vd_omni · AC.2019.0183 · 2020-08-12 · fr

A.________, B.________, C.________/Municipalité de Crissier, Direction générale des immeubles et du patrimoine, D.________ AG | Confirmation de la décision de la municipalité accordant le permis de construire deux bâtiments de logements sur le domaine d'un château en note 2 au recensement architectural. La requête des recourants tendant à la pose de gabarits lors de l'inspection locale est refusée (c. 2). Au vu des circonstances, il n'y a pas lieu d'intégrer à la SPd des réduits attenants à des chambres au seul motif que le galandage de séparation pourrait être supprimé (c. 5). L'implantation et les dimensions des bâtiments, les SPd ainsi que les hauteurs au faîte, toutes conditions respectées par le projet litigieux, ont été définies par le PQ applicable. Ces exigences ont été soigneusement étudiées dans l'élaboration de ce PQ, précisément afin de valoriser et de préserver le site historique. Or, rien ne permet de considérer qu'elles seraient insuffisantes à protéger le château et son domaine, au point qu'il s'imposerait de refuser un projet réglementaire en fixant des conditions supplémentaires. Pour le surplus, le traitement architectural - caractérisé par un habillage en bois - ne prête pas davantage le flanc à la critique (c. 6). Recours rejeté.Recours au TF rejeté dans la mesure où il est recevable (arrêt 1C_510/2020 du 21 juin 2021).

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 12.08.2020 AC.2019.0183

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du 12 août 2020
Composition
Mme Danièle Revey, présidente; Mme Christina Zoumboulakis et M. Jean-Claude Pierrehumbert, assesseurs; Mme Jessica de Quattro Pfeiffer, greffière
Recourants
1.
A.________,
à
********,
2.
B.________,
à
********,
3.
C.________,
à
********,
tous trois représentés par Me Laurent TRIVELLI,
avocat à Lausanne,
Autorité intimée
Municipalité de Crissier,
représentée
par Me Benoît BOVAY et Me Feryel KILANI, avocats à Lausanne,
et Feryel et F
Autorité concernée
Direction générale des immeubles et
du patrimoine (DGIP),
à Lausanne,
Constructrice
D.________
AG,
à
********,
représentée
par Me Jean-Rodolphe FIECHTER, avocat à Berne
Objet
Recours A.________, B.________ et C.________ c/ décision
de la Municipalité de Crissier du 13 mai 2019 levant leurs oppositions
et autorisant la construction de deux immeubles de logements et d'un parking
souterrain sur la parcelle 932, propriété de la Commune de Crissier (CAMAC
182702)
Vu les faits suivants:
A.
La Commune de Crissier est propriétaire de la parcelle 932 de son
territoire, qui fait l'objet de DDP promis-vendus à la société D.________ AG.
D'une surface de 44'391 m², ce bien-fonds supporte le
"Château de Crissier", de 336 m
2
(ECA 69). Bénéficiant
d'une note 2 au recensement architectural, le château est inscrit à
l'inventaire cantonal des monuments historiques non classés au sens des art. 49 ss
de la loi vaudoise du 10 décembre 1969 sur la protection de la nature, des
monuments et des sites (LPNMS; BLV 450.11). La parcelle 932 comporte également les
dépendances du château, à savoir une habitation de 276 m² en note 4 (ECA 66),
un bâtiment de 104 m
2
en note 4 (ECA 68), ainsi qu'une fontaine en
note 3. Le solde de la parcelle est constitué par une place-jardin de 40'675 m²
et des vignes de 3'000 m². Le château et ses dépendances sont ainsi érigés dans
un grand parc de verdure, largement entouré de murs d'enceinte et en partie
cultivé. Le site est marqué par une pente douce descendant du Nord-Est au Sud-Ouest.
Selon le site cartographique www.geoplanet.vd.ch, sa
configuration est la suivante:
Dans un arrêt du 6 décembre 1985 concernant un projet
de nouveau plan d'extension communal, le Conseil d'Etat relevait, s'agissant du
secteur en cause:
"[…]
le château et les vergers attenants
constituent un site caractéristique justifiant que des mesures spéciales
d'intégration soient prises dans le cadre de l'établissement du plan
d'extension partiel qui règlera la construction dans ce secteur
".
B.
La Municipalité de Crissier (ci-après: la municipalité) a fait procéder
à plusieurs études en vue d'établir un plan de quartier (PQ) sur la parcelle
932 ainsi que sur la parcelle 910 adjacente. Ce dernier bien-fonds, appartenant
à A.________, est inséré dans l'angle Nord-Ouest de la parcelle 932 et supporte
une villa (cf. carte ci-dessus).
a) Il était envisagé pour le PQ trois variantes, à
savoir une variante A impliquant deux bâtiments perpendiculaires à la limite
Nord-Ouest de la parcelle 932, en aval de la parcelle 910, une variante B
ajoutant un troisième immeuble au Nord-Est des dépendances du château et une variante
C prévoyant un quatrième immeuble le long de la limite Nord-Est. Au final,
c'est la variante A qui a été choisie, notamment au vu du caractère historique
et patrimonial du site. Le 22 novembre 2011, l'ancien Service immeubles,
patrimoine et logistique (aujourd'hui intégré dans la Direction générale des
immeubles et du patrimoine, DGIP) avait en effet préavisé en ce sens, dans les
termes suivants:
"
La persistance d'un vaste domaine d'une seule pièce, entourant une
bâtisse dont l'existence est attestée au début du 17
e
siècle,
confère au site une valeur patrimoniale importante, relevée par l'ISOS.
Aussi, la Section
monuments et sites se prononce clairement en faveur de la variante A, qui
prévoit l'intégration, dans ce contexte, d'un développement construit dont l'étendue
est limitée au secteur ouest de la parcelle d'origine (anciennement le pré) et
qui viendrait terminer, en le complétant, le tissu du village ancien.
