vd_omni · AC.1991.0250 · 1993-05-21 · fr

BLANCHOUD c/DTPAT,Le Muids | Les règles de la n. LFo en matière de défrichement reprennent pour l'essentiel les principes de la jurisprudence antérieure. Accès à une parcelle constructible par un pont empiétant l'aire forestière non admis.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 21.05.1993 AC.1991.0250

canton de vaud
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
- A R R E T -
du 21 mai 1993
__________
1. sur le recours interjeté par
André
BLANCHOUD
et consorts, à Arzier-Le Muids, représentés par Me Luc Recordon,
avocat à Lausanne
contre
- la décision de la
Municipalité d'Arzier-Le
Muids
, du 26 novembre 1991, autorisant la construction d'un chemin d'accès
privé, avec un pont, reliant le chemin public des Philosophes à la parcelle no
407,
- ainsi que la décision du
Département
TPAT, Service de l'aménagement du territoire
, du 22 novembre 1991,
accordant une autorisation de construire hors des zones à bâtir pour la
réalisation de l'accès précité,
ainsi que
2. sur le recours interjeté par
Alfred
Jäger
, à Vessy, représenté par Me Benoît Bovay, avocat à Lausanne,
contre
la décision du
Département AIC, Service
des forêts et de la faune
, du 14 octobre 1992, lui refusant l'autorisation
de défrichement d'une surface boisée de 825 mètres carrés pour la réalisation
de l'accès précité à sa parcelle no 407
***********************************
Statuant à huis clos,
le Tribunal administratif, composé de :
MM.       Etienne Poltier, président
A. Chauvy, assesseur
G. Matthey, assesseur
Greffier :
constate en fait :
______________
A.                            Alfred Jäger
est propriétaire de la parcelle no 407 du cadastre de la Commune d'Arzier-Le
Muids. Dite parcelle appartenait auparavant à Edouard Goldschmied, celle-ci
faisant en outre l'objet d'un droit d'emption en faveur de Karaweik SA, puis
d'Alfred Jäger. La société précitée avait projeté la réalisation d'un lotissement
de dix villas de deux logements sur cette parcelle; cependant, le permis de
construire lui a finalement été refusé en application de l'art. 104 al. 3 LATC,
au motif que l'accès envisagé par l'aval ne bénéficiait d'aucun titre
juridique. Le prononcé rendu dans ce sens par la Commission cantonale de
recours en matière de constructions (ci-après : CCRC) en date du 28 mars 1988 a
été confirmé par le Tribunal fédéral, dans un arrêt du 30 août 1988.
B.                            Edouard
Goldschmied, à la suite de cet arrêt, a ouvert action devant le président du
Tribunal civil du district de Nyon, en vue d'obtenir le passage nécessaire par
l'aval, soit par le chemin des Côtes. On extrait de l'état de fait du jugement
rendu par cette autorité en date du 12 juin 1989 les passages suivants :
1.               Le demandeur Edouard
Goldschmied est propriétaire depuis une vingtaine d'années de la parcelle
portant actuellement le no 407 de la Commune d'Arzier. Ce bien-fonds, qui n'est
pas construit, a une surface totale de 10'144 m², soit 9797 m² en pré-champs et
347 m² en bois. Elle est délimitée à l'est et au nord, en arc de cercle, par la
ligne de chemin de fer Nyon-St-Cergue, à l'ouest par la forêt et au sud par un
quartier résidentiel, composé des propriétés des défendeurs.
[...]
Ces différentes propriétés
ont été créées par le parcellement, en 1971, de deux bien-fonds, appartenant
respectivement aux hoirs Dufour et à Renée Magnenat. Lors du parcellement, une
servitude de passage à char existante a été reportée sans changement, de sorte
que les parcelles des défendeurs sont grevées de cette servitude au profit de
la partie sud de la parcelle du demandeur. Cette servitude, inscrite à
l'origine, en 1912, sous le numéro 22391 a été réinscrite sous no 173997. Elle
s'exerce sur un emplacement de 4 mètres de large,
constituant l'actuel chemin des Côtes. Comme précisé ci-dessus, seule une
partie du bien-fonds dominant est au bénéfice de cette servitude de passage à
char, soit une bande de terrain située dans la partie sud de la parcelle 407.
En effet, la parcelle 407 provient de la réunification de plusieurs immeubles
dont seuls quelques-uns étaient au bénéfice de la servitude.
Les parcelles des
défendeurs sont également fonds servants et dominants entre elles d'une
servitude de passage pour tous véhicules no 133271 et d'une servitude de
canalisations souterraines quelconques no 133272 constituées lors du
parcellement de 1971. La servitude de passage pour tous véhicules emprunte le
même tracé que la servitude de passage à char, mais ne recouvre pas les derniers
mètres juste avant la propriété du demandeur. Cette servitude s'exerce ainsi
sur le chemin des Côtes qui, à l'exception des derniers mètres susmentionnés,
est goudronné et en bon état d'entretien. La largeur théorique est de 4 mètres,
mais par endroits, le chemin n'est carrossable que sur 3 mètres environ, vu la
présence, en bordure amont, d'une canalisation d'eaux pluviales à ciel ouvert.
Il est difficile, voire exclu, pour deux véhicules de croiser sur ce chemin.
Les derniers mètres juste avant la parcelle 407, qui ne sont grevés que de la
servitude de passage à char, sont un chemin herbeux. Le tracé de la servitude
173997 est très raide au sud de la parcelle du demandeur et décrit, après une
quarantaine de mètres, un virage à angle droit à flanc de coteau.
[...]
