vd_omni · CR.2004.0226 · 2005-01-20 · fr

X. /Service des automobiles et de la navigation | Echec à la course de contrôle, le comportement général de la conductrice étant en cause (défaut d'intégration dans le trafic, maîtrise des conditions de la circulation). La convention de Vienne n'est applicable qu'au trafic international et ne fait pas obstacle à l'application du droit suisse à une ressortissante iranienne domiciliée en Suisse. Des questions de l'expert sur le mode de vie en Iran ne fondent pas un soupçon de partialité. Recours rejeté.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 20.01.2005 CR.2004.0226

CANTON
DE VAUD
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Arrêt du 20 janvier 2005
Composition
M. Vincent
Pelet, président; M. Jean-Claude Favre et M. Panagiotis Tzieropoulos,
assesseurs ; M. Nader Ghosn, greffier.
recourante
A.________,
à X.________,
représentée par B.________,
à X.________,
autorité intimée
Service des
automobiles et de la navigation,
Lausanne,
I
Objet
Recours A.________ contre décision du
Service des automobiles du 21 juin 2004 (échec à une course de contrôle,
refus d'échanger un permis iranien, sans examen complet de conduite)
Vu les faits suivants :
A.
A.________, née le ********,
ressortissante iranienne, entrée en Suisse le 11 avril 2003, a demandé le 9
mars 2003 l’obtention d’un permis de conduire suisse sur la base de son permis
étranger, catégorie B, apparemment délivré la première fois le 9 janvier 1992
par les autorités iraniennes.
B.                Par décision du 12 mars 2004,
mentionnant les voies de recours, le Service des automobiles a subordonné
l’échange du permis de A.________ au succès d’une course de contrôle,
l’intéressée étant, dans l’intervalle, provisoirement autorisée à conduire des
automobiles légères.
C.               A.________ a échoué à la
course de contrôle, qui a eu lieu le 12 mai 2004. L’inspecteur a relevé dans
son rapport les points négatifs suivants :
- "CONDUITE, DYNAMIQUE ET
MAITRISE DU VEHICULE" : "anticipation, analyse"
et
"vitesse d’approche";
- "SENS DU TRAFIC" : " technique
de l’observation, position du regard"
,
"comportement envers les
autres usagers (partenaires)" et " capacité de s'intégrer dans le
trafic, fluidité";
- "CIRCULATION" : "priorités
(de droite, cédez le passage, sens inverse, bus, tram)" en ajoutant les
mentions manuscrites "ordre de priorité", "confond
priorité de droite et céder le passage"; "observation de la signalisation,
des agents, des miroirs, lignes de sécurité" en ajoutant l’indication
manuscrite "inter-générale de circuler";
- "COMPORTEMENT DU
CONDUCTEUR" : "manque de sûreté, d’aisance, de pratique", "action
tardive", "distraction, inattention", "intervention de
sécurité
(volant, frein, orale)"
.
D.               Par décision du 21 juin
2004, le Service des automobiles a refusé l’échange de permis et a interdit,
pour une durée indéterminée dès et y compris le 21 juin 2004, à A.________ de
conduire sur le territoire de la Confédération helvétique et de la Principauté
du Liechtenstein en se prévalant de son permis étranger (sur lequel
l’invalidité sera annotée), la délivrance du droit de conduire en Suisse étant
subordonnée à la réussite d’un examen complet de conduite.
Agissant en temps utile le
12 juillet 2004, A.________ a recouru contre cette décision et conclu
implicitement à sa réforme. La recourante met en cause, en substance, la
légalité de la course de contrôle qui lui a été imposée, l’existence "d’au
moins"
un cas d’échange de permis iranien sans examen (alors que le
requérant ne pouvait se prévaloir d'aucune expérience de conducteur), la
partialité du bureau d’inspection et de l’examinateur (préjugé quant à sa
nationalité iranienne), l’absence d’explications pour 8 des 11 insuffisances
relevées, l'indication que sa demande d'être accompagnée par son moniteur
pourrait être préjudiciable au déroulement de la course et avoir un
"mauvais impact" sur le préavis de l'examinateur; elle proteste
également contre le fait que son moniteur d’auto-école, avec qui elle a pris
six heures de cours, ait refusé de donner son préavis sur l’aptitude à conduire
de son élève et le fait qu’il ait refusé de l’accompagner durant la course, ce
qui aurait pourtant été nécessaire pour des questions de compréhension de la
langue française et de "mentalité". Enfin, la recourante a mis en
avant ses onze ans d’expérience de conductrice.
E.                Le Tribunal a tenu audience
le 18 novembre 2004. Il en ressort que la recourante
a
pensé que l'expert avait nourri un préjugé en raison de sa nationalité
iranienne, parce qu'il lui avait posé des questions "personnelles"
(les femmes peuvent-elles étudier, a-t-elle des enfants, reste-t-elle à la
maison), auxquelles elle ne s'attendait pas dans un examen officiel.
