ne_gerichte · ARMP.2024.81 · 2023-11-24 · fr

Ordonnance de classement. Infraction contre l’honneur. Frais judiciaires.

Neuchâtel Tribunal Cantonal Autorité de recours en matière pénale 01.07.2024 ARMP.2024.81 (INT.2024.362)

A.
a) Le 24 novembre 2023, B.________, né en 1999, a déposé
plainte pour abus de confiance et escroquerie contre A.________, également né
en 1999. Entendu le 10 janvier 2024 par la police en qualité de personne
appelée à donner des renseignements, le plaignant a déclaré que A.________ et
lui se connaissaient depuis l’âge de 10 ans, que A.________, qui était
intelligent et doué en informatique, lui avait dit avoir gagné grâce aux
crypto-monnaies 20'000 francs pour un investissement de 5 francs, et que
lui-même faisait énormément confiance à A.________. Au début de l’année 2022,
il avait confié 100'000 francs au même, par virement bancaire, afin que ce
dernier effectue pour lui un investissement en crypto-monnaie. Les deux amis
d’enfance avaient prévu un partage des bénéfices par moitié et de se voir dans
le courant de l’été 2022, afin que A.________ transmette à B.________ les codes
pour accéder au compte. Le plaignant n’avait toutefois jamais pu accéder à ce
compte. En mars 2023, A.________ lui avait annoncé que son investissement avait
rapporté 22.6 Bitcoins (valeur au jour de l’audition : 940'000 francs).
Par la suite, il lui avait toutefois dit ne plus pouvoir accéder au compte. B.________
avait proposé à A.________ plusieurs mesures (s’adresser à des personnes
connaissant bien les crypto-monnaies ; que A.________ lui remette son
ordinateur ou qu’il vienne chez lui pour tenter un téléchargement depuis
l’ordinateur de B.________), que l’intéressé avait toutes refusées. A.________
lui avait remis plusieurs clés USB censées contenir le
wallet
, mais les
clés ne le contenaient en fait pas. B.________ avait en outre persuadé un de
ses amis de confier 50'000 francs à A.________. Il craignait que A.________ ait
perdu ou dépensé son investissement, ainsi que celui de son ami. A.________
était au bénéfice d’une rente AI ; il était malade, mais pouvait se
déplacer ; il souffrait de migraines ; sa maladie ne l’empêchait pas
de vivre normalement ; il avait de plus fait une dépression au début
2023 ; B.________ se demandait si cela n’était pas dû au fait qu’il avait
perdu son argent.
b) Par
mandat de comparution du 10 janvier 2024, A.________ a été prié de se présenter
à SISPOL le 19 du même mois pour être entendu en qualité de prévenu. Il n’a pas
donné suite à la convocation.
c)  Par
mandat de comparution du 17 janvier 2024, A.________ a été prié de se présenter
à SISPOL le 30 du même mois pour être entendu en qualité de prévenu. Il n’a pas
donné suite à la convocation.
d)
Le 30 janvier 2024, des agents de police se sont rendus au domicile de
A.________ et y ont procédé à une perquisition et à la saisie de matériel
informatique (deux téléphones portables, une tablette et une tour d’ordinateur).
A.________ a demandé que son avocat, soit Me C.________, l’assiste lors de la
perquisition. Ce mandataire étant absent, les agents ont fait appel à l’avocat
de permanence, à savoir Me G.________, dont A.________ a accepté l’intervention
à ce moment-là. Le même 30 janvier 2024, A.________ a été interrogé au poste de
police, en présence de son avocat, en rapport avec les accusations de B.________.
B.
a) Par écrit daté du 15 mars 2024 et posté le 18 du même mois,
A.________ a déposé plainte contre le gendarme D.________ pour injure et
subsidiairement calomnie et/ou diffamation. À l’appui, le plaignant indiquait
qu’à l’occasion de son intervention à son domicile en date du 30 janvier 2024,
ce gendarme lui avait dit qu’en raison de son handicap, il pensait que
A.________ avait «
un retard mental
» et qu’il était «
con
» ;
que lui-même s’était senti insulté, respectivement attaqué dans sa
dignité ; que le gendarme avait «
directement formulé un jugement
de valeur offensant à [s]on égard, affirmant que vu qu[’il avait] des
diagnostics médicaux, [il] devai[t] avoir un retard mental et [il] était[t] con
».
