vd_omni · AC.2013.0372 · 2014-03-20 · fr

Groupe d'habitants de Brent, Groupe d'habitants de Fontanivent/Municipalité de Montreux, Direction générale de l'environnement (DGE), S + P SECURITE ET PATRIMOINE SA | Projet de construction de trois immeubles d'habitation de quatre logements chacun avec un parking souterrain de 27 places. Compte tenu de la pente du terrain, supérieure à 25%, la municipalité pouvait autoriser la création d'un étage supplémentaire dégagé par l'effet de la pente, qualifiée de forte selon la réglementation communale (consid. 3). Les bâtiments respectent la hauteur réglementaire, mesurée depuis le niveau moyen du terrain naturel (moyenne des cotes d'altitudes prises aux angles sortants de la construction). Cette valeur serait également respectée en tenant uniquement compte des angles sortants du corps principal de chaque bâtiment; l'argument des recourants, qui consiste à dire que la constructrice a utilisé un artifice en créant quatre angles sortant à l'amont, pour deux angles sortants seulement à l'aval, est ainsi dénué de pertinence (consid. 4).

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 20.03.2014 AC.2013.0372

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du
20 mars
2014
Composition
M. Pascal Langone,
président
;
MM. Christian-Jacques Golay et Jacques
Haymoz, assesseurs; Mme Magali Fasel, greffière.
Recourants
1.
Groupe d'habitants de Fontanivent, p.a.
Albert GEISSBUHLER,
à Brent,
2.
Groupe d'habitants de Brent, p.a.
François Jaccard,
à Brent,
Autorité intimée
Municipalité de
Montreux,
représentée par Me Alain THEVENAZ, avocat
à Lausanne,
Autorité concernée
Direction générale
de l'environnement,
à Lausanne,
Constructrice
S + P Sécurité
& Patrimoine SA
,
à Genève,
Objet
permis de construire
Recours 1. Groupe d'habitants de
Fontanivent et 2. Groupe d'habitants de Brent c/ décisions de la Municipalité
de Montreux du 26 juillet 2013 levant leurs oppositions et accordant le
permis de construire 3 immeubles d'habitation de 4 logements chacun avec
parking souterrain de 27 places et panneaux solaires sur la parcelle n° 3642,
anciennement propriété de l'Ecrin Sàrl
Vu les faits suivants
A.
S + P Sécurité & Patrimoine SA est
propriétaire de la parcelle n°3642 de la Commune de Montreux, sise route des
Plantières, à Brent, au lieu-dit:
«En la Rey – Sous Chaulin»
. D’une
surface de 6’971 m
2
, cette parcelle est colloquée, selon le Plan
général d’affectation  du 15 décembre 1972 (ci-après: PGA 1972), en «zone de
faible densité», régie par les art. 33ss du Règlement sur le plan d’affectation
et la police des constructions, du 15 décembre 1972 (ci-après: RPGA 1972).
Selon le projet de nouveau plan général d’affectation, mis à l’enquête publique
du 20 avril au 21 mai 2007, adopté par le Conseil communal de Montreux le 2
septembre 2009 (ci-après : PGA 2007), la majeure partie de cette parcelle
devrait être affectée en «zone de coteau B», régie par les art. 91ss du projet
de Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des
constructions (ci-après: RPGA 2007), destinée aux bâtiments de faible densité,
excepté une bande longeant le chemin de la Rey, en «zone de verdure». En pente,
ce terrain est bordé à l’ouest par la route de Plantières et à l’est par le
chemin de la Rey; il est vierge de toute construction.
B.
Le 1
er
avril 2011, L’écrin S.àr.l.,
ancienne propriétaire de la parcelle n°3642, a présenté à la Municipalité de
Montreux (ci-après: la municipalité) un avant-projet consistant à réaliser sur
la parcelle n° 3642 deux bâtiments de 389 m
2
au sol chacun, de
quatre niveaux habitables sur un garage enterré. Après avoir consulté son
«Comité d’experts», la Direction du développement urbain et du territoire a
donné un préavis négatif à cet avant-projet, en expliquant, en substance, que
celui-ci ne s’intégrait ni dans l’environnement, ni dans la zone dans laquelle
la parcelle prenait place.
Le 6 septembre 2011, L’écrin
S.àr.l. a présenté à la municipalité un nouvel avant-projet consistant à
réaliser sur la parcelle n° 3642 quatre bâtiments de près de 200 m
2
chacun, comprenant quatre niveaux apparents, soit trois bâtiments (A, B, C) en
aval, du côté Ouest, sur le talus bordant la route des Plantières, et un
bâtiment (D) en retrait, en amont, à l’Est de la parcelle, ainsi qu'un parking
souterrain commun aux quatre bâtiments. La Direction du développement urbain et
du territoire a relevé le manque d'intégration du bâtiment D projeté, en raison
de sa position dominante sur le coteau. Elle a invité les constructeurs à
renoncer à réaliser ce quatrième immeuble.
Le 2 février 2012, L’écrin S.àr.l.
a saisi la municipalité d’une demande d’autorisation de construire les
bâtiments A à D sur la parcelle n° 3'642. D’après le dossier d’enquête, les
bâtiments A, B et C auraient une surface au sol de 190 m
2
et le
bâtiment D une surface de 206 m
2
. En façade aval (ouest), quatre
niveaux habitables (rez inférieur, rez supérieur, étage et attique) seraient
apparents et en façade amont (est), trois niveaux, étant précisé que la face
ouest (aval) du sous-sol du bâtiment D (comportant une porte d'entrée) serait
dégagée, partant visible.  En façade ouest, la hauteur des bâtiments A, B et C
projetés serait, par rapport au terrain naturel, d'environ 11,8 m; le bâtiment
D aurait, quant à lui, une hauteur projetée d'environ 11,25 m par rapport au
terrain naturel. Chaque bâtiment comprendrait quatre appartements, soit seize
en tout. Le projet prévoyait également de relier les bâtiments A, B, C et D
entre eux par un garage souterrain commun comprenant 32 places intérieures. Une
rampe d’accès au garage souterrain depuis la route de Plantières devait être
aménagée au nord du bâtiment A, ainsi que quatre places de parc pour les
visiteurs.
