vd_omni · AC.2017.0378 · 2018-08-20 · fr

A.________, B.________, C.________, D.________, E.________, F.________, G.________, H.________, I.________, J.________, K.________/Municipalité de Chardonne, L.________, M.________, Direction générale de l'environnement DGE-DIRNA | Projet de construction de trois villas à Chardonne dans un secteur bâti sis dans un terrain en forte pente auquel on accède par un chemin large d'environ 3 m. Rejet du grief relatif à la législation sur les résidences secondaires, aucun élément ne permettant de remettre en cause le fait que les résidences projetées seront utilisées comme résidences principales (consid. 12). Les conditions pour exiger un contrôle incident de la planification en vigueur ne sont pas remplies. Le projet ne saurait être remis en cause au seul motif que, compte tenu des projets autorisés en cours d'examen hors du périmètre du centre, le nombre maximal d'habitants à l'horizon 2036 résultant de la mesure A11 du PDCn risque d'être dépassé. En tous les cas, cet élément ne saurait entraîner l'annulation d'un permis de construire délivré avant l'approbation de la 4ème révision du PDCn par le Conseil fédéral (consid. 13).Recours au TF rejeté dans la mesure de sa recevabilité par arrêt 1C_483/2018 du 13 mai 2019.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 20.08.2018 AC.2017.0378

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du 20 août 2018
Composition
M. François Kart, président;
M. Raymond Durussel, assesseur
et M. Philippe Grandgirard, assesseur.
Recourants
1.
A.________ ********
2.
B.________ ********
3.
C.________ ********
4.
D.________ ********
5.
E.________ ********
6.
F.________ ********
7.
G.________ ********
8.
H.________ ********
9.
I.________ ********
10.
J.________ ********
11.
K.________ ********
tous
représentés par Me Pascal
NICOLLIER, avocat à La Tour-de-Peilz,
Autorité intimée
Municipalité de Chardonne,
représentée
par Me Denis SULLIGER, avocat à Vevey,
Autorité concernée
Direction générale de
l'environnement,
Propriétaires
1.
L.________
,
à ********
2.
M.________
,
à ********
tous deux
représentés par Me
Cyrille BUGNON, avocat à Lausanne.
Objet
permis de construire
Recours A.________ et consorts c/ décision de la
Municipalité de Chardonne du 26 septembre 2017 levant leurs oppositions,
autorisant l'abattage de 2 chênes et 2 érables et délivrant un permis de
construire 3 maisons d'habitation de 2 logements chacune avec garages et
places de parc extérieures sur les parcelles n
os
3415, 3506, 3525
et 3465 - CAMAC 151392.
Vu les faits suivants:
A.
L.________ et M.________ sont copropriétaire des parcelles nos 3506 (837
m2), 3415 (836 m2), 3525 (820 m2) et 3465 (1'042 m2) de la commune de
Chardonne situées au lieu-dit "********", au Chemin de la Forêt dans
le haut du territoire communal. Les parcelles nos 3525, 3506 et 3415, qui sont contiguës,
se situent en lisière de forêt sur un terrain en forte pente avec une
orientation plein Sud. Quant à la parcelle n° 3465, elle est située en
contrebas des autres parcelles, de l’autre côté du chemin de dévestiture. Les
quatre parcelles couvrent une surface totale de 3'535 m2, dont 2955 m2 en zone
à bâtir. Le règlement communal sur le Plan général d’affectation et la police
des constructions de la Commune de Chardonne, entré en vigueur le 22 février
2007 (ci-après: RPGA), colloque la partie sise en zone à bâtir dans une zone
intitulée "zone mixte de Baumaroche" régie par l'art. 31 RPGA, le
solde (soit la partie supérieure des parcelles nos 3506 et 3415) se situant
dans l’aire forestière. Les quatre parcelles sont actuellement libres de
constructions et sont composées de prairies sèches. Une barre de rocher
(poudingue) est située sur la parcelle n° 3525, qui est la plus à l’Ouest. Les
parcelles nos 3525, 3506 et 3415 jouxtent au Nord la limite de l'objet n° 178
"********" figurant à l’inventaire cantonal des monuments et sites.
Outre la forêt sise au nord, les parcelles nos 3525, 3506, 3415 et 3465 sont
entourées de parcelles construites, de caractère résidentiel, comprenant  des
villas, des chalets et des constructions plus récentes à toits plats ou à très
faible pente. On accède à toutes ces parcelles, y compris celles de L.________
et M.________, par un chemin privé (chemin de la Forêt), large d’environ 3 m
avec une pente relativement importante (supérieure à 8%) comprenant deux
virages en épingle au niveau desquels se trouve une place d’évitement. Tous les
propriétaires des parcelles longeant le chemin de la Forêt  sont titulaires de
la servitude de passage à pied et pour tout véhicule 223'644 qui s’exerce sur
le tracé du chemin de la Forêt. Les parcelles sont grevées ou bénéficiaires de
ce droit réel restreint selon l’endroit où elles sont situées.
B.
En 2008, L.________ a déposé un dossier de mise à l’enquête relatif à un
projet de construction de trois maisons d’habitation de deux appartements sur
les parcelles n
os
3525, 3506 et 3415 (ci-après: le projet de 2008). Le
dossier comportait notamment un rapport établi par le bureau N.________ relatif
aux mesures de compensation prévues s’agissant des atteintes à la nature. Il
résulte de ce rapport que les parcelles en cause sont constituées de prairies
maigres mi-sèches (probablement Mesobromion) qui constituent des milieux dignes
de protection au sens de l’art. 14 al. 3 de l'ordonnance fédérale du 16 janvier
1991 sur la protection de la nature (OPN; RS 451.1). Le rapport constate un
intérêt floristique élevé en mentionnant la présence de cyclamen de Naples et
d’orchidées sauvages. Il relève également un intérêt pour la faune (insectes,
reptiles, oiseaux, grande faune sauvage), notamment en relation avec la partie
sise dans l’aire forestière. Par décisions du 19 octobre 2010, la Municipalité
de Chardonne (ci-après: la Municipalité) avait levé toutes les oppositions et
délivré le permis de construire. Par décision du 4 février 2010, le Service des
forêts, de la faune et de la nature avait délivré les autorisations spéciales
requises pour les constructions à moins de 10 m de la lisière de la forêt (et
octroyé par conséquent la dérogation requise) en subordonnant notamment cette
autorisation à la réalisation de toutes les mesures de compensation prévues
dans le rapport N.________, ceci le plus tôt possible mais au plus tard l’année
suivant la fin des constructions, les mesures de compensation devant en outre
faire l’objet d’une mention au registre foncier. Par arrêt du 2 novembre 2011
(AC.2010.0333), la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP)
a admis le recours formé par des opposants au projet et a annulé les décisions
du Service des forêts, de la faune et de la nature du 4 février 2010 et de la Municipalité
du 19 octobre 2010. La CDAP a écarté le grief des recourants relatif à la
protection des biotopes d’importance régionale ou locale au sens de l’art. 18b
de la loi fédérale du 1
er
juillet 1966 sur la protection de la
nature (LPN; RS 451) sis sur la parcelle, le grief relatif au caractère
disproportionné du projet par rapport à son environnement naturel et construit,
le grief relatif au caractère insuffisant de l'accès, le grief relatif à
l'absence du titre juridique exigé par l'art. 104 al. 3 de la loi du 4 décembre
1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; RSV 700.11)
pour les équipements empruntant la propriété d'autrui, les griefs relatifs à la
hauteur des constructions et au coefficient d'utilisation du sol (CUS) et le
grief relatif au danger créé par le projet en raison de l'instabilité du
terrain. La CDAP a en revanche admis le grief relatif à l'absence de conditions
permettant de déroger à la distance de 10 m par rapport à la lisière de la
forêt et le grief relatif au respect de la distance de 6 m entre le bâtiment
prévu sur la parcelle n° 3525 et la limite de la parcelle 3350, distance qui
n'était pas respectée par une terrasse prévue à l’Ouest du bâtiment.
C.
L.________ et M.________ ont soumis à l'enquête publique du 18 mars 2015
au 16 avril 2015 un nouveau projet de construction de trois villas sur les
parcelles n° 3425 (villa 1), n° 3465 (villa 2) et n° 3415 (villa 3). La villa 1
comprend deux appartements en triplex (rez-de chaussée, 1
er
étage et
2
ème
étage) avec un étage désigné comme sous-sol au niveau de la
route comprenant l'entrée, deux garages (un garage avec une place de parc et un
garage avec deux places de parc), des locaux techniques et des caves. Deux
terrasses de 54,85 m
2
et 39,90 m
2
sont prévues au
rez-de-chaussée et deux terrasses de 14,80 m
2
et 15 m
2
au
2
ème
étage. La villa 2, sise en contrebas, comprend un studio au
niveau désigné comme sous-sol et un appartement occupant les étages désignés
comme rez-de chaussée, 1
er
étage et combles. Le studio dispose d'une
terrasse de 19,40 m
2
et l'appartement d'une terrasse de 49,10 m
2
au niveau du rez-de chaussée. Deux places de parc intérieures sont prévues au 1
er
étage et une place de parc dans un garage sis de l'autre côté du chemin de la
Forêt. La villa 3 comprend deux appartements occupant les étages désignés comme
rez-de chaussée, 1
er
étage et combles avec un étage désigné comme
sous-sol au niveau de la route comprenant l'entrée, deux garages de deux places
chacun, des locaux techniques et des caves. Des terrasses de respectivement 43,80
m
2
et 12,45 m
2
sont prévues au niveau du rez-de chaussée
et du 1
er
étage. Les trois villas projetées sont dotées d'un toit à
quatre pans avec un faîte désaxé. Quatre places de parc extérieures sont
prévues sur la parcelle n° 3506, bordant le  chemin de la Forêt.
Le projet prévoit le regroupement des parcelles
n
os
3506, 3415, 3525 et 3465.
Plusieurs oppositions ont été déposées durant l'enquête
publique, dont celle de O.________A.________, celle de B.________, celle de D.________
et C.________, celle de E.________ et F.________, celle de H.________ et G.________,
celle de I.________ et celle du Groupement des propriétaires du chemin de la
Forêt incluant K.________ et J.________.
