vd_omni · AC.2013.0201 · 2015-02-06 · fr

BERSET/Service du développement territorial, Municipalité de Curtilles | Recours contre une décision du SDT exigeant la remise en état (hors zone à bâtir) d'un étang-piscine conformément aux plans soumis à l'enquête publique, la suppression d'un enrochement et l'évacuation de gravier, le rétablissement du terrain naturel et l'enlèvement des plantations d'essences ornementales non indigènes. La pratique du SDT consistant à n'admettre que des piscines ou étangs dont la surface n'excède pas 40 m2 ne prête pas en tant que telle le flanc à la critique, en tant qu'elle limite de facto l'impact de l'ouvrage; cela étant, compte tenu de ses caractéristiques (en particulier du fait que les surfaces de régénération naturelle s'apparentent, sous l'angle visuel, à des amas relativement denses de roseaux, respectivement que le caractère aquatique des surfaces concernées n'est pas directement perceptible), l'étang-piscine n'est pas de nature à remettre en cause l'identité dans ses traits essentiels du bâtiment d'habitation et de ses abords dans le cas d’espèce. Quant aux plantations litigieuses, il n'apparaît pas qu'elles seraient de nature à compromettre le caractère rural des lieux, au vu notamment de leur surface limitée et de leur nature. Pour le reste, la décision de remise en état est fondée et apparaît proportionnée s'agissant de la suppression de l'enrochement, de l'évacuation du gravier et du rétablissement du terrain naturel. Recours partiellement admis et réforme de la décision attaquée dans ce sens.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 06.02.2015 AC.2013.0201

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du
6 février
2015
Composition
Mme Mihaela Amoos Piguet, présidente;
MM. Emmanuel Vodoz et Jacques Haymoz, assesseurs
; M. Vincent Bichsel, greffier.
Recourante
Carole BERSET,
à Curtilles, représentée par Me Benoît BOVAY, avocat à Lausanne,
Autorité intimée
Service du
développement territorial,
à Lausanne,
Autorité concernée
Municipalité de
Curtilles
.
Objet
Remise en état
Recours Carole BERSET c/ décision du
Service du développement territorial du 28 février 2013 (ordonnant la remise
en état de la piscine-étang sise sur la parcelle n° 373 à Curtilles)
Vu les faits suivants
A.
Carole Berset est propriétaire de la parcelle n°
373 de Curtilles, située au lieu-dit La Grésallaire, dont elle a fait
l'acquisition au mois d'août 1996. Ce bien-fonds, d'une surface totale de 4'801
m
2
, est en nature de
pré-champ à hauteur de 4'528 m
2
, et comprend notamment un bâtiment d'habitation (ECA n° 134); il a
été colloqué en zone agricole.
B.
Carole Berset a déposé le 1
er
juin
2005 une demande de permis de construire tendant à la "création d'un
étang" sur la parcelle concernée. Le plan de situation de ce projet, réalisé
le 30 mai 2005 par le Bureau technique Pierre-André Nicod, se présente comme il
suit (détail):
Figure par ailleurs au dossier un plan
du projet établi le 15 mai 2005 par la société
Point Zero Architecture Sàrl
qui se présente en substance comme il suit:
Le projet a fait l'objet d'une enquête
publique du 14 juin au 4 juillet 2005; il n'a suscité aucune opposition.
La Centrale des autorisations CAMAC
a rendu sa synthèse le 18 juillet 2005 (synthèse n° 67169). Il en résulte en
particulier que le Service de l'aménagement du territoire (SDT) a délivré
l'autorisation spéciale requise, retenant ce qui suit:
"Sous
l'angle des dispositions de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT)
régissant les constructions existantes sises hors de la zone à bâtir et non
conformes à l'affectation de la zone (art. 24c LAT ou 24d LAT), la possibilité
de réaliser de nouvelles constructions est exclue.
Toutefois, en ce
qui concerne la réalisation d'une piscine ou d'un étang en annexe d'un logement
existant, la pratique cantonale en la matière, aujourd'hui, tend à admettre la
création de tels ouvrages hors des zones à bâtir, ceci pour les personnes
exerçant ou non une activité agricole.
En effet, on considère
qu'une telle installation, qui ne constitue pas un agrandissement ou une
transformation en tant que tel du bâtiment existant, n'entre pas dans le
décompte potentiel offert par les dispositions du droit dérogatoire en la
matière (art. 24c LAT et 42 OAT ou 24d al. 1 LAT et 42a OAT). En outre, on part
du principe que ce type d'installation constitue un aménagement des espaces
directement dévolus au logement.
Néanmoins, afin
que l'identité des abords dudit bâtiment soit respectée et pour l'essentiel inchangée,
la piscine ou l'étang doit avoir une surface d'environ 40 m2 au maximum. Par
ailleurs, cette installation doit se situer à proximité immédiate du logement
et de ses dégagements. D'autre part, tout mouvement de terre important ou
infrastructures à créer, tels que murs de soutènement notamment, sont
proscrits.
Dans le cas
présent, il apparaît que l'étang et les deux biotopes projetés, d'une surface
totale de 40 m2 environ, entre dans le cadre quantitatif susmentionné. Par
ailleurs, sur la base du plan du projet, il ressort que les aménagements
extérieurs seront relativement limités (sans mur de soutènement, sans pose de
dallettes)."
Le 27 juillet 2005, la Municipalité
de Curtilles (la municipalité) a délivré le permis de construire requis. Il
était expressément précisé qu'aucune modification ne pouvait être apportée au
projet sans l'autorisation de la municipalité, respectivement que les
conditions particulières émanant de la CAMAC, dont la synthèse était annexée,
faisaient partie intégrante de ce permis et devaient impérativement être
respectées.
C.
Procédant à l'examen d'une nouvelle demande de
permis de construire déposée par Carole Berset en 2011 (en lien notamment avec la
pose de capteurs solaires au sol), le SDT a constaté que le bassin construit
sur la parcelle n° 373 ne correspondait pas à l'ouvrage qui avait été autorisé
en 2005. Par courrier électronique adressé le 11 novembre 2011 à l'architecte
de l'intéressée, il a dès lors requis la mise à jour du plan soumis à l'enquête
publique en vue d'une régularisation de la situation.
Par courrier adressé le 4 avril
2012 à la municipalité, l'architecte de Carole Berset a relevé que le
constructeur de l'étang,
J.N. Jardins naturels Chavornay SA
, avait "modifié
le plan déposé à l'enquête pour des raisons de bon fonctionnement de l'étang
naturel". Etait annexé le plan suivant, du 19 septembre 2005 (étant
précisé que, lors de la réalisation, la surface de régénération avait été
ramenée à 20 m
2
):
L'intéressé soutenait en substance
que la surface de 17 m
2
correspondant à la décantation, constituée de gravier et de
plantations, devait être considérée comme une surface de verdure et non comme
une surface d'étang; il produisait un courrier de
J.N. Jardins naturels
Chavornay SA
du 23 mars 2012, laquelle indiquait que la "surface d'eau
de l'étang" se calculait par l'addition de la surface libre de végétation
(d'une profondeur supérieure à 0.80 m) et de la surface dite de régénération,
avec végétation aquatique (d'une profondeur inférieure ou égale à 0.80 m).
Le 12 octobre 2012, l'architecte de
Carole Berset a notamment adressé au SDT un nouveau plan de situation du 28
septembre 2012 qui se présente comme il suit:
Etait également joint le "plan
de l'étang" suivant, réalisé le 10 octobre 2012 par l'architecte du
projet:
Dans le courrier accompagnant ces
plans, l'intéressé relevait en particulier ce qui suit:
"
[…]
la confusion
vient du fait que la surface correspondant à la décantation / régénération est
en fait une surface constituée de gravier gorgé d'eau et de plantations. Elle
doit donc être considérée comme surface de verdure, et non comme surface de
l'étang - ou piscine -, point sur lequel le spécialiste est très clair.
