vd_omni · AC.2016.0039 · 2017-09-22 · fr

A.________, B.________, C.________, D.________, E.________, F.________, G.________, H.________, I.________, J.________, K.________, L.________, M.________, N._______, O.________,P.________/Municipalité de Blonay, S.________, T.________, Direction générale de l'environnement, | Projet de construction d'un bâtiment de 20 logements sis en face d'un autre projet de construction comportant aussi 20 logements. Problème de l'accès suffisant aux parcelles litigieuses compte tenu de l'augmentation globale du trafic. Absence de coordination suffisante entre ces différents projets et les aménagements nécessaires annoncés par la Municipalité (art. 25 a LAT). Admission du recours.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 22.09.2017 AC.2016.0039

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du
22 septembre 2017
Composition
Mme Imogen Billotte,
présidente
; MM. Georges-Arthur Meylan et
Jean-Marie Marlétaz, assesseurs.
Recourants
1.
A.________
à ********,
2.
B.________
à ********,
3.
C.________
à ********,
4.
D.________
à ********,
5.
E.________
à ********,
6.
F.________
à ********,
7.
G.________
à ********,
8.
H.________
à ********,
9.
I.________
à ********,
10.
J.________
à ********,
11.
K.________
à ********,
12.
L.________
à ********,
13.
M.________
à ********,
14.
N.________
à ********,
15.
O.________
à ********,
16.
P.________
à ********,
17.
Q.________
à ********,
18.
R.________
à ********,
Tous représentés par Me Thibault
BLANCHARD, avocat, à Lausanne,
Autorité intimée
Municipalité de Blonay,
représentée
par Me Michèle MEYLAN, avocate, à Vevey,
Autorités concernées
1.
Direction générale de
l'environnement,
DIRNA-Eau,
à Lausanne,
2.
Etablissement cantonal d'assurance
contre l'incendie et les éléments naturels, ECA,
à Pully,
Constructeurs
1.
S.________
à ********
représentée par Me Laurent PFEIFFER, avocat, à Lausanne,
2.
T.________
à ********
représenté par Me Laurent
PFEIFFER, avocat, à Lausanne,
Objet
permis de construire
Recours A.________ et consorts c/ décision de la
Municipalité de Blonay du 22 décembre 2015 levant leur opposition et
autorisant la construction d'un immeuble d'habitation de 20 logements avec
parking intérieur de 28 places et 3 places de parc extérieures sur la
parcelle 1922, propriété de S.________ et T.________
Vu les faits suivants
A.
Le 28 mars 2013, S.________ et T.________ ont déposé une demande de
permis de construire un immeuble d'habitation de 20 logements, avec parking
intérieur de 28 places et 3 places de parc extérieures sur les immeubles nos
1922, 1924 et 2129 du registre foncier de la commune de Blonay. Deux
dérogations étaient requises: l'une à l'art. 10 du règlement sur le plan
d'extension et la police des constructions de la commune de Blonay (ci-après:
RPE) concernant la distance à la limite et l'autre à l'art. 2a de la loi
cantonale du 3 décembre 1957 sur la police des eaux dépendant du domaine public
(LPDP; RSV 721.01) s'agissant de la distance au ruisseau.
Le projet a été soumis à plusieurs reprises à la
Commission consultative d'urbanisme de la commune de Blonay (ci-après: la CCU),
qui a exigé que celui-ci soit remanié à différents égards. La CCU a approuvé le
projet modifié.
Soumis à l'enquête publique du 24 avril au 23 mai
2013, le projet a suscité dix oppositions, dont celles de U.________, de
V.________, de A.________ et B.________, ainsi que de R.________ (dont le but
statutaire est la protection du hameau des ******** et du bien-être de ses
habitants).
B.
En parallèle, une demande de permis de construire une villa sur la
parcelle n
o
2129 a été déposée.
C.
Par décision du 13 novembre 2013, la Municipalité de Blonay a levé les
oppositions et délivré le permis de construire l'immeuble d'habitation. La
synthèse CAMAC n° 136513 jointe à la décision comportait notamment une
autorisation spéciale délivrée par la Direction générale de l'environnement (ci-après:
DGE), Division ressources en eau et économie hydraulique.
Par décision de la même date, la Municipalité a
délivré le permis de construire une villa sur la parcelle n
o
2129.
Ce permis est entré en force.
D.
Par acte notarié du 19 décembre 2013, S.________ et T.________ ont
procédé à une restructuration des parcelles n
os
1922, 1924 et 2129.
La parcelle n° 2129, d'une surface de 1'255 m
2
, a été divisée en deux bien-fonds de respectivement 1'000 et 254 m
2
(1 m
2
étant supprimé en raison des arrondis). Le second a été réuni aux parcelles n
os
1922 et 1924, d'une surface de respectivement 905 et 946 m
2
, pour constituer la nouvelle parcelle n° 1922, d'une surface de 2'105 m
2
(= 254 + 905 + 946 m
2
). La parcelle n
o
1924 a été supprimée.
Désormais, S.________ est seule propriétaire de la
nouvelle parcelle n
o
2129, d'une surface de 1'000 m
2
.
Cette parcelle, située "chemin du Péage/Les Chevalleyres", est
colloquée pour partie en zone périphérique C – les zones périphériques étant
régies par les art. 15 ss RPE – et pour partie en zone du village et des
hameaux au sens des art. 5 ss RPE.
S.________ et T.________ sont copropriétaires de la
nouvelle parcelle n
o
1922. Celle-ci, située "chemin du
Péage/Les Chevalleyres", est colloquée en zone du village et des hameaux
au sens des art. 5 ss RPE.
E.
Le projet de bâtiment d'habitation objet de la décision du 13 novembre
2013 est implanté sur la nouvelle parcelle n
o
1922.
F.
A l'encontre de la décision du 13 novembre 2013 concernant l'immeuble
d'habitation, U.________, V.________, A.________ et B.________, ainsi que
R.________ ont recouru à la Cour de droit administratif et public du Tribunal
cantonal (CDAP). Ils ont conclu, sous suite de dépens, principalement, à ce que
la décision de la Municipalité de Blonay, ainsi que l'autorisation délivrée par
la DGE, Division ressources en eau et économie hydraulique, soient réformées
en ce sens que l'autorisation de construire un immeuble d'habitation de 20
logements, avec parking intérieur de 28 places et 3 places de parc extérieures
est refusée; à titre subsidiaire, ils ont demandé leur annulation. La cause a
été enregistrée sous la référence AC.2013.0493.
G.
Par arrêt du 19 mars 2015 (AC.2013.0493), la CDAP a admis le recours
dans la mesure de sa recevabilité et a annulé la décision attaquée. La Cour a
considéré que le projet ne permettait pas de vérifier le respect de la hauteur
réglementaire maximale du bâtiment projeté en fonction de l'altitude du terrain
naturel, insuffisamment déterminée. Les autres griefs des recourants ont été
rejetés.
H.
Les constructeurs ont par la suite complété leur projet sur ce point par
un plan de situation du géomètre comportant quatre cotes d'altitude
supplémentaires. Le projet a ensuite été mis à l'enquête complémentaire, du 9
mai au 7 juin 2015. Outre la détermination du terrain naturel, l'enquête
complémentaire a porté sur quelques modifications du projet, à savoir le
déplacement de trois places de parc extérieures, le retrait du mur du garage
souterrain de 20 cm et la suppression, respectivement la diminution de deux
terrasses en façade Est. Le 5 juin 2015, A.________ et B.________, U.________,
W.________ et X.________, Y.________, Z.________, C.________ et D.________,
I.________ et J.________, Q.________, K.________ et L.________, E.________ et
F.________, AA.________, AB.________ et AC.________, AD.________ et
AE.________, ainsi que R.________ ont formé une opposition commune au projet
précité.
La Centrale des autorisations CAMAC a émis sa
synthèse n° 155106, le
14 juillet 2015. La DGE a délivré les autorisations spéciales nécessaires en se
référant aux conditions émises dans la synthèse principale n° 136513.
L'Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les éléments naturels
(ECA) a formulé la remarque suivante:
"[...]
Inondations
3. Le projet est répertorié en limite extérieure d'une zone
d'inondations selon la carte à disposition.
4. L'ECA n'exige pas de mesures particulières.
[...]"
I.
La Municipalité a levé les oppositions et accordé le permis de
construire, le 22 décembre 2015.
J.
Sous la plume de leur conseil commun, A.________ et B.________,
U.________, C.________ et D.________, E.________ et F.________, Y.________ et
H.________, I.________ et J.________, K.________ et L.________, M.________ et
N.________, O.________ et P.________, Q.________ et R.________ ont recouru
devant la CDAP le 1
er
février 2016. Ils concluent principalement au
refus des autorisations délivrées, subsidiairement à l'annulation de celles-ci.
Les constructeurs et la Municipalité se sont
déterminés sur le recours, le 18 avril 2016, en concluant à son rejet dans la
mesure de sa recevabilité. La DGE s'est également déterminée à cette date.
La Municipalité a produit les cartes des dangers
relatives à la Commune de Blonay. Selon la carte des inondations, certifiée
conforme par la DGE le 2 juin 2015, une partie de la parcelle n° 1922 est sise
en zone d'inondation de danger moyen de faible intensité.
Les recourants ont répliqué le 20 juin 2016. A cette
occasion, ils ont notamment produit un rapport d'expertise du Bureau B + C
Ingénieurs SA, du 19 mai 2016, sur les contraintes hydrologiques et
hydrauliques en relation avec les projets de constructions sur les parcelles
1922, 1858 et 3335 (ci-après: le "Rapport B+C"). Ils ont également
produit un rapport d'expertise de la société Team+, de juin 2016, intitulé
"
Projet de construction d'un bâtiment de 20 logements sur la parcelle
n° 1922, Examen de l'aptitude du chemin du Péage à écouler le trafic induit par
le projet
" (ci-après: le "Rapport Team+").
Le 5 juillet 2016, la juge instructrice a appelé
dans la procédure l'ECA et a invité cette autorité ainsi que la DGE a se
déterminer sur la situation de la parcelle litigieuse au vu de la carte des
dangers d'inondation.
La Municipalité, la DGE et les constructeurs se sont
déterminés, respectivement les 15 et 16 septembre 2016. En ce qui concerne les
problèmes de circulation allégués par les recourants, la Municipalité a produit
un rapport de la société Transitec ingénieurs – Conseils SA, du 12 septembre
2016 (ci-après: le "rapport Transitec").
L'ECA a répondu comme suit en s'en remettant à
justice, le
16 septembre 2016:
"[...]
Dans le cadre de l'affaire citée en titre, notre
Etablissement s'est prononcé en date du 7 mai 2015 concernant la CAMAC 155106
sur la base des dernières informations et données de danger mise à sa
disposition par la Direction générale de l'environnement. Or, il apparaissait
que l'objet de la demande n'était pas inscrit dans un secteur de danger
naturel. Dès lors, notre Etablissement s'est prononcé en n'exigeant pas de
mesure particulière.
