vd_omni · AC.2016.0266 · 2018-01-12 · fr

A.________, B.________, et C.________ /Municipalité d'Agiez, D.________ | Recours de voisins contre un permis de construire 3 bâtiments et 32 places de parc. Rappel de la jurisprudence relative à la définition d'une construction souterraine. Pas d'abus d'appréciation de la part de la municipalité à qualifier les garages dégagés d'un seul côté et dont le volume se situe pour plus de moitié sous le niveau du terrain naturel de constructions souterraines. Compte tenu de la règlementation communale, les avant-toits n'ont pas à être pris en compte pour le calcul des distances entre bâtiments. Distance conforme à la réglementation communale (consid. 7). Hauteur conforme à la règlementation communale, les cotes figurant sur les plans étant issues des données du géomètre (consid. 8). Mouvements de terre conformes à la réglementation communale qui admet des mouvements de terrer de "plus ou moins" 1 mètre (consid. 9). Autorisation d'abattage d'un cerisier confirmée sur la base de la LPNMS, la liste des arbres classés produite par la municipalité n'étant pas une réglementation communale approuvée par le département (consid. 10). Recours rejeté et décision confirmée.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 12.01.2018 AC.2016.0266

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du
12 janvier 2018
Composition
M. Alex Dépraz, président; Mme Pascale Fassbind-de Weck, assesseur, et M. Philippe Grandgirard, assseseur; M. Matthieu Sartoretti,
greffier.
Recourants
1.
A.________
à ********
2.
B.________
à ********,
3.
C.________
à ********,
tous représentés par Me Jean-Claude
Perroud, avocat, à Lausanne,
Autorité intimée
Municipalité d'Agiez,
représentée
par Me Jean-Michel Henny, avocat, à Lausanne,
Constructrice
D.________
à ********
représentée par Me Yves Nicole,
avocat, à Yverdon-Les-Bains,
Objet
Permis de construire
Recours A.________ et consorts c/ décision de la Municipalité
d'Agiez du 17 juin 2016 levant leur opposition et autorisant la construction
de 3 bâtiments, 32 places de parc pour les voitures sur la parcelle 431
d'Agiez, propriété d'D.________
Vu les faits suivants:
A.
D.________ (ci-après: la constructrice) est propriétaire, sur le
territoire de la Commune d'Agiez, des parcelles contiguës n
os
147 et
431 sises à la ********, d'une surface de 1'153 m
2
, respectivement 3’431
m
2
. Les parcelles n° 147 et n° 431 se trouvent dans la zone à bâtir,
plus particulièrement dans la zone du plan partiel d’affectation "Le
Village" (ci-après: PPA "Le Village"), au sens du chapitre III
du règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des
constructions approuvé par le Conseil d’Etat le 9 février 1994 s’agissant de ses
dernières modifications (ci-après: RPGA). La parcelle n° 431 est en outre
située à la limite de la zone agricole.
La parcelle n° 431 est actuellement libre de toute
construction. Quant à la parcelle n
o
147, elle supporte une maison
d'habitation avec garage, qui a reçu la note *3* (objet d'intérêt local) dans
le cadre du recensement architectural du canton de Vaud, ainsi qu'une
dépendance à laquelle la note *6* a été attribuée (objet sans intérêt). A
l'exception de la limite Est qui borde la rue ********, cette parcelle est
cernée par la parcelle n
o
431 qui dispose également de deux accès
à la rue des Fontaines, situées au nord et au sud de la parcelle n
o
147.
B.
Le village d'Agiez figure à l'inventaire fédéral des sites
construits d'importance nationale à protéger (ISOS). S'agissant de son
intégration dans le cadre régional, l'ISOS relève en particulier qu'il possède
de "
hautes qualités spatiales en raison de la structure particulière du
périmètre principal se déployant en village-rue étiré, dans lequel une très
longue séquence de front de rue unique dialogue avec deux quartiers, au sein
desquels se dédoublent ou se multiplient les fronts bâtis
".
Concernant le site d'Agiez lui-même, il est divisé
en quatre entités nettement différenciées. La parcelle n
o
147 est
intégralement incluse dans le périmètre n
o
1, tandis que la parcelle
n
o
431 destinée à accueillir le projet litigieux l'est pour partie
seulement. Ce périmètre, qui bénéficie d'un objectif de sauvegarde
"A" ("Sauvegarde de la substance et de la structure de
l'ensemble/périmètre"), est décrit comme suit: "
L'agglomération
principale (1) présente une structure en village-rue d'environ cinq cents
mètres de longueur, composée d'un intéressant alignement de fermes avec ruraux.
[…]
En amont de l'espace-rue principal
[correspondant à la rue des
Fontaines]
s'ordonne une rangée de fermes orientée en direction de la route
cantonale. L'autre côté est bordé d'un long mur, parfois doublé de haies, qui
détermine la limite entre le bâti et les prairies de l'espace intérieur (I), et
qui définit la chaussée de façon très précise. Ces fermes concentrées, dont la
majorité datent de la première moitié du 19
e
siècle, en position
barlongue, soulignent par leur gouttereau sur rue la linéarité de la rue. Leur
volumétrie homogène et leur régularité concourent à donner une image de forte
densité. Seule une habitation Heimatstil (1.0.5)
[soit la maison
d'habitation sise sur la parcelle n
o
147]
située en léger
retrait de la rue se démarque par son large pignon en berceau. A ses côtés, se
situe la laiterie (1.0.6), bâtiment certes modeste, mais toujours en service
."
C.
En 2014, la constructrice a mis à l'enquête publique un premier projet sur
sa parcelle n° 341 prévoyant la construction de 3 bâtiments d'habitation destinés
à accueillir 13 logements et 36 places de stationnement. Le projet prévoyait
l'implantation de deux bâtiments perpendiculairement à l'axe de la rue des
Fontaines et d'un bâtiment parallèlement à celle-ci, les trois bâtiments encerclant
au nord, à l'est et au sud le bâtiment sis sur la parcelle n° 147.
Lors de sa mise à l'enquête, ce premier projet a
suscité six oppositions, dont celles A.________ et B.________, copropriétaires
de la parcelle n°145 d'une part, et C.________, propriétaire de la parcelle n°
151, d'autre part.
Par décision du 26 août 2014, la Municipalité
d'Agiez (ci-après: la municipalité) a refusé l'autorisation de construite
sollicitée au motif que le projet de construction ne s'intégrait pas dans
l'environnement bâti.
Le 8 septembre 2014, la constructrice a recouru
contre cette décision auprès de la Cour de droit administratif et public du
Tribunal cantonal (CDAP) en concluant à la délivrance de l'autorisation de
construire sollicitée.
Dans le cadre de l'instruction de ce recours, la
CDAP a procédé le 2 mars 2015 à une inspection locale dont le procès-verbal
retient ce qui suit:
"
La juge instructrice demande à la
municipalité en quoi l'implantation du projet lui déplaît. Me Henny explique
que, pour l'intimée, les bâtiments projetés sont disposés de manière artificielle
aux limites de la parcelle, dans le but de dégager au maximum le bâtiment
existant sur la parcelle 431. Ils sont collés aux talus et aux fonds voisins et
ne s'intègrent pas dans l'environnement bâti. Les trois constructions projetées
sont disposées de façon à former une sorte de muraille, qui isolerait la maison
existante du reste du village. Elles ne s'insèrent au surplus pas dans le
village qui est constitué d'une suite de maisons s'étirant le long de la route.
La recourante s'oppose à cette vision
des choses. M. Graber [architecte de la recourante] expose qu'il avait le souci
de protéger le bâtiment existant, qui porte la note 3 au recensement cantonal.
En outre, l'existence d'un espace vert et d'un large chemin entre la maison
précitée et les nouveaux bâtiments contribueront au confort des futurs
habitants de ces nouveaux immeubles. Par ailleurs d'autres projets semblables
au projet litigieux ont été autorisés ailleurs dans le village. La recourante
produit l'image 3D d'un bâtiment, qui ne sera finalement pas réalisé pour des
raisons financières, mais qui a obtenu un permis de construire (en zone de
village B). La recourante tient à souligner que son projet ne comporte aucune
dérogation. Elle confirme son accord de diminuer la profondeur des balcons, au
vu de la jurisprudence. Elle serait également prête, cas échéant, à reculer
l'ouverture des frontons de lucarne
[...]