Le 25 juin 2012, la municipalité a
refusé de délivrer à L’écrin S.àr.l. le permis de construire requis, en raison
du fait que l'implantation du bâtiment D, qui présentait cinq niveaux visibles,
créerait une rupture dans l'échelle des constructions et impliquerait des
mouvements de terre irrespectueux de la topographie naturelle. Enfin, le projet
violait la clause d'esthétique.
Par arrêt du 30 juillet 2013 (dans la
cause AC.2012.0186), la Cour de droit administratif et public du Tribunal
cantonal (ci-après: la CDAP) a rejeté le recours formé par l'Ecrin S.à.r.l.
contre la décision du 25 juin 2012. Le Tribunal a considéré en substance que le
bâtiment D, qui surplombait les trois autres bâtiments, comprenait cinq étages,
au lieu des quatre autorisés à certaines conditions par la réglementation
communale. Il a également relevé, s'agissant du bâtiment A, que la déclivité
était de 20,25% côté nord, respectivement de 21,5%, côté sud. Du fait que la
pente ne pouvait être qualifiée comme étant objectivement forte, il
apparaissait douteux qu'un étage supplémentaire puisse être aménagé en façade
avale du bâtiment A.
C.
Le 19 décembre 2012, l'Ecrin S.à.r.l. a présenté
à la municipalité une nouvelle demande d'autorisation de construire les
bâtiments A, B et C sur la parcelle n° 3'642. D'après le dossier d'enquête, le
bâtiment A aura une surface au sol de 220 m2 et les bâtiments B et C, une
surface de 279 m2. Chaque bâtiment comptera quatre appartements, répartis sur
quatre étages, comprenant un étage sur la façade aval (dégagé par la pente), un
rez-de-chaussée, un étage et un attique. Depuis l'amont, un ou deux niveaux
seront visibles, alors que les quatre niveaux des bâtiments A, B et C seront visibles
depuis la route des Plantières. Le projet prévoit également de relier les
bâtiments A, B et C entre eux par un garage souterrain comprenant 27 places
intérieures. Une rampe d'accès au garage souterrain depuis la route de Plantières
sera aménagée au nord du bâtiment A.
Mis à l'enquête publique du 6 mars
2013 au 4 avril 2013, ce projet a suscité plusieurs oppositions, dont celles du
Groupe d'habitants de Brent, comprenant 37 personnes, ainsi que celles du
Groupe d'habitants de Fontanivent-Brent, comprenant 54 personnes. Le 28 mars
2013, puis le 5 juin 2013, la Centrale des autorisations CAMAC a délivré sa
synthèse contenant les autorisations spéciales et les préavis des services
cantonaux consultés.
Le 26 juillet 2013, la municipalité
a délivré, sous diverses charges et conditions, le permis de construire requis
et a rejeté les oppositions.
D.
Le 20 août 2013, le Groupe d'habitants de
Fontanivent-Brent (AC.2013.0372), puis le 5 septembre 2013, le Groupe
d'habitants de Brent (AC.2013.0379), ont recouru auprès de la Cour de droit
administratif et public du Tribunal cantonal contre la décision du 26 juillet
2013, dont ils demandent l'annulation.
La municipalité propose le rejet du
recours et la confirmation de la décision attaquée.
La Direction générale de
l'environnement, se référant à l'avis d'un hydrogéologue, a précisé que
l'infiltration des eaux claires du bâtiment A serait possible, en respectant
certaines précautions, en relation avec le dimensionnement de l'ouvrage.
Invités à répliquer le Groupe
d'habitants de Fontanivent-Brent et le Groupe d'habitants de Brent se sont
déterminés.
E.
Le 7 février 2014, le tribunal a procédé à une
audience avec inspection locale en présence des parties qui ont été entendues
dans leurs explications. S + P Sécurité & Patrimoine SA a indiqué qu'elle
avait acquis en début d'année 2014 la parcelle n°3642. Le procès-verbal de
l'audience est formulé dans les termes suivants:
"Les parties n'ont pas de réquisitions
d'entrée de cause.
La société S + P Sécurité & Patrimoine
SA est la nouvelle propriétaire de la parcelle n°3642. Elle produit l'acte de
transfert de propriété, en précisant toutefois ne pas encore être formellement
inscrite au Registre foncier.
Les constructions prévues sur les parcelles
n°3642 et n°3643 comprendront en tout 50 places de stationnement. Les travaux
de construction ont déjà débuté sur la parcelle n°3643, où il est prévu de
réaliser deux immeubles comprenant un rez-de-chaussée, un étage, un attique,
ainsi qu'un étage dégagé par la pente. Ce projet, qui a donné lieu à cinq
oppositions, n'a pas fait l'objet d'un recours.
Selon la municipalité, la pente du terrain
est supérieure à 25% au lieu d'implantation des bâtiments B et C. Elle est
supérieure à 20% en ce qui concerne le bâtiment A. D'après les calculs de la
Municipalité, la pente du terrain atteindrait une moyenne de 30%. Le groupe des
habitants de Fontanivent conteste ces valeurs. Dominique Taeymans, qui est
ingénieur, a effectué ses propres calculs et a obtenu des pentes de l'ordre de
18 à 19% sur l'ensemble de la parcelle.
Le groupe des habitants de Brent relève que
le choix de la constructrice de prévoir quatre angles sortants à l'amont et
deux angles sortants seulement à l'aval, permet d'augmenter artificiellement la
hauteur des bâtiments. La Municipalité confirme qu'elle a calculé l'altitude
moyenne des bâtiments sur la base des six angles sortants. En effectuant le
calcul de l'altitude moyenne seulement aux quatre angles sortants principaux,
les bâtiments projetés respecteraient encore la hauteur maximale autorisée.
Du point de vue des recourants, le projet
litigieux serait toujours disproportionné, malgré la suppression d'un des
bâtiments par rapport au précédent projet. Ils reprochent par ailleurs à la
Municipalité de ne pas avoir tenu sa promesse, d'élaborer un plan de quartier
avec participation des habitants. Selon la Municipalité, il était déjà trop
tard pour envisager la mise en œuvre d'une telle procédure.
