vd_omni · AC.2017.0129 · 2018-06-14 · fr

A.________, B.________/Municipalité de Lausanne, C.________ à X.________ | Refus de la municipalité d'autoriser la construction d'un bâtiment de sept niveaux (cinq étages sous la corniche, un étage à façades obliques avec lucarnes - ou en "brisis" - et un attique) pour motif d'intégration insuffisante et violation de la clause esthétique. Sur place, si le tribunal a effectivement pu constater le caractère relativement hétérogène du quartier, il a également pu observer que les environs immédiats de la parcelle sont constitués de bâtiments de dimensions plus modestes que le projet. Les immeubles aussi volumineux ont été construits sous un ancien PGA et ne seraient plus autorisés à l'heure actuelle, surtout depuis l'entrée en vigueur de l'ISOS pour la ville de Lausanne, ou alors sont situés sur des artères fréquentées présentant des caractéristiques différentes du quartier ici concerné. Enfin, le tribunal a pu constater que le toit du bâtiment litigieux dépasserait la ligne d'horizon relativement homogène du quartier d'au moins deux niveaux. Ainsi, au vu en particulier de la jurisprudence fédérale rendue depuis 2015, l'appréciation de l'autorité intimée, selon laquelle le projet litigieux constitue un exemple de densification trop brutale, doit être confirmée. Recours rejeté.Recours au TF rejeté dans la mesure de sa recevabilité (1C_360/2018 du 9 mai 2019).

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 14.06.2018 AC.2017.0129

S.________.________.________.________
TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du 14 juin 2018
Composition
M. Pascal Langone,
président
; M. Jean-Daniel Beuchat et M. Gilles
Grosjean Giraud, assesseurs; Mme Fabia Jungo, greffière.
Recourantes
1.
A.________
à ********
2.
B.________
à ********
toutes deux représentées par Me Nicolas
SAVIAUX, avocat à Lausanne,
Autorité intimée
Municipalité de Lausanne,
Service
de l'urbanisme, représentée par Me Olivier FREYMOND, avocat à Lausanne,
Opposants
1.
C.________
à ********
2.
D.________
à ********
3.
E.________
à ********
4.
F.________
à ********
5.
G.________
à ********
6.
H.________
à ******** d'une
part, et
7.
I.________
à ********
8.
J.________
à ********
9.
K.________
à ********
10.
L.________
à ********
11.
M.________
à ********
12.
N.________
à ********
13.
O.________
à ********
14.
P.________
à ********
15.
Q.________
à ********
16.
R.________
à ********
17.
S.________
à ********
18.
T.________
à ********
19.
U.________
à ********
20.
V.________
à ********
21.
W.________
à ********
22.
X.________
à ********
d'autre part,
les opposants 7 à 22 étant représentés
par Me Lionel ZEITER, avocat à Prilly,
Objet
Permis de
construire
Recours A.________ et consorts c/ décision de la
Municipalité de Lausanne du 7 mars 2017 refusant de lui délivrer un permis de
construire un immeuble d'habitation de 17 logements sur la parcelle n° 1'012,
promise-vendue à B.________, CAMAC 160928.
Vu les faits suivants:
A.
A.________ est propriétaire de la parcelle n° 1'012 de la Commune
de Lausanne. D'une surface de 648 m
2
, ce bien-fonds supporte un
bâtiment d'habitation (villa individuelle) d'une superficie de 130 m
2
(ECA n° 12'802), le solde de la parcelle étant en nature de place-jardin. Bordé
au nord-est par l'avenue de la Chablière et au nord-ouest par le chemin du Chasseron,
il est colloqué en zone mixte de forte densité régie par les art. 104 ss du
Règlement du plan général d'affectation approuvé par le département compétent
le 4 mai 2006 (ci-après: le RPGA).
La ville de Lausanne figure à l'inventaire fédéral
des sites construits d'importance nationale à protéger (ISOS); la parcelle
n° 1'012 se trouve dans le périmètre 54 qui est décrit comme suit:
"Extension résidentielle en
périphérie amorcée dès le déb. du 20
e
s., densification tout au long
du 20
e
s. avec d'abord l'apparition de maisons individuelles et de
maisons locatives entourées de jardin à l'allure de campagne, ayant fait place
ensuite à des immeubles des années 1930, 1950 et 1970 constr. en petite série
dans le versant, aboutissant à un secteur de bâtiments hétéroclites,
densification toujours en cours".
