ne_gerichte · CMPEA.2025.59 · 2026-03-09 · fr
CMPEA.2025.59


C O N S I DÉR A N T

Que A.________
et B.________ sont les parents non mariés de lenfant C.________, né en 2019 et
donc âgé de six ans,

que les
parents de C.________ vivent séparés,

que par
décision du 2 décembre 2025, lAPEA a, en substance, institué une curatelle
dassistance éducative et de surveillance des relations personnelles à légard
de C.________ et désigné D.________, intervenant en protection de lenfant
auprès de lOffice de protection de lenfant (ci-après : OPE) en qualité
de curateur et a ordonné le suivi de C.________ auprès de lassociation G.________,
dans le canton de Vaud,

que
cette dernière mesure na pas été spécifiquement motivée dans la décision
querellée mais quil ressort du dossier quelle fait suite à un signalement
selon lequel C.________ avait participé à plusieurs reprises« à des
jeux sexuels dans le cadre scolaire »,

que par
écrit du 23 décembre 2025, A.________ a interjeté recours contre cette
décision, en contestant le point 3 du dispositif (soit le suivi auprès de G.________)
et en se déclarant toutefois daccord avec les autres points de la décision,

que
ledit recours a été transmis le 30 décembre 2025 à ladverse partie, pour
observations éventuelles dans les 30 jours,

que par
ordonnance du 5 janvier 2026 (réadressée par courrier A le 20 janvier
2026, à mesure que le recourant navait pas retiré le recommandé), une avance
de frais de 750 francs a été demandée au recourant, qui ne la pas acquittée,

que par
ordonnance du 5 février 2026, un délai péremptoire de 5 jours a été octroyé à A.________
pour le paiement de lavance de frais, étant précisé quen cas de non-paiement,
le dossier serait classé,

que A.________
na à nouveau pas retiré le pli recommandé du 5 février 2026, qui lui a été
réadressé par courrier A le 23 février 2026, avec la mention que cet envoi ne
faisait pas courir un nouveau délai,

quà
cette même date, Mes E.________ et F.________, avocats consultés par B.________,
ont déposé des observations et un mémoire dhonoraires, en concluant au rejet
du recours, avec suite de frais judiciaires et dépens,

que le
montant de lavance de frais na pas été payé dans le délai de grâce accordé au
recourant,

que
dans cette optique, il nest pas entré en matière sur le recours, comme le
recourant en a été informé (art. 101 al. 3 CPC),

quil
convient encore de statuer sur frais et dépens, la mère de lenfant ayant
déposé des observations le 5 février 2026,

que
cela suppose de se pencher sur le sort qui aurait prima facie été
réservé au recours sil avait été tranché,

quà cet égard, on comprend que la mesure contestée  accompagnement de
lenfant par lassociation G.________ dans le canton de Vaud, soit par une
association à but non lucratif qui sengage pour de la prévention et du soutien
thérapeutique auprès des enfants et adultes concernés par les abus sexuels 
était fondée sur les signalements rapportés par lOPE en lien avec la
participation de C.________ à des jeux sexuels dans le cadre scolaire,

que le
recourant considérait cette décision comme basée sur des documents faux et
incomplets et quelle était inopportune et abusive, affirmant que la
pédopsychiatre de lenfant avait abordé avec lui le thème de la sexualité et
quelle avait «également dédramatisé les événements expliquant que la
découverte fait partie du développement à cet âge», que le recourant
soulignait que depuis le moment où il avait été intégré à cette problématique,
aucun acte navait plus été relevé et que son fils avait «maintenant
compris», que le rapport denquête de lAPEA (recte, de lOPE)
était faux et incomplet, dautant plus quil se fondait sur un premier cas
révélé le 26 août 2025, puis un deuxième cas survenu le 29 août 2025, la
proposition de suivi auprès de lG.________ étant formulée le 3 septembre 2025,
soit sans réelle enquête,

que non seulement lécrit du recourant laisse transparaître une
sous-évaluation de la situation (sachant quil nest pas anodin que lentourage
scolaire signale à plusieurs reprise des jeux sexuels auquel se livrent des
enfants si jeunes et quon ne peut pas automatiquement les mettre sur le compte
dun désir de découverte, dautant plus quils concernent aussi dautres
enfants dont le rôle pourrait être celui de victimes), mais quun rapport de
lOPE délivré le 28 janvier 2026 en vue de laudience qui sest tenue le 29
janvier 2026 devant la présidente de lAPEA (pièce nouvelle que la Cour de
céans doit prendre en compte  art. 446 al. 1 CC) annonce quun nouvel épisode
de« jeux à caractère intime »sest produit,« impliquant
C.________ et certaines camarades de classe »,

que,
quoi quil en soit, on comprend mal la raison qui justifierait de ne pas
ordonner un tel suivi qui permettra à lenfant concerné de mieux comprendre les
convenances sociales et quelles sont les instincts qui le font adopter des
comportements problématiques, lesquels, quand il aurai dix ans, seront
pénalement répréhensibles, sil devait user de contrainte, ce qui nest pas lâche,

que la
mesure contestée savère donc nécessaire et que le recours aurait
vraisemblablement été rejeté,

quil
en découle que les frais de la procédure, réduit pour tenir compte du fait que
lexamen a lieu seulementprima facie, seront mis à la charge du
recourant,

que ce
dernier devra verser des dépens à la mère de C.________, cette dernière ayant
déposé des observations par la voix de ses mandataires,

que la
note dhonoraires y relative fait état dun total de 1'070.20 francs, frais et
TVA inclus et correspondant à 3 heures dactivité à 300 francs lheure,

que
cela est manifestement excessif, même si on y inclut la prise de connaissance
de la décision querellée (brève) et du recours (bref également), sachant que
les observations elles-mêmes tiennent, recevabilité et conclusions exceptées,
sur à peine plus dune page de considérations qui ne sont pas particulièrement
techniques,

que
dans cette optique, il convient de limiter les dépens à ce qui était
indispensable, soit à léquivalent denviron une heure et 30 minutes
dactivité, le total étant arrondi à 550 francs,

Par ces motifs,la Cour des mesures de protectionde l'enfant et de l'adulte

1.Nentre pas en
matière sur le recours, au sens des considérants.

2.Arrête les frais
du présent arrêt à 200 francs et les met à la charge de A.________.

3.Condamne A.________
à verser à B.________ le montant de 550 francs à titre de dépens.

Neuchâtel, le 9 mars 2026