ne_gerichte · CDP.2024.335 · 2026-04-27 · fr
CDP.2024.335


A.A.________,
né en 1974, travaillant en qualité délectricien pour lentreprise B.________
SA,a
déposé, le 21 mars 2022, une demande de prestations pour adultes (mesures de
réadaptation / rente) auprès de lOffice de lassurance-invalidité du canton de
Neuchâtel (ci-après : OAI), compte tenu dune incapacité totale de travail à
partir du 13 décembre 2021 attestée par ses médecins traitants auprès du
Réseau hospitalier neuchâtelois (ci-après : RHNe), en raison dune
fracture distale du cubitus gauche (rapport du 30.12.2021 du Médecin_1, médecin
chef adjoint au service dorthopédie traumatologie) opérée le 3 janvier 2022 et
dun cancer du rein.

Dans le cadre
de linstruction, lOAI a requis des rapports des médecins traitants. Le Médecin_2,
spécialiste FMH en urologie et urologie opératoire au sein du RHNe, a posé le
diagnostic ayant une incidence sur la capacité de travail de status post
néphrectomie radicale, le 8 février 2022, en raison dun cancer rénal. Il a
renvoyé à ses certificats médicaux et ceux établis par ses confrères du RHNe
sagissant de lévolution de lincapacité de travail. Il a mentionné une
diminution de la mobilisation sagissant des symptômes médicaux actuels. Il a
indiqué ne pas être en mesure de se prononcer sur les autres questions qui lui
étaient posées (rapport du 28.04.2022). Le Médecin_3, médecine générale, a
également retenu le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de status
post néphrectomie et ne sest pas prononcé sur les autres questions qui lui
étaient posées, au motif quil connaissait son patient depuis très peu de temps
et ne disposait daucun document le concernant (rapport du 20.05.2022). Dans
ses rapports médicaux intermédiaires des 27 septembre 2022, 12 octobre 2022 et
24 mai 2023, le Médecin_2 a indiqué que létat de santé de lassuré était resté
stationnaire, sans changements dans les diagnostics, avec une fatigue comme
symptôme actuel.

Après avoir
sollicité lavis du médecin du Service médical régional de
lassurance-invalidité (ci-après : SMR) (avis médical du 20.12.2022 du Médecin_4),
lOAI a requis des documents médicaux supplémentaires des médecins du RHNe,
dont il est notamment ressorti que lassuré avait précisément subi une
réduction ouverte et une ostéosynthèse en raison dune facture
métaphyso-diaphysaire de lulna distal gauche (protocole opératoire du
05.01.2022 des Médecin_1 et Médecin_5, chef de clinique) dont lévolution avait
été favorable (comptes-rendus médicaux des 30.03.2022 et 19.06.2022 du Médecin_1),
ainsi quune néphrectomie radicale gauche par lombotomie dans le 10eespace
intercostal, curage ganglionnaire hilaire (rapport de consultation durologie
du 11.01.2022 et protocole opératoire du 10.02.2022 du Médecin_2 ; rapport du
01.04.2022 des Médecin_6, médecin-cheffe adjointe, et Médecin_7, médecin
assistant), à la suite de laquelle il avait développé des troubles du transit
dorigine indéterminée et une fatigue chronique (rapports de consultation
durologie des 21.03.2022, 25.04.2022, 22.08.2022 et 18.10.2022 du Médecin_2).
Sur demande du SMR (avis du 06.09.2023), lOAI a sollicité le médecin traitant.
Dans un rapport médical intermédiaire du 13 octobre 2023, le Médecin_3 a
mentionné que son patient avait repris une activité professionnelle depuis le 3
juillet 2023, laquelle était possible étant donné que son nouvel employeur
avait aménagé des conditions favorables excluant notamment le port de charges
et travaux lourds.

