vd_omni · CR.2001.0251 · 2002-05-08 · fr

c/SA | Circuler de nuit sur AR à 120 km/h sur chaussée humide et percuter une voiture accidentée constitue à tout le moins une faute moyennement grave. Commet une faute grave au sens de l'art. 16 al. 3 LCR celui qui circule de nuit sur AR et qui dépasse de 33 km/h la vitesse autorisée.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 08.05.2002 CR.2001.0251

CANTON DE VAUD
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Arrêt
du 8 mai 2002
sur le recours interjeté par
A.________
,
représenté par Me Paul Marville, avocat à Lausanne,
contre
la décision du
Service des automobiles et
de la navigation
du 2 juillet 2001 lui retirant son permis de conduire et
son permis de conduire international pour une durée de trois mois.
* * * * * * * * * * * * * * * *
Composition de la section: M. Alain
Zumsteg, président; Mme Dina Charif Feller et M. Panagiotis Tzieropoulos,
assesseurs. Greffière : Mme Nicole-Chantal Lanz Pleines.
Vu les faits suivants:
A.                     A.________, né le 27
septembre 1974, est titulaire d'un permis de conduire des catégories A2, B, D2,
E, F et G depuis le 7 avril 1993, de la catégorie A1 depuis le 20 mai 1996 et
de la catégorie A depuis le 21 octobre 1999. Il était également titulaire d'un
permis de conduire international du 24 septembre 1998 au 24 septembre 2001. Le
fichier fédéral des mesures administratives en matière de circulation routière
contient à son sujet l'inscription suivante : avertissement pour excès de
vitesse (147 km/h au lieu de 120 km/h), par décision du 21 novembre 2000.
B.                    a) Samedi 20 janvier
2001 vers 19h10, de nuit, A.________ circulait au volant d'une voiture de
marque Citroën Xantia appartenant à son père sur l'autoroute A9
(Lausanne/St-Maurice), chaussée Rhône, à la hauteur du km 41.730
(Villeneuve-Aigle), district d'Aigle, lorsqu'il a été impliqué dans un accident
de la circulation. Il n'y avait pas de précipitations, la chaussée était
toutefois humide. A cet endroit, la vitesse est limitée à 120 km/h. Dans son
rapport du 25 janvier 2001, la gendarmerie vaudoise décrit les circonstances de
l'accident comme suit :
"Mlle
B.________, accompagnée d'amies, circulait de Villeneuve en direction de
Sierre, à 130 km/h, selon elle, sur la voie droite. A un certain moment, peu
après s'être engagée à la jonction de Villeneuve, elle remarqua la présence de
l'auto C.________, qui circulait sur la voie droite, à environ 100 km/h.
Surprise par la différence de vitesse, elle donna un coup de volant à droite et
perdit la maîtrise de son véhicule. Après avoir zigzagué sur la chaussée,
l'avant droit de son automobile vint heurter le côté gauche de celle conduite
par M. C.________. Sous l'effet du choc, la Peugeot C.________ effectua un
tête-à-queue et percuta violemment la glissière de sécurité centrale, contre
laquelle elle s'immobilisa, à contresens. Quant à l'auto B.________, elle
termina sa course en travers des voies de circulation, l'avant en direction du
Rhône.
Consécutivement
à cet accident, survinrent MM. D.________ et A.________, qui roulaient dans cet
ordre, sur la voie gauche, à une allure de 120 km/h.
M. D.________, inattentif, remarqua tardivement la présence de l'auto
B.________. Il freina fortement, mais en vain. Son automobile heurta, de
l'avant gauche, celui même côté, de la Peugeot C.________. L'auto D.________
fut ensuite percutée à l'arrière droit, par l'avant gauche de la Citroën
pilotée par M. A.________, lequel, également inattentif, avait préalablement
heurté, de l'avant droit de sa machine, l'arrière gauche de l'auto B.________.
Au
cours de cette seconde embardée, l'auto D.________ frôla Mlle E.________,
passagère de l'auto B.________, laquelle, après avoir quitté le véhicule, se
dirigeait vers la berme centrale. Mlle E.________, qui se trouvait alors sur la
voie gauche, fut déstabilisée. Elle chuta sur la chaussée, avant de se relever
d'elle-même.
Finalement, l'auto
A.________, dévia sur la droite et vint heurter, du côté droit, les côtés
gauches des véhicules de MM. F.________ et G.________, qui circulaient dans cet
ordre, sur la partie droite de la chaussée, afin d'éviter l'auto
B.________."
