vd_omni · PE.2003.0279 · 2004-07-16 · fr

c/SPOP | Ressortissante érythréenne abandonnée par son mari, l'intéressée déploie de gros efforts pour s'intégrer à son pays d'accueil, elle exerce une activité professionnelle. De plus, un revoi en Erythrée aurait des conséquences très pénibles pour elle ainsi que pour sa fille, titulaire d'une autorisation d'établissement. Recours admis.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 16.07.2004 PE.2003.0279

CANTON DE VAUD
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Arrêt
du 16 juillet 2004
sur le recours interjeté par
X.________
,
ressortissante érythréenne née le 21 septembre 1970, dont le conseil est
l'avocate Isabelle Jaques, avenue du Léman 30, case postale 2753, 1002 Lausanne,
contre
la décision du
Service de la population
(ci-après: SPOP) du 28 juillet 2003, révoquant son autorisation de séjour.
* * * * * * * * * * * * * * * *
Composition de la section: M. Pierre-André
Berthoud, président; M. Rolf Wahl et M. Jean-daniel Henchoz, assesseurs.
vu les faits suivants :
A.                     X.________ (ci-après :
X.________) a épousé le 25 juin 2001, à Asmara, Gebrehiwet Imam, ressortissant
érythréen titulaire d'une autorisation d'établissement dans notre canton. Un
enfant est issu de cette union, Y.________, née le 12 mars 2002, qui est
également au bénéfice d'une autorisation d'établissement. X.________ est entrée
en Suisse le 27 avril 2002 en provenance d'Erythrée et y a obtenu une
autorisation de séjour par regroupement familial.
Par lettre du 20
décembre 2002, X.________ a indiqué à l'autorité intimée ce qui suit :
"(…)
En automne 2002, mon
mari m'a annoncé que nous allions partir en Erythrée pour des vacances et pour
un mois. Lorsque nous sommes arrivés là-bas, il a entamé une procédure de divorce.
Je n'ai pas accepté cela et je suis revenue en Suisse. Cependant, j'ai dû
rester en Erythrée deux mois et demi, car dans un premier temps mon mari avait
pris mes papiers (permis et passeport) et ceux de ma fille. Il m'a donc fallu
ce temps pour les récupérer. D'autre part, les lois sont différentes dans mon
pays et mon mari avait obtenu des autorités que je ne sois pas autorisée à
quitter l'Erythrée. Il m'a donc aussi fallu du temps pour obtenir l'annulation
de cette mesure.
Ceci explique la
raison pour laquelle je suis restée deux moins et demi en Erythrée.
Lorsque je suis
arrivée à l'aéroport de Genève, le 17 décembre, le douanier m'a questionnée sur
la tampon figurant sur mon permis «départ annoncé». Je ne savais pas ce qu'il
signifiait, car je ne parle pas français, et c'est à ce moment que j'ai appris
et compris que mon mari avait annoncé mon départ définitif de la Suisse. Je
tiens à préciser qu'il a fait cela à mon insu et donc sans mon accord.
Je suis revenue en
Suisse avec le projet d'y rester et de régler ma situation conjugale.
Désormais, je suis séparée à l'amiable.
Depuis le 18
décembre 2002, je suis hébergée au Centre d'accueil Malley-Prairie.
(…)".
Par prononcé de
mesures protectrices d'extrême urgence du 27 janvier 2003, la Présidente du Tribunal
civil de l'arrondissement de Lausanne a, notamment, confié la garde de l'enfant
Y.________ à sa mère. Au cours de cette procédure, en date du 21 mai 2003, le
mari de l'intéressée a fait remettre à l'autorité intimée, par l'intermédiaire
de son conseil, un certificat de divorce prononcé par les autorités
érythréennes.
Le 19 juin 2003, la
police judiciaire de la Ville de Lausanne a établi un rapport sur X.________,
dont il ressort en résumé que l'intéressée ne maîtrise pas le français, qu'elle
est à la recherche d'un emploi, qu'elle bénéficie des prestations des services
sociaux et de l'assurance chômage, qu'elle ne fait pas l'objet de poursuites et
quelle a été taxée sur un revenu et une fortune nuls. X.________ précise dans
le PV d'audition annexé à ce rapport que, hormis un cousin vivant à Genève,
toute sa famille réside en Erythrée, que son mari séjourne depuis octobre 2002
dans ce pays et qu'il n'a plus aucun contact avec sa fille.
B.                    Par décision du 28
juillet 2003, le SPOP a révoqué l'autorisation de séjour de X.________ aux
motifs que le séjour de l'intéressée en Suisse a été relativement court,
qu'elle n'a jamais exercé d'activité lucrative dans ce pays, qu'elle n'est pas
indépendante financièrement, que son époux se trouve à l'étranger depuis le
mois d'octobre 2002, qu'il n'entretient pas de contacts réguliers avec sa
fille, que par ailleurs, il ne contribue pas à l'entretien de cette dernière,
que la vie du couple n'a duré que six mois environ et, qu'enfin, les arguments
tirés de la situation en Erythrée relèvent de l'asile et/ou d'une admission
provisoire.
