ne_gerichte · CCP.2008.101 · 2009-11-13 · fr
CCP.2008.101


Arrêt du Tribunal Fédéral

Arrêt du 29.07.2010

Réf.6B_1084/2009

Réf. :
CCP. 2008.101/der

A.En date du 19 novembre 2006, P. faisait une randonnée
pédestre dans la région du [...], enjambant à un moment donné les fils de fer
clôturant un pré dans lequel se trouvait un troupeau de génisses appartenant à
X.. Alors quelle passait à proximité du troupeau, lune des génisses la
chargée à de multiples reprises, la projetant à terre et lui occasionnant
diverses lésions corporelles. P. a finalement réussi à séchapper du pré,
avisant des faits le propriétaire des génisses quelques jours plus tard,
apprenant à cette occasion que cet animal sen était pris à une autre
promeneuse et à lune de ses filles le jour précédant son accident. P. a subi
une incapacité de travail totale, puis partielle, de quelques mois suite aux
conséquences physiques et psychiques de ces événements, finissant par déposer
plainte pénale pour lésions corporelles par négligence contre X. par écrit daté
du 14 février 2007, apparemment en raison des difficultés rencontrées pour le
règlement de cette affaire sur le plan civil. A lissue de lenquête diligentée
par la police cantonale, le Ministère public a fait notifier une ordonnance
pénale à X. pour infraction à larticle125 al. 1 CP,
le condamnant à 50 jours-amende à 60 francs, avec sursis durant deux ans, ainsi
quà 250 francs de frais. Suite à lopposition formée par le prénommé, il a été
renvoyé devant le Tribunal de police du district du Locle.

B.Par jugement rendu le 3 juillet 2008, le tribunal précité a
condamné X. à 10 jours-amende à 50 francs, peine assortie dun sursis de deux
ans, admettant le bien-fondé des conclusions civiles déposées par P. dans leur
principe, mais la renvoyant à agir devant le juge civil, condamnant enfin X. à
590 francs de frais de justice. En résumé, sur la base du résultat de
ladministration des preuves et après analyse de la situation prévalant en droit
civil, le premier juge a considéré que la plaignante P. était en droit
daccéder au pré dans lequel se trouvait le troupeau de X., et que ce dernier
devait ainsi sattendre à la présence de promeneurs à cet endroit. Bien
quadmettant quune surveillance constante du bétail nest pas possible, le
tribunal de jugement a considéré quun exploitant viole néanmoins son devoir de
prudence lorsquil est conscient quun animal laissé en liberté à des endroits
où des promeneurs ont lhabitude de passer peut se révéler agressif et
susceptible de sen prendre à ceux qui sapprochent de lui, sil ne prend pas
toutes les dispositions nécessaires à éviter des agressions. Or, dans le cas
despèce, X. avait été avisé par lune de ses voisines le soir précédant
laccident subi par P. du fait quelle avait été attaquée par lanimal, de même
que lune de ses filles, de sorte quil y avait lieu dadmettre que X. était
conscient de lagressivité de cet animal, ce qui lui imposait de prendre des
mesures immédiates pour isoler la génisse et déterminer les causes de son
comportement. Cependant, il na pris des mesures pour se débarrasser de
lanimal que postérieurement à laccident dont a été victime P., de sorte quil
fallait retenir une violation de larticle125 al. 1 CP,
même sil na eu que peu de temps pour réagir et quune faute concomitante de
P. nétait pas à exclure, pour avoir pris le risque de traverser un troupeau
ainsi quelle la fait.

C.X. recourt contre ce jugement, concluant à son acquittement
et au rejet des conclusions civiles de P., avec ou sans renvoi. Il se prévaut
dune fausse application de la loi, y compris larbitraire dans la constatation
des faits, considérant avoir adopté toutes les règles de prudence que les
circonstances lui imposaient. Il rappelle que le pré où se trouvait son
troupeau était ceint par un fil de fer barbelé et par une clôture électrique,
de sorte que les personnes y pénétrant devaient se rendre compte des risques
pris en empiétant sur le territoire des génisses. Il estime que son enclos
était suffisamment sécurisé, et rappelle que les animaux étaient en stabulation
libre, ce qui peut entraîner une forme de retour à un état semi-sauvage. Il
dissèque lincident du jour précédant laccident de P. pour en arriver à la
conclusion que rien ne lui permettait dadmettre que lanimal présentait une
certaine agressivité. Il soutient quil ne pouvait être exigé de lui disoler
lanimal concerné, cette mesure étant totalement disproportionnée en fonction
des circonstances, et il sélève enfin contre le fait que le tribunal de
jugement a privilégié certains témoignages par rapport à dautres.

