ne_gerichte · ARMP.2024.100 · 2024-08-28 · fr
ARMP.2024.100


A.a) Le 16 février 2024, vers 17h30, A.________, née en 1971,
marchait à la rue [aaa], à Z.________, sur le trottoir vers lentrée principale
du collège des B.________, en direction de louest ; elle rentrait à son
domicile, rue [bbb] dans la même localité, soit à quelques centaines de
mètres ; elle parlait au téléphone avec son mari et tenait en laisse son
petit chien, un yorkshire croisé spitz.

b)
Au même moment, C.________, né en 1994 et domicilié [ccc], à Y.________,
promenait le berger allemand de sa compagne D.________ ; Par rapport à A.________,
il passait de lautre côté de la route, en direction de lest (à cet endroit,
il ny a de trottoir que sur lun des bords de la route, celui où se trouvait A.________) ;
selon lui, il tenait le chien en laisse, avec une laisse« flexi ».

c)
Soudain, le berger allemand a échappé à la maîtrise de C.________, a traversé
la rue et a foncé sur le chien de A.________. Cette dernière a essayé de
défendre son animal, sans succès. Le berger allemand a mordu le yorkshire
croisé à larrière-train, avant que C.________, qui avait traversé la rue en
courant, ait pu intervenir. A.________ sest retrouvée à terre, son chien
blessé entre ses jambes. Le téléphone portable de A.________ a été endommagé.

c)
Une dame non identifiée à ce jour, qui passait par là, est venue au secours de A.________.
C.________ a appelé un vétérinaire, dont le cabinet était alors fermé, mais qui
lui a donné le numéro dun autre praticien ; il a donné ce numéro à A.________.
Celle-ci a appelé son mari, qui est venu sur place ; ils ont appelé un
autre vétérinaire, qui consultait à domicile, ont photographié une pièce
didentité de C.________, puis sont rentrés chez eux avec leur chien et leur
fille, qui était venue les rejoindre.

B.a) Un vétérinaire sest rendu peu après chez les époux AA.________
et a apporté des soins à leur chien.

b)
Les époux AA.________ ont appelé la police, qui sest déplacée chez eux. Les coordonnées
de C.________ lui ont été transmises. A.________ a signé une formule de plainte
contre ledit C.________, pour« voies de fait, dommage à la
propriété ». Les agents ont décidé de ne pas entendre la plaignante
immédiatement, en raison de son état émotionnel.

c)
A.________ sest rendue à lhôpital le 17 février 2024. Lexamen médical a
mis en évidence des hématomes sur les deux rotules et une plaie superficielle à
la main gauche ; la palpation était douloureuse sur les deux rotules, à
une cuisse et à lépaule gauche ; la patiente boitait ; des
radiographies des genoux et de lépaule gauche nont pas révélé de lésion
osseuse ; un électrocardiogramme na pas mis en évidence danomalie
aiguë ; une incapacité de travail a été retenue (incapacité de travail du
19 au 21 février 2024, selon la plaignante).

d)
Malgré des soins vétérinaires prodigués les 16, 18 et 19 février 2024, le
yorkshire croisé a dû être euthanasié le 20 février 2024, après quun examen
radiographique effectué ce jour-là avait révélé des lésions internes qui
navaient pas été détectées précédemment et étaient impossibles à traiter.

C.a) Entendue par la police, aux fins de renseignements, le 4
mars 2024, A.________ a décrit les événements déjà résumés plus haut. Elle a
précisé quau moment des faits, aucun des chiens navait aboyé. Elle avait vu
le berger allemand bondir sur elle et son chien, la gueule ouverte, et avait
cru quil allait légorger (elle mesure 1m50 et pensait que le chien, en
sautant, était« plus haut »quelle) ; elle ne se rappelait
pas ce qui sétait passé immédiatement après ; quand elle avait repris ses
esprits, elle était assise par terre sur le trottoir, son chien entre ses
jambes, une dame lui parlait (« ça va aller Madame, vous avez voulu
protéger votre chien ») et le détenteur du berger allemand lui
demandait sil devait appeler une ambulance ; la dame lui avait ensuite
apporté son téléphone portable ; le mari de la plaignante et la dame
lavaient aidée à se relever ; au moment de laudition, la plaie qu.lle
avait eue à la main droite était résorbée ; elle avait encore des douleurs
à lépaule gauche et aux genoux, notamment au genou gauche, quelle narrivait
pas encore à plier correctement ; elle avait un rendez-vous le 6 mars 2024
pour un IRM ; depuis les faits, elle faisait des cauchemars et angoissait
chaque fois quelle sortait de chez elle ; prendre sa voiture était devenu
une épreuve.

