vd_omni · AC.2014.0393 · 2015-05-29 · fr

LÜTHI/Municipalité de Valeyres-s/Rances, VIDMER | La municipalité n'a pas excédé le pouvoir d'appréciation qui lui est reconnu en la matière en autorisant, au bout d'une lignée de quatorze villas jumelles, la construction d'une villa traditionnelle comprenant deux appartements. Le site bâti ne mérite aucune protection particulière et l’on ne voit en tout cas pas que la villa projetée ne s’y intégrerait pas, même si sa hauteur dépassera légèrement le faîte des deux villas immédiatement en amont. Rejet du recours.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 29.05.2015 AC.2014.0393

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du
29 mai
2015
Composition
M. Pierre Journot,
président
;
MM. Gilles Grosjean Giraud et Jean-Claude
Pierrehumbert, assesseurs
; M. Patrick
Gigante, greffier.
Recourants
1.
Diana LÜTHI,
à Valeyres-sous-Rances,
2.
Martin LÜTHI,
à Valeyres-sous-Rances,
représentés par M
e
Stéphanie Musy, avocate à Genève.
Autorité intimée
Municipalité de Valeyres-sous-Rances,
à
Valeyres-sous-Rances, représentée par M
e
Pierre-Alexandre Schlaeppi,
avocat à Lausanne.
Constructeur
Gilbert VIDMER,
à
Valeyres-sous-Rances,
représenté
par M
e
Daniel Pache, avocat à Lausanne.
Objet
permis de construire
Recours Diana et Martin LÜTHI c/ décision
de la Municipalité de Valeyres-sous-Rances du 15 octobre 2014 (construction
d'une villa de 2 appartements sur la parcelle n° 535, propriété de Gilbert
VIDMER)
Vu les faits suivants
A.
Gilbert Vidmer est propriétaire de la parcelle
n°535 de Valeyres-sous-Rances. Sise au lieu-dit
«Le Pontet»
, cette
parcelle, d’une surface de 800m
2
, est située à l’extérieur du
village, au sud de celui-ci; il s’agit de la plus méridionale d’une lignée de
neuf parcelles situées, à teneur du plan général d’affectation (PGA) en zone de
villas, entre la route reliant Valeyres-sous-Rances à la RC 276 (Orbe-Yverdon-les-Bains) au nord et le DP 1'058 au sud; côté est, ces parcelles
longent le chemin de Marex (DP 1'109). Sept des parcelles de cette lignée (nos
528 à 534) abritent toutes des villas mitoyennes, de conception identique. La
plus septentrionale des parcelles, portant le n°202, abrite un bâtiment
agricole. En nature champ, pré et pâturage, la parcelle n°535 est la dernière à
être vierge de toute construction. Gilbert Vidmer a promis-vendu celle-ci à
Direct Habitat Sàrl, dont Pascal Harnisch et Stéphane Vidmer sont
associés-gérants, et aux époux Thierry et Laetitia Desarzens-Mannet.
B.
Le 27 mai 2014, Gilbert Vidmer a requis
l’autorisation de bâtir sur cette parcelle une maison d’habitation d’environ
133m
2
au sol, d’une hauteur au faîte de 9,05m, comprenant un étage
sur rez, plus combles et sous-sol enterré. Il est prévu que cette construction
abrite deux appartements distincts, l’un au rez-de-chaussée, d’une part, l’autre
à l’étage et dans les combles, d’autre part. En façade Nord/Ouest, il était
initialement prévu d’aménager un balcon de 16,22m
2
, relié par la
terrasse aménagée côté sud-ouest par un escalier tournant de 2,5m environ de
diamètre. Des panneaux solaires seront en outre posés sur le pan de toiture
côté Sud/Est. Six places de parc extérieures sont projetées dans les espaces
réglementaires devant la façade nord-est de la villa, dont une en dérogation
aux limites de construction.
Durant l’enquête publique, ouverte
du 28 juin au 28 juillet 2014, ce projet a suscité neuf oppositions, dont celle
des époux Diana et Martin Lüthi, copropriétaires, avec les époux Fanny et
Pascal Harnisch, de la parcelle n°534, chemin de Marex 30, dont la limite Sud/Est
jouxte la limite Nord/Est de la parcelle n°535.
Après l'enquête, le projet a été
modifié, en ce sens que la largeur du balcon en façade sud-ouest a été ramenée
à 1,50m et l’escalier tournant extérieur, supprimé. La Municipalité de Valeyres-sous-Rances (ci-après: la municipalité) a tenu une séance de
conciliation réunissant le constructeur et son architecte aux opposants. La
conciliation a échoué.
