ne_gerichte · CDP.2024.156 · 2026-01-22 · fr
CDP.2024.156


A.A.________, née en 1982, opératrice en
horlogerie, a été mise au bénéfice dune rente dinvalidité temporaire par
décision du 3 mars 2010 de lOffice de lassurance-invalidité du canton de
Neuchâtel (ci-après : lOAI) en raison datteintes aux membres supérieurs
qui ont été traités favorablement par voie chirurgicale lui permettant de
recouvrir une pleine capacité de travail dans une activité adaptée depuis le 1ermai 2009.Le 5 mai 2020, lassurée a déposé une deuxième
demande de prestations auprès de lOAI à la suite dune récidive de hernie
discale L5-S1 traitée en 2019. Amené à donner des renseignements dans le cadre
de linstruction, le Dr B.________, spécialiste FMH en médecine physique et
réadaptation et en rhumatologie, et médecin traitant, a indiqué que sa patiente
présentait des douleurs et une impotence fonctionnelle persistante, notamment
au niveau des mains, avec une légère amélioration due à la mise en place dun
traitement dEnbrel. Quant aux lombo-sciatalgies, elles restaient invalidantes
et nécessitaient lutilisation dune canne dans les déplacements. Selon lui,
létat de santé pouvait être considéré comme stabilisé du point de vue
rhumatologique et sest prononcé pour une incapacité totale de travail au vu de
la situation physique et psychologique de lintéressée (rapports des
25.09.2020, 20.04 et 22.08.2022). Il a mentionné la mise en place dun
stimulateur épidural au niveau L2/L3 (rapport du 20.03.2023 du médecin
prénommé).

En parallèle, lassurée a consulté la Dre C.________, spécialiste FMH
en psychiatrie, qui a posé les diagnostics de trouble du déficit de lattention
(TDAH ; F90.0), de trouble anxio-dépressif sévère (F33.3), de syndrome
douloureux persistant (F45.4) et de trouble délirant chronique (F22.0). Elle a
instauré une médication (notamment la Duloxétine) et lui a reconnu une
incapacité de travail de 40 % entre avril et mai 2021 (certificat du
19.04.2021 et rapport du 09.12.2021). Lintéressée a ensuite été hospitalisée auprès
du service psychosomatique de la Clinique [a] du 11 au 14 janvier 2022 en
raison de douleurs invalidantes avec dépression et trouble délirant persistant,
avec échec du traitement ambulatoire, puis du 14 au 18 janvier 2022 auprès duCentre neuchâtelois de psychiatrie (CNP)pour une
mise à labri dun sentiment de persécution et dun probable risque
auto-agressif. Les médecins du premier établissement ont posé les diagnostics
de trouble délirant persistant (F22.0), de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel sévère avec symptômes psychotiques (F33.13), détat de stress
post-traumatique (F43.1), de trouble de la personnalité, sans précision
(F60.9), de perturbation de lactivité et de lattention (F90.0), de troubles
mentaux et troubles du comportement liés à lutilisation de substances
psychoactives multiples et troubles liés à lutilisation dautres substances
psychoactives, actuellement abstinente (F19.20). Ceux du CNP ont retenu un épisode
dépressif moyen (F32.1) avec les diagnostics associés de trouble délirant
persistant, sans précision (F22.9) et de syndrome lombo-sciatique chronique.
Lassurée a poursuivi sa thérapie avec la Dre D.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie, qui a posé, dans son rapport du 27 décembre
2022, une incapacité totale de travail dans toute activité en raison dun
trouble schizo-affectif, sans précision (F25.9), de probable trouble du déficit
de lattention avec ou sans hyperactivité (F90.0), de trouble de la
personnalité émotionnellement labile (F60.3) avec un diagnostic différentiel de
trouble bipolaire affectif, sans précision (F31.69), précisant notamment que
lassurée ne souhaitait pas de traitement pharmacologique.

Amené à se déterminer sur la capacité de travail et les limitations
fonctionnelles de lassurée, le Dr E.________, spécialiste FMH en médecine
interne générale et médecin, du Service médical régional (ci-après : le SMR)
a proposé le 6 mars 2023 la mise en uvre dune expertise bi-disciplinaire en
rhumatologie et psychiatrie en vue dobtenir un avis spécialisé, en particulier
sur le plan psychiatrique, à laune des critères jurisprudentiels. LOAI a
informé lassurée de linstruction prévue auprès de Swiss Expertises Médicales
Sàrl (SEM) en attirant particulièrement son attention sur le fait quelle
pourrait déposer des motifs de récusation à lencontre des experts, les Drs F.________,spécialiste FMH en psychiatrie, et G.________, spécialiste
FMH en rhumatologie. Au terme de leur examen, les experts ont retenu de manière
consensuelle les diagnostics pertinents de status post chirurgie du tunnel
carpien stabilisé, de status post chirurgie lombaire stabilisée, de
spondylarthrite axiale stabilisée sous médicament, de trouble hyperkinétique
(F90.0) et de trouble de lanxiété généralisée (F41.1). À titre de limitations
fonctionnelles, lassurée devait éviter de porter des charges de plus de 10 kg
de façon répétée, de surcharger son rachis dans sa totalité, de
monter-descendre les échelles, les échafaudages, de marcher sur des terrains
accidentés et favoriser lalternance des positions assis-debout (pas plus de
1h00 assis, 1h00 debout). Selon les experts, il nexistait aucune incapacité de
travail sur le plan psychiatrique. Sur le plan rhumatologique, la capacité de
travail était de 90 % dès le mois de mars 2021 dans lactivité habituelle
et dans une activité adaptée (rapport dexpertise du 28.06.2023).

Après avoir sollicité le SMR, qui a fait siennes les conclusions de
lexpertise, lOAI a reconnu à lassurée le droit à une rente entière
dinvalidité temporaire du 1ernovembre 2020 au 31 mai 2021 par
projet de décision du 11 juillet 2023. Celle-ci la contesté et a produit un
rapport du 11 septembre 2023 du Dr B.________, lequel a été soumis au SMR. Par
décision du 6 mai 2024, lOAI a confirmé son projet doctroi dune rente
temporaire.

