vd_omni · AC.2017.0214 · 2018-06-19 · fr

A.________/Municipalité d'Arzier-Le Muids, B.________, C.________, E.________ | Recours d'un voisin contre l'octroi par la municipalité d'un permis de construire une villa et un couvert pour deux voitures sur une parcelle sur laquelle sont déjà sis une villa et un couvert et recours du même voisin contre la décision de la municipalité levant son opposition à l'abattage de trois arbres protégés.- Contrairement à ce que prétend le recourant, le CUS de 0,25 est respecté, tant compte tenu de la villa déjà existante que du fait qu'il ne se justifie pas de prendre en compte la surface brute de plancher de la cave prévue dans la nouvelle construction (consid. 3).- La piscine déjà existante n'a pas à être prise en compte dans le calcul de la distance entre deux bâtiments sis sur la même parcelle (consid. 4).- Tant l'angle Sud-Ouest du toit de la villa projetée que l'extrémité d'une coursive et son escalier d'accès, qui se trouveraient tous trois au-delà de la limite des constructions, sont toutefois admissibles au vu de la règlementation communale et de la loi sur les routes (consid. 5).- Admissibilité des mouvements de terre prévus (consid. 6).- Admissibilité de l'abattage des trois arbres protégés (deux pins et un cèdre) (consid. 7).Rejet des deux recours.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 19.06.2018 AC.2017.0214

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du
19 juin 2018
Composition
M. Pascal Langone,
président
;
M. Jacques Haymoz, assesseur,
et Mme Christina Zoumboulakis, assesseure; Mme
Valérie Duvanel-Donzel, greffière.
Recourant
A.________
à
********, représenté par Me Thibault BLANCHARD, avocat à Lausanne,
Autorité intimée
Municipalité d'Arzier-Le Muids,
représentée
par Me Jean-Michel HENNY, avocat à Lausanne,
Constructeurs
1.
B.________
à
********,
2.
C.________
à
********, tous deux représentés par D.________, à ********,
par
Propriétaire
E.________
à
********,
représenté
par D.________, à ********,
Objet
Permis de construire
Recours A.________ c/ décision de la Municipalité
d'Arzier-Le Muids du 5 mai 2017 levant son opposition et autorisant la
construction d'une villa et d'un couvert pour deux voitures sur la parcelle
n° 416, propriété de E.________ et promise-vendue à B.________ et C.________
(CAMAC n° 166502) - dossier joint: AC.2017.0215
Recours A.________ c/ décision de la Municipalité
d'Arzier-Le Muids du 5 mai 2017 levant son opposition à l'abattage de trois
arbres protégés sur la parcelle n° 416, propriété de E.________ et
promise-vendue à B.________ et C.________ - joint à la cause AC.2017.0214
Vu les faits suivants:
A.
E.________ est propriétaire de la parcelle n° 416 de la commune
d'Arzier-Le Muids (ci-après: la commune). D'une surface de 1855 m
2
et de forme quasi triangulaire avec la pointe du triangle au Sud, cette
parcelle comprend, dans sa partie Nord-Ouest, le bâtiment d'habitation
n° ECA 582 de 140 m
2
, qui comprend un rez-de-chaussée, avec des
locaux techniques notamment, un étage et des combles,
ainsi que le
couvert n° ECA 1667 de 27 m
2
. Le reste du bien-fonds comprend
un accès-place privée de 243 m
2
, ainsi qu'un jardin de 1472 m
2
.
Dans ce jardin, se trouve une piscine, sise au Sud-Sud-Ouest du bâtiment
d'habitation existant et d'une surface de quelque 44 m
2
. La parcelle
n° 416 est colloquée en zone de villas selon le Plan général d'affectation
"Village et environs" (ci-après: le PGA) et le Règlement général sur
les constructions et l'aménagement du territoire (RCAT), tous deux approuvés
par le Conseil d'Etat le 18 décembre 1992. Ce bien-fonds est bordé de l'Ouest
au Sud par la route de St-Cergue (DP 9).
La parcelle comprend au Sud deux pins, l'un d'un
diamètre de 54 cm, l'autre de 77 cm, ainsi qu'un cèdre de 86 cm de
diamètre.
B.
Les biens-fonds contigus (en limite Nord) n° 2546 et 2547, bâtis, proviennent
tous deux du fractionnement de l'ancienne parcelle n° 416, intervenu le 15
février 2012. Il ressort de mentions inscrites au registre foncier concernant
les trois parcelles précitées qu'il existe une restriction de la loi vaudoise du
4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; RSV
700.11) (ci-après: restriction LATC). Cette restriction, fondée sur l'art. 83
LATC, a pour effet que le calcul du coefficient d'utilisation du sol (CUS), et
donc de la surface brute de plancher (SBP) disponible pour la parcelle
n° 416, doit tenir compte des dépassements de la SBP, et donc du CUS, sur
les biens-fonds n° 2546 et 2547. Il est ainsi précisé au registre foncier ce
qui suit: la parcelle n° 416, avec une surface de 1855 m
2
, peut
accueillir 464 m
2
de SBP (1855 m
2
x 0,25). La SBP prise
en considération sur le bien-fonds n° 416 se résume comme suit: SBP de la
villa existante selon le questionnaire du permis de construire relatif aux deux
bâtiments construits sur les parcelles n° 2546 et 2547: 218 m
2
;
SBP à reprendre du bien-fonds n° 2547: 63 m
2
; SBP à reprendre
du bien-fonds n° 2546: 39 m
2
, soit une SBP déjà utilisée sur la
parcelle n° 416 de 320 m
2
. En conclusion, la SBP à disposition
sur ce bien-fonds s'élève à 464 m
2
– 320 m
2
, soit 144 m
2
.
C.
Par demande du 3 juin 2016, E.________ a requis l'autorisation d'abattage
des deux pins et du cèdre sis sur sa parcelle, invoquant une nouvelle
construction à l'appui de sa demande et indiquant que ces arbres avaient une
importance paysagère de valeur moyenne et que leur état sanitaire était de
condition normale. Il précisait que les arbres nuisaient à la conservation d'un
bien de valeur notable, ainsi qu'à l'exploitation rationnelle d'un bien-fonds
ou d'un domaine agricole, et qu'ils n'étaient pas adaptés à leur environnement.
Aucune compensation n'était proposée, la parcelle étant considérée comme
suffisamment boisée.
Mise à l'enquête publique du 6 au 25 janvier 2017, la
requête en abattage d'arbres a suscité l'opposition d'A.________. Ce dernier
est propriétaire de la parcelle n° 421, contiguë du côté Est du bien-fonds
n° 416. La parcelle n° 421 comprend, dans sa partie Nord-Est, un
bâtiment abritant une habitation et un garage, le reste étant constitué d'un
jardin ainsi que d'un accès-place privée.
Le 16 février 2017, E.________ a indiqué à la
Municipalité d'Arzier-Le Muids (ci-après: la municipalité) qu'il était
impossible de construire le bâtiment qu'il projetait de construire si les
arbres étaient conservés, tout en faisant des propositions en matière de
compensation.
Le 24 février 2017, le Service de l'urbanisme de la
commune (ci-après: le service de l'urbanisme) a en particulier requis de
l'intéressé de lui transmettre un plan de compensation.
Le 7 mars 2017, E.________ a transmis à la
municipalité les plans concernant le remplacement d'un des arbres.
Le 3 mai 2017, à la requête du service de
l'urbanisme, le prénommé a confirmé que la haie existante entourant la
propriété serait maintenue.
D.
Le 4 novembre 2016, E.________ ainsi que B.________ et C.________,
promettants-acquéreurs, ont déposé une demande de permis de construire une nouvelle
villa, comprenant un sous-sol, un rez-de-chaussée et un étage, et d'un couvert
pour deux voitures au Sud de la parcelle n° 416. Il est en particulier
prévu qu'au sous-sol, le bâtiment projeté comprenne dans sa partie Est une cave
d'une surface de 21,86 m
2
et pourvue de deux fenêtres de 50 cm x 50
cm chacune ainsi que d'une porte d'entrée pleine. Une coursive est également
prévue le long de la façade Sud-Est à la hauteur du rez-de-chaussée, coursive qui
se prolongerait au-delà de cette façade direction Sud sur une distance d'environ
4 m 30, pour se terminer, à une hauteur d'environ 1 m 80 au-dessus du terrain
naturel, par un escalier de huit marches, d'une surface de 2,88 m
2
(1 m 20 de large x 2 m 40 de long). Le projet impliquerait
des mouvements de terre d'une hauteur maximale d'environ 1 m 80 le long des
façades Sud-Ouest et Sud-Est ainsi que Nord-Est. La SBP de la villa projetée
est de 132,4 m
2
, ce qui est inférieur à la surface à disposition sur
ce bien-fonds (144 m
2
).
