ne_gerichte · ARMP.2019.29 · 2019-05-06 · fr
ARMP.2019.29


A.Le 18 janvier 2019 aux alentours de 10h10, la Police
neuchâteloise a été sollicitée par la Police des transports, aux fins de
prendre en charge à la gare de Neuchâtel pour contrôle le citoyen géorgien A.________,
né en 1990. Ce dernier, qui voyageait sans titre de transport valable et en
possession dobjets dorigine douteuse (un sac doublé daluminium ; une
pince à couper ; une pince à manucure ; un gros coupe-ongles ;
trois jeux vidéo PS4 encore dans leur emballage sans étiquette), avait refusé
de signer le procès-verbal de saisie des objets précités et navait pas
souhaité se prononcer quant au sort de ces objets. Une fois au poste de police,
A.________ a refusé de se soumettre à la prise de données signalétiques et aux
prélèvements dADN ordonnés par le Procureur et demandé à être assisté dun
avocat. Il a ensuite été mis en cellule dans lattente de son audition avec le
concours dun interprète.

B.Le lendemain à 11h05, A.________ a été entendu par la Police
en qualité de prévenu de vol, avec le concours dun interprète géorgien et
lassistance dun avocat, soit Me X.________. À cette occasion, il a présenté
un titre de transport, soit un billet de train de Lausanne à Neuchâtel, valable
du 19 janvier 2019 à 00h00 au 20 janvier 2019 à 00h05 et précisé quil navait
pas eu le temps de le présenter à la Police des transports ; quil avait
passé des vacances en France (atterrissage le 6 novembre 2018 à laéroport de
Beauvais) et se rendait en Géorgie en transitant par la Suisse. Au sujet des
objets saisis, il a déclaré avoir trouvé le sac par terre à Paris ; quil
utilisait le coupe-ongles pour ses ongles et que les pinces lui servaient
doutil, car il navait pas le droit davoir un couteau sur lui à
létranger ; quil avait reçu les jeux PS4 dun ami lorsquil se trouvait
à Paris. Au sujet de la prise dADN, il a déclaré que cétait son droit de la
refuser.

A.________
a été libéré le même jour (19 janvier 2019) à 12h50 après avis et sur ordre du
Ministère public.

C.Le 7 février 2019, Me X.________ a écrit au Ministère public
que, sans nouvelles depuis le jour de son intervention, il partait de lidée
que A.________ avait été relâché au terme de son audition. En annexe à cet
écrit, il produisait son relevé dactivité pour cette affaire.

D.Le 26 février 2019, le Ministère public a rendu une
ordonnance de non-entrée en matière au bénéfice de A.________, considérant
quaucune infraction pénale ne pouvait lui être reprochée, à mesure que le
mandat de prélèvement ne prévoyait pas de sanction en cas de non-respect, au
sens de larticle 292 CP.

E.Le 4 mars 2019, le Ministère public a rejeté la requête de Me
X.________ tendant à la rémunération de son intervention du 19 janvier 2019. À
lappui de sa décision, il considérait que laffaire était de peu de
gravité ; quelle ne présentait pas de difficulté particulière sagissant
de létablissement des faits, ni de difficultés particulières dun point de vue
juridique.

F.Me X.________ recourt contre cette décision le 14 mars 2019,
concluant à son annulation et à ce quune indemnité de 405.95 francs lui soit
octroyée «au sens de larticle 135 CPP».àlappui de sa démarche, il fait
valoir que le vol nest pas un cas bagatelle ; que lorsque lui-même
sétait déplacé à Neuchâtel pour assister à laudition de A.________, il
ignorait si la police lui reprochait un vol simple ou aggravé ; que le
fait quune ordonnance de non-entrée en matière ait été rendue nétait pas
pertinent ; que même à considérer la cause comme dépourvue de difficultés
en fait et en droit, ce nétait «quaprès coup» que les
éléments déterminants étaient apparus.

C O N S I D E R A N T

1.La qualité pour recourir suppose lexistence dun intérêt
juridiquement protégé à l'annulation ou à la modification d'une décision (art.
382 al. 1 CPP). Cet intérêt doit être juridique et direct ; il se
distingue de l'intérêt digne de protection, lequel n'est pas nécessairement un
intérêt juridique, mais peut être un intérêt de fait ; un simple intérêt
de fait ne suffit pas à conférer la qualité pour recourir (ATF 136 I 274cons. 1.3 ;133
IV 121cons. 1.2 ; arrêt du TF du26.02.2018
[6B_601/2017]cons. 2).

