ne_gerichte · CCC.2009.128 · 2009-12-02 · fr
CCC.2009.128


Réf. :
CCC.2009.128/ctr

A.Les
époux W. se sont mariés le 28 décembre 1992. Un enfant est issu de cette union,
A., né à Neuchâtel le 18 février 1996. L'union des époux W. rencontrant des
difficultés, l'épouse a déposé une requête de mesures protectrices de l'union
conjugale le 25 mars 2008. En cours d'instruction, les époux ont trouvé un
accord aux termes duquel ils étaient autorisés à vivre séparés, le domicile
conjugal était attribué à l'époux, la garde de leur fils était confiée au père,
un droit de visite était accordé à la mère, exercé d'entente entre parties ou à
défaut selon les modalités prévues dans l'ordonnance partielle de mesures
protectrices de l'union conjugale du 24 juin 2008, et la répartition des objets
mobiliers interviendrait d'entente entre les parties. Après nouvel accord des
parties, le 2 décembre 2008, sur la possibilité de prélever, chacun, un acompte
de 60'000 euros sur le produit de la vente de leur maison en France, le premier
juge a tenu une audience le 26 mai 2009, consacrée à l'instruction de la seule
question encore litigieuse, soit celle des contributions d'entretien.

A cet égard, l'épouse a
conclu à ce que son mari soit condamné à lui verser une contribution mensuelle
de 1'000 francs par mois dès le mois de février 2008, alors que l'intimé a
conclu à ce que la requérante soit condamnée à verser une contribution
d'entretien mensuelle de 650 francs pour leur fils dont il s'était vu attribuer
la garde.

Par ordonnance de mesures
protectrices de l'union conjugale du 17 juillet 2009, le président du Tribunal
civil du district de Boudry a condamné l'époux W. à contribuer à l'entretien de
l'épouse W. par le versement de pensions mensuelles, payables par mois et
d'avance, de 250 francs du 1er février au 31 décembre 2008 et de 600 francs dès
le 1er janvier 2009. En résumé, le premier juge a procédé à l'évaluation des
revenus et charges de chacun des époux, puis a réparti les montants disponibles
pour 2008, respectivement 2009, à hauteur dun tiers à l'épouse et de deux
tiers au mari et à l'enfant A.. Il a ajouté que cette répartition le dispensait
d'astreindre l'épouse à contribuer à l'entretien d'A. par le versement d'une
contribution pécuniaire, solution qui se justifiait d'autant plus que les frais
relatifs à l'exercice du droit de visite, qui implique des déplacements
relativement importants, n'avaient pas été pris en compte dans les charges de
la mère.

B.L'époux
W. recourt contre cette ordonnance, en concluant à ce quelle soit cassée et la
cause renvoyée au premier juge, sous suite de frais et dépens. Il soutient
d'une part que le premier juge aurait dû, même en application de la méthode de
répartition deux tiers/un tiers, individualiser la contribution due à l'enfant,
de manière à la séparer d'un point de vue formel des flux financiers entre
époux. Il conviendrait ainsi de fixer une contribution due par la mère pour
l'entretien de son fils, même si cela a pour effet de fixer en contrepartie une
contribution plus élevée en faveur la mère. D'autre part, le recourant critique
plusieurs postes retenus par le premier juge dans son calcul, sur lesquels il
sera revenu ci-dessous dans le détail.

C.Le
président du Tribunal du district de Boudry ne formule pas d'observations et
conclut au rejet du recours. Dans les siennes, l'intimée conclut également au
rejet du recours, les griefs soulevés par le recourant confinant à la témérité
(art. 144 CPCN).

C O N S I D E R A N T

en droit

1.Interjeté
dans les formes et délai légaux, compte tenu des vacances judiciaires, le
recours est recevable.

2.Le
recourant reproche dabord au premier juge de n'avoir pas individualisé la
pension qu'il estime due par la mère pour leur fils dont il a la garde, dans le
cadre de l'application de la méthode dite deux tiers/un tiers.

a) Selon une
jurisprudence bien établie, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation
lorsqu'il fixe ou modifie une pension alimentaire, que ce soit en mesures
protectrices ou en mesures provisoires. Son large pouvoir d'appréciation n'est
limité que par l'interdiction de l'arbitraire. Il en résulte que la Cour de
cassation civile n'intervient que si la réglementation adoptée par le premier
juge est manifestement inadaptée aux circonstances (RJN
2008, p.117, 120 et les références citées). En outre, les constatations de
faits sur lesquelles le juge de première instance se fonde pour fixer le
montant de la pension lient la Cour de cassation civile, sauf en cas
d'arbitraire (art. 415 al.1 litt.b CPCN), c'est-à-dire sauf lorsque le juge a
dépassé les limites de son pouvoir d'appréciation des preuves, par exemple en
admettant un fait dénué de toute preuve ou en rejetant un fait indubitablement
établi (RJN
2008, p.120 précitée). On relèvera de manière tout à fait générale que le
Tribunal fédéral n'impose pas de privilégier l'un ou l'autre des modes de
calcul adaptés à la situation concrète (ATF128 III 411,
cons.3.2.2).

