ne_gerichte · CPEN.2025.42 · 2026-03-23 · fr
CPEN.2025.42


A.A.________ est en
litige avec sa mère, A.B.________, représentée par Me C.________ et Me D.________,
avocats dans létude E.________ à Z.________, sa sur B.B.________, et son
frère C.B.________ au sujet de la succession de son père feu D.B.________,
décédé à Z.________ en 2007. Une procédure est en cours depuis plusieurs années
devant le Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers, à Neuchâtel.

En relation plus ou moins directe
avec ce litige, A.________ a déposé un certain nombre de plaintes pénales. Les
différentes décisions rendues par le Ministère public ont conduit A.________ à
saisir à plusieurs reprises lARMP.

Lintéressée a également déposé
plusieurs recours auprès de lAutorité de recours en matière civile, de la Cour
dappel civile, de la Cour de droit public et de la Cour pénale. En qualité de
conseiller de la famille B.________, F.________ a notamment signé linventaire
successoral de la succession de feu D.B.________. A.________ a soulevé
différentes critiques contre cet inventaire, quelle considérait comme
incomplet. Des biens et valeurs patrimoniales avaient, selon elle, été
dissimulés, afin de léser des intérêts patrimoniaux dans la succession, en
particulier les siens. Dans ce contexte, A.________ a fait notifier à F.________,
à chaque fois par lOffice des poursuites à La Chaux-de-Fonds, plusieurs
commandements de payer :

- le 14 juin 2018, dans la poursuite no [111], pour
2'000'000 francs (domicile, alors, de F.________ : Z.________) ;

- le 30 juillet 2019, dans la poursuite no [222], pour
un montant de 4'000'000 francs (domicile de F.________ : Y.________) ;

- à fin juillet 2020, dans la poursuite no [333], pour
4'000'000 francs (domicile de F.________ : Y.________) ;

- le 31 août 2021, dans la poursuite no [444], pour
4'000'000 francs (domicile de F.________ : Y.________).

Après réception des commandements de
payer précités, F.________ a déposé plusieurs plaintes pénales, respectivement
compléments de plaintes, à lencontre de A.________, à mesure quil les
considérait comme contraires à son honneur et établis pour faire pression sur
lui.

Dans lintervalle, et toujours dans
le cadre du litige plus large concernant la succession de son père, feu D.B.________,
A.________ a déposé une plainte pénale, en date du 5 mai 2021, contre Juge_1, Juge_2
et Juge_3, tous juges au Tribunal cantonal, en reprochant à ces trois
magistrats des actes de gestion déloyale des intérêts publics (art. 314 CP) et
davoir été complices dabus de confiance et de gestion déloyale (art. 138, 158
et 25 CP). Le 10 mai 2021, le ministère public a ordonné la non-entrée en
matière sur cette plainte pénale en retenant que les exigences de forme pour
déposer plainte navaient pas été respectées. Le 28 mai 2021, A.________ a
formé recours contre cette ordonnance auprès de lARMP en concluant à son
annulation et à ce quune action pénale soit ouverte contre les juges cantonaux
Juge_1, Juge_2 et Juge_3, et quil soit constaté que ceux-ci ont commis des
infractions pénales telles que qualifiées dans sa plainte. Le 9 juillet 2021,
lARMP a rendu un arrêt rejetant le recours de A.________ contre lordonnance
de non-entrée en matière rendue le 10 mai 2021 par le ministère public, dans la
mesure de sa recevabilité, et mettant les frais de la cause, arrêtés à 800
francs, à la charge de la recourante.

B.Le 3 janvier 2022, A.________
a saisi le Tribunal cantonal dune demande de récusation dirigée contre la juge
G.________ qui, en tant que vice-présidente de lARMP, avait signé larrêt du 9
juillet 2021. À lappui de sa demande, A.________ affirmait quil nétait pas
acceptable que la juge G.________ se soit chargée dune procédure dans laquelle
elle se savait être liée à sa partie adverse, qui était représentée par létude
E.________, étude avec laquelle la juge concernée entretiendrait un lien
dintimité patent en étant mariée à lun des associés. Le 23 mars 2022, la Cour
pénale a déclaré cette demande de récusation irrecevable ; la demande
était, au surplus, mal fondée (CPEN.2022.1).

