ne_gerichte · CDP.2025.192 · 2026-05-11 · fr
CDP.2025.192


A.A.________,né en 1969, a
été engagé par B.________ SA dès le 18 septembre 2023 pour un contrat de
mission en qualité de manutentionnaire.A ce titre, il était assuré contre le risque
d'accidents auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
(ci-après : CNA).
Le 22 novembre 2023, le prénommé a perdu le contrôle du chariot quil
manuvrait et son dos a heurté le coin dune table (déclaration de sinistre du
28.11.2023). En raison de douleurs lombaires importantes, irradiant dans le
membre inférieur droit, puis de lapparition de troubles sphinctériens, il
sest rendu aux urgences de lhôpital [1] les 23 et 26 novembre 2023, où un
premier bilan dimagerie na pas révélé de lésion osseuse aiguë
post-traumatique (rapports des 24.11.2023 et 20.12.2023 ; RX et CT colonne
dorso-lombaire du 23.11.2023). Les médecins ont néanmoins prescrit un
traitement antalgique et ont attesté une incapacité de travail totale depuis
laccident. La CNA a pris en charge le cas par le versement dindemnités
journalières et le paiement des frais de traitement.

Une IRM de la
colonne lombaire réalisée le 29 novembre 2023 a mis en évidence un bombement
discal circonférentiel L5-S1 ainsi quun contact extraforaminal de la racine
droite de L5 avec une discopathie inflammatoire Modic I L5-S1 et un
rétrécissement foraminal modéré droit sur kyste arthrosynovial antérieur
(rapport du service de radiologiedu 30.11.2023). Le Dr C.________, médecin-chef
du département dorthopédie-traumatologie, a dès lors posé le diagnostic de
lombosciatalgie droite suite à un traumatisme et a proposé de réaliser des
séances de physiothérapie douce avec des mesures de chiropraxie associées
(rapport du 06.12.2023). Dans les semaines qui ont suivi, lintéressé sest
encore rendu à deux reprises aux urgences en raison de la persistance des
douleurs (rapports du département des urgences des 11.12.2023 et 04.01.2024).
Il a bénéficié de deux infiltrations foraminales L5-S1 en janvier et mai 2024,
auxquelles il a toutefois mal réagi (rapports dexamens des 11.01.2024 et
27.05.2024). Après une nouvelle IRM du bassin osseux (12.07.2024, voir aussi
IRM de la colonne lombaire des 19.12.2023 et 26.01.2024), le Dr C.________ a confirmé
le diagnostic de lombosciatalgie droite avec troubles sphinctériens suite à un
traumatisme le 23 novembre 2023 (recte: 22 novembre 2023)
(accident de travail) et a fait état dune évolution stagnante (rapport du
19.07.2024).Lassuré
a en parallèle été adressé au service de neurologie de lhôpital [1] qui a
conclu à une absence dargument pour une neuropathie du membre inférieur droit
(rapports des 30.05.2024 et 16.08.2024). Recommandé pour un second avis auprès dun
hôpital universitaire (ci-après :lhôpital [2]), les neurochirurgiens
ont estimé quil nétait pas exclu quune hémorragie intradurale
post-traumatique ait pu se produire et ont prié leurs collègues du service de
neurologie de procéder à un examen neurologique et à une évaluation de lassuré
(rapport du 21.08.2024).

Appelé à se prononcer
sur ce cas, le Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale
officiant au Service médical de la CNA, a considéré que lassuré ne remplissait
pas les critères scientifiquement reconnus permettant dadmettre que latteinte
discale au niveau L5-S1 était en relation de causalité pour le moins probable
avec laccident. Selon lui, la persistance de troubles lombaires et sacrés
au-delà de six mois après lévènement du 22 novembre 2023 était à mettre sur le
compte de létat antérieur (avis du 17.10.2024). Sur cette base, la CNA a mis
un terme aux prestations dassurance au 7 novembre 2024 (décision du
07.11.2024). Lintéressé sest opposé à ce prononcé en soutenant que la preuve
de la disparition du lien de causalité nétait pas rapportée et que dautres
examens étaient nécessaires. Il se référait notamment au rapport de lhôpital [2]
précité. De nouveaux rapports médicaux ont été versés au dossier, en
particulier un rapport du 23 janvier 2025 du Dr C.________ évoquant la
possibilité dune décompensation traumatique dune spondylarthrose L5-S1. Par
décision sur opposition du 11 avril 2025, la CNA a confirmé la suppression des
prestations au 7 novembre 2024, retenant quil nexistait pas au dossier
déléments susceptibles de remettre en cause le bien-fondé des conclusions du
Dr D.________ et a retiré leffet suspensif à un éventuel recours.

