ne_gerichte · CACIV.2018.77 · 2019-05-06 · fr
CACIV.2018.77


A.Y.________ Sàrl est une société sise à Z.________ et active
dans le développement, la production et la commercialisation dhorlogerie,
bijouterie, joaillerie ainsi que dautres articles (cuirs, tissus, parfumerie,
etc.), la participation à dautres entreprises et lacquisition, la détention
et laliénation dimmeubles.

Par contrat de
travail du 21 mars 2006, Y.________ Sàrl a engagé X1.________ en
qualité de directeur développement à partir du 1ermai. Le
délai de résiliation prévu dans le contrat était de trois mois.

Par contrat de
travail du 23 mai 2006, Y.________ Sàrl a engagé X2.________ en
qualité de directeur logistique à partir du 1erseptembre 2006. Le
délai de résiliation prévu dans le contrat était de quatre mois.

Par contrat de
travail du 22 novembre 2006, Y.________ Sàrl a engagé X3.________ en
qualité de directeur service après-vente à partir du 1ermars 2007.
Le délai de résiliation prévu dans le contrat était de trois mois.

En date du 25
juin 2009, X2.________, X1.________ et X3.________
(ci-après : les appelants) ont chacun signé un avenant à leur contrat
modifiant les modalités de résiliation de ceux-ci. Lavenant prévoyait en
particulier :

«   I. TERM

The Company and the Employee have concluded an Employment
Agreement for an indefinite term. This employment agreement may be terminated
without cause by either party upon four months notice, effective as of the end
of the calendar month.

By this addendum, the term is amended as follow:

This Employment Agreement may be terminated at the request
of the employee with six months notice, effective as of the end of the
calendar month. If Y.________ Sàrl desires an early termination of this
Employment Agreement without sufficient cause (juste motif) such as theft,
disloyalty or disclosure of confidential information to a third party, the
Employee will receive at the end of his employment a termination settlement
equal to the total salary remaining due to the employee, including each 13thmonthly salary and bonus as listed in annex I, until a one year term from the
date of notification by Y.________ Sàrl of this decision. »

Y.________
Sàrl a résilié le contrat de travail de X2.________ par courrier du
28 avril 2014 pour le 30 avril 2015 le libérant avec effet immédiat de son
obligation de travailler. Suite à une courte incapacité de travail durant le
délai de congé, son contrat a été prolongé et a pris fin le 31 mai 2015. Y.________
Sàrl a résilié les contrats de X1.________ et X3.________
par courriers du 21 mai 2014 pour le 31 mai 2015, les libérant également avec
effet immédiat de leur obligation de travailler.

B.Par demande datée du 22 décembre 2015, les trois employés
précités ont introduit une action en paiement à lencontre de leur ancien employeur
devant le Tribunal civil des Montagnes et du Val-de-Ruz en prenant les
conclusions suivantes :

«  1.
Condamner Y.________ Sàrl à verser à X2.________, la somme de
CHF 7000.- avec intérêts de 5% lan dès le 1erfévrier 2015
(moyenne de lexigibilité des créances) au titre de « frais de
représentation » pour les mois de novembre à mai 2015 ;

2. Condamner Y.________
Sàrl à verser à X1.________, la somme de CHF 7000.- avec
intérêts de 5% lan dès le 1erfévrier 2015 (moyenne de
lexigibilité des créances) au titre de « frais de représentation »
pour les mois de novembre à mai 2015 ;

3. Condamner Y.________
Sàrl à verser à X3.________, la somme de CHF 7000.- avec
intérêts de 5% lan dès le 1erfévrier 2015 (moyenne de
lexigibilité des créances) au titre de « frais de représentation »
pour les mois de novembre à mai 2015 ;

4. Condamner Y.________
Sàrl à verser à X2.________, la somme de CHF 33373.80 au titre
de parts de salaire indûment appelées « bonus » impayées de 2013 à
2015 :

a. Avec intérêts de 5% lan dès le 1ermars 2014 pour la somme de CHF 13'809.- (année 2013) ;

b. Avec intérêts de 5% lan dès le 1ermars 2015 pour la somme de CHF 13'809.- (année 2014) ;

c. Avec intérêts de 5% lan dès le 1erjuin 2015 pour la somme de CHF 5755.80 (année 2015).

5. Condamner Y.________
Sàrl à verser à X1.________, la somme de CHF 30122.20 au titre
de parts de salaire indûment appelées « bonus » impayées de 2013 à
2015 :

a. Avec intérêts à 5% lan dès le 1ermars 2014 pour la somme de CHF 12463.50 (année 2013) ;

b. Avec intérêts à 5% lan dès le 1ermars 2015 pour la somme de CHF 12463.50 (année 2014) ;

c. Avec intérêts à 5% lan dès le 1erjuin 2015 pour la somme de CHF 5195.20 (année 2015).

6.  Condamner Y.________
Sàrl à verser à X3.________, la somme de CHF 27560.85 au titre
de parts de salaire indûment appelées « bonus » impayées de 2013
à 2015 :

a. Avec intérêts de 5% lan dès le 1ermars 2014 pour la somme de CHF 11317.90 (année 213) ;

b. Avec intérêts de 5% lan dès le 1ermars 2015 pour la somme de CHF 11464.15 (année 2014) ;

c. Avec intérêts de 5% lan dès le 1erjuin 2015 pour la somme de CHF 4778.80 (année 2015).

