ne_gerichte · CACIV.2022.80 · 2023-04-24 · fr
CACIV.2022.80


A.X.________, né en 1976, et Y.________, née en 1980, se sont
mariés en 2008 à Z.________, sans conclure de contrat de mariage. De cette
union sont issus deux jumeaux, A.________ et B.________, nés en 2008. Les époux
XY.________ se sont séparés le 1eroctobre 2019.

B.a) Le 10 février 2020, X.________ a déposé une requête de
mesures protectrices de lunion conjugale. Ses conclusions tendaient notamment
à une garde alternée sur les enfants, la fixation de lentretien convenable de
ceux-ci, la répartition entre les parents des coûts directs des mêmes et la
fixation dune contribution dentretien en faveur de lépouse.

b)
Y.________ a elle-même déposé une requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles,
le 27 avril 2020. Elle a ensuite précisé ses conclusions. Elle demandait en
particulier la garde exclusive sur les enfants, avec un droit de visite pour le
père, et prenait des conclusions quant à la fixation de lentretien convenable
des enfants, ainsi que de contributions dentretien en faveur des enfants et
delle-même.

c)
Le Tribunal civil a tenu une audience le 4 mai 2020, au cours de laquelle les
parties ont passé un accord partiel, sautorisant à vivre séparées, attribuant
le domicile conjugal au mari, admettant quelles navaient plus de prétentions
à faire valoir lune envers lautre au sujet du mobilier commun, convenant à
titre provisoire que le système de garde alternée se poursuivrait de la manière
déjà mise en place (une semaine chez le père, puis une semaine chez la mère,
avec un partage des vacances et jours fériés) et sengageant à communiquer dans
toute la mesure nécessaire.

d) Le
28 mai 2020, lassistance judiciaire a été accordée à Y.________.

e) Le
même 28 mai 2020, le Tribunal civil a chargé lOffice de protection de lenfant
(ci-après : OPE) de procéder à une enquête sociale. Dans lattente du
rapport, la cause a été instruite, notamment au sujet de la situation
financière des parties. LOPE a déposé son rapport le 30 octobre 2020. Les
parties ont ensuite présenté des observations finales, les 22 février et 22
mars 2021.

C.a) Par décision de mesures protectrices de lunion conjugale
du 30 septembre 2021, le Tribunal civil a ratifié la séparation des époux,
confirmé lattribution de lancien domicile conjugal à lépoux, ratifié la
garde alternée, fixé lentretien convenable des enfants, dit que les parents
contribueraient à cet entretien convenable de la manière fixée dans les
considérants, donné acte au mari quil conserverait les allocations familiales
pour sacquitter des charges des enfants, donné acte à lépouse que lépoux
sacquitterait de tous les frais ordinaires des enfants, fixé des contributions
dentretien en faveur des enfants, à verser par le père à la mère, ainsi quen
faveur de lépouse, rejeté toute autre ou plus ample conclusion et statué sur
les frais judiciaires et les dépens.

b)
Les parties ont fait appel de cette décision, les 14 et 22 octobre 2021. Par
arrêt du 22 décembre 2021, la Cour de céans a admis les appels, annulé la
décision entreprise en raison dune motivation insuffisante et renvoyé la cause
au Tribunal civil pour nouvelle décision (CACIV.2021.76et 2021.80).

D.Une demande en divorce unilatérale a été déposée par lépoux,
le 23 décembre 2021 ; au cours dune audience tenue le 22 mars 2022 dans
le cadre de cette procédure, devant un autre juge que celui des mesures
protectrices, un accord a pu être trouvé sur certains effets accessoires du
divorce, mais pas sur les questions litigieuses en mesures protectrices.

E.a) Le 7 avril 2022, le juge du Tribunal civil a proposé aux
parties dactualiser leur situation financière, puis de tenir une nouvelle
audience. Y.________ sest opposée à cette façon de procéder et a demandé
quune nouvelle décision de mesures protectrices de lunion conjugale soit
rendue sans délai. X.________ sest rallié à la proposition du Tribunal civil,
tout en sollicitant du temps supplémentaire pour permettre aux parties de
trouver une solution amiable.

b) Le 5
mai 2022, le Tribunal civil a requis une nouvelle fois des parties quelles
actualisent leur situation financière, ensuite de quoi un délai pour
observations serait fixé, puis une décision serait rendue.

c) Le
16 juin 2022, Y.________ a déposé un recours pour déni de justice, se plaignant
en substance de labsence de nouvelle décision de mesures protectrices.

d) Par
arrêt du 24 août 2022, lAutorité de recours en matière civile a admis le
recours et donné des instructions au Tribunal civil, notamment en lui fixant un
délai de vingt jours pour rendre une décision, après que les parties auraient
actualisé leur situation financière, puis eu loccasion de présenter des
observations (ARMC.2022.40 ; larrêt ne figure curieusement pas au
dossier, mais on le trouve sur le site jurisprudence.ne.ch).

F.a) Suite à cet arrêt, les parties ont actualisé leur
situation financière et déposé leurs conclusions motivées, respectivement
observations finales. À lappui de ses observations finales, X.________ a
déposé des titres complémentaires, dont un exemplaire complété dun titre déjà
déposé précédemment.

b) Le 5
octobre 2022, le Tribunal civil a informé les parties quune décision leur parviendrait
dans les vingt jours.

c) Le
10 octobre 2022, X.________ a encore déposé des factures de téléphone portable
des enfants.

d) Le
13 octobre 2022, Y.________ a demandé que les titres déposés par X.________ à
lappui de ses observations finales et le 10 octobre 2022 soient écartés de la
procédure.

G.Par décision de mesures protectrices de lunion conjugale du
17 octobre 2022, le Tribunal civil a dit que le domicile légal des enfants
resterait chez leur père, confirmé les chiffres 1 à 3 de la décision de mesures
protectrices de lunion conjugale du 30 septembre 2021, fixé lentretien
convenable des enfants, sa répartition entre les parties et les contributions
dentretien que X.________ était condamné à verser en mains de Y.________, pour
les enfants et pour elle-même, constaté que X.________ conservait lintégralité
des allocations familiales pour enfants et quil sacquittait de lensemble des
factures ordinaires des enfants, les frais extraordinaires étant répartis par
moitié entre les parties, rejeté toute autre ou plus ample conclusion, laissé
les frais de la décision à la charge de lÉtat et condamné X.________ à
sacquitter dune indemnité de dépens fixée à 4'500 francs, après compensation
partielle, en faveur de Y.________, mais à verser en mains de lÉtat, puisque
lintéressée bénéficiait de lassistance judiciaire. Les considérants seront repris
plus loin, dans la mesure utile.

H.a) Le 28 octobre 2022, X.________ appelle de cette décision.
Il conclut, avec suite de frais et dépens des deux instances, à loctroi de
leffet suspensif, à lannulation des chiffres 3 à 8, 10 et 13 du dispositif de
la décision attaquée, à la fixation de lentretien convenable de B.________ à
1'253 francs du 1eroctobre 2019 au 31 décembre 2020, puis
1'246 francs dès le 1erjanvier 2021, à ce qui soit donné acte aux
parties quil contribuera à lentretien de B.________ en versant, mensuellement
et davance, en mains de Y.________, un montant de 447 francs du 1eroctobre 2019 au 31 décembre 2020, puis 426 francs dès le 1erjanvier 2021, à la fixation de lentretien convenable de A.________ à 1'033.55
francs du 1eroctobre 2019 au 31 décembre 2020, puis 1'026.55 francs
dès le 1erjanvier 2021, à ce quil soit donné acte aux parties
quil contribuera à lentretien de A.________ en versant, mensuellement et
davance, en mains de Y.________, un montant de 505 francs du 1eroctobre 2019 au 31 décembre 2020, puis 486 francs dès le 1erjanvier
2021, à ce quil soit donné acte aux parties quil contribuera à lentretien de
Y.________ en lui versant, mensuellement et davance, 196 francs du 1eroctobre 2019 au 31 décembre 2020, puis 160 francs dès le 1erjanvier
2021 et, subsidiairement, à ce que la cause soit renvoyée à lautorité
inférieure pour nouvelle décision. Lappelant dépose deux mémoires dhonoraires
(pour la première et la seconde instances), une facture« F._________ »du 15 août 2022 et des extraits du calculateur de limpôt direct du site internet
du canton de Neuchâtel.

b) Dans sa réponse du 14 novembre 2022, Y.________
conclut, avec suite de frais et dépens, à loctroi de lassistance judiciaire
et au rejet de lappel. Elle expose, en substance, quen raison dune erreur de
date dans le dispositif de la décision attaquée, elle a adressé une requête en
rectification au Tribunal civil, dont elle dépose une copie à lappui de sa
réponse ; pour elle, leffet suspensif ne doit pas être octroyé à
lappel et les montants retenus par le Tribunal civil pour établir la situation
financière des parties  et que lappelant conteste  ne sont pas critiquables.