.
"
Par arrêt du 22 décembre 2015 (arrêt AC.2014.0300),
la CDAP a confirmé la décision entreprise et rejeté le recours de la constructrice.
D.
Le 21 mars 2016, D.________ a sollicité une nouvelle autorisation de
construire pour trois bâtiments destinés à accueillir quatorze logements (soit
deux bâtiments de cinq logements et un bâtiment de quatre logement) et 32
places de parc pour les voitures. Par rapport au premier projet, l'implantation
des deux bâtiments situés au sud (bâtiment "A") et au nord (bâtiment "C")
de la parcelle n° 431 a été modifiée en ce sens que ceux-ci seraient désormais
implantés parallèlement à la rue des Fontaines, le bâtiment "B" (soit
celui situé au centre) aurait lui toujours la même orientation dans l'axe de
cette voie. Les trois bâtiments projetés seraient donc implantés parallèlement
à la rue et, selon les plans produits, à 3 mètres de la zone agricole.
Pour le surplus, les dimensions des trois bâtiments
projetés seraient identiques soit, selon les plans initiaux, 22,55 m de
longueur et 11 m de largeur. Les bâtiments "A" et "C"
comporteraient 4 étages et le bâtiment "B" 3 étages. Selon le
formulaire de demande de permis de construire, la surface brute utile des
planchers serait de 551 m
2
pour les bâtiments "A" et "C"
et de 434 m
2
pour le bâtiment "B". Quant au volume, il
serait respectivement de 2'937 m
3
pour les bâtiments "A"
et "C" et de 2'203 m
3
pour le bâtiment "B".
La mise à l'enquête publique a eu lieu du 5 avril
2016 au 5 mai 2016. Elle a suscité l'opposition de plusieurs voisins, dont
celles de A.________ et B.________, d'une part, et C.________, d'autre part. Dans
leurs oppositions respectives, les précités faisaient, entre autres arguments,
valoir que ce second projet ne s'intégrait pas plus que le précédent dans
l'environnement bâti existant, notamment compte tenu de ses dimensions.
Le 9 juin 2016, la CAMAC a rendu une synthèse
positive concernant le projet litigieux (synthèse n
o
********),
assortie de conditions impératives.
Par décision datée du 14 juin 2016, la municipalité
a délivré le permis de construire sollicité et précisé que les conditions
imposées par la synthèse CAMAC à laquelle il était renvoyé, faisaient partie
intégrante dudit permis. Par deux décisions distinctes du 17 juin 2016, la
municipalité a en outre informé les opposants qu'elle levait leurs oppositions
respectives au motif qu'elle avait "
reçu la synthèse CAMAC en date du
14 juin et
[…]
que le dossier
[était]
conforme
".
E.
Par acte du 18 août 2016, A.________, B.________  et C.________
(ci-après: les recourants) ont recouru contre les décisions rendues le 17 juin
2016 levant leurs oppositions en concluant à leur annulation.
Dans son mémoire de réponse du 14 novembre 2016, la
municipalité (ci-après: l'autorité intimée) a conclu au rejet du recours et à
la confirmation des décisions entreprises.
La constructrice s'est déterminée le 14 novembre
2016 et a également conclu au rejet du recours et à la confirmation des
décisions attaquées.
Les recourants ont déposé une réplique le 30 janvier
2017 et ont maintenu leurs conclusions.
La constructrice a déposé une duplique le 4 avril
2017 et a produit à l'appui de celle-ci de nouveaux plans modifiant notamment l'implantation
des bâtiments.
Dans sa duplique du 18 mai 2017, l'autorité intimée
a considéré que les modifications du projet ne nécessitaient pas d'enquête
publique complémentaire dès lors qu'ils limitaient l'impact de celui-ci sur le
voisinage. Elle a pour le surplus indiqué que le projet modifié était conforme
à la règlementation en vigueur.
Dans une écriture du 20 juin 2017, les recourants se
sont déterminés sur ces nouveaux éléments.
F.
La cour a statué par voie de circulation. Les arguments des parties
seront repris ci-dessous dans la mesure utile.
Considérant en droit:
1.
Déposé dans le délai de 30 jours fixé par l'art. 95 de la loi vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
le recours est intervenu en temps utile. Il respecte au surplus les conditions
formelles énoncées à l'art. 79 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99
LPA-VD. Les recourants, qui sont propriétaires de parcelles situées à proximité
immédiate de la parcelle sur laquelle est prévu le projet litigieux, ont
manifestement qualité pour recourir (art. 75 LPA-VD, applicable par renvoi de
l'art. 99 LPA-VD) si bien qu'il convient d'entrer en matière.
2.
Les recourants reprochent à l'autorité intimée d'avoir insuffisamment
motivé sa décision.
a) Les parties ont le droit d'être entendues (art.
29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril
1999 [Cst.; RS 101]; art. 17 al. 2 de la Constitution du canton de Vaud du 14
avril 2003 [Cst.-VD; RSV 101.01]; art. 33 ss LPA-VD). Cela implique notamment
pour le juge et l'autorité, l'obligation de motiver leurs décisions (
cf
.
art. 42 let. c LPA-VD; ATF 134 I 83 consid. 4.1; 133 III 439 consid. 3.3; 130
II 530 consid. 4.3 et les arrêts cités). Cette obligation remplit diverses
fonctions. Elle conduit l'autorité à exercer un meilleur contrôle et à éviter
de rendre des décisions erronées. La sécurité du droit en est accrue car le
raisonnement des autorités devient plus intelligible et prévisible, non
seulement dans le cas d'espèce, mais également pour l'avenir. L'obligation de
motivation vise également à permettre à l’intéressé de comprendre la décision
et voir si et comment les arguments qu’il a formulés ont été retenus,
respectivement pourquoi ils ont été considérés comme n’étant pas déterminants;
il pourra ainsi, en principe, mieux accepter la décision rendue, voire mieux
apprécier les chances de succès d’un éventuel recours. De la sorte, il sera
aussi plus enclin à renoncer, le cas échéant, à interjeter un recours. Ainsi,
peuvent être évitées des procédures de recours longues et coûteuses pour toutes
les parties. En cas de recours, l’intéressé pourra (et devra) aussi formuler de
manière plus précise ses griefs et la procédure sera menée à terme plus
rapidement, puisque les échanges d'écritures seront circonscrits et
certainement moins nombreux. De plus, l’instruction par les autorités aura généralement
été plus complète et,
in fine
, le contrôle de la décision par l’instance
de recours sera également facilité (
cf
. ATF 129 I 232 consid. 3.3;
112 Ia 107 consid. 2b; Lorenz Kneubühler, Die Begründungspflicht, Berne 1998,
p. 94 ss; Michele Albertini, Der verfassungsmässige Anspruch auf rechtliches
Gehör im Verwaltungsverfahren des modernen Staates, Berne 2000, p. 400 s.;
Hans-Jakob Mosimann, Entscheidbegründung, Zurich 2013, n. 33 ss).
La violation du droit d'être entendu commise en
première instance peut être guérie si le justiciable a la faculté de se
déterminer dans la procédure de recours, pour autant que l'autorité de recours
dispose d'un plein pouvoir d'examen, en fait et en droit, respectivement du
même pouvoir d’examen que l’autorité intimée (
cf
. ATF 135 I 279 consid.
2.6.1; 133 I 201 consid. 2.2; 126 I 68 consid. 2;
cf
. art. 98
LPA-VD; Albertini, op. cit., p. 466; Hansjörg Seiler, Abschied von der
formellen Natur des rechtlichen Gehörs, SJZ 100 [2004] p. 382 s.; Gerold
Steinmann, in : Die schweizerische Bundesverfassung, 3
e
éd.
2014, n. 60 et 61 ad art. 29 Cst.).
