ne_gerichte · ARMP.2020.9 · 2020-02-21 · fr
ARMP.2020.9


A.Le 24 juillet 2018, X.________ a déposé une plainte pénale
contre A.________, à qui il reprochait davoir stationné un véhicule dépourvu
de plaques dimmatriculation devant la porte dentrée de limmeuble sis sur le
bien-fonds no [xxxx] du cadastre de Z.________ et propriété du premier cité,
dune manière qui empêchait notamment laccès des véhicules de secours. X.________
demandait également lenlèvement du véhicule abandonné, à titre de mesure
urgente. Le plaignant reprochait encore à A.________ et à B.________ davoir
installé des barrières à chaîne, de manière à le contraindre daccepter un
partage du parking non-conforme à celui ratifié par le Tribunal civil du Littoral
et du Val-de-Travers le 8 février 2011 ; il demandait également le retrait
immédiat de ces barrières. Il estimait que ces faits devaient être qualifiés
notamment de contrainte au sens de larticle 181 du Code pénal.

Le
Ministère public a condamné A.________ à une peine de dix jours-amende à 100
francs avec sursis pendant deux ans à raison de ces faits, par ordonnance
pénale du 25 avril 2018. A.________ a formé opposition contre cette ordonnance,
puis la cause a été transmise au Tribunal de police du Littoral et du
Val-de-Travers, devant lequel elle est toujours pendante (cause POL.2019.259).

B.Par écrit daté du 16 octobre 2019, X.________ a adressé au
Ministère public une plainte pénale pour contrainte dirigée contre B.________,
au motif que lors dune audience du 24 septembre 2019 devant le tribunal de
police, A.________ avait déclaré que les chaînes évoquées dans la plainte du 24
juillet 2018 avait été posées par B.________, lui-même ayant «mis des
poteaux délimitant les différentes parcelles sur la base dun relevé
géométrique».

C.Le 8 novembre 2019, X.________ a déposé une «plainte
pénale complémentaire» contre B.________ pour insulte (recte:
injure) au sens de larticle 177 CP, voire pour diffamation ou calomnie. A
lappui de sa démarche, il alléguait adresser chaque mois des factures à A.________
et aux époux B1________ et B2________, parce quil
estimait que ces personnes lempêchaient de louer les places de stationnement
se trouvant sur lespace qui lui avait été attribué ; que quelques jours
plus tôt, il avait pu constater que la facture du 1ernovembre 2019
avait été placardée à la vue des tiers  notamment de ses locataires  sur les
deux portes dentrée de son immeuble, avec la mention suivante : «Comme
chaque mois voici la facture débile, Du gros harceleur pervers».

D.Par écrit daté du 11 décembre 2019 mais posté le 16 décembre
2019 et intitulé «Plainte / dénonciation pénale contre B.________ pour
infraction à la loi cantonale sur les constructions (article 55 LConstr)»,
X.________ a porté à la connaissance du Ministère public que B.________ avait
mis en uvre «des travaux daménagement dune salle de concert»
sans disposer des autorisations nécessaires ; que lui-même avait, par
lintermédiaire de son avocat, interpellé la Commune de Z.________ afin «quelle
exerce sa tâche de police des constructions» ; que ladite
Commune avait ordonné la suspension immédiate des travaux par décision du 20
novembre 2019, laquelle réservait larticle 55 LConstr, disposition selon
laquelle les infractions à la loi cantonale sur les constructions sont
passibles dune amende ; quil ressortait de la décision du 20 novembre
2019 que B.________ avait violé la législation cantonale sur les constructions,
notamment larticle 83 RELConstr ; que B.________ devait donc être
condamné à une amende en application de larticle 55 LConstr.

