ne_gerichte · CPEN.2022.27 · 2023-03-23 · fr
CPEN.2022.27


A.a) X.________,
originaire dEspagne, est né en 1991 en Colombie. Il est divorcé et na pas
denfant. Il est opérateur en salle blanche de métier. Il est actuellement au
bénéfice de lassurance-chômage.

b)Le casier judiciaire deX.________indique quil a été condamné le 1erdécembre
2015 par le Ministère public, Parquet régional de Neuchâtel à une peine
pécuniaire de 90 jours-amende à 90 francs, avec sursis pendant deux ans et à une
amende de 1700 francs, pour violation des règles de la circulation routière
(art. 90 al. 1 LCR) et conducteurs se trouvant dans lincapacité de conduire
(taux dalcool qualifié et autres raisons) (art. 91 al. 2 let. a et b LCR).

B.Le 1erseptembre 2019, lors de la fête de Z.________, une bagarre a éclaté aux
alentours de 04h15 devant le bar A.________. Y1________ a reçu deux
coups de couteau dans le dos et des coups de poing au visage. Y2________
a reçu trois coups de couteau dans le dos. Désigné comme lauteur de ces
agressions par les victimes qui ont porté plainte et plusieurs témoins, une
instruction pénale a été ouverte à lencontre deX.________ pour infractions aux articles 123 al. 2 et
134 CP.

C.Lintéressé,
accusant un taux dalcoolémie de 0.93 mg/l, a été interrogé par la police le 1erseptembre 2019. Il a refusé de répondre hors la présence de son avocat.

D.Lors de
linstruction, la police a procédé aux auditions de plusieurs individus
impliqués dans laltercation, ainsi que deY1________ etY2________. Les deux derniers nommés
ont formellement reconnu le prévenu comme étant leur agresseur. B.________, C.________
et D.________, gérante du bar A.________, ont tous reconnu X.________ sur les
planches photographiques, certains le désignant comme lagresseur au couteau. E.________,
F.________, G.________ et H.________, qui passaient la soirée en compagnie de X.________,
ont également été auditionnés, sans mettre en cause le prévenu, voire en le
signalant comme étant victime de coups. Les plaignants ont été réentendu par le
ministère public. Leurs déclarations seront reprises ci-après dans la mesure
utile.

E.Interrogé une
seconde fois par la police et deux fois par le ministère public, le prévenu a
déclaré quil était à la fête avec ses amis et quils ont décidé de poursuivre
la soirée au bar A.________. Il était «complètement bourré»
et ne se souvient pas de tous les évènements. Il a été frappé par trois
personnes en sortant du bar. Sous lemprise de lalcool, il est possible quil
soit lauteur des coups de couteau mais cette arme ne lui appartenait pas. Le
prévenu pense que quelquun la lui a donnée.

F.Par acte daccusation du 28 septembre
2021, le ministère public a renvoyéX.________devant le tribunal de police. Les faits suivants lui sont reprochés :

I.des lésions corporelles simples aggravées (art. 123 al.
2 CP), pour avoir :

à Z.________, rue [aaaaa], devant le bar A.________,
le 1erseptembre 2019 vers 04 :15 heures

alors quil était sous leffet de lalcool (0.93 mg/l)
et quil avait consommé du cannabis, des amphétamines et de la cocaïne agresséY1________
alors que celui-ci tentait de retenir une femme qui était en train denfoncer
une porte du bar

lui assénant plusieurs coups de poing au visage et deux
coups de couteau dans le haut du dos

lui cassant plusieurs dents

lui occasionnant une plaine linéaire denviron 3 cm au
niveau de lomoplate gauche, d1,5 cm de profondeur ainsi quune plaie linéaire
denviron 3 cm au niveau sous-omoplate droite, de 2 cm de profondeur

au préjudice deY1________

II.des lésions corporelles simples aggravées (art. 123 al.
2 CP), pour avoir :

à Z.________, [.], le 1erseptembre 2019
vers 04 :20 heures

alors queY2________ tentait de le désarmer

le blessant au pouce avec son couteau

puis lui assénant deux coups de couteau

lui occasionnant une plaie transversale de 2 cm de la
région des épineuses dorsales hautes, une plaie de la région du galbe de
lépaule gauche, denviron 1,5 sur 0,5 cm ainsi quune plaie de la région de
lindex droit, face dorsale et face ventrale denviron 2 à 2,5 cm chacune

au préjudice deY2________».

G.a) Le tribunal de
police a tenu audience le 28 mars 2022. Le prévenu et les plaignants ont été
interrogés.

b) Dans son jugement motivé, le
tribunal de police reconnaîtX.________ coupable de lésions corporelles simples aggravées à lencontre
deY1________ etY2________. La première juge retient
queY2________ a reconnu le prévenu comme
étant lhomme au couteau qui la agressé etY1________ la identifié comme étant lindividu qui lui a donné un coup de
poing. Les témoins B.________ et C.________, qui nont pas de lien avec les
victimes, ont confirmé formellement que le prévenu était lagresseur au
couteau. Lanalyse des prélèvements biologiques réalisés sur la lame et le
manche de larme ont permis détablir quelle a servi surY2________, tenue par le prévenu. La
largeur de la lame est compatible avec la dimension des deux plaies observées
dans le dos deY1________. Le prévenu a déclaré quil
ne se rappelait pas des évènements et quil était possible quil soit lauteur
des coups de couteau, ce dont il ny a pas à douter. Quant aux coups de poing
portés au visage deY1________, ce dernier a formellement
reconnu le prévenu comme étant son agresseur. C.________ a déclaré queY1________ lui avait dit que le prévenu
lui avait cassé les dents, ce que confirme unconstat médical. Le tribunal de police retient que le
prévenu est également lauteur des coups de poing au visage deY1________.

