vd_omni · AC.2019.0113 · 2020-02-04 · fr

A.________, B.________/Municipalité de Missy, C.________, Service du développement territorial, Direction générale de l'environnement DGE-DIREV, Direction générale de l'agriculture, de la viticulture | Recours formé par des voisins contre les décisions de la Municipalité levant leur opposition et délivrant le permis de construire un silo-tranchée (ou silo-fosse) et un couvert à un exploitant agricole, respectivement contre les autorisations spéciales délivrées par le SDT et la DGE-DIREV dans ce cadre. La pesée des intérêts à laquelle il convient de procéder relève de la compétence du SDT, s'agissant d'une construction hors zone à bâtir (consid. 2b). Sur le fond, les griefs des recourants en lien avec les nuisances olfactives induites par le silo-tranchée, l'impact esthétique d'une telle construction, l'accessibilité à la fosse à purin louée par le constructeur à un tiers ou encore l'évaluation économique du projet ne résistent pas à l'examen (consid. 4d). Rejet du recours et confirmation des décisions attaquées.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 04.02.2020 AC.2019.0113

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du 4 février 2020
Composition
M. Pascal Langone; Mme Silvia
Uehlinger et M. Georges Arthur Meylan, assesseurs; M. Vincent Bichsel, greffier.
Recourants
1.
A.________,
à ********,
2.
B.________,
à ********,
tous deux
représentés par Me Olivier
BLOCH, avocat à Yverdon-les-Bains,
Autorité intimée
Municipalité de Missy,
représentée
par Me Aurore ESTOPPEY, avocate à Lausanne,
Autorités concernées
1.
Service du développement
territorial,
à Lausanne,
2.
Direction générale de
l'environnement,
Unité juridique,
à Lausanne,
3.
Direction générale de l'agriculture,
de la viticulture,
et des affaires vétérinaires,
à Morges,
Constructeur
C.________,
à ********,
représenté par Me Yves NICOLE, avocat à Yverdon-Les-Bains
Objet
Permis de construire
Recours A.________ et B.________ c/ décisions de la
Municipalité de Missy des 12 et 14 mars 2019 levant leur opposition et autorisant
la construction d'un silo-tranchée et d'un couvert sur la parcelle n° 7, propriété
de C.________ (CAMAC n° 177575)
Vu les faits suivants:
A.
C.________ est propriétaire de la parcelle n° 7 de la Commune de Missy, située
à la route ******** (au lieu-dit ********). D'une surface totale de 39'050 m
2
,
ce bien-fonds comprend une "
habitation
" (ECA n° 10, 149 m
2
)
ainsi qu'une "
habitation et rural
" (ECA n° 9, 529 m
2
)
dans sa partie sud-est, affectée en zone du village; il est pour le reste
notamment en nature de "
champ, pré, pâturage
" pour une surface
de 34'736 m
2
, affectée en zone agricole et comprenant deux "
couverts
"
(ECA n° 234a, 640 m
2
; ECA n° 234b, 180 m
2
). L'intéressé
y exploite une entreprise agricole (bovins en stabulation libre).
A.________ est propriétaire de la parcelle n° 5 de
Missy, située à la route ********, qui comprend une "
habitation et
rural
" (ECA n° 5, 765 m
2
) dans sa partie sud, située en
zone du village, dans laquelle elle vit avec son époux B.________. Elle est
également propriétaire de la parcelle n° 15 de Missy, située au chemin ********
et qui comprend également une "
habitation
" (ECA n° 184, 136 m
2
).
Ces parcelles sont directement voisines de la parcelle n° 7 de Missy, dont
elles sont séparées par ce dernier chemin (cf. le plan de situation reproduit
sous let. B/c
infra
).
B.
a) C.________ a déposé le 4 mai 2018 une demande de permis de construire
tendant à la construction d'un silo-tranchée (ou silo-fosse) de 700 m
3
et d'un couvert de 16 m
2
sur la parcelle n° 7.
b) Soumis à l'enquête publique du 7 juillet au 6 août
2018, ce projet a suscité trois oppositions de la part de voisins; en
particulier, A.________ et B.________ ont en substance fait valoir dans leur
opposition du 30 juillet 2018 qu'ils subissaient d'ores et déjà "
continuellement
des nuisances
" (olfactives et sonores, notamment) du fait de
l'exploitation agricole de C.________ et qu'ils ne pourraient "
supporter
plus aucune nuisance supplémentaire
"; ils soutenaient à ce propos que
le silo-tranchée prévu "
favoris
[erait]
la post
[-]
fermentation
du fourrage
" et engendrerait de "
fortes nuisances olfactives
",
alors que d'autres possibilités de stockage existaient qui n'occasionneraient
pas les mêmes inconvénients (par exemple les silos-tours). Quant à la
construction du couvert envisagé, les intéressés "
exige
[aient]"
qu'il soit précisé dans le permis de construire qu'il ne pourrait en aucun cas
être utilisé comme abri pour animaux.
c) A la requête du Service du développement
territorial (SDT), C.________ a modifié le projet concerné dans le sens d'un
remblai d'une partie des surfaces visibles du silo-tranchée et de la plantation
d'arbres le long de sa partie nord-est. Ces modifications ont fait l'objet de
nouveaux plans établis le 18 octobre 2018 par un ingénieur géomètre breveté; en
particulier, le nouveau plan de situation établi à cette occasion se présente
en substance comme il suit:
d) La Centrale des autorisations CAMAC a rendu sa
synthèse le 14 novembre 2018 (Synthèse CAMAC n° 177575). Il en résulte en
particulier ce qui suit:
- La Direction générale de l'environnement (DGE),
Direction de l'environnement industriel, urbain et rural (DIREV), Protection
des eaux, Assainissement urbain et rural 3 (AUR3), a délivré l'autorisation
spéciale requise, retenant notamment, en lien avec le "
stockage engrais
de ferme liquide (lisier)
", que "
le volume de stockage à
disposition
[était]
conforme étant donné que le stockage total
nécessaire
[était]
de 417 m3 et que la capacité totale de stockage
s'él
[evait]
à 465 m3 (fosses existantes: 130 et 155 m3, location
fosse à purin de M. D.________: 180 m3)
".
- Le Service de l'agriculture et de la viticulture
(SAVI) a émis un préavis favorable au projet, relevant en particulier ce qui
suit:
"3. Analyse agronomique:
-
Les
besoins sont justifiés pour la construction de ce silo-tranchée, qui permettra
à l'exploitant de remplacer le volume perdu par la démolition de 2 silos chez
son voisin et de supprimer les balles rondes, dont l'enrubannage constitue une
source de pollution. Sachant qu'une opposition est en cours contre ce projet, les
éléments suivants justifient le choix d'un silo-tranchée.
