ne_gerichte · ARMP.2019.2 · 2019-01-24 · fr
ARMP.2019.2


A.Le 28 mai 2018, le Ministère public, parquet régional de La
Chaux-de-Fonds, ouvrait une instruction pénale contre A.________, portant en
premier lieu sur la consommation de stupéfiants de cette dernière,
principalement de la cocaïne, ainsi que la possession dune valise contenant
250 grammes de marijuana à son domicile ; linstruction portait également
sur un trafic de stupéfiants en bande, dune part à Z.________ pour avoir
véhiculé deux individus (B.________ et C.________) au moyen dun véhicule Peugeot
206 orange  immatriculé à son nom, NE xxxxxx, dans le but de recevoir
gracieusement de la cocaïne, dautre part pour avoir, le 6 avril 2018, sur
demande dune personne dont elle voulait taire le nom, mais qui était
probablement le dénommé X.________, véhiculé depuis S.________, en Italie, un
individu dénommé D.________, lequel avait ingéré des capsules de cocaïne. Le
chiffre 1.12 de la décision douverture précisait que A.________ avait, de
manière générale, favorisé les agissements de trafiquants de drogue du canton
de Neuchâtel, en particulier de X.________, en leur mettant à disposition son
appartement, sa voiture et en véhiculant elle-même les trafiquants, à la
demande, notamment, de X.________. Sagissant du transport de D.________ depuis
S.________, qui avait donné lieu à une interpellation à la douane de Chiasso en
date du 6 avril 2018, les autorités tessinoises avaient constitué un dossier
qui fera lobjet dune reprise de for par les autorités neuchâteloises le 6
juin 2018 (on reviendra ci-après en tant que besoin sur les déclarations
recueillies dans ce cadre).

B.Le 31 mai 2018, le Ministère public ouvrait une instruction pénale
contre X.________, auquel il était reproché davoir transporté et possédé 30
grammes de cocaïne ainsi que davoir montré un « pain » de 500 grammes de
cocaïne à E.________, déféré séparément.

C.Sagissant de la personne lui ayant demandé de prendre en
charge un individu quelle devait ensuite ramener en Suisse, A.________ a, lors
de ses auditions par les autorités tessinoises, tout dabord déclaré quil
sagissait dune personne résidant en Italie mais dont elle ne voulait pas
révéler lidentité, avant de mentionner une personne surnommée « F.________ »
dont elle ne connaissait pas le vrai nom, alors que, de son côté, D.________ a
également parlé dune personne surnommée « F.________ », cest-à-dire
« G.________ », quil avait connue en Italie.

D.Lenquête a ensuite progressé et le 27 août 2018, A.________
était interpellée à son domicile, soupçonnée davoir rendu de nombreux services
dans le cadre dun trafic de cocaïne déployé par X.________, avant dêtre
arrêtée et sa détention ordonnée par le Tribunal des mesures de contrainte dans
une décision du 30 août 2018. Lintéressée a été entendue par la police le 27
août 2018 et par le Ministère public, dans le cadre de laudience darrestation,
le 28 août 2018. Dans ce cadre, elle a notamment indiqué que X.________ lavait
fournie en cocaïne depuis mi-janvier jusquà début avril 2018 ; quelle
avait fait immatriculer à son nom un véhicule acheté par X.________, avec
lequel celui-ci avait largement circulé aussi bien en Suisse que dans les pays
voisins ; que cétait bien à la demande de X.________ quelle sétait
rendue en Italie au début du mois davril 2018 pour y prendre en charge un
individu, en échange de cocaïne. Les déclarations de A.________ ont conduit à
des extensions de la prévention aussi bien contre celle-ci que contre X.________.
Ce dernier, alors introuvable, a fait lobjet dun mandat darrêt international
le 29 août 2018. Quant à A.________, sa libération immédiate ainsi que des
mesures de substitution ont été ordonnées par décision du Tribunal des mesures
de contrainte du 14 novembre 2018. Le Ministère public, ayant accepté quelle
fasse lobjet dune procédure simplifiée, a ordonné la disjonction de sa cause
de celle de X.________.

E.Finalement, X.________ a été interpellé le 29 décembre 2018
dans la nuit, à Z.________, avant dêtre entendu par la police dans la matinée.
Le rapport darrestation relève que, pour lessentiel, X.________ a contesté
tout trafic de stupéfiants, ainsi que la mise en cause pour 85 grammes de
cocaïne quil aurait, selon les déclarations de A.________, vendues à celle-ci,
de même que la présentation dun « pain » de 500 grammes de cocaïne à
E.________. Lors de son audition par le Ministère public, le 30 décembre 2018,
il a confirmé les déclarations faites à la police, contestant lintégralité des
accusations portées contre lui. Le Ministère public a requis sa mise en
détention provisoire le même jour.

