vd_omni · AC.2018.0031 · 2018-11-22 · fr

A.________ /Municipalité de Blonay, B.________ et C.________, Direction générale de l'environnement | Recours contre la délivrance du permis de construire, sur une parcelle en pente marquée, une villa de deux niveaux sous la corniche reposant sur un sous-sol semi-enterré dont le toit accueille à l'avant et sur les côtés de la villa une terrasse engazonnée ainsi qu'une piscine:- même si le permis de construire n'a pas été transmis à la recourante avec la levée de son opposition, son droit d'être entendue est respecté par la possibilité de se prononcer à son sujet durant la procédure de recours devant l'instance cantonale (consid. 2);- on ne saurait considérer que la parcelle, sise en zone constructible à l'intérieur du périmètre de centre de la commune, correctement dimensionné, se situerait dans une zone à bâtir surdimensionnée (consid. 3);- insuffisamment éclairé, le niveau de sous-sol, qui abrite les locaux techniques ainsi qu'une "cave" de 118m2, ne remplit pas les exigences légales en matière de salubrité et doit ainsi être considéré comme non habitable au sens du règlement communal; en outre, son volume se situe pour l'essentiel en dessous du niveau du sol (consid. 4);- la disposition communale relative aux garages enterrés est applicable par analogie aux autres constructions (semi-)enterrées implantées dans une très forte pente; bien que présentant un certain impact, le sous-sol peut ainsi s'inscrire dans les espaces réglementaires, avec la terrasse engazonnée et la piscine qu'il supporte (consid. 5);- la distance au domaine public est respectée, le sous-sol étant assimilé à une construction enterrée (consid. 6);- le COS est respecté (consid. 7);- les conditions à une dérogation permettant d'autoriser la construction de quatre places de stationnement non couvertes ainsi que d'un escalier avec monte-personnes dans la zone inconstructible de 10 m à la lisière forestière sont réunies (consid. 8);- pas de violation de la clause d'esthétique (consid. 9). Recours rejeté.Recours au TF devenu sans objet (1C_14/2019 du 25 novembre 2019).

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 22.11.2018 AC.2018.0031

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du
22 novembre 2018
Composition
M. Pascal Langone,
président
; M. Jean-Daniel Beuchat et M. Emmanuel
Vodoz, assesseurs; Mme Fabia Jungo, greffière.
Recourante
A.________
à
******** représentée par Me Laurent PFEIFFER, avocat à Lausanne,
Autorité intimée
Municipalité de Blonay,
représentée
par Me Michèle MEYLAN, avocate à Vevey,
Autorité concernée
Direction générale de
l'environnement,
à Lausanne,
Constructeurs
1.
B.________
à
********
2.
C.________
à
********
Objet
Permis de construire
Recours A.________ c/ décision de la Municipalité de
Blonay du 11 décembre 2017 levant son opposition et délivrant l'autorisation
de construire une villa de 2 appartements avec piscine intérieure et jacuzzi
extérieur, escalier d'accès avec monte-personne et 4 places de parc
extérieures sur la parcelle 1'711, propriété de B.________ et C.________, CAMAC
152156.
Vu les faits suivants:
A.
Les époux B.________ et C.________ sont propriétaires de la parcelle
n° 1'711 de la Commune de Blonay. D'une surface de 1'365 m
2
,
ce bien-fonds, actuellement non construit, est situé en zone périphérique C
selon le Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions de la
Commune de Blonay, approuvé en dernier lieu par le Conseil d'Etat le 7 novembre
1990 (ci-après: le RPE). Présentant une pente marquée, il est bordé au nord-est,
à l'amont, par le chemin du Signal (DP 248), asphalté, et à l'ouest, à l'aval,
par le sentier des Communs (DP 247), route communale de 2
ème
classe
carrossable mais non asphaltée; ses limites nord-ouest et sud-est sont bordées
des parcelles non construites n
os
1'710 et 1'712, classées
également en zone à bâtir. Une ligne aérienne à haute tension exploitée par les
CFF traverse la parcelle n° 1'711 dans sa moitié nord-est. De l'autre côté
du chemin du Signal se trouve la forêt, colloquée en aire forestière.
B.
Le 14 juillet 2017, B.________ et C.________ ont déposé une demande de
permis de construire pour la construction sur la parcelle n° 1'711 d'une
villa de deux appartements avec piscine intérieure et piscine jacuzzi extérieure,
escalier d'accès avec monte-personnes et quatre places de parc extérieures.
Le projet consiste en une villa de forme
rectangulaire de 17 x 10 m de deux niveaux sous la corniche
(rez-de-chaussée et étage) avec deux appartements (un premier logement de 4
pièces occupant l'entier du rez-de-chaussée et une partie de l'étage, et un
second logement de 2 pièces à l'étage), et un toit à quatre pans; ces deux
niveaux reposent sur un sous-sol partiellement enterré dont trois façades
(nord-ouest, sud-ouest et sud-est) dépassent en plan l'emprise des deux niveaux
supérieurs, s'avançant jusqu'à 4.40 m de la façade principale pour la
grande façade sud-ouest et de 3 m pour les façades latérales nord-ouest et
sud-est. Le rez-de-chaussée comporte en outre une piscine intérieure et le toit
du sous-sol est surmonté d'une piscine jacuzzi (au sud-ouest et sud-est) ainsi
que d'une terrasse engazonnée (au nord-est et nord-ouest) avec l'accès au
logement principal, accessibles depuis le rez-de-chaussée ainsi que depuis
l'extérieur. La façade sud-ouest du sous-sol forme un arc-de-cercle convexe
percé d'une porte pleine à chacune de ses extrémités ainsi que de huit
ouvertures en forme de "meurtrières" d'une largeur de 30 cm pour
une hauteur de 2 mètres; le sous-sol présente une hauteur intérieure de
2.75 m sous la piscine et de 3.15 m par ailleurs. Ce niveau comporte au
sud-est, soit partiellement sous les piscines intérieure et extérieure, un
local de 54.8 m
2
accueillant la buanderie ainsi que diverses installations
techniques, notamment pour la piscine et la piscine jacuzzi, et au nord-ouest
un local intitulé "caves" d'une surface de 118.8 m
2
occupant la majeure partie de ce niveau et dont la surface de vitrage s'élève
selon les plans à 3.6 m
2
; une cage d'escaliers et un ascenseur
interne relient directement ce niveau à l'appartement principal distribué entre
le rez-de-chaussée et l'étage, étant précisé que l'accès intérieur au local
accueillant la buanderie et les installations techniques s'effectue exclusivement
par le local "caves"; un accès par l'extérieur est également prévu
pour chacun de ces deux locaux. Enfin, un filet de sécurité est prévu sur la
façade du sous-sol le long de la piscine jacuzzi (soit façade sud-est et une
partie de la grande façade sud-ouest).
Le sous-sol se situe à une distance de 3.30 m
de la parcelle contigüe n° 1'712 (au sud-est), à une distance de
3.27 m de la parcelle contigüe n° 1'710 (au nord-ouest) et à une
distance variant entre 3.10  et 11.82 m par rapport au sentier des
Communs (DP 247), qui longe la limite sud-ouest de la parcelle
n° 1'711. Quant aux façades latérales du bâtiment (rez-de-chaussée et
étage), elles sont implantées à une distance supérieure à 6 m aux limites de
propriétés voisines.
Quatre places de parc non couvertes sont prévues à
la limite nord-est de la parcelle, le long du chemin du Signal, dans la zone
inconstructible de 10 m à la lisière forestière; un escalier avec
monte-personnes relie les places de parc à la villa.
C.
Mis à l'enquête publique du 13 septembre au 12 octobre 2017, le projet a
suscité l'opposition de A.________, propriétaire de la parcelle n° 1'707
située au sud-ouest en aval de la parcelle n° 1'711 de l'autre côté du
sentier des Communs, et de la parcelle n° 1'712, non bâtie, contiguë à la
parcelle n° 1'711, au sud-est de celle-ci. La Centrale des autorisations
CAMAC a délivré le 6 novembre 2017 sa synthèse positive dont il ressort que
toutes les autorisations spéciales requises ont été délivrées et que les autres
autorités cantonales concernées ont préavisé favorablement au projet. En
particulier, l'Inspection cantonale des forêts de l'arrondissement compétent a
relevé ce qui suit, s'agissant de l'aménagement des quatre places de parc et
des escaliers d'accès avec monte-personnes (partiellement) à l'intérieur de la
bande inconstructible des 10 m à la lisière:
"Détermination
La construction des escaliers
d'accès avec monte-personne et l'aménagement des 4 places de parc extérieures
soutenues par un talus en Sytec TerraMur, situés à moins de 10 mètres de la
lisière, requièrent l'octroi d'une dérogation au sens de l'article 27, al. 1, de
la loi forestière vaudoise du 8 mai 2012.