[...]"
Les recourants ont encore répondu, le 15 décembre
2016 et les constructeurs ont adressé des déterminations spontanées, le 13
janvier 2017 et la Municipalité, le 19 janvier 2017.
Le 27 février 2017, les recourants ont produit une
copie des déterminations de la Direction générale de la mobilité et des routes
(DGMR) déposées dans le cadre d'une procédure pendante relative à un projet de
construction sur les parcelles n
os
1858 et 3335 (CAMAC 163146),
autorisé par la Municipalité, le 23 novembre 2016, mais actuellement contesté
devant la CDAP (AC.2017.0012). Ces parcelles sont sises en face de la parcelle
n° 1922, de l'autre côté du chemin du Péage. Aux termes de ces déterminations,
la DGMR constate qu'elle n'a rendu ni autorisation spéciale ni préavis dans le
cadre du dossier CAMAC 163146, mais indique ce qui suit:
"[...]
Cependant, nous considérons que la configuration du chemin de
Péage et le cumul des trafics générés sur ce chemin par les constructions
projetées posent un double problème de sécurité et de fluidité. En effet:
1)
sa largeur ne
permet pas le croisement de deux véhicules;
2) sa pente, qui atteint 18% à son débouché sur la route de
Châtel-St-Denis RC 734 C-S rend ce raccordement dangereux pour les usagers, en
entrée et en sortie."
La Municipalité et les constructeurs se sont encore
déterminés à ce sujet.
Le Tribunal a statué par voie de circulation.
Les arguments des parties seront repris ci-après
dans la mesure utile.
Considérant en droit
1.
La qualité pour recourir de plusieurs recourants est contestée.
Conformément à l'art. 75 let. a de la loi vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), a
qualité pour former recours toute personne physique ou morale ayant pris part à
la procédure devant l'autorité précédente ou ayant été privée de la possibilité
de le faire, qui est atteinte par la décision attaquée et qui dispose d'un
intérêt digne de protection à ce qu'elle soit annulée ou modifiée.
Les constructeurs contestent la participation de
certains recourants à la procédure antérieure au sens de cette disposition, dès
lors qu'ils n'auraient pas formé recours dans le cadre de la procédure
précédente devant la CDAP (AC.2013.0493). Ils contestent également la qualité
pour agir de certains recourants compte tenu de la situation de leurs
parcelles. Ils contestent enfin la qualité pour recourir de R.________. Ces
questions peuvent souffrir de rester indécises dans la mesure où il n'est pas
contesté que les recourants A.________ B.________, qui sont copropriétaires de
la parcelle voisine n° 1932, ont qualité pour recourir (cf. AC.2013.0493
précité, consid. 1). Le recours est partant recevable dans cette mesure.
2.
Faisant suite à l'arrêt du Tribunal cantonal du 19 mars 2015
(AC.2013.0493), le projet litigieux a été complété par la définition du terrain
naturel au moyen de cotes supplémentaires. Les recourants contestent la
conformité du projet nonobstant les compléments apportés.
a) D'après l'art. 11 RPE – disposition
applicable à la zone du village et des hameaux –, la hauteur des façades ne
dépassera pas 9.50 m sur la corniche.
Selon l'art. 53 RPE, intitulé
"Hauteur sur la corniche" et faisant partie des dispositions
applicables à toutes les zones, la hauteur des constructions sur la corniche se
mesure dès l'altitude moyenne, non seulement du terrain naturel, mais également
du terrain aménagé, mesurée aux angles de la figure géométrique la plus simple
dans laquelle s'inscrit le bâtiment projeté (al. 1). Pour les constructions
présentant plusieurs corps de bâtiments contigus, la hauteur sur la corniche se
mesure par corps de bâtiment (al. 2).
Selon une jurisprudence constante, u
n
terrain aménagé peut être considéré comme sol naturel aux conditions
cumulatives que l'apport de terre soit intervenu de nombreuses années avant
l'édification de la construction projetée (soit à tout le moins une période de
l'ordre d'une vingtaine d'années), que les travaux de remblayage aient porté
sur un secteur d'une certaine étendue, afin de ne pas compromettre les intérêts
des propriétaires voisins, et qu'ils ne semblent pas avoir été effectués en vue
d'une construction à édifier à plus ou moins bref délai. Cette troisième
condition doit être comprise en ce sens que le terrain aménagé autour et pour
les besoins d'une construction donnée ne devient pas, par le seul écoulement du
temps, un terrain naturel auquel on se réfère, après 20 ou 30 ans, pour mesurer
la hauteur d'un agrandissement ou d'une construction nouvelle (AC.2013.0493
précité consid. 10; AC.2010.0313 du 5 avril 2012 consid. 5b et réf.).
b) Dans son arrêt du 19 mars 2015 (AC.2013.0493
précité, consid. 10), le Tribunal cantonal a retenu ce qui suit:
"[...] Le cas d'espèce a ceci de particulier que le
respect des règles sur la hauteur à la corniche doit être examiné séparément
pour chacun des trois corps de bâtiment (cf. art. 53 al. 2 RPE). Or, comme
indiqué dans le courrier du juge instructeur du 16 janvier 2015, il ressort du
plan de situation que seules les cotes (numérotées de 1 à 6) correspondant aux
angles du bâtiment projeté et du parking ont été mesurées par le géomètre
officiel. Tel n’a en revanche pas été le cas des cotes
"intermédiaires" situées le long des façades (à l'exception de la
cote 731.57, qui a fait l'objet d'une mensuration donnant 731.40 m). Il est pourtant nécessaire de connaître ces mesures afin de vérifier le respect de la
hauteur maximale à la corniche pour chacun des corps de bâtiment. Les
indications ressortant du plan et de la note produits le 27 janvier 2015 sont
sujettes à caution (on ignore ainsi comment la cote 732.41 m correspondant au niveau de l'entrée de l'ancienne grange a été calculée; en outre, si l'on
prolonge les traits tillés figurant les courbes de niveaux, la cote 731.57
pourrait se trouver sur la courbe de niveau 731, ce qui dénoterait une importante
imprécision), sans compter qu'elles ne portent que sur la cote 731.57. La
nouvelle mensuration effectuée par le géomètre donne quant à elle une altitude
de 731.40 m. La différence n'est en soi pas très importante, mais, compte tenu
de la faible marge à disposition pour que le bâtiment respecte la hauteur
maximale à la corniche (marge qui est même nulle s'agissant du deuxième corps
de bâtiment), elle n'est pas pour autant dépourvue de portée, en ce sens que si
les autres cotes "intermédiaires" devaient également être revues à la
baisse ne serait-ce que dans une mesure comparable à celle de la cote 731.57,
le projet pourrait s'avérer non réglementaire.
On ne peut par ailleurs non plus suivre le point de vue des
recourants, selon lequel il faudrait retenir la cote 730, correspondant à
l'altitude du chemin du Péage, au lieu de 731.57. Il est en effet indéniable
que la façade ouest du projet est en retrait de plus de 4 m par rapport au chemin du Péage et qu'il y a une pente ascendante dans cet axe transversal.
En l'état, il n'est donc pas possible de s'assurer du respect
de la hauteur maximale à la corniche pour chacun des corps de bâtiment. A cet
égard, le plan de situation est lacunaire, ce qui doit conduire à l'admission
du recours sur ce point (cf., dans le même sens, décision de la Commission cantonale de recours du 16 mai 1990, RDAF 1991 p. 87). Il appartiendra aux
constructeurs de compléter les plans en y faisant figurer des cotes
supplémentaires du terrain naturel après mensuration. Il est précisé à ce
propos qu'à partir du moment où il n'y a pas eu d'apport de terre lors de la
démolition de la ferme (l'allégation contraire des recourants n'étant nullement
prouvée) – le sol ayant été tout au plus "égalisé", par le comblement
des creux existants –, le terrain actuel peut être considéré comme terrain
naturel.
Les photographies versées au dossier montrent en effet
que le chemin agricole qui longeait l'ancienne ferme au nord,
perpendiculairement au
chemin du Péage
, accusait une pente
ascendante à partir de ce dernier. Par conséquent, il n'apparaît pas que la
pente existant actuellement serait due à un remblai effectué lors de la
démolition de ce bâtiment."
Il résulte du plan de géomètre du 15 avril 2015,
soumis à l'enquête complémentaire, que 4 altitudes supplémentaires ont été
mesurées afin de pouvoir vérifier le respect de la hauteur maximale à la
corniche de chacun des corps de bâtiment. Ainsi, les points 7 à 10 ont été
ajoutés, fixant l'altitude du terrain naturel à ces points: 731.40 m (7),
732.39 m (8), 729.32 m (9) et 729.89 m (10). A la lumière de ces mensurations
complémentaires, la hauteur de chaque corps de bâtiment respecte la hauteur
maximale de 9.50 m de l'art. 11 RPE.
Les recourants contestent la mesure au point 7
précité qui aurait été effectuée à l'endroit du bâtiment existant démoli. Selon
eux, le terrain actuel ne peut constituer le terrain naturel à cet endroit. La
Municipalité a rappelé, dans sa réponse du 18 avril 2016, que le bâtiment
projeté serait implanté à 4.50 m à l'intérieur de la parcelle, à un endroit où
la parcelle est plus élevée d'environ 1.20 m en moyenne par rapport au chemin
du Péage. Le Tribunal cantonal a également relevé que le terrain est en pente
ascendante à cet endroit. La Municipalité a encore précisé ce qui suit:
"Le point no 7 se trouvant effectivement à l'intérieur
de l'ancienne ferme, le géomètre a ainsi tenu compte de l'altitude des façades
nord et sud de l'ancien rural au droit de la nouvelle façade du bâtiment
projeté, pour en tirer une altitude moyenne qui est celle du point no 7. On ne
voit dès lors pas en quoi le relevé du géomètre serait erroné. Par ailleurs, on
peut rappeler ici que la Commune de Blonay n'a eu connaissance d'aucun remblai
ni aucune évacuation de terre lors de la démolition du rural."
Compte tenu de la topographie du terrain à cet
endroit (terrain en pente ascendante) et vu le retrait du projet par rapport au
domaine public, le Tribunal ne voit pas de raison de s'écarter de cette
appréciation qui peut en conséquence être confirmée.
Ce grief est en conséquence rejeté.
3.
