vd_omni · AC.2016.0405 · 2017-06-20 · fr

A.________, B.________, C.________, D.________/Municipalité de Genolier, E.________, F.________, G.________, H.________ | Recours contre un projet de construction d’un bâtiment de deux logements en zone de villas.- Pas de violation de l'art. 108 al. 1 LATC, les constructeurs ayant signé la demande de permis de construire sur la base d'une procuration de l'ancienne propriétaire, qui leur a cédé le bien-fonds dans l'intervalle (c. 1);- Notion réglementaire de villa à deux logements respectée. Le projet a l'apparence d'un seul bâtiment et comporte un garage, un local technique et des espaces au sous-sol en commun. Le permis de construire doit toutefois être réformé en ce sens que le porche d’entrée commun avec deux entrées distinctes sera fermé par un élément de séparation prévoyant une seule entrée aux deux logements (c. 2);- Garage de 40 m2 pour deux véhicules non soumis à la distance réglementaire entre bâtiments puisqu’il peut être assimilé à une dépendance de peu d'importance (c. 3);- Forme inhabituelle de la toiture, de par la ligne de faîte qui est posée en diagonale de la toiture et se brise en se retournant sur chacun des éléments de la villa. Il ne s’agit toutefois pas d’une toiture à pans inversés, puisque la ligne de faîte se trouve à un niveau supérieur à celui de la corniche (c. 5 et 8);- Projet de qualité, qui s’intègre correctement dans le site malgré la forme particulière de la toiture. Il tient en effet compte de la configuration topographique et géomorphologique du bien-fonds, situé sur la ligne de crête formée par deux versants, et sa volumétrie est conforme à la réglementation applicable le secteur (c. 6 et 7);- Respect des règles de hauteur des pièces habitables sous les combles (c. 9);- Grief de violation générale de la LPN non étayé (c. 10);- Nombre de places de stationnement admissible et chemin d’accès conforme aux exigences de la norme VSS 640'045 (c. 11);- De manière générale, rappel dans l’arrêt de l’importante liberté d’appréciation dont jouit la commune dans l’interprétation et l’application de son règlement.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 20.06.2017 AC.2016.0405

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du 20 juin 2017
Composition
M. Eric Brandt,
président
; M. Jean-Daniel Beuchat et M.
Gilles Grosjean Giraud, assesseurs; Mme Mathilde Kalbfuss, greffière.
Recourants
1.
A.________ et B.________,
à ********,
représentés par Me Tony DONNET-MONAY, avocat à Lausanne,
2.
C.________ et D.________,
à ********,
représentés par Me Alexia MAULINI, avocate à Nyon,
Autorité intimée
Municipalité de Genolier,
représentée
par Me Olivier FREYMOND, avocat à Lausanne,
Constructeurs
1.
E.________ et F.________,
à ********,
représentés par Me Marc-Olivier BUFFAT, avocat à Lausanne,
2.
G.________ et H.________,
à ********,
représentés par Me Marc-Olivier BUFFAT, avocat à Lausanne.
Objet
permis de construire
Recours A.________ et B.________ et C.________ et D.________
c/ décision de la Municipalité de Genolier du 22 octobre 2016
(construction d'une maison à deux logements avec couvert à voitures et places
de parc extérieures sur la parcelle n° 672 propriété de E.________ et F.________
et de G.________ et H.________) - Dossier joint : AC.2016.0407
Vu les faits suivants
A.
a) La parcelle n° 672 du cadastre de la Commune de Genolier est située
au lieu-dit ******** et présente une surface au sol totale de 1'416 m
2
.
Elle est classée dans la zone de villas du plan général d'affectation de la
Commune de Genolier, approuvé par le Conseil d'Etat le 27 juillet 1988. Une
propriété par étages (PPE) a été constituée sur la parcelle n° 672.
b) E.________ et F.________ sont copropriétaires
pour moitié chacun du premier lot (500/1000), et G.________ et H.________ sont
copropriétaires pour moitié chacun du lot n° 2 (500/1000). La parcelle n° 672
est desservie à l'ouest par le chemin ********, qui longe la limite nord-ouest
du bien-fonds, et à l'est par le chemin ********, constitué en servitude de
passage grevant les biens-fonds desservis par cet accès. La parcelle n° 672 est
entourée au nord-ouest par la parcelle n° 667, propriété de C.________ et D.________,
située de l'autre côté du chemin ********, et au sud-est par la parcelle n° 136,
propriété d’A.________ et B.________.
B.
a) Agissant par l'intermédiaire de l'architecte I.________, à ********, E.________
et F.________ ainsi que G.________ et H.________ ont déposé le 3 août 2016 une
demande de permis de construire en vue de la réalisation d'un bâtiment de deux
logements avec garage et couvert sur la parcelle n° 672. Le projet comporte
deux logements organisés avec un porche d’entrée commun au niveau du
rez-de-chaussée, un étage sous le toit et un sous-sol. La toiture présente des
caractéristiques particulières en ce sens que la ligne de faîte forme une
diagonale depuis l'extrémité d'un des angles de la construction sur la façade
sud et rejoignant le milieu de la façade nord pour se retourner sur l’extrémité
de l’angle opposé de la façade sud. Le faîte forme une ligne brisée dans la
diagonale; chacun des pans de toiture présente une forme triangulaire qui descend
du faîte jusqu’à l’angle opposé. Cette forme particulière du faîte en ligne
brisée se répercute sur l’aspect des façades de la manière suivante: les points
élevés de la façade sont situés au droit de la ligne de faîte, c'est-à-dire sur
les angles sud-ouest et sud-est de la façade sud et au milieu de la façade
nord; les points les plus bas se trouvent au milieu de la façade sud et à
chaque extrémité de la façade nord. Le projet prévoit un garage pour deux
véhicules, situé en limite de la parcelle voisine n° 671 au nord-est, et quatre
places de parc extérieures en bordure du chemin ********.
b) La demande de permis de construire a été mise à
l’enquête publique du 9 août au 8 septembre 2016. La Centrale des
autorisations (CAMAC) a transmis le 21 septembre 2016 à la Municipalité de
Genolier (ci-après: la municipalité) la synthèse des autorisations et préavis
des différents services concernés de l’administration cantonale. A.________ et B.________,
propriétaires pour moitié chacun de la parcelle n° 136, ont déposé une
opposition auprès de la municipalité le 6 septembre 2016. Ils se plaignent de
la perte de vue en direction du Jura, qui était le seul côté dégagé de la
propriété, ainsi que d'une perte d'ensoleillement. Ils déplorent également une
perte de valeur du bien-fonds liée à la présence de la construction projetée,
qu'ils jugent imposante avec une architecture inesthétique par ses formes. Ils font
aussi valoir un impact négatif possible pour le terrain voisin en raison des
forages géothermiques prévus.
c) C.________ et D.________, copropriétaires pour
moitié chacun de la parcelle n° 667, ont également formé une opposition par
l’intermédiaire de leur conseil en date du 6 septembre 2016. Ils critiquent
notamment l'architecture et l'esthétique du projet et soulèvent les problèmes
liés au respect de la réglementation de la zone de villas, des exigences
concernant la signature des plans, de l'intégration au site et au paysage,
ainsi que des problèmes de stationnement et d'accès.
C.
a) Par décision du 22 octobre 2016, la municipalité a délivré le permis
de construire et elle a levé les oppositions. La décision levant l'opposition
d'A.________ et B.________ a été notifiée le 22 octobre 2016 et celle levant
l'opposition de C.________ et D.________ le 21 octobre 2016.
b) C.________ et D.________ ont contesté la décision
communale par le dépôt d'un recours auprès de la Cour de droit administratif et
public du Tribunal cantonal (ci‑après: le tribunal) en date du 23
novembre 2016. Ils concluent principalement à l'admission du recours et à l'annulation
de la décision, subsidiairement au renvoi de la cause à la municipalité pour
nouvelle décision dans le sens des considérants. A.________ et B.________ ont
également contesté la décision communale par le dépôt d'un recours le 22
novembre 2016. Ils concluent à l’admission du recours et à la réforme de la
décision en ce sens que leur opposition est admise et le permis de construire refusé.
Subsidiairement, ils concluent à l’annulation de la décision et au renvoi du dossier
à la municipalité pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
c) Les constructeurs se sont déterminés sur les
recours le 9 février 2017 en concluant à leur rejet. La municipalité a déposé
sa réponse aux recours le 13 février 2017 en concluant également à leur rejet.
