vd_omni · AC.2016.0416 · 2017-10-10 · fr

A.________/Municipalité de Villars-le-Terroir, Service du développement territorial, Service de l'agriculture et de la viticulture, B.________ | Confirmation de la décision du SDT autorisant l'exploitant d'une entreprise agricole à transformer un hangar existant en écurie pour chevaux et à construire un nouveau hangar pour ses machines. Conformément au nouvel art. 16abis al. 1 LAT, les constructions et installations destinées à la détention de chevaux et à leur utilisation sont conformes à la zone agricole lorsqu'elles s'inscrivent dans une entreprise agricole existante au sens de la LDFR et lorsque cette dernière dispose d'une base fourragère provenant majoritairement de l'exploitation et de pâturages suffisants pour cette activité. Tel est le cas en l'espèce, étant précisé qu'il s'agit de la détention de chevaux en pension, non pas d'une activité commerciale offrant leçons d'équitation ou hippothérapie. De plus, les ouvrages litigieux respectent la règle de la nécessité, ils ne portent pas atteinte à des intérêts prépondérants (notamment au maintien des surfaces d'assolement) et leur implantation à l'endroit prévu observe le principe de la concentration. Enfin, ils bénéficient d'un accès suffisant.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 10.10.2017 AC.2016.0416

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du 10 octobre 2017
Composition
Mme Danièle Revey, présidente; Mme Silvia Uehlinger et M. Jean-Marie Marlétaz, assesseurs
; Mme Jessica de Quattro Pfeiffer, greffière.
Recourant
A.________
à ******** représenté
par Me Thierry AMY, avocat à Lausanne,
Autorités intimées
1.
Municipalité de Villars-le-Terroir,
représentée par Me Yves NICOLE, avocat à Yverdon-Les-Bains,
2.
Service du développement territorial
(SDT),
à Lausanne,
Autorité concernée
Service de l'agriculture et de la
viticulture (SAVI),
à Morges,
Constructeur
B.________
à ********
représenté par Me Jean-Claude
MATHEY, avocat à Lausanne
Objet
Permis de construire
Recours A.________ c/ décision de la Municipalité de
Villars-le-Terroir du 4 novembre 2016 délivrant une autorisation de
construire (transformation du bâtiment ECA 380 pour création de boxes à
chevaux et terrasses, ouvertures en façades; construction d'un hangar
agricole et panneaux solaires; parcelles 237 et 239 – n° CAMAC 160210)
Vu les faits suivants
A.
B.________ est propriétaire d'une exploitation agricole sise sur les
parcelles 237 et 239 de la Commune de Villars-le-Terroir, au lieu-dit "********".
Ces deux parcelles, d'une surface respective de 63'382 m² et 35'348 m², sont en
nature de pré-champ sur 72'220 m² et en forêt sur 23'525 m². La première
comporte trois bâtiments agricoles, soit deux granges de 504 m² (n° ECA 218) et
139 m² (n° ECA 220), et un hangar à machines de 452 m² (n° ECA 380), affectés partiellement
à la pension de chevaux, ainsi qu'un paddock de quelque 800 m². La seconde
comprend une ferme de 117 m² (n° ECA 328), dans laquelle habite le susnommé.
Les deux terrains sont séparés par un chemin communal (DP 1038). Ils sont colloqués
en zone agricole selon le Plan général d'affectation communal, entré en vigueur
le 9 juin 2008.
Le hameau du ******** comporte en outre les
parcelles 238 et 240 appartenant à C.________, ainsi que la parcelle 390, propriété
d'un tiers. Ce dernier bien-fonds est enclavé dans les parcelles 239 et 240.
En image, la
disposition des terrains concernés se présente comme suit (www.geo.vd.ch):
B.
Par courriel du 10 mars 2016, l'architecte de B.________ a soumis au
Service du développement territorial (ci-après: SDT) un avant-projet consistant
à transformer en écurie le hangar n° ECA 380 situé sur la parcelle 237 et
y adjoindre des aires de promenades pour les chevaux, ainsi qu'à construire un
nouveau hangar à machines sur la parcelle 239.
Après avoir consulté différents services cantonaux
concernés par le projet, dont le Service de l'agriculture et de la viticulture
(ci-après: SAVI), le SDT a répondu le 8 avril 2016 à l'architecte qu'il
était, sur le principe, en mesure d'émettre un préavis favorable quant aux
travaux envisagés, moyennant la prise en compte des remarques et exigences
émises par les autorités précitées.
Le 31 mars 2016, B.________ a déposé une demande
formelle de permis de construire libellée comme suit: "Parcelle 237:
[transformation du bâtiment] n° ECA 380 pour création de boxes à chevaux +
terrasses, ouvertures en façades + [panneaux] solaires. Parcelle 239: [Construction]
d'un hangar agricole + panneaux solaires. Lisière de forêt délimitée par
l'inspecteur forestier le 11 mars 2016".
Ce projet a été soumis à enquête publique du 23
avril au 22 mai 2016. Il a suscité plusieurs réactions, dont l'opposition de A.________,
habitant la parcelle 390 enclavée, et sa famille, le 20 mai 2016. Ceux-ci
dénonçaient le développement d'un manège commercial à large échelle en zone
agricole, portant atteinte aux intérêts des voisins, à la protection de l'environnement
et du paysage, de même qu'à la sécurité routière. Ils requéraient par ailleurs
de la Municipalité de Villars-le-Terroir (ci-après: la municipalité), dans un
second courrier daté du même jour, qu'elle envisageât promptement une
planification propre au hameau du ********.
La municipalité a répondu aux opposants, le 21 juin
2016, qu'un tel projet de construction relevait de la compétence du SDT,
puisqu'il était prévu en zone agricole, et qu'elle-même examinerait la
situation du hameau lors de l'élaboration du nouveau plan général
d'affectation, d'ici 2021.
La synthèse CAMAC a été établie le 12 juillet 2016.
Les autorisations spéciales nécessaires ont été délivrées, sous certaines
conditions impératives des autorités consultées, notamment du SDT qui, se
basant sur un préavis du SAVI du 8 juillet 2016, s'est prononcé en ces termes:
"[…]
2. Nécessité du projet
Sur la base des éléments
portés à sa connaissance, le Service de l'agriculture et de la viticulture
(SAVI) constate que:
1. Projet:
-
Ce projet consiste à construire un hangar agricole (650 m
2
) sur
la parcelle 239 et à transformer le bâtiment n° 380 ECA en y intégrant 12 boxes
à chevaux avec aires de sortie.
2. Situation:
- Le projet est lié à une exploitation agricole
reconnue au sens de l'OTerm (5537.0020). Il s'agit d'une entreprise agricole au
sens de la LDFR, dont l'exploitant est M. B.________ à Villars-le-Terroir.
-
Cette exploitation, d'une surface agricole utile totale de 42.55 hectares, se
consacre à la pension de 26 chevaux (19 UGB) et aux grandes cultures.
3. Analyse agronomique:
- Les besoins sont justifiés pour séparer les chevaux
des machines. Les transformations prévues permettront d'héberger 8 chevaux
supplémentaires. La base fourragère est suffisante et les surfaces de pâturage permettent
la détention de l'ensemble du cheptel équin.
-
La nouvelle halle est justifiée pour les machines. Les surfaces disponibles
après construction seront inférieures aux besoins calculés pour l'exploitation.
4. Viabilité à long terme
- Confirmée.
En conclusion, le Service de l'agriculture et de la
viticulture préavise favorablement ce projet lié à une exploitation agricole, dont
la nécessité fonctionnelle est démontrée.
Ainsi, sur la base des
indications du SAVI, il ressort que le projet est destiné à l'exploitation de
M. B.________ (n° 5537.0020). Il s'agit d'une entreprise agricole au sens de la
LDFR.
Toujours selon le SAVI, il
ressort que les travaux répondent à des besoins agricoles objectivement fondés.
Cependant, outre la
nécessité du projet, il convient également que la construction envisagée soit
compatible avec les autres intérêts de l'aménagement du territoire
(localisation, qualité de l'intégration dans le paysage, etc.).
Le projet doit être conçu
de manière à former un ensemble architectural, au sens des exigences de
l'article 83 RLATC. A ce sujet, le SDT peut émettre les remarques suivantes:
3. Examen du projet
soumis
3.1. Transformation du
hangar ECA n° 380 (parcelle n° 237)
Les travaux projetés sont
liés à la détention et à l'utilisation de chevaux en pension. A ce titre, il
est relevé qu'outre les chevaux détenus en propriété par un exploitant
agricole, la détention de chevaux en pension dans le cadre d'une entreprise
agricole, au sens de l'article 7 LDFR, peut être considérée comme conforme à la
destination de la zone, au sens des dispositions des articles 16a
bis
LAT et 34b OAT.
