ne_gerichte · CCP.1997.6522 · 1997-12-19 · fr
CCP.1997.6522


A.      Le lundi 1er janvier 1996, vers 04 h 30, les
gendarmes A.  et J.  se trouvaient sur le trottoir nord de
l'avenue

Léopold-Robert, à la hauteur de
l'immeuble no ..., pour procéder à un cons-

tat de dommage à la propriété, la
vitrine de l'agence Y.  ayant été bri-

sée peu auparavant par un inconnu. Au
même moment, F. , qui ve-

nait de sortir de la discothèque «X.» ,
marchait sur ce trottoir,

d'ouest en est, avec un groupe d'amis,
qui se trouvaient toutefois à quel-

ques dizaines de mètres devant lui. Peu avant
d'arriver à la hauteur des

deux gendarmes, F.  a, sans raison apparente, donné un coup de

pied dans une vitrine, ce qui a attiré
leur attention. Cela les a par ail-

leurs incités à vouloir identifier F. ,
en lui demandant ses pa-

piers. Cette interpellation s'est mal
déroulée et a très rapidement débou-

ché sur une altercation, lors de
laquelle F. , alors sous l'in-

fluence de l'alcool, a tenu des propos
désagréables à l'égard du gendarme

A. , qui pour sa part lui a donné un
coup de pied dans les

tibias et un coup de poing au visage.
D'après les constatations faites au

Service des urgences de l'Hôpital de La
Chaux-de-Fonds où F.

s'est rendu le même soir, ce dernier
coup a provoqué chez lui une plaie de

1,5 centimètre, relativement profonde,
au niveau de l'arcade zygomatique

gauche, ainsi que des dermabrasions de
l'occiput. La plaie a dû être

suturée, sous anesthésie locale. F.  a par ailleurs dû effectuer

ultérieurement un contrôle de la vue de
l'oeil gauche chez un

ophtalmologue, en raison de la présence
d'un hématome assez important au

niveau de l'arcade zygomatique. A la
suite de ces événements, et quelques

jours seulement après, F.  a déposé plainte pénale auprès du

ministère public, apparemment faute
d'être parvenu à le faire en passant à

un poste de gendarmerie. A.  a également déposé plainte pour

menaces et injures, mais bien plus tard,
soit le 18 mars 1996.

B.      Renvoyé devant le Tribunal de police du
district de La Chaux-de-

Fonds, A.  a été condamné pour lésions corporelles simples à

une amende de 200 francs et à une part
des frais de justice réduite à 190

francs. Il a été considéré dans son cas
que s'il ne pouvait pas profiter

des articles 32, 33 ou 177 al. 3 CP,
A.  n'en avait pas moins

agi en réaction à des menaces dirigées
contre sa famille proférées par sa

victime, F. , ce qui permettait de le
mettre au bénéfice d'une

des circonstances atténuantes de
l'article 64 CP. Pour ce qui est de F. , lui aussi renvoyé simultanément devant
le Tribunal de police du

district de La Chaux-de-Fonds, il a été
condamné pour injures et menaces à

la peine de 3 jours d'emprisonnement
ferme et à une part des frais de jus-

tice arrêtée à 670 francs. Le premier
juge, après avoir personnellement

étendu la prévention aux articles 285 CP
et 37 CPN a en effet jugé ces

dispositions inapplicables. Il a par
ailleurs renoncé à révoquer le sursis

dont était assortie une peine de 10
jours d'emprisonnement infligée déjà

par le Tribunal de police du district de
La Chaux-de-Fonds, pour diverses

infractions à la LCR, en date du 26
septembre 1995. A l'appui de son juge-

ment, le premier juge a considéré en
substance que la version des faits de

A. 
devait être préférée à celle de F. , dont cer-

taines explications sonnaient faux,
quand elles n'étaient pas contradic-

toires. Il a également expliqué ce choix
par le fait que les déclarations

franches et constantes de A.  étaient largement confirmées

par les témoins J.  et V. , qui ont assisté de

près à toute l'altercation, ce qui n'a
pas été le cas de la plupart des

amis de F. . A partir de ces deux
témoignages, le premier juge a

ainsi retenu que F.  s'était d'emblée comporté de manière agres-

sive, qu'il avait injurié d'abord,
menacé ensuite A. , lequel

n'avait donc fait que réagir par le
geste à des propos condamnables. Il a

enfin considéré qu'en dépit du bon
rapport de renseignements généraux

existant au sujet de F. , il n'était pas
possible de faire à son

sujet un pronostic favorable, raison
pour laquelle le sursis ne pouvait

entrer en ligne de compte.

