vd_omni · AC.2000.0036 · 2000-07-10 · fr

MORET Philippe c/ Chéserex | Lorsque le droit communal est modifié dans le sens d'une augmentation de la densité des constructions, la municipalité ne peut pas refuser le permis de construire d'un projet pour le motif que ses dimensions dépasseraient celles des constructions préexistantes.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 10.07.2000 AC.2000.0036

CANTON DE VAUD
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Arrêt
du 10 juillet 2000
sur le recours interjeté par
Philippe MORET
,
dont le conseil est l'avocat Benoît Bovay, à Lausanne,
contre
la décision du 1er mars 2000 de la
Municipalité
de Chéserex
, représentée par l'avocat Olivier Freymond, à Lausanne,
refusant la délivrance d'un permis de construire pour une villa individuelle
avec garage et piscine sur la parcelle 785.
* * * * * * * * * * * * * * * *
Composition de la section: M. Pierre
Journot, président; MM. Rolf Ernst et Renato Morandi, assesseurs. Greffière:
Mme Annick Blanc Imesch.
Vu les faits suivants:
A.                     La parcelle no 785 de
la Commune de Chéserex, sise au lieu-dit "Au Bruet", d'une surface de
1'862 m², actuellement en nature pré-champ, est colloquée dans sa majeure
partie (1'229 m²) en zone de faible densité, seule une bande de terrain située
au sud-est de la parcelle étant colloqué en zone agricole.
Cette parcelle est
bordée au sud par un chemin public, au-delà duquel, par delà la zone agricole,
la vue s'étend sur le lac. A l'est, la parcelle jouxte la parcelle 786, non
bâtie, tandis qu'au nord, au nord-ouest et à l'ouest se trouvent trois
parcelles bâties, délimitées par des haies et construites chacune d'une villa
d'architecture traditionnelle.
B.                    Le 26 novembre 1999,
l'atelier d'architecture Bernardi et Bongard Architectes SA à Genolier a déposé
auprès de la Municipalité de Chéserex (ci-après la municipalité) une demande de
permis de construire pour un projet de construction d'une villa individuelle
avec un garage séparé et une piscine extérieure sur la parcelle no 785,
propriété de Roger Lacote, promise-vendue à Philippe Moret.
En plan, et comme le
montre le croquis simplifié ci-dessous, la villa projetée, que jouxte un garage
à l'est et dont l'entrée nord et l'ouverture sud sont flanquées chacune de deux
colonnes, affecte la forme d'un polygone irrégulier dont chacun des angles est
doublé par un mur, qui en reproduit la forme, implanté à environ 1 mètres des
façades, parallèlement à celles-ci.
La coupe de la villa
qui apparaît sur les documents d'enquête correspond au croquis simplifié
ci-dessous, qu'on rapprochera d'emblée d'un des croquis à l'aide duquel l'art.
6.1 du règlement communal définit les hauteurs maximales (dans la zone de
faible densité: h = 5 m., H = 9 m.):
Coupe A-A du projet
Croquis du règlement communal, art. 6.1
La coupe du projet
permet de constater que la toiture est entourée d'un bandeau de maçonnerie qui
dissimule le chéneau et qui repose sur les colonnes flanquant les entrées. En
élévation, on constate que les murs (déjà décrits) qui doublent les angles
atteignent une hauteur égale à celle des colonnes; ils sont situés à l'aplomb
de ce bandeau (qu'ils ne touchent pas) et percés en différents endroits de
petites ouvertures carrées disposées en lignes verticales. Toutefois, les deux
pans de murs doublant l'angle ouest de la villa sont percés chacun d'une
ouverture circulaire d'un diamètre de 3 mètres.
La demande de permis
de construire précise que la surface bâtie projetée est de 174,46 m², la
surface brute utile des planchers étant de 245,8 m² et que les façades sont en
crépis rustique de couleur beige et la toiture en ardoises de couleur grise.
Le dossier a été
soumis à l'enquête publique du 21 décembre 2000 au 21 janvier 2000. Le projet a
suscité huit oppositions portant principalement sur l'intégration du bâtiment
dans le quartier, l'esthétique et le volume du projet étant contesté, mais
également sur les murs entourant la villa, le bandeau bordant le chéneau, la
couleur des tuiles et la distance aux limites du garage et de la piscine.
Par lettre du 4
février 2000, la centrale des autorisations du Département des infrastructures
a informé la municipalité que les différents services cantonaux consultés
avaient délivré les autorisations requises sous certaines conditions
impératives.
