ne_gerichte · ARMP.2019.113 · 2019-09-26 · fr
ARMP.2019.113


A.X.________ et Y.________ se sont séparés en novembre 2018,
après avoir eu deux enfants en commun.

B.Par ordonnance pénale du 7 mars 2019  entrée en force à ce
jour , le Ministère public, parquet régional de La Chaux-de-Fonds, a condamné X.________
à une peine de 60 jours-amende à 50 francs avec sursis pendant 2 ans et à une
amende de 600 francs pour, de début décembre 2018 au 11 janvier 2019, sen être
violemment pris à son ancienne amie, Y.________, en la giflant, en la frappant
à coups de pied, en lui tirant les cheveux, en lempêchant de se déplacer
librement en obstruant physiquement déventuels chemins de fuite, en
lenfermant brièvement à une reprise dans lappartement, en sadressant à elle
en des termes attentatoires à lhonneur et en lui baissant de force son
pantalon et son string afin de voir son sexe. Cette procédure (MP.2019.1098)
faisait suite à une intervention de la police au domicile du couple et à une
plainte de Y.________ du 11 janvier 2019.

C.a) Le 23 avril 2019, Y.________ sest présentée au poste de
police pour déposer plainte contre X.________, à qui elle reprochait, en
résumé, de ne cesser de lui envoyer des messages  notamment menaçants et
injurieux  et de lappeler sans raison depuis lintervention de police du 11
janvier 2019 ; de lavoir empêchée de récupérer ses affaires à leur ancien
domicile commun. Dans le cadre de cette nouvelle procédure (MP.2019.2739), le
Ministère public, parquet régional de La Chaux-de-Fonds, a tenu une audience de
conciliation le 18 juin 2019, lors de laquelle la conciliation a abouti. Y.________
a ainsi sollicité la suspension de la procédure pénale pour une durée de 6
mois, étant précisé que sauf demande de reprise de cette dernière dans ledit
délai, la procédure serait classée, les frais laissés à la charge de lÉtat et
aucune indemnité ou réparation du tort moral accordée.

b)
Le 10 juillet 2019, Y.________ sest à nouveau présentée au poste de police
pour déposer plainte contre X.________, à qui elle reprochait, en résumé, de
nouvelles menaces et injures via lapplication WhatsApp ; elle était
effrayée et nen pouvait plus de cette situation.

c)
Après avoir entendu X.________ en qualité de prévenu le 13 juillet 2019, le
Ministère public a rendu, le 8 août 2019, une seconde ordonnance pénale à
lencontre de X.________, révoquant le sursis octroyé le 7 mars 2019 et
condamnant le prénommé à une peine densemble de 100 jours-amende à 50 francs,
sans sursis, ainsi quà une amende de 300 francs pour les contraventions, pour
avoir menacé de sen prendre à lintégrité physique et à la vie de
Y.________ via des messages écrits entre le 21 janvier 2019 et le 10 juillet
2019 ; pour avoir, le 18 avril 2019, empêché Y.________ de se rendre où elle le
souhaitait dans lappartement afin de récupérer des affaires, en la poussant
avec les mains et en faisant barrage de son corps ; pour avoir, le 10
juillet 2019, envoyé à Y.________ de multiples messages attentatoires à
lhonneur de la prénommée. Il ne ressort pas du dossier en possession de
lAutorité de céans que ce prononcé aurait été contesté par le prévenu.

D.a) Le 20 août 2019, Y.________ a déposé une nouvelle plainte
pénale contre X.________ pour des injures, menaces, contrainte et utilisation
abusive dune installation de télécommunication, commises depuis le 31 juillet
2019. A réception du rapport de police du 22 août 2019, le Ministère public a,
le 4 septembre 2019, délivré un mandat damener à lencontre de X.________
(procédure MP.2019.4642). Ce dernier a été arrêté le même jour et entendu par
le Ministère public le lendemain.

b)
Le 5 septembre 2019 X.________ a demandé au Ministère public dêtre mis au
bénéfice de lassistance judiciaire. Cette autorité a accédé à cette requête en
date du 6 septembre 2019.

