vd_omni · AC.2021.0393 · 2022-12-02 · fr

A.________, B.________, C.________, D.________, E.________/Municipalité de Lausanne Office des permis de construire, F.________, G.________ | Rejet du recours de voisins contre le permis de construire une nouvelle villa après démolition de celle existante. Le nombre de niveaux (rez de jardin, rez d'entrée et étage) est conforme à la règlementation communale, le rez de jardin étant dégagé par la pente du terrain et sa surface brute de plancher n'excédant pas les 3/5 du rez d'entrée (consid. 3). Le couvert à voiture et vélos peut être qualifié de dépendance de peu d'importance (consid. 4). Le projet respecte le coefficient d'occupation du sol (consid. 5). Pas de motif de s'écarter de l'appréciation de la municipalité concernant l'esthétique du projet, laquelle a été saluée par son service de l'architecture (consid. 6).

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 02.12.2022 AC.2021.0393

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du 2 décembre 2022
Composition
M. Stéphane Parrone,
président
; Mme Renée-Laure Hitz et Mme
Christina Zoumboulakis, assesseures.
Recourants
1.
A.________
2.
B.________
3.
C.________
4.
D.________
tous à Lausanne et représentés par Me Philippe
BAUDRAZ, avocat à Lausanne,
5.
E.________
à Lausanne et représenté
par Me Jean-Claude MATHEY, avocat à Lausanne,
Autorité intimée
Municipalité de Lausanne, Bureau des
permis de construire,
Service de l'urbanisme,
Constructeurs
1.
F.________
2.
G.________
tous deux à Lausanne
et représentés par Me Christian MARQUIS, avocat à Lausanne
.
Objet
Permis de construire
Recours A.________ et consorts c/ décision de la
Municipalité de Lausanne,
du 17 novembre 2021, levant
leurs oppositions et délivrant le permis pour la construction d'une villa
après démolition du bâtiment existant, installation d'une pompe à chaleur
air/eau, aménagements extérieurs sur la parcelle n° 6693
, (CAMAC
n° 199093) – Dossier joint: AC.2021.0396, Recours E.________ c/ décision
de la Municipalité de Lausanne du 17 novembre.
Vu les faits suivants:
A.
F.________ et G.________ (ci-après: les constructeurs) sont
propriétaires de la parcelle n° 6693 sur le territoire de la Commune de
Lausanne (ci-après: la commune). Sise au Chemin de la Vuachère 79 et d'une
surface de 909 m
2
, cette parcelle est en nature de place-jardin pour
635 m², de revêtement dur pour 107 m² et supporte, sur 167 m², un bâtiment
d'habitation avec garage construit en 1945 (n° ECA n° 11594).
Le bien-fonds se situe dans le quartier de Chailly,
dans un secteur de la commune délimité approximativement par l'avenue de
Chailly au nord, la limite de la Commune de Pully et le chemin de la Vuachère à
l'est et au sud-est, ainsi que le cours de la Vuachère au sud-ouest et à
l'ouest. Il s'agit d'un quartier résidentiel composé essentiellement de maisons
individuelles et de quelques habitations locatives. Ces constructions sont implantées
dans la pente du coteau paysager de la Vuachère (orienté sud) en direction du
Lac Léman. On note dans le secteur un large catalogue de morphologies et
d'expressions architecturales (toitures, façades, etc.), formant un tissu peu homogène.
La végétation est abondante pour chacune des parcelles, souvent entourées de haies
et de murets qui les séparent de la rue.
La parcelle n° 6693,
propriété des constructeurs, est entourée sur ses quatre côtés par des
biens-fonds construits. Elle est desservie par un chemin d'accès privé qui
débouche, à l'est sur le chemin Jean Pavillard (DP 1167). Sur son côté ouest,
elle jouxte la parcelle n° 6679 qui supporte un petit immeuble en propriété par
étage (ci-après: PPE), dont sont copropriétaires par étage notamment A.________
et B.________. En amont, au se trouvent la parcelle n° 6691, au nord-est,
propriété de E.________, qui supporte sa maison d'habitation, et au nord-ouest,
à une trentaine de mètres, la parcelle n° 6680 et la maison, propriétés de
D.________ et C.________.
Toutes ces parcelles sont régies par les
dispositions réglementaires du Plan d'extension n° 398 (PE 398), zone de
villas, et par les dispositions du chapitre 5 du Règlement concernant le Plan
d'Extension (RPE) du 3 novembre 1942. Le RPE n'est formellement plus en
vigueur, dès lors qu'il a été abrogé par l'adoption du Règlement du plan général
d'affectation du 26 juin 2006 (RPGA), sous réserve du PE 398, maintenu par le RPGA,
qui demeure ainsi intégralement en vigueur, y compris en ce qui concerne les
renvois aux dispositions du RPE (
cf
. AC.2010.0118 du 7 mars 2012).
Le quartier est compris dans le périmètre
environnant (PE) LXXVIII de l'Inventaire fédéral des sites construits à
protéger en Suisse (ISOS) décrit ainsi: "
Partie inférieure du coteau
s'enfonçant dans le vallon de la Vuachère, maisons individuelles et quelques
locatifs entourés de jardins, ess. années 1960-80
". Ce périmètre
environnant est inscrit à l'ISOS en catégorie d'inventaire "b", qui
indique qu’il s’agit d’une partie sensible pour l’image du site, avec un
objectif de sauvegarde "b", qui préconise la sauvegarde des caractéristiques
essentielles pour les composantes attenantes au site,
B.
Le 25 janvier 2021, les constructeurs F.________ et G.________ ont
déposé auprès de la Municipalité de Lausanne (ci-après: la municipalité) une
demande de permis de construire portant sur la "
[d]émolition du
bâtiment ECA 11594 pour la construction d'une villa, installation d'une pompe à
chaleur air/eau, aménagements extérieurs comprenant un couvert pour deux
voitures avec panneaux solaires en toiture végétalisée, 7 places à vélos et un
emplacement pour conteneurs
". Selon les plans déposés à l'enquête
publique, le projet consiste, en substance, après démolition des bâtiments
existants, en la construction d'une villa unifamiliale présentant ossature en
béton (apparent), avec des façades en briques de terre cuite de couleur
rouge-ocre et une toiture à quatre pans composée de tuiles en terre cuite
également. La toiture, à son sommet, est munie d'une cheminée centrale incluant
une ouverture zénithale pour un apport de lumière naturelle. Un couvert
végétalisé est prévu sur l'emplacement de l'ancien garage, au nord-ouest du
volume bâti (existant et nouveau), et accueillera des places de stationnement
pour les vélos et pour deux voitures. La structure du couvert, tout comme celle
de la villa, est réalisée en béton. La maison présente trois niveaux
communiquant par un escalier en colimaçon central, intitulés "
rez-de-jardin
"
(surface brute de plancher [SBP] de 71,40 m
2
), "
rez-d'entrée
"
(SBP 127,44 m
2
) et "
étage
" (SBP 102,07 m
2
).
Le rez-de-jardin et l'étage présentent chacun, au sud, une loggia. Le 1
er
niveau abrite une cave, une buanderie, un local technique et un
atelier-bibliothèque, le 2
ème
niveau l'entrée, un WC visiteurs, deux
salles de bain ainsi que trois chambres, et le 3
ème
niveau, la cuisine,
un séjour-salle à manger, un WC visiteurs et une chambre avec salle de bain.
C.
Le projet a été mis à l'enquête publique du 4 juin au 5 juillet 2021. Il
a suscité deux interventions et six oppositions, dont celles de D.________ et C.________
le 1
er
juillet 2021, de A.________ et B.________ le 2 juillet 2021
et de E.________ le 5 juillet 2021. En résumé, les principaux griefs des
opposants étaient la perte de dégagements depuis leurs parcelles, une mauvaise
intégration du projet à son environnement, un coefficient d'occupation du sol (COS)
dépassé, un nombre de niveaux dépassant celui autorisé, la prise en compte de
la surface des loggias dans la surface brute de plancher (SBP), la
considération d'un couvert à voiture comme dépendance et le non-respect d'une
servitude privée.
Selon la synthèse de la Centrale des autorisations
en matière de construction (CAMAC n°199093) du 12 juillet 2021, les
autorisations spéciales et préavis favorables requis ont été délivrés par les
autorités cantonales compétentes.
Le 14 septembre 2021, le Service de l'urbanisme de
la commune a rendu un préavis s'agissant de l'esthétique et l'intégration du
projet, dont la conclusion avait la teneur suivante:
"
En
tant que démolition et reconstruction, le projet présente des éléments
convaincants. L'implantation dans la topographie du coteau, l'aménagement
qualitatif des espaces verts et le traitement contemporain et sensible de
l'expression architecturale sont des points positifs.
C'est dans le respect des
prescriptions de l'ISOS, avec une lecture fine du contexte et un concept
matériau-couleur répondant aux exigences en matière d'esthétique, que le projet
s'intègre bien dans le tissu bâti.
