vd_omni · AC.2017.0199 · 2018-05-28 · fr

A.__________/Conseil Communal d'Echandens, Département du territoire et de l’environnement (DTE), B.________, C.________, D._______, E.________, F.________, G.________ | Recours d'un opposant contre la décision du Conseil communal adoptant un plan de quartier et la décision du DTE approuvant préalablement ce plan. Les deux parcelles incluses dans le périmètre du projet de plan de quartier sont en zone à bâtir (consid. 2). Le plan de quartier constitue une nouvelle planification qui peut s'écarter de la planification existante (consid. 3). Il n'y a pas lieu de reprocher au plan de quartier sa conformité à la densité minimale prévue par le plan directeur cantonal (PDCn) et le projet d'agglomération Lausanne-Morges (PALM) (consid. 4). Il a été correctement tenu compte du plan d'affectation cantonal (PAC) Venoge (consid. 5) et du plan directeur communal, lequel n'est pas contraignant (consid. 6). Absence d'aire forestière dans le périmètre (consid. 7). Esthétique et intégration: le régime prévu par le plan de quartier est conforme aux principes de l'aménagement du territoire (consid. 8). Nuisances sonores dues au trafic: les études réalisées ne peuvent être remises en cause en raison du changement d'emplacement des places de stationnement pour visiteurs ou de la modification de la limitation de vitesse dans une rue du village (consid. 9). Il est justifié de s'en tenir aux normes VSS s'agissant du nombre de places pour visiteurs prévues (consid. 10). Recours rejeté.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 28.05.2018 AC.2017.0199

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du 28 mai 2018
Composition
M. André Jomini, président; M. Raymond Durussel et Mme Dominique von der Mühll, assesseurs; M. Maxime Dolivo, greffier.
Recourant
A.________,
à ********, représenté
par Me Jean-Nicolas ROUD, avocat à Lausanne,
Autorités intimées
1.
Conseil communal d'Echandens,
représenté
par Me Alain THEVENAZ, avocat à Lausanne,
2.
Département du territoire et de
l’environnement (DTE),
représenté par le Service du développement
territorial (SDT), à Lausanne,
Tiers intéressés
1.
B.________,
à ********,
2.
C.________,
à ********,
3.
D.________,
à ********,
4.
E.________,
à ********,
5.
F.________,
à ********,
6.
G.________,
à ********
,
tous représentés par Me Jacques HALDY,
avocat à Lausanne,
Objet
Plan d'affectation
Recours A.________ c/ décisions du Conseil communal
d'Echandens du 5 décembre 2016 adoptant le plan de quartier ******** et du
Département du territoire et de l'environnement du 21 avril 2017 approuvant
préalablement ce plan de quartier.
Vu les faits suivants:
A.
B.________, C.________, D.________, E.________ et F.________, formant
une communauté héréditaire, sont propriétaires en main commune de la parcelle n
o
326
du registre foncier sur le territoire de la Commune d'Echandens, d'une surface
de 10'075 m
2
. B.________ est également seule propriétaire de la
parcelle voisine n
o
916, s'étendant sur 1'501 m
2
.
Examinées ensemble, ces deux parcelles ont
approximativement la forme d'un rectangle dont une partie est manquante au sud,
en raison de la coupure en diagonale crée par un tronçon de la route cantonale
adjacente. La parcelle n
o
916 s'insère à l'angle nord-ouest de ce
rectangle formé pour le reste par la parcelle n
o
326.
La parcelle n° 326 n'est pas bâtie (selon les
informations figurant au registre foncier, elle est en nature de jardin pour
7'083 m
2
et en nature de champ pour 2'992 m
2
). Pour sa part,
la parcelle n
o
916 comporte une habitation d'une surface au sol
de 97 m
2
, le reste du terrain étant décrit en tant que
"place-jardin".
Ces deux terrains se situent en bordure ouest du
village d'Echandens. Ils sont délimités sur trois côtés par des voies de
circulation. Au nord se trouve la Rue de la Riaz, qui sépare les terrains en
question d'un quartier de villas. A l'ouest, les parcelles sont longées par le
Chemin du Stand, au-delà duquel s'étend la zone agricole. Au sud passe la route
de Bremblens (route cantonale 76d), qui entre à cet endroit dans le village. Enfin,
directement à l'est, se trouvent plusieurs parcelles comprenant des immeubles
d'habitation d'assez grande taille. Formant un embranchement, la Rue de la Riaz
(au nord) se prolonge de quelques mètres vers le sud en s'insérant entre lesdites
parcelles et la limite est de la parcelle n
o
326.
B.
En vertu de l'ancien plan des zones de la commune de 1984, le périmètre
constitué des parcelles n
o
326 et 916 était colloqué
majoritairement en zone intermédiaire, et, pour une petite partie (soit une
bande de terrain au nord, le long de la Rue de la Riaz), en zone d'habitation
individuelle. Par la suite, un plan partiel d'affectation (PPA), adopté par le
conseil communal le 15 février 1993 et approuvé par le Conseil d'Etat le 7 mai
1993, a changé l'affectation des parcelles n
o
326 et 916 en les
colloquant entièrement en zone d'habitation individuelle (passage d'environ
9'000 m
2
de la zone intermédiaire à la zone à bâtir).