Le 3 juin 2015, la centrale des
autorisations CAMAC du Département des infrastructures et des ressources
humaines a établi une synthèse des autorisations spéciales cantonales et des
préavis des services cantonaux concernés par le projet. La Direction générale
de l'environnement, Direction des ressources et du patrimoine naturel
(ci-après: la DGE) relevait que le projet allait porter atteinte à des prairies
maigres contenant une flore protégée et qu'une autorisation spéciale en
application des art. 18 LPN et 4a al. 2 et 4a al. 2bis de la loi vaudoise du 10
décembre 1969 sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS:
RSV 450.11) était requise. La DGE refusait de délivrer l'autorisation spéciale
en l'état tout en précisant que celle-ci pourrait être délivrée moyennant le
respect d'un certain nombre de conditions, plus particulièrement une reprise et
une adaptation du rapport N.________ à la nouvelle variante du projet, le
nouveau rapport devant également traiter de la problématique des arbres à
abattre et plus particulièrement de la justification des abattages en vertu de
l'art. 15 du règlement du 22 mars 1989 d'application de la LPNMS  (RPLNMS; RSV
450.11.1) ainsi que des mesures de compensation qualitatives. L'Etablissement cantonal
d'assurance contre l'incendie et les éléments  naturels (ECA)  refusait également
de délivrer l'autorisation spéciale requise. Il demandait que la demande de
permis de construire soit complétée par une évaluation locale de risque.
Le Bureau N.________ a établi le rapport complémentaire
requis, daté du 20 août 2015 (ci-après: le rapport N.________). Le Bureau P.________
a établi un rapport d'évaluation locale des risques sur les parcelles n
os
3506, 3415, 3525  et 3465, daté du 16 décembre 2016 (ci-après: le rapport P.________.
Le 16 mars 2017, la centrale des autorisations
CAMAC du Département des infrastructures et des ressources humaines a établi
une nouvelle synthèse des autorisations spéciales cantonales et des préavis des
services cantonaux concernés par le projet (ci-après: synthèse CAMAC). La DGE a
délivré l'autorisation requise en application des art. 18 LPN, 4a al. 2 et 4a
al. 2bis LPNMS en la subordonnant à un certain nombre de conditions, notamment
la mise en oeuvre des mesures figurant au chapitre IV du rapport N.________. La
décision relevait que l'abattage des deux chênes devait encore être justifié en
précisant que l'aménagement de la terrasse pouvait être modifiée pour permettre
la sauvegarde des deux (ou au moins un) chênes. L'ECA a délivré l'autorisation
spéciale requise en l'a subordonnant à la mise en oeuvre des mesures de
prévention et constructives recommandées dans le rapport P.________ pour les
dangers de glissement de terrain et de chutes de pierres et blocs.
D.
Par décisions du 26 septembre 2017, la Municipalité a levé les
oppositions et délivré le permis de construire.
E.
Par acte du 27 octobre 2017, A.________, B.________, C.________ et D.________,
E.________ et F.________, G.________ et H.________, I.________ et J.________ et
K.________ ont recouru contre ces décisions auprès de la CDAP. Ils concluent
principalement à leur réforme en ce sens que les oppositions sont validées et
le permis de construire refusé et subsidiairement à leur annulation, la cause
étant renvoyée en première instance pour que de nouvelles décisions soient
prises dans le sens des considérants de l'autorité supérieure. La Municipalité
a déposé sa réponse le 22 novembre 2017. Elle conclut au rejet du recours. L.________
et M.________ (ci-après: les constructeurs) ont déposé des déterminations le 12
décembre 2017. Ils concluent au rejet du recours.
Les recourants ont déposé des observations
complémentaires le 2 février 2018. Les constructeurs se sont déterminés sur ces
observations complémentaires le 26 février 2018.
Le tribunal a tenu audience le 19 mars 2018. A
cette occasion, il a procédé à une vision locale. Le procès-verbal de
l'audience a la teneur suivante:
"
Se présentent:
-    Madame
Isabelle Lamy.
-    les
recourants, Mmes B.________, et D.________, MM. C.________, F.________, A.________
et I.________, assistés de Me Pascal Nicollier.
-    pour la
Municipalité de Chardonne, MM. Q.________, Syndic, R.________, Municipal, S.________,
Secrétaire communal et T.________, Chef du bureau technique, assistés de Me
Denis Sulliger.
-    pour les
propriétaires, M. M.________, accompagné de M.U.________, architecte, assisté
de Me Cyrille Bugnon.
L'audience débute à 14h00 à
l'Administration communale, Rue du Village 19 à Chardonne.
Le président interpelle les
recourants sur le grief relatif à la distance entre la façade du bâtiment n°1
et la parcelle n°3350. Me Nicollier se réfère à ses écritures et précise que
c'est la longueur entière de la façade longeant le Chemin de la forêt qui
constitue la plus grande dimension déterminante pour le calcul des distances de
l'avant-corps à la limite de la parcelle n°3350. Invité à expliquer l'argument
figurant dans ses écritures selon lequel on ne serait pas en présence d'une
terrasse mais d'un dégagement réservé devant la porte du garage qui fait partie
intégrante du volume du garage, Me Bugnon précise que le toit du garage fait
office de terrasse et qu'il s'agit d'un garage souterrain règlementaire avec
une terrasse plus modeste, tant en largeur qu'en longueur, avec un mur de
soutènement de 80 centimètres de haut au lieu des 3 mètres dans le projet
précédent. Me Sulliger présente à la Cour le photomontage du premier projet et
mentionne que la configuration des lieux était bien différente à l'origine,
avec un escalier.
Me Bugnon demande à la cour de
protocoler la déclaration suivante: «Pour le cas où la cour de céans devait
considérer que la terrasse située à l'ouest du bâtiment n°1 constitue un
avant-corps, les constructeurs s'engageraient à engazonner le solde de cette
terrasse, c'est-à-dire la surface qui serait à l'intérieur des espaces dits
règlementaires».
Invité à préciser les lots
concernés par les explications données en p. 5 des observations complémentaires
des recourants, Me Nicollier précise qu'il s'agit des bâtiments n
os
1
et 3. Me Bugnon rajoute que la façade
du
bâtiment n°3 est dégagée et que la question se pose pour le bâtiment n°1.
La question des servitudes en
relation avec l'application de la Loi sur les routes est discutée. Me Sulliger
précise qu'il y a deux servitudes, dont une limitée aux parcelles des
recourants, et que la servitude privée n'est pas soumise à la Loi sur les
routes. Me Nicollier relève que l'art. 37 de la Loi sur les routes s'applique
et se réfère à ses écritures.
La question de savoir si le projet
va améliorer les accès avec notamment un élargissement de la route est
discutée. Les parties divergent sur ce point. Les représentants du constructeur
expliquent que le chemin utilisera l'entier de l'assiette de la servitude, ce
qui n'est pas le cas actuellement. Il sera par conséquent élargi. Me Bugnon se
réfère aux dernières pièces produites.
La question des dimensions des
places de parc intérieures est discutée. Me Bugnon verse au dossier la
démonstration effectuée par M. U.________ de leur conformité.  En référence au
nouveau document produit, M. U.________ précise qu'il a fait vérifier ses
calculs par un bureau spécialiste du trafic.  Interpellé sur l'octroi d'une
dispense éventuelle de l'obligation de réaliser des places de stationnement sur
la base de l'art. 76 RPGA, Me Sulliger informe la Cour qu'il n'est pas dans
l'intention de la Municipalité d'en faire usage.
Le président informe les
recourants qu'ils pourront se déterminer sur les nouvelles pièces versées au
dossier.
M. A.________ procède à la lecture
d'un document à la cour relatif au fait que le constructeur et la municipalité
sont représentés par deux avocats appartenant à la même étude. Ce document est
versé au dossier. Me Sulliger relève qu'il n'y a pas de conflit d'intérêts dans
une même étude car des avocats peuvent intervenir lorsqu'il y a convergence
d'intérêts, ce qui est le cas puisque la Commune soutient le projet. Me Bugnon
précise que M. M.________ est venu le consulter. Me Sulliger précise n'avoir
jamais discuté du dossier avec Me Bugnon.
La cour et les parties se
déplacent sur le Chemin de la forêt pour une vision locale. Celle-ci débute
dans le virage entre les parcelles n
os
3415 et 3456 (14h45). La
question de l'impact du projet sur les conditions pour effectuer ce virage est
discutée.
Les parties sont interpellées sur
le passage de gros véhicules. Les recourants précisent que le mazout est amené
par un camion de grande taille, ils ajoutent que le camion monte en marche
arrière, puis va tout droit.
Les parties discutent à nouveau de
l'accès. Les recourants expliquent qu'il y a une gestion à l'amiable des
croisements, avec utilisation des bas-côtés voire des chemins d'accès aux
maisons. Selon eux, ce modus vivendi ne sera pas remis en cause. Le problème
viendra toutefois de l'augmentation du trafic
La cour et les parties se
déplacent le long du Chemin de la forêt, en direction du lot n°1.
La cour constate l'endroit où se
trouveraient les empiètements des avant-toits sur la route.
La question de l'accès des
ambulances et des véhicules de pompier est discutée. La possibilité d'un accès
par une ambulance n'est pas remise en cause par les recourants. Me Sulliger
indique que le SDIS s'est prononcé et a admis le projet. Me Nicollier précise
que le SDIS s'est prononcé favorablement sur le projet à cause de la borne
hydrante.
La question des places de
stationnement et de leurs dimensions est à nouveau discutée.
La question des arbres est
discutée. M. C.________ relève qu'il s'agit de trois chênes et d'un tilleul.
M. M.________ indique qu'un
premier chêne va être abattu, un second maintenu et que le dernier sera élagué.
M. C.________ remarque qu'un des arbres penche sur la route et qu'on peut
comprendre la décision de l'abattre.
M. C.________ soulève la
problématique liée au déblaiement du chemin.
Le président s'enquiert de
l'existence d'un règlement communal sur la protection des arbres.
Me Sulliger se propose de produire ce règlement.
Me Nicollier fait remarquer à la
cour que les gabarits du lot n°1 ne sont pas disposés le long de
l'avant-corps.
M. M.________ signale que
l'escalier de M. C.________ n'est pas figuré correctement sur le plan de
géomètre.
M. C.________ indique le gabarit
de la limite à la forêt. La partie du passage de la faune est discutée.
L'existence de logements en
résidence secondaire dans le quartier est évoquée.
La question de l'esthétique et de
l'intégration est discutée. La présence dans les environs de construction de
nature plutôt hétérogène, notamment en ce qui concerne les toitures, est
constatée
Me Nicollier fait remarquer à la
cour la présence de «poudingue».
Le président informe les parties
que le procès-verbal d'audience leur sera transmis, ainsi que les pièces
produites, assortis d'un délai pour se déterminer.
L'audience est levée à 15h40.