E.Le 19 décembre 2019, le procureur Y.________ a écrit à X.________
quavant de donner suite à ses plaintes des 16 octobre, 8 novembre et 11
décembre 2019, il attendait de connaître le jugement devant être prochainement
rendu dans la cause POL.2019.259. Le procureur précisait : «[à]
réception de cette décision, jexaminerai la suite quil convient de donner à
vos plaintes en vous priant den éviter leur multiplication (sic.) pour des
motifs les plus divers et ce malgré le climat tendu qui semble régner entre
vous et B.________».

F.Le 10 janvier 2020, X.________ a répondu, par lentremise de
son avocat, que selon lui, le jugement du tribunal de police  qui avait
entretemps été rendu  navait pas dinfluence directe sur les autres
plaintes ; que lui-même avait lintention dappeler de ce jugement ;
avoir la désagréable impression que le procureur cherchait à lempêcher
dexercer ses droits, «alors que les faits quil dénonce sont
manifestement constitutifs dinfractions pénales, quils sont commis à son
détriment et quil nest pas maître de leur survenance», respectivement
que le procureur avait «un préjugé à son encontre» ; que
cette impression était renforcée par certains passages dune ordonnance de
non-entrée en matière rendue au bénéfice de B.________ par le même procureur le
7 novembre 2019 en la cause MP.2019.5409 ; quil demandait donc la
récusation du procureur, en application de larticle 56 let. f CPP.

G.Le 29 janvier 2020, le procureur a transmis à lAutorité de
céans son dossier ainsi que des observations. Aux termes de celle-ci, les
plaintes des 16 octobre, 8 novembre et 11 décembre 2019 avaient été jointes
(cause MP.2019.5483) ; quen sus de ces trois plaintes, X.________ avait
déposé six plaintes contre B.________ depuis 2010, dont cinq avaient fait
lobjet dun classement ou dune non-entrée en matière ; que son écrit du
19 décembre était un «appel à la modération», par lequel il
entendait «contenir laffaire  vu la prolifération des plaintes  à
un niveau raisonnable».

H.Le requérant na pas présenté dobservations dans le délai
imparti.

C O N S I D E R A N T

1.a) Lorsqu'un motif de récusation au sens de l'article56 let. f CPPest invoqué, le litige est tranché sans
administration supplémentaire de preuves et définitivement par l'autorité de
recours, lorsque le Ministère public est concerné (art. 59 al. 1 let. b CPP).
Lorsqu'une partie entend demander la récusation d'une personne qui exerce une
fonction au sein d'une autorité pénale, elle doit présenter sans délai à la
direction de la procédure une demande en ce sens, dès qu'elle a connaissance du
motif de récusation ; les faits sur lesquels elle fonde sa demande doivent être
rendus plausibles (art. 58 CPP). Daprès la jurisprudence, celui qui omet de se
plaindre immédiatement de la prévention dun magistrat et laisse la procédure
se dérouler sans intervenir agit contrairement à la bonne foi et voit son droit
se périmer ; dès lors, même si la loi ne prévoit aucun délai particulier,
il y a lieu dadmettre que la récusation doit être demandée aussitôt, cest-à-dire
dans les jours qui suivent la connaissance de la cause de récusation (arrêt du
TF du10.01.2018
[1B_384/2017]cons. 4.2). Dans la règle, la partie doit agir, au plus tard,
dans les six à sept jours (VernioryinCR-CPP, 2eéd., n. 8adart. 59 et la note de bas de page 11) ; en tous les cas,
une demande de récusation formulée deux à trois semaines après que la partie a
eu connaissance du motif de récusation est tardive (arrêt du TF du02.02.2016
[1B_14/2016] cons 2, qui se réfère à larrêt du TF du22.06.2015
[6B_388/2015]cons. 1.1 avec des références).

b)
En lespèce, la lettre datée du 19 décembre 2019 dans laquelle le requérant
voit un motif de récusation ne lui a pas été notifiée par un mode de communication
impliquant un accusé de réception. Il est partant impossible de connaître le
moment de son envoi effectif, ni celui de sa réception effective par X.________.
Il existe ainsi une possibilité que la demande de récusation ait été formulée
dans les six à sept jours suivant la réception de cette lettre ; cette
demande ne saurait partant être qualifiée de tardive.