La variante A
présente, en effet, l'avantage de maintenir le groupement construit du château
dans un isolement qui préserve sa singularité en tant qu'élément construit
dominant du site. Elle contribue aussi au maintien de la lecture du site
d'origine en permettant de préserver le verger et la vigne et le mur qui la
ceint au nord, qui constituent des persistances anciennes du domaine, tel qu'il
est décrit par le plan cadastral de 1754.
Pour le surplus, la variante A permet de préserver un espace ouvert
généreux et intéressant sur le plan de la biodiversité, à l'échelle du
développement futur de la localité prévu au Sud du village
".
b) Les études menées par la municipalité consistaient
notamment en une étude historique et paysagère effectuée par E.________ Sàrl,
en des fiches paysagères établies par les bureaux F.________ SA et G.________
SA et, enfin, en une notice environnementale rédigée par le bureau G.________
SA.
c) La municipalité a également organisé un concours
en mandats d'étude parallèles (ci-après: MEP), relatif aux deux futurs
bâtiments de la variante A choisie. Trois bureaux d'architecture ont été
invités à présenter un projet. Le Collège d'experts (ci-après: CE) était
composé de 11 membres. Au terme de son rapport établi le 8 mars 2017, le
collège a désigné le projet dit "Claire-Voie" du bureau H.________
Sàrl, prévoyant des bâtiments compacts et entièrement habillés de bois. On extrait
de ce rapport ce qui suit:
"
Le
secteur d'intervention du MEP "les Jardins du Château" est situé dans
la partie ouest du domaine et représente une surface d'environ 6'000 m
2
.
Ce secteur, de moyenne densité, est dévolu au logement. Son développement vise
à assurer un maillage entre le bourg, le château et ses dépendances.
[…]
La volumétrie cossue des bâtiments
s'inspire des bâtiments villageois anciens. Le traitement architectural des
façades est matérialisé par un habillage en bois, à la manière d'une enveloppe.
Deux mises en œuvre différentes de panneaux verticaux en bois forment une
double peau des bâtiments et assurent les fonctions de volets coulissants, de
portes ou de protection solaire. Le CE relève que ce traitement simple et
contemporain permet de laisser au château sa place symbolique tout en assurant
une identité propre au projet.
[…]
L'implantation
judicieuse des bâtiments, la compacité du projet, sa relation au voisinage et
son intégration paysagère et sociale ont convaincu le CE
".
d) Le projet de PQ prévoyait trois zones d'affectation
distinctes, à savoir la zone de moyenne densité, la zone de site construit
protégé et la zone de verdure. La zone de moyenne densité incluait trois périmètres
d'évolution des constructions (PEC), à savoir le PEC 1 sur la parcelle 910, et les
PEC 2 et 3 correspondant aux deux immeubles de logements selon la variante A. Ces
PEC imposaient, outre l'implantation des constructions, des limites maximales
pour les surfaces de plancher déterminantes (SPd) et pour les hauteurs au
faîte.
Le 13 juillet 2017, la municipalité a informé l'ancien
Service du développement territorial (SDT, aujourd'hui intégré dans la Direction
générale du territoire et du logement, DGTL) qu'à la suite d'une séance du 6 juillet
2017 avec A.________, le PEC 2 avait été légèrement déplacé, à savoir de 2 m en
direction du Nord-Ouest (ce qui diminuait la restriction de la vue subie par
les époux A.________). Selon le procès-verbal de dite séance, les architectes avaient
rappelé à A.________ que leur projet prenait surtout en compte la nécessité de
garantir à celui-ci une certaine tranquillité; ainsi, une zone tampon était
maintenue (correspondant à une servitude de restriction de bâtir) entre la
limite de la parcelle 910 et le PEC 2; de plus, les accès piétons étaient
prévus au Sud du bâtiment.
e) Le plan de quartier "Le Château" et son
règlement (RPQ) ont été mis à l'enquête publique du 19 août au 19 septembre
2017.
Le rapport 47 OAT indiquait notamment (ch. 4.1):
"
Éléments
paysagers
Le domaine du château de Crissier
est un véritable écrin de verdure de 46'000 m
2
situé au cœur du
vieux village de Crissier. Originellement, ce secteur était un domaine agricole
comportant tous les bâtiments nécessaires à cette activité. Durant les quatre
siècles derniers, le château et sa propriété ont connu de multiples évolutions.
La dernière grande campagne de travaux, datant de la fin du 19
ème
siècle (1887-1888) peut être considérée comme date de référence puisque le
domaine acquiert son statut actuel. Une grande partie des constructions
agricoles est détruite, le château est profondément transformé et devient une «
résidence essentiellement de villégiature». A cette époque, le domaine se
définit selon un certain esprit romantique mettant en valeur les perspectives
sur le paysage, façonné selon le modèle du jardin paysager (ou jardin anglais).
Aujourd'hui, le secteur du Château de Crissier contient encore certaines
activités emblématiques de son passé agricole telles que des vignes, des arbres
fruitiers haute-tige et de l'agriculture intensive. Cependant, l'ensemble des
aménagements du domaine, bien que encore perceptible et compréhensible, demeure
profondément altéré.
Intervenir
dans ce paysage à caractère patrimonial et historique demande de considérer les
préceptes du développement durable, notamment à travers le prisme de l'héritage
culturel. Il s'agit de maintenir une continuité historique et de valoriser
l'identité singulière du site par la compréhension des principes fondamentaux
de conception du lieu. Pour ce faire, des fiches paysagères (en annexe) offrent
des recommandations et des prescriptions pour développer les futurs
aménagements extérieurs du domaine du Château de Crissier selon le modèle du
jardin paysager. Ces futurs aménagements devront notamment tendre à imiter la
nature, à exalter la poésie du lieu, à laisser place à la surprise et à la
découverte, à offrir des sensations et des vues différenciées, à privilégier
des conceptions irrégulières et à proposer une végétation en apparence non
domestiquée
".