C.                    Par décision du 1er mars
2000, la municipalité a refusé de délivrer le permis de construire sollicité
par Philippe Moret, au motif que la construction projetée, de par ses
dimensions importantes et son architecture, ne s'intégrerait pas aux maisons
sises sur les parcelles alentours qui constituent un ensemble harmonieux d'une
certaine unité, de par leur volume ou leur proportion. La municipalité a dès
lors considéré que le projet contrevenait à l'art. 86 LATC, ainsi qu'à l'art.
7.1 du Règlement communal sur l'aménagement du territoire (ci-après RCAT). Par
ailleurs, la municipalité a également relevé que le projet n'était pas conforme
à l'art. 6.1 RCAT (hauteur) dans la mesure où le bandeau entourant le pourtour
du toit
"alourdirait visuellement la construction"
et que les
tuiles de couleur grise n'étaient pas conformes à l'art. 7.4 RCAT. Enfin,
l'autorité a ajouté qu'en application de l'art 8.1 RCAT, le mur formant un
angle aigu devrait être ramené à des proportions nettement moins importantes.
D.                    Contre cette décision,
Philippe Moret a déposé un recours en date du 20 mars 2000. Il fait valoir que
le projet respecte les normes dimensionnelles prévues pour la zone de faible
densité et qu'il ne viendrait en aucun cas bouleverser l'homogénéité
inexistante d'un quartier où les constructions ont un caractère hétéroclite.
Par ailleurs, il relève que l'architecture du projet n'a rien d'extraordinaire
dans le village de Chéserex, puisque la commune a mandaté les mêmes architectes
pour deux constructions présentant des caractéristiques semblables au projet
litigieux. Il a joint à son recours diverses photographies illustrant ses
moyens. S'agissant du bandeau de maçonnerie entourant le chéneau, le recourant
ne voit pas en quoi cet élément détournerait l'art. 6.1 RCAT, dès lors que la
hauteur à la corniche, se mesurant sous le chéneau, respecte la hauteur de 5
mètres prévue par le règlement. En ce qui concerne la couleur des tuiles, le
recourant se déclare prêt à la remplacer par la couleur désirée par la
municipalité. Enfin, le recourant ne voit pas en quoi les murs érigés dans le
prolongement des façades seraient contraire au règlement, dès lors qu'ils
constituent des éléments décoratifs, d'une hauteur inférieure à celle prévue
pour la corniche. Considérant que le projet est réglementaire et qu'il ne
choque pas dans un quartier hétéroclite et sans qualités particulières, les
recourants concluent à ce que la décision attaquée soit réformée en ce sens que
le permis de construire sollicité est accordé.
Le recourant a
effectué une avance de frais de 2'500 francs. Par ailleurs, les opposants au
projet ont renoncé à prendre part à la présente procédure.
En date du 19 avril
2000, la municipalité s'est déterminée sur le recours. Elle fait valoir qu'elle
ne remet pas en cause le parti architectural, mais plutôt le volume excessif de
la construction. Relevant que le recourant utilise dans leur totalité les
possibilités de construire qui lui sont conférées, elle soutient que le fait
d'entourer le bâtiments de murs décoratifs à environ un mètre des façades,
ainsi que le fait de border le pourtour de l'avant-toit d'un bandeau
alourdirait la construction qui ne pourrait plus s'intégrer valablement dans
l'environnement bâti. Par ailleurs, elle soutient que l'emprise totale du
garage dépasse largement les 40 m² autorisés par le règlement, du fait de la
présence de portions de murs additionnels. Elle conclut dès lors au rejet du
recours et au maintien de sa décision.
E.                    Le tribunal a tenu
audience en date du 21 juin 2000 en présence du recourant personnellement,
accompagné de son épouse et de l'architecte Bongard, et assisté de son conseil.
Pour sa part, la municipalité était représentée par le syndic et un conseiller
municipal, assistés par leur conseil et son stagiaire. L'architecte a expliqué
que la forme et l'implantation du projet avaient été dictés par la forme en trapèze
de la parcelle et par l'emplacement des canalisations au nord de la parcelle.
Il a indiqué que le bandeau, "rapporté devant", sert à dissimuler le
chéneau et à donner visuellement l'impression que la toiture est moins
importante; quant aux éléments de mur sous l'avant-toit, il a expliqué qu'ils
constituent des aménagements extérieurs "ponctuant le rapport avec le
sol" et rappelant la forme de la parcelle.