2.Aux termes de larticle56 let. f CPP, toute personneexerçant
une fonction au sein d'une autorité pénale est tenue de se récuser lorsque
d'autres motifs, notamment un rapport d'amitié étroit ou d'inimitié avec une
partie ou son conseil juridique, sont de nature à la rendre suspecte de
prévention. Cette dispositiondécoule de la garantie
dun tribunal indépendant et impartial instituée par les articles 30 alinéa 1
Cst. féd. et 6 paragraphe 1 CEDH  qui ont, de ce point de vue, la même portée
 et permet de demander la récusation dun juge dont la situation ou le
comportement est de nature à susciter des doutes quant à son
impartialité ; elle vise à éviter que des circonstances extérieures à
laffaire puissent influencer le jugement en faveur ou au détriment dune
partie (ATF
138 IV 142cons. 2.1 ;127 I 196cons. 2b ;126 I 68cons. 3a). Une garantie similaire à celle de l'article 30
alinéa 1 Cst. féd. est déduite de l'article 29 alinéa 1 Cst. féd., s'agissant
de magistrats qui, comme en l'espèce, n'exercent pas de fonctions
juridictionnelles au sens étroit (ATF 127 I 196cons. 2b ;125 I 119cons. 3b et les arrêts cités).

S'agissant de la récusation du Ministère
public, il y a lieu de distinguer à quel stade de la procédure celle-ci est
demandée. En effet, selon l'article16 al. 2 CPP, il incombe à cette autorité
de conduire la procédure préliminaire et de poursuivre les infractions dans le
cadre de l'instruction d'une part, et de dresser l'acte d'accusation et de
soutenir l'accusation d'autre part. Dans la phase de l'enquête
préliminaire et de l'instruction, leMinistère
publicest l'autorité
investie de la direction de la procédure. À ce titre, il doitnotammentétablir,
d'office et avec un soin égal, les faits à charge et à décharge (art. 6 CPP); il
doitaussistatuer sur les réquisitions de preuves et peut rendre des
décisions quant à la suite de la procédure (classement ou mise en accusation),
voire rendre une ordonnance pénale pour laquelle il assume une fonction
juridictionnelle (ATF 124 I 76cons. 2;112 Ia 142cons. 2b p. 144 ss). Dans ce cadre, leMinistère
public est tenu à une certaine impartialité,même s'il peut être amené, provisoirement
du moins, à adopter une attitude plus orientée à l'égard du prévenu ou à faire
état de ses convictions à un moment donné de l'enquête; tout
en disposant, dans le cadre de ses investigations, d'une certaine liberté, le
magistrat reste tenu à un devoir de réserve;
ildoit s'abstenir de tout
procédé déloyal et ne point avantager une partie au détriment d'une autre (ATF 138 IV 142cons. 2.2.1 et les arrêts cités).

La récusation ne
s'impose pas seulement lorsqu'une prévention effective du magistrat est
établie, car une disposition interne de sa part ne peut guère être prouvée ;
il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent
redouter une activité partiale du magistrat. Seules les circonstances
constatées objectivement doivent être prises en considération ; les impressions
purement individuelles d'une des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 138 IV 142cons. 2.1 et les arrêts cités).

3.En matière de récusation, les propos litigieux doivent être
interprétés en tenant compte du contexte dans lequel ils interviennent.