D.Le président suppléant du Tribunal de police du district du
Locle ne présente pas dobservations, ni dailleurs le Ministère public, lequel
conclut néanmoins au rejet du pourvoi. P. présente quant à elle diverses
observations et conclut également au rejet du pourvoi, sous suite de frais et
dépens.

C O N S I D E R A N T

en
droit

1.a) Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244CPP), le pourvoi est
recevable.

b) Cependant en tant que
le recours tend également au rejet des conclusions civiles, il est adressé à
une autorité incompétente : le jugement sur conclusions civiles rendu par
un tribunal pénal peut être attaqué devant la Cour de cassation civile dans les
20 jours à compter du moment où le jugement pénal est définitif (art. 227CPP,RJN
2001 p.190).

2.a) Liée par les constatations de fait du premier juge, la
Cour de céans, à linstar du Tribunal fédéral, examine seulement si le premier
juge a, en matière dappréciation des preuves, outrepassé son pouvoir et établi
les faits de manière arbitraire (ATF127 I 38,
cons.2 a;124
IV 86, cons.2;120 la 3137-38). On ne peut parler darbitraire que si la juridiction inférieure a admis
ou nié un fait en se mettant en contradiction évidente avec le dossier (ATF 118
la 30, cons.1b), ou si elle a abusé de son pouvoir dappréciation, en
particulier si elle a méconnu des preuves pertinentes ou quelle nen a
arbitrairement pas tenu compte (ATF100 la 119,
p.127), lorsque les constatations sont manifestement contraires à la
situation de fait, reposent sur une inadvertance manifeste, ou heurtent
gravement le sentiment de la justice, enfin lorsque lappréciation des preuves
est tout à fait insoutenable (ATF134 I 140,
cons.5.4;129 I 8,
cons.2.1;128 I
81, cons.2;128 I 177,
cons.2.1;128 I 273,
cons.2.1;128 II 259,
cons.5;125 II
129, p.134;123
I 1;121
I 113;120
la 31;118
la 28et références). En outre, il ne suffit pas que les motifs de la
décision soient insoutenables, il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans
son résultat. A cet égard, il ne suffit pas non plus quune solution différente
de celle retenue par lautorité de première instance apparaisse également
concevable ou même préférable (ATF133 I 149,
cons.3.1; ATF132 I 13,
cons.5.1; ATF131
I 57, cons.2;128 II 259,
cons.5;124
IV 86, cons.2a; cf. également Arrêt du TF du26.04.2006
[1P_106/2006],du
12.06.2007 [1P_87/2007]et  du25.01.2008
[6B_681/2007]).

b) En loccurrence, le recourant estime arbitraire
lappréciation du tribunal de jugement selon laquelle il aurait dû isoler la
génisse en cause, ainsi quévoqué par les témoins C. et S., tenant compte de
lagressivité dont elle avait déjà fait preuve le jour précédant laccident de
P., fait dont il avait été nanti le soir même par la voisine qui avait fait
lobjet de lattaque.