Lors du lotissement des
bien-fonds Dufour et Magnenat, il a été proposé au demandeur de participer aux
frais d'équipement et à la construction du chemin des Côtes. A l'époque, il lui
en aurait coûté fr. 11'700.-, et il a refusé de prendre part à ces
aménagements. La commune a pris les frais d'équipement à sa charge, frais que
le demandeur lui a remboursé par la suite à raison de fr. 3'000.- environ.
Les parcelles des
défendeurs sont construites, ou en voie de construction. La parcelle du demandeur
n'est pas construite. Elle est en nature de pré-champ. Elle est située en zone
villas qui, selon le règlement de la Commune d'Arzier, est destinée à
l'habitation à raison de deux logements au maximum par bâtiment, et à des
activités compatibles avec l'habitation. Edouard Goldschmied avait promis vendu
sa parcelle à la société Karaweik SA, qui a présenté un projet de construction
de dix villas de deux logements chacune. Ce projet, mis à l'enquête du 20
janvier 1987 au 9 février 1987, a suscité des oppositions, en particulier
celles de deux défendeurs à la présente action (Bugnon et Fidecaro). Les
opposants déniaient au propriétaire de la parcelle 407 le droit d'utiliser la
servitude de passage pour tous véhicules no 133271 ou d'étendre l'exercice de
la servitude de passage à char no 173997 à un passage pour tous véhicules. Par
décision du 19 mai 1987, la Municipalité d'Arzier a levé ces oppositions au
motif principal que "les problèmes de servitudes exposés dans votre
opposition ressortent du droit privé". Le 3 juin 1987, les opposants ont
recouru contre cette décision. Par jugement du 28 mars 1988, la Commission
cantonale de recours en matière de construction a admis le recours Bugnon et
Fidecaro et annulé la décision de la Municipalité d'Arzier, au motif principalement
que "les équipements empruntant la propriété d'autrui ne sont pas au
bénéfice de titres juridiques suffisants". Un recours de droit public,
déposé le 28 avril suivant par la société Karaweik a été rejeté par le Tribunal
fédéral selon arrêt du 30 août 1988. Actuellement, ce n'est plus la société
Karaweik, mais Alfred Jäger qui est au bénéfice d'un droit d'emption, prolongé
au 30 août 1989.
Le demandeur est en outre
propriétaire d'une parcelle no 405, savoir 196 m2 de chemin, reliant - sous réserve
du passage de la voie ferrée - la parcelle 407 au chemin communal des
Philosophes situé au nord de la voie de chemin de fer. Lors de l'étude des
projets de construction de la parcelle 407, il a été envisagé d'utiliser ce
chemin - ou plutôt ce toboggan - comme accès. Un premier projet prévoyait la
construction d'un ascenseur à voitures, mais cette idée a dû être abandonnée
pour des raisons légales, une "construction" à moins de dix mètres
d'une lisière de forêt n'étant pas possible.
Il résulte en outre d'un
dossier de correspondance qu'en mai 1986, le demandeur s'est adressé à la
société des chemins de fer Nyon-St-Cergue pour demander un droit de passage sur
la parcelle 406, soit la possibilité de traverser les voies pour accéder au
chemin des Philosophes par le tracé de la parcelle 405. Les chemins de fer
Nyon-St-Cergue ont alors refusé la création d'un passage à niveau, invoquant la
législation fédérale en la matière. Ils ont proposé au demandeur de présenter
un projet de passage dénivelé, inférieur ou supérieur à la voie, et de demander
l'approbation de l'Office fédéral des transports. La réalisation d'un tel
passage s'est heurtée à des problèmes techniques, la pente étant trop
importante. Le demandeur a ensuite ouvert la présente action en vue d'obtenir
un passage sur le chemin des Côtes. Le 27 février 1989 toutefois, par son
mandataire, il a écrit à la direction des chemins de fer Nyon-St-Cergue en
exposant la situation, déclarant qu'il préférerait réaliser un passage à niveau
reliant sa parcelle 407 à sa parcelle 405, la législation fédérale n'étant à
son avis pas totalement contraignante. Le Nyon-St-Cergue lui a répondu ce qui
suit : "... Le passage à niveau devrait s'inscrire dans une courbe de 100
m. de rayon, avec dévers de 105 mm, en forêt, disposant d'une visibilité très
réduite.
Le chemin d'accès, à tracer sur la parcelle no 405, accuserait une déclivité de
22% environ (côté du chemin public 886.85 - côté de la voie 879 = différence
d'altitude de 7,80 m. à compenser en 35 m.!).
Une telle dénivellation poserait en saison hivernale des difficultés
considérables pour s'arrêter.
La visibilité routière est également médiocre en direction de l'ouest.
La présente lettre ne se veut pas une fin de non-recevoir, mais une
justification de notre décision du 15 mai 1986.
Nous sommes prêts à examiner, à nouveau votre demande d'entente avec notre
autorité de surveillance, l'Office fédéral des transports. Toutefois, nous
devrions recevoir, dans les meilleurs délais, une proposition d'indemnisation
substantielle pour compenser le droit de passage à octroyer, ainsi qu'un
engagement de prendre la totalité des frais d'équipement de barrières
automatiques par le bénéficiaire de la servitude, pour autant qu'un passage à
niveau soit admissible.
Une telle réalisation coûterait, selon nos expériences récentes un montant de
fr. 250'000.- à fr. 300'000.-...."
Par lettre du 7 mars 1989,
le demandeur s'est déclaré prêt à prendre en charge les frais du passage à
niveau, qui pourrait être aménagé au sommet de la rampe pour éviter les
glissades pendant l'hiver. Il demandait également aux chemins de fer de
Nyon-St-Cergue de bien vouloir fixer l'indemnité exigée en compensation de la
servitude.