De manière générale, la
jurisprudence retient que la guérison est exclue lorsqu’il s'agit d’une
violation particulièrement grave des droits de la partie et qu’elle doit en
tout état de cause demeurer l’exception (ATF 126 I 68  consid. 2; 124 V
180 consid. 4a et les arrêts cités;
cf
. également, parmi d’autres, arrêts
AC.2016.0450 précité consid. 2g/aa; GE.2012.0126 du 20 décembre 2012;
GE.2004.0184 du 25 avril 2005).
La décision de délivrer l'autorisation de construire
et la décision de lever les oppositions doivent en principe intervenir
simultanément (art. 114 à 116 LATC; arrêt AC.2016.0035 précité consid. 2; ATF
1C_459/2015 du 16 février 2016 consid. 2.2; 1C_445/2014 précité consid. 2.3).
L'art. 116 LATC n'est toutefois pas violé lorsque les recourants, même s'ils se
sont vus communiquer les décisions levant leurs oppositions sans le permis de
construire, ont été avisés de l'existence de ce dernier et ont pu ou auraient
pu en prendre connaissance et se déterminer à ce propos, et que le principe de
la coordination matérielle a été respecté (
cf
. art. 25a al. 2 let. d de
la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire [LAT; RS 700];
arrêts AC.2014.403 du 14 décembre 2016 consid. 2c; AC.2015.0307 du 22 novembre
2016 consid. 2b; AC.2015.0328 du 4 octobre 2016 consid. 2b; AC.2015.0082
du 29 septembre 2015 consid. 2b; ATF 1C_459/2015 du 16 février 2016
consid. 2.2).
b) En l'espèce, force est de constater que les
décisions attaquées ne répondent à aucune des critiques soulevées par les
recourants puisque, pour toute motivation, elles ont indiqué ce qui suit:
"
la Municipalité a reçu la synthèse CAMAC en date du 14 juin et étant
donné que le dossier est conforme, nous avons pris la décision de lever votre
opposition.
" Cette phrase ne remplit à l'évidence pas les exigences
minimales de motivation telles que rappelées ci-dessus (
cf
. consid. 2a).
Cela étant, dans le cadre de la présente procédure,
la municipalité s'est déterminée dans sa réponse du 14 novembre 2016 sur les
arguments du recourant, en particulier sur ceux relatifs au défaut
d'intégration du projet. Même si l'autorité intimée bénéficie en la matière
d'un large pouvoir d'appréciation, on doit considérer que cette motivation est
suffisante pour permettre aux recourants de se déterminer et au tribunal de
céans de contrôler que la municipalité a correctement exercé son pouvoir
d'appréciation sans que la cause soit lui renvoyée pour nouvelle décision.
On relèvera également que la municipalité a délivré
le permis de construire le 14 juin 2016 puis a séparément notifié aux
recourants le 17 juin 2016 une décision levant leurs oppositions. Les
recourants ont toutefois eu accès à la décision accordant le permis de
construire dans le cadre de la présente procédure si bien qu'ils ont pu se
déterminer à ce propos.
La violation du droit d'être entendu doit donc être
considérée comme étant réparée.
3.
Les recourants ont requis une inspection locale.
Le droit d’être entendu tel que garanti par l’art.
29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril
1999 (Cst.; RS 101) comprend le droit pour l’intéressé de s’expliquer avant
qu’une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves
quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d’avoir
accès au dossier, de participer à l’administration des preuves essentielles et
de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la
décision à rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 505; 124 I 49 consid. 3a p. 51
et les réf. cit.). En particulier, le droit de faire administrer les preuves
suppose notamment que le fait à prouver soit pertinent et que le moyen de
preuve proposé soit apte et nécessaire à prouver ce fait. Le droit d'être
entendu découlant de l'article 29 al. 2 Cst. ne comprend toutefois pas le droit
d'être entendu oralement, ni celui d'obtenir l'audition de témoins (ATF 130 II
425 consid. 2.1). L’autorité peut donc mettre un terme à l’instruction
lorsque les preuves administrées lui ont permis de forger sa conviction et que,
procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves
proposées, elle a la certitude qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier
sa décision (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429 et les réf. citées).
En l'espèce, on relèvera que la cour de céans, dans
une composition partiellement identique à celle appelée à juger la présente
cause, a déjà procédé le 2 mars 2015 à une inspection locale dans le cadre de
la procédure de recours concernant le précédent projet de la constructrice. On
peut à cet égard se référer au procès-verbal dont des extraits sont reproduits
sous let. E dans le texte de l'arrêt AC.2014.0300 du 22 décembre 2015, lesquels
permettent notamment d'apprécier l'intégration du projet litigieux dans
l'environnement bâti. Pour le surplus, les griefs des recourants portent sur la
conformité du projet litigieux à la réglementation communale en matière de
distance, mouvements de terre, abattage d'arbres et hauteurs, ce qui peut être
examiné sur la base des pièces figurant au dossier, notamment des plans des
futures constructions.
La requête d'inspection locale est dès
lors rejetée.
4.
La constructrice a produit en cours de procédure des modifications de
ses plans déposés à l'appui de sa demande de permis de construire. Dans son
écriture du 18 mai 2017, la municipalité a constaté que "
ces plans
correspondent à un projet conforme aux règles en vigueur et ne nécessitent pas
une enquête complémentaire puisqu'il s'agit d'un projet limitant l'impact des
bâtiments sur le voisinage par rapport aux plans qui ont été soumis à l'enquête
publique
".
Il est nécessaire de déterminer s'il convient de
tenir compte des modifications apportées au projet et si celles-ci auraient dû
faire l'objet d'une enquête complémentaire comme le soutiennent les recourants.
a) En procédure administrative, l'objet du litige
est circonscrit par la décision attaquée, à quoi s'ajoutent les questions qui
auraient été soulevées par les parties mais que l'autorité aurait omis de
trancher dans sa décision. Cela s'explique par le fait que l'autorité de
recours ne peut contrôler que ce qui a été préalablement décidé ou qui aurait dû
l'être (
cf
. art. 79 LPA-VD).
Lorsqu'une modification est apportée ultérieurement
à un projet déjà mis à l'enquête publique, il convient d'examiner si une
nouvelle enquête se justifie. Les principes de la proportionnalité,
respectivement de l'économie de la procédure, impliquent dans ce cadre de
renoncer à toute enquête pour les modifications de "minime
importance" (
cf
. art. 111 et 117 de la loi cantonale du 4 décembre
1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions [LATC; RSV 700.11]);
les modifications plus importantes, mais qui ne modifient pas sensiblement le
projet, peuvent être soumises à une enquête complémentaire au sens de l’art.
72b du règlement d'application de la LATC, du 19 septembre 1986 (RLATC;
RSV 700.11.1); en cas de modification très importante ou sensible du projet
enfin, il faut considérer que le constructeur présente un nouveau projet,
soumis à une nouvelle enquête publique (principale) en application de l’art.
l'art. 109 al. 1 LATC (
cf
. en dernier lieu CDAP AC.2016.0015 du 23 août
2016 consid. 3a et AC.2015.0155, AC.2015.0364 du 10 juin 2016 consid. 2).
S'agissant spécifiquement de l'enquête
complémentaire, l'art. 72b RLATC prévoit qu'une telle enquête doit intervenir
jusqu'à l'octroi du permis d'habiter ou d'utiliser mais au plus tard dans les
quatre ans suivant l'enquête principale (al. 1). Elle ne peut porter que sur
des éléments de peu d'importance, qui ne modifient pas sensiblement le projet
ou la construction en cours (al. 2). La procédure est la même que pour une
enquête principale, les éléments nouveaux ou modifiés devront être clairement
mis en évidence dans les documents produits (al. 3).
