vd_omni · PE.2020.0084 · 2020-07-15 · fr

A.________ /Service de la population (SPOP) | Rejet du recours manifestement mal fondé contre le refus du SPOP de renouveler l'autorisation de séjour d'un ressortissant brésilien, né en 1997, arrivé en Suisse à l'âge de huit ans pour vivre auprès de sa mère. Condamné en juillet 2017 pour mise en danger de la vie d'autrui, tentative de menaces, infraction à la LArm et infraction à la LStup commises avant le 1er octobre 2016 à une peine privative de liberté de trois ans, le recourant réalise les motifs de révocation prévus par l'art. 62 al. 1 let. b et c LEI. Par ailleurs, il dépend de l'aide sociale (art. 62 al. 1 let. e LEI). L'intérêt public à son éloignement l'emporte manifestement sur son intérêt privé à rester en Suisse, son intégration n'étant de loin pas réussie, notamment du point de vue professionnel. Il n'entretient des liens étroits avec aucun de ses deux enfants et n'a jamais contribué à leur entretien.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 15.07.2020 PE.2020.0084

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du
15 juillet 2020
Composition
M. Laurent Merz,
président
; M. Guy Dutoit et M. Jean-Marie
Marlétaz, assesseurs; Mme Marlène Antonioli, greffière.
Recourant
A.________,
à ********, représenté
par Me Matthieu GENILLOD, avocat à Lausanne,
Autorité intimée
Service de la population (SPOP),
à
Lausanne,
Objet
Refus de délivrer
Recours A._______ c/ décision du Service de la population
(SPOP) du 11 février 2020 refusant le renouvellement de son autorisation de
séjour et prononçant son renvoi de Suisse.
Vu les faits suivants:
A.
A._______, ressortissant brésilien né le ******** 1997, est arrivé en
Suisse à l'âge de huit ans, selon ses déclarations, pour vivre auprès de sa
mère. Le 1
er
décembre 2008, il s'est vu octroyer une autorisation de
séjour valable jusqu' au 30 novembre 2009, sa mère vivant alors en couple en
Suisse. Cette autorisation a été régulièrement renouvelée, la dernière fois jusqu'au
27 juin 2017.
B.
A._______ a suivi sa scolarité obligatoire à ********, jusqu'à l'âge de
16 ans, où il a obtenu un certificat de fin de scolarité. Après avoir suivi une
année de cours à l'OPTI (Office de perfectionnement scolaire, de transition et
d'insertion), il a effectué deux ans d'apprentissage en qualité de constructeur
métallique, sans obtenir de CFC. A partir du mois de novembre 2015, il a
bénéficié de l'aide sociale (cf. document intitulé "décompte bénéficiaire
chronologique" du 3 décembre 2018 au dossier).
C.
Par jugement du tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Côte du
24 juillet 2017, A._______ a été condamné pour mise en danger de la vie
d'autrui, tentative de menaces, infraction et contravention à la loi fédérale du
20 juin 1997 sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (LArm; RS
514.54), infraction et contravention à la loi fédérale du 3 octobre 1951 sur
les stupéfiants (LStup; RS 812.121) et usage abusif de plaques de contrôle, notamment
à une peine privative de liberté de trois ans, sous déduction de 307 jours de
détention avant jugement, dont 18 mois avec sursis pendant 5 ans; une
assistance de probation a été ordonnée pour la durée du délai d'épreuve. Il
ressort de ce jugement que le 19 septembre 2016, le recourant a menacé avec une
arme un homme avec lequel il avait eu un échange téléphonique houleux la veille,
et tiré deux coups de feu en direction du sol à côté des pieds de la victime. Par
ailleurs, entre le 1
er
mars 2016 à tout le moins et son
interpellation le 21 septembre 2016, il s'est adonné à un trafic de marijuana,
vendant à diverses connaissances au minimum 40 grammes de cette substance par
semaine, ce qui lui a procuré un chiffre d'affaire d'au moins 11'160 francs et
un bénéfice d'au moins 2'900 francs, lequel lui permettait notamment de
subvenir à sa consommation personnelle.
Le passage suivant est extrait du jugement:
"
La culpabilité
de
A._______
est lourde. Certes, il n'a
pas de casier judiciaire, mais il s'est vu condamner à trois reprises en 2012,
2014 et 2015 par le Tribunal des Mineurs, notamment pour des mêmes types
d'infraction, à savoir la Loi fédérale sur les armes et la Loi fédérale sur les
stupéfiants, que celles pour lesquelles il est jugé aujourd'hui. Au lieu de
faire appel à la force publique pour régler ses problèmes avec le milieu, il a
voulu se transformer en caïd, s'armant d'un revolver et n'hésitant pas à en
faire usage pour des motifs futiles. A charge, il faut tenir compte également
du concours d'infractions. Son comportement en prison n'est pas bon. Il a été
sanctionné disciplinairement à plusieurs reprises. On n'ira cependant pas
jusqu'à lui tenir rigueur de la sentence prononcée le 10 juillet 2017, puisque
la décision n'a été versée au dossier qu'après la fin des débats. A décharge,
on retiendra son jeune âge et une certaine immaturité qui vont de pair. C'est
certes la première fois que le prévenu se retrouve devant le Tribunal pénal des
adultes, mais il n'apparaît clairement pas possible, si tant est que la peine
devait être compatible avec un sursis complet, d'en faire bénéficier un prévenu
qui fait usage de son arme à feu dans de telles conditions. De toute manière,
compte tenu de l'ensemble des circonstances, la peine à prononcer est incompatible
avec l'octroi d'un sursis complet. En revanche, notamment en raison du jeune
âge du prévenu, c'est une peine compatible avec le sursis partiel qui sera
prononcée, peine qui sera ainsi légèrement inférieure à celle requise par le
Parquet. La gravité des fautes commises par le prévenu enjoint le tribunal à
fixer la durée de la peine à la moitié de la peine qui sera prononcée. Pour
être sûr de cadrer de la meilleure des façons le prévenu pour qu'il évite la
récidive, la durée du délai d'épreuve du sursis partiel sera du maximum prévu
par la loi. De plus, pour donner l'opportunité à ce jeune prévenu de mieux
redémarrer dans la vie, le sursis sera conditionné à une assistance de
probation de manière à ce qu'il reçoive l'aide nécessaire pour trouver une
formation et une activité lucrative correspondant à ses capacités et attentes.