c)
Le 5 septembre 2019, le Ministère public a sollicité du Tribunal des mesures de
contrainte du Littoral et du Val-de-Travers (ci-après : TMC) quil ordonne
la mise en détention provisoire de X.________ avec effet au 4 septembre 2019.
Cette requête était motivée par le fait quaucun acte des autorités judiciaires
ou policières navait permis dinterrompre le précité dans son comportement
harcelant, menaçant et dénigrant à lencontre de son ancienne concubine ;
que cette persistance incluant des menaces de mort, voire de disparition avec
les enfants, savérait des plus inquiétante ; quentendu le 5 septembre
2019, le prévenu avait évoqué quil ne prenait aucunement en considération les
décisions prises à son encontre et ses engagements, lorsquil commettait des
récidives spécifiques ; quune telle absence de maîtrise de son propre
comportement, alors même quil savait que Y.________ était susceptible de le
rapporter à la police, était inquiétant ; quil savérait ainsi nécessaire
de mettre en uvre une expertise psychiatrique afin de déterminer les risques
de passage à lacte et de réitération existants ; que tant que les risques
de passage à lacte et de réitération ne savéraient pas prévisibles et
suffisamment contenus, la détention du prévenu était nécessaire, afin dassurer
la sécurité de la victime ; quaucune mesure de substitution ne permettait
de pallier les risques de réitération et de passage à lacte précités ;
que dès lors, une première période de trois mois de détention devait permettre
dobtenir lexpertise demandée et de mettre en place les mesures les plus
adéquates pour diminuer de manière suffisante les risques de passage à lacte
et de réitération.

d)
Le 6 septembre, le Ministère public a informé le prévenu de lidentité de la
personne quil entendait désigner en qualité dexpert psychiatre, dune part,
et des questions quil entendait lui poser, dautre part, tout en lui
impartissant un délai pour se déterminer. Ce dernier nayant fait valoir aucun
motif de récusation, le mandat pour une expertise psychiatrique a été délivré
le 6 septembre 2019.

E.Le 6 septembre 2019, le TMC, après avoir entendu X.________,
a ordonné la détention provisoire du prénommé pour une durée de 3 mois, avec
effet au 4 septembre 2019, tout en linformant quil pouvait en tout temps
présenter une demande de mise en liberté.

A
lappui de cette décision, le TMC a considéré quil y avait de très forts
soupçons de culpabilité, à mesure que le prévenu avait admis avoir écrit des
messages au contenu injurieux et menaçant ; que, dans la mesure où le
comportement de X.________ avait nécessité plusieurs interventions de la
police, quil avait signé trois formulaires dengagement à ne pas récidiver et
avait déjà été condamné à deux reprises pour des faits similaires  ce qui ne
lavait pas incité à modifier son comportement , le risque de réitération
était bien réel et justifiait le prononcé de la détention provisoire ; que
le risque de passage à lacte était important, le cas despèce présentant tous
les aspects dune situation explosive pouvant conduire le prévenu à mettre ses
menaces à exécution ; quenfin, aucune mesure de substitution ne
permettait de pallier ces risques, de sorte quune détention provisoire pour
une durée de trois mois devait être ordonnée.

F.X.________ recourt contre lordonnance précitée le 13
septembre 2019, en concluant à son annulation et à sa libération
immédiate ; à la prise de «toutes mesures de substitution
adéquates au sens du présent recours visant à interdire tout contact entre le
recourant et la plaignante»; à ce que soient prises et
ordonnées «toutes les mesures devant permettre au recourant de se
soumettre à lexpertise psychiatrique envisagée par le Ministère public dans
des délais raisonnables», sous suite de frais et sous réserve de
lassistance judiciaire dont bénéficie le recourant.