La commune a ensuite révisé son plan des zones. Le
nouveau plan général d'affectation (PGA) a été adopté par le conseil communal
le 24 novembre 2008 et il a été soumis, pour approbation préalable, au
département cantonal compétent (alors le Département de l'économie). Le nouveau
PGA prévoyait que les parcelles n° 236 et 916 soient classées dans une "zone
constructible à traiter par plan d'ensemble". Dans sa décision
d'approbation préalable du 25 juin 2009 ainsi que dans sa décision
d'approbation définitive du 30 septembre 2009, le département cantonal a refusé
d'approuver le régime prévu pour ce secteur (secteur 04 "non mis en
vigueur"), en indiquant qu'il devrait "faire l'objet d'une nouvelle
planification conforme aux objectifs du PALM [projet d'agglomération Lausanne-Morges]"
(lettre du SDT aux propriétaires du 16 juillet 2009).
C.
Un projet de plan de quartier (PQ) ******** a été élaboré, dont le
périmètre comprend uniquement ces deux parcelles n
o
326 et 916,
qui seraient affectées en "zone d'habitation de moyenne densité" au
sens du règlement de ce plan de quartier (RPQ). Cette planification prévoit la
destruction de la maison existante et la construction future de six immeubles au
sein d'aires d'évolution des constructions prévues à cet effet. Trois de ces
aires sont réparties sur le côté ouest du périmètre (le long du Chemin du
Stand) et trois autres, un peu plus grandes, sur le côté est. Les immeubles à
construire pourront compter au maximum trois niveaux (outre les combles non habitables)
pour une hauteur ne pouvant excéder 12,5 m (art. 10 et 11 RPQ).
Le périmètre est traversé par des "accès et
liaisons de service", et une liaison de mobilité douce publique longe
également sa limite est, entre la Rue de la Riaz et la Route de Bremblens. Des
espaces collectifs et places de stationnement extérieures sont prévus, ainsi
qu'un parking souterrain. Enfin, un espace arborisé intitulé "filtre
paysager" sera mis en place au sud du périmètre dans le but de créer une
transition, à l'entrée du village, entre l'espace ouvert et les immeubles.
Le plan et son règlement sont accompagnés d'un
rapport justificatif au sens de l'art. 47 de l'ordonnance fédérale du 28 juin
2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1), daté de juillet 2015, auquel
sont jointes en annexe notamment diverses études techniques.
Dans le cadre de ce projet, il est prévu la
modification de la limite commune des parcelles n
o
326 et 916
et l'acquisition de l'une des parcelles par la société G.________, promettante-acquéreuse
(cf. rapport 47 OAT, p. 12).
D.
Ce projet de planification a fait l'objet d'un examen préalable par le
Service du développement territorial (SDT), qui a rendu son premier rapport le
12 mai 2014. Les différents services consultés y faisaient part de diverses
demandes et observations. A la suite de quoi, un examen préalable
complémentaire a été effectué, donnant lieu à un rapport du 23 avril 2015. Ce
rapport indiquait que, moyennant la prise en compte de quelques demandes encore
en suspens, le SDT appréciait favorablement le projet, ce dernier pouvant être
mis à l'enquête publique.
Dite enquête publique s'est déroulée du 11 septembre
au 12 octobre 2015 et a suscité plusieurs oppositions, parmi lesquelles celle
de A.________. Ce dernier est copropriétaire d'une habitation sise sur la
parcelle n
o
315, le long de la Rue de la Riaz, directement au
nord du périmètre du plan de quartier.
Suivant le préavis de la Municipalité d'Echandens
(ci-après: la municipalité) formulé le 10 octobre 2016,  le conseil communal,
lors de sa séance du 5 décembre 2016, a adopté le plan de quartier et son
règlement et a simultanément levé les oppositions en adoptant également les
réponses à celles-ci préparées par la municipalité.
Par décision du 21 avril 2017, le Département du
territoire et de l'environnement (DTE) a approuvé préalablement le plan de
quartier et son règlement. Le même jour, il a communiqué sa décision aux
opposants, accompagnée de la décision du conseil communal.
E.
Interjetant recours le 26 mai 2017, A.________ (ci-après: le recourant),
par la plume de son avocat, conteste ces deux décisions devant la Cour de droit
administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP). En substance, il allègue
que la majorité des terrains concernés ne sont actuellement pas en zone à
bâtir, reproche aux autorités la violation des planifications et réglementations
applicables à ce secteur, et met en cause la conception du projet, notamment
son impact visuel et les nuisances qu'il serait susceptible de causer. Il
conclut à l'annulation des décisions attaquées.
Répondant au recours le 26 juillet 2017, le SDT,
représentant le DTE, a conclu à son rejet. A la même date, le conseil communal,
par l'intermédiaire de son avocat, en a fait de même.
Les propriétaires des parcelles concernées ainsi que
la société G.________, tous représentés par le même avocat (ci-après: les tiers
intéressés), se sont déterminés le 10 août 2017.
