ne_gerichte · ARMP.2024.152 · 2024-11-19 · fr
ARMP.2024.152


A.a) Par écrit daté du 14 septembre 2023, mais posté le 23 du
même mois, A.________ a déposé plainte contre B.________, exploitant de
lentreprise individuelle C.________, ayant son siège à Z.________. À lappui,
il exposait avoir confié à C.________ des travaux de rénovation dans son
appartement, ainsi que linstallation dune porte palière «répondant
aux normes anti-feu», en octobre 2022. Alors que C.________ lui avait
fourni une plaquette dhomologation et que la facture y relative mentionnait la
fourniture et la pose dune porte «coupe-feu i 30», il était
apparu lors dune inspection effectuée le 22 juin 2023 par lentreprise D.________
AG à la demande de lECAP (établissement cantonal dassurance et de prévention)
que la porte en question nétait «pas conforme aux exigences EI30»,
dune part, et que la plaquette dhomologation «ne correspondait pas à
la porte installée», dautre part. Suite à cette inspection, lECAP
lui avait, en date du 5 juillet 2023, ordonné de remplacer la porte palière par
un modèle EI30 homologué AEAI et dadapter ou modifier le cadre de porte. A.________
estimait avoir été victime dune infraction pénale (escroquerie, faux dans les
certificats et/ou infraction à la LCD), en ce sens que B.________ lavait
«trompé sur la nature et le prix de son ouvrage en [lui] fournissant
une homologation concernant une autre porte».

b)
Par ordonnance du 28 septembre 2023, le Ministère public a renoncé à entrer en
matière sur la plainte, considérant que le litige opposant A.________ et B.________
revêtait «une nature essentiellement civile, à savoir l'inexécution ou
l'exécution incomplète d'un contrat de vente ou d'entreprise» ;
quil ne ressortait pas des éléments fournis par le plaignant que B.________ aurait
usé de tromperie astucieuse pour l'induire en erreur et ainsi s'enrichir de
manière illégitime lors des travaux effectués chez lui ; que le cas
despèce relevaita priori«d'une mauvaise communication ou
d'une erreur face à laquelle le plaignant dispos[ait], à défaut d'une solution
amiable, de tout l'arsenal civil () pour résoudre ce différend» ;
que la plaquette d'homologation ne correspondait pas à un certificat ni à un
titre, au sens des articles 251 et 252 CP, et que la volonté de tromper autrui
n'était par ailleurs pas établie ; que la LCD nétait pas applicable au
cas despèce.

c)
Par arrêt du 24 novembre 2023, lAutorité de céans (ARMP) a admis le recours
que A.________ avait formé contre cette ordonnance, annulé celle-ci et renvoyé
la cause au Ministère public pour quil suive à la procédure, au sens des
considérants. LARMP analysait comme suit, en létat du dossier, les conditions
objectives et subjective de lescroquerie.

Sagissant
de la tromperie, lARMP relevait quil ressortait du dossier que la porte
palière que C.________ avait fournie et posée chez A.________ ne correspondait
pas au modèle facturé. En particulier, en se fiant à la facture, le recourant
pouvait partir du principe que la porte palière en question avait une propriété
(modèle coupe-feu) quelle navait pas en réalité. La facture contenait dès
lors une affirmation fausse. Une tromperie existait déjà à première vue au
moment où un artisan sengageait à poser une porte coupe-feu (voulue par son
client) tout en sachant quil poserait un autre type de porte. Or lenquête
navait pas porté sur ces points, notamment sur les discussions
précontractuelles.

