vd_omni · PE.2008.0359 · 2010-11-17 · fr

X. c/Service de la population (SPOP) | Ressortissant marocain arrivé en Suisse en octobre 2002, au bénéfice d'une autorisation de séjour en raison de son mariage avec une ressortissante helvétique, ayant déposé une demande de regroupement familial en faveur de ses deux enfants, nés d'une précédente union en août 1991 respectivement janvier 1993, et qui sont restés au Maroc lors du départ de leur père. Le recourant n'apporte pas la preuve, compte tenu des exigences en la matière (s'agissant d'un regroupement familial partiel différé en faveur d'enfants proches de l'âge de la majorité), d'un changement important des circonstances justifiant un tel regroupement familial; en particulier, le fait que leur mère aurait abandonné les enfants ni les motifs pour lesquels les parents de l'intéressé ne pourraient plus assurer leur prise en charge ne peuvent être considérés comme établis. La demande apparaît ainsi motivée par des considérations liées à leur avenir économique plutôt que par la volonté de reconstituer une communauté familiale. Par ailleurs, les enfants ont été amenés au recourant par un membre de sa famille, à l'en croire sans avertissement préalable, et séjournent ainsi illégalement en Suisse depuis la fin de l'été 2008; un tel procédé doit être envisagé d'une manière plutôt défavorable à l'intéressé dans la pesée des intérêts, afin de ne pas le favoriser ou l'encourager. Dans ces conditions, et dès lors que les enfants comptent l'essentiel de leurs attaches familiales, sociales et culturelles au Maroc, pays dans lequel ils ont toujours vécu (jusqu'à leur arrivée en Suisse), le regroupement familial partiel différé ne se justifie pas. Recours rejeté. Recours au Tribunal fédéral irrecevable, faute pour les recourants, en particulier, d'avoir motivé en quoi les conditions de l'art. 8 CEDH étaient réunies.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 17.11.2010 PE.2008.0359

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du 17 novembre 2010
Composition
M. Xavier Michellod,
président
;
M
M. Raymond Durussel et Jean-Luc Bezençon,
assesseurs; M. Vincent Bichsel, greffier.
Recourant
X.________,
à 1********,
Autorité intimée
Service de la
population (SPOP),
à Lausanne.
Objet
Refus de délivrer
Recours X.________ pour ses enfants Y.________
et Z.________ c/ décision du Service de la population (SPOP) du 20 juin 2008
refusant de leur délivrer des autorisations d'entrée, respectivement de
séjour par regroupement familial
Vu les faits suivants
A.
X.________, ressortissant marocain né le ********
1965, est arrivé en Suisse le 1
er
octobre 2002, afin d'y épouser A.________,
ressortissante helvétique. A la suite de ce mariage, il a été mis au bénéfice
d'une autorisation de séjour au titre du regroupement familial.
L'intéressé est père de deux
enfants, Y.________, née le ******** 1991, et Z.________, né le ******** 1993,
issus d'une première union avec B.________, ressortissante marocaine, et qui
sont restés au Maroc (2********) après le divorce des époux prononcé par
"Acte de répudiation par voie de rachat" du 24 septembre 2002; il résulte
de cet acte, soit de sa traduction certifiée conforme du 29 septembre 2007, que
les enfants en cause "vivent sous la garde parentale de leur mère B.________
qui supporte les frais de leur pension alimentaire jusqu'à présent jusqu'à ce
qu'il atteindront l'âge légal de gagner leur vie eux même".
B.
Le 4 octobre 2007, les enfants Y.________ et Z.________
ont déposé une demande de visa auprès de l'Ambassade suisse au Maroc, à Rabat,
afin de pouvoir vivre auprès de leur père. A l'appui de leur demande, ils ont notamment
produit un acte notarial intitulé "Désistement et consentement"
établi le 25 septembre 2007 par-devant le Tribunal de 1
ère
instance
de 2********, respectivement sa traduction française certifiée conforme à
l'original du 29 septembre 2007, prenant acte de ce que B.________ se désistait
de la garde des enfants au profit de son ex-époux X.________ et consentait à ce
qu'ils accompagnent ce dernier en Suisse, charge à l'intéressé de supporter
tous les frais de leur entretien.
Par courrier adressé à l'Ambassade
suisse au Maroc le 11 octobre 2007, X.________ a confirmé son désir de rapatrier
ses enfants en Suisse, précisant qu'ils étaient actuellement à la charge de ses
parents à 2********, que ces derniers étaient âgés -  son père étant par
ailleurs "très malade" -, enfin que la mère des enfants ne pouvait
subvenir à leurs besoins, n'ayant pas d'emploi.
C.
Par courrier du 28 février 2008, le Service de
la population (SPOP) a prié le Bureau des étrangers de la commune de Lausanne de
lui fournir différents renseignements sur la situation d'X.________, de son
épouse et des enfants Y.________ et Z.________.
Après avoir interpellé X.________,
le Service du contrôle des habitants de la commune de 1******** a transmis au
SPOP les documents requis en date du 13 mars 2008. Il en résulte en particulier
que l'intéressé émargeait à l'assurance-chômage depuis le 1
er
avril
2007, percevant de ce chef des indemnités journalières d'un montant brut de 129
fr. 20, et que son épouse, caissière à C.________, réalisait un revenu mensuel
net de 3'022 fr. 45; que le loyer mensuel de leur appartement de 3 pièces s'élevait
à 869 fr. (charges comprises); enfin, que les époux X.________ n'avaient jamais
eu recours à l'aide des services sociaux. Les pièces en cause, comprenant
également deux attestations de prise en charge financière en faveur des enfants
Y.________ et Z.________, à hauteur de 2'600 fr. par mois, établies le 11 mars
2008 respectivement par X.________ et par son épouse, étaient accompagnées
d'une lettre manuscrite de cette dernière, dont la teneur est la suivante:
"Je
soussigné A.________, née le ********, vouloir les enfants de mon mari, Y.________
et Z.________, vivant actuellement chez mes beaux-parents à 2********.
