ne_gerichte · ARMP.2022.85 · 2022-09-27 · fr
ARMP.2022.85


A.a) Le 16 mai 2022, le
Ministère public a ordonné louverture dune instruction pénale contre les
personnes inconnues ayant pris part, dans le canton de Neuchâtel depuis le 1ermai 2022, à un trafic de stupéfiants portant sur des quantités propres à mettre
en danger la santé de nombreuses personnes. Cette mesure faisait suite au dépôt
par la police neuchâteloise dun rapport du 13 mai 2022, dont il ressortait, en
bref, que la police judiciaire fédérale (ci-après : fedpol) coordonnait diverses
enquêtes contre des individus originaires des Balkans, essentiellement des Albanais
et des Kosovars, lesquels se consacraient au trafic de drogue et au blanchiment
des produits de cette activité ; quune des personnes visées par lenquête
de fedpol avait un pied-à-terre au chemin [aaaaa], à Z.________ ; que
lenquête de la police neuchâteloise avait fait naître le soupçon que le
logement de X.________, citoyen kosovar né en 1960, sans emploi et domicilié au
chemin [aaaaa] à Z.________, pouvait servir de base arrière à des «courriers»,
soit des personnes transportant notamment de lhéroïne et de la cocaïne.

b) Le 25 mai
2022, la police neuchâteloise a procédé, dans le canton de Soleure, à larrestation
dune personne soupçonnée dêtre lun de ces «courriers» ;
cette personne était notamment porteuse de 1'350 francs en liquide, de
documents didentité albanais au nom de A.________ et de deux téléphones
portables. Le même 25 mai 2022, la police a perquisitionné lappartement de X.________
sis chemin [aaaaa] à Z.________ ; elle a constaté que la clé du logement
se trouvait à lextérieur de la porte palière, dissimulée sous un support, et a
estimé que X.________, absent lors de la perquisition, ne vivait visiblement
pas à cette adresse. La perquisition a permis la découverte, notamment, dun
cornet contenant 830 grammes de cocaïne-mélange dans l'armoire de la chambre ;
de deux malaxeurs avec des résidus de poudre brune ; dustensiles de cuisine
avec des traces de poudre blanche ; de nombreux rouleaux de papier
cellophane et de ruban adhésif ; de divers papiers manuscrits avec
notamment des adresses ; de courrier au nom de X.________. Les analyses
ultérieures ont notamment révélé que la cocaïne-mélange était pure à 87,1 % et
que le sachet saisi contenait donc 783,08 grammes de cocaïne pure, et que des
résidus dhéroïne (4,29 grammes) et de caféine se trouvaient dans un des
malaxeurs.

Interrogé
le même 25 mai 2022 en qualité de prévenu, en présence dun avocat, A.________
a notamment déclaré effectuer des transports de drogue au moyen dune voiture
de location et en suivant des consignes transmises via des applications comme
Signal et Telegram, en échange de 2'000 francs par mois ; aller chercher la
drogue et la livrer aux endroits indiqués par ses donneurs d'ordre ; ne
connaître ni les fournisseurs (en général des Kosovars), ni les destinataires
(des Albanais, des Kosovars ou dautres personnes vivant en Suisse) de cette
drogue, ni lidentité des personnes qui lui donnaient les instructions ;
quen général, il transportait de lhéroïne ou de la cocaïne trois à quatre
jours par semaine en moyenne ; quil avait reçu de la drogue à Z.________,
non loin doù il habitait, ainsi quà la sortie de lautoroute près de W.________
et à S.________ (ZH) (les endroits changeaient toujours) ; quil recevait
ensuite des consignes pour la livrer dans différents endroits en Suisse (p. ex.
T.________(SO), U.________ (SO) et des villes ou villages dans le canton de
Zürich) ; quil ne recevait pas dargent contre la drogue livrée, hormis
de petites sommes quil demandait «pour [s]es frais» ;
quil lui était arrivé de devoir peser la drogue et/ou la garder au chemin [aaaaa]
à Z.________ ; que la cocaïne saisie en ce lieu, soit «900
gr[ammes], avec lemballage», lui avait été livrée à Z.________ deux
ou trois jours plus tôt ; quil recevait pour consigne de la conditionner
en paquets de 70 ou 100 grammes ; que, le jour de son arrestation, il
avait rencontré à Q.________(LU) un Albanais qui avait réinitialisé son
téléphone, livré 30 grammes de cette cocaïne près de Q.________(LU) à un tiers
qui lui avait remis en échange plus de 30 grammes dhéroïne, puis livré cette
héroïne à un inconnu vers laérodrome de U.________ (SO) et reçu 400 francs en
échange, puis avait été interpellé alors quil voulait aller payer la location
de sa voiture. Au sujet des objets saisis au chemin [aaaaa], A.________ a
précisé que les mixers étaient déjà là à son arrivée et que le cellophane
et les plastiques étaient destinés à conditionner la drogue, selon les
instructions quil recevait. A.________ a précisé quil logeait au chemin [aaaaa]
depuis fin avril (auparavant, il dormait à lhôtel ou dans sa voiture de
location) ; quil avait déjà bu des cafés avec X.________, lequel navait
«rien à voir avec le trafic de drogue» ; quil lui
avait remis 600 francs en guise de loyer pour un mois ; quil ne
connaissait pas B.________, dont des affaires se trouvaient au chemin [aaaaa].

Le
lendemain, linstruction a été étendue à A.________. Interrogé par le Ministère
public le 27 mai 2022, lintéressé a précisé avoir reçu deux téléphones en
Suisse, et ne pas avoir mentionné à X.________ ses activités en matière de
stupéfiants. Le 28 mai 2022, le TMC a ordonné sa détention provisoire pour une
durée de trois mois (par ordonnance du 24 août 2022, le TMC a prolongé cette
détention jusquau 24 novembre 2022).

