vd_omni · AC.2023.0192 · 2024-04-08 · fr

A.________, B.________, C.________/Municipalité de Blonay - Saint-Légier, D.________, Direction générale du territoire et du logement, Direction générale de l'agriculture, de la viticulture et des affaires vétérinaires | Confirmation du permis de construire portant sur la reconstruction d'un chalet d'alpage en zone agricole. La construction litigieuse sert à la production agricole, la production laitière en faisant partie. L'implantation prévue, à l'endroit d'un ancien chalet tombant en ruine et qui exerce déjà une emprise de fait sur la zone agricole, est adéquate. Recours au TF rejeté (1C_284/2024 du 23 mai 2025).

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 08.04.2024 AC.2023.0192

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du 8 avril 2024
Composition
M. Alain Thévenaz,
président
; M. André Jomini et Mme Annick
Borda, juges; M. Quentin Ambrosini, greffier.
Recourants
1.
A.________,
à
********,
2.
B.________,
à
********,
3.
C.________,
à
********,
tous représentés par Me Thibault BLANCHARD,
avocat à Lausanne,
Autorités intimées
1.
Municipalité de Blonay - Saint-Légier,
à Saint-Légier - La Chiésaz,
représentée par Me Matthieu CARREL, avocat
à Lausanne,
2.
Direction générale du territoire et
du logement (DGTL),
à Lausanne,
Autorité concernée
Direction générale de l'agriculture,
de la viticulture et des affaires
vétérinaires (DGAV),
à Morges,
Propriétaire
D.________,
à
********
, représenté par Me Pascal NICOLLIER, avocat
à Vevey.
Objet
permis de construire
Recours A.________ et consorts c/ décisions de la
Municipalité de Blonay - Saint-Légier du 11 mai 2023 et de la Direction
générale du territoire et du logement du 2 mars 2023 (parcelle n
o
3170 - route de Lally 133 - réaménagement du chalet d'alpage existant, étable
d'alpage, fromagerie, logement pour l'exploitant) - CAMAC 206394
Vu les faits suivants:
A.
D.________, agriculteur, est propriétaire de la parcelle n
o
3170 du registre foncier, sur le territoire de la commune de Blonay -
Saint-Légier (cette commune résulte de la fusion, effective dès le 1
er
janvier 2022, des deux anciennes communes de Blonay et de Saint-Légier – La Chiésaz).
Sise au lieu-dit "L'Aplayau", sur le versant sud des Pléiades, la
parcelle n
o
3170, d'une surface totale de 151'024 m
2
, est
délimitée au nord et à l'ouest par des aires forestières, qui occupent une
surface d'environ 40'000 m
2
, et au centre par un pâturage d’environ
110'000 m
2
, dont 4,1 ha sont en pâturages secs d'importance
nationale. Ce bien-fonds est classé pour partie en zone intermédiaire et pour
partie en zone agricole protégée au sens du règlement sur le plan d'extension
et la police des constructions de l’ancienne commune de Blonay approuvé par le
Conseil d'Etat le 1
er
juillet 1952. La parcelle n
o
3170
supporte un chalet d'alpage (ECA n
o
4620) noté 4 au recensement
architectural du canton de Vaud. Incendié en 1903, ce bâtiment a été
reconstruit en 1921. Il est progressivement tombé dans un état de délabrement.
B.
La parcelle n
o
3170 a fait l'objet d'un contentieux
administratif en lien avec un projet de construction portant sur l'aménagement
d'une buvette d'été dans le chalet d'alpage existant, autorisé par la
Municipalité de Blonay le 1
er
juillet 2010. Par arrêt AC.2010.0259 du
21 juin 2012, la Cour de droit administratif et public (CDAP) du Tribunal
cantonal a considéré que le projet de buvette était conforme à la législation
fédérale sur l'aménagement du territoire. En revanche, elle a constaté que les
questions du nombre de places assises et des surfaces gravelées à remettre en
état n'avaient pas fait l'objet des plans exigés par le service cantonal
compétent dans son autorisation spéciale. Il convenait dès lors d'annuler la
décision et de renvoyer le dossier à l'autorité municipale pour nouvelle
décision. Le recours dirigé contre ce jugement a été déclaré irrecevable par
arrêt du Tribunal fédéral du 22 novembre 2013 (cause 1C_404/2012).
Pour donner suite à cet arrêt de renvoi, l’ancien
propriétaire a déposé une nouvelle demande de permis de construire portant,
sous réserve de quelques modifications, sur le même projet. Le 18 décembre
2014, la Municipalité de Blonay a délivré le permis de construire requis.
Saisie d'un recours des opposants, la CDAP a confirmé cette autorisation de
construire par arrêt AC.2015.0029 du 21 décembre 2015. Le recours en matière de
droit public dirigé contre ce jugement a été admis par le Tribunal fédéral (cause
1C_54/2016 du 28 juin 2017), qui a annulé l'arrêt de la CDAP et la décision
municipale. On extrait ce qui suit de l'arrêt du Tribunal fédéral (cf. consid.
