ne_jurisprudence_adm · REC.2013.116 · 2013-09-23 · fr
Infraction moyennement grave, perte de maîtrise sur route enneigée
Automobiles et navigation

La recourante a perdu la maîtrise de son véhicule sur une route enneigée et a heurté 2 autres véhicules et ce, malgré avoir réduit fortement sa vitesse. Le SCAN a retenu une infraction moyennement grave impliquant le retrait du permis de conduire pour une durée d'un mois, soit le minimum légal. Rejet du recours par le Département.

Vu
les pièces du dossier, d'où ressortent les faits suivants:

A.

Selon le rapport de la police
neuchâteloise du 7 février 2013, X. (ci‑après: l'intéressée,
respectivement la recourante) a circulé le lundi 21 janvier 2013 vers 17h55 sur
la route cantonale allant du Pâquier à Villiers (vitesse limitée à 80 km/h) à
une allure qu'elle déclare à environ 45 km/h. La route était recouverte de
neige fondante et il neigeait. Arrivée à quelques centaines de mètres de
Villiers, à la sortie d'un virage à droite, l'intéressée a perdu la maîtrise de
son véhicule qui s'est mis à tanguer. Elle a alors empiété sur la ligne de
sécurité délimitant les voies de circulation et est venue heurter avec l'aile
avant gauche de son automobile le flanc gauche d'un autre véhicule de marque
Citroën circulant normalement en sens inverse. Après quoi, elle est venue
heurter, toujours avec son avant gauche, l'arrière du flanc gauche d'un second
véhicule de marque Toyota, lequel suivait le véhicule Citroën. Suite à ce
deuxième choc, le véhicule de l'intéressée a fait un demi-tour et a fini sa
course sur le rempart de neige de l'autre côté de la route par rapport à son
sens de marche.

B.

Par courrier du 12 mars 2013, le
service cantonal des automobiles et de la navigation (ci‑après: SCAN) a
invité l'intéressée à s'exprimer avant qu'une décision ne soit prise à son
encontre.

C.

Par courrier du 23 mars 2013,
l'intéressée explique que la route était extrêmement mauvaise à l'endroit de
l'accident au vu des fortes chutes de neige intervenues; ce qui explique la
perte de maîtrise de son véhicule, malgré le fait qu'elle ait adapté sa vitesse
aux conditions météorologiques. Elle allègue n'avoir aucun antécédent en 20 ans
de conduite et avance avoir un important besoin de son permis de conduire pour
des raisons professionnelles en sa qualité d'aide-soignante à domicile. Elle
requiert l'indulgence de l'autorité.

D.

Par décision du 8 avril 2013, le
SCAN a retiré le permis de conduire de lintéressée pour une durée de 1 mois en
considérant que l'infraction commise était moyennement grave en application de
l'article 16b, alinéa 1, lettre a et alinéa 2, lettre a LCR. Il précise
que le retrait fixé au minimum légal tient compte de l'ensemble des
circonstances et du besoin professionnel de l'intéressée.

E.

Par
mémoire du 8 mai 2013, l'intéressée défère ce dossier devant le Département de
la gestion du territoire (actuellement: Département du développement
territorial et de l'environnement; DDTE). En bref, elle estime qu'eu égard à
son comportement au moment de la perte de maîtrise et de ses antécédents
favorables, il y a lieu de considérer que la mise en danger concrète cumulée à
la faute particulièrement légère commise constitue une infraction légère au
sens de l'article 16aLCR et non pas moyennement grave. En effet, en réduisant
sa vitesse à 45 km/h, elle estime avoir tenue compte dans toute la mesure du
possible des mauvaises conditions météorologiques de sorte que seule une faute
particulièrement légère peut être retenue à sa charge en tenant compte des
circonstances du cas d'espèce. Elle conclut à l'annulation de la décision
intimée, ainsi qu'au prononcé d'un avertissement en application de l'article 16aLCR (infraction légère), sous suite de frais et dépens.

F.

Dans ses observations du 10
juillet 2013, le SCAN conclut au rejet du recours et au maintien de la décision
entreprise. En bref, il se réfère à la jurisprudence retenant que le fait de
rouler à une vitesse même inférieure à la vitesse autorisée sur une route
enneigée constituait une infraction moyennement grave. Partant, les faits
n'étant pas contestés, c'est bien un retrait du permis de conduire de 1 mois,
correspondant au minimum légal, qui doit être prononcé.

G.

Au niveau pénal, la recourante a
fait opposition à l'ordonnance pénale du 28 mars 2013 la condamnant à une
amende de CHF 250.-, plus les frais, pour infraction aux articles 32, alinéa 1
et 90, alinéa 1 LCR. Le dossier a été renvoyé devant le Tribunal régional des
Montagnes et du Val-de-ruz, Tribunal de police, qui a rendu une ordonnance de
suspension du 12 juin 2013 en attente du résultat de la présente procédure de
recours contre la décision du SCAN.

