ne_gerichte · ARMP.2025.60 · 2025-06-05 · fr
ARMP.2025.60


A.a)
Le 26 février 2025, A.________, né en 1982, sest présenté au poste de police
afin de déposer plainte pour utilisation frauduleuse dun ordinateur contre B.________,
née en 1980, mère de ses deux enfants et qui avait été son amie intime entre
2005 et mars 2023. Entendu le même jour en qualité de personne appelée à donner
des renseignements, lintéressé a déclaré quen janvier 2025, lors de lexamen
de son relevé de carte bancaire, il avait remarqué deux transactions des 25 et
26 novembre 2024 (paiements de resp. 65.41 et 18.90 francs en faveur de C.________,
soit une société vendant en ligne des objets personnalisables), quil
soupçonnait avoir été effectuées par B.________. Lui-même ignorait comment elle
sétait procuré ses coordonnées bancaires.

b)
Entendue par la police le 27 mars 2025 en qualité de prévenue et en présence
dune avocate, B.________ a contesté avoir eu accès à la carte de crédit de A.________
et avoir utilisé cette carte afin deffectuer des achats sur le site de C.________.
Elle a toutefois confirmé les déclarations du plaignant selon lesquelles elle
avait lhabitude, lorsquils vivaient ensemble, de commander des créations sur
des sites similaires. Invitée par lagent qui procédait à son interrogatoire à
consulter son compte C.________ pour vérifier lexistence de transactions en
dates des 25 et 26 novembre 2024, B.________ sest exécutée. Elle a constaté
lexistence des deux transactions pour les montants cités plus haut et a
précisé quelles correspondaient à la commande de calendriers pour sa mère et
sa tante et dune tasse pour sa fille ; elle avait conçu ces objets depuis
son compte C.________, «pensai[t] que cétait [s]a carte de crédit qui
était enregistrée sur ce compte» et était «vraiment désolée»
de constater que la carte de crédit de A.________ se terminant par [1234] y
était enregistrée ; elle ne comprenait pas pourquoi A.________ ne lui en
avait pas parlé directement ; elle laurait directement remboursé. En
présence du policier, B.________ a transféré 84.35 francs à A.________ au moyen
de lapplication Twint et supprimé le moyen de paiement se terminant par [1234]
de son compte C.________ ; elle a répété quelle était désolée de ce qui
sétait passé et déclaré quelle navait en aucun cas voulu utiliser la carte
de crédit de A.________ à son insu pour senrichir.

B.a)
Par ordonnance du 14 mai 2025, le Ministère public a renoncé à entrer en
matière sur la plainte, laissé les frais à la charge de lÉtat et alloué à B.________
une indemnité de 300 francs pour ses frais de défense, à la charge de lÉtat.

b)
A.________ recourt contre cette décision le 24 mai 2025 (date de remise de
lenvoi à la Poste suisse), en concluant à son annulation et au renvoi de la
cause au Ministère public pour mise en uvre dune «enquête
complémentaire pour établir les faits de manière plus précise et considérer
lexistence dune intention frauduleuse ou, à tout le moins, dune intention
éventuelle». Ses griefs seront exposés plus loin.

c)
Le Ministère public a transmis son dossier, sans formuler dobservations, ni de
conclusions. B.________ na pas été invitée à procéder.

C
O N S I DÉ R A N T

1.Les
parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée en matière dans les dix
jours devant lautorité de recours (art. 322 al. 2 CPP applicable par renvoi de
lart.310 al.
2 CPP). Lordonnance querellée ayant été notifiée au recourant le 16 mai
2025, le délai de recours arrivait à échéance le 26 du même mois. Le mémoire de
recours respecte les formes légales ; il est, partant, recevable.

2.L'Autorité
de céans jouit d'un plein pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité
(art. 393 CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par
les conclusions de celles-ci (art. 391 CPP).

