ne_gerichte · ARMP.2024.163 · 2024-11-20 · fr
ARMP.2024.163


A.Le 23 juillet 2024, A.________ a écrit au
Ministère public pour lui «demande[r] de laide», en raison
de «problèmes avec [s]es voisins». En résumé, elle exposait
être incommodée par des bruits et des odeurs, et que certains voisins la
critiquaient, lespionnaient et commentaient ses faits et gestes.

Par écrit du 28 août 2024, A.________ a précisé sa plainte en faisant
état de généralités («non-respect de [s]a personne, de [s]on
orientation religieuse», provocations, moqueries, insultes, menaces,
«bruits nocturnes incessants», déchets retrouvés dans sa
boîte aux lettres et «mensonges racontés à la gérance»),
sans décrire précisément des faits ni indiquer quand ils avaient eu lieu et qui
les avait commis ; elle concluait son écrit en indiquant : «jai
envie daller dans le sens de la plainte, mais je vous avoue ne pas trop savoir
contre qui». En annexe à cet écrit, elle déposait plusieurs pièces,
notamment des échanges entre elle-même et la gérance chargée de son immeuble,
soit D.________ SA, dune part, et la police neuchâteloise, dautre part.

A.________ a été entendue par la police en qualité de personne appelée
à donner des renseignements, le 11 septembre 2024, à la demande du Ministère
public. À cette occasion, elle a notamment reproché à son voisin de palier B.________
de parler très fort, chanter, avoir trop de visites, rigoler fort, claquer des
portes et appuyer fort la chasse deau de ses toilettes tard dans la nuit. À
une reprise, alors quelle se trouvait dans ses toilettes, elle avait entendu B.________
dire à un autre homme, avec lequel il habite, parlant et se moquant
delle : «ah ah ah ah, elle lave son vagin, on ne croit pas
quelle lave son vagin». Une autre fois, alors quelle se trouvait
sur son balcon, elle lavait entendu dire au même quelque chose comme
«ah il lui manque la vie de cabaret». B.________ et son ami
fumaient de la marijuana sur leur balcon, ce qui lincommodait. À C.________, A.________
reprochait dêtre «très bruyant» et de parler delle tout le
temps avec sa copine et de la critiquer, en disant quelle avait beaucoup
dhabits, se lavait trop les mains et faisait trop attention à son hygiène. Quant
à lamie de C.________,A.________ lui reprochait de marcher parfois la
nuit dans son appartement du 6eétage avec des talons, ce qui la
dérangeait (elle-même habitait au 4eétage). A.________ soupçonnaitB.________ et C.________ de la détester et de la surveiller. Elle avait
entendu dire que C.________ était «criminel» et quil
détenait une arme chez lui ; cela lui faisait peur.

La police a établi un rapport à lintention du Ministère public, le 12 septembre
2024.

B.Le 4 octobre 2024, le Ministère public a décidé
de ne pas entrer en matière sur la plainte du 23 juillet 2024. Le procureur
disait comprendre le malaise que vivait la plaignante, mais que les faits
dénoncés ne relevaient pas du droit pénal, «que ce soit sous l'angle des
éléments constitutifs d'infractions ou que I'on considère la vraisemblance de
la réalisation de comportements attribués par [la plaignante] à [se]s voisins».

C.a) A.________ a manifesté son désaccord avec
cette décision, dans une lettre datée du 13 octobre 2024 mais postée à
lintention du Ministère public le 12 du même mois. De ce quon parvient à
comprendre de ce document manuscrit, elle expose que C.________ continue,
toutes les nuits, de la critiquer, de faire du bruit et de laisser des odeurs
dexcréments, et que B.________ adresse des plaintes à son sujet à la gérance D.________
SA, frappe à la porte dentrée, chante les samedis et dimanches et fume trop,
ce qui lincommode.

b) Le 17 octobre 2024, le procureur a invité A.________ à lui indiquer
si sa lettre datée du 13 octobre 2024 devait être considérée comme un recours.

