ne_gerichte · ARMP.2026.58 · 2026-04-30 · fr
ARMP.2026.58


C O N S I D É R A N T

4.                                   a)
Le TMC a retenu un risque de collusion, qualifié de très important. De nombreux
actes d'enquête devaient encore intervenir, notamment l'analyse de toutes les
données extraites des téléphones du prévenu, qui contenaient énormément de
fichiers, ce qui ralentissait et compliquait la tâche des enquêteurs. Il
convenait aussi d'attendre les réponses des organismes bancaires. De nombreuses
auditions devaient encore intervenir afin d'établir l'activité réelle du prévenu
et son implication et didentifier ses complices, ainsi que de déterminer le
rôle joué par chacun. Des enquêtes parallèles menées par d'autres cantons
nétaient pas arrivées à leur terme et il n'était pas exclu que celles-ci
soient, en finalité, reprises à Neuchâtel, si limplication du prévenu devait
être établie. Tant que l'ensemble des faits reprochés au prévenu n'aurait pas
pu être déterminé, le risque était grand que le prévenu profite de sa liberté
pour influencer les personnes liées aux faits et faire disparaître des preuves.

b)
Daprès le recourant, la simple quantité des mesures à mettre en uvre par le
Ministère public ne saurait, à elle seule, justifier la détention d'un prévenu
présumé innocent. Il revenait au TMC d'établir en quoi le risque aurait
augmenté, en tenant compte d'indices concrets et des circonstances spécifiques
du cas. En ne se fondant que sur la quantité des mesures d'instructions
restantes pour arguer d'un risque de collusion, lordonnance attaquée commet
une erreur d'interprétation et viole le droit.

c)
Conformément à l'article 221 al. 1 let. b CPP, la détention provisoire ou pour
des motifs de sûreté peut être ordonnée lorsqu'il y a sérieusement lieu de
craindre que le prévenu compromette la recherche de la vérité en exerçant une
influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve. Selon la
jurisprudence, il peut notamment y avoir collusion lorsque le prévenu tente
d'influencer les déclarations que pourraient faire des témoins, des personnes
appelées à donner des renseignements ou des coprévenus, ainsi que lorsqu'il
essaie de faire disparaître des traces ou des moyens de preuve. En tant que
motif de détention avant jugement, le danger de collusion vise à empêcher le
prévenu de mettre en danger la recherche de la vérité. Pour retenir l'existence
d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer que les circonstances
particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de
telles manuvres, propres à entraver la manifestation de la vérité, en
indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à
conserver secrètes, quels actes d'instruction doivent encore être effectués et
en quoi la libération du prévenu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet
examen, entrent en ligne de compte les caractéristiques personnelles du détenu,
son rôle dans l'infraction ainsi que ses relations avec les personnes qui
l'accusent et/ou ses liens avec les autres prévenus ; entrent aussi en
considération la nature et l'importance des déclarations, respectivement des
moyens de preuve susceptibles d'être menacés, la gravité des infractions en
cause et le stade de la procédure. En effet, plus l'instruction se trouve à un
stade avancé et les faits sont établis avec précision, plus les exigences
relatives à la preuve de l'existence d'un risque de collusion sont élevées (arrêt
du TF du 11.09.2023 [7B_464/2023] cons. 4.1).