Une catégorie d'inventaire B/C (existence d'une
structure d'origine/existence d'un caractère spécifique d'origine) et un
objectif de sauvegarde C (indiquant l'existence d'un caractère spécifique
d'origine et préconisant la sauvegarde du caractère, le maintien de l'équilibre
entre les constructions anciennes et nouvelles ainsi que la sauvegarde
intégrale des éléments essentiels pour la conservation du caractère) sont
attribués à ce périmètre 54. On lit encore ce qui suit dans la fiche ISOS:
"A l’extrémité occidentale de
cette strate se tient en effet une extension qui présente les mêmes caractéristiques
que le secteur voisin, à savoir un tissu discontinu qui s’étend sur le coteau
et qui est structuré horizontalement par de forts axes, l’avenue d’Echallens et
l’avenue de France (54). Des dessertes secondaires quadrillent le tissu,
générant une trame orthogonale. Autre axe important, la route de Prilly crée
une échappée vers l’ouest. La seule différence réside dans le bâti, qui
présente une plus grande diversité de typologies et d’époques de construction ;
maisons individuelles et maisons locatives du début du 20
e
siècle côtoient des immeubles plus volumineux des
années 1930, 1950 et 1970 comptant jusqu’à cinq niveaux. Ils sont entourés de
jardins arborisés, laissant une belle part au vert et donnant au secteur un air
de campagne" (fiche ISOS, p. 219).
La parcelle n° 1'012 est grevée de la servitude
"Genre et hauteur des constructions" (ID007-2000/001332) à laquelle A.________
a obtenu la renonciation par les propriétaires des différents fonds dominants,
moyennant versement d'une indemnité et à la condition qu'un permis de
construire définitif et exécutoire soit délivré. A cet effet, une convention de
renonciation partielle à servitude "Genre et hauteur des
constructions" a été établie les 27 novembre 2014 et 16 janvier 2015 avec
les propriétaires des fonds dominants et comporte notamment le passage suivant:
"l) L'indemnité liée à la
radiation de la servitude est en fonction du CUS (coefficient d'utilisation du
sol) étant précisé que:
avec la servitude
, la surface maximale brute habitable serait de
726,40 mètres carrés pour un CUS d'1,220, étant précisé qu'un maximum de quatre
niveaux est admissible, et que
sans la servitude
, la surface brute habitable serait de 1'655,50
mètres carrés (y compris deux attiques de, respectivement, 210,85 et 61,40
mètres carrés) pour un CUS de 2,554, étant précisé qu'un maximum de cinq
niveaux est admissible".
B.
Par lettre du 27 novembre 2013, la Commission immobilière de la commune
de Lausanne a écrit à A.________ au sujet des possibilités constructibles de la
parcelle n° 1'012 en précisant notamment ce qui suit:
"Nous avons fait évaluer le
potentiel constructible de [la parcelle n° 1'012] en tenant compte de la
servitude "Genre et hauteur des constructions" n° 208808 qui
grève votre parcelle et vous communiquons, ci-dessous, le résultat que nous
mettons en regard d'une situation sans servitude.
Avec servitude            Sans servitude
Surface brute habitable
726.40
m
2
1'655.50 m
2
Volume constructible
2'360.80
m
3
4'828.17 m
3
Tenant compte du fait que les
fonds dominants autres que ceux appartenant à la Commune sont au nombre de 5,
il apparaît illusoire, ou pour le moins très difficile, de négocier une levée
de cette servitude qui pourrait permettre la mise en valeur maximum de la
parcelle.
Il résulte de ce qui précède que
l'immeuble qui pourrait être construit sur la parcelle grevée de la servitude
"Genre et hauteur des constructions" serait trop petit pour
intéresser la Ville de Lausanne.
Nous devons donc renoncer à une
opération éventuelle comme évoquée lors de notre dernier contact."
C.
Le 25 avril 2016, B.________, promettante-acquéreur de la parcelle
n° 1'012, a déposé une demande de permis de construire portant sur la démolition
du bâtiment ECA n° 12'802 et la construction d'un immeuble d'habitation de
dix-sept logements, avec panneaux solaires photovoltaïques en toiture et dix
places de parc à l'intérieur. Le projet comporte, sous la corniche, un
rez-de-chaussée avec quatre étages à façades verticales, puis un étage à façades
obliques avec lucarnes ("brisis") ainsi qu'un attique avec façades
verticales, ce qui correspond à 7 niveaux; la hauteur prévue à la corniche est
de 14.50 m et l'acrotère doit se situer à 20.34 mètres.
Mis à l'enquête publique du 24 mai au 23 juin 2016,
ce projet a suscité de nombreuses oppositions, dont celles de D.________ et C.________,
de F.________, de G.________, de H.________ ainsi que de I.________, J.________,
K.________, L.________, M.________, N.________, O.________, P.________, Q.________,
R.________, S.________, T.________, U.________, V.________, W.________ et X.________.
La Centrale des autorisations CAMAC a rendu le 24
juin 2016 sa synthèse (n° 160928) dont il ressort que toutes les
autorisations spéciales requises ont été délivrées par les autorités cantonales
compétentes.
