ne_gerichte · TA.2004.311 · 2006-05-31 · fr
TA.2004.311


Réf. :
TA.2004.311-AI/yr

A.Par demande du 19 juillet
2002, X., né le 29 juin 1950, a sollicité de l'assurance-invalidité l'octroi
d'une rente en raison de lombalgies sur troubles dégénératifs sévères.

Dans le cadre de
l'instruction du dossier, l'OAI a adressé un questionnaire à l'employeur de X..
Selon ce document, à partir d'avril 2002, sans atteinte à sa santé, ce dernier
aurait réalisé un revenu mensuel de 4'730 francs pour un horaire de travail de
40.5 heures par semaine, le treizième salaire correspondant au montant d'un
salaire mensuel brut. Auparavant, de janvier 2000 à mars 2002, le prénommé a
perçu un salaire variable presque toujours supérieur au salaire de base de
4'500 francs en 2000 et de 4'650 francs en 2001.

L'OAI a également
demandé des renseignements médicaux au médecin traitant de X., la Doctoresse
A., spécialiste FMH en rhumatologie. Selon le rapport médical établi le 4
octobre 2002, cette dernière a posé le diagnostic de lombosciatalgies chroniques
réfractaires sur discopathies lombaires étagées et arthrose postérieure,
syndrome dépressif et status après opération d'un syndrome du tunnel carpien
bilatéral en mars 2001. Elle a attesté d'une incapacité de travail de
100 % dans la profession habituelle.

Le médecin-conseil de
l'OAI, après avoir reçu X. pour un entretien, a indiqué que si l'activité
actuelle du prénommé, manifestement trop lourde, n'était probablement plus
adaptée, son état semblait cependant difficilement justifier une rente complète
tant du point de vue physique que psychique. Il a ajouté qu'il lui semblait douteux
que l'on puisse évoquer le diagnostic de syndrome dépressif même si une
composante fonctionnelle était manifestement palpable. Il a proposé la mise en
uvre d'une expertise médicale.

Cette expertise a été
confiée au Prof. B., médecin-chef du service de rhumatologie, médecine physique
et réhabilitation du CHUV. Selon le rapport d'expertise établi le 10 avril
2003, ce médecin a posé le diagnostic d'arthrose rachidienne lombaire,
d'arthrose rachidienne dorsale avec hyperostose vertébrale de Forestier,
d'obésité, d'hypercholestérolémie traitée, de surcharge fonctionnelle avec
plusieurs signes de non-organicité ainsi que de séquelles d'un traumatisme
vertébral à l'âge de 16 ans avec atrophie lésionnelle du mollet droit. Il a
conclu que la capacité de travail était de 25 % dans un travail lourd et
de 80 % dans un travail léger. Il a précisé que ce travail devrait s'effectuer
en position essentiellement assise, le port de charges devant être limité à 5
kg et ne pas être répétitif.

Par décision du 8
décembre 2003, l'OAI a rejeté la demande de rente déposée par X.. Il a retenu
que selon l'expert, le prénommé présentait une capacité de travail de 80 %
dans une activité adaptée, soit ne nécessitant pas de port de charges de plus
de 5 kg. Procédant à une comparaison du revenu que l'assuré aurait pu obtenir
s'il n'était pas invalide avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant
l'activité pouvant raisonnablement être exigée de lui, compte tenu d'un
abattement de 10 % de ce revenu en raison de la perte des avantages liés à
l'ancienneté et de l'âge, l'OAI a retenu un degré d'invalidité de 34 %, ne
donnant pas droit à une rente.

X. a formé opposition
contre cette décision, au motif que l'expert, énervé par son retard dû à une
mauvaise communication, ne lui aurait consacré que quelques minutes. Il a
sollicité la mise en uvre d'une nouvelle expertise. Par décision du 22 octobre
2004, l'OAI a rejeté cette opposition. Il a considéré qu'il n'y avait pas de
raison de mettre en doute l'appréciation de l'expert, laquelle émanait d'un
spécialiste reconnu et reposait sur des observations approfondies et des
investigations complètes, de sorte que le rapport d'expertise du 10 avril 2003
répondait aux exigences fixées par la jurisprudence en matière de valeur
probante.