LOAI a
également requis le dossier de lassureur perte de gain maladie. Dans un
rapport médical du 21 juillet 2023, le Médecin_3 a posé les diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail de carcinome rénal de découverte
fortuite (février 2022), syndrome dapnées obstructives du sommeil
(ci-après : SAOS) sans CPAP (décembre 2022), consommation dalcool à
risque et état dépressif réactionnel (juin 2022) et le diagnostic sans
répercussion sur la capacité de travail dépilepsie structurelle (2001). Il a
indiqué que lévolution était bonne, avec un carcinome rénal indemne de
récidive, une épilepsie contrôlée, une consommation dalcool a priori
stabilisée et un état dépressif persistant sans signe de gravité et non traité,
le SAOS devant être contrôlé en août. Il a estimé la capacité de travail dans
lactivité exercée à 100 % depuis le 1erjuillet 2023. Dans un
certificat du 16 août 2023, il a indiqué que son patient bénéficiait, dans son
entreprise, de conditions particulières (exemption de travaux lourds et port de
charges en particulier), sans lesquelles il serait dans lincapacité dassurer
des journées entières de travail compte tenu dune fatigabilité nettement
accrue. Dans un rapport du 13 octobre 2023, il a estimé que, dans une activité
adaptée, à savoir un travail sans aucun effort physique, sa capacité de travail
était de 100 % dès juillet 2023.

Après avoir une
nouvelle fois sollicité lavis du médecin du SMR qui a conclu à une capacité de
travail entière dans son activité habituelle, adaptée sans gros efforts
physiques, à partir du 3 juillet 2023 (avis médical du 13.12.2023), lOAI a
fait part à lassuré, par projet du 14 décembre 2023, de son intention de lui
accorder une rente entière dinvalidité du 1erdécembre 2022 au 31
juillet 2023. Il a estimé quil résultait de linstruction du dossier quà
léchéance du délai dattente dune année, il présentait une incapacité de
travail totale dans toute activité, ce qui lui ouvrait le droit à une rente
entière dinvalidité dès le 1erdécembre 2022. À compter du 3
juillet 2023, il avait repris une activité professionnelle et son état de santé
était, à partir de cette date, compatible avec lexercice dune activité à
plein temps pour autant que celle-ci ne requiert pas defforts physiques
(travaux lourds et ports de charges). Celle-ci lui permettait de réaliser des
revenus excluant toute perte économique suffisante à loctroi dune rente, si
bien que son droit à une rente séteignait au 31 juillet 2023, soit à la fin du
mois au cours duquel il avait repris une activité professionnelle.

Dans ses
observations du 25 janvier 2024, lassuré a contesté avoir recouvré une pleine
capacité de travail à partir de juillet 2023, au motif notamment que sa reprise
demploi sétait avérée être un échec malgré les aménagements consentis par son
employeur, en raison des pathologies dont il souffrait, raison pour laquelle le
Médecin_3 avait attesté une nouvelle incapacité de travail du 1erau
31 janvier 2024 (certificat médical du 19.01.2024). Il a transmis une
attestation de fin de mission de lagence de placement C.________ SA. Il a, par
ailleurs, relevé quaucun des médecins du RHNe ne sétait prononcé clairement
sur sa capacité de travail et quaucune concertation entre les différents
services (orthopédie et oncologie) navait eu lieu à ce sujet. Il sest
également référé au rapport du Médecin_3 du 21 juillet 2023 pour soutenir que
lensemble des pathologies dont il souffrait navaient pas été prises en
compte, à savoir en particulier une grande fatigue et un épisode dépressif. Il
a finalement contesté le revenu dinvalide retenu par lOAI.

Après avoir
estimé quune instruction complémentaire auprès des médecins traitants était
nécessaire (avis médical du 06.03.2024), le SMR asans avoir obtenu de
rapports médicaux supplémentairesconsidéré quil ny avait aucun élément
nouveau hormis le certificat médical du Médecin_3 du 19 janvier 2024 et
lattestation de fin de mission de lemployeur. Il a toutefois indiqué ne pas
maintenir ses conclusions antérieures et a estimé que la capacité de travail
était nulle dans lactivité habituelle, dès le 13 décembre 2022, et entière,
dès le 3 juillet 2023, dans une activité physiquement légère, requérant peu
deffort, avec un port de charge inférieur à 5 kilos de manière répétée et de
10 kilos ponctuellement et plutôt sédentaire (avis médical du 26.06.2024). En
se fondant sur cet avis médical, lOAI a, par décision du 14 novembre 2024,
entièrement confirmé son projet de rente temporaire.