"
D.
Le 12 janvier 2018, le Service de la population (ci-après: le SPOP) a
informé A._______ du fait qu'au vu de sa condamnation pénale, le SPOP avait l'intention
de refuser de prolonger son autorisation de séjour et prononcer son renvoi de
Suisse. Il lui a imparti un délai pour se déterminer.
E.
Le 14 mars 2018, A._______ a été libéré.
F.
Par écriture de son (ancien) mandataire du 16 avril 2018, A._______ a
indiqué au SPOP qu'il effectuait un stage dans le domaine de la construction
métallique auprès de B._______ et qu'il désirait reprendre un apprentissage
dans ce domaine pour obtenir son CFC. Il a produit cinq lettres qu'il a
adressées le 11 février 2018 à des entreprises de la région pour obtenir une
place d'apprentissage, ainsi que des lettres de soutien de sa famille, de sa
compagne et d'amis proches, écrites entre le 25 janvier et le 8 février 2018,
qui attestent qu'il n'a plus de liens avec son pays d'origine, que sa famille
et ses amis vivent en Suisse et qu'il n'est pas une personne dangereuse. Il a
demandé à pouvoir être entendu personnellement par le SPOP.
Le 20 avril 2018, le SPOP a informé A._______ du
fait qu'il ne procéderait pas à son audition personnelle et lui a imparti un
délai au 16 mai 2018 pour compléter ses déterminations.
Dans le délai imparti, A._______ a relevé, le 16 mai
2018, qu'il parle mal portugais et qu'il sait à peine écrire dans cette langue.
Il a indiqué que son père est décédé en 2011 au Brésil et qu'à part sa grand-mère
qui est âgée et malade, il ne connaît plus personne dans son pays d'origine, où
il n'est plus jamais retourné depuis son départ, alors que toute sa famille,
dont en particulier sa mère, son oncle, sa fiancée, ses demi-frères et sa demi-sœur
vivent en Suisse. S'agissant de sa condamnation pénale, il a fait valoir qu'il
convenait de tenir compte de son jeune âge et du fait qu'il avait eu à l'époque
de mauvaises fréquentations et qu'il consommait de la marijuana. Selon lui, le
renvoyer au Brésil serait totalement disproportionné par rapport à l'intérêt
public en jeu. Il a réitéré son désir d'être entendu personnellement par le
SPOP. Il a produit une lettre écrite par B._______ le 1
er
mai 2018
de laquelle il ressort que cette entreprise est prête à lui proposer un contrat
d'apprentissage pour la rentrée 2018 et lui offre dans l'intervalle un contrat
de job-vacances.
G.
Le 27 juin 2018, A._______ a annoncé son arrivée dans une autre commune
et demandé le renouvellement de son autorisation de séjour, respectivement une autorisation
d'établissement.
Le 11 février 2019, le SPOP a demandé à l'intéressé
de lui transmettre tous justificatifs concernant sa situation financière.
Le 12 juin 2019, le SPOP a relevé qu'une procédure
de reconnaissance en paternité avait été ouverte contre A._______ en date du 5
mars 2019. Il lui a imparti un délai au 12 juillet 2019 pour indiquer notamment
s'il avait l'intention de faire ménage commun avec la mère de l'enfant ou
d'entamer une procédure de mariage avec cette dernière.
N'ayant pas reçu de réponse d'A._______, le SPOP lui
a, par lettres successives des 28 août, 22 octobre et 2 décembre 2019, imparti trois
nouveaux délais pour réagir en l'avertissant qu'en l'absence de réponse de sa
part, le SPOP considérerait ne pas être en mesure de déterminer si les
conditions pour prolonger son autorisation de séjour étaient réunies.
A._______ n'a jamais réagi.
Par décision du 11 février 2020, notifiée le 27
février 2020 à A._______, le SPOP a refusé de renouveler l'autorisation de
séjour en faveur de l'intéressé et lui a imparti un délai de 30 jours pour
quitter la Suisse. Le SPOP a notamment relevé qu'il n'était pas en mesure de
déterminer si les conditions pour prolonger l'autorisation de séjour d'A._______
par regroupement familial étaient remplies.
H.
Par ordonnance du 12 mars 2020, la juge d'application des peines a
maintenu l'assistance de probation concernant A._______, mais a réduit la durée
du mandat d'un an et fixé le terme au 24 juillet 2021.
Les passages suivant sont extraits de cette
ordonnance:
" R
[réd.: l'intéressé]
:
Cela serait vraiment du gâchis de lever l'assistance de probation. Je ne me
débrouille pas tout seul, donc si en plus on m'enlève ça, je ne vais pas m'en
sortir. Je sais que je me suis louvoyé pendant 18 mois. Ma situation
personnelle est compliquée. Ma copine m'a trompé. Je l'ai trompé et ensuite
cela s'est compliqué. J'ai fait une sorte de burn-out, des crises de panique.
[...]