•    La détention de chevaux en pension ne peut être
admise, en conformité à la destination de la zone, que si la détention peut
être assimilée à la garde d'animaux de rente. Ainsi, la garde d'animaux de
rente ne permet que d'héberger et de nourrir les chevaux et de leur offrir des
aires d'ébat (aire de sortie minimale selon l'OPAn) dans le cadre d'une
exploitation agricole disposant d'une base fourragère suffisante et constituant,
sans les chevaux en pension, une entreprise agricole, au sens de l'article 7
LDFR.
•    Seules les constructions qui servent à abriter,
nourrir et laisser librement évoluer les chevaux, peuvent être admises (écuries
avec une aire de sortie, espace pour les soins, hangar pour le fourrage et la
litière, aire à fumier, clôtures) à l'exclusion de toute construction et
installation destinées aux propriétaires des chevaux (vestiaires, sellerie,
buvette, places de stationnement, etc.).
•    Les places pour l'utilisation des chevaux, telles
que les terrains d'équitation, les ronds de longe ou les carrousels:
a.   ne peuvent être affectées qu'à l'utilisation des
chevaux détenus sur l'exploitation;
b.   peuvent être utilisées en commun par plusieurs
entreprises;
c.   peuvent avoir au maximum une surface de 800 m
2
;
les carrousels ne sont pas inclus dans le calcul de la surface;
d.   doivent être aménagées à proximité immédiate des bâtiments
et installations de l'exploitation;
e.   ne peuvent être ni couvertes ni entourées de parois;
pour les carrousels, une couverture du parcours est admissible;
f.    peuvent comporter une installation d'éclairage
appropriée;
g.   ne doivent pas être munies de haut-parleurs;
h.   doivent pouvoir être éliminées sans grands efforts.
Selon le préavis du SAVI,
l'exploitation de M. B.________ constitue une entreprise agricole au sens de
l'article 7 LDFR. De plus, les chevaux détenus sont essentiellement nourris par
du fourrage produit sur l'exploitation.
Ainsi, les futurs boxes à
chevaux et les aires de promenades attenantes respectent les règles
susmentionnées.
Vu ce qui précède, les
travaux réalisés peuvent être considérés comme conformes à la destination de la
zone au sens des dispositions des articles 16a, 16a
bis
LAT, 34 et
34b OAT.
Une mention au Registre
foncier sera inscrite par nos soins (art. 44 OAT) à l'issue de la procédure de permis
de construire. Elle indiquera que:
- les boxes et les aires
de promenades devront être démontés et évacués (avec remise en état du site) dès
cessation de leur usage agricole;
- les façades,
actuellement en tôle rouge RAL 3004, devront faire l’objet d'une teinte plus
discrète (brun foncé ou gris foncé) lors de la prochaine rénovation du rural.
Suffisamment adaptés à la
toiture du hangar et ne portant atteinte à aucun bien culturel ni aucun site
inventorié au niveau fédéral ou cantonal, les panneaux solaires ne sont pas
soumis à autorisation (art. 18a LAT et 32a OAT). Par souci de bonne intégration
dans le paysage, nous suggérons que les installations soient foncées (cadres et
verres) et traitées contre les reflets.
3.2. Nouveau hangar
(parcelle n° 239)
Site/implantation
:
Les travaux envisagés – qui consistent en la construction d'un nouveau bâtiment
au cœur du centre d'exploitation – respectent les dispositions de l'article 83
RLATC qui visent un regroupement des constructions et installations agricoles.
D'autre part, une telle extension d'un bâtiment permet d'éviter un mitage du
territoire en conformité à la législation de la loi fédérale sur l'aménagement du
territoire (art. 1 et 3 LAT).
Implantation
: Pour
une implantation satisfaisante d'un projet, il convient, d'une manière générale,
de prendre en compte les caractéristiques du site et du bâti existant (trames
parcellaires, courbes de niveaux, chemins et bâtiments existants, etc.). Dans
le cas présent, ces conditions sont manifestement remplies.
Terrassements
: Pour
éviter un impact trop fort de la construction dans le paysage et au vu de la
volumétrie importante de ce type de bâtiment, il convient impérativement de
chercher à limiter au maximum les mouvements de terre. Le raccord des remblais
au terrain naturel doit être le plus doux possible.
Volumétrie
: Les
dimensions principales de la future construction (largeur, longueur, hauteur,
pente de toiture) ont une incidence évidente sur son intégration dans le
paysage. A cet égard, même s'il n'est pas concevable de se référer aux gabarits
traditionnels anciens, il convient néanmoins de tenir compte de certains
éléments primordiaux afin d'insérer au mieux les nouvelles constructions dans
le site. A ce titre et d'une manière générale, il est préférable que
l'inclinaison des deux versants de la toiture soit identique (longueur des pans
et pente). D'autre part, il est également important que la pente de toiture ne
soit pas trop faible (~15°, soit ~27% au minimum). En l'occurrence, nous
pouvons considérer que ces conditions sont remplies pour l'essentiel.
Matériaux
: Il convient
que le traitement donné à la future construction (matériaux et teintes
notamment) soit de qualité. A ce sujet et conformément à de récentes réflexions
cantonales, l'utilisation de matériaux naturels dans la réalisation de toute
nouvelle construction rurale facilite grandement leur intégration dans le
paysage. A cet égard, il paraît nécessaire à notre service que les façades de
l'extension prévue soient exécutées pour l'essentiel à l'aide d'un revêtement
en bois. Une exception peut être faite dans certaines situations (par ex. tôle
sur une façade particulièrement exposée aux intempéries). Le cas échéant, le
matériau devra être de teinte discrète (brun foncé ou gris foncé).
En ce qui concerne la
toiture, les matériaux de couverture traditionnels sont, en règle générale, à
privilégier (par exemple, tuiles).
Cependant, si un revêtement
traditionnel ne peut pas être exigé en raison d'un coût trop conséquent vu la surface
importante de la toiture du bâtiment, notre service peut, le cas échéant,
entrer en matière sur d'autres matériaux de couverture pour autant qu'ils
soient de teinte discrète (brun foncé ou gris foncé) et mats.
En l'occurrence, le projet
soumis respecte ces critères. Quant aux panneaux solaires, ils font l'objet de
la même remarque que sous 3.1.
Aménagements extérieurs
:
Bien que de taille conséquente, le futur hangar avoisinera la forêt et un
verger.
Une mesure d'intégration
paysagère ne nous paraît donc pas nécessaire en l'espèce.
4. Conclusion
En conclusion, les travaux
soumis à l'enquête publique demeurent conformes à la zone agricole (art. 16a LAT
et 34 OAT).
En
conséquence, après avoir pris connaissance du préavis de l'autorité municipale,
du résultat de l'enquête publique, ainsi que des déterminations des autres
services cantonaux intéressés et des conditions y afférentes et constatant
qu'aucun intérêt public prépondérant ne s'oppose au projet, le service délivre
l'autorisation spéciale requise, sous réserve du respect des prescriptions des
autres services concernés
".
Par décision du 4 novembre 2016, la municipalité a
levé l'opposition formée par A.________ et sa famille, et délivré le permis de
construire sollicité. L'autorité rappelait d'une part que le SDT avait reconnu
la conformité du bâtiment projeté à l'affectation de la zone agricole, raison
pour laquelle il avait délivré l'autorisation spéciale requise, position sur
laquelle il n'appartenait pas à la municipalité de revenir. Elle rappelait
d'autre part que le SDT n'avait pas jugé nécessaire d'ordonner des mesures
d'intégration, mais qu'il avait posé certaines exigences quant aux teintes du
hangar notamment, si bien que le projet respectait, selon elle, la clause
d'esthétique.
C.
Par mémoire du 5 décembre 2016, accompagné d'un bordereau de pièces, A.________
a recouru contre cette décision devant la Cour de céans, en concluant à
l'annulation du permis de construire accordé. Il reproche à la municipalité
d'avoir considéré les aménagements prévus comme étant conformes à la zone
agricole sur la base des seules déclarations du constructeur, alors même que ce
dernier exploiterait déjà à des fins commerciales plusieurs installations non
autorisées (notamment paddock avec réverbères) sur des surfaces d'assolement de
première qualité, en violation du droit de l'aménagement du territoire. Il critique
les dimensions du nouveau hangar, par 650 m², qu'il estime excessives,
ainsi que son implantation sur la parcelle 239, dépourvue de tout autre
bâtiment agricole. Il affirme enfin que le chemin communal séparant les deux
parcelles litigieuses serait inadapté au trafic croissant et qui plus est non
réglementé, la sécurité des personnes s'en voyant dès lors compromise. A titre
de mesures d'instruction, le recourant sollicite une inspection locale ainsi
que la production de différentes pièces en mains du constructeur, du SAVI et du
SDT.
