ne_gerichte · CPEN.2023.82 · 2024-05-08 · fr
CPEN.2023.82


A.A.________, en
couple avec une compagne ayant deux enfants, est domicilié à Z.________.
Disposant dune formation de mécanicien automobile, il a travaillé pour C.________
AG, avec siège à Berne, mais son contrat a pris fin au milieu de lannée 2023.
Après une période de chômage, il a retrouvé du travail depuis le 11 mars 2024.
Il a été engagé par la société D.________.

B.Le jeudi 13 avril
2023, à 16h00, la police neuchâteloise a intercepté le véhicule de livraison de
la marque ***, immatriculé BE [111], conduit par A.________ (ci-après : le
prévenu ou lappelant), à hauteur de la Rue [aaa], à Y.________. Lors de son
interrogatoire par la Cour pénale, A.________ a relevé quil ne sagissait pas
du véhicule dont la photo figure au dossier. Il conduisait alors un modèle
spécial de ***, qui est un peu plus volumineux.

C.Ce contrôle est
intervenu à la suite dun signalement qui avait été effectué par un agent de
police ayant préalablement observé la conduite de A.________. Le policier
indique que, alors quil circulait depuis X.________ en compagnie de sa
collègue en direction de Y.________ par le col W.________, il a été dépassé par
un fourgon blanc juste avant les bandes hachurées, peu avant le lieu-dit
«[bbb]». Surpris, il a donné un coup de klaxon. Alors quil
suivait toujours le véhicule, celui-ci «a fait de grands écarts à
gauche à plusieurs reprises». Arrivant au sommet de W.________, le
policier a enclenché le signal sonore (deux-tons) de son véhicule, sans mettre
le gyrophare, afin de rendre attentif le conducteur du fourgon «que sa
conduite présentait un danger pour lui et pour les autres usagers de la route».
Toujours selon lagent de police, le conducteur na toutefois pas réagi,
circulant «à plus de 50 km/h dans une zone limitée à 40 km/h».
Durant la descente en direction de Y.________, le véhicule a continué «à
faire des écarts à gauche, franchissant la ligne blanche avec la moitié de son
véhicule à plusieurs reprises». Le policier précise que la
circulation au moment des faits était «assez dense, surtout dans les
heures de pointe», du fait de la déviation de trafic consécutive à la
fermeture du tunnel.

D.Une seconde
patrouille, informée de la situation, a été chargée de procéder au contrôle du
véhicule. Le conducteur a pu être identifié en la personne de A.________. Après
avoir procédé à la vérification du permis de conduire, les agents de police, constatant
que les pupilles du prévenu étaient «anormalement rétractées»,
ont procédé à un test de dépistage de produits stupéfiants (Drugwipe 6S),
qui sest révélé positif à la cocaïne et au cannabis. Le prévenu a été conduit
au poste de police. Après un refus initial de se soumettre aux examens dusage,
le prévenu a accepté de se rendre à lhôpital de E.________ pour que soient
réalisés les prélèvements de sang et durine ordonnés par le Ministère public.

E.Lexpertise
toxicologique du 17 mai 2023 a révélé que les échantillons du prévenu étaient
effectivement positifs au cannabis et à la cocaïne. Les experts relèvent
toutefois que les résultats obtenus, soit 220 μg/l de benzoylecgonine dans
le sang, ainsi que > 10'000 μg/l benzoylecgonine et 160 μg/l de
THC-COOH dans lurine, étaient des «indicateurs dune consommation non
récente de cannabis et de cocaïne, pouvant remonter à plusieurs heures, voire
jours, avant lévénement».

F.Lors de son
audition, intervenue le jour des faits à 17h37, A.________ a expliqué quil circulait
«au volant du véhicule de livraison *** blanc, BE [111], sur la RC
[route cantonale] tendant de X.________ à V.________».Il a
admis avoir, à une reprise,« touché [s]on téléphone portable pour
répondre à un téléphone et mettre le bluetooth». Il indique cependant
que «cela a dû prendre 2 secondes». Le prévenu a aussi reconnu
avoir «touché lautoradio quelques fois» et, finalement,
«avoir fait des écarts sur la gauche et franchi la ligne».

G.Le casier
judiciaire de A.________ fait état de cinq précédentes condamnations,
soit :

-une condamnation
du 12 février 2016 pour usage abusif de permis ou de plaques de contrôle (art.
97 al. 1 let. a LCR) ainsi que pour violation des règles de la circulation
routière (art. 90 al. 1 LCR) ;

-une condamnation
du 29 août 2018 pour conduite dun véhicule automobile en état débriété avec
un taux dalcool qualifié dans le sang ou dans lhaleine (0.54 mg/l ; art.
91 al. 2 let. a LCR) ;

-une condamnation
du 18 mars 2019 pour dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP), ainsi que
pour violation de domicile (art. 186 CP) ;

-une condamnation
du 16 mars 2020 pour conduite dun véhicule automobile en état débriété (art.
91 al. 1 let. a LCR), pour contravention à la loi sur les stupéfiants (art. 19a
LStup), ainsi que pour conduite dun véhicule automobile en étant dans
lincapacité de conduire (art. 91 al. 2 let. b LCR) ;

-une condamnation
du 11 juin 2021 pour inobservations des prescriptions de service par négligence
au sens du Code pénal militaire (art. 72 al. 2 CPM).