d)
En lespèce, le risque de collusion est manifeste. Ce nest quau
compte-gouttes et quand il est mis face à des éléments concrets tirés du
dossier, par exemple de lanalyse des données de son téléphone portable, que le
recourant finit par admettre les faits qui lui sont reprochés. Il a notamment
contesté contre lévidence les faits concernant lutilisation de la carte
didentité de B.________, avant de finir par les admettre après que la police
lui avait fourni de nombreux éléments qui lincriminaient. Il cherche à se
faire passer pour un simple subalterne dans lorganisation qui a commis des
escroqueries multiples et de grande ampleur, alors que les éléments à
disposition montrent quil a joué un rôle assez important, et à certains égards
décisif, dans la commission de ces infractions. Il rejette les fautes
principales sur des tiers dont, commodément, il prétend ne pas connaître lidentité
et qui ne sont à ce jour pas tous identifiés. Les regrets quil exprime doivent
donc être relativisés. Sa coopération à lenquête ne peut pas être qualifiée de
bonne. Cest évidemment son droit de ne pas coopérer mieux, mais la conséquence
en est que la police doit procéder à de multiples investigations pour établir
les faits, ce qui, dans une enquête de cette ampleur, prend forcément du temps
et requiert que le prévenu ne puisse pas interférer en prenant contact avec des
tiers impliqués, ou qui pourraient encore lêtre en fonction des prochains
résultats de lanalyse des données tirées de ses téléphones portables et de ses
nombreux comptes. Le prévenu a choisi de simpliquer dans des infractions
complexes, impliquant de nombreuses personnes et causant à des dizaines de
victimes un préjudice dépassant largement le demi-million de francs. Il est
ainsi dans lordre des choses que les investigations, même menées de manière
diligente comme cela paraît être le cas, prennent passablement de temps. Comme la
indiqué le Ministère public et la retenu le TMC, de nombreux actes denquête
doivent encore être effectués, tendant à la détermination des actes pouvantin
fineêtre reprochés au prévenu, mais aussi à lidentification et
linterpellation dautres personnes impliquées. Il est essentiel que le
recourant ne puisse pas compromettre les investigations en se concertant avec
dautres auteurs. Le risque de collusion est ainsi évident. La question nest
pas de savoir combien dactes denquête doivent être effectués, mais bien si le
recourant pourrait compromettre ceux qui sont envisagés, et la réponse à cette
question est évidemment positive. Les mesures envisagées ont été décrites de
manière suffisamment claire, en fonction de ce que le Ministère public est en
mesure de dire par rapport à des mesures quil ne veut pas forcément toutes
divulguer pour ne pas les mettre en péril, et ces mesures sont essentielles à
lenquête, non pas seulement parce quelles sont nombreuses, mais bien en
raison de leur nature.

5.                                   a)
Pour le TMC, le risque de fuite était moindre que précédemment, mais toujours
présent, à mesure que, même s'il avait la nationalité suisse, le prévenu
pourrait être tenté de se soustraire à la justice en fuyant, pour échapper à la
sanction à laquelle il se savait exposé, voire en se cachant, à mesure qu'il
avait indiqué avoir peur de représailles pour lui et ses frères. Le fait qu'il
ne disposerait pas des moyens financiers pour prendre la fuite devait être
nuancé, étant donné que tant que l'enquête n'aurait pas permis d'avoir une
image complète des infractions, il n'était pas exclu que le prévenu dispose
encore de sommes d'argent non négligeables, ignorées des enquêteurs, qui lui
permettraient d'orchestrer sa fuite.

b)
Selon le recourant, le critère de la quotité de Ia sanction encourue est
insuffisant pour fonder un risque de fuite. En outre, il est contradictoire de
retenir dans un premier temps la précarité du recourant pour retenir un risque
de réitération, puis dans un second temps évoquer d'abondants moyens financiers
pour retenir un risque de fuite. Cette argumentation contradictoire n'emporte
pas la conviction et doit être rejetée.

c)
Daprès larticle 221 al. 1 let. a CPP, la détention provisoire ou pour des
motifs de sûreté peut être ordonnée s'il y a sérieusement lieu de craindre que
le prévenu se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en
prenant la fuite. Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en
fonction d'un ensemble de critères tels que le caractère de l'intéressé, sa
moralité, ses ressources, ses liens avec l'État qui le poursuit ainsi que ses
contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement possible
mais également probable. Le fait que le risque de fuite puisse se réaliser dans
un pays qui pourrait donner suite à une requête d'extradition de la Suisse
n'est pas déterminant pour nier le risque de fuite. La gravité de l'infraction
ne peut pas, à elle seule, justifier la prolongation de la détention, même si
elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de
la peine dont le prévenu est menacé (arrêt du TF du 11.01.2024 [7B_1011/2023] cons.
4.1).