Le SDT a déposé sa réponse le 16 janvier 2017, en
concluant au rejet du recours. Il considère que les installations et activités
déjà existantes sur les parcelles litigieuses – dont le SDT n'aurait pas
connaissance – sortent du cadre du présent litige, mais qu'elles pourront faire
l'objet d'une instruction séparée en cas de dénonciation du recourant. Ce
nonobstant, il est d'avis que le projet en cause peut être avalisé, dans la
mesure où le futur hangar devrait s'implanter au cœur de l'exploitation et où
l'équipement des parcelles semblerait suffisant pour assumer la charge de
trafic suscitée par un cheptel passant de 26 à 34 chevaux. Le SDT renvoie au
surplus à l'appréciation du SAVI s'agissant de la nécessité des surfaces de
stockage requises par le constructeur.
Dans ses déterminations du même jour, le SAVI confirme
que le constructeur est un exploitant agricole, même s'il a développé une
branche de production axée sur les chevaux. Il indique encore qu'au regard des
normes applicables, la transformation du hangar existant pour y aménager 12
boxes à chevaux supplémentaires et y stocker le fourrage et la paille, de même
que la construction d'un nouveau hangar à machines avec un garage-atelier
seraient justifiées et conformes à la zone agricole.
Dans sa réponse du 16 février 2017, la municipalité
conclut au rejet du recours et à la confirmation de sa décision. Elle allègue notamment
que les dimensions et l'implantation du futur hangar seraient justifiées, et
que le chemin communal s'avèrerait suffisant au regard des normes VSS pour
desservir les aménagements actuels et futurs.
Enfin, dans ses déterminations du 16 février 2017
également, assorties d'un bordereau de pièces, le constructeur conclut au rejet
du recours. Il se prévaut d'un rapport établi par ProConseil le 18 mai 2015,
selon lequel les surfaces et volumes prévus par le projet de construction
seraient en adéquation avec la structure de son exploitation. Il argue que ses
activités équines seraient conformes à la zone agricole et ne constitueraient
pas une exploitation commerciale, avant de préciser qu'une surface de 42 hectares
serait encore affectée aux grandes cultures. Il estime que l'accès routier aux
parcelles est suffisant, ce qu'une inspection locale devrait suffire à
démontrer, et se réfère aux déterminations du SDT et du SAVI pour le reste.
Invité à prendre position sur les écritures
précitées, le recourant a déposé des déterminations le 7 avril 2017. Il y étaie
ses griefs et déplore un préavis du SAVI insuffisamment motivé.
Le SAVI a réagi le 1
er
mai 2017. La municipalité
a maintenu sa position le 2 mai 2017 et développé quelque peu ses moyens.
Le SDT et le constructeur ne se sont pas exprimés dans le délai imparti.
D.
Une inspection locale s'est tenue le 20 juin 2017, sur les parcelles
litigieuses, en présence de toutes les parties. A cette occasion, un
procès-verbal a été établi, lequel retient pour l'essentiel ce qui suit:
"
D'entrée de cause, la Présidente propose que le SDT et le
SAVI procèdent à l'inspection des différents ouvrages qui auraient été érigés
sans autorisation suffisante au terme de la présente audience, lesdits ouvrages
n'étant pas compris dans l'objet du litige. Les parties acquiescent à ce
procédé, y compris le recourant.
La Présidente aborde le
premier grief soulevé par le recourant, ayant trait à la nécessité du nouveau
hangar projeté. Elle observe que ce bâtiment serait composé de trois parties et
demande au constructeur d'en expliquer l'utilité.
B.________ expose qu'une
première partie contiendrait une citerne, une deuxième partie un local isolé
servant à mettre à l'abri les machines sensibles au gel et une troisième partie
le hangar proprement dit, ouvert au nord-ouest, servant de garage à toutes les
autres machines agricoles. Il indique qu'actuellement, certaines de ses
machines restent à l'extérieur, tandis que d'autres sont entreposées chez un
voisin ainsi que chez un ami à Penthéréaz. Il précise que la totalité des bâtiments
de son exploitation se trouve en ce lieu.
Sur demande de la
Présidente, le SAVI, par Samuel Monachon, confirme s'être fondé sur le rapport
de ProConseil du 18 mai 2015 pour calculer les besoins de l'exploitation. Il
explique qu'il a été tenu compte de la surface totale de celle-ci et que
l'activité équine accessoire a été considérée conforme à la zone, compte tenu
du fourrage produit en suffisance sur le domaine. La Présidente attire
l'attention de l'autorité sur le fait que le rapport de ProConseil décrit en p.
8 un hangar de 528 m², alors que les plans révèlent un bâtiment de 650 m².
Le SAVI répond que les calculs s'effectuent selon des normes en fonction de la
surface agricole utile (rapport FAT n° 590). Il s'agit de normes fédérales
objectives, permettant toutefois certaines variantes. En l'occurrence, il a
donc été procédé à un calcul de la surface utile pour le rangement des
machines, puis de même pour les véhicules agricoles et enfin pour les outils et
le fourrage. Interpellé par l'assesseuse Silvia Uehlinger, le SAVI ajoute
encore que les surfaces prise en considération peuvent, à l'instar du nombre de
bêtes, varier en fonction de la période de l'année à laquelle le calcul est
effectué.
Sur demande de Me Thierry
Amy, le constructeur déclare qu'il n'a que des chevaux dans son exploitation, à
l'exclusion de bovins.
Invité à prendre position,
Me Yves Nicole déclare s'en remettre aux services spécialisés s'agissant de la
question de la nécessité. Invité pareillement, Me Jean-Claude Mathey rappelle
qu'il a été reproché au SAVI de ne pas avoir correctement procédé à ses
calculs. Jacques Henchoz s'en défend, en renvoyant aux explications servies par
Samuel Monachon, et précise que le constructeur, exploitant d'une entreprise
agricole, revêt la qualité de détenir des chevaux en pension. Toujours sur
question de Me Mathey, il affirme que le SAVI a considéré l'activité du
constructeur comme étant viable, sur le plan agronomique.
Me Thierry Amy demande au
SAVI si celui-ci a également tenu compte de la question de la localisation dans
son appréciation. Il évoque ainsi le deuxième grief du recourant, relatif au
principe de la concentration.
Jacques Henchoz et Richard
Hollenweger répondent que si le besoin est avéré, il convient de rassembler au
maximum les constructions de sorte à éviter un mitage du territoire.
Me Thierry Amy rétorque que
l'implantation prévue ne paraît pas idéale, puisque la route attenante y est
étroite et non adaptée au trafic croissant, dû notamment à une ferme à loisirs
en amont. Il rappelle qu'un car est passé juste avant l'audience et affirme que
de nombreuses courses d'école y ont lieu. Il estime en outre que la
Municipalité devrait réglementer le chemin communal DP 1038.
Le constructeur rappelle
toutefois que le futur hangar ne servirait qu'à entreposer les machines
agricoles, qu'il est le seul à conduire, et non pas à accueillir des boxes à
chevaux, si bien qu'il n'en résulterait pas d'augmentation de trafic.
Me Thierry Amy répond que
manœuvrer des machines agricoles sur cette route pose également des difficultés
que l'arrivée de cavaliers supplémentaires va encore exacerber. Il craint que
le constructeur ne s'attribue le chemin comme espace de travail.
Pour Me Jean-Claude Mathey,
que le hangar prenne place à droite ou à gauche de la route, les machines
agricoles devront finalement toutes déboucher sur le même chemin pour desservir
les parcelles du constructeur.
Me Thierry Amy aborde ici
le troisième grief de son recours, savoir celui de l'accès aux installations
projetées. Il soutient à ce sujet que la route est étroite et n'offre pas une
visibilité suffisante.
Les comparants remontent le
chemin communal DP 1038 jusqu'à la hauteur de la deuxième grange du
constructeur (n° ECA 220). Ce dernier montre à la cour qu'il n'a que peu de
place pour manœuvrer ses machines agricoles à l'heure actuelle, ce que
l'implantation du nouveau hangar à l'endroit prévu permettra de faciliter. Me
Thierry Amy y voit cependant la preuve que le chemin n'est pas adapté à son
usage actuel et futur.
Me Jean-Claude Mathey
rappelle au recourant qu'il se trouve en zone agricole. Il signale aux parties
que le bâtiment le plus proche du hangar projeté, soit le bâtiment n° ECA 221,
appartenant au Syndic C.________, est une ancienne porcherie. Son propriétaire
précise que ce bâtiment n'est plus utilisé.
Au-delà de ce bâtiment se
trouve la maison louée par le recourant (n° ECA 223). La cour constate en s'en
approchant que la façade nord-est qui ferait face au futur hangar est aveugle.
Le recourant indique que cette annexe du bâtiment constitue également un boiton
et qu'il prévoyait d'y installer un atelier de photographie.
Interpellé à ce sujet,
Richard Hollenweger indique qu'en zone agricole, il n'est pas possible de créer
un nouveau logement dans un bâtiment isolé s'il n'en existe pas encore. En
revanche, si un tel logement existe déjà, une extension peut être envisageable.
