ne_gerichte · ARMP.2025.146 · 2026-01-12 · fr
ARMP.2025.146


A.a) Le 4 septembre 2025 vers 19h, B.________ a appelé la
police et sollicité son intervention suite à une altercation qui venait de se
produire dans limmeuble quil habite rue [aaa] à Z.________ et lors de
laquelle il disait avoir été agressé par lun de ses voisins, soit A2________
(ci-après aussi, le recourant). Ce dernier, suite à un geste défensif de B.________,
a lourdement chuté au sol et a dû être transporté à lhôpital pour y recevoir
des soins (plaie à la tête). Juste avant cette altercation, qui sétait
produite dans les étages de limmeuble, une dispute avait eu lieu à la
buanderie entre B.________ et lépouse de A2________, soit A1________
(ci-après aussi, la recourante).

b) Le
jour même, B.________ a déposé une plainte pénale contre A1________
pour voies de fait (art. 126 CP) et injures (art. 177 CP) et contre A2________
pour voies de fait.

A1________
a porté plainte, le 8 novembre 2025, contre B.________ pour voies de fait.

A2________
a déposé plainte, le 11 novembre 2025, contre B.________ pour lésions
corporelles simples (art. 123 CP).

Les
parties ont été interrogées par la police et il en ressort les éléments
principaux suivants :

ba) B.________
a indiqué quil rencontrait, depuis cinq ans environ, des problèmes avec les
deux voisins susmentionnés ; une altercation avait dailleurs eu lieu il y
a trois ans, mais la procédure sétait terminée par une conciliation devant le
tribunal ;  A2________ avait commis des dommages sur son
véhicule en février 2025, faits pour lesquels il avait été condamné. Sagissant
plus précisément des faits du 4 septembre 2025, B.________ a précisé quil
sétait rendu vers 19h à la buanderie afin dy récupérer du linge qui séchait
depuis la veille et, alors quil sy trouvait, A1________ était
arrivée. Il lui avait alors fait une remarque concernant le produit de lessive
quelle avait répandu sur un meuble de rangement (de la buanderie) et dit être
convaincu quelle était la personne responsable des récents dégâts commis sur
son véhicule. Elle était alors devenue agressive et lui avait donné plusieurs
coups de pied dans les jambes, coups quil avait réussi à éviter «tant
bien que mal» et qui ne lavaient pas blessé. Il avait ensuite quitté
les lieux pour regagner son appartement. Lorsquil était arrivé sur le palier
de son appartement et alors quil discutait avec les époux C.________ (autres
voisins), A2________ sétait dirigé vers lui «de manière
menaçante», sans prononcer le moindre mot et avait tenté de lui
donner un coup de pied au niveau du ventre. Ayant pratiqué le karaté, B.________
avait alors eu le «réflexe» de saisir la jambe de son
agresseur et de «la repousser vers larrière», ce qui avait
fait perdre léquilibre et chuter A2________ qui était tombé «en
direction de lascenseur». Sa tête avait heurté le sol et il avait
saigné. B.________ a précisé quil navait nullement frappé son agresseur, qui
était une personne plus âgée que lui. Il avait alors immédiatement appelé la
police, lorsquil avait constaté que A2________ saignait au niveau
de la tête. Par la suite, il sétait encore enquis de létat physique de son
agresseur, avant de quitter les lieux, dans la mesure où A1________
lançait, dans sa direction, des objets en porcelaine tout en criant. Celle-ci
avait ensuite tenté de pénétrer de force chez lui en frappant violemment contre
sa porte palière. B.________ a ajouté quil avait été insulté ce soir-là
(«fils de pute», «couillon» et dautres
termes dont il ne se souvenait pas précisément). Il a également remis à la
police trois enregistrements vidéos filmés lors de laltercation avec A2________
puis lorsque A1________ avait violemment frappé contre sa porte
dappartement.