En regard de ce qui précède et en
application des articles 86 LATC et 69 RPGA, le service d'urbanisme préavise
favorablement à ce projet.
"
Par décision du 17 novembre 2022, la municipalité a
levé les oppositions précitées et délivré le permis de construire requis.
D.
Le 15 décembre 2021, A.________ et B.________ (ci-après: les
recourants), par l'entremise de leur conseil, ont recouru auprès du Tribunal
cantonal, Cour de droit administratif et public (CDAP), à l'encontre de cette
décision municipale, dont ils demandent l'annulation. En substance, les
recourants font valoir une violation du COS maximal autorisé, que le nombre de
niveaux du projet n'est pas réglementaire, et que le couvert de stationnement –
se situant en prolongement du couvert d'entrée de la maison projetée et accolé
au premier étage de celle-ci – ne saurait constituer une dépendance de peu
d'importance et ne saurait par conséquent être autorisé dans les espaces
réglementaires entre bâtiments et limites de propriété.
Le 17 décembre 2021, E.________ (ci-après: le
recourant) a également recouru auprès de la CDAP contre la décision du 17
novembre 2022 dont il demande l'annulation; il dénonce également une violation
du nombre de niveaux autorisés, l'implantation du couvert dans les espaces
réglementaires, le défaut d'intégration du projet, ainsi qu'une violation du COS
maximal autorisé.
Le 3 janvier 2022, le conseil des recourants a
déposé un nouveau recours, dont le contenu est le même que celui du 15 décembre
2021, sous réserve de l'identité des recourants. Par cette écriture, il a
informé la cour que D.________ et C.________ (ci-après: les recourants
également) avaient décidé de se joindre aux recourants A.________ et B.________.
Dans leurs réponses respectives des 18 mars 2022 et
23 mars 2022, les constructeurs et la municipalité ont conclu au rejet du
recours.
Le recourant et les recourants ont déposé le 25 mai
2022 des déterminations complétant leurs argumentations; ils maintenaient en
outre leurs conclusions.
E.
Le tribunal a ensuite tenu une audience directement sur place le 21
septembre 2022 en présence des parties et de leurs représentants. On extrait
notamment ce qui suit du procès-verbal dressé à cette occasion:
"[…]
D'entrée de cause, Me
Mathey renouvelle la demande formulée dans le recours du
17 décembre 2021 de production par la Municipalité de Lausanne du dossier
concernant la construction de la maison précédente. Il n'y a pas d'autres
réquisitions d'entrée de cause.
La Cour constate que le quartier
se situe en pente; les constructions sont implantées sur le coteau et entourées
de jardins et de haies. Plusieurs maisons disposent d'une vue partielle sur le
lac.
Les recourants confirment la
localisation de leurs parcelles respectives et de celle des recourants
D.________ et C.________. La parcelle n° 6679 sur laquelle est sise la
propriété par étage des recourants A.________ et B.________ est contiguë à la
parcelle litigieuse, à l'ouest de celle-ci. La parcelle n° 6680, propriété de
D.________ et C.________, est séparée de celle de A.________ et B.________, au
nord, par une autre parcelle qui supporte une maison individuelle propriété de
tiers. La parcelle de D.________ et C.________ n'est ainsi pas accolée à la
parcelle litigieuse mais se situe en amont de celle-ci. Depuis le chemin de la
Vuachère où se trouvent la Cour et les parties, à hauteur d'homme, sont essentiellement
visibles le faîte et une mince partie de la façade sud de la maison. Enfin, la
parcelle n° 6691, propriété du recourant E.________, est située à l'angle
nord-est de la parcelle litigieuse, en amont de celle-ci.
Dans l'environnement de la parcelle
litigieuse, la Cour constate la présence de maisons individuelles, mitoyennes
et de maisons locatives, d'époques et de gabarits divers. La parcelle contiguë,
au sud, à la parcelle des recourants A.________ et B.________, qui se situe
également dans la zone d'habitation de faible densité, supporte une imposante
construction récente, sur deux niveaux, plus attique et garage souterrain,
comportant plusieurs logements. Un peu plus loin à l'est, de l'autre côté du
chemin Jean-Pavillard, sur le territoire de la Commune de Pully, d'autres
immeubles d'habitation similaires ont été construits récemment, en partie dans
la zone de faible densité. Au nord, sur le territoire de la Commune de
Lausanne, de part et d'autre du chemin de la Rosière, la Cour constate également
la présence de bâtiments imposants comportant plusieurs logements (parcelle n°
6648 sise en zone de faible densité et parcelle n° 6737 sise en zone de très
faible densité notamment).
Les parties confirment qu'elles ne
contestent pas l'application du Règlement concernant le plan d'extension (PE n°
398) du 3 novembre 1942 (RPE) et que le litige porte notamment sur
l'application de l'art. 52 RPE, qui traite du nombre de niveaux admissibles
dans cette zone. Le représentant de la Municipalité confirme l'interprétation
de cette disposition, telle qu'exposée dans les décisions levant les
oppositions et délivrant le permis de construire.
La Cour et les parties se rendent
sur la parcelle litigieuse, sur laquelle sont érigés les gabarits du projet
litigieux. Elles constatent que la parcelle présente plusieurs niveaux. Au
niveau du terrain supportant l'accès au chemin de Vuachère, la Cour constate la
présence d'un garage, à l'angle nord-ouest de la parcelle. L'angle sud-est du
garage est accolé à l'angle nord-ouest de la maison existante; les toitures
sont reliées. La maison existante dispose d'une porte d'entrée sur la façade
nord. Le long de la façade est, un escalier extérieur mène à l'étage inférieur
de la construction et au jardin, composé de deux niveaux séparés par un mur de
soutènement. La Cour et les parties empruntent cet escalier et se rendent dans
le jardin. A cet endroit, la Cour constate que le "
rez inférieur
" de la construction existante dispose d'une
seconde porte d'entrée. Les architectes indiquent que cet étage, qui contient
un second logement, est habitable. La Cour constate qu'à ce niveau, le mur nord
de la construction existante se situe entièrement sous terre, sous le niveau
supérieur supportant l'accès au chemin de la Vuachère. La façade orientée à
l'est est également en partie sous terre à l'endroit où se situe l'escalier
extérieur.
Interpellés par le Président, les
architectes confirment que le "
rez-de-jardin
"
du projet litigieux se situe au niveau du "
rez
inférieur
" existant, étant précisé que le projet ne prévoit qu'un
seul logement avec une entrée prévue au rez supérieur (rez-d'entrée), soit au
niveau de l'accès au chemin de la Vuachère.
Les parties discutent de la
configuration du terrain. Me Marquis expose que le "
rez inférieur
" se situe dans la déclivité
du terrain. Les recourants expliquent, quant à eux, que le terrain n'est pas en
pente mais présente des surfaces planes à diverses altitudes, créées par des
remblais – et non par des excavations – lors de la construction de la maison
individuelle existante. Ils indiquent que, compte tenu de ces remblais, on ne
peut pas calculer la pente naturelle en prenant en considération le niveau
inférieur du jardin au sud de la parcelle litigieuse et le niveau supérieur de
celle-ci à la hauteur de l'accès au chemin de la Vuachère. Selon eux, une telle
pente ne correspondrait pas à la pente naturelle du terrain avant la
construction de la maison existante; celle-ci se situerait environ 2 mètres
sous le "
rez inférieur
"
existant et serait visible depuis la parcelle contiguë des recourants
A.________ et B.________. Ce dernier expose que c'est le niveau supérieur du
jardin, soit celui du "
rez inférieur
"
de la construction existante, aménagé par remblais il y a plus de 30 ans, qui
doit désormais être considéré comme le terrain naturel sur la parcelle
litigieuse.
Les parties échangent au sujet de
la conformité du "
rez-de-jardin
"
projeté à l'art. 52 RPE. Les recourants exposent que l'enjeu est le nombre de
niveaux et ainsi la hauteur du bâtiment projeté. Me Mathey relève que les 3/4
du "
rez-de-jardin
" seront hors
sol et habitables et qu'il ne s'agit pas d'un sous-sol. Les architectes
exposent que le niveau sera effectivement en partie habitable, sur une surface
inférieure aux 3/5 du "
rez-d'entrée
",
le solde étant occupé par des locaux techniques. Me Marquis relève que l'art.
52 RPE n'exige pas que le niveau inférieur soit un sous-sol. Selon les
recourants, seul un projet comprenant deux niveaux (un rez inférieur et un rez
supérieur), plus comble ou attique, serait conforme au RPE. Ainsi, le dernier
étage serait constitué de combles ou d'un attique dont la surface brute de
plancher (SBP) serait limitée à 3/5 du rez supérieur, de sorte que la surface
de ce dernier étage serait inférieure à celle du projet et ne serait pas
surmontée d'une toiture, à tout le moins s'il s'agissait d'un attique. Les
architectes exposent qu'un attique n'est pas envisageable en raison de
l'existence d'une servitude qui exige un toit en tuiles, lequel ne peut par
essence qu'être un toit en pente.
