vd_omni · AC.2022.0061 · 2022-12-01 · fr

A.________, B.________/Municipalité de Longirod, C.________, D.________, E.________ | Rejet du recours déposé contre le permis de construire un bâtiment comprenant un atelier de menuiserie-charpenterie et un logement en zone artisanale. Rejet des griefs relatifs au bruit produit par les machines de l'atelier et par les véhicules sur l'aire d'exploitation (consid. 3a et b), ainsi que par le trafic supplémentaire sur la route cantonale (consid. 3c), à la dangerosité de l'accès (consid.5), au non respect de la distance à la limite (consid.6) et au manque d'intégration (consid.8).

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 01.12.2022 AC.2022.0061

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du 1
er
décembre 2022
Composition
M. André Jomini,
président
; M. François Kart, juge; M.
Georges Arthur Meylan, assesseur; Mme Marlène Antonioli, greffière.
Recourants
A._______ et B._______,
à ********,
représentés par Me Frank TIECHE, avocat à Lausanne,
Autorité intimée
Municipalité de Longirod,
à Longirod,
Constructeurs
C._______ et D._______
, à ********,
représentés par Me Marc-Olivier BUFFAT, avocat à Lausanne,
Propriétaire
E._______,
à ********,
Objet
Permis de construire
Recours A._______ et B._______ c/ décision de la
Municipalité de Longirod du 25 janvier 2022 levant leur opposition et
délivrant le permis de construire un bâtiment artisanal avec logement sur la
parcelle n
o
641, propriété de E._______, promise-vendue à C._______
et D._______ - CAMAC 205380.
Vu les faits suivants:
A.
E._______ est propriétaire de la parcelle n° 641 du registre foncier,
sur le territoire de la commune de Longirod. Il a conclu une promesse de vente,
portant sur cet immeuble, avec C._______ et D._______.
D'une surface  de 1'099 m
2
, la parcelle
n° 641 n'est pas bâtie. Selon le plan des zones de la commune, approuvé par le
Conseil d'Etat le 12 décembre 1986, cette parcelle est classée en zone
artisanale, comme les deux parcelles voisines (n
os
85 et 86, déjà
bâties). Cette zone artisanale, dont la superficie est d'environ 0.4 ha, est la
seule qui a été délimitée sur le territoire communal, selon le plan des zones.
Selon l'art. 76 du règlement communal sur le plan
d'extension et la police des constructions entré en vigueur le 17 juillet 1991 (ci-après:
RPE), la zone artisanale est affectée à l'artisanat, à la création
d'entreprises, de garages et d'ateliers (al. 1); pour chaque construction,
la municipalité peut autoriser la création dans le bâtiment d'un ou deux
appartements pour le propriétaire, le concierge ou le personnel de surveillance
(al. 2).
Au sud de cette zone artisanale, les terrains
directement voisins sont classés en zone intermédiaire. A l'est s'étend la zone
agricole. Au nord, au-delà d'une route cantonale (route de Marchissy, en
traversée de localité à cet endroit), se trouvent des terrains classés en zone
d'extension du village, avec des bâtiments d'habitation.
Selon l'art. 13 RPE, un degré de sensibilité au
bruit III est attribué aux parcelles situées en zone d'extension du village,
ainsi qu'aux parcelles en zone artisanale.
B.
En septembre 2019, E._______ ainsi que C._______ et D._______ ont déposé
une demande de permis de construire un bâtiment artisanal, destiné à accueillir
une activité de menuiserie-charpenterie, avec un logement, sur la parcelle n
o
641. Ils ont demandé des dérogations aux art. 23 RPE (mouvements de
terre) et 77 RPE (distances aux limites). Dans un courriel du 13 février 2020, C._______
a précisé que le bâtiment projeté n'était pas destiné à accueillir une scierie,
mais un atelier de charpente, où il serait le seul employé de sa société à y
travailler, sauf occasionnellement lorsqu'il aurait besoin de l'aide d'un
charpentier indépendant ou d'un travailleur intérimaire. Il a énuméré les machines
nécessaires à son travail, en précisant qu'il ne les utiliserait pas avant 7h
ni après 19h, et indiqué les véhicules appartenant à l'entreprise. Le 6 avril
2020, la Municipalité de Longirod (ci-après: la municipalité) a levé les
oppositions déposées contre ce projet et délivré le permis de construire
requis.
Saisie d'un recours déposé contre cette décision par
des opposants, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal
(ci-après: la CDAP) a, par arrêt du 7 janvier 2021, annulé le permis de
construire, en retenant qu'aucun motif d'intérêt public ni de circonstances
objectives ne justifiaient l'octroi d'une dérogation quant aux distances aux
limites (AC.2020.0121).
C.
Le 14 septembre 2021, E._______, ainsi que C._______ et D._______ ont
déposé une nouvelle demande de permis de construire en vue de construire un
bâtiment artisanal destiné à accueillir une activité de menuiserie-charpenterie
dans sa partie ouest et un logement dans sa partie est. Le bâtiment projeté (environ
400 m
2
de surface bâtie) abritera également des locaux pour stocker des
tissus pour une boutique de vente en ligne tenue par D._______. Le projet
prévoit l'aménagement de huit places de parc, soit deux à l'extérieur à l'ouest
du bâtiment et six dans un parking souterrain accessible par un ascenseur à
voitures sur le côté nord-est du bâtiment. Le bâtiment de trois niveaux
(sous-sol, rez-de-chaussée et premier étage) présente une surface au sol de 397,3
m
2
; la surface brute utile de planchers est de 552 m
2
, dont
249,4 m
2
consacrée au logement. Aucune dérogation n'a été requise.
