ne_gerichte · CMPEA.2016.28 · 2017-02-24 · fr
CMPEA.2016.28


A.a) X., née le 12 mai 2011, est la fille de A. Elle a été
reconnue par Y., qui était le compagnon de sa mère au moment de sa naissance.

b)
A. et Y. se sont séparés peu après la naissance de lenfant. X. a continué à
voir son père jusquau mois de février 2015 dans le cadre dun droit de visite fixé
dentente entre les parents légaux, mais exercé irrégulièrement et notamment
perturbé par des absences de Y. en raison de ses problèmes personnels, en bonne
partie liés à sa consommation dalcool.

c)
Suite à un test ADN réalisé dentente entre les parents légaux en 2014, il est
apparu que Y. nétait pas le père biologique de X. Le 3 juillet 2015, le Tribunal
civil des Montagnes et du Val-de-Ruz a admis laction en contestation de la
reconnaissance intentée le 11 février 2015 par A.

B.a) Par requête du 1eravril 2015, Y. a saisi
lAPEA dune demande en fixation dun droit de visite sur X., dont il
considérait quelle était comme sa fille. Il exposait avoir été présent lors de
laccouchement et avoir vu grandir et évoluer lenfant. Malgré quelques
absences en raison de ses problèmes personnels, il estimait sêtre toujours
bien occupé delle.

b)
Le 15 avril 2015, lAPEA a désigné un curateur à X.

c) Le
23 avril 2015, la présidente de lAPEA a entendu la mère et Y. au sujet du
droit de visite requis par ce dernier. A. sest dite opposée à la fixation dun
droit de visite, car Y. nétait pas en mesure de lexercer de manière stable,
compte tenu de son addiction et de son instabilité psychologique. Elle refusait
dêtre tributaire de létat de santé de son ancien compagnon et de ne pas
pouvoir organiser sa vie privée comme elle lentendait. Selon elle, X. ne
parlait pas de Y. et ne le réclamait pas. Ce dernier, lorsquil buvait, ne
pensait plus à rien et en particulier pas au mal quil était susceptible de
causer à X., de sorte que les intérêts de lenfant étaient compromis ou
risquaient de lêtre. Au mois de juillet 2014, Y. avait tenté denfoncer la
porte du domicile de la mère, en disant quil voulait voir X., mais il était
saoul. Dans les faits, Y. avait peu vu X. pendant les années 2013 et 2014. Y.
indiquait, quant à lui, ne plus avoir vu X. depuis le début du mois de février
2015. Avant cela, il la voyait un week-end sur deux mais, en raison de sa
dépendance, il navait pas toujours pu laccueillir. Il avait été là pour X.
tout au long de sa vie et elle était attachée à lui. Il contestait les
déclarations de la mère. Sagissant de sa dépendance à lalcool, il avait
limpression de faire un travail sérieux et navait rechuté quà une reprise
entre le mois daoût 2014 et début février 2015. Sil avait refusé, à une
reprise, de ramener X. à sa mère, cétait parce que cette dernière était
alcoolisée.

d) Dans
un rapport du 8 mai 2015, le curateur de lenfant a indiqué que X. avait
identifié Y. comme étant son père, mais sans vivre durablement avec lui. Selon
le curateur, maintenir un lien régulier entre lui et lenfant, fixé
officiellement sous la forme dun droit de visite, ne paraissait pas réellement
dans lintérêt de celle-ci. Après la naissance du petit frère de X., le contact
quotidien entre celle-ci et le nouveau compagnon de sa mère serait renforcé. X.
allait ranger dans ses souvenirs limage de Y.

