ne_gerichte · CCP.2011.4 · 2010-11-11 · fr

Conditions pour ordonner une expertise de crédibilité (non remplies en l'espèce).

Neuchâtel Tribunal Cantonal Cour de cassation pénale 10.03.2011 CCP.2011.4 (INT.2011.81)

Arrêt du Tribunal Fédéral
Arrêt du
07.06.2011
(réf.6B_275/2011)
Réf. :
CCP.2011.4
A.
Par jugement du 11 novembre 2010, A.X. a été condamné à
une peine privative de liberté de 12 ans, dont à déduire 515 jours de détention
avant jugement, au paiement, sur conclusions civiles, d'indemnités pour tort
moral de 20'000 francs en faveur de C.X. et de 60'000 francs en faveur de D.X.,
avec intérêts à 5 % dès le 15 juin 2009, au versement d'une indemnité de dépens
de 15'000 francs pour les deux plaignantes et au paiement des frais de justice
pour tentative de meurtre sur la personne de sa femme et tentative d'assassinat
sur la personne de sa fille. Les premiers juges ont retenu que, dans la soirée
du 15 juin 2009, le recourant s'était violemment disputé avec sa femme,
qu'alors que cette dernière était sortie de l'appartement, il l'avait rejointe
dans les escaliers et frappée d'abord à mains nues puis avec une perche de bois
munie d'un crochet de fer (utilisée normalement pour ouvrir la trappe du
galetas), qu'après qu'un voisin était intervenu et l'avait secourue, lui-même
était retourné dans son appartement, qu'il s'était alors emparé de sa fille D.X.,
âgée d'un peu moins de sept ans, en lui passant un bras autour du cou tout en
l'empêchant de crier, lui annonçant « tu vas mourir, ma belle » avant
de la précipiter du balcon situé au troisième étage, soit à plus de neuf mètres
du sol, l'enfant ayant cependant réchappé de cet accident par le fait que sa
chute avait été amortie par une toile de store déployée puis par des buissons
de sorte qu'elle s'en était tirée avec un fémur et une côte fracturés, tandis
que l'épouse du recourant souffrait de nombreuses blessures et hématomes,
notamment à la tête, ainsi que d'une double fracture du poignet gauche.
B.
Dans son pourvoi, le recourant invoque une violation de
la présomption d'innocence et du principe « in dubio pro reo » qui en
est le corollaire, l’arbitraire dans la constatation des faits, le déni de
justice, l’abus du pouvoir d’appréciation ainsi qu’une fausse application de la
loi. Il s’en prend enfin à la quotité de la peine qu’il juge arbitrairement
sévère. Ses arguments seront repris ci-dessous dans la mesure utile.
C.
La plaignante et le Ministère public concluent au rejet
du recours au terme d’observations dont les divers arguments seront également
repris dans la mesure nécessaire.
D.
Par décision présidentielle du 21 janvier 2011, la
requête d’effet suspensif dont était assorti le recours a été rejetée.
C O N S I D E R A N T
en droit
1.
a) Selon l'article 453 al.1 du code de procédure pénale
suisse, entré en vigueur au 1
er
janvier 2011, les recours formés
contre les décisions rendues avant son entrée en vigueur sont traités selon
l'ancien droit par les autorités compétentes sous l'empire de ce droit. Le
recours, déposé le 4 janvier 2011 contre un jugement du 11 novembre 2010,
est donc de la compétence de la Cour de cassation pénale (art. 85
OJN
) et soumis au code
de procédure pénale neuchâtelois.
b)
Interjeté dans les formes et délai légaux (art. 244
CPPN
), le pourvoi est
recevable.
2.
