ne_gerichte · ARMP.2024.112 · 2024-09-27 · fr
ARMP.2024.112


A.a) A.________, née en 1985 (donc actuellement âgée de 39
ans), bénéficie de rentes dinvalidité, à 50 %, en raison dune dépression
chronique et dun trouble de la personnalité borderline. Elle travaille à 30 à
40 % dans un atelier protégé, est placée sous curatelle de représentation et de
gestion du patrimoine et est mère célibataire dune fille âgée de huit ans.

b)
Via une application de rencontres, A.________ a fait la connaissance, au début
de lannée 2024, de B.________, tuyauteur né en 1978 (actuellement âgé de 46
ans), résidant à Z.________, travailleur frontalier au bénéfice de mandats
temporaires et père dun fils âgé de 22 ans et qui habite en France.

c)
A.________ et B.________ ont eu de nombreux échanges sur WhatsApp, avec un
contenu qui est rapidement devenu de nature sexuelle. A.________ a notamment
envoyé des vidéos la montrant en train de se masturber. Vers mi-mai 2024, ils
se sont retrouvés dans un restaurant et ont discuté pendant environ trois
heures, après quoi ils ont eu une relation sexuelle consentie au domicile de A.________.
Il pourrait y avoir eu aussi une autre relation sexuelle, à une époque qui ne
ressort pas du dossier.

B.a) Dans la soirée du samedi 15 juin 2024, A.________ sest
rendue au domicile de B.________. La relation sexuelle qui a eu lieu à cette
occasion fait lobjet de la présente procédure.

b)
Le lendemain, soit le 16 juin 2024, A.________ sest rendue au RHNe. Des
échantillons ont été prélevés pour un« kit dagression sexuelle »et un traitement préventif contre une éventuelle infection par le VIH aurait
été prescrit.

c)
Le lundi 17 juin 2024, A.________ sest présentée dans les locaux de la police,
afin de dénoncer les faits qui sétaient produits le samedi précédent. Elle a
notamment expliqué que, ce jour-là, elle sétait rendue au domicile de B.________,
dans le but davoir une relation sexuelle, mais que la manière dont les choses
sétaient passées ne lui avait pas convenu, notamment le fait que lauteur lui
saute directement dessus et éjacule en elle. Comme A.________ souhaitait être
entendue uniquement par des femmes, il a été convenu quune audition formelle
aurait lieu le lendemain.