e) Une
nouvelle audience sest tenue le 2 juillet 2015, au cours de laquelle les
grands-parents maternels de X. ont été entendus ; ils ont refusé de
prendre position sur la nécessité de maintenir des contacts entre lenfant et Y.
La mère a été réentendue. Elle a confirmé être opposée à ce que lenfant
entretienne des contacts avec Y. Selon elle, il ne sétait jamais occupé de la
fillette un week-end sur deux, ceci en raison de périodes de cure relativement
longues et fréquentes quil suivait. Il ne la prenait pas non plus lorsquil
nétait pas bien, même quand il nétait pas en cure. Egalement réentendu, Y. a
déclaré quil voyait X. un week-end sur deux en dehors de ses périodes de
rechute. Il avait beaucoup apporté à lenfant : il lui avait appris
lalphabet et à compter. Le curateur de X. a été entendu au cours de la même
audience et a confirmé son rapport du 22 octobre 2014, ainsi que son complément
du 8 mai 2015. Il a précisé que les rapports avaient été établis sur la base
dentretiens avec la mère et Y., lenfant nayant pas été personnellement
entendue car elle était trop jeune. Il regrettait que les parents aient« bidouillé »la filiation paternelle de X. dans la mesure où, selon les déclarations de Y.
en août 2014, il savait pertinemment quil nétait pas le père biologique de
lenfant. Le curateur a affirmé quil nétait pas dans lintérêt de X. de
maintenir un lien avec celui qui navait finalement été que lami de sa mère,
car lenfant avait une nouvelle vie et avait déménagé chez le nouveau compagnon
de sa mère. A la fin de laudience, Y. a sollicité laudition de X. par un
pédopsychiatre. La mère a donné son accord. LAPEA a fait procéder à cette
opération, soit ordonné une expertise.

f) Le
pédopsychiatre a rendu son rapport le 20 novembre 2015. Après plusieurs
entretiens téléphoniques et rencontres avec les parties, il a retenu, en
substance, quil existait un clair intérêt à ce que X. puisse continuer à voir Y.

g) Dans
ses observations sur ce rapport, Y. sest rallié aux conclusions de lexpert.
Le curateur sy est également rallié, en admettant quil y avait eu un
attachement sincère et réciproque entre lenfant et Y. Il maintenait néanmoins
que labsence de contacts entre eux depuis plusieurs mois conduisait
inévitablement à effacer les souvenirs dans lesprit de lenfant. La mère, par
son mandataire dalors, a admis quun droit de visite« fort
limité »pouvait être envisagé.

h) Une
nouvelle audience sest tenue le 10 mars 2016 pour débattre du droit de visite.
Y. a maintenu ses conclusions antérieures sur loctroi dun droit de visite. A.
est revenue sur son accord et sest opposée à la fixation dun tel droit en
raison du fait, notamment, que les problèmes dalcool de son ancien compagnon
persistaient.

C.Par décision du 12 avril 2016, l'APEA a accordé un droit de
visite sur lenfant X. à Y. et en a fixé les modalités (quatre fois une
heure et demie au Point rencontre, avec un intervalle de trois semaines au
plus, puis visites de quatre heures sous la forme dun Point Echange, selon des
modalités à fixer par le curateur) ; remplacé la curatelle sur lenfant au sens
de larticle 306 al. 2 CC par une curatelle au sens de larticle 308 al. 2
CC ; dit que la mission du curateur consisterait à mettre en uvre le droit
de visite accordé à Y. et à signaler sans délai à lAPEA si des modifications
devaient y être apportées ; condamné la mère à verser à Y. une indemnité
de dépens de 1'000 francs ; fixé les frais de la décision à 400 francs et
mis ces frais à la charge de la mère. En résumé, la décision retenait que,
pendant quatre ans, Y. avait tissé une relation étroite avec lenfant, à qui il
avait appris à compter jusquà dix et lalphabet. Les circonstances
exceptionnelles exigées par la loi pour le droit de visite dun tiers étaient
réalisées. Y. avait vécu avec X. pendant une courte période, mais avait
entretenu ensuite des contacts réguliers avec elle. Au vu du rapport du
pédopsychiatre, il existait un véritable intérêt pour lenfant à continuer à
entretenir une relation étroite avec Y., en fonction de leur lien évident et
authentique. Sagissant des modalités du droit de visite en question, lAPEA
sest ralliée aux propositions de lexpert. Compte tenu du jeune âge de X., il
semblait important que la reprise de contact entre Y. et lenfant se fasse de
manière soutenue à raison dune fois toutes les trois semaines, aux jours et
heures définis par le curateur. Les quatre premières visites devaient être
avoir lieu sous légide du Point rencontre, afin de vérifier que tout se passe
bien, compte tenu de la suspension momentanée des contacts entre le demandeur
et lenfant. Par la suite, les visites devaient se poursuivre sous la forme
dun Point échange, Y. bénéficiant alors de quatre heures de visite au minimum.
Compte tenu du fait que la mère risquait davoir de la peine à se conformer à
une décision qui octroierait un droit de visite à Y., il se justifiait
dinstituer une curatelle aux relations personnelles. En outre, il nétait pas
exclu que le droit de visite prévu soit modifié en raison des circonstances et
de lécoulement du temps. Laction en contestation de la reconnaissance ayant
abouti, la curatelle instituée en vertu de larticle 306 al. 2 CC devait, elle,
être levée.