Il constate que tel n'est pas le cas de la porcherie, qui n'est pas habitée.
Quant aux projets du recourant, il s'agirait de les examiner.
Le recourant demande au
constructeur de montrer au tribunal où prendrait place le nouveau hangar
litigieux. A la lecture des plans, déployés par la Présidente, il appert que
celui-ci serait en retrait de 12m par rapport à la route et qu'il mesurerait
quelque 9m de haut, soit 2m de plus que le hangar actuel.
De l'avis du SDT,
l'implantation prévue est judicieuse puisqu'elle se situe dans le prolongement
des bâtiments n° ECA 222 et 221. Il pense aussi que la route sera de toute
manière utilisée par les machines agricoles, que le hangar soit d'un côté ou de
l'autre.
A la demande de Me Yves
Nicole, la Municipalité déclare que cette route ne pose pas de problème
particulier en ce qui la concerne.
Me Thierry Amy affirme
néanmoins qu'un panneau de limitation à 20km/h a été apposé par le constructeur
en toute illégalité. Ce dernier relève pour sa part qu'aucune étude de trafic
n'a été menée lorsque la ferme à loisirs en amont a créé un camping, ce qui ne
l'a d'ailleurs jamais dérangé. Il ajoute que, dans le cas qui nous occupe, il n'y
aura pas plus de passages de tracteurs ou de machines agricoles après
réalisation du projet, puisqu'il serait le seul à les conduire.
Les comparants se rendent
ensuite dans le hangar n° ECA 380, affecté partiellement en écurie. S'y
trouvent 4 ou 6 boxes à chevaux, du fourrage et quelques machines agricoles.
Le constructeur explique
qu'il souhaite séparer ses différentes activités, puisqu'il doit travailler
actuellement à côté des bêtes, ce qui n'est pas idéal. Il aimerait rassembler
les machines à un endroit (à savoir le futur nouveau hangar) et les chevaux à
un autre (à savoir le hangar n° ECA 380 transformé), en construisant 8 boxes
supplémentaires.
Interrogé par la
Présidente, le constructeur déclare que tous ses chevaux sont en pension. Il
leur prodigue soins et nourriture, et les sort au pré. Les propriétaires
viennent les monter une ou plusieurs fois par semaine, parfois jamais. Certains
utilisent le paddock, d'autres partent en balade. Le constructeur précise qu'il
ne donne pas de cours, car il n'est pas qualifié pour le faire, mais que
certains cavaliers viennent accompagnés de professeurs privés.
Sur demande de Me Thierry
Amy, le constructeur indique qu'il utilise l'espace du hangar et de la grange
principalement pour y entreposer du fourrage, lequel peut atteindre 700 balles
rondes après les récoltes.
La Présidente demande au
SDT combien de chevaux peuvent être détenus au maximum. Richard Hollenweger
répond que le nombre de chevaux est uniquement limité par la capacité de
l'agriculteur à les nourrir et que son service se base à cet égard sur les
constatations du SAVI. Ce dernier expose qu'il n'a pas calculé en l'occurrence
le nombre maximum de chevaux que pourrait accueillir le constructeur, dès lors
qu'il avait largement assez de fourrage pour alimenter un cheptel de 34
chevaux.
Me Thierry Amy estime qu'il
serait utile de connaître le nombre de chevaux que le constructeur pourrait
détenir au maximum à l'avenir et suggère d'en confier l'estimation au SAVI. Me
Yves Nicole et Me Jean-Claude Mathey s'y opposent, au motif que cette question
sort de l'objet du litige. Il est précisé que la création de boxes
supplémentaires doit passer par une enquête.
Me Thierry Amy déclare que
le constructeur n'aurait annoncé que 17 chevaux au lieu des 26 chevaux
actuellement en pension. Après vérification, il s'avère toutefois qu'il s'agit
de 17 UGB.
La cour revient sur la
route.
Selon les estimations de
l'assesseur Jean-Marie Marlétaz, ingénieur géomètre, celle-ci mesurerait, au
niveau du futur hangar, quelque 2,5m de large, avec un accotement de chaque
côté d'une cinquantaine de centimètres, soit environ 3m de large au total
[environ 3,5m de large au total selon remarque du
constructeur du 13 juillet 2017]
, conformément aux dimensions usuelles
des chemins d'amélioration foncière.
A la hauteur du goulet
entre les bâtiments n
os
ECA 220 et 221, il est procédé à des mesures
plus précises à l'aide d'une chevillière. Au milieu du passage, la route fait
4,8m de large de bâtiment à bâtiment et 4,45m au sol entre les bordures pavées.
A l'entrée sud-ouest du goulet, elle mesure respectivement 4,65m et 4,33m.
S'agissant des places de
parc à dispositions pour les cavaliers, le constructeur affirme qu'il entend
utiliser les espaces déjà existants. Il y a 9 places devant sa ferme, 2 qui lui
sont mises à disposition par son voisin le syndic, 3 voire davantage derrière
la ferme et encore 3 ou 4 à côté du paddock. Il rappelle qu'il gagnerait de la
place s'il pouvait ranger ses machines dans un nouveau hangar.
Les comparants contournent
enfin le hangar n° ECA 220, d'où ils peuvent notamment apercevoir l'écurie, le
paddock et la cour derrière la ferme.
Aux yeux du recourant,
l'implantation du hangar projeté serait bien plus judicieuse en aval du
paddock, ou en lieu et place de celui-ci, soit en contre-bas, d'où il serait
moins visible alentours. Il affirme que cet emplacement aurait aussi l'avantage
de désengorger la route, puisqu'il serait accessible par la servitude de
passage passant derrière la ferme, depuis un accès sis à une quarantaine de
mètres au nord-est du débouché du DP 1038, tout en précisant que vers 17h et le
week-end, il lui est arrivé de compter 150 passages de voitures.
Le constructeur n'est pas
de cet avis. Il considère que l'endroit choisi offre davantage de sécurité pour
le trafic, puisqu'il y serait plus facile de manœuvrer. Il relève également
qu'il lui faudrait créer un accès spécifique pour rejoindre le hangar avec ses
machines au-delà du paddock, puisqu'il n'en existe pas à l'heure actuelle. Il
ajoute que l'implantation voulue par le recourant, éloignée de la ferme,
impliquerait du trajet supplémentaire et qu'elle accentuerait la visibilité du
hangar, alors qu'avec l'implantation projetée, le hangar serait assez bien
dissimulé aux yeux des observateurs extérieurs au hameau, soit par le hangar n°
ECA 380 existant au nord-ouest, soit par la forêt à l'est.
Jacques Henchoz observe
quant à lui que la solution du recourant aurait pour inconvénient de porter
davantage atteinte à la surface d'assolement, du fait de la création d'un accès
bétonné, nécessaire au passage des véhicules agricoles.
Richard Hollenweger relève
pour sa part que la suggestion du recourant aurait pour effet de créer une
deuxième rangée de bâtiments, ce que le SDT n'aurait pas accepté, alors que
l'implantation prévue longe le domaine public. Il rejoint l'avis du SAVI en ce
sens qu'un hangar à côté du paddock nuirait davantage à la zone agricole et
pense de surcroît que l'absence de construction en aval de celui-ci facilitera
l'accès des chevaux aux pâturages.
Le constructeur ajoute
enfin que le nouveau hangar est prévu au nord de l'habitation du recourant, de
sorte qu'il ne devrait pas le priver de lumière, ni lui entraver la vue.
Le recourant remet à la
Présidente un photomontage du futur hangar tel que prévu par le projet, vu
depuis le sud-est. Il maintient qu'en érigeant ce bâtiment sur la parcelle 237
et en imposant aux propriétaires de chevaux ainsi qu'au constructeur de passer
par la servitude, le trafic sur le chemin communal DP 1038 serait limité.
Le SDT
s'enquiert si d'autres mesures de ralentissement, tel un gendarme couché,
pourrait être envisagé sur la route d'accès. Le Syndic répond qu'il n'acceptera
pas de placer un tel obstacle, qui entraverait excessivement le passage des
véhicules agricoles
".
Une copie du procès-verbal et du photomontage
produit par le recourant a été communiquée aux parties avec un délai pour
déposer leurs observations finales.
Le 11 juillet 2017, la municipalité a maintenu sa
position. Le 13 juillet 2017, le constructeur a relevé en particulier que le
photomontage précité ne reflétait pas, selon lui, la réalité et qu'aucun
véhicule n'était passé sur le chemin d'accès pendant l'heure qu'avait duré
l'audience. Enfin, dans ses lignes du même jour, le recourant a développé ses
moyens et persisté dans ses conclusions.
La cour a ensuite statué.
Considérant en droit
1.