H.

Il sera revenu sur les faits autant que besoin à l'appui du
développement en droit.

Considérant
en droit:

1.

Le
recours, déposé dans les formes et délai légaux, est déclaré recevable.

2.

2.1.

LaLCRdistingue
lesinfractionslégères, moyennementgravesetgraves(art. 16a-16cLCR). Selon
l'article 16a, alinéa 1, lettre aLCR, commet uneinfractionlégère la personne qui, en violant les règles de la
circulation, met légèrement en danger la sécurité d'autrui et à laquelle seule
une faute bénigne peut être imputée. Commet uneinfractionmoyennementgraveselon
l'article 16b,alinéa 1, lettre aLCRla personne qui, en violant les règles de la
circulation, crée un danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque.
Dans cette hypothèse, le permis est retiré pour 1 mois au minimum (art. 16b,
al. 2, let. aLCR) et les retraits antérieurs à 2 ans ne sont pas un
facteur aggravant (art. 16b, al. 2, let. b à e). Commet uneinfractiongraveselon
l'article16c, alinéa 1, lettre aLCRla personne qui, en violantgravementles
règles de la circulation, met sérieusement en danger la sécurité d'autrui ou en
prend le risque.Conformément à l'article
16c, alinéa 2, lettre a LCR, le permis de conduire est retiré pour 3
mois au minimum après une infraction grave.
Le législateur conçoit l'article 16b,alinéa 1, lettre aLCRcomme
l'élément dit de regroupement. Cette disposition n'est ainsi pas applicable auxinfractionsqui tombent sous le coup des articles 16a, alinéa 1, lettre a et16c, alinéa
1, lettre aLCR. Dès lors, l'infractionest toujours considérée comme moyennementgravelorsque
tous les éléments constitutifs qui permettent de la privilégier comme légère ou
au contraire de la qualifier degravene sont pas réunis. Tel est par exemple le cas
lorsque la faute estgraveet la mise en danger bénigne ou, inversement, si la
faute est légère et la mise en dangergrave(ATF 135 II 138,
consid. 2.2.2, p. 141; arrêt 6A.16/2006 du 6 avril 2006, consid. 2.1.1 in JdT
2006 I 442).

2.2.

L'article 31, alinéa
1 LCR prévoit que le conducteur doit rester constamment maître de son véhicule
de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. Selon la
jurisprudence du Tribunal fédéral, la perte de maîtrise du véhicule ne
constitue pas toujours une infraction grave au sens de l'article 16c,
alinéa 1, lettre a LCR (cf. arrêt du Tribunal fédéral du 29 novembre 2007, réf.
1C_235/2007). En effet, il y a lieu de qualifier la gravité de l'infraction
selon les circonstances du cas d'espèce, en particulier le degré de mise en
danger de la sécurité d'autrui et selon la faute de l'intéressé. Il n'est dès
lors aucunement exclu qu'une perte de maîtrise ne cause qu'une mise en danger
moyennement grave au sens de l'article 16b, alinéa 1, lettre a LCR,
voire légère au sens de l'article 16a, alinéa 1, lettre a LCR (arrêt du
Tribunal fédéral du 29 novembre 2007, réf. 1C_235/2007, consid. 2.2). Afin de déterminer si une mise en danger peut être
considérée comme légère, il faut non seulement tenir compte du cas d'espèce,
mais également se référer, en cas d'accident et en l'absence de blessés tiers,
à la mesure des dommages qui se produisent habituellement en cas de réalisation
du risque (arrêt Verwaltungsrekurskommission SG du 12 décembre 2006,
IV-2006/87, cons. 4b, in Journée du droit dans la circulation routière
du 8 mai 2009, retrait du permis de conduire: la problématique des
"accidents" sous l'angle de la Révision du 14.12.2001, présentation
de M. Cédric Mizel, p. 2). En d'autres termes, s'il ne résulte de l'accident
qu'une touchette entre deux véhicules, il se peut, en fonction des
circonstances du cas, que la mise en danger soit considérée comme légère. Par
contre, si le résultat de l'accident est bien plus grave, une mise en danger
légère ne pourra pas être retenue.

2.3.

Aux termes de
l'article 32, alinéa 1 LCR, la vitesse doit toujours être adaptée aux
circonstances, notamment aux conditions de la route (ATF 101 IV 221, consid.
1). Une vitesse sera qualifiée de convenable en fonction des circonstances
telles que l'état de configuration de la route, de la densité du trafic, des
caractéristiques du véhicule, de son chargement et de la nature des
pneumatiques (ATF 101 IV 221, consid. 1).

2.4.