Les recourants critiquent l'impact des
constructions par rapport à une personne se trouvant sur la route de
Plantières. Du point de vue de l'esthétique, ils auraient souhaité que les
bâtiments soient implantés plus en retrait de la route. La Municipalité
explique qu'en cas d'implantation en retrait, les mouvements de terre auraient
été encore plus importants, et le faîte des bâtiments plus élevés.
Après le chemin de la Rey, les parcelles
sont classées en zone agricole. De l'autre côté de la route de Plantières, les
biens-fonds se situent en zone agricole protégée. A l'amont, la cour constate
que la zone est construite et comprend des villas et des bâtiments disparates.
La chaussée de la route de Plantière a une
largeur d'environ trois mètres. Il est possible pour deux voitures de se
croiser, avec prudence. Les parties reconnaissent que le débouché sur la route
de Plantières n'est pas dangereux, la visibilité étant bonne. Selon les
recourants, la réalisation de 50 places de parc créerait toutefois une charge
trop importante sur la route. Ils relèvent qu'un accident se produit presque
chaque jour dans le village de Brent. Les recourants expliquent que de nombreux
automobilistes utilisent la route de Plantières, réservée aux résidents, comme
raccourci, pour éviter les passages à niveaux. La Municipalité s'est engagée à
faire des contrôles plus fréquents pour limiter ce trafic supplémentaire.
Les recourants se plaignent par ailleurs du
passage des camions, dans le cadre de la construction des bâtiments prévus sur
la parcelle voisine. Ils relèvent que la route est régulièrement fermée, en
raison des camions qui stationnement sur le domaine public. La Municipalité
explique qu'elle a tenu compte de cet inconvénient pour le voisinage, en
conditionnant le début des travaux sur la parcelle n°3642 à la fin de ceux
actuellement réalisés sur la parcelle n°3643.
Une partie des recourants aurait souhaité
que la Municipalité limite la circulation en réalisant un sens unique sur la
route de Plantières.
Les recourants contestent la possibilité de
réaliser une tranchée filtrante, compte tenu de la nature du sol, gorgé d'eau.
Ils relèvent que la Municipalité avait, dans le passé, exigé la pose d'un
drainage le long de la route de Plantières. La Municipalité explique que la
réalisation d'une étude hydrogéologique avant le début des travaux est une
condition du permis de construire.
La Municipalité précise encore que les
logements prévus ne seront pas utilisés comme résidence secondaire. Une
condition figure en ce sens expressément dans le permis de construire."
F.
Le tribunal a délibéré et statué à huis clos.
Considérant en droit
1.
En tant que les recours sont dirigés contre les
mêmes décisions, il convient de joindre les causes AC.2013.0372 et
AC.2013.0379.
2.
Le projet de construction litigieux doit
respecter à la fois le RPGA 1972, actuellement en vigueur, et le RPGA 2007, mis
à l'enquête publique du 20 avril au 21 mai 2007 et tel qu'adopté et/ou amendé
par le Conseil communal de Montreux le 2 septembre 2009, mais pas encore
approuvé par le département cantonal compétent (dans ce sens, arrêt AC.2012.0002
du 9 novembre 2012). En effet, conformément aux art. 77 et 79 de la loi du 4
décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; RSV
700.11), lorsque la commune a adopté la nouvelle réglementation, celle-ci est
dotée d'un effet anticipé négatif et, dans cette mesure, s'applique
conjointement avec la réglementation antérieure, toujours en vigueur, jusqu'à
son approbation; pendant cette phase, seules peuvent être autorisées les
constructions à la fois conformes à l'actuelle et à la future réglementation;
l'obligation de refuser toute autorisation de bâtir allant à l'encontre du
projet peut désormais s'exercer sans délai, jusqu'à l'octroi ou au refus de
l'approbation (RDAF 1990 p. 247, 1986 p. 192, 1975 p. 62, 1971 p. 338). Dès son
approbation, la nouvelle réglementation s'applique seule (arrêts AC.2010.0032
du 22 mars 2011; AC.2000.0212 du 12 juillet 2006).
3.
Le projet prévoit la création de trois
immeubles, comprenant chacun quatre appartements, répartis sur quatre niveaux
habitables, y compris l'attique. La municipalité a en effet autorisé la
constructrice à réaliser un étage supplémentaire sur la façade aval, dégagée
par l'effet de la pente. Les recourants critiquent la possibilité de réaliser cet
étage supplémentaire, la déclivité du terrain ne pouvant être qualifiée de
forte au sens des art. 71 RPGA 1972 et 9.4, 2
ème
phrase, RPGA 2007.
a) La parcelle de la constructrice
se trouve en zone de faible densité au sens de l'art. 33 RPGA 1972, qui tend à
permettre la création d'ensembles résidentiels selon des plans partiels
d'affectation ou de quartier, établis par secteurs au fur et à mesure des
besoins, les dispositions ci-après étant applicables à défaut de tels plans.
Aux termes de l'art. 35 RPGA 1972, le nombre d'étages est limité à deux sous la
corniche. Selon l'art. 71 RPGA 1972, dans les terrains en forte pente, la
Municipalité peut autoriser l'aménagement d'un étage supplémentaire sur la
façade aval, partiellement habitable, pour autant que celui-ci bénéficie d'une
insolation suffisante et qu'il soit entièrement dégagé du terrain naturel ou
aménagé sur la façade aval. Sous réserve des dispositions de l'art. 87 (relatif
aux sous-sols), sa surface habitable n'excède pas 80% de la surface habitable
de l'étage supérieur (al. 1); cet étage supplémentaire n'est pris en
considération ni pour le calcul du nombre d'étages autorisé, ni pour
l'application des dispositions qui en dépendent (al. 2). Selon l'art. 72bis
RPGA 1972, l'aménagement de locaux habitables en attique est en outre autorisé
en lieu et place de combles, sous réserve des dispositions des art. 40 et 76;
leur surface aménagée, escalier et dégagement compris, ne peut excéder les 3/5
de la surface de l'étage inférieur (al. 1).
