ne_jurisprudence_adm · REC.2013.315 · 2014-07-15 · fr
Circulation routière; non-respect de la priorité accordée aux piétons; inattention à l'approche d'un passage piéton
Automobiles et navigation

La conductrice en raison d'une inattention a heurté un enfant qui s'était élancé sur un passage piéton avec sa trottinette. L'ordonnance pénale lie l'autorité administrative dans le cas d'espèce dans la mesure où la conductrice ne s'y est pas opposée. Les conducteurs doivent porter une attention accrue aux passages protégés et à leurs abords par rapport au reste du trafic. Le degré de cette attention devant être apprécié au regard de toutes les circonstances, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité ou les sources de danger prévisibles. Si le conducteur ne bénéficie pas d'une telle visibilité à l'approche d'un passage piéton, il doit ralentir de manière à pouvoir accorder la priorité aux piétons dissimulés. En l'occurrence, compte tenu du fait que l'enfant s'est élancé sur la chaussée à vive allure sans regarder du côté d'où venait la conductrice, l'infraction est qualifiée de moyennement grave. Le retrait d'un mois correspond à la durée minimale au sens de l'article 16b, alinéa 2, lettre a LCR et ne peut donc plus être atténuée. Rejet du recours.

Vu les pièces du dossier, d'où ressortent les faits suivants:

A.

Selon le rapport
établi le 13 juillet 2013 par la police cantonale neuchâteloise, X. (ci-après:
l'intéressée, respectivement la recourante), au volant du véhicule immatriculé
NE [], circulait sur la rue C. à B. en direction de D. lorsqu'elle a heurté le
jeune A., qui s'était élancé sur le passage piéton avec sa trottinette.

Entendue par la
police, l'intéressée a déclaré: " [] J'estime ma vitesse à environ
40 km/h. J'arrivais au passage piéton devant le magasin d'alimentation et
comme j'étais distraite, je n'ai pas vu un enfant avec sa trot[t]inette qui
traversait le passage. J'ai freiné immédiatement et il a frappé ma voiture et
est tombé au sol. Il s'est relevé tout seul tout de suite. Je suis directement
allée à son secours. Ensuite, une dame a fait appel à l'ambulance et nous
l'avons attendue."

Deux témoins ont
également été interrogés par la police, à savoir notamment la conductrice du
véhicule qui suivait celui de l'intéressée: " [] Dans le village des
Verrières, à la hauteur du magasin d'alimentation, j'ai vu un enfant sur le
trottoir sud sur sa trottinette. J'ai vu qu'il regardait en direction Est et il
s'est lancé sur le passage piéton. Selon moi, il n'a pas regardé en direction Ouest.
Il a foncé sans regarder. Ensuite, l'enfant a été heurté avec l'avant droit de
la voiture. Il s'est relevé tout de suite de lui‑même."

B.

Invitée par courrier
du 18 septembre 2013 de la commission administrative du service cantonal des
automobiles et de la navigation (ci-après: la commission) à exercer son droit
d'être entendu avant le prononcé d'une éventuelle sanction, la recourante a
souligné dans son écrit du 30 septembre 2013 qu'elle circulait à vitesse
réduite lorsque l'accident est survenu et a expliqué qu'en raison d'un mauvais
angle de vue, elle n'avait pas vu l'enfant qui s'était de surcroît lancé à vive
allure sur le passage avec sa trottinette. Elle a en outre précisé qu'elle
avait besoin de son permis de conduire car elle gardait ses petits-enfants et
que celui-ci lui assurait par ailleurs son indépendance, ainsi qu'une certaine
mobilité.

C.

Le Ministère public,
par ordonnance pénale du 21 octobre 2013, a reconnu l'intéressée coupable de
violation simple des règles de la circulation routière en vertu de l'article
31, alinéa 1, de l'article 33, alinéa 2et de l'article 90, chapitre
1 de la loi fédérale sur la circulation routière (LCR) du 19 décembre 1958 et
l'a condamnée à une amende de Fr. 600.-. L'intéressée n'a pas formé
opposition à cette ordonnance pénale.

D.

Par décision du 4
décembre 2013, la commission a retiré à l'intéressée son permis de conduire
pour une durée d'un mois considérant l'infraction de moyenne gravité et l'a
condamnée au paiement d'un émolument de Fr. 230.-

E.

Le 17 décembre 2013,
l'intéressée a recouru contre cette décision. Elle a contesté, d'une part, les
frais de Fr. 30.- mis à sa charge pour l'attente du jugement pénal; d'autre
part, la qualification de l'infraction comme moyennement grave, dans la mesure
où elle n'aurait commis qu'une faute bénigne. La recourante a enfin rappelé son
besoin personnel de disposer de son permis de conduire et a demandé à être mise
au bénéfice de l'assistance administrative.