A lappui de son argumentation, il se fonde sur le
témoignage T., soit celui de son vétérinaire, lequel a vu la génisse en cause
le lendemain ou le surlendemain de laccident de la plaignante, qui a déclaré
quelle nétait pas agressive et quil avait pu lausculter normalement, ainsi
que sur le témoignage G., directeur de la Chambre neuchâteloise dagriculture,
qui a indiqué ne pas discerner quelle autre mesure que la pose dune clôture
usuelle un agriculteur pouvait prendre dans de telles circonstances. Il analyse
également les déclarations de F., victime de la première agression, pour en
déduire que la génisse a réagi au comportement de la prénommée et de ses
filles, et que lattitude de lanimal avait un caractère plus joueur que méchant
ou agressif.

c) Telle quelle est articulée pour tenter de démontrer que
sa génisse nétait pas agressive, et quil navait donc pas à prendre de
mesures quelconques pour se conformer aux règles de la prudence,
largumentation du recourant équivaut à remettre en cause lappréciation des
preuves et les constatations de fait du tribunal de jugement, qui lient la Cour
de céans, sauf à démontrer que létat de fait retenu par le premier juge, sur
la base des preuves à disposition, serait arbitraire au sens défini sous
considérant 2a ci-dessus, à défaut de quoi le grief est irrecevable en
procédure de cassation.

Le recourant narrive cependant pas à faire cette
démonstration. Il semble en effet perdre de vue, lorsquil tente dexpliquer
sur la base dhypothèses le comportement de la génisse avec F. et sa fille, que
ce comportement a manifestement été impressionnant et violent. La description
des faits donnée par F. latteste dailleurs, au point que les deux victimes en
sont restées perturbées et choquées, ce qui a incité F. à en aviser le
recourant le jour même pour se plaindre davoir été agressée par lanimal, et
non pas davoir été choisie comme camarade de jeu par ce dernier, ainsi que le
sous-entend le pourvoi.

Le recourant oublie également que même si son vétérinaire a
pu estimer que lanimal nétait pas agressif, le lendemain ou le surlendemain
de laccident subi par P., il lui a néanmoins conseillé, en apprenant que
lanimal avait agressé dautres personnes que la prénommée, de
"liquider" la génisse, soit en la tuant, soit en la vendant dans une
écurie dengraissement. Quant au témoin G., il a également admis quil pouvait
y avoir des bêtes caractérielles, et quen cas de comportement insolite dun
animal, lagriculteur doit sinterroger à ce propos. Enfin, il nest pas non
plus sans pertinence de relever que le recourant a pris, quelques jours après
les faits, les dispositions nécessaires pour se débarrasser de lanimal en
vendant la génisse à un prix laissant entendre quil sagissait dun prix de
boucherie.

d) Sur la base de ce qui précède, il était ainsi loisible au
tribunal de jugement, sans outrepasser son pouvoir dappréciation et sans
arbitraire, de retenir quayant été informé par sa voisine, le recourant était,
dès le soir précédant laccident subi par P., conscient du fait que lune des
génisses de son troupeau était à tel point agressive quelle sen était prise
de manière violente à des randonneurs. Que lanimal ait agi par esprit de jeu
ou par défaut caractériel nest ainsi pas déterminant et ne change rien à la
matérialité de ces faits, tels que constatés par le tribunal de jugement de
manière à lier la Cour de cassation.

Reste donc encore à examiner si, en sabstenant de prendre
des mesures immédiates une fois nanti de cette information, le recourant a
adopté un comportement permettant de lui reprocher une violation de larticle125 al. 1 CP.

3.a) Larticle125 al. 1 CPpunit dune peine privative de liberté de
trois ans au plus ou dune peine pécuniaire "celui qui, par négligence,
aura fait subir à une personne une atteinte à lintégrité corporelle ou à la
santé". Lapplication de cette disposition légale présuppose donc que
lauteur ait violé les devoirs de la prudence, quune victime subisse des
lésions corporelles, lexistence dun rapport de causalité entre le
comportement de lauteur et les lésions corporelles, ainsi quenfin une
négligence de lauteur au sens de larticle12 al. 3 CP.

