ne_gerichte · CMPEA.2018.15 · 2018-05-04 · fr
CMPEA.2018.15


A.A.X.________ et  B.X.________ sont les parents mariés de C.X.________,
née en 2001 et donc âgée de 16 ans. Ils ont aussi un fils.

B.Les 26 et 27 décembre 2017, la police neuchâteloise a informé
la présidente de lAPEA de la situation de C.X.________. Elle indiquait quune
amie de celle-ci, D.________, née en 2001, avait déposé le 21 décembre 2017 une
plainte pénale contre le père de C.X.________, pour des voies de fait quil
aurait commises sur elle au cours dune fête qui avait été organisée le jour
précédent dans le chalet de la famille X.________, à Z.________(VD), sans que
les parents soient avertis. A.X.________ serait venu sur place et aurait frappé
les adolescents présents, notamment à coups et pieds, et tout le monde aurait
alors quitté les lieux. Selon D.________ , C.X.________ lui aurait confié
quelle subirait des violences de la part de son père, depuis plusieurs années
et il en irait de même de sa mère. C.X.________ sétait rendue le 22 décembre
2017 à lhôpital pour un constat médical, puis avait été entendue. Elle avait
déclaré que son père la battait depuis quelle était toute petite, les
violences étant devenues plus fréquentes depuis quelle avait arrêté le sport,
après avoir atteint un niveau élevé (équipe suisse). Selon C.X.________, son
père la battrait avec les mains, environ une fois par semaine. Il lempêcherait
en outre de se doucher, lui retirerait la carte SIM de son téléphone et la
soumettrait, plus généralement, à du mobbing. A Z.________, le 20 décembre
2017, son père laurait frappée, puis, dans la voiture au retour, il laurait
saisie par les cheveux et lui aurait tapé la tête contre une vitre latérale.
Ensuite, il laurait menacée de la placer dans un internat. La police précisait
quaprès son audition du 22 décembre 2017, C.X.________ était rentrée au
domicile familial, quelle souhaitait cependant quitter à moyen terme. Le cas
avait été annoncé à lOffice de protection de lenfant (OPE) le jour de
laudition de la jeune fille. Un rendez-vous avait été pris pour elle, début
janvier 2018, au centre LAVI, et le 4 janvier 2018 à lOPE pour un suivi. La
police a joint à ses communications les procès-verbaux daudition de D.________
et C.X.________.

C.Le 4 janvier 2018, la police neuchâteloise a fait savoir à la
présidente de lAPEA quelle avait pu avoir un contact avec lOPE, que C.X.________
y serait reçue le même jour pour un entretien pour rechercher une solution et
que lassistante sociale de lOPE envisageait un accueil durgence.

D.Encore le 4 janvier 2018, une assistante sociale de lOPE a
indiqué à la police, avec copie à la présidente de lAPEA, quun placement de C.X.________
dans un foyer était prévu dès le lendemain matin, ce dont les parents seraient avisés
au moment de ladmission.

E.Par décision de mesures superprovisionnelles du 4 janvier
2018, la présidente de lAPEA a ordonné le placement provisoire de C.X.________
au Groupe dAccueil durgence, retiré provisoirement la garde de la même à ses
parents, le temps du placement, et cité les parents et une assistante sociale
de lOPE à une audience, invitant en outre lOPE à déposer un rapport. Elle a
considéré, en résumé, que C.X.________ avait fait état de violences subies de
la part de son père, que celui-ci allait devoir être entendu suite aux
déclarations quelle avait faites, quil pourrait prendre des mesures de
rétorsion après avoir pris connaissance de la déposition de sa fille et quil
fallait mettre cette dernière à labri des violences présumées de son père.