d)
Entendue le 18 juin 2024, aux fins de renseignements et par deux inspectrices
de police, A.________ a indiqué quelle ne souhaitait pas faire appel à un
avocat. Elle a ensuite confirmé que, le 15 juin 2024, elle avait rendez-vous
chez B.________« pour avoir une relation sexuelle consentie ».
Déjà à larrêt de bus où ils sétaient retrouvés, il avait commencé à la« peloter »et à remonter sa robe, mais elle lui avait dit darrêter, quils étaient dans
la rue et que cela ne se faisait pas. Il lui avait aussi pris la main pour la
mettre entre ses jambes à lui, par-dessus les vêtements, pour lui montrer quil
était excité. Elle lavait quand même suivi jusque chez lui, à deux minutes à
pied de larrêt de bus, en pensant« quil allait se calmer ».
Lorsquils montaient les escaliers dans limmeuble où habitait B.________, il
avait soulevé sa jupe et lui avait« peloté »les fesses. En
arrivant dans lappartement, elle avait posé son sac, contenant une bouteille
de vin et un paquet de biscuits, quelle avait amenés car elle pensait quils
allaient prendre le temps de discuter et de boire un verre. En fait,« il
[lui avait] direct sauté dessus »et elle navait« pas eu le
temps de dire ouf ». Il sétait mis à la« peloter »et lui avait demandé de lui faire une fellation. Elle lavait fait, mais ça
navait duré que deux secondes et elle sétait reculée.  Ensuite, il lavait
poussée sur le canapé, lui avait soulevé la robe et avait essayé de la pénétrer
par derrière, vaginalement. Déjà avant quil lui baisse la culotte, elle lui
avait dit :« Pas comme ça ». Elle avait encore ses
chaussures et était debout,« penchée en avant, la tête sur le
canapé ». Il lavait alors pénétrée plusieurs fois. Elle avait essayé
de se relever, mais il lui avait« demandé de rester comme ça ».
Il lui disait« [quelle était] bonne, des choses comme ça ».
Elle lui disait :« Mais pas comme ça, laisse-moi le temps
darriver ». À un moment donné, il lui avait tiré les cheveux et elle
lui avait dit quelle ne voulait pas ; il avait« arrêté en
rigolant ». Il lui avait dit :« Mais quest-ce quil y
a, on dirait que je te viole ». Elle lui avait dit quelle« ne
voulai[t] pas comme ça ». Ensuite, elle avait« feint des
gémissements pour quil termine vite ». Après, il lui avait demandé de
venir sur lui, ce quelle avait fait et cétait alors elle qui faisait les
mouvements (« Je ne sais pas pourquoi jai fait ça, jétais dans un
état second »). Il avait éjaculé en elle. Elle lui avait dit quil ne
devait pas,« en plus il savait [quelle navait] pas de
contraceptif ». Alors,« [i]l a[vait] rigolé en disant quon
lappellerait « Plan-Cul » ». Elle sétait levée et était
allée aux toilettes. Quand elle était revenue au salon, il lui avait demandé
pourquoi elle voulait partir. Elle avait répondu quelle était« consentante
mais pas de cette façon. Cétait trop violent »(elle observait :« Quand vous avez la tête dans le canapé et les bras en avant, parce
quil me tenait les bras, cest pas très agréable. En plus, il voulait faire ça
toute la nuit et jai eu peur »). B.________ avait quand même ouvert
la porte (qui avait été fermée à clé), en lui demandant pourquoi elle partait
si vite, et elle sen était allée. Elle avait pris un bus en direction de Y.________.
Au sujet du trajet en bus, A.________ a précisé :« je me suis
arrêtée à la rue [aaa] parce que javais envie de vomir. Jai vomi sur le
trottoir ». Ensuite, elle avait marché un moment, puis repris un bus rue
[bbb] et était rentrée chez elle, à X.________, où elle sétait douchée et
couchée. À son réveil le lendemain, elle avait bu un café avec sa mère, puis
sétait rendue dans une pharmacie pour acheter une pilule du lendemain. À la
pharmacie, elle avait expliqué ce qui sétait passé et on lui avait conseillé
de plutôt se rendre à lhôpital, ce quelle avait fait. La police a demandé à A.________
si elle avait exprimé un refus au cours des actes et elle a répondu :« Oui.
Je lui ai dit : « Non pas comme ça, arrête ». Lui il répondait
que jétais venue pour baiser alors on allait baiser. Pour vous répondre il ne
ma pas violentée, à part lorsquil ma tiré les cheveux ». Dans la
soirée du 15 juin 2024, vers 22h30, il avait essayé de lappeler, mais elle
navait pas répondu. Il lui avait alors laissé un message vocal, lui
disant :« Je suis désolé, non en fait je ne suis pas désolé parce
que je ne comprends pas pourquoi tu es partie ». La police a demandé à
A.________ quelle suite elle voulait donner à laffaire et elle a
répondu :« Je me sens coupable, jai une part de responsabilité
[] Jaimerais déposer plainte. Cest ma parole contre la sienne dans ce cas de
figure ». Suite à des questions de la police, elle a encore précisé
quelle était suivie au Centre neuchâtelois de psychiatrie, quelle était« en
couple depuis peu », mais navait pas envie de parler à son copain de
ce qui sétait passé, quil ny avait pas eu de menaces, quau moment des
faits, B.________« était alcoolisé », ce quelle avait senti
quand il lavait embrassée, mais« pas complètement bourré »et quelle-même navait pas bu.

e)
À lissue de son audition, A.________ a formellement déposé plainte contre B.________,
pour viol. Elle a autorisé la police à transmettre les échantillons du kit
dagression sexuelle préparé à lhôpital, pour analyse par un institut de
médecine légale.

f)
Le procureur de permanence a été avisé, mais ne sest pas saisi de laffaire.

g)
Quelques jours plus tard, A.________ a téléphoné à la police pour dire quelle
avait consulté une avocate, dont elle a fourni ladresse électronique.