Le Service des
automobiles a averti A.________ le 19 février 2001 qu'il allait certainement
prononcer à son encontre un retrait de permis de conduire d'une durée de deux
mois, ainsi que l'astreindre à participer à une cours d'éducation routière; il
l'a invité à prendre rendez-vous dans les dix jours pour un entretien préalable
et pour consulter son dossier.
Par prononcé sans
citation du 8 mars 2001, le Préfet du district d'Aigle a condamné A.________ à
une amende de 100 francs, ainsi qu'aux frais du prononcé par 25 francs, pour
avoir contrevenu aux art. 31 al. 1 LCR et 3 al. 1 OCR:
b) Le jeudi 8 mars
2001, à 00h07, de nuit, A.________, à nouveau au volant de la voiture de son
père, circulait sur l'autoroute A1 (Genève/Lausanne), chaussée lac, entre les
jonctions de Gland et Rolle, district de Nyon, alors qu'il était suivi par un
véhicule de la gendarmerie vaudoise muni d'un appareil de mesure de vitesse
"Prosumus T21-4.1B 69". Le temps était couvert, la route était sèche.
Dans son rapport du 9 mars 2001, la gendarmerie vaudoise fait état du constat
suivant :
"Vitesse maximale autorisée                                                                         120
km/h
Vitesse mesurée sur 4'077 mètres (secteur Gland-Nyon),
moyenne maximale   163 km/h
Marge de sécurité à
déduire (selon Instr. DFJP 6%)                                         10 km/h
Vitesse prise en considération
153
km/h
M.
A.________ a dépassé la vitesse prescrite de
33 km/h.
Sur le tronçon en
question, M. A.________ a circulé continuellement avec les feux de croisement
enclenchés. De ce fait, son allure n'était pas adaptée à la distance éclairée
par ses feux, ce qui ne lui aurait pas permis de s'immobiliser à temps, face à
une situation inattendue."
Après avoir entendu
A.________, le Préfet du district de Nyon l'a condamné le 2 juillet 2001 à une
amende de 400 francs ainsi qu'aux frais du prononcé par 25 francs pour avoir
contrevenu aux art. 32 al. 1 LCR, ainsi qu'aux art. 4 al. 1 et 4a al. 1 lit. d
OCR.
C.                    A la suite de cette
nouvelle infraction, le Service des automobiles a averti A.________ le 28 mars
2001 qu'il allait certainement prononcer à son encontre un retrait de permis de
conduire d'une durée de trois mois et l'astreindre à participer à un cours
d'éducation routière; il lui a de nouveau imparti un délai de dix jours pour
prendre rendez-vous et pour consulter son dossier.
Le 27 avril 2001, par
l'intermédiaire de son avocat, A.________ a fait valoir que, s'il y avait sans
doute lieu de tenir compte du concours d'infractions au sens de l'art. 68 CP,
il n'en demeurait pas moins que, prise isolément, la première infraction
relevait au pire d'un avertissement et la seconde d'un retrait d'admonestation
facultatif. Il a ajouté que, en tenant compte de l'avertissement qui a été
prononcé à son encontre le 21 novembre 2000, il restait un
"justiciable
primaire"
et qu'il se justifiait dès lors de limiter la durée du
retrait de son permis à un mois, ainsi que de renoncer à l'astreindre à suivre
un cours d'éducation routière.
Le Service des
automobiles a avisé A.________ le 18 mai 2001 qu'il ne s'était pas déterminé
sur le cours d'éducation routière envisagé et qu'il avait omis de prendre
rendez-vous avec ses services à ce propos. A.________ n'a pas réagi à cet avis.
Par décision du 2
juillet 2001, le Service des automobiles a ordonné le retrait du permis de
conduire et du permis de conduire international de A.________ pour une durée de
trois mois dès et y compris le 15 août 2001 et mis les frais de procédure par
200 francs à sa charge.
D.                    A.________ a formé un
recours contre cette décision le 20 juillet 2001. A l'appui de son pourvoi, il
reprend pour l'essentiel les arguments qu'il avait développés auprès du Service
des automobiles. Concernant l'obligation qui pourrait lui être imposée de
suivre un cours d'éducation routière, le recourant s'en remet à l'appréciation
du tribunal. Il conclut ainsi à ce que la décision querellée soit réformée en
ce sens qu'un retrait du permis de conduire d'une durée d'un mois lui soit
infligé, le cas échéant, assorti d'un cours d'éducation routière.
Le juge instructeur a
accordé l'effet suspensif au recours le 31 juillet 2001.
Le Service des
automobiles s'est référé aux considérants de la décision entreprise et a conclu
au rejet du recours.