Q: Expliquez-moi pourquoi l'Etat continuerait-il à vous
soutenir?
R: J'en ai besoin. La dame de la probation m'a beaucoup
soutenu sur le plan psychologique et moral. S'agissant du travail, j'ai arrêté
depuis octobre 2019. J'étais dans la construction métallique, mais j'ai eu une
opération de l'appendicite, et ils m'ont remercié. Pour vous répondre, j'étais
intérimaire. J'ai touché le social, le CSR de Lausanne. J'étais en
apprentissage jusqu'en mars 2019. Il y avait les deux enfants qui allaient
arriver alors je me suis dit que j'allais travailler pour mettre de l'argent de
côté. Ce n'était pas une bonne idée, c'est là que la dégringolade a commencé.
Au final, quand on n'a pas de diplôme, il est difficile de trouver un travail
dans mon domaine, la construction métallique. Tout ce que je trouve, c'est du
travail intérimaire.
Q: Quelle est votre situation personnelle?
R: Je vis à l'Hôtel ********, j'ai une chambre payée par
l'Etat. Je suis célibataire. J'ai fait un test ADN pour mon fils. Pour ma
fille, je n'ai pas pu le faire. Pour l'instant, le travail, c'est très
compliqué. Pour vous répondre, je ne sors pas le soir. Pour vous répondre, la
journée, je ne sors pas de la maison, sauf pour des rendez-vous, je joue à la
console, etc. Depuis la prison, je reste assez confiné chez moi. Je précise que
de janvier à mars 2020, j'ai fait deux mois de bénévolat, à coup de deux à
trois fois par semaine, à la Soupe populaire.
Q: Pourquoi ne prenez-vous pas contact avec la FVP et ne
respectez-vous pas les rendez-vous, étant donné que vous indiquez avoir besoin
de cette structure?
R:Je sais qu'il y avait des rendez-vous, mais parfois ils
tombaient durant les heures de travail, parfois cela me sortait de la tête. Mon
problème, c'est que je n'appelle pas pour prévenir. Parfois, j'avais peur d'y
aller car j'avais trop loupé.
[...]
J'ai beaucoup regretté d'avoir raté ces rendez-vous. Depuis
décembre, je me reprends et cela va mieux. Je n'ai pas manqué les rendez-vous
depuis décembre. On a mis en place un projet, je devais commencer une école, je
devais aller à un entretien, mais la dame était malade. Après discussion, je
suis conscient des conséquences d'une éventuelle récidive.
[...]"
I.
Par acte rédigé par son mandataire actuel le 27 mars 2020, A._______ a
recouru contre la décision du SPOP devant la Cour de droit administratif et
public du Tribunal cantonal (CDAP). Il conclut principalement à ce que son
autorisation de séjour soit prolongée et subsidiairement à l'annulation de la
décision attaquée et au renvoi de la cause au SPOP pour nouvelle décision dans
le sens des considérants. Il requiert également l'octroi de l'assistance
judiciaire. Il fait valoir qu'il est arrivé en Suisse à l'âge de huit ans et
que depuis près de 15 ans, il n'est plus jamais retourné dans son pays d'origine,
où ne réside aucune personne de sa famille. Sans autre précision, il déclare
encore être le père de deux enfants en Suisse, dont C._______, né le 16 juin
2019. A ce sujet, il produit une copie d'un rapport de test de filiation daté
du 28 janvier 2020 duquel il ressort qu'il serait le père du garçon prénommé.
Le 30 mars 2020, le juge instructeur a accusé
réception de ce recours. Il a informé le recourant du fait qu'il ne serait pas
statué sur sa requête d'assistance judiciaire avant l'obtention de sa part du
formulaire prévu à ce sujet dûment rempli et muni des pièces justificatives
nécessaires. Le juge instructeur a demandé au SPOP de lui transmettre ses
dossiers complets concernant le recourant et, si possible, concernant son fils
présumé, C._______, et la mère de cet enfant.
Le 2 avril 2020, le SPOP a transmis au tribunal le
dossier du recourant. Il a indiqué qu'il n'était pas en mesure de transmettre
le dossier de la mère de C._______, car cette dernière, au bénéfice d'une
autorisation d'établissement, a quitté le canton de Vaud le 1
er
juillet 2008 pour s'établir dans celui de Fribourg. Il a ajouté qu'il n'avait
aucun dossier concernant C._______.
Le 15 avril 2020, le juge instructeur a transmis le
dossier du SPOP au recourant et lui a imparti un délai au 6 mai 2020 pour
compléter son recours et indiquer, si possible pièces à l'appui, en particulier
tous les éléments de fait sur lesquels il entendait fonder son droit de séjour.
Le juge instructeur l'a invité à produire un curriculum vitae complet et
détaillé ainsi que copie de son dernier certificat scolaire, de tous ses
certificats de formation et professionnels et de ses contrats de travail
actuels. Il l'a encore enjoint de se prononcer en détail sur ses liens avec ses
enfants depuis leurs naissances, ainsi que sur son parcours scolaire et
professionnel, en rendant le recourant attentif au fait que la procédure est en
principe uniquement écrite, ainsi qu'à son devoir de collaboration à
l'.ablissement des faits.
Le 20 mai 2020, le recourant a relevé qu'il était le
père de deux enfants, une fille, D._______, née le 21 mars 2019 et un fils, C._______,
né le 16 juin 2019. Il a précisé qu'il avait formé un couple avec la maman de
sa fille jusqu'en janvier 2020 et qu'ils avaient entamé des démarches auprès de
l'Etat civil pour que sa paternité soit reconnue, mais qu'ils avaient
interrompu ces dernières, car il leur manquait des documents. Il a ajouté que
depuis leur séparation, il avait pu voir sa fille une dizaine de fois et que la
mère de sa fille lui demandait de la reconnaître s'il voulait la voir.