b)
Après son audition, la plaignante a déposé un constat de lhopital, une
description des faits par elle-même, dans laquelle elle écrivait quelle
souhaitait déposer plainte pénale et se constituer partie civile, en vue dune
action en responsabilité civile pour réparation du tort moral subi, un tableau
récapitulatif des coûts de traitement de son chien (total : 6'016.45 francs),
une estimation de la valeur de son chien (4'340 francs), une liste des
prestations médicales reçues pour elle-même (un document mentionne que lIRM a
révélé une déchirure du ménisque du genou gauche), ainsi quun rapport et des
factures de vétérinaires.

c)
C.________ a été interrogé par la police, en qualité de prévenu, le 5 mars
2024. Il a déclaré, en résumé, quen promenant le chien de sa compagne, il
avait vu une dame avec un petit chien, de lautre côté de la rue ; il
avait attendu quelle passe, car il préférait que les chiens ne se croisent pas
de trop près ; il a ensuite dit :« Au moment où lon sest
croisés, [] E.________ [i.e. le berger allemand] a vu lautre chien et a tiré
sur sa laisse de type flexi. À ce moment le mousqueton sest décroché et E.________
a couru sur lautre chien en traversant la route. Je précise que la laisse
flexi est restée dans ma main et que cest bien un problème avec le mousqueton.
Elle a foncé sur le petit chien. La dame a lâché la laisse et les deux chiens
sont partis quelques mètres en contrebas de la route. Jai couru et les ai
séparés, malheureusement E.________ avait déjà mordu lautre chien. Jai
attaché mon chien à un poteau plus loin. Jai dailleurs fait un nud car pour
moi la flexi avait un problème. Je suis ensuite allé vers la dame qui était au
sol et qui criait beaucoup. Vous me demandez si je lai vue tomber ; je
vous réponds que non. E.________ na pas sauté sur la dame et ne la pas
bousculée. Je précise que E.________ a couru sur le chien qui est parti
quelques mètres plus bas »; une autre dame était présente, mais
le prévenu ne lui avait pas demandé son nom ; le berger allemand navait
jamais eu un tel comportement par le passé ; il était placé régulièrement
en pension dans un centre animalier, où il ny avait jamais eu de
problème ; maintenant, le prévenu avait peur de le promener ; la
morsure subie par lautre chien nétait pas mortelle, mais lanimal navait pas
reçu les soins durgence nécessaires ; le prévenu avait annoncé le cas à
lassurance couvrant les dégâts causés par le chien et un dossier avait été
ouvert.

d)
La police a joint au dossier un échange entre le Service de la consommation et
des affaires vétérinaires (SCAV) et D.________, en rapport avec
lincident ; la propriétaire du berger allemand acceptait de munir son
chien dune muselière lors de chaque sortie dans un lieu public ; elle
précisait que son chien navait jamais eu de comportement agressif précédemment
et que, depuis les faits, il était suivi par un comportementaliste.

e)
Le 4 juin 2024, la police a adressé son rapport au Ministère public.

D.Par ordonnance du 19 juin 2024, le Ministère public a renoncé
à entrer en matière sur la plainte de A.________, laissé les frais à la charge
de lÉtat et dit quil ny avait pas lieu dallouer une indemnité. Il a retenu
quau vu des déclarations de toutes les parties et étant rappelé que C.________
tenait son chien en laisse au moment des faits, rien nindiquait que le prévenu
ait eu la conscience et la volonté de se livrer à des voies de fait sur A.________,
ou dabîmer le téléphone de la même, ou encore de causer des blessures au chien
de celle-ci, ceci« bien quil nait pas été en mesure dempêcher son
berger allemand de bondir sur la partie plaignante et son chien »;
lintention faisant défaut, aucune infraction aux articles 126 et 144 CP ne
pouvait être retenue.