3.Conformément
à l'article310
al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une ordonnance de
non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police
que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture
de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. Cette disposition doit
être appliquée dans le respect de l'adagein dubio pro duriore. Celui-ci
découle du principe de la légalité et signifie qu'en principe, un classement ou
une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le Ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les
conditions de la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se
poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un
acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation
apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave.
En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce
n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge
matériellement compétent qu'il appartient de trancher (arrêt du TF du20.11.2024
[7B_107/2023]cons. 2.1.2).Lanon-entrée
en matière pour des motifs de fait peut se justifier lorsque la preuve de
linfraction nest pas apportée par les pièces dont dispose le ministère public
et quaucun acte denquête ne semble pouvoir étayer les charges contre la
personne concernée (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire CPP, 2eéd., n. 6 ad art. 310).

4.Commet
une utilisation frauduleuse dun ordinateur, au sens de larticle147 CP,
quiconque dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un
enrichissement illégitime, influe sur un processus électronique ou similaire de
traitement ou de transmission de données en utilisant des données de manière
incorrecte, incomplète ou indue ou en recourant à un procédé analogue, et
provoque, par le biais du résultat inexact ainsi obtenu, un transfert dactifs
au préjudice dautrui ou le dissimule aussitôt après.

L'utilisation
frauduleuse d'un ordinateur, qui est une infraction dirigée contre le
patrimoine, suppose, sur le plan objectif, une utilisation incorrecte,
incomplète ou indue des données, une influence de cette utilisation sur le
processus électronique ou similaire de traitement ou de transmission de
données, l'obtention d'un résultat inexact, le fait que la manipulation
aboutisse à un transfert d'actifs ou à sa dissimulation, un dommage patrimonial
et un rapport de causalité entre tous ces éléments. Avec la clause générale
«(...) à un procédé analogue (...)», le législateur voulait
faire en sorte que toutes les possibilités de manipulation à venir puissent
également être visées (ATF 129 IV 315cons. 2.1 ; FF 1991 II 933, p. 991). Utilise de manière incorrecte, incomplète
ou indue des données, au sens de larticle147 al. 1
CPcelui qui nest pas habilité juridiquement à le faire (Pieth/Simmler,
Strafrecht, Besonderer Teil, 3eéd., p. 211 s. ;Fiolka,in:
Basler Kommentar, Strafrecht II, 4eéd., n. 12-18adart. 147
StGB et les réf. cit.). Cet usage aboutissant à un transfert dactifs peut se
faire par lintermédiaire dune carte, par exemple de crédit ou de débit, ou
par laccès, par Internet et un mot de passe, au télébanking (Fiolka,op.
cit., n. 18adart. 147 StGB et les réf. cit.).

Sur
le plan subjectif, linfraction de larticle147 CPest intentionnelle, lintention devant porter sur tous les éléments
constitutifs de linfraction, soit sur la manipulation de données de manière
incorrecte, incomplète ou indue, le résultat qui en découle, le transfert
dactifs consécutif à ce résultat et le dommage patrimonial causé au lésé (Dupuis
et al., PC CP, 2eéd., n. 19adart. 147 CP et la réf.
cit.). Lauteur doit également avoir agi dans un dessein d'enrichissement
illégitime (ATF
129 IV 22cons. 4.1 ; arrêt du TF du30.03.2022
[6B_683/2021]cons. 5.1.1).

L'infraction
réprimée par l'article147 CPs'apparente à l'escroquerie (art. 146 CP), dont elle se distingue
toutefois en cela que l'auteur ne trompe pas un être humain pour le déterminer
ainsi à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un
tiers, mais manipule une machine de manière à obtenir un résultat inexact
aboutissant à un transfert d'actifs ou à sa dissimulation ; autrement dit,
au lieu de tromper une personne, l'auteur fausse les conditions qui déterminent
la réaction de la machine (ATF 129 IV 22cons. 4.2).

