ne_gerichte · ARMP.2026.31 · 2026-04-28 · fr
ARMP.2026.31


C O N S I D É R A N T

1.Interjeté dans les formes et délai légaux, par une personne
qui dispose dun intérêt à la modification de la décision entreprise, le
recours est recevable (art. 393 et 396 CPP).

2.L'Autorité de recours en matière pénale jouit d'un plein
pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité (art. 393 CPP), sans être
liée par les motifs invoqués par les parties ni par les conclusions de
celles-ci, sauf lorsqu'elle statue sur une action civile (art. 391 CPP).

3.

3.1.La recourante soutient que son droit
dêtre entendue a été violé, par le fait quelle na pas eu accès au dossier
avant que la décision entreprise soit rendue et que lacte daccusation contre
le prévenu ne lui a pas été communiqué. En rendant« immédiatement et
par surprise une ordonnance de non-entrée en matière », alors que la
recourante pensait, sur la base de la lettre du procureur du 23 février 2026,
que le Ministère public allait ouvrir une instruction, le procureur a empêché
la recourante de faire valoir ses droits. Le 20 février 2026, elle avait
demandé à être entendue à nouveau. Elle ne la pas été et le procureur ne sest
même pas prononcé sur cette demande.

3.2.a) À réception dune
plainte ou après une investigation policière, le ministère public na pas la
possibilité de procéder à des vérifications approfondies avant de statuer sur
louverture dune instruction. Il peut demander à la police de compléter un
rapport qui nétablit pas clairement les conditions dune poursuite pénale
(art. 309 al. 2 CPP), transmettre à la police une dénonciation ou une plainte
pour complément denquête (idem), rendre une ordonnance de non-entrée en
matière (art. 310 CPP) ou une ordonnance pénale (art. 312 CPP), ou ouvrir une
instruction (art. 309 CPP). Le ministère public peut cependant, sans avoir à
ordonner louverture dune instruction  et donc en conservant la possibilité
de rendre une ordonnance de non-entrée en matière , effectuer des
vérifications préalables, notamment demander à un prévenu ou à la partie
plaignante une prise de position écrite avant de décider de la suite à donner à
une procédure (art. 145 CPP), ou procéder lui-même à ses propres
constatations, par exemple en consultant les fichiers, dossiers et
renseignements disponibles (Grodecki/Cornu, in CR CPP, 2eéd.,
n. 3 ss ad art. 309).

b)
Linstruction peut être ouverte formellement, par une ordonnance au sens de
larticle 309 al. 3 CPP, ou simplement matériellement, autrement dit
implicitement, par lactivité effective du ministère public au sens de
larticle 309 al. 1 CPP (même si le Tribunal fédéral estime que le ministère
public doit éviter dagir de cette seconde manière​) ; il a
notamment été jugé que le ministère public avait, matériellement, ouvert une
instruction lorsquil avait, par exemple, reçu un rapport de police démontrant lexistence
de soupçons importants à légard dun prévenu, entendu lui-même des
témoins​, rendu une ordonnance de séquestre, requis une production de
dossier ou ordonné dautres mesures de contrainte, quand bien même aucune
ouverture formelle de linstruction au sens de larticle 309 al. 1 CPP
nexistait au dossier (cf.Grodecki/Cornu, op. cit., n. 3 ss ad art.
309).

c)
Selon l'article 101 al. 1 CPP, les parties peuvent consulter le dossier d'une
procédure pénale pendante, au plus tard après la première audition du prévenu
et l'administration des preuves principales par le ministère public (l'art. 108
CPP est réservé, mais cette disposition est sans pertinence pour le cas
despèce).

d)
La doctrine majoritaire considère quil nexiste pas de droit de consulter le
dossier au stade des investigations policières. Pour certains auteurs, laccès
au dossier doita minimaêtre accordé aux parties dès louverture de
linstruction par le ministère public, lorsque le prévenu a été entendu en
investigation policière et ce sans attendre quil soit, une fois linstruction
formellement ouverte, procédé à une nouvelle« première »audition (sur
ces questions, cf.Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire CPP, 3eéd.,
n. 6 ad art. 101, avec les références). Des auteurs plaident pour un
élargissement du droit à la consultation du dossier, mais admettent que ce
droit nexiste pas durant linvestigation policière autonome et ne naît pas
avant la première audition du prévenu par le ministère public (et pas déjà
après une première audition de police), tout en rappelant que rien nempêche le
ministère public, selon les circonstances du cas despèce, dautoriser une
consultation totale ou partielle avant même cette première audition (Hans/Wiprächtiger/Schmutz,
in BSK StPO, 3eéd., n. 14 ad art. 101).