H.Le 30 juin 2023, le
ministère public a rendu simultanément une ordonnance pénale et une décision de
non-entrée en matière. Il a reconnu le prévenu coupable dune violation grave
des règles de la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR) et de consommation
illicite de produits stupéfiants (art. 19a LCR). Les faits de la prévention
sont les suivants :

« À X.________, entre le lieudit « [bbb] » et
Y.________, le jeudi 13 avril 2023 vers 16h00, A.________ a circulé au volant
du véhicule de livraison immatriculé BE [111] en direction de Y.________,
manipulant son téléphone portable, ainsi que son autoradio à plusieurs
reprises, ne vouant dès lors pas toute son attention à la circulation routière.
De plus, il a franchi à plusieurs reprises la ligne de sécurité visiblement
tracée sur le sol, malgré les avertissements du véhicule de la police
neuchâteloise qui le suivait.

À
Z.________, Y.________ et en tout autre lieu en Suisse, dans le courant du mois
davril 2023 à tout le moins, A.________ a consommé une quantité indéterminée
de produits cannabiques et de cocaïne ».

I.Le 11 juillet 2023,
le prévenu a formé opposition à lordonnance pénale. Le ministère public a
maintenu lordonnance et la transmise au Tribunal de police du Littoral et du
Val-de-Travers pour valoir acte daccusation.

J.Le prévenu a comparu
devant le tribunal de police le 18 octobre 2023. Sa déposition a été consignée
au procès-verbal. Lors de son interrogatoire, le prévenu a reconnu avoir appuyé
sur lautoradio, mais non sur son téléphone. Il soutient quil na jamais admis
avoir franchi une ligne blanche ; que, malgré sa demande, la police ne lui
a pas désigné le lieu où il aurait franchi une ligne ; que, sil avait vraiment
franchi une ligne, il ne sen était pas aperçu ; quil a dépassé à un
endroit où cela était autorisé ; quil na pas entendu le deux-tons et
quil na pas vu de voiture de police au moment des faits, «ni lorsque
celle-ci était derrière, ni lorsquelle ma dépassé». Sagissant de
la prévention liée aux stupéfiants, le prévenu déclare ne pas reconnaître la
consommation de cannabis et de cocaïne ; ne pas savoir comment expliquer
les traces de ces deux substances retrouvées dans les analyses du CURML ;
ne pas consommer et navoir consommé quune fois, il y a des années, ce
qui lui avait valu une condamnation.

K.Par jugement du 18
octobre 2023, le tribunal de police a reconnu A.________ coupable dinfractions
aux articles 27 al. 1, 31 al. 1 LCR et 19a LStup. En substance, le tribunal a
considéré que le prévenu avait effectivement franchi à plusieurs reprises la
ligne blanche avec la moitié de son véhicule entre le lieu-dit «[bbb]»
et avant de rejoindre lautoroute à V.________. Il a considéré que les
déclarations de lagent de police ayant suivi le prévenu correspondaient aux
aveux de celui-ci devant la police le jour du contrôle, quil a confirmés dans
son opposition, malgré la minimisation des écarts quil avait commis. Il na
ainsi pas donné de poids aux explications divergentes fournies par le prévenu
lors de laudience. Sagissant de la qualification juridique des faits, le
tribunal a considéré que le danger créé par linattention du prévenu, qui avait
commis plusieurs écarts sur plusieurs kilomètres, qui navait ni entendu le
klaxon, ni le deux-tons du véhicule de police derrière lui, justifiait de
retenir une violation grave des règles de la circulation (art. 90 al. 2 LCR).
Le tribunal a en outre admis la consommation de stupéfiants.

Au moment de fixer la peine,
le tribunal de police a tenu compte dune culpabilité qui nétait pas
négligeable. Il a considéré que le prévenu était en mesure dagir conformément
aux obligations que lui imposaient les dispositions légales, que sa situation
personnelle était plutôt défavorable, à mesure quil était séparé, avait de
nombreuses dettes et avait perdu son emploi et que son casier judiciaire
présentait cinq condamnations depuis 2016, dont trois en matière de circulation
routière.

L.Le jugement a été
notifié au prévenu le 2 novembre 2023. Le 20 novembre 2023, il a déposé
une déclaration dappel. Il conteste en substance «la déclaration de
culpabilité pour lart. 31 al. 1 LCR», la qualification juridique
retenue sagissant des écarts effectués, soit lexistence dune violation grave
des règles de la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR), la quotité des
peines retenues, ainsi que la répartition des frais.