4.1.À
lappui de la décision querellée, le Ministère public a considéré que lors de
son interrogatoire, la prévenue avait indiqué que cétait «par mégarde
que les données de son ex-compagnon avaient été utilisées, et en aucun cas
intentionnellement», lesdites données étant préenregistrées sur le
site dachat en ligne utilisé et la prévenue nayant «pas fait
attention à cela au moment de passer sa commande». Compte tenu de ces
déclarations et «en labsence du moindre élément de preuve permettant
de les remettre en cause», il convenait dadmettre que B.________
navait pas agi dans le dessein de se procurer un enrichissement illégitime, de
sorte quune des conditions de réalisation de linfraction au sens de larticle147 al.
1 CPfaisait défaut.

4.2.Le
recourant reproche au Ministère public davoir «écarté à tort la
possibilité d'une intention frauduleuse» de la part de B.________.
Selon lui, plusieurs éléments démontrent que la prénommée a utilisé dune
manière délibérément abusive ses données de carte bancaire. Concrètement, la
prévenue a utilisé les informations de carte bancaire du plaignant «à
deux reprises, ce qui dépasse le cadre d'une simple erreur accidentelle»,
cette répétition suggérant une connaissance de l'origine des fonds et une
acceptation du risque de causer un préjudice au plaignant. Ensuite, B.________
aurait dû immédiatement s'apercevoir que les transactions n'apparaissaient pas
sur son propre relevé de carte de crédit, ce qui indiquait que la carte utilisée
n'était pas la sienne. Enfin, la prévenue avait lobligation de vérifier le
moyen de paiement avant de confirmer ses achats. De lavis du recourant, B.________
avait accepté le risque que les achats litigieux puissent être facturés au
plaignant ; cela démontrait «au minimum une intention éventuelle,
suffisante pour constituer une infraction sous l'art.147 CP».

4.3.Au
sein dun couple  et à plus forte raison dune union qui a duré près de vingt
ans, comme cest le cas ici , il nest pas rare, compte tenu notamment du
partage des tâches convenu, quun des conjoints puisse utiliser avec le
consentement de lautre des valeurs patrimoniales de celui-ci pour effectuer
des achats plus ou moins importants ; à cette fin, il arrive quune
personne donne à son conjoint, par exemple, ses coordonnées de carte de crédit,
de débit ou daccès e-banking. En lespèce, il est décisif que le recourant ne
conteste pas que les données de sa carte de crédit se terminant par [1234]
aient, du temps de sa vie commune avec B.________, pu être utilisées par la
prénommée pour des achats en ligne sur le site C.________ avec son
consentement. Au contraire, lors de son interrogatoire du 26 février 2025, A.________
a déclaré : «je suis sûr que cest elle qui utilise encore ma
carte de crédit et continue à utiliser ces sites pour faire ses créations de
photos». Lemploi des mots «encore» et «continue
à» laisse entendre que du temps de sa vie commune avec B.________, le
recourant savait que la prénommée utilisait sa carte de crédit se terminant par
[1234] pour effectuer des achats sur le site C.________ et quil acceptait cela
(de même, dans son mémoire de recours, A.________ admet : «nous
vivions ensemble à une époque et () mes données ont pu être enregistrées sur
un appareil commun»).

