ne_jurisprudence_adm · REC.2013.208 · 2014-04-23 · fr
Le voisin d'un projet de construction sis à environ 360 mètres à vol d'oiseau de chez lui, n'a pas qualité pour contester les dimensions et le taux d'occupation au sol du bâtiment. A-t-il qualité pour se plaindre de l'intensité du trafic sur la route dont il est copropriétaire.
Constructions

Lors d'une première mise à l'enquête publique d'un projet de villa, les intéressés, qui habitent à environ 360 mètres à vol d'oiseau, s'y sont opposés et leur opposition a été levée par la commune. Ils n'ont pas recouru contre cette décision. Celle-ci affirmait, entre autre, que le projet ne péjorait pas, nonobstant la création de 9 places de parc la circulation sur la route de desserte et que l'accès était suffisant. D'autres opposants ont quant à eux saisis les autorités de recours et la Cour de droit public a annulé la décision communale et renvoyé le dossier à la commune. Un projet modifié selon la procédure d'ajustement a été présenté au Conseil communal et les intéressés auxquels il a été soumis s'y sont à nouveau opposés. Suite à la levée de leur opposition, ils ont saisis le Conseil d'Etat d'un recours, critiquant la hauteur du projet, sa densité et son taux d'occupation au sol. Ils ont relevé que la commune a omis de statuer sur leur grief lié à la circulation sur la route de desserte et sur l'insuffisance des accès. La décision se penche longuement sur la qualité pour recourir du voisin, qui n'est pas un voisin immédiat, et lui dénie cette qualité lorsqu'il invoque la hauteur, le taux d'occupation au sol et la densité, trop éloigné qu'il est pour être spécialement atteint par la décision en cause. S'agissant de la qualité pour recourir en tant que propriétaire de la route de desserte, et partant pour invoquer une circulation trop intense et des accès insuffisants, la décision laisse la question ouverte, car d'autres considérations entrent en ligne de compte. Ils invoquent une violation de leur droit d'être entendu, sous la forme d'une décision insuffisamment motivée, car cette dernière est absolument muette sur le grief lié à la circulation et à l'accès. En l'occurrence, et en vérité, la décision communale reprend dans son "exposé des faits" et chronologiquement toutes les explications liées à la circulation et aux accès, telles qu'elles figuraient en droit dans la première décision communale qui a certes été annulée, mais qui n'avait pas été attaquée par les recourants eux-mêmes. Ils ne pouvaient ainsi ignorer que la circulation ne serait pas augmentée et que les accès sont suffisants. Dès lors doit-on admettre que le renvoi à la commune constituerait une vaine formalité et que la violation du droit d'être entendu a été réparée, les recourants ayant pu exposer au surplus clairement leurs griefs. Sur le fond de cet aspect, la décision procède à une calculation du nombre de places de stationnement requis pour l'immeuble en question selon les normes applicables du RELConstr, et selon la pondération effectuée en fonction du transport modal (annexes 1 et 2) et démontre que les recourants ne supporteront aucun préjudice du fait de l'augmentation du trafic sur la route de desserte. Au lieu de déclarer sur ce point aussi le recours irrecevable, il le rejette étant entendu que les autres moyens sont, quant à eux irrecevables. ___________________ Par arrêt du 30 octobre 2015 (Réf.: [CDP.2014.149-AMTC]), le Tribunal cantonal a rejeté le recours déposé contre la présente décision; non publié.

Vu
les pièces du dossier, d'où ressortent les faits suivants:

A.

Le couple X. est copropriétaire de
la parcelle n°[a] et [b] du cadastre B., dans la zone résidentielle à faible
densité de cette localité. L'article [a] se situe à quelque 43 mètres de l'angle
sud d'un quadrilatère formé par l'intersection de l'avenue A. et du Chemin H.

Le 7 juin 2010, les prénommés ont
fait opposition au projet de construction d'une villa pour le compte de D. sur
l'article [j] du cadastre de B.. Ce dernier article est situé à l'autre
extrémité du quadrilatère, à quelque 355 m à vol d'oiseau de la parcelle [a] (limite)
ou 374 mètres environ par rapport au bâtiment construit et à celui projeté.
Entre ces deux parcelles, 20 articles du cadastre sont construits, dont 6 sur
une ligne droite les séparant à l'intérieur du quadrilatère en question
(Géoportail du Système d'Information du Territoire Neuchâtelois (SITN)).