D'autre part, la
partie
« enrochement » correspond assez fidèlement à un
ancien mur de pierre qui a été remplacé, vu son état. Il ne s'agit donc pas
d'une nouvelle construction.
[…]
Soulignons encore
pour mémoire, que la propriété, si elle se situe bien en zone agricole, fait
partie de la zone d'habitats traditionnellement dispersés, zone malgré tout
plus ouverte à une occupation à des fins non agricoles du domaine bâti
existant.
Enfin, nous
sommes convaincus que l'esprit des lois prédomine sur une application étroite
des règlements, et pensons qu'un tel étang - par ailleurs presque invisible -
contribue infiniment plus à la préservation des campagnes qu'une piscine de 40
m2 d'eau chlorée, bien rectangulaire et d'un bleu azur éternel."
Le 28 février 2013, le SDT a
adressé à Carole Berset une décision de remise en état dont la teneur est en
substance la suivante:
"3.   Les dispositions des articles 24c LAT et
42, alinéa 1, OAT, qui sont en l'occurrence applicables, autorisent la
transformation partielle des abords d'un bâtiment à condition que leur identité
soit respectée pour l'essentiel.
Dans le cas présent, s'agissant de la création
d'un étang et de deux biotopes, d'une surface totale d'environ 40 m2 environ,
et vu les aménagements extérieurs relativement limités, le projet entrait dans
le cadre quantitatif susmentionné. C'est pour cette raison que le SDT a délivré
l'autorisation requise.
Or, selon les pièces fournies au dossier et
notamment les plans d'octobre 2012, il ne s'agit plus d'un
« simple » étang mais d'un bassin écologique de baignade avec
régénération naturelle de l'eau d'environ 66 m2, d'un étang de 1,6 m2, de la
création d'une place en gravier, d'un enrochement, non figuré sur le plan de
2005 du projet, et de cheminements.
C'est dans ce cadre que la pratique cantonale
admet la réalisation d'une piscine hors des zones à bâtir.
Il convient pour cela que la piscine soit
implantée à proximité immédiate du bâtiment d'habitation, dans les espaces
extérieurs existants directement dévolus au logement, que sa surface n'excède
pas 40 m2 et que son pourtour ne soit pas bordé de plus d'un rang de margelles.
En outre, la piscine doit être enterrée, mis à part une piscine facilement
démontable, et ne doit pas nécessiter la création d'une planie (mouvement de
terrain en déblai et en remblai) ou la réalisation de murs de soutènement.
Par conséquent, le projet tel que réalisé ne
peut pas être assimilé à une transformation partielle au sens des dispositions
des articles 24c LAT et 42 OAT. Dans ce contexte, seul un bassin (baignade +
régénération) d'une surface maximale de 40 m2, selon les critères de la
pratique cantonale, citée ci-dessus, peut être admis.
Enfin les essences ornementales, assimilables
à un jardin privatif en zone à bâtir, ne correspondent nullement au caractère
rural des lieux ainsi qu'à l'identité des abords du bâtiment au 1
er
juillet 1972.
[…]
En l'espèce, ces arbres et haies ont été
plantés, en zone agricole, pour réaliser un jardin d'agrément. Or, rien n'impose
que ces plantations soient implantées en zone agricole. Par ailleurs, l'intérêt
public à la protection d'un ensemble agricole harmonieux est prépondérant à
l'intérêt purement privé de la propriétaire à bénéficier d'un jardin d'agrément
comportant des plantations ornementales, assimilables à un jardin privatif en
zone à bâtir et ne correspondant nullement au caractère rural des lieux. Aucune
dérogation ne saurait dès lors accordée à ce sujet.
4.
Hors de la zone à bâtir, le département est en
droit de faire supprimer, aux frais des propriétaires, tous travaux qui ne sont
pas conformes aux prescriptions légales et règlementaires (art. 105 al. 1 et
130 al. 2 LAT).
[…]
En l'espèce, les propriétaires étaient
parfaitement informés de ce qu'ils étaient autorisés ou pas à faire sur leur
parcelle. En conséquence, leur bonne foi ne peut nullement être retenue. En
effet, le projet réalisé diffère énormément de ce qui a été autorisé dans la
synthèse CAMAC n° 67169 du 18 juillet 2005.
[…]
l'intérêt public au rétablissement d'une
situation conforme au droit en zone agricole apparaît
[…]
prépondérant par rapport
à l'intérêt privé de la propriétaire au maintien de tous les aménagements
litigieux. Dans ces conditions, un ordre de remise en état partiel des lieux
n'apparaît pas disproportionné.
Fondé sur ce qui
précède, le SDT
[…]
DECIDE
1.
La piscine (surface baignade et régénération) ne
doit pas dépasser 40 m2, et être réalisée conformément aux plans mis à
l'enquête publique le 14 juin 2005.
2.
L'enrochement doit être supprimé et le gravier
évacué.
3.
Le terrain naturel doit être rétabli et
ensemencé.
4.
Les plantations de massifs et haies d'essences
ornementales non indigènes doivent être enlevées et remplacées au besoin par
des essences indigènes.
[…]
5.    a)  Un délai au
31 mai 2013
est imparti
à la propriétaire pour procéder aux mesures de remise en état ordonnées
ci-dessus.
b)  Une séance de constat est d'ores et déjà
fixée, sur place, le
3 juin 2013
à 10h00
en votre présence et
celle de l'autorité communale.
[…]
EMOLUMENT
Conformément à
l'art. 11a du règlement du 8 janvier 2001 fixant les émoluments en matière
administrative,
[…]
un émolument (de Fr. 500.- à Fr. 10'000.-) pour les décision
relatives aux constructions illicites hors de zones à bâtir est perçu (art.
11a). La présente décision relative à des travaux entrepris sans droit fait dès
lors l'objet d'une facture, ci-jointe, d'un montant de Fr. 1'120.- (soit 8h de
travail à Fr. 140.- /heure pour étude du dossier (2h), rédaction (5h), gestion
du dossier (1h))."
Etait annexé un lot de photographies
aériennes de la parcelle concernée en 1995, 2004 et 2006-2008.
D.
Carole Berset a formé recours contre cette
décision devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal
par acte du 12 avril 2013, concluant principalement à sa réforme en ce sens que
"l'étang et ses aménagements constitués de gravier, de plantations et
d'enrochement, ainsi que les plantations de massifs et haies d'essences
ornementales, [étaient] régularisés et autorisés", l'émolument de 1'120
fr. n'étant en outre pas dû. Elle a fait valoir que la surface du bassin n'excédait
pas 40 m
2
,
respectivement que les 27 m
2
de surface supplémentaire (en regard de l'aménagement autorisé en
2005), constitués de gravier et de plantations, ne devaient pas être pris en
compte dans ce cadre, de sorte que l'étang n'était pas contraire à la pratique
du SDT. Elle soutenait au surplus que l'ordre de démolition était disproportionné,
estimant en substance que l'ouvrage n'était pas de nature à porter préjudice à
un quelconque intérêt public et que la remise en état lui causerait un préjudice
important, notamment sous l'angle économique; elle se prévalait en outre de sa
bonne foi. Elle requérait, à titre de mesure d'instruction, la tenue d'une
audience avec inspection locale.
Dans sa réponse du 13 mai 2013,
l'autorité intimée a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la
décision attaquée, relevant notamment, en lien avec sa pratique relative à
l'admission de piscines hors des zones à bâtir, qu'il convenait que "la
piscine (ou l'étang)
et ses infrastructures
(local
technique par exemple) ainsi que
les aménagements qui y sont liés
(surface de régénération) aient une surface d'au maximum 40 m
2
(surface des plans d'eau)".
Elle estimait en outre que l'implantation d'une piscine à cet endroit faussait
la perception paysagère de la limite entre zone agricole et zone à bâtir en
donnant l'impression que le terrain sur lequel elle se situait appartenait à la
zone à bâtir.