-
Le
silo-fosse permet de stocker au printemps une couche de base avec de l'ensilage
d'herbe préfanée, puis de découvrir cette première couche en automne et de
compléter le volume avec de l'ensilage de maïs. Au moment d'utiliser ce
fourrage, l'exploitant peut ainsi mélanger les 2 types de fourrage en coupant
des tranches verticales dans le silo-fosse et de
[
sic!
]
mélanger le tout.
-
Pour
obtenir le même résultat, M. C.________ devrait acheter 2 silos-tours et 2
désileuses. Le projet permet donc une rationalisation de l'exploitation
agricole.
4. Viabilité à long terme:
- Confirmée."
- La DGE-DIREV, Air, climat et risques
technologiques (ARC), a également préavisé favorablement le projet, précisant,
s'agissant des émissions d'odeurs, que le projet "
correspond
[ait]
à
l'état de la technique pour ce type d'installation
".
- Enfin, le Service du développement territorial
(SDT) a délivré l'autorisation spéciale requise (s'agissant d'une construction
hors zone à bâtir), exposant en particulier ce qui suit:
"
1. N
ÉCESSITE DU
PROJET
[…]
Sur la base du préavis
[du SAVI]
, il ressort que, du point de vue
agricole, le projet répond à des besoins agricoles objectivement fondés. Selon
les explications fournies par
[le SAVI]
dans son préavis, la réalisation d'un silo tranchée est par ailleurs plus
rationnelle et économique
[que]
la
construction de silos-tours.
En conséquence, il apparaît que ce
projet répond à une nécessité agricole et qu'il est pertinent. D'autre part et
suite aux différents préavis des services de l'Etat, ce projet n'est pas de
nature à porter atteinte à des intérêts dignes de protection.
Outre la nécessité du projet et le
fait qu'il ne doive pas porter atteinte à des intérêts dignes de protection, il
convient également que la construction envisagée soit compatible avec les
autres intérêts de l'aménagement du territoire (localisation, qualité de
l'intégration dans le paysage, etc.). A ce sujet, notre service peut se
déterminer de la façon qui suit:
2. TRAITEMENT DU PROJET
Le silo tranchée s'implante en
prolongation du rural parallèlement à ce dernier. Dans ce contexte,
l'implantation retenue permet un regroupement des constructions et
installations agricoles de l'exploitation en conformité avec les dispositions
de l'article 83 RLATC. Cette implantation, proche du rural, permet également
d'éviter un mitage du territoire en conformité de la législation de la loi
fédérale sur l'aménagement du territoire (art. 1 et 3 LAT).
Pour faciliter l'intégration du
silo, il a néanmoins été exigé, dans le cadre de l'analyse du projet, que des
mesures soient prises afin d'en minimiser au maximum
[l']
impact. Ces mesures, conformément aux plans complémentaires
établis
[…]
en date du 18 octobre 2018,
consistent en la plantation de sept arbres le long de la partie nord-ouest du
silo tranchée et également à remblayer une partie de ses faces (partie visible
du mur du silo tranchée du côté nord = environ + 135 centimètres).
3. CONCLUSION - CONDITIONS A
CHARGE
En conclusion, le projet de silo
tranchée et le couvert pour le stock du fourrage peuvent être admis en
conformité avec la destination de la zone agricole (art. 16a LAT et 34 OAT).
Dès lors,
[…]
nous délivrons l'autorisation requise à la condition
suivante:
- La plantation de sept à huit
arbres
[…]
devra être effectuée en
partie nord-ouest du silo tranchée au plus tard dans l'année qui suit la
construction. Cette plantation consistera en des arbres fruitiers haute-tige de
tailles suffisantes.
- Les face nord-ouest et sud-ouest
du silo tranchée seront partiellement remblayées
[…]
."
e) A.________ et B.________ ont été entendus par la
Municipalité de Missy (la municipalité) le 13 décembre 2018. Il résulte du
procès-verbal établi à cette occasion que la municipalité les a informés que le
couvert servirait au stockage de fourrage. Les intéressés ont soutenu que
certaines des conditions mises à la construction de la stabulation libre et de
la fosse à purin n'avaient pas été respectées; la municipalité a indiqué
qu'elle allait procéder à des vérifications sur ce point. A.________ et B.________
ont maintenu leur opposition, proposant que le silo-tranchée prévu soit
remplacé par des silos-tours.
f) Le 14 mars 2019, la municipalité a levé les
oppositions et délivré le permis de construire (daté du 12 mars 2019) à C.________.
S'agissant de l'opposition de A.________ et B.________, elle a retenu les
motifs suivants:
"
[…]
après avoir étudié vos arguments, la Municipalité se rallie
à la synthèse CAMAC qui est favorable au projet de M. C.________ pour la
construction d'un silo tranchée et d'un couvert.
Selon votre demande nous avons
vérifié les différents points soulevés lors de notre entrevue concernant le
respect du permis de construire pour la stabulation libre et la fosse à purin
et pouvons vous confirmer que lesdits points ont été respectés, dont la haie
qui a séché va être replantée
[
sic!
]."
Etaient annexées copie de la Synthèse CAMAC n° 177575
du
14 novembre 2018 ainsi que copie du permis de construire délivré à C.________.
C.
a) A.________ et B.________ ont formé recours contre les décisions
respectives levant leur opposition et délivrant le permis de construire devant
la Cour de droit administratif et public (CDAP) du Tribunal cantonal par acte
de leur conseil du
12 avril 2019, concluant principalement à son annulation avec pour suite d'une
part le renvoi du dossier de la cause à la municipalité pour nouvelle décision
motivée, et d'autre part l'annulation respectivement le refus de délivrance du
permis de construire. Ils se sont plaints d'une violation de leur droit d'être
entendus, dans la mesure où la municipalité n'avait motivé "
ni sa
pondération ni son évaluation des intérêts déterminants
", en référence
aux exigences prévues par l'art. 34 al. 4 let. b de l'ordonnance fédérale du 28
juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1). Ils ont en substance
maintenu pour le reste que le projet litigieux favoriserait la post-fermentation
du fourrage, entraînant de fortes nuisances olfactives, et évoqué une nouvelle
fois la possibilité de remplacer le silo-tranchée prévu par un ou plusieurs
silo(s)-tour(s); ils estimaient dans ce cadre que l'impact esthétique des
silos-tours était moins important que celui d'un silo-tranchée et qu'il
n'apparaissait pas disproportionné d'exiger du constructeur qu'il construise
des silos-tours, respectivement que leur intérêt à ne pas être atteints par de nouvelles
nuisances l'emportait sur l'intérêt du constructeur à la construction d'un
silo-tranchée.
b) Invité à participer à la procédure en tant que
constructeur, B.________ a conclu au rejet du recours et à la confirmation de
la décision attaquée par écriture de son conseil du 21 mai 2019. Il a relevé
que la question de la conformité du projet à la zone agricole relevait de la
compétence du SDT, lequel avait soigneusement procédé à la pesée des intérêts
requise et par ailleurs motivé sa décision également en lien avec l'intégration
de la construction - de sorte que la municipalité était fondée à considérer sur
cette base que l'intégration de l'aménagement projeté était suffisante; il lui
paraissait dans ce cadre "
évident
" que l'aménagement de
silos-tours n'avait pas un impact esthétique moindre que celui d'un
silo-tranchée.