Le conseil du
recourant a expliqué que la question de savoir si le bandeau de maçonnerie
éludait les dispositions sur la hauteur n'avait pas à être tranchée, puisque la
commune avait délivré récemment deux permis de construire pour deux villas du
même architecte présentant les mêmes caractéristiques, l'une se trouvant sur la
parcelle no 786 (villa Küpper), directement voisine à l'est de la sienne,
l'autre étant située trois parcelles plus à l'ouest de la sienne (villa
Flückiger) et qu'en vertu du principe de l'égalité de traitement, la
municipalité était dès lors tenue d'accorder le permis de construire sollicité.
Les plans des deux villas dont la construction a été autorisée par la
municipalité ont été versés au dossier. On y constate que les deux villas ont
toutes deux une hauteur de 5 m au chéneau autour duquel est appliqué un bandeau
de maçonnerie semblable à celui figurant sur la villa Moret; que la villa
Küpper a une longueur totale de 27,70 m, tandis que la villa du recourant a une
longueur de 27,65 m, murs décoratifs compris; que des éléments de mur ponctuels
se trouvent à chaque angle de la villa Flückiger, à une distance de 1,5 m des
façades, que l'on retrouve également ces éléments de mur aux angles est et
ouest de la villa Küpper, à une distance 0,8 m, tandis que ceux de la villa
Moret se trouvent à 1 m des façades; enfin, le garage de la villa Flückiger,
d'une surface de 39,78 m² est prolongé par deux murs d'1,5 m de long qui
supportent un avant-toit et forment de la sorte un couvert de 10,2 m², à
l'arrière du garage.
Le syndic a indiqué
que les deux autres projets de villas avaient été autorisés, parce qu'ils
n'avaient suscité aucune opposition et a déclaré que la commune avait
finalement admis le bandeau, considérant que "la pratique de M. Bongard
était entrée en force". Il a déclaré que, pour la commune, le problème
résidait dans le mur extérieur formant une pointe qui ne suit pas les façades.
Le tribunal a procédé
à une inspection locale de la parcelle litigieuse qui lui a permis de se
représenter les dimensions du projet grâce à la présence de gabarits et de se
rendre compte de l'emplacement de la villa Flückiger à proximité immédiate du
projet litigieux.
Considérant en droit:
1.                     Le règlement communal
sur les constructions et l'aménagement du territoire de la Commune de Chéserex
a été approuvé par le Conseil d'Etat le 12 juillet 1989. Il a fait l'objet de
deux amendements élaborés en 1998 et 1999, tous deux approuvés par le
Département des Infrastructures le 28 juin 1999.
a)                     L'art. 2 du règlement
communal prévoit notamment diverses zones parmi lesquelles on trouve les
suivantes:
ZOV                 zone village
ZEV                 zone extension du village
ZFD                 zone faible densité (villas)
ZVC                 zone villas-chalets
ZCH                 zone chalets
ZUP                 zone d'utilité publique
ZAG                 zone agricole
ZAP                 zone agricole protégée
etc.
b)                     La zone de faible
densité, où se trouve la parcelle litigieuse, est destinée à l'habitation, à
raison de deux logements au maximum par bâtiment et à des activités compatibles
avec l'habitation. La surface des parcelles constructibles est au minimum de
1'200 m² (art. 3.3). L'art. 5.8 du règlement communal, dans sa teneur approuvée
le 28 juin 1999, prévoit dans cette zone un coefficient d'utilisation du sol
(CUS) de 0,20. Sa teneur initiale prévoyait un CUS de 0,15.
En l'espèce, il n'est
pas contesté que le projet litigieux respecte les exigences posées par les deux
articles précités.
c)                     De manière plus
générale et dans toutes les zones, le chapitre 5 du règlement communal régit
l'implantation et la volumétrie (l'art. 5.2 impose l'ordre non contigu, sauf
dans la zone village où l'ordre contigu est admis à certaines conditions fixées
par l'art. 5.1); l'art. 5.3 fixe la distance à la limite et entre bâtiments
d'une manière qui varie suivant les zones; l'art. 5.5 régit les dépendances
d'une manière proche de l'art. 39 du RATC cantonal, mais précise toutefois que
la superficie des dépendances ne dépassera pas 40 m². L'art. 5.6 prévoit que
les parties de bâtiment non fermées (marquises, balcons, terrasses, etc.)
