vd_omni · AC.2021.0036 · 2022-05-23 · fr

A._______, B.________, C.________, D.________, E.________ /Municipalité d'Echandens, F.________, G.________ | Recours contre l'autorisation de surélever une villa existante avec création d'un logement supplémentaire. Hauteur du bâtiment calculée à chaque angle du bâtiment: rappel de la jurisprudence et constat qu'en l'espèce, le bâtiment ayant été érigé principalement en déblai, la prise en compte de l'altitude du terrain aménagé se joue en faveur des recourants voisins; prendre des points de référence au niveau de l'ancien terrain naturel aurait permis une surélévation plus importante (consid. 3). Rejet des griefs relatifs à la pente du toit (consid. 4), à la longueur du bâtiment (consid. 5), aux dépendances et distances (consid. 6), à la création d'un escalier extérieur (consid. 7), au coefficient d'occupation du sol (consid. 8), à la création de baies vitrées (consid. 9) et à l'esthétique (consid. 10). Recours rejeté.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 23.05.2022 AC.2021.0036

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du
23 mai 2022
Composition
Mme Annick Borda, présidente;
M. Philippe Grandgirard et M. Raymond Durussel, assesseurs; Mme Fabia
Jungo, greffière.
Recourants
1.
A.________,
à
********,
2.
B.________,
à
********,
tous deux représentés par Me Pierre-Xavier
LUCIANI, avocat à Lausanne,
3.
C.________,
à
********,
4.
D.________,
à ********,
5.
E.________,
à
********,
tous trois représentés par Me Eric RAMEL,
avocat à Lausanne,
Autorité intimée
Municipalité d'Echandens,
représentée
par Me Alain THÉVENAZ, avocat à Lausanne,
Constructeurs
1.
F.________,
à
********,
2.
G.________,
à
********,
tous deux représentés par Me Thibault BLANCHARD,
avocat à Lausanne;
Objet
Permis de construire
Recours 1/ A.________ et B.________ 2/ C.________ , D.________
et E.________ c/ décisions de la Municipalité d'Echandens du 18 décembre 2020
levant leur opposition et délivrant le permis de construire (surélévation du
bâtiment existant avec création d'un logement, d'un couvert à voitures et
d'une piscine sur la parcelle n° 10, propriété de F.________ et G.________ -
(CAMAC 195171)
Vu les faits suivants:
A.
F.________ et G.________ sont propriétaires de la parcelle n° 10 de
la Commune d'Echandens. D'une surface de 1'599 m
2
, ce bien-fonds
supportant une habitation (ECA n° 558) est affecté en zone de villas par
le plan général d'affectation (ci-après: le PGA) et le règlement communal du
plan général d'affectation et de la police des constructions (ci-après: le RPGA)
approuvés préalablement par le département compétent le 9 juillet 2009.
B.
Le 5 juin 2020, F.________ et G.________ ont déposé auprès de la
Municipalité d'Echandens (ci-après: la municipalité) une demande de permis de
construire portant sur la surélévation du bâtiment existant sur la parcelle
n° 10 avec création d'un logement, d'un couvert à voitures et d'une
piscine.
La villa existante comporte un niveau habitable
(rez-de-chaussée) sur un sous-sol partiellement enterré, le tout présentant une
forme de "L" inversé dont la grande branche est orientée d'ouest en
est et la petite branche du nord au sud depuis l'extrémité est de la grande
branche. En façade est, l'extrémité sud comporte un garage pour deux voitures
au sous-sol. Au rez-de-chaussée, une terrasse partiellement couverte par un
large avant-toit est logée dans le creux du "L". Le projet prévoit la
création au niveau du sous-sol d'un couvert pour deux voitures dans le prolongement
de la petite branche du "L" et du garage pour deux voitures qu'elle accueille,
en direction du sud; le toit du couvert à construire doit accueillir une
terrasse accessible depuis le rez-de-chaussée existant et permettrait l'accès,
par quelques marches descendantes, à une piscine à créer en contrebas au sud.
La villa existante serait surélevée par l'ajout d'un
niveau de combles habitables coiffés d'un toit à quatre pans recouvrant la grande
branche du "L", soit toute la partie nord de la villa; la petite
partie existante non couverte par le nouvel étage, au sud, serait destinée à
accueillir une terrasse qui se prolongerait dans le creux du "L",
recouvrant ainsi partiellement la terrasse existante du rez-de-chaussée dans
une mesure quasiment identique à l'avant-toit existant. Cette terrasse à créer à
l'étage des combles est divisée selon les plans d'enquête en deux terrasses,
l'une à l'est de 22.2 m
2
et l'autre à l'ouest de 25.3 m
2
.
L'étage à créer dans les combles serait composé de deux parties habitables distinctes
séparées par une porte intérieure; la première partie, à l'est, serait
accessible par les escaliers intérieurs existants prolongés d'un niveau et
accueillerait un bureau et une suite parentale; la seconde partie, à l'ouest,
serait accessible par un escalier à créer à l'extérieur le long de la façade
nord du bâtiment et accueillerait un logement de trois pièces. Cet escalier
extérieur à créer, d'une largeur d'1.10 m, devait initialement être éloigné
de 2.42 m de la façade nord.
Mis à l'enquête du 21 août au 21 septembre 2020, le
projet a suscité les deux oppositions communes d'A.________ et B.________ le 16
septembre 2020, d'une part, et de C.________, D.________ et E.________ (hoirie
de feu ********) le 18 septembre 2020, d'autre part. Tous sont propriétaires ou
locataires de parcelles voisines (n
os
876 et 9 respectivement).
Le 6 octobre 2020, la Centrale des autorisations en
matière de construction CAMAC a rendu sa synthèse 195171 dont il ressort que
les autorités cantonales compétentes ont toutes délivré un préavis favorable.
Le 2 novembre 2020, F.________ et G.________ ont déposé
un nouveau plan de situation, daté du 28 mai 2020, comportant deux indications
d'altitude du terrain naturel supplémentaires (angles sud-est et sud-ouest du
couvert à voitures).
C.
Par décisions distinctes du 18 décembre 2020, la municipalité a levé les
différentes oppositions et délivré le permis de construire n° 11/2020.
D.
Par acte commun du 28 janvier 2021, A.________ et B.________ ont recouru
devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP)
contre cette décision dont ils demandent l'annulation, subsidiairement la
réforme en ce sens que l'autorisation de construire est refusée. Ils sollicitent
également que le tribunal ordonne, en cours d'instruction, une étude réalisée
par un géomètre en vue de déterminer l'altitude concernant les angles du bâtiment,
et la hauteur du faîte possible, par rapport au terrain naturel, et non au
terrain aménagé, en prenant des points de référence autres que ceux ressortant du
plan de géomètre versé au dossier. La cause a été enregistrée sous référence
AC.2021.0036.
Dans sa réponse du 19 mars 2021, l'autorité intimée
a conclu au rejet du recours.
Dans leurs déterminations du même jour, les constructeurs
ont conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée. Ils
ont également produit une note du géomètre intitulée "Calcul du volume
enterré du couvert semi-enterré projeté" ainsi que des plans du projet
modifiés le 19 mars 2021 sur lesquels l'escalier extérieur d'accès au logement
à créer dans les combles serait porté à une largeur d'1.15 m et serait
désormais accolé à la façade nord.