Les recourants reprennent plusieurs griefs formulés dans leur recours
précédent ayant donné lieu à la procédure AC.2013.0494. Les constructeurs
contestent la recevabilité de tels griefs.
a) L’art. 72b du règlement du 19 septembre 1986
d’application de la loi sur l’aménagement du territoire et les constructions
(RLATC; RSV 700.1.1) prévoit la possibilité d’ouvrir une enquête complémentaire
entre la première enquête et la délivrance du permis d’habiter dans les quatre
ans suivant l’enquête principale (al. 1). L’enquête complémentaire ne peut
porter que sur des éléments de peu d'importance, qui ne modifient pas
sensiblement le projet ou la construction en cours (al. 2). Dans le cadre d'une
enquête complémentaire, les oppositions ou recours éventuels ne pourront porter
que sur les modifications soumises à autorisation, mais pas remettre en cause
l'entier du projet ayant fait l'objet du premier permis de construire devenu
définitif et exécutoire (AC.2014.0323 du 31 mars 2015 consid. 2b; AC.2011.0014
du 30 septembre 2011 consid. 1b et les références citées). Selon la
jurisprudence, la procédure de l'enquête complémentaire est admise lorsqu'un
permis de construire est annulé sur recours, pour autant que cette enquête ne
porte que sur des éléments permettant de rétablir la conformité du projet sans
le modifier sensiblement, comme l'exige l'art. 72b al. 2 RLATC. Dans un tel
cas, comme le permis est annulé, aucun élément du projet ne bénéficie de la
force de chose décidée. Les opposants ont ainsi le droit de faire examiner dans
le cadre de l'enquête complémentaire, les griefs déjà soulevés lors de
l'enquête principale mais qui n'ont pas donné lieu à une décision (TF
1C_229/2016 du 25 juillet 2016 consid. 4.2 et références; AC.2014.0038 du 20 août
2015 consid. 3b).
b) Selon l'art. 90 LPA-VD, l'autorité peut, si
le recours est recevable, réformer la décision attaquée ou l'annuler. Dans ce
dernier cas, elle peut renvoyer la cause à l'autorité intimée pour nouvelle
décision. En cas de renvoi de la cause pour nouvelle décision, l'autorité
inférieure voit sa cognition limitée par les motifs de l'arrêt de renvoi, en ce
sens qu'elle est liée par ce qui a déjà été jugé définitivement par l'autorité
supérieure. Les considérants de l'arrêt retournant la cause lient l'autorité et
les parties, en ce sens que ces dernières ne peuvent plus faire valoir dans un
nouveau recours contre la nouvelle décision des moyens qui avaient été rejetés
ou admis dans l'arrêt de renvoi (ATF 135 III 334 consid. 2; 133 III 201 consid. 4).
Cela présuppose que le même litige, fondé sur un état de fait et des moyens de
droit identiques, est à nouveau soumis au juge (ATF 125 III 241 consid.
1 p. 242; 123 III 16 consid. 2a p. 18/19; 121 III 474 consid. 4a p.
476/477
, et les arrêts cités). L'autorité de la chose jugée ne s’attache
qu'au dispositif du jugement et ne vaut que pour les moyens que le Tribunal a
examinés ou pouvait examiner (arrêts AC.2013.0180 du 17 octobre 2013 consid. 3
et références; AC.2013.0075 du 27 octobre 2015 consid. 2; GE.2012.0172 du 30
avril 2013 consid. 1).
En l'occurrence, l'arrêt du 19 mars 2013
(AC.2013.0493) n'est pas un arrêt de renvoi au sens de l'art. 90 LPA-VD. Le
Tribunal n’étant tenu que par le dispositif de ses arrêts, et non par leurs
motifs, exception faite des arrêts de renvoi (AC.2013.0180 précité et référence
)
, il convient donc d’entrer en matière sur les divers griefs
invoqués par les recourants.
4.
Les recourants contestent l'esthétique du projet qui ne serait pas
conforme à l'art. 14 RPE.
Dans son arrêt du 19 mars 2015 (AC.2013.0493 précité
consid. 3), le Tribunal s'est prononcé comme suit sur ce grief:
"[...]
b) aa) Aux termes de l’art. 86 al. 1 LATC, la municipalité
veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que
les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural
satisfaisant et s'intègrent à l'environnement (al. 1). Elle refuse le permis
pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect
et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de
nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle
(al. 2). Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue
d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords (al. 3).
Faisant partie des dispositions applicables à toutes les
zones et intitulé "Esthétique ", l'art. 46 al. 1 RPE a la teneur
suivante:
"La Municipalité prend toutes mesures pour éviter l'enlaidissement du territoire communal. Elle veillera particulièrement à ce que
les transformations ou constructions nouvelles s'harmonisent avec le site et
les constructions existantes, notamment dans la forme et les dimensions, les
teintes, les matériaux et les détails de la construction. Il en sera de même
pour les aménagements extérieurs et les mouvements de terre."
Faisant partie des dispositions applicables à la zone du
village et des hameaux et intitulé "Esthétique générale", l'art. 14
RPE a la teneur suivante:
"Les transformations ou constructions nouvelles devront
s'harmoniser avec les constructions existantes, notamment dans la forme, les
dimensions, les matériaux et les teintes, ainsi que dans les détails de la
construction. La Municipalité pourra refuser toutes transformations extérieures
apportées à des bâtiments existants ou des constructions nouvelles qui
porteraient atteinte aux bâtiments avoisinants ou au caractère des lieux."
bb) Selon la jurisprudence, l'absence de règles sur le
coefficient d'occupation du sol (COS), le coefficient d'utilisation du sol
(CUS) et l'implantation a pour effet que la clause d'esthétique doit être
appliquée avec plus de rigueur (AC.1998.0166 du 20 avril 2001). En l'absence de
règles strictes sur la densité des constructions, l'autorité doit accorder un
poids plus important à la clause d'esthétique et aux objectifs de sauvegarde
d'un site délimité dans un plan directeur communal (TF 1P.354/2001 du 10
septembre 2001, confirmant l'arrêt précité du 20 avril 2001; AC.2007.0031 du 28
septembre 2007 consid. 2b).
cc) Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, il incombe au
premier chef aux autorités municipales de veiller à l'aspect architectural des
constructions; elles disposent à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation
(ATF 115 Ia 370 consid. 3 p. 372, 115 Ia 363 consid. 2c p. 366, 115 Ia 114
consid. 3d p. 118).
Dès lors que l'autorité municipale dispose d'un large pouvoir
d'appréciation, le Tribunal cantonal observe une certaine retenue dans l'examen
de la question de l’esthétique, en ce sens qu'il ne substitue pas son propre
pouvoir d'appréciation à celui de l'autorité municipale, mais se borne à
sanctionner l'abus ou l'excès du pouvoir d'appréciation, la solution dépendant
étroitement des circonstances locales (art. 98 LPA-VD; TF 1C_450/2008 du 19
mars 2009; AC.2011.0065 du 27 janvier 2012 et réf.). Le pouvoir d'examen limité
du Tribunal cantonal en matière d'esthétique est d'autant plus restreint
lorsque l'autorité se fonde sur l'avis d'une commission d'urbanisme. Le
Tribunal fédéral a eu l’occasion de préciser que l’autorité qui fonde sa
décision sur l’avis d’un expert ou d’une commission composée de spécialistes
échappe en principe au grief de l’arbitraire, respectivement que seules des
raisons pertinentes l’habilitent à s’écarter de cet avis (AC.2005.0090 du 12
juillet 2006 consid. 2 et réf.).
c) En l'occurrence, les constructeurs ont soumis plusieurs
projets successifs à la CCU de la commune de Blonay. Le premier projet
(transformation et agrandissement de la ferme existante, construction d’un
nouveau bâtiment en contrebas; cf. procès-verbal no 103 du 26 avril 2012) était
très différent de l’actuel. Le deuxième projet prévoyait de démolir la ferme
existante et de construire un seul bâtiment d’une longueur de 63 m, composé de
quatre unités (de respectivement 15 m, 14 m, 14,6 m et 19 m), séparées par
"certains éléments verticaux"; l’ensemble devait abriter 16 logements
(procès-verbal no 104 du 30 mai 2012). Lors de sa séance du 19 décembre 2012,
la CCU s'est penchée sur une variante du même projet (bâtiment de même longueur
[63 m], mais remanié sur d'autres points [cf. procès-verbal no 105]). Le 5 mars
2013, puis le 7 mai 2013 – date à laquelle elle s'est rendue sur la parcelle no
1922, où des gabarits avaient été posés –, elle a examiné le projet (bâtiment
dont la longueur était ramenée à 55 m) soumis à l'enquête publique et dont la
construction a été autorisée par la décision attaquée (cf. procès-verbaux nos
106 et 107 et écriture des constructeurs du 18 juillet 2014 p. 6).
Au terme de cet examen, la CCU a donné son aval au projet. Elle a notamment considéré qu'il était préférable que soit réalisé "un seul
bâtiment, constitué de trois corps marquant une verticalité en prévoyant des
décrochements pour, d'une part, mieux s'adapter à la topographie du terrain et
éviter l'effet 'barrage' et, d'autre part, pour répondre à l'idée du contigu
villageois", étant précisé que l'ordre contigu était obligatoire et qu'il
était respecté (écriture du 13 novembre 2013 au conseil des opposants, par
laquelle la Municipalité a levé l'opposition).
Par ailleurs, l'inspection locale a permis de constater la
présence dans les environs du projet de plusieurs bâtiments de dimensions
relativement importantes, dont ceux implantés respectivement sur la parcelle no
1860 et sur celle no 1933. A cela s'ajoute que la parcelle no 1922 est bordée
par la route cantonale. De plus, la zone est appelée à se densifier. Il est
significatif à cet égard que l'avant-projet de construction sur la parcelle no
1858, située, par rapport à celle no 1922, de l'autre côté du chemin du Péage,
ne porte pas sur une villa, mais sur un bâtiment plus important.
Dans ces conditions, la cour estime que l'autorité intimée
n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant, à la suite de la CCU, dont l'examen des projets successifs revêt une importance particulière, que le projet
litigieux s'intégrerait dans son environnement. Partant, le recours est mal
fondé sur ce point."
Dans la mesure où le projet contesté dans la
présente procédure reste pour l'essentiel identique à celui ayant fait l'objet
de l'arrêt précité, le Tribunal ne voit pas de raison de s'écarter de cette
appréciation retenue à l'issue d'une vision locale. Celle-ci peut en
conséquence être confirmée et ce grief est rejeté.
5.
Les recourants contestent le respect de l'art. 7 RPE qui prescrit un
ordre non contigu partout où les bâtiments ne sont pas construits en ordre
contigu.
Dans son arrêt précité du 19 mars 2015 (AC.2013.0493
consid. 4), le Tribunal s'est prononcé sur ce grief comme suit:
"[...]
b) aa) Faisant partie des dispositions applicables à la zone
du village et des hameaux et intitulé "Ordre", l'art. 7 RPE a la
teneur suivante:
"Partout où les bâtiments ne sont pas
construits en ordre contigu, l'ordre non contigu est obligatoire.