3.1En
lespèce, le Ministère public relève à juste titre un contexte particulièrement
tendu entre les voisins X.________ et B.________. On citera à ce titre, en sus
de celles déjà mentionnées, les procédures suivantes.

a)
Le bien-fonds [xxxx] dans la zone industrielle de Z.________, propriété du
requérant, héberge une conduite électrique desservant exclusivement ses voisins
B.________ et A.________. Le tableau électrique afférant à cette conduite se
trouve dans limmeuble appartenant à X.________. Aucune servitude ne régit les
droits et charges liés au passage de ces conduites. Durant des années, X.________
avait réclamé la régularisation de la situation par l'inscription au registre
foncier d'une servitude et le versement d'une indemnité, au motif quil disait
devoir assumer les frais d'entretien liés au contrôle de conformité des
installations électriques. Le 27 octobre 2010, dans le but de faire réagir son
voisin, X.________ a dévissé les fusibles protégeant le circuit d'alimentation
du bâtiment appartenant à B.________, le privant ainsi d'électricité. Dans la
soirée, B.________, accompagné d'un électricien, a pénétré dans le bâtiment où
se trouve le tableau électrique afin de résoudre la panne. Pendant que la
réparation s'effectuait, B.________ aurait déclaré à un locataire qu'il «foutrait
une démerdée» à l'auteur de cette mauvaise plaisanterie. Informé de
ces événements, X.________ a déposé plainte pénale contre B.________ pour
menace ainsi que pour violation de domicile (ARMP.2011.54).

b)
Le 9 juillet 2012, X.________ a déposé plainte pénale contre le sergent C.________
pour violation de domicile (art. 186 CP) et abus d'autorité (art. 312 CP). A
lappui de cette démarche, il exposait que le 22 ou le 23 avril 2012, cet agent
avait été appelé par B.________ et A.________ afin de faire stopper des travaux
d'aménagement qu'il s'apprêtait à faire exécuter par un paysagiste sur la
parcelle [aaaa]1du cadastre de Z.________, propriété pour moitié de ces
derniers et pour moitié de lui-même ; arrivé sur place, C.________ aurait
pénétré dans la propriété privée et exigé la cessation immédiate des travaux.
De lavis du plaignant, les travaux envisagés relevaient de l'administration
courante de la copropriété au sens de l'article 647aCC, si bien quils
ne nécessitaient pas l'accord des autres copropriétaires et que, si les voisins
entendaient l'empêcher d'exécuter ces travaux, il leur aurait appartenu de
saisir le juge civil, seul compétent en la matière. La procédure a abouti à un
refus dentrée en matière du 12 juillet 2012, confirmé par lAutorité de céans
par arrêt du 15 novembre 2012 (ARMP.2012.73). Dans cet arrêt, lAutorité de
céans soulignait déjà le «contexte conflictuel qui paraît
particulièrement marqué entre le recourant et ses voisins» et
précisait que lintervention de C.________ devait «être comprise comme
une anticipation d'un glissement possible de ce conflit sur le terrain pénal,
raison pour laquelle il a[vait] usé de son autorité pour mettre un terme,
momentané du moins, au différend en interdisant les travaux projetés par le
recourant».

c)
Le 23 mars 2012, X.________ a déposé une première plainte pénale contre B.________
et A.________, reprochant au premier de navoir toujours pas créé une voie
dévacuation exigée par la commune et à tous les deux de ne pas avoir fait
procéder à des tests de leurs installations dalarme en cas dincendie.
Interrogé par la police, B.________ a justifié son refus de faire procéder aux
tests par le fait que X.________ avait pris seul la décision de remplacer le
télétransmetteur dalarme pourtant acquis en commun, alors quà son avis, ce
nétait pas nécessaire, et que lintéressé refusait de fournir les
justificatifs de lopération déchange à ses voisins ; sagissant de la
création dune voie dévacuation rapide dans la cage descalier, B.________
avait fait le nécessaire auprès de la Commune et dun maçon, mais X.________
avait refusé de signer la mise à lenquête simplifiée du projet parce que le
palier descalier forjetait de quelques centimètres sur sa propriété, ce qui
était confirmé par une lettre écrite par le mandataire de X.________ à la
Commune. Les déclarations de A.________, également entendu par la police,
rejoignaient celles de B.________. Cette procédure sest soldée par un refus du
Ministère public dentrer en matière, confirmé par arrêt de lAutorité de céans
du 26 juin 2015 (ARMP.2015.64).