D.
Par décision du 7 mars 2017, la municipalité a refusé de délivrer le
permis de construire sollicité pour les motifs suivants:
"Ainsi, considérant que:
-
la parcelle concernée est régie par les dispositions
réglementaires de la zone mixte de forte densité du PGA;
-
le bâtiment (de 17 logements) représente un volume construit
d'environ 22,5 x 12 m au sol, avec une façade de R + 4 + double attique;
la Municipalité a estimé qu'au vu
de l'environnement construit, ce gabarit (et sa matérialité) ne s'intègre pas
de manière satisfaisante dans le tissu urbain attenant, notamment avec les
villas jalonnées le long de l'avenue de la Chablière au nord-est. De surcroît,
elle constate que le volume, de forme trapézoïdale est inédit dans le quartier
de même que les façades avec de grands percements, un socle du bâtiment non
marqué et des attiques en totale inadéquation avec le reste des toitures à pans
aux alentours.
Enfin, selon l'ISOS, la parcelle
est située dans un périmètre construit avec objectif de sauvegarde C qui
préconise la sauvegarde du caractère, soit, d'une part, le maintien de
l'équilibre entre les constructions anciennes et nouvelles et, d'autre part, la
sauvegarde intégrale des éléments essentiels pour la conservation du caractère.
Or, avec le gabarit, la toiture et la matérialité envisagée, l'équilibre avec
les constructions existantes n'est pas respecté.
En conclusion, d'un point de vue urbanistique,
le projet présenté n'offre pas une qualité d'intégration satisfaisante dans le
quartier. Il s'agit ici d'un exemple de densification trop brutal [sic] qui a
motivé la Municipalité à refuser le permis de construire."
E.
Par acte commun du 6 avril 2017, A.________ et B.________ ont recouru
devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP)
contre cette décision dont elles demandent la réforme en ce sens que le permis
de construire est délivré.
Les opposantes G.________ et F.________ se sont
déterminées par lettres du 9 mai 2017, sans prendre de conclusions, de même que
l'opposante H.________ le 10 mai 2017. Les opposants D.________ et C.________
ont en outre renvoyé aux arguments développés dans leur opposition du 21 juin 2016.
Dans leur opposition commune du 21 août 2017, les opposants I.________, J.________,
K.________, L.________, M.________, N.________, O.________, P.________,
Q.________, R.________, S.________, T.________, U.________, V.________, W.________
et X.________ ont conclu au rejet du recours.
Dans sa réponse du 8 août 2017, l'autorité intimée a
conclu au rejet du recours.
Les recourantes ont répliqué le 10 octobre 2017.
L'opposante F.________ s'est encore déterminée le 20
octobre 2017.
L'autorité intimée a dupliqué le 16 novembre 2017. Les
opposants I.________, J.________, K.________, L.________, M.________, N.________,
O.________, P.________, Q.________, R.________, S.________, T.________, U.________,
V.________, W.________ et X.________ en ont fait de même par acte commun du 30
novembre 2017.
Les recourantes se sont encore déterminées le 15
décembre 2017.
Le 9 février 2018, le juge instructeur a rejeté la
réquisition tendant à l'audition d'un témoin. Le 12 février 2018, il a rejeté
la réquisition tendant à la production par l'autorité intimée de deux dossiers
relatifs aux constructions sur les parcelles n
os
174 et 175.
Une audience d'inspection locale a eu lieu le 3 mai
2018 à l'issue de laquelle le compte-rendu d'audience suivant a été établi:
"L'audience est ouverte sur
la parcelle n° 1'012. Me Saviaux produit un plan de l'itinéraire qu'il souhaite
emprunter avec le tribunal et les autres parties durant l'audience afin de
constater le caractère des constructions sises dans les environs de la
parcelle.
Les représentants de la
municipalité expliquent que s'il n'est pas contesté que le projet litigieux est
réglementaire en termes de pure police des constructions, la municipalité a
toutefois considéré que la toiture ainsi que les percements étaient peu esthétiques
et que le bâtiment projeté ne s'intégrait pas dans son environnement, en tenant
notamment compte de la forme des toitures des bâtiments sis à proximité, et
surtout de l'altitude atteinte par le bâtiment projeté par rapport aux
bâtiments voisins et à l'ensemble du quartier. Me Freymond renvoie à sa
réponse.
L'architecte explique avoir prévu
les sixième et septième niveaux du projet sous forme d'"attique sur
brisis" afin d'éviter la création d'un double attique, autorisé par le
PGA. La municipalité relève que ce genre de toiture dite mixte (ni uniquement
toiture à la Mansart, ni double attique) est extrêmement rare à Lausanne, le
cas ici concerné n'en étant que le deuxième exemple. Le PGA est au demeurant en
cours de révision et il est prévu que la possibilité de prévoir un double
attique disparaîtra.