En
rapport avec le caractère astucieux de la tromperie, A.________ pouvait, en sa
qualité de maître douvrage, se fier légitimement à lexpertise de lhomme de
métier quil avait sollicité : dès lors que C.________ lui garantissait 
à tout le moins dans la facture du 10 juin 2023 déposée sous D. 7, p. 29  avoir
fourni et posé une porte palière «sécurisée coupe-feu i 30»,
il navait pas à mandater un tiers disposant dune expertise en la matière pour
vérifier que la porte avait bien les propriétés promises. Il nétait dès lors
pas exclu que lon soit en présence dune tromperie astucieuse, étant précisé
que le dossier ne répondait pas à la question de savoir si la pose dune porte
coupe-feu en octobre 2022 faisait suite à une demande de lECAP (ce qui
impliquait quun contrôle par cet organisme aurait lieu à brève échéance) ou à
une initiative du seul A.________ (auquel cas des années auraient pu sécouler
avant que lECAP ne procède à un contrôle), et encore moins à celle de savoir
si B.________ savait ou pas que lECAP procèderait à plus ou moins brève
échéance au contrôle de la porte  contrôle qui était potentiellement de nature
à mettre en lumière la non-conformité de celle-ci aux exigences relatives aux
propriétés coupe-feu, mais étant encore précisé quun dommage passager restait
un dommage.

Sagissant
de lacte de disposition de la dupe, le libellé de la facture était propre à
induire le maître douvrage en erreur sur la nature et les propriétés de la
porte fournie et posée, et donc à linciter à payer, sur la foi des
informations figurant sur la facture, pour un ouvrage différent de celui
commandé et ne répondant en fait pas à ce qui était nécessaire et promis
(propriété coupe-feu).

A.________
avait subi un dommage, ne serait-ce que parce quun contrôle de lECAP avait eu
lieu et que, suite à cela, il avait reçu lordre de remplacer «dans
les meilleurs délais» la porte que C.________ avait posée par «une
porte EI30 homologuée AEAI». Quant à la question de savoir si B.________
sétait enrichi, lenquête navait pas porté sur la question de savoir si la
porte posée chez A.________ était moins chère quune «porte EI30
homologuée AEAI». En létat du dossier, ce nétait pas exclu. Il
nétait pas non plus exclu que C.________ ait posé chez A.________ une porte
quelle avait en stock, évitant ainsi de devoir acheter une «porte
EI30 homologuée AEAI», hypothèse dans laquelle lenrichissement de B.________
aurait consisté en une non-diminution de lactif.

Sous
langle subjectif enfin, on concevait mal quen sa qualité dhomme de métier, B.________
ait pu ignorer que la porte posée était différente de celle commandée,
sagissant des propriétés coupe-feu. Dès lors que B.________ navait pas été
interrogé et quon ignorait notamment qui avait posé la porte litigieuse et
quel rôle B.________ avait joué dans cette affaire, les hypothèses dune
«erreur» ou dune «mauvaise communication» évoquées
par le Ministère public constituaient de simples conjectures.

B.a) Suite à larrêt de lARMP, plusieurs mesures dinstruction
ont été mises en uvre : B.________ a été interrogé en qualité de prévenu
le 19 décembre 2023, tout comme E.________, menuisier quil avait mandaté pour
fournir et installer une nouvelle porte dentrée au domicile de A.________ et
qui lui avait fourni la plaquette dhomologation ; des renseignements
écrits et des pièces ont été fournis par A.________ ; le 23 mai 2024, une
audition/confrontation a eu lieu entre A.________, B.________ et E.________,
devant une procureure assistante ; des renseignements ont par ailleurs été
sollicités de lentreprise qui avait remplacé la porte que E.________ avait
posée.

b)
Par avis de prochaine clôture du 15 juillet 2024, la procureure assistante a
informé les parties que linstruction était complète et quelle envisageait de
rendre une ordonnance de classement. Un délai leur était imparti pour se
déterminer.

c)
Le 9 août 2024, A.________ a répondu quil ne sollicitait aucun complément de
preuve, mais quil estimait que les conditions de lescroquerie étaient
réalisées, ainsi que celles de la violation des règles de lart de construire,
au sens de larticle 229 CP.

d)
Par prononcés séparés du 1eroctobre 2024, le Ministère public a
ordonné le classement de la procédure pénale ouverte contre B.________ et
contre E.________. Les considérations à lappui seront exposées ci-après.

C.a) A.________ recourt contre ces deux ordonnances le 11
octobre 2024, en concluant, avec suite de frais et dépens, à leur annulation et
à ce quil soit ordonné au Ministère public de mettre en accusation B.________
et E.________ devant le tribunal compétent, pour escroquerie et violation des
règles de lart de construire, ou de rendre une ordonnance pénale en ce sens et
statuer sur ses prétentions civiles.

b)
Le Ministère public conclut au rejet du recours, sans formuler dobservations.

c)
B.________ conclut au rejet du recours, sous suite de frais et dépens, sans
formuler dobservations.

d)
E.________ ne sest pas déterminé dans le délai imparti.

