ne_gerichte · CPEN.2023.84 · 2024-11-22 · fr
CPEN.2023.84


Arrêt du Tribunal Fédéral

Arrêts du 02.06.2026 [7B_652/2025
 et 7B_658/2025]

A.A1________
est née en 1958 à Z.________, dans les Caraïbes. Elle est de nationalité
néerlandaise. Elle a vécu jusquà 14 ans à Z.________, puis en Hollande. Elle
ne dispose pas dune formation certifiée au terme de sa scolarité obligatoire.
Divorcée, elle a six enfants, trois garçons et trois filles. Elle a vécu
notamment aux Pays-Bas, aux Bahamas et en Angleterre. Avant son arrestation,
son domicile était en Jamaïque, où elle exploitait une ferme. Deux de ses fils,
dont lun étudie, vivent à Amsterdam, le reste de sa famille en Jamaïque. Elle
a des petits enfants. Elle suit un traitement contre un cancer.

A1________ na pas
dantécédent judiciaire ressortant des casiers judiciaires néerlandais,
italien, français, liechtensteinois, luxembourgeois, belge et suisse. En
revanche, le casier judiciaire dAllemagne mentionne une condamnation entrée en
force le 27 juillet 2012 à une peine privative de liberté de trois ans pour de
la possession et du trafic de stupéfiants.

B.A2________,
fille de A1________, est née en 1984 à Amsterdam. Elle est de nationalité
néerlandaise. Elle a suivi son école obligatoire aux Pays-Bas et aux Bahamas.
Elle est au bénéfice dune formation dans le design graphique et le marketing.
Installée en 2005 en Hollande avec sa mère, elle a ensuite vécu quelques années
en Angleterre ; elle a quitté ce pays pour la Jamaïque, où elle est
domiciliée. Elle na pas de problème de santé particulier. Devant la Cour
pénale, elle a mentionné pour la première fois lexistence dune fille de 3 ans
dont soccuperait sa sur en Jamaïque. Pourtant, A1________ avait
écrit à la procureure le 8 mars 2023 quil était temps pour A2________
de se marier et davoir des enfants. Il ne fait pas de doute que lexistence
dun enfant de la prévenue, si elle était véridique, aurait été mentionnée dans
la procédure avant laudience de débats dappel. La Cour pénale ne retient pas
cet élément.

A2________ a été
condamnée en Allemagne pour usage et trafic de stupéfiants à une même peine de
trois ans de prison que sa mère, en 2012. Les casiers judiciaires des Pays-Bas,
dItalie, de France, du Liechtenstein, du Luxembourg et de la Belgique, comme
celui de la Suisse, ne mentionnent pas dinscription.

C.A1________
et A2________ ont été interpelées à Y.________ le 18 juillet
2022, après un contrôle de la douane volante au cours duquel elles ont pris la
fuite au moyen dun véhicule  alors que lagent des douanes B.________ avait
une partie du haut de son corps dans lhabitacle, afin de saisir la clé de
contact , pour être rattrapées par une patrouille de la police neuchâteloise,
après cinq kilomètres de course poursuite dans les rues de Y.________. Avec
laide notamment dun chien policier, les gendarmes ont découvert deux pains de
cocaïne dans le capot de la voiture. Ils ont aussi trouvé de largent (environ
7'000 euros) et quatre téléphones.

Depuis lors, A1________ et
A2________, soupçonnées de nêtre pas de simples transporteuses de
drogue (au vu de leurs déclarations initiales, contradictoires, et des premiers
examens de leurs téléphones), mais de jouer des rôles actifs dans une
organisation criminelle denvergure internationale, sont restées en détention
provisoire ou pour motifs de sûreté, avant de passer sous le régime de
lexécution anticipée de peine.

D.Au terme des instructions ouvertes le
18 juillet 2022, A1________ et A2________ ont été
renvoyées devant le Tribunal criminel des Montagnes et du Val-de-Ruz
(ci-après : le tribunal criminel) selon un acte daccusation du
17 avril 2023. Les faits qui leur sont reprochés sont les suivants :

À l'encontre de la prévenueA1________:

I.des infractions
graves à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 et 2, 19a LStup) en
concours avec du blanchiment dargent (art. 305bis CP)

1.à X.________, Y.________ et
en tout autre endroit en Suisse, notamment dans les cantons de Zurich, Berne,
Vaud et Valais, Amsterdam/Pays-Bas, Bruxelles/Belgique, Turin/Italie, Paris/
France, Leipzig/Allemagne, Montego Bay/Jamaïque, Santa Marta/Colombie et en
tout autre endroit en Europe et dans le Monde, entre avril 2020 et le lundi 18
juillet 2022,

2.de concert avec ses fillesA2________
et, à tout le moins partiellement, C.________,

3.dans le cadre dune
organisation criminelle denvergure internationale formée pour se livrer, par
métier, au trafic de stupéfiants, notamment de cocaïne,

4.à tout le moins entre le 29
juin 2021 et le 18 juillet 2022, effectuant un nombre indéterminé de voyages
mais au moins 28, entre Amsterdam et Turin via la Suisse, et transportant à
chaque voyage entre 1 et 2 kilos de cocaïne,

5.à tout le moins entre le 29
juin 2021 et le 18 juillet 2022, effectuant un nombre indéterminé de voyages
entre Turin et Amsterdam via la Suisse, dans une moindre mesure entre Paris et
Amsterdam, et convoyant dimportantes sommes dargent générées par le trafic de
stupéfiants, pour un total estimé entre EUR 350'000. et EUR 560'000.,
percevant à titre de commission le 10 % des sommes transportées, entravant
ainsi lidentification de lorigine, la découverte et la confiscation de ces
fonds,

6.entre le 29 juin 2021 et le
18 juillet 2022, et notamment à Turin et/ou Amsterdam le 27 juin 2022,
supervisant le déballage et le pesage dau moins 4 kilos de cocaïne, ainsi que
le conditionnement de cette quantité en lots plus petits destinés à être transmis
plus loin dans la filière du trafic,

7.entre le 25 et le 28 avril
2022, depuis la Jamaïque, organisant les transports en Europe en leur absence
et, dans ce cadre, conseillant et guidant à distance C.________, afin
que cette dernière prenne en charge en leur absence 1 kilo de cocaïne à
Amsterdam et le livre à Turin en passant par la Suisse, puis ramène une somme
dargent indéterminée sur le chemin du retour,

8.entre le 29 juin 2021 et le
18 juillet 2022, dans le cadre de leurs nombreux déplacements, important en
Suisse et vendant à des tiers un minimum de 4'205 à 4'305 grammes de marijuana,
pour un bénéfice de CHF 6'307.50 à CHF 8'605.,

9.entre le 7 mars 2022 et le
11 juin 2022, en Jamaïque, stockant à leur domicile, manutentionnant et
contrôlant la qualité de 10 kilos de cocaïne, obtenant léchange de la cocaïne
initialement stockée avec de la cocaïne de meilleure qualité, puis participant
activement à lenvoi de 20 kilos de cocaïne depuis laéroport de Montego Bay à
destination de Bruxelles, finançant une partie des frais de chargement à
hauteur de USD 15'000. et corrompant la police jamaïcaine à hauteur de
plusieurs milliers de dollars,

10.entre le 7 mars 2022 et le
11 juin 2022, en Jamaïque, recevant, pour le stockage de la drogue citée au
point précédent, une quantité de 1 kilo de cocaïne et revendant cette
marchandise sur place pour USD 8'000., avant de recevoir EUR 20'000.
directement des mains du chef du réseau, une fois les 20 kilos de cocaïne
vendus sur le marché européen,

11.entre le 7 mars 2022 et le
18 juillet 2022, depuis la Jamaïque et différents endroits en Europe, en
particulier depuis Amsterdam, participant à des envois  ou à tout le moins à
des actes préparatoires en vue denvois  de plusieurs dizaines de kilos de cocaïne
depuis lAmérique centrale vers le Canada et différents pays dEurope, dont
notamment le transport par voie maritime de 50 kilos de cocaïne noyés dans un
chargement total de 350 kilos de cocaïne, ainsi que plusieurs transports de
cocaïne par voie aérienne,

12.entre le 12 et le 16 juillet
2022, apportant leur concours et leur logistique, notamment en mettant en
contact différentes personnes et en administrant un groupe de discussion sur le
système de messagerie cryptée Signal, dans le dessein de contrôler la qualité
dune quantité indéterminée de cocaïne dans la ville portuaire de Santa Marta
en Colombie et den négocier le prix à la sortie du port, en vue de
lexpédition de cette cocaïne dans un pays tiers,

13.le 18 juillet 2022 à X.________
et Y.________, important et transportant 1'674,5 grammes nets de cocaïne dun
taux de pureté moyen denviron 80 %, ce qui correspond à une quantité de
cocaïne pure comprise entre 1'318,8 et 1'352,45 grammes, dans le dessein de
livrer cette cocaïne à Turin,

14.consommant une quantité
indéterminée de cocaïne et de marijuana,

II.des violences ou
menaces contre les autorités et les fonctionnaires (art. 285 CP), des lésions
corporelles simples (art. 123 CP) et des infractions graves à la législation
fédérale sur la circulation routière (art. 26, 27 al. 1, 31 al. 1 et 2, 36
al. 2, 90 ch. 1, 2 et 3, 91 al. 2, 96 ch. 2 LCR, 2 al. 1, 4a al. 1, 14 al. 1
OCR, 18ss, 22 al. 1, 36 al. 1, 66 et 67 OSR)

15.à Y.________, dabord rue de
[aaa], sur le parking de [aaa], puis à différents endroits de la ville, le
lundi 18 juillet 2022, entre 00h00 et 04h30,

16.empêchant les membres des
autorités douanières de procéder à un contrôle approfondi de sa situation après
avoir stoppé le véhicule quelle conduisait, remis ses documents didentité et
subi un test de dépistage de contact pour de la drogue,

17.refusant de remettre les
clés du véhicule,

18.démarrant en trombe alors
quune partie du corps du fonctionnaire des douanes B.________, notamment son
bras, se trouvait à lintérieur du véhicule,

19.heurtant le bras de ce
fonctionnaire des douanes avec le montant de la vitre avant de la portière
gauche,

20.le blessant en lui
provoquant un hématome sous le coude et des douleurs qui ont occasionné, deux
jours après les faits, un arrêt de travail jusquau 28 juillet 2022,

21.circulant à vive allure dans
les rues de Y.________,

22.ne ralentissant pas à
différentes intersections ou le passage devait être cédé, telles quà la rue [bbb],
à lintersection du [ccc], à la rue [ddd] en direction est à lintersection
avec la rue [eee],

23.ne sarrêtant pas à
plusieurs signaux stop, tels quà la rue [bbb], à lintersection de la rue [fff],
puis à lintersection de la rue [ggg], à la rue [hhh], à lintersection de la
rue [ggg], à la rue [iii], à lintersection de la rue [ggg], à la rue [iii], à
lintersection de la rue [jjj], à la rue [kkk], à lintersection de la rue [jjj],
à la rue [kkk], à lintersection de la rue [ggg], à la rue [ddd], à
lintersection de la rue [lll], à la rue [mmm], à lintersection de la rue [nnn],

24.nindiquant aucun changement
de direction,

25.circulant à haute vitesse
dans les carrefours,

26.passant outre une
interdiction de circuler, à la rue [ooo], puis à la rue [iii],

27.circulant dans des accès
interdits, à la rue [ooo], à la rue [iii] sur deux tronçons, à la rue du [ccc]
et à la rue [kkk],

28.perdant la maîtrise de son
véhicule et mordant sur le trottoir devant lentrée de limmeuble rue [kkk] 45,

29.stoppant son véhicule à la
rue [mmm] devant limmeuble n° xx, du fait que la route finissait en cul
de sac et que les forces de lordre lavait poursuivie,

30.poursuivant à pied avant
dêtre interpellée,

31.conduisant le véhicule
Mitsubishi Colt, gris, immatriculé ZH [111] non-couvert par lassurance
responsabilité civile,

32.conduisant alors quelle se
trouvait sous linfluence du THC (16μg/l).

À l'encontre de la prévenueA2________:

2.de concert avec sa mèreA1________
et, à tout le moins partiellement, sa sur C.________,

14.consommant une quantité
indéterminée de cocaïne et de marijuana».

E.Les prévenues ont
été entendues par le ministère public sur les faits de la prévention le 21 mars
2023.

A1________
sest déterminée comme suit :

R.1.

Ad I/1 :Admis.

Ad I/2 :                Jadmets pourA2________ mais pas pour C.________. Pour
vous répondre, je nai rien avoir (sic) avec le point I/7 de lacte
daccusation.

Ad I/3 :                Contesté.

Ad I/4 :                Contesté. Ça na pas de
sens. Ce nest pas possible que lon ait transporté entre 1 à 2 kilos. Jai le
souvenir de 6 voyages, essentiellement pour transporter de largent. A ces
occasions, nous avons amené au maximum 500 grammes par voyage.

Ad I/5 :                Admis sur le principe,
mais je ne peux pas me déterminer sur la somme totale, laquelle me semble
élevée. Mais il est vrai que jai touché au total pour ces voyages EUR
35'000.-. Quant au nombre de voyage (sic), je ne peux pas me prononcer.

Ad I/6 :                Admis.

Ad I/7 :                Contesté. Je ne savais
rien à lépoque. Je ne lai su que plus tard, soit après mon arrestation. Je
souhaite changer ma version à ce sujet. Jai en effet parlé d1 kilo de
cocaïne lors de mon audition par la police le 27.10.2022. Mais en réalité,
cétait 100 grammes. Vous me demandez pourquoi je change de version. En fait,
quand jai été arrêtée, jétais sous le choc au moment de mon audition par la
police. Vous me faites remarquer que jai parlé d1 kilo le 27.10.2022, soit 3
mois après mon arrestation. Je sais. Mais jai réfléchi par la suite. Vous me
faites remarquer que ça na pas de sens, financièrement parlant de faire un
voyage Amsterdam-Turin, aller-retour pour uniquement 100 grammes de cocaïne.
Cétait comme ça, cétait un échantillon.

Ad I/8 :                Admis sur le principe. Je
ne peux pas me prononcer au sujet de la quantité, je me réfère au calcul
effectué par la police. Je prends note de vos doutes quant au fait quil
sagissait de marijuana et non de cocaïne. Je maintiens mes déclarations.

Ad I/9 :                Admis, sauf que je nai
pas stocké la marchandise chez moi. Je nai fait que la transporter. Au
surplus, je nai contrôlé la qualité que de 2 kilos, lesquels étaient mauvais
et ont été échangés. Jadmets le financement indiqué sous ce point.

Ad I/10 :              Admis, mais pour le
transport et non pour le stockage. Concernant les EUR 20'000.-, cest ce quil
était convenu, mais je ne les ai jamais reçus.

Ad I/11 :              Partiellement admis, mais
il sagissait déchanges téléphoniques entre mai et juillet 2022 et ces
livraisons ne se sont jamais concrétisées.

Ad I/12 :              Admis avoir créé ce groupe,
mais je ne sais pas exactement dans quel but il a été créé. A un moment donné,
jai constaté quil y avait beaucoup de conversations et jai voulu le quitter.
Javais déjà dit à mon ami au Panama que ce groupe partait dans tous les sens
et que je ne voulais plus participer à un trafic dune telle ampleur.

Ad I/13 :              Admis. Je prends acte de la
qualité, mais je lignorais.

Ad I/14 :              Admis avoir consommé de la
marijuana mais pas de la cocaïne.

Ad II/15 à 32 : Intégralement admis».

A2________ sest
déterminée comme suit :

R.1.

Ad 1 :        Jen prends acte.

Ad 2 :        Admis.

Ad 3 :        Contesté.

Ad 4 :        Je conteste la quantité. Ce nest
pas parce quil y avait 2 kilos de cocaïne lors du voyage où jai été
arrêtée quil y avait à chaque fois 2 kilos de cocaïne. Ma mère ne savait pas
quil y avait ces 2 kilos. Cest moi qui les ai cachés dans le moteur. Ma
mère voulait arrêter le trafic et ne faire que du transport dargent. Ce nest
pas non plus parce quon ma arrêtée au Pays-Bas en possession de drogue quà
chaque fois que jallais dans ce pays, je transportais de la drogue.

Ad 5 :        Je ne peux pas me prononcer sur les
montants. Au surplus, sur le chemin du retour de Turin, nous ne passions pas
systématiquement par la Suisse, mais la plupart du temps par la France.

Ad 6 :        Jadmets le déballage duniquement 1
kilo à Amsterdam.

Ad 7 :        Ma mère maime beaucoup et elle a
admis beaucoup de chose, mais en réalité, cest moi seule qui suis impliquée
dans ce point 7. Jai donné des instructions à ma sur pour apporter 100
grammes de cocaïne à Turin. Vous me faites remarquer que ça na pas de sens de
traverser lEurope pour seulement 100 grammes de cocaïne. En fait, cétait un
échantillon pour tester la qualité.

Ad 8 :        Admis, mais je ne peux pas me
déterminer sur la quantité totale.

Ad 9 :        Jadmets avoir participé à
lhistoire des 10 kilos en Jamaïque, mais je conteste avoir participé à lenvoi
des 20 kilos à Bruxelles.

Ad 10 :      Contesté. Je ne suis pas concernée
par ce point-là.

Ad 11 :      Contesté.

Ad 12 :      Jadmets avoir créé ce groupe à la
demande de F._______, mais je ne suis pas responsable des conversations quil y
a ensuite eu dans ce groupe.

Ad 13 :      Admis. Jajoute que la police a
trouvé des traces de cocaïne dans mes mains et en aucun cas dans celles de ma
mère.

Ad 14 :      Admis, ainsi que dautres stupéfiants
comme du LSD. Mais plus jamais, même pas aux Pays-Bas ».

F.Dans son jugement du
28 septembre 2023, le tribunal criminel retient que sa compétence de connaître
des faits commis en Belgique, aux Pays-Bas, en Italie et en Jamaïque est
donnée, au sens de larticle 19 al. 4 LStup ; quen effet les États
précités, interpelés par le ministère public, nont pas demandé lextradition
des prévenues ; que tous ces pays répriment le trafic de cocaïne ;
quen définitive, les accusées se sont livrées à un commerce qui a porté sur
une quantité brute de 52 kilos de cocaïne, soit 1 kilo vendu en Jamaïque,
20 kilos importés en Belgique, 28 kilos transportés en transitant par la
Suisse (qui comprennent les 2 kilos retenus au regard du chiffre 6 de lacte
daccusation), 1 kilo convoyé par C.________ et 2 kilos saisis au moment de
larrestation le 18 juillet 2022 ; que, comme les 20 kilos importés en
Belgique lont été au plus tôt le 26 mai 2022, il y a eu, au bénéfice du doute,
5 déplacements à Turin effectués afin découler la drogue en question, de sorte
quil convient de retrancher 6 kilos (sic) à ce total (5 envois de 1 kilo et un
convoi de 2 kilos) ; quon parvient ainsi à 46 kilos bruts de
cocaïne ; que si lon déduit 11.8 % demballage (proportion entre le
poids brut et le poids net de la marchandise saisie) et quon applique un taux
de pureté de 72.6 % aux 44 kilos bruts et de 80 % aux 2 kilos bruts
saisis, on parvient à un total de 29.5 kg de cocaïne pure ; que la
prévention résultant du chiffre 8 de lacte daccusation (marijuana) doit être
abandonnée ; que les faits de consommation sont en revanche
réalisés ; que les faits résultant du chiffre II de lacte daccusation
reprochés à A1________ sont reconnus et sont intégralement confirmés
par les autres éléments du dossier.