c)
Par ordonnance de procédure du 15 novembre 2022, le juge instructeur a
partiellement accordé leffet suspensif à lappel, sagissant des chiffres 5, 8
et 10 du dispositif de la décision attaquée, effet suspensif limité aux
contributions arriérées et ne portant dès lors pas sur les pensions courantes
dues dès le 1ernovembre 2022.

d)
Le 23 novembre 2022, lintimée a renoncé à lassistance judiciaire dès le 18
novembre 2022, sa demande restant valable pour la période antérieure à cette
date.

e)
Le 28 novembre 2022, lappelant a fait usage de son droit de réplique
inconditionnel ; le 9 décembre 2022, il a encore déposé un mémoire de faits
nouveaux, ainsi que de nouvelles pièces.

f)
Le 16 janvier 2023, lintimée a déposé à son tour un mémoire de faits nouveaux,
ainsi que des observations sur les faits nouveaux allégués par lappelant. À lappui,
lintimée a produit un lot de titres et requis deux témoignages, la production
de documents et linterrogatoire des parties.

g)
Le 9 février 2023, lappelant sest déterminé sur les faits nouveaux allégués
par lintimée et a répliqué, en déposant une pièce nouvelle.

h)
Les 24 février et 10 mars 2023, les parties ont fait usage de leur droit de
réplique inconditionnel et ont chacune déposé un mémoire dhonoraires.

C O N S I D É R A N T

1.Lappel a été déposé dans les formes et délai légaux, il est
ainsi recevable (art. 311 al. 1 et 314 CPC).

2.a) L'appel peut être formé pour violation du droit ou pour
constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L'autorité d'appel peut revoir
l'ensemble du droit applicable, y compris les questions d'opportunité ou
d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge. Elle peut revoir
librement l'appréciation des faits sur la base des preuves administrées en
première instance. Le large pouvoir d'examen en fait et en droit ainsi défini
s'applique même si la décision attaquée est de nature provisionnelle (cf.
notamment arrêt du TF du01.09.2016
[5A_170/2016]cons. 4.2 etJeandin, in : CR CPC, 2eéd.,
n. 5 Intro art. 308-334).

b)
Dans le cadre de mesures protectrices de lunion conjugale, le juge établit les
faits doffice en vertu de la maxime inquisitoire, conformément à larticle 272
CPC. Dans les cas mettant en cause le sort dun enfant mineur, la maxime
inquisitoire illimitée (art. 296 al. 1 CPC) et la maxime doffice (art. 296 al.
3 CPC) sappliquent. La maxime inquisitoire illimitée ne dispense pas les
parties de collaborer activement à la procédure, de renseigner le juge sur les
faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 140 III 485cons. 3.3 ; arrêt du TF du11.04.2018
[5A_855/2017]cons. 4.3.2).

c)
Le juge des mesures protectrices de lunion conjugale statue en application de
la procédure sommaire (art. 271 let. a CPC). Il se prononce ainsi sur la
base de la simple vraisemblance, après une administration limitée des preuves,
en se fondant sur les moyens de preuve immédiatement disponibles. Il suffit
donc que les faits soient rendus plausibles (arrêt de la Cour dappel civile du
06.04.2020 [CACIV.2019.76]
cons. 4). Un fait ou un droit est rendu vraisemblable lorsque, au terme dun
examen sommaire, sur la base déléments objectifs, ce fait ou ce droit est
rendu probable, sans pour autant que la possibilité que les faits se soient
produits autrement ou que la situation juridique se présente différemment soit
exclue (Bohnet, in : CR CPC, 2eéd., n. 4 ad art. 261).
Le point de savoir si le degré de vraisemblance requis par le droit fédéral est
atteint dans le cas particulier ressortit à lappréciation des preuves (arrêt
du TF du11.04.2018
[5A_855/2017]cons. 4.3.2). Le principe selon lequel chaque partie
doit prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit sapplique,
mais avec la cautèle qu'il ne s'agit pas d'apporter la preuve stricte, mais
uniquement de rendre vraisemblables les circonstances qui fondent le droit (arrêt
du TF du11.04.2018
[5A_855/2017]cons. 4.3.2).

d) Lorsque la procédure est soumise à la maxime
inquisitoire illimitée, ce qui est le cas lorsqu'est en jeu une question
relative à un enfant mineur (art. 296 al. 1 CPC), les parties peuvent présenter
desnovaen appel même si les conditions de l'article 317 al. 1 CPC
ne sont pas réunies (ATF 144 III 349cons. 4.2.1). En lespèce, les faits nouveaux allégués et les titres
produits par les parties en procédure dappel sont recevables, dans la mesure
où ils contiennent des éléments susceptibles dêtre pris en compte pour la
fixation des contributions dentretien en faveur des enfants.

e)
À lappui de son écriture du 16 janvier 2023, lintimée a requis deux
témoignages, la production de documents de la part de C.________, compagne de
lappelant, ainsi que linterrogatoire des parties, le tout en lien avec le
fait que lappelant vivrait en ménage commun avec sa compagne depuis plus dun
an. En fonction dune appréciation anticipée, il faut considérer que ces
preuves nauraient pas un caractère décisif. Compte tenu aussi de lexigence de
célérité et du fait quil sagit de statuer sur la base de la simple
vraisemblance, après une administration limitée des preuves, les réquisitions
de preuves formulées en appel seront rejetées.

3.Le litige en appel porte essentiellement sur la situation
financière de la famille.

3.1.a)
Aux considérants 26 à 28, 30 et 31 de la décision entreprise, le Tribunal civil
a établi cette situation financière.

Lentretien
convenable de B.________ a été fixé à 1'606.71 francs (y compris 217.20 francs
de part aux frais de logement de lappelant [15 % de 1'448.15] et 200 francs de
part aux impôts de lintimée), respectivement 1'386.71 francs après déduction
des allocations familiales de 220 francs.

Lentretien
convenable de A.________ a été fixé à 1'387.15 francs (y compris 217.20 francs
de part aux frais de logement de lappelant et 200 francs de part aux impôts de
lintimée), respectivement 1'167.15 francs après déduction des allocations
familiales de 220 francs.

Pour
lépouse, le Tribunal civil a retenu un revenu mensuel net de 4'833.05 francs
(respectivement 4'835 francs au cons. 30/a) et des charges totales de 3'523.50
francs par mois (dont 400 francs dimpôts, 233.85 francs de leasing, 1'350 francs
de minimum vital et 764.50 francs de loyer), ce qui laissait un disponible de
1'311.50 francs.

Pour
lépoux, cest un revenu mensuel net de 11'441.55 francs entre le 1eroctobre
2019 et le 31 décembre 2020, puis 10'782.90 francs dès le 1erjanvier 2021, qui a été retenu. Les charges ont été arrêtées à 4'998.85 francs
pour la première période (dont 1'013.75 francs de frais de logement [70 % de
1'448.15] et 1'220 francs dimpôts), puis à 4'978.85 francs dès le 1erjanvier 2021 (dont les frais de logement susmentionnés et 1'200 francs
dimpôts), ce qui lui laissait un disponible de 6'442.70 francs, puis 5'804.05
francs.

b)
Lappelant conteste les montants retenus pour ses revenus (revenu principal et
revenu accessoire provenant de panneaux solaires) et ses frais de logement
(intérêts hypothécaires et frais de ramonage, deau, dalarme et
délectricité). Il critique également le fait que le Tribunal civil a refusé de
prendre en compte ses frais de femme de ménage, que les charges fiscales des
parties ont été mal déterminées et que la motivation de la décision attaquée
est insuffisante à ce sujet.