B.A.________
interjette recours auprès de la Cour de droit public du Tribunal cantonalcontre la décision sur opposition en
concluant implicitement à son annulation et à la poursuite du versement des
indemnités journalières.En substance, il conteste lappréciation du Dr D.________
qui serait selon lui contredite par le dossier.Il dépose à lappui de
son recours un rapport du service de neurologie delhôpital [2]du 23 avril
2025.

C.A
lissue de ses observations, la CNA conclut au rejet du recours.

C O N S I D E R
A N T

en
droit

1.Interjeté
dans les formes et délai légaux, le recours est recevable.

2.a)
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait
existant au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus
postérieurement et ayant modifié cette situation doivent normalement faire
l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 cons. 4.3.1, 131
V 242 cons. 2.1 et les réf. cit.). Ils peuvent cependant être pris en
considération dans la mesure où ils sont étroitement liés à l'objet du litige
et de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a
été rendue (arrêts du TF des 28.07.2008 [9C_449/2007] cons. 2.2 et 24.02.2009
[9C_327/2008] cons. 4).

b) En l'espèce, le recourant produit un
rapport médical delhôpital
[2]du 23 avril 2025,
lequel a été rédigé postérieurement à la décision sur opposition litigieuse. Les
médecins se réfèrent toutefois à la situation prévalant lorsque cette décision
a été rendue. Ce document peut dès lors être pris en compte dans le cadre du
présent arrêt.

3.a) Aux termes de
larticle 6 al. 1 LAA, sauf disposition contraire de la loi, les prestations
dassurance sont allouées en cas daccident professionnel, daccident non
professionnel et de maladie professionnelle.

Le droit à des prestations découlant
dun accident assuré suppose dabord, entre lévénement dommageable de
caractère accidentel et latteinte à la santé, un lien de causalité naturelle.
Cette exigence est remplie lorsquil y a lieu dadmettre que, sans cet
événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou quil ne
serait pas survenu de la même manière. Il nest pas nécessaire, en revanche,
que laccident soit la cause unique ou immédiate de latteinte à la santé. Il
faut et il suffit que lévénement dommageable, associé éventuellement à
dautres facteurs, ait provoqué latteinte à la santé physique ou psychique de
lassuré, cest-à-dire quil se présente comme la condition sine qua non de
celle-ci. Savoir si lévénement assuré et latteinte à la santé sont liés par
un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que
ladministration ou, le cas échéant, le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements dordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à lappréciation des preuves dans lassurance sociale.
Ainsi, lorsque lexistence dun rapport de cause à effet entre laccident et le
dommage paraît possible, mais quelle ne peut pas être qualifiée de probable
dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur laccident
assuré doit être nié. Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturel avec cet accident (raisonnement «post
hoc, ergo propter hoc»). Il convient en principe d'en rechercher
l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité
avec l'événement assuré (arrêt du TF du 04.12.2020 [8C_117/2020 cons. 3.1 et
les réf. cit.).

Le droit à des prestations de
lassurance-accidents suppose en outre lexistence dun lien de causalité
adéquate entre laccident et latteinte à la santé. La causalité est adéquate
si, daprès le cours ordinaire des choses et lexpérience de la vie, le fait
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui sest
produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée
par une telle circonstance. Dans le domaine de lassurance-accidents
obligatoire, cependant, en cas datteinte à la santé physique, la causalité
adéquate se recoupe largement avec la causalité naturelle, de sorte quelle ne
joue pratiquement pas de rôle (ATF 138 V 248 cons. 4 et les réf. cit., arrêt du
TF du 10.02.2017 [8C_220/2016] cons. 7.3).