La Municipalité, sur préavis favorable de la
Commission d'urbanisme, peut imposer ou autoriser des exceptions à l'alinéa qui
précède dans le cadre de plans partiels d'affectation."
bb
) En l'occurrence, le projet litigieux
prend clairement place dans une zone où les bâtiments ne sont pas construits en
ordre contigu. Par ailleurs, les conditions qui auraient permis à la
municipalité d'imposer ou d'autoriser une exception au principe de l'ordre non
contigu ne sont pas réunies, et l'autorité intimée n'a de toute manière pas
pris une telle décision. La question n'est donc pas de savoir si le bâtiment
prévu respecte les dispositions du RPE concernant l'ordre contigu, mais bien
s'il est conforme aux règles de l'ordre non contigu.
c) aa)
L'ordre non contigu a pour but, en
imposant certaines distances jusqu'aux propriétés voisines ou entre bâtiments
situés sur une même parcelle, non seulement d'assurer certaines conditions
d'hygiène, ainsi qu'une protection contre la propagation des incendies, mais
aussi de créer des espaces libres pour améliorer la qualité de vie des
habitants (AC.2011.0093 du 1
er
mars 2012 consid. 3b; AC.2010.0177 du
28 février 2011 consid. 3; AC.2009.0094 consid. 3a; v. aussi AB.Jean-Luc Marti,
Distances, coefficients et volumétrie des constructions en droit vaudois, thèse
Lausanne 1988, p. 40). Dans un arrêt de principe du 25 janvier 1993, le
Tribunal administratif a jugé qu'en revanche les règles fixant des distances
entre bâtiments et limites de propriété (ou entre bâtiments situés sur la même
parcelle) n'ont pas pour objectif de limiter directement la densité
d'occupation du sol. Dans la mesure où le règlement autoriserait un bâtiment
unique, de même volume que celui représenté par plusieurs constructions
accolées, rien ne s'oppose à la construction d'un ensemble d'éléments comptant
pour une unité pour le calcul des règles sur les distances à respecter jusqu'à
la limite de propriété voisine ou entre bâtiments sur une même parcelle. Peu
importe que ces éléments constituent des entités distinctes ou qu'au contraire
ils soient dans une relation d'interdépendance, dès lors qu'ils forment un tout
homogène. La question consiste ainsi à déterminer si ces divers éléments
accolés constituent un seul ou plusieurs bâtiments: elle est à résoudre au vu
de l'ensemble des caractéristiques du projet, tant intérieures qu'extérieures
(AC.1991.0263, publié in RDAF 1993 p. 195, spéc. 202 ss). Cette jurisprudence a
été confirmée à plusieurs reprises (outre les arrêts qui viennent d'être cités,
cf. AC.2009.0159 du 26 mars 2010 consid. 2a; AC.2009.0222 du 4 janvier 2010;
AC.2007.0022 du 24 janvier 2008).
Dans une zone de village comportant
une réglementation semblable à celle de la commune de Blonay, la Cour de céans
a en particulier jugé qu'en l'absence d'une règle limitant la longueur des
bâtiments ou le nombre de logements par bâtiment, ou encore d'une règle sur la
configuration (verticale ou horizontale) des logements, on ne pouvait faire
grief à la municipalité d'interpréter le règlement en ce sens qu'il permet la
construction, sur une même parcelle, d'un bâtiment composé de plusieurs modules
ayant par exemple des faîtes à des hauteurs différentes pour tenir compte en
particulier de la configuration du terrain (AC.2010.0277 du 30 mai 2012 consid.
6b; AC.2009.0053 du 30 septembre 2009 consid. 3d; TF 1C_483/2009 du 2 mars
2010).
La jurisprudence a défini les critères servant à distinguer
la présence d'un seul bâtiment de celle de plusieurs bâtiments juxtaposés,
jumelés ou mitoyens. Elle se base pour ce faire sur un faisceau d'indices
comprenant la destination respective des constructions en cause et leur liaison
fonctionnelle avec les éventuels locaux communs, leurs dimensions, la surface
de plancher respective de chaque construction, la conception architecturale et
les matériaux des revêtements extérieurs, l'apparence extérieure, en
particulier l'impression donnée à un observateur, ainsi que les objectifs de la
planification cantonale, régionale et communale dans le domaine concerné. Ces
critères sont appliqués en fonction des caractéristiques propres de chaque cas
particulier en tenant compte de l'ensemble des circonstances (AC.2010.0277 du
30 mai 2012 consid. 6b; AC.2009.0222 du 4 janvier 2010 consid. 2c; AC.2006.0240
du 31 octobre 2007 et références citées).
bb) En l'occurrence, chacun des trois corps est doté de sa
propre entrée et de ses propres liaisons verticales (escaliers et ascenseur). A
partir du niveau 04, les trois parties font en outre l'objet d'une stricte
séparation verticale. Ces éléments plaident pour une juxtaposition de bâtiments
séparés. En revanche, le parking (sur deux niveaux) est commun aux trois
parties du bâtiment, de même que le local de chauffage. La distribution des
trois cages d'escaliers ne correspond pas à la succession des trois corps de
bâtiment, puisque deux d'entre elles se trouvent dans celui situé le plus en
amont, alors que la troisième fait partie du corps du milieu. De plus,
l'ensemble est conçu de façon homogène. Les différents niveaux de plancher sont
les mêmes pour tout le bâtiment. Les façades présentent une parfaite unité de
style avec des fenêtres alignées et de dimensions semblables, de même que les
lucarnes en toiture. Les trois éléments sont en revanche d'une hauteur
différente, avec des décrochements en toiture, en raison de la pente du
terrain. Ce type d'architecture a d'ailleurs été expressément encouragé par la CCU. Globalement, la construction forme à l'évidence un tout, de sorte qu'on est en présence
d'un seul bâtiment et que les règles sur l'ordre non contigu sont respectées.
Le recours est mal fondé à cet égard."
A nouveau, le Tribunal ne voit pas de motif de
s'écarter de cette appréciation dans la mesure où le projet contesté dans la
présente procédure reste pour l'essentiel identique à celui ayant fait l'objet
de l'arrêt précité. Cette appréciation étant confirmée, ce grief est donc
rejeté.
6.
Les recourants contestent la distance aux limites par rapport à la
parcelle n° 1925, s'agissant de la partie émergente du parking.
Le Tribunal s'est prononcé sur ce grief dans son
arrêt précité du 19 mars 2015 (AC.2013.0493 consid. 5) comme suit:
"[...]
a) Selon l'art. 10 RPE – faisant partie des
dispositions applicables à la zone du village et des hameaux –, la distance
entre les façades non implantées sur une limite des constructions et les
limites de propriétés est de 4 m pour les bâtiments d'un niveau, de 6 m pour
les bâtiments de deux niveaux et de 8 m pour les bâtiments de trois niveaux.
Aux termes de l’art. 59 RPE – faisant partie
des dispositions applicables à toutes les zones –, la Municipalité peut
autoriser l’édification de garages enterrés dans les espaces réglementaires
entre bâtiments et limites de propriétés voisines d’une surface supérieure à 40
m2; ils seront entièrement recouverts de terre végétale engazonnée d’une
épaisseur d’au moins 0,5 m et ouverts sur une seule face (al. 1); la
Municipalité peut autoriser l’édification de telles constructions en limite de
propriété pour autant que la hauteur de la façade mitoyenne ne dépasse pas le
terrain naturel voisin (al. 2).
L'art. 59 RPE repose sur l’art. 84 LATC. Selon
cette disposition, le règlement communal peut prévoir que les constructions
souterraines ou semi-enterrées ne sont pas prises en considération dans le
calcul de la distance aux limites ou entre bâtiments, ainsi que dans le
coefficient d’occupation ou d’utilisation du sol (al. 1); cette réglementation
n’est applicable que dans la mesure où le profil et la nature du sol ne sont
pas sensiblement modifiés et s’il n’en résulte pas d’inconvénient pour le
voisinage (al. 2).
La jurisprudence a précisé que la construction souterraine
dont l’impact visuel est important modifie de manière sensible la configuration
des lieux et ne peut bénéficier de la dérogation prévue par l’art. 84 al. 1
LATC (arrêts AC.2011.0320 du 31 juillet 2012; AC.2009.0233 du 21 mai 2010;
AC.2009.0254 du 12 mai 2010 et les réf.). Est ainsi décisive la modification de
la configuration (ou de la topographie) entraînée par la construction de
l'ouvrage souterrain, soit notamment le rehaussement ou l'abaissement du
terrain, l'aménagement de remblais ou de déblais, ainsi que l'édification de
murs de soutènement, lorsque ces mouvements de terre ou ces murs rendent
particulièrement visible à un œil extérieur l'ouvrage souterrain créé
(AC.2012.0324 du 31 octobre 2013 consid. 3c).
b) Les recourants font valoir que les
conditions de l'art. 59 RPE ne sont pas réunies: l'extrémité du parking n'est
pas enterrée, mais visible sur les faces ouest et sud; elle n'est pas
entièrement recouverte de terre végétale engazonnée, puisqu'elle servira notamment
de support à une terrasse de plusieurs m2 desservant l'un des appartements du
rez-de-chaussée. En outre, la condition posée par l'art. 84 LATC que le profil
et la nature du sol ne soient pas sensiblement modifiés ne serait pas remplie:
sur la façade ouest, le dégagement de l'ouvrage par rapport au sol serait
compris entre 1,4 m du côté nord et plus de 2 m du côté sud, ce qui modifierait
très sensiblement la silhouette du terrain existant à cet endroit. En bref, la
construction ne serait pas suffisamment enterrée pour qu'il soit possible de
déroger aux règles sur les distances aux limites de propriété.
c) La question de savoir s'il s'agit d'un
garage enterré, au sens de l'art. 59 RPE, peut demeurer indécise. En effet, à
supposer que ce ne soit pas le cas et que la distance aux limites doive être
observée, celle-ci est respectée: la partie émergente du parking ne représente
pas plus d'un niveau, de sorte que la distance prescrite est de 4 m au minimum; or, plus de 4 m séparent la façade sud du parking de la limite de propriété, étant
précisé que, en l'absence de disposition contraire dans le RPE, le talus ne
doit pas être pris en compte. Par ailleurs, la distance de 8 m à partir de la façade sud du bâtiment d'habitation est également respectée.
Le recours est mal fondé à cet égard."
Le Tribunal ne voit pas de motif de s'écarter de
cette appréciation, ce d'autant plus que le mur du garage souterrain a été
retiré de 20 cm lors de l'enquête complémentaire. Cette appréciation peut ainsi
être confirmée et ce grief est rejeté.
7.