Le 15 octobre 2014, la municipalité
a levé les oppositions et délivré le permis de construire requis.
C.
Diana et Martin Lüthi ont recouru contre cette
dernière décision, dont ils demandent l’annulation.
La municipalité et Gilbert Vidmer
proposent le rejet du recours et la confirmation de la décision attaquée.
D.
Le Tribunal a tenu audience à Valeyres-sous-Rances le 26
mai 2015. Il a recueilli les explications des parties et de leurs
représentants, soit Diana et Martin Lüthi, assistés de Me Stéphanie Musy, d’une
part, Corinne Tallichet Blanc, syndic, assisté de Me Pierre-Alexandre
Schlaeppi, d’autre part, Gilbert Vidmer, constructeur, Stéphane Vidmer, Pascal
Harnisch, promettant-acquéreurs, assistés de Michel Lardieri, architecte,
Emmanuel Poularas, de Prologis SA, et de Me Daniel Pache. Le constructeur a
confirmé qu’après l’enquête avait été établi un plan d’architecte modifié en ce
sens que
l’escalier en colimaçon en façade Sud/Ouest du projet avait été
supprimé et la largeur du balcon, réduite. Le permis de construire a été
délivré sur la base de ce plan modifié, ce que la représentante de la municipalité
a confirmé. Diana et Martin Lüthi ont admis avoir vu ces plans, tels qu’ils ont
été modifiés.
Les parties ont maintenu leurs
conclusions et le Tribunal a procédé en leur présence à une inspection locale.
E.
A l’issue de l’audience, le Tribunal a délibéré
à huis clos.
Considérant en droit
1.
a) L’art. 75 al. 1 let. a de la loi sur la
procédure administrative du 28 octobre 2008 (LPA-VD; RSV 173.36) reconnaît
la qualité pour former recours à toute personne physique ou morale ayant pris
part à la procédure devant l'autorité précédente ou ayant été privée de la
possibilité de le faire, qui est atteinte par la décision attaquée et qui
dispose d'un intérêt digne de protection à ce qu'elle soit annulée ou modifiée.
Selon la jurisprudence fédérale, le recourant doit se trouver dans une relation
spéciale, étroite et digne d'être prise en considération avec l'objet de la
contestation. Le voisin direct de la construction ou de l'installation
litigieuse a en principe la qualité pour recourir (ATF 121 II 171 consid. 2b p.
174; 115 Ib 508 consid. 5c p. 511). Le voisin doit en outre retirer un avantage
pratique de l'annulation ou de la modification de l'arrêt contesté qui permette
d'admettre qu'il est touché dans un intérêt personnel se distinguant nettement
de l'intérêt général des autres habitants de  la commune (ATF 133 II 249
consid. 1.3.1 p. 252; 120 Ib 431 consid. 1 p. 433). Il doit ainsi invoquer des
dispositions du droit public des constructions dont l’application est
susceptible d'avoir une incidence sur sa situation de fait ou de droit (ATF 137
II 30 consid. 2.2.3 et 2.3. p. 133ss).
b) En leur qualité de
copropriétaires de la parcelle bordant la limite Nord/Est de la parcelle n°535,
les recourants sont voisins directs de la construction projetée. Ils sont ainsi
directement touchés par la décision attaquée. Ils ont en outre participé à la
procédure précédente en déposant une opposition. Leur qualité pour déférer la
décision autorisant le constructeur à réaliser son projet ne souffre par
conséquent d’aucune discussion.
2.
Sur le plan matériel, le seul grief invoqué par
les recourants à l’encontre du projet a trait à l’intégration de celui-ci dans
le quartier et à l’esthétique.
a) Au préalable, on rappelle que le
projet du constructeur prend place en zone de villas du Plan général
d’affectation (ci-après: PGA). Les recourants ont sans doute critiqué le projet,
également sous l’angle de son implantation et de son volume. Ainsi, ils
expliquent que la parcelle du constructeur ne pouvait
abriter qu’une villa individuelle. De même, ils font observer que les
aménagements seront prévus devant le dégagement de leur propre villa. Du reste,
pour les recourants, la villa projetée aurait dû être déplacée au Sud/Est, en
direction de la route. En outre, ils s’en prennent à la hauteur de cette
construction, tout en reconnaissant qu’elle est inférieure de 0,50m au maximum
réglementaire admissible. Cependant, les recourants concentrent l’essentiel de leurs
griefs contre l’esthétique du projet; ils ad
mettent en effet que
celui-ci est conforme à toutes les autres prescriptions du règlement du PGA
(ci-après: RPGA), du 25 août 2005, ainsi les articles 41 à 46, dont on cite ici
le contenu:
article 41
définition
La zone de villas ou maisons familiales est réservée à la
construction d’habitations comportant un seul appartement par étage ou au
maximum deux appartements répartis sur deux étages.