Le recours, déposé dans le délai de trente jours fixé par l'art. 95 de
la loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV
173.36), est intervenu en temps utile. En tant que voisin immédiat du projet
litigieux et destinataire de la décision attaquée, le recourant jouit sans
conteste de la qualité pour recourir au sens de l'art. 75 LPA-VD. Son mémoire
de recours satisfait par ailleurs aux autres conditions formelles de
recevabilité (cf. art. 79 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD),
de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
2.
Dans un premier grief d'ordre formel, le recourant considère que le SAVI
n'a pas suffisamment motivé son préavis du 8 juillet 2016, en violation de son
droit d'être entendu.
a) Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al.
2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
(Cst.; RS 101) implique notamment pour l'autorité l'obligation de motiver
sa décision. Selon la jurisprudence, il suffit que le juge mentionne, au moins
brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision,
de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de
celle-ci et l'attaquer à bon escient. L'autorité n'a pas l'obligation d'exposer
et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les
parties, mais peut au contraire se limiter à l'examen des questions décisives
pour l'issue du litige. Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont
guidé la décision de l'autorité, le droit à une décision motivée est respecté
même si la motivation présentée est erronée. La motivation peut d'ailleurs être
implicite et résulter des différents considérants de la décision (cf. ATF 141 V
557 consid. 3.2.1; TF 2C_341/2016 du 3 octobre 2016 consid. 3.1 et les
références).
b) En l'espèce, le "préavis" du SAVI fait
partie intégrante de la décision du SDT délivrant l'autorisation spéciale
requise. Figurant en page 5 de la synthèse CAMAC, il énumère point par point
les différents éléments examinés par l'autorité et expose, pour chacun d'eux,
les constatations et conclusions de celle-ci. Cette motivation, succincte mais
claire, apparaît suffisante, au regard des exigences légales et
jurisprudentielles précitées, pour sauvegarder les droits du recourant, ce
d'autant plus que ce dernier est assisté d'un avocat et a pu recourir en temps
utile pour faire valoir ses droits. Le SAVI a du reste complété son analyse
dans ses déterminations du 16 janvier 2017, sur lesquelles le recourant a eu
l'occasion de s'exprimer.
Le moyen se révèle donc infondé.
3.
Sur le fond, le recourant se plaint du fait que le constructeur a déjà
érigé plusieurs installations sans aucune autorisation, telles qu'un paddock de
800 m
2
et des réverbères. Il l'accuse également de ne pas
cultiver les parcelles 237 et 239, mais d'y avoir développé illégalement un
véritable centre équestre dans un but purement commercial, dont il tirerait des
revenus conséquents.
a) L'objet du litige est défini par trois éléments:
la décision attaquée, les conclusions du recours et les motifs de celui-ci.
Selon le principe de l'unité de la procédure, ne peuvent être examinés et
jugés, en principe, que les rapports juridiques à propos desquels l'autorité
administrative s'est prononcée préalablement, d'une manière qui la lie sous
forme de décision. L'objet du litige peut être réduit devant l’autorité de
recours, mais pas étendu, ni modifié (ATF 136 V 362 consid. 3.4.2). Le juge
administratif n'entre pas en matière sur des conclusions qui vont au-delà de
l'objet du litige qui lui est soumis (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1; ATF 125 V
413 consid. 1a et les références citées).
b) En l'occurrence, la décision dont est recours
autorise la transformation du hangar n° ECA 380 en écurie sur la parcelle
237 et la construction d'un nouveau hangar à machines sur la parcelle 239. Vu
les principes évoqués ci-dessus, le recours ne peut donc porter que sur ces
deux questions, tranchées préalablement par les autorités intimées, sans qu'il
soit possible à la Cour de céans de décider du sort des autres installations existantes.
Ainsi que l'a relevé le SDT dans sa réponse, il appartiendra à ce service de
mener, cas échéant, une instruction distincte à leur sujet dans un deuxième
temps.
Lors de l'inspection locale du 20 juin 2017, les
parties sont d'ailleurs convenues que ces ouvrages n'étaient pas compris dans
l'objet du litige et qu'ils allaient être examinés par le SDT et le SAVI au
terme de l'audience.
Il n'y a dès lors pas lieu d'examiner ces griefs
plus avant.
4.
Le recourant conteste la conformité des installations litigieuses à la
zone agricole, singulièrement celle du hangar n° ECA 380 déjà existant sur
la parcelle 237, lequel devrait accueillir douze boxes pour chevaux.
a) Selon l'art. 22 al. 2 let. a de la loi fédérale
du 22 juin 1979 sur l’aménagement du territoire (LAT; RS 700), une autorisation
de construire ne peut être délivrée que si la construction ou l'installation
projetée est conforme à l'affectation de la zone.
Aux termes de l'art. 16a al. 1, 1
ère
phrase,
LAT, sont conformes à l'affectation de la zone agricole les constructions et
installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à
l'horticulture productrice. L'art. 34 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur
l’aménagement du territoire (OAT; RS 700.1) précise les notions de conformité
et de nécessité. Son al. 4 indique notamment qu'une autorisation ne peut être
délivrée que si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la
construction ou de l'installation à l'endroit prévu et s'il est prévisible que
l'exploitation pourra subsister à long terme. Quant à son al. 5, il confirme
que les constructions et installations qui servent à l'agriculture pratiquée en
tant que loisir ne sont pas réputées conformes à l'affectation de la zone agricole.
Le nouvel art. 16a
bis
LAT, en vigueur
depuis le 1
er
mai 2014, introduit toutefois un assouplissement pour
la détention et l'utilisation de chevaux en zone agricole, dans une entreprise
agricole. Cette disposition prévoit ainsi que les constructions et
installations nécessaires à la détention de chevaux sont conformes à
l'affectation de la zone et autorisées dans une entreprise agricole existante
au sens de la loi fédérale du 4 octobre 1991 sur le droit foncier rural (LDFR;
RS 211.412.11) si l'entreprise dispose de pâturages et d'une base fourragère
provenant majoritairement de l'exploitation (al. 1). Des places à sol ferme
peuvent être autorisées pour l'utilisation des chevaux détenus dans l'exploitation
(al. 2). Les installations directement liées à l'utilisation des chevaux telles
que les selleries ou les vestiaires sont autorisées (al. 3). Le Conseil fédéral
règle les modalités (al. 4).
Le rapport du 24 avril 2012 de la Commission de
l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil
national (CEATE-N) relatif à l'initiative parlementaire "Garde de chevaux
en zone agricole" retenait en particulier ce qui suit au sujet de l'art.
16a
bis
al. 1 LAT (
in
: FF 2012 6115, p. 6120 s.):
"
3.1
[...]
L’ouverture proposée inclut le
risque que des personnes étrangères à l’agriculture créent des «exploitations
agricoles» dans le seul but de construire des habitations et des écuries en
zone agricole. Pour prévenir ce risque, il est prévu que seules les
exploitations existantes remplissant en outre les exigences posées aux
entreprises agricoles conformément à la LDFR doivent pouvoir jouir des
nouvelles possibilités. Une exploitation souhaitant détenir des chevaux devra
donc d’une part attester d’une certaine taille minimale et d’autre part
disposer de bâtiments d’exploitation existants, dont fait expressément partie
une habitation, nécessaire pour garantir la surveillance des chevaux. La
détention de chevaux ne doit pas conduire à l’établissement d’un nouvel espace
d’habitation dans la zone agricole. Les chevaux doivent être détenus en premier
lieu dans des constructions et installations existantes. Si la construction
d’une nouvelle écurie se révèle indispensable, elle doit se faire en priorité en
lieu et place d’un bâtiment ancien, devenu inutile. Si c’est impossible, il
faudra examiner si la surface utilisée à cette fin pourrait être réduite par le
démantèlement d’autres constructions ou installations devenues inutiles. Il
découle de la limitation au besoin objectif (art. 34, al. 4, let. a OAT) que
l’ensemble des bâtiments existants doit correspondre au besoin attesté en
surfaces et en volumes.
Un autre élément vient encore
étayer l’exigence de l’existence d’une entreprise agricole au sens de la LDFR.
En effet, la détention de chevaux en pension ne fait pas partie de l’activité
agricole principale mais constitue seulement une activité para-agricole.
Conformément au droit en vigueur, les activités para-agricoles ne peuvent être
exercées que par les entreprises agricoles. Pour respecter l’égalité de
traitement entre les différentes activités para-agricoles, il faut donc que
l’exploitation remplisse les exigences posées à l’existence d’une entreprise
agricole.
Les exploitations agricoles qui
n’atteignent pas le seuil nécessaire peuvent détenir des chevaux dans le cadre
prévu par l’art. 24e [LAT] (détention d’animaux à titre de loisir, voir
ci-dessous le ch. 3.2).
[...]".
