ne_gerichte · ARMP.2023.115 · 2023-10-19 · fr
ARMP.2023.115


A.Le
17 avril 2023, à 15h05, X.________, ressortissant français domicilié en France
et né en 1989, a fait lobjet dun contrôle de police à Neuchâtel, alors quil
circulait au volant dun véhicule immatriculé en France. Il est apparu que la
carte verte apposée sur la voiture était destinée à un autre véhicule,
également immatriculé en France. La voiture conduite par lintéressé
apparaissait donc comme nétant pas couverte par une assurance RC. Il a été
notifié par écrit à lintéressé, le même jour, quune procédure pénale était
ouverte contre lui et quil était entendu en qualité de prévenu. Toujours le 17 avril
2023, X.________ a rempli et signé une déclaration patrimoniale et détat civil.
Après des échanges de courriels avec lintéressé, qui a produit diverses pièces
en rapport avec son assurance, la police a adressé un rapport simplifié au Ministère
public, le 9 mai 2023.

B.a)
Par ordonnance pénale du 13 juin 2023, le Ministère public a condamné X.________
à 20 jours-amende à 145 francs lunité, avec sursis pendant deux ans, à une
amende de 580 francs comme peine additionnelle et aux frais de la cause.

b)
Le pli contenant lordonnance pénale a été adressé sous pli recommandé au prévenu,
à son adresse en France voisine. Selon le suivi des envois de la Poste, il a
fait lobjet dune« Distribution infructueuse : destinataire
absent », le 17 juin 2023 à 13h58, puis dune autre le 19 juin 2023, à
12h37 (lenveloppe porte un autocollant« AVISE Z.________ »,
avec la date du 19 juin 2023). Le pli na pas été réclamé et a été retourné au
Ministère public le 6 juillet 2023, la case« Pli avisé et non
réclamé »étant cochée par la poste française sur un autocollant placé
sur lenveloppe.

c)
Le 14 juillet 2023, le Ministère public a envoyé encore une fois lordonnance
pénale au prévenu, sous pli simple, avec une lettre lui indiquant que lenvoi
nétait effectué quà titre informatif et nactivait pas de nouveau délai de
recours.

d)
Par un écrit daté du 27 février 2023 (sic), mais remis à la poste française le
28 juillet 2023, X.________ a formé opposition contre lordonnance pénale. Il
exposait quil navait reçu, dans sa boîte aux lettres, aucun avis de passage
de la poste lui notifiant la disponibilité du pli qui contenait cette
ordonnance, puis quil avait travaillé en Suisse du 16 au 21 juillet 2023 et
navait pris connaissance que le 22 du même mois du courrier du 14 juillet
2023. Il expliquait en outre les motifs pour lesquels il considérait que son
véhicule était en fait couvert par une assurance RC au moment du contrôle de
police et déposait quelques pièces en rapport avec cette question, notamment un
échange de courriels quil avait eu avec la police neuchâteloise en avril-mai
2023, comprenant en particulier un message que lagent verbalisateur lui
avait adressé le 9 mai 2023 pour lui dire quil sétait renseigné auprès du
service juridique de la police, qui avait indiqué quen cas daccident, le
véhicule naurait pas été couvert et que, dès lors, lintéressé ferait lobjet
dune dénonciation.

e)
Le 8 août 2023, le Ministère public a transmis le dossier au Tribunal de
police, en indiquant quà son avis, lopposition était tardive.

C.a)
Le 14 août 2023, le Tribunal de police a imparti à X.________ un délai pour se
prononcer sur la validité de lopposition, linformant du fait que le Ministère
public considérait celle-ci comme tardive.

