vd_omni · CR.2008.0310 · 2009-12-30 · fr

X.________ c/Service des automobiles et de la navigation | En roulant à une vitesse de 92 km/h à Tüscherz-Alfermée en direction de Neuchâtel, alors que la vitesse est limitée à 60 km/h sur ce tronçon, le recourant a commis une faute grave avec un dépassement de la vitesse autorisée de 27 km/h (avec la déduction de la marge de sécurité de 5 km/h). Le retrait de 6 mois correspond au minimum légal compte tenu des antécédents du recourant (infraction moyennement grave dans les cinq dernières années). L'utilité professionnelle ne peut être prise en compte lorsque la durée du retrait correspond au minimum légal. La possibilité d'obtenir un report de l'exécution de la mesure, pour permettre au recourant d'organiser son emploi du temps en conséquence, tient suffisamment compte des intérêts publics et privés en jeu.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 30.12.2009 CR.2008.0310

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du 30 décembre 2009
Composition
M. Eric Brandt,
président
; MM. Guy Dutoit et Jean-Claude Favre,
assesseurs.
recourant
X.________,
à 1.________, représenté par Me Georges REYMOND, avocat à Lausanne
.
autorité intimée
Service des
automobiles et de la navigation,
à Lausanne.
Objet
Retrait du permis de conduire (admonestation)
Recours X.________ c/ décision du Service
des automobiles et de la navigation du 14 novembre 2008
A.
a) X.________, né le 16 février 1960, est domicilié
à 1.________. Il dirige seul une entreprise d’1******** dont la clientèle
s’étend à toute la Suisse romande.
b) Circulant le 6 juin
2008 à Tüscherz-Alfermée en direction de Neuchâtel, il a été contrôlé à une
vitesse de 92 km/h sur la Hauptstrasse le long de la rive du lac de Bienne à
11h40 le matin, sur un secteur limité à 60 km/h. Il a fait l’objet d’une
dénonciation auprès de la Police cantonale de Fribourg le 18 septembre 2008 par
la Police cantonale du canton de Berne pour un dépassement de vitesse de 27
km/h compte tenu de la déduction de la marge de sécurité de 5 km/h.
c) Par ailleurs, X.________
a été impliqué dans un accident de la circulation le 11 septembre 2008 en roulant
à une vitesse de 30 km/h en direction de Lausanne: en vue de stationner son
véhicule sur le côté gauche de la chaussée, il a heurté un véhicule rouge non
immatriculé qui le dépassait soudainement par la gauche ; X.________
indique avoir mis son clignotant à gauche avant de tourner.
B.
a) Après avoir invité X.________ à se déterminer
sur la mesure envisagée à son encontre, le Service des automobiles et de la
navigation a prononcé le 14 novembre 2008 un retrait du permis de conduire pour
une durée de six mois à compter du 13 mai 2009 jusqu’au 12 novembre 2009. La
décision tient compte d’un antécédent, à savoir une mesure de retrait du permis
de conduire pour une faute moyennement grave prononcée à son encontre le 14
juillet 2006.
b) X.________ a
recouru contre cette décision le 11 décembre 2008 auprès de la Cour de droit
administratif et public du Tribunal cantonal. Il conclut à l’annulation de la
décision du Service des automobiles et de la navigation et au renvoi du dossier
à l’autorité pour nouvelle décision. A l’appui de son recours, il invoque le
fait qu’il est à la tête et dirige seul une entreprise d’1******** dont la
clientèle se trouve essentiellement en Suisse romande ; il parcourt entre
90'000 km et 100'000 km par année. Les très nombreux déplacements s’expliquent
par le travail de pose des 1******** ainsi que par le service après-vente. Le
retrait du permis de conduire pendant une période de six mois reviendrait à
l’empêcher d’exercer son activité professionnelle, car personne ne pourrait le
remplacer dans ses tâches et sa situation financière ne lui permettrait pas
d’engager un chauffeur. Un retrait de six mois toucherait particulièrement le
recourant plus que tout autre usager de la route.
c) Le Service des
automobiles et de la navigation s’est déterminé sur le recours en concluant à
son rejet. Il relève que le Tribunal fédéral avait fixé des règles précises en
matière de retrait et qu’il ne s’était pas écarté de ces règles malgré
l’utilité professionnelle indéniable du recourant compte tenu de ses antécédents.
La possibilité a été donnée au recourant de déposer un mémoire
complémentaire ; il a notamment insisté sur l’utilité professionnelle du
permis de conduire et il a produit la liste de sa clientèle en Suisse romande.