B.a) Le 7 juin 2022, X.________
a été interrogé par la police neuchâteloise, en qualité de personne appelée à
donner des renseignements.

b)
Le 11 août 2022, le Ministère public a reçu un rapport complémentaire de la
police neuchâteloise, relatif notamment à de nouveaux éléments apparus lors de
lenquête en rapport avec limplication éventuelle de X.________ dans le trafic.
Le lendemain, soit le 12 août 2022, le Ministère public a étendu linstruction
pénale contre le prénommé, à qui il reprochait davoir, entre le 1erjanvier 2020 et mai 2022, sous-loué l'appartement sis au chemin [aaaaa], lequel
est financé par les services sociaux, afin de permettre à des transporteurs de
drogue en provenance d'Albanie obéissant à des chefs restés au pays de disposer
d'une base logistique destinée à déployer un trafic de stupéfiants.

c)
Le 6 septembre 2022, X.________ a été interpellé au domicile de son amie C.________,
au chemin [bbbbb] à W.________, et ce domicile a fait lobjet dune
perquisition, tout comme, une nouvelle fois, celui du chemin [aaaaa] à Z.________.
Le lendemain, soit le 7 septembre 2022, X.________ a été interrogé par le
Ministère public, lequel a requis le même jour auprès du TMC la mise en
détention provisoire de lintéressé pour une durée de deux mois, en faisant valoir
quil existait des risques de fuite, de collusion et de récidive. Le 8
septembre 2022, le Ministère public a accordé lassistance judiciaire à X.________
et désigné Me D.________, avocate à La Chaux-de-Fonds, en qualité de défenseur
doffice.

C.a) Par ordonnance du 9
septembre 2022, considérant notamment quun important risque de collusion et un
risque de fuite étaient donnés, le TMC a ordonné la détention provisoire de X.________
jusquau 6 novembre 2022 et chargé le Service pénitentiaire de placer le
prénommé dans un établissement pénitentiaire approprié et différent de celui de
A.________, en raison du risque de collusion.

b)
X.________ recourt contre cette décision, le 20 septembre 2022, en concluant à
son annulation et à être immédiatement remis en liberté, avec suite de frais et
dépens et sous réserve de l'assistance judiciaire. Il met en doute la validité
et lexploitabilité de son audition du 7 juin 2022 (v.supraB/a) et
reproche au TMC davoir retenu les risques de collusion et de fuite «sur
la base d'hypothèses, dont l'origine est plus que douteuse si ce n'est
découlent de larbitraire» et de ne pas avoir procédé à lexamen de
mesures de substitution. Il allègue encore être atteint dans sa santé physique
et psychique depuis de nombreuses années, et quune privation de liberté risque
de provoquer une aggravation de l'atteinte psychique dont il souffre, voire d'augmenter
ses idées suicidaires et de le mettre gravement en danger. Il dépose deux
certificats médicaux.

C O N S I D E R A N T

1.Déposé
dans les formes et le délai prévus par la loi, par une personne disposant
manifestement dun intérêt à obtenir la modification de la décision attaquée,
le recours est recevable (art. 222, 393 al. 1 let. c et 396 al. 1 CPP).

2.Selon larticle221 al. 1 CPP, la détention provisoire ne peut être ordonnée que
lorsque le prévenu est fortement soupçonné davoir commis un crime ou un délit
et quil y a sérieusement lieu de craindre quil se soustraie à la procédure
pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (risque de fuite ; let.
a), quil compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur
des personnes ou en altérant des moyens de preuves (risque de collusion, let.
b) ou quil compromette sérieusement la sécurité dautrui par des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (risque de
récidive, let. c).

2.1Selon la jurisprudence, il
doit exister contre le prévenu des charges suffisantes ou des indices sérieux
de culpabilité, c'est-à-dire des raisons plausibles de le soupçonner d'avoir
commis une infraction.Il n'appartient pas au
juge de la détention de procéder à une pesée complète des éléments à charge et
à décharge et d'apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le
prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de
culpabilité justifiant une telle mesure. L'intensité des charges propres à
motiver un maintien en détention préventive n'est pas la même aux divers stades
de l'instruction pénale ; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être
suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une
condamnation doit apparaître avec une certaine vraisemblance après
l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (arrêts du TF du19.03.2020 [1B_90/2020]cons. 3.1 et du15.07.2020 [1B_321/2020]cons. 4.1 ;ATF 143 IV 330cons. 2.1).

2.2Un risque de collusion doit être
admis lorsquil y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu ne compromette
la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en
altérant des moyens de preuve. Selon la jurisprudence (arrêt du TF du11.08.2020 [1B_382/2020]cons. 3.1), pour retenir l'existence d'un risque de
collusion, l'autorité doit démontrer que les circonstances particulières du cas
d'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de manuvres propres à
entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins dans les grandes
lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels actes
d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la libération du prévenu en
compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte
les caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi
que ses relations avec les personnes qui l'accusent. Entrent aussi en
considération la nature et l'importance des déclarations, respectivement des
moyens de preuve susceptibles d'être menacés, la gravité des infractions en
cause et le stade de la procédure. Plus l'instruction se trouve à un stade
avancé et les faits sont établis avec précision, plus les exigences relatives à
la preuve de l'existence d'un risque de collusion sont élevées.

2.3Selon la jurisprudence (arrêts du
TF du20.04.2021 [1B_158/2021]cons. 3.1 et du15.07.2020 [1B_321/2020]cons. 4.1), le risque de fuite doit s'analyser en
fonction d'un ensemble de critères, tels que le caractère de l'intéressé, sa
moralité, ses ressources, ses liens avec l'État qui le poursuit ainsi que ses
contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement
possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne peut pas, à
elle seule, justifier le placement ou le maintien en détention, même si elle
permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la
peine dont le prévenu est menacé. Le risque de fuite s'étend également au
risque de se soustraire à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en
tombant dans la clandestinité à l'intérieur du pays. Par ailleurs, le fait que
le risque de fuite puisse se réaliser dans un pays qui pourrait donner suite à
une requête d'extradition de la Suisse n'est pas déterminant pour nier le
risque de fuite.