B.Par
l'intermédiaire de sa mandataire, X. défère cette décision au Tribunal
administratif. Il conclut à son annulation et au renvoi de la cause à l'OAI
pour instruction complémentaire et nouvelle décision lui octroyant une rente
d'invalidité, sous suite de frais et dépens. Il fait valoir que l'expert ne lui
a consacré que peu de temps et n'a pas pris en compte ses plaintes, de sorte
que son rapport ne repose pas sur des examens approfondis, bien qu'il fasse
état d'un certain nombre d'observations. Il ajoute que le lien entre ces
observations, le diagnostic posé et l'évaluation de sa capacité de travail
n'est pas motivé, l'expert n'ayant pas expliqué comment il pourrait travailler
à 80 % et ne s'étant pas prononcé sur le rendement attendu. Il reproche
ensuite à l'OAI de n'avoir pris en considération que ses problèmes de dos,
alors que la Doctoresse A. a indiqué dans son rapport qu'il souffrait d'un état
anxio-dépressif réactionnel, que l'expert lui-même a diagnostiqué une surcharge
fonctionnelle avec plusieurs signes de non-organicité et que le conseiller en
réadaptation de l'OAI a insisté sur l'importance des troubles psychogènes qui
devraient faire l'objet d'un complément d'instruction sur le plan médical par
un expert dans cette discipline. Il critique finalement le degré d'invalidité
calculé par l'OAI. Il conteste le revenu sans atteinte à la santé retenu. Selon
lui, il ressort du questionnaire pour l'employeur qu'il a gagné un montant
supérieur à son salaire de base de 17.6 % en 2000, puis de 9.7 % en
2001 malgré ses absences prolongées. Il considère donc qu'un supplément de
17.6 %, correspondant à l'année 2000 durant laquelle il n'a pas été absent
pour cause de maladie, ou à tout le moins de 14 %, correspondant à une moyenne
des années 2000 et 2001, doit être ajouté au salaire de base de 2002 afin de
calculer le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide. Il
conteste également le salaire statistique retenu. A son avis, outre
l'ancienneté et l'âge, il aurait fallu tenir compte des limitations
fonctionnelles énumérées par l'expert, du rendement diminué, du taux
d'occupation, des problèmes liés à un changement d'activité ainsi que de la
nationalité, de sorte qu'un abattement de 25 % du salaire statistique se
justifie. Pour l'ensemble de ces motifs, il demande que l'instruction soit
complétée par une évaluation médicale pluridisciplinaire et que le degré
d'invalidité soit calculé compte tenu du résultat de cette expertise, sur la
base d'un revenu sans invalidité correspondant aux revenus effectivement
réalisés et d'un revenu d'invalide réduit de 25 %.

C.Dans ses observations, l'OAI
conclut au rejet du recours. Il reprend les motifs de sa décision du 22 octobre
2004 concernant la valeur probante de l'expertise effectuée par le Prof. B.. Il
ajoute que le médecin traitant du recourant est rhumatologue, de sorte que le
diagnostic de syndrome dépressif dépasse sa spécialité, qu'elle ne mentionne
aucun symptôme qui pourrait corroborer un éventuel état dépressif et que
l'assuré ne bénéficie d'aucun suivi psychiatrique. Ainsi, une expertise
psychiatrique ne se justifie pas. Finalement, il indique que dans l'hypothèse
où un montant correspondant à 10 % du salaire annuel sous forme d'heures
supplémentaires était admis, la comparaison des revenus mettrait en évidence un
degré d'invalidité de 39 %, insuffisant pour permettre l'octroi de
prestations, ajoutant que le juge des assurances sociales ne peut, sans motifs
pertinents, substituer son appréciation à celle de l'administration concernant
la réduction du revenu d'invalide.

C O N S I D E R A N T

en droit

1.Interjeté dans
les formes légales et en temps utile, le recours est recevable.

