ne_gerichte · ARMP.2021.116 · 2020-09-29 · fr

Non-entrée en matière. diffamation. Calomnie. Injure.

Neuchâtel Tribunal Cantonal Autorité de recours en matière pénale 28.12.2021 ARMP.2021.116 (INT.2022.14)

A.
a)
Le 29
septembre 2020, X.________, membre de l’association A.________ (ci-après :
l’association), a déposé plainte pénale contre B.________, C.________ et D.________,
tous trois membres de la direction au sein de la même association, à qui elle
reprochait d’avoir, suite à des tensions apparues en avril 2020, tenu des
propos diffamatoires à son égard auprès de E.________ et de F.________. En
annexe à sa plainte, elle déposait notamment un écrit dans lequel E.________
rapportait des propos tenus par D.________ et B.________, qu’il qualifiait de
«
propos en calomnie et diffamation à l’encontre de X.________
».
Le 2 octobre 2020, X.________ a déposé un courriel de F.________
du 27 septembre 2020, dont elle déduisait que les personnes dénoncées dans
sa plainte avaient encore tenu des propos attentatoires à son honneur en date
du 8 septembre 2020.
B.
Le 21 octobre 2020, E.________, architecte que l’association
avait mandaté pour des travaux, a déposé plainte pénale contre B.________, C.________,
D.________, G.________ et H.________, à qui il reprochait d’avoir, entre 2019
et 2020, tenu des propos diffamatoires et calomnieux à son égard auprès de
membres de l’association.
C.
Le Ministère public a transmis ces plaintes à la police, en
l’invitant à procéder à une investigation pour établir les faits, notamment en
entendant toute personne susceptible de donner des renseignements sur
l’affaire. En exécution de ce mandat, la police a entendu les plaignants, les
cinq personnes visées par les plaintes, ainsi que quatre personnes qui auraient
été destinataires de propos potentiellement illicites, soit I.________, J.________,
F.________ et K.________. La police a aussi versé au dossier les documents
déposés par certaines des personnes entendues.
D.
Le 29 avril 2021, l’avocat L.________ a demandé à pouvoir
consulter le dossier afin d’examiner le bien-fondé ou non d’une éventuelle
contre-plainte pour dénonciation calomnieuse. Les 30 avril et 10 mai 2021, il a
répondu à la procureure que D.________ lui avait donné procuration.
E.
a) Le rapport de police est parvenu au Ministère public le 17
mai 2021. Le lendemain, ce rapport et ses annexes ont été transmis aux parties
pour prise de position éventuelle.
b)
D.________ a conclu à ce que le Ministère public rende sans tarder une
ordonnance de classement. G.________, H.________ et C.________ ont contesté les
accusations portées contre eux. B.________ a conclu, sous la plume d’un avocat,
au prononcé d’une ordonnance de non-entrée en matière ou de classement et à
l’octroi d’une indemnité, à mesure qu’aucun comportement attentatoire à
l’honneur ne pouvait lui être reproché. X.________ a exposé les raisons pour
lesquelles elle estimait que les prévenus devaient être condamnés pour calomnie
et diffamation. Selon E.________, le dossier avait apporté la preuve que B.________,
C.________ et D.________ avaient porté atteinte à son honneur en le diffamant,
subsidiairement en le calomniant.
c)
Le 14 juin 2021, le Ministère public a communiqué à chaque partie les prises de
position dont elle n’était pas l’auteur, tout en l’invitant à préciser ses
réquisitions de preuve et prétentions supplémentaires. Les plaignants étaient
invités à indiquer s’ils étaient prêts à retirer leurs plaintes, et le cas
échéant à quelles conditions.