C O N S I D É R A N T

1.Les
ordonnances de non-entrée en matière peuvent être contestées devant lautorité
de recours (art. 322 al. 2 CPP, applicable par renvoi de lart. 310 al. 2 CPP).
Le recourant, qui sestime lésé par des infractions descroquerie et de
violation des règles de lart de construire commises à son préjudice par B.________
et E.________, a un intérêt juridiquement protégé à lannulation des
ordonnances de classement querellées (art. 382 al. 1 CPP). Le recours ayant été
formé dans le respect des formes et délai légaux, il est recevable.

2.L'Autorité
de recours en matière pénale jouit d'un plein pouvoir d'examen, en fait, en
droit et en opportunité (art. 393 CPP), sans être liée par les motifs invoqués
par les parties ni par les conclusions de celles-ci, sauf lorsqu'elle statue
sur une action civile (art. 391 CPP).

3.Selon
larticle319
al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de
la procédure notamment lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation
n'est établi (let. a) ou lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne
sont pas réunis (let. b).Cette disposition
doit être appliquée conformément au principein dubio pro duriore,
lequel découle du principe de la légalité et signifie qu'en principe, un
classement ne peut être prononcé par le ministère public que lorsqu'il apparaît
clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la
poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou
lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en
cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à
l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent
qu'il appartient de se prononcer (arrêt du TF du01.02.2024
[7B_32/2022]cons. 2.2.3). L'établissement des faits incombe principalement
au juge matériellement compétent pour se prononcer sur la culpabilité du
prévenu. Le ministère public et l'autorité de recours n'ont dès lors pas, dans
le cadre d'une décision de classement d'une procédure pénale, respectivement à
l'encontre d'un recours contre une telle décision, à établir l'état de fait
comme le ferait le juge du fond. Des constatations de fait sont admises à ce
stade, dans le respect du principein dubio pro duriore, soit dans la
mesure où les faits sont clairs, respectivement indubitables, de sorte qu'en
cas de mise en accusation ceux-ci soient très probablement constatés de la même
manière par le juge du fond. Tel n'est pas le cas lorsqu'une appréciation
différente par le juge du fond apparaît tout aussi vraisemblable. Le principein
dubio pro durioreinterdit ainsi au ministère public, lorsque les preuves
ne sont pas claires, d'anticiper sur leur appréciation par le juge du fond.
L'appréciation juridique des faits doit en effet être opérée sur la base d'un
état de fait établi en vertu du principein dubio pro duriore, soit sur
la base de faits clairs (arrêt du TF du23.06.2023
[6B_1148/2021]cons. 3.2).

4.Aux
termes de larticle146 ch. 1
CP, se rend coupable descroquerie quiconque,dans
le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement
illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations
fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte
astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes
préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux dun tiers.

Sur
le plan objectif, l'escroquerie suppose en particulier que l'auteur ait usé de
tromperie. Une seule affirmation fallacieuse suffit, soit que lauteur
soutienne l'existence d'un fait qui en réalité nexiste pas. Laffirmation doit
en principe porter sur un fait, passé ou actuel (ATF 122 II 428cons. bb) ; laffirmation fausse peut également porter sur les intentions
actuelles de lauteur quant à son comportement futur (ATF 135 IV 78cons. 5.1). La tromperie peut consister non pas à affirmer un fait faux, mais à
dissimuler un fait vrai. Elle peut enfin consister à conforter la dupe dans son
erreur.

La tromperie doit être
astucieuse. L'astuce au sens de l'article146 CPest réalisée lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des
manuvres frauduleuses ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il donne
simplement de fausses informations, dont la vérification n'est pas possible, ne
l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement être exigée, de même que si
l'auteur dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction des
circonstances, qu'elle renoncera à le faire en raison d'un rapport de confiance
particulier (ATF
122 II 422cons. 3a ;122 IV 246cons. 3a et les arrêts cités). Il y a notamment manuvre frauduleuse lorsque
l'auteur fait usage de titres falsifiés ou obtenus sans droit ou de documents
mensongers (ATF
122 IV 197cons. 3d ;116 IV 23cons.
2c). La dupe doit être dans lerreur, en ce sens quelle doit se faire une
fausse représentation de la réalité.

