vd_omni · PE.2018.0336 · 2019-01-17 · fr

A.________/Département de l'économie, de l'innovation et du sport (DEIS), Service de la population (SPOP) | Ressortissant chinois ou vietnamien qui a obtenu une autorisation de séjour puis une autorisation d'établissement sur la base de fausses pièces d'identité françaises. Révocation de son autorisation d'établissement confirmée. Renvoi également confirmé: à ce stade, le recourant n'a pas démontré avoir tout entrepris pour établir son identité et sa nationalité et pour permettre son retour dans son pays d'origine ou de provenance; l'exécution de son renvoi ne saurait dans ces conditions être considérée comme impossible.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 17.01.2019 PE.2018.0336

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du
17 janvier 2019
Composition
Mme Mihaela Amoos Piguet, présidente; M. François Kart et M. Guillaume Vianin, juges; M. Christophe Baeriswyl, greffier.
Recourant
A.________,
à ********,
représenté par Me Guillaume LAMMERS, avocat à Lausanne,
Autorité intimée
Département de l'économie, de
l'innovation et du sport (DEIS),
à Lausanne,
Autorité concernée
Service de la population (SPOP),
à Lausanne,
Objet
Révocation
Recours A.________ (alias B.________) c/ décision du
Département de l'économie, de l'innovation et du sport (DEIS) du 22 juin 2018
révoquant son autorisation d'établissement et prononçant son renvoi de Suisse
Vu les faits suivants:
A.
A.________ est arrivé en Suisse le 1
er
février 2008. Il s'est
légitimé au moyen d'un passeport et d'une carte d'identité fran.is établis au
nom de B.________. Les autorités de police des étrangers genevoises lui ont
délivré sur ces bases une autorisation de séjour UE/AELE.
Le 22 décembre 2011, A.________ a annoncé son
arrivée dans le canton de Vaud. Il a présenté à nouveau ses pièces de
légitimation françaises. Le Service de la population (SPOP) lui a délivré sur ces
bases une autorisation de séjour UE/AELE, puis le 31 janvier 2013 une
autorisation d'établissement UE/AELE.
Depuis son arrivée en Suisse, A.________ a travaillé
comme cuisinier dans divers restaurants chinois.
B.
Le 29 septembre 2017, les forces de l'ordre ainsi que des inspecteurs du
Service de l'emploi ont procédé à un contrôle du personnel de l'employeur de A.________.
Le passeport et la carte d'identité français de l'intéressé ont été saisis à
cette occasion. Après vérification, il s'est avéré qu'il s'agissait de
contrefaçons (plastifiage artisanal, procédés d'impression non conformes,
sécurités absentes, sécurités imitées).
Lors de son audition du 5 octobre 2017, A.________ a
déclaré qu'il était arrivé en France en 2002 avec l'aide d'un passeur qu'il avait
payé 20'000 dollars. Il avait fait par la suite la connaissance d'un couple de
Français d'origine vietnamienne, alors qu'il travaillait dans un restaurant
chinois dans le Sud de la France, et leur avait expliqué qu'il était en
situation irrégulière dans ce pays. Ce couple lui avait alors proposé de
l'aider en lui obtenant des documents français qu'il avait payé 14'000 euros.
Il avait attendu sept mois avant de les recevoir. Il a soutenu toutefois qu'il
ne savait pas qu'il s'agissait de faux et qu'il ne s'en était rendu compte
qu'en 2016 lorsqu'il avait voulu faire renouveler son passeport. Il a déclaré
encore ceci sur situation personnelle et sa véritable identité:
"Quelle est brièvement votre situation actuelle?
Je suis né à Saigon comme fils unique. Mes parents étaient
paysans. J'ai suivi ma scolarité et le gymnase dans la région de Saigon. En
fait, je n'ai pas fini le gymnase. C'était en 1997 ou 1998 sauf erreur. Je n'ai
pas fait grand-chose pendant 2-3 ans. J'ai ensuite fait un apprentissage de cuisinier
en Malaisie.
[...]
Dès lors veuillez nous communiquer votre véritable identité?
A.________, ********1980, né en Chine (selon son père) ou au
Vietnam (selon la mère). Je vous informe que la Chine à l'époque était très
pauvre et que les femmes n'accouchaient pas à l'hôpital."
Par ordonnance pénale du 6 mars 2018, le Ministère
public de l'arrondissement de la Côte a condamné A.________ pour faux dans les
certificats à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à 30 fr., avec sursis
pendant deux ans, ainsi qu'à une amende de 360 fr. et ordonné la confiscation
de la fausse carte d'identité et le faux passeport établis au nom de B.________.