"
Les constructeurs se sont déterminés sur le
procès-verbal d'audience le 26 mars 2018. Ils demandent qu'il soit complété
comme suit:
"
p.1
paragraphe 1 : « Invité à expliquer l’argument (…) partie intégrante
du volume du garage, Me Bugnon
explique qu’il faisait ainsi référence au
grief des recourants (cf. mémoire de recours p. 7, 3
ème
paragraphe,
ligne 5 à 11) et
précise que le toit du garage fait office (…) ».
p.1 paragraphe 4 : « (…),
dont une limitée aux parcelles des recourants,
que la servitude publique
n’autorise que le passage à pied
et que la servitude privée (…) ».
p.2 paragraphe 2 : « (…)
de leur conformité,
en soulignant que, selon les constructeurs, la norme
ne s’applique pas aux garages privés
. En référence au nouveau document
(…) ».
p.2 paragraphe 4 : « Me
Bugnon précise que M. PROP 2 est venu le consulter
après le dépôt du
recours
. Me Sulliger précise n’avoir jamais discuté du dossier avec
Me Bugnon
avant le dépôt du recours
»
p.2 avant-dernière ligne:
« (…) sur le plan de géomètre,
en ce sens qu’il n’empiète pas sur la
servitude
».
"
Les recourants se sont déterminés sur le
procès-verbal d'audience et ont déposé des déterminations finales le 27 avril
2018. Pour ce qui est du procès-verbal, ils  formulent les remarques suivantes:
"
1.1.
Les recourants contestent l’affirmation consistant à prétendre que « la
configuration des lieux était bien différente à l’origine » concernant la
façade du bâtiment n°1 située du côté de la parcelle n°3350. La problématique
de l’avant-corps formé par l’entrée du garage sur lequel figure une terrasse
est exactement le même que lors du premier projet rejeté par la Cour de droit
administratif et public du Tribunal cantonal. Il suffit de comparer les deux
photomontages :
Projet initial                                                      Projet
actuel
Pis, on constate que le projet
actuel prévoit la construction de trois niveaux au-dessus de la terrasse située
au 1
er
étage (que le constructeurs appellent
« rez-de-chaussée »), alors que le projet initial n’en contenait que
deux ; le projet initial prévoyait certes un plus grand mur de soutènement
à l’arrière de la terrasse, mais les pans verticaux de la façade ouest étaient
plus éloignés de la limite de propriété, parcelle n°3350.
Il est évident que l’engazonnement
de la terrasse concernée ne permet pas de réviser la problématique relevant du
caractère non réglementaire de cet avant-corps.
1.2 Concernant le conflit
d’intérêt soulevé par M. A.________, les recourants rendent la Cour de droit
administratif et public du Tribunal cantonal attentive au considérant 2 de
l’arrêt rendu le 25 juillet 2016 par le Tribunal fédéral (1C_229/2016) et qui
dit ceci «  A l’appui de leur réponse, la municipalité et l’intimé – dont
la représentation par le même mandataire pourrait être sujette à caution (cf.
art. 12 let. c de la loi fédérale sur la libre circulation des avocats
[
LLCA ; RS 935.61
]
) – a notamment produit une série d’illustrations du
projet. ». Cette réflexion devrait aussi s’appliquer aux mandataires
associés au sein d’une même étude, qui relève d’une problématique guère
différente.
1.3.1 S’agissant de la question du
trafic, les recourants précisent qu’il ne s’agit pas de livraison de mazout,
mais dans les faits de pellets ou granulés de bois.
Ainsi, il convient de corriger la
seconde phrase du 6eme paragraphe de la page 2 du procès-verbal comme
suit : Les recourants précisent que les pellets de bois de chauffage sont
amenés par un camion de grande taille,
[
…
]
1.3.2 Si les croisements se font –
par la force des choses – à l’amiable, cette façon de faire devra continuer
après la construction du projet et c’est dans ce sens que le modus vivendi ne
sera pas remis en cause. Cependant, avec une forte croissance du trafic due à
l’augmentation du nombre de logements concernés, les recourants sont d’avis que
la limite de ce qui peut se faire à l’amiable sera dépassée, ce d’autant plus que
les croisements ne peuvent être effectués que sur des parcelles privées, dont
les propriétaires ne sont aucunement contraints de tolérer du trafic.
Ainsi, il convient de corriger le
7
ème
paragraphe de la page 2 du procès-verbal comme suit : Les
parties discutent à nouveau de l’accès. Les recourants expliquent qu’il y a une
gestion amiable des croisements, avec utilisation de bas-côtés voire des
chemins d’accès aux maisons, qui constituent des surfaces sises sur les
propriétés privées. Selon eux, ce modus vivendi ne pourra pas être remis en
cause, puisqu’il n’existe aucune autre manière de croiser vu l’étroitesse du
Chemin de la Forêt. Le problème viendra toutefois de l’augmentation du trafic.
1.4 A la fin du 10
ème
paragraphe, il y aurait lieu de préciser :
[
…
]
favorablement sur le projet à cause de la
borne hydrante, mais la question des dimensions des camions (tonne-pompe, par
exemple), n’a pas été abordée, alors qu’elle pose problème, vu l’étroitesse du
chemin et la hauteur des avants-toits.
"
Les constructeurs ont déposé des déterminations
finales le 17 mai 2018. Dans ce cadre, ils se sont engagés à ce que le mur de
soutènement en amont du chemin de la Forêt, sis sur la parcelle n° 3506, soit
construit verticalement, voire avec un fruit maximum de 2%, c'est à dire de 0 à
10 cm au maximum. Ils demandaient à la municipalité d'autoriser cette
modification du projet. La municipalité a déposé des déterminations finales le
7 juin 2018. Elle indique avoir accepté la modification proposée par les
constructeurs dans leur écriture du 17 mai 2018 et a produit la décision y
relative.
Les recourants ont encore déposé spontanément
des déterminations le 16 juillet 2018.
Considérant en droit:
1.
Les recourants soutiennent que les compléments apportés à la suite de la
1
ère
synthèse CAMAC négative du 3 juin 2015 (établissement du
rapport N.________ du 20 août 2015 et du rapport P.________ du 16 décembre 2016)
nécessitaient une enquête publique complémentaire.
a) En droit vaudois, la procédure de mise à
l'enquête est régie notamment par l'art. 109 LATC. L'enquête publique a un
double but. D'une part, elle est destinée à porter à la connaissance de tous
les intéressés, propriétaires voisins, associations à but idéal ou autres, les
projets de constructions au sens large du terme, y compris les démolitions et
modifications d'affectation d'un fonds ou d'un bâtiment qui pourraient les
toucher dans leurs intérêts. Sous cet angle, elle vise à garantir leur droit
d'être entendus. D'autre part, l’enquête publique doit permettre à l'autorité
d'examiner si le projet est conforme aux dispositions légales et réglementaires
ainsi qu'aux plans d'affectation légalisés ou en voie d'élaboration, en tenant
compte des éventuelles interventions de tiers intéressés ou des autorités
cantonales, le cas échéant, de fixer les conditions nécessaires au respect de
ces dispositions (cf. arrêts AC.2015.0197 du 2 mai 2016 consid. 2a; AC.2015.0027
du 15 janvier 2016 consid. 3a; AC.2014.0055, AC.2014.0063 du 24 novembre 2015
consid. 2a; AC.2014.0163 du 9 octobre 2015 consid. 4 et les réf.
cit.). De jurisprudence constante, l'enquête publique n'est pas une fin en soi.
Elle a essentiellement pour but de renseigner les intéressés de façon complète
sur la construction projetée. Les défauts dont elle peut être affectée ne
peuvent donc être invoqués à l'encontre d'une décision que s'ils ont pour
conséquence de gêner l'administré dans l'exercice de ses droits et qu'il en
subit un préjudice (cf. not. arrêts AC.2014.0348 du 14 mars 2017 consid. 2c;
AC.2014.0224 du 27 juillet 2016 consid. 2c/aa; AC.2014.0209 du 6 mai 2015
consid. 1a).
Lorsqu'une modification est apportée ultérieurement
à un projet déjà mis à l'enquête publique, il convient d'examiner si une
nouvelle enquête se justifie. Les principes de la proportionnalité,
respectivement de l'économie de la procédure impliquent de renoncer à toute
enquête pour les modifications de "minime importance" (cf. art. 111
et 117 LATC); les modifications plus importantes, mais qui ne modifient pas
sensiblement le projet, peuvent être soumises à une enquête complémentaire au
sens de l’art. 72b du règlement d'application du 19 septembre 1986 de la loi du
4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC;
RSV 700.11.1); les modifications plus importantes doivent faire l’objet d’une
nouvelle enquête publique selon l’art. 109 LATC (cf. arrêts précités
AC.2015.0197 consid. 2a; AC.2015.0027 consid. 3a; AC.2014.0055, AC.2014.0063
consid. 2a; AC.2014.0163 consid. 4a). Il n'y a pas lieu de soumettre
à une enquête publique complémentaire les modifications apportées à un projet
après l'enquête publique, dès lors que celles-ci tendent à supprimer ou corriger
divers éléments critiqués par les opposants, d'autant plus que le permis de
construire érige en conditions le respect de ces modifications (cf. arrêts
AC.2016.0056 du 17 mai 2017 consid. 7a; AC.2015.0197 précité consid. 2a;
AC.2015.0027 précité consid. 3a; AC.2014.0038 du 20 août 2015
consid. 3b).
b) En l'occurrence, les recourants admettent que le
projet n'a pas été modifié de manière significative postérieurement à l'enquête
publique. On constate au surplus que les rapports complémentaires établis à la
suite de la synthèse CAMAC (rapport N.________ et rapport P.________) ont
permis, de par les conditions supplémentaires qu'ils imposent, une amélioration
du projet en ce qui concerne la protection des valeurs naturelles présentes sur
le site et de la gestion des problèmes liés aux dangers naturels (dangers de
glissement de terrain et de chutes de pierres et blocs). Enfin, les recourants
ont pu prendre connaissance des deux rapports dans le cadre de la procédure de
recours et se déterminer à leur sujet, aussi bien par écrit que par oral lors
de l'audience. Dans ces conditions, leur droit d'être entendus a été respecté.
c) Vu ce qui précède, le grief relatif à l'absence
d'enquête publique complémentaire n'est pas fondé.
2.