Invitée à participer à la procédure
en tant qu'autorité concernée, la municipalité a en substance indiqué par
écriture du 13 mai 2013 qu'elle appuyait le recours et estimait que la décision
attaquée était disproportionnée.
Dans ses observations
complémentaires du 6 juin 2013, la recourante a confirmé ses conclusions et
développé ses arguments, estimant en particulier que, compte tenu des circonstances
- soit en particulier du fait qu'il s'agissait d'un "étang-piscine"
et non d'une piscine traditionnelle -, il convenait de déroger à la limitation
stricte des 40 m
2
de
surface prévus par la pratique cantonale; elle soutenait par ailleurs que la remise
en état litigieuse aboutirait à un résultat moins écologique et esthétique que
le bassin existant. Elle requérait que le constructeur de l'étang soit entendu.
E.
Une audience avec inspection locale a été mise
en œuvre le 12 septembre 2013. Il résulte en particulier ce qui suit du
procès-verbal établi à cette occasion:
"Avec
l'accord des parties, Othmar Marbacher
[ancien collaborateur de la société
J.N. Jardins naturels Chavornay SA
]
, initialement assigné à
comparaître en qualité de témoin, participe à l'audience en tant qu'il
accompagne la recourante, au même titre que Jacques Lebet
[architecte et gérant de la société
Point Zéro Architecture Sàrl
]
et Alexandre Maillefer
[biologiste auprès du
Bureau d'étude Environnement Maillefer & Hunziker
]
.
Les parties sont
entendues dans leurs explications.
Interpellée, la
recourante confirme que son projet initial (en 2005) tendait à la création d'un
«
étang-biotope
»
; la finalité de ce projet ne tenait pas
uniquement à la baignade, mais également à la création d'un environnement
naturel auto-régénérant, sans apport extérieur (notamment sans apport de
chlore). Elle précise qu'elle vit à la campagne depuis seize ans et s'investit
depuis lors dans le développement durable.
Othmar Marbacher,
qui a conçu et réalisé l'étang litigieux, expose que le projet initial de 2005
tel que résultant des plans mis à l'enquête publique ne pouvait pas fonctionner
comme biotope auto-régénérant - en ce sens que, compte tenu notamment de la
taille des bassins, ce projet ne permettait pas de garantir un bon
fonctionnement de l'épuration de l'eau - et qu'il a fallu
«
rassembler le tout
»
. Il ne s'est pas soucié dans ce cadre de
la question de la surface maximale de 40 m
2
, mais bien plutôt de
l'intégration du projet dans le paysage et l'environnement.
Jacques Lebet,
qui a réalisé les plans soumis à l'enquête publique en 2005, déclare qu'il
ignorait que la forme et la disposition des bassins avait une telle importance
s'agissant du bon fonctionnement de l'épuration de l'eau; il précise qu'il ne
s'est pas occupé de la réalisation du projet.
A la question de
la présidente, Othmar Marbacher indique que la surface gravillonnée attenante à
l'étang a été réalisée en même temps que ce dernier; il s'agit d'une
«
zone pionnière
»
, dont la caractère minéral a pour effet une colonisation spontanée
par un certain type de végétation. Il précise qu'une telle
«
zone pionnière
»
n'a aucun lien direct avec le fonctionnement de l'étang.
Interpellée,
l'autorité intimée rappelle que, selon sa pratique, la surface des plans d'eau
ne peut dépasser 40 m
2
au maximum, surfaces de régénération
incluses; elle confirme qu'il n'est fait aucune distinction dans ce cadre entre
une piscine
«
traditionnelle
»
et un étang.
Se référant au
«
plan de l'étang
»
du 10 octobre 2012 (réalisé sur la base de relevés effectués par un
géomètre officiel), Jacques Lebet précise que l'étan
[g]
actuel se compose de deux
types de surfaces distincts, soit la surface
«
étang / baignade
»
,
de 39 m
2
, et la surface consacrée à la
«
régénération
»
de
l'eau, d'une surface totale de 27 m
2
(23 m
2
+ 4 m
2
);
il relève que l'eau n'est pratiquement pas visible sur ce dernier type de
surface.
La recourante
relève pour sa part que l'autorité intimée a pour pratique de tolérer qu'une
piscine d'une surface de 40 m
2
(soit, par hypothèse, de 10 m de
longueur sur
4 m de largeur) soit bordée d'un rang de margelles, de sorte que, en prenant en
compte une largeur de margelles de l'ordre de 50 à 60 cm, la surface totale de
l'ouvrage s'élève à environ 55 à 60 m
2
; elle s'étonne que la
présence de margelles puisse être admise, alors que la présence de roseaux
serait interdite. Se référant en outre à l'ATF 1C_321/2012 du 25 février 2013,
elle fait valoir que la pratique autorisant une surface de plans d'eau de 40 m
2
au maximum ne semble pas absolue, respectivement que l'autorité intimée dispose
d'une certaine
«
marge de
manœuvre
»
en la matière. Dans
ce cadre, elle fait grief à l'autorité intimée de ne faire aucune distinction
entre une piscine
«
traditionnelle
»
et un étang
tel que l'étang litigieux, estimant qu'il existe une différence
«
fondamentale
»
entre ces deux types de bassins sous l'angle de l'intégration
paysagère; elle lui reproche en outre de n'avoir tenu aucun compte du fait que
l'étang apporterait une
«
plus-value écologique
»
à la
parcelle, et produit à cet égard un Rapport d'expertise de la valeur biologique
de l'étang-piscine situé sur la parcelle  n° 373 de la Commune de Curtilles,
propriété de Mme Carole Berset réalisé le 11 septembre 2013 par Alexandre
Maillefer - dont les parties reçoivent également copie.
Interpellé par
l'autorité intimée quant à la question de savoir s'il aurait été possible de
regrouper les bassins initialement prévus tout en conservant une surface de 40
m
2
au maximum, Othmar Marbacher relève que le bon fonctionnement de
ce type de biotopes nécessite le respect de certaines prescriptions, notamment
en terme de proportions et de pentes.
Concernant les
autres aménagements dont la remise en état est litigieuse, la recourante
indique que le mur d'enrochement a été construit en renforcement d'un ancien
mur déjà présent à cet  endroit; quant à la surface gravillonnée, l'intéressée
n'a pas pensé que ce type de surface pouvait poser un quelconque problème. Elle
déclare ne pas être totalement opposée, le cas échéant, à modifier ces
aménagements afin d'en atténuer l'impact.
L'autorité
intimée produit copie d'une fiche consacrée au recensement architectural
effectué en 1991-1992 sur la parcelle concernée ainsi qu'un lot de
photographies réalisées en 1991-1992 et en 1995. Elle relève en particulier
l'absence de mur extérieur sur les photographies en cause.
La recourante
précise qu'elle a acheté la parcelle en 1996 et qu'elle y habite depuis 1999.
A la question de
la présidente, la municipalité indique qu'aucune planification particulière
n'est prévue pour la parcelle concernée, mais qu'elle tente d'éviter, d'une
façon générale, que les habitants ne quittent les immeubles situés en zone
agricole. Elle confirme que la parcelle de la recourante est entourée de
parcelles qui font l'objet d'une exploitation agricole.
S'agissant des
espèces non indigènes dont l'autorité intimée requiert qu'elles soient
enlevées, la recourante fait valoir qu'un tel ordre de remise en état n'est pas
justifié, compte tenu de l'impact moindre des plantations en cause dans le cas
d'espèce. L'autorité intimée se réfère à cet égard au Plan directeur cantonal,
dont il résulte en particulier que, dans les Territoires à habitat
traditionnellement dispersé, il convient en principe d'éviter toute
modification tant de la topographie naturelle que du contexte végétal (Mesure
C23).