Le recourant a répliqué le 25 septembre 2017,
développant certains de ses griefs.
Le 19 janvier 2018, la Cour a procédé à une
inspection locale sur les parcelles concernées, au cours de laquelle les
parties ont été entendues dans leurs explications.
Considérant en droit:
1.
Le recours est dirigé contre les décisions du conseil communal et du DTE
par lesquelles le plan de quartier a été adopté puis approuvé préalablement.
Ces deux décisions ont été notifiées simultanément aux opposants déboutés,
conformément à l'art. 60 de la loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du
territoire et les constructions (LATC; RSV 700.11; par renvoi de l'art. 67 al.
3 LATC). Elles peuvent ensemble faire l'objet d'un recours de droit
administratif au Tribunal cantonal  (art. 60 et 61 al. 2 LATC; art. 92 ss de la
loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD; RSV 173.36]).
Le recours a été déposé en temps utile (art. 95
LPA-VD) et il respecte les exigences légales de motivation (art. 76, 77 et 79
LPA-VD, par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). Le recourant, qui habite à proximité
immédiate du périmètre du plan de quartier et a vu son opposition levée au
terme de la procédure devant les autorités précédentes, a manifestement qualité
pour recourir au sens de l'art. 75 LPA-VD. Par conséquent, il y a lieu d'entrer
en matière.
2.
Le recourant reproche tout d'abord aux autorités intimées une violation
des art. 38a LAT et 52a OAT, qui prévoient en substance que les cantons doivent
adapter leurs plans directeurs à la modification de la LAT du 15 juin 2012 (en
vigueur depuis le 1
er
mai 2014) et que, dans cette attente, la
surface totale des zones à bâtir légalisées ne doit pas augmenter. Or, de
l'avis du recourant, la majorité de la surface des parcelles concernées se
trouverait hors de la zone à bâtir, et y serait transférée par le plan de
quartier sans que cette opération soit compensée par un dézonage.
a)  Les autorités communales exposent à juste titre
que le périmètre du plan de quartier est toujours régi par la dernière mesure
de planification approuvée (selon l'art. 26 LAT) par le département cantonal, à
savoir le PPA entré en vigueur le 7 mai 1993. Ce plan spécial règle l'affectation
des parcelles n
o
326 et 916 en les colloquant entièrement en
zone d'habitation individuelle, c'est-à-dire en zone à bâtir.
Dans le cadre de l'élaboration du nouveau PGA en
2009, il n'a pas été question de sortir ces parcelles de la zone à bâtir.
Toutefois, leur classement dans une "zone constructible à traiter par plan
d'ensemble" n'a pas été approuvé parce que le département cantonal a en
quelque sorte donné l'injonction à la commune d'adopter, pour cette partie de
la zone à bâtir, un régime conforme à des objectifs de niveau régional (le PALM
prônant, dans l'agglomération urbaine, une certaine densité d'utilisation du
sol). La décision d'approbation partielle prise par le département est claire
pour les terrains concernés (secteur 04) et elle implique que la planification
précédente reste en vigueur, dès lors qu'un plan adopté par l'organe de
délibération de la commune ne peut pas avoir force obligatoire avant son
approbation par l'autorité cantonale (art. 26 al. 3 LAT) et que le département
compétent, en refusant d'approuver le nouveau PGA dans le secteur concerné, n'a
pas imposé de restrictions provisoires, telle l'instauration d'une zone
réservée (art. 27 LAT), jusqu'à l'adoption par la commune d'une mesure de
planification conforme au PALM. Le PPA de 1993 est donc resté applicable dans
le périmètre – nonobstant le texte de l'art. 137 par. 3 RPGA, prévoyant
l'abrogation de ce plan spécial simultanément à l'entrée en vigueur du nouveau PGA
puisque, précisément, ce nouveau plan n'est pas entré en vigueur pour ce
secteur.
Il ressort du dossier que la situation n'était pas
particulièrement claire, de sorte que des renseignements erronés ont parfois
été donnés à propos du régime d'affectation de ce périmètre. Dans le cadre de
la procédure d'approbation du plan de quartier, on constate toutefois que le
SDT, après avoir d'abord pris en compte uniquement le PGA de 1984 (cf. rapport
d'examen préalable du 12 mai 2014, p. 4), a rectifié son erreur et a admis que
les parcelles étaient entièrement en zone à bâtir (cf. rapport d'examen préalable
complémentaire du 23 avril 2015, p. 1). Il a confirmé sa position au cours de
la présente procédure.
En définitive, on doit ainsi retenir que les
parcelles en question sont constructibles. On notera au demeurant que la
question soulevée par le recourant a perdu une partie de sa pertinence en
raison de l'approbation par le Conseil fédéral, le 31 janvier 2018, de la 4
ème
adaptation du Plan directeur cantonal (PDCn), ce qui a entraîné pour le Canton
de Vaud la fin du régime transitoire découlant des art. 38a LAT et 52a OAT.
3.