Le tribunal de police rejette les
conclusions civiles présentées parY2________ en raison dun défaut dallégation. Lincapacité de travail du
plaignant a duré quatre jours seulement et il ne prouve pas quil a subi ou
subit encore des atteintes physiques et psychiques importantes. En revanche, le
tribunal de police alloue les conclusions civiles deY1________ tendant à loctroi dune
indemnité pour tort moral de 2'000 francs. Ce dernier a eu les dents de devant
cassées et a subi plusieurs interventions dentaires. Il souffre encore de
douleurs lorsquil mange. À cela sajoutent la peur de sortir de chez lui le
soir et des cauchemars.

H.X.________
appelle de ce jugement.

a) Lappelant conteste dabord être
lauteur des coups de poing infligés àY1________. A lappui, il invoque le témoignage de C.________, dont il
ressort que deux personnes ont agresséY1________, lune mettant des coups de couteau depuis derrière (à savoir
lappelant), pendant que lautre (non identifiée) portait des coups de poing de
face.Y1________ ne sest pas tout de suite
rendu compte quil avait reçu des coups de couteau dans le dos. Cela sexplique
probablement par les coups de poing dans les dents. Il est exclu que la même
personne ait pu porter à la fois les coups de couteau dans le dos et les coups
de poing simultanés dans les dents. Lappelant doit être acquitté de cette
prévention et sa condamnation à une peine pécuniaire avec sursis est suffisante.
Le montant du jour-amende doit être fixé à 10 francs. Par ailleurs, lappelant
ne doit aucune indemnité pour tort moral en lien avec les coups de poing. Un
montant de 500 francs pour la réparation morale liée aux coups de couteau dans
le dos est largement suffisant compte tenu du contexte global de laffaire. Il
y a également lieu de réduire la part remboursable des honoraires du mandataire
deY1________ mise à sa charge.

b) Lappelant soutient ensuite quil
ne lui appartient pas de financer les frais davocat deY2________. Ce dernier la poursuivi
dans la rue et a eu un rôle actif. Il a reçu dautres coups tels que des coups de bouteille sur la
tête. Il na pas fait usage de son droit de faire appel au Service daide aux
victimes (ci-après : SAVI).

c) Dans un dernier grief, lappelant
fait valoir que près de 200 personnes ont été impliquées dans la bagarre. La
police na pas été en mesure didentifier les fauteurs de troubles et na
interpellé que lappelant. Il nappartient pas à ce dernier de supporter
lintégralité des frais découlant de la procédure. Il convient donc de les
réduire et de mettre à la seule charge de lappelant un faible pourcentage de
ces frais.

I.a) Le 23 mars 2023,
une audience sest tenue devant la Cour pénale. Lappelant a été interrogé.C.________ etY1________ ont été auditionnés. Il sera
fait référence ci-après à leurs déclarations dans la mesure utile.

b)En
plaidoirie, le mandataire de lappelant soutient que ce dernier na que très
peu de souvenirs. Il est désolé de ce qui sest passé. Contrairement à ce qua
relevé le tribunal de police, il a tenté de faire des démarches auprès des
plaignants afin de leur présenter ses excuses. La question qui subsiste est
celle de savoir si lappelant peut être lauteur du fameux coup de poing qui a
brisé les dents du plaignantY1________.
Lors de sa première audition, le témoin C.________ a expliqué quil y avait
deux personnes qui frappaientY1________,
ce qui signifie quune autre personne non identifiée était impliquée.
Lappelant navait pas de blessure sur les mains, ce qui aurait été le cas sil
avait frappé le plaignant dans les dents. Il sagit dune affaire de rixe, à
laquelle une multitude de personnes ont pris part. Lors de linstruction,
lappelant a eu beaucoup de malchance puisque les vidéos des caméras de
surveillance nont pas pu être récupérées. E.________ a déclaré que lappelant
était allongé au sol et quil avait reçu des coups, notamment avec une
bouteille. Il est donc également une victime dans cette affaire.

Dans le cadre de la
fixation de la peine, il convient de tenir compte du contexte général de cette
altercation. Lappelant donnait des coups pour se défendre.

Il nest pas contesté queY1________ a droit à une indemnité pour tort moral, mais il
convient toutefois den revoir le montant. Le tort moral a été fixé
principalement en fonction des souffrances liées aux dégâts des dents. Cest
donc auprès de lauteur du coup de poing quil conviendrait de le réclamer.

Y2________
a eu un rôle actif dans la bagarre, puisquil a poursuivi lappelant pour le
frapper. Il est donc injustifié de mettre la totalité de ses frais davocat à
charge de lappelant.

Le montant des frais de
linstruction nest pas remis en cause. Néanmoins, ils ne peuvent être mis en
totalité à charge de lappelant, puisque dans ce contexte de rixe, des dizaines
de personnes  dont certaines non identifiées  étaient impliquées.

c) Lors de sa plaidoirie,
le mandataire des plaignants fait valoir quil ne sagissait pas dune rixe
comme le prétend la défense, mais bien dune agression. Lappelant était
fortement alcoolisé, mais également sous leffet de stupéfiants. Le plaignantY1________
navait pas bu dalcool. Il a écarté deux femmes qui tapaient contre la porte
du bar et il a reçu un coup de poing dans le visage qui lui a brisé les dents.
On peut se demander si C.________, qui a été réentendu par la Cour pénale, saisissait
le sens de ce qui lui était demandé. Cependant, lorsquil a été questionné
précisément, le témoin a déclaré que lappelant était lauteur du coup de poing
reçu parY1________. Par ailleurs, ce
dernier est certain que cest lappelant, qui se trouvait à moins dun mètre de
lui, qui lui a asséné un coup dans les dents. Il la vu.Y1________ souffre toujours de traumatismes, tant psychique
que physique.