Il indique aussi avoir été mandaté par la société Y.________ afin de dépanner
et d’entretenir l’ensemble des 1********. Il estime parcourir environ 1'500 km
par semaine.
Considérant en droit
1.
a) La loi fédérale sur la circulation routière du
19 décembre 1958 (LCR ; RS 741.01) réglemente aux art. 16 et suivants les
différentes mesures administratives applicables en cas de violation des règles
de la circulation ; ces dispositions ont fait l’objet d’une modification
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2005. Selon l’art. 16 LCR, lorsque
la procédure prévue par la loi fédérale du 24 juin 1970 sur les amendes d’ordre
n’est pas applicable, une infraction aux prescriptions sur la circulation
routière entraîne le retrait du permis de conduire ou un avertissement. Pour
fixer la durée du retrait du permis de conduire, l’autorité doit prendre en
considération notamment l’atteinte à la sécurité routière, la gravité de la
faute, les antécédents en tant que conducteur ainsi que la nécessité
professionnelle de conduire un véhicule automobile. Mais la durée minimale du
retrait ne peut toutefois être réduite. La loi distingue entre les infractions
légères (art. 16a LCR) les infractions moyennement graves (art. 16b LCR), ainsi
que les infractions graves (art. 16c LCR). Commet une infraction grave la
personne qui, en violant gravement les règles de la circulation, met
sérieusement en danger la sécurité d’autrui ou en prend le risque (art. 16c al.
1 let. a LCR). Après une infraction grave, le permis d’élève conducteur ou le
permis de conduire est retiré pour trois mois au minimum et pour six mois au
minimum si, au cours des cinq années précédentes, le permis a été retiré une
fois en raison d’une infraction moyennement grave (art. 16c al. 2 let. a et b
LCR).
b) Pour assurer
l'égalité de traitement, la jurisprudence avait été amenée à fixer des règles
précises dans le domaine des excès de vitesse. A l'intérieur des localités, le
cas était considéré comme grave et le retrait était partant obligatoire dès que
le dépassement atteignait 25 km/h, nonobstant les circonstances particulières
du cas comme, notamment, des conditions de la circulation favorables ou une
excellente réputation du conducteur en tant qu'automobiliste. Hors des
localités et sur les autoroutes, le cas grave était retenu en cas de
dépassements de respectivement 30 km/h et 35 km/h (
ATF 128 II 86
consid.
2b p. 88, 126 II 202 consid. 1a p. 204, 124 II 475 consid. 2a p.
476 ss).
c) En l’espèce, et
indépendamment de l’accident survenu à Vevey le 11 septembre 2008, pour lequel
la faute du recourant apparaît mineure, le seul dépassement de la vitesse de 27
km/h sur le tronçon de la Hauptstrasse à Tüscherz-Alfermée où la vitesse est
limitée à 60 km/h constitue une faute grave et il n’est pas contesté que le
recourant a déjà fait l’objet d’une mesure de retrait du permis de conduire
pour une faute moyennement grave le 14 juillet 2006, soit au cours des cinq
précédentes années. Le Service des automobiles et de la navigation a dès lors
appliqué correctement l’art. 16c al. 2 let. a LCR et la jurisprudence, et sa
décision est ainsi conforme à la loi.
2.
Mais le recourant invoque l’utilité professionnelle
de son permis de conduire. Il indique rouler environ 1'500 km par semaine et
précise que son permis de conduire est indispensable à son activité pour laquelle
il doit se déplacer dans toute la Suisse romande pour l’********.
a) Selon la
jurisprudence fédérale, une interprétation de l’art. 16c LCR dans le sens d'un
traitement différencié en faveur des chauffeurs professionnels, est clairement
exclue. Il ressort en effet des débats parlementaires que les Chambres
n'entendaient pas qu'il puisse être dérogé aux durées minimales de retrait
prévues en faveur de certaines catégories de chauffeurs particulièrement
touchées par ce genre de mesure.
b) Sous l'ancien
droit, le Tribunal fédéral avait admis un retrait d'une durée inférieure au
minimum légal en cas de circonstances particulières. Le Conseil fédéral a
proposé aux Chambres fédérales d'exclure cette possibilité ouverte par la
jurisprudence (Message du 31 mars 1999, FF 1999 IV 4131). Le Conseil des Etats,
lors de la première lecture, a prévu la possibilité de réduire la durée
minimale du retrait en faveur de conducteurs professionnels dont les chauffeurs
de taxi, mais uniquement pour certaines infractions moyennement graves au sens
de l’art. 16b al. 1 let. a LCR (BO CE 2000, 214/215). En revanche, il l'a
exclue en cas d'infraction grave au sens de l'art. 16c LCR (BO CE 2000, 215).