3.3.a) En lespèce, le
Ministère public na pas été formellement saisi des faits relatifs aux
infractions en matière sexuelle dénoncées par la recourante avant le courrier
du mandataire de celle-ci du 12 février 2026, dont on peut admettre quil
pouvait être considéré comme une plainte pénale en rapport avec ces faits. Le
rapport de police du 5 décembre 2025 ne concernait que la dénonciation des
infractions en matière de stupéfiants commises par D.________. On pense
comprendre que cest pour information, respectivement pour les besoins de la
procédure en cours contre D.________ en matière de stupéfiants, que le
procureur a reçu les procès-verbaux établis le 21 décembre 2025 au sujet des
événements survenus la nuit précédente, puisque cétait le Tribunal pénal des
mineurs qui avait la charge dinstruire contre A.________. Il ressortait certes
de ces procès-verbaux que la recourante et le prévenu avaient eu des relations
sexuelles, mais le Ministère public a visiblement estimé quil ny avait pas
lieu dengager une procédure en relation avec ces faits, en tout cas pas
doffice.

b)
À réception du courrier du 12 février 2026, le Ministère public aurait pu
demblée le considérer comme une plainte pour des infractions aux articles 188
et 191 CP et statuer sur la suite à donner à celle-ci. Il a choisi de
transmettre le courrier au Tribunal de police. La recourante nen a pas subi de
préjudice, vu ce qui sest passé ensuite. Elle a dailleurs pu exposer sa
position dans son courrier du 20 février 2026, au sujet des infractions dont
elle disait avoir été la victime.

c)
Au 23 février 2026, le Ministère public se trouvait donc dans la situation où
il devait statuer sur la suite à donner à une plainte et il lui appartenait de
prendre lune des décisions prévues aux articles 309, 310 et 312 CPP (cf. plus
haut). Ce jour-là, il a écrit au mandataire de la recourante quil ouvrait« une
nouvelle procédure »contre le prévenu, pour les infractions à
caractère sexuel dénoncées, et que le mandataire serait informé de la suite qui
serait donnée à la plainte. À lire la lettre quil a écrite au procureur le 26
février 2026 et le mémoire de recours, le mandataire de la plaignante a compris
que le Ministère public ouvrait ainsi une instruction ou faisait part de son
intention den ouvrir une. La lettre du procureur pouvait peut-être le laisser
penser, mais il nétait pas question dune instruction, mais dune« nouvelle
procédure ». Cela laissait la porte ouverte à une autre décision, ceci
dautant plus que le procureur disait aussi que le mandataire serait avisé de
la suite donnée à la plainte, et pouvait amener à comprendre que louverture
dune instruction nétait pas la seule suite envisagée.

d)
Par sa lettre du 23 février 2026, le procureur na pas ouvert linstruction,
que ce soit formellement ou matériellement, faute de décision douverture et de
tout acte denquête quil aurait accompli. Il a simplement fait enregistrer la
plainte sous une autre référence (MP.2026.989-MPNE) que celle de la procédure
quil avait renvoyée devant le Tribunal de police (MP.2025.6723-MPNE).

e)
À ce stade, la plaignante navait pas encore de droit à la consultation du
dossier, puisquil ne sagissait, pour le Ministère public, que de statuer sur
une plainte, ou éventuellement de prendre une décision suite à une
investigation policière (vu la transmission par la police des procès-verbaux du
21 décembre 2025). Le procureur navait aucune obligation dentendre lui-même
la plaignante, ou de la faire réentendre par la police, avant de statuer au
sens des articles 309, 310 ou 312 CPP, ni aucune obligation de permettre à la
plaignante de présenter des observations après une consultation du dossier
(même si rien ne lui interdisait daccorder cette possibilité). Il a choisi de
rendre demblée une ordonnance de non-entrée en matière, ce quil pouvait légalement
faire puisquaucune instruction navait été ouverte. Que cette décision soit,
sur le fond, justifiée ou pas est sans pertinence ici.

f)
Il résulte de ce qui précède que le droit dêtre entendu de la recourante na
pas été violé. Il ny a rien de contraire au droit dans les procédés du
Ministère public. On peut simplement regretter que la lettre du 23 février 2026
ait laissé la porte ouverte à un malentendu et ait effectivement été mal
comprise par le mandataire de la plaignante.

4.

4.1.La recourante
reproche au Ministère public une violation du principe de la bonne foi et de
linterdiction de labus de droit (art. 3, 309 et 318 CPP). Selon elle, soit le
courrier du 23 février 2026 constituait une décision formelle douverture de
linstruction, soit il avisait les parties quune instruction allait être
ouverte. Le Ministère public a radicalement changé davis entre la lettre du 23
février 2026 et lordonnance de non-entrée en matière, du 26 du même mois,
aucun élément du dossier nexpliquant ce revirement de position. Le
comportement du Ministère public peut même être qualifié de déloyal. Le
procureur na, au surplus, pas avisé les parties de son intention de classer la
procédure, alors quil ne pouvait clôturer linstruction quen respectant
larticle 318 CPP.

4.2.a) Comme on la vu
plus haut, la lettre du Ministère public du 23 février 2026 ne constituait pas
une ouverture formelle ou matérielle de linstruction, ni en fait navisait la
plaignante dune intention den ouvrir une. Elle devait se comprendre comme lannonce
dune procédure séparée de celle déjà pendante et la manifestation de la
volonté du procureur de rendre lune des décisions prévues aux articles 309,
310 et 312 CPP. Le procureur na visiblement pas changé davis entre le 23 et
le 26 février 2026, sa décision prise à la seconde de ces dates correspondant
dailleurs à lavis quil exprimait déjà, sur le fond, dans le dernier
paragraphe de sa lettre du 17 février 2026 au Tribunal de police et au
mandataire de la plaignante.

b)
Comme il ny a pas eu douverture dinstruction, larticle 318 CPP, qui prévoit
en substance quun avis de prochaine clôture doit être adressé aux parties à la
fin de linstruction, nétait pas applicable. Ainsi que déjà relevé plus haut,
le Ministère public navait aucune obligation de permettre à la plaignante de
présenter des observations après consultation du dossier.

c)
LAutorité de céans ne voit donc rien de déloyal ou de contraire à la bonne
foi, ou même simplement de contraire au droit, dans les procédés du Ministère
public, même si ces procédés étaient propices à un malentendu. Les griefs de la
recourante sont infondés.