L'audience est
suspendue
[…]
; elle est reprise
[…]
sur la parcelle n° 373.
Interpellée,
l'autorité intimée indique que l'ordre de remise en état en lien avec les espèces
non indigènes porte sur toute la bande végétalisée située au niveau du mur
d'enrochement; elle ne peut pr¿iser quelles espèces sont précisément
concernées.
Invité à décrire
la composition de la bande végétalisée en cause, Alexandre Maillefer mentionne
la présence des espèces suivantes: lavande, charme, Sedum telephium, lilas,
rosier, hibiscus et cornouiller. Il relève que la frontière entre espèces
indigènes et non indigènes n'est pas toujours évidente à déterminer.
S'agissant de la
végétation composant les surfaces de régénération de l'étang, Alexandre
Maillefer indique qu'elle comprend de la laiche, une herbe des marais qui se
développe spontanément dans la région en zone humide; des roseaux, qui ont été
plantés et se développent spontanément; enfin, des roseaux de Chine, une espèce
non indigène. Othmar Marbacher précise que la végétation de l'étang doit être
maintenue dans l'état prévu.
Concernant le mur
d'enrochement, Othmar Marbacher indique qu'il a été construit en remplacement
d'un ancien mur, qui était en train de s'effondrer; il confirme que ce mur n'a
aucun lien direct avec le bon fonctionnement de l'étang (sinon s'agissant de
l'alimentation en eau). Alexandre Maillefer relève que l'absence de joints en
ciment entre les pierres de ce mur a un impact positif sur la faune.
L'autorité
intimée précise que, selon l'ordre de remise en état litigieux, il convient
d'enlever ce mur et de rétablir la pente naturelle du talus antérieur, ceci
afin de préserver au maximum l'identité des abords du bâtiment.
La présidente
informe les parties qu'un délai sera imparti à l'autorité intimée afin qu'elle
précise les espèce considérées comme non indigènes et qui devraient de ce chef
être enlevées
[…]
."
Par écriture du 27 septembre 2013,
l'autorité intimée a précisé qu'étaient considérées comme des essences non
indigènes et devaient par conséquent être enlevées dans le cadre de la remise
en état litigieuse la lavande, le lilas, l'hibiscus et les roseaux de Chine.
Elle a par ailleurs fait valoir que la situation du cas d'espèce n'était pas
comparable à celle prévalant dans le cadre de l'arrêt 1C_321/2012 du 25 février
2013 auquel la recourante s'était référé lors de l'audience - le propriétaire
ayant dans cet arrêt profité de la garantie de la situation acquise. Le 15
octobre 2013, l'autorité intimée a par ailleurs relevé que, contrairement à ce
qui était indiqué dans le procès-verbal reproduit ci-dessus, Othmar Marbacher
n'avait pas pu répondre à la question de savoir s'il était possible de
regrouper les bassins initialement prévus tout en conservant une surface de 40
m
2
au maximum; elle
considérait ainsi que l'étang actuel n'avait été réalisé tel qu'il se
présentait que pour des motifs purement esthétiques et de convenance
personnelle.
Dans ses observations finales du 23
octobre 2013, la recourante a en particulier fait valoir que le bassin
litigieux était conforme à l'objectif de la zone agricole consistant à assurer
l'équilibre écologique. Elle a en outre contesté que les plantations effectuées,
dont l'impact était qualifié de "quasi-nul", soient soumis à
autorisation, et produit une peinture de la propriété réalisée "au milieu
des années nonante" sur laquelle était représenté un "muret en pierre"
- invoquant dans ce cadre sa bonne foi, et précisant que ce muret n'avait été
que "renforcé pour faciliter l'écoulement de l'eau". Le 7 novembre
2013, l'intéressée a encore soutenu qu'Othmar Marbacher avait indiqué lors de
l'audience qu'une surface de 40 m
2
ne permettait pas "d'assurer le fonctionnement naturel et la
régénération de l'eau".
F.
Le tribunal a statué par voie de circulation.
Considérant en droit
1.
Interjeté en temps utile (cf. art. 95 de la loi
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative - LPA-VD; RSV
173.36), compte tenu des féries (cf. art. 96 al. 1 let. a LPA-VD), le recours
satisfait par ailleurs aux autres conditions formelles de recevabilité (cf. en
particulier art. 79 al. 1 LPA-VD, applicable par analogie par renvoi de l'art.
99 LPA-VD), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
2.
En l'espèce,
l'autorité intimée a ordonné dans
la décision attaquée que la "piscine" (surface baignade et
régénération) ne dépasse pas 40 m
2
et soit réalisée conformément aux plans mis à l'enquête publique en
2005 (cf. let. B
supra
), que l'enrochement soit supprimé et le gravier
évacué, que le terrain naturel soit rétabli et ensemencé, enfin que les
plantations de massifs et haies ornementales non indigènes
- dont elle a précisé la nature par écriture du 27 septembre 2013 - soient
enlevées et le cas échéant remplacées par des essences indigènes.
L
a recourante soutient en premier
lieu que ces différents ouvrages et autres aménagements ne sont pas contraires au
droit matériel applicable, de sorte qu'ils devraient être régularisés et
autorisés.
a) Aux termes de l'art. 22 al. 1 de
la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700),
aucune construction ou installation ne peut être créée ou transformée sans
autorisation de l'autorité compétente. Doivent dans ce cadre être considérés comme
des constructions ou installations tous les aménagements durables et fixes
créés par la main de l'homme, exerçant une incidence sur l'affectation du sol,
soit parce qu'ils modifient sensiblement l'espace extérieur, soit parce qu'ils
chargent l'infrastructure d'équipement, soit encore parce qu'ils sont
susceptibles de porter atteinte à l'environnement (cf. TF, arrêt 2C_1036/2013
du 5 novembre 2014 consid. 3.4.1 et les références). La procédure
d'autorisation doit permettre à l'autorité de contrôler, avant la réalisation
du projet, sa conformité aux plans d'affectation et aux réglementations
applicables; pour déterminer si l'aménagement prévu est soumis à cette
procédure, il faut évaluer si, en général, d'après le cours ordinaire des
choses, il entraînera des conséquences telles qu'il existe un intérêt de la
collectivité ou des voisins à un contrôle préalable (TF, arrêt 1C_107/2011 du 5
septembre 2011 consid. 3.2 et les références; arrêt AC.2014.0274 du 13 octobre
2014 consid. 2a).
Dans le même sens, l'art. 103 al. 1
de la loi vaudoise du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les
constructions (LATC; RSV 700.11) prévoit qu'aucun travail de construction ou de
démolition en surface ou en sous-sol, modifiant de façon sensible la
configuration, l'apparence ou l'affectation d'un terrain ou d'un bâtiment, ne
peut être exécuté sans avoir été autorisé.
b) Selon l'art. 25 al. 2 LAT, pour
tous les projets de construction situés hors de la zone à bâtir, l’autorité
cantonale compétente décide si ceux-ci sont conformes à l’affectation de la
zone ou si une dérogation peut être accordée.
A teneur de l'art. 81 al. 1 LATC,
pour tous les projets de construction ou de changement de l'affectation d'une
construction ou d'une installation existante situés hors de la zone à bâtir, le
département décide si ceux-ci sont conformes à l'affectation de la zone ou si
une dérogation peut être accordée. Dans ce cadre, l'art. 120 al. 1 let. a LATC prévoit
que les constructions hors des zones à bâtir ne peuvent être construites,
reconstruites, agrandies, transformées ou modifiées dans leur destination, sans
autorisation spéciale; l'autorité compétente est le département cantonal (art.