b) Il ressort du PGA 2007 que la
parcelle de la constructrice est affectée dans sa partie inférieure en zone de
coteau B et dans sa partie supérieure (soit une large bande longeant le chemin
de la Rey), en zone de verdure. Selon le RPGA 2007, la zone de coteau B est
destinée aux bâtiments de faible densité, tels que villas individuelles ou
groupées, qui s'échelonnent sur le coteau. A ce titre, les dispositions qui
suivent doivent permettre d'intégrer les constructions sur le coteau en
préservant ses qualités paysagères (art. 9.1). Elle est affectée à la destination
suivante: habitat individuel, individuel groupé et autres affectations
compatibles (activités non gênantes, notamment au sens de l'art. 43 OPB; cf.
art. 9.2). Le nombre de niveaux, rez-de-chaussée compris, est limité à deux
sous la corniche ou l'acrotère, auxquels un étage peut être ajouté sous forme
d'attique ou de combles habitables; en cas de forte pente, la municipalité peut
autoriser l'aménagement d'un étage supplémentaire sur la façade aval, pour
autant que celui-ci bénéficie d'une insolation suffisante et qu'il soit dégagé
du terrain naturel sur la façade aval (art. 9.4). D'après l'art. 48.6 al. 2
RPGA 2007, la municipalité peut autoriser des attiques en lieu et place des
combles. L'attique doit être en retrait des façades sur trois côtés au moins,
sauf pour les bâtiments accolés ou contigus, pour lesquels l'attique peut se
prolonger jusqu'en limite du bâtiment. Dans la règle, le retrait est égal à la
hauteur de l'attique compté depuis le niveau fini de la dernière dalle.
c)  Appelée à analyser les
conditions d'application d'une disposition identique, la Commission cantonale
de recours (CCRC) a tout d’abord jugé qu'en présence d'une disposition de droit
communal permettant l'aménagement d'un étage habitable supplémentaire dans les
terrains en pente, il fallait que la différence entre le niveau moyen du sol à l'amont
et à l'aval d’un bâtiment soit au moins équivalente à la hauteur d’un étage, à
savoir de l'ordre de 2,70 mètres (RDAF 1973, p. 219). Cette jurisprudence a
toutefois été nuancée ultérieurement par le Tribunal administratif (auquel à
succédé la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal dés le 1
er
janvier 2008), qui a considéré qu'une exigence de 2,70 mètres au minimum était
par trop schématique et qu'il serait plus judicieux de faire intervenir un
critère relatif consistant à interpréter la notion de
« terrain en
forte pente »
en fonction des données topographiques de la commune en
cause et de faire entrer dans cette catégorie uniquement les terrains qui, par
rapport au territoire communal considéré, comptent parmi ceux qui présentent la
plus forte déclivité (arrêt TA AC.1992.0047 du 20 avril 1993). Ultérieurement,
le Tribunal de céans a encore jugé que, même sans connaître toutes les
caractéristiques du territoire communal, une pente de 25% pourrait toujours et
partout être objectivement qualifiée de forte (arrêt AC.1992.0122 du 8 juin
1993), jurisprudence confirmée dans l’arrêt AC.2004.0194 du 28 juillet 2005
concernant la Commune de Montreux.
Dans un autre arrêt concernant la
Commune de Montreux (arrêt AC.2004.0125 du 30 juin 2005), le Tribunal a
considéré que l’on pouvait manifestement classer Montreux au nombre des
communes où les fortes déclivités sont fréquentes; dès lors, pour respecter
l'esprit de la jurisprudence précitée, il fallait se montrer restrictif dans
l'application de l'art. 71 RPGA 1972 sous peine d'étendre à l'excès la portée
de cette disposition à caractère dérogatoire. A cet égard, il y avait également
lieu de rappeler que l'ancien art. 63 RPGA précisait la notion de forte pente
en considérant qu'une pente supérieure à 20% correspondait à cette définition.
Bien que cette disposition ait été abrogée en 1995, le Tribunal a jugé qu’elle
gardait néanmoins une certaine pertinence pour interpréter cette notion et que
c’était donc dans ce cadre que devait être examiné si les conditions requises
par l'art. 71 RPGA pour autoriser un niveau supplémentaire sur la façade aval
étaient remplies par le projet litigieux (cf. également l'arrêt AC.2009.0207 du
24 septembre 2010, consid. 3c).
d) A l'audience, la Municipalité a
expliqué que la pente du terrain était supérieure à 25% au lieu d'implantation
des bâtiments B et C; elle était supérieure à 20% en ce qui concerne le
bâtiment A. En outre, la pente du terrain atteindrait une moyenne de 30%. Les
recourants contestent ces valeurs. Sur la base de leurs propres calculs, ils
obtiendraient en effet des pentes de l'ordre de 18 à 19%.
Le plan de situation comprend les
cotes d'altitude du terrain naturel du bâtiment A aux quatre angles sortants à
l'amont (point 1: 607,22 m; point 2: 608,61 m; point 3: 608,68 m; point 4:
607,41 m) et aux deux angles sortants à l'aval (point 5: 603,01 m; point 6:
602,59 m). Quant à la longueur du bâtiment, elle est de 16,35 m, sans prise en
compte de l'arrière-corps, et de 20,34 m en tenant compte de l'arrière-corps.
En ce qui concerne le bâtiment B,
le plan de situation mentionne l'altitude du terrain naturel aux quatre angles
sortants à l'amont (point 7: 609,86 m; point 8: 612,91 m; point 9: 613,07 m;
point 10: 609,98 m) et aux deux angles sortants à l'aval (point 11: 604,79 m;
point 12: 604,44 m). Le plan de situation mentionne également l'altitude du
terrain naturel aux quatre angles sortants à l'amont du bâtiment C (point 13:
610,11 m; point 14: 613,02 m; point 15: 612,94 m; point 16: 610,18 m) et aux
deux angles sortants à l'aval (point 17: 604,64 m; point 18: 604,90 m). La
longueur des bâtiments B et C est de 16,85 m, sans tenir compte de
l'arrière-corps, et de 26,52 m avec l'arrière-corps.