Selon la jurisprudence, il n'y a pas lieu de
soumettre à une enquête publique complémentaire les modifications apportées à
un projet après l'enquête publique, dès lors que celles-ci tendent à supprimer
ou corriger divers éléments critiqués par les opposants, d'autant plus que le
permis de construire érige en conditions le respect de ces modifications
(arrêts AC.2016.0283 du 9 mars 2017 consid. 3a; AC.2016.0112 du 22 décembre
2016 consid. 8a; AC.2014.0163 du 9 octobre 2015 consid. 4a et les arrêts
cités). En outre, l'art. 83 LPA-VD permet à l'autorité intimée de rendre une
nouvelle décision partiellement ou totalement à l'avantage du recourant en
cours de procédure.
b)  En l'espèce, l'autorité intimée a indiqué le 18
mai 2017 qu'elle estimait que les plans modifiés correspondaient à un projet
conforme aux règles en vigueur et que les modifications ne nécessitaient pas
d'enquête publique complémentaire puisqu'elles limitaient l'impact des
bâtiments sur le voisinage. Même si, contrairement aux exigences réglementaires
(art. 72b al. 3 RLATC), les éléments nouveaux et modifiés n'ont pas été mis en
évidence par rapport aux plans initiaux, force est de constater après examen
que les modifications apportées au projet – soit une implantation légèrement
différente des bâtiments et une modification des balcons – sont destinées à
répondre aux critiques formulées par les recourants et sont de nature à limiter
l'impact du projet sur les parcelles voisines. Elles ne nécessitent pas
d'enquête complémentaire compte tenu de la jurisprudence précitée. Il résulte
de ce qui précède que l'on peut en l'espèce se fonder sur le projet tel que
modifié en cours de procédure devant la cour de céans pour examiner les divers
griefs formulés par les recourants.
5.
Dans un grief qu'il convient d'examiner en premier lieu, les recourants
font valoir que le projet litigieux, qui prévoit la construction de trois bâtiments
comprenant quatorze appartements, aurait dû être refusé par l'autorité intimée
compte tenu du surdimensionnement de sa zone à bâtir. La bande de terrain sur
laquelle sont prévues les constructions litigieuses jouxtant la zone agricole,
un déclassement de cette partie de la parcelle ne serait pas exclu voire
apparaîtrait opportun.
a) Selon l'art. 15 LAT, dans sa version révisée le
15 juin 2012, les zones à bâtir sont définies de telle manière qu'elles
répondent aux besoins prévisibles pour les quinze années suivantes (al. 1); les
zones à bâtir surdimensionnées doivent être réduites (al. 2). L'art. 8a LAT
prévoit que, dans le domaine de l'urbanisation, le plan directeurdéfinit
notamment la manière d'assurer la conformité des zones à bâtir aux conditions
de l'art. 15 (al. 1 let. d). Les dispositions transitoires du nouveau droit
sont prévues par l'art. 38a LAT, qui impose aux cantons d'adapter leurs plans
directeurs à l'art. 8a al. 1 LAT dans les cinq ans - à savoir jusqu'au 1er mai
2019 - (al. 1) et prévoit que la surface totale des zones à bâtir légalisées ne
doit pas augmenter dans le canton concerné jusqu’à l’approbation du plan
directeur adapté en conformité avec l’art. 8a LAT (al. 2; voir aussi les art.
5a al. 4 et 52a de l'ordonnance du Conseil fédéral du 2 avril 2014 entrée en
vigueur le 1er mai suivant).
Selon la jurisprudence du tribunal de céans, lorsqu'un
permis de construire est contesté par un recours qui invoque le
surdimensionnement de la zone à bâtir pour remettre en cause la validité du plan
d'affectation, il n'y a pas lieu de présumer des choix à venir du planificateur
communal quant à l'identification des surfaces qui devront être déclassées cas
échéant. L'entrée en vigueur des nouvelles dispositions de la LAT (notamment
l'art. 15 al. 2 LAT qui exige que les zones à bâtir surdimensionnées soient
réduites) ne remet donc a priori pas en cause le droit des propriétaires
d'obtenir un permis de construire pour un projet conforme à un plan en vigueur
(AC.2016.0071 du 2 mai 2017, consid. 7e; CDAP AC.2016.0423 du 22 août 2017,
consid. 5; AC.2016.0162 du 1er mai 2017, consid. 4b; AC.2016.0301 du 21 avril
2017, consid. 2; AC.2016.0232 du 14 mars 2017, consid. 2; AC.2016.0027 du 10
mars 2017, consid. 15; AC.2014.0031 du 31 août 2016, consid. 4; AC.2014.0354 du
21 juin 2016, consid. 5; AC.2016.0035 du 16 juin 2016, consid. 6; AC.2014.0389
du 15 décembre 2015, consid. 1).
Dans un arrêt récent (TF 1C_326/2016 du 7 décembre
2017, consid. 5, publication ATF prévue), le Tribunal fédéral a en outre
précisé que, même si la réduction de zones surdimensionnées relève d'un intérêt
public important, la réalisation de cet objectif ne saurait constituer le seul
critère pertinent pour déterminer la nécessité d'entrer en matière à titre
exceptionnel sur un contrôle incident d'un plan d'affectation dans le cadre d'une
procédure d'autorisation de construire (art. 21 al. 2 LAT). Pour que l'entrée
en vigueur de la novelle du 15 juin 2012 constitue une modification des
circonstances qui, sur le plan législatif, puisse être qualifiée de sensible au
sens de l'art. 21 al. 2 LAT, il faut que s'y ajoutent d'autres circonstances.
Parmi celles-ci se trouvent notamment la localisation de la parcelle par
rapport à la zone à bâtir existante, le niveau d'équipement de la parcelle et la
date d'entrée en vigueur du plan d'affectation. Savoir ensuite si une
adaptation du plan s'avère nécessaire relève d'une pesée complète des intérêts
qui s'opère dans le cadre d'une deuxième étape (TF 1C_365/2016 du 7 décembre
2017 précité, consid. 5.2.; ATF 130 II 25, consid. 3.1).
d) Les recourants requièrent l'interpellation du
Service du développement territorial (SDT) afin que celui-ci se prononce sur la
conformité du projet litigieux avec la planification.
Selon l'art. 77 al. 1 LATC, le département peut
s'opposer à la délivrance du permis de construire par la municipalité lorsqu'un
plan cantonal d'affectation ou une zone réservée sont envisagés. L'art. 134
LATC, qui figure dans le titre huitième consacré aux dispositions transitoires
et finales, confère également cette possibilité au département dans les zones à
bâtir "
s'il s'agit d'une zone manifestement trop étendue, ne répondant
pas aux critères des art. 48 et 51 [LATC]
". Il ressort du site
internet de l'Etat de Vaud (https://www.vd.ch/themes/territoire/amenagement/thematiques-actuelles/zones-a-batir-dhabitation-et-mixtes/surveillance-des-demandes-de-permis-de-construire/)
qu'en janvier 2016, le Conseil d’Etat a chargé le SDT de surveiller les
demandes de permis de construire dans des zones constructibles excédentaires et
mal situées. Le SDT analyse tous les permis de construire publiés dans la
Feuille des avis officiels selon quatre critères, soit les questions de savoir
si la demande de permis de construire est faite dans une commune disposant de
réserves en zones à bâtir d’habitation et mixtes surdimensionnées, si le projet
de nouvelle construction est destiné à l’habitation, s'il est   situé hors des
périmètres de centre définis par le Plan directeur cantonal, et s'il est situé
hors du territoire urbanisé. Les projets réunissant ces quatre critères font
l'objet d'une analyse qualitative. Si la demande est jugée problématique et que
la délivrance du permis de construire par la commune concernée péjorerait la
procédure de redimensionnement des zones à bâtir en cours ou à venir, le SDT
s’y oppose de manière formelle.
En l'espèce, le SDT ne s'est pas formellement opposé
à la délivrance du permis de construire lors de la mise à l'enquête du projet
litigieux qui a eu lieu du 5 avril au 5 mai 2016. Contrairement à ce que
soutiennent les recourants, peu importe que les recourants n'aient pas soulevé
l'argument du surdimensionnement des zones à bâtir dans leur opposition puisque
le SDT exerce sa surveillance administrative d'office.
Dès lors qu'il s'agit d'un projet de construction
sis dans la zone à bâtir, pour lequel l'approbation de l'autorité cantonale
n'est au surplus pas requise, il n'y a pas lieu de donner suite à la
réquisition des recourants d'interpeller le SDT.
e) La Commune d'Agiez fait partie des villages et
quartiers hors centre devant réviser leur plan général d'affectation (PGA) en
raison du surdimensionnement des zones à bâtir selon la liste publiée par le
Service du développement territorial (SDT) en juillet 2017. Comme on l'a
rappelé plus haut, ce critère n'est en soi pas suffisant pour justifier à titre
exceptionnel un contrôle incident du plan d'affectation dans le cadre d'une
procédure relative à l'octroi d'un permis de construire.