Le préavis municipal du 3 novembre 2017, qui reprend
largement le rapport 47 OAT, disposait encore:
"[
]
La Municipalité a décidé de se
donner les moyens d’entretenir et préserver ce site historique par la
rénovation du Château et de ses dépendances tout en permettant une occupation
mesurée de la partie ouest du périmètre pour des logements de qualité.
[…]
2.2  Identité du site
Le PQ Le Château garantit la mise
en valeur d’un site historique et remarquable. Il fixe le maintien d’un vaste
espace inconstructible (28’599 m
2
). Il préserve et valorise le
patrimoine existant constitué notamment du Château ainsi que ses dépendances
(9'767 m
2
). Enfin, il prévoit la création de logements de qualité et
de bon standing sur la partie ouest du site (7’355 m
2
) et participe,
de manière complémentaires aux autres planifications conduites par la Commune
de Crissier, à la création d’une offre en logements variée (diversité des
typologies et des tailles des logements) en réponse à la pénurie de logement.
L’élaboration du PQ Le Château a
été conduite dans un effort constant de valorisation et de préservation de ce
site remarquable et historique à savoir :
[…]
Concours d’architecture
Consciente de la qualité et de la
sensibilité du site, la Municipalité a convaincu le superficiaire des deux
droits distincts permanents (DDP) sur la parcelle 932 (cf. chap. 3.1), d’organiser
des mandats d’étude parallèles (MEP) basés sur un cahier des charges validé par
le SIPAL. Cette démarche qualitative de mise en concurrence de 3 bureaux d’architectes
a permis de désigner le bureau H.________ comme lauréat sur la base d’une proposition
qui met les qualités paysagères et patrimoniales du site en exergue et répond à
la nécessité de préserver au maximum les vues et dégagements des propriétaires
voisins.
[…]
Zone de moyenne densité
La zone de moyenne densité est une
surface construite ou constructible affectée à l’habitation, à des équipements
d’intérêt général et à des activités socio-économiques réputées compatibles
avec l’habitation dans la mesure où elles s’exercent dans des locaux habitables.
Dans cette zone, trois périmètres constructibles (PEC) sont proposés. Comme
mentionné au chap. 2.2, une mise en concurrence de 3 bureaux d’architecture,
sous la forme de MEP, a permis de mieux définir le développement de la partie
de la zone de moyenne densité sise sur la parcelle 932. La proposition du
bureau lauréat H.________ est synthétisée ci-après.
     Organisation: Le principe fondateur est de maintenir le
domaine du château comme un ensemble clairement défini. Les nouveaux bâtiments
s’affranchissent du château et de ses dépendances mettant ainsi les qualités
paysagères et patrimoniales du site en exergue. […].
     Gabarits: Deux volumes compacts sont proposés, l’un plus important,
situé en bordure ouest du périmètre et l’autre, de plus faible gabarit, au nord
du périmètre. La volumétrie cossue des bâtiments s’inspire des bâtiments
villageois anciens.
     Façades: Deux mises en œuvre différentes de panneaux
verticaux en bois forment une double peau des bâtiments et assurent les
fonctions de volets coulissants, de portes ou de protection solaire. Ce traitement
simple et contemporain permet de laisser au château sa place symbolique tout en
assurant une identité propre au projet.

[…]".
f) A la suite des oppositions, la municipalité a
proposé des amendements, admis sans autres formalités par la DGTL, à savoir
notamment une diminution de 1 m de la longueur du PEC 3 ainsi qu'un abaissement
de 0,50 m de l'altitude maximum du PEC 3 Les modifications ont été adoptées par
le Conseil communal lors de sa séance du 15 décembre 2017. Le plan de quartier a
été approuvé préalablement par le département compétent le 26 février 2018 et est
entré en vigueur le 5 septembre 2018.
C.
Le 9 novembre 2018, la Commune de Crissier ainsi que le
promettant-acquéreur des DDP, soit la société D.________ AG, ont déposé une
demande de permis de construire sur les PEC 2 et 3 deux immeubles de logements
et un parking souterrain (CAMAC 182702), selon le projet Claire-Voie retenu par
le Collège d'experts. Les deux futurs bâtiments comporteraient une surface
bâtie de 481 m
2
, respectivement de 703 m
2
, ainsi qu'une SPd
de 1'600 m
2
(17 logements), respectivement de 2'400 m
2
(27 logements). Les toitures seraient en pente et couvertes de tuiles plates en
terre cuite. Le projet serait matérialisé par un habillage de façades en bois
de mélèze. Des mises en œuvre différentes de panneaux verticaux en bois
envelopperaient le bâtiment. Ils serviraient tour à tour de volets coulissants,
de protection solaire ou de parement de façade. Il s'agirait de volets
translucides coulissants et fixes pour les loggias, de volets obscurcissants
coulissants pour les chambres et de panneaux fixes pour des façades. L'une des
mises en œuvre associerait des planches ajourées qui laisseraient passer la
lumière en référence au petit bâtiment annexe à côté du château et l'autre serait
constituée d'un assemblage de carrelets verticaux.
Le projet a été mis à l'enquête publique du 16
février au 17 mars 2019. Des gabarits ont été posés. Il a suscité l'opposition
d'A.________ et celle de B.________ et de C.________. B.________ est
propriétaire des lots n° 1 et 2 de la PPE constituée sur la parcelle 954, au
Nord-Ouest de la parcelle 932.
La synthèse CAMAC a été établie le 3 avril 2019,
délivrant les préavis et autorisations requis. La DGIP a indiqué ne pas avoir
de remarques à formuler.
Par décisions du 13 mai 2019, la municipalité a levé
les oppositions et accordé le permis de construire. A l'égard d'A.________,
elle a retenu notamment:
"
1. Hauteur
des bâtiments ne ménageant aucune vue et écrasant complètement la propriété de
Mme et M. A.________:
Principalement, nous tenons à vous
rappeler que M. A.________ était membre du Collège d'experts (CE) dans le cadre
du mandat d'études parallèles (MEP) relatif au secteur du Château, et à ce
titre, ce dernier a signé le rapport du CE.