Conformément au nouvel art. 16a
bis
al. 1 LAT,
la détention de chevaux par des agriculteurs, désormais indépendante du but
visé par une telle activité et de la propriété des chevaux, est ainsi assimilée
à la production agricole. La seule condition à l'admissibilité de la conformité
à la zone agricole est que la détention s'inscrive dans une entreprise agricole
existante au sens de la LDFR (sous réserve de l'art. 34b al. 2 OAT, cf. consid.
4b
infra
) et que cette dernière dispose d'une base fourragère provenant
majoritairement de l'exploitation et de pâturages suffisants pour la détention
de chevaux. La détention d'animaux conforme à la zone agricole se démarque ce
faisant de la détention d'animaux effectuée à titre professionnel ou de hobby
tous deux sans lien avec l'agriculture (cf. TF 1C_144/2013 du 29 septembre 2014
consid. 3.4).
La loi fait la distinction entre les constructions
et installations destinées à la
détention
de chevaux (cf. art. 16a
bis
al. 1 LAT) et à leur
utilisation
(cf. art. 16a
bis
al. 2 et 3
LAT). La première notion comprend l'hébergement, l'alimentation, la sortie et
les soins des chevaux. La seconde désigne une activité humaine utilisant le
cheval, à savoir l'équitation, et comprend le travail sous la selle, à la main
ou à l'attelage et les déplacements de l'animal dans un carrousel (art. 2 al. 3
let. o ch. 1 de l'ordonnance fédérale du 23 avril 2008 sur la protection des
animaux [OPAn; RS 455.1]; cf. le guide de l'Office fédéral du développement
territorial [ci-après: ARE] "Comment l’aménagement du territoire
appréhende les activités liées au cheval", version actualisée 2015, p.
8-9). Selon l'ancien droit, les constructions et installations destinées à une
telle activité n'étaient pas conformes à l'affectation de la zone. Le nouvel
art. 16a
bis
al. 2 et 3 LAT permet désormais d'aménager des places
avec un sol ferme pour l'utilisation des chevaux détenus sur l'exploitation,
ainsi que des installations directement liées à cette utilisation (cf. aussi
rapport précité de la CEATE-N,
in
: FF 2012 6121 s.).
b) En exécution de l'art. 16a
bis
al. 4
LAT, le Conseil fédéral a adopté l'art. 34b OAT, réglant les
modalités des constructions et installations pour la détention et l'utilisation
de chevaux. L'art. 34b OAT dispose à son al. 1 que sont considérées comme des
entreprises agricoles les entreprises au sens des art. 5 ou 7 LDFR. L'al. 2
prévoit que dans les exploitations agricoles existantes qui ne remplissent pas
les conditions fixées aux art. 5 ou 7 LDFR relatives aux unités de main-d'œuvre
standard (ci-après: UMOS), des travaux de transformation destinés à la
détention de chevaux dans des constructions et installations existantes et les
installations extérieures nécessaires pour une détention convenable des animaux
peuvent être autorisés lorsqu'une base fourragère provenant majoritairement de
l'exploitation et des pâturages pour la détention des chevaux sont disponibles.
Les al. 3 et 4 précisent les notions d'aires de sortie et de places pour
l'utilisation des chevaux. Quant à l'al. 5, il prohibe la construction de
nouveaux bâtiments d'habitation en rapport avec la détention et l'utilisation
de chevaux. Enfin, l'al. 6 confirme que les conditions générales fixées à
l'art. 34 OAT doivent être remplies.
Une exploitation agricole au sens de l'art. 16a LAT (ou
de l'art. 16a
bis
LAT) se distingue de l'agriculture exercée à titre
de loisir notamment par le fait qu'elle exige l'engagement durable, structuré
et rentable (à but lucratif) de capitaux et de forces de travail, dans une
mesure économiquement significative (cf. TF 1C_8/2010 du 29 septembre 2010
consid. 2.2; TF 1A.256/2005 du 10 mars 2006 consid. 2.1 et les références
citées). La taille minimale en UMOS pour qu'une exploitation agricole puisse
être qualifiée d'entreprise (cf. art. 5 et 7 LDFR) doit être atteinte avant
comme après la réalisation du projet de construction. Pour le calcul des UMOS,
tous les chevaux détenus dans l'entreprise sont pris en compte, qu'il s'agisse
de chevaux appartenant à l'exploitation ou à des tiers (cf. guide de l'ARE, p.
7). L'exigence d'une base fourragère provenant majoritairement de
l'exploitation est remplie lorsque le fourrage grossier destiné aux chevaux est
produit en majeure partie dans l'exploitation elle-même. Fait partie du
fourrage grossier le fourrage dont les chevaux peuvent se nourrir sur la
prairie. Le fourrage grossier produit dans l'exploitation doit couvrir au moins
70% du besoin des chevaux en fourrage grossier (cf. guide de l'ARE, p. 7-8). La
viabilité d'une exploitation à long terme, condition qui vaut aussi pour les
constructions et installations pour la détention de chevaux selon l'art. 34 al.
4 let. c OAT auquel renvoie l'art. 34b al. 6 OAT, doit se baser sur des faits
avérés et sur une analyse approfondie de la rentabilité (cf. TF 1C_404/2014
du 24 mars 2015 consid. 3; TF 1C_144/2013 du 29 septembre 2014 consid. 3).
c) En l'occurrence, le SAVI a relevé, dans son
préavis du 8 juillet 2016 figurant dans la synthèse CAMAC, que l'exploitation
du constructeur est une entreprise agricole au sens de la LDFR. Il a précisé à
cet égard que la surface agricole utile totale est de 42,55 hectares,
affectés à la pension de 26 chevaux (19 UGB) ainsi qu'aux grandes cultures. Il a
en outre confirmé, dans ses déterminations du 16 janvier 2017, que le
constructeur est un exploitant agricole au sens de l'ordonnance du 7 décembre
1998 sur la terminologie agricole (OTerm; RS 910.91) et qu'il remplit les
conditions nécessaires à l'octroi de paiements directs, si bien qu'il exerce,
sur ses parcelles 237 et 239, des activités agricoles. Le recourant reconnaît
d'ailleurs lui-même, dans son mémoire de recours, que le constructeur est
agriculteur de profession et qu'il est l'un des propriétaires fonciers majeurs
de la commune, puisqu'il y possède à lui seul neuf parcelles, dont les deux biens-fonds
237 et 239 concernés. Il convient ainsi de confirmer que le constructeur est
exploitant d'une entreprise agricole.
Le recourant dénonce toutefois la création d'un
véritable centre de sport équestre de grande envergure. Selon les explications
fournies par le constructeur en cours d'audience, non remises en cause par le
recourant, il s'avère toutefois que celui-ci ne donne pas de cours
d'équitation, mais qu'il se limite à prodiguer hébergement, soins et nourriture
aux chevaux, ainsi qu'à les sortir au pré. Dans ces conditions, l'activité du
constructeur correspond bien à de la détention de chevaux en pension, pouvant
être assimilée à la production agricole en vertu du nouveau droit, et non pas à
une activité commerciale offrant leçons d'équitation ou hippothérapie (cf.
guide de l'ARE p. 9). Le seul fait que l'intéressé tirerait d'importantes recettes
de cette activité n'induit pas un constat différent, étant du reste rappelé
qu'une viabilité à long terme et une rentabilité suffisante permettent précisément
de faire la distinction entre une exploitation agricole et l'agriculture
exercée à des fins purement récréatives (cf. consid. 4b
supra
).
Pour le surplus, l'instruction a permis de s'assurer
que le recourant dispose de surfaces de pâturages et d'une base fourragère
suffisantes pour subvenir aux besoins d'un cheptel de 34 chevaux, tel qu'il est
prévu à l'avenir, et même davantage (cf. le préavis du SAVI du 8 juillet
2016 et le compte-rendu d'audience du 22 juin 2017).
Il s'ensuit, sous réserve des conditions de
nécessité et de proportionnalité traitées ci-après, que les installations
litigieuses sont conformes à la zone agricole dans laquelle elles
s'implanteraient, au sens de l'art. 16a
bis
LAT.
5.
Le recourant soutient que le nouveau hangar de 650 m
2
prévu sur la parcelle 239 serait surdimensionné par rapport aux besoins objectifs
du constructeur. Il en veut pour preuve que les machines agricoles sont
actuellement entreposées dans le hangar n° ECA 380, d'une surface de
454 m
2
, dont la moitié a déjà été transformée en boxes pour
chevaux. Il doute du reste que ce hangar soit nécessaire à cet endroit puisque
selon ses dires, le constructeur n'exercerait pas d'activité agricole sur les
parcelles 237 et 239, mais uniquement sur d'autres biens-fonds dont il serait
propriétaire. Il y voit une violation du principe de la nécessité.
a) Hors de la zone à bâtir, de façon générale, la
conformité est liée à la nécessité: la construction doit être adaptée, par ses
dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propriétaire ou de
l'exploitant (cf. art. 16 LAT et art. 34 OAT). Cette clause de la nécessité –
ou du besoin – vaut également pour les constructions et installations destinées
à la détention et à l'utilisation de chevaux (cf. art. 16a
bis
al. 1
et art. 34b al. 6 OAT).
