ne_gerichte · CCP.1996.6353 · 1997-06-16 · fr
CCP.1996.6353


A.      Le
dimanche 29 octobre 1995, peu avant 4 heures, D.  circulait

au
volant de sa voiture sur la J10 entre Brot-Dessous et Rochefort. Au

lieu
dit "Les Chaumes", dans un virage à droite par rapport à son sens de

marche,
il a brusquement freiné, de sorte que son véhicule a effectué un

tête-à-queue,
traversé la chaussée de droite à gauche par rapport à son

sens de
marche et franchi la ligne de sécurité pour terminer sa course

contre
un talus au nord de la route.

B.      Par
jugement du 18 mars 1996, le Tribunal de police du district

de
Boudry a condamné D.  à 200 francs
d'amende et à 190 francs de frais de

justice.
Le Tribunal a retenu en bref que le prévenu avait quitté la route

parce
qu'un animal, vraisemblablement un chevreuil, avait surgit devant sa

voiture.
Il a toutefois considéré que le prévenu aurait non seulement dû

compter
sur la présence éventuelle d'un chevreuil par une nuit d'octobre

sur une
route traversant une zone de forêt, mais encore

rouler
à une vitesse adaptée à la chaussée glissante et respecter une al-

lure
permettant d'éviter le blocage des roues qui a causé l'accident. Le

premier
juge a dès lors condamné D. , pour avoir circulé à une vitesse

inadaptée,
perdu la maîtrise de son véhicule et n'avoir pas respecté la

ligne
de sécurité, à une peine de 200 francs d'amende.

C.     
D.  se pourvoit en cassation
contre ce jugement en invoquant une

fausse
application de la loi. Il soutient en bref que c'est sa manoeuvre

de
freinage et non sa vitesse qui est à l'origine de l'accident, qu'il

roulait
à une allure adaptée aux circonstances, qu'il a agi de manière

adéquate
et qu'il n'a pas eu de défaut d'attention.

D.      Le
président du Tribunal de police du district de Boudry ne for-

mule
pas d'observations.

Le procureur général conclut au rejet du recours sans formuler

d'observations.

C O N S I D E R A N
T

e n  d r o i t

1.     
Interjeté dans les formes et délai légaux (art.244 CPP), le

pourvoi
est recevable.

2.     
Selon l'article 32 alinéa 1 LCR, la vitesse doit toujours être

adaptée
aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du

chargement
ainsi qu'aux conditions de la route. L'observation de la règle

de
l'adaptation de la vitesse aux "circonstances" est la première

condition
de la maîtrise du véhicule. S'il veut pouvoir se conformer aux

règles
de la prudence, le conducteur devra avant tout adapter sa vitesse

pour
qu'elle ne constitue ni une cause d'accident, ni une gêne excessive

pour la
circulation (Bussy/Rusconi, Commentaire du Code suisse de la

circulation
routière, 3ème édition, Lausanne 1996, p.303, remarque 1.1).

Le
conducteur ne doit toutefois tenir compte d'obstacles qui appa-

raîtraient
subitement sur son champ de visibilité que si la possibilité de

cette
survenance s'impose sérieusement en raison de circonstances

particulières
(Bussy/Rusconi, op.cit. p.313, remarque 1.26 in fine).

En l'occurrence, le recourant a déclaré à l'audience qu'il cir-

culait
à 60 km/h et que la présence d'un animal surgissant sur la route

faisait
partie des incidents prévisibles pouvant entrer dans le cours

normal
des choses. Il a toutefois précisé que le chevreuil, alors qu'il

était
dans le virage, avait surgi dans la lumière de ses phares, à

quelques
mètres de distance. Or, si cette circonstance est possible, de

nuit,
dans une forêt, spécialement à l'époque de la chasse, on ne saurait

imposer
au conducteur de rouler quasiment au pas pour éviter ce danger.

En l'occurrence, et en soi, rouler à une vitesse de 60 km/h, sur

une
route principale, même si la chaussée est mouillée paraît admissible.

C'est
dès lors à tort que le recourant a été condamné pour infraction à

l'article
32 alinéa 1 LCR.