h)
La police a convoqué B.________ pour une audition en qualité de prévenu, fixée
au 28 juin 2024. Il sest présenté et a été interrogé, après avoir été informé
de ses droits de prévenu et renoncé à lassistance dun mandataire. Il a
déclaré, en résumé, être connu de la police française, parce quil avait vécu
dans la rue et fait« des petites conneries, comme des cambriolages par
exemple », ce pour quoi il avait fait de la prison en 1999 ;
depuis lors, il navait plus eu de problèmes ; aucune plainte navait
jamais été déposée contre lui pour des affaires sexuelles ; quand son
épouse de lépoque ne voulait pas de rapports sexuels, il ninsistait
pas ; il a ajouté :« Je condamne le viol, jai été en prison
et je sais ce quon fait aux violeurs en prison. Je dois dire que jaime le
sexe, mais de manière normale. Et elle, A.________, elle aimait ça aussi ».
Il était maintenant célibataire et faisait des rencontres, mais navait« personne
de sérieux ». Il avait connu la plaignante six ou sept mois plus tôt,
sur une application de rencontres. Les échanges entre eux avaient« viré
très vite sous la ceinture, cétait très chaud ». Il ne disait pas
quil cherchait le grand amour et était« assez cash »dans
ces échanges. Ils avaient assez vite, avant même de se rencontrer, discuté de
ce quils aimaient en matière sexuelle. La première fois quils sétaient vus,
au printemps 2024, elle lavait invité au restaurant, à X.________ ; ils
sétaient bien entendus et avaient bu une bouteille de vin ; ils sétaient
ensuite rendus chez elle, où ils avaient eu« une relation sexuelle
conventionnelle, tout ça dans le respect », et ça sétait bien
passé ; la plaignante était contente et lui aussi ; il était ensuite
allé dormir chez un ami. Après cela, ils sétaient recontactés et sétaient
envoyé des messages. Elle lui avait demandé plusieurs fois de passer chez elle,
mais ça ne jouait pas pour lui. Elle lui avait envoyé des vidéos (il a précisé
à ce sujet :« je trouve presque mesquin de vous les montrer et de
vous dévoiler son intimité comme ça, malgré ses accusations qui sont très
graves »). Après avoir consulté son téléphone, le prévenu a indiqué
que sa dernière rencontre avec la plaignante remontait bien au 15 juin 2024.« Il
était convenu quon se voie pour avoir un rapport sexuel, on se chauffait par
messages ». Ce 15 juin 2024, il avait un peu bu, mais était en pleine
possession de ses moyens et savait très bien ce quil faisait. Elle avait amené
une bouteille de vin et des« trucs à grignoter pour faire un
apéro ». En fait, ils navaient pas pris lapéritif. Ils étaient
montés chez lui et il lavait« prise direct en levrette sur le
canapé »(« ça faisait un moment que nous avions envie »).« À un moment donné elle ma dit : « Jai joui » et je
lui ai dit que moi aussi. Elle sest retournée toute fâchée en me disant
quelle mavait dit quelle ne prenait pas de contraception, cest exact que
javais oublié cela. On était daccord de le faire sans capote. On ne sest
jamais protégés. La première fois je navais pas éjaculé en elle ».
Pendant quils faisaient lamour sur le canapé,« elle na[vait] rien
dit, mais elle faisait des gémissements, ça se voyait quelle prenait du
plaisir. Je ressentais quelle était réceptive, cest des choses que je
ressens. Jai besoin de me sentir désiré, si cela navait pas été le cas, ça
maurait stoppé direct. Pour vous répondre, à aucun moment elle ne montrait de
signe quelle naimait pas. Elle a eu un orgasme. Elle me la dit et
physiologiquement ça se ressent aussi, il se passe quelque chose dans le vagin.
Vous me dites quelle a déclaré quelle avait fait semblant. Pourquoi elle ne
ma pas dit stop tout simplement. Je ny crois pas quelle a fait
semblant ». En réponse à des questions de la police, qui lui faisait
part de certaines déclarations de la plaignante, le prévenu a contesté quelle
lui ait dit darrêter et lui avoir dit quils allaient« baiser »puisquelle était venue pour cela (« ça nexiste pas ça. Elle maurait
dit ça clairement, je vous assure que je laurais laissée partir et que nous
aurions juste bu un coup. Le moment où elle a tourné cest quand je lui ai dit
que javais joui aussi. À aucun moment elle na montré de réticences. Nous
étions debout derrière le canapé. Lorsque je lui ai dit que javais joui, elle
sest tout de suite fâchée, elle sest rhabillée, a ramassé ses affaires et est
partie direct. Pour vous répondre, elle nest pas passée aux toilettes ».
Pour lui, ce nétait pas si grave de prendre la pilule du lendemain, quil aurait
dailleurs payée.« Avec le recul cest vrai que je naurais pas dû
jouir en elle mais sur le moment je me suis un peu laissé aller et emporter par
le moment ». Elle était partie prendre le bus. Il navait pas essayé
de la rappeler car il était« un peu vexé par son attitude ».
En fait, il était possible quil lui ait envoyé des messages le soir même. Le
prévenu a consulté son téléphone et fait écouter aux policiers un message vocal
dans lequel il disait :« Je ne sais pas pourquoi tes partie
comme ça. Je suis désolé, puis en fait je suis désolé de rien, je ne comprends
pas ». Selon le prévenu, il navait pas violenté, menacé ou contraint
la plaignante. Le prévenu a transféré à la police les messages échangés avec la
plaignante ; selon lui, il navait rien effacé car il navait rien à se
reprocher. Il disait quil aimerait bien que la plaignante explique« pourquoi
elle fai[sai[]t ça ». Il trouvait« hyper insultant »dêtre accusé de viol. Sil avait les moyens, il prendrait un avocat et
déposerait lui-même plainte.

i)
La police a établi son rapport le 4 juillet 2024 et la adressé au Ministère
public. Elle laissait le soin à ce dernier de statuer sur la suite de la
procédure, notamment sur la pertinence de lanalyse du kit viol réalisé au RHNe
le 16 juin 2024.