2.3.2 et 3):
"
[...]
si le chalet de l'Aplayau avait autrefois une vocation
agricole, il n'est actuellement plus nécessaire à l'exploitation agricole. En
effet, le bétail qui est estivé dans les alentours demeure en permanence au
pâturage. Il s'agit de sucroît uniquement de vaches allaitantes qui n'ont pas
besoin d'être traites. Le chalet d'alpage en cause aurait gardé un caractère
agricole, par exemple, si une installation de traite s'y trouvait et si des
vaches laitières paissaient dans les prés voisins. Le bâtiment en question ne
dispose cependant d'aucune infrastructure permettant d'héberger ou de soigner
les animaux et il n'en est prévu aucune dans le projet de buvette.
[...]
[L]
e
bâtiment litigieux, délabré et inutilisable à des fins agricoles, ne comprend
pas d'installations nécessaires à l'estivage
[...]
."
C.
En novembre 2017, le chalet d'alpage a fait l'objet de travaux par le
propriétaire. La toiture et l'étage supérieur ont été démolis, de même que
quelques parties en maçonnerie. Une nouvelle charpente et quelques autres
aménagements ont été réalisés. Les travaux exécutés sur cette construction hors
de la zone à bâtir l'ont été sans qu'une autorisation spéciale du service cantonal
compétent ne soit délivrée. Ce dernier a prononcé, le 13 novembre 2017, un
ordre d'arrêt des travaux.
D.
Le 2 novembre 2021, D.________ a déposé une (nouvelle) demande de permis
de construire (CAMAC n
o
206394) portant sur la réaffectation du
chalet de l'Aplayau, afin d'y aménager une étable d'alpage, une fromagerie,
ainsi qu'un logement pour l'exploitant. D'après les plans d'enquête publique,
le projet comprend des locaux destinés à la transformation du lait en fromage
et les installations techniques y relatives, mais également une cuisine et un
hall d'entrée, deux chambres, plusieurs sanitaires et des réduits.
E.
Le dossier de la demande de permis de construire a été mis à l'enquête
publique du 31 août 2022 au 29 septembre 2022. Durant ce délai d'enquête, il a
suscité l'opposition de A.________, B.________ et C.________, propriétaires des
parcelles n
os
5208, 3178 et 3173, voisines ou situées à proximité
presque immédiate.
Les services spécialisés de l'administration
cantonale ont délivré des autorisations spéciales, regroupées dans la synthèse
établie le 2 mars 2023 par la Centrale des autorisations en matière de
construction (CAMAC). La Direction de l'agriculture, de la viticulture et des
améliorations foncières (DGAV/DAGRI) a préavisé favorablement le projet, en relevant
notamment ce qui suit:
"2. Situation:
Le projet est lié à une
exploitation d'estivage reconnue au sens de l'OTerm
[...]
dont l'exploitant est M. D.________ à Blonay.
Cet estivage supporte une charge
de 160 PN.
3. Analyse agronomique:
Les installations en lien avec la
détention du bétail et du stockage de lisier permettront à l'exploitation
d'estivage d'adapter le bâtiment aux normes de détention et de stockage
actuelles pour les 25 vaches et 15 génisses qui pâtureront sur l'estivage.
La fromagerie et la cave ainsi que
les locaux techniques annexes permettront de valoriser la future production
laitière de l'alpage (25 vaches de Simmental, 270 litres de lait par jour) en
conformité à la zone agricole.
Le logement, destiné au berger de
l'estivage et sa famille, est également à analyser en conformité à la zone
agricole. Cet estivage du lieu-dit "L'Aplayau" sera destiné exclusivement
à la production laitière et de fromage d'estivage.
L'exploitation dispose d'un second
chalet d'estivage au lieu-dit "Les Mousses" lequel est dédié à la
garde des vaches allaitantes et leurs veaux.
4. Viabilité à long terme :
Confirmée."
La Direction générale du territoire et du logement,
par sa Division Hors zone à bâtir (DGTL/HZB8), a octroyé son autorisation spéciale,
en notant ce qui suit:
"
SITUATION
Le bien-fonds n
o
3170
[...]
supporte le bâtiment ECA n
o
620, sur lequel le projet est envisagé, qui a été construit avant la date du 1
er
juillet 1972 et qui n'a plus d'utilité agricole au vu de l'arrêt du Tribunal
fédéral du 28 juin 2017.
[...]
[L]
a
démolition-reconstruction du bâtiment sans droit a pour effet qu'il ne
bénéficie pas d'une garantie de droits acquis. Le projet doit donc être examiné
comme une nouvelle construction agricole.
[...]
