vd_omni · CR.2002.0026 · 2003-02-26 · fr

c/SA | Confirmation d'un retrait de sécurité pour cause d'alcoolisme sur la base d'une expertise de l'UMTR, qu'un certificat médical commentant uniquement les résultats des examens de laboratoire n'est pas à même de renverser.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 26.02.2003 CR.2002.0026

CANTON DE VAUD
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Arrêt
du 26 février 2003
sur le recours interjeté par
A.________
,
à X.________, représentée par Me Kathrin Gruber, avocate à Lausanne,
contre
la décision du
Service des automobiles et
de la navigation
du 21 janvier 2002 lui retirant son permis de conduire
pour une durée indéterminée (minimum douze mois) et subordonnant la levée de
cette mesure à l'abstinence totale d'alcool, contrôlée par l'USE, pendant douze
mois.
* * * * * * * * * * * * * * * *
Composition de la section: M. Alain
Zumsteg, président; M. Jean-Daniel Henchoz et M. Cyril Jaques, assesseurs.
Greffier: Yann Jaillet
Vu les faits suivants:
A.                     A.________, née le 19
mars 1952, est titulaire d'un permis de conduire pour les catégories A1, A2, B,
D2, E, F et G depuis 1970 et A et D1 depuis 1972. Elle a fait l'objet d'un
retrait de permis de conduire d'une durée de deux mois, du 17 mars au 16 mai
1997, pour ivresse au volant et entrave à la prise de sang.
B.                    Le 8 juillet 2001, à
16h08, A.________ a circulé sur l'autoroute A1, à la hauteur de Bellevue
(Genève) à une vitesse de 130 km/h, marge de sécurité déduite, alors que la
vitesses maximale autorisée à cet endroit est limitée à 100 km/h.
C.                    Le 9 juillet 2001, à
1h55, à Gland, A.________ a été interpellée au volant de sa voiture par une
patrouille de gendarmerie, alors qu'elle se trouvait sous l'influence de
l'alcool. Trois tests à l'éthylomètre, réalisés successivement à 2h00, 2h40 et
3h30, ont révélé respectivement un taux d'alcoolémie de 2,0 ‰, 1,7 ‰ et 1,3 ‰.
Le rapport précise que seul un examen médical a pu être opéré par le Dr.
C.________, la prise de sang n'ayant pu être exécutée pour des raisons
médicales, malgré plusieurs tentatives. Le permis de conduire de A.________ a
été saisi sur le champ par les gendarmes.
D.                    Par décision du 18
juillet 2001, le Service des automobiles a prononcé à l'encontre de A.________
un retrait à titre préventif du permis de conduire les véhicules automobiles
dès le 9 juillet 2001, ainsi qu'un retrait à titre préventif du permis de
piloter les cyclomoteurs. Ces décisions n'ont pas été contestées par
A.________. Le Service des automobiles a confié un mandat d'expertise à l'Unité
de médecine du trafic (UMTR) à Lausanne, en vue d'établir si A.________
souffrait d'un penchant abusif pour l'alcool.
Dans son rapport
d'expertise du 19 novembre 2001, l'UMTR expose ce qui suit :
"
Diagnostic
:
Dépendance
à l'alcool selon les critères du ICD-10.
Anamnèse actuelle et histoire de la consommation d'alcool :
Il
s'agit d'une femme de 49 ans, d'origine suisse, célibataire sans enfants et qui
vit seule. Elle maintient de bonnes relations avec ses parents et ses deux
soeurs.
Madame
A.________ travaille comme enseignante de physique dans un gymnase, avec un
taux d'activité d'environ 75 %. Après avoir obtenu son diplôme de physique,
elle a tout d'abord travaillé dans la recherche durant 6 ans. Ensuite elle est
allée en tant que bénévole à l'étranger avec une ONG. A son retour elle est
restée au chômage durant quelques mois, avant de travailler en tant qu'ingénieur
dans une entreprise. En 1987 environ, elle a commencé à enseigner au gymnase.