En premier lieu, le recourant reproche à la Cour
d'assises de s’être laissé influencer par le fait que l’instruction avait été
menée dès le départ avec le parti pris, qui résultait aussi bien des assertions
de sa femme que de la rumeur publique, que c’était par sa faute que l’enfant
était tombée du balcon alors que, selon lui, elle se serait précipitée
elle-même dans le vide, à la suite d’un probable accès de panique dû à la
dispute qui opposait ses parents. Il illustre cette prémisse erronée par la
déposition du témoin T., auquel son ami E. avait dit, immédiatement après les
faits, qu’un homme avait jeté sa fille par la fenêtre du troisième étage ou, de
manière encore plus claire, par celle du témoin M., selon lequel la plaignante
colportait cette accusation avant même de savoir que sa fille était effectivement
tombée du balcon. Il mentionne encore d’autres dépositions de témoins dont il
critique le manque d’objectivité, qu’il impute au parti pris des enquêteurs. Ce
préjugé persistant aurait, selon lui, empêché que l’on envisage une autre
hypothèse que celle de sa culpabilité.
3.
Il critique aussi le fait que les déclarations de sa
fille n’aient pas été soumises à une expertise de crédibilité en dépit de son
jeune âge et des influences auxquelles elle était soumise de la part de sa mère
ou de la famille de cette dernière, et que sa chute n’ait pas fait l’objet
d’une reconstitution alors que plusieurs points restaient obscurs ou, en tout
cas, surprenants, comme le fait qu’aucun impact n’ait été découvert sur la
toile du store ou que l’enfant ait prétendu, contre toute vraisemblance, avoir
vu un pot de fleurs pendant qu’elle tombait. Le fait qu’elle ait parlé d’un
court assoupissement (« un petit dodo » selon ses propres termes)
aurait aussi, selon le recourant, dû faire l’objet d’investigations complémentaires.
Enfin, il s’étonne qu’on ait apporté aussi peu d’intérêt au fait que, tout de
suite après sa chute, D.X. ait demandé à son père de lui pardonner. Il déduit
des déclarations de sa fille qu’elle a été circonvenue par sa mère puis par la
famille de cette dernière dans le but de l’accabler.
4.
Dans un troisième chapitre, le recourant s’insurge contre
le fait que la Cour d’assises n’ait pas ordonné de contre-expertise
psychiatrique malgré les graves défauts de celle qui figure au dossier,
l’expert ayant d’une part limité ses investigations à l’hypothèse de sa
culpabilité et ayant par ailleurs fait des considérations erronées sur les
effets du Citalopram, médicament antidépresseur que lui avait prescrit son
médecin traitant.
5.
Pour commencer par ce dernier point, une contre-expertise
avait été demandée en cours d’enquête par un des précédents mandataires du
recourant. Le refus du juge d’instruction d’en ordonner une avait fait l’objet
d’un recours que la Chambre d’accusation avait rejeté par arrêt du 8 mars 2010.
L’acte d’enquête n’ayant pas été redemandé à l’ouverture des débats de la Cour
d’assises, le recourant ne peut venir aujourd’hui se plaindre du fait que les
premiers juges n’aient pas ordonné ce moyen de preuve d’office. Au demeurant,
il est patent que les conditions pour une contre-expertise ne sont pas
réalisées. Le fait que l’expert n'ait investigué que l’hypothèse de la
culpabilité du recourant résulte du simple bon sens : s’il était innocent
des faits qui lui sont imputés, la question de sa responsabilité pénale ne se
poserait simplement pas. Par ailleurs, l’expert a pris la précaution de
rappeler à plusieurs reprises qu’on ne pouvait déduire de son rapport aucun
argument en faveur de la culpabilité ou de l’innocence du prévenu.
Quant
aux effets du Citalopram, on se bornera à relever que le recourant ne fait rien
d’autre qu’opposer ses propres connaissances à celles de l’expert qui, s’il
n’est effectivement pas pharmacologue, n’en est pas moins censé connaître les
effets des médicaments qu’il pourrait être amené à prescrire. De toute façon,
cet argument est irrecevable en cassation.
6.