peuvent empiéter sur les espaces non constructibles de la parcelle.
d)                     Les hauteurs maximales
sont régies par l'art. 6 RCAT, qui prévoit ce qui suit:
"6.1         En aucun endroit du bâtiment,
accès au sous-sol de largeur limitée excepté, les hauteurs ne peuvent dépasser
les cotes suivantes:"
Cette disposition
contient en outre un tableau fixant les valeurs de "h" et de "H"
pour les différentes zones, à savoir h = 5,00 mètres et H = 9,00 mètres pour la
zone de faible densité où se trouve la parcelle litigieuse. Il présente aussi
deux croquis (selon l'implantation du bâtiment du bâtiment dans le terrain
naturel) qui illustrent la position de "h" et de "H". On se
réfère à cet égard à la reproduction de l'une d'entre eux qui figure dans
l'état de fait du présent arrêt. L'art. 6 du règlement communal ne contient pas
d'autres indication verbales pour ce qui concerne la zone de faible densité.
e)                     L'art. 7.1 RCAT se
rapproche de la teneur de l'art. 86 LATC et constitue une clause générale
d'esthétique permettant à la municipalité de refuser les projets compromettant
l'harmonie ou l'homogénéité d'un quartier ou d'une rue ou portant atteinte à
l'environnement.
f)                      Enfin, l'art. 8.1
prévoit que les aménagements extérieurs (haies, clôtures, murs, etc.) doivent
être autorisés par la municipalité qui peut imposer l'implantation, le
dimensionnement, les matériaux et les couleurs de ces aménagements.
2.                     Dans la décision
attaquée du 1er mars 2000, la municipalité a considéré que les maisons des
alentours constituent un ensemble harmonieux tandis que les dimensions du
projet litigieux les dépasseraient sensiblement par la longueur de la façade nord
de plus de 20 mètres et par sa hauteur de près de 9 mètres, constituant une
masse très importante formant un contraste fâcheux. Elle a donc refusé le
permis de construire sur la base de la clause d'esthétique des art. 86 LATC et
7.1 du règlement communal, tout en relevant que le projet détourne l'art. 6.1
du règlement communal imposant une hauteur à la corniche de 5 mètres en
entourant le pourtour du toit sur ses quatre pans par un bandeau cachant la
corniche et alourdissant la construction. La décision attaquée critique
également la couleur grise des tuiles en ardoise en rapport avec l'art. 7.4 du
règlement communal. Elle considère enfin que l'art. 8.1 du règlement communal
concernant les aménagements extérieurs impose de ramener à des proportions moins
importantes "le mur de grande hauteur formant un angle aigu à la
maison".
Dans la réponse au
recours, le conseil de la commune expose que le constructeur épuise le
coefficient d'utilisation du sol et que le parti architectural proposé,
consistant à entourer la construction de murs qualifiés de
"décoratifs" dans chacun de ses angles, porte la longueur de la
façade nord de 21,75 mètres à 27,65 mètres. Cette masse, encore alourdie par la
présence d'un bandeau autour de la toiture, présente une impression d'ensemble
sensiblement plus élevée que les constructions environnantes.
Pour ce qui concerne
la hauteur à la "corniche", on observera d'emblée que le règlement
communal n'utilise pas ce terme, qui désigne en principe le couronnement
saillant d'un édifice destiné à protéger de la pluie les parties sous-jacentes
(dictionnaire Robert en 6 vol., éd. 1966). Le croquis (reproduit dans l'état de
fait) à l'aide duquel le règlement communal définit la hauteur "h"
est d'interprétation délicate: présentant un large chéneau directement accolé
au point d'intersection entre la ligne de la façade et celle de la toiture, ce
croquis n'indique pas clairement si la hauteur "h" correspond à la
hauteur du sommet de la façade ou à celle du bord supérieur du chéneau, qui
peut se trouver à un niveau inférieur lorsque le toit est prolongé vers le bas
par un avant-toit. L'examen de la coupe "A-A" figurant sur le plan
d'enquête montre que l'architecte a considéré que la limite ainsi fixée à 5
mètres vise la hauteur "à la corniche" telle qu'elle est souvent
comprise dans la pratique, c'est-à-dire au bord supérieur du chéneau, ce qui ne
concorde d'ailleurs pas tout à fait avec l'acception qu'en donne le croquis de
l'ouvrage habituel de référence (Droit vaudois de la construction, 1994, planches
2 et 3 p. 398 s.) qui place la corniche à l'extrémité supérieure du bord
inférieur du toit (le conseil du recourant considère, lui, que la hauteur à la
corniche se mesure sous le chéneau, voir le recours, p. 9). L'acception du
terme "corniche" n'est d'ailleurs pas généralisée car on trouve aussi
des règlements qui désignent de ce terme le sommet de la façade à son
intersection avec la face inférieure du toit (voir par exemple le plan de
quartier L'Agreny à St-Cierges, dossier AC 99/0160, où la "hauteur à la
corniche" correspond à la hauteur des étages additionnée d'une
embouchature de 150 cm au maximum).
