vd_omni · AC.2024.0154 · 2025-08-14 · fr

A.________ et B.________/Municipalité du Mont-sur-Lausanne | Recours contre l'ordre de remise en état d'une parcelle comportant des installations érigées sans droit. L'objet du litige est limité aux installations dont la remise en état a été ordonnée (terrasses couvertes, barbecue, abri et pavillon de jardin, palissades); le constat de l'autorité selon lequel elle prend note de la volonté des recourants de régulariser d'autres installations ne constitue pas une décision au sens de l'art. 3 LPA-VD(c.2). Les installations litigieuses auraient dû faire l'objet d'autorisations de construire(c.3). La surface bâtie maximale réglementaire, qui doit prendre en compte ces installations, est largement dépassée; celles-ci ne peuvent être régularisées(c.4). Les palissades excèdent la hauteur maximale réglementaire d'1 m 20; elles peuvent toutefois subsister jusqu'à cette hauteur, contrairement à ce que retient la décision entreprise(c. 5). La palissade nord ne respecte pas la distance à la limite au domaine public; sur ce point, une dérogation est octroyée(c.6). Pour le surplus, l'ordre de remise en état n'est pas disproportionné(c.7). Admission partielle du recours en lien avec la hauteur des palissades et l'emplacement de la palissade nord.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 14.08.2025 AC.2024.0154

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du 14 août 2025
Composition
Mme Annick Borda, présidente;
Mme Pascale Fassbind-de Weck et M. Philippe Grandgirard, assesseurs; Mme Lea
Rochat Pittet, greffière.
Recourants
1.
A.________,
au ********,
2.
B.________,
********,
tous deux
représentés par Me Jean-David
PELOT, avocat à Lausanne,
Autorité intimée
Municipalité du Mont-sur-Lausanne,
représentée par Me Daniel PACHE, avocat à
Lausanne
.
Objet
Remise en état
Recours A.________ et B.________ c/ décision de la
Municipalité du Mont-sur-Lausanne du 26 avril 2024 ordonnant la remise en
état de la parcelle n
o
126
Vu les faits suivants:
A.
A.________ et B.________ (ci-après: les propriétaires) sont copropriétaires,
depuis le 27 juin 2000, de la parcelle n
o
126 du cadastre de la
Commune du Mont-sur-Lausanne (ci-après: la commune), d'une surface de 1'334 m
2
.
Cette parcelle est colloquée en zone de villas selon
le plan général d'affectation du 6 août 1993 (PGA) et le règlement communal sur
les constructions et l'aménagement du territoire approuvé par le Conseil d'Etat
le 6 août 1993 (RCCAT).
B.
a) Le 29 juin 1960, les anciens propriétaires de la parcelle n
o
126
ont déposé une demande d'autorisation de construire une villa individuelle
d'une surface de 138 m
2
(actuel ECA n
o
1048),
implantée légèrement à l'est de la parcelle, avec un garage de 20 m
2
(n
o
ECA 1047) situé à son angle nord-est. Le projet a été mis à
l'enquête du 1
er
au 10 juillet 1960 et le permis de construire y
relatif (n
o
21/60) délivré le 21 décembre 1961. La villa et le
garage ont ensuite été érigés sur cette base.
Après dépôt d'une demande le 20 mars 2000, le 8 mai
2000, une nouvelle autorisation de construire
(permis n
o
00/17)
a été octroyée aux propriétaires d'alors pour des transformations intérieures,
ainsi que pour la création d'une véranda de 24 m
2
sur la façade
ouest du bâtiment ECA n
o
1048, autrement dit selon les termes
employés dans le permis de construire précité, la "
fermeture vitrée
d'une terrasse couverte, création d'une verrière
" .
b) Actuellement, la parcelle n
o
126
supporte toujours la villa individuelle (ECA n
o
1048), telle
qu'autorisée en 1961 et transformée en 2000 (169 m
2
).
Elle comporte en outre:
-
un garage de 21,04 m
2
, cadastré sous la référence ECA n
o
1047
(20 m
2
),
-
deux terrasses, la plus grande aménagée dans le prolongement ouest de la
véranda, de 16,47 m
2
, et la plus petite, de 7,80 m
2
,
aménagée au sud de celle-ci, toutes deux couvertes d'une structure en tuile
constituant un prolongement du toit de la villa (en tout: 24,27 m
2
),
-
une salle de billard de 35,34 m
2
, érigée à l'angle sud-est de
la parcelle en bordure de propriété et cadastrée sous référence ECA n
o
B141
(35 m
2
),
-
un bûcher couvert de 19,32 m
2
, accolé à la salle précitée à
l'ouest, qui s'étend sur plusieurs mètres en bordure de propriété,
-
un barbecue couvert, à quelques mètres à l'ouest, toujours en bordure de
propriété, totalisant une surface de 10,85 m
2
,
-
une installation en bois munie d'escaliers comportant un jacuzzi
surélevé au centre du jardin,
-
un abri de jardin en bois à l'angle nord-ouest du bien-fonds, de 11,95 m
2
,
cadastré sous la référence ECA n
o
B142 (6 m
2
),
-
un pavillon de jardin, également en bois, de 10,38 m
2
,
-
un
étang, au fond du jardin.
La parcelle est également bordée d'une palissade en
bois qui s'étend sur l'entier des limites est et sud de la propriété, ainsi que
sur une portion des limites nord et ouest. La partie de la clôture située au
nord borde partiellement le DP n
o
72. Les surfaces des
installations précitées ressortent d'un plan d'architecte établi le 16 novembre
2022 (cf. let. C
infra
).
c) La couverture du sol et les bâtiments de la
parcelle n
o
126 inscrits au Registre foncier peuvent donc être
résumés ainsi: une surface jardin de 1'104 m
2
, la villa (ECA n
o
1048)
de 169 m
2
, le garage (ECA n
o
1047) de 20 m
2
,
la salle de billard (ECA n
o
B141) de 35 m
2
, ainsi que
l'abri de jardin (ECA n
o
B142) d'une surface de 6 m
2
.
Avant le 1
er
mai 2017, la villa était inscrite pour une surface de
138 m
2
.
C.
Le 9 juillet 2020, dans le cadre de l'examen de la régularité de la
palissade des voisins des propriétaires (parcelle n
o
1495), la
Municipalité du Mont-sur-Lausanne (ci-après: la municipalité) a requis de A.________
et B.________ qu'ils lui produisent l'autorisation délivrée pour la palissade
située sur leur bien-fonds, dans la mesure où aucune autorisation ne se
trouvait dans les dossiers de l'autorité municipale. Celle-ci demandait
également aux propriétaires si d'autres constructions ou installations avaient
été réalisées sur leur bien-fonds le long de cette palissade.
Le 16 juillet 2020, les propriétaires, sous la plume
de leur conseil, ont répondu que leur palissade avait été érigée par l'ancien
propriétaire de leur parcelle, et devait partant être régularisée puisque
datant selon leurs dires de plus de cinquante ans. Ils ajoutaient qu'il
existait effectivement diverses constructions le long de la palissade,
lesquelles faisaient l'objet d'inscriptions au Registre foncier.
Le 19 août 2020, la municipalité a informé les
propriétaires qu'après avoir effectué plusieurs contrôles sur place, dans les
archives, au Registre foncier et sur la base de comparaison de photos aériennes
prises à différentes périodes, elle avait constaté que plusieurs aménagements,
installations et constructions avaient été réalisés sans autorisation ("
piscine,
mur, palissade, terrasse, bâtiments et installations divers, etc.
"). Elle
les sommait ainsi de déposer au plus tard le 30 septembre 2020, un dossier de
demande de permis de construire conforme aux exigences légales, indiquant ce
qui avait été réalisé, "
afin de statuer du point de vue réglementaire
sur ces travaux et dans la mesure du possible, de les rendre conformes au droit
".
L'autorité détaillait en outre les documents à produire.
Le délai imparti pour la régularisation a été
prolongé une fois à la demande des propriétaires. Une deuxième demande de
prolongation a été refusée par la municipalité, qui a dénoncé les propriétaires
au préfet compétent.
Le 21 décembre 2020, les propriétaires ont fait
parvenir à la municipalité différents documents datés de 2016 et 2017 relatifs
à l'immatriculation au Registre foncier des bâtiments ECA n
o
1048,
B141 et B142, ainsi qu'à leur estimation fiscale et à l'assurance contre les
incendies.
Une audience s'est tenue le 11 octobre 2021 devant
le préfet.
Le 28 octobre 2021, la municipalité a adressé aux
propriétaires une nouvelle liste des documents nécessaires afin qu'elle puisse
examiner les possibilités de régularisation de toutes les installations des
propriétaires.
Le 30 juin 2022, les propriétaires se sont
déterminés sur chaque objet dont la municipalité avait demandé la
régularisation. Ils indiquaient notamment qu'en "
toute bonne foi
",
ils avaient pensé "
que la mise à jour du cadastre de leur propriété
était suffisante pour régulariser les aménagements extérieurs effectués
".
A l'appui de leurs courriers, ils ont transmis à l'autorité un lot de documents,
dont une nouvelle fois le plan dressé pour immatriculation de bâtiment déjà
produit le 21 décembre 2020, divers plans d'architecte datés du 28 juin
2022 recensant les installations des recourants, accompagnés de photographies
et de 6 plans de coupe, ainsi que trois courriers établis par leurs soins et
contresignés par leurs voisins relatifs à la construction du bûcher (17
septembre 2010) et du barbecue (18 avril 2014), et à la palissade des voisins.