Lappelant est peu
crédible dans ses déclarations. Lors de la première audition, il a prétendu
quil ne se souvenait plus de rien. Dans la seconde, il a affirmé quil nétait
pas le responsable des dégâts aux dents du plaignant, ce qui est
contradictoire.

Y1________
na commis aucune faute. Lappelant a agi de manière lâche et na jamais pris
de nouvelles des plaignants.

C
O N S I D É R A N T

1.Interjeté dans les
formes et délai légaux (art. 399 CPP) lappel est recevable. Une annonce
dappel nétait pas nécessaire, car un jugement motivé a directement été envoyé
aux parties le 19 avril 2022.

2.Aux termes de
larticle 398 CPP, la juridiction dappel jouit en principe dun plein pouvoir
dexamen sur les points attaqués du jugement (al. 2). Lappel peut être formé
pour violation du droit, y compris lexcès ou labus du pouvoir dappréciation,
le déni de justice et le retard injustifié, pour constatation incomplète ou
erronée des faits et pour inopportunité (al. 3). La Cour pénale limite son
examen aux violations décrites dans lacte dappel (art. 404 al. 1 CPP), sauf
en cas de décision illégale ou inéquitable, dans lintérêt du prévenu (art. 404
al. 2 CPP).

3.Selon larticle 389
CPP, la juridiction dappel se fonde sur des preuves administrées pendant la
procédure préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction
dappel administre, doffice ou à la demande dune partie, les preuves
complémentaires nécessaires au traitement de lappel (al. 1 et 3).

En lespèce, la Cour pénale a entendu
un témoin, C.________ ainsi que le plaignant Y1________. Elle a
interrogé le prévenu.

4.a) Selon
l'article 10 CPP, toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas
condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie
librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de
l'ensemble de la procédure (al. 2).

b) Daprèsla jurisprudence (arrêt du TF du29.07.2019 [6B_504/2019]cons. 1.1), la présomption d'innocence,
garantie notamment par larticle 10 CPP, ainsi que son corollaire, le
principein dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve
que l'appréciation des preuves au sens large. En tant que règle sur le fardeau
de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve
incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle
d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne
doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé
si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce
fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et
théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être
exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de
doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Un
faisceau dindices convergents peut suffire à établir la culpabilité : le
tribunal peut forger sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble
d'éléments oud'indices convergents, même si l'un ou
l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément est à lui seul
insuffisant ; un état de fait peut ainsi être retenu sil peut être déduit
du rapprochement de divers éléments ou indices (arrêt du TF du03.07.2019 [6B_586/2019]cons. 1.1). En
dautres termes, un faisceau d'indices concordants qui, une fois recoupés entre
eux, convergent tous vers le même auteur, peut suffire pour le prononcé dune
condamnation (arrêt du TF du02.07.2019 [6B_36/2019]cons. 2.5.3).

c)Le principe de lappréciation libre
des preuves interdit dattribuer dentrée de cause une force probante accrue à
certains moyens de preuves, comme des rapports de police (arrêt du TF du14.12.2015 [6B_353/2015]cons. 2 ; du04.08.2006 [1P.283/2006]cons. 2.3 ; du22.08.2016 [6B_146/2016]cons. 4.1). On ne saurait toutefois
dénier demblée toute force probante à un tel document. Celui-ci est en effet,
par sa nature, destiné et propre à servir de moyen de preuve, dans la mesure où
le policier y reproduit des faits quil a constatés et où il est fréquent que
lon se fonde, dans les procédures judiciaires, sur les constatations ainsi
transcrites (cf. arrêt du TF du05.05.2011 [6B_750/2010]cons. 2.2 et du 22.08.2016 op. cit.).

d)Il est généralement admis quen
présence de plusieurs versions successives et contradictoires des faits
présentés par la même personne, le juge doit en principe accorder la préférence
à celle qui a été donnée alors que lintéressé en ignorait peut-être les
conséquences juridiques, soit normalement la première, les explications
nouvelles pouvant être consciemment ou non le fruit de réflexions ultérieures (RJN 2019, p.417, p. 421 ; 1995 p. 119 ;ATF 121 V 45cons. 2a). Lorsque le prévenu fait
des déclarations contradictoires, il ne peut en outre invoquer la présomption
dinnocence pour contester les conclusions défavorables que le juge a, le cas
échéant, tiré de ses déclarations (arrêt du TF du30.06.2016 [6B_914/2015]cons. 1.2).

e) Les déclarations de la victime
constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans lévaluation globale de
lensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier
librement, sous réserve des cas particuliers, non réalisés en lespèce, où une
expertise de la crédibilité des déclarations de la victime simpose. Les cas de
«déclarations contre déclarations» dans lesquels les
déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les
déclarations contradictoires de la personne accusée sopposent, ne doivent pas
nécessairement, sur la base du principe «in dubio pro reo»,
conduire à un acquittement. Lappréciation définitive des déclarations des
parties incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122cons. 3.3 ; arrêt du TF du04.08.2020 [6B_219/2020]cons. 2.1).

5.a) En lespèce,
lappelant ne conteste pas sa condamnation pour les coups de couteau infligés à
Y1________ et à Y2________. Ilny a pas lieu dy revenir (art. 404
al. 1 CPP).

b) Lappelant sen prend au jugement
en ce qui concerne les coups de poing dontY1________ a été victime.Il allègue que ce
nest pas lui, mais un tiers non identifié, qui en est lauteur.