C.Par ordonnance du 29 juillet 2024, le Ministère public a
décidé la non-entrée en matière sur la plainte de A.________, laissé les frais
à la charge de lÉtat, dit quil ny avait pas lieu à octroi dune indemnité au
sens des articles 429 ss CP et ordonné la destruction du kit viol réalisé au
RHNe le 16 juin 2024. Il a considéré, en résumé, que les faits sétaient
produits avant lentrée en vigueur  le 1erjuillet 2024  du nouvel
article 190 CP, de sorte quil convenait den appliquer lancienne teneur. Les
éléments constitutifs de linfraction nétaient manifestement pas réunis. Les
versions de la plaignante et du prévenu présentaient quelques divergences que
le dossier, objectivement, ne permettait pas de départager, en particulier sur
le fait que la plaignante aurait dit au prévenu de lui laisser le temps
darriver ou darrêter, ou encore quelle ait montré une quelconque réticence.
Il était surprenant que la plaignante déclare avoir simulé des gémissements
pour que le prévenu termine plus vite et encore plus quelle naurait pas voulu
quil éjacule en elle, alors quelle avait déclaré quaprès la levrette, elle
se serait positionnée sur lui en faisant des mouvements, ce qui avait
logiquement provoqué que, précisément, il« termine plus vite »,
tout en sachant quil ne portait pas de préservatif. À lire les déclarations du
prévenu, mais aussi et surtout celles de la plaignante, il paraissait plus que
douteux quun tribunal puisse arriver à la conclusion quau moment des faits,
le prévenu aurait pu se rendre compte dune éventuelle absence de consentement
de la plaignante. En procédure, le doute devait toujours profiter à laccusé
(art. 10 CPP), de sorte quà parole de lun contre parole de lautre, il
convenait de retenir la version la plus favorable au prévenu (sans que cela
signifie pour autant que la plaignante ait menti). On ne voyait pas quel autre
acte denquête pourrait permettre de départager les versions. Le Ministère
public disait avoir acquis lintime conviction que si le prévenu était renvoyé
devant un tribunal, il serait à lévidence acquitté de la prévention de viol.

D.a) Le 7 août 2024 2024, A.________ recourt contre
lordonnance de non-entrée en matière, en concluant à loctroi de lassistance
judiciaire, à lannulation de la décision entreprise et au renvoi de la cause
au Ministère public pour nouvelle décision (« à savoir le renvoi du
prévenu devant lautorité de jugement, respectivement sa condamnation après
instruction complète du dossier »), frais et dépens à la charge de
lÉtat. Elle expose, en résumé, que le soir du 15 juin 2024, le prévenu, avec
lequel elle avait déjà eu des rapports sexuels dont elle ne sétait pas
plainte, sest« montré particulièrement brutal et directif, entraînant
chez elle un sentiment de peur face à ses injonctions fermes physiques et
verbales ». En fait, elle se serait déjà opposée à la fellation en
disant« non je ne veux pas »et il laurait forcée. Elle
aurait eu mal à la tête et aurait demandé un Dafalgan au prévenu, ce quil lui
aurait refusé jusquà la fin de lacte. Elle aurait aussi précisé à la police
que, dans la position de levrette, elle avait prononcé des mots dopposition,
mais il laurait maintenue positionnée en levrette alors quelle aurait tenté
de cesser lacte sexuel. Quand il aurait cessé de la maintenir dans cette
position, elle se serait levée pour remettre sa culotte et quitter les lieux,
mais il sy serait opposé et lui aurait dit :« Quest-ce que tu
crois faire ? Viens ici ! », dun ton ferme et impératif. Le
prévenu aurait été fortement alcoolisé, ce qui avait accentué la peur chez la
plaignante, qui constatait quil ne savait pas se retenir et navait aucun
recul sur ses pulsions et sa décision de terminer lacte sexuel. Cest pour
cela quelle sétait positionnée sur lui et avait fait des mouvements pour que
cela se termine au plus vite. Le prévenu a admis quil avait bu et que la
plaignante était fâchée après lacte. La plaignante ne souhaitait pas que le
prévenu éjacule en elle, comme cela avait déjà été le cas lors de leur premier
rapport, car ils se connaissaient depuis peu et navaient jamais fait de tests
relatifs à des maladies sexuellement transmissibles. Peu après les faits, elle
a consulté un médecin, sest soumise à un contrôle au cours duquel un« kit
viol »a été préparé, a effectué un test VIH et prend depuis lors une
médication pour éviter toute contamination. Quant aux divergences mentionnés
par le procureur, la recourante explique quelle a effectivement feint des
gémissements pour que lacte se termine au plus vite. Quelle ait fait des
mouvements quand elle était sur le prévenu, risquant ainsi de provoquer une
éjaculation en elle, sexplique par le fait quelle navait pas le moyen de
réfléchir ou de sopposer et quelle a simplement obéi sous la peur et la contrainte
au désir du prévenu, souhaitant que lacte se termine au plus vite, sans
pouvoir se poser la question de léjaculation. Le prévenu, après leur première
expérience, savait parfaitement que la recourante ne voulait pas quil éjacule
en elle. Cela étant, lenquête est incomplète. Aucune confrontation entre les
parties na eu lieu, au cours de laquelle elles auraient pu opposer leurs
points de vue. Le curateur de la recourante a appelé celle-ci et a entendu à sa
voix quelle nallait pas bien ; elle lui a avoué ce qui sétait
passé ; le curateur na pas été entendu. Le personnel médical qui a
réceptionné la recourante, alors quelle était dans un état danxiété et de
mal-être patent, na pas non plus été entendu. Le fait que la plaignante sest
sentie mal dans le bus, lors de son retour chez elle, a été constaté par une
connaissance, qui la saluée avant quelle sorte précipitamment pour
vomir ; cette personne pourrait en témoigner et les données des caméras de
surveillance du bus pourraient aussi fournir des informations utiles. Il serait
pertinent de connaître si le prévenu, par le passé, a déjà pu se montrer
violent en état débriété ou semi-ébriété. Aucune question na été posée au
prévenu en rapport avec les soucis de la recourante au sujet déventuelles
maladies sexuellement transmissibles. Le principein dubio pro duriorea
ainsi été violé. Largumentation du procureur pour le prononcé de la non-entrée
en matière, fondée sur larticle 10 CPP (principein dubio pro reo)
nest pas conforme au principein dubio pro duriore, applicable à ce
stade et qui postule notamment quen cas de déclarations divergentes, la
procédure doit être continuée. Les droits de procédure de la recourante ont en
outre été violés, car elle a annoncé quelle était représentée par une
mandataire, qui na pas reçu notification de lordonnance entreprise et na
même pas pu consulter le dossier avant que cette ordonnance soit rendue. Les
propos tenus par la recourante lors de son audition de police, pour laquelle
elle nétait pas assistée, ont à lévidence été retranscrits de manière
incomplète (en annexe au mémoire de recours, la recourante produit une formule
de requête dassistance judiciaire, des pièces relatives à sa situation
financière, une lettre de son curateur au sujet de celle-ci et une attestation
du même en rapport avec ce que la recourante lui a confié à propos des faits).