Dans le courrier du 17 septembre 2010, il est écrit: "
nous envisageons
de fermer notre entrepôt du bois, pour mieux le protéger contre les intempéries
et humidités surtout en hiver. Comme nous avions discuté sur place, nous allons
certainement profiter de créer une salle entièrement fermée, mais ne savons pas
encore son utilité
[…]". Dans le courrier du 18 avril 2014, les
propriétaires indiquent: "
nous allons aménager notre BBQ. L'emplacement
se situe proche de la limite de propriété, comme nous vous l'avons montré sur
place lors de notre dernière rencontre.
[…]".
Une séance a eu lieu le 18 octobre 2022 en présence
des propriétaires et de la municipalité.
Le Service de l'urbanisme de la commune a procédé à
l'examen des documents remis par les propriétaires le 30 juin 2022. Dans son rapport,
non daté, le service retient en particulier que la surface bâtie admissible sur
la parcelle des propriétaires, évaluée à 166,75 m
2
, est dépassée
de 102,13 m
2
, que la surface admissible pour les dépendances, de 36 m
2
,
est dépassée de 72,88 m
2
, que les petites constructions non
assujetties à autorisation sont trop nombreuses et que les murs de clôture
(palissades) modifiés ou posés après l'approbation du RCCAT sont trop hauts.
Dans ce document, le service effectue plusieurs propositions de mise en
conformité et établit une liste des modifications des plans qui doivent être entreprises
par les propriétaires.
Par courriel du 30 novembre 2022, l'architecte des
propriétaires a transmis à la municipalité des plans actualisés, datés du 16
novembre 2022, qui comportaient notamment les cotes des surfaces des
différentes installations litigieuses.
Par courrier du 15 février 2023, la municipalité a
transmis aux propriétaires une synthèse des règles applicables à leurs
installations et des éléments qui y contrevenaient. Elle les a également
informés que les aménagements effectués ne pouvaient être régularisés sur la
base des documents produits, ceux-ci n'étant pas suffisants et divers choix
devant encore être opérés. Elle relevait en particulier que le plan de géomètre
datait de 2017, que tous les éléments construits n'y étaient pas illustrés et
qu'il ne correspondait pas aux plans d'architecte. Ceux-ci étaient également
lacunaires en ce qui concerne de nombreuses cotes qui devaient être ajoutées. En
conséquence, la municipalité accordait aux propriétaires un nouveau délai de
trente jours pour la renseigner sur leurs intentions vis-à-vis des éléments
relevés et, le cas échéant, compléter et corriger le dossier.
Après une prolongation du délai imparti, le 5 mai
2023, les propriétaires se sont déterminés, sous la plume de leur architecte.
Ils ont notamment sollicité l'octroi d'une dérogation pour leurs palissades.
Le 22 mai 2023, le Service de l'urbanisme a examiné
les arguments soulevés par les propriétaires. Il a confirmé les constats de son
précédent rapport et précisé qu'aucune dérogation ne se justifiait en l'espèce.
Une nouvelle séance a eu lieu le 26 juin 2023, en
présence des propriétaires et de la municipalité.
Le 11 juillet 2023, la municipalité a indiqué aux
propriétaires que, "
comme convenu lors de la séance précitée
",
un nouveau dossier d'enquête publique était attendu de leur part afin de "
spatialiser
et illustrer, dans le bon code couleur, de manière claire
" leurs intentions
et les solutions de régularisation envisagées. L'autorité ajoutait: "
si
elles sont conformes à l'analyse du Service de l'urbanisme et suivent ses
recommandations, le dossier suivra la procédure usuelle pour une mise à
l'enquête. Si, toutefois, des éléments non réglementaires étaient maintenus
délibérément, la Municipalité se réserve le droit de lancer toute procédure
qu'elle jugera utile pour rendre la situation conforme au droit
". Un
délai au 31 août 2023 leur était imparti.
Le 28 septembre 2023, après avoir demandé une
première prolongation du délai pour procéder, les propriétaires ont indiqué à
l'autorité être prêts à soumettre officiellement leur demande, mais avoir
encore besoin de réponses à diverses questions qui auraient été posées dans une
précédente correspondance. Le lendemain, ils se sont finalement déterminés sur
chaque objet litigieux et ont produit de nouveaux plans, datés du même jour,
visant leur mise en conformité. En substance, ils prétendaient pouvoir
conserver, tels qu'existants, les deux terrasses couvertes, le garage, la salle
de billard, le jacuzzi et l'étang, ainsi que, moyennant une dérogation, le
barbecue, l'abri de jardin, le pavillon de jardin et les palissades. Ils
acceptaient de réduire à 9 m
2
la surface du bûcher.
Le 25 octobre 2023, le Service de l'urbanisme s'est
à nouveau penché sur les documents produits par les propriétaires. Il a conclu
en substance à l'absence de motifs pour l'octroi de dérogation et à la
confirmation de ses précédents constats.
Par courrier du 14 décembre 2023, la municipalité a
résumé la situation ainsi: "
la surface bâtie admissible de la parcelle,
qui est de 166 m
2
, est dépassée; la surface admissible pour les
dépendances de 36 m
2
est dépassée; les constructions de minime et
peu d'importance sont trop nombreuses; la hauteur des murs de clôture
(palissades) modifiés et/ou posés est trop élevée; la description des
aménagements extérieurs (types de végétation et plantation, revêtements, etc.)
ne figure nulle part
". Dans cette lettre, elle effectuait un nouveau
rappel des dispositions applicables et des solutions envisagées. Elle
constatait que les propriétaires étaient d'accord de réduire la taille du
bûcher et de régulariser le jacuzzi par le dépôt d'une demande; elle leur
demandait de se déterminer sur les éléments encore restés en suspens, à savoir
les terrasses, les dépendances, les constructions de minime importance, le
système séparatif eaux usées/eaux claires, les aménagements extérieurs et les
dangers naturels, dans un ultime délai non prolongeable au 26 février 2024. A
défaut, elle se réservait de "
réactiver
" la procédure de
dénonciation auprès du Préfet. Si les déterminations et choix devaient
déboucher sur un refus de remise en état, elle leur communiquerait aussitôt que
possible sa décision d'exécution forcée.
Le 26 février 2024, les propriétaires ont déposé une
demande de permis de construire tendant à la démolition partielle du bûcher, de
la salle de billard, de l'abri de jardin, et à la régularisation des autres
installations, moyennant l'octroi de dérogations pour les règles relatives à la
surface bâtie, aux palissades et à la distance aux limites. La demande était
accompagnée d'un lot de plans datés du 23 février 2024, ainsi que d'une lettre
de l'architecte des propriétaires détaillant leur position quant à chaque
objet. En substance, les propriétaires prétendaient au maintien de leurs
terrasses couvertes et de leur garage, au maintien de la salle de billard
moyennant démolition partielle pour atteindre 16,4 m
2
, au maintien
du bûcher moyennant démolition partielle pour atteindre 9 m
2
, au
maintien du barbecue, de l'abri de jardin et du pavillon de jardin pour
atteindre la surface de 9 m
2
par élément, à la régularisation de
l'étang et du jacuzzi, au maintien des palissades avec dérogation.
Par décision du 26 avril 2024, la municipalité a
ordonné aux propriétaires de procéder à la "
suppression/démolition des
deux couverts de terrasses, du barbecue, de l'abri de jardin, du pavillon de
jardin et des palissades
", dans un délai au 31 août 2024, faute de
quoi les travaux seraient effectués par une entreprise spécialisée mandatée par
la commune, aux frais des propriétaires. La municipalité prenait note par
ailleurs de l'engagement pris par les propriétaires de régulariser le garage,
la salle de billard et le bûcher, par la démolition partielle et redimensionnement
et en soumettant un dossier de mise à l'enquête, ainsi que de régulariser le
jacuzzi et l'étang, également par le dépôt d'un dossier de mise à l'enquête.
Le 16 mai 2024, la municipalité s'est adressée à leur
architecte concernant les éléments que ceux-ci avaient accepté de régulariser,
respectivement redimensionner. Elle précisait que le barbecue, l'abri, le
pavillon de jardin et les palissades n'étaient pas mentionnées au vu de la
lettre du 26 avril 2024. Elle indiquait ensuite les remarques et modifications à
apporter aux documents produits le 26 février 2024. Elle concluait en
impartissant un délai au 31 août 2024 pour procéder aux corrections et compléments
requis, à défaut de quoi elle se réservait "
le droit de réactiver la
dénonciation à la Préfecture et/ou de lancer toute autre procédure qu'elle
jugera
[it]
utile
".
D.
Par acte du 24 mai 2024, A.________ et B.________ (ci-après: les
recourants) ont déféré la décision du 26 avril 2024 devant la Cour de droit
administratif et public du Tribunal cantonal (ci-après: la CDAP ou la Cour),
concluant à son annulation et, subsidiairement, au renvoi à la "Commune du
Mont-sur-Lausanne" pour une nouvelle décision dans le sens des considérants.
Dans sa réponse du 17 juillet 2024, la municipalité
a conclu au rejet du recours. Elle a produit son dossier, qui a été versé à
celui de la cause.