B.A.________
interjette recours devant la Cour de droit public du Tribunal cantonal contre
cette décision en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation
et, principalement, à loctroi dune rente entière dinvalidité du 1erdécembre 2022 au 31 juillet 2023, puis dès le 1erjanvier 2024,
subsidiairement, au renvoi de la cause à lOAI pour instruction complémentaire
et nouvelle décision. Il requiert également le bénéfice de lassistance
judiciaire. En substance, il conteste quon lui impute une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée dès le 1eraoût 2023, au seul
motif quil a essayé de reprendre une activité professionnelle à partir de
cette date et que ses médecins traitants ont eu lespoir que cette solution
soit efficace―ce qui
naurait, selon lui, pas été le cas. De plus, il fait valoir une dégradation de
son état de santé à partir du 1erjanvier 2024, compte tenu de
multiples abcès para-anaux et axillaires, sur probable maladie de Verneuil,
ayant nécessité plusieurs opérations sous anesthésie générale et un séjour de
plus de deux semaines au RHNe en juillet 2024. Il soutient que lOAI a omis de
prendre en considération ses problèmes psychiques, à savoir un état dépressif
et une consommation à risque dalcool et de tabac. Il dépose un rapport du Médecin_3
du 8 novembre 2024 pour en attester, ainsi que plusieurs rapports médicaux
établis par les médecins du RHNe (protocole opératoire du 12.05.2024 des Médecin_8,
médecin-chef, Médecin_9, chef de clinique, et Médecin_10, médecin assistant ;
rapport du 13.05.2024 des Médecin_8, Médecin_9 et Médecin_10 ; certificat
médical du 13.05.2024 de la Médecin_11, médecin assistante ; rapport de
consultation dépileptologie du 14.06.2024 des Médecin_12, médecin-chef, et Médecin_13,
médecin assistant ; protocole opératoire du 20.06.2024 des Médecin_14,
médecin-chef adjoint, et Médecin_15, cheffe de clinique adjointe ; rapport du
21.06.2024 des Médecin_14, Médecin_15 et Médecin_11 ; protocole opératoire du
03.07.2024 des Médecin_8 et Médecin_16, cheffe de clinique ; rapport du
04.07.2024 des Médecin_8, Médecin_16 et Médecin_17, médecin assistante ;
certificat médical du 04.07.2024 de la Dre Médecin_18, médecin assistante ;
protocole opératoire du 16.07.2024 des Médecin_19, médecin chef de service, et Médecin_15
; certificat médical du 24.07.2024 de la Dre Médecin_20, médecin assistante et
médecin interne ; rapport du 24.07.2024 des Médecin_12, médecin-chef, et Médecin_13
; rapport du 09.08.2024 des Médecin_21, cheffe de clinique adjointe, et Médecin_20
; rapport de consultation durologie du 18.09.2024 du Médecin_2, médecin chef
de service ; rapport du 28.10.2024 des Médecin_19 et Médecin_9 ; protocole
opératoire du 30.10.2024 des Médecin_19, et Médecin_22, chef de clinique ;
protocole opératoire du 05.11.2024 des Médecin_8 et Médecin_9 ; rapport du 07.11.2024
des Médecin_8, Médecin_9 et Médecin_23, médecin assistante), ainsi que
plusieurs rapports dexamen (électrocardiogramme, échographie, gastroscopie)
radiographies et traitements de sortie. Il affirme qu'une activité adaptée
n'existerait pas sur le marché du travail ordinaire, dès lors que si une
capacité de travail lui était reconnueseul un emploi de bureau serait
théoriquement adapté à ses limitations fonctionnelles. De plus, il serait âgé, ne
parlerait que modestement le français et naurait aucune connaissance en
informatique. Finalement, il demande la prise en compte d'un abattement de 25 %
sur le salaire ressortant des données de l'Enquête suisse sur la structure des
salaires (ESS).