Du
point de vue alcoologique, la consommation de Madame A.________ débute vers
l'âge de 12 ans. C'est à l'âge de 18 ans que la consommation est devenue
régulière. Dès l'âge de 25 ans environ, elle a commencé à boire de l'alcool de
façon quasi quotidienne. Dès cette période, elle s'est habituée à boire un
verre de vin au repas de midi, 2 verres de vin au souper. Elle dit également
boire 3 à 4 fois par semaine 1 verre de blanc en apéritif le soir et 1 digestif
après le souper. Madame A.________ reconnaît augmenter sa consommation durant
les week-end pour atteindre 1 à 2 bouteilles de vin le samedi.
Madame
A.________ reconnaît également avoir consommé de façon beaucoup plus importante,
lorsqu'elle s'est retrouvée au chômage pendant environ 6 mois. A cette époque,
elle buvait quotidiennement 1 à 2 bouteilles de vin, ainsi que des alcools
forts.
Le
8 juillet 2001, Madame A.________ a passé la journée à visiter des expositions
scientifiques. Elle dit avoir mangé et bu du vin rosé sur place. Ensuite elle
est allée souper chez des amis où là également elle a bu du vin puis un
digestif. C'est dans ces conditions qu'en fin de soirée, elle a repris sa
voiture pour rentrer à X.________. [...] Madame A.________ déclare encore
qu'elle se sentait effectivement un peu éméchée ce soir-là, mais tout-à-fait en
état de conduire.
[...]
Madame
A.________ dit n'avoir jamais présenté de signe de sevrage. Néanmoins, elle
signale la présence de trouble de la concentration après avoir consommé de
l'alcool la veille.
Madame
A.________ tient à nous signaler son intention de diminuer sa consommation
d'alcool, bien qu'elle ne s'estime pas dépendante à l'alcool. C'est ainsi
qu'elle nous dit être totalement abstinente depuis 3 jours, sans l'apparition
de signe de sevrage.
En
ce qui concerne le tabac, Madame A.________ fume depuis l'âge de 15 ans. Elle
fume un paquet par jour depuis une vingtaine d'année. Elle a à plusieurs
reprises tenter d'arrêter de fumer, malheureusement, sans résultat.
A
la suite d'un cancer du sein, Madame A.________ a été mise sous traitement
d'amoxifène, qu'elle doit prendre quotidiennement.
D'un
point de vue psychologique, elle se présente calme et collaborante à
l'expertise. Suite à son cancer du sein, elle a consulté un psychologue pendant
2 ans, bien qu'elle estime ne pas en avoir eu réellement la nécessité.
Statuts :
Patiente en bon état
général, 50 kg, 164 taille cm, anictérique
Peau et muqueuses
: faciès rougeaud, yeux injectés.
Cardio-vasculaire
: TA 120/80, pouls 72/minute régulier, B1-B2 bien frappés, pas de
souffle surajouté, pas de souffle carotidien, pas d'oedèmes aux membres
inférieurs.
Respiratoire
: auscultation physiologique.
Digestif
: abdomen souple et indolore, foie au rebord costal et percuté sur 7
cm, rate non palpable, bruits sp.
Neurologique
: nerfs crâniens dans la norme, sensibilité et motricité conservées,
pallesthésie aux membres inférieurs 8/8 des deux côtés, absence de trémor,
tests cérébelleux sp, Romberg tenu, ROT vifs et symétriques.
Laboratoire
: CDT 17,6 u/l ( >, alors que cette augmentation correspond
à presque le double de la norme supérieure. Il est vrai que le Tamoxifen peut
être la cause d'une élévation de la GGT. Pourtant les dosages effectués ces 4
dernières années par le Dr B._________ ont montré des valeurs normales. Le
Tamoxifen n'ayant pas entraîné d'élévation de la GGT pendant 4 ans, il n'y a
pas de raison pour que ce médicament ait alors perturbé les fonctions
hépatiques avec une GGT augmentée le 31 octobre 2001. Ceci nous fait finalement
penser que cette perturbation de la GGT est plutôt due à une consommation
excessive d'alcool et non pas au Tamoxifen, ce qui appuie notre diagnostic de
dépendance à l'alcool selon les critères de la CIM-10.