2.La loi
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre
2000 (LPGA) est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la
modification de nombreuses dispositions légales dans le domaine de
l'assurance-invalidité. L'article 82 al.1 LPGA étant sans incidence dans la
présente affaire, il convient de se référer aux principes généraux en matière
de droit intertemporel selon lesquels on applique, en cas de changement de
règles de droit, la législation en vigueur lors de la réalisation de l'état de
fait qui doit être apprécié juridiquement ou qui a des conséquences juridiques.
Cela signifie qu'un éventuel droit à une rente de l'assurance-invalidité né
avant l'entrée en vigueur le 1er janvier 2003 de la LPGA s'examine en fonction
de l'ancien droit pour la période s'étendant jusqu'au 31 décembre 2002 et, à
compter de ce moment-là, selon les normes de la LPGA et de ses dispositions
d'exécution dans leur teneur au 1er janvier 2003 (ATF
130 V 445cons.1, 130 V 329 cons.2.3;ATFA
non publié du 01.09.2004 [I
741/03]cons.3.1). Ces
considérations valent également pour la modification de la loi fédérale sur
l'assurance-invalidité (LAI) du 21 mars 2003, ainsi que pour les adaptations de
la LPGA qu'elle a entraînées, entrées en vigueur le 1er janvier 2004. En conséquence,
il convient de juger d'un éventuel droit à une rente à compter du 1er janvier
2004 en application des dispositions de la quatrième révision de la LAI (ATFA
non publié du 28.12.2004 [I
584/04]cons.1,du
13.09.2004 [I 256/04]cons.1.1 et les références).

3.a) Selon
l'article4 al.1 LAI,
dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002, l'invalidité est la
diminution de la capacité de gain, présumée permanente ou de longue durée, qui
résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale provenant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Depuis le 1er janvier 2003,
l'article4 al.1 LAIprévoit que l'invalidité (art.8
LPGA) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident. Aux termes de l'article8 al.1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée. En vertu de l'article7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son
domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures
de réadaptation exigibles.

D'après l'article28 al.1 LAI, dans sa
teneur avant le 1er janvier 2004, l'assuré a droit à une rente s'il est
invalide à 40 % au moins, la rente étant échelonnée selon le taux d'invalidité.
L'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une
demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins ou à une rente entière s'il est
invalide à 66 2/3 % au moins. Selon l'article28 al.1 bis LAI, dans
les cas pénibles, l'invalidité de 40 % au moins ouvre déjà le droit à un
demi-rente. Depuis le 1er janvier 2004, l'article28 al.1 LAIprévoit que
l'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins, la rente étant
échelonnée selon le taux d'invalidité. L'assuré a droit à un quart de rente
s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au
moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins ou à une rente
entière s'il est invalide à 70 % au moins. L'article28 al.1 bis LAIest
abrogé.

Selon l'article28 al.2 LAI, dans sa
version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002, pour évaluer l'invalidité d'un
assuré exerçant une activité lucrative, le revenu du travail que l'invalide
pourrait obtenir en exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement attendre de
lui, après exécution éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d'une
situation équilibrée du marché du travail est comparé au revenu qu'il aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide. Le nouveau droit prévoit à l'article16 LPGAque pour évaluer
le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. Depuis le 1er
janvier 2004, l'article28
al.2 LAIprévoit que l'article16 LPGAs'applique à
l'évaluation de l'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative. Le
Conseil fédéral fixe le revenu déterminant pour l'évaluation de l'invalidité.

b) Le Tribunal
fédéral des assurances a jugé que les principes développés par la jurisprudence
sur les notions d'incapacité de travail, d'incapacité de gain, d'invalidité et
de révision ainsi que sur la détermination du taux d'invalidité s'appliquent en
principe également sous l'empire de la LPGA (ATF
130 V 343cons.2, 3.6).