Par écriture du 28 mai 2019, la DGE a indiqué qu'elle
s'en remettait en justice quant à l'issue de la procédure. Elle a notamment relevé
que, s'agissant des nuisances sonores, il n'existait pas de valeurs limites pour
le bruit des animaux de rente; quant aux nuisances olfactives, l'ordonnance
fédérale du 16 décembre 1985 sur la protection de l'air (OPair; RS 814.318.142.1)
n'émettait pas d'exigences spécifiques pour ce type d'installations, étant
précisé ce qui suit:
"La technique du silo
tranchée est régulièrement utilisée sans que des immissions excessives ne
soient perçues par le voisinage. Ce type d'installations correspond à l'état de
la technique actuel. Par conséquent, aucune exigence complémentaire n'est
nécessaire dans le cadre de ce dossier."
Par écriture du 29 mai 2019, la Direction générale
de l'agriculture, de la viticulture et des affaires vétérinaires (DGAV) a en
particulier précisé ce qui suit en lien avec la question des post-fermentations
du fourrage évoquée dans le recours:
"L'ensilage consiste à faire
subir au fourrage une fermentation (lactique) afin qu'il se prête à la conservation.
Le fourrage ensilé doit ensuite être maintenu à l'abri de l'air afin d'éviter
d'ultérieures fermentations (acétique (-) qui sent le vinaigre ou butyrique
(--) qui sent le beurre rance, chacune d'elles apportant des pertes de la
valeur nutritive du fourrage). Des post-fermentations sont possibles en cas de
mauvaise conservation et elles sont le fait de levures qui transforment les
sucres en alcool.
Il est possible de déterminer, par
analyse, les fermentations subies par le fourrage ensilé. Ceci est du ressort
de l'exploitant dans un souci de maîtrise de la qualité du fourrage et ses
valeurs nutritives en vue d'optimiser l'affouragement d'hiver."
Le SDT a conclu au rejet du recours et à la
confirmation de la décision attaquée par écriture du 29 mai 2019. Relevant
qu'il assimilait les griefs des recourants adressés à la municipalité intimée
comme étant dirigés contre sa décision d'octroi de l'autorisation spéciale
requise, il a estimé avoir considéré à juste titre que l'intérêt du
constructeur de disposer d'un outil nécessaire à son exploitation était
prépondérant par rapport à celui des recourants de maintenir le
statu quo
,
que les nuisances supplémentaires découlant du projet n'empêchaient pas la
délivrance de l'autorisation spéciale, respectivement que les griefs des
recourants en lien avec l'intégration paysagère du projet étaient mal fondés;
concernant ce dernier point, il relevait en particulier que "
des silos
tour, de par leur hauteur,
[étaient]
en règle générale beaucoup plus
visibles de près comme de loin
" et que "
les bâtiments
existants
[…]
étant relativement bas, des silos tour créeraient un
contraste important dans le paysage
".
Dans sa réponse au recours du 18 juin 2019, la
municipalité intimée a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la
décision attaquée. Elle a également relevé qu'il ne lui appartenait pas de
procéder à la pesée des intérêts requise par l'art. 34 OAT, mais bien plutôt au
SDT, précisant qu'elle partageait l'appréciation faite par ce service. Elle
considérait en outre que le projet s'intégrait dans son environnement, alors
que les silos-tours avaient un "
impact visuel bien plus important
".
c) Les recourants ont confirmé les conclusions de
leur recours dans leur réplique du 14 août 2019, exposant en particulier ce qui
suit s'agissant de l'impact paysager du projet litigieux:
"Il y a lieu de préciser que
l'impact esthétique d'un ou plusieurs silos tours est moins important que
l'impact esthétique d'un silo tranchée.
En pratique, il est d'usage qu'un
exploitant agricole recouvre le fourrage entreposé dans un silo tranchée avec
une bâche en plastique, laquelle est recouverte de pneus de véhicules usagés.
[…]
depuis leur maison, les recourants auront une vision plongeante sur l'intérieur
du silo tranchée, respectivement sur la bâche en plastique et les pneus usagés
[…]
."
Ils ont produit à ce propos un lot de photographies
d'un silo-tranchée et de silos-tours, et requis la tenue d'une inspection
locale. Ils ont pour le reste contesté que les jus du purin soient raccordés de
manière conforme aux prescriptions en vigueur. Enfin, ils ont fait valoir que
la taille du troupeau du constructeur ne lui permettrait pas d'utiliser les 12
m
3
de fourrage par jour dont la coupe permettrait d'éviter une
post-fermentation, et relevé que la DGAV n'avait tenu aucun compte dans son
évaluation économique des coûts engendrés par la construction de la fosse à
purin de 140 m
3
qui serait nécessaire à la récupération des jus et
de l'eau de pluie du silo-tranchée.
Le constructeur a spontanément déposé des
observations complémentaires par écriture du 2 septembre 2019, exposant en
particulier ce qui suit:
"D'autres méthodes que les
pneus usagés évoqués par les recourants sont envisageables pour lester les
bâches, par exemple des boudins dits de lestage conçus pour cet usage.
En tous les cas,
[…]
un silo-tranchée a, à l'évidence, un
impact moindre sur le paysage qu'un silo-tour. Son exploitation nécessite par
ailleurs moins d'énergie et induit moins de nuisances qu'un silo-tour (le
fourrage destiné à l'ensilage n'a ainsi pas à être amené mécaniquement, avec
une trémie, au sommet de l'installation).
[…]
Il est parfaitement possible d'accéder à la fosse à purin aménagée sur la
parcelle n° 140, par trois cheminements distincts, y compris en utilisant le DP
5, qui borde l'est de la parcelle précitée.
[…]
les recourants présentent enfin des calculs
[selon
lesquels]
l'intimé-constructeur devrait prélever au minimum 12 m
3
de fourrage par jour durant la période de pâture
[…]
.
L'intimé-constructeur conteste les
calculs présentés par les recourants. La quantité de fourrage stockée sera bien
entendu adaptée à la taille du troupeau et il est par ailleurs prévu d'utiliser
un système de fraise, qui permet d'éviter de remuer le fourrage au moment où il
en prélève, ce qui restreint considérablement les risques de
post-fermentation."
D.
Le tribunal a statué par voie de circulation.