C.Dans
ses observations, lOAI conclut au rejet du recours.

D.Par
courrier du 5 janvier 2026, le recourant indique que sa situation médicale
sest encore péjorée et dépose un rapport médical du 22 décembre 2025 du Médecin_3
pour en attester.

C O N S I D E R
A N T

en
droit

1.Interjeté
dans les formes et délai légaux, le recours est recevable.

2.a)
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait
existant au moment de la clôture de la procédure administrative. Les faits
survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l'objet
d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 cons. 4.3.1 et 131 V 242
cons. 2.1 et les réf. cit.). Ils peuvent cependant être pris en considération
dans la mesure où ils sont étroitement liés à l'objet du litige et de nature à
influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue
(arrêts du TF des 05.08.2019 [8C_217/2019] cons. 3 et 25.07.2018 [9C_269/2018]
cons. 4.2). En particulier, même sil a été rendu postérieurement à la date
déterminante, un rapport médical doit être pris en considération sil a trait à
la situation antérieure à cette date (arrêt du TF du 19.04.2021 [8C_239/2020]
cons. 7.2.1 et les réf. cit.).

b) En lespèce,
lerapport
médical du Médecin_3, transmis par le recourant par courrier du 5 janvier 2026,
est daté du 22 décembre 2025. Il concerne toutefois, pour partie, la
situation qui prévalait au moment de la décision litigieuse. Il en sera dès
lors tenu compte dans cette mesure, dans la présente procédure.

3.a)Selon
l'article 4 al. 1 LAI, l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident. L'article 8 LPGA mentionne qu'est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée (al. 1). Est réputée incapacité de travail toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de
lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité (art. 6 LPGA). En vertu de l'article 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre
en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les
mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Selon l'article 28 al. 1 LAI,
l'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité à accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des
mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une
incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40 % en moyenne durant une
année sans interruption notable et si au terme de cette année, il est invalide
(art. 8 LPGA) à 40 % au moins. En vertu de l'article 28b LAI, la quotité
de la rente est fixée en pourcentage dune rente entière (al. 1). Pour un taux
dinvalidité compris entre 50 et 69 %, la quotité de la rente correspond
au taux dinvalidité (al. 2), et pour un taux dinvalidité supérieur ou égal à
70 %, lassuré a droit à une rente entière (al. 3). L'alinéa 4 détermine
la quotité de la rente pour un taux d'invalidité entre 40 % et 49 %.

b/aa) Si
l'invalidité est une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre
essentiellement économique, il ne convient pas moins d'examiner d'abord
l'incapacité de travail telle qu'elle a été fixée par les médecins. En effet,
pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il
y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi
dautres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour
quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut
encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 140 V 193 cons. 3.2 et les réf.
cit. ; arrêt du TF du 04.07.2014 [8C_442/2013] cons. 2).

b/bb)
L'assurance-invalidité, comme toute autre assurance, repose sur l'hypothèse que
le risque assuré ne se réalise quexceptionnellement. Il en découle que
lassuré doit en principe être considéré comme étant en bonne santé et pouvant
exercer une activité professionnelle (cf. ATF 141 V 281 cons. 3.7.2, selon
lequel il faut en règle générale partir du principe de la «validité»),
dès lors que la plupart des atteintes à la santé n'entraînent pas d'incapacité
de travail durable, ainsi que cela est mis en évidence en considérant
lensemble de léventail des maladies physiques et psychiques. Le droit à une
rente d'invalidité suppose ainsi une atteinte à la santé. Le diagnostic d'une
atteinte à la santé nimplique cependant pas encore quelle est invalidante. Le
caractère invalidant dune atteinte à la santé se détermine, selon le texte
clair de la loi, daprès les conséquences de celle-ci sur la capacité de
travail et de gain. Le point déterminant à cet égard est de savoir si, compte
tenu des atteintes invoquées, il ne peut plus être exigé de lassuré quil
travaille encore, à temps plein ou à temps partiel. C'est pourquoi un examen
objectif de l'exigibilité s'applique en tenant compte exclusivement des
conséquences de l'atteinte à la santé, en partant du principe de la validité et
en laissant à lassuré le fardeau matériel de la preuve de l'invalidité (ATF
142 V 106 cons. 4.3 et 4.4).