En règle générale, la
comparaison des revenus s'effectue en chiffrant aussi exactement que possible
les deux revenus hypothétiques et en comparant entre eux les résultats ainsi
obtenus : la différence des montants détermine le degré d'invalidité (méthode
générale de comparaison des revenus;ATF
128 V 29cons.1,104
V 135cons.2b). Pour procéder à la comparaison des revenus, il faut se
placer au moment de la naissance du droit éventuel à la rente; les revenus avec
et sans invalidité doivent alors être déterminés par rapport à un même moment
et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit à la
rente survenues jusqu'au moment où la décision est rendue être prise en compte
(ATF
129 V 222cons.4.1,128
V 174). En ce qui concerne le revenu sans invalidité, il s'évalue, en règle
générale, d'après le dernier salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte à
la santé, en tenant compte de l'évolution des circonstances à l'époque où est
né le droit à la rente (ATF
129 V 222cons.4.3). Pour chiffrer le revenu d'invalide, on peut se référer
aux données résultant de l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS)
de l'Office fédéral de la statistique. Cette possibilité est retenue en
particulier lorsque l'assuré n'a repris, après la survenance de l'atteinte à la
santé, aucune activité lucrative du tout ou aucune activité lucrative pouvant
être raisonnablement attendue de lui (ATF
129 V 222cons.4.4,126
V 75cons.3b/bb).

A cet égard, il faut
tenir compte du fait que les personnes atteintes dans leur santé qui,
auparavant, accomplissaient un travail physique pénible et qui, après la
survenance de leur atteinte à la santé, ne sont pas capables d'assumer sans
restriction des travaux moins astreignants sont défavorisées sur le plan du
salaire par rapport à des travailleurs en pleine possession de leurs forces
leur permettant d'assumer des tâches en conséquence, et qu'elles doivent se
contenter d'un niveau de salaire en dessous de la moyenne (ATF
124 V 321cons.3b/bb; VSI 2000, p.82 cons.2b). Parallèlement, d'autres
facteurs personnels et professionnels de l'assuré, tels que l'âge, l'ancienneté
dans l'entreprise, la nationalité ou la catégorie de permis de séjour, de même
que le degré d'occupation peuvent avoir des effets sur le montant du salaire (ATF
126 V 75cons.5a/cc, traduit dans la VSI 2000, p.314). La réduction du
revenu ne doit pas être opérée de manière schématique, mais intervenir en
fonction des circonstances du cas particulier, lorsqu'il existe des indications
qui prouvent que l'assuré ne peut exploiter sa capacité de travail résiduelle
qu'avec des chances de gain inférieures à la moyenne. En outre, il ne faut pas
quantifier séparément chacun des facteurs de réduction entrant en ligne de
compte et les additionner, mais évaluer globalement leur influence sur le
revenu d'invalide. Enfin, la réduction du salaire statistique, compte tenu de tous
les facteurs entrant en ligne de compte, ne doit pas dépasser globalement
25 % (ATF
126 V 75cons.5b/aa-cc, traduit dans la VSI 2000, p.314; VSI 2002, p.64
cons.4b/aa). Cette déduction doit au demeurant être brièvement motivée par
l'administration et le juge des assurances sociales ne peut, sans motif
pertinent, substituer son appréciation à celle de l'administration (ATF
126 V 75cons.6, traduit dans la VSI 2000, p.314).

c) Si l'invalidité
est une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre essentiellement
économique, il ne convient pas moins d'examiner d'abord l'incapacité de travail
telle qu'elle a été fixée par les médecins. En effet, pour pouvoir calculer le
degré d'invalidité, l'administration, ou le juge s'il y a eu recours, a besoin
de renseignements que seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce
dernier consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est capable ou incapable de
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement,
exiger de l'assuré (ATF
125 V 256cons.4,115
V 133cons.2,114
V 310cons.3c).

Selon une
jurisprudence constante, lorsque des expertises confiées à des médecins
indépendants sont établies par des spécialistes reconnus, sur la base d'observations
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du
dossier et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne
saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter
de leur bien-fondé. En présence d'avis médicaux contradictoires, le juge doit
apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour
lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet
égard, l'élément décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale
n'est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d'un rapport
ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées (ATF
125 V 351cons.3a,122
V 157cons.1c; RAMA 1996 no U 256, p.215 cons.4). En outre, il y a lieu
d'attacher plus de poids à l'opinion motivée d'un expert qu'à l'appréciation de
l'incapacité de travail par le médecin traitant dans la mesure où celui-ci est
généralement enclin, en raison de la relation de confiance qui l'unit à son
patient, à prendre parti pour lui encas de doute (ATF
125 V 351cons.3b/cc). Enfin, la
reconnaissance d'une atteinte à la santé psychique suppose d'abord la présence
d'un diagnostic émanant d'un psychiatre et s'appuyant lege artis sur les
critères d'un système de classification reconnu (ATF
130 V 396cons.5.3 et 6).