c) Le 30
octobre 2024, A.________ a répondu  toujours de ce quon
parvient à comprendre de sa lettre manuscrite quelle sopposait à la
décision du4 octobre 2024, en ce sens quelle faisait
continuellement lobjet de réclamations et de critiques ; que rien ne
changeait ; que si B.________ était «un peu calme la nuit»,
il continuait de chanter et de mettre de la musique ; que C.________
continuait de la critiquer «tout les nuites» (sic) ;
quil lui était difficile denregistrer les bruits et les conversations la
nuit ; que depuis trois semaines, elle était incommodée par «une
odeur terrible de tabac», dont elle soupçonnait C.________ dêtre à
lorigine.

d) Le 1ernovembre 2024, le Ministère public a transmis le recours et son dossier à
lAutorité de céans, comme objet de sa compétence.

e) Le 6
novembre 2024, le président de lAutorité de céans a donné la possibilité àA.________ de déposer une version plus lisible (dactylographiée
ou rédigée en lettres manuscrites majuscules) de ses écrits des 12 et 30
octobre 2024.

f) Le
14 novembre 2024, A.________ a déposé des explications supplémentaires.

C
O N S I DÉ R A N T

1.Une
ordonnance de non-entrée en matière peut être attaquée au moyen dun recours
écrit et motivé, qui doit être adressé à lautorité compétente dans les 10
jours suivant sa notification et par une personne ayant la qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP ; art. 396 al. 1 CPP ; art 322 al. 2
CPP, applicable par renvoi de lart. 310 al. 2 CPP).

1.1.Le
dossier ne contient aucun élément (numéro de suivi, document «track
& trace impriméou accusé de réception) permettant de constater la date
à laquelle la décision querellée a été notifiée àA.________, si
bien que le recours doit être considéré comme formé en temps utile.

1.2.La
qualité pour recourir doit être reconnue à la recourante, en tant quelle se
dit lésée par des infractions pénales quelle a dénoncées et que le Ministère
public refuse de poursuivre. Étant précisé quon ne saurait, sous peine de
formalisme excessif, se montrer trop exigeant envers les personnes non
représentées quant à la motivation du recours et la formulation des
conclusions, le recours est recevable. Il nen va pas de même de lécrit du 14
novembre 2024, qui constitue un complément tardif  et, partant, irrecevable
(art. 396 al. 1 CPP)  du mémoire de recours. De même, la recourante nest pas
légitimée à recourir en rapport avec une prétendue consommation de drogue par
des tiers, en ce sens quelle nest pas personnellement et directement touchée
par un tel comportement.

2.L'Autorité de recours en matière pénale jouit
d'un plein pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité (art. 393
CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties, ni par les
conclusions de celles-ci, sauf lorsqu'elle statue sur une action civile (art.
391 CPP).

3.Aux
termes de larticle310 al. 1 let. a
CPP, le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en
matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les
éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. Cette disposition doit être
appliquée conformément à l'adagein dubio pro duriore(arrêt du TF du14.05.2018
[6B_1456/2017]cons. 4.1 et les réf. cit.). Celui-ci découle du principe de
la légalité (art. 5 al. 1 Cst. féd. et 2 al. 1 CPP en relation avec les art.
309 al. 1, 319 al. 1 et 324 CPP ;ATF 138 IV 86cons. 4.2) et signifie qu'en principe, une non-entrée en matière ne peut être
prononcée que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas
punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies.
La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus
vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et
de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave (ATF
143 IV 241cons. 2.2.1 ;138 IV 86cons.
4.1.2 et les réf. cit.).

4.En
lespèce, la recouranteest incommodée par des bruits et des
odeurs dans son immeuble et elle a le sentiment dêtre critiquée, moquée et
surveillée par certains de ses voisins. Elle souhaite que cela change et, après
sêtre adressée sans résultat à la gérance D.________ SA, elle sest tournée
vers la police et le Ministère public pour obtenir de laide. Ce faisant, elle
perd de vue que les autorités de poursuite pénale nont pas pour mission
dassister les justiciables en proie à de telles difficultés, mais bien de
poursuivre et juger les infractions pénales. Or il faut bien admettre que les
faits dénoncés par A.________ ne justifient pas louverture dune instruction
pénale.