d) Le 30 juin
2021, E.________ s’est dit prêt à retirer sa plainte «
pour autant que,
d’une part, tous les prévenus reconnaissent sa parfaite probité ainsi que son
entier professionnalisme dans les rapports qu’il a entretenus avec les précités
»
et, d’autre part, que les prévenus assument seuls les frais judiciaires et
remboursent ses dépenses obligatoires par 5'421.15 francs. De son côté, le 30
juin 2021, X.________ s’est déclarée prête à retirer sa plainte «
si
les prévenus prennent l’engagement écrit de ne plus tenir de propos
attentatoires à l’honneur à son égard et s’ils lui permettent la consultation
de la comptabilité complète et détaillée de l’association depuis le début de
l’exercice 2019 jusqu’à sa démission le 4 mai 2020, y compris les pièces
justificatives
», chaque partie assumant ses frais de défense et les
frais judiciaires étant partagés par moitié.
e) Par écrit du
14 juillet 2021 – dont on ne trouve nulle trace au dossier –, le Ministère
public a informé les plaignants qu’il envisageait de rendre une ordonnance de
non-entrée en matière.
X.________ a
répondu que B.________, C.________ et D.________ avaient attenté à son honneur
en la qualifiant de «
personne néfaste
» et de «
toxique
»,
et qu’elle recourrait contre une éventuelle ordonnance de non-entrée en
matière.
E.________ a
écrit à la procureure qu’il était parvenu à sa connaissance qu’elle «
entreten[ait]
des relations amicales étroites avec plusieurs membres internes à l’Association
A.________
» et qu’il l’invitait à se récuser «
dans
l’hypothèse où ces faits sont avérés
». Sur le fond, E.________
qualifiait d’infractions pénales le fait que C.________ ait affirmé à plusieurs
reprises qu’il n’avait pas de diplôme d’architecte, d’une part, et que B.________
et D.________ aient affirmé qu’il faisait partie d’un groupe de quatre néfastes
qui se voyaient pour comploter contre la direction, d’autre part.
Observant que
les plaintes étaient téméraires et produisant un mémoire d’honoraires portant
sur un total de 1'066.59 francs, B.________ a conclu à ce que les frais de la
procédure soient supportés par les plaignants.
f) Par arrêt du
22 septembre 2021, l’Autorité de céans a déclaré la demande de récusation
irrecevable et au demeurant mal fondée.
F.
Par ordonnance du 27 septembre
2021, le Ministère public a renoncé à entrer en matière sur les plaintes
déposées par X.________ et E.________, octroyé à B.________ une indemnité de
822.85 francs au sens de l'article 429 CPP, dit qu'il n'y avait pas lieu
d'octroyer d'indemnité à C.________, G.________, D.________ et H.________ et
qu'il n'y avait pas lieu de statuer sur l'octroi d'une indemnité au sens de
l'article 433 CPP
à
E.________ et à X.________,
et mis les frais de procédure à la charge des plaignants, à raison de 1'029
francs chacun.
G.
a) X.________ recourt contre
cette ordonnance le 5 octobre 2021, en concluant, sous suite de frais et
dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public, pour
instruction
ou rédaction d'un acte d'accusation. Ses griefs seront exposés dans les
considérants qui suivent.
b) Au terme de ses
observations du 19 octobre 2021, le Ministère public conclut au rejet du
recours.
c) La recourante a renoncé
à répliquer.
C O N S I D E R A N T
1.
Déposé dans les formes et
délai légaux, par une personne ayant qualité pour recourir, le recours est
recevable (art. 393
al. 1 let. a et 396 al. 1 CPP), sous certaines
réserves ci-après.
2.
L'Autorité de céans jouit d'un
plein pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité (art. 393 CPP),
sans être liée par les motifs invoquées par les parties ni par les conclusions
de celles-ci (art. 391 CPP).
3.
Conformément à
l'article
310
al. 1 let. a CPP
, le
ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière
s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments
constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne sont manifestement pas réunis.