D.Le 12 mai 2016, X., agissant par sa mère, recourt contre la
décision de l'APEA. Elle invoque une violation du droit, une constatation
fausse ou incomplète des faits pertinents et une inopportunité de la décision.
Pour l'essentiel, la recourante fait valoir que lintimé na aucun lien de
parenté avec lenfant, ni aucun lien dalliance avec elle-même, dont il na été
que le concubin éphémère. X. na pas vécu durablement avec lui, dans la mesure
où la mère et lui se sont séparés en juillet 2011 déjà. Après une brève
réconciliation en août 2011, les parties se sont définitivement séparées en
septembre de la même année, alors que X. navait que quatre mois. Suite à la
séparation, les contacts entre lintimé et lenfant nont été quépisodiques,
en fonction de lentente variable entre les intéressés, et entrecoupés par les
nombreux séjours de désintoxication de Y. Labsence de qualité de membre de la
parenté exclut Y. des tiers essentiellement visés par larticle 274a al. 1 CC.
Son manque de vécu et de liens réels avec X. exclut aussi tout droit de visite.
La condition de circonstances exceptionnelles, requise par la loi, nest pas
remplie. Les liens épisodiques entre Y. et lenfant sont particulièrement
ténus, lintimé nayant plus revu X. depuis janvier 2015. Quant aux autres
circonstances, elles sont exceptionnellement défavorables. Lintimé souffre de
longue date de graves troubles daddiction à lalcool, ayant abouti à des
épisodes de violence et ayant nécessité de nombreuses hospitalisations dans
divers hôpitaux spécialisés et établissements psychiatriques. La seconde
condition cumulative requise par larticle 274a al. 1 CC, soit lintérêt de
lenfant, nest également pas remplie. LAPEA sest bornée à considérer que
cette condition était remplie, sur la base du rapport du pédopsychiatre. En
fait, il apparaît que le médecin na vu lenfant quen présence de sa mère
dabord, puis de Y. X. na jamais pu exprimer valablement ses sentiments hors
de la présence des adultes concernés. Il ny a ainsi rien détonnant à ce
quelle ait tenu des propos avenants en face de Y., ce qui ne veut pas dire
pour autant quelle comprenne la valeur et la profondeur exactes de tels
propos. En outre, le simple fait pour une enfant de jouer avec un tiers adulte
pendant lentretien ne permet pas encore den déduire un intérêt prépondérant
de lenfant à maintenir des liens réguliers avec celui-ci. Lenfant aurait pu
en faire de même avec toute autre personne qui ne lui aurait pas été
spécialement inconnue. Le rapport du pédopsychiatre, par son absence de
consistance réelle à lappui de sa conclusion, ne saurait permettre, sous peine
darbitraire, de balayer lavis répété du curateur, qui avait préconisé quun
contact entre lenfant et Y. sorganise au niveau privé, sans quil soit
nécessaire dinstaurer un droit de visite officiel. La recourante allègue aussi
que X., depuis quelle a appris quelle devrait aller voir régulièrement Y., a
présenté des angoisses et des peurs ayant nécessité le début dun suivi
pédopsychiatrique. Elle dépose des certificats médicaux en rapport avec ce
suivi.