L'Office fédéral des
transports, interpellé par le demandeur, a adressé à celui-ci une lettre du 13
mars 1989 dans laquelle il expose les motifs qui amèneraient à refuser
l'approbation du projet de passage à niveau. En bref, l'OFT expose que la
construction d'un nouveau passage à niveau n'est admise que dans des
circonstances tout à fait exceptionnelles qui ne sont pas réalisées en
l'espèce. En outre, la situation de pente et de peu de visibilité ne sont pas
favorables à la création d'un tel passage. L'OFT se déclare en revanche prêt à
examiner tout projet de passage dénivelé."
Dans ses considérants
en droit, le jugement précité apprécie les différentes solutions envisageables
pour la réalisation d'un accès à la parcelle no 407, pour conclure :
"...il faut constater que le passage par
le chemin des Côtes paraît le plus naturel eu égard à l'état antérieur des
propriétés et des voies d'accès existantes".
Dans son
dispositif, le président du Tribunal civil du district de Nyon accorde au
demandeur le passage nécessaire requis, en précisant qu'il devra verser une
indemnité de Fr. 20'000.-- par parcelle grevée, parcelles au nombre de dix-sept
(sauf un propriétaire, qui n'avait pas procédé).
C.                            Le jugement
précité a fait l'objet d'appels déposés à la fois par le demandeur et par les
défendeurs. Dans sa séance du 18 avril 1990, la Chambre des recours du Tribunal
cantonal a décidé d'ordonner la mise en oeuvre d'une expertise tendant à
déterminer notamment :
"- si le passage nécessaire requis est
pratiquement et techniquement possible compte tenu de l'augmentation étendue du
trafic;
- si d'autres accès à des voies publiques pour
la parcelle no 407 sont possibles, notamment pour joindre le chemin des
Philosophes en traversant la voie de chemin de fer ou pour joindre la région du
stand de tir en traversée de forêt;
[...]
- quelle serait pour chacune des parcelles des
défendeurs la dépréciation subie, compte tenu du prix des terrains à Arzier et
de l'augmentation du trafic en cas d'octroi du passage nécessaire requis".
L'expert
Jacques Felber a déposé son rapport en date du 16 juillet 1990. Après avoir apprécié
les différentes solutions envisageables, l'expert ne retient en définitive que
la variante d'un aménagement de la desserte actuelle par le chemin des Côtes,
pour la rendre apte à supporter le trafic supplémentaire engendré par les
nouvelles constructions. Au surplus, il estime l'indemnité due par le
demandeur, en contrepartie du passage nécessaire, à Fr. 820'000.--.
A la suite
de cette expertise, la procédure pendante devant la Chambre des recours du
Tribunal cantonal a été suspendue.
D.                            Devenu entre-temps
propriétaire de la parcelle no 407, Alfred Jäger a
mis à l'enquête, durant le mois d'octobre
1991 un projet d'accès privé à la parcelle no 407; ce dernier relie le chemin
public des Philosophes (qui, à son extrémité ouest, emprunte le tracé d'une
servitude sur la parcelle no 95) à cette parcelle en traversant successivement
la parcelle no 2311, puis enjambe par un pont la voie de chemin de fer du
Nyon-St-Cergue-Morez, sis sur la parcelle no 406, puis la parcelle no 2312,
pour rejoindre enfin la parcelle no 407. Le tracé de ce viaduc, pratiquement
plane au-dessus de la voie de chemin de fer, accuse ensuite une pente de 8%,
puis de 11,6%. Il traverse plusieurs secteurs actuellement boisés, sur les
parcelles nos 2311, 2312 et 407. On notera également qu'après avoir croisé la
voie ferrée, il longe celle-ci sur tout son parcours, à une distance de l'ordre
de 4 à 6 mètres, voire moins à son extrémité est.
A teneur du
projet, le pont comporte une chaussée de 3,8 m. de large, ainsi qu'un trottoir
et des barrières, pour une largeur totale de 5 m. A l'audience du 20 avril
1993, le constructeur a néanmoins exposé qu'il entendait remplacer le trottoir
précité par un simple marquage au sol du passage réservé aux piétons, ce en
accord avec la commune; à ses yeux, cette dernière solution facilitera le
croisement des véhicules sur le pont. Enfin, le projet ménage un gabarit
d'espace libre de 5,4 m. au-dessus de la voie de chemin de fer; selon Bernard
Rickli, directeur du NStCM, il s'agit du minimum exigé par la législation
ferroviaire, la position de l'Office fédéral des transports devant d'ailleurs
être réservée sur ce point.
Selon les
indications figurant dans la demande de permis de construire, le coût de
l'ouvrage ascenderait à Fr. 250'000.--; l'architecte du constructeur a
toutefois précisé à l'audience qu'il s'agissait là plutôt du surcoût par
rapport aux travaux qui seraient de toute façon nécessaires dans le cadre d'un
accès par l'aval. En lui-même, le coût du pont s'élèverait à un montant de
l'ordre de Fr. 600'000.--.
L'enquête
précitée a soulevé de nombreuses oppositions, provenant pour l'essentiel des
propriétaires riverains du chemin des Philosophes, ceux-ci craignant une
augmentation drastique du trafic sur cette voie publique. La Compagnie du
chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez a également adressé une opposition à la
municipalité, en relevant que la création d'un pont par-dessus la voie d'un
chemin de fer exigeait diverses autorisations de son autorité de surveillance,
soit l'Office fédéral des transports.
Le document
de synthèse de la CAMAC a été communiqué à la Municipalité d'Arzier en date du
22 novembre 1991. Il en ressort notamment que le Service de l'aménagement du
territoire a délivré l'autorisation spéciale requise à forme de l'art. 24 LAT;
en revanche, le Service des forêts et de la faune s'est contenté de délivrer un
préavis favorable, l'autorisation de défrichement ne pouvant au surplus être
accordée que sur la base d'un dossier de défrichement.