Le Conseil national par contre a été plus sévère et a opté pour la proposition
du Conseil fédéral (BO CN 2001, 911). Le Conseil des Etats n'a alors pas
insisté; il a adhéré à la solution du Conseil national et du Conseil fédéral,
renonçant ainsi également à toute dérogation en faveur des chauffeurs
professionnels (BO CE 2001, 562). La volonté du législateur de ne pas permettre
au juge de prononcer un retrait de permis d'une durée inférieure à la durée
minimale prévue par la loi est donc manifeste. Au demeurant, elle ressort
clairement de l'art. 16 al. 3 LCR, où il est précisé que la nécessité
professionnelle de conduire un véhicule doit être prise en considération pour
fixer la durée du retrait, mais que la durée minimale du retrait ne peut pas
être réduite.
c) En outre, le
retrait pour la durée minimale légale s'applique à toutes les catégories de
permis. Lors des débats devant le Conseil national, il a été proposé de
permettre un retrait limité à certaines catégories de permis, dans le but qu'un
chauffeur professionnel puisse se voir interdire de conduire un véhicule privé
tout en conservant l'autorisation de conduire dans l'exercice de sa profession.
Cette proposition a été rejetée (BO CN 2001, 911/912). En conséquence, la
différenciation des durées de retrait selon les catégories, afin d'éviter une
rigueur excessive, n'est possible que sous réserve d'observer pour toutes les
catégories la durée minimale fixée par la loi (art. 33 al. 5 OAC; cf.
ATF 128 II 173
consid. 3b p. 175 s.). Il n’est ainsi pas possible de tenir compte de l’utilité
professionnelle du permis de conduire du recourant, quand bien même la mesure
le pénalise de manière plus forte que n’importe quel autre automobiliste dont
le permis de conduire ne répond pas à une nécessité professionnelle.
3.
Il se pose encore la question de savoir si
l’exécution du retrait ne pourrait pas être fractionnée pour atténuer la
rigueur de la mesure et ses impacts professionnels, et aussi pour prendre en
considération le critère de l’utilité professionnelle de l’art. 16 al. 3 LCR.
a) La jurisprudence
fédérale relève que la législation fédérale sur la circulation routière ne
prévoit pas expressément la possibilité d'exécuter un retrait d'admonestation
du permis de conduire en plusieurs périodes. Le Tribunal fédéral a procédé à un
examen de la doctrine sur ce point. Il a relevé que la doctrine n'est pas
unanime à ce propos: certains auteurs admettent la possibilité de fractionner
l'exécution du retrait de permis aux mêmes conditions qu'une exécution
différée, dans des cas de rigueur et pour autant que trois conditions
cumulatives soient réunies. Premièrement, compte tenu de l'infraction commise
et de la réputation de l'automobiliste, il ne doit pas exister de risque réel de
récidive; en second lieu, le motif de fractionnement doit être sérieux, par
exemple d'ordre professionnel; enfin, le report de l'exécution ne doit
intervenir que pour une période relativement brève (Michel Perrin, Délivrance
et retrait du permis de conduire, Fribourg 1982, p. 200 et 220; René
Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassen-verkehrsrechts, Berne
1995, voI. III: n. 2735 et 2736, p. 471). D'autres auteurs en revanche écartent
cette possibilité faute de base légale (Kathrin Gruber, La notion d'utilité
professionnelle en matière de retrait de permis de conduire, RDAF 1998 I p.
249) ou en se référant à la volonté du législateur (Cédric Mizel, Les nouvelles
dispositions légales sur le retrait du permis de conduire, RDAF 2004 I p. 415).