Ces conditions ne sont en l'espèce pas réunies. La
parcelle litigieuse est en effet située le long de l'axe principal du village
d'Agiez, à proximité immédiate du temple. Elle est donc située au milieu de
l'environnement bâti et ne constitue pas une zone à bâtir isolée. En outre, si
elle jouxte la zone agricole située au nord-est, la zone à bâtir du "PPA
Village" dans laquelle est incluse la parcelle n° 431 forme un
ensemble relativement cohérent, les parcelles n° 151 et 145, propriété des
recourants, s'étendent d'ailleurs également jusqu'à la zone agricole et sont partiellement
ou entièrement construites. Rien ne permet donc d'affirmer que cette parcelle
devrait être rendue à la zone agricole. Les recourants ne soutiennent pour le
surplus pas que la parcelle ne serait pas équipée. Quant à la planification de
la commune d'Agiez, elle a certes été adoptée en 1983, soit il y a plus de 30
ans, mais a fait l'objet de plusieurs révisions dont la plus récente a été
adoptée par le Conseil général le 16 septembre 1993 et approuvée par le Conseil
d'Etat le 9 février 1994. Même si le projet – qui entraînera la construction de
quatorze appartements – est d'importance pour une commune qui comptait 308
habitants au 31 décembre 2015, le redimensionnement des zones à bâtir ne paraît
pas irrémédiablement compromis au point qu'un contrôle incident de la
planification se justifierait.
Ce grief doit donc être écarté.
6.
Les recourants font valoir que la municipalité aurait abusé de son
pouvoir d'appréciation en considérant que le projet s'intégrait dans
l'environnement bâti. Ils estiment qu'hormis l'implantation des bâtiments, le
projet litigieux ne se distingue pas du premier projet qui avait été refusé par
la municipalité – refus confirmé sur recours par le tribunal de céans (arrêt
AC.2014.0300 du 22 décembre 2015 précité) – au motif notamment qu'il ne
s'intégrait pas dans l'environnement bâti.
a) aa) L'art. 86 LATC prévoit que la municipalité
veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que
les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural
satisfaisant et s'intègrent à l'environnement (al. 1); elle refuse le permis
pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect
et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de
nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle
(al. 2). Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue
d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords (al. 3).
Dans le cas présent, la réglementation communale d'Agiez
comporte des dispositions particulières sur la qualité architecturale et l'intégration
des constructions. Deux de ces dispositions figurent dans le chapitre III
relatif à la zone du PPA "Le Village" :
- Art. 5 RPGA Destination
" [...]
Cette zone est caractérisée par
des mesures de conservation du site architectural
[...]"
- Art. 15 RPGA Intégration
"
1. Les transformations et
constructions nouvelles s’harmoniseront aux constructions existantes, notamment
par la volumétrie, l’orientation, la forme, les dimensions et les teintes et,
dans la mesure du possible, elles respecteront le caractère rural de la
localité.
2. Pour des raisons
d’intégration, la Municipalité peut imposer une autre implantation, ainsi que
la pente des toitures ou l’orientation des faîtes.
3. Les bâtiments contigus de
celui projeté, ou à celui qui fait l’objet de transformation, seront indiqués
en élévation sur les plans de mise à l’enquête de façon à rendre intelligible
l’intégration de la nouvelle construction dans le site.
"
Deux autres dispositions figurent dans le chapitre
XI relatif aux règles générales applicables à toutes les zones:
- Art. 41 RPGA Esthétique générale
"
1.
La Municipalité peut prendre toutes mesures pour éviter l'enlaidissement du
territoire communal.
[...]"
- Art. 42 RPGA Intégration
"
L'implantation des bâtiments,
l’orientation des faîtes et la pente des toitures devront tenir compte d’une
bonne intégration dans l’ensemble bâti existant.
La Municipalité peut imposer des modifications d’un projet qu’elle jugerait insuffisant sur ces
points.
"
bb) Selon la jurisprudence, il incombe au premier
chef aux autorités communales de veiller à l'aspect architectural des
constructions; elles disposent à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation
(ATF 115 Ia 114 consid. 3d; 115 Ia 363 consid. 3b). Dans ce cadre, l'autorité
doit prendre garde à ce que la clause d'esthétique ne vide pas pratiquement de
sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 115 Ia 114 consid.
3d; 114 Ia 343 consid. 4b; ATF 1C_36/2014 du 16 décembre 2014 consid. 3.2;
1C_171/2014 du 24 septembre 2014 consid. 2.1.4). La municipalité peut rejeter un
projet sur la base de l'art. 86 LATC, même s'il satisfait par ailleurs à
toutes les dispositions applicables. Toutefois, lorsque la réglementation
prévoit que des constructions d'un certain volume peuvent être édifiées, une
interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC, en raison par exemple du
contraste formé par le volume du bâtiment projeté avec les constructions
existantes, ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant,
notamment s'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de
bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à
l'ouvrage projeté ou que mettrait en péril sa construction. Il faut alors que
l'utilisation des possibilités de construire réglementaires apparaisse
déraisonnable (ATF 115 Ia 114 consid. 3d; 114 Ia 343 consid. 4b; ATF
1C_493/2016 du 30 mai 2017 consid. 2.3; 1C_36/2014 précité consid. 3.2;
1C_171/2014 précité consid. 2.1.4).
Dès lors que l'autorité municipale dispose d'un
large pouvoir d'appréciation, le Tribunal cantonal s'impose une certaine
retenue dans l'examen de la question de l’esthétique, en ce sens qu'il ne
substitue pas sa propre appréciation à celle de cette autorité, mais se borne à
ne sanctionner que l'abus ou l'excès du pouvoir d'appréciation, la solution
dépendant étroitement des circonstances locales (art. 98 LPA-VD). Ainsi,
l’intégration d’une construction ou d’une installation à l’environnement bâti
doit être examinée sur la base de critères objectifs, sans sacrifier à un goût
ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la
subjectivité, inévitable dans toute appréciation, n'influe que dans les limites
de principes éprouvés et par référence à des notions communément admises
(arrêts AC.2016.0027 du 10 mars 2017 consid. 14a; AC.2016.0216 du 8 février
2017 consid.3b; AC.2015.0343 du 31 août 2016 consid. 2b; AC.2015.0182 du 26
avril 2016 consid. 6b;
cf
. aussi ATF 1C_493/2016 du 30 mai 2017
consid. 2.2). Le Tribunal fédéral a encore récemment rappelé que, dans la
mesure où la décision communale en matière d'esthétique des constructions
repose sur une appréciation soutenable des circonstances pertinentes,
l'instance de recours doit la respecter. En dépit de son pouvoir d'examen
complet, elle ne peut intervenir et, cas échéant, substituer sa propre
appréciation à celle des autorités communales que si celle-ci n'est
objectivement pas soutenable ou contrevient au droit supérieur (ATF 1C_493/2016
du 30 mai 2017 consid. 2.2 et les arrêts cités).
cc) L’inscription d’un objet d’importance nationale
dans un inventaire fédéral indique que cet objet mérite spécialement d’être
conservé intact ou en tout cas d’être ménagé le plus possible, y compris au moyen
de mesures de reconstitution ou de remplacement adéquates (art. 6 al. 1 LPN).