3.2.Revenus
de lappelant

a)
Le Tribunal civil a retenu que lappelant avait réalisé un revenu mensuel net
de 11'158.65 francs pour la période du 1eroctobre 2019 au 31
décembre 2020, en divisant par douze le montant figurant sur le certificat de
salaire de lappelant pour lannée 2019 et en déduisant un montant de 470
francs par mois, soit les allocations familiales. Dès le 1erjanvier
2021, le revenu mensuel net a été arrêté à un montant arrondi de 10'500 francs.
Pour parvenir à ce montant, le Tribunal civil a retenu que lappelant réalisait
un revenu mensuel brut de 12'438.25 francs (11'481.45 [selon les fiches de
salaire au dossier] x 13/12), dont il sagissait de déduire des charges
sociales à hauteur de 8.2 % et des cotisations LPP pour 910.55 francs. Le
premier juge a considéré que si les charges sociales de lappelant avaient très
légèrement augmenté en 2022, cela navait pas dincidence sur le montant
arrondi retenu dès le 1erjanvier 2021. Sagissant des revenus issus
de lélectricité produite par les panneaux solaires de la maison de lappelant,
le Tribunal civil a retenu quils sélevaient à 282.90 francs par mois en
moyenne, en se fondant sur le montant de 848.70 francs perçu par lappelant, à
fin septembre 2020, pour un trimestre, selon un décompte du mois de juin de la
même année.

b)
Pour la première période, lappelant soutient que le Tribunal civil aurait dû
déduire de ses revenus une prime exceptionnelle de 1'000 francs, des
allocations de formation pour le fils majeur de lintimée à hauteur de 300
francs par mois de janvier à juillet 2019, ainsi quune «part privée
voiture» à hauteur de 6'222.30 francs pour toute lannée 2019. Selon
lui, il ne se justifie pas de retenir ce dernier montant, parce quil ne sagit
pas dun revenu effectif quil toucherait et dont il pourrait se servir pour
assumer lentretien des enfants ou de lintimée. Son revenu mensuel net devrait
dès lors être arrêté à 10'391.80 francs.

Pour
la période débutant le 1erjanvier 2021, lappelant soppose
également à la prise en compte de la «part privée voiture»
pour déterminer son revenu. Il dit assumer une part de leasing de 357.75 francs
par mois, qui est déduite de son revenu par son employeur et doit lêtre aussi
du revenu à prendre en compte pour le calcul des pensions. Le revenu mensuel
net doit dès lors être arrêté à 9'705.55 francs dès le 1erjanvier
2021.

Concernant
les revenus issus des panneaux solaires, lappelant soutient quil sagit de se
fonder sur les revenus réalisés entre 2017 et 2019, plutôt que sur une période
de trois mois, de surcroît pour trois mois dété, où lensoleillement est
nécessairement plus important quen automne ou en hiver. Il estime que ces
revenus doivent être arrêtés à une moyenne de 157.90 francs par mois.

c) Il ressort du dossier que lappelant a reçu de son
employeur, en août 2019, un montant de 1'000 francs, qualifié de «prime
exceptionnelle». Le document déposé par lappelant pour la période de
janvier à août 2020 ne fait pas état dune telle prime. Il en va de même des
fiches de salaires concernant les mois de janvier 2021 à août 2022. Lappelant
soutient quil na pas perçu dautres primes exceptionnelles depuis celle
daoût 2019 et lintimée ne prétend pas le contraire. Sous langle de la
vraisemblance, cest ce qui sera retenu. Selon la jurisprudence, les
gratifications ou bonus ne doivent en principe être intégrés aux revenus pour
le calcul des contributions dentretien que lorsquils sont versés
régulièrement (arrêt du TF du19.05.2021
[5A_645/2020]cons. 3.2 et les réf. citées). En loccurrence, en labsence
de caractère régulier de la prime litigieuse, il ne se justifie pas de la
prendre en compte pour déterminer le revenu de lappelant. Cela vaut dautant
plus que la prime en question a été perçue alors que les parties nétaient pas
encore séparées et quaucune prime na été reçue ensuite pendant la première
période déterminante, du 1eroctobre 2019 au 31 décembre 2020.

Selon
le décompte de lemployeur de lappelant pour les mois de janvier 2019 à août
2020, des allocations pour enfant en formation professionnelle ont été versées
entre janvier et juillet 2019, y compris. Lintimée soutient que ces
allocations doivent être prises en compte à mesure que lappelant ne les a pas
reversées à lenfant. Lappelant expose avoir, avec les montants en question,
assumé des charges de lenfant. Là aussi, il faut relever que ces allocations
nont été touchées que durant la vie commune des parties, soit jusquen juillet
2019 seulement. Il ne se justifie pas de les prendre en compte pour déterminer
le revenu de lappelant à partir du 1eroctobre 2019, date à partir
de laquelle il devrait verser des contributions dentretien.

Il
ressort des documents déposés par lappelant quune «part privée
voiture» est ajoutée à son salaire brut. Des cotisations sociales
sont prélevées sur cet élément de salaire, qui est déclaré comme revenu sur le
plan fiscal. Chaque mois, un montant équivalent à la «part privée
voiture» brute est déduit du salaire (après déduction des charges
sociales) pour déterminer le salaire net effectivement versé. Selon la
jurisprudence, la mise à disposition par lemployeur dun véhicule que le
salarié peut utiliser à des fins privées constitue un avantage en nature qui
doit être considéré comme un élément de salaire (arrêt du TF du27.10.2005
[5C.218/2005]cons. 4.1 ; arrêts de la Chambre civile du Tribunal
cantonal zurichois du 23.11.2016 [LE160039] cons. 4.3 et du 27.08.2020
[LZ200017] cons. 3.4 ; arrêt de la Cour dappel civile du Tribunal
cantonal vaudois du 24.11.2021 [HC / 2021 / 859] cons. 7.2.2). Il en découle
que cest à bon droit que le Tribunal civil a pris en compte cet avantage
fourni par lemployeur de lappelant pour déterminer le revenu de ce dernier.
Dans les faits, lappelant ne perçoit pas entièrement en espèces le revenu
ainsi déterminé. Il nen demeure pas moins que ses charges de déplacements
privés sont réduites, ce qui améliorede factosa situation financière,
quand bien même cela napparaît pas dans les postes de charges retenus en
procédure. Retenir cet avantage en tant quélément de salaire est par
conséquent une façon équitable de tenir compte du fait que lappelant supporte,
sous langle de la vraisemblance, moins de frais de déplacement privés que
lintimée. Cela se justifie dautant plus que lappelant perçoit une indemnité
forfaitaire de 500 francs par mois pour ses frais professionnels, indemnité que
le Tribunal civil na pas comptabilisée dans ses revenus ; en
contrepartie, il na pas été retenu de frais professionnels dans ses
charges ; cela étant, il est vraisemblable que lappelant, qui habite à
moins de quatre kilomètres de son lieu de travail, ne supporte que peu de frais
professionnels ; à ce titre, lappelant nallègue que ses déplacements
entre son domicile et son lieu de travail, ainsi que des frais de repas à
hauteur de dix francs par jour ; toutefois, il utilise un véhicule de
lentreprise et ne prétend pas quil ne serait pas en mesure de prendre ses
repas à domicile, ce qui peut être attendu de lui dans ces circonstances ;
tout cela rend la situation financière de lappelant plus favorable quelle
napparaît dans les postes retenus en procédure.

Selon
les fiches de salaire pour les mois de janvier 2021 à août 2022, un montant
mensuel de 357.75 francs est déduit de salaire net versé à lappelant, à titre
de «retenue leasing véhicule». Cependant, comme mentionnée
ci-avant, lappelant perçoit, également chaque mois, une indemnité de 500
francs pour «frais forfaitaires de représentation». Le
Tribunal civil na pas pris en compte ces deux éléments dans les revenus et
charges de lappelant. Sous langle de la vraisemblance, il sera retenu que
cette indemnité couvre tous les frais professionnels de lappelant, à savoir le
leasing du véhicule et de très éventuels frais de déplacements professionnels
et de repas. Aucun montant ne sera dès lors déduit du salaire net de lappelant
à ce titre.

Le
grief de lappelant au sujet des revenus que lui procurent ses panneaux
solaires est bien fondé. En effet, il ressort du décompte déposé  et
dailleurs de lexpérience générale de la vie  que la production des panneaux
solaires est très variable en fonction de la période de lannée et quentre les
années 2015 et 2020, la production a été systématiquement beaucoup plus
importante durant les mois dété. La moyenne effectuée par le Tribunal civil,
qui repose sur un seul décompte trimestriel portant sur une période estivale,
nest par conséquent pas représentative des revenus réalisés par lappelant.
Elle peut être réalisée sur la base des données relatives aux trois dernières
années complètes du décompte, comme le propose lappelant, soit des années 2017
à 2019. Durant cette période, les panneaux solaires ont produit 9'239 kWh,
chiffre quil sagit de multiplier par 0.615 franc (ce tarif par kWh na pas
été contesté par lintimée), puis de diviser par 36 mois. Cest ainsi un
montant arrondi de 158 francs qui sera retenu à titre de revenu mensuel moyen
issu des panneaux solaires de lappelant.

Au
vu de ce qui précède, le revenu mensuel net de lappelant pour la période du 1eroctobre 2019 au 31 décembre 2020 sera arrêté à un montant arrondi de 11'071
francs (139'544 [revenu annuel net selon le certificat de salaire 2019] - 5'490
[allocations familiales] - 2'100 [allocations de formation professionnelle] 
1'000 [prime exceptionnelle] / 12, + 158 [panneaux solaires]).