article 42
ordre des constructions
42.1 l’ordre non contigu est obligatoire,
42.2 la distance entre façades et limites de propriété ou du domaine
public, à défaut de plan fixant la limite des constructions est d’au moins 6 m,
42.3 ces distances sont additionnées entre bâtiments sis sur une
même propriété, soit 12 m.
article 43
surface parcelle
Toute construction est interdite sur une parcelle n’ayant pas une
superficie de 800 m
2
au moins, à raison d’une habitation pour 800 m
2
. L’article 47 est réservé.
article 44
surface constructible
La surface bâtie ne peut excéder le 1/6 de celle de la parcelle.
article 45
surface construite minimum
Les bâtiments d’habitation doivent avoir une surface d’au moins 80 m
2
.
article 46
nombre de niveaux et hauteur des constructions
46.1 les bâtiments peuvent comporter un étage sur rez-de-chaussée,
plus les combles,
46.2 leur hauteur à la corniche, mesurée sur la façade aval, ne doit
pas excéder 7,50m,
46.3 les combles sont habitables sur un niveau à proportion des 2/3
de leur surface.
Le
constructeur a rappelé sur ce point qu’au vu du contenu de l’art. 47.1 RPGA, il
lui était impossible de prolonger la lignée des constructions existantes en
réalisant également sur sa parcelle, dont la surface est de 800m
2
,
deux villas mitoyennes, à l’image des sept parcelles situées en amont, dont
celle des recourants. A teneur de cette dernière disposition en effet:
article 47
villas jumelles ou mitoyennes
La construction de deux villas jumelles ou
mitoyennes est autorisée à condition qu’elles soient édifiées simultanément.
47.1 elle est possible sur une parcelle de 1000 m
2
au minimum.
(…).
Dès lors, le constructeur a opté pour une villa
individuelle abritant deux appartements distincts, l’un au rez, l’autre à
l’étage supérieur et aux combles. Ainsi, la municipalité a délivré le permis
requis en application de l’art. 41 RPGA et sa décision ne prête pas le flanc à
la critique. Les recourants ont sans doute tenté d’expliquer en audience que la
parcelle n°535 ne pouvait accueillir, compte tenu de sa surface inférieure à 1'000 m
2
, qu’une villa individuelle pour une seule famille. Aucune disposition du
règlement n’imposait toutefois au constructeur de limiter de la sorte l’ampleur
et l’affectation de son projet. De même, l’on ne voit pas ce qui le
contraindrait à décaler l’implantation de la villa projetée en direction du
Sud/Est, comme les recourants l’ont demandé en audience.
b) Aux termes de l’art. 86 al. 1 de
la loi cantonale du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les
constructions (LATC; RSV 700.11), la municipalité veille à ce que les
constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui
leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent
à l'environnement (al. 1). Elle refuse le permis pour les constructions ou les
démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site,
d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice
de valeur historique, artistique ou culturelle (al. 2). Les règlements
communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement
des localités et de leurs abords (al. 3).
On cite à cet égard plusieurs dispositions topiques du
RPGA:
article 51
intégration paysagère
51.1 Un soin particulier sera apporté pour
assurer une intégration au site pour toute nouvelle construction. Un plan
détaillé des aménagements extérieurs présentant les mesures d’intégration dans
la topographie naturelle et le site pour les dessertes, les places de parcs,
les cheminements pour piétons, et toute construction fera partie du dossier
d’enquête. -
51.2 Lors de la réalisation d’une
construction sur une parcelle jouxtant la zone agricole, un espace de transition
devra être créé par la plantation de buissons, arbustes ou arbres indigènes
adapté à la station. Les impératifs de l’exploitation agricole voisine doivent
être pris en compte.
article 98
mesures contre l’enlaidissement
La Municipalité
prend toutes mesures propres à éviter
l’enlaidissement du territoire communal.
article 100
mesures particulières
La municipalité peut, pour des raisons
d’esthétique:
100.1 imposer une implantation, une pente
de toit ou une orientation de faîte,
100.2 exiger la plantation d’arbres ou de
haies, pour masquer les installations existantes et en fixer les essences,
100.3 prendre toutes mesures destinées à
assurer un aspect convenable aux installations et travaux non soumis à
autorisation, principalement à proximité des routes, chemins et sentiers.