Nous vivons près de
********, dans un quartier calme. Nous avons une chambre prête pour eux. Ma
fille qui vivait avec nous dans un trois pièces est partie vivre seule.
Il est temps que
les enfants viennent vivre auprès de leur père.
Mes beaux-parents
étant très malade, il devient très pressant que Y.________ et Z.________ soient
auprès de nous. J'ai fait leurs connaissances lors de mes vacances. Ce sont des
ados très polis, prêt à rendre service et qui se débrouille bien à l'école. Y.________
a fait une école privée pour le français.
Leur mère a
accepté qu'ils viennent vivre en Suisse n'ayant pas de travail et vivant
elle-même chez ses parents, elle ne peut subvenir à leurs besoins."
Le 19 mars 2008, le Service du
contrôle des habitants de la commune de 1******** a transmis au SPOP, en
complément à son courrier du 13 mars 2008, copie d'un contrat de mission conclu
le jour même entre X.________ et D.________, portant sur une activité
temporaire d'ouvrier - manutentionnaire, à plein temps, auprès de l'entreprise E.________
SA, à partir du 24 mars 2008 et pour une durée prévue de trois mois.
D.
Par courrier du 23 mai 2008, le SPOP a informé X.________
qu'il envisageait de refuser l'octroi d'une autorisation d'entrée et de séjour
en Suisse en faveur de ses enfants Y.________ et Z.________, relevant que ces
derniers étaient âgés respectivement de 16 et 15 ans, qu'ils avaient vécu toute
leur enfance dans leur pays d'origine, et que l'intéressé, en Suisse depuis
2002, avait tardé à faire valoir leur droit au regroupement familial.
Invité à se déterminer, X.________,
sous la plume de son épouse, a fait valoir ce qui suit par courrier du 2 juin
2008:
"Comme
décris dans notre précédente lettre, nous n'avons pas pu faire venir les
enfants pour plusieurs raisons, notamment financière et de disponibilité.
En effet, ma
fille
[i.e.
la fille de
l'épouse d'X.________]
étant en apprentissage jusqu'en
août 2007, était à notre charge et a vécu chez nous jusqu'en octobre. Ne
disposant que d'un 3 ½ pièces, nous ne pouvions accueillir les enfants de mon
mari. Nous n'avions pas non plus financièrement les moyens de déménager.
Y.________ et Z.________
sont actuellement sous la responsabilité des grands-parents paternels qui sont
âgés. Le grand-papa a de graves problèmes de santé et son épouse ne peut plus
suffisamment s'occuper des enfants devant être au chevet de son mari.
(…)
Y.________ a
suivi des cours de français afin de pouvoir s'adapter rapidement à sa nouvelle
école.
Nous vous prions
instamment de reconsidérer votre décision et d'accepter de faire venir les
enfants afin qu'ils puissent finir leur adolescence dans un milieu serein et un
climat familial nécessaire à leur épanouissement."
E.
Par décision adressée à l'Ambassade de Suisse à
Rabat le 20 juin 2008, avec pour mention "Prière de notifier la présente à
qui de droit et nous retourner une copie dûment datée et signée", le SPOP
a refusé les autorisations d'entrée, respectivement de séjour, en faveur des
enfants Y.________ et Z.________, pour les motifs suivants:
"Compte tenu
que les intéressés sollicitent le regroupement familial pour vivre auprès de
leur père, titulaire d'une autorisation de séjour, il est constaté que:
•
Les intéressés ont
toujours vécu au Maroc auprès de leurs grands-parents, pays dans lequel
séjourne aussi leur mère;
•      M. X.________ séjourne en Suisse depuis 2002
et n'a jamais requis le regroupement familial précédemment;
•
Y.________ est âgée de
16 ans et Z.________ de 15 ans et ils sont en âge de faire un apprentissage;
•      ils ont ainsi passé toute leur enfance et le
début de leur adolescence dans leur pays d'origine, où ils conservent leurs
attaches familiales, sociales et culturelles;
•      ils ont effectué la majorité de leur scolarité
obligatoire à l'étranger;
•      cette demande apparaît plutôt motivée par des
raisons économiques;
•      au vu de ce qui précède, notre Service
considère que les intéressés conservent le centre de leurs intérêts dans leur
pays et que les dispositions du regroupement familial sont invoquées de manière
abusive."
F.
Par courrier du 20 juillet 2008, les époux X.________
ont interpellé le SPOP afin de savoir quand une décision pourrait être rendue
concernant les enfants Y.________ et Z.________, relevant à nouveau que le père
de X.________ était malade; était à cet égard annexé un certificat médical établi
le 3 juin 2008 par le Médecin commandant F.________, Chef du Service d'urologie
de l'Hôpital Militaire G.________, à 3******** (Maroc), lequel attestait avoir
suivi en consultation, le 15 mars 2008, H.________ - soit le père de X.________
- pour une atteinte dont le diagnostic est difficilement lisible ("hypertrophie
bénigne de la prostate"?).