Cette condamnation n'a pas été contestée.
C.
Dans l'intervalle, le 1
er
février 2018, le SPOP a informé A.________
qu'il envisageait de révoquer son autorisation d'établissement en raison de ces
faits; il l'a invité à faire valoir au préalable ses éventuelles remarques ou
objections.
L'intéressé s'est déterminé le 23 février 2018. Il a
répété qu'il ignorait que son passeport et sa carte d'identité français étaient
des faux, lorsqu'il a demandé une autorisation de séjour. Il a fait valoir par
ailleurs qu'il travaillait en Suisse depuis plus de dix ans, qu'il y vivait
avec sa femme et leurs deux enfants, qu'il y avait développé le centre de ses
intérêts et qu'il ne représentait pas de menace pour l'ordre public. Pour lui,
ces éléments justifiaient d'analyser sa situation sous l'angle du cas
individuel d'extrême gravité.
Le 3 avril 2018, le SPOP a imparti à A.________ un
délai au 20 avril 2018 pour produire une copie des pièces d'identité nationales
des membres de sa famille ou à défaut leurs identités exactes.
L'intéressé n'a pas donné suite à cette demande.
Par décision du 22 juin 2018, le Chef du Département
de l'économie, de l'innovation et du sport (DEIS) a révoqué l'autorisation
d'établissement de A.________ (alias B.________), prononcé son renvoi et lui a
imparti un délai de trente jours pour quitter la Suisse.
D.
Par acte du 22 août 2018, A.________ a recouru contre cette décision
devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP), en
concluant à son annulation. Il a repris en substance les mêmes arguments que
dans ses déterminations du 23 février 2018. Il a sollicité par ailleurs d'être
mis au bénéfice de l'assistance judiciaire.
Le SPOP a produit son dossier le 27 août 2018.
Dans un délai prolongé au 22 octobre 2018, le
recourant a rempli et retourné le formulaire d'assistance judiciaire
ad hoc
.
Il a exposé que depuis la révocation de son autorisation d'établissement, il
n'était plus en mesure de trouver du travail et que ses dettes s'accumulaient.
Il a produit à cet égard quatre commandements de payer.
Le recourant a déposé un mémoire complémentaire le 3
décembre 2018. Il a fait valoir comme nouveau moyen que l'exécution de son
renvoi serait impossible, dès lors qu'il aurait perdu sa nationalité chinoise
en obtenant des papiers d'identité français et que rien n'indiquait qu'il
pourrait être réintégré dans sa nationalité chinoise. Il a requis la suspension
de la procédure jusqu'à droit connu sur la reconnaissance de son statut
d'apatride.
Les autorités intimée et concernée n'ont pas été
invitées à se déterminer sur le recours.
La cour a statué par voie de circulation.
Considérant en droit:
1.
Déposé dans le délai de trente jours fixé par l'art. 95 de la loi
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV
173.36), le recours est intervenu en temps utile. Il respecte au surplus les
conditions formelles énoncées à l’art. 79 LPA-VD.
2.
La novelle du 16 décembre 2016 modifiant la fédérale du 16 décembre 2005
sur les étrangers (LEtr; RS 142.20) est entrée en vigueur le 1
er
janvier 2019. Elle a eu pour effet de modifier le titre de la loi qui
s'intitule désormais la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration (LEI)
ainsi qu'un certain nombre de dispositions. L'ancien droit reste toutefois
applicable au cas d'espèce.
3.
a) Aux termes de l'art. 62 al. 1 let. a LEI, l'autorisation de séjour
peut être révoquée si l'étranger ou son représentant légal a fait de fausses
déclarations ou a dissimulé des faits essentiels durant la procédure
d'autorisation. Selon l'art. 63 al. 1 let. a LEI, qui renvoie notamment à
l'art. 62 al. 1 let. a LEI, cela vaut aussi pour les autorisations
d'établissement.
L'étranger est tenu d'informer l'autorité de manière
complète et conforme à la vérité sur tous les faits déterminants pour l'octroi
de l'autorisation; il importe peu que l'autorité eût pu découvrir de tels faits
par elle-même si elle avait fait preuve de la diligence nécessaire à cette fin.