Selon la
jurisprudence, cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage
in
dubio pro duriore
. Celui-ci découle du principe de la légalité et signifie
qu'en principe, un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être
prononcés par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les
faits ne sont pas punissables ou que les conditions de la poursuite pénale ne
sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation
apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en
présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la
situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou
d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de
trancher. L'établissement de l'état de fait incombe principalement au juge
matériellement compétent pour se prononcer sur la culpabilité du prévenu. Le
ministère public et l'autorité de recours n'ont dès lors pas, dans le cadre d'une
décision de non-entrée en matière, respectivement à l'encontre d'un recours
contre une telle décision, à établir l'état de fait comme le ferait le juge du
fond. Des constatations de fait sont toutefois admises dans la mesure où les
faits sont clairs, respectivement indubitables, de sorte qu'en cas de mise en
accusation ceux-ci seraient très probablement constatés de la même manière par
le juge du fond. Tel n'est pas le cas lorsqu'une appréciation différente par le
juge du fond apparaît tout aussi vraisemblable (arrêt du TF du
01.04.2021 [6B_1058/2020]
cons. 2.1). L'appréciation juridique
des faits doit être effectuée sur la base d'un état de fait établi, soit sur la
base de faits clairs (arrêt du TF du
09.09.2019 [6B_127/2019]
cons. 4.1.2 non publié aux
ATF 145 IV 462
).
Il peut être
renoncé à une mise en accusation lorsque la partie plaignante fait des
dépositions contradictoires, rendant ses accusations moins crédibles ou encore
lorsqu'une condamnation apparaît au vu de l'ensemble des circonstances
a
priori
improbable pour d'autres motifs (
ATF 143 IV 241
cons. 2.2.2). Suivant les circonstances,
les mêmes motifs peuvent aussi permettre, en particulier si la crédibilité de
la partie plaignante est d'emblée remise en question par des éléments
manifestement probants, de rendre une décision de non-entrée en matière (arrêt
du TF du
28.09.2018 [6B_766/2018)
cons. 3.2). En outre, face à des
versions contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement renoncé à
une mise en accusation lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier l'une ou
l'autre version comme étant plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est
à escompter d'autres moyens de preuve (arrêt du TF du
12.07.2021 [6B_258/2021]
cons. 2.2).
Ce n'est que si
aucun acte d'enquête ne paraît pouvoir amener des éléments utiles que le
ministère public peut rendre une ordonnance de non-entrée en matière (arrêt du
TF du
29.05.2012 [1B_67/2012
] cons. 3.2). En cas de doute sur la
possibilité d'apporter ultérieurement la preuve des faits en question, la
non-entrée en matière est exclue (
Grodecki/Cornu
,
in
CR CPP, 2
e
éd., n. 9
ad
art. 310).
4.
a) Se rend coupable
de diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur ou de
tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération et celui qui aura
propagé une telle accusation ou un tel soupçon (art.
173
al. 1 CP
). Le
prévenu n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a
articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (art.
173
ch. 2 CP
; d'un
point de vue pratique, si la preuve de la vérité est apportée, le prévenu doit
être acquitté :
Corboz
, Les infractions en droit suisse, vol. 1, 3
e
éd.,
n. 72
ad
art. 173 CP). Il ne sera toutefois pas admis à faire
ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées ou
propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant,
principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui (art.
173
ch. 3 CP
).
Lorsqu'une affirmation comporte un jugement de valeur qui n'est pas exprimé de
manière abstraite mais en relation avec des faits précis, cette affirmation
mixte est assimilée à une allégation de fait (
ATF 121 IV 76
consid. 2a/bb). Dans un tel cas,
la preuve de la vérité a pour objet les faits qui fondent le jugement de valeur
(
ATF 124 IV 149
cons. 3a).
b) La calomnie,
au sens de l'article
174 ch. 1 CP
, est une forme qualifiée de
diffamation, dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires à
l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté
de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas de place pour les preuves
libératoires prévues dans le cas de la diffamation (arrêt du TF du
15.12.2017 [6B_676/2017]
cons. 3.1 et les arrêts
cités).
c) Se rend
coupable d'injure celui qui aura, par la parole, l'écriture, l'image, le geste
ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur (art.
177
al. 1 CP
).