b)
Le 21 mars 2024, le procureur général a transmis la plainte au gendarme D.________,
en l’invitant à lui indiquer avec quels autres policiers il était intervenu au
domicile de A.________ et en lui offrant la possibilité de se déterminer sur
les faits qui lui étaient reprochés.
c)
Le 25 mars 2024, D.________ a dressé à l’intention du procureur général un
rapport décrivant son intervention du 30 janvier 2024 et les événements l’ayant
précédée ; il contestait les accusations portées contre lui par A.________.
d)
Le 3 avril 2024, le procureur général a ouvert une instruction pénale afin de
déterminer si le gendarme D.________ avait injurié A.________ lors de
l’intervention du 30 janvier 2024 ou si celui-ci s’était rendu coupable de
dénonciation calomnieuse contre celui-là en déposant plainte contre lui le 15
mars 2024. Il en a informé A.________ le même jour, précisant qu’il entendrait
les deux autres agents ayant procédé à l’intervention du 30 janvier 2024, que
A.________ serait informé des dates de ces auditions et qu’il pourrait y
assister.
e)
Les gendarmes E.________ et F.________ ont été entendus par le procureur
général, en qualité de témoins, le 25 avril 2024.
f)
Le 29 avril 2024, le procureur général a informé A.________ que les actes
d’enquête ne corroboraient pas ses accusations, si bien qu’il envisageait de
classer la procédure ouverte contre D.________ et d’ouvrir contre A.________
une procédure pour dénonciation calomnieuse. Il lui remettait copie du rapport
établi par D.________ et des procès-verbaux relatifs aux auditions de E.________
et de F.________ et lui impartissait un délai pour présenter ses observations
et ses éventuelles offres de preuves, notamment pour indiquer s’il souhaitait
être entendu.
g)
A.________ s’est déterminé par écrit et a déposé diverses pièces, le 10 mai
2024. Il précisait notamment que D.________ lui avait «
fait cette
remarque
» dans un corridor, alors que les deux autres gendarmes
procédaient à la fouille dans la chambre à côté dudit corridor. Il était donc
«
plausible
» qu’ils n’aient pas entendu ou pas prêté
attention aux propos de D.________.
h)
Le 28 mai 2024, le procureur général a décidé de classer la plainte de
A.________ contre D.________ pour insuffisance de charges (dispositif, ch. 1),
de mettre les frais à la charge de A.________ à hauteur de 300 francs (ch. 2)
et de renoncer à ouvrir une procédure contre A.________ du chef de dénonciation
calomnieuse (ch. 3).
C.
a)
A.________ recourt contre cette ordonnance, le 7 juin 2024, en concluant à
l’annulation du chiffre 2 de son dispositif. Il allègue avoir dit la vérité et
reproche au procureur général de ne pas avoir «
posé quelques questions
supplémentaires [à D.________] pour rechercher à obtenir des réponses plus
claires de sa part pour établir les faits
».
b)
Le 11 juin 2024, le président de l’Autorité de céans a interpellé A.________
sur la question de savoir si sa volonté était aussi de recourir contre le
chiffre 1 du dispositif de la décision querellée, soit le classement de sa
plainte visant D.________. Le cas échéant, un délai était imparti à l’intéressé
pour préciser ou faire préciser par un mandataire, d’une part, quels étaient concrètement
les faits qu’il reprochait à D.________ et, d’autre part, quelles infractions
pénales seraient réalisées de par ces faits et pour quelles raisons. A.________
était en outre informé du montant des frais judiciaires prévisibles, en fonction
de la portée de son recours.
c)
Le 19 juin 2024, A.________ a répondu qu’il souhaitait également recourir
contre le chiffre 1 du dispositif de l’ordonnance du 28 mai 2024.
d)
Le Ministère public conclut au rejet du recours, sans formuler d’observations.
Les
autres faits pertinents seront exposés ci-après.
C O N S I D
É
R A N T
1.
Les parties peuvent attaquer une
ordonnance de classement dans les dix jours devant l’autorité de recours (art.