A titre d'exemple,
une vitesse inadaptée, considérée comme constitutive d'une mise en danger grave
de la sécurité au sens de l'article 16, alinéa 3, lettre a LCR, a été retenue
dans le cas d'un automobiliste qui, malgré une forte pluie, avait circulé sur
une autoroute à environ 120 km/h et qui était parti en dérapage à cause de
l'aquaplaning (ATF 120 Ib312, consid. 4c). Une vitesse inadaptée
a également été admise s'agissant d'un conducteur qui avait dérapé sur une
route verglacée en raison de sa vitesse, alors que les circonstances auraient
dû l'inciter à prévoir cette éventualité (ATF 115 IV 241, consid. 2). Le
Tribunal fédéral a en outre considéré que le conducteur qui circule à une
vitesse de 50 km/h dans une localité, sur une chaussée recouverte de neige
fondante et dans un léger virage, commet pour le moins une faute de gravité
moyenne, dans la mesure où il pouvait prévoir en grande partie la mise en
danger du trafic qu'il a causé (ATF 126 II 192, consid. 2b, in JT 2000 I 398).
Enfin, le Tribunal fédéral a confirmé un retrait de trois mois (infraction
grave) pour perte de maitrise sur une autoroute légèrement enneigée alors que
le conducteur roulait à une vitesse inférieure à la limitation (arrêt du Tribunal
fédéral du 5 mai 2011, réf. 1C_38/2011).En effet, il
n'est souvent pas suffisant de réduire la vitesse de quelques km/h en dessous
de la vitesse autorisée à l'approche d'un danger tel qu'à la sortie d'un
tunnel, lorsque les conditions de la route changent brusquement (arrêt du
Tribunal fédéral du 5 mai 2011, réf. 1C_38/2011, consid. 5). Au surplus, on
peut présumer que les conducteurs savent que le risque d'accident ou de
dérapage est élevé lorsque les routes sont recouvertes de neige ou de glace; il
en va de même dans les courbes lorsque le véhicule est en accélération (ATF 126
II 192, consid. 2 = RDAF 2001, p. 677). Ainsi, le conducteur doit se
déplacer lentement lorsque la chaussée est recouverte de neige ou de glace
étant précisé que la vitesse maximale autorisée ne peut être adoptée que sur
des chaussées et dans des conditions de trafic favorables (ATF 126 II 192,
consid. 2, in JT 2000 I 398 et RDAF 2001, p. 677).

2.5.

En l'espèce, la
recourante estime que les mesures qu'elle a prises en réduisant fortement sa
vitesse au vu des conditions météorologiques très mauvaises suffisent à
considérer qu'au vu des circonstances, sa faute doit être considérée comme très
légère. Partant, elle considère qu'une faute particulièrement légère cumulée
avec une mise en danger concrète en tenant compte des circonstances
particulières doit constituer une infraction légère impliquant le prononcé d'un
avertissement.

Rappelons quel'infractionest toujours considérée comme moyennementgravelorsque
tous les éléments constitutifs qui permettent de la privilégier comme légère ou
au contraire de la qualifier degravene sont pas réunis. En l'occurrence, même si la faute
de la recourante pourrait être qualifiée de légère, il n'en demeure pas moins
que la mise en danger créée - non seulement est concrète au vu de la survenance
de l'accident - mais aurait pu avoir des conséquences bien plus graves. En
effet, la doctrine et la jurisprudence, si elles considèrent qu'il peut exister,
dans des cas particuliers, des accidents impliquant une mise en danger légère
(voir consid. 2.2 ci-dessus), elles relèvent également qu'il convient de se
référer à la mesure des dommages qui se produisent habituellement en cas de
réalisation du risque. A par exemple été considéré comme une mise en danger
légère un cas où l'accident est bénin (légère touchette à très basse vitesse
entredeux véhicules ou à l'endroit d'un conducteur de
scooter au vu du moindre risque créer pour autrui dans le cas de figure
particulier). En l'occurrence, il n'est pas contesté qu'un accident s'est
produit. Même s'il n'en a résulté que des dégâts matériels, la potentialité du
danger et le risque créé pour autrui n'était pas de peu d'importance. Preuve en
est que deux des trois véhicules impliqués ne pouvaient plus circuler et ont dû
être évacués; ce qui donne une idée de la force du choc qui n'était pas négligeable.
D'autre part, le véhicule de la recourante a fait un demi-tour, traversé sa
voie de circulation délimitée par une ligne de sécurité avant de finir sa
course de l'autre côté de la chaussée dans un rempart de neige. Partant et au
vu du risque créé pour les autres usagers de la route, il n'est pas possible de
considérer que la mise en danger (concrète en l'espèce) était légère. Il faut à
tout le moins considérer qu'elle était moyennement grave, de sorte que
l'infraction y étant attachée est, elle-aussi, moyennement grave au sens de
l'article 16b, alinéa 1, lettre a LCR. Le SCAN a ainsi correctement fait
usage de son pouvoir d'appréciation en considérant que l'infraction commise
devait être qualifiée de moyennement grave, de sorte que sa décision doit être
confirmée.