3.En lespèce, les soupçons pesant
sur le recourant davoir commis une infraction grave au sens de larticle19
al. 2 LStup doivent être qualifiés de très sérieux, en létat du dossier.

3.1Certes, lors de son interrogatoire
du25 mai 2022 par la police, A.________ a déclaré que X.________
navait «rien à voir avec le trafic de drogue». De même, lors
de son interrogatoire du 27 mai 2022 par le Ministère public, A.________ a
déclaré navoir «rien à voir avec» X.________ ; que ce
nétait pas X.________ qui lui avait remis les clés de lappartement du chemin [aaaaa] ;
que lui-même navait pas dit à X.________ quil sadonnait au trafic de
stupéfiants, mais au contraire quil était en Suisse «pour une voiture
ou chercher un travail dans la construction» ; que lui-même
ignorait si X.________ se doutait de ce qui se passait dans son appartement.

3.2Par
la suite, linstruction a toutefois apporté des éléments laissant très
clairement à penser que A.________ cherchait à «couvrir» X.________
en niant toute implication de sa part dans le trafic.

3.2.1Dabord,
A.________ a sciemment retardé lenquête en donnant, en toute connaissance de
cause, de faux codes de déverrouillage des deux téléphones saisis en sa
possession (il prétendait utiliser le téléphone Apple à titre privé et le
téléphone Samsung pour le trafic). Or lanalyse des données contenues dans ces
appareils a mis en lumière que certaines déclarations de A.________ relatives
au trafic nétaient pas conformes à la réalité, notamment quant au rôle de X.________.

Ainsi,
lanalyse des appareils a révélé que A.________ nétait pas arrivé à Z.________
à la fin du mois davril 2022 comme il le disait, mais le 9 avril 2022 déjà, et
quil y avait directement rencontré X.________. Ces analyses ont aussi révélé
que A.________ avait enregistré sur son téléphone Apple le code de
déverrouillage du téléphone Samsung le 5 avril 2022, soit la veille de son
trajet en avion de lAlbanie vers Bâle, que, le 6 avril 2022 (soit le jour même
du vol), il y a enregistré le nom et le numéro de téléphone de X.________,
ainsi que ladresse du chemin [aaaaa] à Z.________, et que A.________ et X.________
se sont échangé des messages et se sont rencontrés à Z.________ le 9 avril
2022. Une fois ces messages traduits de lalbanais au français, les enquêteurs
ont appris que A.________ avait contacté X.________ le 9 avril 2022 en se
présentant comme «le neveu de E.________», en lui disant
quil arrivait dans 15 minutes et en lui demandant où ils pouvaient se voir, ce
à quoi X.________ avait répondu en demandant à A.________ si E.________ lui
avait donné ladresse ; après avoir reçu une réponse affirmative à cette
question, X.________ a indiqué à A.________ que la rencontre aurait lieu sur
place. Ces éléments prouvent que A.________ a menti notamment en disant que ce
nétait pas X.________ qui lui avait remis les clés de lappartement du chemin [aaaaa].
On peut en outre raisonnablement déduire que, dans ce contexte, X.________, qui
a décidé que la rencontre aurait lieu sur place, a fait visiter lappartement à
A.________ et lui a donné des instructions sur la manière dutiliser cet
appartement.

3.2.2Lexamen
des téléphones révèle en outre que A.________ et X.________ séchangeaient
presque chaque jour de nombreux messages (essentiellement afin de fixer des
rendez-vous pour se voir), du jour de larrivée de A.________ à Z.________ à
celui de son arrestation (à noter quau jour de larrestation de A.________,
alors que lintéressé se trouvait dans les locaux de la police, X.________ a
tenté de le joindre à plusieurs reprises), ce qui tend déjà à démontrer que X.________
ne se limitait pas à sous-louer son appartement à A.________, sans sintéresser
à ce quil faisait. Au contraire, le contenu de certains messages illustre non
seulement que X.________ savait que de la drogue se trouvait dans son
appartement du chemin [aaaaa], mais encore quil donnait à A.________ des
informations et des instructions au sujet de cette drogue et du trafic. Ainsi,
le 16 avril 2022, X.________ a écrit à A.________ : «frère, ce
qui se trouve dans les sachets dehors de larmoire» ; «dans
larmoire il ny a rien qui appartient à lautre garçon» et «frère,
tu fais partir lautre garçon le plus vite de la maison» ; le 20 avril
2022, X.________ a écrit à A.________ : «frère, je prendrai le
risque jusqu'à samedi même si je risque la prison pas de problème, mais fais
que tu trouves un accord avec E.________ car j'aimerais la clé samedi et pas
une minute de plus, je ne veux plus voir personne dans la maison» ;
«il ne faut pas rester une minute de plus là» ; «restez
où vous êtes car la maison est remplie de caméras et de policiers () ils ne
sont pas entrés dans la maison mais quelqu'un les a appelés pour leur dire que
chaque jour il y a des nouveaux gens dans mon appartement et les voisins ont peur.
Un voisin m'a dit qu'ils ont mis des caméras partout». Sauf à
considérer que le recourant savait que de la drogue était stockée au chemin [aaaaa],
on ne sexplique pas pourquoi il a mentionné la présence de policiers et de
mesures de surveillance pour dissuader les trafiquants de se rendre à cet
endroit, ni pourquoi il a évoqué le risque que lui-même ne soit jeté en prison.
Les messages de X.________ illustrent aussi non seulement que ce dernier savait
que plusieurs transporteurs de drogue utilisaient son appartement, mais encore
quil savait où chaque transporteur cachait sa marchandise dans lappartement
et quil coordonnait lactivité de ces transporteurs. Craignant manifestement
que les autorités de poursuite pénale naient loccasion découter ou danalyser
son téléphone, X.________ utilisait ce mode de communication de manière très
prudente, soit essentiellement pour convenir dun lieu de rendez-vous pour
discuter avec A.________. Du point de vue dun trafiquant de drogue, une
discussion entre quatre yeux dans un lieu public tel quun café est en effet
bien plus sûre quune conversation par messagerie ou par téléphone, en ce sens
quil y a moins de chances quelle ne soit interceptée par la police. X.________
a toutefois été confronté à de rares situations durgence, dans lesquelles il
ne pouvait attendre de fixer un rendez-vous avec A.________, mais devait lui
communiquer immédiatement des informations concernant ses activités illicites
(trafic de drogue), si bien quil navait pas dautre choix que dutiliser son
téléphone. En raison de ces situations durgence (à noter que les informations
du recourant relatives au fait que son appartement était surveillé par la
police étaient au moins en partie correctes), X.________ a été amené à prendre
des risques, lesquels se matérialisent en des éléments de preuve attestant de
sa connaissance de certains détails du trafic (présence de drogue dans son
appartement ; utilisation de son appartement par plusieurs «courriers»
; nécessité déviter lintervention de la police, etc.).