4.a) En l'occurrence, le recourant conteste tout d'abord le
rapport d'expertise du Prof. B.. Sur la base d'une anamnèse complète, des
indications subjectives de l'assuré, ainsi que de constatations objectives
circonstanciées relatant aussi bien les examens cliniques et radiologiques
effectués le 7 avril 2003 que l'analyse d'un scanner et d'une IRM des lombaires
antérieurs, cet expert a notamment posé le diagnostic d'arthrose rachidienne
lombaire et d'arthrose rachidienne dorsale avec hyperostose vertébrale de Forestier.
Il a estimé que le recourant présentait une capacité de travail de 80 %
dans une activité légère, précisant qu'il devrait s'agir d'un travail
essentiellement en position assise, le port de charges devant être limité à 5
kg et ne pas être répétitif. On ne saurait donc suivre le recourant, qui
prétend que le rapport d'expertise ne reposerait pas sur des examens
approfondis. Il apparaît en effet fort peu vraisemblable que l'expert ait pu
fournir un rapport aussi détaillé, en particulier concernant les examens
cliniques et radiologiques effectués, en ayant examiné le recourant que très
peu de temps. C'est également à tort que le recourant prétend que ce rapport ne
serait pas suffisamment motivé. Au contraire, il relate ses plaintes
subjectives et contient une appréciation de la situation médicale tout à fait
claire et des conclusions dûment motivées. De surcroît, dès lors que l'expert
n'a expressément émis aucune réserve quant au rendement attendu, il faut admettre
que le recourant conserve une capacité de travail de 80 % avec un rendement
normal dans une activité légère, telle que décrite dans l'expertise. La
décision attaquée n'est en conséquence pas critiquable en tant qu'elle
reconnaît une pleine valeur probante au rapport d'expertise établi par le Prof.
B..

b) Le recourant
reproche ensuite à l'OAI de n'avoir pas tenu compte de ses problèmes
psychiques. Or, seule la Doctoresse A. a mentionné un syndrome dépressif,
précisant que le recourant avait développé un état anxio-dépressif réactionnel
à ses problèmes de santé et à son incapacité de travail prolongée. Outre que
cette appréciation doit être relativisée dès lors qu'elle émane du médecin
traitant du recourant, elle ne fait état d'aucun symptôme qui pourrait
corroborer ce diagnostic et n'est nullement motivée. Le médecin-conseil de l'OAI
a par ailleurs indiqué que le diagnostic de syndrome dépressif lui semblait
douteux, même si une composante fonctionnelle était manifestement palpable.
Quant au Prof. B., il a diagnostiqué une surcharge fonctionnelle avec plusieurs
signes de non-organicité, précisant toutefois que le recourant, bien qu'il
prenne de temps en temps du Seropram, ne paraissait ni dépressif ni
particulièrement anxieux. Si ces médecins avaient estimé, alors même qu'ils
sont respectivement médecin-conseil de l'OAI et spécialiste en rhumatologie,
que le recourant présentait un état anxio-dépressif, ils n'auraient
certainement pas manqué de le relever. Quant à l'opinion du conseiller en réadaptation
de l'OAI, elle n'est pas pertinente, celui-ci n'étant pas médecin. Quoi qu'il
en soi, si la Doctoresse A. a diagnostiqué un syndrome dépressif chez son
patient, elle a cependant précisé qu'il s'agissait d'un état anxio-dépressif
réactionnel à ses problèmes de santé physiques ainsi qu'à l'incapacité de travail
prolongée qu'ils ont engendrés, de sorte qu'un éventuel syndrome dépressif
apparaît bien plus comme la conséquence de cette incapacité de travail que
comme sa cause. Dans ces circonstances, l'OAI a conclu à juste titre à
l'absence d'atteinte à la santé invalidante sur le plan psychique, sans qu'il
soit nécessaire de compléter l'instruction par une évaluation médicale émanant
d'un psychiatre.