6.a) Lors de son
audition devant la police,Y1________
a déclaré «jai entendu quelquun me dire« fais attention à
toi ».Je me suis retourné, et là jai reçu un coup de poing dans les dents
par jignore qui, cétait un homme. Il devait mesurer environ 175 cm, il était
un peu typé, je ne me souviens plus. Cest allé très vite. Après avoir reçu ce
coup, je suis parti en courant et lui me suivait pour me frapper». Le
plaignant, qui navait consommé ni alcool ni drogue durant la soirée, a
formellement reconnu le prévenu sur une planche photographique comme étant
lauteur des coups de poing dans les dents. Devant le ministère public, il a
clairement expliqué le déroulement des faits selon lui : «jai vu
la dame donner des coups de pied contre la porte. Jai voulu la stopper en la
retenant. Cest là que jai reçu des coups de couteau dans le dos. Je me suis
retourné et jai reçu un coup de poing dans les dents[]La
personne qui ma mis le coup de poing était en face de moi, je lai donc vue.
Jétais dans langle, près de la porte. Lorsque je suis parti, jai couru, je
suis tombé, je me suis relevé, jai vu mon agresseur qui me courait derrière
avec un couteau à la main. Lorsque je suis entré dans le bar, on ma dit que
javais des coups de couteau dans le dos».

Lors de son audition devant le
tribunal de police,Y1________ a confirmé que lauteur du
coup de poing dans les dents et celui des coups de couteau sont une seule et
même personne. Il a ajouté : «je peux dire cela car jai reçu le
coup de poing en face en métant retourné après avoir reçu les coups de
couteau. Quand je suis tombé, jai vu mon agresseur avec le couteau encore dans
la main. Jai reçu les coups de couteau en premier».

Devant la Cour pénale,Y1________ a déclaré
«sagissant des faits de la cause, on ma demandé si jétais sûr que
cétait le prévenu qui mavait donné le coup de poing dans les dents. La police
mavait montré une planche photographique. Jai reconnu tout de suite la tête
du prévenu. Jai des flashs de sa tête. Elleme revient. Quand jai reçu
le coup dans les dents, javais sa tête en face de moi, à moins dun mètre».
Il a expliqué quil avait peur de sortir à W.________. À part pour aller
chercher son enfant à la maternité, il nest plus retourné dans cette ville. Il
craint dêtre pris à partie et de recroiser lappelant alors quil est avec son
enfant. Ses cicatrices dans le dos le dérangent encore lorsquil fait certains
mouvements. Quant à ses dents, il continue de mâcher sur le côté. Il na pas
vraiment de douleurs, mais cest une sensation désagréable.

b) Devant la police,Y2________ a expliqué quil se trouvait
à la fête de Z.________. À la fermeture des stands, il sest rendu au bar A.________
pour boire une bière. Il se trouvait à lintérieur du bar quand des gens ont
commencé à courir et à crier. Il a vu son amiY1________ entrer dans le bar avec son t-shirt maculé de sang.
Quelquun a soulevé le t-shirt et il a distingué deux plaies dans son dos.Y1________ lui a dit que son agresseur
était en train de senfuir.Y2________
a vu plusieurs personnes se déplacer vers la gare et il les a suivies. Vers les
arrêts de bus, il a aperçu un homme brandir un couteau (il« le
gigotait au niveau des gens»). Il lui a foncé dessus pour le désarmer
et dans cet élan lagresseur la blessé à lindex droit. Un autre individu non
identifié lui a assené un coup de bouteille à la tête par derrière et il est
tombé au sol. Une fois par terre, il a reçu un second coup de bouteille. Il
sest relevé et a foncé une nouvelle fois sur lagresseur. Cest à cette
occasion quil a reçu deux coups de couteau, un vers lomoplate gauche et un
deuxième à la nuque. Deux individus quil ne connait pas ont saisi lagresseur
et lun dentre eux la frappé au visage avec son pied.Y2________ est retourné dans le bar A.________,
sest nettoyé et a regagné son domicile. Lagresseur maniait bien son couteau et
il pense quil était entrainé.

Réentendu par le ministère public,Y2________ a confirmé ses déclarations.
En sus, il a précisé que lagresseur était le seul à avoir un couteau dans la
foule. Il était surexcité et courait dans tous les sens.

c) B.________ a expliqué quil se
trouvait à lintérieur du bar lorsquil a vu «plusieurs filles latinos,
dune trentaine dannées», taper contre la porte secondaire de
létablissement.Y1________ est directement intervenu
pour quelles cessent. Les quatre filles ont commencé à le frapper de tous les
côtés, par des coups de poing et des coups de pied. B.________ a soudain
entendu un cri et a aperçu un homme de petite taille, vêtu dun polo rose ou
orange arriver avec un couteau à la main. Il a attaquéY1________ par larrière, dans le dos,
en lui assénant des coups de couteau. Il tenait son arme dans la main droite.
Dès queY1________ a reçu le coup, il a voulu
se défendre. Les deux protagonistes ont alors commencé à se battre, créant un
attroupement général. Lagresseur a réussi à quitter la bagarre. Il menaçait
lensemble de la foule et sest dirigé vers la gare. La foule la suivi mais B.________
est resté vers la victime. Sur présentation de planches photographiques, lappelant
a formellement été identifié comme étant lagresseur.