Considérant que:
- le Chemin du Signal se situe entre
l'aire forestière et les constructions et aménagements pour lesquels la
dérogation est demandée;
- il n'en résulte pas de sérieux
danger pour l'environnement;
- l'aménagement des zones
limitrophes répond aux conditions de l'article 58 de la loi forestière;
la Direction générale de
l'environnement, Inspection des forêts du 5
ème
arrondissement,
délivre cette dérogation aux conditions suivantes
1. Pendant les travaux, toutes
mesures utiles seront prises pour éviter les dommages à la forêt et aucun déblai
ou matériau ne sera déposé en forêt ou à moins de deux mètres des troncs.
2. En cas d'atteintes à l'aire
forestière, la Direction générale de l'environnement, Inspection cantonale des
forêts, en application de l'article 50, al. 2, LFo exigera la remise en état de
l'aire forestière aux frais du requérant.
3. Le propriétaire de la forêt
voisine ne pourra être rendu responsable de dommages qui interviendraient suite
à la chute d'arbres ou de branches.
4. La dérogation pour construction
à proximité de la forêt ne constitue en aucun cas une entrée en matière pour un
recul de la lisière à l'avenir (demande de défrichement).
5. Les conditions du préavis de la
Direction générale de l'environnement, Biodiversité et paysage font partie
intégrante de ce préavis et doivent impérativement être respectées.
La Direction générale de
l'environnement, Inspection des forêts du 5
ème
arrondissement
signale que l'implantation retenue résulte du libre choix du requérant qui en
assume tous les risques et inconvénients (proximité du système racinaire des
arbres, etc.)."
D.
Par décision du 11 décembre 2017, la Municipalité de Blonay (ci-après:
la municipalité) a levé l'opposition de A.________ et a délivré le permis de
construire sollicité.
E.
Par acte du 25 janvier 2018, A.________ a recouru devant la Cour de
droit administratif et public du Tribunal cantonal (CDAP) contre cette décision
dont elle demande principalement la réforme en ce sens que la demande de permis
de construire est refusée et que l'opposition n'est pas levée, et subsidiairement
l'annulation, la cause étant renvoyée à l'autorité intimée pour nouvelle
décision dans le sens des considérants.
Les constructeurs se sont déterminés le 8 mars 2018,
concluant implicitement au rejet du recours.
Le 12 mars 2018, l'autorité concernée a déposé ses
déterminations, confirmant sa décision et concluant au rejet du recours sur les
aspects relevant de sa compétence. Dans son dossier, figure un courriel adressé
le 22 février 2013 par l'Inspection cantonale des forêts au bureau technique de
la Commune de Blonay, qui déclare ce qui suit en ce qui concerne la
constructibilité de la parcelle n° 1'711:
"Au vu de la situation
particulière de la parcelle et pour autant qu'il n'y a aucune autre variante
envisageable (p.ex. accès depuis le sentier des Communs), dans la zone
pointillée, une dérogation pourra être accordée pour l'accès et des places de
stationnement (même avec un revêtement non perméable, bien qu'un revêtement
perméable est à préférer) ainsi que pour les aménagements extérieurs
nécessaires à leur réalisation (raccords entre le terrain aménagé et le terrain
naturel, végétalisés avec entretien extensif). Aucune autre construction (bâtiment,
mur de soutènement d'une hauteur dépassant 1 mètre, etc.) ne pourra être
autorisée dans cette zone. Dans la zone hachurée [ndr: un rayon de 10 m
depuis l'angle Est de la parcelle] aucune construction, ni aménagement
extérieur ne pourront être autorisés."
Dans sa réponse du 9 mai 2018, l'autorité intimée a
conclu au rejet du recours.
Le 18 juin 2018, l'autorité intimée a produit un
extrait du procès-verbal de la séance de la Commission consultative d'urbanisme
du 16 juin 2017 en tant qu'elle portait sur un projet de construction antérieur
à celui mis à l'enquête publique. Ce procès-verbal contenait le passage
suivant:
"Une toiture à quatre pans a
maintenant été prévue. Le projet s'est globalement apaisé.
La CCU constate toutefois que le
sous-sol a un énorme impact, non seulement au regard de la hauteur du mur mais
également au regard des ouvertures. Tout ceci fait qu'on lit davantage cette
partie comme un étage et non comme un sous-sol.
******** propose de prévoir
peut-être des ouvertures plus étroites, style meurtrières.
Entre l'altitude du chemin et le
haut du mur, on a une hauteur de 6m50; la végétalisation sera donc extrêmement
importante.
Ce projet devrait être mis à
l'enquête prochainement.
Compte tenu toutefois de l'avis
exprimé par les membres de la CCU aujourd'hui, il convient d'abaisser encore la
hauteur du mur et de diminuer la largeur des ouvertures prévues en sous-sol. Une
nouvelle rencontre avec les propriétaires devra par conséquent être organisée,
après validation du préavis de la CCU par la Municipalité."
Une audience d'inspection locale a eu lieu le 5
septembre 2018 à l'issue de laquelle le compte-rendu d'audience suivant a été
établi:
"L'audience est ouverte sur
la route du Signal, qui borde la limite nord-est de la parcelle n° 1'711 et qui
est entièrement goudronnée. Il est constaté que cette parcelle présente une
forte déclivité sur l'axe nord-est / sud-ouest, celui-ci étant à l'aval. Les
constructeurs montrent l'emplacement prévu pour les places de stationnement.
Me Pfeiffer s'étonne que la DGE ne
se soit pas déterminée sur le fait que la parcelle n° 1'711 se situe dans un
corridor à faune d'importance régionale.
A la requête du président, les
constructeurs montrent les plans du précédent projet, qui a été modifié
conformément aux indications de la Commission communale d'urbanisme (CCU): le
sous-sol du premier projet comportait ainsi des ouvertures plus grandes et un
mur de façade sud-ouest plus haut; ce projet initial a été modifié notamment en
abaissant la dalle de la terrasse et de la piscine (rez-de-chaussée) et en
remblayant de terre le pied de la façade, à l'aval, afin d'en diminuer l'impact
visuel. La Municipalité explique que la configuration du terrain en forte pente
rend inévitable la construction d'importants murs de soutènement ou de
sous-sols avec une façade visible, voire s'avançant en aval de la façade
principale des logements afin de créer une planie; le territoire communal en
offre plusieurs exemples. Une façade présentant une hauteur de 4 m environ,
telle que prévue, n'est pas problématique. Les constructeurs ajoutent que le
talus en aval de la maison sera végétalisé et ils prévoient en particulier une
haie végétale le long de la façade sud-ouest afin d'en diminuer l'impact.
Me Pfeiffer précise que le grief
qu'il a soulevé relatif au surdimensionnement des zones à bâtir de la commune
doit être traité sous l'angle de l'art. 36 LAT et non des art. 15 ou 38a LAT.
Me Meylan indique que la parcelle n° 1'711 n'est pas destinée à être dézonée.
Le tribunal et les parties se rendent
sur le sentier des Communs, qui borde la limite sud-ouest de la parcelle n°
1'711, présente une pente marquée et n'est pas goudronné, ainsi que dans le
jardin de la recourante, dont la parcelle et la villa qu'elle supporte sont
situées immédiatement au sud-ouest et à l'aval de la parcelle n° 1'711, de
l'autre côté du sentier des Communs; devant la villa se trouve une planie,
soutenue à l'aval par un talus.
Me Meylan précise qu'au sens du
règlement communal, le sous-sol prévu peut être considéré comme enterré
conformément à la pratique communale, large. Me Pfeiffer se réfère à la
jurisprudence relative à la notion de sous-sol pour la commune de Blonay,
relevant que ce niveau, pour être autorisé, ne doit pas avoir d'impact visuel
important. Il ajoute que la recourante conteste également l'aspect habitable du
sous-sol litigieux.
Le tribunal et les parties se
rendent sur la route du Signal, où ils constatent l'existence d'un bâtiment
avec un sous-sol comportant des garages et s'avançant sur trois côtés par
rapport aux façades des étages supérieurs; ils observent également, un peu plus
loin, un mur de soutènement d'une hauteur de plus de 6 m, créant une planie qui
accueille une terrasse et une piscine devant une villa. La Municipalité produit
un plan de situation ainsi que trois pages contenant des photographies d'autres
constructions de ce type sur le territoire communal.