B.A.________ recourt devant la Cour de droit
public du Tribunal cantonal contre cette décision, en concluant, principalement,
à lannulation de la décision en tant quelle lui refuse le droit à la rente à
compter du 1erjuin 2021 et à loctroi dune rente entière dès cette
date, subsidiairement, au renvoi de la cause pour instruction complémentaire et
nouvelle décision, et sollicite lassistance judiciaire, le tout sous suite de
frais et dépens. En substance, elle reproche à lOAI une violation de son droit
dêtre entendue, à défaut davoir pu sexprimer sur le bien-fondé de la
réalisation dune expertise bi-disciplinaire en rhumatologie et psychiatrie,
alors quune expertise pluridisciplinaire intégrant la neurologie et la
neurochirurgie aurait dû être privilégiée. Elle conteste la valeur probante du
rapport dexpertise bi-disciplinaire et demande la mise en uvre dune
expertise judiciaire pluridisciplinaire comprenant les volets de psychiatrie,
de neurochirurgie et de rhumatologie. Elle requiert aussi la production des
enregistrements sonores de lexpertise et la tenue de débats publics. Elle produit
un rapport du 16 mai 2024 du Dr B.________.

C.Par courrier du 24 juin 2024, la recourante
produit un rapport du 10 juin 2024 du Dr H.________, spécialiste FMH en
neurochirurgie, et un rapport du 8 juin 2024 du Dr B.________.

D.Dans ses observations, lOAI conclut au rejet
du recours.

E.Sur requête de la Cour de droit public du
Tribunal cantonal, lOAI produit les enregistrements sonores de lexpertise. La
recourante en est informée.

F.À la suite de l'interpellation par la Cour de
céans, la recourante renonce à une audience publique.

C O N S I D E R A N T

en droit

1.Interjeté dans les formes et délai légaux, le
recours est recevable.

2.Dans le cadre de lexamen
du droit à la rente et du «développement continu de l'AI»,
notamment la LAI, le RAI et la LPGA ont été modifiés avec effet au 1erjanvier
2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). Selon le principe de droit intertemporel,
les dispositions légales applicables sont celles qui étaient en vigueur à
l'époque à laquelle les faits juridiquement déterminants se sont produits (à
cet égard, cf. notamment ATF 144 V 210 cons. 4.3.1, 129 V 354 cons. 1). La
rente dinvalidité étant supprimée au 31 mai 2021, les faits à examiner se
rapportent à une date antérieure au 1erjanvier 2022, de sorte que le
droit applicable pour la détermination du droit à la rente, en l'espèce,
demeure celui qui était en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021.

3.a) Selon une jurisprudence constante, le juge
des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle
générale, d'après l'état de fait existant au moment de la clôture de la
procédure administrative. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié
cette situation doivent faire l'objet d'une nouvelle décision administrative
(ATF 144 V 210 cons. 4.3.1 et 131 V 242 cons. 2.1 et les réf. cit.). Ils
peuvent cependant être pris en considération dans la mesure où ils sont
étroitement liés à l'objet du litige et de nature à influencer l'appréciation
au moment où la décision attaquée a été rendue (arrêts du TF des 05.08.2019
[8C_217/2019] cons. 3 et 25.07.2018 [9C_269/2018] cons. 4.2). En particulier,
même sil a été rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport
médical doit être pris en considération sil a trait à la situation antérieure
à cette date (arrêt du TF du 19.04.2021 [8C_239/2020] cons. 7.2.1 et les réf.
cit.).

b) En lespèce, et dans la mesure où les rapports produits par la
recourante se rapportent à des faits antérieurs à la décision entreprise, il y
a lieu den tenir compte.

4.a) En vertu de larticle 4 al. 1 LAI,
linvalidité peut résulter dune infirmité congénitale, dune maladie ou dun
accident. Selon l'article 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de
travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi
relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
En vertu de l'article 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles. Seules les conséquences de latteinte à la santé sont prises en
compte pour juger de la présence dune incapacité de gain. De plus, il ny a
incapacité de gain que si celle-ci nest pas objectivement surmontable (art. 7
al. 2 LPGA).Lassuré a droit à une rente sil est
invalide à 40 % au moins. Un taux dinvalidité de 40 % au moins donne
droit à un quart de rente, un taux dinvalidité de 50 % au moins à une
demi-rente, un taux dinvalidité de 60 % au moins à trois quarts de rente
et un taux dinvalidité de 70 % au moins à une rente entière (art. 28 al.
2 LAI).

b)Aux termes de l'article 17 al. 1 LPGA, si le
taux dinvalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable,
la rente est, doffice ou sur demande, révisée pour lavenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité et donc
le droit à la rente, peut motiver une révision selon larticle 17 LPGA. La
rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état
de santé mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 134 V
131 cons. 3, 130 V 343 cons. 3.5). Tel est le cas lorsque la capacité de
travail s'améliore grâce à l'accoutumance ou une adaptation au handicap. En
revanche, une simple appréciation différente d'un état de fait qui, pour
l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle pas une révision au sens de
l'article 17 LPGA (ATF 141 V 9 cons. 2.3). Un motif de révision au sens de
l'article 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La réglementation sur
la révision ne saurait constituer un fondement juridique à un réexamen sans
condition du droit à la rente. Le point de savoir si un tel changement s'est
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au
moment de la dernière décision entrée en force reposant sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et
les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108
cons. 5). Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont
modifiés au point de faire apparaître un changement important de l'état de
santé motivant une révision, le degré d'invalidité doit être fixé à nouveau sur
la base d'un état de fait correct et complet, sans référence à des évaluations
d'invalidité antérieures (ATF 141 V 9 cons. 2.3).