M.Le ministère public
a conclu au rejet du recours par courrier du 30 novembre 2023. Il na pas
présenté de demande de non-entrée en matière, ni formé appel joint.

N.Le prévenu a été
interrogé le 8 mai 2024 durant les débats dappel.

O.Dans sa plaidoirie
devant la Cour pénale, le mandataire du prévenu indique que son client admet la
violation des articles 27 al. 1 et 31 al. 1 LCR, ainsi que celle de larticle
19a LStup et quil conteste toute autre infraction. Il sollicite sa
condamnation à une peine damende au sens de larticle 90 al. 1 LCR, conclut à
ce que des frais réduits sont mis à sa charge et à ce quune indemnité selon
larticle 429 CPP lui soit allouée. Il sera revenu sur la motivation de la défense
dans les considérants qui suivent, dans la mesure où cela savère utile pour
lissue de la cause.

P.Le prévenu a
renoncé à prendre la parole en dernier lieu.

C O N S I D E R A N T

1.Interjeté dans les
formes et délai légaux (art. 399 CPP) par une partie ayant qualité pour
recourir contre le jugement du tribunal de première instance qui a clos la
procédure (art. 398 al. 1 CPP), lappel de A.________ est recevable.

2.Aux termes de
larticle 398 CPP, la juridiction dappel jouit dun plein pouvoir dexamen sur
tous les points attaqués du jugement (al. 2). Lappel peut être formé (a) pour
violation du droit, y compris lexcès et labus du pouvoir dappréciation, le
déni de justice et le retard injustifié, (b) pour constatation incomplète ou
erronée des faits et (c) pour inopportunité (art. 398 al. 3 CPP). La
juridiction dappel nexamine que les points attaqués du jugement de première
instance (art. 404 al. 1 CPP). Elle peut également examiner en faveur du
prévenu les points qui ne sont pas attaqués, afin de prévenir des décisions
illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP).

3.Selon larticle 389
al. 1 et 3 CPP, la procédure de recours se fonde sur les preuves administrées
pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction
de recours administre, doffice ou à la demande dune partie, les preuves
nécessaires au traitement du recours.

Les pièces
remises par la défense par courrier du 4 mai 2024 et au cours de laudience du
8 mai 2024, lextrait à jour du casier judiciaire concernant le prévenu et le
procès-verbal de son interrogatoire sont joints au dossier.

4.Selon
l'article 10 CPP, toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas
condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie
librement les preuves recueillies, selon l'intime conviction qu'il retire de
l'ensemble de la procédure (al. 2). Lorsque subsistent des doutes
insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le
tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu (al. 3).

4.1Daprès la
jurisprudence (arrêt du TF du29.07.2019 [6B_504/2019]cons. 1.1), la présomption
d'innocence, garantie par les articles10
CPP, 14 § 2 Pacte
ONU 2, 6 § 2 CEDH et 32 al. 1 Cst. féd., ainsi que son corollaire, le
principein dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve
que l'appréciation des preuves (au sens large ;ATF 144 IV 345cons. 2.2.3.1). En tant que règle
relative au fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au stade
du jugement, que toute personne prévenue d'une infraction pénale doit être
présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient à
l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (cf. aussiATF 127 I 38cons. 2a ; arrêt du
TF du30.06.2016
[6B_914/2015]cons. 1.1). Comme règle d'appréciation des preuves,la présomption d'innocence signifie
que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait
défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes
quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes
seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude
absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et
irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de
la situation objective. Leprincipein
dubio pro reoest violé si le juge du fond se déclare convaincu
de faits défavorables à l'accusé sur lesquels, compte tenu des éléments de
preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver
des doutes ; on parle alors de doute raisonnable (cf.ATF 120 Ia 31; arrêt du TF du19.04.2016 [6B_695/2015]cons. 1.1).

4.2L'appréciation des preuves est l'acte
par lequel le juge du fond évalue la valeur de persuasion des moyens de preuve
à disposition et pondère ceux-ci afin de parvenir à une conclusion sur la
réalisation ou non des éléments de fait pertinents pour l'application du droit
pénal matériel. L'appréciation des preuves est dite libre, car le juge peut par
exemple accorder plus de crédit à un témoin, même un prévenu dans la même
affaire, dont la déclaration va dans un sens, malgré plusieurs témoins
soutenant la thèse inverse ; il peut fonder une condamnation sur un faisceau
d'indices ; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est
la plus crédible. En d'autres termes, ce n'est ni le genre ni le nombre de
preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory,
in : CR CPP, n. 34 ad art. 10, et les références). Il convient de faire
une évaluation globale de l'ensemble des preuves rassemblées au dossier, en
s'attachant à la force de conviction de chaque moyen de preuve et non à la
nature de la preuve administrée (cf. notamment arrêt du TF du05.11.2014 [6B_275/2014]cons. 4.2).