b) En vertu de l'article 36 al. 1 LAA,
les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les
indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits
lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident.
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents
d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause
naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état
de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant
l'accident (statu quo ante) ou à celui qui existerait même sans
l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine).A
contrario, aussi longtemps que lestatu quo sine vel anten'est pas
rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état
maladif préexistant, dans la mesure où il s'est manifesté à l'occasion de
l'accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 cons. 5.1 et les
arrêts cités). En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore
imputable à l'accident ou ne l'est plus (statu quo anteoustatu quo
sine) selon le critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière
de preuve dans le domaine des assurances sociales, étant précisé que le fardeau
de la preuve de la disparition du lien de causalité appartient à la partie qui
invoque la suppression du droit, soit à l'assureur (ATF 146 V 51 cons. 5.1 et
les arrêts cités).

c)Selon lexpérience médicale, pratiquement toutes les
hernies discales s'insèrent dans un contexte d'altération des disques
intervertébraux d'origine dégénérative, un événement accidentel n'apparaissant
qu'exceptionnellement, et pour autant que certaines conditions particulières
soient réalisées, comme la cause proprement dite d'une telle atteinte. Une
hernie discale peut être considérée comme étant due principalement à un
accident lorsque celui-ci revêt une importance particulière, qu'il est de
nature à entraîner une lésion du disque intervertébral et que les symptômes de
la hernie discale (syndrome vertébral ou radiculaire) apparaissent
immédiatement, entraînant aussitôt une incapacité de travail (arrêt du TF du
10.06.2021[8C_560/2020]
cons. 2.4 et la référence citée). Le segment impliqué doit présenter pour le
moins sur le plan radiologique une structure intacte (absence de traces
arthrosiques). Si la hernie discale est seulement déclenchée, mais pas
provoquée par l'accident, l'assurance-accidents prend en charge le syndrome
douloureux lié à l'événement accidentel (arrêt du TF du 01.04.2019[8C_746/2018]
cons. 3.3 et les réf. cit.).

En cas de lombalgies et
lombosciatalgies, la jurisprudence admet qu'un accident a pu décompenser des
troubles dégénératifs préexistants au niveau de la colonne lombaire, auparavant
asymptomatiques. En l'absence d'une fracture ou d'une autre lésion structurelle
d'origine accidentelle, elle considère toutefois que selon l'expérience
médicale, le statu quo sine est atteint, au degré de la vraisemblance
prépondérante, en règle générale après six à neuf mois, au plus tard après une
année. Il n'en va différemment que si l'accident a entraîné une péjoration
déterminante, ce qui doit être établi par des moyens radiologiques et se
distinguer d'une évolution ordinaire liée à l'âge (arrêt du TF du 09.01.2024
[8C_315/2023] cons. 6.1 et les réf. cit.).

4.Selon le
principe de la libre appréciation des preuves, l'administration ou le juge
apprécie librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, en
procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Dès lors, le juge doit
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion médicale et non pas sur une autre (ATF 125 V 351). En ce qui concerne
la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant, c'est que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
134 V 231 cons. 5.1, 133 V 450 cons. 11.1.3, 125 V 351 cons. 3a ; arrêt du TF
du 24.10.2017 [8C_75/2017] cons. 3.4). Le simple fait que le médecin
consulté soit lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore
de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une présomption
à l'égard de l'assuré. Ainsi, une valeur probante doit être accordée aux
appréciations émises par les médecins de lassureur-accidents car, selon la
jurisprudence, cette institution n'intervient pas comme partie dans un cas
concret tant qu'aucun procès n'est en cours, mais comme organe administratif
chargé d'exécuter la loi. C'est la raison pour laquelle le juge accordera, au
cours de la procédure d'administration des preuves, entière valeur probante à
l'appréciation émise par un médecin de la CNA (ou tout autre
assureur-accidents), aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de
douter de son bien-fondé (ATF 125 V 351 cons. 3b/bb et les réf. cit.). Cela
étant, le tribunal ne peut pas, lorsqu'il existe des doutes, même faibles,
quant à la fiabilité et la pertinence des constatations des médecins internes à
l'assurance, procéder à une appréciation des preuves définitive en se fondant,
d'une part, sur les rapports produits par l'assuré et, d'autre part, sur ceux
des médecins internes à l'assurance. Pour lever de tels doutes, il doit soit
ordonner une expertise judiciaire, soit renvoyer la cause à l'organe de l'assurance
pour qu'il mette en uvre une expertise dans le cadre de la procédure prévue
par l'article 44 LPGA (ATF139 V 225 cons. 5.2, 135 V 465 cons. 4.5 à 4.7).