bb) A1________
a déclaré quelle sétait effectivement rendue, le 4 septembre 2025, dans
la buanderie de limmeuble. À son arrivée, elle avait constaté que B.________
sy trouvait, suite à quoi elle avait dit : «ce nest pas vrai».
Elle sétait alors mise face au mur pour ne pas le voir. Celui-ci, en quittant
le local, lui avait «touché lépaule brusquement en [la] secouant»
et lui avait dit : «sortez dici !», ce à quoi
elle avait répondu : «espèce de con, vous ne me touchez pas».
B.________ avait alors regagné son appartement. Une fois à son domicile, A1________
avait appelé la police et renseigné son mari sur ce qui venait de se passer à
la buanderie. Ce dernier sétait alors rendu chez B.________. Par la suite,
elle avait rejoint son mari, lequel, à son arrivée, se trouvait à terre, la
tête en sang. Elle avait alors pris des petits vases se trouvant sur un meuble
appartenant à B.________ et elle les avait lancés contre ce dernier, lequel
venait de refermer sa porte, de sorte quil navait pas été blessé. À la
question de savoir si elle avait injurié ou menacé B.________, A1________
na pas véritablement répondu. Elle a précisé aux policiers quelle souffrait
de problèmes psychologiques et quelle était suivie par un psychiatre. Lorsque
les policiers lui ont montré lenregistrement vidéo relatif à laltercation
survenue dans la buanderie, A1________ sest mise dans un fort état
dagitation et elle a crié. Elle a finalement dû être maîtrisée par les
policiers.

bc) A2________
a déclaré, en préambule, que B.________ navait pas le droit de se trouver dans
la buanderie lors de ses jours de lavage, en particulier ce 4 septembre
2025. Il navait pas assisté à laltercation entre B.________ et sa femme qui
lavait informé, une fois de retour au domicile, avoir été «touché[e]»
au bras par leur voisin. Elle avait alors appelé la police. Il sétait ensuite
rendu chez B.________, lequel se trouvait dans les corridors en train de
discuter avec les époux C.________ ; B.________ lui avait alors dit :
«quest-ce que vous faites là aussi ?» ; il avait
alors voulu donner un coup de pied à B.________ tout en déclarant avoir été
conscient, vu son état de santé et sa taille, quil ny arriverait pas. Au
moment où il avait levé la jambe, B.________ lui avait «agrippé le
pied et[lavait] propulsé en arrière» avant quil ne
fasse un «vol plané» sur environ un mètre et finisse par
«chuter sur la tête». Il avait saigné à la tête, puis été
transporté à lhôpital en ambulance. Il navait pas le souvenir que des injures
ou des menaces avaient été échangées ce jour-là avec B.________. En revanche, A1________
avait injurié celui-ci, puis lancé du mobilier contre lui lorsquelle avait vu
son mari au sol, blessé. Il ne se souvenait pas si B.________ avait injurié son
épouse.

c) En
ce qui concerne les lésions subies par A2________, le constat
médical établi par le Centre neuchâtelois de médecine des violences (CNMV) fait
mention, au niveau de la tête, dune «plaie refermée de trois
agrafes, mesurant 2,7 cm et bordée dun halo rouge», decchymoses au
niveau du thorax et des fesses et de dermabrasions au niveau du membre
supérieur droit (main) et du membre inférieur droit (pied).

d) CC.________
a été auditionné par la police en qualité de personne appelée à donner des
renseignements. En substance, il a indiqué navoir pas assisté à laltercation
entre B.________ et A2________, ce dernier étant déjà à terre,
blessé, lorsquil est arrivé à son appartement. Il était toutefois au courant
des problèmes qui opposaient ces voisins.

e)
Trois enregistrements vidéos, filmés par B.________, ont été versés au dossier.
On y voit ou entend, pour tout ou partie, les coups donnés par A1________
contre la porte de B.________, laltercation de la buanderie, le coup de pied
donné par A2________ et lacte de riposte de B.________.

B.Le 26 novembre 2025, le procureur a rendu une décision de
non-entrée en matière, brièvement motivée, sagissant des plaintes déposées par
A2________ et A1________ contre B.________. Il a retenu
que la question de la proportionnalité de la riposte dont avait usé le prévenu
pouvait demeurer ouverte, dans la mesure où celui-ci avait agi dans un état
excusable dexcitation «du moment que «A2________ »
[l]avait surpris en tentant subitement de lui asséner un coup de pied».
Cette décision se fondait sur les articles 8 CPP ainsi que 15 et 16 al.1 et 2
CP. Sagissant de lattaque physique que A1________ reprochait à B.________,
le Ministère public a retenu quil ne ressortait pas de lenquête de police que
celui-ci lui aurait porté des coups.

C.Par écrit du 8 décembre 2025, A2________ et A1________
recourent contre la décision susmentionnée. En substance, ils soutiennent que
les conditions de la légitime défense (art. 15 CP) nétaient pas réunies dans
la mesure où la riposte de B.________ envers A2________ était
manifestement disproportionnée. Par ailleurs, sagissant dun excès de légitime
défense (art. 16 CP), les conditions nétaient également pas remplies, à
défaut, chez B.________, dun trouble émotionnel intense causé par lattaque de
A2________, lequel n'avait pas même réussi à le toucher avec son
pied. Les recourants précisent que B.________, lequel pratique le karaté,
disposait assurément dautres moyens, proportionnés, pour repousser lattaque
qui lavait visé. Ces arguments seront repris plus loin dans la mesure utile.