7. Condamner Y.________
Sàrl à verser à X2.________, la somme de CHF 211812.75 avec
intérêts de 5% lan dès le 1erjuin 2015 à titre dindemnité de
départ, selon lavenant du 25 juin 2009 ;

8. Condamner Y.________
Sàrl à verser à X1.________, la somme de CHF 191181.75 avec
intérêts de 5% lan dès le 1erjuin 2015 à titre dindemnité de
départ, selon lavenant du 25 juin 2009 ;

9. Condamner Y.________
Sàrl à verser à X3.________, la somme de CHF 175858.- avec
intérêts de 5% lan dès le 1erjuin 2015 à titre dindemnité de
départ, selon lavenant du 25 juin 2009 ;

10. Sous suite de frais et dépens ». »

A
lappui de leurs conclusions, les employés alléguaient quils étaient liés par
contrats de travail à lintimée ; que leurs contrats respectifs
prévoyaient, en sus de leur salaire, un «bonus global» de 10
% «pour autant que les objectifs fixés soient atteints»
ainsi que des «frais de représentation» dun montant de 1'000
francs par mois ; quils avaient signé le 25 juin 2009 un avenant à leur
contrat augmentant leur délai de résiliation à six mois ; quils avaient ensuite
été licenciés et libérés avec effet immédiat de leur obligation de
travailler ; que leurs contrats respectifs avaient pris fin le 31 mai 2015 ;
quà partir du mois de novembre 2014, ils navaient, à tort, plus reçu la
somme de 1'000 francs par mois de «frais de représentation»
alors quil sagissait dun élément de salaire déguisé ; quils avaient
touché à titre de bonus la part correspondant à latteinte de leurs objectifs
personnels de 2006 à 2013 ; que cette part correspondait dans
les dernières années à 7,5 % de leur salaire annuel ; que depuis 2013,
ils navaient plus reçu de bonus ; que ce bonus faisait partie intégrante
de leur salaire ; quils avaient donc le droit de réclamer le 7,5 % de
leur salaire annuel pour les années 2013 et 2014 ainsi quau pro rata pour
lannée 2015 et quils avaient également droit, conformément à lavenant signé
le 25 juin 2009, à une indemnité correspondant à une année de salaire, 13èmeet bonus inclus.

C.Y.________ Sàrl a déposé une réponse le 4 avril 2016, en
prenant les conclusions suivantes :

«   Principalement :

I.La demande de X2.________, X1.________ et X3.________
est intégralement rejetée.

Reconventionnellement :

I.X2.________ est débiteur de Y.________ Sàrl dun montant de
CHF 6'000.- plus intérêts de 5% lan dès le 1er novembre 2014 et lui doit
immédiat paiement de cette somme.

II.X1.________ est débiteur de Y.________ Sàrl dun montant de
CHF 5'000.- plus intérêts de 5% lan dès le 1er novembre 2014 et lui doit
immédiat paiement de cette somme.

III.X3.________ est débiteur de Y.________ Sàrl dun montant de
CHF 5'000.- plus intérêts de 5% lan dès le 1er novembre 2014 et lui doit
immédiat paiement de cette somme ».

A
lappui de ses conclusions, elle soutenait que les employés étaient membres du
Comité de Direction et ainsi parfaitement au courant de la marche des affaires
et de la situation financière de la société ; que le règlement interne
appelé «Guide de lentreprise» dans sa version 2009 et 2013
leur était applicable ; que les montants versés à titre de «frais
de représentation» ne constituaient pas une composante du salaire et nétaient
soumis ni à cotisation sociale ni à imposition ; que les demandeurs ne
représentaient plus la société depuis le 30 avril 2014 ; respectivement le
22 mai 2014, quils navaient donc plus droit au versement de
lindemnité pour frais de représentation ; que le versement dun bonus
revêtait un caractère discrétionnaire et dépendait de la marche des affaires et
de la performance individuelle de lemployé ; que les montants versés à
titre de bonus aux employés variaient sensiblement dune année à lautre ;
que compte tenu de la situation financière dramatique de lemployeur en 2013,
aucune gratification navait été versée ; que selon le «Guide de
lentreprise» aucun bonus nétait dû en cas de fin des rapports de
travail et que les contrats des demandeurs ayant été résiliés le
28 avril 2014, respectivement le 21 mai 2014, ils navaient pas droit
à un bonus pour les exercices 2013 à 2015. Lemployeur alléguait également que
lamendement du 25 juin 2009 signé par les travailleurs leur était
largement favorable ; que cet avenant prévoyait un délai de résiliation de
six mois pour les employés et de douze mois pour lemployeur ; quelle avait
ainsi résilié les contrats de travail des demandeurs en appliquant un délai de
douze mois et en payant le salaire plein durant ces douze mois ; quelle
ne leur devait ainsi aucune indemnité supplémentaire et que la demande devait
être intégralement rejetée. Elle réclamait, à titre reconventionnel, le
remboursement par les demandeurs des montants versés par erreur à titre de
frais de représentation durant la libération de leur obligation de travailler
et invoquait à titre subsidiaire la compensation dune hypothétique dette
envers eux avec lintégralité des frais de représentation payés en trop.

Le 28 septembre
2016, les demandeurs ont déposé une réplique et réponse à la demande
reconventionnelle. Selon eux, les prétentions réclamées par la défenderesse
dans sa demande reconventionnelle étaient prescrites. La défenderesse a déposé
une duplique et réplique reconventionnelle le 21 décembre 2016. Les demandeurs
ont déposé des explications sur les faits de la duplique le 3 février 2017.

Dans le cadre de
ladministration des preuves devant le premier juge, outre les pièces
littérales déposées, il a été procédé à laudition des témoins A.________, B.________,
C.________, D.________ et à linterrogatoire de X2.________, X1.________,
X3.________ et E.________ pour la défenderesse.

Les parties ont
plaidé au cours de laudience du 16 novembre 2017, chacune confirmant
ses conclusions.

D.Le 27 juin 2018, le Tribunal civil des Montagnes et du Val-de-Ruz
a rendu son jugement, dont le dispositif était le suivant :

«   1.  Condamne Y.________
Sàrl à verser à X2.________ la somme de CHF 7'000.00 avec
intérêts à 5% lan dès le 1er mars 2015.

2.  Condamne Y.________ Sàrl à verser à
X1.________ la somme de CHF 7'000.00 avec intérêts à 5% lan
dès le 1er mars 2015.

3.  Condamne Y.________ Sàrl à verser à
X3.________ la somme de CHF 7'000.00 avec intérêts à 5% lan
dès le 1er mars 2015.