Considérant en droit:
1.
Déposé en temps utile (cf. art. 95 de la loi vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative - LPA-VD; BLV 173.36), le recours satisfait par
ailleurs aux autres conditions formelles de recevabilité (cf. en particulier
art. 79 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD), de sorte
qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
C'est le lieu de relever d'emblée que le recours est
réputé dirigé tant contre les décisions de la municipalité intimée levant
l'opposition des recourants respectivement délivrant le permis de construire à C.________
que contre les autorisations spéciales délivrées par le SDT et la DGE-DIREV
figurant dans la Synthèse CAMAC du 14 novembre 2018 - à laquelle la décision de
la municipalité intimée levant les oppositions renvoie.
2.
Les recourants se plaignent en premier lieu d'une violation de leur
droit d'être entendus, singulièrement d'un défaut de motivation de la décision
levant leur opposition. Ils concluent principalement à l'annulation des
décisions de la municipalité intimée et au renvoi du dossier de la cause à
cette autorité afin qu'elle "
rende une nouvelle décision motivée, sous
l'angle de sa pondération et de son évaluation des intérêts déterminants en
cause
", respectivement qu'elle refuse la délivrance du permis de
construire.
a)
Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti notamment par l'art. 29
al. 2 Cst., implique pour l'autorité l'obligation de motiver sa décision afin
que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu
et exercer son droit de recours à bon escient. Pour répondre à ces exigences,
l'autorité doit mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidée et
sur lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse
se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de
cause. Elle n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les
faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au
contraire se limiter à l'examen des questions décisives pour l'issue du litige
(ATF 139 IV 179 consid. 2.2, 134 I 83 consid. 4.1 et les références). Pour
le reste, dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision
de l'autorité, le droit à une décision motivée est respecté et ce même si, par
hypothèse, la motivation présentée est erronée. La motivation peut en outre
être implicite et résulter des différents considérants de la décision (ATF 141
V 557 consid. 3.2.1 et la référence; TF 2C_382/2017 du 13 décembre 2018 consid.
4.1; CDAP GE.2018.0232 du 14 août 2019 consid. 2b).
En droit vaudois, l'art. 42 LPA-VD prévoit dans ce
cadre que la décision contient notamment "
les faits, les règles
juridiques et les motifs sur lesquels elle s'appuie
" (let. c).
b)
En l'espèce, les recourants reprochent en substance à la municipalité
intimée de n'avoir pas procédé dans sa décision levant leur opposition à la
pesée des intérêts prévue par l'art. 34 al. 4 let. b de l'ordonnance fédérale
du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 7001). Comme le
relèvent à juste titre le constructeur, le SDT et la municipalité intimée dans
leurs écritures respectives dans le cadre de la présente procédure (et comme on
le verra plus en détail au consid. 4b
infra
), c'est toutefois au SDT et
à lui seul, en tant qu'autorité cantonale compétente pour apprécier la
conformité d'un projet de construction à la zone agricole, qu'il appartenait de
procéder à une telle pesée des intérêts; or, il apparaît que la décision du SDT
délivrant l'autorisation spéciale requise figurant dans la Synthèse CAMAC du 14
novembre 2018 (en partie reproduite sous let. B/d
supra
) satisfait
pleinement aux exigences de motivation rappelées ci-dessus - les recourants ne
le contestent au demeurant pas (à tout le moins pas expressément), se
contentant bien plutôt, dans leur réplique du 14 août 2019, de se référer aux
développements contenus dans le recours s'agissant de ce grief et de confirmer
les conclusions de leur recours. Dans les circonstances du cas d'espèce, on ne
saurait pas davantage reprocher à la municipalité intimée de ne s'être pas
prononcée expressément sur la question de l'intégration du projet litigieux,
point sur lequel elle dispose de compétences parallèles à celles du SDT (cf.
consid. 4c
infra
); outre que les recourants n'ont fait valoir aucun
grief à ce propos dans le cadre de leur opposition, la question de
l'intégration était également expressément traitée par le SDT dans sa décision
d'octroi de l'autorisation spéciale - de sorte que la municipalité pouvait se
contenter, dans sa décision levant l'opposition des recourants, de se "
rallier
"
à l'appréciation de ce service sur ce point.
Ce premier grief des recourants ne résiste en
conséquence manifestement pas à l'examen.
3.
A titre de mesure d'instruction complémentaire, les recourants ont
requis la tenue d'une inspection locale.
a)
Tel qu'il est garanti notamment par l'art. 29 al. 2 Cst., le droit
d'être entendu comprend également le droit pour l'intéressé de s'exprimer sur
les éléments pertinents avant qu'une décision ne soit prise touchant sa
situation juridique, de consulter le dossier, de produire des preuves
pertinentes, d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuves
pertinentes, de participer à l'administration des preuves essentielles ou à
tout le moins de s'exprimer sur son résultat, lorsque cela est de nature à
influer sur la décision à rendre (ATF 144 I 11 consid. 5.3 et les références, 143
V 71 consid. 4.1; TF  1C_257/2018 du 6 août 2019 consid. 2.1). Les garanties
ancrées à l'art. 29 al. 2 Cst. ne comprennent toutefois pas le droit d'être
entendu oralement (cf. ATF 140 I 68 consid. 9.6.1, 134 I 140 consid. 5.3;
TF  2C_747/2019 du 19 novembre 2019 consid. 3.2).
Devant la cour de céans, la procédure est en
principe écrite (art. 27 al. 1 LPA-VD). Aux termes de l'art. 34 LPA-VD, les
parties participent à l'administration des preuves (al. 1) et peuvent présenter
des offres de preuve (al. 2 let. d) - telle qu'une inspection locale (cf. art.
29 al. 1 let. b LPA-VD) à laquelle elles peuvent assister (al. 2 let. c).
L'autorité n'est toutefois pas liée par les offres de preuve formulées par les
parties (art. 28 al. 2 LPA-VD; cf. ég. art. 34 al. 3 LPA-VD, dont il résulte
que l'autorité doit administrer les preuves requises "
si ces moyens
n'apparaissent pas d'emblée dénués de pertinence
"); de jurisprudence
constante en effet, le droit d'être entendu n'empêche pas l'autorité de mettre
un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de
former sa conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une
appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la
certitude que ces dernières ne pourraient l'amener à modifier son opinion (ATF
140 I 285 consid. 6.3.1 et les références; TF 1C_68/2019 du 18 octobre 2019
consid. 2.1; CDAP AC.2019.0062 du 2 décembre 2019 consid. 2a).
b)
En l'espèce, les recourants ont requis la tenue d'une inspection locale
"
afin que toutes les parties concernées puisse
[nt]
se faire une
idée de l'impact esthétique réel du projet de construction litigieux, en
particulier depuis le
[ur]
bien-fonds
". Le tribunal considère
toutefois qu'une inspection locale n'est pas nécessaire dans les circonstances
du cas d'espèce, respectivement que la mise en œuvre d'une telle mesure
d'instruction complémentaire ne serait pas de nature à modifier la conviction
qu'il s'est forgée à ce propos sur la base des pièces figurant au dossier. Au
vrai et comme on le verra plus en détail ci-après (consid. 4d/bb), le grief des
recourants en lien avec l'intégration du projet litigieux apparaît d'emblée mal
fondé.
