vd_omni · AC.2015.0286 · 2016-12-14 · fr

A.________/Commune de BLONAY, Service du développement territorial, CASPARY | Projet de construction de deux places de parc extérieures conforme aux exigences de l’art. 42 al. 3 OAT. Le projet permet de conserver pour l’essentiel l’identité du bâtiment. Il est intégré dans une végétation abondante qui favorise son insertion dans le site et n’entraîne pas une modification fondamentale de l’aspect général de la construction, qui reste pour l’essentiel inchangé. L’augmentation des surfaces annexes qui en résulte s’inscrit dans les limites de l’art. 42 l. 3 let. b OAT. Recours du voisin contre l’autorisation spéciale du SDT et le permis de construire communal rejeté.

Vaud Tribunal cantonal Cour de droit administratif et public 14.12.2016 AC.2015.0286

TRIBUNAL CANTONAL
COUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
Arrêt du
14 décembre 2016
Composition
M. Eric Brandt,
président
; M. Philippe Grandgirard, assesseur,
et M. Antoine Thélin, assesseur; Mme Mathilde Kalbfuss, greffière.
Recourante
A.________,
à ********, représentée
par Me Denis SULLIGER, avocat à Vevey,
Autorités intimées
1.
Commune de BLONAY,
représentée
par Me Michèle MEYLAN, avocate à Vevey,
2.
Service du développement
territorial,
à Lausanne,
Constructeur
B.________,
à ********,
représenté
par Me Thibault BLANCHARD, avocat à Lausanne
.
Objet
permis de construire
Recours A.________ c/ décision de la commune de BLONAY du
17 septembre 2015 (levant son opposition et accordant le permis de construire
une dalle parking pour deux places de parc sur la parcelle n° 2208 propriété
de B.________) et c/ décision du Service du développement territorial du 17
juin 2015
Vu les faits suivants
A.
B.________ a acquis la parcelle n° 2208 du cadastre de la commune de
Blonay le 28 juillet 2008. Ce bien-fonds, d'une superficie de 2236 m
2
,
est situé à ******** aux Pléiades. La parcelle est classée en zone
intermédiaire par le plan des zones "secteur des Pléiades". Elle est entourée
de tous côtés par un vaste pâturage que forme la parcelle n° 170, propriété de la
société A.________, à ********, d'une superficie de l’ordre de 15 hectares. Une
servitude de passage n° 233'776 grève la parcelle n° 170 au bénéfice de la
parcelle n° 2208.
La Municipalité de Blonay (ci-après: la
municipalité) avait délivré le 31 octobre 1969 un permis de construire un
chalet d'habitation sur la parcelle n° 2208, en levant l'opposition qui avait
été formée à l'époque par l’ancien Service de l'urbanisme (actuellement le
Service du développement territorial).
B.
Le 1
er
novembre 2012, le Service du développement territorial
(ci-après: le SDT ou le Service) délivrait une autorisation spéciale pour la
réalisation d’un projet de transformation et d'agrandissement du chalet autorisé
en 1969. L'augmentation des surfaces brutes de plancher habitable était
conforme à la réglementation applicable aux constructions situées hors
des
zones à bâtir et le SDT a considéré que l'identité du bâtiment était pour
l'essentiel maintenue, car sa volumétrie générale était conservée.
La municipalité a délivré le permis de construire le
17 janvier 2013 en levant l'opposition formée par la société A.________ et à la
condition que les deux places de parc existantes, mentionnées dans la demande
de permis de construire, fassent l'objet d'un plan et que les droits d'accès
et/ou d'usage à ces places soient inscrits au registre foncier avant le début
des travaux.
C.
Un litige civil a opposé B.________ à la société A.________ concernant l’étendue
de l’assiette de la servitude de passage n° 233'776 traversant la parcelle n° 170.
Il s’agissait de déterminer si l’assiette englobait l’espace nécessaire à une
place de rebroussement. Un rapport d'expertise a été réalisé dans le cadre du
procès civil par le bureau C.________ au mois d'août 2012. Par un arrêt du 18
mars 2014, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal a précisé l’étendue de
l'assiette de la servitude en excluant la possibilité de l'utiliser comme place
de stationnement ou de rebroussement et en ordonnant au propriétaire du fond
servant de poser à ses frais une barrière électrique amovible permettant
d'éviter que le bétail n'endommage le chemin d’accès. Cette décision est entrée
en force sans avoir faire l'objet d'un recours au Tribunal fédéral.