4.  Condamne Y.________ Sàrl à verser à
X2.________ la somme de CHF 13'647.00, sous déduction des
charges légales et conventionnelles, avec intérêts à 5% lan dès le 1er mars
2014.

5.  Condamne Y.________ Sàrl à verser à
X1.________ la somme de CHF 11'707.50, sous déduction des
charges légales et conventionnelles, avec intérêts à 5% lan dès le 1er mars
2014.

6.  Condamne Y.________ Sàrl à verser à
X3.________ la somme de CHF 10'969.00, sous déduction des
charges légales et conventionnelles, avec intérêts à 5% lan dès le 1er mars
2014.

7.  Condamne Y.________ Sàrl à verser à
X2.________ la somme de CHF 4'549.00, sous déduction des
charges légales et conventionnelles, avec intérêts à 5% lan dès le 1er mars
2015.

8.  Condamne Y.________ Sàrl à verser à
X1.________ la somme de CHF 4'878.00, sous déduction des
charges légales et conventionnelles, avec intérêts à 5% lan dès le 1er mars
2015.

9. Condamne Y.________ Sàrl à verser à X3.________
la somme de CHF 4'570.00, sous déduction des charges légales et
conventionnelles, avec intérêts à 5% lan dès le 1er mars 2015.

10.  Rejette toute autre ou plus ample
conclusion.

11.  Arrête les frais judiciaires à CHF 22'090.40,
auxquels sajoutent les frais de la procédure de conciliation à hauteur de
CHF 2000.00, avancés par les demandeurs, et les met à raison dune demie
à la charge de X2.________, X1.________ et X3.________
solidairement et à raison dune demie à la charge de Y.________ Sàrl .

12.  Compense les dépens ».

A
lappui de son dispositif, le premier juge a retenu ce qui suit :
sagissant des frais de représentation, cétait pour des raisons fiscales que
le montant mensuel de 1'000 francs avait ainsi été qualifié. Il convenait donc
de retenir que lintégralité de lindemnisation versée à ce titre constituait
un salaire déguisé, de sorte que ce montant était également dû en cas de
libération de lobligation de travailler, soit jusquau 31 mai 2015 pour chacun
des demandeurs (ch. 1 à 3 du dispositif). En ce qui concernait les avenants du
25 juin 2009, il était certain que le montant maximal à verser par lintimée
depuis la résiliation devait correspondre à une année de salaire. Les demandeurs
ne pouvaient dès lors rien exiger de plus à ce titre. En effet, ils avaient
reçu leur salaire durant les six mois du délai de congé ainsi que six mois de
salaire en sus. Ils avaient ainsi touché une indemnité de fin de rapport de
travail (« termination settlement ») égale à une année de
salaire. Les demandeurs succombaient ainsi sur ce point. En relation avec les
prétentions relatives aux bonus, ces derniers, prévus aux annexes 1 des
contrats des travailleurs, devaient être qualifiés de gratifications contractuelles.
Le principe de leur versement était ainsi acquis et correspondait depuis
lannée 2011 à 15 % du salaire annuel. La moitié dépendait du résultat de
lentreprise alors que lautre moitié résultait de latteinte dobjectifs
personnels. Le bonus était versé en février de lannée suivante. En 2013, les demandeurs
avaient ainsi le droit au versement dun bonus, dès lors que la résiliation de
leurs contrats de travail était intervenue après février 2014. Vu la situation
financière de lintimée en 2013, la part du bonus liée aux résultats de
lentreprise était exclue. Par contre, celle liée à la performance individuelle
devait être intégralement accordée, à défaut de connaître les objectifs à
atteindre par les appelants en 2013 (ch. 4 à 6 du dispositif). Pour lannée
2014, les demandeurs étaient encore au service de la défenderesse et leurs
contrats navaient pris fin que le 31 mai 2015, soit après léchéance doctroi
des bonus (en février de chaque année). Le sort du bonus en cas de résiliation
des rapports de travail nétait réglé ni dans les contrats de travail, ni dans
les «annexes 1». Le guide de lentreprise prévoyait quen
cas de départ de lentreprise, le bonus nétait pas versé, sans quil ne soit dit
si cette clause comprenait léventualité où le contrat avait déjà été résilié
mais pour une échéance ultérieure. Par ailleurs, les contrats individuels
primaient sur le «Guide de lentreprise» qui leur était
postérieur. En conséquence et à défaut daccord contraire, les demandeurs
étaient encore sous contrat au 28 février 2015, de sorte quils avaient le
droit à un bonus pour lannée 2014. Ce dernier a été calculépro rata
temporis, dès lors que les demandeurs avaient travaillé 4 mois (X2.________),
respectivement 5 mois (X1.________ et X3.________) au
cours de cette année-là (ch. 7 à 9 du dispositif). Enfin, aucun bonus nétait
dû en 2015, puisque les contrats avaient pris fin avant loccasion qui donnait
lieu à la rétribution, soit en février 2016. Les demandeurs ont ainsi obtenu 
ensemble  71'320.50 francs, alors quils réclamaient un total de 690'909.35
francs, en obtenant toutefois intégralement gain de cause sagissant des frais
de représentation et sur le principe de loctroi dun bonus. La demande
reconventionnelle a également été entièrement rejetée. Vu le sort de la cause,
les frais judiciaires ont été répartis par moitié entre les parties et les
dépens compensés (ch. 11 et 12 du dispositif).