E.a) Le 4 juillet 2024, A.________ recourt contre lordonnance
de non-entrée en matière, en concluant à son annulation, au renvoi de la cause
au Ministère public pour ouverture dune instruction et à ce quil soit statué
sans frais, dépens mis à la charge du Ministère public. Elle expose, en résumé,
quil est erroné de retenir que le prévenu aurait tenu son chien en laisse
(quand elle et son chien ont été attaqués, le berger allemand nétait plus en
laisse). Le prévenu na pas pris toutes les précautions que lon pouvait
raisonnablement attendre de lui pour empêcher les dommages causés. Le berger
allemand présentait un défaut déducation imputable à sa maîtresse et le prévenu
navait apparemment pas été renseigné suffisamment par celle-ci quant à la
diligence requise pour éviter tout incident. La recourante na pas subi que des
atteintes équivalant à des voies de fait, mais bien des lésions corporelles
simples (douleurs aux genoux, à lépaule gauche et à une main ; hématomes
bien visibles sur les genoux et une main ; déchirure du ménisque gauche
constatée à lIRM ; genou qui ne se rétablira jamais complètement, avec un
risque darthrose). Elle sest évanouie et a présenté une amnésie
circonstancielle, souffre encore de cauchemars incessants et dangoisses
(stress post-traumatique), doit suivre des séances de physiothérapie et de
psychothérapie et devra probablement subir une opération du genou. Lordonnance
de non-entrée en matière a été rendue sans que le dossier soit préalablement
remis en consultation à la précédente mandataire de la recourante, qui en avait
pourtant fait la demande. La cause doit encore être instruite sous langle de
la négligence : les faits sonta minimaconstitutifs de lésions
corporelles par négligence, au sens de larticle 125 CP ; le prévenu na
pas été capable de maîtriser le berger allemand par la voix ou le geste (cf.
art. 12 al. 2 et 20 LChiens ; cf. aussi art. 21 al. 3 et 72 LFS) et
na pas retenu lanimal dont il avait la garde alors quil se jetait sur la
recourante et son chien (art. 34 CPN) (ces contraventions étant punissables
doffice, même si commises par négligence) ; le fait que le chien a pu se
libérer de la laisse nexclut pas une responsabilité pénalede facto,
mais signifie plutôt que la laisse nétait pas adaptée au chien ; un
berger allemand a un potentiel de dangerosité. Si le mémoire de recours nest
pas déjà suffisant pour cela, la recourante déposera formellement plainte, dans
le délai légal, contre D.________, propriétaire du chien. Il conviendrait
dentendre celle-ci ; la laisse du berger allemand devrait être
analysée ; le berger allemand devrait être examiné par un vétérinaire
comportementaliste ; la dame venue au secours de la recourante devrait
être entendue. En annexe à son mémoire de recours, la recourante dépose divers
rapports médicaux et photographies la concernant (qui documentent notamment la
lésion méniscale dont elle fait état et un suivi psychologique pour stress post-traumatique).

b)
Dans ses observations du 15 juillet 2024, le Ministère public conclut au rejet
du recours. Selon la procureure, aucune infraction intentionnelle ne peut être
retenue, faute dintention délictueuse chez le prévenu. Il ny a pas lieu non
plus de retenir une négligence de la part de celui-ci : au sens de ses
déclarations, qui sont crédibles, il navait pas connaissance du fait que le
chien de sa compagne aurait pu se montrer violent contre des tiers ; il a
pris la précaution de rester de lautre côté de la rue, quand il a vu la
recourante avec son chien ; cest parce que le mousqueton de la laisse a
lâché que le berger allemand a pu courir vers la plaignante et sauter sur le
chien de celle-ci ; le prévenu a pris les précautions commandées par les
circonstances. Le Ministère public est convaincu de linnocence du prévenu et
na donc pas statuéin dubio pro reo.

c)
Le 25 juillet 2024, la recourante relève notamment quil nest pas possible de
retenir une absence de négligence à un degré suffisant pour justifier une
non-entrée en matière ; le Ministère public se base essentiellement sur
les déclarations du prévenu pour exclure une négligence, alors que des
investigations complémentaires sont nécessaires ; la manière de procéder
du Ministère public signifierait que les infractions par négligence seraient
doffice non instruites en regard des déclarations des prévenus, ce qui
violerait la maxime dinstruction ; la procureure ne se détermine pas sur
les infractions poursuivables doffice qui sont mentionnées dans le mémoire de
recours, ni sur les mesures dinstruction proposées.