Par décision
du 26 novembre 1991, la Municipalité d'Arzier-Le Muids a levé les diverses
oppositions formées dans le cadre de l'enquête, sans notifier simultanément aux
opposants le document de la CAMAC cité plus haut.
On notera
encore que le préavis favorable du Service des forêts reposait sur l'appréciation
de l'inspecteur forestier d'arrondissement, J. Turin, qui mérite d'être cité
ici :
"Intérêt prépondérant : comme le
train n'autorise plus les nouveaux passages à niveau, il faut un pont ou un
passage sous-voies;
emplacement imposé
: la desserte de la 407 ne se fait que partiellement par la servitude 173997.
Après procédure judiciaire (depuis 1988), c'est la solution qui permet la
meilleure intégration au paysage; la compensation est prévue sur la parcelle
407;
[...]
nature et paysage
: bonne intégration au paysage; bien meilleure qu'au travers de la 405 (passage
impossible au niveau du train);
[...]
Conditions ou remarques éventuelles
:
[...]
Je suis un peu à l'origine de cette variante
puisqu'on avait refusé un ascenseur à voiture depuis la 405 et l'impact sur le
paysage d'un lacet complet (180°) aurait un impact plus grand."
Cependant,
ce n'est que le 7 novembre 1991 qu'Alfred Jäger a déposé formellement une
demande de défrichement; cette demande a circulé dès cette date auprès des
services de l'Etat, qui ont délivré tour à tour leur préavis. A cet égard, on
signalera les préavis favorables, à certaines conditions, de la Section
protection de la nature, ainsi que de la Conservation de la faune (cette
dernière en date du 19
décembre 1991). Quant au Service des
transports et du tourisme, il se réfère à l'opposition formée lors de l'enquête
publique par la Compagnie du chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez, en relevant
que les conditions fixées dans cette intervention devraient figurer dans
l'autorisation.
E.                            Par acte du 6
décembre 1991, déposé par l'intermédiaire de l'avocat Luc Recordon, Aimée et
André Blanchoud, Edith et Peter Cadby, Marie-Jeanne Delachaux, Jack Geneux,
Françoise-Anne et Francis Haaker, Christian Hecquet, Isabelle Henchoz, Heidi
Imhof-Chahin, Jean et Rose Klein, Alfred et Christiane Marfurt, Pierre et
Yvette Pérusset, Jean-Louis Piaget, Gisèle et Pierre Quetin, P.-Robert Reymond,
René et Laura Schaller, Ida et Roland Schnyder, Angela et Peter Schnyder, Jean
Tabin, Antoine et Elisabeth Tissot-Ottiger, Hans et Gertrude Wegmuller, André
Wermuth ont recouru contre les décisions de la Municipalité d'Arzier du 26
novembre 1991 levant leurs oppositions; ils concluent avec dépens à
l'annulation des décisions précitées.
F.                            En cours
d'instruction, le juge instructeur, ayant constaté que l'Office fédéral des
transports n'avait, en l'état du dossier, pas statué sur les autorisations qui
lui incombent en application de la législation fédérale sur les chemins de fer,
a interpellé les parties sur l'opportunité d'une suspension de l'instruction
jusqu'à droit connu sur ces décisions; cependant, diverses parties, en
particulier le constructeur, se sont opposés à cette manière de procéder. Cela
étant, l'instruction s'est poursuivie, en parallèle avec la procédure engagée
devant l'Office fédéral des transports. On citera à ce sujet le courrier dudit
office, du 14 octobre 1992 :
"La décision d'autorisation de construire
proprement dite (art. 18 LCF, passage supérieur) sera rendue dès que toutes les
pièces nécessaires seront en notre possession. Les compléments demandés le 15
septembre 1992, ainsi que le contrat de servitude manquent encore au dossier.
Quant à l'approbation technique des dessertes
(18 a LCF), elle sera donnée après que le Tribunal administratif ait statué sur
le recours Blanchoud André et consorts contre/décision de la Municipalité
d'Arzier-Le Muids du 26 novembre 1991."
G.                            Dans le cadre
de l'instruction du recours précité, la Municipalité d'Arzier-Le Muids a déposé
sa réponse en date du 20 janvier 1992; elle conclut avec dépens au rejet de
celui-ci. Le Département TPAT, Service de l'aménagement du territoire a déposé
quant à lui sa réponse en date du 13 mai 1992; quant au Service des forêts et
de la faune, il s'est déterminé le 27 janvier 1992. Le constructeur, enfin,
en a fait de même en date du 5 mars 1992, en
concluant avec dépens au rejet du recours. En annexe à son mémoire, il a
produit un bordereau de pièces, comportant divers éléments relatifs à la
procédure civile tendant à l'octroi d'une servitude de passage nécessaire,
étant précisé que ce bordereau ne contenait pas l'expertise établie dans le
cadre de cette procédure et déposée par l'architecte Jacques Felber en date du
16 juillet 1990.
H.                            Le 23 juillet
1992, le Tribunal administratif a siégé en audience publique, à Arzier-Le
Muids, en présence des parties et intéressés. Après avoir procédé à une
inspection locale, l'instruction a été suspendue, avec l'accord des parties,
pour permettre au constructeur Alfred Jäger de produire l'expertise Jacques
Felber précitée, puis au Service des forêts et de la faune, sur la base de
cette pièce nouvelle voire sur la base d'autres pièces encore, de statuer sur
la demande de défrichement.