C.                    X.________ a recouru
contre le refus du SPOP par acte du 18 août 2003, par l'intermédiaire de
l'avocate Isabelle Jaques. Elle soutient pour l'essentiel que la décision
querellée, qui a été notifiée à son avocate, ne l'a pas été valablement,
qu'elle procède d'une constatation incomplète des faits, qu'elle est
insuffisamment motivée, qu'il ne saurait par ailleurs lui être reproché d'avoir
été battue par un mari alcoolique qui l'empêchait de travailler et qui séjourne
depuis plusieurs mois en Erythrée au mépris de ses obligations d'entretien
vis-à-vis de sa femme et de sa fille, et, enfin, qu'elle a entrepris tout ce
qui était humainement possible pour apprendre le français, s'intégrer et trouver
un emploi afin de ne plus dépendre de l'Aide sociale. La recourante conclut à
la nullité de la décision entreprise, subsidiairement à son annulation.
Par décision incidente
du 3 septembre 2003, l'effet suspensif a été accordé au recours et l'intéressée
a été dispensée de procéder à une avance de frais. La désignation d'un conseil
d'office a été refusée.
D.                    L'autorité intimée a
déposé ses déterminations en date du 24 septembre 2003. Après avoir développé
ses arguments, elle conclut au rejet du recours.
Pour sa part, la
recourante a déposé un mémoire complémentaire le 16 octobre 2003 confirmant les
conclusions de son recours.
E.                    X.________ a été engagée
dès le 1
er
mars 2004 par le groupe Z.________ en qualité de
collaboratrice alimentaire pour un salaire horaire de base brut de 21.14
francs, le volume de travail étant réparti en fonction du plan d'affectation.
Par lettre du 22 mars 2004, le groupe Z.________ a autorisé X.________ à
poursuivre cette activité sous réserve d'un rejet de son recours.
Par correspondance du
16 avril 2004, la recourante a indiqué au tribunal que la procédure de mesures
protectrices de l'union conjugale avait été suspendue en date du 8 décembre
2003 consécutivement à la requête de son mari en reconnaissance du jugement de divorce
prononcé en Erythrée. La recourante a également souligné avoir appris le
français et acquis son indépendance financière en dépit d'une situation
familiale difficile.
F.                     Les arguments des
parties seront repris, en tant que de besoin, dans les considérants qui
suivent.
Considérant en droit:
1.                     Aux termes de l'art. 4
al. 1 de la loi du 18 décembre 1989 sur la juridiction et la procédure
administratives (ci-après LJPA), le Tribunal administratif connaît en dernière
instance cantonale de tous les recours contre les décisions administratives
cantonales ou communales lorsqu'aucune autre autorité n'est expressément
désignée par la loi pour en connaître. Il est ainsi compétent pour statuer sur
les recours interjetés contre les décisions du Service de la population et de
l'Office cantonal de la main-d'oeuvre et du placement rendues en matière de
police des étrangers.
2.                     En dehors des cas où
une disposition légale prévoit expressément le contrôle de l'opportunité d'une
décision, le Tribunal administratif n'exerce qu'un contrôle en légalité,
c'est-à-dire examine si la décision entreprise est contraire à une disposition
légale ou réglementaire expresse, ou relève d'un excès ou d'un abus du pouvoir
d'appréciation (art. 36 litt. a et c LJPA). La loi fédérale sur le séjour et
l'établissement des étrangers du 26 mars 1931 (ci-après LSEE) ne prévoyant
aucune disposition étendant le pouvoir de contrôle de l'autorité de recours à
l'inopportunité, ce grief ne saurait donc être examiné par le tribunal de
céans.
Conformément à la
jurisprudence, il y a abus du pouvoir d'appréciation lorsqu'une autorité, usant
des compétences qui lui sont dévolues par la loi, se laisse guider par des
considérations non pertinentes ou étrangères au but des dispositions
applicables, ou encore lorsqu'elle statue en violation des principes généraux
du droit administratif que sont l'interdiction de l'arbitraire, l'égalité de
traitement, la bonne foi et la proportionnalité (cf. sur tous ces points, ATF
110 V 365 cons. 3b in fine; ATF 108 Ib 205 cons. 4a).
3.                     Aux termes de l'art. 1a
LSEE, tout étranger a le droit de résider sur le territoire suisse s'il est au
bénéfice d'une autorisation de séjour ou d'établissement. Selon l'art. 4 LSEE,
l'autorité statue librement, dans le cadre des prescriptions légales et des
traités avec l'étranger, sur l'octroi de l'autorisation de séjour. Pour les
autorisations, les autorités doivent tenir compte des intérêts moraux et
économiques du pays, ainsi que du degré de surpopulation étrangère (art. 16
LSEE). Ainsi, les ressortissants étrangers ne bénéficient en règle générale
d'aucun droit à l'obtention d'une autorisation de séjour et de travail, sous
réserve de dispositions contraires résultant des traités internationaux ou de
la loi.