Les recourants mettent en cause les mouvements de terre induits par le
projet. Ils relèvent que l'implantation des constructions projetées va
nécessiter d'importantes excavations, vu la topographie du terrain très en
pente. Ils s'interrogent sur ce qui sera fait des importantes quantités de matériaux
qui seront excavées. Ils s'inquiètent du fait que les constructeurs recourent à
d'importants mouvements de terre ayant un impact très important sur
l'implantation harmonieuse des constructions dans le terrain et aux alentours.
a) La réglementation communale ne comporte pas de
dispositions régissant les mouvements de terre. Selon la jurisprudence, en
l'absence de règles communales concernant la hauteur admissible des mouvements
de terre, il convient de se référer à la clause d'esthétique (cf. arrêt AC.2003.0256
du 7 septembre 2004 consid. 7 et les arrêts cités). Le tribunal a ainsi jugé
qu’un dépôt en remblai sur la partie aval d’une petite parcelle en région de
montagne, pouvant atteindre une hauteur de 3 m au point le plus haut, dépassait
ce qui était admissible sous l’angle de la clause d’esthétique, compte tenu
notamment de l’étroitesse de la parcelle et de la configuration des lieux (cf. arrêt
AC.2004.0045 du 31 novembre 2004 consid. 3a).
b) En l'espèce, les mouvements de terre induits par
le projet sont avant tout des excavations qui, compte tenu de la pente, sont
relativement importantes. Pour ce qui est de la villa 1, le mur de l'avant-corps
abritant les places de parc implique ainsi une excavation (mouvements de terre
en déblai) de l'ordre de 2 m, qui est nécessaire pour permettre l'accessibilité
au garage. Pour ce qui est de la villa 3, la réalisation du garage  implique des
mouvements de terre en déblai de l'ordre de 2 m 30 et 1 m 70.
c) Comme le Tribunal cantonal l'avait relevé
dans son arrêt relatif au précédent projet, les parcelles n
os
3506,
3415, 3525  et 3465 sont comprises dans un secteur largement bâti qui, s’il
comprend essentiellement des maisons individuelles, se caractérise également
par des constructions assez disparates, notamment en ce qui concerne leur
volume. Un bâtiment moderne présentant un volume et un impact visuel
relativement important se trouve ainsi immédiatement en aval du projet, sur la
parcelle n° 3456. Lors de l’adoption du règlement sur les constructions,
le législateur communal a admis une certaine densification du secteur en
prévoyant que des habitations collectives comptant deux appartements par étage
puissent être construites. Les règles régissant la zone permettent par
conséquent des constructions relativement volumineuses qui, compte tenu de la
pente, impliquent des mouvements de terre importants. En l'espèce, ces
mouvements de terre accompagnent l'architecture du projet contesté et
s'intègrent dans une conception globale de l'aménagement des parcelles, sans que
l'on puisse parler d'une violation des règles de l'esthétique, pour lesquelles
la municipalité bénéficie d'une marge d'appréciation relativement importante.
On rappelle à cet égard qu'une interdiction de construire fondée sur l'art. 86
LATC (clause d'esthétique) ne pourrait se justifier que par un intérêt public
prépondérant, notamment s’il était démontré que les constructions projetées
mettent en péril la protection du site. En l’occurrence, le tribunal estime que
tel n’est pas le cas, l’architecture du projet, y compris les mouvements de
terre qu'il implique, ne soulevant pas de problème particulier, par exemple un
contraste choquant par rapport à l’environnement bâti existant. On ne saurait
ainsi considérer que le projet, quand bien même il aura un impact visuel non
négligeable, pose un problème d’esthétique et d’intégration dans le site qui
justifierait que le tribunal remette en cause l’appréciation faite par la
municipalité sur ce point.
3.
Les recourants relèvent que le bâtiment prévu sur la parcelle n° 3525
disposera d'un garage surmonté d'une terrasse situé à 3 m des limites des
parcelles n° 3350 à l'Ouest et n° 3466 au Sud. S'ils admettent que le garage
enterré n'a pas à respecter la distance réglementaire à la limite, ils font
valoir qu'il n'en va pas de même de la terrasse en relevant que celle-ci s'inscrit
dans le prolongement du garage, qu'elle n'est pas enterrée, qu'elle est fermée
latéralement et est entièrement couverte par la dalle supérieure, et qu'elle
comporte un mur d'environ 3,5 m à son extrémité Ouest, ce qui lui confère un
caractère d'avant-corps devant respecter les règles sur les distances aux
limites. Or, la distance réglementaire de 6 m par rapport aux parcelles n
os
3350 et 3466 n'est pas respecté. Les recourants soutiennent que, en ce qui
concerne cette terrasse prévue à l'Ouest du bâtiment, le projet n'a pas été
modifié par rapport à celui qui a fait l'objet de l'arrêt AC.2010.0333 dans
lequel le tribunal avait considéré que la terrasse ne respectait pas la distance
réglementaire à la limite par rapport à la parcelle n° 3350 (consid. 8) Se
référant à l'art. 28 al. 2 RPGA, ils font en outre valoir que l'avant-corps
longeant le Chemin de la Forêt doit être pris en compte dans la notion de
"plus grande dimension" du bâtiment, ce qui implique que la distance
réglementaire de 6 m doit être augmentée de 1/5ème et doit par conséquent être
fixée à 7 m de la limite des fonds voisins.
a) L'art. 28 RPGA a la teneur suivante:
"
Art. 28
Distance
entre façades et limites de propriété
(voir croquis)
Pour les bâtiments dont la plus
grande dimension n’excède pas 18 mètres, la distance minimum à la limite de
propriété voisine est de 6 mètres.
Pour les bâtiments dont la plus
grande dimension excède 18 mètres, le 1/5 de la sur-longueur doit être ajouté à
la distance à la limite, et ce pour toutes les façades.
La distance entre la façade amont
et la limite de la propriété voisine peut être réduite si le faîte ne dépasse
pas une ligne de pente de 30% partant de l’horizontale du niveau moyen du
terrain de la dite limite. Toutefois, cette distance ne pourra être inférieure
à 5 mètres.
Ces distances sont additionnées
entre bâtiments sis sur la même propriété.
"
L'art. 67 RPGA a la teneur suivante:
"Art. 67
Constructions souterraines
Sont souterraines, les constructions
liées ou non à un bâtiment principal, dont le 75% au moins du volume est
au-dessous du niveau du sol naturel ou aménagé, sont une face entière au plus
reste visible après l’aménagement et dont la toiture est, en principe, couverte
d’une couche de terre de 40cm au minimum.
Elles peuvent être construites
dans les espaces réglementaires aux limites ou entre bâtiments sur une même
propriété, mais à 3 mètres au moins de la limite de propriété, la Municipalité
pouvant autoriser une distance inférieure dans les cas particuliers.
La Municipalité peut autoriser
l’aménagement d’emplacements de stationnement sur la toiture des constructions souterraines
si par ailleurs la création et le maintien de surfaces de verdure suffisantes
sont garanties sur l’ensemble de la parcelle.
"
b) A la lecture des plans on constate que
l'élément mis en cause par les recourants remplit les conditions fixées à
l'art. 67 al. 1 RPGA pour être considéré comme une construction souterraine,
sous réserve de sa toiture (soit la terrasse mentionnée par les recourants)
qu'il n'était à l'origine pas prévu de couvrir d'une couche de terre. On constate
en effet qu'au moins 75% du volume de l'élément contesté est au-dessous du sol
naturel ou aménagé et que seule une face entière sera visible, soit la façade
Sud (l'autre façade visible, soit la façade Ouest, ne sera pas entièrement
visible). Pour ce qui est de la terrasse que forme la toiture du garage
souterrain, les constructeurs se sont déclarés prêts lors de l'audience à l'engazonner
si le tribunal devait la considérer comme un avant-corps. A cet égard, on peut
relever que l'élément mis en cause, même s'il a été modifié et réduit dans ses
dimensions par rapport à celui jugé dans l'arrêt AC.2010.0333, devrait
a
priori
encore être considéré comme un avant-corps et respecter par
conséquent les distances entre façades et limites de propriété fixées à l'art.
28 RPGA. Cet élément n'est par conséquent admissible à 3 m des limites des
propriétés voisines que s'il peut être considéré comme une construction souterraine,
ce qui implique qu'il doit respecter toutes les conditions de l'art. 67 al. 1
RPGA, y compris la couverture de la toiture par une couche de terre de 40 cm au
minimum. Il convient par conséquent d'exiger, comme condition du permis de
construire, la pose de cette couche de terre sur la toiture du garage
souterrain. Dans cette mesure, la décision attaquée est réformée (art. 117
LATC).
Dès lors que, avec sa toiture recouverte d'une
couche de terre de 40 cm, le garage souterrain de la villa 1 peut s'implanter à
3 m des limites de propriété en application de l'art. 67 RPGA, il n'est pas
nécessaire de trancher la question de savoir si, comme le soutiennent les
recourants, la plus grande dimension du bâtiment excède 18 m. Pour ce qui est
de l'avant-corps longeant le chemin de la Forêt qui devrait être pris en compte
selon les recourants, tout au plus peut-on constater à la lecture des plans
(plan 28 lot 1 rez-de chaussée) la présence entre le mur longeant le Chemin de
la Forêt et la villa de volumes destinés a priori à être remplis de terre. Si
ces volumes sont remplis de terre, ce qui sera exigé pour les motifs mentionnés
au consid. 4 ci-après, le mur évoqué par les recourants apparaîtra comme un mur
de soutènement clairement distinct de la façade du bâtiment, dont il sera séparé
par une distance de 3 m 60. Visuellement, on aura ainsi un mur de soutènement à
l'avant avec un jardin à l'arrière, le mur constituant un élément de ce jardin
et non pas une façade à prendre en compte dans le calcul de la plus grande
dimension du bâtiment.
4.
Les recourants soutiennent que la hauteur réglementaire n'est pas
respectée en ce qui concerne les villas 1 (parcelle n° 3525) et 3 (parcelle n° 3415).
Se référant à l'art. 69 RPGA, ils soutiennent que plus d'un tiers de la façade
Sud fait l'objet d'excavation ou de déblais et que si l'on mesure la hauteur de
l'immeuble sur sa façade aval, au milieu de celle-ci, à la sablière en partant
du terrain aménagé (en déblai), cette hauteur dépasse les 10 m réglementaires.
La municipalité et les constructeurs soutiennent pour leur part qu'il n'y a pas
d'aménagement en déblai sur plus d'un tiers de la façade considérée et que la
hauteur sur la sablière doit par conséquent être mesurée sur la façade aval, au
milieu de celle-ci, dès le niveau du terrain naturel, ce qui implique que la
hauteur maximale de 10 m est respectée.
a) L'art. 30 RPGA a la teneur suivante:
"
Art.30
Hauteur des façades
La hauteur des façades ne peut
dépasser 7 m sur la sablière.