Subsidiairement au précédent grief, le recourant fait valoir que, même
si le PPA de 1993 devait être reconnu applicable, la réglementation de ce plan
spécial serait violée. En effet, il rappelle que l'art. 2 du règlement du PPA (RPPA)
prévoit, avant toute réalisation ou construction sur la parcelle n
o
326,
la soumission aux autorités d'un plan d'intention comprenant notamment les
accès prévus depuis le Chemin du Stand et la Rue de la Riaz, à l'exclusion de
la route cantonale – à partir de laquelle est en l'espèce prévu l'accès dans le
projet contesté. Ce plan doit être accompagné d'une étude acoustique.
Cependant, on ne se trouve pas dans le cas où une
construction serait réalisée sur la parcelle n
o
326. En
l'occurrence, c'est bien une nouvelle planification qui est prévue pour les
parcelles n
o
326 et 916, qui entraîne l'application d'une
nouvelle réglementation. Il est expressément prévu par la loi qu'un plan de
quartier peut s'écarter des normes du plan d'affectation, à condition de
respecter les objectifs d'aménagement de la commune et les principes
applicables à l'extension des zones à bâtir; un tel plan abroge dans le
périmètre les règles générales du plan d'affectation qui lui sont contraires
(art. 66 al. 1 LATC). Cette règle est reprise par l'art. 36 RPQ, qui prévoit
que le plan de quartier "abroge, pour le périmètre considéré, le « PPA
modifiant le plan communal d'affectation du 18 janvier 1984 », approuvé le 7
mai 1993 et toute règle contraire émanant des PGA et RPGA approuvés par le
Conseil d'Etat le 18 janvier 1984 et le 30 septembre 2009".
Partant, il n'est pas nécessaire que le plan de
quartier se conforme aux règles prévues par le PPA de 1993. Au demeurant, une
étude acoustique a été réalisée et, si l'accès a finalement été prévu à partir
de la route cantonale, c'est pour des motifs compréhensibles notamment liés à
la protection des riverains de la Rue de la Riaz contre les nuisances sonores causées
par le trafic de transit (cf. rapport 47 OAT, ch. 4.6.2 p. 17; cf. également
l'étude du bureau H.________ du 14 mars 2012 jointe en annexe "Examen du
trafic induit et de l'accessibilité", p. 16).
Ce grief doit ainsi être écarté.
4.
Le recourant estime par ailleurs que les diverses réglementations
applicables au secteur n'ont pas été correctement prises en considération. Il
affirme tout d'abord qu'une partie du plan de quartier se situe dans la
"classification « Projet communal »" du Projet d'agglomération
Lausanne-Morges (PALM). Il en déduit que la commune doit bénéficier d'une large
marge d'appréciation quant à l'aménagement de ce secteur et notamment sa
densification. Dans ce cadre, il conteste l'argument de la commune selon lequel
elle serait tenue, en vertu du plan directeur cantonal, d'imposer à cet endroit
une densité minimale de 100 habitants par hectare.
Le secteur du plan de quartier se trouve en
l'occurrence au sein du PALM et plus précisément dans son périmètre compact
d'agglomération, ainsi que cela ressort de la carte de synthèse du plan
directeur cantonal (PDCn – cf. www.pdcn.vd.ch) ainsi que des cartes disponibles
sur le site Internet du PALM (www.lausanne-morges.ch; cf. notamment la carte
figurant dans le rapport PALM 2016, Volume B – Cahier 1 PALM, p. 12). Le PALM
est décrit à la mesure R11 du PDCn et est pris en compte par la mesure A11 de
celui-ci. Dans la 3
ème
adaptation du PDCn – en vigueur au moment des
décisions attaquées –, cette mesure (p. 51 et ss) prévoyait que dans le
périmètre compact des agglomérations, la densité humaine minimale devait
atteindre "au moins 100 habitants + emplois par hectare", ce qui
correspondait à un indice utilisation du sol (IUS) de 0.625. Dans la 4
ème
adaptation du PDCn, adoptée par le Conseil fédéral le 31 janvier 2018, il est
toujours prévu un IUS minimum de 0.625 pour les nouvelles zones d'habitation et
mixtes dans les centres, qui équivaut à une densité de "125 habitants +
emplois à l'hectare" (mesure A11, p. 49).
S'agissant du plan de quartier en question, la
mesure d'utilisation du sol est donnée par la surface de plancher déterminante
(art. 9 al. 1 RPQ). Il résulte de l'art. 9 al. 3 RPQ que cette surface sera de
7'245 m
2
au maximum pour une surface parcellaire de 11'575 m
2
,
soit un IUS de 0.625 conforme au PDCn (y compris dans sa version actuellement
en vigueur). Le plan de quartier est donc conforme au PDCn s'agissant de la
densité minimale nécessaire. Compte tenu de la règle selon laquelle le plan
directeur cantonal approuvé par le Conseil fédéral lie toutes les autorités
(art. 31 al. 1 LATC), on ne voit pas en quoi le recourant pourrait reprocher à
la commune cette conformité, et il n'indique d'ailleurs pas pour quels motifs
concrets l'autorité aurait dû, selon lui, s'écarter de la planification
cantonale. Partant, ce grief est rejeté.
5.