4.                     La recourante se
prévaut en premier lieu de la nullité de la décision entreprise au motif que
celle-ci a été notifiée à son avocate bien qu'elle n'ait pas fait élection de
domicile en son étude et, d'autre part, que cette dernière n'ait pas été
mandatée sur le plan administratif.
a) Conformément à un
principe général du droit administratif (cf. art. 38 PA et 107 al. 3 OJ), la
notification irrégulière d'une décision ne doit entraîner aucun préjudice pour
les parties. La jurisprudence n'attache toutefois pas nécessairement la nullité
à l'existence d'un vice dans la notification; la protection des parties est
suffisamment réalisée lorsque la notification irrégulière atteint son but
malgré cette irrégularité. Il y a donc lieu d'examiner, d'après les
circonstances du cas concret, si la partie intéressée a réellement été atteinte
par l'irrégularité de la notification et a, de ce fait, subi un préjudice. Il
s'impose de s'en tenir aux règles de la bonne foi, qui imposent une limitation
à l'invocation d'un vice de forme (ATF 122 I 97, consid. 3a/aa, p. 99; 111 V
149, consid. 4c et les références).
b) En l'occurrence,
l'on ne voit pas en quoi la recourante, qui ne fournit d'ailleurs aucune
explication à  ce propos, aurait été atteinte par le vice de forme invoqué. Il
résulte en effet du dossier que celle-ci a été en mesure de déposer un recours
motivé dans le délai imparti à cet effet et a eu, ultérieurement, la
possibilité de compléter ses moyens dans le cadre d'observations
complémentaires. Force est dès lors d'admettre qu'elle n'a subi aucun préjudice,
ni quelque entrave que ce soit du fait de l'irrégularité prétendue de la
notification. Partant, le recours, en tant qu'il porte sur la nullité de la
décision entreprise, doit être rejeté sans l'ombre d'une hésitation.
5.                     Il convient maintenant
d'examiner si l'autorité intimée était bien fondée à révoquer l'autorisation de
séjour de la recourante.
A teneur de l'art. 17
al. 2 LSEE, si l'étranger possède l'autorisation d'établissement, son conjoint
a droit à l'autorisation de séjour aussi longtemps que les époux vivent
ensemble. Autrement dit, l'octroi ou la prolongation de l'autorisation de
séjour du conjoint d'un ressortissant étranger au bénéfice d'une autorisation
d'établissement est lié à la vie commune des époux (arrêt TA du 1
er
mars 2004 PE 2003/0331). En cas de rupture de l'union conjugale, le recourant
ne peut plus prétendre au règlement de ses conditions de séjour sur la base de
l'art. 17 al. 2 LSEE. Celles-ci doivent donc être examinées à la lueur des
Directives de l'Office fédéral des étrangers (état février 2003, actuellement
Directives de l'IMES) qui prévoient à leur chiffre 654 ce qui suit :
"(…)
Dans certains cas,
notamment pour éviter des situations d'extrême rigueur, l'autorisation de
séjour peut être renouvelée après le divorce (conjoint d'un citoyen suisse,
chiffre 652) ou la dissolution de la communauté conjugale (conjoint étranger
d'un étranger, chiffre 653). Les autorités statuent librement dans le cadre des
prescriptions légales et des traités conclus avec l'étranger (art. 4 LSEE).
Les circonstances
suivantes sont déterminantes: la durée du séjour, les liens personnels avec la
Suisse (notamment les conséquences d'un refus pour les enfants), la situation
professionnelle, la situation économique et du marché de l'emploi, le
comportement et le degré d'intégration. Sont également à prendre en
considération les circonstances qui ont conduit à la dissolution du lien
matrimonial ou la cessation de la vie commune. S'il est établi qu'on ne peut
plus exiger du conjoint, admis dans le cadre du regroupement familial, de
maintenir la relation conjugale, notamment parce qu'il a été maltraité, il
importe d'en tenir compte dans la prise de décision et d'éviter des situations
de rigueur (cf. aussi FF 2002 3512 et 3552).
Si le divorce ou la
rupture de l'union conjugale a lieu après un séjour régulier et ininterrompu de
cinq ans, la révocation ou le non renouvellement de l'autorisation de séjour et
d'établissement ne sera prononcée que s'il a été établi que l'autorisation a
été obtenue de manière abusive, qu'il existe un motif d'expulsion (art. 7, 1er
LSEE) ou une violation de l'ordre public (art. 17, 2e al. LSEE; chiffres 624.2
et 633).