Ladite clause entend limiter les constructions
nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'exploitation afin de
garantir que la zone en question demeure une zone non constructible. La
nécessité de nouvelles constructions s'apprécie en fonction de critères
objectifs. Elle dépend notamment de la surface cultivée, du genre de cultures
et de production (dépendante ou indépendante du sol), ainsi que de la
structure, de la taille et des nécessités de l'exploitation. En définitive, ces
constructions doivent être adaptées, notamment par leur importance et leur implantation,
aux besoins objectifs de l'exploitation en cause (cf. ATF 133 II 370 consid.
4.2; ATF 129 II 413 consid. 3.2; TF 1C_496/2015 du 23 septembre 2016 consid.
3.1.1; TF 1C_525/2014 du 24 juin 2015 consid. 5 et les références citées).
b) Sur le vu du dossier et des indications
recueillies en cours d'audience, le futur hangar se composera de trois parties,
la première contenant une citerne, la deuxième un abri pour les machines
sensibles au gel et la troisième un hangar proprement dit, ouvert côté route, servant
de garage à toutes les autres machines agricoles. Il permettra ainsi d'y ranger
les engins actuellement entreposés à l'extérieur, chez des tiers ou dans le
bâtiment n° ECA 380, à côté des chevaux. De l'avis du SAVI, une nouvelle
halle de 650 m
2
est en effet justifiée pour séparer les bêtes
des machines. Selon ses calculs, les surfaces disponibles après construction
seraient d'ailleurs inférieures aux besoins de l'exploitation (cf. préavis du 8
juillet 2016). Ces calculs se fondent sur les normes édictées par la Station
fédérale de recherches "Agroscope Reckenholz-Tänikon" (ART), ainsi
que sur le rapport de ProConseil du 18 mai 2015. Le recourant ne fait valoir
aucun motif qui inciterait le tribunal à s'en écarter.
Pour le surplus, comme le relève justement le SDT
dans sa réponse, la clause du besoin consacrée aux art. 16 LAT et 34 OAT
n'exige pas que l'installation projetée soit nécessaire pour la culture de la
parcelle sur laquelle elle sera construite, mais bien pour l'exploitation dans
son ensemble, l'autorité devant du reste procéder à une pesée de tous les
intérêts en présence.
Dans ces conditions, il appert que la construction
du hangar litigieux répond au principe de nécessité.
6.
Le recourant argue que le nouveau hangar agricole serait d'une taille
excessive et empiéterait exagérément sur les surfaces d'assolement. Il affirme
qu'il n'aurait pas sa place sur la parcelle 239, puisque ce bien-fonds ne
comporte aucun autre bâtiment agricole, contrairement à la parcelle 237, dont
l'espace serait suffisant pour l'accueillir. Il dénonce ainsi une pesée erronée
des intérêts, ainsi qu'une violation du principe de concentration.
a) Le critère de la nécessité implique aussi que les
intérêts en présence soient appréciés et mis en balance. L'implantation et la
conception architecturale de la construction ne doivent contrevenir à aucun
intérêt prépondérant (cf. art. 34 al. 4 let. b OAT). L'appréciation doit se
faire à l'aune des buts et principes énoncés aux art. 1 et 3 LAT (TF
1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1,
in
: RDAF 2015 I p. 499; TF 1C_107/2011
du 5 septembre 2011 consid. 4.1), mais également des autres prescriptions du
droit fédéral, notamment la loi fédérale du 7 octobre 1983 sur la protection de
l'environnement (LPE; RS 814.01).
En ce qui concerne l'emplacement d'une construction
agricole, le droit fédéral n'exige pas l'étude de variantes. Le requérant ne
dispose pas pour autant d'un libre choix absolu du lieu d'implantation à
l'intérieur de sa parcelle (ATF 129 II 413 consid. 3.2; ATF 125 II 278 consid.
3a). Il faut qu'il apparaisse objectivement nécessaire que la construction soit
réalisée à l'endroit prévu; cela suppose un examen de tous les intérêts en
présence (TF 1C_892/2013 du 1
er
avril 2015 consid. 3.2 et les arrêts
cités). Dans tous les cas, vu l'important intérêt public à éviter la dispersion
des constructions, les bâtiments et installations doivent être regroupés autant
que possible ("Konzentrationsprinzip"; ATF 141 II 50 consid. 2.5; TF
1C_74/2016 du 12 septembre 2016 consid. 2.1).
A teneur de l'art. 83 du règlement du 19 septembre
1986 d'application de la LATC (RLATC; RSV 700.11.1), les constructions et
installations agricoles doivent s'intégrer dans le paysage. Leur bonne
intégration dépend notamment du choix de leur implantation, de leur volume, des
matériaux et des teintes utilisés (al. 1). Tout nouveau bâtiment lié à une
exploitation agricole doit être regroupé avec les bâtiments déjà existants et
former un ensemble architectural. Des dérogations peuvent être accordées par le
département si le propriétaire apporte la preuve que les impératifs de
l'exploitation agricole le justifient (al. 3).
b) En l'espèce, le futur hangar est prévu au nord-ouest
de la parcelle 239, laquelle ne comporte actuellement qu'un seul bâtiment, soit
celui occupé par le constructeur. Certes, la parcelle 237 est assez vaste pour
abriter un hangar agricole supplémentaire. Cela étant, l'emplacement choisi
paraît judicieux à plus d'un titre. Premièrement, il s'inscrit dans le
prolongement du complexe de bâtiments déjà existant (composé notamment de la
ferme et des halles du constructeur, ainsi que de l'habitation du recourant) et
face au hangar n° ECA 380, formant ainsi un ensemble bâti cohérent, le
découpage parcellaire n'étant pas pertinent sous cet angle. L'impact sur le
paysage environnant sera modéré dans la mesure où le hangar se situera en
limite de parcelle, empiétant ainsi dans une moindre mesure sur les terres
agricoles avoisinantes. En outre, l'implantation en bordure de route et à
proximité des autres installations permettra de restreindre les mouvements de
l'exploitant, voire de son personnel pour y accéder, d'éviter ainsi de devoir
aménager de nouveaux accès et, par voie de conséquence, de diminuer les
nuisances. Dans ces circonstances, le seul intérêt privé du recourant à ne pas
voir de nouvelle construction agricole s'ériger à proximité de son logement
n'apparaît pas prépondérant, ce d'autant moins que la façade de sa maison qui
ferait face au futur hangar est aveugle.
Quant à l'emplacement proposé par le recourant, à la
place ou en aval du paddock sur la parcelle 237, il aurait au contraire les
inconvénients, constatés en cours d'audience, de créer en arrière des bâtiments
n
os
ECA 218, 220 et 380 une deuxième rangée de bâtiments sur les
terres agricoles, de compliquer l'accès des chevaux aux pâturages et de nécessiter
la création ou l'élargissement d'un accès spécifique pour les machines
agricoles. Par ailleurs, quant à l'argument du susnommé selon lequel une telle
implantation aurait le mérite d'être accessible depuis la servitude de passage
située derrière la grange principale (n° ECA 218) et le bâtiment attenant, soit
de libérer le chemin communal DP 1038, il est inconsistant, puisque le nouveau
hangar ne servira qu'à abriter les machines agricoles du constructeur et
n'engendrera donc pas de trafic supplémentaire, étant encore précisé qu'aucun
"désengorgement" du chemin communal n'apparaît nécessaire (cf.
consid. 7
infra
). Enfin, les surfaces d'assolement sont de première
qualité tant sur la parcelle 237 que sur la parcelle 239. L'implantation voulue
par le recourant à la place ou en aval du paddock n'apporte aucun avantage sous
cet angle, d'autant moins que l'accès y relatif impliquerait une emprise
supplémentaire sur lesdites surfaces.
En conséquence, l'emplacement prévu ne viole pas le principe
de concentration et répond à une pesée correcte des intérêts en présence.
7.
Le recourant fait valoir en dernier lieu que l'équipement des parcelles
destinées à la construction serait insuffisant, dans le sens où le chemin
communal DP 1038, que devraient emprunter les futurs propriétaires de
chevaux en pension, ne serait pas adapté à absorber un tel trafic. Il affirme
que le cheptel équin toujours plus important du recourant provoque déjà de
nombreuses allées et venues, ainsi que des parcages "sauvages", et
que la route d'accès serait déjà très fréquentée depuis la création d'une ferme
de loisirs, située en amont du hameau. Il estime qu'il en résulte une
insécurité que la municipalité aurait dû réglementer dans le permis de
construire octroyé, sans attendre la révision de son plan général d'affectation
d'ici 2021.
a) Pour qu'un terrain soit réputé équipé, l'art. 19
al. 1 LAT exige qu'il soit desservi d'une manière adaptée à l'utilisation
prévue par des voies d'accès et par des conduites auxquelles il est possible de
se raccorder sans frais disproportionnés pour l'alimentation en eau et en
énergie, ainsi que pour l'évacuation des eaux usées. Selon l’art. 104 al. 3 de
la loi vaudoise du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les
constructions (LATC; RSV 700.11), la municipalité n'accorde le permis de
construire que lorsque le bien-fonds est équipé pour la construction ou qu'il
le sera à l'achèvement de la construction et que les équipements empruntant la
propriété d'autrui sont au bénéfice d'un titre juridique.
