vd_omni · PE.2008.0219 · 2009-01-22 · fr

c/Service de l'emploi, Service de la population (SPOP) | Exception à la priorité des travailleurs indigènes refusée et demande d'autorisation de travail rejetée pour une ressortissante polonaise en raison des recherches inusffisantes effecutées par l'employeur sur le marché suisse.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 22.01.2009 PE.2008.0219

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du
22 janvier 2009
Composition
Mme Isabelle Guisan,
présidente
; M
M. Jean-Claude
Favre et Guy Dutoit, assesseurs.
Recourante
X._____________,
à Lausanne,
Autorité intimée
Service de l'emploi,
représentée par Contrôle du marché du travail et protection des
travailleurs, Service de l'emploi, à Lausanne Adm cant VD,
Autorité concernée
Service de la
population (SPOP),
à Lausanne
Objet
Refus de délivrer
Recours X._____________ c/ décision du
Service de l'emploi du 15 mai 2008 refusant de délivrer une autorisation de
séjour et de travail en faveur de Y._____________
Vu les faits suivants
A.
L’entreprise X._____________, à Lausanne, a déposé en
avril 2008 au bureau des étrangers de cette commune une demande de permis de
séjour avec activité lucrative pour le compte de Y._____________, ressortissante
polonaise née le 15 janvier 1985. Selon le contrat de travail signé le 29 avril
2008, Y._____________ était engagée dès le 5 mai 2008 en qualité de peintre/décoratrice
pour un salaire mensuel brut de 4'141.20 francs.
A la requête du Service de l’emploi
(ci-après : SDE), X._____________ a exposé, dans un courrier du 14 mai
2008, qu'elle avait fait publier le 13 mars 2008 dans le quotidien « 24
Heures » (rubrique « Emploi »), par l’intermédiaire de
Publicitas, une annonce en vue de trouver le collaborateur dont il avait besoin
sur le marché local du travail, que cette annonce, pour un poste de
« peintre et décoratrice », s’était avérée infructueuse dans la
mesure où le poste en cause impliquait des qualifications très manuelles
(travaux de peinture sur les chantiers de préparation et de nettoyage et
travaux de décoration avec mise en place de la chaux avec talent et goût
artistique), que les offres reçues n’étaient pas satisfaisantes et qu’elle
n’avait pas fait de recherches par l’intermédiaire de l’ORP.
B.
Par décision du 15 mai 2008, le SDE, Contrôle du
marché du travail et protection des travailleurs, a refusé l’autorisation de
travail sollicitée en invoquant l’art. 2 du Protocole d’extension de l’ALCP,
que X._____________ n’avait pas établi avoir effectué toutes les recherches que
l’on était en droit d’attendre delle avant de porter son choix sur Y._____________
et que, compte tenu des qualifications de cette dernière, le salaire offert ne respectait
pas les conditions en usage dans la localité et la profession généralement accordées
à un Suisse.
C.
X._____________ a recouru à l'encontre de cette
décision auprès de la Cour de droit administratif et public du Tribunal
cantonal (CDAP) le 19 mai 2008 et conclu en substance à l'admission du recours
et à la délivrance de l’autorisation sollicitée. Dans cet acte, elle mentionne
des recherches infructueuses, les personnes intéressées ayant finalement
renoncé à accepter le poste car elles ne voulaient ni effectuer des
déplacements, ni travailler à plein temps ni encore travailler sur les
chantiers.
La recourante a versé en temps utile
l'avance de frais requise.
D.
L'autorité intimée a déposé sa réponse le 7 août
2008, dans laquelle elle conclut au rejet du recours.
E.
Le 12 août 2008, le tribunal a fixé à la recourante
un délai au 11 septembre 2008 pour déposer un mémoire complémentaire ou
requérir d’autres mesures d’instruction. X._____________ n’a pas procédé dans
le délai imparti.
F.
Le tribunal a statué par voie de circulation.
G.
Les arguments des parties sont repris ci-dessous
dans la mesure utile.