Les recourants ont répliqué le 12 avril 2021, se référant
intégralement aux conclusions prises au pied de leur recours.
Dans sa duplique du 31 mai 2021, l'autorité intimée
a confirmé les conclusions prises dans sa réponse.
Les constructeurs ont déposé des déterminations
complémentaires le 12 mai 2021, confirmant les conclusions prises au pied de leurs
déterminations du 19 mars 2021.
E.
Parallèlement, C.________, D.________ et E.________ ont, par acte commun
du 1
er
février 2021, également recouru devant la CDAP contre la
décision rendue le 18 décembre 2020, dont ils demandent l'annulation. La cause
a été enregistrée sous référence AC.2021.0044.
Dans sa réponse du 19 mars 2021, l'autorité intimée
a conclu au rejet du recours.
Dans leurs déterminations du même jour, les
constructeurs ont conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision
attaquée. Ils ont également produit une note du géomètre intitulée "Calcul
du volume enterré du couvert semi-enterré projeté" ainsi que des plans du
projet modifiés le 19 mars 2021 sur lesquels l'escalier extérieur d'accès au logement
à créer dans les combles serait porté à une largeur d'1.15 m et serait
désormais accolé à la façade nord.
Les recourants ont répliqué le 31 mai 2021, confirmant
les conclusions prises au pied de leur recours.
F.
Le 3 décembre 2021,
le tribunal a tenu une audience avec inspection
locale sur la parcelle n° 10 dans le cadre des deux dossiers parallèles
AC.2021.0036 et AC.2021.0044. A cette occasion, les parties ont été entendues et
le compte-rendu d'audience suivant a été établi:
"L'audience est ouverte sur la
parcelle n° 10.
Il n'y a pas de réquisition
d'entrée de cause.
La présidente précise que
conformément à ce qui ressort des courriers récents du tribunal, les deux
causes AC.2021.0036 et AC.2021.0044 ont été jointes et feront l'objet d'un
arrêt unique.
La maison bâtie sur la parcelle n°
10 date de 1972; les constructeurs l'ont acquise en 2014 dans son état actuel.
Il est constaté qu'elle a été construite sur un terrain principalement aménagé
en déblai et que le terrain est plat devant les garages (façade est) et qu'il
s'élève ensuite rapidement en direction du nord-ouest et de la terrasse. Au
sud, le terrain a été remblayé pour offrir une planie. De manière générale, les
maisons dans le quartier sont implantées dans un terrain en pente et celui-ci a
fait l'objet de remodelages au moment des constructions afin d'offrir des
terrasses plates. Depuis la planie inférieure de la parcelle n° 10, il est
constaté que le terrain descend en pente douce en direction du sud-est et que
des constructions s'étagent en escalier sur les différentes parcelles alentour
dans l'axe de la pente. La vue est libre d'obstacles en direction des montagnes
(Préalpes et Alpes).
Le tribunal et les parties se
déplacent sur la terrasse existante de la maison des constructeurs (planie supérieure),
depuis laquelle on peut apercevoir le lac. Il est constaté que le renfoncement
présenté par le bâtiment (intérieur du "L" formé par celui-ci) fait
partie intégrante du bâtiment, ce qui n'est pas contesté par les parties
présentes. L'architecte détaille une partie des travaux prévus: isolation
périphérique (6 m
2
), arasement de la toiture au-dessus de la
terrasse et à l'est de celle-ci pour créer une terrasse sur ces surfaces, à
l'étage.
Le tribunal et les parties se
rendent dans la partie nord de la parcelle n° 10. L'architecte expose que
l'escalier extérieur d'accès à l'étage, initialement prévu en retrait de la
façade, a été collé à celle-ci; sa teinte n'est pas encore arrêtée mais sera
certainement métallique. Il desservira le second logement, indépendant, prévu à
l'étage. Il est constaté que la parcelle est bordée d'une haie à feuillage
persistant dont la hauteur est d'environ 2.50 m et dont les constructeurs
affirment qu'elle subsistera. Me Blanchard relève qu'un important mur de
soutènement se trouve au nord et que toutes les parcelles présentent des
mouvements de terre. Me Thévenaz confirme que la Municipalité interprète son
règlement en ce sens que le terrain aménagé actuel est considéré comme le
terrain naturel, et ce sur l'ensemble du territoire communal.
Les comparants se déplacent en
direction de la parcelle voisine n° 876, à l'est, propriété des recourants A.________
et B.________. Il est constaté que la villa sise sur cette parcelle présente
plusieurs baies vitrées de dimensions comparables à ce qui est prévu dans le
projet litigieux. Me La Sala relève que les baies prévues en façade est
offriront une vue plongeante sur la parcelle des recourants A.________ et B.________.
L'architecte expose que cette ouverture éclairera une salle de bains des
constructeurs, qui auront ainsi également un intérêt à la préservation de
l'intimité.
Il est constaté depuis la terrasse
de la parcelle n° 876 qu'un prunier japonais, actuellement dépourvu de
feuilles, obstrue plus d'une moitié de la vue sur la villa des constructeurs et
couvre partie de l'espace qui sera occupé par la grande vitre en façade est;
une haie sépare également les deux parcelles. Il est constaté que la masse du
bâtiment à construire (niveau supplémentaire et toiture) s'inscrira à l'intérieur
du plan visuel formé par les conifères qui se trouvent à l'arrière. L'escalier
et la baie vitrée prévus en façade nord ne se verront pas depuis le côté ouest
du jardin des recourants A.________ et B.________, mais sera visible de la fenêtre
positionnée à l'étage.
Le tribunal et les parties se
déplacent en direction de la parcelle n° 9 propriété des recourantes D.________
et E.________, ainsi que du recourant C.________. En chemin, il est constaté
que sur la parcelle n° 11 se trouve une terrasse coiffant l'avant-corps d'un
bâtiment. Le caractère hétérogène du quartier est également observé
(volume/dimensions des constructions, implantation ou encore architecture). Sur
la parcelle n° 9, il est constaté que le rehaussement litigieux, surélevant le
faîte existant de 2.40 m, aura pour conséquence de supprimer la vue en
direction du sud sur le lac et les montagnes depuis près de la moitié ouest du
jardin; elle subsistera pour le surplus. L'escalier et la baie vitrée prévus en
façade nord du projet litigieux seront visibles depuis la terrasse de la
parcelle n° 9. L'architecte précise qu'à l'exception d'un espace bureau, les
surfaces concernées sont des pièces de passage (escalier, couloir de
distribution).
Me Blanchard produit une vue aérienne
du quartier."
Le compte-rendu d'audience a été transmis aux
parties qui ont pu se déterminer sur son contenu.
Dans leurs déterminations du 17 décembre 2021, les
recourants C.________ et consorts ont précisé que l'architecte du projet avait
indiqué que la surélévation du bâtiment concernait la face nord de la maison
existante et qu'elle se trouvait donc à proximité de leur parcelle; en outre, le
compte-rendu d'audience ne contenait aucune mention d'une perte importante
d'ensoleillement alors que cette question avait été abordée lors de la visite
de leur parcelle.