4.3Il est
généralement admis quen présence de plusieurs versions successives et
contradictoires des faits présentés par la même personne, le juge doit en
principe accorder la préférence à celle qui a été donnée alors que lintéressé
en ignorait peut-être les conséquences juridiques, soit normalement la
première, les explications nouvelles pouvant être consciemment ou non le fruit
de réflexions ultérieures (RJN 2019, p. 421 ; 1995 p. 119 ;ATF 121 V 45cons. 2a). Lorsque le prévenu fait
des déclarations contradictoires, il ne peut en outre invoquer la présomption
dinnocence pour contester les conclusions défavorables que le juge a, le cas
échéant, tiré de ses déclarations (arrêt du TF du30.06.2016 [6B_914/2015]cons. 1.2).

4.4Le principe de lappréciation libre
des preuves interdit dattribuer dentrée de cause une force probante accrue à
certains moyens de preuves, comme des rapports de police (arrêts du TF du17.05.2018 [6B_55/2018]cons. 1.1 ; du04.08.2006 [1P.283/2006]cons. 2.3 ; du22.08.2016 [6B_146/2016]cons. 4.1). On ne saurait toutefois
dénier demblée toute force probante à un tel document. Celui-ci est en effet,
par sa nature, destiné et propre à servir de moyen de preuve, dans la mesure où
le policier y reproduit des faits quil a constatés et où il est fréquent que
lon se fonde, dans les procédures judiciaires, sur les constatations ainsi
transcrites (cf. arrêt du TF du05.05.2011 [6B_750/2010]cons. 2.2 et arrêt du 22.08.2016
précité).

5.a) Si, devant la
Cour pénale, lappelant conteste toujours sa condamnation pour violation grave
dune règle de la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR), il admet, par
lintermédiaire de son mandataire au moment des plaidoiries, avoir transgressé
non seulement larticle 27 al. 1 LCR, mais aussi larticle31 al. 1 LCR.

b) Il ny a dès lors pas lieu
dexaminer de manière approfondie lapplication de cette dernière règle qui
prévoit, à son alinéa 1, que le conducteur doit rester constamment maître de
son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence (cf.
aussi lart. 3 al. 1 OCR qui précise que le conducteur vouera son attention à
la route et à la circulation, quil évitera toute occupation qui rendrait plus
difficile la conduite du véhicule, quil veillera en outre à ce que son
attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son
ni par un quelconque système d'information ou de communication).

c) Brièvement, on relèvera que
si le fait de tenir une conversation téléphonique tout en conduisant ne
contrevient pas nécessairement aux articles31 al. 1 LCRet 3 al. 1 OCR, la disposition
légale est violée lorsque, par lusage dun téléphone (ou dun autre appareil
de communication et dinformation comme un GPS), lattention du conducteur est
effectivement troublée ; linfraction réalise alors au moins une mise en danger
abstraite de la circulation sanctionnée par larticle90 al. 1 LCR(Bussy/Rusconi et al., op.
cit., n. 2.4 ad art. 31 LCR). Une perte de maîtrise consécutive à une
manipulation dun téléphone portable pour envoyer un SMS contrevient aux
articles31 al. 1 LCRet 3 al. 1 OCR ; elle est considérée
comme une violation grave des règles de la circulation selon larticle90 al. 2 LCR(arrêts du TF du24.09.2009 [6B_666/2009]; du05.05.2023 [6B_27/2023]cons. 1.3 à 1.5).

Lors de laudience devant la
Cour pénale, lappelant a admis que, le jour des faits, il y avait beaucoup de
circulation car le tunnel de W.________ était fermé. Ces dernières déclarations
correspondent à celles du gendarme, qui contiennent des précisions sur létat
du trafic au moment où le prévenu a circulé («[c]omme le Tunnel de W.________
était fermé, le trafic a été dévié sur la route cantonale de W.________, la
RC1320. De ce fait, la circulation était assez dense, surtout dans les
heures de pointes».

On notera ensuite que
lappelant a reconnu, lors de son audition intervenue le jour même des faits,
avoir empoigné au moins une fois son téléphone et avoir touché «quelques
fois» son appareil autoradio. Il a aussi admis avoir fait «des
écarts sur la gauche et franchi la ligne». Ces déclarations
coïncident dans une large mesure avec les déclarations de lagent de police
ayant observé sa conduite. Par la plume de son mandataire, le prévenu a
confirmé ces faits dans son opposition à lordonnance pénale. Il y est indiqué
que lappelant «a admis avoir fait preuve dune inattention momentanée
[] en manipulant son téléphone portable ainsi que son autoradio. Il a certes
dépassé la ligne de sécurité mais na pas pour autant mis en danger de manière
sérieuse la sécurité dautrui []». Le prévenu a confirmé le contenu
de ses déclarations devant la Cour pénale. La version différente exposée par le
prévenu lors des débats de première instance (il a soutenu quil navait pas
appuyé sur son téléphone et quil navait «jamais admis avoir franchi
une ligne») nest dès lors pas crédible.