Le 2 septembre 2008, X.________,
sous la plume de son conseil, a informé le SPOP que sa fille Y.________ séjournait
désormais en Suisse, après avoir été amenée sans avertissement à la frontière
avec la France (4********) par son beau-frère - ce qui avait contraint
l'intéressé à la ramener chez lui. Invoquant ce fait "aussi nouveau
qu'inattendu", il requérait une "autorisation de présence en Suisse"
en faveur de sa fille, précisant qu'il fallait s'attendre à ce que sa famille
prenne des mesures du même ordre pour l'amener à s'occuper lui-même de son fils
Z.________.
Par courrier du 30 septembre 2008,
le SPOP a répondu ce qui suit au conseil d'X.________:
"Tout
d'abord, nous tenons à vous résumer la situation de votre mandant. En effet,
après examen de son dossier, nous avons décidé de refuser les autorisations
d'entrée, respectivement de séjour, au titre de regroupement familial en faveur
des enfants Y.________ et Z.________.
Nous vous
notifions donc par la présente, la décision du 20 juin 2008 du Service de la
population.
Par ailleurs,
nous constatons que des infractions en matière de police des étrangers ont été
commises du fait que Madame Y.________  est entrée en Suisse sans être au
bénéfice du visa nécessaire pour ce faire.
Pour ces raisons
et au vu de l'article 64 de la Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les
étrangers, nous impartissons à Madame Y.________ un délai d'un mois dès la
notification de la présente, pour quitter notre territoire."
Par courrier du 20 octobre 2008, X.________
a informé le SPOP que son fils Z.________ également séjournait désormais en
Suisse, depuis la veille, lui aussi amené sans avertissement par son
beau-frère. Il a dès lors déposé une demande d'autorisation de séjour au titre
du regroupement familial en faveur de son fils.
G.
X.________ a formé recours devant la Cour de
droit administratif et public du Tribunal cantonal contre la décision rendue par
le SPOP le 30 septembre 2008 - de même que, pour autant que de besoin, contre
celle du 20 juin 2008, qu'il n'avait jamais reçue - par acte du 20 octobre
2008; il précisait recourir, en tout état de cause, contre les décisions rendues
et à rendre éventuellement par le SPOP refusant à ses enfants le droit de
résider en Suisse au titre du regroupement familial, soit notamment, le cas
échéant, une décision identique à celle du 30 septembre 2008, mais concernant
son fils Z.________. Il a relevé que le SPOP paraissait lui reprocher la
tardiveté de ses démarches en vue du regroupement familial. Or, il avait cru
qu'il devait lui-même avoir cinq ans de résidence en Suisse pour pouvoir être
autorisé à se faire rejoindre par ses enfants, d'une part, et il estimait,
d'autre part, que le SPOP avait lui-même tardé à rendre sa décision - le
premier accusé de réception des demandes de regroupement familial datant du 23
mai 2008, alors que la demande avait été déposée à la fin du printemps 2007.
Cela étant, le recourant a fait valoir que ses parents avaient quitté leur
maison pour se rendre dans un EMS marocain, de sorte qu'au Maroc, ses enfants
n'avaient plus ni toit ni personne pour s'occuper d'eux. En effet, son frère,
qui avait suppléé jusqu'alors à l'entretien des grands-parents, avait lui-même
quatre enfants en bas âge, et n'était absolument pas en mesure de s'occuper de
deux adolescents; quant à la mère de ces derniers, elle les avait "abandonnés",
respectivement "répudiés en faveur de leur père". Devant cette
situation et considérant que l'intéressé ne faisait pas ce qui était nécessaire
pour que ses enfants puissent le rejoindre en Suisse, son frère et son
beau-frère avaient "pris les devants" et mis à exécution leur menace
d'accompagner les enfants auprès de leur père. Selon le recourant, il n'y avait
ainsi plus d'autre solution pour ses enfants que de rester auprès de lui; il
déclarait qu'il ferait le nécessaire dans ce sens, s'agissant notamment de
disposer d'un logement plus grand que le "trois-pièces et demi
actuel" - qui contraignait son fils à dormir, en l'état, sur le canapé du
salon. L'intéressé requérait enfin que l'effet suspensif soit accordé au
recours, en ce sens que ses enfants étaient autorisés à poursuivre leur séjour
en Suisse jusqu'à droit connu sur le fond.
Par décision incidente du 30
octobre 2008, le juge en charge de l'instruction de la cause a autorisé les
enfants Y.________ et Z.________, à titre de mesures provisionnelles, à entrer
dans le canton de Vaud et à y séjourner.
Dans sa réponse du 21 novembre
2008, le SPOP a proposé le rejet du recours, relevant que les enfants Y.________
et Z.________, âgés de 17 (
recte
: 16) et 14 ans au moment du dépôt de la
demande de regroupement familial, avaient toujours vécu au Maroc, pays dans
lequel ils avaient ainsi leurs principales attaches culturelles, sociales et
affectives; par ailleurs, le recourant ne démontrait aucunement qu'il aurait
maintenu des contacts avec eux durant les cinq ans de séparation, contacts qui
auraient attesté l'existence d'une relation prépondérante entre lui et ses
enfants. Les motifs invoqués pour justifier le dépôt tardif de la demande de
regroupement familial n'emportaient au demeurant pas conviction; les enfants
étant actuellement en âge de débuter une formation professionnelle, il y avait
lieu d'admettre que la demande en cause était essentiellement motivée par des
considérations économiques. Quant aux allégations du recourant, selon
lesquelles les enfants n'avaient plus de contact avec leur mère, respectivement
selon lesquelles leurs grands-parents paternels n'étaient plus en mesure de les
prendre en charge, elles n'étaient attestées par aucune pièce probante - étant
à cet égard précisé que l'on ne pouvait "se reposer sur le certificat
médical produit au dossier, dans la mesure où il ne permet[tait] pas de
distinguer de quelle maladie [était] affecté le grand-père" des enfants. En
outre, Y.________ et Z.________ étaient alors proches de la majorité, de sorte
que l'on pouvait admettre qu'ils allaient bientôt acquérir une certaine
indépendance. Enfin, le SPOP relevait qu'ils étaient entrés illégalement en
Suisse, commettant ainsi une infraction aux prescriptions de police des
étrangers.