Les constructeurs précisent que la
villa de la recourante est implantée à 4 m de la limite de parcelle, ce qui
n'est pas conforme au règlement communal en vigueur. Dès lors qu'il est situé
en amont et à l'arrière de la villa de la recourante, le projet litigieux,
distant d'environ 18 m, ne sera quasiment pas visible par celle-ci depuis son
jardin qui est fortement végétalisé."
Invités à se déterminer sur le contenu du
compte-rendu d'audience, les constructeurs se sont déterminés le 18 septembre
2018 en produisant des déterminations complémentaires.
L'autorité intimée s'est déterminée le 21 septembre
2018, précisant n'avoir aucune remarque à formuler, et a produit des clichés
photographiques attestant d'un exemple supplémentaire de la pratique communale
en matière de niveau enterré.
Le 8 octobre 2018, les constructeurs – sans y avoir
été autorisés –  se sont encore déterminés sur les pièces produites par
l'autorité intimée le 18 septembre 2018. Il n'y a pas lieu de prendre en
considération cette écriture spontanée.
Le 10 octobre 2018, la recourante a produit ses
déterminations relatives au contenu du compte-rendu d'audience.
F.
Le tribunal a délibéré et statué à huis clos.
Considérant en droit:
1.
a) La loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les
constructions (LATC; RSV 700.11) a été modifiée par la loi du 17 avril 2018 modifiant
celle du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions.
Entrée en vigueur le 1
er
septembre 2018, elle prévoit la
simplification des outils et procédures de planification territoriale au niveau
communal. Le règlement du 19 septembre 1986 d'application de la loi du 4
décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC; RSV
700.11.1) a également été modifié avec effet au 1
er
septembre 2018.
b) Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la
conformité au droit des actes administratifs s’examine, en l'absence d'une
réglementation transitoire spécifique, en principe selon le droit en vigueur au
moment où ils se sont produits. Dans la procédure de permis de construire, la
date de la décision de l’autorité de première instance est dans la règle
déterminante, et les changements juridiques survenus pendant la procédure de
recours ne sont pris en compte qu’à titre exceptionnel, lorsque des motifs
impératifs commandent une application immédiate du nouveau droit, comme cela
peut en particulier être le cas dans les domaines du droit de l’environnement,
de la nature ou de la protection des eaux (ATF 139 II 263 consid. 6; 135 II 384
consid. 2.3; TF 1C_23/2014 du 24 mars 2015 consid. 7.4.2; 1C_396/2014 du 18
mars 2015 consid. 3.3; 1C_452/2012 du 18 novembre 2013 consid. 6.2;
1A.174/1991 du 4 juin 1993 consid. 3; dans la jurisprudence cantonale:
arrêt AC.2011.0273 du 17 octobre 2012 consid. 9c).
c) En l'occurrence, la décision attaquée a été
rendue le 11 décembre 2017, soit avant l'entrée en vigueur des modifications de
la LATC. Faute d’intérêt public prépondérant commandant une application
immédiate du nouveau droit, il convient d’examiner le litige sous l’angle de la
LATC et du RLATC en vigueur le jour où l'autorité intimée a statué,
conformément à la jurisprudence fédérale précitée.
2.
La recourante soulève un vice de forme en ce sens que la décision
attaquée, levant son opposition et indiquant que le permis de construire était
délivré, n'était pas accompagnée du permis de construire.
a) Il résulte de l'art. 114 LATC qu'à l'issue du
délai prévu par cette disposition, la municipalité est tenue de se déterminer
en accordant ou en refusant le permis de construire. Selon l'art. 116 al. 1
LATC, les auteurs d'oppositions motivées ou d'observations sont avisés de la
décision accordant ou refusant le permis, avec l'indication des dispositions
légales et réglementaires invoquées, lorsque l'opposition est écartée. L'avis à
notifier aux opposants doit ainsi les informer de la décision prise par la
municipalité sur la demande de permis de construire.
b) En l'espèce, l'autorité intimée indiquait dans la
décision attaquée qu'elle avait décidé de lever l'opposition de la recourante
et de délivrer le permis de construire, sans toutefois communiquer ce dernier à
la recourante.
La recourante cite un cas ayant fait l'objet d'un
arrêt du Tribunal fédéral (1C_445/2014 du 12 janvier 2015), qui concerne
toutefois une situation dans laquelle le permis de construire n'avait pas été formellement
délivré lorsque les oppositions avaient été levées, alors qu'en l'espèce, bien
qu'il n'ait pas été communiqué à la recourante – alors opposante –, le permis
de construire a été délivré en même temps que les oppositions ont été levées.
S'il n'a certes pas été transmis à la recourante
avec la décision attaquée, le permis de construire se trouvait toutefois dans
le dossier de l'autorité intimée avant l'échéance du délai de recours et la
recourante pouvait donc en prendre connaissance. Le dossier communal a été
remis à la cour de céans et la recourante a eu la possibilité de le consulter
avant de se prononcer à son sujet si elle l'estimait utile. Or, le Tribunal
fédéral a considéré que le droit d'être entendu des recourants était respecté
par la possibilité qui leur est offerte, en cours de procédure de recours
devant l'instance cantonale, de se prononcer sur le contenu du permis de
construire (TF 1C_459/2015 du 16 février 2016 consid. 2.2; voir également arrêt
CDAP AC.2013.0342 du 18 août 2014 consid. 2a et b) et une éventuelle
irrégularité eu égard aux art. 114 et 116 LATC aurait ainsi été réparée
devant le tribunal de céans.
Tel étant en l'espèce le cas, ce grief doit être
écarté.
3.
La recourante prétend que la parcelle litigieuse n'aurait pas été
valablement affectée en zone à bâtir, de sorte que l'art. 36 al. 3 de la loi
fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700) serait
applicable.
a) L'art. 36 al. 3 LAT prévoit que tant que le plan
d'affectation n'a pas délimité des zones à bâtir, est réputée zone à bâtir
provisoire la partie de l'agglomération qui est déjà largement bâtie, sauf
disposition contraire du droit cantonal. Citant la doctrine, la recourante fait
valoir que la non-conformité au droit fédéral peut aussi concerner un plan de
zone entré en vigueur après le 1
er
janvier 1980. Un plan de ce type,
qui prévoit par exemple des zones à bâtir surdimensionnées contraires aux
dispositions de l'art. 15 LAT, devrait être considéré comme une irrégularité
originaire (Alexander Ruch, in: Aemisegger/ Moor/Ruch/Tschannen (éds),
Commentaire pratique LAT: Planifier l'affectation, Genève Zurich Bâle 2016,
n° 31 ad art. 36). Or, en l'espèce, la parcelle n° 1711, tout comme les
parcelles adjacentes, ont été valablement classées en zone à bâtir selon le
plan des zones légalisé par Conseil d'Etat en dernier lieu en 1990. Et rien ne
permet d'affirmer que la délimitation de la zone à bâtir dans la commune de
Blonay n'était à l'origine pas conforme au droit fédéral (art. 15 LAT).
b) L'art. 15 LAT, dans sa nouvelle teneur du 15 juin
2012, dispose que les zones à bâtir sont définies de telle manière qu'elles
répondent aux besoins prévisibles pour les quinze années suivantes (al. 1); les
zones à bâtir surdimensionnées doivent être réduites (al. 2). A teneur de
l'art. 21 LAT, les plans d'affectation ont force obligatoire pour chacun (al.
1). Lorsque les circonstances se sont sensiblement modifiées, les plans
d'affectation feront l'objet des adaptations nécessaires (al. 2).
Le Tribunal cantonal et le Tribunal fédéral ont à
plusieurs reprises considéré que la modification de la LAT du 15 juin 2012 ne
remet a priori pas en cause le droit des propriétaires d'obtenir un permis de
construire pour un projet conforme à un plan en vigueur (cf. notamment TF
1C_387/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 4.4 et les références citées; arrêts
AC.2014.0389 du 15 décembre 2015 consid. 1b; AC.2014.0013 du 2 novembre 2015
consid. 3d; AC.2014.0314 du 4 septembre 2015 consid. 10d). Ils ont également
retenu qu'il n'y a pas lieu d'admettre que l'entrée en vigueur de la novelle du
15 juin 2012 constitue à elle seule, pour les communes dont la zone à bâtir est
surdimensionnée, une modification sensible des circonstances au sens des art.