322 al. 2 CPP). Le recours a été déposé par écrit, dans le délai légal, par une
partie directement touchée par la décision entreprise (art. 382 al. 1, 393 al.
1 et 396 al. 1 CPP). Il est motivé (art. 385 al. 1 CPP) et, partant, recevable,
étant précisé qu’en présence d’un justiciable non assisté, on ne saurait se
montrer trop exigeant, sous l’angle de la formulation des conclusions et de la
motivation, l’essentiel étant qu’on comprenne ce à quoi le recourant conclut,
d’une part, et les raisons qu’il invoque à l’appui, d’autre part, ce qui est le
cas ici.
2.
L'Autorité de recours en matière
pénale jouit d'un plein pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité
(art. 393 CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par
les conclusions de celles-ci, sauf lorsqu'elle statue sur une action civile
(art. 391 CPP). Elle tient compte des faits et des moyens de preuve nouveaux
(arrêts du TF du
17.11.2022 [1B_550/2022]
cons. 2.1 ; du
05.02.2015 [1B_368/2014]
cons. 3.2 et les réf. cit.).
3.
Aux
termes de l’article
319 al. 1 CPP
,
le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure
notamment lorsqu’aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi
(let. a) et lorsque les éléments constitutifs d’une infraction ne sont pas
réunis (let. b). Selon la jurisprudence, cette disposition doit être appliquée
conformément à l'adage
in dubio pro duriore
. Celui-ci découle du
principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. féd. et art. 2 al. 1 CPP, en
relation avec les articles 309 al. 1, 319 al. 1 et 324 CPP) et signifie qu'en
principe un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés
par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont
pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies.
La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus
vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et
de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (arrêt
du TF du
21.02.2023
[6B_1177/2022]
cons. 2.1 et les références citées ;
ATF 143 IV 241
cons. 2.2.1). Au stade de la mise en accusation, le principe
in dubio pro
reo
relatif à l’appréciation de preuves par l’autorité de jugement ne
s’applique donc pas (
ATF 138 IV 86
cons. 4.1.1).
Dans
les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations de
la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu et lorsqu'il n'est pas
possible d'estimer que certaines dépositions sont plus crédibles que d'autres,
le principe
in dubio pro duriore
impose en règle générale, au
stade de la clôture de l'instruction, que le prévenu soit mis en accusation (
ATF 143 IV
241
cons. 2.2.2 et les arrêts cités ; arrêt du TF du
12.07.2021
[6B_258/2021]
cons. 2.2 ; du
10.06.2021
[6B_1164/2020]
cons. 2.1). En amont, une telle configuration exclut aussi,
en principe, une décision de non-entrée en matière ou de classement. Cela vaut
en particulier lorsqu'il s'agit de délits commis typiquement «
entre
quatre yeux
», pour lesquels il n'existe souvent aucune preuve
objective. Il peut toutefois être renoncé à une mise en accusation lorsque la
partie plaignante fait des dépositions contradictoires, rendant ses accusations
moins crédibles ou encore lorsqu'une condamnation apparaît au vu de l'ensemble
des circonstances
a priori
improbable pour d'autres motifs (
ATF 143 IV
241
cons. 2.2.2 ; arrêts du TF du
22.12.2021
[6B_488/2021]
cons. 5.3 ; du
28.09.2018
[6B_766/2018]
cons. 3.1). Suivant les circonstances, les mêmes motifs
peuvent aussi permettre, en particulier si la crédibilité de la partie
plaignante est d'emblée remise en question par des éléments manifestement
probants, de rendre une décision de non-entrée en matière ou de classement
(arrêt du TF du
21.02.2022
[6B_933/2021]
cons. 2.1 et les références citées). Face à des versions
contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement renoncé à une mise
en accusation lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre version
comme étant plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est à escompter
d'autres moyens de preuve (arrêt du TF du
12.10.2023
[7B_5/2022]
cons. 4.1).