Une inspection locale s'est tenue le 29 octobre 2024
sur la parcelle n
o
126. Des extraits du compte rendu de cette
audience sont reproduits ci-dessous:
"La cour fait le tour des
constructions existantes sur la parcelle litigieuse et constate qu'elles correspondent
à celles décrites dans les plans d'architecte au dossier municipal du 26
février 2024.
La cour se déplace tout d'abord
devant les terrasses litigieuses à l'ouest du bâtiment n
o
ECA
1048. La cour constate que l'élément autorisé au titre de "véranda"
est en réalité intégré à la villa car il ne comporte qu'une face vitrée à
l'ouest, ses deux autres murs étant construits en maçonnerie dans le
prolongement des façades de la maison. Les deux terrasses sont recouvertes
chacune par une structure en tuile constituant un prolongement du toit
existant. Cette structure est soutenue par deux piliers de part et d'autre de
la terrasse, implantés quelque peu en retrait de ses angles extérieurs.
Les recourants expliquent qu'une
véranda avait été initialement mise à l'enquête en 2000. Le volume actuel n'est
toutefois pas une véranda mais une construction. Ils estiment que les documents
transmis à la municipalité (plan du géomètre du 23 février 2024 et plans
d'architecte du 26 février 2024), contiennent déjà les informations utiles pour
une mise à l'enquête en vue d'un changement d'affectation de la véranda. Les
recourants estiment que la surface des couverts est inférieure à 25 m
2
,
ce qui respecte la législation communale.
La municipalité souhaite que le
changement d'affectation de la véranda en surface construite ressorte
clairement de la mise à l'enquête pour pouvoir régulariser les terrasses et
renoncer à leur remise en état, ce qui n'est pas le cas selon elle. Elle confirme
que si la véranda est affectée à l'habitation, elle peut admettre les couverts
en l'état.
S'agissant du garage, la
municipalité confirme qu'il n'est plus litigieux.
En ce qui concerne la salle de
billard, les recourants indiquent qu'ils ont déjà déposé un dossier en vue de
la réduction de sa surface au sol. La municipalité en prend note.
La cour se déplace devant le
bûcher au sud-est de la parcelle. Les recourants indiquent qu'ils ont également
prévu d'en réduire la taille pour le rendre conforme.
La cour se déplace dans le coin
nord-ouest de la parcelle, devant le pavillon de jardin et le couvert abri. La
municipalité explique avoir demandé l'enlèvement des trois éléments, soit le
barbecue, l'abri de jardin et le pavillon de jardin car les recourants n'ont
pas indiqué lequel ils souhaitaient conserver. La décision porte sur l'entier
de l'élément "barbecue" et non uniquement sur le couvert.
La cour se rend devant le couvert
abritant le barbecue. Elle constate qu'il contient également un four à pizza et
constitue une sorte de cuisine extérieure. Il est constaté que ce couvert est
assez bien intégré dans la mesure où il est proche de la villa et présente le
même parement en pierre. Il sert de support à une glycine de belle taille, qui
le recouvre entièrement.
Les recourants expliquent qu'ils
n'ont pas choisi quel élément conserver car ils attendaient l'appréciation de
la CDAP. Ils soulignent leur souci d'intégration des éléments litigieux, et
leur souci de respecter le voisinage. Ils mentionnent également que le
règlement communal est ancien et qu'une nouvelle mouture pourrait être plus
souple. A choix, ils préféreraient conserver le barbecue et son couvert
toutefois.
S'agissant du jacuzzi et de
l'étang, les recourants indiquent qu'ils vont les mettre à l'enquête.
Quant à la palissade, les
recourants relèvent qu'elle existe depuis 1960, mais qu'elle était cachée par
la végétation lorsqu'ils ont acheté leur propriété en 2000. La palissade entre
leur parcelle et la parcelle n
o
1495 était également déjà
présente lors de l'achat. Ils ont procédé à sa rénovation en ce sens qu'ils ont
remplacé les éléments existants par une nouvelle palissade. En revanche, il n'y
a pas de palissade sur le côté ouest de la parcelle, à savoir au bas du jardin,
où ils ont planté des bambous (contrairement à ce qui est indiqué sur le plan
du géomètre du 23 février 2024).
La cour sort de la parcelle pour
se rendre sur le chemin de long de la parcelle côté est. Selon les recourants,
initialement, il y avait déjà la palissade aujourd'hui présente, ainsi qu'une
haie de même hauteur. La hauteur de la palissade est mesurée à 2.20 mètres.
Elle est constituée de lames de bois horizontales courant sur toute sa
longueur, ce hormis à l'entrée de la propriété, proche du domaine public, où
elle est recouverte d'un parement décoratif en pierre. Les recourants
confirment qu'après l'enlèvement de la haie, la place disponible a permis
l'implantation de la nouvelle palissade plus proche de la limite de parcelle.
Les recourants expliquent vouloir garder la palissade pour des questions de
sécurité et invoquent de récents cambriolages dans le quartier, ainsi que leur
chien. Ils rappellent en outre qu'elle était préexistante.
La municipalité relève aussi qu'il
manque un plan des aménagements extérieurs indiquant l'emplacement des arbres
existants, abattus et replantés, ainsi que leurs essences. Les recourants
s'engagent à le produire.
La municipalité confirme que la
mise en séparatif EU/EC ne fait pas partie de la décision contestée. Elle
souhaite que les recourants produisent un plan comportant l'état actuel des
conduites et raccordements existants sur leur parcelle. Cette demande ne
signifie pas qu'elle exigera une mise en séparatif dans le cadre de la
procédure de mise à l'enquête en lien avec la régularisation de leurs
aménagements.
[…]
Les recourants demandent un délai
pour procéder à des calculs complémentaires. Ils relèvent en outre que le plan
de géomètre comporte une erreur dans la figuration de la palissade au nord-est,
qui se situerait en réalité à plus d'un mètre de la limite de parcelle et du
domaine public. Le tribunal constate en effet la présence de deux bornes au
milieu du chemin de la Farandole."
A la demande des parties, la procédure a été
suspendue à l'issue de cette audience. Elle a été reprise le 10 avril 2025.
Les parties se sont tour à tour déterminées sur le
compte rendu de l'audience.
Le 14 juillet 2025, la municipalité s'est encore
déterminée.
Considérant en droit:
1.
La Cour examine librement la recevabilité des recours portés devant
elle. Cela implique en l'occurrence de déterminer dans quelle mesure la
décision entreprise constitue une décision attaquable, puis de circonscrire
l'objet du litige.
a) aa) A teneur de l'art. 3 al. 1 de la loi sur la
procédure administrative du 28 octobre 2008 (LPA-VD; BLV 173.36), est une
décision toute mesure prise par une autorité dans un cas d'espèce, en
application du droit public, et ayant pour objet: de créer, de modifier ou
d'annuler des droits et obligations (let. a), de constater l'existence,
l'inexistence ou l'étendue de droits et obligations (let. b), ou de rejeter ou
de déclarer irrecevables des demandes tendant à créer, modifier, annuler ou
constater des droits et obligations (let. c).
L'art. 3 LPA-VD définit la notion de décision de la
même manière que l'art. 5 al. 1 de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur
la procédure administrative (PA; RS 172.021). La décision est ainsi un acte de
souveraineté individuel, qui s'adresse à un particulier, et qui règle de
manière obligatoire et contraignante, à titre formateur ou constatatoire, un
rapport juridique concret relevant du droit administratif (ATF 141 II 233
consid. 3.1; 135 II 38 consid. 4.3; 121 II 473 consid. 2a). En d'autres termes,
elle constitue un acte étatique qui touche la situation juridique de
l'intéressé, l'astreignant à faire, à s'abstenir ou à tolérer quelque chose, ou
qui règle d'une autre manière obligatoire ses rapports juridiques avec l'Etat
(ATF 135 II 22 consid. 1.2; 121 I 173 consid. 2a). En revanche, de simples
déclarations, comme des opinions, des communications, des prises de position,
des recommandations et des renseignements n'entrent pas dans la catégorie des
décisions, faute de caractère juridique contraignant (TF 1C_310/2020 du 17
février 2021 consid. 2.1.2 et les réf.; cf. ég. AC.2022.0431 du 14 septembre
2023 consid. 2).
bb) Aux termes de l’art. 79 al. 2 LPA-VD,
applicable par renvoi de l’art. 99 LPA-VD, le recourant ne peut pas
prendre de conclusions qui sortent du cadre fixé par la décision attaquée. Il
peut en revanche présenter des allégués et moyens de preuve qui n’ont pas été
invoqués jusque-là. L’objet du litige est par conséquent défini par trois
éléments: la décision attaquée, les conclusions du recours et les motifs de
celui-ci. Selon le principe de l’unité de la procédure, ne peuvent être
examinés et jugés, en principe, que les rapports juridiques à propos desquels
l’autorité administrative s’est prononcée préalablement, d’une manière qui la
lie sous forme de décision. L’objet du litige peut être réduit devant
l’autorité de recours, mais pas étendu, ni modifié (ATF 136 V 362 consid.
3.4.2). Le juge administratif n’entre pas en matière sur des conclusions qui
vont au-delà de l’objet du litige qui lui est soumis (ATF 134 V 418 consid.
