ne_gerichte · ARMP.2024.114 · 2024-10-15 · fr
ARMP.2024.114


A.a) Le 2 août 2023, le commandant du Service de défense
incendie et de secours de la Commune Z.________ (ci-après : Service A.________),
a sollicité lintervention de la police, suite à la disparition de matériel de
premiers secours dans les locaux du service du feu sis rue [aaa] à Z.________,
entre le 30 juillet 2023 à 16h00 et le lendemain à la même heure. Les agents de
police dépêchés sur place le même 2 août 2023 ont constaté que le coffret de
sécurité renfermant une clé donnant accès aux locaux, qui était installé à
lextérieur de ceux-ci, à langle sud-ouest du bâtiment, avait été arraché du
mur, puis forcé ; la clé qui sy trouvait avait permis douvrir la porte
du hangar où étaient entreposés les véhicules, notamment un véhicule de
désincarcération dont lauteur ou les auteurs avai(en)t ouvert la trappe
arrière et dérobé un écarteur hydraulique et une pince hydraulique de marque Holmatro,
puis ouvert le rideau métallique sur le flanc gauche et soustrait un groupe
hydraulique double sorties et un tuyau hydraulique. Pour une raison inconnue,
la pince hydraulique avait été abandonnée à lintérieur du bâtiment, devant la
porte. La totalité du matériel dérobé valait près de 25'000 francs. Le commissariat
forensique de la police neuchâteloise est intervenu et une enquête de voisinage
a été menée, sans résultat. Une plainte formelle contre inconnu a été déposée,
toujours le 2 août 2023.

b) Le
18 juillet 2024, la police a rendu un rapport complémentaire dont il ressort
que, «[s]elon le commissariat forensique, lenquête et les éléments
techniques permettent de faire un lien» entre le cambriolage précité
et B.________, né en 2003, sans emploi et domicilié à Z.________. Concrètement,
«[l]analyse dun prélèvement biologique réalisé sur la boucle
dattache et sur lattache du tuyau hydraulique de lécarteur remplacé ()a
permis de mettre en évidence un profil ADN de mélange dont la fraction majeure
correspond au profil génétique de B.________ ().Cette correspondance
soutient extrêmement fortement lhypothèse que B.________ est à la source de la
trace plutôt quune personne inconnue. En effet, il est plus dun milliard de
fois plus probable dobserver ce résultat si B.________ est à la source de la
trace plutôt quune personne inconnue». Lanalyse dun prélèvement
biologique réalisé «sur la poignée, la boucle dattache et sur
lattache du tuyau hydraulique de la cisaille remise en place» avait
en outre permis de mettre en évidence «un profil ADN de mélange dont
une partie correspond au profil génétique de B.________. Cette correspondance
soutient extrêmement fortement lhypothèse que B.________ et trois ou quatre
personnes inconnues sont à la source de la trace plutôt que quatre ou cinq
personnes inconnues. En effet, il est de lordre dun milliard de fois plus
probable dobserver ce résultat si B.________ et trois ou quatre personnes
inconnues sont à la source de la trace plutôt que quatre ou cinq personnes
inconnues».

Sur la
base de ces éléments, des agents de police se sont rendus au domicile de
B.________, le 16 juillet 2024. Ce dernier était absent, mais sa mère a
autorisé la perquisition du lieu, qui a conduit à la découverte dun sachet
minigrip contenant une balance électronique et dun autre sachet contenant 1,3
grammes de marijuana. Entendu le lendemain (17 juillet 2024) en qualité de
prévenu, B.________ a déclaré quil était titulaire dun CFC déchafaudeur,
mais ne travaillait pas actuellement et bénéficiait de laide sociale ;
quil avait travaillé pour une société C.________ à côté de X.________ (daprès
les informations accessibles sur internet, il sagit probablement de la société
C.________ SA à X.________, active dans les domaines de la
couverture-ferblanterie, de linstallation de paratonnerres, de la location et du
montage déchafaudages, grues, nacelles et autres machines de chantier et dans
lachat, la vente et limportation de matériaux de construction) ; quen
juillet 2023, alors quil ne travaillait plus pour  la société C.________, il
avait été gravement blessé dans un accident de voiture. Interrogé sur le
cambriolage au préjudice du service A.________, il a répondu : «[j]étais
en chaise roulante et plâtré. Je ne sais même pas si je nétais pas encore à
lhôpital. Jai eu mon accident le 15 juillet 2023». Il a
précisé quil navait jamais été membre des pompiers de la commune Z.________
et navait jamais travaillé pour eux ; que lors de son accident, il était
resté «quelques heures» coincé dans le véhicule et que
les pompiers avaient dû le désincarcérer ; quil avait eu les deux fémurs,
des côtes et un tibia cassés ; quil lui semblait avoir été hospitalisé
une dizaine de jours entre Neuchâtel et Lausanne ; quil avait ensuite été
en chaise roulante pendant quelques mois, puis plâtré ; quil sétait
complètement rétabli physiquement trois ou quatre mois après laccident.

