ne_gerichte · CMPEA.2026.4 · 2026-03-09 · fr
CMPEA.2026.4


Arrêt du Tribunal Fédéral

Arrêt du 29.04.2026 [5A_273/2026et 5A_293/2026]

A.C.________ est née en 2019 en Espagne. Âgée de six ans, elle
est de nationalité espagnole. Elle est issue de lunion de B.________, née en 1987
(ci-après : lintimée), et de A.________, né en 1985 (ci-après : le
requérant). Les père et mère se sont rencontrés à Z.________(Espagne) en 2017.
Ils nont jamais été mariés et ont vécu en concubinage jusquau 28 juillet
2022, date de leur rupture. Pendant la vie commune, les parties étaient en
désaccord au sujet de la prise en charge de lenfant. En bref, les différends
portaient sur la répartition des tâches domestiques, la surveillance quil
convenait dexercer sur lenfant que la mère jugeait trop lâche quand lenfant
était confiée à son père, lalimentation et la nécessité de se rendre chez le
pédiatre régulièrement. Depuis la fin de la vie commune, les parties
sécharpent au sujet des modalités de la vie séparée. En Espagne, plusieurs
procédures judiciaires opposent le requérant à la mère (cf. notamment les
décisions civiles : a] Arrêté n. 00229/2023 du Tribunal de première instance n.
7 de Guadalajara du 18 mai 2023 ; b] Décision du Tribunal de première
instance n. 7 de Guadalajara du 12 janvier 2023 et pénales : a] Décision du
Tribunal chargé des affaires de violence à légard des femmes n. 1 de Alcala de
Henares du 29 juillet 2022 à la suite de la plainte déposée par B.________
contre A.________ ; b] les plaintes déposées par A.________ ; c] la
plainte pénale du 19 octobre 2022 déposée par B.________ et d] la
procédure pénale ouverte contre B.________ à la suite de laquelle le juge dinstruction
n. 5 de Alcala de Henares a ordonné, le 9 décembre 2025, un mandat darrêt
international contre B.________).

B.Tant le requérant que lintimée exposent quen droit
espagnol, les deux parents  même non mariés  disposent, sauf décision
contraire des autorités, de lautorité parentale conjointe et du droit de
décider ensemble le lieu de résidence de lenfant (art. 154 et 156 du code
civil espagnol).

C.Entre le 28 juillet et le 1er août 2022, A.________ et B.________
se sont disputés plusieurs fois ; le 28 juillet 2022 (date de la
séparation des parties), la police est intervenue après une scène. Le même
jour, la mère a déposé une plainte pénale contre le père et les parties ont dû
comparaître, le 29 juillet 2022, en urgence devant le Tribunal chargé des
affaires de violence à légard des femmes n. 1 de Alcala de Henares, lequel a
rejeté la demande de mesures protection, après avoir retenu que le père ne
présentait aucun risque pour la mère ou lenfant. Après cette séance devant le
tribunal, la police a dû intervenir à nouveau, car la mère de lenfant avait
voulu reprendre lenfant chez ses grands-parents paternels. Le 1er août 2022,
il y a eu un esclandre dans le cabinet du pédiatre de lenfant, auprès de qui
le père sétait rendu de sa propre initiative, après que la mère était
intervenue en pleine consultation, sétait emparée de lenfant et avait quitté
les lieux. Cest la dernière fois que le requérant sest trouvé en présence
physique de sa fille, avant la présente procédure. Depuis lors, la mère na
plus emmené C.________ à lécole, en Espagne, et le père sest plaint du fait
que la mère avait coupé toute relation entre lui et sa fille, ne permettant que
rarement à ce dernier de parler à lenfant par visioconférence, lors
dentretiens que la mère se permettait de perturber, en intervenant de façon
intempestive.

D.a) Le 8 octobre 2022, A.________ a déposé une requête de
mesures urgentes devant le Tribunal de Guadalajara, afin de faire interdiction
à B.________ de déplacer le lieu de résidence de lenfant ; en effet, le 19
octobre 2022, il avait appris par des proches que B.________ avait élu domicile
avec leur fille à X.________ (E), ce qui montre que le père sest opposé à ce
changement du lieu de résidence de lenfant. Il na alors pas obtenu les
mesures attendues.

b)
Après avoir entendu les deux parties, le Tribunal de première instance n. 7
de Guadalajara a, le 18 mai 2023, attribué lautorité parentale conjointe aux
père et mère, ainsi que la garde exclusive de lenfant au père ; il a
retenu que la mère avait changé unilatéralement le lieu de résidence de la
fillette, qui était initialement dans la région [a], vers X.________, alors que
le père y était opposé. Ce tribunal a, en outre, interdit aux parties de
déplacer le lieu de résidence habituelle de lenfant sans accord entre les
parents ou sans une décision judiciaire, ainsi quordonné la restitution au
père du passeport de lenfant. Enfin, selon cette décision qui nétait pas
sujette à recours, le tribunal a ordonné la remise de lenfant à son père, au
plus tard, le 28 mai 2023. La mère na pas respecté cette décision, préférant
séclipser avec lenfant. Depuis le 28 mai 2023, il a été constaté que B.________
avait totalement disparu et quelle nétait plus joignable, daucune manière.
Le 4 janvier 2024, le tribunal dinstruction n. 5 de Alcala de Henares a
ordonné larrestation de B.________, pour enlèvement de mineur.

c) Dans
le cadre de cette procédure civile, le tribunal compétent a ordonné une
expertise psychologique qui a donné lieu à un rapport daté du 12 novembre
2024, dont lune des conclusions est que A.________ na aucune pathologie
psychiatrique ou psychologique et quil serait adéquat de lui confier la garde
de lenfant. Cette procédure est actuellement toujours pendante en Espagne, une
audience ayant eu lieu encore le 3 février 2026.

d)
Enfin, le requérant a rendu vraisemblable que toutes les plaintes pénales
dirigées contre lui et initiées par B.________ avaient été classées sans suite (cf.
cons. 10.g qui traite de largument du recours que la mère aurait formé contre
lordonnance de classement de lune de ses plaintes).

E.Après avoir séjourné avec lenfant à X.________ durant
plusieurs mois, B.________ a été localisée comme sétant établie, depuis le
mois de juin 2025, dans le canton de Neuchâtel, à Y.________. Le 9 décembre
2025, le juge dinstruction n. 5 de Alcala de Henares a ordonné lémission dun
mandat darrêt européen et international contre B.________.

F.Le 30 janvier
2026, en reprenant ces faits, A.________ a introduit devant la Cour des mesures
de protection de lenfant et de ladulte (ci-après : CMPEA), une requête
tendant au retour immédiat de sa fille C.________, fondée sur la Convention de
la Haye sur les aspects civils de lenlèvement international denfants (CLaH
80), en soutenant que le déplacement de lenfant en Suisse était illicite au
regard du droit espagnol et en prenant les conclusions suivantes :

1.Retirerimmédiatementlagardedefaitdel'enfantC.________,née en 2019,àsamèreB.________etdissimulerlelieude séjourdel'enfant à samère.

2.Ordonnerimmédiatementleplacementprovisoiredel'enfantC.________,née en 2019,chez son
père A.________, subsidiairementdans
une institutionappropriée.

3.En tout état, ordonner la reprise immédiate du lien
père-fille, si nécessaireégalement avec l'aide de thérapeutes spécialisés.

4.Ordonnerà
la policeducantonde Neuchâtel,rue desPoudrières14,CasePostale2002 Neuchâtel,denotifier ladécision àintervenir contreaccusé
deréception àB.________et de procéderà
toutes mesuresqui s'imposent.

5.Danscecadre,ordonneràlapolice ducantonde Neuchâtel,rue desPoudrières14,Case
Postale2002Neuchâtel,den'intervenird'unequelconquemanièreauprèsde B.________ques'ilssontassurésquelagardedefaitde
C.________puisse êtreretiréeàsamère demanièreconcomitanteou antérieurement.

6.FaireinterdictionàB.________dequitterleterritoiresuisse avecl'enfant C.________,née
en 2019, et/oud'organiserledépart
de celle-ci,souslamenacedel'art.292 CP, lequel prévoitque quiconqueneseconformepasàunedécision
àluisignifiée, souslamenace delapeineprévue au présent article, par une
autorité ou un fonctionnairecompétentserapuni
d'une amende.

7.Ordonner l'inscriptionde l'enfant C.________,née en
2019, dans les registresRIPOLet SIS, ou le maintien de cette
inscriptionle cas échéant.

8.OrdonneràB.________detransmettre,sansdélai,toutéventuel
documentd'identitédel'enfantC.________,néeen2019,ainsi
qued'elle-même,àlapolice du cantondeNeuchâtel,rue des Poudrières14,CasePostale 2002Neuchâtel, laquelleserachargée delesremettre àlaCourdesmesuresdeprotections
del'enfantet del'adulte.

9.AutoriserA.________àentreprendreseultoutesles démarchesnécessairesenvuederenouvelerlesdocumentsd'identitédel'enfantC.________,née en 2019, sinécessaire.

10.Ordonnerl'établissementd'unrapporturgentissimeainsiqu'unsuivirapprochéde lasituationparl'officedeprotectiondel'enfant(OPE)visantnotammentàdéterminerlesconditionsdeviedel'enfantjusqu'àcejour(scolarité,suivimédical,cadresocial,etc.).

11.Ordonnerégalementl'établissementd'unrapporturgentissimeainsiqu'unsuivirapproché delasituationparl'officedeprotection
del'enfant(OPE)afindeveilleràlaplus amplereprisederelations père-fille
correspondent (sic) lemieuxàl'intérêt
del'enfant,saufàluiattribuerimmédiatementlagardesursafille.

12.Ordonnerà B.________decommuniqueràla
Courtoutesles informationsmédicalesdétailléesde l'enfantet tousles détailsdes modalitésdesa prise en charge (école éventuelle,médecins,etc.).

13.Ordonner àB.________de tout mettre enplace pour faciliter la relation père-fille.

14.Ordonnerlamiseenuvreimmédiated'unethérapiepersonnellepourl'enfantC.________avec un pédopsychiatre ou un thérapeutecompétentpour cetype de situationetimmédiatementdisponible et parlant,sinécessaire,espagnol.

15.Ordonneruneconsultationmédicaleimmédiateetcomplètede C.________ auprèsd'un pédiatre.

16.Ordonner toute autre mesure deprotection utile en faveur delenfant
C.________,née en 2019;

Sur mesures provisionnelles

17.Retirer immédiatement la
garde de fait de l'enfant C.________, née en 2019, à sa mère B.________ et
dissimuler le lieu de séjour de l'enfant à sa mère.

18.Ordonnerimmédiatementleplacementprovisoiredel'enfantC.________,née en2019, chez son
père A.________, subsidiairement dans une institution appropriée.

19.En tout état, ordonner la
reprise immédiate du lien père fille,sinécessaireégalement avec l'aide de thérapeutesspécialisés.

20.Ordonnerà la policeducantondeNeuchâtel,ruedesPoudrières14,CasePostale2002 Neuchâtel,denotifierladécision àintervenir contreaccusé deréception àB.________et deprocéderàtoutes
mesuresqui s'imposent.

21.Danscecadre,ordonnerà lapoliceducantondeNeuchâtel,me des Poudrières14,Case Postale2002Neuchâtel,den'intervenird'unequelconquemanièreauprèsde B.________ques'ilssontassurésquelagardedefaitde
C.________puisseêtreretiréeàsamère demanièreconcomitanteou antérieurement.

22.FaireinterdictionàB.________dequitterleterritoiresuisse avecl'enfant C.________,néeen2019,et/oud'organiserledépart
decelle-ci, sous lamenacedel'art.292 CP,lequelprévoitquequiconqueneseconforme pas àunedécisionàluisignifiée,souslamenacedelapeineprévue auprésentarticle, par une
autoritéou unfonctionnairecompétentserapunid'uneamende.

23.Ordonnerl'inscriptionde l'enfant C.________, néeen
2019, dans les registres RIPOLet
SIS,ou lemaintien de cette inscriptionlecas échéant.

24.OrdonneràB.________detransmettre,sansdélai,toutéventuel
documentd'identitédel'enfantC.________,néeen2019,ainsi
qued'elle-même,àlapolice ducantondeNeuchâtel,ruedesPoudrières14,Case Postale 2002Neuchâtel,laquelle serachargéedelesremettreàlaCourdesmesuresdeprotections de l'enfantet del'adulte.

25.AutoriserA.________àentreprendreseultoutesles démarchesnécessairesenvuederenouvelerlesdocumentsd'identitédel'enfantC.________,néeen 2019,sinécessaire.

26.Ordonnerl'établissementd'unrapporturgentissimeainsiqu'unsuivirapprochéde lasituationparl'officedeprotectiondel'enfant(OPE)visantnotamment àdéterminerlesconditionsdeviedel'enfantjusqu'àcejour(scolarité,suivimédical,cadresocial,etc.).

27.Ordonnerégalementl'établissementd'unrapporturgentissimeainsiqu'unsuivirapproché delasituationparl'officedeprotection
del'enfant (OPE)afindeveilleràlaplusamplereprisederelations père-fille
correspondent (sic)lemieux àl'intérêt del'enfant,saufàluiattribuerimmédiatementlagardesursafille.

28.Ordonnerà B.________decommuniqueràlaCourtoutesles informationsmédicalesdétailléesde l'enfantet tous les détailsdes
modalitésde saprise en charge (écoleéventuelle,médecins,etc.).

29.Ordonner à B.________ de tout mettre enplace pour faciliter la relation
père-fille.

30.Ordonnerlamiseenuvreimmédiated'unethérapiepersonnellepourl'enfantC.________avec un pédopsychiatre ou un thérapeutecompétentpour ce
type de situationet immédiatementdisponibleetparlant, sinécessaire,espagnol.

31.Ordonneruneconsultationmédicaleimmédiateetcomplètede C.________ auprès d'un pédiatre.

32.Ordonnertoute
autremesure deprotection utile en faveur del'enfant C.________, née en 2019;

33.Direque l'inscriptionde
l'enfantC.________,néeen2019,dans
lesregistresRIPOLetSISainsi
quetoutes lesautres mesuresneseront levées
qu'une fois le retourdel'enfantexécuté,sousréservedelapossibilitépourl'enfantderetourneren Espagne.

34.DébouterB.________de toute autre, plus ample ou contraire conclusion.

Au fond

35.OrdonnerleretourimmédiatauprèsdesonpèreenEspagnedel'enfantC.________, néeen 2019.

36.LaisserA.________emmenerl'enfantC.________,néeen2019, enEspagne,dèsleprononcédel'arrêtdu Tribunalde céans.

37.Autoriser,entantquedebesoin,A.________àrequérir l'aidedel'officedeprotectiondel'enfant(OPE)et/ou
delapoliceafin d'exécuterl'arrêtordonnantleretourdel'enfantC.________,néeen2019,enEspagne.

38.Prononcerleschiffres35à37ci-dessussouslamenacedel'art.292CP,lequelprévoit quequiconqueneseconformepasàunedécisionàluisignifiée,souslamenacedela peine prévueau présentarticle,
par une autoritéou unfonctionnairecompétentserapuni d'une amende.

39.Dire quelel'office deprotection del'enfant
(OPE) veillera àlabonne exécution duretour de l'enfantC.________,née en 2019, enEspagne.

40.Ordonnertoutemesuredeprotectionutileenfaveurdel'enfantC.________, née en 2019.

41.Direque l'inscriptionde
l'enfantC.________,née en2019,dans lesregistres RIPOLetSISainsi
quetoutes les autres mesuresneseront
levées qu'unefois le retourdel'enfantexécuté,sousréservedelapossibilitépourl'enfantderetournerenEspagne.

42.CondamnerB.________en tousfraisde la présenteprocédure, àl'exceptiondeshonorairesdelasoussignéequiserontmisàchargedel'Etat,etla
condamneràsupporterses propresfrais d'avocat.

43.DébouterB.________ettoutopposantdetouteautre,plus
ample ou contraire conclusion.»

G.a) Par ordonnance du 12 février 2026, le président de la
CMPEA a chargé la police de procéder à la notification de la demande de retour
à B.________, a imparti à cette dernière un délai de dix jours pour se
déterminer par écrit et a ordonné à lintéressée la remise en mains de la
police de son passeport et/ou de sa carte didentité, ainsi que celle des
documents de sa fille C.________. Il a également été fait défense à B.________
et à sa fille C.________ de sortir du territoire suisse et ordonné à la police
dinscrire ces interdictions dans les registres RIPOL et SIS. En outre, à titre
de mesures de protection au sens de larticle 6 LF-EEA, il a été ordonné en
urgence le placement de lenfant C.________ auprès de tiers, la mise en uvre
dune visite médicale de lenfant, statué sur le droit des parents à entretenir
des relations personnelles avec leur fille et désigné E.________, intervenante
en protection de lenfant, comme curatrice au sens de ce que prévoit larticle
308 al. 1 et 2 CC, pendant la procédure de retour. LOffice de protection de
lenfant (ci-après : OPE) a été invité à délivrer dans les 10 jours un
rapport sur la situation de lenfant. Me D.________, a été désignée en qualité
de curatrice de représentation.

b)
LOPE a rendu deux rapports datés respectivement des 17 février et 2 mars 2026,
doù il ressort que lenfant C.________ a été entendue à deux reprises par E.________
qui a été spécialement formée pour cet exercice.

c) Une
audience a eu lieu le 18 février 2026, lors de laquelle la conciliation a été
tentée sans succès et les parties ont pu se déterminer au sujet des mesures de
protection superprovisionnelles ordonnées au sens de larticle 6 LF-EEA. Seule
lintimée a pu être interrogée pendant le temps imparti pour cette audience. Il
a été convenu de tenir une seconde audience durant laquelle le requérant serait
interrogé à son tour et les mandataires des parties invités à plaider, ainsi
que la curatrice avocate de lenfant C.________.

d) Le
23 février 2026, lintimée a déposé un mémoire de réponse, en formulant des
requêtes de preuves et en concluant en substance au rejet de la demande de
retour, sous suite de frais et dépens. Il sera revenu plus avant sur les motifs
de la réponse dans la mesure utile à lexamen de la cause.

e) Le 3
mars 2026, le président de la CMPEA sest déterminé sur les offres de preuve,
en admettant les titres et en précisant les modalités de laudition des
parties, lors de laudience du 4 mars 2026 ; en revanche les réquisitions
tendant à laudition devant la CMPEA de F.________,
psychologue-psychothérapeute FSP au Centre neuchâtelois de psychiatrie
(ci-après : CNP), et celle en vue de faire entendre lenfant par un
spécialiste, ont été rejetées.