4.
a)
Les articles
173
à
178 CP protègent la réputation d’être un individu honorable, c’est-à-dire de se
comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions
généralement admises. Il faut donc que l’atteinte fasse apparaître la personne
visée comme méprisable. L’honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon
générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à
exposer la personne visée au mépris en sa qualité d’être humain (arrêt du TF du
10.06.2021
[6B_1126/2020]
cons. 3.1). Pour apprécier si une déclaration est
attentatoire à l’honneur, il faut procéder à une interprétation objective selon
le sens que le destinataire non prévenu devait, dans les circonstances
d’espèce, lui attribuer (
ATF 137 IV 313
cons. 2.1.3). Les mêmes termes n’ont en effet pas nécessairement la même portée
suivant le contexte dans lequel ils sont employés (
ATF 118 IV 248
cons. 2b ;
105
IV 196
cons. 2). Un texte doit être analysé non seulement en fonction des
expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général qui
se dégage du texte dans son ensemble (
ATF 137 IV 313
cons. 2.1.3 ; voir aussi
ATF 145 IV 462
cons. 4.2 pour un exposé récent sur les infractions contre l’honneur).
L’exclamation «
Elle est folle !
» («
Die spinnt !
»)
prononcée lors d’une audience de conciliation impliquant des copropriétaires et
propriétaires d’étages, n’a pas été qualifiée d’atteinte à l’honneur, dès lors qu’elle
se rapportait au comportement de la personne visée dans un contexte
particulier, à savoir le fait qu’elle s’opposait de manière notoire aux
décisions prises par les assemblées de copropriétaires (arrêt du TF du
17.12.2020
[6B_582/2020]
cons. 3.3, non publié
in
ATF 147 IV 47
).
b)
Se rend coupable de diffamation celui qui, en s’adressant à un tiers, aura
accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire
à l’honneur ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération
et celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon (art.
173 al. 1
CP
). La diffamation suppose une allégation de fait, et non pas un simple
jugement de valeur (
ATF 137 IV 313
cons. 2.1.2, arrêt du TF du
12.02.2018
[6B_512/2017]
cons. 3.2).
c) Se rend
coupable de calomnie au sens de l’article
174 ch. 1 CP
celui qui, connaissant la fausseté de
ses allégations, aura, en s’adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout
autre fait propre à porter atteinte à sa considération. La calomnie est une
forme qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en cela que les
allégations attentatoires à l’honneur sont fausses, que l’auteur doit avoir eu
connaissance de la fausseté de ses allégations et qu’il n’y a dès lors pas de
place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation
(arrêt du TF du
15.12.2017 [6B_676/2017]
cons. 3.1 et les arrêts cités).
d) Se rend
coupable d’injure celui qui aura, par la parole, l’écriture, l’image, le geste
ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur (art.
177 al. 1 CP
). L’injure peut consister dans la
formulation d’un jugement de valeur offensant, mettant en doute l’honnêteté, la
loyauté ou la moralité d’une personne de manière à la rendre méprisable en tant
qu’être humain (ou entité juridique) ou celui d’une injure formelle, lorsque
l’auteur a, en une forme répréhensible, témoigné de son mépris à l’égard de la
personne visée et l’a attaquée dans le sentiment qu’elle a de sa propre
dignité. La marque de mépris doit revêtir une certaine gravité, excédant ce qui
est acceptable (arrêts du TF du
15.01.2020 [6B_1149/2019]
cons. 5.1 ; du
12.09.2013 [6B_557/2013]
cons. 1.1 et les références citées,
publié
in
SJ 2014 I 293). La notion de jugement de valeur doit être
comprise dans un sens large ; il s’agit d’une manifestation directe de
mésestime ou de mépris, au moyen de mots blessants, de gestes ou de voies de
fait (
ATF 128 IV 53
cons. 1f/aa).
e) Du point de
vue subjectif, il suffit que l’auteur ait eu conscience du caractère
attentatoire à l’honneur de ses propos et qu’il les ait néanmoins
proférés ; il n’est pas nécessaire qu’il ait eu la volonté de blesser la
personne visée (
ATF 137 IV 313
cons. 2.1.6 et la jurisprudence
citée).
5.
En
l’espèce, même si on devait tenir pour établis les faits tels que relatés dans
la plainte du 15 mars 2024, la réalisation des infractions de diffamation et de
calomnie devrait d’emblée être écartée, à mesure que A.________ ne reproche pas
à D.________ d’avoir adressé les propos litigieux à un tiers, d’une part (il
prétend avoir été lui-même le destinataire de ces propos et il ne prétend pas
qu’un tiers en aurait été témoin, chose qui ne ressort pas davantage du
dossier), et qu’il lui reproche d’avoir exprimé un jugement de valeur – et non
des faits –, d’autre part. La situation doit dès lors être analysée sous
l’angle de l’injure, au sens de l’article
177 CP
.