5.Le litige porte
sur le droit du recourant aux prestations de lassurance-accidents après le 7
novembre 2024, singulièrement sur le point de savoir sil persiste au-delà de
cette date un rapport de causalité naturelle (et adéquate) entre les troubles
de lassuré et lévénement du 22 novembre 2023.

a) En loccurrence, la décision sur
opposition litigieuse repose sur lavis du 17 octobre 2024 du Dr D.________,
selon lequel les troubles du recourant (discopathie lombaire étagée, bombement
discal circonférentiel L5-S1 avec remaniement des plateaux de type Modic II,
arthrose facettaire L3-L4, L4-L5, L5-S1, hémangiome au niveau L3 et L5,
coxarthrose bilatérale) nont pas été provoqués par laccident. Ce médecin
expose que les critères permettant dadmettre lorigine traumatique dune
atteinte intervertébrale de type herniaire ne sont pas réunis. A cet égard, il
indique que le mécanisme accidentel doit être adéquat, soit à haute énergie
(telle une chute dune hauteur considérable ou une collision entre véhicules à
très haute vitesse par exemple) et inclure une hyperflexion et/ou une
hyperextension du rachis ; les symptômes caractéristiques neurologiques
radiculaires ou médullaires doivent apparaître immédiatement, soit dans les
secondes, voire les minutes après le traumatisme ; finalement, toute atteinte
rachidienne dégénérative antérieure à lévènement doit pouvoir être exclue. Or,
selon lui : «En létat du dossier, aucun des critères nest
rempli. Le patient semble avoir été poussé contre une table (compression), sans
notion dhyperextension. Il ne sagit clairement pas dun traumatisme à haute
énergie. Il a pu terminer sa journée de travail et na consulté que le
lendemain. Malgré les plaintes neurologiques, aucun déficit neurologique na pu
être mis en évidence (cf. rapports du service de neurologie, avec ENMG).
Une éventuelle faiblesse du fléchisseur de la hanche mentionnée dans les
rapports initiaux de novembre 2023, ne serait pas expliquée par une atteinte au
niveau L5-S1 (psoas est innervé par les racines lombaires hautes). Le patient
présente clairement un état antérieur dégénératif au niveau du rachis
lombo-sacré. À noter que plusieurs IRM lombaires ont permis dexclure une
atteinte du myélon au niveau lombaire». Il considère dès lors que la
persistance de troubles lombaires et sacrés au-delà de six mois après
lévènement du 22 novembre 2023 est à mettre sur le compte de létat antérieur.
Lappréciation du Dr D.________ repose sur lensemble des rapports médicaux
figurant au dossier à la date du 17 octobre 2024. Son analyse des trois
critères (qui se recoupent avec les critères jurisprudentiels susmentionnés)
est claire, exempte de contradiction et ses conclusions sont convaincantes.Par ailleurs, en fixant
la durée de la prise en charge à six mois, il a évalué la situation
conformément à la jurisprudence précitée,étant rappelé que, dans
les faits, les prestations ont cessé presque un an après lévènement, ce qui
correspond au délai maximal généralement admis en cas delombosciatalgies.Une pleine valeur probante peut ainsi
être conférée à lavis du médecin de la CNA.