A l'occasion d'une première opposition
qu'ils avaient formée lors d'un premier projet, les prénommés avaient fait valoir
qu'en leur qualité de copropriétaires de l'avenue A. (article [a]) ils devaient
être qualifiés de voisins directs du projet. Ils reprochèrent à ce dernier une
hauteur excessive, une emprise au sol trop importante et une circulation trop
conséquente sur l'avenue. Par décision du 2 novembre 2010, le Conseil communal
a levé leur opposition, décision qui n'a pas fait l'objet d'un recours de leur
part.

B.

Le projet en question a en
revanche suscité des recours de la part d'autres opposants qui ont obtenu gain
de cause devant la Cour de droit public du Tribunal cantonal, qui a en
conséquence annulé la décision communale du 2 novembre 2010 et renvoyé la cause
à la commune pour nouvelle décision au sens des considérants (CDP.2011.320 du
11 septembre 2012).

Par courrier du 20 décembre 2012,
le bureau d'architecture C. s'est adressé au nom de D. à l'administration
communale de B. pour lui faire part des modifications du projet initial auquel
il a procédé afin de se conformer à l'arrêt de la Cour de droit public précité
et aux critiques des opposants. Les changements opérés concernent des
diminutions de largeur, de longueur, de hauteur, de surface et la suppression
de certains éléments. Au vu de ces remaniements, le bureau d'architecture
demanda que le dossier soit traité selon la procédure d'ajustement prévue par
la réglementation sur les constructions.

C.

Dans un souci de se conformer à
cette réglementation, le Conseil communal s'adressa à son architecte-conseil
ainsi qu'au service de l'aménagement du territoire (SAT) pour leur demander si
le dossier pouvait être traité selon la procédure d'ajustement.
L'architecte-conseil du bureau d'architecture E. confirma le bien-fondé du
choix de la procédure d'ajustement. Il affirma que les adaptations effectuées
sont conformes aux exigences s'agissant de la longueur du bâtiment, de son
emprise au sol et de son volume apparent. Il fixa à 5,33 mètres la hauteur
moyenne de corniche. Pour sa part, le SAT corrobora l'avis de
l'architecte-conseil de la commune et émit certaines considérations sur la
procédure d'ajustement.

D.

Le 5 mars 2013, le Conseil
communal soumit aux opposants au projet initial le nouveau projet aux fins de
recueillir les remarques qu'il pouvait susciter de leur part. Par courrier du
21 mars 2013, le couple X. adressera au Conseil communal de B. son opposition
au nouveau projet. Il fit valoir que le taux d'occupation du sol ne prenait pas
en compte le niveau constitué du garage et mentionnèrent s'opposer à la
création d'un garage de 7 places en sus des places extérieures, cette
circonstance impliquant un nombre de véhicules et une densité de circulation
trop élevés pour le quartier.

E.

L'architecte-conseil de la commune
fut à nouveau requis par cette dernière, pour contrôler le taux d'occupation du
sol du nouveau projet et ce, par courrier du 17 avril 2013. Celui-ci fit part
de sa détermination le 10 mai 2013. Il démontra par une calculation que le taux
d'occupation maximum est de 24,6%, inférieur en cela au taux autorisé de 25%.

F.

Le maître de l'ouvrage s'est
déterminé par courrier du 27 mai 2013 sur les observations des opposants. Il
justifia la procédure suivie par la commune, démontra par des arguments
chiffrés le respect de la hauteur du bâtiment et dénia à l'opposante le droit
d'invoquer des dispositions de droit privé.

G.

Le Conseil communal B. statua sur
l'opposition le 17 juin 2013. Il aborda à cette occasion l'ensemble des griefs
soulevés. Il estima ainsi que les questions relatives aux gabarits, au terrain
naturel, à la hauteur du projet, à sa densité, ainsi qu'au taux d'occupation du
sol avaient reçu de la part de son architecte-conseil des réponses conformes à
la réglementation en vigueur. S'agissant des places de stationnement et de la
longueur du projet, il défendit la régularité des données établies par le
maître de l'ouvrage et considéra que le bâtiment s'inscrivait harmonieusement
dans son environnement. Il leva en conséquence les oppositions et approuva
l'ajustement du projet.