Mis à l'enquête publique du 30 octobre au 28
novembre 2021, ce projet a suscité l'opposition de A.________ et B._______, copropriétaires
(en PPE) de la parcelle n° 55 du registre foncier, directement voisine de la
parcelle n° 641, de l'autre côté de la route cantonale, dans la zone
d'extension du village. Les opposants, qui habitent une villa mitoyenne à une
distance d'environ 25 m du bâtiment projeté, ont en substance relevé,
s'agissant du bruit, que le trafic sur la route cantonale entraînait déjà des
dépassements des valeurs limites et que les installations liées à l'activité de
menuiserie augmenteraient encore ces dépassements. Ils ont demandé à la commune
d'examiner la question de l'assainissement de la route cantonale et d'exiger
des constructeurs la production d'une étude acoustique. Ils ont également fait
valoir que le projet causerait un important préjudice au voisinage, que l'accès
depuis la parcelle sur la route cantonale augmenterait les risques d'accident
et que le projet violerait diverses dispositions du RPE. Ils ont ajouté que la
municipalité devrait demander l'avis de la commission consultative instituée
par l'art. 3 RPE et ils ont critiqué le bâtiment sous l'angle de l'esthétique
et de l'intégration.
Le dossier a été soumis aux services
concernés de l'administration cantonale. Les autorisations spéciales requises et
les préavis des services cantonaux ont été regroupés dans la synthèse CAMAC n°205380
du 3 janvier 2022. La Direction générale de l'environnement (Direction de
l'environnement industriel, urbain et rural, Division air, climat et risques
technologiques - DGE/DIREV/ARC), a donné un préavis favorable avec la
motivation suivante, s'agissant de la lutte contre le bruit:
"
Bruit
des installations techniques
L'annexe No 6 de l'OPB fixe les valeurs limites d'exposition
au bruit de l'industrie et des arts et métiers (bruits d'exploitation).
Ces valeurs limites sont aussi valables pour le bruit causé
par les installations techniques des immeubles (chauffage, ventilation,
climatisation), par les parcs à voitures situés hors des routes et par le
trafic sur l'aire d'exploitation.
Dans le cas de cette nouvelle construction, les niveaux
d'évaluation mesurés dans le voisinage ne devront pas dépasser les valeurs de
planification (art. 7 OPB).
Selon les informations transmises à la DGE/DIREV-ARC,
l'activité prévue dans ce bâtiment sera un atelier de charpente qui sera occupé
uniquement par le propriétaire.
Les machines fixes prévues dans cet atelier seront diverses,
scies, raboteuses, toupies, etc…
L'entreprise dispose d'un camion, d'une camionnette et d'une
voiture.
Une partie de l'activité est réalisée en atelier et une autre
sur les chantiers. Les machines fixes ne fonctionnent donc pas toute la
journée.
Concernant le trafic, vu le nombre de véhicules appartenant à
l'entreprise, ceux-ci ne vont pas générer de nuisances sonores excessives pour
le voisinage.
En application du principe de prévention (art. 11 LPE), la
DGE/DIREV-ARC demande que l'exploitant prenne toutes les mesures nécessaires
afin de limiter les émissions de nuisances sonores dans la mesure que le
permettent l'état de la technique et les conditions d'exploitation et pour
autant que cela soit économiquement supportable.
Les phases particulièrement bruyantes de l'exploitation
doivent être effectuées portes et fenêtres fermées.
Une mesure de contrôle pourra être effectuée après la mise en
service de l'exploitation (art. 12 OPB).
Bruit routier
L'annexe No 3 de l'OPB fixe les valeurs limites d'exposition
au bruit du trafic routier.
Selon le cadastre du bruit routier disponible sous
www.geo.vd.ch
,
les valeurs limites d'exposition au bruit du trafic routier sont respectées
pour la partie Nord-Ouest du bâtiment qui ne comporte que des locaux
d'exploitation.
Pour les logements situés dans la partie Sud-Est, les valeurs
limites d'exposition au bruit routier sont également respectées.
[…] "
La Direction générale de la mobilité et des routes (Division
entretien, Voyer d'arrondissement Ouest - DGMR/ER/VA1) a quant à elle indiqué
ce qui suit:
"
RC 26 C-S en
localité.
L'accès sur le route cantonale est existant, la situation est
en localité.
De ce fait, nous laissons le soin à la Municipalité de faire
respecter la loi sur les routes et son règlement d'application ainsi que les
normes VSS, notamment concernant la visibilité (40273a) et les caractéristiques
de l'accès à la parcelle (40050).
"
D.
Le 25 janvier 2022, la municipalité a adressé à A._______ et B._______ une
décision levant leur opposition, le permis de construire requis étant délivré. Le
permis (n
o
2021/08) précise notamment que les conditions fixées
dans la synthèse CAMAC devront être respectées.
E.
Le 24 février 2022, A._______ et  B._______ ont recouru contre cette
décision devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal
(CDAP). Ils concluent à l'annulation de la décision attaquée et au renvoi de la
cause à l'autorité intimée pour nouvelle décision au sens des considérants,
ainsi qu'au rejet de la demande de permis de construire pour la parcelle n
o
641.
Dans leurs réponses du 16 mai 2022, respectivement
du 29 avril 2022, la municipalité, d'une part, et C._______ et D._______
(ci-après: les constructeurs), d'autre part, concluent au rejet du recours.