Dans le cas présent, au vu des
photographies dont notre direction dispose, il peut être considéré que le
bâtiment concerné pourrait être considéré comme étant dans un mauvais état au
moment des travaux entrepris sans autorisation. De plus, celui-ci ne semblait
plus utilisé depuis une longue période et plusieurs structures semblaient
endommagées (façades, toiture, ouvertures).
Dès lors, plus aucune
transformation ne pourrait être envisagée et le présent projet est à assimiler
à une nouvelle construction agricole.
[...]
EXAMEN DU PROJET
Site et implantation
[...]
[L]
'implantation
de la nouvelle construction est éloignée du centre de l'exploitation d'estivage
actuel (Alpage de Mousse). Toutefois compte tenu des besoins de l'exploitation
et de l'accès difficile entre les deux alpages (Alpage de l'Aplayau et Alpage
de Mousse) l'implantation de la nouvelle construction sur le bien-fonds RF n
o
3170  se justifie. D'autre part, le nouveau bâtiment est prévu proche de
bâtiments existants sur les biens-fonds adjacents et limite ainsi l'étalement
des constructions hors zone à bâtir.
Volumétrie
[...]
Les dimensions de la construction
projetée sont conformes aux besoins agricoles de l'exploitation et
correspondent aux critères susmentionnés ainsi qu'à la typicité des chalets
d'alpage de la région.
[...]
CONCLUSION
En conclusion, après avoir pris
connaissance du résultat de l'enquête publique ainsi que des déterminations des
autres services cantonaux intéressés et des conditions y afférentes et
constatant qu'aucun intérêt public prépondérant ne s'oppose au projet, notre
direction délivre l'autorisation requise (art. 16a LAT et 34 OAT) pour le projet
de reconstruction d'un chalet d'alpage sur le bien-fonds n
o
3170
[...]
.
La présente autorisation fera
l'objet d'une mention inscrite par notre direction au Registre foncier
indiquant que "le chalet d'alpage devra être supprimé en cas d'abandon ou
de cessation de son usage agricole". Les lieux devront alors être remis en
l'état (art. 16b LAT)."
Par décision du 11 mai 2023, la Municipalité de
Blonay - Saint-Légier (ci-après: la municipalité) a levé l'opposition et
délivré le permis de construire requis.
F.
Agissant le 12 juin 2023 par la voie du recours de droit administratif, A.________,
B.________ et C.________ demandent à la Cour de droit administratif et public
(CDAP) du Tribunal cantonal, principalement, de réformer la décision municipale
et les décisions cantonales en ce sens que les autorisations de
reconstruire-transformer le chalet d'alpage pour y créer une étable, une
fromagerie d'alpage et un logement sont refusées, ordre étant donné au
propriétaire de remettre en état les abords du bâtiment et de démolir
complètement celui-ci. Subsidiairement, ils concluent à l'annulation de ces
décisions. Plus subsidiairement, ils demandent que l'autorisation spéciale
délivrée par la DGTL soit modifiée en ce sens que la mention fondée sur l'art. 16b
LAT indiquera que le propriétaire doit démolir entièrement et immédiatement le
bâtiment ECA n
o
4620 en cas de cessation de l'activité de fromagerie
d'alpage.
Le 31 août 2023, la DGAV a déposé sa réponse au
recours, laquelle a notamment la teneur suivante:
"Le projet vise à développer
une nouvelle branche de production pour l'exploitation de M. D.________, à
savoir la production laitière et la préparation de fromage d'alpage.
[...]
La nécessité agricole:
[...]
S'agissant de la nécessité, M. D.________
souhaite produire du lait destiné à la fabrication de fromage avec notamment 25
vaches laitières, la remonte étant assurée par la présence de 15 génisses.
Compte tenu de la charge de
l'estivage, soit 38.45 PN (1 PN = 1 vache pendant 120 jours sur l'estivage), la
présence de 40 vaches et génisses pendant environ 100 jours correspond à la
charge admissible.
Les constructions et installations
nécessaires à la garde du bétail sont donc justifiées. Sont compris ici:
l'étable elle-même, la grange, la fosse à purin et la fumière, nécessaires à
une détention conforme aux normes des animaux.
Compte tenu de la production des
25 vaches laitières, environ 270 litres par jour, les installations (fromagerie
et cave, environ 62 m2) correspondent, quant à elles, aux besoins d'une
production fromagère d'alpage, telle que prévue par le projet.
Ces constructions répondant à un
critère objectif de la production formagère prévue, sont nécessaires à
l'exploitation.
"Logement"
Selon la pratique vaudoise, un
logement pour la famille de l'exploitant, respectivement du berger/fromager
dans ce cas, est communément admis pour ce type d'exploitation. Ce principe a
par ailleurs été confirmé par le Conseil d'Etat par le renouvellement d'une
fiche d'application dédiée aux logements agricoles et publiée en juillet 2023.