Comme le relève le recourant lui-même, la Cour de céans,
à l’instar du Tribunal fédéral, est liée par les constatations de fait des
premiers juges de sorte qu'elle examine seulement si ces derniers ont, en
matière d’appréciation des preuves, outrepassé leur pouvoir et établi les faits
de manière arbitraire (ATF
127 I 38
, cons. 2a;
124 IV 86
,
cons. 2;
120 la
31, p. 37-38
). On ne peut parler d’arbitraire que si la juridiction
inférieure a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec
le dossier (ATF 118 la 30, cons. 1b), ou si elle a abusé de son pouvoir
d’appréciation, en particulier si elle a méconnu des preuves pertinentes ou
qu’elle n’en a arbitrairement pas tenu compte (ATF
100 la 119, p.127
),
lorsque les constatations sont manifestement contraires à la situation de fait,
reposent sur une inadvertance manifeste, ou heurtent gravement le sentiment de
la justice, enfin lorsque l’appréciation des preuves est tout à fait
insoutenable (ATF
134
I 140
cons.
5.4;
129 I 8
cons. 2.1;
128 I 81
cons.
2;
128 I 177
cons. 2.1;
128 I
273
, cons.
.1;
128 II 259
,
cons. 5;
125 II
129, p.134
;
123
I 1
;
121 I
113
;
120 la
31
;
118 la 28
et références). En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision soient
insoutenables, il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son résultat. A
cet égard, il ne suffit pas non plus qu’une solution différente de celle
retenue par l’autorité de première instance apparaisse également concevable ou
même préférable (ATF
133 I 149
, cons.
3.1;
ATF
132 I 13
,
cons. 5.1; ATF
131
I 57
, cons.
2;
128 II 259
,
cons. 5;
124 IV
86
, cons. 2a; cf. également arrêts du TF du
26.04.2006
[1P.106/2006]
, du
12.06.2007
[1P.87/2007]
et du
25.01.2008
[6B_681/2007]
). Lorsque le juge a forgé sa conviction quant aux faits sur
la base d’un ensemble d’éléments ou d’indices convergents, il ne suffit pas que
l’un ou l’autre de ceux-ci ou même chacun d’eux pris isolément soit à lui seul
insuffisant. L’appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble.
Il n’y a pas d’arbitraire si l’état de fait retenu pouvait être déduit de
manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il
n’y a pas arbitraire du seul fait qu’un ou plusieurs arguments retenus par les
premiers juges soient fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la
conviction (arrêts du TF du
17.08.2006
[6P.114/2006]
; du
11.03.2008
[6B_827/2007]
).
De
son côté, le principe de la présomption d’innocence concerne d’une part la
répartition du fardeau de la preuve et d’autre part la constatation des faits
et l’appréciation des preuves. Dans son premier sens, la maxime
in dubio pro
reo
veut qu’il incombe à l’accusation d’établir la culpabilité du prévenu
et non à celui-ci de démontrer qu’il n’est pas coupable. Elle est violée
lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que l’accusé n’a
pas prouvé son innocence (ATF
127 I 38
cons.
2
a; ATF
120 Ia 31
cons.
2
c). Dans son second sens, cette maxime signifie que le juge pénal ne doit pas
tenir pour établi un fait défavorable à l’accusé si, d’un point de vue
objectif, il existe des doutes quant à l’existence de ce fait. Elle est ainsi à
nouveau violée lorsque le juge aurait dû éprouver des doutes quant à la
culpabilité du prévenu. Des doutes abstraits ou théoriques ne suffisent pas, dès
lors qu’ils sont toujours possibles et qu’une certitude absolue ne peut être
exigée. Il doit s’agir de doutes sérieux et irréductibles, à savoir des doutes
qui s’imposent au vu de la situation objective (ATF
127 I 38
cons.
2
a; ATF
124 IV 86
cons. 2 a;
120 I
a 31
cons.
2c; cf. également arrêts du TF du
13.03.2005
[6P.16/2005]
, du
06.09.2005
[6P.72/2005]
, du
26.04.2006
[1P.106/2006]
, du
12.06.2007
[1P.87/2007]
et du
26.08.2009
[6B_293/2009]
). On notera au passage que la présomption d'innocence inclut
les principes qui se dégage de la maxime
in dubio pro reo
de sorte
qu'invoquer l'une équivaut à se prévaloir de l'autre.
7.