4.
Sur le fond, le litige porte sur la levée de l'opposition des recourants
et la délivrance du permis de construire un silo-tranchée ainsi qu'un couvert
sur la parcelle n° 7 de Missy. Les griefs des recourants ne portent toutefois
pas directement sur la construction du couvert - même s'ils estiment qu'il
conviendrait de construire un ou plusieurs silos-tours "
en lieu et
place d'un silo-tranchée et d'un couvert pour le stockage de fourrage
",
comme ils le relèvent à plusieurs reprises dans leur recours tant sous l'angle
de la pesée des intérêts à laquelle il convient de procéder dans ce cadre que
sous l'angle de l'impact esthétique du projet litigieux.
Cela étant, il convient de rappeler le droit
applicable en la matière.
a)
Aux termes de l'art. 22 de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur
l'aménagement du territoire (LAT; RS 700), aucune construction ou installation
ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l’autorité compétente
(al. 1). L’autorisation est délivrée si (al. 2) la construction ou
l’installation est conforme à l’affectation de la zone (let. a) et si le
terrain est équipé (let. b). Le droit fédéral et le droit cantonal peuvent
poser d’autres conditions (al. 3).
Selon l'art. 16a LAT, sont conformes à l’affectation
de la zone agricole les constructions et installations qui sont nécessaires à
l’exploitation agricole ou à l’horticulture productrice (al. 1). Les constructions
et installations qui servent au développement interne d’une exploitation
agricole ou d’une exploitation pratiquant l’horticulture productrice sont conformes
à l’affectation de la zone; le Conseil fédéral règle les modalités (al. 2). Les
modalités de la "
conformité à l'affectation de la zone agricole
"
sont réglées par les art. 34 ss OAT; à titre de "
conditions générales
",
l'art. 34 OAT prévoit en particulier ce qui suit:
"
Art.
34 Constructions et installations conformes à l’affectation de la zone agricole:
conditions générales (art. 16a, al. 1 à 3, LAT)
1
Sont conformes à
l’affectation de la zone agricole les constructions et installations qui
servent à l’exploitation tributaire du sol ou au développement interne
[…]
et qui sont utilisées pour:
a.     la production de denrées se prêtant à la consommation
et à la transformation et provenant de la culture de végétaux et de la garde
d’animaux de rente;
b.     l’exploitation de
surfaces proches de leur état naturel.
[…]
4
Une autorisation ne
peut être délivrée que:
a.     si la construction
ou l’installation est nécessaire à l’exploitation en question;
b.     si aucun intérêt prépondérant ne s’oppose à
l’implantation de la construction ou de l’installation à l’endroit prévu, et
c.     s’il est prévisible
que l’exploitation pourra subsister à long terme.
[…]"
Le critère de la nécessité prévu par les art. 16a
al. 1 LAT et 34 al. 4 let. a OAT signifie que les constructions doivent être
adaptées, notamment par leur importance et leur implantation, aux besoins
objectifs de l'exploitation en cause (ATF 132 II 10 consid. 2.4); en
principe (sous réserve par exemple de la conservation d'un bâtiment digne de
protection, du principe de proportionnalité ou de nouveaux besoins
prévisibles), le volume total des bâtiments d'une exploitation agricole ne doit
pas excéder ce que les besoins de celle-ci nécessitent (ATF 123 II 499 consid.
3b/cc; TF  1C_221/2016 du 10 juillet 2017 consid. 5.1.1, 1C_74/2016 du 12
septembre 2016 consid. 2.1).
Quant à la pesée des intérêts prévue par l'art. 34
al. 4 let. b OAT, elle doit se faire à l'aune des buts et principes de
l'aménagement du territoire énoncés aux art. 1 et 3 LAT (TF 1C_401/2018 du 24
septembre 2019 consid. 2.1 et la référence). Elle comprend la détermination de
tous les intérêts, publics et privés, touchés par le projet, et doit être
motivée (cf. art. 3 al. 1 let. a et al. 2 OAT). Il s'agit en premier lieu des
intérêts poursuivis par la LAT elle-même (notamment la préservation des terres
cultivables, l'intégration des constructions dans le paysage, la protection des
rives, des sites naturels et des forêts), mais également des autres intérêts
protégés dans les lois spéciales (cf. ATF 134 II 97 consid. 3.1, 129 II 63
consid. 3.1; TF 1C_96/2018 du 11 octobre 2018 consid. 3.3.1; CDAP AC.2018.0132 du
16 mai 2019 consid. 5).
b)
Selon l'art. 25 al. 2 LAT, pour tous les projets de construction situés
hors de la zone à bâtir, l’autorité cantonale compétente décide si ceux-ci sont
conformes à l’affectation de la zone ou si une dérogation peut être accordée.
Il résulte dans ce cadre de l'art. 81 de la loi
vaudoise du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les
constructions (LATC; BLV 700.11) que pour tous les projets de construction ou
de changement de l'affectation d'une construction ou d'une installation
existante situés hors de la zone à bâtir, le département décide si ceux-ci sont
conformes à l'affectation de la zone ou si une dérogation peut être accordée; cette
décision ne préjuge pas de celle des autorités communales (al. 1). Le département
en charge de l'application de la législation sur l'agriculture donne son
préavis sur les projets de constructions et d'installations liées à des
exploitations agricoles situées hors de la zone à bâtir; il peut confier tout
ou partie de l'examen nécessaire à l'élaboration du préavis à un professionnel
qualifié (al. 5). L'art. 120 al. 1 LATC prévoit ainsi que ne peuvent, sans
autorisation spéciale, être construits, reconstruits, agrandis, transformés ou
modifiés dans leur destination notamment les constructions hors des zones à
bâtir (let. a).
A teneur de l'art. 89 du règlement d'application de
la LATC, du 19 septembre 1986 (RLATC; BLV 700.11.1), la liste des
ouvrages, activités, équipements ou installations devant faire l'objet d'une
autorisation ou d'une approbation spéciale de l'autorité cantonale est annexée
au présent règlement dont elle fait partie intégrante (annexe II); il résulte
de cette annexe que les constructions hors des zones à bâtir doivent faire
l'objet d'une autorisation par le Département de l'économie - désormais le
Département du territoire et de l'environnement, auquel le SDT a été rattaché
dans l'intervalle. Quant au préavis évoqué à l'art. 81 al. 5 LATC en cas de
projet lié à une exploitation agricole, il relève de la compétence du Département
de l'économie, de l'innovation et du sport (DEIS), singulièrement du SAVI (qui
est rattaché à la DGAV).