Dès
le 1erjanvier 2021, le revenu mensuel net de lappelant sera arrêté
à 10'658 francs (10'500 [revenu principal arrondi, tel que retenu par le
Tribunal civil] + 158 [panneaux solaires]).

3.3.Frais
de logement de lappelant

a)
Le Tribunal civil a arrêté les frais de logement de lappelant à 1'448.15
francs par mois, en retenant notamment des frais de ramonage pour 14.30 francs
et deau pour 31 francs. Les frais dalarme et délectricité allégués par
lappelant nont pas été pris en compte, pas plus quun montant pour un prêt
hypothécaire de 5'000 francs.

b) Pour lappelant, cest à tort que le Tribunal civil a
considéré quun prêt hypothécaire de 5'000 francs, au taux de 2.875 %,
nexistait plus au moment de la séparation des parties. Il indique cependant
que ce poste ne représente que quelques francs par mois et quil renonce donc à
dautres explications. On en prend acte, car la prise en compte de ce poste
naurait quune incidence insignifiante sur les contributions dentretien.

c)
Lappelant soutient quun ramoneur intervient deux fois par année, ce que lon
peut déduire des deux ordres de paiement quil a effectués en 2019 et qui porte
le montant à retenir à 28.65 francs par mois.

Dans sa requête de mesures protectrices de lunion conjugale
du 10 février 2020, lappelant a allégué quil supportait des frais de logement
de 2'249.67 francs, composés dintérêts hypothécaires et de charges. Un montant
global a été indiqué pour ces dernières et, à lappui de sa requête, lappelant
a notamment déposé deux justificatifs de paiement dun montant identique de
171.90 francs en faveur de lentreprise de ramonage, en avril et en octobre
2019. Dans ses observations finales du 22 février 2021 et dans celles du 3
octobre 2022, il a indiqué quil supportait 343.80 francs de frais de ramonage
par année, soit 28.65 francs par mois. Lappelant a aussi déposé une facture de
ramonage de 171.90 francs pour lannée 2022. Le dossier ne contient pas
dautres preuves à ce sujet. Lintimée a quant à elle admis quun montant
mensuel de 28.65 francs soit retenu à ce titre, dans ses observations finales
du 22 mars 2021, avant de revenir sur sa position, sans autre motivation, pour
alléguer un montant de 14.32 francs dans son mémoire du 3 octobre 2022. En
appel, lintimée soutient quil est notoire que les ramoneurs neffectuent
quun passage par année. Selon larticle 6 du règlement concernant le service
de ramonage (RSN
861.102), les installations de chauffage à combustibles solides doivent
faire lobjet de deux contrôles annuels au minimum, sauf lorsque lon est en
présence dun chauffage dappoint, qui ne nécessite quun contrôle annuel au
minimum. En lespèce, lappelant allègue quil dispose dun système de
chauffage par poêle à bois  en sus des panneaux solaires  et que ce chauffage
fonctionne beaucoup plus quun chauffage dappoint, ce qui nécessite deux
interventions du ramoneur par année. Cest ce qui sera retenu, sous langle de
la vraisemblance, compte tenu de la teneur du règlement susmentionné, des deux
factures déposées pour lannée 2019 et du fait que lintimée a initialement
admis quun montant de 28.65 francs par mois, soit un montant impliquant deux
interventions du ramoneur, soit retenu.

d)
Selon lappelant, léquité commande que soit prise en compte lintégralité de
ses frais deau, soit 55.04 francs par mois, plutôt quuniquement les taxes de
droit public, étant donné quil ressort du contrat de bail de lintimée que ses
frais de consommation deau font partie de ses frais accessoires et que, pour
lintimée, les frais accessoires  comprenant donc ceux de consommation deau 
ont été retenus sans réduction par le Tribunal civil.

Lappelant a déposé des factures relatives à sa consommation
deau et aux taxes de droit public y relatives, ceci pour les périodes davril
à septembre 2019 (338.40 francs), doctobre 2019 à mars 2020 (387.25) et
doctobre 2021 à mars 2022 (265.10). Taxes et consommation deau confondues,
cela représente une charge mensuelle de 55 francs en moyenne. Selon le
contrat de bail de lintimée, les frais de consommation deau et les taxes et
redevances sur leau sont incluses, à hauteur de 20 francs par mois, dans
lacompte mensuel des frais accessoires et ce, en plus des frais de chauffage
de leau. Il est vrai que les frais de consommation deau sont en règle
générale compris dans le montant de base du minimum vital. Le grief de
lappelant est toutefois bien fondé en lespèce, dans la mesure où léquité
exige de prendre en compte cette charge pour les deux parties ou pour aucune
des deux. La situation financière des parties permet aussi une certaine marge
de manuvre, dès lors quun excédent doit être partagé. Tout cela justifie de
retenir un montant arrondi de 55 francs dans les charges de lappelant, les
frais de consommation deau étant effectivement pris en compte dans le loyer
retenu pour lintimée.

e)
Lappelant expose que les parties disposaient dune alarme pendant leur vie
commune, ce qui a été admis par lintimée, et quil supporte effectivement des
frais dalarme qui doivent être pris en compte, quand bien même il sen
acquitte auprès dun office de recouvrement.

À
lappui de sa requête de mesures protectrices de lunion conjugale du 10 février
2020, lappelant a déposé un relevé de paiement dont il ressort quil sest
acquitté chaque mois de lannée 2019 dun montant de 109.60 francs en faveur de
« F.________ ». Selon la liste des moyens de preuve figurant dans sa
requête, ce relevé concernait des frais dalarme. Lintimée a admis que les
parties bénéficiaient dun système dalarme durant la vie commune, mais a
toujours contesté sa prise en compte dans les charges de lappelant,
respectivement a soutenu quil se justifierait dajouter une charge identique
dans ses propres charges, par équité. En procédure dappel, lappelant a déposé
une facture du 15 août 2022 émanant de la société F.________ dont lobjet
est «Alarmanlage», qui précise que les mensualités sélèvent
à 109.60 francs et que la dernière mensualité sera due le 31 mai 2026. Sil est
rendu vraisemblable que lappelant sacquitte effectivement de 106.90 francs
par mois, auprès dune société de recouvrement, en lien avec un système
dalarme pour son logement, il ne lest pas quil sagirait de mensualités pour
lentretien dun tel système. Il pourrait tout aussi bien sagir du
remboursement dune dette contractée, à un moment ou à un autre, pour lachat
dun système dalarme, dette qui naurait pas été honorée au moment de cet
achat. Quoi quil en soit, il est douteux que lentretien dun système
dalarme, dans les circonstances qui sont celles de lappelant, entre dans le
calcul du minimum vital, même élargi. Il sagit bien plus dune dépense qui
doit, si on veut lengager, être couverte par lutilisation dun excédent. Il
ny a dès lors pas lieu dimputer les 109.60 francs dans les charges de
lappelant.

f)
Enfin, lappelant soutient  pour la première fois en appel  quau moins un
tiers de ses frais délectricité doivent être retenus comme étant des frais de
chauffage, non compris dans le montant de base du minimum vital. Il expose
quil est contraint dutiliser de lélectricité pour disposer deau chaude
lorsque la température extérieure est suffisamment élevée pour le dispenser
dutiliser son poêle à bois et quil ny a pas de soleil permettant de
bénéficier de lénergie des panneaux solaires.

Lappelant
ne fournit pas de motivation au sujet de son estimation à un tiers  plutôt
quà une autre proportion  de ses frais délectricité de la part qui constituerait
des frais de chauffage, ni aucune preuve à lappui de ce quil avance. Les
seules explications de lappelant, au demeurant fournies uniquement au stade de
lappel, ne suffisent pas à rendre vraisemblable quune partie de ses frais
délectricité concerneraient le chauffage de son logement, respectivement de
leau consommée. Dans ces conditions, aucun montant ne sera retenu à ce titre
dans les frais de logement de lappelant.

g)
En fonction de ce qui précède, les frais de logement de lappelant seront
arrêtés à un montant arrondi de 1'486 francs par mois (1'448.15 [frais de
logement retenus par le Tribunal civil]  14.30 + 28.65 [anciens et nouveaux
frais de ramonage]  31 + 55 [anciens et nouveaux frais deau]), les autres
postes retenus par le Tribunal civil nétant pas contestés. Ce montant sera
réparti dans la proportion non contestée de 70 % dans les charges de
lappelant (1'040 francs) et de 15 % dans les besoins de chaque enfant (223
francs).