Dans les terrains à forte pente,
la Municipalité peut autoriser une hauteur supplémentaire à la sablière, mais
au maximum 10 m.
L’article 69 et la loi sur le plan
de protection de Lavaux sont applicables.
"
b)
L'art. 69 RPGA a la teneur
suivante:
"
Art.69
Hauteur des façades (voir croquis)
La hauteur sur la sablière est
mesurée sur la façade aval, au milieu de celle-ci, dès le niveau du terrain
naturel. En cas d’aménagement en déblai sur plus d’un tiers de la façade
considérée, la hauteur sur la sablière est mesurée à partir du niveau du
terrain aménagé.
Les points de références stables
cotés en altitude seront figurés sur le plan d’enquête : altitude du
terrain naturel à l’axe de la façade Sud et aux angles de la construction. Si
la configuration du terrain est particulièrement accidentée, la Municipalité
fixe l’altitude à prendre en considération.
En cas de décrochement de la
sablière, la hauteur sur celle-ci doit être respectée pour chaque corps de
bâtiments.
"
c) Comme on l'a vu au consid. 3 ci-dessus, le mur
situé le long du chemin de la forêt se distingue visuellement des façades des
villas projetées et constitue un élément séparé, puisqu'il n'est pas sur le
même plan que les façades. Ceci implique toutefois que les volumes dont la
présence est mentionnée au consid. 3 ci-dessus soient bien remplis de terre.
Cette exigence doit par conséquent également être posée comme condition du
permis de construire et, dans cette mesure, la décision attaquée est réformée. Contrairement
à ce que soutiennent les recourants, on n'aura par conséquent pas,
visuellement, l'aspect d'un immeuble de plus de 13 m avec quatre niveaux sous
la corniche. L'interprétation de la municipalité selon laquelle, pour vérifier
le respect de la hauteur de 10 m fixée à l'art. 30 RPGA, on doit partir du
terrain existant au droit des façades des villas et non pas du niveau de la
route ne prête dès lors pas le flanc à la critique. A cet égard, la
municipalité n'a en tous les cas pas outrepassé l'importante latitude de jugement
dont elle dispose dans l'interprétation de son règlement (cf. sur ce point TF
1C_340/2015 du 16 mars 2016; arrêt AC.2017.0264, AC.2017.0270 du 20 avril 2018
consid. 4b).
5.
Se référant à l'art. 30 al. 3 RPGA, les recourants soutiennent que la
volonté du législateur communal était de soumettre la zone mixte de Baumaroche
au sens de l'art. 31 RPGA aux contraintes la loi du 12 février 1979 sur le plan
de protection de Lavaux (LLavaux; RSV 701.43), bien que cette zone ne soit pas
comprise dans le plan de protection. Selon eux, les règles du "territoire
d'agglomération II" devraient à tout le moins s'appliquer puisqu'elles
concernent le secteur situé juste en dessous de Baumaroche. Ils en déduisent
que le projet litigieux est soumis à l'art. 21 al. 2 LLavaux qui limite les
nouvelles constructions à deux niveaux, y compris les parties dégagées par la
pente.
a) La municipalité interprète l'art. 30 al. 3 RPGA
en ce sens que l'art. 69 RPGA est applicable à la méthode de calcul de la
hauteur des façades et que, dans la zone d'habitation de faible densité située
à l'intérieur du périmètre de protection de Lavaux, il y a lieu de tenir compte
de la LLavaux.
b) L'actuelle LLavaux et la carte annexée n'ont,
selon l'art. 4 al. 1, force obligatoire que pour les autorités. Selon le nouvel
art. 4 al. 2 LLavaux, accepté lors de la votation populaire du 18 mai 2014, un
plan d'affectation cantonal sera élaboré pour le territoire compris à
l'intérieur du périmètre de protection défini par la carte annexée, à
l'exception des secteurs déjà colloqués dans une zone à bâtir légalisée qui
seront régis par des plans d'affectation communaux. Selon l'art. 4 al. 3
LLavaux, dans les limites de la LLavaux et du plan d’affectation cantonal, les
communes demeurent compétentes pour adopter des plans et règlements
d’affectation. Aux termes de l'art. 4 al. 4 LLavaux, le statut juridique de la
propriété est régi par le plan d'affectation cantonal et les plans et
règlements d'affectation communaux auxquels il renvoie. Selon l'art. 7 al. 1
LLavaux, les territoires mentionnés dans la LLavaux et les principes
applicables doivent être transposés dans le plan d'affectation cantonal et les
plans et règlements d'affectation communaux auxquels il renvoie. Selon la
jurisprudence, la LLavaux constitue un plan directeur cantonal (ATF 138 I 131
consid. 4.2; 113 Ib consid. 2b), ce qui implique que les recourants ne peuvent
pas l'invoquer à leur avantage (TF 1C_22/2012 du 30 août 2012 consid. 5.1).
c) Dès lors que les principes de la LLavaux doivent être
intégrés dans les règlements communaux pour s'imposer aux propriétaires, on
peut partir de l'idée que le législateur communal a mentionné la LLavaux à l'art.
30 al. 3 RPGA afin de disposer dans le règlement communal de la base légale lui
permettant de limiter à deux niveaux les constructions dans la partie de zone
d'habitation de faible densité située à l'intérieur du périmètre du plan de
protection de Lavaux (et par conséquent pas dans la zone mixte de Baumaroche). L'interprétation
de l'art. 30 al. 3 RPGA faite par la municipalité s'avère ainsi cohérente et il
n'existe en tous les cas pas de motifs sérieux, objectifs et convaincants,
tirés du texte ou de la systématique de la norme, qui justifieraient de s'en
écarter.
d) On peut encore relever que si le législateur
communal entendait appliquer la LLavaux à l'extérieur du Plan de protection de
Lavaux et imposer une limitation à deux niveaux en application de cette loi
dans la zone mixte de Baumaroche, il lui appartenait de le dire expressément,
une telle limitation du droit de propriété devant reposer sur une base légale
claire. Retenir l'interprétation de l'art. 30 al. 3 RPGA faite par les
recourants plutôt que celle de la municipalité se heurterait par conséquent au
principe selon lequel lorsque plusieurs interprétations d'une disposition d'un
règlement communal sur les constructions sont envisageables, il faut s’en tenir
à celle qui respecte l’exigence d’une base légale précise pour les restrictions
du droit de propriété issues du droit public.
6.
Les recourants mettent en cause le respect de l'art. 71 RPGA relatif aux
toitures.
a) L'art. 71 RPGA a la teneur suivante:
"
Art.
71
Toitures
-
Le faîte principal des constructions, sauf dans la zone du
village, sera parallèle aux courbes de niveau du terrain.
-
Seules les toitures à 2 pans et plus sont admises. Pour les toits
à 2 pans, la surface du plus petit ne sera pas inférieure à la moitié de
l’autre.
-
La pente des toits est comprise entre 40 et 100 %. L’article 38
est réservé.
La Municipalité
peut autoriser les toits à un pan, les toits plats ou à faible pente pour des
cas particuliers.
La Municipalité
peut, exceptionnellement, autoriser les toits aménagés en terrasse. Elle peut
également exiger que tout ou partie de la surface soit recouverte de terre
végétale et engazonnée.
La Municipalité
peut également autoriser ou demander de modifier l’orientation des faîtes et de
la pente des toitures, ainsi que le type de couverture et la largeur des avant-toits,
notamment pour tenir compte de celles des bâtiments voisins et du caractère du
secteur dans lequel ils sont construits.
"
b) Les recourants soutiennent que la règle relative
au rapport entre les surfaces des différents pans s'applique également aux
toits à quatre pans, le but de la réglementation étant d'aboutir à un équilibre
des pans de toitures, qui sont à Chardonne assez traditionnels. Selon eux, ce
principe n'est pas respecté dès lors que les pans situés à l'Ouest sont tous
plus de deux fois plus grands que les pans situés à l'Est. Ils relèvent en
outre que la pente de 40% ne semble pas respectée par les pans Ouest. La Municipalité
et les constructeurs relèvent pour leur part que l'art. 71 RPGA donne un large
pouvoir d'appréciation à la Municipalité en ce qui concerne les toitures. L'autorité
intimée souligne à cet égard que la question des toitures a fait l'objet de
très nombreux débats lors de l'élaboration du projet, notamment devant la
Commission communale d'urbanisme. Les constructeurs relèvent en outre que, à la
rigueur de la lettre de l'art. 71 al. 1, 2ème tiret RPGA, la proportion
mentionnée à cette disposition ne s'applique pas à un toit à quatre pans.
c) Selon le texte clair de l'art. 71 RPGA,
l'exigence d'un rapport entre les surfaces des pans de toiture ne s'applique
qu'aux toits à deux pans. Partant, l'interprétation de la Municipalité selon
laquelle cette règle ne s'applique pas à une toiture à quatre pans est  admissible.
Si le législateur avait voulu appliquer la règle relative au rapport entre les
surfaces des différents pans aux toits à 4 pans, il l'aurait clairement exprimé
(cf. par ex. l'art. 73 RPGA qui distingue les toits à deux et quatre pans).
Pour ce qui est de la pente des pans Ouest, l'art.
71 al. 2 RPGA donne à la municipalité la faculté d'autoriser des toits à faible
pente. En l'occurrence, on ne saurait considérer que la municipalité ait abusé
du pouvoir d'appréciation que lui confère cette disposition en autorisant des
pans de toiture avec une pente inférieure à 40%. Sur ce point, on relève que
les toitures projetées ont effectivement fait l'objet d'un examen attentif par
la Commission communale d'urbanisme, qui a finalement admis la solution
proposée par les constructeurs.
7.
Les recourants mettent en cause les ouvertures en toiture. Ils relèvent
que les villas projetées ne comportent que des fenêtres rampantes (velux), sans
que ce choix qui s'écarte du principe selon lequel seules les lucarnes sont
autorisées soit justifié. Ils relèvent en outre que les fenêtres rampantes ne
sont pas placées à 30 cm en retrait du parement extérieur du mur de façades,
comme le prescrit l'art. 73 al. 1 RPGA, disposition qui s'applique selon eux à
tous les types d'ouvertures.
a) L'art. 73 RPGA a la teneur
suivante:
"
Art. 73
Ouvertures
en toiture
Règles générales :
D’une façon générale, seules les
lucarnes sont autorisées. Elles doivent être placées au minimum à 30 cm en
retrait de l’aplomb du parement extérieur du mur de façades mais sans
interruption de l’avant-toit. Leurs largeurs additionnées ne pourront dépasser
le tiers de la longueur de chaque façade si le toit est à 4 pans ou la moitié
si le toit est à 2 pans. La largeur maximum hors tout d’une ouverture est de 3
m.