Après
avoir procédé à cette audition, les policiers ont contacté le Réseau
hospitalier neuchâtelois (ci-après : RHNE), lequel a indiqué que B.________
avait été hospitalisé jusquau 26 juillet 2023. En fonction de ces éléments, la
police concluait que B.________ pouvait être «exclu du dossier».

c) Par
ordonnance du 6 août 2024, le Ministère public a prononcé une non-entrée en
matière en faveur de B.________ et laissé les frais de la cause à la charge de
lÉtat en tant quils concernaient le prénommé.

B.a) Le 15 août 2024 (date du dépôt de lenvoi), la Commune Z.________
recourt contre cette ordonnance, en concluant à la poursuite de linstruction
par le Ministère public «en prenant en compte les aspects techniques
liés aux désincarcérations et la probabilité que lADN [de B.________] puisse
se retrouver après son accident sur des outils manipulés par de nombreux
sapeurs-pompiers avant, durant et après leur utilisation».Ses
griefs seront exposés ci-après.

b) Le
Ministère public conclut au rejet du recours, sans formuler dobservations.

c) B.________
na pas retiré le pli contenant linvitation à se déterminer sur le recours,
laquelle est revenue à son expéditeur avec la mention «non réclamé».
Linvitation lui a été adressée par courrier A le 3 octobre 2024, avec la
précision que cet envoi ne faisait pas partir un nouveau délai de recours.
Lintéressé na pas réagi dans le délai imparti.

C O N S I DÉR A N T

1.Une
ordonnance de non-entrée en matière peut être attaquée au moyen dun recours
écrit et motivé, qui doit être adressé à lautorité compétente dans les 10
jours suivant sa notification et par une personne ayant la qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP ; art. 396 al. 1 CPP ; art 322 al. 2
CPP, applicable par renvoi de lart. 310 al. 2 CPP).

1.1.Sagissant
de la question du respect du délai de recours, la décision entreprise a été
adressée tant à B.________ quà la recourante par courrier A, ce qui nest
pas conforme à ce que prévoit larticle 85 al. 2 CPP. Ladite décision étant
datée du 6 août 2024, elle a pu être reçue par la recourante le 7 août
2024 au plus tôt, de sorte que le délai de recours est arrivé à échéance au
plus tôt le samedi 17 août 2024, échéance reportée au lundi 19 août 2024 (art.
90 al. 2 CPP). Le recoursest donc intervenu en temps utile.

1.2.La
recourante a au surplus la qualité pour recourir, puisquelle est titulaire des
biens juridiques lésés lors du cambriolage de ses locaux (patrimoine et liberté
de domicile) et le mémoire de recours satisfait aux exigences de motivation
posées par la loi (art. 396 al. 1 et 385 al. 1 CPP). Le recours est donc
recevable.

2.L'Autorité de recours en matière pénale jouit
d'un plein pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité (art. 393
CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties, ni par les
conclusions de celles-ci, sauf lorsqu'elle statue sur une action civile (art.
391 CPP).