E.Par mémoire du 29 août 2018, les employés appellent
de ce jugement auprès de la Cour dappel civile en prenant les conclusions
suivantes :

«1. Annuler le point 10
du jugement du 27 juin 2018 rendu par le tribunal des Montagnes et du
Val-de-Ruz ;

Statuant elle-même :

2. Condamner Y.________ Sàrl à verser à
X2.________, un montant de CHF 9'098.- avec intérêts à 5% lan dès
le 1ermars 2015 pour le  « bonus » concernant les
mois de mai à décembre 2014 ;

3. Condamner Y.________ Sàrl à verser à
X2.________, un montant de CHF 5'686.25 avec intérêts à 5% lan dès
le 1erjuin 2015 pour le  « bonus » concernant les
mois de janvier à mai 2015 ;

4. Condamner Y.________ Sàrl à verser à
X1.________, un montant de CHF 6'829.35 avec intérêts à 5% lan dès
le 1ermars 2015 pour le  « bonus » concernant les
mois de mai à décembre 2014 ;

5. Condamner Y.________ Sàrl à verser à
X1.________, un montant de CHF 4'878.15 avec intérêts à 5% lan dès
le 1erjuin 2015 pour le  « bonus » concernant les
mois de janvier à mai 2015 ;

6. Condamner Y.________ Sàrl à verser à
X3.________, un montant de CHF 6'398.65 avec intérêts à 5% lan dès
le 1ermars 2015 pour le  « bonus » concernant les
mois de mai à décembre 2014 ;

7. Condamner Y.________ Sàrl à verser à
X3.________, un montant de CHF 4'570.45 avec intérêts à 5% lan dès
le 1erjuin 2015 pour le  « bonus » concernant les
mois de janvier à mai 2015 ;

Subsidiairement :

8. Annuler le point 10 du jugement du
27 juin 2018 rendu par le tribunal des Montagnes et du Val-de-Ruz et renvoyer
la cause à lautorité précédente pour nouvelle décision au sens des
considérants ;

En tout état de cause :

9. Sous suite de frais et dépens de 
première et seconde instance ».

A
lappui de leurs conclusions, les appelants soutiennent quil avait bel et bien
été convenu avec lintimée quils auraient droit à leur bonus, même dans le cas
où leurs contrats de travail étaient résiliés, puisque lavenant desdits
contrats le mentionnait. Ainsi, en retenant que le sort des bonus en cas de
résiliation du contrat navait pas été réglé par les parties, le premier juge avait
constaté les faits de manière manifestement inexacte. Ils considèrent donc
avoir droit au versement de la part «performance individuelle»
de leur bonus pour les mois de mai, respectivement avril 2014 à mai 2015.  La
manière de calculer le bonus par le premier juge nétant pas contestée, elle peut,
selon eux, être reprise (7,5 % du salaire annuel).

F.Par mémoire du 5 octobre 2018, lintimée répond
à lappel et interjette un appel joint à lencontre du jugement précité en
prenant les conclusions suivantes :

«   1. Rejeter lappel du 29 août 2018 déposé par X2.________,
X3.________ et X1.________.

2. Admettre lappel joint du 5 octobre 2018 déposé par Y.________ Sàrl .

3. Annuler les chiffres 4 à 9 et 11 du dispositif du jugement du 27
juin 2018 rendu par le Tribunal régional des Montagnes et du Val-de-Ruz dans la
cause PORD.2015.101/cm.

4. Statuant elle-même et modifiant le chiffre 11 du dispositif du
jugement du 27 juin 2018 rendu par le Tribunal régional des Montagnes et du
Val-de-Ruz dans la cause PORD.2015.101/cm comme suit :

11. Arrête les frais judiciaire[s] de la première instance à CHF 22'090.40
auxquels sajoutent les frais de la conciliation à hauteur de CHF 2'000.00,
avancés par les demandeurs et les met à raison de ¾ à la charge de X2.________,
X1.________ et X3.________ solidairement et à raison de ¼
à la charge de Y.________ Sàrl .

5. Sous suite de frais et dépens de la deuxième instance ».

Dans sa réponse, elle relève tout dabord que les motifs de lappel ne
sont pas clairs, en ce sens quils ne précisent notamment pas à quel titre les
bonus sont réclamés et sur quelles bases les prétentions des appelants se
fondent. Lintimée estime contradictoire que les appelants disent ne pas
contester le jugement attaqué en ce qui concerne lindemnité de départ dune
année de salaire (13èmesalaire et bonus inclus) alors quils
précisent contester ledit jugement quant au bonus lié à lindemnité précitée.
Quoiquil en soit, que les bonus soient octroyés à titre de gratification ou
dindemnité de départ, les prétentions des appelants doivent être écartées, dès
lors quau vu du caractère discrétionnaire du bonus, lintimée était libre de
ne pas loctroyer en cas de départ de lentreprise, respectivement quelle a
résilié le contrat de manière ordinaire et non anticipée, de sorte que
lindemnité réclamée (un an de salaire, 13èmesalaire et bonus
inclus) nétait pas due. Subsidiairement, elle soutient que la part personnelle
du bonus des appelants doit être réduite de moitié, dans la mesure où la part
du bonus destinée à lencouragement pour le futur est de toute évidence
injustifiée en cas de licenciement.

Dans
son appel joint, lintimée reproche au premier juge davoir ignoré le caractère
discrétionnaire du bonus  quil a lui-même qualifié de gratification  tout
comme davoir fait abstraction du chapitre 5.3 du Guide dentreprise qui
précisait clairement quaucun bonus nétait dû en cas de départ de
lentreprise. Subsidiairement, lintimée estime que le premier juge aurait
également dû retrancher aux bonus la part «encouragement pour le futur»,
dès lors quelle était obsolète au vu de la cessation des rapports de travail.
Enfin, lintimée soutient que les frais et dépens de première instance devront
faire lobjet dune nouvelle clé de répartition, dès lors que les appelants
(dans la mesure où lappel joint est admis) nauront obtenu gain de cause que
sur le principe des frais de représentation, soit seulement sur lune de leurs
quatre prétentions.

G.Par courrier du 9 novembre 2018, les appelants
ont répondu à lappel. Lintimée sest déterminée sur cette réponse par
courrier du 26 novembre 2018. En tant que besoin, il sera revenu sur ces écrits
dans la partie en droit de la présente décision.

H.Le 27 mars 2019, un changement de juge
instructeur et de composition de la Cour a été annoncé aux parties.