Le recourant allègue en outre qu'il n'aurait pas été tenu compte, dans
le cadre de l'élaboration du plan de quartier, du plan de protection de la
Venoge (plan d'affectation cantonal [PAC] Venoge).
En l'espèce, le plan de quartier se situe dans le
périmètre 4 "Bassin versant de la Venoge" du PAC Venoge, c'est-à-dire
le périmètre le plus éloigné du cours d'eau. Le règlement du PAC Venoge
approuvé le 28 août 1997 par le Conseil d'Etat prévoit certaines règles
applicables à ce périmètre (art. 16 ss RPAC). Pour l'essentiel, ces normes se
rapportent aux eaux usées, aux eaux de surface et au déversement de certaines
substances polluantes dans les cours d'eau du bassin versant.
Or il apparaît qu'il a été tenu compte du PAC Venoge
dans la conception du plan de quartier (cf. rapport justificatif 47 OAT, ch.
5.1.2 p. 22) et que l'art. 30 RPQ prévoit la gestion des eaux pluviales et
renvoie à l'art. 20 du règlement du PAC Venoge, qui règle notamment le cas des
nouvelles constructions dans le périmètre 4. On ne voit pas quelles exigences
supplémentaires auraient dû être imposées dans le cadre du plan de quartier. Ce
grief se révèle mal fondé.
6.
Il est également reproché à la commune de n'avoir pas tenu compte du
plan directeur combiné communal du 9 septembre 1998 (PDCom), s'agissant de
l'alignement d'arbres dont celui-ci imposerait la création sur les côtés sud et
ouest du périmètre du plan de quartier. Selon le recourant, il sera impossible
de planter de grands arbres à l'ouest, alors que c'est de ce côté plutôt qu'au
sud – comme prévu par le projet – qu'il conviendrait de mettre en place un
filtre paysager.
a) En vertu de l'art. 32 al. 2 LATC, les plans
directeurs communaux approuvés par le Conseil d'Etat sont des plans d'intention
servant de référence et d'instrument de travail pour les autorités cantonales et
communales. Ils n'ont donc aucune force contraignante, ni pour les administrés
ni pour les autorités.
En l'occurrence, le PDCom préconise effectivement,
dans le cadre d'une "structuration verte", la mise en place d'alignements
d'arbres simples ou doubles sur une grande partie de la limite entre le village
et la zone agricole et notamment le long des bords sud et ouest du périmètre du
plan de quartier.
b) Le projet en cause a renoncé à cette mesure et
l'a remplacée par deux types d'aménagements (cf. art. 21 RPQ et rapport 47 OAT
ch. 4.5 p. 14 et ch. 5.3 p. 26). D'une part, un "filtre paysager
arborisé" au sud (plus spécifiquement dans la partie sud-ouest du
périmètre) serait composé de "plantations d'espèces indigènes et en
station" avec éventuellement une prairie fleurie, dont le rôle serait de
"créer une transition douce entre les constructions et l'espace
ouvert". D'autre part, un "aménagement paysager" à l'ouest
serait mis en place entre les immeubles et le Chemin du Stand, avec un chemin
piétonnier et une "strate herbacée basse disposée entre la rue et le
chemin et ponctuée d'arbustes ou arbres basses-tiges", devant préserver
les dégagements sur la zone agricole tout en limitant l'impact visuel du Chemin
du Stand.
Il a par ailleurs été constaté lors de l'inspection
locale que, le long du Chemin du Stand et sur son tronçon situé au nord du
carrefour avec la Rue de la Riaz, il y a actuellement principalement des haies
et non pas de grands arbres, à quelques exceptions près.
c) Il convient de retenir que le PDCom vise à
assurer une structuration du paysage, en marquant notamment la transition entre
les territoires agricole et urbanisé. Or on constate que ce but a été intégré
au plan de quartier, même si les moyens pour y parvenir ont été modifiés. Etant
donné que l'alignement d'arbres prévu par le PDCom n'existe en réalité pas dans
ce secteur, les autorités communales pouvaient valablement considérer que,
plutôt que de créer à cet endroit un segment isolé de l'alignement d'arbres
haute-tige, il se justifiait de mettre en place un aménagement marquant une
transition sans constituer un obstacle visuel pour les habitants. La création
d'un "filtre paysager" sur une partie importante du périmètre (angle
sud-ouest) permet de tenir compte du fait qu'on se trouve à un point d'entrée
du village (par la route cantonale) et un tel espace vert s'insère bien dans un
quartier d'habitation. Il faut considérer que les aménagements prévus contribuent
à réaliser l'objectif, non contraignant, du PDCom en tenant compte de manière
appropriée du contexte existant.
7.
Le recourant dénonce également une violation de la législation
forestière, estimant que les arbres présents autour de l'habitation sur la
parcelle n
o
916 constituent à tout le moins un large cordon
boisé au sens de l'art. 4 al. 1 let. b de la loi forestière du 8 mai 2012
(LVLFO; RSV 921.01).