5.1.
Les
mesures d’instruction ont notamment apporté les éléments suivants.
Dans son
rapport du 25 mars 2024 (v.
supra
Faits, let. B/c), D.________ a décrit
comme suit le déroulement des faits. Après avoir procédé à l’audition de B.________,
il avait contacté téléphoniquement A.________ et était convenu avec lui d’un
rendez-vous pour une audition en qualité de prévenu. Ce dernier ne s’était toutefois
pas présenté le jour venu. D.________ avait rappelé A.________ et eu pour
interlocutrice la mère de ce dernier, soit I.________, qui s’était montrée
«
hostile
» et avait «
refusé tout dialogue
».
D.________ avait donc rédigé un mandat de comparution, auquel A.________
n’avait toutefois pas donné suite. Par la suite, I.________ avait contacté D.________
pour lui signifier qu’elle devait impérativement être entendue à la place de
son fils, lequel n’avait d’ailleurs pas reçu de mandat de comparution ; après
lui avoir expliqué que cela n’était pas possible, le gendarme avait rédigé un
second mandat de comparution, pour le 30 janvier 2024, non sans avoir
préalablement informé A.________ qu’il devait y donner suite. Ce dernier ne
s’étant à nouveau pas présenté, D.________ avait sollicité des instructions
quant à la suite à donner auprès de la procureure J.________, en charge du
dossier. En accord avec sa hiérarchie et le Ministère public, il s’était rendu
au domicile de A.________, accompagné des gendarmes E.________ et F.________ et
muni de mandats d’interpellation et de perquisition. Après environ dix minutes
de discussion et après avoir informé sa mère par téléphone, A.________ avait fini
par ouvrir la porte. Après avoir été avisé de ses droits, A.________ avait
demandé l’assistance d’un avocat et d’être vu par un médecin avant toute
démarche. Les agents avaient donc contacté Me G.________, ainsi que le
médecin de garde, soit le Dr H.________. Avant leur arrivée sur place, I.________
s’était présentée devant la porte de l’appartement et avait créé du scandale,
disant à son fils de ne pas répondre aux agents et aux policiers de quitter les
lieux et leur affirmant faussement qu’elle était au téléphone avec la
procureure J.________, laquelle sommait les agents de s’en aller. Me G.________
était finalement arrivé et était parvenu à convaincre I.________ d’obéir aux
injonctions policières. Lors de l’intervention au domicile de A.________,
«
aucune parole déplacée ni aucune injure n’a[vaient] été prononcée[s]
»
à l’encontre de A.________ ou de I.________. En application des directives en
matière de sécurité, les trois gendarmes étaient restés en compagnie de
A.________ tout au long de leur intervention ; A.________ s’était trouvé
seul uniquement lorsqu’il s’était entretenu avec Me G.________ et lorsqu’il
avait été examiné par le Dr H.________.
Le
témoin E.________ a certifié qu’aucune injure n’avait été proférée en sa
présence. Le témoin F.________ a pour sa part déclaré ne pas avoir entendu D.________
traiter A.________ de «
con
», ni lui dire qu’il souffrait
d’un retard mental, ni utiliser des termes de ce genre.