3.Aux
termes de larticle310 al. 1 CPP,
le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière
s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments
constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne sont manifestement pas réunis (let. a) ; quil existe des empêchements
de procéder (let. b) ; que les conditions mentionnées à larticle 8 CPP
imposent de renoncer à louverture dune poursuite pénale (let. c). Les motifs
de non-entrée en matière figurant dans cette disposition ne sont pas
exhaustifs ; les faits justificatifs peuvent aussi justifier une
non-entrée en matière ; sil est évident quune procédure pénale ne pourra
jamais déboucher sur un constat de culpabilité, il nexiste aucun motif pour la
poursuivre (Grodecki/Cornuin: CR CPP, 2eéd.,n. 6aadart. 310).

Selon
la jurisprudence, larticle310 al. 1 let. a CPPdoit être appliqué conformément à l'adagein dubio pro duriore(arrêt du
TF du14.05.2018
[6B_1456/2017]cons. 4.1 et les réf. cit.). Celui-ci découle du principe de
la légalité (art. 5 al. 1 Cst. féd. et 2 al. 1 CPP en relation avec les art.
309 al. 1, 319 al. 1 et 324 CPP ;ATF 138 IV 86cons. 4.2) et signifie qu'en principe, un classement ou une non-entrée en
matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions
à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou
lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en
cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à
l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent
qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241cons. 2.2.1 ;138
IV 86cons. 4.1.2 et les réf. cit.). L'établissement de l'état de fait
incombe principalement au juge matériellement compétent pour se prononcer sur
la culpabilité du prévenu. Le ministère public et l'autorité de recours n'ont
pas, dans le cadre d'une décision de non-entrée en matière, respectivement à
l'encontre d'un recours contre une telle décision, à établir l'état de fait
comme le ferait le juge du fond. Des constatations de fait sont toutefois
admises au stade de la non-entrée en matière, dans le respect du principein
dubio pro duriore, soit dans la mesure où les faits sont clairs,
respectivement indubitables, de sorte qu'en cas de mise en accusation, ceux-ci
seraient très probablement constatés de la même manière par le juge du fond.
Tel n'est pas le cas lorsqu'une appréciation différente par le juge du fond
apparaît tout aussi vraisemblable. Lappréciation juridique des faits doit être
effectuée sur la base dun état de fait établi, soit sur la base de faits
clairs (arrêt du TF du17.04.2023
[6B_764/2022]cons. 5.3). La non-entrée en matière pour des motifs de fait
peut se justifier lorsque la preuve de linfraction nest pas apportée par les
pièces dont dispose le ministère public (Moreillon/Parein-Reymond, Petit
commentaire CPP, 2eéd., n. 6adart. 310) et quil apparaît
demblée quaucun acte denquête ne pourra apporter lapreuve
dune infraction à la charge dune personne déterminée (art. 6 CPP ; arrêt
du TF du20.12.2017
[6B_541/2017]cons 2.2). Il en va de même lorsque la partie plaignante
fait état de simples suppositions ; en effet, les indices relatifs à la
commission dune infraction impliquant louverture dune instruction doivent
être importants et concrets (arrêt du TF du21.04.2021
[6B_212/2020]cons. 2.2 et les réf. cit.).Lorsquil
nexiste aucun élément concret permettant didentifier lauteur, il faut
considérer quil existe un empêchement de fait et la procédure doit faire
lobjet dune ordonnance de non-entrée en matière (Grodecki/Cornu,op. cit.,n. 9 et 9a ad art. 310).

4.àlappui de lordonnance querellée, le
Ministère public a considéré que selon les déclarations du prévenu «confortées
par RHNE», B.________ avait été victime dun grave accident au cours
duquel il avait dû être désincarcéré, ce qui expliquait lintervention des
pompiers et des ambulanciers, et donc la présence de son ADN sur du matériel du
service A.________.

4.1.La
recourante reproche notamment au Ministère public de sêtre fié aux
renseignements donnés par le prévenu, sans chercher à les vérifier, et de ne
pas sêtre renseigné sur le déroulement des opérations de secours et de
désincarcération. Selon elle, au cours dune intervention de désincarcération,
le matériel des sapeurs-pompiers nentre en principe pas en contact direct avec
la victime, si bien quil est «relativement peu probable»
que des traces de lADN de B.________ aient pu se retrouver sur ces outils
suite à lintervention sur le lieu de son accident.