S'agissant de son fils, il a indiqué qu'il ne l'avait encore jamais rencontré,
la mère de ce dernier souhaitant que sa paternité soit d'abord établie. Le
recourant a précisé qu'il souhaitait reconnaître ses deux enfants et obtenir un
droit de visite, et qu'il était prêt à assumer ses obligations financières de
père, dès que sa situation économique le lui permettrait. Il a fait valoir que
l'intérêt de ses enfants était que leur père puisse rester en Suisse auprès
d'eux. Il a réitéré sa demande d'être entendu par le tribunal, afin de pouvoir
détailler sa situation actuelle et les démarches de reconnaissance entreprises.
Il a produit une copie de son bulletin de notes intermédiaire CFC daté du 4
février 2019 duquel il ressort qu'il a réalisé une moyenne générale de 3,8. Il
a également transmis un contrat de travail conclu le 12 avril 2019 avec un
établissement public l'engageant pour une durée indéterminée comme garçon de
buffet pour un salaire mensuel brut de 3'470 francs, un contrat de mission daté
du 9 juillet 2019 qui atteste qu'il a été engagé pour travailler pour E._______
en qualité d'aide-monteur échafaudage à compter du 26 juin 2019 pour un salaire
horaire brut de 29 francs et des copies de ses fiches de salaire qui montrent
qu'il a travaillé pour cette entreprise jusqu'au 28 juillet 2019, ainsi qu'un
contrat de mission daté du 16 août 2019 qui atteste qu'il a été engagé pour
travailler pour F._______ en qualité d'aide-serrurier/ constructeur métallique
à compter du 19 août 2019 pour une durée maximum de trois mois et un salaire
horaire brut de 31 francs et une copie de ses deux fiches de salaire qui
montrent qu'il a réalisé entre le 19 août et le 1
er
septembre 2019
un salaire net de 2'123 francs. Il a également produit, selon les termes de son
mandataire, une "ébauche d'un curriculum vitae" où il indique, dans
l'ordre retenu, les langues "
Portugais, Français et Espagnol
".
Le 26 mai 2020, le juge instructeur a transmis une
copie de l'écriture du recourant du 20 mai 2020 et de ses annexes au SPOP. Il a
indiqué au recourant qu'il ne pouvait pas exiger d'être entendu oralement et
que le tribunal n'avait pas prévu de le faire. Il a imparti au recourant un
délai non prolongeable d'ici au 9 juin 2020 pour compléter ses explications,
pièces à l'appui.
Le 9 juin 2020, le recourant a indiqué qu'il
participait à une mesure de transition auprès de la fondation ******** et qu'il
espérait pouvoir trouver du travail afin d'assumer ses obligations d'entretien
envers ses deux enfants. Il a produit la copie de deux contrats intitulés
contrats sur la mesure standard de transition datés du 24 avril 2020 portant
sur des mesures d'insertion "********" se déroulant du 18 mai 2020 au
30 juillet 2020, respectivement du 3 août 2020 au 31 juillet 2021. Il a
également transmis le formulaire d'assistance judiciaire dûment rempli auquel
il a joint des relevés bancaire pour la période du 13 janvier 2020 au 30 avril
2020; il a expliqué avoir demandé l'assistance sociale. Il ressort des relevés
bancaires que le recourant a bénéficié chaque mois de versements d'un peu moins
de 1'150 francs de la part de la Commune de Lausanne.
Une copie de ces documents (sauf ceux pour
l'assistance judiciaire) a été transmise au SPOP le 10 juin 2020, étant précisé
que la cause était gardée pour être jugée selon l'état du rôle, sous réserves
d'éventuelles mesures d'instruction complémentaires ordonnées par la Cour.
Considérant en droit:
1.
Déposé dans le délai de 30 jours fixé par l'art. 95 de la loi vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
le recours est intervenu en temps utile. Il respecte au surplus les conditions
formelles énoncées à l'art. 79 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99
LPA-VD, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière.
2.
Le recourant requiert son audition.
a) Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti
par les art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale du 18 avril 1999 (Cst.; RS
101) et 27 al. 2 de la Constitution du 14 avril 2003 du Canton de Vaud (Cst-VD;
BLV 101.01), comprend notamment le droit pour l'administré d'offrir des preuves
pertinentes, d'obtenir qu'il y soit donné suite et de participer à
l'administration des preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur
son résultat, lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF
140 I 285 consid. 6.3.1 et les références). Les garanties ancrées aux
art. 29 al. 2 Cst et 27 al. 2 Cst-VD ne comprennent toutefois pas le
droit d'être entendu oralement (ATF 140 I 68 consid. 9.6.1; TF 2D_51/2018 du 17
janvier 2019 consid. 4.1; CDAP PE.2018.0208 du 29 mai 2019 consid. 3).
Devant la cour de céans, la procédure est en
principe écrite (art. 27 al. 1 LPA-VD). Aux termes de l'art. 34 LPA-VD, les
parties participent à l'administration des preuves (al. 1) et peuvent notamment
présenter des offres de preuve (al. 2 let. d) - telles que leur audition (cf.
art. 29 al. 1 let. a LPA-VD). L'autorité n'est toutefois pas liée par les
offres de preuve formulées par les parties (art. 28 al. 2 LPA-VD; cf. ég. art.