D.
a) B.________ a déposé le 6 février 2015 une demande de permis de
construire pour la réalisation de deux places de stationnement situées au nord du
chalet existant, jouxtant l'assiette de la servitude n° 233'776. La place de stationnement
présente une largeur de 5.80 mètres sur une profondeur légèrement supérieure à
6 mètres. Le projet présente la forme d’une dalle en surplomb du talus longeant
la limite nord de la parcelle n° 2208 et se rapproche d'une distance de l'ordre
de 50 centimètres de la façade nord du bâtiment chalet (sans compter
l'isolation périphérique d'une épaisseur de l'ordre de 30 centimètres). La
place de stationnement s'insère entre deux sapins, l’un à l’est et l’autre à l’ouest
de la dalle.
b) La demande a été mise à l'enquête publique le 17
mars 2015 et la société A.________ a formé une opposition en date du 16 avril
2015. L'opposition a été transmise au service qui a délivré l'autorisation
spéciale prévue hors des zones à bâtir, notifiée à la municipalité par la Centrale
des autorisations (CAMAC) le 17 juin 2015. La municipalité a délivré le permis
de construire et a levé l'opposition en date du 17 septembre 2015.
E.
a) A.________ a contesté la décision communale par le dépôt d'un recours
auprès de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (ci-après:
le tribunal) en date du 22 octobre 2015. Elle conclut à l'annulation de la
décision de la municipalité de Blonay du 17 septembre 2015, ainsi qu'à
l'annulation de la décision du service notifiée avec la synthèse CAMAC du 17
juin 2015.
b) La municipalité s'en est remise à justice par
lettre du 3 décembre 2015 et le service a conclu au rejet du recours et au
maintien de la décision attaquée dans ses déterminations datées du 3 décembre
2015.
c) La société D.________ a déposé des déterminations
spontanées le 16 décembre 2015. Le constructeur s'est déterminé sur le recours
en date du 24 décembre 2015 en concluant à son rejet. La société A.________ a
déposé des observations complémentaires le 22 janvier 2016 et le tribunal a
tenu une audience sur place le 26 janvier 2016, au cours de laquelle il a
procédé  à une inspection locale. Le procès-verbal d'audience comporte les
précisions suivantes:
"(…)
Le tribunal et
les parties présentes se déplacent vers la propriété du constructeur. Les
représentants de la recourante font observer que le constructeur gare, en
hiver, son véhicule sur leur parcelle, à l’endroit où le tribunal et les
parties ont stationné leurs voitures. Me Blanchard relève que son client a été
autorisé, suite au jugement rendu par la Cour d’appel civile du Tribunal
cantonal, à utiliser la servitude de passage à pied et pour tous véhicules afin
qu’il puisse accéder jusqu’aux places de stationnement projetées. Me Meylan
indique que le permis de construire délivré par la municipalité fixait des
conditions pour les places de stationnement ; ces conditions ont été
abandonnées au vu de la nouvelle décision du SDT.
Il est constaté
que des bâtons indiquant l’emplacement des futurs piliers de soutien, qui
supporteront la dalle des deux places de stationnement litigieuses, ont été
installés. Me Blanchard relève qu’au vu de la configuration des lieux, le talus
existant ne sera pratiquement pas modifié, à l’exception de sa partie
inférieure qui contiendra les fondations des piliers de soutien de la dalle. Me
Blanchard précise que l’ouvrage sera masqué par les sapins se trouvant à côté
des places de parc litigieuses et que l’escalier existant sera déplacé du côté
ouest de la parcelle. Me Sulliger se réfère aux arguments développés dans sa
deuxième écriture.
Le tribunal et
les parties présentes se déplacent du côté sud de la propriété du constructeur,
sur la terrasse de sa maison, le terrain présentant à cet endroit une aplanie.
Les représentants
de la recourante indiquent qu’ils ont été contraints de déplacer le chemin
d’accès que leur bétail empruntait pour passer d’un pâturage à un autre, afin
que celui-ci n’entrave pas la servitude de passage dont bénéficie le
constructeur. Ils précisent qu’avant leur bétail pâturait tout autour.