En
matière de refus de la défense doffice, la qualité pour recourir ne fait pas
de doute pour le justiciable auquel lassistance judiciaire est refusée. Il
nen va pas de même du mandataire qui sollicite lassistance judiciaire pour
son client. En effet, ce mandataire dispose à ce stade dun seul intérêt de
fait à voir son client bénéficier de lassistance judiciaire puisque leffet de
celle-ci sera en particulier que les honoraires seront pris en charge par
lEtat, au tarif de lassistance judiciaire, sous réserve des possibilités de
remboursement (art. 135 al. 4 CPP). Le refus daccorder au prévenu lassistance
judiciaire na pas deffet sur la possibilité pour le mandataire daccepter le
mandat, mais seulement sur les modalités de sa rémunération, en garantissant à
lavocat la couverture de ses honoraires, calculés au tarif de lassistance
judiciaire. En dautres termes, le refus daccorder lassistance judiciaire
naffecte pas la validité du mandat, nempêche pas sa conclusion mais en
modifie les modalités de rémunération et, sous cet angle, lavocat ne bénéficie
que dun intérêt économique, soit un intérêt de fait à contester le refus
doctroi de lassistance judiciaire. La doctrine et la jurisprudence confirment
cette approche : «[l]avocat ne peut pas déposer en son propre nom une
demande dassistance judiciaire ; il peut certes disposer dun intérêt de fait
à une nomination comme avocat doffice, mais non dun intérêt juridique, et ne
peut donc pas recourir contre un refus de désignation» (Perrier
Depeursinge, CPP annoté, p. 178adart. 133 CPP et la référence à
larrêt du TF du09.05.2012
[1B_705/2011]cons. 2.2 ; arrêt non publié de lAutorité de céans du
17.11.2017 [ARMP.2017.106-107] cons. 3). Le recours est partant irrecevable.
Par surabondance, on précisera quil était de surcroît infondé.

2.En effet, le recourant ne prétend  à juste
titre  pas queA.________se soit trouvé dans un cas de
défense obligatoire, au sens de larticle 130 CPP. Au contraire, il se plaint
dune violation de larticle132 al. 2 CPP, applicable aux cas de
défense facultative.

2.1En dehors des cas de défense obligatoire, l'article132 alinéa 1 lettre b CPPsoumet le droit à l'assistance d'un défenseur
doffice aux conditions que le prévenu soit indigent et que lassistance dun
défenseur soit justifiée pour sauvegarder ses intérêts. La seconde condition
s'interprète à l'aune des critères mentionnés à l'article 132 al. 2 et 3 CPP.
Ainsi, les intérêts du prévenu justifient une défense d'office lorsque la cause
n'est pas de peu de gravité et qu'elle présente, sur le plan des faits ou du
droit, des difficultés que le prévenu seul ne pourrait pas surmonter (art. 132
al. 2 CPP).Comme cela ressort
clairement du texte de la loi,ces deux
conditions doivent être réunies cumulativement.Selon
larticle 132 alinéa 3 CPP, une affaire nest en tout état de cause pas de peu
de gravité lorsque le prévenu est passible d'une peine privative de liberté de
plus de quatre mois ou d'une peine pécuniaire de plus de 120 jours-amende.Pour évaluer
si l'affaire présente des difficultés que le prévenu ne pourrait pas surmonter
sans l'aide d'un avocat, il y a lieu d'apprécier l'ensemble des circonstances
concrètes. La nécessité de l'intervention d'un conseil juridique doit ainsi
reposer sur des éléments objectifs, tenant principalement à la nature de la
cause, et sur des éléments subjectifs, fondés sur l'aptitude concrète du
requérant à mener seul la procédure (notamment son âge, sa formation, sa plus
ou moins grande familiarité avec la pratique judiciaire, sa maîtrise de la
langue de la procédure). La jurisprudence impose de se demander si une personne
raisonnable et de bonne foi  qui présenterait les mêmes caractéristiques
que le requérant mais disposerait de ressources suffisantes  ferait ou
non appel à un avocat.La jurisprudence admet que
l'intervention d'un défenseur puisse être justifiée par d'autres motifs, en
particulier dans les cas où la désignation d'un défenseur est nécessaire pour
garantir l'égalité des armes ou parce que l'issue de la procédure pénale a une
importance particulière pour le prévenu, par exemple s'il est en détention,
s'il encourt une révocation de l'autorisation d'exercer sa profession ou s'il
risque de perdre la garde de ses enfants (arrêt du TF du13.11.2015 [1B_354/2015]cons. 3.2.2 et les réf. citées).