c) En matière
d'appréciation des preuves, le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Sil existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt quune autre. En ce
qui concerne la valeur probante dun rapport médical, ce qui est déterminant,
cest que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que
les conclusions du médecin soient dûment motivées. Au demeurant, lélément
déterminant pour la valeur probante n'est ni lorigine du moyen de preuve ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
143 V 124 cons. 2.2.2, 134 V 231 cons. 5.1, 125 V 351 cons. 3a, 122 V 157 cons.
1c et les réf. cit. ; arrêt du TF du 06.03.2018 [9C_453/2017] cons. 4.2). En ce
qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge
prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de
doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance
qu'ils ont nouée (arrêts du TF du 27.09.2010 [4A_412/2010] cons. 3.1 et du
19.08.2009 [8C_862/2008] cons. 4.2).

Les rapports
réalisés par le SMR en vertu de larticle 49 al. 1 RAI (et art. 59 al. 2bisLAI) ne constituent pas des expertises au sens de l'article 44 LPGA. Ces
rapports ont pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux
versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner
au dossier sur le plan médical. En tant qu'ils ne contiennent aucune
observation clinique, ils se distinguent des expertises médicales ou des
examens médicaux auxquels il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI)
; en raison de leurs fonctionnalités différentes, ces documents ne sont
d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois
dénier toute valeur probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors qu'ils
contiennent des informations utiles à la prise de décision pour
l'administration ou les tribunaux, sous forme d'un résumé de la situation
médicale et d'une appréciation de celle-ci.

Cela étant, il
convient d'ordonner une expertise si des doutes, même faibles, subsistent quant
à la fiabilité et à la pertinence des constatations médicales effectuées par le
service médical interne de l'assurance (ATF 135 V 465 cons. 4.6). Une évaluation
médicale complète ne saurait toutefois être remise en cause pour le seul motif
qu'un ou plusieurs médecins ont une opinion divergente. Pour qu'il en aille
différemment, il y a lieu de mettre en évidence des éléments objectivement
vérifiables de nature notamment clinique ou diagnostique qui auraient été
ignorés dans le cadre de l'évaluation et qui seraient suffisamment pertinents
pour remettre en cause le bien-fondé du point de vue attaqué ou établir le
caractère incomplet de celui-ci (arrêt du TF du 29.12.2009 [9C_578/2009] cons.
3.2).

Dans le domaine
des assurances sociales, le juge fonde généralement sa décision sur les faits
qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit pas qu'un fait puisse être considéré seulement
comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d'un
point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une
allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent une importance
significative ou n'entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427
cons. 3.2, 139 V 176 cons. 5.3). En droit des assurances sociales, il n'existe
par conséquent pas de principe selon lequel l'administration ou le juge devrait
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39 cons. 6.1 ; arrêt
du TF du 28.09.2020 [9C_298/2020] cons. 2.2).