A
lappui de ses conclusions, il fait valoir quil apparait totalement
disproportionné de restreindre un droit fondamental, tel que la liberté, pour
une analyse scientifique devant principalement répondre à une seule
question ; être parfaitement apte à se présenter à tous les rendez-vous
que lexpert désigné voudra bien lui fixer ; que sil sagit également
déviter tout contact avec la plaignante, il est parfaitement possible de
mettre en place un système de point échange ou en milieu surveillé pour
lexercice du droit de visite dont il bénéficie sur ses deux filles ; que
la nomination dun curateur chargé des relations personnelles des enfants est
aussi possible pour éviter tout contact ; quune interdiction générale de
téléphone est également envisageable au même titre que la modification des
numéros de la plaignante qui ne lui seraient évidemment pas communiqués ;
quil est difficile dimaginer que Y.________ puisse être importunée sur son
lieu de travail de manière intempestive sans conséquences certaines pour lui
(Ministère public, site du BAP) ; quil a déjà perdu son emploi à cause de
la privation de liberté, ce qui semble tout à fait disproportionné en
comparaison avec létablissement dune expertise psychiatrique ; quenfin,
il a aussi le sentiment que la durée fixée de trois mois sinscrit bien plus
pour répondre aux besoins dagenda du psychiatre, dont la surcharge est notoire
dans le canton de Neuchâtel, ce qui nest pas acceptable au regard des intérêts
en présence.

G.Dans ses observations du 17 septembre 2019, le Ministère
public conclut au rejet du recours en toutes ses conclusions. Il relève que le
recourant nest pas un délinquant primaire ; quaucune des mesures prises
ne lui a permis de faire cesser son comportement à lencontre de son ancienne
concubine ; que lexpert psychiatre a bien été rendu attentif à la
nécessité de procéder dans les plus brefs délais à létablissement de
lexpertise au vu de la détention prononcée ; que vu ses enjeux,
lexpertise ne saurait néanmoins souffrir dapproximation ou de
précipitation ; quenfin, le délai initial de 3 mois ne serait évidemment
pleinement utilisé que pour autant que la situation le justifie, à savoir tant
que les risques de passage à lacte et de récidive persistent.

H.Le 23 septembre 2019, le recourant renvoie à la motivation de
son recours.

C O N S I D E R A N T

1.Interjeté dans le délai utile de
10 jours dès la réception de la décision attaquée, le recours est recevable
(art. 396 CPP).

2.La détention préventive
suppose des charges suffisantes ou des indices sérieux de culpabilité à
lencontre du prévenu (art.221 al. 1 CPP;
art. 5 par. 1 let. c CEDH; arrêt du TF du11.05.2007 [1B_63/2007]cons. 3 non publié dans lATF 133 I 168),
c'est-à-dire des raisons plausibles de le soupçonner d'avoir commis une
infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de la détention de procéder à
une pesée complète des éléments à charge et à décharge et d'apprécier la
crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit uniquement
examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle
mesure. L'intensité des charges propres à motiver un maintien en détention
préventive n'est pas la même aux divers stades de l'instruction pénale; si des
soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les premiers
temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit apparaître
vraisemblable après l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 137 IV 122cons. 3.2;116 Ia 143cons. 3c). La détention provisoire ne peut être ordonnée que lorsque le prévenu
est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a
sérieusement lieu de craindre qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la
sanction prévisible en prenant la fuite, ou qu'il compromette la recherche de
la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens
de preuve, ou encore qu'il compromette sérieusement la sécurité d'autrui par
des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même
genre (art.221 al. 1 CPP). La détention peut en outre être ordonnée s'il y a
sérieusement lieu de craindre qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé
de commettre un crime grave (art.221 al. 2 CPP).
A l'instar de toutes les autres mesures de contrainte, la détention provisoire
ne peut être ordonnée que si les buts poursuivis ne peuvent pas être atteints
par des mesures moins sévères, et qu'elle apparaît justifiée au regard de la
gravité de l'infraction (art. 197 al. 1 let. c et d CPP).

3.En lespèce, le recourant ne conteste pas  à raison, au vu
du dossier (notamment des captures décran y figurant) et à mesure quil a
admis, à tout le moins partiellement, les derniers faits qui lui ont été
reprochés (« Jadmets avoir écrit des messages au contenu injurieux et
menaçants »et :« Pour moi, ce nest effectivement pas
normal décrire des SMS de ce type, de se comporter de cette manière. Je le
fais surtout pour embêter. Je ne pensais pas que cela irait jusque-là. Elle
sait très bien que je ne ferais pas une chose pareille ») 
quil peut être retenu, à son encontre et comme l'a fait le premier Tribunal,
de fortes présomptions de culpabilité davoir commis un délit ou un crime au
sens de larticle221 al. 1 CPP. En effet, les menaces, au
sens de larticle 180 CP, sont des délits (art. 10 al. 3 CP) passibles dune
peine privative de liberté de trois ans au plus.