S'agissant de la forme en plan du
bâtiment litigieux, l'architecte expose avoir cherché à maintenir une certaine
distance à l'égard en particulier du bâtiment situé à l'est tout en dégageant
de la lumière pour les bâtiments voisins, ce qui explique sa forme
trapézoïdale.
Me Saviaux indique que l'une des
architectes de la Ville a considéré que l'esthétique du projet était réussie;
les représentants de la municipalité ne contestent pas ce point mais répondent
qu'il ne s'agit que d'un préavis interne, la décision étant de la compétence de
la municipalité.
Il est constaté que la parcelle
n° 1'012 se trouve à l'intersection du chemin du Chasseron et de l'avenue
de la Chablière, de sorte que le bâtiment projeté serait particulièrement
exposé à la vue, d'autant que la parcelle est située en haut du chemin du
Chasseron (en pente). Le tribunal et les parties effectuent un tour du
quartier, en empruntant l'avenue de la Chablière, les chemins du Chasseron, des
Avelines, de Fontannaz et Aimé-Steinlen ainsi que l'avenue d'Echallens. Il est
constaté que le périmètre est constitué de bâtiments de styles hétéroclites,
certains présentant jusqu'à six niveaux. Le côté nord de l'avenue de la
Chablière est relativement homogène, construit de villas locatives de deux à
quatre niveaux, voire cinq, entourées de jardins, de part et d'autre de la
parcelle n° 1'012, qui se situe quant à elle à l'angle de l'avenue de la
Chablière et du chemin du Chasseron (côté sud de l'avenue de la Chablière); à
l'ouest de la parcelle n° 1'012, sur le côté sud de l'avenue de la Chablière,
se trouvent deux bâtiments de cinq niveaux (quatre niveaux sur rue). La maison
de maître du domaine de la Chablière n'est pas visible depuis la parcelle
n° 1'012. Selon les représentants de la municipalité, un certain nombre
des bâtiments les plus volumineux ne seraient plus autorisés à l'heure
actuelle, alors que la protection au sens de l'ISOS est entrée en vigueur le 1
er
octobre 2015 et que, s'agissant de certains bâtiments plus anciens, le PGA a
été modifié depuis leur construction. Un bâtiment sis à l'avenue de France au
nord et à l'avenue de la Chablière au sud présente même sept niveaux; il a été
autorisé avant l'entrée en vigueur de l'ISOS pour la Ville de Lausanne. Les
recourants montrent en particulier un bâtiment qu'ils ont décrit comme
"bâtiment futuriste", sur l'avenue de Montétan, et qui présente six
niveaux plus à tout le moins un attique; les représentants de la municipalité
relèvent que ce bâtiment se situe en zone de forte densité. Un autre bâtiment
sis à l'avenue d'Echallens 104A, récemment construit, présente cinq niveaux
ainsi qu'un double attique; les représentants de la municipalité considèrent
que l'environnement, caractérisé par l'artère que constitue l'avenue
d'Echallens ainsi que la présence du LEB, est différent de celui de l'avenue de
la Chablière. Un peu plus haut dans la pente, à l'avenue d'Echallens 112b, se
trouve un bâtiment récemment construit, de cinq niveaux plus double attique, à
l'amont duquel est également implanté un immeuble de six niveaux; les
représentants de la municipalité relèvent qu'ils sont tous deux implantés en
zone de forte densité.
Le tribunal se rend, avec les
représentants des parties, à l'avenue de la Chablière 40, chez l'une des
opposantes; il est constaté depuis le balcon du logement (sis au dernier étage)
que les gabarits du projet litigieux sont visibles et que celui-ci devrait
s'élever à au moins deux niveaux entiers de plus que les bâtiments voisins.
La parole n'étant plus demandée,
l'audience est levée sur place à 15h45."
Par lettre du 31 mai 2018, les recourantes ont
formulé plusieurs remarques relatives au contenu du compte-rendu s'agissant
plus précisément de la densité de la zone, de l'homogénéité de l'avenue de la
Chablière, de l'identité de l'architecte de l'autorité intimée ayant donné son
avis sur le projet, de l'emplacement à l'angle de deux rues du projet contesté,
du lien entre l'objectif de sauvegarde ISOS et la limite de hauteur et enfin de
la hauteur atteinte par le bâtiment projeté; ils ont également formé diverses
observations et produit des pièces supplémentaires. Le même jour, l'autorité
intimée a déclaré n'avoir aucune remarque à formuler. Les opposants 7 à 22 se
sont également brièvement déterminés sur le contenu du compte-rendu d'audience,
indiquant notamment qu'il serait plus pertinent de procéder à une comparaison
des altitudes atteintes par les faîtes des bâtiments plutôt qu'en nombre
d'étages, certaines parcelles ayant été creusées afin que les étages inférieurs
se situent en-dessous de la route, atténuant grandement l'effet de hauteur; ils
se sont encore déterminés par lettre du 4 juin 2018, réagissant aux
observations formulées par les recourantes. Les autres opposants ne se sont pas
déterminés.