Linattention dont le prévenu
a fait preuve la conduit à franchir la ligne de sécurité alors quil circulait
en direction de Y.________. Lappelant, par son mandataire, a parfaitement
décrit la situation en expliquant avoir franchi la ligne avec la moitié de son
véhicule (soit entre 90 et 100 cm), ce qui correspond aux explications de la
police.

d) En définitive, au regard
des éléments figurant au dossier, on retiendra  comme le tribunal de police 
que A.________ a omis de porter toute son attention sur la route,
respectivement sur le trafic, et quil a ainsi perdu, du fait de lutilisation
de son autoradio et de son téléphone portable, la maîtrise de son véhicule à
plusieurs reprises sur une distance de plusieurs kilomètres. Les endroits
précis où lappelant a effectivement franchi les lignes blanches ne sont en
lespèce pas déterminants, contrairement à ce soutient lappelant (également
dans la plaidoirie de son mandataire, qui admet pourtant la violation de lart.
31 al. 1 LCR), dans la mesure où il est établi que ces écarts se sont produits
entre le lieu-dit «[bbb]» et lentrée dautoroute à V.________
(cf. arrêt du TF du06.10.2020 [6B_630/2020]cons. 2.2 et 3.2, où les juges
fédéraux font référence à un tronçon de route occupé par un chantier sur lequel
un conducteur na pas respecté la limitation de vitesse, en indiquant quil
importe peu de savoir quel était le déploiement [ou lampleur] du chantier à
lendroit précis où linfraction a été commise et à quel moment précis celle-ci
a eu lieu).

La violation de larticle31 al. 1 LCRdoit, partant, être confirmée, comme
lappelant la finalement admis, par lintermédiaire de son mandataire, devant
la Cour pénale.

6.a) Reste à
déterminer si les pertes de maîtrise successives du véhicule par lappelant
doivent effectivement être qualifiées de violation grave des règles de la
circulation routière (art. 90 al. 2 LCR), ce que lappelant conteste.

b) Selon l'article90 al. 2 LCR, celui qui, par une violation grave
d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui
ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au
plus ou d'une peine pécuniaire.

Selon la jurisprudence
(notamment arrêt du TF du20.10.2023 [6B_734/2023]cons. 4.1.1), pour déterminer si une
violation d'une règle de la circulation doit être qualifiée de grave au sens de
l'article90 al. 2 LCR, il faut procéder à une appréciation
aussi bien objective que subjective.

D'un point de vue objectif, la
violation grave d'une règle de circulation au sens de l'art.90 al. 2 LCRsuppose que l'auteur ait mis
sérieusement en danger la sécurité du trafic. Il y a création d'un danger
sérieux pour la sécurité d'autrui non seulement en cas de mise en danger
concrète, mais déjà en cas de mise en danger abstraite accrue. Il y a mise en
danger abstraite accrue lorsqu'une ou des personnes indéterminées auraient pu
se trouver potentiellement exposées à un danger pour leur intégrité physique.
Lorsque l'on peut objectivement exclure des circonstances la présence de tout
tiers, y compris, le cas échéant, du passager du conducteur en infraction,
l'imminence du danger peut être niée (arrêt du TF du09.12.2016 [6B_23/2016]cons. 3.2). Le critère essentiel
pour admettre lexistence dune mise en danger abstraite accrue est la
proximité de la réalisation. La simple possibilité quun danger se réalise ne
tombe sous le coup de larticle90 al. 2 LCRque si, en raison de circonstances
particulières lors de lévénement (densité du trafic, conditions de
visibilité), la survenance dun danger concret ou même dune blessure est très
probable (ATF 143 IV 508cons. 1.3 ;142 IV 93cons. 3.1 ;131 IV 133cons. 3.2). Il y a ainsi danger
abstrait accru lorsquun conducteur sengage dans une intersection après le
passage du feu au rouge et ce même si la visibilité est bonne et le trafic
particulièrement faible (ATF 118 IV 285cons. 3b ;ATF 123 IV 88).

Le franchissement
dune ligne de sécurité représente objectivement une manuvre violant gravement
lesrègles de la circulation routière en raison du danger
notoirement important qu'elle comporte pour la sécurité du trafic et, en
particulier, des usagers de la route circulant en sens inverse (ATF 136 II 447cons.
3.3 ;119 V 241cons.
3d/bb ; arrêt du TF du18.11.2008
[1C_294/2008]cons. 3.1). Il ne peut être dérogé à
l'interdiction de franchir les lignes de sécurité que pour des motifs
impérieux, par exemple lorsqu'un véhicule en panne ou momentanément abandonné
par le conducteur bloque le passage pour une certaine durée, de sorte que l'on
ne saurait exiger du conducteur d'un véhicule gêné dans sa progression qu'il
attende que la voie soit dégagée (ATF 136 II 447cons.
3.3 ;86 IV 113et
les arrêts cités), ou encore lorsque cette manuvre est la seule qui permette
d'éviter un accident ou d'en rendre les conséquences moins graves (ATF 119 V 241cons.3d/bb et les arrêts cités).