21 al. 2 LAT et 63 LATC, sous réserve d'autres circonstances non réalisées en
l'espèce (cf. ATF 144 II 41). Une autre solution reviendrait largement à
permettre le blocage de la totalité, ou peu s'en faut, des surfaces en zone à
bâtir non encore construites des communes concernées. Toute personne voisine
d'un terrain en zone à bâtir pourrait en effet utilement tenter de faire échec
à un projet de construction, actuel ou envisagé, en requérant d'ores et déjà
l'abandon ou la suspension de la planification en vigueur, ce qui n'est pas
concevable. La cour a par ailleurs considéré qu'il n'y avait pas lieu de
présumer des choix à venir du planificateur communal quant à l'identification
des surfaces qui devront être déclassées cas échéant (cf. arrêt AC.2014.0354 du
21 juin 2016 consid. 5c; confirmé par AC.2016.0165 du 29 juin 2017 consid. 11c;
AC.2016.0297 du 20 mars 2017 consid. 3b; AC.2016.0232 du 14 mars 2017 consid.
2d/cc et les références citées); il convient ainsi de tenir compte du pouvoir
d'appréciation dont jouissent les autorités communales pour l'adaptation de
leur planification d'affectation aux exigences de la novelle du 15 juin 2012,
en particulier s'agissant du choix des portions de leur territoire devant être
soustraites de la zone à bâtir (TF 1C_387/2016 précité consid. 4.4 et les références
citées).
c) En l'espèce, la recourante perd de vue que la
parcelle n° 1'711 – insérée entre deux parcelles constructibles – est
colloquée en zone périphérique C, qui est une zone à bâtir; équipée, cette
parcelle est localisée à l'intérieur du périmètre de centre de la commune de
Blonay, qui est correctement dimensionné comme la cour de céans a déjà pu le relever
(cf. arrêt AC.2017.0011 du 14 août 2017 consid. 1c). En audience, la municipalité
a du reste indiqué que la parcelle n° 1'711 n'était pas destinée à être
dézonée. On ne saurait par conséquent considérer que ce bien-fonds se situerait
dans une zone à bâtir surdimensionnée et plus particulièrement qu'elle ne
serait pas conforme à l'art. 15 LAT. L'art. 36 al. 3 LAT n'est par
conséquent pas applicable.
4.
La recourante prétend tout d'abord que le niveau désigné comme
"sous-sol" par les plans serait habitable; le projet litigieux
comporterait ainsi trois niveaux habitables, ce qui serait contraire à l'art.
23 RPE qui limite leur nombre à deux.
a) L'art. 53ter RPE définit les niveaux habitables –
et la construction en demi-niveaux – de la manière suivante:
"Est considéré comme niveau
habitable tout niveau consacré à l'habitation ou à l'activité professionnelle.
Compte également comme niveau
habitable, quelle que soit sa désignation, tout local situé sous le
rez-de-chaussée et respectant les prescriptions réglementaires pour l'habitat
ou l'activité professionnelle.
La construction par demi-niveaux
est autorisée, deux demi-niveaux habitables comptant pour un niveau."
L'art. 28 RLATC prévoit à son al. 1, première
phrase, que tout local susceptible de servir à l'habitation ou au travail
sédentaire est aéré naturellement et éclairé par une ou plusieurs baies
représentant une surface qui n'est pas inférieure au 1/8e de la superficie du
plancher et de 1 m
2
au minimum.
b) Selon la jurisprudence de l'ancienne Commission
cantonale de recours et de l'ancien Tribunal administratif, reprise à son
compte par le Tribunal cantonal, la façon dont les constructeurs dénomment un
niveau n'est pas déterminante pour décider s'il s'agit ou non d'un sous-sol.
Pour décider si un niveau inférieur dégagé d'un bâtiment doit être considéré
comme habitable (et compter au nombre de ceux autorisés), il convient de se
rapporter à toutes les circonstances de l'espèce, soit le rapport au terrain
naturel, l'affectation des locaux et la situation des accès. Est un sous-sol le
niveau dont le volume situé au-dessous du terrain naturel est plus important
que celui hors de terre, n'est pas affecté à l'habitation et dont l'accès
principal du bâtiment est situé à l'étage supérieur. Doit aussi être considéré
comme sous-sol un niveau totalement dégagé sur une façade et partiellement sur
deux autres, qui comprend l'entrée principale du bâtiment, à condition que ce
niveau, situé sous le niveau naturel pour plus de la moitié de son volume, ne
soit pas voué à l'habitation; que le plancher du rez-de-chaussée soit situé en
dessous du terrain naturel en amont; que la hauteur du bâtiment au faîte soit
sensiblement inférieure au maximum réglementaire. Est également un sous-sol un
niveau sur lequel se trouve l'entrée du bâtiment (avec une façade percée de
grandes baies vitrées), la majeure partie du niveau étant néanmoins située sous
le terrain naturel. Inversement, un niveau comprenant des locaux habitables
hors de terre sur plus de la moitié de son pourtour, dégagé sur la totalité de
sa façade principale, n'est pas un sous-sol, pas davantage que le niveau
inférieur d'un bâtiment, presque entièrement hors de terre sur trois façades,
duquel on accède au bâtiment par un hall de plain-pied (arrêts AC.2010.0087 du
30 août 2011 consid. 3; AC.2008.0141 du 19 décembre 2008 consid. 2;
AC.2007.0276 du 13 juin 2008 consid. 8c; AC.2007.0290 du 26 février 2008
consid. 3c; AC.2006.0044 du 30 octobre 2006 consid. 5; AC.2004.0232 du
8 décembre 2005 consid. 2, où la qualification de sous-sol a été retenue;
AC.2006.0118 du 26 juillet 2007 consid. 2; AC.2006.0082 du 20 février 2007
consid. 5, où le niveau inférieur a été considéré comme habitable). Il en va
pareillement d'un sous-sol presque entièrement enterré, quand bien même il
comporte à une de ses extrémités un local, à la façade à moitié enterrée,
disposant de deux fenêtres et d'une porte en contrebas du terrain (arrêt AC.2008.0056
du 28 juillet 2009 consid. 1).
Pour être considéré comme "
habitable
",
un niveau doit se prêter au séjour durable des personnes, que ce soit pour
l'habitation ou le travail. Pour décider si un niveau est habitable, la seule
intention du constructeur n'est pas décisive, mais il faut examiner si
objectivement, l'aménagement du niveau considéré permet de rendre la surface
facilement habitable (arrêt AC.2002.0052 du 11 février 2002). Mais ce point
n'est pas à lui seul décisif, en ce sens qu'il ne suffit pas qu'un local ne
soit pas réglementaire sous cet angle pour en conclure qu'il n'est pas
habitable, alors qu'objectivement il peut et sera vraisemblablement utilisé
pour l'habitation malgré sa non-conformité. La condition qui serait fixée dans
les permis de construire ou d'habiter concernant le caractère non habitable de
l'étage des combles n'est pas suffisante lorsqu'elle apparaît en contradiction
avec la situation effective d'un espace disponible qui présente les
caractéristiques d'une surface habitable (arrêts AC.2011.0305 du 20 novembre
2012 consid. 5b; AC.2009.0267 du 21 février 2011; AC.2007.0240 du 31 décembre
2008 consid. 9; AC.2003.0129 du 23 décembre 2004; AC.2002.0052 du 11 novembre
2002 consid. 2b).
Cela étant précisé, la jurisprudence admet que les
surfaces disponibles et utilisables en sous-sol, qui ne répondent pas aux critères
de salubrité fixés par les art. 25 à 28 RLATC puissent être utilisées comme
salle de sport, home cinéma, sauna, hammam, salle de jeux, sans que ces
surfaces soient prises en compte dans le calcul du coefficient d'utilisation du
sol (voir notamment arrêts AC.2017.0403 du 5 mars 2018 consid. 1d; AC.2010.0106
du 30 août 2011 consid. 4). La jurisprudence admet de manière constante les
locaux de fitness au titre de locaux non habitables dans des sous-sols (arrêts
AC.2011.0232 du 28 juin 2012; AC.2011.0159 du 19 décembre 2011 pour un espace
"wellness" de 78.7 m
2
; voir aussi arrêt AC.2008.0161 du
24 avril 2009).
Ces principes ne s'appliquent qu'à défaut de
réglementation communale topique (arrêts AC.2007.0276, précité, consid. 8c;
AC.2006.0044, précité, consid. 5c; AC.2004.0232, précité, consid. 2a).
c) En l'occurrence, il n'est pas contesté que les
deux locaux du sous-sol (soit le local technique/buanderie de 54.8 m
2
d'une part et le local intitulé "caves" de 118.8 m
2
d'autre part) ne respectent largement pas les exigences minimales d'éclairage
posées par la législation cantonale (art. 28 al. 1, première phrase,
RLATC), vu les dimensions des six fenêtres ("meurtrières")
représentant une surface de vitrage totale de seulement 3,6 m
2
(surface très nettement inférieure au 1/8 de la surface de la cave); au
surplus, ces locaux ne sont pas chauffés. Ce niveau au sous-sol ne peut ainsi
pas être considéré comme "habitable" au sens des critères de
salubrité déterminés par la législation cantonale et auxquels renvoie implicitement
l'art. 53ter RPE. Au vu de la réglementation communale, le niveau au
sous-sol (ou plutôt semi-enterré), du fait qu'il ne remplit pas les exigences
légales en matière de salubrité, doit ainsi être considéré comme non habitable.