F.

Dans ses
observations du 29 janvier 2014, la présidente de la commission a conclu au
rejet du recours. Elle a mis en évidence le fait que l'application par
l'autorité pénale de l'article 90, chapitre 1 LCR n'excluait pas les cas
de moyenne gravité et a rappelé qu'avant les passages pour piétons, les
conducteurs doivent adopter une prudence particulière. La commission aurait par
ailleurs tenu compte de la soudaineté avec laquelle l'enfant s'était élancé
avec sa trottinette sur le passage, étant précisé que la jurisprudence
constante considère en principe le fait de heurter un piéton sur un passage
prévu à cet effet comme une infraction grave. S'agissant de l'émolument, elle a
notamment expliqué que celui-ci respectait les principes de couverture des
frais et d'équité.

G.

Dans son courrier du
24 février 2014, la recourante a, pour l'essentiel, repris ses précédents
arguments.

Considérant en droit:

1.

Le recours, déposé
dans les formes et délai légaux, est recevable.

2.

2.1.

En vertu du principe
de la séparation des pouvoirs, le jugement pénal ne lie en principe pas
l'autorité administrative. Afin d'éviter, dans la mesure du possible, des
décisions contradictoires, la jurisprudence a admis, s'agissant de se prononcer
sur l'existence d'une infraction, que l'autorité administrative ne devrait pas
s'écarter sans raison sérieuse des faits constatés par le juge pénal ni de ses
appréciations juridiques qui dépendent fortement de l'établissement des faits
(ATF 136 II 447, consid. 3.1 et les arrêts cités). Cela vaut non seulement
lorsque le jugement pénal a été rendu au terme d'une procédure publique
ordinaire au cours de laquelle les parties ont été entendues et des témoins
interrogés, mais également, à certaines conditions, lorsque la décision a été
rendue à l'issue d'une procédure sommaire, même si la décision pénale se fonde
uniquement sur le rapport de police. Il en va notamment ainsi lorsque la
personne impliquée savait ou aurait dû prévoir, en raison de la gravité des
faits qui lui sont reprochés, qu'il y aurait également une procédure de retrait
de permis. Dans cette situation, la personne impliquée est tenue, en vertu des
règles de la bonne foi, de faire valoir ses moyens dans le cadre de la
procédure pénale, le cas échéant en épuisant les voies de recours à sa
disposition. Elle ne peut pas attendre la procédure administrative pour exposer
ses arguments (ATF 123 II 97, consid. 3.c).

2.2.

En l'espèce, le
Ministère public a retenu à l'encontre de la recourante une violation simple
des règles de la circulation routière  laquelle inclut les infractions légères
et moyennement graves  pour ne pas avoir vu, en raison d'une inattention,
l'enfant, qui se trouvait sur le trottoir s'élancer avec sa trottinette sur le
passage piéton. Bien que l'intéressée ait été informée du fait que si elle
contestait l'infraction, elle avait le devoir de s'opposer à une éventuelle condamnation
pénale, sous peine d'être liée, concernant le permis de conduire, par l'appréciation
retenue par l'autorité pénale, elle a toutefois choisi de ne pas s'opposer à
l'ordonnance pénale du 21 octobre 2013 pour des motifs d'économie de procédure
(courrier du SCAN du 18 septembre 2013; courriel du 26 novembre 2013). Par
la suite, elle a encore expliqué avoir renoncé à s'opposer car elle estimait
qu'une contravention ne devait pas entraîner de retrait du permis de conduire  (cf. 
mémoire de recours du 17 décembre 2013,  p. 2).  Cela  étant, il n'y a pas lieu
de s'écarter des considérations de l'ordonnance pénale, d'autant que la
recourante ne conteste pas les faits retenus par le Ministère publique.

3.

3.1.

La LCR distingue les
infractions légères, moyennement graves et graves (art. 16a à 16c LCR). Conformément
à l'article 16a, alinéa 1, lettre a LCR, commet une infraction légère la
personne qui, en violant les règles de la circulation routière, met légèrement
en danger la sécurité d'autrui et à laquelle seule une faute bénigne peut être
imputée. Commet une infraction moyennement grave la personne qui, en violant
les règles de la circulation, crée un danger pour la sécurité d'autrui ou en
prend le risque (art. 16b al. 1 let. a LCR). Dans cette hypothèse, le permis de
conduire est retiré pour un mois au moins (art. 16b al. 2 let. a LCR).
Commet une infraction grave la personne qui, en violant gravement les règles de
la circulation, met sérieusement en danger la sécurité d'autrui ou en prend le
risque (art. 16c al. 1 let. a LCR). Dans cette hypothèse, le permis de conduire
est retiré pour trois mois au minimum (art. 16c al. 2 let. a LCR). La
réalisation d'une infraction légère, moyennement grave ou grave dépend de la
mise en danger du trafic induite et de la faute (Mizel, Les nouvelles
dispositions légales sur le retrait du permis de conduire,
RDAF I 2004, p. 383).