Les architectes rappellent que la
servitude permettrait une construction d'une hauteur de 10 mètres depuis "
le pied de la façade nord
" de la
construction existante; les parties discutent de la servitude et notamment de
la question de savoir depuis quel niveau devraient être calculés les 10 mètres
en question.
Les parties esquissent de brèves
discussions transactionnelles, qui n'aboutissent pas.
La Cour et les parties remontent
les escaliers extérieurs à l'est de la parcelle et se dirigent vers le garage.
La discussion porte sur la qualification du couvert à voiture et vélos projeté
comme une dépendance au sens de l'art. 108 RPE. La Cour et les parties
constatent que le garage existant est une construction fermée, en maçonnerie,
dont la toiture est accolée à celle de la maison. Interpellés par le Président,
les architectes indiquent que le projet de couvert à voiture et vélo se situe à
l'emplacement du garage actuel. Le couvert projeté est plus grand que le garage
existant. Il s'étendra d'environ 2.5 mètres de plus en direction de l'est,
devant la construction projetée. Les architectes confirment que le couvert
projeté, au contraire du garage existant, est ouvert pour un impact visuel
moindre. Dans le même objectif, la toiture du couvert à véhicules et vélo est
plate et végétalisée sur la surface ne présentant pas de panneaux solaires;
ceux-ci seront légèrement inclinés tout en étant intégrés à la toiture afin de
ne pas être visibles en hauteur. Les architectes confirment que le couvert
n'excèdera pas la hauteur de 3 mètres, tel qu'exigé par le permis de
construire. Pour répondre à la question de Me Baudraz, les architectes
indiquent que le couvert projeté prévoit deux places de parc pour véhicules et
deux places pour les vélos; quatre autres places vélo sont prévues à l'entrée
de la maison, sous le "
couvert d'entrée
",
et une place vélo se situe à l'extérieur, pour un total de sept places vélo.
Les architectes confirment également, pour répondre à Me Baudraz, que le
couvert projeté est accolé à la maison tout en étant structurellement
indépendant de celle-ci; il repose sur des piliers indépendants et pourrait,
par hypothèse, être démoli sans atteinte à la structure du bâtiment principal.
Les parties discutent du calcul du
coefficient d'occupation du sol (COS) et de la surface brute de plancher (SBP).
Elles confirment qu'il n'est pas contesté qu'aucun coefficient d'utilisation du
sol (CUS) ne s'applique à la parcelle litigieuse, bien que celui-ci découle
implicitement de la limitation des nombres de niveaux prévu à l'art. 52 RPE et
du COS. Les recourants considèrent que la surface des loggias devrait être
comprise dans le COS et la SBP. Ils ajoutent que les loggias pourraient
aisément être fermées et rendues habitables. Me Marquis rétorque que cela serait
contraire au permis de construire et qu'il n'appartient pas au tribunal de
trancher une éventuelle non-conformité future. Les architectes ajoutent que les
loggias ont été préférées aux balcons notamment car elles sont plus
respectueuses du voisinage. La Municipalité se réfère à ses décisions
s'agissant du calcul du COS et de la SBP.
La discussion porte également sur
l'esthétique. La Municipalité rappelle sa liberté d'appréciation et se réfère
entièrement au préavis esthétique et intégration de son service de l'urbanisme,
qui est complet. Les recourants critiquent la toiture; ils exposent que le toit
à quatre pans ne respecterait pas la typologie des constructions du quartier.
La Cour constate la présence alentours de plusieurs constructions avec toits à
deux pans. Elle constate également qu'est visible depuis le niveau de l'accès
au chemin de la Vuachère, à hauteur d'homme, une construction avec un toit à
quatre pans comprenant deux niveaux, plus combles aménagés pour l'habitation.
Ce bâtiment se situe à l'ouest de la maison des recourants D.________ et
C.________, dans la zone de faible densité. La Cour a également constaté à son
arrivée sur les lieux qu'au sud de cette construction, dans la même zone,
plusieurs bâtiments présentent également des toits à quatre pans. Les
recourants critiquent en outre le caractère imposant, par sa largeur et sa
hauteur, de l'ouverture surélevée en toiture. Les architectes exposent cette
ouverture accueille un puit de lumière et l'évacuation de la cheminée; il n'est
pas possible d'en réduire la hauteur en raison des exigences de surélévation de
l'évacuation de la cheminée. Concernant la couverture de la toiture, les
architectes confirment l'utilisation de tuiles, comme exigé par la servitude.
Me Mathey relève que l'ouverture en toiture abritant la cheminée et le puit de
lumière n'est pas en tuiles.
S'agissant de l'esthétique, les
recourants indiquent aussi qu'aucune construction alentours n'a de façades en
briques. Les architectes le contestent et exposent que plusieurs constructions
en briques se situent sur ce coteau. Me Marquis relève l'absence d'homogénéité
dans les constructions alentours et l'absence de style marqué dans ce quartier
qui justifierait les critiques formulées quant à la forme du bâtiment, sa
toiture ou l'utilisation de briques.
Se prévalant des plans établis par
le géomètre mandaté par leurs soins, les recourants relèvent le caractère
imposant du projet. Les architectes admettent que la volumétrie du projet est
supérieure à celle de la maison existante, mais soulignent qu'elle demeure
toutefois similaire à celle des constructions environnantes. Les recourants
exposent que l'imposant mur en façade nord, surmonté de la toiture et de son
ouverture, impactera la vue depuis les parcelles située en amont, en particulier
celle des recourants D.________ et C.________ et celle du recourant E.________.
Sur requête des recourants
A.________ et B.________, la Cour et les parties se rendent sur leur parcelle
en enjambant la barrière en treillis séparant les deux parcelles au niveau du
jardin supérieur de la parcelle litigieuse. Les recourants exposent que la
pente le long de la limite entre les parcelles correspond à la pente naturelle
du terrain. La discussion relative au nombre de niveaux du projet reprend. Les
recourants considèrent qu'au contraire de la parcelle litigieuse qui a été
remblayée, le bâtiment sis sur la parcelle de A.________ et B.________ est une
construction de deux niveaux plus combles implantée dans le terrain, lequel a
été en partie excavé au niveau inférieur de la construction. La Cour constate
qu'au sud (au niveau des jardins) et au nord (au niveau des accès goudronnés)
les deux parcelles se situent à un niveau identique. La parcelle des recourants
présente une pente régulière entre ces deux niveaux, au contraire de la
parcelle litigieuse qui supporte deux niveaux de jardins séparés par un mur de
soutènement. La Cour constate que la parcelle des recourants A.________ et
B.________ présente au nord, à la même hauteur que le garage existant sur la parcelle
litigieuse, une surface plane goudronnée. La maison mitoyenne des recourants
est implantée dans la pente, en-dessous de cette surface goudronnée dont elle
est séparée par une bande de jardin et de verdure. La construction existante
sur la parcelle litigieuse, quant à elle, est implantée immédiatement au niveau
du garage et des accès goudronnés des deux parcelles; elle se situe ainsi en
amont de celle des recourants.
L'audience est suspendue afin de
que la Cour et les parties se rendent sur la parcelle n° 6691, propriété du
recourant E.________, pour constater, à sa requête, l'emprise des gabarits du
projet litigieux. Le Président autorise le recourant B.________ à quitter, à sa
demande, l'inspection locale. Les parties discutent du positionnement des gabarits,
qui ne serait pas tout à fait conforme au projet. Elles s'accordent toutefois
sur le fait que les gabarits permettent de se rendre compte de l'ampleur du
projet. Depuis le jardin situé immédiatement devant la façade sud de la maison
du recourant E.________, la Cour constate que seuls les gabarits de l'ouverture
en toiture sont visibles. Depuis sa terrasse, surélevée de quelques marches, la
Cour constate que la toiture du projet sera visible, dans l'axe du dégagement
sur le lac en direction du sud-ouest, qu'elle cachera en partie, sans toutefois
le masquer entièrement. Au vu des gabarits, la façade nord du projet est
quasiment entièrement masquée par la végétation
[…]"
.
F.
Par courriers du 17 octobre 2022, les parties se sont déterminées sur le
compte rendu d'audience.
G.
Le tribunal a délibéré à huis clos et a adopté la motivation du présent
arrêt par voie de circulation.
Considérant en droit:
1.