L'injure peut consister dans la formulation d'un jugement de valeur offensant,
mettant en doute l'honnêteté, la loyauté ou la moralité d'une personne de
manière à la rendre méprisable en tant qu'être humain ou entité juridique ou
celui d'une injure formelle, lorsque l'auteur a, en une forme répréhensible,
témoigné de son mépris à l'égard de la personne visée et l'a attaquée dans le
sentiment qu'elle a de sa propre dignité. La marque de mépris doit revêtir une
certaine gravité, excédant ce qui est acceptable (arrêt du TF du
22.04.2021 [6B_1215/2020]
cons. 5.2). La notion de jugement
de valeur doit être comprise dans un sens large ; il s'agit d'une
manifestation directe de mésestime ou de mépris, au moyen de mots blessants, de
gestes ou de voies de fait (
ATF 128 IV 53
cons. 1f/aa).
d) Les
articles
173
à 178 CP protègent la réputation d'être
un individu honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut donc que
l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable. L'honneur
protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au
respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au
mépris en sa qualité d'être humain (arrêt du TF du
10.06.2021 (6B_1126/2020)
cons. 3.1).
La réputation
relative à l'activité professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n'est
pas pénalement protégée. Il en va ainsi des critiques qui visent comme tels la
personne de métier, l'artiste ou le politicien, même si elles sont de nature à
blesser et à discréditer. Dans le domaine des activités socio-professionnelles,
il ne suffit ainsi pas de dénier à une personne certaines qualités, de lui
imputer des défauts ou de l'abaisser par rapport à ses concurrents (
ATF 145 IV 462
cons. 4.2.2 ; arrêt du TF du
08.09.2020 [6B_447/2020]
cons. 2.1). En revanche, il y a
atteinte à l'honneur, même dans ces domaines, si on évoque une infraction
pénale ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales
généralement admises (
ATF 145 IV 462
cons. 4.2.2). Par exemple, le
Tribunal fédéral a considéré que le fait de reprocher à un fonctionnaire
d'avoir contrevenu à des règles élémentaires en matière de protection de
l'environnement et de sécurité et d'avoir adopté une attitude irrespectueuse
envers l'autorité, s'agissant de faits avérés et suffisamment graves, ne
relevait pas d'une appréciation exclusive de ses qualités professionnelles,
mais dépeignait cette personne comme adoptant un comportement moralement
réprouvé (arrêt du TF du
08.09.2020 [6B_447/2020]
cons. 2.3). En revanche, une
pétition accusant une directrice de «
manque de professionnalisme
», de
faire subir au personnel de «
nombreuses humiliations
», de «
fréquents
et réguliers abus d'autorité
» et d'avoir causé des démissions en raison de
son «
attitude malhonnête
» n'a pas été jugée attentatoire à l'honneur
dès lors que les reproches visaient exclusivement la réputation professionnelle
de la personne visée (arrêt du TF du
03.01.2017 [6B_224/2016]
cons. 2.4). L'exclamation «
Elle
est folle !
» («
Die spinnt !
») prononcée lors d’une
audience de conciliation impliquant des copropriétaires et propriétaires d'étages,
n'a pas non plus été qualifiée d'atteinte à l'honneur, dès lorsqu'elle se
rapportait au comportement de la personne visée dans un contexte particulier, à
savoir le fait qu'elle s'opposait de manière notoire aux décisions prises par
les assemblées de copropriétaires (arrêt du TF du
17.12.2020 [6B_582/2020]
cons. 3.3, non publié
in
ATF 147 IV 47
). Dans les deux dernières affaires
précitées, le Tribunal fédéral a confirmé la non-entrée en matière prononcée par
les autorités cantonales.