En outre, nous vous informons que
Mme et M. A.________ ont participé à une séance le 6.06.17 dans le cadre de
l'élaboration du plan de quartier (PQ) le Château préalablement à l'enquête
publique. A la demande de Mme et M. A.________, des modifications ont été
apportées au PEC 2 (implantation déplacée de 2m à l'Ouest). De plus, en qualité
de propriétaires compris dans le périmètre du PQ, une lettre communiquant les
dates d'enquête publique et la date de présentation publique a été adressée à
Mme et M. A.________, par recommandé, le 14.08.17.
De surcroît, nous vous précisons
que lors du MEP tout comme lors de l'enquête publique du PQ le Château des
images de synthèses (cf. annexe) étaient consultables. Ceci répondant notamment
à l'art. 69 al. 3 de la Loi sur l'aménagement du territoire et les
constructions (LATC) du 4.12.85.
A l'issue de l'enquête publique du
PQ, des amendements réduisant l'impact volumétrique du PEC 3 ont été réalisés
et validés par M. A.________, selon lettre du 01.11.17 annexée
".
S'agissant des époux B.________ et C.________, la
municipalité a considéré en particulier:
"
6. Impact
volumétrique des immeubles et leur architecture :
Le projet déposé à l'enquête
publique répond en tout point aux gabarits autorisés dans les périmètres
constructibles (PEC) 2 et 3 du plan de quartier (PQ) le Château.
L'architecture
des bâtiments compris dans les PEC 2 et 3 répondent à l'art. 2.
4 [recte: 3.4]
du PQ le Château. De surcroît,
la Municipalité estime que votre remarque quant à l'aspect
« militaire » du projet demeure subjective
".
D.
Agissant le 13 juin 2019 par l'intermédiaire de leur conseil, A.________,
ainsi que B.________ et C.________, ont déféré cette décision devant la Cour de
droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP), concluant à son
annulation. En substance, les recourants font valoir des griefs tenant à la SPd
ainsi qu'aux dimensions des bâtiments et à l'habillage des façades. Ils ont
demandé à ce que la commune produise la fiche ISOS (Inventaire fédéral des
sites construits d'importance nationale) du périmètre.
La DGIP a déposé ses observations le 3 juillet 2019.
La constructrice a fourni ses déterminations le 16
août 2019, concluant au rejet du recours, en annexant notamment un calcul -
corrigé - des surfaces de plancher déterminantes, aboutissant pour le PEC 2 à 1'600
m
2
et pour le PEC 3 à 2'372 m
2
.
La municipalité a communiqué sa réponse le 23
octobre 2019, proposant également le rejet du recours. Elle a relevé que
Crissier ne figurait pas à l'ISOS.
Les recourants se sont encore exprimés le 28 mai
2020, développant leurs griefs et se plaignant de surcroît d'une composition
incorrecte du Collège d'experts. Ils ont exigé la pose de gabarits pour
l'audience. Cette requête a été rejetée.
E.
Une audience avec inspection locale a été aménagée le 7 juillet 2020. On
extrait du compte-rendu ce qui suit:
"
(…)
D'entrée de cause, Me Laurent
Trivelli s'enquiert du sort des DDP promis-vendus à la société D.________ AG.
Me Benoît Bovay et Stéphane Rezso
[syndic]
lui répondent que la commune est toujours propriétaire des lieux, qu'un crédit
de rénovation du château et de ses dépendances a été adopté et qu'un permis de
construire a déjà été délivré (CAMAC 170843), mais que la transmission de ce
dernier doit encore être réglée, raison pour laquelle aucun DDP n'est
actuellement inscrit au registre foncier.
Me Laurent Trivelli produit un lot
de pièces (bordereau III), comprenant notamment trois photographies prises par A.________
après le piquetage des gabarits, que son client a reliés au crayon pour mieux
se représenter les dimensions du projet. Compte aussi parmi ces pièces un
courriel de la responsable du service ISOS du 19 juin 2020, indiquant que
Crissier a été qualifié de village d'importance régionale et ne figure donc pas
à l'inventaire fédéral, ce dont Me Laurent Trivelli infère que la commune a
déjà perdu une grande partie de son patrimoine, de sorte qu'il s'impose
d'autant plus de sauvegarder le domaine du château. Il attire l'attention des
comparants sur le fait que le château et les ruraux sont composés d'éléments
minéraux, tandis que le projet litigieux est prévu en bois. De fait, la cour
constate que les façades antérieures de ces bâtiments sont en pierres claires
et coiffées de toits en tuiles.
L'assemblée contourne les
dépendances par le nord-est, où se trouve un verger avec des chevaux. Plus au
nord s'étendent des vignes et, à l'ouest comme à l'est, des surfaces agricoles.
Une fois à l'arrière des ruraux,
la cour constate que leurs façades nord sont intégralement en bois, d'aspect
rustique.
Après avoir atteint le milieu du
champ ouest, la Présidente montre où prennent place les PEC 2 et 3.
Comme déjà évoqué, la municipalité
signale qu'il est prévu de rénover le château et d'agrandir les dépendances
actuelles, en réinterprétant les façades arrières, qui resteraient toutefois
intégralement en bois. Seraient ainsi créés sept nouveaux appartements, les
travaux devant débuter dès la fin de l'été. La municipalité affirme qu'il
existe une réelle volonté de la commune de distinguer ce qui est minéral de ce
qui est boisé, pour assurer une concordance entre le château, d'une part, et
les bâtiments qui l'entourent, d'autre part.
I.________
[architecte de la constructrice]
le confirme, en soulignant que
le bois était l'une des données de base du mandat d'études parallèles. Elle
explique qu'elle s'était adressée à un historien, qui lui avait appris que
plusieurs constructions en bois existaient à l'époque mais avaient aujourd'hui
disparu, d'où sa volonté de reproduire le monde rural entourant le château.