Par ailleurs, à mesure que les règles régissant les cas de révision
sappliquent par analogie lorsquune décision accorde une rente avec effet
rétroactif et, en même temps, prévoit sa réduction ou sa suppression (art. 17
LPGA ; ATF 145 V 209 cons. 5.3 et 131 V 164 cons. 2.2 ; arrêt du TF du
05.01.2021 [9C_244/2020] cons. 2.2), il convient dexaminer si un changement
important des circonstances propres à influencer le degré dinvalidité, donc le
droit à la rente, est intervenu qui justifie la réduction ou la suppression de
la rente. La date de la modification du droit à la rente est déterminée
conformément à larticle 88a RAI (arrêt du TF du 17.07.2015 [9C_333/2015] cons.
2.3 et 3.2). Selon larticle 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou la
capacité daccomplir les travaux habituels de lassuré saméliore, ce
changement nest déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux
prestations quà partir du moment où on peut sattendre à ce que lamélioration
constatée se maintienne durant une assez longue période (1èrephrase) ; il en va de même lorsquun tel changement déterminant a duré trois
mois déjà, sans interruption notable et sans quune complication prochaine soit
à craindre (2èmephrase).

Enfin, le fardeau de la preuve quant à cette amélioration de la
capacité de travail incombe à loffice AI (arrêt du TF du 15.04.2021
[8C_510/2020] cons. 2.2 et les réf. cit.).

5.a) Si l'invalidité est une notion juridique
fondée sur des éléments d'ordre essentiellement économique, il ne convient pas
moins d'examiner d'abord l'incapacité de travail telle qu'elle a été fixée par
les médecins. En effet, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration, ou le juge s'il y a recours, a besoin dinformations que seul
le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce dernier consiste à porter
un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est capable, voire incapable, de travailler. En outre, les
données fournies par le médecin constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de l'assuré (ATF 140 V 193
cons. 3.2 et les réf. cit.).

b) L'assurance-invalidité, comme toute autre assurance, repose sur
l'hypothèse que le risque assuré ne se réalise quexceptionnellement. Il en
découle que lassuré doit en principe être considéré comme étant en bonne santé
et pouvant exercer une activité professionnelle (cf. ATF 141 V 281 cons. 3.7.2,
selon lequel il faut en règle générale partir du principe de la «validité»),
dès lors que la plupart des atteintes à la santé n'entraînent pas d'incapacité
de travail durable, ainsi que cela est mis en évidence en considérant
lensemble de léventail des maladies physiques et psychiques. Le droit à une
rente d'invalidité suppose ainsi une atteinte à la santé. Le diagnostic d'une
atteinte à la santé nimplique cependant pas encore quelle est invalidante. Le
caractère invalidant dune atteinte à la santé se détermine, selon le texte
clair de la loi, daprès les conséquences de celle-ci sur la capacité de
travail et de gain. Le point déterminant à cet égard est de savoir si, compte
tenu des atteintes invoquées, il ne peut plus être exigé de lassuré quil travaille
encore, à temps plein ou à temps partiel. C'est pourquoi un examen objectif de
l'exigibilité s'applique en tenant compte exclusivement des conséquences de
l'atteinte à la santé, en partant du principe de la validité et en laissant à
lassuré le fardeau matériel de la preuve de l'invalidité (142 V 106 cons. 4.3
et 4.4).

c) En matière d'appréciation des preuves, le juge des assurances
sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner l'ensemble des moyens
de preuve de manière objective et décider s'ils permettent de trancher la
question des droits litigieux de manière sûre. En particulier, le juge ne
saurait statuer, en présence de rapports médicaux contradictoires, sans s'être
penché sur toutes les preuves disponibles et sans indiquer les motifs qui le
conduisent à retenir un avis médical plutôt qu'un autre. À cet égard, l'élément
déterminant n'est ni l'origine, ni la désignation du moyen de preuve comme
rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et,
enfin, que les conclusions du praticien soient bien motivées (ATF 134 V 231
cons. 5.1, 133 V 450 cons. 11.1.3, 125 V 351 cons. 3a ; arrêt du TF du 09.01.2015
[9C_618/2014] cons. 6.1).

d) La jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne la
manière d'apprécier certains types de documents médicaux. Le juge procède à
cette appréciation selon le principe de la libre appréciation des preuves selon
les types de documents médicaux (ATF 125 V 351 cons. 3a ;Riemer-Kafka[Edit.], Expertises en médecine des assurances, 3eéd., 2018, p. 31
ss). Sagissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut
et doit tenir compte du fait que selon l'expérience, le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 135 V 465,
cons. 4.5, 125 V 351 cons. 3a/cc ; arrêt du TF du 28.08.2024 [8C_816/2023]
cons. 3.2). Cette constatation s'applique de même aux médecins non traitants ou
spécialistes (expertises privées) consultés par un patient en vue d'obtenir un
moyen de preuve à l'appui de sa requête (arrêt du TF du 29.10.2003 [I 321/03]
cons. 3.1 ;Valterio, Commentairede la loi
fédérale sur l'assurance-invalidité[LAI], 2018, n° 48 ad
art. 57). Toutefois, le simple fait qu'un certificat médical ou une expertise
soit établi à la demande d'une partie et soit produit pendant la procédure ne
justifie pas en soi de douter de sa valeur probante (ATF 125 V 351 cons. 3b/dd
et les réf. cit.).