4.2.Daprès
le cours ordinaire des choses et lexpérience générale de la vie, un transfert
dADN peut seffectuer de plusieurs façons et un contact direct nest en tous
les cas pas nécessaire. Dailleurs, la recourante elle-même nexclut pas un
transfert dADN lors de lintervention de sauvetage, puisquelle indique dans
son mémoire de recours que «le matériel des sapeurs-pompiers nentreen
principepas en contact direct avec la victime» (mise en évidence
ajoutée) et que les « []outils [sont] manipulés par de nombreux
sapeurs-pompiers avant, durant et après leur utilisation». En lespèce,
on peut par exemple imaginer quun outil en ait frotté un autre préalablement
contaminé par de lADN de B.________ dans le cadre de sa désincarcération, ou
quune goutte de son sang ait été projetée ou dautres cellules déposées par
dépôt ou par frottement sur le matériel utilisé au moment de lintervention
puis rangé ensuite dans les locaux à Z.________. Dans ces conditions et en
létat du dossier, un transfert, même indirect, de lADN de B.________ sur du
matériel se trouvant dans les locaux du service A.________ à Z.________ et dû à
son accident et à sa désincarcération ne peut pas être exclu.

Cela
étant, lunique piste pour tenter didentifier le ou les auteurs du cambriolage
consiste dans la présence de traces de lADN de B.________ «sur la boucle
dattache et sur lattache du tuyau hydraulique de lécarteur remplacé»
et «sur la poignée, la boucle dattache et sur lattache du tuyau
hydraulique de la cisaille remise en place». Or, en létat du dossier
et vu notamment que la police na joint à son rapport aucun écrit du
commissariat forensique et aucune description précise de la configuration du
matériel volé dans le véhicule, on ne comprend pas à quels endroits précisément
les traces ADN de B.________ ont été retrouvées. On ne comprend notamment pas
si la boucle dattache et lattache du tuyau hydraulique de lécarteur
remplacé sont fixées au véhicule de secours (auquel cas on conçoit mal
comment lADN dune personne secourue pourrait sy retrouver lors dune
intervention de secours) ou au contraire si ces pièces se trouvent, lors des
interventions, à proximité de la personne secourue (auquel cas on peut
concevoir que lADN dune personne secourue puisse sy retrouver suite à un
contact ou de manière indirecte). Le dossier remis à lAutorité de céans ne
permet pas davantage de comprendre où se trouvent la poignée, la boucle
dattache et lattache du tuyau hydraulique «de la cisaille remise en
place», ni comment ce matériel est utilisé lors des interventions.
Sur ce point encore, le dossier ne permet pas dapprécier sil est
vraisemblable ou non que lADN dune personne secourue puisse se retrouver,
lors dune intervention, aux endroits où lADN de B.________ a été retrouvé. À
cela sajoute encore quon ignore pour quelles raisons le profil ADN de B.________
aurait été stocké dans une base de données ayant permis de lidentifier.

4.3.Certes,
B.________ ne semble pas avoir été membre des pompiers de la commune Z.________,
ni avoir travaillé pour eux. Si, lors de laccident subi, il a pu voir quel
matériel de désincarcération était utilisé, par qui et éventuellement comment
ce matériel était stocké dans le véhicule de sauvetage, rien nindique quil
savait quel matériel était stocké dans les locaux du service du feu sis rue [aaa]
à Z.________ et, à première vue, il navait pas dintérêt particulier à dérober
ce matériel pour lutiliser lui-même, ni connaissance de personnes intéressées
à acheter un tel matériel volé. B.________ avait tout au plus, compte tenu de
sa formation (CFC déchafaudeur) et de son expérience professionnelle (cf. les
domaines dactivité de C.________ SA mentionnés plus haut), une connaissance et
peut-être un intérêt pour le matériel du type de celui ayant été volé
supérieurs à ceux dune personne active dans le secteur tertiaire. B.________
était toutefois domicilié à proximité du lieu du cambriolage, les deux lieux
étant distants de 650 mètres selon Google Maps, soit une distance qui se
parcourt en moins de dix minutes à pied. Dans un tel contexte, on sétonne
quaucun extrait de casier judiciaire de B.________ ne figure au dossier, à
mesure que déventuels antécédents de vol de matériel de chantier par exemple
pourraient constituer un indice à charge, respectivement que certains
antécédents pourraient expliquer la présence de son profil ADN dans des bases
de données.

