ne_gerichte · CDP.2025.122 · 2026-06-05 · fr
CDP.2025.122


A.A.________,
né en 1964, sans formation, ayant exercé en dernier lieu lactivité de
polisseur, a déposé une demande de prestations (mesures professionnelles/rente)
auprès de lOffice de lassurance-invalidité du canton de Neuchâtel (ci-après :
OAI), le 7 novembre 2014, en raison dune hernie discale médiane et paramédiane
gauche, luxée inférieurement L1-L2, connue depuis juillet 2014.

Dans le cadre de linstruction,
lOAI a sollicité des rapports des médecins traitants de lassuré (rapports
médicaux du 23.12.2014 du Dr B.________, médecine interne FMH ; du 30.12.2014
du Dr C.________, chef du service de rhumatologie de lHôpital neuchâtelois ;
du 28.08.2015 du Dr D.________, médecine interne FMH ; du 15.03.2016 du Dr E.________,
médecin chef du service de médecine physique et réadaptation de lHôpital
neuchâtelois [séjour de lassuré du 22.02 au 11.03.2016] ; du 30.05.2016 de la
Dre F.________, psychiatre au sein du Centre neuchâtelois de psychiatrie), dont
certains ont attesté une incapacité de travail totale durant différentes
périodes. Il a par ailleurs requis la production du dossier de la compagnie
dassurance, intervenue en qualité dassureur perte de gain maladie.

Par avis médical du 22 août
2016, le Service médical régional de lassurance-invalidité (ci-après :
SMR) a proposé la mise en uvre dune expertise bidisciplinaire en rhumatologie
et psychiatrie, que lOAI a attribuée aux Drs H.________, psychiatre et
psychothérapeute FMH, et I.________, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine
interne. Dans leurs rapports du 3 février et du 20 mars 2017, les experts ont
retenu quil ny avait aucune atteinte à la santé incapacitante sur le plan
psychique et, sur le plan rhumatologique, ils ont posé le diagnostic, avec
effet sur la capacité de travail, de syndrome lombovertébral et cervicobrachial
récurrent sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire, minime discopathie
L4-L5, L5-S1 et C5-C6 et protrusion discale sans conflit disco radiculaire. De
manière consensuelle, ils ont considéré que la capacité de travail de lassuré,
dans lactivité habituelle de polisseur, était de 90 % et, dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (activité avec alternance de
positions et limitation des ports de charge en porte-à-faux de plus de 10 kg de
manière répétée), elle était de 100 %, et ce, dès trois mois après la cure
de récidive de spermatocèle, soit dès le 18 septembre 2014. Du 27 février au 16
mars 2017, lassuré a séjourné à la clinique J.________.

Reconnaissant valeur probante au
rapport dexpertise, le SMR en a fait siennes les conclusions (avis médical du
07.04.2017), ce qui a conduit lOAI à informer lassuré quil envisageait de
lui refuser loctroi dune rente dinvalidité, au motif quavant léchéance du
délai dattente dune année, il présentait une capacité de travail de 90 %
dans son activité de polisseur et de 100 % dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles (projet de décision du 20.04.2017). Lassuré a fait
valoir ses objections (24.05.2017).

Le 13 novembre 2017, une
nouvelle IRM lombaire a été réalisée et a mis en évidence une péjoration du
canal lombaire droit L4-L5 avec une augmentation de linflammation, de sorte
que le Dr K.________, rhumatologue FMH, a adressé son patient aux
neurochirurgiens de lHôpital de lIle à Berne (courrier du 20.12.2017). Face à
de nouveaux éléments, sur proposition du SMR (avis médical du 12.01.2018),
lOAI a repris dinstruction de la demande et a requis le rapport médical du Dr
L.________, chef de clinique, et du Prof. M.________, chef du service de
neurologie de lHôpital de lIle (rapport médical du 25.04.2018). Lassuré
ayant été opéré du canal lombaire droit le 6 juillet 2018 et la psychiatre
traitante indiquant une péjoration de létat de santé depuis lété 2018
(rapport médical du 24.09.2019 de la Dre N.________, psychiatre adjointe au
CNP), le SMR a proposé la mise en uvre dune nouvelle expertise
bidisciplinaire en rhumatologie et psychiatrie (avis médical du 18.12.2019),
que lOAI a attribué au Bureau dExpertises Médicales (BEM). Les Drs O.________,
médecine interne et rhumatologie FMH, et P.________,
psychiatre-psychothérapeute FMH, ont posé le diagnostic, sur le plan
rhumatologique, avec effet sur la capacité de travail, de syndrome lombaire
sans signes de compression radiculaire des MI surstatusaprès
décompression microchirurgicale bilatérale L3-L4 et L4-L5 le 6 juillet 2018
pour un canal vertébral étroit L3-L4 et L4-L5 (M48.0) (rapport dexpertise du
15.07.2020). Sur le plan psychiatrique, ils nont pas retenu de diagnostic
incapacitant. De manière consensuelle, les experts ont considéré que la
capacité de travail de lintéressé dans lactivité habituelle de polisseur
était de 90 % depuis le 20 mars 2017, hormis une période dincapacité
totale de travail du 6 juillet au 22 août 2018. Dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles (cest-à-dire sans port de charges fréquent
supérieur à 10 kg, sans station debout et assise prolongée, sans marche
prolongée excédant 10 à 15 minutes), ils ont estimé que lassuré pouvait
travailler à 100 % depuis toujours, sous réserve de la période
dincapacité totale précitée. Le SMR a retenu que ce rapport contenait tous les
éléments attendus dune expertise convaincante et a validé ses conclusions
(avis médical du 17.07.2020). Face à des éléments médicaux nouveaux rapportés,
lOAI a poursuivi linstruction de la demande, requérant lavis médical du Dr K.________,
qui mettait en évidence le diagnostic de maladie Dupuytren douloureuse de la
main gauche et de dépendance à lalcool (rapports médicaux des 09.09 et
16.12.2020). Appelé à se prononcer, le SMR a considéré que la maladie de
Dupuytren sévère mise en avant par ce médecin ne pouvait être retenue (avis
médical du 26.08.2021) et a confirmé les conclusions de son avis du 17 juillet
2020. Par décision du 13 octobre 2021, lOAI a, par conséquent, confirmé son
projet de décision. Lassuré a recouru contre ce prononcé auprès de la Cour de
droit public du Tribunal cantonal (CDP.2021.357), laquelle a classé la cause
ensuite de lannulation de la décision par lOAI, au motif que linstruction
devait être reprise, puisquune aggravation de létat de santé depuis les
dernières expertises ne pouvait être exclue. Une expertise pluridisciplinaire
en médecine interne, neurologie, rhumatologie et psychiatrie a ainsi été attribuée
au Centre dExpertise Médicale (CEMed).