Apparemment consciente
des difficultés d'interprétation que suscite le croquis de l'art. 6 du
règlement communal, la municipalité a précisé en audience qu'après avoir
interpellé verbalement le Service cantonal de l'aménagement du territoire et
s'être renseignée auprès des communes avoisinantes connaissant une
réglementation semblable, elle a résolu d'admettre la manière de voir de
l'architecte du constructeur: elle a d'ailleurs délivré, postérieurement à la
décision attaquée, deux permis de construire pour des projets du même
architecte présentant les mêmes caractéristiques. Le tribunal constate ainsi
que lorsque le règlement communal fixe à l'aide d'un croquis une hauteur
maximale qui paraît s'appliquer soit au sommet de la façade, soit au bord
supérieur du chéneau, la municipalité dispose d'une marge d'appréciation qui
lui permet de considérer que le maximum fixé s'applique au bord supérieur du
chéneau (souvent désigné comme "corniche") et non pas au sommet de la
façade ni aux éléments de maçonnerie qui sont comme en l'occurrence rapportés
devant le chéneau pour dissimuler ce dernier. Il n'y a pas lieu d'imposer une
autre interprétation que celle à laquelle la commune s'est finalement ralliée
en l'espèce.
Le grief relatif à la
hauteur "h", abandonné par la municipalité, ne justifie donc pas le
refus du permis de construire.
3.                     Pour ce qui concerne
les dimensions de la construction projetée, l'autorité intimée à considéré en
bref qu'elles contrastaient excessivement avec celles des constructions
alentours en raison des murs décoratifs implantés à quelque distance de la
façade à chacun des angles de la construction.
On observera d'emblée
que le règlement communal ne limite pas la longueur des façades, ni d'ailleurs
le nombre d'étages (art. 6.2). Quant au récent amendement qu'a subi l'art. 5.8
du règlement communal, il a fait passer le coefficient d'utilisation du sol
(CUS) de la zone de faible densité de 0,15 à 0,20. Il ne faut pas perdre de vue
que pour des parcelles de l'ordre de 2'000 m² comme celles que l'on trouve dans
le quartier considéré, cette modification fait passer la surface habitable
autorisée de 300 à 400 m². Il en résulte immanquablement une augmentation du
volume construit et il est donc normal que les nouveaux bâtiments surpassent
ceux qui ont été construits conformément à l'ancienne réglementation. A cet
égard, le tribunal considère que lorsque le droit communal est modifié dans le
sens d'une augmentation de la densité des constructions, la municipalité ne
saurait refuser le permis de construire d'un projet pour le motif que ses
dimensions dépasseraient celles des constructions préexistantes.
En l'absence de
disposition limitant la longueur des façades, l'autorité intimée se prévaut
encore, à l'encontre des murs qui entourent les angles de la construction
projetée, de l'art. 8.1 du règlement communal qui prévoit ce qui suit :
"La plantation de haies, la pose de
clôtures ou d'enseignes, la construction de murs et la réalisation de tous
aménagements extérieurs doivent être au préalable autorisées par la
Municipalité qui peut imposer l'implantation, le dimensionnement, les matériaux
et les couleurs de ces aménagements."
Le recourant conteste
que la municipalité puisse décider à sa guise la hauteur des différents
aménagements situés sur une propriété. Pour lui, l'art. 8.1 du règlement
communal viserait seulement les haies, clôtures et murs en limite de propriété
et, en général du domaine public. Quant à l'architecte du recourant, il a
expliqué en audience que les murs litigieux sont construits dans le
prolongement de l'avant-toit et forment une promenade couverte autour de la
maison; ils s'agit d'aménagements "ponctuant le rapport avec le sol".
