vd_omni · PE.2005.0057 · 2005-09-29 · fr

X/Service de la population (SPOP) | La révocation de l'autorisation de séjour délivrée à un ressortissant marocain ayant épousé une compatriote titulaire d'un permis C est fondée dès lors qu'ils n'ont fait ménage commun que durant quelques mois. Au demeurant, son renvoi de Suisse n'est pas inexigible au regard des directives LSEE 654 (la durée de séjour en Suisse depuis 1997 n'est pas particulièrement longue, pas d'enfant, la vie conjugale n'a eu que peu de consistance, ses deux frères qui sont à l'EPFL ne jouissent pas d'une autorisation de séjour durable, pas de lien affectif autre particulièrement étroit en Suisse, pas de qualifications professionnelles spécifiques). Le recourant qui entreprend un nouveau cursus d'études en architecture à l'Ecole Atheanaeum ne peut par ailleurs pas être remis au bénéfice du permis B pour études dont il disposait avant le mariage, cette autorisation étant temporaire et liée à une formation précise que le recourant a abandonnée suite à un échec définitif en 3ème année de l'EPFL après avoir antérieurement effectué 4 ans d'études en architecture au Tessin. Néanmoins, le délai de départ est fixé en tenant compte de la proximité de l'obtention du diplôme à l'Ecole Athenaeum.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 29.09.2005 PE.2005.0057

CANTON DE VAUD
TRIBUNAL
ADMINISTRATIF
Arrêt du 29 septembre 2005
Composition
M. Pierre-André Marmier, président; MM. Pierre
Allenbach et Jean-Daniel Henchoz, assesseurs; Mme Patricia Gomez-Lafitte,
greffière.
Recourant
X._______,
à Lausanne,
représenté par Olivier BOSCHETTI, avocat, à Lausanne,
Autorité intimée
Service de la population (SPOP),
à Lausanne
Objet
Recours X._______ c/ décision du Service de la population
(SPOP 648'442) du 17 janvier 2005 révoquant son autorisation de séjour
Vu les faits suivants
A.
X._______, ressortissant marocain né le 4 septembre 1978,
est entré en Suisse le 20 octobre 1997 et s’est vu octroyer une autorisation de
séjour pour suivre les cours de l’ « Accademia di architettura »
de l’Université de la Suisse italienne, la durée des études envisagées étant de
six ans. Après avoir redoublé, puis terminé avec succès la troisième année
d’études, il a rejoint dès l’automne 2001 l’Ecole polytechnique fédérale de
Lausanne (EPFL). Le canton de Vaud lui a alors délivré une autorisation de
séjour pour études, qui a été renouvelée avec effet jusqu’au 31 octobre 2003. Il
a quitté l’EPFL en août 2003, après avoir suivi durant deux ans les cours de la
troisième année de la section d’architecture.
B.
Le 18 juillet 2003, il a épousé une compatriote, A._______,
née le 5 avril 1985, titulaire d’un permis d’établissement, et a bénéficié de
ce fait d’une autorisation de séjour qui a été renouvelée avec effet jusqu’au
16 mars 2005. Le couple s’est séparé après quelques mois de vie commune ;
dès le mois de novembre 2003 selon l’épouse, respectivement le mois de mai 2004
selon l’époux. L’épouse a déclaré à la police en novembre 2004 qu’elle avait
contacté une avocate afin d’entamer une procédure de divorce. Elle indiquait en
outre avoir refait sa vie avec un tiers, lequel était le père de l’enfant B._______,
né le 16 octobre 2004 et inscrit sous le nom de X._______ dès lors qu’elle
était toujours mariée.
C.
X._______ s’est inscrit à l’Ecole Athéna pour suivre une
formation en soirée d’assistant en gestion d’entreprise du 23 septembre 2003 au
mois d’avril 2004, puis comme étudiant régulier auprès de l’Ecole Athenaeum,
Architecture et Design, en section d’architecture civile, 3
ème
cycle, pour l’année académique 2004-2005. Parallèlement, il a travaillé pour
l’entreprise Mc Donald’s Suisse Restaurants Sarl et en qualité de
réceptionniste pour l’Hôtel C._______. Il n’a jamais occupé les services de
police et n’a pas fait l’objet de poursuites.
D.
Par décision du 17 janvier 2005, notifiée le 28 janvier
suivant, le SPOP a révoqué l’autorisation de séjour de X._______ et lui a
imparti un délai d’un mois pour quitter le territoire vaudois, en relevant que cette
autorisation avait été délivrée suite à son mariage, que le motif initial n’existait
plus vu la séparation intervenue après un laps de temps relativement court et
que le but du séjour devait être considéré comme atteint. Il a relevé par
ailleurs que l’intéressé avait bénéficié préalablement d’une autorisation de
séjour temporaire pour études, que l’enfant né pendant le mariage n’était pas
le sien, qu’il n’avait pas d’attaches particulières dans le pays, ni de
qualifications professionnelles particulières.