Les recourants C.________ et D.________ et les recourants A.________ et B.________
ont déposé chacun un mémoire complémentaire le 17 mars 2017, sur lesquels les
constructeurs se sont déterminés en date du 31 mars 2017.
D.
Le tribunal a tenu une audience à Genolier en date du 5 avril 2017. Le
compte-rendu de l'audience comporte les précisions suivantes:
"
[…]
Me Buffat attire l'attention du tribunal et des parties sur
le fait que la municipalité a délivré une autorisation d'abattage d'arbres aux
constructeurs, que cette autorisation n'a pas été contestée par les recourants
et qu’elle est entrée en force.
Le président demande à la
municipalité de définir la notion de villa à deux logements. J.________ déclare
que le règlement communal exige que la villa possède une entrée unique et des
locaux communs, mais qu'en pratique, la municipalité se concentre sur l'aspect
extérieur du bâtiment et admet que chaque famille ait par exemple sa propre
cave ou sa propre buanderie. Toutefois, pour le projet contesté, il y a un
espace technique commun et un accès commun aux buanderies et aux deux locaux de
rangements. Le président relève que le porche d'entrée du projet comporte deux
portes latérales bien distinctes. J.________ répond que l'aspect extérieur de
la maison laisse entrevoir une seule entrée qui se trouve au centre du bâtiment
et qu'il faut donc considérer le porche comme une entrée commune. Il ajoute que
la municipalité a pour pratique d'autoriser de telles entrées et que d'autres
constructions du village ont des porches de ce type.
Me Maulini demande s'il existe
également des précédents en matière de répartition des locaux communs en
sous-sol, ce que confirme J.________. Me Widmer relève quant à lui que les
accès aux caves du projet sont indépendants et que l'on ne pourrait donc pas
considérer ces pièces comme des locaux communs. Selon Me Buffat, il revient aux
familles de se mettre d'accord sur la répartition des pièces, sans impliquer la
municipalité dans sa décision sur le permis de construire. La répartition
interne n'aurait donc pas besoin de figurer sur les plans d'architecte, comme
pour les caves d’un immeuble locatif. Me Buffat ajoute que l'art. 19 al. 2 du
règlement communal insiste sur l'aspect extérieur de villa unique et donne moins
d'importance aux locaux en sous-sol. Me Maulini conteste ces derniers propos et
affirme que l'existence de locaux communs serait aussi une exigence à part
entière. A la demande de l'assesseur spécialisé Grosjean Giraud, I.________
déclare qu'il y a un seul espace communiquant entre les buanderies et le local
technique en sous-sol.
Compte tenu des discussions qui
précèdent, les constructeurs pourraient modifier le projet en transformant le
porche d'entrée en un sas fermé muni d'une seule porte d’entrée. Ils sont
toutefois d'avis qu'une telle démarche ne serait pas nécessaire puisqu'en
l'état actuel, le porche présenterait une apparence d'entrée unique.
I.________ produit une maquette
représentant le projet de construction ainsi que le terrain avec ses courbes de
niveau. La maquette est placée de telle façon qu'elle soit visible pour toutes
les parties, qui sont également invitées à se rapprocher si nécessaire. I.________
donne des explications au sujet de son projet. Il précise que les pans des deux
toits se font face et que l'on ne peut donc pas considérer qu'ils sont
inversés; il faudrait pour cela qu'ils soient parallèles. Me Widmer conteste
ces propos. A son avis, les pans des toits sont concaves et, partant, ils
seraient bel et bien inversés.
C.________ explique que
l'orientation du projet se distingue de celle des villas voisines et que le
futur bâtiment pourrait obstruer la vue depuis sa parcelle. Il montre un
photomontage du projet réalisé sur la base des gabarits en place et suggère de
modifier l'orientation du projet pour dégager la vue depuis sa parcelle. I.________
indique que l'orientation a été choisie de façon à tenir compte de la
configuration topographique et géomorphologique du terrain. A la question du
président de savoir ce qui ne lui convient pas dans le projet, B.________
explique que le terrain litigieux est en pente descendante et qu'il surplombe
sa parcelle. Ainsi, compte tenu de ses dimensions, le bâtiment projeté serait à
la fois très haut et très proche de sa propriété, surtout depuis l’entrée sur
son terrain. A son avis, le projet serait également très visible dans le
quartier. B.________ et son épouse auraient souhaité une construction aux
dimensions plus raisonnables. Ils craignent aussi une perte de valeur de leur
propriété.
A la demande de l'assesseur
spécialisé Grosjean Giraud, I.________ indique que le faîte principal du
bâtiment prévu se trouve au-dessus du porche d'entrée. Il fournit ensuite des
explications au sujet de sa conception du projet et précise que chacun des
faîtes est parallèle aux courbes de niveaux d'un versant (la parcelle étant
située sur la ligne de crête formée par deux versants). I.________ précise que
le faîte s’apparente à celui d’une villa en “L” et qu’il s’agit en fait d’un
seul toit avec une forme de toiture en “L”.
L'assesseur spécialisé Grosjean
Giraud relève que l'art. 21 al. 2 du règlement communal autorise une surface
bâtie n'excédant pas le 1/8 de la surface totale de la parcelle pour les
bâtiments dont la hauteur à la corniche est inférieure à 4 mètres. Il demande
aux constructeurs pourquoi la villa projetée présente précisément une hauteur
de 4 mètres à la corniche. I.________ répond qu'il faut en réalité tenir compte
d'une marge d'erreur de plus ou moins 2%, équivalant à une marge d'erreur de plus
ou moins 5 centimètres pour la hauteur définitive du projet. En ce qui concerne
la définition de la notion de corniche, J.________ précise que selon la
jurisprudence, il s’agit du point situé sur le bord supérieur du chéneau. Il
s’agit donc du point le plus bas de la toiture où sont récoltées les eaux de
pluie.
Me Buffat indique que les
constructeurs sont prêts à modifier l'orientation du projet, mais qu'il n'est
pas certain qu'ils parviennent à une solution qui conviendrait à la fois aux
époux A.________ et B.________ et aux époux C.________ et D.________. I.________
explique que l'orientation choisie a l'avantage que le projet ne soit frontal
pour aucun des couples de recourants, mais plutôt orienté à 45 degrés. B.________
demande s'il serait possible de modifier le projet de façon à le rendre moins
imposant et à faciliter son intégration dans le voisinage. I.________ reconnaît
que le projet est volumineux mais souligne qu'il respecte le règlement communal
au niveau de la hauteur et des dimensions. Il s'estime libre de réaliser une
certaine forme architecturale dans la limite du gabarit de construction
autorisé par le règlement communal. Il ajoute que si le projet était parallèle
à la route, il serait beaucoup plus imposant pour les voisins car visible en
frontal. Me Maulini relève que le projet exploite au maximum les possibilités
autorisées par le règlement communal. Le président explique aux parties que la
façade pignon traditionnelle est traitée dans le projet avec la forme d'un
angle à l’emplacement du faîte de la toiture, ce qui donne probablement le
caractère inhabituel aux façades.
Le tribunal et les parties
quittent la salle à 15h05 et se rendent aux abords de la parcelle n° 672 en
empruntant la route ********, puis le chemin ********. Me Buffat suggère au
tribunal de prendre des photographies des lieux, ce dont se charge l'assesseur
spécialisé Grosjean Giraud. Le tribunal et les parties constatent la présence
de gabarits. Il apparaît que la hauteur du bâtiment ECA n° 416 situé sur la
parcelle n° 671 voisine est plus importante que celle des gabarits en place. I.________
explique que les pans du toit seront orientés de telle façon qu'ils auront un
faible impact sur l'ensoleillement de la parcelle des époux C.________ et
D.________, surtout en été. Il précise en outre que l'implantation du projet
doit minimiser les mouvements de terre.