Dans leurs déterminations du même jour, les
recourants A.________ et B.________ ont déclaré n'avoir pas de remarques à
formuler sur le compte-rendu d'audience.
Dans ses déterminations également datées du 17
décembre 2022, l'autorité intimée en a fait de même.
Les constructeurs se sont déterminés le 23 décembre
2021, exposant n'avoir pas de remarque à formuler. S'agissant des observations
des recourants C.________ et consorts, ils relevaient que la perte d'ensoleillement
invoquée liée au projet n'était nullement établie, l'assesseur Raymond Durussel
ayant d'ailleurs relevé lors de l'inspection locale que la gêne devrait être négligeable
vu la trajectoire de giration du soleil, en particulier à la belle saison.
G.
Le tribunal a statué à huis clos.
Considérant en droit:
1.
La jonction des causes AC.2021.0036 et AC.2021.0041 est prononcée en
application de l'art. 24 de la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
(LPA-VD; BLV 173.36), aux termes duquel l'autorité peut, d'office ou sur
requête, joindre en une même procédure des affaires qui se rapportent à une
situation de faits identique ou à une cause juridique commune. Les deux groupes
de recourants s'opposent ici à la même décision et les deux recours sont donc
fondés sur le même état de fait.
2.
Les recourants 1 et 2 considèrent que le dossier n'est pas complet,
souffrant d'une absence d'informations nécessaires en relation avec le terrain naturel.
En outre, les plans établis par le géomètre, d'une part, et l'architecte,
d'autre part, présenteraient des différences en lien avec l'angle 7 calculé par
le géomètre. Ils invoquent notamment une violation de l'art. 69 al. 1 ch.
3 du règlement du 19 septembre 1986 d'application de la loi du 4 décembre 1985
sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC; BLV 700.11.1).
a) Cette disposition prévoit que, dans les cas de
constructions nouvelles, d'agrandissements, de surélévations, de transformations
d'immeubles ou de changement de leur destination, la demande est accompagnée d'un
dossier au format A4 comprenant les plans pliés au même format et les coupes
nécessaires à la compréhension du projet comprenant les profils du terrain naturel
et aménagé. Aux termes de l'art. 9 RPGA, les bâtiments sont implantés en fonction
de la situation générale des constructions du secteur où ils s'inscrivent et de
la topographie naturelle du sol; pour des raisons d'intégration ou d'esthétique,
la Municipalité peut imposer une autre implantation que celle proposée par le
constructeur. Enfin, conformément à l'art.19 RPGA, le niveau moyen du terrain
naturel est calculé à partir des cotes d'altitude mesurées, par un géomètre officiel,
à chaque angle du bâtiment.
b) Dans le cas présent, l'autorité intimée a demandé,
après l'enquête publique, aux constructeurs de fournir un plan de géomètre avec
deux altitudes complémentaires. Les constructeurs ont ainsi produit le 2
novembre 2020 un nouveau plan de situation, daté du 28 mai 2020, comportant
deux indications d'altitude du terrain naturel supplémentaires (angles sud-est
et sud-ouest du couvert à voitures).
Le tribunal constate que les plans d'enquête
assortis de ce nouveau plan de situation produit le 2 novembre 2020 permettent
de se faire une idée claire, précise et complète de la construction envisagée
et de l'altitude moyenne du terrain naturel. Il est pour le surplus renvoyé au
consid. 3 ci-après relatif aux notions de terrains naturel et aménagé.
Pour le même motif, il y a lieu de rejeter la requête
des recourants 1 et 2 tendant à ce que le tribunal ordonne, en cours d'instruction,
une étude réalisée par un géomètre en vue de déterminer l'altitude concernant
les angles du bâtiment, et la hauteur du faîte possible, par rapport au terrain
naturel, et non au terrain aménagé, en prenant des points de référence autres
que ceux ressortant du plan de géomètre versé au dossier. Il est en particulier
relevé que la section du tribunal appelée à juger la présente cause, composée
notamment d'un assesseur ingénieur-géomètre et d'un assesseur architecte, est à
même d'examiner ce point.
3.
Sur le fond, les recourants 1 et 2 font valoir que le projet contesté
n'est pas conforme aux art. 19 et 83 RPGA concernant la surélévation du
bâtiment existant.
a) Conformément à l'art. 19 RPGA cité par les recourants
1 et 2, relatif au niveau moyen du terrain naturel, le niveau moyen du terrain
naturel est calculé à partir des cotes d'altitude mesurées, par un géomètre
officiel, à chaque angle du bâtiment. Quant à l'art. 83 RPGA (hauteur), il prévoit
que la hauteur des constructions ne peut dépasser 8.50 m au faîte, calculée
conformément à l'article 19.
b) Les recourants 1 et 2 font valoir que si l'on
procédait en respectant l'art. 19 RPGA, le niveau moyen devrait être de 430.21 m
et que le projet entrepris dépasse ainsi de 7 cm la hauteur du toit
autorisée par le RPGA.
c) S'agissant de la notion même de terrain naturel, il
y a lieu de relever que les points indiqués par le géomètre aux angles du
bâtiment correspondent à un terrain qui a été aménagé autour de celui-ci lors
de la construction du bâtiment en 1972.
La question du choix du point
inférieur de mesure, dans une telle configuration, a fait l'objet d'une
jurisprudence cantonale qui est déjà ancienne (cf. Jean-Luc Marti, Distances,
coefficients et volumétrie des constructions en droit vaudois, Lausanne 1988,
p. 173) et qui est en substance la suivante. Un terrain aménagé peut être
considéré comme terrain naturel aux conditions cumulatives que l'apport de
terre soit intervenu de nombreuses années avant l'édification de la
construction projetée (soit à tout le moins une période de l'ordre d'une
vingtaine d'années), que les travaux de remblayage aient porté sur un secteur
d'une certaine étendue, et qu'ils ne semblent pas avoir été effectués en vue
d'une construction à édifier à plus ou moins bref délai. Cette troisième
condition doit être comprise en ce sens que le terrain aménagé autour et pour
les besoins d'une construction donnée ne devient pas par le seul écoulement du temps,
le terrain naturel auquel on se réfère, après 20 ou 30 ans, pour mesurer la
hauteur d'un agrandissement ou d'une construction nouvelle (arrêts AC.2017.0135
du 23 mai 2018 consid. 2b; AC.2016.0233 du 13 février 2017 et les réf.cit.;
AC.2014.0075 du 23 janvier 2015 et les réf.cit.).
Dans la jurisprudence, on peut citer les exemples
suivants. Le tribunal a ainsi qualifié de terrain naturel une combe remblayée
de longue date au-dessus d'un talus d'autoroute, qui se présentait désormais
comme une vaste surface dont rien ne permettait, au moment de l'octroi d'un
permis de construire pour un nouveau bâtiment, de réaliser qu'elle ne
correspondait pas au terrain naturel; il importait peu que le remblai ait été
aménagé dans l'intention de cacher l'autoroute et d'en couper le bruit, d'y
replanter de la vigne ou d'y construire (arrêt AC.2004.0107 du 17 novembre 2004).