c) Le recourant
critique finalement le degré d'invalidité retenu par l'OAI. Selon lui, la
comparaison des revenus doit s'effectuer sur la base d'un revenu sans invalidité
correspondant à ce qu'il a effectivement gagné avant la survenance de
l'atteinte à sa santé et d'un revenu d'invalide réduit de 25 %.

Il résulte du
questionnaire pour l'employeur qu'en 2000, le recourant a réalisé un revenu mensuel
brut moyen supérieur de 17.6 % au salaire de base de 4'500 francs. En
2001, ce revenu était supérieur de 9.8 % au salaire de base de 4'650
francs. L'OAI a donc retenu à tort que sans invalidité, le recourant aurait
réalisé un revenu mensuel de 4'730 francs correspondant au salaire de base en
2002, soit 61'490 francs annuellement, montant qu'il a indexé à l'évolution des
salaires, le revenu sans invalidité s'élevant ainsi à 62'350.90 francs. En
effet, bien qu'hypothétique, le revenu sans invalidité n'en doit pas moins être
évalué de manière aussi concrète que possible, raison pour laquelle il convient
en règle générale de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu avant
l'atteinte à la santé. Or, en l'espèce, il résulte aussi bien du rapport médical
établi par la Doctoresse A. que du rapport d'expertise du Prof. B. que le
recourant subi une atteinte à sa santé depuis 2001, raison pour laquelle il
convient de calculer le revenu qu'il aurait pu réaliser sans invalidité sur la
base du revenu effectif obtenu en 2000. Ce d'autant que rien ne permet de
penser que sans atteinte à sa santé,  le
recourant n'aurait pas continué de gagner un salaire supérieur au salaire de
base, et qu'il n'y a pas lieu non plus de limiter les heures supplémentaires à
10 % de ce salaire, ainsi que le préconise l'OAI dans ses observations
sans toutefois fournir aucune explication à ce pourcentage.

Selon les indications
fournies par l'employeur, le revenu annuel brut réalisé par le recourant en
2000 se montait à 68'810.20 francs. Il apparaît toutefois que le salaire de
base dans l'entreprise dans laquelle il était employé a augmenté de manière
plus conséquente que l'évolution générale des salaires, puisqu'il est passé de
4'500 francs en 2000 à 4'650 francs en 2001 puis 4'730 francs en 2002, alors
que les salaires n'ont augmenté de manière générale que de 2.5 % entre
2000 et 2001 puis de 1.8 % entre 2001 et 2002, selon l'indice suisse des
salaires (ISS). Afin de calculer le revenu sans invalidité, il convient en
conséquence d'ajouter 17.6 % au salaire de base de 2002, plutôt que d'indexer
le revenu de 68'810.20 francs réalisé en 2000. Il faut ainsi retenir que sans
atteinte à sa santé, le recourant aurait réalisé un revenu annuel brut de
72'312.25 francs ([4'730 francs x
13 = 61'490 francs]x 17.6 %
= 72'312.25 francs), soit si l'on tient compte de l'évolution des salaires de
1.4 % entre 2002 et 2003, 73'324.60 francs. Ce montant, comparé au revenu
d'invalide de 41'620.50 francs retenu par l'OAI compte tenu d'un abattement de
10 %, on obtient un degré d'invalidité de 43.24 %, qui doit être
arrondi à 43 % (ATF
130 V 121cons.3.2, traduit dans la VSI 2004, p.141), donnant droit à une
rente partielle de l'assurance-invalidité. Pour ce motif déjà, le recours doit
être admis et la décision attaquée annulée.