Dans ses déterminations du 26 mars 2022, E._______ fait valoir que le projet
respecte la règlementation communale.
Le 13 juin 2022, les recourants ont répliqué en
confirmant leurs conclusions.
F.
Les recourants ont requis une inspection locale ainsi que la mise en
œuvre d'études acoustiques, à propos des nuisances provenant de la route de
Marchissy dans leur quartier et à propos de l'impact des installations des
constructeurs (avec les caractéristiques techniques des machines et des
véhicules). Ils ont également requis que la commission consultative communale soit
appelée à se prononcer sur le projet. Le juge instructeur n'a pas donné suite à
ces réquisitions. Les constructeurs s'y étaient du reste opposés.
G.
Les constructeurs ont produit un rapport du 3 juin 2022 du bureau F._______,
à ********, qui contient une analyse technique de l'accès routier au bâtiment
projeté. Ce rapport expose ce qui suit:
"
Les
recommandations d'aménagement des accès riverains sont décrites dans la norme
VSS 40'050. Ils doivent en outre offrir une visibilité telle que recommandée
par la norme VSS 40'273A.
Considérant la route cantonale desservant la parcelle avec
ses huit cases de stationnement au total, l'accès riverain est de type B au
sens de la norme. Ce type d'accès présente notamment une largeur d'au moins 5
mètres, permettant le croisement de deux véhicules, et des rayons de
raccordement au bord de la chaussée de la route principale de 5 mètres. Ces
deux conditions réunies permettent de limiter le ralentissement, voire l'arrêt,
de véhicules accédant au fonds riverain sur la route principale. Grâce à la
présence d'un élément de modération sur la route de Marchissy, réduisant la
largeur de la chaussée, l'accès à la parcelle 641 satisfait aux deux conditions
[...]
.
Le tronçon de route sur lequel est localisé l'accès riverain
est situé en traversée de localité avec une vitesse maximale autorisée de 50
km/h. Selon les recommandations de la norme VSS 40'273A, la visibilité pour un
véhicule n'ayant pas la priorité (sortie de la parcelle 641) doit avoir une
visibilité d'au moins 50 mètres (route de faible à moyenne importance) à 70
mètres (route importante ou conditions défavorables). Cette distance de
visibilité est mesurée à 3,0 m en retrait du bord de chaussée.
[...]
Des distances de 50 à 70 mètres minimum
peuvent être garanties de part et d'autre et même au-delà (jusqu'à environ
100-110 mètres notamment en raison de la situation favorable du virage de la
route cantonale.
Vu le faible nombre de cases de stationnement prévu sur la
parcelle, le trafic généré par le projet (entre 5 et 8 véhicules/heure en
pointe, entrées et sorties confondues) n'aura pas d'impact perceptible sur la
capacité d'écoulement du trafic sur la route de Marchissy.
"
Considérant en droit:
1.
La décision par laquelle une municipalité lève les oppositions à un
projet de construction peut faire l'objet d'un recours de droit administratif
au sens des art. 92 ss de la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative (LPA-VD; BLV 173.36). Le recours a été déposé en temps utile et
il respecte les exigences légales de motivation (art. 95 LPA-VD et art. 79
LPA-VD, par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). La qualité pour recourir est définie à
l'art. 75 LPA-VD (par renvoi de l'art. 99 LPA-VD): elle est reconnue à toute
personne ayant pris part à la procédure devant l'autorité précédente, qui est
atteinte par la décision et qui dispose d'un intérêt digne de protection à ce
qu'elle soit annulée ou modifiée (art. 75 let. a LPA-VD). Les recourants, en
tant que propriétaires fonciers dans le voisinage direct, remplissent les
conditions de l'art. 75 let. a LPA-VD. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
2.
Les recourants dénoncent une violation de leur droit d'être entendus au
motif que la décision attaquée serait insuffisamment motivée. Ils se plaignent
d'une violation des art. 33 et 42 let. c LPA-VD, ainsi que des garanties
constitutionnelles de l'art. 29 al. 2
de la Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst.; RS 101)
et de l'art. 27
al. 2
de la Constitution du Canton de Vaud du 14 avril 2003
(Cst-VD; BLV 101.01).
L'art. 33 LPA-VD consacre, hormis lorsqu'il y a
péril en la demeure, le droit des parties d'être entendues avant toute décision
les concernant. Cette prescription est sans pertinence ici, puisqu'elle ne
concerne pas la motivation de la décision administrative. En revanche, les
recourants peuvent invoquer, à l'appui de leur grief, l'art. 42 let. c LPA-VD,
qui dispose que la décision doit contenir "les faits, les règles
juridiques et les motifs sur lesquels elle s'appuie". Dans la procédure de
permis de construire, une règle de motivation spécifique figure à l'art. 116
al. 1 de la loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les
constructions (LATC; BLV 700.11), qui prévoit que les opposants "sont
avisés de la décision accordant ou refusant le permis, avec l'indication des
dispositions légales et réglementaires invoquées, lorsque l'opposition est
écartée".