H.a) À laudience du 4 mars 2026 tenue devant la Courin
corpore, il a été procédé à linterrogatoire de A.________. B.________,
sest déterminée sur quelques points supplémentaires.

b) En
plaidoirie, lavocate de A.________ a confirmé la demande de retour en
modifiant quelque peu ses conclusions, en ce sens quil devait être donné acte
de lengagement de son client de prendre toute mesure utile, en vue de
préserver le lien entre lenfant C.________ et sa mère (engagement de se faire
suivre à cet effet en Espagne par la guidance infantile ; celui de
favoriser le droit de visite de la mère sous surveillance, de mettre en uvre
un suivi thérapeutique en faveur de sa fille et de retirer la ou les plaintes
pénales contre la mère, dès que lenfant serait de retour en Espagne). À
lappui de ses conclusions, sa mandataire a confirmé largumentaire contenu
dans sa demande de retour et a fourni des développements complémentaires, en
faisant valoir quil ny avait aucun obstacle au retour au sens des articles 13
CLaH 80 et 5 LF-EEA. Concernant larticle 12 CLaH 80, elle a soutenu que le
retour dun enfant pouvait être ordonné, même après que le délai dun an était
échu. Si lenfant avait vécu dans le pays daccueil pendant plus dun an, il
fallait examiner si ce dernier sétait intégré dans son nouveau milieu, le
principe de lintérêt supérieur de lenfant devant rester lélément cardinal et
larticle 18 CLaH 80 permettant, en définitive et de toute façon, dordonner un
retour, pour peu que cette décision apparaisse la plus appropriée. En
loccurrence, on ne pouvait que nourrir des craintes extrêmes envers la mère
qui a agi avec une absence caractérisée de compréhension des intérêts de sa
fille et qui accuse à tort le père de sa fille dabus sexuels et dacte de
violences domestiques. Exemples à lappui, lavocate du demandeur a exposé que
les propos de la mère, qui étaient outranciers et contradictoires, nétaient
pas crédibles. Les accusations dabus sexuels procèdent dune reconstruction
artificielle eta posteriorides faits de la cause, dans le seul but de
faire obstacle à une procédure de retour. Les conditions de vie de lenfant
auprès de sa mère dans le canton de Neuchâtel et dans la clandestinité étaient
si peu favorables que lon ne pouvait pas imaginer que lenfant, au terme de la
présente procédure et même en cas de rejet de la demande, fût remis à sa mère.
Même en cas déchec de la demande de retour, il fallait envisager le placement
de lenfant pendant de longs mois en foyer, dans lattente dune décision de
lAPEA sur la garde. Quoi quil en soit, lavenir de la petite C.________
nétait pas en Suisse, puisque sa mère, qui était visée par un mandat darrêt
international émis par la justice espagnole, devait sattendre, à tout moment,
à être arrêtée par la police, en vue de son extradition vers lEspagne.

c) Pour
lintimée, sa mandataire a confirmé ses déterminations, en concluant, en bref,
au rejet de la demande, à la levée des mesures de protection et au retour de la
fillette auprès de sa mère. Au moment de se prononcer, la CMPEA devait garder à
lesprit lintérêt supérieur de lenfant. Donner une suite favorable à la
demande de retour aurait pour effet de déraciner lenfant encore une fois. Il
était faux de prétendre quil y avait eu un double enlèvement, puisque la
justice espagnole avait rejeté la demande de mesures superprovisionnelles du
père qui avait voulu lempêcher de partir de Z.________ vers X.________. Les
propos de la mère de lenfant nétaient pas contradictoires. Le dévoilement des
abus sexuels était survenu en mars 2024, quand la mère et la fille se
trouvaient en Suisse. La scène avait du reste été enregistrée et produite au
dossier. Quoi quil en soit, les soupçons dabus sexuels avaient été confirmés
par les constatations cliniques de la thérapeute de C.________, au Centre
neuchâtelois de psychiatrie (ci-après : CNP). En Suisse, lenfant était
parfaitement intégrée, puisquelle y vivait depuis bientôt trois ans, y
fréquentait lécole officielle et y prenait des cours de danse. Lenfant C.________
parlait parfaitement le français et entretenait des liens réguliers avec la
communauté religieuse [*]. Daprès les constatations des intervenants du CNP,
le lien entre C.________ et sa mère était très fort. Placée dans un foyer, la
fillette se plaignait dêtre séparée de sa mère. En Espagne, cétait cette
dernière qui soccupait principalement de lenfant et non le père. La mère
navait pas enlevé sa fille, elle avait pris la fuite, afin de la protéger,
après quune décision provisoire de la justice espagnole non sujette à recours
lui avait retiré la garde exclusive de lenfant. Nayant pas dautre moyen à sa
disposition, elle avait décidé de partir. Lenfant, qui avait six ans, na pas
été entendue par la CMPEA, mais uniquement par les intervenants de lOPE ;
si la CMPEA persistait dans son intention de ne pas entendre lenfant, il
faudrait en déduire que le droit dêtre entendu de C.________ serait violé. La
demande de retour, qui était intervenue bien après lécoulement du délai dun
an prévu à larticle 12 CLaH 80, devait être considérée comme tardive. Dans
tous les cas, lintégration de lenfant en Suisse était largement suffisante
pour faire obstacle au retour. Le contexte de violence domestique et les
soupçons dabus sexuels montraient quun retour en Espagne nétait pas dans
lintérêt de lenfant (cf. art. 13 CLaH 80).

d) La
curatrice de représentation de la fillette, a rappelé limportance des apports
des deux parents au développement harmonieux de la personnalité dun enfant.
Les jugements dépréciatifs que sadressent entre eux les parents ont ceci de
malheureux, quils représentent aussi une atteinte à la personnalité de
lenfant. En droit, il nexiste ici pas de motif, au sens de larticle 13 CLaH
80, qui exclut le retour, si bien que lissue de la cause dépend exclusivement
de linterprétation de larticle 12 CLaH 80 et, plus particulièrement, de la
notion dintégration. Sur ce point, plusieurs éléments objectifs vont dans le
sens dune intégration réussie : lenfant est en Suisse depuis plus de
deux ans, parle parfaitement le français, va à lécole, a tissé des liens avec
des camarades et prend des cours de danse. Il ressort des certificats médicaux
que la fillette semble bien aller et quelle est capable de sadapter, en cas
dimprévu. Reste à déterminer si lintégration de lenfant en Suisse est telle
quelle lui apporte de la stabilité émotionnelle. Sur cet aspect, on peut
relever que si la fillette ne semble pas être en souffrance, ni du reste être
particulièrement affectée par la mesure de placement dont elle fait lobjet, on
ne sait pas si son étonnante capacité dadaptation sexplique comme la marque
dun soulagement après avoir été extraite dun milieu défavorable ou, au
contraire, le signe de lexcellente éducation quelle aurait reçue. Un doute
subsiste donc quant à lintégration de la fillette en Suisse. Au tout début de
la procédure, la petite C.________ souhaitait demeurer en Suisse. Désormais,
elle envisage son retour vers Espagne, se réjouissant de revoir son père et
aussi sa famille élargie. En définitive, il convient de faire un pari sur le
lieu qui sera le plus favorable pour lenfant, faute pour les parents davoir
été en mesure détablir un projet commun pour leur fille. À cet égard, il
convient dopter pour un retour en Espagne où lenfant retrouvera également des
liens avec sa famille élargie.

C O N S I DÉR A N T

1.La requête en retour déposée par le demandeur est fondée sur
la Convention de la Haye sur les aspects civils de lenlèvement international
denfants, du 25 octobre 1980 (CLaH 80 ; RS 0.211.230.02). Elle tend au
retour vers lEspagne. La CLaH 80 a été ratifiée par la Suisse et lEspagne.
Cette convention fait lobjet dune loi dapplication en Suisse, soit la Loi
fédérale sur lenlèvement international denfants et les Conventions de la Haye
sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA ; RS 211.222.32).

Lenfant
dont le retour est demandé séjourne actuellement dans le canton de Neuchâtel.
La CMPEA connaît en instance unique des demandes en matière denlèvement
international denfants (cf. art. 43a OJN).

2.Sagissant du droit applicable dans lÉtat requis pour
traiter la procédure de retour, la jurisprudence (arrêt du TF du 11.09.2020 [5A_643/2020]
cons. 4.3.1) rappelle que les litiges relatifs à l'enlèvement international
d'enfant sont, par essence, de nature internationale. Alors que la CLaH 80
règle la question du droit applicable pour déterminer le titulaire du droit de
garde, à savoir, le droit de l'État dans lequel l'enfant avait sa résidence
habituelle immédiatement avant son déplacement ou son non-retour (art. 3 al. 1
let. a CLaH 80 ;ATF 133 III 694cons.
2.1.1 ; arrêt du TF du 19.12.2013 [5A_884/2013] cons. 4.2.1 et les
références), cette convention ne régit pas le droit applicable à la procédure
prévue par la CLaH 80  qui a uniquement pour objet d'examiner les conditions
auxquelles est subordonné le retour de l'enfant, de façon à permettre une décision
future sur l'attribution de la garde par le juge du fond (ATF 133 III 146cons.
2.4)  dans l'État requis (art. 12 CLaH 80). La procédure civile suisse réserve
expressément les traités internationaux et la LDIP (art. 2 CPC). À défaut de
réglementation dans la CLaH 80 et dans la LDIP concernant le droit applicable
dans l'État requis à la procédure en matière d'enlèvement international
d'enfants, les autorités judiciaires suisses saisies appliquent le droit de
procédure suisse (arrêt du TF du 11.10.2017 [5A_655/2017] cons. 5.2). La cause
est soumise à la procédure sommaire (art. 8 al. 2 LF-EEA et 302 al. 1 let. a
CPC).

3.À teneur de larticle 4 CLaH 80, la Convention sapplique à
tout enfant de moins de seize ans qui avait sa résidence habituelle dans un
État contractant immédiatement avant latteinte aux droits de garde ou de
visite (art. 5 CLaH 80). Dans le cas présent, lenfant a moins de seize ans. Il
est constant que sa résidence habituelle se trouve dans un État partie à la
CLaH 80.

4.Aux termes de larticle 8 al. 1 LF-EEA, le tribunal engage
une procédure de conciliation ou de médiation en vue dobtenir la remise
volontaire de lenfant ou de faciliter une solution amiable, si lautorité
centrale ne la pas déjà fait. En lespèce, une procédure de médiation a été
proposée aux parents de lenfant ; selon une note datée du 12 février 2026,
laquelle figure au dossier, ces derniers, qui sexprimaient par le biais de
leurs avocats, nont pas souhaité quune procédure amiable soit mise en uvre
avant laudience qui sest tenue le 18 février 2026, devant le président
de la CMPEA. Dans sa lettre du 13 février 2026, la mère, agissant par son
avocate, a dores et déjà annoncé quelle sopposerait à toute conciliation,
lors de laudience précitée. Lors de laudience du 18 février 2026, le
président de la CMPEA a néanmoins tenté la conciliation avec laccord des
parties, ainsi que le prévoit larticle 8 LF-EEA ; finalement, aucun
accord na pu être trouvé. Par lettre du 23 février 2026, A.________ a indiqué
quil nétait pas favorable à une procédure de médiation, compte tenu de
léchec de la conciliation, de la position de refus exprimée par lintimée et
en raison de lurgence de la situation. Le 24 février 2026, B.________ a refusé
de participer à une médiation, en exposant que dans le contexte dallégations
de violence conjugale et de soupçons dabus sexuels, un tel processus nétait
pas indiqué, tout en se déclarant disposée à collaborer avec les autorités. Le
4 mars 2026, devant la CMPEA, B.________ a confirmé sa prise de position du 24
février 2026.

5.a) Larticle 9 LF-EEA prévoit que le tribunal entend les
parties, dans la mesure du possible. Il entend lenfant de manière appropriée
ou charge un expert de cette audition, à moins que lâge de lenfant ou
dautres motifs ne sy opposent. Il ordonne la représentation de lenfant et
désigne en qualité de curateur une personne expérimentée en matière
dassistance et versée dans les questions juridiques.

b) Les
parents ont été interrogés successivement, la mère refusant davance toute
confrontation directe  ainsi quelle lavait annoncé dans sa lettre du 13
février 2026 , lors de laudience du 18 février 2022, puis le père en présence
de la mère lors de laudience du 4 mars 2026. Deux rapports de lOPE ont été
versés au dossier. De son côté, la curatrice de représentation de lenfant C.________,
nommée pour cette procédure, a assisté aux audiences et a été invitée à se
déterminer à toutes les étapes de la procédure.

c.a) E.________,
intervenante en protection de lenfant et curatrice de lenfant au sens des
articles 6 LF-EEA et 308 al. 1 et 2 CC, a entendu lenfant C.________ deux fois
et a rapporté ses déclarations de façon détaillée dans deux documents de lOPE
qui sont datés respectivement des 17 février et 2 mars 2026. En résumé, cette
dernière avait, le 16 février 2026, fait part de sa tristesse dêtre tenue
éloignée de sa mère et de celle de ne plus avoir vu son père depuis des années.
Elle a ajouté quelle se sentait très bien au foyer et quelle voulait voir ses
deux parents, mais depuis son lieu de placement. Elle pensait que, plus tard,
le mieux serait quelle reste en Suisse et que ses deux parents sy installent
également. Le 25 février 2026, la fillette a exprimé un avis sensiblement
différent, en ce sens quelle voulait désormais rentrer en Espagne, avec ses
deux parents et y revoir les autres membres de sa famille.

c.b) Il
est indéniable que la fillette a été entendue par une personne qui a été
spécialement formée et qui dispose de toute lexpérience utile pour recueillir
la parole dune enfant de six ans dans le contexte dun enlèvement
international denfant. Les modalités de laudition de lenfant C.________
satisfont donc aux exigences de larticle 9 al. 2 LF-EEA (sur cet aspect, cf.Alfieri,
Enlèvement international denfants, Thèse, Berne, 2016, p. 135s. et
lÉvaluation de la loi fédérale sur lenlèvement international denfants et du
traitement par les autorités fédérales des cas denlèvement denfants du
28.08.2024, Rapport du Conseil fédéral donnant suite au Postulat 20.4448 Feri
Yvonne du 10.12.2020, p. 20 ; cf. également larrêt du TF du
31.01.2024 [5A_903/2023] cons. 4.2 et 4.3). À cela sajoute que plusieurs
rapports médicaux attestent que le développement de lenfant semble normal et
montrent que laudition de lenfant ne nécessite pas les compétences
spécifiques dun pédopsychiatre, par exemple.

d) En
plaidoirie, Me D.________, qui est la curatrice de représentation de lenfant,
a indiqué quelle avait rencontré la fillette et quelle sétait entretenue
séparément avec chacune des parties.