Elle précise encore qu'elle ne s'occupera pas de la rénovation du château, qui
a été confiée à d'autres architectes.
Me Benoît Bovay renvoie à l'annexe
3 de la demande de permis de construire, relative à la matérialité des façades,
et rappelle, à l'instar de Me Jean-Rodolphe Fiechter, que le recourant A.________
avait été très satisfait du projet sous cet angle, comme cela ressortait de son
courriel du 11 juillet 2017.
Me Laurent Trivelli intervient en
convenant que le projet est conforme au plan de quartier, puisqu'il respecte
stricto sensu les PEC. Il déplore néanmoins l'ampleur des futurs bâtiments,
qu'il estime excessive, et aurait souhaité que le projet soit réduit pour être
mieux intégré au site.
Me Benoît Bovay soutient pour sa
part que l'élaboration du plan de quartier "Le Château" a été
particulièrement soignée et même exemplaire. Il rappelle qu'une étude
historique et paysagère a été menée, que des mandats d'études parallèles ont
été organisés, que trois bureaux d'architectes de qualité y ont participé,
qu'un collège d'experts – dont le recourant A.________ a fait partie – les a
départagés et que l'alternative la plus discrète a finalement été retenue. Il
relève enfin que le projet litigieux respecte scrupuleusement le plan de
quartier, si bien que les critiques de son confrère lui paraissent malvenues.
I.________ fait encore valoir qu'à
l'origine, des PEC plus envahissants étaient prévus. Elle affirme avoir
privilégié une architecture plus cossue, à l'exemple de la ferme rénovée des
époux B.________ et C.________, et opté pour une densification plus à l'ouest,
dans le souci de limiter l'étendue des constructions, de soigner les aménagements
paysagers et d'assurer un meilleur dégagement aux maisons des recourants.
J.________
[chef du service communal de l'urbanisme]
annonce qu'un plan de
coupes a été établi le 26 octobre 2017 pour vérifier les cotes altimétriques
des bâtiments alentours et garder une certaine logique par rapport à la
déclivité du terrain. Selon ses explications, c'est sur cette base que les
faîtes ont été fixés et que la hauteur maximale du PEC 3 a été corrigée. Il est
précisé que ce plan tient compte des nouveaux droits de bâtir de la parcelle d'A.________.
Me Benoît Bovay note encore que
les villas avoisinantes ne présentent pas une architecture uniforme ni
particulièrement remarquable.
En ce qui concerne la surface de
plancher déterminante, Me Laurent Trivelli considère que ce n'est pas faire un
procès d'intention à la constructrice que de pressentir que les réduits seront
convertis en surface habitable en supprimant les galandages.
Me Jean-Rodolphe Fiechter rétorque
que ces réduits s'insèrent dans la pente du toit et qu'ils sont borgnes, de
sorte qu'en ôtant les galandages, on obtiendrait un espace inintéressant,
inhabitable et propice à la poussière. Il ajoute qu'il s'agit du seul espace de
rangement prévu dans les appartements, ce qui le rend d'autant plus utile.
I.________ est également d'avis
que ces espaces ne sont pas intéressants pour l'habitation, puisqu'ils ont
juste assez de place pour y mettre des valises ou des cartons, mais ne sont pas
assez hauts pour y accrocher une penderie, par exemple, encore moins pour s'y
déplacer commodément.
Me Benoît Bovay pense aussi que
ces espaces de rangement sont bienvenus. Il assure en outre que la municipalité
sera attentive à ce que le règlement soit respecté.
Pour J.________, un réduit de
cette dimension dans un appartement de 5 ½ pièces ne paraît pas exagérément
grand.
Du point de vue de la DGIP, K.________
indique que l'élaboration du plan de quartier a été suivie de près par sa
prédécesseuse (à la retraite depuis deux mois), puisqu'il s'agit d'un site
sensible. Elle dit savoir qu'il a été tenu compte de cette particularité dès le
départ et qu'il importait surtout de ne pas porter atteinte au château ni à ses
dépendances. Elle estime que le projet présenté est conforme aux exigences de
la DGIP, tout en précisant que cette dernière est intervenue en amont mais non
plus au stade du permis de construire. Quant au choix des matériaux, elle
déclare que la DGIP est favorable aux dépendances en bois, qui ne font pas
concurrence à la maison de maître.
Me Laurent Trivelli compare cette
problématique avec celle des cabanes de haute montagne, où d'aucuns tenteraient
de se fondre dans le paysage et d'autres de marquer leur temps.
Sa présence n'étant plus
nécessaire, K.________ est libérée à 15h.
Les parties restantes et la cour
remontent ensuite le chemin du Château puis la rue de Montassé, où se succèdent
plusieurs maisons et vergers. Ils passent entre les deux propriétés des
recourants et suivent encore le mur en pierre ceignant la limite nord de la
parcelle 932 sur une soixantaine de mètres, jusqu'à l'endroit où A.________ dit
avoir pris les photographies produites en début d'audience.
La Présidente constate que les
vignes de l'autre côté du mur resteront inconstructibles et que le PEC 2 se
situe en contrebas, en dessous de la haie de thuyas qui sépare le bien-fonds d'A.________
de celui du château.
Me Benoît Bovay reprend le plan de
coupes de 2017 doté des cotes altimétriques, lequel démontre que le terrain est
effectivement légèrement en pente. Il estime au surplus que les bâtiments
projetés sont de meilleure qualité que l'immeuble visible actuellement au
débouché de la rue de Montassé sur le chemin du Château.
J.________ termine en expliquant que c'est le faîte de la
dépendance principale du château qui a servi de référence pour fixer la cote du
PEC 3 à la même altitude. Il rappelle enfin qu'il était d'abord envisagé de
construire à l'est de la parcelle 932, mais que la DGIP a jugé plus opportun de
développer le côté ouest, en suivant la croissance du bourg et en laissant le
château comme point d'orgue.