En cas de tâches cantonales ou communales, la protection des sites construits
est assurée par le droit cantonal ou communal pertinent, notamment par le plan
directeur et les plans d’affectation communaux. Les cantons et les communes ont
ainsi l’obligation de prendre en compte les objectifs de protection poursuivis
par l’ISOS lors de l’adoption d’un nouveau plan d’affectation (TF 1C_188/2007
du 1er avril 2009, in DEP 2009 p.509). A contrario, ces objectifs ne sont pas
directement applicables lorsque, comme en l’espèce, le litige concerne l’octroi
d’un permis de construire. Ils pourront toutefois être pris en considération
dans le cadre de l’interprétation des dispositions cantonales et communales
pertinentes, notamment celles relatives à la clause d’esthétique. L'évaluation
de la valeur d'un objet dans le cadre des procédures d'établissement des
inventaires fédéraux et cantonaux constitue un élément d'appréciation à
disposition de l'autorité communale pour statuer sur l'application de la clause
d'esthétique selon l'art. 86 LATC (AC.2015.0301 du 19 avril 2017, consid. 4c; AC.2016.0044
du 24 octobre 2016 consid. 2c; AC.2014.0389 du 15 décembre 2015 consid. 8a;
AC.2014.0131 du 17 août 2014 consid. 7a; AC.2014.0166 du 17 mars 2015 consid.
2a/bb; AC.2013.0175 du 10 décembre 2013 consid. 2f; AC.2010.241 du 16 novembre
2011 consid. 3c).
b) En l'espèce, on rappellera que l'implantation des
trois bâtiments du premier projet autour de la parcelle n
o
147
créait une sorte de "
muraille
" qui écrasait visuellement la
maison d'habitation qui s'y trouve.
Or, comme le relève l'autorité intimée dans sa
réponse, le projet litigieux se distingue sur de  nombreux points du précédent.
La modification de l'implantation des trois bâtiments dans le nouveau projet –
qui ont désormais tous trois une orientation identique à celle des autres
constructions situées le long de la rue des Fontaines – contribue à atténuer
nettement l'effet d'encerclement du bâtiment situé sur la parcelle n° 147
reproché. De même, les bâtiments prévus par le projet respectent l'orientation générale
des bâtiments de cette partie du village d'Agiez, plutôt régulière et parallèle
à l'axe de la rue des Fontaines. L'homogénéité existante dans l'orientation des
faîtes des toitures ne serait pas rompue. Le projet crée un deuxième front de
constructions le long de cette route, le premier restant majoritairement occupé
par d'anciennes fermes. On évite également une trop grande proximité avec des
bâtiments existants qui était un défaut du précédent projet.
Cette implantation utilise également mieux le
terrain naturel. La pente située derrière les nouveaux bâtiments aura pour effet
d'atténuer visuellement leur volume depuis la rue des Fontaines ou depuis la
route cantonale située plus au sud. Des espaces libres sont prévus entre les
bâtiments situés sur le premier front, permettant une meilleure respiration du
milieu bâti.
Pour le surplus, le projet litigieux n'utilise pas
au maximum les possibilités de construire. Ainsi, le coefficient d'utilisation
du sol (CUS) est de 0,448, ce qui est sensiblement inférieur à la limite de 0,5
fixé par l'art. 8 ch. 2a RPGA. On ne saurait donc considérer que le projet
utilise de manière déraisonnable les possibilités de construire prévues par la
règlementation communale en vigueur.
Certes, la municipalité n'a pas expressément pris en
considération les objectifs de protection du village d'Agiez en tant que site
construit d'importance nationale figurant à l'ISOS. Toutefois, les dispositions
du RPGA applicables à la zone du plan partiel d'affectation du village que la
municipalité a appliqué en l'espèce tendent à réaliser les objectifs de
protection et de conservation de l'ISOS. Pour le surplus, comme exposé
précédemment, l'implantation des nouveaux bâtiments sur un deuxième front
adossé à la pente ne portera pas directement atteinte au caractère de
village-rue de l'agglomération principale. L'habitation "Heimatstil"
mentionnée dans l'ISOS, sis sur la parcelle n° 147 également propriété de la
constructrice, sera préservée dès lors qu'au contraire du précédent projet, le
projet litigieux n'aura plus pour effet d'encercler ce bâtiment.
La municipalité n'a donc pas excédé le large pouvoir
d'appréciation qui lui est reconnu en la matière en considérant que le projet
litigieux, au contraire du précédent, pouvait s'intégrer dans l'environnement
bâti.
7.
Les recourants invoquent une violation des dispositions communales
limitant la distance entre un bâtiment et la limite de propriété ainsi qu'entre
bâtiments sis sur une même propriété.
Selon l'art. 7 ch. 7 RPGA, applicable dans la
zone du PPA "Le Village", "
la distance entre les façades non
mitoyennes et la limite de propriété voisine est de 3 m au minimum. Cette
distance est doublée entre les bâtiments sis sur une même propriété
".
L'art. 45 RPGA, qui figure dans le chapitre XI consacré aux règles applicables
dans toutes les zones, a la teneur suivante:
"Lorsque la façade d'un bâtiment se présente obliquement
par rapport à la limite de propriété, la distance réglementaire est mesurée à
partir du milieu de la façade, perpendiculairement à la limite. A l'angle le
plus rapproché de la limite, la distance réglementaire ne pourra pas être
diminuée de plus de 1 m. Toutefois, l'implantation du bâtiment ne peut pas se
faire à moins de 3 m de la propriété voisine."
Selon les plans modifiés, la distance entre l'angle
sud-ouest du bâtiment A et l'angle nord-est de la parcelle n°145, propriété des
recourants A.________ et Dorothée Kronauer Dupraz, est de 3,35 m. Si l'on prend
en considération le balcon du 1
er
étage situé sur la façade est du
bâtiment A - ce qui est contesté par l'autorité intimée - la distance avec la
limite de propriété est de 3,12 m. Que l'on prenne en considération ou non le
balcon, la distance minimale est donc respectée.
Il en va de même pour la distance entre l'angle
sud-est du bâtiment C et l'angle nord-ouest de la parcelle n°151, propriété du
recourant C.________, la distance étant supérieure à la limite tant au niveau
de l'étage indiqué comme rez (3,96 m) qu'au niveau du 1
er
étage
(3,12 m).
Les recourants soutiennent que les garages prévus
entre les bâtiments A et B ne seraient pas des constructions souterraines si
bien que la distance minimale de 6 m entre les bâtiments prévus ne serait pas
respectée.
L'art. 59a RPGA relatif aux constructions
souterraines prévoit que les constructions souterraines ou semi-enterrées ne
sont pas prises en considération dans le calcul de la distance jusqu'aux
limites de propriété ou entre bâtiments ni dans le coefficient d'occupation ou
d'utilisation du sol, mais cela pour autant que le profil et la nature du sol
ne soient pas sensiblement modifiés ou qu'il n'en résulte pas d'inconvénients
pour le voisinage. Pour qualifier un niveau de sous-sol, la jurisprudence a
renoncé à se lier à une définition stricte qui ne tiendrait pas compte de la
grande variété des terrains et de la diversité des constructions et des
prescriptions réglementaires; il convient plutôt de tenir compte de toutes les
caractéristiques de chaque cas particulier et notamment des buts de la
réglementation communale en se référant à un faisceau de critères, assurant la
prise en considération de l’ensemble des circonstances déterminantes (arrêt
AC.2012.0053 du 14 décembre 2012 consid. 2d; AC.2007.0278 du 14 octobre 2008
consid. 6b). A été considéré comme sous-sol, à titre d'exemple, le niveau dont
le volume situé au-dessous du terrain naturel est plus important que celui hors
de terre, n’est pas affecté à l’habitation et dont l’accès principal du
bâtiment est situé à l’étage supérieur. Lorsque la façade du niveau considéré
est entièrement dégagée et les façades latérales partiellement dégagées, il y a
lieu d’examiner si ce niveau comprend l'entrée principale du bâtiment, car il
s'agit alors d'un élément qui inciterait à ne pas le qualifier de sous-sol.