b)
Dans un courrier daté du 25 août 2023 et reçu le 4 septembre 2023 par le
Tribunal de police, lintéressé a répondu quil navait reçu lordonnance
pénale que le 22 juillet 2023. Il navait reçu, dans sa boîte aux lettres,
aucun avis de passage de la poste lui notifiant la disponibilité du pli qui
contenait cette ordonnance. Sil avait reçu un tel avis, il serait évidemment
allé le chercher, car« cela faisait déjà depuis le 17 avril 2023
[quil] attendai[t] un retour ». Il écrivait ceci :« Jai
[] appelé le standard téléphonique du tribunal et il ma été confirmé que le
retour que vous avez eu de la part de la poste est que jétais absent lors du
passage du facteur et que jen ai été avisé, mais à aucun moment il est annoncé
que jai reçu un avis de passage ni par avis physique, ni par mail ».
Le prévenu rappelait quil travaillait en Suisse du 16 au 21 juillet 2023 et
indiquait avoir été en vacances dans les pays de la Loire (France), hors de son
domicile, du 19 au 30 juin 2023.

c)
Par ordonnance du 31 juillet 2023, le Tribunal de police a déclaré lopposition
irrecevable, parce que tardive. Il a considéré que lintéressé devait
sattendre à recevoir un prononcé de lautorité pénale, car il avait été
contrôlé par la police le 17 avril 2023, avait signé un formulaire des droits
du prévenu et une déclaration patrimoniale et avait encore échangé des
courriels avec la police par la suite. La lettre recommandée contenant
lordonnance pénale avait fait lobjet de deux tentatives de remise par la
poste française, les 17 et 19 juin 2023, puis avait été retournée le 6 juillet
2023, comme pli avisé et non réclamé. La poste française, comme la poste
suisse, avait pour pratique que si le destinataire était absent au moment de la
réception dun envoi, il recevait un avis de passage et disposait dun délai
(15 jours en France, alors que cétait 7 jours en Suisse) pour récupérer la
lettre. Il fallait retenir que la notification selon larticle 85 al. 4 let. a
CPP était intervenue le 26 juin 2023, de sorte que le délai dopposition était
venu à échéance le 6 juillet 2023. Postée le 28 juillet 2023, lopposition
était tardive et donc irrecevable. Le prévenu prétendait navoir jamais reçu
dans sa boîte lavis de passage de la poste, ce que lenvoi en question
attestait pourtant ; on ne pouvait ainsi douter de cet état de fait sur la
base de la seule déclaration du prévenu. Le Tribunal de police a relevé au
passage que lattestation dassurance que lintéressé avait produite envers la
police, après le contrôle, avait un début de validité au 17 avril 2023 à 16h00,
alors que le contrôle avait eu lieu le même jour à 15h05.

d)
Lordonnance du Tribunal de police a été notifiée à lintéressé le 16 septembre
2023.

D.a)
Par un courrier daté du 22 septembre 2023, remis à la poste française le 23 du
même mois, arrivé en Suisse le 28 et distribué au Tribunal cantonal le 29 septembre
2023, X.________ recourt contre lordonnance du Tribunal de police. Il reprend
mot pour mot la partie de sa lettre précédente concernant lavis de passage de
la poste et son appel téléphonique au greffe du tribunal et répète quil était
en vacances hors de son domicile du 19 au 30 juin 2023, soit aux dates
auxquelles la poste seraita prioripassée chez lui. Selon lui, il est
tendancieux de dire quil devait sattendre à la remise dun pli : le 19
juin 2023, il partait en vacances (ce dont il peut« attester au
besoin, par différentes preuves ») et cela faisait plus de deux mois
quil navait pas eu de retour de la part des autorités suisses, que ce soit
par un appel, une lettre ou un avis de passage. Il ne pouvait donc pas
sattendre à recevoir une lettre à cette période-là. Le retour a pris environ
deux mois depuis le contrôle et on lui demandait de répondre dans les dix
jours. Pour le surplus, le recourant expose des faits en relation avec ses
contacts avec lagent verbalisateur et la couverture dassurance de son
véhicule, indiquant notamment quil trouve les sanctions disproportionnées pour
un simple défaut de mise à jour des plaques dimmatriculation par lassurance, sur
un contrat restant identique et pour la même voiture.

b)
Le 2 octobre 2023, le Tribunal de police a produit son dossier, le juge
indiquant quil navait pas dobservations à formuler au sujet du recours.