Mis à l'enquête publique du 6 janvier au 6 février
2017, le projet a suscité l'opposition d'A.________.
Le 20 janvier 2017, la Centrale des autorisations CAMAC a adressé à la municipalité sa synthèse (n° 28395) par
laquelle les autorisations spéciales et préavis nécessaires ont été octroyés
par les autorités cantonales consultées.
E.
Par décision du 5 mai 2017, la municipalité, après s'être renseignée
auprès du garde forestier, a levé l'opposition d'A.________ à l'abattage des
trois arbres. Elle a en particulier précisé que l'un des arbres avait pris trop
d'ampleur par rapport à sa taille initiale et qu'une compensation n'était pas
demandée, car il y avait deux haies déjà existantes, qui seraient maintenues en
l'état.
F.
Le 5 mai 2017 également, la municipalité a décidé de lever l'opposition
d'A.________ à la construction de la villa et du couvert pour deux voitures et
de délivrer le permis de construire requis.
Le 18 mai 2017, la municipalité a formellement
délivré le permis de construire.
G.
Par actes du 6 juin 2017, A.________ a interjeté recours contre les deux
décisions de la municipalité du 5 mai 2017 auprès de la Cour de droit
administratif et public du Tribunal cantonal (causes AC.2017.0214 et
AC.2017.0215), concluant principalement à la réforme des décisions rendues par
la municipalité le 5 mai 2017 levant ses oppositions et autorisant l'abattage
de trois arbres protégés et la construction d'une villa avec un couvert pour
deux voitures, en ce sens que les autorisations demandées sont refusées,
subsidiairement à l'annulation des décisions entreprises.
Le 11 juillet 2017, le propriétaire et les
constructeurs ont implicitement conclu au rejet des recours, produisant à
l'appui de leur écriture des documents intitulés "plans de la villa
existante avec des hauteurs relevées sur place" et "calcul des
surfaces brutes de plancher corrigé selon les relevés sur place". Ce
dernier document a pour objet le calcul effectué le 16 février 2017 qui aboutit
à une SBP de la villa existante de 218 m
2
, calcul corrigé en rouge
le 11 juillet 2017 sur la base des relevés effectués sur place et qui donne une
SBP de 135,61 m
2
.
Le 28 août 2017, la municipalité a conclu au rejet
des recours.
H.
Le 30 août 2017, le juge instructeur a prononcé la jonction des causes
AC.2017.0214 et AC.2017.0215, la procédure se poursuivant sous la référence
AC.2017.0214.
I.
Le 22 septembre 2017, le recourant a maintenu ses conclusions.
Le 21 mars 2018, à la requête du juge instructeur,
la municipalité a produit deux documents en lien avec la problématique du CUS soulevée
par le recourant. Le premier est une note de calcul de l'architecte du
propriétaire et des constructeurs du 4 novembre 2016 relative à la SBP de la
villa projetée en fonction de la SBP à laquelle elle a encore droit. Le second est
un courrier du 14 juillet 2015 d'un ingénieur géomètre aux propriétaires de la
parcelle n° 2547 concernant une réquisition au registre foncier pour la
modification de la mention "restriction LATC". Il ressort de ce
courrier que, à la suite de la construction de la villa sur la parcelle
n° 2547, la SBP à disposition sur la parcelle n° 416 n'est plus de
144 m
2
, mais de 126,5 m
2
, compte tenu d'une augmentation
de 17,5 m
2
de la SBP utilisée sur le bien-fonds n° 2547. Dans
son courrier du 21 mars 2018, la municipalité précise encore que, compte tenu
de la labellisation "Minergie", la surface disponible peut être
augmentée de 5%, ce qui porte le total de SBP encore disponible pour la villa
projetée à 132,82 m
2
.
Le tribunal a tenu une audience avec inspection
locale le 9 mai 2018 en présence des parties. Il convient d'extraire ce qui
suit du procès-verbal d'audience:
"
D
.________
indique que, s'agissant du
coefficient d'utilisation du sol (CUS), la différence de calcul relative à la
surface brute de plancher (SBP) de la villa existante, qui passe de 218 m
2
à 135,61 m
2
, s'explique par le fait que la hauteur de certaines
pièces était en réalité inférieure à 2m40, soit la hauteur minimale pour
considérer un local comme habitable (art. 27 RLATC).
Me Thibault Blanchard et D.________
proposent de visiter le rez-de-chaussée de la villa existante.
Le propriétaire indique que sa
maison date de 1961.
Le tribunal, les avocats, le
propriétaire et D.________ entrent dans la maison et accèdent au
rez-de-chaussée. Ils se trouvent dans le hall, dont la hauteur est de 2m12,
indique D.________.
Me Thibault Blanchard estime que
le hall est objectivement habitable. Il y a un radiateur et un carrelage digne
d'une pièce.
D.________ relève que le hall
n'est toutefois pas isolé.
Le tribunal, les avocats, le
propriétaire et D.________ se rendent dans une autre pièce du rez-de-chaussée.
Il est constaté que la hauteur de cette pièce, qui est une salle de jeux, est
de 2m07, qu'elle dispose de radiateurs, mais qu'elle n'est pas isolée.
Me Thibault Blanchard estime que
cette pièce également est objectivement habitable.
Le tribunal, les avocats, le
propriétaire et D.________ se rendent dans une troisième pièce du rez-de-chaussée,
soit un ancien garage transformé en buanderie et dont il est constaté que la
hauteur est de 2m11.
Me Thibault Blanchard admet que cette
pièce n'est pas habitable.
Le tribunal, les avocats, le
propriétaire et D.________ entrent dans une quatrième pièce du rez-de-chaussée,
qui constitue une seconde salle de jeux. Il est constaté que sa hauteur est de
2m10, qu'elle dispose d'un radiateur et qu'elle est plus petite que l'autre
salle de jeux.
D.________ relève que cette pièce
n'est pas isolée.
Le tribunal, les avocats, le
propriétaire et D.________ se rendent, toujours au rez-de-chaussée, dans une
petite salle de bains. Il est constaté que cette pièce est haute de 2m02 et
dispose d'un radiateur.
Le tribunal, les avocats, le
propriétaire et D.________ vont également dans les locaux techniques, qui
contiennent deux citernes, dont la surface n'entre pas dans le calcul de la SBP.
Me Thibault Blanchard relève que
les pièces du rez-de-chaussée contiennent tous les équipements utiles et qu'il
ne s'agit pas de locaux de sous-sol insalubres. Il estime ces pièces
objectivement habitables. Il précise qu'il convient ainsi de tenir compte de la
SBP des deux salles de jeux, de la salle de bains et du hall. Il n'a en
revanche pas de remarques à formuler pour les combles, si ce n'est qu'il
convient de tenir compte de l'escalier dans le calcul de la SBP.
Le tribunal, les avocats, le
propriétaire et D.________ sortent de la maison et, accompagnés des autres parties,
vont devant la piscine.
Me Thibault Blanchard considère que
l'ensemble formé par la piscine constitue un avant-corps.
Il est constaté que la piscine se
situe au niveau du rez-de-chaussée, qu'il n'y a pas de local technique, de
cabines ni de plongeoir et que le petit muret sis à l'angle Nord-Ouest de la
piscine mesure environ 50 cm de haut.
La municipalité indique qu'elle a
pour pratique d'admettre des mouvements de terre (en déblai ou en remblai) allant
jusqu'à une hauteur de 2 m.
Me Thibault Blanchard relève que,
là où se trouve la piscine, tout a été remblayé et qu'un tel remblayage n'a pas
fait l'objet d'une autorisation.
Le recourant précise que ces
travaux ont été effectués il y a environ trois ans.
Il est constaté que la piscine se
trouve entre 66 et 90 cm au-dessus du terrain naturel.
Le tribunal et les parties font le
tour du terrain qui a fait l'objet du remblayage.
Le tribunal et les parties se
rendent vers les trois arbres qui font l'objet de la demande d'abattage.
D.________ indique qu'il s'agit de
deux pins et d'un cèdre et qu'ils sont tous trois protégés. Elle précise que le
cèdre est vieux.
L'un des représentants de la
municipalité ajoute que, selon le garde forestier, il n'était pas nécessaire
d'exiger une compensation en cas d'abattage de ces arbres.
Me Thibault Blanchard relève que
ces arbres n'ont pas de problème et qu'il est faux de dire qu'ils ne sont pas
intégrés à leur environnement. Il s'agit d'arbres d'essences majeures.
S'agissant de la villa projetée,
Me Thibault Blanchard indique, en montrant les plans du sous-sol, du
rez-de-chaussée, de l'étage et de la toiture, qui figure la limite des
constructions, que l'avant-toit, à l'un de ses angles, empiète d'environ 1 m
sur la limite des constructions découlant de la loi vaudoise sur les routes (10
m). Tel serait également le cas d'une coursive et d'un escalier. Il admet en
revanche que la façade du bâtiment projeté respecte la limite des
constructions.