Compte tenu de ce qui précède et
de la taille du troupeau (40 animaux, 34 UGB), le besoin d'une présence sur
place permanente est justifié.
[...]
Regroupement des activités sur
l'alpage des "Mousse"
Il y a lieu ici de confirmer notre
préavis à cet égard, en ce sens que si l'exploitation utilise bien un autre
chalet d'alpage (Les Mousses), ce dernier est cependant distant des parcelles
d'alpage où pâtureront les vaches laitières et génisses. Il n'est ainsi pas
imaginable de faire déplacer le troupeau à travers routes et voie ferrée deux
fois par jour pour les traire. De plus, la présence de taureaux sur l'alpage
des Mousses n'est, à l'évidence, pas compatible avec les génisses qu'il est
prévu de faire pâturer sur l'alpage de l'Aplayau."
Le 6 septembre 2023, la DGTL a répondu au recours,
en concluant à son rejet et à la confirmation des décisions attaquées.
Dans sa réponse du 2 octobre 2023, le propriétaire
conclut au rejet du recours et à la confirmation des décisions attaquées.
Le 2 octobre 2023, la municipalité a déposé sa
réponse, en concluant au rejet du recours.
Le 21 novembre 2023, les recourants ont répliqué,
confirmant intégralement leurs conclusions.
Le 30 novembre 2023, le propriétaire s'est
brièvement déterminé sur la réplique. Il a produit un tiré à part de la revue
La Patrie suisse du 11 mars 1903 en lien avec le chalet de l'Aplayau.
Le 21 décembre 2023, les recourants ont spontanément
pris position sur le courrier du propriétaire du 30 novembre 2023.
Considérant en droit:
1.
a) La décision par laquelle une municipalité lève les oppositions à un
projet et délivre le permis de construire peut faire l'objet d'un recours de droit
administratif auprès du Tribunal cantonal au sens des art. 92 ss de la loi du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; BLV 173.36). Déposé en
temps utile (art. 95 LPA-VD), le recours respecte en outre les exigences
légales de motivation (art. 79 LPA-VD, par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). La
qualité pour recourir est définie à l'art. 75 LPA-VD (par renvoi de l'art. 99
LPA-VD): selon la lettre a de cet article, elle est reconnue à toute personne
ayant pris part à la procédure devant l'autorité précédente, qui est atteinte
par la décision et qui dispose d'un intérêt digne de protection à ce qu'elle
soit annulée ou modifiée (à propos de l'intérêt digne de protection, cf.
notamment, dans la jurisprudence fédérale, ATF 141 II 50 consid. 2.1, 137 II 40
consid. 2.3). Les recourants, qui sont propriétaires de parcelles directement
voisines et qui ont formé opposition lors de l'enquête publique, ont
manifestement la qualité pour recourir.
b) En procédure juridictionnelle administrative, ne
peuvent en principe être examinés et jugés que les rapports juridiques à propos
desquels l'autorité administrative compétente s'est prononcée préalablement
d'une manière qui la lie sous la forme d'une décision. Dans cette mesure, la
décision détermine l'objet de la contestation qui peut être déféré en justice
par la voie d'un recours ("Anfechtungsgegenstand"). Le juge n'entre
pas en matière sur des conclusions qui vont au-delà de l'objet de la
contestation. L'objet du litige correspond au rapport juridique à raison duquel
le recourant élève ses prétentions ("Streitgegenstand"). L’objet du
litige peut donc être réduit par rapport à l'objet de la contestation. Celui-là
ne peut en revanche pas, sauf exception, s'étendre au-delà de celui-ci (ATF 144
II 359 consid. 4.3 et les références). En l'occurrence, la conclusion des
recourants tendant à la démolition du bâtiment ECA n
o
4620 et à la
remise en état de ses abords excède l'objet du présent litige, limité au
contrôle de la conformité au droit du projet du constructeur. Elle est dès lors
irrecevable. Sous cette réserve, il convient d'entrer en matière.
2.
Les recourants contestent en substance la conformité du projet à
l'affectation de la zone agricole.
a) Selon l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une
autorisation de construire ne peut être délivrée que si la construction ou
l'installation projetée est conforme à l'affectation de la zone. Hors de la
zone à bâtir, de façon générale, la conformité est liée à la nécessité: la
construction doit être adaptée, par ses dimensions et son implantation, aux
besoins objectifs du propriétaire ou de l'exploitant (TF 1C_18/2022 du 9 mai
2023 consid. 3.1.2; 1C_149/2022 du 28 octobre 2022 consid. 4.2; CDAP
AC.2023.0160 du 12 octobre 2023 consid. 2a). Cette clause du besoin est
clairement exprimée en ce qui concerne les zones agricoles aux art. 16a al. 1
LAT et 34 al. 4 OAT. Aux termes de cette dernière disposition, l'autorisation
ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation est nécessaire à
l'exploitation en question (let. a), si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose
à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu
(let. b), et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long
terme (let. c).