F.Suite à cette décision, la police est intervenue le 5 janvier
2018 au domicile de la famille X.________. Elle y a trouvé C.X.________ et sa
mère, qui ont été conduites au poste, où on leur a expliqué les démarches qui
seraient entreprises. Le père de C.X.________ a, un peu plus tard, été
interpellé et entendu. Il a notamment déclaré que, le 20 décembre 2017, il
sétait rendu à Z.________ pour retirer, en vue de lhiver, une clé cachée vers
son chalet. En arrivant, il avait trouvé sa fille et dautres jeunes quil ne
connaissait pas (sa fille avait prévu de faire dire par une amie de sa mère
quelle allait dormir chez elle). Il avait crié« tout le monde
dehors »et« mis des coups de pied au cul »à
plusieurs personnes, y compris à sa fille. Comme celle-ci ne voulait pas
rentrer dans la voiture, il lavait tirée par les cheveux. Il lavait aussi
insultée. Dans le chalet, il avait vu des bouteilles dalcool fort, de vin et
de bière. Il ne pensait pas avoir encore frappé sa fille durant le trajet de retour.
Depuis que sa fille était en formation post-obligatoire, elle avait« changé
du tout au tout »et il ne savait plus qui elle fréquentait. Il
navait plus envie de vivre et attendait, pour en finir, que son fils puisse se
débrouiller seul pour les trajets en voiture. Selon lui, il ninsultait pas sa
fille« quand elle ne [faisait] pas de connerie »et ne
lavait jamais frappée par le passé. Il ne voulait plus avoir de relation avec
sa fille, désormais, à cause de la police. Il ne voulait pas se faire traîner
devant un tribunal parce quil avait« dit un mot de travers ».
Le problème nétait pas que sa fille ait arrêté sa carrière sportive, mais
quelle prenne son père« pour un con »depuis lors. Il
nétait pas certain dêtre le père biologique de ses enfants. Il lavait dit à
sa fille deux semaines auparavant. Après son audition, le père a été conduit
chez un médecin du Centre durgences psychiatriques, au vu des idées funestes
quil exprimait. La mère a aussi bénéficié dune consultation au même endroit,
car elle ne paraissait pas se sentir bien après son interpellation. La fille a
été conduite au foyer, où elle a été admise.

G.Dans un rapport du 16 janvier 2018, une assistante sociale de
lOPE a mentionné, en résumé, quelle avait eu un entretien avec C.X.________
le 8 janvier 2018 et avec ses parents le lendemain. La jeune fille avait
expliqué que les difficultés relationnelles avec son père avaient commencé
quand elle avait arrêté le sport. Selon ses enseignants, elle était une élève
qui ne posait pas de problèmes et avait pleinement les capacités de devenir [.].
C.X.________ sétait présentée au foyer avec 2'050 francs, provenant selon elle
de travaux non déclarés dans un restaurant de la région. Les parents
alléguaient que cette somme leur avait été volée, au moins partiellement, et en
demandaient la restitution. Largent avait été placé dans un coffre au foyer,
en attendant une décision de lAPEA. C.X.________ se disait très triste de la
situation et souhaitait rétablir un contact avec ses parents, en étant
accompagnée par des professionnels. Selon les premières observations, cétait
une jeune fille agréable, discrète, qui se culpabilisait beaucoup et était bien
structurée au niveau de sa pensée. Le père avait fait bloquer le téléphone
portable de sa fille, depuis le 6 janvier 2018. Il estimait que la situation
sétait dégradée depuis lentrée de sa fille à lEcole F.________,
établissement dont il pensait quil était mal fréquenté. Il disait être libéré
que sa fille soit ailleurs, à cause des mensonges de celle-ci. Il voulait
réfléchir à une reprise de contact avec elle. Une rencontre allait être mise en
place pour le 23 janvier 2018. La mère avait refusé daller rencontrer sa fille
et ne voulait pas de contacts avec elle, malgré le fait que le père aurait
souhaité quelle aille voir C.X.________. Cette dernière était très triste que
ses parents ne veuillent pas la voir. Pour lassistante sociale, le lien de
confiance entre les parents et leur fille était rompu. Elle proposait que le
placement soit ratifié, afin de permettre à lOPE de travailler, avec la
famille, sur les problématiques conflictuelles.