3.

3.1.

Dans le cas d'espèce, la procédure
pénale a été suspendue par ordonnance du 12 juin 2013 en attente du
résultat de la procédure administrative.

3.2.

A titre informatif,
on peut rappeler qu'enprincipe, l'autorité administrative statuant sur
un retrait de permis de conduire ne peut pas s'écarter des constatations de
fait d'un jugement pénal entré en force. La sécurité du droit commande en effet
d'éviter que l'indépendance du juge pénal et du juge administratif ne conduise
à des jugements opposés, rendus sur la base des mêmes faits (ATF 109 Ib204). L'autorité administrative ne peut s'écarter du jugement pénal que si elle
est en mesure de fonder sa décision sur des constatations de fait inconnues du
juge pénal ou qui n'ont pas été prises en considération par celui-ci, s'il
existe des preuves nouvelles dont l'appréciation conduit à un autre résultat ou
si l'appréciation à laquelle s'est livré le juge pénal se heurte clairement aux
faits constatés, ou encore si le juge pénal n'a pas élucidé toutes les
questions de droit, en particulier celles qui touchent à la violation des
règles de la circulation (ATF 129 II 315; 123 II 104).

En l'occurrence, les faits étant
clairement établis et non contestés, le SCAN n'avait pas le devoir d'attendre
le jugement pénal avant de prendre une décision; ceci d'autant plus qu'une
infraction à l'article 90, chiffre 1 LCR recouvre tant le cas de peu de gravité
que le cas de gravité moyenne (arrêt du TF du 31 janvier 2005, réf. 6A.1/2005,
consid. 3). La situation aurait pu être plus délicate si la recourante avait
contesté les faits. En effet, en principe et selon la jurisprudence, lorsqu'une
personne impliquée dans une procédure ayant trait à la circulation routière savait
ou aurait dû prévoir, en raison de la gravité des faits qui lui sont reprochés,
qu'il y aurait également une procédure de retrait de permis, elle est tenue, en
vertu des règles de la bonne foi, de faire valoir ses moyens dans le cadre de
la procédure pénale, le cas échéant en épuisant les voies de recours à sa
disposition. Elle ne peut pas attendre la procédure administrative pour exposer
ses arguments (ATF 121 II 217).

4.

4.1.

Au vu de ce qui précède, force est
de constater que le SCAN n'a pas constaté les faits de manière incomplète, ni
n'a pas fait un usage abusif de son pouvoir d'appréciation en qualifiant la
faute commise par le recourant de moyennement grave au sens de l'article 16b,
alinéa 1, lettre a LCR et en fixant la durée du retrait à 1 mois (art. 16b,
al. 2, let. a LCR) correspondant au minimum légal.

4.2.

S'agissantde la quotité de la peine, il y a lieu de
rappeler que le besoin professionnel et les bons antécédents doivent être
considérés comme des circonstances personnelles. Ainsi de telles circonstances
ne peuvent être prises en considération que pour décider de la durée du
retrait, et non de la mesure elle-même, dont le prononcé est subordonné aux
critères fixés par la loi et la jurisprudence y relative. Ainsi, a-t-il été
jugé à maintes reprises que la bonne réputation du conducteur ou le besoin
professionnel qu'il a de son permis ne peuvent être pris en compte que pour
fixer la durée du retrait, le choix de la mesure devant, lui, se faire en
fonction de la gravité du cas d'espèce (arrêt GE du 5 novembre 2003,
6A.37/2003, consid. 2.2.2). Dès lors,l'infraction
devant être considérée comme moyennement grave et le retrait de permis de
conduire pour une durée de 1 mois étant déjà la sanction légale minimale
attachée à l'application de l'article 16b, alinéa 1, littera a et alinéa
2, littera a LCR, il n'est pas possible de la réduire encore (art.16,
al. 3 in fine LCR).

5.

Au vu de ce qui précède, la
décision attaquée doit être confirmée et le recours rejeté sous suite de frais
(art. 47, al. 1 LPJA). Vu l'issue de la procédure, il n'est pas alloué de
dépens (art. 48, al. 1 LPJA a contrario).

Par ces motifs, le conseiller
d'Etat, chef du Département du développement territorial et de l'environnement,

décide:

1.Le recours du 8 mai 2013 de X. contre la décision du service
cantonal des automobiles et de la navigation du 8 avril 2013 est rejeté;

2.Un émolument deCHF 500.-et des frais s'élevant àCHF
50.-sont mis à la charge de la recourante, montant compensé par l'avance
de frais versée le 22 mai 2013;

3.Il n'est pas alloué de dépens.

Neuchâtel, le 23 septembre 2013

Yvan Perrin