Lors de la révision du PGA en 2009, aucune aire
forestière n'a été délimitée à cet endroit, alors qu'il aurait fallu le faire
si un secteur forestier jouxtait une zone à bâtir (cf. art. 10 al. 2 de la loi
fédérale du 4 octobre 1991 sur les forêts [LFo; RS 921.0]; cf. également sur ce
sujet l'arrêt AC.2015.0314 du 31 octobre 2017 consid. 13b). Le service
spécialisé du canton en matière forestière (Direction générale de
l'environnement) n'est jamais, à l'occasion des révisions successives des plans
d'affectation de la commune, intervenu pour qu'une partie du périmètre soit
soumise au statut de l'aire forestière. Selon les constatations effectuées lors
de l'inspection locale, la villa existante est entourée d'une dizaine ou
quinzaine d'arbres d'ornement (dont certains arbres majeurs) et de buissons
formant à certains endroits une haie. Il est manifeste que cette arborisation
est d'une ampleur insuffisante pour entrer dans la définition de la forêt au
sens de l'art. 2 LFo et de l'art. 4 LVLFO (la loi cantonale reprenant la
définition de la loi fédérale): les arbres et arbustes présents ne constituent
pas un cordon boisé forestier mais font simplement partie du jardin de la villa.
8.
L'impact visuel du plan de quartier est aussi critiqué par le recourant,
qui soutient que le projet serait complètement disproportionné et en
inadéquation avec son environnement. Son ampleur et sa volumétrie seraient
d'autant plus choquants qu'il s'agirait des premiers édifices que l'on verrait
en entrant dans le village par la route cantonale. Il aurait également fallu
disposer les périmètres d'implantation de manière plus harmonieuse afin
d'alléger l'impact visuel produit.
On rappellera tout d'abord que c'est au stade de la
procédure de permis de construire que sera possible un contrôle de l'esthétique
et de l'intégration des bâtiments concrètement prévus, en lien avec les clauses
d'esthétique cantonales (cf. art. 86 LATC) et communales. Quant au règlement du
plan de quartier lui-même, il énonce comme buts de "permettre une
insertion harmonieuse des constructions nouvelles dans l'environnement bâti et
non bâti" et de "créer des espaces collectifs de qualité, qui
favorisent la vie du quartier" (art. 2 RPQ).
Il incombe au Tribunal cantonal de contrôler,
librement (cf. art. 33 al. 3 let. b LAT), si la planification contestée est
conforme aux différentes normes du droit cantonal et fédéral régissant
l'aménagement du territoire, tout en préservant la liberté d'appréciation dont
les communes ont besoin dans l'accomplissement de leurs tâches, conformément à
ce que prescrit l'art. 2 al. 3 LAT. Selon l'art. 3 OAT, une appréciation
correcte des principes de l'aménagement du territoire implique une pesée
globale de tous les intérêts en présence (TF 1C_279/2017 du 27 mars 2018
consid. 4.1.2 et les références citées; 1C_352/2014 du 10 octobre 2014 consid.
3.1).
S'agissant de l'impact visuel du plan de quartier en
tant que tel et des griefs tenant à son ampleur et à sa disproportion, il faut
retenir que le projet s'en tient aux exigences minimales en matière de densité
(cf.
supra
consid. 4) et que son ampleur ne peut en l'occurrence être
réduite, l'autorité cantonale ayant déjà rappelé en 2009, lors de la révision
du PGA, qu'il y avait lieu à cet endroit de respecter les objectifs du plan
directeur cantonal et d'autres instruments de planification supra-communaux.
D'autres immeubles existent déjà directement à l'est
du périmètre, de sorte qu'il n'est pas choquant d'implanter des immeubles d'un
gabarit similaire à cet endroit, surtout s'agissant de bâtiments ne pouvant
compter que deux étages au maximum, en sus du rez-de-chaussée et des combles.
On notera qu'il a été prévu que la taille des immeubles à l'ouest (soit du côté
de l'entrée du village) soit plus réduite, ce qui contribue à une transition
harmonieuse. Comme on l'a déjà vu, cette transition à l'entrée du village a par
ailleurs été dûment prise en compte d'un point de vue esthétique, par
l'aménagement d'un filtre paysager au niveau de la route cantonale (cf.
supra
consid. 6).
La disposition des aires d'implantation des
constructions ne prête pas non plus le flanc à la critique. Le projet prend en
considération, dans la mesure du possible, le bâti existant et l'ensemble offre
certains dégagements à la vue des habitants, tant au nord qu'à l'ouest, évitant
ainsi de produire l'effet d'une muraille d'immeubles. Pour le reste, une
importante aire des aménagements extérieurs est prévue, qui comprendra
notamment de la verdure et des jardins, contribuant à donner à l'ensemble un
aspect suffisamment aéré. L'art. 19 al. 4 RPQ prévoit à ce sujet qu'un soin
particulier devra être accordé au choix et à l'organisation des éléments
végétaux et du mobilier urbain. Du point de vue de l'esthétique et de
l'intégration des constructions, le régime prévu par le plan de quartier est en
somme conforme aux principes de l'aménagement du territoire.
9.