5.

5.1.a) Conformément à
l'article310 al. 1 let. a CPP,
le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière
s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments
constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne sont manifestement pas réunis.

b)
Selon la jurisprudence, cette disposition doit être appliquée conformément à
l'adagein dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la
légalité et signifie qu'en principe un classement ou une non-entrée en matière
ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il apparaît
clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions de la
poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou
lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en
cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à
l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent
qu'il appartient de trancher (arrêt du TF du 20.11.2024 [7B_107/2023] cons.
2.1.2). L'établissement de l'état de fait incombe principalement au juge
matériellement compétent pour se prononcer sur la culpabilité du prévenu. Le
ministère public et l'autorité de recours n'ont dès lors pas, dans le cadre
d'une décision de non-entrée en matière, respectivement à l'encontre d'un
recours contre une telle décision, à établir l'état de fait comme le ferait le
juge du fond. Des constatations de fait sont toutefois admises au stade de la
non-entrée en matière, dans le respect du principein dubio pro duriore,
soit dans la mesure où les faits sont clairs, respectivement indubitables, de
sorte qu'en cas de mise en accusation ceux-ci seraient très probablement
constatés de la même manière par le juge du fond. Tel n'est pas le cas
lorsqu'une appréciation différente par le juge du fond apparaît tout aussi
vraisemblable.Lappréciation juridique des faits doit être effectuée sur la base dun
état de fait établi, soit sur la base de faits clairs (arrêt du TF du
17.04.2023 [6B_764/2022] cons. 5.3). Lanon-entrée en matière pour des
motifs de fait peut se justifier lorsque la preuve de linfraction nest pas apportée
par les pièces dont dispose le ministère public et quaucun acte denquête ne
semble pouvoir étayer les charges contre la personne concernée (Moreillon/Parein-Reymond,
Petit commentaire CPP, 2eéd., n. 6 ad art. 310).

c)
Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations
de la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu, et lorsqu'il n'est pas
possible d'estimer que certaines dépositions sont plus crédibles que d'autres,
le principein dubio pro durioreimpose en règle générale que le prévenu
soit mis en accusation. Cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit de délits
commis typiquement« entre quatre yeux »pour lesquels il
n'existe souvent aucune preuve objective. Il peut toutefois être renoncé à une
mise en accusation lorsque la partie plaignante fait des dépositions
contradictoires, rendant ses accusations moins crédibles, ou encore lorsqu'une
condamnation apparaît, au vu de l'ensemble des circonstances,a prioriimprobable pour d'autres motifs (arrêt du TF du 22.12.2025 [7B_644/2025] cons.
2.2.2).

5.2.a) Larticle 191 CP
sanctionne celui qui, sachant quune personne est incapable de discernement ou
de résistance, en aura profité pour commettre sur elle lacte sexuel, un acte
analogue ou un autre acte dordre sexuel.

b)
Est incapable de résistance la personne qui n'est pas apte à s'opposer à des
contacts sexuels non désirés. Cette disposition protège les personnes qui ne
sont pas en mesure de former, exprimer ou exercer efficacement une volonté de
s'opposer à des atteintes sexuelles. L'incapacité de résistance peut être
durable ou momentanée, chronique ou due aux circonstances. Elle peut être la
conséquence d'un état mental gravement anormal, d'une sévère intoxication due à
l'alcool ou à la drogue, ou encore d'entraves matérielles. Il faut cependant
que la victime soit totalement incapable de se défendre. Si l'inaptitude n'est
que partielle  par exemple en raison d'un état d'ivresse  la victime n'est
pas incapable de résistance. L'exigence jurisprudentielle d'une incapacité de
résistance ou de discernement« totale »ne recouvre pas exclusivement
des états de perte de conscience complète mais délimite les situations visées
par l'article 191 CP de celles dans lesquelles, par exemple en raison de
l'alcoolisation de la victime, celle-ci est simplement désinhibée. Une
incapacité de résistance peut être retenue lorsqu'une personne, sous l'effet de
l'alcool et de fatigue, ne peut pas ou que faiblement s'opposer aux actes
entrepris. Sur le plan subjectif, l'article 191 CP requiert l'intention, étant
précisé que le dol éventuel suffit. Agit intentionnellement celui qui
s'accommode de l'éventualité que la victime ne puisse pas être, en raison de
son état physique ou psychique, en situation de s'opposer à une sollicitation
d'ordre sexuel, mais lui fait subir malgré tout un acte d'ordre sexuel. Il n'y
a pas d'infraction si l'auteur est convaincu, à tort, que la personne est
capable de discernement ou de résistance au moment de l'acte. Déterminer ce
qu'une personne a su, envisagé, voulu ou accepté relève des constatations de
fait (arrêts du TF du 03.07.2019 [6B_586/2019] cons. 1.4.1 et du 11.03.2020
[6B_1362/2019] cons. 3.1, avec des références).