3.4.Frais
de femme de ménage de lappelant

a)
Le Tribunal civil a retenu quil ne se justifiait pas de retenir une charge
mensuelle de 570 francs pour lappelant, comme frais de femme de ménage, car le
niveau de vie du couple, sans être modeste, ne pouvait être qualifié délevé.
Il est parvenu à cette conclusion en constatant que le revenu mensuel moyen du
couple sélevait à 13'617 francs et quil existait plusieurs dettes, dont une
dette hypothécaire ; aucune épargne nétait vraisemblablement réalisée par
le couple.

b)
Pour lappelant, il est contradictoire de retenir que le niveau de vie des
parties nest pas suffisamment élevé pour admettre ces frais et en même temps
de conclure quun excédent total de 5'200 francs doit être partagé. Les frais
de femme de ménage ont été allégués et démontrés depuis le début de la
procédure et la situation financière des parties permet leur prise en compte,
ce qui se justifie également au vu du principe du maintien du niveau de vie et
compte tenu de lemploi du temps de lappelant.

c)
Lappelant a allégué depuis le début de la procédure quil supportait des frais
de femme de ménage à hauteur de 570 francs par mois. À lappui de sa requête du
10 février 2020, il a déposé une facture concernant le mois de novembre 2019 et
portant sur ce même montant. Lintimée a contesté le principe de la prise en
compte de cette charge, au motif que ce poste ne pouvait pas être comptabilisé
pour un époux et non pour lautre. En appel, lintimée prétend pour la première
fois que la femme de ménage de lappelant nest plus employée depuis la
séparation. Le dépôt dune seule facture de 570 francs, celle de novembre 2019,
ne suffit pas forcément à rendre vraisemblable que lappelant sacquitterait
tous les mois dun montant de cet ordre, dans la mesure où les prestations
demandées à une femme de ménage peuvent varier au fil des semaines et des mois.
De toute manière, le recours à une femme de ménage relève dun certain luxe,
des frais de cet ordre pouvant difficilement être compris dans le minimum
vital, même élargi, sauf circonstances très particulières qui ne sont pas
alléguées en lespèce. Le disponible de lappelant après répartition de
lexcédent sera largement suffisant pour lui permettre davoir recours à une
femme de ménage, sil le souhaite.

3.5.Charges
fiscales

a) Le Tribunal civil a retenu une charge fiscale estimée à
200 francs pour chacun des enfants, à 400 francs pour lintimée et, pour
lappelant, à 1'220 francs entre le 1eroctobre 2019 et le 31
décembre 2020, puis 1'200 francs dès le 1erjanvier 2021. Ces
chiffres ont été établis au moyen de la calculatrice de limpôt direct pour les
personnes physiques du site internet du canton de Neuchâtel, en se fondant sur
un revenu net total estimé à 90'000 francs pour lintimée et à 134'000 francs
pour lappelant concernant la première période, puis à 86'000 francs,
respectivement 130'000 francs dès le 1erjanvier 2021.

b) Lappelant se plaint dune insuffisance de
motivation de la décision attaquée à ce sujet, en raison de labsence
dindication, par le Tribunal civil, des déductions prises en considération,
ainsi que du barème appliqué à chacune des parties. La charge fiscale attribuée
aux enfants a été fixée à 200 francs par enfant, sans explication aucune.
Lappelant expose ensuite ses propres calculs, en fonction des postes retenus
par le Tribunal civil, puis en fonction des postes quil propose de retenir
dans son appel.

c)
Selon la jurisprudence, si la situation financière des parties permet daller
au-delà du minimum vital selon le droit des poursuites et des faillites lors du
calcul de la contribution dentretien de lenfant, une charge fiscale doit être
prise en compte dans le minimum vital de lenfant, comme cest le cas pour les
parents. En matière fiscale, le revenu de lenfant, à savoir les contributions
dentretien en sa faveur, est ajouté au revenu imposable du père ou de la mère qui
a la garde de lenfant ou qui reçoit la prestation, selon larticle 289 al. 1
CC. Le débiteur fiscal est le parent bénéficiaire. Dans la mesure où lajout
des contributions dentretien pour enfants entraîne une augmentation des
impôts, il ne semble pas justifié de faire supporter ces impôts au seul parent
bénéficiaire. Inversement, la part dimpôt imputable à la contribution
dentretien ne peut pas être comptabilisée dans le minimum vital au sens
strict, car il faut veiller à ce que lenfant ne se retrouve pas avec un solde
inférieur à ce dont il a besoin pour couvrir son entretien convenable (ATF 147 III 457cons. 4.2.2.1 ;Bornick/Saint-Phor, Détermination de la charge
fiscale liée à lentretien de lenfant, analyse de larrêt du TF 5A_816/2016,
Newsletter DroitMatrimonial.ch novembre 2021). Dans cet arrêt, le Tribunal
fédéral a examiné différentes méthodes de détermination de la charge fiscale
attribuable à lenfant, pour parvenir à la conclusion que simposait la méthode
de répartition proportionnelle des impôts en fonction des revenus, y compris
contributions dentretien, du parent bénéficiaire et des enfants mineurs (idem,
cons. 4.2.3.2.3 et 4.2.3.5). Il sagit dès lors de déterminer quelle est la
proportion du revenu attribuable à lenfant (contributions dentretien et
allocations familiales notamment) par rapport au revenu total du foyer fiscal,
puis dappliquer cette même proportion à la charge fiscale afin de la répartir
entre les besoins de lenfant et les charges du parent bénéficiaire (idem).

d)
En lespèce, il est vrai que la motivation de la décision attaquée ne permet
pas de comprendre comment, précisément, le Tribunal civil est parvenu à estimer
la charge fiscale des parties. En effet, pour la première période litigieuse,
le premier juge a retenu un revenu annuel net denviron 58'000 francs pour
lintimée ; en y ajoutant le montant global et annuel des contributions
dentretien fixées par la décision entreprise (32'460 francs), ce revenu passe
à 90'460 francs, soit un montant proche des 90'000 francs indiqués comme base
de calcul des impôts. En revanche, toujours daprès les chiffres retenus par le
Tribunal civil et pour cette première période, le revenu annuel net de
lappelant sélèverait à environ 137'000 francs (y compris avec les revenus des
panneaux solaires), montant auquel il sagirait dajouter les allocations
familiales, par environ 5'300 francs, et de déduire les contributions
dentretien versées, par 32'460 francs, pour parvenir à un résultat de 110'000
francs environ. Le Tribunal civil mentionne toutefois sêtre fondé sur un
revenu annuel net de 134'000 francs pour estimer les impôts, sans autre
explication. On ignore également quelles déductions fiscales ont été opérées
par le Tribunal civil, étant précisé que pour parvenir à une charge fiscale
mensuelle de 1'200 francs, telle que retenue pour lappelant, une personne
seule (barème applicable) domiciliée à U.________ devrait réaliser un revenu
imposable denviron 70'000 francs par année. Même avec le revenu net de 110'000
francs susmentionné, il sagirait dadmettre des déductions fiscales de 40'000
francs, ce qui semble demblée excessif. Pour ces motifs, mais également parce
que certains postes de la situation financière des parties ont été modifiés
ci-dessus, il sera procédé à un nouveau calcul des charges fiscales et la part
dimpôt attribuée aux enfants sera déterminée conformément à la jurisprudence
susmentionnée.

Il
convient destimer la charge fiscale au moyen de la calculatrice de limpôt
direct susmentionnée, pour lannée 2022, le barème pour personne seule étant
appliqué à lappelant et celui pour personne seule avec (deux) enfants étant
appliqué à lintimée. Comme on la vu, les revenus de lappelant doivent être
revus à la baisse et ses charges de logement à la hausse ; sa charge
fiscale sera plus élevée que celle déterminée par le Tribunal civil ; tout
cela devrait en principe conduire la Cour de céans à réduire les contributions
dentretien fixées par le Tribunal civil. Les estimations qui suivent se
fonderont dès lors sur les contributions dentretien fixées par le premier
juge, réduites de 200 francs par mois et par enfant et de 100 francs par mois
concernant lintimée, soit de montants qui devraient sapprocher, selon une
première estimation, des contributions dentretien qui seront finalement
fixées.

Du
1eroctobre 2019 au 31 décembre 2020

Compte
tenu dun revenu annuel net de 132'852 francs (11'071 x 12), des allocations
familiales de 5'280 francs (440 francs x 12), de contributions dentretien en
faveur des enfants et de lintimée de 26'460 francs ([710 + 745 + 750] x 12) et
des déductions usuelles, soit les frais professionnels (autres frais
forfaitaires, 4'000 francs), les primes dassurance-maladie (2'400 francs) et
les cotisations au 3epilier (6'883 francs), le revenu imposable de
lappelant sélève à 98'389 francs. Avec les critères susmentionnés, la charge
fiscale de lappelant se monte à 24'496.70 francs par an, soit en arrondi 2'040
francs par mois.