4.Cest également à raison  comme il sera vu ci-après  que le
recourant ne conteste pas expressément lexistence dun risque de récidive, ni
celle dun risque de passage à lacte, risques tout deux retenus par le TMC. Le
recourant fait valoir en revanche que la mesure ordonnée ne respecte pas le
principe de proportionnalité, dès lors que des mesures de substitution à la
détention pourraient être mises en uvre. Les mesures quil propose visent
toutes à supprimer les contacts visuels et téléphoniques avec son ex-amie.

a) En
vertu du principe de proportionnalité ancré à l'article 36 al. 3 Cst. féd.,
l'autorité doit tenter autant que possible de substituer à la détention toute
autre mesure moins incisive propre à atteindre le même résultat. Le Code de
procédure pénale le rappelle expressément à l'article 237, en énumérant, de
manière non exhaustive, certaines mesures de substitution (arrêt du TF du10.07.2019
[1B_312/2019]cons. 2.1 et les références citées).

b) En
lespèce, si la mise en détention a certes aussi pour but déviter que le
recourant continue denvoyer des messages menaçants et injurieux à son
ex-compagne, X.________ a surtout été incarcéré en raison du risque quil mette
ses menaces à exécution en attentant à lintégrité physique, voire à la vie de
Y.________ ou en commettant un enlèvement de mineur (art. 220 CP) sur lune
et/ou lautre de ses filles. Il ressort des captures décran figurant au
dossier que les menaces en question sont notamment exprimées comme suit :

Ø« Je vais te chouper sale pute [à la ligne] Je laisse
plus passer [à la ligne] Cest finni tu verra [à la ligne] Mtn c diferent je
rigole pas »;

Ø« Tu vas voir [à la ligne] Plus jamais apparaît devant
moi je te tue ! [à la ligne] Va te faire sauter putin de salope »;

Ø« Oui va à la police pute [à la ligne] Mais je arriverai
à te tuer de toute façon »;

Ø« Apelle la police[à la ligne] Sa joue ? [à
la ligne] Sinon t morte [à la ligne]  Tu parle à qui ?? [à la ligne]  Sale
merd [à la ligne]  Je vais vous choper tinquiète »;

Ø« Tu imagine pas quesque je peux faire ça fais longtemps
que ça va pas pour ça là je suis fatigué et je ferais tout vraiment tout pour
que ça se arrête ciao »;

ØEn réponse à Y.________
linvitant à signer à lécole des papiers concernant une de leurs filles :
«Dommage que on sera pas là» ;

Y.________ : «Quoi vous serez pas là ? Je comprends
rien de ce que tu me dis» ;

X.________:« Tu comprendras très
vite » ;

Y.________ : «Hein ? Je te comprends pas. Je sais pas
à quoi tu joues vraiment mais il faut aller voir un médecin là tu déconnes
totalement» ;

X.________ :« Non on aura plus besoin »;

Y.________ :« Plus besoin de quoi ? »;

X.________ : «Je avais dit pas lui [à la ligne] Bref ta
jouer jespère ta aimer»;

ØX.________, en
parlant de sa fille : «Elle mérite pas mais pas le choix» ;

Y.________ : «Elle mérite pas quoi ? [à la ligne] De
pas aller à lécole ?» ;

X.________ : «Quesque va arriver [à la ligne] Bref» ;

Y.________ : «Et quest ce qui va arriver ?» ;

X.________ : «Pardon de quoi tu parle ?» ;

Y.________ : «Ben tu dis quelle mérite pas ce qui va
arriver donc je te dis ce qui va arriver ?» ;

X.________ : «T folle sale» ;

Ø« C bon me parle pas c tout bon je changerais pas de avis
je suis prêt [à la ligne] Eux resteront seule mais mafois ! [à la ligne]
Bref à plus [à la ligne] Tu imagine pas [à la ligne] Tu imagine pas quesque tu
fais là, pour rien [à la ligne] Mais laisse je suis prêt de toute façon [à la
ligne] Et je insulte pas salope »;