(…)"
La possibilité a été donné aux parties de se
déterminer sur le procès-verbal de l'audience. Par un courrier du 17 février
2016, B.________ a précisé que seules les premières marches de l'escalier
figurant sur le plan d'enquête seraient déplacées. La municipalité a précisé de
son côté que le permis de construire délivré le 7 janvier 2013 par la
municipalité était conditionné à ce qu’une solution juridique permette la
réalisation et l’utilisation des places de stationnement. Le service s'est
également déterminé en date du 17 février 2016.
Considérant en droit
1.
a) La société recourante invoque une violation des dispositions
fédérales permettant la transformation et l'agrandissement de constructions ou
d'installations situées hors des zones à bâtir. Elle estime en substance que
les travaux contestés ne permettent pas de respecter l'identité du bâtiment en
raison des mouvements de terre qu’ils impliquent. Elle dénonce aussi une fausse
appréciation du calcul des surfaces annexes et soutient que la pesée d'intérêts
effectuée par l'autorité cantonale est erronée.
b) Dans sa dernière version entrée en vigueur le 1
er
novembre 2012, l'art. 24c de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire du
22 juin 1979 (LAT; RS 700) est formulé dans les termes suivants:
"
Art. 24
c
Constructions et installations existantes sises hors
de la zone à bâtir et non conformes à l'affectation de la zone
1
Hors de la zone à bâtir, les
constructions et installations qui peuvent être utilisées conformément à leur
destination mais qui ne sont plus conformes à l'affectation de la zone
bénéficient en principe de la garantie de la situation acquise.
2
L'autorité compétente peut
autoriser la rénovation de telles constructions et installations, leur
transformation partielle, leur agrandissement mesuré ou leur reconstruction,
pour autant que les bâtiments aient été érigés ou transformés légalement.
3
Il en va de même des bâtiments
d'habitation agricoles et des bâtiments d'exploitation agricole qui leur sont
contigus et ont été érigés ou transformés légalement avant l'attribution du
bien-fonds à un territoire non constructible au sens du droit fédéral. Le
Conseil fédéral édicte des dispositions pour éviter les conséquences négatives
pour l'agriculture.
4
Les modifications apportées à
l'aspect extérieur du bâtiment doivent être nécessaires à un usage d'habitation
répondant aux normes usuelles ou à un assainissement énergétique ou encore
viser à une meilleure intégration dans le paysage.
5
Dans tous les cas, les exigences majeures de l'aménagement du
territoire doivent être remplies.
"
La portée de l'art. 24c LAT a été précisée par
l'art. 42 de l'ordonnance fédérale sur l'aménagement du territoire du 28 juin
2000 (OAT; RS 700.1). Cette disposition, dans sa dernière version entrée en
vigueur aussi le 1
er
novembre 2012, est formulée dans les termes
suivants:
"
Art. 42
Modifications
apportées aux constructions et installations érigées selon l'ancien droit
1
Une transformation est considérée
comme partielle et un agrandissement est considéré comme mesuré lorsque
l'identité de la construction ou de l'installation et de ses abords est
respectée pour l'essentiel. Sont admises les améliorations de nature
esthétique.
2
Le moment déterminant pour
l'appréciation du respect de l'identité est l'état de la construction ou de
l'installation au moment de l'attribution du bien-fonds à un territoire non
constructible.
3
La question de savoir si l'identité
de la construction ou de l'installation est respectée pour l'essentiel est à
examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Les règles suivantes
doivent en tout cas être respectées:
a.  à l'intérieur du volume bâti existant, la surface brute de plancher
imputable ne peut pas être agrandie de plus de 60 %, la pose d'une isolation
extérieure étant considérée comme un agrandissement à l'intérieur du volume
bâti existant;
b.  un agrandissement peut être réalisé à l'extérieur du volume bâti
existant si les conditions de l'art. 24
c
, al. 4, LAT sont remplies; l'agrandissement total ne peut alors
excéder ni 30 % ni 100 m
2
, qu'il s'agisse de la surface brute de
plancher imputable ou de la surface totale (somme de la surface brute de plancher
imputable et des surfaces brutes annexes); les agrandissements effectués à
l'intérieur du volume bâti existant ne comptent que pour moitié;
c.  les travaux de transformation ne doivent pas permettre une
modification importante de l'utilisation de bâtiments habités initialement de
manière temporaire.