34 al. 3 LPA-VD); de jurisprudence constante en effet, le droit d'être entendu
n'empêche pas l'autorité de mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves
administrées lui ont permis de former sa conviction et que, procédant d'une
manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont
encore proposées, elle a la certitude que ces dernières ne pourraient l'amener
à modifier son opinion (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et les références; TF 2C_954/2018
du 3 décembre 2018 consid. 5; CDAP PE.2018.0208 précité).
b) En l'occurrence, le recourant a eu l'occasion
d'exposer à plusieurs reprises par écrit au cours de la présente procédure les
éléments qu'il estimait importants. Par ailleurs, tant le SPOP que le juge
instructeur ont rendu le recourant attentif à son devoir de collaboration et
lui ont indiqué les renseignements pertinents à transmettre pour que son cas
puisse être analysé de façon complète et précise. Le recourant n'a toutefois
pas réagi aux demandes du SPOP. Il n'a pas non plus été très collaborant devant
le tribunal; il a notamment produit une ébauche de curriculum vitae très
sommaire.
I
l apparaît toutefois que le
dossier est suffisamment complet pour que le tribunal puisse statuer, de sorte
qu'il n'est pas donné suite à la mesures d'instruction sollicitée par le
recourant.
3.
La réglementation du séjour du recourant, ressortissant brésilien, est
soumise à la loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et
l'intégration (LEI; RS 142.20, intitulée loi fédérale sur les étrangers
[LEtr] jusqu'au 31 décembre 2018).
D'après l'art. 126 al. 1 LEI, dont la teneur est
identique à celle de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes déposées avant
l'entrée en vigueur de la loi sont régies par l'ancien droit. Dès lors que la
demande de renouvellement de séjour du recourant a été déposée avant le 1
er
janvier 2019, il convient d'appliquer à la présente cause les dispositions de
la loi en vigueur avant cette date (TF 2C_1072/2019 du 25 mars 2020 consid.
7.1; 2C_146/2020 du 24 avril 2020 consid. 8).
4.
Le litige porte sur le refus de renouveler l'autorisation de séjour du
recourant.
a) Conformément à l’art. 33 LEI, dont la teneur n'a
pas changé au 1
er
janvier 2019, l’autorisation de séjour est
octroyée pour un séjour de plus d’une année, dont le but est déterminé. Sa
durée de validité est limitée, mais peut être prolongée s’il n’existe aucun
motif de révocation au sens de l’art. 62 al. 1 LEI (al. 3).
Selon l’art. 62 al. 1 let. b LEI l’autorité
compétente peut révoquer une autorisation de séjour lorsque l’étranger a été
condamné à une peine privative de liberté de longue durée ou a fait l’objet
d’une mesure pénale prévue aux art. 59 à 61 ou 64 CP. Selon la jurisprudence,
une peine privative de liberté est "
de longue durée"
dès
qu’elle dépasse un an d’emprisonnement, résultant d’un seul jugement pénal (
ATF 139 I 145
consid.
2.1; 137 II 297 consid. 2.3.6), prononcée avec sursis, sursis partiel ou sans
(ATF 139 I 16 consid. 2.1). D’après l’art. 62 al. 1 let. c LEI, l’autorité
compétente peut aussi révoquer une autorisation de séjour si l’étranger attente
de manière grave ou répétée à la sécurité et l’ordre publics en Suisse ou à
l’étranger, les met en danger ou représente une menace pour la sécurité intérieure
ou extérieure de la Suisse.
L’art.
80
de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative à l'admission, au
séjour et à l'exercice d'une activité lucrative (OASA; RS 142.201)
, disposition qui complétait l'art. 62
al. 1 let. c LEI, prévoyait jusqu'au 31 décembre 2018 (soit le texte
applicable compte tenu de l'art. 126 al. 1 LEI)
qu’il y avait atteinte à la sécurité et à l’ordre
publics notamment en cas de violation de prescriptions légales ou de décisions
d’autorités (al. 1 let. a). L’art. 80 al. 2 OASA disposait que la sécurité et
l’ordre publics étaient menacés lorsque des éléments concrets indiquaient que
le séjour en Suisse de la personne concernée conduisait selon toute
vraisemblance à une atteinte à la sécurité et à l’ordre publics.
A noter
que la teneur de l'art. 80 OASA a été en substance reprise à l'actuel art. 77a
OASA.
Selon la jurisprudence, l'étranger dont les actes lèsent ou
compromettent des biens juridiques particulièrement importants, tels que
l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'une personne porte atteinte de
manière très grave à la sécurité et l'ordre publics (ATF 137 II 297 consid.
3.3; TF 2C_242/2011 du 23 septembre 2011 consid. 3.3.3).
Aux termes de l’art. 62 al. 2 LEI, entré en vigueur
le 1
er
octobre 2016, est illicite toute révocation de l’autorisation
de séjour fondée uniquement sur des infractions pour lesquelles un juge pénal a
déjà prononcé une peine ou une mesure mais a renoncé à prononcer une expulsion.