Au terme de leur rapport du 5
juin 2023, les Drs Q.________ (médecine interne), R.________
(psychiatrie/psychothérapie), S.________ (neurologue FMH) et T.________
(médecine physique et réadaptation) ont posé les diagnostics incapacitants de
lombalgie avec important syndrome rachidien, état après décompression du canal
lombaire en L3-L4 et L4-L5 le 6 juillet 2018, persistance d'une discopathie
inflammatoire L4-L5 et d'un rétrécissement canalaire modéré à sévère en L3-L4,
modéré en L2-L3 et semblant discrètement majoré en L3-L4, état après mise en
place (15.01.2019), puis ablation d'une sonde d'électrostimulation, de
rachialgies cervico-dorso-lombaires et troubles sensitivomoteurs des quatre
extrémités d'origine plurifactorielle (dégénérative rachidienne et
extra-somatique), de capsulite rétractile gléno-humérale gauche actuellement en
cours (fin 2022) et de syndrome rotulien droit modéré sur dysplasie et lésions
ostéochondrales rotuliennes. Dun point de vue consensuel et compte tenu des
limitations fonctionnelles (pas dengagement physique lourd, absence de port
répétitif de charges même légères, absence de position assise prolongée avec
possibilité de varier les positions assises et debout, absence dantéflexion,
dextension et de latéroflexions du tronc, éviction de lusage répétitif des
escaliers et de marche prolongée, actuellement, absence délévation du membre
supérieur gauche au-dessus de 70°), ils ont évalué la capacité de travail de
lassuré à 0 % depuis mars 2022 dans lactivité habituelle. Dans une
activité adaptée, ils ont retenu une capacité de travail de 50 % sans
perte de rendement. Se référant aux expertises antérieures, ils ont indiqué que
la capacité de travail avait évolué comme suit : 90 % jusquà
lintervention chirurgicale du 6 juillet 2018, puis 0 % pendant trois
mois, avant de passer à 50 % dès novembre 2018.

Reconnaissant valeur probante à
ce rapport dexpertise, le SMR en a fait siennes les conclusions (avis médical
du 14.06.2023), retenant une incapacité de travail de 100 % du 17 juin au
17 septembre 2014, de 10 % du 18 septembre 2014 au 5 juillet 2018, de 100 %
du 6 juillet au 31 octobre 2018, de 50 % du 1ernovembre 2018
au 28 février 2022 et de 100 % dès le 1ermars 2023 dans
lactivité habituelle. Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
de lassuré, il a retenu une capacité de travail de 90 % du 18 septembre
2014 au 5 juillet 2018, de 0 % du 6 juillet au 31 octobre 2018 et de 50 %
dès le 1ernovembre 2018, hormis de brèves périodes à 0 %
durant les hospitalisations du 5 au 26 janvier 2022 et du 16 au 26 novembre
2022. Après avoir obtenu de nouveaux rapports médicaux des médecins traitants
et considéré quil ny avait aucun élément en faveur dune aggravation de
létat de santé par rapport à la situation examinée par les experts en 2023, le
SMR a maintenu ses précédentes conclusions (avis médical du 10.06.2024).

Sur cette base, lOAI a informé
lintéressé quil envisageait de lui octroyer une demi-rente dinvalidité à
compter du 1erjuillet 2019. En résumé, il a retenu que celui-ci avait
présenté une incapacité de travail totale non durable du 17 juin au 17 septembre
2014 et que, dès le 18 septembre 2014, son incapacité de travail était de 10 %
dans toutes activités, le taux minimum requis de 40 % nétant ainsi pas
atteint. À compter du 6 juillet 2018, il avait présenté une nouvelle
incapacité de travail totale, faisant courir un nouveau délai dattente ; que
toutefois, dès le 1ernovembre 2018, son état de santé sétait
amélioré et sa capacité de travail était de 50 % dans toutes activités
lucratives, ce qui lui ouvrait le droit à une demi-rente dès le 1erjuillet 2019 ; que, dès le 22 mars 2022, lactivité habituelle de polisseur
nétait plus exigible, mais que lassuré présentait une capacité de travail de
50 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Procédant
au calcul du taux dinvalidité, lOAI est parvenu à un degré dinvalidité de 55 %,
ce taux ne modifiant pas son droit à la rente dans la mesure où il avait plus
de 55 ans en janvier 2022 (projet de décision du 11.07.2024). Invité à se
déterminer sur les objections de lintéressé, le SMR a maintenu ses précédentes
conclusions (avis médicaux des 07 et 17.10.2024).LOAI a ainsi confirmé son prononcé par
décision du 5 mars 2025.