b)
Le 22 août 2024, le Ministère public conclut au rejet du recours. Il observe
que les investigations complémentaires proposées par la recourante concernent
essentiellement son comportement après les faits et ne sont pas susceptibles
dinfluer sur un élément constitutif déterminant, à savoir la perception que le
prévenu pourrait avoir eue ou plutôt ne pas avoir eue dune éventuelle absence
de consentement de la plaignante au moment des faits. Par ailleurs, la
plaignante avait seulement annoncé par téléphone à la police quelle avait une
mandataire, mais cela ne suffisait pas à valider un mandat ; le Ministère
public na jamais reçu de courrier de lavocate, ni de procuration en bonne et
due forme.

c)
Par courrier du 27 août 2024, la recourante a encore produit une attestation
établie le 14 août 2024 par le Centre neuchâtelois de psychiatrie, indiquant
quelle est suivie depuis mars 2022 ; vers fin mai 2024, une
décompensation thymique avait été constatée ; durant un entretien, la
patiente avait confié avoir été victime dun viol,« accident [qui]
lavait beaucoup impactée au niveau émotionnel avec perturbation du rythme du
sommeil, majoration des crises dangoisse, un sentiment de honte et de
culpabilité ».

d)
Le 9 septembre 2024, le Ministère public a maintenu ses observations
précédentes ; selon lui, la nouvelle pièce déposée par la recourante nest
pas susceptible dinfluer sur lélément déterminant de cette affaire, soit la
perception que le prévenu pouvait avoir eue dune éventuelle absence de
consentement.

e)
B.________ na pas retiré le pli recommandé qui lui a été adressé pour
linviter à se déterminer sur le recours et son complément, ni réagi après que
le même envoi lui a encore été adressé par courrier A.

C O N S I D É R A N T

1.Interjeté dans les formes et délai légaux, par une personne
directement touchée par la décision entreprise et dûment motivé, le recours est
recevable (art. 382 et 396 CPP). Les pièces produites avec le mémoire de
recours et le courrier du 27 août 2024 sont admises.

2.L'Autorité de recours en matière pénale jouit d'un plein
pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité (art. 393 CPP), sans être
liée par les motifs invoqués par les parties ni par les conclusions de
celles-ci, sauf lorsqu'elle statue sur une action civile (art. 391 CPP).

3.Contrairement à ce que soutient la recourante, le procureur
na pas violé les droits de procédure de celle-ci. En effet, avant de rendre
une ordonnance de non-entrée en matière, le ministère public n'a pas à informer
les parties ni n'a l'obligation de leur fixer un délai pour présenter
d'éventuelles réquisitions de preuve, l'article 318 CPP n'étant pas applicable
dans ce cas, et le droit d'être entendu des parties est assuré, le cas échéant,
dans le cadre de la procédure de recours contre l'ordonnance de non-entrée en
matière (cf. art.310 al. 2,
322 al. 2 et 393 ss CPP ; arrêt du TF du22.12.2021
[6B_488/2021]cons. 4.2). Dans le cas despèce, le Ministère public navait
dès lors, avant de statuer, pas lobligation de soumettre le dossier à la
mandataire de la plaignante, ni de lui donner la possibilité de sexprimer. Il
est vrai quil aurait pu le faire, ce qui est dailleurs fréquent en pratique
et aurait permis à la plaignante, dans une affaire délicate, dapporter des
éléments potentiellement utiles, mais on ne peut constater aucune violation du
droit dêtre entendu de la plaignante, qui pourrait conduire à lannulation
pour ce motif de la décision entreprise. On notera cependant quil aurait été
adéquat que lordonnance entreprise soit notifiée à la mandataire de la
plaignante, le cas échéant après vérification de lexistence de son mandat.

4.Sur le fond, la recourante conteste que les conditions dune non-entrée
en matière soient réalisées. Elle évoque un viol, mais aussi implicitement une
contrainte sexuelle, en rapport avec la fellation qui a précédé la pénétration
vaginale.