d) En
lespèce, un risque de fuite existe en létat, qui justifie un maintien en
détention. En raison du nombre et de la gravité des infractions qui lui sont
reprochées, et au sujet desquelles existent des présomptions très sérieuses, le
recourant sexpose à une assez longue peine privative de liberté, dont au moins
une partie pourrait ne pas être assortie dun sursis. Face à cette perspective,
il pourrait être tenté de profiter de sa liberté pour se soustraire à la
poursuite pénale. Apparemment, il était assez mobile, puisquà lire les
rapports de police, il voyageait régulièrement à létranger (Maroc et
Thaïlande, par exemple). Il na pas de sources légales de revenus en Suisse. On
peut douter que les paris sportifs lui aient rapporté de quoi vivre selon ses
exigences, puisquil a dit lui-même être entré dans le système délictueux parce
quil navait pas de ressources. Lexpérience judiciaire enseigne dailleurs
que la collection de coupons de paris sportifs gagnants, en partie au moins
auprès de tiers, constitue une méthode relativement courante que des auteurs
dinfractions économiques utilisent pour tenter de justifier des gains
illicites : rien nest plus simple que de ne conserver que les tickets
gagnants, ou au moins une large majorité de tickets gagnants, pour prétendre
ensuite avoir réalisé les gains correspondants. En létat actuel des choses, il
ne peut en outre pas être exclu que le recourant dispose, sur des comptes non
encore identifiés, de fonds qui pourraient lui assurer une vie décente ailleurs
quen Suisse. Ses attaches dans ce pays ne sont que familiales (il na pas fini
de formation et semble navoir jamais travaillé) et elles pourraient ne pas
suffire à le détourner dune fuite. Les nombreux contacts quil avait, pour la
commission des infractions, avec des personnes vivant apparemment à létranger,
pourraient lui être utiles pour sétablir ailleurs. Au demeurant, on ne peut
pas exclure que, libéré, le prévenu cherche à entrer dans la clandestinité,
risque dautant plus grand quil dit craindre des représailles de la part de
membres de son réseau. Au surplus, il existe un intérêt public important à ce
que le prévenu puisse être jugé en sa présence, dans une affaire de ce genre.

6.                                   a)
Le TMC a retenu quun risque de réitération était présent, pour les mêmes
motifs que ceux retenus dans lordonnance de détention provisoire du 15 janvier
2026. Si la période de détention provisoire déjà subie aurait certes pu faire
réfléchir le prévenu et lui faire prendre une certaine conscience de la
nécessité de mettre un terme à ses agissements délictueux, la précarité dans
laquelle il se trouverait à sa sortie s'ajoutera aux facteurs de risque de
réitération déjà retenus dans l'ordonnance.

b)
Selon le recourant, la simple lecture des procès-verbaux de ses
interrogatoires, de ses lettres au Ministère public et du dernier rapport de
police suffit à se convaincre de sa prise de conscience du caractère illicite
de ses actes. Dès sa première audition, le recourant a affirmé obtenir un
revenu relativement stable au moyen de pronostics sportifs. Cette activité
n'est pas illicite. L'instruction n'a pas démenti cette affirmation, malgré les
classeurs de paris détaillés à sa disposition depuis janvier 2026. Au
contraire, les compétences du recourant en ce domaine ont été attestées dans le
dossier parallèle, relatif aux stupéfiants. Il est donc erroné de retenir que
le recourant est sans source de revenu légal. De toute manière, les conditions
légales pour retenir un risque de réitération ne sont pas réunies. Le prévenu
n'a jamais été reconnu coupable dinfractions dont on le soupçonne ici (dont le
blanchiment d'argent ne fait pas partie). Les faits qui lui sont reprochés ne
visent que le patrimoine et n'impliquent aucun usage de la violence : il
n'existe donc aucune mise en danger imminente d'autrui. Enfin, aucun pronostic
défavorable n'est détaillé par laccusation, comme lexige pourtant larticle
221 CPP.

c)
Daprès larticle 221 al. 1 let. c CPP, la détention provisoire et la détention
pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées sil y a sérieusement lieu
de craindre: quil compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité
dautrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis
des infractions du même genre. L'application de cette disposition, relative au
risque de récidive simple, présuppose que le prévenu ait déjà été reconnu
coupable d'au moins deux infractions du même genre. La prévention du risque de
récidive doit permettre de faire prévaloir l'intérêt de la sécurité publique
sur la liberté personnelle du prévenu. Un pronostic défavorable est nécessaire
pour admettre l'existence d'un risque de récidive : pour établir ce pronostic,
les critères déterminants sont la fréquence et l'intensité des infractions
poursuivies ; cette évaluation doit notamment prend re en compte une éventuelle
tendance à l'aggravation  telle qu'une intensification de l'activité délictuelle,
une escalade de la violence ou une augmentation de la fréquence des agissements
, ainsi que les caractéristiques personnelles du prévenu. En général, la mise
en danger de la sécurité d'autrui est d'autant plus grande que les actes
redoutés sont graves ; en revanche, le rapport entre gravité et danger de
récidive est inversement proportionnel, ce qui signifie que plus l'infraction
et la mise en danger sont graves, moins les exigences seront élevées quant au
risque de réitération ; lorsque la gravité des faits et leurs incidences sur la
sécurité sont particulièrement élevées, on peut ainsi admettre un risque de
réitération à un niveau inférieur (arrêt du TF du 17.12 2025 [7B_1270/2025]
cons. 4.2.1 et 4.2.2, avec des références).