H.

Par mémoire du 22 août 2013, les
recourants entreprennent cette décision. Ils estiment que le droit d'être
entendu a été violé pour défaut de motivation, la décision ne traitant pas de
la question de la création d'un garage de 7 places impliquant une densité de
circulation trop élevée pour le gabarit de l'avenue. Ils remettent en cause la
hauteur du projet. Ils estiment que la hauteur au faîte est largement plus
élevée que celle des autres bâtiments du quartier et qu'en cela, le projet ne
s'intègre pas à l'environnement bâti. Ils prétendent que le taux d'occupation
du sol n'est pas respecté, en particulier parce qu'il ne tient pas compte du
garage souterrain, s'appuyant en cela sur la jurisprudence du Tribunal cantonal
vaudois et sur la modification importante de la configuration des lieux
engendrée par le projet.

I.

En invoquant les bases légales et
règlementaires fondant l'obligation de créer des places de parc lors de
nouvelles constructions et de transformations importantes, les recourants
estiment que la réalisation de 9 places de parc pour une maison individuelle
est excessive par rapport à la destination et à l'importance du bâtiment
principal et au chemin d'accès qu'est l'avenue A..

J.

Dans ses observations du 10
octobre 2013, la commune conclut sous suite de frais au rejet du recours. Elle
réfute une violation de la hauteur du projet, en particulier aussi lorsque
cette dernière est évaluée au regard des objectifs d'esthétique et
d'intégration voulus par l'autorité. Elle retient que le taux d'occupation au
sol et les gabarits sont en parfaite conformité avec la réglementation.

Le Conseil communal soutient que
la réglementation sur l'obligation d'aménager des places de stationnement vise
à prévoir un nombre minimal de places de parc mais ne tend pas à interdire à un
projet d'en prévoir davantage.

K.

Le tiers intéressé s'est déterminé
sur le mémoire des recourants par écrit du 7 novembre 2013. Il estime que les
recourants n'ont pas qualité pour recourir, parce qu'ils sont trop éloignés du
projet d'une part et parce qu'ils n'exposent pas à quel titre ils subiront une
atteinte d'une intensité telle qu'elle leur conférerait une qualité pour agir
qui se distingue de celles qu'aurait tout autre tiers. Constatant que les
recourants, qui n'avaient pas formé opposition au premier projet qui de par ses
dimensions était plus imposant que celui ajusté, et qui donne lieu à la
présente procédure, il prétend qu'ils sont forclos à remettre en cause des
éléments sur lesquels la précédente décision avait, à leur égard, force de
chose matérielle. Ainsi en est-il des 9 places de parc qui étaient prévues déjà
initialement. A cet égard, il dénie au recourant la qualité pour invoquer cet
argument, qui n'est pertinent qu'en cas d'insuffisance de places de
stationnement. Quoiqu'il en soit, le nombre de places arrêté est conforme à la
réglementation en la matière. Le tiers intéressé invoque le principe de la
légalité pour démontrer que la hauteur du projet se conforme aux normes
applicables à la zone en question et souligne qu'il n'a rien d'irrationnel,
d'insolite et de choquant permettant à des tiers d'invoquer des motifs
esthétiques, qu'il ne cite au demeurant pas, pour empêcher sa réalisation.
Quant au taux d'occupation du sol, les plans modifiés du 15 novembre 2012
démontrent que les garages sont entièrement enterrés et qu'ils n'entrent pas
dans le calcul du taux d'occupation du sol. De plus, la jurisprudence vaudoise
invoquée à l'appui de la réglementation de ce canton sur la modification du
profil d'un sol n'est pas applicable et ne serait d'aucun secours au vu de la
création de remblais qui, en l'occurrence, se tiennent à une mesure nécessaire et
raisonnable.

Les recourants, dans leurs courriers
des 2 décembre 2013 et 31 mars 2014 maintiennent leurs motifs du recours en
précisant certains aspects, particulièrement, s'agissant des dernières, au
sujet de leur qualité pour agir et en niant être forclos en cela.

Considérant
en droit:

1.

1.1.