4.1.a) Daprès l'article310 al. 1 CPP,
le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière
s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments
constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne sont manifestement pas réunis (let. a) ou qu'il existe des empêchements de
procéder (let. b).

b)
Cette disposition doit être appliquée conformément à l'adagein dubio pro
duriore, qui découle du principe de la légalité et signifie qu'en principe
une non-entrée en matière ne peut être prononcée par le ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les
conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et
l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation. La
procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus
vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et
de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer. Dans
les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations de
la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu et lorsqu'il n'est pas
possible d'estimer que certaines dépositions sont plus crédibles que d'autres,
le principein dubio pro durioreexclut, en principe, une décision de
non-entrée en matière. Cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit de délits
commis typiquement« entre quatre yeux »pour lesquels il
n'existe souvent aucune preuve objective. Il peut toutefois être renoncé à une
mise en accusation lorsque la partie plaignante fait des dépositions
contradictoires, rendant ses accusations moins crédibles ou encore lorsqu'une
condamnation apparaît au vu de l'ensemble des circonstancesa prioriimprobable pour d'autres motifs. Suivant les circonstances, les mêmes motifs
peuvent aussi permettre, en particulier si la crédibilité de la partie
plaignante est d'emblée remise en question par des éléments manifestement
probants, de rendre une décision de non-entrée en matière (arrêt du TF du21.02.2022
[6B_933/2021]cons. 2.1).

c)
Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit,
dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au
dossier, les apprécier librement, sous réserve des cas particuliers où une
expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose. Les cas de« déclarations contre déclarations », dans lesquels les
déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les
déclarations de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement,
sur la base du principein dubio pro reo, conduire à un acquittement.
L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au tribunal
du fond (arrêt du TF du24.07.2023
[7B_72/2022]cons. 2.3).

4.2.a) Les faits sétant
produits avant le 1erjuillet 2024, date dentrée en vigueur des
nouveaux articles189et190 CP,
qui élargit le champ des infractions en cause et paraît donc  abstraitement 
moins favorable au prévenu, on se référera aux dispositions applicables avant
cette date (art. 2 al. 2 CP).

b)
Conformément à l'article 189 al. 1 aCP, se rend coupable de contrainte sexuelle
celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en
exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état
de résister, l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un
autre acte d'ordre sexuel. Celui qui, dans les mêmes circonstances, contraint
une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel se rend coupable de viol au
sens de l'article 190 al. 1 aCP.

c)
Les articles189et
190 aCP tendent à protéger la libre détermination en matière sexuelle, en
réprimant l'usage de la contrainte aux fins d'amener une personne à faire ou à
subir, sans son consentement, un acte d'ordre sexuel (art. 189 aCP) ou une
personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel (art. 190 aCP), par lequel on
entend l'union naturelle des parties génitales d'un homme et d'une femme.

Pour
qu'il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne soit pas
consentante, que l'auteur le sache ou accepte cette éventualité et qu'il passe
outre en profitant de la situation ou en utilisant un moyen efficace. Les
articles189et 190 aCP ne protègent des atteintes à la libre détermination en matière
sexuelle que pour autant que l'auteur surmonte ou déjoue la résistance que l'on
pouvait raisonnablement attendre de la victime. Le viol et la contrainte
sexuelle supposent ainsi l'emploi d'un moyen de contrainte (arrêt du TF du08.02.2024
[6B_900/2023]cons. 2.1.2).

La
contrainte peut notamment consister dans l'usage de la violence. La violence
désigne l'emploi volontaire de la force physique sur la personne de la victime
dans le but de la faire céder. Il n'est pas nécessaire que la victime soit mise
hors d'état de résister ou que l'auteur la maltraite physiquement. Une certaine
intensité est néanmoins requise. La violence suppose non pas n'importe quel
emploi de la force physique, mais une application de cette force plus intense
que ne l'exige l'accomplissement de l'acte dans les circonstances ordinaires de
la vie. Selon le degré de résistance de la victime ou encore en raison de la surprise
ou de l'effroi qu'elle ressent, un effort simplement inhabituel de l'auteur
peut la contraindre à se soumettre contre son gré. Selon les circonstances, un
déploiement de force relativement faible peut suffire. Ainsi, peut déjà suffire
le fait de maintenir la victime avec la force de son corps, de la renverser à
terre, de lui arracher ses habits ou de lui tordre un bras derrière le dos
(même arrêt que ci-dessus).

En
introduisant la notion de« pressions psychiques », le
législateur a voulu viser les cas où la victime se trouve dans une situation
sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force physique ou à
la violence. Les pressions d'ordre psychique concernent les cas où l'auteur
provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la
frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire céder.
La pression psychique générée par l'auteur et son effet sur la victime doivent
atteindre une intensité particulière. Certes, la loi n'exige pas que la victime
soit totalement hors d'état de résister. L'effet produit sur la victime doit
toutefois être grave et atteindre l'intensité d'un acte de violence ou d'une
menace. C'est notamment le cas lorsque, compte tenu des circonstances et de la
situation personnelle de la victime, on ne saurait attendre de résistance de sa
part ou qu'on ne saurait l'exiger et que l'auteur parvient à son but contre la
volonté de la victime sans devoir toutefois user de violence ou de menaces. La
soumission de la victime doit, en d'autres termes, être compréhensible. Pour
déterminer si l'on se trouve en présence d'une contrainte sexuelle, il faut
procéder à une appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes
(arrêt du TF du24.07.2023
[7B_72/2022]cons. 4.2).