d) Devant la police, C.________ a
expliqué quil se trouvait au bar A.________ avec un ami. Il a vu un
attroupement se former, des gens criaient et sepoussaient. Comme le
tenancier du bar est son ami, il sest approché afin dempêcher que des
individus causent des dommages. Il a vuY1________ qui la informé quil avait dû mettre dehors «deux ou
trois drogués, des colombiens», car ils avaient consommé des
stupéfiants dans les toilettes de létablissement. Deux filles de ce groupe ont
couru vers la porte vitrée qui était fermée et ont commencé à donner des coups
de pied pour essayer de la briser.Y1________ a saisi une delles par les bras et la déplacée plus loin. Deux
hommes ont directement sauté surY1________. C.________ a immédiatement saisi un des deux individus et la
mis à terre. Il a entendu des gens dire «attention il a un
couteau !». Il navait pas remarqué lhomme dans cette foule
mais il a eu un déclic et sest rappelé lavoir vu faire «des
mouvements en pics contreY1________». Une personne était devant le
plaignant et lui portait des coups au visage. Une seconde personne se trouvait
derrière lui et en faisait de même. C.________ a maîtrisé lhomme qui était
derrière, soit celui qui avait le couteau, mais il na pas vu darme. Il a
ensuite vuY1________ se rendre à lintérieur du
bar et il la suivi. Ce dernier lui a dit «regarde il ma cassé les
dents». C.________ a constaté que le t-shirt du plaignant était
ensanglanté et que du sang coulait de son dos à deux endroits. Selon lui,
lagresseur deY1________ a vraiment tenté de le tuer,
il lui donnait des coups dans le dos avec ses deux mains. Cest à ce moment
quil a vu lauteur gesticuler avec son couteau à lextérieur du bar. Il
menaçait les gens autour de lui. C.________ est sorti et a couru derrière cet
individu, car il était convaincu quil allait «planter dautres
personnes». Lauteur marchait en arrière et faisait des mouvements de
va et vient avec son couteau à la main, face à la foule. Lattroupement sest
déplacé en direction de la gare, il y avait entre 10 et 20 personnes. Dans la
foulée, lagresseur est tombé à terre mais gardait fermement son couteau dans
la main. Le témoin lui a mis un coup de pied à la tête pour le désarmer. Il a
saisi le couteau et a aperçu les policiers qui venaient darriver. Il leur a
donné le couteau et montré lagresseur. Lauteur était accompagné de quatre ou
cinq filles et dun autre homme. C.________ a reconnu le prévenu sur planche
photographique et a ajouté «cest un taré cet homme, il peut tuer
quelquun».

Lors de son audition devant la Cour
pénale, C.________ a demblée déclaré quil ne se sent pas en sécurité
lorsquil se promène à W.________, sachant que lappelant était en liberté.
Concernant les faits, il a expliqué quil na pas consommé dalcool ce soir-là.
Deux filles ont commencé à taper sur la porte du bar ; il a dit àY1________ de les éloigner pour
quelles ne cassent pas les vitres. C.________ a tourné la tête et il a vu
lappelant donner des coups avec les bras dans le dos deY1________. Le témoin est allé défendre
le plaignant, qui était au sol. Il a entendu quelquun crier «attention
il a un couteau dans les mains». Le témoin sest approché deY1________, qui sest relevé. Il y
avait beaucoup de gens qui ont commencé à se battre avec lappelant. Ce dernier
était accompagné dun garçon. Le témoin na pas bien vuY1________ à travers la foule. Il a
ajouté «soudain jai compris quen fait le prévenu que javais vu
taper derrière dans le dos deY1________ était en fait en train de le planter». Il sest inquiété et a couru
rejoindreY1________ à lintérieur. Ce dernier
avait une dent cassée et saignait. À la question de savoir qui était lauteur
du coup de poing au visage deY1________,
C.________ a répondu «bien sûr, cest le prévenu installé derrière
moi.[]Je vous confirme que cest le prévenu qui a donné le coup de
poing. Jai bien vu que cétait lui». Puis suite à la question de la
défense de savoir si dautres personnes avaient touchéY1________, le témoin a déclaré «oui
il y avait son ami (soit le garçon qui était avec le prévenu). Pendant queY1________ essayait de faire bouger les
filles, le prévenu a dabord commencé à frapper par derrièreY1________ et puis son ami a commencé à
donner des coups sur le côté. Cétait des coups dans la tête.Y1________ se protégeait avec les
mains. Lami na pas pu casser les dents deY1________ carY1________ se protégeait la tête avec les bras.[]Je nai pas vu exactement la
scène parce que je contournais des barrières. En fait, je ne sais pas qui a
donné le coup de poing dans les dents. Ça ne se voyait pas.Y1________ me tournait le dos».

e) E.________ a expliqué quil est
arrivé à la fête aux alentours de minuit, en train. Il était accompagné de son
épouse, du prévenu ainsi que dune autre femme dont il ne connait pas le nom.
Après avoir fait un tour dans la fête, ils se sont rendus au bar A.________ et
il y a rencontré un autre ami, «I.________». Ils ont bu une
bouteille dalcool à lintérieur. À un moment donné, la femme qui était avec
eux mais dont il ne connaît pas lidentité lui a dit «viens il y a X.________
qui se fait agresser». Il est sorti de létablissement et a vu quil
y avait une bagarre. Il a dit à sa femme de partir et est revenu dans le bar
pour prendre ses affaires. Au passage, il a saisi la bouteille quils étaient
en train de boire à lintérieur. Dans le couloir, il y avait un homme qui
saignait de labdomen. E.________ navait pas de couteau sur lui, uniquement la
bouteille dalcool. Une fois dehors, un inconnu la accosté et la accusé
davoir un couteau sur lui. Plusieurs personnes lont encerclé et il a voulu
prendre la fuite, mais il a aperçu son ami X.________ au sol. Il a vu un homme
métis vêtu dun training Adidas bleu lui donner des coups de pied dans la tête.
Entretemps, lhomme qui lavait accosté a jeté une bouteille brisée sur lui
provoquant une coupure à la main droite. E.________ tenait lautre bout de la bouteille
dans sa main pour se protéger. Lorsquil a reçu le coup sur la main, il a pris
la fuite en direction de []. Il est revenu sur ses pas pour voir son ami X.________
qui était allongé par terre au milieu des arrêts de bus de la gare. Lorsquil
est arrivé pour le relever, le même homme qui venait de lagresser avec la
bouteille a mis une grosse claque dans le visage du prévenu. E.________ sest
retourné et a également asséné une gifle à lagresseur en le repoussant. Cest
là que la police est arrivée.