Cest dès lors en vain que la
défense soutient quil est excessif de considérer que le franchissement dune
ligne de sécurité constitue une faute grave, en se référant à un auteur de
doctrine (Fiolka, in BSK SVG, 2014, n. 59 s. ad art. 90). Lauteur cité,
lorsquil qualifie la jurisprudence dexcessivement sévère et schématique
(«im Übermass streng und schematish»), ne rapporte pas le
contenu de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, mais fait état de sa
propre appréciation, critique, de cette jurisprudence.

Quant à largument selon
lequel linattention du prévenu ne serait pas établie et que le franchissement
de la ligne ne serait pas la conséquence de linattention, il tombe à faux. Si
lon considérait, pour reprendre lhypothèse évoquée par la défense, que le
prévenu na pas fait preuve dinattention, mais quil a volontairement franchi
la ligne de sécurité à 70 km/h alors que la circulation était normale et quil
disposait dune bonne visibilité, sa faute nen serait pas moins grave, bien au
contraire.

Subjectivement, l'article90 al. 2 LCRexige, selon la jurisprudence, un
comportement sans scrupules ou gravement contraire aux règles de la
circulation, c'est-à-dire une faute grave et, en cas d'acte commis par
négligence, à tout le moins une négligence grossière. Celle-ci doit être admise
lorsque le conducteur est conscient du caractère généralement dangereux de son
comportement contraire aux règles de la circulation. Mais une négligence
grossière peut également exister lorsque, contrairement à ses devoirs, l'auteur
ne prend absolument pas en compte le fait qu'il met en danger les autres
usagers, en d'autres termes s'il se rend coupable d'une négligence
inconsciente. Dans de tels cas, une négligence grossière ne peut être admise
que si l'absence de prise de conscience du danger créé pour autrui repose
elle-même sur une absence de scrupules (ATF 131 IV 133cons. 3.2). Plus la violation de la
règle de la circulation est objectivement grave, plus on admettra l'existence
d'une absence de scrupule, sauf indice particulier permettant de retenir le
contraire (ATF 142 IV 93cons. 3.1 ; arrêt du TF du12.07.2023 [6B_254/2023]cons. 4.2).Sagissant de la création dun danger
sérieux, la jurisprudence retient que le danger doit viser autrui, soit
nimporte quelle personne qui nest pas lauteur ; une simple possibilité
abstraite de danger ne suffit pas, mais il faut quau regard des circonstances
telles que la densité de circulation, les conditions météorologiques, la
configuration des lieux, la visibilité, la possibilité de survenance dune lésion
ou dun danger concret apparaisse imminente (Bussy/Rusconi et al., op.
cit., n. 4.5 ad art. 90 LCR, avec les références).

c) En lespèce, lappelant
circulait aux alentours de 16h00 entre X.________ et Y.________, par le col de W.________,
en raison de la fermeture du tunnel. Ce tronçon est limité, entre X.________ et
W.________, à 80 km/h, puis à 60 km/h, respectivement 40 km/h au niveau du
col de W.________, puis à nouveau à 80 km/h jusquà V.________. La
visibilité nest pas uniforme sur lensemble du parcours. Si elle peut
sétendre sur plusieurs dizaines de mètres au niveau du lieu-dit «[bbb]»,
elle apparait plus limitée en dautres endroits, du fait de la configuration
variable du tronçon (notamment entre le lieu-dit «[bbb]» et
le col de W.________, où la route est un peu plus sinueuse et la végétation
plus dense). Une voie de dépassement existe à intervalle régulier, souvent en
alternance avec le sens de circulation opposé. Hormis les déclarations du
gendarme, qui précise que la circulation «était assez dense, surtout
dans les heures de pointes», il nexiste aucune précision sagissant
des conditions de route et des conditions météorologiques au moment des faits
(pluie ; humidité). La fermeture duTunnel de W.________ impliquant une redirection de lensemble
du trafic reliant le Littoral aux Montagnes neuchâteloises par le col, un telle
situation induit naturellement une importante densification du trafic, certes
particulièrement aux heures de pointes, mais également à toute heure de la
journée. Si lheure à laquelle circulait lappelant aux moments des faits
(environ 16h00) ne sinscrit pas encore à proprement parler dans la phase
considérée comme «heure de pointe» (17h-18h), elle nest pas
éloignée, ce qui implique déjà un certain accroissement de la circulation en
comparaison avec des périodes plus «ordinaires». Lampleur
du trafic nétait ainsi pas négligeable aux moments des faits, ce que le
prévenu a finalement admis devant la Cour pénale.Ces
circonstances auraient dû linciter à faire à tout le moins preuve dune
prudence particulière vis-à-vis des autres usagers de la route.