C.Le 28 mars 2023, le
ministère public a condamné A.________ par ordonnance pénale à 120 jours-amende
à 30 francs chacun, avec sursis pendant deux ans, pour tentative de contrainte
commise au préjudice de F.________. En substance, il a retenu que dans le cadre
de la succession de son défunt père, D.B.________, A.________ avait requis à
trois reprises des poursuites contre F.________, intervenu au moment de
létablissement de linventaire de la succession, dans le but de faire pression
sur lui, en prétextant agir de la sorte pour sauvegarder les délais de prescription,
mais dans les faits dans le but dobtenir de sa part des informations en lien
avec la succession litigieuse pour alimenter les griefs à lencontre de sa
famille.

D.Le 15 avril 2023, A.________
a formé opposition contre cette ordonnance, la cause ayant été transmise au
Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz, par courrier de la
procureure du 25 avril 2023, lordonnance pénale tenant lieu dacte
daccusation.

Dans un courrier du 10 mai 2023, le
juge du tribunal de police sest interrogé sur la question de sa compétence à
raison du lieu, F.________ ayant reçu les commandements de payer litigieux à
son domicile de Z.________ (respectivement Y.________). Le 17 mai 2023, la
procureure a maintenu son approche, qui plaçait le for à La Chaux-de-Fonds, à
mesure que les commandements de payer litigieux avaient été établis par la
prévenue à La Chaux-de-Fonds, au siège de lOffice des poursuites, ce qui correspondait
au lieu de commission de linfraction et fondait la compétence du tribunal de
police saisi.

Le 6 septembre 2023, A.________ a
contesté la compétence du Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz, en
exposant que les commandements de payer avaient été réceptionnés par F.________
à Y.________, ce qui aurait dû conduire à un renvoi de laffaire devant le
Tribunal de police du littoral et du Val-de-Travers. Lors de laudience qui
sest tenue devant le Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz le 25
septembre 2023, A.________ a maintenu son exception dincompétence. Elle a été
interrogée. A lissue des débats, le tribunal a indiqué quune décision sur sa
compétence serait rendue.

Par décision du 7 avril 2025, le
Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz, statuant sans frais, sest
déclaré incompétent à raison du lieu pour juger linfraction reprochée à A.________
selon lordonnance pénale du 28 mars 2023, tenant lieu dacte daccusation, et
a renvoyé le dossier au ministère public au sens des considérants.

E.Le 3 mai 2025, A.________
a saisi lARMP dun recours contre la décision précitée, en prenant notamment
pour conclusions que le juge de police aurait dû se récuser et par conséquent,
que la décision litigieuse devait être annulée.

Dans un courrier du 12 mai 2025, le
juge de police a pris position en concluant à ce que le motif de récusation
visé à larticle 56 let. b CPP, impliquant une intervention antérieure du
magistrat «dans la même cause», nétait pas rempli en
lespèce et, quau surplus, la demande de récusation à son encontre lui
paraissait tardive. Il affirmait également que A.________ navait pas sollicité
sa récusation lors de laudience qui sétait tenue le 25 septembre 2023 et que,
si tel avait été le cas, il en aurait été fait mention dans le procès-verbal,
lequel navait dailleurs fait lobjet daucune plainte de la part de A.________
lorsquil lui avait été remis.

F.Le 4 juin 2025,
lARMP a rendu un arrêt rejetant la requête de A.________ en récusation du juge
de police dans la mesure de sa recevabilité et mettant les frais de la cause,
arrêtés à 800 francs, à la charge de la recourante. En bref, lARMP a retenu
que la demande de la recourante était effectivement tardive et que la connaissance
de laffaire sous langle civil du juge H.________, entre 2007 et 2013, nétait
à lévidence pas la même cause au sens de larticle 56 let. b CPP, puisquil ne
sagissait pas  ni formellement, ni matériellement  de la procédure qui avait
conduit à la décision du 7 avril 2025 qui était ici attaquée.

G.Le 20 juin 2025, A.________
saisit le Tribunal cantonal dune demande de récusation dirigée contre la juge G.________
qui, en tant que vice-présidente de lARMP, a signé larrêt du 4 juin 2025
précité. En particulier, il nétait pas acceptable que la juge G.________ siège
à lARMP au vu des liens personnels incompatibles avec les exigences
dimpartialité requises quelle aurait eus avec laffaire jugée. Selon la
requérante, en sa qualité dépouse de Me I.________, avocat et associé de létude
E.________ à Z.________, au sein de laquelle exercent Me C.________, Me J.________,
Me D.________ ainsi que Me K.________, avocats ayant, pour certains, représentés
sa mère, A.B.________, et qui auraient, pour dautres, conseillés sa sur B.B.________,
dans le cadre de la succession de son père, feu D.B.________, la juge G.________
se trouvait dans une situation de proximité évidente avec plusieurs parties
entrainant ainsi une situation dincompatibilité au regard de larticle 56 let.
b, c et f CPP. La requérante invoque également plusieurs précédents, notamment
les arrêts du 29 septembre 2020 (en lien avec une plainte pénale déposée contre
le juge L.________) et du 9 juillet 2021 (en lien avec une plainte pénale
déposée contre la juge Juge_1), dans lesquels la juge G.________ a siégé malgré
des demandes à répétition de récusation à son égard, toujours en lien avec les
causes impliquant notamment létude E.________. Selon A.________, ces exemples darrêts
défavorables à son égard révéleraient un schéma de refus systématique et
persistant manifestés par des rejets et des oppositions à ses requêtes pourtant
légitimes.