La décision par laquelle une municipalité lève les oppositions à un
projet de construction peut faire l'objet d'un recours de droit administratif
au sens des art. 92 ss de la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative (LPA-VD; BLV 173.36). Le recours a été déposé en temps utile et
il respecte les exigences légales de motivation (art. 95 LPA-VD et art. 79
LPA-VD, par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). La qualité pour recourir est définie à
l'art. 75 LPA-VD (par renvoi de l'art. 99 LPA-VD): elle est reconnue à toute
personne physique ou morale ayant pris part à la procédure devant l'autorité
précédente, qui est atteinte par la décision et qui dispose d'un intérêt digne
de protection à ce qu'elle soit annulée ou modifiée (art. 75 let. a LPA-VD; à
propos de l'intérêt digne de protection, voir notamment, dans la jurisprudence
fédérale, ATF 137 II 40 consid. 2.3). En tant que propriétaires de parcelles
voisines du bien-fonds sur lequel doit prendre place le projet litigieux,
l'ensemble des recourants remplit manifestement les conditions de l'art. 75
let. a LPA-VD. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
2.
Le recourant requiert la production par l'autorité intimée du dossier
concernant la construction de la maison sise sur la parcelle n° 6693 dont la
démolition est projetée.
a) Le droit d'être entendu tel que garanti par
l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération Suisse du 18
avril 1999 (Cst.; RS 101) comprend notamment le droit pour chaque intéressé de
s’expliquer avant qu’une décision ne soit prise à son détriment, celui de
fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la
décision, celui d’avoir accès au dossier, de participer à l’administration des
preuves essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de
nature à influencer la décision à rendre (ATF 145 I 167 consid. 4.1; 137 II 266
consid. 3.2 et 137 IV 33 consid. 9.2). Le droit de faire administrer les
preuves suppose notamment que le fait à prouver soit pertinent et que le moyen
de preuve proposé soit apte et nécessaire à prouver ce fait (ATF 134 I 140
consid. 5.3 et 130 II 425 consid. 2.1). Le respect du droit d'être entendu
n'empêche cependant pas l’autorité de mettre un terme à l’instruction lorsque
les preuves administrées lui ont permis de forger sa conviction et que,
procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves
proposées, elle a acquis la certitude qu’elles ne pourraient pas l’amener à
modifier sa décision (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1; 136 I 229 consid. 5.3 et 134
I 140 consid. 5.3).
b) Sur la base du dossier de la cause et des
explications fournies par l'autorité intimée dans ses écritures et à l'audience
du 21 septembre 2022, le tribunal s'estime suffisamment renseigné pour trancher
le litige en connaissance de cause, singulièrement pour statuer sur la question
de la conformité du projet au RPE, en particulier à l'art. 52 RPE, ainsi que
sur l'interprétation de cette disposition par l'autorité intimée (
cf
.
consid. 3 ci-dessous), sans qu'il ne soit nécessaire de recourir aux documents
sollicités. Partant, il ne sera pas donné suite à la requête du recourant et ce
dernier ne saurait se prévaloir d'une violation de son droit d'être entendu à
cet égard.
3.
Sur le fond, les recourants se plaignent en premier lieu du nombre
d'étages du projet, qui ne serait, selon eux, pas règlementaire. Ils font
valoir que le projet de construction s'élève sur trois étages coiffés d'une
toiture, dans la mesure où le niveau inférieur doit être compté comme un étage
à part entière et où le troisième étage ne peut pas être qualifié de combles ou
d'attique, de sorte que le projet dépasse, selon eux, largement la surface
autorisée par la réglementation applicable.
a) Il convient de rappeler, à titre préalable, que
selon une jurisprudence constante, la municipalité jouit d'un certain pouvoir
d'appréciation dans l'interprétation qu'elle fait des règlements communaux.
Elle dispose notamment d'une latitude de jugement pour interpréter des concepts
juridiques indéterminés dont la portée n'est pas imposée par le droit cantonal;
ainsi, dans la mesure où la lecture que la municipalité fait des dispositions
du règlement communal n'est pas insoutenable, l'autorité de recours
s'abstiendra de sanctionner la décision attaquée (AC.2018.0264 du 13 juin 2019
consid. 4b et les références citées). Dans un arrêt de 2016 (TF 1C_340/2015 du
16 mars 2016 consid. 4.3), le Tribunal fédéral a confirmé que la municipalité
dispose d'une importante latitude de jugement pour interpréter son règlement,
celle-ci découlant de l'autonomie communale garantie par l'art. 50 al. 1 Cst.
Selon le Tribunal fédéral, l'autorité cantonale de recours n'est toutefois pas
définitivement liée par l'interprétation faite d'une disposition réglementaire
communale et peut adopter une autre interprétation si celle-ci repose sur des
motifs sérieux, objectifs et convaincants, tirés du texte ou de la systématique
de la norme, de sa genèse ou de son but (TF 1C_114/2016 du 9 juin 2016 consid.
5.4; 1C_138/2020 du 26 août 2010 consid. 2.6).
b) Conformément à l'arrêt AC.2010.0118 du 7 mars
2012 (cf. aussi TF 1C_208/2012 du 7 janvier 2013) et en l'absence de
modification législative ou jurisprudentielle depuis lors, le PE 398 et le RPE
auquel il renvoie, qui relèvent de la règlementation communale, sont
applicables à la parcelle litigieuse, colloquée en zone de villas au sens du
chapitre 5 RPE. Les parties s'accordent d'ailleurs à dire que l'art. 52 RPE
trouve application en l'occurrence.
c) L'art. 52 RPE prévoit ce qui suit:
"
Le nombre de niveaux est limité à deux étages complets et un étage partiel de
combles ou attique.
La surface brute de plancher de
l'étage partiel mesurée au plafond réel ou fictif situé à 2,40 mètres au-dessus
du niveau du sol fini ne peut excéder les trois cinquièmes de la surface du
deuxième niveau. Cette surface peut aussi être répartie entre le niveau de
combles ou attique et un niveau inférieur supplémentaire dégagé par la pente du
terrain.
"
Ni le PE 398 ni le RPE ne contiennent de disposition
relative à la hauteur maximale des bâtiments ou à la détermination du terrain
naturel ou d'un terrain de référence qui influerait sur la hauteur admissible
des constructions. En revanche, l'art. 52 RPE se fixe un nombre maximal de
niveaux en zone villas, comme on le verra plus loin. L'art. 49 let. b RPE
prévoit par ailleurs que la zone de villas est une zone de faible densité, caractérisée
notamment par la limitation du nombre d'étages.
Le PE 398 renvoie, pour la zone de villas, au
chapitre 5 RPE. Il comprend toutefois quelques prescriptions spéciales. En
particulier, la lettre A du PE 398 prévoit qu'est considéré comme habitable tout
étage ou partie d'étage réservé à l'habitation ou au travail sédentaire. En sa
lettre B, le PE 398 régit les garages et précise, pour la zone de villas, que
les garages enterrés ne sont pas comptés dans le calcul de la surface bâtie.
d) En l'occurrence, la construction projetée est
constituée de trois niveaux, soit un
"
rez de
jardin
"
(SBP 71,40 m
2
), avec cave, buanderie et local
technique, ainsi qu'un atelier/bibliothèque de 64,8 m
2
, le "
rez
d'entrée
" (SBP 127,44 m
2
) où se situe l'entrée principale
de la maison et l'"
étage
" (SBP 102,07 m
2
). Le
projet ne prévoit pas d'attique.
Les constructeurs indiquent que la surface qu'un
attique aurait pu comporter, soit les trois cinquièmes du "
rez d'entrée
",
a été reportée dans la partie basse de la construction, à savoir au profit du "
rez
de jardin
". Il ressort en effet des plans que la surface du "
rez
de jardin
"
(SBP 71,40 m
2
) n'excède pas les trois
cinquièmes (soit 76,46 m
2
) du second niveau de la construction qui
est de 127,44 m
2
. Dans ce contexte, tant les constructeurs que la
municipalité soutiennent que le nombre maximal de niveaux est respecté.
Dans le cadre d'un précédent litige (AC.2016.0320 du
27 septembre 2017 consid. 2), la municipalité exposait sa pratique relative à
l'art. 52 RPE; dans l'application de cette disposition, elle entendait
uniquement tenir compte des étages apparents, soit les niveaux hors sol et
ajoutait que la notion d'étage se référait à des niveaux habitables. La Cour de
céans a considéré cette interprétation – qui tend à ne prendre en considération
que les niveaux apparents et habitables nonobstant l'absence de référence
expresse à ces notions à l'art. 52 RPE – comme étant parfaitement soutenable.
Elle relevait notamment ce qui suit:
"
Le
but suivi par l'art. 52 RPE est en effet de limiter la hauteur des
constructions. Dans cette mesure, il est logique de ne tenir compte que des
niveaux hors sol. Cette disposition entend toutefois également tenir compte de
la topographie particulière du territoire concerné par le PE n° 398,
caractérisée par des pentes parfois importantes. Dans un arrêt AC.2004.0191 du
14 avril 2005 (Faits, let. A), le Tribunal administratif, auquel a succédé la
CDAP, a mentionné les indications données par la Municipalité concernant la révision
du RPE de 1992, à savoir que "
la
philosophie adoptée était de maintenir le nombre de niveaux habitables pour les
villas tout en prenant en compte la topographie parfois particulière du
territoire lausannois, d'où l'introduction de la possibilité de répartir les
3/5
èmes
de la surface du deuxième niveau entre les combles et les
sous-sols
". Dans cet arrêt, le Tribunal a confirmé l'appréciation
de la Municipalité consistant à ne pas tenir compte d'un garage enterré comme
niveau au sens de l'art. 52 RPE.