Lors dune seconde audition devant la
police, E.________ a confirmé ses précédentes déclarations, précisant que cest
F.________ qui la averti que le prévenu se faisait agresser. Il na vu aucun
de ses amis porter un couteau. Dailleurs, ils ont été fouillés à lentrée du bar
A.________.

f) F.________ a déclaré quelle est
arrivée à Z.________ vers minuit, avec le prévenu, H.________, G.________ et E.________.
Ils ont passé un moment de la soirée à la fête, puis ils se sont rendus au bar A.________.
Deux employés de la discothèque ont commencé à se battre avec son ami (le
prévenu). Des coups ont été échangés et ce dernier a été sorti par la porte
secondaire de la discothèque. Il a reçu des coups de pied et des coups de
poing. Elle a demandé darrêter la bagarre et un des hommes, qui travaillait
pour le bar, lui a tiré les cheveux et lui a porté des coups. Les agents de
sécurité ont frappé le prévenu et H.________ sans raison. Le groupe se trouvait
vers la porte secondaire, les agents ont sorti ses amis et ont continué à les
frapper. Ses amis et elle sont ensuite partis vers la gare et ils ont remarqué
que beaucoup de gens les suivaient, notamment les deux agents de sécurité de la
discothèque. Un de ces hommes la tenue et lui a donné un coup de bouteille sur
le front. La bouteille sest brisée suite au choc. Il lui a ensuite porté un
coup de poing au niveau de la bouche. H.________ sest interposé pour la
défendre. Quand elle sest relevée, elle a vu que «5 ou 10 hommes»
avaient frappé le prévenu. La police est arrivée à ce moment-là.

Auditionnée une seconde fois par la
police, F.________ a confirmé ses précédentes déclarations. En sus, elle a
expliqué quun homme soccupait de la sécurité. Il était vêtu de noir et
portait un brassard «sécurité». Un homme chauve de forte
corpulence, vêtu dun polo rose, discutait avec lui. En revenant des toilettes,
elle a vu ses amis se faire frapper par ces deux hommes. Elle a tenté de
sinterposer et cest à ce moment que lhomme au polo rose lui a tiré les
cheveux. Tout sest déroulé très vite. Elle a précisé que deux autres
personnes, quelle ne connaît pas, sen prenaient encore à ses amis. En tout,
ils étaient sept vers la porte secondaire.

g) Devant la police, G.________ a
expliqué quelle sest rendue à la discothèque vers 02h00 avec son mari, E.________,
ainsi que des amis de son mari, soit le prévenu, H.________, G.________. Aux
alentours de 03h00, elle est sortie du bar avec son mari. Leurs amis étaient
déjà dehors. Il y avait une bagarre et des individus lançaient des bouteilles.
Le prévenu avait le nez en sang et la police est arrivée à cet instant-là.

h) H.________
a expliqué quil est arrivé à la fête de Z.________ vers minuit. Il était en
compagnie du prévenu, E.________, G.________ et F.________. Ils sont restés à
la fête jusquà la fermeture des stands, soit vers 04h00, avant de se rendre au
bar A.________. Sur place, ils ont commandé une bouteille de vodka. Alors
quils étaient aux toilettes, une bagarre a éclaté à cet endroit. Il ne sait
pas pourquoi laltercation a démarré mais il a reçu quelques coups de poing sur
le torse. Quelquun les a fait sortir par une porte secondaire. Il a vu que F.________
commençait aussi à se faire frapper et il a voulu retourner à lintérieur pour
laider, mais la porte était close. Ils ont voulu quitter les lieux. En se
dirigeant vers la gare, une quinzaine de personnes les ont suivis et des coups
ont été échangés. Cette grosse altercation a eu lieu devant la gare. La police
est arrivée et la bagarre sest arrêtée. Il na vu aucune arme ce soir-là.

i) D.________,
gérante du bar A.________, a expliqué avoir été avertie par sa fille, J.________,
que Y1________ était blessé. Ce dernier ne sétait pas rendu compte
quil avait reçu des coups de couteau dans le dos. Il se préoccupait beaucoup
de ses dents cassées. Sa fille appuyait sur les plaies car il saignait
abondamment. D.________ a demandé au plaignant ce qui sétait passé. Celui-ci a
raconté quil sagissait de colombiens qui se trouvaient dehors, deux femmes et
deux hommes quil ne connaissait pas. Elle a appelé la police et les secours.
Lorsque lambulance est arrivée, elle et sa fille ont aidé Y1________
à sortir. Ce dernier avait peur de se faire tuer. Elle na rien vu de la
bagarre en elle-même. Les personnes qui se trouvaient dehors lui ont expliqué
que lhomme qui était avec lagresseur et deux filles lançaient des bouteilles.
Elle a également appris que lagresseur de Y1________ avait blessé
une autre personne avec son couteau. Sur présentation de la planche photo, elle
a reconnu le prévenu et a expliqué quil «était comme un fou dehors.
Il lançait des bouteilles partout». Elle ne sait pas si cest lui qui
a donné les coups de couteau.

j) Quant au prévenu, il a dabord
déclaré navoir aucun souvenir des faits à cause de son taux dalcoolémie
élevé. Il sest rendu en discothèque vers 02h00. Il en est sorti pour fumer une
cigarette et il a vu une bagarre. Plusieurs personnes lont frappé, mais il ne
se souvient pas exactement de ce qui sest passé. Sur question de la police, il
a répondu : «quand je suis alcoolisé, je mamuse comme tout le monde
mais je suis un peu plus susceptible on va dire. Par susceptible je veux dire
que dans un état normal je ne vais peut-être pas réagir alors que quand il y a
de lalcool je vais réagir. Pour vous répondre, mes réactions peuvent aller
jusquà la bagarre».