Sur la base de ces données et selon
les calculs des assesseurs spécialisés, la pente du terrain, dans l'emprise des
bâtiments A, B et C, est bien supérieure à 25%. (Pente (%) = Dénivelé (m) /
Longueur parcourue (m)).  Sur le vu de ces valeurs et compte tenu de la
jurisprudence précitée, la Municipalité n'a pas abusé de son pouvoir
d'appréciation, en considérant que le terrain en cause présentait une forte
déclivité, lui permettant d'appliquer au présent projet les art. 71 RPGA 1972
et 9.4, 2
ème
phrase, RPGA 2007 et partant, d'aménager un étage
supplémentaire sur la façade aval.
Le grief des recourants, relatif à
une violation des règles sur le nombre d'étages autorisés, doit ainsi être
rejeté.
4.
Selon le groupe d'habitants de Brent, la
constructrice aurait usé d'un artifice pour calculer la hauteur des
constructions. Quatre angles sortants se situeraient en effet à l'amont, alors
qu'il n'y en aurait que deux à l'aval. Compte  tenu de la pente de la parcelle,
la moyenne de l'altitude des angles serait tronquée au moyen du procédé
architectural utilisé par la constructrice.
a) Selon l'art. 39 RPGA 1972, la
hauteur sur la corniche, mesurée conformément à l'art. 66, ne peut excéder: 7 m
pour les bâtiments de deux étages sous la corniche; 4,5 m dans les autres cas.
D'après l'art. 66 RPGA 1972, dans l'ordre non contigu, la hauteur sur la
corniche est mesurée dès le niveau moyen du terrain naturel (moyenne des cotes
d'altitudes prises aux angles sortant de la construction). Dans les cas
d'attiques aménagés en retrait des murs de façades, la corniche correspond à
l'altitude du décrochement, mesurée sur l'acrotère ou, le cas échéant sur le
parapet (al. 3).
Selon l'art. 9.3 RPGA 2007, la
hauteur des bâtiments ne peut excéder 7 m sur la corniche ou l'acrotère. Selon
l'art. 41 al. 1 RPGA 2007 (applicable à toutes les zones), dans l'ordre non
contigu, la hauteur sur la corniche est mesurée dès le niveau moyen du terrain
naturel (moyenne des cotes d'altitude prises aux angles sortant de la
construction). En cas de modification antérieure ou de configuration
irrégulière du terrain, la municipalité détermine les niveaux à prendre en
considération.
b) Pour le bâtiment A, le niveau
moyen du terrain naturel, calculé sur la base d'une moyenne de l'altitude des angles
sortants du bâtiment, s'élève à 606,25 m (moyenne des altitudes des points 1 à
6). En prenant uniquement en compte l'altitude des angles sortants du corps
principal du bâtiment A, on obtient la valeur de 605,06 m (moyenne des
altitudes des points 1, 4, 5 et 6). La différence, qui porte sur 1,19 m,
n'apparaît pas déterminante, au vu des coupes qui figurent au dossier
d'enquête, dont il ressort que le bâtiment A s'inscrit très largement dans le
gabarit maximum de l'acrotère (moins de 7 m de haut). L'acrotère s'élève en
effet, d'après les dossiers d'enquête, à une altitude d'environ 611,92 m.
En ce qui concerne le bâtiment B, le
niveau moyen du terrain naturel, calculé sur la base d'une moyenne des angles
sortants du bâtiment, s'élève à 609,18 m (moyenne des altitudes des points 7 à
12). En prenant uniquement en compte l'altitude des angles sortants du corps
principal du bâtiment B, on obtient la valeur de 607,27 (moyenne des altitudes
des points 7, 10, 11 et 12). A nouveau, la différence de 2,09 m n'est pas
déterminante, par rapport à la marge dont disposent les constructeurs par
rapport au gabarit maximum de l'acrotère (moins de 7 m de haut). Dans le projet
litigieux, l'acrotère se situe en effet à une altitude approximative de 614,2
m.
S'agissant du bâtiment C, le niveau
moyen du terrain naturel, calculé sur la base d'une moyenne des angles sortants
du bâtiment, s'élève à 609,30 m (moyenne des altitudes des points 13 à 18). En
prenant uniquement en compte l'altitude des angles sortants du corps principal
du bâtiment C, on obtient la valeur de 607,46 (moyenne des altitudes des points
13, 16, 17 et 18). La différence de 1,84 m n'est pas non plus déterminante,
pour les mêmes motifs. L'acrotère se situe en effet également à une altitude
approximative de 614,2 m.
Quelles que soient les bases de
calcul utilisées et selon les calculs des assesseurs spécialisés, le projet respecte
ainsi la hauteur réglementaire à l'acrotère (7 m). En effectuant la moyenne de
l'ensemble des angles sortants, ou en prenant uniquement en compte les angles
sortants du corps principal de chaque bâtiment, on constate que l'altitude de l'acrotère
des trois bâtiments respecte la hauteur réglementaire. Le grief des recourants
apparaît dès lors d'emblée mal fondé. La municipalité pouvait ainsi considérer,
sans arbitraire, que les bâtiments A, B et C se conformaient, tant à l'art. 39
RPGA 1972 (qui renvoie à l'art. 66 RPGA 1972), qu'à l'art. 9.3 RPGA 2007 (mis
en relation avec l'art. 41 al. 1 RPGA 2007).
5.
Les recourants font valoir que le projet viole
la clause d'esthétique. Les mêmes motifs qui avaient prévalu lors du premier
refus de la Municipalité de délivrer le permis de construire sollicité
devraient en l'occurrence être retenus, dans la mesure où le projet n'a pas
sensiblement été modifié.
a) La loi fédérale du 22 juin 1979
sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700) prévoit à son art. 3 al. 2 let. b
que, dans l'accomplissement de leurs tâches, les autorités chargées de
l'aménagement du territoire doivent notamment tenir compte de la nécessité de
préserver le paysage et veiller à ce que les constructions prises isolément ou
dans leur ensemble ainsi que les installations s'intègrent dans le paysage. Aux
termes de l’art. 86 al. 1 LATC, la municipalité veille à ce que les
constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui
leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent
à l'environnement (al. 1). Elle refuse le permis pour les constructions ou les
démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site,
d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice
de valeur historique, artistique ou culturelle (al. 2). Les règlements
communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement
des localités et de leurs abords (al. 3).