Depuis le 1
er
octobre 2016, les art. 66a ss du Code pénal suisse du
21 décembre 1937 (CP; RS 311.0) permettent en effet au juge pénal de prononcer
l'expulsion d'un étranger ayant été condamné à une peine pour avoir commis un
crime ou un délit. L'art. 62 al. 2 LEI ne s'applique pas lorsque les faits pour
lesquels le recourant a été condamné ont été commis avant l'entrée en vigueur
du nouveau droit puisque le juge pénal ne pouvait pas prononcer l'expulsion
pour la commission de ces infractions (cf. TF 2C_468/2019 du 18 novembre
2019, consid. 5.3). Le Tribunal fédéral a rendu plusieurs arrêts le 18 novembre
2019 en relation avec les compétences des autorités administratives s'agissant
des étrangers condamnés pénalement. Ainsi, dans l'arrêt 2C_1154/2018 du 18
novembre 2019, il a considéré que lorsque le juge pénal décide de ne pas
ordonner l'expulsion judiciaire en procédant à une appréciation d'ensemble du
comportement de l’intéressé, soit en tenant compte des faits survenus avant et
après le 1
er
octobre 2016, le juge administratif n'a ensuite plus la
compétence pour révoquer l'autorisation du recourant sur la base des mêmes
éléments d'appréciation (consid. 2.2). Le Tribunal fédéral confirme que
l'autorité administrative est liée par l'appréciation du juge pénal si celui-ci
a tenu compte de l'ensemble du parcours du recourant. Selon le Tribunal
fédéral, ces principes valent également pour le refus de prolonger une
autorisation de séjour (TF 2C_358/2019 du 18 novembre 2019 consid. 3.1).
Il est également possible de révoquer l'autorisation
de séjour lorsque l’étranger dépend de l'aide sociale (art. 62 al. 1 let. e LEI).
Cette disposition suppose qu'il existe un risque concret de dépendance de
l'aide sociale, de simples préoccupations financières ne suffisant pas. Pour
évaluer ce risque, il sied non seulement de tenir compte des circonstances
actuelles, mais aussi de considérer l'évolution financière probable à plus long
terme. Une révocation entre en considération lorsqu'une personne a reçu des
aides financières élevées et qu'on ne peut envisager qu'elle puisse pourvoir à
son entretien dans le futur. La notion d'assistance publique s'interprète dans
un sens technique. Elle comprend l'aide sociale traditionnelle et les revenus
minima d'aide sociale, à l'exclusion des prestations d'assurances sociales
comme les indemnités de chômage (TF 2C_268/2011 du 22 juillet 2011 consid.
6.2.2).
b) En l'occurrence, le recourant a été condamné par
jugement du tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Côte du 24 juillet
2017 pour mise en danger de la vie d'autrui, tentative de menaces, infraction à
la LArm, infraction à la LStup et usage abusif de plaques de contrôle, soit des
infractions toutes commises avant son interpellation le 21 septembre 2016;
après le 1
er
octobre 2016, il s'est rendu coupable uniquement de contravention
à la LStup (consommation de cannabis en détention et possession de haschich). Le
tribunal correctionnel n'a ainsi pas été amené à examiner s'il convenait d'expulser
le recourant (CDAP PE.2019.0274 du 22 août 2018 consid.1). L’art. 62 al. 2 LEI,
dans sa version entrée en vigueur le 1
er
octobre 2016, ne s’applique
donc pas en l’espèce.
Le recourant ayant été condamné à une peine
privative de liberté supérieure à une année, il réalise le motif de révocation
de l’autorisation de séjour prévu à l’art. 62 al. 1 let. b LEI, auquel renvoie
l’art. 33 al. 3 LEI. Au vu de la nature des infractions commises, il réalise
également le motif de révocation de l'art. 62 al.1 let. c LEI.
Par ailleurs, le recourant dépend de l'aide sociale depuis
plusieurs mois et rien au dossier ne permet de penser que cette situation
devrait changer dans un avenir proche. Il a certes entrepris de suivre des mesures
d'insertion, mais le terme de la seconde mesure qu'il doit débuter en juillet
2020 est prévu en juillet 2021. Par ailleurs, le recourant a par le passé déjà
interrompu à deux reprises son apprentissage, ne présentait pas la moyenne
nécessaire pour réussir son apprentissage (cf. bulletin de notes du 4 février
2019) et n'a pas su maintenir divers emplois sur une période prolongée. Même
sous la menace de devoir quitter la Suisse (annoncé par le SPOP déjà en janvier
2018) et sachant qu'il devrait entretenir deux enfants, le recourant ne fait
pas preuve d'efforts accrus pour ne plus dépendre de l'aide sociale (cf. aussi
ci-après consid. 5d).
5.
Le recourant invoque la longue durée de son séjour en Suisse, le fait
qu'il n'a plus de liens avec son pays d'origine et l'intérêt de ses deux
enfants à ce qu'il puisse rester avec eux, pour obtenir une autorisation de
séjour.
a) Il se prévaut ainsi implicitement de la
protection de la vie privée et familiale garantie par l’art. 8 de la Convention
de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales conclue le 4
novembre 1950 (CEDH; RS 0.101).
Le droit au respect de la vie privée et familiale
garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ingérence dans
l'exercice de ce droit est possible, selon l'art. 8 par. 2 CEDH, pour
autant qu’elle soit prévue par la loi et qu’elle constitue une mesure qui, dans
une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté
publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l’ordre et à la
prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la
morale, ou à la protection des droits et libertés d’autrui. Cette disposition
commande une pesée des intérêts qui suppose de tenir compte de l'ensemble des circonstances
et de mettre en balance l'intérêt privé à l'obtention ou au maintien d'un titre
de séjour et l'intérêt public à son refus ou à sa révocation (ATF 144 I 91 consid.
4.2; 142 II 35 consid. 6.1; 140 I 145 consid. 3.1). Cette exigence de
proportionnalité découle également de l'art. 96 LEI, étant précisé que l'examen
requis par cette dernière disposition se confond avec celui imposé par l'art. 8
par. 2 CEDH (TF 2C_778/2017 du 12 juin 2018 consid. 7.4).
b) Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, lorsque
l’étranger réside légalement depuis plus de dix ans en Suisse, ce qui
correspond en droit suisse au délai pour obtenir une autorisation
d'établissement ou la naturalisation, il y a lieu de partir de l'idée que les
liens sociaux qu'il a développés avec le pays dans lequel il réside sont
suffisamment étroits pour que le refus de prolonger ou la révocation de
l'autorisation de rester en Suisse doivent n'être prononcés que pour des motifs
sérieux (ATF 144 I 266 consid. 3.9; TF 2C_525/2019 du 16 septembre 2019 consid.