2.2En lespèce,
cest tout dabord de manière hâtive que la décision querellée retient que
lindigence deA.________ «peut être considérée comme»
établie. En effet, bien que le formulaire de situation personnelle sommairement
rempli fasse état de lexercice dune activité indépendante, dune propriété
immobilière en Géorgie et dune dette de 1'000 francs, aucune question na été
posée au prévenu quant à sa situation personnelle et financière. En
particulier, il ne lui a pas été demandé quelle était lactivité indépendante
quil exerçait ; à combien sélevaient les revenus quil en tirait ;
en quoi consistait le bien immobilier dont il était propriétaire ; comment
il avait acquis ce bien ; en quoi consistait sa dette. Dans ces conditions
et sur la base des informations figurant au dossier, on ne saurait conclure que
A.________ serait indigent. En particulier, le prénommé ne semble percevoir
aucune aide sociale ; il déclare passer des vacances en France et en
Suisse, pays où le coût de la vie est notoirement plus cher que dans son pays
dorigine et de résidence, ce qui  si on retient la thèse des vacances  est
le signe dune certaine aisance permettant à tout le moins de prendre en charge
une intervention ponctuelle dun avocat ; il était muni dun titre de transport
valable lors du trajet en train entre Lausanne et Neuchâtel ; il a par
ailleurs évoqué la possibilité de retirer de largent «avec [s]on
passeport». Or cest à la partie qui entend déduire un droit de son
indigence quil incombe détablir ladite indigence(voirATF 125 IV 161cons. 4 ; arrêt du TF du12.11.2018 [1B_436/2018]cons. 3.1). En
loccurrence, le recourant était présent lors de linterrogatoire de A.________
du 19 janvier 2019 ; à cette occasion, il lui était loisible dinterroger
son client de manière détaillée au sujet de sa situation personnelle et
financière. Faute pour lui davoir fourni (via linterrogatoire de son client)
les renseignements minimaux exigibles dans les circonstances du cas despèce
pour établir lindigence de A.________, le recours  supposé recevable  aurait
dû être rejeté pour le premier motif que lindigence de A.________ nest pas
établie ni même rendue vraisemblable.

2.3Toujours parsurabondance, on relèvera encore ce qui suit.

2.3.1Sagissant de la difficulté objective,
laffaire en cause nen présente aucune, que ce soit sous langle des faits ou
du droit.

a)Les faits sont dune
extrême simplicité, à mesure quil nexiste pas le début dun indice que les
objets trouvés en possession deA.________ aient pu être volés.
Sagissant des jeux PS4 dans leur emballage dorigine, les étiquettes avaient
été enlevées, de sorte quil était impossible de sadresser au vendeur pour
chercher sils avaient été achetés ou volés. De même, rien ne permettait de
rechercher la provenance des autres objets.

b)Du considérant qui précède, il résulte que laffaire ne présentait pas la
moindre difficulté en droit. Au surplus et contrairement à lavis du recourant,
le fait que la qualification juridique de vol  éventuellement aggravé  puisse
être envisagée ne suffit pas pour considérer que la cause présente des
difficultés juridiquesne pouvant être surmontées sans l'aide
d'un avocat (voir p. ex. arrêt du TF du22.11.2016 [1B_328/2016]cons. 3.3).

c)Sagissant de son refus daccepter la prise signalétique ordonnée par le
procureur, A.________ a déclaré spontanément et sans lintervention de son
avocat que cétait son droit que de refuser de donner son ADN. De même,
lorsque lagent procédant à linterrogatoire a déclaré : «nous
vous informons que vous vous rendez coupable dinsoumission à une décision de
lautorité. Refusez-vous toujours la prise de données signalétiques ?», A.________ a persisté dans son refus, tout en précisant que son avocat ne
faisait pas son travail. Ce faisant, il a fait la démonstration que, sous
langle de cette qualification également, la cause ne présentait pas difficulté
quil ne pouvait surmonter sans laide dun avocat.

d)Cest au surplus avec raison que le recourant ne prétend pas que le fait que A.________
a été placé en cellule dans lattente de la mise en uvre dun interrogatoire
en présence dun interprète justifierait lintervention dun avocat. En effet,
cela ne se justifie pas au premier motif que A.________ na pas été placé en détention
provisoire (v. art. 220 al. 1 CPP etarrêt du TF du28.06.2011 [1B_195/2011]cons. 3.2).
Cela ne se justifie pas au second motif que le recourant, que ce soit au terme
de linterrogatoire du 19 janvier 2019 ou par la suite, na jamais sollicité la
mise en liberté immédiate de A.________, pas plus quil ne sest soucié de la
question de savoir si lélargissement de A.________ avait été ordonné doffice
(v.supraFaits, let. C).

2.3.2Vu ce qui précède et sous langle de la difficulté
subjective de la cause également, il suffisait queA.________ soit
assisté dun interprète à la seule audition à laquelle il a été soumis ;
lassistance dun avocat nétait en revanche pas nécessaire.