E.La présidente de l'APEA a formulé de brèves observations, le
23 mai 2016.

F.Dans ses observations, du 23 juin 2016, Y. conclut au rejet du
recours, sous suite de frais et dépens. Il relève en substance les forts liens
quil a tissés avec X. et qui ont été mis en évidence par le pédopsychiatre.
Sagissant de ses problèmes dalcool, il dit ne les avoir jamais niés et navoir
plus eu de rechute depuis février 2016.

G.Le 11 juillet 2016, la recourante a encore déposé des
observations, en confirmant les conclusions prises dans le recours. Le 28
juillet 2016, lintimé sest référé à ses observations antérieures.

C O N S I D E R A N T

en droit

1.Interjeté dans les formes et délai légaux, par une personne
ayant qualité pour recourir, le recours est recevable (art. 450 ss CC,auxquelsrenvoiel'art.
314 CC).

2.a) La procédure
de recours est régie par lamaximed'office et lamaximeinquisitoire(Bohnet, Autorités et procédure
en matière de protection de l'adulte,inLe
nouveau droit de la protection de l'adulte, Bâle 2012, p. 91 N 175 s.). Lautorité
de recours dispose d'un plein pouvoir d'examen, en fait comme en droit (art.
450a CC).

b) Larticle 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de
larticle 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité de protection établit les faits
d'office. Compte tenu du renvoi de larticle 450f CC aux règles du CPC,
larticle 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les
faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusquaux délibérations. Cela
vaut aussi en deuxième instance (Steck,Commentaire
bâlois, 5e éd., n. 7 ad art. 450a CC).Les rapports médicaux déposés à lappui
du recours et le contrat de travail produit avec le dernier courrier de
lintimé sont donc recevables. Leur pertinence sera librement appréciée par la
Cour des mesures de protection de lenfant et de ladulte (CMPEA).

3.a) Selon l'article274a CC, dans des
circonstances exceptionnelles, le droit d'entretenir des relations personnelles
peut aussi être accordé à d'autres personnes, en particulier à des membres de
la parenté, à condition que ce soit dans l'intérêt de l'enfant (al. 1). Les
limites du droit aux relations personnelles des père et mère sont applicables
par analogie (al. 2).

b) Si cette disposition concerne principalement le droit que
pourraient revendiquer les grands-parents de l'enfant, le cercle des tiers
visés est plus large et s'étend aussi bien dans la sphère de parenté de
l'enfant qu'à l'extérieur de celle-ci ; le parent social (beau-père ou
belle-mère) peut ainsi se prévaloir de cette disposition pour obtenir le droit
d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant de son conjoint, dont il
est séparé ou divorcé (Kilde, FamPra.ch 2012, p. 311 ss ;Schwenzer,
Commentaire bâlois, 5e éd., n. 3 adart. 274a CC;Meier/Stettler,
Droit de la filiation, 5ème éd., p. 496 ;De Luze/Page/Stoudmann, Droit
de la famille, n. 1.1 ad art. 274a CC).