Le tribunal et les parties se
déplacent sur la terrasse de la villa des époux C.________ et D.________, qui
est orientée au sud-est. Me Buffat souligne le fait que le couple ne vit pas
dans la maison, qui est en location. Le tribunal et les parties examinent
simultanément les alentours et la maquette du projet. Ils constatent qu'en
regardant en direction du lac, il restera deux zones de dégagement relativement
importantes. Les Alpes seront notamment toujours visibles au-dessus du futur
garage. I.________ précise que l'un des pans du toit suivra la pente de la cime
des arbres. Me Buffat relève que le garage prévu est exactement du même type
que celui qui est présent sur la parcelle n° 671 voisine. Interrogé par C.________
sur les raisons de l'implantation du garage, I.________ explique qu'il est plus
opportun d'offrir un accès direct à la maison depuis le garage et de disposer
de quatre places de parc extérieures en contrebas. F.________ précise que la
vue sera dégagée en direction du sud puisque les arbres situés en limite de
propriété avec la parcelle n° 132 - des pins et des feuillus - seront coupés.
De nouveaux feuillus devront ensuite être plantés, en tenant si possible compte
de l'avis des propriétaires voisins. Après discussion, C.________ indique qu'il
comprend mieux l'implantation et l'orientation du projet, mais que sa hauteur
et son volume restent problématiques pour lui. I.________ précise que la
hauteur de 4 mètres à la corniche se mesure depuis le terrain naturel.
Le tribunal et les parties se
déplacent jusqu'à la parcelle des époux A.________ et B.________ en empruntant
le chemin ********, puis la route ******** et le chemin ********. Me Buffat
relève que la villa du couple a deux pans inversés, question qui se révèle
importante du point de vue de l'intégration du projet dans l'environnement
bâti. Il demande au tribunal de prendre des photographies. B.________ explique
que le projet est visible depuis l'entrée de sa parcelle, sur la gauche. Il
répète qu'il est très imposant et surplombe sa propriété. A cet égard, Me
Buffat souligne que le terrain naturel surplombe déjà, à lui seul, la parcelle
des époux A.________ et B.________ et que le projet présente une hauteur de 7
mètres seulement. Le tribunal et les parties se déplacent sur la terrasse de la
villa des époux A.________ et B.________, orientée au sud. Interrogé par
l'assesseur spécialisé Grosjean Giraud, B.________ indique qu'il ignore si le
chemin d'accès à sa propriété a été creusé dans le terrain naturel. Il précise
qu'il a acquis sa maison en 2007, bien après les travaux de construction. La
municipalité confirme qu'il a fallu effectuer des travaux d’excavation pour la
réalisation de l’accès à la villa. Il est constaté que le projet n’entrave pas
la vue qui se dégage sur le lac et les Alpes depuis la terrasse de la villa des
époux A.________ et B.________ en direction du sud et du sud-est.
[…]
"
La possibilité a été donnée aux parties de se
déterminer sur le compte-rendu de l'audience et sur la proposition
transactionnelle formulée à l’issue de l’audience tendant à enfoncer le bâtiment
projeté de 20 cm. La proposition transactionnelle n’a pas abouti. Les
recourants C.________ et D.________ ont toutefois déposé le 5 mai 2017 une
écriture portant une motivation au fond, sur laquelle les autres parties ont eu
la possibilité de se déterminer. Les recourants C.________ et D.________ ont
déposé une écriture complémentaire en date du 7 juin 2017 et les recourants A.________
et B.________ en date du 8 juin 2017.
Considérant en droit
A.
Recours d'A.________ et B.________ (AC.2016.0405)
1.
Les recourants A.________ et B.________ invoquent dans un premier grief
une informalité liée à la demande de permis de construire. Ils estiment que
l'exigence tendant à ce que cette demande soit signée par celui qui fait
exécuter les travaux et par le propriétaire du fonds ne serait pas respectée. L'ancienne
propriétaire, K.________, n'aurait pas signé les plans de la demande du permis
de construire et aucune procuration ne figurerait au dossier en faveur des
constructeurs.
a) L'art. 108 al. 1 de la loi vaudoise du 4 décembre
1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; RSV 700.11) prévoit
que la demande de permis doit être signée par le propriétaire du fonds,
lorsqu'il s'agit de travaux à effectuer sur le fonds d'autrui. A défaut, la
municipalité ne peut délivrer le permis de construire. Cette exigence se
comprend en relation avec les art. 671 ss du Code civil suisse du 10 décembre
1907 (CC; RS 210); elle est une des conséquences du principe civil de
l'accession, qui veut que le droit du propriétaire s'étende à tout ce qui est
incorporé au sol, dont les constructions (art. 667 al. 2 CC; Robert Haab/August
Simonius/Werner Scherrer/ Dieter Zobl, in Commentaire zurichois, IV, 1, n° 18
ad art. 667 CC). La signature des plans par le propriétaire du fonds déploie
des effets concrets sur le plan du droit public; la Commission cantonale de
recours en matière de construction a rappelé que cette exigence n'était pas une
prescription de pure forme (prononcé 6802 du 18 février 1991, T. S.A.
c/Lausanne, rés. in RDAF 1992, 220).
b) Cette exigence permet à la municipalité de
vérifier que celui qui entreprend une construction a obtenu l'accord de celui
qui a la maîtrise juridique du bien-fonds et que ce dernier consent aux travaux
et à tous les effets de droit public qui en découlent le cas échéant (révision
de l'estimation fiscale, taxe de raccordement, diminution des possibilités
d'utilisation de l'immeuble). Indirectement, cette règle a aussi pour effet de
prévenir des conflits ultérieurs de droit privé lorsqu'ils interviennent une
fois les travaux achevés (voir RVJ 1999 p. 203 et ss). Il est cependant admis
que l'absence de signature du propriétaire sur les plans mis à l'enquête
publique et le formulaire de la demande de permis de construire peut être
réparée en principe par la signature subséquente, notamment dans le cadre de la
procédure de recours (RDAF 1972 p. 281; RDAF 1993 p. 127; cf. aussi AC 93/0010
du 20 janvier 1994), ou même par la production d'une procuration du
propriétaire en faveur de l'auteur des plans (arrêt TA AC 00/051 du 10 avril
2001).
c) En l'espèce, les constructeurs ont produit sous
la pièce n° 101 du bordereau I joint à la réponse au recours une procuration
datée du 5 juillet 2016 par laquelle la propriétaire K.________ les autorisait expressément
à signer tous les plans et documents relatifs à la demande de permis de
construire déposée pour la parcelle n° 672, qu'elle avait prévu de leur vendre.
Il apparaît ainsi que l'exigence de l'art. 108 al. 1 LATC est remplie. Au
demeurant, les constructeurs ont bien procédé à l'acquisition du bien-fonds
dans l'intervalle et ils sont maintenant les seuls propriétaires concernés par
la demande de permis de construire.
2.
Les recourants A.________ et B.________ estiment que le projet litigieux
ne serait pas conforme à la réglementation communale et ne répondrait pas, en
particulier, à la notion de villa à deux logements.
a) L’art. 17 du
règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions de la
Commune de Genolier (RPE), approuvé par le Conseil d'Etat le 27 juillet
1988, prévoit que la zone de villas est réservée à des habitations appelées
communément villas en admettant plusieurs types de villas, à savoir:
-   la villa à un
logement,
-   la villa à deux
logements,
-   la villa jumelle et la villa mitoyenne.
L'art. 19 al. 2 RPE donne la définition de la villa
à deux logements dans les termes suivants:
"Par villa à 2 logements on
entend une habitation à 2 logements qui ne doit posséder qu'une seule entrée.
Les locaux de services, cave, buanderie, chaufferie et garage doivent être
communs. L'architecture doit conserver à l'ouvrage un aspect de villa unique.
La parcelle aura une surface d'au moins 1'200 m2."
La villa à deux logements se distingue des villas
jumelles et mitoyennes notamment par la surface de la parcelle, qui doit être
d'au moins 2'000 m
2
pour ces deux derniers types de villas.
b) Selon les recourants A.________ et B.________, les
conditions de l'art. 19 al. 2 RPE ne seraient pas remplies pour le motif que
les plans laisseraient apparaître un porche d'entrée avec deux portes d'entrée
distinctes pour chaque logement. En outre, au niveau du sous-sol, les locaux techniques
seraient séparés avec des entrées distinctes ainsi que des caves, des zones de
rangement et des buanderies propres à chaque logement. L'exigence selon
laquelle l'ouvrage doit conserver un aspect de villa unique ne serait pas
respectée car les plans laisseraient apparaître des villas collées symétriques
plutôt qu'une seule et même villa. Cette symétrie se révélerait jusque dans la
forme de la toiture. Les dimensions de la construction, proches de 20 m,
démontreraient aussi la présence de
"deux villas collées en une"
.