Par courrier du 5 mars 2025 parvenu à
lOAI le lendemain, lassuré a déposé un rapport dIRM cervicale réalisé le 6
février 2025, faisant état dun débord discal foraminal droit en C4-C5 avec
sténose foraminal en C4-C5 droite sur uncarthrose à l'origine d'une contrainte
sur la racine C5 droite et des remaniements dégénératifs démateux latéraux
droits des corps vertébraux de C4 et C5,en
hyposignal T1, hypersignal T2, rehaussés après injection de gadolinium
suggérant des signes de micro-instabilité disco-vertébrale. Appelé à se
prononcer, le SMR a considéré que les constats décrits dans le rapport
dimagerie étaient nouveaux et rendaient plausible une aggravation de létat de
santé. Il a proposé dentrer en matière sur cette demande de révision et de
solliciter des renseignements médicaux auprès de lassuré et de ses médecins
traitants (avis médical du 28.03.2025).

B.A.________
interjette recours devant la Cour de droit public du Tribunal cantonal contre la
décision du 5 mars 2025 en concluant, sous suite de frais et dépens, à sa
modification, en ce sens quune rente sur la base dun taux dinvalidité dau
moins 60 % lui soit octroyée, et subsidiairement, au renvoi de la cause à
lOAI pour complément dinstruction et nouvelle décision. Il sollicite
également lassistance judiciaire limitée aux frais de la procédure. Pour
lessentiel, il ne conteste pas le principe de loctroi dune rente, mais le
début de celle-ci, ainsi que le calcul du taux dinvalidité. Il soutient
notamment quun abattement de 20 % aurait dû être appliqué compte tenu de
sa capacité de travail résiduelle de 50 %. Il fait en outre valoir que son
incapacité de travail précédait lopération de juillet 2018 et quil est erroné
de retenir une incapacité de 10 % avant cette date. Il estime que
lappréciation médico-théorique de lévaluation de sa capacité de travail
diverge sensiblement de lévaluation professionnelle et quune prise de
position des experts aurait dû être requise. Il allègue enfin quune éventuelle
activité ne pourrait être exercée que dans des conditions si restreintes
quelle nexistait pratiquement pas sur le marché du travail et supposerait des
concessions irréalistes de la part dun employeur. Il ajoute quil est exclu
quun employeur soit daccord de lengager, ce dautant plus, au vu de
laggravation des cervico-brachialgies.

C.Sans
formuler dobservations, lOAI conclut au rejet du recours.

D.Par courrier
du 8 avril 2025, le recourant dépose le formulaire de requête dassistance
judiciaire et les documents idoines.

C O N S I D E R A N T

en
droit

1.Interjeté
dans les formes et délai légaux, le recours est recevable.

2.a)
Dans le cadre du «développement continu de l'AI», la
LAI, le RAI et la LPGA notamment ont été modifiés avec effet au 1erjanvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). Selon les principes généraux du
droit intertemporel, le droit matériel applicable est en principe celui en
vigueur lors de la réalisation de l'état de fait qui doit être apprécié
juridiquement ou qui a des conséquences juridiques, sous réserve de
dispositions particulières du droit transitoire (ATF 146 V 364 cons. 7.1).
Selon les dispositions transitoires de la modification du 19 juin 2020, pour
les bénéficiaires de rente dont le droit à la rente est né avant lentrée en
vigueur de la présente modification et qui avaient au moins 55 ans à lentrée
en vigueur de cette modification, lancien droit reste applicable (let.
 c).

b) Compte tenu
de ce qui précède, les dispositions légales en vigueur jusquau 31 décembre
2021 sont ici applicables, dès lors que la décision contestée (05.03.2025)
porte sur le droit du recourant à une rente dinvalidité qui a pris naissance
le 1erjuillet 2019 et quau 1erjanvier 2022, celui-ci
avait 57 ans (08.09.1964).

3.a)
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait
existant au moment de la clôture de la procédure administrative. Les faits
survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l'objet
d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 cons. 4.3.1, 131 V 242
cons. 2.1 et les réf. cit.). Ils peuvent cependant être pris en considération
dans la mesure où ils sont étroitement liés à l'objet du litige et de nature à
influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue
(arrêts du TF du 25.05.2021 [9C_758/2020 cons. 3.2, du 05.08.2019 [8C_217/2019]
cons. 3 et du 25.07.2018 [9C_269/2018] cons. 4.2).

b) En
loccurrence, quand bien même le rapport dIRM cervicale a été déposé devant
lOAI le 6 mars 2025, celui-ci concernait une imagerie réalisée le 6 février
2025, soit antérieurement à la décision litigieuse (05.03.2025). Le recourant
se prévaut notamment de cet élément dans son recours, de sorte quil y a lieu
den tenir compte dans lappréciation du présent recours.