C O N S I D E R A N T

1.a)
Les ordonnances des tribunaux de première instance, sauf celles relatives à la
direction de la procédure, peuvent faire lobjet dun recours (art. 393 al. 1
CPP) écrit et motivé devant être adressé à lautorité compétente dans les dix
jours (art. 393 al. 1 CPP) suivant la notification de la décision
querellée. Pour respecter ce délai, les écrits doivent être remis au plus tard
le dernier jour du délai à lautorité pénale, à la Poste suisse, à une
représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, sagissant de personnes
détenues, à la direction de létablissement carcéral (art. 91 al. 2 CPP). Si
lécrit est posté à létranger, le délai est respecté si le courrier parvient
au destinataire ou, à tout le moins, est pris en charge par la Poste suisse le
dernier jour du délai au plus tard (arrêt du TF du13.02.2023
[6B_39/2023]cons. 2). Le critère déterminant est donc la remise à la Poste
suisse et non lentrée sur le territoire suisse : lorsque lacte a été
remis à un bureau de poste étranger, le délai nest considéré comme observé que
si lenvoi est pris en charge par la Poste suisse le dernier jour du délai au
plus tard et cest à lexpéditeur quil incombe den apporter la preuve (arrêts
du TF du29.03.2012
[1B_139/2012]cons. 3 ; du25.03.2011
[5A_59/2011]cons. 3). Lorsque le courrier est remis à une autre entreprise
de transport de courrier (UPS, DHL, Fedex, etc.), le délai ne peut être
considéré comme observé que si lécrit parvient le dernier jour du délai au
plus tard à lautorité pénale destinataire (Stoll, in : CR CPP, 2eéd., n. 12 ad art. 91 ; cf. aussi arrêt de lAutorité de céans du
16.10.2023 [ARMP.2023.94]
cons. 1).

En lespèce, lordonnance entreprise a été
notifiée au recourant le 16 septembre 2023, si bien que le délai de
recours arrivait à échéance le 26 septembre 2023 (art. 90 CPP). Il ressort en
outre du suivi des envois de la poste française (N° RKxxxxxFR) que le pli
contenant le mémoire de recours a été remis à la poste française le 23
septembre 2023 et quil na pas été transmis à la Poste suisse avant le 28 septembre
2023. Le recours serait ainsi tardif à cet égard.

b)Selon la jurisprudence, le justiciable
domicilié à l'étranger doit être informé de manière exacte et complète
lorsqu'il existe des règles particulières relatives à l'exercice formel du
droit de recours contre un prononcé ; pour pouvoir se prévaloir à l'égard d'un
justiciable domicilié à l'étranger de la règle précitée, concernant l'exigence
de la remise d'un acte de recours à un bureau de poste suisse, l'autorité doit
mentionner textuellement cette disposition légale dans l'indication des voies
de droit (ATF 125
V 65cons. 4).

Le
Tribunal de police na pas respecté cette incombance dans le cas despèce. Il
faut dès lors considérer que le recours a été formé en temps utile et que,
remplissant au surplus les autres conditions de forme, il est recevable.

2.a)
Selon l'article 85 al. 4 let. a CPP, un prononcé est réputé notifié lorsque,
expédié par lettre signature, il n'a pas été retiré dans les sept jours à
compter de la tentative infructueuse de remise du pli, si la personne concernée
devait s'attendre à une telle remise.

Daprès
la jurisprudence (arrêt du TF du11.01.2023
[6B_1455/2021]cons. 1.1), la personne concernée ne doit s'attendre à la
remise d'un prononcé que lorsqu'il y a une procédure en cours qui impose aux
parties de se comporter conformément aux règles de la bonne foi, à savoir de
faire en sorte, entre autres, que les décisions relatives à la procédure
puissent leur être notifiées. Le devoir procédural d'avoir à s'attendre avec
une certaine vraisemblance à recevoir la notification d'un acte officiel naît
avec l'ouverture d'un procès et vaut pendant toute la durée de la procédure.
Ainsi, un prévenu informé par la police d'une procédure préliminaire le
concernant, de sa qualité de prévenu et des infractions reprochées, doit se
rendre compte qu'il est partie à une procédure pénale et donc s'attendre à
recevoir, dans ce cadre-là, des communications de la part des autorités, y
compris un prononcé. Celui qui se sait partie à une procédure judiciaire et qui
doit dès lors s'attendre à recevoir notification d'actes du juge est tenu de
relever son courrier ou, s'il s'absente de son domicile, de prendre des
dispositions pour que celui-ci lui parvienne néanmoins. À ce défaut, il est
réputé avoir eu, à l'échéance du délai de garde, connaissance du contenu des
plis recommandés que le juge lui adresse. Une telle obligation signifie que le
destinataire doit, le cas échéant, désigner un représentant, faire suivre son
courrier, informer les autorités de son absence ou leur indiquer une adresse de
notification.