La Municipalité est compétente pour
prendre les mesures nécessaires en vue d'éviter l'enlaidissement du territoire communal
(art. 76 al. 1 RPGA 1972). Sont notamment interdits tous travaux ou
installations (antennes, etc.) qui seraient de nature à nuire au bon aspect
d'un site, d'un quartier, d'une rue ou d'un ensemble de bâtiments (al. 2). Dans
la règle, lorsque le profil du terrain naturel subit des modifications du fait
de constructions souterraines ou de mouvements de terre, le terrain fini est en
continuité avec les parcelles voisines (al. 3). La municipalité prend les
mesures nécessaires pour éviter l’enlaidissement du territoire communal. Sont
interdits tous travaux ou installations qui seraient de nature à nuire au bon
aspect d’un site, d’un quartier, d’une rue ou d’un ensemble de bâtiments (art.
45  al. 1 RPGA 2007). Un soin particulier doit être apporté à la volumétrie et
aux toitures en raison des vues plongeantes depuis l’amont et de la vision
depuis l’aval (al. 2). Pour des raisons d’intégration dans le site, la
municipalité peut imposer une autre implantation ainsi que d’autres matériaux
que ceux prévus par le constructeur. Si les constructions projetées sont de nature
à porter atteinte à la qualité d’un site, elle peut exiger du constructeur
l’étude d’une autre solution offrant des possibilités d’utilisation comparables
(al. 3). Les constructions, parties de construction ou ouvrages mal intégrés ne
peuvent être modifiés que dans la mesure où leur défaut d’intégration est, soit
supprimé, soit, largement, diminué. Dans la règle les éléments du recensement
architectural servent de base à l’application des présentes dispositions (al.
4). Les dispositions de la loi sur la protection de la nature, des monuments et
des sites sont réservées (al. 5).
L'implantation
et la typologie des constructions dans la zone de coteau doivent respecter la
morphologie générale du terrain naturel et s'inscrire harmonieusement dans la
pente sans provoquer des mouvements de terre importants, tant en remblai qu'en
déblai (
voir recommandations, fiche No 2
; art. 9.8).
Lorsqu'un plan de zones prévoit que
des constructions d'un certain volume peuvent être édifiées dans tel secteur du
territoire, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC, en raison
du contraste formé par le volume du bâtiment projeté avec les constructions
existantes, ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant
(ibid.), notamment, s'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble
de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à
l'ouvrage projeté ou que mettrait en péril sa construction (ATF 1C_465/2010
du 31 mai 2011, consid. 3.2; 101 Ia 213 consid. 6c p. 222-223; arrêts
AC.2011.0159 du 19 décembre 2011; AC.2002.0195 du 17 février 2006; AC.2004.0102
du 6 avril 2005).
S
elon la
jurisprudence, un projet de construction peut être interdit sur la base de ces
dispositions, même s'il est conforme aux autres règles cantonales et communales
qui lui sont applicables en matière de police des constructions. Mais il faut
que les possibilités de construire réglementaires apparaissent déraisonnables
et irrationnelles; tel est par exemple le cas lorsque le projet de construction
est de nature à porter atteinte à un site digne de protection ou que sa
réalisation peut mettre en péril les qualités esthétiques remarquables d'un
bâtiment ou d'un ensemble de bâtiments (ATF 115 Ia 363 consid. 3a p. 367; 114 I
a 343 consid. 4b p. 346; 101 Ia 223 consid. 6c; arrêts AC.2011.0271 du 12
septembre 2012; AC.2002.0195 et AC.2004.0102, déjà cités).
b) Comme l'a déjà relevé le
Tribunal (arrêt AC.2012.0186 du 30 juillet 2013, concernant la même parcelle),
le site où doivent prendre place les constructions projetées, s'il n'est pas
spécialement protégé, n'en demeure pas moins sensible. La parcelle n°3642 est
en effet située à l'extrémité de la zone à bâtir et est bordée en amont par la
zone agricole qui s'étend au-delà du chemin de la Rey. De l'autre côté de la
route des Plantières, en aval, se trouve le secteur du Crêt de Pionney, que le
PGA 2007 classe en zone agricole protégée et qui est libre de toute
construction. Le bien-fonds litigieux se situe en outre à proximité du village
de Brent, dont plusieurs bâtiments figurent au recensement architectural.
Dans le cadre de la précédente
affaire, c'est essentiellement en raison de l'implantation du bâtiment D que la
Municipalité a refusé de délivrer le permis de construire. En effet, celui-ci
présentait jusqu'à cinq niveaux visibles sur la façade aval, ce qui créait une
rupture d'échelle par rapports aux constructions environnantes, qui
présentaient généralement trois niveaux visibles. Sa situation en surplomb
était en outre problématique, du point de vue de l'intégration dans le paysage.
La constructrice a en l'occurrence consenti à présenter un nouveau projet, qui
ne comprend plus l'immeuble qui posait des difficultés d'intégration. Les trois
bâtiments prévus comprennent tous quatre façades visibles en aval et un ou deux
niveaux visibles en amont. Le projet litigieux implique certes une emprise au
sol supérieure de chaque bâtiment. Cela étant, cette augmentation n'a pas pour
conséquence d'accroître le nombre de logements. En effet, par rapport au
premier projet, le nombre de logements et de places de stationnement est réduit
d'un quart.
Les lieux ne se caractérisent par
ailleurs pas par leur unité architecturale. On trouve à proximité de la
parcelle litigieuse, autant des villas individuelles que de petits immeubles
d'habitation collective disparates. Par ailleurs, des constructions plus
anciennes côtoient des réalisations plus modernes. La réalisation de toitures
plates végétalisées permettra une bonne intégration des constructions dans le
contexte paysager, comme l'a retenu à juste titre la Municipalité, ce qui
permettra d'atténuer l'impact, depuis l'amont, des trois bâtiments projetés. Les
trois immeubles prévus ont en outre un gabarit qui correspond à celui des deux
bâtiments qui sont actuellement en cours de construction sur la parcelle
voisine n°3643, qui comprennent chacun un rez-de-chaussée, un étage, un
attique, ainsi qu'un étage dégagé par l'effet de la pente. On relèvera enfin que
l'implantation des constructions prévues sur la parcelle n°3642 permettra de
conserver une partie importante du terrain libre de construction, dans sa
partie qui jouxte la zone agricole, la végétation y étant conservée, voire
étendue selon le plan des aménagements extérieurs.