Parmi les méthodes de
calcul qui peuvent être employées pour les couples dont les ressources
permettent de couvrir le minimum vital du droit de la famille, coût des enfants
compris, on trouve notamment celle du calcul simultané de la contribution pour
le conjoint et les enfants. Cette méthode revient à celle d'un calcul du
minimum vital avec répartition de l'excédent, aboutissant à un calcul global
des contributions pour toute la famille : le minimum vital de l'enfant est
ajouté aux charges du parent gardien, puis les contributions pour l'enfant et
pour ce conjoint sont calculées ensemble, en faisant participer l'enfant au
partage du solde disponible. Soit on accorde au parent gardien une portion plus
importante du solde (souvent 2/3), soit on ajoute à la contribution pour ce
conjoint un certain pourcentage pour l'enfant (souvent 20 % du minimum vital).
La contribution ainsi calculée est globale, ce qui peut poser des difficultés à
l'avenir : les conditions d'aide au recouvrement, d'avance de contributions ou
de modification de contribution ne sont pas toujours les mêmes pour
l'ex-conjoint et pour l'enfant, ni la durée de ces contributions. Il convient
donc de départager le montant alloué aux conjoints et celui pour l'enfant, ce
que prévoit du reste l'article 143 ch.2 CC (Bastons Bulletti,
L'entretien après divorce : méthodes de calcul, montant, durée et limites, in
SJ 2007 II 77, 106 et les références citées). La doctrine rappelle que
l'obligation de chiffrer précisément les contributions d'entretien dues aux
conjoints séparés d'une part et aux enfants d'autre part est une exigence qui
existait déjà sous l'ancien droit et qui est désormais codifiée. Elle trouve
son fondement dans les impératifs liés à l'exécution du jugement (Spycher/Gloor,
in : Commentaire bâlois, 2006, n.6 ad art.143 CC;Freivogel/Fankhauser,
Praxiskommentar Scheidungsrecht, 2000, n.18 ad art.143 CC).

b) Le recourant fait
fausse route lorsqu'il déduit des principes rappelés ci-dessus en rapport avec
l'individualisation des pensions quil convient - dans l'hypothèse, ici
réalisée, où la répartition deux tiers/un tiers aboutit à un versement en
faveur de celui des conjoints qui obtient un tiers, soit au parent non gardien
- de fixer parallèlement une pension due par le crédirentier à l'enfant, qui
bénéficie avec le parent débirentier et à qui la garde de l'enfant a été
confiée des deux tiers du disponible. La méthode de calcul, correctement
appliquée par le juge, visant à répartir le solde disponible à hauteur de deux
tiers pour lentité "parent gardien et enfant(s)" et un tiers pour le
parent non gardien conduit ici au résultat  qui n'est certes pas celui de la
plupart des situations rencontrées  que le parent qui se voit attribuer les
deux tiers du disponible doit verser à celui qui ne reçoit que le tiers
restant, une contribution d'entretien. En dautres termes, les revenus réalisés
par le parent gardien excèdent les deux tiers qui lui sont attribués, enfant
compris. Il doit donc céder cet excédent au conjoint qui na pas la garde de
lenfant. Les motifs qui imposent l'individualisation de la pension due pour
l'enfant, soit notamment les impératifs dexécution de la pension qui nest pas
payée, ne valent ici pas : lentretien de lenfant est englobé dans les
deux tiers du disponible, que les revenus du parent gardien dépassent. Dans une
telle situation, aucune pension n'est accordée pour l'enfant, puisque son
entretien est assuré par le parent gardien, dont les ressources dépassent les
deux tiers du disponible. Seule lépoux non gardien a alors droit à une
pension. Il ny a pas lieu de procéder, comme le suggère le recourant, à une
répartition arithmétique différente en allouant une pension à lenfant, qui est
en réalité financée par laugmentation de celle versée à la mère. Les motifs
tirés dun décès ou dune perte demploi du crédirentier donneraient, eux, cas
échéant lieu à une modification de la réglementation en vigueur, aux conditions
fixées pour une telle modification. Sous cet angle, l'ordonnance entreprise ne
prête pas flanc à la critique.

3.Le
recourant critique le cumul, dans les charges de l'épouse W. en 2008,  de frais de déplacement entre son domicile
français et son lieu de travail en Suisse avec une prime d'assurance-maladie
suisse.