Conformément à
l'art. 12, 2e alinéa OLE, le renouvellement de l'autorisation de séjour ne
nécessite pas d'imputation sur le contingent. Ceci vaut également si l'étranger
n'a auparavant jamais exercé d'activité lucrative.
(…)"
6.                     En l'espèce, la
recourante ne séjourne en Suisse que depuis le 27 avril 2002, soit depuis un
peu plus de deux ans. Elle ne peut se prévaloir d'une intégration
socio-professionnelle particulière et n'a aucune attache dans ce pays, hormis
sa fille Y.________ et un cousin vivant à Genève, toute sa famille résidant en
Erythrée. Force est de constater ainsi que l'application des critères usuels
posés par le chiffre 654 des directives de l'IMES n'est pas, à première vue,
très favorable à la recourante. Il y a lieu toutefois de relever que le
comportement de l'intéressée n'a jamais fait l'objet de plaintes ou de
condamnations pénales, qu'elle déploie de gros efforts pour s'intégrer à son
pays d'accueil, notamment en suivant assidûment des cours de français. De plus,
en ce qui concerne sa situation professionnelle, la recourante travaille
actuellement pour le groupe Z.________ comme collaboratrice alimentaire. Elle a
l'opportunité poursuivre cette activité en cas de régularisation de ses
conditions de séjour (cf. lettre du 24 mars de la Z.________ et son annexe), ce
qui lui permettra, cas échéant, d'assurer son indépendance financière.
S'agissant des
circonstances de la rupture du lien conjugal, il apparaît, pour des raisons qui
ne résultent pas clairement du dossier, que la recourante a été rejetée par son
mari. Ce dernier, après avoir obtenu un divorce en Erythrée (dont la validité
est contestée par son épouse), a fait remettre à l'autorité intimée un
certificat de divorce, par l'intermédiaire de son conseil, "pour donner au
dossier des ex-époux Imam toute suite utile" (lettre du 21 mai 2003 de Me
Marti). Ces démarches ont manifestement eu pour but d'obtenir le renvoi pur et
simple de la recourante et s'assimilent à une forme de répudiation. Le tribunal
ne saurait cautionner de telles manoeuvres qui reflètent non seulement une
volonté de se débarrasser des siens, mais également de leur nuire. A cela
s'ajoute que la fille de la recourante est au bénéfice d'une autorisation
d'établissement dans le canton de Vaud. Une mesure de renvoi en Erythrée aurait
très probablement des conséquences pénibles pour elle. On conçoit mal en
particulier quelles sont ses perspectives de vie dans ce pays. Son intérêt
commande dès lors qu'elle puisse poursuivre son séjour en Suisse et, par voie
de conséquence, que sa mère puisse demeurer dans ce pays afin de s'occuper
d'elle.
En définitive, au vu
circonstances particulières du cas d'espèce, il convient de renouveler
l'autorisation de séjour de la recourante. Ce renouvellement sera toutefois
expressément subordonné à la condition que la recourante conserve son autonomie
financière et n'émarge plus à l'aide publique. En outre, l'approbation de
l'IMES doit être réservée.
7.                     Il ressort des
considérants qui précèdent que l'autorité intimée a abusé de son pouvoir
d'appréciation en révoquant l'autorisation de séjour délivrée à la recourante.
Le recours doit par conséquent être admis et la décision du SPOP annulée. Etant
donné l'issue du recours, le présent arrêt sera rendu sans frais (art. 55
LJPA). Ayant procédé par l'intermédiaire d'un mandataire professionnel,
l'intéressée a en outre droit à des dépens (art. 55 al. 1 LJPA).
Par ces motifs
le Tribunal administratif
arrête:
I.                      Le recours est
admis.
II.                     La décision du
SPOP du 28 juillet 2003 est annulée.
III.                     L'autorisation
de séjour en faveur de
X.________
, ressortissante érythréenne, née le 21
septembre 1970, sera renouvelée par le SPOP.
IV.                    Le présent
arrêt est rendu sans frais.
V.                     L'Etat de Vaud,
par la caisse du SPOP, versera à la recourante un montant de 800 (huit cents)
francs à titre de dépens.
ip/Lausanne, le 16 juillet 2004
Le
président:
Le présent arrêt est notifié :
-    à la recourante, par l'intermédiaire de l'avocate Isabelle Jaques,
-    au SPOP,
-    à l'Office fédéral de l'immigration, de l'intégration et de
l'émigration, IMES, Section Suisse Romande, Canton de Vaud, Quellenweg 9, 3003
Berne-Wabern.
Annexes pour le conseil de la recourante
:
- 3 onglets de pièces sous bordereau en
retour
Annexe pour le SPOP
:
- son dossier en retour