En outre, l'architecte a produit en audience un plan de situation montrant que
la longueur totale du bâtiment, depuis l'angle du mur d'enceinte sud-ouest
jusqu'au mur nord-est, atteint 27,65 mètres tandis que dans projet Kuffer, qui
a été autorisé, cette longueur est de 27,70 mètres.
Il est vrai qu'on peut
se demander si l'art. 8.1 du règlement communal s'applique sans autre aux
éléments architecturaux qui font partie d'une construction et non des
aménagements extérieurs. D'un autre côté, il est vrai qu'étant séparés, ne
serait-ce que de quelques décimètres, de la construction principale, les murs
litigieux pourraient être rapprochés d'aménagements extérieurs. Quoi qu'il en
soit, l'art. 8.1 laisse un large pouvoir d'appréciation à la municipalité, mais
comme le relève à juste titre le recourant, il ne permet pas à la municipalité
de fixer à sa guise la hauteur des aménagements litigieux. Au contraire, une
telle disposition requiert que l'autorité qui l'applique motive sa décision de
manière circonstanciée, ceci sous peine d'empêcher le contrôle de son pouvoir
d'appréciation. Or à cet égard, la municipalité invoque essentiellement la
clause d'esthétique pour s'opposer aux murs litigieux, si bien qu'en
définitive, c'est sous cet angle que le litige doit être résolu.
4.                     Comme on l'a vu, l'art.
7.1 du règlement communal formule une clause générale d'esthétique analogue à
celle de l'art. 86 LATC.
A cet égard, on
reproduira ci-dessous un extrait de l'arrêt AC 96/188 du 17 mars 1998, repris
dans l'arrêt AC 98/181 du 16 mars 1999:
"Le soin de veiller à
l'aspect architectural des constructions appartient en première ligne aux
autorités locales qui disposent à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation
(ATF 115 Ia 118-119 consid. 3d). Cela ne vide toutefois pas le contrôle
judiciaire de son sens, le tribunal devant être à même de vérifier si
l'autorité intimée s'est fondée sur des critères pertinents et si l'application
de ceux-ci à la situation concrète est correcte (arrêt AC 96/0160 du 22 avril
1997 et les références citées). Dans ce cadre, l'autorité doit notamment
veiller à ne pas appliquer la clause d'esthétique de telle sorte que cela
viderait pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur
(ATF 114 Ia 345 consid. 4b; RDAF 1996 p. 103 consid. 3b et les références
citées). Certes, un projet peut être interdit sur la base de l'art. 86 LATC
quand bien même il satisferait par ailleurs à toutes les dispositions
cantonales et communales en matière de constructions. Toutefois, lorsque la
réglementation applicable prévoit que des constructions d'un certain volume
peuvent être édifiées, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86
LATC, en raison du contraste formé par le volume du bâtiment projeté avec les
constructions existantes, ne peut se justifier que par un intérêt public
prépondérant. Il faut alors que l'utilisation des possibilités de construire
réglementaires apparaisse déraisonnable et irrationnelle (ATF 115 Ia 114; 385;
114 Ia 345; 101 Ia 233 ss.). D'autre part l'examen de l'esthétique interviendra
sur la base de critères objectifs généralement reçus et sans sacrifier à un
goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de
la subjectivité, inévitable dans toute appréciation, n'influe que dans les
limites de principe éprouvé et par référence à des notions communément admises
(RDAF 1976 p. 268; TA, arrêt AC 95/268 du 1er mars 1996; AC 93/257 du 18 mai
1994; AC 93/240 du 19 avril 1994). Une interdiction de construire fondée sur
l'art. 86 LATC et ses dispositions d'application ne peut se justifier que par
un intérêt public prépondérant, notamment s'il s'agit de protéger un site, un
bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques
remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettrait en péril sa
construction (ATF 101 Ia 223 consid. 6; arrêts AC 95/0137 du 11 janvier 1996,
AC 95/0235 du 22 janvier 1996)".