C O N S I D E R A N T

1.Déposés dans les formes et délais prévus par la loi (art. 311
à 313 CPC), dans une cause dont la valeur litigieuse est supérieure aux 10'000
francs mentionnés à larticle 308 al. 2 CPC, aussi bien lappel que lappel
joint sont recevables.

2.a) Dans un grief quil sagit de traiter en premier,
lintimée estime quelle naurait pas dû être condamnée par le premier juge à
verser des bonus aux appelants. Elle motive son appel joint comme suit :« En
loccurrence, le bonus nétait ni déterminé ni déterminable (), Y.________ Sàrl
a émis des réserves quant au caractère discrétionnaire du bonus (), les
montant[s] des bonus fluctuaient fortement () et X2.________, X3.________
et X1.________, cadres dans lentreprise Y.________ Sàrl, étaient au
courant quaucun bonus na été versé pour les années 2013 et 2014 et ne peuvent
pas le réclamer de bonne foi (). En outre et comme expliqué ci-dessus dans le
cadre de la réponse à lappel du 29 août 2018 (), au vu de la situation
financière de lentreprise, aucun bonus lié à la performance de lentreprise
(équivalente à 50 % du bonus) na été alloué. Le tribunal de première instance
la dailleurs reconnu à juste titre () en confirmant ainsi le caractère
discrétionnaire de la gratification. Cest ainsi à raison que le tribunal de
première instance reconnaît le caractère discrétionnaire des bonus offerts par Y.________
Sàrl en les qualifiant de gratification (jugement entrepris page 16). On ne
comprend dès lors pas pourquoi le juge de la première instance a  en
contradiction avec sa propre qualification du bonus comme gratification 
alloué des gratifications à X2.________, X3.________ et X1.________
pour les années 2013 et 2014. Le chapitre 5.3 du Guide d'entreprise précise en
effet spécifiquement et de manière claire non seulement le caractère
discrétionnaire du bonus, mais également le sort du bonus en cas de départ de
l'entreprise. Dans sa version 2013, le Guide d'entreprise est postérieur à la
modification des contrats de travail de X2.________, X3.________
et X1.________ de l'année 2009 et l'emporte à la fois à titre de lex
specialis et de lex posterior sur la réglementation du contrat individuel. X2.________,
X3.________ et X1.________ ont signé et ont dû faire
appliquer le Guide d'entreprise dans sa version 2013 également. Ses dispositions
et notamment son chapitre 5.3 s'applique[nt] dès lors de plein droit et [font]
partie intégrante des contrats de travail, de sorte qu'aucun solde de bonus
n'est dû à X2.________, X3.________ et X1.________,
ni pour l'année 2013, ni pour l'année 2014. En constatant le contraire pour le
bonus de l'année 2013 versé en 2014 et pour le pro rata du bonus 2014 attribués
à X2.________, X3.________ et X1.________, le
tribunal de première instance a violé les articles 18 et322d COet ignor[é] des clauses
essentielles qui  retenues de manière correcte  auraient changé le sort de la
cause. Le tribunal de première instance a en outre ignoré le principe déquité
mis en avant par le Guide dentreprise en allouant une gratification
discrétionnaire à X2.________, X3.________ et X1.________
alors quaucun autre employé na touché un bonus pour les périodes 2013 et 2014
concernées. Par ailleurs, au vu de la résiliation des contrats de travail de X2.________,
X3.________ et X1.________ en avril 2014, respectivement
en mai 2014, et de la formulation claire dans le Guide dentreprise, aucun
bonus ne leur est dû pour les années 2013 et 2014. Partant, les chiffres 4 à
[9] du dispositif du jugement entrepris du 27 juin 2018 doivent être
annulés ».

b) Aux
termes de larticle311 al. 1 CPC, lappel doit
être motivé. Selon la jurisprudence, il incombe à lappelant de« démontrer
le caractère erroné de la motivation de la décision attaquée et son
argumentation doit être suffisamment explicite pour que l'instance d'appel
puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la
décision qu'il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique
(ATF 138
III 374cons. 4.3.1). Même si l'instance d'appel applique le droit
d'office (art. 57 CPC), le procès se présente différemment en seconde instance,
vu la décision déjà rendue. L'appelant doit donc tenter de démontrer que sa
thèse l'emporte sur celle de la décision attaquée. Il ne saurait se borner à
simplement reprendre des allégués de fait ou des arguments de droit présentés
en première instance, mais il doit s'efforcer d'établir que, sur les faits
constatés ou sur les conclusions juridiques qui en ont été tirées, la décision
attaquée est entachée d'erreurs. Il ne peut le faire qu'en reprenant la
démarche du premier juge et en mettant le doigt sur les failles de son raisonnement.
Si la motivation de l'appel est identique aux moyens qui avaient déjà été
présentés en première instance, avant la reddition de la décision attaquée (),
ou si elle ne contient que des critiques toutes générales de la décision
attaquée ou encore si elle ne fait que renvoyer aux moyens soulevés en première
instance, elle ne satisfait pas aux exigences de l'article311 al. 1 CPCet l'instance d'appel ne peut
entrer en matière »(arrêt du TF du01.09.2014
[4A_290/2014]cons. 3.1 et les références citées).