5.2.1; 125 V 413 consid. 1a, et les références citées; cf. ég. CDAP AC.2019.0250
du 13 juillet 2020 consid. 2b).
b) aa) En l'occurrence, au fil du temps depuis l'acquisition
de leur parcelle le 27 juin 2000, les recourants ont érigé sur leur
bien-fonds les installations suivantes: deux terrasses couvertes, un
barbecue/cuisine extérieure, une salle de billard, un abri de jardin, un
pavillon de jardin, un jacuzzi, un étang, ainsi que des palissades. Ces
installations n'ont fait l'objet d'aucune annonce à la municipalité, ni
a
fortiori
d'une autorisation de construire, ce que les parties ne contestent
pas.
La décision entreprise ordonne, tout d'abord, la remise
en état, dans un délai fixé au 31 août 2024, des deux terrasses couvertes, du
barbecue, de l'abri de jardin, du pavillon de jardin et des palissades. A
propos de ces éléments, on se trouve manifestement en présence d'une décision
municipale ordonnant le rétablissement d'une situation conforme au droit,
contre laquelle la voie du recours de droit administratif, au sens des art. 92
ss LPA-VD, est ouverte devant le Tribunal cantonal.
En ce qui concerne toutefois le garage, la salle de
billard, le jacuzzi et l'étang, la municipalité déclare, dans la décision du 26
avril 2024, prendre note de la volonté des recourants de procéder à leur
régularisation et/ou "démolition partielle et réduction" et les
invite en conséquence à déposer un dossier complet de demande de permis de
construire. La décision entreprise ne contient en revanche pas d'examen, même
bref, de la légalité de ces éléments, se contentant de constater la volonté des
recourants de les remettre en état ou de déposer un dossier de régularisation.
Elle ne contient ni délai pour y procéder, ni menace de sanction
(cf. AC.2016.0379 du 7 décembre 2017 consid. 3
a contrario
). Elle
indique par ailleurs expressément que de plus amples informations sur ces
éléments ("déterminations circonstanciées") parviendront
ultérieurement aux recourants (cf. courrier du 16 mai 2024 adressé à
l'architecte des recourants). Par conséquent, concernant ces installations, la lettre
du 26 avril 2024 ne constitue pas une décision au sens de l'art. 3
al. 1 LPA-VD.
bb) Au vu de ce qui précède, l'objet du présent
litige doit être circonscrit à l'ordre de remise en état relatif aux deux
couverts de terrasses, au barbecue, à l'abri de jardin, au pavillon de jardin
et aux palissades des recourants (ci-après: les installations litigieuses). Les
conclusions formelles des recourants, qui portent exclusivement sur l'ordre de
remise en état de ces installations sont par conséquent recevables. Les
critiques que ceux-ci présentent concernant l'assujettissement à autorisation
de construire et les possibilités de régularisation des autres installations
excèdent l'objet de la présente cause; il en sera toutefois tenu compte dans la
mesure où elles influencent l'examen de la légalité des autres éléments
construits.
cc) Enfin, comme l'a confirmé l'autorité intimée
lors de l'audience du 29 octobre 2024, bien qu'évoquée à plusieurs
reprises dans le dossier de la cause, la question de la mise en séparatif EU/EC
ne fait pas partie de la décision contestée et, partant, de l'objet du présent
litige. Quant à la légalité du garage, l'autorité intimée a également précisé
qu'elle n'était plus disputée; quoi qu'en disent les recourants, il convient
cependant de prendre en considération cet élément pour examiner la légalité des
autres installations.
c) Il sied encore de relever que l'acte de recours,
y compris ses conclusions, désigne de manière inexacte la Commune du
Mont-sur-Lausanne comme autorité intimée. La décision entreprise n'a toutefois
pas été rendue par cette autorité, mais bien par la municipalité. Dans la
mesure où la décision contestée est clairement désignée et jointe au recours,
et où les conclusions doivent être lues à l'aune de l'acte dans son entier, il y
a lieu de corriger d'office cette irrégularité.
d) Pour le surplus, déposé en temps utile
(art. 95 LPA-VD), le recours respecte les conditions formelles de
recevabilité (en particulier art. 79 LPA-VD, applicable par renvoi de
l'art. 99 LPA-VD). Destinataires d'une décision leur ordonnant de remettre en
état les divers aménagements effectués sur leur parcelle, les recourants ont
manifestement la qualité pour recourir (art. 75 let. a LPA-VD, applicable par
renvoi de l'art. 99 LPA-VD). Il y a donc lieu d'entrer en matière.
2.
A la lecture des écritures des recourants, il n'est pas clair de savoir
si ceux-ci contestent l'assujettissement des constructions et aménagements
litigieux à autorisation de construire. Cela semble être le cas, au moins
implicitement, lorsqu'ils affirment que certaines des installations litigieuses
seraient des aménagements ou constructions "mobilières" de minime
importance. Il y a donc lieu de se pencher au préalable sur cette question.
a) aa) Selon l'art. 22 al. 1 de la loi fédérale du
22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700), aucune construction
ou installation ne peut être créée ou transformée sans autorisation de
l’autorité compétente.
En droit cantonal, l'art. 103 de la loi sur
l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; BLV 700.11), intitulé
"
Assujettissement à autorisation
", dispose:
"
1
Aucun travail
de construction ou de démolition, en surface ou en sous-sol, modifiant de façon
sensible la configuration, l'apparence ou l'affectation d'un terrain ou d'un
bâtiment, ne peut être exécuté avant d'avoir été autorisé. Les articles 69a,
alinéa 1, et 72a, alinéa 2, sont réservés.
2
Ne sont pas soumis à
autorisation :
a. les constructions, les démolitions et les installations de minime
importance ne servant pas à l'habitation ou à l'activité professionnelle et
dont l'utilisation est liée à l'occupation du bâtiment principal ;
b. les aménagements extérieurs, les excavations et les travaux de
terrassement de minime importance;
c. les constructions et les installations mises en place pour une
durée limitée.
Le règlement cantonal mentionne
les objets non assujettis à autorisation.
3
Les travaux décrits
sous les lettres a à c de l'alinéa 2 doivent respecter les conditions
cumulatives suivantes :
a. ils ne doivent pas porter atteinte à un intérêt public
prépondérant telle la protection de la nature, du paysage, des sites et des
monuments historiques ou à des intérêts privés dignes de protection tels ceux
des voisins ;
b. ils ne doivent pas avoir d'influence sur l'équipement et
l'environnement.
4
Les travaux de construction
ou de démolition doivent être annoncés à la municipalité. Ils ne peuvent
commencer sans la décision de cette dernière.
5
Dans un délai de
trente jours, la municipalité décide si le projet de construction ou de
démolition nécessite une autorisation. Elle consulte le service en charge de
l'aménagement du territoire et de la police des constructions pour les projets
dont l'implantation est située hors de la zone à bâtir et le service chargé des
monuments historiques pour les bâtiments inscrits à l'inventaire ou qui
présentent un intérêt local en raison de leur valeur architecturale, paysagère,
historique ou culturelle qui est préservée.
6
Ne sont pas
assujettis à autorisation :
a. les objets ne
relevant pas de la souveraineté cantonale;
b. les objets
dispensés d'autorisation par la législation cantonale spéciale."
L'art. 68a du règlement d'application du 19
septembre 1986 de loi sur l'aménagement du territoire et les constructions
(RLATC; BLV 700.11.1), intitulé "
Non assujettissement à autorisation
",
est libellé ainsi:
"
1
Tout projet de
construction ou de démolition doit être soumis à la municipalité. Celle-ci,
avant de décider s'il nécessite une autorisation
a. vérifie
-    si les travaux sont de minime importance au sens de l'alinéa 2;
-    s'ils ne portent pas atteinte à un intérêt public prépondérant
telle la protection de la nature, du paysage, des régions archéologiques, des
sites naturels ou construits et des monuments historiques ou à des intérêts
privés dignes de protection tels ceux des voisins;
-    et s'ils n'ont pas d'influence sur l'équipement et
l'environnement.
b. soumet sans délai le dossier pour consultation au service en
charge de l'aménagement du territoire et de la police des constructions si le
projet est situé hors de la zone à bâtir et au service en charge des régions
archéologiques, des monuments et des sites si le projet se situe dans une
région archéologique, dans un site protégé ou si le bâtiment est inscrit à
l'inventaire ou présente un intérêt local en raison de sa valeur
architecturale, paysagère, historique ou culturelle.
2
Peuvent ne pas être
soumis à autorisation:
a. les constructions et les installations de minime importance ne
servant pas à l'habitation ou à l'activité professionnelle dont l'utilisation
est liée à l'occupation du bâtiment principal à proximité duquel elles se
situent telles que:
-    bûchers, cabanes de jardin ou serres d'une surface maximale de 8
m² à raison d'une installation par bâtiment ou unité de maisons jumelles ou
groupées;
-
pergolas non couvertes d'une surface maximale de 12 m²;
-
abris pour vélos, non fermés, d'une surface maximale de 6 m²;
-
fontaines, sculptures, cheminées de jardin autonomes;
-
sentiers piétonniers privés;
-    panneaux solaires aménagés au sol ou en façade d'une surface
maximale de 8 m
2
;
-    ...
b. les aménagements extérieurs, les excavations et les travaux de
terrassement de minime importance tels que:
-    clôtures ne dépassant pas 1,20 m de hauteur;
-    excavations et travaux de terrassement ne dépassant pas la
hauteur de 0,50 m et le volume de 10 m³;
c. les constructions et les installations mises en place pour une
durée limitée telles que chenilles ou tunnels maraîchers saisonniers liés à une
exploitation agricole ou horticole ne dépassant pas une hauteur de 3 m;
·
filets
anti-grêle liés à une exploitation agricole déployés temporairement;
·
constructions
mobilières comme halles de fête, chapiteaux de cirque, tribunes et leurs
installations annexes pour 3 mois au maximum;
·
stationnement
de bateaux, de caravanes et de mobilhomes non utilisés, pendant la saison
morte;
d.  les démolitions de bâtiments de minime importance au sens de
l'article 72d, alinéa 1, du règlement.