D.________ relève que le voyer a
donné son feu vert.
Me Thibault Blanchard estime que
la construction pourrait être décalée, ce qui permettrait d'éviter l'abattage
des arbres et l'empiètement sur la limite des constructions.
L'un des représentants de la
municipalité précise qu'au moment de la délivrance du permis d'habiter, il sera
procédé aux vérifications nécessaires quant au fait que la cave du bâtiment
projeté ne sera pas habitable.
Me Thibault Blanchard relève que
l'exigence d'une porte pleine ne figure pas sur le permis de construire.
Le président précise que
l'exigence d'une porte pleine figure dans la décision de levée de l'opposition
".
Les 24, 25 et 31 mai 2018, la municipalité, le
propriétaire et les constructeurs, respectivement les recourants ont produit
des déterminations sur le contenu du procès-verbal d'audience.
J.
Le tribunal a délibéré et statué à huis clos.
Considérant en droit
1.
Le recourant requiert que, s'agissant du remblai de terre extérieur, où
se trouve la piscine, et des ouvrages en pierres qui le retiennent, la
municipalité soit requise de produire tous documents concernant la mise à
l'enquête éventuelle de ces aménagements et leur autorisation formelle, si
cette dernière a été donnée, ce qui aurait été contesté lors de l'inspection
locale.
a) L'autorité peut mettre un terme à l'instruction
lorsque les preuves administrées lui ont permis de forger sa conviction et que,
procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves
qui lui sont encore proposées, elle a acquis la certitude qu'elles ne
pourraient l'amener à modifier son opinion (ATF 141 I 60 consid. 3.3; 140
I 285 consid. 6.3.1 p. 299; 138 III 374 consid. 4.3.2 p. 376;
cf. aussi TF 4A_42/2017 du 29 janvier 2018 consid. 3.2; 6B_404/2017
du 20 décembre 2017 consid. 1.1; 2C_1172/2016 du 26 juillet 2017
consid. 2.1).
L’objet du litige est défini par trois éléments: la
décision attaquée, les conclusions du recours et les motifs de celui-ci. Selon
le principe de l’unité de la procédure, ne peuvent être examinés et jugés, en
principe, que les rapports juridiques à propos desquels l’autorité
administrative s’est prononcée préalablement, d’une manière qui la lie sous
forme de décision. Dans cette mesure, la décision détermine l'objet de la
contestation qui peut être déféré en justice par la voie d'un recours (ATF 134
V 418 consid. 5.2.1; TF 2C_470/2017 du 6 mars 2018 consid. 3.1; 2C_53/2017
du 21 juillet 2017 consid. 5.1; cf. aussi CDAP AC.2017.0246 du 12 avril
2018 consid. 2a; PS.2017.0064 du 5 janvier 2018 consid. 2a;
AC.2016.0093 du 5 octobre 2017 consid. 1a). L’objet du litige peut être
réduit devant l’autorité de recours, mais pas étendu ni modifié (ATF 142 I 155
consid. 4.4.2; 136 V 362 consid. 3.4.2; TF 2C_470/2017 du 6 mars 2018
consid. 3.1).
b) Les décisions attaquées ont pour objet l'une la
levée de l'opposition du recourant à la construction d'une villa et d'un
couvert pour deux voitures sur la parcelle n° 416 et l'octroi du permis de
construire, l'autre la levée de l'opposition du recourant à l'abattage de trois
arbres sur le même bien-fonds. Aucune des décisions ne porte sur la question d'une
éventuelle mise à l'enquête du remblai de terre, où se trouve la piscine, et
des ouvrages en pierres qui le retiennent ainsi que sur une éventuelle
autorisation formelle rendue à ce propos. La mesure d'instruction requise, qui
porte sur des éléments qui ne font pas l'objet du litige, n'apparaît ainsi ni
nécessaire ni utile à l'établissement des faits pertinents pour l'issue du
présent litige. Elle doit être rejetée.
2.
Le recourant invoque une violation des art. 114 et 116 LATC. Il relève
que la municipalité, dans sa décision brièvement motivée du 5 mai 2017 relative
au projet de construction, se contenterait de lever son opposition et
d'annoncer l'octroi du permis de construire, sans toutefois y joindre ce
dernier et le communiquer au recourant. Tel serait également le cas s'agissant
de la question de l'abattage des arbres, dès lors que la décision du 5 mai 2017
qui lève son opposition à ce propos n'indiquerait même pas que le permis
d'abattage des arbres aurait été formellement accordé au propriétaire.
a) L'art. 114 al. 1 LATC prévoit que dans les
quarante jours dès le dépôt de la demande de permis conforme aux exigences
légales et réglementaires et des pièces qui doivent l'accompagner, ou dès le
profilement exécuté si celui-ci a été exigé après la demande de permis, délai
réduit à vingt jours s'il n'y a pas eu d'enquête publique, la municipalité est
tenue de se déterminer en accordant ou en refusant le permis. Par ailleurs, aux
termes de l'art. 116 al. 1 LATC, les auteurs d'oppositions motivées sont avisés
de la décision accordant ou refusant le permis, avec l'indication des
dispositions légales et réglementaires invoquées, lorsque l'opposition est
écartée. Pour les oppositions, l'avis, sous pli recommandé, précise en outre la
voie, le mode et le délai de recours (al. 2).
Le Tribunal fédéral a reconnu que les art. 114 et
116 LATC imposent une communication simultanée de la levée de l'opposition et
du permis de construire. Ces dispositions ont été adoptées pour garantir le
droit d'être entendu des parties et la transparence de la procédure. Selon le
Tribunal fédéral, le but de cette règle réside d'une part dans le fait que les
opposants doivent connaître exactement la teneur de l'autorisation de
construire qui a été délivrée, afin de pouvoir se déterminer en connaissance de
cause sur la question de savoir s'ils entendent recourir contre la décision
municipale. D'autre part, le principe de l'égalité des parties implique
nécessairement que chacune d'elles ait connaissance des mêmes éléments que ceux
qui ont été communiqués à l'autre. Le Tribunal fédéral a encore souligné qu'une
notification séparée génère une insécurité juridique, tout particulièrement
dans l'hypothèse où le plan d'affectation se modifie entre la décision de levée
d'opposition et celle d'octroi du permis (cf. TF 1C_65/2017 du 5 octobre 2017
consid. 5.4; 1C_459/2015 du 16 février 2016 consid. 2.2; 1C_445/2014
du 12 janvier 2015 consid. 2.3). De surcroît, dissocier la décision de
levée d'opposition de la décision d'octroi du permis de construire contrevient
au principe de la coordination des procédures (cf. ATF 120 Ib 400 consid. 5 p.
409 s.; voir aussi TF 1C_445/2014 du 12 janvier 2015 consid. 2.3; cf.
également l'art. 25a al. 2 let. d de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur
l'aménagement du territoire [LAT; RS 700]).
Aux termes de l'art. 21 du règlement vaudois du 22
mars 1989 d'application de la loi du 10 décembre 1969 sur la protection de la
nature, des monuments et des sites (RLPNMS; RSV 450.11.1), lorsqu'une
autorisation d'abattage d'arbres est requise, la demande en est présentée à la
municipalité avec les motifs invoqués; elle est affichée au pilier public
durant vingt jours (al. 1). La municipalité statue sur la demande et les
oppositions éventuelles (al. 2). La décision autorisant l'abattage d'arbres
nécessaire à la réalisation d'un projet de construction et fixant les
conditions applicables au reboisement notamment devrait être rendue si possible
en même temps que la décision sur le permis de construire et communiquée avec
les réponses aux oppositions qui portent sur cet aspect (cf. CDAP AC.2017.0108
du 13 novembre 2017 consid. 7c/aa; AC.2013.0169 du 27 février 2014 consid.
1b; AC.1999.0048 du 20 septembre 2000 consid. 10b
;
ATF 116 Ib 50 consid 4b).
b) Dans sa décision du 5 mai 2017, la municipalité
indique clairement qu'elle a décidé de lever l'opposition et de délivrer le
permis de construire. Cette décision se révèle par ailleurs dûment motivée. Le
permis de construire a en outre été formellement notifié le 18 mai 2017, soit peu
après la décision attaquée. Or, dans le cadre de la présente procédure de recours,
le recourant a eu accès, comme il est d'usage, au dossier produit par la
municipalité et donc au permis de construire. Il a en conséquence eu l'occasion
de se déterminer à ce propos, avant la notification du présent arrêt.
L'on peut en revanche relever que certes
l'autorisation d'abattage des arbres n'a pas été formellement délivrée. Cet
élément n'est toutefois pas déterminant. Dans sa décision du 5 mai 2017, la
municipalité a exposé les motifs qui l'ont amenée à lever l'opposition du
recourant à l'abattage des trois arbres et expliqué qu'au vu de la présence de
deux haies qui seraient maintenues, elle renonçait à exiger une compensation.