Par écriture du 12 octobre 2009, le
recourant a indiqué qu'il avait déposé en 2007 une demande de naturalisation
suisse - demande qui démontrait à son sens sa volonté de s'intégrer en Suisse -,
et qu'il n'avait reçu aucune réponse à ce jour. L'intéressé estimait que son
acquisition de la nationalité suisse pourrait jouer un rôle favorable dans le
cadre de la demande de regroupement familial de ses enfants, et priait la cour
de céans de se renseigner sur l'état de la procédure de naturalisation en
cause.
Par écriture du 17 novembre 2009,
le recourant a produit différentes pièces concernant sa fille Y.________
(lettres de recommandation d'enseignants, lettres de soutien de camarades de
classe, attestation de stage, notamment).
Interpellé par le tribunal, le
recourant a indiqué par écriture du 4 décembre 2009 qu'il était employé par la
société E.________ SA, que son fils Z.________ poursuivait alors sa scolarité
au collège I.________, enfin qu'il avait déposé sa demande de naturalisation
auprès des autorités vaudoises; d'après ce qu'il avait compris, le dossier
avait été transmis pour décision auprès de l'administration fédérale. Etaient
annexés un certificat de travail intermédiaire établi le 6 novembre 2009 par la
société E.________ SA, attestant que l'intéressé travaillait à son service
depuis le 1
er
novembre 2008 en qualité d'ouvrier, au bénéfice d'un
contrat de travail de durée indéterminée, et donnait satisfaction, ainsi qu'une
attestation établie le 1
er
décembre 2009 par le directeur de
l'Etablissement secondaire I.________, confirmant qu'Z.________ était scolarisé
dans cet établissement pour l'année 2009-2010.
Egalement interpellé, le SPOP a
indiqué, par écriture du 11 décembre 2009, que son appréciation du cas ne
serait pas différente si le recourant devait acquérir la nationalité suisse à
bref délai, dès lors que les conditions pour un regroupement familial différé
n'étaient pas remplies en l'espèce, ainsi qu'il l'avait démontré dans ses
déterminations du 21 novembre 2008.
Par écriture du 3 mars 2010, le
SPOP a produit, pour information, un rapport établi le 18 février 2010 par la
Police judiciaire de 1********, portant sur deux infractions (vol d'un porte-monnaie,
possession d'un téléphone portable d'origine "vraisemblable[ment]"
délictueuse) dont Z.________ se serait rendu coupable.
H.
Le tribunal a statué à huis clos, par voie de
circulation.
Considérant en droit
1.
Il n'est pas contesté que la décision du 20 juin
2008, refusant l'octroi d'autorisations d'entrée, respectivement de séjour, au
titre du regroupement familial en faveur des enfants du recourant, n'a été
adressée à ce dernier, soit à son conseil, que le 30 septembre 2008. Interjeté
en temps utile (cf. art. 31 al. 1, 1
ère
phrase, de l'ancienne loi
vaudoise du 18 décembre 1989 sur la juridiction et la procédure administrative,
en vigueur jusqu'en 31 décembre 2008 - LPJA), le recours satisfait en outre aux
conditions formelles de recevabilité (cf. art. 31 al. 2 et 3 LPJA), de sorte
qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
Quant au courrier du SPOP du 30
septembre 2008, impartissant un délai d'un mois à Y.________ pour quitter le
territoire suisse, il se limite en définitive à constater que l'entrée en
Suisse de celle-ci est constitutive d'une infraction en matière de police des
étrangers, compte tenu de la décision du 20 juin 2008. Seul doit ainsi être
examiné, dans le cadre du présent litige, le droit des enfants du recourant à
entrer en Suisse, respectivement à y séjourner, au titre du regroupement
familial; la question du droit des enfants Y.________ et Z.________ à une
autorisation de séjour à la suite de leur entrée respective en Suisse, tel que
requise par le recourant par courrier des 2 septembre et 20 octobre 2008, se
confond en effet avec celle de leur droit à une telle autorisation au titre du
regroupement familial.
2.
a) La loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les
étrangers (LEtr; RS 142.20), entrée en vigueur le 1
er
janvier 2008,
a abrogé et remplacé l'ancienne loi fédérale du 26 mars 1931 sur le séjour et
l'établissement des étrangers (LSEE; cf. art. 125 LEtr et l'annexe à laquelle
il est fait référence, RO 2007 5488). L'ancien droit reste toutefois applicable
aux demandes déposées avant cette date (art. 126 al. 1 LEtr)
Simultanément, l'ordonnance
fédérale du 24 octobre 2007 relative à l'admission, au séjour et à l'exercice
d'une activité lucrative (OASA; RS 142.201) a abrogé et remplacé notamment l'ancienne
ordonnance fédérale du 6 octobre 1986 limitant le nombre des étrangers (OLE; RO
1986 1791 et les modifications subséquentes; cf. art. 91 OASA). Les
dispositions transitoires de la LEtr, singulièrement l'art. 126 al. 1 LEtr,
sont applicables par analogie à cette ordonnance.
b) En l'espèce, la demande de
regroupement familial a été déposée le 4 octobre 2007, soit avant l'entrée en
vigueur de la LEtr et de l'OASA. Le cas doit dès lors être examiné à l'aune de
l'ancien droit, soit en particulier de la LSEE et de l'OLE.