d)
Par courrier du 2 août 2024, le Ministère public renonce à de nouvelles
observations.

e)
Invité à se déterminer, C.________ a consulté le dossier puis, par courrier de
sa mandataire du 22 août 2024, indiqué quil navait pas dobservations à
formuler au sujet du recours.

f)
La recourante a encore adressé spontanément à lAutorité de céans, le 23 août
2024, un écrit accompagné dune annexe. Dans la mesure où les faits invoqués ne
peuvent pas avoir dinfluence sur le sort de la cause, il a été renoncé à
transmettre ce courrier aux autres parties.

C O N S I D É R A N T

1.Interjeté dans les formes et délai légaux, par une personne
directement touchée par la décision entreprise, le recours est recevable (art.
382 et 396 CPP). Les pièces produites en annexe au mémoire de recours sont
admises (art. 389 al. 3 CPP ; celles produites ultérieurement sont
recevables, mais sans pertinence).

2.L'Autorité de recours en matière pénale jouit d'un plein pouvoir
d'examen, en fait, en droit et en opportunité (art. 393 CPP), sans être liée
par les motifs invoqués par les parties ni par les conclusions de celles-ci, sauf
lorsqu'elle statue sur une action civile (art. 391 CPP).

3.La recourante conteste la non-entrée en matière.

3.1.a) Conformément à
l'article310
al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une ordonnance de
non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police
que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture
de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis.

b)
Selon la jurisprudence, cette disposition doit être appliquée conformément à
l'adagein dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la
légalité et signifie qu'en principe un classement ou une non-entrée en matière
ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il apparaît
clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions de la
poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou
lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en
cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à
l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent
qu'il appartient de trancher (arrêt du TF du21.02.2023
[6B_1177/2022]cons. 2.1). L'établissement de l'état de fait incombe ainsi
principalement au juge matériellement compétent pour se prononcer sur la
culpabilité du prévenu. Le ministère public et l'autorité de recours n'ont dès
lors pas, dans le cadre d'une décision de non-entrée en matière, respectivement
à l'encontre d'un recours contre une telle décision, à établir l'état de fait
comme le ferait le juge du fond. Des constatations de fait sont toutefois
admises au stade de la non-entrée en matière, dans le respect du principein
dubio pro duriore, soit dans la mesure où les faits sont clairs,
respectivement indubitables, de sorte qu'en cas de mise en accusation ceux-ci
seraient très probablement constatés de la même manière par le juge du fond.
Tel n'est pas le cas lorsqu'une appréciation différente par le juge du fond
apparaît tout aussi vraisemblable.Lappréciation juridique des faits doit être effectuée
sur la base dun état de fait établi, soit sur la base de faits clairs (arrêt
du TF du17.04.2023 [6B_764/2022]cons. 5.3).

c)Dans les procédures où l'accusation
repose essentiellement sur les déclarations de la victime, auxquelles
s'opposent celles du prévenu, et lorsqu'il n'est pas possible d'estimer que
certaines dépositions sont plus crédibles que d'autres, le principein dubio
pro durioreimpose en règle générale que le prévenu soit mis en accusation.
Il peut toutefois être renoncé à une mise en accusation lorsque la partie
plaignante fait des dépositions contradictoires, rendant ses accusations moins
crédibles, ou encore lorsqu'une condamnation apparaît au vu de l'ensemble des
circonstancesa prioriimprobable pour d'autres motifs. Face à des
versions contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement renoncé à
une mise en accusation lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier l'une ou
l'autre version comme étant plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est
à escompter d'autres moyens de preuve (arrêt du TF du12.10.2023
[7B_5/2022]cons. 4.1).

3.2.La qualification
juridique des faits par la partie plaignante ne lie pas les autorités de
poursuite (Dupuis et al., Petit commentaire CPP, 2eéd., n. 4
ad art. 30).