Dans ce contexte, la jurisprudence considère que
l'obligation de motiver, telle qu'elle est consacrée par la législation cantonale,
correspond à celle déduite de la garantie de l'art. 29 al. 2 Cst. (l'art. 27
al. 2 Cst-VD n'ayant au demeurant pas une portée différente). En substance, il
faut que l'intéressé puisse comprendre la décision, pour pouvoir l'attaquer en connaissance
de cause s'il y a lieu, et que l'autorité de recours puisse exercer son
contrôle. L'autorité peut se limiter à l'examen des questions décisives pour
l'issue du litige. Cela étant, la violation du droit d'être entendu peut être
réparée devant l'autorité de recours, à condition que cette dernière dispose du
même pouvoir d'examen que l'autorité inférieure et pour autant qu'il n'en
résulte aucun préjudice pour la partie concernée. L'autorité peut alors
préciser les motifs dans le mémoire de réponse, l'administré étant alors en
mesure de compléter ses moyens dans la réplique (cf. notamment ATF 148 III 30
consid. 3.1 et les arrêts cités, ATF 142 II 154 consid. 4.2, ATF 135 I 279
consid. 2.6.1; CDAP AC.2019.0090 du 3 mars 2020 consid. 2).
En l'occurrence, la décision de rejet de
l'opposition contient effectivement une motivation succincte, puisque la
municipalité se limite à considérer que le projet est conforme à la réglementation
de la zone artisanale et à reprendre le préavis positif de la Direction générale
de l'environnement à propos des nuisances sonores. Cette motivation est
cependant suffisante pour comprendre que toutes les critiques mentionnées dans
l'opposition étaient écartées. Les recourants, d'emblée représentés par un
avocat, l'ont manifestement compris puisqu'ils ont développé dans leur recours
les motifs pour lesquels la décision attaquée devrait être annulée. La réponse de
la municipalité contient des éléments de motivation complémentaires, à propos
desquels les recourants ont pu se déterminer dans le délai de réplique. Le
Tribunal cantonal a un libre pouvoir d'examen (conformément à ce qu'exige
l'art. 33 al. 3 let. b de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du
territoire [LAT; RS 700]) et il peut revoir sans restriction l'application des
normes du droit des constructions et la protection de l'environnement invoquées
par les recourants. On se trouve donc dans la situation où la jurisprudence
admet, le cas échéant, la réparation d'une violation du droit à une décision
motivée. En définitive, conformément à la pratique générale de la CDAP, il n'y
a pas lieu d'annuler la décision de rejet de l'opposition pour des motifs
formels et le grief de violation du droit d'être entendu est mal fondé.
3.
Les recourants se plaignent de violations de la loi fédérale du 7
octobre 1983 sur la protection de l’environnement  (LPE; RS 814.01) et de
l'ordonnance du 15 décembre 1986 sur la protection contre le bruit (OPB; RS
814.41), en relation avec les nuisances sonores qui proviendraient de
l'exploitation du bâtiment litigieux. Ils invoquent par ailleurs des buts et
principes généraux de l'aménagement du territoire (art. 1 al. 2 let. a LAT,
art. 3 al. 3 let. b LAT).
a) Les griefs des recourants se rapportent au bruit
produit par les machines de l'atelier de menuiserie-charpenterie, par les
véhicules sur l'aire d'exploitation de cette entreprise ainsi que par le trafic
supplémentaire sur la route cantonale. Les normes du droit public pertinentes
pour la limitation de telles nuisances sont celles du droit fédéral de la
protection de l'environnement (LPE, OPB). Les prescriptions du droit de
l'aménagement du territoire et des constructions ayant pour objectif de
protéger contre le bruit – que ce soient les principes de la LAT qui imposent
de "préserver autant que possible les lieux d'habitation des atteintes
nuisibles ou incommodantes" (art. 3 al. 3 let. b LAT), en relation avec la
protection des "bases naturelles de la vie" (art. 1 al. 2 let. a
LAT), ou également une disposition d'un plan d'affectation communal interdisant
dans toutes les zones les entreprises pouvant porter préjudice au voisinage (cf.
art. 9 RPE) – n'ont plus de portée propre, conformément à une jurisprudence bien
établie (ATF 116 Ib 175).
L'atelier litigieux est une nouvelle installation
susceptible de produire des émissions de bruit. Ces émissions doivent en
principe être limitées par des mesures prises à la source (cf. art. 11 al. 1 LPE).
Indépendamment des nuisances existantes, il importe, à titre préventif, de limiter
les émissions (soit le bruit au sortir de l’installation; cf. art. 7 al. 2 LPE)
dans la mesure que permettent l’état de la technique et les conditions
d’exploitation et pour autant que cela soit économiquement supportable (al. 2);
les émissions seront limitées plus sévèrement s’il appert ou s’il y a lieu de
présumer que les atteintes, eu égard à la charge actuelle de l’environnement,
seront nuisibles ou incommodantes (al. 3).
L'
art. 13 al. 1 LPE
charge
le Conseil fédéral d'éditer par voie d'ordonnance des valeurs limites
d'immissions applicables à l'évaluation des atteintes nuisibles ou
incommodantes. La loi fédérale permet aussi au Conseil fédéral de fixer, pour
les immissions provoquées par le bruit, des valeurs d'alarme (
art. 19 LPE
) et des valeurs de planification (
art. 23 LPE
), respectivement supérieures et inférieures aux
valeurs limites d'immissions. L'art. 25 al. 1 LPE prévoit ainsi que des
nouvelles installations fixes ne peuvent
être construites que si les immissions causées par le bruit de ces seules
installations ne dépassent pas les valeurs de planification dans le voisinage;
l’autorité qui délivre l’autorisation peut exiger un pronostic de bruit.