2bis
Les installations
solaires suffisamment adaptées aux toits au sens de l'article 32a, alinéa 1,
OAT[P] et qui ne portent pas d'atteinte majeure aux biens culturels
d'importance nationale ou cantonale mentionnés à l'article 32b OAT ne
nécessitent pas d'autorisation. L'article 103, alinéas 4 et 5 de la loi[A], est
applicable pour le surplus.
2ter
Des installations
solaires peuvent être aménagées sans autorisation sur des toitures plates dans
les zones d'activités, les zones d'utilité publique et les zones mixtes pour
autant que les dispositions du règlement d'affectation soient respectées et que
ces installations ne portent pas d'atteinte majeure aux biens culturels
d'importance nationale ou cantonale mentionnés à l'article 32b OAT. L'article
103, alinéas 4 et 5 de la loi, est applicable pour le surplus.
3
Le requérant doit
fournir à l'appui de sa demande :
a. un extrait
cadastral ou une copie du plan de situation à jour et
b. un
descriptif avec photographies ou croquis."
bb)
Selon la jurisprudence, ont
notamment été subordonnés à l’autorisation de construire, un abri amovible fait
de supports métalliques tubulaires et couvert d'un toit en fibrociment ondulé
(RDAF 1974, 367), un barbecue (RDAF 1990, 240), un bûcher pourvu d'une toiture
(AC.2018.0014 du 7 juin 2018 consid. 2a; cf. ég. RDAF 1991, 83), un dépôt de
planches utilisée par un menuisier (RDAF 1974, 367), un modérateur de trafic
(gendarmes couchés sur une route privée - RDAF 1991, 83), une piscine gonflable
(RDAF 1989, 82; 1990, 240), un portail (RDAF 2008 I 259, n° 61), un jacuzzi,
ainsi que le déplacement d'un jacuzzi sur une parcelle
(AC.2016.0082 du
4 mai 2017 et AC.2018.0081 du 13 juin 2019 consid. 1), un jardin d'hiver, une
véranda, une cabane de jardin ou un couvert servant de garage (TF 1A.92/1993
consid. 2a et les références citées).
Pour être soumis à l'obligation d'une autorisation,
un élément ne doit en revanche pas nécessairement être fixé au sol. La CDAP a
ainsi jugé qu’une cabane de jeu munie d’une plateforme, aménagée à environ 5 m
de hauteur sur un tilleul, d’une hauteur et d’une surface réduites, ne
permettant pas de se tenir debout à l’intérieur, était une installation soumise
à une autorisation au sens des art. 22 al. 1 LAT et 103 al. 1 LATC
(AC.2023.0244 du 14 mars 2024 consid. 2c; AC.2009.0018 du 27 décembre
2001 consid. 2c), tout comme une cabane d’enfants d’une emprise de
7,6 m
2
environ, d’une hauteur intérieure de 1.90 m, de forme
hexagonale, pourvue de cinq fenêtres et d’un toit plat surmonté d’un fronton
triangulaire, bâtie sur un noyer et reliée au sol par une échelle (AC.2023.0244
du 14 mars 2024 consid. 2c; AC.2011.0226 du 6 février 2012 consid. 2c).
cc) Le RCCAT ne contient pas de disposition – ni
dans les règles applicables à toutes les zones, ni dans celles applicables à la
zone de villas – dispensant d'autorisation de construire certaines
constructions sur le territoire de la commune. Il prévoit en revanche
expressément, à son art. 43, que tous les projets de murs et clôtures en
limite de propriété, ainsi que les teintes et matériaux utilisés pour la
construction de ces derniers, doivent être préalablement autorisés par la
municipalité.
b) En l'occurrence, il ressort du dossier de la
cause qu'aucune des installations litigieuses n'a fait l'objet d'une annonce à
la municipalité, ni
a fortiori
d'une autorisation de construire. Or,
toutes ces installations auraient non seulement dû être annoncées à la
municipalité en vertu de l'art. 103 al. 4 LATC et de l'art. 68a
al. 1 RLATC, mais elles auraient en outre dû faire l'objet d'autorisations
de construire conformément aux art. 103 al. 1, 68a RLATC et 72d RLATC,
aucune d'entre elles n'entrant dans les potentielles exceptions prévues à l'art. 68a
al. 2 RLATC. En effet, les terrasses sont pourvues de structures en tuiles
qui constituent le prolongement du toit de la villa; elles ne peuvent manifestement
pas être assimilées à des terrasses ou pergolas non couvertes (art. 68a
al. 2 let. a RLATC
a contrario
; cf. ég. AC.2014.0154 du 22
décembre 2014 consid. 4b). La terrasse couverte aménagée dans le
prolongement ouest de la véranda dispose en outre d'une surface bien supérieure
à 12 m
2
. S'agissant du barbecue, il a été constaté lors de
l'inspection locale du 29 octobre 2024 qu'il consistait en réalité en une
forme de cuisine extérieure, comportant non seulement un barbecue mais
également un four à pizza, et pourvue d'un couvert. Vu ces caractéristiques et
sa surface de 10,85 m
2
, cette installation ne peut être assimilée à
une construction de minime importance au sens des dispositions précitées. Il en
va de même de l'abri et du pavillon de jardin dont la surface respective de 11,95
et 10,38 m
2
excède celle de 8 m
2
retenue à
l'art. 68a al. 2 let. a RLATC pour les cabanes de jardin. S'agissant
des palissades, celles-ci sont expressément soumises à autorisation de
construire délivrée par la municipalité en application de l'art. 43 RCCAT.
C'est le lieu de relever que les allégations des recourants, selon lesquelles
ces palissades dateraient des années 1960 ne sont démontrées par aucun élément
du dossier et ne peuvent par conséquent être retenues. Enfin, les recourants se
méprennent gravement lorsqu'ils soutiennent que le fait d'avoir cadastré l'abri
de jardin au Registre foncier – pour une surface de 6 m
2
en outre
largement inférieure à la surface réelle de 11,95 m
2
– constituerait
une forme d'autorisation et/ou de régularisation de ces installations qui
pourraient être opposées à la municipalité.
c) Il s'ensuit que les installations en cause n'ont
pas fait l'objet des autorisations de construire nécessaires.
3.
Les recourantes s'en prennent à l'ordre de mise en conformité qui leur a
été signifié, qu'ils tiennent pour disproportionné et contraire au droit.
L'art. 105 al. 1 LATC dispose que la municipalité, à
son défaut le département, est en droit de faire suspendre et, le cas échéant,
supprimer ou modifier, aux frais du propriétaire, tous travaux qui ne sont pas
conformes aux prescriptions légales et réglementaires. Le prononcé d'une mesure
de rétablissement d'une situation conforme au droit présuppose une analyse de
la légalité de la construction concernée, même si elle a été réalisée sans
autorisation.
4.
En premier lieu, l'autorité intimée retient que les installations sises
sur la parcelle des recourants excèdent ce qui est admissible au regard des
règles relatives à la surface constructible maximale au sol.
a) Aux termes de l'art. 63 RCCAT, intitulé "
Superficie
des constructions
", la surface constructible totale au sol, dans la
zone de villas, ne peut excéder le 1/8 de la surface totale de la parcelle –
coefficient d'occupation du sol COS – sous réserve de l'art. 26 RCCAT qui
précise que la surface de la parcelle prise en considération correspond à la
partie affectée à la construction. Les bâtiments d'habitations doivent, quant à
eux, avoir un minimum de 70 m
2
de surface bâtie au sol.
L'art. 15 RCCAT, contenu dans les dispositions
générales applicables à toutes les zones de la commune (art. 10 et 59) et intitulé
"
Surface bâtie
", prévoit que la surface bâtie, sous-sol non
compris, est mesurée sur l'étage de la plus grande surface, sans tenir compte
des terrasses découvertes, seuils, perrons, escaliers non couverts n'excédant
pas 1 m 50 et autres éléments semblables. L'art. 23 RCCAT, qui régit le
"COS-CUS", précise enfin que le coefficient d'occupation du sol est
le rapport entre la surface bâtie et la surface de la parcelle.
b) En l'occurrence, la superficie de la parcelle,
entièrement affectée à la construction, est de 1'334 m
2
, de sorte
que la surface bâtie maximale selon l'art. 63 RCCAT est de 166,75 m
2
.