3.2.3Ensuite, confronté aux
nouvelles découvertes des enquêteurs,A.________ a admis dans ses
interrogatoires ultérieurs que cétait la personne qui lui donnait des
instructions relatives au trafic (notamment E.________ [v. cons. 3.2]) qui lui
avait dit de se rendre au chemin [aaaaa] ; quà son arrivée à Z.________,
lui-même avait directement pris contact avec X.________, lequel était «déjà
au courant quil devait [l]e loger» et lui avait remis la clé de
lappartement, après lavoir rencontré ; que tout avait été «réglé
à lavance» entre X.________ et E.________ ; quavant cela, il
navait jamais vu X.________ ; que dautres personnes impliquées dans le trafic
avaient séjourné au chemin [aaaaa], que ce soit pendant son propre séjour ou
avant.

Au sujet de ses
nombreuses rencontres avec X.________ attestées par les messageries, A.________
a déclaré : «[j]e devais rencontrer [X.________] X.________ car
apparemment il était pressé que je quitte lappartement et il se plaignait
auprès des dirigeants. Ceux-ci me demandaient daller le voir pour le"calmer"
et le faire patienter pour que je puisse rester. Il y avait une mésentente
entre [X.________] X.________ et lun des dirigeants, mais je ne sais pas la
raison. Je suivais les consignes des dirigeants qui étaient de supplier[X.________]
X.________ de me laisser encore quelque temps dans l'appartement de Z.________»
; que ses dirigeants lui disaient parfois daller voir X.________ car ils
avaient déjà discuté avec lui ; que ses dirigeants exigeaient de lui quil soit
joignable en tout temps par X.________ «en cas de besoin» ;
que, lors de leurs rencontres, il était déjà arrivé que X.________ utilise le
téléphone Samsung (soit celui destiné au trafic) pour discuter avec la personne
qui lui donnait des instructions, notamment du loyer.

Lors de son
interrogatoire du 9 août 2022, A.________ a précisé que ladresse du chemin [aaaaa]
lui avait été donnée parun certain «F.________»,
lequel lui avait donné le téléphone Samsung et lavait envoyé en Suisse pour
participer au trafic de drogue ; que lui-même avait peur de «F.________» et
avait été prévenu et menacé que sil parlait, il verrait ce qui lui arriverait
; que lui-même pensait queX.________ était au courant que la raison de
sa présence à Z.________ était le trafic de drogue ; que«dautres garçons qui travaillaient pour F.________»
avaient également occupé le logementchemin [aaaaa], précisant que des personnes impliquées dans le trafic
avaient séjourné dans lappartement avant et pendant son passage. Ces
explications corroborent les renseignements fournis par fedpol, selon lesquelsle
recourant aurait commencé à mettre son appartement à la disposition de
trafiquants de drogue dès le courant de lannée 2020 (v.infracons.
7.2). Lors de son interrogatoire du 6 septembre
2022, le recourant a dailleurs admis que G.________ était venu dans son
logement deux ou trois fois. Or cette personne fait lobjet dun mandat darrêt
international pour trafic de stupéfiants.Lors de son interrogatoire du
7 septembre 2022, X.________ a en outre admis avoir hébergé dautres personnes
qui lui avaient été envoyées par un certain «E.________».

Les
déclarations de A.________ confirment des éléments ressortant déjà des analyses
téléphoniques, à savoir que X.________ savait que de la drogue  en quantité
forcément non négligeable, vu le contexte dun trafic organisé de manière
professionnelle, dirigé depuis létranger et impliquant plusieurs «courriers»
hébergés ensemble et/ou à tour de rôle par des logeurs nayant pas
dantécédents en matière de stupéfiants (ce qui évite dattirer lattention de
la police)  était stockée dans son appartement, quil craignait une
intervention policière à son domicile, avec pour corollaire la découverte du
trafic, et quil avait des contacts directs et réguliers avec des personnes
ayant une activité dirigeante dans le trafic, soit celles qui donnaient des
instructions aux «courriers» ; elles démontrent en
outre que le rôle de X.________ dans le trafic était considéré comme
suffisamment important pour que les dirigeants exigent quil puisse joindre en
tout temps les «courriers» qui occupaient lappartement du
chemin [aaaaa]. Ceci peut sexpliquer notamment par le fait que X.________
pouvait être informé (directement ou par ses voisins) de présence policière à
proximité de son appartement, ce qui justifiait quil en avise immédiatement
les «courriers». Il ressort en effet du dossier que le
recourant était informé du fait que son appartement avait été repéré par la
police.