C O N S I DÉR A N T

1.Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est
recevable (art. 396 CPP).

2.L'Autorité de recours en matière pénale jouit d'un plein
pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité (art. 393 CPP), sans être
liée par les motifs invoqués par les parties ni par les conclusions de
celles-ci, sauf lorsqu'elle statue sur une action civile (art. 391 CPP).

3.a) Conformément à l'article310 al. 1 let. a CPP,
le Ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière
s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments
constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne sont manifestement pas réunis.

b)
Cette disposition doit être appliquée dans le respect de l'adagein dubio
pro duriore. Celui-ci découle du principe de la légalité et signifie qu'en
principe, un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés
par le Ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont
pas punissables ou que les conditions de la poursuite pénale ne sont pas
remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus
vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et
de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de trancher (arrêt du TF
du 20.11.2024 [7B_107/2023] cons. 2.1.2).Lanon-entrée
en matière pour des motifs de fait peut se justifier lorsque la preuve de
linfraction nest pas apportée par les pièces dont dispose le ministère public
et quaucun acte denquête ne semble pouvoir étayer les charges contre la
personne concernée (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire CPP, 2eéd., n. 6 ad art. 310).

4.La recourante reproche au Ministère public davoir prononcé
une non-entrée en matière concernant sa plainte du 8 novembre 2025, en lien
avec les faits survenus dans la buanderie, dans la mesure où B.________ la
«retenue par le bras et secouée, alors quil ne se devait pas trouver
dans la buanderie au même moment [quelle et son mari]». Elle
conteste ainsi lappréciation du Ministère public, sans préciser en quoi, sur
ce point, celle-ci serait erronée. Ce grief est ainsi insuffisamment motivé. En
tout état de cause, lAutorité de céans constate que, sagissant de cet
épisode, les déclarations de la recourante et de B.________ sont
contradictoires et quaucun témoin na assisté à ces évènements. Par ailleurs
et surtout, il ressort de lenregistrement vidéo réalisé par B.________ que ce
dernier a adopté un comportement plutôt calme lors de sa discussion avec A1________,
même sil lui a fait une remarque - objectivement tout à fait mesurée -
concernant lutilisation de la buanderie. Aucun comportement physique de B.________
à lencontre de la recourante nest établi par cette vidéo. En revanche, cet
enregistrement met en évidence lagressivité verbale de la recourante et même
ce qui semble être, vu le bruit et la réaction de B.________, un coup porté à
celui-ci). Cette séquence vidéo soutient ainsi fortement les déclarations de B.________,
selon lesquelles cest la recourante qui sest montrée agressive et qui a tenté
de lui donner un ou des coup(s) de pied quil aurait toutefois réussi à éviter.
Il résulte de ce qui précède que le procureur était légitimé à retenir, sur la
base du dossier, que le prévenu ne sétait rendu coupable daucunes voies de
fait sur A1________. Le recours de cette dernière doit ainsi, vu les
preuves figurant au dossier, clairement être rejeté.

5.a) En ce qui concerne les faits les plus graves, soit ceux
survenus à létage entre B.________ et A2________, ce dernier
reproche au Ministère public davoir prononcé une non-entrée en matière sur sa
plainte du 11 novembre 2025 pour lésions corporelles simples. En substance et
comme déjà indiqué ci-avant, il soutient que les conditions légales des
articles 15 CP (légitime défense) et 16 CP (défense excusable) ne sont pas
réunies pour justifier le comportement physique adopté par B.________. En
particulier, la riposte de ce dernier était disproportionnée et il disposait
dautres moyens de défense (p. ex. esquiver lattaque ou repousser son
agresseur),a fortioripour une personne pratiquant les arts martiaux.
Par ailleurs, sagissant de la défense excusable, seul un trouble émotionnel
intense, directement causé par lattaque, peut justifier un excès de légitime
défense, ce qui nétait manifestement pas le cas lors de cet évènement. En
effet, B.________ a clairement vu A2________ se diriger vers lui et,
considérant les faits qui venaient de se dérouler à la buanderie, il devait se
douter de «la raison de la colère» du mari de A1________.
Par ailleurs, il ressortait du dossier que le prévenu était resté calme durant
cet évènement et quil navait ainsi nullement perdu «la maîtrise de
ses nerfs au point dêtre submergé par une peur panique incontrôlable».