4.4.La
recourante reproche au Ministère public de ne sêtre fondé que sur les
déclarations de B.________ pour rendre sa décision. Tel nest pas le cas,
puisquil ressort du rapport complémentaire du 18 juillet 2024 que «contacté,
le RHNE a confirmé [que B.________]avait été hospitalisé jusquau 26
juillet 2023». Par contre, aucun élément autre que les déclarations
de B.________ ne confirme que cest en date du 15 juillet 2023 que le prénommé
a eu son accident, alors que lautorité de poursuite pénale aurait aisément pu
se procurer des éléments de preuve à ce sujet (rapports de la police, des
secours et dossiers médicaux). De même, il nexiste au dossier aucun élément
permettant de documenter quel était létat de santé de B.________ au moment où
le cambriolage au préjudice du service A.________ a été commis, notamment si et
dans quelle mesure il était entravé dans sa mobilité (étant toutefois précisé
que le cambriolage dont il est question ici a très bien pu être commis par plusieurs
coauteurs, si bien que le fait que B.________ aurait été partiellement entravé
dans sa mobilité au moment des faits nexclut pas forcément sa participation),
alors que lautorité de poursuite pénale aurait sur ce point aussi aisément pu
se procurer des éléments de preuve, au besoin moyennant la levée du secret
médical ou de fonction.

4.5.La
recourante fait enfin valoir que rien nindique «à ce stade»
que les outils stockés dans le hangar de Z.________ auraient été utilisés lors
de laccident de B.________, «car le nom de cette personne napparaît
nulle part dans les 40 interventions du service A.________ pour secours
routier survenus depuis le 18 novembre 2014». La recourante ne
fournit cependant pas de pièce à ce sujet, alors que, sous une forme ou sous
une autre, une liste des interventions pour secours routiers existe
probablement, et possiblement avec la mention du matériel utilisé dans ce
cadre. La recourante devra donc être invitée à produire les éléments permettant
dappuyer ses allégués, et en particulier de tracer lutilisation des différents
objets sur lesquels lADN de B.________ a été trouvé. Il serait en outre
pertinent, une fois la date de laccident déterminée de manière certaine (v.supracons. 4.4), de se renseigner auprès du commissariat forensique sur la question
de la vraisemblance que les traces ADN de B.________ aient pu demeurer sur ce
matériel durant le laps de temps séparant le moment de laccident et celui du
prélèvement dADN.

4.6.Vu
ce qui précède, sil nest pas exclu que la procédure se solde par une
non-entrée en matière ou un classement au bénéfice de B.________, une
non-entrée en matière paraît prématurée à ce stade, vu que des mesures
dinvestigation simples, proportionnées et susceptibles dapporter des éléments
décisifs (à charge ou à décharge) peuvent être entreprises. Le recours doit
ainsi être admis et le dossier renvoyé au Ministère public pour complément
dinstruction, dans le sens des considérants.

5.Les
frais de la procédure de recours sont laissés à la charge de lÉtat (art. 428
al. 4 CPP). La recourante ne conclut pas à loctroi dune indemnité de
dépens ; elle ne peut de toute manière pas prétendre à une telle
indemnité, vu quelle na pas eu recours à un mandataire professionnel. B.________
na droit à aucune indemnité, à mesure quil na pas participé à la procédure
de recours dans le délai imparti.

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Admet le
recours, annule lordonnance entreprise et renvoie la cause au Ministère public
pour suite utile au sens des considérants.

2.Laisse les frais
de la procédure de recours à la charge de lÉtat.

3.Statue sans
dépens.

4.Notifie le
présent arrêt à la Commune de Z.________, au Ministère public, à La
Chaux-de-Fonds (MP.2024.4295), et à B.________.

Neuchâtel,
le 15 octobre 2024