On
ne peut plus exiger du justiciable quil sattende à une notification si la
procédure stagne, soit sil ne reçoit aucune nouvelle pendant une longue
période (par exemple deux ans, mais pas encore deux mois).

Il
existe une présomption de fait  réfragable  selon laquelle, pour les envois
recommandés, l'employé postal a correctement inséré l'avis de retrait dans la
boîte aux lettres ou la case postale du destinataire et la date de ce dépôt,
telle qu'elle figure sur la liste des notifications, est exacte. Cette
présomption entraîne un renversement du fardeau de la preuve au détriment du destinataire.
Si ce dernier ne parvient pas à établir l'absence de dépôt dans sa boîte ou sa
case postale au jour attesté par le facteur, la remise est censée être
intervenue en ces lieu et date. Du fait notamment que l'absence de remise
constitue un fait négatif, le destinataire est admis à démontrer, au stade de
la vraisemblance prépondérante, que l'avis n'a pas été remis correctement dans
sa boîte aux lettres. La simple éventualité qu'une erreur soit possible ne
suffit pas. Il faut bien plus que le destinataire apporte des éléments concrets
mettant en exergue l'existence d'une erreur. Savoir si la contre-preuve a été
apportée ou non relève de l'appréciation des preuves (arrêt du TF du14.12.2022
[6B_428/2022]cons. 1.2).

b)
En lespèce, le recourant devait sattendre à recevoir un prononcé de la part
de lautorité. Dans le cadre du contrôle du 17 avril 2023, il avait
expressément été rendu attentif au fait quune procédure pénale était ouverte
contre lui et quil avait ainsi la qualité de prévenu, comme cela résulte dune
pièce quil a lui-même signée le jour en question (formulaire des droits du
prévenu). Il savait que, malgré les explications quil avait fournies au cours
du contrôle et par la suite, il serait dénoncé, puisque lagent en charge de la
procédure le lui avait confirmé dans un courriel du 9 mai 2023 que le recourant
a lui-même produit en procédure. Il devait donc prendre ses dispositions pour
que le prononcé à venir, ou toute autre correspondance, puisse lui être
notifié. Contrairement à ce que le recourant a soutenu, il ne sest pas passé
deux mois entre les dernières nouvelles quil avait reçues et la première
tentative de distribution de lordonnance pénale, puisque la confirmation dune
dénonciation lui était parvenue le 9 mai 2023 et que la première tentative
de distribution a eu lieu le 17 juin 2023. Le fait que le recourant se serait
trouvé en vacances du 19 au 30 juin 2023  fait que le recourant na dailleurs
pas établi ni même rendu vraisemblable, dans la mesure où il sest contenté de
lalléguer, sans déposer spontanément aucune pièce à ce sujet  ne peut donc
lui être daucun secours. Quoi quil en soit, un délai de moins de deux mois
après les dernières communications de lautorité serait encore largement assez
court pour que lon puisse exiger du justiciable quil sattende à une
notification.