Enfin, le coefficient d'occupation du sol serait également excessif.
c) Les recourants relèvent avec raison que le projet
contesté comporte un seul porche d'entrée, avec deux entrées distinctes pour
chacune des villas. Lors de l'audience du 5 avril 2017, les constructeurs se
sont toutefois déclarés prêts à modifier le projet en transformant le porche
d'entrée en un sas fermé muni d'une seule porte d'entrée. Le permis de
construire contesté doit donc être réformé dans ce sens afin de respecter
l'exigence posée par la règle communale précisant que la villa à deux logements
"ne doit posséder qu'une seule entrée"
, cela même si la
présence d'un porche d'entrée commun pourrait présenter une apparence d'entrée
unique.
L'art. 19 al. 2 RPE prévoit aussi des garages
communs. Cette exigence est respectée par un garage commun sous forme de
dépendance sur une surface de 40 m
2
comportant une seule porte
d'entrée avec un couvert débordant sur le côté nord-ouest et le côté sud-est.
Les places de stationnement extérieures en bordure du chemin ******** sont
également communes et respectent l'exigence réglementaire.
Les locaux de services, cave, buanderie et
chaufferie doivent également être communs. Les plans du sous-sol du dossier de
la demande de permis de construire permettent de constater la présence d'un
local technique commun dans un espace ouvert par un passage commun à deux
buanderies, d'une surface de 11 m
2
chacune, et à deux surfaces de
rangement de 30 m
2
. Les plans montrent clairement une ouverture et
un libre passage entre les buanderies, le local technique et les surfaces de
rangement, ce qui permet d'assimiler ces surfaces à des espaces communs au sens
de la réglementation communale. Seules deux caves d'une surface de 18 m
2
chacune ne sont pas accessibles depuis cet espace commun, mais il est normal
que dans les habitations collectives, chaque locataire dispose d'une surface de
cave qui lui soit réservée et ne fasse pas partie des espaces communs.
Quant à l'aspect extérieur de la construction, la
façade nord avec le porche d'entrée commun présente clairement l'aspect d'une
seule construction, notamment par la forme de la toiture qui laisse apparaître
une forme de façade pignon classique à deux pans propre à un bâtiment unique.
La façade sud présente une certaine symétrie dans les ouvertures, qui est
toutefois cassée par la forme particulière de la toiture, ne permettant pas de
distinguer la présence de deux logements contigus. Ce constat se confirme par
le plan des aménagements extérieurs qui ne permet pas de distinguer deux
jardins séparés, mais plutôt une surface commune située dans le prolongement des
séjours. Les façades latérales est et ouest, dont l'aspect est lié à la forme
de la toiture, ne présentent pas non plus des caractéristiques de villas
contiguës ou jumelles. En définitive, la municipalité pouvait considérer que le
projet présente les caractéristiques d'une villa à deux logements au sens de
l'art. 19 al. 2 RPE, sans excéder le pouvoir d'appréciation qui lui est réservé
par la garantie constitutionnelle de l’autonomie communale.
d) La jurisprudence récente du Tribunal fédéral
(depuis 2015) accorde en effet un poids toujours plus important à l’autonomie
communale. Le Tribunal fédéral a ainsi précisé, dans le cadre de cette nouvelle
jurisprudence, que l’autorité communale qui apprécie les circonstances locales
dans le cadre d’une autorisation de construire bénéficie d’une liberté
d’appréciation particulièrement importante que l’autorité de recours ne
contrôle qu’avec retenue. Dans la mesure où la décision communale repose sur
une appréciation soutenable des circonstances pertinentes, l'instance de
recours doit la respecter et elle ne peut intervenir, le cas échéant substituer
sa propre appréciation à celle des autorités communales, que si celle-ci n'est
objectivement pas soutenable ou contraire au droit supérieur (TF 1C_337/2015 du
21 décembre 2015 consid. 6.1.1; 1C_92/2015 du 18 novembre 2015 consid. 3.1.3;
1C_849/2013 du 24 février 2015 consid. 3.1.2; 1C_150/2014 du 6 janvier
2015 consid. 2.2, cités dans l'arrêt AC.2015.0269 du 16 août 2016 consid.
3e). Or, la décision communale est fondée sur des éléments objectifs qui
permettent de retenir la qualification de villa à deux logements, tels que l'apparence
d’un seul bâtiment avec entrée unique ou encore la présence d’un garage commun,
d’un local technique commun, d’espaces communs au sous-sol desservant
buanderies et surfaces de rangement, d'espaces extérieurs communs, etc.
3.
Les recourants A.________ et B.________ soutiennent encore que la
distance réglementaire entre le bâtiment principal et le garage couvert ne
serait pas conforme à la réglementation communale.
a) L'art. 20 RPE prévoit que la distance entre un
bâtiment non-mitoyen et la limite de propriété voisine ou du domaine public, s'il
n'y a pas de plan fixant les limites des constructions, est de 6 m au minimum.
Cette distance est doublée entre bâtiments situés sur la même propriété. L'art.
39 du règlement d'application du 19 septembre 1986 de la LATC (RLATC; RSV
700.11.1) prévoit aussi des règles spéciales pour les dépendances de peu
d'importance. Cette disposition est formulée dans les termes suivants:
"
Art. 39 Dépendances de
peu d'importance et autres aménagements assimilés
1 A défaut de dispositions
communales contraires, les municipalités peuvent autoriser la construction de
dépendances de peu d'importance, dont l'utilisation est liée à l'occupation du
bâtiment principal, dans les espaces réglementaires entre bâtiments ou entre
bâtiments et limites de propriété.
2 Par dépendances de peu
d'importance, on entend des constructions distinctes du bâtiment principal,
sans communication interne avec celui-ci et dont le volume est de peu
d'importance par rapport à celui du bâtiment principal, telles que pavillons,
réduits de jardin ou garages particuliers pour deux voitures au plus. Ces
dépendances ne peuvent en aucun cas servir à l'habitation ou à l'activité
professionnelle.
3 Ces règles sont également
valables pour d'autres ouvrages que des dépendances proprement dites: murs de
soutènement, clôtures, places de stationnement à l'air libre notamment.
4 Ces constructions ne peuvent
être autorisées que pour autant qu'elles n'entraînent aucun préjudice pour les
voisins.
5 Sont réservées notamment les
dispositions du code rural et foncier et de la loi vaudoise d'introduction du
Code civil, ainsi que celles relatives à la prévention des incendies et aux
campings et caravanings."
b) Le garage pour deux véhicules prévu répond
clairement à la notion de dépendance de peu d'importance au sens de l'art. 39
RLATC. Sa surface de 40 m
2
est adaptée et l'utilisation de deux
véhicules ainsi que le dépassement de l'avant-toit ne modifient en rien cette
qualification. L'art. 39 al. 2 RLATC prévoit que le volume de la dépendance
doit rester de peu d'importance par rapport à celui du bâtiment principal et
laisse à l'autorité communale une marge d'appréciation pour l'interprétation de
cette notion juridique, protégée également par l'autonomie communale que le
Tribunal fédéral reconnaît aux municipalités dans le domaine de la police des
constructions (cf.
supra
consid. 2d). En tous les cas, il apparaît
clairement qu'un garage d'une surface de 40 m
2
pour deux véhicules
reste adapté à l'importance du bâtiment principal constitué d'une villa pour deux
logements (cf. notamment arrêt AC.2015.0022 du 26 octobre 2015 consid. 4c).
Comme cela ressort aussi de l'art. 39 al. 1 RLATC, la municipalité peut
autoriser une telle dépendance dans les espaces réglementaires entre bâtiments
ou entre bâtiments et limites de propriété. Il n'est ainsi pas nécessaire que
la distance prévue entre bâtiments sur une même parcelle selon l'art. 20 al. 2
RPE soit respectée.
4.