L'astuce n'est pas réalisée
si la dupe pouvait se protéger avec un minimum d'attention ou éviter l'erreur
avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est pas
nécessaire, pour qu'il y ait escroquerie, que la dupe ait fait preuve de la
plus grande diligence et qu'elle ait recouru à toutes les mesures de prudence
possibles ; la question n'est donc pas de savoir si elle a fait tout ce qu'elle
pouvait pour éviter d'être trompée (ATF 122 IV 246cons. 3a). L'astuce n'est exclue que lorsque la dupe est coresponsable du
dommage en ce qu'elle n'a pas observé les mesures de prudence élémentaires qui
s'imposaient (ATF
126 IV 165cons. 2a ;119 IV 28cons.
3f). Le principe de coresponsabilité doit amener les victimes potentielles à
faire preuve d'un minimum de prudence ; il s'agit là d'une mesure de
prévention du crime, la concrétisation d'un programme de politique criminelle
(cf.Cassani, Der Begriff der arglistigen Täuschung als
kriminalpolitische Herausforderung,inRPS 117/1999 p. 174).

L'escroquerie implique que
l'erreur ait déterminé la dupe à disposer de son patrimoine. Il faut ainsi un
acte de disposition effectué par la dupe et un lien de causalité ou de
motivation entre cet acte et l'erreur. L'acte de disposition est constitué par
tout acte ou omission qui entraîne «directement» un
préjudice au patrimoine.

Un rapport de causalité ou
de motivation doit exister entre les différents éléments constitutifs précités
: la tromperie astucieuse doit causer lerreur (sauf dans le cas où lerreur
est préexistante) ; lerreur doit causer lacte de disposition et lacte de
disposition doit causer le dommage (ATF 128 IV 256cons. 2e/aa ;115
IV 32cons. 3a). Il faut donc un lien entre la tromperie et le dommage (ATF 120 IV 135cons. bb) ou, autrement dit, que la tromperie astucieuse motive lacte qui lèse
le patrimoine (ATF
128 IV 256cons. 2e/aa).

Subjectivement,
lescroquerie est une infraction intentionnelle. Lintention doit porter sur
tous les éléments constitutifs de linfraction. Agit intentionnellement
quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté ; l'auteur
agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de
l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait (art. 12 al. 2 CP).
L'auteur doit d'abord avoir conscience de tous les éléments constitutifs
objectifs de l'infraction. Il n'est pas nécessaire qu'il soit conscient de leur
qualification juridique ; il suffit que son appréciation corresponde à celle
communément admise par des non-juristes (ATF 129 IV 238cons. 3.2.2 ;127
IV 122cons. 4c/aa ;99 IV 57cons.
1a).

5.En
lespèce, le Ministère public a nié lexistence dune tromperie, considérant
que les discussions précontractuelles avaient porté sur la pose d'une porte sécurisée
et non d'une porte coupe-feu.

5.1.a)
Lors de son interrogatoire du 19 décembre 2023, E.________ a certes
déclaré quil navait jamais été question de porte anti-feu avec A.________,
mais dune porte sécurisée. Quant à B.________, il a presque employé les mêmes
mots («il na jamais été question de porte coupe-feu»). Le
fait que les versions des faits des deux prénommés coïncident sur ce point
(quasiment au mot près) nest cependant pas très étonnant, à mesure que B.________
a donné suite à sa convocation en se présentant dans les locaux de la police accompagné
de E.________, ce qui donne à penser que les deux intéressés se sont accordés
davance sur la version des faits quils allaient donner.

b)
La procureure assistante na en revanche tenu aucun compte de la version des
faits de A.________, à savoir : «[B.________] ma dit
immédiatement (avant quil ma envoyé le devis du 15 octobre 2022) que le prix
aurait été élevé parce que la loi exige que les portes nouvellement installées
soient toutes homologuées coupe-feu et quil ne pouvait pas me proposer et
poser une autre porte. Elle devait être obligatoirement coupe-feu. (). Je
nétais pas au courant de cette obligation, il me la signalée. Compte tenu de
lobligation légale, je ne me suis pas préoccupé de la description de la porte
dans le devis».