6.a) Le retour de lenfant ne doit être ordonné impérativement
(sous réserve de larticle 13 CLaH 80, dinterprétation restrictive) que si la
demande a été introduite devant lautorité judiciaire ou administrative
compétente de lÉtat contractant où se trouve lenfant, dans le délai dun an
depuis le jour du déplacement ou du non-retour (art. 12 al. 1 CLaH 80),
lobjectif de la convention étant dassurer le retour austatu quo ante.
Au-delà de ce délai, le retour nest ordonné que sil nest pas établi que
lenfant sest intégré dans son nouveau milieu (art. 12 al. 2 CLaH 80).

b) De jurisprudence constante (cf. par exemple larrêt du TF du
03.01.2022 [5A_954/2021] cons. 5.4 et les réf. cit., notamment larrêt du TF du
13.09.2016 [5A_558/2016] cons. 5.2), la question de l'intégration de l'enfant
dans son nouveau milieu n'est pertinente et doit être examinée que si
l'autorité est saisie d'une requête en retour de l'enfant après l'expiration
d'un délai d'un an depuis le déplacement ou le non-retour illicite, ce qui est
justement le cas en l'espèce.

c) Le
Tribunal fédéral (arrêt du TF du 08.01.2013 [5A_809/2012] cons. 2.3.2 et les réf.
cit.) rappelle quen règle générale, la résidence habituelle est basée sur une
situation de fait et implique la présence physique dans un lieu donné ; la
résidence habituelle de l'enfant se détermine ainsi d'après le centre effectif
de sa propre vie et de ses attaches. En conséquence, outre la présence physique
de l'enfant, doivent être retenus d'autres facteurs susceptibles de faire
apparaître que cette présence n'a nullement un caractère temporaire ou
occasionnel et que la résidence de l'enfant traduit une certaine intégration
dans un environnement social et familial ; sont notamment déterminants la
durée, la régularité, les conditions et les raisons du séjour sur le territoire
et du déménagement de la famille, la nationalité de l'enfant, le lieu et les
conditions de scolarisation, les connaissances linguistiques ainsi que les
rapports familiaux et sociaux de l'enfant. Si, en principe, la résidence
habituelle doit être définie pour chaque personne séparément, celle d'un enfant
coïncide le plus souvent avec le centre de vie d'un des parents, les relations
familiales du très jeune enfant avec le parent en ayant la charge étant le plus
souvent déterminantes. Un séjour de six mois crée en principe une résidence
habituelle, mais celle-ci peut exister également sitôt après le changement du
lieu de séjour, si, en raison d'autres facteurs, elle est destinée à être
durable et à remplacer le précédent centre d'intérêt.

d) Dans
un cas denlèvement denfant, le parent ravisseur  le plus souvent, il sagit
de lun des parents de lenfant victime  modifie unilatéralement une situation
sans en avoir le droit, du moins pas à lui seul. La conséquence directe de cet
acte illicite au sens de la CLaH 80 est un changement du centre effectif de
lexistence de lenfant concerné. Comme on vient de le voir, la détermination
du lieu de résidence de lenfant est une question de fait. Afin déviter une
incertitude juridique potentiellement nocive pour lenfant, il nest pas
soutenable de refuser dadmettre quà un moment donné, malgré lenlèvement,
lenfant a perdu son ancienne résidence habituelle et en a fondé une nouvelle
dans le nouvel État où il réside désormais. Larticle 12 al. 1 CLaH 80 ne
cherche pas à fixer le délai à léchéance duquel lenfant pourrait changer de
résidence habituelle, mais a plutôt vocation à donner une indication en vue de
faciliter lapplication de la Convention. Larticle 12 al. 2 ClaH 80 suggère du
reste que, même après avoir passé un an dans le nouvel État de résidence, le
retour peut encore être ordonné si lenfant ne sest pas suffisamment intégré
dans son nouveau milieu, indépendamment de léventuelle formation dune
nouvelle résidence habituelle dans lÉtat requis (Alfieri, op.cit, p.
69). En outre, au vu de la teneur de larticle 7 al. 1 CLaH 96, traitant de la
compétence des autorités de lÉtat dans lequel lenfant avait sa résidence
habituelle immédiatement avant lenlèvement et qui renvoie à la CLaH 80, il
paraît clair que la période dune année de larticle 12 al. 1 CLaH 80 ne
définit pas le temps nécessaire pour la formation dune nouvelle résidence
habituelle de lenfant enlevé, mais quelle a été introduite, afin déviter que
lauteur de lenlèvement puisse se prévaloir dun acte illicite pour modifier
en sa faveur la compétence des autorités menées à juger de lattribution de la
garde et de la protection de lenfant et de ses biens (Alfieri, op.cit.,
p. 70).

e) Il
arrive que, pendant sa fuite, le parent ravisseur tende à rendre lenfant
introuvable, ce qui ne suspend pas le délai dun an de larticle 12 al. 2 CLaH
80 (Bucher, in : CR Loi sur le droit international privé et la
Convention de Lugano, 2eéd., n. 285 ad art. 85 LDIP etAlfieri,
op.cit., p. 70). Dans ce cas de figure et comme on vient de le voir (cf. cons.
6.b), le non-respect du délai dun an ne signifie pas encore que le renvoi de
lenfant ne serait plus possible, mais seulement quil ne peut plus être
ordonné sil est établi que lenfant sest intégré dans son nouveau milieu
(art. 12 al. 2 ClaH80 ; sagissant des critères définissant les critères
pertinents pour estimer si lenfant a fondé une résidence habituelle dans
lÉtat requis, cf. cons. 6.c). Une telle intégration est souvent apparente au
terme dune période de séjour dun an. Elle dépend de lâge de lenfant  un
enfant en bas âge ayant plus de facilité à nouer des liens avec son nouveau
milieu quun adolescent resté plus fortement attaché au milieu auquel il a été
arraché , de la présence éventuelle de membres de la famille du parent
ravisseur qui, par hypothèse, serait retourné dans son pays dorigine après
avoir eu un ou plusieurs enfants avec le parent lésé dans le pays ou son ou ses
enfants avaient précédemment leur résidence habituelle et des contacts
réguliers des enfants enlevés avec les membres de cette branche de la famille,
ainsi que des relations que les enfants ont développées avec le voisinage et du
fait de leur scolarisation dans lÉtat refuge. À cet égard, le Tribunal fédéral
a considéré que, dans le cas denfants de cinq et sept ans dune mère suisse
qui avait quitté unilatéralement le domicile conjugal londonien, une période de
quatre ans était suffisamment longue pour emporter leur intégration dans leur
nouveau milieu (Arrêt du TF du 18.08.2005 [5P.254/2005] cons. 2.3.3).

f) Quoi
quil en soit, lautorité compétente de lÉtat requis, qui constate quelle a
été saisie après léchéance du délai dun an, examine doffice si une
éventuelle intégration de lenfant empêche le retour de lenfant. Compte tenu
de la gravité de la souffrance subie par lenfant lors dun retour après un
séjour prolongé dans le pays «refuge», lintérêt de lenfant
doit être examiné de façon approfondie (Bucher, op.cit., n. 287 ad art.
85 LDIP et les réf. cit.). On ajoutera, en guise de conclusion, que, si le
délai dun an de larticle 12 al. 1 CLaH 80 nest pas suspendu du seul fait
que, pendant sa fuite, le parent ravisseur tend à rendre lenfant introuvable,
il nen demeure pas moins quà laune du critère de lintégration de lenfant,
la création dun lieu de résidence habituelle dans lÉtat requis, certes après
plus dun an de présence continue, mais dans une situation de clandestinité
peut savérer insuffisante pour que lautorité compétente renonce à prononcer
le retour, sil savère que la mère nentretient pas de contacts avec sa
famille et que le cercle de ses relations amicales est ténu, à mesure quelle
se consacrerait uniquement à son enfant, au sein dune cellule familiale
largement autonome. On ajoutera que, dans une affaire Australienne où des
enfants étaient cachés dans lÉtat refuge, les juges se sont montrés réticents
à lidée de considérer quil y avait eu une intégration, même après que
plusieurs années sétaient écoulées entre le déplacement et la localisation.
Lintégration dans son nouveau milieu dun enfant suppose non seulement
lécoulement dun certain temps, le fait dêtre heureux et en sécurité, mais
encore un élément émotionnel traduisant un sentiment de sécurité et de
stabilité, les liens noués par lenfant dans son pays daccueil devant aller
au-delà de ce qui leur est déjà familier (INCADAT HC/E/AU 259, Graziano v.
Daniels [1991] 14 Fam. LR 697, [1991] FLC 92-212).

g) En
lespèce, les circonstances dans lesquelles la mère et sa fille C.________ ont
quitté X.________, en Espagne, ne sont pas clairement établies.

- Selon
le requérant, la mère a été exhortée, par décision de mesures provisoire du 18
mai 2023 non sujette à recours, à revenir sur le territoire de la commune du
lieu de résidence habituel de lenfant. Sur cet aspect, le Tribunal de première
instance n. 7 de Guadalajara, après avoir entendu les deux parties, a retenu
que la mère avait changé unilatéralement le lieu de résidence de la fillette,
qui était initialement dans la région [a], vers X.________, alors que le père y
était opposé, a attribué lautorité parentale conjointe aux deux parents et la
garde exclusive de lenfant au père. En outre, alors que ce tribunal avait
interdit aux parties de déplacer le lieu de résidence habituelle de lenfant
sans accord entre les parents ou en vertu dune décision judiciaire, ordonné à
la mère la remise de lenfant (avec ses documents de voyage) à son père, au
plus tard le 28 mai 2023, lintimée na pas respecté cette décision, préférant
séclipser avec lenfant. Dans le cadre de cette procédure civile, le tribunal
compétent a ordonné une expertise psychologique qui a donné lieu à un rapport
daté du 12 novembre 2024, dont lune des conclusions est que A.________
na aucune pathologie psychiatrique ou psychologique et quil serait adéquat de
lui confier la garde de lenfant. Cette procédure est actuellement toujours
pendante en Espagne, une audience ayant eu lieu encore le 3 février 2026.

- Selon
lintimée, le requérant était violent physiquement envers leur fille durant la
vie commune, adoptait des comportements sexuels déplacés avec cette dernière
(visionnement en sa présence de films pornographiques et commission
dattouchements dans un bain pris ensemble), avait fini par quitter
abruptement le domicile conjugal tout en laissant sa compagne et leur enfant
sans ressources financières et avait manifesté des velléités daccaparer
lenfant, après quil ne lavait pas ramenée, le 29 juillet 2022, comme prévu à
sa mère, après un droit de visite. Dans ces circonstances, elle avait déposé
une plainte pénale contre A.________ pour des violences domestiques, injures et
enlèvement, ainsi que sollicité des mesures de protection, par crainte de
représailles de la part du requérant et pour la sécurité de sa fille. Il était
inexact de prétendre, comme lavait fait le requérant, que cette plainte avait
été classée définitivement, à mesure que lintimée avait formé un recours
contre la décision ordonnant son classement. Dans ce climat dinsécurité, B.________
avait pris la décision de sinstaller avec sa fille à X.________ où elle avait
saisi une opportunité professionnelle qui était tombée fort à propos, alors
quelle était sans le sou et tenue daccepter le premier emploi disponible. Le
20 octobre 2022, le père sétait opposé à ce déplacement du lieu de résidence
de lenfant et avait saisi la justice espagnole dune requête urgente de
mesures de protection en faveur de lenfant. La procédure ayant été classée
sans suite, il ne pouvait guère être soutenu que la mère avait enlevé son
enfant, une première fois à X.________. En revanche, en raison des messages
incessants du père de lenfant, elle avait dû déposer une nouvelle plainte
pénale contre lui. À X.________, la mère avait entrepris des démarches en vue
dinscrire sa fille dans une école, mais ce processus avait fait long feu,
après que le père de lenfant avait refusé de donner son accord. Pendant cette
période, lenfant avait confié à sa mère que son père lui avait recommandé de
se toucher la vulve, pour se prémunir des piqûres de moustiques. Sur ces
entrefaites, le Tribunal de première instance n. 7 de Guadalajara a attribué la
garde de lenfant au père. Comme la décision du 18 mai 2023, qui retirait la
garde exclusive de lenfant à sa mère, ne pouvait pas être frappée dun recours
et avait été prise manifestement en contradiction de lintérêt supérieur de
lenfant, la mère navait pas eu dautre moyen que de fuir. La décision du 18
mai 2023, qui sappuyait largement sur les mensonges de A.________, ne donnait
aucun crédit aux signalements de la mère. Compte tenu des révélations qui
allaient suivre  une fois arrivée en Suisse avec sa fille le dévoilement, en
2024, par cette dernière de contacts buccogénitaux imposé par le père à sa
fille , le traitement réservé à cette affaire par les autorités espagnoles
était très inquiétant. Du reste, un thérapeute de B.________ avait diagnostiqué
chez cette dernière un stress post-traumatique, ainsi que des séquelles demprises
et de manipulation narcissique.

h) Le
requérant a saisi la CMPEA, le 30 janvier 2026, dune demande de retour fondée
sur la CLaH 80. Il ressort des déclarations des parties quil subsiste des
incertitudes concernant le moment du déplacement de lenfant C.________. Au vu
du contexte judiciaire espagnol, il est établi que lintimée navait pas le
droit demmener sa fille en dehors du territoire espagnol, puisquil lui avait
été signifié, au terme dune procédure contradictoire, quelle devait remettre,
au plus tard le 28 mai 2023, lenfant à son père, à qui la garde exclusive de
lenfant venait dêtre attribuée. Lintimée, qui a refusé de se conformer à
cette décision, a préféré disparaître. Selon B.________, elle serait venue
immédiatement en Suisse et se serait installée à Y.________, mais comme elle
na fait aucune annonce officielle, envisageant demblée de rentrer dans la
clandestinité, aucun élément matériel ne vient confirmer ses dires, si ce nest
linscription de lenfant C.________ auprès de lécole publique,
vraisemblablement en novembre 2023. Lintimée soutient que le contrat quelle a
conclu pour la location du logement quelle occupe encore actuellement remonte
au 1erjuillet 2023 et que cela confirme sa version. Pourtant, ce
document nest pas complet ; comme il manque précisément la page qui
devrait normalement comporter la signature des parties et la date du contrat,
il nemporte aucune force probante. Cela étant, comme il faut très sérieusement
envisager que la requête de retour du 30 janvier 2026 est intervenue au-delà du
délai dun an prévu à larticle 12 CLaH 80, il faut examiner doffice si
léventuelle intégration en Suisse de lenfant fait obstacle à son retour vers
lEspagne.

i.a)
Sur ce point, la CMPEA retiendra, comme déjà dit, sur la foi des seules
déclarations de B.________, que cette dernière est partie à la fin du mois de
mai 2023 vers la Suisse avec lintention de sétablir à Y.________. Elle a
alors choisi de ne pas sannoncer aux autorités locales et de rentrer dans la
clandestinité, dans lintention reconnaissable de rendre lenfant introuvable
et de le soustraire à toute démarche qui viserait à obtenir son retour vers
lEspagne. Il a pu être déterminé ensuite que la mère sétait annoncée aux
autorités administratives du canton de Neuchâtel et quelle a ainsi régularisé
sa situation administrative, avec effet au 5 juin 2025, en obtenant la
délivrance dun titre de séjour (permis B). Pour y parvenir, elle a produit sa carte
didentité. En revanche, sa fille C.________, même si elle fréquente depuis
deux ans lécole officielle à Y.________, est toujours inconnue des autorités
neuchâteloises, en tout cas sa situation navait pas été régularisée le 12
février 2026, au moment de lintervention de la police. Daprès les dires de B.________
et daprès ce qui ressort du rapport dressé par lOffice de protection de
lenfant, la CMPEA retient que la mère de lenfant a émigré vers la Suisse,
pays dans lequel elle navait pas de famille et ne connaissait personne à
lexception dune autre femme espagnole qui était dans une situation un peu
analogue, après quelle avait quitté lEspagne illicitement avec ses deux fils
jumeaux qui sont atteints dans leur santé mentale. Depuis 2023, elle a appris
le français quelle parle plutôt bien, avec un accent. En Suisse, B.________,
qui na jusquici exercé que peu dactivités rémunérées (un emploi dans la
vente entre juin et septembre 2025), aurait vécu en dépensant ses maigres
économies. Pour le reste, elle soutient quelle aurait tiré de laide
matérielle dispensée par la communauté religieuse [*] lessentiel de ses moyens
de subsistance. Sur cet aspect de sa vie, la mère de lenfant expose que,
depuis mars 2024, elle est très impliquée dans cette communauté religieuse  [...]
 et quelle et sa fille participent très régulièrement aux activités proposées
durant les week-ends. En Espagne, B.________ nétait pas pratiquante, ni
nétait intéressée par les questions religieuses ; à la faveur du lien damitié
entre sa fille C.________ et son camarade de classe «G.________»,
dont la mère connaissait des membres de cette Église, B.________ sest
rapprochée de cette communauté et a fini par en faire partie.

i.b) De
son côté, la fillette, qui suit lécole en français depuis un peu plus de deux
ans (soit deux ans et quatre mois ; elle est scolarisée depuis novembre
2023), indique quelle a des amis, et quelle prend des cours de danse. Elle
parle le français parfaitement, ainsi que lespagnol quelle pratique avec sa
mère. Lors de sa première audition, lenfant C.________ a déclaré quelle
souhaitait rester en Suisse et voir régulièrement ses deux parents. Plus tard,
elle a exposé quelle voulait vivre en Espagne, avec ses deux parents.

i.c.a)
De prime abord, lévocation des conditions de vie de B.________ et de sa fille C.________
dans le canton de Neuchâtel suggèrent que la fillette a tissé de nouvelles
relations et quelle sest intégrée en Suisse.