H.Entendue le 17 janvier 2018 par la présidente de lAPEA, C.X.________
a déclaré, en résumé, quelle supportait mal la situation, quelle aimerait que
ça sarrange et quelle avait envie de faire des entretiens avec ses parents.
Elle avait eu le sentiment que ceux-ci ne lui faisaient pas confiance, ceci
sans raison, même sil lui était arrivé de mentir pour quils lui laissent plus
de liberté. Elle était daccord de rester au foyer. Pendant deux mois, elle
avait travaillé tous les week-ends dans un restaurant et gagné chaque fois 100
francs, plus les pourboires. Son père lui donnait 100 francs par mois et elle
avait aussi travaillé pour les vendanges. Elle avait gardé tout cet argent, en
plus de ce quelle recevait aussi pour ses anniversaires, et la somme quelle
avait prise avec elle au foyer lui appartenait. Ses parents ne lavaient pas
soutenue depuis quelle était entrée à lécole F.________. Elle ne voulait pas
que son père ait des problèmes pour ce qui sétait passé à Z.________. Le fait
que ses parents naillent pas bien lui fendait le cur. Elle se sentait très
bien au foyer.

I.A laudience du 18 janvier 2018 devant la présidente de
lAPEA, E.________, assistante sociale de lOPE, a indiqué quil faudrait voir
comment les parents étaient prêts à travailler sur la reprise du lien avec leur
fille ; C.X.________ était très triste et très demandeuse pour renouer les
contacts au travers dentretiens ; une curatelle dassistance éducative
était en règle générale instituée quand il y avait un placement. Egalement
entendu, A.X.________ a déclaré, en bref, quil ne reconnaissait plus sa
fille ; il avait toujours tout fait pour elle et son frère ;
auparavant, il était content que sa fille ne semble pas traverser une
adolescence difficile ; il nétait pas déçu quelle ait arrêté le sport
mais, depuis lors, il ne connaissait plus ses amis ; il était très fâché,
car sa fille avait menti à toutes sortes de sujets ; il y avait beaucoup
de choses quil ne comprenait pas chez elle ; il nétait pas opposé à ce
quelle reste placée un moment ; sagissant dune curatelle, il avait
limpression de ne pas avoir le choix. A la même audience, B.X.________ a
notamment déclaré quà son avis, le rapport de lOPE contenait beaucoup de
mensonges ; elle relevait que le rapport ne mentionnait pas les raisons
pour lesquelles elle avait refusé daller voir sa fille ; elle narrivait pas à
comprendre comment ils en étaient arrivés là ; son mari avait toujours été
un bon père ; les enfants navaient jamais manqué damour ; elle
souhaitait que sa fille revienne à la maison, mais quelle respecte les
règles ; les derniers temps, cétait très difficile ; sa fille avait
beaucoup changé depuis quelle avait intégré lécole F.________ ; elle se
comportait comme si elle avait dix-huit ans alors quelle nen avait que
seize ; si elle navait pas voulu aller voir sa fille, cétait parce
quelle attendait le jour de laudience, et elle était prête désormais à la
rencontrer, le cas échéant avec un tiers ; elle acceptait quune curatelle
soit instituée en faveur de sa fille, sil fallait en passer par là.

J.Par décision du 24 janvier 2018, lAPEA a institué une
curatelle à légard de C.X.________, désigné E.________ en qualité de curatrice
et confirmé le placement de la jeune fille au foyer, dès le 5 janvier 2018.
Elle a notamment retenu quà laudience du 18 janvier 2018, les parents ne
sétaient pas opposés à ce que leur fille reste placée, ni à une mesure de
curatelle.

K.Le 3 mars 2018, A.X.________ et B.X.________ recourent contre
cette décision. Ils exposent, en résumé, que celle-ci se fonde uniquement sur
des hypothèses. Aucune preuve tangible na été apportée quant au fait que leur
fille soit une enfant frappée, ce qui est simplement dû au fait que cela na
jamais été le cas. Il ny a eu quune exception, lors de la soirée à Z.________,
quand leur fille y a organisé une« fête/beuverie »à linsu
de ses parents, où le père a« trouvé moult alcool  et constaté une
odeur bizarre découlant de fumée ». Le père a saisi sa fille par les
cheveux pour lexpulser du chalet et ensuite, distribué des coups de pied aux
fesses de plusieurs personnes présentes, car il craignait pour sa sécurité. Il
na pas frappé sa fille lors du trajet de retour. Le pédiatre de la jeune fille
peut confirmer quelle na jamais présenté de traces de coups ou de
maltraitances. Il en va de même des responsables sportifs. Le rapport de lOPE
est inexact quand il relève que C.X.________  est une bonne élève, alors
quelle a en fait quatre moyennes insuffisantes au premier semestre. C.X.________
a changé depuis son entrée à lEcole F.________, avec des fréquentations
négatives. Elle sest distancée de sa famille et en est venue à ne plus
accepter les règles élémentaires de la vie en son sein. Quand il sera entendu
par la police, le fils des recourants pourra confirmer les conditions normales
de vie dans la famille. La pénible situation actuelle est un cauchemar, dont
les recourants souhaitent sortir rapidement. Il suffit pour cela que leur fille
remette les pieds sur terre et rétablisse la vérité sur les conditions de vie
familiale. Les recourants demandent lannulation des« diverses mesures
prises sur la base des seuls propos de (leur) fille et daccusations infondées
de son amie inconnue (deux) à ce jour ».