Sagissant
de lintimée, son revenu annuel net sélève à 58'020 francs, auquel il sagit
dajouter les contributions dentretien par 26'460 francs et de déduire les
frais de déplacements professionnels (182.50 x 12 = 2'190 francs), les frais de
repas (60 x 12 = 720 francs), les autres frais professionnels (forfait de 2'000
francs), les primes dassurance-maladie pour elle-même et les enfants (2'400
francs + 1'600 francs) et les déductions pour enfants (6'500 francs x 2 =
13'000). Cela donne un revenu imposable de 62'570 francs et une charge fiscale
de 7'714.80 francs par an, soit en arrondi 643 francs par mois. La part dimpôt
mensuelle des enfants représente environ 20 % de cette somme (17'460 francs
[contributions dentretien pour les enfants uniquement] x 100 / 84'480 francs
[revenu et contributions dentretien]), soit 64 francs par enfant. Le solde à
retenir dans les charges de lintimée sélève dès lors à 515 francs par mois.

Dès
le 1erjanvier 2021

Le
revenu annuel net de lappelant se monte à 127'896 francs et les contributions
dentretien déterminantes à 22'560 francs ([630 + 670 + 580] x 12). Les autres
montants indiqués plus haut restant inchangés, le revenu imposable de
lappelant sélève à 97'333 francs et sa charge fiscale à 24'110.45 francs par
an, soit en arrondi 2'009 francs par mois.

Concernant
lintimée, la seule variation du montant des contributions dentretien implique
de retenir un revenu imposable de 58'670 francs, dont découle une charge
fiscale de 6'792.40 francs par an, soit 566 francs par mois, à répartir à
hauteur de 458 francs dans les charges de lintimée et de 54 francs dans les
besoins de chaque enfant (15'600 francs [contributions dentretien pour les
enfants uniquement] x 100 / 80'580 francs [revenu et contributions dentretien]
= 19.3 %).

3.6.Concubinage
de lappelant (fait nouveau)

a)
Lintimée allègue, en procédure dappel, avoir «très récemment appris»
que lappelant partageait son domicile depuis plus dun an avec son amie, C.________.
Cette information lui aurait été confirmée par une voisine de lappelant, D.________,
qui a signé une attestation produite en appel selon laquelle cette dernière
«confirme» que C.________ «habite et vit»
avec lappelant depuis plus dune année. Lintimée ajoute que C.________ sest
domiciliée administrativement chez ses parents, à W.________, depuis le 1erfévrier 2022, ce qui ressort des attestations de domicile produites. Selon
lintimée, il est absolument invraisemblable que C.________, qui est une femme
indépendante de 36 ans, en relation stable avec un homme qui dispose dune
maison très spacieuse, décide subitement de quitter son logement pour
sinstaller chez ses parents âgés de 60 et 65 ans. Compte tenu de cette
circonstance nouvelle, les frais de logement et de minimum vital de lappelant
devraient être revus à la baisse.

b)
Lappelant conteste habiter avec sa compagne, qui vivrait chez ses parents à W.________
et leur verserait dailleurs une participation au loyer, ceci chaque mois. Il
produit à lappui de ce quil avance un extrait bancaire dont il ressort que C.________
verserait mensuellement un montant de 434 francs à ses parents, depuis le mois
de décembre 2021. Lappelant admet que sa compagne vient fréquemment chez lui,
mais soutient que la relation ne doit pas encore être considérée comme durable
et quelle na pas dincidence sur ses charges.

c) On
relèvera dabord que lintimée nexpose pas dans quelles circonstances elle
aurait «très récemment appris» que lappelant ferait ménage
commun avec sa compagne. Il est étonnant, comme le relève lappelant, que
lintimée allègue ce fait nouveau précisément au moment où elle admet elle-même
vivre en concubinage, alors quil est plutôt vraisemblable quelle a eu connaissance
précédemment des faits dont elle tire que lappelant ferait ménage commun avec
sa compagne, depuis plus dun an. En outre, la valeur probante de «lattestation»
de la voisine de lappelant, produite par lintimée, est pour ainsi dire nulle.
Si un voisin peut tout au plus affirmer quil aperçoit régulièrement une
personne dans un logement, on voit mal comment il pourrait affirmer de manière
péremptoire que cette personne habite dans ce logement, sauf à la surveiller en
permanence. Sagissant de lextrait bancaire déposé par lappelant, il nest
pas possible de savoir si le montant indiqué a effectivement été versé depuis
le mois de décembre 2021 et, le cas échéant, à quel titre. Il nen demeure pas
moins que la compagne de lappelant est officiellement domiciliée chez ses
parents à W.________ et que le fait quelle se rende fréquemment chez
lappelant ne suffit pas à retenir, sous langle de la vraisemblance, quelle
habite durablement avec ce dernier. Dans ces circonstances, les charges de logement
et de minimum vital de lappelant ne seront pas réduites.

3.7.Frais
de logement et concubinage de lintimée (faits nouveaux)

a) Les
parties saccordent sur le fait que lintimée a déménagé et sest mise en
ménage avec son compagnon à partir du 1erfévrier 2023, ce qui a une
incidence sur le montant à retenir dans ses charges à titre de forfait pour le
minimum vital, soit 850 francs en lieu et place de 1'350 francs (1'700 [minimum
vital pour couple] / 2 = 850 francs) et sur le montant de ses frais de logement.

b)
Lintimée expose avoir emménagé dans une ancienne ferme, [aaaaa], à V.________,
dont son compagnon est propriétaire. Elle allègue quelle y vit depuis le 1erfévrier 2023 avec les deux enfants des parties, son compagnon et les deux
enfants de ce dernier, étant précisé que E.________, le fils majeur de
lintimée, sest dorénavant constitué son propre domicile. Elle estime que les
charges totales de limmeuble sélèveront à 4'357.46 francs par mois et produit
des documents dont il ressort notamment quelle est codébitrice dune dette
hypothécaire de 510'000 francs (taux dintérêt : 1,12 %), qui doit
être amortie annuellement à hauteur de 15'800 francs, ainsi que dun crédit de
construction de 590'000 francs (taux dintérêt : 2,625 %). Elle propose de
répartir ces frais de logement à hauteur de 10 % par enfant (435.75 francs) et
30 % par adulte (1'307.23 francs). Son déménagement a également eu une
incidence sur ses frais de déplacements, quelle estime à 469.57 francs en lieu
et place de 182.50 francs, et ses frais de repas, quelle estime à 287.50
francs en lieu et place de 60 francs. Après avoir exposé ce qui précède,
lintimée ajoute que son déménagement était un choix personnel et que le fait
que ses charges soient actuellement plus élevées que celles arrêtées dans la
décision querellée ne doit pas être la source dune augmentation des
contributions dentretien, de sorte quil sagira de tenir compte de la
situation prévalant avant son déménagement.

c)
Lappelant conteste plusieurs postes des charges dimmeuble telles qualléguées
par lintimée. Il admet en définitive des frais de logement à hauteur de
1'600.18 francs par mois, qui doivent être répartis selon lui par moitié entre
lintimée et son compagnon, puis à raison de 15 % par enfant (120 francs) et 70
% pour lintimée (560 francs). Il conteste en outre la prise en compte de frais
de déplacement et de repas plus élevés dans les charges de lintimée.

d)
Selon lenquête réalisée par le Service de statistique du canton de Neuchâtel,
le loyer mensuel moyen dun appartement de 6 pièces et plus dans la région« sss »sélève à 1'848 francs, charges comprises, au 1erjuin 2022. En
comparaison avec ce dernier montant, les frais de logement allégués par
lintimée sont manifestement excessifs, de sorte quil ne se justifie pas de se
fonder sur ceux-ci, ce que lintimée admet dailleurs elle-même. Lancien loyer
de lintimée sélevait à 1'390 francs et sa part aux frais de logement à 973
francs (764.50 francs selon la décision attaquée, montant auquel il sagit
dajouter la part de 15 % qui était attribuée à E.________, qui ne vit plus
avec lintimée). Pour arrêter les frais de logement de lintimée, ce montant
pourrait être réduit de moitié pour tenir compte de la mise en ménage de
lintimée avec son compagnon. Cela étant, cette solution ne semble pas
équitable, dans la mesure où elle ne tiendrait pas compte du fait que lintimée
vit actuellement dans un ménage de six personnes, que son ancien appartement
naurait pas pu accueillir. Les nouveaux frais de logement de lintimée seront
dès lors arrêtés sur la base du loyer statistique moyen évoqué ci-avant, réduit
de moitié compte tenu du concubinage, puis retenus à hauteur de 70 %
compte tenu des deux parts de 15 % des enfants des parties, ce qui correspond à
un montant arrondi de 647 francs. Sur cette base, la part au loyer des enfants
sélèverait à 138.60 francs. Le montant retenu par le Tribunal civil à ce
titre, à savoir 208.50 francs par enfant, ne sera toutefois pas modifié. Si le
nouveau montant des frais de logement des enfants allégué par lintimée est
déraisonnable (435.75 francs), il est tout de même équitable de ne pas réduire
les frais de logement fixés en première instance à 138.60 francs, pour tenir
compte du fait que les frais de logement des enfants sont dans les faits plus
élevés que cela. Cette solution intermédiaire implique de retenir que les frais
de logement (admissibles) de lintimée et des enfants sont légèrement plus
élevés que le loyer statistique moyen, ce qui nest pas inéquitable compte tenu
de la situation financière favorable de la famille.