Ø« Aujourdhui jai pas pu aller voir ma vie se jour là si
important mais tu vas mourir pour ça »;

Ø« C ta faute putin tu fais de la merd  tu verra [à la
ligne] Je tai dit que je arrive pas Côme ça mais tu fais exprès [à la ligne]
Bein tu auras quesque ta voulu ! »;

Ø« Salope !!!!! [à la ligne] atend [à la ligne] me
parle pas caralhooooo[à la ligne]  Sale merde mes enfants seront jamais
bien mais toi tu vas voir [à la ligne] Ta vu quesque ta fais ???merde c du
nimporte quoi [à la ligne] Je écris pas moi [à la ligne] Je vais faire des
actes mtn [à la ligne] Adieu [à la ligne] Sale merde ».

c)
Ces messages  dont la violence du contenu parle delle-même  doivent être mis
en parallèle avec le fait que le prévenu a notamment déclaré aux autorités
pénales :

Øquil considérait quil lui était «permis»
dinjurier et de menacer la plaignante ;

Øquil nacceptait pas et nallait jamais accepter que
la plaignante ait une autre relation, et spécifiquement avec lhomme quil
soupçonne être son nouveau compagnon, quand bien même il dit navoir aucune
preuve quelle le fréquente et que cet homme lui avait au contraire promis
quil ny avait rien entre eux ;

Øêtre «gêné» à lidée que ses
enfants puissent la voir avec cet homme ;

Øquil est pour lui «intolérable»
que cet homme vienne chez elle  ;

Øque «cest juste lui [cet homme] le problème» ;

Øadresser des messages injurieux et menaçants à la
plaignante «pour embêter», respectivement pour voir «jusquoù
elle voulait aller» ;

Øquil avait compris quil allait être placé en
détention, mais quil «na[vait] pourtant rien fait»  ;

Øque «la prochaine fois, [il] nirai[t] pas
comme ça en prison» ; quil se rendait compte que cela pouvait
être interprété comme une nouvelle menace ; que pourtant, il avait «juste
dit ça comme ça» ;

Ø«je ne
trouve pas normal que la mère de mes enfants soit une salope»  ;

Ø«lorsque je la harcèle de messages et dappels, elle ma
déjà demandé darrêter. Mais elle ne me répond pas et ça ménerve, alors
jinsiste» ;

Øquil avait «interdit» à la plaignante de
rencontrer quelquun dautre ; quil croyait toujours aimer la plaignante
et ne pas vouloir quelle rencontre quelquun dautre ;

Ø«Je ne lai pas frappée. Je lui ai juste donné quelques
petites claques et un coup de pied dans la jambe» ;

Ø«Vous avez peur de quoi ? Que je la tue ? Elle
est venue chez vous parce quelle a peur, tant mieux pour elle» ;

Ø«Je ne sais même pas ce que je fais ici, à la police.
Cest comme la dernière fois»  ;

Ø«cest quoi toutes ces questions sur mes enfants ?
Vous voulez menlever la garde de mes enfants ? Personne ne minterdira
jamais de voir mes enfants».

d)
Il faut aussi souligner que certains des messages envoyés par X.________ à Y.________
sont dune inquiétante incohérence et laissent parfois craindre que le premier
entendrait des voix :

X.________ : «Tu
aurais pu me dire ici oui au lieu de me répondre avec lautre moyen de
communication bizarre mais ça joue» ;

Y.________ :
«Lautre moyen de communication ?[à la ligne] Mais de
quoi tu parles ? Test pas bien».

e)
Le prévenu a déjà été condamné à deux reprises en raison datteintes,
notamment, à la liberté, à lintégrité sexuelle et à lintégrité physique de
Y.________. Il faut aussi signaler que depuis la première plainte de Y.________,
X.________ a signé pas moins de trois formulaires dengagement à ne pas
récidiver, respectivement les 11 janvier, 25 avril et 13 juillet 2019.