F.
Le tribunal a délibéré et statué à huis clos.
Considérant en droit:
1.
L'autorité intimée a refusé de délivrer le permis de construire pour des
motifs liés à l'esthétique et à l'intégration du bâtiment projeté. Il n'est
pour le reste pas contesté que le projet litigieux est réglementaire sous
l'angle de la police des constructions.
a) L'art. 86 de la loi du 4 décembre 1985 sur
l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; RSV 700.11) impose à la
municipalité de veiller à ce que les constructions, quelle que soit leur
destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un
aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement
(art. 86 al. 1). Elle peut refuser le permis de construire pour des
projets susceptibles de compromettre l'aspect ou le caractère d'un site, d'une
localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de
valeur historique, artistique ou culturelle (art. 86 al. 2). Les
règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter
l'enlaidissement des localités et de leurs abords (art. 86 al. 3).
Au plan communal, le RPGA prévoit
ce qui suit:
Art.
69   Intégration des constructions
1
Les constructions, transformations ou démolitions
susceptibles de compromettre l’aspect et le caractère d’un quartier, d’un site,
d’une place ou d’une rue, ou de nuire à l’aspect d’un édifice de valeur
historique, culturel ou architectural sont interdites.
2
Les constructions, quelle que soit leur destination,
ainsi que les aménagements qui leur sont liés doivent présenter un aspect
architectural satisfaisant et s’intégrer à l’environnement.
b) Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (TF
1C_450/2008 du 19 mars 2009 consid. 2.4), une construction ou une
installation s'intègre dans l'environnement lorsque son implantation et ses
dimensions n'affectent ni les caractéristiques ni l'équilibre du site et si,
par sa forme et les matériaux utilisés, elle en respecte l'originalité. Selon
la jurisprudence, il incombe au premier chef aux autorités municipales de
veiller à l'aspect architectural des constructions; elles disposent à cet égard
d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 115 Ia 114 consid. 3d, 363 consid. 3b;
arrêt AC.2012.0032 du 24 août 2012 consid 1a et réf). Dans ce cadre, l'autorité
doit cependant prendre garde à ce que la clause d'esthétique ne vide pas
pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 115
Ia 114 consid. 3d; 114 Ia 343 consid. 4b). Certes, un projet peut être interdit
sur la base de l'art. 86 LATC ou ses dérivés quand bien même il satisferait par
ailleurs à toutes les dispositions cantonales et communales en matière de
construction. Toutefois, lorsque la réglementation applicable prévoit que des
constructions d'un certain volume peuvent être édifiées, une interdiction de
construire fondée sur l'art. 86 LATC ou ses dérivés – par exemple en
raison du contraste formé par le volume du bâtiment projeté avec les
constructions existantes – ne peut se justifier que par un intérêt public
prépondérant (ATF 115 Ia 363 consid. 3a; 115 Ia 118 consid. 3d; 114 Ia 345
consid. 4b; 101 Ia 213 consid. 6c); tel sera par exemple le cas s’il s’agit de
protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des
qualités esthétiques remarquables, qui font défaut à l’immeuble projeté ou que
mettrait en péril sa construction (ATF 101 Ia 213 consid. 6c p. 222 s; TF 1C_565/2016
du 16 novembre 2017 consid. 2.5; 1C_57/2011 du 17 octobre 2011 consid. 3.1.2 et
les réf.; arrêt AC.2011.0045 du 1
er
février 2012 consid. 2b; Benoît
Bovay et al., Droit fédéral et vaudois de la construction, 4
e
éd.,
Bâle 2010, n. 2.1.1 ad art. 86 LATC). L’autorité doit motiver sa décision en se
fondant sur des critères objectifs et systématiques – ainsi les dimensions,
l’effet urbanistique et le traitement architectural du projet –, l'utilisation
des possibilités de construire réglementaires devant apparaître déraisonnable
et irrationnelle (ATF 115 Ia 114 consid. 3d; 114 Ia 345 consid. 4b; 101 Ia
213 consid. 6c). En tous les cas, l'autorité compétente doit indiquer les
raisons pour lesquelles elle considère qu'une construction ou une installation
serait de nature ou non à enlaidir le site (TF 1C_36/2014 du 16 décembre 2014
et les références citées).