Concernant les SMR, ceux-ci évaluent, en vertu de larticle 49 al. 1
RAI et de larticle 59 al. 2bisLAI, les conditions médicales du
droit aux prestations. Le sens et le but de ces dispositions est que les
offices AI puissent recourir à leurs propres médecins pour évaluer les
conditions médicales du droit aux prestations. Il est attendu de ceux-ci que,
sur la base de leurs connaissances spéciales en médecine des assurances, ils
établissent la capacité fonctionnelle des assurés déterminante en matière dassurance-invalidité
; il sagit ainsi de créer une séparation conséquente des compétences des
médecins traitants (traitement médical et thérapeutique) et de lassurance
sociale (détermination des effets de latteinte à la santé) (arrêt du TF du
03.09.2015 [9C_858/2014] cons. 3.3.2). En application des dispositions citées,
les SMR désignent les activités exigibles ainsi que les fonctionnalités
inexigibles. Les SMR sont libres dans le choix de la méthode dexamen
appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives
spécialisées de portée générale de lOffice fédéral. Selon une jurisprudence
constante, les rapports réalisés par les SMR en vertu de larticle 49 al. 1 RAI
(et 59 al. 2bisLAI) ont pour fonction dopérer la synthèse des
renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. Ils ne posent pas de
nouvelles conclusions médicales mais portent une appréciation sur celles déjà
existantes. Leur but est de résumer et de porter une appréciation sur la
situation médicale. Ces rapports ne sont pas dénués de toute valeur probante et
il est admissible que l'OAI se fonde de manière déterminante sur leur contenu.
Il convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ;
une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant
à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF
135 V 465 cons. 4.6).

Lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont
établies par des spécialistes reconnus, sur la base d'observations approfondies
et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier et
que les experts aboutissent à des résultats convaincants, la jurisprudence pose
que le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne
permet de douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 cons. 4.4, 122 V 157 cons.
1c et les réf. cit.). On ne saurait ainsi remettre en cause une expertise
ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles
investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une
opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants
font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre
de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les
conclusions de l'expert.

e) Selon la jurisprudence, tant les syndromes douloureux somatoformes
persistants que toutes les autres affections psychiques  y compris les
troubles dépressifs de degré léger ou moyen (ATF 143 V 409 cons. 4.5.1), ainsi
que les syndromes de dépendance primaire (ATF 145 V 215)  doivent en principe
faire lobjet dune procédure probatoire structurée au sens de lATF 141 V 281
(ATF 143 V 418 cons. 6 et 7 et les réf. cit.). La question déterminante est
celle de savoir si la limitation établie médicalement empêche, dun point de
vue objectif, la personne assurée deffectuer une prestation de travail. Ainsi,
le caractère invalidant datteintes à la santé psychique doit être établi dans
le cadre dun examen global, en tenant compte de différents indicateurs.

Les indicateurs standards devant être pris en considération en général
sont classés daprès leurs caractéristiques communes. Les indicateurs
appartenant à la catégorie «degré de gravité fonctionnel»
forment le socle de base pour lévaluation des troubles psychiques. Au sein de
cette catégorie, dans le complexe «atteinte à la santé», le
premier indicateur à mentionner est le caractère prononcé des éléments et des
symptômes pertinents pour le diagnostic. Le point de départ est le degré de
gravité minimal inhérent au diagnostic. Le succès du traitement ou la
résistance au traitement, soit le déroulement et lissue des traitements sont
dimportants indicateurs du degré de gravité. Les troubles psychiques ne sont
considérés comme invalidants que sils sont graves et ne peuvent pas (ou plus)
être traités. Le complexe «personnalité» a trait aux
capacités inhérentes à la personnalité, qui permettent des déductions sur la
capacité physique. Quant au complexe «contexte social», il
permet de faire des déductions quant aux ressources mobilisables de lassuré.
Il faut ensuite examiner si les conséquences qui sont tirées de lanalyse des
indicateurs de la catégorie «degré de gravité fonctionnel»
résistent à lexamen sous langle de la catégorie «cohérence».
A ce titre, il convient notamment dexaminer si les limitations fonctionnelles
se manifestent de la même manière dans la vie professionnelle et dans la vie
privée, de comparer les niveaux dactivité sociale avant et après latteinte à
la santé ou danalyser la mesure dans laquelle les traitements et les mesures
de réadaptation sont mis à profit ou négligés.

6.Le litige porte sur la suppression de la rente
entière dinvalidité au 31 mai 2021. La naissance du droit à la rente au 1ernovembre 2020 nest pas contestée de sorte quil ny a pas lieu dy revenir.

a) La recourante sen prend à la procédure suivie par lintimé
concernant la mise en uvre de lexpertise bi-disciplinaire ordonnée en 2023.

a/aa) Larticle 44 LPGA, dans sa version − applicable en lespèce
− en vigueur depuis le 1erjanvier 2022, règle le recours par
ladministration à une expertise médicale.

Selon larticle 44 al. 1 LPGA, si lassureur juge une expertise
nécessaire dans le cadre de mesures dinstruction médicale, il peut ordonner
notamment une expertise monodisciplinaire (let. a), une expertise
bidisciplinaire (let. b) ou une expertise pluridisciplinaire (let. c).
Larticle 44 al. 2 LPGA précise que si lassureur doit recourir aux services
dun ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre
dune expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser
les experts pour les motifs indiqués à larticle 36 al. 1 LPGA, et présenter
des contrepropositions dans un délai de dix jours (al. 2). Si, malgré la
demande de récusation, lassureur maintient son choix du ou des experts
pressentis, il en avise les parties par une décision incidente (art. 44 al. 4
LPGA). Cette disposition intègre la jurisprudence du Tribunal fédéral,
notamment lobligation de rendre une décision incidente en cas de désaccord sur
le choix de lexpert (ATF 137 V 210 cons. 3.4.2.6 et 3.4.2.7).

En application de larticle 44 al. 2 LPGA, le Conseil fédéral a adopté
larticle 7j de lordonnance sur la partie générale du droit des assurances
sociales du 11 septembre 2002 (OPGA  RS 830.11) sur lexigence de la
recherche dun consensus. Daprès cette disposition, si une partie récuse un
expert en vertu de larticle 44 al. 2 LPGA, lassureur doit examiner les motifs
de récusation. En labsence de motif de récusation, les parties tentent de
trouver un consensus (al. 1). La recherche de consensus peut être effectuée par
oral ou par écrit et doit être consignée dans les dossiers (al. 2). Si un
mandat dexpertise est attribué de manière aléatoire, il ny a pas lieu de
rechercher un consensus (al. 3).

a/bb) Selon larticle 44 al. 5 LPGA, les disciplines médicales sont
déterminées à titre définitif par lassureur pour les expertises visées à lal.
1, let. a et b, et par le centre dexpertises pour les expertises visées à
lal. 1, let. c.