3.
a) Le recourant étant au bénéfice d'une
autorisation de séjour, les demandes de regroupement familial déposées par ses
enfants doivent être examinées au regard des art. 38 et 39 OLE, dispositions
qui ne fondent, contrairement à l'art. 17 LSEE, aucun droit à une autorisation
de séjour dans le cadre d'un regroupement familial (ATF 130 II 281
consid. 2.2). Selon l'art. 38 al. 1 OLE, la police cantonale des étrangers peut
autoriser l'étranger à faire venir en Suisse son conjoint et ses enfants
célibataires âgés de moins de 18 ans dont il a la charge. Aux termes de l'art.
39 al. 1 OLE, l'étranger peut être autorisé à faire venir sa famille sans délai
d'attente lorsque son séjour et, le cas échéant, son activité lucrative
paraissent suffisamment stables (let. a), lorsqu'il vit en communauté avec elle
et dispose à cet effet d'une habitation convenable (let. b), lorsqu'il dispose
de ressources financières suffisantes pour l'entretenir (let. c) et si la garde
des enfants ayant encore besoin de la présence des parents est assurée (let.
d). Les différentes conditions prévues par les lettres a à d de cette
disposition doivent être remplies cumulativement (cf. arrêt PE.2008.0298 du 14
octobre 2009 consid. 4c et la référence).
Par ailleurs, un étranger peut se
prévaloir de la protection de la vie familiale découlant de l'art. 8 par. 1 de
la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés
fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH; RS 0.101), à condition qu'il
entretienne une relation étroite et effective avec une personne de sa famille
ayant le droit de résider durablement en Suisse (ATF 2C_651/2009 du 1
er
mars 2010 consid. 4.3 et la référence). Tel est le cas en l'occurrence, compte
tenu de la nationalité suisse de l'épouse du recourant - ce dernier ayant ainsi
un droit au renouvellement de son autorisation de séjour aussi longtemps que le
couple fera ménage commun (cf. art. 17
al. 2 LSEE, respectivement art. 42 al. 1 LEtr) -, et dès lors qu'il n'est pas
contesté que le lien unissant le couple est réel.
b) Cela étant, dans le cadre de
l'examen de demandes de regroupement familial au regard des art. 38 et 39 OLE,
respectivement de l'art. 8 par. 1 CEDH, il convient de prendre en considération
les principes dégagés en application de l'art. 17 al. 2 LSEE - qui concerne les
ressortissants étrangers au bénéfice d'une autorisation d'établissement (cf.
arrêt PE.2009.0415 du 2 juillet 2010 consid. 4 et les références).
Selon la jurisprudence, le but de
l'art. 17 al. 2 LSEE est de permettre le maintien ou la reconstitution d'une
communauté familiale complète entre les deux parents et leurs enfants communs
encore mineurs (la famille nucléaire). Il n'existe dès lors pas un droit
inconditionnel de faire venir auprès d'un seul parent établi en Suisse des
enfants qui ont grandi à l'étranger dans le giron de leur autre parent ou de
proches (regroupement familial partiel). La reconnaissance d'un tel droit
suppose que le parent concerné ait avec ses enfants une relation familiale
prépondérante en dépit de la séparation et de la distance, respectivement qu'un
changement important des circonstances, notamment d'ordre familial, se soit
produit, rendant nécessaire le déplacement des enfants en Suisse, comme par
exemple une modification des possibilités de leur prise en charge éducative à
l'étranger. Ces restrictions sont également valables lorsqu'il s'agit
d'examiner sous l'angle de l'art. 8 CEDH la question du droit au regroupement
familial (partiel) d'enfants de parents séparés ou divorcés (ATF 2C_723/2009 du
31 mars 2010 consid. 4.2; ATF 133 II 6 consid. 3.1 et les références).
L'existence d'une relation
familiale prépondérante entre les enfants et le parent vivant en Suisse peut
notamment être admise lorsque ce dernier a continué d'assumer de manière
effective pendant toute la période de son absence la responsabilité principale
de leur éducation, en intervenant à distance de manière décisive pour régler leur
existence sur les questions essentielles, au point de reléguer le rôle de
l'autre parent à l'arrière-plan. Il convient cependant de réserver les
situations d'abus de droit, et de procéder, surtout lorsque la demande de
regroupement familial intervient après de nombreuses années de séparation, à un
examen de l'ensemble des circonstances, portant en particulier sur la situation
personnelle et familiale de l'enfant et sur ses réelles possibilités et chances
de s'intégrer en Suisse et d'y vivre convenablement; pour en juger, il y a
notamment lieu de tenir compte de son âge, de son niveau de formation et de ses
connaissances linguistiques (ATF 133 II 6 précité consid. 3.1.1). Plusieurs
arrêts du Tribunal fédéral comportent la formule suivante: "d'après la
pratique récente, le critère de la relation familiale prépondérante n'est plus
déterminant" (cf. notamment ATF 2C_526/2009 du 14 mai 2010 consid. 5.1,
ATF 2C_617/2008 du 10 novembre 2008 consid. 3.2, et ATF 2C_482/2008 du 13
octobre 2008 consid. 4). La cour de céans comprend la formule en cause en ce
sens que le critère de la relation familiale prépondérante est désormais
relativisé, conformément aux motifs développés à l'ATF 133 II 6 consid. 3.1.1 précité;
ainsi, même lorsqu'une relation familiale prépondérante est maintenue, il
convient de réserver les situations d'abus de droit et, en particulier lorsque
la demande de regroupement familial intervient après de nombreuses années de
séparation, de procéder à un examen de l'ensemble des circonstances (cf. arrêts
PE.2010.0004 du 28 juillet 2010 consid. 3b, PE.2009.0102 du 16 novembre 2009
consid. 4b, et PE.2009.0014 du 6 octobre 2009 consid. 3b).