c) En
lespèce, lintimée nindique pas en quoi le raisonnement du premier juge
serait critiquable, lorsque ce dernier mentionnait en particulier« la
version 2013 du « Guide de lentreprise » ajoute que le bonus est
octroyé à bien plaire tout en respectant léquité ; le caractère
discrétionnaire du bonus nétait pas prévu dans la version 2009 ni dailleurs
dans les annexes des contrats des demandeurs et cette modification intervient
postérieurement au versement régulier dun bonus pendant trois années
consécutives sans réserve (années 2011, 2012 et 2013), de sorte que cette
réserve ne sapplique pas aux demandeurs (voir arrêt de la CACIV du 21.03.2018
[CACIV.2017.55]
cons. 3b, disponible sur http://jurisprudence.ne.ch/) ; de plus la liste des
signatures davril 2014 déposée par la défenderesse ne démontre pas que
les demandeurs auraient adhéré à la version 2013 du « Guide de lentreprise »».
La motivation reproduite ci-dessus ne sen prend en particulier pas au constat
par le premier juge que le guide dentreprise 2013 ne liait pas les intimés,
faute pour eux dy avoir adhéré, ni au principe selon lequel le versement de cette
gratification était acquise, pour toute une série de motifs listés en p. 13 à
16 du jugement. Ainsi, lappelante jointe ne met nullement le doigt sur une
faille de raisonnement et se contente daffirmer le caractère entièrement
discrétionnaire du bonus, là où le premier juge a retenu une «gratification
contractuelle». En conséquence, le grief doit être déclaré irrecevable,
à défaut dêtre suffisamment motivé.

d) A
titre superfétatoire, la Cour de céans relèvera néanmoins que ce grief aurait
quoiquil en soit dû être rejeté. En effet et tout dabord, lintimée semble
croire, à la lecture de la motivation de lappel joint, que le terme «gratification»
signifie «caractère discrétionnaire des bonus offerts». Or
il nen est rien, puisquune gratification peut être, selon les termes employés
par la jurisprudence, tant facultative, que convenue (explicitement ou
tacitement) (cf. arrêt du TF du17.05.2013
[4A_447/2012]cons. 2.2). Deuxièmement, le raisonnement du premier juge ne
prête pas le flanc à la critique puisque de jurisprudence constante (arrêt du
TF du29.08.2017
[4A_714/2016]cons. 3.2.2.1), le Tribunal fédéral a confirmé que« lorsqu'un
bonus avait été versé régulièrement sans réserve de son caractère facultatif
pendant au moins trois années consécutives, il est admis qu'en vertu du
principe de la confiance, il est convenu par actes concluants (tacitement), que
son montant soit toujours identique ou variable : il s'agit donc d'une
gratification à laquelle l'employé a droit, l'employeur jouissant d'une
certaine liberté dans la fixation de son montant au cas où les montants étaient
variables ».Lintimée soutient certes que le Guide dentreprise 2013
 lequel indique que le bonus est octroyé à bien-plaire  est pleinement
applicable aux appelants. Toutefois et sagissant du bonus pour lannée 2013,
cette réserve est tardive dès lors quelle intervient précisément
postérieurement au versement régulier dun bonus sans réserve pendant trois
années consécutives (2011 à 2013). Pour les années 2014 et 2015, il faut
rappeler que les règlements qui se fondent uniquement sur les prérogatives de
lemployeur selon larticle321d CO, qualifiés le
plus souvent de « ​directives de lemployeur​ » ou de « ​règlement
du personnel​ » peuvent en principe librement et unilatéralement être
adoptés par lemployeur dans la mesure où ils ne contiennent que des directives
au sens strict (art.321d CO). Sils intègrent de
véritables clauses contractuelles, par contre, lemployé devra consentir à leur
adoption et modification ainsi quà leur intégration au contrat de travail (Raedler,
Les enquêtes internes dans un contexte suisse et américain  Instruction de
l'entreprise ou Cheval de Troie de l'autorité ? in : CEDIDAC, no 101,
2018, p. 102). Or et en lespèce, lintimée nindique aucunement dans son appel
joint en quoi le raisonnement du premier juge est critiquable. Il ne lest
dailleurs pas puisqueffectivement, cette pièce  contenant une liste des signatures
des directeurs et managers de lentreprise, sans aucune indication
supplémentaire  ne permet pas de faire le moindre lien avec le Guide de
lentreprise 2013, encore moins à un consentement exprès des intéressés à la
modification défavorable de leurs relations contractuelles, par loctroi dun
bonus discrétionnaire en lieu et place dune gratification convenue, ainsi que
la suppression de leur bonus en cas de «départ» de
lentreprise, contrairement à ce qui était prévu dans leurs contrats
individuels de travail. Enfin, le «principe déquité» nest
daucun secours à lintimée, dès lors que ce nest pas parce quaucun employé
na touché de bonus pour les périodes 2013 et 2014, quelle a agi conformément
au droit.

Au
vu de ce qui précède, le grief doit être rejeté, pour autant que recevable, et
la décision attaquée confirmée sur ce point.

3.Subsidiairement, lintimée soutient que les montants des
bonus doivent être réduits de 50 % (correspondant à la part personnelle «dencouragement
pour le futur»), soit à 25 % du bonus total (part entreprise et part
individuelle). En effet, seule la part du bonus correspondant à la partie
«prestations personnelles pour lannée écoulée» serait
hypothétiquement due ; la partie «encouragement pour les
prestations personnelles à lavenir» étant totalement injustifiée, en
cas de résiliation du contrat de travail.

Dans un
arrêt où un tel argument était invoqué, le Tribunal fédéral a estimé que seule
une résiliation déjà signifiée à la date où le bonus aurait dû être payé aurait
pu être pertinente à cet égard (arrêt du TF du04.04.2018
[4A_651/2017]cons. 3.7). Cela fait effectivement sens puisquil ny a pas
lieu de supprimer la part «encouragement pour les prestations
personnelles à lavenir» (aussi dit : «incentive»)
à un travailleur qui ignore (et dont lemployeur ignore peut-être également
encore), au moment de loctroi du bonus, quil sera licencié. En conséquence,
les bonus 2013, versés en février 2014, nont pas à être réduits, dès lors que
les contrats des appelants navaient pas encore été résiliés à ce moment-là.
Par contre, il est vrai que la part des bonus 2014, qui aurait dû être versée
début 2015, en ce quelle concerne lencouragement pour la poursuite des
relations de travail, na pas de raison dêtre due. Ces éléments sont bien
allégués à lappui de la réponse et de la duplique. Toutefois, les proportions
de chacune des deux parts (50 %/50 %) du bonus dit «personnel»
nont pas été invoquées, ni dans la réponse ni dans la duplique. En
conséquence, la Cour de céans optera pour une diminution dun tiers du bonus,
laspect «récompense» était prépondérant dans toute
rémunération, par rapport à laspect «stimulation», toujours
plus aléatoire. Cette solution correspond du reste à la jurisprudence
majoritaire (arrêt du TF du09.11.2011
[4A_356/2011]cons. 11.1).