c)
Par exemple, une infraction à larticle 191 CP a été retenue dans le cas dune
victime qui se trouvait dans lincapacité totale de résister à la suite de la
consommation dalcool et de cannabis et navait recouvré ses esprits quau
moment où une fellation lui était prodiguée par un inconnu​ ; il en est
allé de même dans le cas dune victime qui, à peine consciente et avec des
difficultés pour bouger et parler en raison de son état divresse, avait été pénétrée
vaginalement, alors quelle avait essayé de sécarter en basculant sur le côté
et en demandant à lauteur darrêter​, ainsi que dans celui dune jeune
fille qui se trouvait à même le sol sur un trottoir, visiblement sous leffet
de lalcool, et qui sétait vu proposer de dormir dans la suite de deux
individus, dont lun lavait déshabillée, caressée sur tout le corps et
entretenu des rapports sexuels non protégés pendant quelle était assoupie,
voire dans un état second​ ; de même, une condamnation pour infraction à
larticle 191 CP a été prononcée dans le cas dune femme qui, sous lemprise de
lalcool, avait été réveillée par lauteur, quelle croyait être son mari,
alors quil la pénétrait par surprise​, ainsi que dans celui dune victime
qui, alors quelle se trouvait sous leffet de médicaments puissants prescrits
pour soigner un état dépressif sévère, avait subi des actes dordre sexuel
alors quelle dormait, ​et celui dune victime qui, sous leffet dune
forte alcoolisation, avait subi des actes dordre sexuel, et dune autre, dont
lauteur savait quelle avait bu de lalcool et pris des sédatifs, qui sétait
réveillée postérieurement au déclenchement de lagression sexuelle, sans
pouvoir se défendre en raison du poids de lauteur qui était couché sur elle,
et enfin celui dune victime qui avait été mise hors détat de résister par
trois coaccusés qui lui avaient fait boire plusieurs vodkas pour se livrer
ensuite, alors quelle était inconsciente, à des actes dordre sexuel​ (Queloz/Illanez,
in CR CP II, 2eéd., n. 10 ad art. 191).

5.3.a) L'article 188 ch.
1 CP sanctionne celui qui, profitant de rapports d'éducation, de confiance ou
de travail, ou de liens de dépendance d'une autre nature, aura commis un acte
d'ordre sexuel sur un mineur âgé de plus de 16 ans ou celui qui, profitant de
liens de dépendance, aura entraîné une telle personne à commettre un acte
d'ordre sexuel.

b)
La finalité de cette disposition est que, dans la tranche dâge de 16 à 18 ans,
les jeunes ont besoin dêtre protégés pénalement contre les abus dordre sexuel
lorsquils se trouvent dans un rapport de dépendance diminuant leur liberté de
décision à un point tel quils ne sont plus à même de se défendre contre des
sollicitations dordre sexuel (Queloz/Meylan, in CR CP II, 2eéd., n. 2 ad art. 188).

c)
Pour que l'auteur soit punissable, il faut qu'il existe un rapport de
dépendance et, en outre, que l'auteur en ait profité. À titre d'exemple, l'article
188 CP mentionne des rapports d'éducation, de confiance ou de travail. La mise
à profit du lien de dépendance doit être prouvée dans le cas concret. Il faut,
par conséquent, que le mineur, bien qu'opposé aux exigences de l'auteur, n'ose
pas refuser en raison de la position dominante de ce dernier ; il n'est pas
nécessaire que l'auteur ait en outre mis le mineur sous pression par des
menaces ou d'une autre manière. N'importe quelle infériorité du mineur face à
l'adulte ne génère pas une relation de dépendance. Il faut procéder à un examen
des circonstances concrètes : durée de la relation, autorité qu'elle implique,
âge et caractère de la victime (arrêt du TF du 02.11.2018 [6B_1019/2018] cons.
3.1).

d)
Les« liens de dépendance dune autre nature »englobent les
situations de dépendance autres que celles qui résultent des autres types de rapports
que ceux expressément mentionnés à larticle 188 CP. Cette clause générale
permet détendre la protection à tous les mineurs se trouvant dans un état de
dépendance de quelque nature que ce soit. Toutefois, nimporte quelle
infériorité du mineur face à ladulte ne génère pas une relation de dépendance.
Lexamen des circonstances concrètes de chaque cas despèce est décisif. Par
exemple, un lien de dépendance peut résulter dun besoin de stupéfiant, pour
autant que le mineur se trouve sous lemprise de son fournisseur ou de
ressources vitales indispensables dans un cas durgence ; un tel lien fait
notamment défaut entre un mineur et son fournisseur de haschisch, car bien que
vulnérable affectivement, le premier nest pas sous lemprise du second (ATF
125 IV 129 cons. 2c).

e)
Si un lien de dépendance est établi, encore faut-il que lauteur lait exploité
pour parvenir à ses fins avec le mineur. À cet égard, cette mise à profit nest
pas présumée, elle doit être prouvée dans le cas concret. Il sagit de
démontrer que lauteur pense que le mineur  bien quopposé aux sollicitations
sexuelles  nosera pas les refuser en raison de la position dominante de
lauteur (Queloz/Meylan, op. cit., n. 23 ad art. 188).