Lors de son interrogatoire devant le
ministère public, le prévenu a déclaré «je ne suis pas souvent
impliqué dans des bagarres mais il est vrai que lorsque je bois de lalcool je
deviens plus agressif».

Devant le tribunal de
police, le prévenu a déclaré navoir plus de souvenirs des faits. Lorsquil
regarde le dossier, il ne se reconnait pas. Il a commis une erreur à cause de
lalcool. Il souhaite sexcuser auprès des victimes et il a arrêté toute
consommation de stupéfiants. Il ne sort jamais armé. Il est possible quune
personne qui laccompagnait lui ait fourni le couteau.

Devant la Cour pénale, le
prévenu a indiqué quil ne se souvient pas vraiment pourquoi la bagarre a commencé.
Il a reçu des coups partout, ses amis également. Au bout dun moment, ils ont
couru vers la gare et des gens les ont attrapés. Il a reçu un coup de pied dans
la tête et il sest réveillé au poste de police. Le prévenu admet quil est
lauteur des coups de couteau, mais il ne se rappelle pas davoir donné un coup
de poing au visage du plaignant. Il navait pas de blessure aux mains, ce qui
aurait été le cas sil avait donné un coup de poing qui aurait brisé des dents.
Il a peur de se rendre à Z.________, car le plaignant se souvient de son
visage, alors que lui non.

7.a) La Cour pénale
retient que les déclarations du plaignantY1________ sont claires et sans équivoque. Leur force probante est élevée à
mesure quil navait consommé ni drogue ni alcool et quil se souvient des
faits, contrairement à lappelant et aux personnes qui laccompagnaient, soitE.________, H.________, F.________ et
G.________. Le
plaignant, qui ne connaissait pas lappelant avant le soir des faits, na pas
intérêt à laccuser sans raison. Il déclare avoir vu son agresseur  reconnu et
décrit comme étant le prévenu  en face de lui au moment où il sest fait
frapper au visage, puis lavoir vu tenir le couteau dans la main lorsquil est
tombé à terre. Il se trouvait à moins dun mètre de son visage. Il explique
clairement la chronologie des coups, en indiquant quil a reçu le coup de poing
en face lorsquil sest retourné, après avoir reçu les coups de couteau. Il est
persuadé que ces coups ne se sont pas faits de manière simultanée par deux
personnes distinctes, mais de manière successive par le même auteur.

B.________ et les plaignants
déclarent quil ny avait quun seul agresseur.Quant aux auditions des individus qui accompagnaient lappelant,force est de constater quils tentent
de minimiser limplication de leur ami. Contrairement à ce quallèguent les
autres témoins, ils nont pas vu de couteau et ne savent pas pourquoi la
bagarre a éclaté. Leurs déclarations sont peu crédibles.Tous les éléments au dossier portent
à croire que lappelant est lauteur des coups de couteau  ce quil ne
conteste dailleurs pas  ainsi que des coups de poing au visage deY1________.

b) Lappelant invoque le témoignage
de C.________, selon lequel il y avait deux agresseurs à en croire ses
premières déclarations. Ce grief doit être écarté.

C.________, occupé  si lon en
croyait ses premières déclarations  à mettre le second individu au sol, ne
pouvait pas observer précisément la scène. Ensuite et surtout, ses déclarations
correspondent à une version reconstituéea posteriori: dans la
foule et le feu de laction, le témoin a expliqué avoir eu «un
déclic», se rappelant  ce quil navait pas jugé immédiatement
important  la scène dun homme occupé à poignarder son amiY1________. On observera que le témoin
a finalement indiqué quil ne savait pas qui avait donné les coups de poing
dans les dents du plaignant.

c) Lappelant avance que le plaignant
na pas senti les coups de couteau reçus dans le dos parce quil se faisait en
même temps frapper au visage. Cet argument doit être écarté. On sait que
certains coups de couteau ne sont pas immédiatement douloureux, selon lendroit
de la blessure, le genre de lame et la rapidité du coup de lagresseur.

d) Lappelant admet quil devient «un
peu susceptible» ou «agressif» lorsquil consomme
de lalcool.

e) Lappelant semble user dune
amnésie partielle pour les besoins de la cause. En effet, il se rappelle de
certains évènements de manière précise, tels que lheure à laquelle il sest
rendu en discothèque avec ses compagnons, quel alcool il a consommé et qui
laccompagnait. Il se remémore avoir couru vers la gare et avoir été rattrapé
par la police. En revanche, il ne se souvient pas sil a infligé des coups de
couteau et des coups de poing aux plaignants, alors que ces derniers évènements
sont bien plus marquants. Les pertes de mémoire sélectives du prévenu ne sont
pas crédibles, ni sa version des faits, ni celle de ses amis qui paraissent
avoir passé une soirée différente que celle décrite par les autres
intervenants.

f) Au vu de lensemble des éléments
qui précèdent, la Cour pénale retient queX.________ est lauteur des coups de poing àY1________.

8.Lappelant ne
contestant pas de manière indépendante la peine prononcée à son encontre, il
ny a pas lieu dy revenir.

9.Il est constant que
les conditions du sursis sont réalisées.

10.Vu le rejet de
lappel concernant la prévention relative aux coups de poing, les griefs liés
au montant du tort moral et à celui des dépens alloués àY1________ nont plus dobjets.