Selon les plans établis le 20 mars 2000 par les précédents propriétaires de la
parcelle, la surface de la villa des recourants (ECA n
o
1048) était
à cette date de 138 m
2
, et ne tenait pas compte de la surface
de la véranda dont la construction était projetée à ce moment-là. En se fondant
sur ces 138 m
2
, il reste ainsi un solde de 28,75 m
2
de surface bâtie pouvant être utilisé par les recourants pour d'éventuelles
autres installations et/ou constructions. Or, comme on le constatera dans les
considérants qui suivent, un nombre élevé d'installations effectuées sur la
propriété des recourants, totalisant plus que le solde précité, doit être pris
en compte dans le calcul de la surface bâtie.
c) Il y a lieu tout d'abord d'examiner les règles
relatives à la prise en compte des vérandas et autres terrasses couvertes dans
la surface bâtie.
aa) L'art. 16 RCCAT, intitulé "
Couverts
",
prévoit que, pour les terrasses couvertes attenantes au bâtiment d'habitation,
seule la partie excédant 25 m
2
pour les villas à un logement ou deux
logements superposés, et 35 m
2
pour les villas à deux logements
juxtaposés, est prise en compte dans le calcul des surfaces bâties, même si la
surface constructible n'atteint pas le minimum requis par l'art. 62 RCCAT.
L'art. 73 RCCAT, qui régit les jardins d'hiver,
dispose quant à lui que, dans le cadre des mesures propres à favoriser les
économies d'énergie, en référence à l'art. 56 RCCAT, les terrasses
couvertes autorisées par l'art. 16 RCCAT peuvent être fermées
principalement en verre transparent pour autant qu'il en résulte un bénéfice
énergétique. Des annexes vitrées (vérandas), hors coefficient constructible, ne
peuvent être réalisées que dans la mesure où le disponible – couvert selon
art. 16 RCCAT –, n'est pas utilisé et dans les mêmes limites.
bb) En l'occurrence, sur la parcelle des recourants,
sont construites non seulement une véranda de 24 m
2
, érigée en 2000,
mais également deux terrasses couvertes par un toit en tuiles, de
respectivement 16,47 m
2
et 7,80 m
2
, aménagées sans
autorisation, dans le prolongement à l'ouest et au sud de ladite véranda. Compte
tenu de la règle de l'art. 73 al. 2 RCCAT, qui assimile la véranda à une
terrasse couverte, ces trois éléments entrent dans la définition des couverts
au sens de l'art. 16 RCCAT et ne peuvent échapper à la prise en compte
dans la surface constructible que pour autant que leur surface soit, au total,
inférieure à 25 m
2
. Or, comme l'a retenu à juste titre l'autorité
intimée, le quota prévu par l'art. 16 RCCAT, qui permet de soustraire une
surface de 25 m
2
utilisée pour la création de couverts de la surface
constructible, est en l'espèce déjà presque entièrement utilisé par la véranda
de 24 m
2
créée en 2000. Selon les plans produits alors, la véranda
n'était en effet pas comptabilisée dans le calcul de la surface bâtie, en
application des art. 73 et 16 RCCAT. Partant, les terrasses couvertes litigieuses,
de 16,47 m
2
et 7,80 m
2
, dépassent le solde
disponible (de 1 m
2
); elles ne peuvent ainsi bénéficier de ces
dispositions et doivent être prises en compte dans le calcul de la surface
constructible. On relèvera au passage que l'art. 74 RCCAT invoqué par les
recourants, relatif aux constructions souterraines et aux terrasses-toitures,
ne présente aucune pertinence en l'espèce.
cc) C'est encore le lieu de relever que, lors de
l'inspection locale du 29 octobre 2024, la Cour a pu constater
de visu
que
la véranda construite en 2000 était en réalité intégrée à la villa, car elle ne
comportait qu'une face vitrée à l'ouest et que ses deux autres murs étaient construits
en maçonnerie dans le prolongement des façades de la maison. Comme l'a suggéré
à plusieurs reprises l'autorité intimée dans ses correspondances avec les
recourants, ainsi que dans le texte de la décision attaquée, une solution
consisterait à changer l'affectation de la véranda pour l'intégrer au volume de
la villa, ce qui permettrait de libérer le quota de 25 m
2
de
l'art. 16 RCCAT et, ainsi, de régulariser les terrasses couvertes dont la
surface totalise 24,27 m
2
. Un tel changement d'affectation doit cependant
faire l'objet d'une demande d'autorisation de construire en bonne et due forme (cf. art. 39
RCCAT). Il faut en l'occurrence suivre la municipalité lorsque celle-ci indique
qu'une telle demande n'a jamais été déposée; les recourants, qui se contentent
de contester cette appréciation, n'expliquent pas en quoi les documents déposés
par leurs soins permettraient de retenir le contraire. Le simple fait que la
demande de permis de construire déposée le 26 février 2024 indique en première
page "changement d'affectation" ne suffit pas. Les plans produits à
son appui n'illustrent pas le changement d'affectation requis.
Sur la base de la situation actuelle toutefois,
c'est à bon droit que la municipalité a constaté la non-conformité des deux
terrasses couvertes, pour les motifs indiqués ci-dessus.
d) Il convient ensuite d'analyser la régularité de
l'abri de jardin, du pavillon de jardin, du barbecue/cuisine extérieure, ainsi
que de la salle de billard, qui selon la municipalité doivent en l'état être comptabilisés
dans la surface bâtie en application de l'art. 72 RCCAT.
aa) Cette disposition, intitulée "
Dépendances
",
a notamment la teneur suivante:
"Dans le calcul de la surface
bâtie, il est fait abstraction d'une seule dépendance par parcelle, de 36 m
2
au plus, sur un seul niveau dont les hauteurs (cf. art. 64) n'excèdent pas
2,70 m. partie basse, 5 m. au faîte et dont la pente de la toiture n'excède pas
70%.
La Municipalité peut en outre
autoriser, conformément à l'art. 39 RATC, la construction d'une telle
dépendance dans les espaces réglementaires entre bâtiments, ou entre bâtiments
et limites de propriétés voisines.
[…]
Cas échéant, la Municipalité se
réserve la possibilité d'autoriser la répartition des 36 m
2
en deux
dépendances."
bb) Le RCCAT ne définit pas ce qu'il faut entendre
par "dépendance". La municipalité se réfère toutefois à la définition
de cette notion prévue à l'art. 39 al. 2 RLATC. Le RCCAT renvoie par
ailleurs, dans ses dispositions finales, à la LATC et au RLATC "pour ce
qui ne figure pas dans le règlement".
L'art. 39 al. 2 RLATC prévoit que, par
dépendance de peu d'importance, on entend des constructions distinctes du
bâtiment principal, sans communication interne avec celui-ci et dont le volume
est de peu d'importance par rapport à celui du bâtiment principal, telle que
garages particuliers pour deux voitures au plus. Ces dépendances ne peuvent en
aucun cas servir à l'habitation ou à l'activité professionnelle.
Conformément à cette disposition, pour définir une
dépendance de peu d'importance, on se fonde donc sur le caractère distinct du
bâtiment principal, l'absence de communication interne avec ce dernier, le
volume de peu d'importance par rapport à celui du bâtiment principal, et la non-affectation
à l'habitation ou à l'activité professionnelle (AC.2023.320 du 15 avril 2024
consid. 3; AC.2023.0150 du 6 décembre 2023 consid. 7b; AC.2021.0378
précité consid. 2). Selon la jurisprudence, dans l'application du critère du
"volume de peu d'importance", ce qui est décisif est le rapport de
proportionnalité entre le bâtiment principal et la dépendance projetée; il n'y
a pas de normes chiffrées absolues, car les situations doivent être appréciées
au cas par cas, ce qui laisse à l'autorité compétente une certaine marge dans
l'interprétation de cette notion juridique indéterminée (AC.2022.0057 du 23
novembre 2022 consid. 3c et les arrêts cités; AC.2022.0409 précité consid. 3a;
AC.2021.0170 du 11 octobre 2022 consid. 3b et les arrêts cités).
La jurisprudence a notamment retenu qu'un couvert et
un réduit de jardin de respectivement 19,5 m
2
et 8,5 m
2
pouvaient être considérés comme des dépendances au sens de la disposition
précitée (AC.2023.0320 du 15 avril 2024 consid. 3). Il en va de même du
garage d'environ 40 m
2
sans communication avec la villa qu'il dessert
(AC.2023.0039 du 22 janvier 2024 consid. 4b et les références citées),
d'un dôme servant de bûcher d'environ 12 m
2
(AC.2008.0201 du 10
février 2010 consid. 2) et d'un fourneau à bois, fait de planches, assimilable
à un barbecue (AC.2011.0296 du 27 mars 2013 consid. 5b).
dd) En l'occurrence, la parcelle supporte un garage
d'une surface cadastrée à hauteur de 20 m
2
, érigé sur la base du
permis de construire délivré à de précédents propriétaires de la parcelle en
1961. Comme l'a retenu à juste titre la municipalité, cette construction
constitue une dépendance au sens de l'art. 39 al. 2 RLATC. Dès lors
qu'il est au bénéfice d'un permis de construire et a effectivement été réalisé,
le garage doit ainsi être pris en compte dans le bonus de surface bâtie de 36 m
2
au plus, accordé par l'art. 72 RCCAT. Contrairement à ce qu'affirment les
recourants, le fait que cet élément construit ne soit pas concerné par l'ordre
de démolition n'a pas pour conséquence qu'il devrait être soustrait du calcul
de la surface bâtie. Partant, après soustraction des 20 m
2
précités,
il ne reste aux recourants qu'un solde de 16 m
2
pouvant être utilisé
à titre de dépendance n'entrant pas dans le calcul de la surface bâtie. C'est
le lieu de préciser que le dossier contient des indications divergentes sur la
surface réelle du garage. Les plans d'architecte du 16 novembre 2022 indiquent
une surface de 21,04 m
2
, alors que le plan du géomètre du 23 févier
2024 retient 19,64 m
2
(544 cm x 361 cm). Dans le meilleur des cas,
le solde disponible serait donc de 16,36 m
2
, ce qui ne change cependant
rien à la solution du présent litige.