F.Par décision du 31 décembre 2018, le Tribunal des mesures de
contrainte a ordonné la détention provisoire de X.________ jusquau 29 mars
2019. En substance, il a retenu que les soupçons pesant sur X.________ de
sêtre rendu coupable des faits qui lui étaient reprochés pouvaient être tenus
pour suffisamment sérieux, en dépit du fait que lintéressé contestait toute
infraction, à mesure quil avait été mis en cause de manière crédible par A.________.
Le Tribunal des mesures de contrainte a également retenu lexistence dun
important risque de fuite ainsi que dun risque de collusion très important. Il
nétait dans ces conditions pas nécessaire dexaminer la réalisation dun
risque de récidive et aucune mesure de substitution nétait propre à pallier
efficacement lun ou lautre des risques précités. Sagissant de la durée de la
détention provisoire, le Tribunal des mesures de contrainte a relevé que les
investigations qui devraient être menées à lendroit de X.________ ne faisaient
que commencer, quelles prendraient du temps et quune privation de liberté de
trois mois restait largement proportionnée à la peine à laquelle X.________
sexposait compte tenu de la gravité des accusations portées contre lui.

G.Le 11 janvier 2019, X.________ recourt contre la décision du
Tribunal des mesures de contrainte, concluant à son annulation et à ce que sa
libération immédiate soit prononcée, assortie cas échéant de mesures de
substitution, sous suite de frais et dépens et sous réserve des règles
relatives à lassistance judiciaire. Se bornant à examiner la situation au
regard du trafic de stupéfiants qui lui est reproché, à mesure que les infractions
en matière dentrée et de séjour en Suisse ne seraient pas des infractions
pouvant faire lobjet dune détention provisoire, le recourant conteste
lexistence dindices sérieux de culpabilité. Il relève à cet égard que les
charges dirigées contre lui résultent des mises en cause provenant de
A.________ et de E.________. Or la crédibilité des déclarations de la première
est douteuse, à mesure notamment que celles-ci ont varié sagissant du voyage
quelle a effectué à S.________ ; quelle sest à chaque reprise exprimée
en qualité de prévenue de telle sorte quelle nétait pas obligée de dire la
vérité et que par ailleurs on voyait quelle se trouvait clairement en litige
avec lui ; quenfin des incertitudes importantes ressortaient quant aux
termes utilisés par A.________ pour décrire lactivité du recourant. Quant à D.________,
il avait devant les autorités tessinoises évoqué le nom de « F.________ »,
respectivement « G.________ » et il ne sagissait pas du recourant
lui-même. Pour ce qui est de E.________, lintéressé navait été interrogé quà
une seule reprise et en qualité de prévenu. Il avait au surplus changé de cap
durant son interrogatoire en se déchargeant alors complétement sur X.________,
de façon inexplicable. Le recourant conteste par ailleurs lexistence dun
risque de fuite, relevant en particulier que son fils X1________
séjourne en Suisse et que les risques quil ne se rende dans les pays voisins
ne sont fondés que sur les déclarations  non crédibles  de A.________. Le
risque de collusion nexiste pas davantage, nétant fondé que sur les
déclarations de cette dernière. Sagissant enfin dun éventuel risque de
récidive, il relève que son casier judiciaire suisse est vierge et que les
seize ans de détention auxquels il a été condamné en Italie concernent des
faits quil a toujours contestés avoir commis.

H.Dans ses observations du 16 janvier 2019, le Ministère public
se réfère intégralement à la décision du Tribunal des mesures de contrainte et
conclut au rejet du recours, précisant, pour information, quune demande
danalyse rétroactive des données téléphoniques a été adressée au Tribunal des
mesures de contrainte le 14 janvier 2019 et le casier judiciaire italien de X.________
requis le même jour.

C
O N S I D E R A N T

1.Déposé dans les formes et le délai prévus par la loi, par une
personne disposant manifestement dun intérêt à obtenir la modification de la
décision attaquée, le recours est recevable (art. 382, 393 al. 1 let. c et 396
al. 1 CPP).