En d'autres termes, la construction du silo-fosse
litigieuse en l'occurrence est soumise à l'octroi d'une autorisation spéciale
par le SDT - condition préalable à la délivrance le cas échéant du permis de
construire par la municipalité (cf. art. 104, 113 et 114 LATC) -, sur préavis
du SAVI. Le SDT est ainsi (seul) compétent pour décider si le projet est réputé
conforme à la zone agricole; c'est à ce service qu'il appartient en conséquence
d'appliquer en particulier les art. 16a LAT et 34 OAT (cf. CDAP
AC.2013.0318 du 18 décembre 2014 consid. 3 et 4a).
c)
La commune concernée et les services cantonaux compétents disposent
toutefois, en matière de constructions en zone agricole, de compétences
parallèles s'agissant des questions de préservation du paysage, d'intégration
et d'esthétique (cf. CDAP AC.2013.0318 précité, consid. 4c). D'une part en
effet, les services cantonaux compétents doivent tenir compte de ces points dans
l'application des art. 34 al. 4 let. b OAT et 3 al. 2 let. b LAT. D'autre
part, même si l'autorisation spéciale a été délivrée, l'autorité communale
reste habilitée, au nom de l'autonomie dont elle dispose dans ce domaine, à
refuser un permis de construire pour un motif fondé sur la clause générale
d'esthétique (art. 86 LATC) ou sur son droit communal basé sur cette
disposition (cf. TF 1C_80/2015 du 22 décembre 2015 consid. 2.3; CDAP AC.2018.0132
du 16 mai 2019 du consid. 1b/aa), pour peu que sa position repose sur une
appréciation soutenable des circonstances pertinentes et ne contrevienne pas au
droit supérieur; les motifs esthétiques invoqués en application d'un règlement
communal à l'appui du refus d'un projet doivent par conséquent être mis en
balance avec les autres intérêts en présence, en application de l'art. 34 al. 4
let. b OAT (TF 1C_96/2018  précité, consid. 3.3.2 et les références).
aa) Au niveau fédéral, l'art. 3 LAT prévoit à titre
de principes dont les autorités chargées de l'aménagement du territoire doivent
tenir compte (al. 1) notamment la préservation du paysage; en particulier, il
convient dans ce cadre de de veiller à ce que les constructions prises
isolément ou dans leur ensemble ainsi que les installations s’intègrent dans le
paysage (al. 2 let. b).
bb) Au niveau cantonal, il résulte de l'art. 86 LATC
que la municipalité veille à ce que les constructions, quelle que soit leur
destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un
aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement (al. 1). Elle
refuse le permis pour les constructions ou les démolitions susceptibles de
compromettre l'aspect et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier
ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique,
artistique ou culturelle (al. 2). Les règlements communaux doivent contenir des
dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords
(al. 3).
cc) Au niveau communal enfin, le règlement sur les constructions
et l'aménagement du territoire de Missy du 12 janvier 1993 (RCAT) prévoit, en
lien avec les constructions nouvelles en zone agricole, que les bâtiments
projetés doivent en règle générale être regroupés et former un ensemble
architectural cohérent, notamment par l'implantation, la volumétrie et le choix
des matériaux utilisés; la protection du paysage doit dans tous les cas être
assurée (art. 36). A titre de règles applicables à toutes le zones, ce
règlement prévoit en outre notamment que la municipalité veille à un
aménagement harmonieux du territoire communal, respectivement que tous les
travaux susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site ou d'un
groupe de construction sont interdits (art. 38, "
Intégration
");
les constructions nouvelles doivent s'intégrer au domaine bâti existant par
leur forme, leur volumétrie, l'architecture de leurs façades et les matériaux
utilisés, et les aménagements extérieurs doivent assurer le maintien du
caractère des lieux (art. 39, "
Esthétique des constructions
").
dd) Selon la jurisprudence, une construction ou une
installation s'intègre dans l'environnement lorsque son implantation et ses
dimensions n'affectent ni les caractéristiques ni l'équilibre du site et que,
par sa forme et les matériaux utilisés, elle en respecte l'originalité (TF
1C_520/2012 du 30 juillet 2013 consid. 2.2).
Pour qu'un projet puisse être refusé sur la base de
l'art. 3 al. 2 let. b LAT, il doit porter une atteinte grave à un paysage d'une
valeur particulière (TF  1C_643/2018 du 30 septembre 2019 consid. 4.1.1 et les
références). L'application d'une clause d'esthétique ne doit en effet pas
aboutir à ce que, de façon générale, la réglementation sur les zones en vigueur
soit vidée de sa substance. Une interdiction de construire fondée sur l'art. 86
LATC ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant. Il faut que
l'utilisation des possibilités de construire réglementaires apparaisse
déraisonnable; tel sera par exemple le cas s'il s'agit de protéger un site, un
bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques
remarquables, qui font défaut à l'immeuble projeté ou que mettrait en péril sa
construction (TF 1C_521/2018 du 3 septembre 2019 consid. 4.1.2 et les
références).
En matière d'esthétique des constructions,
l'autorité communale, qui apprécie les circonstances locales en vue de l'octroi
d'une autorisation de construire, bénéficie d'une liberté d'appréciation
particulière, que l'autorité de recours contrôle avec retenue (cf. art. 2
al. 3 LAT). L'autorité de recours peut s'écarter de la solution communale si
elle procède d'un excès du pouvoir d'appréciation conféré à la commune par les
dispositions applicables. Le Tribunal fédéral a précisé qu'il n'en va pas
uniquement ainsi lorsque la décision municipale n'est objectivement pas
justifiable et partant arbitraire: pour exercer son pouvoir d'appréciation de
manière conforme, l'autorité communale doit partir du sens et du but de la
réglementation applicable et, parallèlement à l'interdiction de l'arbitraire,
également respecter les principes d'égalité et de proportionnalité ainsi que le
droit supérieur, respectivement ne pas se laisser guider par des considérations
étrangères à la règlementation pertinente (ATF 145 I 52 consid. 3.6; TF
1C_360/2018 du 9 mai 2019 consid. 4.1.3 et les références).
d)
En l'espèce, les recourants ne contestent pas que la construction d'un
silo est nécessaire à l'exploitation de C.________ (cf. art. 34 al. 4 let. a
OAT); le SAVI a relevé à ce propos que la construction du silo-tranchée prévu
était justifiée et permettrait à l'exploitant de remplacer le volume perdu par
la démolition de deux silos chez son voisin et de supprimer les balles rondes
(cf. ch. 3 de son préavis, reproduit sous let. B/d
supra
, auquel le SDT
se réfère pour retenir que "
le projet répond à des besoins agricoles
fondés
"), constat dont il n'y a à l'évidence pas lieu de s'écarter.