6.1; 2C_733/2019 du 3 septembre 2019 consid. 3.2; 2C_459/2019 du 17 mai 2019
consid. 3.1).
c) Par ailleurs, si l’art. 8 CEDH est invoqué en
relation avec un enfant, l’étranger doit faire valoir une relation intacte avec
un enfant bénéficiant du droit de résider en Suisse, même si ce dernier n’est
pas placé sous son autorité parentale ou sa garde du point de vue du droit de
la famille; un contact effectif entre le parent et les enfants peut le cas
échéant suffire (ATF 120 Ib 1 consid. 1d; 119 Ib 81 consid. 1c; 118 Ib 153
consid. 1c et les réf.). Cependant, il n'est pas indispensable que l'étranger
qui n'a pas l'autorité parentale - et qui ne peut vivre la relation familiale
avec ses enfants que dans le cadre restreint du droit de visite - réside
durablement dans le même pays que ses enfants et qu'il y bénéficie d'une
autorisation de séjour. Les exigences posées par l'art. 8 CEDH sont en effet
satisfaites lorsque le droit de visite peut être exercé depuis l'étranger dans
le cadre de séjours touristiques, au besoin en aménageant les modalités de ce
droit quant à sa fréquence et à sa durée. Un droit plus étendu peut exister en
présence de liens familiaux particulièrement forts dans les domaines affectif
et économique et lorsque, en raison de la distance qui sépare le pays de
résidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, cette relation ne
pourrait pratiquement pas être maintenue (cf. par ex. ATF 140 I 145 consid. 3.2
et les réf. citées; TF 2C_292/2015 du 4 juin 2015 consid. 5.2 et les réf. citées).
Dans le cas d’une personne qui n’a pas disposé de permis de séjour suite à un
mariage avec la mère de l’enfant, il peut être exigé que les relations
affectives avec l'enfant soient vécues de manière plus intensive que dans la
situation d'un droit de visite usuel (cf. ATF 139 I 315). En outre, le parent
qui entend se prévaloir de cette garantie doit en principe avoir fait preuve en
Suisse d'un comportement irréprochable ; cela vaut surtout pour les étrangers
qui n’ont pas encore disposé de permis de séjour en Suisse (cf.  ATF 140 I
145 consid. 3.2; TF 2C_427/2015 du 29 octobre 2015
consid. 4.3 et les réf. citées). S'agissant des liens familiaux
particulièrement forts d'un point de vue économique, leur reconnaissance
suppose en principe que l'étranger participe financièrement à l'entretien de
l'enfant; la jurisprudence a toutefois retenu qu'il convenait de distinguer la
situation dans laquelle l'étranger ne contribue pas à l'entretien de l'enfant
faute d'avoir été autorisé à travailler de celle dans laquelle il ne fait aucun
effort pour trouver un emploi (TF 2C_289/2017 du 4 décembre 2017 consid. 5.2.2
et la référence).
d) En l'occurrence, l'intérêt public à éloigner le
recourant l'emporte manifestement sur son intérêt privé à pouvoir rester en
Suisse. Le recourant, aujourd'hui âgé de 23 ans, est certes arrivé en Suisse à
l'âge de huit ans. Il y a suivi sa scolarité obligatoire et sa famille, ainsi
que tous ses amis, y vivent. Son intérêt privé à demeurer en Suisse doit
cependant être relativisé dans la mesure où son intégration n'est de loin pas
réussie. En premier lieu parce qu’il a enfreint l’ordre juridique suisse à
plusieurs reprises déjà lorsqu'il était mineur en commettant des infractions à
la LStup et à la LArm, puis comme jeune adulte, toujours en commettant les
mêmes infractions, mais en plus en n'hésitant pas à mettre en danger la vie
d'une personne pour un motif futile, comme cela ressort du jugement du tribunal
correctionnel. Vu sa dernière condamnation, il est même constaté que l'énergie
criminelle du recourant à l'âge adulte a augmenté par rapport à ses activités
en tant que mineur. Le pronostic en vue d'un comportement respectueux envers
l'ordre public n'est ainsi pas vraiment favorable, d'autant plus que le
recourant peine à se conformer aux mesures de probation et que même en
détention il a fait à plusieurs reprises preuve d'un mauvais comportement. A
cela s'ajoute que, bien qu'ayant suivi un apprentissage au terme de sa
scolarité obligatoire, il a achevé ce dernier sans obtenir de CFC et il a ensuite
dépendu de l'aide sociale. A sa sortie de prison, il a certes effectué un stage
et réussi à trouver une place d'apprentissage, mais il a interrompu sa
formation en mars 2019, soit quelques mois seulement après l'avoir commencée. Par
ailleurs, il avait à cette époque une moyenne insuffisante puisque son bulletin
de note daté de février 2019 fait état d'une moyenne de 3,8. Le recourant a
ensuite décroché quelques emplois intérimaires, mais il n'a plus travaillé
depuis septembre 2019. Il a indiqué avoir perdu son emploi en raison d'une
opération de l'appendicite. Il n'a toutefois produit aucun document attestant
de cette opération (notamment de complications qui l'auraient mis en incapacité
de travail pendant une certaine durée) ni de pièces attestant qu'il aurait
cherché un emploi après son hospitalisation ou ses quelques jours d'arrêt
maladie. Il suit certes actuellement une mesure de réinsertion, mais cette
dernière n'a débuté qu'en mai 2020. Il n'invoque aucune circonstance qui
justifierait son inactivité entre septembre 2019 et mai 2020.