Le tribunal s’impose dès lors une certaine retenue
dans l’examen de la question de l’esthétique, en ce sens qu’il ne substitue pas
son propre pouvoir d’appréciation à celui de l’autorité municipale, mais se
borne à ne sanctionner que l’abus ou l’excès du pouvoir d’appréciation, la
solution dépendant étroitement des circonstances locales (art. 98 let. a de la
loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD; RSV 173.36];
cf. arrêt AC.2012.0032 du 24 août 2012 consid. 1a et les arrêts cités).
L’intégration d’une construction ou d’une installation à l’environnement bâti
doit être examinée sur la base de critères objectifs, sans sacrifier à un goût
ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la
subjectivité, inévitable dans toute appréciation, n’influe que dans les limites
de principes éprouvés et par référence à des notions communément admises (cf.
notamment arrêt AC.2013.0478 du 3 septembre 2014 consid. 1a/cc et les
références citées).
A cet égard, il sied encore de souligner que la
jurisprudence récente du Tribunal fédéral (depuis 2015) accorde un poids
toujours plus important à l’autonomie communale. Le Tribunal fédéral a confirmé
que l’autorité communale, qui apprécie les circonstances locales dans le cadre
d’une autorisation de construire, bénéficie d’une liberté d’appréciation
particulièrement importante que l’autorité de recours ne contrôle qu’avec
retenue. Ainsi, dans la mesure où la décision communale repose sur une
appréciation soutenable des circonstances pertinentes, l'instance de recours
doit la respecter et elle ne peut intervenir, le cas échéant substituer sa
propre appréciation à celle des autorités communales, que si celle-ci n'est
objectivement pas soutenable ou contraire au droit supérieur (voir les arrêts
du TF 1C_298/2017 du 30 avril 2018 consid. 3.1.3; 1C_493/2016 du 30 mai
2017 consid. 2.2; 1C_337/2015 du 21 décembre 2015
consid. 6.1.1; 1C_92/2015 du 18 novembre 2015 consid. 3.1.3; 1C_849/2013
du 24 février 2015 consid. 3.1.2; 1C_150/2014 du 6 janvier 2015 consid. 2.
cités in AC.2015.0269 du 16 août 2016 consid. 3e).
c) L’inscription d’un objet d’importance nationale
dans un inventaire fédéral indique que cet objet mérite spécialement d’être
conservé intact ou en tout cas d’être ménagé le plus possible, y compris au
moyen de mesures de reconstitution ou de remplacement adéquates (art. 6
al. 1 de la loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la
nature et du paysage [LPN; RS 451]). Lorsqu’il s’agit de l’accomplissement
d’une tâche de la Confédération, la règle selon laquelle un objet doit être conservé intact dans les conditions fixées par l’inventaire ne souffre
d’exception que si des intérêts équivalents ou supérieurs, d’importance
nationale également, s’opposent à cette conservation (art. 6 al. 2 LPN). Cette
règle ne s’applique que si une tâche de la Confédération est en cause, comme l’al. 2 l’indique clairement. En cas de tâches cantonales
ou communales, la protection des sites construits est assurée par le droit
cantonal ou communal pertinent, notamment par le plan directeur et les plans
d’affectation communaux. Les cantons et les communes ont ainsi l’obligation de
prendre en compte les objectifs de protection poursuivis par l’ISOS lors de
l’adoption d’un nouveau plan d’affectation (TF 1C_188/2007 du 1
er
avril 2009, in DEP 2009 p. 509).
A contrario, les objectifs de l'ISOS selon
l'Ordonnance fédérale du 9 septembre 1981 (OISOS; RS 451.12), ne sont pas
directement applicables lorsque, comme en l’espèce, le litige concerne l’octroi
d’un permis de construire. Ils pourront toutefois être pris en considération
dans le cadre de l’interprétation des dispositions cantonales et communales
pertinentes, notamment celles relatives à la clause d’esthétique.
L'évaluation de la valeur d'un objet dans le cadre des
procédures d'établissement des inventaires fédéraux et cantonaux constitue en
effet un élément d'appréciation à disposition de l'autorité communale pour
statuer sur l'application de la clause d'esthétique selon l'art. 86 LATC
(arrêts AC.2014.0389 du 15 décembre 2015 consid. 8a; AC.2014.0166 du 17 mars
2015 consid. 2a/bb; AC.2013.0175 du 10 décembre 2013 consid. 2f; AC.2010.241 du 16 novembre 2011 consid. 3c).