4.a)
Selon larticle 4 al. 1 LAI, linvalidité peut résulter dune infirmité
congénitale, dune maladie ou dun accident. L'article 8 al. 1 LPGA mentionne
quest réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée. Est réputée incapacité de travail toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA). En vertu de
l'article 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché
du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Seules les
conséquences de latteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la
présence dune incapacité de gain. De plus, il ny a incapacité de gain que si
celle-ci nest pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA).

Selon larticle
28 al. 1 LAI, lassuré a droit à une rente aux conditions suivantes : sa
capacité de gain ou sa capacité daccomplir ses travaux habituels ne peut pas
être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail
(art. 6 LPGA) dau moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable (let. b) ; et si, au terme de cette année, il est invalide
(art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c). Un taux dinvalidité de 40 %
au moins donne droit à un quart de rente, un taux dinvalidité de 50 % au
moins à une demi-rente, un taux dinvalidité de 60 % au moins à trois
quarts de rente et un taux dinvalidité de 70 % au moins à une rente
entière (art. 28 al. 2 LAI).

b)Le
Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière dévaluation du droit à une
rente de lassurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et
daffections psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 cons. 4.2), de
dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409), de tous les troubles
psychiques (ATF 143 V 418) et de syndromes de dépendance primaire à des
substances psychotropes (ATF 145 V 215). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort
de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 cons. 3.4 et 3.5) et
introduit un nouveau schéma dévaluation au moyen dindicateurs en lieu et
place de lancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 cons. 4). Ainsi, le
caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre dun
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la
personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de lart (ATF 141 V 281 cons. 4.3 et 4.4).

5.a)
Si l'invalidité est une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre
essentiellement économique, il ne convient pas moins d'examiner d'abord
l'incapacité de travail telle qu'elle a été fixée par les médecins. En effet,
pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration, ou le juge s'il
y a recours, a besoin dinformations que seul le médecin est à même de lui
fournir. La tâche de ce dernier consiste à porter un jugement sur l'état de
santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
capable, voire incapable, de travailler. En outre, les données fournies par le
médecin constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut
encore raisonnablement exiger de l'assuré (ATF 140 V 193 cons. 3.2 et les réf.
cit.).

L'assurance-invalidité,
comme toute autre assurance, repose sur l'hypothèse que le risque assuré ne se
réalise quexceptionnellement. Il en découle que lassuré doit en principe être
considéré comme étant en bonne santé et pouvant exercer une activité professionnelle
(ATF 141 V 281 cons. 3.7.2, selon lequel il faut en règle générale partir du
principe de la «validité»), dès lors que la plupart des
atteintes à la santé n'entraînent pas d'incapacité de travail durable, ainsi
que cela est mis en évidence en considérant lensemble de léventail des
maladies physiques et psychiques. Le droit à une rente d'invalidité suppose
ainsi une atteinte à la santé. Le diagnostic d'une atteinte à la santé
nimplique cependant pas encore quelle est invalidante. Le caractère
invalidant dune atteinte à la santé se détermine, selon le texte clair de la
loi, daprès les conséquences de celle-ci sur la capacité de travail et de
gain. Le point déterminant à cet égard est de savoir si, compte tenu des
atteintes invoquées, il ne peut plus être exigé de lassuré quil travaille
encore, temps plein ou à temps partiel. C'est pourquoi un examen objectif de
l'exigibilité s'applique en tenant compte exclusivement des conséquences de
l'atteinte à la santé, en partant du principe de la validité et en laissant à
lassuré le fardeau matériel de la preuve de l'invalidité (ATF 142 V 106 cons.
4.3 et 4.4).

b) En matière
d'appréciation des preuves, le juge des assurances sociales doit, quelle que
soit leur provenance, examiner l'ensemble des moyens de preuve de manière
objective et décider s'ils permettent de trancher la question des droits
litigieux de manière sûre. En particulier, le juge ne saurait statuer, en
présence de rapports médicaux contradictoires, sans s'être penché sur toutes
les preuves disponibles et sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir
un avis médical plutôt qu'un autre. À cet égard, l'élément déterminant n'est ni
l'origine, ni la désignation du moyen de preuve comme rapport ou expertise,
mais son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description des interférences médicales soit claire et, enfin, que les
conclusions du praticien soient bien motivées (ATF 133 V 450 cons. 11.1.3, 125
V 351 cons. 3a et les réf. cit.).

c) La
jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière
d'apprécier certains types de documents médicaux. Le juge procède à cette
appréciation selon le principe de la libre appréciation des preuves selon les
types de documents médicaux (ATF 125 V 351 cons. 3a ;Riemer-Kafka[Edit.], Expertises en médecine des assurances, 3eéd., 2018, p. 31
ss).

c/aa) Lorsque
des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par des
spécialistes reconnus, sur la base d'observations approfondies et
d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier et que
les experts aboutissent à des résultats convaincants, la jurisprudence pose que
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne
permet de douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 cons. 4.4, 122 V 157 cons.
1c et les réf. cit.). On ne saurait ainsi remettre en cause une expertise
ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles
investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une
opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants
font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre
de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les
conclusions de l'expert.