Sur la base des éléments
figurant au dossier, force est de constater que le lieu de résidence de
l'épouse W. en 2008, soit la résidence secondaire des parties à [], avait un
caractère temporaire devant permettre à l'intimée de quitter le domicile
conjugal tout en recherchant un autre logement à Genève. Dans ces
circonstances, il n'est pas arbitraire de la part du premier juge d'autoriser
la prise en compte, sur quelques mois, des primes d'assurance-maladie suisse,
étant entendu qu'il aurait été difficilement exigible de la part de l'intimée
de résilier son assurance suisse, alors même qu'elle travaillait encore en
Suisse et y cherchait un logement disponible dès que possible. Il n'est du
reste pas établi que la résidence en Haute Savoie ait réellement constitué un
domicile au sens du droit administratif, qui aurait permis à l'intimée de
modifier son affiliation à l'assurance-maladie. Il ressort en effet des pièces
déposées que l'épouse a été taxée dans le canton de Genève pour toute l'année
2008, ce qui signifie qu'à tout le moins au 31 décembre de cette année-là elle
avait son domicile dans ce canton. Résidant en France de manière temporaire, il
est évident que les frais de déplacement entre le lieu de résidence effectif,
lié à la nécessité de quitter le domicile conjugal, et le lieu de travail
doivent être pris en compte. Le cumul des deux postes na donc rien darbitraire.
Mal fondé, le grief doit être rejeté.

4.Le
recourant juge "totalement inéquitable" de prendre en considération
dans les charges de l'épouse une prime d'assurance-maladie de 431.60 francs
alors même que, cumulées, les primes prises en compte pour le père et l'enfant
s'élèvent à 347.70 francs. Son grief est mal fondé.

En effet, les certificats
d'assurance-maladie permettent d'établir que les primes d'assurances de base 
incontestablement incluses dans le minimum vital  s'élèvent à 404 francs pour
l'épouse. Le total de 431.60 francs prend en compte les assurances
complémentaires; de telles assurances complémentaires ont également été admises
en faveur du père et de son fils. Etant cohérente sur ce point, l'ordonnance ne
prête pas flanc à la critique. Par ailleurs, si les certificats dassurance
laissent apparaître des primes cumulées pour le père et lenfant de 358.40
francs au lieu de 347.70 francs, il faut considérer que la différence, soit
10.70 francs, ne rend pas encore le calcul du premier juge arbitraire. Partant,
le moyen doit être rejeté.

5.Le
recourant se plaint aussi de la prise en compte dans les charges de son épouse
d'un montant mensuel de 55.50 francs, correspondant à des frais médicaux non
couverts par lassurance-maladie, qui sont à son avis déjà intégrés dans le
minimum vital.

L'intimée a effectivement
prouvé avoir supporté pour l'année 2008 le montant de 666.20 francs au titre de
frais médicaux non pris en charge par l'assureur maladie. Or, lorsque des frais
effectifs réguliers sont établis, la jurisprudence retient que la part non
couverte de frais médicaux ou dentaires, de même que la franchise, s'ajoutent
au montant de base retenu pour le minimum vital (Bastons Bulletti, op.
cit., p.86 et la référence citée). Sous cet angle, l'admission du montant de
55.50 francs pour les frais médicaux de l'intimée est conforme à la
jurisprudence. Le moyen est mal fondé.

6.Dans
une argumentation qui n'est pas aisée à suivre, le recourant reproche au
premier juge, en substance, d'avoir pris en compte le revenu effectif qu'il
tire de l'immeuble de rendement qu'il possède et non pas le revenu fiscalement
déterminant pour le même rendement. Par ailleurs, il estime que les frais
d'entretien, tels que fiscalement admis (soit le forfait dun cinquième), doivent
également être déduits du revenu qui lui est attribué au titre des loyers nets.
Le recourant se trompe.

Le calcul du montant
disponible des conjoints se fonde sur les revenus effectifs et les charges
effectives. Le revenu imposable correspond au solde de ces revenus effectifs
après déduction des charges qui y sont liées, ainsi que de toute une série de
déductions admissibles d'une part pour des raisons de politique sociale (par
exemple déduction pour enfant à charge), et dautre part sur la base d'un
certain schématisme. Ce schématisme repose sur l'idée que certains revenus
entraînent des charges qui en sont le corollaire et qu'à défaut, pour des
raisons pratiques, dexiger de chaque contribuable la preuve de toutes les
charges effectives, il convient par simplification d'en admettre une déduction
forfaitaire. Tel est le cas en particulier du forfait admissible pour les frais
d'entretien d'immeuble, correspondant à un cinquième de la valeur locative ou
du rendement locatif, le contribuable pouvant choisir dapporter la preuve de
ses frais effectifs (supérieurs). Ce choix permet alors de faire coïncider le
revenu net imposable avec le revenu net effectif, ce que la déduction
forfaitaire ne fait pas, en faveur du contribuable sagissant de lassiette de limpôt
puisquà défaut, celui-ci choisirait la déduction des frais effectifs. Or,
l'époux n'a démontré aucun frais d'entretien effectif et ce fait, s'il ne le
prive évidemment pas du forfait fiscal venant en déduction de ses loyers nets,
ne lui permet pas de déduire dans le cadre du calcul de son revenu disponible
des frais qu'il n'a pas démontrés. En dautres termes, faute davoir démontré
des frais dentretien, le premier juge devait bien partir des revenus sans de
telles déductions, ceux-ci correspondant à ce qui est civilement disponible, ce
qui nest pas le cas du revenu imposable. Sur ce point, son recours est mal
fondé. Il en va de même s'agissant du revenu déterminant : celui pour le calcul
du disponible est le revenu net effectif alors que celui déterminant pour
l'imposition est le revenu imposable qui répond à une évaluation différente.