Les recourants A.________ et B.________ font valoir que les exigences
réglementaires concernant la surface bâtie ne seraient pas respectées compte
tenu de la hauteur à la corniche du bâtiment projeté.
a) L'art. 21 RPE prévoit que les bâtiments destinés
à l'habitation auront une surface au sol d'au moins 60 m
2
(al. 1) et
que la surface bâtie ne peut excéder le 1/10 de la surface totale de la
parcelle. Toutefois, pour les bâtiments dont la hauteur mesurée à la corniche
est inférieure à 4 m, la surface bâtie n'excédera pas le 1/8 de la surface
totale de la parcelle (al. 2).
b) En l'espèce, la corniche est constituée par le
point le plus bas de chaque pan de toiture. Le projet contesté prévoit une
altitude à la corniche de 4 m par rapport au niveau du rez-de-chaussée
correspondant au point le plus bas du terrain naturel longeant la façade sud de
la future construction. Le règlement communal ne précise pas la manière dont la
hauteur à la corniche doit être mesurée, mais indique seulement que la hauteur
au faîte doit être calculée au centre du bâtiment par rapport au terrain
naturel. En appliquant cette règle par analogie, il est juste de retenir que la
hauteur à la corniche se mesure depuis le niveau le plus bas du terrain naturel
situé aux angles de la construction. Cela étant précisé, pour que la règle de
l'art. 21 al. 2 RPE permettant de tenir compte d'une surface bâtie ne dépassant
pas 1/8
e
de la surface totale de la parcelle soit respectée, la
hauteur à la corniche doit être inférieure à 4 m. Or, pour le projet contesté,
la hauteur à la corniche est égale à 4 m. La décision communale doit donc être
réformée pour abaisser le niveau de la corniche en-dessous de la hauteur de 4
m.
A cet égard, les constructeurs ont proposé, lors de
l'audience, d'abaisser la construction de 20 cm dans le sol pour améliorer son intégration
dans le quartier de villas. Cette proposition doit donc être retenue et la
décision attaquée réformée pour que la hauteur à la corniche apparaisse
clairement inférieure à 4 m. Cette modification de minime importance, ne
portant aucun préjudice aux voisins, peut être apportée dans le cadre de l'art.
117 LATC. Il en résulte que l'exigence réglementaire applicable à la
détermination de la surface bâtie est bien celle du 1/8
e
de la
surface totale de la parcelle. Le calcul du coefficient d'occupation du sol
peut donc s'établir de la manière suivante, en tenant comptes des surfaces
supplémentaire des façades destinées à répondre à des exigences d'isolation et
de ventilation supérieures aux normes en vigueur (art. 97 al. 3 LATC) et du
bonus minergie de 5 % (art. 97 al. 4 LATC):
- surface de la
parcelle:                       1'416 m
2
- surface bâtie admissible:                      177
m
2
(1/8
e
de 1'416 m
2
)
- bonus minergie de 5 %:                       8.85
m
2
(5 % de 177 m
2
)
- surface supplémentaire des murs:      3.47 m
2
- surface bâtie totale admissible:       189.32 m
2
La surface bâtie du projet contesté s'élève à 189.31
m
2
(19.20 m x 9.86 m), de sorte que l’exigence réglementaire
relative au COS de 1/8
e
est respectée. Au surplus, la surface bâtie
de la dépendance (garage commun) de 40 m
2
est inférieure aux 25 % de
la surface bâtie du bâtiment principal et ne doit pas être pris en compte dans
le calcul du coefficient d'occupation du sol.
5.
Les recourants A.________ et B.________ considèrent aussi que la toiture
du projet litigieux ne serait pas conforme à la réglementation communale interdisant
notamment les toitures à pans inversés. La toiture aurait la particularité de
présenter des pans inversés sur la face arrière du bâtiment, c'est-à-dire la
façade sud. Une telle architecture confirmerait le caractère jumelé ou mitoyen
de la villa.
a) L'art. 24 RPE réglemente la forme des toitures de
la manière suivante:
"
Art. 24   Toitures
1)
Pour
les constructions dont la hauteur est inférieure à 4 m. à la corniche, la pente
des toitures sera comprise entre 30 et 80 %. Pour les constructions dont la
hauteur à la corniche est supérieure à 4 m, leur pente sera comprise entre 50
et 90 %.
2)
Les
toitures seront à 2 ou 4 pans, de pentes égales.
3)
Sont
interdites :
-  Les toitures à 1 pan
(sauf pour les petites annexes)
-  Les toitures à pans
inversés
-  Les toitures à pans
inégaux dont le plus petit est inférieur à la moitié du grand".
b) En l'espèce, la ligne de faîte du projet contesté
présente une particularité, en ce sens qu'elle traverse chaque partie de la construction
par une diagonale qui donne au final la forme d'une toiture avec une ligne de
faîte brisée par un angle droit avec quatre pans de toiture de même pente et de
surface égale, rejoignant l'angle le plus bas de la toiture à l'opposé de la
diagonale. Contrairement à ce que soutiennent les recourants, la toiture ne
présente pas une forme de pans inversés. La caractéristique du pan inversé
signifie en effet que la ligne de faîte se trouve à un niveau inférieur à celui
de la corniche, ce qui n'est pas le cas du projet litigieux.
Il est vrai que les deux pans de toiture, qui se
rejoignent sur le point de corniche au centre de la façade sud, font apparaître
une
"noue"
qui constitue la ligne d’intersection de ces deux
pans. La présence d'une noue est toutefois caractéristique d'une toiture avec
un faîte qui se retourne avec un angle de 90° et ne constitue nullement une toiture
à pans inversés. La toiture est en définitive conforme à l'art. 24 al. 1, 2 et
3 RPE. La pente de 36 % est comprise dans la limite située entre 30 et 80 %
pour les constructions dont la hauteur à la corniche est inférieure à 4 m. La
toiture comprend quatre pans de forme et de pente égale et ne comporte pas
de pans inversés. Les griefs des recourants à cet égard sont donc infondés.
c) Les recourants soutiennent aussi que la toiture
ne respecterait pas l'exigence réglementaire tendant à ce que les avant-toits
présentent une largeur d'au moins 70 cm sur la façade chéneau. Le projet
contesté ne présenterait aucun avant-toit alors que des chéneaux seraient
présents sur les quatre façades. Les constructeurs soutiennent de leur côté que
la réglementation communale n'impose pas des avant-toits d'une profondeur de 70
cm mais se limite à indiquer que si des avant-toits sont prévus, ils doivent
présenter une largeur d'au moins 70 cm sur la façade chéneau. La municipalité,
dans son mémoire-réponse, donne la même portée à la règle communale.
L'art. 24 al. 4 RPE prévoit que les avant-toits
auront au moins 70 cm de largeur sur la façade chéneau. Le texte de cette
disposition se limite ainsi à fixer la largeur minimale des avant-toits sur les
façades chéneaux. Dans le cadre de liberté d'appréciation que le Tribunal
fédéral reconnaît aux communes dans l’application et l'interprétation de leur
propre réglementation, la municipalité peut interpréter l'art. 24 al. 4 RPE en
ce sens que cette disposition ne comporte aucune obligation de prévoir des avant-toits
sur les façades chéneaux, mais impose seulement une largeur minimale lorsque
des avant-toits sont prévus sur la façade chéneau. Cette interprétation,
objectivement soutenable, n'a pas à être revue par le tribunal compte tenu de
la jurisprudence fédérale précitée (cf. TF 1C_337/2015 précité consid.
6.1.1; 1C_92/2015 précité consid. 3.1.3; 1C_849/2013 précité consid. 3.1.2).
6.