Lorsque le regroupement familial en
Suisse est demandé en raison de la survenance d'un changement important des
circonstances, les adaptations nécessaires devraient en principe, dans la
mesure du possible, être d'abord réglées par les voies du droit civil. Il faut toutefois
réserver certains cas, notamment ceux où les nouvelles relations familiales
sont clairement redéfinies - par exemple lors du décès du parent titulaire du
droit de garde, ou lors d'un changement marquant des besoins d'entretien - et
ceux où l'intensité de la relation est transférée sur l'autre parent. Le cas
échéant, il y a lieu d'examiner s'il existe dans le pays d'origine des
alternatives, s'agissant de la prise en charge de l'enfant, qui correspondent
mieux à ses besoins spécifiques et à ses possibilités. L'opportunité d'un tel
examen concerne particulièrement les enfants proches ou entrés dans
l'adolescence qui ont toujours vécu dans leur pays d'origine, et pour lesquels
une émigration vers la Suisse pourrait être ressentie comme un déracinement
difficile à surmonter et devrait donc, autant que possible, être évitée. Cela
étant, la jurisprudence rendue à propos des art. 17 al. 2 LSEE et 8 CEDH ne
doit pas conduire à n'accepter le regroupement familial que dans les cas où
aucune alternative ne s'offre pour la prise en charge de l'enfant dans son pays
d'origine. Simplement, une telle alternative doit être d'autant plus
sérieusement envisagée et soigneusement examinée que l'âge de l'enfant est
avancé, que son intégration s'annonce difficile au vu de la situation et que la
relation nouée jusqu'ici avec le parent établi en Suisse n'apparaît pas
particulièrement étroite (ATF 133 II 6 précité consid. 3.1.2 et les références).
c) En matière de regroupement
familial différé, plus il apparaît que les parents ont, sans motif valable, attendu
longtemps avant de demander l'autorisation de faire venir leurs enfants en
Suisse, et plus le temps séparant ceux-ci de leur majorité est court, plus l'on
doit s'interroger sur les véritables intentions poursuivies par cette démarche
et se demander si l'on ne se trouve pas dans une situation d'abus de droit. Ce
point doit faire l'objet d'un examen particulier en cas de regroupement
familial partiel, car l'expérience enseigne que le risque d'abus est alors plus
élevé que si la demande émane de parents vivant ensemble. Ainsi, le fait qu'un
parent établi en Suisse veuille y faire venir un enfant, peu avant sa majorité,
alors que celui-ci a longtemps vécu séparément chez son autre parent vivant à
l'étranger, constitue généralement un indice d'abus de droit au regroupement
familial. Il faut néanmoins tenir compte de toutes les circonstances
particulières du cas qui sont de nature à justifier le dépôt tardif d'une
demande de regroupement familial, comme par exemple une subite et importante
modification de la situation familiale et des besoins de l'enfant, telle
qu'elle peut notamment se produire, ainsi qu'on l'a vu, après le décès du
parent vivant à l'étranger (ATF 2C_723/2009 du 31 mars 2010 précité consid.
4.3; ATF 133 II 6 précité consid. 3.2 et les références).
La preuve des motifs visant à
justifier le regroupement familial ultérieur d'enfants de parents séparés ou
divorcés, de même que l'importance de ces motifs, doivent être soumises à des
exigences d'autant plus élevées que l'enfant sera avancé en âge, qu'il aura
vécu longtemps séparé de son parent établi en Suisse et qu'il aura suivi toute
sa scolarité dans son pays d'origine. Ainsi, en cas de demande de regroupement
peu avant la majorité, une autorisation d'établissement ne pourra
exceptionnellement être octroyée en sa faveur que si les raisons expliquant la
durée de la séparation sont sérieuses et résultent clairement des circonstances
de l'espèce (ATF 133 II 6 précité consid. 3.3 et les références). Pour le reste,
la jurisprudence ne pose aucune règle rigide en la matière, mais invite au
contraire, dans la ligne de la pratique de la Cour européenne des droits de
l'homme, à procéder à un examen individuel dans chaque cas d'espèce, loin de
tout schématisme préétabli. L'appréciation doit se faire sur la base de
l'ensemble des circonstances et tenir particulièrement compte de la situation
personnelle de l'enfant (liens familiaux et sociaux et possibilité de prise en
charge éducative dans son pays, etc.), de ses chances d'intégration en Suisse
(compte tenu notamment de son âge, de son niveau scolaire et de ses
connaissances linguistiques), du temps qui s'est écoulé depuis la séparation
d'avec son parent établi en Suisse, de la situation personnelle de celui-ci
(notamment aux plans familial et professionnel) et des liens qui les unissent
l'un à l'autre. Pour juger de l'intensité de ces liens, il faut notamment
prendre en considération le nombre d'années que le parent établi en Suisse a
vécues avec son enfant à l'étranger avant d'émigrer, et examiner dans quelle
mesure il a depuis lors maintenu concrètement avec lui des relations malgré la
distance, en particulier s'il a eu des contacts réguliers avec lui (au moyen de
visites, d'appels téléphoniques, de lettres, etc.), s'il a gardé la haute main
sur son éducation et s'il a subvenu à son entretien (ATF 133 II 6 précité
consid. 5.5).
d) En l'espèce, dans la décision
litigieuse, l'autorité intimée a en substance retenu que, compte tenu de
l'ensemble des circonstances, la demande de regroupement familial déposée par les
enfants du recourant apparaissait plutôt motivée par des raisons économiques,
soit que les dispositions du regroupement familial étaient invoquées de manière
abusive.