Le tribunal criminel considère
que le droit suisse est applicable aux faits qui se sont produits en Suisse et
dont le résultat sest produit en Suisse (cf. art. 8 CP) ; que les faits
sans lien avec la Suisse doivent être réprimés en application du droit suisse
ou étranger selon la loi la plus favorable pour les prévenues ; quaucun
fait na été commis exclusivement aux Pays-Bas ou en Italie ; que
limportation de 20 kilos de cocaïne de Jamaïque vers la Belgique est réprimée
tant par la loi jamaïcaine (peine privative de liberté de base maximale de 35
ans et de 5 à 35 ans pour les actes commis en bande) que par la loi belge
(peine privative de liberté de base de 3 mois à 5 ans et une peine privative de
liberté de 10 à 15 ans pour les actes commis en bande) ; que, dans ces
conditions, le droit suisse est applicable en tant quelex mitiorpar
rapport à la loi jamaïcaine ; quil en va de même pour le kilo de cocaïne
vendu par la prévenue A1________ en Jamaïque ; que sagissant
des actes préparatoires pour lesquels les prévenues ont agi essentiellement par
téléphone, que ce soit en Jamaïque ou aux Pays-Bas, les lois étrangères
consultées nen  font pas état ; que, dans ces conditions, une
condamnation en vertu du droit suisse qui les réprime selon larticle 19 al. 1
let. g LStup nentre pas en considération ; quen lespèce, les prévenues
ont enfreint larticle 19 al. 1 let. b LStup ; que le trafic porte sur un
total de 29.5 kilos de cocaïne pure, qui dépasse de plus de 1600 fois la limite
du cas grave, et tombe sous le coup de larticle 19 al. 2 let. a LStup ;
que, de plus, la circonstance aggravante de la bande au sens de larticle 19
al. 2 let. b LStup est réalisée ; quau vu du chiffre daffaires et des
gains obtenus il y a métier au sens de larticle 19 al. 2 let. c LStup ;
que la consommation de drogue est réprimée par larticle 19a LStup ; que
les prévenues se sont également rendues coupables de blanchiment dargent, dans
la forme du cas grave au sens de larticle 305bisal. 2 CP ; que A1________
doit être condamnée des chefs de violence contre les autorités ou les
fonctionnaires selon larticle 285 ch. 1 CP dans sa teneur au moment des faits,
et de lésions corporelles simples, à tout le moins par dol éventuel ;
quelle a commis une multitude dinfractions à la loi sur la circulation
routière (mise en danger des usagers de la route, inobservation des signaux et
des marques, vitesse inadaptée, perte de maîtrise du véhicule, conduite sous
leffet de stupéfiants, non-respect de la présélection) devant être sanctionnée
en application de larticle 90 al.1 et 2 LCR ; que par ailleurs A1________
a accepté, par des violations intentionnelles des règles fondamentales de la
circulation, de courir un grand risque daccident pouvant entraîner de graves
blessures ou la mort au sens de larticle 90 al. 3 LCR.

Sagissant de la peine à
prononcer à lencontre de A1________, le tribunal criminel retient
que toutes les infractions qui prévoient au choix deux genres de sanctions
différentes justifient le prononcé de peines privatives de liberté, vu leur
gravité et la réponse claire et énergique exigée des autorités des poursuites
pénales ; que linfraction grave à la LStup justifie une peine privative
de liberté de 10 ans ; que cette peine doit être augmentée dun an pour le
blanchiment dargent, de 8 mois pour linfraction à larticle 285 CP, de 4 mois
pour les lésions corporelles, et dun an pour les violations graves à la LCR.
Pour la prévenue A2________, seule linfraction grave à la loi sur
les stupéfiants et le blanchiment dargent doivent être retenus, avec des
peines identiques à celles de sa mère ; que dans les deux cas les
conditions de lexpulsion obligatoire sont réunies.

G.La déclaration
dappel de A1________ nest pas motivée. Elle conteste les faits
retenus à sa charge et la peine entièrement ferme qui lui a été infligée.

Dans sa déclaration dappel motivée, A2________
se plaint de violations du droit, notamment du principe de la présomption
dinnocence et de larticle 19 al. 4 LStup, de constatation incomplète et
erronée des faits pour les quantités retenues par le tribunal criminel, en
mettant en cause le degré des preuves rapportées par laccusation à ce titre.
Enfin, elle conteste la sévérité de la peine, qui devra, selon elle, être revue
significativement à la baisse, avec octroi dun sursis partiel, compte tenu des
faits et préventions à abandonner et des critères à prendre en considération,
en particulier quant à la situation de lauteur.

H.Durant linstruction
des appels, la direction de la procédure a interpelé, le 30 mai 2024, le
ministère public pour obtenir différents documents en lien avec les démarches
de celui-ci à propos de la compétence de la Suisse pour connaître des actes à
létranger dont les accusées étaient prévenues. En effet, ne figuraient pas au
dossier linterpellation de lOffice fédéral de la justice à ladresse de la
Belgique relative à lextradition des appelantes ; la teneur dun courrier
émanant des autorités hollandaises était inconnue. Le procureur a répondu le 5
juin 2024 en communiquant la réponse des Pays-Bas. Sagissant de la Belgique,
le magistrat a informé la Cour pénale que lOffice fédéral de la justice ne
semblait pas avoir interpelé cet État pour une raison inconnue ; après
réexamen du dossier, il se pouvait que lOffice ait renoncé à cette démarche
parce que «les quantités de cocaïne figurant dans lacte daccusation
et ayant transité par la Belgique sont en définitive les mêmes que celles
transportées à destination de lItalie par les deux prévenues».

I.A laudience de
débats dappel, le ministère public a déposé le courrier du ministère de la
justice de Jamaïque renonçant à demander lextradition des accusées. Les
appelantes ont requis des copies de tous les échanges entre lOffice fédéral de
la justice et les ministères de la Jamaïque, de lItalie, de la Belgique et des
Pays-Bas. Elles ont également requis que les législations étrangères en matière
de poursuite pénale contre les stupéfiants fassent lobjet davis de droit. Le
représentant du ministère public a invité la Cour pénale à rejeter la première
réquisition, et sen est remis à dire de justice concernant la seconde. Après
suspension daudience pour délibérer sur les moyens préliminaires, la Cour
pénale a décidé que des avis de droit concernant les législations jamaïcaine et
belge étaient nécessaires, sauf si le ministère public abandonnait la
prévention concernant les activités en Jamaïque et le transport entre les deux
États intéressés de 20 kilos de cocaïne. Après une suspension daudience
sollicitée par le procureur, celui-ci a déclaré abandonner les faits qui
sétaient produits entre la Jamaïque et la Belgique, en motivant sa position
par la célérité de la procédure, sa réquisition (en première instance)
inférieure aux peines prononcées et limportance des quantités en cause pour
les seuls faits commis en Suisse (28 kilos de cocaïne devant déjà entraîner une
peine minimale de 10 ans). Ce nonobstant, les défenseurs ont maintenu leurs
réquisitions. Le procureur est alors revenu sur sa proposition dabandonner une
partie de la prévention. La Cour sest retirée pour délibérer sur les mérites
des positions respectives des parties. A la reprise de laudience, les conseils
des appelantes ont renoncé à leurs réquisitions restantes et le ministère
public a confirmé quil abandonnait la prévention relative aux faits sétant
produits en Jamaïque et en Belgique. La Cour pénale en a pris acte.

Les prévenues ont été
interrogées. Il sera fait référence ci-après à leurs déclarations dans la
mesure utile.

J.a) En plaidoirie, la
défense de A2________ fait valoir que laffaire est inédite ;
que, durant linstruction et en première instance, le canton de Neuchâtel sest
instauré gendarme du monde ; que les accusées ne peuvent être déclarées
coupables que pour les faits qui se sont produits en Suisse ;
quindépendamment  de cela, la peine prononcée par les premiers juges est
excessive à plusieurs titres ; que le tribunal criminel na pas retenu
certaines des préventions mais a néanmoins prononcé une peine plus élevée que
celle requise par le ministère public ; quil na pas tenu compte des
critères habituels de fixation de peine en matière de stupéfiants ; que les
prévenues évoluaient en bas de la hiérarchie du trafic quon leur
reproche ; quelles navaient pas de connaissances directes de la
structure de lorganisation ; quelles nont pas pris de décision
stratégique ou directe ; quelles ne jouissaient pas dautonomie ;
quelles devaient rendre des comptes ; quelles étaient très exposées ;
quelles navaient pas de subordonnés ; quau surplus, les actes de
blanchiment dargent et les transports de drogue effectués sur le territoire
helvétique sont bien moins nombreux que ce quont retenu les premiers juges.

Revenant sur les faits
litigieux qui se seraient déroulés en Suisse, la défense de A2________
soutient que laccusation a échoué à rapporter la preuve des transports de
cocaïne ou dargent allégués ; que le dossier repose entièrement sur un
rapport de police ; que ce rapport (du 20 février 2023) se réfère à des
pièces qui ne figurent pas au dossier ; quainsi les points GPS ne sont
pas référencés ; que rien ne permet de savoir sur quoi reposent les traces
numériques ; quon ne parvient pas à retrouver les messages «Welcome
en Suisse», etc.

Plus précisément, la défense
reconnaît que A2________ a voyagé à 28 reprises en
Italie ; elle allègue toutefois que, sur ces 28 voyages, 16 doivent
être immédiatement éliminés des préventions, soit tous ceux où il ny a aucune
trace du dénommé D.________ et qui demblée nont donc pas de lien avec un
trafic de cocaïne ; quil reste 12 voyages où les prévenues se sont
rendues en Italie pour rencontrer D.________ ; que, de ces
12 voyages, il faut en retrancher 8 qui ne transitent pas à laller par la
Suisse ; que les déclarations de A2________ (selon lesquelles
le trajet quelle avait conseillé à sa sur était le trajet habituel) ne sont
pas corroborées par les preuves ; quon ne peut donc pas se fonder sur
elles ; que A1________ a déclaré quelle et sa fille ne
passaient pas toujours par le Gothard ; quil reste ainsi seulement 4
voyages où lon sait que les prévenues se sont rendues en Italie, quelles ont
vu D.________ et quelles sont passées par la Suisse ; que, néanmoins, ce
nest pas parce que les prévenues ont rendu visite à D.________ quelles ont
forcément trafiqué de la drogue ; quelles sont souvent allées en Italie
pour les loisirs («Jadore voyager, je suis comme une gitane») ;
que A2________ et D.________ avaient noué une relation intime.

Encore plus précisément, la
défense revient sur les 28 voyages que les prévenues auraient effectués
dAmsterdam à Turin et/ou retour selon les recherches des enquêteurs résumées
dans le rapport de police du 20 février 2023. Reprenant les uns après les autres
les divers trajets mis en évidence par les enquêteurs, elle observe en bref
que :

1.       29 juin 2021 : pas de
point GPS au dossier / pas de rencontre avec D.________ / pas de preuve de
retour en Suisse (donc pas de blanchiment).

2.       25 juillet 2021 :
absence de preuves que les prévenues sont passées par la Suisse / absence
de preuve dun retour par la Suisse.

3.       30 juillet 2021 :
absence de preuves dun passage par la Suisse / messages ne permettant pas de
retenir quil y a eu remise de la drogue.

4.       5 août 2021 : aucune
preuve dun passage par la Suisse.

5.       1erseptembre
2021 : pas de rencontre de D.________ / ce trajet peut être retenu pour le
blanchiment dargent mais pas pour le trafic de cocaïne.

6.       4 septembre 2021 :
possibilité que A1________ soit passée à Lucerne / aucun élément en
faveur du blanchiment dargent.

7.       9 septembre 2021 :
aucune preuve dun transport de cocaïne ou de blanchiment dargent.

8.       17 septembre 2021 :
aucune preuve dun passage par la Suisse / blanchiment dargent admis le 18
septembre 2021.

9.       2 octobre 2021 :
absence de preuve de transport de cocaïne, même si le but du voyage est de voir
D.________ / absence de preuve de blanchiment.

10.     21 novembre 2021 :
absence de preuve de passage par la Suisse.

11.     24 novembre 2021 : pas
de rencontre avec D.________ / blanchiment dargent admis.

12.     8 décembre 2021 :
absence de preuve dun voyage par la Suisse.

13.     15 décembre 2021 :
absence de rencontre avec D.________ / blanchiment dargent admis.

14.     24 décembre 2021 :
aucune preuve dun voyage par la Suisse à laller.

15.     27 décembre 2021 :
aucune preuve de passage par la Suisse à laller / blanchiment ne peut être
retenu.

16.     5 janvier 2022 : pas de
preuve dun passage par la Suisse à laller / blanchiment dargent admis.

17.     13 janvier au 15 janvier
2022 : aucun message avec D.________ daté du 15 janvier 2022 / pas de
preuve dun retour vers la Suisse.

18.     25 janvier 2022 : pas de
preuve dun voyage par la Suisse / blanchiment dargent contesté / pas de
rencontre avec D.________.

19.     2 février 2022 : absence
de rencontre avec D.________ / pas de preuve dun passage par la Suisse /
blanchiment dargent contesté.

20.     7 février 2022 : pas de
preuve dun transfert de cocaïne / pas de preuve de blanchiment dargent / pas
de rencontre avec D.________.

21.     9 février 2022 : pas de
preuve dune rencontre avec D.________.

22.     21 février 2022 : pas de
preuve dun passage par la Suisse à laller.

23.     28 février 2022 : pas de
preuve dune rencontre avec D.________ / blanchiment dargent contesté.

24.     4 mars 2022 : pas de
preuve dun séjour en Italie.

25.     15 juin 2022 : pas de
preuve dun transport de cocaïne / pas de preuve dun transport dargent par la
Suisse / pas de rencontre avec D.________.

26.     22 juin 2022 : pas de
preuve dune remise de drogue, même si rencontre avec D.________ / pas de
preuve que le retour sest fait par la Suisse.

27.     5 au 10 juillet 2022 :
aucune trace de contact avec D.________ / blanchiment dargent admis.

28.     13 juillet 2022 : pas de
preuve dun contact avec D.________ / blanchiment dargent admis.

Enfin, la défense de A2________
fait observer que les chiffres retenus par les premiers juges concernant le
blanchiment dargent et la cocaïne transportée ne correspondent pas entre eux.
Si on admet quun kilo de drogue vaut environ 30'000 euros, un chiffre
daffaires de 350'000 euros représente environ 11.66 kilos de cocaïne, soit, en
chiffres arrondis, le nombre de voyage où les accusées ont rencontré D.________.
Quoi quil en soit, les rencontres avec D.________ ne signifient pas
nécessairement quil y a eu trafic de drogue.

b) En plaidoirie, le
mandataire de A1________ souligne dabord les particularités de la
procédure (caractère international ; changement de procureur durant
linstruction ; liens de parenté entre les accusées ; quantités en
cause). Lavocat dénonce une instruction incomplète. A lentendre, lhistoire
qui ressort de lacte daccusation est fragmentaire ou contradictoire. Il
soutient quil est étrange de se trouver face à une même personne qui occupe un
rôle de chef en Jamaïque et de livreur en Europe ; quà plusieurs reprises
le ministère public a annoncé des actes dinstruction qui en réalité nont pas
eu lieu ; quil aurait fallu beaucoup plus enquêter au sujet des 28
trajets entre les Pays-Bas et lItalie ; quon ne dispose à ce sujet que
déléments éventuellement convergents ; que le prix de la drogue ou sa
pureté nont pas été investigués ; quil ny a pas eu daudition de
clients ; que le droit étranger na pas été établi ; quil nest pas
sérieux de se fonder sur les sites internet de différents États pour
reconstituer leur droit ; que la culpabilité de A1________ ne
peut être retenue que pour la drogue qui a été retrouvée dans la voiture lors
de son interpellation ; que laccusée admet que ses agissements sont très
graves de ce simple fait ; quelle reconnaît aussi que son comportement
durant la course poursuite était très dangereux ; que lagent des douanes
ainsi que dautres personnes dans la rue auraient pu être blessés ;
quelle a ainsi pris conscience de sa faute ; quelle a exprimé des
regrets ; quelle na quun antécédent en matière dinfraction à la loi
sur les stupéfiants, qui date de plus de 10 ans ; que de la sorte elle
doit être condamnée à une peine assortie dun sursis partiel.

c) Dans son réquisitoire, le
représentant du ministère public expose que le jugement de première instance
est parfaitement cohérent, sous réserve de lapplication de larticle 19 al. 4
LStup ; que les parties avaient la possibilité de requérir des preuves
complémentaires si elles estimaient que linstruction était incomplète ;
que laffaire repose sur des données analytiques objectives ; que la
police na pas eu le temps matériel de traiter toutes les données
saisies ; que tous les rapports de police sont assortis de DVD qui
contiennent les données essentielles ; que les accusées ne sont absolument
pas de simples mules ; quelles occupaient des échelons relativement
importants dans le trafic de drogue ; que les discussions interceptées
durant leur séjour à la Jamaïque permettent détablir leur degré de
responsabilité, et leur place dans la hiérarchie ; que des mules ne
testent pas de la drogue, ne connaissent pas les agents à corrompre, ne mettent
pas au point des plateformes de discussions ; que largument selon lequel A2________
et D.________ auraient entretenu une relation intime a été invoqué pour la
première fois devant la Cour pénale ; quil nest même pas établi que D.________
soit une seule personne ; quil est clair que les accusées ne faisaient
pas du tourisme avec lItalie ; que 1'400 kilomètres séparent Amsterdam et
Turin ; que les accusées ont beaucoup menti ; quelles ne sont
passées aux aveux que lorsquelles y étaient forcées ; que, déjà en 2012,
elles avaient désobéi à la police ; que largument selon lequel A2________
aurait un bébé de 3 ans est aussi nouveau ; quil sagit vraisemblablement
dun mensonge ; quà un moment donné laccusée avait prétendu quelle
était désespérée parce que lhorloge biologique tournait ; quil ny a pas
de photo dun enfant de 3 ans dans les téléphones.

Selon le procureur, les
accusées doivent être reconnues coupables davoir transporté un kilo de cocaïne
lors de chacun des 28 voyages quelles ont effectués par la Suisse, plus les 2
kilos saisis, plus le kilo convoyé par C.________. En tenant compte du poids de
lemballage et du degré de pureté de la drogue, comme la fait le tribunal de
première instance, on obtient une quantité pure de 18.6 kilos de cocaïne, ce
qui représente 1100 fois le cas grave.