3.2.4Un autre élément qui
prouve que X.________ savait que A.________ utilisait lappartement au chemin [aaaaa]
pour les besoins dun trafic de drogue est que, lors de son interrogatoire du 6
septembre 2022, à la question : «Vous avez prétendu lors de votre
première audition que vous n'aviez pas le numéro de téléphone de A.________.
Or, quelques heures après son arrestation ainsi que le lendemain matin, alors
qu'il était dans nos locaux, vous avez tenté de le joindre sur son portable à
de nombreuses reprises. Comment expliquez-vous cela ?», X.________ a
répondu : «J'ai dit que je n'avais pas le numéro car je n'avais
pas enregistré de numéro pour A.________. Dès lors, j'ai essayé de rappeler
tous les numéros que j'avais dans mes appels reçus qui n'étaient pas dans mon
répertoire en espérant tomber sur A.________. Je voulais lui dire que ce
n'était pas normal qu'il amène de la drogue chez moi, dans mon studio, alors
qu'il m'avait dit de l'aider car il n'avait même pas de quoi manger».
En effet, la réponse de X.________ implique que le prénommé savait, déjà au
jour de larrestation de A.________, que ce dernier avait apporté de la drogue
au chemin [aaaaa]. À ce moment-là, A.________ navait pas eu loccasion de dire
à quiconque quil avait été arrêté, ni les raisons de cette arrestation.

3.3Les éléments qui
précèdent font peser sur le recourant de sérieux soupçonsdavoir commis une infraction grave au sens de
larticle19 al. 2 LStup soit, concrètement, dune part, davoir mis son
appartement à disposition de personnes dont il savait quelles sen serviraient
pour stocker des quantités de drogue susceptibles de mettre en danger la santé
de très nombreuses personnes et, dautre part, davoir transmis à ces «courriers»
des instructions en rapport avec leur trafic, notamment en vue déviter quils
ne soient arrêtés et que la drogue ne soit saisie par la police.

4.Sagissant du risque de
collusion, le TMC a retenu que X.________contestait
toute participation volontaire au trafic de stupéfiants déployé depuis son
logement ; quil avait déjà menti lors de ses auditions par la
police ; quil savait certes que A.________ avait été arrêté ; quil
avait déjà été entendu, puis laissé libre, le 7 juin 2022, ce qui lui aurait
permis de prendre, le cas échéant, des mesures pour compromettre la recherche
de la vérité ; que la découverte dun faux permis de conduire à son domicile
le jour de son arrestation permettait toutefois de penser que le prévenu avait
pu croire, après son audition du 7 juin, quil était à labri de nouvelles
investigations et, de ce fait, ne pas ressentir le besoin de trop altérer les
éventuelles preuves de son implication dans le trafic ; que son téléphone
portable avait été saisi lors de son arrestation que lanalyse de cet appareil
pourrait permettre didentifier dautres participants au trafic, voire de les
interpeller pour les entendre, et éventuellement les confronter au
prévenu ; quon pouvait dès lors sérieusement craindre que le prévenu,
sil était remis en liberté, cherche, dès lors quil se savait lobjet dune
procédure pénale qui pourrait avoir de lourdes conséquences pour lui, à
contacter ces personnes afin dinfluencer leurs déclarations.

4.1Le recourant objecte que
la découverte d'un faux permis de conduire nest pas pertinente, sous langle
de lexamen du risque de collusion, et que sil avait voulu compromettre la
recherche de la vérité, il est fort probable que ces actes eussent été réalisés
entre le 25 mai et le 6 septembre 2022.

4.2Dans une affaire
qui concernait aussi la détention dune personne qui avait mis son logement à
disposition de transporteurs de drogue, lAutorité de céans a déjà eu
loccasion dindiquer que, demanière générale,
les personnes soupçonnées de se livrer à un trafic de stupéfiants au sens de
larticle 19 al. 2 LStup, dans un contexte impliquant différents acteurs,
doivent sattendre, en cas darrestation, à une détention provisoire
relativement longue, compte tenu de la nature de lenquête à effectuer, dune
part, et de la peine à laquelle elles sexposent (soit une peine privative de
liberté dun an au moins et de vingt ans au plus), dautre part, et que cela
est dautant plus vrai en présence dun trafic de drogue exercé dans un cadre organisé
à la manière dune entreprise commerciale (avec ses associés et ses employés),
dans le cadre dune structure quitient son organisation et son effectif
secrets, de manière à ce que larrestation dun ou plusieurs de ses membres
trouble le moins possible le fonctionnement de lorganisation (arrêt de
lAutorité de céans du 20.11.2020 [ARMP.2020.168]
cons. 3.5.2).