Selon la
jurisprudence, il incombe au premier chef aux autorités communales de veiller à
l'aspect architectural des constructions; elles disposent à cet égard d'un
large pouvoir d'appréciation (ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 118, 363 consid. 3b
p. 367). Dans ce cadre, l'autorité doit cependant prendre garde à ce que la
clause d'esthétique ne vide pas pratiquement de sa substance la réglementation
de la zone en vigueur (ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 119; 363 consid. 3a p. 366;
114 Ia 343 consid. 4c p. 345; arrêts AC.2002.0195 du 17 février 2006;
AC.2004.0102 du 6 avril 2005). Une intervention de l'autorité de recours sur la
base de l'art. 86 LATC ne peut en effet s'inscrire que dans la ligne tracée par
la loi elle-même et par les règlements communaux, qui définissent l'orientation
que doit suivre le développement des localités. S'il faut admettre que les
plans des zones ont un caractère de généralité qui fait obstacle à ce qu'ils
prennent en considération toutes les situations particulières d'une portion
restreinte du territoire, les buts qu'ils poursuivent indiquent dans quelle
mesure il peut être tenu compte de ces situations (ATF 115 Ia 363 consid. 3a p.
367). Lorsqu'un plan de zones prévoit que des constructions d'un certain volume
peuvent être édifiées dans tel secteur du territoire, une interdiction de
construire fondée sur l'art. 86 LATC, en raison du contraste formé par le
volume du bâtiment projeté avec les constructions existantes, ne peut se
justifier que par un intérêt public prépondérant (ibid.), notamment, s'il
s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant
des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou
que mettrait en péril sa construction (ATF 1C_465/2010 du 31 mai 2011,
consid. 3.2; 101 Ia 213 consid. 6c p. 222-223; arrêts AC.2011.0159 du 19
décembre 2011; AC.2002.0195, AC.2004.0102, précités).
Toujours
selon la jurisprudence, un projet de construction peut être interdit sur la
base de ces dispositions même s'il est conforme aux autres règles cantonales et
communales qui lui sont applicables en matière de police des constructions.
Mais il faut que les possibilités de construire réglementaires apparaissent
déraisonnables et irrationnelles; tel est par exemple le cas lorsque le projet
de construction est de nature à porter atteinte à un site digne de protection
ou que sa réalisation peut mettre en péril les qualités esthétiques
remarquables d'un bâtiment ou d'un ensemble de bâtiments (ATF 115 Ia 363
consid. 3a p. 367; 114 I a 343 consid. 4b p. 346; 101 Ia 223 consid. 6c; cf., outre
arrêts AC.2002.0195, AC.2004.0102, déjà cités, arrêt AC.2011.0271 du 12
septembre 2012).
Le Tribunal s’impose une certaine
retenue dans l'examen de la question de l’esthétique, en ce sens qu'il ne
substitue pas son propre pouvoir d'appréciation à celui de l'autorité
municipale, mais se borne à ne sanctionner que l'abus ou l'excès du pouvoir
d'appréciation, la solution dépendant étroitement des circonstances locales
(art. 98 let. a LPA-VD; cf. AC.2011.0271, déjà cité; AC.2008.0206 du 30
décembre 2008; AC.2006.0097 du 13 mars 2007 et les arrêts cités). Une
construction ou une installation s'intègre dans l'environnement lorsque son
implantation et ses dimensions n'affectent ni les caractéristiques ni
l'équilibre du site et si, par sa forme et les matériaux utilisés, elle en
respecte l'originalité (ATF 1C_450/2008 du 19 mars 2009 consid. 2.4, réf.
citée). La question de l'intégration d'une construction ou d'une installation à
l'environnement bâti dans un site ne doit toutefois pas être résolue en
fonction du sentiment subjectif de l'autorité, mais selon des critères
objectifs et systématiques; en tous les cas, l'autorité compétente doit
indiquer les raisons pour lesquelles elle considère qu'une construction ou une
installation serait de nature ou non à enlaidir le site (ATF 1C_506/2011 du 22
février 2012, consid. 3.3; 1P.581/1998 du 1
er
février 1999,
publié in RDAF 2000 I 288;
115
Ia 363 consid. 3b
p. 367; 370 consid. 3 p. 373 et les arrêts cités). Il importe à cet égard
de ne pas sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de
manière que le poids de la subjectivité, inévitable dans toute appréciation,
n'influe que dans les limites de principes éprouvés et par référence à des
notions communément admises (arrêts AC.2008.0258 du 19 août 2009; AC.2008.0165
du 26 janvier 2009; AC.2008.0206 du 31 décembre 2008 et les références citées).