121 let. a LATC), respectivement le SDT.
c) En principe, l'autorisation de
construire n'est délivrée que si la construction ou l'installation est conforme
à l'affectation de la zone (cf. art. 22 al. 2 let. a LAT), soit, s'agissant de
la zone agricole, si les constructions et installations sont nécessaires à
l'exploitation agricole ou à l'horticulture productrice (cf. art. 16a al. 1
LAT), respectivement, en dérogation à ce principe, si l'implantation de ces
constructions ou installations hors de la zone à bâtir est imposée par leur
destination et si aucun intérêt prépondérant ne s'y oppose (cf. art. 24 LAT).
L'art. 24c LAT institue toutefois une
garantie générale de la situation acquise en faveur des constructions hors de
la zone à bâtir qui peuvent être utilisées conformément à leur destination mais
ne sont plus conformes à l'affectation de la zone (al. 1; cf. art. 41 de
l'ordonnance fédérale du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire  - OAT;
RS 700.1). La rénovation, la transformation partielle et l'agrandissement
mesuré de ces constructions peuvent être autorisés, pour autant que les
bâtiments aient été érigés ou transformés légalement (al. 2). Selon l'art. 42
al. 1 OAT, une transformation est considérée comme partielle et un
agrandissement est considéré comme mesuré  "lorsque l'identité de la
construction ou de l'installation et de ses abords est respectée pour
l'essentiel"; sont admises les améliorations de nature esthétique.
Selon la jurisprudence développée
sous l'empire de l'ancien droit (ancien
art. 24 al. 2 LAT), applicable également au nouveau droit (cf. ATF 127 II 215
consid. 3b), l'identité de l'ouvrage est préservée lorsque la modification
projetée sauvegarde dans ses traits essentiels les dimensions ainsi que
l'apparence extérieure de celui-ci et qu'elle n'entraîne pas d'effets nouveaux
notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement; la
transformation doit être d'importance réduite par rapport à l'état existant de
l'ouvrage (TF, arrêt 1C_660/2012 du 16 octobre 2013 consid. 6.1). Il n'est donc
pas exigé que l'ancien et le nouveau soient tout à fait semblables, l'identité
se référant - comme le précise l'art. 42 al. 1 OAT - aux traits essentiels de
la construction, c'est-à-dire à celles de ses caractéristiques qui revêtent une
certaine importance pour l'aménagement du territoire (cf. arrêt AC.2011.0308 du
18 juillet 2012 consid. 3a; Muggli, Commentaire LAT, art. 24c N. 22).
d) En l'espèce, il convient de
relever d'emblée, s'agissant des ouvrages et autres aménagements dont la
conformité au droit matériel est litigieuse, qu'il n'y a pas lieu de tenir
compte du plan produit par l'architecte de la recourante à l'appui de son
courrier adressé le 4 avril 2012 à la municipalité (cf. let. C
supra
);
il apparaît en effet que le constructeur s'est écarté de ce plan lors de la
réalisation de l'ouvrage, et ce tant s'agissant de l'étang-piscine lui-même que
des aménagements alentour. Bien plutôt et comme la cour de céans a pu le
constater à l'occasion de l'inspection locale, les ouvrages et autres
aménagements effectivement réalisés correspondent à la représentation qui en
est faite dans le "plan de l'étang" établi le 10 octobre 2012 par
l'architecte du projet (le plan de situation du 28 septembre 2012 apparaissant
moins précis, notamment s'agissant de la délimitation entre surface de baignade
et surface de régénération). C'est le lieu de relever qu'il n'est plus fait de
distinction dans les deux plans adressés à l'autorité intimée le 12 octobre
2012 entre surface de régénération et surface de décantation - seule étant
désormais distinguée la "surface baignable" (ou "étang /
baignade") de la "surface de régénération" (ou
"régénération naturelle"); il n'apparaît pas, sous l'angle esthétique
à tout le moins, qu'il se justifierait de procéder à une telle distinction
entre surface de régénération et surface de décantation dans le cadre de la
présente procédure - la recourante (par l'intermédiaire de son architecte), qui
s'en prévalait dans son écriture du 4 avril 2012, ne le soutient du reste plus,
et se réfère bien plutôt dans ce cadre à une seule et unique surface (de
"décantation / régénération") dès son courrier du 12 octobre 2012.
S'agissant en outre du fait que la
parcelle concernée fait partie des territoires à habitat traditionnellement
dispersé, dont la recourante se prévaut, il s'impose de constater qu'il est
sans incidence s'agissant d'apprécier la conformité au droit matériel des
ouvrages et aménagements extérieurs litigieux dans le cas d'espèce. Les
territoires à habitat traditionnellement dispersé font l'objet de la mesure C23
du Plan directeur cantonal (PDCn), dont il résulte en substance que le canton
favorise le maintien de la population dans les territoires en cause et y
renforce l'habitat permanent en autorisant le changement d'affectation à des
fins d'habitation sans rapport avec l'agriculture ou servant le petit artisanat,
le tourisme rural et le commerce local. Les "principes de mise en
œuvre" de cette mesure précisent expressément, s'agissant des
"conditions pour le changement d'affectation", que les aménagements
extérieurs doivent respecter l'identité des lieux, ne modifier que peu la
topographie naturelle et le contexte végétal et ne pas augmenter les surfaces
imperméables; on ne voit pas que ces exigences auraient une portée différente
en l'occurrence que la notion de respect pour l'essentiel de l'identité de la
construction et de ses abords prévue par l'art. 42 al. 1 OAT.
e) Cela étant, il n'est pas
contesté que les différents ouvrages et autres aménagements effectivement
réalisés n'ont jamais été formellement autorisés par l'autorité intimée. La
seule violation des dispositions de forme relatives à la procédure
d'autorisation de construire est toutefois insuffisante, en principe, pour
justifier l'ordre de démolition d'un ouvrage non autorisé, si l'ouvrage
concerné est conforme aux prescriptions matérielles applicables (arrêt AC.2014.0017
du 12 décembre 2014
consid. 3; dans le même sens, la jurisprudence fédérale considère qu'un ordre
de remise en état ou de démolition présuppose que la construction érigée ne
puisse pas être autorisée
a posteriori
- cf. ATF 123 II 248 consid. 4;
TF, arrêt 1C_202/2012 du 8 janvier 2014 consid. 3). Dans ce cadre,
à part dans l'hypothèse exceptionnelle - non réalisée en l'espèce -
où l'application de prescriptions communales (indépendantes du droit fédéral
hors zone à bâtir) serait en cause, c'est à l'autorité cantonale qu'il
appartient de statuer sur le sort des constructions hors de la zone à bâtir,
que ce soit pour en ordonner la démolition ou pour autoriser le maintien de
tout ou partie des installations litigieuses (AC.2013.0459 du 18 novembre 2014
consid. 3b et les références).
Il convient dès lors d'apprécier si les différents
ouvrages et aménagements concernés doivent être considérés comme conformes aux
prescriptions matérielles applicables, comme le soutient la recourante.
aa) S'agissant spécifiquement de l'étang-piscine,
l'autorité intimée a indiqué qu'elle avait pour pratique de considérer qu'une
piscine ou un étang constituait un aménagement des espaces extérieurs directement
dévolus au logement - et non un agrandissement ou une transformation du
bâtiment existant -, de sorte que de tels ouvrages pouvaient être admis en
application des art. 24c LAT et 42 al. 1 OAT. Afin que l'identité des abords du
bâtiment soit réputée respectée et pour l'essentiel inchangée au sens de cette
dernière disposition, il convenait toutefois que le bassin soit implanté à
proximité immédiate de la construction, dans les espaces extérieurs existants
directement dévolus au logement, que sa surface n'excède pas 40 m
2
et que son pourtour ne soit pas bordé de plus d'un rang de margelles, enfin
qu'elle ne nécessite pas la création d'une planie ou la réalisation de murs de
soutènement. En l'espèce, l'autorité intimée a retenu que la surface de
l'étang-piscine s'étendait sur environ 66 m
2
(correspondant à
l'addition de la surface "étang / baignade" et des surfaces de
"régénération naturelle" selon le plan du 10 octobre 2012), de sorte
que, en regard de sa pratique, l'ouvrage ne pouvait être assimilé à une transformation
partielle au sens des art. 24c LAT et 42 OAT; elle a dès lors ordonné une
remise en état sur ce point, en ce sens que l'ouvrage ne devait pas dépasser 40
m
2
et être réalisé conformément aux plans mis à l'enquête le 14 juin
2005 (cf. ch. 1 du dispositif de la décision attaquée).