E.
X._______ a interjeté un recours contre cette décision,
selon acte de son conseil du 16 février 2005, tendant à être autorisé à
séjourner en Suisse, subsidiairement à pouvoir séjourner en Suisse jusqu’au 31
décembre 2005, plus subsidiairement à l’annulation de décision entreprise. Il
fait valoir en substance qu’il est injuste de révoquer l’autorisation de séjour
délivrée suite à son mariage sans le remettre au bénéfice de son ancien permis
d’étudiant, alors qu’il est étudiant en architecture et prochainement diplômé
en la matière, qu’il espère toujours une réconciliation avec son épouse, qu’il
est inscrit au Registre civil comme étant le père de B._______ et que son
épouse n’a entamé aucune démarche en vue de faire établir la véritable
filiation de l’enfant, qu’il a mis en place un grand réseau de connaissances,
s’est parfaitement acclimaté à la vie sociale en Suisse et que ses deux frères
sont étudiants à l’EPFL. A l’appui de son recours, il a notamment produit un
rapport d’évaluation établi le 20 décembre 2004 par l’Ecole Athenaeum indiquant
qu’il a été promu au premier trimestre, ainsi qu’une attestation du directeur
de l’Hôtel C._______ aux termes de laquelle :
« Monsieur X._______  travaille à l’Hôtel C._______
depuis le 01.05.2002 en qualité de réceptionniste, il jouit d’une discipline et
d’un respect remarquable envers notre clientèle.
Aussi, et en sus de sa scolarité à l’école Athenaeum en tant
qu’étudiant en architecture, X._______ s’acquitte avec RIGUEUR et ABNEGATION
des tâches qui lui sont confiées.
S’agissant d’un très bon élément, nous espérons vivement
pouvoir le maintenir à son poste de travail. (…) ».
F.
Par courrier du 17 février 2005, le juge instructeur du
Tribunal administratif a informé les parties qu’il serait statué ultérieurement
sur la requête d’assistance judiciaire, le recourant étant dispensé
provisoirement de procéder à une avance de frais.
G.
Par décision incidente du 1
er
mars 2005, le
juge a suspendu l’exécution de la décision attaquée et en conséquence autorisé
le recourant à poursuivre son séjour dans le canton de Vaud jusqu’à ce que la
procédure de recours cantonale soit terminée.
H.
Dans ses déterminations du 4 avril 2005, le SPOP a conclu
au rejet du recours, après avoir développé les arguments contenus dans sa
décision. Il ajoute que le séjour des deux frères du recourant en Suisse a un
caractère strictement temporaire, de sorte que l’on ne saurait les considérer
comme des attaches en Suisse, que selon la directive 624.1 le recourant ne peut
tirer aucun argument de son propre séjour temporaire pour études avant son
mariage, enfin la condition posée à l’art. 32 litt. f OLE relatif à
l’autorisation de séjour pour études n’est pas remplie dès lors que
manifestement la sortie de Suisse de X._______ n’est plus garantie.
I.
Par décision du 6 avril 2005, le juge instructeur du
Tribunal administratif a partiellement admis la requête d’assistance judiciaire
présentée par X._______ en le dispensant du versement d’une avance de frais et
l’a rejetée en tant qu’elle avait trait à l’assistance d’un conseil d’office.
J.
Dans ses observations complémentaires du 19 mai 2005, le
recourant souligne l’importance que représente pour lui le fait de terminer la
formation entreprise et de bénéficier pour ce faire d’une autorisation de
séjour jusqu’au 31 décembre 2005. Il conteste au demeurant que sa sortie de
Suisse ne soit plus assurée et se dit prêt à signer tout document garantissant
son départ à cette date au plus tard.
K.
Par courrier du 30 juin 2005, l’Ecole Athenaeum a adressé
un certain nombre de pièces au SPOP, en sollicitant l’établissement d’un permis
de séjour pour X._______ en vue de l’obtention d’un diplôme d’architecte civil,
dont la présentation a été différée à fin décembre 2005 en raison de résultats
insuffisants à l’atelier de projet du trimestre d’hiver 2004-2005. Le directeur
de l’école relève le vif intérêt et la détermination manifestés par le
recourant. Une des pièces annexée émane de l’EPFL et indique que le recourant a
échoué définitivement à l’examen de troisième année d’architecture.
L.
Le Tribunal a statué par voie de circulation.
M.
Les arguments respectifs des parties sont repris ci-dessous
dans la mesure utile.
Considérant en droit
1.