Selon l'article 32, lettre a de la
loi sur la procédure et de la juridiction administratives (LPJA), du 27 juin
1979, a qualité pour recourir toute personne, corporation et établissement de
droit public ou commune touchés par la décision et ayant un intérêt digne de
protection à ce qu'elle soit annulée ou modifiée. En matière d'autorisation de
construire, ont un intérêt digne de protection les voisins qui subiraient dans
une mesure accrue les conséquences de la décision litigieuse. En effet, le
recourant doit se trouver dans une relation spéciale, étroite, et digne d'être
prise en considération avec l'objet de la contestation. La proximité avec
l'objet du litige ne suffit cependant pas à elle seule à conférer aux voisins
la qualité pour recourir contre la délivrance d'une autorisation de construire.
Celui-ci doit en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la
modification de l'arrêt contesté qui permette d'admettre qu'il est touché dans
un intérêt personnel, se distinguant nettement de l'intérêt général des autres
habitants de la commune. Si les lois cantonales et communales de police des
constructions dont la violation est alléguée ne doivent pas nécessairement tendre,
au moins accessoirement, à la protection des intérêts du propriétaire voisin,
ce dernier n'est pas pour autant libre d'invoquer n'importe quel grief. Il ne
peut se prévaloir d'un intérêt digne de protection à invoquer des dispositions
édictées dans l'intérêt général ou dans l'intérêt de tiers que si elles peuvent
avoir une influence sur sa situation de fait ou de droit. Cette exigence n'est
pas remplie lorsque le voisin dénonce une application arbitraire des dispositions
du droit des constructions qui n'ont aucune influence sur sa situation de
voisin (CDP.2011.316, du 6 juillet 2012).

1.2.

La doctrine relève que s'agissant
de la qualité pour recourir du voisin en droit des constructions, les tribunaux
administratifs cantonaux admettent qu'il puisse contester un projet de
construction en invoquant des règles qui ne leur donnent pas un droit et qui ne
sont pas destinées à protéger leurs intérêts mais à protéger l'intérêt général,
mais exigent alors l'existence d'un préjudice immédiat à leur situation
personnelle, en d'autres termes une lésion directe et spéciale à des intérêts
qui leur sont propres. Si la situation des fonds respectifs est importante  ne
se limitant pas au fonds contigu ou à un périmètre déterminé  elle n'est
souvent pas à elle seule déterminante. C'est surtout l'inconvénient réel et
pratique de la réalisation projetée pour ceux qui s'y opposent (manque d'air ou
de soleil, troubles de la tranquillité, etc.) qui jouent le rôle décisif
(Bovay, Procédure administrative p. 356, 357).

Les recourants ne peuvent être
considérés comme voisins immédiats dès lors que leur terrain ne jouxte pas
celui du constructeur, et ne se situe pas en face de lui ni ne se trouve à une
distance relativement faible de l'immeuble sur lequel il y aura la construction
litigieuse (ATF 1A.47/2002 du 16 avril 2002). En dehors du voisinage immédiat,
il faut prouver l'atteinte particulière pour éviter l'action populaire. Les
exigences mises à la qualité pour recourir des tiers augmentent avec la
distance. La jurisprudence distingue implicitement les immissions matérielles
comme le bruit ou les odeurs (pollution de l'air, poussières, vibrations) qui
doivent être clairement perceptibles et dérangeantes, donc d'être d'une
certaine gravité, des immissions immatérielles qui sont essentiellement les
atteintes portées à la vue ou au bien-être. S'agissant de la légitimité à
recourir, la jurisprudence exige davantage de sévérité pour celles-ci que pour
les immissions matérielles (). Plus le voisinage est éloigné et plus
l'immission doit être intensive. En matière de privation de vue notamment il
faut prendre en considération la portion de la parcelle touchée et refuser en
principe la légitimation à recourir si celle-ci est petite (Zen-Ruffinen, La
qualité pour recourir des tiers dans la gestion de l'espace in Tanquerel,
Belanger, Les tiers dans la procédure administrative p. 173 et ss.).

1.3.

A l'aune de ces considérations,
les recourants, distants de 350 à 370 mètres du projet n'ont pas qualité pour
s'y opposer et par voie de conséquence pour recourir que ce soit en invoquant
la hauteur, le taux d'occupation du sol ou la densité. En effet, à une telle
distance et du fait des constructions d'ores et déjà érigées sur les articles [c]
à [i], qui se situent sur un axe entre leur habitation et le projet, on ne voit
pas en quoi ce dernier porterait une atteinte particulière ou un préjudice
immédiat, soit une lésion directe et spéciale à leurs intérêts qui leur sont
propres; ils n'en formulent par ailleurs aucun.