Pour des raisons de cohérence
architecturale et pour autant que l’intégration soit satisfaisante, la
Municipalité peut autoriser d’autres ouvertures en toitures. Les surfaces de
celles-ci ne dépasseront pas le 5% du pan de toit correspondant (8% s’il n’y a
pas de lucarne), sans déduction de la surface des lucarnes.
Les pignons croisés ou secondaires
sont autorisés pour autant que leur faîte soit situé 1 m au-dessous du faîte
principal du bâtiment. Il ne sera toléré qu’un élément de ce type par façade,
sa largeur ne peut excéder le tiers de la longueur de la façade concernée. Pour
les lucarnes dont les joues ne sont pas parallèles, la largeur moyenne est
prise en considération pour le calcul.
Zone du village :
Dans la zone de village et le
hameau, seules les lucarnes et les fenêtres rampantes (genre velux) sont
autorisées. Leurs largeurs additionnées ne dépasseront pas la moitié de la longueur
de la façade considérée.
Ces ouvertures ne doivent pas
compromettre l’aspect de l’architecture du bâtiment et leurs dimensions doivent
être réduites au minimum fixé par les exigences de la salubrité :
a. Fenêtres rampantes :
-
dimension maximales extérieures 0.78 m x1.40 m.
-
surface maximale des ouvertures en toiture par pan (lucarnes
comprises) 5% de la surface du pan.
b. Lucarnes :
-
La largeur maximale des lucarnes est de 1.80 m.
-
La couverture est à 1, 2 ou 3 pans, voire ceintrée
-
La hauteur maximale de la face entre la toiture aval et le
linteau ne peut excéder 1.40 m.
-
La largeur additionnée des lucarnes ne peut excéder le tiers de
la longueur du chéneau du pan de toit correspondant.
L’article 55 est applicable.
"
b) En l'espèce, on constate que les velux
s'intègrent avec les capteurs solaires. Le choix consistant à prévoir des velux
plutôt que des lucarnes se justifie par conséquent pour des raisons de
cohérence architecturale. En outre, les velux s'intègrent de manière
satisfaisante. L'autorisation de mettre des velux plutôt que des lucarnes peut
se fonder sur l'art. 73 al. 2 RPGA.
c) Il est vrai que, s'agissant de la villa 1, les
ouvertures prévues ne sont pas placées à 30 cm en retrait du parement extérieur
du mur de façades, comme le prescrit l'art 73 al. 1 RPGA pour les lucarnes.
Comme le relèvent les recourants (cf. déterminations du 26 février 2018), les
ouvertures en question sont des ouvertures horizontales permettant l'éclairage
zénithal des cages d'escalier entièrement enterrées en amont du bâtiment. Or, lorsqu'il
a exigé le retrait des lucarnes de 30 cm par rapport au parement extérieur du
mur de façades, le législateur communal poursuivait manifestement un but
esthétique lié à la lecture de la façade et de la toiture.  Dès lors que la
façade amont est entièrement enterrée, cet objectif n'est pas mis en péril par
les ouvertures litigieuses. Là encore, on ne saurait dès lors considérer que la
municipalité a outrepassé la latitude de jugement dont elle dispose dans
l'interprétation de son règlement.
8.
Les recourants soutiennent que le projet ne respecte pas l'art. 37 de la
loi du 10 décembre 1991 sur les routes (LRou; RSV 725.01). Ils font également
valoir que les avant-toits de la villa n° 2 empièteront sur le chemin de la
Forêt et par conséquent sur l'assiette de la servitude.
a) L'art. 37 al. 1 LRou prévoit que, à défaut de
plan fixant la limite des constructions souterraines, l'autorité compétente
peut autoriser celles-ci ainsi que les dépendances de peu d'importance à une
distance de 3 mètres au moins du bord de la chaussée; l'autorisation est
refusée lorsque la sécurité du trafic ou la stabilité de la chaussée l'exigent.
b) aa) Comme le relève la municipalité, il y a deux
servitudes de passage qui concernent les parcelles en cause: la servitude de
passage public pour piétons n° 228' 053 et la servitude de passage à pied et
pour tous véhicules n° 223'644. Cette dernière servitude n'est pas publique et
n'est par conséquent pas concernée par la LRou (cf. art. 1 LRou).
bb) L'art. 36 LROu pose des principes généraux en
matière de limites des constructions. Il prescrit que celles-ci ne s'appliquent
pas aux sentiers et servitudes de passage public (cf. art. 36 al. 1 let. d
LRou). Ce principe général doit également s'appliquer à l'art. 37 LRou, qui
régit les constructions souterraines et les dépendances de peu d'importance.
Partant, l'art. 37 LRou ne s'applique pas à la servitude de passage public pour
piétons n°228053. Au demeurant, on ne voit pas pour quels motifs, en présence d'un
passage public pour piétons, une limite des constructions de 3m devrait
s'appliquer aux constructions souterraines et aux dépendances de peu
d'importance.
c) La question de l'empiètement des avant-toits de
la villa n° 2 sur le chemin de la Forêt et des conséquences sur l'accès,
notamment des véhicules de secours, sera traité au consid. 9 ci-dessous. Pour
le surplus, il s'agit d'une question de droit privé qui échappe la compétence
du tribunal de céans.
d) Vu ce qui précède, le grief des recourants
relatif à l'art. 37 LRou doit également être écarté.
9.
Les recourants soutiennent que l'accès n'est pas suffisant.
a) Conformément aux art. 22 al. 2 let. b LAT et 104
al. 3 LATC, la municipalité ne peut accorder le permis de construire que
lorsque le bien-fonds est équipé pour la construction ou qu'il le sera à
l'achèvement de cette dernière. Aux termes de l'art. 19 LAT, un terrain est
réputé équipé lorsqu'il est desservi d'une manière adaptée à l'utilisation
prévue par des voies d'accès. Une voie d'accès est adaptée à l'utilisation
prévue lorsqu’elle est suffisante d’un point de vue technique et juridique pour
accueillir tout le trafic de la zone qu'elle dessert (cf. ATF 129 II 238
consid. 2 p. 241; 121 I 65 consid. 3a p. 68 et les réf. cit.; TF
1C_225/2017 du 16 janvier 2018 consid. 4.1). Il faut également que la sécurité des
usagers soit garantie sur toute sa longueur, que la visibilité et les
possibilités de croisement soient suffisantes et que l'accès des services de secours
et de voirie soit assuré. La loi n’impose pas des voies d’accès idéales; il
faut et il suffit que, par sa construction et son aménagement, une voie de
desserte soit praticable pour le trafic lié à l’utilisation du bien-fonds et
n’expose pas ses usagers, ni ceux des voies publiques auxquelles elle se
raccorderait à des dangers excessifs (cf. 121 I 65 consid. 3a et les réf. cit.;
TF 1C_225/2017 du 16 janvier 2018 consid. 4.1 et les réf. cit.). Les autorités
peuvent se fonder sur
les normes édictées en
la matière par l'Union des professionnels suisses de la route (normes VSS),
étant précisé que ces normes, non contraignantes,
doivent être
appliquées en fonction des circonstances concrètes et en accord avec les
principes généraux du droit, dont celui de la proportionnalité (TF 1C_225/2017
du 16 janvier 2018 consid. 4.1; 1C_157/2008 du 10 juillet 2008 consid. 2.1).
b) aa) Dans l'arrêt AC 2010.0033 relatif au
précédent projet, le Tribunal cantonal avait relevé ce qui suit s'agissant du
chemin d'accès aux constructions projetées:
"
En
l’espèce, le chemin fait plus de 400 m de long avec une déclivité relativement
importante. Il apparaît ainsi douteux qu’il puisse être considéré comme un
chemin d’accès au sens de la norme VSS 640 045. En outre, comme sa largeur est
d’environ 3 m, il ne permet pas le croisement d’un véhicule automobile et d’un
cycle. Les places d’évitement existant au niveau des virages, soit en amont de
la parcelle 3446, à l’ouest de la parcelle 3312 et avant le dernier virage vers
l’ouest sur la parcelle 3456 ne permettent a priori que de remédier
partiellement à ce problème, compte tenu notamment de la distance séparant ces
places d’évitement (plus de 100 m).  Cela étant, il y a lieu de constater que
le chemin de la Forêt est utilisé actuellement pour desservir une douzaine de
logements existants. Même si les recourants riverains ont indiqué lors de
l’audience que la circulation sur le chemin posait parfois problème, il
n’apparaît pas que les 30 à 50 mouvements quotidiens qu’implique la
construction des 6 nouveaux logements (cf. AC 2004.0109, résumé in RDAF 2006 p.
216 no 26) devraient aggraver la situation de manière significative. En outre,
le chemin de la Forêt est suffisant pour permettre l’accès des véhicules de
secours (cf. courrier du conseil de la municipalité du 27 mai 2011 et pièce
annexée). Dans ces conditions, empêcher la réalisation du potentiel
constructible permis par le PGA sur les parcelles de la constructrice au motif
que l’accès ne serait pas suffisant alors que pratiquement toutes les autres
parcelles du secteur sont construites n’est pas admissible au regard du
principe de la proportionnalité, voire de celui de l’égalité de traitement. Le
grief formulé par les recourants à cet égard doit par conséquent être écarté.
"
bb) Dès lors que le nombre de logements n'a pas été
modifié (six logements), il n'existe pas de motifs de s'écarter des
considérations relatives à l'accès figurant dans l'arrêt AC.2010.0033. Ces
considérations peuvent d'autant plus être confirmées que le chemin sera élargi,
en utilisant toute la surface de la servitude n°203 644 (cf. pièces 101 et 102
des constructeurs). On relève également que, à certains endroits, de la place
supplémentaire sera dégagée au-delà de l'assiette de la servitude (notamment au
niveau des entrées de garage), ce qui permettra de faciliter les croisements
par rapport à la situation actuelle. A cela s'ajoute que le virage très serré
existant au droit de la villa n° 3 sera amélioré avec un rayon de braquage
porté à environ 5 m.