3.2.

Le législateur
conçoit l'article 16b, alinéa 1, lettre a LCR comme l'élément dit de
regroupement. Cette disposition n'est ainsi pas applicable aux infractions qui
tombent sous le coup des articles 16a, alinéa 1, lettre a et 16c alinéa 1,
lettre a LCR. Dès lors, l'infraction est toujours considérée comme moyennement
grave lorsque tous les éléments constitutifs qui permettent de la privilégier
comme légère ou au contraire de la qualifier de grave ne sont pas réunis. Tel
est par exemple le cas lorsque la faute est grave et la mise en danger bénigne
ou, inversement, si la faute est légère et la mise en danger grave
(ATF 136 II 447, consid. 3.2).

3.3.

En vertu de
l'article 33 LCR, le conducteur facilitera aux piétons la traversée de la
chaussée (al. 1). Avant les passages pour piétons, le conducteur circulera avec
une prudence particulière et, au besoin, s'arrêtera pour laisser la priorité
aux piétons qui se trouvent déjà sur le passage ou s'y engagent (al. 2). La
"prudence particulière" avant les passages pour piétons que doit
adopter le conducteur selon l'article 33, alinéa 2 LCR signifie que celui-ci
doit porter une attention accrue à ces passages protégés et à leurs abords par
rapport au reste du trafic et doit être prêt à s'arrêter à temps si un piéton traverse
la chaussée ou en manifeste la volonté (cf. ATF 115 II 283 consid. 1a; arrêt du
Tribunal fédéral du 17 décembre 2012, réf. 1C_425/2012, consid. 3.2). Le
conducteur doit vouer à la route et au trafic toute l'attention possible et
évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule
(art. 31 al. 1 LCR, art. 3 al. 1 de l'ordonnance sur les règles de la
circulation routière [OCR] du 13 novembre 1962). L'attention requise du
conducteur implique qu'il soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui
menacent la vie, l'intégrité corporelle ou les biens matériels d'autrui et la
maîtrise du véhicule exige qu'en présence d'un danger, il actionne
immédiatement les commandes du véhicule de manière appropriée aux
circonstances. Le degré de cette attention devant être apprécié au regard de
toutes les circonstances, telles que la densité du trafic, la configuration des
lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles. Si le
conducteur ne bénéficie pas d'une telle visibilité à l'approche d'un passage
piéton, il doit ralentir de manière à pouvoir accorder la priorité aux piétons
dissimulés (cf. arrêt du Tribunal fédéral du 17 décembre 2012, réf.
1C_425/2012, consid. 3.2). Il résulte des dispositions de la LCR que le devoir
de prudence particulière imposé aux automobilistes à l'approche d'un passage de
sécurité est un élément essentiel de la sécurité offerte par ces passages. La
violation de ce devoir, de même que le refus de priorité, quand bien même
celui-ci ne serait dû qu'à une inattention et non pas à une prise de risque
inconsidérée, peuvent donc, en générale, être regardés comme une compromission
grave vis-à-vis de la sécurité de la route. En tous les cas, la faute d'un
conducteur qui a heurté une personne engagée sur un passage piéton en ne
s'arrêtant pas à temps ne peut être qualifiée de légère (arrêt du tribunal
fédéral du 11 août 2009 réf. 1C_87/2009, consid. 4.3. et les références
citées).

4.

4.1.

En l'espèce, il
ressort du dossier, qu'en raison d'une inattention, la recourante distraite a
heurté un enfant avec une trottinette sur un passage pour piétons (cf. déclaration
de la recourante du 2 juillet 2013; ordonnance pénale du 21 octobre 2013). Compte
tenu du fait que l'enfant s'est élancé à vive allure avec sa trottinette sur la
chaussée sans regarder du côté d'où venait la recourante on ne saurait retenirque celle‑ci a commis une faute grave. On ne peut toutefois pas non
plus qualifier de bénigne cette faute qui résulte d'une inattention la part de
la recourante, ni retenirune légère mise en danger la
sécurité d'autrui, étant précisé qu'un accident s'en est suivi, l'enfant
impliqué ayant souffert de diverses contusions et d'une commotion (cf. rapport de
police du 13 juillet 2013, p. 2). Aussi, on ne peut
admettre, comme le prétend la recourante, que personne n'a été blessé
(cf. mémoire de recours du 17 décembre 2013, p. 1). Il
y a donc lieu de qualifier l'infraction de moyennement grave.

4.2.