L.Dans ses observations du 9 mars 2018, la présidente de lAPEA
indique que cette autorité a, dans un premier temps, pris pour base du
placement les déclarations de C.X.________ relatives à de mauvais traitements,
mais quil est impossible de savoir si elles sont fondées ou non. Au vu des
auditions, la situation est tendue depuis un certain temps, ladolescente se
sentant isolée et incomprise. Le placement et la curatelle se justifient. La
présidente de lAPEA conclut au rejet du recours.

M.Le 5 avril 2018, la présidente de lAPEA a écrit aux
recourants quelle retirait leffet suspensif au recours contre la décision du
24 janvier 2018, ceci afin de maintenir le placement. Les parents étaient
informés quils pouvaient demander la restitution de leffet suspensif auprès
de la Cour des mesures de protection de lenfant et de ladulte
(ci-après : CMPEA). La présidente de lAPEA joignait à son envoi un
rapport établi le 29 mars 2018 par la curatrice, dans lequel celle-ci indique
que les parents se sont montrés collaborants avec elle. Un entretien a eu lieu
le 20 mars 2018 entre les parents et leur fille, en présence de la curatrice et
dune psychologue du foyer. Cette rencontre a été difficile et le dialogue
peine à être réinstauré. C.X.________ souhaiterait discuter du passé, ce que
son père refuse. La curatrice poursuit son accompagnement, de manière séparée.
Une entrée de C.X.________ à la Maison dapprentis du foyer (MAP) est prévue
pour le 27 avril 2018. Lors des entretiens, les parents se sont dits favorables
à la poursuite du placement à la MAP. Au vu de lampleur du conflit qui sépare
les parents de leur fille, le droit de visite doit être travaillé. Aucune autre
visite médiatisée na été planifiée pour linstant. Un retour au domicile nest
pas envisageable, tant pour les parents que pour leur fille.

N.Les recourants nont pas déposé dobservations, suite à la
communication des pi.es mentionnées ci-dessus.

C O N S I D E R A N T

en droit

1.a) Conformément à l'article 450 CC, les décisions de l'APEA
peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent (al. 1). Le recours
doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge (al. 3). D'après
l'article 43OJN,
la CMPEA connaît des recours contre les décisions rendues par l'APEA. Le
recours peut être formé pour violation du droit, constatation fausse ou
incomplète des faits pertinents et inopportunité de la décision (art. 450a al.
1 CC). Le délai de recours est de 30 jours à compter de la notification de la
décision (art. 450b al. 1 CC).

b)
Le recours a été déposé dans les formes et délai légaux, par les parents de la
mineure concernée. Il est recevable.

2.a) Selon larticle310 al. 1 CC,
lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et
mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.

b)
Daprès la jurisprudence (arrêt du TF du19.06.2017
[5A_993/2016]cons. 4.2.2), cette mesure de protection a pour effet que le
droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant passe des père et mère à
l'autorité, laquelle choisit alors son encadrement. La cause du retrait doit
résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et
mère. Les raisons de la mise en danger du développement importent peu : elles
peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le
comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de
l'entourage. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des
circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont été
vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes. Une mesure de retrait
du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime
que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins
énergiques prévues aux articles 307 et 308 CC (principes de proportionnalité et
de subsidiarité). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger
l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas commis de faute ;
parmi tous les autres facteurs pertinents, le souhait de l'enfant doit être
pris en considération.