4.3En lespèce, il est
établi de manière certaine que plus de 783,08 grammes de cocaïne pure ont été
entreposés dans lappartement mis à disposition par le recourant. Cette quantité
est plus de 43 fois supérieure à celle de 18 grammes constituant déjà un cas
aggravé au sens de larticle 19 al. 2 let. a LStup (ATF 145 IV 312cons. 2.1). Il est également établi que lample trafic mis en lumière par la
saisie au chemin [aaaaa] sexerce dans le cadre dune structure qui opère de
manière professionnelle, soit notamment avec une division des tâches («courriers»,
logeurs, coordinateurs, personnes fournissant et réinitialisant les téléphones
destinés au trafic, etc.) et des précautions destinées à sauvegarder les
intérêts de lorganisation (éviter les échanges simultanés de drogue et
dargent ; transmettre aux «courriers» les informations
au fur et à mesure ; privilégier la communicationde visuplutôt
que par téléphone ; mettre en place un tournus régulier des «courriers»,
etc.). Lenquête nen est toutefois quà son commencement. Elle doit viser à
établir, notamment, les quantités totales de cocaïne et dhéroïne ayant été
entreposées au chemin [aaaaa] non seulement par A.________, mais aussi par les
autres «courriers» qui ont été logés à cette adresse. À ce
stade, il existe des raisons de penser que le recourant a commencé à mettre son
appartement à la disposition des trafiquants de drogue non pas dès la fin du
mois davril 2022, mais dès le courant de lannée 2020 (v.infracons. 7.2) et que B.________ (v.supraFaits, A/b), H.________ (v.infracons. 7.2), I.________ (v. plus bas dans le présent §), G.________ et J.________
; cette personne a été arrêtée le 26 janvier 2021 au Tessin, en possession de
400 grammes dhéroïne et de 1'000 grammes de produit de coupage et
l'adresse du chemin [aaaaa] à Z.________ était lune des dernières destinations
mémorisées dans le GPS de son téléphone portable) font partie des «courriers»
qui ont été logés au chemin [aaaaa]. Vu notamment ses contacts très réguliers
avec A.________ lorsque ce dernier logeait chez lui, on ne peut pas exclure que
X.________ en sache, au sujet du trafic, beaucoup plus que ce qui est établi à
ce stade, par exemple sur lidentité et lampleur de lactivité de nombreux
autres «courriers» quil a pu loger chez lui durant deux
ans, mais aussi sur lidentité des fournisseurs et des clients des «courriers»,
celle des personnes qui récupéraient largent du trafic et les modalités de
cette récupération, ou encore lexistence dautres logeurs que lui-même. Lenquête
tâchera aussi vraisemblablement, dune part, de mettre en lumière la somme
totale que X.________ a reçue pour la mise à disposition de son logement en vue
du trafic et ce quil a fait de cet argent et, dautre part, de saisir les
montants reçus par le recourant à titre de «loyers» ou leur
remploi. Pour éclaircir ces points, il sera indispensable dexploiter notamment
les données des téléphones utilisés par le recourant. Ce travail, déjà chronophage en soi, est compliqué par le fait que
les communications pertinentes pour lenquête sont faites en albanais, si bien
quil est nécessaire de les traduire avant de pouvoir les exploiter. La
collaboration entre différentes polices sera en outre nécessaire, vu lampleur
territoriale de lactivité de la structure à lorigine du trafic. Sous ces
différents angles, il est primordial déviter tout risque de collusion. Plusieurs
raisons peuvent pousser le recourant, sil devait être mis en liberté, à servir
les intérêts de la structure responsable du traficen lui communiquant
quelles sont les informations en possession des enquêteurs ou en faisant
disparaître des preuves. Premièrement, il est
établi quil a des contacts réguliers et directs avec les décideurs.
Deuxièmement, lorganisation le rémunère pour ses services, si bien quil est
en quelque sorte lemployé de celle-ci, ce qui peut impliquer toutes sortes
dobligations pour lui. Troisièmement,X.________ peut aussi craindre
des représailles de la part de cette organisation sil ne collabore pas avec
elle. En effet, lors de ses interrogatoires, A.________ a déclaré à plusieurs
reprises quil craignait des représailles. Du fait que le recourant ait été en
liberté du 25 mai au 6 septembre 2022, on ne saurait déduire quil a forcément
fait disparaître toutes les preuves du trafic sur lesquelles il avait la
maîtrise. En particulier, dès sa mise en liberté, le recourant aurait la
possibilité de sentretenir avec des auteurs du trafic pour leur communiquer
quelles sont les informations connues des enquêteurs et pour tâcher
dinfluencer les éventuelles futures déclarations de ces personnes aux
enquêteurs. À cela sajoute que le recourant savait probablement que A.________
le «couvrirait» devant les autorités de poursuite pénale.
Dailleurs, le fait quil ait continué de mettre son appartement du chemin [aaaaa]
à disposition de tiers après larrestation de A.________  i.e. à un ressortissant
Kosovar nommé I.________, auquel le recourant a personnellement remis la clé de
son appartement - illustre que le recourant ne pensait pas que la police avait
compris quil était lié au trafic (en ce sens également : «Vous
navez pas de preuve»).

Enfin, le fait
que le recourant était en possession dun faux permis de conduire kosovar
comportant sa photo, son année de naissance, mais un faux nom, un faux jour et
un faux mois de naissance na certes pas de lien direct avec le risque de
collusion, mais il illustre une certaine propension du recourant à la
dissimulation, de même que le peu de cas quil fait des règles, éléments
pertinents au moment dapprécier si le risque de collusion est concret ou pas.
En lespèce, le pronostic est dautant plus défavorable que le recourant a des
antécédents pénaux, soit une condamnation pour escroquerie et une autre pour
conduite dun véhicule automobile sans permis.

Dans un tel
contexte, le risque de collusion est patent.Sous
langle de la pesée des intérêts en jeu, les importantes quantités de cocaïne
qui sont sans doute encore écoulées dans notre région par la structure ici
visée font peser un risque considérable sur la santé publique, face auquel lintérêt
du recourant à recouvrer la liberté doit à lévidence céder le pas.

5.Les considérations qui
précèdentdispensent la cour dexaminer le risque de fuite. On relève
toutefois à cet égard que, vu les soupçons qui pèsent contre lui, le recourant,
titulaire dun permis B, doit sattendre, vu notamment ses antécédents pénaux
et les quantités de drogue en cause, à être condamné à une peine privative de
liberté largement supérieure au minimum dun an prévu à larticle 19 al. 2 let.
a LStup et à être expulsé de Suisse pour cinq ans au moins. Dès lors que ses
perspectives de pouvoir continuer de profiter en Suisse des prestations
sociales (v. § suivant) semblent compromises, le recourant, sil devait être
remis en liberté, serait forcément tenté de fuir la Suisse ou dentrer dans la
clandestinité pour se soustraire à la lourde peine privative de liberté à
laquelle il sexpose en cas de condamnation.