I.                              Par décision
du 14 octobre 1992, le Service des forêts et de la faune a refusé le
défrichement sollicité, en assortissant sa décision d'un émolument de
Fr. 864.--; il estime en effet, notamment sur la base de l'expertise Jacques
Felber, que l'emplacement choisi pour l'accès à la parcelle no 407 dans le
cadre du projet litigieux n'est nullement imposé par sa destination. Cette
décision a fait l'objet d'un recours formé par Alfred Jäger, par acte de son
conseil, l'avocat Benoît Bovay, du 29 octobre 1992. Il conclut avec dépens à
l'octroi de l'autorisation de défrichement sollicitée, aucun émolument de
première instance n'étant au surplus mis à sa charge.
Le Service
des forêts a déposé sa réponse en date du 21 janvier 1993, dans laquelle il
conclut au rejet du recours; les intimés André Blanchoud et consorts ont fait de
même dans une écriture du 25 janvier 1993. La municipalité, ainsi que le SAT se
sont déterminés, respectivement les 14 et 15 décembre 1992; la municipalité
conclut avec dépens au rejet du recours.
J.                             Le Tribunal
administratif a siégé à nouveau en audience publique à Lausanne le 20 avril
1993, ce en présence des parties et intéressés.
Considère en droit :
________________
1.                             Les
recourants André Blanchoud et consorts invoquent tout d'abord diverses
violations du principe de coordination, à l'encontre de la décision municipale
du SAT.
a) La
question se pose en premier lieu à propos des deux autorisations nécessaires au
regard de la législation fédérale sur les chemins de fer (v. lettre de l'Office
fédéral des transports du 14 octobre 1988, partie Faits ci-dessus, lit. F), qui
n'ont pas encore été délivrées.
Contrairement
à ce qu'affirme le constructeur, les autorités cantonales ou communales ne sont
pas dispensées du respect du principe de coordination lorsque certaines
autorisations relèvent, comme en l'espèce, de la compétence d'autorités
fédérales; il peut subir alors, il est vrai, certains aménagements d'ailleurs
évoqués par la jurisprudence (v. ATF 116 Ib 50, spéc. 58), dans la mesure où
une notification unique n'est pas possible, pas plus que le traitement
d'éventuels recours par une seule autorité. L'arrêt précité suggère - et
l'Office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage, Direction des
forêts a adopté des directives du 31 août 1991 dans ce sens (v. également,
Peter M. Keller, Koordination zwischen Bund und Kantonen; in : DEP 1991, 258
ss) - que l'autorité fédérale compétente soit invitée à délivrer un préavis,
qui la lie dans la suite de la procédure (ATF 116 Ib 58 s.; art. 21 al. 2 OEIE
appliqué par analogie); les directives précitées donnent même la préférence à
une décision formelle dans le cas où l'autorisation de défrichement de
compétence fédérale est susceptible d'un recours intermédiaire au Département
fédéral de l'intérieur : cela permet ensuite une jonction des procédures de recours
éventuelles devant le Tribunal fédéral.
Au
demeurant, l'exigence d'un préavis à caractère obligatoire eût sans doute été
raisonnable dans le cas d'espèce. Dans la mesure en effet où le domaine
ferroviaire peut être assimilé - en partie tout au moins - au domaine public
(sur l'ensemble de la question, v. Jacques Meylan, Le domaine ferroviaire en
droit comparé 1966, spéc. p. 152 s.), le principe même de l'octroi d'une
autorisation de traverser la voie du chemin de fer, soit un usage privatif, ne
saurait être considéré comme acquis par avance, à plus forte raison en
l'absence d'un tel préavis. L'octroi de celle-ci a d'ailleurs été subordonné,
semble-t-il, à la condition que le pont - ou tout au moins la partie de
celui-ci surplombant la voie du chemin de fer (sous une forme juridique peu
claire en l'état) - devienne propriété communale. Le refus d'une telle
autorisation, au contraire, remettrait bien évidemment en cause à son tour le
principe même du projet; or, le principe de coordination tend précisément à
obliger l'autorité à examiner simultanément l'ensemble des exigences
essentielles posées à la réalisation d'un projet, sans pouvoir renvoyer à plus
tard les questions relatives à une autorisation dont le refus conduirait à
condamner l'ouvrage prévu (dans ce sens, TA, RDAF 1992, 124).
Doctrine et
jurisprudence, il est vrai, paraissent enclines à admettre plutôt un régime de
propriété de droit privé pour le domaine ferroviaire (v. Meylan, op. cit. et
références); mais cela suppose que le droit de passage au travers de la
parcelle 406 du NStCM soit accordé par le biais d'une servitude - dont
l'établissement a d'ailleurs été exigé, indépendamment de l'autorisation
requise par la législation ferroviaire. En l'état, l'octroi d'une telle
servitude n'est pas non plus acquis, de sorte qu'il est douteux que le projet
satisfasse à cet égard l'art. 104 al. 3 in fine LATC.
b) Les
recourants Blanchoud et consorts critiquent, dans la même optique, l'absence de
détermination des degrés de sensibilité à proximité de l'ouvrage projeté. En
l'espèce, ce grief s'avère sans portée dans la mesure où seul le degré de
sensibilité II peut être envisagé ici et qu'il n'est guère douteux que les
valeurs-limites fixées par l'OPB pour un tel degré seraient respectées après la
réalisation du pont (dans ce sens, v. TA, arrêt du 4 mai 1993, AC 92/023 -
92/075). La fixation des degrés de sensibilité n'en est pas moins souhaitable,
préalablement à l'approbation d'un tel projet.