En introduisant ces exigences, le législateur fédéral
entend limiter les constructions nouvelles à celles qui sont réellement
indispensables à l'exploitation agricole afin de garantir que la zone agricole
demeure une zone non constructible (TF 1C_149/2022 précité consid. 4.2).
L'autorité compétente doit dès lors examiner en premier lieu si la
nouvelle activité peut être réalisée dans des locaux
existants
, ou sur des surfaces disponibles dans la zone constructible. Si
tel n'est pas le cas, elle doit vérifier que la nouvelle construction n'est pas
surdimensionnée par rapport à l'utilisation envisagée et les besoins de
l'exploitation (TF 1C_631/2019 du 2 octobre 2020 consid. 2.4.5).
Le critère de la nécessité implique aussi que les
intérêts en présence soient appréciés et mis en balance. La pesée des intérêts
(cf. art. 34 al. 4 let. b OAT) doit se faire à l'aune des buts et principes de
l'aménagement du territoire énoncés aux art. 1 et 3 LAT (TF 1C_149/2022 précité
consid. 4.2; CDAP AC.2023.0160 précité consid. 2a). Le droit fédéral n'exige
toutefois pas l'étude de variantes en ce qui concerne l'emplacement d'une
construction agricole. Le requérant ne dispose pas pour autant d'un libre choix
absolu du lieu d'implantation à l'intérieur de sa propriété. Il faut qu'il
apparaisse objectivement nécessaire que la construction soit réalisée à
l'endroit prévu (CDAP AC.2023.0160 précité consid. 2a et la réf. cit.). La
jurisprudence considère que l'intérêt public tendant à éviter le mitage du
territoire commande d'ériger autant que possible les bâtiments à vocation
agricole à proximité du centre de l'exploitation. Dans tous les cas, vu
l'important intérêt public à éviter la dispersion des constructions, les
bâtiments et installations doivent être regroupés au maximum
("Konzentrationsprinzip"; cf. ATF 141 II 50 consid. 2.5; TF
1C_341/2019 du 24 août 2020 consid. 3.1.3; CDAP AC.2023.0022, AC.2023.0026 du
14 novembre 2023 consid. 5b; AC.2023.0160 précité consid. 2a).
b) En l'occurrence, le projet litigieux porte sur le
bâtiment ECA n
o
4620 (chalet d'alpage) construit sur la parcelle n
o
3170. Après un incendie en 1903, la ferme a été rebâtie en 1921. Elle est
progressivement tombée à l'état de délabrement: dans le procès-verbal de
l'inspection locale mise en oeuvre dans le cadre de la cause 1C_54/2016, le
Tribunal fédéral constatait que "[l]
'état du bâtiment s'est dégradé par
rapport aux photos figurant au dossier prises en 2008
[...].
La toiture
est en partie détruite; les portes et les vitres sont cassées
"
. Dans son jugement, le Tribunal fédéral
relevait encore que le chalet d'alpage était "
délabré et inutilisable à
des fins agricoles
". Après cette procédure, le propriétaire a initié
des travaux d'entretien sur le bâtiment ECA n
o
4620, ce qui a amené
la DGTL, qui n'avait pas délivré d'autorisation spéciale, à prononcer un ordre
d'arrêt des travaux. Les interventions constructives réalisées à cette occasion
sur le chalet d'alpage sont importantes: en particulier, la toiture a été
entièrement démolie et une nouvelle charpente a été réalisée. Il ne fait pas de
doute qu'avant l'exécution de ces travaux, la construction était en ruine.
Comme telle, elle ne saurait bénéficier de la garantie de la situation acquise
(cf. art. 24c LAT). Aussi, c'est à juste titre que la DGTL a considéré que le
projet litigieux consistait en une nouvelle construction, et non pas en la
transformation d'un bâtiment existant. On ne saurait cependant en conclure,
comme le font les recourants, que le chalet d'alpage n'a pas d'existence
juridique: le bâtiment ECA n
o
4620 a été recensé en note 4, soit un objet
bien intégré par son volume, sa composition et souvent sa fonction, participant
à l'identité de la localité (cf. art. 8 al. 3 let. d du règlement du 18 mai
2022 sur la protection du patrimoine culturel immobilier [RLPrPCI; BLV
451.16.1]). S'il est vrai que les travaux réalisés en 2017 ont altéré dans une
mesure considérable ses qualités patrimoniales, le chalet de l'Aplayau n'en
conserve pas moins une importance historique liée au site des Pléiades, ou à
tout le moins une certaine valeur mémorielle.
c) Les recourants remettent essentiellement en cause
la nécessité du projet litigieux. Cette condition étant liée à celle de la
conformité à la zone agricole, il s'agit de déterminer si la construction
projetée est objectivement nécessaire, par ses dimensions et son implantation,
aux besoins du propriétaire.