5.4.a) En rapport avec
une éventuelle infraction à larticle 188 CP, le Ministère public a rappelé que
A.________ était en tout cas âgée de 16 ans au moment des faits. Selon lui,
aucun rapport déducation ne pouvait être retenu, ni aucun rapport de
confiance, le prévenu nassumant aucune tâche de surveillance envers la
plaignante. Sagissant dun éventuel lien de dépendance dune autre nature, le
procureur a relevé que, daprès les deux intéressés, ils avaient fait
fortuitement connaissance à la gare. Leur relation avait rapidement tourné
autour du sexe et était également rythmée par des consommations de drogue en
commun. Durant la période des faits, la plaignante nétait pas sous le joug
exclusif du prévenu : elle ne logeait pas avec lui, ne dépendait pas de
lui financièrement et nétait pas non plus liée à lui pour ses autres besoins
courants. On ne pouvait pas considérer quelle était dépendante affectivement
de lui, ni quelle se serait trouvée sous son emprise. Elle avait entretenu une
relation de couple avec B.________, en parallèle à celle avec le prévenu, même
si ce dernier avait lavantage de pouvoir lui donner tout ce quelle voulait
sans contrepartie. Il était devenu une personne gênante pour elle et elle avait
souhaité sen débarrasser pour vivre son amour avec B.________, mais cela ne
suffisait pas à retenir un lien demprise. Elle et le prévenu saccordaient sur
le fait quelle prenait aussi des initiatives dans leur relation, par des
messages et des rencontres, ainsi quen matière de relations sexuelles. Elle
reconnaissait avoir été consentante pour ces rapports. Les parties étaient
daccord sur le fait que les remises de stupéfiants étaient indépendantes de
relations sexuelles, respectivement que ces remises, pour lecstasy et la
cocaïne, étaient sans contrepartie. La remise ponctuelle de stupéfiants ne
suffisait pas à établir un lien de dépendance, au sens exigé par la loi :
la plaignante fréquentait le milieu des stupéfiants de façon autonome et elle
consommait déjà de la kétamine et du cannabis avant de connaître le prévenu. Le
prévenu nétait pas le dealer attitré de la plaignante et il ny avait donc pas
de dépendance structurelle envers le prévenu. Un certain ascendant lié à la
différence dâge et à la fourniture sporadique de drogue pouvait être envisagé,
mais aucun élément objectif ne démontrait une exploitation de ce lien ; la
plaignante ne contestait pas avoir entretenu de son plein gré des relations
sexuelles avec le prévenu et elle avait toujours affirmé que le prévenu ne lui
avait rien demandé en contrepartie des remises de drogue. Elle était pleinement
consentante et en pleine possession de ses moyens, pour les actes sexuels
entretenus avec le prévenu. On ne pouvait pas déduire de lien de dépendance du
fait que des relations intimes avaient eu lieu alors que la plaignante avait le
coccyx cassé ou déplacé. Dès lors, linfraction à larticle 188 CP nétait pas
réalisée.

b)
Au sujet dune éventuelle infraction à larticle 191 CP, le Ministère public a
retenu que la responsabilité pénale de la plaignante, examinée dans la
procédure dirigée contre elle, était indépendante de sa capacité à avoir
consenti à des rapports sexuels avec le prévenu. La plaignante avait pu
décrire, dans le détail et du début jusquà la fin, les relations sexuelles
quelle avait entretenues avec le prévenu. Elle navait à aucun moment
expliqué, même en des termes indirects, quelle aurait été à un moment ou à un
autre en proie à une incapacité de se déterminer par rapport aux actes sexuels,
quelle avait toujours qualifiés de consentis. Elle avait aussi expliqué en
détail le contexte des prises de drogue avec le prévenu, prises limitées à de
la cocaïne et qui sinscrivaient en marge des relations sexuelles quils
avaient entretenues. La plaignante navait pas apporté délément concret,
démontrant quelle naurait pas été capable de se déterminer ou de résister aux
actes sexuels. Elle navait jamais décrit quen raison des traits de cocaïne
pris avec le prévenu, elle se serait trouvée dans un état de confusion qui
laurait rendue incapable de se déterminer ou de résister, ce qui aurait permis
au mis en cause dabuser delle. Par exemple, pour les faits de la nuit du 20
au 21 décembre 2025, elle avait clairement dit que son« cerveau marchait à
100 % », quelle avait élaboré un plan dans laprès-midi, quelle avait
dissimulé un couteau dans le lit, quelle avait choisi le moment où elle
passerait à lacte, quelle avait pris des initiatives sexuelles et quelle
avait donné des instructions lors de la phase de soumission. Après le coup de
couteau, elle avait téléphoné à son ami B.________, sétait disputée avec lui
et avait rejeté lidée daccuser faussement le prévenu. Cela confirmait quelle
était en mesure de comprendre la situation, respectivement de consentir à des
actes sexuels. Que la plaignante ait pris de la kétamine pour« supporter »les rapports, en raison de son coccyx cassé, ne permettait pas de démontrer
quelle aurait été totalement privée de ses capacités, au point de ne plus être
à même de se déterminer par rapport aux actes dénoncés ; cela démontrait
au contraire quelle avait consenti aux actes sexuels avec le prévenu,
puisquelle disait avoir pris de la kétamine après sêtre décidée à poursuivre
ses relations intimes avec le prévenu, malgré de prétendues douleurs.
Largument tiré de douleurs au coccyx était dautant plus sans pertinence quen
parallèle de sa relation avec le prévenu, la plaignante entretenait une autre
liaison avec B.________, avec lequel elle avait aussi des rapports sexuels.
Linfraction à larticle 191 CP nétait dès lors pas réalisée.