Pour apprécier
si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut procéder à une
interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu devait, dans
les circonstances d'espèce, lui attribuer (arrêt du TF du
10.06.2021 [6B_1126/2020)
cons. 3.1). Les mêmes termes n'ont pas
nécessairement la même portée suivant le contexte dans lequel ils sont employés
(
ATF 118 IV 248
cons. 2b ;
105 IV 196
cons. 2). Un texte doit être analysé
non seulement en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais
aussi selon le sens général qui se dégage du texte dans son ensemble (
ATF 137 IV 313
cons. 2.1.3).
e) Du point de
vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu conscience du caractère attentatoire
à l'honneur de ses propos et qu'il les ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire
qu'il ait eu la volonté de blesser la personne visée (
ATF 137 IV 313
cons. 2.1.6 et la jurisprudence citée).
5.
En l’espèce,
dans un premier moyen, la recourante soutient que les comportements suivants
étaient «
propre[s] à la faire apparaître comme méprisable
» :
–
le fait pour B.________ d’avoir «
eu
des propos attentatoire (sic) à l’honneur de la recourante les 30 juin et 1
er
septembre 2020
» ;
–
le fait pour D.________
d’avoir «
fait état de propos
attentatoires à l’honneur
» de la recourante à la fin juin 2020 ;
–
le fait pour B.________ et D.________
d’avoir «
prétendu que les membres de la commission [aa] s’étaient dit
(sic) contents du départ de la recourante et que cette dernière comploterait
contre  A.________
» ;
–
le fait pour B.________ d’avoir, le 22
juin 2020, dit à K.________ «
que la recourante monterait certaines
personnes contre A.________
».
5.1
a)
En rapport avec le premier point ci-dessus, la recourante se borne à renvoyer
au témoignage écrit de E.________ (v.
supra
Faits, let. A/a), sans
indiquer quels propos elle estime tomber sous le coup de la loi pénale et pour
quelles raisons. Une telle motivation est insuffisante, eu égard aux exigences
minimales posées à l’article 396 al. 1 CPP.
b) Par surabondance, supposé recevable,
le grief serait de toute manière infondé. Selon le témoignage écrit en
question, le 30 juin 2020, B.________ serait venu au domicile de E.________
«
afin de confirmer les propos
» que D.________ lui avait
précédemment relatés. De ce renvoi flou, on déduit que B.________ aurait dit à E.________
que la recourante «
organisait des réunions secrètes chez elle en
réunissant des personnes et en contactait d’autres, afin de faire capoter
l’organisation de l’Assemblée Générale prévue le 15 juillet 2020
».
Dans un État de droit, chaque membre d’une association peut réunir chez lui qui
bon lui semble et contacter qui bon lui semble, sans avoir à en référer aux
autres membres de l’association ou à qui que ce soit. Organiser des réunions à
son domicile sans entourer l’événement de publicité n’a rien de contraire à
l’honneur. Quant à «
faire capoter
» l’organisation d’une
assemblée générale, cela se réfère à un but – tel qu’interprété par E.________
– et en aucun cas à des comportements concrets que B.________ aurait prêtés à
la recourante, et qui pourraient être contraires à l’honneur. Au surplus, dans
le cadre d’un groupe appelé à prendre des décisions collégiales, par exemple
dans un cadre associatif ou professionnel, tout comme lors des votations et
élections, il est conforme au cours ordinaire des choses et à l’expérience
générale de la vie que des désaccords apparaissent sur certains points et que
certaines décisions se prennent à la majorité et non à l’unanimité. Dans un
État de droit, militer pour ses idées et tâcher de rallier autrui à celles-ci
(p. ex. dans un cadre associatif ou professionnel), avec pour objectif de faire
échouer ou «
capoter
» les projets de l’adversaire, n’est pas
en soi un comportement contraire à l’honneur.
5.2
a)
En rapport avec le deuxième point ci-dessus, la recourante se borne à renvoyer
au témoignage écrit de E.________ (v.
supra
Faits, let. A/a), sans
indiquer quels propos elle estime tomber sous le coup de la loi pénale et pour
quelles raisons. Une telle motivation est insuffisante, eu égard aux exigences
minimales posées à l’article 396 al. 1 CPP.
b) Par surabondance, supposé
recevable, le grief serait de toute manière infondé, à mesure que, selon le
témoignage écrit en question, à la fin juin 2020, D.________ aurait appelé E.________
pour lui dire que la recourante «
organisait des réunions secrètes chez
elle en réunissant des personnes et en contactait d’autres, afin de faire
capoter l’organisation de l’Assemblée Générale prévue le 15 juillet 2020
».