Selon le recourant, le projet induirait une augmentation du trafic
routier dans le quartier, qui serait susceptible de causer des nuisances
sonores. Il conteste l'étude de trafic du bureau H.________ faite à ce sujet,
alléguant que la limitation de vitesse au centre du village est récemment
passée à 30 km/h, ce qui modifierait le flux de trafic en direction du Chemin
du Stand et de la Rue de la Riaz, rendant ainsi l'étude invalide. Il conteste également
la prise en compte des places de stationnement pour visiteurs. Par ailleurs, le
recourant met aussi en cause l'étude acoustique du bureau I.________, globalement
pour les mêmes raisons.
a) Il convient d'abord de relever que le périmètre
litigieux, classé en zone à bâtir depuis plusieurs années, a déjà été équipé en
voies d'accès conformément à ce qu'exige l'art. 19 al. 2 LAT. Il ne s'agit pas,
dans le cas particulier, de se prononcer sur de nouvelles installations
d'équipement.
Le plan de quartier prévoit en l'espèce un parking
souterrain d'environ 73 places muni d'une seule entrée sous forme d'une rampe
au sud donnant sur la route cantonale. Par ailleurs, il sera aménagé environ 8
places de stationnement en extérieur, le long des trois voies de circulation
encadrant le périmètre.
L'étude du bureau H.________ datée du 14 mars 2012 a
examiné trois variantes d'accessibilité, soit par la Rue de la Riaz, par le Chemin
du Stand, ou par la Route de Bremblens. C'est cette dernière variante qui a été
finalement retenue. Il ressort de l'étude effectuée que, dans cette variante,
la Rue de la Riaz n'offre aucun intérêt pour la liaison entre le plan de
quartier et la Route d'Ecublens (qui entre dans le village à l'est). Par
ailleurs, l'étude a retenu que le plan de quartier générerait un trafic moyen
de 320 mouvements de véhicules par jour. L'état actuel du trafic aux environs
du périmètre a également été établi; il en ressort que la Rue de la Riaz, sur son
tronçon au nord du périmètre, subit en l'état une charge de trafic d'environ
200 véhicules par jour. Sur la base de ces éléments, une étude acoustique a été
menée par le bureau I.________ (datée du 21 février 2013), qui a conclu
notamment que la Rue de la Riaz et le Chemin du Stand ne seraient pas affectés
par une augmentation perceptible du bruit.
b) Il ressort du dossier (notamment du rapport 47
OAT et de la note technique du bureau J.________ datée du 2 novembre 2017 produite
par les tiers intéressés) que s'il avait été initialement prévu 25 places de
stationnement pour visiteurs (nombre sur lequel se base le recourant), le
projet compte finalement seulement 8 places. A l'évidence, ces quelques places,
même disposées le long de la Rue de la Riaz et du Chemin du Stand, n'auront
qu'un impact négligeable quant aux nuisances sonores dues au trafic. Il n'est
pas possible de remettre en question les études effectuées pour la raison que
l'étude de trafic s'est d'abord basée sur l'hypothèse que ces places seraient
incluses dans le parking souterrain alors qu'elles seront finalement
extérieures.
c) L'autre argument du recourant consiste à alléguer
que la récente modification de la limitation de vitesse au centre du village
invaliderait les résultats des études réalisées. Selon les indications figurant
dans la note technique du 2 novembre 2017, la seule modification de la
situation depuis 2012 consiste en ce que la Rue du Château (qui fait la
jonction entre la Route d'Ecublens et la Route de Bremblens sur environ 300 m)
serait passée en zone limitée à 30 km/h. Cette modification, qui a pour but de
modérer la vitesse dans le centre du village et y dissuader le transit, est
sans relation avec la Rue de la Riaz. Au vu de la configuration du réseau
routier, on peine à voir en quoi cette rue, également en zone 30, pourrait
présenter un intérêt comme itinéraire alternatif de transit.
Par ailleurs, compte tenu du fait que l'accès au
parking souterrain prévu se fera uniquement par la route cantonale, on ne voit
pas pour quelle raison cette modification pourrait inciter les habitants du
futur quartier à passer par la Rue de la Riaz (elle aussi limitée à 30 km/h sur
toute sa longueur) au lieu d'emprunter le plus directement possible la route cantonale.
Ainsi, même si on devait retenir l'hypothèse – contestée – selon laquelle la
modification de la limitation de vitesse de la Rue du Château devait accroître
le trafic passant par la Rue de la Riaz, ce trafic ne serait causé que
marginalement par les véhicules des habitants du nouveau quartier, qui ne seraient
susceptibles de causer que des nuisances sonores négligeables. En d'autres
termes, au stade de la planification de détail, on ne voit pas pourquoi les
exigences de l'art. 9 de l'ordonnance du 15 décembre 1986 sur la protection
contre le bruit (OPB; RS 814.41) ne pourraient pas être respectées après la
construction des nouveaux bâtiments, en raison de l'utilisation accrue des
voies de communication par leurs habitants. La nouvelle limitation de vitesse
dans le village ne justifie donc pas de mettre en œuvre une nouvelle étude de
trafic et une nouvelle étude acoustique.
d) Mis à part ces deux éléments, le recourant ne
conteste pas concrètement le bien-fondé des études réalisées. L'option choisie apparaît
clairement comme celle qui permet le mieux de protéger les habitants de la Rue
de la Riaz contre le bruit du trafic, la question des nuisances sonores ayant
été correctement prise en compte.