Sont importants non seulement les faits sur lesquels l'autorité a expressément
demandé des précisions, mais également ceux dont la personne concernée devait
savoir qu'ils étaient déterminants pour l'octroi du permis (cf. TF 2C_851/2014
du 24 avril 2015 consid. 3.2; 2C_784/2014 du 12 janvier 2015 consid. 2.1; 2C_214/2013 du 14 février 2014 consid. 2.2). Le silence ou l'information erronée
doit avoir été utilisé de manière intentionnelle, à savoir dans l'optique
d’obtenir une autorisation de séjour ou d’établissement. La tromperie n'a pas à
être causale, en ce sens qu'il n'est pas nécessaire qu'elle ait joué un rôle
décisif dans l'octroi de l’autorisation (TF 2C_227/2011 du 25 août 2011 consid. 2.2; 2C_651/2009 du 1
er
mars 2010 consid. 4.1.1 et les réf. cit.; cf.
ég. PE.2017.0215 du 16 août 2018 consid. 2a).
b) En l'espèce, le recourant a obtenu une
autorisation de séjour, puis une autorisation d'établissement, en se légitimant
avec de fausses pièces d'identité françaises. Il ne le conteste pas. Il
soutient toutefois qu'il ignorait à l'époque qu'il s'agissait de contrefaçons.
Pour lui, il n'a donc pas fait de fausses déclarations et l'art. 62 al. 1 let.
a LEI ne saurait s'appliquer.
Les allégations du recourant ne sont pas crédibles. Quel
que soit le degré de ses connaissances en matière administrative, il ne pouvait
en effet raisonnablement penser qu'il suffisait de payer 14'000 euros pour acquérir
la nationalité française, ce d'autant plus qu'il se trouvait alors en situation
irrégulière depuis plusieurs années. Le Ministère public de l'arrondissement de
la Côte a du reste écarté cet argument de la bonne foi et a condamné le
recourant pour faux dans les certificats, retenant que l'intéressé avait fait
usage de pièces d'identité contrefaites dans le but de tromper les autorités.
Le motif de révocation de l'art. 62 al. 1 let. a LEI
est dès lors incontestablement réalisé. L'existence d'un ou plusieurs motifs de
révocation ne suffit toutefois pas à justifier la révocation de l'autorisation d'établissement
du recourant. Il faut encore que la pesée des intérêts à effectuer dans le cas
d'espèce fasse apparaître la mesure comme proportionnée aux circonstances (ATF
135 II 377 consid. 4.3; cf. ég. art. 96 al. 1 LEI).
4.
a) La question de la proportionnalité d'une révocation d'autorisation
doit être tranchée au regard de toutes les circonstances du cas d'espèce. Il
faut notamment prendre en considération la durée du séjour en Suisse, l'âge de
l'arrivée dans ce pays, les relations sociales, familiales et professionnelles,
le niveau d'intégration et les conséquences d'un renvoi pour l'intéressé et sa
famille (ATF 135 II 377 consid. 4.3; TF 2C_148/2015 du 21 août 2015 consid.
5.3; 2C_682/2012 du 7 février 2013 consid. 5.1; 2C_401/2012 du 18 septembre
2012 consid. 4.1).
b) En l'espèce, le recourant est arrivé en Suisse en
février 2008 à l'âge de 28 ans. Même si ce séjour de plus de dix ans peut être
qualifié de relativement important, il a en définitive toujours été illégal,
puisque l'intéressé a obtenu ses autorisations de séjour, puis d'établissement
par des actes délictueux en se faisant passer pour un ressortissant français à
l'aide de pièces d'identité contrefaites.
Quant à l'intégration en Suisse du recourant, elle
ne saurait être considérée comme particulièrement réussie. Sur le plan
professionnel, il n'a en effet exercé que des emplois peu qualifiés dans le
domaine de la restauration. Sur le plan social, il ne semble en outre pas avoir
tissé des liens particuliers en dehors du cercle familial (il ne l'allègue en
tout cas pas). A cela s'ajoute qu'il n'apparaît pas maîtriser la langue
française, puisque le recours à un interprète a été nécessaire pour son
audition par la police le 5 octobre 2017. Enfin et surtout, il a trompé pendant
des années les autorités suisses en faisant usage de pièces d'identité
contrefaites, ce qui lui a valu une condamnation pour faux dans les
certificats.
Le recourant se prévaut par ailleurs en vain de la
présence de son épouse (ou compagne) et de leurs deux enfants. Malgré les demandes
du SPOP, il n'a en effet pas produit une copie de leurs cartes d'identité, ni
même révélé leurs identités exactes. Vraisemblablement, ces personnes
séjournent ainsi illégalement en Suisse.