c)
Dans son mémoire de recours, la recourante ne distingue pas les critères
relevants pour lapplication de larticle 188 ou 191 CP. Elle expose que le
prévenu, lors de son premier interrogatoire, du 26 novembre 2025, a occulté le
fait quil lavait hébergée entre le 15 et le 20 novembre 2025, nadmettant
quun rapport sexuel, le week-end précédant cet interrogatoire. Il ne la pas
mentionné non plus lors de son deuxième interrogatoire, du 21 décembre 2025. Le
3 février 2026, il a admis quelle avait passé plusieurs nuits chez elle et
quils avaient eu plusieurs rapports sexuels. Au sujet de la fréquence et du
nombre de rapports sexuels, le Ministère public ne sest fondé que sur les
déclarations du prévenu, alors quelles étaient contradictoires. Les messages
échangés entre le prévenu et la mère de la recourante montrent que le prévenu a
menti pour cacher le fait quil hébergeait lintéressée. Le procureur aurait dû
retenir que le prévenu avait hébergé la recourante entre le 15 et le 20
novembre 2025. Par ailleurs, ce nest que le 24 novembre 2025 que la recourante
a fait la connaissance de B.________ ; elle navait donc pas deux
relations simultanées, au moment où elle était chez le prévenu. La recourante a
dit clairement quelle souffrait dune forme de dépendance affective envers le
prévenu, dépendance qui sexplique par la différence dâge, les moyens
financiers du prévenu, le fait quil disposait de drogue, la situation
psychosociale de la recourante durant ses fugues et son importante consommation
de stupéfiants durant le séjour chez le prévenu, qui a duré près dune semaine.
Pendant ce séjour, cest uniquement le prévenu qui lui a fourni de la drogue  pas
de manière seulement sporadique, dailleurs  ou les moyens den obtenir auprès
de tiers. Durant cette fugue, la recourante dépendait entièrement du prévenu
pour se loger, se nourrir, consommer de la drogue et recevoir de largent. Même
si elle na rien demandé au prévenu en contrepartie des rapports sexuels, elle
nétait pas en mesure de dire non et devait, au contraire, consommer beaucoup
de kétamine et de cocaïne pour ne pas ressentir de douleur liée à sa fracture
du coccyx. Par ailleurs, la recourante ne consommait pas de stupéfiants avant
de commencer avec le prévenu. Dans les rapports de la curatrice à lAPEA, la
première mention dune consommation de stupéfiants par la recourante a été
faite le 1erdécembre 2025. En outre, il faudra attendre le résultat
de lexpertise psychiatrique et des analyses toxicologiques en cours pour
déterminer dans quel état émotionnel et psychique la recourante se trouvait au
moment de son audition du 21 décembre 2025. Cest dans le cadre de sa détention
provisoire, puis de son placement subséquent, soit alors quelle était à
nouveau sobre, avait pu prendre du recul sur sa situation et était sortie de
lemprise du prévenu, quelle a pris conscience de ce quelle a subi. Le
Ministère public aurait dû lentendre pour évaluer cette prise de conscience.
La mère de la recourante avait tenté de déposer plainte pour le compte de sa
fille, bien avant le 12 février 2026. Pour la recourante, les conditions dune
non-entrée en matière ne sont pas réunies, dans la mesure où il existe des
soupçons suffisants pour louverture dune instruction, au cours de laquelle
divers actes denquête pertinents pourront être effectués.

5.5.a) Il convient
dexaminer dabord si les faits justifient une poursuite pour infraction à
larticle 191 CP. Si cétait le cas, un examen sous langle de larticle 188 CP
serait inutile.

b)
Pour les faits de la nuit du 20 au 21 décembre 2025, une infraction à larticle
191 CP paraît exclue, au vu du déroulement des événements tel que décrit de
manière concordante, sur les points essentiels, par la recourante et le
prévenu : la recourante avait certes consommé un peu de cocaïne, mais elle
a eu un comportement cohérent, dans toute son aberration, en ce sens quelle a
pensé à un plan dans lequel elle frapperait le prévenu avec un couteau ;
elle a participé à un« jeu »sexuel, au cours duquel cest
elle qui a demandé au prévenu sil était daccord dêtre attaché ; elle
lui a lié les mains dans le dos avec une sangle ; elle la étranglé
pendant un rapport sexuel, puis la frappé au cou avec un couteau quelle avait
préparé à proximité. Elle a dit elle-même que le prévenu était alors« totalement
défoncé », ce qui amenait celui-ci, avec aussi le ton quelle
employait, à ne pas pouvoir sopposer à ses ordres durant le moment de« soumission »de leur rapport sexuel. On ne voit rien, dans ces circonstances, qui pourrait
amener à la conclusion que la recourante aurait alors été incapable de
discernement ou de résistance ou que le prévenu aurait été conscient dun tel
état et en aurait profité pour avoir une relation sexuelle avec elle.