4
Ne peut être reconstruite que la construction ou l'installation
qui pouvait être utilisée conformément à sa destination au moment de sa
destruction ou de sa démolition et dont l'utilisation répond toujours à un
besoin. Le volume bâti ne peut être reconstruit que dans la mesure
correspondant à la surface admissible au sens de l'al. 3. L'al. 3, let. a n'est
pas applicable. Si des raisons objectives l'exigent, l'implantation de la
construction ou de l'installation de remplacement peut légèrement différer de
celle de la construction ou de l'installation antérieure. "
Le service a défini le potentiel d'agrandissement du
chalet existant construit sur la base du permis de construire délivré en 1969. Il
a considéré, en autorisant le projet, qu'après les travaux de transformation
autorisés, le solde du potentiel d’agrandissement de surface brute de plancher
habitable s'élevait à 10,3 m
2
et que le solde potentiel d’agrandissement
des surfaces annexes s'élevait à 9,6 m
2
, soit un total de 19,9 m
2
.
Cette décision est entrée en force sans avoir fait l'objet d'un recours et elle
est définitive et exécutoire. Elle n’est pas remise en cause par les parties dans
la procédure concernant les places de stationnement, de sorte qu'il y a lieu de
s'y référer.
c) En l'espèce, la décision attaquée retient que la
surface annexe créée sous la dalle prévue pour la place de stationnement est
d'environ 13 m
2
, soit 2,20 mètres de profondeur sur une largeur de
5,80 mètres, ce qui respecterait les exigences quantitatives de l'art. 42 OAT
dès lors que le constructeur dispose d'un solde de surfaces annexes et de
surface brute de plancher habitable de 19,9 m
2
. La société
recourante conteste ce calcul en reprochant au service de ne pas prendre en considération
l'épaisseur des piliers de 50 centimètres, ce qui donnerait une profondeur non
pas de 2,20 mètres, mais de 2,70 mètres. Elle considère aussi que la partie
indiquée comme talus végétalisé sur le plan de détail resterait une surface
protégée des intempéries par la dalle et qu’il serait possible d'utiliser comme
bûcher, par exemple. C'est pourquoi la surface annexe créée par le constructeur
se rapprocherait, selon la société recourante, d'environ 25 m
2
en
prenant en considération toute la surface du talus qui se trouverait à une
hauteur disponible de plus d'un mètre de dégagement par rapport à la dalle
projetée. Elle estime en outre que l'entier de la surface de la dalle destinée
au parking devrait être considéré comme une surface annexe.
d) Cette appréciation est toutefois discutable. Le
talus végétalisé présente en effet une pente très importante, légèrement
inférieure à 100%, qu’il est pratiquement impossible à utiliser, contrairement
à la partie aménagée sous la dalle jusqu'à l’emplacement des piliers. Même en
prenant en considération la totalité de la surface située entre le bâtiment
existant et l'extrémité nord des piliers, soit une profondeur de l'ordre de
3 mètres, le tribunal constate que la surface annexe ainsi aménagée
s'élèverait à 17,40 m
2
(5,80 x 3) et resterait acceptable compte
tenu de la réserve de 19,9 m
2
qui reste disponible. L'avis technique
donné par la société D.________ le 16 décembre 2015 confirme cette
appréciation. L'ingénieur explique en effet les modalités d'exécution des travaux
de la dalle de parking dans les termes suivants:
"(…)
Le talus existant
sous la dalle parking n'est pas prévu d'être vraiment modifié.
Sur le profil A-A
de notre plan, basé sur un profil moyen des relevés du géomètre, il est indiqué
"talus végétalisé".
Ceci consiste à
conserver la majorité du talus existant, à l'exception de sa partie inférieure
nécessaire à exécuter la fondation des piliers de soutien de la dalle et à
aménager la pente définitive du talus de façon à en assurer sa stabilité en fin
de travaux.
Il est bien
entendu qu'il ne sera pas procédé à un défrichement de ce talus, ceci de
manière à ne pas déteriorer les racines des essences existantes des arbres en
place.