Une implantation plus en retrait de
la route, comme le souhaitent les recourants, ne ménagerait pas mieux
l'esthétique des lieux. A l'audience, la municipalité a en effet expliqué
qu'une implantation plus éloignée de la route générerait des mouvements de
terre plus importants. Le choix de la constructrice, d'implanter les bâtiments
dans une zone du terrain qui comporte une pente plus faible, respecte ainsi l'art.
9.8 RPGA 2007. En outre, la réalisation de ces immeubles au bas de la parcelle
contribue à réduire l'impact visuel que représentent les trois bâtiments
litigieux depuis l'amont et répond ainsi aux critiques qu'avait formulées la
municipalité au sujet du précédent projet mis à l'enquête publique.
La municipalité n'a en conséquence
pas abusé de son large pouvoir d'appréciation en considérant que le nouveau
projet présenté par la constructrice respectait la clause d'esthétique.
6.
Les recourants font valoir que la réalisation
d'une tranchée filtrante en amont de la route de Plantières aggraverait le
risque de verglas et déstabiliserait l'infrastructure de la chaussée. La pente
présenterait en outre de grandes instabilités et des problèmes liés aux eaux de
surface. Pour ces motifs, il y aurait lieu d'exiger, préalablement à la
délivrance du permis de construire, la réalisation d'une étude hydrogéologique.
La tranchée filtrante que souhaite
réaliser la constructrice est destinée à l'évacuation des eaux claires. A
supposer que la constructrice ne puisse, selon les conclusions de l'étude
hydrogéologique, pas réaliser cet aménagement, cela ne remettrait pas en cause
l'ensemble de la construction. Il suffirait de prévoir une autre forme
d'évacuation des eaux claires. Dans ces circonstances, c'est à juste titre que
la Municipalité a conditionné l'octroi du permis à la réalisation d'une étude
hydrogéologique avant la construction litigieuse. Il aurait en effet été
disproportionné d'en exiger la production avant l'octroi du permis de
construire. La direction générale de l'environnement a d'ailleurs expressément
précisé, après avoir consulté un hydrogéologue, que l'infiltration des eaux
claires du bâtiment A était possible, en observant certaines précautions, liées
notamment au dimensionnement de l'installation.
Le grief est ainsi mal fondé.
7.
Les recourants soutiennent que le trafic
supplémentaire généré par les constructions projetées ne pourra être absorbé par
la route de Plantières. La sécurité des usagers de la route ne serait déjà, à
l'heure actuelle, pas assurée.
a) Conformément aux art
. 22 al. 2 let. b LAT et 104 al. 3 LATC, la municipalité ne peut
accorder le permis de construire que lorsque le bien-fonds est équipé pour la
construction ou qu'il le sera à l'achèvement de cette dernière. Pour qu'un
terrain soit réputé équipé, l'art. 19 LAT exige qu'il soit desservi d'une
manière adaptée à l'utilisation prévue par des voies d'accès et par des
conduites auxquelles il est possible de se raccorder sans frais
disproportionnés pour l'alimentation en eau et en énergie, ainsi que pour
l'évacuation des eaux usées.
Une voie d'accès est
adaptée à l'utilisation prévue lorsqu’elle est suffisante d’un point de vue technique
et juridique pour accueillir tout le trafic de la zone qu'elle dessert (cf. ATF
129 II 238 consid. 2 p. 241; 121 I 65 consid. 3a p. 68 et les arrêts
cités; ATF 1C_532/2012 du 25 avril 2013 et les références citées). Pour qu'une
desserte routière soit adaptée
à l'utilisation prévue
, il faut d'abord que la sécurité – celle des automobilistes comme
celle des autres utilisateurs, les piétons en particulier – soit garantie, que
le revêtement soit adéquat en fonction du type de véhicules qui vont l'emprunter,
que la visibilité et les possibilités de croisement soient suffisantes et que
l'accès des services de secours (ambulance, service du feu) et de voirie soit
assuré (ATF 1C_36/2010 précité consid. 4.1). Les infrastructures doivent ainsi
être adaptées aux possibilités de construire offertes par le plan des zones. Un
bien-fonds ne peut dès lors être considéré comme équipé si, une fois construit
conformément aux règles du plan d'affectation, son utilisation entraîne un
accroissement du trafic qui ne peut pas être absorbé par le réseau routier ou
s'il provoque des atteintes nuisibles ou incommodantes (ATF 129 II 238 consid.
2 p. 241; 119 Ib 480 consid. 6 p. 488 et 116 Ib 159; 1C_246/2009 du 1
er
février 2010 consid. 2 et les références citées; arrêts AC.2012.0298 du 7 août
2013 consid. 3a; AC.2011.0269 du 14 septembre 2012, consid. 1a;
AC.2010.0311 du 5 avril 2012 consid. 3a).
La définition de l’accès adapté à
l’utilisation projetée au sens de l’art. 19 LAT a fait l’objet d’une
jurisprudence cantonale constante dont il résulte en substance que la loi
n’impose pas des voies d’accès idéales; il faut et il suffit que, par sa
construction et son aménagement, une voie de desserte soit praticable pour le
trafic lié à l’utilisation du bien-fonds et n’expose pas ses usagers ni ceux
des voies publiques auxquelles elle se raccorderait à des dangers excessifs.
Ainsi une voie, bien qu'étroite et sinueuse, remplit les conditions légales si
elle permet à tous les véhicules usuels de gagner la ou les parcelles
litigieuses en respectant les règles de prudence qu'imposent les prescriptions
de la circulation routière. Autrement dit, l'accès est suffisant lorsqu'il
présente des conditions de commodité et de sécurité (pente, visibilité, trafic)
tenant compte des besoins des constructions projetées et cela même si, en
raison de l'accroissement prévisible du trafic, la circulation devient moins
aisée et exige des usagers une prudence accrue (ATF 1C_243/213 du 27 septembre
2013 consid. 5.1; arrêts AC.2010.0313 du 5 avril 2012 consid. 9a; AC.2009.0086
du 20 août 2010; AC.2008.0233 du 6 mai 2009).