10.
S'agissant de la question des places de stationnement pour visiteurs
(cf. art. 26 RPQ), le recourant reproche au projet de ne pas les prévoir plus
nombreuses, estimant que c'est le nombre de 25 places initialement souhaité par
la commune qui aurait dû être retenu afin d'éviter le stationnement sauvage.
La note technique du 2 novembre 2017 indique que la
réduction du nombre de places pour visiteurs est intervenue en accord avec la
municipalité, ceci afin de se conformer aux normes VSS et aux souhaits de la
Direction générale de la mobilité et des routes (DGMR). La norme VSS en
question (norme SN 640 281 de décembre 2013; cf. p. 9) prévoit pour le logement
une offre de 1 place pour 100 m
2
de surface brute de plancher – ce
qui correspond aux 73 places prévues – à quoi s'ajoutent 10% de cette offre
pour les places visiteurs; le nombre de places prévu correspond donc exactement
à cette norme. On mentionnera par ailleurs que la Commune d'Echandens se trouve
dans le périmètre du Plan des mesures OPair 2005 de l'agglomération
Lausanne-Morges. Ce plan de mesures préconise la "maîtrise du
stationnement privé" (mesure AT-5). La réduction du nombre de places pour
les visiteurs peut être demandée sur cette base, quand le quartier est bien
accessible par les transports publics. Précisément, le terrain concerné se
situe à environ 400 m d'un arrêt de bus (soit environ 5 mn à pied), qui est
desservi à une fréquence de 10 mn aux heures de pointes. L'ensemble de ces
éléments justifient de s'en tenir à l'offre normale en la matière préconisée
par les normes VSS – qui font référence en la matière (cf. AC.2016.0214 du 16
février 2018 consid. 8a et les références citées) –, pour les places des habitants
comme pour les places visiteurs.
11.
Le recourant soutient qu'à propos de l'implantation des bâtiments au
nord du périmètre, le plan de quartier ne serait pas compatible avec une
servitude que les propriétaires des deux parcelles et la commune sont convenus
de constituer. Or, selon la convention du 9 septembre 2016 – faisant partie du
dossier du plan de quartier –, cette "servitude de non-bâtir (limite
d'implantation maximale)" a clairement été conçue en fonction du tracé de
la limite nord des aires d'évolution des constructions. Il n'y a donc aucune
incohérence entre le plan de quartier et cette servitude. Cela étant,
l'interprétation de la portée d'une servitude est une question relevant du
droit privé, que la cour de céans n'est en principe pas habilitée à trancher (cf.
AC.2016.0219 du 19 janvier 2017 consid. 2 et les références citées).
12.
Enfin, les considérations formulées par le recourant quant au fait que
le plan de quartier en question servirait des intérêts privés plutôt que
publics ne constituent pas, en elles-mêmes, un grief concluant. Contrairement à
l'appréciation du recourant, l'examen de l'ensemble du projet permet de
constater que le plan de quartier intègre de nombreux éléments permettant la
sauvegarde de divers intérêts publics (densification, intégration à
l'environnement bâti et non-bâti, protection des riverains contre les nuisances
sonores, promotion de la mobilité douce, etc.) et cherche en substance à créer,
dans cette partie de la commune, un milieu bâti qui respecte les buts et
principes de l'aménagement du territoire, notamment un développement de
l'urbanisation dans les zones à bâtir existantes, formant un ensemble compact
avec le quartier voisin à l'est, en tenant compte de la nécessité de densifier
les zones d'habitation tout en ménageant des aires de verdure (cf. art. 1 al. 2
let. a
bis
et b et art. 3 al. 3 let. a
bis
et e LAT).
13.
Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours et à la
confirmation des décisions attaquées.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de
justice, arrêtés à 3'000 fr. (art. 49 al. 1 et art. 4 al. 1 du tarif du 28
avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative
[TFJDA; RSV 173.36.5.1]).
La commune et les tiers intéressés étant représentés
par des avocats, le recourant devra en outre leur verser des dépens (art. 55
LPA-VD et art. 10 s. TFJDA).
Par
ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Les décisions rendues le 5 décembre 2016 par le Conseil communal
d'Echandens et le 21 avril 2017 par le Département du territoire et de
l'environnement sont confirmées.
III.
Un émolument judiciaire de 3'000 (trois mille) francs est mis à la
charge de A.________.
IV.
Une indemnité de 1'500 (mille cinq cents) francs, à payer à titre de
dépens à la Commune d'Echandens, est mise à la charge de A.________.
V.
Une indemnité de 1'500 (mille cinq cents) francs, à payer à titre de
dépens à B.________, C.________, D.________, E.________, F.________ et G.________,
créanciers solidaires, est mise à la charge de A.________.
Lausanne, le 28 mai 2018
Le
président:                                                                                             Le
greffier:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint, ainsi qu’à l’OFDT/ARE.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000
Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des
articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss
LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.