Pour l'expert – dont il a
été souligné qu'il bénéficie de 20 ans d'expérience dans sa profession - c'est
toujours le candidat à la course qui ouvre et alimente la conversation et, en
principe, on ne lui refuse pas "une certaine participation". Dans ce
cadre, l'expert se dit certain de ne pas avoir posé des questions personnelles;
il relève que certains conducteurs font au contraire le reproche aux experts de
ne "rien dire". Pour le chef expert, on demande aux experts de ne pas
refuser le "contact" avec les candidats dans la mesure où cela peut
"destresser" ces derniers.
La question de la présence
du moniteur pendant la course a été évoquée, et le Tribunal a retenu des
explications de la recourante qu'en définitive, c'est le moniteur lui-même qui avait
"refusé" de l'accompagner pendant la course, et non pas le Service
des automobiles qui se serait opposé à cette demande.
L'expert a dit ne plus
pouvoir rendre compte du déroulement exact de la course et a commenté son
rapport; il a en particulier relevé que la carte de cours du moniteur faisait
référence à trois reprises à la question de la priorité, ce qui confirmait ses
propres observations.
La recourante reconnaît que
le moniteur – dont elle souligne qu'il lui a dit qu'elle était en situation de se
présenter à la course de contrôle - lui a fait des remarques sur les
giratoires, les passages pour piétons, "de très petites choses". Elle
relève qu'elle a pris cinq cours, dont deux en mai, qui manquent apparemment
sur la carte de cours. Elle admet qu'elle a fait des erreurs de conduite durant
la course (dont elle explique que le circuit a débuté par un tronçon
d'autoroute, direction hôpitaux, pour se poursuivre dans les environs de
Sauvabelin, sans détour par la ville), mais que ce ne serait "pas du tout
le problème" car la course "ne montre pas la vérité". Elle s'est
trouvée dans une situation où elle a "un peu paniqué". Après 11 ans
de conduite, dont une année en Suisse, sans accident, la conclusion de l'expert
(disant en substance qu'elle ne respectait pas les lois, qu'elle savait
seulement conduire, ce qui était insuffisant en Suisse), lui paraît excessive.
L'expert a dû intervenir en freinant (véhicule de moniteur équipé de la double
commande) parce qu'elle allait s'engager dans un "très petit chemin",
protégé par une interdiction générale de circulation, avec droit d'accès aux
bordiers. Le "stress" l'a empêchée de voir le panneau. L'expert a
"réagi fortement" au point qu'elle a "commencé à trembler".
La recourante s'attendait à recevoir un rapport décrivant ses fautes et estime
que tel n'a pas été le cas avec le rapport d'examen. Elle a ainsi dû demander à
son moniteur de lui expliquer par exemple ce que recouvrait le reproche
"vitesse d'approche".
C.________ a rappelé que
les courses de contrôle sont appréciées en fonction des critères d'une
directive et que la recourante réunit plusieurs motifs d'échec,
dont chacun serait en principe suffisant à lui
seul, sans parler de l'intervention de l'expert (anticipation, vitesse
inadaptée, qu'elle soit trop rapide ou trop lente – cf. fluidité -, maîtrise
insuffisante des règles de priorité).
La recourante expose pour
sa part avoir pris garde à ne pas dépasser une vitesse d'environ 100 km/h sur
l'autoroute (preuve qu'elle ne "manquait pas de vitesse") et d'avoir
conduit ailleurs à 50 km/h ("pas d'excès").
Pour le surplus, l'époux de
la recourante a souligné que le "problème principal" de la procédure
tenait au fait que la course de contrôle n'aurait pas dû être exigée. Il avait
ainsi lui-même obtenu son permis suisse en 1980, sans examen, et l'égalité de
traitement commanderait qu'il en soit de même pour la recourante. Il rend
compte que c'est "après coup", soit après la course de contrôle, que
la question de savoir si ce contrôle était légitime s'est posée.
La représentante du Service
des automobiles, qui ignore la pratique d'échange des permis en 1980 (point sur
lequel le tribunal a renoncé à une instruction), explique que l'autorité règle
sa pratique sur les directives de l'Office fédéral des routes (OFROU), dont le
dernier état date de 2003, et qui exposent en particulier quels pays peuvent
obtenir un échange de permis sans course de contrôle ou sans examen, en
application d'une convention de réciprocité. L'Iran et la Suisse n'ont pas
signé une telle convention.
L'époux de la recourante
considère les textes comme peu clairs et leur interprétation par l'autorité peu
explicite. Il renvoie à une liste de pays qui lui a été remise (pièce qu'il
produit), constate que l'Iran n'y est pas mentionné et estime avoir été mal
renseigné.