Il faut ainsi et en
premier lieu que lauteur ait violé les règles de prudence que les
circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque
admissible. Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la
prudence, on peut se référer aux normes édictées par lordre juridique pour
assurer la sécurité et éviter des accidents. A défaut de dispositions légales
ou réglementaires, on peut recourir à des règles analogues qui émanent
dassociations privées ou semi-publiques lorsquelles sont généralement
reconnues. La violation des devoirs de la prudence peut aussi être déduite de
principes généraux, si aucune règle spéciale de sécurité na été violée. Un
comportement viole le devoir de prudence lorsque lauteur, au moment des faits,
aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre
compte de la mise en danger dautrui et quil a simultanément dépassé les
limites du risque admissible. Létendue du devoir de diligence doit ainsi
sapprécier en fonction de la situation personnelle de lauteur. La violation
du devoir de prudence est généralement commise par action, mais elle peut aussi
être réalisée par omission. Tel est le cas lorsque lauteur na pas empêché le
résultat dommageable de se produire, alors quil aurait pu le faire et quil
avait lobligation juridique dagir pour prévenir la lésion de lintérêt
protégé (délit domission improprement dit). Cette dernière condition est
remplie si, en raison de sa situation particulière, lauteur occupait une position
de garant à légard du lésé. Daprès la doctrine et la jurisprudence, est
garant celui qui a un devoir de protection, soit le devoir de sauvegarder et de
défendre des biens juridiques déterminés contre les dangers inconnus qui
peuvent les menacer, ou un devoir de contrôle, consistant à empêcher la survenance
de risques connus auxquels des biens indéterminés sont exposés. Le devoir
dagir, qui doit être évident, voire impérieux, peut résulter de la loi, dun
contrat ou des principes généraux compte tenu de la situation de fait (sur les
notions qui précèdent, cf.Corboz,
Les infractions en droit suisse, Berne 2002 ad 125 CP et références citées;
Arrêt du TF du20.06.2008
[6B_675/2007]cons.2.1. et 2.2; ATF133 IV 158cons.5.1 ; ATF122 IV 17,61,145;121 IV 207cons.2
a; ATF115 IV
199).

Hormis lexistence de
lésions corporelles, point qui en loccurrence ne prête pas à la moindre
difficulté, il convient ensuite dexaminer lexistence dun rapport de
causalité naturelle et adéquate entre la violation des devoirs de la prudence
et les lésions subies par la victime, selon les critères usuels
dinterprétation, en rappelant simplement la nuance à opérer, au regard de cet
élément constitutif, entre une violation du devoir de prudence commise par action
et une telle violation réalisée par omission (cf.Corboz,op. cit. ad 125 CP, note 7 et renvois).

Enfin, pour quil y ait
négligence, il faut, en plus dune violation des règles de la prudence, que
lauteur nait pas prêté lattention ou fait les efforts que lon pouvait
attendre de lui pour se conformer à son devoir. En dautres termes, il faut que
celui qui a violé un devoir de prudence puisse se voir imputer cette violation
à faute, à savoir quil puisse se voir reprocher, compte tenu de ses circonstances
personnelles, un manque deffort blâmable (ATF133précité, fin de considérant 5.1. et références), étant précisé que lentrée en
vigueur au 1er janvier 2007 de la nouvelle partie générale du Code pénal
demeure sans incidence sur la qualification de la négligence, de sorte que les
définitions données à ce propos par la jurisprudence et la doctrine au regard
de larticle 18 al. 3 aCP restent sans autre applicables (ATF6B_675/2007précité, cons.2.2).

b) En loccurrence, il
est acquis que le recourant était conscient du fait que des promeneurs étaient
susceptibles de passer à lendroit où se trouvait son troupeau et quil devait
sy attendre, surtout durant le week-end. Il est également acquis que P. était
en droit de passer à lendroit où sest produit laccident, malgré la présence
de clôtures, sur la base de lanalyse faite par le premier juge au regard de
cette question, à laquelle la Cour de céans peut souscrire, ce qui rend
inopérante et non déterminante largumentation du recourant selon laquelle le
pré était suffisamment sécurisé. Il est enfin établi que le recourant a été
informé du comportement inquiétant de lun de ses animaux par F. le soir
précédant laccident de P..

On pouvait ainsi
attendre de lui, agriculteur expérimenté, quil prenne sur le champ toutes
mesures utiles destinées à identifier sans délai la génisse concernée, ou à
tout le moins à tenter de lidentifier, sil le faut en sollicitant laide
immédiate de sa voisine F., même sil est vrai quil na disposé que de peu de
temps entre lattaque contre cette dernière et laccident du lendemain. La
description des faits donnée par la prénommée justifiait quoi quil en soit
dintervenir à bref délai. Cela lui aurait cas échéant permis de prendre une mesure
simple et efficace pour éviter tout accident, soit lisolement en étable de la
bête en discussion.