[...]
La prise de quelques
gouttes de Carmol peut donc effectivement se traduire par un taux d'alcool
élevé à l'éthylomètre si on souffle juste après son ingestion. Cela pourrait
effectivement expliquer un taux de 2 g‰ comme chez Madame A.________ lors de
son premier test à l'éthylomètre.
Il est important de
signaler que cet effet du Carmol ne dure que peu de temps et qu'après quelques
minutes seulement le taux d'alcool à l'éthylomètre se normalise.
En supposant que les
2 g‰ indiqués lors du premier test de Madame A.________ à l'éthylomètre soient
dus à la prise de Carmol peu avant, le deuxième test, effectué 40 minutes après
le premier, aurait dû se révéler normal. Il en est de même avec le troisième
test effectué 1 heure 30 après le premier.
Pourtant
l'éthylomètre a indiqué lors du deuxième test, un taux de 1, 7 g‰ et 1,3 g‰
lors du troisième test. De telles valeurs ne peuvent être expliquées que par
une consommation d'alcool importante ce jour-là.
[...]
Le 20 septembre 2002,
après réexamen, le juge instructeur a rejeté la requête d'effet suspensif de la
recourante.
K.                    Le Tribunal
administratif a tenu audience à Lausanne le 12 décembre 2002 en présence de la
recourante, assistée de l'avocate Kathrin Gruber. Mme Nathalie Ronzani
Thuillard, juriste représentait le Service des automobiles. Les Drs Marcos Del
Cuadro et Bernard Favrat, médecins à l'UMTR, ont été entendu comme experts et
Mme D.________ en qualité de témoin.
Le tribunal a délibéré
à huis clos et arrêté séance tenante le dispositif de son arrêt.
Considérant en droit:
1.                     Déposé en temps utile,
le recours satisfait aux conditions formelles énoncées à l'art. 31 de la loi du
18 décembre 1989 sur la juridiction et la procédure administrative (LJPA). Il y
a donc lieu d'entrer en matière.
2.                     Aux termes des art. 17
al. 1bis de la loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958
(LCR) et 33 al. 1 de l'ordonnance réglant l'admission des personnes et des
véhicules à la circulation routière du 27 octobre 1976 (OAC), le permis d'élève
conducteur ou le permis de conduire sera retiré pour une durée indéterminée si
le conducteur n'est pas apte à conduire un véhicule automobile soit pour cause
d'alcoolisme ou d'autres formes de toxicomanie soit pour des raisons d'ordre
caractériel, soit pour d'autres motifs.
Selon la jurisprudence
du Tribunal fédéral, un conducteur s'adonne à la boisson s'il consomme
habituellement de l'alcool en quantité excessive et ne peut pas se départir de
cette habitude par sa propre volonté. On ne saurait toutefois considérer une
personne comme alcoolique du seul fait qu'elle a conduit trois fois un véhicule
automobile en état d'ivresse en l'espace de dix ans. Au contraire, il doit être
prouvé même dans un tel cas que l'intéressé consomme régulièrement des
quantités d'alcool telles que sa capacité de conduire en est diminuée et qu'il
est incapable de combattre cette tendance par sa volonté propre. Les
obligations qui sont liées au retrait de sécurité, notamment celle de se
soumettre à un contrôle d'abstinence pendant le délai d'épreuve, portent
profondément atteinte à la sphère personnelle. Il faut donc procéder d'office
et dans chaque cas particulier à un examen des circonstances personnelles et
des habitudes de l'intéressé en matière de boissons. L'autorité doit user
correctement de son pouvoir d'appréciation au vu des circonstances du cas pour
déterminer l'étendue des mesures d'instruction nécessaires, notamment pour
décider si une expertise médicale doit être ordonnée (ATF 104 Ib 46 c. 1a, JdT
1978 I 412). Dans un arrêt rendu le 27 mars 2000 (ATF 126 II 185), le Tribunal
fédéral a encore précisé que lorsqu'un conducteur, circulant en étant pris de
boisson, n'a pas commis d'infraction de cette nature dans les cinq ans qui
précèdent, un examen de son aptitude à conduire doit être ordonné s'il présente
une alcoolémie de 2,5 ‰ ou plus.