Aux termes de larticle 72bisRAI, les expertises impliquant
deux disciplines médicales doivent être réalisées par un centre dexpertises
médicales lié à lOFAS (Office fédéral des assurances sociales) par une
convention (al. 1bis). Lattribution du mandat dexpertise doit se
faire de manière aléatoire (al. 3).

a/cc) Larticle 7m OPGA, entré en vigueur le 1erjanvier
2022, fixe les exigences concernant les experts. Selon lalinéa 1, ceux-ci
peuvent réaliser des expertises au sens de larticle 44 al. 1 LPGA sils
disposent dun titre postgrade au sens de larticle 2 al. 1 let. b et c de
lordonnance du 27 juin 2007 sur les professions médicales (OPMéd  RS
811.112.0), sont inscrits dans le registre visé à larticle 51 al. 1 de la loi
fédérale du 23 juin 2006 sur les professions médicales (LPMéd  RS 811.11),
possèdent une autorisation de pratiquer valable ou ont rempli leur obligation
de sannoncer, pour autant que larticle 34 ou 35 LPMéd lexige, et disposent
dau moins cinq ans dexpérience clinique. Selon larticle 7m al. 2 OPGA, les
spécialistes en médecine interne générale, en psychiatrie et en psychothérapie,
en neurologie, en rhumatologie, en orthopédie ou en chirurgie orthopédique et
en traumatologie de lappareil locomoteur doivent être titulaires dune
certification de lassociation Médecine dassurance suisse (Swiss Insurance
Medicine, SIM).

a/dd) Lassuré peut faire valoir contre une décision incidente
dexpertise médicale (art. 44 LPGA) non seulement des motifs formels de
récusation contre les experts, mais également des motifs matériels, tels que
par exemple le grief que lexpertise constituerait une «second opinion»
superflue, contre la forme ou létendue de lexpertise, par exemple le choix
des disciplines médicales dans une expertise pluridisciplinaire, ou contre
lexpert désigné, en ce qui concerne notamment sa compétence professionnelle
(ATF 138 V 271 cons. 1.1, 137 V 210 cons. 3.4.2.7).

b) En lespèce, il convient dans un premier temps dexaminer les griefs
de nature formelle soulevés par la recourante contre lexpertise, sur la base
de laquelle lOAI sest fondé pour rendre sa décision de refus de rente.

Dans le cas particulier, au vu de lavis du SMR du 6 mars 2023
recommandant de mettre en uvre une expertise bi-disciplinaire en rhumatologie
et en psychiatrie, lOAI a, par communication du 7 mars 2023, informé la
recourante quil entendait mandater un centre dexpertise pour lexamen médical
approfondi portant sur ces deux disciplines différentes et que le choix du
centre dexpertises se faisait de manière aléatoire, conformément à lart. 72bisRAI. La liste des questions envisagées lui a également été soumise avec un
délai de 10 jours pour adresser ses questions complémentaires. Dans une seconde
communication du 9 mai 2023, lintimé lui a donné le nom du centre dexpertises
ainsi que celui des experts (avec leurs spécialités) en linformant notamment
quelle disposait dun délai de 10 jours pour faire part de ses éventuels
motifs de récusation à légard dun ou des experts.

La recourante ne conteste pas avoir reçu ces communications et son
absence de réaction. Elle soutient désormais quelle naurait pas eu la faculté
de sexprimer sur le choix de lOAI de procéder à une expertise
bi-disciplinaire ou pluridisciplinaire et quaucun examen naurait été effectué
sagissant des compétences des médecins désignés au sens de larticle 7m OPGA.
On observe au contraire quelle a eu tout le loisir de contester léventuelle
incompétence des experts, le choix des disciplines médicales ainsi que de poser
des questions complémentaires. En renonçant à cette dernière possibilité, elle
a manqué loccasion de soumettre des questions relevant dautres domaines de
spécialisation (neurologie, par exemple) qui auraient pu, selon leur
pertinence, être de nature à modifier le type dexpertise souhaité par lOAI.
Il lui appartenait de faire valoir ses griefs auparavant et de solliciter, le
cas échéant, une décision incidente, ce quelle na pas fait.

Cela étant, et sagissant en particulier des compétences des experts,
la consultation de la plateforme des professions de la santé tenue par lOffice
fédéral de la santé publique (OFSP) (https://www.healthreg-public.admin.ch/medreg/search) ainsi que celle tenue par Swiss Insurance Medecine (https://www.swiss-insurance-medicine.ch/fr/experts-certifies) permet de constater que les experts sont tous deux titulaires dune
certification SIM, répondant ainsi aux exigences légales précitées. Ces
informations sont des faits notoires, dès lors quils ressortent de sites
internet bénéficiant dune empreinte officielle (ATF 143 IV 380 cons. 1.2 ;
arrêt du TF du 12.03.2025 [2C_561/2024] cons. 2). Ce grief est ainsi
manifestement mal fondé.