f)
La mise en parallèle de ces éléments aboutit à la conclusion quil est justifié
de sinterroger sur la santé mentale du recourant (ce que lintéressé ne
conteste dailleurs pas) ; que le prévenu ne respecte manifestement ni
lintégrité physique, ni la liberté de la plaignante ; que ses engagements
à respecter à lavenir ces biens juridiquement protégés ne sont pas dignes de
foi ; que deux récentes condamnations pénales nont eu aucun effet sur lui
(prise de conscience ; efforts pour ne pas récidiver dans le même type
dinfractions) ; que son attitude lors de ses interrogatoires illustre son
manque de respect pour autrui en général, et pour les représentants des
autorités en particulier ; que le prévenu est incapable de se
contrôler ; que sil devait être mis en liberté, il existe un risque
sérieux quil ne mette ses menaces à exécution en sen prenant à lintégrité
physique de Y.________.

Dans un
tel contexte, on ne voit pas en quoi le fait que le recourant ne puisse plus
communiquer avec Y.________, de quelque manière que ce soit, lempêcherait de
mettre ses menaces à exécution, à mesure quil connait ladresse privée de la
victime et son lieu de travail. Par ailleurs, la séparation mal acceptée ;
le fait quil surveille son ex-amie (« votre fille fais sa chaudasse on
ville pendant que je dois garder les enfants avec une seule jambe ») ;
sa jalousie profonde alors quils sont séparés (il ne supporte pas quelle
puisse être sur une application de rencontres [Tinder]) ; le fait quil ne
supporte pas quelle puisse nouer une nouvelle relation
sentimentale («Vous me demandez ce quelle a fait pour mériter
cela, elle voit un autre gars et je ne le supporte pas. En fait, jai pété les
plombs parce que jai découvert quelle le fréquentait peu après notre séparation» ;« Pour vous répondre, si je les croisais ensemble, ça me fâcherait mais
je ne sais pas comment je réagirais ») ; le fait quil ne
supporte pas quelle puisse simplement rencontrer quelquun (« Si
je te vois avec quelquun au parler sa va mal se passer alors c mieux de finnir
mtn ») ; son imprévisibilité quil reconnait lui-même («Je
narrive pas à dire ce qui provoque un tel état. Cest sur le moment])
et son manque dintrospection sur la gravité de son comportement (« Jai
compris que jallais en prison. Je nai pourtant rien fait »laissent
fortement craindre un risque de passage à lacte, que les mesures de
substitution proposées ne sont manifestement pas aptes à pallier. Le recourant
a par ailleurs largement fait preuve de son absence de maîtrise et de
linefficacité totale sur lui de toute injonction dautorité. Ces éléments
renforcent linquiétude que nourrit lAutorité de céans à légard du recourant.
On précisera enfin que le fait que le recourant ait été licencié le 6 septembre
2019 pour le 30 novembre 2019  tout en étant dispensé de reprendre toute
activité durant la période du délai de congé  nest pas nécessairement en lien
direct avec la détention ; ce licenciement pourrait être lié au manque de
maîtrise de soi du recourant, dont on imagine mal quil puisse ne se manifester
quà légard de Y.________. Quoi quil en soit, les risques encourus par Y.________
si le prévenu devait être libéré doivent prévaloir sur lintérêt privé du
recourant à la liberté. Ainsi et vu lensemble de ce qui précède, la détention
est justifiée, en application des articles221 al. 1 let. c et
al. 2 CPP.

5.a) Aux termes de l'article 212 al. 3 CPP, la détention avant
jugement ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté
prévisible. Le juge peut dès lors maintenir la détention préventive aussi
longtemps qu'elle n'est pas très proche de la durée de la peine privative de
liberté à laquelle il faut s'attendre concrètement en cas de condamnation. Il
convient d'accorder une attention particulière à cette limite, car le juge  de
première instance ou d'appel  pourrait être enclin à prendre en considération
dans la fixation de la peine la durée de la détention préventive à imputer
selon l'article 51 CP (ATF 139 IV 270cons. 3.1 et les arrêts cités). Afin d'éviter d'empiéter sur les compétences du
juge du fond, le juge de la détention na pas à tenir compte de la possibilité
éventuelle de l'octroi, par l'autorité de jugement, d'un sursis, d'un sursis
partiel ou d'une libération conditionnelle (ATF 139 IV 270cons. 3.1 ; arrêts du TF du27.03.2013
[1B_82/2013]cons. 3.2 et du05.07.2017
[1B_238/2017]cons. 2.2).