En matière de
toxicomanie, le Tribunal fédéral a établi qu'il en va de la drogue comme de
l'alcool : la dépendance de la drogue ou de l'alcool doit être telle que
l'intéressé est plus exposé que toute autre personne au danger de se mettre au
volant dans un état - durable ou permanent - qui ne garantit plus une conduite
sûre. Le retrait de sécurité présuppose la preuve d'une telle dépendance; le
soupçon de toxicomanie à la drogue ou à l'alcool justifie seulement le retrait
préventif du permis de conduire pendant la durée de l'instruction (ATF 124 II
559).
3.                     En l'espèce, A.________
a été interceptée par les gendarmes alors qu'elle circulait au volant de son
véhicule en état d'ivresse. Les tests réalisés au moyen d'un éthylomètre ont
révélé un taux d'alcoolémie d'une valeur moyenne de 1,7 ‰. Pour des raisons
médicales, le taux d'alcoolémie dans le sang n'a pas pu être mesuré. La
recourante soutient que les taux mesurés à l'éthylomètre ne sont pas
suffisamment précis, ni élevés, pour que l'autorité intimée puisse présumer
qu'elle souffre d'alcoolisme, ce d'autant plus qu'il n'a pas été tenu compte
d'une prétendue absorption de "Carmol" peu avant le premier test.
Certes, le taux révélé par l'éthylomètre n'était pas assez élevé pour créer à
lui seul des doutes quant à une éventuelle dépendance de l'alcool chez la
recourante. Toutefois, au vu du précédent retrait de permis de la recourante
intervenu quatre ans auparavant, le Service des automobiles a considéré qu'il y
avait suffisamment d'indices de dépendance pour ordonner une expertise. Cette
dernière a d'ailleurs confirmé le bien-fondé de ce soupçon. Dès lors,
contrairement à ce que soutient la recourante, il n'y a pas lieu de revenir sur
les motifs qui ont incité l'autorité intimée à ordonner une expertise, d'autant
que l'intéressée s'y est soumise.
4.                     La recourante conteste
toutefois être dépendante des boissons alcoolisées, et met en doute la
pertinence des divers rapports et compléments d'expertise de l'UMTR qui
affirment le contraire. Elle se prévaut notamment d'un certificat médical
établi par le Dr B._________.
a) En principe, le
tribunal ne substitue pas son appréciation à celle de l'expert mandaté par le
Service des automobiles, en l'occurrence l'UMTR. Déterminer la dépendance d'un
conducteur par rapport à l'alcool ou à d'autres drogues suppose en effet des
connaissances médicales et psychologiques spéciales, raison pour laquelle on
recourt à des spécialistes disposant de connaissances et d'expérience en
matière d'alcoolisme et de toxicomanie. Dans ce contexte, il convient d'emblée
de relever que le certificat médical établi par le Dr B._________ répond à des
questions très spécifiques (influence du Tamoxifen sur la GGT, spécificité de
la CDT, aptitude à subir des prises de sang mensuelles) alors que l'expertise
de l'UMTR repose sur une approche psycho-médicale complète, assortie d'examens
de laboratoire. Le Dr B._________ considère notamment que l'élévation de la GGT
de la recourante est
" très modérée"
. De leur côté, les
experts sont d'avis qu'une élévation du double de la norme supérieure ne peut
être attribué exclusivement à la prise de Tamoxifen, alors que les dosages
effectués les quatre années précédentes ont montré des valeurs normales. Ils ne
voient d'ailleurs aucune raison médicale qui permette de penser que ce
médicament soit soudainement à l'origine d'une telle augmentation de la GGT.
Cette opinion est partagée par le médecin siégeant dans la présente cour.