2.Conformément à larticle221
al. 1 CPPet à la jurisprudence, «[p]our qu'une personne soit placée endétention provisoire, il doit exister à son égard des charges suffisantes
ou des indices sérieux de culpabilité, c'est-à-dire des raisons plausibles de
lasoupçonnerd'avoir commis une
infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de ladétentionde procéder à une pesée complète des éléments à charge
et à décharge et d'apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause
le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de
culpabilité justifiant une telle mesure. L'intensité des charges propres à
motiver un maintien endétention provisoiren'est pas la même aux divers stades de l'instruction pénale; si dessoupçons,même encore peu précis, peuvent être suffisants dans
les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit
apparaître vraisemblable après l'accomplissement des actes d'instruction
envisageables» (arrêt du TF du21.07.2016
[1B_242/2016], cons. 3.1 et références citées).

En
loccurrence, cest en vain que le recourant, à tout le moins à ce stade,
cherche à contester la crédibilité des mises en cause faites par A.________. A
juste titre, le Tribunal des mesures de contrainte a relevé que lintéressée, à
loccasion des trois interrogatoires auxquels elle a été soumise, a livré des
explications détaillées sur les divers services quelle a rendus à X.________
(hébergement, mise à disposition dun véhicule automobile, transport de
personnes à sa demande, envoi dargent à des tiers, y compris à létranger,
etc) en contrepartie de quoi elle avait reçu de sa part, ou parfois acheté, 85
grammes de cocaïne. La décision attaquée retient également que rien ne laisse
entendre que ces accusations seraient le fruit de limagination ou le résultat
dune vengeance ourdie par A.________ contre X.________. A bon droit. En effet,
lorsque lintéressée a déclaré «  si je tombe, X.________ tombera aussi.
Il a profité de moi ()», elle na fait que souligner une évidence, à
mesure que les charges dirigées contre elle et quelle admettait devraient, si
elles étaient retenues, également influencer la situation du recourant. Par
ailleurs, en répondant à la question de la police de savoir où se trouvait X.________ :
« si je le savais, je vous le dirais, car je me suis promis que si je
tombais, il tombait avec moi », A.________ ne semble pas davantage vouloir
se venger de X.________, étant relevé que dans ce passage de son
interrogatoire, elle sexprimait sur les amendes qui lui étaient
personnellement adressées mais qui résultaient des écarts de conduite de X.________,
jusquen Allemagne, faits dont on peut comprendre que lintéressée, qui vit
fort modestement au moyen des prestations de lassurance-invalidité, ne puisse
saccommoder sans autres. Le fait que A.________ ait mis en cause le recourant
lorsquelle était entendue en qualité de prévenue, sil est en soi exact, ne
saurait davantage avoir la portée que veut lui donner le recourant. Elle
nétait certes pas obligée de dire la vérité, mais lessentiel nest pas là. Il
est bien plus dans la comparaison de ses déclarations avec celles de X.________.
Or, à cet égard, le recourant adopte une ligne de défense dont la crédibilité
apparaît bien plus faible que celle de A.________. X.________ se contente en
effet de contester en bloc les accusations portées contre lui. La réponse à la
question 10 posée par la police est particulièrement édifiante : « Je
suis le contraire de ce que vous me dites. Un trafic de stupéfiants ? Ils
sont où les stupéfiants ? Je pourrais moi aussi accuser toute le monde. Ce
nest pas vrai, je ne suis pas un trafiquant. Si vous maccusez de trafic de
drogue, il faut trouver la drogue. Vous me dites quil y a des mises en cause
contre moi pour de la vente. Tout le monde peut accuser tout le monde. Vous me
demandez comment je finance ma consommation de drogue. Si jai largent, je
vais acheter, si je nai pas dargent, je ne vais pas acheter. Je me débrouille
pour trouver de largent ». De tels propos sont dépourvus de toute
consistance.

Quant
aux contradictions vues par le recourant dans les déclarations de A.________ et
de D.________ sagissant de lidentité du commanditaire du transport de S.________
vers la Suisse, elles ne parviennent pas davantage à faire douter du
raisonnement adopté par le Tribunal des mesures de contrainte. Il est en effet
usuel, dans le domaine du trafic de stupéfiants, que les personnes impliquées
ne soient pas désignées par leurs prénom et nom réels, mais par des surnoms.
Par ailleurs, il nest pas étonnant que les deux personnes concernées aient
mentionné « F.________ » respectivement « G.________ »,
puisque toutes deux étaient finalement censées concourir à la même opération et
avaient eu des contacts avec le même commanditaire. De plus, à mesure que
lenquête avançait, A.________ a indiqué de manière catégorique que ce
commanditaire était bien X.________. Enfin et en tout état de cause, lanalyse
des données rétroactives des raccordements téléphoniques utilisés par les
intéressés permettra de vérifier ce qui doit lêtre sur ce point.