Cette décision permet donc à l'intéressé de comprendre les raisons pour
lesquelles la municipalité allait autoriser l'abattage des arbres, qui ne
serait en outre subordonné à aucune compensation. L'octroi du permis de
construire permet également au recourant de comprendre que c'est ce projet qui
nécessite l'abattage de trois arbres. Ni la loi vaudoise du 10 décembre 1969
sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS; RSV 450.11)
ni le RLPNMS ne contiennent enfin de disposition semblable à l'art. 116 LATC.
Le grief du recourant est ainsi mal fondé.
3.
Le recourant fait ensuite valoir que le projet ne respecterait pas le CUS
de 0,25. Il invoque en particulier le fait que la SBP imputée à la maison
existante ne serait pas correct.
Il relève par ailleurs que devrait
également être prise en compte dans le calcul de la SBP la surface de la grande
cave du bâtiment projeté.
a) Conformément à l'art. 4.1 RCAT, dans certaines
zones, un coefficient d'utilisation du sol (CUS) limite la capacité
constructive de chaque parcelle sous la forme d'une proportion entre la
superficie du terrain classé en zone à bâtir et la surface brute de plancher
habitable ou utilisable (al. 1). En zone de villas, le CUS est de 0,25 (al. 2).
L'al. 3 précise par ailleurs ce qui suit:
"
Le
calcul de la capacité constructive s'effectue conformément à la norme 514.420
de l'Institut fédéral pour l'aménagement du territoire de la façon suivante:
Surface du terrain x CUS = surface
brute maximum de plancher et les règles ci-après sont applicables:
-
la superficie du terrain classé en zone à bâtir, non comprises
les surfaces soumises à la législation forestière, sert de base au calcul;
-
les surfaces brutes de plancher des bâtiments existants sur le
bien-fonds sont imputées à la capacité constructive de la parcelle;
-
au niveau des combles, la surface de plancher se mesure à partir
d'une hauteur minimum de 1.30 m sous le plafond;
(...)
".
La norme "ORL - EPF 514'420" à laquelle se
réfère l'art. 4.1 RCAT précité correspond aux directives de l’ancien Institut
für Orts, Regional, und Landesplanung [ORL] de l’Ecole polytechnique fédérale
de Zurich (reproduites in Benoît Bovay et al., Droit fédéral et vaudois de la
construction, Lausanne 2010, p. 603 ch. 4). Selon cette norme, le CUS est le
rapport numérique entre la SBP et la surface constructible du terrain. La SBP y
est définie ainsi:
"La surface brute de plancher
utile se compose de la somme de toutes les surfaces d'étages en dessous et en
dessus du sol, y compris les surfaces des murs et des parois dans leur section
horizontale.
N'entrent toutefois pas en
considération: toutes les surfaces non utilisées ou non utilisables pour
l'habitation ou le travail, telles que par exemple les caves, les greniers, les
séchoirs et les buanderies des logements; les locaux pour le chauffage, les
soutes à charbon ou à mazout; les locaux pour la machinerie des ascenseurs, des
installations de ventilation et de climatisation; les locaux communs de
bricolage dans les immeubles à logements multiples; les garages pour véhicules
à moteur, vélos et voitures d'enfants, non utilisés pour le travail; les
couloirs, escaliers et ascenseurs desservant exclusivement des surfaces non
directement utiles; les portiques d'entrée ouverts; les terrasses d'attique,
couvertes et ouvertes; les balcons et les loggias ouverts pour autant qu'ils ne
servent pas de coursive."
Selon l'art. 97 al. 4 LATC, les bâtiments neufs ou
rénovés atteignant des performances énergétiques sensiblement supérieures aux
normes en vigueur bénéficient d'un bonus supplémentaire de 5% dans le calcul
des coefficients d'occupation ou d'utilisation du sol. Conformément à l'art.
40d al. 2 du règlement d'application du 19 septembre 1986 de la LATC (RLATC;
RSV 700.11.1), on entend par performances énergétiques sensiblement supérieures
aux normes en vigueur (art. 97 al. 4 LATC), un bâtiment certifié selon le
standard Minergie ou une autre norme équivalente reconnue par le service cantonal
en charge de l’énergie. Selon la jurisprudence récente, un certificat
provisoire (délivré par l’Office romand de certification Minergie à Fribourg)
est normalement requis pour pouvoir bénéficier du bonus prévu par l’art. 97 al.
4 LATC (cf. notamment arrêts CDAP AC.2016.0119 du 21 mars 2017
consid. 1b; AC.2013.0457 du 30 avril 2014 consid. 2c; AC.2013.0169 du 27
février 2014 consid. 2).
b) Aux termes de l'art. 27 RLATC, tout local
susceptible de servir à l'habitation ou au travail sédentaire de jour ou de
nuit a une hauteur de 2,40 m au moins entre le plancher et le plafond à
l'exception des espaces de prolongement tels les mezzanines (al. 1). Dans
les combles, la hauteur de 2,40 m doit être respectée au moins sur la moitié de
la surface utilisable; celle-ci n'est comptée qu'à partir d'une hauteur
minimale de 1,30 m sous le plafond ou sous les chevrons (al. 2). Selon
l'art. 28 al. 1 RLATC, tout local susceptible de servir à l'habitation ou au
travail sédentaire est aéré naturellement et éclairé par une ou plusieurs baies
représentant une surface qui n'est pas inférieure au 1/8e de la superficie du
plancher et de 1 m² au minimum. Cette proportion peut être réduite au 1/15e de
la surface du plancher et à 0,80 m² au minimum pour les lucarnes et les
tabatières.
Pour être considéré comme "
habitable
",
un niveau doit se prêter au séjour durable des personnes, que ce soit pour
l'habitation ou le travail (cf. CDAP AC.2016.0437 du 7 février 2018
consid. 8a; AC.2017.0090 du 21 décembre 2017 consid. 1b;
AC.2015.0296, AC.2015.0297 du 8 février 2017 consid. 7a). Pour décider si
un niveau est habitable ou non, la seule intention subjective du constructeur
n'est pas décisive, mais il faut examiner si objectivement, l'aménagement du
niveau considéré permet de rendre la surface facilement habitable (cf. ATF 108
Ib 130; CDAP AC.2016.0437 du 7 février 2018 consid. 8a; AC.2017.0090 du 21
décembre 2017 consid. 1b; AC.2015.0296, AC.2015.0297 du 8 février 2017
consid. 7a). Selon la jurisprudence (p. ex. CDAP AC.2016.0437 du 7 février
2018 consid. 8a; AC.2017.0090 du 21 décembre 2017 consid. 1b;
AC.2015.0335 du 19 octobre 2016 consid. 7), il convient de vérifier si les
locaux prévus répondent aux exigences de salubrité fixées par la réglementation
cantonale, notamment en ce qui concerne le volume, l'éclairage et la hauteur
des pièces habitables. Mais ce point n'est pas à lui seul décisif, en ce sens
qu'il ne suffit pas qu'un local ne soit pas réglementaire sous cet angle pour
en conclure qu'il n'est pas habitable, alors qu'objectivement il peut et sera
vraisemblablement utilisé pour l'habitation malgré sa non-conformité
(cf. arrêts CDAP AC.2015.0296, AC.2015.0297 du 8 février 2017
consid. 7a; AC.2014.0131 du 17 août 2015 consid. 8a; AC. 2009.0267 du 21
février 2011 consid. 4). Le tribunal de céans a par ailleurs jugé à plusieurs
reprises qu’il n’y avait pas lieu d'interdire préventivement la création de
combles pour le seul motif qu'ils seraient susceptibles d'être (plus ou moins
commodément) rendus habitables (arrêt CDAP AC.2015.0296, AC.2015.0297 du 8
février 2017 consid. 7a, et les références citées).
c) Se pose en l'occurrence tout d'abord la question
de savoir de quelle SBP il convient de tenir compte pour le bâtiment existant.
Il ressort de la restriction LATC mentionnée au registre foncier que cette SBP
serait de 218 m
2
. Selon un nouveau calcul effectué le 11 juillet
2017 par l'architecte du propriétaire et des constructeurs, cette SBP, désormais
de 135,61 m
2
, ne tient plus compte que des pièces de l'étage
("rez supérieur"), escalier compris. Or, le recourant estime qu'il
conviendrait de prendre également en compte, ainsi qu'il l'a en particulier
relevé lors de l'inspection locale, de la SBP des deux salles de jeux, de la
salle de bains et du hall, toutes pièces sises au rez-de-chaussée et qui
seraient objectivement habitables, l'autorité intimée ne pouvant se retrancher
derrière le fait que la hauteur des locaux en question n'atteindrait pas les 2 m
40 exigés. Ces pièces, parfaitement éclairées naturellement, contiendraient
tous les équipements utiles, dont des radiateurs et pour certaines du carrelage,
et ne constitueraient pas des locaux de sous-sol insalubres. Concernant les
combles, il s'agirait en outre de tenir compte de l'escalier dans le calcul de
la SBP.