i.c.b) À
y regarder de plus près, le choix de sa mère dentrer dans la clandestinité a
forcément dû nuire à la qualité de lintégration de lenfant en Suisse, puisque
la fillette na pu être quassombrie par le narratif maternel exposant, dès son
plus jeune âge, à sa fille une histoire familiale tourmentée et potentiellement
dangereuse dont, soi-disant, il fallait se prémunir par tous les moyens. Les
propos tenus par la mère de lenfant sur son père étaient particulièrement
malveillants, inquiétants et, surtout, dépourvus de confirmation au dossier.
Depuis ses premières années décole, la petite C.________ avait compris quelle
était en danger et quelle devait porter à la cheville un bracelet qui
permettait à sa mère de la géolocaliser en permanence quand elle était séparée
delle. Devenue plus grande, la fillette porte une montre connectée, pour que
sa mère puisse la localiser en tout temps (les dénégations de lintimée lors de
laudience du 18 février 2026 ne sont pas crédibles car elles vont à lencontre
des déclarations spontanées de lenfant aux intervenants de lOPE et des
constatations dune enseignante de lécole fréquentée par la fillette [cf.
durant linterrogatoire de la mère de lenfant, les précisions données par les
intervenantes de lOPE, lors de laudience du 18 février 2026 ;
lexplication fournie lors de la même audience par la mère, selon laquelle ce
bracelet à la cheville naurait été quun simple morceau de tissu donné à sa
fille pour la rassurer, ne convainc pas du tout). Lorsque la police est
intervenue dans son école avec la collaboration de lOPE, il est apparu que
lenfant avait été préparée psychologiquement par sa mère, qui lavait prévenue
quune telle éventualité pourrait survenir, perspective qui na pu quabîmer
limaginaire enfantin de C.________ avec des préoccupations dautant plus
effrayantes  larrivée de la police quand elle serait toute seule pour
lemmener loin de sa mère ou le risque dun contre-enlèvement ourdi par son
père à qui elle avait reçu linstruction denvoyer un coup de pied dans le zizi
 que lenfant, qui nétait guère en mesure de se représenter ce qui était
susceptible de lui arriver vraiment, ne pouvait quéprouver de langoisse. À
cela sajoute que la récente affiliation de B.________ à la communauté religieuse
[*] suppose un engagement personnel important, puisquil semble que la mère et
la fille y passent une bonne part de leur temps libre, et que leurs relations
avec lextérieur se limitent pour linstant assez largement aux membres de
cette communauté, dont il est notoire que les convictions sur certains sujets
sensibles  notamment la place des femmes dans la société  ne sont assurément
pas les plus représentatives, ce qui en soi nest pas critiquable, ni décisif.
Sagissant toujours de ses relations avec la communauté religieuse [*], B.________
na pas caché le fait que, depuis le début de lannée 2024, cette communauté
lui avait apporté une aide matérielle dont elle dit quelle a été assez
conséquente pour couvrir ses frais dentretien et ceux de sa fille pendant
presque deux ans.

i.c.c)
Vue sous un autre angle, la situation de B.________ avec sa fille en Suisse
semble donc en réalité moins favorable quil ny paraît, puisque, dans les
faits, la mère et sa fille forment un binôme exclusif. La CMPEA veut dire par
là que B.________ voit la relation quelle a nouée avec sa fille comme
largement autosuffisante, si bien que ces deux nentretiennent plus de contact
avec les autres membres de leur famille restés en Espagne. Plus
particulièrement, la mère estime, pour des motifs peu clairs  dans la mesure
où, comme on le verra plus loin, aucun élément du dossier ne vient étayer ses
accusations de violences physiques et sexuelles quelle porte désormais à
lencontre du père et dont elle na pas fait état auparavant  que sa fille C.________
ne doit plus avoir de contact personnel avec son père, même via un système de
vidéoconférence. La cellule mère et fille apparaît ainsi largement autonome et
refermée sur elle-même, nacceptant de souvrir quen faveur du milieu social
sécurisé et clos que constituent les adeptes du mouvement religieux auquel elle
a adhéré, lequel, on le répète, a cela dassez singulier, quil couvre
financièrement depuis à peu près deux ans lentretien de la mère et celui de sa
fille et dont, par la force des choses, les deux bénéficiaires dépendent
entièrement, que ce soit financièrement, affectivement ou sur le plan de leur
intégration sociale. Une telle emprise  financière, affective et spirituelle 
ne peut que susciter de linquiétude, particulièrement dans le cas où la mère
et/ou la fille finiraient par se détourner de la communauté religieuse [*],
démarche qui, sans doute, conduirait lune et lautre à se couper de leur
soutien financier actuel et à lostracisme. Le réseau exclusif des relations
sociales que lenfant a tissé en Suisse serait ainsi réduit à néant. Sur ce
dernier point, on ne peut guère se rassurer, en soutenant que B.________ aurait
fait la démonstration quelle serait une femme de conviction et que, partant,
les risques inhérents à une prise de distance ou à sa mise à lécart de la
communauté religieuse [*] ne seraient en définitive pas trop élevés. À ce
propos, lévolution actuelle de la mère de lenfant témoigne dune certaine
versatilité si lon considère quen quittant lEspagne, lintéressée nétait
guère intéressée aux questions religieuses et que désormais elle y consacre
tout son temps. Dans le même genre didée, on peut aussi se remémorer les
circonstances de son départ depuis lEspagne, alors quelle prônait à cette
époque, avec une certaine intransigeance, un régime végane strict pour sa fille
auquel elle semble avoir aujourdhui complètement renoncé, avec une facilité
déconcertante. Il sensuit que les relations sociales tissées par la mère et sa
fille en Suisse sont, en dépit de certaines apparences, assez ténues, parce
quexclusivement tributaires du maintien dun engagement religieux, qui est
relativement récent, envers une communauté qui assure à la mère et à lenfant
la couverture de leur entretien, ce qui fait craindre une dépendance envers ce
mouvement et les risques non négligeables, à court et à moyen terme, dune
rupture avec ce milieu. En fait, les différents éléments du dossier montrent
que la mère est en proie à une forte instabilité personnelle et quelle ne se
remet jamais en question, préférant opter, en cas de conflit, pour un discours
de victimisation dont découlent une attitude évitante et une propension à la
fuite. Cette particularité a empêché B.________ de nouer des liens authentiques
 soit désintéressés  avec son entourage et, par relation de cause à effet,
limité fortement la fillette dans ses possibilités de senraciner elle-même
dans son pays daccueil. On ajoutera encore que la mère expliquait à sa fille
que son père était «Satan», quil pourrait venir la chercher
en Suisse, quelle devait porter en permanence un traceur GPS, puis une montre
connectée, pour que sa mère puisse savoir où elle était et que lentier du
discours maternel était à mille lieues dapporter à la fillette la stabilité et
la sécurité émotionnelles suffisantes à son intégration. Il sensuit que, faute
dintégration suffisante de lenfant avec la Suisse, le retour devrait en
principe être ordonné, sauf exception.

7.La CLaH 80 a pour but dassurer le retour immédiat dun
enfant déplacé ou retenu illicitement dans tout État contractant et de faire
respecter de manière effective dans les autres États contractants les droits de
garde et de visite existant dans un autre État contractant (art. 1er).
Comme la Chambre des curatelles vaudoise la bien rappelé dans un jugement du
24 novembre 2017 (ME17.01833-171696218), les situations envisagées par la CLaH
80 découlent de lutilisation de voies de fait pour créer des liens artificiels
de compétence judiciaire internationale en vue dobtenir la garde dun enfant
(cf. rapport explicatif sur la CLaH 80 Pérez-Véra n. 11 p. 428). Étant donné
quun facteur caractéristique des situations considérées réside dans le fait
que lenleveur prétend que son action soit légalisée par les autorités de
lÉtat de refuge, un moyen efficace de le dissuader est que ses actions se
voient privées de toutes conséquences pratiques et juridiques. Il sagit de
rétablir lestatu quo ante(arrêt du TF du 23.05.2018 [5A_121/2018]
cons. 4). Dans le contexte du rapatriement dun enfant déplacé illicitement,
aucune décision concernant le fond du droit de garde ne doit être prise par
lÉtat requis, cette question demeurant de la compétence des juges du pays de
provenance de lenfant (art. 16 et 19 CLaH 80). Il suffit que les juridictions
nationales examinent et motivent succinctement les éléments plaidant en faveur
du retour dans le pays de provenance, ainsi que les motifs invoqués dexclusion
au rapatriement de lenfant, à la lumière de lintérêt supérieur de lenfant et
en tenant compte des circonstances du cas despèce (arrêts du TF des 30.01.2017
[5A_936/2016] cons. 4.1 et 23.05.2018 [5A_121/2018] cons. 5.1).

8.a) Lordre de rapatriement suppose lillicéité du
déplacement. Aux termes de larticle 3 al. 1 CLaH 80, le déplacement ou le
non-retour dun enfant est considéré comme illicite a) lorsquil a lieu en
violation dun droit de garde, attribué à une personne, une institution ou tout
autre organisme, seul ou conjointement, par le droit de lÉtat dans lequel
lenfant avait sa résidence habituelle immédiatement avant son déplacement ou
son non-retour ; b) que ce droit était exercé de façon effective, seul ou
conjointement, au moment du déplacement ou du non-retour, ou sil leût été si
de tels événements nétaient pas survenus.

b) En
loccurrence, il nest pas contesté que lenfant C.________ avait sa résidence
habituelle dans la région [a] près de Z.________, avant que sa mère ne déplace,
sans laccord du père, lenfant à X.________ et quelle finisse par se rendre
avec la fillette en Suisse, dans le canton de Neuchâtel, en vue de sy
réfugier, en escomptant quun retour ne serait pas ordonné comme dans le cas
dune autre femme espagnole quelle connaissait et qui avait fui avec ses
enfants en Suisse.

d) De
lillicéité du déplacement ou de la rétention de lenfant dépend le
déclenchement du mécanisme de la Convention. Le droit de garde visé à larticle
3 al. 1 let. a et 8 CLaH 80 (cf. cons. 8.a), qui peut notamment résulter dune
attribution de plein droit, dune décision judiciaire ou administrative, ou
dun accord en vigueur selon le droit de cet État (art. 3 al. 2 CLaH 80),
comprend le droit portant sur les soins de la personne de lenfant et en
particulier celui de décider de son lieu de résidence (art. 5 let. a CLaH 80).
Dans un arrêt non publié de 2012, le Tribunal fédéral a précisé que dans la
mesure où le droit de garde comprend entre autres celui de décider de son lieu
de résidence (art. 5 let. a CLaH 80), il fallait également en déduire que le
parent qui dispose du droit de sopposer au déménagement de lenfant à
létranger doit être considéré comme titulaire dun droit de garde au sens de
la CLaH 80 (arrêt du TF du 13.07.2012 [5A_479/2012] cons. 4.3 et les réf. cit.).
Pour déterminer le ou les parents titulaires de ce droit, il y a lieu de se
référer à lordre juridique de lÉtat de résidence habituelle de lenfant avant
le déplacement ou le non-retour (ATF 133 III 694), cest-à-dire tout dabord
aux règles du droit international privé de cet État  y compris les conventions
internationales (ATF 136 III 353) , puis au droit matériel auquel il renvoie
(arrêts du TF du 10.09.2012 [5A_550/2012] ; TF du 28.11.2013
[5A_807/2013]).

e) Le
dossier contient plusieurs décisions des autorités judiciaires espagnoles qui
traitent du conflit parental qui oppose les parties. Il convient uniquement
dévoquer le contenu de la décision déterminante pour le sort de la requête de
retour qui est celle, non susceptible dêtre attaquée par un recours, rendue
par le Tribunal de première instance n. 7 de Guadalajara le 18 mai 2023. Au
sens de ce prononcé provisoire, lautorité parentale conjointe a été octroyée
aux deux parents et la garde exclusive de lenfant au père ; en outre, il
a été interdit aux parties de déplacer le lieu de résidence habituelle de
lenfant sans accord entre les parents ou en vertu dune décision judiciaire,
ainsi quordonné, au plus tard le 28 mai 2023, la remise de lenfant à son père
et la restitution du passeport de C.________. À laudience du 4 mars 2026, le
requérant et sa mandataire ont indiqué que cette décision était toujours en
force et que la procédure au fond avait été suspendue jusquà droit connu dans
la présente procédure. Lintimée na pas remis en cause ces informations.

f) Il
en ressort que le requérant a rendu suffisamment vraisemblable que, même si la
mère disposait peut-être à lorigine de la garde de fait de lenfant C.________,
ce droit lui a été retiré par ordonnance du 18 mai 2023. En effet, cette
décision lui imposait de remettre lenfant en mains du père à qui cette
juridiction a attribué la garde exclusive de la fillette. Toujours est-il, que
pour les autorités de poursuites pénales espagnoles, lintimée est désormais
accusée davoir enlevé sa fille et elle fait lobjet dun mandat darrêt
international. En sappuyant sur ces différents éléments, la CMPEA retient que
le déplacement de la fillette vers la Suisse sest fait en violation de
larticle 3 ClaH80.

9.a) Lintimée, qui conteste en vain
quil y ait eu un déplacement illicite de son enfant, soutient en outre que les
conditions de larticle 13 al. 1 let. a et b CLaH 80 empêchent dordonner le
retour. En bref, elle expose que si, par impossible, la CMPEA devait considérer
le déplacement lenfant C.________ comme illicite, il sagirait alors de
constater que le retour en Espagne de la fillette serait contraire à son
intérêt. Lintérêt supérieur de lenfant est un principe primordial et
déterminant pour toute décision concernant un mineur, ainsi que son développement.
Lorsque des juridictions nationales doivent prendre des décisions limitant les
relations personnelles avec leurs parents, elles doivent se livrer à un examen
approfondi de lensemble de la situation familiale et sefforcer de trouver la
meilleure solution pour lenfant. En particulier, il en va ainsi dune demande
de retour dans son pays dorigine dun enfant. Lorsquil est question de
prendre une décision relative à la situation dun enfant, ce dernier doit être
entendu, y compris dans une procédure de retour ; plus particulièrement,
cette audition doit être confiée à une personne spécialement formée pour cela.
Au sens de larticle 13 al. 1 let. a CLaH 80, le retour ne doit pas être
ordonné lorsque le parent ravisseur qui soppose à son retour établit que
lautre parent nexerçait pas effectivement le droit de garde à lépoque du
déplacement ou du non-retour. Labsence de lexercice effectif du droit de
garde doit être admis notamment lorsquil apparaît clairement que le titulaire
du droit de garde ne se souciait pas de son enfant et a abandonné lexercice de
son droit. Selon la mère de lenfant, il est manifeste que le père nexerçait
pas de droit de garde au moment du déplacement de la mineure, ni son droit de
visite et quil ne payait pas de contributions dentretien pour sa fille. Le
retour de lenfant peut également être refusé lorsquil existe un risque grave
que celui-ci expose lenfant à un danger physique, psychique ou le place de
toute autre manière dans une situation intolérable. Le jeune âge de lenfant et
son attachement à la Suisse exigent quune attention accrue soit portée au
besoin de stabilité de la fillette, en veillant à éviter un changement radical
et non indispensable à la façon dont elle a été prise en charge depuis juin
2023. Lintimée a su mettre en place un cadre structuré et adapté aux besoins de
C.________ qui fréquente lécole officielle à Y.________ et pratique la danse.
Depuis larrivée de la mère et de sa fille dans le canton de Neuchâtel, les
besoins de la petite C.________ sont parfaitement assurés, contrairement à la
situation qui prévalait au moment de quitter lEspagne. Le retour dans leur
pays dorigine aurait pour conséquence de replonger la fillette dans un
contexte conflictuel et de lexposer à des souffrances accrues. Plusieurs
experts du Comité des droits de lhomme ont dénoncé les défaillances graves et
systémiques dans le fonctionnement judiciaire espagnol, lorsquil sagit de
protéger les enfants de violences domestiques et dabus sexuels. Lintimée et
ses enfants ont été victimes à de multiples reprises de violences de la part du
requérant (menaces, injures, coups ayant causé des blessures et contraintes
sexuelles). Les propos de la fillette, qui ont été jugés crédibles par la
thérapeute qui la suit, doivent être interprétés comme des indices de la
violence du père et de sa propension à commettre des abus sexuels. Le retour ne
peut pas non plus être exigé lorsquil expose le parent gardien à une privation
de liberté ou à une détresse physique ou psychique préjudiciable à léquilibre
et au bien-être de lenfant. La séparation de lenfant et de sa personne de
référence devrait être évitée, par exemple lorsque le retour implique la
séparation de leur mère de très jeunes enfants. Il est indéniable que lintimée
est la «primary carer» de lenfant C.________, quelle sest
toujours occupée delle et que sa fille lui est très attachée. La plainte
pénale déposée par le requérant contre lintimée pour enlèvement a conduit à
louverture dune procédure et à lémission dun mandat darrêt. Selon le droit
pénal espagnol, lintimée risque de subir une peine privative de liberté, si
elle rentre en Espagne. Si elle fait le choix de rester en Suisse, elle sera
également séparée durablement de sa fille : ces alternatives découlant
dune éventuelle décision de retour causeraient des souffrances accrues pour la
mineure, soit une séparation douloureuse qui aurait un impact sérieux sur son
développement et son bien-être.

b) Selon
la jurisprudence (arrêt du TF du 21.01.2020 [5A_990/2019] cons. 4.2),lorsqu'un enfant a été
déplacé ou retenu illicitement, l'autorité saisie ordonne son retour immédiat
(art. 1 let. a, 3 et 12 al. 1 CLaH 80), à moins que l'une des exceptions
prévues à l'article 13 CLaH 80 ne soit réalisée (cf. parmi plusieurs : arrêts
du TF des 24.04.2019 [5A_162/2019] cons. 4.1; 17.11.2016 [5A_717/2016] cons.
4.3 ; 13.09.2016 [5A_558/2016] du 13 septembre 2016 cons. 6.1), étant
précisé que celles-ci doivent être interprétées de manière restrictive, le
parent ravisseur ne devant tirer aucun avantage de son comportement illégal
(arrêt de la Cour EDH du 22 juillet 2014, Rouiller contre Suisse, n° 3592/08, §
67; arrêt du TF du 23.05.2018 [5A_121/2018] cons. 5.1 et les nombreuses
références).