Les recourants A.________ et B.________ font valoir que le projet
contesté ne serait pas conforme aux règles communales concernant l'esthétique
et l'intégration des constructions ainsi qu'à la clause d'esthétique figurant
dans la législation cantonale. D'après eux, la forme même de la toiture, sans
aucun avant-toit, serait choquante car elle ne présenterait aucune intégration
avec les autres constructions de la zone et encore moins avec celles des
parcelles voisines. Ils soutiennent de plus que le critère de la réglementation
communale  tendant à conserver à l'ouvrage un aspect de villa unique (art. 19 RPE)
ne serait pas respecté. Ils sont également d'avis que le projet présenterait
des dimensions excessives tant en ce qui concerne la longueur du bâtiment
contesté que le coefficient d'occupation du sol, ce qui aggraverait son caractère
inesthétique.
a) L'art. 67 RPE traite de l'esthétique des
constructions en général. Cette disposition précise que la municipalité peut
prendre toutes les mesures pour éviter l'enlaidissement du territoire communal
(al. 1). Par exemple, les entrepôts et dépôts ouverts à la vue du public sont
interdits, et la municipalité peut exiger la plantation d'arbres ou de groupes
d'arbres ou encore de haies pour masquer les installations existantes en fixant
les essences (al. 2). En outre, les constructions, agrandissements de toutes
espèces, les crépis et les peintures, les affiches, etc., de nature à nuire au
bon aspect d'un lieu sont interdits (al. 3). Enfin, sur l'ensemble du
territoire communal, principalement à proximité des routes, chemins et
sentiers, les installations et chantiers doivent présenter un aspect
satisfaisant (al. 4). Par ailleurs, l'art. 69 RPE prévoit que la municipalité
peut refuser le permis de construire lorsque, par ses dimensions, les
proportions de ses façades, la forme de sa toiture, les matériaux ou les couleurs
utilisés ou toute autre caractéristique architecturale ou encore par sa
destination, un bâtiment projeté ou à transformer nuirait à l'aspect de tout un
quartier, porterait un préjudice esthétique ou romprait l'harmonie des
bâtiments voisins, ceci indépendamment de la conformité du projet aux prescriptions
dimensionnelles définies pour chacune des zones.
b) L’art. 69 RPE est
formulé dans les mêmes termes que l'art. 86 al. 2 LATC et a donc une portée comparable
à la clause d'esthétique figurant dans la législation cantonale. Dans un arrêt
de principe de 1975 (ATF 101 la 213 consid. 6 pp. 221-223), le Tribunal fédéral
a défini de la manière suivante la portée de la clause d'esthétique en
appliquant l’art. 57 de l’ancienne LCAT, dont la teneur était comparable à
l’art. 86 LATC :
"a)
[…]
l’étendue de la base légale que constitue l'art. 57 LCAT et
le large éventail des possibilités d'intervention des pouvoirs publics ne
peuvent justifier à priori n'importe quelle mesure. Une base légale large exige
en effet que l'on se montre particulièrement rigoureux dans la phase successive
de la pesée des intérêts en présence et dans l'examen de la proportionnalité de
la limitation par rapport au but poursuivi et à l'objet de la protection. A ces
conditions, une norme qui étend la protection à des aspects du paysage auxquels
on n'attribuait dans le passé qu'une importance relative, peut néanmoins se
justifier aujourd'hui, même s'imposer, par rapport au déferlement des atteintes
portées à l'environnement sous la pression du développement technique. Une
telle formule obéit d'ailleurs aux tendances actuelles en matière de protection
des paysages et des monuments, conçue non seulement comme protection d'objets
isolés de grande valeur, mais comme protection d'ensembles.
b) Avec l'autorité cantonale de
recours, il convient par ailleurs de rappeler que l'art. 57 LCAT constitue une
disposition à caractère et à but publics. En revanche, il n'est pas destiné à
la protection d'intérêts privés, car le propriétaire qui tient à se prémunir contre
un préjudice résultant de constructions voisines peut arriver à ses fins par
des voies privées (achat de terrains, servitudes, par exemple). Il peut aussi
acquérir la protection désirée par la voie d'un plan de quartier; celui-ci le
soumettra certes à des restrictions, mais il le protégera en imposant des
limitations identiques aux propriétaires voisins. Le propriétaire ne
bénéficiera donc de la protection de l'art. 57 LCAT que dans la mesure où ses
intérêts privés coïncident avec les buts d'intérêt public recherchés par cette
institution (RDAF 1957, 332).
c) Un projet de construction peut
être interdit sur la base de l'art. 57 LCAT, quand bien même il satisferait à
toutes les autres dispositions cantonales et communales en matière de police
des constructions. Au considérant 7, non publié, de l'arrêt Commune de Pully,
du 17 mars 1971, le Tribunal fédéral avait soulevé la question de savoir si
l'art. 57 LCAT pouvait mettre obstacle à la construction d'un immeuble
réglementaire qui, par son volume, ne serait pas en harmonie avec les
constructions déjà édifiées. Constatant que la réglementation en vigueur
permettait la construction de bâtiments plus importants, par leur volume, que
ceux qui avaient été construits jusqu'alors, il relevait «qu'il serait manifestement
difficile, sinon exclu, d'empêcher leur édification en invoquant l'art. 57
LCAT». C'est précisément la question qui doit être tranchée en l'espèce. Il
s'agit de savoir si l'autorité communale ou cantonale peut interdire la
construction d'un bâtiment conforme au règlement en vigueur, pour le motif
qu'il ne serait pas en harmonie, par son volume, avec les constructions
avoisinantes, de dimensions plus modestes.
Le but d'un règlement communal sur
le plan d'extension et la police des constructions, tel celui de Morges, est de
fixer les règles destinées à assurer un aménagement rationnel du territoire de
la commune. Celui-ci est divisé en différentes zones dont l'affectation est
définie. A chacune correspond ainsi un type de construction, dont les caractéristiques
essentielles sont fixées par le règlement. La LCAT poursuit des buts
semblables. Selon son art. 1
er
, cette loi fixe les règles destinées
à assurer notamment le développement des localités et de leurs voies de
communication, l'aménagement du territoire, la sauvegarde des beautés et des
curiosités naturelles du pays, l'esthétique, la sécurité et la salubrité des
localités et des constructions. Une intervention de l'autorité communale ou
cantonale sur la base de l'art. 57 LCAT ne peut s'inscrire que dans la ligne
tracée par la loi elle-même et par les règlements communaux.
Ce sont en
effet ces textes qui définissent l'orientation que doit suivre lé développement
des localités. Il faut certes admettre que les plans de zones ont un caractère
de généralité qui met obstacle à ce qu'ils prennent en considération la
situation particulière de telle ou telle portion restreinte du territoire. Mais
les buts qu'ils poursuivent indiquent dans quelle mesure il peut être tenu
compte de ces situations de fait particulières. Ainsi, lorsqu'un plan de zones
prévoit que des constructions d'un certain volume peuvent être édifiées dans
tel secteur du territoire, une interdiction de construire basée sur l'art. 57
LCAT, en raison du contraste que formerait par son volume le bâtiment projeté
avec les constructions existantes, ne peut se justifier que par un intérêt
public prépondérant. Il faut alors que l'utilisation des possibilités de
construire réglementaires apparaisse comme étant déraisonnable et
irrationnelle. Tel sera par exemple le cas s'il s'agit de protéger un site, un
bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques
remarquables, qui font défaut à l'immeuble projeté ou que mettrait en péril sa
construction."
Ces principes posés dans l’ATF 101 la 213 consid. 6
ss ont été repris dans l’ATF 115 la 114 consid. 3d p. 119 ainsi que par la
jurisprudence la plus récente du Tribunal fédéral (TF 1C_36/2014 du 16 décembre
2014 consid. 3.2). La jurisprudence a encore précisé que la question de
l'intégration d'une construction et d'une installation à l'environnement bâti
dans un site ne doit pas être résolue en fonction du sentiment subjectif de
l'autorité, mais selon des critères objectifs et systématiques; en tous les
cas, l'autorité compétente doit indiquer les raisons pour lesquelles elle
considère qu'une construction ou une installation serait de nature ou non à
enlaidir le site (RDAF 2000 I 288; ATF 115 Ia 363 consid. 3b p. 367; 114 Ia 343
consid. 4b p. 345 et les arrêts cités). Enfin, même dans le cas où l'autorité
cantonale se fonde sur l'avis d'une commission d'experts analysant
de manière objective et systématique les défauts
d'intégration d'un projet de construction, le Tribunal fédéral a reproché à
l’instance cantonale de s’être référée à cet avis de spécialistes (TF
1C_849/2013 précité consid. 3.3). On a vu à cet égard que la jurisprudence
fédérale accorde une importance beaucoup plus importante à l’autonomie
communale, notamment dans l’application de la clause d’esthétique par les
municipalités (TF 1C_337/2015 précité consid. 6.1.1; 1C_92/2015 précité consid.