A lappui de son argument
selon lequel il faut retenir quà chaque voyage établi, un kilo de cocaïne
était transporté, le ministère public soutient quon neffectue pas un
déplacement Amsterdam-Turin pour uniquement 100 grammes de substance
illicite ; quéconomiquement ce ne serait pas rentable (frais dessence,
damortissement, dautoroute, de tunnels, dhôtel, etc.) ; que les kilos
étaient préparés à Amsterdam ; que les vidéos montrent clairement que les
emballages manutentionnés étaient de un kilo ; que cela est confirmé par
les saisies lors de larrestation des accusées ; que la quantité de un
kilo correspond aux premiers aveux au sujet du trajet effectué par C.________ ;
que, déjà en 2012, les accusées transportaient un kilo de cocaïne pour le même
commanditaire ; quelles ont pris des précautions hallucinantes pour les
voyages aller (usage du GPS ; séquençage du trajet) ; que ces
précautions ne sexpliqueraient pas si elles avaient voyagé à vide ;
quaucune option de trajet entre Amsterdam et Turin ne passe par la
France ; que A2________ a dailleurs indiqué que sa mère
empruntait toujours la même route ; quil ny a eu quun seul «Welcome
en France» ; que les fréquents passages en Suisse sont établis
par les hôtels, envois dargent, factures, lectures automatiques de plaques,
numéros enregistrés dans les téléphones, parmi lesquels on trouve des numéros
correspondant à des individus actifs dans le trafic de drogue ; quen
définitive, eu égard aux quantités retenues, au rôle des prévenues dans
lorganisation criminelle et à leur situation personnelle, celles-ci doivent
être condamnées à des peines privatives de liberté fermes assez proches de
celles prononcées en première instance, malgré labandon, pour des motifs juridiques,
de la prévention portant sur une quinzaine de kilos de substance illicite
nayant pas transité par la Suisse ; que la quantité de drogue perd de
limportance au fur et à mesure que lon séloigne de la limite à partir de
laquelle le cas doit être considéré comme grave.

d) Dans sa
réplique, lavocat de A2________ répète que le ministère public a
violé le principe de laccusation ; quil aurait dû établi pour chaque
voyage ce qui sest passé ; que les trajets des prévenues à travers la
Suisse ont forcément laissé des traces numériques ; que les prévenues
nont rien effacé du contenu des différents téléphones qui ont été retrouvés en
leur possession ; quun rapport de police ne constitue pas une
preuve ; quun tel rapport doit être accompagné dannexes clairement
identifiables ; que les accusées ont agi par opportunité ; quelles
noccupaient pas une place élevée dans la hiérarchie ; que leurs voyages
avaient seulement pour but daller rechercher de largent ; que cest
uniquement occasionnellement quon leur a demandé de profiter dun déplacement
pour amener autre chose ; quil ny a pas de preuve que la quantité
convoyée par C.________ était davantage quun échantillon de 100 grammes
de cocaïne ; que le blanchiment dargent a un coût ; que cela
explique les déplacements des prévenues ; quainsi, une fois encore, il
aurait fallu se livrer à une analyse «voyage par voyage».

C O N S I DÉR A N T

Recevabilité

1.Déposé dans les
formes et délais légaux, les appels sont recevables.

Pouvoir dexamen et preuves

2.Selon larticle 398
CPP, la juridiction dappel jouit dun plein pouvoir dexamen  en fait et en
droit  sur les points attaqués du jugement (al. 2). Lappel peut être formé
pour violation du droit, y compris lexcès ou labus du pouvoir dappréciation,
le déni de justice et le retard injustifié, pour constatation incomplète ou
erronée des faits et pour inopportunité (al. 3).

3.En vertu de
larticle 404 CPP, la juridiction dappel nexamine que les points attaqués du
jugement de première instance (al. 1), sauf, en faveur du prévenu, en cas de
décision illégale ou inéquitable (al. 2).

4.La procédure de
recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire
et la procédure de première instance. La juridiction de recours administre,
doffice ou à la demande dune partie, les preuves nécessaires au traitement du
recours (art. 389 al. 1 et 3 CPP).

5.En lespèce, la
juridiction dappel a demandé des extraits mis à jour du casier judiciaire
suisse des prévenues, qui ont été interrogées. Dans la mesure où le ministère
public a abandonné la prévention relative aux faits qui sétaient produits en
Jamaïque ou en Belgique, ou encore entre ces deux pays (cf. cons. H. et I.
ci-dessus), la Cour pénale a renoncé à ordonner la production de documents 
indispensables  permettant détablir dune part la renonciation de la Belgique
à demander lextradition des accusées, et dautre part les teneurs des
législations jamaïcaine et belge qui auraient dû être déterminées sur la base
davis de droit émanant par exemple de lInstitut suisse de droit comparé (Grodecki/Jeanneret,
PC LStup, n. 160 ad art. 19 LStup) ; cf. art.19 al. 4 LStup). Il est rappelé quaucun des autres
faits visés par lacte daccusation ne sest déroulé exclusivement aux
Pays-Bas, en Belgique ou en Italie : la prévention qui subsiste comprend
des comportements illicites sur le territoire suisse, qui sinscrivent à un
stade ou lautre dune même activité délictuelle (ATF 137 IV 33cons. 2.1.3).

La décision dadmettre
labandon dune partie de la prévention sans administrer de preuves comme le
permet larticle 389 CPP prend en considération les quantités de stupéfiants de
toute manière très importantes restant litigieuses (les quantités perdent de
limportance au fur et à mesure que lon séloigne du cas grave et le principe
de célérité face à deux accusées en détention).

Fardeau de la preuve, présomption
dinnocence et appréciation des faits

6.Le tribunal criminel
a correctement rappelé la teneur des dispositions applicables et la
jurisprudence. On renvoie au jugement attaqué sur ce point (cons. 8,
art. 82 al. 4 CPP).

7.On précisera que,
selon la jurisprudence, un rapport de police (auquel une déposition de policier
est assimilable) est susceptible de constituer un moyen de preuve (arrêts du TF
du03.03.2016 [6B_1140/2014]cons. 1.3 non publié auxATF 142 IV 129; du04.04.2011 [6B_685/2010]cons. 3.1 ; cf. aussiATF 145 IV 190cons. 1.4.1 et les réf. cit.).Celui-ci est en effet, par sa nature,
destiné et propre à servir de moyen de preuve dans la mesure où le policier y
reproduit des faits qu'il a constatés et il est fréquent que l'on se fonde,
dans les procédures judiciaires sur les constatations ainsi transcrites (arrêt
6S.703/1993 du 18 mars 1994 cons. 3b). Il en va de la sorte, non seulement, en
matière de circulation routière mais aussi, par exemple, s'agissant d'établir
les antécédents pénaux d'un délinquant (arrêts du TF du03.05.2010
[6B_26/2010]cons. 1.2 et du21.10.2010 [6B_686/2010]cons
1.2), ou encore en explorant un ordinateur (arrêt du TF du04.04.2011
[6B_685/2010]cons. 3.1).Un inspecteur de police peut se fonder sur sonexpérience en matière de stupéfiants
et sur celle de son service (arrêt du TF du12.03.2024 [6B_1009/2023]cons. 1.3.6). Le rapport est soumis,
comme tel, au principe de libre appréciation des preuves (art. 10 al.
2 CPP ; arrêt du TF du05.07.2019 [6B_446/2019]cons. 2.1).

Faits retenus en relation
avec les stupéfiants et le blanchiment

Généralités

8.On renvoie au
jugement attaqué pour le résumé des diverses explications des prévenues durant
linstruction, en particulier lorsquelles ont été confrontées aux éléments à
charge contre elles (cons. 3 et 4, que la Cour cantonale fait siens ; art.
82 al. 4 CPP).

9.Les déclarations des
appelantes lors de laudience de récapitulation des faits ont été reprises
ci-dessus (cons. E). On relève que celles-ci ne se recoupent pas toujours.

10.Les éléments
recueillis par les enquêteurs ont été résumés dans trois rapports de police
(sur la valeur probante des rapports de police, cf. cons. 7 ci-dessus).
Matériellement, outre la cocaïne saisie lors de linterpellation des accusées,
il sagit essentiellement des découvertes effectuées par lanalyse du contenu
des téléphones saisis, soit une «masse de données hors du commun». On
dispose aussi des résultats danalyses de la cocaïne saisie et danalyses
toxicologiques (sang et urine) des prévenues.

Examen des actes daccusation

11.Les préventions sont
examinées en suivant lordre des actes daccusation.Mutatis mutandis,
les faits reprochés aux accusées en lien avec les stupéfiants et le blanchiment
sont identiques. Ils sont traités ensemble.

12.Chiffre 1 de
lacte daccusation(lieu daction) : les prévenues ne contestent pas que les faits quon leur
reproche ont un caractère international. On examinera ci-après lesquels de ces
faits peuvent être retenus.

13.Chiffre 2 de
lacte daccusation(agissements illicites en famille) : A1________ a déclaré que sa
fille A2________ était toujours avec elle car elle avait par le
passé été enlevée par des «aliens» et quelles redoutaient que ceux-ci
reviennent. A2________ a aussi indiqué quen général, ou toujours,
elle était avec sa mère. Devant le tribunal criminel, elle a expliqué quelle
avait suivi sa mère dans ses activités délictueuses, par stupidité et par
besoin dargent, leur situation financière étant devenue très difficile depuis
la crise sanitaire, avec des dettes à rembourser à une organisation. Lors des
débats dappel, la mère et la fille ont admis quil était juste de dire
quelles faisaient tout ensemble («en un sens cest vrai»). Cela est
confirmé par les déclarations du témoin E.________. On rappelle que les
prévenues ont déjà été condamnées en Allemagne pour un trafic de stupéfiant
mené en commun à des peines de prison de même durée (cf. cons. A et B
ci-dessus).

En ce qui concerne lintervention de
la fille et sur des appelantes C.________, on retient en létat que A1________
et A2________ admettent que lintéressée a agi à une reprise pour
leur compte (cf. ci-après le chiffre 7 de lacte daccusation).

A ce stade, le caractère familial de
lactivité peut être retenu.

14.Chiffre 3 de
lacte daccusation(agissements illicites à la manière dune profession et dans un cadre organisé)
: sur la base de ce quon a dit au considérant précédent, la Cour pénale
retient que les prévenues avaient la volonté dêtre associées pour commettre
ensemble des infractions à la législation sur les stupéfiants ou pour blanchir
de largent provenant du trafic de drogue. Souvent, leurs rôles étaient
interchangeables (contacts avec F._______ par exemple ; pour la conduite,
cest principalement A1________ qui prenait le volant, mais elle
pouvait être remplacée par sa fille : «cest principalement moi
qui ai conduit maisA2________ a pu prendre le volant pendant
2 ou 3 heures»). A2________ était spécialisée en matière
de test de pureté (elle admet des tests en Hollande, en Italie et en Jamaïque).

Les analyses de téléphonie ont révélé
que les accusées agissaient avec des tiers. A1________ a expliqué
quelles avaient pour contact à Amsterdam un certain F._______ et à Turin un
certain D.________, -- ce qui correspond aux déclarations de A2________
(«je pense que F._______ était au-dessus de nous»). A1________
a déclaré tout à la fois que F._______ lui donnait des instructions pour son
trafic de drogue, quelle «travaillait» pour lui, mais aussi quelle
avait des contacts avec lui via une application, que cétait la personne la
mieux placée dans le réseau, quil ne donnait pas dinstruction mais quil les
mettait en contact avec des personnes aux Bahamas, ledit F._______ déployant un
trafic entre lEurope et Caraïbes. La Cour pénale partage lappréciation des
enquêteurs selon laquelle on se trouve face à un réseau qui envoie de la
cocaïne dAmsterdam à Turin puis récupère largent issu de la vente de la
drogue pour le rapatrier à Amsterdam. Lexistence dun tel réseau est
corroborée par le «pilotage» par les accusées (alors absentes) de leur
fille et sur au départ dAmsterdam à travers la Suisse, et les instructions
données pour rencontrer en Italie diverses personnes dont D.________, pour y
livrer de la cocaïne et ramener de largent (cf. ci-dessous le chiffre 7 de
lacte daccusation). Même si les faits survenus dans les Caraïbes et en
Belgique doivent être abandonnés, il est significatif, pour retenir lexistence
dun réseau, de savoir quelles administraient un groupe Signal (« G.________
» ; admis par A1________, et par A2________) auquel
participaient trois autres personnes, dont le dénommé F._______ (surnommé GG_______).
Le fil des conversations récupérées dans ce groupe concerne la période entre le
12 et le 16 juillet 2022. Il y est question de marchandise (cocaïne ou
marijuana) et d« antinarcotics», de déplacements entre Bogota et «sm» (i.e. Santa Marta, un port en Colombie), de contrôles, etc. On peut
mentionner aussi que F._______ participait à un trafic de cocaïne dans lequel
était impliqué un panaméen (H.________), avec lequel les accusées étaient aussi
en affaires.

On examinera plus bas, pour autant
que besoin, si ces faits réunissent les conditions des circonstances
aggravantes de lorganisation criminelle, de la bande et/ou du métier (art.19 al. 2 LStupet 305 al. 2 CP).

15.Chiffre 4 de
lacte daccusation(transport
de cocaïne entre Amsterdam et Turin, à raison de 1 à 2 kilos de substance pour
au moins 28 voyages) :

a) Les accusées admettent avoir
accompli ensemble en voiture le trajet Amsterdam-Turin via la Suisse, un nombre
indéterminé de fois si lon se base sur leurs déclarations (en plaidoirie, la
défense admet quil y a eu 28 voyages comme retenu par le tribunal criminel,
mais conteste quon puisse retenir à satisfaction de droit que ces déplacements
passaient par la Suisse et/ou avaient pour objet le convoyage de substances
illicites). Elles soutiennent quil ne sagissait que de se rendre à Turin, où
elles prenaient livraison, auprès de D.________, de sommes dargent quelles
ramenaient à F._______, à Amsterdam. La cocaïne retrouvée sur elles lors de
leur interpellation le 18 juillet 2022 constituait une exception.

b) Il
convient en premier lieu détablir le nombre de voyages litigieux. On
recherchera ensuite sil est possible de retenir des transports de cocaïne pour
tout ou partie desdits voyages. A titre liminaire, on observe que les trajets
nord-sud et sud-nord sont liés puisque les appelantes avaient pour «port
dattache» Amsterdam, comme on le verra ci-après.

c) Les déclarations des
prévenues permettent une première évaluation. A2________ mentionne
une dizaine de voyages en six mois, pour ramener de largent à Amsterdam ; A1________
reconnaît au moins un voyage par semaine depuis lété 2021, sauf durant la
période où elle et sa fille séjournaient en Jamaïque ; il sagissait de
transports dargent vers Amsterdam (rythme de voyage hebdomadaire
maintenu) ; lors de la récapitulation des faits, elle a admis au maximum 6 transports
de 500 grammes de cocaïne.

On sait que les intéressées ont été
hors dEurope entre le 7 mars 2022 (carte dembarquement) et au plus tard juin
2022 (envoi dargent par A1________ le 15 juin 2022 depuis
Zurich).

Contrairement aux premiers juges, la
Cour pénale considère comme trop aléatoire un calcul théorique fondé sur le
nombre de week-ends entre le 21 juin 2021 (une date dailleurs antérieure à la
période visée par lacte daccusation) et le 11 juillet 2022 (sachant que le
transport du 18 juillet 2022 est visé par le chiffre 13 de lacte
daccusation), même en ne prenant en compte que 40 semaines entre lété 2021 et
juillet 2022 pour tenir compte des phases pendant lesquelles les prévenues
étaient hors dEurope. On relève en outre que le nombre de 28 voyages mentionné
dans la prévention se fonde sur les données techniques obtenues par les
enquêteurs (messages [principalement WhatsApp pour les voyages entre Amsterdam
et Turin], données GPS, etc.) pour une période qui comprend six mois qui ne
sont pas visés par lacte daccusation (soit des voyages à partir du 5 janvier
2021).

En définitive, on établira le nombre
de voyages déterminant en se fondant sur les données techniques recueillies dès
le 29 juin 2021 (art. 325 al. 1 let. f CPP). Dans cette analyse, on prendra en
considération le fait que le principal point de chute des accusées en Europe se
trouve à Amsterdam (A1________ y a un fils qui laccueille ;
leur voiture est restée à Amsterdam pendant leur séjour dans les
Caraïbes ; A2________ a mentionné un logement où elle
séjournait à Amsterdam, avant daffirmer quelle navait pas de résidence en
Hollande, car cétait difficile, mais que ses frères en avaient une).
Sagissant des itinéraires choisis, on tiendra compte du fait que ceux
recommandés aux automobilistes entre Amsterdam et Turin passent tous par la
Suisse (selon Via Michelin ou Mappy, soit environ 1'100 km), éventuellement
avec un passage par le nord-est de la France, au prix dun léger rallongement
du temps de parcours (devant la Cour pénale, A2________ a affirmé
quil était plus rapide de passer par la France sans traverser la Suisse,
reconnaissant néanmoins que si elle faisait une étape en chemin, elle essayait
de dormir en Suisse «parce que le service y est meilleur»).
De fait, le véhicule ZH [111] utilisé par les prévenues a été lobjet de
contraventions en France dans la région du Nord-Est (Luxeuil, en Haute-Saône,
St-Sauveur et Houssen dans le Haut-Rhin, Longeville-les-Metz en Moselle,
Bouze-lès-Beaune le 12 novembre 2021 en Côte dOr), la dernière localité citée
étant toutefois en dehors des itinéraires recommandés (on y reviendra plus
bas). On prendra aussi en considération le fait que les prévenues avaient des
routes de prédilection, et que celles-ci passaient par la Suisse : A2________
a déclaré que sa mère choisissait toujours le même itinéraire, à propos des
étapes indiquées à sa sur pour se rendre à Turin livrer de la cocaïne ; or ce
parcours passe précisément par une frontière isolée entre lest de la France et
la Suisse, à proximité de Y.________  où les accusées devaient être
interpellées le 18 juillet 2022 en possession de cocaïne et où elles ont
parfois dormi (elles admettent que la destination finale de ces voyages était
«la plupart du temps» Turin). Certes, les données techniques
récoltées durant linstruction montrent quelques variantes, mais celles-ci
indiquent presque exclusivement des endroits en Suisse ; les accusées ont
souvent dormi dans la région de Zurich, ou à W.________ dans le Chablais
vaudois, même si les trajets se faisaient également parfois dune traite ; à
deux reprises, un passage par Paris a été établi. La préférence montrée par les
accusées pour un itinéraire à travers la Suisse se déduit en outre de leur
choix de se déplacer avec une voiture immatriculée dans ce pays ; A1________
a déclaré à ce sujet que sa fille et elle souhaitaient ainsi être moins
contrôlées quavec des plaques hollandaises, explication confirmée par E._______
; on préférera cette version à la réponse sans consistance donnée devant le
tribunal criminel (se prémunir de contrôles dus à la conduite, par des
personnes ne résidant pas  en Suisse de nationalité néerlandaise, dune voiture
immatriculée en Suisse). Linclination des prévenues pour un itinéraire passant
par la Suisse ressort encore de leurs explications où on lit quelles ont
transporté de largent depuis Paris «peut-être une fois»,
que les transports dargent étaient «toujours Turin  Amsterdam» et
que si elle(s) allaient à Paris, elle(s) «ramenaien[t] directement largent
à Amsterdam».

La Cour pénale retient que linexistence
occasionnelle de traces déchanges documentés au dossier avec D.________,
malgré une présence des prévenues démontrée par dautres éléments à Turin,
nest pas significative ; en effet celui-ci a pu être remplacé par un
tiers dans ses contacts avec les accusées ; de plus certains échanges ont
pu échapper aux enquêteurs ; en outre, on ne voit pas de motif purement
touristique ou familial à de nombreux voyages dans une ville du nord de
lItalie bien connue des prévenues en toute saison, autre quune rencontre avec
des personnes  avec lesquelles elles étaient en affaires.