Quoi qu'il en soit les
experts ne se sont pas basés uniquement sur le bilan biologique de la
recourante, qui n'a servi finalement que d'indice supplémentaire. Ils se sont
surtout appuyés sur les critères diagnostiques de la CIM-10, dont quatre sur
six ont été décelés chez la recourante. Ainsi, le certificat médical du Dr
B._________, qui ne se prononce pas sur une éventuelle dépendance, mais
commente les résultats d'analyses, sans exclure expressément l'alcoolisme (il
incite même la recourante à se soumettre à l'épreuve d'abstinence contrôlée),
n'est pas à même de renverser les conclusions du rapport et des compléments
d'expertise établis par l'UMTR.
b) Le diagnostic posé
par les experts repose dans une très large mesure sur l'anamnèse, en
particulier sur les renseignements que la recourante a elle-même donnés sur ses
habitudes de consommation de boissons alcooliques. Dans un premier temps, la
recourante n'a pas contesté que ces informations aient été correctement
transcrites dans le rapport du 19 novembre 2001. Elle s'est contentée d'en
contester les conclusions, en raison de l'influence que pouvait avoir la prise
de Tamoxifen sur son taux de GGT, ainsi que sur la manque de spécificité de la
CDT (v. lettre du 12 décembre 2001 au Service des automobiles). Toutefois, dans
son recours, Mme A.________ a précisé qu'il lui arrivait souvent de ne pas
boire d'alcool à midi (ce que l'audition du témoin D.________ tend à confirmer)
et que, si sa consommation augmentait le samedi, elle n'atteignait que très
occasionnellement une à deux bouteilles de vin. Ces réserves tardives, qui ne
sont sans doute pas étrangères à la mesure ordonnée par le Service des
automobiles, ne sont pas de nature à remettre fondamentalement en cause les
constatations faites par les experts : il n'y a aucune raison de penser que
ceux-ci, au moment de la rédaction de leur rapport, n'ont pas fidèlement
transcrit les indications que la recourante leur a données et qu'ils auraient,
volontairement ou non, exagéré sa consommation. Celle-ci apparaît quoi qu'il en
soit suffisamment régulière et importante pour qu'on ne puisse exclure d'emblée
une suspicion d'alcoolisme. Peu importe à cet égard de savoir si cette
consommation se trouve légèrement en dessus ou en dessous de la limite à partir
de laquelle on considère qu'elle implique un risque de dépendance et un risque
important pour la santé (soit, pour une femme, 21 verres standards par semaine,
selon la source citée par la recourante elle-même [www.automesure.com, site
internet élaboré par le Service de santé publique et d'informatique médicale de
la faculté de médecine Broussais Hôtel-Dieu, à Paris]).
c) La recourante
conteste répondre aux critères de dépendance sur lesquels les experts ont fondé
leurs conclusions. Les faits mêmes qui ont conduit à son retrait de permis
confirment pourtant leur diagnostic :
aa) Malgré une consommation
qu'elle a elle-même évaluée à un litre de vin, plus un digestif, et un taux
d'alcoolémie mesuré à plus du double de la limite légale, la recourante se
sentait tout-à-fait apte à conduire son véhicule dans la nuit du 8 au 9 juillet
2001. Le rapport de police mentionne que sa démarche était normale et son
discours cohérent; seule son haleine et ses yeux injectés trahissaient son
état. Cette absence de signes manifestes d'ivresse témoigne assurément une
tolérance à l'alcool supérieure à la norme.
bb) La recourante a
admis qu'après avoir consommé du vin tout au long de la journée et de la soirée
qui précédait, elle avait encore pris un digestif vers 1 h 30 du matin, peu
avant de se mettre au volant pour rentrer chez elle. Ce comportement, chez une
personne qui a déjà fait l'objet d'une condamnation pour ivresse au volant, est
le signe évident d'une perte du contrôle de la consommation. Il montre
également, comme l'ont relevé les experts, l'incapacité de la recourante à
réprimer son désir d'alcool malgré l'expérience négative de son premier retrait
de permis.
cc) Quant au désir
irrésistible de consommer de l'alcool, les experts affirment l'avoir retenu sur
la base de l'aveu même de la recourante. Celle-ci le conteste aujourd'hui, mais
ses dénégations n'apparaissent guère convaincantes : le fait qu'elle soit en
mesure de se passer totalement d'alcool durant certaines périodes, notamment
pendant des vacances en pays musulmans, n'exclut pas la dépendance.