L'on ne saurait toutefois suivre le recourant et
considérer les deux salles de jeux, la salle de bains et le hall, sis au
rez-de-chaussée, comme habitables. En effet, la hauteur de ces pièces, entre 2
m 02 et 2 m 12, est loin d'atteindre celle, de 2 m 40, que doit avoir tout
local susceptible de servir à l'habitation et, si elles disposent certes toutes
d'un radiateur, les deux salles de jeux et le hall ne sont pas isolés. A
supposer même que ces pièces doivent être considérées comme habitables, ce qui
est douteux, d'autant plus s'agissant du hall qu'il ne dispose d'aucune
fenêtre, la SBP qu'il conviendrait alors d'ajouter aux 135,61 m
2
pris
en compte par l'architecte du propriétaire et des constructeurs n'impliquerait
pas un dépassement du CUS. La SBP des deux salles de jeux, de la salle de bains
et du hall correspond en effet à une surface totale d'environ 73,2 m
2
,
soit environ 50 m
2
pour les deux salles de jeux (intitulées
"salle de jeux" et "disponible" sur le plan du bâtiment
existant fourni par l'architecte), auxquels s'ajoutent environ 6,8 m
2
pour la salle de bains et 16,4 m
2
environ pour le hall. Dès lors que
le CUS est en l'occurrence de 0,25 et que la parcelle a une surface de 1855 m
2
,
la SBP totale admissible est de 464 m
2
. Compte tenu, dans une telle
hypothèse, d'une SBP de 208,81 m
2
pour la villa existante
(135,61 m
2
+ 73,2 m
2
) et d'une SBP qu'il s'agit de
reprendre des parcelles n° 2546 et 2547 de 119,5 m
2
(63 m
2
+ 39 m
2
+ 17,5 m
2
; cf. la restriction LATC mentionnée au
registre foncier concernant la parcelle n° 416 et le courrier du 14
juillet 2015 d'un ingénieur géomètre aux propriétaires de la parcelle
n° 2547), la SBP encore disponible pour la villa projetée serait de 135,69
m
2
, soit une surface supérieure à la SBP prévue pour cette villa,
qui est de 132,4 m
2
. Il convient en outre de relever que, comme on
le verra ci-dessous, il ne se justifie pas de prendre en compte la SBP de la
cave prévue dans la nouvelle construction, ainsi que le prétend le recourant,
et que les escaliers ont déjà été comptés une fois dans le calcul de la SBP de
135,61 m
2
. A noter que l'on ne saurait tenir compte du bonus
supplémentaire de 5% lié à une éventuelle labellisation "Minergie",
dès lors que le propriétaire et les constructeurs, contrairement à leur devoir
de collaboration, n'ont produit aucun certificat provisoire à ce propos.
Selon le recourant, il s'agirait aussi de tenir
compte, dans le calcul de la SBP, de la surface de la grande cave, de 21,86 m
2
du bâtiment projeté, qui se trouverait au sous-sol, bénéficierait d'une hauteur
suffisante de 2 m 40 pour être habitée, disposerait d'un accès indépendant par
un escalier menant à l'allée Ouest du bâtiment et à laquelle il suffirait de
mettre une porte d'entrée vitrée transparente pour que l'art. 28 RLATC soit
respecté. Selon lui, le permis de construire aurait ainsi dû être conditionné
au maintien d'une porte d'entrée pleine et opaque.
Mais il n'y a pas lieu de tenir compte de cette cave
dans le calcul de la SBP,  pour le seul motif que ce local serait susceptible d'être
rendu habitable. A l'instar de ce que relève la municipalité dans la décision
attaquée, le jour et la ventilation nécessaires selon l'art. 28 RLATC ne sont
pas respectés, vu les deux fenêtres d'une surface de 50 cm x 50 cm, soit 0,25 m
2
chacune, la porte étant en outre pleine. Il ressort par ailleurs de la décision
entreprise que l'exigence d'une porte pleine y figure. Le recourant invoque enfin
le fait que la cave d'un bâtiment voisin, qui concernerait les mêmes
propriétaire et architecte, indiquée sur les plans d'enquête comme inhabitable aurait
ensuite été utilisée comme pièce supplémentaire pour le logement. Lors de
l'inspection locale toutefois, l'un des représentants de la municipalité a
précisé qu'au moment de la délivrance du permis d'habiter, il serait procédé
aux vérifications nécessaires quant au fait que la cave du bâtiment projeté ne
serait pas habitable, indications que le tribunal ne voit pas de raisons de
remettre en cause.
Le grief du recourant est en conséquence mal fondé.
4.
Le recourant invoque également le non-respect, du fait de l'existence
d'une piscine sur le bien-fonds en cause, de l'éloignement minimal entre deux
bâtiments sis sur la même parcelle tel que le prévoit le règlement communal.
a) Aux termes de l'art. 5.5 RCAT, une distance
minimum doit être respectée entre deux bâtiments distincts implantés sur la
même propriété. Cette distance se mesure entre les parties les plus rapprochées
des deux bâtiments (al. 1). La valeur limite de cette distance est de 10.00 m
en zone de villas (al. 2). Sous réserve des dispositions applicables en matière
de protection contre l'incendie, la distance minimum peut être réduite jusqu'à
3.00 m en particulier entre un bâtiment principal et ses dépendances lorsque
ces constructions forment ensemble un tout fonctionnellement indissociable (al.
3). Conformément à l'art. 5.7 RCAT, la municipalité peut autoriser la
construction, dans les espaces de non bâtir ou le long de la limite de la
propriété, de petits bâtiments de moins de 40 m
2
de superficie et ne
comprenant qu'un niveau au-dessus du sol de 3.00 m de hauteur à la corniche au
maximum; ces petits bâtiments ne peuvent servir ni à l'habitation ni à
l'exercice d'une activité professionnelle et ne doivent pas présenter
d'inconvénients majeurs pour le voisinage (al. 1). Selon l'art. 5.8 RCAT, les
parties de bâtiments non fermées, par exemple: marquises, balcons, loggias,
terrasses, et les constructions assimilables à des aménagements extérieurs
peuvent empiéter sur les espaces de non bâtir de la parcelle (al. 1).
Selon l'art. 39 RLATC, à défaut de dispositions
communales contraires, les municipalités peuvent autoriser la construction de
dépendances de peu d'importance, dont l'utilisation est liée à l'occupation du
bâtiment principal, dans les espaces réglementaires entre bâtiments ou entre
bâtiments et limites de propriété (al. 1). Par dépendances de peu d'importance,
on entend des constructions distinctes du bâtiment principal, sans
communication interne avec celui-ci et dont le volume est de peu d'importance
par rapport à celui du bâtiment principal, telles que pavillons, réduits de
jardin ou garages particuliers pour deux voitures au plus. Ces dépendances ne
peuvent en aucun cas servir à l'habitation ou à l'activité professionnelle (al.
2). Ces règles sont également valables pour d'autres ouvrages que des
dépendances proprement dites: murs de soutènement, clôtures, places de stationnement
à l'air libre notamment (al. 3).
b) Les ouvrages à ciel ouvert destinés à la pratique
du sport, tels que les courts de tennis ou les piscines, sont des installations
qui modifient de façon sensible la configuration du sol, tant par les
terrassements qu'ils peuvent nécessiter que par la soustraction d'une portion
notable de terrain à la végétation et par l'occupation même de la surface au
sol. Ainsi, à défaut de règle spéciale dans les règlements communaux, ces
installations, soit en particulier les piscines, sont soumises aux mêmes
dispositions que celles applicables aux constructions et elles doivent être
prises en compte dans le calcul du COS et observer les règles ordinaires en
matière de distances entre bâtiment et limite de propriété et de distances
entre bâtiments sis sur la même propriété (v. RDAF 1980 p. 61/62; v. également
Jean-Luc Marti, Distances, coefficient et volumétrie des constructions en droit
vaudois, Lausanne 1988, p. 156; CDAP AC.2013.0327 du 1
er
juillet
2014 consid. 2c; AC.2009.0253 du 3 août 2010 consid. 5; AC.2008.0208 du 26
janvier 2010 consid. 5). Les piscines peuvent toutefois être considérées comme
des dépendances de peu d'importance si elles respectent les conditions de
l’art. 39 RLATC (cf. arrêts CDAP AC.2017.0294 du 15 mars 2018 consid. 6;
AC.2013.0346 du 26 août 2014 consid. 3b; AC.2013.0327 du 1
er
juillet 2014 consid. 2c; cf. également RDAF 1986 p. 194). Selon la
jurisprudence, les piscines sont ainsi considérées comme des ouvrages peu
importants lorsque le bassin prévu est de taille modeste, qu'il émerge à peine
du sol et ne serait complété par aucun élément de construction voyant tel que
cabine, local technique ou autre plongeoir (cf. arrêt CDAP AC.2009.0253 du 3
août 2010 consid. 5b; RDAF 1986 p. 194).
c) Le recourant fait valoir qu'entre le bâtiment existant
et la construction projetée se trouverait une piscine de plus de 40 m
2
qui émergerait très sensiblement du terrain naturel, dont les pourtours
auraient été remblayés par des talus et des murs et qui serait reliée au
bâtiment principal par des terre-pleins et une esplanade surélevée. Cet
ensemble proéminent constituerait un avant-corps qui ne serait pas une
dépendance au sens de la règlementation communale et devrait ainsi être pris en
compte dans les calculs des distances entre bâtiment sis sur la même parcelle.