c/bb)
Concernant les SMR, ceux-ci évaluent, en vertu de larticle 49 al. 1 RAI et de
larticle 59 al. 2bisLAI, les conditions médicales du droit aux
prestations. Le sens et le but de ces dispositions est que les offices AI
puissent recourir à leurs propres médecins pour évaluer les conditions
médicales du droit aux prestations. Il est attendu de ceux-ci que, sur la base
de leurs connaissances spéciales en médecine des assurances, ils établissent la
capacité fonctionnelle des assurés déterminante en matière
dassurance-invalidité ; il sagit ainsi de créer une séparation conséquente
des compétences des médecins traitants (traitement médical et thérapeutique) et
de lassurance sociale (détermination des effets de latteinte à la santé)
(arrêt du TF du 03.09.2015 [9C_858/2014] cons. 3.3.2). En application des
dispositions citées, les SMR désignent les activités exigibles ainsi que les
fonctionnalités inexigibles. Les SMR sont libres dans le choix de la méthode
dexamen appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des
directives spécialisées de portée générale de lOffice fédéral. Selon une
jurisprudence constante, les rapports réalisés par les SMR en vertu de
larticle 49 al. 1 RAI (et 59 al. 2bisLAI) ont pour fonction
dopérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de
prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan
médical. Ils ne posent pas de nouvelles conclusions médicales mais portent une
appréciation sur celles déjà existantes. Leur but est de résumer et de porter
une appréciation sur la situation médicale. Ces rapports ne sont pas dénués de
toute valeur probante et il est admissible que l'OAI se fonde de manière
déterminante sur leur contenu. Il convient toutefois de poser des exigences strictes
en matière de preuve ; une expertise devra être ordonnée si des doutes, même
faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations
effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 cons. 4.6).

c/cc)
Sagissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et
doit tenir compte du fait que selon l'expérience, le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 135 V 465,
cons. 4.5, 125 V 351 cons. 3a/cc). Cette constatation s'applique de même aux
médecins non traitants ou spécialistes (expertises privées) consultés par un
patient en vue d'obtenir un moyen de preuve à l'appui de sa requête (arrêt du
TF du 29.10.2003 [I 321/03] cons. 3.1 ;Valterio, Commentaire LAI,
ad art. 57 n° 48). Toutefois, le simple fait qu'un certificat médical ou
une expertise soit établi à la demande d'une partie et soit produit pendant la
procédure ne justifie pas en soi de douter de sa valeur probante (125 V 351 cons.
3b/dd et les réf. cit.).

6.a)
En lespèce, la décision litigieuse qui octroie une demi-rente à lassuré dès
le 1erjuillet 2019 repose sur le rapport dexpertise
pluridisciplinaire du 5 juin 2023 que lOAI a jugé convaincant en se fondant
sur lappréciation du SMR (avis médicaux des 14.06.2023 et 10.06.2024). Pour sa
part, le recourant ne conteste pas loctroi dune rente, mais estime que le
début du droit doit être antérieur au 1erjuillet 2019, au vu des
incapacités totales de travail attestées par ses médecins traitants. Il ajoute
que les experts nont pas développé lévolution de sa capacité de travail entre
2014 et 2018, lexpert neurologue ayant même précisé quil ne pouvait pas se
prononcer sur lincapacité de travail avant 2018. LOAI sest référé aux
anciennes expertises pour nier toute incapacité de travail de plus de 10 %
avant lopération du 6 juillet 2018. Lassuré estime toutefois que ces renvois
ne seraient pas pertinents, puisque les projets de décision établis sur la base
de ces expertises ont été annulés, ce qui semble indiquer quelles nétaient
pas probantes. Il mentionne en outre que les experts ont apprécié sa capacité
de travail sans tenir compte des constatations faites lors des mesures mises en
place au sein de la fondation U.________ depuis juin 2023, à savoir quil
navait pas pu augmenter son taux de présence à plus de 10 %. Dans la
mesure où lappréciation médico-théorique diffère de manière importante de
lévaluation professionnelle, il requiert un complément dinstruction, ou à
tout le moins une prise de position des experts sur ce point. En remettant en
cause le début du droit à la rente, le recourant conteste en réalité
lappréciation de lévolution de sa capacité de travail telle quelle a été
retenue par les différents experts intervenus depuis 2014. Il convient, par
conséquent, dexaminer la valeur probante de lexpertise du CEMed puis
dévaluer si largumentation du recourant, au regard des pièces au dossier,
peut receler un indice concret permettant de mettre en question la valeur et le
bien-fondé des éléments sur lesquels repose la décision attaquée.

b/aa) Dun
point de vue formel, la Cour de céans constate que le rapport dexpertise du 5
juin 2023 comprend une évaluation interdisciplinaire (consensuelle)
synthétisant les résultats dexamens en médecine interne, neurologie,
rhumatologie et psychiatrie. Dans les appréciations inhérentes à leur domaine
de spécialité et prenant en compte l'ensemble des pièces médicales pertinentes
au dossier, ainsi que les plaintes formulées par l'assuré, les experts ont
procédé à une anamnèse détaillée et ont dressé desstatuscomplets
découlant de leurs propres investigations cliniques. Par ailleurs, ils ont
procédé chacun à un examen personnel de l'assuré. Les conclusions de ces
spécialistes, dont rien ne permet de douter des qualifications, sont étayées,
s'avèrent compréhensibles et ne laissent pas apparaître d'éléments permettant
de soupçonner des contradictions intrinsèques. Le rapport dexpertise respecte
ainsi les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante des
documents médicaux (cf. arrêt du TF du 09.01.2015 [9C_618/2014] cons. 6.1), de
sorte quil ny aa prioriaucune raison de lécarter. Sagissant
spécifiquement du rapport psychiatrique, il permet un examen des indicateurs au
sens de la jurisprudence précitée (cf. ATF 141 V 281), de sorte quil a pleine
valeur probante sur le plan formel.