Selon le principe qui veut que le
doute doit profiter à laccusé, on admettra que parfois les prévenues ont pu
rester quelques jours dans la région de Turin et y rencontrer à plusieurs
reprises D.________, sans remonter entretemps à Amsterdam. On éliminera les
trajets incluant un passage de frontière établi entre la France et lItalie, en
considérant qualors le territoire suisse na pas été traversé. À défaut de
preuve dun tel passage, on retiendra que les accusées ont emprunté le trajet
passant par la Suisse correspondant à leurs habitudes.

d) Dans le détail, les éléments de
preuve permettent de retenir les voyages suivants (lexamen est fait à partir
des données du rapport de police de synthèse du 20 février 2023, auquel la
défense sest aussi référée en plaidoirie).

-    A une date indéterminée, avant
le 30 juin 2021, les accusées ont fait route dAmsterdam (ville qui correspond
à leur principal point de chute) à Turin. Lacte daccusation situe les faits
de la prévention à partir du 29 juin 2021 «à tout le moins».
Dans la mesure où les policiers ont reconstitué des éléments qui à leur sens
auraient pu mettre en cause les appelantes pour des faits antérieurs
précisément datés auxquels le ministère public aurait pu faire remonter la
prévention, sans toutefois faire ce choix, la Cour pénale considère quil
serait contraire à la maxime daccusation que détendre celle-ci à des faits
antérieurs au 29 juin 2021. Linterdiction de lareformatio in pejussy
opposerait aussi, car le tribunal criminel a lui aussi compris que les faits de
la prévention ne sétendaient pas à la période précédant le 29 juin 2021 (cf.
cons. 15in fine). La défense soutient que la preuve na pas été
rapportée que les accusées se sont rendues à Turin le 29 juin, car le point GPS
à cette date-là, mentionné dans le rapport de police, ne peut être retrouvé
dans les données analytiques des téléphones reproduites dans le dossier. Au
surplus, les prévenues auraient pu être arrivées dans la ville quelques jours
auparavant et avoir déjà livré une éventuelle cargaison de cocaïne. Les
prévenues doivent bénéficier du léger doute qui subsiste quant à la date dun
hypothétique acte illicite. La Cour pénale écarte ce premier voyage nord-sud.

-    On retient que, lors dun
contrôle à la douane du Grand-Saint-Bernard, le 30 juin 2021, les accusées ont
été interpelées en possession dune somme de 20'000 francs. Ce contrôle a en
effet été évoqué par A2________  qui la faussement placé en
France, alors que le Grand-Saint-Bernard est une frontière entre lItalie et la
Suisse  dans le contexte des voyages de Turin à Amsterdam pour remettre de
largent au dénommé F._______, et est admis par A1________. On
retient un déplacement Turin-Amsterdam.

-    Les accusées regagnent Turin, en
passant par la Suisse le 14 juillet 2021, vu les messages quelles ont échangés
avec I.________, chez qui elles avaient lhabitude de faire étape à W.________ «lorsque
[elles] pass[aient] par la Suisse» lorsquelles allaient «en
direction de Turin». On retient un premier voyage Amsterdam-Turin. Les
prévenues séjournent à Turin dès le 25 juillet 2021, ce que lon déduit des
messages WhatsApp avec D.________ ; leur voiture était en panne dans cette
ville et elles ont dû faire appel à une dépanneuse le 26 juillet ; une
nouvelle rencontre avec D.________ a lieu le 30 juillet.

-    Il ressort de messages échangés
par les prévenues dès le 3 août 2021 avec I.________ quelles lont à nouveau
rencontré le 4 août 2021 chez lui, dans la soirée.

-    Le 5 août 2021, les prévenues,
qui sont sur la route, fixent avec D.________ un rendez-vous qui na pu se
matérialiser que le 6 août.

-    A une date indéterminée avant le
14 août 2021 (soit autour du festival de Locarno qui a débuté cette année-là le
4 août), les accusées, dont le véhicule est en panne, prennent le train pour
Locarno (A1________ situe la rencontre à Lugano, mais il sagit
manifestement dune confusion avec Locarno au vu des déclarations de E.________,
qui passait ses vacances dans la région). Elles y font la connaissance de E._______,
qui les ramène avec sa copine  et après avoir visité la Suisse miniature à
Mendrisio   à Zurich (il est domicilié à V.________) où il les dépose à la
gare.

-    Dès le 14 août 2021, les
prévenues échangent des messages avec E.________ pour obtenir à Zurich une
nouvelle voiture par son intermédiaire. Selon les explications de A1________,
ces échanges ont eu lieu alors que les accusées se trouvaient à Amsterdam.

-    Entre le 10 et le 26 août 2021,
il ny a plus de communication entre les accusées et D.________. Le 26 août
2021, elles lui demandent lenvoi dune «car part». Le 30
août 2021, elles lui apprennent quelles sont à Rome, et lui font «so
we have to pass». Elles semblent être ensuite sur la route.

-    Pour la période entre le 30
juillet et le 30 août 2021, on ne peut reconstituer avec toute la précision
requise les déplacements des accusées par la route ou le rail, voire
éventuellement lavion. En tous les cas, il y a eu au minimum un trajet en
direction dAmsterdam, et un autre en direction de Turin. On retient un
deuxième trajet Amsterdam-Turin.

-    Le 1erseptembre
2021, A1________ expédie un message à D.________, quelle doit
rencontrer à Turin. Le 2 septembre 2021, les prévenues sont à Lucerne, doù
elles envoient de largent en Jamaïque. On en infère quelles sont en route
vers Amsterdam.

-    Entre le 1eret le 4
septembre 2021, les accusées échangent des messages avec E._______ pour lobtention
dune voiture en Suisse. Le 4 septembre 2021, elles indiquent à D.________
quelles le verront deux jours plus tard que ce qui était prévu.

-    Le 5 septembre 2021, elles
annoncent à I.________ quelles passeront chez lui le mercredi suivant, soit le
8 septembre 2021. Le jour dit, elles font savoir au même quelles doivent
prendre une voiture à Zurich, de sorte que le rendez-vous est fixé le lendemain
9 septembre 2021. Le 8 septembre 2021, elles écrivent à D.________ quelles
arriveront très tard, puis que la rencontre se fera plutôt le lendemain ;
elles doivent encore sarrêter à deux endroits. Selon le rapport de police, un
point GPS est relevé le 9 septembre 2021, correspondant à la ville de Zurich.
La Cour pénale ne parvient pas à retrouver ce point dans les dossiers. En
revanche, il est établi que les accusées (qui se déplaçaient avec un véhicule
de location ou un Uber) signent ce jour-là un contrat de location de voiture
avec E._______, sagissant dun véhicule immatriculé à Zurich et quelles ont
fait des achats dans cette ville. Une rencontre avec D.________ intervient
finalement le 10 septembre 2021.

-    Au vu des éléments qui
précèdent, on retient un troisième voyage Amsterdam-Turin entre le 7 ou 8 et le
10 septembre 2021.

-    Les messages avec I.________
montrent quelles sont retournées chez lui le 12 ou le 14 septembre 2021. On en
déduit quelles étaient sur la route dAmsterdam.

-    Le 17 septembre 2021, les
accusées sont de retour à Turin (cest le quatrième voyage nord-sud) : elles
annoncent à D.________ quelles sont en route pour chez lui («Nous sommes
environ à 2h»). Elles fixent un rendez-vous à 15 heures.

-    Le 18 septembre 2021, les
prévenues commettent un excès de vitesse sur lautoroute à Bâle à 01h48 du
matin en direction du nord selon le rapport de police. La défense admet un cas
de blanchiment dargent. On retient donc un voyage vers Amsterdam.

-    Les prévenues sont de retour à Zurich
le 28 septembre 2021 ; elles passent la nuit dans cette ville. Le but de ce
voyage est Turin, puisquelles contactent D.________ et quils se donnent un
rendez-vous pour le 2 octobre 2021 après des retards sur la route. Un cinquième
voyage Amsterdam-Turin est démontré.

-    On peut supposer que les
accusées ont ensuite rejoint Amsterdam. Néanmoins, selon le rapport de police,
leur prochaine trace numérique se trouve à Paris, le 11 novembre 2021. Selon la
version qui est la plus favorable pour les intéressées, on retiendra quelles
sont directement allées de Turin à Paris. Elles sont amendées le 12 novembre
2021 sur lautoroute A6 à Bouze-lès-Beaune. La direction quelle empruntent alors
est ignorée (la route Paris-Amsterdam ne passe pas dans cette région). Également
selon la version qui leur est la plus favorable, on retient que leurs activités
ne les ont pas amenées en Suisse.

-    On retrouve les prévenues qui
annoncent leur arrivée à Turin le 22 novembre 2021 («nous venons
maintenant alors»). Un message de D.________ ce 22 novembre 2021 vers
18 heures établit que les accusées et lui se livrent à des activités
dangereuses, car il les met en garde contre trois individus en leur
recommandant de ne pas sortir de leur voiture. Une nouvelle rencontre à Turin a
lieu le 25 novembre ou le 26 novembre 2021 : les prévenues annoncent
à D.________ quelles peuvent passer du temps avec lui et quelles doivent
partir dici à «12» en lui souhaitant une bonne nuit. Au
bénéfice du doute, on retient quelles ne sont pas passées par la Suisse pour
se rendre à Turin.

-    Le 26 novembre 2021, les
accusées sont en Suisse, puisquelles rendent visite à J.________. On retient
quelles se dirigent ensuite vers Amsterdam, avec des sommes remises par D.________
lors de leur dernier rendez-vous. La défense admet du blanchiment fin novembre
2021.

-    Le 8 décembre 2021, les prévenues
sont amendées à Zurich. On admettra quelles redescendent en Italie depuis
Amsterdam où elles étaient arrivées fin novembre. La Cour pénale ne trouve
toutefois pas dans le dossier le message «Welcome in Italy» signalé
pour le lendemain 9 décembre 2021 dans le rapport de police, mais non
référencé.

-    Le 13 décembre 2021, les accusées
dorment à Y.________. Le 14, elles sont amendées à Zurich. Le 16 décembre 2021,
vers 14 heures, A1________ envoie de largent depuis une agence [***]
de Turin. Elle explique que largent destiné à son fils à Amsterdam était celui
du voyage car elle ne rentrait pas le même jour.

-    Au vu de ce qui précède, on
retient au minimum un voyage (le sixième) dAmsterdam à Turin entre le 8 et le
16 décembre 2021 (il est possible quelles aient effectué un aller et retour
express entre le 9 et le 13 décembre 2021, mais un léger doute subsiste qui
doit profiter aux accusées).

-    Les appelantes passent la nuit
du 16 au 17 décembre à Zurich. On retient quelles sont en route vers
Amsterdam, après avoir pris en charge une somme dargent à convoyer vers le
nord. La défense admet un cas de blanchiment pour le 15 décembre 2021.

-    Les 23 et 24 décembre 2021, les
prévenues sont en route pour Turin, selon les messages quelles échangent avec D.________.
Le 25 décembre 2021, elles indiquent à ce dernier quelles arrivent bientôt. Le
26 décembre 2021, elles passent par Novare. Le 27 décembre 2021, elles sont à
Turin où elles rencontrent D.________ («OK, on sera là dans 50 minutes»).
Elles se sont fait alors contrôler à la douane, sans encombre. A1________
explique quelle allait chercher de largent à Turin. La défense soutient quil
ny a pas de preuve dun passage par la Suisse. La Cour pénale écarte cette
objection au motif que A1________, qui sest souvenue de ce voyage
particulier, aurait signalé que le contrôle douanier avait eu lieu entre la
France et lItalie si tel avait vraiment été le cas. En outre, Novare se situe
sur un itinéraire reliant la Suisse à Turin. Pour le surplus, le chemin le plus
court traversant la Suisse correspondait aux habitudes des accusées, comme on
la déjà exposé. On retient un septième voyage Amsterdam-Turin.

-    Il ny a pas de message intercepté
entre le 27 décembre 2021 et le 5 janvier 2022.

-    Le 5 janvier 2022, les accusées
annoncent à D.________ quelles seront là dans 5 minutes, et le 6 janvier 2022
à environ 13h, quelles sont à lextérieur. On retient quelles arrivent
dAmsterdam. La défense fait aussi valoir quil ny a pas de preuve de passage
par la Suisse. A1________, interrogée au sujet de ce voyage, na aucunement
laissé entendre quelle serait restée en Italie pour les fêtes de fin dannée
ou quelle aurait séjourné en France. Elle a admis quelle était allée chercher
de largent à Turin (A2________ na rien déclaré de pertinent à ce
sujet). Dans ces conditions, la Cour pénale retient que les prévenues ont passé
les fêtes de fin dannée en famille à Amsterdam (leur port dattache familial
en Europe) et quelles sont ensuite redescendues (le 5) en Italie, à leur
habitude via la Suisse. Cest le huitième voyage nord-sud.

-    Le 6 janvier 2022, les accusées
circulent et déclenchent des radars dabord à Lucerne, puis à Bösingen dans le
canton de Fribourg. Les éléments au dossier ne permettent pas de déterminer
lheure des contrôles en Suisse. Selon le rapport de police, le radar fribourgeois
a été actionné à 21h24. On retient un voyage dans le sens Turin-Amsterdam. Le
mandataire de A2________ admet en effet quil y a eu un transfert
dargent constitutif de blanchiment dargent, ce qui est logique puisque à 13
heures le 6 janvier, les prévenues étaient à Turin, comme on la vu plus
haut.

-    Entre le 13 et le 25 janvier
2022, les accusées redescendent à Turin, doù elles envoient de largent. La
Cour pénale ne retrouve pas dans le dossier le message signalé par le rapport
de police indiquant quelles ont été localisées à Berne le 13 janvier 2022,
ce qui établirait sans contestation possible une traversée de la Suisse.
Néanmoins, il ny a aucun élément qui indiquerait que litinéraire emprunté
aurait passé par la France. On retient, pour les motifs déjà exposés, un
transit par la Suisse, pour un neuvième voyage Amsterdam-Turin.

-    Sil est établi que le 25
janvier 2022 les accusées étaient à Turin, il est aussi établi que, le 31
janvier 2022, elles dorment à Zurich. On retient quelles sont sur la route
dAmsterdam depuis Turin.

-    Le 7 février 2022, les prévenues
sont de retour à Turin, doù elles effectuent un envoi dargent documenté. Un
dixième trajet Amsterdam-Turin doit être retenu.

-    Daprès le rapport de police,
les accusées sont retournées aux Pays-Bas, où elles sont arrivées le 8 février
2022, pour repartir immédiatement en sens inverse. La Cour pénale ne retrouve
pas le message de bienvenue en Hollande sur lequel les enquêteurs se fondent.
Il est en revanche établi par un message documenté au dossier que les prévenues
sont passées par la Suisse le 9 février 2022. Elles y ont rencontré un certain
«K.________» à Zurich. La Cour pénale retient que cette rencontre
sest faite sur la route Amsterdam-Turin, puisque le lendemain 10 février 2022,
elles ont procédé à un envoi dargent depuis cette ville. Cest le onzième
voyage nord-sud retenu.

-    Le 21 février 2022, les accusées
sont également à Turin, où elles rencontrent D.________ («we are downstairs»).

-    En se basant sur les messages
échangés entre les accusées et D.________, on comprend que, le 26 février 2022,
les premières sont en route vers lItalie («we are here almost. Saw
tomorrow ?») ; elles ont roulé pendant la nuit, pas dormi, et elles
doivent rencontrer D.________ daprès les messages du 27 février 2022.

-    Au vu des éléments qui
précèdent, la Cour pénale retient quil y a eu entre le 21 février 2022 et le
27 février 2022 un voyage Turin-Amsterdam-Turin. Un douzième trajet nord-sud
est établi.

-    Le 7 mars 2022, les accusées se
sont envolées depuis la Belgique vers les Bahamas. La Cour pénale retient que
ce vol a été précédé dun trajet Turin-Amsterdam (leur voiture est entrée dans
cette ville durant leur séjour dans les Caraïbes).

-    Depuis les Bahamas, il est fait
le reproche aux accusées davoir guidé leur fille et sur C.________ pour un
voyage Amsterdam-Turin (et retour). Ce chef de prévention est visé
spécifiquement au chiffre 7 de lacte daccusation et sera examiné dans ce
cadre.

-    Les prévenues sont de retour en
Europe en juin 2022 (selon lacte daccusation, les intéressées sont en
Jamaïque entre le 7 mars et le 11 juin 2022). La Cour pénale ne retrouve pas
dans le dossier le message automatique de bienvenue aux Pays-Bas mentionné dans
le rapport de police. Néanmoins, on retient que les accusées ont passé par
Amsterdam à leur retour en Europe, sur la base des déclarations de A1________
lors de sa première audition (« ma fille et moi sommes venues ensemble
de Jamaïque à Amsterdam», elle ne fait aucune allusion à un départ
direct vers la Suisse depuis la Belgique, mais elle mentionne que sa voiture
était restée à Amsterdam) et parce que cétait leur point de chute familial en
Europe, comme déjà expliqué plus haut. Ces déclarations sont plus crédibles que
celles de A2________ qui a indiqué quelle avait atterri en
Belgique, où son frère lui avait amené une voiture, puis quelle était
directement partie pour la Suisse «pour avoir une vie ici»,
sans mentionner un passage par la Hollande et une destination à Turin. Pour le
reste, on retient que les accusées ont pris la route vers Turin, car des traces
de leur passage sont documentées dans le canton de Neuchâtel le 14 juin 2022, à
Zurich le 15 juin 2022, puis le 16 juin 2022 à 12 heures 55 à Turin. Cest là
le treizième voyage nord-sud.

-    Les accusées commettent une
contravention à Houssen, dans le Haut-Rhin, le 17 juin 2022. En reprenant les
messages échangés avec D.________ le 19 juin 2022, on constate quil y est fait
allusion à un aller-retour en France pour chercher quelque chose («we
had to get it by France and come back») et une arrivée chez D.________
le mardi suivant. Le 22 juin 2022, les enquêteurs signalent un message
automatique de bienvenue en Suisse que la Cour pénale ne parvient pas à
retrouver dans le dossier. Il est toutefois établi que le 23 ou 24 juin 2022,
les prévenues rencontrent D.________, donc quelles sont à Turin. On retient un
quatorzième voyage Amsterdam-Turin par la Suisse (lexcursion en France, très
vraisemblablement à Paris, ayant été un aller-retour depuis Amsterdam), en
considérant que la traversée de la Suisse correspondait à leurs habitudes, pour
les motifs déjà exposés plus haut. Les 23 et 24 juin 2022 à 13 heures
27, leur séjour à Turin est encore attesté par des quittances denvoi dargent.
Les prévenues annoncent à D.________ quelles veulent partir.

-    Le départ annoncé a bien
lieu : le 24 juin 2022, à 21 heures 59, les prévenues sont amendées, à Longeville-les-Metz,
en Moselle, soit sur litinéraire Turin-Amsterdam. Pour les raisons déjà
mentionnées, on retient que ce voyage sest opéré à travers la Suisse puis le
nord-est de la France.

-    Le 7 juillet 2022 au plus tard,
les prévenues sont de retour à Turin, puisquelles procèdent à un envoi
dargent depuis cette ville. A1________ explique quelle sest
rendue à Turin pour y fêter son anniversaire, et quelle y est restée du 6 au
10 juillet 2022. La Cour pénale ne retrouve pas dans le dossier les
messages automatiques de bienvenue en Suisse ou en Italie ainsi que les points
GPS mentionnés par les auteurs du rapport de police. Lors de sa première
audition, A1________ a toutefois expliqué que litinéraire adopté
pour se rendre à Turin y fêter son anniversaire passait par la
Suisse («Bâle, Zurich, Lucerne puis en Italie»). La
Cour pénale retient un quinzième voyage Amsterdam-Turin selon le parcours
susmentionné. On reviendra plus bas sur les motifs de ce déplacement, et des
autres entre Amsterdam et Turin. A ce stade, on peut relever que la volonté de
fêter un anniversaire dans cette dernière ville nexclut aucunement un
transport de drogue.