En revanche, s'agissant d'une planie large de quelques mètres, soutenue par un
talus sensiblement équivalent qui compensait la pente, et aménagée quarante ans
auparavant devant une façade, le tribunal a jugé qu'elle satisfaisait
assurément à la condition de temps, mais qu'elle ne pouvait pas être considérée
comme un aménagement portant sur un secteur d'une certaine étendue susceptible
d'être désormais considéré comme correspondant au terrain naturel. En effet, les
mouvements de terre s'étaient limités à ce qui était nécessaire pour aménager
une terrasse devant la façade de la maison, mais n'avaient pas atteint une
ampleur suffisante pour dissimuler définitivement, au point de ressembler à du
terrain naturel, la configuration initiale de la parcelle (arrêt AC.2002.0016
du 7 juillet 2003). Le tribunal a également retenu qu'un déblai effectué dans
le cadre de la construction des bâtiments existants sur la parcelle, n'ayant
pas porté sur un secteur d'une certaine étendue, ni sur l'ensemble de la parcelle
- dès lors qu'il visait à aplanir le terrain sur une surface de près de 155 m
2
- ne pouvait être considéré comme terrain naturel en dépit des nombreuses années
écoulées (arrêt AC.2010.0313 du 5 avril 2012 consid. 5c). Il a également jugé
que les deux planies réalisées au moment de la construction d'un ancien motel
(au nord et au sud) afin de permettre un stationnement à plat des deux côtés et
sur toute la longueur ne pouvaient pas être considérées comme étant le terrain
naturel; la parcelle ayant, sur tout son pourtour, conservé le terrain naturel
antérieur à la construction du motel qui se caractérise par la courbe naturelle
et légèrement descendante du terrain (arrêt AC.2016.0233 déjà cité). Enfin, le
tribunal a considéré qu'on ne saurait considérer un terrain aménagé comme étant
le terrain naturel pour calculer la hauteur d'une construction si seule la
condition relative à l'écoulement du temps est réalisée alors que les travaux
de remblayage n'ont porté que sur une partie de la parcelle et non sur une
certaine étendue et que l'apport de terre a été effectué, certes 25 ans
auparavant, au moment de la construction et en lien avec celle-ci (arrêt AC.2017.0135
du 23 mai 2018 consid. 2c).
La notion juridique de terrain naturel, en tant que
terrain de référence, a ainsi une signification qui s'impose aux communes, sauf
dans l'hypothèse où le règlement communal contiendrait une règle expresse
s'écartant de cette définition. La jurisprudence cantonale a pour effet que,
dans le canton de Vaud, on applique en somme une règle correspondant à celle
énoncée dans l'Accord intercantonal harmonisant la terminologie dans le domaine
de la construction (AIHC – entré en vigueur dans certains cantons le 26 novembre
2010 mais pas ratifié par le canton de Vaud) qui définit ainsi la notion de
"
terrain de référence
" (annexe 1, ch. 1.1): il équivaut en
principe au terrain naturel; s'il ne peut être déterminé en raison d'excavations
et de remblais antérieurs, la référence est le terrain naturel environnant; le
texte de cette définition ajoute cependant que "
p
our des motifs
liés à l’aménagement du territoire ou à l’équipement, le terrain de référence
peut être déterminé différemment dans le cadre d’une procédure de planification
ou d’autorisation de construire
".
Il convient de rappeler que, selon la
jurisprudence fédérale,
lorsqu'une autorité
communale interprète son règlement en matière de police des constructions et
apprécie les circonstances locales, dans le cadre de l'octroi d'une
autorisation de construire, elle bénéficie d'une liberté d'appréciation
particulière, que l'autorité de recours contrôle avec retenue. Dans la mesure
où la décision communale repose sur une appréciation soutenable des
circonstances pertinentes et que celle-ci est dûment motivée, la juridiction
cantonale de recours doit la respecter. En dépit de son pouvoir d'examen
complet, elle ne peut intervenir et, le cas échéant, substituer sa propre
appréciation à celle des autorités communales que si celle-ci n'est
objectivement pas soutenable ou contrevient au droit supérieur (TF 1C_499/2017
du 19 avril 2018, consid. 3.1.2 et les arrêts cités). La liberté d'appréciation
de la municipalité ne lui permet cependant pas – à tout le moins pas si elle
n'invoque pas des motifs particuliers d'aménagement du territoire – de s'écarter
de la définition bien établie d'une notion juridique telle que le niveau de
référence pour le calcul de la hauteur. Les critères jurisprudentiels pour définir
le terrain naturel ne dépendent pas de l'appréciation de circonstances locales,
mais bien de données objectives concernant l'évolution de la configuration des
lieux.
Enfin, il y a lieu de
relever de façon générale que les normes de construction relatives à la hauteur
des bâtiments et au nombre d'étages appartiennent, tout comme les distances et
coefficients, aux prescriptions classiques du droit de la police des
constructions. Elles sont édictées également à des fins d'hygiène, de prévention
contre les incendies, d'urbanisme, de protection de la nature, etc. Elles
tendent notamment à garantir la salubrité des bâtiments et doivent, plus encore
que les distances, assurer un ensoleillement suffisant ainsi qu'une aération
minimum entre et pour chaque construction. Elles servent également à des buts
d'esthétique, particulièrement dans les centres urbains ou les villages qui
offrent l'image d'un milieu bâti homogène et structuré (Jean-Luc Marti, op. cit.,
p. 171).
d) A l'occasion de l'audience, le tribunal a pu
constater que l'ensemble du quartier est intégré sur un coteau, chaque bâtiment
étant entouré de planies (terrasses, accès) réalisées au moment de la
construction au moyen de remblais et de déblais, sans que cela ne donne
l'impression que la hauteur de certains bâtiments ne dépasse les autres de manière
incongrue. La municipalité a confirmé à cette occasion qu'elle interprétait son
règlement en ce sens que le terrain am.agé actuel est considéré comme le
terrain naturel, et ce sur l'ensemble du territoire communal.
La villa des constructeurs a été construite en 1972,
le terrain ayant alors fait l'objet des aménagements nécessaires.
La condition liée à l'écoulement du temps, ici cinquante ans, est ainsi
réalisée.
S'agissant des deux autres conditions posées par la
jurisprudence, le tribunal observe que l'ensemble des parcelles du quartier a
fait l'objet d'adaptations du terrain afin de permettre des constructions dans
une configuration en pente. Les aménagements effectués sur la parcelle litigieuse
s'inscrivent dans la logique constructive du quartier. On pourrait dès lors se demander
si la condition de mouvements de terre ayant porté sur un secteur étendu n'est
pas réalisée. De plus, les déblais et remblais dont a bénéficié la parcelle en
cause, qui ont manifestement modifié sa configuration générale par rapport au terrain
antérieur présumé, concernent l'entier de la parcelle et non un secteur spécifique
de celle-ci pour y implanter un élément particulier de construction. Au final,
ces questions pourront néanmoins rester indécises. En effet, à l'examen de
l'état actuel de la parcelle litigieuse, on observe que les courbes de niveau dessinées
en limites (voir plan n° 175-36) figurent un dénivelé régulier de part et d'autre
du bien-fonds, sans rupture de pente. Si l'on relie les points d'altitude extérieurs
de la parcelle par des droites, on constate alors que
la villa existante
a été implantée dans une zone où le terrain est
aménagé principalement en
déblai. L'accès à la construction se fait depuis l'aval au sud-est et le terrain
a été creusé à l'est devant les garages (façade est) afin d'offrir une planie.