Le volume de cette construction semi-enterrée se
situe en outre pour l'essentiel sous le niveau du terrain naturel. Certes, il
présente des dimensions importantes pour une simple cave. Comme l'a toutefois
relevé l'autorité intimée, la construction projetée ne prévoit aucun autre
espace d'entreposage – pas de galetas, pas de garage – et une certaine surface
est ainsi admissible à ce titre. En outre, et quoi qu'en dise la recourante,
qui craint que le local dénommé "caves" ne devienne un local de
loisirs (atelier de peinture, salle de jeux, etc.), il sied de rappeler que la
jurisprudence admet que des surfaces disponibles et utilisables en sous-sol,
qui ne répondent pas aux critères de salubrité fixés par les art. 25 à 28
RLATC, puissent être utilisés comme salles de sport, salles de jeu, home
cinéma, sauna ou encore hammam (cf. notamment arrêts AC.2017.0403 du 5 mars
2018 consid. 1d, AC.2010.0106 du 30 août 2011 consid. 4, respectivement
AC.2011.0232 du 28 juin 2012, AC.2011.0159 du 19 décembre 2011 pour un espace
"wellness" de 78.7 m
2
; voir aussi arrêt AC.2008.0161 du 24
avril 2009).
Il en découle que l'autorité intimée n'a pas abusé
de son large pouvoir d'appréciation en considérant que le niveau semi-enterré
ne constituait pas un niveau habitable au sens de l'art. 53ter RPE.
5.
La recourante fait ensuite valoir que le niveau du sous-sol ne saurait
être qualifié de construction souterraine ou semi-enterrée pouvant être
implantée dans les espaces réglementaires, de sorte que les règles sur les distances
aux limites de propriété (art. 18 RPE) et sur le coefficient d'occupation du
sol (art. 20 RPE) seraient pas respectées.
a) Selon l'art. 84 LATC, le règlement communal peut
prévoir que les constructions souterraines ou semi-enterrées ne sont pas prises
en considération dans le calcul de la distance aux limites ou entre bâtiments,
ainsi que le coefficient d'occupation ou d'utilisation du sol (al. 1); cette
réglementation n'est applicable que dans la mesure où le profil et la nature du
sol ne sont pas sensiblement modifiés et s'il n'en résulte pas d'inconvénient
pour le voisinage (al. 2).
Pour ce qui est de l’exigence selon laquelle le
profil et la nature du sol ne doivent pas être sensiblement modifiés, il a été
jugé que la construction souterraine dont l’impact visuel est important modifie
de manière sensible la configuration des lieux et ne peut bénéficier de la
dérogation prévue par l’art. 84 al. 1 LATC. Ainsi, le critère déterminant est
celui de l’impact visuel de la construction souterraine dans l’environnement
construit, indépendamment du point de savoir si la construction se trouve en
grande partie sous le niveau du terrain naturel (arrêts AC.2012.0340 du 2 août
2013 consid. 2 b/bb; AC.2012.0036 du 20 septembre 2012, confirmé par le TF dans
son arrêt 1C_540/2012 du 1er février 2013; AC.2011.0320 du 31 juillet 2012
consid. 3c/aa et les arrêts cités). Est ainsi décisive la modification de la
configuration (ou de la topographie) entraînée par la construction de l'ouvrage
souterrain, soit notamment le haussement ou l'abaissement du terrain,
l'aménagement de remblais ou de déblais, ainsi que l'édification de murs de
soutènement, lorsque ces mouvements de terre ou ces murs rendent
particulièrement visible à un œil extérieur l'ouvrage souterrain créé (arrêt
AC.2012.0324 du 31 octobre 2013 consid. 3c).
Aux termes de l'art. 59 RPE, la Municipalité peut
autoriser l'édification de garages enterrés dans les espaces réglementaires
entre bâtiments ou entre bâtiments et limites de propriétés voisines d'une
surface supérieure à 40 m
2
; ils seront entièrement recouverts de
terre végétale engazonnée d'une épaisseur d'au moins 0,5 m et ouverts sur une
seule face (al. 1); la Municipalité peut autoriser l'édification de telles
constructions en limites de propriété pour autant que la hauteur de la façade
mitoyenne ne dépasse pas le terrain naturel voisin (al. 2).
Dans l'arrêt du 20 septembre 2012 précité, la Cour
de céans a déjà eu l'occasion d'admettre la pratique de la Municipalité de
Blonay qui applique par analogie l'art. 59 RPE, relatif aux garages enterrés,
aux autres constructions souterraines ou semi-enterrées similaires qui sont
implantées dans une très forte pente, dès lors que le critère déterminant pour
appliquer l'art. 59 RPE était l'impact visuel (par définition réduit) de la
construction souterraine dans l'environnement construit (AC.2012.0036 consid.
4). Il y a lieu de souligner qu'en l'absence d'une façade mitoyenne, comme c'est
le cas en l'espèce, l'art. 59 al. 2 RPE ne pose pas d'exigence à respecter au
regard du terrain naturel. Par ailleurs, aucune disposition communale ne limite
les mouvements de terre. Une telle limitation serait d'ailleurs inapplicable
compte tenu de la forte déclivité du territoire communal à l'endroit litigieux (arrêt
AC.2008.0283 du 15 avril 2009 consid. 2c, concernant la commune de Blonay).
b) En l'espèce, la façade sud-ouest du niveau
semi-enterré, convexe, s'avance jusqu'à 4.40 m par rapport à la façade
principale et de 3 m sur les côtés (façades nord-ouest et sud-est). Il est
exact que le niveau du sous-sol est entièrement dégagé sur sa façade
principale, orientée au sud-ouest, et largement dégagé sur les deux façades
secondaires, soit les façades nord-ouest et sud-est. En particulier, sa large
façade sud-ouest présente une hauteur dégagée de plus de 4 m au-dessus du
terrain aménagé. Sur ce point, le tribunal a toutefois pu constater à
l'occasion de l'inspection locale que le terrain présente une très forte
déclivité, de façon générale aux alentours de la route du Signal, et plus
spécifiquement sur la parcelle litigieuse. Or, ce type de configuration du
terrain rend nécessaire la création d'importants remblais (ou talus avec ou
sans enrochements) ou encore murs de soutènement, afin notamment de permettre
l'aménagement de planies autour des bâtiments d'habitation construits dans une
forte pente, conformément à la pratique large en la matière suivie par
l'autorité intimée. L'inspection locale a en effet permis de constater sur la
route du Signal la présence notamment d'un bâtiment du même type avec un
sous-sol comportant des garages et s'avançant sur trois côtés par rapport aux
façades des étages supérieurs; un peu plus loin, il a été observé un mur de
soutènement d'une hauteur de plus de 6 m, créant une planie qui accueille une
terrasse et une piscine devant une villa (voir également le lot de
photographies d'autres constructions de ce type versées au dossier illustrant
la pratique large en la matière de la municipalité de Blonay). A noter qu'une
utilisation rationnelle de ces terrains constructibles en forte pente ne serait
pas possible sans de tels aménagements.
Avec l'autorité intimée, on peut donc admettre que
le sous-sol projeté – bien que présentant un certain impact – peut s'inscrire
dans les espaces réglementaires, en tant qu'il ne modifie pas sensiblement le profil
ni la nature du sol, compte tenu de la très forte pente du terrain,  et
n'entraînera pas d'inconvénients majeurs pour le voisinage et en particulier
pour la recourante, dont la villa se trouve en contrebas du projet litigieux à
une distance de plus de 13 mètres. On peut donc considérer que le niveau
semi-enterré litigieux est compatible avec l'art. 84 al. 2 LATC et l'art. 59
RPE.
c) Quant à la terrasse créée au-dessus de ce niveau
semi-enterré, elle supporterait, outre un jardin engazonné (au nord-ouest), une
piscine jacuzzi (au sud-est). S'agissant plus particulièrement de cette piscine
– prévue en surplomb –, il convient de relever que cet ouvrage ne se trouve pas
en limite de propriété, mais à une distance de 3.30 m du fonds voisin n° 1'712
(non bâti), propriété de la recourante. A noter que, conformément à la pratique
instaurée par la municipalité, l'art. 59 al. 1 RPE autorise l'aménagement d'une
piscine sur le toit d'un garage (ou autres ouvrages assimilés), sans tenir
compte des distances à la limite de propriété (arrêt AC.2012.0036 précité
consid 3c).