c)
À première vue, la version des faits donnée par les prévenus ne paraît pas plus
crédible que celle du plaignant. À cela sajoute quaprès avoir reçu le 13 juin
2023 un courriel de la Commune de Cernier indiquant que la facture relative à
la porte ne permettait pas de vérifier que cette porte était «coupe-feu
EI 30 certifiée par lAEAI» et que cette Commune avait besoin dune
plaquette dhomologation, A.________ a immédiatement transféré ledit courriel à
B.________, qui lui a répondu ceci : «Che cazata dagli il mio
numero nella fattura cè scritto che é una porta anti fuoco é io sono il
responsabile mo devo ancora andare in fabbrica per farmi fare un documento ma
stiamo scherzando.Il fabbrica non anno neanche il diritto
di fare una porta per ingresso che non sia alle norme non scherziamo».Cette réponse peut se traduire par : «Quelle
connerie, donne-leur mon numéro, c'est écrit sur la facture que c'est une porte
coupe-feu, et je suis le responsable, mais je dois encore aller à l'usine pour
avoir un document, c'est une blague. L'usine n'a même pas le droit de faire une
porte d'entrée qui n'est pas aux normes, sans blague !». Or si, comme
lont prétendu B.________ et E.________, A.________ avait été informé dès le
début que linstallation qui serait posée ne répondait pas aux normes
coupe-feu, B.________ naurait vraisemblablement pas répondu en ces termes. Au
contraire, il aurait plus probablement répondu à A.________ quil avait demandé
à ses risques et périls la pose dune installation non conforme, pour
économiser des coûts, et quil devait en assumer les conséquences. Non
seulement B.________ na rien répondu de tel, mais il a entrepris des démarches
pour procurer à A.________ une plaquette qui ne correspondait pas à la porte
qui avait été posée, dune part, et il a établi une facture du 10 juin 2023
relative à une «porte dentrée sécurisée coupe-feu i 30»,
dautre part, ce qui ne correspondait pas à la réalité.

d)
Si A.________ avait dès le départ demandé à B.________ de poser une porte non
coupe-feu en sachant quune porte coupe-feu était exigée par la loi, il
naurait vraisemblablement pas pris linitiative de mandater lECAP, comme il
dit lavoir fait, en sachant quil allait devoir refaire les travaux si la
porte nétait pas aux normes.

e)
B.________ et E.________ ont fourni aux enquêteurs différentes raisons qui
auraient poussé B.________ à leur demander de poser une installation ne
respectant pas les normes anti-feu.

En
premier lieu, il se serait agi déviter de changer le cadre de la porte, ce que
«la gérance» naurait pas permis. Or il ressort du dossier
que la pose dune installation aux normes était possible dans le respect des
autres règles en vigueur, notamment le règlement de PPE.

En
second lieu, il se serait agi de réaliser une économie d'argent. Or A.________
navait aucun intérêt (en particulier financier) à demander à B.________ de
poser une porte non coupe-feu en sachant quune porte coupe-feu était exigée
par la loi. Dabord parce que la facture établie par B.________ le 10 juin 2023
porte sur un total de 3'600 francs pour la fourniture et la pose dune porte
qui nétait pas aux normes (sans compter le démontage de lancienne porte
facturé 600 francs), alors que le montage dune porte aux normes a été facturé
2'901 francs le 13 novembre 2023 par lentreprise F.________, sans compter le
démontage de la porte posée par E.________, facturé 80 francs. Ensuite
parce quil devait bien se douter que lECAP, quil dit avoir mandaté pour un
contrôle, découvrirait lors de linspection que linstallation ne respectait
pas les normes coupe-feu et lui ordonnerait de la remplacer au plus vite.

f)
Il ressort enfin du dossier que B.________ et E.________ ont, en leur qualité
de professionnels, délibérément fourni en vue de tromper des documents et des
renseignements faux. On se limitera à citer ici la facture du 10 juin 2023
faisant état dune propriété «coupe-feu i 30») en réalité
inexistante et la fourniture, à la demande de la Commune, dune plaquette ne
correspondant pas à la porte fournie.