c) L'article274a
CCsubordonne dabord l'octroi d'un droit aux
relations personnelles à des tiers à l'existence de circonstances
exceptionnelles, qui doivent être rapportées par ceux qui le revendiquent, le
droit constituant une exception (Leuba, CR CC, n. 7 ad art. 274a ;De
Luze/Page/Stoudmann, op. cit., n 1.2 ad art. 274a CC ; voir aussi Message
du Conseil fédéral concernant la modification du code civil suisse (Filiation)
du 5 juin 1974, FF 1974 p. 1 ss, notamment p. 54 qui parle d'accorder le droit
à d'autres personnes que les parents dans des cas extraordinaires et lorsque de
justes motifs le justifient).La doctrine
considère notamment que la mort d'un parent constitue une circonstance
exceptionnelle et justifie un droit de visite des membres de la famille du
parent décédé, afin de maintenir les relations entre l'enfant et la parenté du
défunt (Schwenzer, op. cit., n. 5 ad art. 274a CC ;Meier/Stettler,
op. cit., p. 497 ;De Luze/Page/Stoudmann, op. cit., n 1.2 ad art.
274a CC).Parmi
les autres exemples cités par des auteurs à titre de circonstances
exceptionnelles figurent la relation étroite que des tiers ont nouée avec
l'enfant, comme ses parents nourriciers, et le vide à combler durant l'absence
prolongée de l'un des parents empêché par la maladie, retenu à l'étranger ou incarcéré
(Meier/Stettler, op. cit., p. 497 ;De Luze/Page/Stoudmann,
op. cit., n 1.2 ad art. 274a CC). La relation étroite suppose que le tiers se
soit occupé personnellement de lenfant, notamment quil ait assumé des tâches
de nature parentale à son endroit, quil se soit occupé de lenfant durablement
et émotionnellement et quil ait répondu à ses besoins psychiques et physiques
sur une longue période (Kilde, op. cit., p. 323). La jurisprudence a
refusé un droit de visite à un père social (ni père légal, ni père biologique)
qui avait joué jusqualors le rôle de père psychosocial, en raison notamment du
très jeune âge de lenfant (arrêt du Tribunal cantonal de Saint-Gall du
22.08.1995 [GVP 1995 Nr. 30] ; en sens inverse : RDT 1990 p. 106 ss).
Un auteur considère quune relation étroite peut être présumée lorsque lenfant
a vécu un certain temps dans le même foyer que le tiers (Kilde, op.
cit., p. 330).

d) En
lespèce, les circonstances de la reconnaissance de X., avant sa naissance, par
Y., alors quil était quasi certain de ne pas être le père de lenfant à
naître, car il était séparé de la mère au moment de la conception, sont assez
inhabituelles, même si cette reconnaissance peut sexpliquer par les sentiments
que lintéressé nourrissait alors à lendroit de la future mère. La relation
tissée entre lintimé et lenfant, si elle est apparemment bonne, ne peut pas
être qualifiée de véritablement étroite, ou en tout cas pas de suffisamment
étroite pour que lon puisse retenir des circonstances exceptionnelles justifiant
quun droit de visite soit imposé judiciairement. En effet, le couple formé par
les parties sest séparé en 2011 déjà, après une vie commune dont la durée a
été très réduite, aussi interrompue par des séparations temporaires (dont lune
après la naissance) et qui sest terminée quelques mois après la naissance de
lenfant. Cette dernière na donc - à lexception de ses premiers mois de vie,
dont elle ne peut pas avoir gardé de souvenir concret - jamais vécu dans une
communauté domestique incluant sa mère et lintimé et marquée par un cadre
socio-affectif stable. Lintimé na dès lors pas vécu au quotidien avec
lenfant que pendant une très courte période. Même si la fillette identifiait
lintimé comme étant son père, ne disposant pas dune autre figure paternelle,
les relations entre eux nont pas été régulières après la séparation : les
visites consenties à lintimé, sur la base dune reconnaissance contraire à la
réalité biologique, dont lintimé pouvait se douter, se sont déroulées de façon
aléatoire et la régularité des contacts nétait pas parfaite, selon les termes
employés par le curateur dans son rapport du 22 octobre 2014, alors que les
parties nétaient pas encore en litige sur cette question. Les déclarations de
la mère, indiquant que lintimé ne voyait pas lenfant de façon très régulière,
sont confirmées par le curateur, lequel relevait que lintimé soccupait de
manière satisfaisante de lenfant lorsquil traversait de« bonnes
périodes », c'est-à-dire sans consommation excessive dalcool. Les
périodes sans visites, ni contacts, ont varié entre deux ou trois semaines et
deux mois.Lintimé a dû être hospitalisé à de
nombreuses reprises en raison de ses problèmes dalcool, soitau moins, sans quil soit possible dêtre exhaustif à ce
sujet  à cinq reprises en 2013, quatre en 2014, trois en 2015 et une au moins
en 2016. Il faut ajouter à ces hospitalisations dautres périodes encorequil nest pas possible de quantifier sur la base du
dossieroù lintimé nétait pas suffisamment
bien pour voir X. Il découle de ces différents éléments que même si,
incontestablement, lintimé a tissé des liens affectifs avec lenfant, il na
pas assumé régulièrement destâches de
nature parentale à son endroit. De par son addiction, il nétait pas en mesure,
de façon stable et régulière, de soccuper de lenfant durablement et
émotionnellement et de répondre à ses besoins psychiques et physiques sur une
longue période. Il ny a pas de lien de parenté entre lintimé et lenfant.
Cette dernière ne se trouve donc pas dans une situation où il se justifierait
dimposer des relations personnelles pour le motif quil faudrait maintenir des
relations familiales.Dès lors, la condition de lexistence de circonstances
exceptionnelles, permettant le droit dun tiers aux relations personnelles,
nest pas réalisée.