La recourante admet qu'on
lui a dit qu'il y aurait un "examen". Il ressort des débats qu'il y a
peut-être eu un malentendu entre parties sur les termes "examen" et
"course de contrôle". En définitive, la recourante souligne que la
"nécessité" d'un "examen de course de contrôle" n'était
dans son cas pas démontrée.
En conclusion, la
recourante demande le remboursement de ses cours d'auto-école, ainsi que des
émoluments qu'elle a versés, et la délivrance du permis suisse sans condition –
s'il devait s'avérer que les ressortissants iraniens ne sont pas astreints à la
course de contrôle – à défaut, de pouvoir se présenter à une nouvelle course de
contrôle.
L'autorité intimée a conclu
au rejet de ces conclusions.
Considérant en droit
1.                La recourante s'est soumise
à la course de contrôle, prévue par l'art. 44 al. 1 OAC. Il n'y a dès lors pas
lieu d'entrer en matière sur les griefs portant sur la décision du 12 août 2004
(illicéité de la course de contrôle imposée, non respect de l'égalité de traitement),
décision qui est entrée en force, faute de recours. Traité comme une demande de
réexamen, le recours devrait de toute manière être rejeté sur ce point, car les
motifs invoqués auraient tous pu être soulevés au moment où la décision remise
en cause a été prise; c'est, de l'aveu même de la partie, l'échec de la course
de contrôle qui l'a amenée à examiner la légitimité de celle-ci. Il est au
surplus contestable de mettre en cause le principe même de la course de
contrôle une fois qu'elle a été effectuée sans succès (cf. CR 2002/0066 du 9
octobre 2002). Toutefois, le Tribunal relèvera - pour répondre aux griefs de la
recourante sur le principe de la course - que le Service des automobiles n'était
pas lié par une éventuelle pratique qui aurait prévalu en 1980, dès lors qu'il
a aujourd'hui abandonné cette pratique pour s'en tenir aux directives de
l'OFROU. Par ailleurs, la convention de Vienne sur la circulation routière du 8
novembre 1968, à laquelle la Suisse et l'Iran sont parties, oblige les Etats
contractants à reconnaître notamment leurs permis respectifs comme valable pour
la conduite sur leur territoire (cf. art. 41 al. 2); cette convention a
toutefois pour objet de "faciliter la circulation internationale et
d'accroître la sécurité sur les routes par l'adoption de règles uniformes sur
la circulation routière". Dès lors que la recourante est domiciliée en
Suisse, la convention ne s'applique plus et l'intéressée est soumise au droit
national (cf. art. 42 ss OAC, ci-dessous). Enfin, le Tribunal écarte le moyen
pris d'un mauvais renseignement qui aurait été donné par le service intimé : le
document produit en audience par la recourante (extrait de la directive OFROU)
pour montrer que les ressortissants iraniens ne devraient pas être astreints à
une course de contrôle, indique en réalité clairement quels titulaires de
permis étrangers sont dispensés de la course de contrôle et de l'examen
théorique (et pour quelles catégories), et quels titulaires de permis de
conduire sont dispensés de la course de contrôle seulement; le fait que les
titulaires de permis de conduire iraniens ne soient pas mentionnés dans cette
liste, signifie donc, de manière reconnaissable, a contrario, qu'ils sont
soumis au régime juridique de droit commun de la course de contrôle.
2.                L'art. 42 de l'ordonnance
réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière
(ci-après OAC) dispose que les conducteurs de véhicules automobiles en
provenance de l'étranger ne peuvent conduire des véhicules automobiles en
Suisse que s'ils sont titulaires d'un permis de conduire national valable (al.
1 lettre a) ou d'un permis de conduire international valable (al. 1 lettre b).
Le permis étranger, national ou international, donne à son titulaire le droit
de conduire en Suisse toutes les catégories de véhicules pour lesquelles le
permis est établi (al. 2). Cependant, les conducteurs de véhicules automobiles
en provenance de l'étranger qui résident depuis plus de douze mois en Suisse
sans avoir séjourné plus de trois mois consécutifs à l'étranger, sont tenus
d'obtenir un permis de conduire suisse (al. 3 bis lettre a). Le titulaire d'un
permis national étranger valable recevra ainsi un permis de conduire suisse
pour la même catégorie de véhicules, s'il apporte la preuve, lors d'une course
de contrôle, qu'il connaît les règles de la circulation et qu'il est à même de
conduire d'une façon sûre des véhicules des catégories pour lesquelles le
permis devrait être valable (art. 44 al. 1, première phrase OAC).