Il s'éleve ensuite rapidement en direction du nord-ouest et de la terrasse à l'ouest
pour rattraper le niveau du terrain environnant. La villa est implantée tout au
nord du bien-fonds sur un plateau en creux et séparée de la parcelle des
recourants 3, 4 et 5 située en amont par un mur de soutènement marquant ainsi une
rupture de pente soudaine. Il s'ensuit que, à l'endroit où est implantée la villa,
les cotes d'altitude déterminantes se trouvent pour la plupart en dessous de ce
qui paraît être la ligne de pente moyenne. L'essentiel des points de référence
(ensemble de la façade est, façade ouest) est ainsi situé sous cette ligne de
pente, étant par ailleurs précisé que ce sont bien six points et non quatre qui
ont été retenus pour le calcul de l'altitude du bâtiment. Prendre des points de
référence au niveau de l'ancien terrain naturel aurait ici pour conséquence de
permettre une surélévation du bâtiment litigieux plus importante, au détriment
des recourants, en particulier des recourants 3, 4 et 5 qui ont précisément
critiqué la hauteur du projet. Dans ces circonstances, la pratique de la municipalité,
qui a tenu compte de l'altitude du terrain tel qu'aménagé à chaque angle du bâtiment
pour calculer la hauteur autorisée, ne porte dans le cas précis pas préjudice
aux recourants et peut être confirmée. Au vu de la configuration générale du
terrain, sur laquelle on lit aisément les interventions en déblais dont a fait
l'objet la parcelle par le passé, il n'apparaît pas nécessaire de procéder à
des recherches historiques pour déterminer la hauteur du terrain naturel à une
époque précédant la construction.
Il en découle que le niveau moyen du terrain naturel
a été correctement calculé conformément à l'art. 19 RPGA. La hauteur du
bâtiment, de 8.50 m depuis ce niveau moyen, est ainsi respectée (niveau
moyen 430.47 m + 8.50 m = 438.97 m alors que le niveau du faîte
après travaux sera de 438.78 m).
Mal fondé, ce grief doit être écarté.
4.
Les recourants 1 et 2 font valoir que la pente des toitures ne respecte
pas l'art. 86 RPGA, respectivement que l'octroi d'une dérogation ne se justifie
pas.
a) Aux termes de l'art. 86 RPGA, consacré aux
toitures (habitation et couverture du couvert à créer), la pente de celles-ci
sera comprise entre 40% et 90% (22° - 42°) (al. 1) et les toits plats sont
interdits (al. 2).
b) En l'espèce, le nouvel étage de combles à créer
par la surélévation autorisée sera coiffé d'un toit à quatre pans. S'il n'est
pas contesté que l'indication de la pente ne figure pas dans les plans, il est
aisé de déterminer au moyen des informations qui y figurent que la pente est légèrement
supérieure à 22°, soit à 40.4%, ce qui est conforme à l'art. 86 RPGA. Une dérogation
sur ce point n'était ainsi pas nécessaire.
c) S'agissant du toit plat dont est coiffé le
couvert à voitures, la municipalité considère que ce couvert est une construction
semi-enterrée (cf. art. 34 RPGA ainsi que document "Calcul du volume enterré
du couvert semi-enterré projeté" produit le 19 mars 2021 par les constructeurs)
et qu'il peut à ce titre être recouvert d'une toiture plate autorisée par l'art. 23
al. 2 RPGA pour les avant-corps de bâtiments ou les parties de bâtiments ayant
une hauteur maximale de 3.00 m à la corniche, mesuré par rapport au niveau
moyen du terrain naturel, ainsi que par l'art. 34 RPGA qui prévoit que si la
toiture des constructions semi-enterrées doit être recouverte d'une couche de
terre végétale, des exceptions à cette règle peuvent être admises, notamment lorsque
la toiture constitue une terrasse accessible (art. 34 al. 3 RPGA).
Conformément à l'art. 34 al. 1 RPGA, les
constructions souterraines ou semi-enterrées ne sont pas prises en considération
dans le calcul de la surface bâtie et de la distance aux limites de propriétés à
la condition, d'une part, que la moitié de leur volume au minimum soit située
en dessous du terrain naturel moyen et, d'autre part, qu'elles s'intègrent dans
le terrain en n'occasionnant aucune modification inesthétique de la topographie
naturelle.
Dans le cas présent, il ressort du document "Calcul
du volume enterré du couvert semi-enterré projeté" figurant au dossier de
l'autorité intimée qu'une proportion de 62.2 % du volume du couvert à voitures
se situe en-dessous du terrain naturel moyen (cf. art. 34 en lien avec
l'art. 19 RPGA). La moitié du volume étant située en dessous du terrain naturel
moyen, il reste à examiner si cette construction s'intègre dans le terrain en
n'occasionnant aucune modification inesthétique de la topographie naturelle. Sur
ce point, il ressort des plans, et en particulier des plans n
os
175-33
Enquête - Coupes, 175-34 Enquête - Elévations Est et Sud et 175-35 Enquête -
Elévations Nord et Ouest, que le couvert litigieux s'inscrira dans la ligne de pente,
comme le démontre d'ailleurs le fait que plus de 60% de son volume est situé en
dessous du terrain naturel. Le tribunal considère par ailleurs que s'il
occasionnera une légère modification de la topographie - qui n'est du reste
plus guère naturelle à cette endroit mais résulte en grande partie d'un déblai
réalisé au moment de la construction -, celle-ci ne saurait être qualifiée d'inesthétique,
si bien que cette condition est également réalisée. Enfin, la toiture constitue
une terrasse accessible et peut à ce titre bénéficier d'une exception à la
règle générale de couverture par une couche de terre végétale (art. 34 al. 2
et 3 RPGA). Elle peut ainsi être plate et ne nécessitait par conséquent pas de
dérogation.
Ce grief doit donc être écarté.
5.
Les recourants 1 et 2 considèrent que la façade du bâtiment principal, y
compris couvert et piscine, dépasserait la longueur de 20 m autorisée par les
art. 15 et 82 RPGA, modifiant ainsi la distance aux limites imposée par
ces dispositions communales.
a) L'art. 15 RPGA régissant les distances aux
limites de propriétés est ainsi rédigé:
"La distance réglementaire
est mesurée sans tenir compte des éléments formant avant-corps sur la façade, pour
autant que leur anticipation ne soit pas supérieure à 1.50 m au maximum.
Cette distance aux limites de
propriété est réglée par les dispositions particulières à chaque zone."
L'art. 82 RPGA, consacré aux distances aux limites
dans la zone de villas, prévoit ce qui suit:
"Les distances entre la façade
et les limites de propriété voisine ou du domaine public, s'il n'y a pas de
plan fixant la limite des constructions, sont au minimum de 5.00 m.
Si la façade dépasse 20.00 m,
cette distance est augmentée du 1/5 du dépassement. Exemple: façade 24.00 m: (5m
+1/5 de 4m), soit 5.80m.
Ces distances sont additionnées
entre bâtiments sis sur une même propriété."
Conformément à l'art. 34 al. 1 RPGA, les
constructions souterraines ou semi-enterrées ne sont pas prises en considération
dans le calcul de la surface bâtie et de la distance aux limites de propriétés.