c)
En lespèce, la situation commande que le placement soit maintenu, ceci pendant
une certaine période dont la durée ne peut pas être évaluée à ce jour. En
létat actuel des choses, peu importe que les propos que C.X.________ a tenus
en décembre 2017 au sujet déventuelles violences subies de la part de son père
soient exactes ou pas, car, quoi quil en soit, le lien entre les parents et
leur fille est maintenant sérieusement altéré : la jeune fille souhaite
que le placement se poursuive, tout en espérant renouer des liens avec ses
parents, et ces derniers manifestent de grandes réticences quant aux contacts
quils pourraient avoir avec elle, en expliquant en substance que lattitude de
cette dernière avant son placement avait rendu la vie familiale difficile et
quils ont de la peine à comprendre les accusations de leur fille. Visiblement,
les événements survenus le 5 janvier 2018, en rapport avec lintervention de la
police, ont choqué les parents, ce que lon peut comprendre. Le père sest dit
très fâché. Il ny a eu quun seul contact entre les parents et leur fille
depuis le 5 janvier 2018, soit un entretien en présence de deux professionnels.
Cet entretien ne sest pas bien passé, au point quaucune nouvelle date na
alors été fixée pour une nouvelle rencontre. Dans cette situation, on doit
admettre quun retour immédiat de la jeune fille chez ses parents risquerait
fort de générer de graves conflits, néfastes autant à la première quaux
seconds. Le dossier ne permet pas de déterminer si les parents ont commis des
fautes ou pas, ni à qui il faudrait attribuer la responsabilité de la situation
actuelle. Peu importe, car la seule question à trancher est celle de savoir si,
actuellement, le développement de la jeune fille serait menacé si la mesure
décidée par lAPEA était levée et la réponse à cette question est assurément
positive, en létat actuel des choses. Il est dans lintérêt de la jeune fille,
comme dans celui de ses parents, que le placement se poursuive pendant un
certain temps encore. Sur le principe du placement, lattitude des parents est
dailleurs ambivalente : dans leur recours, ils concluent à lannulation
de la mesure, alors quantérieurement, ils sétaient déclarés daccord que leur
fille reste placée pendant un certain temps (selon le dernier rapport de lOPE,
ils ont aussi, assez récemment encore, admis lidée dun placement poursuivi à
la MAP). Quoi quil en soit, le recours à ce sujet doit être rejeté, étant
cependant précisé que le placement ne doit pas nécessairement être envisagé sur
le long terme : si le dialogue entre les parents et leur fille peut être
rétabli de manière suffisante et sils paraissent pouvoir sentendre à
lavenir, le placement pourra être levé. Il ne dépend que de chacun des
intéressés duvrer en ce sens. Le fait que la curatrice a pu, dans son dernier
rapport, mentionner que les parents se montrent collaborants avec elle
constitue un signe positif à cet égard.

3.a) L'article308 al. 1 CCprévoit que, lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de
lenfant nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de
son appui dans la prise en charge de l'enfant.

b)
Selon la jurisprudence (arrêts du TF du02.03.2009
[5A_839/2008]cons. 4 et du31.05.2011
[5A_840/2010]cons. 3.1, avec les références ; cf. aussi arrêt du TF
du12.05.2017
[5A_156/2016]cons. 4), l'institution d'une curatelle dassistance
éducative suppose d'abord, comme pour toute mesure protectrice, que le
développement de l'enfant soit menacé, que ce danger ne puisse être prévenu par
les père et mère eux-mêmes, ni par les mesures plus limitées de l'art. 307 CC
(principe de subsidiarité), et que l'intervention active d'un conseiller
apparaisse appropriée pour atteindre ce but (principe de l'adéquation), mais
elle ne présuppose pas le consentement des parents de l'enfant. Le Tribunal
fédéral précise (arrêt du TF du 31.05.2011 précité, avec les références ;
cf. aussi arrêt du TF du 12.05.2017 précité) que le principe de la
proportionnalité est la pierre angulaire du système de protection civile de
l'enfant, la mesure ordonnée devant notamment être apte à atteindre le but de
protection visé et nécessaire à cette fin (principe de la proportionnalité au
sens étroit) ; l'autorité qui ordonne une mesure de protection de l'enfant
dispose à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation ; le choix de la
mesure nécessite en effet une part importante d'anticipation et de pronostic
quant à l'évolution des circonstances déterminantes ; il dépendra de toutes les
circonstances concrètes du cas, non seulement sous l'angle juridique, mais
aussi en fonction des aspects sociaux, médicaux et éducatifs de la situation et
de la constellation familiale. La doctrine rappelle en outre que la curatelle
éducative prend notamment tout son sens lorsque les titulaires de lautorité
parentale sont  momentanément  dépassés par la prise en charge dun enfant,
en raison de difficultés personnelles ou de problèmes médicaux et/ou éducatifs
de lenfant lui-même (Meier, in : CR CC I, n. 7 ad art. 308). Les
conseils et lappui que le curateur fournit aux parents peuvent prendre la
forme de recommandations, voire de directives concernant léducation de
lenfant, mais une action directe du curateur est aussi possible (Meier/Stettler,
Droit suisse de la filiation, 5èmeédition, no 1264 p. 831).