Au vu
de ce qui précède, le grief subsidiaire de lappel joint doit être
partiellement admis et la décision attaquée réformée sur ce point.

4.a) Dans leur appel, les appelants considèrent que le premier
juge a constaté les faits de manière inexacte en omettant de prendre en compte
lavenant au contrat de travail signé par les appelants en 2009, et en
particulier le fait quil prévoyait le versement du bonus annuel aux appelants,
quand bien même le contrat de travail était résilié. Le premier juge aurait ainsi
violé le droit et notamment larticle322d al. 2 COen considérant que le solde du bonus 2014 et le bonuspro rata temporispour lannée 2015 nétaient pas dus, alors que les parties avaient précisément
convenu que ce bonus serait versé en cas de résiliation du contrat de travail
des appelants par lintimée.

Lintimée
estime, quant à elle, que les motifs de lappel sont peu clairs, dans la mesure
où il est ignoré si les appelants réclament leur bonus à titre de gratification
ou dindemnité de départ. Les prétentions basées sur cette dernière éventualité
seraient contradictoires, dans la mesure où les appelants admettent que
lindemnité prévue dans lavenant du 25 juin 2009 nétait pas due.

b) En
lespèce, la Cour de céans constate ce qui suit. Les appelants avaient, dans
leur demande initiale, estimé quils étaient en droit de toucher, en sus du
salaire normalement dû (bonus inclus) durant le délai de résiliation, une
indemnité de départ équivalent à un an de salaire, 13èmeet bonus
inclus. Le premier juge a écarté cette argumentation en considérant que« [l]es
avenants prévoyaient, en cas de résiliation par la défenderesse, une indemnité
jusquà un délai dun an à partir de la date de notification par lemployeur de
la résiliation. Les avenants ne mentionnent pas dautre indemnité. Quoiquil en
soit, sil devait subsister un doute quant à linterprétation de ces avenants,
il est certain que le montant maximal à verser par la défenderesse depuis la
résiliation devait correspondre à une année de salaire. Les demandeurs ne
peuvent dès lors rien exiger de plus à ce titre. Cest bien ce quont reçu les
demandeurs quand bien même le délai de résiliation de six mois a été respecté».
Les conclusions no 7 à 9 ont ainsi été rejetées, alors même que celles-ci
incluaient les bonus qui auraient dû être versés, sans que le premier juge
nindique pour quelle raison cette prétention devait être écartée. Il nest
ainsi pas contradictoire pour les appelants de ne plus réclamer lannée de
salaire demandée (puisquils ont visiblement été convaincus par le raisonnement
du premier juge et ont écarté la possibilité de réclamer, en fait, deux ans de
salaire en tout), tout en considérant que le bonus prévu dans lavenant quils
avaient signé navait pas été versé en complément aux salaires reçus à titre de
délai de congé, lesquels correspondaient matériellement à lannée de salaire
prévue à titre dindemnité.

A cet
égard, le premier juge a effectivement mal constaté les faits puisquil a
écarté les conclusions nos 7 à 9 de la demande, au motif que les appelants
avaient bien reçu le montant maximal que lintimée devait verser (un an de
salaire), sans toutefois prendre en compte le fait que les bonus qui étaient
liés à lindemnité, navaient eux pas été versés. Il est vrai quune certaine
confusion a été créée par le fait que les appelants demandaient en sus de ce
qui précède, le versement de bonus à titre de gratification. Cependant, la Cour
de céans rejoindra lopinion des appelants consistant à dire que le sort des
bonus en cas de résiliation des contrats était bel et bien réglé par leurs
avenants, signés par les appelants le 25 juin 2009. Il ny a en effet aucune
raison de leur dénier leur droit au bonus, dans la mesure où, matériellement,
lintimée sest séparée de ses collaborateurs de manière anticipée. Certes, il
ne sagissait pas dune résiliation immédiate des rapports de travail mais cela
sen rapproche à certains égards, dans la mesure où ils ont été libérés de
lobligation de travailler. Par ailleurs, la «prolongation»
de leur délai de congé (de 6 à 12 mois) sest révélée être en leur défaveur, dès
lors quils sengageaient à ne pas retrouver un emploi dès la résiliation
immédiate du contrat, mais seulement à la fin du (long) délai de congé dune
année. Cet élément, défavorable au travailleur cadre, par définition actif dans
un environnement compétitif et où linactivité pout entraîner une dévaluation,
contrebalance quelque peu les revenus a priori élevés et sur une longue période
durant laquelle la prestation de travail nest plus fournie. Enfin, lintimée
elle-même avait bien conscience quelle devait cette indemnité, sinon elle
naurait certainement pas prolongé le délai de congé de 6 à 12 mois.

En
outre et comme vu précédemment, le Guide dentreprise 2013 nétait pas applicable
aux appelants. Celui de 2010 leur a été remis postérieurement à la signature de
leurs avenants et indiquait notamment «en cas de départ de
lentreprise pour quelque raison que ce soit, le bonus nest pas versé ».
On ne sait par ailleurs pas si le terme «départ» englobe
également lhypothèse dune résiliation sans juste motif du contrat par
lemployeur ou non. Comme la très justement relevé le premier juge, on ignore
aussi si cette clause comprend léventualité où le contrat a déjà été résilié
mais pour une échéance ultérieure. Enfin, et cest essentiel, la pièce no 32 de
la défenderesse ne fait que prouver que le guide a été remis aux appelants (ce
que X2.________ a admis), non quils aient expressément accepté la modification
de clauses contractuelles en leur défaveur, ce qui doit faire lobjet dun
consentement exprès.