On peut encore relever que le
texte de l'art. 52 RPE est identique à celui de l'art. 123 RPGA, relatif au
nombre de niveaux en zone de faible densité. Selon l'Annexe 2a du RPGA,
l'article 52 RPE correspond à l'actuel article 123 RPGA. Or, selon la jurisprudence
relative à cette disposition, un sous-sol, qui n'est pas affecté à
l'habitation, n'a pas à être pris en compte dans le nombre de niveaux
(AC.2012.0053 du 14 décembre 2012 consid. 2b).
"
L'art. 52 RPE envisage principalement une
construction avec un troisième niveau (étage partiel de combles ou attique)
situé dans la partie supérieure de la construction (cf. art. 52 1
er
§ RPE). Cette disposition prévoit toutefois expressément qu'une partie du
troisième niveau peut être placée à un niveau inférieur dégagé par la pente
(cf. art. 52 2
ème
§ RPE).
Dans un arrêt de 2017 rendu en application de l'art.
123 RPGA, la CDAP a admis que la surface de trois cinquième imputable à
l'attique pouvait être entièrement utilisée dans la partie inférieure de la construction
(AC.2017.0448 du 2 décembre 2019, consid. 7):
"
On
relève au surplus que l'art. 123 RPGA prévoit expressément qu'une partie du
troisième niveau peut être placé à un niveau inférieur dégagé par la pente. Il
apparaît ainsi admissible que, dans un terrain en forte pente, ce soit la
totalité du troisième niveau partiel qui soit déplacée dans la partie
inférieure de la construction, même si cette hypothèse n'est pas expressément
prévue par l'art. 123 RPGA. On note à cet égard que, contrairement à ce que
soutient le recourant, on se trouve bien en présence de niveaux inférieurs
supplémentaires dégagés par la pente du terrain au sens de l'art. 123 al. 2
RPGA. En admettant la conformité de ce type de construction au regard de l'art.
123 RPGA, la municipalité n'a dès lors pas outrepassé la latitude de jugement
dont elle dispose dans l'interprétation du règlement communal. A cet égard, on
peut encore souligner que les objectifs que le législateur communal a
poursuivis en édictant l'art. 123 RPGA s'agissant du nombre maximal de niveaux
et de l'existence d'un troisième niveau d'une surface inférieure aux deux
autres niveaux sont respectés."
Il apparaît ainsi admissible que, dans un terrain en
pente, ce soit la totalité du troisième niveau partiel qui soit déplacée dans
la partie inférieure de la construction, ceci indépendamment de l'application
de l'art. 123 RPGA ou de l'art. 52 RPE, la teneur de ces deux dispositions
étant similaire. Il n'existe ainsi pas de motif de remettre en cause la
pratique municipale quant à l'application de ces deux dispositions.
e) Les recourants considèrent que l'étage inférieur
du projet, soit le "
rez de jardin
", ne répondrait pas à la
définition de "
sous-sol
" dès lors qu'il ne se situerait pas
majoritairement en dessous du niveau du terrain naturel et que sa construction
ne nécessiterait pas d'excavations.
Selon la jurisprudence (cf. notamment AC.2011.0138
du 31 octobre 2011; AC.2003.0256 du 7 septembre 2004), pour qualifier un
sous-sol en l'absence de règlementation communale topique, il convient de tenir
compte de toutes les caractéristiques de chaque cas particulier et notamment
des buts de la réglementation communale, en se référant à un faisceau de
critères assurant la prise en considération de l’ensemble des circonstances déterminantes,
notamment le rapport au terrain naturel, l'affectation des locaux et la
situation des accès. Est un sous-sol le niveau dont le volume situé au-dessous
du terrain naturel est plus important que celui hors de terre, qui n'est pas
affecté à l'habitation et dont l'accès principal au bâtiment se trouve à
l'étage supérieur. Doit également être considéré comme sous-sol un niveau
totalement dégagé sur une façade et partiellement sur les deux autres, qui
comprend l'entrée principale du bâtiment, à condition que ce niveau soit situé
sous le niveau naturel du terrain pour plus de la moitié de son volume; ne soit
pas voué à l'habitation; que le plancher du rez-de-chaussée soit situé
en-dessous du terrain naturel en amont; que la hauteur du bâtiment au faîte soit
sensiblement inférieure au maximum réglementaire. Est également un sous-sol un
niveau sur lequel se trouve l'entrée du bâtiment (avec une façade percée de
grandes baies vitrées), mais lorsque la majeure partie du niveau est située
sous le terrain naturel (cf. AC.2016.0320 du 27 septembre 2017 consid. 3e et
les références citées).
L'art. 52 RPE applicable en l'espèce admet la
construction d'un "
niveau inférieur dégagé par la pente du terrain
".
Cette disposition ne se réfère pas à la notion de sous-sol, ni à celle de
construction souterraine, semi enterrée ou ayant une proportion enterrée.
L'art. 52 RPE admet deux niveaux hors sol, auxquels peuvent s'ajouter un 3
ème
niveau partiel, limité aux trois cinquièmes de la surface du deuxième niveau,
pour autant que ce niveau partiel soit prévu dans les combles, en attique ou
dans un niveau inférieur dégagé par la pente du terrain (cf. AC 2016.0320
précité, consid. 3).
En l'occurrence, la parcelle des constructeurs
présente manifestement à l'origine une déclivité importante. Lors de la vision
locale, le tribunal a pu constater que le terrain a été aménagé pour suivre la
pente en diverses terrasses en remblais. Le projet utilisera ces aménagements
existants et n'impliquera donc pas de mouvement de terrain; le bâtiment projeté
s'inscrira dans la pente existante, constituée de remblais, de sorte que le "
rez
de jardin
" apparaîtra comme dégagé par la pente du terrain. Il ne
dépasse pas l'altitude du terrain au nord de la parcelle et son côté nord est
complétement enterré. On relèvera également que si ce niveau comprend une pièce
habitable (atelier/bibliothèque), il comporte aussi le local technique, la cave
et la buanderie de l'habitation. La surface habitable du "
rez de jardin
"
est ainsi inférieure aux trois cinquièmes des deux niveaux supérieurs. En
outre, l'accès principal du bâtiment est situé à l'étage supérieur ("
rez
d'entrée
"). Le projet apparaît ainsi conforme à l'interprétation que
la municipalité fait de l'art. 52 RPE, qui tend à ne prendre en considération
que les niveaux apparents et habitables nonobstant l'absence de référence
expresse à ces notions dans cette disposition, et qui a été confirmée par
l'autorité de céans, tel qu'exposé dans la jurisprudence susmentionnée.
A l'audience, les recourants ont insisté sur le fait
que le terrain naturel, initialement, n'était pas constitué de remblais.
En l'espèce, si l'altitude du terrain aménagé, a
semble-t-il été augmentée, par le biais de remblais, on répétera que ni le PE
398 ni le RPE ne contiennent de disposition relative à la hauteur maximale des
bâtiments ou à la détermination du terrain naturel ou d'un terrain de
référence. L'art. 52 RPE se limite à fixer un nombre maximal de niveaux en zone
villas. La réglementarité du projet s'agissant de sa hauteur est limitée
exclusivement par le nombre d'étages, de sorte que le calcul du terrain naturel
est sans incidence en tant que tel. La disposition conduit à pouvoir autoriser
un niveau inférieur supplémentaire "
dégagé par la pente du terrain
".
Or, la Cour a pu constater que la parcelle litigieuse présente plusieurs
niveaux dans la mesure où elle s'inscrit, comme les parcelles environnantes
dans la pente du coteau orienté sud en direction du Lac Léman. Comme déjà
mentionné, le "
rez de jardin
" projeté, qui peut être qualifié
de "
rez inférieur
" au sens de l'art. 52 RPE, se situera donc
bien dans la déclivité du terrain que l'on peut apprécier en prenant en
considération le niveau inférieur du jardin au sud de la parcelle litigieuse et
le niveau supérieur de celle-ci à la hauteur de l'accès au chemin de la
Vuachère. Le niveau du "
rez de jardin
" discuté ne dépassera
pas l'altitude de la limite nord de la parcelle et son côté nord est apparaît
complétement enterré. Il apparaîtra ainsi bien comme dégagé par la pente du
terrain de la parcelle. Le niveau "
rez de jardin
" peut ainsi
entrer en considération comme un niveau inférieur supplémentaire dégagé par la
pente du terrain au sens de l'art. 52 RPE.