De même, le
fait que la municipalité ait omis de reprendre dans sa décision les exigences
de la Section protection de la nature ne porte pas à conséquence, dès lors que
rien n'indique que le constructeur entende ne pas les respecter.
c) Quoi
qu'il en soit, la question d'une violation du principe de coordination peut
rester ouverte en l'espèce au vu des considérations qui suivent (cons. 2
ci-après).
d) André
Blanchoud et consorts font encore valoir que la modification adoptée par le
constructeur et ratifiée par la municipalité, savoir le remplacement sur le
pont du trottoir par un marquage au sol, ne pouvait être admise sans nouvelle
enquête. Là encore, cette question peut demeurer en suspens au vu de l'issue de
la procédure.
2.                             La
réalisation du projet litigieux suppose en premier lieu l'octroi d'une
autorisation de défrichement portant sur 825 mètres carrés de forêt.
a) La loi
fédérale sur les forêts, du 4 octobre 1991 (ci-après : LFo) , est entrée en
vigueur en date du 1er janvier 1993. Conformément à la jurisprudence bien
établie en cette matière, les autorisations de construire sont examinées au
regard du droit applicable au moment où l'autorité de recours cantonale statue
(le Tribunal fédéral paraît d'ailleurs faire de même : l'ATF Commune de
Sumvitg, non publié, cité plus bas, du 17 janvier 1993 applique en effet cette
nouvelle loi). C'est donc la nouvelle loi fédérale sur les forêts qui
s'applique dans la présente espèce.
b) L'art. 3
LFo prescrit que l'aire forestière ne doit pas être diminuée; l'art. 5 al. 1 le
confirme en posant le principe de l'interdiction de défricher. Cependant l'art.
5 LFo prévoit, à certaines conditions, l'octroi d'autorisations de défricher,
accordée à titre exceptionnel. Pour cela, le requérant doit démontrer que le
défrichement répond à des exigences primant l'intérêt à la conservation de la
forêt; tel peut être le cas à la condition que l'ouvrage pour lequel le
défrichement est sollicité ne puisse être réalisé qu'à l'endroit prévu (lettre
a); que l'ouvrage remplisse, du point de vue matériel, les conditions posées en
matière d'aménagement du territoire (lettre b); que le défrichement ne présente
enfin pas de sérieux danger pour l'environnement (lettre c). L'alinéa 3 de
cette disposition ajoute que les motifs financiers, tel que le souhait de tirer
du sol le plus gros profit possible ou la volonté de se procurer du terrain bon
marché à des fins non forestières, ne sont pas considérées comme des raisons
importantes. Suivant l'alinéa 4, les exigences de la protection de la nature et
du paysage doivent être respectées.
On relèvera,
sur le plan matériel, que l'art. 5 LFO (sous réserve de la lit. b de l'al. 2,
qui constitue une nouveauté) reprend pour l'essentiel les conditions posées
sous l'empire de l'ancienne législation forestière, notamment par l'art. 26
OFor. La jurisprudence rendue en application de l'ancien droit conserve ainsi
sa valeur dans une très large mesure. Le Tribunal fédéral a d'ailleurs déjà eu
l'occasion de l'affirmer dans un arrêt du 17 janvier 1993 déjà cité (Fondation
suisse pour la protection et l'aménagement du paysage c/Commune de Sumvitg et
Conseil d'Etat du canton des Grisons), en se référant aux travaux préparatoires
(v. notamment FF 1988 III 175 s; sur le nouveau droit, v. Lukas Bühlmann, les
conséquences de la nouvelle loi sur les forêts sur l'aménagement du territoire
in : Informations ASPAN, décembre 1992; ainsi que Vera Sonanini, Das neue
Waldgesetz und die Raumplanung, in : DC 4/92, 83 ss et Peter M. Keller,
Rechtliche Aspekte der neuen Waldgesetzgebung, in : AJP 1993, 144 ss).
La
jurisprudence s'est montrée particulièrement rigoureuse s'agissant de
l'exigence d'un intérêt important primant l'intérêt au maintien de l'aire
forestière (v. par exemple ATF 112 I b 201). En revanche, elle a admis que la
condition de localisation forcée ne devait pas être comprise au sens strict du
droit de l'aménagement du territoire (art. 24 LAT) et qu'il ne s'agissait pas
d'une condition absolue; il suffit d'examiner si, en présence de plusieurs
variantes, les motifs qui justifient le choix de l'une d'entre elles priment
l'intérêt à la conservation de la forêt (ATF 117 I b 325, cons. 2; dans le cas
d'espèce, le projet nécessitant également une autorisation au regard de l'art.
24 LAT, il est douteux que le constructeur puisse réellement tirer parti de
cette dernière jurisprudence). Quoi qu'il en soit, tout comme dans l'ancien
droit, l'autorisation de défrichement doit reposer sur une pesée globale des
intérêts en présence (ATF Commune de Sumvitg précité), portant également sur
les conséquences entraînées par la réalisation du projet destiné à prendre la
place de la forêt (ATF 117 I b 328).
En outre, la
jurisprudence n'admet pas les défrichements demandés en vue de réaliser une
construction d'intérêt privé (ATF 108 I b 377); elle s'est en outre montrée
très restrictive s'agissant de défrichements sollicités par des collectivités
publiques en vue de la création de zones à bâtir (ATF Commune de Sumvitg
précité; v. aussi ATF non publié FSPAP c/Commune de Klosters, du 16 décembre
1991, et ATF non publié Département fédéral de l'intérieur c/Commune de
Trimmis, du 24 janvier 1990; v. enfin ZBl 1987, 498) ou pour des projets
touristiques, même s'il peuvent présenter un intérêt pour le développement
économique régional (ATF 113 I b 411; 112 I b 558).
c) Le
jugement rendu par le Président du Tribunal civil du district de Nyon, puis
l'expert Jacques Felber ont procédé à une appréciation complète de l'éventail
des solutions envisageables pour équiper la parcelle 407 d'un accès suffisant.