Pour apprécier si un accès est
suffisant, la jurisprudence se réfère en général aux normes de l’Union suisse
des professionnels de la route et des transports, désignées normes VSS. Les
spécialistes du trafic considèrent généralement qu'une place de parc génère en
moyenne 2,5 à 3 mouvements de véhicules par jour (ATF 1C_243/213 du 27
septembre 2013 consid. 5.1; 1C_532/2012 du 25 avril 2013 consid. 3.1;
arrêts AC.1995.0050 du 8 août 1996; AC.1992.0133 du 22 mars 1993, publié à la
RDAF 1993 p. 190 et l’arrêt AC.1992.0379 du 24 juin 1994).
Le tribunal de céans a déjà eu
l'occasion de considérer comme suffisant un accès d'une largeur variant entre
2.90 m et 4.20 m, sur une distance approximative de 200 m, desservant déjà
quelques six immeubles d'habitation et nécessitant d'empiéter sur des parcelles
privées en cas de croisement entre véhicules (AC.2009.0182 du 5 novembre 2010
consid. 4b). Il a également considéré que l’accès au projet de construction restait
suffisant au sens de la jurisprudence, notamment au regard du fait que le
chemin litigieux était principalement, sinon exclusivement utilisé par les
riverains qui connaissent la configuration du site et les endroits nécessitant
une attention plus soutenue (AC.2011.0252 du 31 octobre 2012 consid. 4c;
AC.2009.0182 du 5 novembre 2010 consid. 4b). Un chemin privé d’une centaine de
mètres de long et dont la largeur oscillait entre 3 et 3.50 m, en partie
asphalté, reste suffisant pour la construction d’un bâtiment de quatre
logements (AC.2012.0298 du 7 août 2013 consid. 3a; AC.2011.0088 du 5 octobre
2011 consid. 2d).
b) En l'occurrence, la municipalité
a tenu compte des mouvements de véhicules supplémentaires générés par la
construction en cours sur la parcelle voisine n°3643 (qui comprend la création
de 24 places de stationnement), ainsi que ceux liés au présent projet (comprenant
27 places de stationnement), soit 51 places en tout. Elle a évalué
l'augmentation du trafic  à environ 120 mouvements de véhicules par jour (en
comptant 2,5 mouvements par véhicule) et 18 à 25 véhicules supplémentaire à
l'heure de pointe. L'accroissement du trafic, résultant des besoins nouveaux en
places de stationnement sur la parcelle litigieuse et en tenant compte des
places prévues sur la parcelle n°3643, demeure limité. L'inspection locale a
permis de constater que, vu son  gabarit et le nombre de logements qu'elle dessert
déjà, la route de Plantières pourra absorber une telle augmentation de trafic.
Les recourants ne critiquent à
juste titre pas le débouché privé sur la route de Plantières, qui dispose d'une
bonne visibilité. Ils mettent surtout en évidence des problèmes liés à la
sécurité du trafic au lieu du débouché de la route de Plantières dans le
village de Brent. Un accident s'y produirait chaque jour. Cela n'est toutefois
pas déterminant; la route de Plantières dispose en effet d'un débouché sur la
Route de Zéphire qui, s'il nécessite d'effectuer un virage en épingle, ne pose
pas de problèmes particuliers de sécurité, la visibilité étant bonne.
Sans être idéale, la route de
Plantières, d'une largeur d'environ trois mètres, apparaît en outre suffisante
du point de vue de l'équipement, dès lors qu'il s'agit d'un tronçon rectiligne
disposant d'une vue dégagée, permettant d'anticiper d'éventuels croisements
avec des véhicules venant en sens inverse, en usant de prudence. Cette route,
réservée aux résidents, est en outre destinée à desservir seulement un nombre
restreint de villas individuelles ou de petites habitations collectives. La
problématique de l'importance du trafic automobile tient essentiellement au
fait que certains véhicules ne respectent pas l'interdiction de circuler sur la
route de Plantières, réservée aux résidents, dès lors qu'elle  constitue un
raccourci et permet d'éviter plusieurs passages à niveaux. Lors de l'audience,
la municipalité s'est engagée à faire des contrôles plus fréquents pour limiter
ce trafic supplémentaire des pendulaires.
Dans ces circonstances, et compte
tenu de l'engagement de la municipalité, il convient d'admettre que la parcelle
n°3642 est suffisamment équipée au sens des art. 22 LAT et 104 LATC. Le grief
des recourants, relatif à un éventuel défaut d'équipement, doit en conséquence
être rejeté.
8.
Les recourants, qui se plaignent encore de la
proximité de l'immeuble C avec la route de Plantières, ne démontrent pas que
l'immeuble précité serait implanté en violation des distances minimales par
rapport à la chaussée de l'art. 36 de la loi du 10 décembre 1991 sur les routes
(LRou; RSV 725.01). Du point de vue de l'esthétique, comme on l'a vu, le
positionnement des immeubles choisi par la constructrice est celui qui permet
la meilleure intégration des bâtiments dans le paysage. Ce grief doit ainsi
également être rejeté.
9.
Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté.
L'émolument judiciaire est mis à la charge des recourants, qui succombent.
Ceux-ci verseront en outre une indemnité à titre de dépens à l'autorité
intimée, qui est intervenue par l'intermédiaire d'un avocat. La constructrice,
non assistée d'un mandataire professionnel, n'a pas droit à des dépens.
Par ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
La jonction des causes AC.2013.0372 et
AC.2013.0379 est prononcée.
II.
Les décisions de la Municipalité de Montreux du
26 juillet 2013 levant les oppositions sont confirmées.
III.
Un émolument judiciaire global de 3'000 (trois
mille) francs est mis à la charge des recourants, solidairement entre eux.
IV.
Les recourants, débiteurs solidaires, verseront
à la Municipalité de Montreux une indemnité globale de 3'000 (trois mille)
francs à titre de dépens.
Lausanne, le 20 mars 2014.
Le président:                                                                                             La
greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux
destinataires de l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente
jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en
matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel
subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF.
Le
mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les
conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs
doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit. Les pièces
invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant
qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision
attaquée.