g)
Dans ces conditions, la procureure assistante a retenu, sur la seule base des
déclarations des prévenus, que les discussions précontractuelles avaient porté
sur la pose d'une porte qui nétait pas coupe-feu, alors que lexamen des
différents moyens de preuve tend plutôt à démontrer le contraire. À première
vue, il y a bien eu tromperie, en ce sens que B.________ a fait croire à A.________
quil lui livrerait et poserait chez lui une porte dentrée onéreuse parce que
présentant une propriété (modèle coupe-feu) quelle navait pas en réalité. Il
paraît assez évident que la porte posée par E.________ ne valait largement pas
le prix facturé à A.________. Dabord parce quelle nétait pas coupe-feu,
ensuite parce que la fourniture et la pose dune véritable porte coupe-feu
coûtait moins cher (2'901 francs) que le prix facturé par B.________ (3'600 francs).
Lenquête ne permettra pas de déterminer le prix réel de la porte posée par E.________,
puisque cette porte na pas été saisie. Quant à la facture produite par E.________
pour cette porte, il est douteux quelle corresponde à la réalité.

h)
En tout état de cause, il y a une logique à ce que B.________ et E.________
aient voulu tromper A.________ en lui faisant croire quils lui vendaient une
porte coupe-feu, quils pouvaient facturer plus cher quune porte non
coupe-feu, le bénéfice de lopération consistant en la différence entre le prix
facturé (pour une porte coupe-feu) et celui de linstallation faite chez A.________
(fourniture et pose dune porte non coupe-feu). De même, B.________ et E.________
pouvaient avoir un intérêt à fournir à A.________ une plaquette ne
correspondant pas à la porte quils avaient posée, afin de dissuader lECAP de
se rendre sur place pour vérifier leur installation, vérification qui aurait
conduit à la découverte de leur supercherie. Par contre, létat de fait retenu
par le Ministère public ne fait à première vue sens ni pour A.________, ni pour
B.________ et E.________.

5.2.Ces
considérations conduisent à lannulation des ordonnances querellées et au
renvoi de la cause au Ministère public pour suite utile, puisque les
considérations de la procureure assistante sur lastuce et lenrichissement
illégitime reposent sur un état de fait qui ne pouvait pas être retenu à ce
stade (principein dubio pro duriore). On ajoutera tout de même ce qui
suit.

5.2.1.Le
Ministère public a nié lexistence dune astuce, considérant que le simple fait
que la facture contienne la propriété supplémentaire «coupe-feu i 30»
ne suffisait pas à créer I'astuce, dans la mesure où le plaignant aurait alors
pu se rendre compte que le montant réclamé n'était pas plus élevé, malgré la
qualité ajoutée. Sil nétait «certes pas judicieux de transmettre au
plaignant une plaquette de certification qui n'était pas conforme aux travaux
effectués», cela n'était pas suffisant pour réaliser l'élément
constitutif de I'astuce, dans la mesure où il était difficile de concevoir qu'à
ce stade des travaux, le plaignant ignorait que la porte n'était pas conforme.

Ces
considérations perdent toute pertinence, vu le considérant 5.1 ci-dessus.
Concernant le caractère astucieux de la tromperie, on peut renvoyer à ce qui a
été dit dans larrêt de lARMP du 24 novembre 2023, avec la précision que les
parties admettent toutes que cest déjà dans les pourparlers précontractuels
que B.________ a promis à A.________ de poser une installation répondant aux
normes coupe-feu. Le maître douvrage pouvait à cet égard se fier à lexpertise
de lhomme de métier quil avait sollicité. Afin de dissuader lECAP de se
rendre sur place pour vérifier linstallation, ce qui aurait révélé que
linstallation nétait pas aux normes, B.________ a fourni une facture dont le
libellé ne correspondait pas à la réalité, puis (par lentremise de E.________),
une plaquette qui ne correspondait pas à la porte posée. Avec ces éléments en
main, il était prévisible que la dupe renonce à des vérifications
supplémentaires.