Cette répartition des compétences
découle directement de la disposition constitutionnelle relative à la
protection de la nature et du patrimoine (art. 78 de la Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 [Cst.; RS 101]) (cf. TF
1A.142/2004 du 10 décembre 2004, in RDAF 2006 629; arrêts
AC.2015.0089 du 11 novembre 2015 consid. 3a/dd;
AC.2014.0166 précité consid. 2a/bb;
AC.2010.0127 du 6 janvier 2011).
d) En l'espèce, Lausanne est inscrite en tant que
ville à l'inventaire fédéral des sites construits d'importance nationale à
protéger (ISOS); la parcelle n° 1'012 est intégrée dans le périmètre 54
auquel est attribué l'objectif de sauvegarde "C", qui préconise "la
sauvegarde du caractère", "le maintien de l'équilibre entre les
constructions anciennes et nouvelles" ainsi que "la sauvegarde
intégrale des éléments essentiels pour la conservation du caractère". La
parcelle n° 1'012 se trouve dans le périmètre 54 qui est décrit comme
suit:
"Extension résidentielle en
périphérie amorcée dès le déb. du 20
e
s., densification tout au long
du 20
e
s. avec d'abord l'apparition de maisons individuelles et de
maisons locatives entourées de jardin à l'allure de campagne, ayant fait place
ensuite à des immeubles des années 1930, 1950 et 1970 constr. en petite série
dans le versant, aboutissant à un secteur de bâtiments hétéroclites,
densification toujours en cours".
aa) L'autorité intimée a notamment considéré dans la
décision attaquée que d'un point de vue urbanistique, le projet litigieux
n'offrait pas une qualité d'intégration satisfaisante dans le quartier et qu'il
s'agissait d'un exemple de densification trop brutale, qui avait motivé son
refus. Dans ses écritures, elle a relevé que les bâtiments érigés à proximité
immédiate de la parcelle n° 1'012 sont des villas ou des petits immeubles
de quatre étages et rez-de-chaussée sous la corniche, au plus; les toitures des
bâtiments proches sont homogènes, étant, pour la plupart, à quatre pans, avec
parfois des lucarnes à deux pans. Les représentants de la municipalité ont
encore précisé lors de l'inspection locale que le bâtiment projeté ne
s'intégrait pas dans son environnement non seulement à cause da forme de la
toiture mais surtout en raison de l'altitude atteinte par le bâtiment projeté par
rapport aux immeubles voisins. Il a été souligné que les sixième et septième
niveaux sous la forme "d'attique sur brisis" en lieu et place d'un
double attique constituait une toiture dite mixte qui était extrêmement rare à
Lausanne pour ne pas dire insolite.
Quant aux recourantes, elles relèvent notamment le
caractère hétérogène du quartier – dûment documenté au moyen d'un dossier
photographique fourni –, la présence de nombreux bâtiments massifs et
imposants, sans aucune qualité esthétique ou remarquable, la présence de
plusieurs bâtiments de style moderne, voire "futuriste" s'agissant
d'un immeuble de six niveaux plus attique sis avenue de France 63 et donnant également
sur le chemin de Montétan. Elles font également valoir que le projet litigieux
s'inscrit dans le souci du législateur de densifier le tissu bâti, qui répond à
un objectif majeur de l'aménagement du territoire.
bb) L'inspection locale a permis au tribunal de
céans de constater que la parcelle n° 1'012, située en zone mixte de forte
densité, se trouve à l'intersection du chemin du Chasseron (axe nord-est/sud-ouest)
et de l'avenue de la Chablière (axe nord-ouest/sud-est), de sorte que le bâtiment
projeté serait particulièrement exposé à la vue, d'autant que la parcelle est
située à l'amont du chemin du Chasseron (en pente). Le périmètre est constitué
de bâtiments de styles hétéroclites, certains présentant jusqu'à six niveaux.
Aux abords immédiats de la parcelle n° 1'012, le côté Nord de l'avenue de
la Chablière – la parcelle n° 1'012 étant située sur son côté Sud – est
relativement homogène, construit de villas locatives de deux à quatre niveaux,
voire cinq, entourées de jardins; à l'ouest de la parcelle n° 1'012, sur
le côté Sud de l'avenue de la Chablière, se trouvent deux bâtiments de cinq
niveaux (quatre niveaux sur rue). La maison de maître du domaine de la
Chablière n'est toutefois pas visible depuis la parcelle n° 1'012.
Plus loin, un bâtiment sis à l'avenue de France au
nord et à l'avenue de la Chablière au sud présente même sept niveaux. Les
recourantes montrent en particulier un bâtiment qu'ils ont décrit comme
"bâtiment futuriste", sur l'avenue de Montétan, et qui présente six
niveaux plus à tout le moins un attique. Un autre bâtiment sis à l'avenue
d'Echallens 104A, récemment construit, présente cinq niveaux ainsi qu'un double
attique; les représentants de la municipalité considèrent que l'environnement,
caractérisé par l'artère que constitue l'avenue d'Echallens ainsi que la
présence du LEB, est différent de celui de l'avenue de la Chablière. Un peu
plus haut dans la pente, à l'avenue d'Echallens 112b, se trouve un bâtiment
récemment construit, de cinq niveaux plus double attique, à l'amont duquel est
également implanté un immeuble de six niveaux. Enfin, le tribunal s'est rendu,
avec les représentants des parties, à l'avenue de la Chablière 40, au domicile
de l'une des opposantes, d'où il a été constaté depuis le balcon du logement
sis au dernier étage que les gabarits du projet litigieux étaient visibles et
que celui-ci devrait s'élever à une altitude correspondant à au moins deux
niveaux de plus que les bâtiments voisins, ce qui correspond à l'étage
d'attique ainsi que l'étage à façades obliques avec lucarnes ("brisis").