Considérant en droit
1.
a) Le protocole (d'extension) du 26 octobre 2004
(ci-après: protocole à l’ALCP; RO 2006 995) à l'accord du 21 juin 1999 entre la
Confédération suisse, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats
membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP ou
l’accord; RS 0.142.112.681), concernant la participation, en tant que parties
contractantes, de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la
République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de
Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la
République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République
slovaque, à la suite de leur adhésion à l'Union européenne, entré en vigueur
par échanges de notes le 1
er
avril 2006, prévoit une réglementation
transitoire à l’égard des huit nouveaux Etats membres d’Europe centrale. Ce
protocole a notamment ajouté la disposition transitoire 2a suivante à l’art. 10
ALCP :
"La Suisse et la
République tchèque, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la
République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Pologne, la
République de Slovénie et la République slovaque peuvent maintenir, jusqu'au 31
mai 2007, à l'égard des travailleurs de l'une de ces parties contractantes
employés sur leur territoire, les contrôles de la priorité du travailleur
intégré dans le marché régulier du travail et des conditions de salaire et de
travail applicables aux ressortissants de la partie contractante concernée. […]
Avant le 31 mai 2007, le
comité mixte examine le fonctionnement des mesures transitoires prévues dans le
présent paragraphe sur la base d’un rapport élaboré par chacune des parties
contractantes qui les applique. A l’issue de cet examen, et au plus tard le 31
mai 2007, la partie contractante qui a appliqué les mesures transitoires
prévues dans le présent paragraphe et qui a notifié au comité mixte son
intention de continuer à les appliquer peut continuer à le faire jusqu’au 31
mai 2009. En l’absence de notification, la période transitoire prend fin le 31
mai 2007.
A la fin de la période
transitoire définie dans le présent paragraphe, toutes les restrictions visées
ci-dessus dans le présent paragraphe sont supprimées."
Le 29 mai 2007, la Suisse a communiqué
au Comité mixte Suisse-CE, institué par l’ALCP, qu’elle continuerait à
appliquer jusqu’au 31 mai 2009 à l’égard de la République tchèque, la Pologne,
la Slovaquie, la Slovénie, la Hongrie, l’Estonie, la Lettonie et la Lituanie,
les mesures transitoires prévues à l’art. 10, par. 1a et 2a de l’accord, tel
qu’amendé par le protocole à l’ALCP (RO 2008 573).
b) Les directives et commentaires
concernant l'introduction progressive de la libre circulation des personnes
entre la Confédération suisse et la Communauté européenne ainsi que ses
vingt-cinq Etats membres, et entre la Confédération suisse et les Etats membres
de l'AELE, la Norvège, l'Islande et la Principauté de Liechtenstein (Directives
OLCP; état au 1
er
juin 2007) précisent en particulier ce qui suit :
"5.2.1     Principe
Conformément au
protocole à l’ALCP, la Suisse peut maintenir jusqu’au 30 avril 2011 au plus
tard les restrictions relatives au marché du travail en vigueur jusqu’ici pour
les autorisations de courte durée et de séjour destinées aux ressortissants des
nouveaux Etats membres de la CE,
à l’exception de Malte et de Chypre
.
Ces restrictions comprennent la priorité des travailleurs indigènes, le
contrôle des conditions de travail et de salaire ainsi que les contingents
annuels progressifs d’autorisations de courte durée ou de séjour. Les
qualifications professionnelles (bonnes qualifications et motifs particuliers
au sens de l’art. 8 al. 3 OLE) ne sont plus exigées. Toutefois, ce dernier
point
ne s’applique pas
aux autorisations de courte durée de quatre mois
au plus [...].
[...]
5.5.2       Contrôle de la priorité des
travailleurs indigènes
Art. 10 al. 2a ALCP
Lors de la décision
préalable relative au marché du travail (ch.4.5), le contrôle de la priorité
des travailleurs indigènes est également effectué. L'employeur doit prouver
qu'il a déployé des
efforts de recrutement sur le marché du travail indigène
et n'y a pas trouvé de travailleur (suisse ou étranger intégré dans le marché
du travail suisse) ayant le profil recherché.
Il n'est pas nécessaire de
démontrer que des recherches ont été entreprises dans les anciens Etats membres
de la CE
, les ressortissants de ces pays ne bénéficiant d'aucune priorité
par rapport aux ressortissants des nouveaux Etats membres de la CE. Toutefois,
les travailleurs des anciens Etats membres de la CE doivent jouir de l'égalité
de traitement avec les Suisses s'agissant de l'accès au marché du travail.