Le recourant n'invoque pas
l'existence d'une relation familiale prépondérante entre ses enfants et lui au
sens de la jurisprudence. S'il indique que leur mère les a "abandonnés",
avant de les répudier, et qu'ils ont été pris en charge par ses propres parents,
il ne soutient pas, dans ce cadre, qu'il aurait continué d'assumer pendant
toute la période de son absence la responsabilité principale de leur éducation,
en intervenant à distance de manière décisive pour régler leur existence sur
les questions essentielles; il ne fait pas davantage état de contacts réguliers
avec ses enfants durant son absence - tels que séjours touristiques en Suisse
de ces derniers durant leurs vacances, échanges téléphoniques et/ou par
correspondance réguliers, etc. -, ni même ne mentionne qu'il aurait contribué,
d'un point de économique, à leur entretien (pour comparaison, cf. ATF
2C_594/2007 du 1
er
février 2008 consid. 4.1). Au vrai, le recourant
invoque bien plutôt exclusivement un changement important des circonstances: il
expose que ses parents sont âgés, son père étant par ailleurs "très malade",
qu'ils ont dû quitter leur domicile de 2******** pour se rendre dans un EMS
situé à 5********, et qu'ils ne sont ainsi plus en mesure d'assurer la prise en
charge des enfants; son frère, qui a suppléé momentanément à cette carence,
n'étant pas mesure de s'en occuper à terme - ayant lui-même quatre enfants en
bas âge -, et la mère des enfants les ayant "abandonnés" puis
"répudiés", respectivement n'ayant pas les moyens de subvenir à leurs
besoins, Y.________ et Z.________ se seraient retrouvés sans toit ni personne
pour s'occuper d'eux au Maroc, avec pour seule solution de rester auprès du
recourant. L'autorité intimée, dans ses déterminations du 21 novembre 2008,
relève que les allégations de l'intéressé à cet égard ne sont attestées par
aucune pièce probante, et que les enfants, aujourd'hui proches de la majorité,
vont bientôt acquérir une certaine indépendance; elle conteste ainsi qu'un
changement important des circonstances justifiant un regroupement familial
partiel différé soit établi dans le cas d'espèce.
Les enfants du recourant, nés en
août 1991 et janvier 1993, ont toujours vécu au Maroc - avant leur arrivée en
Suisse, en septembre respectivement octobre 2008 -, pays dans lequel ils
comptent ainsi de fait l'essentiel de leurs attaches familiales, sociales et
culturelles. Or, selon la jurisprudence, plus un enfant a vécu d'années à
l'étranger et plus il s'approche de l'âge de la majorité, plus les motifs
justifiant le déplacement de son centre de vie doivent apparaître impérieux et
solidement étayés (cf. ATF 2C_723/2009 du 31 mars 2010 consid. 4.2). En
l'occurrence, force est de constater que le recourant n'établit pas, compte
tenu des exigences de preuve en la matière (cf. consid. 3c
supra
),
l'existence d'un changement important des circonstances justifiant un regroupement
familial partiel différé. A cet égard, il convient de relever, en premier lieu,
que le fait que la mère des enfants les aurait "abandonnés" ne repose
que sur les seules déclarations du recourant; selon la traduction certifiée
conforme de l'acte de divorce du 24 septembre 2002 ("Acte de répudiation
par voie de rachat") en revanche, la garde parentale et l'obligation
d'entretien ont alors été confiées à la mère des enfants, qui ne s'en est
formellement désistée que le 25 septembre 2007 (acte de "Désistement et
consentement") - soit une semaine avant le dépôt de la demande de
regroupement familial. Dans la mesure où la mère des enfants habitait, comme
leurs grands-parents paternels, à 2********, on ne saurait ainsi retenir qu'il
serait établi qu'elle les aurait "abandonnés", en l'absence d'une
quelconque preuve concrète dans ce sens (cf. ATF 2C_594/2007 du 1
er
février 2008 consid. 4.2, dans lequel le Tribunal fédéral a retenu que, dans la
mesure où un jugement accordait à la mère des enfants un droit de visite
relativement large, il fallait en déduire que l'intéressée n'avait pas rompu
avec ses enfants, respectivement ne les avait pas abandonnés, quoi qu'en dise
le recourant). En outre, même à admettre que les enfants ont bel et bien vécu
chez leurs grands-parents paternels, élément qui n'est pas davantage attesté de
façon probante mais que l'autorité intimée, dans sa décision du 20 juin 2008, a
considéré comme établi, il n'en demeure pas moins que l'on ignore tout de la
date à partir de laquelle a eu lieu cette prise en charge - par hypothèse
assurée dans un premier temps par leur mère, conformément à l'acte de divorce
du 24 septembre 2002; on ignore également dans quelle mesure leur mère aurait
conservé des contacts avec les enfants à la suite de ce changement de domicile,
voire continué à contribuer aux frais de leur entretien - le recourant ne
prétendant pas, comme déjà relevé, qu'il aurait lui-même assumé tout ou partie
des frais en cause. Quant au fait que la mère des enfants n'a pas d'emploi
(attesté tant par l'acte de divorce du 24 septembre 2002 que par l'acte de
désistement du 25 septembre 2007) et vivrait elle-même chez ses parents, il ne
suffit pas encore à établir, au degré d'exigence requis, qu'elle ne pourrait en
aucun cas assurer la prise en charge des enfants, cela d'autant moins que ces
derniers sont désormais en âge de contribuer, en partie à tout le moins, aux
frais de leur prise en charge, et que le recourant pourrait lui-même apporter,
le cas échéant, un soutien financier.