On se réfère sur ce point à ce qui vient d’être dit.
5.3
En
rapport avec le troisième point ci-dessus, le verbe «
comploter
»
ne décrit aucun comportement concret qui aurait été prêté à la recourante et
qui pourrait être contraire à l’honneur. Les questions de savoir si B.________
et/ou D.________ ont effectivement déclaré que les membres de la commission [aa]
avaient dit être «
contents
» de la démission de la recourante,
et celle de savoir si ces membres se sont en réalité exprimés en ce sens ou
non, peuvent rester ouvertes. De tels propos, par hypothèse mensongers,
seraient certes objectivement inappropriés et
déplacés ; en l’absence d’autres éléments, ils ne sont toutefois pas de
nature à évoquer le soupçon que la recourante se serait prêtée à des activités
pénalement punissables ou immorales. Un destinataire neutre en infèrerait tout
au plus que les membres de la commission avaient peu d’affinités personnelles
avec la recourante ou que leurs rapports étaient conflictuels, ce qui ne suffit
pas à faire passer l’intéressée pour une personne peu honorable. Dès lors,
aucune poursuite pénale ne se justifie concernant ces faits.
5.4
En
rapport avec le quatrième point ci-dessus, l’expression «
monter
certaines personnes contre A.________
»
ne décrit – une fois encore – aucun comportement concret qui aurait été prêté à
la recourante et qui pourrait être contraire à l’honneur. En tout état de
cause, dans un État de droit, chacun est libre de suggérer à qui bon lui semble
de ne pas participer à une manifestation ou un événement comme une fête ou à ne
pas suivre les opinions d’autres personnes.
6.
Dans un second
moyen, la recourante estime que des propos attentatoires à son honneur ont été
tenus «
lors du comité du 8 septembre 2021
» (
recte
:
9 septembre 2020). Concrètement, C.________ aurait à cette occasion «
accusé
la recourante de faire partie d'un groupe aux agissements néfastes
»
et qualifié cette dernière de «
personne toxique
».
6.1
Bien que la
recourante ne se réfère pas à cette pièce, il ressort du procès-verbal relatif
à l’audition de F.________ du 13 janvier 2021 que cette dernière a déclaré que
lors du comité du 9 septembre 2020, C.________ avait dit «
qu’il y
avait un petit groupe néfaste qui agissait et il a donné son avis. Ce petit
groupe était composé de X.________, E.________, J.________ et moi-même. Ma
réponse ne figure pas dans le PV. J’avais juste fait des remarques et j’avais
osé poser des questions et je pense que cela dérangeait. C’est une dictature à
5
». Auparavant, dans un e-mail à la recourante du 27 septembre 2020, F.________
avait décrit les faits de la manière suivante : «
À la fin de la
séance, sous divers, C.________ a pris la parole pour dire sa consternation des
mauvaises paroles et réflexions ouvertes de certaines personnes, sont
nommées : E.________, X.________, J.________ et F.________
».
Bien que la
recourante ne se réfère pas à cette pièce non plus, l’épisode a fait l’objet du
compte-rendu suivant dans le procès-verbal relatif à la séance du
9 septembre 2020 du comité central de A.________ : «
[i.e. C.________]
prends
(sic)
la parole et donne son avis sur l’agissement néfaste d’un
petit groupe
».
Confronté à ces
éléments lors de son interrogatoire du 29 avril 2021, C.________ a déclaré (c’est
cette réponse qui est citée dans le recours) : «
[j]’avais parlé d’un
groupe toxique. Nous rencontrions des problèmes avec ces personnes. X.________
avait démissionné. Ces personnes ne faisaient que mettre des bâtons dans les
roues
».