d)Aux termes de
l'article 17 al. 1 LPGA, si le taux dinvalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, doffice ou sur demande, révisée
pour lavenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée. Tout changement important des circonstances propre à influencer le
degré d'invalidité et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon
larticle 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l'état de santé mais aussi lorsque celui-ci est resté
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un
changement important (ATF 134 V 131 cons. 3, 130 V 343 cons. 3.5). Tel est
le cas lorsque la capacité de travail s'améliore grâce à l'accoutumance ou une
adaptation au handicap. En revanche, une simple appréciation différente d'un
état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle pas une
révision au sens de l'article 17 LPGA (ATF 141 V 9 cons. 2.3). Un motif de
révision au sens de l'article 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La
réglementation sur la révision ne saurait constituer un fondement juridique à
un réexamen sans condition du droit à la rente. Le point de savoir si un tel
changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils
se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force reposant sur
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit, et les circonstances régnant à l'époque de la décision
litigieuse (ATF 133 V 108 cons. 5). Lorsque les faits déterminants pour le
droit à la rente se sont modifiés au point de faire apparaître un changement
important de l'état de santé motivant une révision, le degré d'invalidité doit
être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait correct et complet, sans
référence à des évaluations d'invalidité antérieures (ATF 141 V 9 cons. 2.3).

Par ailleurs, à
mesure que les règles régissant les cas de révision sappliquent par analogie
lorsquune décision accorde une rente avec effet rétroactif et, en même temps,
prévoit sa réduction ou sa suppression (art. 17 LPGA ; ATF 145 V 209
cons. 5.3 et 131 V 164 cons. 2.2 ; arrêt du TF du 05.01.2021 [9C_244/2020]
cons. 2.2), il convient dexaminer si un changement important des circonstances
propres à influencer le degré dinvalidité, donc le droit à la rente, est
intervenu qui justifie la réduction ou la suppression de la rente. La date de
la modification du droit à la rente est déterminée conformément à larticle 88a
RAI (arrêt du TF du 17.07.2015 [9C_333/2015] cons. 2.3 et 3.2). Selon larticle
88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou la capacité daccomplir les travaux
habituels de lassuré saméliore, ce changement nest déterminant pour la
suppression de tout ou partie du droit aux prestations quà partir du moment où
on peut sattendre à ce que lamélioration constatée se maintienne durant une
assez longue période (1èrephrase) ; il en va de même lorsquun tel
changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et
sans quune complication prochaine soit à craindre (2èmephrase).

Enfin, le
fardeau de la preuve quant à cette amélioration de la capacité de travail
incombe à loffice AI (arrêt du TF du 15.04.2021 [8C_510/2020] cons. 2.2 et les
réf. cit.).

4.En lespèce,le recourant ne
conteste pas loctroi dune rente entière dinvalidité du 1erdécembre
2022 au 31 juillet 2023, mais reproche à lOAI davoir nié à tort son droit à
une rente dès le 1eraoût 2023 au motif que sa capacité de travail
se serait améliorée à partir du 3 juillet 2023 et serait passée à 100 % dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.Il convient dès lors
dexaminer si un changement important de circonstances propres à influencer le
degré dinvalidité, donc le droit à la rente, est intervenu à compter du mois
de juillet 2023.

Pour arriver à la
conclusion susmentionnée, lOAI sest rallié à lappréciation du Médecin_4notamment à
ses rapports de synthèse des 13 décembre 2023 et 26 juin 2024lequel sest
basé exclusivement sur les rapports obtenus des médecins traitants, en
particulier ceux du Médecin_3 des 21 juillet, 16 août et 13 octobre 2023.
Celui-ci indiquait que son patient avait pu débuter une activité à 100 % à
partir du 3 juillet 2023, dans un emploi adapté, excluant notamment le
port de charge et les travaux lourds.

Si dun point
de vue formel, le médecin du SMR a tenu compte des pièces pertinentes du
dossier de lassuré antérieures à son propre avis, force est toutefois de
constater quau vu des rapports médicaux déposés par le recourant à lappui de
son recours, il existe un doute sur le fait de savoir si lensemble des
problèmes de santé y sont documentés. Il apparaît ainsi vraisemblable que
lamélioration constatée par le Médecin_3 dans ses rapports des 21 juillet, 16
août et 13 octobre 2023 nait été que temporaire, ce dautant plus que ce
celui-ci avait indiqué dans ses premiers rapports quil connaissait son patient
depuis peu de temps et quil navait pas répondu à la plupart des questions qui
lui étaient posées. On relèvera, par ailleurs, que si ce dernier médecin a
estimé que létat de santé de son patient sétait amélioré, étant donné quil
avait pu reprendre une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, il a
continué à attester une incapacité de travail total à partir du 1erjanvier 2024 (certificat médical du 19.01.2024 et rapports médicaux des
21.07.2023 et 08.11.2024).Or, selon le recourant, son retour au travail
na pas été concluant, malgré les adaptations consenties par son employeur, puisque
quil a dû être interrompu dès le 1erjanvier 2024.