C.      F. 
interjette recours contre ce jugement, en con-

cluant à la cassation, avec ou sans
renvoi, de tout son dispositif, et

principalement dans la mesure où il le
condamne à une peine de 3 jours

d'emprisonnement sans sursis et au
paiement de 670 francs de frais de

justice, sous suite de frais et dépens.
Il fait essentiellement valoir que

ce jugement est arbitraire dans la
constatation des faits. Pour lui, le

premier juge a en effet donné à certains
de ses propos une interprétation

purement subjective et insoutenable.
F.  estime d'autre part,

exemples à l'appui, que si les
témoignages de ses amis se complètent et se

confirment, il n'en va pas de même de
ceux de J.  et V. , qui contiennent de
nombreuses contradictions, même internes, et

s'écartent au surplus sur plusieurs
points de la version de A. . F.  fait
encore observer que son attitude générale

s'oppose à la thèse adoptée dans le
jugement, dont la logique est ainsi

décevante et irréaliste. A titre
subsidiaire, il se plaint enfin d'une

violation de l'article 41 al. 1 CP,
estimant qu'à tout le moins, le sursis

aurait dû lui être accordé.

D.      Le Tribunal civil du district de La
Chaux-de-Fonds ne formule ni

conclusions, ni observations. Le
substitut du Procureur général conclut au

rejet du pourvoi sans formuler
d'observations. Pour ce qui est du plai-

gnant A. , à tort il n'a pas été invité
à transmettre des

observations.

C O N S I D E R A N T

e n 
d r o i t

1.      Interjeté dans les formes et délai légaux
(art. 244 CPP), le

pourvoi est recevable.

2.      a)  
La Cour de céans est liée par les constatations de fait du

premier juge (art. 251 al. 2 CPP). Elle
n'intervient que si celui-ci a

admis ou nié un fait en se mettant en
contradiction évidente avec le dos-

sier, s'il a abusé de son pouvoir
d'appréciation, en particulier s'il a

méconnu des preuves pertinentes ou qu'il
n'en a arbitrairement pas tenu

compte, lorsque ses constatations sont
évidemment contraires à la situa-

tion de fait, reposant sur une
inadvertance manifeste ou heurtant grave-

ment le sentiment de la justice, enfin
lorsque l'appréciation des preuves

est tout à fait insoutenable, par
exemple lorsqu'elle est fondée exclusi-

vement sur une partie des moyens de
preuve (ATF 118 Ia 30 et références,

112 Ia 371 cons. 3, 100 Ia 127), soit,
en définitive, si le juge s'est

rendu coupable d'arbitraire.

b) En l'espèce, le premier juge avait de
bonnes raisons d'admet-

tre que le recourant a effectivement
minimisé en audience l'influence que

l'alcool consommé durant le réveillon du
jour de l'an a pu avoir sur son

comportement. Les déclarations faites
par le recourant à ce sujet sont

très éloignées en tout cas de celles
données dans un premier temps au juge

d'instruction, à qui il affirmait ne pas
avoir donné personnellement de

coups, son état d'ébriété ne le lui
ayant de toute manière certainement

pas permis (D. p. 115). Le premier juge
pouvait en outre sans abuser de

son pouvoir d'appréciation déduire de
certains indices du dossier que le

recourant pouvait bien nourrir quelques
ressentiments à l'égard du gen-

darme A. . Certes, la plainte pénale
déposée dans les jours

suivant les faits n'a pas été
expressément et nommément dirigée contre ce

dernier. Il n'en demeure pas moins que
le recourant a tout de suite

reconnu le gendarme A. , en se souvenant
que celui-ci était

intervenu dans une affaire remontant
pourtant à près de 9 mois déjà et qui

lui avait tout de même valu un retrait
de son permis de conduire. Le rôle

joué lors de cette première affaire par
le gendarme A.