"(…)
La surface annexe disponible sous la dalle de
parking ne s’étendra pas au talus végétalisé, qui est maintenu, et sera même
inférieure à l’estimation de 17,4 m
2
, qui est admissible compte tenu
du potentiel de réserve disponible (19,9 m
2
).
e) La société recourante relève encore que pour
respecter la condition relative au maintien de l'identité d'un bâtiment, les
abords ne pourraient subir que de légères modifications, la pratique
administrative vaudoise n’admettant que des mouvements de terre de l'ordre de
50 centimètres. Elle relève aussi que la décision cantonale ne fait pas mention
de la modification du terrain naturel alors que le plan du dossier de l’enquête
indiquerait des mouvements de terre dépassant la limite de 50 centimètres.
Le service a toutefois répondu que la pratique
cantonale n’interdit pas des mouvements dépassant la limite de 50 centimètre,
mais impose de prendre en considération, dans les surfaces annexes, les espaces
aménagés avec des mouvements de terre supérieurs à 50 centimètres. En l’espèce,
au niveau des fondations des deux piliers soutenant la dalle, les mouvements
entre le terrain naturel et le terrain aménagé sont de l'ordre d'un mètre. Mais
comme le relève à juste titre l'autorité intimée, les surfaces dégagées par ces
mouvements de terre sont prises en compte dans le calcul des surfaces annexes
déterminant le potentiel d’agrandissement admissible. La pratique cantonale
telle qu’elle est exposée dans les déterminations du service du 3 décembre 2015
est respectée, pratique qui est conforme aux exigences de l’art. 42 al. 3 OAT.
f) La société recourante estime que l'appréciation
qualitative faite concernant les travaux serait arbitraire, car elle aurait dû
être menée au regard de l'ensemble des modifications autorisées en 2012.
L’autorité procéderait par étapes pour éviter une appréciation d'ensemble.
Selon la société recourante, la place de stationnement d'une surface totale de
l'ordre de 37 m
2
, avec une importante modification du terrain
naturel, altérerait sensiblement l'identité du bâtiment. A son avis, les
dimensions de la dalle de la place de stationnement permettraient d’accueillir
trois véhicules et seraient disproportionnées par rapport à la taille du
bâtiment d'habitation.
Dans sa réponse au recours, le service a précisé
qu'il avait tenu compte du projet d'agrandissement autorisé en 2012 lors de l'examen
du projet de la place de stationnement. Le projet de 2012 avait effectivement
un impact relativement important sur le bâtiment, mais cet impact était limité principalement
aux façades sud-ouest et sud-est, alors que la façade nord-est n'avait pratiquement
pas été modifiée. C’est pourquoi un projet de places de parc à cet emplacement
était encore envisageable à condition qu'il s'intègre dans le site. Le
propriétaire a étudié plusieurs variantes afin de retenir celle qui avait le
moins d'impact sur le territoire et les abords du bâtiment. Par l'installation
d'une toile à l'emplacement de la dalle et la production de photographies figurant
au dossier, il a pu démontrer que la dalle s'intégrait harmonieusement à la
construction existante tout en permettant de maintenir les grands arbres situés
de part et d'autre de cet aménagement.
Le tribunal constate que le dossier du service
comporte effectivement un lot de photographies, desquelles il ressort qu’une
bâche grise a été installée sur le lieu d’implantation prévu pour la construction
de la place de stationnement. L'examen de ces photographies montre que l'impact
paysager d'une dalle aménagée à cet emplacement est extrêmement réduit en
raison de la présence des deux sapins situés de part et d'autre. La dalle est
ainsi pratiquement cachée depuis l'accès à la parcelle n° 2208. Les
photographies prises de part et d'autre de la construction montrent aussi que
cet aménagement reste discret, ne modifie pas fondamentalement le terrain
naturel et permet de conserver pour l'essentiel l'identité du bâtiment.
L'emplacement de la dalle entre les deux sapins existants est plutôt une
solution judicieuse qui permet d'utiliser la végétation abondante à cet
emplacement pour favoriser son intégration sans qu'il ne résulte une modification
fondamentale de l'aspect général de la construction et de son identité.