La distance de 10 m prévue par le règlement communal aurait ainsi dû être
calculée depuis l'extrémité Sud de la piscine et ses murs extérieurs, distance
qui ne serait dès lors pas respectée.
L'on ne saurait toutefois suivre le recourant et
considérer que la piscine doit être prise en compte dans le calcul de la distance
aux limites. Si le bassin de la piscine couvre certes une surface de plus de 40
m
2
, il n'en demeure pas moins que, ainsi que l'inspection locale a
permis de le constater, la piscine, qui n'émerge pratiquement pas du sol, se
situe au même niveau que le rez-de-chaussée de la villa existante, dont elle
est séparée par une terrasse, qu'il n'y a pas de local technique, de cabines ni
de plongeoir, soit qu'elle n'est complétée par aucun élément de construction,
et que le petit muret sis à l'angle Nord-Ouest de la piscine ne mesure
qu'environ 50 cm de haut. De plus, s'il est vrai que le terrain entourant la
piscine a été remblayé, l'inspection locale a permis de constater que celle-ci
se trouve à moins de 1 m au-dessus du terrain naturel, soit une hauteur nettement
inférieure à la hauteur de 2 m des mouvements de terre autorisée par la
pratique communale. Si, comme le relève le recourant, l'on ne saurait par
ailleurs considérer qu'est applicable à la piscine l'art. 5.7 RCAT, dès lors
qu'il ne s'agit pas d'un petit bâtiment en outre de moins de 40 m
2
, l'ouvrage
en cause doit, au vu de ce qui précède, être assimilé à un aménagement extérieur
au sens de l'art. 5.8 RCAT, qui peut donc être implanté dans les espaces de
non-bâtir de la parcelle. C'est dès lors à bon droit qu'il n'a pas été tenu
compte de l'ensemble formé par la piscine dans le calcul de la distance entre
la villa existante et le bâtiment projeté, qui, de 16 m 68, soit de plus de 10
m, respecte l'art. 5.5 RCAT.
Le grief du recourant est dès lors mal fondé.
5.
Le recourant soulève le fait que l'angle Sud-Ouest du toit de la villa
projetée empièterait sur la limite des constructions résultant de la loi
vaudoise du 10 décembre 1991 sur les routes (LRou; RSV 725.01), loi que réserve
l'art. 5.8 al. 3 RCAT. Tel serait également le cas de l'extrémité de la
coursive et de son escalier d'accès qui se trouveraient dans l'angle Sud de la
parcelle.
a) Aux termes de l'art. 5.8 RCAT, les parties de
bâtiments non fermées, par exemple: marquises, balcons, loggias, terrasses, et
les constructions assimilables à des aménagements extérieurs peuvent empiéter
sur les espaces de non bâtir de la parcelle (al. 1). La municipalité peut
également autoriser, à titre précaire et moyennant convention, que les parties
saillantes de bâtiments, par exemple: avant-toits, corniches, seuils, empiètent
sur le domaine public pour autant que l'usage de cette surface n'en soit pas
réduit (al. 2). Les dispositions de la LRou sont réservées (al. 3).
L'art. 36 LRou traite de manière générale de la
limite des constructions par rapport aux différents types de route. L'art. 37
LRou concerne pour sa part les limites de constructions lorsqu'on est en
présence de constructions souterraines et de dépendances de peu d'importance.
Il prévoit qu'à défaut de plan fixant la limite des constructions souterraines,
l'autorité compétente peut autoriser celles-ci ainsi que les dépendances de peu
d'importance à une distance de 3 m au moins du bord de la chaussée, étant
précisé que l'autorisation est refusée lorsque la sécurité du trafic ou la
stabilité de la chaussée l'exigent. Quant à l'art. 39 LRou, qui traite des
"
aménagements extérieurs
", il prévoit que des aménagements
extérieurs tels que mur, clôture, haie ou plantation de nature à nuire à la
sécurité du trafic, notamment par une diminution de la visibilité, ne peuvent
être créés sans autorisation sur les fonds riverains de la route (al. 1); le
règlement d'application fixe les distances et hauteurs à observer (cf. art. 8
du règlement du 19 janvier 1994 d'application de la LRou [RLRou; RSV 725.01.1]).
De la jurisprudence applicable aux art. 36 et 37 LRou,
il ressort que ces articles n'ont pas un caractère impératif, en ce sens que la
réglementation communale peut prévoir des distances inférieures à celles de la
LRou, soit en instituant une limite des constructions spéciale, soit par le
biais d'une disposition réglementaire dérogatoire autorisant expressément
certains aménagements dans l'espace grevé par la limite des constructions, pour
autant que les exigences de sécurité requises par la loi sur les routes sont
respectées (cf. arrêts CDAP AC.2016.0349 du 14 décembre 2017 consid. 4b;
AC.2016.0289 du 25 septembre 2017 consid. 6a/bb; AC.2015.0305 du 26
octobre 2016 consid. 4b, et les références citées). Un plan fixant la limite
des constructions n'est pas applicable aux constructions souterraines et aux
dépendances. Ce n'est qu'en présence d'un plan fixant une limite spécifique
pour ce type d'ouvrage que la règle subsidiaire de l'art. 37 LRou s'efface (cf.
arrêts CDAP AC.2016.0349 du 14 décembre 2017 consid. 4b; AC.2016.0289 du
25 septembre 2017 consid. 6a/bb; AC.2015.0305 du 26 octobre 2016 consid.
4b, et les références citées).
Contrairement aux art. 36 et 37 LRou, l'art. 39 LRou
ne réserve pas de plan d'alignement pour les aménagements extérieurs et se
réfère simplement au règlement d'application pour fixer les distances et
hauteurs qui doivent être observées. Toutefois, les communes peuvent également
prévoir, dans leurs plans d'affectation ou d'alignement et leurs plans fixant
les limites de construction, des dispositions spécifiques liées aux ouvrages
qualifiés d'aménagement extérieurs au sens de l'art. 39 LRou, tels que les murs
et les clôtures le long des voies publiques (art. 47 al. 2 ch. 1 LATC) (cf.
arrêts CDAP AC.2016.0349 du 14 décembre 2017 consid. 4b; AC.2015.0305 du
26 octobre 2016 consid. 4b; AC.2012.0122 du 17 mai 2013 consid. 5b). Une
limite des constructions fixée par la règlementation communale n'est en
revanche pas applicable aux aménagements extérieurs au sens de l'art. 39 LRou
(cf. arrêts CDAP AC.2016.0349 du 14 décembre 2017 consid. 4b; AC.2015.0305
du 26 octobre 2016 consid. 4b; AC.2012.0151 du 19 décembre 2012
consid. 4, duquel il découle que sont applicables à une place de
stationnement les art. 39 LRou et 8 RLRou et non la limite des constructions,
plus sévère, fixée par le plan communal).
b) La surface de l'avant-toit comprise entre la
poutre sablière et la corniche ne doit pas être prise en compte dans le calcul
de la surface construite, dans la mesure où les dimensions sont proportionnées
au bâtiment (CDAP AC.2016.0437 du 7 février 2018 consid. 6b; AC.2014.0141
du 18 mars 2015 consid. 5b; AC.1996.0131 du 29 mai 1997). A défaut de
disposition réglementaire communale contraire, un élément de construction d'un
bâtiment n'entre en effet pas dans le calcul du coefficient d'occupation du sol
ou dans le calcul de la longueur du bâtiment s'il est de dimensions réduites,
conserve un caractère accessoire dans ses fonctions par rapport au bâtiment
principal et dans ses effets sur son aspect ou son apparence extérieure. En
général, les éléments en saillie dont la profondeur ne dépasse pas celle qui
est communément admise pour les balcons, soit 1.50 m (sauf disposition
contraire), ne sont pas pris en considération dans le calcul du coefficient
d’occupation du sol et de la distance à respecter entre bâtiments et limites de
propriété (arrêts CDAP AC.2015.0296, AC.2015.0297 du 8 février 2017
consid. 5a; AC.2015.0243 du 30 mai 2016 consid. 3b; AC.2014.0286 du 10
décembre 2015 consid. 4e).