D'après la jurisprudence, une voie d'accès est
adaptée à l'utilisation prévue lorsqu’elle est suffisante d’un point de vue
technique et juridique pour accueillir tout le trafic de la zone qu'elle dessert
(ATF 121 I 65 consid. 3a et les arrêts cités). Pour qu'une desserte routière
soit adaptée à l'utilisation prévue, il faut d'abord que la sécurité – celle
des automobilistes comme celle des autres utilisateurs, les piétons en
particulier – soit garantie, que le revêtement soit adéquat en fonction du type
de véhicules qui vont l'emprunter, que la visibilité et les possibilités de
croisement soient suffisantes et que l'accès des services de secours
(ambulance, service du feu) et de voirie soit assuré (TF 1C_36/2010 du 18
février 2011 consid. 4.1). Les infrastructures doivent ainsi être adaptées aux
possibilités de construire offertes par le plan des zones. La voie d'accès est
aussi adaptée à l'utilisation prévue lorsqu'elle peut accueillir tout le trafic
de la zone qu'elle dessert. Un bien-fonds ne peut dès lors être considéré comme
équipé si, une fois construit conformément aux règles du plan d'affectation,
son utilisation entraîne un accroissement du trafic qui ne peut pas être
absorbé par le réseau routier, ou s'il provoque des atteintes nuisibles ou
incommodantes pour le voisinage. Les autorités communales et cantonales
disposent en ce domaine d'un important pouvoir d'appréciation (ATF 129 II 238
consid. 2; ATF 121 I 65 consid. 3a
in fine
; ATF 119 Ib 480 consid. 6;
ATF 116 Ib 159; ATF 96 I 369 consid. 4; CDAP AC.2013.0296 du 13 novembre
2014 consid. 2b).
Une voie, bien qu'étroite et sinueuse, remplit les
conditions légales si elle permet à tous les véhicules usuels de gagner la ou
les parcelles litigieuses en respectant les règles de prudence qu'imposent les
prescriptions de la circulation routière. Autrement dit, l'accès est suffisant
lorsqu'il présente des conditions de commodité et de sécurité (pente,
visibilité, trafic) tenant compte des besoins des constructions projetées et
cela même si, en raison de l'accroissement prévisible du trafic, la circulation
devient moins aisée et exige des usagers une prudence accrue (cf. notamment CDAP
AC.2010.0333 du 2 novembre 2011 consid. 4a et les références). La question de
savoir si, malgré son étroitesse, un accès est admissible dépend notamment du
nombre de logements desservis et de la configuration des lieux (CDAP
AC.2013.0296 du 13 novembre 2014 consid. 2b; CDAP AC.2013.0342 du 18 août 2014
consid. 6b/bb).
Pour apprécier si un accès est suffisant, la
jurisprudence du Tribunal cantonal se réfère en général aux normes de l'Union
des professionnels suisses de la route (normes VSS). Les normes VSS ne sont pas
des règles de droit et ne lient pas le tribunal, mais restent l’expression de
la science et de l’expérience de professionnels éprouvés; elles peuvent donc
être prises en considération comme un avis d’expert. Ces normes doivent être
appliquées en fonction des circonstances concrètes et en accord avec les
principes généraux du droit, dont celui de la proportionnalité (CDAP
AC.2013.0296 du 13 novembre 2014 consid. 2b et les références citées).
b) En l'occurrence, le chemin communal DP 1038 peut
être régi par la norme VSS 640 045 relative aux "routes de desserte".
Les routes de desserte sont des routes à l'intérieur
des espaces bâtis qui n'ont dans le réseau routier qu'une importance de
quartier. Elles desservent des parcelles ou des bâtiments et conduisent la
circulation aux routes collectrices. Selon l'étendue et le caractère du
périmètre à desservir, on distingue les routes de desserte de quartier (300
unités de logement, deux voies de circulation, croisement possible entre
camion/voiture de tourisme en cas de vitesse très réduite, jusqu'à 150
véhicules par heure), les routes d'accès (150 unités de logement, une ou deux
voies de circulation, croisement possible entre deux voitures de tourisme en
cas de vitesse très réduite, jusqu'à 100 véhicules par heure) et les chemins
d'accès (30 unités de logement, une voie de circulation, croisement possible
entre une voiture de tourisme et un cycle en cas de vitesse très réduite, jusqu'à
50 véhicules par heure; cf. let. A ch. 4, let. C ch. 8 et tableau 1 de la norme
VSS 640 045). Par ailleurs, en dehors des zones habitées, les réseaux
secondaires servent sur le plan communal de desserte agricole et forestière
ainsi qu'à relier des hameaux. Ils comprennent les routes de desserte ainsi que
les chemins agricoles et forestiers (let. C ch. 9 de la norme VSS 640 040 b).
c) Le hameau du ******** s'étire dès la route
cantonale de part et d'autre du chemin du même nom. Il comporte une dizaine de
bâtiments tout au plus, certains agricoles, d'autres d'habitations. Certes,
comme l'affirme le recourant, les activités équines du constructeur impliquent
plusieurs va-et-vient des propriétaires de chevaux. De plus, une ferme de
loisirs s'est développée en amont du chemin, générant ainsi un trafic plus
important le week-end (il y aurait jusqu'à 150 passages de voitures selon le
recourant), sans compter des courses scolaires en bus la semaine. Cela n'exclut
cependant pas que le DP 1038 doive être qualifié de chemin d'accès, au sens
décrit ci-dessus, puisque le nombre de passages allégué (non vérifié) est
encore bien inférieur aux 50 véhicules par heure qu'un tel chemin doit pouvoir
absorber. En tant que tel, le chemin est d'ailleurs suffisamment large pour
permettre à une voiture de tourisme et à un cycle de se croiser, au regard de
la norme VSS 640 201, y compris dans le goulet. En effet, s'il est vrai qu'il
existe un goulot d'étranglement entre les bâtiments n
os
ECA 220 et
221, il reste néanmoins une largeur de 4,33 m au sol, au point le plus
étroit. De surcroît, la route est rectiligne et offre donc une visibilité
suffisante pour permettre une traversée sécurisée du goulet, dans le respect
des règles de prudence. Au-delà, soit au niveau du futur hangar, elle se
rétrécit, pour atteindre environ 3 m de large (accotements compris),
conformément aux dimensions usuelles des chemins d'amélioration foncière. Surtout,
la route en traversée de hameau comporte de part et d'autre du goulet des aires
stabilisées ou goudronnées pouvant servir aisément de places d'évitement,
notamment en cas de croisement avec les engins agricoles du constructeur. Enfin,
s'agissant de l'accroissement du trafic qu'engendrerait le projet du
constructeur, il sied de rappeler que seuls 8 chevaux supplémentaires sont
attendus sur le site, de sorte que le nombre de propriétaires amenés à utiliser
le chemin d'accès ne devrait pas augmenter sensiblement. Quant au nouveau
hangar, dont on rappelle qu'il n'est pas destiné aux chevaux mais au matériel
et aux machines, il ne générera aucun mouvement supplémentaire et disposera au
surplus le long du chemin public d'une ouverture complète et d'une vaste place
de manœuvre.
Il appert ainsi que l'équipement des parcelles
concernées est suffisant en termes d'accès.
8.
Vu l'ensemble des considérants qui précèdent, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. Succombant, le recourant
supportera les frais de justice ainsi que des dépens en faveur de la
municipalité et du constructeur, qui ont procédé avec l'assistance de
mandataires professionnels (cf. art. 49, 55, 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 4 novembre 2016 par la Municipalité de
Villars-le-Terroir est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 3'500 (trois mille cinq cents) francs est mis
à la charge de A.________.
IV.
A.________ est débiteur de la Commune de Villars-le-Terroir d'une
indemnité de 3'000 (trois mille) francs à titre de dépens.
V.
A.________ est débiteur de B.________ d'une indemnité de 3'000 (trois
mille) francs à titre de dépens.
Lausanne, le 10 octobre 2017
La présidente:                                                                                           La
greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint, ainsi qu'à l'Office fédéral du développement
territorial.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en matière de droit
public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur
le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire
à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans
une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de
preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte
attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent
être jointes au mémoire, pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il
en va de même de la décision attaquée.