b)
En lespèce, le Ministère public a fait preuve de célérité puisque lexpert a
dores et déjà été mandaté par courrier du 6 septembre 2019 ; quil a été
précisé dans ledit mandat que le délai pour réaliser lexpertise était urgent
(2 mois) et que si lexpertise complète ne pouvait être mise en uvre
rapidement, il conviendrait de déposer un premier rapport traitant
succinctement du risque de récidive et de passage à lacte ainsi que des
éventuelles mesures susceptibles de le réduire. De plus, vu la gravité des
soupçons pesant contre le prévenu, la gravité des menaces en cause, les
craintes que ces menaces inspirent à la victime et les antécédents spécifiques
du prévenu, une détention provisoire de 90 jours nexcède pas encore la peine à
laquelle X.________ doit sattendre (à titre indicatif, la dernière peine
prononcée contre lui était de 100 jours), de sorte que la durée de sa détention
respecte aussi le principe de la proportionnalité sous cet angle. Il sied au
surplus de souligner que lintéressé ne restera pas forcément détenu trois
mois, puisque la situation pourra  et devra  être réévaluée au moment du
dépôt de lexpertise.

6.Vu lensemble de
ce qui précède, le recours doit être rejeté, aux frais de son auteur (art. 428
al. 1 CPP).

Le
prévenu sest vu octroyer lassistance judiciaire par le Ministère public (v.supraFaits, let. D/b). Devant lAutorité de céans, le maintien de cette assistance
est subordonné à la condition que le recours ne soit pas dénué de chance de
succès, quand bien même le cas relève de la défense obligatoire (art. 29 al. 3
Cst. féd. ;Ruckstuhl,in: Basler Kommentar,
Schweizerische Strafprozessordnung, 2eéd., n. 3adart.
132 ;Harari/Aliberti, CR-CPP, n. 46adart. 132). Tel nest
pas le cas en loccurrence. Tout dabord, le recours se fonde notamment sur
lallégation fausse que le recourant «na pas de casier judiciaire et
quil sagit dun délinquant que lon peut qualifier de primaire».
Ensuite, le recours ne contient pas la moindre motivation sur les raisons pour
lesquelles les mesures de substitution proposées seraient propres à pallier le
risque de passage à lacte retenu par le TMC et non contesté par le recourant.
Le recourant na pas non plus affirmé que  et encore moins expliqué en quoi 
la détention provisoire ordonnée durerait plus longtemps que la peine privative
de liberté prévisible. Le recours était ainsi demblée dénué de chance de
succès, de sorte que le recourant na pas droit à lassistance judiciaire pour
la procédure de recours. Les frais judiciaires seront toutefois réduits pour
tenir compte de la situation financière du recourant (art. 425 CPP).

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Rejette le
recours et confirme la décision querellée.

2.Dit que
X.________ na pas droit à lassistance judiciaire dans le cadre de la
procédure de recours.

3.Arrête les frais
de la procédure de recours à 500 francs et les met à la charge du recourant.

4.Notifie le
présent arrêt à X.________, par Me A.________, au Ministère public, parquet
régional de La Chaux-de-Fonds (dossier MP.2019.4642), au Tribunal des mesures
de contrainte du Littoral et du Val-de-Travers, à Neuchâtel (dossier
TMC.2019.101), à l'Etablissement de détention La Promenade, à La
Chaux-de-Fonds, à l'Office d'exécution des sanctions et de probation, à La
Chaux-de-Fonds.

Neuchâtel, le 26
septembre 2019

1La
détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être
ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné davoir commis un
crime ou un délit et quil y a sérieusement lieu de craindre:

a.quil se soustraie à la procédure
pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;

b.quil compromette la recherche de la
vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de
preuves;

c.quil compromette sérieusement la
sécurité dautrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis
des infractions du même genre.

2La
détention peut être ordonnée sil y a sérieusement lieu de craindre quune
personne passe à lacte après avoir menacé de commettre un crime grave.