Pour une
installation industrielle ou artisanale, l
es immissions de bruit
extérieur peuvent provenir des machines, de la manutention des marchandises
dans les ateliers ou encore du trafic sur l'aire d'exploitation (AC.2019.0295
du 19 juin 2020 consid. 5). Elles sont évaluées sur la base de l'annexe 6 de l'OPB,
où sont fixées les valeurs limites d'exposition au bruit de l'industrie et des
arts et métiers.
b)  La parcelle des recourants se trouve dans une
zone à laquelle le degré de sensibilité au bruit III a été attribué, car il
s'agit d'une zone – la zone d'extension du village, analogue à la zone village
(cf. art. 60 al. 2 RPE) – où sont admises des entreprises moyennement gênantes
(zone mixte, cf. art. 43 al. 1 let. c OPB). La valeur de planification à
respecter durant la journée est de 60 dB(A) (ch. 2 de l'annexe 6 OPB),
l'exploitation de l'atelier n'étant pas prévue durant la nuit.
Il est fréquent que, dans une zone de centre d'une
petite localité (zone de village ou zone analogue), on trouve des ateliers
d'entreprises artisanales (menuisier, charpentier, installateur sanitaire,
garagiste, carrossier, etc.). Le service cantonal spécialisé est à même
d'évaluer les nuisances usuelles de tels ateliers, équipés des machines
usuelles, et de se prononcer au sujet des mesures préventives à prendre. En
l'espèce, la DGE a prescrit – et c'est une condition qui a été reprise dans le
permis de construire – que les phases particulièrement bruyantes de
l'exploitation soient effectuées portes et fenêtres fermées. Il est évident que
des mesures d'isolation acoustique doivent être prises lors de la construction
du bâtiment pour éviter autant que possible que le bruit dans l'atelier soit
perceptible à l'extérieur quand les portes et les fenêtres sont fermées. A
l'évidence, ces mesures de construction sont possibles et la DGE a d'ores et
déjà indiqué qu'une mesure de contrôle pourrait être effectuée après la mise en
service de l'installation (cf. art. 12 OPB). Il apparaît donc que, pour la DGE,
il n'est pas douteux que le niveau d'évaluation (niveau Lr, calculé en fonction
de la durée journalière moyenne des phases de bruit) ne dépassera pas 60 dB(A)
dans le quartier des recourants.
Cette évaluation n'est pas critiquable et il n'y a
pas lieu de compléter l'instruction pour déterminer plus précisément les
caractéristiques des machines qu'il est prévu d'installer dans l'atelier. Les
constructeurs ont bien décrit l'organisation de l'entreprise: l'exploitant y
travaillera généralement seul, en faisant pour l'essentiel des opérations de
montage, de conception et de finition des travaux de charpente, ainsi que des
petits travaux de menuiserie (portes, fenêtres, etc.), à savoir généralement des
travaux de taille et d'affinage de pièces déjà sciées, effectués à l'intérieur
des locaux. Par ailleurs, il n'est pas prévu de réaliser durablement des
travaux bruyants à l'extérieur du bâtiment. Ce concept de travail et
d'organisation est celui qui doit être pris en considération par l'autorité qui
applique le droit de l'environnement. Il n'y a pas lieu de procéder à une
appréciation en fonction de nuisances nettement plus importantes qui ne sont
pas prévues, comme celles d'une scierie ou d'une entreprise de charpente
employant plusieurs employés (cf. AC.2018.0067 du 27 novembre 2018 consid.
5c; AC.2007.0086 du 8 juillet 2008 consid. 2b). En l'espèce, rien
n'indique que des véhicules bruyants seraient utilisés quotidiennement, pour
des durées significatives, sur l'aire d'exploitation; le bruit des véhicules de
cette petite entreprise (un camion, une camionnette et une voiture) n'a pas,
selon l'expérience, d'effet notable sur la détermination du niveau d'évaluation
selon les critères du ch. 3 de l'annexe 6 OPB. C'est pourquoi il n'y a aucun
motif de retenir que le projet pourrait entraîner un dépassement de la valeur
de planification dans le voisinage. L'octroi du permis de construire ne viole
donc pas l'art. 25 al. 1 LPE et un pronostic de bruit plus précis n'avait pas à
être exigé des constructeurs.
c) Les recourants se plaignent par ailleurs de
l'augmentation du bruit sur la route cantonale, à cause du trafic
supplémentaire provoqué par les utilisateurs du bâtiment litigieux. Cette
question doit être examinée au regard d'une règle spéciale du droit fédéral,
l'art. 9 OPB. Selon cette disposition, l’exploitation d’installations fixes
nouvelles ne doit pas entraîner un dépassement des valeurs limites d’immission
consécutif à l’utilisation accrue d’une voie de communication (let. a) ou la
perception d’immissions de bruit plus élevées en raison de l’utilisation accrue
d’une voie de communication nécessitant un assainissement (let. b).
Les recourants affirment que la route cantonale
passant à proximité de leur maison nécessite un assainissement. Ils ne
produisent cependant aucun élément probant au sujet de l'obligation d'assainir
cette installation (cf. art. 16 ss LPE). Ils se réfèrent aux données du guichet
cartographique cantonal (
www.geo.vd.ch
), singulièrement au
"cadastre du bruit routier 2010" qui figure, de part et d'autre de la
route de Marchissy, dans le quartier des recourants, une bande de terrain où
les immissions de bruit sont comprises entre 60 et 65 dB(A) et le niveau
d'évaluation ne dépasse pas à cet endroit 65 dB(A). Or, pour le bruit du trafic
routier, lorsque le degré de sensibilité III est applicable, la valeur limite
d'immission est de 65 dB(A) (cf. ch. 2 de l'annexe 3 OPB). Il est donc douteux
que la route cantonale nécessite un assainissement, en l'absence de dépassement
des valeurs limites d'immission (cf. art. 13 al. 1 OPB). Cette question n'a
cependant pas à être examinée plus avant dans le cas particulier car la
procédure de permis de construire, initiée par les propriétaire et
promettant-acquéreurs d'un bien-fonds riverain, n'est pas une procédure de
modification ou d'amélioration de la route cantonale (voir à ce propos l'art.