5.2.2.Le
Ministère public a nié lexistence dun enrichissement illégitime, considérant
quaucun élément au dossier ne permettait de penser que les prévenus avaient voulu
s'enrichir en faisant croire qu'ils avaient fait des travaux qui n'avaient, en
réalité, pas effectués.

Ces
considérations perdent toute pertinence, vu le considérant 5.1 ci-dessus. Comme
déjà dit, lenrichissement illégitime consistait en la différence entre le prix
facturé pour une porte coupe-feu et celui de la fourniture et de la pose dune
porte non coupe-feu, étant précisé que les auteurs espéraient que la facture et
plaquette dissuaderait lECAP de se rendre sur place pour vérifier
linstallation et mettre à jour la tromperie.

5.2.3.a)
En rapport avec lacte de disposition de la dupe, les garanties fournies
précontractuellement par B.________ à A.________ étaient propres à induire le
maître douvrage en erreur sur la nature et les propriétés de la porte fournie
et posée, et donc à linciter à payer, sur la foi des informations données,
pour un ouvrage différent de celui commandé et ne répondant en fait pas à ce
qui était nécessaire et promis (propriété coupe-feu). La question de savoir si
le recourant a payé ou non la facture du 10 juin 2023 nest pas déterminante,
en ce sens quune escroquerie consommée peut entrer en ligne de compte dans la
première hypothèse et une tentative descroquerie dans la seconde.

b)
En rapport avec le dommage subi par A.________, il consiste dans la totalité
des montants versés à B.________, puisque linstallation nétait pas aux normes
et quelle a dû être démontée, ainsi que dans le coût du démontage de cette
installation.

c)
Sous langle subjectif, B.________ a admis quil savait que linstallation
faite chez A.________ navait pas les propriétés coupe-feu promises. Il a donc,
à première vue, fait livrer et poser par E.________ et facturé à A.________ une
installation quil savait différente de celle promise, notamment sous langle
des propriétés coupe-feu, dans le but de senrichir de manière illégitime.

6.Selon
l'article229
CP, celui qui, intentionnellement, aura enfreint les règles de l'art en
dirigeant ou en exécutant une construction ou une démolition et aura par-là
sciemment mis en danger la vie ou l'intégrité corporelle des personnes sera
puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine
pécuniaire (al. 1). Si linobservation des règles de lart est due à une
négligence, lauteur est puni dune peine privative de liberté de trois ans au
plus ou d'une peine pécuniaire (al. 2). La norme protège la vie et lintégrité
corporelle  et non le patrimoine (ATF 119 II 127cons. 3 ;117
II 259cons. 3). Les éléments constitutifs objectifs de linfraction
sont : a) linfraction doit avoir lieu dans le cadre de la direction ou de
lexécution dune construction ; b) une violation des règles de
lart ; c) une mise en danger de la vie ou de lintégrité des
personnes ; d) un lien de causalité entre le comportement de lauteur et
la mise en danger.

6.1.a)
La construction est définie comme la réalisation totale ou partielle dun
ouvrage au sol, y compris les extensions, les transformations, les réfections
et les rénovations (Parein-Reymond/Parein/Vuille, CR CP II, 2eéd., n. 8 et 9 ad art. 229 CP et les réf. cit.). Celui qui collabore à la
direction ou à l'exécution d'une construction est responsable du respect, dans
son domaine, des règles de l'art de construire (ATF 109 IV 15cons.
2a ; arrêt du TF du18.05.2022
[6B_315/2020]cons. 6.3). La responsabilité pénale d'un participant à la
construction se détermine sur la base des prescriptions légales, des accords
contractuels ou des fonctions exercées, ainsi que des circonstances concrètes
(arrêt du TF du17.09.2019
[6B_120/2019]cons. 7.2 et les réf. cit.). Certes, la règle doit, de
manière générale, être respectée par celui qui accomplit l'activité qu'elle
régit ; toutefois, il existe aussi, pour ceux qui dirigent les travaux, le
devoir de donner les instructions nécessaires et de surveiller l'exécution. Il
est donc fréquent que plusieurs personnes, compte tenu de leurs domaines de
compétence respectifs, soient responsables d'une seule et même violation des
règles de l'art (arrêt du TF du29.01.2016
[6B_145/2015]cons. 2.1.1 et les réf. cit.). Le directeur des travaux est
en particulier tenu de veiller au respect des règles de l'art de construire et
répond aussi bien d'une action que d'une omission ; celle-ci peut
consister à ne pas surveiller, ne pas contrôler le travail ou tolérer une
exécution dangereuse ; dirige les travaux la personne qui choisit les
exécutants, donne les instructions et les recommandations nécessaires, surveille
l'exécution et coordonne l'activité des entrepreneurs (arrêt du TF précité [6B_1386/2021]
cons. 3.3 et 3.4, ainsi que les réf. cit.).