Les employeurs
doivent annoncer suffisamment tôt les postes vacants qui ne peuvent
vraisemblablement être occupés que par des travailleurs des dix nouveaux Etats membres
de la CE aux offices régionaux de placement (ORP) en vue de leur mise au
concours dans PLASTA. Les employeurs doivent également attester les efforts de
recrutement au moyen d'annonces publiées dans la presse quotidienne et/ou
spécialisée, des médias électroniques ou d'une agence de placement privée. Dans
le cadre de son obligation de collaborer, l'employeur est tenu de prouver ses
efforts de recherche. Un refus général des demandes, basé sur une appréciation
globale de la situation de l'économie et du marché du travail (p. ex.
indication générale du nombre de demandeurs d'emploi dans le canton ou la
branche) et sans référence à un cas précis, est irrecevable en raison du droit
prévu dans l'ALCP.
Par conséquent, les
mêmes prescriptions que pour les ressortissants d'Etats tiers s'appliquent en
matière de respect de la priorité des travailleurs indigènes.
[...]"
2.
a) Comme l'a déjà jugé le tribunal de céans (qui a
succédé au Tribunal administratif, arrêt PE.2007.0237 du 10 mars 2008), il
ressort de ce qui précède que, selon les mesures transitoires, prolongées
jusqu’au 31 mai 2009, prévues par le protocole à l'ALCP à l’égard des huit
Etats d’Europe centrale membres de l’Union européenne depuis 2004, les règles
ordinaires prévues par la loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers,
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2008 (LEtr, RS 142.20) et par
l’ordonnance fédérale du 24 octobre 2007 relative à l’admission, au séjour et à
l’exercice d’une activité lucrative également entrée en vigueur le 1
er
janvier 2008 (OASA, RS 142.20,cf. art. 10 à 12 de l’ordonnance fédérale du 22
mai 2002 sur l’introduction de la libre circulation des personnes, OLCP, RS
142.203) s’appliquent.
b) Aux termes de l’art. 18 LEtr, un
étranger ne peut être admis en vue de l’exercice d’une activité lucrative
salariée que si cela sert les intérêts économiques du pays (let. a), si son
employeur a déposé une demande (let. b) et si les conditions fixées aux art. 20
à 25 de la loi sont remplies (let. c). Le Conseil fédéral peut limiter le nombre
de ces autorisations (art. 20 LEtr). Un étranger ne peut être admis en vue de
l’exercice d’une activité lucrative que s’il est démontré qu’aucun travailleur
en Suisse ni aucun ressortissant d’un Etat avec lequel a été conclu un accord
sur la libre circulation des personnes correspondant au profil requis n’a été
trouvé (art. 21 al. 1 LEtr.). Selon le chiffre 4.3.2 des directives édictées
par l’Office fédéral des migrations (ODM), dans leur teneur du 1
er
janvier 2008, l’ordre de priorité fixé à l’art. 21 al. 1 LEtr exige que
l’employeur ait annoncé le poste vacant auprès des offices régionaux de
placement et entrepris en outre toutes les démarches nécessaires (annonces dans
les quotidiens et la presse spécialisée, recours aux médias électroniques et
aux agences privées de placement) pour trouver un travailleur disponible sur le
marché suisse. L’employeur doit être en mesure de rendre crédible les efforts
produits, en temps opportun et de manière appropriée, en vue d’attribuer le
poste à des candidats disponibles en Suisse ou dans les Etats de l’UE/AELE. Des
contacts avec des ressortissants d’Etats tiers ne seront établis que lorsque
les efforts entrepris n’ont pas abouti. Ces règles correspondent à ce que
prévoyaient les art. 7 et 8 de l’ancienne ordonnance fédérale du 6 octobre 1986
limitant le nombre des étrangers (OLE), abrogée dès le 1
er
janvier
2008.
Dans sa jurisprudence constante, la
CDAP a considéré qu'il fallait se montrer strict quant à l'exigence des
recherches faites sur le marché du travail de manière à donner la priorité aux
demandeurs d'emploi indigènes. Elle rejette en principe les recours lorsqu'il
apparaît que c'est par pure convenance personnelle que le choix de l'employeur
s'est porté sur un étranger et non sur des demandeurs d'emploi présentant des
qualifications comparables (cf. notamment arrêt PE.2006.0405 du 19 octobre 2006
et les arrêts cités). Les efforts de recrutement ne peuvent être pris en
considération que si les annonces parues correspondent au profil de l'employé
étranger finalement pressenti. En outre, les recherches requises doivent avoir
été entreprises dans la presse et auprès de l'office régional de placement
pendant la période précédant immédiatement le dépôt de la demande de
main-d’œuvre étrangère et non plusieurs mois auparavant (arrêt PE.2006.0692 du
29 janvier 2007).