Enfin, la réglementation communale prévoit ce qui
suit s'agissant des piscines (art. 38 RPGA):
"Les piscines privées non couvertes
et les plans d'eau sont autorisés, pour autant qu'aucune paroi latérale n'excède
la hauteur de 1.00 m au-dessus du terrain aménagé et que leur construction
n'implique pas de modifications importantes de la topographie du sol.
Les piscines doivent être implantées
selon la distance à la limite, conformément aux règles de la zone considérée.
La surface du plan d'eau n'excédera
pas le 1/20 de la parcelle en zone constructible.
L'article 13, lettre h, est
applicable."
b) En l'espèce, il n'y a pas lieu de tenir compte du
couvert à voitures, puisqu'en sa qualité de construction semi-enterrée (cf. consid. 4
ci-dessus) et conformément à l'art. 34 al. 1 RPGA, il n'a pas à respecter
les distances aux limites.
Quoi qu'il en soit et même s'il fallait tenir compte
de cet élément de construction, il ressort du plan de situation que la façade est,
y compris ce couvert, a une longueur de 20 m au maximum, si bien que la distance
à respecter est dans tous les cas de 5 mètres. Or, celle-ci est respectée par
l'ensemble du bâtiment, qui plus est également par le couvert critiqué par les
recourants, celui-ci se situant à une distance minimale de 8.02 m de la
parcelle voisine. Quant à l'angle du bâtiment le plus proche de la parcelle des
recourants (n° 876), situé à 4.35 m de celle-ci, il est également conforme.
En effet, dans le cas d'une façade se présentant de manière oblique par rapport
à la limite de parcelle - comme c'est le cas ici de la façade est litigieuse
par rapport à la parcelle n° 876 des recourants 1 et 2 -, la distance est
mesurée à partir du milieu de la façade ou de chaque élément de façade,
perpendiculairement à la limite de la propriété (art. 16 al. 1 RPGA); à l'angle
du bâtiment le plus rapproché de la limite, cette distance ne pourra pas être
diminuée de plus de 1.00 mètre et elle sera augmentée à l'angle le plus
éloigné (art. 16 al. 2 RPGA). Ici, la distance minimale à respecter à
l'angle le plus proche, soit l'angle nord-est du bâtiment, serait de 5 - 1 m,
soit 4 mètres. Au milieu de la façade, la distance de 5 m est quant à
elle largement respectée (8.24 mètres).
Quant à la piscine, elle est également implantée en
tous points à une distance supérieure à 5 m des parcelles voisines et
respecte ainsi la distance réglementaire comme l'y contraint l'art. 38
al. 2 RPGA. Cette disposition ne détermine en revanche pas de distance que
les piscines devraient respecter avec un bâtiment sis sur la même parcelle et
une telle disposition ne ressort pas du reste du règlement communal. Il s'ensuit
que la position de l'autorité intimée, qui qualifie les piscines de dépendances
dans le cadre de l'art. 82 al. 3 RPGA, et interprète cette
disposition de manière constante comme ne s'appliquant pas entre un bâtiment principal
et une dépendance, peut être confirmée.
Pour le reste, la longueur du bâtiment ainsi que sa
distance aux différentes limites sont réglementaires.
6.
Les recourants 1 et 2 estiment que la réalisation d'un couvert à
voitures et en particulier d'une terrasse sur sa toiture plate ne respecte pas l'art. 39
al. 2 RLATC.
Dans le cas présent, le couvert et la terrasse sise
sur sa toiture sont situés à une distance minimum de 8.02 m de la parcelle
voisine n° 8, la plus proche, et à une distance d'environ 12 m de la
parcelle des recourants 1 et 2. Dans tous les cas et comme cela ressort du consid. 5
ci-dessus, ils ne se trouvent pas dans les "espaces réglementaires" visés
par l'art. 39 RLATC, si bien que cette disposition - et la jurisprudence y
relative à laquelle se réfèrent les recourants 1 et 2 - ne s'applique pas au
couvert à voitures. Qui plus est, l'autorité intimée a exposé considérer que ce
couvert fait partie intégrante du bâtiment principal dont il ne constitue ainsi
pas une dépendance.
Mal fondé, ce grief doit être rejeté.
7.
Tous les recourants contestent la création d'un escalier au nord du bâtiment
permettant l'accès au logement de l'étage.
a) Les recourants 1 et 2 font ainsi valoir que, compte
tenu du manque d'information sur l'escalier extérieur au nord permettant un accès
depuis l'extérieur au nouvel étage (taille, nombre de marches, structure,
pente), il ne serait pas possible de déterminer s'il doit être considéré comme
une dépendance au sens de l'art. 39 RLATC ou s'il s'agit d'un simple aménagement
extérieur qui doit être traité de la même manière que les perrons ou les rampes
d'accès et satisfaire aux exigences du RPGA, notamment de l'art. 37 RPGA.
Les recourants 3, 4 et 5 font valoir que la distance
réglementaire à la limite, de 5 m (art. 82 RPGA), n'est pas respectée
s'agissant de cet avant-corps qui disposerait d'une largeur de 3.52 mètres.
b) L'art. 37 RPGA cité par les recourants 1 et 2,
régissant les "Seuils, fondations et accès", prévoit ce qui suit:
"Les fondations et les seuils
d'entrée seront disposés de telle sorte que, lorsque la voie publique aura sa
forme définitive, aucune modification ne sera nécessaire, tout particulièrement
en ce qui concerne l'écoulement des eaux.
La pente maximale des chemins et
accès est fixée à 12%."
c) En l'espèce, les différents plans d'enquête
indiquent l'existence de l'escalier ainsi que ses dimensions (largeur et longueur
en plan, nombre de marches, longueur et hauteur en coupe); il est ainsi difficile
de comprendre les recourants 1 et 2 lorsqu'ils affirment que les informations à
son sujet manquent.
Par ailleurs, il ressort des plans que cet escalier
servira à accéder à l'entrée principale du second logement à créer dans le
niveau ajouté, bien que ce second logement comporte également une communication
interne avec le logement existant. Il s'agira toutefois d'un logement distinct
qui à ce titre nécessite un accès distinct également; un unique accès par l'intérieur
n'est ainsi pas suffisant.
En outre, les constructeurs ont produit, en cours de
procédure devant le tribunal de céans, un jeu de plans modifiés datés du 19
mars 2021 sur lesquels il apparaît que l'escalier extérieur d'accès au logement
des combles a été déplacé en direction du bâtiment et est désormais accolé à sa
façade nord. Il sera ainsi situé à une distance supérieure à 5 m de la
parcelle adjacente n° 9 si bien que le grief de l'ensemble des recourants relatif
à la distance à la limite (art. 82 RPGA et art. 39 RLATC) tombe
désormais à faux.
Il y a donc lieu de constater que l'escalier prévu
au nord est réglementaire selon les plans datés du 19 mars 2021 qu'il y aura
lieu d'intégrer au permis de construire.
8.