c) Selon larticle
13 al. 1 let. a CLaH 80, lautorité judiciaire nest pas tenue dordonner le
retour de lenfant si la personne, linstitution ou lorganisme qui avait le
soin de la personne de lenfant nexerçait pas effectivement le droit de garde
à lépoque du déplacement ou du non-retour, ou avait consenti ou a acquiescé
postérieurement à ce déplacement ou à ce non-retour.

e)Le consentement,
respectivement, l'acquiescement (exprès ou par actes concluants) du parent qui
avait la garde dans le pays d'origine n'est pas présumé et doit être exprimé
clairement (arrêt du TF du 30.01.2017 [5A_935/2016] cons. 6.2 et les réf. cit.).

f)
Selon l'article 13 al. 1 let. b CLaH 80, l'autorité judiciaire de l'État requis
n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant lorsque la personne qui
s'oppose à son retour établit qu'il existe un risque grave que ce retour
n'expose l'enfant à un danger physique ou psychique, ou de toute autre manière
ne le place dans une situation intolérable. Seuls des risques graves doivent
être pris en considération, à l'exclusion de motifs liés aux capacités
éducatives des parents, dès lors que la CLaH 80 n'a pas pour but de statuer au
fond sur le sort de l'enfant, notamment sur la question de savoir quel parent
serait le plus apte à l'élever et à prendre soin de lui ; la décision à ce
sujet revient au juge du fait de l'État de provenance et la procédure de retour
tend uniquement à rendre possible une décision future à ce propos (art. 16 et
19 CLaH 80 ; ATF 133 III 146 cons. 2.4 ;131 III 334cons. 5.3 ;
arrêt du TF du 24.04.2019 [5A_162/2019] cons. 6.2.2).

g)
L'application de l'article 13 al. 1 let. b CLaH 80 est précisée par l'article 5 LF-EEA, qui énumère une série de cas dans
lesquels le retour de l'enfant ne peut plus entrer en ligne de compte parce
qu'il placerait celui-ci dans une situation manifestement intolérable (Message
concernant la mise en uvre des conventions sur l'enlèvement international
d'enfants ainsi que l'approbation et la mise en uvre des conventions de La
Haye en matière de protection des enfants et des adultes, du 28 février 2007,
FF 2007 p. 2433, n° 6.4). Ainsi, le retour de l'enfant ne doit pas être ordonné
notamment lorsque le placement auprès du parent requérant n'est manifestement
pas dans l'intérêt de l'enfant (let. a) ; le parent ravisseur, compte tenu
des circonstances, n'est pas en mesure de prendre soin de l'enfant dans l'État
dans lequel l'enfant avait sa résidence habituelle au moment de l'enlèvement ou
que l'on ne peut manifestement pas l'exiger de lui (let. b) ou le
placement auprès de tiers n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant
(let. c ; notamment: arrêts du TF des 24.04.2019 [5A_162/2019] cons.
6.2.3 ; 30.01.2017 [5A_936/2016] cons. 6.3.1 ; 13.07.2012
[5A_479/2012] cons. 5.1, publié in PJA 2012 p. 1630 et in SJ 2013 I p. 29). Les
conditions posées à l'article 5 LF-EEAn'ont
pour objet que de clarifier les dispositions conventionnelles, et non pas de se
substituer à elles. Le terme «notamment» signifie que ne
sont énumérés que quelques cas de figure qui  bien qu'essentiels  n'empêchent
pas que l'on se prévale de la clause prévue dans la convention (Message
précité, FF 2007 p. 2433, n° 6.4; arrêt [5A_936/2016] précité ibid.).

h)
Le Tribunal fédéral (arrêt du TF du 01.12.2022 [5A_850/2022] cons. 3.2.1.2)
rappelle s'agissant plus particulièrement de la séparation de l'enfant et du
parent ravisseur quil faut avant tout tenir compte du fait que le critère du
retour intolérable dans le pays d'origine concerne l'enfant lui-même, et non
les parents. Cela signifie que le retour peut entraîner, selon les
circonstances, une séparation entre l'enfant et sa personne de référence,
séparation qui ne constitue pas encore à elle seule une cause de refus du
retour (ATF
130 III 530cons. 3) ; la situation des nourrissons et des jeunes
enfants, au moins jusqu'à l'âge de deux ans, doit néanmoins être réservée, le
caractère intolérable de la séparation étant reconnu dans tous les cas (arrêts
du TF des 08.09.2021 [5A_437/2021] cons. 4 ; 30.01.2017 [5A_936/2016]
cons. 6.3.1 et les nombreuses références jurisprudentielles citées).

i)
Lorsque la séparation est intolérable, il convient alors de vérifier s'il n'est
pas possible d'imposer au parent ravisseur qu'il raccompagne lui-même l'enfant
(art. 5 let.
b LF-EEA),
un placement auprès de tiers ne devant constituer qu'uneultima ratio,
dans des situations extrêmes, si la séparation du parent resté en Suisse est
supportable pour l'enfant et si la famille nourricière disposée à accueillir
l'enfant offre toute garantie quant à la protection et au développement normal
de ce dernier (art. 5 let. c LF-EEA; arrêt 5A_936/2016 précité ibid.). Lorsque le parent
ravisseur, dont l'enfant ne devrait pas être séparé de lui, crée lui-même une
situation intolérable pour l'enfant en refusant de le raccompagner, alors qu'on
peut l'exiger de lui, il ne peut pas invoquer la mise en danger de l'enfant à
titre d'exception au retour; à défaut, le parent ravisseur pourrait décider
librement de l'issue de la procédure de retour (ATF
130 III 530cons. 2 ; arrêt [5A_643/2020] précité cons.
5.1.2.2 et les références).

j)
Un retour du parent ravisseur avec l'enfant, au sens de l'article 5 let. b LF-EEA, ne peut, par exemple,
pas être exigé si ce parent s'expose à une mise en détention, ou s'il a noué en
Suisse des relations familiales très solides, notamment après un nouveau
mariage. Il doit s'agir toutefois de situations exceptionnelles, dans lesquelles
il ne peut être raisonnablement exigé du parent ravisseur qu'il retourne dans
le pays de dernière résidence de l'enfant aux fins d'y attendre qu'il soit jugé
définitivement sur les droits parentaux. Le caractère intolérable du retour de
l'enfant doit, dans tous les cas, être établi clairement, à défaut de quoi le
retour doit être ordonné (parmi plusieurs : arrêts du TF [5A_643/2020]
précité cons. 5.1.2.2 et les références ; et du 21.01.2020 [5A_990/2019]
précité cons. 5.1.2).

10.a) En
loccurrence, il est établi que les parents de lenfant C.________ se sont
rencontrés àZ.________en 2017 et que, peu après, ils ont formé
une communauté domestique. Le 28 juillet 2022, ils se sont séparés, quand A.________
a quitté le domicile familial, en vue de sinstaller dans la maison de ses
parents qui était toute proche et dans laquelle il avait aménagé une chambre
denfant, pour y accueillir sa fille. Avant le 18 mai 2023, les effets de cette
séparation n'ont pas été régis par une décision judiciaire, ni de façon amiable
au moyen dune convention qui eût été ratifiée par un tribunal. Demblée les
questions en lien avec la prise en charge de lenfant ont été conflictuelles et
ont donné lieu à au moins quatre disputes survenues les 28, 29 et 31 juillet,
ainsi que le 1eraoût 2022. La police est intervenue sur ces
entrefaites les 28, 29 et 31 juillet 2022 et les parties ont été citées à
comparaître devant un tribunal chargé des affaires de violence commises envers
les femmes. Le 1eraoût 2022, la mère sest emparée de lenfant,
après quelle avait fait un esclandre dans le cabinet dun pédiatre et le père
na plus revu lenfant depuis. Le requérant arendu
vraisemblable, dune part, quen droit espagnol, les deux parents  même non
mariés  disposent, sauf décisions contraires des autorités, de lautorité
parentale conjointe et du droit de décider ensemble le lieu de résidence de
lenfant (art. 154 et 156 du code civil espagnol) et, dautre part, quil avait
pris une part active à la prise en charge de lenfant, même sil exerçait une
activité professionnelle à plein temps et quil a changé demployeur, afin de
diminuer son temps de travail, pour pouvoir soccuper davantage de sa fille. Il
est aussi établi quà lissue dune procédure contradictoire, le 18 mai 2023,
le Tribunal de première instance n. 7 de Guadalajara a, entre autres, attribué
la garde exclusive de lenfant au père, après avoir retenu que la mère avait
changé unilatéralement le lieu de résidence de la fillette, qui était
initialement dans la région de Guadalajara, vers X.________ alors que le père y
était opposé. Il sensuit que, pour la CMPEA, lenfant na pas été confiée à sa
mère, mais que cette dernière a exercé la garde de fait de la petite C.________,
après un coup de force, ce dont on déduit que le père na jamais cessé de
disposer du droit de décider conjointement avec la mère du lieu de résidence de
lenfant et que ce droit lui a été attribué de façon exclusive en mai 2023.Àla faveur de voies de
fait, la mère, qui a soustrait lenfant à son père, est devenue, jusquau moment
de lintervention de la police neuchâteloise, le parent de référence de la
fillette.

b)Il nest pas contesté par les parties
quen cas de retour en Espagne la mère, qui fait lobjet dun mandat darrêt
international, sexpose théoriquement, si elle souhaitait raccompagner sa
fille, à une condamnation à une peine privative de liberté dont on ignore, à ce
stade, la durée et si elle serait assortie dun sursis. Si le retour de
lenfant C.________ est ordonné, lintimée pourrait aussi décider de demeurer
en Suisse, ainsi quelle la déjà exprimé pendant la procédure.Dans les deux cas une décision de retour
exposerait avec une certaine probabilité la fillette à une séparation davec sa
mère. Si un tel éloignement mère-enfant est perçu comme douloureux pour
nimporte quel mineur placé, qui se retrouverait dans la même situation, ilne suffit pas en soi à retenir quune
décision de retour conduirait à une situation intolérable pour lui.

c) Selon la
jurisprudence rappelée précédemment,il en va autrement pour les nourrissons, les
jeunes enfants, au moins jusqu'à l'âge de deux ans et les enfants qui seraient
atteint dans leur santé mentale (cf. au sujet de ce dernier cas de figure,
larrêt du TF du 25.04.2023 [5A_197/2023] cons. 4.2.2 et 4.4) ; dans ces
cas, la séparation d'avec la mère peut savérer intolérable, à mesure quelle
simposerait à des enfants sans quils puissent la comprendre et quils soient
aptes à entretenir à distance des relations susceptibles de satisfaire leurs
besoins affectifs. Il sensuit que le caractère intolérable de léloignement du
parent de référence résultant dune décision de retour sapprécie au cas par
cas, en mesurant limpact de cette séparation au vu de léventuelle
vulnérabilité de lenfant en cas de retour et dune mise à distance de son
parent de référence.

d) De
lavis de la CMPEA, il ne ressort pas du dossier que lenfant C.________, qui
est âgée de six ans,devrait bénéficier
dune prise en charge spécifique et que sa situation nécessiterait des égards
particuliers compte tenu dune éventuelle fragilité quelle aurait eue (au
contraire, la petite C.________ est décrite comme une enfant vive et
intelligente qui a fait des progrès «époustouflants» en
français ; à son école, elle entretient de bonnes relations avec les
autres enfants et avec les adultes ; au foyer, elle a été décrite comme
«une petite fille extrêmement intelligente» qui «parle
parfaitement le français »,qui sétait« rapidement adaptée
au groupe» et qui avait «positivement influencé la dynamique
du foyer»).Àcela sajoute quun élément, aussi
singulier que remarquable, est ressorti de laudition de lenfant qui a indiqué
aux intervenants en protection de lenfance, qui sont les signataires du
rapport de lOPE du 17 février 2026, quelle souhaitait rester au foyer, afin
de rétablir les liens avec ses deux parents, déterminations qui, de la part
dun enfant de six ans, représentent un élément assez inattendu et la
confirmation dune autre observation qui a été faite au sujet de la fillette
qui a également été décrite comme ayant une grande énergie et surtout «un
tempérament affirmé». Il sensuit que, si un possible éloignement de
sa mère serait certainement perçu comme douloureux comme ce serait certainement
le cas pour tout enfant placé dans une telle situation,une décision de retour ne représenterait
toutefois pas aux yeux de lenfant C.________ une situation quelle ne serait
pas apte à comprendre et qui, partant, serait intolérable.

e) Comme rappelé
précédemment, au sens de larticle 5 let. a LF-EEA,le retour ne doit pas non
plus être ordonné lorsque le placement auprès du parent requérant n'est
manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant.

f) Selon la mère de lenfant, le
père aurait été un être malfaisant envers sa fille et la mère de celle-ci.
Sagissant de sa fille C.________, le père, impatient et impulsif, aurait réagi
avec brutalité quand il était dérangé par le comportement dune enfant pleine
de vivacité, en la projetant contre le carrelage ou un mur, ainsi quun la
saisissant sans ménagement par un pied ou la tête. Une fois, la mère lavait
surpris dans son bain avec la petite ; il avait le sexe en érection,
tandis que lenfant lui touchait le pénis. En outre, il pouvait se montrer
négligent, lorsquil avait la garde de sa fille, quil laissait à la portée du
bébé des objets inadaptés à son âge et que la petite avait manqué de sétouffer
avec un morceau de plastique quelle avait malencontreusement avalé. Sagissant
delle-même, la mère a reproché au requérant de lavoir dénigrée en la traitant
de «folle» et de ne pas lavoir soutenue en prenant sa
défense, quand sa belle-famille contestait léducation quelle entendait
apporter à sa fille. Dans un autre registre, A.________ lui imposait une
situation de dépendance économique, en lui interdisant de dépenser un centime
sans son autorisation. Après quil lavait aidée à se lancer dans un commerce
en ligne de produits véganes et quil avait la maîtrise du site internet
quelle utilisait dans cette activité, il lui en bloquait laccès lorsque
lintimée refusait dentretenir avec lui des relations sexuelles. B.________
estime de ce fait avoir été victime de violences psychologiques et sexuelles,
ainsi que disposer dindices suffisamment probants, pour étayer contre le père
de lenfant des soupçons sérieux dabus sexuels (visionnements de films
pornographiques avec sa fille, attouchements lors de bains pris en commun et
contacts buccogénitaux imposés à la fillette). Cest en vue de se soustraire à
son emprise quelle a pris ses distances avec lui, en quittant la région de Z.________
pour X.________, puis en fuyant vers la Suisse.

g) Le requérant conteste les
reproches que lui adresse la mère de lenfant et invoque plusieurs documents se
rapportant aux procédures pénale et civile qui opposent les parties en Espagne.
Il invoque différentes décisions de justice. Le tribunal chargé dinstruire et
de réprimer les violences faites aux femmes na prononcé, le 29 juillet 2022,
aucune condamnation contre lui, ni na jugé utile de prévoir des mesures de
protection en faveur de B.________. En outre, la mère a retiré, le 28 octobre
2022, une autre plainte pénale quelle avait déposée contre lintéressé le 19
octobre 2022 et qui sest avérée inconsistante. Sur le plan civil, cest après
laudition des parties et apparemment aussi lobtention dun rapport des
services sociaux espagnols (confirmé plus tard par le rapport lexpertise
familiale) que la garde a été attribuée à titre provisoire, le 18 mai 2023. De
son côté, lintimée n'a produit aucun autre document provenant des autorités
espagnoles qui eût confirmé ses dires et fait apparaître les décisions
produites par le requérant comme le résultat dune vision tronquée et orientée
de la réalité (on relèvera sur ce point quen labsence de la décision, qui, en
2026, devrait avoir été rendue depuis belle lurette par lautorité compétente,
lon ne sait pas ce quil est advenu du recours que lintimée prétend avoir
formé contre le classement de sa plainte pénale du 29 juillet 2022 et que sur
cette seule base  une copie du mémoire de recours , il nest guère possible
de soutenir quune procédure pénale visant le requérant serait toujours
pendante). La CMPEA suppose donc quil nexiste pas dautre décision qui dirait
tout le contraire de ce qua avancé le requérant dans son exposé sur létat des
procédures civile et pénale en Espagne. Il faut donc admettre que la mère de
lenfant na jamais fait valoir devant les autorités espagnoles les accusations
quelle porte désormais contre le requérant  si ce nest la dénonciation des
altercations des 28 et 29 juillet 2022 et des actes de harcèlement exposés dans
sa plainte doctobre 2022. Le changement dattitude de lintimée qui accable le
père de son enfant depuis quelle sest établie en Suisse, alors quelle
navait rien dit de tout cela devant les autorités espagnoles est un élément
qui amoindrit sérieusement la crédibilité de la mère de lenfant qui, si elle
avait véritablement subi ce dont elle se plaint et si elle avait réellement
constaté les manquements graves du père de son enfant, aurait assurément
disposé darguments de poids, en dénonçant des abus sexuels et des violences
domestiques, pour faire obstacle aux prétentions du père qui a demandé, et
obtenu le 18 mai 2023, la garde exclusive de lenfant. Dans ces conditions, il
est parfaitement incompréhensible que la mère de la fillette nen ait rien dit
au tribunal civil qui devait justement se prononcer concernant la prise en
charge de lenfant.