Les parties n'ayant
pas requis la tenue d'une audience dans le délai qui leur a été imparti pour ce
faire, le Tribunal administratif a statué par voie de circulation.
Considérant en droit:
1.                     Le permis de conduire
peut
être retiré au conducteur qui, par des infractions aux règles de la
circulation, a compromis la sécurité de la route ou incommodé le public (art.
16 al. 2, 1ère phrase, LCR); un simple avertissement pourra être donné dans les
cas de peu de gravité (2ème phrase). Le permis de conduire
doit
être
retiré si le conducteur a compromis gravement la sécurité de la route (art. 16
al. 3
lit. a LCR).
La loi fait ainsi la
distinction entre le cas de peu de gravité (art. 16 al. 2, 2ème phrase, LCR),
le cas de gravité moyenne (art. 16 al. 2, 1ère phrase, LCR) et le cas grave
(art. 16 al. 3 lit. a LCR; cf. ATF 123 II 106 consid. 2a p. 109). Si la
violation des règles de la circulation n'a pas
"compromis la sécurité
de la route ou incommodé le public"
, l'autorité n'ordonnera aucune
mesure. S'il s'agit seulement d'un cas de peu de gravité, elle donnera un
avertissement. Si le cas est de gravité moyenne, l'autorité doit faire usage de
la faculté (ouverte par l'art. 16 al. 2 LCR) de retirer le permis de conduire
(ATF 124 II 477 consid. 2a). Dans les cas graves, qui supposent une violation
grossière d'une règle essentielle de la circulation, le retrait du permis de
conduire est obligatoire en application de l'art. 16 al. 3 lit. a LCR (ATF 123
II 109 consid. 2a).
Pour déterminer si le
cas est de peu de gravité selon l'art. 16 al. 2 LCR, il faut prendre en
considération la gravité de la faute commise et la réputation du contrevenant
en tant que conducteur de véhicules automobiles (art. 31 al. 2 OAC). La gravité
de la mise en danger du trafic n'est prise en compte que dans la mesure où elle
est significative pour la faute; ainsi, lorsque la faute est légère et que le
contrevenant jouit depuis longtemps d'une réputation sans taches en tant que
conducteur, le prononcé d'un simple avertissement n'est pas exclu même si
l'atteinte à la sécurité de la route a été grave (ATF 125 II 561). Par
ailleurs, il ne saurait être question de tenir compte des besoins
professionnels de l'intéressé, ceux-ci ne jouant un rôle que lorsqu'il s'agit
de fixer la durée du retrait (JdT 1992 I 698).
2.                     Le conducteur devra
rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux
devoirs de la prudence (art. 31 al. 1 LCR). Il vouera son attention à la route
et à la circulation (art. 3 al. 1, 1ère phrase, OCR). La vitesse doit toujours
être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du
chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la
visibilité (art. 32 al. 1, 1ère phrase, LCR). Le conducteur ne doit pas
circuler à une vitesse qui l'empêchera de s'arrêter sur la distance à laquelle
porte sa visibilité (art. 4 al. 1, 1ère phrase, OCR). La vitesse maximale
générale des véhicules peut atteindre, lorsque les conditions de la route, de
la circulation et de visibilité sont favorables, 120 km/h sur les autoroutes
(art. 4a al. 1 lit. d OCR).
Selon une
jurisprudence constante, confirmée encore récemment dans un arrêt rendu le 6
avril 2000 (ATF 126 IV 91), le Tribunal fédéral a eu maintes fois l'occasion de
rappeler qu'un conducteur doit toujours s'attendre, même sur l'autoroute, à
être confronté à la présence sur la chaussée d'obstacles non éclairés, tels que
des animaux errants ou blessés, des victimes d'accidents, des personnes à pied,
des objets tombés sur la route ou des véhicules immobilisés. La présence sur
l'autoroute d'une voiture immobilisée à la suite d'une embardée ne constitue
donc pas un fait extraordinaire ou imprévisible qui reléguerait à
l'arrière-plan le rôle causal joué par la faute du conducteur qui, roulant à
une vitesse excessive, compte tenu de sa visibilité, ne parvient pas à
s'arrêter ou à éviter un obstacle immobile.