Les recourants 3, 4 et 5 soutiennent que le coefficient d'occupation du
sol (COS) ne serait pas respecté, s'agissant en particulier de la terrasse couverte
du rez-de-chaussée.
a) Aux termes de l'art. 12 al. 1 RPGA, le coefficient
d'occupation du sol (COS) est le rapport numérique entre la surface bâtie et la
surface de la parcelle constructible. La surface bâtie quant à elle est calculée
comme suit (art. 13 RPGA):
"La surface bâtie d'une construction
est mesurée sur le niveau présentant les plus grandes dimensions en plan. Elle ne
prend pas en considération:
a)
un
porche d'entrée fermé lorsque celui-ci ne dépasse pas 6 m
2
et 3.00 m
de hauteur à la corniche
b)
les
avant-toits, les corniches et les marquises de dimensions usuelles
c)
deux
dépendances au maximum hors terre accolées ou non au bâtiment principal et ne dépassant
pas 36 m
2
au total
d)
les
balcons ouverts, les balcons loggias fermés ou non, d'une saillie ne dépassant pas
2.50 m par rapport à la façade
e)
les
terrasses couvertes et les jardins d'hiver d'une saillie ne dépassant pas 3.00
m par rapport à la façade, dont la longueur maximale est limitée au 1/4 du
périmètre du bâtiment
f)
les
constructions souterraines selon l'article 34
g)
les
pergolas, selon l'article 35
h)
les
piscines non couvertes selon l'article 38
Si les surfaces dépassent celles
mentionnées aux lettres a) c) d) e) et h) ci-dessus, la totalité des surfaces
seront prises en compte, dans le calcul de la surface bâtie."
Conformément à l'art. 80 RPGA, le coefficient
d'utilisation (CUS) est de 0,30 au maximum et le coefficient d'occupation (COS)
de 0,15 au maximum dans la zone de villas.
b) Dans le cas présent, il n'est pas contesté que la
terrasse couverte présente une saillie supérieure à 3 m par rapport à la façade;
c'est ainsi une surface de 16.93 m
2
(soit 4.85 m x 3.49 m)
qui doit être prise en compte dans le calcul de la surface bâtie. Quant à
l'escalier extérieur, qui doit être qualifié d'avant-corps et dont la surface
doit par conséquent également être prise en compte, sa surface est de
8.75 m
2
. Avec une surface de 1'599 m
2
, la
parcelle peut accueillir une surface bâtie (COS) de 239.85 m
2
(1'599 * 0.15). Or la surface totale prévue est de 219.68 m
2
(194 m
2
pour le bâtiment existant et l'isolation périphérique
ajoutée + 16.93 m
2
pour la terrasse + 8.75 m
2
pour l'escalier), si bien qu'il s'impose de constater qu'elle est réglementaire.
Mal fondé, ce grief doit être rejeté.
9.
Les recourants 1 et 2 contestent la création de baies vitrées - dont
aucune mesure ne figurerait sur les plans - sur les façades nord et est.
La réglementation communale ne contient aucune
disposition limitant ou réglementant la réalisation de telles baies vitrées. Sur
le principe, elles sont donc conformes, d'autant que l'inspection locale a
permis de constater que de telles ouvertures existent sur des bâtiments sis
alentour, également aux étages, et en particulier chez les recourants 1 et 2. Les
dimensions de ces baies doivent quant à elles être mises en rapport avec la
clause d'esthétique examinée ci-après (cf.
infra
consid. 10).
La question de savoir si de telles baies vitrées auraient
un caractère intrusif pour les voisins relève quant à elle du droit privé et ne
ressortit pas au tribunal de céans. Les recourants doivent être renvoyés cas
échéant à agir devant la juridiction civile.
10.
Les recourants 3, 4 et 5 dénoncent enfin une "utilisation irrationnelle
des possibilités constructives" et invoquent une violation de la clause esthétique.
a) L'art. 86 LATC impose à la municipalité de
veiller à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que
les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural
satisfaisant et s'intègrent à l'environnement (art. 86 al. 1). Elle peut
refuser le permis de construire pour des projets susceptibles de compromettre l'aspect
ou le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire
à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle (art. 86
al. 2). Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue
d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords (art. 86 al. 3).
Au plan communal, l'art. 45 RPGA prévoit que la
municipalité peut prendre toutes dispositions pour sauvegarder l'esthétique
locale ou environnementale (al. 1). L'art. 46 RPGA précise que la municipalité
peut imposer le choix et la couleur des matériaux d'un bâtiment, la forme et le
type de couverture de son toit, en vue d'assurer l'intégration à l'ensemble
bâti ou à l'environnement. Aux termes de l'art. 47 RPGA, la municipalité peut
prendre toutes dispositions visant à sauvegarder les valeurs naturelles du site
et la topographie du sol.
b) Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, une
construction ou une installation s'intègre dans l'environnement lorsque son implantation
et ses dimensions n'affectent ni les caractéristiques ni l'équilibre du site et
si, par sa forme et les matériaux utilisés, elle en respecte l'originalité (TF
1C_521/2018 du 3 septembre 2019 consid. 4.1.2; 1C_520/2012 du 30 juillet
2013 consid. 2.2 et 1C_450/2008 du 19 mars 2009 consid. 2.4; arrêts AC.2018.0434
du 10 février 2020 consid. 3b; AC.2019.0113 du 4 février 2020 consid. 4c/dd et
AC.2019.0092 du 23 janvier 2020 consid. 4a). Il incombe au premier chef aux autorités
municipales de veiller à l'aspect architectural des constructions; elles disposent
à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 142 I 162 consid. 3.2.2 ;
115 Ia 114 consid. 3d; TF 1C_639/2018, 1C_641/2018 du 23 septembre 2019 consid. 3.1;
arrêts AC.2019.0284 du 7 octobre 2020 consid. 5b/bb; AC.2017.0226, 2017.0229 du
5 février 2018 consid. 7b; AC.2016.0052 du 27 juin 2016 consid. 2b; AC.2014.0208
du 9 février 2015 consid. 4a). Dans ce cadre, l'autorité doit cependant prendre
garde à ce que la clause d'esthétique ne vide pas pratiquement de sa substance la
réglementation de la zone en vigueur (ATF 115 Ia 114 consid. 3d; 114 Ia 343
consid. 4b). Certes, un projet peut être interdit sur la base de l'art. 86
LATC ou ses dérivés quand bien même il satisferait par ailleurs à toutes les
dispositions cantonales et communales en matière de construction. Toutefois, lorsque
la réglementation applicable prévoit que des constructions d'un certain volume
peuvent être édifiées, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86
LATC ou ses dérivés – par exemple en raison du contraste formé par le volume du
bâtiment projeté avec les constructions existantes – ne peut se justifier que
par un intérêt public prépondérant (ATF 115 Ia 363 consid. 3a; 115 Ia 118 consid.
3d; 114 Ia 345 consid. 4b; 101 Ia 213 consid. 6c); tel sera par exemple le cas
s’il s’agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant
des qualités esthétiques remarquables, qui font défaut à l’immeuble projeté ou
que mettrait en péril sa construction (ATF 145 I 52 consid. 4.4 et 101 Ia 213
consid. 6c; TF 1C_521/2018 précité consid. 4.1.2; 1C_610/2018 du 12 juin 2019 consid.