2.
a) La société recourante soutient que la pesée des intérêts effectuée
par l'autorité intimée ne tiendrait pas compte du fait que la réalisation de la
place de stationnement solliciterait de manière plus importante la zone en
permettant d’accueillir trois véhicules. Elle relève aussi que l'ouvrage serait
situé au cœur d'une exploitation agricole en activité et que du bétail serait
laissé à plusieurs moments de l'année en stabulation libre dans le pâturage, de
sorte que le passage fréquent sur les grilles et les clédars poserait des
problèmes de cohabitation, le bétail risquant d'être effrayé, de bloquer les
véhicules ou encore de s'échapper lors du passage d'un véhicule. Elle estime
par ailleurs que l'intérêt du constructeur à la réalisation du parking
n'apparaîtrait pas nécessaire pour le projet de développement, soit la
réalisation d'une résidence principale. La jurisprudence fédérale aurait
précisé que le propriétaire d'un immeuble hors de la zone à bâtir n'aurait pas
un droit de disposer d'un accès carrossable jusqu'à son immeuble et a fortiori un
droit de pouvoir stationner sur sa parcelle. La société recourante se réfère à
cet égard à un arrêt du Tribunal fédéral du 28 août 2015 (TF 1C_70/2015
consid. 3.2).
b) Toutefois, la jurisprudence fédérale à laquelle
se réfère la société recourante concerne un accès illicite réalisé en forêt par
un propriétaire qui bénéficiait déjà d'un accès considéré comme suffisant
depuis de nombreuses années. La situation n'est donc pas comparable à celle du
constructeur, qui ne fait que d’utiliser le droit de passage inscrit au
registre foncier et dont la portée a été précisée par les juridictions civiles.
Le constructeur n’a d’ailleurs n’a pas réalisé un accès illicite en forêt. La
question de l'accès à la construction et du besoin en places de stationnement a
fait l'objet d'une expertise examinant toutes les possibilités de réaliser un
accès avec place de rebroussement. La Cour d’appel civile a clairement précisé
l’étendue de l’assiette de la servitude en confirmant la possibilité d'aménager
les places de parc sur la parcelle n° 2208 depuis l'assiette de la
servitude définie par l'autorité judiciaire civile.
Au demeurant, la société recourante a requis pour
elle-même la possibilité d'ouvrir dans le bâtiment existant de la parcelle n° 170
une buvette de 95 m
2
avec 34 places assisses, 12 places extérieures,
un WC, une cuisine, un économat, des combles avec une galerie d'exposition,
deux chambres, deux douches et un réduit ainsi que dix places de stationnement
à l'extérieur. Le permis de construire délivré par la municipalité et
l'autorisation spéciale requise hors de la zone à bâtir ont été confirmés par
un arrêt du tribunal du 21 décembre 2015 (cf. AC.2015.0029). Il est vrai que
cet arrêt a fait l’objet d’un recours au Tribunal fédéral encore pendant. Mais
dans tous les cas, l'utilisation de l'accès pour desservir les deux places de
stationnement n'apparaît ainsi pas de nature à créer une modification plus
importante de la situation actuelle que
le projet de buvette de
la société recourante.
Aussi, la surface de la place de parc ne permet pas
le stationnement de trois véhicules. Cette surface doit en effet permettre le rebroussement
des véhicules. La largeur utile de la place de stationnement est de 5,40 mètres
compte tenu des murets de 20 centimètres bordant la dalle. La norme VSS 640’291a
désignée "
Stationnement / Disposition et géométrie des installations de
stationnement
" permet de déterminer le nombre de cases de
stationnement qu’il est possible d’aménager sur une telle surface. Cette norme
définit des niveaux de confort afin de faire une distinction entre les
installations de stationnement pour voitures de tourisme, accessibles ou non au
public, et celles destinées aux voitures de livraison. Le niveau de confort A
s’applique aux voitures de tourisme pour les installations non accessibles au
public, comme les bâtiments résidentiels (tableau 1 de la norme VSS 640’291a). Pour
la place de parc contestée, il est indiscutable que le dimensionnement doit
satisfaire au critère du niveau de confort A. La norme fixe ensuite la largeur
de la place de stationnement oblique ou perpendiculaire en fonction de la
largeur de l’allée d’accès à la place, en considération de l'espace nécessaire
à la manœuvre d'un véhicule. Ainsi, pour le niveau de confort A, lorsque la
largeur de l’allée d’accès est de 4 mètres, la largeur de la case de
stationnement doit être de 2,65 mètres au minimum, et la longueur de la place
de 5,00 mètres (tableau 3 de la norme VSS 640’291a). En l'espèce, le tribunal
constate que l'allée d'accès aux deux places de stationnement est prévue par
une servitude d'une largeur de 3 mètres. La profondeur de la place de
stationnement projetée est de l’ordre de 6,00 mètres, de sorte qu’en utilisant
une profondeur utile de la case de stationnement de 5,00 mètres, la place
projetée permet d’utiliser encore une largeur d’un mètre supplémentaire pour
l’allée, qui s’ajoute donc aux trois mètres de la servitude pour calculer la
largeur totale de l’allée d’accès. On se retrouve donc avec une allée d’accès
de quatre mètres (3m + 1m) de large, qui implique une largeur des cases de
stationnement de 2,65 mètres.