Enfin,
laugmentation des frais de déplacement et de repas de lintimée ne sera pas
prise en compte, comme elle le propose elle-même, puisque son déménagement à
une nouvelle adresse plus éloignée de son lieu de travail est un choix
personnel et puisque ces nouveaux frais nont pas directement dincidence sur
les coûts des enfants. Dans les faits, cette augmentation des frais
professionnels de lintimée  qui sera vraisemblablement suivie dune légère
réduction de sa charge fiscale compte tenu des déductions supplémentaires y
relatives  pourra être couverte par sa part à lexcédent.

3.8.Frais
de leasing de lintimée (fait nouveau)

Les
parties saccordent sur le fait que les frais de leasing de lintimée sélèvent
à 182.65 francs par mois depuis le 1erjanvier 2023, en lieu et
place de 233.85 francs. Toutefois, par mesure de simplification, cette
modification sera prise en compte à partir du 1erfévrier 2023, tout
comme la modification des frais de logement et du minimum vital de lintimée.

3.9.Disponibles
des parties et entretien convenable des enfants

Au vu
de ce qui précède, le disponible de lappelant sera arrêté à 5'226 francs pour
la période du 1eroctobre 2019 au 31 décembre 2020 (11'071 [revenu]
 5'845 [charges actualisées], puis à 4'844 francs dès le 1erjanvier 2021 (10'658 [revenu]  5'814 [charges actualisées]).

Compte
tenu de la nouvelle estimation des charges fiscales, le disponible de lintimée
sera arrêté à 1'197 francs entre le 1eroctobre 2019 et le 31
décembre 2020 (4'835 [revenu]  3'638 [charges actualisées]), puis à 1'254
francs dès le 1erjanvier 2021 (4'835 [revenu]  3'581 [charges
actualisées]). À partir du 1erfévrier 2023, compte tenu de la
réduction des frais de logement, de minimum vital et de leasing de lintimée,
son disponible sera arrêté à un montant arrondi de 1'922 francs (1'254
[disponible au 1erjanvier 2021] + 764.50  647 [variation des
frais de logement] +1350  850 [variation du minimum vital] + 233.85  182.65
[variation du leasing]).

La
modification des frais de logement de lappelant et des charges fiscales
attribuées aux enfants implique que lentretien convenable de B.________ sera
réduit à 1'256 francs pour la première période, puis à 1'246 francs dès le 1erjanvier 2021. Celui de A.________ passera à 1'037 francs, respectivement
1'027 francs aux mêmes périodes.

4.Contributions dentretien

Les
parties ne remettent pas en cause la méthode de détermination des contributions
dentretien appliquée par le Tribunal civil. Celle-ci nest en effet pas
critiquable et sera reprise pour fixer les contributions dentretien sur la
base des situations financières des parties, telles quelles ressortent des
considérants qui précèdent.

4.1.Du
1eroctobre 2019 au 31 décembre 2020

Pendant
cette période, le disponible global de la famille et sa répartition se
présentent comme suit :

Disponible de la famille6'423 francs100 %Époux5'226 francs81.37 %Épouse1'197 francs18.63 %

Disponible de la famille

6'423 francs

100 %

Époux

5'226 francs

81.37 %

Épouse

1'197 francs

18.63 %

Les
parties doivent assumer lentretien des enfants selon cette proportion. En
pratique, elles sacquittent toutefois déjà, pour chaque enfant, de la moitié
du minimum vital, de sa part aux frais de logement et, pour lintimée, de la charge
fiscale.

Lintimée
assume 572.50 francs (300 [demi minimum vital] + 208.50 [part au loyer] + 64
[charge fiscale]) par enfant, alors quelle devrait assumer 234 francs pour B.________
et 193 francs pour A.________ (18.63 % de lentretien convenable). Lappelant
couvre le solde de lentretien convenable des enfants, soit 683.50 francs pour B.________
et 464.50 francs pour A.________, alors quil devrait couvrir 1'022 francs pour
B.________ et 844 francs pour A.________ (81.37 %). Lappelant doit ainsi compléter
la couverture de lentretien des enfants lorsquils sont chez leur mère, à
hauteur de 338.50 francs pour B.________ et 379.50 francs pour A.________.

Après
couverture de lentretien convenable des enfants, lintimée dispose encore dun
solde positif de 770 francs (1'197  234  193) et lappelant de 3'360 francs (5'226
 683.50  464.50  338.50  379.50). Il en découle un excédent de 4'130 francs
à répartir par grandes et petites têtes (1'376 francs par adulte [2/6] et 688
francs par enfant [1/6]), étant précisé que les parties ont admis que la moitié
de lexcédent attribué aux enfants sera versé en mains de la mère. Après
déduction de son disponible, lintimée a encore droit à 606 francs de part à
lexcédent (1'376  770).

Vu ce
qui précède, la contribution dentretien en faveur de B.________ sera fixée à
un montant arrondi de 682 francs (338.50 + 344) et celle en faveur de A.________
à un montant arrondi de 723 francs (379.50 + 344), que lappelant devra verser
en mains de lintimée, davance et par mois pour la période du 1eroctobre 2019 au 31 décembre 2020. Durant cette même période, la contribution
dentretien en faveur de lintimée sera arrêtée à 606 francs, afin de lui
permettre de bénéficier de sa part à lexcédent, ce qui a été admis par les
parties.

4.2.Du
1erjanvier 2021 au 31 janvier 2023

Depuis
le 1erjanvier 2021, le disponible global de la famille et sa
répartition se présente comme suit :

Disponible de la famille6'098 francs100 %Époux4'844 francs79.44 %Épouse1'254 francs20.56 %

Disponible de la famille

6'098 francs

100 %

Époux

4'844 francs

79.44 %

Épouse

1'254 francs

20.56 %

Lintimée
assume 562.50 francs (300 [demi minimum vital] + 208.50 [part au loyer] + 54
[charge fiscale]) par enfant, alors quelle devrait assumer 256 francs pour B.________
et 211 francs pour A.________. Lappelant couvre le solde de lentretien convenable
des enfants, soit 683.50 francs pour B.________ et 464.50 francs pour A.________,
alors quil devrait couvrir 990 francs pour B.________ et 816 francs pour A.________.
Lappelant doit ainsi compléter la couverture de lentretien des enfants lorsquils
sont chez leur mère à hauteur de 306.50 francs pour B.________ et 351.50 francs
pour A.________.

Après
couverture de lentretien convenable des enfants, lintimée dispose encore dun
solde positif de 787 francs (1'254  256  211) et lappelant de 3'038 francs
(4'844  683.50  464.50  306.50  351.50). Il en découle un excédent de 3825
francs à répartir par grandes et petites têtes (1'275 francs par adulte [1/3]
et 637.50 francs par enfant [1/6]). Après déduction de son disponible,
lintimée a encore droit à 488 francs de part à lexcédent.

Vu ce
qui précède, la contribution dentretien en faveur de B.________ sera fixée à
un montant arrondi de 625 francs (306.50 + 318.75) et celle en faveur de A.________
à un montant arrondi de 670 francs (351.50 + 318.75), que lappelant devra
verser en mains de lintimée, davance et par mois entre le 1erjanvier 2021 et le 31 janvier 2023. Durant cette même période, la contribution
dentretien en faveur de lintimée sera arrêtée à 488 francs (étant rappelé que
les parties ont admis que la moitié de lexcédent attribué aux enfants sera
versé en mains de la mère).

4.3.Dès
le 1erfévrier 2023

Depuis
le 1erfévrier 2023, le disponible global de la famille et sa
répartition se présente comme suit :

Disponible de la famille6'766 francs100 %Époux4'844 francs71.59 %Épouse1'922 francs28.41 %

Disponible de la famille

6'766 francs

100 %

Époux

4'844 francs

71.59 %

Épouse

1'922 francs

28.41 %

Lintimée
assume 562.50 francs (300 [demi minimum vital] + 208.50 [part au loyer] + 54
[charge fiscale]) par enfant, alors quelle devrait assumer 354 francs pour B.________
et 292 francs pour A.________. Lappelant couvre le solde de lentretien
convenable des enfants, soit 683.50 francs pour B.________ et 464.50 francs
pour A.________, alors quil devrait couvrir 892 francs pour B.________ et 735 francs
pour A.________. Lappelant doit ainsi compléter la couverture de lentretien
des enfants lorsquils sont chez leur mère à hauteur de 208.50 francs pour B.________
et 270.50 francs pour A.________.