La démonstration du recourant quant au parti pris dont
aurait irrémédiablement souffert l’enquête n’est pas convaincante puisque le
juge d’instruction a consacré toute une année à administrer des preuves
relatives aux circonstances de la chute de l’enfant D.X. alors que les deux
hypothèses qui s’affronteront jusqu’au jugement étaient connues dès le
lendemain des faits. De nombreux témoins ont été entendus, certains à plusieurs
reprises et ce n’est évidemment pas sur la foi de ceux qui ne faisaient que
rapporter des propos entendus ici ou là que les premiers juges se sont forgés
leur conviction. Relevons encore que le recourant commet une erreur classique
en reprochant au juge d’instruction de n’avoir entendu que des témoins à
charge : lorsqu’il convoque un voisin ou une connaissance des protagonistes
d’une affaire, l’enquêteur ne peut en général pas savoir d’avance dans quel
sens ils déposeront. Ce n’est donc pas le témoin qui est à charge mais sa
déposition et s’il figure effectivement davantage de dépositions à charge qu’à
décharge au dossier, cela ne procède certainement pas d’un choix délibéré des
enquêteurs.
Cela
étant, l’essentiel du raisonnement de la Cour d’assises (que le recourant ne
discute d’ailleurs guère, préférant développer ses propres arguments)
consistait à examiner s’il était possible que l’enfant ait été circonvenue par
sa mère ou par la famille de cette dernière et si, indépendamment de cette
problématique, il était envisageable qu’elle se soit précipitée d’elle-même du
troisième étage comme le soutient le recourant.
Sur
le premier point, la Cour a relevé que la mère et l’enfant n’avaient eu, après
l’accident, qu’un bref contact en présence du personnel soignant et alors que
l’enfant avait déjà déclaré aux ambulanciers et au médecin que c’était son père
qui l’avait précipitée du balcon. L’hypothèse du recourant ne repose donc sur
aucun élément concret et passe sous silence le fait que c’est lui qui a passé
le plus de temps avec sa fille entre l'accident et l’arrivée de la police.
Sur
le second point, les premiers juges ont expliqué qu’ils n’avaient trouvé aucun
motif permettant de comprendre pourquoi une petite fille aurait sauté dans le
vide alors qu’il lui était parfaitement loisible de partir par l’escalier
(jugement p. 20). En outre, ils ont relevé que si l’enfant avait sauté pendant
que ses parents se disputaient dans l’appartement (ce qui était induit par le
fait que le recourant affirmait l’avoir vu sauter), elle n’aurait pu dire, lors
de son audition par la police, que sa mère s’était enfuie dans les escaliers et
était allée demander de l’aide aux voisins. Là encore, cet argument n’est pas
discuté et le recourant se limite à faire prévaloir sa version des faits, ce
qui constitue un argument irrecevable en procédure cassatoire.
8.
Pour
ce qui est de l’expertise de crédibilité dont le recourant se plaint qu’elle
n’ait pas été ordonnée, outre le fait qu’elle n’a pas été demandée à
l’ouverture des débats de la Cour d’assises, il y a lieu de rappeler que, selon
le Tribunal fédéral,
l'appréciation de la crédibilité des divers
moyens de preuve relève en premier lieu de la compétence du juge du fait et
aucun moyen de preuve ne s'impose à lui. Le magistrat ne saurait se soustraire
à son devoir de libre appréciation en exigeant, sans nuance et quasi automatiquement,
qu'une expertise de crédibilité soit ordonnée dès que des déclarations sont
contestées, contiennent quelques imprécisions ou des contradictions mineures ou
manquent de clarté sur des points secondaires (arrêt du TF du
05.03.2002
[1P.8/2002]
cons. 4.3.1). Le juge ne doit ainsi recourir à une expertise de
crédibilité qu'en présence de circonstances particulières (ATF
128 I 81
cons. 2
p. 86 et les arrêts cités). Pour déterminer s'il y a lieu d'ordonner une
expertise de crédibilité d'un enfant, il faut prendre en considération, selon
les circonstances spécifiques du cas, un certain nombre d'éléments, parmi
lesquels le degré de compréhensibilité, de cohérence et de crédibilité des
dépositions à examiner. Il faut également observer dans quelle mesure ses
déclarations sont compatibles avec les autres éléments de preuve recueillis.