e) La seconde condition posée par larticle274a al. 1 CCest que
lexercice du droit aux relations personnelles soit dans l'intérêt de l'enfant,intérêt qui constitue le facteur
d'appréciation le plus important (ATF127 III 295, cons. 4a). Seul lintérêt de l'enfant est déterminant et
non celui de la personne avec laquelle celui-ci peut ou doit entretenir des
relations personnelles (arrêt du TF du23.09.2003
[5C.146/2003]cons. 3.1=ATF129 III 689,
cons. 3.1non publié et les références citées ; voir aussi arrêt du
TF du 11.03.1983 [P.46/1983] publié inSJ 1983 p.
634;Schwenzer, op. cit., n. 2 adart. 274a
CC). A cet égard, il ne suffit pas que les
relations ne portent pas préjudice à lenfant ; encore faut-il quelles
servent positivement le bien de celui-ci (arrêt du TF du03.07.2009
[5A_355/2009]cons. 2.1, FamPra.ch 2009 p. 1084
n. 94). Il incombe à l'autorité saisie de la requête d'apprécier le type de
relation qui s'est établi entre l'enfant et un beau-parent, et singulièrement
si une relation particulière s'est instaurée entre eux (De
Luze/Page/Stoudmann, op. cit., n 1.3 ad art. 274a CC). L'autorité doit en
outre faire preuve d'une circonspection particulière lorsque le droit
revendiqué par des tiers viendrait s'ajouter à l'exercice de relations
personnelles par les parents de l'enfant (De Luze/Page/Stoudmann, op.
cit., n 1.3 ad art. 274a CC).Le droit aux relations personnelles sera en principe jugé
dans lintérêt de lenfant lorsque celui-ci exprime le besoin de rester en
rapport avec la personne en question, lorsque cela lui donne  ou renforce en
lui  un sentiment de protection, et cela pour autant que des effets
préjudiciables ne soient pas à craindre (Meier/Stettler, op. cit., p. 497).
Des liens sûrs et des relations stables avec le tiers favorisent la confiance
et lestime de soi de lenfant et lui donnent la capacité de développer de
bonnes relations sociales(Kilde, op.
cit., p. 330).Le droit de visite ne doit pas
porter atteinte au bien supérieur qu'est la santé physique et psychique du
mineur. Il peut ainsi être refusé sil compromet le développement de l'enfant
ou si d'autres justes motifs laissent présumer d'emblée quil aura des effets
néfastes (art. 274 al. 2 CC ; SJ 1996 I 465 c. 3d). Le recours à l'article274a CCimplique en
particulier que parents et tiers ne sont pas parvenus à s'entendre, ce qui
constitue par définition une situation conflictuelle, susceptible de
compromettre l'équilibre de l'enfant. Il faut en outre veiller à ce que les
intérêts des tiers ne l'emportent pas sur le bien de l'enfant et, notamment,
sur son droit à cultiver prioritairement une relation étroite avec ses père et
mère (Meier/Stettler, op. cit., p. 498). Les relations personnelles avec
un tiers sont donc envisageables dans la mesure où elles ne constituent pas un
facteur de perturbation pour l'enfant.