Du
moment que les données de la carte de crédit du recourant se terminant par [1234]
étaient, du temps de la vie commune et avec laccord de lintéressé,
enregistrées comme moyen de paiement sur le compte C.________ de B.________, il
est tout à fait possible que cette dernière ait pu, après la séparation,
continuer de procéder  même à deux reprises  à ses achats sur le site C.________
comme elle lavait fait depuis des années, sans réaliser quelle utilisait un
moyen de paiement au nom de son ex-conjoint et donc sans envisager quelle
puisse senrichir indûment, pour le cas où ce dernier devait ne pas contrôler
ses relevés de carte de crédit. Cest à tort que le recourant fait valoir que B.________
aurait dû immédiatement s'apercevoir que les transactions n'apparaissaient pas
sur son propre relevé de carte de crédit. Dabord parce que tout le monde ne
vérifie pas (ou pas immédiatement) les détails de chaque relevé de sa carte de
crédit ; ensuite et surtout parce quil est conforme au cours ordinaire
des choses et à lexpérience de la vie quune vérification offre de bonnes
chances didentifier un paiement qui nest pas le fait du titulaire de la carte
(surtout si le bénéficiaire du paiement est inconnu dudit titulaire ; pas
forcément si le bénéficiaire est régulier), mais pas didentifier un paiement
qui, bien queffectué par le titulaire de la carte, ne figure pas sur le
relevé, et ce à plus forte raison lorsque des montants peu importants sont en
jeu, comme cest le cas ici.

Dans
de telles circonstances, si laffaire devait être portée devant un tribunal, B.________
ne pourrait quêtre acquittée, en lien avec labsence dintention de commettre
une infraction.          Le recourant ne propose  et on ne voit  aucun acte
dinstruction qui serait susceptible de mettre en cause ce qui précède. Il ny
a donc pas de sens à poursuivre la procédure et la non-entrée en matière se
justifie, en application de larticle310 al. 1 let. a
CPP.

5.Même
sil avait pu être établi que B.________ réalisait, au moment deffectuer lun
des deux paiements litigieux ou les deux, quelle utilisait un moyen de
paiement au nom de son ex-conjoint, le Ministère public aurait de toute manière
dû rendre une ordonnance de non-entrée en matière, en application de larticle310 al. 1 let. c
CPP.

5.1.Aux
termes de cette disposition, «leministère public rend
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière sil ressort de la
dénonciation ou du rapport de police que les conditions mentionnées à larticle
8 [CPP] imposent de renoncer à louverture dune poursuite pénale».
Selon larticle 8 al. 1 CPP, le ministère public et les tribunaux renoncent à
toute poursuite pénale lorsque le droit fédéral le prévoit, notamment lorsque
les conditions visées aux articles 52, 53 et 54 CP.

Selon
larticle 53 CP, lorsque l'auteur a réparé le dommage ou accompli tous les
efforts que l'on pouvait raisonnablement attendre de lui pour compenser le tort
qu'il a causé, l'autorité compétente renonce à le poursuivre, à le renvoyer
devant le juge ou à lui infliger une peine sil encourt une peine privative de
liberté dun an au plus avec sursis, une peine pécuniaire avec sursis ou une
amende (al. 1), si les conditions du sursis à l'exécution de la peine sont
remplies (let. a), si l'intérêt public et l'intérêt du lésé à poursuivre
l'auteur pénalement sont peu importants (let. b) et si lauteur a admis les
faits (let. c). La possibilité dexemption de peine prévue à larticle 53 CP
fait appel au sens des responsabilités de l'auteur en le rendant conscient du
tort qu'il a causé (ATF 135 IV 12cons. 3.4.1). La réparation du dommage doit ainsi procéder d'une réaction
constructive à l'infraction et contribuer à l'efficacité de la norme violée par
le renforcement du sentiment de ce qui est juste. Il faut que la réparation
démontre l'assomption de ses responsabilités par l'auteur, quand bien même on
ne pourrait exclure que des motivations stratégiques ou égoïstes présideraient
à sa démarche. L'exemption de peine suppose ainsi, du point de vue de la
collectivité, que l'auteur reconnaisse qu'il a violé la norme et s'efforce de
rétablir la paix publique. Il peut certes contester, dans la procédure pénale,
la stricte réalisation de certaines conditions de l'infraction, sans pour
autant remettre en question le principe de sa propre responsabilité. Mais il
doit tout au moins admettre le caractère incorrect de son acte, sans quoi la
réparation du dommage, à elle seule, ne démontre pas sa volonté de compenser le
tort causé (arrêt du TF du13.05.2008
[6B_152/2007]cons. 5.2.3 et les réf. cit.).