Les recourants contestent le respect de la distance au cours d'eau se
trouvant sur la parcelle n° 1922. Ils estiment qu'une procédure de
planification serait nécessaire pour délimiter l'espace cours d'eau et qu'à
défaut d'une telle procédure, le régime juridique transitoire prévu par
l'Ordonnance fédérale du 28 octobre 1998 sur la protection des eaux (OEaux; RS
814.201) impose une distance minimale de 8 m de part et d'autre du cours d'eau.
a) Le Tribunal s'est prononcé sur ce grief dans son
arrêt précité du 19 mars 2015 (AC.2013.0493 consid. 8) comme suit:
"a) Constituant l'objet du domaine public
DP 217, enclavé dans la parcelle no 1922, le ruisseau des Fontanettes/de la
Scie longe le projet en cause à l'est, sur 40 à 50 m. Il se prolonge à l'amont
et à l'aval par deux tronçons enterrés. Il ne se situe pas dans une zone
protégée et ne bénéficie pas d'une protection particulière.
Selon la décision attaquée, les constructeurs
doivent observer une distance à ce cours d'eau de 5 m, conformément à une
convention qu'ils ont passée le 21 août 2013 avec le canton, agissant par la
DGE. Cette convention se fonde notamment sur une évaluation de la situation
effectuée en juillet 2011 par deux collaborateurs de la DGE, ainsi que sur une
étude des dangers hydrologiques réalisée le 23 février 2013 par le bureau
François-Xavier Marquis Sàrl, à Monthey, à la demande des constructeurs. Les
auteurs de cette étude ont conclu à l'existence de risques faibles ou résiduels
en cas de crue rare ou extrême.
b) Les recourants font valoir que la distance
de 5 m est contraire à l'art. 41a al. 2 de l'ordonnance fédérale du 28 octobre
1998 sur la protection des eaux (OEaux; RS 814.201), qui prescrit 11 m. Or, il
ne serait pas possible de déroger à cette disposition par voie conventionnelle.
D'ailleurs, cette convention, datée du 21 août 2013, serait postérieure à
l'autorisation spéciale délivrée par la DGE dans la synthèse CAMAC du 11
juillet 2013 et ne saurait donc justifier ladite autorisation. La distance
retenue par la convention serait au demeurant insuffisante au regard des
exigences de revitalisation du cours d'eau imposées par le droit fédéral (art.
38a de la loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux [LEaux; RS
814.20]).
c) aa) Les art. 41a ss OEaux ont été introduits
par la novelle du 4 mai 2011 et sont entrés en vigueur le 1
er
juin
2011.
Intitulé "Espace réservé aux cours
d'eau", l'art. 41a OEaux dispose que, dans les régions autres que celles
énumérées à l'al. 1, "la largeur de l'espace réservé au cours d'eau mesure
au moins 11 m pour les cours d'eau dont la largeur naturelle du fond du lit est
inférieure à 2 m" (al. 2 let. a). Aux termes de l'art. 41a al. 3 OEaux, la
largeur de l'espace réservé au cours d'eau calculée selon les al. 1 et 2 doit
être augmentée, si nécessaire, afin d'assurer: la protection contre les crues
(let. a), l'espace requis pour une revitalisation (let. b), la protection visée
dans les objets énumérés à l'al. 1, de même que la préservation d'autres
intérêts prépondérants de la protection de la nature et du paysage (let. c) et
l'utilisation des eaux (let. d). Selon l'art. 41a al. 4 OEaux, dans les zones
densément bâties, la largeur de l'espace réservé au cours d'eau peut être
adaptée à la configuration des constructions pour autant que la protection
contre les crues soit garantie.
Sous le titre "Aménagement et exploitation
extensifs de l'espace réservé aux eaux", l'art. 41c OEaux prévoit que ne
"peuvent être construites dans l'espace réservé aux eaux que les
installations dont l'implantation est imposée par leur destination et qui
servent des intérêts publics, tels que les chemins pour piétons et de randonnée
pédestre, les centrales en rivière et les ponts. Dans les zones densément
bâties, l'autorité peut accorder des dérogations pour des installations
conformes à l'affectation de la zone pour autant qu'aucun intérêt prépondérant
ne s'y oppose" (al. 1). Les installations érigées légalement et pouvant
être utilisées conformément à leur destination bénéficient en principe de la garantie
de la situation acquise dans l'espace réservé aux eaux (al. 2).
La novelle du 4 mai 2011 a introduit des
dispositions transitoires aux termes desquelles les cantons déterminent
l'espace réservé aux eaux visé notamment à l'art. 41a OEaux d'ici au 31 décembre
2018 (al. 1).
L'art. 41a OEaux repose sur l'art. 36a de la
LEaux. Aux termes de cette disposition, introduite le 11 décembre 2009 et
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2011, les cantons déterminent,
après consultation des milieux concernés, l'espace nécessaire aux eaux
superficielles (espace réservé aux eaux) pour garantir leurs fonctions
naturelles, la protection contre les crues et leur utilisation (al. 1). Le
Conseil fédéral règle les modalités (al. 2). Les cantons veillent à ce que les
plans directeurs et les plans d'affectation prennent en compte l'espace réservé
aux eaux et à ce que celui-ci soit aménagé et exploité de manière extensive
(al. 3 1
ère
phrase).
bb) Intitulé "Préservation de l'espace
cours d'eau", l'art. 2a LPDP a été introduit le 18 novembre 2008 avec
effet au 1
er
février 2009, puis modifié le 28 août 2012 avec effet
au 1
er
novembre 2012. Il a la teneur suivante:
"
1
Les autorités cantonales et
communales veillent à réserver et préserver l’espace nécessaire aux cours d’eau
(désigné : 'espace cours d’eau') pour :
-  assurer une protection efficace contre les
crues,
-  préserver et assurer le développement des
fonctions biologiques, naturelles et sociales des cours d'eau, notamment par
des mesures de renaturation.
2
Elles
délimitent l'espace cours d'eau conformément aux directives et recommandations
de la Confédération et du service en charge du domaine des eaux (ci-après : le
service).
3
A défaut de
délimitation expresse, l’espace cours d’eau est réputé s’étendre à 10 mètres de
part et d’autre du domaine public de l’eau, à moins que les circonstances ne
commandent de prévoir une distance supérieure, au vu des recommandations de la
Confédération.
4
L’espace
cours d’eau est défini en tenant compte des contraintes locales, notamment du
milieu bâti."
d) Selon le texte clair de l'art. 41a al. 2
OEaux, s'agissant, comme en l'espèce, d'un cours d'eau dont la largeur
naturelle du fond du lit est inférieure à 2 m, l'espace réservé au cours d'eau
mesure 11 m.
La convention que la DGE a passée avec les constructeurs prévoit une distance minimale au ruisseau de 5 m; cela fait donc deux bandes de 5 m de part et d'autre de la rive, à quoi s'ajoute la largeur
naturelle du lit du ruisseau, qui est d'environ 1 m en moyenne (détermination de la DGE du 12 juin 2014 et constat lors de l'inspection locale). Par
conséquent, la convention ne déroge pas à l'art. 41a al. 2 OEaux, auquel elle
se réfère d'ailleurs.
L'art. 2a LPDP retient un espace de 10 m de part et d'autre du domaine public à défaut de délimitation expresse. Or, en l'occurrence,
cette délimitation a précisément eu lieu, de sorte que le projet ne déroge pas
non plus à l'art. 2a LPDP (même si la demande de permis et le dossier de mise à
l'enquête font état d'une dérogation à cette disposition).
Quant à la forme d'une telle délimitation, les
recourants se limitent à affirmer que l'autorité doit y procéder en rendant une
décision, sans indiquer en quoi la délimitation ne pourrait faire l'objet d'une
convention (contrat de droit administratif). Or, selon la jurisprudence
fédérale, les contrats de droit administratif sont admis dans la mesure où ils
ne sont pas exclus par la loi, cette exclusion ne devant certes pas être
expresse, mais pouvant résulter du sens ou du but de la loi (cf. Jacques
Dubey/Jean-Baptiste Zufferey, Droit administratif général, 2014, nos 1095 s.).
En l'occurrence, les dispositions précitées n'excluent pas expressément la
conclusion d'une convention et une telle exclusion ne ressort pas non plus de
leur but.
Pour ce qui est de la revitalisation du cours
d'eau, évoquée par les recourants, rien n'indique qu'elle soit prévue. Une
telle renaturation ne semble guère probable, s'agissant d'une quarantaine de
mètres de ruisseau endigués restant à ciel ouvert.
Concernant la date de la convention, les
constructeurs ont exposé qu'une première convention avait été signée le 4 avril
2012 en relation avec une première variante du projet de construction (laquelle
était citée dans le préambule). Les parties ont établi une nouvelle convention,
datée du 21 août 2013, contenant un préambule actualisé (se rapportant au
nouveau projet), alors que le contenu de l'accord était resté le même. Les deux
textes ont été versés au dossier de la cause.
Le recours est ainsi mal fondé sur le point de
la distance au cours d'eau."
Le Tribunal ne voit pas de raison de s'écarter de
l'appréciation précitée selon laquelle l'espace cours d'eau a bien fait l'objet
d'une délimitation dans le cas présent, par la signature d'une convention de
droit administratif. Une telle manière de faire n'apparaît en effet pas
contraire aux art. 2a al. 2 et 4 et 2b al. 1 LPDP qui prévoit que l'espace
cours d'eau est défini dans le cadre de l'établissement et la mise à jour des
plans d'affectation, ou lorsque les circonstances l'exigent. Il n'y a dès lors
pas lieu de tenir compte d'une distance plus grande telle que prévue par les
dispositions transitoires de l'OEaux qui trouvent application en l'absence
d'une délimitation de l'espace réservé aux eaux (cf. notamment à ce sujet ATF
139 I 470 in RDAF 2014 I 379; AC. 2014.0331 du 1
er
juillet 2016). Au
demeurant, l'espace cours d'eau est conforme à l'art. 41a al. 2 let. a OEaux,
comme l'a relevé le Tribunal dans son arrêt du 19 mars 2015.
b) En l'occurrence toutefois, un fait nouveau est
survenu entre le prononcé de cet arrêt et la nouvelle décision litigieuse, à
savoir l'élaboration de la carte des dangers naturels de la Commune de Blonay,
en 2015. Il ressort de la carte des dangers d'inondation qu'une partie de la
parcelle n° 1922 est sise en zone de danger moyen de faible intensité. La DGE
et l'ECA ont donc été interpellés à ce sujet.
En ce qui concerne la DGE, cette autorité a délivré
son autorisation spéciale (cf. synthèse CAMAC n° 155106), sous réserve des
conditions impératives suivantes:
"1 Le projet répond aux critères de l'espace réservé aux
eaux, LPDP art. 2a al. 4 et Oeaux art. 41a al. 2. Toutefois, notre autorisation
peut être accordée sous réserve du préavis communal conformément à la LPDP art.
3.
2 Les aménagements finaux à l'intérieur de l'ERE [ndlr:
Espace réservé aux eaux] seront compatibles à une [sic] espace vert lié à un
cours d'eau.
3 Les aménagements extérieurs éventuels (provisoires ou
définitifs) ne toucheront en aucun cas à la berge du cours d'eau, toute
atteinte au gabarit hydraulique, jusqu'au sommet de berge, est strictement
interdite quand bien même la berge se situe sur le domaine privé.