H.Le 26 juin 2025,
dans le délai imparti, la juge G.________ a formulé des observations. Elle a communiqué
quaucun motif de récusation nétait donné, «à mesure que le dossier
ARMP.2025.48 ne concerne aucune partie défendue par létude E.________» ;
elle a ajouté que, même dans lhypothèse où une partie aurait été défendue par
létude E.________, le fait que son mari ne soit plus associé au sein de cette
étude depuis plus de deux ans lui permet à présent de fonctionner dans les
affaires où cette étude apparaissait. La juge G.________ a soutenu que le fait
que, par le passé, certains volets de la succession litigieuse avaient pu être
traités par lun ou lautre des avocats (associé, collaborateur ou stagiaire)
de létude E.________ ne la rendait pas récusable actuellement.

C O N S I D É R A N T

1.Lorsquun motif de
récusation au sens de larticle 56 let. b, c ou f CPP est invoqué ou quune
personne exerçant une fonction au sein dune autorité pénale soppose à la
demande de récusation dune partie qui se fonde sur lun des motifs énumérés à
larticle 56 let. b, c ou f CPP, le litige est tranché sans administration
de preuves et définitivement par la juridiction dappel, lorsque lautorité de
recours est concernée (art. 59 al. 1 let. c CPP). La Cour pénale est donc
compétente pour connaître du litige.

2.a) Conformément à
larticle 58 al. 1 CPP, la récusation doit être demandée sans délai, dès que la
partie a connaissance du motif de récusation. La réserve temporelle introduite
par larticle 58 al. 1 CPP concrétise le principe constitutionnel de la bonne
foi des particuliers (art. 5 al. 3 Cst féd.). Cette exigence résulte de la
jurisprudence fédérale et a pour justification déviter que les parties
nutilisent la récusation comme «bouée de sauvetage», en ne formulant
leur demande quaprès avoir pris connaissance dune décision négative ou sêtre
rendu compte que linstruction ne suivait pas le cours désiré (Verniory,
in : CR CPP, 2èmeéd., n. 5 ad art. 58). Selon le Tribunal fédéral,
celui qui omet de se plaindre immédiatement de la prévention dun magistrat et
laisse la procédure se dérouler sans intervenir agit contrairement à la bonne
foi et voit son droit se périmer ; dès lors, même si la loi ne prévoit aucun
délai particulier, il y a lieu dadmettre que la récusation doit être demandée
aussitôt, cest-à-dire dans les dix jours qui suivent la connaissance de la
cause de récusation (arrêt du TF du 10.01.2018 [1B_384/2017] cons. 4.2). Dans
la règle, la partie doit agir, au plus tard, dans les six à sept jours ; en
tous les cas, une demande de récusation formulée deux à trois semaines après
quel la partie a eu connaissance du motif de récusation est tardive (arrêt du
TF du 02.02.2016 [1B_14/2016] cons. 2, qui se réfère à larrêt du TF du
22.06.2015 [6B_388/2015] cons. 1.1 avec des références).

Le Tribunal fédéral précise encore
quil nest pas nécessaire que lidentité des juges appelés à statuer soit
communiquée de manière expresse aux justiciables et quil suffit que le nom deceux-ci ressorte dune publication
générale facilement accessible, par exemple lannuaire officiel (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire CPP, 2èmeéd., n. 8 ad art. 58),
ou un site Internet (cf. ATF 140 I 271 cons. 8.4.3 ; 128 V 82 cons. 2b ;
question laissée ouverte sagissant du site Internet de lEtat dans lATF 134 I
20 cons. 4.3.1 ;Verniory, in :
CR CPP, 2èmeéd., n. 7 ad art. 58). Selon la jurisprudence fédérale,
lorsquune autorité a peu de membres, on doit même compter à lavance sur la
participation de nimporte quel membre de lautorité à la procédure (ATF 132 II
485, cons. 4.4 ;Verniory, in : CR CPP, 2èmeéd., n. 7
ad art. 58).