f) En
lespèce, le maintien, sous la forme dun droit de visite imposé par lautorité
judiciaire, de relations personnelles entre lintimé et lenfant ne paraît pas
dans lintérêt de cette dernière. Dans son rapport, le pédopsychiatre soutient
le contraire, mais sans motiver sa position de manière circonstanciée. On peut
se demander si lexpert a compris que X. nétait pas la fille de lintimé. Il
ne dit rien de la situation de base et mentionne« sa fille ».
Cela pourrait expliquer que lexpert soit si bref sur lintérêt de lenfant à
voir lintimé, intérêt quil ne fait quaffirmer sans du tout motiver le rôle
que lintimé pourrait jouer dans le psychisme de lenfant. A lire lexpertise,
on a aussi le sentiment que, pour lexpert, lintimé serait le seul référent
paternel possible de lenfant, alors que celle-ci vit maintenant avec sa mère
et le compagnon de celle-ci. Les médecins consultés par la recourante pour sa
fille ont des avis contraires à celui de lexpert, ce qui  même si leurs
certificats nont pas valeur dexpertise  relativise aussi le poids à accorder
au rapport du pédopsychiatre. Le curateur de lenfant avait eu loccasion
dexprimer lavis quen létat, les conditions pour favoriser les relations
personnelles entre elle et lintimé nétaient pas réunies. La fillette est
désormais intégrée dans une cellule familiale stable, composée de sa mère, de
son demi-frère et du père de ce dernier. Il est probable que les liens unissant
lenfant au nouveau compagnon de sa mère, pour autant que cette relation perdure,
deviennent de plus en plus étroits à mesure que le temps passe et que ce
compagnon soit déjà ou devienne la nouvelle figure paternelle de lenfant, qui
est encore très jeune et semble maintenant lappeler« papa ».
X. vit donc actuellement avec sa mère et un tiers, qui doit forcément assumer
un rôle de beau-père, vu la nature de la cellule familiale et lâge de
lenfant. Un droit de visite pour lintimé ne peut donc pas être justifié par
le motif quil faudrait permettre à lenfant de garder un référent paternel. On
ne peut certes pas affirmer aujourdhui que la relation entre la mère et son
nouveau compagnon va perdurer, mais cela nest pas décisif, car quelle que soit
lhypothèse envisagée à ce sujet, un droit de visite en faveur de lintimé se
révélerait problématique. En effet, si le nouveau noyau familial se maintient,
le fait pour lenfant, qui na pas encore six ans, de devoir sen séparer
toutes les trois semaines pour environ quatre heures, afin de rencontrer une
sorte dautre père de substitution, paraît contraire aux besoins dune fillette
de cet âge, notamment celui dun cadre de vie sécurisant et stable. Si, au contraire, la relation entre la recourante et
son compagnon ne devait pas durer, la question de loctroi dun droit de visite
du compagnon sur lenfant pourrait surgir, ce droit aux relations personnelles
venant alors sajouter à celui de lintimé, sil était accordé, ce qui
paraîtrait difficilement entrer dans le cadre de larticle274a CC. Par ailleurs, lintimé connaît des problèmes en relation avec lalcool. Il
ressort dun courrier de la présidente de lAPEA du 17 mars 2016 que la police
est intervenue à son domicile le 24 février 2016, alors quil présentait un
taux dalcoolémie de 2.24 . Le rapport du pédopsychiatre fait aussi état dun
problème de dépendance à lalcool, dont il indique quil est en rémission, avec
cependant un risque de rechute. Lintimé a déjà connu des rechutes nécessitant
des hospitalisations àau moins, sans quil
soit possible dêtre exhaustif à ce sujet - cinq reprises en 2013, quatre en
2014, trois en 2015 et une en 2016. Il faut ajouter à ces hospitalisations
dautres périodes encore - quil nest pas possible de quantifier sur la base
du dossieroù lintimé nétait pas
suffisamment bien pour voir lenfant. Ces éléments démontrent que le chemin de
lintimé vers une situation vraiment stabilisée, même sil cherche à sen
sortir et à faire un travail sur sa dépendance, est encore long et il faut
retenir que lintimé reste fragile. Cette situation et ses incidences possibles
sur les relations personnelles avec une fillette ne peuvent pas être
sous-estimées.En outre, la recouranteest
maintenant opposée à ce que lintimé bénéficie dun droit de visite sur son
enfant. Si un tel droit devait néanmoins être imposé, son exercice se
déroulerait sans doute dans une atmosphère générale conflictuelle, lenfant
percevant dailleurs déjà les tensions entre sa mère et lintimé. Les visites
prévues selon la décision entreprise, soit à terme des rencontres toutes les
trois semaines et pour quelques heures, répondraient sans doute à lintérêt de
lintimé, mais on peine à voir ce que de telles visites, assez largement
espacées et de courte durée, apporteraient à une enfant de six ans. Si on peut
comprendre les revendications de lintimé à entretenir des relations avec
lenfant, en létat, de telles relations ne paraissent pas être dans lintérêt
de cette dernière. La solution serait la même si lon faisait abstraction des
problèmes dalcool de lintimé : avec ou sans ces problèmes, on ne verrait
aucune raison pour que lintimé continue dexercer sporadiquement un rôle de
figure paternelle pour lenfant.