Dabord,
une dénonciation ou une plainte pénale doit se rapporter à des faits
précisément décrits et situés dans le temps et dans lespace. Tel nest pas le
cas des comportements généraux queA.________ reproche à certains
de ses voisins (chanter, claquer des portes, faire du bruit, la surveiller, la
critiquer, etc.).Des faits relatés parA.________, on
peut tout au plus retenir que lintéressée éprouve des sentiments et des
impressions et quelle est incommodée par des bruits et des odeurs : ses
écrits et déclarations font état dimpressions subjectives, et non de faits
précisément décrits et dont le destinataire pourrait se faire une idée
concrète.

Ensuite,
il est manifeste que la plupart des comportements que A.________ reproche à ses
voisins ne constituent pas des infractions pénales (p. ex. tirer la chasse
deau la nuit ; parler delle, notamment en disant quelle se lave
trop ou possède trop de vêtements ; générer des odeurs, notamment de
tabac). Concernant le bruit, sous le titre marginal «Scandale»,
larticle 35 du Code pénal neuchâtelois érige en contravention le fait de
générer «du tapage de nature à troubler le repos nocturne, ou la
tranquillité publique», mais les faits dénoncés par A.________ ne
sont pas suffisamment précis et objectivés pour justifier une poursuite pénale.
La recourante admet dailleurs elle-même souffrir dune hypersensibilité aux
sons, que son immeuble est mal isolé et quelle nest pas en mesure de prouver
les émissions sonores excessives dont elle se plaint, notamment par des
enregistrements.

Quant
aux impressions subjectives de la recourante, elles ne reposent à lévidence
pas toutes sur des réalités objectives. Les agents de police ayant procédé à
laudition de la recourante ont ainsi précisé dans leur rapport que
lintéressée «sembl[ait] visiblement souffrir dun sentiment de
persécution permanent» et exprimait clairement quelle attendait
«de toutes les personnes qui la côtoie[nt] de près ou de loin () une
compréhension totale de sa fragilité psychologique». Dautres
éléments du dossier vont dans le même sens, par exemple les nombreuses plaintes
déposées sans fondement par A.________ contre ses voisins, les réclamations
adressées par des habitants de son immeuble à la gérance D.________ SA en
rapport avec son comportement à elle et le fait que la recourante ait admis
quelle-même et B.________ sétaient adressé la parole «juste une fois»,
en 2023, et que ses relations avec C.________ et lamie de celui-ci sétaient
limitées à se dire bonjour.

Quant
aux affirmations de la recourante selon lesquelles C.________ serait un «criminel»
et détiendrait une arme chez lui, elles reposent sur un simple ouï-dire, dont
rien ne permet de penser quil aurait la moindre substance.

Dans
ces conditions, cest avec raison que le Ministère public a renoncé à entrer en
matière sur la plainte du 23 juillet 2024.

5.Le recours doit être rejeté, aux frais de son auteure
(art.428 al. 1 CPP), qui na dès lors
droit à aucune indemnité. La recourante émargeant apparemment à laide
sociale, les frais seront arrêtés au montant minimal de 200 francs (art. 42 de la loi du 6 novembre 2019
fixant le tarif des frais, des émoluments de chancellerie et des dépens en
matière civile, pénale et administrative [LTFrais, RSN 164.1]).

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Rejette le
recours.

2.Arrête les frais
judiciaires de la procédure de recours à 200 francs et les met à la charge deA.________.

3.Nalloue pas de
dépens.

4.Notifie le présent arrêt à A.________, à Z.________, et au Ministère   public,
à La Chaux-de-Fonds (MP.2024.4273).

Neuchâtel, le 20 novembre 2024