Le Tribunal a jugé, dans un certain nombre de cas,
qu'
en l'absence de disposition communale
contraire,
les escaliers à l'air libre constituaient en principe non pas
un élément de la construction, mais un aménagement extérieur, et devaient ainsi
être traités de la même manière que les perrons ou rampes d'accès etc., qui
peuvent prendre place dans les "espaces de non-bâtir" (arrêts CDAP
AC.2016.0437 du 7 février 2018 consid. 9b; AC.2015.0243 du 30 mai 2015
consid. 3b; AC.2011.0230 du 4 avril 2012 consid. 2a et les arrêts cités). Il a
ainsi été admis qu'un escalier extérieur peut être considéré comme un
aménagement extérieur lorsqu’il s’implante dans le terrain et n’exprime par
conséquent pas un volume (CDAP AC.2006.0185 du 19 janvier 2007 consid. 4b).
Dans d’autres cas, il a été jugé que les escaliers extérieurs étaient des
ouvrages assimilables aux dépendances et qu’ils ne perdaient pas cette qualité
du fait qu'ils étaient reliés au bâtiment principal (CDAP AC.2016.0437 du 7
février 2018 consid. 9b; AC.2015.0296, AC.2015.0297 du 8 février 2017
consid. 5b/aa; AC.2011.0230 du 4 avril 2012 consid. 2a, et les arrêts
cités). Dans d'autres cas en revanche, le Tribunal s'est écarté de ces
principes compte tenu des dimensions de l’aménagement prévu, considérant que
des escaliers extérieurs devaient être compris dans le calcul de la surface
bâtie et respecter la distance aux limites (CDAP AC.2016.0437 du 7 février 2018
consid. 9b, et les références citées).
c) Il ressort des plans du dossier que l'angle
Sud-Ouest de la façade du bâtiment projeté respecte la limite des
constructions, ce que ne conteste d'ailleurs pas le recourant. Il n'en est en
revanche pas de même de l'avant-toit de cet angle Sud-Ouest, qui dépasse cette
limite d'environ 1 m 50. Au vu de l'art. 5.8 RCAT et de la jurisprudence
précitée (cf.
supra
consid. 5b), un tel dépassement est toutefois
admissible. A supposer même que la LRou s'applique aux avant-toits, l'art. 39
LRou permettrait de toute manière un empiètement sur la limite des constructions.
L'on ne voit en particulier pas que l'angle Sud-Ouest de l'avant-toit, sis à
une hauteur de 4 m 37 du rez-de-chaussée de la villa prévue et à une distance
d'à tout le moins 3 m 50 de la limite de propriété, puisse causer des problèmes
en matière de visibilité et donc nuire à la sécurité du trafic.
Les plans au dossier permettent également de
constater que la coursive prévue le long de la façade Sud-Est à la hauteur du
rez-de-chaussée se prolongerait au-delà de la limite des constructions sur une distance
de tout au plus 1 m 20 pour se terminer, à une hauteur d'environ 1 m 80
au-dessus du terrain naturel, soit au-dessous de 2 m, hauteur jusqu'à laquelle,
selon la pratique communale, les mouvements de terre sont autorisés, par un
escalier de huit marches, d'une surface de 2,88 m
2
(1 m 20 de
large x 2 m 40 de long). Tant la partie de la coursive qui se trouverait,
sur une petite surface, au-delà de la limite des constructions que l'escalier,
qui s'implanterait dans le terrain et aurait une faible surface, doivent être
assimilés à des aménagements extérieurs au sens de l'art. 5.8 RCAT, dont
cette disposition autorise la construction dans les espaces de non bâtir. A
supposer même que la LRou soit applicable, l'on peut constater que l'extrémité
Sud de l'escalier en cause se trouverait à une distance de 3 m du bord de la
chaussée, ainsi que le prescrit l'art. 37 LRou, pour autant même que cette
disposition, et non pas l'art. 39 LRou, soit applicable.
Quant au fait que, ainsi que l'architecte l'a
précisé lors de l'inspection locale, le voyer aurait donné son "feu
vert", le recourant relève n'avoir trouvé aucun document ni indication à
ce propos au dossier. Il ressort toutefois de la synthèse CAMAC (p. 2) que
le voyer de l'arrondissement Ouest "
n'a pas de remarque à formuler
",
ce qui implique qu'il estime le projet conforme à la règlementation applicable
en la matière.
Le grief du recourant est ainsi mal fondé.
6.
Le recourant relève également que le constructeur prévoirait d'importants
terrassements en remblai avec des murs de soutènement sur toute la partie
Sud-Est et Sud de la construction pour créer un terre-plein rehaussant le
bâtiment avec une terrasse adossée au couvert à voitures, des coursives reliées
à un escalier d'accès à l'extrémité Sud ainsi qu'une allée plane d'au moins 2 m
de large bordée d'un talus sur toute la partie située à l'aval d'un mur
mesurant environ 20 m de long sur environ 1 m 50 de hauteur (cf. les plans
des façades Nord, Est et Sud notamment). Il fait valoir que la construction
projetée impliquerait ainsi des mouvements de terre qui ne respecteraient pas
la règlementation communale, et plus particulièrement l'art. 8.3 RCAT.
a) Aux termes de l'art. 8.1 RCAT, les aménagements
extérieurs et d'une façon générale le traitement des surfaces libres de
construction doivent être conçus en tenant compte des caractéristiques du lieu,
de l'affectation et de l'architecture du bâtiment ainsi que de la nature et de
la fonction des espaces publics ou collectifs dans le prolongement desquels ils
s'inscrivent (al. 1). Selon l'art. 8.3 RCAT, les mouvements de terre effectués
à proximité des constructions et des installations doivent être conçus de façon
à respecter la configuration générale du terrain.
L'art. 86 LATC
attribue à la municipalité la tâche de veiller à ce que les constructions,
quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont
liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à
l'environnement (al. 1). Elle refuse le permis pour les constructions ou les
démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site,
d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice
de valeur historique, artistique ou culturelle (al. 2). L’art. 86 al. 3
LATC précise par ailleurs que les règlements communaux doivent contenir des
dispositions en vue d’éviter l’enlaidissement des localités et de leurs abords.
Selon la jurisprudence, la réglementation communale
sur les mouvements de terre a essentiellement pour but d’assurer une implantation
harmonieuse des constructions dans le terrain. Il s’agit avant tout d’éviter
que des déblais ou remblais excessifs ne provoquent soit une hauteur apparente
disproportionnée de la façade en cas d'excavations trop importantes, soit des
terrasses surplombant les parcelles voisines et créant ainsi des promontoires
inesthétiques. Par ailleurs, lorsque la réglementation communale est, comme en
l'espèce, lacunaire en ce qui concerne la hauteur des mouvements de terre
admissibles, l'application de la clause d'esthétique prévue à l'art. 86 LATC a
pour effet de compléter le règlement communal sur ce point
(cf.
CDAP AC.2017.0244 du 19 décembre 2017 consid. 7b; AC.2015.0185 du 28
juillet 2016 consid. 3d; AC.2013.0478 du 3 septembre 2014 consid. 2a/bb,
et les références citées).
b) La municipalité a indiqué, lors de l'inspection
locale notamment, avoir pour pratique d'admettre des mouvements de terre (en
déblai ou en remblai) allant jusqu'à une hauteur de 2 m. Le recourant fait
toutefois valoir que l'autorité intimée n'établirait pas la pratique qu'elle
invoque. Le tribunal de céans ne voit cependant pas de raisons de mettre en
doute la bonne foi de la municipalité lorsque celle-ci déclare que les
mouvements de terre sont autorisés jusqu'à une hauteur de 2 m, hauteur qui apparaît
par ailleurs raisonnable.
Il ressort des plans, en particulier ceux des
façades Nord, Est et Sud, que la hauteur maximale des remblais serait d'environ
1 m 80 et celle des déblais d'environ 1 m 50. L'on se trouve donc
au-dessous de la hauteur maximale de 2 m telle qu'autorisée par la commune. Le
léger rehaussement du terrain destiné à créer des coursives devant les façades
ainsi qu'une terrasse adossée au couvert à voitures le long de la façade
Nord-Est, de même qu'une allée plane passant devant la façade Sud-Est n'apparaît
pas disproportionné; au contraire ce mouvement de terre – dont l'impact visuel
est faible –  sera intégré de manière harmonieuse dans le terrain.  L'on ne
saurait en particulier considérer, ainsi que le prétend le recourant, qu'il y
aurait une importante modification de la configuration du sol, qui se présente
en légère pente du Nord-Ouest au Sud-Est, au vu notamment de la faible hauteur des
mouvements de terre dont il est question. Le tribunal ne saurait enfin remettre
en cause l'autorisation de tels mouvements de terre par la municipalité, qui
dispose en la matière d'un large pouvoir d'appréciation.