Le
14 mai 2024, le procureur général a interpellé, par écrit et séparément, E.________
et F.________ sur la question de savoir si, durant l’intervention du 30 janvier
2024 au domicile de A.________, chacun d’eux était resté constamment à
proximité de son collègue D.________ ou s’il était possible que des propos
échangés entre A.________ et D.________ lui aient échappé. Il rappelait aux
intéressés que leurs réponses seraient considérées comme un témoignage et que
le faux témoignage était puni par la loi. E.________ a répondu que lors de la
perquisition, il n’était pas constamment en présence de D.________ mais que,
avant l’arrivée de Me G.________, les trois policiers étaient «
"à
vue
", respectivement entre le hall d’entrée et la première pièce en
entrant à gauche
». Étant parfois occupé à échanger au téléphone ou
avec son collègue F.________, il ne pouvait pas affirmer avoir entendu
l’entièreté des échanges entre D.________ et A.________, mais n’avait ressenti
aucune animosité entre eux, ni de «
malaise
» lors de leurs
échanges. Par la suite, A.________ était en présence soit du médecin, soit de
Me G.________. F.________ a pour sa part indiqué que les trois gendarmes
étaient «
proches les uns des autres sans pour autant pouvoir
[s’]entendre en tout temps
» ; que lorsque A.________ lisait ses
droits, lui-même et E.________ se trouvaient «
dans la première pièce à
gauche à l’entrée
» ; que A.________ avait ensuite demandé la
présence d’un avocat pour la perquisition ; que celle-ci avait commencé
une fois Me G.________ arrivé ; que lui-même n’avait assisté à aucun
commentaire déplacé de la part de D.________.
5.2.
La
version des faits donnée par le plaignant est la suivante : alors que
lui-même et D.________ se trouvaient dans un corridor et les gendarmes E.________
et F.________ dans la chambre à côté dudit corridor, D.________ lui avait dit
qu’en raison de son handicap, il pensait que A.________ avait «
un
retard mental
» et qu’il était «
con
»,
respectivement que D.________ avait «
directement formulé un jugement
de valeur offensant à [s]on égard, affirmant que vu qu[’il avait] des diagnostics
médicaux, [il] devai[t] avoir un retard mental et [il] était[t] con
».
D.________ réfute pour sa part avoir tenu de tels propos.
5.3.
La
version des faits donnée par A.________ est peu crédible, vu la teneur des
propos allégués et eu égard au contexte dans lequel ils auraient été tenus.
Au
moment où les propos litigieux auraient été proférés, D.________ savait que
A.________ avait des problèmes de santé et qu’il bénéficiait d’une rente AI, vu
que c’est lui qui avait recueilli les déclarations de B.________ le 24 novembre
2023 (v.
supra
Faits, let. A/a). De même, I.________ l’avait informé que
A.________ «
avait un handicap qui l’empêchait de se présenter à une
audition sans [la] présence [de sa mère]
», respectivement qu’il
souffrait d’autisme Asperger. Cela étant, B.________ avait aussi déclaré lors
de son audition par D.________ que A.________ était très intelligent et doué en
informatique. Rien au dossier ne permet de penser que D.________ aurait adopté
un comportement déplacé lors de cette intervention : ni le témoin E.________,
ni le témoin F.________ n’ont fait état de tels comportements et A.________ ne
prétend pas que sa mère I.________, Me G.________ ou le Dr H.________ aurait
assisté à de tels comportements. On ne discerne en outre rien de déplacé dans
les propos tenus par D.________ dans ses échanges écrits avec I.________. D.________
avait d’autant moins de raisons de tenir des propos déplacés à l’endroit de
A.________ que, d’une part, ses deux collègues étaient présents («
à
vue
») à ce moment-là et qu’ils étaient susceptibles de les entendre
et que, d’autre part, il était averti que A.________ pourrait déposer des
plaintes pénales pour des motifs futiles contre les policiers. En effet, les
témoins E.________ et F.________ ont déclaré qu’au tout début de
l’intervention, A.________ avait manifesté son intention de déposer plainte
contre D.________ pour diffamation, au motif que ce dernier avait dit au
téléphone à son supérieur hiérarchique que A.________ était capable de se
déplacer, alors qu’il prétendait le contraire (ces faits ont été confirmés par A.________
).
5.4.
Au
moment des faits, A.________ n’était quant à lui pas dans de bonnes
dispositions. Il ressort en effet du dossier qu’après avoir ouvert sa porte, il
s’est «
montré d’emblée oppositionnel
» vis-à-vis des trois
policiers. Il ne s’est en outre pas contenté d’exiger la présence d’un avocat
durant la perquisition (comme c’était son droit), mais a cru bon d’appeler
également sa mère, laquelle s’est rapidement présentée et a elle aussi adopté
une attitude oppositionnelle – pour dire le moins – vis-à-vis des agents. De
même, A.________ s’estimait médicalement inapte à être conduit à SISPOL et à
être entendu ; il a exigé d’être examiné par un médecin, lequel l’a
finalement déclaré apte à être conduit au SISPOL, d’une part, et entendu,
d’autre part. A.________ s’est par ailleurs montré d’entrée de cause enclin à
déposer plainte pénale contre les policiers pour des motifs futiles, puisque,
comme déjà dit, au tout début de l’intervention, il a manifesté son intention
de déposer plainte contre D.________ pour diffamation, au motif que ce dernier
avait dit au téléphone à son supérieur hiérarchique que A.________ était
capable de se déplacer, alors qu’il prétendait le contraire.