La recourante soutient pour sa part que les surfaces
de "régénération naturelle" figurées sur le plan du 10 octobre 2012,
soit au total 27 m
2
(23 m
2
+ 4 m
2
), ne devraient
pas être prises en compte dans le calcul de la surface de l'étang-piscine, s'agissant
d'une surface constituée de gravier et de plantations - qu'il conviendrait
ainsi de qualifier de zone de verdure; elle estime en outre qu'il y aurait lieu
de tenir compte des caractéristiques particulières de l'ouvrage, en regard
d'une piscine traditionnelle, sous l'angle esthétique et écologique.
Il s'impose de constater que la pratique de
l'autorité intimée consistant à n'admettre que des piscines ou étangs dont la
surface n'excède pas 40 m
2
ne prête pas en tant que telle le flanc à
la critique, en tant qu'elle limite
de facto
l'impact de l'ouvrage sur
l'identité des abords du bâtiment; en d'autres termes, ainsi limité dans sa
surface, l'ouvrage est réputé ne pas entraîner
d'effets
nouveaux notables sur l'affectation du sol, l'équipement et l'environnement.
Dans ce cadre, il apparaît manifestement que si le SDT a
ordonné la diminution des dimensions du plan d'eau jusqu'à une surface
d'environ
60 m
2
dans la situation particulière ayant donné lieu à l'arrêt
1C_321/2012 rendu le 25 février 2013 par le TF, c'est parce que la surface
concernée "corresponda[it] à l'ancien bassin", soit en raison de la
garantie de la situation acquise (cf. arrêt AC.2010.0036 du 23 mai 2012 consid.
5c/ee); il n'en résulte pas, quoi qu'en disent les recourants, que l'autorité
intimée n'appliquerait pas sa pratique de manière absolue.
Cela étant, l
e
tribunal a pu
constater à l'occasion de l'inspection locale que les surfaces de régénération
naturelle s'apparentaient, sous l'angle visuel, à des amas relativement denses
de roseaux, respectivement que le caractère aquatique des surfaces concernées
n'était pas directement perceptible. Dans cette mesure, il n'apparaît pas qu'il
se justifierait de prendre en compte cette surface dans le calcul de la surface
maximale de la piscine ou de l'étang au sens de la pratique cantonale. Si
l'autorité intimée a précisé dans sa réponse au recours que la surface maximale
de 40 m
2
comprenait notamment les aménagements qui étaient liés à
l'étang ou à la piscine, soit en l'espèce les surfaces de régénération, elle
n'en a pas moins rappelé dans cette même écriture la possibilité de border le
pourtour du bassin d'un rang de margelles; or, on ne voit pas ce qui
justifierait, en regard de la finalité de la pratique cantonale (qui tient
principalement à des motifs d'intégration esthétique), de traiter différemment
les margelles des autres aménagements - sous cet angle, la comparaison opérée par
la recourante n'est pas dénuée de pertinence, en ce sens que, à l'instar des
margelles, les surfaces de régénération constituent en quelque sorte un
aménagement directement lié à l'espace de baignade mais qui en est visuellement
clairement distinct. Il s'impose ainsi de constater qu'en considérant l'étang-piscine
(surface de baignade et de régénération) comme un tout, assimilable en
définitive, en regard de sa pratique, à une piscine traditionnelle d'une
surface de 66 m
2
, l'autorité intimée a statué en violation des
principes de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) et de l'égalité de
traitement (art. 8 Cst.) - ce dernier principe étant en effet notamment violé
lorsque la décision omet de faire des distinctions qui s'imposent au vu des
circonstances, soit lorsque ce qui est dissemblable n'est pas traité de manière
différente (cf. TF, arrêt 1C_466/2013 du 24 avril 2014 consid. 5.1 et les références,
non publié aux ATF 140 I 168; arrêt AC.2013.0397 du 19 août 2014 consid. 10a).
Le bassin réalisé par la recourante se compose ainsi
d'une surface de baignade de 39 m
2
- qui n'est dès lors pas en tant
que telle contraire à la pratique cantonale - et de surfaces de régénération
qui sont en définitive assimilables, sous l'angle visuel, à des plantations.
Selon la jurisprudence, la question de l'incidence de plantations réalisées
hors zone à bâtir doit être résolue non pas de manière théorique, mais en
fonction de l'impact concret que peut avoir ce genre de plantations sur
l'affectation du sol et, en particulier, sur l'esthétique du paysage; entrent
notamment en considération l'importance et le type de plantations, leur
surface, leur densité et leur agencement, de même que leur situation dans
l'environnement existant (cf. TF, arrêt 1A.276/2006 du 25 avril 2007 consid.
5.2). En l'occurrence, les surfaces de régénération naturelle se composent
essentiellement de roseaux (soit de roseaux à proprement parler et de roseaux
de Chine, espèce non indigène). Si ces amas de roseaux apparaissent
relativement denses et ne s'inscrivent pas directement, sous l'angle
esthétique, dans l'environnement rural existant, leur impact sur l'affectation
du sol doit à l'évidence être relativisé, compte tenu de leur surface réduite
(environ 27 m
2
au total, comme déjà relevé). Il n'apparaît au
demeurant pas que, considéré comme un tout, l'étang-piscine serait de nature à
remettre en cause l'identité pour l'essentiel du bâtiment d'habitation et des
ses abords, en regard des ouvrages autorisés dans ce cadre par la pratique
cantonale; comme le relève à juste titre la recourante, il s'impose à cet égard
de constater que l'impact de l'ouvrage sur l'environnement existant est moindre,
sous l'angle esthétique mais également écologique (l'intéressée se prévalant à
cet égard du fait que les zones agricoles ont notamment vocation à assurer
l'équilibre l'écologique; cf. art. 16 al. 1 LAT), en regard de l'impact d'une
piscine traditionnelle par hypothèse bordée d'un rang de margelles.
En définitive, le tribunal considère ainsi que,
compte tenu de ses caractéristiques respectivement de la pratique de l'autorité
intimée en la matière, l'étang-piscine n'est pas de nature à remettre en cause
l'identité dans ses traits essentiels du bâtiment d'habitation et de ses abords
dans les circonstances du cas d'espèce. Dès lors que, dans cette mesure,
l'ouvrage est réputé conforme au droit matériel applicable, l'ordre de remise
en état (ch. 1 du dispositif de la décision attaquée) ne se justifie pas et
doit être annulé.
bb) L'autorité intimée a également ordonné dans la
décision attaquée que l'enrochement soit supprimé et le gravier évacué (ch. 2
du dispositif).
Concernant l'enrochement, la recourante fait en
substance valoir qu'il ne s'agit pas d'une nouvelle construction mais bien
plutôt du renforcement d'un ancien mur déjà présent à cet endroit (cf. en
particulier le procès-verbal d'audience reproduit sous let. E
supra
);
elle se prévaut ainsi de la situation acquise (au sens de l'art. 24c LAT).
Il s'impose de constater que l'existence d'un ancien
mur de pierre à l'endroit concerné n'est pas établie. On relèvera en
particulier qu'un tel mur n'est discernable ni sur les photographies figurant
dans la fiche du recensement architectural de la propriété (qui date de l'hiver
1991-1992) ni sur aucune des autres photographies produites par l'autorité
intimée et qui sont antérieures à la construction de l'actuel enrochement; il
n'est au demeurant pas davantage représenté sur les plans des 15 et 30 mai 2005
produits par la recourante à l'appui de sa demande initiale (cf. let. B
supra
).