b) Ses conclusions ne sont outre pas
remises en cause par lesdifférents médecins qui ont pris en charge
lassuré, dès lors que
ceux-ci nont jamais discuté des critèrespermettant
dadmettre lorigine traumatique de latteinte intervertébrale. Leurs rapports
corroborent au contraire lappréciation du Dr D.________. Dans son rapport du 23 janvier
2025, le Dr C.________ retient qu«on est face à un patient qui avait
des lésions dégénératives visibles sur les premiers examens (scanner réalisé le
jour du traumatisme) au niveau de L5-S1 mais qui navait aucun symptôme au
préalable du traumatisme. LIRM réalisée quelques semaines après le traumatisme
met en évidence des éléments inflammatoires intersomatiques sans lésion
ligamentaire ou musculaire visible sur cet examen et sans signe de traumatisme
aigu autre que possiblement une décompensation traumatique dune
spondylarthrose intersomatique L5-S1. () On peut donc ouvrir la possibilité du
diagnostic de décompensation traumatique dune spondylarthrose L5-S1 et, à ce
moment-là, rester sur une prise en charge en lien avec lassurance accident. Ou
alors, se positionner dun point de vue maladie et rester sur une prise en
charge avec une assurance maladie du fait quune maladie sous-jacente était
présente lors du traumatisme». De telles considérations se recoupent
largement avec les conclusions du Dr D.________. Elles ne plaident en effet pas
en faveur de lésions provoquées par laccident, mais confirment le caractère
dégénératif des troubles présentés par lassuré. Il en va de même du rapport du 23 avril 2025
des neurologues delhôpital
[2],
qui atteste que «la cause des douleurs doit être le plus probablement
recherchée dans le cadre de modifications dégénératives de la colonne
lombo-sacrée. Le rétrécissement mis en évidence à limagerie pourrait
contribuer aux symptômes, toutefois aucun signe de compression de la racine L5
droite n'a pu être objectivéactuellement, ni sur le plan clinique ni sur le
plan électrophysiologique. Compte tenu du lien temporel entre
l'apparition des symptômes et l'accident du travail, une exacerbation
traumatique de modifications dégénératives préexistantes de la colonne
vertébrale est envisageable» (traduction libre). Or, ni le Dr C.________
ni les neurologues delhôpital
[2]n'établissent que laggravation post-traumatique de létat dégénératif
antérieur a continué de produire des effets plus de six mois après laccident,
respectivement au-delà du 7 novembre 2024.

c) Finalement, les éléments soulevés par le recourant dans
son recours ne sont pas propres à jeter le doute sur lappréciation du Dr D.________.
Dabord, lassuré se méprend sur la portée à conférer aux rapports de ses
médecins. Sils admettent que laccident a pu décompenser des troubles
dégénératifs préexistants (ce qui ne va pas à lencontre de lavis du médecin
conseil), ils naffirment à aucun moment que ceux-ci résultent de lésions
provoquées par laccident. Dailleurs, les bilans dimagerie nont pas révélé
de fracture ou de lésion osseuse post traumatiques, ni de lésion ligamentaire
ou musculaire. Contrairement à ce que soutient le recourant, les neurologues de
lhôpital [1] et ceux delhôpital
[2](rapport du 23.04.2025)
nont pas davantage trouvé de cause neurologique à son tableau douloureux.
L'ensemble des investigations mises en uvre a donc permis d'exclure toute
lésion structurelle consécutive à laccident. Ensuite, cest en vain que
lassuré soutientque
lappréciation du Dr D.________ serait fondée sur une description erronée du
déroulement de laccidentet que celui-ci aurait impliqué une hyperextension du dos. Aucune pièce du
dossier ne mentionne ou décrit une hyperextension au moment de laccident. Quoi
quil en soit, ce seul élément ne suffirait pas à admettre que lévènement du
22 novembre 2023 est lacause proprement dite de ses atteintes.Enfin, le fait que les symptômes douloureux se sont manifestés après la
survenance de laccident ne permet pas à lui seul détablir un rapport de
causalité naturelle avec cet accident (raisonnement «post hoc, ergo
propter hoc», cons. 3a ci-dessus).

d) En définitive, la CNA pouvait inférer
de lavis du médecin interne à lassurance que lévènement accidentel na pas
provoqué les atteintes du recourant, mais décompensé (voire révélé) de manière
passagère un état dégénératif préexistant, et quil a cessé de déployer ses
effets après une durée de six mois, rien nindiquant que la chute ait causé un préjudice
pendant une plus longue durée. Lintimée était par conséquent fondée à
supprimer le droit du recourant aux prestations d'assurance au-delà du 7 novembre
2024, un lien de causalité naturelle entre les troubles subsistant après cette
date et laccident devant être nié.

6.Mal fondé, le
recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. Il est statué sans
frais, la loi spéciale nen prévoyant pas (art. 61 let. fbisLPGA)
et sans dépens (art. 61 let. ga contrarioLPGA).

Par
ces motifs,la Cour de droit public

1.Rejette le recours.

2.Statue sans frais et
sans dépens.

Neuchâtel, le 11 mai 2026