3.3.a) Selon l'article125 CP,
quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité
corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de
liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire

b)
Pour quil y ait atteinte à lintégrité corporelle, au sens de cette
disposition, il faut que latteinte dépasse ce que larticle 126 CP qualifie de
voies de fait (qui ne sont punissables que si elles sont commises
intentionnellement) et atteigne donc ce que larticle 123 CP sanctionne comme
lésions corporelles simples. Il doit ainsi sagir de lésions du corps humain ou
de la santé qui ne peuvent être qualifiées de graves au sens de l'article 122
CP. Sont visées l'intégrité corporelle et la santé tant physique que psychique.
Cela implique une atteinte importante aux biens juridiques ainsi protégés,
comme par exemple les blessures, les meurtrissures, les écorchures ou les
griffures, sauf si ces lésions n'ont pas d'autres conséquences qu'un trouble
passager et sans importance du sentiment de bien-être. Les voies de fait se
définissent comme des atteintes physiques qui excèdent ce qui est socialement
toléré et qui ne causent ni lésions corporelles, ni dommages à la santé. La
distinction entre lésions corporelles et voies de fait peut s'avérer délicate,
notamment lorsque l'atteinte s'est limitée à des meurtrissures, des écorchures,
des griffures ou des contusions. Ainsi, une éraflure au nez avec contusion a
été considérée comme une voie de fait, tout comme une meurtrissure au bras et
une douleur à la mâchoire sans contusion. Dans les cas limites, il faut tenir
compte de l'importance de la douleur provoquée, afin de déterminer s'il s'agit
de lésions corporelles simples ou de voies de fait (arrêt du TF du11.12.2023
[6B_652/2023]cons. 1.1.4).

c)
Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime
ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir
compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions
commandées par les circonstances et par sa situation personnelle (art. 12 al. 3
CP). La négligence suppose en premier lieu la violation d'un devoir de
prudence. Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au
moment des faits, aurait pu et dû, au vu des circonstances, de ses
connaissances et de ses capacités, se rendre compte qu'il mettait en danger des
biens juridiquement protégés de la victime et qu'il excédait les limites du
risque admissible. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être
fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention
ou un manque d'effort blâmable. Un comportement constitutif d'une négligence
consiste en général en un comportement actif, mais peut aussi avoir trait à un
comportement passif contraire à une obligation d'agir (cf. art. 11 al. 1 CP).
Reste passif en violation d'une obligation d'agir celui qui n'empêche pas la
mise en danger ou la lésion d'un bien juridique protégé par la loi pénale bien
qu'il y soit tenu à raison de sa situation juridique, notamment en vertu de la
loi, d'un contrat, d'une communauté de risque librement consentie ou de la
création d'un risque (art. 11 al. 2 let. a-d CP). N'importe quelle obligation juridique
ne suffit pas. Il faut qu'elle ait découlé d'une position de garant,
c'est-à-dire que l'auteur se soit trouvé dans une situation qui l'obligeait à
ce point à protéger un bien déterminé contre des dangers indéterminés (devoir
de protection), ou à empêcher la réalisation de risques connus auxquels des
biens indéterminés étaient exposés (devoir de surveillance), que son omission
peut être assimilée au fait de provoquer le résultat par un comportement actif
(cf. art. 11 al. 2 et 3 CP) (arrêt du TF du21.02.2023
[6B_1177/2022]cons. 2.3.2).

3.4.a) Larticle 12 al. 2
de la loi cantonale sur les chiens (LChiens,
RSN 636.20) prévoit que tout détenteur ou toute détentrice d'un chien doit être
en mesure de le maîtriser à tout moment par la voix ou le geste et quà défaut,
le chien doit être tenu en laisse. Daprès larticle 20 de la même loi, toute
infraction à cette loi et à ses dispositions d'exécution est passible d'une
amende.

b)
Sauf dispositions contraires, le code pénal neuchâtelois s'applique aux
infractions réprimées par la législation cantonale et qui sont commises sur le
territoire du canton (art. 2CPN,
RSN 312.0). Au sens de ce code, les contraventions sont punissables, même si
elles sont commises par négligence, à moins que, d'après le sens de la
disposition légale, il n'apparaisse que seule la faute intentionnelle est punie
(art. 7CPN).