Nonobstant
léchec de cette reprise et sans réévaluation médicale, le Médecin_4 a conclu à
une capacité de travail totale dans une activité adaptée dès le 1erjuillet
2023. Cette prise de position interroge dans la mesure où ce médecin avait,
dans un premier temps, estimé quune instruction complémentaire était
nécessaire au vu des nouveaux documents et informations transmis par
lintéressé (avis médical du 06.03.2024). Or, contrairement à son avis médical
précité et pour un motif qui ne ressort pas du dossier, le médecin du SMR na finalement
pas jugé utile dêtre en possession de nouveaux documents médicaux pour établir
lexigibilité de la capacité de travail de lassuré, alors que lunique
information médicale figurant au dossier concernant lannée 2024 était le
certificat médical du Médecin_3, lequel ne contenait aucune explication. Il
nest pas non plus possible de saisir pourquoi aucune information sur la fin
des rapports de travail na été requise de lemployeur, alors que le médecin du
SMR ne disposait daucune indication sur lemploi exercé, les conditions de
travail et les circonstances entourant la fin de mission. Seule une
communication de C.________ SA avait été transmise par lassuré.

Dès janvier
2024, le recourant a subi plusieurs arrêts de travail attestés par le Médecin_3
et par les médecins uvrant au sein du RHNe, en lien avec des opérations pour
de multiples abcès péri-anaux et axillaires bilatéraux. Il a notamment dû être
hospitalisé du 8 au 24 juillet 2024 pour un sepsis (SOFA 5)à savoir uneurgence
médicale vitale résultant d'une réponse inadaptée de l'organisme à une
infection provoquant une dysfonction d'organessur cellulite sévère de
la région pelvienne sur abcès péri-anaux ainsi que pour hépatite alcoolique
chez un patient présentant une consommation dalcool à risque, une insuffisance
rénale aiguë, une dysélectrolytémie, une infiltration importante de la graisse
mésentérique avec présence de nombreux ganglions et une anémie normochrome
normocytaire hypo régénérative. On ignore pour quelle raison lassuré na pas
estimé utile de faire part à lOAI desdites atteintes avant que celui-ci ne
rende la décision entreprise, en particulier pour quel motif il a attendu avant
de transmettre les rapports médicaux du RHNe quil a déposés au stade du
recours, alors que ceux-ci étaient de nature à remettre en cause les
conclusions du SMR. Ce faisant, au jour où il a rendu sa décision, lintimé ne disposait
pas de l'avis de lensemble des médecins traitants et ceux-ci ne s'étaient pas exprimés
sur toutes les pathologies que présentait le recourant, notamment sur sa
probable maladie de Verneuil et les abcès quelle générait.

Aussi, on
constate que lOAI ignorait les rapports médicaux déposés par lassuré à
lappui de son recours et le fait que celui-ci avait souffert de multiples
abcès ayant nécessité, à tout le moins, six opérations en 2024. On doit,
partant, retenir que dans son évaluation de linvalidité, en se référant
uniquement à lavis du SMR, lOAI na, en loccurrence, pas pris en
considération lensemble de ses pathologies et na pas pu intégrer dans la
décision querellée limpact de celles-ci sur sa capacité résiduelle de travail.
Par ailleurs, ces différentes atteintes et leurs répercussions sur la capacité
de travail ont été évaluées séparément par les différents spécialistes
consultés (oncologie, dermatologie, etc. et éventuellement psychiatrique). Il
convient, partant, de sinterroger sur les possibilités pour le recourant
dexploiter encore sa capacité résiduelle de travail sur le plan économique,
compte tenu du cumul de ses pathologies, lesquelles doivent être considérées
ensemble.