Dans un deuxième grief, la recourante reproche à lOAI davoir renoncé
 contrairement à ce qui était prévu − à la mise en uvre dune expertise
pluridisciplinaire et de sêtre restreinte à une expertise bi-disciplinaire. Si
elle nexplique aucunement sur quel élément au dossier elle fonde cette
assertion, il ressort de lavis du SMR précité que seule une expertise
bi-disciplinaire était envisagée par lOAI. Par ailleurs, la recourante ne
saurait déduire un quelconque droit à la mise en uvre dune expertise
pluridisciplinaire, en se fondant sur la jurisprudence quelle cite (ATF 139 V
349) à mesure quil est expressément précisé que la mise en uvre dune
expertise bi-disciplinaire peut être préférée en lieu et place dune expertise
pluridisciplinaire si la situation médicale sy prête, ce qui est le cas en
lespèce (cf. infra). Au demeurant, et contrairement à ce quelle semble penser
dans son recours, le fait quun traitement puisse être envisagé en lien avec de
la «neurostimulation» ne saurait de facto nécessiter une
réponse de la part dun médecin spécialisé en neurologie et/ou en
neurochirurgie. Une réponse de la part des experts rhumatologue et/ou
psychiatre peut le cas échéant être suffisante, suivant les circonstances qui
seront clarifiées dans le cadre de lexamen de lexpertise ci-après. Ce grief
est également mal fondé.

c) Au vu de ce qui précède, aucun grief ne saurait être reproché à
lOAI dans la mise en uvre de lexpertise (art. 44 al. 5 LPGA, 72bisal. 1bisRAI).

7.La recourante conteste ensuite la valeur
probante du rapport dexpertise dont le contenu serait le reflet dun examen
lacunaire et dune appréciation erronée des experts sur sa capacité de travail.

a) Sur le plan rhumatologique, le Dr G.________ a retenu les
diagnostics de status post chirurgie du tunnel carpien stabilisé, de status
post chirurgie lombaire stabilisée et de spondylarthrite axiale stabilisés sous
Enbrel. Lexamen rhumatologique était rassurant, sans argument pour une
pathologie rhumatismale inflammatoire active. Il persistait toutefois un
syndrome lombovertébral sans radiculalgie sciatique ou crurale ou déficitaire,
avec dysbalance musculaire, lui permettant de retenir un syndrome douloureux
lombaire fonctionnel atypique persistant, sans signe déficitaire. Il existait
une possible spondylarthrite axiale radiologique, compte tenu de la présence
dune sacro-illite et labsence du HLA-B27, stabilisée par Enbrel depuis son
instauration en juin 2021, dont la modification thérapeutique navait pas à
être envisagée au vu du résultat très satisfaisant, précisant quil existait
dautres traitements possibles en cas de poussées inflammatoires. Quant à
lexamen neurologique, il était normal, les réflexes étant présents et
symétriques aux quatre membres, entre autres éléments. La recourante était
restée assise durant 47 minutes, ne se levant quà une seule reprise pour ses
douleurs, était autonome tant dans ses déplacements − avec une boiterie
du membre inférieur gauche qui nétait pas vérifiable à lexamen somatique (la
marche était précautionneuse mais fluide et sans canne) − quau
déshabillage et à lhabillage. Les soins corporels étaient satisfaisants. Il a
également passé en revue le déroulement détaillé et représentatif dune journée
type de lexpertisée. Le matin, elle prenait son petit-déjeuner, se reposait
sur le canapé en regardant la télévision, rangeait notamment la cuisine,
faisait les lits, passait laspirateur ou le balai et préparait seule ses
repas, le tout de manière fractionnée et entrecoupé de pauses. Dans
laprès-midi, elle se rendait sur sa terrasse pour soccuper de ses fleurs, de
ses fruits et légumes, faire du jacuzzi ou un bain de soleil, allait faire ses
courses avec sa mère ou son copain. Elle aimait sortir, se promener, soccuper
de son chat (litière, etc.) et se rendait à ses rendez-vous si elle en avait.
Le soir, elle préparait ses repas, toujours seule, et regardait la télévision.
Il a mentionné le fait que la recourante était partie au Portugal en 2021 avec
son ami en voiture. Lexpert a noté plusieurs incohérences, en ce sens que les
symptômes décrits ne se retrouvaient pas à lexamen somatique. Lintéressée
était du reste partie au Portugal en voiture et lactivité et le déroulement de
la journée type contrastaient avec lutilisation dune canne à la marche. Au vu
de la capacité de lexpertisée à gérer son quotidien, il a attesté une capacité
de travail de 100 % dans lactivité habituelle et dans une activité adaptée
dès le mois de mars 2021, soit un an au maximum après lopération de la hernie
discale en mars 2020 et, à titre de limitations fonctionnelles, la nécessité
déviter le port de charge de plus de 10 kg de façon répétée, la surcharge du
rachis dans sa totalité, le fait de monter-descendre les échelles et les
échafaudages, la marche sur des terrains accidentés et de favoriser
lalternance des positions assis-debout chaque heure tout au plus. Il a tenu
compte, en sus, dune diminution de la performance de 10 %, en raison de
la possibilité et du risque de rechute du rhumatisme inflammatoire et du status
post chirurgie lombaire.