Cette tentation
paraît dautant plus forte que la procédure pénale entraînera très probablement
une aggravation de lendettement du recourant (en cas de condamnation :
frais de justice [art. 426 al. 1 CPP] et de défense doffice [art. 135 al. 4
CPP], éventuellement créance compensatrice [art. 71 CP]), que X.________
dispose peut-être de liquidités provenant de la mise à disposition de son
logement pour le trafic de drogue, liquidités qui lui permettraient, le cas
échéant, de subvenir à ses besoins dautant plus longtemps que le coût de la
vie est bas au Kosovo et quune fuite dans ce pays (dont il est ressortissant,
où il a des liens et dont il connaît la langue et le fonctionnement) le
mettrait à labri dune extradition vers la Suisse. Le recourant ne semble au
surplus pas avoir tissé en Suisse de liens particulièrement forts. À cet égard,
X.________ a déclaré être veuf, navoir personne à charge, que ses enfants
étaient majeurs, ne pas travailler, percevoir 1'024 francs par mois de la SUVA,
que son loyer et sa prime dassurance-maladie étaient pris en charge par les
services sociaux et ne pas avoir de véhicule, mais des poursuites pour plus de
20'000 francs. Au sujet de C.________, il a déclaré : «[c]est
juste une copine. () elle travaille et nous vivons sous le même toit»
; au sujet de ses enfants, il a prétendu quils vivaient en Suisse et que
lui-même voyait sa fille deux fois par semaine et ses fils deux à quatre fois
par mois, mais a aussi déclaré : «[l]es trafiquants ont détruit mes
deux garçons qui prennent de la drogue». Le risque de fuite est dès
lors aussi important en lespèce.

6.a) À teneur de
larticle 197 al. 1 CPP, qui concrétise le principe de la proportionnalité, les
mesures de contrainte ne peuvent être prononcées que si les buts poursuivis ne
peuvent pas être atteints par des mesures moins sévères (let. c) et quelles
apparaissent justifiées au regard de la gravité de linfraction (let. d).
Larticle 212 al. 2 let. c CPP rappelle cette exigence en prévoyant que
les mesures de contrainte entraînant une privation de liberté doivent être
levées dès que des mesures de substitution permettent datteindre le même but.
Larticle 237 al. 1 CPP prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou
plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou
de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent datteindre
le même but que la détention. Selon lalinéa 2 de cette disposition, font
notamment partie des mesures de substitution lassignation à résidence ou
linterdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble (let.
c), lobligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles
(let. f) ou linterdiction dentretenir des relations avec certaines personnes
(let. g), l'exécution de ces mesures pouvant être surveillée par l'utilisation
d'appareils techniques tels que le bracelet électronique (art. 237 al. 3).

En
lespèce, la détention du recourant est lunique mesure propre à garantir quil
ne communiquera pas à dautres membres du réseau quelles sont les informations
en possession des enquêteurs, quil ne fera pas disparaître des preuves, quil
ne tentera pas dinfluencer des personnes devant être entendues et quil ne se
soustraira pas à la poursuite pénale en prenant la fuite ou en entrant dans la
clandestinité. Vu la peine et lexpulsion encoures, mais aussi compte tenu du
caractère du recourant, de son attitude en procédure et de ses antécédents
pénaux, il est illusoire de penser quil se conformerait aux injonctions des
autorités (p. ex. assignation à résidence, interdiction de contacter des
tiers).

b)
L'article 212 al. 3 CPP prévoit que la détention provisoire ne doit pas durer
plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible. Le juge peut dès
lors maintenir une telle mesure aussi longtemps qu'elle n'est pas très proche
de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre
concrètement en cas de condamnation. Il convient d'accorder une attention
particulière à cette limite, car il y a lieu de veiller à ce que les autorités
de jugement ne prennent pas en considération dans la fixation de la peine la
durée de la détention avant jugement à imputer selon l'article 51 CP. Afin
d'éviter d'empiéter sur les compétences du juge du fond, le juge de la
détention ne tient en principe pas compte de l'éventuel octroi, par l'autorité
de jugement, d'un sursis, d'un sursis partiel ou d'une libération
conditionnelle ; pour entrer en considération sur cette dernière hypothèse, son
octroi doit être d'emblée évident (arrêt du TF du29.04.2020
[1B_185/2020]cons. 4.1).

En
lespèce, linfraction grave à la LStup au sens de larticle 19 al. 2 let. a de
cette loi est un crime (au sens de lart. 10 al. 2 CP) passible dune peine
privative de liberté dun an au moins et de vingt ans au plus (cf. art. 40 al.
2 CP). Vu la quantité de cocaïne en cause et les antécédents du recourant, ce
dernier doit sattendre au prononcé dune peine privative de liberté dépassant
très largement la durée de la détention envisagée.

7.Les éléments qui
précèdent suffisent pour confirmer la décision querellée, si bien quil nest
pas utile dexaminer si le procès-verbal relatif à laudition du recourant du 7
juin 2022 est exploitable ou non, ce moyen de preuve nayant pas été pris en
compte dans les considérants qui précèdent. On traitera néanmoins ce grief
également.

7.1a) Le recourant
sinsurge du fait que laudition en question a été effectuée «sans la
présence d'un traducteur, alors qu'à toutes les suivantes, un tel était présent».
Il ressort en effet du procès-verbal y relatif que laudition du 7 juin 2022
sest déroulée en français. Cela étant, on ne voit pas comment cette audition
aurait pu avoir lieu si X.________ navait pas compris les questions posées en français
par les enquêteurs et/ou si ces derniers navaient pas compris les réponses
données en français par X.________. De plus, il ressort du même procès-verbal
que X.________ a signé chaque page après quune relecture a eu lieu, entre
11h28 et 11h42, et que lavocat doffice de A.________ a assisté à
lintégralité de laudition. On ne peut quen déduire que la communication a
peut-être été un peu fastidieuse et quelle a pu prendre du temps, mais quil
nest pas douteux que X.________ a compris les questions qui lui étaient
posées, que les enquêteurs ont compris ses réponses et que, par sa signature, X.________
a certifié que le contenu du procès-verbal correspondait à la réalité des
échanges.

b) On relève à
cet égard que la deuxième audition du recourant a débuté à 10h24 en présence de
lavocate doffice de X.________ mais sans interprète, et que ce dernier nest
arrivé quen cours daudition, à 11h13, alors que le prévenu avait déjà répondu
à 13 questions. Or il nest pas concevable que Me D.________ ait assisté à
linterrogatoire du recourant pendant près dune heure sans réagir, sil lui
était apparu que son client ne disposait pas de connaissances suffisantes du
français. Ici encore, on ne peut que déduire que lintervention dun interprète
a facilité laudition, mais que même sans interprète, X.________ a compris les
questions qui lui étaient posées, que les enquêteurs ont compris ses réponses
et que, par sa signature, X.________ a certifié que le contenu du procès-verbal
correspondait à la réalité des échanges.