3.                Le tribunal de céans a déjà
jugé à plusieurs reprises qu'il n'avait pas à substituer son appréciation à
celle de l'expert du Service des automobiles et qu'il ne fallait par conséquent
pas procéder à l'échange sans examen d'un permis de conduire étranger contre un
permis suisse lorsque les résultats de la course de contrôle étaient
insuffisants (voir dans ce sens notamment CR 2001/0334 du 4 juin 2002 et les
références citées). Déterminer la capacité d'une personne à conduire un
véhicule suppose en effet des connaissances techniques particulières, raison
pour laquelle on recourt à des experts qui, compte tenu de leurs connaissances
et de leur expérience, sont spécialement aptes à faire passer ces examens (cf.
CR 1992/347 du 17 février 1993). Le fait que l'intéressée ait pu conduire en
Suisse, sans attirer l'attention de l'autorité, et en Iran, n'est d'ailleurs
pas suffisant pour renverser les constatations faites par l'expert (voir
notamment CR 1994/047 du 18 avril 1994, CR 1994/059 du 4 juillet 1994). La
préparation personnelle à l'examen auprès d'un moniteur d'auto-école est un
élément étranger à la course de contrôle elle-même et, partant, sans incidence
sur la question à juger (cf. CR 2001/0039 du 2 août 2001).
On relèvera que c'est le
comportement général de la recourante dans le trafic qui a conduit l'expert à
considérer la course comme échouée. Cet élément - qui est décisif au sens de la
jurisprudence citée ci-dessus - a été clairement relevé par l'expert dans son
rapport. Le Tribunal écarte le soupçon de partialité (préjugé lié par hypothèse
à la nationalité) que la recourante a soulevé : les questions qu'elle dit lui
avoir été posées par l'expert, qu'elle est libre de considérer comme
maladroites dans la méconnaissance dont elles témoigneraient quant au mode de
vie dans son pays, n'avaient rien d'objectivement agressif ou d'offensant. C'est
dès lors en vain que la recourante, qui admet par ailleurs avoir commis des
fautes de circulation, oppose sa perception de la situation à celle de
l'expert, compte tenu de la réserve avec laquelle le tribunal examine les
griefs de cette nature. En définitive, le tribunal retiendra que la recourante
a suscité des doutes objectifs sur sa capacité à s'intégrer dans le trafic (anticipation,
analyse, fluidité) et sur sa maîtrise des conditions de la circulation (ordre
de priorité), si bien que l'autorité intimée était fondée à refuser l'échange
sans examen du permis de conduire étranger à l'issue de la course de contrôle.
4.                L'usage d'un permis étranger
peut être interdit en vertu des dispositions qui s'appliquent au retrait du
permis de conduire suisse (art. 45 al. 1 OAC); les art. 14 et 16 LCR sont dès
lors applicables. Ils ressort de ces articles que les permis et autorisations
sont retirés lorsque l'autorité constate que les conditions de leur délivrance ne
sont pas ou plus remplies (art. 16 al. 1 LCR), soit lorsque le candidat ne
connaît pas les règles de la circulation et qu'il est incapable de conduire
avec sûreté les véhicules de la catégorie correspondant à son permis (art. 14
al. 1 LCR). Lorsque la capacité de conduire soulève des doutes, un nouvel
examen est imposé (art. 14 al. 3 LCR).
Comme on l'a vu, la course
de contrôle a révélé des manquements dans l'intégration au trafic et la
maîtrise des conditions de circulation. Dans ces circonstances, l'autorité
intimée était dès lors également fondée, sur la base des art. 14 et 16 LCR, à
interdire à la recourante de conduire en Suisse, pour une durée indéterminée,
en se prévalant de son permis de conduire iranien.
5.                A titre subsidiaire, la
recourante demande l'organisation d'une nouvelle course de contrôle. Cette
conclusion ne peut qu'être écartée, car la répétition de cette mesure est
expressément prohibée par l'art. 24a al. 2 OAC. L'obligation de se soumettre à
un examen de conduite complet doit ainsi être également confirmée.
6.                Le recours est rejeté et la
décision entreprise confirmée. Vu l'issue du recours, la recourante ne peut
être indemnisée pour les frais qu'elle a engagés dans la procédure de course de
contrôle. Un émolument de justice sera mis à charge de la recourante déboutée.
Par ces motifs
le Tribunal administratif
arrête:
I.
Le recours est  rejeté.
II.
La décision du Service des
automobiles du 21 juin 2004 est maintenue.
III.
Un émolument de justice de 600 (six
cents) francs est mis à la charge de la recourante.
Lausanne, le 20 janvier 2005
Le président:                                                                                             Le
greffier:
Le présent arrêt est communiqué aux
destinataires de l'avis d'envoi ci-joint
Le présent arrêt peut faire l'objet, dans
les trente jours dès sa notification, d'un recours de droit administratif au
Tribunal fédéral. Le recours s'exerce conformément aux art. 103 ss de la loi
fédérale d'organisation judiciaire (RS 173.110)