Sur le plan psychiatrique, le Dr F.________ a posé les diagnostics
invalidants danxiété généralisée (F41.1) et de trouble hyperkinétique (F90.0).
Le premier diagnostic se fondait sur le constat que la recourante présentait
une interruption prématurée des tâches déjà entreprises et était incapable de
lire depuis larrêt dun traitement psychopharmacologique psychostimulant. Le
deuxième diagnostic était justifié par le fait que lexpertisée sattendait à
des malheurs divers et variés pour elle ou ses proches, quelle était incapable
de se détendre, présentait une tension musculaire, une céphalalgie et une
épigastralgie. Les chances de guérison étaient bonnes mais le traitement
psychiatrique ne correspondait pas aux symptômes exposés. Lexpert a ainsi
proposé la mise en place dun traitement psychopharmacologique avec de
lAgomélatine et de la Prégabaline pour ce qui était du trouble de lanxiété,
le trouble hyperkinétique devant quant à lui être traité par la prise de
Ritaline. De plus, et après avoir passé en revue le déroulement dune journée
type, procédé à lexamen clinique − avec une expertisée calme, compliante
et légèrement démonstrative  dont le résultat était proche de la norme, et
mesuré les taux sériques de la Duloxétine, il a conclu que lintéressée
disposait de ressources. Elle était notamment capable de respecter les règles
et de venir à ses rendez-vous, de consacrer du temps adéquat à son ménage,
dadapter son comportement et sa réflexion en fonction des situations, de
prendre des décisions et émettre des jugements de manière compréhensible, de
percevoir les faits de façon différenciée et den tirer les conclusions et les
conséquences appropriées, de persévérer suffisamment longtemps dans une
activité avec un rendement continu, de défendre ses convictions sans violer les
normes sociales, dentrer aisément en contact avec les tiers, dintégrer un
groupe, de donner et de recevoir un soutien affectif significatif quand bien
même son réseau social sétait réduit, de se déplacer en véhicule ou à pied. Elle
était aussi en mesure de regarder la télévision, de partir en vacances et son
hygiène était sans particularité. Au terme de son examen, lexpert a noté des
incohérences, en ce sens que lexpertisée était fonctionnelle dun point de vue
conjugal ou familial et navait pas une bonne adhérence au traitement mis en
place (Duloxétine), lui permettant daffirmer quil nexistait pas de
limitation uniforme des activités dans tous les domaines. Les plaintes étaient
cohérentes et plausibles, au regard des symptômes présentés, mais relevaient
dun domaine algique somatique et sest positionné sur les diagnostics posés
jusqualors par les médecins psychiatres. Selon lui, la capacité de travail
était entière depuis toujours dans toute activité.

Procédant enfin à une évaluation consensuelle de la situation, les
experts ont conclu que la recourante était apte à exercer son activité
habituelle ou une activité adaptée aux limitations fonctionnelles précitées à
hauteur de 100 %, avec une diminution de rendement de 10 % pour des
motifs rhumatologiques, dès le mois de mars 2021.

b) Dun point de vue formel, la Cour de céans constate que le rapport
dexpertise comprend une évaluation interdisciplinaire, qui se fonde notamment
sur lensemble des pièces médicales pertinentes au dossier depuis le dépôt de
la première demande de prestations, permettant aux experts, par la mise en
commun de leur observations respectives, de déterminer la capacité de travail
et les limitations fonctionnelles de la recourante en fonction des diagnostics
retenus. Il ressort par ailleurs de chacun des volets de lexpertise que les
experts ont procédé à une anamnèse détaillée, tenu compte des plaintes de
lexpertisée, dressé des status complets découlant de leur investigations
cliniques et discuté des diagnostics posés jusqualors par leurs confrères.
Leurs conclusions sont enfin étayées, compréhensibles et ne laissent apparaître
aucun élément permettant de soupçonner des contradictions intrinsèques. Le
rapport dexpertise, dont le volet psychiatrique permet un examen des
indicateurs au sens de la jurisprudence (ATF 141 V 281), respecte ainsi les
exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante des documents
médicaux (cf. arrêt du TF du 09.01.2015 [9C_618/2014] cons. 6.1).

La recourante critique laccueil du Dr G.________ avant le début de
lenregistrement sonore en invoquant un accueil «très brusque»
et une «[mise] en garde sur les conséquences dun comportement
inadéquat». Outre que ces circonstances sont insuffisantes pour
fonder une partialité de lexpert, la recourante na pas soulevé cet élément
immédiatement après lexpertise ou dans le cadre de la procédure de
contestation du projet de décision. Son argument, tardif, doit être rejeté.

c) Il convient dexaminer si les griefs soulevés par la recourante
peuvent mettre en cause la valeur probante de lexpertise du SEM.

c/aa) Sur le plan matériel, et sagissant tout dabord du volet
rhumatologique, la recourante reproche au Dr G.________ en particulier de
lavoir soupçonnée dexagérer ses symptômes au vu des tâches ménagères quelle
était en mesure daccomplir et davoir limité son examen à cet aspect. Ce grief
nest cependant pas fondé. Laccomplissement desdites tâches ou même de lexercice
des loisirs rapportés par un assuré sont autant dindices dont lexpert doit
tenir compte pour se forger une opinion globale. Le contraire reviendrait à
cautionner des répercussions différentes dune même atteinte à la santé sur les
sphères professionnelle et privée, ce qui nest pas justifié. De plus, lexpert
ne sest pas limité à considérer le volet domestique, puisquil a procédé à un
examen clinique qui sest avéré sans particularité. Or cest en confrontant ces
deux domaines quil a constaté la présence dincohérences entre le comportement
de la recourante et les symptômes et plaintes dont elle se prévaut pour se
considérer comme inapte à reprendre lexercice dune activité professionnelle.
Lintéressée sadonne manifestement à de nombreuses activités impliquant toutes
sortes de mouvements, de positions et de déplacements incompatibles avec
lutilisation dune canne, admettant même passer la tondeuse à gazon, de sorte
que lévaluation de lexpert nest pas critiquable, ce dautant moins à laune
de la version contradictoire de la recourante qui affirme, dans son mémoire de
recours, être dans limpossibilité de passer la tondeuse.

Pour les mêmes motifs, celle-ci ne saurait être suivie lorsquelle
soutient que le Dr G.________ lui a reconnu la possibilité de maintenir une
position statique durant heure uniquement en se fondant sur lentretien qui
avait duré 47 minutes et quil navait pas tenu compte du fait quelle sétait
levée une fois pour soulager ses douleurs. Lintéressée est manifestement
capable de rester assise pour une durée conséquente, puisquelle était partie
en voiture au Portugal en 2021. Elle reconnaît du reste elle-même dans son
mémoire de recours avoir utilisé un coussin orthopédique dassise et dorsal et
pris des antidouleurs toutes les 4 heures  lesquels lui sont bénéfiques selon
toute vraisemblance − pour supporter le voyage. Lon ne peut donc que
conclure quelle dispose des moyens et des ressources nécessaires pour rester
dans une position statique dans les limites admises par lexpert. Au demeurant,
ce grief ne tendrait quà retrancher une des limitations fonctionnelles
retenues par lexpert dont les conclusions ne seraient pas fondamentalement
ébranlées.