4 Pour le surplus, le préavis CAMAC n° 136'513, concernant le
projet principal, est strictement applicable."
Cette autorité a encore précisé, dans sa réponse du
18 avril 2016, ce qui suit concernant la carte des dangers:
"La circulation CAMAC dans le cadre du projet mis à
l'enquête a eu lieu entre les mois de mai et juillet 2015, la synthèse ayant
été envoyée à la Municipalité de Blonay le 14 juillet 2015. Or, la carte des
dangers de la commune de Blonay, comme l'indiquent les requérants, est entrée
en force au mois de septembre 2015. On ne saurait ainsi se prévaloir du défaut
d'une autorisation spéciale qui n'était pas requise au moment de l'examen du
projet. L'admettre signifierait que tous les projets autorisés mais non encore
exécutés devraient faire l'objet d'un examen par les autorités cantonales, ce
qui n'est pas admissible."
Cette autorité a toutefois complété sa position par
la suite, dans son écriture du 15 septembre 2016. A cette occasion, elle a
notamment rappelé qu'on était bien en présence d'un acte cantonal de
délimitation de l'espace cours d'eau au sens de l'art. 2a al. 2 LPDP,
indépendamment du fait que cette délimitation ait déjà été intégrée dans la
planification communale ou non. Par ailleurs, il ne s'agissait pas d'un régime
dérogatoire, mais bien d'une fixation de l'espace cours d'eau conforme à l'art.
36a LEaux. Quant à la carte des dangers, elle a expliqué ce qui suit:
"Contrairement à ce que sous-entendent les recourants
dans leur mémoire complémentaire, les informations relatives à la future carte
des dangers ont bien été prises en compte par les services cantonaux consultés
lors de la circulation CAMAC puisque, même si la carte n'était pas encore
entrée en formellement [sic] en force, la situation de la commune de Blonay
ainsi que de la parcelle concernée en regard du danger d'inondation était
connue. C'est notamment pour cette raison qu'aussi bien le préavis de la
DGE-DIRNA-EAU que la convention du 21 août 2013 mentionnent que des mesures de
protection à l'objet doivent être prises. Il est précisé à ce propos qu'il
n'appartient pas aux autorités, cantonales ou communales, mais bien au
propriétaire respectivement à son mandataire, de définir les mesures de
protection concrètes à prendre et à les mettre en oeuvre (art. 89 LATC;
AC.2015.0243 c. 4 et la jurisprudence citée).
Expertise du bureau Marquis du 23.02.2012 et rapport B+C
Ingénieurs du 19.05.2016
Contrairement à ce qu'avancent les recourants, une évaluation
locale de risques a bien été réalisée. Il s'agit de l'expertise du bureau
Marquis du 23.02.2012 qui, dans sa conclusion, mentionne le risque d'inondation
pour des événements très rares et propose au maître d'ouvrage une prise en
compte de cette contrainte. Comme indiqué ci-dessus, cette conclusion a été
prise en compte par la DGE-DIRNA-EAU.
Il est pris acte de la contre-expertise fournie par les
recourants, établie par le bureau B+C Ingénieurs SA à Montreux, qui est un expert
reconnu par la DGE-DIRNA-EAU.
Cependant, nous constatons que les analyses des experts ne
sont pas contradictoires. Elles diffèrent uniquement dans l'évaluation de la
fréquence des inondations et sur le mode de mise en oeuvre des mesures de
protection.
Au vu de ce qui précède, la DGE-DIRNA-EAU confirme que les
dangers d'inondation sont réels mais qu'ils ne sont pas rédhibitoires pour la
délivrance d'un permis de construire. Au vu des dangers en présence, de
fréquence inférieure à 30 ans mais d'intensités faibles (hauteur d'eau
inférieure à 50cm), des mesures de protection simples doivent être déterminées
par le propriétaire ou ses mandataires, comme déjà mentionné (voir ci-dessus).
Nous précisons toutefois que différentes mesures peuvent être propres à assurer
une protection suffisante de l'objet projeté. Enfin, la preuve de la
réalisation des mesures nécessaires et suffisantes doit être apportée pour que
le permis d'habiter soit délivré.
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de conclure que, quand
bien même, après la publication de la carte du danger d'inondation de la
commune de Blonay, l'analyse du bureau Marquis diverge sur certains points, les
services spécialisés avaient toutes les informations nécessaires en mains au
moment des consultations des différents dossiers pour rendre des préavis
conformes aux bases légales pertinentes et requérir que des mesures de
protection adéquates soient prises."
c) Au vu de ce qui précède, le Tribunal retient que
la DGE a confirmé son appréciation initiale selon laquelle le projet est
conforme aux exigences légales en matière de protection de l'espace cours
d'eau, après prise en considération du fait nouveau que constitue l'élaboration
de la carte des dangers naturels de la Commune de Blonay. Pour les motifs
exposés ci-dessus, ainsi qu'au vu des explications de la DGE apportées dans le
cadre de la présente procédure, le Tribunal ne voit pas de raisons de s'écarter
de l'appréciation de l'autorité cantonale spécialisée qui peut en conséquence
être confirmée.
Ce grief est rejeté.
8.
Les recourants font encore valoir que suite à l'élaboration de la carte
des dangers naturels, il manquerait au dossier une autorisation spéciale de
l'ECA, conformément à l'art. 120 de la loi vaudoise du 4 décembre 1985 sur
l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; RSV 700.11).
a) En vertu de l'art. 104 LATC, avant de délivrer le
permis de construire, la municipalité s'assure que le projet est conforme aux
dispositions légales et réglementaires et aux plans d'affectation légalisés ou
en voie d'élaboration (al. 1). Elle vérifie si les autorisations cantonales et
fédérales préalables nécessaires ont été délivrées (al. 2). Selon l'art. 113
LATC, dans les cas prévus à l'art. 120 LATC et dans tous ceux où l'autorisation
ou l'approbation cantonale est requise, la municipalité transmet la demande
d'autorisation et les pièces annexes aux départements intéressés, avant
l'ouverture de l'enquête publique (al. 1). D'après l'art. 75 du règlement du 19
septembre 1986 d'application de la loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du
territoire et les constructions (RLATC; RSV 700.11.1), le permis ne peut être
délivré par la municipalité avant l'octroi de l'autorisation spéciale cantonale
(al. 1). Le permis indique les autorisations spéciales délivrées par l'Etat et
reprend les conditions particulières posées par celles-ci pour l'exécution de
l'ouvrage (al. 2).
L'art. 120 LATC a la teneur suivante:
1
Indépendamment des dispositions qui précèdent,
ne peuvent, sans autorisation spéciale, être construits, reconstruits,
agrandis, transformés ou modifiés dans leur destination:
[...]
b. les constructions et les ouvrages nécessitant des mesures
particulières de protection contre les dangers d'incendie et d'explosion ainsi
que contre les dommages causés par les forces de la nature;
c. sous réserve de l'alinéa 2, les constructions, les
ouvrages, les entreprises et les installations publiques ou privées, présentant
un intérêt général ou susceptibles de porter préjudice à l'environnement ou
créant un danger ou un risque inhérent à leur présence ou à leur exploitation,
faisant l'objet d'une liste annexée au règlement cantonal; cette liste, partie
intégrante de ce dernier, indique le département qui a la compétence d'accorder
ou de refuser l'autorisation exigée.[...]
[...]"
L'annexe II RLATC énumère la liste des ouvrages,
activités, équipements et installations qui doivent faire l'objet d'une
autorisation ou d'une approbation par l'autorité cantonale. Sous les rubriques
"
Données générales
", "
Situation de la construction dans
le terrain
" figure la mention des "
Constructions situées dans
une zone de danger lié aux crues, aux mouvements de terrain ou aux avalanches
ou sur des sols sensibles à l'activité sismique
" (p. 1; AC.2016.0027
du 10 mars 2017; AC.2013.0174 du 13 août 2013).
b) Dans le cas présent, la parcelle à construire est
sise, pour partie, en zone de danger moyen de faible intensité d'inondation.
Dans le cadre de la procédure principale de permis de construire ayant donné
lieu à l'arrêt du 19 mars 2015 (AC.2013.0493), l'ECA a indiqué qu'il ne prenait
pas en compte les cartes indicatives de dangers naturels et, vu que la parcelle
ne se situait pas dans une zone de laves torrentielles, il n'y avait pas lieu
d'exiger de mesures particulières (cf. synthèse CAMAC n° 136513 du 11 juillet
2013). A l'occasion de la procédure d'enquête complémentaire en 2015, l'ECA a
de nouveau indiqué, en juillet 2015, qu'il n'exigeait pas de mesures
particulières, dès lors que le projet était répertorié en limite extérieure
d'une zone d'inondations selon la carte à disposition (cf. synthèse CAMAC n°
155106 du 14 juillet 2015). La carte des dangers naturels pour la Commune de
Blonay a toutefois été approuvée en juin 2015 et la DGE a indiqué qu'elle
serait entrée en vigueur en septembre 2015. Ainsi, au moment où la Municipalité
a statué sur les oppositions et délivré le permis de construire litigieux, en
décembre 2015, il convenait de tenir compte de cette carte (art. 104 LATC).
Comme on l'a vu ci-dessus, la parcelle litigieuse étant sise en partie en zone
de danger naturel d'inondation, une autorisation spéciale de l'ECA apparaît
nécessaire, conformément à l'art. 120 LATC. Cette autorisation faisant défaut,
l'ECA a été appelé dans la procédure et invité à se déterminer. En se limitant
à s'en remettre à justice, force est de constater que cette autorité n'a à ce
jour pas délivré d'autorisation spéciale. Le projet est dès lors incomplet sur
ce point et c'est partant à tort que la Municipalité a délivré le permis de
construire litigieux, dès lors qu'il manquait une autorisation cantonale
spéciale (art. 104 et 120 LATC et 75 al. 1 RLATC).
Ce grief est en conséquence admis.
9.