Reste à examiner si la piscine projetée constitue ou
non une gêne notable pour le voisinage au sens de l'art. 82 al. 2 LATC.
L'inspection locale a permis de constater que la
terrasse et en particulier la piscine seraient aménagées à l'arrière de la
villa de la recourante dont la façade principale est orientée vers le lac, soit
principalement en direction du sud-ouest. L'inspection locale a permis de
constater que même depuis le jardin de la recourante (orienté sud/ouest), la
piscine ne serait que peu visible, compte tenu de la végétation plantée sur sa
parcelle le long de la limite avec le Sentier des Communs. Certes, la
recourante est également propriétaire de la parcelle n° 1'712 (non bâtie)
qui jouxte la parcelle n° 1'711. Or, la piscine/jacuzzi se trouve à
quelque 3.30 m de la limite de propriété avec la parcelle 1'712 et non en
limite de propriété. Il n'est pas exclu qu'une utilisation de cette piscine
puisse gêner les éventuels futurs habitants. Mais, à défaut d'éléments plus concrets,
on ne saurait considérer – a priori – que la piscine projetée causerait aux
éventuels futurs voisins une gêne notable, voire insupportable.
Il en résulte que rien ne permet d'affirmer que la piscine
projetée constituerait une gêne notable pour le voisinage au sens de l'art. 82
al. 2 LATC
6.
Contrairement à l'avis de la recourante, le niveau semi-enterrée peut
ainsi être implanté dans les espaces réglementaires (art. 59 RPE) et n'a pas à
respecter les distances minimales entre bâtiments et limites de propriété
voisines (art. 18 RPE). C'est partant à tort que recourante affirme que la
façade sud-ouest du sous-sol, située à 3.10 m à son point le plus proche de
la limite du domaine public constitué par le sentier des Communs (angle nord-ouest
du sous-sol), ne respecterait pas la distance minimale de 6 m prévue par
l'art. 18 RPE pour les façades principales, cette disposition ne
s'appliquant pas aux niveaux (semi-)enterrés.
a) L'art. 18 RPE, applicable aux zones périphériques,
prescrit ce qui suit:
"La distance minimum entre
les façades et les limites de propriété est de:
façades principales
pour les constructions jusqu'à 5 m
de hauteur sur la corniche                        6
m
pour les constructions jusqu'à 6.50 m
de hauteur sur la corniche                        8
m
pour les constructions jusqu'à 9.50 m
de hauteur sur la corniche                        10
m
autres façades
pour les constructions jusqu'à 5 m
de hauteur sur la corniche                        6
m
pour les constructions jusqu'à 6.50 m
de hauteur sur la corniche                        6
m
pour les constructions jusqu'à 9.50 m
de hauteur sur la corniche                        8
m
La façade principale d'une
construction est celle sur laquelle prend jour la majorité des pièces de
séjour. En cas de contestation, la Municipalité détermine laquelle des façades
d'une construction doit être considérée comme principale.
Restent réservées les dispositions
résultant de la loi sur les routes ou de plans d'affectation fixant la limite
des constructions, ainsi que celles concernant la police du feu."
b) Selon l'autorité intimée, l'art. 18 RPE se
rapporterait uniquement aux distances à respecter avec les limites des
parcelles privées voisines et non pas avec le domaine public. Le sous-sol
projeté devrait ainsi être examiné sous l'angle de l'art. 37 al. 2 de
la loi cantonale du 10 décembre 1991 sur les routes (LRou; RSV 725.01).
La loi sur les routes fixe, à défaut de plan fixant
la limite des constructions, les distances minimales à respecter lors de la
construction de tout bâtiment ou annexe le long d’une route. Selon l’art. 36
al. 1 LRou, la distance à respecter est de 7 m pour les routes communales
de 2
e
classe (let. c). La distance est mesurée depuis l’axe de la
chaussée, délimitée par les voies de circulation principales (art. 36 al. 2
LRou). L'art. 37 al. 1 LRou introduit un régime particulier pour les
constructions souterraines et les dépendances de peu d'importance et impose, en
l'absence de réglementation communale contraire, une distance de 3 m au
moins du bord de la chaussée.
c) En l'occurrence, il y a lieu de distinguer deux
types de distances qui doivent être respectées: d'une part, la distance de la
façade sud-ouest du sous-sol par rapport au sentier des Communs (DP 247) et
d'autre part, la distance des deux façades latérales (nord-ouest et sud-est)
par rapport aux parcelles contigües n
os
1'710 au nord-ouest et
1'712 au sud-est, respectivement, la recourante étant propriétaire de cette
dernière.
aa) En ce qui concerne la façade sud-ouest, la loi
sur les routes prévoit à son art. 36 al. 1 let. c qu'une distance de 7 m
doit être respectée par rapport, en l'occurrence, à une route communale de 2
e
classe; l'autorité intimée considère toutefois que l'art. 37 al. 1 LRou est
applicable, qui prévoit une distance de 3 m du bord de la chaussée pour
les constructions souterraines et les dépendances de peu d'importance.
Or, dès lors que le niveau "sous-sol" constitue
une construction semi-enterrée, il bénéficie de l'art. 37 al. 1 LRou, qui
prescrit une distance minimale de 3 m au bord de la chaussée, ici
respectée.
bb) S'agissant d'autre part des façades latérales du
sous-sol, soit les petites façades nord-ouest et sud-est, l'art. 59 RPE est
applicable (cf. ci-dessus consid. 5b), si bien qu'elles peuvent être implantées
dans les espaces réglementaires.
7.
La recourante soutient que la règle sur le coefficient d'occupation du
sol (COS) de 1/8 ne serait pas respectée.
a) S'agissant de la surface bâtie, l'art. 20 RPE
fixe la surface bâtie maximale comme suit:
"Dans les zones périphériques
C à E, le rapport entre la surface bâtie et la surface de la parcelle ne peut
excéder:
-
le 1/8 de la surface de la parcelle pour les bâtiments comportant
deux niveaux habitables sous la corniche.
-
le 1/6 de la parcelle pour les bâtiments comportant deux niveaux
habitables dont un sous la corniche et l'autre dans les combles."
Quant à l'art. 51 RPE, il prévoit ce qui suit:
"La surface bâtie est mesurée
au niveau de la construction présentant les plus grandes dimensions en plan, y
compris les balcons ou terrasses fermés sur un ou plusieurs côtés et les
pergolas, mais sans tenir compte des terrasses et piscines non couvertes, des
seuils, des escaliers, des balcons en saillie (dont la profondeur est égale ou
inférieure à 1.50 m), des garages enterrés et autres installations
similaires."
b) En l'occurrence, est applicable un coefficient de
1/8, le bâtiment comportant deux niveaux habitables sous la corniche, ce qui
correspond à une surface bâtie admissible de 170.62 m
2
(1'365 x
1/8). La demande de permis de construire fait état d'une surface de 170 m
2
,
ce qui correspond à l'emprise des deux étages supérieurs
("rez-de-chaussée" et "étage"), de 17 x 10 mètres.
Or, il a été exposé ci-dessus que le niveau "sous-sol"
n'est pas habitable et constitue un niveau enterré; sa surface n'est ainsi pas
prise en compte et la surface bâtie a par conséquent été correctement calculée.
Ce grief est partant mal fondé.
8.
La recourante fait grief au projet de violer la législation forestière
s'agissant de la construction de deux places de stationnement qui seraient
implantées dans l'espace inconstructible le long de la lisière forestière.
a) Selon l’art. 17 de la loi fédérale du 4 octobre
1991 sur les forêts (loi sur les forêts, LFo; RS 921.0), les constructions et
installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si
elles n’en compromettent ni la conservation, ni le traitement, ni
l’exploitation (al. 1). Les cantons fixent la distance minimale appropriée qui
doit séparer les constructions et les installations de la lisière de la forêt.
Cette distance est déterminée compte tenu de la situation et de la hauteur
prévisible du peuplement (al. 2). Si des raisons importantes le justifient, les
autorités compétentes peuvent autoriser une distance plus courte en imposant
des conditions et des charges (al. 3).