L'art. 73 al. 1 RCCAT pose le principe selon lequel
il ne peut être fait abstraction dans la surface bâtie que d'une seule
dépendance. Il découle toutefois de l'art. 73 al. 5 RCCAT que la Municipalité a
la possibilité d'autoriser la répartition des 36 m
2
en deux
dépendances. Dans le présent cas, les 16 m
2
de disponible peuvent
donc, tel que l'a retenu la municipalité, être utilisés pour la construction
d'une seconde dépendance. Tout aménagement d'une dépendance supplémentaire est
en revanche exclue.
La décision entreprise ordonne la démolition de
l'abri de jardin, du pavillon de jardin et du barbecue. Elle laisse subsister
en revanche le bûcher et la salle de billard, respectivement elle ne traite pas
directement de ces éléments, partant du principe qu'ils seront adaptés/réduits
et feront l'objet d'une mise à l'enquête publique ultérieure. Dès lors que la
salle de billard existante (ou tout au moins partie d'entre elle pour respecter
le solde disponible) serait maintenue, elle constitue une seconde dépendance et
épuise à ce titre les possibilités d'aménagement d'autres dépendances sur la
parcelle. Par conséquent, tout élément supplémentaire, qu'il s'agisse du
pavillon de jardin, de l'abri de jardin ou du barbecue, ne saurait être
autorisé. Confrontée à l'absence de régularisation de ses installations par les
recourants, le choix de la municipalité d'ordonner la démolition de ces trois
éléments (plutôt que le bûcher ou la salle de billard) ne saurait être
critiqué. Elle a en effet donné le choix aux recourants, qui ne se sont
toutefois pas clairement exprimé à ce sujet, ni dans le cadre de la procédure
devant l'autorité intimée, ni dans celui de la présente procédure, par exemple
en prenant des conclusions subsidiaires sur ce point. Les plans datés du 2
avril 2025 produits par les recourants ne permettent pas de parvenir à une
autre solution puisqu'ils proposent la conservation de plus que deux
dépendances.
e) Il s'ensuit qu'en
l'état, les terrasses, l'abri de jardin, le pavillon de jardin et le barbecue ne
peuvent être régularisés, dans la mesure où ils contreviennent aux règles
relatives à la surface bâtie maximale et au nombre de dépendances pouvant être
autorisées sur la parcelle concernée.
5.
L'autorité intimée retient par ailleurs que les palissades aménagées par
les recourants autour de leur bien-fonds contreviennent à l'art. 75 RCCAT.
a) Cette disposition, intitulée "
Murs de
clôture, hauteur
", prévoit que la hauteur des murs de clôture et des
palissades ne peut excéder 1 m 20, mesurée à partie du niveau du terrain
naturel. Sur une longueur de 6 mètres au maximum, la hauteur peut être portée à
2 mètres, avec l'accord du voisin.
Cet article renvoie encore à l'art. 43 RCCAT,
déjà évoqué plus haut, qui dispose que tous les projets de murs et clôtures en
limite de propriété, ainsi que les teintes et matériaux utilisés pour la
construction de ces derniers, doivent être préalablement autorisés par la
municipalité (al.1). Ils doivent être implantés à 1 mètre au moins en retrait
de la limite du domaine public, des dérogations à cette règle pouvant être
accordées par la Municipalité (al. 2).
b) En l'occurrence, les palissades concernées sont toutes
d'une hauteur supérieure à 2 mètres, celle implantée à l'est de la propriété
ayant été mesurée lors de l'inspection locale du 29 octobre 2024 à environ
2 m 20 et celle située au sud, en bordure de propriété avec la
parcelle voisine n
o
1495, atteignant presque 4 mètres selon les
plans d'architecte produits par les recourants le 26 février 2024. Les palissades
litigieuses sont donc d'une hauteur largement supérieure à celle autorisée par
le règlement. En ce qui concerne la possibilité de maintenir une partie de ces
palissades à 2 mètres maximum sur une longueur de 6 mètres, en application de
l'art. 75, 2
e
phrase, RCCAT, la Cour ne peut que constater que
les recourants n'ont jamais indiqué s'ils souhaitaient faire usage de cette
faculté et pour quelle partie de leur palissade, y compris en déposant
d'éventuelles conclusions subsidiaires sur ce point. Dans ces circonstances, il
n'appartient ni à l'autorité intimée, ni à la Cour de céans de procéder à un choix
en lieu et place des recourants; il faut ainsi retenir que l'intégralité de la
palissade ne peut être régularisée.
c) Les recourants ne contestent pas ce qui précède.
Ils se limitent à évoquer l'existence de "droits acquis" dans la
mesure où ces palissades auraient été construites en 1961. Or, comme on l'a vu
plus haut, ils n'apportent aucun élément probant, qui permettrait de démontrer la
véracité de leurs allégations.
Au demeurant, on ne voit pas ce que les recourants entendent
tirer de l'argument selon lequel le RCCAT serait trop ancien et que la future
réglementation communale, en cours de révision, devrait, sans aucun doute,
permettre d'éviter cette "chasse aux palissades" menée selon eux par
la municipalité. S'il est vrai que le RCCAT, approuvé en 1993, est ancien, cela
ne suffit pas en l'occurrence à justifier un contrôle incident ou préjudiciel
du plan au sens de l'art. 21 al. 2 LAT, dont il faut rappeler qu'il
est en principe exclu (ATF 144 II 41 consid. 5.1; TF 1C_87/2019 du 11 juin 2020
consid. 3.1.1).
d) Dans la décision entreprise, la municipalité
ordonne
"la suppression/démolition […] des palissades et
clôtures".
Si la municipalité peut être suivie lorsqu'elle constate
que les palissades litigieuses ont une hauteur excessive, la formulation de sa
décision ne peut en revanche être confirmée telle quelle dans la mesure où elle
ne respecte pas l'art. 75 RCCAT, qui autorise l'installation de tels éléments
s'ils ne dépassent pas les 1 m 20. Il convient donc d'admettre partiellement le
recours sur ce point en ce sens que l'ordre de remise en état se limite à
exiger de rabattre les palissades et clôtures à une hauteur maximale de 1 m 20
depuis le niveau du terrain naturel.
e) Enfin, il faut encore relever qu'une partie de la
palissade érigée côté nord de la parcelle (le petit décrochement vers le nord),
contrevient également à l'art. 43 RCCAT, dans la mesure où elle s'arrête à
l'angle du domaine public (cf. let. B/b ci-dessus). Sur ce point, il y a lieu
de constater que les recourants n'ont jamais produit le plan de géomètre
corrigé, évoqué lors de l'inspection locale du 29 octobre 2024, qui devait
démontrer leurs allégations selon lesquelles la palissade se situait à plus d'un
mètre de la limite de parcelle et du domaine public. De surcroît, la Cour
relève que le plan d'architecte du 2 avril 2025, produit par les
recourants dans le cadre de la présente procédure, n'est conforme ni au plan
géomètre du 23 février 2024, ni à ce qui ressort clairement du guichet
cartographique cantonal. En effet, à l'examen du cadastre, il s'avère que les
deux bornes observées lors de l'inspection locale au milieu du Chemin de la Farandole
ne constituent pas la délimitation du DP n
o
72. La borne la plus au
nord se situe en effet sur la limite entre la parcelle voisine n
o
128 et le DP n
o
62. Il en découle que la palissade implantée au nord
de la parcelle litigieuse ne respecte pas l'exigence du retrait à un mètre de
la limite du domaine public puisque son tracé s'avance jusqu'à se superposer au
point limite séparant la parcelle n
o
126 du DP n
o
62. Se
pose toutefois dans ce cadre la question d'une éventuelle dérogation, ce qui
sera examiné au chiffre suivant.
6.
Les recourants sollicitent l'octroi de dérogations, au sens de
l'art. 85 LATC, sans toutefois indiquer pour quelles dispositions légales
ou réglementaires de telles dérogations devraient être accordées. On en déduit
dès lors que leur demande concerne toutes les installations litigieuses.
a) L'art. 85 LATC, intitulé "Dérogations
dans la zone à bâtir", prévoit que, dans la mesure où le règlement
communal le prévoit, des dérogations aux plans et à la réglementation y
afférente peuvent être accordées par la municipalité pour autant que des motifs
d'intérêt public ou des circonstances objectives le justifient; l'octroi de
dérogations ne doit pas porter atteinte à un autre intérêt public ou à des
intérêts prépondérants de tiers (al. 1). Ces dérogations peuvent être
accordées à titre temporaire ou définitif et être assorties de conditions et
charges particulières (al. 2).