b/bb) Sur le
plan matériel, le recourant ne conteste pas les diagnostics retenus et les
limitations fonctionnelles qui en découlent, de sorte quil ny a pas lieu dy
revenir. Il sen prend toutefois à lappréciation de lévolution de sa capacité
de travail depuis 2014.Contrairement à ce que
suggère le recourant, le fait que lOAI ait, dans un premier temps, confirmé
son projet de décision du 20 avril 2017 (décision du 13.10.2021), avant de
lannuler à la suite du recours interjeté devant la Cour de céans, ne saurait
être interprété comme une remise en cause de la valeur probante des expertises
versées au dossier ; une telle démarche procède au contraire de la faculté de
lautorité dinstruction de réévaluer la situation à la lumière déléments
complémentaires, sans pour autant disqualifier les appréciations médicales
recueillies.En effet, ce nest quà la suite de la
survenance de nouveaux éléments médicaux que lOAI a poursuivi, une première
fois, linstruction de la cause en ordonnant une nouvelle expertise, attribuée
au BEM, afin de déterminer si lintervention du 6 juillet 2018 avait entraîné
chez lassuré une aggravation de son état de santé. Il convient de rappeler que
les DrsO.________
et P.________ ont estimé que sa capacité de travail était de 90 % dans
lactivité habituelle de polisseur depuis le 20 mars 2017, soit depuis
lexpertise des Drs H.________ et I.________, hormis une période dincapacité
totale de travail du 6 juillet au 22 août 2018 en raison de lopération du
canal lombaire droit. Dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (cest-à-dire sans port de charges fréquent supérieur à 10 kg, sans
station debout et assise prolongée, sans marche prolongée excédant 10 à 15
minutes), ils ont estimé que lassuré pouvait travailler à 100 % depuis
toujours, sous réserve de la période dincapacité totale précitée. Au moment de
se prononcer sur lévolution de la capacité de travail de lexpertisé, les Drs O.________
et P.________ avaient connaissance des incapacités totales de travail attestées
par les différents médecins traitants avant lopération du 6 juillet 2018
(rapport dexpertise du 15.07.2020). Par ailleurs,lensemble des rapports médicaux
auxquels le recourant se réfère dans son mémoire de recours (rapport médical du
20.12.2017 du Dr K.________ ; rapport dIRM du 13.11.2017 ; rapport de la
scintigraphie osseuse du 29.09.2017 ; rapport médical du 30.05.2016 de la Dre F.________
; rapport médical du 15.03.2016 du Dr E.________) pour soutenir que les
atteintes ayant conduit à lintervention du 6 juillet 2018 auraient déjà
entraîné une incapacité totale de travail antérieurement à cette date ont été
pris en considération par les experts (rapport dexpertise du 15.07.2020). Lavis
de ses médecins traitants ne constitue dès lors quune appréciation différente
dun même état de fait.

Finalement, lOAI a poursuivi,
une seconde fois, linstruction de la demande en annulant sa décision du 13
octobre 2021, au motif quune aggravation de létat de santé depuis les
dernières expertises ne pouvait être exclue. Il na ainsi pas annulé sa
décision au motif que lexpertise du 15 juillet 2020 serait dépourvue de valeur
probante quant à lévaluation de la capacité de travail de lassuré, mais
exclusivement afin dexaminer léventuelle survenance dune aggravation de son
état de santé, ce qui la conduit à ordonner une nouvelle expertise, réalisée
le 5 juin 2023 par le CEMed. Se référant aux expertises antérieures, les
experts ont indiqué, de manière consensuelle, que la capacité de travail avait
évoluée comme suit : 90 % jusquà lintervention chirurgicale du 6 juillet
2018, puis 0 % pendant trois mois, avant de passer à 50 % dès
novembre 2018 (rapport dévaluation consensuelle dexpertise du 05.06.2023). Si
lexpert neurologue a certes indiqué quil ne lui était pas possible de se
prononcer sur la capacité de travail dans une activité adaptée avant 2018
(rapport dexpertise neurologique du 05.06.2023), il nen demeure pas moins
quil se rallie, de manière consensuelle, aux appréciations médicales de ses
confrères. Par conséquent, à linstar du SMR (avis médical du 07.10.2024), on
constatera que le rapport dexpertise du CEMed, auquel il y a lieu daccorder
valeur probante, confirme les conclusions du rapport dexpertise bidisciplinaire
du BEM du 15 juillet 2020 en ce qui concerne le début et lévolution de
lincapacité de travail pour la période avant le 6 juillet 2018.

b/cc) Il résulte de ce qui
précède que le recourant na pas présenté dindices concrets permettant de
remettre en question la valeur probante des expertises des 15 juillet 2020 et 5
juin 2023 et le bien-fondé de leurs conclusions. Il y a ainsi lieu de confirmer
quentre le 18 septembre 2014 et le 5 juillet 2018, son incapacité de travail,
dans une activité adaptée était de 10 %, ce taux nouvrant pas le droit à
une rente dinvalidité, le minimum requis étant de 40 %.