-    Daprès le rapport de police,
les prévenues ont quitté lItalie pour la France le 10 juillet 2022, avec un
premier message de bienvenue en Suisse, et un second en France, deux messages
que la Cour pénale ne retrouve pas. Elles ont dormi à Paris le 11 juillet 2022.
A1________ indique quelle est ensuite repartie en direction des
Pays-Bas, Il sagissait selon celle-ci de prendre de largent pour le ramener à
Amsterdam. La Cour pénale retient que ce voyage na pas de lien avec la Suisse.

-    Toujours daprès le rapport de
police, les prévenues retournent en Italie le (mercredi) 13 juillet 2022. La
Cour pénale ne retrouve pas les points GPS situés à Turin et mentionnés par les
enquêteurs pour le 14 juillet 2022. En revanche des messages entre les accusées
et D.________ sont établis le 13 juillet 2022. Généralement, ces messages ont
un lien avec un passage des prévenues à Turin. Lun des messages se réfère au
samedi suivant «I think by sat. But I will let you know of course
because Im waiting», soit le 16. La Cour pénale retient un seizième voyage
entre Amsterdam et Turin entre les 13 et 14 juillet 2022. Ce voyage est passé
par la Suisse, car les prévenues ont mangé le 14 juillet dans un restaurant à
Vevey.

-    Le rapport de police mentionne
un trajet à partir de Turin passant par Airolo et Bâle le (vendredi) 15 juillet
2022. La Cour pénale ne trouve pas dans le dossier les preuves documentant ces
explications des enquêteurs. La défense admet toutefois le blanchiment. On
retient un trajet vers Amsterdam. En effet, il est établi que les accusées
étaient en provenance dAmsterdam lors de leur interpellation du 18 juillet
2022.

-    Le 16 juillet, les prévenues
annoncent à D.________ quil les verra lundi (soit le 18 juillet 2021).

-    Les faits du 18 juillet 2022
(interception dans le canton de Neuchâtel lors dun voyage prévu entre
Amsterdam et Turin) sont visés au chiffre 13 de lacte daccusation et seront
examinés plus loin. En létat, on retient que A1________ admet un
transport de cocaïne entre Amsterdam et Turin.

e) En définitive, la Cour
pénale retient que les accusées ont effectué 16 voyages entre Amsterdam et
Turin.

f) Reste à savoir si les
prévenues ont convoyé de la cocaïne durant ces voyages. Le tribunal criminel a
admis que tel était le cas. La Cour pénale partage cette appréciation. En
effet, les prévenues empruntaient généralement un itinéraire où il y avait peu
de risque de se faire contrôler par la police, selon les explications de A2________.
Cet itinéraire passe par Y.________, là où les parties ont été contrôlées le 18
juillet 2022 précisément en possession de cocaïne. Durant leur absence aux
Bahamas, elles ont guidé à distance C.________ afin que cette dernière descende
de la cocaïne à Turin et remonte de largent à Amsterdam (cons. E ci-dessus en
relation avec le ch. 7 de lacte daccusation). Par ailleurs, deux vidéos ont
été tournées sur lesquelles on voit lune des prévenues préparer et
conditionner, le 27 juin 2022 à Amsterdam, un pain de cocaïne. Le ministère
public a renoncé à défendre laccusation sur ce point, pour des motifs
dopportunité et des raisons juridiques en lien avec le principe de
territorialité de la loi pénale. La prévention est toutefois fondée en fait, et
permet de se convaincre que les intéressées étaient directement en contact avec
dimportantes quantités de cocaïne. A2________ a admis le déballage
dun kilo à Amsterdam, en soutenant quelle avait rendu le deuxième pain
observé en fin de vidéo et précisant que cela navait rien à voir avec le
réseau de F._______ (cette dernière remarque dans le but probable dexclure la
préparation de cocaïne à destination de Turin). Confrontée à la même vidéo, A1________
na pas fait état du refus de sa fille de soccuper de lun des pains de
cocaïne ; elle a parlé de contrôles de poids qui avaient eu lieu à trois ou
quatre reprises, pour une quantité de quatre kilos, mais à Turin. Sur la vidéo,
on discerne des articles ménagers de provenance hollandaise. Dans ces
conditions, le déballage et le reconditionnement de deux pains de cocaïne à
Amsterdam est établi. Ces deux pains avaient le «poids habituel de 1
kilo». La version selon laquelle A2________ se serait
occupée dun seul des pains filmés na rien de crédible ; il sagit pour
lintéressée de profiter du fait quon manque dimages sur le traitement du
second pain. Comme lobserve le tribunal criminel, la préparation et le
conditionnement de cocaïne est compatible avec une livraison au départ
dAmsterdam, sachant par ailleurs que les prévenues sont entrées peu de jours
après en Suisse. Par ailleurs, les prétendus scrupules de ces dernières à
convoyer de la cocaïne à Turin sonnent faux au regard de leurs agissements
admis en fait, qui montrent quelles étaient coutumières de la manipulation et
du transport dimportantes quantités de cocaïne, se comptant en kilos, et même
en dizaines de kilos (cf. cons. E ci-dessus), même sil nest plus question de
les condamner en Suisse pour les faits commis notamment en Jamaïque (cf. cons.
5 ci-dessus). À cela sajoute que, comme on la déjà mentionné, A1________
a admis que le voyage le jour de son arrestation nétait pas le seul où elle
transportait de la cocaïne, concédant six voyages où elle avait convoyé avec sa
fille 500 gr par voyage. On observera aussi que, lors de sa deuxième audition
devant la police, le 9 septembre 2022, A1________ a lâché, à propos
de E.________ : «il na jamais su que nous étions dans le
business de cocaïne». Enfin, de manière générale, la livraison dune
quantité de cocaïne substantielle est compatible avec la réception dune
quantité dargent non moins substantielle dans un rapport caractéristique
déchange de prestations, pour reprendre les termes du tribunal criminel.

En ce qui concerne la quantité
de cocaïne transportée à chacun des voyages, le chiffre 4 de lacte
daccusation lestime à un à deux kilos. Les prévenues le contestent, parlant
de voyage tantôt sans cocaïne, tantôt avec 100 gr de cocaïne (par C.________),
tantôt avec 500 gr de cocaïne (cons. E ci-dessus). Le tribunal criminel a
retenu un transport dau minimum 1 kilo de cocaïne par voyage. La Cour pénale
peut faire sien son raisonnement en tous points et renvoyer au jugement attaqué
à cet égard (cons. 15d ; art. 82 al. 4 CPP).

g) Ainsi, on retient que les
prévenues ont fait transité par la Suisse entre le 29 juin 2021 et le 17
juillet 2022 une quantité dau moins 16 kilos bruts de cocaïne à loccasion de
leurs 16 déplacements en voiture entre Amsterdam et Turin.

16.Chiffre 5 de lacte daccusation(transport dargent entre Turin et
Amsterdam, un nombre indéterminé de fois, et dans une moindre mesure entre
Paris et Amsterdam) : les deux prévenues admettent en résumé des transports
dargent. Lors de la récapitulation des faits (cons. E ci-dessus), A1________
a déclaré quelle avait gagné 35'000 euros. Daprès les explications quelle
avait données précédemment, ce gain représentait le 10 % des sommes convoyées
entre lItalie et la Hollande, à raison de 30'000 euros par voyage (premières
déclarations), à intervalle hebdomadaire, «je dirais au moins une fois
par semaine», provenant du trafic de cocaïne ; sa fille et elle
avaient «probablement» transporté un total de 350'000 francs.
On peut observer quen fin de son audition du 9 septembre 2022, A1________
a évalué les gains provenant de son activité délictueuse (hors transport de
cocaïne, quelle contestait), à 45'000 euros, ce qui représentait alors des
sommes blanchies de 450'000 euros. Il est à noter que lors de ces deux
auditions (des 09.09.2022 et 10.01.2023), A1________ na aucunement
laissé entendre que sa fille et elle auraient évité la Suisse lors de leurs
voyages, même si à lépoque, la question ne lui a pas été posée expressément. A2________
a aussi reconnu du convoyage dargent lors de la récapitulation des faits
(cons. E ci-dessus). Elle a cependant soutenu que, dans la majorité des cas, le
voyage passait par la France, et non par la Suisse. Cela ne correspond pas à ce
qui ressort de son audition du 15 septembre 2022, dans laquelle elle évoque un
contrôle où elles étaient en possession de 20'000 euros au Grand-Saint Bernard
(quelle situe certes faussement en France) lors duquel «la police
nous avait informées que nous ne pouvions pas transporter plus que EUR
10'000», en précisant que la somme la plus élevée transportée était
de 30'000 euros (mais en général de 10'000 euros depuis une date indéterminée)
, et en répondant à la question de savoir si elle avait agi de la même façon
dans dautres pays : «peut-être une fois à Paris». Elles
recevaient un pourcentage de 9-10 %, soit au maximum 3'000 euros, plus les
frais de voyage.

La Cour pénale retient, sur la base
de lexamen opéré au considérant précédent, que les prévenues sont passées à
deux reprises directement par la France au départ de Turin, et que les données
techniques récoltées durant lenquête permettent de retenir un nombre minimal
de 14 voyages Turin-Amsterdam via la Suisse.

Sagissant des montants totaux
convoyés, le tribunal de première instance a retenu, au bénéfice du doute, le
chiffre le plus bas mentionné dans la prévention, correspondant aux aveux de A1________,
soit 350'000 euros. De manière générale, les déclarations de A1________
sont plus crédibles que celles de sa fille, qui sest montrée plus encline à
minimiser son implication que sa mère, parfois même en dépit déléments bien
établis (par exemple en ce qui concerne la quantité de cocaïne transportée par
sa sur C.________) et a parfois clairement menti (à propos de lexistence dun
enfant par exemple, cf. cons. B). Si lon considère quil faut en général, en
présence de plusieurs versions successives et contradictoires des faits
présentées par la même personne, accorder la préférence à la version donnée
alors que lintéressé en ignorait peut-être les conséquences juridiques, soit
normalement la première, les explications nouvelles pouvant être consciemment
ou non le fruit de réflexions ultérieures (RJN 2019, p. 417 et 421;1995, p. 119) et que le prévenu qui fait des
déclarations contradictoires ne peut invoquer la présomption dinnocence pour
contester les conclusions défavorables que le juge a, le cas échéant, tirées de
ses déclarations (arrêt du TF du30.06.2016 [6B_914/2015]cons. 1.2), on peut retenir que les
montants transportés étaient en général de 30'000 euros. Dans ce cadre, il
nest pas inutile dobserver que le prix dun kilo de cocaïne en Europe est de
30'000 euros (admis en plaidoirie par la défense de A2________), la
rétribution dun transport de cocaïne étant de 3'000 euros par kilo. Avec 14
voyages via la Suisse, cela donne une somme de 420'000 francs. Dans ces
conditions, le montant de 350'000 euros retenus par les premiers juges (soit 14
voyages avec une moyenne de 25'000 francs) paraît favorable aux prévenues et
doit être confirmé.

On a déjà mentionné que A1________
a reconnu quelle était consciente que largent provenait de la cocaïne. Elle a
toutefois affirmé quelle nétait pas sûre que sa fille le sache. Lintéressée
a soutenu quelle ignorait doù largent provenait («ça peut être du
blanchiment dargent ou dune origine honnête, je ne sais pas»). Cette
ignorance nest pas crédible, compte tenu de sa proximité avec sa mère, de ses
activités admises en lien avec les stupéfiants (par exemple les activités de
test de drogue) et du commanditaire des voyages (F._______). Comme le tribunal
criminel, la Cour pénale retient que A2________ connaissait les
sommes transportées et leur provenance criminelle.

17.Chiffre 6 de
lacte daccusation(manutention de 4 kilos de cocaïne à Turin et/ou
Amsterdam) : le tribunal criminel a estimé, au bénéfice du doute, que les 2
pains de cocaïne quil a retenus comme ayant été manipulés et reconditionnés
par les accusées à Amsterdam (cf. cons. 15 f ci-dessus) faisaient partie de la
drogue transportée à Turin via la Suisse. Le ministère public ne conteste pas
cette manière de voir, qui est favorable aux prévenues au moment de calculer
les quantités de substances illicites concernées par leurs comportements
contraires à larticle19 LStup. Quoi quil en soit, laccusation a
abandonné la prévention pour les faits qui se seraient déroulés exclusivement
hors de Suisse.

18.Chiffre 7 de
lacte daccusation(organisation du transport de 1 kg de cocaïne par C.________, conseillée et
guidée à distance, entre Amsterdam et Turin) : la Cour pénale fait sienne
lappréciation du tribunal criminel. Il est renvoyé au considérant 17 du
jugement attaqué (art. 82 al. 4 CPP). Cest donc la quantité de 1 kilo de
cocaïne qui est retenue, conformément aux premières déclarations de A1________
à ce sujet, le 27 octobre 2022 lorsquelle a été confrontée aux messages
vocaux dans les téléphones saisis. On ne peut pas accorder foi à la version que
A1________ a donnée ultérieurement, lors de la récapitulation des
faits, dont il ressort dune part elle naurait rien su à lépoque, dautre
part il se serait en réalité agi de 100 grammes, et quelle se serait livrée à
des faux aveux en raison du choc lié à son audition doctobre 2022 (cons. E
ci-dessus). En effet, linterrogatoire doctobre 2022 a eu lieu trois mois
après linterpellation des accusées ; sil est vrai que ce nest que
confrontée aux éléments à charge contre elle que A1________ a fait
ses premières déclarations, et quelle a manifestement cherché à protéger sa
fille C.________, la lecture du procès-verbal montre que lintéressée
comprenait de quoi il retournait dans les messages sur lesquels les
enquêteurs lui demandaient de sexpliquer ; à aucun moment, lors de cette
audition doctobre, la prévenue na évoqué le fait quelle naurait appris
quaprès coup les agissements de ses deux filles (au contraire : «Oui,
cest vrai quelle a agi à une reprise pour notre compte»). La
version de A2________, également confrontée par les policiers aux
messages envoyés à sa sur, soit quil sagissait seulement dun transport de
100 grammes, sur laquelle sa mère sest ensuite alignée (cons. E ci-dessus), ne
convainc pas : lensemble du dossier montre que les prévenues travaillaient
avec des pains de cocaïne. On se réfère à ce qui a été exposé en relation avec
la quantité de cocaïne transportée à travers la Suisse.

19.Chiffre 8 de
lacte daccusation(vente de marijuana en Suisse) : les premiers juges ont
abandonné cette prévention. Il ny a pas lieu dy revenir en labsence dun
appel du ministère public sur ce point.

20.Chiffre 9 de
lacte daccusation(stockage de 10 kilos de cocaïne en Jamaïque et envoi
de 20 kilos de ce dernier pays vers la Belgique) : le ministère public ne
soutient plus laccusation.

21.Chiffre 10 de
lacte daccusation(vente de 1 kilo de cocaïne en Jamaïque) : le ministère
public ne soutient plus laccusation.

22.Chiffre 11 de
lacte daccusation(actes préparatoires dans divers pays, notamment pour
lenvoi de dizaines de kilos de cocaïne entre lAmérique centrale et le Canada)
: cette prévention a été abandonnée par le tribunal criminel. Le ministère
public na pas formé appel. Il ny a pas lieu dy revenir.

23.Chiffre 12 de
lacte daccusation(actes préparatoires par ladministration dun groupe
de discussion sur une messagerie, en vue de lexpédition de cocaïne de Colombie
vers un pays tiers) : cette prévention a été abandonnées par le tribunal
criminel. Le ministère public na pas formé appel. Il ny a pas lieu dy
revenir.

24.Chiffre 13 de
lacte daccusation(interpellation à Y.________ le 18 juillet 2022 en
possession de 1'674.50 grammes bruts de cocaïne) : Les faits sont admis (cons. E)
et peuvent être retenus tels quels. Les accusées ne prétendent plus quelles
croyaient quil sagissait de MDMA. Cette version a été abandonnée lors des
secondes auditions. La cocaïne a été retrouvée dans la voiture des prévenues,
pesée et analysée. La fuite de A1________ au moment du contrôle
montre quelle et sa fille étaient conscientes de la gravité des sanctions
liées au transport dune importante quantité de cocaïne.

25.Chiffre 14 de
lacte daccusation(consommation de cocaïne et de marijuana) : les
appelantes admettent consommer de la marijuana. Seule la mère conteste lusage
de cocaïne. Les analyses nont pas infirmé ses dires et on sen tiendra à la
version de la dernière nommée. De toute façon la question de la consommation de
cocaïne par A1________ na pas dimportance sur le sort de la cause:
les intéressées ne prétendent pas avoir agi pour financer des addictions ;
elles ne prétendent pas avoir été irresponsables. Le tribunal criminel a
renoncé à prononcer des amendes pour la consommation de stupéfiants.

Règles régissant la coactivité et
dispositions réprimant les infractions à la loi sur les stupéfiants et
blanchiment dargent, dans leurs formes simples et qualifiées

26.Le coauteur est
celui qui collabore, intentionnellement et de manière déterminante, avec
d'autres personnes à la décision de commettre une infraction, à son
organisation ou à son exécution, au point d'apparaître comme l'un des
participants principaux. Il faut que, d'après les circonstances du cas concret,
la contribution du coauteur apparaisse essentielle à l'exécution de
l'infraction. La seule volonté quant à l'acte ne suffit pas. Il n'est toutefois
pas nécessaire que le coauteur ait effectivement participé à l'exécution de
l'acte ou qu'il ait pu l'influencer. La coactivité suppose une décision
commune, qui ne doit cependant pas obligatoirement être expresse, mais peut
aussi résulter d'actes concluants, le dol éventuel quant au résultat étant
suffisant. Il n'est pas nécessaire que le coauteur participe à la conception du
projet, auquel il peut adhérer ultérieurement. Il n'est pas non plus nécessaire
que l'acte soit prémédité ; le coauteur peut s'y associer en cours d'exécution.
Ce qui est déterminant, c'est que le coauteur se soit associé à la décision
dont est issue l'infraction ou à la réalisation de cette dernière, dans des
conditions ou dans une mesure qui le font apparaître comme un participant non
pas secondaire, mais principal (ATF 149 IV 57cons. 3.2.2 ; arrêt du TF du25.10.2023 [6B_550/2023]cons. 2.1).