Encore faut-il que ce niveau ne donne pas à un observateur l'apparence d'un
étage supplémentaire, que la hauteur maximale de la construction reste
sensiblement inférieure au maximum réglementaire et qu’en amont du bâtiment, le
terrain naturel se situe sensiblement au-dessus du niveau du rez-de-chaussée
afin que la qualification du sous-sol ne serve pas à détourner les dispositions
fixant le nombre de niveaux admissibles dans la zone. Peut également être
qualifié de sous-sol un niveau sur lequel se trouve l’entrée du bâtiment (avec
une façade percée de grandes baies vitrées), à condition que la majeure partie
du niveau soit située sous le terrain naturel. A également été considéré comme
sous-sol un niveau totalement dégagé sur une des façades du bâtiment,
entièrement enterré de l’autre et partiellement dégagé sur les deux façades
latérales dépourvues au reste de baies vitrées, qui n'est pas affecté à
l'habitation, dont le volume est situé partiellement au-dessous du terrain
naturel et qui ne comprend pas l'entrée principale du bâtiment (voir notamment
arrêts AC.2012.0053 du 14 décembre 2012, consid. 2d; AC.2011.0138 du 31 octobre
2011 consid. 1; AC.2007.0276 du 13 juin 2008 consid. 8c; AC.2007.0290 du 26
février 2008 consid. 3c; AC.2006.0044 du 30 octobre 2006 consid. 5;
AC.2004.0232 du 8 décembre 2005 consid. 2; AC.2006.0118 du 26 juillet 2007
consid. 2; AC.2006.0082 du 20 février 2007 consid. 5).
Il résulte des plans modifiés que les bâtiments A et
B sont reliés entre eux par une série de garages au niveau de leur
rez-de-chaussée. Ces garages sont en outre prolongés d'un réduit situé en amont
des constructions projetées. Les garages A1 à A5 et B1 ainsi que B4 ne sont
accessibles que depuis l'extérieur. Les garages B2 et B3 – situés sous le
bâtiment B – sont directement accessibles depuis les escaliers du bâtiment B
sans passer par l'extérieur. Selon les plans de coupe, le bâtiment A (coupe
A-A) comporte trois étages (soit rez, étage et combles) ainsi qu'un sous-sol.
Au niveau du rez, une terrasse est créée au-dessous du niveau du terrain
naturel. Quant au bâtiment B, le plan de coupe B-B montre que le niveau désigné
comme "rez" – occupé par les garages – est situé entièrement en-dessous
du terrain naturel au niveau de la façade amont tandis que la façade aval est
entièrement dégagée. Plus de la moitié du volume de ce niveau est en outre
située en-dessous du terrain naturel. Il en va de même des garages situés entre
les bâtiments A et B.
Compte tenu de la jurisprudence précitée, l'autorité
intimée pouvait considérer sans tomber dans l'arbitraire que les garages sont
des constructions souterraines et que la distance entre les bâtiments A et B
est suffisante. En effet, une seule façade des garages, soit celle située côté
aval, est dégagée et plus de la moitié de leur volume est situé sous le niveau
du terrain naturel. Le fait que l'entrée principale du bâtiment B soit situé au
même niveau que les garages ne revêt pas un élément déterminant du point de vue
de la règlementation des distances entre bâtiments qui est ici en cause. Peu
importe également qu'une terrasse soit prévue entre les bâtiments A et B au
niveau du toit des garages. Il n'est donc pas nécessaire d'examiner si, comme
le prétend la constructrice, les garages pourraient être considérés comme des
dépendances de peu d'importance au sens de l'art. 39 RLATC.
Enfin, les recourants soutiennent que la distance
entre les bâtiments serait insuffisante compte tenu des avant-toits se
prolongeant afin de couvrir les balcons situés à l'étage. Certes, mesurée sur
le plan de la façade sud-est, la distance entre les bâtiments est d'environ
4,50 m si l'on tient compte des avant-toits. Toutefois, le texte de l'art. 7
ch. 7 RPGA se réfère à la façade et non à des autres éléments saillants tels
que des avant-toits. En outre, le RPGA limite le recours aux avant-toits en
précisant que l'avant-toit sur la façade pignon doit être proportionné avec la
volumétrie générale et que celui sur la façade chéneau doit mesurer au maximum
80 cm (art. 8 al. 5 RPGA) et oblige de recouvrir entièrement les balcons par un
avant-toit (art. 13 RPGA). Il résulte de ce qui précède que, s'il avait voulu
prendre en considération les avant-toits dans le calcul de la distance entre
bâtiments, le législateur l'aurait prévu expressément. L'autorité intimée a
donc considéré à juste titre que la distance entre les bâtiments, mesurée à la
façade, était respectée.
Les griefs émis par les recourants en lien avec le
respect des distances à la limite ou entre bâtiments doivent donc être rejetés.
8.
Les recourants estiment que le projet litigieux n'est pas conforme à la
règlementation applicable en matière de hauteur des bâtiments.
Selon les art. 8 ch. 2 et 48 RPGA la hauteur de la
plus haute façade, calculée par rapport à l'altitude moyenne du terrain naturel
ou aménagé en déblai au droit de cette façade, ne doit pas dépasser 6 m à la
corniche.
Selon les recourants, les plans figurant au dossier
ne permettraient pas d'établir que cette exigence est respectée. Il résulte du
plan des façades sud-est que la hauteur entre le terrain fini, mesuré à 529,88
m et la hauteur de la corniche, mesurée au bord supérieur du chéneau de
l'avant-toit, est de 5,80 m.
Les recourants mettent en doute l'altitude du
terrain fini figurant sur les plans de l'architecte au motif que celle-ci n'aurait
pas été certifiée par un géomètre. Or, même si l'altitude de 529,88 m ne figure
pas sur le plan de situation du géomètre, celui-ci indique que les cotes
d'altitude sur les plans d'architecte sont issues du levé du géomètre. Le
tribunal ne voit pas de motif d'en douter. Peu importe que le terrain naturel
soit actuellement plus élevé, ce qui ressort d'ailleurs des plans puisqu'il
convient de prendre en considération le terrain aménagé au droit de la façade,
lequel aura une altitude identique au droit de la façade sud-est des trois
bâtiments projetés. Il n'y a donc pas lieu de donner suite à la réquisition des
recourants tendant à la production de données permettant de certifier
l'altitude du terrain naturel et des constructions projetées.
Pour le surplus, la manière de mesure la hauteur à
la corniche, qui n'est pas contestée par les recourants, correspond à ce qui
est généralement pratiqué en la matière en lien avec des règlementations communales
similaires (cf. not. AC.2007.0240 du 31 décembre 2008, consid. 7) si bien qu'en
l'espèce la hauteur maximale de 6 m est respectée.
Le recours s'avère donc également mal fondé sur ce
point.
9.
Selon les recourants, le projet litigieux ne respecterait pas les règles
limitant les mouvements de terre.
Selon l'art. 53 RPGA, qui figure dans le chapitre XI
consacré aux règles applicables dans toutes les zones, aucun mouvement de terre
ne pourra être supérieur à plus ou moins 1 m du terrain naturel. Le terrain
fini doit être en continuité avec les parcelles voisines.
En l'espèce, le projet prévoit un déblai à l'arrière
des bâtiments A et C de manière à créer des ouvertures au niveau du
rez-de-chaussée de ces deux bâtiments. Les mouvements de terre ainsi créés sont
légèrement supérieurs à 1 m du terrain naturel, ce que la constructrice ne
conteste au demeurant pas. Cela étant, la disposition règlementaire confère une
certaine marge de manoeuvre à la municipalité dans la mesure où elle autorise
les mouvements de terre jusqu'à "plus ou moins" 1 m du terrain
naturel. A celà s'ajoute que, comme le relève la constructrice, les mouvements
de terre restent en l'espèce limités puisqu'ils ne concernent qu'une partie de
la façade nord-est des bâtiments. La municipalité n'a donc pas abusé de son
pouvoir d'appréciation en considérant que le projet était conforme à la
règlementation communale sur ce point.
Ce grief doit donc être écarté.
10.
Les recourants font grief au projet litigieux de violer la
règlementation applicable en matière d'abattage d'arbres. Les recourants
invoquent également que trois noyers auraient été coupés "apparemment sans
demande d'autorisation" avant la procédure de permis de construire.
La loi du 10 décembre 1969 sur la protection de la
nature, des monuments et des sites (LPNMS; RSV 450.11) et son règlement
d’application du 22 mars 1989 (RLPNMS; RSV 450.11.1) instaurent une protection
des arbres qui méritent d'être sauvegardés en raison de l'intérêt général
qu'ils présentent (art. 4 LPNMS). Selon l'art. 5 LPNMS, il s'agit des arbres,
cordons boisés, boqueteaux et haies vives qui sont compris dans un plan de
classement cantonal ou qui font l'objet d'un arrêté de classement au sens de
l'art. 20 LPNMS (let. a), ou encore de ceux que désignent les communes par voie
de classement ou de règlement communal, et qui doivent être maintenus soit en
raison de leur valeur esthétique, soit en raison des fonctions biologiques
qu'ils assurent (let. b).