c) Le recourant fait encore
valoir que les experts auraient procédé à lévaluation de sa capacité de
travail sans tenir compte des constatations issues des mesures doccupation
mises en place. À cet égard, il se prévaut du rapport établi le 5 décembre
2023 par la fondation U.________, selon lequel il na pas été en mesure
daugmenter son taux dactivité au-delà de 10 % depuis le 13 juin 2023,
soit depuis le début de la mesure. Par ce grief, lintéressé remet en cause
lappréciation des experts du CEMed, selon laquelle il dispose, dès le 1ernovembre 2018, dune capacité de travail de 50 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles.On précisera que les
organes d'observation professionnelle ont pour fonction de compléter les
données médicales en examinant concrètement dans quelle mesure l'assuré est à
même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur le marché du
travail. Les appréciations des médecins l'emportent ainsi sur les constatations
qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle
et qui sont susceptibles d'être influencées par des éléments subjectifs liés au
comportement de l'assuré pendant le stage. Toutefois, lorsque les appréciations
(d'observation professionnelle et médicale) divergent sensiblement, il incombe
à l'administration, respectivement au juge  ̶  conformément au principe de
la libre appréciation des preuves  ̶  de confronter les deux évaluations
et, au besoin, de requérir un complément d'instruction (arrêt du TF du 16.09.2025
[9C_713/2024] cons. 5.1 et les réf. cit.). Cela étant, la seule circonstance
que lappréciation médico-théorique diverge sensiblement de lévaluation issue
de la mesure professionnelle ne suffit pas, en soi, à imposer à lOAI de
compléter linstruction ou de solliciter une prise de position des experts du
CEMed. Ces derniers ne pouvaient, de toute manière, tenir compte dans leur
rapport de lévaluation professionnelle de U.________, puisque le rapport daté
du 5 décembre 2023 est postérieur à la réalisation de leur expertise.Quoi
quil en soit, le rapport dévaluation professionnelle, ainsi que les griefs
formulés par lintéressé à cet égard, ont été soumis au SMR. Si le recourant
conteste le manque de volonté relevé par ce dernier sur la base des expertises
des 15 juillet 2020 et 5 juin 2023, au motif quil naurait pas été observé
lors de la mesure suivie, il convient de souligner que ce constat émane non
dune, mais de deux expertises distinctes, dont la valeur probante doit être
confirmée. Dans ces conditions, les appréciations médicales émanant de deux
expertises prévalent sur les observations effectuées dans le cadre de la mesure
auprès de U.________, sans quil soit nécessaire dordonner un complément
dinstruction.

En définitive,
largument soulevé par le recourant ne permet pas de mettre en doute la valeur
probante de lexpertise pluridisciplinaire et, par conséquent, ses conclusions.
Il y a ainsi lieu de confirmer la capacité de travail de lassuré de 50 %
depuis le 1ernovembre 2018, dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, conclusion à laquelle est parvenu lOAI sur la base
de l'expertise du CEMed.

7.Concernant
les cervico-brachialgies dont se prévaut le recourant dans son recours, daprès
le dossier en main de la Cour de céans, lOAI a considéré le courrier du
recourant du 5 mars 2025 comme une demande de révision et a soumis le rapport
dIRM cervicale du 6 février 2025 au SMR. Celui-ci a estimé que les constats
décrits dans le rapport dimagerie étaient nouveaux et rendaient plausible une
aggravation de létat de santé. Il a proposé dentrer en matière sur cette
demande de révision et de solliciter des renseignements médicaux auprès de
lassuré et de ses médecins traitants (avis médical du 28.03.2025), soit de
reprendre linstruction. Par conséquent, la cause doit être renvoyée à lOAI
pour complément dinstruction sur ce point, afin de déterminer si une
éventuelle aggravation de létat de santé du recourant est de nature à influer
sur son droit à la rente et, le cas échéant, à partir de quelle date.

8.Il
reste encore à examiner si cest à juste titre que lOAI na pas appliqué le
taux dabattement forfaitaire de 20 % au revenu avec invalidité de
lassuré.

a) Selon
larticle 26bisal. 3 RAI, en vigueur dès le 1erjanvier
2024, une déduction de 10 % est opérée sur la valeur statistique visée à
lalinéa 2. Si, du fait de linvalidité, lassuré ne peut travailler quavec
une capacité fonctionnelle au sens de larticle 49 al. 1bisde
50 % ou moins, une déduction de 20 % est opérée. Selon les
dispositions transitoires relatives à la modification du 18 octobre 2023, pour
les rentes en cours à lentrée en vigueur de la modification du 18 octobre 2023
qui correspondent à un taux dinvalidité inférieur à 70 % et pour
lesquelles le revenu avec invalidité a été déterminé sur la base de valeurs
statistiques et na pas déjà fait lobjet dune déduction de 20 %, une
révision est engagée dans les trois ans qui suivent lentrée en vigueur de la
présente modification. Si la révision devait conduire à une diminution ou à une
suppression de la rente, il y sera renoncé. Si elle devait conduire à une
augmentation de la rente, celle-ci prendra effet à lentrée en vigueur de la
présente modification (al. 1).