d)
En lespèce, il nest pas nécessaire de trancher la question du risque de
récidive, la détention se justifiant déjà en raison de risques de collusion et
de fuite. On observera tout de même quen fonction des antécédents du prévenu,
de lintensité de son activité délictueuse sur une période de près de deux ans,
de sa propension à une vie luxueuse et de son absence de sources légales de
revenus (on a dit ci-dessus ce quil fallait, à ce stade, penser des paris
sportifs et tickets gagnants), un pronostic qui ne serait pas défavorable
paraîtrait assez hasardeux.

7.                                   a)
Selon le recourant, le TMC aurait dû envisager une libération avec des mesures
de substitution. Ce n'est qu'en prenant contact avec dautres personnes
concernées par la procédure que le recourant pourrait hypothétiquement réaliser
les risques de réitération et de collusion. Ce risque peut être supprimé par
une assignation à résidence, couplée à une interdiction de contact avec une
liste d'individus déterminés. Le contrôle de ces interdictions n'est ni
compliqué, ni dispendieux. Une surveillance électronique passive (bracelet)
suffirait pour la première. Une interdiction d'utilisation d'appareils
multimédia renforcerait encore lisolement du recourant. La densité de
l'échange d'informations qui serait nécessaire pour accorder les versions de
toutes les personnes concernées par cette procédure rend la collusion
impossible si le recourant ne dispose d'aucun moyen les contacter. Les droits
de visite et de téléphone déjà accordés à plusieurs membres de la famille du
recourant démontrent d'ailleurs bien qu'une certaine communication avec
lextérieur peut lui être accordée sans quil en abuse. Au vu des conséquences
encourues en cas de non-respect, et en regard du faible gain que le recourant
tirerait de toute tentative à ce stade avancé de collaboration, son respect de
ces mesures fait peu de doute. Quant au risque de fuite, il peut être encore
diminué par le séquestre des documents d'identité, le versement d'une caution
et d'éventuels contrôles surprises périodiques chez sa mère, auprès de laquelle
il réside. Selon le recourant, la détention est disproportionnée.

b)
Le principe de la proportionnalité impose d'examiner les possibilités de mettre
en uvre d'autres solutions moins dommageables que la détention. Cette exigence
est concrétisée par l'article 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal
compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la
détention si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention.
Aux termes de l'article 237 al. 2 CPP, constituent de telles mesures la
fourniture de sûretés, l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre
dans un certain lieu ou un certain immeuble ou encore l'obligation de se
soumettre à un traitement médical ou à des contrôles. La liste de l'article 237
al. 2 CPP est exemplative et le juge de la détention peut également, le cas
échéant, assortir les mesures de substitution de toute condition propre à en
garantir l'efficacité (ATF 145 IV 503 cons. 3.1). Compte tenu de l'exiguïté du
territoire suisse et de l'absence de contrôles d'identité aux frontières dans
l'espace Schengen, la saisie de documents d'identité ou l'obligation de se
présenter une fois par semaine à un poste de police ne sont pas suffisantes
pour pallier un risque de fuite, en particulier lorsque celui-ci apparaît élevé
(arrêt du TF du 04.02.2026 [7B_61/2026] cons. 5.2.1). Le port d'un bracelet
électronique ne constitue pas une mesure de substitution à la détention en tant
que telle, mais un moyen technique qui peut entre autres être utilisé afin de
surveiller électroniquement l'exécution d'une telle mesure, en particulier
celle d'une interdiction de contact, d'une interdiction géographique ou d'une
assignation à résidence. Larticle 237 al. 3 CPP constitue une base légale
suffisante pour ordonner une surveillance électronique tant passive qu'active.
Même en cas de surveillance active avec possibilité d'intervention immédiate de
la police (dispositif qui nest pas encore opérationnel à Neuchâtel), il
n'apparaît pas exclu que le porteur d'un tel dispositif puisse fuir et,
notamment, passer une frontière, avant que les forces de l'ordre parviennent à
l'arrêter, en particulier en cas de résidence proche d'une frontière, comme
cela est souvent le cas en Suisse. L'adéquation d'une assignation à résidence
accompagnée d'une mesure de surveillance électronique doit dès lors être
évaluée en fonction de toutes les circonstances de la cause, en particulier
l'intensité du risque de fuite, la gravité des infractions retenues, la
nécessité de garantir la présence des parties dans la procédure et la durée de
la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté déjà subie (arrêt du TF du
04.02.206 précité, cons. 5.2.2).