La seule peinture produite par la recourante (qui daterait du milieu des années
1990, selon les déclarations de l'intéressée), où est au demeurant figuré un
amas de pierres plutôt qu'un véritable mur, ne saurait à l'évidence suffire à
attester de l'existence antérieure d'un tel ouvrage, étant précisé que l'on
n'en distingue aucune trace, en particulier, sur la photographie aérienne de
1995 (et que la recourante a acquis la propriété au mois d'août 1996).
Dans ces conditions, on ne saurait tenir pour établi
que l'enrochement ne constituerait que la rénovation d'un ancien mur, qui se
serait situé au même endroit et aurait été érigé légalement; il s'agit bien
plutôt d'une construction nouvelle, dont la conformité au droit matériel
applicable doit être examinée en tant que telle. Cela étant, le tribunal a pu
constater à l'occasion de l'inspection locale que, de par son ampleur,
l'enrochement avait un impact non négligeable sur l'apparence extérieure des
abords du bâtiment d'habitation, dont l'identité était indéniablement altérée.
Il en va de même,
mutatis
mutandis
, de la surface gravillonnée; si l'étang-piscine, compte tenu de
ses caractéristiques, n'apparaît pas en tant que tel de nature à
remettre
en cause l'identité dans ses traits essentiels du bâtiment d'habitation et de
ses abords
, comme on l'a vu ci-dessus (consid. 2d/aa),
l'adjonction d'une surface gravillonnée (de l'ordre de 60 m
2
) - qui n'a aucun lien avec le fonctionnement
de l'étang-piscine, comme l'a expressément précisé Othmar Marbacher à
l'occasion de l'audience du 12 septembre 2013 - augmente considérablement l'impact
sur l'apparence extérieure des lieux.
C'est le lieu de relever que le
projet initial de la recourante a précisément été admis par l'autorité intimée
notamment en raison du fait que les aménagements extérieurs étaient
relativement limités (cf. la synthèse CAMAC en partie reproduite sous let. B
supra
),
ce qui n'est plus le cas, sous l'angle esthétique, avec l'enrochement et la
surface gravillonnée. En regard des dispositions des art. 24c LAT et 42 al. 1
OAT et de la pratique cantonale en la matière, il apparaît ainsi que l'autorité
intimée n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que
l'enrochement et la place en gravier ne respectaient pas le droit matériel
applicable.
cc) L'autorité intimée a également
ordonné que le
terrain naturel soit rétabli et ensemencé (ch. 3 du
dispositif de la décision attaquée). Ce point porte sur la remise en état des
lieux, qui suppose qu'une telle remise en état soit proportionnée - ce que la
recourante conteste, comme on le verra ci-après; on se contentera de relever à
ce stade qu'une telle remise en état ne se justifie pas s'agissant de
l'étang-piscine, dès lors que ce dernier est réputé conforme au droit matériel applicable
et doit ainsi être autorisé
(cf. consid. 2d/aa
supra
).
dd) Enfin, l'autorité intimée a ordonné que les
plantations de massifs et haies d'essences ornementales non indigènes soient
enlevées et remplacées au besoin par des essences indigènes (ch. 4 du
dispositif de la décision attaquée). Elle a en substance retenu dans ce cadre
que l'intérêt public à la protection d'un ensemble agricole harmonieux était prépondérant
à l'intérêt purement privé de la recourante à bénéficier d'un jardin d'agrément
comportant des plantations ornementales assimilables à un jardin privatif en
zone à bâtir et ne correspondant nullement au caractère rural des lieux.
Selon la jurisprudence déjà rappelée ci-dessus (en
lien avec les surfaces de régénération de l'étang-piscine), dont se prévaut la
recourante, la question de l'incidence de plantations réalisées hors zone à
bâtir doit être résolue non pas de manière théorique, mais en fonction de
l'impact concret que peut avoir ce genre de plantations sur l'affectation du
sol et, en particulier, sur l'esthétique du paysage; entrent notamment en
considération l'importance et le type de plantations, leur surface, leur
densité et leur agencement, de même que leur situation dans l'environnement
existant (cf. TF, arrêt 1A.276/2006 précité, consid. 5.2).
En l'occurrence, les plantations litigieuses se
situent au niveau de l'enrochement, soit dans les espaces extérieurs
directement dévolus au logement; il apparaît au demeurant que des plantations
existaient d'ores et déjà à cet endroit, quoi que dans une moindre mesure (cf.
le plan du 15 mai 2005 reproduit sous let. B
supra
, qui fait état d'une
"plantation exist."; cf. également, en particulier, la photographie
aérienne de la parcelle de 2004 annexée à la décision attaquée). Il s'impose en
outre de constater que les essences concernées (lavande, lilas, hibiscus), si
elles ne sont pas indigènes, n'en sont pas moins relativement communes et
répandues. Cela étant, il n'apparaît pas que ces quelques essences ornementales
seraient de nature à compromettre le caractère rural des lieux, au vu notamment
de la surface limitée des plantations en cause et de leur nature; le tribunal
considère ainsi que, même à admettre que ces plantations soient soumises à
autorisation (ce qui apparaît douteux, s'agissant en définitive d'un
agrandissement modeste d'un jardin privatif situé dans l'environnement proche
de la maison d'habitation; cf. TF, arrêt 1A.276/2006 précité, consid. 5.2
in
fine
et les références), elles ne portent pas atteinte aux traits
essentiels de la construction et de ses abords et doivent dès lors être
considérées comme conformes au droit matériel applicable en regard des art. 24c
al. 2 LAT et 42 al. 1 OAT. La décision de remise en état de l'autorité intimée
doit en conséquence également être annulée sur ce point.
3.
Si, comme on l'a vu ci-dessus, l'étang-piscine et les plantations
litigieuses ne sont pas contraires au droit matériel applicable et peuvent
ainsi être autorisés
a posteriori
, il n'en va pas de même de
l'enrochement et la surface gravillonnée. La recourante soutient à cet égard,
d'une façon générale, que la décision attaquée serait disproportionnée, et
invoque sa bonne foi.
a) L'art. 105 al. 1 LATC prévoit
que la municipalité, à son défaut le département, est en droit de faire
suspendre et, le cas échéant, supprimer ou modifier, aux frais du propriétaire,
tous travaux qui ne sont pas conformes aux prescriptions légales et
réglementaires.
Contrairement à ce que sa
formulation peut laisser entendre, cette disposition n'accorde pas une latitude
de jugement ou un pouvoir d'appréciation à l'autorité compétente, mais lui
impose une obligation quand les conditions en sont remplies. Par démolition, il
faut entendre non seulement la démolition proprement dite de travaux effectués
sans droit, mais également la remise en état des lieux. Cela étant, la
violation du droit matériel par les travaux non autorisés ne suffit pas dans
tous les cas à elle seule à justifier leur suppression; l'autorité doit bien
plutôt examiner la nature et l'importance des aspects non réglementaires des
travaux et procéder à une pesée des intérêts en présence, soit l'intérêt public
au respect de la loi (et donc à la suppression de l'ouvrage non réglementaire
construit sans permis) et l'intérêt privé au maintien de celui-ci (cf. arrêt
AC.2012.0130 du 13 décembre 2012 consid. 9a et les références).