b)
Les règles de lart correspondent aux principes qui régissent lactivité en
cause, visant à assurer la sécurité sur le chantier, dune part, et les
utilisateurs, une fois la construction achevée, dautre part (Dupuis et al.
[édit.], PC CP, 2eéd., n. 16 s. et 32adart. 229).

c)
La violation des règles de lart doit causer une mise en danger concrète de la
vie ou de lintégrité corporelle. Il sagit dune mise en danger collective,
mais la mise en danger concrète dune seule personne est suffisante (Dupuis
et al. [édit.],op. cit., n. 29-31adart. 229).

6.2.En
lespèce, B.________ a dirigé et E.________ a exécuté la pose dans lappartement
de A.________ dune porte palière dépourvue de propriété coupe-feu, alors
quils savaient quune telle propriété était requise. Il nest à première vue
pas exclu que la pose dune telle installation ait consisté en une violation
des règles de lart, dune part, et, dautre part, quelle ait mis concrètement
en danger la vie ou lintégrité corporelle de A.________ et de ses visiteurs
et/ou des autres personnes habitant son immeuble, le risque paraissant dautant
plus grand lorsque le propriétaire pense que sa porte est coupe-feu, alors
quelle ne lest pas.

7.Vu
ce qui précède, les ordonnances de classement querellées reposent sur une
appréciation erronée des moyens de preuve. Elles
doivent, partant, être annulées. La cause doit être renvoyée au Ministère
public pour la suite de la procédure, en tenant compte des considérants de
lARMP.

8.a)
Les frais seront laissés à la charge de lÉtat (art. 428 al. 4 CPP).

b)
Le recourant a droit à une indemnité, au sens de larticle 429 al. 1 let. a
CPP. Cette indemnité doit êtrefixée
sur la base dun tarif horaire de 300 francs, TVA non comprise (art. 36a al. 1
de la loi dintroduction du Code de procédure pénale suisse [LI-CPP, RSN
322.0]).

En
labsence de mémoire dhonoraires, on indemnisera 270 minutes dactivité de MeG.________, vu la nature, lampleur et la difficulté de la cause, et
compte tenu du fait que cet avocat représentait déjàA.________
devant linstance précédente (rédaction utile du mémoire de recours, prise de
connaissance de larrêt de lARMP et entretiens avec le mandataire). Aux
honoraires de 1'350 francs, on ajoutera lindemnité forfaitaire prévue à
larticle 36bLI-CPP(67.50 francs) et la TVA (114.80
francs), ce qui porte lindemnité totale à 1'533 francs. Cette indemnité sera
versée à MeG.________, en application de larticle 429
al. 3 CPP.

c)
B.________ succombe, si bien quil na droit à aucune indemnité. E.________ ne
sest pas déterminé sur le recours dans le délai imparti, si bien quil na
droit à aucune indemnité.

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Admet le
recours, annule les décisions querellées et renvoie la cause au Ministère
public pour suite de la procédure au sens des considérants.

2.Laisse les frais
du présent arrêt à la charge de lÉtat.

3.Invite le greffe
à restituer au recourant lavance versée, par 1'000 francs.

4.Octroie à Me G.________
une indemnité de1'533 francs,à la charge de lÉtat (art. 429
al. 1 let. a CPP).

5.Dit que B.________
et E.________ nont droit à aucune indemnité.

6.Notifie le
présent arrêt à A.________, par Me G.________, au Ministère public, à La
Chaux-de-Fonds (MP.2023.5200-MPNE/MR/pvg), à B.________, par Me H.________,
et à E.________.

Neuchâtel,
le 19 novembre 2024