Par ailleurs, s'agissant de la
situation de ses propres parents, le recourant n'a produit aucune pièce
attestant qu'ils vivraient désormais dans un EMS, respectivement qu'une telle
prise en charge aurait été rendue nécessaire par leur âge et leur état de
santé. Dans ce cadre, on pouvait au moins attendre de sa part qu'il précise
leur âge et apporte quelques éléments sur les éventuelles limitations physiques
ou morales faisant obstacle à tout concours de leur part (cf. ATF 2A.485/2006 du
22 février 2007
consid. 3.2). Or, le seul certificat médical produit à cet égard, établi le 3
juin 2008 par le Médecin commandant F.________ du Service d'urologie de
l'Hôpital Militaire G.________, ne saurait suffire à établir que le père de
l'intéressé serait "très malade", partant que la prise en charge des
enfants par leurs grands-parents paternels ne serait plus possible, dans la
mesure où la pièce en cause ne fait état que d'une consultation ponctuelle, et
non d'un suivi régulier; au demeurant, le diagnostic posé - pour autant que
l'autorité de céans en ait correctement déchiffré la teneur ("hypertrophie
bénigne de la prostate") - relève d'une affection courante et de moindre
gravité. Ainsi n'est-il pas établi que les grands-parents paternels des enfants
n'étaient plus en mesure d'assurer leur prise en charge - une simple convenance
personnelle de leur part ne constituant pas, à l'évidence, un changement
important des circonstances justifiant un regroupement familial partiel différé.
On relèvera encore que le recourant
n'a pas établi qu'il n'y aurait aucune alternative à la prise en charge des
enfants - prise en charge dont l'intensité et la durée apparaissent d'emblée
limitée, compte tenu de leur âge - au Maroc, pays dans lequel ils comptent,
comme déjà relevé, l'essentiel de leurs attaches familiales, sociales et
culturelles. L'intéressé s'est à cet égard contenté d'exposer, au demeurant
sans preuve à l'appui de ses allégations, les situations respectives de ses
propres parents, d'un frère à lui et de la mère des enfants; on ne saurait de
ce seul chef considéré comme établi que toute solution de garde serait
totalement impossible dans le pays d'origine. De surcroît, les liens entretenus
entre le recourant et ses enfants, loin d'être prépondérants, semblent
relativement ténus, du moins avant leur arrivée en Suisse, laquelle a mis les
autorités devant le fait accompli; or, et indépendamment du fait que les
enfants auraient été amenés à l'intéressé par un membre de sa famille sans
avertissement préalable, un tel procédé doit être envisagé d'une manière plutôt
défavorable dans la pesée des intérêts, afin de ne pas le favoriser ou
l'encourager (cf. ATF 2A.485/2006 précité). Aussi l'intégration des enfants en
Suisse depuis lors, qui semble réussie notamment s'agissant de la fille Y.________,
ne saurait-elle être prise en compte dans ce cadre.
En définitive, l'ensemble des
circonstances du cas d'espèce - soit en particulier le fait que les enfants,
qui ont vécu au Maroc jusqu'à leur adolescence, ont ainsi suivi la majeure
partie de leur scolarité dans ce pays et y conservent l'essentiel de leurs
attaches familiales, sociales et culturelles; qu'ils n'ont pas, durant la
période de séparation en cause, conservé une relation prépondérante avec le
recourant, les liens entretenus avec ce dernier apparaissant bien plutôt
relativement ténus; que Y.________ est aujourd'hui majeure (19 ans), et Z.________
proche de la majorité (17 ans); enfin, que l'existence d'un changement
important des circonstances dans leur prise en charge, sans alternative
possible, ne saurait être considérée comme établie, au vu des exigences posées
par la jurisprudence à cet égard - ne permet pas de justifier un regroupement
familial partiel différé. La demande de regroupement familial apparaît ainsi
motivée, comme l'a retenu l'autorité intimée dans la décision attaquée, par des
considérations liées à leur avenir économique plutôt que par la volonté de
reconstituer une communauté familiale. La décision de l'autorité intimée, dans
le sens d'un rejet de la demande, apparaît en conséquence conforme au droit.
4.
Il résulte des considérants qui précèdent que le
recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
Les frais de justice, par 500 fr.,
sont mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 de la loi
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative - LPA-VD; RSV
173.36 -, laquelle est directement applicable, en vertu de son art. 117 al. 1,
aux causes pendantes devant les autorités administratives et de justice
administratives lors de son entrée en vigueur, le 1
er
janvier 2009).
Compte tenu de l'issue du litige, il
n'y a pas lieu d'allouer d'indemnité à titre de dépens (art. 55 al. 1 et 56 al.
3 LPA-VD).
Par ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 20 juin 2008 par le
Service de la population est confirmée.
III.
Un émolument de justice de 500 (cinq cents)
francs est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Lausanne, le 17 novembre 2010
Le président:                                                                                             Le
greffier:
Le présent arrêt est communiqué aux
destinataires de l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente
jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en
matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours
constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF.
Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.