11.a) Lappelant
conteste également devoir une indemnité de dépens en faveur deY2________, avec uniquement deux
arguments : ce dernier na pas fait appel au SAVI et il a eu un rôle actif,
puisquil aurait frappé lappelant avec une bouteille.

b) Aux termes de larticle433 al. 1 CPP, la partie plaignante peut demander
au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par
la procédure lorsquelle obtient gain de cause ou que le prévenu
est astreint au paiement des frais conformément à larticle 426
al. 2 CPP. La partie plaignante obtient gain de cause au sens de
larticle433 al. 1 CPPsi les prétentions civiles sont
admises et/ou lorsque le prévenu est condamné.

La LAVI vise à fournir une aide aux
victimes dinfractions contre la vie, lintégrité physique ou sexuelle et à
renforcer leurs droits, notamment dans la procédure pénale. La victime (art. 1
al. 1 LAVI et 116 al. 1 CPP) est un lésé auquel la loi reconnaît notamment le
droit de faire valoir ses prétentions civiles en exerçant laction civile
devant le juge répressif. En outre, en vertu des articles 13 al. 1, 2 et 19 al.
3 LAVI, la victime et ses peuvent demander la prise en charge par lÉtat, par
le biais des centres de consultation LAVI institués par les cantons (art. 9 al.
1 LAVI), de leurs frais davocat dans le cadre de laide immédiate (art. 13 al.
1 LAVI) et de laide à plus long terme (art. 13 al. 2 LAVI). Cette aide est
toutefois subsidiaire et nest accordée définitivement que lorsque lauteur de
linfraction ou un autre débiteur (assurances sociales et privées notamment) ne
versent aucune prestation ou ne versent que des prestations insuffisantes (art.
4 al. 1 LAVI) ; elle est en outre fixée en fonction des revenus de la
victime (Mizel/Rétornaz, CR CPP, n. 20 ad art. 433 CPP).

c) En lespèce, lappelant a été
reconnu coupable de lésions corporelles simples aggravées à lencontre deY2________. Celui-ci a donc obtenu gain
de cause dans le cadre de cette procédure et a droit à une indemnité de dépens.
Le fait quil ne se soit pas adressé au SAVI ne change rien à cela étant donné
que laide LAVI est subsidiaire au paiement par lauteur de linfraction.

Dès lors, lindemnité accordée par le
tribunal de police àY2________ pour les dépenses
occasionnées par la présente procédure est confirmée.

12.a) Lappelant
soutient quil ne lui appartient pas de sacquitter de lintégralité des frais de
la procédure. Il invoque que près de 200 personnes ont été impliquées dans
laltercation et quil est le seul à avoir été interpellé par la police. Il
requiert que les frais de procédure soient réduits et que seule une part de
ceux-ci soient mise à sa charge, le solde de ces frais devant être supporté par
lÉtat puisque les autres protagonistes nont pas pu être identifiés.

b) Aux termes de larticle 426 al. 1
CPP, le prévenu supporte les frais de procédure sil est condamné. Font
exception les frais afférents à la défense doffice, larticle 135
al. 4 CPP est réservé. Le prévenu ne supporte pas les frais que la
Confédération ou le canton ont occasionnés par des actes de procédure inutiles
ou erronés (art. 426 al, 3 let. a CPP).

c) Ce dernier moyen doit être rejeté.
Linstruction a directement été ouverte contre le seul appelant, pour lésions
corporelles simples avec un couteau et agression, et non pour rixe au sens de
larticle 133 CP. Il ny a eu pas dactes dinstruction inutiles ou erronés au
sens de larticle 426 al. 3 let. a CPP. Lappelant ne les identifie dailleurs
pas. Selon le rapport de police, trois patrouilles ont été nécessaires pour
rétablir le calme et procéder aux premiers actes denquête. Lappelant est à
lorigine des coups de couteau portés aux deux plaignants. Dès lors, il nest
pas contraire au droit de mettre à sa charge lintégralité des frais de
procédure de première instance.

13.Au vu de ce
qui précède, lappel est rejeté. Les frais de la procédure de deuxième
instance, arrêtés à2'500 francs, sont mis à
la charge de lappelant qui succombe intégralement (art. 428 al. 1 CPP).

Pour son
activité en procédure de deuxième instance, le mandataire doffice de
lappelant remet un mémoire dhonoraires dun montant de2'001.60francs (TVA comprise). Le mémoire
fait état dune activité raisonnable et le montant peut être alloué.
Lindemnité est entièrement remboursable aux conditions de larticle 135 al. 4
CPP.

Vu quil
obtient gain de cause,Y1________ a droit à une indemnité au sens de larticle433 al. 1 CPP. Son mandataire
sollicite des dépens pour la procédure devant la juridiction dappel et produit
un mémoire dhonoraires dun montant de 3'771.85 francs. De manière globale,
les activités invoquées sont admissibles et lindemnité peut être accordée.

Par
ces motifs,la Cour pénale décide

Vu les articles 41, 42, 47, 49, 123
al. 2 CP, 122ss, 132ss, 426, 428, 433 CPP, 4, 13, 19 LAVI,

1.Lappel est
rejeté.

2.Le jugement du
Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz du 14 avril 2022 est
confirmé.

3.Les frais de la
procédure dappel, arrêtés à 2500 francs, sont mis à la charge de lappelant.

4.Lindemnité
davocat doffice dû à Me K.________ pour la procédure dappel est fixée à
2'001.60 francs, frais, débours et TVA inclus ; elle est entièrement
remboursable aux conditions de larticle 135 CPP.

5.X.________ est
condamné à verser à Y1________ une indemnité de 3'771.85 francs,
frais, débours et TVA inclus, au sens de larticle 433 CPP.

6.Le présent
jugement est notifié àX.________, représenté par Me K.________, au
ministère public, à La Chaux-de-Fonds (MP.2019.4598), au Tribunal de police des
Montagnes et du Val-de-Ruz (POL.2021.636), à La Chaux-de-Fonds, à Y1________
et Y2________, par Me L.________.

Neuchâtel, le 23 mars 2023