Avec deux étages complets et un étage partiel (combles,
réparti sur le niveau inférieur "
rez de jardin
"), le nombre
d'étages est respecté. Il est précisé que la surface brute de plancher du
niveau inférieur (
71,40 m
2
) correspond à
celle envisageable pour des combles. En effet, avec 71,40 m
2
, il
respecte les trois cinquièmes de l'étage "
rez d'entrée
",
lequel
compte 127,44 m
2
, le maximum à ne pas dépasser étant de 76,46 m
2
.
En admettant la conformité du projet litigieux à
l'art. 52 RPE, la municipalité n'a dès lors pas outrepassé la latitude de
jugement dont elle dispose dans l'interprétation du règlement communal. A cet
égard, on peut encore souligner que les objectifs que le législateur communal a
poursuivis en édictant l'art. 52 RPE s'agissant du nombre maximal de niveaux et
de l'existence d'un troisième niveau d'une surface inférieure aux deux autres
niveaux sont respectés.
Mal fondé, le grief doit être rejeté.
4.
Les recourants considèrent que le couvert à voitures, accolé à la maison
projetée et prévu au nord-ouest de la parcelle, serait d'une taille excessive
et ne serait ainsi pas admissible comme dépendance de peu d'importance
implantée dans les espaces réglementaires. L'art. 108 RPE ne serait pas
respecté.
Pour la municipalité et les
constructeurs, tant le couvert pour le stationnement des véhicules et des vélos
que l'emplacement de stockage pour les conteneurs, prévus totalement ou en
partie dans les espaces réglementaires de la parcelle, sont tous assimilables à
des dépendances de peu d'importance.
a) Selon les plans déposés à l'enquête, le projet
comporte un couvert pour deux voitures, sept emplacements à vélos (répartis
entre le couvert à véhicule, le couvert d'entrée et une place extérieure) et un
emplacement pour conteneurs, situés en partie dans la distance aux limites de
la propriété délimitées dans l'art. 51 RPE et le PE 398, soit 6 m pour les
constructions ayant plusieurs étages en zone de villas.
Sous le libellé "
Dépendances
",
l'art. 108 RPE a la teneur suivante:
"
La
Municipalité est compétente pour autoriser dans les espaces réglementaires
entre bâtiments ainsi qu'entre bâtiments et limites de propriété la
construction de dépendances de peu d'importance dont l'utilisation est liée à
l'occupation du bâtiment principal.
Par dépendances de peu
d'importance, on entend de petites constructions distinctes qui peuvent aussi
être accolées au bâtiment principal sans toutefois se confondre avec son
architecture. En outre, elles ne pourront comporter aucune communication
interne avec le bâtiment principal.
Ces dépendances ne comporteront
qu'un niveau ne dépassant pas 3 mètres de hauteur à la corniche mesurées depuis
le terrain. Elles ne peuvent en aucun cas être habitables.
"
L'art. 108 RPE reprend pour l'essentiel les notions
juridiques ressortant de l'article 39 du règlement du 19 septembre 1986
d’application de la loi sur l’aménagement du territoire et les constructions
(RLATC; BLV 700.11.1), dont la teneur est la suivante:
"
Art.
39   Dépendances de peu d'importance et autres aménagements assimilés
1
A défaut de
dispositions communales contraires, les municipalités peuvent autoriser la
construction de dépendances de peu d'importance, dont l'utilisation est liée à
l'occupation du bâtiment principal, dans les espaces réglementaires entre
bâtiments ou entre bâtiments et limites de propriété.
2
Par dépendances de
peu d'importance, on entend des constructions distinctes du bâtiment principal,
sans communication interne avec celui-ci et dont le volume est de peu
d'importance par rapport à celui du bâtiment principal, telles que pavillons,
réduits de jardin ou garages particuliers pour deux voitures au plus. Ces
dépendances ne peuvent en aucun cas servir à l'habitation ou à l'activité
professionnelle.
3
Ces règles sont
également valables pour d'autres ouvrages que des dépendances proprement dites:
murs de soutènement, clôtures, places de stationnement à l'air libre notamment.
4
Ces constructions ne
peuvent être autorisées que pour autant qu'elles n'entraînent aucun préjudice
pour les voisins.
[…]"
Selon la jurisprudence, les restrictions auxquelles
l'art. 39 RLATC soumet les dépendances sont applicables en l'absence de
dispositions communales contraires. Lorsque les règlements communaux prévoient
des dispositions définissant la dépendance de manière différente, celles-ci
prennent le pas sur les dispositions de l'art. 39 RLATC qu'elles soient plus
restrictives ou moins restrictives que la réglementation cantonale. Cette
dernière reste toutefois applicable à titre de droit cantonal supplétif pour
toutes les hypothèses qui ne sont pas prévues par le règlement communal
(AC.2014.0321 du 27 novembre 2015; AC.2014.0341 du 3 octobre 2015).
Selon la jurisprudence, dans l'application du
critère du "
volume de peu d'importance
" au sens l'art. 39 al.
2 RLATC, ce qui est décisif est le rapport de proportionnalité entre le
bâtiment principal et la dépendance projetée; il n'y a pas de normes chiffrées
absolues, car les situations doivent être appréciées au cas par cas, ce qui
laisse à l'autorité compétente une certaine marge dans l'interprétation de
cette notion juridique indéterminée (CDAP AC.2017.0448 du 2 décembre 2019
consid. 8 et les références citées).
C'est ainsi qu'un couvert à voitures présentant une
surface au sol d'un peu moins de la moitié de celle du bâtiment principal a été
admis (TF 1C_387/2009 du 6 avril 2010 in RDAF 2011, I p. 161 n° 37). La
jurisprudence a aussi précisé qu’un couvert à voiture prévu pour quatre
véhicules, fermé sur trois côtés, était assimilable à une dépendance de peu
d’importance, car la liste mentionnée à l'art. 39 al. 2 RLATC était
exemplative, de sorte que d’autres types de constructions non mentionnées
pouvaient aussi être qualifiés de dépendances de peu d'importance. La mention
des garages particuliers pour "
deux voitures au plus
" n'est
ainsi pas limitative. L'art. 39 al. 2 RLATC n'exclut pas des couverts pouvant
abriter plus de deux voitures (AC.2015.0022 du 26 octobre 2015 consid. 4 c/bb).
S'agissant de l'exigence fixée l'art. 39 al. 4
RLATC, il résulte de la jurisprudence constante que la notion d’absence de
préjudice pour les voisins doit être interprétée en ce sens que l’ouvrage
projeté ne doit pas entraîner d’inconvénients appréciables, c’est-à-dire
insupportables sans sacrifices excessifs (cf. AC.2012.0027 du 30 janvier 2012
consid. 7a; AC.2012.0105 du 6 septembre 2012 consid. 1 et les arrêts cités).
Cette notion doit être considérée dans le cadre d’une pesée des intérêts
contradictoires en présence, à savoir l’intérêt du constructeur à disposer de
l’installation prévue et l’intérêt des voisins à se prémunir contre les
inconvénients de l’installation litigieuse (TF 1P. 411/1999 du 10 novembre
1999; AC.2012.0027 précité; AC.2012.0105 précité). La municipalité est tenue
d’analyser les intérêts respectifs des parties avant de se prononcer sur
l’octroi du permis de construire (AC.2012.0027 précité; AC.2003.0075 du 21
novembre 2003). La notion d’absence de préjudice pour les voisins est un
concept juridique indéterminé qui confère à la municipalité une latitude de
jugement étendue, que le tribunal se doit de respecter (AC.2012.0027 précité;
AC.2012.0105 précité et les références). La jurisprudence a eu l’occasion de
mentionner un certain nombre de critères à prendre en compte dans la pesée des
intérêts en présence, soit notamment l’emplacement de la construction, sa
visibilité, son impact sur l’ensoleillement dont bénéficient les voisins ou
encore les nuisances sonores (voir notamment AC.2012.0027 précité; AC.2012.0105
précité; AC.2011.0082 du 27 juillet 2012; AC.2011.0109 du 20 juillet 2012;
AC.2010.0346 du 14 mars 2012; AC.2011.0103 du 30 janvier 2012; AC.2011.0018 du
6 juillet 2011; AC.2003.0144 du 12 novembre 2004; AC.2001.0116 du 8 septembre
2004; AC.2001.0236 du 6 août 2003).
b) En l'occurrence, il ressort des plans que le
couvert de stationnement se situe en prolongement du couvert d'entrée de la
maison; il est accolé à la dalle du premier étage de la construction. Le
couvert à voitures et à vélos, d'une longueur de 9,23 mètres et d'une largeur
de 5,55 mètres, a une surface totale de 55,4 m
2
. Le couvert d'entrée
a, quant à lui, une surface de 24,2 m
2
.
En premier lieu, il faut constater que le fait que
la dépendance soit accolée au bâtiment principal ne contrevient pas au RPE, qui
prévoit expressément cette possibilité pour autant que la dépendance ne se
confonde pas avec l'architecture du bâtiment principal.
D'ailleurs, selon la jurisprudence relative à l'art.