27.a) Larticle19 al. 1 LStupréprime dune peine privative de
liberté de trois ans au plus ou dune peine pécuniaire la production, le
commerce et la possession illicites de stupéfiants sous toutes les formes.

b) La cocaïne
et les formes commercialisées de cannabis constituent des stupéfiants prohibés
au sens de larticle19 LStup(Favre/Pellet/Stoudmann,
Droit pénal accessoire, Code annoté, n. 1 ad art. 2 LStup et les réf. cit.).

c) La loi
dresse une liste exhaustive des actes punissables (ATF 118 IV 405cons. 2a p. 409). Larticle19 al. 1 LStupne réprime pas globalement
le «trafic de stupéfiants», mais érige différents comportements en
autant d'infractions indépendantes, chaque acte, même répété, constituant une
infraction distincte (ATF 137 IV 33cons. 2.1.3 p. 39 ;133 IV 187cons. 3.2 p. 193 ; arrêts du TF du06.02.2017 [6B_474/2016]cons. 3.1 ; du22.08.2018 [6B_228/2018]). Il faut toutefois
relativiser cette indépendance affirmée par la jurisprudence, dans la mesure où
le Tribunal fédéral a jugé que ces différents comportements peuvent constituer
des phases successives dun même comportement criminel. Il faut dès lors retenir,
pour une transaction donnée, que ces différents actes forment un ensemble de
faits (ATF 137 IV 33cons. 2.3.1). Par exemple,
si un auteur achète des stupéfiants à létranger, les importe en Suisse et,
comme prévu dès le départ, les vend à des consommateurs, seule la vente de
stupéfiants au sens de larticle19 al. 1 let. c LStupdoit être retenue (Grodecki/Jeanneret,
PC LStup, n. 4 et 10 ad art. 19 LStup et les références).

d)Larticle19 al. 1 let. b LStupvise tous les actes caractéristiques
du commerce, qui interviennent avant la vente proprement dite (Corboz,
Les infractions en droit suisse, vol. II, 3eéd., 2010, n. 24 ad
art. 19 LStup). Cette disposition réprime notamment tous les actes intervenants
avant la vente, soit le stockage, le transport, y compris en cas de
franchissement de la frontière (Grodecki/Jeanneret, PC LStup., n. 18 ad
art. 19 LStup). Lactivité nest pas nécessairement un transport physique.
Ainsi, celui qui surveille la livraison par téléphone se rend coupable soit
dimportation, soit de transport de stupéfiants (arrêt du TF du05.07.2019 [6B_431/2019]).

28.a) Larticle19 al. 2 LStupprévoit les cas aggravés pour
lesquels une peine privative de liberté dun an au moins doit être prononcée.

b)Il en va notamment ainsi de lauteur qui sait ou ne
peut ignorer que linfraction peut directement ou indirectement mettre en
danger la santé de nombreuses personnes (let. a), de celui qui agit comme
membre dune bande formée pour se livrer de manière systématique au trafic
illicite de stupéfiants (let. b), ou qui se livre au trafic par métier et
réalise ainsi un chiffre daffaires ou un gain important (let. c). Les
circonstances aggravantes de larticle19 al. 2 LStupsont des circonstances personnelles
au sens de larticle 27 CP qui doivent dès lors être examinées individuellement
pour chaque auteur de linfraction (ATF 147 IV 176cons. 2.2.2).

Le cas doit être considéré comme
grave au sens de larticle19 al. 2 let. a LStuplorsque le trafic de cocaïne porte
sur une quantité supérieure à 18  grammes de substance pure(ATF 145 IV 312cons. 2.1.1 et138 IV 100cons. 3.2 et 3.5 pour la manière de
déterminer le degré de pureté).

Pour définir l'existence d'un cas grave au sens de l'art.19 al. 2 let. a LStup, soit la
circonstance aggravante de la quantité, il convient d'additionner les quantités
découlant de différentes infractions distinctes qui doivent être jugées en même
temps, y compris lorsque ces dernières demeurent juridiquement indépendantes
les unes des autres et ne participent pas d'un seul et même complexe de faits.
Cette approche correspond à une jurisprudence de longue date, que le Tribunal
fédéral avait déjà établie sous l'ancien droit, avant l'entrée en vigueur de la
révision partielle de la loi sur les stupéfiants de 2006/2008. Il n'y a pas de
motif de s'écarter de cette jurisprudence sous l'empire de l'article19 al. 2 LStupdans sa teneur
actuelle (ATF 150 IV 213cons. 1.4-1.6).

c) La commission en bande est,
par rapport à la coactivité, une forme plus intense de la commission en commun
dun acte délictueux, qui se caractérise par un intérêt mutuel et supérieur de
la bande, ainsi quune volonté commune dagir en bande (ATF 147 IV 176cons. 2.4.2). Laffiliation à une
bande est réalisée lorsque deux ou plusieurs auteurs manifestent expressément
ou par actes concluants la volonté de sassocier en vue de commettre ensemble
plusieurs infractions indépendantes, même si elles ne sont pas encore
déterminées (ATF 135 IV 158cons. 2 p. 159). La notion de bande
suppose un degré minimum dorganisation (par exemple un partage des rôles et du
travail) et une collaboration dune intensité suffisante pour que lon puisse
parler dune équipe relativement stable et soudée, même si elle peut être
éphémère (ATF 147 IV 176cons. 2.4.2 ;135 IV 158cons. 2 ;132 IV 132cons. 5.2). Lassociation peut être
expresse ou tacite. Elle ne nécessite pas la présence dune structure
organisationnelle définie (Grodecki/Jeanneret, PC LStup, n. 86 ad art.
19 LStup et la référence). Deux personnes suffisent pour constituer une bande.
Il faut prendre en considération davantage le degré dorganisation et
lintensité de la collaboration entre les auteurs que le nombre de participants
: le fait quil y ait des coauteurs nimplique pas forcément que lon soit en
présence dune bande (ATF 124 IV 86cons. 26). Cette jurisprudence
sapplique aussi en matière de stupéfiants (ATF 132 IV 132cons. 5.2 p. 137). À titre
dexemple, le Tribunal fédéral a confirmé lapplication de la circonstance
aggravante de la bande pour un auteur qui avait agi, durant plusieurs mois, en
important au total cinq kilos de cocaïne depuis les Pays-Bas en direction de
Bâle ; il avait agi dans le cadre dune bande organisée où il pouvait
déterminer sa rémunération (arrêt du TF du12.03.2021 [6B_643/2020]cons. 1). Il en allé de même pour un
auteur qui exerçait une activité lucrative parallèle légale et sétait associé
à quatre autres personnes pour vendre de la cocaïne en réalisant un chiffre
daffaires de plus de 250'000 francs (ATF 147 IV 176cons. 2.4.2).

d) Lauteur agit par métier lorsquil
résulte du temps et des moyens quil consacre à ses agissements délictueux, de
la fréquence des actes pendant une période déterminée, ainsi que des revenus
envisagés ou obtenus, quil exerce son activité coupable à la manière dune
profession, même accessoire. Il faut que lauteur aspire à obtenir des revenus
relativement réguliers représentant un apport notable au financement de son
genre de vie et quil se soit ainsi, dune certaine façon, installé dans la
délinquance (ATF 129 IV 253cons. 2.1 p. 254). Sont importants
un chiffre daffaires de 100'000 francs (ATF 129 IV 188cons. 3.1 p. 190ss) et un gain de
10'000 francs (ATF 129 IV 253cons. 2.2 p. 255s). La circonstance
aggravante du métier ne peut être appliquée que si le chiffre daffaires ou le
gain a été effectivement réalisé ; les quantités et type de drogue vendue
doivent être établis, de même que le bénéfice effectivement réalisé (arrêt du
TF du18.03.2022 [6B_738/2021]cons. 2.5, cité parGrodecki/Jeanneret,
op. cit., n. 94 ad art. 19 LStup).

e) Lorsque le juge constate un motif
pour lequel le cas doit être qualifié de grave, il ne doit pas rechercher sil
en existerait un autre, le cadre légal ne devant pas être déplacé davantage
vers le haut. Ce sera seulement au moment de la fixation de la peine, dans le
cadre extrêmement large fixé par larticle19 al. 2 LStup, que le juge tiendra compte de
toutes les circonstances importantes pour apprécier la gravité de la faute
commise (Corboz, op. cit., n. 112 à 115 ad art. 19 LStup).

29.a) Au niveau
subjectif, larticle19 al. 1 LStupest une infraction intentionnelle,
le dol éventuel étant toutefois suffisant (ATF 126 IV 198cons. 2 p. 201). Lintention doit
porter sur tous les éléments constitutifs de linfraction. Lauteur doit
adopter volontairement le comportement prohibé et savoir que des stupéfiants
sont en cause et quil nest pas au bénéfice de lune des autorisations prévues
par la loi (art. 3e, 4 al. 1, 5 al. 1, 7 al. 1, 8 al. 5, et 9 à 14a
LStup). Sagissant du cas grave de larticle19 al. 2 let. a LStup, lauteur doit savoir ou accepter
que linfraction peut directement ou indirectement mettre en danger la vie de
nombreuses personnes ; le dol éventuel est aussi suffisant (Fingerhuth/Schlegel/Jucker,
BetmG Kommentar, 3eéd., 2016, n. 201 ad art. 19 LStup et les réf.).
Selon la jurisprudence (arrêt du TF du27.08.2021 [6B_627/2021]cons. 2.2 et les réf. cit.), il y a
dol éventuel lorsque lauteur tient pour possible la réalisation de
linfraction et laccepte au cas où elle se produirait, même sil ne le
souhaite pas (art. 12 al. 2 CP).

b) En matière
dinfractions à larticle19 LStup, dès que le prévenu accomplit lun
des actes visés par cette disposition, il est lauteur de linfraction, une
participation à un autre titre, telle une complicité, nentrant pas en ligne de
compte (ATF 133 IV 187cons. 3.2 p. 193). La LStup ne
laisse une place à la complicité que lorsque lassistance porte sur lacte dun
autre, présente un caractère accessoire et ne constitue pas en elle-même une
infraction définie comme telle expressément par la loi, cest-à-dire quelle ne
tombe pas non plus sous le coup de larticle 19 ch. 1 al. 6 aLStup ou de
larticle19 al. 1 let. g LStup(ATF 115 IV 59cons. 3 p. 61 ; arrêt du TF du05.01.2009 [6B_325/2008]cons. 5).

30.a) Aux termes de
larticle305bis CP, se rend coupable de blanchiment
dargent celui qui aura commis un acte propre à entraver lidentification de
lorigine, la découverte ou la confiscation de valeurs patrimoniales dont il
savait ou devait présumer quelles provenaient dun crime. Lauteur est
passible dune peine privative de liberté de trois ans au plus ou dune peine
pécuniaire (al. 1).

b) Le cas est grave, ce qui amène la
peine privative de liberté à cinq ans au plus, notamment lorsque le délinquant
agit comme membre dune bande formée pour se livrer de manière systématique au
blanchiment dargent ou réalise un chiffre daffaires ou un gain importants en
faisant métier de blanchir de largent (al. 2).

c) Le délinquant est aussi punissable
lorsque linfraction principale a été commise à létranger et lorsquelle est
aussi punissable dans lÉtat où elle a été commise (al. 3).

d) Les valeurs patrimoniales
blanchies doivent provenir dun crime au sens de larticle 10 al. 2 CP, soit
dune infraction passible dune peine privative de liberté de plus de trois
ans. En matière de blanchiment dargent, comme dans le domaine du recel, la
preuve stricte de lacte préalable nest pas exigée. Il nest pas nécessaire
que lon connaisse en détail les circonstances du crime, singulièrement son
auteur, pour pouvoir réprimer le blanchiment. Le lien exigé entre le crime à
lorigine des fonds et le blanchiment dargent est volontairement ténu (ATF 138 IV 1cons. 4.2.2 p. 5 et larrêt cité,
arrêt du TF du22.12.2017 [6B_668/2014]cons. 23). Conformément à la
jurisprudence, linfraction de blanchiment dargent est également réalisée
lorsque lauteur blanchit des valeurs commerciales quil a lui-même obtenues
par la commission dun crime (Grodecki/Jeanneret, op. cit., n.125 ad
art. 19 LStup). Lorsque lacte préalable a été commis à létranger, il faut
quil soit punissable au regard du droit de lieu de commission et quil
constituerait un crime au regard du droit suisse. La condition de la double
incrimination doit être interprétée de manière abstraite. Il nest pas
nécessaire que lautorité pénale au lieu de linfraction préalable ait
entrepris des poursuites ou condamné lauteur (Cassani, Commentaire
romand, nos 23 et 24 ad art. 305bis CP et les références).

e) Le comportement délictueux
consiste à entraver  par là il faut comprendre une entrave à la confiscation
au sens de larticle 70 CP (ATF 144 IV 72)  laccès de lautorité pénale au
butin dun crime, en rendant plus difficile létablissement du lien de
provenance entre la valeur patrimoniale et le crime. Il peut être réalisé par
nimporte quel acte propre à entraver lidentification de lorigine, la
découverte ou la confiscation de la valeur patrimoniale provenant dun crime (ATF 136 IV 188cons. 6.1 et les réf. cit).
Transférer des fonds de provenance criminelle dun pays à un autre constitue un
acte dentrave sil est susceptible dentraver la confiscation à létranger (ATF 144 IV 172cons. 7.2.2). La question de savoir
si on se trouve en présence dun acte dentrave doit être tranchée de cas en
cas, en fonction de lensemble des circonstances. Ce qui est déterminant, cest
que lacte, dans les circonstances concrètes, soit propre à entraver laccès
des autorités de poursuite pénales aux valeurs patrimoniales provenant dun
crime. Il nest pas nécessaire quil lait effectivement entravé ; en effet, le
blanchiment dargent est une infraction de mise en danger abstraite, punissable
indépendamment de la survenance dun résultat (ATF 128 IV 117cons. 7a ;127 IV 20cons. 3a).

f) On peut renvoyer à ce qui a été
exposé plus haut pour les notions de bande et de métier (cons. 28 c et d ;ATF 147 IV 176cons. 2.2.1). Sagissant de la
notion de bande, larticle305bis CPest toutefois plus restrictif,
puisquil exige que la bande soit formée pour se livrer de manière systématique
au blanchiment dargent, ce par quoi il faut entendre la pratique continue du
blanchiment dargent (Cassani, op. cit., n. 54 ad art. 305bis CP).

31.Du point de vue
subjectif, linfraction de blanchiment dargent est intentionnelle, le dol
éventuel étant suffisant. Lauteur doit vouloir ou accepter que le comportement
quil choisit dadopter soit propre à provoquer lentrave prohibée. Au moment
dagir, il doit saccommoder dune réalisation possible des éléments
constitutifs de linfraction. Lauteur doit également savoir ou présumer que la
valeur patrimoniale provenait dun crime ; à cet égard, il suffit quil ait
connaissance de circonstances faisant naître le soupçon pressant de faits
constituant légalement un crime et quil saccommode de léventualité que ces
faits se soient produits (ATF 122 IV 211cons. 2e ;119 IV 242cons. 2b).

Qualification des faits retenus en
matière de transports de cocaïne et dargent à travers la Suisse

32.Au vu des faits
retenus au considérant 13, il apparaît que les accusées se sont associées dans
leurs entreprises délictueuses ou criminelles à la manière de coauteurs,
ratifiant cas échéant les initiatives prises par lautre. Si parfois elles ont
pu adopter des rôles différents, la mère conduisant en Suisse, la fille
communiquant avec D.________ ou dautres (maisA2________ avait effectué des démarches pour obtenir un faux
permis de conduire, et la mère était aussi fréquemment lauteur de messages
avec des comparses à létranger), on ne voit pas que lune ait pris lascendant
sur lautre, et ni lune ni lautre ne le soutient. Cela vaut également pour lépisode
du guidage à distance de C.________.

33.En résumé, selon les
faits retenus aux considérants 15, 18 et 24, les prévenues se sont livrées à un
trafic portant sur les quantités brutes de 16 kilos), 1 kilo et 1'674,5
grammes. Cela donne un total intermédiaire de 18 kilos et 674,5 grammes.Le tribunal criminel a soustrait 11,8
% demballage et appliqué un taux de pureté de 72,6 % à la cocaïne, sauf pour
les 2 kilos saisis (en réalité 1'674,5 grammes), pour lequel un taux de pureté
moyen denviron 80 % a été appliqué sur la base des analyses concrètement
réalisées. Le taux de 72,6 % ne fait pas lobjet dexplications. Si lon se
fonde sur les statistiques de la Société Suisse de Médecine Légale (SSML), pour
2022, le degré de pureté moyen en Suisse de lhydrochloride de cocaïne pour des
quantités entre 100 grammes et 1 kilo est de 84,7 %, avec un taux derreur
de plus ou moins 14,1 %. Le taux de pureté appliqué par le tribunal est donc correct.
17 kilos moins 11,8 % font 14,994 kilos, qui font, à 72,6 %, 10,885 kilos. Il
convient dajouter à cela les 1'318.8 grammes de cocaïne pure saisis, et cela
donne un total de12,200 kilos net.

34.a) Le droit suisse
est applicable à lentier de la quantité susmentionnée. Le transport de
stupéfiant tombe sous le coup de larticle19 al. 1 let. b LStup. Selon la jurisprudence, la
surveillance par téléphone dun transport également (arrêt du TF du05.07.2019 [6B_431/2019]), cité parGrodecki/Jeanneret,
op. cit., n. 23 ad art. 19 LStup). Dans le cas de C.________, les accusées se
sont pleinement associées aux agissements de leur fille et sur.

b) Compte tenu des quantités
en cause, le cas est grave au sens de larticle19 al. 2 let. a LStup. Il ny a pas besoin dexaminer à ce
stade si les circonstances aggravantes de la bande et du métier sappliquent.

c) La condition subjective de
lintention est réalisée. Les accusées nont pas soutenu que leur
responsabilité était amoindrie, et on ne voit pas que tel soit le cas.

35.a) Sagissant du
blanchiment dargent, il a été retenu en fait que les accusées avaient, de
manière consciente et volontaire, transporté 350'000 euros au total en 14
voyages, pour un gain de 35'000 francs.

b) Ces déplacements de fonds entre
plusieurs pays étaient propres à entraver la confiscation desdites valeurs
patrimoniales.

c) La coïncidence temporelle et
géographique, entre les livraisons de cocaïne dans un sens et les transferts de
fonds dans lautre, permet de retenir que largent convoyé était le produit de
la vente de cocaïne que les prévenues avaient préalablement transportée à
travers la Suisse. On peut donc considérer que linfraction préalable a été
commise en Suisse. Selon ce qui a été dit plus haut, cette infraction préalable
constitue un crime. Au demeurant, même à admettre que linfraction principale
aurait été la vente de stupéfiants provenant dautres sources que les accusées,
en Italie, il nest pas douteux que ce pays réprime la vente de cocaïne. Les
accusées ne contestent dailleurs pas la réalisation de lexistence dune
infraction préalable.

d) La condition subjective de
linfraction est réalisée. Les appelantes ne le discutent pas. Il a été retenu
plus haut quelles savaient que largent quelle transportait provenait du
trafic de cocaïne.

e) Le tribunal criminel a retenu que
les parties avaient agi en bande et quelles avaient réalisé un chiffre
daffaires et un gain importants, de sorte que leurs comportements tombaient
sous le coup du chiffre 2 de larticle305bis CP. Le jugement attaqué nest
aucunement motivé sur ce point. Le considérant relatif à la fixation de la
peine ne se réfère pas à un cas grave de blanchiment dargent. Certes, il fixe
une peine unique, ce qui pourrait laisser penser à un blanchiment qualifié. Le
dispositif du jugement ne mentionne cependant pas non plus le cas grave au sens
du chiffre 2, alors quil indique le caractère grave des infractions selon la
LStup ou la LCR. Surtout, lacte daccusation ne vise pas le blanchiment
qualifié (malgré le chiffre daffaires et le gain mentionnés au chiffre 5 de
lacte daccusation), et la prévention ny a pas été étendue (art. 9 et 325
CPP). Dans ces conditions, les appelantes nont à répondre que dinfractions
simples à larticle305bis CP.

Faits retenus en relation avec la
course poursuite à Y.________(uniquement à charge deA1________).