c)
L'article 212 al. 3 CPP prévoit que la détention provisoire ne doit pas durer
plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible. Dans l'examen de
la proportionnalité de la durée de la détention, il y a lieu de prendre en
compte la gravité des infractions faisant l'objet de l'instruction. Le juge
peut maintenir la détention avant jugement aussi longtemps qu'elle n'est pas
très proche de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut
s'attendre concrètement en cas de condamnation. Il convient d'accorder une
attention particulière à cette limite, car il y a lieu de veiller à ce que les
autorités de jugement ne prennent pas en considération dans la fixation de la
peine la durée de la détention avant jugement à imputer selon l'article 51 CP.
Afin d'éviter d'empiéter sur les compétences du juge du fond, le juge de la
détention ne tient en principe pas compte de la possibilité éventuelle de
l'octroi, par l'autorité de jugement, d'un sursis ou d'un sursis partiel, ni de
la possibilité d'une libération conditionnelle au sens de l'article 86 al. 1 CP
(arrêt du TF du 23.09.2024 [7B_907/2024] cons. 5.2.2 et 5.2.3).

d)
En lespèce, il est clair que la durée de la détention déjà subie (moins de
quatre mois) et encore à subir au sens de la détention entreprise (trois mois)
est encore très largement inférieure à la peine prévisible, dont il est
dailleurs loin dêtre exclu quelle comporte au moins une partie sans sursis
(cf. plus haut). Aucune mesure de substitution ne peut pallier le risque de
collusion retenu plus haut : on ne voit pas ce qui pourrait empêcher le
recourant, sil était libéré, de prendre contact avec les tiers impliqués, déjà
identifiés ou pas, afin de compromettre le résultat de lenquête ; un
engagement de sa part à rester chez lui, à ne pas contacter telle ou telle
personne (étant relevé au passage quil na fourni que des renseignements
fragmentaires sur certains des auteurs, de sorte quétablir une liste naurait
aucun sens) et à ne pas faire usage de moyens de communication électroniques
serait tout à fait insuffisant à cet égard. Que le recourant ait déjà pu
contacter des membres de sa famille, sous certaines formes de contrôle, ne
permet pas de considérer que, laissé libre et donc en mesure de se procurer
facilement un téléphone portable (au besoin en en faisant faire lacquisition
par un tiers, comme il la déjà fait), il ne tenterait pas de contacter des
tiers impliqués. Par ailleurs, au sens de la jurisprudence rappelée ci-dessus,
ni un bracelet électronique, ni la saisie de documents didentité ne pourraient
pallier le risque de fuite. Le recourant se disant désargenté et ayant déjà dit
que sa famille était pauvre, on ne voit pas quune caution suffisante pourrait
être fournie. Aucune mesure de substitution ne peut pallier les risques
retenus.

8.         Il résulte de
ce qui précède que le recours doit être rejeté. Les frais de la procédure de
recours seront mis à la charge du recourant. Le recourant plaide au bénéfice de
lassistance judiciaire, qui vaut en principe aussi pour la procédure de
recours ; le recours était cependant dénué de chances de succès à ce
stade, de sorte que lassistance judiciaire sera retirée pour la procédure de
recours.

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Rejette le
recours et confirme lordonnance entreprise.

2.Retire
lassistance judiciaire au recourant, pour la procédure de recours.

3.Met les frais de
la procédure de recours, arrêtés à 500 francs, à la charge du recourant.

4.Notifie le
présent arrêt à A.________, par Me C.________, au Ministère public, à La
Chaux-de-Fonds, et au Tribunal des mesures de contrainte du Littoral et du
Val-de-Travers, à Neuchâtel.

Neuchâtel, le 30 avril 2026