Quelques décisions cantonales en ont admis le principe, aux conditions fixées
par la doctrine ou à des conditions plus sévères (cf. pour le canton de
Fribourg, RFJ 1993 p. 157; pour le canton du Jura, RJJ 2000 p. 249; pour le
canton d'Argovie, AGVE 1977 p. 472 ou encore pour le canton de Bâle-Campagne,
BJM 1985 p. 216) alors que d'autres l'ont rejeté au motif qu'une telle
possibilité n'est pas prévue par la loi (ainsi, pour le canton de Zoug, RSJ
1981 n. 25 p. 114, et le canton de Genève, arrêt du Tribunal administratif
genevois ATA/256/2006 du 9 mai 2006).
b) Le Département
fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la
communication, qui était compétent jusqu'à l'entrée en vigueur de la loi sur le
Tribunal fédéral pour statuer sur les recours dirigés contre les décisions
cantonales de dernière instance relatives aux modalités d'exécution des mesures
administratives en vertu des art. 24 al. 2 in fine aLCR et 101 let. c OJ, a
accepté d'entrer en matière sur une demande de fractionnement pour autant qu'il
n'y ait pas d'urgence à l'exécution de la mesure eu égard à son but éducatif,
qu'il n'existe pas un risque réel de récidive, que le motif invoqué soit
suffisant et non de pure commodité, que le dépôt du permis intervienne dans une
période relativement brève, et que le retrait du permis n'ait pas été prononcé
pour une courte durée.
c) Le Tribunal
fédéral relève qu’aucune adaptation du droit en vigueur dans le sens de
l'admissibilité d'un retrait fractionné du permis de conduire n'a été
introduite lors de la révision partielle du droit de la circulation routière
entrée en vigueur le 1er janvier 2005 (RO 2004 p. 2849). Le Conseil national
avait été saisi d'une proposition visant à permettre de fractionner la durée
d'un premier retrait du permis de conduire en périodes d'au moins deux semaines
chacune, à l'intérieur d'une période de 18 mois au maximum, sur demande de la
personne concernée et dans les cas de peu de gravité ou de moyenne gravité
visés aux art. 16a et 16b LCR. Cette proposition a été écartée, compte tenu du
fait que la durée d'un premier retrait était en règle générale limitée à un
mois et que la mesure pouvait être exécutée de manière ininterrompue sans
inconvénient majeur (BO CN 2001 p. 911). Le législateur a donc clairement exclu
la possibilité pour le conducteur fautif d'exécuter en plusieurs périodes un
retrait de permis prononcé pour une courte durée à raison d'une infraction
légère ou moyennement grave. Il est vrai qu'aucune autre proposition visant à
permettre le fractionnement dans des cas de retrait de plus longue durée n'a
été débattue. La révision partielle du droit de la circulation routière visait
par ailleurs à sanctionner de manière plus rigoureuse les infractions graves et
répétées aux prescriptions sur la circulation routière (voir Message du Conseil
fédéral sur la modification de la loi sur la circulation routière du 31 mars
1999, FF 1999 IV 4130;
ATF 133 II 331
consid. 4.3 p. 336). Le retrait d'admonestation du permis de conduire est au
surplus une mesure administrative ordonnée dans l'intérêt de la sécurité
routière, qui vise à amender le conducteur fautif et à éviter les récidives,
même si elle revêt également un aspect pénal (
ATF 133 II 331
consid. 4.2 p. 336 et les arrêts cités). Le Tribunal fédéral a estimé que la
possibilité d'exécuter un retrait de permis en plusieurs périodes selon les
besoins du conducteur fautif ferait perdre à cette mesure son caractère
préventif et éducatif. Elle irait également à l'encontre de la conception du
législateur qui tend à ce qu'un retrait de permis soit ordonné et effectivement
subi pour une certaine durée fixée par la loi (
ATF 128 II 173
consid. 3b p. 175). La faculté reconnue au conducteur fautif par la pratique et
la doctrine d'obtenir un report de l'exécution de la mesure de retrait pour lui
permettre d'organiser son emploi du temps en conséquence, tient suffisamment
compte des intérêts publics et privés en jeu (ATF 134 II 39 consid. 3 p. 43).
4.
Il résulte ainsi des considérants qui précèdent
que le recours doit être rejeté et la décision attaquée maintenue ; il
appartiendra toutefois au Service des automobiles et de la navigation de fixer
la date d’exécution de la mesure en consultant préalablement le recourant
compte tenu de la jurisprudence fédérale qui permet au conducteur d’obtenir un
report de l’exécution de la mesure en raison des intérêts en jeu, en
particulier de son utilité professionnelle. Compte tenu de l’issue du recours,
les frais de justice seront mis à la charge du recourant qui n’a pas droit à
l’allocation de dépens.
Par ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision du Service des automobiles et de la
navigation du 14 novembre 2008 est maintenue sous réserve du délai d’exécution
de la mesure à fixer dans le sens des considérants.
III.
Un émolument de justice de 600 (six cents) francs
est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Lausanne, le 30 décembre 2009
Le
président:
Le présent arrêt est communiqué aux
destinataires de l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours
suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en
matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours
constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF.
Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.