36.Chiffres 15 à 32
de lacte daccusation: A1________ ne conteste pas les faits décrits dans le
chiffre II de la prévention (cons. E ci-dessus et son audition devant la
juridiction dappel). Ceux-ci ont fait lobjet dun rapport de police et de
rapports de perception émanant des agents de loffice fédéral de la douane et
de la sécurité des frontières. Une carte de la course poursuite a été dressée,
avec une liste des signaux non observés et des changements de direction. Un
dossier photographique a été établi. On y voit que la course poursuite sest
étendue sur plusieurs (5) kilomètres dans une zone urbaine. Laccusée a été
entendue spécifiquement sur ces faits. Il est souligné que la course poursuite
a débuté un peu après minuit et quart. Devant la Cour pénale, la prévenue a
reconnu dabord quelle sétait rendue compte quil y aurait pu avoir des
personnes dans la rue, puis quelle avait vu des personnes dans la rue (ce
quelle avait dabord nié, on retiendra les dernières déclarations, car lors de
laudition du 10 janvier 2023, A1________ contestait parfois des
éléments qui ont été confirmés après vérification, comme la conduite sous
leffet de THC) et que sa fille à côté delle était en danger. La crainte dun
accident a été partagée par sa fille. Les faits peuvent être retenus comme
décrits par lacte daccusation.

Qualification des faits retenus en
relation avec la course-poursuite

37.Selon lacte
daccusation, les faits sont constitutifs de violence ou menaces contre les
autorités et les fonctionnaires (art. 285 CP), de lésions corporelles simples
(art. 123 CP) et dinfractions graves à la législation fédérale sur la
circulation routière (art. 26, 27 al. 1, 31 al. 1 et 2, 36 al. 2,90 ch. 1, 2 et 3, 91 al. 2, 96 ch. 2 LCR, 2 al. 1, 4a
al. 1, 14 al. 1 OCR, 18 ss, 22 al. 1, 36 al. 1, 66 et 67 OSR). Le tribunal
criminel a retenu lentier des préventions. La défense de A1________
na pas discuté du tout le jugement attaqué sur ces différents points durant
les débats dappel. La Cour pénale ne discerne aucune violation du droit. En
particulier, lapplication du délit de chauffard réprimé par larticle90 al. 3 LCR(sur cette notion, voir un arrêt de
la Cour dappel pénal fribourgeoise du 15.05.2019 [501 2018 33]) doit être
confirmée. La prévenue a vu des piétons durant la course poursuite. Sa fille et
elle ont eu peur dun accident. La volonté déchapper à la police coûte que
coûte dans une ville inconnue a conduit A1________ à prendre des
risques quelle ne pouvait plus mesurer. La prévenue a circulé sur cinq
kilomètres de manière insensée dans une ville quelle ne connaissait pas, sans
respecter les signaux. Un danger concret et imminent daccident pouvant
entraîner de graves blessures ou la mort était réalisé à chaque coin de rue ou
changement de circulation effectué sans visibilité, sachant que la prévenue a
perdu la maîtrise de son véhicule et mordu un trottoir devant lentrée dun
immeuble, après une accumulation des prises de risques folles, qui plus est
sous linfluence de THC (art. 91 al. 2 CP etATF 147 IV 439). La conduite sans assurance
responsabilité civile est constitutive dune contravention au sens de larticle
96 ch. 2 LCR. La Cour pénale confirme la qualification juridique opérée par les
premiers juges en tous points. Il est précisé quil y a concours réel entre les
article90et 91 LCR (Bussy/Rusconi et al., CSCR
commenté, 4eéd., n. 6.2 ad art. 91 LCR), ce que le tribunal
criminel semble avoir perdu de vue (cf. cons. 27 et 32 du jugement attaqué,
qui ne fait pas mention des préventions fondées sur les article 91 al. 2 et 96
ch. 2 LCR, tout en reconnaissant la culpabilité de la prévenue de ces chefs
dans le dispositif).

Fixation des peines

38.On renvoie au
jugement attaqué pour les dispositions et la jurisprudence relatives à la
fixation de la peine (art. 82 al. 4 CPP).

39.a)Sagissant du cadre des différentes
peines, on peut aussi renvoyer au jugement attaqué (art. 82 al. 4 CPP), sous
deux réserves :

-      La peine prévue pour le blanchiment dargent
est une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine
pécuniaire.

-      Les adoucissements de la législation intervenus
au 1eroctobre 2023 (art. 90 al. 3biset 3terLCR)
doivent être pris en considération en application du principe de lalex
mitior(art. 2 al. 2 CP) dès lors que la Cour pénale dispose du pouvoir
modifier le jugement (Dupuis/Moreillon et al., PC CP, 2eéd.,
n. 27 ad art. 2 CP).

b)La peine pécuniaire au sens de larticle 41 CP
constitue la sanction principale dans le domaine de la petite et moyenne
criminalité, les peines privatives de liberté ne devant être prononcées que
lorsque l'État ne peut garantir d'une autre manière la sécurité publique.
Lorsque tant une peine pécuniaire qu'une peine privative de liberté entrent en
considération et que toutes deux apparaissent sanctionner de manière
équivalente la faute commise, il y a en règle générale lieu, conformément au
principe de la proportionnalité, d'accorder la priorité à la première, qui
porte atteinte au patrimoine de l'intéressé et constitue donc une sanction plus
clémente qu'une peine privative de liberté, qui l'atteint dans sa liberté
personnelle. Le choix de la sanction doit être opéré en tenant compte au
premier chef de l'adéquation de la peine, de ses effets sur l'auteur et sur sa
situation sociale ainsi que de son efficacité du point de vue de la prévention
(ATF 144 IV 313cons. 1.1.1 ;137 II 297cons. 2.3.4 ;134 IV 97cons. 4.2).

A1________

40.a) Linfraction
abstraitement la plus grave est le crime contre la loi sur les stupéfiants.
Dun point de vue objectif (par rapport au cadre légal), la culpabilité de A1________
est considérable. Le trafic de cocaïne déployé par laccusée a mis en danger la
vie dun nombre particulièrement élevé de personnes (12,2 kg de cocaïne, soit 677
fois le cas grave défini par la loi). Lappelante ne pouvait pas ignorer, vu
ses rapports avec sa fille chargée de tester des pains de cocaïne, que les
substances convoyées présentaient un taux de pureté parfois excellent (80 %
pour la drogue saisie et analysée). Cela signifiait que ces substances étaient
susceptibles, après coupage, datteindre dautant plus de consommateurs.
Lappelante a agi de façon répétée et régulière durant la période, non
négligeable, dune année. Elle na pas hésité traverser plusieurs frontières.
Son énergie criminelle était extraordinaire et les risques pris létaient non
moins. Ses actes nont été interrompus que par son interpellation. On ne peut
assimiler lappelante à une simple passeuse au service de F._______.
Lintéressée avait un degré dautonomie dans le choix de ses itinéraires.
Lorsquelle était absente dEurope, elle a su déléguer à une autre de ses
filles la charge de transporter de la cocaïne à travers la Suisse. En outre,
même sil nest pas question de la condamner pour des agissements sans lien
avec le territoire suisse, et quil nest pas établi quelle ait été à la tête
ou dans les sphères dirigeantes dune organisation criminelle, elle a admis
quelle faisait partie dun groupe («GG_______») sur la
messagerie signal, groupe auquel appartenait F._______ (celui précisément qui
lui confiait la drogue à amener en Italie) et dont elle déclare quelle était
administratrice (cf. la détermination de laccusée à ce sujet, au cons. E
ci-dessus). Lexamen du fil des conversations montre quelle (ou A2________
comme celle-ci le prétend ; peu importe toutefois : les déclarations
de deux montrent quelles comprennent de quoi les policiers parlent
lorsquelles sont confrontées aux messages interceptés) est intervenue en
donnant des conseils et sest montrée au courant de ce qui se passait. Pour la
Cour pénale, il nest pas conforme à lexpérience de la vie que laccusée ait
été tantôt une simple exécutrice totalement subordonnée à F._______ (transport
à travers la Suisse), tantôt une sorte de conseillère ou partenaire en affaires
(groupe Signal). Cela étant, il na pas été démontré quelle ait eu des
subordonnés (ses rapports avec C.________ devant sapprécier sur des bases
spéciales, vu leurs relations familiales) ou un rôle dirigeant. On retient donc
que sa volonté criminelle était renforcée par le fait quelle était associée
avec sa fille A2________ (rappelons quelle a admis quelle faisait
tout avec elle), mais pas quelle était un rouage (cas échéant de rang moyen),
au sein dune bande ou dune organisation criminelle internationales. On a déjà
relevé que les agissements criminels communs mère-fille ont duré pendant une
année et avaient vocation à perdurer. En ce sens, on pourrait partager
lopinion du tribunal criminel, exprimée de façon laconique, et prendre en
compte le fait que A1________ a agi, pour ses convoyages de cocaïne
à travers la Suisse, en bande avec sa fille (on ne dispose pas de
renseignements suffisants pour retenir lexistence dune organisation
criminelle sur le plan international comme visé par lacte daccusation et à
supposer que celui-ci permette de retenir la prévention dagissement en bande,
ce qui na pas été discuté par la défense). Néanmoins, comme déjà mentionné, il
nest pas question de retenir lexistence de plusieurs cas graves en concours.
Lappui que sa relation avec sa fille fournissait à la prévenue constituera
simplement un élément permettant dapprécier  à la hausse  sa faute. La
circonstance aggravante du métier ne peut non plus être retenue en concours, et
cela non seulement pour des motifs semblables à ceux quon vient de donner,
mais aussi parce que lacte daccusation ne précise pas quels ont été le
chiffre daffaires ou le gain net procurés à laccusée par le transport de
cocaïne (ces éléments ne sont mentionnés que pour le blanchiment dargent).
Toujours en ce qui concerne les facteurs permettant dévaluer la culpabilité de
laccusée, il est patent, sur le plan subjectif, quil était aisé pour A1________
de sabstenir dagir et de mettre ses ressources personnelles dans la recherche
de moyens de subsistance légaux, sinon en Jamaïque, où la situation économique
est certes plus difficile quen Europe, du moins en Hollande, pays dont elle
possède la nationalité. On ne trouve nulle trace dans le dossier (sinon les
seules allégations de la prévenue évoquant du commerce de vêtements) dune
activité lucrative réelle. Lintéressée a soutenu quelle avait regagné la
Jamaïque depuis lAngleterre quand le covid avait commencé, et quelle avait
tout perdu en raison de la pandémie («nous avons paniqué). Elle a
aussi affirmé quelle devait trouver des fonds pour financer un traitement dont
elle avait besoin. Ces excuses nen sont pas. La pandémie a touché le monde
entier et ne constitue pas une justification à des agissements représentant une
menace pour la santé publique. Être malade ne constitue nullement une raison
pour mettre en danger la santé de tiers. On retient donc que laccusée a agi
par appât du gain, soit un motif égoïste. La responsabilité pénale est entière.
Pour le reste, la situation personnelle de laccusée a été présentée au cons. A
ci-dessus, auquel on renvoie. Lantécédent allemand pour trafic de stupéfiants
en 2012 est lourd, mais il est relativement ancien. Il aurait dû néanmoins
servir de leçon. Sagissant des autres facteurs personnels, la collaboration
durant lenquête, sans être nulle, na pas été de celles qui permettent délucider
des faits qui sinon seraient restés obscurs (ATF 121 IV 202cons. 2d/aa), et doit être
considérée comme un facteur neutre. Le bon comportement en prison na pas non
plus dimportance particulière dans la fixation de la peine, dès lors quil
correspond à ce quon attend dun détenu (arrêt du TF du14.11.2012 [6B_99/2012]cons. 4.6). Cela dit, la prévenue a
émis des regrets. En définitive, les facteurs personnels sont neutres.

Le tribunal criminel na pas
retenu lexistence de circonstance atténuante au sens de larticle 48 CP. La
Cour pénale nen voit pas non plus.

b) En suivant lordre de gravité
abstraite des infractions, il convient maintenant dexaminer la culpabilité du
chef de larticle90 ch. 3 LCR. Selon cette disposition, lauteur
est passible dune peine privative de liberté dun à quatre ans. En présence
dune circonstance atténuante conformément à larticle 48 CP, en particulier le
mobile honorable, la peine minimale dun an peut être réduite (art. 90 ch. 3bisCP). En outre, si lauteur, dans les dix années précédant les faits, na pas
été condamné pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la
sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers, la peine
privative de liberté plancher dun an ne sapplique pas, et une peine pécuniaire
est possible (art. 90 ch. 3terCP). En lespèce, on se trouve dans ce
dernier cas de figure (il nest pas question dune circonstance atténuante au
sens de lart. 48 CP dans ce contexte). La Cour pénale optera toutefois pour
une peine privative de liberté, au motif dune part quune peine pécuniaire ne
pourrait sans doute pas être exécutée car la prévenue quittera le territoire
suisse à sa libération, et dautre part parce quil y a lieu, en présence dune
telle intensité dans la mise en danger dautrui, de prononcer une peine du
genre le plus dissuasif possible.  Dun point de vue objectif, la culpabilité
de la prévenue est très importante. Celle-ci a pris la fuite au volant dun
véhicule dans une agglomération urbaine, alors que, malgré lheure nocturne,
des personnes cheminaient encore dans les rues (cons. 36 ci-dessus). Elle na
pas ralenti à trois différentes intersections. Elle ne sest pas arrêtée à plus
de quinze signaux stop. Elle na indiqué aucun changement de direction. Elle a
circulé à haute vitesse dans les carrefours. Elle a passé outre à une
interdiction de circuler. Elle sest engouffrée dans des accès interdits. Elle
a perdu la maîtrise de son véhicule. Le motif de cette conduite, tenter
déchapper aux policiers, était égoïste et veule. La responsabilité est
entière. Lappelante na mis fin à sa conduite que parce que la dernière rue
quelle a empruntée était en cul de sac. La collaboration, en lien avec ce pan
de linstruction, sest dabord limitée à reconnaître ce qui était établi. Dès
laudience de récapitulation des faits, la prévention na plus été discutée.
Sagissant pour le reste des facteurs personnels, on se réfère à ce qui a été
dit plus haut.

Dans ce cas non plus, il ny a pas de
circonstance atténuante au sens de larticle 48 CP.

c) Le tribunal criminel na pas
prononcé de sanction indépendante en relation avec les infractions au sens des
articles 91 al. 2 et 96 ch. 2 LCR. La seconde disposition est une contravention
que les premiers juges ont expressément renoncé à sanctionner, ce sur quoi il
ny a pas lieu de revenir. Pour la première, passible dune peine privative de
liberté de trois ans au plus ou dune peine pécuniaire, on peut considérer que
la culpabilité objective est non négligeable, puisque le taux de THC observé
(16μg/l) est largement supérieur au seuil
de détection défini par lOFROU (1.5μg/l ;
cf.ATF 147 IV 439). La prévenue admet quelle était
coutumière de la consommation de cannabis. Il est constant quelle effectuait
très régulièrement de longs trajets routiers. Sur le plan subjectif ou en ce
qui concerne les facteurs personnels, rien ne vient modérer ou alourdir la
gravité de la faute. Pour des motifs analogues à ceux déjà exposés plus haut,
une peine privative de liberté se justifie. Il ny a pas de circonstance
atténuante.

d) Linfraction à larticle
285 CP était passible dune peine privative de liberté de trois ans au plus ou
dune peine pécuniaire jusquau 30 juin 2023. Depuis le 1erjuillet
2023, ce nest que dans les cas de peu de gravité que le juge peut prononcer
une peine pécuniaire. Cette révision est moins favorable à la prévenue qui se
verra appliquer le droit en vigueur au moment des faits. En lespèce, il y a
lieu dopter pour une peine privative de liberté. En effet, dune part une
peine pécuniaire serait difficilement recouvrable, vu la longue peine privative
de liberté à laquelle A1________ doit être condamnée. Dautre part, la
faute pour linfraction commise est objectivement dune gravité assez élevée.
Cest alors quelle était arrêtée et que les agents des autorités douanières
étaient en train de procéder à un contrôle que laccusée a démarré en trombe,
sans tenir compte du fait quune partie du corps du fonctionnaire des douanes B.________
se trouvait à lintérieur du véhicule, pour prendre la fuite à vive allure dans
les rues de Y.________, alors quelle avait déjà remis ses documents didentité
et subi un test de dépistage de contact pour la drogue. Si on peut concevoir
quelle ait eu peur des gendarmes, elle a adopté un comportement soudain sans
égard à lintégrité corporelle dautrui, mobilisant la force mécanique dun
véhicule contre une personne. Labsence de scrupule était caractérisée. Ce qui
a été dit pour les facteurs personnels en relation avec les autres infractions
commises dans le contexte de la «course-poursuite» sappliquemutatis mutandis. Il en va de même pour labsence de circonstances
atténuantes.

e) Il convient encore daggraver la
peine pour les lésions corporelles simples, au sens de larticle 123 CP, lesquelles
entrent en concours parfait avec larticle 285 CP (Dupuis/Moreillon et al.,
op. cit. n. 23 ad art. 285 CP). Lauteur est passible dune peine privative de
liberté de trois ans au plus ou dune peine pécuniaire. Dun point de vue
objectif, la culpabilité est moyenne (ce qui rend inopérante latténuation
permise selon le droit en vigueur au moment des faits). La victime a souffert
dun hématome sous le coude et de douleurs qui ont occasionné, deux jours après
lincident, un arrêt de travail jusquau 28 juillet 2022. Du point de vue
subjectif, on retiendra que la prévenue a agi pour un motif égoïste, dans le
but de se soustraire à une poursuite pénale et que, comme en ce qui concerne
linfraction de larticle 285 CP, il lui était loisible dagir autrement. Il se
justifie dopter pour une peine du même genre quen ce qui concerne larticle
285 CP, vu létroit lien entre les deux infractions et pour les motifs déjà
exposés. Sagissant de la situation personnelle, là également on peut se
référer à ce qui a été dit plus haut. Les conditions de larticle 48 CP ne sont
pas réunies.

f) Le blanchiment dargent est
passible dune peine privative de liberté de trois ans au plus ou dune peine
pécuniaire. Les 14 actes de blanchiment, commis sur une période denviron une
année, lont été dans des circonstances semblables et portent sur des sommes
qui ont peut-être parfois varié, mais qui représentent ainsi quon la retenu
au considérant 16 une moyenne de 25'000 francs par voyage (350'000 : 14).
Pour chacun deux, dun point de vue objectif, la culpabilité nest pas
anodine. Le mobile était purement financier. Laccusée a insisté sur le fait
quelle voulait avant tout se limiter au transport dargent (encore devant la
Cour pénale). Elle a reconnu toutefois quelle savait que largent provenait
dun trafic de cocaïne (cons. 16). La Cour pénale considère que des peines
privatives de liberté se justifient, étant les seules à même de faire prendre
conscience à la prévenue de ses actes et responsabilités, dans une perspective
de prévention de la récidive.  Il est également à craindre quune peine pécuniaire
ne puisse être exécutée vu la situation personnelle de lappelante, qui ne
restera pas en Suisse à sa libération. Sagissant du mobile, égoïste, de la
condamnée, de son degré dindépendance vis-à-vis de F._______ et des effets de
sa collaboration avec sa fille, ainsi que de sa responsabilité entière, on peut
renvoyer à ce qui a été dit en lien avec le crime contre la loi sur les
stupéfiants. Il en va de même en ce qui concerne la prise en compte des
facteurs personnels. Il ny a pas de circonstance atténuante.

g) Compte tenu de tout ce qui
précède, la Cour pénale fixe une peine privative de liberté de 9 ans du chef
dinfraction grave à la LStup. Elle aggrave, selon la règle posée à larticle
49 CP, cette peine de 1 an pour le délit de chauffard, de 1 mois pour la
conduite sous lemprise de stupéfiants, de 8 mois pour la violence ou menace
contre les fonctionnaires, de 4 mois pour les lésions corporelles simples, de
14 fois 25 jours (total arrondis à 11 mois et 15 jours) pour les actes de
blanchiment dargent. Cela donne un total de 12 ans et 15 jours. Il est renoncé
à sanctionner les contraventions.

h) Larticle 47 CP permet de prendre
en compte les effets de la peine sur lavenir de lauteur, et à ce titre la
sensibilité de lauteur à la sanction (Dupuis/Moreillon et al., op.
cit., n. 11 ad art. 47 CP). Cet élément ne permet toutefois que des corrections
marginales, la peine devant toujours rester proportionnée à la faute (arrêt du
TF du21.01.2021[6B_484/2020]). A1________ est
actuellement âgée de 66 ans, ce qui en soit ne serait pas encore déterminant au
vu de la jurisprudence du Tribunal fédéral, mais elle est aussi atteinte dun
cancer (cf. cons. A ci-dessus). Eu égard à la quotité globale de la peine, cela
a un impact sur la sensibilité pour elle de la sanction, qui la mènera à un âge
avancé. Pour tenir compte de ce facteur, qui a un effet proportionnellement
équivalent sur chaque peine, la Cour pénale réduit la peine globale à 11 ans.