En l'espèce, il
ressort clairement de l'inspection locale effectuée par le tribunal que le
quartier dans lequel prendrait place le projet ne présente pas d'homogénéité
dans les constructions existantes, ni d'harmonie particulière qui justifierait
une protection spéciale. Les photographies des bâtiments voisins produites avec
le recours le montrent également. La vue sur le quartier de villa ne peut donc
pas être considérée comme un site qu'il s'agirait de protéger. Quant à la
question de savoir si le projet présente un "aspect architectural
satisfaisant", elle est délicate mais il faut rappeler que selon la
jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF 97 I 642), l'étendue de la base légale
que constitue l'art. 57 LCAT (auquel correspond l'actuel art. 86 LATC) et le
large éventail des possibilités d'intervention des pouvoirs publics ne peuvent
justifier à priori n'importe quelle mesure: une base légale large exige en
effet que l'on se montre particulièrement rigoureux dans la phase successive de
la pesée des intérêts en présence et dans l'examen de la proportionnalité de la
limitation par rapport au but poursuivi et à l'objet de la protection.
Quoiqu'il en soit, on
peut se dispenser d'examiner la question plus avant, dès lors que, pour des
motifs relevant du respect du principe de l'égalité de traitement, la
municipalité ne saurait refuser le permis de construire au recourant en
invoquant la clause d'esthétique, alors qu'elle a accordé le permis de
construire aux deux autres projets décrits précédemment: en effet, si la forme
de la villa Flückiger est un peu moins inhabituelle que celle des villas Moret
et Küpper, les trois projets (qui prendront place dans le même quartier de
villas, à peu de distance les uns des autres) présentent des dimensions et des
caractéristiques architecturales identiques (bandeau, murs décoratifs dans les
angles) qui commandent de ne pas les apprécier différemment. Le fait que,
contrairement au projet litigieux, les deux projets subséquents n'aient pas
suscité d'opposition lors de la mise à l'enquête ne saurait en aucun cas
justifier une telle inégalité de traitement.
5.                     Le garage situé à l'est
de la villa projetée, non critiqué dans la décision attaquée du 1er mars 2000,
est mis en cause dans la réponse au recours déposée par la commune le 19 avril
2000, qui fait valoir que cette construction dépasse la superficie maximale de
40 m² que l'art. 5.5 du règlement communal assigne aux dépendances. D'après les
explications fournies en audience, ce grief vise le réduit ouvert qui occupe la
face sud de cette construction qui, si on y inclus la surface de ce réduit,
dépasserait effectivement 40 m².
On trouverait de bons
motifs de considérer que le maximum de 40 m² ne vise que les surfaces fermées :
l'art. 5.6 du règlement communal prévoit en effet que les parties de bâtiment
non fermées (marquises, balcons, terrasses, etc.) peuvent empiéter sur les
espaces non constructibles de la parcelle, ce qui permettrait par analogie
d'admettre un réduit ouvert accolé à une dépendance de 40 m². Or le réduit en
question est non seulement ouvert à son extrémité ouest, mais encore ses murs
sont ouverts à leur sommet puisqu'ils ne touchent pas l'avant-toit qui les
couvre. Quoi qu'il en soit, le grief doit être rejeté pour des motifs d'égalité
de traitement également. En effet, force est de constater que le garage
autorisé par la commune dans le cadre du projet Flückiger (qui épuise déjà
quasiment la surface maximale autorisée) prévoit également un réduit couvert
présentant les mêmes caractéristiques. Cela étant, l'autorité intimée ne
saurait admettre le garage du projet Flückiger, alors qu'elle refuse celui
présenté par le recourant, sans violer le principe de l'égalité de traitement.
6.                     Au vu des considérants
qui précèdent, le recours doit être admis et la décision attaquée être réformée
en ce sens que le permis de construire est délivré au recourant. Il
appartiendra à la municipalité d'y statuer sur la question de la couleur des
tuiles ou de renvoyer à une décision ultérieure selon la pratique invoquée par
le recourant, qui s'est d'ailleurs déclaré prêt à modifier son projet sur ce
point. Conformément à l'art. 55 LJPA, la commune qui succombe supportera les
frais de procédure et versera des dépens au recourant, qui a procédé avec le
concours d'un mandataire rémunéré.
Par ces motifs
le Tribunal administratif
arrête:
I.                      Le recours est
admis.
II.                     La décision de
la Municipalité de Chéserex du 1er mars 2000 est réformée en ce sens que le
permis de construire est délivré au recourant.
III.                     Un émolument
de 2'500 (deux mille cinq cents) francs est mis à la charge de la Commune de
Chéserex.
IV.                    Une somme de
1'500 (mille cinq cents) francs est allouée au recourant à titre de dépens à la
charge de la Commune de Chéserex.
ft/Lausanne, le 10 juillet 2000
Le président:                                                                                             La
greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux
destinataires de l'avis d'envoi ci-joint.