3.5.a) En lespèce, on
peut sans autre suivre le Ministère public sur le constat que le prévenu na
pas commis dinfraction intentionnelle. Le comportement de C.________, au moment
des faits et immédiatement après ceux-ci, démontre clairement quil navait
aucune intention de blesser la plaignante et/ou le chien de celle-ci, ni de
causer des dommages quelconques à des biens. La recourante ne prétend
dailleurs pas le contraire.

b)
Il nen reste pas moins que, comme la qualification juridique des faits par la
plaignante, le jour des faits, ne lie pas lautorité pénale (cf. ci-dessus,
cons. 3.2), il appartenait au Ministère public dexaminer, au moment de
statuer, si ces faits pouvaient constituer des infractions punissables par
négligence. Un tel examen ne ressort pas de la décision entreprise, mais on
prend acte du fait que la procureure sest déterminée à ce sujet dans ses
observations sur le recours.

c)
Chacun sait que le berger allemand est un animal grand et puissant (et, en
loccurrence, E.________ pèse 37 kg), qui peut être agressif et dont la garde
nécessite dautres précautions et plus dattention que quand il sagit dun
yorkshire, croisé ou pas (le chien de la recourante pesait 6 kg). Il nest
cependant pas établi que lanimal que le prévenu promenait le prévenu aurait eu
des antécédents qui auraient appelé des mesures particulières, comme le port
dune muselière ou un dispositif de retenue particulièrement élaboré (si de
tels antécédents avaient existé, le SCAV laurait sans aucun doute mentionné
dans son courrier à la propriétaire du chien, du 26 février 2024).

d)
La question de savoir si la laisse du berger allemand a cédé quand le chien a
tiré dessus après avoir aperçu le yorkshire croisé sur le trottoir den face,
ou si le prévenu na pas réussi à tenir la laisse quand le chien a entrepris
dattaquer, peut être laissée ouverte à ce stade. En effet, au moment où le
berger allemand a échappé à celui qui le gardait, il lui restait une route à
traverser pour arriver jusquà la recourante et au chien de celle-ci. À ce
moment-là, le prévenu devait reconnaître quun berger allemand fonçant sur une
femme promenant un petit chien constituait un danger. Une précaution élémentaire
aurait alors consisté à essayer de rappeler lanimal, en criant« stop »,« halte »,« E.________ retour »ou tout
autre ordre qui aurait fait sarrêter un chien convenablement élevé. Le prévenu
na pas prétendu quil aurait agi ainsi : selon ses déclarations, il a
seulement couru après le chien. Eût-il tenté dordonner à son chien de
sarrêter quil faudrait constater quil laurait fait sans succès, ayant ainsi
perdu la maîtrise de lanimal dont il avait la garde. Dans de telles
circonstances, on ne peut pas, à ce stade, considérer que labsence de
négligence serait suffisamment évidente pour quon puisse la retenir malgré le
principein dubio pro duriore.

e)
Les parties présentent des versions contradictoires sur lattaque par le berger
allemand. La plaignante soutient que le chien lui a sauté contre, gueule
ouverte, alors que le prévenu prétend que lanimal ne sen est pas pris à elle
car il a foncé sur le yorkshire croisé, qui se trouvait alors à quelques mètres
de sa maîtresse, laquelle avait lâché la laisse. Là aussi, il convient de faire
application du principein dubio pro duriore, qui, dans les
circonstances du cas despèce, empêche de retenir que la version du prévenu
serait plus convaincante que celle de la plaignante ; cette conclusion simpose
dautant plus que la description des faits par le prévenu ne paraît pas très
vraisemblable : le prévenu admet que la recourante était par terre au
moment où lui-même sest trouvé sur le trottoir où elle était et on ne voit pas
dautre explication à une chute quune attaque par le berger allemand, ou au
moins une action de ce chien qui aurait eu pour effet de déséquilibrer
lintéressée. Lhypothèse que la recourante aurait lâché la laisse de son chien
sans autre (cest-à-dire sans quelle lui soit arrachée, dune manière ou dune
autre) nest pas non plus immédiatement crédible, sachant quelle voulait
protéger son animal, ce que la dame qui est arrivée sur place a constaté. Si la
laisse a été lâchée, cela peut aussi être le fait du chien promené par le
prévenu et non maîtrisé par celui-ci.