7.2Quant au fond des
déclarations de X.________, on précisera quelles ne remettent pas en question
les soupçons évoqués précédemment, mais les confirment.

Ainsi,
lors de son audition par la police du 7 juin 2022,X.________ a affirmé
ne pas avoir mis son logement à disposition dautres personnes avant A.________.
Ceci est contredit par les affaires au nom de B.________ trouvées lors de la
perquisition au chemin [aaaaa] (au sujet des contacts entre B.________ et A.________
au sujet de la cocaïne), par le fait quun courrier de la police bernoise (soit
un rappel pour le paiement dune amende) adressé à H.________, domicilié au
chemin [aaaaa] à Z.________ (à noter que ce citoyen albanais a été contrôlé
positif à la cocaïne et aux opiacés par la police bernoise le 7 septembre 2021
à P.________ (BE), alors qu'il circulait à bord d'une voiture de location
immatriculée dans le canton de Zurich et avait freiné à la vue des
policiers ; il a déclaré aux agents qu'il était étudiant, en vacances en
Suisse, et hébergé par un ami, soit X.________, au chemin [aaaaa] à Z.________)
a été retrouvé en possession du recourant lors de la perquisition du domicile
de C.________, ainsi que par le fait quun numéro de téléphone enregistré au
nom de cette dernière est apparu dans lenquête de fedpol dès août 2020 et que,
selon les conclusions de fedpol, les trafiquants utilisent un pied-à-terre à Z.________
depuis fin 2020 déjà.

Lors de la même
audition, X.________ a affirmé avoir connu «de vue» A.________
en 2019 à V.________ (Albanie) ; il a précisé que A.________ travaillait
alors dans un restaurant en bord de mer et que lui-même passait dix jours de
vacances dans cette ville en mai 2019. Toujours selon X.________, il aurait
recroisé A.________ fin avril ou début mai 2019 dans un bar à R.________ (BE) ;
ce dernier serait venu lui demander si cétait bien lui quil avait rencontré à
V.________, puis lui aurait demandé «les clés de [son] appartement
pour 10 jours» car il avait acheté une voiture pour lenvoyer en
Albanie. Ce récit  demblée peu crédible  est contredit tant par les
informations douanières qui prouvent quen 2019, X.________ na pas séjourné 10
jours en Albanie, mais quil na fait que transiter par ce pays (entrée par
ferry au port de V.________ le 22 avril 2019, puis sortie de lAlbanie le
lendemain pour entrer au Kosovo, pays natal de X.________) que par les
déclarations de A.________.

Lors de la même
audition, X.________ a affirmé ne pas détenir le numéro de téléphone de A.________,
ce qui est contredit tant par les nombreux messages envoyés par X.________ à A.________
que par le fait quau jour de larrestation de A.________, alors que
lintéressé se trouvait dans les locaux de la police, X.________ a tenté de le
joindre à plusieurs reprises.

8.Sagissant enfin des
problèmes de santé allégués par le recourant, lintéressé ne prétend pas quils
feraient obstacle à sa détention et cela ne ressort pas davantage des
certificats médicaux quil dépose, si bien quil ny a pas lieu de sy attarder.
Il est conforme au cours ordinaire des choses et à lexpérience de la vie
quune privation de liberté affecte négativement létat psychique de celui à
qui elle est imposée ; cette conséquence est presque inévitable et elle ne
concerne pas que X.________.

9.Lassistance judiciaire
dont bénéficie le prévenu vaut aussi pour la procédure de recours, sous réserve
du cas où cette démarche est dépourvue de chance de succès (art. 29 al. 3 Cst.
féd.). Linstitution vise en effet à garantir aux prévenus indigents une
défense efficace et diligente ; elle na pas pour but de contraindre le
contribuable à prendre en charge les démarches téméraires entreprises par
lavocat(e) doffice au nom du bénéficiaire. Les règles professionnelles (art.
12 let. a et b LLCA) imposent en effet à lavocat(e) doffice de renoncer àintroduire un recours qui lui paraît d'emblée voué à
l'échec, le (ou la) mandataire doffice nétant pas tenu(e) de suivre les
instructions de la partie assistée, dont il (ou elle) n'est pas simplement
le porte-parole dénué de tout esprit critique (arrêt du TF du15.08.2012
[1B_375/2012]cons. 1.2 et les réf. cit.).

En
lespèce, les soupçons contre le recourant sont très sérieux, le risque de
collusion est manifeste et le principe de proportionnalité à lévidence
respecté, si bien que le recours doit être qualifié de téméraire, ce qui exclut
lassistance judiciaire pour la procédure de recours.

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Rejette
le recours.

2.Dit que le
recourant na pas droit à lassistance judiciaire dans le cadre de la procédure
de recours.

3.Arrête les frais
de la présente procédure à 500 francs et les met à la charge du recourant.

4.Notifie le
présent arrêt au recourant, par Me
D.________, au Tribunal des mesures de contrainte du Littoral et du
Val-de-Travers, à Boudry (TMC.2022.131/vf) etau Ministère public, à La Chaux-de-Fonds (MP.2022.2540).

Neuchâtel, le 27 septembre 2022

1La détention provisoire et la détention pour des
motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement
soupçonné davoir commis un crime ou un délit et quil y a sérieusement lieu de
craindre:

a. quil se
soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la
fuite;

b. quil
compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des
personnes ou en altérant des moyens de preuves;

c. quil
compromette sérieusement la sécurité dautrui par des crimes ou des délits
graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.

2La détention peut être ordonnée sil y a
sérieusement lieu de craindre quune personne passe à lacte après avoir menacé
de commettre un crime grave.