Les rapports produits par la recourante dans le cadre de la présente
cause ne lui sont par ailleurs daucun secours. Tant le Dr B.________ que le Dr
H.________ se limitent à donner leur propre appréciation de la situation en
considérant la capacité de travail comme nulle, sans remettre en cause les
diagnostics retenus par lexpert ou démontrer limpossibilité médicale pour
lintéressée de mettre à profit une capacité de travail de 90 % dans une
activité adaptée, ce qui est par conséquent insuffisant pour invalider les
conclusions prises selon la jurisprudence. Lon ne comprend enfin pas le but
visé par sa requête tendant à instruire la cause sur le plan neurochirurgical
si ce nest de prouver une diminution de ses douleurs par neurostimulation. Par
ailleurs, lexpert a procédé à un examen neurologique qui sest révélé normal,
de sorte quune instruction complémentaire sur ce plan nétait pas nécessaire.

c/bb) Sur le plan psychiatrique, la recourante reproche au Dr F.________
davoir écarté toute forme de dépression chronique en se limitant à ses
observations et sans discuter lavis de ses confrères ainsi que limpact des
troubles récurrents et les traumatismes passés pouvant entrer en ligne de
compte à titre de comorbidités dans lappréciation de son état de santé. Quoi
quelle en dise, lexpert ne sest pas uniquement fondé sur ses propres
observations pour aboutir à labsence de diagnostics psychiatriques
invalidants. Son appréciation repose aussi sur les rapports médicaux émanant de
ses confrères dont il discute les avis. À cet égard, il a expliqué que les
diagnostics de trouble schizo-affectif (F25.9) et de trouble délirant
persistant (F22.0) retenus par la Dre C.________ (rapport du 09.12.2021), la
Dre D.________ (rapport du 27.12.2022) et les médecins de la Clinique [a] et du
CNP (rapports des 24.01.2022 et 07.02.2022) devaient être écartés, en labsence
dun traitement psychopharmacologique neuroleptique et en présence dune
expertisée ancrée dans la réalité, ce qui ne procédait pas dun éventuel
syndrome dissociatif et ne présentait pas de signes directs ou indirects de
manifestations hallucinatoires quels que soient les registres envisagés,
notamment cénesthésiques ou persécutoires. Il na pas non plus retenu un état
de stress post-traumatique (F43.1), en labsence de situation
exceptionnellement menaçante ou catastrophique telle que guerre, accident
grave, mort violente, torture, terrorisme, lexpert ajoutant que lévolution de
cette typologie diagnostique seffectuait vers la guérison dans la plupart des
cas. Lexpertisée ne faisait enfin pas lobjet dun syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4), à défaut de tout substrat somatique suffisamment
explicatif. Par ailleurs, et contrairement aux allégations de la recourante,
ses traumatismes infanto-juvéniles (abus sexuels répétés, viols) ont été
mentionné dans lanamnèse familiale et repris dans le cadre de lexamen de sa
personnalité, de sorte quil doit être retenu quils ont été pris en compte par
lexpert. La recourante napporte finalement aucun élément tangible venant
infirmer les conclusions motivées de lexpert, selon lequel le trouble
hyperkinétique (F90.0) et celui danxiété généralisée (F41.1) ne sont pas
invalidants, lesquels peuvent du reste être traités avec de bonnes chances de
guérison.

d) En résumé, lexpertise remplit les conditions permettant de lui
reconnaître une pleine valeur probante, ses conclusions sont convaincantes et
suffisantes pour examiner le droit à la rente de lintéressée, et cette
dernière na pas apporté déléments permettant de la mettre en doute. Dans ces
circonstances, il ny a pas lieu de faire suite à la requête de la recourante
tendantà la mise en uvre dune
expertise judiciaire portant sur les volets psychiatrique, rhumatologique et
neurochirurgical.

8.Retenant ainsi que, dès le mois
de mars 2021, la recourante a recouvré une capacité de travail de 100 %
avec une diminution de rendement de 10 % dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles − à savoir une activité qui lui permettait
dalterner les positions assise / debout au moins toutes les heures, sans
marche en terrain accidenté, sans franchissement déchelles/échafaudages, sans
surcharge du rachis dans sa totalité et avec une limitation du port répété de
charges à 10 kg  lOAI a fixé son degré dinvalidité à 10 %, ce qui
nouvre pas le droit à une rente. Par conséquent, lOAI était en droit de mettre
un terme à sa rente dinvalidité au 31 mai 2021, soit troismois après lamélioration médicalement constatée de son état de santé
(article 88a al. 1RAI).

Lerecours, mal fondé,
doit donc être rejeté.

9.a) Vu lissue du litige, les
frais de procédure doivent être mis à la charge de la recourante (art. 61 let.
fbisLPGA en relation avec lart. 69 al. 1bisLAI), qui
na, par ailleurs, pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA, a contrario).

b) La recourante sollicite l'assistance judiciaire pour la présente
procédure. La cause ne paraissait pas demblée vouée à léchec et le soutien
dun avocat pour procéder devant la Cour de céans était indiqué. Il ressort des
documents fournis par la recourante quelle nexerce plus dactivité lucrative,
était au bénéfice de laide sociale durant toute lannée 2023 et fait lobjet
de plus dactes de défaut de biens, de sorte que lindigence est établie. En
conséquence, la requête dassistance judiciaire doit être admise et les frais
seront supportés provisoirement par lEtat. Mandataire de lintéressée, Me I.________
sera désignée en qualité davocate doffice.

Par ces motifs,la Cour de droit public

1.Rejette le recours.

2.Accorde à la recourante lassistance judiciaire et désigne Me I.________
en qualité davocate doffice.

3.Met à la charge de la recourante les frais de procédure par 660 francs,
montant supporté provisoirement par lEtat dans le cadre de lassistance
judiciaire.

4.Nalloue pas de dépens.

Neuchâtel, le 22 janvier 2026