39 RLATC, s'il est vrai que cette disposition vise les dépendances dites "
distinctes
",
le seul fait qu'une bâtisse soit contiguë à la construction principale ne
l'empêche pas d'être tenue pour une dépendance; ainsi, a été qualifié de
dépendance un garage accolé au bâtiment principal, mais distinct et ne
possédant pas de communication interne avec celui-ci (AC.1999.0018 du 19
juillet 1999 consid. 4b/bb; AC.1996.0072 du 26 mai 1998 consid. 2b; RDAF 1978
p. 207, cf. encore arrêts AC.2010.0213 du 15 septembre 2011 consid. 3a;
AC.2009.0108 du 15 janvier 2010 consid. 3a et les nombreuses références
citées). Une annexe projetée a de même été qualifiée de dépendance au motif,
notamment, qu’elle n'apparaissait pas inscrite dans le gabarit de la villa,
dont, visuellement, elle ne se présentait pas comme une partie intégrante (RDAF
1978 p. 207; RDAF 1978 p. 210). Lorsqu'en revanche, la construction forme un
tout architectural avec le bâtiment principal, on ne saurait la qualifier de
bâtiment distinct et, partant, de dépendance (arrêt AC.2002.0229 du 12 mai 2003
consid. 2b/bb; AC.2001.0226 du 28 mai 2002, confirmé par ATF non publié du 3
février 2003; RDAF 1973 361 consid. c p. 364).
En l'occurrence, le couvert est une construction
distincte du bâtiment principal, qui n'a pas de communication interne avec la
construction principale. Architecturalement, le couvert se distingue de la
villa. Le couvert constitue une annexe, décalée par rapport au bâtiment
principal. Visuellement, il ne se "
fond
" pas à celui-ci et ne
forme pas un tout avec ce dernier. La "
perspective photo-réaliste
"
figurant au dossier (plan du 29 mars 2021) permet de corroborer cette
impression. A l'audience, les constructeurs ont précisé que le couvert projeté
est accolé à la maison tout en étant structurellement distinct de celle-ci; il
repose sur des piliers indépendants et pourrait, par hypothèse, être démoli
sans atteinte à la structure du bâtiment principal. Sous réservée de la
matérialité du couvert, dont la structure en béton reprend celle du bâtiment
principal, le couvert litigieux se distingue de la façade nord du bâtiment et
constitue un volume distinct.
En ce qui concerne le critère du "
volume de
peu d'importance
", il faut constater que, comme l'art. 39 RLATC,
l'art. 108 RPE ne fixe pas de critères précis s'agissant de la volumétrie de la
dépendance. Conformément à la jurisprudence, l'autorité compétente bénéficie
donc d'une certaine marge dans l'interprétation de cette notion juridique
indéterminée.
En outre, on ne saurait suivre les recourants qui calculent
la superficie du couvert à véhicules et vélos en y ajoutant la surface du
couvert d'entrée. En effet, le couvert d'entrée se trouve dans le volume du
bâtiment principal, dont la façade nord est partiellement ouverte. L'entrée du
bâtiment est simplement recouverte par la dalle du dernier étage. Le couvert
d'entrée ne se confond ainsi pas avec la dépendance et ne se situe du reste pas
dans les espaces réglementaires.
En définitive, le couvert pour deux voitures et
vélos prévu en l'espèce correspond à la définition d'une dépendance au sens du
droit cantonal (art. 39 al. 2 RLATC) et communal (art. 108 RPE) précité. Son volume
est modeste par rapport à celui du bâtiment principal. Un tel couvert pour deux
voitures n'est pas excessif au vu de la destination du bâtiment qui est une
villa individuelle (cf. notamment arrêt AC.2015.0022 du 26 octobre 2015 consid.
4c). Ainsi, tant par son affectation que par sa taille, il peut être considéré
comme une dépendance de peu d'importance.
Pour le surplus, on relève que la dépendance
projetée n'occupe pas une superficie largement supérieure aux garages existants
qui sont voués à la démolition. Il n’engendrera qu’une faible gêne pour les
recourants. Si l'on compare les constructions existantes à celles qui sont
projetées, on constate que les garages existants fermés seront remplacés par un
simple couvert à voitures ouvert, agrémenté de gardes corps sur deux faces. A
l'audience, les architectes ont expliqué que le couvert avait été conçu ouvert
pour présenter un impact visuel moindre par rapport au garage existant. Dans le
même objectif, la toiture du couvert à véhicules et vélo est plate et
végétalisée sur la surface ne présentant pas de panneaux solaires; ceux-ci
seront légèrement inclinés tout en étant intégrés à la toiture afin de ne pas
être visibles en hauteur. De plus, une annexe située en contrebas des actuels
garages, en limite de propriété, va être détruite, laissant un espace libre qui
n'existe pas aujourd'hui. Dans ce contexte, il ne saurait être retenu que le
couvert à véhicule engendre un préjudice pour les voisins au sens de l'art. 108
RPE.
Lors de l'audience du 21 septembre 2022, les
constructeurs ont confirmé qu'ils s'étaient engagés à réduire la hauteur du
couvert à voitures de 3.10 m à 3 m pour respecter strictement le texte de
l'art. 108 RPE. Cette modification constitue d'ailleurs une charge expressément
mentionnée dans le permis de construire.
Les dépendances projetées sont ainsi conformes à la
réglementation communale et cantonale et les griefs des recourants à cet égard
doivent être rejetés.
5.
Les recourants considèrent que le COS admissible serait dépassé. Ils
soutiennent en particulier que les loggias ou les avant-corps projetés seraient
des éléments de la construction habitables car ils pourront être utilisés tout
au long de l'année et pourraient même être ensuite fermés par des vitrages.
Selon les recourants, en intégrant la surface des loggias, le COS maximal
défini en application de l'art. 53 RPE serait dépassé de 10 m
2
.
a) L'art. 53 RPE, libellé "
coefficient
d'occupation du sol
", a la teneur suivante:
"
La
surface du bâtiment ne peut excéder le sixième de la surface de la parcelle
comprise dans la zone (sous déduction des surfaces soumises au régime forêt).
Elle doit être mesurée par projection
sur le plan horizontal de tous les éléments construits fermes.
"
Ni le RPE, ni le PPE 398 ne fixent de coefficient
d'utilisation du sol (CUS, soit le rapport numérique entre la surface brute du
plancher utile et la surface constructible de terrain) pour la zone de villa
faible densité.
b) En l'occurrence, la parcelle n° 6693 présente une
surface de 909 m
2
. Aux termes de la réglementation communale, la
surface bâtie ne peut excéder un sixième de la surface totale de la parcelle.
Avec un COS, qui exprime le rapport entre la surface construite (surface
cadastrale) et la surface de tout ou partie de la parcelle comprise dans la
zone à bâtir, de 0,16 (1/6), la surface bâtie pourrait s'élever à un maximum de
152.50 m
2
. Or, la demande de permis de construire fait état d'une
surface bâtie totale de 151 m
2
, si bien que le COS paraît respecté
et la que la surface bâtie n'apparait pas comme étant excessive.
Les constructeurs ont documenté la surface
déterminante qu'ils ont prise en compte pour le calcul du COS (
cf
. Plan
schéma calcul COS du 21 janvier 2021). Un schéma de la projection sur le plan
horizontal de tous les éléments construits fermés figure ainsi au dossier et
l'on ne voit pas quels éléments auraient été omis. En particulier, il ressort
de ce plan que, contrairement à ce qu'affirme les recourants, la loggia du
"
rez de jardin
" a été prise en considération, puisque celle-ci
se situe à l'intérieur du plan horizontal qui a servi de référence.
Les recourants évoquent que la loggia ou les balcons
pourraient être fermés. Pour autant que ce point soit pertinent s'agissant du
calcul du COS, rien dans le dossier ne permet d'affirmer que les travaux ne
seront pas exécutés conformément au permis de construire – qui ne prévoit pas
de telles fermetures – sauf à faire un procès d'intention aux constructeurs.
Les recourants proposent également un calcul qui
prend en considération les dimensions hors-tout du bâtiment, puisqu'ils le
mesurent à l'extrémité des avant-toits. Or cet élément constructif n'a pas à
être pris en compte puisqu'il n'est pas fermé.
Le moyen tiré du non-respect du COS doit
ainsi être écarté. Il en est de même s'agissant des griefs paraissant se
référer au CUS puisque ni le RPE, ni le PPE 398 ne prévoient qu'un CUS serait
applicable dans la zone de villas.
6.