Mis à part diverses variantes qui pouvaient être écartées d'emblée, ils ont
exclu également un accès par la parcelle 405; il impliquait en effet soit un
passage à niveau, qui se serait heurté à un refus de principe de l'OFT, soit la
réalisation d'un ascenseur à voiture, en limite de forêt, dont l'impact
paysager eût été très négatif. Le jugement précité, comme l'expertise ne
retiennent en définitive pas non plus la solution correspondant au projet
litigieux, sans s'en expliquer longuement il est vrai; tous deux donnent
néanmoins leur préférence à un accès par le chemin des Côtes, qui
constituerait, selon le premier de ces documents, la desserte la plus naturelle
de la parcelle 407. Dans sa décision, le Service des forêts a repris à son
compte cette appréciation; le constructeur la conteste en revanche, tout comme
la municipalité.
aa) Le
constructeur, après avoir engagé une procédure sur le plan civil pour obtenir
une servitude de passage nécessaire par le chemin des Côtes, a recherché une
autre solution, soit un accès par le chemin des Philosophes. Ce changement d'approche
s'explique pas des motifs financiers, apparemment tout au moins, puisque
l'expert Jacques Felber a chiffré l'indemnité à payer aux propriétaires du
chemin des Côtes, en cas de création de cette servitude, à Fr. 820'000.--. Au
demeurant, la municipalité et le constructeur sont tombés d'accord pour dénier
toute valeur probante au chiffre retenu par  l'expert précité, jugé à
l'évidence excessif; mais, si le coût de l'extension de la servitude sur le
chemin des Côtes était plus faible que celui fixé par l'expertise, l'attrait de
la variante amont ici litigieuse - qui n'est pas non plus bon marché a priori -
devrait également être moindre pour le constructeur.
Quoi qu'il
en soit, l'art. 5 LFo exclut de prendre en compte les motifs financiers ou
analogues, de sorte que ces condisérations ne sauraient être déterminantes.
bb) Le
Président du Tribunal civil du district de Nyon et l'expert ont retenu la
faisabilité d'un accès par l'aval par le biais de l'octroi d'une servitude de
passage nécessaire. Ce point n'est toutefois pas entré en force, de sorte
qu'Alfred Jäger, en l'état, ne dispose pas d'un titre juridique lui permettant
d'accéder à l'ensemble de sa parcelle 407 par le chemin des Côtes. Rien
n'indique cependant que son action soit vouée à l'échec en seconde instance et
que la Chambre des recours lui refusera la servitude qu'il a demandée. Or,
l'exigence de localisation forcée résultant de l'art. 5 al. 2 lit. a LFo
postule que le constructeur doit choisir l'accès qui préserve l'aire forestière
lorsqu'une telle solution est possible, fût-ce au bénéfice d'une servitude de
passage nécessaire; au demeurant, l'intérêt public à la conservation de la
forêt prévaut en principe sur l'intérêt de propriétaires privés soucieux de ne
pas être grevés d'un passage nécessaire.
En l'état,
le tribunal estime dès lors que la condition de localisation forcée de l'accès
litigieux n'est pas établie, ce d'autant que le constructeur paraît avoir de
bonnes chances d'obtenir gain de cause dans son action en passage nécessaire
par le chemin des Côtes. Le tribunal n'a donc pas à examiner ici si, en
application de la jurisprudence citée ci-dessus (ATF Commune de Sumvitg,
notamment), le maintien de la parcelle 407 en zone à bâtir pourrait justifier
le défrichement requis.
cc) On pourrait
imaginer, il est vrai, que d'autres circonstances excluent d'emblée et de
manière claire la réalisation de l'accès aval, ce qui pourrait conduire à
l'admission de l'ouvrage litigieux. On notera tout d'abord que cette dernière
variante comporte une atteinte au paysage; assurément moins sensible qu'en cas
de création d'un accès par la parcelle 405, cette atteinte apparaît néanmoins
plus marquée qu'en cas d'adoption du chemin des Côtes, déjà existant pour
l'essentiel. S'agissant des nuisances dues au trafic, on ne voit pas qu'elles
puissent différer de manière déterminante dans les deux variantes finalement
retenues, sinon qu'elles devront être tolérées soit par les riverains du chemin
des Philosophes, soit par ceux du chemin des Côtes.
Sur le plan
de la sécurité enfin, l'accès amont ne l'emporte pas non plus de manière claire
sur l'accès aval. Sans doute, le dernier tronçon du chemin des Côtes
présente-t-il une pente assez importante (19 à 20%), ce qui pourrait engendrer
certains dangers, notamment en période hivernale. Les normes de l'Union suisse
des professionnels de la route (normes VSS 640 045, 640 081 et 640 110)
recommandent généralement une pente maximum de 12% pour les voies de desserte.
Elles n'excluent cependant pas des pentes plus fortes dans des circonstances
particulières (c'est d'ailleurs le cas sur le tronçon du domaine public qui
permet de rejoindre, depuis le chemin des Côtes et en aval de la voie du NStCM,
la route cantonale). Moyennant un soin particulier (quant au revêtement choisi
et à l'aménagement de l'entrée sur la parcelle 407), la réalisation d'un accès
par le chemin des Côtes, malgré une forte pente, ce sur un tronçon court,
paraît dès lors possible. Par ailleurs, l'accès amont présente lui aussi une
pente non négligeable de 11,6%, sur un tronçon assez long, en viaduc de
surcroît; or, il est notoire que le gel et la neige créent des dangers accrus
sur les ponts.
dd) Au terme
de cette pesée globale des intérêts en présence, il apparaît ainsi que la
faisabilité d'un accès par le chemin des Côtes, lequel assurerait le maintien
de l'aire forestière, ne saurait en l'état être exclue; en tous les cas,
l'accès par le chemin des Philosophes ne présente pas des avantages évidents,
de nature à prévaloir sur l'intérêt à la conservation de la forêt.