cc) Si le tribunal a effectivement pu constater le
caractère relativement hétérogène du quartier, il a également pu observer que
les environs immédiats de la parcelle n° 1'012 sont constitués de
bâtiments de dimensions plus modestes que le projet litigieux, qui prévoit en
tout sept niveaux (y compris  un niveau en brisis et un niveau en attique).
Comme les recourantes l'ont elles-mêmes relevé, un groupe de villas sises au
Nord de la parcelle n° 1'012, de l'autre de l'avenue de la Chablière ne
sont pas colloquées en zone de forte densité mais sont incluses dans le
périmètre du plan partiel d'affectation n° 503 (approuvé par le Conseil
d'Etat le 14 mai 1968), autorisant certes le remplacement des villas existantes
par des immeubles à toit plat, mais de 4 niveaux au maximum. Lors de la visite
des lieux, la municipalité a du reste indiqué qu'un certain nombre de bâtiments
très volumineux construits bien avant l'entrée en vigueur du PGA actuel (2006) ne
seraient plus autorisés à l'heure actuelle, surtout depuis l'entrée en vigueur
de l'ISOS pour la Ville de Lausanne (octobre 2015). Quant à d'autres immeubles
aussi volumineux que le projet litigieux construits récemment, ils sont situés sur
des artères fréquentées, comme c'est le cas de l'avenue d'Echallens ou de
l'avenue de Montétan, qui présentent des caractéristiques différentes de celles
du quartier de la Chablière, si bien qu'ils ne peuvent pas être comparés à
celui-ci.
En outre, le tribunal a pu constater que le toit du
bâtiment litigieux dépasserait la ligne d'horizon relativement homogène du
quartier d'au moins deux niveaux; si les niveaux concernés sont, comme le
relèvent les recourantes, l'étage du brisis et celui de l'attique, et ne
représentent ainsi pas des étages complets en plan, il n'en demeure pas moins
que l'altitude totale atteinte par le projet litigieux serait largement
supérieure à celle des autres  immeubles existants situés à proximité immédiate
de la parcelle litigieuse. Ainsi, au vu en particulier de la jurisprudence
fédérale rendue depuis 2015, l'appréciation de l'autorité intimée, selon
laquelle le projet litigieux constitue un exemple de densification trop
brutale, doit être confirmée. Peu importe sur ce point que la responsable
adjointe du service d'architecture de l'autorité intimée ait considéré que
l'esthétique du projet était réussie; comme l'ont relevé ses représentants lors
de l'inspection locale, il s'agit uniquement d'un préavis interne, la décision
quant à elle étant de la compétence de la municipalité.
Compte tenu de l'ensemble des circonstances exposées
ci-dessus, l'autorité intimée n'a pas excédé son large pouvoir d'appréciation
en refusant de délivrer le permis de construire pour défaut d'intégration du
projet dans l'environnement bâti proche. La décision attaquée repose ainsi sur une
appréciation soutenable des circonstances locales.
Dès lors que la décision attaquée doit être
confirmée, point n'est besoin d'examiner les autres griefs soulevés par les opposants
à l'encontre du projet litigieux.
2.
Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté et la
décision attaquée, confirmée. Succombant, les recourantes supportent les frais
de justice ainsi que des dépens en faveur de l'autorité intimée ainsi qu'en
faveur de ceux parmi les opposants qui ont procédé avec l'assistance d'un
avocat (art. 49, 55, 91 et 99 de la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative [LPA-VD; RSV 173.36]).
Par
ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 7 mars 2017 par la Municipalité de Lausanne est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 3'000 (trois mille) francs est mis à la
charge des recourantes A.________ et B.________, solidairement entre elles.
IV.
Les recourantes A.________ et B.________, débitrices solidaires,
verseront à la Commune de Lausanne une indemnité de 3'000 (trois mille) francs
à titre de dépens.
V.
Les recourantes A.________ et B.________, débitrices solidaires,
verseront aux opposants I.________ et consorts (n
os
7 à 22),
créanciers solidaires, une indemnité de 3'000 (trois mille) francs à titre de
dépens.
Lausanne, le 14 juin 2018
Le
président:
La
greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000
Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des
articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss
LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les
motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit. Les
pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour
autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision
attaquée.