3.      a)
Selon l'article 31 alinéa 1 LCR, le conducteur devra rester

constamment
maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux

devoirs
de prudence. Cela signifie qu'il doit être à tout moment en mesure

de
réagir utilement aux circonstances. En présence d'un danger, et dans

toutes
les situations exigeant une décision rapide, il devra réagir avec

sang
froid et sans excéder le temps de réaction compatible avec les cir-

constances.
Toutefois, est excusable celui qui, surpris par la manoeuvre

insolite,
inattendue et dangereuse d'un autre usager, n'a pas adopté,

entre
diverses réactions possible, celle qui apparaît après coup objecti-

vement
comme étant la plus adéquate (Bussy/Rusconi, op.cit, p.299 remarque

3.1.2).
Toute réaction non appropriée n'est cependant pas excusable. Selon

la
jurisprudence, l'exonération d'une faute suppose que la solution adop-

tée en
fait et celle qui, après coup, paraît préférable, sont approxi-

mativement
équivalentes et que le conducteur n'a pas discerné la diffé-

rence
d'efficacité de l'une ou de l'autre parce que l'immédiateté du dan-

ger
exigeait de lui une décision instantanée. En revanche, lorsqu'une

manoeuvre
s'impose à un tel point que, même si une réaction très rapide

est
nécessaire, elle peut être reconnue comme préférable, le conducteur

est en
faute s'il ne la choisit pas (ATF 83 IV 84).

b) En l'espèce, le recourant, voyant surgir un animal, a freiné

et sa
voiture a dérapé et quitté la route. Il faut donc examiner s'il a eu

une
réaction inadéquate, cas échéant si une autre manoeuvre s'imposait.

Certes,
le recourant aurait pu donner un coup de volant pour tenter

d'éviter
le chevreuil. A une vitesse de 60 km/h, dans un virage, il

courait
toutefois le danger de perdre la maîtrise de sa voiture ou, à tout

le
moins de quitter sa voie. Il pouvait également continuer sa route. Dans

cette
hypothèse, il risquait non seulement de toucher l'animal, mais enco-

re
d'endommager son véhicule voire même d'être déporté si le chevreuil

était
volumineux et qu'il passait sous une roue. Dans ces circonstances,

la
manoeuvre opérée par le recourant paraît tout à fait raisonnable et

elle
correspond en outre à la réaction qui s'impose en règle générale à

tout
automobiliste se trouvant en face d'un obstacle. Rares sont en effet

les
conducteurs qui, dans de telles circonstances, ont suffisamment de

sang
froid pour choisir de sacrifier l'animal plutôt que de mettre leur

propre
intégrité en danger, même si cette réaction apparaît ultérieurement

comme
la plus judicieuse. Encore faut-il - mais cela n'est pas établi en

l'espèce
- qu'en heurtant l'obstacle l'automobiliste se mette réellement à

l'abri
d'un accident.

c) Au vu de ce qui précède, c'est à tort que le premier juge a

retenu
à la charge du recourant une violation de son obligation de maîtri-

se et
le fait qu'il ne se soit pas trouvé en présence d'un usager de la

route,
mais d'un animal, est sans incidence sur l'opportunité de sa

réaction.

4.      Le
franchissement de la ligne de sécurité n'est que la

conséquence
d'une réaction excusable. Il ne saurait dès lors être consi-

déré
comme fautif.

5.      La
Cour peut statuer au fond (art.252 CPP). Au vu les

considérations
qui précèdent, le prévenu doit être acquitté et les frais

laissés
à la charge de l'Etat.

Par ces motifs,

LA COUR DE CASSATION
PENALE

1.
Casse le jugement rendu par le Tribunal de police du district de

Boudry, le 18 mars 1996, dans la cause D. .

2.
Statuant au fond :

a) Acquitte D.

b) Laisse les frais de première instance à
la charge de l'Etat.

3. Dit
qu'il n'est pas perçu de frais de cassation.

Neuchâtel,
le 16 juin 1997

AU NOM DE LA COUR DE
CASSATION PENALE

Le greffier                  L'un des conseillers