Pour ce qui est des croisements, il résulte des déclarations
des recourants lors de l'audience qu''il existe une gestion à l'amiable, avec l'utilisation
des bas-côtés voire des chemins d'accès aux maisons et que ce modus vivendi ne
sera pas remis en cause. Or, selon la jurisprudence du Tribunal cantonal confirmée
par le Tribunal fédéral, dès lors qu’un modus vivendi s’est instauré entre les
usagers selon lequel un empiètement sur des fonds privés au-delà d'une
servitude de passage est toléré pour permettre le croisement de véhicules, il
ne serait pas admissible qu’une telle tolérance ne s’adresse plus que de
manière différenciée aux seuls habitants actuels du quartier et non pas à des
nouveaux venus. Tant que les propriétaires de places servant à l’évitement ne
condamnent pas celles-ci, que ce soit pour sauvegarder leur propre intérêt,
respecter la loi sur les routes ou éviter l’engagement d’une procédure de
correction de limites, elles font partie de la situation existante, dont on
peut donc déduire qu’elle permet des croisements; peu importe que les
constructeurs ne soient pas au bénéfice d’un titre juridique pour les
empiètements en cause (cf. arrêt AC.2016.0193, AC.2016.0202 du 21 mars 2017
consid.1, confirmé par l'arrêt TF 1C_225/2017 du 16 janvier 2018).
c) Vu ce qui précède, les possibilités de croisement
seront suffisantes, même si on prend en compte l'augmentation du nombre de
mouvements induits par le projet litigieux. L'accès des véhicules des services
de secours (notamment des ambulances) sera au surplus garanti, étant précisé que
l’utilisation d'un gros camion par les pompiers n'est pas nécessaire vu la
présence d'une borne hydrante sur la parcelle n° 3525. On relève enfin que
l'accès ne posera pas de problème de sécurité particulier.
10.
Les recourants soutiennent que les places de parc intérieures ne sont
pas conformes aux normes minimales posées par la norme SN 640 291 (longueur des
places et largeur des portes d'entrée des garages) et qu'elles ne pourront pas
toutes être utilisées. Ils invoquent par conséquent une violation de l'art. 76
RPGA en relevant que seules 6 des 10 places intérieures pourront réellement
être utilisées, dont deux uniquement avec des voitures de petites dimensions.
Ils mettent également en cause la conformité au regard de la norme SN 640 291a
des quatre places de parc extérieures prévues le long du chemin de la Forêt,
ceci en raison d'une largeur insuffisante du chemin à cet endroit.
a) L'art. 76 RPGA a la teneur suivante:
"
Art.
76
Garage et places de stationnement
La Municipalité fixe le nombre de
places privées de stationnement pour voitures. Elles doivent être aménagées par
les propriétaires, à leurs frais et sur leur terrain, en rapport avec
l’importance et la destination des nouvelles constructions, mais au minimum.
Deux places par logement + une
place visiteur pour 3 logements.
Les emplacements couverts seront
fixés en retrait des limites de construction ; par contre la Municipalité
peut admettre à bien plaire l’implantation de places à l’air libre à
l’intérieur de ces limites.
La Municipalité peut, selon les
circonstances, admettre ou imposer d’autres solutions.
Ces dispositions sont également
applicables dans le cas où une transformation ou un changement d’affectation
d’un immeuble aurait pour effet d’augmenter les besoins en places de
stationnement.
Lorsque le propriétaire établit
qu’il se trouve dans l’impossibilité de construire sur son propre fonds ou à
proximité tout ou partie des places imposées en vertu de l’alinéa premier, la
Municipalité peut l’exonérer totalement ou partiellement de cette obligation
moyennant versement d’une contribution compensatoire d’un montant de Fr.
10'000.— par place non construite, payable lors de la délivrance du permis de
construire. Ces contributions seront affectées par la commune à la construction
de places de stationnement accessibles au public.
Si des garages ou des emplacements
de stationnement imposés en vertu de l’alinéa premier sont supprimés pour
quelque cause que ce soit ou régulièrement utilisés à d’autres fins, le
propriétaire est tenu de les remplacer sur son fonds ou à proximité immédiate.
En cas d’impossibilité ou si ce remplacement se révèle onéreux à l’excès, le
propriétaire est en principe astreint au versement de la contribution
compensatoire instituée à l’alinéa précédent.
"
b) Les recourants et les constructeurs ont chacun
produit une note relative à la conformité des places de parc intérieures au
regard de la norme VSS 640 291a intitulée "Stationnement Disposition et
géométrie des installations de stationnement". Les parties sont divisées
sur la question de savoir si les prescriptions de cette norme sont respectées. Tout
bien considéré, le tribunal de céans estime qu'il n'est pas nécessaire de
trancher cette question. Il y a lieu de rappeler sur ce point que, sous réserve
de l'hypothèse non réalisée en l'espèce où le règlement communal s'y réfère,
les normes VSS ne sont pas contraignantes et
doivent être appliquées en fonction des circonstances concrètes et en accord
avec les principes généraux du droit, dont celui de la proportionnalité. En
l'occurrence, il convient tout d'abord de relever que toutes les places de parc
prévues respectent les dimensions standards, soit 2.5 m sur 5 m. Il convient en
outre de tenir compte du fait que l'éventuel non-respect de certaines prescriptions
de la norme VSS 640 291, notamment celles relatives à la longueur des places
qui sont plus particulièrement invoquées par les recourants (cf. déterminations
finales du 27 avril 2018), aurait tout au plus pour conséquence l'impossibilité
d'utiliser des véhicules de grande de taille. Cette impossibilité de stationner
certains types de véhicules n'implique toutefois pas une violation des exigences
de l'art. 76 RPGA. On ne saurait en effet interpréter cette disposition en ce
sens que les places de parc prévues doivent nécessairement être dimensionnées
pour accueillir de gros véhicules. Cas échéant, il appartiendra aux futurs
propriétaires ou locataires d'adapter leurs véhicules aux caractéristiques des
places de stationnement. Ceci permettra l'utilisation de toutes les places de
parc intérieures, ce d'autant plus que les constructeurs se sont déclarés prêt
à élargir les portes d'entrée des garages (cf. document U.________SA produit à
l'audience intitulé "0447-Parcelles 3415/3506/3525/3465-CH.DE LA
FORET.MONT-PELERIN PROJET DE CONSTRUCTION DE 3 BATIMENTS Analyse mensuration
places de stationnement selon normes VSS 640 291a"). Cela étant, il convient
de prendre acte de cet engagement et de compléter la décision attaquée en ce
sens que les possibilités d'élargissement des portes de garages mentionnés dans
le document précité doivent être réalisées. Dans cette mesure, la décision
attaquée est réformée (art. 117 LATC).
c) Pour ce qui est des quatre places de parc extérieures
longitudinales, le projet a été modifié afin de garantir que le chemin de la
Forêt aura une largeur minimum comprise entre 3 m  43 et 3 m 53 à cet endroit,
soit entre la façade Nord de la villa n° 2 et les places de stationnement (cf.
déterminations des constructeurs du 17 mai 2018). Cette modification du projet,
qui a été acceptée par la municipalité, permettra de respecter la largeur
minimale de  3 m 30 de l'allée de circulation préconisée par la norme VSS 640
291a (cf. Tab. 2 p. 11).
Dans une écriture déposée spontanément le 16 juillet
2018, les recourants soutiennent que la largeur de l'allée de circulation
serait en réalité de 3 m 15. Il n'est pas nécessaire d'examiner si cette
affirmation, qui contredit celle de l'architecte des constructeurs, est
exacte.  Encore une fois, il y a lieu en effet de tenir compte du fait que
les normes VSS ne sont pas contraignantes et
doivent être appliquées en fonction des circonstances concrètes et en accord
avec les principes généraux du droit, dont celui de la proportionnalité. Or, en
application du principe de la proportionnalité, on ne saurait considérer que
les quatre places extérieures ne peuvent pas être prises en compte dans le
cadre de l'application de l'art. 76 RPGA et refuser par conséquent le permis de
construire au seul motif qu'il manque 15 cm de largeur à l'allée de circulation.
Pour le surplus, il n'y a pas lieu de craindre que
la modification du projet implique un ancrage du mur de soutènement amont ne
respectant pas la distance minimale à la forêt. On relève sur ce point qu'un
ancrage est un élément constructif souterrain n'ayant aucun impact visuel et
aucune influence sur le terrain naturel. Il n'a donc pas à respecter la distance
minimale à la forêt.
d) Vu ce qui précède, en tenant compte tenu des
modifications qui ont été apportées, le projet respecte l'art. 76 RPGA, étant
précisé que les recourants ne contestent pas que les 14 places de parc prévues
sont suffisantes.
11.
Les recourants mettent en cause l'abattage d'arbres qui est prévu en
relevant qu'il s'agit de trois chênes et d'un tilleul. Ils font valoir que le
projet n'a pas été adapté à la demande formulée par le service cantonal
spécialisé formulé dans la synthèse CAMAC.
a) aa) L’art. 5 let. b de la loi sur la protection
de la nature, des monuments et des sites du 10 décembre 1969 (LPNMS; RSV
450.11) prévoit que sont protégés les arbres que désignent les communes par
voie de classement ou de règlement communal, et qui doivent être maintenus soit
en raison de leur valeur esthétique, soit en raison des fonctions biologiques
qu'ils assurent. L'art. 6 LPNMS autorise l'abattage des arbres protégés comme
suit:
"
1
L'autorisation d'abattre des arbres ou arbustes protégés devra être notamment
accordée pour les arbres dont l'état sanitaire n'est pas satisfaisant et pour
les arbres, les haies et boqueteaux lorsqu'ils empêchent une exploitation
agricole rationnelle ou lorsque des impératifs techniques ou économiques
l'imposent (création de routes, chemins, canalisation de ruisseau, etc.).
2 L'autorité communale peut exiger
des plantations de compensation ou, si les circonstances ne le permettent pas,
percevoir une contribution aux frais d'arborisation. Un règlement communal en
fixe les modalités et le montant.
3 Le règlement d'application fixe
au surplus les conditions dans lesquelles les communes pourront donner
l'autorisation d'abattage.
"
L'art. 15 du règlement d'application de la LPNMS du
22 mars 1989 (RLPNMS; RSV 450.11.1) est ainsi rédigé:
"
1
L'abattage ou l'arrachage des arbres, cordons boisés, boqueteaux, ou haies
vives classés est autorisé par la municipalité lorsque:
1.    la plantation
prive un local d'habitation préexistant de son ensoleillement normal dans une
mesure excessive;
2.    la plantation
nuit notablement à l'exploitation rationnelle d'un bien-fonds ou d'un domaine
agricoles;
3.    le voisin
subit un préjudice grave du fait de la plantation;
4.    des
impératifs l'imposent tels que l'état sanitaire d'un arbre, la sécurité du
trafic, la stabilité des rives bordant un cours d'eau, la création d'une route
ou la canalisation d'un ruisseau.
2 Dans la mesure du possible, la
taille et l'écimage seront ordonnés en lieu et place de l'abattage ou de
l'arrachage.