1.4.

La question de la recevabilité est
plus délicate en ce qui concerne le trafic sur l'avenue A. Le seul fait d'être
usager de la route, comme automobiliste ou comme piéton ne confère pas un
intérêt propre, personnel pour s'opposer à un projet de construction, même si
l'on fait partie des habitants du quartier et empruntent de ce fait fréquemment
la route en question. Les recourants empruntent certes la même avenue que le
requérant pour accéder à leur immeuble. Mais ils n'ont pas davantage de raisons
de craindre que la circulation puisse être gênée sur cette route que les autres
riverains et utilisateurs de celle-ci. Ils ne démontrent pas avoir un intérêt
personnel plus grand que celui de tous les utilisateurs de cette avenue ce qui devrait
conduire à nier leur qualité pour recourir (RJN 1995 p. 266, 269).

1.5.

Il est vrai que bénéficient des
droits procéduraux octroyés à un voisin, outre le propriétaire, les
copropriétaires, les titulaires d'un droit réel restreint, de gage, d'emption ou
de préemption inscrits au registre foncier, dans la mesure où ils sont touchés
et menacés dans leurs intérêts spécifiques (Zen-Ruffinen, op. cit. p. 185). Il
ressort des données du registre foncier que l'article [b] du cadastre de B., à
savoir l'avenue du A. est propriété des recourants pour 1/40ede
part, tout comme le tiers intéressé. Il est douteux que ce seul fait les légitime
à recourir, la question de la forclusion pouvant demeurer ouverte. Quoi qu'il
en soit, le recours doit être rejeté pour les raisons qui suivent.

2.

2.1.Les recourants invoquent une violation de leur droit d'être entendu,
fondée sur une motivation insuffisante de la décision attaquée relative au
nombre de véhicules et une densité de circulation trop élevée pour le gabarit
de l'avenue. Pour satisfaire l'exigence de motivation de l'autorité, il suffit
qu'elle mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidée et sur
lesquels elle a fondé sa décision de manière à ce que l'intéressé puisse se
rendre compte de la portée de celle-ci et de l'attaquer en connaissance de
cause. Elle n'est pas tenue d'exposer et de discuter tous les griefs invoqués
par les parties, mais elle peut au contraire se limiter à ceux qui, sans
arbitraire peuvent être tenus pour pertinents (ATF 138 I 232 1C_660/2012 du 16
octobre 2013). En l'occurrence, il est exact que la décision querellée, ne
traite pas de l'aspect lié au nombre de places de stationnement et à la densité
de la circulation.

2.2.La réparation d'un vice de procédure n'est en principe pas exclue;
elle dépend toujours de la gravité et de l'atteinte portée au droit être
entendu et doit rester l'exception. Elle peut également se justifier en
présence d'un vice grave lorsque le renvoi constituerait une vaine formalité et
aboutirait à un allongement inutile de la procédure (ATF 137 I 641 1C_641/2012
du 30 avril 2013).

En l'espèce, la décision communale
attaquée reprend tous les points de la décision annulée, du 2 novembre 2010,
qui s'est étendue sur la question des garages et des places de stationnement
ainsi que du nombre de logements (p. 5 de la décision du 2 novembre 2010;
p. 5 de la décision du 17 juin 2013). La décision du 2 novembre 2010 n'a pas
fait l'objet d'une contestation de la part des recourants si bien qu'à leur
égard, la décision elle-même, puis la reprise de la réponse de la commune à
leurs questions sur ces points dans sa seconde décision du 17 juin 2013 est
parfaitement connue, même si dans cette dernière elle apparaît dans la partie
réservée aux faits. Il est constant que sur ces faits, les deux projets de
construction sont identiques si bien que l'on doit admettre que la position et
la motivation de la commune sont pleinement explicites. Le renvoi de l'affaire
au Conseil communal constituerait ainsi une vaine formalité au sens de la
procédure si bien qu'il faut considérer que le vice évoqué est réparé.

3.