6.2
En l’espèce, la
recourante allègue elle-même avoir quitté l’association le 4 mai 2020 (v.
supra
Faits, let. E/d), si bien qu’il est d’emblée très incertain qu’on puisse
retenir, en fait, qu’elle faisait partie du groupe de personnes visées par C.________
à la fin de la séance du 9 septembre 2020. En effet, on conçoit mal que C.________
ait pu considérer que la recourante continuait, plus de quatre mois après sa
démission, à «
mettre des bâtons dans les roues
» de
l’association, respectivement à nuire à celle-ci ou à être toxique pour elle.
Le recours est mal fondé sur ce point, pour ce premier motif.
Par
surabondance, il ressort du contexte dans lequel les propos litigieux ont été
tenus (séance du 9 septembre 2020 du comité central de A.________) que ces
propos qualifient les personnes visées en rapport avec leurs activités
associatives, qualifiées de néfastes ou toxiques. Ces propos ne se rapportent
pas à des faits, mais relèvent du jugement de valeur. On conçoit qu’ils aient
pu blesser les personnes visées ; il n’en demeure pas moins que la
réputation relative au rôle joué dans une association n’est pas protégée par le
droit pénal, sauf circonstances particulières, non réalisées en l’espèce
(v.
supra
cons. 4/d). L’engagement associatif suppose un
intérêt, une motivation et une certaine passion. Dans un tel cadre, si tous les
membres ont logiquement à cœur de servir au mieux les buts de l’association, il
est conforme au cours ordinaire des choses et à l’expérience générale de la vie
que tous n’aient pas le même avis sur les moyens d’y parvenir. Dans ce cadre
toujours, il n’est pas pénalement répréhensible de défendre son avis ou de
critiquer la position adverse avec une certaine véhémence, parfois en ayant
recours à des exagérations ou à des jugements de valeur. Les propos tenus par C.________
lors de la séance du 9 septembre 2020 en sont une illustration. Ceux tenus par F.________
lors de son audition du 13 janvier 2021 en sont une autre (à cette occasion,
elle avait qualifié l’activité de C.________, G.________, D.________, B.________
et H.________ au sein de la direction de A.________ de «
dictature à 5
»
(v.
supra
cons. 6.1). Lors de son audition du 12 décembre 2020, la
recourante a elle-même qualifié D.________ de «
personne opportuniste
»,
en situation de «
conflit d’intérêt
» et ayant fait quelque
chose «
qui ne se fait pas
» ; elle a aussi affirmé qu’il
«
semblerait que D.________, G.________, C.________ et B.________ se
seraient octroyés des montants exorbitants pour le travail effectué en 2019
»
. Tous ces propos peuvent être de nature
à blesser ou discréditer leurs cibles ; ils ne franchissent toutefois pas
la ligne rouge du droit pénal telle que définie plus haut.
7.
Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté, aux frais de
son auteure, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP ; art. 42
al. 2 de la loi cantonale fixant le tarif des frais, des émoluments de
chancellerie et des dépens en matière civile, pénale et administrative [
LTFrais
, RSN
164.1]). Il n’y a pas lieu à allocation de dépens, les prévenus n’ayant pas été
appelés à procéder (art. 390 al. 2 CPP
a contrario
).
Par ces motifs
,
l'Autorité de recours en matière pénale
1.
Rejette le
recours, dans la mesure de sa recevabilité.
2.
Arrête les frais
de la procédure de recours à 800 francs, montant couvert par l’avance de
frais versée, et les met à la charge de la recourante.
3.
Dit qu’il n’y a
pas lieu à allocation de dépens.
4.
Notifie le
présent arrêt à X.________, par Me M.________, au Ministère public, à La
Chaux-de-Fonds (MP.2020.5149), à B.________, par Me N.________, à C._______,  à
D.________, par Me L.________, à G.________, et à H.________.
Neuchâtel, le 28
décembre 2021
Art.