Lors de l'accident du
20 janvier 2001, la chaussée était humide et il faisait nuit. La distance
d'arrêt pour une vitesse de 120 km/h se situait approximativement entre 110 et
140 m pour un conducteur normalement attentif, ce que n'était pas le recourant
selon le rapport de police. Lors de l'excès de vitesse du 8 mars 2001, la route
était sèche et il faisait nuit. La distance d'arrêt pour une vitesse de 153 km/h,
marge de sécurité déduite, se situait approximativement entre 130 et 160 m. Eu
égard au fait que la portée des feux de croisement est d'environ de 50 m a
gauche de l'axe du projecteur et 75 m à droite, le recourant circulait à chaque
fois à une vitesse bien trop élevée pour être en mesure de s'arrêter et éviter
un obstacle situé dans la distance de visibilité. C'est d'ailleurs bien ce qui
est arrivé le 20 janvier 2001.
3.                     Concernant l'infraction
commise le 20 janvier 2001, le Préfet du district d'Aigle a condamné le
recourant à une amende de 100 francs. Bien que cette décision ne soit pas
motivée, on peut en déduire que l'autorité pénale a qualifié de légère la faute
commise par le recourant. En effet, le préfet a traité l'accident survenu le 20
janvier 2001 comme une simple contravention qu'il a sanctionnée par une amende
fixée bien en dessous du maximum de 5'000 francs prévu par la loi (art. 106 al.
1 CP). Néanmoins l'autorité administrative peut s'écarter du jugement pénal si
elle est en mesure de fonder sa décision sur des constatations de fait
inconnues du juge pénal ou qu'il n'a pas prises en considération, s'il existe
des preuves nouvelles dont l'appréciation conduit à un autre résultat, si
l'appréciation à laquelle s'est livré le juge pénal se heurte clairement aux
faits constatés ou si le juge pénal n'a pas élucidé toutes les questions de
droit, en particulier celles qui touchent à la violation des règles de la
circulation (ATF 119 Ib 158, consid. 3). Force est d'admettre que
l'appréciation à laquelle s'est livré le préfet se heurte clairement aux faits
constatés et admis par le recourant. Circuler sur autoroute, en étant
inattentif, à une vitesse de 120 km/h, de nuit, sur chaussée humide, alors que
la distance de visibilité est au mieux réduite à la portée des feux de
croisement ne constitue en aucun cas une faute légère; il s'agit à tout le
moins d'une faute de gravité moyenne, ce qui exclut d'emblée le prononcé d'un
simple avertissement.
4.                     Pour assurer l'égalité
de traitement, la jurisprudence a fixé des règles précises dans le domaine des
excès de vitesse. Sur les autoroutes, un avertissement doit être prononcé dès
que le dépassement de vitesse atteint 15 km/h (ATF 124 II 477 consid. 2a, 123
II 106 consid. 2c). Le retrait facultatif doit être ordonné si le dépassement
de vitesse est compris entre 30 et 35 km/h (ATF 124 II 477 consid. 2a et les
arrêts cités). Le retrait est obligatoire (art. 16 al. 3 lit. a LCR) lorsque le
dépassement de vitesse atteint 35 km/h (ATF 124 II 477 consid. 2a et les arrêts
cités). Ces chiffres s'appliquent lorsque les conditions de la circulation sont
favorables et que le conducteur jouit d'une bonne réputation en tant
qu'automobiliste. Il n'est nullement exclu de faire preuve d'une sévérité plus
grande en fonction des circonstances concrètes (ATF 124 II 477 consid. 2a et
les arrêts cités). Une moindre sévérité peut être justifiée par des
circonstances exceptionnelles, telles que celles susceptibles d'entraîner une
application analogique de l'art. 66bis CP (ATF 118 Ib 229 consid. 3) ou une
erreur compréhensible sur la vitesse autorisée (ATF 124 II 477, 124 II 98
consid. 2b, 126 II 199).
En l'espèce, le
recourant a dépassé de 33 km/h la vitesse maximale autorisée. D'après la
jurisprudence précitée, on se trouve donc en présence d'un cas qui aurait
encore pu être qualifié de moyennement grave si les conditions de la
circulation avaient été favorables. Or tel n'est pas le cas puisqu'il faisait
nuit et que la distance de visibilité était réduite à celle des feux de
croisement. Dans ces circonstances, la faute commise par le recourant doit être
considérée comme grave au sens de l'art. 16 al. 3 LCR, ce qui entraîne un
retrait de permis de conduire obligatoire.
5.                     En l'occurrence, le
recourant a commis deux infractions entraînant chacune à elle seule un retrait
du permis de conduire. A cet égard, la jurisprudence du Tribunal fédéral a
précisé que lorsqu'un seul acte réalise plusieurs causes de retraits du permis
de conduire énumérés à l'art. 16 al. 2 et 3 LCR, les règles du droit pénal sur
le
concours (art. 68 CP) sont applicables par analogie pour fixer la durée totale
de la mesure (ATF 108 Ib 258, rés. au JdT 1982 I 398). Il en va de même dans le
cas où plusieurs motifs de retrait sont réalisés par plusieurs actes (ATF 113
Ib 53, spéc. p. 56 précité, rés. au JdT 1987 I 404 no 15). Il faut donc fixer
la durée globale du retrait en partant de la durée minimale prévue à l'art. 17
al. 1 LCR pour l'infraction la plus grave et tenir compte des autres motifs de
retraits réalisés, sous l'angle de la faute, dans l'application de l'art. 33
al. 2 OAC (ATF 108 Ib 258 précité, spéc. p. 260; v. ég. ATF 120 Ib 54 et 124 II
39).
Selon les art. 17 al.
1 LCR et 33 al. 2 OAC, l'autorité qui retire un permis doit fixer la durée de
la mesure selon les circonstances, soit en tenant compte surtout de la gravité
de la faute, de la réputation de l'intéressé en tant que conducteur de
véhicules automobiles et de la nécessité professionnelle de conduire de tels
véhicules; en outre, aux termes de l'art. 17 al. 1 lit. a LCR, la durée du
retrait ne sera pas inférieure à un mois. Enfin, l'art. 30 al. 2 OAC précise
que le retrait d'admonestation, ordonné pour cause de violation des règles de
circulation, a pour but d'amender le conducteur et d'empêcher les récidives.
Bien que la perte de
maîtrise survenue le 20 janvier 2001 soit due à une faute sérieuse,
l'infraction la plus grave commise par le recourant est en l'occurrence l'excès
de vitesse commis le 8 mars 2001. La faute du recourant est aggravée par le
fait qu'il a commis cet excès de vitesse de nuit et qu'en cas d'obstacle
inattendu, il aurait été dans l'incapacité de s'arrêter ou de l'éviter à temps
(cf. chiffre 2 in fine ci-avant). Or un tel accident lui était déjà arrivé à
peine deux mois auparavant, ce qui démontre que le recourant n'en avait tiré
aucun enseignement. Par ailleurs, ses antécédents ne sont pas bons, puisqu'il
s'est vu infliger un avertissement pour un excès de vitesse de 27 km/h sur
autoroute. Ces éléments appellent une mesure d'une sévérité certaine, ce
d'autant plus qu'invité à réitérées reprises par le Service des automobiles à
prendre un rendez-vous avec ses services en relation avec l'obligation
envisagée de lui faire suivre un cours d'éducation routière, le recourant a
fait la sourde oreille. Cela étant, le tribunal considère, au vu de l'ensemble
des circonstances et notamment au vu de l'attitude du recourant qui ne paraît
pas mesurer la gravité de ses actes et leurs conséquences, qu'un retrait de son
permis de conduire d'une durée de trois mois est apte à l'amener à s'amender et
à l'empêcher de récidiver. Partant, le recours doit être rejeté.
6.                     Concernant le cours
d'éducation routière auquel le Service des automobiles a envisagé d'astreindre
le recourant, l'art. 40 al. 4, 2ème phrase, OAC dispose que seuls seront
convoqués les usagers de la route qui, vu la nature de l'infraction commise et
l'impression laissée par une discussion avec eux, paraissent aptes à subir une
rééducation. Eu égard au désintérêt manifesté par le recourant par son silence,
c'est à juste titre que le Service des automobiles a renoncé à l'astreindre à
suivre un cours de rééducation. Aussi, l'obligation de suivre un tel cours ne
fait-elle pas l'objet de la présente procédure.
7.                     Conformément aux art.
38 et 55 de la loi sur la juridiction et la procédure administratives du 18
décembre 1989 (LJPA), un émolument sera mis à la charge du recourant débouté,
qui n'a pas droit à des dépens.
Par ces motifs
le Tribunal administratif
arrête:
I.                      Le recours est
rejeté.
II.                     La décision du
Service des automobiles et de la navigation du 2 juillet 2001 est confirmée.
III.                     Un émolument
de 600 (six cents) francs est mis à la charge du recourant.
IV.                    Il n'est pas
alloué de dépens.
Lausanne, le 8 mai 2002
Le président:                                                                                             La
greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux
destinataires de l'avis d'envoi ci-joint
Le présent arrêt peut faire l'objet, dans
les trente jours dès sa notification, d'un recours de droit administratif au
Tribunal fédéral. Le recours s'exerce conformément aux articles 24 al. 2 et 6
LCR (RS 741.01) et 103 ss de la loi fédérale d'organisation judiciaire (RS
173.110)