L'âge de l'auteur de la déposition, son degré de développement et son état de
santé psychique de même que la portée de ses déclarations eu égard à l'ensemble
des preuves administrées entrent également en considération. Une expertise de
crédibilité effectuée par un spécialiste peut notamment s'imposer s'agissant de
déclarations d'un petit enfant, qui sont fragmentaires ou difficiles à
interpréter, lorsqu'il existe des indices sérieux de troubles psychiques ou encore
lorsque des éléments concrets donnent à penser que la personne interrogée a été
influencée par un tiers (ATF
129 IV 179
cons.
2.4 p. 184 et les références citées; arrêt du TF du
19.04.2010
[1B_36/2010]
).
En
l’occurrence, comme l’ont relevé avec pertinence les premiers juges, aucun des
professionnels de la santé entendu en cours d’enquête n’a perçu le moindre
indice permettant de douter de la véracité des dires de l’enfant (jugement p.
19). Au contraire, toutes les informations faites vont dans le sens de la
sincérité jusqu’au réflexe de bâillement observé et qui correspondrait à un
mécanisme normal de défense. Même la psychologue N. , dont le recourant relève
qu’elle estime qu’une expertise de crédibilité s’imposait (en réalité,
« amènerait d’autres éléments »), estimait que l’hypothèse selon
laquelle l’enfant se serait jetée elle-même du balcon est invraisemblable. En
outre, la version répétée à de nombreuses reprises par l'enfant est somme toute
moins difficile à croire que celle du recourant pour les motifs développés par
les premiers juges de manière convaincante.
Ce
moyen est donc mal fondé pour autant qu’il soit recevable.
9.
Le grief du recourant relatif à l’absence d’une
reconstitution des faits est, quant à lui, incompréhensible puisque personne ne
conteste que l'enfant soit tombée et qu'elle ne soit pas morte. Que sa chute
ait été amortie par la toile du store ou simplement par les buissons est sans
aucune incidence et le juge d'instruction a encore pris la peine de s'inquiéter
de savoir s'il serait possible de déterminer, par l'examen des lésions de
l'enfant, si cette dernière avait été poussée ou s'était jetée elle-même du
balcon. Comme on pouvait s'y attendre, une telle investigation était vouée à l'échec.
10.
En résumé, le recourant ne parvient pas à démontrer que
le raisonnement des premiers juges, au terme duquel ils ont été amenés à
retenir contre lui une tentative d'assassinat, serait entaché d'arbitraire ou
reposerait sur un dossier lacunaire. Il convient au contraire de relever que
tous les éléments pertinents ont été soigneusement examinés et que l'hypothèse
de l'innocence du recourant n'a pas été écartée d'emblée.
11.
Le recourant reproche encore aux premiers juges d'avoir
retenu une tentative de meurtre par dol éventuel à l'encontre de sa femme, là
où lui-même n'admet que des lésions corporelles simples. Comme il le rappelle
lui-même, déterminer ce qu'une personne a su, envisagé, voulu ou accepté relève
des constatations de faits qui lient la Cour de cassation à moins que ceux-ci
n'aient été établis de façon manifestement inexacts. Est en revanche une
question de droit celle de savoir si la Cour d'assises s'est fondée sur une
juste conception du dol éventuel et si elle l'a correctement appliquée au vu
des éléments retenus (ATF
135 IV 152
,
cons. 2.3.2 et la jurisprudence citée).
En
l'occurrence, la Cour a retenu que, si une intention homicide affirmée ne
pouvait être retenue avec certitude, la violence extrême avec laquelle le
prévenu avait agi, la certaine durée pendant laquelle il s'était déchaîné
contre sa femme et les sentiments homicides qui l'habitaient à ce moment et
dont sa fille elle-même serait également victime démontraient qu'il avait pris
le risque d'asséner à sa femme un ou des coups fatals et qu'il était prêt à
toute extrémité (jugement p. 23). Ces considérations ne prêtent pas le flanc à
la critique et le prévenu lui-même se déclarait choqué par la photographie des
lésions de sa femme à tel point qu'il contestait en être l'auteur.