c)
Le recourant conteste quun avis de passage ait été déposé dans sa boîte aux
lettres à loccasion des deux distributions infructueuses. Il ne renverse
cependant pas la présomption quun avis au moins a bien été déposé dans sa
boîte aux lettres. Au contraire, la poste française a attesté, en cochant la
case« Pli avisé et non réclamé »sur lautocollant apposé sur
lenveloppe dexpédition de lordonnance pénale, quil y avait bien eu un avis.
Sur la même enveloppe, on trouve en outre un autre autocollant allant dans le
même sens : cet autocollant porte, sur sa partie gauche, la mention« AVISE
Z.________ »et on voit quune partie en a été détachée, soit
peut-être celle que le facteur devait déposer dans la boîte aux lettres du
recourant, et que la date du 19 juin 2023 figure sur la partie droite de
lautocollant, avec la référence à un numéro de tournée. À la présomption dont
il est ici question et aux éléments du dossier, le recourant se contente
dopposer sa propre affirmation selon laquelle aucun avis de passage na été
déposé dans sa boîte aux lettres, ainsi quun renseignement téléphonique qui
lui aurait été donné par le greffe du Tribunal de police (il écrivait :« Jai
[] appelé le standard téléphonique du tribunal et il ma été confirmé que le
retour que vous avez eu de la part de la poste est que jétais absent lors du
passage du facteur et que jen ai été avisé, mais à aucun moment il est annoncé
que jai reçu un avis de passage ni par avis physique, ni par mail »).
Sur ce dernier point, il faut relever quun renseignement téléphonique donné
par une greffière ou un greffier ne peut pas démontrer quun avis de passage a
ou na pas été déposé dans une boîte aux lettres, que la personne avec qui le
recourant aurait parlé ne détenait pas forcément tous les renseignements
nécessaires et que ce qui importe, cest ce qui se trouve effectivement dans le
dossier. En définitive, il faut sen remettre à la présomption que l'employé
postal a correctement inséré au moins un avis de retrait dans la boîte aux
lettres du recourant et que les distributions infructueuses ont bien eu lieu
les 17 et 19 juin 2023.

d)
La notification selon larticle 85 al. 4 let. a CPP est ainsi intervenue en
principe le 26 juin 2023 (sept jours après la seconde tentative de
distribution, en retenant le délai fixé par lart. 85 al. 4 CPP), mais en tout
cas au plus tard le 29 juin ou le 4 juillet 2023 (si lon tenait compte dun
délai de garde, à la poste française, de dix ou quinze jours, question qui peut
rester ouverte ici) et le délai dopposition venait à échéance dix jours plus
tard, soit au plus tard, en tout cas, le 14 juillet 2023 (étant relevé quà
cette dernière date, le recourant était de retour de vacances depuis près de
deux semaines). Le Ministère public avait respecté lincombance relative à
lindication des voies de recours, en ce sens quil est expressément précisé
dans lordonnance pénale du 13 juin 2023 quelle peut faire lobjet dune
opposition de la part du prévenu et quune telle opposition na pas à être
motivée, mais quelle doit être remise dans les dix jours suivant sa
notification au Ministère public ou, à lattention de celui-ci, à la Poste
suisse ou à une représentation consulaire ou diplomatique suisse. Ce nest que
le 28 juillet 2023 que le recourant a remis à la poste française le courrier
valant opposition à lordonnance pénale. Cette opposition était tardive et donc
irrecevable.

e)
Le recourant ne demande pas la restitution du délai dopposition et celle-ci
nentre pas en ligne de compte, à mesure que lintéressé ne prétend pas quil
aurait été empêché dobserver ce délai sans faute de sa part, soit par exemple
pour cause de maladie ou daccident. On peut au demeurant rappeler ici que le
recourant était de retour de vacances depuis un peu moins dune semaine au
moment où le délai dopposition est venu à échéance, le 6 juillet 2023.

3.Vu
ce qui précède, le recours doit être rejeté et lordonnance entreprise
confirmée. Les frais de la procédure de recours, arrêtés à 300 francs (art. 422
et 424 CPP ; art. 42 de la loi du 6 novembre 2019 fixant le tarif des
frais, des émoluments de chancellerie et des dépens en matière civile, pénale
et administrative [LTFrais, RSN 164.1]), doivent être mis à la charge du
recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Rejette le
recours et confirme lordonnance entreprise.

2.Arrête les frais
de la procédure de recours à 300 francs et les met à la charge de X.________.

3.Notifie le
présent arrêt à X.________, à Z.________ (Doubs/France), au Tribunal de police,
à Neuchâtel (POL.2023.384) et au Ministère public, à La Chaux-de-Fonds (MP.2023.2715).

Neuchâtel, le 19 octobre 2023