c)
Sagissant de la période du 15 au 20 novembre 2025, il paraît difficile de
considérer que le prévenu aurait, au moins par dol éventuel, abusé sexuellement
de la recourante alors quelle aurait été incapable de discernement ou de
résistance. Elle sétait volontairement rendue chez lui. Il lui avait remis de
la cocaïne, mais elle avait aussi consommé de la kétamine, quelle se procurait
elle-même. Elle a toujours dit quelle avait consenti à des relations
sexuelles, malgré son état physique (lésion au coccyx), mais seulement que sa
consommation de drogue faisait quelle pouvait avoir des rapports sexuels sans
 trop  souffrir de cette lésion. Elle na pas décrit de relations sexuelles
qui auraient eu lieu à des moments où elle se serait trouvée, en raison de la
consommation de stupéfiants, dans un état qui pourrait être qualifié
dincapacité de discernement ou de résistance, au sens de la jurisprudence
rappelée plus haut. Du fait de la consommation de stupéfiants dans des
quantités quelle a présentées comme assez importantes, sa capacité de
discernement était forcément diminuée, mais apparemment pas dans une mesure
suffisante pour que linfraction puisse être réalisée. Le prévenu avait
évidemment connaissance de cet état, mais il ne semble pas quil aurait pu
envisager que ce nétait quen raison de son état quelle se prêtait à des
rapports sexuels. Lanalyse des messages contenus dans le téléphone portable du
prévenu (déjà faite par la police, selon le prévenu, mais dont on ne trouve pas
le résultat dans le dossier) pourrait peut-être apporter des éléments
supplémentaires quant à létat de la recourante au moment de ces faits.A
priori, il semble que la recourante, durant cette période, se trouvait
plutôt dans une inaptitude partielle à refuser des relations sexuelles.
Cependant, il paraît opportun de laisser la question ouverte, dans la mesure où
lordonnance entreprise doit de toute manière être annulée car, en létat, une
infraction à larticle 188 CP ne peut pas être exclue de manière suffisamment
vraisemblable pour justifier une non-entrée en matière, comme on le verra
ci-après, et où, le dossier devant donc être renvoyé au Ministère public pour
instruction, il est possible que des éléments supplémentaires amènent à revoir
lappréciationa priorifaite ci-dessus.

5.6.a) Sagissant dune
éventuelle infraction à larticle 188 CP, il ne peut pas être question dun
rapport déducation, de travail ou de confiance entre la recourante et le
prévenu. En particulier, on ne parle dun rapport de confiance, au sens de
larticle 188 CP, que lorsque sa mise à profit est le fait de personnes
auxquelles incombe un devoir de surveillance des mineurs et qui disposent à
légard de la victime dune autorité spéciale qui entraîne une certaine
dépendance, par exemple des personnes en charge de lassistance sociale, des
responsables de camps de sport ou de vacances ou encore des amis à qui une
jeune personne est confiée pour la durée dun voyage, etc. (cf.Queloz/Meylan,
op cit., n. 17 ad art. 188). Il convient donc dexaminer sil existait entre
les parties des liens de dépendance dune autre nature.

        b)
Selon ses propres déclarations, le prévenu savait que la recourante était en
quelque sorte à la dérive,« un peu paumée »comme il la dit.
Il savait aussi quelle avait été placée dans un hôpital psychiatrique et
faisait des fugues. Il connaissait sa consommation de kétamine, dans des
quantités que lui-même jugeait déraisonnables, voire dangereuses. Au moment des
premiers rapports sexuels, il avait déjà appris de la recourante que celle-ci
devait avoir subi une atteinte sexuelle, tout récemment, dans les toilettes de
la gare, ce qui ne pouvait que lavoir ébranlée. Il lavait recueillie chez lui
et, selon ses propres déclarations, lavait consolée. Le matin suivant, ils
avaient entretenu un premier rapport sexuel. Par la suite, elle avait vécu chez
lui pendant plusieurs jours, dépendant de lui pour son logement (il savait
quelle était en fugue et navait que peu dendroits où aller), sa nourriture
(elle navait pas dargent), sa consommation de stupéfiants (il lui avait dit
quelle pouvait prendre de lecstasy pour la consommer ou la vendre, afin de
gagner de largent ; il devait bien imaginer quelle utiliserait largent
pour acheter la kétamine dont il savait quelle faisait un large usage ;
il lui avait apparemment permis de consommer de la cocaïne avec lui). Il était
conscient de lâge de la recourante, soit seize ans, et de lascendant quune
personne de son âge à lui pouvait forcément exercer sur une jeune fille de cet
âge. Il voyait en elle un« plan cul », sans penser à une
véritable relation sentimentale. La recourante a certes dit, au cours de son
interrogatoire du 21 décembre 2025, avoir toujours consenti aux relations
sexuelles avec le prévenu, ce qui ferait quil serait difficile de considérer
quelle se serait trouvée dans une situation où, bien qu'opposée aux souhaits
du prévenu davoir des relations sexuelles avec elle, elle naurait pas osé
refuser en raison dune position dominante du prévenu. Selon elle, ces
déclarations auraient cependant été faites à un moment où elle nétait pas
pleinement en possession de ses capacités, mais il faut relever quelle était
alors assistée dun mandataire  le même que celui qui la représente
actuellement  qui ne semble avoir soulevé aucune objection, ni fait aucune
remarque à ce sujet au cours de laudition et que celle-ci na eu lieu que
laprès-midi du 21 décembre 2025, soit alors que la recourante ne devait plus
se trouver sous linfluence directe de stupéfiants et après quelle avait déjà
pu, dans une certaine mesure, récupérer des événements survenus la nuit
précédente. Cela étant, que les relations sexuelles naient pas eu lieu en
échange de contreparties directes nest pas forcément pertinent. On notera
encore que le prévenu ne sest pas toujours, envers la police et la mère de la
recourante, exprimé avec une grande sincérité sur ses relations avec A.________,
ses déclarations ayant été fluctuantes, comme la relevé le mandataire de la
recourante. En létat actuel du dossier et en fonction du principein dubio
pro duriore, applicable à ce stade de la procédure, il ne paraît pas
possible de considérer quune condamnation du prévenu serait moins
vraisemblable quun acquittement. Un lien de dépendance, en rapport avec la
situation personnelle des parties et celle dans laquelle elles se trouvaient au
moment déjà des premiers rapports sexuels, ne semble pas pouvoir être exclu en
létat.