d)
Le 14 mai 2018, X.________ a déposé plainte pénale contre B.________ pour
tentative de contrainte au sens des articles 22 et 181 CP. Il reprochait à ce
dernier de lui avoir  par lintermédiaire dun avocat , fait notifier (en
réalité, le commandement de payer avait été adressé à la fille de X.________)
un commandement de payer 3'645 francs, montant correspondant à lindemnité de
dépens que X.________ (en réalité le prénommé et ses filles) avait été condamné
à payer aux époux B1________ et B2________ par décision
du Conseil dEtat rendue le 17 janvier 2018 dans le cadre dun contentieux
administratif portant notamment sur lemplacement dune sortie indépendante de
la cage descalier se situant dans limmeuble [zzzz], grevé dun droit de passage
en faveur de larticle [xxxx]. Cette procédure sest soldée par un refus du
Ministère public dentrer en matière, confirmé par arrêt de lAutorité de céans
du 29 octobre 2019 (ARMP.2019.43).

e)
Le 7 août 2019, X.________ a déposé plainte pénale contre B.________ pour
«mise en danger intentionnelle de la vie de ses locataires».
A lappui de sa démarche, il exposait que les échafaudages placés sur le
bâtiment du prénommé obstruaient les escaliers de son propre immeuble. Cette
procédure sest soldée par un refus du Ministère public dentrer en matière,
confirmé par arrêt de lAutorité de céans du 8 janvier 2020, retenant que X.________
avait donné à la police une version des faits quil savait ne pas correspondre
à la réalité, en ce sens que le passage nétait nullement «obstrué»,
et que la plainte navait pas été déposée de bonne foi, mais de manière
chicanière, dans le cadre de ce que le recourant qualifiait lui-même de «litige
de voisinage plus global» (ARMP.2019.145).

3.2a)
Ainsi, la présente affaire sinscrit dans un conflit de voisinage qui perdure
depuis plus de 10 ans, avec des volets administratifs, civils et pénaux. Dans
un tel contexte, la volonté du procureur de «contenir laffaire () à
un niveau raisonnable» apparaît comme légitime. En effet, on ne
saurait exiger des représentants des autorités  et notamment du Ministère
public  une attitude totalement désincarnée, cest-à-dire dénuée de toute
composante humaine. Or, humainement, on ne saurait reprocher au procureur ni de
sinquiéter de ce qui doit être objectivement qualifié descalade dans un
conflit de voisinage ancien et solidement enraciné, escalade qui nest pas dans
lintérêt de la collectivité publique, pas plus que des voisins impliqués, ni
de tâcher de désamorcer ce conflit ou à tout le moins denrayer cette
escalade.

b)
Objectivement, la phrase litigieuse, dans laquelle le procureur invite le
requérant à éviter la multiplication des plaintes contre B.________, laisse
certes transparaître une certaine lassitude de la part du représentant du
Ministère public. Humainement, cette lassitude peut se comprendre, de la part
dun représentant dune autorité notoirement surchargée. Mais surtout, cette
lassitude ne saurait être interprétée comme une forme de parti pris du
procureur pour B.________ et/ou A.________, dans le cadre des affaires
pendantes ou à venir les opposant au requérant. Sur ce point, le procureur
sest contenté dévoquer «le climat tendu» qui règne  et
cest là une réalité incontestable  entre X.________ et B.________ ; à
aucun moment il ne sest exprimé sur le partage entre les protagonistes de la
responsabilité de ce climat délétère, pas plus quil na préjugé du sort de
lune ou lautre des affaires pendantes ni du sort quil réserverait à de
nouvelles plaintes du requérant. Dans ces conditions, la phrase litigieuse ne
crée pasl'apparence de la prévention du procureur
concerné.

c)
Cest ensuite à tort que le requérant reproche au procureur dattendre de
connaitre le verdict du tribunal de police en la causePOL.2019.259
(voirsupraFaits, let. A) pour donner suite aux plaintes des 16
octobre, 8 novembre et 11 décembre 2019 de X.________.