Sur
le plan subjectif, la contrainte sexuelle et le viol sont des infractions
intentionnelles. L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante ou
en accepter l'éventualité. Déterminer ce qu'une personne a su, voulu, envisagé
ou accepté relève du contenu de la pensée, à savoir de faits« internes ».
L'élément subjectif se déduit d'une analyse des circonstances permettant de
tirer, sur la base des éléments extérieurs, des déductions sur les dispositions
intérieures de l'auteur. S'agissant de la contrainte en matière sexuelle,
l'élément subjectif est réalisé lorsque la victime donne des signes évidents et
déchiffrables de son opposition, reconnaissables pour l'auteur, tels des
pleurs, des demandes d'être laissée tranquille, le fait de se débattre, de
refuser des tentatives d'amadouement ou d'essayer de fuir (arrêt du TF du08.02.2024
[6B_900/2023]cons. 2.1.2). La nature, les circonstances et la durée des
rapports (par exemple sodomies, rapports sexuels commis à plusieurs et à
multiples reprises) joueront également un rôle pour déterminer si l'auteur
pouvait accepter l'éventualité que la victime était consentante (arrêt du TF du24.07.2023
[7B_72/2022]cons. 4.3).

5.a) En lespèce, les conditions dune non-entrée en matière,
au sens de la jurisprudence rappelée plus haut, ne sont pas réalisées.

b)
Sagissant des déclarations de la plaignante lors de son audition de police, il
faut constater quen elles-mêmes, elles ne contiennent rien qui amènerait à
douter de leur crédibilité et elles donnent au contraire une assez forte
impression de sincérité. En particulier, la plaignante na pas caché que, le 15
juin 2024, elle se rendait chez le prévenu dans le but dentretenir des
relations sexuelles (admettant notamment aussi que cette rencontre avait été
précédée déchanges explicites, comprenant lenvoi par elle-même au prévenu de
vidéos la montrant en train de se masturber ; les vidéos se trouvent au
dossier) ; elle a aussi admis que malgré des comportements du prévenu
quelle a trouvés dérangeants, survenus quand il est allé la chercher à larrêt
de bus, elle a accepté de le suivre dans son appartement, sans que le but de la
rencontre en soit modifié ; son récit au sujet des faits qui se sont
produits ensuite ne trahit pas de volonté de nuire et ne contient ni
exagérations évidentes, ni véritables contradictions. Que lon puisse
sinterroger sur le fait que la plaignante, après la pénétration sur le canapé,
sest positionnée sur le prévenu et a fait des mouvements qui ont amené
celui-ci à léjaculation est une chose, mais la conclusion quil convient den
tirer en est une autre ; la plaignante sen est dailleurs expliquée « Je
ne sais pas pourquoi jai fait ça, jétais dans un état second », ce
que lordonnance entreprise névoque pas.

c)
Dans son mémoire de recours, la plaignante soutient que les propos quelle a
tenus devant la police nont pas été retranscrits de manière suffisante et elle
fait part déléments qui pourraient être importants, mais ne sont pas évoqués
dans le procès-verbal de laudition (par exemple, elle aurait dit« Non,
je ne veux pas »en rapport avec la fellation). Cela ne suffit pas
pour mettre en doute la crédibilité de son récit précédent. Même si les
inspectrices qui ont entendu la plaignante ont visiblement bien fait leur
travail, il nest pas exclu que tel ou tel élément ait pu leur échapper au
moment de rédiger le procès-verbal, ou simplement que la plaignante, au cours
dune audition relative à des faits  quelles que soient leurs conséquences
juridiques  quelle a ressentis comme traumatisants, ait omis de mentionner
précisément ceci ou cela, dans un contexte général où la plaignante indiquait
aux inspectrices son refus dentretenir une relation sexuelle du genre de celle
qui sétait produite.

d)
Les déclarations que le prévenu a faites à la police rejoignent sur plusieurs
points importants celles de la plaignante (rencontre en vue de relations
sexuelles, apéritif prévu mais pas pris, pénétration vaginale par larrière sur
le canapé, etc.). Elles divergent cependant, par exemple, sur les propos que la
plaignante dit avoir tenus, en particulier pour dire au prévenu quelle ne
voulait pas une relation« comme ça »et lui demander
darrêter. En elles-mêmes, les déclarations du prévenu ne permettent cependant
pas de les considérer comme plus crédibles que celles de la recourante.

e)
Après les faits, la recourante sest confiée à son curateur et à un psychiatre.
Tous deux ont constaté chez elle des signes laissant penser que les événements
du 15 juin 2024 avaient été vécus comme un traumatisme par celle-ci.