c)
En tout cas, le dossier constitué à ce jour nest pas suffisant pour quune
décision définitive soit prise dès maintenant. Divers actes denquête peuvent
permettre détablir plus clairement les faits et dapporter de nouveaux
éléments à la charge du prévenu, de sorte quune non-entrée en matière est
prématurée. On pense notamment à ce qui pourrait ressortir des dossiers de
lAPEA et du Tribunal pénal des mineurs. Une nouvelle audition de la recourante
pourrait permettre à celle-ci de faire part de sa version, à tête reposée et
après une certaine période où elle ne devrait plus avoir consommé de
stupéfiants. Le prévenu na pas été interrogé de manière approfondie sur les
événements survenus entre le 13 et le 20 novembre 2025 (étant relevé que ces
événements nétaient forcément pas au centre de lattention le 21 décembre
2025, puisquil sagissait surtout de déterminer les circonstances dans
lesquelles il avait été victime dun coup de couteau porté par la recourante).
Selon la recourante, sa mère aurait appelé la police à diverses reprises, dans
lidée de déposer plainte ; ces appels, sils ont été passés, devraient
avoir fait lobjet de notes de la police, peut-être sous la forme de fichets de
communication, qui pourraient apporter un éclairage utile, comme dailleurs le
rapport dexpertise psychatrique qui devrait, à lire la recourante, être déposé
dans la procédure dirigée contre elle. Lanalyse capillaire qui, aussi selon la
recourante, serait en cours pourrait permettre détablir si, comme le prévenu
lallègue, elle consommait des stupéfiants depuis un certain temps déjà au
moment des faits, ou si au contraire cest depuis quelle avait fait la
connaissance du prévenu que cette consommation avait été initiée. Dautres
actes denquête encore, déjà proposés par la recourante (audition de sa mère et
de sa référente au CNP) ou pas, seraient susceptibles dapporter des éléments
qui permettront une appréciation plus fine de la situation et dune éventuelle
infraction à larticle 188 CP. Cela justifie sans doute louverture dune
instruction.

5.7.Il paraît utile de
relever que, lautorité pénale appliquant librement le droit, les faits
pourraient aussi, le cas échéant, être examinés sous langle de larticle 193
CP, qui sanctionne celui qui, profitant de la détresse où se trouve la victime
ou dun lien de dépendance fondé sur des rapports de travail ou dun lien de
dépendance de toute autre nature, détermine celle‑ci
à commettre ou à subir un acte dordre sexuel.

6.Vu ce
qui précède, le recours doit être admis. La décision entreprise sera annulée et
la cause renvoyée au Ministère public pour quil suive à la procédure, au sens
des considérants. Les frais de la procédure de recours seront laissés à la
charge de lÉtat. Pour la procédure de recours, la recourante a droit à une
indemnité, à la charge de lÉtat (art. 433 et 436 CPP). Lindemnité sera fixée
à 1200 francs, frais et TVA inclus, en tenant compte du fait quune partie des
griefs de la recourante étaient infondés.

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Admet le
recours.

2.Annule la
décision entreprise et renvoie la cause au Ministère public pour quil suive à
la procédure, au sens des considérants.

3.Laisse les frais
de la procédure de recours à la charge de lÉtat.

4.Alloue à Me C.________,
pour la procédure de recours, une indemnité de 1200 francs, frais et TVA
inclus (art. 433 et 436 CPP).

5.Notifie le
présent arrêt à A.________, par Me C.________, au Ministère public, à La
Chaux-de-Fonds, et à D.________.

Neuchâtel, le 28 avril 2026