d) Le
constructeur Alfred Jäger se prévaut néanmoins de sa bonne foi, dans la mesure
où l'inspecteur forestier Jacques Turin lui aurait donné connaissance de son
préavis favorable, confirmé d'ailleurs dans le document de synthèse de la CAMAC
du 22 novembre 1991. Il n'en reste pas moins qu'un tel préavis, fut-il très
favorable, ne saurait être assimilé à une promesse, dans la mesure où la
décision formelle, de première et à fortiori de seconde instance, ne pouvait
qu'être réservée. A défaut de promesse, c'est en vain qu'Alfred Jäger se
prévaut du principe de la protection de la bonne foi (sur ce point, v. André
Grisel, Traité de droit administratif suisse, p. 388 ss; v. aussi TA du 9 mars
1993, AC 91/135-91/128).
e) Il
résulte des considérants qui précèdent que la conclusion principale du recours
d'Alfred Jäger tendant à l'octroi d'une autorisation de défricher doit être
rejetée, la décision du SFF, du 14 octobre 1992, devant être confirmée.
f) Le
recourant réclame également l'annulation de l'émolument de Fr. 864.-- que lui
réclame cette décision négative.
L'art. 8 al.
3 de la loi forestière, du 5 juin 1979, prévoit que toute demande de
défrichement est soumise à la perception d'un émolument. La disposition
précitée prévoit donc le prélèvement d'une taxe d'administration, qui constitue
la contrepartie d'une prestation étatique dépourvue de valeur patrimoniale (sur
la notion, v. André Grisel, Traité de droit administratif, II, 609); elle ne
comporte au demeurant pas de distinction selon que le défrichement requis est
ou non autorisé. L'émolument prononcé en l'espèce repose donc sur une base
légale claire; en outre, dans la mesure où la prestation offerte par le service
concerné est la même en cas d'octroi ou de refus de l'autorisation demandée, ou
ne voit pas en quoi la perception d'un émolument dans la seconde, comme dans la
première hypothèse violerait le principe de l'égalité de traitement. Le recours
ne peut dès lors qu'être rejeté sur ce point également, l'émolument dont est
assortie la décision du Service des forêts devant ainsi être confirmé.
3.                             Au travers de
la décision municipale du 26 novembre 1991, André Blanchoud et consorts s'en
prennent, tout au moins implicitement, à l'autorisation exceptionnelle de
construire hors des zones à bâtir (art. 24 LAT) délivrée par le SAT.
L'art. 11
al. 2 LFo prévoit à cet égard que
"cette dernière ne peut être octroyée
que d'entente avec l'autorité compétente selon l'art. 6"
LFo,
c'est-à-dire l'autorité fédérale ou cantonale qui statue sur le défrichement.
Il faut comprendre par là que l'octroi de l'autorisation nécessaire au regard
de l'art. 24 LAT n'est possible qu'en cas d'admission de la demande de
défrichement; cette disposition assure, sinon une coordination, du moins une
cohérence matérielle entre les décisions rendues tant sur la base de l'art. 5
LFo que sur la base de l'art. 24 LAT (il n'y a pas lieu ici de soulever la
question inverse, qui pourrait se poser en cas d'admission de la demande de
défrichement, à savoir du sort, dans cette hypothèse, de la demande de
dérogation à l'art. 24 LAT).
Compte tenu
de l'issue du recours d'Alfred Jäger, qui débouche sur un refus de
l'autorisation de défricher, force est de conclure que l'art. 11 al. 2 LFo
conduit en outre à un refus de la dérogation fondée sur l'art. 24 LAT et,
partant, à l'admission du recours formé par André Blanchoud et consorts; les
décisions rendues par le SAT, en date du 22 novembre 1991, et par la
municipalité, le 26 novembre suivant, ne peuvent en conséquence qu'être
annulées.
4.                             Vu l'issue
des recours, un émolument de Fr. 3'000.-- doit être mis à la charge du
constructeur et recourant Alfred Jäger, qui succombe (art. 55 LJPA). Il versera
également aux recourants André Blanchoud et consorts, solidairement entre eux,
un montant de Fr. 2'500.--, à titre de dépens. La municipalité, dont la
décision est annulée, n'a pas droit à des dépens.
Par ces motifs,
le Tribunal administratif
a r r ê t e :
I.                       a) Le recours formé
par Alfred Jäger est rejeté.
b) La décision du
Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce, Service des forêts
et de la faune, du 14 octobre 1992 est confirmée.
II.                      a) Le recours formé
par André Blanchoud et consorts est admis.
b) Les décisions
rendues le 22 novembre 1991 par le Département des travaux publics, de l'aménagement
et des transports, Service de l'aménagement du territoire et le 26 novembre
1991 par la Municipalité d'Arzier-Le Muids  sont annulées.
III.                     Un émolument de
Fr. 3'000.-- (trois mille francs) est mis à la charge d'Alfred Jäger.
IV.                    Alfred Jäger doit un
montant de Fr. 2'500.-- (deux mille cinq cents francs) à André Blanchoud et
consorts, solidairement entre eux, à titre de dépens.
gz/Lausanne, le 21 mai 1993
Au
nom du Tribunal administratif  :
Le président :
Le présent arrêt est notifié
aux destinataires de l'avis d'envoi ci-annexé.
Le présent arrêt peut faire
l'objet d'un recours de droit administratif au Tribunal fédéral dans les 30
jours suivant sa notification. Le recours s'exerce conformément aux art. 103 et
ss de la loi fédérale d'organisation judiciaire (RS 173.110).