L'article 23, alinéa 1, litt. d de
la loi sur les constructions, du 25 mars 1996 (LConstr) dispose que le Conseil
d'Etat arrête les dispositions nécessaires à l'application de la loi sur les
exigences urbanistiques et architecturales pour la construction de places de
stationnement, ainsi que le nombre maximum et minimum de places exigibles.
C'est ce qu'il a fait en édictant l'article 27 du Règlement d'exécution de la
loi du 16 octobre 1996 (RELConstr) qui fixe les besoins limites en places de
stationnement pour les véhicules automobiles en se fondant sur l'annexe 1.
Cette dernière distingue le nombre des cases de stationnement nécessaires selon
le type d'activité déployé (habitations  entreprises  services  magasins) en
fonction de différents critères. S'agissant des habitations individuelles, le
nombre de cases nécessaire est d'une case pour 80 m2de surface
brute de plancher mais au minimum deux cases par habitation. Le projet mis à
l'enquête concerne une habitation individuelle dont la surface brute de
plancher est de 755 m2qui correspond à la création de 9,4 places.

L'avenue du A. n'étant pas
desservie directement par une ligne ferroviaire, ni par une ligne de bus
régionale, sa catégorie d'arrêt se détermine selon le tableau 2 de l'annexe 2
du RELConstr. Les cadences de l'Onde verte, et quel que soit le lieu d'embarquement
sont de 40 à 60 minutes pour les horaires réguliers, ce qui détermine un niveau
de qualité de desserte V, selon le tableau 3 de l'annexe 2, qui définit quant à
lui les niveaux de qualité de desserte par les transports collectifs. A mesure
que la distance en mètres de l'arrêt le plus proche (I. ou J.), compte tenu de
la forte déclivité au lieu de situation de l'immeuble excède les 800 mètres, le
nombre de places de stationnement à réaliser en pourcent des besoins limites ne
subit aucune diminution selon le tableau 4 de l'annexe 2. En conséquence, le
nombre de 9 places de stationnement prévues par le projet se révèle-t-il
conforme à la réglementation.

3.1.

S'agissant de l'accès à la
parcelle des recourants et à la circulation sur l'avenue du A., outre les
considérants 1.4. et 1.5. ci-devant, les considérations suivantes peuvent être
émises. Dans sa détermination sur le projet initial, qui n'a pas subi à ce
titre de modifications, le service des ponts et chaussées a indiqué le 30 août
2010 que le trafic généré par la construction de l'habitation ne va pas péjorer
les conditions de circulation existantes sur l'avenue du A.. Il ajouta qu'aux
abords des deux places de stationnement extérieurs, les plantations seront
entretenues de manière à garantir une bonne visibilité pour la circulation.
Selon le plan d'implantation, la largeur de l'avenue est d'environ 3 mètres
dans sa partie la plus étroite et d'environ 4 mètres dans sa partie la plus
large. Aux deux angles du quadrilatère formé par l'avenue avec le chemin H.,
elle est en effet plus évasée de même qu'aux deux extrémités qui leur font
face. Les recourants, dans leur accès le plus proche de leur habitation au
chemin H. ont à parcourir une distance de 84 mètres sur un tronçon rectiligne.
Un accès est en principe considéré comme suffisant lorsqu'il présente des conditions
de commodité et de sécurité (pente, visibilité, trafic) tenant compte des
besoins des constructions projetées, et cela même si, en raison de
l'accroissement prévisible du trafic, la circulation devient moins aisée et
exige des usagers une prudence accrue. Les spécialistes du trafic considèrent
généralement qu'une place de parc génère en moyenne 2,5 à 3 mouvements de véhicules
par jour (ATF I C_243/2013 du 27 septembre 2013). Dans le cas visé par
l'arrêt précité, il s'agissait toutefois de la construction de deux immeubles
de 13 logements et de 9 places de stationnement, dont on peut déduire que les
résidents occuperaient ceux-ci, pour y habiter et se déplaceraient en
conséquence chaque jour, à plusieurs reprises. Tel n'est pas le cas du projet
soumis dont rien ne permet de considérer que 9 véhicules y stationneraient et
se déplaceraient à demeure chaque jour. L'aptitude d'une voie d'accès à assurer
la desserte d'une parcelle n'exige pas que soient garanties des possibilités de
croisement sur toute sa longueur; il suffit que ces possibilités soient
suffisantes pour assurer la sécurité des usagers (ATF 1C_148/2009 s'agissant dune
voie d'accès déclive de 3 mètres de largeur). De plus, des mesures telles
que l'instauration d'un sens unique, que les recourants soulèvent dans leurs
observations complémentaires du 31 mars 2014 au sujet de la qualité pour
recourir, peuvent aussi prévaloir pour, cas échéant, améliorer la fluidité des
déplacements. Au vu de la configuration des lieux et de l'ensemble des éléments
ci-dessus, l'argument portant sur l'augmentation du trafic doit être rejeté,
dans la mesure de sa recevabilité.

