ne_gerichte · ARMP.2025.99 · 2025-11-28 · fr
ARMP.2025.99


Arrêt du Tribunal Fédéral

Arrêt du
 04.02.2026 [7B_1404/2025]

A.a) A.________, domicilié à Z.________ (AG), a déposé, le 20
août 2025, auprès du Ministère public argovien, une plainte pénale contre B.________
et C.________, toutes deux domiciliées à Y.________ (NE), D.________,
domiciliée à X.________ (NE), et E.________, domiciliée à W.________(BE). Quant
à F.________, domicilié à V.________ (Algérie), il devait, selon lui, être
considéré en tant «quautre personne potentiellement impliquée».
Cette plainte contient un très grand nombre dannexes, en particulier «sept
dossiers thématiques».

b) Plus
précisément, A.________ a déposé plainte contre B.________, qui nest autre que
son ex-épouse, ainsi que contre «les complices de celle-ci»
soit D.________, E.________ et C.________, pour avoir« participé
sciemment à la production ou lusage de fausses déclarations et de faux
documents dans diverses procédures suisses», dites procédures ayant
été conduites par des autorités tant administrative (Secrétariat dÉtat aux
migrations, ci-après SEM) que judiciaires (Tribunal civil du Littoral et du
Val-de-Travers, Tribunal administratif fédéral, ci-après TAF). Il a invoqué des
«déclarations mensongères sous serment (), la manipulation de témoins
choisis stratégiquement pour donner un vernis de légitimité à un mariage
fictif, la fabrication et lusage dun faux courriel par lavocat de B.________
en mars 2022 dans une procédure civile, des accusations diffamatoires et
calomnieuse visant à [le] discréditer, [la] tentative de dissuasion et
promesses de paiement conditionnel pour [l]empêcher de poursuivre [ses]
démarches et enfin des incohérences et omissions graves sur des faits
essentiels (procréation, charges domestiques, diplômes, situation financière)».
Il a visé les préventions de «faux témoignage (art. 306 CP), fausse
déclaration dune partie en justice (art. 307 CP), faux dans les titres et
usage de faux (art. 251 CP), escroquerie aux autorités (art. 146 CP),
subornation/manipulation de témoins (art. 303 CP), calomnie et diffamation
(art. 173-174 CP) ainsi que toute autre infraction que le Ministère public
jugera applicable au vu de linstruction», en concluant à «louverture
dune instruction pénale, complète incluant la réquisition des documents
originaux du SEM et du TAF, laudition des personnes concernée, et expertise
des pièces suspectes notamment le courriel de mars 2022».

B.a) Le 25 août 2025, le ministère public argovien a écrit au
ministère public neuchâtelois (ci-après, le Ministère public) pour lui demander
daccepter sa compétence en raison du lieu (for), dans la mesure où les faits
sétaient déroulés dans ce canton.

b) Par
décision du 8 septembre 2025, le Ministère public a accepté le for. Suite à la
contestation formulée par le plaignant le 19 septembre 2025, une seconde
décision, sujette à recours, a été rendue le 24 septembre 2025.

c) A.________
a recouru contre cette décision, le 2 octobre 2025, en saisissant le Tribunal
pénal fédéral, qui a déclaré le recours irrecevable par décision du 28 octobre
2025.

C.a) Dans lintervalle et par décision du 8 septembre 2025
valant ordonnance de non-entrée en matière sans toutefois en porter le titre,
le Ministère public a indiqué au plaignant quaucune suite nétait donnée à sa
plainte du 20 août 2025. Il a retenu que les infractions visées par le
plaignant protégeaient principalement ladministration de la justice,
secondairement les intérêts de ce dernier en tant que partie à des procédures,
de sorte que la plainte était irrecevable ; que le droit pénal était
subsidiaire aux droits civil et administratif et quil navait pas pour
vocation de corriger des décisions potentiellement défavorables au
plaignant ; que les rétractations de certaines personnes auditionnées dans
des procédures civiles ou administratives résultaient de leur volonté de ne pas
sexposer devant les autorités sans que lon puisse en conclure quelles
avaient fait de fausses déclarations ; que sagissant de la procédure
matrimoniale, le plaignant se bornait à livrer sa propre version des faits sans
démontrer que de fausses déclarations auraient été faites devant le
tribunal  et que limpression dun message électronique ne pouvait pas
revêtir la qualité de titre, de sorte quaucune infraction navait été commise
en lien avec ce document.

b) Le
plaignant recourt, le 18 septembre 2025, contre lordonnance de non-entrée en
matière susmentionnée en concluant que sa qualité de plaignant soit reconnue,
la décision entreprise soit annulée, une instruction soit ouverte par le
Ministère public, subsidiairement que le dossier soit confié à une autre
autorité afin de garantir limpartialité de la procédure et quil soit tenu
compte du fait quil avait été «délibérément exclu» dune
procédure menée devant le TAF. Il invoque différents arguments qui seront
repris, ci-après, dans la mesure utile.

c) Les
personnes visées par la plainte nont pas été invitées à se déterminer dans la
mesure où elles nétaient pas destinataires de la décision attaquée.