h.a)Àlappui de ses dires, B.________ a
produit des rapports émanant du CNP qui sont signés de la main du Dr H.________,
médecin adjoint, et de F.________, psychologue-psychothérapeute FSP qui posent
le diagnostic de «stress post-traumatique» et constatent
lexistence chez la fillette de troubles anxieux. Dans le rapport le plus
conséquent, qui est daté du 1erjuillet 2024, il est mentionné au
tout début de la rubrique intitulée «Éléments anamnésiques»
ceci : «Les éléments anamnésiques ci-dessous sont décrits selon
les dires de la mère». Vers la fin de ce rapport, il est indiqué ce
qui suit : «Jusquici, C.________ a refusé de laisser sa mère
pour venir seule en séance avec moi. La passation de tests standardisés étant
moins efficiente si lenfant est en présence dun parent, lévaluation
psychologique ne peut à ce point être complétée par de telles observations. C.________
est certainement très sensible au stress maternel dû à la situation précaire de
vie en Suisse et se montre plutôt collée à sa mère dans le contexte des
consultations, ceci alors quelle quitte facilement sa mère pour se rendre à
lécole ou chez des amis». En conclusion, il est dit ceci :
«Lévaluation psychologique du jeune enfant est assujettie aux
hypothèses cliniques non verbales que lon peut poser. Dans le cas de cette
jeune patiente, les dessins et les jeux produits en séance vont grandement dans
le sens de mémoires traumatiques, liées à des attaques agressives, voire
sadiques, et à des évocations de pénis. Lanxiété est présente de manière
importante chez C.________. Elle est entourée par sa mère de manière à faire
les apprentissages nécessaires à son âge. Le développement global se situe dans
ce qui est attendu pour son âge, avec quelques moments régressifs pouvant être
liés à des conséquences traumatiques».

h.b) Ces rapports du CNP
sappuient, comme cela est du reste mentionné, essentiellement sur les
déclarations de la mère que les thérapeutes avaient apparemment de bonnes
raisons de considérer comme une personne qui leur disait la vérité. Pourtant,
il ne semble pas que tel ait été le cas.Àcet égard, il faut préciser que le médecin et la
psychologue précités navaient aucun moyen de sen rendre compte. En
particulier, on relèvera que la mère a soutenu au médecin et à la psychologue
qui suivaient sa fille que sa plainte pénale contre le père de son enfant avait
été classée sans investigation par les autorités de poursuite pénale
espagnoles, ce qui est erroné, puisque le dossier montre quen réalité, cest
la mère qui avait elle-même retiré la plainte quelle avait déposée en octobre
2022, pour des motifs manifestement non avérés. Sagissant de la plainte du 29 juillet
2022, il ne peut pas non plus être soutenu que la procédure aurait été classée
sans suite et sans que lautorité compétente nait examiné les faits, puisquil
est avéré que cest un tribunal qui sest prononcé sur la plainte, après que
les parties avaient comparu et été interrogées. Ces mensonges ne sont en tout
cas pas anodins ; ils étaient au contraire susceptibles demporter la
conviction des thérapeutes que la mère de leur jeune patiente était une victime
du système judiciaire espagnol et non une femme qui, pour des motifs de simple
convenance personnelle, sétait enfuie de son pays avec sa fille pour vivre
plus tranquillement en Suisse, sans quelle ne fût en réalité lobjet dune
quelconque persécution de la part de son compagnon dalors, ce qui change
nettement le regard que lon est appelé à porter sur une telle situation. Déjà
pour ce motif, les conclusions de ce rapport médical ne sont guère
convaincantes, parce que fondées sur une anamnèse en grande partie mensongère,
ce dont, encore une fois, on ne peut pas faire le reproche aux auteurs du
rapport.

h.c) Plus particulièrement, le
rapport médical dressé par le CNP, le 1erjuillet 2024, sappuie sur
les allégations de la mère selon qui le père aurait été maltraitant envers la
fillette déjà quand celle-ci nétait encore quun nourrisson et puis, plus
tard, jusquà la séparation (négligence dans la surveillance du bébé, puis
des actes violents et délibérés envers lenfant jetée par terre et frappée
et, enfin, des abus sexuels envers sa fille, notamment, à loccasion dun bain
pris avec sa fille, le père laurait incitée à jouer avec son sexe en
érection). La mère a également exposé aux thérapeutes du CNP quelle avait
remarqué, à X.________, que lenfant, alors âgée de trois ans, se touchait
souvent les parties intimes et que, plus tard en mars 2024, en Suisse, lenfant
avait tenu un discours alarmant sur son père qui, selon elle, lui aurait léché
le sexe.

h.d) Les déclarations de la mère
concernant de prétendus abus sexuels sont manifestement problématiques pour qui
 ce qui nétait pas le cas de léquipe du CNP  a eu accès aux éléments du, ou
plutôt, des dossiers judiciaires espagnols. Il est en effet assez
incompréhensible que, quand elle était à X.________, la mère, ayant
prétendument recueilli ce qui sapparentait déjà à un dévoilement dabus
sexuels sur sa fille de la part de lenfant, nen ait rien fait, quelle ne
soit pas allée à la police, quelle nait pas sollicité un examen plus
approfondi de sa fille par un pédiatre ou un pédopsychiatre. Sur ce point, on
ajoutera que la plainte pénale déposée par la mère de lenfant en octobre 2022
ne faisait nullement état dabus sexuels du père sur sa fille, mais de
prétendus comportements qui, sils avaient été avérés, eussent pu relever de la
contrainte et du harcèlement du père sur sa compagne dans le cadre dune
séparation difficile (en droit Suisse, les faits dénoncés auraient
potentiellement relevé dun abus dune installation téléphonique, de menace et
éventuellement de contrainte). Comme déjà dit, cette plainte a du reste été
retirée par son auteure. Est aussi assez déroutant, le fait que lors de
laudience, devant la CMPEA, la mère nait pas spontanément insisté sur les
supposées révélations de sa fille attestant à ses yeux que le père aurait léché
le sexe de sa fille et quelle se soit limitée à décrire lépisode équivoque du
bain  lequel serait évidemment choquant et inadmissible, mais tout de même sensiblement
moins grave quun contact bucco-génital , alors que laccusation la plus grave
eût dû représenter à ses yeux les révélations de lenfant sur son père qui lui
léchait le sexe (même sil est vrai que la mère en a fait état devant lOPE et
quelle a confirmé ses déclarations lors de son interrogatoire devant la
CMPEA). On remarquera également, sagissant des violences, que la mère a
soutenu devant les intervenants du CNP que les coups administrés par le père à
sa fille avaient eu pour conséquence des fractures chez C.________. Pourtant,
lors de son interrogatoire devant la CMPEA, elle na pas évoqué de tels effets,
ni du reste lorsquelle a raconté son histoire à lOPE, où elle sest
contentée, toujours à propos de la violence, de faire allusion à une suspicion
de commotion. Les variations de la mère au sujet des supposés actes de
maltraitance que le père aurait commis envers sa fille ne renforcent pas
lhypothèse selon laquelle elle aurait relaté des expériences vécues, mais
plutôt celle dun récit dune tranche de vie réinterprétée autour de la
conviction inébranlable de lintimée que des événements traumatiques, pourtant
non avérés, se seraient passés.

h.e) Apparemment, le Dr H.________,
médecin adjoint, et F.________, psychologue-psychothérapeute, ont donné
entièrement foi aux déclarations de la mère. De jeux libres avec lenfant, tout
juste âgé de cinq ans, qui, en tenant le rôle dun docteur, faisait mal
intentionnellement à ses patients, en leur administrant des piqûres
douloureuses, ainsi quécrasé un caillou sur la tête dune poupée et jeté son
dévolu sur un jouet en forme de crocodile pouvant se montrer agressif avec les
autres figurines animalières, soulevé la jupe dune poupée, fait mine que ça
sentait mauvais, manipulé un biberon «jouet», en le plaçant
sur le visage de la poupée, puis dans la culotte de la poupée, les intervenants
du CNP avaient tiré des conclusions catégoriques, en faveur de lexistence dun
vécu traumatique chez la fillette, compatible avec une situation dabus. Il est
encore évoqué des dessins prétendument liés à des traumas  soit des dessins de
«bonhommes patates» avec de longs appendices entre les
jambes. De tout cela, le Dr H.________ et F.________ ont déduit ceci :
«Le geste du biberon mis dans lentrejambe paraît reproduire de
manière claire, traumatique et explicative de la part de C.________ les abus
sexuels vécus». Pourtant, il ne semble pas quil ait été envisagé
lhypothèse que le récit des abus livré par la mère de la petite C.________
puisse avoir été erroné ou empreint dune forte exagération. Il nest pas
indiqué non plus, en quoi linterprétation des jeux symboliques en faveur de
lhypothèse dabus sexuels vécus par lenfant eût été éventuellement
différente, si les données anamnésiques que la mère de lenfant avait amenées
sétaient avérées fausses. De lavis de la CMPEA, la conviction exprimée par le
Dr H.________ et F.________ que lenfant aurait subi des abus sexuels et de la
violence de la part de son père, doit être fortement relativisée pour ce motif.
On ajoutera que les auteurs du rapport précité ont relevé que F.________
navait pas pu encore faire passer certains tests à lenfant en labsence de sa
mère, ce qui semble signifier que lévaluation qui a été faite dans ce rapport
nest peut-être pas définitive et pourrait aboutir à dautres conclusions,
après que lenfant aura été soumis à dautres tests psychologiques
(investigations complémentaires qui semblent avoir été réalisées en tout ou
partie depuis lors, si lon se réfère au rapport du CNP du 20 février 2026).

h.f) Lintimée soutient que le
rapport 1erjuillet 2024  et les autres moins détaillés  du CNP
serait la preuve des abus sexuels et des mauvais traitements dont elle accuse
le père. Elle affirme également que des dessins réalisés par lenfant C.________
iraient dans le sens dun vécu traumatique lié à de la violence et à des abus
sexuels. Apparemment, la littérature médicale se rapportant à des suspicions de
violence sexuelle sur des enfants dâge préscolaire recommande une
certaine prudence au moment de considérer les symptômes soi-disant typiques de
violence sexuelle et met en garde sur le risque dinfluence involontaire qui
peut résulter dun contexte dans lequel lentourage dun enfant soupçonne à
tort ou raison quun abus sexuel ait pu être commis (Schlaepfer,
Entretiens avec des enfants dâge préscolaire en cas de suspicion de violences
sexuelles : défis et aides pour la pratique pédiatrique, traduit en
français par Susanna Niehaus et Misha Oesch, Paediatrica, vol. 36 / 2-2025,
étant précisé que cet article concerne des enfants âgés entre trois et cinq ans
et que la revue Paediatrica est publiée par Pédiatrie suisse qui est
lorganisation professionnelle de tous les pédiatres, reconnue par la
FMH ; cet article a été transmis aux parties, en annexe à une lettre
du président de la CMPEA envoyée aux parties, le 20 février 2026). Selon
le Dr Schlaepfer, pédiatre, «les violences sexuelles nentraînent pas
de conséquences spécifiques, telles quun syndrome dabus. Léventail des
conséquences sétend de labsence de symptômes jusquau développement de
troubles aigus, mais ces conséquences sont totalement non spécifiques».
«On ne peut donc pas déduire de comportements ou de perceptions
particuliers quun enfant a été victime dun abus, tout comme labsence de
symptôme ne peut garantir labsence dune agression sexuelle».
«En revanche, leffet dinquiétude suscité par ces différents éléments
est, quant à lui, avéré : les personnes qui redoutent des violences
sexuelles interprètent des dessins, des comportements lors de jeux, etc., dans
ce sens.» et encore ceci : «Le risque dinfluence
involontaire est donc particulièrement élevé lorsque des personnes qui
sattendent à obtenir des indications en lien avec une agression sexuelle
mènent un entretien avec lenfant sur les faits quelles redoutent».
Il convient donc de se montrer particulièrement prudent avec les déclarations
de la mère de lenfant se rapportant à de prétendus abus sexuels, en remarquant
au passage que lenfant na pour linstant procédé à aucune déclaration
spontanée devant les thérapeutes du CNP, en faisant état de mauvais traitements
que son père lui aurait infligés. Le matériel dont dispose pour linstant le Dr
H.________ et F.________ est ainsi, en quelque sorte, de seconde main (sauf
peut-être certains jeux symboliques, mais dont la lecture est influencée par ce
matériel de seconde main) et on ne sait pas dans quelles conditions  la mère
de lenfant aurait-elle induit certaines réponses en procédant à un
interrogatoire inadapté ou sagit-il dune déclaration spontanée  lenfant
aurait raconté lépisode durant lequel son père lui aurait léché la vulve, pour
autant quil ne sagisse pas dune pure affabulation de la mère (cf.
lallégué n. 38 qui relate dans quelles circonstances lenfant aurait été
amenée à parler de cela incidemment et spontanément à sa mère, lors dun jeu
avec une poupée, alors quen réalité, il semble plutôt que lenfant na fait
que répondre aux questions pressantes de sa mère).

h.g) Le rapport du CNP du 1erjuillet 2024, qui rappelons-le est le plus complet, ne contient pas lanamnèse
de la mère. On ne sait en particulier pas si la jeunesse de cette dernière a
été paisible ou si elle a été exposée elle-même à des mauvais traitements dans
sa famille ou en dehors. Pourtant, une telle information eût été utile, afin
dexclure ou de prendre en compte le risque dune contamination des
déclarations de lenfant par une anxiété maternelle qui aurait été liée à des
abus que, dans une telle hypothèse, elle aurait subis elle-même, pendant son
enfance.

h.h.a) Enfin, I.________, se
présentant comme le président de lassociation «J.________»,
dont le siège est à W.________ en France voisine, a dressé un «Rapport
de diagnostic et plan de prise en charge» daté du 16 janvier 2026 se
rapportant à B.________ et indiquant comme date de consultation, le même jour.
Selon lanamnèse, B.________ aurait entretenu une relation de plusieurs années
avec un homme décrit comme «pervers narcissique» avec la
précision suivante : « (diagnostic posé par plusieurs psychologues
ayant rencontré le couple ou lex-conjoint)». Il est encore rapporté
que lintéressée serait concernée par des« Violences conjugales
physiques, psychologiques, sexuelles et économiques. ». Il est
mentionné des «Abus sexuels avérés sur sa fille (dossier judiciaire en
cours, signalement déjà effectué)». Sajoute à cela une rubrique
intitulée comme suit : «3. Diagnostic clinique et relationnel»
«Diagnostic principal» et qui fait état de stress
post-traumatisme complexe (ESPTC) présent chez lintimée qui serait elle-même
atteinte, par ricochet, par les abus subis par sa fille (traumatisme
vicariant). Il est constaté également un «trouble de ladaptation avec
anxiété mixte et humeur dépressive (F43.22 CIM-11)», ainsi que des
séquelles demprises et de manipulation narcissique. Enfin, il est proposé un
plan de prise en charge comprenant des aspects se rapportant au traitement à
apporter à B.________ (notamment, EMDR ou thérapie des schémas centrée sur le
trauma, deux séances par semaine durant les deux premiers mois) et à dautres
interventions se rapportant aux besoins spécifiques de lenfant (prise en
charge de la fille : orientation vers une thérapie spécialisée dans les
abus sexuels sur mineurs[thérapie ludique +
EMDR enfant], étant précisé que cette prise en charge serait réalisée avec le
CNP).

h.h.b) Ce rapport savère
problématique à plus dun titre. En premier lieu et à linstar de ce qui a été
observé sagissant des rapports établis par le CNP dont on a parlé
précédemment, le diagnostic posé par I.________ sappuie sur des données
anamnésiques fournies exclusivement par B.________ qui sont à tout le moins en
partie mensongères. En particulier, laffirmation selon laquelle A.________
serait un «pervers narcissique» ne sappuie sur aucun
élément du dossier, contrairement à ce que I.________ a relevé dans son
rapport, en affirmant que «ce diagnostic»  pour autant déjà
que le qualificatif de «pervers narcissique» fût un
diagnostic à part entière, ce qui est controversé  aurait été posé par
plusieurs psychologues ayant rencontré le couple ou lex-conjoint. Comme déjà
dit, il est également erroné de soutenir que lon serait en présence dune
situation dabus sexuels avérés qui auraient été commis sur lenfant. Pour ces
raisons déjà, la CMPEA retient que le rapport du 16 janvier 2026 de I.________
nemporte aucune force probante, à mesure quil a été dressé, en considérant
uniquement les déclarations de B.________ qui se sont révélées largement
inexactes.

h.h.c) Lautre interrogation que
soulève le rapport de I.________ a trait à la reconnaissance de son diplôme
étranger et à son autorisation de pratiquer en Suisse une profession relevant
du domaine de la psychologie (cf. larticle 3 de la loi sur les
professions de la psychologie, LPsy). Sur cet aspect, il peut être renvoyé à la
lettre aux parties du président de la CMPEA, datée du 3 mars 2026, qui na
pas donné lieu à des observations écrites ou à des commentaires lors des
plaidoiries, dans laquelle il a été rappelé aux intéressés que la CMPEA sen
tiendrait, au moment de statuer sur un éventuel retour de lenfant vers
lEspagne, aux avis des personnes dont les qualifications professionnelles sont
reconnues sans réserve en Suisse, ce qui nest pas le cas de I.________ (I.________,
qui se présente comme docteur en psychologie clinique et spécialiste en
psychothérapie, se prévaut dun titre qui lui aurait été décerné, en 2023, par
la Bircham International University qui nest pas reconnue en Suisse et dont il
nest guère envisageable quil puisse obtenir une équivalence sur la base de sa
thèse intitulée «La psychotriptycité» qui ne sappuie pas
sur une méthode scientifique éprouvée, mais relève plutôt de la pseudoscience[thèses créationnistes ; hypothèses non vérifiées dans
les domaines les plus divers, par exemple la démonstration que la conscience
fonctionnerait indépendamment du cerveau biologique ; autres
considérations très sommaires sur les mérites de la psychotriptycité ayant
vocation à sappliquer à toute la psychopathologie, etc. ]). Pour lensemble de ces motifs, la CMPEA considère que le
rapport de diagnostic et plan de prise en charge du 16 janvier 2026 de I.________,
qui, en outre, est membre de la même communauté religieuse (ce qui montre aussi
à quel point le fonctionnement cette Église est potentiellement envahissant et
intrusif), est dépourvu de valeur probante.

h.i) Pour lensemble de ces motifs,
la CMPEA retient que les accusations de la mère de mauvais traitement et dabus
sexuels prétendument commis sur lenfant C.________ qui ont été portées contre
le père ne sont pas avérées, ni crédibles, mais procèdent dune reconstruction
opportuniste, artificielle et à postériori des faits de la cause (cf. également
sur ce point, cons. 13.d), en vue de faire obstacle au retour de lenfant en
Espagne.Ainsi,
il nest pas démontré que le retour de l'enfant ne devrait pas être ordonné,
parce que son placement auprès du parent requérant ne serait manifestement pas
dans son intérêt.