c) La recourante
conteste en outre l'interprétation que donnent les experts de son résultat au
test AUDIT (Alcohol Use Disorders Identification) lorsqu'ils considèrent qu'un
score supérieur ou égal à 8 traduit une forte probabilité de dépendance. Il est
vrai que, selon d'autres sources citées par la recourante, la limite entre une
consommation à risque et une probable alcoolo-dépendance se situerait à 13,
voire au-delà. Quoi qu'il en soit, avec précisément un résultat de 13, la
recourante ne peut rien déduire du test AUDIT qui infirmerait le diagnostic des
experts.
d) A noter encore que
la recourante a circulé au volant de sa voiture le 7 avril 2002, malgré le
retrait de permis dont elle faisait l'objet, qui plus est en dépassant de 27
km/h la vitesse maximale autorisée hors des localités. Elle a expliqué à la
police qu'elle devait se rendre chez sa soeur, domiciliée à Curtilles, pour y
dépanner son ordinateur. Le fait même qu'elle ait pris le risque, pour un motif
aussi futile, d'enfreindre l'interdiction de conduire dont elle faisait l'objet
laisse planer les plus forts doutes sur son aptitude prétendue à s'abstenir de
conduire lorsqu'elle est prise de boisson.
e) Il n'y a en
conséquence pas lieu de s'écarter du rapport de l'UMTR et de ses deux
compléments. C'est à juste titre que l'autorité intimée a prononcé un retrait
de sécurité fondé sur l'art. 17 al. 1bis LCR à l'encontre de la recourante.
5.                     L'art. 17 al. 1bis,
2ème phrase, LCR assortit le retrait de sécurité d'un délai d'épreuve d'une
année au moins, à moins que ce retrait ne soit ordonné pour des raisons
médicales : en effet, dans ce cas, la disparition du motif médical peut être
constatée avec une certaine sûreté par un médecin. Dans les cas d'alcoolisme ou
d'autres toxicomanies, en revanche, la preuve de la "guérison" ne
peut être apportée le plus souvent que par un bon comportement d'une certaine
durée, ce qui justifie précisément la fixation d'un délai d'épreuve (ATF 112 Ib
179 c. 3b, JdT 1986 I 398). Au demeurant, lorsque le motif de retrait est
l'alcoolisme ou une autre toxicomanie, le comportement de l'intéressé peut être
vérifié assez aisément pendant le délai d'épreuve. Aux termes de l'art. 17 al.
3 LCR, la durée du délai d'épreuve d'un an au moins prévue par l'art. 17 al.
1bis LCR en cas de retrait de sécurité ne peut être réduite. Correspondant en
l'espèce à cette durée minimale d'un an, la durée du délai d'épreuve fixée par
l'autorité intimée ne peut qu'être confirmée. L'obligation de se soumettre à
une abstinence d'alcool contrôlée pendant un an doit également être confirmée,
dès lors que l'observation de cette condition par la recourante représente le
seul moyen pour cette dernière de pouvoir démontrer qu'elle est parvenue à
surmonter son incapacité en ayant durablement cessé toute consommation
d'alcool.
6.                     Conformément aux art.
38 et 55 LJPA, un émolument sera mis à la charge de la recourante déboutée, qui
n'a pas droit à des dépens.
Par ces motifs
le Tribunal administratif
arrête:
I.                      Le recours est
rejeté.
II.                     La décision du
Service des automobiles et de la navigation du 21 janvier 2002 est confirmée.
III.                     Un émolument
de 1'000 (mille) francs est mis à la charge de A.________.
Lausanne, le 26 février 2003
Le président:                                                                                             Le
greffier:
Le présent arrêt est communiqué aux
destinataires de l'avis d'envoi ci-joint
Le présent arrêt peut faire l'objet, dans
les trente jours dès sa notification, d'un recours de droit administratif au
Tribunal fédéral. Le recours s'exerce conformément aux articles 24 al. 2 et 6
LCR (RS 741.01) et 103 ss de la loi fédérale d'organisation judiciaire (RS
173.110)