"
En application de ces principes, la commune de
Chardonne a adopté un règlement communal sur la protection des arbres, approuvé
par la Cheffe du Département de la sécurité et de l'environnement le 15
novembre 2010.
bb) Selon la jurisprudence, les conditions énumérées
à l’art. 15 RLPNMS ne sont pas exhaustives; l'autorité doit tenir compte de
l'ensemble des circonstances et mettre en balance l'intérêt public à la
conservation de l'objet protégé avec celui de l'administré à sa suppression (cf.
arrêts AC.2017.0226, 2017.0229 du 5 février 2018 consid. 9a/bb; AC.2013.0431 du
27 janvier 2015 consid. 2a). Pour statuer sur une demande d'autorisation
d'abattage et sur les oppositions éventuelles (art. 21 RLPNMS), l'autorité
communale procède ainsi à une pesée complète des intérêts en présence et
détermine si l'intérêt public à la protection des arbres en cause l'emporte sur
les intérêts publics ou privés qui lui sont opposés. Dans le cadre de cette
pesée d'intérêts, il convient notamment de tenir compte de l'importance de la
fonction esthétique ou biologique des plantations en cause, de leur âge, de
leur situation dans l'agglomération et de leur état sanitaire. L'intérêt à la
conservation d'un arbre protégé doit en outre être comparé à l'intérêt visant à
permettre une utilisation rationnelle des terrains à bâtir conforme aux plans
des zones et aux objectifs de développement définis par les plans directeurs.
Doit notamment être pris en considération l’intérêt public, concrétisé par la
planification locale, à la densification des constructions (TF 1C_477/2009 du
17 juin 2010 consid. 4.5; 1C_24/2009 du 29 avril 2009 consid. 5); autrement
dit, même si cela ne résulte pas explicitement du texte de la loi, il y a lieu
d'interpréter de manière objective les intérêts du constructeur, au regard des
droits conférés au propriétaire du bien-fonds par les plans et règlements
d’aménagement en vigueur (cf. arrêts AC.2017.0226, 2017.0229 du 5 février 2018
consid. 9a/bb; AC.2012.0261 du 27 juin 2013 consid. 2a; AC.2011.0020 du 21
novembre 2011 consid. 4a; AC.2009.0289 du 31 mai 2010 consid. 8; AC.2009.0254
du 12 mai 2010 consid. 5; AC.2007.0102 du 23 décembre 2008 consid. 8;
AC.2007.0159 du 4 mars 2008 consid. 2). Dans certains arrêts (notamment
AC.2005.0260 du 18 décembre 2006 cité par les recourants), le Tribunal
administratif avait fixé à 50% la limite de la perte des possibilités de
construire pour conclure à l’octroi ou au refus de l’autorisation d’abattage.
Le Tribunal fédéral a toutefois relativisé cette jurisprudence, au demeurant
isolée, en relevant que cette limite ne pouvait pas être imposée comme une
règle générale (cf. TF 1C_477/2009 précité consid. 4.5).
b) En l'occurrence, le service cantonal spécialisé
en matière de protection de la nature a demandé que l'aménagement de la
terrasse de la villa n° 2 soit modifié de manière à sauvegarder les deux chênes,
ou au moins un chêne. Finalement, le projet a été modifié (diminution de la
terrasse Sud-Ouest) de manière à conserver un des deux chênes, répondant ainsi
à la demande formulée par la DGE. On relève au surplus que, lors de la vision
locale, un des recourants a spontanément fait remarquer que le chêne dont
l'abattage est prévu "penche sur la route" et qu'on peut dès lors
comprendre la décision de l'abattre. Dans ces circonstances, l'autorisation d'abattre
cet arbre peut être confirmée et les griefs des recourants sur ce point doivent
également être écartés.
12.
Relevant que Chardonne possède une proportion de résidences secondaires
présumées supérieure à 20% et est par conséquent soumise à la loi fédérale du
20 mars 2015 sur les résidences secondaires (LRS; RS 702), les recourants
soutiennent que la démonstration n'a pas été faite que les logements prévus
seront utilisés comme résidence principale.
a) La loi fédérale du 20 mars 2015 sur les résidences
secondaires définit les conditions auxquelles la construction de nouveaux
logements est soumise dans les communes qui comptent une proportion de
résidences secondaires supérieure à 20 % (art. 1 LRS). Selon l’art. 7 LRS, les
nouveaux logements peuvent être autorisés dans les communes qui comptent une
proportion de résidences secondaires supérieure à 20 %, à condition d’être
utilisés comme résidence principale ou comme logement affecté à l’hébergement
touristique (al. 1).
b) La Commune de Chardonne se trouve à proximité
d'agglomérations d'importance telles que Vevey et Montreux et est également à
une vingtaine de minutes en voiture de Lausanne. Le projet est par conséquent
prévu à un endroit où 'il existe une demande importante pour des résidences
principales. A cet égard, la situation est fondamentalement différente de celle
des stations touristiques de montagne, telle que la station d'Ovronnaz qui a
fait l'objet de l'arrêt 1C_160/2015 mentionné par les recourants. On relève en
outre que les logements en question, par leur situation et leur typologie, se
prêtent à une acquisition ou à une location par des résidents à l'année. Dans
ces conditions, il n'y a pas lieu de craindre que l'exigence selon laquelle les
logements seront utilisés uniquement comme résidences principales ne sera pas
respectée. En d'autres termes, il n'existe aucun indice concret mettant
d'emblée en doute la volonté ou la possibilité d'utiliser les bâtiments
projetés comme résidences principales. Partant, le grief relatif à la loi
fédérale du 20 mars 2015 sur les résidences secondaires doit également être
écarté.
13.
Les recourants mettent en cause la constructibilité des parcelles n
os
3506, 3415, 3525 et 3465 en se fondant sur  les modifications de la LAT du 15
juin 2012. Ils demandent par conséquent implicitement un contrôle incident de
la planification en vigueur.
a) Dans un arrêt récent (ATF 144 II 41), le Tribunal
fédéral a confirmé que la novelle du 15 juin 2012 ne constitue pas à elle seule
un changement sensible des circonstances au sens de l'art. 21 al. 2 LAT
justifiant un contrôle incident de la réglementation en vigueur (consid. 5.2).
Dans cet arrêt, le Tribunal fédéral a jugé qu'un contrôle incident propre à
remettre en cause le caractère constructible de la parcelle concernée ne se
justifiait pas dès lors que cette parcelle, quand bien même elle se trouvait à
l'extrémité Sud  de la zone du Village, était bordée de toutes parts de
terrains construits sis en zone à bâtir, de sorte qu'il ne faisait
a priori
guère de sens d'en exclure toute construction. Selon le Tribunal fédéral, il en
irait en revanche, à titre d'exemple, différemment d'une petite zone
constructible isolée ne répondant
a priori
pas aux exigences de
densification et de développement du bâti vers l'intérieur (consid. 5.2).
b) En l'espèce, on constate que, comme c'était le
cas dans l'arrêt précité, les parcelles en question sont dans un secteur
largement bâti avec des constructions à l'Ouest, à l'Est et au Sud et qu'on ne
se trouve par conséquent pas en présence d'une petite zone constructible
isolée. Le projet ne saurait au surplus être remis en cause au seul motif que,
compte tenu des projets autorisés et en cours d'examen hors du périmètre du
centre (cf. liste des projets mentionnés en p. 3 des déterminations des
recourants du 16 juillet 2018), le nombre maximal d'habitants à l'horizon 2036
résultant de la mesure A11 du Plan directeur cantonal risque d'être dépassé. En
tous les cas, cet élément ne saurait en effet entraîner l'annulation d'un
permis de construire délivré avant l'approbation de la 4
ème
révision
du PDCn par le Conseil fédéral. Dans ces circonstances, un contrôle incident de
la réglementation en vigueur propre à remettre en cause le caractère
constructible des parcelles concernées ne s'impose pas.
14.
Il résulte de ce qui précède que le recours doit être partiellement
admis. La décision de la municipalité du 26 septembre 2017 est complétée par
l'obligation de  couvrir la toiture du garage deux places de la villa n° 1 par
une couche de terre de 40 cm au minimum, par l'obligation de remplir de terre
les volumes situés entre le mur longeant le Chemin de la Forêt et la villa n° 1
et par l'obligation de réaliser les élargissements des portes des garages
mentionnés dans le document U.________ SA produit à l'audience, soit l'élargissement
à 2 m 80 de la porte du garage une place de la villa n° 1, l'élargissement à 5
m de la porte du garage deux places de la villa n° 1, l'élargissement à 2 m 80
de la porte du garage une places de la villa n° 2, l'élargissement à 5 m de la
porte du garage deux places de la villa n° 2, l'élargissement à 5 m de la porte
du garage deux places côté Ouest de la villa n° 3 et la réalisation d'une porte
de garage unique d'une largeur de 5 m 30 pour le garage deux places côté Est de
la villa n° 3.
Vu le sort du recours, les frais sont partagés entre
les recourants et les constructeurs et il n'y a pas lieu d'allouer de dépens.
Par
ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision de la Municipalité de Chardonne du 26 septembre 2017 est
complétée en ce sens que le permis de construire est subordonné à l'obligation
de couvrir la toiture du garage deux places de la villa n° 1 par une couche de
terre de 40 cm au minimum, à l'obligation de remplir de terre les volumes
situés entre le mur longeant le Chemin de la Forêt et la villa n° 1, à
l'obligation de procéder à l'élargissement à 2 m 80 de la porte du garage une
place de la villa n° 1, à l'élargissement à 5 m de la porte du garage deux
places de la villa n° 1, à l'élargissement à 2 m 80 de la porte du garage une
places de la villa n° 2, à l'élargissement à 5 m de la porte du garage deux
places de la villa n° 2, à l'élargissement à 5 m de la porte du garage deux
places côté Ouest de la villa n° 3 et à l'obligation de réaliser une porte de
garage unique d'une largeur de 5 m 30 pour le garage deux places côté Est de la
villa n° 3.
Pour le
surplus, la décision de la Municipalité de Chardonne du 26 septembre 2017 est
confirmée.
III.
Un émolument de 2'000 (deux mille) francs est mis à la charge de A.________,
B.________, C.________ et D.________, E.________ et F.________, G.________ et H.________,
I.________ et J.________ et K.________, débiteurs solidaires.
IV.
Un émolument de 2'000 (deux mille) francs est mis à la charge de L.________
et M.________, débiteurs solidaires.
V.
Il n'y pas lieu d'allouer de dépens.
Lausanne, le 20 août 2018
Le
président:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000
Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des
articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss
LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.