L'ordre de démolir une construction
ou un ouvrage édifié sans permis et pour lequel une autorisation ne pouvait
être accordée n'est en principe pas contraire au principe de la
proportionnalité. Celui qui place l'autorité devant un fait accompli doit en
effet s'attendre à ce qu'elle se préoccupe davantage de rétablir une situation
conforme au droit que d'éviter les inconvénients qui en découlent pour lui (ATF
123 II 248 consid. 4a et la référence). Les mesures de remise en état doivent
toutefois être strictement limitées à ce qui est nécessaire pour atteindre le
but recherché; l'autorité doit dans ce cadre renoncer à de telles mesures si
les dérogations à la règle sont mineures, si l'intérêt public lésé n'est pas de
nature à justifier le dommage que la démolition causerait au maître de
l'ouvrage, si celui-ci pouvait de bonne foi se croire autorisé à construire ou
encore s'il y a des chances sérieuses de faire reconnaître la construction
comme conforme au droit qui aurait changé dans l'intervalle (cf. ATF 136 II
359; TF, arrêt 1C_543/2011 du 14 janvier 2013 consid. 5.1 et les références).
En principe, le constructeur qui
n'a pas agi de bonne foi peut également se prévaloir du principe de la
proportionnalité à l'égard d'un ordre de démolition ou de remise en état. Il
doit cependant s'accommoder du fait que les autorités, pour des raisons de
principe - à savoir pour assurer l'égalité devant la loi et le respect de la
réglementation sur les constructions - accorde une importance prépondérante au
rétablissement d'une situation conforme au droit et ne prenne pas ou peu en
considération les inconvénients qui en résultent pour le maître de l'ouvrage
(ATF 123 II 248 consid. 4b; 111 Ib 213
consid. 6; arrêt AC.2012.0048 précité, consid. 2a).
b) En l'occurrence et quoi qu'elle
dise, on ne saurait considérer que la recourante puisse prévaloir de sa bonne
foi. Le permis de construire qui lui a été délivré le 27 juillet 2005
mentionnait en effet expressément qu'aucune modification ne pouvait être
apportée au projet sans l'autorisation de la municipalité et que les conditions
particulières de la CAMAC, dont la synthèse était annexée, faisaient partie
intégrante de ce permis; or, il résulte sans équivoque de cette synthèse que
l'autorisation spéciale requise dans ce cadre a été délivrée par le SDT en
raison notamment du fait que les aménagements extérieurs étaient relativement limités.
Dans ce cadre, le seul fait que le projet initial ne permette pas un bon
fonctionnement de l'étang naturel ne dispensait pas la recourante, à
l'évidence, de déposer une nouvelle demande.
Cela étant, il existe manifestement
un intérêt public à ordonner la démolition d'ouvrages et autres aménagements
ayant un impact direct sur l'identité dans ses traits essentiels d'une
construction et de ses abords en zone agricole. En outre, il apparaît que le
dommage occasionné par une remise en état à la recourante doit à l'évidence
être relativisé, de même que l'intérêt privé de cette dernière au maintien des
aménagements en cause; l'intéressée a au demeurant expressément indiqué à
l'occasion de l'audience du 12 septembre 2013 qu'elle n'était pas totalement
opposée à modifier le mur d'enrochement et la surface gravillonnée afin d'en
atténuer l'impact. Dans ces conditions, la remise en état apparaît
proportionnée et ne prête pas le flanc à la critique; il appartiendra dès lors
à la recourante de supprimer l'enrochement et de rétablir la pente naturelle du
talus antérieur, respectivement d'évacuer le gravier et d'ensemencer la surface
concernée (cf. ch. 2 et 3 du dispositif de la décision attaquée).
4.
Dans son recours, la recourante a également conclu
que l'émolument mis à sa charge à hauteur de 1'120 fr. n'était pas dû.
a) Selon l’art. 11a du règlement vaudois
du 8 janvier 2001 fixant les émoluments en matière administrative (RE-Adm; RSV
172.55.1), les décisions de suspension de travaux, de remise en état et toutes
les autres décisions, prestations et expertises liées à une construction hors
de la zone à bâtir, ainsi que les frais de gestion du dossier, entraînent le
paiement d’un émolument dont le montant varie entre 500 fr. et 10'000 fr.;
l’émolument est perçu par le Département des institutions et des relations
extérieures (devenu dans l’intervalle le Département du territoire et de
l'environnement).
Le RE-Adm se base sur l’art. 1
er
de la loi vaudoise du 18 décembre
1934 chargeant le Conseil d’Etat de fixer, par voie d’arrêtés, les émoluments à
percevoir pour les actes ou décisions émanant du Conseil d’Etat ou de ses
départements (LEMO;
RSV 172.55). Cette disposition confère à l’art. 11a RE-Adm une base légale
suffisante, dès lors que l’émolument est versé à raison des frais engendrés par
le prononcé d’une décision formelle (cf. arrêt AC.2007.0257 du 8 mai 2009
consid. 7a).
b) L’émolument représente la
contrepartie de la fourniture d’un service par l’Etat. Comme sous-catégorie des
contributions causales, l’émolument doit obéir au principe de l’équivalence,
expression du principe de la proportionnalité en matière de contributions
publiques, qui veut que le montant de la contribution exigée soit en rapport
avec la valeur objective de la prestation fournie; pour que le principe de
l'équivalence soit respecté, il faut que l'émolument soit raisonnablement
proportionné à la prestation de l'administration, ce qui n'exclut cependant pas
une certaine schématisation. L’émolument doit être en outre conforme au principe
de la couverture des frais, selon lequel le produit global des contributions ne
doit pas dépasser, ou seulement de très peu, l’ensemble des coûts engendrés par
la subdivision concernée de l’administration (ATF 135 I 130
consid. 2; arrêt AC.2011.0220, AC.2011.0222 du 10 janvier 2013 consid. 6b).
c) En l'espèce, la recourante a
réalisé des travaux importants sans requérir l'autorisation préalable de
l'autorité cantonale; comme on l'a vu ci-dessus, l'intéressée ne saurait au
demeurant se prévaloir de sa bonne foi dans ce cadre. L'émolument mis à sa
charge apparaît dès lors justifié et doit être maintenu, même si une partie des
travaux réalisés sans autorisation peut être considérée comme conforme aux
dispositions des
art. 24c LAT et 42 OAT (cf. pour comparaison arrêt AC.2011.0220, AC.2011.0222
précité, consid. 6c; arrêt AC.2010.0167 du 30 mars 2011 consid. 4a).
5.
Il résulte des considérants qui précèdent que le
recours doit être partiellement admis et la décision attaquée réformée en ce
sens que les ch. 1 et 4 du dispositif sont supprimés - la décision attaquée
étant confirmée pour le surplus; il appartiendra à l'autorité intimée
d'impartir un nouveau délai à la recourante pour s'exécuter et de fixer une nouvelle
séance de constat sur place (cf. ch. 5 du dispositif).
Dès lors que la recourante
n'obtient que partiellement gain de cause, il se justifie de mettre à sa charge
un émolument réduit (cf. art. 49 al. 1 LPA-VD), dont le montant peut être
arrêté à 1'000 francs. Pour le reste, des frais de procédure ne peuvent pas
être exigés de la Confédération et de l'Etat (cf. art. 52 al. 1 LPA-VD).
La recourante, qui obtient
partiellement gain de cause avec le concours d'un avocat, a droit à une
indemnité de dépens réduits (cf. art. 55 al. 1 et 56 al. 2 LPA-VD), dont il
convient d'arrêter le montant à 1'000 fr. à la charge de l'autorité intimée
(cf. art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision rendue le 28 février 2013 par le
Service du développement territorial est réformée en ce sens que les chiffres 1
et 4 du dispositif sont supprimés. Elle est confirmée pour le surplus.
III.
Un émolument de 1'000 (mille) francs est mis à
la charge de la recourante Carole Berset.
IV.
Le Service du développement territorial versera
à la recourante Carole Berset la somme de 1'000 (mille) francs à titre de
dépens.
Lausanne, le 6 février 2015
La présidente:                                                                                           Le
greffier:
Le présent arrêt est communiqué aux
destinataires de l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente
jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en
matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi fédérale
du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF;
RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113
ss LTF.
Le mémoire de recours doit être rédigé dans une
langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de
preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte
attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent
être jointes au mémoire, pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il
en va de même de la décision attaquée.