Il
sensuit que les appelants ont effectivement le droit à un bonus jusquà la fin
de leurs relations contractuelles, diminué toutefois dun tiers dès lors que la
part «encouragement pour lavenir» nest plus due (cf. cons.
3 ci-dessus). Lappel est ainsi admis et la décision attaquée annulée sur ce
point.

5.En résumé, le droit aux bonus des appelants peut être
recalculé et défini comme suit :

-PourX2.________ et lannée 2014 :
15 % du salaire annuel 2014 de 181'960 francs, soit (27'294 / 2) * 2/3
(diminution du tiers «encouragement pour lavenir») = 9'098
francs avec intérêts à 5 % lan dès le 1ermars 2015 ;

-Pour X2.________ et lannée 2015 :
15 % du salaire annuel 2015 de 181'960 francs, soit (27'294 / 2) * 5/12) * 2/3,
soit un montant de 3'791 francs avec intérêts à 5 % lan dès le 1erjuin 2015 ;

-PourX1.________ et lannée 2014 :
15 % du salaire annuel 2014 de 156'100 francs, soit (23415 / 2) * 2/3  = 7804
francs avec intérêts à 5 % lan dès le 1ermars 2015 ;

-Pour X1.________ et lannée 2015 :
15 % du salaire annuel 2015 de 156'100 francs, soit (23415 / 2) * 5/12) * 2/3,
soit un montant de 3252 francs avec intérêts à 5 % lan dès le 1erjuin 2015 ;

-PourX3.________ et lannée 2014 :
15 % du salaire annuel 2014 de 146255, soit (21'938.25 / 2) * 2/3 = 7313
francs avec intérêts à 5 % lan dès le 1ermars 2015 ;

-Pour X3.________ et lannée 2015 :
15 % du salaire annuel 2015 de 146255, soit (21'938.25 / 2) * 5/12) * 2/3,
soit un montant de 3'047 francs avec intérêts à 5 % lan dès le 1erjuin 2015.

6.Lappel est admis dans une large mesure (gain de cause sur le
principe du versement des bonus pour le solde de lannée 2014 et lannée 2015),
alors que lappel joint nest que partiellement admis (gain de cause partiel
sur une conclusion subsidiaire visant à diminuer le montant du bonus pour les
années 2014 et 2015). Les frais de la procédure dappel sont ainsi arrêtés à
3400 francs et sont mis à charge de lintimée à raison des 3/4, le quart
restant étant mis à la charge des appelants. Sagissant des frais judiciaires
de première instance, ils resteront inchangés, la répartition effectuée par le
premier juge ayant plutôt été en faveur des appelants, dans la mesure où, du
point de vue de la valeur litigieuse à tout le moins, ils succombaient très
largement. Lintimée sera condamnée à verser une indemnité de dépens  réduite
après compensation partielle  de 1500 francs pour la procédure dappel aux
appelants. Les dépens de première instance restent compensés, pour les raisons
exposées ci-avant.

Par ces motifs,LA COUR D'APPEL CIVILE

1.Admet
partiellement lappel et lappel joint, annule les chiffres 7 à 9 du dispositif
de la décision du 27 juin 2018 du Tribunal régional des Montagnes et du
Val-de-Ruz et le réforme comme suit :

7. Condamne Y.________
Sàrl à verser à X2.________ la somme de 9'098 francs, sous déduction
des charges légales et conventionnelles, avec intérêts à 5 % lan dès le 1ermars 2015.

7bis.
Condamne Y.________ Sàrl à verser à X2.________ la somme de 3791
francs, sous déduction des charges légales et conventionnelles, avec intérêts à
5 % lan dès le 1er juin 2015.

8. Condamne Y.________
Sàrl à verser à X1.________ la somme de 7'804 francs, sous déduction
des charges légales et conventionnelles, avec intérêts à 5 % lan dès le
1er mars 2015.

8bis.
Condamne Y.________ Sàrl à verser à X1.________ la somme de 3'252
francs, sous déduction des charges légales et conventionnelles, avec intérêts à
5 % lan dès le 1er juin 2015.

9. Condamne Y.________
Sàrl à verser à X3.________ la somme de 7'313 francs, sous
déduction des charges légales et conventionnelles, avec intérêts à 5 %
lan dès le 1ermars 2015.

9bis.
Condamne Y.________ Sàrl à verser à X3.________ la somme de 3'047
francs, sous déduction des charges légales et conventionnelles, avec intérêts à
5 % lan dès le 1erjuin 2015.

2.Confirme le dispositif de la décision attaquée pour
le surplus.

3.Arrête les frais
judiciaires de deuxième instance à 3400 francs et les met à la charge de Y.________
Sàrl à hauteur de 2550 francs, les 850 francs restants étant à la charge de X2.________,
X1.________ et X3.________ solidairement.

4.Condamne Y.________
Sàrl à verser une indemnité de dépens dun montant total de 1'500 francs, après
compensation partielle, à X2.________, X1.________ et X3.________.

Neuchâtel, le 6 mai 2019

1L'employeur
peut établir des directives générales sur l'exécution du travail et la conduite
des travailleurs dans son exploitation ou son ménage et leur donner des
instructions particulières.

2Le travailleur
observe selon les règles de la bonne foi les directives générales de
l'employeur et les instructions particulières qui lui ont été données.

1Si l'employeur accorde en sus du
salaire une rétribution spéciale à certaines occasions, telles que Noël ou la
fin de l'exercice annuel, le travailleur y a droit lorsqu'il en a été convenu
ainsi.

2En cas d'extinction des rapports
de travail avant l'occasion qui donne lieu à la rétribution spéciale, le
travailleur n'a droit à une part proportionnelle de cette rétribution que s'il
en a été convenu ainsi.

1L'appel, écrit et motivé, est
introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la
notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la
motivation (art. 239).

2La décision qui fait l'objet de
l'appel est jointe au dossier.

1Rectifié par la
Commission de rédaction de l'Ass. féd. (art. 58, al. 1, LParl; RS171.10).