Compte tenu du fait que la largeur brute de la place
de stationnement contestée est 5,80 mètres, desquels il faut déduire les 40 cm
(2 x 20 cm) des murs de bordure, soit une largeur utile de 5,40 mètres, et que
la largeur des cases de stationnement doit être de 2,65 mètres au minimum, il
est exclu de pouvoir garer trois véhicules sur une telle place. Le reproche de
la société recourante selon lequel la place permettrait le stationnement de
trois véhicules apparaît donc mal fondé.
Dans ses observations complémentaires du 22 janvier
2016, la société recourante relève encore que la surface de la dalle de parking
atteint 37,26 m
2
, ce qui dépasserait le potentiel disponible de 19,9
m
2
. Toutefois, les « Explications relatives à l'ordonnance sur
l'aménagement du territoire concernant les autorisations au sens de
l'art. 24c LAT » publiée par l’Office fédéral du développement
territorial (ARE) précisent que les constructions ouvertes comme les balcons, les
abris pour voitures ou les terrasses ne sont pas comprises dans le calcul des surfaces
annexes au sens de l'art. 42 al. 3 let. a et b OAT; mais elles ne doivent pas
altérer l'identité de la construction
.
Ainsi, la surface de
stationnement de 37 m
2
n'entre pas en considération dans le calcul
de l'extension des surfaces annexes si elle n’altère pas l’identité de la
construction. Or, , sur la base de l'inspection locale et de l'examen des
photographies produites, le tribunal considère que la place de stationnement
n'a pas pour effet d'altérer l'identité de la construction, qui est pour
l'essentiel préservée par le projet contesté, compte tenu de son intégration
dans le site et de l’impact visuel très limité, par sa conception, le choix de
l’implantation et par la présence d’une arborisation abondante et persistante.
3.
Il résulte des considérants qui précèdent que le recours doit être
rejeté et les décisions attaquées maintenues. Au vu de ce résultat, les frais
de justice sont mis à la charge de la société recourante
(art. 49 al. 1 LPA-VD). La Commune de Blonay ainsi que le
constructeur, qui obtiennent gain de cause en ayant consulté chacun un homme de
loi, ont droit aux dépens qu'ils ont requis (art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs
la Cour de droit administratif et public
du Tribunal cantonal
arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision de la Municipalité de Blonay du 17 septembre 2015 ainsi que
la décision du Service du développement territorial notifiée par la synthèse
CAMAC du 17 juin 2015 (n° 153532) sont maintenues.
III.
Un émolument de justice de 3'000 (trois mille) francs est mis à la
charge de la société recourante A.________.
IV.
La société recourante A.________ est débitrice du constructeur B.________
d'une indemnité de 2'500 (deux mille cinq cents) francs à titre de dépens, et
de la Commune de Blonay d'une indemnité de 2'500 (deux mille cinq cents) francs
également à titre de dépens.
Lausanne, le 14 décembre 2016
Le président:                                                                                             La
greffière:
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de
l'avis d'envoi ci-joint.
Il peut faire l'objet, dans les trente jours suivant sa
notification, d'un recours au Tribunal fédéral. Le recours en matière de droit
public s'exerce aux conditions des articles 82 ss de la loi du 17 juin 2005 sur
le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), le recours constitutionnel subsidiaire
à celles des articles 113 ss LTF. Le mémoire de recours doit être rédigé dans
une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de
preuve, et être signé. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l’acte
attaqué viole le droit. Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent
être jointes au mémoire, pour autant qu’elles soient en mains de la partie; il
en va de même de la décision attaquée.