Les recourants font valoir le caractère obsolète de la planification
communale ce qui aurait pour conséquence une limitation des potentiels
constructibles en application des nouvelles dispositions de la loi fédérale du
22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700), entrées en vigueur
le 1
er
mai 2014, dès lors que la zone à bâtir de la Commune de
Blonay est surdimensionnée.
a) Conformément à l'art. 35 al. 1 let. b LAT, les
plans d'affectation doivent être établis au plus tard dans un délai de huit ans
à compter de l'entrée en vigueur de la présente loi. Les plans en force au
moment de l'entrée en vigueur de la LAT conservent toutefois leur validité
selon le droit cantonal jusqu'à l'approbation, par l'autorité compétente, des
plans établis selon cette loi (art. 35 al. 3 LAT). Le Tribunal fédéral a
précisé, dans un arrêt relatif à la Commune de Montreux (1C_361/2011; cf. AC.2010.0093
du 29 juin 2011), que
lorsque les cantons n'ont pas respecté le
délai au 31 décembre 1987 qui leur était imparti par l'art. 35 al. 1 let. b LAT
pour établir des plans d'affectation conformes aux exigences fédérales, il n'en
résulte pas que les plans adoptés sous l'ancien droit soient globalement
invalides. Ces plans perdent cependant leur validité pour ce qui concerne la
délimitation de la zone à bâtir. En conséquence, cette dernière est définie par
la règle subsidiaire de l'art. 36 al. 3 LAT selon laquelle est réputée zone à
bâtir provisoire la partie de l'agglomération qui est déjà largement bâtie (ATF
127 I 103, consid. 6 b/bb). Selon le Tribunal fédéral, une surface non
construite peut en principe être considérée comme une brèche dans le milieu bâti
jusqu'à 1 hectare; au-delà, la conclusion inverse s'impose (cf. AC.2014.0331 du
1
er
juillet 2016 consid. 2).
Dans le cas présent, à teneur du RPE,
la planification date de 1975, mais a fait l'objet de modifications jusqu'en
2001. A supposer que cette planification soit obsolète au sens de l'art. 35
LAT, la parcelle litigieuse doit être considérée comme étant sise dans une zone
déjà largement bâtie. En effet, il ressort du guichet cartographique cantonal
que cette parcelle est entourée d'habitations et s'insère ainsi manifestement
dans un quartier bâti. Elle supportait d'ailleurs un bâtiment jusqu'à
récemment.
b) Quant à un éventuel
surdimensionnement de la zone à bâtir dans la Commune de Blonay,
l'art.
15 al. 2 LAT, dans sa teneur modifiée au 15 juin 2012, entrée en vigueur le 1
er
mai 2014, exige que les zones à bâtir surdimensionnées soient réduites. Cette
disposition ne contient pas d'interdiction de construire immédiatement
applicable pour les communes concernées (ATF 140 II 25 consid. 4.3 a contrario).
Le Tribunal fédéral a par ailleurs confirmé que même si la dernière révision de
la LAT a pour finalité de mettre un frein au mitage du territoire, notamment
par la réduction des zones à bâtir surdimensionnées, ce but doit en principe
être atteint par l'adaptation des plans directeurs cantonaux aux prescriptions
fédérales, dans le délai de cinq ans à compter de l'entrée en vigueur de la
révision (soit le 1
er
mai 2019; art. 38a al. 1 LAT). Jusqu'à
l'approbation de cette adaptation par le Conseil fédéral, les dispositions
transitoires interdisent l'augmentation de la surface totale des zones à bâtir
légalisées dans le canton concerné (cf. art. 38a al. 2 LAT); dans l'intervalle,
elles ne prohibent en revanche pas la mise en oeuvre d'une planification
conforme à la LAT (ATF 1C_461/2015 du 9 décembre 2015 consid. 4.2).
Quant à la Cour de droit administratif et public,
elle a eu l'occasion de constater que dans la période de cinq ans précédant la
modification du plan directeur cantonal, la seule exigence qui est posée par
les nouvelles dispositions de la LAT est que la surface totale des zones à
bâtir n'augmente pas. En revanche, les nouvelles dispositions de la LAT entrées
en vigueur le 1
er
mai 2014 ne remettent a priori pas en cause le
droit des propriétaires d'obtenir un permis de construire pour un projet
conforme à un plan d'affectation en vigueur (AC.2017.0011 du 14 août 2017;
AC.2016.0027 du 10 mars 2017 consid. 15; AC.2016.0035 du 16 juin 2016;
AC.2014.0354 du 21 juin 2016 consid. 5c; AC.2014.0314 du 4 septembre 2015
consid. 10d; voir aussi AC.2014.0389 du 15 décembre 2015 consid. 1b et
AC.2014.0013 du 2 novembre 2015 consid. 3d). Récemment, le Tribunal fédéral a
en outre jugé que l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions de la LAT ne
constitue pas, à elle seule, pour les communes pour lesquelles la zone à bâtir
est surdimensionnée, une modification sensible des circonstances au sens de
l'art. 21 al. 2 LAT (TF 1C_387/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 4.4 et
références). Une autre solution reviendrait à permettre le blocage de la
totalité, ou peu s'en faut, des surfaces en zone à bâtir non encore construites
des communes concernées. Toute personne voisine d'un terrain en zone à bâtir
pourrait en effet utilement tenter de faire échec à un projet de construction, actuel
ou envisagé, en requérant d'ores et déjà l'abandon ou la suspension de la
planification en vigueur, ce qui n'est pas concevable. La Cour a par ailleurs
considéré qu'il n'y avait pas lieu de présumer des choix à venir du
planificateur communal quant à l'identification des surfaces qui devront être
déclassées cas échéant (AC.2017.0011 précité; AC.2016.0027 précité consid. 15;
AC.2014.0354 du 21 juin 2016 consid. 5c).
Le projet litigieux étant sis sur une parcelle
colloquée en zone à bâtir, ce grief est en conséquence rejeté.
10.
Les recourants font valoir que la parcelle litigieuse ne serait pas
suffisamment équipée dès lors qu'elle ne disposerait pas d'un accès suffisant
au sens de l'art. 19 LAT. Ils ont produit à ce sujet un rapport du Bureau Team
+, de juin 2016. Ils ont également fait valoir la prise de position de la DGMR,
du 17 février 2017, dans le cadre d'une procédure pendante relative à des
projets de constructions sur les parcelles directement voisines (n° 1858 et n°
3335), aux termes de laquelle le trafic engendré par les projets de
construction pose un double problème de sécurité et de fluidité.
a) Conformément à l'art. 22 al. 2 let. b LAT,
l'autorisation de construire n'est délivré que si le terrain est équipé. L'art.
104 al. 3 LATC prévoit que la municipalité n'accorde le permis de construire
que lorsque le bien-fonds est équipé pour la construction ou qu'il le sera à
l'achèvement de la construction et que les équipements empruntant la propriété
d'autrui sont au bénéfice d'un titre juridique. L'art. 19 LAT exige
l'aménagement de voies d'accès adaptées à l'utilisation prévue. Pour qu'une
desserte routière soit adaptée, il faut d'abord que la sécurité (pente,
visibilité, trafic) - celle des automobilistes comme celle des autres
utilisateurs, les piétons en particulier - soit garantie, que le revêtement
soit adéquat en fonction du type de véhicules qui vont l'emprunter, que la
visibilité et les possibilités de croisement soient suffisantes et que l'accès
des services de secours (ambulance, service du feu) et de voirie soit assuré
(Jomini, Commentaire LAT art. 19 n°19). La voie d'accès est aussi adaptée à
l'utilisation prévue lorsqu'elle peut accueillir tout le trafic de la zone
qu'elle dessert. Un bien-fonds ne peut être considéré comme équipé si, une fois
construit conformément aux règles du plan d'affectation, son utilisation
entraîne un accroissement du trafic qui ne peut être absorbé par le réseau
routier ou s'il provoque des atteintes nuisibles ou incommodantes pour le
voisinage (ATF 129 II 238 consid. 2 p. 241; ATF 1A.56/1999 et 1P.166/1999 du 31
mars 2000 consid. 5b p. 16 et les références citées; AC.2014.0331 précité;
AC.2012.0027 du 30 janvier 2013; AC.2012.0388 du 28 novembre 2013; AC.2009.0182
du 5 novembre 2010; AC.2008.0138 du 31 juillet 2009 consid. 2a p. 12/13;
AC.2007.0216 du 2 décembre 2008 consid. 8a p. 13; AC.2006.0317 du 25 octobre
2007 consid. 7a p. 10). Enfin, pour déterminer si un accès est suffisant,
l'autorité peut aussi se référer à la loi fédérale du 4 octobre 1985 sur les chemins
pour piétons et les chemins de randonnée pédestre (LCPR; RS 704), qui règle les
aspects concernant la sécurité des piétons (AC.2008.0073 du 31 octobre 2008
consid. 3a p. 8/9; AC.1998.0005 du 30 avril 1999 consid. 7 p. 23/24; Jomini,
Commentaire LAT, art. 19 n° 24; Message relatif au projet de loi fédérale sur
les chemins pour piétons et les chemins de randonnée pédestre in : FF 1983 ch.
IV p. 4). Les principes de la LCPR doivent ainsi être pris en considération
pour déterminer si les mesures de sécurité suffisantes sont prises ou prévues à
l'endroit des cheminements piétonniers régulièrement utilisés par les enfants
pour se rendre à l'école ou le long de ceux qui relient les commerces, services
publics et habitations aux arrêts de transports publics (AC.2014.0331 précité,
AC.2012.0027 précité; AC.2009.0182 précité; AC.2009.0086 du 20 août 2010;
AC.2008.0334 du 12 novembre 2009; AC.2008.0073 du 31 octobre 2008 consid. 3b p.
9; AC.1998.0005 du 30 avril 1999 consid. 7b p. 23, ainsi que Jomini,
Commentaire LAT, art. 19 n° 25, voir aussi DEP 1995 p. 609).
La définition de l’accès adapté à l’utilisation
projetée au sens de l’art. 19 LAT a fait l’objet d’une jurisprudence cantonale
constante dont il résulte en substance que la loi n’impose pas des voies
d’accès idéales; il faut et il suffit que, par sa construction et son
aménagement, une voie de desserte soit praticable pour le trafic lié à
l’utilisation du bien-fonds et n’expose pas ses usagers ni ceux des voies
publiques auxquelles elle se raccorderait à des dangers excessifs. Ainsi une
voie, bien qu’étroite et sinueuse, remplit les conditions légales si elle
permet à tous les véhicules usuels de gagner la ou les parcelles litigieuses en
respectant les règles de prudence qu’imposent les prescriptions de la circulation
routière (cf. AC.2017.0011 précité consid. 2). Autrement dit, l’accès est
suffisant lorsqu’il présente des conditions de commodité et de sécurité (pente,
visibilité, trafic) tenant compte des besoins des constructions projetées et
cela même si, en raison de l’accroissement prévisible du trafic, la circulation
devient moins aisée et exige des usagers une prudence accrue (AC.2014.0331
précité; AC.2012.0027, AC.2012.0388, AC.2009.0182 et AC.2009.0086 précités;
AC.2008.0233 du 6 mai 2009; AC.2002.0013 du 10 décembre 2002).
b) En l'occurrence, le projet litigieux prévoit 31
places de stationnement pour 20 logements. Il ressort des analyses de trafic au
dossier que ce nombre va induire une augmentation de trafic sur le chemin du
Péage relativement importante en comparaison au trafic actuel. Ce chemin est
pour l'heure qualifié de
chemin d'accès
au sens de la norme VSS SN 640
045 de l'association suisse des professionnels de la route et des transports.