En sabstenant dagir de
la sorte, la Cour de cassation estime, tout comme le premier juge, que le
recourant a violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient,
étant précisé que la situation aurait sans doute été différente en labsence du
précédent constitué par lattaque contre F. et sa fille. Le recourant a donc
violé par omission son devoir de prudence, en nagissant pas pour empêcher le
résultat dommageable de se produire, alors quil aurait pu le faire et quil
avait lobligation juridique dintervenir pour prévenir la lésion de lintérêt
protégé, le recourant se trouvant ici, en sa qualité de détenteur danimal, en
position de garant envers la lésée P. (Corboz,op. cit. ad 117 CP, note 7).

Il ny a pas lieu de
sattarder ici longuement sur les lésions corporelles subies par P., qui sont
avérées et doivent être qualifiées de simples.

Quant au rapport de
causalité, tant naturel quadéquat, entre la violation des devoirs de la
prudence commise par le recourant et les lésions subies par P., il doit ici
être admis, puisque laccomplissement de lacte omis, à savoir une simple
mesure didentification immédiate et disolement de la génisse concernée,
aurait à lévidence, selon le cours ordinaire des choses et lexpérience de la
vie, évité la survenance de laccident dont a été victime P..

Enfin, tenant compte du
caractère sérieux des faits portés à sa connaissance par F., le recourant peut
se voir reprocher, compte tenu des circonstances et de sa situation
personnelle, un manque deffort blâmable pour prévenir toute nouvelle attaque
de sa génisse. La violation des règles de la prudence quil a commise peut
ainsi lui être imputée à faute, ce que démontre dailleurs dans une certaine
mesure la prise ultérieure de mesures plus radicales, soit la vente de lanimal
pour le destiner à la boucherie.

4.Il résulte de ce qui précède quà juste titre, le tribunal
de jugement a reconnu X. coupable de lésions corporelles par négligence, même
si sa culpabilité, comme reconnu par le premier juge, doit être qualifiée
dassez légère, sans compter la faute concomitante susceptible davoir été
commise par P., ainsi quégalement relevé par le tribunal de jugement.

5.Le jugement entrepris résiste dès lors aux divers griefs
dirigés à son encontre, de sorte que le pourvoi en cassation de X., dans la
mesure de sa recevabilité, doit être déclaré infondé. Vu le sort de la cause,
les frais de la procédure de cassation seront mis à charge du recourant, lequel
sera également condamné à verser une indemnité de dépens à la plaignante P..

Par ces motifs,LA COUR DE CASSATION PENALE

1.Rejette le pourvoi
en cassation de X. dans la mesure de sa recevabilité.

2.Met à la charge du
recourant des frais de justice arrêtés à 770 francs.

3.Condamne le
recourant à verser à P. une indemnité de dépens de 400 francs.

Neuchâtel, le 13
novembre 2009

2. Intention et négligence.

Définitions

1Sauf disposition
expresse et contraire de la loi, est seul punissable lauteur dun crime ou
dun délit qui agit intentionnellement.

2Agit intentionnellement
quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. Lauteur agit
déjà intentionnellement lorsquil tient pour possible la réalisation de
linfraction et laccepte au cas où celle-ci se produirait.

3Agit par négligence
quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se
rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte.
Limprévoyance est coupable quand lauteur na pas usé des précautions
commandées par les circonstances et par sa situation personnelle.

Lésions corporelles par négligence

1Celui qui, par
négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à lintégrité
corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni dune peine privative de
liberté de trois ans au plus ou dune peine pécuniaire1.

2Si la lésion est grave
le délinquant sera poursuivi doffice.

1Nouvelle expression selon le
ch. II 1 al. 2 de la LF du 13 déc. 2002, en vigueur depuis le 1erjanv. 2007 (RO200634593535;FF19991787). Il a été tenu compte de cette modification dans tout le présent
Livre.