à
cela s’ajoute encore que le dossier
montre une certaine confusion de la part de A.________, au moment d’établir, situer
ou apprécier certains faits. Ainsi le recourant a écrit que lors de l’épisode
litigieux, soit en date du 30 janvier 2024, tant lui-même que sa mère avaient
indiqué aux policiers que Me C.________ avait été désigné en qualité d’avocat
d’office. Or ce n’est qu’en date du 24 février 2024 que A.________ a été mis au
bénéfice d’une défense d’office et que Me C.________ a été désigné en qualité
de défenseur d’office. De même, A.________ allègue ne jamais avoir reçu par la
poste le mandat de comparution du 10 janvier 2024 le priant de se présenter à
SISPOL le 19 du même mois pour être entendu en qualité de prévenu. Or si tel
était le cas, il n’aurait pas été en mesure de déposer en annexe à sa prise de
position du 10 mai 2024 une photocopie du document original portant le timbre
de l’autorité et la signature du policier, ainsi qu’une trace grise sur toute
la longueur de la page, à mi-hauteur, qui correspond de toute évidence à la
trace laissée lorsque A.________ a photocopié l’original, qu’il avait donc bien
reçu par la poste, plié en deux dans une enveloppe, et pas uniquement
a
posteriori
et au format électronique, comme il le prétend.
5.5.
Vu
l’ensemble de ces éléments, il n’est pas vraisemblable qu’un tribunal de siège
retienne, en fait, qu’en date du 30 janvier 2024, D.________ a tenu envers A.________
les propos que ce dernier lui prête dans sa plainte du 15 mars 2024.
On
ne voit pas quelle administration de preuve supplémentaire pourrait modifier
cette appréciation, à mesure que le plaignant ne prétend pas que des tiers
auraient été témoins des propos en cause. En particulier, les questions
complémentaires que le recourant souhaite voir posées à D.________ sont hors
sujet et ne sont pas propres à mettre en lumière des éléments nouveaux
pertinents, puisque D.________ a indiqué de manière très claire qu’il
contestait les accusations portées contre lui («
Dans son courrier du
15 mars 2024, A.________ m’accuse personnellement de l’avoir injurié de
"con"
et que je pensais qu’il avait un "retard mental". Je précise que lors
de notre intervention à l’intérieur du domicile de A.________, aucune parole
déplacée ni aucune injure n’a été prononcée à l’encontre du prévenu
»).
Ces
considérations conduisent à la confirmation de la décision de classement
querellée.
6.
Par
surabondance, on précisera que, dans un contexte tel que celui déjà exposé, le
fait pour un policier de dire à un prévenu que, sur la seule base d’un
diagnostic médical, il déduit que ce prévenu souffre d’un «
retard
mental
» serait certes inapproprié, mais relèverait d’une mauvaise
interprétation d’un diagnostic, et non de la manifestation d’un mépris
vis-à-vis dudit prévenu ou d’une volonté de l’attaquer dans le sentiment qu’il
a de sa propre dignité. Quant à prétendre que, sur la seule base du diagnostic
médical d’une personne, on déduit que cette personne est un «
con
»,
cela n’aurait de surcroît aucun sens (chose qui renforce encore la conviction
que de tels propos n’ont pas été tenus par D.________) et ne serait donc pas
davantage propre à attenter à l’honneur.
7.
Le
recourant se plaint encore du fait que le procureur général ait mis à sa charge
des frais de procédure à concurrence de 300 francs.
7.1.
La
procédure ayant abouti au classement prononcé le 28 mai 2024 au bénéfice de D.________
a nécessité des prises d’information, ainsi que l’audition formelle de deux
témoins par le procureur général.