Aux termes de l'art. 4 al. 1 de la loi du 18 décembre 1989
sur la juridiction et la procédure administratives (LJPA), le Tribunal
administratif connaît en dernière instance cantonale de tous les recours contre
les décisions administratives cantonales ou communales lorsque aucune autre
autorité n'est expressément désignée par la loi pour en connaître. Il est ainsi
compétent pour statuer sur les recours interjetés contre les décisions du SPOP
et de l'Office cantonal de la main-d'oeuvre et du placement rendues en matière
de police des étrangers.
2.
Selon l'art. 31 al. 1 LJPA, le recours s'exerce par écrit
dans les 20 jours dès la communication de la décision attaquée. En l'espèce, le
recours a été déposé en temps utile et satisfait aux conditions formelles
énoncées à l'art. 31 al. 2 et 3 LJPA. En outre, le recourant, en tant que
destinataire de la décision attaquée, a manifestement qualité pour recourir au
sens de l'art. 37 al. 1 LJPA, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur
le fond.
3.
Faute pour la loi du 26 mars 1931 sur le séjour et
l'établissement des étrangers (LSEE) d'étendre le pouvoir d'examen de
l'autorité de recours à l'opportunité, le Tribunal administratif n'exerce qu'un
contrôle en légalité, c'est-à-dire examine si la décision entreprise est
contraire à une disposition légale ou réglementaire expresse ou relève d'un
excès ou d'un abus du pouvoir d'appréciation (art. 36 litt. a et c LJPA; cf.
parmi d'autres arrêts TA PE 1998/0135 du 30 septembre 1998, RDAF 1999 I 242,
cons. 4). Conformément à la jurisprudence, il y a abus du pouvoir
d'appréciation lorsqu'une autorité, usant des compétences qui lui sont dévolues
par la loi, se laisse guider par des considérations non pertinentes ou
étrangères au but des dispositions applicables, ou statue en violation des
principes généraux du droit administratif que sont l'interdiction de
l'arbitraire, l'égalité de traitement, la bonne foi et la proportionnalité (cf.
ATF 116 V 307, cons. 2).
4.
Selon l'art. 1a LSEE, tout étranger a le droit de résider
sur le territoire suisse s'il est au bénéfice d'une autorisation de séjour ou
d'établissement. Selon l'art. 4 LSEE, l'autorité statue librement, dans le
cadre des prescriptions légales et des traités avec l'étranger, sur l'octroi de
l'autorisation de séjour. Elle tiendra compte des intérêts moraux et
économiques du pays, du degré de surpopulation étrangère et de la situation du
marché du travail (art. 16 al. 1 LSEE et 8 du Règlement d'exécution de la LSEE
du 1er mars 1949 [RSEE]). Ainsi, les ressortissants étrangers ne bénéficient en
principe d'aucun droit à l'obtention d'une autorisation de séjour et de
travail, sauf s'ils peuvent le déduire d'une norme particulière du droit
fédéral ou d'un traité international (cf. parmi d'autres ATF 127 II 161, cons.
1a et 60, cons. 1a; 126 II 377, cons. 2 et 335, cons. 1a; 124 II 361, cons.
1a).
5.                a) Selon l’art. 17 al. 2 LSEE, si
l’étranger possède l’autorisation d’établissement, son conjoint a droit à
l’autorisation de séjour aussi longtemps que les époux vivent ensemble. Le
ménage commun est donc une condition sine qua non pour admettre le droit, à un
conjoint d’un étranger titulaire d’un permis C, à se voir délivrer une
autorisation de séjour.
En l’espèce, la situation est parfaitement claire. X._______
ne fait plus ménage commun avec son épouse. Celle-ci a refait sa vie avec
tiers. Quant à l’enfant né durant le mariage, le recourant ne prétend pas être
son père, quand bien même il se prévaut d’être inscrit comme tel au Registre de
l’état civil.
Cela étant, c’est à juste titre que l’autorité
intimée a considéré que X._______ ne pouvait plus prétendre à une autorisation
de séjour par regroupement familial.
b) Il n’est au surplus pas contesté que la
communauté conjugale a duré moins de cinq ans, de sorte que le recourant, qui
n’était pas au bénéfice d’une autorisation de séjour durable avant le mariage,
n’a pas droit à un permis d’établissement (Arrêt du Tribunal fédéral du 19
février 2001, n° 2A.526/2000, cons. 1b).
c) Il est néanmoins possible, dans certains cas,
notamment pour éviter des situations d'extrême rigueur, de renouveler ou de
maintenir l'autorisation de séjour malgré la rupture de l'union conjugale. Un
éventuel cas de rigueur doit être examiné à la lumière des directives LSEE
édictées par l’Office fédéral des migrations (ci-après : ODM) selon
lesquelles les circonstances suivantes seront déterminantes :
la durée du
séjour, les liens personnels avec la Suisse (notamment les conséquences d'un
refus pour les enfants), la situation professionnelle, la situation économique
et du marché de l'emploi, le comportement et le degré d'intégration
(état
février 2004, ch. 654). Les autorités statuent librement dans le cadre des
prescriptions légales et des traités conclus avec l'étranger (art. 4 LSEE).