b)En lespèce, la demande de récusation de A.________
est datée du 20 juin 2025. Le délai admissible pour demander la récusation
dun magistrat est de lordre de sept jours, mais ne doit en tout cas pas
excéder dix jours depuis le moment de la connaissance du motif de récusation.
Selon toute vraisemblance, A.________ connaissait en soi le motif de récusation,
quelle invoque à lappui de la présente requête, depuis le dépôt de sa
précédente demande de récusation à lencontre de la juge G.________, intervenue
en 2022 et non seulement à réception de larrêt de lARMP du 4 juin 2025. Le
Tribunal fédéral retient quil nest pas nécessaire que lidentité des juges
appelés à statuer soit communiquée de manière expresse aux justiciables et
quil suffit que le nom de ceux-ci ressorte dune publication générale
facilement accessible, tel un site internet ; il ajoute que, lorsquune
autorité a peu de membres, on doit même compter à lavance sur la participation
de nimporte quel membre de lautorité à la procédure. Au vu de son précédent
avec la même juge, intervenu en 2022, on peut légitimement se demander si, lors
du dépôt de son recours à lARMP, A.________ naurait pas dû se renseigner sur
la composition de cette autorité en consultant, par exemple, le site Internet
du Tribunal cantonal. Cette précaution lui aurait permis de soulever sans
délai, depuis le 3 mai 2025, le motif de récusation, dont elle avait une
connaissance préalable, à lencontre de la juge G.________. Dans cette
hypothèse, la requête de récusation déposée par A.________ le 20 juin 2025
devrait être qualifiée de tardive.

Sous un autre angle, on peut aussi
sinterroger sur la conformité au principe de la bonne foi et donc de lintérêt
de la démarche dune justiciable (A.________) consistant à déposer une demande
de récusation alors que lintéressée avait déjà provoqué une décision rejetant
une demande de récusation antérieure visant la même magistrate, avec les mêmes
arguments.

La recevabilité de la requête en
récusation du 20 juin 2025 est dès lors fort douteuse. La question peut
toutefois rester ouverte puisque la demande doit quoi quil en soit être
déclarée infondée, comme on va le voir maintenant.

3.a) Au sens de
larticle 56 let. b CPP toute personne exerçant une fonction au sein dune
autorité pénale est tenue de se récuser lorsquelle a agi à un autre titre dans
la même cause, en particulier comme membre dune autorité, conseil juridique
dune partie, expert ou témoin. Daprès la jurisprudence (arrêt du TF du
24.10.2017 [6B_735/2016] cons. 3.1, non publié à lATF 144 IV 1), la
notion de «même cause» sentend de manière formelle, cest-à-dire
comme la procédure ayant conduit à la décision attaquée ou devant conduire à
celle attendue. Elle nenglobe en revanche pas une procédure distincte ou
préalable se rapportant à la même affaire au sens large, soit au même ensemble
de faits et de droits concernant les mêmes parties ; ainsi, une «même cause» au sens de larticle 56 let. b CPP implique une identité de parties, de
procédure et de questions litigieuses.

b) En lespèce, la juge dont la
récusation est demandée na pas agi à un autre titre dans la procédure pénale
dont il est question ici, soit dans la «même cause». Elle na
fait que participer à larrêt rendu le 4 juin 2025 par lARMP, dans une
procédure qui traitait dune demande de récusation dun juge de police. La
demande de récusation est dès lors mal fondée à cet égard.

c) Au sens de larticle 56 let. c CPP
toute personne exerçant une fonction au sein dune autorité pénale est tenue de
se récuser lorsquelle est mariée, vit sous le régime du partenariat enregistré
ou mène de fait une vie de couple avec une partie, avec son conseil juridique
ou avec une autre personne qui a agi dans la même cause en tant que membre de
lautorité inférieure.

d) En lespèce, ni I.________, ni ses
associés nont agi «dans la même cause». Ils nont même pas
représenté, en qualité davocats, lune des parties impliquées dans la présente
procédure. En effet, ni F.________, qui avait déposé plusieurs plaintes pénales
à lencontre de A.________ ayant finalement abouti à une condamnation de cette
dernière par ordonnance pénale du 23 mars 2023, ni le juge de police, H.________,
dont la récusation avait été demandée par A.________ et qui a fait lobjet de
larrêt de lARMP du 4 juin 2025, nont été représentés par des avocats de
létude E.________. Le seul fait que plusieurs associés de létude E.________
aient représenté ou conseillé, dans une procédure plus large visant la
succession de feu D.B.________, divers proches de la requérante, à savoir sa
mère, A.B.________, et sa sur, B.B.________, nest pas pertinent dans le cas
despèce puisque ces parties ne sont pas concernées par la présente procédure.