Le recourant considère enfin que la construction projetée devrait être
refusée en application de la clause d'esthétique. Il relève que le quartier
concerné est constitué essentiellement, pour ne pas dire uniquement, de maisons
individuelles "
traditionnelles
" et que la construction
envisagée ne s'intègre en rien à son environnement. Il évoque l'art. 86 de la
loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions
(LATC; BLV 700.11) et l'art. 69 RPGA qui reprend les principes énumérés à
l'art. 86 LATC.
a) L'art. 86 LATC impose à la municipalité de
veiller à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que
les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural
satisfaisant et s'intègrent à l'environnement (al. 1). La municipalité peut
refuser le permis de construire pour des projets susceptibles de compromettre
l'aspect ou le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue,
ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou
culturelle (al. 2). Les règlements communaux doivent contenir des dispositions
en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords (al. 3).
En application de l'art. 86 al. 3 LATC, le règlement
communal contient plusieurs dispositions relatives à l'esthétique des
constructions.
En particulier et notamment, les art. 101 RPE et 69
RPGA se lisent comme suit:
"
Article 101:    La
Municipalité refuse le permis pour les constructions, transformations ou
démolitions susceptibles de porter atteinte au caractère et à l'aspect d'un
quartier, d'un site, d'une place, d'une rue, ou 'de nuire à l'aspect d'un
édifice de valeur historique, culturel ou architectural.
"
"
Art.
69
Intégration des constructions
1
Les constructions,
transformations ou démolitions susceptibles de compromettre l’aspect et le
caractère d’un quartier, d’un site, d’une place ou d’une rue, ou de nuire à
l’aspect d’un édifice de valeur historique, culturel ou architectural sont
interdites.
2
Les constructions,
quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés
doivent présenter un aspect architectural satisfaisant et s’intégrer à
l’environnement.
"
b) Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, en
matière d'esthétique des constructions, l'autorité communale, qui apprécie les
circonstances locales en vue de l'octroi d'une autorisation de construire,
bénéficie d'une liberté d'appréciation particulière, que l'autorité de recours
contrôle avec retenue (cf. art. 2 al. 3 de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur
l'aménagement du territoire [LAT; RS 700]). Celle-ci peut s'écarter de la
solution communale si elle procède d'un excès du pouvoir d'appréciation conféré
à la commune par les dispositions applicables (cf. arrêt TF 1C_360/2018 du 9
mai 2019 consid. 4.1.3). Dans un arrêt récent, le Tribunal fédéral a précisé
qu'il n'en va pas uniquement ainsi lorsque la décision municipale n'est
objectivement pas justifiable et partant arbitraire: pour exercer son pouvoir
d'appréciation de manière conforme, l'autorité communale doit partir du sens et
du but de la réglementation applicable et, parallèlement à l'interdiction de
l'arbitraire, également respecter les principes d'égalité et de
proportionnalité ainsi que le droit supérieur, respectivement ne pas se laisser
guider par des considérations étrangères à la réglementation pertinente (ATF
145 I 52 consid. 3.6 p. 59).
Le Tribunal cantonal s’impose une certaine retenue
dans l'examen de la question de l’esthétique, en ce sens qu'il ne substitue pas
son propre pouvoir d'appréciation à celui de l'autorité municipale, mais se
borne à ne sanctionner que l'abus ou l'excès du pouvoir d'appréciation, la
solution dépendant étroitement des circonstances locales (cf. art. 98 al. 1
let. a LPA-VD). L’intégration d’une construction ou d’une installation à
l’environnement bâti doit être examinée sur la base de critères objectifs, sans
sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière
que le poids de la subjectivité, inévitable dans toute appréciation, n'influe
que dans les limites de principes éprouvés et par référence à des notions
communément admises (cf. CDAP AC.2018.0281, AC.2018.0282 précité consid. 1b;
AC.2015.0182 du 26 avril 2016 consid. 6b; AC.2013.0478 du 3 septembre 2014
consid. 1a/cc et les références).
c) Le recourant critique principalement
l'intégration de la construction projetée dans un quartier constitué de villas
plutôt traditionnels.
Dans la décision attaquée, l'autorité intimée relève
que le projet, en tant que démolition et reconstruction, présente des éléments
esthétiques convaincants. L'implantation dans la topographie du coteau,
l'aménagement qualitatif des espaces verts et le traitement contemporain et
sensible de l'expression architecturale sont des points positifs. Pour la
municipalité, c'est dans le respect des prescriptions de l'ISOS, avec une
lecture fine du contexte et un concept matériau-couleur répondant aux exigences
en matière d'esthétique, que le projet s'intègre bien dans le tissu bâti. Cette
conclusion reprend celles du préavis de son Service d'architecture auxquelles
la municipalité se réfère expressément dans le cadre de sa réponse et à
l'audience.
En l'espèce, il découle des explications qui
précèdent que l'autorité intimée a pris en considération dans son examen les
caractéristiques spécifiques du projet et en particulier sa volumétrie au
regard de celle des bâtiments environnants. Il apparaît donc que la
municipalité a fondé son examen sur des critères objectifs, conformément aux
exigences posées par la jurisprudence.
A cet égard, l'inspection locale a permis de
constater que le volume du bâtiment projeté reste acceptable et que son profil apparaît
semblable à celui de ses voisines. Il se rapproche finalement des volumétries
des constructions environnantes. Par sa forme, il présente un corps à plan
carré, chapeauté d'une toiture à quatre pans, étant précisé que d'autres
toitures à quatre pans sont visibles dans le voisinage.
Par ailleurs, après l'inspection locale, l'on voit
mal quels éléments du projet litigieux iraient à l'encontre des points protégés
dans le périmètre environnant LXXVIII de l'ISOS. On ne saurait en particulier
considérer que le bâtiment projeté constitue une construction hors d'échelle
dans le quartier. A cet égard, la vision locale a également permis de constater
la présence dans le voisinage en aval du projet d'un bâtiment moderne de
grandes dimensions sans intérêt particulier. Un peu plus loin à l'est, de
l'autre côté du chemin Jean-Pavillard, sur le territoire de la Commune de
Pully, d'autres immeubles d'habitation similaires ont été construits récemment,
en partie dans la zone de faible densité.
Pour ce qui est du style architectural, il ressort
des plans que le bâtiment présentera une architecture calme et contemporaine
qui est de qualité. La couleur des façades n'a rien d'atypique ou de choquant. Elles
sont agrémentées de briques, éléments que l'on retrouve dans les environs sur
certaines constructions. Au niveau de la couleur, elles correspondent
d'ailleurs à celle des tuiles traditionnelles qui recouvrent bon nombre de
bâtiments. Sous l'angle esthétique au sens strict, le projet présente certes un
aspect contemporain, mais cela ne suffit pas, en soi, à considérer qu'il
perturberait si fortement la qualité urbaine des façades – plus classiques ou
traditionnelles – de certaines maisons voisines qu'il devrait être refusé de ce
seul fait.
En résumé, le projet ne détonne pas par son style,
contrairement à ce que soutiennent les recourants. En se fondant notamment sur
l'inspection locale, le tribunal n'a pas de raison de remettre en question
l'appréciation municipale selon laquelle le projet va s'inscrire de manière
satisfaisante dans le site et ne posera pas de problème particulier
d'intégration par rapport au bâti environnant.
d) Au regard de l'ensemble des éléments exposés, il
apparaît que le bâtiment projeté s'intégrera au bâti environnant, tant sous
l'angle de la hauteur et du volume que du style architectural. En conclusion,
il découle de ce qui précède que l'autorité intimée n'a pas abusé du large pouvoir
d'appréciation dont elle dispose en matière d'esthétique et d'intégration, en
autorisant la construction du bâtiment projeté.
Mal fondé, le grief est rejeté.
7.
Il résulte des considérants qui précèdent que les deux recours dirigés
contre la levée des oppositions et la délivrance du permis de construire par la
municipalité sont mal fondés et doivent par conséquent être rejetés. Le permis
de construire délivré le 17 novembre 2021 est confirmé. Les recourants, qui
succombent, doivent supporter les frais de justice (art. 49 LPA-VD). La
constructrice, qui a procédé par l'intermédiaire de mandataires professionnels,
a droit à des dépens mis à la charge des recourants (art. 55 LPA-VD et art. 10
et 11 du tarif des frais judiciaires et des dépens en matière administrative du
28 avril 2015 [TFJDA; BLV 173.36.5.1]).
Par ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision de la Municipalité de Lausanne du 17 novembre 2021 levant les
oppositions et délivrant le permis pour la construction d'une villa après
démolition du bâtiment existant sur la parcelle n°6693 est confirmée.
III.
Un émolument de justice de 2'000 (deux mille) francs est mis à la charge
de A.________, B.________, D.________, C.________, solidairement entre eux.
IV.
Un émolument de justice de 2'000 (deux mille) francs est mis à la charge
de E.________.
V.
A.________, B.________, D.________, C.________, verseront, solidairement
entre eux, à titre de dépens, une indemnité de 1’250 (mille deux cent cinquante)
francs à F.________ et G.________.
VI.
E.________ versera, à titre de dépens, une indemnité de 1’250 (mille
deux cent cinquante) francs à F.________ et G.________.
Lausanne, le 2 décembre 2022
Le
president
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000
Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des
articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss
LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.