Au vu de ce qui
précède, force est de constater que la commission n'a pas fait un usage
insoutenable de son pouvoir d'appréciation en qualifiant la faute commise par
la recourante de moyennement grave au sens de l'article 16b, alinéa 1, lettre a
LCR et en fixant la durée du retrait à un mois, soit la durée minimale selon
l'article 16b, alinéa 2 lettre a LCR.

5.

5.1.

S'agissant de la
durée du retrait et de la nécessité pour l'intéressée à disposer de son permis
de conduire, l'article 16, alinéa 3 LCR prévoit que les circonstances doivent
être prises en considération pour fixer la durée du retrait du permis de
conduire, notamment l'atteinte à la sécurité routière, la gravité de la faute,
les antécédents en tant que conducteur ainsi que la nécessité professionnelle
de conduire un véhicule automobile. Cependant, la durée de retrait ne peut être
inférieure à la durée minimale du retrait (art. 16 al. 3, dernière phrase
LCR). Cette règle, qui rend désormais incompressibles les durées minimales des
retraits de permis, a été introduite dans la loi par souci d'uniformité. Le
législateur a ainsi entendu exclure expressément la possibilité ouverte par la
jurisprudence, sous l'ancien droit, de réduire la durée minimale du retrait en
présence de circonstances particulières, notamment en faveur de conducteurs
professionnels. Désormais, de telles circonstances ne permettent plus de
moduler la durée du retrait qu'au-delà des minima prévus par les articles 16b
ou 16c, alinéa 2 LCR (arrêt du Tribunal fédéral du 7 septembre 2006, réf.
6A.38/2006, consid. 3.1.2).

5.2.

En l'occurrence, dès
lors que la durée du retrait correspond à la durée minimale au sens de
l'article 16b, alinéa 2, lettre a LCR, cette sanction ne peut plus être
atténuée.

6.

L'autorité de céans
ayant été en mesure de statuer sur la base du dossier, il n'y a pas lieu de
donner suite aux réquisitions de témoignage de la recourante. Au demeurant, le
fait que l'enfant se soit élancé sur le passage pour piétons avec sa
trottinette et sans regarder la circulation n'est pas remis en cause (cf.
mémoire de recours du 17 décembre 2013, p. 2).

7.

S'agissant de
l'émolument, l'autorité de céans retient qu'il repose sur une base légale
suffisante (art. 1eral. 3 de la loi d'introduction des
prescriptions fédérales sur la circulation routière [LI-LCR], du 1eroctobre 1968; art. 1 ch. 11 de l'arrêté du 28 juin 2010 concernant les
émoluments perçus par le service cantonal des automobiles et de la navigation).
De plus, le montant restreint de Fr. 230.- respecte à l'évidence les
principes de la couverture des frais et d'équivalence, s'agissant d'une
procédure de retrait de permis de conduire suivie d'une décision ayant
nécessité une coordination avec l'autorité pénale, ce que la recourante ne conteste
d'ailleurs pas (cf. notamment ATF 126 I 180, consid. 3a p. 188 et les arrêts
cités). Celle-ci reproche plutôt à la commission de lui avoir facturé des frais
pour "attente de jugement" alors qu'elle avait immédiatement transmis
ledit jugement. C'est le lieu de rappeler que l'émolument n'a pas de but
punitif tel que l'amende, mais est destiné à couvrir les coûts de l'autorité.

7.1.

En conséquence, ce
grief doit également être rejeté.

8.

La recourante a
encore sollicité loctroi de lassistance administrative. Celle-ci n'ayant pas
recouru à l'aide d'un mandataire professionnel, il lui sera donc accordé
lassistance administrative partielle  frais de justice uniquement (art. 117
et 118 CPC par renvoi de l'art. 60i de la loi sur la procédure et la
juridiction administratives [LPJA], du 27 juin 1979).

9.

9.1.

Vu le sort de la
cause, les frais par Fr. 660.-, sont mis à la charge de la recourante (art. 47
al. 1 LPJA). Au vu de loctroi de lassistance administrative, les frais sont
avancés par lEtat.

9.2.

Par ailleurs, le
délai imparti à la recourante pour déposer son permis de conduire étant échu,
il appartiendra à la commission d'en fixer un nouveau, à brève échéance.

Par ces motifs,
la conseillère d'Etat, cheffe suppléante extraordinaire du Département du
développement territorial et de l'environnement,

décide:

1.Le recours du 17 décembre 2013 de X. contre la
décision du 4 décembre 2013 du service cantonal des automobiles et de la
navigation est rejeté.

2.L'assistance administrative partielle est
octroyée à X. dans la présente procédure.

3.Un émolument de Fr. 600.- et des frais
s'élevant à Fr. 60.- sont mis à la charge de la recourante, montant avancé par
l'Etat.

4.Il n'est pas alloué de dépens.

Neuchâtel, le 15 juillet 2014

Monika Maire-Hefti