b)
Selon l'article 15 CP, «quiconque, de manière contraire au droit, est
attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par
des moyens proportionnés aux circonstances ; () ». La légitime
défense suppose une attaque, c'est-à-dire un comportement visant à porter
atteinte à un bien juridiquement protégé, ou la menace d'une attaque, à savoir
le risque que l'atteinte se réalise. Il doit s'agir d'une attaque actuelle ou à
tout le moins imminente, ce qui implique que l'atteinte soit effective ou
qu'elle menace de se produire incessamment. L'acte de celui qui est attaqué ou
menacé de l'être doit tendre à la défense ; un comportement visant à se venger
ou à punir ne relève pas de la légitime défense. La défense doit apparaître
proportionnée au regard de l'ensemble des circonstances. À cet égard, on doit
notamment examiner la gravité de l'attaque, les biens juridiques menacés par
celle-ci et par les moyens de défense, la nature de ces derniers, ainsi que
l'usage concret qui en a été fait. La proportionnalité des moyens de défense se
détermine d'après la situation de celui qui voulait repousser l'attaque au
moment où il a agi (arrêt du TF du 10.01.2025 [6B_813/2024] cons. 3.1). Il faut
éviter de se livrer à des raisonnementsa posterioritrop subtils pour
établir si lauteur des mesures de défense naurait pas pu ou dû se contenter
davoir recours à des moyens moins dommageables. La défense nest, en outre,
pas subsidiaire à la fuite, à lesquive ou à lappel au secours. De même celui
qui prévoit quune explication pourrait donner lieu à une attaque nest pas
obligé déviter la confrontation (Monnier, in Commentaire romand Code
pénal I, 2eédition, 2021 n.17ss ad art. 15 CP et réf. cit.).

c)
Selon larticle 16 al.1 CP, «si lauteur, en repoussant lattaque, a
excédé les limites de la légitime défense au sens de lart. 15 CP, le juge
atténue la peine». Il y a excès de légitime défense lorsquun
individu se défend avec une énergie ou des moyens hors de proportion avec la
gravité de lattaque. La riposte est ainsi disproportionnée si elle ne tend pas
seulement à repousser lattaque, mais aussi à infliger une punition à
lattaquant. La doctrine distingue lexcès intensif, soit une manière disproportionnée
de se défendre, et lexcès extensif, soit un usage de la défense alors que
lattaque nexiste plus ou pas encore (op. cit., n. 3ss ad art. 16 CP).

Larticle
16 al. 2 CP précise que : «si cet excès provient dun état
excusable dexcitation causé par lattaque, lauteur nagit pas de manière
coupable». Selon la jurisprudence, lexcusabilité se réfère à la
situation émotionnelle dans laquelle se trouve lagressé et non à lacte de
défense. La nature et les circonstances de lagression doivent être telles
quelles rendent lexcitation ou la consternation excusable. Toute excitation
ou consternation mineure nentraîne pas limpunité. Le juge doit appliquer un
critère dautant plus strict que la réaction de lauteur blesse ou met en
danger lagresseur. Il est nécessaire que lauteur nait pas été en mesure de
réagir de manière réfléchie et responsable en raison de lexcitation ou de la
consternation suscitées par lattaque. Létat dans lequel se trouvait la
personne agressée est une question de fait. En revanche, la question de savoir
si cet état peut être qualifié dexcitation ou de consternation excusable au
sens de larticle 16 al.2 CP relève du droit (arrêt du TF du 24.09.2025
[6B_958/2024] cons. 2.4.1 et réf. cit). La doctrine précise que létat
dexcitation ou de saisissement doit résulter exclusivement ou principalement
de lattaque illicite. Par ailleurs, cet état doit être excusable en raison de
lensemble des circonstances, notamment du caractère totalement inattendu de
lattaque. Plus la réaction de lauteur est excessive, plus lémotion devra
être forte (op. cit. n. 7 ad art. 16 CP)