L'art. 98 LPNMS a la teneur suivante :
"1. Dès l'adoption de la présente loi, les communes
disposent d'un délai de trois ans pour désigner par voie de plan de classement
ou de règlement les arbres, cordons boisés, boqueteaux et haies vives qui
doivent être protégés. Plan ou règlement seront soumis à l'approbation du chef
de département concerné. A défaut de mise sur pied d'un tel plan ou règlement
dans les délais, le département concerné déterminera lui-même les objets qui
doivent être maintenus.
2. Jusqu'au moment où une commune a fait approuver un plan ou
un règlement, les dispositions suivantes sont applicables:
- Seront protégés et ne peuvent être abattus qu'aux
conditions posées par l'article 6 de la présente loi, les arbres dont le
diamètre est supérieur à 30 cm, les cordons boisés, les boqueteaux non soumis
au régime forestier et les haies vives. Les arbres faisant partie des vergers
sont exclus de cette protection."
Selon la jurisprudence (arrêts AC.2015.0356 du 8
juin 2016 consid. 2b; AC.2005.0077, du 28 novembre 2005), en l'absence d'une
mise à jour d'un plan communal de classement des arbres dont l'adoption remonte
à un peu moins d'une trentaine d'années, il convient d'appliquer la disposition
transitoire de l'art. 98 LPNMS.
Il résulte des déclarations des parties, qui
convergent, que la réalisation du projet impliquera l'abattage d'un cerisier
situé au nord de la parcelle n°148 là où doit être édifié le bâtiment C. Ce
cerisier ne figure pas dans la "liste des haies et arbres classés"
produit par l'autorité intimée. Cela étant, il ne résulte pas du dossier que
cette liste soit comprise dans un règlement communal approuvé par le chef du
département compétent comme l'exigent les art. 5 al. 1 let. b et 96 al. 2 LPNMS
si bien qu'il convient d'examiner au regard des exigences de l'art. 6 LPNMS,
tel que précisé par l'art. 15 RLPNMS, s'il peut être abattu.
L'art. 15 al. 1 RLPNMS précise les conditions dans
lesquelles les communes pourront donner l'autorisation d'abattage (art. 6 al. 3
LPNMS) et dispose ce qui suit:
"
L'abattage ou l'arrachage des arbres,
cordons boisés, boqueteaux, ou haies vives classés est autorisé par la
municipalité lorsque:
1. la plantation prive un local d'habitation préexistant de
son ensoleillement normal dans une mesure excessive;
2. la plantation nuit notablement à l'exploitation
rationnelle d'un bien-fonds ou d'un domaine agricoles;
3. le voisin subit un préjudice grave du fait de la
plantation;
4. des impératifs l'imposent tels que l'état sanitaire d'un
arbre, la sécurité du trafic, la stabilité des rives bordant un cours d'eau, la
création d'une route ou la canalisation d'un ruisseau.
Selon la jurisprudence, les conditions énumérées à
l'art. 15 RLPNMS ne sont pas exhaustives; l'autorité doit tenir compte de
l'ensemble des circonstances et mettre en balance l'intérêt public à la
conservation de l'objet protégé avec celui de l'administré à sa suppression (arrêts
AC.2013.0274 du 29 avril 2014 consid.4b; AC.2012.0379 du 4 novembre 2013
consid. 2c; AC.2012.0300 du 12 juin 2013 consid. 6b; AC.2012.0084 du 25 octobre
2012 consid. 1a; AC.2011.0160 du 27 février 2012 consid. 1a; AC.2010.0100 du 4
novembre 2010 consid. 1b). Pour statuer sur une demande d'autorisation
d'abattage ainsi que sur les oppositions éventuelles (art. 21 RLPNMS),
l'autorité communale procède à une pesée complète des intérêts en présence et détermine
si l'intérêt public à la protection des arbres en cause l'emporte sur les
intérêts publics ou privés qui lui sont opposés. Dans le cadre de cette pesée
d'intérêts, il convient notamment de tenir compte de l'importance de la
fonction esthétique ou biologique des plantations en cause, de leur âge, de
leur situation dans l'agglomération et de leur état sanitaire. L'intérêt à la
conservation d'un arbre protégé doit en outre être comparé à l'intérêt visant à
permettre une utilisation rationnelle des terrains à bâtir conforme aux plans
des zones et aux objectifs de développement définis par les plans directeurs;
autrement dit, il y a lieu d'interpréter de manière objective les intérêts du
propriétaire, au regard des droits conférés au propriétaire du bien-fonds par
les plans et règlements d’aménagement en vigueur (cf. notamment arrêts AC.2012.0298
du 7 août 2013 consid. 2b; AC.2012.0393 du 10 juin 2013 consid. 3a;
AC.2012.0084 précité), étant précisé toutefois qu'un constructeur ne peut en
principe pas prétendre, au regard des exigences de la LPNMS, à une utilisation
optimale et maximale de la parcelle (arrêts AC.2012.0379 précité consid. 4b ;
AC.2012.0111 du 20 septembre 2012 consid. 2c et la réf. citée).
En l'espèce, le cerisier situé sur la parcelle n°431
a selon le plan de situation un diamètre supérieur à 30 cm, ce qui est confirmé
par la constructrice. Il satisfait donc aux conditions prévues par l'art. 98
al. 2 LPNMS pour pouvoir être protégé. Cela étant, la municipalité, compte tenu
du large pouvoir d'appréciation dont elle dispose en la matière, aurait pu autoriser
l'abattage de cet arbre pour permettre la réalisation du projet litigieux.
Comme le relève la constructrice, le maintien de l'arbre empêcherait une
implantation du bâtiment C dans le même sens d'orientation que les autres
constructions du secteur, laquelle s'avère préférable pour des considérations
d'intégration et d'esthétique (cf. consid. 6 ci-dessus). En outre, des
compensations sont prévues puisque selon les plans figurant au dossier des
arbres seront plantés de part et d'autre des constructions prévues ainsi que le
long de la limite avec les propriétés des recourants. Le tribunal considère
donc que la décision attaquée peut être réformée en ce sens que l'abattage du
cerisier est autorisé, moyennant réalisation des plantations prévues sur les
plans.
S'agissant des trois noyers qui auraient été coupés
sans autorisation, les recourants n'ont pas produit d'éléments qui
permettraient d'établir que ces arbres étaient protégés par la règlementation
applicable et que leur coupe ne pouvait pas être autorisée. Pour le surplus, la
municipalité a indiqué ne pas détenir de documentation à ce sujet.
Il n'y a donc pas lieu de retenir ce grief.
11.
Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours et à la
confirmation des décisions attaquées.
Selon les art. 49 et 55 LPA-VD, les frais et les
dépens sont mis à la charge de la partie qui succombe. Les recourants supporteront
donc les frais de la cause fixés à 3'000 francs.
La constructrice et la municipalité, qui obtiennent
gain de cause en ayant procédé par l'intermédiaire d'un mandataire
professionnel, ont tous deux droit à des dépens, lesquels seront mis à la
charge des recourants (art. 55 al. 1, 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Les décisions de la Municipalité d'Agiez des 14 et 17 juin 2016 sont
confirmées.
III.
Un émolument judiciaire de 3'000 (trois mille) francs est mis à la charge
de A.________, B.________ et C.________, solidairement entre eux.
IV.
A.________, B.________ et C.________, solidairement entre eux, verseront
à la Commune d'Agiez une indemnité à titre de dépens d'un montant de 2'000
(deux mille) francs.
V.
A.________, B.________ et C.________, solidairement entre eux, verseront
à D.________ une indemnité à titre de dépens d'un montant de 2'000 (deux mille)
francs.
Lausanne, le 12 janvier 2018
Le président:                                                                                             Le
greffier:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000
Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des
articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss
LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.