Quant à l'art. 27 de la loi forestière du 8 mai 2012
(LVLFo; RSV 921.01), il dispose que la distance minimale des constructions et
installations par rapport à la forêt doit être fixée en fonction de la
situation et de la hauteur prévisible du peuplement et que, dans tous les cas,
les constructions et installations sont interdites à moins de dix mètres de la
limite de la forêt (al. 1). Des dérogations ne peuvent être octroyées par le
service compétent que si la conservation, le traitement et l'exploitation de la
forêt ne sont pas compromis et si la protection du site, de la nature et du
paysage est assurée. Elles peuvent faire l'objet d'une mention au Registre
foncier (al. 4). L'art. 26 du règlement du 18 décembre 2013 d'application
de la loi forestière du 8 mai 2012 (RLVLFo; RSV 921.01.1) précise les modalités
applicables à l'octroi d'une dérogation:
"
1
Le service ne
peut accorder des dérogations que lorsque les conditions suivantes sont
remplies:
a.
la
construction ne peut être édifiée qu'à l'endroit prévu;
b.
l'intérêt
de sa réalisation l'emporte sur la protection de l'aire forestière;
c.
il
n'en résulte pas de sérieux danger pour l'environnement;
d.
l'aménagement
des zones limitrophes répond aux conditions de l'article 58 de la loi
forestière.
2
Les dérogations
peuvent en outre être assorties de conditions.
3
Lors de la pesée des
intérêts en présence, il est prêté une attention particulière à la valeur
écologique des lisières, ainsi qu'aux territoires ou liaisons biologiques d'importance
régionale ou supra-régionale selon le réseau écologique cantonal."
b) En l'occurrence, il n'est pas contesté que les
quatre places de stationnement, au nord-est de la parcelle, ainsi qu'une partie
de l'escalier et du monte-personnes permettant l'accès à la villa sont situés à
l'intérieur de la limite de 10 m à la forêt, inconstructible. La demande
de permis de construire a d'ailleurs fait l'objet d'une annonce de dérogation à
l'art. 27 LVLFo. Il se pose ainsi la question de savoir si la dérogation
accordée est conforme aux exigences posées par les dispositions légales précitées,
en particulier l'art. 26 RLVLFo.
aa) Il ressort de la synthèse CAMAC que l'inspection
cantonale des forêts, autorité spécialisée, a délivré l'autorisation spéciale
requise moyennant certaines conditions impératives qui font partie intégrale du
permis de construire. Ces conditions étaient les suivantes:
"Détermination
La construction des escaliers
d'accès avec monte-personne et l'aménagement des 4 places de parc extérieures
soutenues par un talus en Sytec TerraMur, situés à moins de 10 mètres de la
lisière, requièrent l'octroi d'une dérogation au sens de l'article 27, al. 1,
de la loi forestière vaudoise du 8 mai 2012.
Considérant que:
- le Chemin du Signal se situe
entre l'aire forestière et les constructions et aménagements pour lesquels la
dérogation est demandée;
- il n'en résulte pas de sérieux
danger pour l'environnement;
- l'aménagement des zones
limitrophes répond aux conditions de l'article 58 de la loi forestière;
la Direction générale de
l'environnement, Inspection des forêts du 5
ème
arrondissement,
délivre cette dérogation aux conditions suivantes
1. Pendant les travaux, toutes
mesures utiles seront prises pour éviter les dommages à la forêt et aucun délai
ou matériau ne sera déposé en forêt ou à moins de deux mètres des troncs.
2. En cas d'atteintes à l'aire
forestière, la Direction générale de l'environnement, Inspection cantonale des
forêts, en application de l'article 50, al. 2, LFo exigera la remise en état de
l'aire forestière aux frais du requérant.
3. Le propriétaire de la forêt voisine
ne pourra être rendu responsable de dommages qui interviendraient suite à la
chute d'arbres ou de branches.
4. La dérogation pour construction
à proximité de la forêt ne constitue en aucun cas une entrée en matière pour un
recul de la lisière à l'avenir (demande de défrichement).
5. Les conditions du préavis de la
Direction générale de l'environnement, Biodiversité et paysage font partie
intégrante de ce préavis et doivent impérativement être respectées.
La Direction générale de
l'environnement, Inspection des forêts du 5
ème
arrondissement
signale que l'implantation retenue résulte du libre choix du requérant qui en
assume tous les risques et inconvénients (proximité du système racinaire des
arbres, etc.)."
En outre, l'autorité cantonale spécialisée avait
notamment relevé, dans un courriel du 22 février 2013, qu'"
au vu de la
situation particulière de la parcelle et pour autant qu'il n'y a
[it]
aucune autre variante envisageable (p.ex. accès depuis le sentier des Communs)
[…] une dérogation pourra être accordée pour l'accès et des places de
stationnement (même avec un revêtement non perméable, bien qu'un revêtement
perméable est à préférer) ainsi que pour les aménagements extérieurs
nécessaires à leur réalisation (raccords entre le terrain aménagé et le terrain
naturel, végétalisés avec entretien extensif)
".
bb) Il sied en premier lieu de rappeler que la
parcelle n° 1'711, bien que située en limite de forêt, est colloquée en
zone à bâtir. Elle est bordée d'une part par le chemin du Signal, au nord-est et
en amont, qui est asphalté et situé en lisière de forêt, et d'autre part par le
sentier des Communs, au sud-ouest et en aval, non asphalté; entre les deux voies,
la parcelle présente une forte déclivité.
S'agissant des conditions posées par l'art. 26
al. 1 let. a RLVLFo, la recourante soutient que les places de
stationnement ainsi que l'escalier avec monte-personnes pourraient être érigés ailleurs,
notamment en créant un accès depuis le sentier des Communs ou en construisant
les places au nord de la parcelle, mais plus en retrait du chemin du Signal
pour ne pas empiéter sur la distance à respecter à la forêt. Ce faisant, elle
perd toutefois de vue que le sentier des Communs ne constitue pas un accès
suffisant au sens de l'art. 19 al. 1 LAT; en effet, non asphalté et
en pente, il ne serait pas praticable en cas de neige, sans compter que l'accès
des services de secours et de voirie n'est pas assuré avec une telle desserte
(cf. ATF 121 I 65 consid. 3a; TF 1C_52/2017 - 1C_54/2017 du 24 mai 2017 consid.
5.2; TF 1P.319/2002 du 25 novembre 2002 consid. 3 publié in RDAT 2003 I n° 59
p. 211). Les places de stationnement doivent ainsi être implantées le long du
chemin du Signal, donc à proximité de la lisière forestière. Sur ce point,
l'autorité concernée a précisé dans ses déterminations relatives au recours que
l'emplacement des places de parc pouvait être considéré comme imposé vu la
proximité du domaine public. Quant à une implantation plus en retrait du chemin
du Signal, de manière à respecter la distance de 10 m à la lisière, elle
nécessiterait la création d'un remblai très important en raison de la forte
déclivité de la parcelle, et n'est ainsi pas envisageable. On doit par
conséquent retenir que l'aménagement litigieux ne peut être édifié qu'à
l'endroit prévu (art. 26 al. 1 let. a RLVLFo).
Par ailleurs, l'intérêt de sa réalisation l'emporte
en l'espèce sur la protection de l'aire forestière (art. 26 al. 1
let. b RLVLFo): dans la mesure où une route d'une largeur d'environ
3.50 m – le chemin du Signal – sépare l'aire forestière de l'aménagement
litigieux – constitué d'une place à revêtement imperméable avec quatre places
de stationnement non couvertes ainsi que d'un escalier avec monte-personnes –, on
ne saurait considérer que celui-ci porte atteinte à l'aire forestière dont la
protection n'est ainsi pas remise en question. L'autorité concernée a au
demeurant confirmé dans ses déterminations que les places de stationnement en
aval de la route n'auront pas d'impact sur la conservation de l'aire forestière
car le projet ne créée pas d'atteinte nouvelle et n'aggrave pas la situation
existante. Ensuite, l'autorité cantonale spécialisée a expressément relevé
qu'il ne résultait pas de danger pour l'environnement de la construction des
places de stationnement et de l'escalier avec monte-personnes – et la
recourante n'expose pas quel danger pourrait être créé par cet aménagement: le
chemin du Signal occupe en effet une bonne partie de la zone de transition
entre l'espace naturel de la forêt et le terrain ouvert (écotone) et la ligne à
haute tension CFF passe juste devant les couronnes des arbres formant la
lisière, empêchant la forêt de s'étendre naturellement; la valeur écologique de
la lisière est ainsi déjà fortement diminuée, l'écotone ne constituant plus un
milieu favorable à la faune et à la flore et ne pouvant pas être considéré
comme ayant une valeur naturelle méritant protection. La condition de
l'art. 26 al. 1 let. c RLVLFo est ainsi également remplie.
Enfin, les conditions de l'art. 58 LVLFo, en
particulier son al. 3, apparaissent remplies (art. 26 al. 1
let. d RLVLFo), ce que l'autorité concernée a d'ailleurs relevé d'une part
dans sa prise de position figurant dans la synthèse CAMAC et d'autre part dans
ses déterminations sur le recours.