d) Dans
le cas despèce, il nest ni contestable ni contesté que A2________
a quitté son appartement, juste après que son épouse lui avait relaté les
évènements survenus à la buanderie et layant opposée à B.________. Le
recourant était «énervé» et, lorsquil a vu B.________,
lequel discutait avec les époux C.________, il a continué «[d]
avancer vers lui» et, sans dire le moindre mot, a voulu lui donner un
coup de pied, même sil a déclaré devant la police quil savait être« trop
petit» et porteur de «Crocs» et quil naurait
ainsi «pas pu lui faire très mal». De plus, sur
lenregistrement vidéo réalisé par B.________, on voit A2________
venir contre son voisin et, à un moment donné, donner un coup de pied dans sa
direction. Ces faits se sont déroulés durant un très court laps de temps, soit
une dizaine de secondes. Ainsi, une attaque illicite menée à lencontre du B.________
est établie de manière certaine. Il ressort également de la vidéo que, peu
avant lattaque dont il a été victime, B.________ discutait tranquillement avec
les époux C.________ et quil a certainement dû être surpris en voyant A2________
sapprocher contre lui, sans rien dire, dans une attitude pouvant être
qualifiée de menaçante, à tout le moins dintimidante. À ce moment-là, on
entend B.________ dire dailleurs : «cest quoi le problème»,
puis trois fois «ça va pas non ?», la deuxième alors quun
contact physique semble déjà avoir eu lieu, puis «légitime défense»
et en arrière-plan «aïe» !.

e) Il
convient, principalement, de déterminer si B.________ a respecté la
proportionnalité en se défendant lorsquil a saisi la jambe (ou le pied) de son
agresseur pour la (le) «repousser vers larrière», ce qui a
fait chuter à terre A2________. Au moment de lattaque illicite, B.________
se trouvait devant lappartement des époux C.________, dans un corridor
relativement étroit. Il lui était donc objectivement difficile de fuir, ce
comportement nétant, en tout état de cause, pas exigé légalement de sa part.
Lorsquil a vu A2________ vouloir lui donner un coup de pied, B.________
a opté pour une défense qui semblea priorilégitime, à savoir saisir la
jambe (ou le pied) de son agresseur pour la (ou le) repousser en arrière. Cette
réaction simpose dailleurs assez naturellement à lesprit : la victime
repousse le danger qui sapproche delle. Par ailleurs, ce comportement ne
semble pas hors de proportion, comme cela serait le cas si la victime avait
fait usage dune arme (moyen disproportionné) ou si elle avait porté un coup
grave dans une région vitale ou sensible (p. ex. la tête ou le cur). Certes,
une autre riposte aurait pu consister, pour B.________, à défaut de fuir ou
desquiver le coup (cf. ci-avant, ch. 5b), exclusivement à arrêter ou bloquer
le membre (jambe ou pied) layant visé, sans mouvement qui repousse (encore que
cela ne soit pas aisé à dissocier). Toutefois, cette exigence reviendrait à se
livrera posteriorià de subtils raisonnements pour établir si lauteur
des mesures de défense naurait pas pu ou dû se contenter davoir recours à des
moyens moins dommageables, ce que tant la jurisprudence que la doctrine
entendent exclure (cf. ci-avant, ch. 5b). Compte tenu des conditions
spatio-temporelles, ce choix décidé dans lurgence, certainement par réflexe
pour une personne pratiquant les arts martiaux, nest pas critiquable.

f) Certes,
A2________ a ensuite chuté et sest blessé à la tête (plaie suturée
au moyen dagrafes). Cette chute et ses conséquences ne sexpliquent toutefois
pas exclusivement par lacte de défense de B.________. Rappelons que A2________
portait, au moment des faits, «des Crocs» et que son état de
santé nest pas très bon selon ses propres déclarations. Cela a certainement
joué un rôle dans le déroulement des faits et en particulier la chute. Au
demeurant, le geste de défense lui-même par B.________ navait (et cest ce qui
est décisif) en lui-même rien dexcessif et cela écarte déjà larticle 16 CP.

g) Dans
ces conditions, il est retenu que B.________ a agi en situation de légitime
défense au sens de larticle 15 CP et, dans ces conditions, il nest pas
nécessaire dexaminer sil y aurait eu excès de légitime défense au sens de
larticle 16 CP. Par substitution de motifs, la décision du procureur du 26
novembre 2025 doit être confirmée.

6.Vu ce qui précède, le recours sera rejeté, aux frais de leurs
auteurs et sans allocation de dépens, le prévenu nayant pas été invité à se
déterminer.

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Rejette le
recours.

2.Arrête les frais
du présent arrêt à 800 francs et les met à la charge des recourants, qui les
ont avancés.

3.Nalloue pas de dépens.

4.Notifie le
présent arrêt à A2________ et A1________, par Me D.________,
à B.________ et au Ministère public, à la Chaux-de-Fonds (MP.2025.6641).

Neuchâtel, le 12 janvier 2026