4.

Les considérants 1.1. à 1.4.
ci-dessus dénient au recourant la qualité pour recourir s'agissant de la
hauteur, de la densité et du taux d'occupation au sol. Les raisons qui motivent
ce choix procédural s'appliquent mutatis mutandis au droit du fond du litige si
bien que ces moyens sont irrecevables à ce titre également. Pour l'ensemble de
ces motifs, le recours sera rejeté.

5.

Il n'y a pas lieu de procéder à
une visite des lieux. En effet, les plans figurant au dossier, le Géoportail du
site officiel de l'Etat de Neuchâtel, de même que ceux générés par les moteurs
de recherche sur l'endroit considéré ainsi que les horaires des transports
publics suffisent à retenir les données pertinentes de l'affaire.

6.

Conformément à l'article 47,
alinéa 1 LPJA, la partie qui succombe est condamnée au paiement des frais de
procédure qui comprennent les émoluments et les débours. Ils seront supportés
par les recourants. En application des articles 44 et 49 du décret fixant le
tarif des frais, des émoluments de chancellerie et des dépens en matière
civile, pénale et administrative (TFrais du 6 novembre 2012), l'émolument peut
être arrêté à Fr. 1'000. auxquels s'ajoutent les débours à raison de 15%
de ce montant soit au total Fr. 1'150. .couverts par l'avance des recourants.
Ces frais sont légèrement réduits, par rapport à ceux prélevés dans des affaires
semblables, en raison du fait que la mandataire des recourants est intervenue pour
son propre compte dans la même affaire, certains éléments de fait de la
présente décision étant communs aux deux recours.

7.

Selon l'article 48 LPJA,
l'autorité de recours peut allouer d'office ou sur requête une indemnité de
dépens à l'administré qui a engagé des frais à condition que les mesures qu'il
a prises paraissent justifiées. Le fait de constituer mandataire correspond à
une telle mesure. Il convient d'assimiler à l'administré qui a engagé des frais
en procédure de recours pour la défense de ses intérêts les tiers intéressés
(Schaer, Juridiction administrative neuchâteloise p. 175, 190). Conformément
aux articles 60 et 69 TFrais, les honoraires sont fixés en fonction du temps
consacré à la cause, de sa nature, de son importance, de sa difficulté et du
résultat obtenu.

La mandataire des requérants au
permis de construire a déposé un mémoire d'honoraires le 3 avril 2014 pour un
montant de Fr 1'875.40 représentant 5 heures et 26 minutes de travail dès
la date de la décision attaquée. Conformément à la jurisprudence du Tribunal
cantonal (CDP.2009.214), il y a lieu de retenir le tarif de Fr. 250./heure.

Dans le cadre de ses observations,
la mandataire du tiers intéressé a exposé nombre de points qui ne se recoupent
pas avec ceux qu'elle a développés dans le cadre d'un recours connexe,
notamment s'agissant de la recevabilité et des voies d'accès. Le nombre
d'heures allégué peut en conséquence être retenu, ce qui porte le montant de
base à Fr. 1'358.15. A cela s'ajoutent des débours forfaitaires (10%), soit Fr.
135.80 et la TVA de 8%, c'est-à-dire au total Fr. 1'613.50.

Par ces motifs, le
Conseil d'Etat

décide:

1.Le recours est rejeté, dans la mesure de sa recevabilité.

2.Les frais de la présente procédure qui comprennent un émolument de
Fr. 1'000. auxquels s'ajoutent les frais par Fr. 150., soit au total Fr.
1'150. couverts par leur avance sont mis à la charge des recourants.

3.Une indemnité de dépens de Fr. 1'613.50 est allouée au tiers
intéressé, à charge des recourants solidairement.

Neuchâtel, le 23avril 2014

Au nom du Conseil d'Etat:

Le
président,                   La chancelière,

L. Kurth                         S. Despland