n'était en outre pas secondaire, mais
bien au contraire important. A

l'examen de cet ancien dossier, on peut
ainsi constater que c'est lui qui

avait interrogé le recourant sur les
circonstances de l'accident qu'il

avait causé ainsi que sur son emploi du
temps. Par la suite, il s'était

encore chargé d'établir un rapport de
renseignements généraux sur la per-

sonne du recourant. Dans la mesure où ce
rapport était plutôt favorable,

on peut en déduire que le gendarme
A.  ne devait avoir aucune

animosité particulière contre le
recourant, lorsqu'il l'a interpellé le 2

janvier 1997. On ne peut pas forcément
en dire autant du recourant, qui a

tout de même reconnu avoir été durement
touché par le retrait de son per-

mis de conduire. Au regard de l'ensemble
des éléments à disposition, il

paraît donc légitime de penser que
l'agressivité qui s'est d'emblée mani-

festée au moment du contrôle d'identité
effectué le 1er janvier 1997 éma-

nait du recourant plutôt que du gendarme
A. . C'est d'ail-

leurs ce que l'on peut comprendre du
témoignage de C.  (D. p.

79 et 81).

Le jugement entrepris repose principalement
sur le fait que le

premier juge a admis que c'est le
gendarme A.  qui a répondu

aux provocations du recourant, et non
l'inverse. Pour arriver à cette con-

clusion, le premier juge a tenu compte
non seulement du fait que le gen-

darme A.  n'a pas varié dans ses explications, mais encore et

surtout que ses explications sont
largement confirmées par les témoignages

de J. 
et V. . Il est indéniable que les décla-

rations de ces deux témoins contiennent
quelques divergences et s'écartent

parfois sur des détails de la version de
A. . Cela n'a toute-

fois rien d'extraordinaire ou d'anormal,
à mesure que l'on sait par expé-

rience qu'il est extrêmement rare qu'une
même scène soit perçue de manière

identique par plusieurs personnes. Cela
est particulièrement vrai lorsque

comme en l'espèce, il s'agit d'une scène
mouvementée et de courte durée, à

laquelle on n'avait au surplus aucune
raison a priori d'être particulière-

ment attentif. Les témoignages des amis
qui se trouvaient en compagnie du

recourant contiennent d'ailleurs eux
aussi passablement de contradictions.

Pour résoudre la question de fait
essentielle de savoir qui du

gendarme A.  ou du recourant est à l'origine de l'alterca-

tion, le premier juge avait à choisir,
en dehors de toute autre considé-

ration, entre les témoignages de deux
groupes de personnes. Les éléments

qui l'ont fait préférer les témoignages
de J.  et V.  sont de plusieurs ordres. Il y a le fait tout d'abord que sur

l'essentiel, les déclarations de ces
deux premiers témoins se rejoignent.

L'un et l'autre ont en effet confirmé de
manière claire que A.  avait
immédiatement été agressé et qu'il n'en était donc venu aux