E.________
a pour sa part déclaré lors dune audition en qualité de prévenu du 17 avril
2018 : savoir quun ressortissant tunisien fournissait de grandes
quantités de cocaïne à des consommateurs de Z.________ et de U.________ ;
quil ignorait son nom, mais savait quil roulait en Peugeot 206 orange ;
il a ensuite reconnu sur photo le fils de cette personne, ce qui a permis
didentifier le prévenu. Après avoir dans un premier temps contesté être
impliqué dans le trafic de 30 grammes de cocaïne saisis le 13 décembre 2017 à
la rue [xxx] à Z.________, E.________ a modifié sa version des faits, après
avoir été informé que son ADN avait été retrouvé à lintérieur du sachet qui
contenait cette drogue, en déclarant : «[j]ai dû toucher cette
marchandise et forcément le sachet. A deux ou trois reprises, il y a de cela
4-5 mois, X.________ logeait à U.________, chez H.________ qui est un Marocain,
peut-être naturalisé suisse. Je suis allé vers X.________ et il ma montré un
"pain" de cocaïne de 500 gr. Il a préparé des emballages dans des
sachets plastique. Jai dû toucher la marchandise et probablement le sachet car
je navais jamais vu autant de cocaïne auparavant. Vous me demandez pourquoi X.________
aurait montré une telle quantité à quelquun quil connait peu. X.________ est
un gars "dangereux", il na pas peur de se vanter ou de montrer ce
quil a. Je sais que les gens passaient ensuite chez X.________ pour aller
se ravitailler. Par exemple I.________ allait chez X.________ pour acheter de
la cocaïne. Concernant X.________, il na pas de domicile fixe. Il a été un
moment chez H.________, maintenant il doit être à Z.________, mais je ne sais
pas chez qui». Contrairement à lavis du recourant, on ne voit pas en quoi
les accusations portées par E.________ contre lui (lui avoir montré 500 grammes
de cocaïne et fournir de la cocaïne à plusieurs personnes dont I.________) ne
seraient demblée pas crédible. Concernant son statut de prévenu sous lequel E.________
sest exprimé, on peut renvoyer à ce qui a déjà été dit au sujet de A.________.
Il est exact que le prévenu est de nationalité tunisienne et quil roulait dans
une Peugeot orange ; il a par ailleurs été arrêté à Z.________. Il est au
surplus courant en pratique que les prévenus dinfractions à la LStup
commencent par nier les faits qui leur sont reprochés, puis changent de version
une fois confrontés à des moyens de preuve (in casudes traces
ADN) ; cela ne signifie pas que les explications subséquentes soient
entièrement fausses. Contrairement à lavis du recourant, les explications de E.________
ne le disculpent pas. En particulier, il est assez peu crédible que E.________
ait laissé volontairement ses traces ADN sur de la drogue ou un sachet
contenant de la drogue  qui plus est à lintérieur du sachet et concernant une
importante quantité de cocaïne  par curiosité, sans quil ait lui-même
participé à son conditionnement. Par contre, on ne voit pas en quoi il ne
serait pas crédible que le recourant ait montré 500 grammes de cocaïne à E.________,
respectivement quil fournissait de la cocaïne à diverses personnes. Au
contraire, les déclarations de A.________ confirment ce dernier point. Au
surplus, les déclarations de E.________ sur la détention par le recourant de
500 grammes de cocaïne est située dans lespace et le temps, de sorte quelles
peuvent faire lobjet dinvestigations complémentaires (not. audition de
I.________ ; indentification et audition de H.________), tout comme ses
déclarations relatives à la clientèle du recourant et aux quantités quil
aurait fournies.

Dès
lors et en résumé, il faut retenir lexistence de forts soupçons de commission
dun crime ou dun délit à charge du recourant, au sens de larticle221 al. 1 CPPet de la jurisprudence rappelée
ci-dessus. A toutes fins utiles, on relèvera encore que linfraction au sens de
larticle 115 al. 1 let. b LEtr (abrégée LEI, Loi fédérale sur les étrangers et
lintégration, à compter du 1erjanvier 2019), passible dune peine
privative de liberté dun an au maximum ou dune peine pécuniaire, constitue
bien un délit au sens de larticle 10 al. 3 du Code pénale et pourrait dès lors,
sur le principe et en tant que telle, également justifier une détention
provisoire, sous réserve bien sûr de la question de la proportionnalité.