A2________

41.a) Sagissant de
linfraction grave à la loi sur les stupéfiants, on peut se référer à ce qui a
été dit à propos de A1________, dans la mesure où les actes et lemodus
operandisont semblables. Il est vrai que les circonstances personnelles au
sens de larticle 27 CP doivent être appréciées séparément, aussi en cas de
coactivité. Les relations entre les deux accusées sont en lespèce tout
particulièrement étroites, et il napparaît pas que lune aurait eu lascendant
sur lautre, voire joué un rôle différent dans le transport de drogue dont
elles ont à répondre, ou encore que la responsabilité pénale de la fille serait
diminuée (cf. les cons. 13 et 14 ci-dessus, auxquels on renvoie). Comme sa
mère, A2________ a invoqué la pandémie pour expliquer leurs
agissements. Ce qui a été dit plus haut à ce sujet vaut également dans son cas.
On peut ainsi se référer à ce qui a été exposé en lien avec la fixation de la
peine de A1________. On retient donc que, sur les plans objectif et
subjectif, la culpabilité de A2________ est équivalente à celle de
sa mère. Il nen va pas différemment,mutatis mutandis, des facteurs
personnels qui sont neutres. Bien quelle soit dune génération différente, il
ny a rien dans la situation personnelle de laccusée (cons. B ci-dessus) qui
impliquerait un correctif sur la peine. Devant la Cour pénale, A2________
a pour la première fois fait allusion à lexistence dun enfant en jeune âge. À
supposer que cette maternité eût été avérée, ce quelle nest pas (cf. cons. B
ci-dessus), elle ne justifierait pas dêtre prise en considération sur la
quotité de la peine. En effet, en tout état de cause, les liens entre la mère
et lenfant seraient parfaitement distendus, vu les déplacements incessants de
la première avant son interpellation. Pour le reste, les facteurs personnels de
A2________ nappellent pas de commentaires particuliers. Si elle
sest montrée généralement plus réservée que sa mère à reconnaître les faits,
elle a déclaré devant la Cour pénale que ses actions étaient inexcusables.

On ne discerne pas de circonstance
atténuante au sens de larticle 48 CP.

b) A2________ doit aussi
être sanctionnée pour les 14 cas de blanchiment dargent. Comme en ce qui
concerne linfraction grave à la LStup quon vient dexaminer, la peine de la
fille peut être fixée selon des considérations semblables à celles qui ont
guidé la Cour pénale pour déterminer la sanction de la mère du chef de
blanchiment dargent. Il ny a pas de circonstance atténuante.

c) En définitive, une peine de 9 ans
de privation de liberté doit être infligée à A2________ pour le
crime au sens de larticle19 al. 2 let. a LStup. Cette peine doit être augmentée de
11 mois et 15 jours pour les actes de blanchiments dargent. Cela donne un
total de 9 ans, 11 mois et 15 jours. Il est renoncé à sanctionner la
contravention.

d) La sensibilité à la peine de A2________
nappelle pas de correctif.

42.La détention avant
jugement doit venir en déduction des peines.

43.A2________
attaque le jugement dans son ensemble. Elle ne discute toutefois nullement
lexpulsion à titre indépendant. Il ny a pas lieu de revenir sur lanalyse du
tribunal criminel, parfaitement conforme à la loi et à la jurisprudence.

44.A1________
nattaque pas lexpulsion dont elle fait lobjet.

Confiscation

45.Les confiscations
ne sont pas attaquées à titre indépendant par A2________. Elles ne
le sont pas du tout par A1________. La Cour pénale ne discerne
aucune mauvaise appréciation des faits ou violation du droit.

Maintien en détention

46.Les appelantes
sont toutes deux en exécution anticipée de peine. La détention doit se
poursuivre sous ce régime.

Frais

Frais de justice de première instance

47.a) Les frais de
première instance ont été arrêtés par le tribunal criminel à 49'526.90 francs,
et mis à la charge des prévenues à raison de la moitié chacune. Cette
répartition doit être revue. En effet, une part des frais que lon peut estimer
à un tiers correspond aux infractions liées à la course poursuite, dont seule A1________
est accusée et reconnue coupable (16'509 francs). Il y a lieu par ailleurs de
tenir compte du fait que les accusées étaient poursuivies pour un trafic
portant sur plus de 100 kilos de cocaïne brute (ainsi que 4 kilos de marijuana),
et pour du blanchiment dargent. Les quantités et sommes retenues ont été
réduites très largement, même si labandon de la prévention sur un certain
nombre de points se justifie pour des motifs juridiques et non parce que les
faits nont pas été avérés (étant aussi rappelé que lacte daccusation
reprenait parfois sous plusieurs chiffres des transactions qui en réalité
concernaient les mêmes lots de drogue). Dans ces conditions, il y a lieu de
laisser à la charge de lEtat la moitié des frais de justice de première
instance liés à linstruction des infractions à la loi sur les stupéfiants et
du blanchiment dargent (16'509), et de condamner chacune des prévenues à
supporter la moitié du solde de ces frais-là. En somme, A2________
doit supporter 8'254.50 francs à titre de frais de justice et A1________
24'763,50 francs (8'254.50 + 16'509).

b) Compte tenu de ce qui
précède, lindemnité davocat doffice due à Me L.________, arrêtée par le
tribunal criminel à 21'505.65 francs, ne sera remboursable quà raison des 50 %
par A2________.

c) Le mandataire de choix de A1________
na pas demandé dindemnité au sens de larticle 429 CPP pour la première
instance. Il navait pas été invité à produire une note dhonoraires par le
tribunal de première instance, ce dont il ne sest pas plaint devant la
juridiction pénale (sur le devoir dinterpellation de lautorité pénale, cf.Mizel/Rétornaz,
Commentaire romand, 2eéd., n. 56 ad art. 429 CPP et les
références). Son intervention a été admise par ordonnance du 22 février 2023,
soit 7 mois avant le jugement de première instance (alors que linstruction
jusquau prononcé du tribunal criminel a duré 15 mois). On peut considérer
quil nappartient pas à lEtat de Neuchâtel dindemniser les frais de reprise
du dossier résultant de la seule volonté du prévenu disposant jusqualors dune
défense doffice exempte de reproche. Dans ces conditionsex aequo et bono,
on allouera une indemnité calculée par comparaison avec lautre avocat
intervenu en première instance sur une base de 91 heures (temps admis pour
Me L.________, soit 104 h  12,5 h), nécessaires en première instance, soit une
moyenne de 6 heures par mois, pendant 7 mois, soit 42 heures à 270
francs/heure, plus 5 % de frais et 7.7 % de TVA. Cela donne une pleine
indemnité de 12'823.90 francs. Vu la répartition des frais de la cause, la
prévenue a droit à 1/6 de ce montant pour les frais de défense nécessaire, soit
à 2'137.30 francs.

Frais de justice de seconde instance

48.a) Les frais de
justice de deuxième instance sont arrêtés à 6'000 francs (3'000 francs par
appel). Vu le sort de la cause, un tiers est laissé à la charge de lEtat
(1'000 francs par appel). Les accusés doivent supporter les deux tiers
restants, soit 2'000 francs chacune (la défense de A1________ na
pas discuté séparément les infractions et les peines liées à la course
poursuite, de sorte quil ny a pas lieu de tenir compte de cet élément dans la
répartition des frais.).

ba) Pour le début de la procédure
dappel, A2________ était au bénéfice de lassistance judiciaire et
représentée par Me L.________, ce jusquau 14 mai 2024. Celui-ci a déposé une
note dhonoraires de 3'314.15 francs qui a été transmise à sa cliente le 28 mai
2024, laquelle na pas formulé dobservations. Il convient dapporter un
certain nombre de correctifs à la liste des activités du mandataire. En effet,
les contacts avec le client, que ce soit par lettre, téléphone ou conférence,
excèdent largement ce que lon considère comme approprié en général pour toute
une procédure dappel à un stade précoce, même en considérant lenjeu de la
cause. La prévenue et son mandataire se sont entretenus en effet 335 minutes,
soit plus de 5 heures. On retiendra que 2 heures auraient été suffisantes
dans les circonstances particulières de la cause. Le soutien moral na pas à
être indemnisé par lassistance judiciaire. Il convient dès lors de soustraire
215 minutes au relevé dactivités de lavocat. Doit également être retranché
lentretien avec le greffe du Tribunal cantonal de 5 minutes le 22 janvier
2024, de même que lexamen des échanges reçus de la Cour le 8 mai 2024 par 5
minutes, qui relève dune lecture cursive, ainsi que lentretien téléphonique
avec le greffe du Tribunal cantonal le 13 mai 2024 par 5 minutes. Ces
divers postes représentent encore 15 minutes. Cest ainsi 230 minutes quil
convient de retrancher des honoraires demandés par le mandataire. Au tarif de
lassistance judiciaire (180 francs/heure ou 3 francs/minute), cela
représente une somme de 783.20 francs (690 (soit 230 x 3) + 34.50 (soit 5 % de
690) + 58.70 (soit 8,1 % de 724.50)). En définitive, le mémoire de Me L.________
est ramené à 2'530.95 francs (3'314.15  783.20). A2________ devra
rembourser ce montant à raison des deux tiers aux conditions de larticle 135
CPP.

bb) Depuis mai 2024, A2________
est représentée par un mandataire de choix, Me M.________. Celui-ci a déposé
une note dhonoraires pour un montant de 13'025 francs, représentant des
activités exercées par un avocat stagiaire (à raison de 4'125 francs) et par
lui-même (à raison de 8'900 francs), aux tarifs horaires respectifs de 150 et
300 francs de lheure. On constate que le stagiaire a consacré 27 heures à
létude du dossier et à la préparation de laudience ainsi quà des discussions
avec son maître de stage. De son côté, le maître de stage a consacré 15h30 à
létude du dossier et à la préparation de laudience. La durée de laudience a
été évaluée correctement à 6 heures et prise en compte seulement pour le maître
de stage, qui en définitive annonce avoir personnellement consacré 30h40 à la
défense de sa cliente. Le temps, considérable, consacré par les deux hommes à
létude du dossier et à la préparation de laudience a été rendu partiellement
nécessaire par la reprise de laffaire par un avocat de choix, de la volonté de
la prévenue. En outre, on peut considérer quune partie des activités de
lavocat stagiaire faisait partie de sa formation. Il nappartient pas à lEtat
de prendre en charge ces surcoûts. En comparaison, le mandataire de A1________
(qui avait déjà assumé la défense de laccusée en première instance) annonce
avoir consacré en tout 29h30 au dossier. Dans ces conditions, il paraît
équitable de faire abstraction des heures consacrées par lavocat-stagiaire au
dossier et de fonder lindemnité à laquelle A2________ a droit pour
ses frais de défense nécessaire au sens de larticle 429 CPP sur le temps
annoncé par Me M.________. Au tarif horaire de 300 francs, avec 5 % de
frais forfaitaires et 8,1 % de TVA (art. 36a et 36b LI-CP), 30h40 donnent
10'351.65 francs. LEtat de Neuchâtel doit verser le tiers de cette somme, soit
3'450.55 francs, à Me M.________ pour la défense de A2________.

bc) En ce qui concerne
lappelante A1________, son mandataire doffice, Me N.________, a
déposé une note dhonoraires totalisant une activité de 29h30 ou 1'770 minutes.
Considéré globalement, ce mémoire fait état dune activité raisonnable et peut
être avalisé. Lindemnité due par lEtat à Me N.________ se monte à 6'142
francs. Elle est remboursable par A1________ à raison des deux tiers
aux conditions de larticle 135 CPP.

Par ces motifs,la Cour pénale décide

Vu les articles 19a, 19 al. 2, 305bis, 285, 123 CP, 90 al. 3 LCR,
91 al. 2, 96 ch. 2 LCR, 135, 426, 428 et 429 CPP

I.Lappel est
partiellement admis et le jugement attaqué est réformé de la manière
suivante :

1.ReconnaîtA1________ coupable dinfraction grave
à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 et 2 let. a LStup) entre
le 29 juin 2021 et le 18 juillet 2022 pour les faits visés aux chiffres 4
(transports de 16 kilos bruts de cocaïne), 7 (organisation du transport de
1 kilo brut de cocaïne) et 13 de lacte daccusation (importation de 1'674,5 grammes
bruts de cocaïne le 18 juillet 2022), de consommation de stupéfiants (art.
19a LStup) du 29 juin 2021 au 18 juillet 2022 pour les faits visés au chiffre
14 de lacte daccusation (quantité indéterminée de marijuana), de blanchiment
dargent (art. 305bisCP) du 29 juin 2021 au 18 juillet 2022 pour les
faits visés au chiffre 5 de lacte daccusation (350'000 francs au total à
raison de 14 actes), de violences contre les autorités et les
fonctionnaires (art. 285 CP), de lésions corporelles simples (art. 123 CP)
et dinfractions à la loi fédérale sur la circulation (art. 26, 27 al. 1, 31
al. 1 et 2, 36 al. 2, 90 ch. 1, 2 et 3, 91 al. 2, 96 ch. 2 LCR, 2 al. 1, 4a al.
1, 14 al. 1 OCR, 18ss, 22 al. 1, 36 al. 1, 66 et 67 OSR) le 18 juillet 2022
pour les faits visés aux chiffres 15 à 32 de lacte daccusation, et acquitte
la prévenue pour les chiffres 6, 8, 9, 10, 11 et 12 de lacte daccusation, au
sens des considérants.

2.CondamneA1________ à une peine privative de
liberté de 11 ans, sous déduction de 289 jours de détention avant jugement
(hors exécution anticipée de peine, laquelle a débuté le 3 mai 2023).

3.Renonce à
prononcer une peine damende pour les contraventions.

4.Ordonne
lexpulsion (art. 66a al. 1 CP) deA1________ pour une durée de 10 ans du territoire suisse.

5.ReconnaîtA2________ coupable dinfraction grave
à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 et 2 let. a LStup) entre
le 29 juin 2021 et le 18 juillet 2022 pour les faits visés aux chiffres 4
(transports de 16 kilos bruts de cocaïne), 7 (organisation du transport de
1 kilo brut de cocaïne) et 13 de lacte daccusation (importation de 1'674,5 grammes
bruts de cocaïne le 18 juillet 2022), de consommation de stupéfiants (art.
19a LStup) du 29 juin 2021 au 18 juillet 2022 pour les faits visés au chiffre
14 de lacte daccusation (quantité indéterminée de marijuana), de blanchiment
dargent (art. 305bisCP) du 29 juin 2021 au 18 juillet 2022 pour les
faits visés au chiffre 5 de lacte daccusation (350'000 francs au total à
raison de 14 actes), et acquitte la prévenue pour les chiffres 6, 8, 9,
10, 11 et 12 de lacte daccusation, au sens des considérants.

6.CondamneA2________ à une peine privative de
liberté de 9 ans, 11 mois et 15 jours, sous déduction de 253 jours de
détention avant jugement (hors exécution anticipée de peine, laquelle a débuté
le 28 mars 2023).

7.Renonce à prononcer
une peine damende pour la contravention.

8.Ordonne
lexpulsion (art. 66a al. 1 CP) deA2________ pour une durée de 10 ans du territoire suisse.

9.Ordonne la
confiscation de la somme de 7'058 francs séquestrée en cours denquête et sa
dévolution à lEtat.

10.Ordonne la confiscation et la
destruction de la drogue et du matériel séquestrés en cours denquête, sous
réserve du permis de conduire néerlandais et de la carte didentité
néerlandaise au nom deA1________ qui lui seront restitués.

11.Arrête les frais de justice à
49'526.90 francs, et condamneA1________
etA2________ au paiement de leur part des
frais de la cause, à raison de 24'763.50 francs pourA1________, et de 8254.50 francs pourA2________, le solde des frais de
justice étant laissé à la charge de lEtat.

12.Fixe à 21'505.65 francs y compris
frais, débours, frais dinterprète et TVA, lindemnité due par lEtat à Me L.________,
mandataire doffice deA2________, étant précisé quaucun
acompte na été versé, et dit quelle nest remboursable quà raison de la
moitié aux conditions de larticle 135 CPP.

13.Alloue àA1________ une indemnité de 2'137.30
francs, frais, débours et TVA compris, à titre dindemnité pour ses frais de
défense nécessaire (art. 429 CPP).

II.Il est constaté
que les prévenues sont en exécution anticipée de peine, de sorte que leur
détention est maintenue.

III.Les frais de
justice de seconde instance sont arrêtés à 6'000 francs et mis à la charge des
appelantes à raison de 2'000 francs chacune, le solde étant laissé à la charge
de lEtat.

IV.Une indemnité de
3450.55 francs, frais, débours et TVA compris, au sens de larticle 429 CPP,
est allouée à Me M.________.

V.Lindemnité
allouée à Me N.________, avocat doffice de A1________ est arrêtée à
6'142 francs, frais, débours et TVA compris. Elle est remboursable par A1________
à raison des deux tiers aux conditions de larticle 135 al. 4 CPP.

VI.Lindemnité
allouée à Me L.________, avocat doffice de A2________ jusquau 24
mai 2024 est arrêtée à 2'530.95 francs, frais, débours et TVA compris. Elle est
remboursable par A2________ à raison des deux tiers aux conditions
de larticle 135 al. 4 CPP.

VII.Le présent
jugement est notifié à A2________, par Me M.________, à A1________,
par Me N.________, au Ministère public, à La Chaux-de-Fonds (MP.2022.3770), au
Tribunal criminel des Montagnes et du Val-de-Ruz, à La Chaux-de-Fonds
(CRIM.2023.13), à B.________, à Me L.________ (pour information), à lOffice
dexécution des sanctions et de probation, à La Chaux-de-Fonds, au Service des
migrations, à Neuchâtel (par courriel). Copie est envoyée pour information à
lOffice fédéral de la police (à lentrée en force).

Neuchâtel, le 22 novembre 2024