Sur requête
du tribunal, J.________ produit le plan de coupes avec indications altimétriques
original et Me Benoît Bovay ce même plan en format A3. (…).
Les recourants ont déposé leurs ultimes
déterminations le 20 juillet 2020. Relevant que le compte-rendu d'audience
avait retenu que les façades Nord des ruraux étaient "intégralement en
bois", les recourants ont contesté ce constat et affirmé que le bois ne
représentait qu'une toute petite partie des façades Nord, ainsi qu'en attestaient
deux photographies, qu'ils annexaient. Ils exposaient encore qu'a contrario, la
quasi-totalité des façades Nord étaient présentement en maçonnerie, ce qui
entraînerait un contraste d'autant plus violent avec le bois prévu pour les
constructions querellées.
Le tribunal a ensuite statué.
Considérant en droit:
1.
Le recours est dirigé contre la décision de la
municipalité autorisant la construction de deux immeubles de logements et d'un
parking souterrain sur sa parcelle 932.
Déposé dans le délai de trente jours
fixé par l'art. 95 de la loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative (LPA-VD; BLV 173.36), le recours est intervenu en temps utile.
Il respecte au surplus les conditions formelles énoncées notamment à
l'art. 79 LPA-VD (applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). Enfin, les
recourants, propriétaires d'immeubles voisins de la parcelle destinée au
projet, disposent de la qualité pour agir. Il y a dès lors lieu d'entrer en
matière.
2.
Les recourants ont requis la pose de gabarits pour l'audience avec
inspection locale du 7 juillet 2020.
a) L'art. 108 al. 3 de la loi vaudoise du 4 décembre
1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; BLV 700.11)
prévoit que la municipalité, le cas échéant le département, peut exiger le profilement
ou des montages photographiques de la construction projetée, aux frais de la
personne sollicitant le permis.
La pose de gabarits a essentiellement pour but de
renseigner les intéressés de façon complète sur la construction projetée. Selon
la jurisprudence, l’art. 108 al. 3 LATC confère un large pouvoir d'appréciation
à l'autorité compétente. Cette disposition ne lui impose pas d'ordonner
systématiquement le profilement; le principe de la proportionnalité exige que
le constructeur n'y soit astreint que si cette mesure est utile pour apprécier
le projet. La pose de gabarits n'est ainsi pas nécessaire lorsqu'il est
possible, sur place, de se faire aisément une idée de la hauteur de la
construction par comparaison avec un immeuble existant et grâce à la
consultation des plans mis à l'enquête (CDAP AC.2017.0458 du 27 mai 2019
consid. 2a et les références citées).
b) En l'occurrence, les gabarits ont été posés
pendant l'enquête publique du permis de construire ici litigieux, conformément
à l'art. 108 al. 3 LATC. Pour le surplus, la section du tribunal est formée de
deux architectes expérimentés, qui ont pu apprécier l’impact du volume projeté
et son intégration dans le site sur la base du dossier et lors de l’inspection
locale. Du moment que la mesure requise ne pouvait amener la Cour de céans à
modifier son opinion, il n’y a pas été donné suite.
3.
Les recourants contestent la composition du Collège d'experts ayant mené
le concours en mandats d'étude parallèles et recommandé le projet Claire-Voie
litigieux.
a) Les recourants affirment à cet égard que le
Collège d'experts comptait parmi ses membres les plus importants le directeur
et l'administrateur d'une société d'ingénieurs-conseils active dans la
construction. Or, toujours selon les recourants, cette société aurait été
mandatée par la constructrice pour des travaux de génie civil dans les deux
immeubles litigieux.
b) A bien suivre les recourants, le membre en cause
du Collège d'experts n'aurait ainsi pas eu l'indépendance nécessaire pour
trancher entre les projets présentés par les trois bureaux d'architectes
invités. L'on ne saisit toutefois pas cette argumentation, du moment, en
particulier, que des travaux de génie civil auraient de toute façon été
nécessaires quel que fût le projet choisi. Ce grief doit ainsi être écarté.
4.
Il convient d'examiner de plus près la réglementation régissant la zone
de moyenne densité destinée au projet litigieux.
a) Selon l'art. 3.1 RPQ, la zone de moyenne densité
est "
une surface construite ou constructible affectée à l'habitation
ainsi qu'aux équipements d'intérêt général et/ou à des activités
socio-économiques et non gênants au sens du Droit fédéral sur la protection de
l'environnement
". Comme exposé ci-dessus (let. B.d), elle comporte trois
périmètres d'évolution des constructions (PEC), à savoir le PEC 1 sur la
parcelle 910, et les PEC 2 et 3 en aval de la parcelle 910, perpendiculairement
à la limite Nord-Ouest de la parcelle 932. L'art. 3.2 RPQ précise expressément
que les constructions doivent être implantées à l'intérieur des PEC.
b) La capacité constructive de la zone de moyenne
densité est fixée par l'art. 3.3 RPQ en surface de plancher déterminante
(SPd) pour chacun des PEC, ainsi:
"
al. 1 La capacité
constructive d’un bien-fonds est fixée pour chaque périmètre d’évolution des
constructions mentionné sur le plan au moyen d’une SPd calculée conformément à
la norme suisse applicable.
al. 2  La capacité constructive de la zone d’habitation de moyenne
densité correspond à une SPd maximum de 4’850 m
2
. Cette capacité
constructive, limitée pour chacun des périmètres d’évolution des constructions
mentionnés sur le plan et les coupes, est répartie de la manière suivante:
-    Périmètre d’évolution des constructions
n° 1:  850 m
2
de SPd
-    Périmètre d’évolution des
constructions n° 2:  1'600 m
2
de SPd
-    Périmètre d’évolution des
constructions n° 3:  2’400 m
2
de SPd.