18 LPE). Seul l'art. 9 OPB doit être appliqué, qui ne prévoit pas de mesures
d'assainissement à prendre sur la route; cette disposition impose seulement de
vérifier, lorsque la route nécessite un assainissement, si le trafic
supplémentaire lié à la nouvelle installation, en d'autres termes l'utilisation
accrue de la route, entraîne, pour les voisins, la perception d'immissions de
bruit plus élevées. Or il est manifeste que cela ne peut pas se produire avec
les quelques mouvements de véhicules des clients des entreprises et des
habitants de l'immeuble (de 5 à 8 mouvements aux heures de pointe, selon le
rapport F._______), sur une route où le trafic journaliser moyen est d'environ
3'500 mouvements (données de 2015, sur le guichet cartographique, thème:
Mobilité/Données routières/ Trafic journalier moyen) (cf. ATF 129 II 238
consid. 4.1).
Par ailleurs, dans l'hypothèse – la plus
vraisemblable – d'une application de l'art. 9 let. a OPB, il est également
manifeste que le projet litigieux n'est pas susceptible d'entraîner un
dépassement des valeurs limites d’immission dans le quartier des recourants, consécutif
à l’utilisation accrue de la route cantonale. Le permis de construire ne viole
donc pas l'art. 9 OPB.
d) Au surplus, on ne voit pas quelles autres mesures
de limitation du bruit, compatibles avec l'exploitation de l'atelier et
économiquement supportables, auraient pu ou dû être imposées, en vertu du
principe de l'art. 11 al. 2 LPE. En définitive, il apparaît que la municipalité
n'a pas fait une mauvaise application des règles du droit fédéral sur la
protection contre le bruit.
4.
Les recourants font valoir que l'activité projetée entraînerait un
important préjudice pour le voisinage, à cause notamment des poussières de
bois. Ils invoquent la protection de l'air, sans toutefois présenter une
argumentation précise à ce sujet. On ne voit pas quels polluants ou particules
fines seraient concernés, pour lesquels des valeurs limites d'immission ont été
fixées dans l'ordonnance du 16 décembre 1985 sur la protection de l'air (OPair;
RS 814.318.142.1 – à ce propos, cf. CDAP AC.2022.0005 du 29 septembre 2022
consid. 9). Quoi qu'il en soit, l'exploitation d'un atelier de
menuiserie-charpenterie dans des locaux fermés est
a priori
concevable
dans le respect des règles du droit fédéral sur la protection de l'air. Il y a
lieu de relever ici que l'entreprise des constructeurs est conforme à la
destination de la zone artisanale. La règle de l'art. 9 RPE qui interdit dans
toutes les zones (y compris en zone artisanale) les entreprises qui pourraient
porter préjudice au voisinage où compromettraient le caractère des lieux - dans
la mesure où cette règle viserait d'autres objectifs que la protection contre
le bruit et la protection de l'air, relevant du droit fédéral -,  n'est à
l'évidence pas violée. Il n'y a pas d'objectifs particuliers d'urbanisme, fixés
par le plan d'affectation ou par le RPE, qui s'opposeraient à une telle
utilisation de la zone artisanale (cf. ATF 116 Ia 491; cf. aussi AC.2020.0144
du 1
er
mars 2021 consid. 3a).
5.
Les recourants estiment que l'accès depuis la parcelle sur la route
cantonale augmenterait les risques d'accidents. Ils invoquent une violation de
l'art. 32 de la loi du 10 décembre 1991 sur les routes (LRou; BLV 725.01) et de
l'art. 36 RPE.
L'art. 32 LRou soumet l'aménagement d'un accès privé
aux routes cantonales à autorisation du département (al.1) et précise que cette
autorisation n'est donnée que si l'accès est indispensable pour les besoins du
fonds, s'il correspond à l'usage commun de la route, en particulier s'il n'en
résulte pas d'inconvénient pour la fluidité ou la sécurité du trafic, et si
l'accès envisagé s'intègre à l'aménagement du territoire et à l'environnement
(al. 2).  Cela étant, l'art. 3 al. 4 LRou prévoit que la municipalité
administre les tronçons de route cantonale en traversée de localité. Il en va
donc ainsi à l'endroit litigieux et, dans sa prise de position, la DGMR (au nom
du département) a retenu que l'autorisation relevait en définitive de la
compétence de la municipalité. Dans la réglementation communale, l'art. 36 RPE
dispose que la municipalité peut interdire la construction de garage, ou
d'autres locaux, dont les accès sur la voie publique ou privée présentent des
inconvénients ou un danger pour la circulation et elle peut imposer des
aménagements spéciaux. Cet article correspond matériellement à l'art. 32 al. 2
LRou.
Le rapport du bureau F._______, produit par les
constructeurs, démontre que l'aménagement prévu répond aux exigences de
sécurité ou de fluidité du trafic. Il suffit de renvoyer à ce rapport d'expert,
qui cite les normes techniques pertinentes et qui démontre que l'on n'est pas
en présence d'un cas limite. Des situations exceptionnelles, par exemple lors
de livraisons par des camions avec remorque, ne sont pas traitées dans ce
rapport, comme le relèvent les recourants; mais de telles situations peuvent
être gérées ponctuellement, sans compromettre la sécurité des autres usagers de
la route, selon l'expérience générale. Le permis de construire ne viole donc
pas l'art. 32 LRou.