3.1.3; 1C_849/2013 précité consid. 3.1.2).
c) En l'espèce, le projet contesté présente une
forme inhabituelle par le choix de la ligne de faîte de la toiture, posée en
diagonale avec une ligne brisée se retournant sur chacun des éléments de la
villa. Le projet a toutefois été élaboré en tenant compte de la configuration
topographique et géomorphologique de la parcelle n° 672. Ce bien-fonds présente
en effet la particularité de se situer sur la ligne de crête formée par deux
versants, l'un orienté au sud-ouest, appartenant au ruisseau "le Cordex",
et l'autre orienté au sud-est, appartenant au ruisseau "l’Oujon". La
ligne de faîte de la toiture fait référence à cette configuration géomorphique
bien particulière car chacun des faîtes de la villa prévue est parallèle aux
courbes de niveau de l'un des versants, conformément à l'art. 24 al. 5 RPE. Le
choix de l'architecture lié aux lignes de force du lieu et à sa topographie en
fait un projet de qualité, certes original et inhabituel, mais d'une valeur
architecturale particulière qui le distingue des autres constructions du
quartier. Cette originalité ou cette particularité ne justifie en rien une
interdiction sur la base de la clause d'esthétique, car le projet présente une
volumétrie conforme à la réglementation communale dans ce secteur. Il
correspond d’ailleurs pour l'essentiel à la volumétrie de la villa située en
amont, au nord-est, sur la parcelle n° 671. Il est vrai que le bâtiment projeté
occupera une parcelle actuellement libre de construction et constituera pour
les recourants A.________ et B.________ une nouvelle construction qui se
rapprochera de la limite de leur propriété, tout en respectant la distance et
la hauteur fixée par la réglementation communale. Cette situation est toutefois
propre à tout nouveau projet de construction prévu sur des parcelles non
construites dans un quartier de villas et n'impose nullement une interdiction
fondée sur la clause d'esthétique. Au demeurant, l'inspection locale a permis
de constater que les dégagements et l'orientation principale de la villa
construite sur la parcelle n° 136 des recourants donne sur le sud, voire le
sud-ouest avec une vue imprenable sur le bassin lémanique et les Alpes. La gêne
résultant du projet contesté, abaissé de 20 cm, apparaît donc admissible et
normale dans le contexte réglementaire de la zone.
Comme cela a été confirmé
à de nombreuses reprises par la jurisprudence, il appartient au premier chef à
la municipalité de veiller à une bonne intégration des constructions dans les
sites construits, conformément au mandat qui lui est donné à la fois par le
droit fédéral (art. 3 al. 2 let. b LAT), le droit cantonal (art. 86 LATC) et le
droit communal (art. 69 RPE). La manière dont l’autorité communale s’acquitte
de cette tâche fait partie du très large pouvoir d'appréciation que le Tribunal
fédéral reconnaît aux communes, et que le tribunal ne peut revoir, à
l’exception des cas où la décision communale ne serait pas objectivement
soutenable ou contraire au droit supérieur. Or, le quartier en question ne
présente pas de caractéristiques qui mériteraient une protection particulière
et le projet n’est pas affecté de défauts tels qu’il ne pourrait être admis. La
décision communale sur l’esthétique et l’intégration du projet reste
objectivement soutenable et n’est pas contraire au droit supérieur, notamment
aux art. 3 al. 2 let. b LAT et 86 al. 2 LATC.
B.
Recours de C.________ et D.________ (AC.2016.0407)
7.
Les recourants C.________ et D.________ critiquent l'architecture,
l'esthétique et l'intégration de la villa projetée. Ils produisent des
photographies avec les gabarits prévus et estiment que le projet litigieux
porterait gravement atteinte à l'esthétique et à l'harmonie de la zone de
villas. Le futur bâtiment, s'élevant sur deux niveaux, serait volumineux et ne
s'intégrerait pas aux constructions avoisinantes, réalisées sur un seul niveau.
Les recourants critiquent l'implantation oblique par rapport à la limite de
parcelle, qui aurait comme conséquence de rendre la construction
particulièrement visible de l'extérieur avec des places de parc situées à
proximité directe des parcelles voisines. La réalisation des travaux
entraînerait une gêne accrue sur le domaine public, en particulier sur le
chemin ********. Les recourants s'opposent essentiellement à la construction
projetée en raison de son architecture "massive détonant avec les maisons
avoisinantes, son emplacement, son orientation et son manque d'homogénéité avec
les constructions alentours". Ils se plaignent aussi d'une perte
d'ensoleillement qui résulterait de l'orientation, de la situation et de
l'ampleur de la construction projetée.
Les considérants développés en réponse au grief
relatif à l'esthétique et à l'intégration du projet dans le quartier, soulevé
par les recourants A.________ et B.________, sont également applicables aux
griefs soulevés par les recourants C.________ et D.________. Au demeurant, C.________
a pu constater, lors de l'inspection locale, que l'impact du projet était moins
important qu'il ne l'imaginait et l'idée d'un abaissement du projet de 20 cm était
pour lui de nature à lui donner satisfaction concernant l'intégration dans le
site. Le fait que les pourparlers engagés à l'issue de l'audience n'aient pas
abouti ne change en rien ce constat objectif. Pour le surplus, le renforcement de
l'autonomie communale qui résulte la jurisprudence récente du Tribunal fédéral précitée
(cf.
supra
consid. 2d) permettait à la municipalité d'autoriser le
projet dans le cadre des limites du pouvoir d'appréciation.
8.
Les recourants C.________ et D.________ critiquent la forme de la toiture
et soulignent que les pans prévus auraient un aspect très particulier se
découpant dans le paysage local et contrastant avec les bâtiments alentours. A
leur avis, les caractéristiques du domaine bâti seraient gravement péjorées.
Ils reprochent à la municipalité de n'avoir pas revu l'implantation,
l'architecture, les gabarits et la hauteur du bâtiment contesté.
Il a déjà été constaté, en réponse au grief des recourants
A.________ et B.________ concernant la forme de la toiture, que cette dernière
est strictement conforme aux règles de l'art. 24 RPE, même s'il s'agit d'une
toiture inhabituelle par la forme de la ligne de faîte cassée en deux
diagonales sur les deux parties du projet. La municipalité est restée dans les
limites de son pouvoir d'appréciation en autorisant cette forme de toiture. Au
demeurant, le projet a fait l'objet d'études sérieuses. Les assesseurs du
tribunal relèvent qu’il s’agit d’un projet de qualité, correctement conçu et
intégré dans le site, qui tient compte des caractéristiques de la parcelle et de
sa position dans la morphologie du terrain.
9.
Les recourants C.________ et D.________ soutiennent que le volume des
habitations prévues ne serait pas conforme au règlement du 19 septembre 1986
d'application de la LATC (RLTAC; RSV 700.11.1). Le bâtiment projeté
impliquerait une surface importante sous les combles et la hauteur des pièces
habitables sous les combles serait insuffisante.
a) L'art. 27 RLTAC réglemente la hauteur des locaux
comme il suit:
"
Art. 27 Hauteur des
locaux
1 Tout local susceptible de servir
à l'habitation ou au travail sédentaire de jour ou de nuit a une hauteur de
2,40 m au moins entre le plancher et le plafond à l'exception des espaces de
prolongement tels les mezzanines.
2 Dans les combles, la hauteur de
2,40 m doit être respectée au moins sur la moitié de la surface utilisable.
Celle-ci n'est comptée qu'à partir d'une hauteur minimale de 1,30 m sous le
plafond ou sous les chevrons.
3 Des exceptions peuvent être
consenties par les municipalités pour les transformations de bâtiments lorsque
les planchers existants sont maintenus et pour les constructions de montagne, à
la condition que l'aération soit suffisante."
4 Les plans d'affectation
peuvent prévoir une hauteur inférieure lorsque celle-ci est compensée par
d'autres éléments améliorant la qualité des volumes, de l'espace de l'habitat
et des prolongements extérieurs de celle-ci."
b) En l'espèce, ce sont les chambres 1 et 3 de
chaque logement qui sont situées sous la partie la plus basse du pan de toiture,
et non pas la chambre 4 comme indiqué par erreur sur la coupe A-A du dossier de
la demande de permis de construire. Les constructeurs ont soumis en annexe à
leur réponse au recours un plan du niveau des combles indiquant de manière
précise la hauteur de la toiture dans les chambres 1 et 3 de chacun des
logements. Il en ressort que la hauteur de 2.40 m est respectée sur la moitié
de la surface utilisable comptée à partir de la hauteur minimale de 1.30 m à
l'angle le plus bas de la pièce habitable. L'exigence réglementaire de l'art.
27 al. 2 RLATC est ainsi clairement respectée.
10.