aa) Il ne fait pas de doute que la construction
litigieuse sert à la production agricole, la production laitière en faisant
partie. Le propriétaire dispose d'un certificat fédéral de capacité
d'agriculteur. Par convention du 10 juillet 2009, il a repris l'entreprise
agricole familiale, à savoir le domaine de base de Saint-Légier - La Chiésaz,
constitué de 44,51 ha de SAU (surface agricole utile) et d'un troupeau de 150
UGB (unités de gros bétail) de vaches allaitantes. Dans le courant de l'année
2011, son père lui a remis le domaine dit "des Montagnes", composé de
deux exploitations d'estivage reliées en un seul train d'alpage, à savoir celle
de "Mousse", gérée en fermage, et celle de "Pléiades-Le
Sommet". Le projet litigieux vise à développer une nouvelle branche de
production pour l'exploitation du propriétaire, à savoir la production laitière
et la préparation de fromage d'alpage. Il s'agit de produire du lait destiné à
la fabrication de fromage avec notamment 25 vaches laitières de Simmental
(production de 270 litres de lait par jour), la remonte étant assurée par la
présence de quinze génisses, qui pâtureront sur l'estivage. Le service
spécialisé de l'administration cantonale, soit la DGAV, confirme que le projet
répond à un besoin objectif de l'exploitation, qui doit pouvoir se diversifier.
Il n'est ainsi pas possible, dans ces circonstances, de nier, sur le principe,
la nécessité du projet sous prétexte qu'il ne serait pas utile, comme le
prétendent les recourants, pour l'exploitant de développer une nouvelle branche
de production laitière. Du moment que son choix, au demeurant parfaitement
défendable, s'inscrit dans les possibilités ouvertes par la loi, il n'y a pas
lieu, dans une économie de marché, de limiter sa liberté économique en lui
dictant les orientations de son entreprise agricole.
bb) Les recourants ne prétendent pas que le chalet
d'alpage, par ses dimensions, ne correspondrait pas aux besoins de
l'exploitant. Ils se plaignent en revanche de son implantation: selon eux,
l'activité projetée aurait davantage sa place en plaine ou à l'alpage de
Mousse, afin de favoriser l'intérêt public à concentrer les constructions
agricoles.
Concernant l'emplacement d'une construction
agricole, comme on l'a vu, le droit fédéral n'exige en principe pas l'étude de
variantes: en effet, lorsque le dossier mentionne plusieurs solutions ou
variantes, un tribunal n'a pas à examiner laquelle de ces solutions est la
meilleure, mais doit au contraire vérifier si le projet approuvé au terme de la
pesée des intérêts est conforme au droit fédéral (ATF 129 I 337 consid. 4.1;
125 II 643 consid. 4a; TF 1A.212/2015 du 27 mars 2006 consid. 3.1; 1A.177/2003
du 22 octobre 2003 consid. 3). Les autorités cantonales et le constructeur ont
exposé de manière circonstanciée, dans leurs écritures et leurs préavis, les
raisons pour lesquelles le site des Pléiades répondait aux besoins du
propriétaire pour la production laitière et la préparation de fromage d'alpage.
L'alpage de Mousse est relativement éloigné du chalet de l'Aplayau; plus de 800
m et une forte pente séparent ces deux alpages, dont les chalets sont distants,
à vol d'oiseau, selon les outils de mesure du guichet cartographique du canton
de Vaud, d'environ 1'300 mètres. Comme l'a relevé la DGAV de manière
pertinente, il n'est pas possible de déplacer un troupeau à travers des routes
et voie ferrée deux fois par jour pour la traite. De plus, la multiplication
des trajets et l'effort physique que cela représente pour les vaches
entraîneraient une diminution importante de la production de lait. Il ne paraît
en outre pas que la nouvelle activité puisse être réalisée dans les locaux
existants de l'exploitation d'estivage de Mousse; cette dernière est
dimensionnée pour traiter les animaux de rente qui s'y trouvent et ne peut être
agrandie. La DGAV a en outre relevé que la présence, sur l'alpage de Mousse, de
taureaux, est incompatible avec celle des génisses de l'alpage de l'Aplayau. En
définitive, le site concerné par le projet, avec le chalet d'alpage existant et
les pâturages qui l'entourent, est objectivement adapté aux besoins de
l'exploitant et se prête à la nouvelle branche que ce dernier entend développer,
soit la production laitière et la préparation de fromage d'alpage. À cet égard,
il y a lieu de souligner qu'il est difficilement possible de trouver un
emplacement pour une nouvelle construction agricole qui ne comporte aucun
désavantage. Rien que le fait qu'une telle construction consomme du terrain est
à lui seul déjà un facteur qui contribue à multiplier les constructions en zone
agricole. On relèvera à ce propos que la réaffectation du chalet de l'Aplayau
paraît judicieuse, dans la mesure où ce bâtiment, quel qu'en soit l'état,
exerce déjà une emprise de fait sur la zone agricole. La mention portée au
registre foncier par la DGTL, qui prévoit que "
le chalet d'alpage devra
être supprimé en cas d'abandon ou de cessation de son usage agricole
"
assure la mise en oeuvre, de manière indirecte, du principe de la nécessité de
l’implantation d’une construction hors zone à bâtir, en prévoyant la
suppression du chalet lorsqu’il ne sera plus utilisé à des fins agricoles. On
ne voit ainsi pas quels intérêts publics prépondérants s'opposeraient à la
réalisation du projet. Les recourants ne font du reste valoir aucun intérêt
privé contraire, et ne prétendent pas que la nouvelle construction, à cause des
nuisances qu'elle génère, porterait atteinte à leurs droits.