173
195
CP
Diffamation
1.  Celui qui, en s’adressant à
un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l’hon­neur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte
à sa considération,
celui qui aura propagé une telle accusation
ou un tel soupçon,
sera, sur plainte, puni d’une peine
pécuniaire.
196
2.  L’inculpé n’encourra aucune
peine s’il prouve que les allégations qu’il a articulées ou propagées sont
conformes à la vérité ou qu’il avait des raisons sérieuses de les tenir de
bonne foi pour vraies.
3.  L’inculpé ne sera pas admis à
faire ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées
ou propagées sans égard à l’intérêt public ou sans autre motif suffisant,
principalement dans le dessein de dire du mal d’autrui, notamment lorsqu’elles
ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4.  Si l’auteur reconnaît la
fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge pourra atténuer la peine
ou exempter le délinquant de toute peine.
5.  Si l’inculpé n’a pas fait la
preuve de la vérité de ses allégations ou si elles étaient contraires à la
vérité ou si l’inculpé les a rétractées, le juge le constatera dans le jugement
ou dans un autre acte écrit.
195
Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du
5 oct. 1950, en vigueur depuis le 5 janv. 1951 (
RO
1951
1
;
FF
1949
I 1233
).
196
Nouvelle teneur de la peine selon le ch. II 1 de la LF du
19 juin 2015 (Réforme du droit des sanctions), en vigueur depuis le 1
er
janv. 2018
(
RO
2016
1249
;
FF
2012
4385
).
Art.
174 CP
Calomnie
1.  Celui qui, connaissant la
fausseté de ses allégations, aura, en s’adressant à un tiers, accusé une
personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à
l’honneur, ou de tout autre fait pro­pre à porter atteinte à sa considération,
celui qui aura propagé de telles
accusations ou de tels soupçons, alors qu’il en connaissait l’inanité,
sera, sur plainte, puni d’une peine
privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
197
2.  La peine sera une peine
privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire de 30
jours-amende au moins
198
si le calom­nia­teur a, de propos délibéré,
cherché à ruiner la réputation de sa vic­time.
3.  Si, devant le juge, le
délinquant reconnaît la fausseté de ses alléga­tions et les rétracte, le juge
pourra atténuer la peine. Le juge donnera acte de cette rétractation à
l’offensé.
197
Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du
5 oct. 1950, en vigueur depuis le 5 janv. 1951 (
RO
1951
1
;
FF
1949
I 1233
). Voir aussi
RO
57
1364
.
198
Nouvelle teneur du membre de phrase selon le ch. II 1 al. 16 de
la LF du 13 déc. 2002, en vigueur depuis le 1
er
janv.
2007
(
RO
2006
3459
;
FF
1999
1787
).
Art.
177 CP
Injure
1
Celui qui, de toute autre manière, aura, par la parole,
l’écriture, l’image, le geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son
hon­neur sera, sur plainte, puni d’une peine pécuniaire de 90 jours-amende au
plus.
199
2
Le juge pourra exempter le délinquant de toute peine si l’injurié
a directement provoqué l’injure par une conduite répréhensible.
3
Si l’injurié a riposté immédiatement par une injure ou par des
voies de fait, le juge pourra exempter de toute peine les deux délinquants ou
l’un d’eux.
199
Nouvelle teneur du membre de phrase selon le ch. II 1 al. 16 de
la LF du 13 déc. 2002, en vigueur depuis le 1
er
janv.
2007
(
RO
2006
3459
;
FF
1999
1787
).
Art. 310 CPP
Ordonnance de non-entrée en matière
1
Le ministère public rend immédiatement une ordonnance de
non-entrée en matière s’il ressort de la dénonciation ou du rapport de police:
a. que les éléments constitutifs de
l’infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action pénale ne sont
manifestement pas réunis;
b. qu’il existe des empêchements de
procéder;
c. que les conditions mentionnées à l’art.
8 imposent de renoncer à l’ouverture d’une poursuite pénale.
2
Au surplus, les dispositions sur le classement de la procédure
sont applicables.