On relèvera au demeurant que, lorsque
larrêt du 4 juin 2025 a été rendu, Me I.________ nétait plus avocat et
associé au sein de létude E.________ depuis plus de deux ans, ce qui rend sans
pertinence le motif de récusation invoqué par la requérante (fondé sur les
liens dalliance existants entre la juge G.________ et Me I.________). La
demande de récusation est dès lors également mal fondée sur ce point.

e) Aux termes de larticle 56 let. f
CPP, toute personne exerçant une fonction au sein dune autorité pénale est
tenue de se récuser lorsque dautres motifs, notamment un rapport damitié
étroit ou dinimité avec une partie ou son conseil juridique, sont de nature à
la rendre suspecte de prévention. Cette disposition découle de la garantie dun
tribunal indépendant et impartial instituée par les articles 30 al. 1 Cst. féd.
et 6 § 1 CEDH  qui ont, de ce point de vue, la même portée  et permet de
demander la récusation dun juge dont la situation ou le comportement est de
nature à susciter des doutes quant à son impartialité ; elle vise à éviter
que des circonstances extérieures à laffaire puisse influencer le jugement en
faveur ou au détriment dune partie (ATF 138 IV 142 cons. 2.1 ; 127 I 196 cons.
2b ; 126 I 68 cons. 3a).

f) La récusation ne simpose pas
seulement lorsquune prévention effective du magistrat est établie, car une
disposition interne de sa part ne peut guère être prouvée ; il suffit que
les circonstances donnent lapparence de la prévention et fassent redouter une
activité partiale du magistrat. Seules les circonstances constatées
objectivement doivent être prises en considération ; les impressions purement
individuelles dune des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 138 IV 142
cons. 2.1 et les arrêts cités).

g) La participation dun magistrat à
une procédure antérieure devant la même autorité ne constitue pas à elle seule
un motif de récusation ; cela signifie que lon ne pourra douter de
limpartialité du juge quen présence déléments supplémentaires (arrêts du TF
du 25.09.2012 [2F_20/2012] cons. 1.2.2 ; du 25.08.2011 [8C_543/2011] cons.
2.4). De même, le juge qui a déjà rendu une décision défavorable au requérant
ne peut être accusé de prévention pour ce seul motif (arrêt du TF du 19.12.2011
[6B_621/2011] cons. 2.4.1 et les arrêts cités).

h) En loccurrence, bien que A.________
fonde sa demande de récusation sur les liens dalliance que la juge G.________
entretient avec Me I.________, de tels liens ne sont pas de nature à faire
naître une suspicion de prévention fondée sur un rapport damitié étroit ou
dinimité avec une partie ou son conseil juridique dans la présente affaire. En
effet, la juge visée par la présente requête en récusation nentretient aucun
lien avec les parties et les avocats de létude E.________ qui ne représentent
aucune partie à la procédure. En outre, son mari a cessé toute activité depuis
2023 dans cette étude. Au surplus, largumentation de la requérante selon
laquelle ce prétendu nouveau conflit dintérêts est aggravé par plusieurs
précédents (soit des arrêts défavorables à son égard) dans lesquels la juge G.________
a siégé (ce qui traduirait une position de dépendance) ne saurait être retenue.
Il sied en effet de rappeler que, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral,
la simple participation dune magistrate à une procédure antérieure devant la
même autorité ne constitue pas à elle seule un motif de récusation, de même que
le fait que la juge ait déjà rendu dans le passé une décision défavorable à la
requérante ne puisse constituer un motif de récusation à lui seul. De surcroît,
il nexiste aucun élément supplémentaire permettant de douter de limpartialité
de la juge G.________. Sur ce point, la requête de récusation est également mal
fondée.

4.Il résulte de ce qui
précède que la demande de récusation, mal fondée, doit être rejetée dans la
mesure où elle est recevable. Les frais de la présente procédure seront mis à
la charge de la requérante, qui succombe.

Par
ces motifs,la Cour pénale décide

vu les articles 56, 58, 59, 428 CPP,

1.Rejette la
demande de récusation dans la mesure où elle est recevable.

2.Met les frais de
la présente procédure, arrêtés à 800 francs, à la charge de A.________.

3.Notifie la
présente décision à A.________, à lAutorité de recours en matière pénale, à
Neuchâtel, et au ministère public, à la Chaux-de-Fonds.

Neuchâtel, le 23 mars 2026