11.a) Selon larticle 13 al. 2 CLaH
80, l'autorité judiciaire de l'État requis peut refuser d'ordonner le retour de
l'enfant si elle constate que celui-ci s'oppose à son retour et qu'il a atteint
un âge et une maturité où il se révèle approprié de tenir compte de cette opinion.

b) Sur cet aspect, la jurisprudence
(arrêt du TF du 31.08.2023[5A_482/2023]cons. 4.1.1 et les réf. cit.) précise que lopposition
qualifiée de l'enfant, c'est-à-dire exprimée avec une certaine fermeté,
reposant sur des motifs particuliers et compréhensibles, et formée librement,
constitue une exception au principe du retour en cas de déplacement illicite,
mais ne confère pas à l'enfant le droit de choisir librement le lieu de séjour
de la famille. La CLaH 80 ne fixe pas l'âge à partir duquel l'opinion de l'enfant
doit être prise en considération ; la doctrine considère que l'avis de
l'enfant commence à devoir être pris en compte entre dix et quatorze ans. De
jurisprudence constante, un enfant a atteint un degré de maturité suffisant au
sens de cette disposition lorsqu'il est en mesure de comprendre le sens et la
problématique de la décision portant sur le retour. Il doit en particulier être
capable de saisir que la procédure ne concerne ni la question de la garde, ni
celle de l'autorité parentale, mais tend uniquement à rétablir la situation
antérieure au déplacement illicite ; il doit aussi être conscient que le
point de savoir dans quel État et auprès duquel de ses parents il vivra à
l'avenir sera tranché, après son retour dans le pays d'origine, par les
autorités judiciaires de ce pays. Fondée sur la littérature spécialisée en
psychologie infantile, la jurisprudence du Tribunal fédéral retient qu'en
principe un tel degré de maturité et de compréhension est atteint vers l'âge de
douze ans, sans que l'on puisse exclure de pouvoir apprécier les souhaits
exprimés par un enfant légèrement plus jeune. Il est néanmoins, dans tous les
cas, indispensable que la volonté exprimée de l'enfant ait été formée de
manière autonome afin qu'elle puisse constituer la base du motif indépendant
d'exclusion du retour fondé sur l'article 13 al. 2 CLaH 80. Si toute formation
de volonté ne peut certes être détachée des influences extérieures, surtout pas
chez les petits enfants, elle ne doit néanmoins pas reposer sur la manipulation
ou l'endoctrinement, car on ne peut plus parler d'une volonté autonome
imputable à l'enfant alors qu'elle ne fait que véhiculer l'avis de sa personne
de référence actuelle. C'est dans ce contexte qu'il faut comprendre la
jurisprudence selon laquelle l'opposition de l'enfant au sens de larticle 13
al. 2 CLaH 80 doit être exprimée avec une certaine insistance et des motifs
compréhensibles.

c) En loccurrence, lenfant C.________
est âgée de six ans. Lors de son audition du 16 février 2026, elle a exprimé
son refus de rentrer en Espagne, mais aussi le souhait dentretenir désormais
des contacts avec ses deux parents et aussi de revoir sa grand-mère paternelle
qui lui préparait des gâteaux au citron. Des déclarations de lenfant, on
comprend que son désir le plus cher est de pouvoir revoir son père et
entretenir désormais des relations personnelles avec ses deux parents. Elle a
aussi exprimé le désir de revoir dautres membres de sa famille qui sont
établis en Espagne. Dans un monde idéal, elle vivrait en Suisse avec ses père
et mère, ainsi que sa famille élargie qui est en Espagne.Àcet égard, il est
compréhensible que la fillette qui est en Suisse depuis plus de deux ans
souhaite demeurer dans son pays daccueil. Ce qui échappe à la compréhension de
la fillette est que la décision de savoir dans quel pays elle sétablira
définitivement devrait en principe intervenir devant la justice espagnole,
après son retour. Le refus manifesté par lenfant de rentrer en Espagne ne
représente pas au sens de la jurisprudence un motif suffisant pour refuser le
retour (âge de lenfant très inférieur à la limite des douze ans et manque de
discernement de lenfant quant aux effets prévisibles dun non-retour ou dun
retour vers lEspagne). Il convient dajouter à cela que, entendue le 2 mars
2026 par lOPE, lenfant C.________ a déclaré quelle souhaitait désormais
rentrer en Espagne. De lavis de la CMPEA, ce qui, dans les déclarations de
lenfant est intangible, a trait à sa volonté dentretenir des relations avec
ses deux parents ; en revanche, le lieu où cela sera possible  en Suisse
ou en Espagne  apparaît à ses yeux une préoccupation plus secondaire. Dans ces
conditions, il nexiste aucun motif de refuser dordonner le retour de lenfant
au sens de larticle 13 al. 2 CLaH 80.

12.En
définitive, la défenderesse na fait valoir aucun risque grave pour lenfant C.________
en cas de retour au sens de larticle 13 CLaH 80 et de larticle 5 LF-EEA. Il
convient donc dordonner le retour de lenfant en Espagne.

13.a) Selon
larticle 11 LF-EEA, la décision ordonnant le retour de lenfant doit être
assortie de mesures dexécution et communiquée à lautorité chargée de
lexécution et à lautorité centrale (al. 1). La décision de retour et les
mesures dexécution ont effet sur le territoire suisse (al. 2). Selon larticle
12 LF-EEA, les cantons désignent une autorité unique chargée dexécuter la
décision (al. 1). Lautorité tient compte de lintérêt de lenfant et
sefforce dobtenir lexécution volontaire de la décision (al. 2).

b)
Larticle 11 LF-EEA lui impose de régler dans sa décision les modalités de
lexécution, dune manière précise et concrète, de telle façon que lexécution
du retour elle-même ne nécessite pas une nouvelle procédure judiciaire ; il est
dailleurs utile de prévoir une hiérarchie de modalités différentes, de la plus
volontaire à la plus contraignante. Le tribunal prend en considération
lintérêt de lenfant et sassure que le délai quil fixe pour lexécution
volontaire du retour laisse assez de temps à lautorité de lexécution pour
favoriser une telle solution (Alfieri, op.cit., p.142). Les mesures
dexécution doivent rester applicables même en cas de recours au Tribunal
fédéral. Si cela est nécessaire, celui-ci peut ordonner de nouvelles mesures
dexécution. Si une exécution est vraiment indispensable, elle doit être
ordonnée de la manière la plus organisée possible et la moins traumatisante
pour lenfant. Tel peut être le cas, notamment, lorsque le risque dun nouveau
déplacement de lenfant subsiste. Dans ce cas, il est nécessaire de le réduire
au minimum, notamment en collaborant avec la police afin de sassurer que lenfant
ne pourra pas être déplacé à létranger en passant par un aéroport suisse (Alfieri,
op.cit., p. 183).

c) En
lespèce, dans sa requête, le demandeur a insisté sur le fait que le retour
devait être ordonné rapidement et que les papiers didentité de lenfant, dans
la mesure où ils pouvaient être retrouvés devaient être remis en mains du père
qui devait être autorisé à rentrer en Espagne avec sa fille C.________.

d) Il
ressort du dossier que la mère na pas respecté les décisions de la justice
espagnole. À cet égard, les déclarations contradictoires deB.________ au sujet de sa carte didentité espagnole et de
celle de sa fille quelle na pas voulu remettre à la police, ne sont pas de
bon augure et montrent quen réalité, lintéressée na pas véritablement changé
dattitude et que lon peut raisonnablement redouter de sa part quelle soit
toujours encline à des actes de justice propre (àla police, elle a dit quelle sétait débarrassée de sa propre carte
didentité et que sa fille nen possédait pasetdevant le président de la CMPEA, quelle ne
savait pas où était sa carte didentité, affirmation qui naurait aucun sens si
elle savait pertinemment où elle sen était débarrassée ou si elle lavait
détruite et, sagissant de celle de sa fille, quelle nen avait pas, ce qui
sest avéré être un mensonge). Sur cet aspect
pourtant assez décisif pour prétendre à lexercice dun droit de visite plus
étendu ou à la levée du placement de lenfant, la CMPEA relève que B.________,
qui na finalement pas remis à la police sa carte didentité espagnole encore
valable ni celle de sa fille, na pas pleinement collaboré avec les autorités
suisses. Sajoutent à cela les déclarations de lintimée, qui, pendant toute la
procédure de retour a campé sur son refus de permettre au père dentretenir des
relations personnelles avec sa fille  ou entendait soumettre toute reprise de
contact à des conditions exagérément sévères (la mise en uvre dune expertise
psychiatrique du père qui vit en Espagne pour déterminer si la reprise des
contacts était dans lintérêt de lenfant) empêchant de fait le rétablissement
de liens personnels entre le père et la fille pendant une procédure quelle
savait être soumise à des délais de traitement brefs , même après quelle
avait été informée du fait que la reprise des contacts se déroulait
favorablement. Confrontée à des éléments de preuves probants contredisant
largement sa version sur des aspects décisifs (contrairement à ce que la mère
avait prétendu à F.________, psychologue en charge du suivi de sa fille et à
son propre thérapeute, labsence de dénonciation de sa part à la police
espagnole quand lintimée était à X.________ dabus sexuels prétendument commis
par le père, alors que, selon les explications de la mère, lenfant lui avait
déjà fait, à cette époque-là[en octobre ou
novembre 2022, soit peu de temps après leur arrivée à X.________], des révélations alarmantes et que, de surcroît, elle
était aux prises avec le père de lenfant, dans une procédure civile espagnole
tendant à lui retirer la garde exclusive de lenfant et que, pour y faire
obstacle, la divulgation de tels soupçons eût été du meilleur effet, pourvu
quils fussent dune certaine consistance, la plaignante névoquant finalement
pas ces prétendus abus dans le cadre de cette procédure et, au contraire, étant
allée jusquà soutenir à une audience, le 12 avril 2023 en Espagne, que le père
nétait pas le pire des pères et quelle était disposée à lui remettre
lenfant, pourvu que les contacts père et fille se rétablissent
progressivement), lintimée na pas changé sa version dun iota, se limitant à
demander avec une intransigeance peu compréhensible le rejet de la requête de
retour et labsence de contact avec le père.À cela sajoute la façon de la mère
dorganiser lenlèvement de sa fille en Suisse  après ce quil est permis
dappeler un premier enlèvement à X.________  et son choix de la clandestinité
dans notre pays, soit autant de circonstances inquiétantes qui illustrent un
peu plus quelle est la mesure de sa détermination au moment dobtenir ce
quelle veut, si besoin par des voies de fait (sur ce point, on peut également
se souvenir de sa rocambolesque intrusion dans un cabinet pédiatrique pour
semparer de sa fille, en pleine auscultation) et la politique de la mise
devant le fait accompli, méthode qui suppose de fait de saffranchir de toute
contrainte que la justice espagnole ou suisse pourrait lui imposer.Dans ces conditions, la CMPEA a considéré que le risque de
voir B.________ commettre, pendant la procédure de retour, un nouvel enlèvement
de sa fille est particulièrement élevé et quil est impératif de prendre des
mesures de sûreté au sens de larticle 6 LF-EEA qui soient suffisamment
drastiques, pour empêcher un nouveau coup de force. Pendant la procédure de
retour et jusquau prononcé final, il est apparu que le placement de lenfant
dans lun des trois foyers daccueil durgence du canton de Neuchâtel
représentait la seule façon de parer à un nouvel enlèvement de lenfant par sa
mère, ce qui nest guère commun dans ce genre de procédure, il faut bien le
dire. Cest ainsi que, pendant la procédure de retour et jusquau moment de la
décision de retour, lenfant se trouvait incognito au groupe daccueil
durgence de V.________, ce que lintimée naurait pas manqué de découvrir tôt
ou tard, ces lieux nétant pas véritablement secrets, mais plutôt discrets et,
de toute manière, bien connus des avocats pratiquant dans le domaine du droit
de la famille. Lagencement de ce lieu de placement est tel quil ne sagit pas
dune structure fermée, les résidents pouvant y entrer et en sortir librement.
Comme cet établissement nabrite pas de structure scolaire intégrée, les
enfants, qui y sont placés, fréquentent lécole publique voisine ; ils sy
rendent à pied et, jusquà un certain âge, y sont accompagnés. Si léventualité
dune intrusion au sein de linstitution de la part dun parent dun résident
ne peut pas être exclue, un tel scénario semble tout de même assez peu
probable, compte tenu de la présence continue déducateurs dans les locaux. Sur
le chemin de lécole, le risque dune interception dun enfant du foyer par son
père ou sa mère, même si cet enfant est accompagné par un éducateur, ne peut en
revanche pas être exclu, loin sen faut. En effet, dans le canton de Neuchâtel,
les éducateurs qui travaillent dans les foyers pour enfants et adolescents ne
sont pas formés à lusage de méthodes de contentions qui eussent permis
limmobilisation dun parent qui, après avoir trouvé un endroit propice, ferait
irruption devant lenfant et son accompagnateur, profiterait de leffet de
surprise quil aurait su se ménager et arracherait lenfant pour lemmener vers
une voiture stationnée à proximité. De lavis de la CMPEA, le risque dun
nouvel enlèvement denfant durant la procédure de retour était déjà
suffisamment marqué, pour que lenfant soit dispensé de se rendre à lécole
entre la date de lintervention de la police et le moment de la décision de
retour, à condition bien sûr que ce prononcé intervienne promptement, ce dont
la CMPEA sest efforcée.

e.a) Si un nouvel enlèvement
denfant par la mère devait déjà être redouté pendant la procédure de retour,
la CMPEA a acquis, surtout pendant la dernière audience qui sest tenue le 4
mars 2026, lintime conviction que ce risque ne pourrait que terriblement
forcir, dès que la décision de retour aura été notifiée à la mère. Aux yeux de
la CMPEA, ce constat justifie dordonner le placement de la fillette hors
canton, dans un lieu tenu secret de la mère, ce qui représente certes uneultima
ratio, mais évite lécueil dune exécution immédiate qui eût vidé de sa
substance le droit de la mère de recourir devant le Tribunal fédéral.

e.b) Il importe donc dexposer ici,
en quoi la présente procédure de retour se distingue de la norme et quelles
sont les raisons qui justifient aux yeux de la CMPEA des précautions aussi
drastiques.

e.c) Au vu de lensemble du
dossier, il ne peut quêtre constaté que lattitude et les agissements de B.________
se sont avérés jusquici hautement problématiques et quelle présentera un
danger manifeste pour le déroulement paisible de la suite de la procédure, dès
quelle aura appris que la décision ordonnant le retour ne lui est pas
favorable et que les chances de succès dun recours au Tribunal fédéral
comportent une incertitude.

e.d) Plus particulièrement, la
CMPEA retient que B.________ recourt habituellement aumensonge, en vue
de dissimuler des éléments décisifs aux autorités  mensonge par opportunité 
mais aussi dune manière presque consubstantielle à sa personnalité, lorsque,
durant un interrogatoire, elle se retrouve acculée, mais quelle nentend pas
perdre la face vis-à-vis de son interlocuteur, même si elle sait certainement
au fond delle-même  lintimée est assez vive desprit et intelligente pour
sen rendre compte  que ses fausses affirmations ne convaincront personne (cf.
ses déclarations sur ses documents de voyages et ceux de sa fille et, en dépit
de lévidence, ses dénégations relatives à un bracelet GPS quelle faisait
porter à sa fille), ou lorsquelle estime que sa raison est la meilleure et
quelle envisage le mensonge comme un moyen ordinaire pour se faire justice
elle-même (les fausses accusations dabus sexuels dont il a été abondamment
question) ou pour faire triompher les intérêts de ses proches (conseil de B.________
à sa sur de formuler des accusations mensongères de violence domestiques
contre la compagne de la sur de lintimée).