Selon
l’article 36 let. b de loi du 6 novembre 2019 fixant le tarif des frais, des
émoluments de chancellerie et des dépens en matière civile, pénale et
administrative (
LTFrais
,
RSN 164.1), les causes traitées par le Ministère public donnent lieu à la
perception d’un émolument compris entre 200 et 20'000 francs pour la procédure
d'instruction, la procédure de l'ordonnance pénale et les autres procédures.
L’administration des preuves donne par ailleurs lieu à la perception de frais
supplémentaires (art. 45
LTFrais
).
La quotité des frais fixés au chiffre 2 du dispositif querellé ne prête dès
lors pas le flanc à la critique – ce que le recourant ne prétend pas.
7.2.
La
décision querellée ne contient aucune motivation (pas même la mention de la
disposition légale appliquée) en rapport avec la mise des frais judiciaires à
la charge du recourant.
En
cas d’infractions poursuivies sur plainte (ce qui est le cas des infractions
contre l’honneur), lorsque la procédure se solde par une décision de non-entrée
en matière ou de classement, les frais de procédure peuvent être mis à la
charge de la partie plaignante ou du plaignant qui, ayant agi de manière
téméraire ou par négligence grave, a provoqué l’ouverture de la procédure ou rendu
plus difficile la conduite de celle-ci (art.
427 al. 2 CPP
).
Comme cela ressort des versions allemande et italienne du texte, la condition
de la témérité ou de la négligence grave ne s’applique qu’au plaignant qui a
renoncé à la prise de conclusions civiles, mais pas à la partie plaignante (
ATF 147 IV 47
;
141 IV 476
;
138 IV 248
).
Autrement dit, lorsqu’une infraction poursuivie uniquement sur plainte se
termine par une non-entrée en matière, un classement ou un acquittement, les
frais peuvent en principe être mis à charge de la partie qui a déposé la
plainte, sauf si cette dernière n’a pas participé activement à la procédure,
auquel cas les frais ne peuvent être mis à sa charge que si elle a adopté un
comportement téméraire ou gravement négligent (
Fontana
,
in
:
CR-CPP, 2
e
éd., n. 1
ad
art. 427 ;
Moreillon/Parein-Reymond
,
PC CPP, 2
e
éd., n. 14b
ad
art. 427 et les réf. cit.). En
l’espèce, A.________ ne s’est pas contenté de déposer plainte, mais il a
participé activement à la procédure (v. D. 7, p. 27-49), si bien que le
Ministère public pouvait mettre les frais à sa charge. La décision du Ministère
public doit aussi être confirmée sous l’angle de l’opportunité (v.
supra
cons. 5.3 ; v. aussi les déterminations du recourant du 19 juin 2024 dans
lesquelles A.________ qualifie le contenu du rapport de D.________ du 25 mars
2024 de diffamatoire et calomnieux à son endroit).
8.
Vu
ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision querellée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, arrêtés à 800 francs (art. 42
LTFrais
),
devraient en principe être mis intégralement à la charge du recourant (art. 428
al. 1 CPP). La partie relative au sort des frais de première instance (par 300
francs) sera toutefois laissée à la charge de l’État, pour tenir compte du fait
que l’ordonnance querellée n’était pas motivée sur ce point, si bien que A.________
n’a
pas eu d’autre choix que de recourir pour obtenir une
motivation conforme au droit sur ce point. Le recourant n’a droit à aucune
indemnité, dès lors qu’il succombe entièrement, d’une part, et qu’il n’a pas eu
recours aux services d’un mandataire, d’autre part.
D.________ n’ayant
pas été invité à se déterminer (art. 390 al. 2 CPP
a contrario
), il n’a
droit à aucune indemnité.
Par ces motifs
,
l'Autorité de recours en matière pénale
1.
Rejette le
recours et confirme la décision querellée.
2.
Arrête les frais
de la présente procédure à 800 francs et les met à la charge du recourant par
500 francs, le solde étant laissé à la charge de l’État.
3.
Statue sans
indemnités.
4.
Notifie le
présent arrêt à A.________, au Ministère public, au même lieu (MP.2024.1689-MPNE/PA/rr)
et à D._______, c/o Police de proximité, au même lieu.
Neuchâtel, le 1
er
juillet 2024