En l’espèce, X._______ ne peut se prévaloir d’un
séjour particulièrement long en Suisse. Il n’a pas eu de descendance avec son
épouse et leur vie conjugale n’a eu que peu de consistance. Ses frères ne sont
pas au bénéfice d’autorisations de séjour durables. Il n’établit pas avoir noué
par ailleurs des liens affectifs particulièrement étroits. Du point de vue
professionnel, le recourant, même s’il est très apprécié dans son travail de
réceptionniste, ne dispose pas en l’état pas de qualifications particulières. Finalement,
quand bien même il n’est pas endetté et n’a pas eu un comportement sujet à
plaintes, il n’apparaît pas que X._______ se soit à tel point intégré en Suisse
que son renvoi serait inexigible. Lui-même se dit d’ailleurs prêt à retourner
dans pays d’origine.
6.                Le recourant fait encore valoir qu’il
était titulaire d’une autorisation de séjour pour études au moment de son
mariage et qu’il devrait être remis au bénéfice d’un tel permis dans la mesure
où il est inscrit comme étudiant régulier à l’Ecole Athenaeum. Cette
argumentation ne peut être suivie, dès lors que l’autorisation de séjour pour
études est temporaire et liée à une formation précise, dite autorisation
n'étant renouvelée en principe que lorsque l'étudiant poursuit la formation
prévue initialement (arrêt TA du 31 août 2004, PE.2004/0260). En l’occurrence, X._______
a été mis au bénéfice d’une autorisation de séjour pour suivre dès la rentrée
1997 les cours dispensés par l’ « Accademia di architettura » de
l’Université de la Suisse italienne selon un plan d’études de six ans échéant
en 2003. Après avoir redoublé sa troisième année et bien qu’admis en quatrième
année, il a choisi de rejoindre la troisième année de la section d’architecture
à l’EPFL dès l’automne 2001. Une nouvelle autorisation de séjour lui a été
octroyée pour ce faire. Toutefois, après deux ans d’études, il a échoué
définitivement à l’examen de troisième année. Force est ainsi de constater que
le recourant n’a pas respecté le plan d’études fixé, que le but du séjour
pouvait ainsi être considéré comme atteint et que l’autorité intimée aurait pu
refuser de renouveler son autorisation de séjour si le recourant ne s’était pas
marié avec une compatriote bénéficiant d’un permis d’établissement et si elle
avait été saisie d’une demande fondée sur le fait que X._______ entreprenait un
nouveau cursus d’études auprès de l’Ecole Athenaeum (art. 32 OLE ; arrêt
TA du 31 août 2004 cité plus haut et la jurisprudence citée dans cet arrêt). Ces
considérations sont encore valables aujourd’hui, de sorte que l’on ne saurait
imposer à l’autorité intimée de délivrer une autorisation de séjour pour études
au recourant.
7.                En conclusion, la décision de l’autorité
intimée du 17 janvier 2005 apparaît comme fondée et ne relève au surplus ni
d’un abus ni d’un excès du pouvoir d’appréciation. Le recours ne peut en
conséquence qu’être rejeté et la décision attaquée maintenue. Un nouveau délai
de départ doit dès lors être imparti à X._______ pour quitter le territoire
vaudois conformément à l’art. 12 al. 3 LSEE. Dans ce cadre et au vu de la
proximité de l’échéance prévue pour l’obtention de son diplôme à l’Ecole
Athenaeum, ce délai sera fixé au 31 décembre 2005.
Vu l’issue du pourvoi, les frais du présent arrêt
seront mis à la charge du recourant qui n’a pas droit à des dépens (art. 55 al.
1
er
LJPA).
Par ces motifs
le Tribunal administratif
arrête:
I.                      Le recours
est rejeté.
II.                     La décision
du SPOP du 17 janvier 2005 est confirmée.
III.                     Un délai
échéant le
31 décembre 2005
est imparti à X._______,
ressortissant marocain né le 4 septembre 1978, pour quitter le territoire
vaudois.
IV.                    Les frais du
présent arrêt, par 500 (cinq cents) francs, sont mis à la charge du
recourant.
V.                     Il n'est pas
alloué de dépens.
dl/Lausanne, le 29 septembre 2005
Le président:                                                                                             La
greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint
Le présent arrêt peut faire l'objet, dans les trente
jours dès sa notification, d'un recours de droit administratif au Tribunal
fédéral. Le recours s'exerce conformément aux art. 103 ss de la loi fédérale
d'organisation judiciaire (RS 173.110)