6.
Les recourants font valoir que le projet ne respecte pas la distance à
la limite de la parcelle voisine au sud (n
o
84).
Dans la zone artisanale, l'art. 77 RPE fixe la règle
suivante, s'agissant des distances aux limites:
"
La distance
minimale "d" entre la façade d'un bâtiment industriel et la limite de
la propriété voisine est fonction de la hauteur "h" de cette façade,
mesurée selon les dispositions de l'art. 20.
– si "h" est inférieure à 6 m: "d" = 6 m
– si "h" est supérieure à 6 m: "d" =
"h".
Entre bâtiments sis sur une même propriété, ces distances
sont additionnées.
"
Comme cela a déjà été précisé dans l'arrêt AC.2020.0121,
l'art. 77 RPE renvoie en fait à l'art. 21 RPE, intitulé "mesure des
hauteurs" et ainsi libellé:
"
La hauteur
maximale de chaque partie de la corniche du bâtiment est mesurée à partir du
terrain naturel ou aménagé en déblai, calculée en tous points du terrain situé
au droit de la façade correspondante.
"
En l'occurrence, il ressort des plans d'architecte
que la hauteur à la corniche aux angles sud-est et sud-ouest du bâtiment ne dépasse
pas 6 m.
L'art. 20 al. 1 RPE dispose que la distance entre un
bâtiment et la limite de propriété voisine est mesurée dès le mur de la façade,
compte non tenu des terrasses non couvertes, des seuils, des perrons, des
balcons et autres installations. L'art. 20 al. 2 RPE précise que lorsque les
façades d'un bâtiment se présentent obliquement par rapport à la limite de
propriété - ce qui est le cas de la façade sud -, la distance réglementaire est
mesurée à partir du milieu de la façade, perpendiculairement à la limite. A
l'angle le plus rapproché de la limite, la distance réglementaire ne pourra pas
être diminuée de plus de 1 m. En l'espèce, il ressort du plan de situation
établi par le géomètre le 22 juillet 2021 que le milieu de la façade sud se
trouve à 6 m 29 de la limite avec la parcelle n° 84. L'angle sud-ouest, qui est
l'angle le plus rapproché, est au demeurant à 5 m 57 de cette limite. Dans ces
conditions, l'implantation de la façade sud respecte la distance à la limite.
Ce grief doit dès lors être rejeté.
7.
Les recourants soutiennent que selon le plan de la façade sud-ouest, un
talus de plus de 1 m de hauteur serait réalisé, talus se terminant abruptement
aux abords de la parcelle n
o
84. Ils invoquent une violation de
l'art. 23 RPE, aux termes duquel aucun mouvement de terre ne pourra être
supérieur à plus ou moins 1 m du terrain naturel, le terrain fini devant être
en continuité avec les parcelles voisines.
Or, il ressort de ce plan et également des plans de
la façade sud-est et de la façade nord-ouest que le talus prévu aura une
hauteur maximale de 1 m par rapport au terrain naturel.
Dans l'arrêt AC.2020.0121, il a été exposé que la
parcelle n
o
84, entièrement classée en 1986 en zone intermédiaire, devait
actuellement être considérée comme étant en zone agricole, et que, selon la
jurisprudence fédérale, il convient de tenir compte d'un certain espace entre
les constructions et autres aménagements et la zone agricole, afin que l'exploitation
agricole du sol ne soit pas rendue plus difficile (consid. 2f). Cet arrêt ne
retient cependant pas que, si une distance de 6 m est respectée, conformément
au règlement communal (donc sans dérogation), l'implantation du bâtiment serait
problématique en raison de la proximité de la zone agricole (cf. ATF 145 I
156). En l'occurrence, la configuration du talus, au sud du bâtiment, n'est pas
critiquable de ce point de vue et on ne voit pas pour quel motif les aménagements
extérieurs empêcheraient ou rendraient plus difficile l'exploitation agricole
de la parcelle voisine. Ce grief doit dès lors être rejeté.
8.
Les recourants estiment que le projet est inesthétique et qu'il n'est
pas intégré.
a) L'art. 86 LATC prévoit que la municipalité veille
à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les
aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural
satisfaisant et s'intègrent à l'environnement (al. 1); elle refuse le permis
pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect
et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de
nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle
(al. 2). Au niveau communal, l'art. 5 RPE prévoit notamment que la municipalité
peut en tout temps prendre toutes mesures pour éviter l'enlaidissement du
territoire communal. Elle peut exiger la plantation d'arbres, de groupes
d'arbres ou de haies pour masquer les installations existantes. Elle peut en
fixer les essences. Les constructions, agrandissements, transformations,
s'harmonisent aux constructions existantes, notamment dans la forme, les
dimensions et les teintes, ainsi que dans les caractéristiques architecturales
existantes.