En
effet, la cause POL.2019.259 et la plainte du 16 octobre 2019 (voirsupraFaits, let. B) portent sur le même état de fait, si bien que léconomie de
procédure commande, pour éviter le risque de prononcés contradictoires,
dattendre le prononcé dun jugement définitif et exécutoire en la cause
POL.2019.259, avant de statuer sur la plainte du 16 octobre 2019. Quant aux
plaintes des 8 novembre et 11 décembre 2019, elles sont, tout comme celle du 16
octobre 2019, dirigées contre B.________. Or le principe de lunité de la
procédure, ancré aux articles 49 CP et 29 al. 1 let. a CPP  et qui répond
aussi aux intérêts déconomie de procédure et déviter des prononcés
contradictoires (v.BouveratinCR CPP, 2eéd., n. 1adart. 29) , commande de poursuivre et de juger conjointement les différents
faits reprochés à un même prévenu. Le Ministère public a donc des raisons
légitimes de traiter conjointement les trois plaintes dirigées contre B.________.

d)
Cest enfin à tort que le requérant voit des motifs de récusation du procureur
dans la teneur dune ordonnance rendue par le même magistrat le 7 novembre
2019.

Premièrement,
la demande de récusation  datée du 10 janvier 2020  est sur ce point
largement tardive, et partant irrecevable (v.supracons. 1).

Deuxièmement,
le recours que X.________ avait interjeté contre lordonnance du 7 novembre
2019 a été rejeté par arrêt de lAutorité de céans du 8 janvier 2020 (ARMP.2019.19).
Dans cet arrêt, dite Autorité est parvenue à la conclusion que le Ministère
public était légitimé, sur la base de larticle 420 let. a CPP, à mettre les frais
de procédure à la charge de X.________, dont la plainte navait pas été déposée
de bonne foi, mais de manière chicanière.

4.Vu lensemble de ce qui précède, les conditions de larticle56 lettre f CPPne sont pas réalisées en lespèce, de sorte que
la demande de récusation du 10 janvier 2020 doit être rejetée. Les frais de
procédure doivent être mis à la charge du requérant (art. 428 al. 1 CPP), qui
na partant droit à aucune indemnité.

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Rejette la
demande du 10 janvier 2020 tendant à la récusation du procureur Y.________ dans
le cadre de la procédure MP.2019.5483.

2.Arrête les frais
de la présente procédure à 500 francs et les met à la charge de X.________.

3.Notifie le
présent arrêt à X.________, par Me D. et au Ministère public, parquet régional
de Neuchâtel (MP.2019.5483).

Neuchâtel, le 21 février 2020

Toute personne exerçant une fonction au sein dune autorité
pénale est tenue de se récuser:

a.lorsquelle a un intérêt personnel
dans laffaire;

b.lorsquelle a agi à un autre titre
dans la même cause, en particulier comme membre dune autorité, conseil
juridique dune partie, expert ou témoin;

c.lorsquelle est mariée, vit sous le
régime du partenariat enregistré ou mène de fait une vie de couple avec une
partie, avec son conseil juridique ou avec une personne qui a agi dans la même
cause en tant que membre de lautorité inférieure;

d.lorsquelle est parente ou alliée
avec une partie, en ligne directe ou jusquau troisième degré en ligne
collatérale;

e.lorsquelle est parente ou alliée en
ligne directe ou jusquau deuxième degré en ligne collatérale avec le conseil juridique
dune partie ou dune personne qui a agi dans la même cause en tant que membre
de lautorité inférieure;

f.lorsque dautres motifs, notamment
un rapport damitié étroit ou dinimitié avec une partie ou son conseil
juridique, sont