5.2.En
lespèce, B.________ a admis les faits, sous langle objectif, soit avoir
utilisé la carte se terminant par [1234] pour effectuer les deux achats
litigieux, alors quelle nen avait pas le droit ; elle a par contre
contesté avoir eu la conscience et la volonté de le faire et, une fois son
erreur réalisée, elle a immédiatement exprimé ses regrets (à de réitérées
reprises : «je suis vraiment désolé[e] pour ça» ;
«je suis vraiment désolé[e] pour cette histoire» ;
«je mexcuse encore une fois»), dune part, et remboursé via
lapplication Twint le montant total de ces achats à A.________ et supprimé le
moyen de paiement se terminant par [1234] de son compte C.________, dautre
part. Dans de telles conditions, il est manifeste que la prévenue a réparé le
dommage et accompli tous les efforts que l'on pouvait raisonnablement attendre
delle pour compenser le tort qu'elle a causé. Lintérêt public à la poursuite
pénale est peu important, en ce sens quaucun bien juridique de rang important
nest lésé et quaucun bien juridique de rang moins élevé nest gravement
atteint, et quaucun motif de prévention générale ou spéciale ne soppose à la
renonciation à poursuivre (Dupuis et al.,op. cit. n. 13adart. 53 CP). Le recourant, qui a été intégralement remboursé et ne sest vu
condamner à aucun frais dans le cadre de lordonnance de non-entrée en matière,
na aucun intérêt juridiquement protégé à la poursuite pénale (v.ATF 135 IV 12cons. 3 ;Dupuis et al.,op. cit. n. 14adart. 53
CP). Le recours apparait dailleurs motivé essentiellement par des motifs
chicaniers, vu la relation très conflictuelle qui semble opposer les parties
suite à leur séparation. À cet égard, il est surprenant que A.________ se soit
adressé à la police pour déposer plainte en rapport avec les deux transactions
litigieuses, sans chercher préalablement à en parler avec B.________ (le
recourant ladmet), qui a pourtant été sa compagne durant près de vingt ans et
avec laquelle il a eu deux enfants. B.________ a déclaré que cétait elle qui
avait décidé de quitter la maison où elle vivait avec le recourant ; que
depuis, A.________ ne répondait plus à ses messages, elle-même continuant de le
tenir informé par WhatsApp des questions concernant leurs enfants ; que
les anciens conjoints étaient opposés dans une procédure civile, une procédure
devant lAPEA et une procédure pénale. Quant au recourant, il a déclaré quil
ne voulait plus avoir de contact avec B.________ et était en litige avec elle
depuis la séparation. Dès lors que, vu le montant du dommage, B.________ ne
sexposait quà une amende (art. 172terCP ;ATF 123 IV 113cons. 3d ;123
IV 155cons. 1a), la non-entrée en matière se serait de toute manière
imposée en application de larticle310 al. 1 let. c
CPP, étant rappelé que la règle posée à larticle 53 CP est de nature
contraignante, en ce sens que, lorsque les conditions sont remplies, le
ministère public doit (et non peut) renoncer à poursuivre lauteur ou à le
renvoyer devant le juge (Dupuis et al.,op. cit. n. 2adRem. prél. aux art. 52 à 54aCP).

6.Vu
ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision querellée doit être
confirmée. Les frais de la procédure doivent être mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP) et qui les a avancés. B.________ na pas été
invitée à procéder (art. 390 al. 2 CPPa contrario) et na partant droit
à aucune indemnité.

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Rejette le
recours et confirme lordonnance entreprise.

2.Arrête les frais
de la procédure de recours à 600 francs et les met à la charge du recourant,
qui les a avancés.

3.Notifie le
présent arrêt à A.________, au Ministère public, à La Chaux-de-Fonds
(MP.2025.2612-MPNE/NAM/dci), et à B.________, par Me D.________.

Neuchâtel,
le 5 juin 2025