Il
a été retenu que lappelant a franchi avec son véhicule la ligne de sécurité à
plusieurs reprises. En labsence de motifs impérieux (au sens de la
jurisprudence), le prévenu ne pouvait déroger à linterdiction à laquelle il
était soumis. Pour ce motif déjà, lapplication de larticle90 al. 2 LCRse
justifie.

Au demeurant, on constatera que
le prévenu a accumulé les fautes. Les franchissements intempestifs de la ligne
continue ne reposent en effet pas sur une inattention unique, impliquant un
léger débordement sur la voie de gauche. Lappelant a admis, quand bien même il
est revenu sur ses déclarations devant lautorité précédente, plusieurs
inattentions successives ayant engendré des écarts sur la gauche. Ces
affirmations, bien que minimisées, concordent dans les grandes lignes avec les
déclarations de lagent de police. Le manque dattention de lappelant est
également révélé par le fait quil navait pas remarqué que le gendarme avait
enclenché la sirène deux-tons alors quil se trouvait derrière le véhicule du
prévenu. La répétition des écarts sur plusieurs kilomètres a manifestement
engendré un danger sérieux pour les autres usages de la route. Si le
comportement de lappelant na fort heureusement pas causé daccident, cela
semble être dû à la bonne étoile de lappelant plutôt que sur lattention quil
portait à sa conduite et à la circulation à ce moment-là. Cest ainsi à juste
titre que le tribunal de police a retenu lexistence dune mise en danger
abstraite accrue, qui justifiait lapplication de larticle90 al. 2 LCR.

7.a) Lappelant
conteste les peines fixées par le tribunal de police, tant pour linfraction
réprimée par la loi sur la circulation routière (LCR) que pour la consommation
de stupéfiants (art. 19a LStup, dont il admet désormais la réalisation).

b) Larticle90 al. 2 LCRest passible dune peine privative
de liberté de trois ans au plus ou dune peine pécuniaire, tandis que la
consommation de stupéfiants est passible dune amende au sens de larticle 19a
al. 2 LStup.

c) Pour fixer la peine, la
Cour pénale retient, sagissant de la violation de larticle90 al. 2 LCR, que la faute de lappelant doit
être qualifiée de relativement grave. Elle ne doit pas être minimisée au motif
que le comportement de lappelant na pas causé un accident. Lappelant était
tout à fait en mesure dagir conformément à la loi, ne serait-ce quen stoppant
son véhicule si cela était nécessaire, afin de ne pas laisser des appareils
électroniques détourner son attention de la route. En faisant preuve
dinattention à réitérées reprises, le prévenu a agi égoïstement, sans tenir
compte des risques que son comportement pouvait engendrer pour les autres
usagers de la route. Sagissant de sa situation personnelle, on relèvera que le
prévenu, après une période de chômage, a retrouvé du travail depuis le 11 mars
2024 au sein de la société D.________. Il gagne mensuellement 3'999 francs
nets, mais un changement (à la baisse) devrait avoir lieu à la fin du mois de
mai en raison des saisies dont il fait lobjet, qui se montent environ à 20'000
francs. Il aura alors à disposition entre 2'200 et 2'600 francs nets. Son
casier judiciaire fait état de cinq condamnations (cf. supra let. F), dont
trois découlent dinfractions aux règles de la circulation routière. Ces
dernières condamnations, qui datent respectivement de 2016, 2018 et 2020, montrent
que lappelant fait preuve dun manque de prise de conscience sagissant de son
comportement sur la route. Le prononcé dune peine pécuniaire de 30
jours-amende telle que retenue par lautorité inférieure apparaît plutôt
raisonnable au regard de la pratique, compte tenu de la situation de
lappelant. Elle doit être confirmée.

d) Compte tenu des revenus
mensuels de lappelant, soit un montant situé entre 2'200 et 2'600 francs (pour
tenir compte des saisies dont il est lobjet), auquel il convient de déduire
ses charges, soit des frais de minimum vital de 850 francs (concubinage),
sa prime dassurance-maladie obligatoire de 390 francs et la part quil
consacre aux coûts de lentretien de la famille (sa compagne ne percevant aucun
revenu), le montant du jour-amende peut raisonnablement être fixé à 30 francs.