f)
En létat, les éléments à disposition ne permettent pas darriver à la
conclusion que la crédibilité de la partie plaignante serait« d'emblée
remise en question par des éléments manifestement probants », au sens
de la jurisprudence rappelée plus haut.

g)
La recourante a déclaré assez clairement quelle avait manifesté des
réticences, voire émis un refus, et demandé au prévenu darrêter. Elle a évoqué
un certain usage de la force physique par le prévenu : par exemple,
selon elle, il lui tenait les bras lorsquelle avait la tête dans le canapé et
il lui a tiré les cheveux (étant relevé, ce qui ajoute à la crédibilité de
cette dernière déclaration, quelle a dit quil avait arrêté de lui tirer les
cheveux quand elle lui avait dit quelle ne voulait pas cela). Elle a aussi dit
avoir demandé au prévenu darrêter, alors que, la tête dans le canapé, elle se
trouvait dans une position où il lui était difficile de résister. À lire ses
déclarations, il y a eu une relation sexuelle non consentie, non pas sur le
principe, mais sur la manière dont elle sest déroulée, et cette absence de
consentement devait être reconnaissable par le prévenu.

h)
Contrairement à ce qua retenu le Ministère public, des actes denquête 
effectués dans le cadre dune instruction  pourraient apporter des éléments
utiles. En particulier, une nouvelle audition de la plaignante, en présence de
la mandataire de celle-ci et par le procureur lui-même, paraît nécessaire pour
que la recourante puisse préciser certains faits, spécialement ceux qui sont
évoqués dans son mémoire de recours mais ne lont pas été dans le procès-verbal
de son audition. Le prévenu a déjà été interrogé, mais son audition na pas
porté sur tous les éléments avancés par la plaignante, de sorte quil sera
utile de reprendre avec lui les déclarations de la plaignante, en tant quelles
divergent des siennes. Comme le propose la recourante, une confrontation
permettra au procureur de se faire une idée plus précise des intéressés et de
leurs déclarations (étant rappelé que« lintime conviction »dun procureur ne peut pas constituer un motif de non-entrée en matière ou de
classement, dans la mesure où cela relève du juge du fond). Des renseignements
pourraient être obtenus des personnes qui se sont occupées de la plaignante à
lhôpital le 16 juin 2024 (un rapport relatif à la consultation a sans doute
déjà été établi et il suffirait de le requérir). Le curateur de la plaignante
et la personne qui laurait vue dans le bus pourraient être entendus (dans le
second cas, si la plaignante fournit son identité). Un extrait du casier
judiciaire  suisse et français  du prévenu renseignerait sur ses antécédents,
en particulier sur ceux quil a lui-même évoqués. Dautres investigations
pourraient aussi se justifier.

i)
En fonction de ce qui précède, il faut retenir que si on ne peut, à ce stade,
pas exclure quune instruction aboutisse à un classement, respectivement un
acquittement, on se trouve typiquement dans un cas où une non-entrée en matière
ne se justifie pas, mais où une instruction est nécessaire, vu notamment les
accusations a prioricrédibles  portées contre le prévenu et la
gravité de celles-ci. La décision entreprise doit ainsi être annulée et la
cause renvoyée au Ministère public pour que celui-ci ouvre une instruction
contre le prévenu, pour les faits dénoncés par la recourante. Cela ne préjuge
évidemment pas du sort de la cause, après cette instruction.

6.Vu le sort de la cause, les frais de la procédure de recours
seront laissés à la charge de lÉtat. Pour cette procédure, la recourante a
requis lassistance judiciaire ; elle a produit les pièces nécessaires et
on peut admettre que la condition de lindigence est remplie et que sa cause a
certaines chances de succès (elle en avait en tout cas en rapport avec le
recours déposé) ; lassistance judiciaire sera dès lors accordée. La
mandataire de la recourante na pas produit de note dhonoraires et son
indemnité sera dès lors fixée doffice (art. 25LAJ) ;
on tiendra compte dune activité estimée à environ huit heures pour un
entretien avec la cliente, la rédaction dun mémoire de recours essentiellement
fondé sur les explications de celle-ci et quelques autres démarches ;
lindemnité sera dès lors arrêtée  en arrondi  à 1'600 francs, frais et TVA
inclus. Le prévenu, qui nobtient pas gain de cause et na pas procédé, na pas
droit à une indemnité de dépens pour la procédure de recours.

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Admet le
recours.

2.Annule
lordonnance entreprise et renvoie la cause au Ministère public pour quil
suive à la procédure, au sens des considérants.

3.Laisse les frais
de la procédure de recours à la charge de lÉtat.

4.Accorde
lassistance judiciaire à A.________ et désigne Me C.________  en qualité
davocate doffice.

5.Alloue à Me C.________
une indemnité davocate doffice de 1600 francs, frais et TVA inclus, pour la
procédure de recours.

6.Dit que B.________
na pas droit à une indemnité de dépens pour la procédure de recours

7.Notifie le
présent arrêt à A.________, par Me C.________, au Ministère public, à La
Chaux-de-Fonds (MP.2024.3604), et à B.________.

Neuchâtel, le 27 septembre 2024