La lettre
circulaire AI n° 432 du 9 novembre 2023 établie par l'Office fédéral des
assurances sociales, concernant les règles de droit transitoire pour
lintroduction de la déduction forfaitaire, précise que si lévaluation du taux
dinvalidité sur la base des dispositions du RAI, dans sa version valable à
partir du 1erjanvier 2024, entraîne une modification du taux
dinvalidité dau moins 5 points de pourcentage, il y a lieu de passer au
système de rentes linéaire, pour les rentes qui n'ont pas encore été
transférées dans ce nouveau système. Si, par contre, la modification du taux
dinvalidité est inférieure à 5 points de pourcentage, léventuelle
adaptation réalisée sur la base de la déduction forfaitaire se fait encore sous
lancien système de rentes par paliers de quarts de rente. En outre, selon le
chiffre 5 de ladite circulaire, les rentes en cours perçues par des assurés
dont le droit à la rente est né avant le 1erjanvier 2022 et qui
avaient déjà atteint lâge de 55 ans au 1erjanvier 2022 (pour les hommes
nés entre 1957 et 1966, de même que pour les femmes nées entre 1958 et 1966) ne
font pas lobjet dune révision. Ces assurés restent soumis aux dispositions
légales en vigueur jusquau 31 décembre 2021 (let. c des dispositions
transitoires de la modification de la LAI du 19 juin 2020).

b) En loccurrence,
pour rappel, en raison de son âge, le recourant reste soumis aux dispositions
légales en vigueur jusquau 31 décembre 2021 (cf. supra cons. 2). Ceci
étant, si sa rente nest pas transférée dans le nouveau système de rente
linéaire en raison des règles transitoires applicables de la modification du 19
juin 2020, la déduction de 20 % sur le revenu avec invalidité sapplique
eu égard à la capacité de travail résiduelle de 50 % et ce peu importe son
âge (cf. voir notamment arrêt de la Chambre des assurances sociales de la Cour
de justice du canton de Genève du 20.11.2025 [ATAS/892/2025] cons. 7.2, qui
concerne une assurée née en 1966 et auquel le taux dabattement de 20 % de
larticle 26bisal. 3 RAI a été appliqué indépendamment du fait
quelle avait plus de 55 ans au 1erjanvier 2022, ou encore arrêt du
28.05.2025 de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois
[608 2024 20] cons. 2.2, 2.3 et 3.3, qui concerne un assuré né en
1964 dont larticle 26bisal. 3 RAI, dans sa teneur en vigueur dès
le 01.01.2024, a été appliqué alors quil était âgé de 57 ans au 1erjanvier 2022). La lettre circulaire AI n° 432 précitée semble ainsi ajouter une
condition liée à lâge de lassuré qui ne ressort pas du règlement. Ainsi,
cest à tort que lOAI na pas appliqué le taux dabattement de 20 % au motif
que lassuré avait 57 ans au 1erjanvier 2022. Par conséquent,
en appliquant la déduction de larticle 26bisal. 3 RAI, le revenu
dinvalide se trouve réduit à 23'891.60 francs (CHF 29'864.50  20 %). La
comparaison avec le revenu sans invalidité de 66'365.55 francs aboutit ainsi à
un taux dinvalidité de 64 % ([CHF 66'365.55 - 23'891.60] / 66'365.55 x
100). On relèvera que le revenu sans invalidité retenu par lOAI nest pas
contesté par le recourant et ne prête pas flanc à la critique. En application
de larticle 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur jusquau 31.12.2021, ce
taux ouvre le droit à trois-quarts de rente dès le 1erjanvier 2024.

9.a)Au
vu ce qui précède, le recours doit être admis et la décision attaquée réformée
en ce sens que lassuré a droit à trois-quarts de rente dès le 1erjanvier 2024. La cause est par ailleurs renvoyée à lOAI pour complément
dinstruction sur léventuelle aggravation de létat de santé, en lien avec les
conclusions du rapport dIRMcervicale du 6 février 2025, respectivement
pour apprécier les possibles effets sur la capacité de travail résiduelle.

b) Les frais de
la procédure, arrêtés à 660 francs, doivent être mis à la charge de lOAI (art.
61 let. fbisLPGA en relation avec lart. 69 al. 1bisLAI),
ce qui rend sans objet la demande dassistance judiciaire limitée aux frais de
la procédure de recours.

Le recourant
qui a plaidé avec lassistance dune avocate, a droit à des dépens (art. 61
let. g LPGA), dont le montant est défini dans les limites prévues par la loi du
6 novembre 2019 fixant le tarif des frais, des émoluments de chancellerie et
des dépens en matière civile, pénale et administrative (LTFrais). À défaut dun
état des honoraires et des frais, les dépens seront fixés sur la base du
dossier (art. 64 al. 1 et 2 LTFrais par renvoi de lart. 67 LTFrais). Tout bien
considéré, l'activité déployée par Me V.________, qui représentait déjà
lassuré devant lOAI et devait avoir pour cette raison une connaissance
approfondie du dossier, peut être évaluée à un total de 8 heures. Eu égard
au tarif appliqué par la Cour de céans de l'ordre de 300 francs de l'heure (CHF
2400), des débours à raison de 10 % des honoraires (art. 63 LTFrais par
renvoi de lart. 67 LTFrais ; CHF 240) et de la TVA au taux de 8,1 % (CHF
213.85), l'indemnité de dépens sera fixée à 2'853.85 francs.

Par
ces motifs,la Cour de droit public

1.Admet le
recours.

2.Réforme la
décision attaquée en ce sens que le recourant a droit à trois-quarts de rente
dès le 1erjanvier 2024.

3.Renvoie la
cause à lOAI pour instruction et éventuelle décision au sens des considérants.

4.Dit que la
requête dassistance judiciaire limitée aux frais de la procédure est sans
objet.

5.Met à la charge
de lintimé les frais de la présente procédure par 660 francs.

6.Alloue au recourant
une indemnité de dépens de 2'853.85 francs, à la charge de lintimé.

Neuchâtel,
le5juin 2026