c) Les recourants font pour l’essentiel valoir que la
villa projetée serait trop volumineuse pour s’intégrer dans le quartier où elle
doit prendre place. Les constructions érigées en amont de la parcelle n°535 se
caractérisent sans doute par une certaine uniformité; en fait, les quatorze
villas mitoyennes sises sur les parcelles nos 528 à 534 reproduisent toutes,
deux par deux, la même configuration. Le constructeur a, comme on l’a dit plus
haut, opté pour une villa individuelle d’un étage sur rez plus combles, occupée
par deux appartements distincts. La villa projetée, dont la conception et
l’aspect se distingueront assez nettement de ceux des autres villas, marquera à
cet égard une césure, sans toutefois que le contraste n’apparaisse comme étant trop
fort. En effet, les extrémités de la villa seront alignées, ainsi que l’architecte
du constructeur l’a expliqué, sur celles des villas mitoyennes en amont. Quoi
qu’il en soit, une telle distinction architecturale trouve ici sa justification
dans la mesure où cette construction est la dernière de la lignée et figurera
l’extrémité du quartier de villas. Du reste, le site bâti le long du chemin de
Marex ne mérite pas de protection particulière; l’on ne voit en tout cas pas
que la villa projetée ne s’y intégrerait pas. Certes, les recourants se
plaignent de ce que cette villa apparaîtra comme étant trop massive. On a vu
cependant que le projet est conforme aux règles de police de construction, dont
celles régissant la distance, la hauteur et la volumétrie. Du reste, le
constructeur n’a pas cherché à exploiter les possibilités maximales de bâtir
qui lui sont offertes par la réglementation communale; les recourants ont
eux-mêmes admis qu’un bâtiment d’une hauteur supérieure de 50cm aurait pu être
réalisé sur cette parcelle. En outre, le faîte de la villa projetée dépassera
légèrement celui de la villa des recourants et celle des époux Harnisch, sans toutefois
que l’on puisse y voir un effet d’écrasement (cf. par comparaison, arrêt
AC.2011.0271, déjà cité). Par ailleurs, il ressort de la demande de permis que
des matériaux de revêtement traditionnels seront utilisés en façade et sur la
toiture.
On
rappellera pour le surplus, comme la jurisprudence le répète constamment, que le
permis de construire, tout au moins s'il s'agit de l'autorisation ordinaire de
l'art. 22 al. 2 LAT,
est une autorisation de police à
laquelle le constructeur a droit lorsque les conditions formelles et
matérielles posées par le droit public sont réunies
(p.
ex. en dernier lieu
AC.2014.0400 du 20 mai 2015; AC.2014.0396
du 20 janvier 2015; AC.2013.0478 du 3 septembre 2014,
et
les références citées). Il n'y a donc pas de place pour une modification d'un
projet conforme en fonction des souhaits des voisins.
Dans ces conditions, en autorisant
dans ce secteur la réalisation d’une villa somme toute traditionnelle, la
municipalité n’a nullement excédé le pouvoir d’appréciation qui lui est reconnu
en la présente matière.
3.
Il suit de ce qui précède que le recours ne peut
qu’être rejeté et la décision attaquée, confirmée. Au vu du sort du recours, un
émolument judiciaire sera mis à la charge des recourants (art. 49 al. 1, 91 et
99 LPA-VD) et ceux-ci verseront des dépens à la municipalité et au
constructeur, qui obtiennent gain de cause avec l’assistance d’un conseil (art.
55 al. 1, 91 et 99 LPA-VD).
Par ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision de la Municipalité de Valeyres-sous-Rances du 15 octobre 2014, est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 2'500 (deux mille cinq
cents) francs, sont mis à la charge de Diana et Martin Lüthi, solidairement
entre eux.
IV.
Diana et Martin Lüthi, solidairement entre eux,
verseront à la Municipalité de Valeyres-sous-Rances des dépens, arrêtés à 1'500
(mille cinq cents) francs.
V.
Diana et Martin Lüthi, solidairement entre eux,
verseront à Gilbert Vidmer des dépens, arrêtés à 1'500 (mille cinq cents)
francs.
Lausanne, le 29 mai 2015
Le président:                                                                                             Le
greffier:
Le présent arrêt est communiqué aux
destinataires de l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente
jours suivant sa notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en
matière de droit public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours
constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss LTF.
Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.