Ainsi,
avec les premiers juges, on peut admettre que, compte tenu de l'état d'esprit
dans lequel se trouvait le recourant, le risque d'une issue fatale était élevé
et admis de sorte que c'est probablement l'intervention du voisin M. qui a
modifié le cours des choses. Dans ces conditions, la Cour d'assises n'a pas
méconnu la conception du dol éventuel et l'a correctement appliquée au vu des
éléments retenus, pour reprendre les termes du Tribunal fédéral. On peut même
ajouter que les premiers juges ont su faire une différence importante, dans
l'appréciation de la gravité des actes, entre cette tentative inachevée par dol
éventuel et la tentative aboutie commise au préjudice de sa fille qui, elle,
n'a dû la vie qu'à un concours de circonstances imprévisible.
12.
Enfin, le recourant critique la quotité de la peine qu'il
considère comme arbitrairement sévère. On peut douter que les quelques lignes
qu'il consacre à cette question remplissent les conditions de motivation
nécessaires à la recevabilité du grief. En tout état de cause, la Cour
d'assises a retenu à juste titre l'extrême gravité des actes jugés qui, pour
des motifs relativement futiles (la fureur du recourant n'était somme toute due
qu'au fait que sa femme avait mis hors de sa portée le passeport de l'enfant
sans pour autant que cela ne l'empêche de la voir ni sur le moment ni dans la
perspective d'une séparation), avaient mis très sérieusement en danger des
biens aussi précieux que la vie de deux personnes dont un enfant, l'absence de
regrets postérieurs à l'acte et l'attitude rigide du recourant pendant
l'enquête, mais aussi son absence d'antécédents judiciaires, les renseignements
globalement positifs rassemblés sur son compte, sa responsabilité pénale
légèrement diminuée (là où les conclusions de l'expert lui étaient sensiblement
plus défavorables) et, dans la mesure où l'on pouvait en tirer des conclusions
utiles, l'effet de la peine sur son avenir (étant rappelé que ce dernier
critère n'a qu'une incidence marginale, la peine devant toujours rester
proportionnée à la faute arrêt du TF du
17.04.2007
[6B_14/2007]
). Selon le Tribunal fédéral, la peine doit en principe être
fixée à l'intérieur du cadre légal ordinaire dont on ne s'écartera qu'en
présence de circonstances exceptionnelles, lorsque des facteurs d'atténuation
de la responsabilité ou de la peine font qu'une peine inscrite dans ce cadre
paraîtrait excessivement sévère (ATF
136 IV 55
, cons.
5.8). En l'occurrence, les premiers juges se sont arrêtés à une peine proche de
la limite inférieure du cadre légal prévu pour l'assassinat (soit dix ans) alors
que le résultat nécessaire à ce que l'infraction soit consommée ne s'était pas
produit pour des raisons tout à fait extérieures à la volonté du recourant et
que ce dernier était encore reconnu coupable d'une tentative de meurtre. On ne
peut donc prétendre que, pour des faits aussi graves et compte tenu du concours
assez rares de deux infractions contre la vie commises à quelques instants
d'intervalle, une peine fixée près de la limite inférieure du cadre légal soit
d'une sévérité excessive. D'ailleurs, le ministère public, qui ne retenait que
des lésions corporelles simples à l'encontre de la femme du recourant,
requérait une peine supérieure d'une année.
Dans
la limite de sa recevabilité, ce grief doit encore être rejeté.
13.
Le recours dans son ensemble doit par conséquent être
rejeté dans la mesure de recevabilité, aux frais de son auteur, qui versera en
outre une indemnité de dépens à l'intimée, laquelle sera distraite en faveur de
l'Etat, cette dernière plaidant au bénéfice de l'assistance judiciaire.
Par ces motifs
,
LA COUR DE CASSATION PENALE
1.
Rejette
le recours.
2.
Arrête
les frais à 1'000 francs et les met à la charge du recourant ainsi qu'une
indemnité de dépens en faveur de l'intimée de 1'000 francs, payable en mains de
l'Etat.
Neuchâtel, le 10 mars 2011
AU NOM
DE LA COUR DE CASSATION PENALE
La greffière-subst.                                     Le
président