Les tronçons de ce chemin qui seront essentiellement affectés par le trafic
induit par le projet litigieux sont les tronçons dits médian et de
raccordement. Le tronçon médian est celui compris entre les parcelles n
os
1858 et 1922, d'une longueur de 60 m et d'une largeur comprise entre 3.80 et
4.00 m selon le rapport Team+ (p. 9), ou d'une largeur comprise entre 4.30 et
5.50 m, selon le rapport Transitec (p. 3). Le tronçon de raccordement du chemin
du Péage à la route de Châtel-St-Denis a une longueur de 44 ou 45 m et une
largeur comprise entre 4.20 et 4.90 m. Selon le rapport Team+ (p. 9), le
croisement sur ce dernier tronçon est possible à très faible vitesse sur la
partie "plate", mais deux véhicules ne peuvent se croiser dans la
partie en très forte pente débouchant sur la route cantonale (route de Châtel-St-Denis).
Cette appréciation est confirmée par le rapport Transitec (p. 5) qui retient
que l'étroitesse du chemin (environ 4.20 m) à son débouché sur la route
cantonale, rajoutée à sa forte déclivité, rend très difficile, voire impossible
le croisement entre un véhicule quittant la route cantonale et un véhicule
quittant le quartier du Péage.
Le rapport Team+ retient encore que le tronçon de
raccordement a une capacité effective de 35 véhicules par heure, compte tenu du
coude du chemin situé à l'angle Sud-Ouest de la parcelle n° 1925 sise au Sud de
la parcelle n° 1922, de la visibilité limitée dans ce secteur et de
l'impossibilité de croisement sur la pente de raccordement à la route
cantonale. Ce tronçon permet actuellement d'écouler environ 26 véhicules par heure
à l'heure de pointe du soir pour un taux de saturation de 74%. Le projet
litigieux induirait une augmentation de ce nombre à 35 véhicules par heure, ce
qui aura pour conséquence que la capacité maximale de ce tronçon sera atteinte.
Ce rapport mentionne ensuite le projet de construction sur les parcelles n
os
1858 et 3335, prévoyant aussi une vingtaine de logements, pour conclure
notamment que le trafic induit sur ce tronçon de raccordement serait de 48
véhicules par heure à l'heure de pointe du soir, ce qui excède la capacité de
ce tronçon qui est de 35 véhicules par heure. Ce rapport mentionne également
des difficultés pour les piétons sur ces tronçons étroits, qui ne disposent
d'aucune surlargeur pour se tenir à l'écart des véhicules (p. 17).
Quant au rapport Transitec, il retient une
augmentation de trafic de l'ordre de 55 % avec le projet litigieux et de
l'ordre de 100 % avec le second projet sur les parcelles n
os
1858 et
3335. Il estime toutefois la charge de trafic sur le tronçon de raccordement à
25 ou 30 véhicules par heure à l'heure de pointe, en tenant compte des places
de stationnement effectivement demandées dans les deux projets de construction
(p. 7). Ce rapport précise toutefois que, vu l'augmentation du trafic, il
conviendra de qualifier plusieurs tronçons du chemin du Péage, notamment les
tronçons médian et de raccordement, de
route d'accès
au sens de la norme
VSS précitée et non plus de
chemin d'accès
, nécessitant donc une largeur
minimale de 4.00 m à 4.50 m (p. 7). Dès lors que cette largeur serait déjà
existante, à l'exception du débouché sur la route cantonale, le chemin du Péage
serait à même de supporter la charge de trafic projetée, moyennant quelques
aménagements au niveau du tronçon de raccordement, en particulier un
élargissement du débouché sur la route cantonale afin de garantir le croisement
de véhicules à cet endroit (p. 9).
La Municipalité a indiqué qu'elle faisait siennes
les conclusions du rapport Transitec et qu'elle entendait procéder à
l'élargissement préavisé par celui-ci, tout en rappelant qu'un aménagement
piétonnier est prévu le long de la parcelle n° 1922 afin de sécuriser les
piétons. Dans son écriture du 9 mars 2017, elle a encore indiqué qu'une entrée
et sortie étaient également possibles sur la partie supérieure du chemin du
Péage, à savoir vers le parking des Chevalleyres et que la signalisation avait
été adaptée pour limiter la partie inférieure du chemin du Péage aux seuls
riverains. Les habitants en amont du n° 29 ne pourront donc pas emprunter le
tronçon inférieur. Elle a réitéré qu'un chemin piétonnier était prévu sur le
long de la parcelle n° 1922 sur une largeur d'un mètre avec des bordures de 3
cm, donc franchissable.
c) L'appréciation de la Municipalité ne peut être
pleinement suivie. Certes, il apparaît que la charge trafic induit par le
projet litigieux dans la présente procédure pourrait être supportée par l'accès
existant, même si celui-ci n'est pas idéal (cf. par ex. AC.2017.0011 précité).
En revanche, compte tenu du second projet litigieux également pendant devant le
Tribunal de céans (AC.2017.0012), la charge de trafic totale serait augmentée
de 100% et une requalification du chemin en route d'accès s'impose, ce qui
nécessite un élargissement routier à certains endroits. Pour mémoire, le projet
sur la parcelle n° 1922 prévoit 31 places de stationnement et celui sur les
parcelles n
os
1858 et 3335 prévoit 23 places. L'impact total en
termes de trafic sur l'accès concerné sera donc de 54 places. Cette
circonstance mérite une coordination entre les procédures, conformément à
l'art. 25a LAT. Si un certain effort de coordination semble avoir été effectué
entre les différents projets de construction litigieux pour déterminer le
trafic induit (cf. notamment les rapports d'experts au dossier), force est
toutefois de constater qu'en l'état, l'accès suffisant et la capacité du chemin
du Péage de supporter le trafic induit par ces projets n'est pas démontré. Il
n'est ainsi pas contesté que le débouché de ce chemin sur la route cantonale de
Châtel-St-Denis, qui constitue le cheminement principal prévu pour les deux
projets, n'est pas à même de supporter l'augmentation de trafic projetée et
devra être élargie. La DGMR a d'ailleurs confirmé cette appréciation retenue
dans les deux rapports d'experts précités. La Municipalité indique vouloir
remédier à cette situation une fois les permis délivrés. Encore faut-il
s'assurer qu'un tel élargissement est réalisable, ce qui présuppose à nouveau
une coordination entre les procédures (art. 25a LAT). Or à cet endroit, le
chemin est bordé par la parcelle n° 1922 d'un côté et la parcelle n° 1932 des
recourants A.________ B.________ de l'autre côté. Un élargissement n'apparaît
possible que du côté de la parcelle n° 1922, dès lors que le bâtiment des
recourants A.________ B.________ est implanté en limite de parcelle. Or, le
ruisseau des Fontanelles/de la Scie arrive pratiquement en bordure de la
parcelle n° 1922 à cet endroit, de sorte qu'il convient encore de déterminer
dans quelle mesure un élargissement routier demeure possible compte tenu des
contraintes légales mentionnées ci-dessus relatives à la protection de l'espace
cours d'eau.
A cela s'ajoute que la requalification de certains
tronçons sur le chemin du Péage en
route d'accès
au sens de la norme VSS
précitée présuppose une largeur suffisante de ceux-ci pour permettre le
croisement de véhicules. Or ce point semble contesté en tout cas s'agissant du
tronçon médian au sujet duquel les rapports de trafic précités divergent. Quant
au cheminement piétonnier annoncé par la Municipalité, il ne résulte pas
clairement des plans au dossier, mais figure comme condition à l'autorisation
de construire principale délivrée en 2013, à laquelle le permis de construire
complémentaire litigieux renvoie expressément. Cela dit, aucun cheminement piétonnier
ne semble prévu sur la partie précisément litigieuse du tronçon de
raccordement. Or celui-ci se conclut avec un passage piéton sur la route
cantonale, à l'endroit même du débouché du chemin du Péage. Le rapport
Transitec relève certes ce problème (p. 5), sans toutefois proposer de mesures
permettant de sécuriser ce passage ni celui des piétons sur ce tronçon du
chemin du Péage, de sorte qu'il est permis d'avoir des doutes quant au respect
des principes de la LCPR dès lors que le trafic induit par les deux projets de
construction pourrait augmenter de 100% par rapport au trafic actuel, selon le
rapport Transitec.
En termes de coordination (art. 25a LAT), il
convient ainsi de s'assurer au préalable que de tels aménagements des accès
seront possibles avant de délivrer le permis de construire, ou en tout cas de
coordonner ces procédures, par exemple en procédant à une notification commune
ou simultanée des décisions (cf. AC.2012.0071 du 21 octobre 2013, consid. 6).
Cette exigence paraît d'autant plus nécessaire en l'espèce qu'un second projet
litigieux conséquent est prévu sur la parcelle directement voisine, ce qui est
de nature à avoir des répercussions en termes d'accès également.
d) Au vu de ce qui précède, la construction
litigieuse n'apparaît pas suffisamment équipée en l'état en termes d'accès.
C'est partant à tort que la Municipalité a délivré le permis de construire
(art. 104 al. 3 LATC), sans coordonner le projet litigieux avec un aménagement
routier adéquat nécessité par un tel projet (art. 25a LAT).
11.
Il résulte des considérants qui précèdent que le recours doit être admis
et la décision attaquée annulée, le dossier étant renvoyé à l'autorité intimée
pour complément d'instruction et nouvelle décision dans le sens des
considérants 8 et 10. Lorsque la procédure met en présence, outre le recourant
et l’autorité intimée, une ou plusieurs autres parties dont les intérêts sont
opposés à ceux du recourant, c’est en principe à cette partie adverse déboutée,
à l’exclusion de la collectivité publique dont la décision est annulée ou
modifiée, d’assumer les frais et dépens (AC.2010.0235 du 29 novembre 2011;
AC.2010.0272 du 28 octobre 2011 et références). L'émolument de justice,
légèrement réduit en l'absence d'audience, sera ainsi mis à la charge des
constructeurs, qui succombent (art. 49 LPA-VD). Les recourants, qui obtiennent
gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, ont droit à une
indemnité à titre de dépens, qui sera également mise à la charge des
constructeurs (art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est admis.
II.
La décision de la Municipalité de Blonay, du 22 décembre 2015, est
annulée, le dossier lui étant renvoyé pour nouvelle décision au sens des
considérants.
III.
L'émolument de justice, arrêté à 3'500 (trois mille cinq cents) francs,
sera mis à la charge de S.________ et T.________, débiteurs solidaires.
IV.
S.________ et T.________, débiteurs solidaires, verseront aux recourants
une indemnité de 3'000 (trois mille) francs à titre de dépens.
Lausanne, le 22 septembre 2017
La
présidente:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint, ainsi qu'à l'Office fédéral du développement (OFEV).
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en matière de droit
public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur
le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire
à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans
une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de
preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte
attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent
être jointes au mémoire, pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il
en va de même de la décision attaquée.