La CDAP s'est prononcée à plusieurs
reprises sur les exigences de recherches. Dans le cas d'une ressortissante
polonaise, proposée pour un poste d'aide de cuisine, elle a jugé que l'annonce
du poste vacant à l'office régional de placement et la mention de quatre offres
de services insatisfaisantes ne suffisaient pas. Outre l'annonce du poste
vacant à l'office régional de placement, il aurait été nécessaire de faire
paraître des annonces dans la presse quotidienne ou spécialisée (arrêt PE.2006.0265
du 8 novembre 2006 consid. 1c). L'envoi de cinq télécopies à différents offices
régionaux de placement et une seule annonce dans la presse n'ont pas davantage
été jugés suffisants, d'autant moins que les démarches pour trouver une
collaboratrice sur le marché indigène avaient été entreprises alors que la
ressortissante polonaise occupait déjà son poste sans autorisation (arrêt PE.2006.0439
du 15 novembre 2006 consid. 3b). De même, la réponse à sept annonces spontanées
de travailleurs sur Internet, la passation d'une unique annonce sur un site et
le recours ponctuel a une agence de placement n'ont pas été jugés suffisants (arrêt
PE.2006.0388 du 16 octobre 2007). En revanche, les recherches ont été estimées
adéquates dans le cas d'un institut qui avait opté pour un ressortissant
mexicain, trilingue et diplômé, destiné à enseigner la langue espagnole, après
avoir passé des annonces par voie de presse en Suisse et en Grande-Bretagne,
sur Internet et s'être adressé à une agence de placement spécialisée en
Espagne. Sur 60 candidatures, l'employeur avait entendu une demi-douzaine de
candidats avant de faire son choix (arrêts PE.2006.0625 du 7 mai 2007;
PE.2004.0352 du 10 novembre 2004 consid. 6a et les arrêts cités).
3.
En l’espèce, la recourante fait tout d’abord valoir
que le poste en cause implique de la part du candidat une envie très forte de
travailler sur les chantiers afin d’effectuer des travaux de peinture avec un
goût artistique. Or, les personnes qui se sont présentées ne voulaient, selon elle,
ni effectuer des déplacements, ni travailler à plein temps ni travailler sur
les chantiers. Ces allégations, au demeurant très sommaires, tendant à prouver
que l'ensemble des candidats ne pouvaient ou ne voulaient en définitive pas
être engagés par l’intéressée n'emportent pas la conviction du tribunal. La
Cour observe par ailleurs que la première – et d’ailleurs la seule - annonce
dans la presse remonte au mois de mars 2008, soit peu de temps avant le dépôt
de la demande de prise d’emploi en faveur de Y._____________. Cette annonce, pratiquement
contemporaine à la requête de main d’œuvre étrangère, n’est dès lors pas
décisive dans la mesure où l'employeur doit prospecter suffisamment tôt le
marché indigène du travail avant le dépôt de la demande de main-d'œuvre
étrangère (cf. dans ce sens, TA arrêt PE.2007.0270 du 6 septembre 2007). De
plus, X._____________ n’a jamais annoncé le poste vacant à l’ORP ni même pris
contact avec une quelconque agence de placement. Dans ces conditions, on ne
peut pas raisonnablement estimer que la seule mesure entreprise par
l’intermédiaire de la presse constitue des recherches multiples et intensives
au sens de la jurisprudence susmentionné, qui suffiraient à faire exception au
principe de la priorité du travailleur indigène. L'autorité intimée n'a dès
lors pas abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant que les recherches
accomplies étaient, en l'état, insuffisantes.
c) Il résulte de ce qui précède que le
recours doit être rejeté pour ce motif déjà, de sorte qu’il n’y a pas lieu
d’examiner si le grief de l’autorité intimée relatif à l’insuffisance du
salaire proposé par rapport à ceux en usage dans la profession (art. 22 LEtr) est
fondé.
4.                Les considérants qui
précèdent conduisent au rejet du recours aux frais de la recourante qui
succombe (art. 49 LPA).
Par ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision du Service de l’emploi du 15 mai 2008
est confirmée.
III.
Les frais du présent arrêt, par 500 (cinq cents)
francs, sont mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Lausanne, le 22 janvier 2009
La
présidente:
Le présent arrêt est communiqué aux
destinataires de l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente
jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en
matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel
subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF.
Le mémoire
de recours doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer les
conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs
doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit. Les pièces
invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant
qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision
attaquée.