5.1.2 et 1C_360/2018 du 9 mai 2019 consid. 4.1.2; Benoît Bovay et al., Droit fédéral
et vaudois de la construction, 4
e
éd., Bâle 2010, n. 2.1.1 ad
art. 86 LATC). L’autorité doit motiver sa décision en se fondant sur des
critères objectifs et systématiques – ainsi les dimensions, l’effet urbanistique
et le traitement architectural du projet –, l'utilisation des possibilités de
construire réglementaires devant apparaître déraisonnable et irrationnelle (ATF
115 Ia 114 consid. 3d; 114 Ia 345 consid. 4b; TF 1C_521/2019 précité consid.
4.1; arrêts AC.2017.0226, 2017.0229 précité consid. 7b; AC.2016.0151 du 28 novembre
2017 consid. 14b). En tous les cas, l'autorité compétente doit indiquer les
raisons pour lesquelles elle considère qu'une construction ou une installation
serait de nature ou non à enlaidir le site (TF 1C_80/2015 du 22 décembre 2015
consid. 2.5.1; 1C_36/2014 du 16 décembre 2014 et les références citées).
Le tribunal s’impose dès lors une certaine retenue
dans l’examen de la question de l’esthétique, en ce sens qu’il ne substitue pas
son propre pouvoir d’appréciation à celui de l’autorité municipale, mais se
borne à ne sanctionner que l’abus ou l’excès du pouvoir d’appréciation.
L’intégration d’une construction ou d’une installation à l’environnement bâti
doit être examinée sur la base de critères objectifs, sans sacrifier à un goût
ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la
subjectivité, inévitable dans toute appréciation, n’influe que dans les limites
de principes éprouvés et par référence à des notions communément admises (cf.
notamment arrêts AC.2019.0155, AC.2019.0351 du 24 novembre 2020 consid. 3a/cc;
AC.2015.0182 du 26 avril 2016 consid. 6b; AC.2013.0478 du 3 septembre
2014 consid. 1a/cc et les références
).
c) Les recourants 1 et 2 s'en prennent uniquement à
la création de baies vitrées en façades nord et est, faisant valoir que d'un
point de vue des proportions et en respectant l'esthétique de la construction,
de telles baies vitrées pourraient être modifiées en privilégiant des fenêtres
plus petites qui diminuent également la vue sur leur parcelle.
Les recourants 3, 4 et 5 quant à eux font valoir que
le projet serait largement démesuré et s'intègrerait particulièrement mal dans
le patrimoine bâti alentour. La création d'une baie vitrée au nord ne saurait
être autorisée et ne se justifierait en aucun cas pour illuminer une cage
d'escalier compte tenu de l'important vis-à-vis qu'elle créerait depuis leur parcelle.
Ils considèrent que la taille de cette ouverture est disproportionnée.
L'autorité intimée répond avoir considéré que le
projet de surélévation n'était pas démesuré, qu'il restait dans les limites
réglementaires et qu'il n'épuisait même pas l'entier du COS et du CUS. Elle avait
estimé que la baie vitrée au nord ne contrevenait ni à une règle de police des
constructions, ni à l'art. 86 LATC ou aux dispositions topiques
communales. Enfin, elle avait jugé que le volume de l'agrandissement et les
modifications apportées s'intégreraient parfaitement au quartier ainsi qu'à la
topographie en légère pente du terrain naturel.
d) En l'espèce, le tribunal a pu constater lors de l'inspection
locale le caractère hétérogène du quartier s'agissant tant du volume ou des dimensions
des constructions, de leur implantation que de leur architecture. De manière
générale dans ce quartier bâti sur un coteau, l'ensemble des bâtiments sont
construits sur un terrain qui a été aménagé afin de former des planies autour
de ceux-ci. Il en ressort ainsi une structure en terrasses généralisée. En
outre, plusieurs bâtiments visibles depuis la parcelle des constructeurs présentent
des dimensions et volumes comparables au projet litigieux, en particulier quant
au nombre de niveaux. Même rehaussé conformément au permis de construire
litigieux, le bâtiment des constructeurs s'intégrera dans le quartier qui ne
présente aucune homogénéité et qui ne comporte pas de construction digne d'intérêt
particulière. Il est de plus relevé que, si pour les recourants 3, 4 et 5 le
dégagement en direction du sud sera partiellement obstrué depuis une partie de
leur jardin, la pente de la toiture surélevée, dont le faîte se présente à peu
près d'est en ouest, permettra d'atténuer l'effet visuel exercé par cette construction
en se présentant de manière fuyante dans le champ visuel en direction du sud. Quoi
qu'il en soit, il est rappelé que d
'une manière générale, le
droit à la vue n'est pas protégé en droit public, si ce n'est indirectement au
travers des règles de police des constructions fixant la distance à respecter
entre bâtiments et limites de propriété voisine, ainsi que la hauteur des
constructions, qui ne prêtent pas à la critique dans le cas d’espèce (TF 1C_413/2019
du 24 mars 2020 consid. 6; 1C_279/2017 du 27 mars 2018 consid. 4.5.2).
Enfin, d'autres bâtiments situés dans le quartier, notamment
celui des recourants 1 et 2, présentent de grandes ouvertures du même type que celles
qui sont prévues en façades nord et est du projet litigieux, si bien que
celui-ci ne dépareillera pas dans ce quartier qui est pour le reste
hétéroclite.
Mal fondé, ce grief doit être rejeté.
11.
Il résulte de ce qui précède que les recours doivent être rejetés et les
décisions attaquées réformées en ce sens que les plans faisant foi sont ceux datés
du 19 mars 2021; elles sont confirmées pour le surplus. Succombant, les recourants
supporteront les frais de justice ainsi que des dépens en faveur des constructeurs
et de l'autorité intimée qui ont agi avec l'assistance d'un avocat (art. 49, 55,
91 et 99 LPA-VD).
Par ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Les recours sont rejetés.
II.
Les décisions rendues le 18 décembre 2021 par la Municipalité d'Echandens
sont réformées en ce sens que les plans faisant foi sont ceux datés du 19 mars
2021; elles sont confirmées pour le surplus.
III.
Un émolument judiciaire total de 3'000 (trois mille) francs est mis pour
moitié à la charge des recourants A.________ et B.________, solidairement entre
eux, et pour moitié à la charge des recourants
C.________,
D.________ et E.________
, solidairement entre eux.
IV.
Les recourants A.________ et B.________, débiteurs solidaires, verseront
à la Commune d'Echandens une indemnité de 1'250 (mille deux cent cinquante)
francs à titre de dépens.
V.
Les recourants C.________, D.________ et E.________, débiteurs solidaires,
verseront à la Commune d'Echandens une indemnité de 1'250 (mille deux cent
cinquante) francs à titre de dépens.
VI.
Les recourants A.________ et B.________, débiteurs solidaires, verseront
aux constructeurs F.________ et G.________ solidairement une indemnité de 1'250
(mille deux cent cinquante) francs à titre de dépens.
VII.
Les recourants C.________, D.________ et E.________, débiteurs solidaires,
verseront aux constructeurs F.________ et G.________ solidairement une indemnité
de 1'250 (mille deux cent cinquante) francs à titre de dépens.
Lausanne, le 23 mai 2022
La
présidente:
La greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000 Lausanne
14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des articles
82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le
recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire
de recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les conclusions,
les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer
succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme
moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu’elles soient
en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée.