vd_omni · AC.2002.0206 · 2003-04-29 · fr

PONDROM Gilbert c/Gryon/Pares Lidia/Wenckebach Alain/Arnoux Laurent et Claire-Anne | Examen de la conformité d'une voie d'accès à l'art. 32-2 LR. La LR ne s'applique pas aux voies privées (art. 1 LR). Un arbre qui ne fait l'objet d'une mesure de protection ni au niveau cantonal (plan ou décision de classement), ni au niveau communal (classement ou règlement communal) peut être abattu sans qu'il soit nécessaire d'examiner la proportionnalité de l'abattage au sens de l'art. 5 LPNMS.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 29.04.2003 AC.2002.0206

CANTON DE VAUD
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Arrêt
du 29 avril 2003
sur le recours interjeté par
Gilbert
PONDROM
, représenté par Me Laurent Savoy, avocat à Lausanne,
contre
la décision de la
Municipalité de Gryon
du 25 septembre 2002, délivrant à
Lidia Pares,
promettant-acquéreur,
représentée par Me Laurent Trivelli, avocat à Lausanne, l'autorisation de
construire une route d'accès avec tunnel, au lieu-dit "en Frasses",
sur les parcelles nos 545 et 548, propriétés d'
Alain Wenckebach,
Laurent
et Claire-Anne Arnoux,
représentés par Me Laurent Trivelli, avocat à
Lausanne
* * * * * * * * * * * * * * * *
Composition de la section: M. François
Kart, président; Mme Dina Charif-Feller et M. Olivier Renaud, assesseurs.
Greffier: M. Cyrille Bugnon.
Vu les faits suivants:
A.                     Alain Wenckebach,
Laurent Arnoux et Claire-Anne Arnoux sont propriétaires de la parcelle 548 du
cadastre de la Commune de Gryon. Celle-ci est colloquée en zone de chalets A,
selon le règlement communal sur le plan d'extension et la police des
constructions, légalisé le 20 mars 1987 (ci-après RPE). Elle supporte un
bâtiment rural de 85 m² (ECA n° 315). Située sur une pente orientée du nord-est
au sud-ouest, cette parcelle, de forme trapézoïdale, couvre une surface de
10'055 m² en nature de pré-champs. Elle est bordée en aval par la parcelle
1737, sur sa limite sud-est par la parcelle 549, et sur sa limite nord-ouest
par un ravin en nature de forêt. Les parcelles 548 et 549 sont bordées en amont
par la parcelle 545. D'une surface totale de près de 764 hectares, cette
dernière chevauche plusieurs zones du plan d'extension communal, dont la zone
de chalets A. Les parcelles 545 et 549 sont propriété de la commune de Gryon.
La parcelle 548 subit
une pente de moyenne déclivité sur sa moitié supérieure et plus faible sur sa
moitié inférieure. Sa bordure aval épouse dans une large mesure la courbe de
niveau de l'altitude 1329 m. La pente reprend ensuite une assez forte déclivité
sur la partie supérieure de la parcelle 1737.
Le bien-fonds 548 ne
dispose actuellement d'aucun accès au réseau routier. La route communale
reliant Gryon au hameau de Taveyanne dessert les parcelles environnantes en
cheminant au travers de la zone de chalet A. Elle passe à quelques 100 mètres
en contrebas dudit bien-fonds, s'éloigne vers l'est, puis repasse à une
trentaine de mètres en amont de celui-ci en longeant la limite supérieure de la
parcelle 545. A cet endroit, une barrière a été créée qui est fermée, durant la
saison d'hiver, pour interdire au trafic automobile le segment supérieur de la
route et permettre le passage de la piste de ski reliant l'alpe des Chaux à la
Barboleuse. Le RPE délimite à cette fin une zone de piste de ski qui traverse
ainsi successivement la route communale en amont de la barrière, descend sur la
parcelle 545, puis sur la parcelle 549. Durant la saison d'hiver, la parcelle
548 se trouve par conséquent à l'ouest de la zone de piste de ski, tandis que
le segment de la route communale accessible au trafic se trouve à l'est de
cette zone.
Alain Wenckebach,
Laurent Arnoux et Claire-Anne Arnoux ont promis-vendu le bien-fonds 548 à Lidia
Pares, qui envisage d'y ériger à l'avenir trois chalets. Pour résoudre dans un
premier temps le problème posé par l'enclavement du bien-fonds, celle-ci a mis
à l'enquête la construction d'une route d'accès longue de 253,86 m sur la
parcelle 548 et la partie de la parcelle 545 sise en zone de chalets A. Cette
route d'accès quitte la route communale à 40 m en aval de la barrière, à la
cote d'altitude 1359.40 m. Elle parcourt d'abord 44,48 m, en descendant à flanc
de coteau sur la parcelle 545 en direction du nord-ouest, avant d'emprunter un
tunnel long de 41 m, construit pour permettre le passage de la piste de ski. A
la sortie de ce tunnel, elle parcourt encore une quinzaine de mètres pour
atteindre l'altitude de 1358 m. C'est à cet endroit qu'elle gagne le haut de la
parcelle 548, sur laquelle elle chemine ensuite en effectuant deux virages pour
parvenir à son terme, à une altitude de 1332,50 m. Cette route présente une
déclivité moyenne de 10,6 %, atteignant un maximum de 15 % sur son dernier
tronçon de 130 m.
B.                    Ce projet, mis à
l'enquête du 28 juin au 18 juillet 2002, a suscité l'opposition de Gilbert
Pondrom, propriétaire de la parcelle voisine n° 1593, bâtie d'une maison
d'habitation (ECA n° 316), où l'opposant réside à l'année.
Son bien-fonds borde
la limite sud-est de la parcelle 549. Comme les parcelles 548 et 549, il se
trouve séparé de la route communale, sise en amont, par la parcelle 545,
laquelle forme cependant, au-dessus du bien-fonds de Gilbert Pondrom, une bande
de terrain large d'une dizaine de mètres seulement. Cette bande de terrain est
destinée, selon le projet, à supporter l'embranchement de la route d'accès et
son premier tronçon jusqu'au tunnel.
Dans son opposition,
Gilbert Pondrom fait valoir en substance que le projet aurait dû être mis à
l'enquête publique pendant 30 jours, conformément à la procédure prévue aux
art. 11, 12 et 13 de la loi sur les routes du 10 décembre 1991 (ci-après LR),
applicable, selon lui, par le renvoi de l'art. 66 al. 2 RPE. Subsidiairement,
il argue de ce que l'accès prévu par le haut du bien-fonds 548 contrevient à
l'art. 32 al. 2 LR, parce qu'il serait superflu, à tout le moins
disproportionné, qu'il affectera la fluidité et la sécurité du trafic sur la
route communale, qu'il ne s'intègre pas à l'aménagement du territoire et à
l'environnement. Selon Gilbert Pondrom, le constructeur aurait dû prévoir un
accès par la parcelle 1737, en prolongeant le chemin privé qui dessert déjà
toutes les parcelles situées en contrebas. Enfin, l'opposant juge que
l'abattage d'un épicéa sur le fonds 545, nécessité par l'aménagement de la
route de chantier, est illégal, subsidiairement disproportionné, dans la mesure
où cette route ne serait que provisoire.
C.                    La Municipalité de Gryon
a levé l'opposition de Gilbert Pondrom et délivré le permis de construire par
décision du 25 septembre 2002. Celui-ci a interjeté un recours contre cette
décision au Tribunal administratif par acte du 18 octobre 2002. Lidia Pares,
ainsi que Laurent et Claire-Anne Arnoux, ont adressé leurs observations par
acte du 9 décembre 2002 et concluent au rejet du recours. L'autorité intimée
conclut implicitement au rejet du recours. Leurs arguments seront examinés dans
la mesure utile ci-après. En audience du 26 mars 2003, le tribunal a procédé à
une inspection locale et entendu les parties.
Considérant en droit:
1.                     Le recourant fait
valoir que le projet querellé aurait dû être soumis à  la procédure instituée
par l'art. 13 LR pour les projets routiers, et non à la procédure ordinaire de
permis de construire prévue par les art. 103 et suivants de la loi sur
l'aménagement du territoire et les constructions du 4 décembre 1985 (ci-après
LATC).
a) Aux termes de son
article premier, la LR régit tout ce qui a trait à la construction, à
l'entretien ou à l'utilisation des routes ouvertes au public et qui font partie
du domaine public, cantonal ou communal (al. 1). Sont également soumis à cette
loi les servitudes de passage public et les sentiers publics (al. 2). La LR ne
s'applique ainsi qu'aux routes ouvertes au public ou faisant partie du domaine
public et non pas aux voies privées (cf. arrêt du TA AC 2000/0101 du 18 octobre
2000, consid. 4; AC 1999/0081 du 29 mai 2000; AC 1996/0092 du 18 septembre
1998, consid. 1; AC 1995/0106 du 25 février 1998, consid. 2).
b) En l'espèce, il
n'est pas contesté que la route litigieuse est une route privée, qui ne sera
pas ouverte au public. Le recourant soutient cependant que la procédure prévue
par la LR est malgré tout applicable en se fondant sur l'art. 66 al. 2 RPE, à teneur
duquel:
"La Municipalité peut exiger
que la construction d'une voie privée s'effectue conformément aux normes
adoptées pour la construction des voies publiques d'importance
équivalente"
L'interprétation que
fait le recourant de l'art. 66 al. 2 RPE ne saurait être retenue. Le terme de
"normes" utilisé par cette disposition se réfère en effet
manifestement à des exigences d'ordre technique propres à la construction d'un
ouvrage routier et non pas à une procédure particulière. Il s'agit en effet de
permettre à la municipalité d'exiger que la construction de voies privées d'une
certaine importance soit effectuée dans les règles de l'art, et non de les
soumettre à une procédure d'autorisation spécifique.  Par ailleurs, il apparaît
douteux qu'un règlement communal puisse déroger à la loi sur les routes en
déclarant  applicable à des routes privées la procédure que celle-ci réserve
expressément aux routes publiques.  Les projets de construction de routes
régies par la LR doivent en effet, par nature, être adoptés selon des règles de
publicité, de procédure et de compétence qui leur sont propres, dès lors qu'ils
émanent de collectivités publiques. Ces règles ne sauraient s'appliquer, même
par analogie, à un projet de construction sur fonds privé émanant d'un
particulier.
2.                     Selon le recourant, le
projet viole l'art 32 al 1 et 2 LR, à teneur duquel:
"L'aménagement d'un accès
privé aux routes cantonales est soumis à autorisation du département; pour les
routes communales, l'autorisation est délivrée par la municipalité.
L'autorisation n'est donnée que
si l'accès est indispensable pour les besoins du fonds, s'il correspond à
l'usage commun de la route, en particulier s'il n'en résulte pas d'inconvénient
pour la fluidité ou la sécurité du trafic, et si l'accès envisagé s'intègre à
l'aménagement du territoire et à l'environnement"
a) Le recourant
soutient principalement que l'accès litigieux n'est pas indispensable dès lors
qu'il existe déjà un chemin en aval. Lors de la vision des lieux, le tribunal a
pu se rendre compte de la situation de cette route sur le terrain et par
rapport à la parcelle qui doit être équipée. A cette occasion il a  fait les
constatations suivantes:
Le chemin mentionné
par le recourant, long d'environ 200 m, quitte la route communale à une
altitude d'environ 1280 m et remonte vers un quartier de chalet sis en amont.
Il s'arrête à 12 m environ en contrebas du bien-fonds 548, à l'altitude de 1317
m. Selon les calculs effectués par les assesseurs spécialisés du tribunal, il a
une pente moyenne de 18 % environ, qui atteint par endroits jusqu'à 23 à 25 %.
Il est large de 3 à 3,50 m, goudronné et ne comporte pas de place d'évitement.
Il dessert actuellement une dizaine de parcelles, toutes colloquées en zone de
chalet A, dont la parcelle n° 1737 située à son extrémité supérieure. Ce chemin
est construit sur un fonds privé grevé d'une servitude de passage au profit des
parcelles desservies. Les parcelles 548 et 1737 formaient auparavant une seule
et même parcelle. Depuis leur séparation, la parcelle 548 n'est plus au
bénéfice de cette servitude.
Les propriétaires de
la parcelle 1737 ont obtenu un permis d'y ériger cinq chalets, dont la
construction a déjà commencé. Selon les explications fournies par les
représentants de la municipalité, le projet sur la parcelle 1737 comporte au
total dix chalets, mais aucune construction supplémentaire ne sera autorisée
aussi longtemps que le chemin existant (soit celui mentionné par le recourant)
n'aura pas été assaini et aménagé pour supporter un trafic supplémentaire.
Selon la municipalité, un accès au bien-fonds 548 par le bas engendrerait un
trafic qui, non seulement surchargerait ce chemin en son état actuel, mais
compromettrait tout développement futur de la parcelle 1737.
Interpellé par les
assesseurs spécialisés du tribunal sur le parcours possible que suivrait le
chemin privé, s'il était prolongé depuis le bien-fonds 1737 jusqu'au bien-fonds
548, l'architecte des constructeurs a relevé qu'il devrait gravir le talus de 25
m de large séparant ces deux parcelles, en partant de la cote d'altitude de
1317 m, pour parvenir à celle de 1329 m. La courbe de niveau correspondant à
cette altitude épouse, comme relevé ci-dessus, la limite entre les parcelles
1737 et 548. Une telle dénivellation obligerait les constructeurs à créer une
route d'accès d'environ 110 m pour rejoindre, à l'altitude de 1332,50 mètres,
la route qui desservirait les chalets projetés sur la parcelle 548. Au total,
le tronçon supplémentaire à construire si l'on suit la proposition du
recourant  serait  d'environ 260 mètres.
Vu ce qui précède que
le recourant ne saurait être suivi lorsqu'il soutient qu'un accès existe déjà.
En outre, l'accès qu'il préconise n'apparaît pas présenter d'avantage
déterminant par rapport à celui qui est litigieux et il peut de toute manière
difficilement entrer en considération  dès lors que le constructeur ne dispose
pas de titre juridique lui permettant d'utiliser la parcelle 1737. Le grief
selon lequel l'accès litigieux ne serait pas indispensable pour les besoins du
fonds doit ainsi être écarté.
b) Selon le recourant,
le projet occasionnerait un surplus de mouvements de véhicules sur la route
communale, qui constituerait un inconvénient pour la fluidité et la sécurité du
trafic sur cet axe.
Selon les
constatations faites lors de la vision des lieux, la route communale qui
parvient au dessus de la parcelle 548 est large de 3 à 5 mètres. Elle a subi
des travaux d'assainissement et comporte des places d'évitement. A un
embranchement, situé quelques mètres avant la barrière fermant cette route en
hiver, une autre route quitte le tronçon communal pour desservir, en amont, un
quartier d'habitations en zones de chalet A et B accessible en toutes saisons.
Selon les indications de la municipalité, une soixantaine de chalets sont
construits dans ce secteur.
L'augmentation des
mouvements de véhicules, consécutive aux constructions prévues sur la parcelle
548, ne devrait pas avoir d'incidence sur la fluidité et la sécurité du trafic
sur la route communale, même si les constructeurs décidaient d'ériger plus que
trois chalets, comme le craint le recourant. En toutes hypothèses, les
mouvements supplémentaires de véhicules devraient en effet être absorbés par le
trafic existant sur la route communale. Le recourant n'explique d'ailleurs pas
en quoi la fluidité et la sécurité du trafic sur la route communale seraient
affectées par un accès en amont davantage que par l'accès en aval qu'il
préconise.
.                       c) Le recourant fait
encore valoir que l'accès litigieux ne s'intégrerait pas à l'aménagement du
territoire et à l'environnement, au motif notamment qu'il serait
disproportionné. A l'issue de l'audience du 26 mars 2003, il a critiqué en
particulier l'impact de la construction d'un tunnel du point de vue esthétique.
aa) L'intégration du
projet sous l'angle de l'aménagement du territoire doit être examiné à la
lumière des buts et principes régissant l'aménagement du territoire ( art. 1 et
3 de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire du 22 juin 1979, LAT). Ceux-ci
visent notamment à garantir une utilisation mesurée du sol (art. 1er  LAT), en
particulier l'intégration des constructions dans le paysage (art. 3 al. 1 LAT),
la répartition judicieuse des lieux d'habitation et de travail et l'aménagement
d'un réseau de transport suffisant (art. 3 al. 2 LAT).