En définitive, une peine
pécuniaire de 30 jours-amende à 30 francs (900 francs au total) doit être
prononcée.

e) Sagissant de la
consommation de stupéfiants, la faute de lappelant doit être qualifiée de
modérée. Les éléments au dossier confirment que lappelant sest bien rendu
coupable de consommation de stupéfiants. Cest en vain que lappelant affirme
ne pas consommer, puisquil a déjà fait lobjet dune précédente condamnation à
cet égard (condamnation du 16 mars 2020 ; cf. point F.). Il est ici
précisé que la simple contravention en lien avec la consommation de stupéfiants
ne figure pas au casier judiciaire. Au regard des circonstances despèce, la
peine damende de 200 francs retenues par le tribunal de première instance est
justifiée (cf. aussi les recommandations neuchâteloises en matière de fixation
de peine dans leur édition de mai 2023).

8.a) Lappelant
demande que le sursis soit octroyé à la peine pécuniaire.

b) Pour l'octroi du sursis, le
juge doit poser un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. En
l'absence de pronostic défavorable, il doit prononcer le sursis. Celui-ci est
ainsi la règle, dont le juge ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic
défavorable ou hautement incertain (arrêt du TF du16.06.2023 [6B_935/2022]cons. 3.1 ;ATF 135 IV 180cons. 2.1). En d'autres termes, la
loi présume l'existence d'un pronostic favorable et cette présomption doit être
renversée par le juge pour exclure le sursis(arrêt du TF du07.05.2020 [6B_278/2020],cons. 3.1).Pour formuler un pronostic sur l'amendement de l'auteur, le
juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble, tenant compte des
circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et
de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit
qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les éléments propres à éclairer
l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement. Il ne peut
accorder un poids particulier à certains critères et en négliger d'autres qui
sont pertinents (arrêt du TF du21.12.2023 [6B_1268/2023]cons. 5.1.3). Le comportement de
lauteur pendant la procédure peut être pris en considération (arrêt du TF du07.07.2023 [6B_1137/2022]cons. 5 ;Dupuis et al.,
Petit commentaire CP, 2eéd., n. 13 ad art. 42). Le défaut de prise
de conscience de la faute peut justifier un pronostic défavorable, car seul
celui qui se repent de son acte mérite la confiance que l'on doit pouvoir
accorder au condamné bénéficiantdu sursis.

c) En lespèce,
lappelant a déjà fait lobjet, avant que la présente procédure ne soit menée
contre lui, de trois condamnations en matière de circulation routière (cf.
supra let. F). Celles-ci ne lont pas conduit à une quelconque forme de remise
en question quant à son comportement en tant quusager de la route. Par
ailleurs, lattitude dont lappelant a fait preuve au cours de la procédure, et
en particulier lors de laudience devant le tribunal de police, laisse
transparaître un manque de prise de conscience quant aux erreurs commises et à
la dangerosité de ses comportements. Dans ces circonstances, un pronostic
défavorable doit être posé, de sorte quune peine ferme se justifie.

9.Vu
ce qui précède, lappel doit être partiellement admis.

Il ny a pas lieu de revoir
les chiffres du dispositif du jugement attaqué visant les frais judiciaires et
les dépens.

Les frais de la procédure
dappel sont arrêtés à 1'500 francs et lappelant en supportera les 9/10 (soit
1'350 francs)(art. 428 al. 1 CPP ; art. 43 LTFrais). Succombant largement, il na droit
quà une indemnité partielle au sens de larticle 429 al. 1 CPP, soit le 1/10
de ses frais de défense (296.45 francs).

Par
ces motifs,la Cour pénale décide

Vu les articles 42, 47 CP, 27 al. 1,
31 al. 1, 90 al. 2 LCR, 3 al. 1 OCR, 19a LStup, 428 et 429 CPP,

I.Lappel est
partiellement admis.

II.Le jugement du
Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers du 18 octobre 2023 est
annulé et réformé, le nouveau dispositif étant dorénavant le suivant :

1.Reconnaît A.________
coupable dinfractions aux articles 27 al. 1, 31 al. 1 LCR et 19a LStup.

2.Condamne A.________,
en application de larticle 90 al. 2 LCR, à une peine pécuniaire de 30
jours-amende à 30 francs (soit 900 francs au total), sans sursis.

3.Condamne A.________
à une amende de 200 francs pour la contravention.

4.Condamne A.________
au paiement des frais de la cause réduits et arrêtés à 550 francs.

5.Dit quil nest
pas alloué dindemnité au sens de larticle 429 CPP.

III.Les frais de la
procédure dappel, arrêtés à 1'500 francs, sont mis à la charge de A.________ à
raison des 9/10 (1'350 francs), le solde (150 francs) étant laissé à la charge
de lÉtat.

IV.Un montant de
296.45 francs sera versé à Me F.________, mandataire de A.________, à titre
dindemnité réduite de dépens au sens de larticle 429 CPP.

V.Le présent
jugement est notifié à A.________, par Me F.________, au ministère public, à La
Chaux-de-Fonds (MP.2023.2189), et au Tribunal de police du Littoral et du
Val-de-Travers, à Neuchâtel (POL.2023.361).

Neuchâtel, le 8 mai 2024