Les recourants C.________ et D.________ invoquent encore les
dispositions concernant la protection du site et du paysage résultant de la loi
fédérale du 1
er
juillet 1966 sur la protection de la nature et du
paysage (LPN; RS 451).  Ils n'indiquent toutefois pas quelles dispositions de
cette législation seraient compromises par le projet contesté. Ils ne prétendent
pas non plus que ce dernier se trouverait dans un inventaire fédéral, ni
d'ailleurs dans un inventaire cantonal, ou que des règles particulières de
protection du site et du paysage s'imposeraient au projet litigieux en vertu du
droit fédéral. Quant aux règles concernant l'esthétique et l'intégration des
constructions dans l'environnement, elles ont fait l'objet de l'examen du grief
concernant l'esthétique (cf.
supra
consid. 6c et 7a).
11.
Les recourants C.________ et D.________ estiment que le nombre de places
de stationnement prévues serait excessif et soutiennent que ces dernières
devraient être aménagées en arrière des limites de construction. Les places
prévues se situeraient en limite de parcelle à côté du chemin ********, dont la
largeur ne permettrait que difficilement le croisement des véhicules. De plus,
l'accès ne disposerait d'aucun trottoir pour piétons. Les recourants se
plaignent aussi du fait que les travaux provoqueraient des nuisances sonores
qui s'étendraient sur une durée étendue apparaissant incompatible avec un
environnement d'habitations villageoises. En ce qui concerne le nombre de
places de parc, ils relèvent que la municipalité aurait justement limité le
projet à la construction de trois places extérieures selon le plan annexé à la
réponse à l'opposition, le permis de construire précisant par ailleurs dans les
conditions particulières que l'exécution sera conforme au plan modifié approuvé
par la municipalité concernant les places de parc.
a) L'art. 82 RPE prévoit que la municipalité fixe le
nombre de places privées de stationnement ou de garages pour voitures qui
doivent être aménagés par les propriétaires, à leur frais et sur leur terrain,
en rapport avec l'importance et la destination des nouvelles constructions,
mais au minimum deux places de stationnement, garage compris, par logement (al.
1). Les emplacements de stationnement doivent être prévus en arrière des
limites des constructions, de même que les rampes d'accès, de manière à ce que
celles-ci restent utilisables en cas d'élargissement futur de la route jusqu'à
la limite des constructions. Enfin, la municipalité peut refuser des projets de
stationnement pour voitures et garages dont l'accès sur les voies publiques ou
privées présente un danger pour la circulation (al. 2).
b) En l'espèce, les deux places de stationnement
prévues pour chacun des logements, à savoir une place dans le garage couvert et
une place à l'extérieur, sont clairement conformes à l'art. 82 al. 1 RPE. Le
fait de prévoir une place visiteurs pour chaque logement est aussi admissible
et compatible avec la règle communale, compte tenu de la situation particulière
de la zone, à l'écart des moyens de transports publics performants. Ce nombre
relève du pouvoir d'appréciation de la municipalité dans l'application de la
norme communale. La municipalité a toutefois décidé de réduire le nombre des
places visiteurs à une seule dans sa réponse à l'opposition des recourants,
alors même que les deux places visiteurs paraissaient admissibles. Cette
nouvelle condition réduit encore l'emprise des places de stationnement. Au
surplus, les places devront être prévues en retrait de la limite des
constructions, qui est de 5 m pour les routes communales de 3
ème
classe. Toutefois, la limite des constructions ne ressort pas clairement du
plan de situation sur lequel les places de parc extérieures sont dessinées, ni
d’ailleurs du plan des aménagements extérieurs. Cette exigence doit donc être
rappelée dans le permis de construire, et la décision attaquée doit être
réformée sur ce point de détail, qui ne modifie pas sensiblement le projet.
c) En ce qui concerne la voie d'accès, le chemin ********
présente les caractéristiques du chemin d'accès au sens de la norme de
l'Association suisse des professionnels de la route et des transports (VSS) n°
640’045. Pour ce type de route, le nombre de voies de circulation est limité à
une. Les caractéristiques d'aménagement sont réduites et l'aménagement d'un
trottoir n'est pas nécessaire. Le cas de croisement prévu est celui d'une
voiture de tourisme avec un vélo en cas de vitesse très réduite, ce qui donne
une largeur d'environ 4.10 m. Le chemin ******** répond à toutes ces
caractéristiques et permet un accès aisé que la municipalité a autorisé à juste
titre en application des art. 85 al. 2 RPE et 32 al. 1 de la loi vaudoise du 10
décembre 1991 sur les routes (LRou; RSV 725.01).
12.
Enfin, dans leurs déterminations complémentaires du 5 mai 2017
concernant le compte-rendu de l’audience du 5 avril 2017, les recourants C.________
et D.________ ont repris à leur compte les griefs des recourants A.________ et B.________
concernant la qualification de villa à deux logements et la surface bâtie en
lien avec la hauteur à la corniche du bâtiment projeté. Il convient de renvoyer
aux réponses données à ces griefs aux consid. 2 et 4 ci-dessus.
C.
Conclusions
13.
Il résulte des considérants qui précèdent que les recours doivent être
très partiellement admis en ce sens que le porche d'entrée du projet doit être
fermé par une séparation permettant l'aménagement d'une seule entrée pour les
deux logements. Le niveau du rez-de-chaussée sera abaissé de 20 cm et les
places de stationnement extérieures seront aménagées en retrait de la limite
des constructions applicable aux routes communales de 3
ème
classe.
La décision doit être maintenue pour le surplus.
En ce qui concerne la répartition des frais et
dépens, compte tenu du fait que la plus grande partie des griefs soulevés par
les recourants est rejetée, il convient de mettre à leur charge un émolument de
justice légèrement réduit à 2'000 fr. pour tenir compte de l'admission très partielle
des recours. Par ailleurs, dès lors que l'essentiel des conclusions prises par
les recourants sont rejetées, la municipalité et les constructeurs ont droit à
des dépens qui seront également légèrement réduits pour tenir compte de
l'admission très partielle des recours (art. 49 al. 1 et 56 al. 1 de la loi
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative - LPA-VD; RSV
173.36).
Par
ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours formé par A.________ et B.________ (AC.2016.0405) est très
partiellement admis.
II.
Le recours formé par C.________ et D.________ (AC.2016.0407) est très partiellement
admis.
III.
La décision de la Municipalité de Genolier du 22 octobre 2016 levant
leur opposition et délivrant le permis de construire à E.________ et F.________
ainsi qu'à G.________ et H.________ est réformée en ce sens que les conditions
supplémentaires suivantes sont intégrées au permis de construire:
1)      Le
porche d'entrée sera fermé par un élément de séparation prévoyant une seule
entrée aux deux logements.
2)      Le
niveau du rez-de-chaussée sera abaissé de 20 cm par rapport au niveau indiqué
dans les plans de la demande de permis de construire mis à l'enquête publique.
3)      Les
places de stationnement extérieures seront aménagées en retrait de la limite
des constructions du chemin ********, considéré comme une route communale de 3
ème
classe.
La
décision est maintenue pour le surplus.
IV.
Un émolument de justice de 2'000 (deux mille) francs est mis à la charge
des recourants C.________ et D.________, solidairement entre eux.
V.
Un émolument de justice de 2'000 (deux mille) francs est mis à la charge
des recourants A.________ et B.________, solidairement entre eux.
VI.
Les recourants C.________ et D.________ sont solidairement débiteurs de
la Commune de Genolier d'une indemnité de 1'500 (mille cinq cents) francs à
titre de dépens et ils sont également solidairement débiteurs des constructeurs
E.________ et F.________, d'une part, et G.________ et H.________, d'autre part,
solidairement entre eux, d'une indemnité de 1'500 (mille cinq cents) francs à
titre de dépens.
VII.
Les recourants A.________ et B.________ sont solidairement débiteurs de
la Commune de Genolier d'une indemnité de 1'500 (mille cinq cents) francs à
titre de dépens et ils sont également solidairement débiteurs des constructeurs
E.________ et F.________, d'une part, et G.________ et H.________, d'autre part,
solidairement entre eux, d'une indemnité de 1'500 (mille cinq cents) francs à
titre de dépens.
Lausanne, le 20 juin 2017
Le président:                                                                                             La
greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en matière de droit
public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur
le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire
à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans
une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de
preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte
attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent
être jointes au mémoire, pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il
en va de même de la décision attaquée.