Le grief du recourant est dès lors mal fondé.
7.
Le recourant conteste enfin l'abattage des trois arbres, soit des deux
pins et du cèdre, qui se trouvent sur la parcelle n° 416, à propos desquels
la municipalité a levé son opposition.
a) La LPNMS et l’art. 15 RLPNMS instaurent une
protection des arbres qui méritent d'être sauvegardés en raison de l'intérêt
qu'ils présentent (art. 4 LPNMS). L'art. 5 let. b LPNMS dispose en particulier que
sont protégés les arbres que désignent les communes par voie de classement ou
de règlement communal, et qui doivent être maintenus soit en raison de leur
valeur esthétique, soit en raison des fonctions biologiques qu’ils assurent.
Selon l’art. 6 LPNMS, l'autorisation d'abattre
des arbres ou arbustes protégés devra être notamment accordée pour les arbres
dont l'état sanitaire n'est pas satisfaisant et pour les arbres, les haies et
boqueteaux lorsqu'ils empêchent une exploitation agricole rationnelle ou
lorsque des impératifs techniques ou économiques l'imposent (création de
routes, chemins, canalisation de ruisseau, etc.) (al. 1). L'autorité communale
peut exiger des plantations de compensation ou, si les circonstances ne le
permettent pas, percevoir une contribution aux frais d'arborisation. Un
règlement communal en fixe les modalités et le montant (al. 2). Le règlement
d'application fixe au surplus les conditions dans lesquelles les communes
pourront donner l'autorisation d'abattage (al. 3). L'art. 15 al. 1 RLPNMS
précise que l'abattage ou l'arrachage des arbres est autorisé par la municipalité
lorsque la plantation prive un local d'habitation préexistant de son
ensoleillement normal dans une mesure excessive (ch. 1), que la plantation nuit
notablement à l'exploitation rationnelle d'un bien-fonds ou d'un domaine
agricoles (ch. 2), que le voisin subit un préjudice grave du fait de la
plantation (ch. 3) ou que des impératifs l'imposent tels que l'état sanitaire
d'un arbre, la sécurité du trafic, la stabilité des rives bordant un cours
d'eau, la création d'une route ou la canalisation d'un ruisseau (ch. 4). Dans
la mesure du possible, la taille et l'écimage seront ordonnés en lieu et place de
l'abattage ou de l'arrachage (al. 2).
La commune dispose du Règlement communal de
classement des arbres (Règlement communal sur la protection des arbres;
ci-après: le RCPA), approuvé par le département compétent le 13 mai 2004. Selon
l'art. 2 al. 1 RCPA, sont protégés tous les arbres qui ont un tronc de 29
cm de diamètre et plus, mesurés à 1 m 30 du sol. Conformément à l'art. 3 al. 1
RCPA, l'abattage d'arbres protégés ne peut être effectué qu'avec l'autorisation
de la municipalité. L'art. 4 al. 2 RCPA précise que la municipalité accorde
l'autorisation d'abattage lorsque l'une ou l'autre des conditions indiquées à
l'art. 6 LPNMS ou dans ses dispositions d'application sont réalisées. Aux
termes de l'art. 5 al. 1 RCPA, l'autorisation d'abattage peut être assortie de
l'obligation pour le bénéficiaire de procéder, à ses frais, à une arborisation
compensatoire déterminée d'entente avec la municipalité (nombre, essence,
surface, fonction, délai d'exécution).
b) Selon la jurisprudence, les conditions énumérées
à l'art. 15 RLPNMS ne sont pas exhaustives; l'autorité doit tenir compte de
l'ensemble des circonstances et mettre en balance l'intérêt public à la
conservation de l'objet protégé avec celui de l'administré à sa suppression
(arrêts CDAP AC.2017.0185 du 4 avril 2018 consid. 5c; AC.2016.0266 du 12
janvier 2018 consid. 10; AC.2016.0294 du 4 décembre 2017 consid. 9a,
et la référence citée). Pour statuer sur une demande d'autorisation d'abattage
ainsi que sur les oppositions éventuelles (art. 21 RLPNMS), l'autorité
communale procède à une pesée complète des intérêts en présence et détermine si
l'intérêt public à la protection des arbres en cause l'emporte sur les intérêts
publics ou privés qui lui sont opposés. Dans le cadre de cette pesée
d'intérêts, il convient notamment de tenir compte de l'importance de la
fonction esthétique ou biologique des plantations en cause, de leur âge, de
leur situation dans l'agglomération et de leur état sanitaire. L'intérêt à la
conservation d'un arbre protégé doit en outre être comparé à l'intérêt visant à
permettre une utilisation rationnelle des terrains à bâtir conforme aux plans
des zones et aux objectifs de développement définis par les plans directeurs;
autrement dit, il y a lieu d'interpréter de manière objective les intérêts du
propriétaire, au regard des droits conférés au propriétaire du bien-fonds par
les plans et règlements d’aménagement en vigueur, étant précisé toutefois qu'un
constructeur ne peut en principe pas prétendre, au regard des exigences de la
LPNMS, à une utilisation optimale et maximale de la parcelle (arrêts CDAP AC.2017.0344
du 23 mai 2018 consid. 4a; AC.2017.0185 du 4 avril 2018 consid. 5c; AC.2016.0266
du 12 janvier 2018 consid. 10, et les références citées).
Lorsque la protection instaurée par le droit communa
l
procède non pas d'un classement individuel
des arbres, mais d'un règlement déclarant protéger tous les arbres revêtant
certaines caractéristiques, il faut tenir compte du caractère schématique de la
protection et considérer que l'abattage et le remplacement éventuel peuvent
être envisagés en rapport avec une construction (arrêts CDAP AC.2017.0344 du 23
mai 2018 consid. 4a; AC.2016.0294 du 4 décembre 2017 consid. 9a; AC.2012.0300
du 12 juin 2013
consid. 6c, et les références
citées).
c) Le recourant relève que les arbres en question seraient
certes de grande taille, mais pas disproportionnés par rapport à la taille de
la parcelle n° 416, et ne gêneraient ni les voisins ni la voie publique
adjacente, mais structureraient au contraire positivement le paysage. L'un des
pins a un diamètre de 54 cm, l'autre de 77 cm et le cèdre un diamètre de 86 cm.
Il s'agit dès lors d'arbres protégés, ce qui n'est pas contesté par les
parties. Il n'est pas non plus contesté qu'ils sont en bonne santé. Ils ne
présentent toutefois pas un caractère exceptionnel tel qu'ils ne pourraient
être abattus. De par leur ampleur et leur implantation, ces trois arbres
empêchent une utilisation rationnelle des droits à bâtir rattachés à la
parcelle n° 416 conformes au RCAT et à la nécessité de densification.
Décaler la construction projetée de manière à éviter l'abattage des arbres,
ainsi que le propose le recourant, paraît peu envisageable vu la configuration
de la présente la parcelle et des constructions et aménagements qui s'y
trouvent. L'autorité intimée a ainsi procédé à une pesée correcte des intérêts
en présence, en considérant que l'intérêt du propriétaire à utiliser sur son
terrain les possibilités de construire offertes par la règlementation communale
l'emportait sur l'intérêt public et les intérêts privés au maintien de ces
arbres. L'on peut également relever que la parcelle en cause demeurera
suffisamment végétalisée, puisqu'elle dispose d'une haie qui en fait
pratiquement le tour et dont l'autorité intimée exige le maintien. Le garde-forestier
a d'ailleurs indiqué à la municipalité qu'il n'était pas nécessaire d'exiger
une compensation à l'abattage des trois arbres.
La municipalité pouvait en conséquence lever
l'opposition du recourant à l'abattage des deux pins et du cèdre sans violer le
large pouvoir d'appréciation qui doit lui être reconnu en la matière.
8.
Les considérants qui précèdent conduisent au rejet des recours et à la
confirmation des décisions attaquées. Compte tenu de l'issue de la cause, des
frais seront mis à la charge du recourant (cf. art. 49 al. 1, 91 et 99 de la
loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD; RSV
173.36]), qui versera en outre des dépens à la commune, qui a procédé par
l'intermédiaire d'un mandataire professionnel (cf. art. 55, 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Les recours sont rejetés.
II.
Les décisions de la Municipalité d'Arzier-Le Muids du 5 mai 2017 sont
confirmées.
III.
Un émolument de justice de 3'000 (trois mille) francs est mis à la
charge du recourant A.________.
IV.
Le recourant A.________ versera une indemnité de 3'000 (trois mille)
francs à la Commune d'Arzier-Le Muids à titre de dépens.
Lausanne, le 19 juin 2018
Le
président:
La greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000
Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des
articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss
LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.