7.Finalement,  le recourant se plaint qua été pris en
compte son salaire, y compris allocations familiales et 13e salaire. Il affirme
avoir perdu son emploi et ne toucher dès lors que des indemnités de chômage,
réduites de 20 % par rapport à son dernier salaire et versées 12 fois. Il
conteste également l'inclusion des allocations familiales dans le calcul.

Les informations qui
figurent au dossier tendent à établir que, contrairement à ce que le recourant
affirme, il n'a pas perdu son emploi mais a donné son congé (courriel de J., du
Service des mineurs et des tutelles, Office des mineurs, du 25 mai 2009 au
président du Tribunal civil du district de Boudry). L'échéance du contrat
semble être la fin du mois de juin 2009. Les parties ont été entendues à
l'audience du 26 mai 2009. Il incombait au recourant, si cette résiliation de
son contrat de travail impliquait réellement une diminution de ses revenus (on
peut imaginer qu'il ait également changé d'emploi sans se trouver préalablement
au chômage), d'apporter au premier juge les éléments lui permettant d'apprécier
si les revenus annoncés et ressortant des pièces devaient être adaptés.
Omettant de le faire, on ne peut reprocher l'arbitraire à un magistrat qui se
fonde sur les pièces qui lui ont été fournies. A cet égard et toujours si la
situation s'est modifiée par rapport aux éléments pris en compte dans
l'ordonnance du 17 juillet 2009, il revient au recourant de déposer une
nouvelle requête de mesures protectrices de l'union conjugale démontrant les
faits tels qu'ils se sont modifiés.

Finalement, il est vrai
que les allocations familiales sont intrinsèquement destinées à l'enfant et ne
font pas parties du revenu déterminant d'un conjoint. Il s'agit de revenu de
ces enfants, destiné à couvrir leurs besoins et non l'entretien personnel du
parent gardien (Bastons Bulletti,p.81-82 et les références
citées). En revanche, il est admis de retrancher du coût dun enfant les prestations
sociales ou de tiers versées pour lui, en particulier les allocations
familiales (Bastons Bulletti, op. cit., p.103 et les références citées).
En ce sens, sur le principe, le montant de 180 francs par mois devait être
déduit du salaire imputé à l'époux W. et parallèlement déduit également des
charges occasionnées par lenfant, ce qui aurait pour effet arithmétique
dannuler la première déduction. Cela étant, dans la mesure où la méthode de
calcul par répartition à hauteur de 2/3 et 1/3 constitue une des proportions
admises (la pratique bernoise est en effet celle de répartir à hauteur de
60%-40% en présence d'un enfant et 2/3-1/3 avec plusieurs enfants,Bastons
Bulletti, op. cit., note 165 p.106) et sachant que le juge de première
instance jouit à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation, on ne saurait
considérer que le résultat auquel il parvient est entaché d'arbitraire,
nonobstant l'erreur de principe quant à la prise en compte des allocations
familiales, ce dautant plus que lintégration des allocations familiales dans
le revenu du parent gardien correspond à un usage largement répandu dans notre
canton. Du reste, la différence  pour les pourcentages de répartition
appliqués (deux tiers  un tiers) se chiffre à 60 francs seulement (un tiers de
180).

8.Mal
fondé en tous ses moyens, le recours ne peut qu'être rejeté, aux frais de son
auteur. Celui-ci sera condamné à verser une indemnité de dépens à l'intimée. Il
ny a en revanche pas lieu dappliquer lart.144 CPCN.

Par
ces motifs,LA COUR DE CASSATION CIVILE

1.Rejette le
recours.

2.Met les frais
judiciaires, arrêtés à 660 francs, à la charge du recourant qui les a avancés
et le condamne à verser une indemnité de dépens de 300 francs en faveur de
l'intimée.

Neuchâtel, le 2 décembre 2009

AU NOM DE LA
COUR DE CASSATION CIVILE

Le greffier                                                L'un des juges