2.3.3Enfin et toujours par surabondance, cest
à tort que le recourant fonde son droit à une rémunération sur la base de sa
qualité davocat de la première heure.

a)Aux termes de larticle
159 alinéa 1 CPP, le prévenu a droit à ce que son défenseur soit présent et puisse
poser des questions, lors d'une audition menée par la police. Cette disposition
concerne la défense de choix ; elle ne confère pas de droit à la
commission dun avocat doffice avant le premier interrogatoire, la matière
étant réglée exclusivement par larticle 132 CPP (arrêt de lAutorité de céans
du 16.04.2018 [ARMP.2017.141],
cons. 4, publiéinRJN 2018 576).

b)
Certains cantons ont règlementé lintervention des avocats de la première
heure. Aux termes de larticle 144 de la loi fribourgeoise du 31 mai 2010 sur
la justice (RSF 130.1), par exemple, lorsque le prévenu en fait la demande lors
de la première audition par la police, celle-ci prend contact avec le défenseur
choisi ou, le cas échéant, avec les avocats de permanence (al. 1) ; toute
personne inscrite au registre cantonal des avocats et avocates est tenue
d'assumer la permanence ; un service de permanence est organisé par le Ministère
public avec la collaboration de l'Ordre des avocats fribourgeois (al. 2) ;
l'Etat garantit à l'avocat ou l'avocate de la première heure le paiement de ses
honoraires au tarif de l'assistance judiciaire pour sa première intervention
lorsque la partie qu'il ou elle a assistée se révèle insolvable (al. 3).

Le législateur neuchâtelois na pas réglementé la
matière. LOrdre des avocats neuchâtelois (OAN) a quant à lui mis en place un
service de piquet afin de garantir la disponibilité 7 jours par semaine et 24
heures sur 24 d'avocats aptes à se rendre en tous lieux du canton pour assister
en urgence une personne qui va être interrogée, par exemple en cas
d'interpellation immédiate. Sur son site internet, lOAN précise que «cet
avocat est contacté par l'autorité concernée, sur simple demande de la personne
qui va être interrogée, par exemple en cas dinterpellation immédiate» ;
que «[c]elle-ci peut aussi demander l'assistance d'un avocat de son choix
mais elle doit alors être en mesure de l'atteindre par téléphone» et que «[l]es honoraires de l'avocat de la première heure sont à la charge de la
personne entendue, à moins que celle-ci ne remplisse les conditions de
l'assistance judiciaire ou que le cas ne présente une certaine gravité»
(http://www.oan.ch/permanences/avocat-de-la-premiere-heure/, consulté le 12.04.2019).

En cas de défense facultative, lavocat de
la première heure ne dispose ainsi, dans le canton de Neuchâtel, daucune
garantie de voir lEtat rémunérer son intervention lorsque la partie assistée
se révèle insolvable et que les conditions de larticle132 alinéa 1 lettre b CPPne sont pas réalisées (RJN 2018 578 s.).

2.4Les conditions de larticle132 alinéa 1 lettre b CPPne sont dès lors pas remplies en lespèce, ce qui a
pour conséquence que lactivité déployée par le recourant ne peut être
indemnisée par lEtat.

3.Le
recours doit partant être déclaré irrecevable, subsidiairement rejeté et la
décision querellée confirmée.Les frais de la procédure de recours
doivent être mis à la charge du recourant (art. 428 CPP ; art. 39 du
Décret fixant le tarif des frais, des émoluments de chancellerie et des dépens
en matière civile, pénale et administrative [TFrais, RSN 164.1]).

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Déclare le
recours irrecevable, subsidiairement le rejette.

2.Arrête les frais
de la présente procédure à 500 francs et les met à la charge du recourant.

3.Notifie le
présent arrêt à Me X.________ et au Ministère public, parquet régional de
Neuchâtel, Tunnels 2 (MP.2019.809).

Neuchâtel, le 6 mai 2019

1La direction de
la procédure ordonne une défense d'office:

a. en cas de défense obligatoire:

1. si le prévenu, malgré l'invitation de
la direction de la procédure, ne désigne pas de défenseur privé,

2. si le mandat est retiré au défenseur
privé ou que celui-ci a décliné le mandat et que le prévenu n'a pas désigné un
nouveau défenseur dans le délai imparti;

b. si le prévenu ne dispose pas des
moyens nécessaires et que l'assistance d'un défenseur est justifiée pour
sauvegarder ses intérêts.

2La défense
d'office aux fins de protéger les intérêts du prévenu se justifie notamment
lorsque l'affaire n'est pas de peu de gravité et qu'elle présente, sur le plan
des faits ou du droit, des difficultés que le prévenu seul ne pourrait pas
surmonter.

3En tout état de
cause, une affaire n'est pas de peu de gravité lorsque le prévenu est passible
d'une peine privative de liberté de plus de quatre mois ou d'une peine
pécuniaire de plus de 120 jours-amende.1

1Nouvelle teneur
selon le ch. 3 de l'annexe à la LF du 19 juin 2015 (Réforme du droit des
sanctions), en vigueur depuis le 1erjanv. 2018 (RO20161249;FF20124385).