Après
couverture de lentretien convenable des enfants, lintimée dispose encore dun
solde positif de 1'276 francs (1922  354  292) et lappelant de 3'217 francs
(4'844  683.50  464.50  208.50  270.50). Il en découle un excédent de 4'493
francs à répartir par grandes et petites têtes (1'497.60 francs par adulte
[1/3] et 748.80 francs par enfant [1/6]). Après déduction de son disponible,
lintimée a encore droit à 221 francs de part à lexcédent (arrondi).

Vu ce
qui précède, la contribution dentretien en faveur de B.________ sera fixée à
un montant arrondi de 583 francs (208.50 + 374.40) et celle en faveur de A.________
à un montant arrondi de 645 francs (270.50 + 374.40), que lappelant devra
verser en mains de lintimée, davance et par mois dès le 1erfévrier 2023. Depuis cette date, la contribution dentretien en faveur de
lintimée sera arrêtée à 221 francs (étant rappelé que les parties ont admis
que la moitié de lexcédent attribué aux enfants sera versé en mains de la
mère).

5.Assistance judiciaire, frais et dépens

a) Le
Tribunal civil a statué sans frais et a condamné lappelant à sacquitter dune
indemnité de dépens en faveur de lintimée dun montant de 4'500 francs, après
compensation partielle, à verser en mains de lÉtat compte tenu du fait que
lintimée bénéficiait de lassistance judiciaire.

b)
Lappelant critique le fait que le Tribunal civil na pas expliqué comment le
montant des dépens a été déterminé. Il avait remis en cause lindemnité de 3'000
francs fixée dans la première décision, du 30 septembre 2021, qui a été
intégralement annulée. Dans tous les cas, il ne lui appartient pas dassumer
les dépens supplémentaires, à savoir 1'500 francs, causés par le renvoi de la
cause au Tribunal civil.

c) Sur
le principe, le partage des frais  au sens large  par moitié entre les
parties simpose en fonction du résultat, aucune des parties nobtenant
entièrement gain de cause (art. 106 al. 2 CPC), comme elle simposerait de
toute manière en raison de la nature de laffaire, soit un litige du droit de
la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). Cela se justifie également du fait
quavec les contributions dentretien fixées dans le présent arrêt, les parties
seront supposées avoir une situation financière équilibrée depuis le 1eroctobre 2019.

Une
compensation des dépens, telle queffectuée par le Tribunal civil, dans une
mesure qui ne ressort pas clairement de la décision entreprise, nest pas
possible lorsque lune des parties bénéficie de lassistance judiciaire. Les
dépens ne peuvent en effet pas être compensés, car lindemnité de dépens à
laquelle a droit la partie bénéficiaire de lassistance judiciaire doit être
versée en mains de lÉtat, alors que celle à laquelle lautre partie a droit
doit être versée à elle-même (cf. arrêt de la Cour dappel civile du 08.09.2021
[CACIV.2021.48]
cons. 6 etRJN
2020 p. 189).

Le
Tribunal civil na pas fixé lindemnité davocate doffice duea priorià la mandataire de lépouse. Apparemment, aucun mémoire dactivité navait été
déposé. Le 24 octobre 2022, soit sept jours après la date de la décision
entreprise, le premier juge a écrit à lépouse, en indiquant quil envisageait
de lui retirer lassistance judiciaire avec effet rétroactif ; un délai
était fixé pour le dépôt dobservations à ce sujet. Le dossier remis à la Cour
de céans ne contient pas de réponse à ce courrier et on ne sait pas si le
Tribunal civil a statué, le cas échéant dans quel sens. Au sens de la
jurisprudence ci-dessus, une compensation des dépens ne serait pas possible si
lassistance judiciaire était maintenue (dans cette hypothèse, le mari devrait
à lépouse, au titre des dépens, la moitié de lindemnité davocate doffice de
sa mandataire, à verser en mains de lÉtat, et lépouse devrait au mari,
également au titre des dépens, la moitié des honoraires du mandataire de
celui-ci, dont le montant devrait être fixé, étant relevé que, dans le jugement
entrepris, le premier juge retenait que le montant réclamé paraissait excessif,
sans dire dans quelle proportion ; pour un exemple, cf.RJN
2022 p. 84). Une compensation serait par contre possible si lassistance judiciaire
était retirée, comme le premier juge lenvisageait le 24 octobre 2022. Dans ces
conditions, la Cour de céans ne dispose pas des éléments nécessaires pour
statuer et il se justifie de renvoyer la cause en première instance sur la
seule question de la fixation des honoraires, respectivement  le cas échéant 
celle dune éventuelle indemnité davocate doffice, ainsi que de la
répartition concrète des dépens.

d) Les
frais judiciaires de la procédure dappel seront arrêtés à 1'500 francs. Pour
les motifs susmentionnés et aucune des parties nobtenant entièrement gain de
cause, ces frais judiciaires seront mis par moitié à la charge de chacune des
parties.

e)
Lintimée a demandé à être mise au bénéfice de lassistance judiciaire pour la
procédure dappel, avant dy renoncer à partir du 18 novembre 2022, date à
partir de laquelle elle déclare avoir reçu les pensions courantes que
lappelant a été condamné à lui verser. Compte tenu des contributions
dentretien fixées dans le présent arrêt, qui impliqueront vraisemblablement la
perception par lintimée dun arriéré de contributions dentretien conséquent,
la condition de lindigence nest pas remplie. Lassistance judiciaire ne sera
par conséquent pas octroyée à lintimée pour la procédure dappel. Les dépens
de la procédure dappel seront compensés.

Par ces motifs,LA COUR D'APPEL
CIVILE

1.Admet partiellement lappel.

2.Réforme
les chiffres 3 à 8, 10 et 13 du dispositif de la décision entreprise, qui
deviennent :

«3.Fixe lentretien convenable de B.________, né en
2008, à 1'256 francs entre le 1eroctobre 2019 et le 31 décembre
2020, puis à 1'246 francs dès le 1erjanvier 2021.

4.    Dit que lentretien convenable de B.________ sera réparti
entre ses parents à hauteur de 683.50 francs couverts par X.________ et 572.50
francs couverts par Y.________ pour la période du 1er octobre 2019 au 31
décembre 2020, puis à hauteur de 683.50 francs et 562.50 francs par les mêmes
dès le 1er janvier 2021.

5.    Condamne en conséquence X.________ à verser en faveur de B.________,
mensuellement et davance en mains de Y.________, un montant de 682 francs à
titre de contribution dentretien du 1er octobre 2019 au 31 décembre 2019, de
625 francs entre le 1er janvier 2021 et le 31 janvier 2023, puis de 583
francs dès le 1erfévrier 2023.

6.    Fixe lentretien convenable de A.________, né en 2008, à 1'037
francs entre le 1er octobre 2019 et le 31 décembre 2020, puis à 1'027 francs
dès le 1erjanvier 2021.

7.    Dit que lentretien convenable de A.________ sera réparti
entre ses parents à hauteur de 464.50 francs couverts par X.________ et 572.50
francs couverts par Y.________ pour la période du 1er octobre 2019 au 31
décembre 2020, puis à hauteur de 464.50 francs et 562.50 francs par les mêmes
dès le 1er janvier 2021.

8.    Condamne en conséquence X.________ à verser en faveur de A.________,
mensuellement et davance en mains de Y.________, un montant de 723 francs à
titre de contribution dentretien du 1er octobre 2019 au 31 décembre 2019, de
670 francs entre le 1er janvier 2021 et le 31 janvier 2023, puis de 645
francs dès le 1erfévrier 2023.

10.  Condamne X.________ à verser en faveur de Y.________,
mensuellement et davance, un montant de 606 francs à titre de contribution
dentretien du 1eroctobre 2019 au 31 décembre 2019, de 488
francs entre le 1er janvier 2021 et le 31 janvier 2023, puis de 221 francs dès
le 1er février 2023 ».

3.Annule
le chiffre 13 du dispositif de la décision entreprise et renvoie la cause au
Tribunal civil pour nouvelle décision, au sens des considérants.

4.Rejette
lappel et confirme la décision attaquée, pour le surplus.

5.Rejette
la requête dassistance judiciaire déposée par lintimée pour la procédure
dappel.

6.Met les frais
judiciaires de la procédure dappel, arrêtés à 1'500 francs et avancés par
lappelant, pour moitié à la charge de celui-ci (750 francs) et pour moitié à
la charge de lintimée (750 francs).

7.Dit que les
dépens de la procédure dappel sont compensés.

Neuchâtel, le
24 avril 2023