Selon la jurisprudence, les dispositions
dérogatoires ne doivent pas nécessairement être interprétées de manière
restrictive, mais selon les méthodes d'interprétation ordinaires. Une
dérogation importante peut ainsi se révéler indispensable pour éviter les
effets rigoureux de la réglementation ordinaire. En tous les cas, la dérogation
doit servir la loi ou, à tout le moins, les objectifs recherchés par celle-ci:
l'autorisation exceptionnelle doit permettre d'adopter une solution reflétant
l'intention présumée du législateur s'il avait été confronté au cas
particulier. L'octroi d'une dérogation suppose une situation exceptionnelle et
ne saurait devenir la règle, à défaut de quoi l'autorité compétente pour
délivrer des permis de construire se substituerait au législateur cantonal ou
communal par le biais de sa pratique dérogatoire. Il implique une pesée entre
les intérêts publics et privés de tiers au respect des dispositions dont il
s'agirait de s'écarter et les intérêts du propriétaire concerné à l'octroi d'une
dérogation, étant précisé que des raisons purement économiques ou l'intention
d'atteindre la meilleure solution architecturale, ou une utilisation optimale
du terrain, ne suffisent pas à elles seules à justifier une dérogation (TF 1C_86/2024
du 24 octobre 2024 consid. 3.1; 1C_124/2022 du 6 juin 2023 consid. 4.2.2;
1C_447/2020 du 5 juillet 2021; 1C_603/2018 du 13 janvier 2020 consid. 4.3;
1C_279/2018 du 17 décembre 2018 consid. 4.1.3 et les références; AC.2024.0126
du 8 avril 2025 consid. 7a). La clause dérogatoire est une émanation du
principe de la proportionnalité. Elle ne peut porter atteinte à des intérêts publics
importants ou heurter des intérêts privés prépondérants; elle doit résulter
d'une pesée globale des intérêts en présence, prenant en compte l'ensemble des
circonstances.
Le cadre fixé par l'art. 85 LATC est cependant
subordonné à l'existence d'une règle communale définissant les cas dans
lesquels une dérogation peut être accordée (AC.2012.0182 du 23 septembre 2013
consid. 2c).
b) En l'espèce, il sied tout d'abord de relever que
le RCCAT ne contient aucune disposition générale, sur le modèle de
l'art. 85 LATC, qui permettrait d'accorder des dérogations aux
dispositions du règlement. Par ailleurs, les dispositions spéciales régissant
les installations litigieuses, en particulier celles relatives à la surface
bâtie et à la hauteur des palissades, ne contiennent pas non plus de
possibilités de dérogation spécifiques. A défaut de dispositions autorisant les
dérogations sur ces points, les recourants ne peuvent trouver aucun secours
dans l'art. 85 LATC.
L'art. 43 al. 2 RCCAT fait néanmoins exception
puisqu'il prévoit que, si les clôtures doivent en principe être implantées à 1
mètre au moins en retrait de la limite du domaine public, des dérogations à
cette règle peuvent être accordées par la Municipalité.
En l'occurrence, on observe que la largeur du
domaine public à cet endroit, d'au moins 8 mètres, permet aux véhicules de
tourner, manœuvrer et se croiser sans difficulté sur un chemin réservé à la
desserte d'au maximum une vingtaine de villas. Telle qu'implantée, à moins d'un
mètre du domaine public, la palissade en question n'entraîne pas d'inconvénient
particulier pour le trafic. Elle se situe par ailleurs dans un espace en
cul-de-sac, dont l'agrandissement ne présente pas d'intérêt significatif pour
la fluidité des circulations à cet endroit. Dans ces conditions, au vu de
surcroit du contexte de remise en état d'un élément existant, une dérogation à
l'implantation en retrait d'un mètre du domaine public peut ici être considérée
comme répondant au principe de la proportionnalité. Il convient ainsi de
considérer que l'implantation actuelle de la palissade est admissible et que
seule sa hauteur ne peut être régularisée.
7.
Les recourants tiennent pour disproportionné l'ordre de remise en état
prononcé par l'autorité intimée et invoquent en outre le principe de la bonne
foi.
a) Selon l'art. 105 al. 1 LATC, déjà mentionné plus
haut, la municipalité est en droit de faire suspendre et, le cas échéant,
supprimer ou modifier, aux frais du propriétaire, tous travaux qui ne sont pas
conformes aux prescriptions légales et réglementaires.
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, les
constructions érigées sans autorisation doivent en principe être démolies. Un
ordre de démolir une construction édifiée sans droit et pour laquelle une
autorisation ne peut être accordée n'est en soi pas contraire au principe de la
proportionnalité. Dans le cadre du principe de la proportionnalité au sens
étroit, l'autorité peut renoncer à une telle mesure si les dérogations à la
règle sont mineures, si l'intérêt public lésé n'est pas de nature à justifier
le dommage que la démolition causerait au maître de l'ouvrage ou si celui-ci
pouvait de bonne foi se croire autorisé à construire. Celui qui place
l'autorité devant un fait accompli doit s'attendre à ce que celle-ci se
préoccupe plus de rétablir une situation conforme au droit que d'éviter les
inconvénients qui en découlent pour lui (TF 1C_86/2024 du 24 octobre 2024
consid. 4.1 et les références; AC.2024.0164 du 18 mars 2025 consid. 4a; AC.2024.0176
du 5 février 2025 consid. 3a). Le propriétaire qui ne respecte pas son
autorisation est en principe coupable de négligence – à plus forte raison s'il
bénéficie déjà d'une dérogation – ce qui exclut toute référence à la bonne foi
(cf. Jean-Baptiste Zufferey, Droit public de la construction, 2024, ch.
1021, et la référence citée à la note 1339). Même un constructeur qui n'est pas
de bonne foi peut toutefois invoquer le principe de proportionnalité (arrêt TF
1C_6/2021 du 17 août 2022 consid. 3.1; cf. aussi arrêt AC.2022.0263 du 27 juin
2024 consid. 5b, et les références citées).
b) En l'occurrence, le tribunal ne peut que
constater que le comportement des recourants, qui ont, au fil des ans et sans
en informer l'autorité compétente, érigé de nombreuses installations sur leur bien-fonds,
n'est pas admissible. Quoi qu'ils en disent aujourd'hui, vu leur nombre et
leurs caractéristiques, les irrégularités constatées ne sont pas négligeables;
elles modifient bien au contraire de manière conséquente l'aspect global de la
façade et de la toiture de leur villa (en ce qui concerne les terrasses
couvertes), ainsi que de leur jardin. Par ailleurs, bien qu'ils aient été
régulièrement invités à régulariser leurs installations – la première fois le 19
août 2020, soit il y a presque cinq ans –, les recourants n'y ont jamais
procédé, contestant tantôt l'appréciation de l'autorité intimée, puis acceptant
– en partie – de régulariser leurs installations sans pour autant effectuer les
démarches utiles. Ils ont ainsi agi au mépris manifeste des règles de police
des constructions, mettant délibérément l'autorité intimée devant le fait
accompli, de sorte qu'il est évident qu'ils ne peuvent aujourd'hui se prévaloir
du principe de la bonne foi. On relève d'ailleurs que la municipalité leur a, à
cinq reprises, détaillé les documents nécessaires pour les régularisations
envisagées. Elle leur a en outre accordé de nombreux délais pour y procéder et
a mis en œuvre deux séances avec les recourants. L'autorité municipale a donc
fait preuve d'une patience particulière avant d'ordonner la remise en état
litigieuse, dans le respect du principe de la proportionnalité. Compte tenu de
toutes ces circonstances, la municipalité pouvait faire prévaloir l'intérêt
public à ne pas donner une prime au fait accompli et le strict respect de la
réglementation et des objectifs d'aménagement poursuivis par celle-ci. L'ordre
de remise en état échappe dès lors à la critique, sous réserve du maintien des
palissades aux conditions exposées ci-dessus.
8.
Les considérants qui précèdent conduisent à l'admission partielle du
recours, dans la mesure où il est recevable. La décision municipale sera
confirmée, sous réserve de l’ordre de remise en état des palissades et clôtures
qui sera modifié en ce sens que celles-ci devront être rabattues dans leur
intégralité à la hauteur maximale de 1 m 20 depuis le niveau du terrain
naturel.
Malgré l'admission partielle du recours, les
recourants succombent pour la plus grande part. Un émolument de justice réduit
d'un tiers sera mis à leur charge (art. 49 LPA-VD), le solde étant supporté par
la municipalité. Les parties ayant toutes deux consulté des avocats, elles ont
droit à des dépens, répartis dans les mêmes proportions que l'émolument de
justice. Après compensation, les recourants verseront donc une indemnité
réduite à la municipalité (art. 55 LPA-VD).
Par ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est partiellement admis, dans la mesure où il est recevable.
II.
La décision rendue par la Municipalité du Mont-sur-Lausanne le
26 avril 2024 est modifiée en ce sens que les palissades/clôtures seront
rabattues dans leur intégralité à la hauteur maximale de 1 m 20 depuis le
niveau du terrain naturel; la décision est confirmée pour le surplus.
III.
Un émolument de justice de 2'000 (deux mille) francs est mis à la charge
des recourants A.________ et B.________, solidairement entre eux.
IV.
Un émolument de justice de 1'000 (mille) francs est mis à la charge de
la Commune du Mont-sur-Lausanne.
V.
Après compensation, une indemnité de 1'000 (mille) francs, à verser à la
Commune du Mont-sur-Lausanne à titre de dépens, est mise à la charge des
recourants A.________ et B.________, solidairement entre eux.
Lausanne, le 14 août 2025
La
présidente:
La greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux participants à la
procédure.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral (Tribunal fédéral suisse, 1000
Lausanne 14). Le recours en matière de droit public s'exerce aux conditions des
articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), le recours constitutionnel subsidiaire à celles des articles 113 ss
LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans une langue officielle,
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé.
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit.
Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire,
pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il en va de même de la
décision attaquée.