f)
Il faut retenir, à ce stade, que laction du berger allemand a causé des
lésions corporelles simples à la recourante et quil ne sagissait pas que de
légères atteintes équivalant au résultat de voies de fait : il est établi
par les pièces déposées que la recourante, le lendemain des faits, présentait
des hématomes aux genoux, ainsi quune plaie superficielle à une main, quelle
boitait et quelle ressentait des douleurs à une épaule ; une lésion à un
ménisque a été constatée médicalement lors dun examen ultérieur, directement
en lien avec les faits et les douleurs alors encore ressenties par la
plaignante. Dans ces conditions, il nest pas nécessaire dexaminer encore si
une atteinte psychique peut ou doit être prise en compte, lexistence de
lésions corporelles simples dun autre type étant déjà établie.

g)
En fonction de ces éléments, il faut admettre que la probabilité dun
acquittement du prévenu pour une infraction à larticle125 CPnest en tout cas pas supérieure à celle dune condamnation. Cela entraîne
lannulation de la décision entreprise et le renvoi de la cause au Ministère
public.

h)
Il appartiendra à la procureure de décider si la procédure doit se poursuivre
par le renvoi du dossier à la police pour complément, louverture dune
instruction ou une ordonnance pénale, ainsi que de statuer sur les preuves
proposées par la recourante. Dans le cadre de ses pouvoirs doffice, le
Ministère public déterminera si, outre une infraction à larticle125 CP,
dautres infractions devraient être visées, en particulier celles mentionnées
par la recourante dans son mémoire de recours.

i)
Il ny a pas lieu de statuer ici sur le cas de la propriétaire du berger
allemand, qui nétait pas visée par la plainte du 16 février 2024, contre
laquelle lenquête na pas été dirigée et dont le sort na pas été tranché par
la décision entreprise. Dans son mémoire de recours, la recourante a écrit
ceci :« si la présente devait ne pas être suffisante, la
Recourante portera formellement plainte auprès de lAutorité intimée dans le
délai légal contre D.________, propriétaire du [berger allemand] dans la mesure
des infractions poursuivies sur plainte, ce qui ne devrait pas faire obstacle à
linstruction des infractions poursuivies doffice ». Il appartiendra
au Ministère public dexaminer si le mémoire de recours doit être considéré ou
pas comme une plainte recevable, le cas échéant après avoir invité la
recourante à se déterminer.

4.Il résulte de ce qui précède que le recours doit être admis.
Lordonnance entreprise doit être annulée et la cause renvoyée au Ministère
public. Les frais de la procédure de recours seront laissés à la charge de
lÉtat. Pour cette procédure, la recourante aurait droit à une indemnité de
dépens mais, si elle a certes conclu à loctroi dune indemnité, elle na pas
chiffré et justifié ses prétentions, comme il lui aurait appartenu de le faire
(art. 433 al. 2 CPP) et comme elle aurait pu le faire avec son mémoire de
recours, avec sa réplique aux observations du Ministère public ou même
encore ultérieurement ; aucune indemnité ne peut dès lors lui être accordée
(arrêts du TF du03.12.2013
[6B_965/2013]cons. 3.1.2 et du30.11.2017
[6B_1354/2016]cons. 7.2 ; arrêts de lAutorité de céans du 31.03.2022
[ARMP.2022.2]
cons. 6, du 20.01.2022 [ARMP.2021.144] cons. 7 et du 06.07.2017 [ARMP.2017.31]
cons. 4). Le prévenu nobtenant pas gain de cause, il na droit à aucune
indemnité.

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Admet le
recours.

2.Annule
lordonnance entreprise et renvoie la cause au Ministère public pour quil
suive à la procédure, au sens des considérants.

3.Laisse les frais
de la procédure de recours à la charge de lÉtat.

4.Invite le greffe
du Tribunal cantonal à restituer à la recourante son avance de frais de 800
francs.

5.Dit quil ny a
pas lieu à allocation dindemnités pour la procédure de recours.

6.Notifie le
présent arrêt à A.________, par Me F.________, au Ministère public, à La
Chaux-de-Fonds (MP.2024.1696-MPNE), et à C.________, par Me G.________.

Neuchâtel, le 28 août 2024