3.Le risque de fuite, au sens de larticle221 al. 1 let. a CPP, existe également. Le recourant
est de nationalité tunisienne et vit depuis plusieurs années en Italie. Il ne
conteste pas valablement le constat du Tribunal des mesures de contrainte selon
lequel il na pas dattaches particulières avec la Suisse et pourrait donc être
tenté, en cas de remise en liberté, « de quitter le pays pour regagner
lItalie ou tout autre pays dans lequel il semble disposer de contacts,
démarche qui ne lui serait probablement pas difficile de faire aboutir compte
tenu de lapparente facilité avec laquelle il passe les frontières et
saccommode dune forme de vie aux contours clandestins ». Au surplus, X.________
ne saurait se prévaloir dun séjour de son fils en Suisse (fils dont on
relèvera en tout état de cause quil est majeur et quil dispose  ou à tout le
moins disposait jusquà fin 2017  dune adresse en Italie, à S.________).
Enfin, pour les motifs déjà exposés ci-dessus, cest en vain quil sen prend à
la crédibilité des déclarations de A.________.

4.Sagissant enfin du risque de collusion, il faut relever,
avec le Tribunal des mesures de contrainte, que lenquête nen est quà ses
prémices et que la principale accusatrice du recourant a été libérée de sa
détention provisoire le 14 novembre 2018, de telle sorte que celui-ci pourrait
être tenté de la contacter dans le but dinfluencer ses prochaines
déclarations. Létendue réelle de limplication du recourant dans le trafic de
stupéfiants qui lui est reproché nest pas encore « cernée » et
lintéressé conteste en bloc les faits qui lui sont reprochés. Il convient dès
lors de ne pas compromettre la réussite des actes denquête devant être
effectués, ce d'autant que les accusations portent sur un vaste trafic, qui
suppose un important fournisseur et de nombreux clients.

5.Cest à bon droit que le Tribunal des mesures de contrainte
sest dispensé dexaminer lexistence dun éventuel risque de récidive, étant
ici précisé que la réquisition du casier judiciaire italien du recourant,
annoncée dans ses observations par le Ministère public, pourrait donner des
informations utiles.

6.A lévidence, à ce stade de lenquête et compte tenu de la
ligne de défense adoptée par le recourant, d'une part, et de sa situation
personnelle (résidence en Italie, où il dit avoir « toute sa
famille », absence dautorisation de séjour en Suisse), aucune mesure de
substitution à la détention provisoire ne peut être ordonnée.

7.Enfin, la durée de la détention provisoire ordonnée reste
parfaitement proportionnée à la peine à laquelle sexpose le recourant compte
tenu des accusations portées contre lui.

8.Pour lensemble des motifs qui précèdent, le recours doit
être rejeté et les frais mis à la charge du recourant. Ce dernier bénéficie de lassistance
judiciaire, qui vaut également pour la procédure de recours. Son mandataire
doit être invité à présenter, dans les 10 jours dès réception du présent arrêt,
la liste de ses opérations pour la procédure de recours, étant informé quà
défaut, son indemnité davocat doffice sera fixée sur la base du dossier.

Par
ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Rejette le
recours.

2.Arrête les frais
du présent arrêt à 400 francs et les met à la charge du recourant, sous réserve
des règles sur lassistance judiciaire.

3.Nalloue pas de
dépens.

4.Invite Me J.________,
à communiquer la liste de ses opérations pour la procédure de recours, dans les
10 jours dès réception du présent arrêt, étant informé quà défaut, son
indemnité davocat doffice sera fixée sur la base du dossier.

5.Notifie le
présent arrêt à Me J.________, au Tribunal des mesures de contrainte des
Montagnes et du Val-de-Ruz, à La Chaux-de-Fonds (TMC.2018.168) et au Ministère
public, parquet régional de La Chaux-de-Fonds (MP.2018.6209).

Neuchâtel, le 24 janvier 2019

1La détention
provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées
que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un
délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:

a. qu'il se soustraie à la procédure
pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;

b. qu'il compromette la recherche de la
vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de
preuves;

c. qu'il compromette sérieusement la
sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis
des infractions du même genre.

2La détention peut être ordonnée
s'il y a sérieusement lieu de craindre qu'une personne passe à l'acte après
avoir menacé de commettre un crime grave.