Mal fondé, ce grief doit être écarté.
9.
La recourante reproche enfin à l'autorité intimée d'avoir violé la
clause d'esthétique.
a) L'art. 86 LATC impose à la municipalité de
veiller à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que
les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural
satisfaisant et s'intègrent à l'environnement (art. 86 al. 1). Elle peut
refuser le permis de construire pour des projets susceptibles de compromettre
l'aspect ou le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue,
ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou
culturelle (art. 86 al. 2). Les règlements communaux doivent contenir des
dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords
(art. 86 al. 3).
Au plan communal, le RPE prévoit
ce qui suit à son art. 46:
"La Municipalité prend toutes
mesures pour éviter l'enlaidissement du territoire communal. Elle veillera
particulièrement à ce que les transformations ou constructions nouvelles
s'harmonisent avec le site et les constructions existantes, notamment dans la
forme et les dimensions, les teintes, les matériaux et les détails de la
construction. Il en sera de même pour les aménagements extérieurs et les
mouvements de terre.
Des constructions genre chalet
sont obligatoires dans les secteurs du territoire communal où ce genre de
constructions prédomine. Est un chalet, une construction dans la structure
extérieure de laquelle le bois est l'élément prédominant.
Les entrepôts et dépôts ouverts à
la vue du public sont soumis à une autorisation spéciale de la Municipalité.
Celle-ci peut en outre exiger la plantation d'arbres, de groupes d'arbres ou de
haies pour masquer les installations existantes ou projetées."
b) Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (TF
1C_450/2008 du 19 mars 2009 consid. 2.4), une construction ou une
installation s'intègre dans l'environnement lorsque son implantation et ses
dimensions n'affectent ni les caractéristiques ni l'équilibre du site et si,
par sa forme et les matériaux utilisés, elle en respecte l'originalité. Selon
la jurisprudence, il incombe au premier chef aux autorités municipales de
veiller à l'aspect architectural des constructions; elles disposent à cet égard
d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 115 Ia 114 consid. 3d, 363 consid. 3b;
arrêt AC.2012.0032 du 24 août 2012 consid 1a et réf). Dans ce cadre, l'autorité
doit cependant prendre garde à ce que la clause d'esthétique ne vide pas
pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 115
Ia 114 consid. 3d; 114 Ia 343 consid. 4b). Certes, un projet peut être interdit
sur la base de l'art. 86 LATC ou ses dérivés quand bien même il satisferait par
ailleurs à toutes les dispositions cantonales et communales en matière de
construction. Toutefois, lorsque la réglementation applicable prévoit que des
constructions d'un certain volume peuvent être édifiées, une interdiction de
construire fondée sur l'art. 86 LATC ou ses dérivés – par exemple en
raison du contraste formé par le volume du bâtiment projeté avec les
constructions existantes – ne peut se justifier que par un intérêt public
prépondérant (ATF 115 Ia 363 consid. 3a; 115 Ia 118 consid. 3d; 114 Ia 345
consid. 4b; 101 Ia 213 consid. 6c); tel sera par exemple le cas s’il s’agit de
protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des
qualités esthétiques remarquables, qui font défaut à l’immeuble projeté ou que
mettrait en péril sa construction (ATF 101 Ia 213 consid. 6c p. 222 s; TF 1C_565/2016
du 16 novembre 2017 consid. 2.5; 1C_57/2011 du 17 octobre 2011 consid. 3.1.2 et
les réf.; arrêt AC.2011.0045 du 1
er
février 2012 consid. 2b; Benoît
Bovay et al., Droit fédéral et vaudois de la construction, 4
e
éd.,
Bâle 2010, n. 2.1.1 ad art. 86 LATC). L’autorité doit motiver sa décision en se
fondant sur des critères objectifs et systématiques – ainsi les dimensions,
l’effet urbanistique et le traitement architectural du projet –, l'utilisation
des possibilités de construire réglementaires devant apparaître déraisonnable
et irrationnelle (ATF 115 Ia 114 consid. 3d; 114 Ia 345 consid. 4b; 101 Ia
213 consid. 6c). En tous les cas, l'autorité compétente doit indiquer les
raisons pour lesquelles elle considère qu'une construction ou une installation
serait de nature ou non à enlaidir le site (TF 1C_36/2014 du 16 décembre 2014
et les références citées).
Le tribunal s’impose dès lors une certaine retenue
dans l’examen de la question de l’esthétique, en ce sens qu’il ne substitue pas
son propre pouvoir d’appréciation à celui de l’autorité municipale, mais se
borne à ne sanctionner que l’abus ou l’excès du pouvoir d’appréciation, la
solution dépendant étroitement des circonstances locales (art. 98 let. a de la
loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD; RSV 173.36];
cf. arrêt AC.2012.0032 du 24 août 2012 consid. 1a et les arrêts cités).
L’intégration d’une construction ou d’une installation à l’environnement bâti
doit être examinée sur la base de critères objectifs, sans sacrifier à un goût
ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la
subjectivité, inévitable dans toute appréciation, n’influe que dans les limites
de principes éprouvés et par référence à des notions communément admises (cf.
notamment arrêt AC.2013.0478 du 3 septembre 2014 consid. 1a/cc et les
références citées).
A cet égard, il sied encore de souligner que la
jurisprudence récente du Tribunal fédéral (depuis 2015) accorde un poids
toujours plus important à l’autonomie communale. Le Tribunal fédéral a confirmé
que l’autorité communale, qui apprécie les circonstances locales dans le cadre
d’une autorisation de construire, bénéficie d’une liberté d’appréciation
particulièrement importante que l’autorité de recours ne contrôle qu’avec
retenue. Ainsi, dans la mesure où la décision communale repose sur une
appréciation soutenable des circonstances pertinentes, l'instance de recours
doit la respecter et elle ne peut intervenir, le cas échéant substituer sa
propre appréciation à celle des autorités communales, que si celle-ci n'est
objectivement pas soutenable ou contraire au droit supérieur (voir les arrêts
du TF 1C_298/2017 du 30 avril 2018 consid. 3.1.3; 1C_493/2016 du 30 mai
2017 consid. 2.2; 1C_337/2015 du 21 décembre 2015
consid. 6.1.1; 1C_92/2015 du 18 novembre 2015 consid. 3.1.3; 1C_849/2013
du 24 février 2015 consid. 3.1.2; 1C_150/2014 du 6 janvier 2015 consid. 2.
cités in AC.2015.0269 du 16 août 2016 consid. 3e).
c) En l'espèce, le tribunal constate avec l'autorité
intimée que la construction litigieuse s'intègrera dans la pente – marquée – du
terrain et se trouvera dans l'alignement des constructions environnantes, avec
des pente, forme et orientation de la toiture similaires. Quant à son impact
visuel, celui-ci est surtout dû au niveau "sous-sol" et plus
particulièrement à sa grande façade sud-ouest, de forme convexe. Revêtue de
pierres, cette façade prendra toutefois l'apparence d'un mur de soutènement, dont
les ouvertures n'occupent qu'une surface minime de la superficie. Cette façade,
et plus généralement la partie non enterrée de ce niveau, sera ainsi comparable
à un mur de soutènement construit un peu plus bas au bord de la chaussée de la
route du Signal. En outre, comme l'ont relevé l'autorité intimée et les
constructeurs, une attention particulière a été portée à l'arborisation et à la
végétalisation du terrain, en partie pour encore davantage intégrer le
sous-sol. On ne saurait prétendre que la construction envisagée ne s'harmonisera
pas avec le site et les bâtiments existants en en particulier la villa de la
recourante qui ne présente pas de qualités esthétiques particulières, de sorte
le grief tiré d'une violation de la clause d'esthétique doit être rejeté.
Il en résulte que l'autorité intimée n'a pas abusé
de son très large pouvoir d'appréciation en considérant que la construction
litigieuse s'intégrait dans son environnement et présentait une esthétique
satisfaisante.
Mal fondé, ce grief doit ainsi être écarté.
10.
Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours et à la
confirmation de la décision attaquée. Succombant, la recourante devra supporter
un émolument judicaire (art. 49 LPA-VD) et verser une indemnité à titre de
dépens à l'autorité intimée, qui est assistée d'un mandataire professionnel
(art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 11 décembre 2017 par la Municipalité de Blonay est
confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 3'000 (trois mille) francs est mis à la
charge de la recourante.
IV.
La recourante versera à la Commune de Blonay à une indemnité de 3'000
(trois mille) francs à titre de dépens.
Lausanne, le 22 novembre 2018
Le
président:
La
greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000
Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des
articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss
LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.