Finalement, le Médecin_3
mentionne, dans son rapport du 22 décembre 2025, quune prise en charge
psychiatrique était en cours, laquelle avait récemment dû être interrompue. Il
ne fournit toutefois aucune indication supplémentaire à ce sujet. Aussi, on ne
saurait, à ce stade, exclure lexistence de diagnostics psychiatriques, avec
effet sur la capacité de travail, antérieurs à la décision litigieuse. Cette
question devra partant également être instruite par lintimé.

Il résulte de
ce qui précède que la Cour de céans ne dispose pas d'informations médicales
suffisantes pour trancher la question du droit aux prestations du recourant en
toute connaissance de cause. Sagissant ici de la nécessité délucider des
questions non réglées par ladministration (ATF 137 V 210 cons. 4.4.1.4), il se
justifie dordonner le renvoi de la cause à lOAI, à qui il appartient au
premier chef dinstruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales selon larticle 43 al. 1
LPGA. Cette solution apparaît comme opportune. Il lui incombera de mettre en
uvre de la manière qui lui semblera la plus adéquate et dans le respect de la
jurisprudence y relative (ATF 141 V 281), une ou des mesures dinstruction à
même de déterminer à satisfaction de droit la capacité médico-théorique du
recourant en actualisant la situation médicale sur tous les plans précédemment mentionnés.

5.Vu
lissue du litige, il nest pas utile dexaminer actuellement le grief relatif
à lexistence dune activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues
par lOAI et qui permettrait au recourant de mettre en valeur sa capacité de
travail résiduelle, ne serait-ce que parce que lesdites limitations
fonctionnelles sont susceptibles de modifications suite aux mesures
dinstruction qui seront diligentées par lOAI. Il est également prématuré de
se prononcer, à ce stade, sur la question du taux dabattement à prendre en
compte sur le revenu dinvalide déterminé sur la base de lESS, dans le calcul
du degré dinvalidité.

6.a)
Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision querellée
annulée, la cause étant renvoyée à lOAI pour instruction complémentaire et
nouvelle décision au sens des considérants.

b) Vu le sort de la cause, les
frais de procédure doivent être mis à la charge de l'OAI (art. 69 al. 1bisLAI).

Le recourant
qui plaide avec lassistance dun avocat, a droit à des dépens (art. 61 let. g
LPGA), dont le montant est défini dans les limites prévues par la loi du 6 novembre
2019 fixant le tarif des frais, des émoluments de chancellerie et des dépens en
matière civile, pénale et administrative (LTFrais). À défaut dun état des
honoraires et des frais, les dépens seront fixés sur la base du dossier (art.
64 al. 1 et 2 LTFrais par renvoi de lart. 67 LTFrais). Tout bien considéré,
l'activité déployée par le mandataire, qui représentait déjà lassuré devant lintimé,
peut être évaluée à un total de 8 heures. Eu égard au tarif appliqué par la
Cour de céans de l'ordre de 300 francs de l'heure (CHF 2400), des débours
à raison de 10 % des honoraires (art. 63 LTFrais par renvoi de lart. 67
LTFrais ; CHF 240) et de la TVA au taux de 8,1 % (CHF 213.85), l'indemnité
de dépens sera fixée à 2'853.85 francs. Ladmission du recours rend la demande
dassistance judiciaire sans objet.

Par ces motifs,la Cour de droit public

1.Admet le recours.

2.Annule la décision
litigieuse et renvoie la cause à lOAI pour instruction complémentaire au sens
des considérants et nouvelle décision.

3.Met à la charge de
lOAI un émolument de décision de 660 francs.

4.Alloue au recourant
une indemnité de dépens de 2'853.85 francs à la charge del'OAI.

5.Dit que la demande
dassistance judiciaire est sans objet.

Neuchâtel, le 27 avril 2025