d) C'est manifestement à tort que les recourants
contestent la viabilité à long terme du projet: dans la synthèse CAMAC, la DGAV
a préavisé favorablement le projet en considérant que ce critère était rempli.
Elle a ensuite produit, dans le cadre de la présente procédure de recours, le
détail de son analyse multifactorielle, confirmant que l'exploitation pourra
subsister à long terme. Les recourants ne prétendent pas que les résultats de
cet examen seraient erronés. La CDAP n'a aucun motif de s'écarter de cet avis
qui émane du service spécialisé de l'administration cantonale.
e) Les recourants prétendent enfin qu'il n'est pas
nécessaire de créer un logement dans le chalet d'alpage et d'aménager cinq
places de stationnement.
aa) Selon l'art. 34 al. 3 OAT, sont conformes à l’affectation
de la zone les constructions qui servent au logement indispensable à
l’entreprise agricole, y compris le logement destiné à la génération qui prend
sa retraite. Cette réglementation reprend les principes dégagés par la
jurisprudence rendue en application de l'ancien art. 16 LAT en vigueur jusqu'au
31 août 2000. Un logement n'est réputé conforme à la zone que si la présence
permanente sur le domaine des personnes concernées est indispensable, ce qu'il
convient d'examiner pour chaque exploitation selon des critères objectifs; des
simples désirs ou des considérations de commodité sont irrelevants (TF
1C_631/2021, 1C_639/2021 du 16 octobre 2023 consid. 5.1 et 5.2; TF 1C_401/2018
du 24 septembre 2019 consid. 2.1). Il y a notamment lieu de tenir compte du
genre et de la taille effective de l'exploitation, de la topographie et de
l'environnement économique et des particularités de l'exploitation (TF
1C_401/2018 précité consid. 2.1).
Dans le canton de Vaud, la création de logements
agricoles hors de la zone à bâtir fait l'objet d'une directive (fiche
d’application) adoptée par le Conseil d'Etat en juillet 2023, intitulée "
Constructions
et installations hors des zones à bâtir
", qui précise les critères
susmentionnés. On en extrait ce qui suit:
"2. LOGEMENTS CONFORMES A LA
ZONE – CRITERES D'ENTREE EN MATIERE
La création d'un nouveau logement
[...]
est admissible en conformité à la
destination de la zone aux conditions suivantes:
·
Entreprise agricole:
l'exploitation ou la communauté partielle d'exploitations doit constituer une
entreprise agricole au sens de la loi fédérale sur le droit foncier rural
(LDFR) avec au moins 1 UMOS (OTerm).
[...]
·
Viabilité:
l'entreprise
agricole doit être viable à long terme (art. 34 al. 4 let. c OAT).
·
Eloignement des zones à bâtir:
Un logement n'est conforme à la zone agricole que si le domaine ne peut pas
être géré depuis une zone à bâtir pour des raisons objectives. Ce critère n'est
en principe pas rempli si les bâtiments centraux de l'entreprise sont plus
proches que 500 mètres à vol d'oiseau ou à moins de 10 minutes à pied de la
zone d'affectation la plus proche qui permet le logement. La distance est
calculée depuis les extrémités des bâtiments du centre d'exploitation. Des
dérogations à cette distance peuvent être accordées lors de circonstances
particulières.
La distance
entre plusieurs centres d'exploitation d'une entreprise ou d'une communauté
d'exploitations ayant droit à des logements conformes à la zone agricole se
calcule par analogie à l'éloignement des zones à bâtir.
·
Pour le surplus, les critères sous les points 3 et 4 sont
applicables pour les différents types de logements. La surface habitable
justifiée par les besoins de l'exploitation peut être répartie librement parmi
les unités de logement admises.
3. LOGEMENTS EN LIEN AVEC LA
SURVEILLANCE DE BETAIL
3a. Logement de l'exploitant
Le logement de gardiennage et de
surveillance pour le chef d'exploitation est justifié pour le cheptel suivant:
·
bétail laitier et/ou allaitant consommant du fourrage grossier de
plus de 20 unités de gros bétail (UGB)
·
bétail d'engraissement et/ou remonte consommant du fourrage
grossier de plus de 50 UGB
·
bétail ne consommant pas de fourrage grossier de plus de 100 UGB
truies et/ou volaille
Lorsqu'une entreprise agricole
comprend un mélange de filières, le seuil est calculé au pro rata.