e.f) B.________ ne se distingue
donc pas par sa franchise et recourt plutôt à laruse. En octobre 2022,
elle a décidé unilatéralement demmener sa fille à X.________, ce qui na pas
été du goût des autorités espagnoles qui, à titre provisoire, lui ont retiré,
par décision du 18 mai 2023, la garde exclusive de lenfant C.________ et lont
attribuée au père. Avant ce prononcé, lors dune audience qui sest tenue le 12
avril 2023, elle a fait mine de collaborer avec la justice civile espagnole,
afin de ne pas éveiller les soupçons au sujet de ses véritables
intentions ; puis, de façon perfide, a disparu avec lenfant, le 28 mai
2023, soit à la date à laquelle, en principe, elle eût été tenue de ramener la
fillette à son père. Dans ses conditions, les déclarations de la mère qui
soutient aujourdhui que la mesure de placement doit être levée et quelle
entend collaborer complètement avec les autorités suisses nont aucune
crédibilité.

e.g) Les assurances données par la
mère de lenfant sur sa volonté de collaborer avec la justice suisse ont
dautant moins de crédit que B.________ sembleincapable de se remettre en
question, entend avoir réponse à tout, fait preuve dun esprit dà-propos
parfois assez déconcertant et, en toutes circonstances, fait montre dune
froideur qui dissimule à ses interlocuteurs son véritable ressenti. Sur ce
point, on eût pu imaginer, lors de laudience du 4 mars 2026, quand il a été
question à nouveau dune éventuelle médiation, des risques inhérents à la
procédure et de la reprise harmonieuse des contacts entre le père et sa fille
qui était en cours, quelle se montre moins catégorique, sagissant des
conditions quelle entendait imposer avant daccepter la poursuite des contacts
entre lenfant et son père, mais elle est demeurée totalement inflexible, ce
qui, à ce moment de laudience, est apparu incongru. Sy ajoute quelle ne
semblait pas comprendre que la Cour ne puisse pas lui faire aveuglément
confiance, alors que, précédemment en Espagne, elle a fui à deux reprises avec
lenfant et présenté, dans la présente procédure et sur de nombreux points, un
récit tout à fait opportuniste, pour dire le moins.

e.h) Au moment de prendre des
décisions qui ont eu dindéniables effets sur sa fille, B.________ na pas
sembléêtre en mesure de considérer un autre intérêt que le sien. En
Espagne et en Suisse, elle a déplacé unilatéralement et à deux reprises et
alors quelle nen avait pas le droit, le lieu de résidence de sa fille, en
choisissant en Suisse, dentrer dans la clandestinité, en faisant fi de
lintérêt de lenfant dentretenir des liens avec son père et le reste de sa
famille élargie, restée en Espagne. En Suisse, il est apparu que la mère avait
préparé sa fille à léventualité dêtre prise par des policiers et ramenée en
Espagne, ce qui dit en passant devait être tout à fait effrayant, ainsi que
lobligeait à porter des appareils permettant sa géolocalisation ;
lenfant ny avait aucun intérêt : ces mesures discutables eu égard à la
quiétude de lenfant, ne visaient que la réalisation de son objectif dempêcher
tout contact entre le père et sa fille. Il nétait à lévidence pas dans
lintérêt de lenfant que sa mère diabolise  malheureusement au sens propre du
terme, puisquelle disait à la fillette de son père était «Satan»
 son père ; ces propos outranciers navaient de sens quaux yeux de la
mère qui espérait que sa fille rejette le requérant. En mars 2024, il semble
que la fillette ait eu besoin dun suivi psychologique ; malheureusement,
au CNP, la mère sest accaparé lespace thérapeutique qui, en principe, eût dû
servir aux seuls intérêts de la fillette, en le réduisant à un nouveau front
ouvert contre le père de lenfant, lequel était accusé de tous les maux, et en
empêchant finalement sa fille de sentretenir librement avec les thérapeutes.

f) En définitive, la CMPEA retient
que les mesures de protection prises au sens de larticle 6 LF-EEA doivent être
non seulement maintenues au stade de lexécution de la décision (art. 11 al. 2
LF-EEA), mais encore renforcées. Cest ainsi que la mesure de placement doit
être confirmée et lenfant conduite vers une institution en dehors du canton de
Neuchâtel, afin déviter que la mère ne lenlève à nouveau après avoir appris
que le retour vers lEspagne pourrait être ordonné. Certes, ces modalités entraînent
un nouveau déplacement de lenfant et nuisent potentiellement au principe de
stabilité ; cependant, de lavis de la CMPEA, cette énième péripétie est
infiniment préférable à la disparition de lenfant à létranger et à son retour
prévisible dans la clandestinité. Le placement hors canton, qui de toute façon
nest pas appelé à se prolonger bien longtemps, aura le mérite, dune part, de
permettre à la fillette de fréquenter paisiblement lécole voisine de son
nouveau lieu de placement  ce qui, on la vu, est actuellement impossible ,
sans crainte dirruption intempestive de la part de lintimée et ou de son
entourage et, dautre part, au Tribunal fédéral dexaminer tranquillement les
mérites dun recours que lintimée formerait.

g) Dans un tel contexte, les
relations personnelles que lenfant pourra entretenir avec ses deux parents
représentent une question cruciale. Le père pourra bénéficier de
vidéoconférences à raison de deux fois par semaine, selon des modalités à
définir par la curatrice de lenfant ; son droit de visite en personne
continuera de sexercer sous la surveillance dun professionnel, au maximum
trois fois par semaine, pendant une heure, selon le planning dressé par le
curateur de lenfant, étant entendu que la curatrice de lenfant est invitée, à
bref délai et dès réception de la présente décision, à dresser un rapport sur
le déroulement du droit de visite du père et au sujet de lélargissement
prévisible des modalités de celui-ci, de façon que la CMPEA puisse adapter le
droit de visite du père aux succès constatés à lissue de lentreprise tendant
à instaurer la reprise progressive des relations personnelles entre la fillette
et son père. En revanche, pour ce qui est de la mère, la nécessité absolue de
garder secret le lieu du placement de lenfant empêchera tout contact direct,
puisquil ne peut pas être exclu que le nouveau lieu de vie de lenfant soit
révélé par inadvertance à la mère, voire que cette dernière le demande à
lenfant, ce qui constituerait une pression insupportable. Il sensuit que
jusquà droit connu sur un éventuel recours au Tribunal fédéral, le droit de la
mère dentretenir des relations personnelles avec sa fille au moyen de
vidéoconférence doit être suspendu, ainsi que son droit de visite en présentiel,
ce qui nempêchera toutefois pas la mère et la fille de senvoyer des lettres
et des messages vocaux ou vidéo préenregistrés, mais lentier de ces échanges
sera soumis à la censure de lOPE.

h) Lensemble de ces circonstances
montre aux yeux de la CMPEAque la mère refusera certainement avec obstination de collaborer
à la mise en uvre dune décision qui ordonnerait le retour de lenfant en
Espagne. Il faut donc impérativement privilégier des mesures de contrainte
directe.

i) À cet
égard, il apparaît que la façon la plus efficace et la moins traumatisante pour
lenfant serait de repartir avec son père en Espagne avec qui lenfant a repris
contact tout à fait harmonieusement, progressivement et sous surveillance. Il
ne ressort pas des constatations faites pendant lexercice des droits de visite
du père que la fille eût été réservée et/ou quelle ait montré la moindre
crainte. Bien au contraire, lenfant sest demblée déclarée prête à voir son
père en vidéoconférence et sest montrée toujours très enthousiaste lors des
visites en présentiel. Lélargissement du droit de visite du père est du reste
envisagé. En outre, et comme cela a déjà été dit, les accusations de la mère
contre le père de violence domestique et dabus sexuels sur sa fille ne
reposent sur aucun élément sérieux. Il convient donc de prévoir les modalités
suivantes pour garantir le retour :

- Dès la
notification du présent arrêt, la curatrice est invitée à faire établir au nom
de lenfant C.________ et auprès des autorités espagnoles des documents de
voyage, étant précisé que le père de lenfant dispose de lautorité parentale
conjointe et de la garde provisoire au sens du droit espagnol ;

- Dès que
la présente décision sera exécutoire, le père de lenfant organisera le voyage
de retour de sa fille. Les documents de voyage de lenfant seront remis à A.________
par la curatrice ;

- Le
maintien des mesures de protection au sens de larticle 6 LF-EEA, pendant la
procédure de retour (placement hors canton ; droit aux relations
personnelles des parents sur leur fille par vidéoconférence et droit de visite
en présentiel) ;

- Il
conviendra dordonner à la police de procéder à la radiation des inscriptions
dans RIPOL et SIS avec effet au jour du voyage de retour ;

- Il est
précisé que la remise de lenfant à son père ne vaut pas attribution de la
garde à ce dernier, mais quil sagit uniquement dune modalité dexécution du
retour de lenfant, valable en Suisse (art. 11 al. 2 LF-EEA).

-
Lautorité centrale suisse informera lautorité centrale espagnole de lheure
darrivée de lenfant àZ.________et du numéro du vol, pour
permettre aux autorités compétentes de prendre toute mesure utile pour éviter
que la mère puisse procéder à un nouveau déplacement illicite de lenfant, si
elle décidait de rentrer en Espagne ;

- Enfin,
comme une procédure civile sur les droits de garde et de visite, au fond, est
pendante en Espagne, il napparaît pas nécessaire de signaler la situation du
père et de la fille aux autorités judiciaires espagnoles.

14.La curatrice de représentation des
enfants a déposé un mémoiredhonoraires, portant sur une indemnité de 5'300.95 francs et
représentant 18h25 dactivités. Cette prétention, qui semble adéquate, peut
être approuvée, sans réserve.

15.a) Selon l'article 26
al. 2 CLaH 80, les autorités judiciaires et administratives des États
contractants n'imposeront aux parties aucun frais  lesquels sélèvent tout de
même à 9000 francs, y compris lémolument de procédure devant la CMPEA, et
comprennent des frais dinterprète, dintervention de la police et les
honoraires de la curatrice avocate de la fillette , en relation avec la
demande introduite en application de la Convention.

b) La jurisprudence (arrêt du TF du 03.12.2012
[5A_716/2012] cons. 4.2) rappelle sur ce point que les États ne peuvent
réclamer du demandeur le paiement des frais et dépens du procès ou,
éventuellement, des frais entraînés par la participation d'un avocat. Cette
disposition, qui s'applique aux frais de la procédure de conciliation et de la
médiation et à ceux des procédures judiciaires et des procédures d'exécution
menées aux niveaux cantonal et fédéral (art. 14 LF-EEA), exige en
principe la gratuité absolue de la procédure de retour pour la partie
requérante. Si la requête tendant au retour de l'enfant est rejetée, le
demandeur ne peut être condamné à payer les frais de procédure de la partie
adverse, à moins que l'Etat dont elle est ressortissante ait fait une réserve
au sens de l'article 26 al. 3 CLaH 80 (arrêts des TF du 13.01.2013
[5A_840/2011] cons. 6 ; 02.02.2010 [5A_25/2010] cons. 3). Or, ni la
Suisse, ni l'Espagne n'ont fait de réserve en ce sens (arrêt du 29.03.2011
[5A_119/2011] cons. 8.3). En revanche, si la requête est admise et le retour de
l'enfant ordonné, l'autorité judiciaire ou administrative peut mettre à la
charge de la personne qui a déplacé l'enfant, le paiement de tous frais
nécessaires engagés par le demandeur ou en son nom, notamment des frais de
voyage, des frais de représentation judiciaire du demandeur et de retour de
l'enfant, ainsi que de tous les coûts et dépenses faits pour localiser l'enfant
(art. 26 al. 4 CLaH 80 ; arrêts du TF des 20.09.2012 [5A_537/2012] cons. 7 ;
10.09.2012 [5A_550/2012] cons. 5.2).

c) En résumé, aucun frais de justice lié à une
procédure de retour fondée sur la CLaH 80 ne peut être mis à la charge des
parties, lesquelles ne doivent pas non plus, en principe, supporter des frais
de représentation en justice (art. 26 par. 2 CLaH 80), sauf le parent ravisseur
qui peut être condamné à payer des dépens au requérant qui obtient gain de
cause, mais pour autant que celui-là ne soit pas indigent (arrêt du TF des 21.02.2011
[5A_27/2011] cons. 9 et 06.01.2022 [5A_952/2021] cons. 3).

d) En loccurrence, la demande est bien
fondée. Les frais de justice devraient en principe être mis à la charge de la
défenderesse qui succombe, mais ils seront supportés par lÉtat du fait du
principe de gratuité découlant de la convention et de lassistance judiciaire
dont lintimée bénéficie (arrêt du TF du 30.11.2016 [5A_827/2016] cons. 9, du
17.11.2016 [5A_717/2016] cons. 5).

e)
Lavocate du requérant a produit un relevé dactivités, faisant état
dhonoraires de 14'985 francs, correspondant à 83.25 heures au tarif de 180
francs de lheure, hors frais et taxe. Cette activité est justifiée au regard
de la nature et de la difficulté de la cause. Les honoraires de lavocate de
choix du requérant sont finalement arrêtés à 17'000 francs, frais et taxes
compris. La procédure étant gratuite, la mandataire du requérant sera
indemnisée par lÉtat de façon équitable, soit au tarif de 180 francs de
lheure prévu pour lassistance judiciaire.

f) Le 9 mars 2026,lavocate doffice de
lintimée a produit un chargé dactivités, faisant état dhonoraires de
7'292.25 francs, pour 38h35 au tarif de 180 francs de lheure, frais et TVA
compris. Cette activité est justifiée au regard de la nature et de la
difficulté de la cause. Lindemnité de la mandataire doffice de lintimée peut
donc être arrêtée à la somme quelle a demandée.

g) Enfin,B.________ a déposé une
écriture datée du 6 mars 2026, alors que, durant laudience du 4 mars 2026, il
avait été prononcé la clôture de ladministration des preuves et celle des
débats, après les plaidoiries. Les déterminations écrites de lintimée, qui ont
été déposées en dehors de tout cadre procédural, sont donc irrecevables et
doivent être restituées à son auteure, sans être versées au dossier.

Par ces motifs,la Cour des mesures de protectionde l'enfant et de l'adulte

1.Admet la demande de retour et ordonne le retour de lenfant C.________,
née en 2019, en Espagne.

2.Ordonne
à titre de mesure de protection (art. 6 LF-EEA), le maintien du placement
provisoire auprès de tiers de C.________ née en 2019 et charge lOPE de
lexécution de la mesure auprès dun établissement hors canton dans un lieu qui
ne doit pas être connu de la mère.

3.Dit
que le droit du père dentretenir des contacts personnels avec sa fille
interviendra, par vidéoconférence, deux fois par semaine, selon des modalités à
définir et en fonction du planning de la curatrice.

4.Dit
que, durant la procédure de retour et jusquà nouvel avis, le droit de visite
en présentiel du père se poursuit, sous la surveillance dun professionnel, au
maximum trois fois par semaine, pendant une heure, et charge la curatrice de
dresser un rapport sur le déroulement de ce droit de visite avec des
propositions, en vue dun élargissement.

5.Suspend,
durant la procédure de retour et jusquà nouvel avis, le droit de la mère de
sentretenir avec lenfant par vidéoconférence et son droit de visite en
présentiel et dit que la mère et la fille pourront échanger des courriers,
messages vocaux et vidéos préenregistrés, sous la censure de lOPE.

6.Confirme,
à titre de mesure de protection (art. 6 LF-EEA), E.________, intervenante en
protection de lenfant, comme curatrice au sens de ce que prévoit larticle 308
al. 1 et 2 CC, pendant la procédure de retour et la charge la curatrice de
lexécution du présent dispositif, en recourant à la force publique, au sens
des considérants.

7.Ordonne lexécution forcée du retour, ce qui
signifie que A.________ sera chargé de venir chercher lenfantC.________à Neuchâtel en Suisse et de lemmener en
Espagne.

8.Ordonne
à la police, au sens des considérants, la radiationdes inscriptions dans RIPOL (art. 15 al. 1 let. i
LSIP) et SIS (art. 16 al. 2 let. d LSIP) avec effet au jour du voyage de
retour,au sens des considérants (cons. 13.i).

9.Arrête
lindemnité due à titre dhonoraires à Me D.________, avocate et curatrice de
représentation de lenfant, à 5'300.95 francs, avancée par lÉtat et comprise
dans les frais de justice.

10.Arrête les frais de
justice à 9'300.95 francs (y compris les frais de représentation de lenfant)
et les laisse à la charge de lÉtat.

11.Fixe la rémunération
de Me K.________, avocate de choix de A.________, à 17'000 francs, frais et TVA
compris, dit que cette dernière sera indemnisée équitablement par lÉtat et que
la somme précitée nest pas remboursable.

12.Fixe la rémunération
de Me L.________, avocate doffice de B.________, à 7'292.25 francs, frais et
TVA compris, et dit que cette indemnité nest pas remboursable.

13.Statue sans dépens.

14.Réserve les frais
dexécution de la présente décision, lesquels resteront à la charge de lÉtat.

15.Écarte du dossier la
détermination écrite de B.________, datée du 6 mars et reçue le 9 mars 2026, et
la retourne à son auteure.

Neuchâtel, le 9 mars 2026