c)
En lespèce, la curatelle doit être maintenue, tant que dure le placement de la
jeune fille. Il est en effet clairement dans lintérêt de cette dernière
quelle puisse être appuyée de manière professionnelle durant cette période
difficile. Le rétablissement de relations normales entre les parents et leur
fille semble impossible sans lintervention dun curateur, en fonction de
labsence quasi totale de dialogue entre eux depuis le 5 janvier 2018 et des
problèmes constatés lors du seul entretien qui a eu lieu dans lintervalle. Il
est aussi dans lintérêt des parents quune personne neutre puisse travailler
avec eux et leur fille sur les moyens de revenir à une situation permettant, à
terme, de mettre fin au placement. Plus généralement, un placement motivé par
des conflits entre parents et enfant requiert en principe lintervention dun
curateur, afin de contribuer à latténuation des conflits ayant conduit à cette
mesure. Linstitution dune curatelle ne constitue pas une sanction de fautes
qui auraient été commises, ce qui fait que la CMPEA na pas à préférer une
version des faits plutôt quune autre. Il suffit de constater que, dans la
situation actuelle, le concours dun curateur est indispensable. Au surplus,
rien ne permet de penser que la curatrice désignée ne serait pas neutre, ni
quelle ne serait pas apte à travailler de manière positive pour améliorer les
choses, ni que les parents et leur fille ne pourraient pas envisager duvrer
en ce sens avec elle. Au contraire, le dossier démontre que la curatrice, déjà
avant sa désignation, a pris les mesures que lon pouvait attendre delle pour
contribuer à maîtriser une situation difficile et que les parents et leur fille
sont disposés à collaborer avec elle. Le recours doit être rejeté à ce sujet
également.

4.Il résulte de ce qui précède que le recours est mal fondé et
quil doit être rejeté. Vu la nature de la cause, il sera statué sans frais.

Par ces motifs,la Cour des mesures de protectionde l'enfant et de l'adulte

1.Rejette le
recours.

2.Statue sans
frais.

Neuchâtel, le 4 mai 2018

1Lorsque les
circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur
qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en
charge de l'enfant.3

2Elle peut
conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui de représenter l'enfant
pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance
alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations
personnelles.4

3L'autorité parentale
peut être limitée en conséquence.

1Nouvelle teneur
selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1erjanv. 1978 (RO1977237; FF1974II 1).2Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF
du 21 juin 2013 (Autorité parentale), en vigueur depuis le 1erjuil.
2014 (RO2014357;FF20118315).3Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF
du 21 juin 2013 (Autorité parentale), en vigueur depuis le 1erjuil.
2014 (RO2014357;FF20118315).4Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF
du 21 juin 2013 (Autorité parentale), en vigueur depuis le 1erjuil.
2014 (RO2014357;FF20118315).

1Lorsqu'elle ne peut éviter
autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de
protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui
il se trouve et le place de façon appropriée.

2A la demande des père et mère ou
de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant prend les mêmes mesures
lorsque les rapports entre eux sont si gravement atteints que le maintien de
l'enfant dans la communauté familiale est devenu insupportable et que, selon
toute prévision, d'autres moyens seraient inefficaces.

3Lorsqu'un enfant a vécu
longtemps chez des parents nourriciers, l'autorité de protection de l'enfant
peut interdire aux père et mère de le reprendre s'il existe une menace sérieuse
que son développement soit ainsi compromis.