"
c) La hauteur des bâtiments est définie par l'art.
3.9 RPQ dans les termes suivants:
"
A
l’intérieur des périmètres d’évolution des constructions, la hauteur des
bâtiments est limitée par l’altitude maximum du faîte de la toiture reportée
sur le plan.
"
Il découle du plan que la hauteur au faîte est fixée
à 496,50 m pour le PEC 1, à 493 m pour le PEC 2 et à 490,50 m pour le PEC 3.
d) L'architecture est réglée par l'art. 3.4 RPQ,
dont l'al. 2 dispose en particulier:
"
al. 2 Les matériaux et les couleurs des nouvelles
constructions doivent être en concordance avec ceux du château et de ses
annexes.
"
5.
Les recourants soutiennent que la SPd maximum de 1'600 m
2
autorisée
sur le PEC 2, respectivement de 2'400 m
2
sur le PEC 3 (art. 3.3 al.
2 RPQ) ne serait pas respectée.
a) Les recourants relèvent qu'il est prévu dans les combles
des deux immeubles des pièces borgnes, affectées au rangement, jouxtant des
chambres éclairées par un grand vélux. Ils affirment que la suppression du
galandage séparant les deux espaces permettrait aux réduits de bénéficier du
vélux et, partant, d'une lumière suffisante. Ainsi, ces réduits devraient être comptés
dans la SPd, tant la tentation serait claire d'abattre le galandage et de
s'offrir quelques beaux mètres carrés supplémentaires dans les combles.
b) Il découle des plans produits que les espaces borgnes
dénoncés par les recourants sont, dans les logements concernés, accessibles
depuis la chambre adjacente. Il s'agit de pièces d'au plus 6 m
2
,
insérées sous la toiture en pente entre la salle-de-bain (ou la cage
d'ascenseur) côté faîte et le mur d'embouchature. Ces espaces sont désignés
comme lieux de rangements, ne pouvant pas être comptés dans la SPd.
Certes, ces réduits pourraient être intégrés aux chambres
attenantes par l'abattage du galandage, mais ils demeureraient de toute façon inhabitables
en raison de leur exigüité, de la hauteur du plafond à son point le plus élevé et
de la pente significative de la toiture. De surcroît, les espaces de rangement
répondent en tant que tels à un besoin des occupants, de sorte que l'on ne discerne
pas l'intérêt de ceux-ci à démolir la paroi de séparation. Dans ces conditions,
c'est à juste titre qu'ils ont été exclus de la SPd.
6.
Enfin, dénonçant une violation des règles de l'esthétique, de
l'intégration et de la protection du patrimoine, les recourants contestent
l'ampleur des bâtiments et leur traitement architectural.
a) Les recourants ne dénient pas que les deux bâtiments
litigieux, d'une surface bâtie de 481 m
2
et 703 m
2
respectivement,
sont implantés dans les limites des PEC, ni qu'ils sont conformes aux règles de
hauteur de l'art. 3.9 RPQ, fixant la cote du faîte à 493 m pour le PEC 2 et à
490,50 m pour le PEC 3, cotes correspondant à une hauteur de 13,25 m dans les
deux cas.
Ils affirment toutefois que les volumes et la
hauteur des bâtiments seraient excessifs au regard du Château de Crissier et de
son parc. Ils reprochent en outre aux futurs immeubles d'être habillés exclusivement
de bois, sans le moindre matériau pierreux, pas même un soubassement, à la
manière des vastes hangars à tabac visibles dans la Broye et le Seeland, alors
que le château serait en matériaux pierreux, de même que l'essentiel des dépendances.
Bien plus, il n'y aurait aucune unité dans le bois du projet, pas moins de
quatre types différents de couvertures boisées étant prévus. Il s'agirait ainsi
d'un véritable patchwork ou légo boisé, qui ne correspondrait strictement à
rien ni dans le domaine du château, ni même ailleurs dans la région. Le projet
serait ainsi totalement incompatible avec la qualité des lieux et les objectifs
de protection du château.
b) aa) Le site n'est pas inscrit à l'ISOS comme site
protégé d'importance "nationale". Il n'y est mentionné qu'au titre de
village d'intérêt "régional", selon une fiche établie en février 1994
(cf. rapport 47 OAT ch. 3.3 p. 17 et pièce 19 des recourants). On y lit que
l'ISOS confère au périmètre environnant du domaine une signification prépondérante
et émet un objectif de sauvegarde maximum (a) de l'état existant en tant
qu'espace libre ou agricole, de la végétation et des constructions anciennes.
bb) Le Château de Crissier, dont la partie Ouest du
domaine est destinée aux immeubles litigieux, est en note 2 au recensement
architectural et bénéficie de la protection spéciale de l'inventaire (art. 49
LPNMS), ce qui signifie que le département compétent peut, en cas de travaux
annoncés, soit autoriser ceux-ci, soit ouvrir une enquête en vue de classement.
Le château est également soumis à la protection générale de l'art. 46 LPNMS
disposant que doivent être protégés les terrains contenant les objets protégés
et leurs abords.
cc) Entre également en considération l'art. 86 de la
loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions
(LATC; BLV 700.11) qui prévoit que la municipalité veille à ce que les
constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui
leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent
à l'environnement (al. 1) et qu'elle refuse le permis pour les constructions ou
les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un
site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un
édifice de valeur historique, artistique ou culturelle (al. 2).
dd) Selon la jurisprudence, l'application d'une
clause d'esthétique ne doit pas aboutir à ce que, de façon générale, la
réglementation sur les zones en vigueur soit vidée de sa substance. Une
intervention des autorités dans le cas de la construction d'un immeuble
réglementaire qui ne serait pas en harmonie avec les bâtiments existants, ne
peut s'inscrire que dans la ligne tracée par la loi elle-même et par les
règlements communaux, qui définissent en premier lieu l'orientation que doit
suivre le développement des localités. Ainsi, lorsqu'un plan de zones prévoit
que des constructions d'un certain volume peuvent être édifiées dans tel
secteur du territoire, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC
ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant. Il faut que
l'utilisation des possibilités de construire réglementaires apparaisse
déraisonnable (ATF 115 Ia 114 consid. 3d; TF 1C_22/2016 du 4 avril 2019 consid.