Au regard de ces éléments, l'intérêt public à
éloigner le recourant de la Suisse l'emporte sur son intérêt privé à pouvoir
rester en Suisse. Le recourant n'a pas fait valoir de situation particulière
qui permettrait d'aboutir à un autre résultat.
5.
a) Aux termes de l'art. 83 al. 2 LEI, l'exécution du renvoi n'est pas
possible lorsque l'étranger ne peut pas quitter la Suisse pour son Etat
d'origine, son Etat de provenance ou un Etat tiers, ni être renvoyé dans un de
ces Etats.
Les obstacles peuvent résulter notamment de la
fermeture des frontières, de l'interruption des liaisons de transport ou du
refus des autorités d'un pays de délivrer des documents nationaux d'identité à
leurs ressortissants ou de les réadmettre sur leur sol (TAF E-6860/2009 du 19
juillet 2011 et les références citées).
Selon la jurisprudence, l'impossibilité de
l'exécution du renvoi ne peut être admise que si la personne à renvoyer s'est
soumise à toutes les démarches exigées par les autorités cantonales et
fédérales et y a collaboré de son mieux, sans que le résultat visé ait pu
cependant être atteint. Elle doit également être constatée si la personne
intéressée s'est livrée de son propre chef, avec l'appui desdites autorités, à
toutes les tentatives qu'on pouvait exiger d'elle auprès des autorités de son
pays d'origine pour permettre son retour, mais sans succès (TAF C-6528/2007 du
3 février 2010 et les références citées).
b) En l'espèce, le recourant affirme qu'il possédait
la nationalité chinoise et qu'il l'aurait perdue en obtenant des papiers
d'identité français. Se retrouvant ainsi apatride, l'exécution de son renvoi
serait à son sens impossible.
Le recourant n'a produit aucune pièce prouvant ses
allégations. Lors de son audition par la police le 5 octobre 2017, il a même
laissé entendre qu'il serait vietnamien, expliquant être né à Saigon (actuellement
Ho-Chi-Minh-Ville) et y avoir vécu jusqu'à l'âge de 20 ans. Par ailleurs, on ne
voit pas en quoi l'acquisition de faux papiers d'identité français aurait pu
lui faire perdre sa prétendue nationalité chinoise.
Quoi qu'il en soit, force est de constater qu'à ce
stade, le recourant n'a pas démontré avoir tout entrepris pour établir son
identité et sa nationalité et pour permettre son retour dans son pays d'origine
ou son pays de provenance. Il ne semble du reste pas le contester (cf. son
mémoire complémentaire du 3 décembre 2018, p. 4: "
Il ne possède
actuellement aucun document d'identité, et rien n'indique qu'il pourra être
réintégré dans sa nationalité chinoise
."). Conformément à la
jurisprudence précitée, on ne saurait dès lors retenir que l'exécution de son
renvoi serait impossible.
Il est loisible, le cas échéant, au recourant de
poursuivre ses démarches tendant à la reconnaissance de son prétendu statut
d'apatride et, si ces dernières aboutissent, de solliciter une autorisation de
séjour fondée sur l'art. 31 LEI. Cette question sort toutefois du cadre du
litige, de sorte qu'il n'y a pas lieu de suspendre la procédure jusqu'à droit
connu sur une demande de reconnaissance du statut d'apatride que le recourant
n'a apparemment pas encore formellement déposée.
6.
Manifestement mal fondé, le recours doit être rejeté selon la procédure
simplifiée de l'art. 82 LPA-VD et la décision attaquée confirmée.
Les conclusions du présent recours étant d'emblée
vouées à l'échec, la demande d'assistance judiciaire doit être rejetée (art. 18
al. 1 et 2 LPA-VD).
Le recourant, qui succombe, devrait supporter les
frais de justice (art. 49 al.1 LPA-VD). Il y est toutefois renoncé pour des
motifs d'équité (art. 50 LPA-VD).
L'allocation de dépens n'entre pas en considération (art.
55 al. 1
a contrario
LPA-VD).
Par
ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision du Chef du Département de l'économie, de l'innovation et du
sport du 22 juin 2018 est confirmée.
III.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
IV.
Il est statué sans frais, ni allocation de dépens.
Lausanne, le 17 janvier 2019
La
présidente:
Le
greffier:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint, ainsi qu'au Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM).
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000
Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des
articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss
LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.