Les recourants ne contestent pas davantage la viabilité à long terme de
l'exploitation (cf. art. 34 al. 4 let. c OAT), que le SAVI a également
confirmée (cf. ch. 4 de son préavis).
Les recourants soutiennent toutefois que le
silo-tranchée projeté favorisera la post-fermentation du fourrage, occasionnant
de fortes nuisances olfactives, et estiment en substance que, dans le cadre de
la pesée des intérêts à laquelle il convient de procéder en application de
l'art. 34 al. 4 let. b OAT, leur intérêt à ne pas être atteints par de
nouvelles nuisances l'emporterait sur celui de C.________ à construire un tel
silo-tranchée; à leur sens, il ne serait dans ce cadre pas disproportionné
d'exiger de l'intéressé qu'il construise en lieu et place un ou plusieurs
silo(s)-tour(s). Ils soutiennent en outre que l'impact esthétique de tels silos-tours
serait moindre. Dans leur réplique du 14 août 2019, ils contestent encore la
conformité du raccordement des jus de purin aux "
prescriptions en
vigueur
", en référence (implicitement à tout le moins) à
l'autorisation spéciale délivrée par la DGE-DIREV, et font grief à la DGAV de
n'avoir tenu aucun compte, dans le cadre de son évaluation économique du
projet, des coûts engendrés par la construction de la fosse à purin de 140 m
2
qui serait nécessaire à la récupération des jus et de l'eau de pluie du
silo-tranchée.
aa) S'agissant en premier lieu des nuisances olfactives
évoquées par les recourants, il n'est pas contesté que l'OPair ne prévoit pas
d'exigences spécifiques s'agissant des silos-tranchées. La DGE a relevé dans le
cadre de la présente procédure que ce type d'installations, qui correspondaient
à l'état de la technique actuel, étaient régulièrement utilisées sans que des
immissions ne soient perçues par le voisinage. Les recourants font toutefois
valoir qu'elles favoriseraient la post-fermentation du fourrage, laquelle
entraîne des nuisances olfactives, alors que les silos-tours n'occasionnent pas
les mêmes inconvénients.
Il résulte en substance des explications de la DGAV
à ce propos que les post-fermentations sont possibles "
en cas de
mauvaise conservation
" du fourrage. On voit mal d'emblée que le projet
litigieux puisse être remis en cause sur la seule base d'un tel risque de
mauvaise conservation, ce d'autant moins que, comme l'a également relevé la
DGAV, les fermentations ultérieures entraînent des pertes de la valeur
nutritive du fourrage (cf. son écriture du 29 mai 2019, en partie reproduite
sous let. C/b
supra
) - le constructeur ayant ainsi tout intérêt à les
éviter. Le tribunal ne connaît pas pour le reste les éléments sur lesquels les
recourants fondent le calcul dans leur réplique du 14 août 2019 selon lequel le
constructeur devrait utiliser 12 m
3
de fourrage par jour pour éviter
une post-fermentation, calcul dont le bien-fondé ne saurait en conséquence être
considéré comme établi; il se contentera de relever à ce propos qu'il n'est pas
contesté que l'ouvrage concerné est réputé nécessaire à l'exploitation du
constructeur, comme on l'a déjà vu, et qu'il ne voit aucun motif de remettre en
cause le fait que ce dernier adaptera la quantité de fourrage stockée à la
taille du troupeau (comme indiqué dans sa dernière écriture du 2 septembre
2019).
Dans ces conditions, le risque de post-fermentation
du fourrage dont se prévalent les recourants ne saurait à l'évidence se voir
reconnaître une incidence déterminante dans le cadre de la pesée des intérêts à
laquelle il convient de procéder en application de l'art. 34 al. 4 let. b OAT.
A l'inverse, le SAVI a exposé de façon convaincante les motifs pour lesquels la
construction du silo-tranchée prévu permettait une rationalisation de
l'exploitation agricole - dans la mesure où, pour obtenir le même résultat, le
constructeur devrait acheter deux silos-tours et deux désileuses (cf. ch. 3 de
son préavis, reproduit sous let. B/d
supra
; concernant le grief des
recourants selon lequel il n'aurait été tenu aucun compte dans ce cadre des
coûts engendrés par la construction de la fosse à purin de 140 m
2
qui serait nécessaire à la récupération des jus et de l'eau de pluie du
silo-tranchée, cf. consid. 4d/dd
infra
). Le constructeur a encore relevé
dans sa dernière écriture du 2 septembre 2019 que l'exploitation d'un
silo-tranchée nécessitait moins d'énergie et occasionnait moins de nuisances
que celle de silos-tours, le fourrage destiné à l'ensilage n'ayant pas à être
amené mécaniquement, avec une trémie, au sommet de l'installation.
bb) Les recourants soutiennent toutefois par
ailleurs que l'impact esthétique de silos-tours serait moins important que
celui d'un silo-tranchée.
D'une façon générale et comme le relèvent le SDT, la
municipalité intimée et le constructeur dans leurs écritures respectives dans
le cadre de la présente procédure, on ne saurait considérer que les
silos-tranchées auraient un impact esthétique plus important que les
silos-tours, quoi qu'en disent les recourants. Les silos-tranchées ont en effet
une hauteur considérablement moindre - en l'occurrence et selon les plans du 18
octobre 2018, le silo-tranchée litigieux a ainsi une hauteur de 2m50 en regard
du terrain naturel pour une hauteur visible ne dépassant pas 1m80 (pour sa
partie sud), compte tenu des remblais imposés par le SDT -, ce qui réduit
d'autant leur visibilité; au vrai, sur certaines des photographies de
silos-tours produites par les recourants à l'appui de leur écriture du 14 août
2019, la construction en lieu et place d'un silo-tranchée n'aurait été qu'à
peine visible voire totalement invisible. Le silo-tranchée prévu dans le cas
d'espèce est en outre implanté à proximité directe des couverts existants,
parallèlement à ces derniers et dans le prolongement du rural, ce qui réduira sa
visibilité depuis le centre du village; sa partie nord, avec une hauteur apparente
de l'ordre de 1m35, sera par ailleurs partiellement masquée par la plantation
d'arbres (cf. le plan de situation reproduit sous let. B/c
supra
).