7.1). Tel sera par exemple le cas s'il s'agit de protéger un site, un bâtiment
ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables,
qui font défaut à l'immeuble projeté ou que mettrait en péril sa construction
(ATF 101 Ia 213 consid. 6c; TF 1C_55/2019 du 16 mars 2020 consid. 5.2 et les
références citées).
Le Tribunal cantonal s’impose une certaine retenue
dans l'examen de la question de l’esthétique, en ce sens qu'il ne substitue pas
son propre pouvoir d'appréciation à celui de l'autorité municipale, mais se
borne à ne sanctionner que l'abus ou l'excès du pouvoir d'appréciation, la
solution dépendant étroitement des circonstances locales (cf. art. 98 let. a
LPA-VD). L’intégration d’une construction ou d’une installation à
l’environnement bâti doit être examinée sur la base de critères objectifs, sans
sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière
que le poids de la subjectivité, inévitable dans toute appréciation, n'influe
que dans les limites de principes éprouvés et par référence à des notions
communément admises (CDAP AC.2016.0274 du 8 mai 2019 consid. 3b; CDAP AC.2018.0281
du 6 mai 2019 consid. 1b/aa).
c) aa) En l'espèce, l'implantation et les dimensions
des PEC, les SPd et les hauteurs au faîte, toutes conditions respectées par le
projet litigieux, ont été définies par le plan de quartier Le Château.
Ces exigences ont été soigneusement étudiées dans
l'élaboration du PQ, précisément afin de valoriser et de préserver le site
historique du Château de Crissier, en tenant compte des recommandations de la
DGIP. Or, rien ne permet de considérer qu'elles seraient insuffisantes à
protéger le château et son domaine, au point qu'il s'imposerait de refuser un
projet réglementaire en fixant des conditions supplémentaires. En effet, la
variante A choisie, portant sur deux bâtiments, est d'une part la plus modeste
parmi les possibilités envisagées, qui allaient jusqu'à quatre bâtiments, et
d'autre part celle qui sauvegarde au mieux, par son implantation compacte et
éloignée, la spécificité du château. Sur ce point, la DGIP avait du reste
relevé, le 22 novembre 2011, que ladite variante maintenait le groupement
construit du château dans un isolement préservant sa singularité en tant
qu'élément construit dominant du site, et qu'elle contribuait aussi au maintien
de la lecture du site d'origine en sauvegardant le verger et la vigne et le mur
qui la ceignait au nord (cf. let. B.a supra). Enfin, les volumes et les
hauteurs des bâtiments prévus sont certes importants mais ne sont pas excessifs
au regard des gabarits du château, de ses dépendances et des autres immeubles
du quartier (cf. plan de coupes 3H déposé à l'audience). C'est du reste afin de
garder une ligne cohérente que la hauteur maximale du PEC 3 a été abaissée de
0,5 m. Il n'y a dès lors pas lieu d'astreindre la municipalité et la
constructrice à déplacer ou à réduire encore les gabarits des bâtiments
litigieux.
bb) S'agissant du traitement architectural, l'art.
3.4 al. 2 RPQ dispose que "
les matériaux et les couleurs des nouvelles
constructions doivent être en concordance avec ceux du château et de ses
annexes.
" A cet égard, le projet Claire-Voie litigieux prévoit un
habillage entièrement en bois, selon différentes mises en œuvre de ce matériau.
Ces façades ont été approuvées par le Collège d'experts le 8 mars 2017, qui a
relevé que ce traitement simple et contemporain permettait de laisser au
château sa place symbolique tout en assurant une identité propre au projet. L'appréciation
du Collège d'experts a été reprise par la municipalité dans son préavis du 3
novembre 2017 traitant du plan de quartier, préavis approuvé par le Conseil
communal. Quoi qu'il en soit, l'autorité intimée n'a pas abusé de sa marge
d'appréciation en confirmant au stade du permis de construire le choix du bois,
y compris dans ses mises en œuvre différenciées. Le bois fait en effet écho à
d'anciens ruraux, à l'instar d'une partie de la façade Nord du bâtiment ECA 66,
ainsi qu'au passé agricole du domaine. De plus, le fait que le château, le
solde du bâtiment ECA 66 et le bâtiment ECA 68 soient en matériaux minéraux
(pierre, crépi, brique) ne crée pas de disharmonie dommageable. La concordance
exigée par l'art. 3.4 al. 2 RPQ ne signifie pas nécessairement une identité de
style ou de matériau. Le choix du bois permet au contraire, comme l'a souligné
la représentante de la DGIP à l'audience, de ne pas faire concurrence au
château.
cc) Dans ces circonstances, les griefs des
recourants relatifs à l'esthétique, à l'intégration et à la protection du
patrimoine doivent être également écartés.
7.
Vu ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée. Succombant, les recourants doivent assumer un
émolument judiciaire, ainsi qu'une indemnité de dépens en faveur de l'autorité
intimée et de la constructrice.
Par
ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision de la Municipalité de Crissier du 13 mai 2019 est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 3'000 (trois mille) francs est mis à la
charge des recourants, solidairement entre eux.
IV.
Les recourants sont débiteurs de la Commune de Crissier, solidairement
entre eux, d'un montant de 2'000 (deux mille) francs au titre d'indemnité de
dépens.
V.
Les recourants sont débiteurs de la constructrice, solidairement entre
eux, d'un montant de 2'000 (deux mille) francs au titre d'indemnité de dépens.
Lausanne, le 12 août 2020
La
présidente:                                                                                           La
greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000
Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des
articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss
LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.