Le recourant n'ayant
repris aucune activité lucrative, il faut se fonder sur les données de
l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la
statistique afin de déterminer le revenu qu'il pourrait réaliser en exerçant
l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. A cet égard, l'OAI a
retenu à juste titre qu'avec une capacité de travail résiduelle de 80 %,
le revenu d'invalide s'élevait, avant réduction de 10 %, à 46'245 francs.
Reste à examiner si cette déduction est correcte. Pour fixer ce pourcentage,
l'OAI a tenu compte de la perte des avantages liés à l'ancienneté ainsi que de
l'âge du recourant. Le recourant conserve par ailleurs une capacité de travail
résiduelle de 80 % dans un travail léger, en position essentiellement
assise, le port de charges devant être limité à 5 kg et ne pas être répétitif.
Or, l'OAI n'a pas tenu compte du fait que les personnes qui accomplissaient un
travail physique pénible et qui, après la survenance de l'atteinte à la santé,
ne sont pas capables d'assumer sans restriction des travaux moins astreignants
sont défavorisées sur le plan du salaire par rapport à des travailleurs en pleine
possession de leurs forces. Il aurait donc également fallu tenir compte de ce
facteur pour fixer la réduction du revenu d'invalide. L'OAI n'a pas non plus
pris en considération le fait que d'autres facteurs, tels la nationalité ou la
catégorie de permis de séjour, de même que le degré d'occupation peuvent dans
certains cas avoir des effets sur le montant du salaire. Dès lors que la
réduction globale à effectuer repose sur une appréciation (ATF
126 V 75cons.6, traduit dans la VSI 2000, p.314), la cause doit être
renvoyée à l'OAI afin qu'il détermine, outre les effets de l'atteinte à la
santé du recourant, quels autres facteurs doivent éventuellement être pris en considération,
puis qu'il procède à une nouvelle évaluation de la réduction globale à opérer
sur le revenu d'invalide. Un renvoi se justifie dès lors que selon la réduction
retenue, le degré d'invalidité pourra être inférieur ou supérieur à 50 %.

5.Il est statué sans frais, la
procédure étant en principe gratuite (art.61 litt.a LPGA). Le
recourant, qui obtient gain de cause, a en outre droit à une indemnité de dépens(art.61 litt.g LPGA;
48 al.1LPJA). Sa
mandataire présente un mémoire d'honoraires correspondant à 10 heures et 30
minutes de travail, au tarif horaire de 230 francs, montant auquel s'ajoutent
10 francs de frais de photocopies et 10 francs de frais de téléphone, ainsi que
la TVA à 7.6 %, soit un total de 2'620.50 francs. Dès lors que le droit
fédéral ne comporte aucune disposition sur la fixation du montant de l'indemnité
de dépens, il y a lieu de se référer à la jurisprudence relative à l'article 85
al.2 litt.f aLAVS, qui reste applicable sous l'empire de la LPGA pour
l'interprétation de l'article61 litt.g LPGA. Selon
cette jurisprudence, la fixation du montant de l'indemnité de dépens ressortit
au droit cantonal. L'autorité cantonale chargée de fixer l'indemnité de dépens
jouit d'un large pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral des
assurances non publié du23.01.2006
[I.699/2004]cons.2.2 et 2.3). Par ailleurs,
en droit cantonal neuchâtelois, l'indemnité de dépens est destinée à compenser
partiellement seulement les frais que la procédure a occasionnés à la partie
qui obtient gain de cause (Schaer, Juridiction administrative
neuchâteloise, p.190). Un montant de 1'000 francs apparaît ainsi approprié,
compte tenu du fait que la cause ne présentait pas de difficultés particulières
et que la procédure en matière d'assurances sociales est gouvernée par la
maxime inquisitoire, ce qui est de nature à faciliter la tâche du mandataire.
Ce montant correspond en outre à la pratique du Tribunal de céans pour ce genre
de procédure.

Par ces motifs,LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF

1.Admet le recours.

2.Annule la décision
attaquée et renvoie la cause à l'office AI pour nouvelle décision au sens des
considérants.

3.Statue sans frais.

4.Alloue au recourant
une indemnité de dépens de 1'000 francs, à la charge de l'intimé.

Neuchâtel, le 31 mai 2006

AU NOM DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Le
greffier                                       Le
président