Concernant son retour au Brésil, il aura peut-être
des difficultés à se réintégrer dans ce pays qu'il a quitté enfant, mais ces
difficultés n'apparaissent pas comme étant insurmontables pour ce jeune adulte,
qui ne souffre pas de souci de santé particulier (le contraire n'est nullement
allégué ni établi). Il fait certes valoir qu'il ne maîtrise pas le portugais,
mais il a pourtant indiqué cette langue en premier lieu avant le français dans
le curriculum vitae qu'il a produit au tribunal. Ayant quitté son pays
d'origine à huit ans, il doit avoir gardé à tout le moins des notions de base et
pourra rapidement améliorer ses connaissances.
Le recourant invoque l'intérêt de ses deux jeunes
enfants à ce que leur père demeure en Suisse. Il convient tout d'abord de
relever que si le recourant a produit une copie d'un rapport de test de
filiation duquel il ressort qu'il est le père de C._______, né en juin 2019, il
n'a transmis aucun document attestant qu'il aurait entamé des démarches pour
reconnaître sa fille déjà née en mars 2019. Même s'il avait entrepris ces
dernières, il ne les avait pas poursuivies avec le sérieux nécessaire, quand
bien même il prétend avoir vécu jusqu'en janvier 2020 avec la mère de la fille.
On doit dès lors douter à ce qu'il tient sérieusement à ce que la paternité
soit reconnue. Cela alors que le recourant allègue lui-même, dans son écriture
du 20 mai 2020, que la mère de la fille insiste pour qu'il reconnaisse sa fille
s'il veut la voir. Il est du reste significatif que le recourant n'avait jamais
rendu le SPOP attentif aux deux enfants nés en 2019, ni à sa vie de couple,
alors que le SPOP l'avait interpellé à plusieurs reprises avant de rendre sa
décision le 11 février 2020. Dans son acte de recours du 27 mars 2020, le recourant
n'avait même pas indiqué le nom de sa fille ni le genre de relation qu'il entretenait
avec elle. On relèvera encore que le recourant a conçu son fils né en juin 2019
alors que la mère de sa fille née en mars 2019, avec laquelle il prétend avoir
vécu en couple, était enceinte. Entendu par le juge d'application des peines
début mars 2020, le recourant n'a perdu aucun mot sur le temps qu'il consacrait
ou sur les activités qu'il entreprenait avec sa fille, mais a expliqué qu'il passait
ses journées à la maison jouant à "la console etc." Son CV établi
récemment ne mentionne pas non plus qu'il est père de deux enfants. On relèvera
enfin que le recourant n'avait, presqu'une année après la naissance, encore
jamais rencontré son fils en mai 2020 et qu'entre janvier 2020 et mai 2020, il
n'avait vu sa fille qu'une dizaine de fois. Il apparaît ainsi qu'il
n'entretient des liens étroits avec aucun des deux enfants. A cela s'ajoute qu'il
n'a encore jamais contribué à leur entretien et que s'il prétend être prêt à le
faire, il n'a pas, comme relevé plus haut, démontré avoir entrepris des
démarches pour acquérir rapidement des revenus réguliers depuis la cessation de
sa dernière activité professionnelle en septembre 2019.
Compte tenu de ce qui précède, il apparaît que
l'atteinte aux droits garantis par l'art. 8 CEDH est admissible, vu la pesée
des intérêts à opérer. Le recourant pourra s'il le souhaite entretenir un lien
avec ses enfants en ayant des contacts avec eux – en particulier par l'utilisation
des moyens de communication modernes – et en les voyant à l'occasion de séjours
touristiques.
En définitive, il faut admettre que le recourant ne
peut pas se prévaloir de circonstances suffisamment importantes pour qu'il soit
justifié de renouveler son autorisation de séjour et renoncer à son renvoi,
l’intérêt public à son éloignement étant prépondérant. La décision attaquée est
donc conforme au principe de la proportionnalité.
e)
Le tribunal précise encore
que les motifs exposés ci-dessus excluent également que le recourant puisse se
prévaloir d'un cas individuel d'une extrême gravité au sens de l'art. 30 al. 1
let. b LEI (cf. ég. art. 31 OASA).
f) Au regard de ces éléments, l'autorité
intimée n'a pas violé le droit en refusant le renouvellement de son
autorisation de séjour et en ordonnant le renvoi de Suisse
.
6.
Le recours s'avère dès lors manifestement mal fondé et peut être rejeté par
la procédure prévue à l'art. 82 LPA-VD notamment sans échange d'écritures, la
décision de l'autorité intimée étant confirmée. Il appartiendra à cette
autorité de fixer un nouveau délai de départ au recourant.
Le recours étant manifestement mal fondé, la requête
d'assistance judiciaire doit être rejetée (cf. art. 18 al. 1 LPA-VD).
Succombant, le recourant devrait supporter les frais judiciaires (cf. art. 49
LPA-VD). Compte tenu de sa situation financière, du fait qu'il devra quitter la
Suisse et qu'il s'agit de sa première procédure judiciaire relative à son
séjour, il est exceptionnellement renoncé à prélever des frais (cf. art. 50
LPA-VD). Pour le reste, il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (cf. art. 55 et
56 LPA-VD).
Par
ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision du Service de la population du 11 février 2020 est
confirmée.
III.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
IV.
Il n'est pas perçu d'émolument judiciaire ni alloué de dépens.
Lausanne, le 15 juillet 2020
Le
président:
La greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint ainsi qu’au SEM.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000
Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des
articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss
LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.