La surface brute de plancher
habitable du logement de l'exploitant et sa famille peut atteindre au maximum
200 m
2
.
[...]
bb) En l'occurrence, le projet prévoit la
construction d'un logement agricole, pour l’exploitant de l’estivage
(berger/fromager) et sa famille, comprenant une cuisine et un hall d'entrée,
deux chambres, des sanitaires ainsi que plusieurs réduits. La surface brute de
plancher habitable atteint environ 130 m
2
, ce qui est largement
inférieur à la surface maximale de 200 m
2
posée par la directive
susmentionnée, surface qui est déterminante en l’espèce puisqu’il s’agit de
loger la famille de l’exploitant de l’estivage et non pas un employé de celui-ci.
Ce logement doit servir à la garde des animaux présents sur l'alpage. La DGAV
considère que le besoin d'une présence permanente sur place est justifié, eu
égard à la taille du troupeau (40 animaux, 34 UGB): la CDAP n'a pas de raison
de remettre en cause cette appréciation. La viabilité à long terme de
l'exploitation est en outre établie (cf.
supra
). Il n'est pas
déterminant que le chalet de l'Aplayau ne constitue pas une entreprise agricole
indépendante au sens de l’art. 7 de la loi fédérale du 4 octobre 1991 sur le
droit foncier rural (LDFR; RS 211.412.11; sur la délimitation des notions d'entreprise
agricole et d'exploitation d'estivage, cf. TF 2C_787/2008 du 25 mai 2009
consid. 4.3): en effet, par définition, l'exploitation d'estivage exclut que
l'alpage puisse être le centre de l'existence de l'agriculteur. Ce qui importe,
c'est que le chalet litigieux soit utilisé comme le complément de l'entreprise
agricole située en plaine, ce que les recourants ne contestent pas. Sous cet
angle, la création d'un logement agricole dans le chalet de l'Aplayau,
indispensable, n'est ainsi pas critiquable. Quant aux cinq places de
stationnement, ces dernières sont déjà existantes et, comme telles, bénéficient
de la garantie de la situation acquise. La demande de permis de construire ne
porte pas sur l’aménagement de nouvelles places de parc complémentaires.
f) Vu ce qui précède, la nécessité du projet à
l'exploitation agricole du propriétaire en application des art. 16a al. 1 LAT
et 34 OAT est établie. Le grief des recourants à ce propos est mal fondé.
g) Il est en outre conforme à l’art. 16b LAT de
prévoir, dans la mention qui sera inscrite au registre foncier, que le chalet
d’alpage devra être supprimé en cas d’abandon ou de cessation de son usage
agricole et non pas déjà dans l’hypothèse d’une cessation éventuelle de la
seule activité de fromagerie.
3.
Le considérant qui précède conduit au rejet du recours, mal fondé. Cela
entraîne la confirmation de la décision municipale du 11 mai 2023 et des autorisations
cantonales spéciales figurant dans la synthèse établie par la Centrale des
autorisations en matière de construction (CAMAC) le 2 mars 2023. Un émolument
judiciaire est mis à la charge des recourants, qui succombent (art. 49 LPA-VD).
Ceux-ci supporteront également une indemnité de dépens en faveur de la commune
et du propriétaire, qui ont tous deux procédé avec l'aide d'un avocat (art. 55
LPA-VD).
Par ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté, dans la mesure de sa recevabilité.
II.
La décision rendue le 11 mai 2023 par la Municipalité de Blonay -
Saint-Légier, ainsi que les autorisations cantonales spéciales contenues dans
la synthèse n° 206394 établie par la Centrale des autorisations en matière
de construction (CAMAC) le 2 mars 2023, sont confirmées.
III.
Un émolument judiciaire de 3'000 (trois mille) francs est mis à la
charge des recourants A.________, B.________ et C.________, solidairement entre
eux.
IV.
Une indemnité de 2'500 (deux mille cinq cents) francs, à verser à la
commune de Blonay - Saint-Légier à titre de dépens, est mise à la charge des
recourants A.________, B.________ et C.________, solidairement entre eux.
V.
Une indemnité de 2'500 (deux mille cinq cents) francs, à verser au
propriétaire D.________ à titre de dépens, est mise à la charge des recourants A.________,
B.________ et C.________, solidairement entre eux.
Lausanne, le 8 avril 2024
Le président:                                                                                            Le
greffier:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint, ainsi qu'à l'Office fédéral du développement
territorial (ARE) et à l’Office fédéral de l’agriculture (OFAG).
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000
Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des
articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss
LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.