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral,
l'application d'une clause d'esthétique ne doit pas aboutir à ce que la
réglementation sur les zones en vigueur soit vidée de sa substance. Une
intervention des autorités dans le cas de la construction d'un immeuble réglementaire
qui ne serait pas en harmonie avec les bâtiments existants, ne peut s'inscrire
que dans la ligne tracée par la loi elle-même et par les règlements communaux,
qui définissent en premier lieu l'orientation que doit suivre le développement
des localités. Ainsi, lorsqu'un plan de zones prévoit que des constructions
d'un certain volume peuvent être édifiées dans tel secteur du territoire, une
interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC ne peut se justifier que
par un intérêt public prépondérant. Il faut que l'utilisation des possibilités
de construire réglementaires apparaisse déraisonnable (arrêts TF 1C_234/2020 du
5 février 2021 consid. 7.2, 1C_55/2019 du 16 mars 2020 consid. 5.2,
1C_610/2018 du 12 juin 2019 consid. 5.1.2, avec des références à d'anciens
arrêts publiés ATF 115 Ia 114 consid. 3d, ATF 115 Ia 363 consid. 3a, ATF 101 Ia
213 consid. 6c).
b) En l'espèce, il n'est allégué aucun intérêt
public, relatif notamment à la protection d'un site ou d'un ensemble
remarquable de bâtiments, ni d'autres intérêts dépassant la sphère communale,
que l'autorité cantonale de recours devrait prendre en considération (cf. ATF
146 II 367 consid. 3.1.4, ATF 145 I 52 consid. 3.6; AC.2020.0276 du 18 mars
2021 consid. 2d). Ce sont notamment les intérêts des voisins à conserver une
vue dégagée qui sont en jeu. L'autorité communale qui se prononce sur ces
questions en interprétant son règlement en matière de police des constructions
et en appréciant les circonstances locales, bénéficie d'une liberté d'appréciation
particulière, que l'autorité cantonale de recours contrôle avec retenue (cf.
art. 2 al. 3 LAT).
En l'occurrence, le bâtiment prévu, de forme
quasiment rectangulaire, qui occupe une surface au sol de 400 m
2
environ,
est certes relativement imposant, dans une partie du village où se trouvent
principalement des bâtiments d'habitation. Son volume et son architecture assez
banale ne diffèrent cependant pas de ceux des constructions admises
habituellement en zone artisanale, dans cette région. L'architecte a tenté
d'atténuer l'aspect massif de cette construction, notamment en prévoyant trois
décrochements dans sa façade la plus longue, qui mesure 33 m, et en démarquant
clairement, notamment avec une hauteur de toiture différente, la partie ouest affectée
à l'atelier et la partie est affectée au logement. La présence de fenêtres et
d'un balcon contribuent également à empêcher que le bâtiment ne ressemble à une
halle industrielle. Les recourants relèvent certes que si on ajoute à la
surface occupée par le bâtiment, la surface du terrain affectée aux accès et
aux places de stationnement (environ 200 m
2
), plus de la moitié de
la parcelle - en fait toute la partie nord-ouest et nord-est - sera bétonnée ou
goudronnée. L'impact visuel qu'auront le bâtiment et ses aménagements
extérieurs dans le paysage doit toutefois être relativisé, dans la mesure où ce
projet est précisément prévu en zone artisanale. L'autorité de planification a
voulu que cette partie du village puisse accueillir des entreprises et la zone
artisanale est déjà partiellement bâtie. Le guichet cartographique cantonal,
avec les photographies aériennes, permet en effet de constater que les terrains
à l'est de la maison des recourants sont occupés par des constructions assez
importantes. Le projet litigieux, à réaliser dans un espace libre entre des
bâtiments existants, ne modifie pas sensiblement la structure du village.
c) Les recourants reprochent à l'autorité intimée de
ne pas avoir demandé son avis à la commission consultative instituée par l'art.
3 RPE. Cette disposition prévoit que pour préaviser sur les objets importants
d'urbanisme ou de police des constructions, la municipalité prend l'avis d'une
commission consultative de trois membres, choisis parmi des personnes
compétentes en matière de construction; la commission fonctionnera lorsque
l'autorité municipale le jugera nécessaire ou à la demande d'une partie.
Le projet litigieux - un atelier de
menuiserie-charpenterie où le propriétaire travaillera seul, un dépôt pour un
petit commerce et un logement pour une famille - pouvait être considéré comme
n'étant pas un objet important au sens de l'art. 3 RPE. La municipalité n'a pas
abusé de son pouvoir d'appréciation en renonçant à requérir l'avis de la
commission communale. En d'autres termes, cette autorité pouvait se prononcer et
exercer la compétence que lui attribue l'art. 104 LATC sans compléter le
dossier.
Vu la nature et les caractéristiques du projet, une
inspection locale par le tribunal n'est pas non plus nécessaire.
En définitive, le grief de violation des règles en
matière d'esthétique et d'intégration se révèle mal fondé.
9.
Il résulte des considérants qui précèdent que le recours, entièrement
mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision
attaquée.
Les recourants, qui succombent, doivent supporter
les frais de justice (art. 49 LPA-VD). Les constructeurs, représentés par un
avocat, ont droit à des dépens, à la charge des recourants (art. 55 LPA-VD). Le
propriétaire et la commune, ayant procédé sans l'assistance d'un mandataire, n'ont
pas droit à des dépens.
Par ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision de la Municipalité de Longirod du 25 janvier 2022 est
confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 3'000 (trois mille) francs est mis à la
charge des recourants A._______ et B._______.
IV.
Une indemnité de 2'500 (deux mille cinq cents) francs, à payer à C._______
et D._______, pris solidairement, à titre de dépens, est mise à la charge des
recourants A._______ et  B._______, solidairement entre eux.
Lausanne, le 1
er
décembre 2022
Le président:                                                                                            La
greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint, ainsi qu'à l'OFEV.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000
Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des
articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss
LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.