4.Il
résulte de ce qui précède que les conditions de larticle274a CCne sont pas réalisées. La décision de l'APEA
doit donc être annulée, s'agissant de loctroi dun droit de visite et de
linstitution dune curatelle en relation avec ce droit de visite.

5.La recourante obtient ainsi gain de cause. Les frais
judiciaires de première instance, soit 400 francs, ainsi que les frais
judiciaires de la procédure de recours, arrêtés à 1000 francs, seront mis à la
charge de lintimé. Ce dernier versera à la recourante une indemnité de dépens
de 1000 francs pour la première instance et de 1000 francs pour la procédure
de recours.

6.Ce
qui précède ne signifie pas que des relations personnelles entre lintimé et la
fille de la recourante seraient exclues à lavenir. Rien nempêche les parties
de sentendre pour la reprise de certains contacts, que ce soit sous la forme
de relations téléphoniques ou par correspondance, ou sous celle de rencontres
prévues au cas par cas, le cas échéant en présence de la mère, en fonction
notamment déventuels souhaits de lenfant et de létat de lintimé.

Par ces motifs,la Cour des mesures de protectionde l'enfant et de l'adulte

1.Admet le
recours.

2.Annule la
décision rendue le 12 avril 2016 par l'Autorité de protection de l'enfant et de
l'adulte des Montagnes et du Val-de-Ruz.

Statuant elle-même:

I.Rejette les
conclusions de Y. concernant un droit aux relations personnelles sous la forme
dun droit de visite sur lenfant X.

II.   Lève
la curatelle au sens de larticle 306 al. 2 CC instituée en faveur de X. et
relève B. de son mandat.

III.  Met
les frais judiciaires, arrêtés à 400 francs, à la charge de Y.

IV.  Condamne
Y. à verser à A. une indemnité de dépens de 1'000 francs.

3.Met les frais
judiciaires de la procédure de recours, arrêtés à 1000 francs, à la charge de Y.

4.Condamne Y. à
verser à A., pour la procédure de recours, une indemnité de dépens de 1000
francs.

Neuchâtel, le 24 février 2017

1Dans des circonstances
exceptionnelles, le droit d'entretenir des relations personnelles peut aussi
être accordé à d'autres personnes, en particulier à des membres de la parenté,
à condition que ce soit dans l'intérêt de l'enfant.

2Les limites du droit aux
relations personnelles des père et mère sont applicables par analogie.

1Introduit par le ch.
I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1erjanv. 1978
(RO1977237; FF1974II 1).