mains qu'après avoir été injurié et
menacé par le recourant. Le premier

juge a attribué plus de crédibilité à
ces deux témoins du fait également

qu'ils se trouvaient dès le début à
proximité du recourant et du gendarme

A. , ce qui leur a permis d'assister à
l'ensemble des événe-

ments. Aucun des amis du recourant ne
s'est par contre trouvé dans cette

situation privilégiée, puisque tous
marchaient quelques dizaines de mètres

au moins devant le recourant, ce qui a
fait revenir certains d'entre eux

sur leurs pas, forcément après que le
ton entre le recourant et le gendar-

me A. 
était déjà quelque peu monté, faute de quoi ils n'au-

raient eu aucune raison de se rapprocher
d'eux. Cela explique d'ailleurs

que sur les cinq personnes accompagnant
le recourant, trois au moins n'ont

pratiquement soit rien vu, soit rien
entendu, ou alors gardé aucun souve-

nir de cette altercation. Le premier
juge a enfin tenu compte du fait que

les témoins J.  et V.  sont tous deux des
fonc-

tionnaires de police assermentés, ce qui
les oblige à rester en toute cir-

constance impartiaux. Tous ces critères
revêtent objectivement une certai-

ne importance, de sorte que l'on doit
admettre que le premier juge a jus-

tifié son choix de manière suffisamment
convaincante pour qu'il soit im-

possible de lui reprocher un quelconque
déni de justice. Dans la mesure où

pour fonder son intime conviction, le
premier juge a donc tenu compte de

toutes les preuves et de tous les
indices, qu'il les a évalués avec soin

et a motivé ses appréciations, l'état de
fait retenu n'est en rien arbi-

traire.

3.      Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis à
l'exécution d'une

peine privative de liberté peut être
octroyé si la durée de la peine

n'excède pas 18 mois et si les
antécédents et le caractère du condamné

font prévoir que cette mesure le
détournera de commettre d'autres crimes

ou délits. Déterminer si la condition
dite subjective est réalisée revient

à se demander si l'on peut prévoir, en
fonction des antécédents et du

caractère du condamné, que le sursis
sera de nature à le détourner de com-

mettre d'autres crimes ou délits (ATF
119 IV 195 cons. 3b). Il s'agit,

d'une certaine manière, de faire un
pronostic quant au comportement futur

du condamné. Pour décider si le sursis
serait de nature à détourner l'ac-

cusé de commettre de nouvelles
infractions, le juge doit se livrer à une

appréciation d'ensemble. Il faut tenir
compte d'une part de la situation

personnelle de l'auteur et d'autre part
des circonstances de l'acte (ATF

118 IV 97 cons. 2b). De vagues espoirs
quant à la conduite future du con-

damné ne suffisent pas pour poser un
pronostic favorable (ATF 115 IV 81

cons. 2a). S'agissant d'effectuer ce
pronostic, le juge dispose d'un large

pouvoir d'appréciation. La Cour de
cassation du Tribunal cantonal, à

l'instar de celle du Tribunal fédéral,
n'intervient ainsi que si le pro-

nostic de la juridiction inférieure
repose sur des considérations étrangè-

res à la disposition appliquée ou qui
apparaissent comme insoutenables

(ATF 116 IV 281); lorsque le sursis a
été refusé, la Cour de céans n'a

donc pas à dire s'il aurait pu être
accordé, mais uniquement si en le re-

fusant, le premier juge a excédé les
limites de son pouvoir d'appréciation

(RJN 1991 p. 66).

En l'espèce, le premier juge ne s'est pas
basé sur des considé-

rations étrangères au droit fédéral pour
refuser le sursis. Même si l'on

tient compte du fait qu'il était sous
l'influence de l'alcool, le compor-

tement du recourant dénote en effet une
absence préoccupante de respect à

l'égard des fonctionnaires de police. La
répétition d'infractions, même si

elles ne sont pas de même nature,
constitue par ailleurs un indice défavo-

rable au recourant. Cela est d'autant
plus le cas que la condamnation du

recourant pour ses premières infractions
remontaient à trois mois seule-

ment et que dans le cadre du procès qui
a abouti à cette condamnation, il

avait clairement prétendu avoir déjà
subi par le retrait de son permis de

conduire une leçon qui l'avait fait
réfléchir. Les faits qui se sont pro-

duits le 1er janvier 1997 tendraient
malheureusement à prouver le contrai-

re. Au vu d'autres éléments favorables
eux au recourant, on peut certes

admettre que le premier juge fait preuve
d'une certaine sévérité. Cette

sévérité n'est toutefois pas telle que
l'on puisse parler d'un abus du

pouvoir d'appréciation qui lui est réservé
en ce domaine, raison pour la-

quelle le recours doit également être
rejeté sur ce point.

4.      Vu le sort réservé au pourvoi du recourant,
les frais doivent

être mis à la charge de ce dernier (art.
254 CPP).

Par ces motifs,

LA COUR DE CASSATION PENALE

1. Rejette le recours.

2. Met les frais, arrêtés à 550 francs,
à la charge du recourant.

Neuchâtel, le 19 décembre 1997