Dans ces conditions, le tribunal ne voit aucun motif de remettre en cause
l'appréciation concordante du SDT et de la municipalité intimée selon laquelle l'intégration
de cet ouvrage est suffisante sous l'angle esthétique, respectivement selon
laquelle il ne se justifie aucunement en l'occurrence d'imposer la construction
de silos-tours en lieu et place pour des motifs liés à son impact sur le
paysage; le seul fait que le silo-tranchée litigieux soit (partiellement)
visible depuis le l'immeuble occupé par les recourants et que ces derniers
auraient préféré (selon leur appréciation subjective) des silos-tours ne
saurait manifestement avoir une incidence déterminante sur ce point.
Quant au grief des recourants selon lequel il serait
d'usage en pratique qu'un exploitant agricole recouvre le fourrage entreposé
dans un silo-tranchée avec une bâche en plastique elle-même recouverte de pneus
usagés (à titre de lests), il ne résiste pas davantage à l'examen. La demande
de permis de construire ni le permis de construire ne portent sur ce point; le
projet ne saurait à l'évidence être refusé pour le motif que le lestage
effectivement utilisé pourrait se révéler inesthétique - étant précisé qu'il
existe d'autres moyens de lestage que l'usage de pneus usagés, comme le relève
le constructeur dans sa dernière écriture du 2 septembre 2019.
cc) Les recourants soutiennent également dans leur
réplique du 14 août 2019 que les jus de purin ne sont pas raccordés de manière
conforme aux prescriptions réglementaires. Ils relèvent à ce propos que, pour
accéder à la fosse à purin que le constructeur est autorisé à utiliser sur la
parcelle n° 140 de Missy (soit la fosse à purin de D.________ à laquelle la
DGE-DIREV se réfère dans le cadre de la délivrance de son autorisation spéciale;
cf. let. B/d
supra
), le constructeur "
sera obligé de
traverser
sa parcelle, la route ********, ainsi qu'une partie de la parcelle 140
",
étant précisé que "
le chemin d'accès à la fosse est étroit à cause de
la construction d'une villa et que la manœuvre d'une machine agricole à cet
endroit est laborieuse
"; ils en déduisent que, "
sous l'angle
pratique, le constructeur n'utilisera pas cette fosse et devra vidanger dans de
mauvaises conditions en période de pluie abondante, ce qui risque de causer des
dégâts au terrain et est problématique en matière de protection des eaux
".
Il apparaît d'emblée que le constructeur aura
d'autres possibilités d'accès à la fosse à purin concernée que celui évoqué par
les recourants. Le constructeur mentionne à ce propos l'existence de "
trois
cheminements distincts
" dans sa dernière écriture du 2 septembre 2019,
sans toutefois en donner le détail. Quoi qu'il en soit, le constructeur pourra
à tout le moins rejoindre directement le chemin ******** (DP 3) par le biais de
l'accès bétonné prévu puis accéder à la fosse à purin en cause (située au
sud/sud-est de la villa) par le sud, en empruntant le chemin ******** (DP 5;
cf. le plan de situation reproduit sous let. B/c
supra
) - il n'aura
ainsi pas à traverser sa parcelle ni la partie de la parcelle n° 140 où se
situe la villa. On ne voit dès lors manifestement pas que l'on puisse faire
grief à la DGE-DIREV d'avoir considéré (à tout le moins implicitement) que
l'accès à cette fosse à purin était réputé suffisant.
dd) Les recourants reprochent enfin à la DGAV de
n'avoir pas tenu compte, dans son évaluation économique du projet, des coûts
engendrés par la construction de la fosse à purin de 140 m
3
qui
serait nécessaire à la récupération des jus et de l'eau de pluie du
silo-tranchée.
Le projet faisant l'objet du présent litige ne porte
pas sur la construction d'une fosse à purin. Le tribunal croit comprendre que
ce dernier grief des recourants est directement lié à celui relatif à l'accès à
la fosse à purin sur la parcelle n° 140. Si cet accès était insuffisant en
effet, le constructeur ne serait réputé disposé que d'un volume de stockage de
lisier de 285 m
3
, correspondant au volume de stockage cumulé des
deux fosses à lisier existantes sur sa parcelle (155 m
3
+ 130 m
3
;
cf. le plan de situation reproduit sous let. B/c
supra
); or, il résulte
de l'autorisation spéciale délivrée par la DGE-DIREV que le stockage total
nécessaire induit par le projet est de 417 m
3
, de sorte qu'il
manquerait au constructeur un volume de stockage de 132 m
3
- ce qui
justifierait la construction de la fosse à purin d'un volume de stockage
(arrondi) de 140 m
3
évoquée par les recourants.
Cela étant et comme on vient de le voir, aucun motif
ne permet de retenir que l'accès à la fosse à purin sur la parcelle n° 140
(dont le volume de stockage est de 180 m
3
) ne serait pas
suffisant. Le volume de stockage total dont dispose le constructeur est dès
lors suffisant sans que la construction d'une fosse à purin supplémentaire soit
nécessaire; ce grief des recourants doit en conséquence également être rejeté.
e)
En définitive, il s'impose ainsi de constater que les griefs des
recourants ne sont de nature à remettre en cause ni l'autorisation spéciale
délivrée par le SDT respectivement la pesée des intérêts à laquelle a procédé
ce service sur la base du préavis du SAVI, ni l'appréciation de la municipalité
intimée - à la suite de celle du SDT sur ce point - selon laquelle
l'intégration du projet est suffisante sous l'angle esthétique, ni enfin l'autorisation
spéciale délivrée par la DGE-DIREV en lien notamment avec le stockage de lisier.
5.
Il résulte des considérants qui précèdent que le recours doit être
rejeté et les décisions attaquées confirmées.
Compte tenu de l'issue du litige, un émolument de 3'000
fr. est mis à la charge des recourants (art. 49 al. 1 LPA-VD; art. 1 et 4 al. 1
du tarif des frais judiciaires et des dépens en matière administrative, du 28
avril 2015 - TFJDA; BLV 173.36.5.1), solidairement entre eux (art. 51 al. 2
LPA-VD). Le constructeur, qui est réputé obtenir gain de cause et a procédé
avec le concours d'un avocat, a droit à une indemnité à titre de dépens (art.
55 al. 1 LPA-VD) dont il convient d'arrêter le montant à 2'000 fr. à la charge
des recourants, débiteurs solidaires (art. 55 al. 2, 57 et 51 al. 2 LPA-VD;
art. 10 et 11 TFJDA).
Par
ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Les décisions rendues les 12 et 14 mars 2019 par la Municipalité de
Missy sont confirmées.
III.
Un émolument de 3'000 (trois mille) francs est mis à la charge de A.________
et B.________, solidairement entre eux.
IV.
A.________ et B.________, débiteurs solidaires, verseront à C.________
la somme de 2'000 (deux mille) francs à titre de dépens.
Lausanne, le 4 février 2020
Le
président:
Le greffier:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint ainsi qu'à l'Office fédéral du développement
territorial (OFDT/ARE).
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000
Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des
articles 82 ss de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF;
RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113
ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.