La municipalité n'a
pas ignoré ces principes en autorisant le projet querellé. Même si l'impact de
cette construction sur le site n'est pas négligeable, la parcelle 548 est en
zone à bâtir et le recourant, à juste titre, ne conteste pas à ses propriétaires
le droit d'y ériger des constructions et, par conséquent, de prévoir un accès
adéquat. Compte tenu de la géographie des lieux, en particulier de la pente du
terrain, de l'enclavement de la parcelle 548 et de son importante surface,
l'ouvrage ne paraît pas disproportionné et semble au contraire limité à ce qui
est  nécessaire pour que le bien-fonds puisse être considéré comme équipé.
Lors de l'audience
finale, le recourant s'en est pris principalement à la construction du tunnel.
Cet ouvrage, certes important,  est rendu  nécessaire par le passage de la
piste de ski, cette exigence résultant directement des art. 34 et 35 RPE.
Celle-ci est par ailleurs conforme à aux art. 1er al. 1 LAT et 1er al. 3 LATC,
selon lesquels l'aménagement du territoire doit prendre en compte les besoins
du développement régional et de l'économie. Au demeurant, la dissimulation du
tracé de la route sur une quarantaine de mètres tend  à atténuer son impact
visuel sur le paysage. L'inspection locale a par ailleurs permis de constater
que l'accès proposé par le recourant aurait un impact au moins aussi important
sur le paysage puisqu'il impliquerait la construction d'une route d'une
longueur supérieure à celle prévue par le projet. En ce qui concerne l'impact
paysager, on relève enfin que des mesures de compensation seront prises, ceci
conformément à la demande de la Conservation de la nature formulée dans la
synthèse CAMAC. C'est ainsi qu'une arborisation plus étoffée et étendue sera
créée sous forme de haie vive ou de rideau d'arbres avec des espèces choisies
parmi les essences typiques de la région.
bb) Le recourant
soutient également que le projet n'est pas conforme à l'environnement, sans
toutefois invoquer de motif spécifique à l'appui de ce grief. Il n'y a dès lors
pas lieu de l'examiner plus avant.
d) Au vu de ce qui
précède, le tribunal considère que le projet mis à l'enquête satisfait aux
conditions posées par l'art. 32 LR.
3.                     La construction de la
route de chantier suppose l'abattage d'un grand épicéa. Le recourant fait
valoir que cet abattage est disproportionné en raison du caractère provisoire
de la route.
Dès lors que l'arbre
incriminé ne fait l'objet de mesure de protection ni au niveau cantonal  (plan
ou décision de classement) ni au niveau communal (classement ou règlement
communal), son abattage est admissible sans qu'il soit nécessaire d'examiner la
"proportionnalité" de cette mesure (cf. art. 5 de le loi du 10
décembre 1969 sur la protection de la nature, des monuments et des sites).  A
cela s'ajoute que, comme on l'a vu ci-dessus, la Conservation de la nature a
exigé, en compensation de l'abattage de l'épicéa et de l'impact paysager du
projet, que l'arborisation de la parcelle soit plus étoffée et soit entendue.
Il résulte de ce qui
précède que le projet querellé implique une amélioration de l'arborisation de
la parcelle et le grief soulevé par le recourant à cet égard doit dès lors
également être écarté.
4.                     Au vu des considérants
du présent arrêt, le recours doit être rejeté et les frais de la cause mis à la
charge de Gilbert Pondrom, qui succombe au sens de l'art. 55 al. 1er LJPA.
Lidia Pares, Alain Wenckebach, Laurent et Claire-Anne Arnoux ayant consulté un
avocat, il se justifie de leur allouer des dépens.
Par ces motifs
le Tribunal administratif
arrête:
I.                      Le recours est
rejeté.
II.                     La décision de
la Municipalité de Gryon du 25 septembre 2002 est confirmée.
III.                     Un émolument
de justice de 2'500 (deux mille cinq cents) francs est mis à la charge du
recourant.
IV.                    Gilbert Pondrom
versera à Lidia Pares, Alain Wenckebach, Laurent et Claire-Anne Arnoux, pris
solidairement, la somme de 2'000 (deux mille) francs à titre de dépens.
Lausanne, le 29 avril 2003
Le président:                                                                                             Le
greffier:
Le présent arrêt est communiqué aux
destinataires de l'avis d'envoi ci-joint
Le présent arrêt peut faire l'objet, dans
les trente jours dès sa notification, d'un recours de droit administratif au
Tribunal fédéral. Le recours s'exerce conformément aux art. 103 ss de la loi
fédérale d'organisation judiciaire (RS 173.110)