C O N S I DÉR A N T

1.                     Le
recours a été déposé dans le délai légal, devant lAutorité de recours du
canton au sein duquel le for est désormais fixé, et il est motivé. Certes, la
motivation contient de nombreux griefs, pas toujours très clairs ni pertinents
sous langle du droit pénal. Toutefois, en présence dune partie non
représentée par un mandataire professionnel, on ne saurait se montrer trop
exigeant en rapport avec la formulation des conclusions et des griefs. Ce qui
est décisif à cet égard est que lon comprenne ce que le recourant demande, à
savoir lannulation de la décision querellée, en tant quelle porte sur sa
plainte du 20 août 2025, louverture dune instruction et les raisons pour
lesquelles il estime que la décision querellée prête le flanc à la critique.
Tel est le cas ici, à tout le moins dans les grandes lignes. Par conséquent, le
recours est recevable (art. 396 al.1 CPP ; voir aussi cons. 3 ci-dessous),
sauf en ce qui concerne déventuelles conclusions en lien avec la procédure
devant le TAF car il sagit dune procédure extérieure aux autorités pénales
neuchâteloises.

2.a)
L'Autorité de recours en matière pénale jouit d'un plein pouvoir d'examen, en
fait, en droit et en opportunité (art. 393 CPP), sans être liée par les motifs
invoqués par les parties ni par les conclusions de celles-ci, sauf lorsqu'elle
statue sur une action civile (art. 391 CPP).

b)
Conformément à l'article310 al. 1 let. a CPP,
le Ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière
s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments
constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne sont manifestement pas réunis.

c)
Cette disposition doit être appliquée dans le respect de l'adagein dubio
pro duriore. Celui-ci découle du principe de la légalité et signifie qu'en
principe, un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés
par le Ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont
pas punissables ou que les conditions de la poursuite pénale ne sont pas
remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus
vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et
de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de trancher (arrêt du TF
du 20.11.2024 [7B_107/2023] cons. 2.1.2).Lanon-entrée
en matière pour des motifs de fait peut se justifier lorsque la preuve de
linfraction nest pas apportée par les pièces dont dispose le ministère public
et quaucun acte denquête ne semble pouvoir étayer les charges contre la
personne concernée (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire CPP, 2eéd., n. 6 ad art. 310).

3.a)
Sagissant de sa qualité pour déposer plainte, le recourant soutient, dans un
premier grief, que celle-ci doit lui être accordée, contrairement à
lappréciation du Ministère public. Selon lui, les fausses déclarations dont il
a fait lobjet lui ont causé un «préjudice direct», soit des
pertes financières, une atteinte à son honneur et un impact sur sa santé.

b) Il
découle de larticle 30 CP et sagissant des infractions poursuivies sur
plainte que «toute personne lésée peut porter plainte contre lauteur».
Le lésé est «celui dont le bien juridique est directement atteint par
linfraction» et «seule linterprétation de linfraction en
cause permet de déterminer quel est le titulaire» (Petit commentaire
CP, 2017, n. 11 ad art. 30 CP).

c) La
prévention de fausse déclaration dune partie en justice (art. 306 CP) protège
principalement ladministration de la justice civile mais également, de façon
indirecte, lintérêt privé de chaque partie à un procès civil, dans la mesure
où de fausses déclarations pourraient avoir des conséquences préjudiciables à
lhonneur ou aux intérêts patrimoniaux dune autre partie (Petit commentaire
CP, 2017, n. 1 et 2, ad art. 306 CP). Il en va de même concernant le faux
témoignage en justice (art. 307 CP). En ce qui concerne la prévention de faux
dans les titres, elle protège principalement la confiance particulière placée
dans un titre et la loyauté dans les relations commerciales mais également,
selon une partie de la doctrine, les intérêts particuliers dans les relations
daffaires. Les autres infractions visées par le plaignant, sous réserve de
leur bien-fondé, protègent aussi ses intérêts privés.

d) Il
résulte de ce qui précède que la qualité de partie plaignante doit être
reconnue à A.________, tout comme sa qualité pour recourir.

4.a)
Sur le fond, il ressort de la plainte du 20 août 2025 que les fausses
déclarations, que le recourant impute à B.________ ainsi quà ses «complices»,
sont intervenues dans le cadre de trois affaires distinctes, soit : 1) la
procédure de naturalisation facilitée de la précitée (procédure conduite par le
SEM et le TAF), 2) la procédure de divorce portant référence MAT.2020.480 et 3)
les démarches« liées aux procédures administratives fédérales»
devant le TAF. Demblée, on relève que la plainte est intervenue dans un
contexte conjugal manifestement très tendu et marqué par de nombreuses
procédures. Dans son acte, A.________ a énuméré les comportements, selon lui
répréhensibles, quil reproche aux précités et il a joint à sa plainte
plusieurs «dossiers thématiques», dans lesquels il
développe, très largement, ses divers griefs. À titre liminaire, lAutorité de
céans souligne la difficulté autant à synthétiser les arguments du recourant,
tant ils sont divers, quà les mettre en relation avec des pièces déterminées
du dossier. Toutefois, il semble ressortir des explications du recourant que
celui-ci se plaint essentiellement des déclarations faites par son ex-épouse
dans le cadre des trois procédures susmentionnées, affirmations, selon lui,
contraires à la vérité et attentatoires à ses intérêts. Ainsi, ce sont les
préventions aux articles 306 CP (fausse déclaration dune partie en justice) et
307 CP (faux témoignage en justice) qui doivent dêtre examinées, en lien avec
les articles 173 CP (diffamation) et 174 CP (calomnie).

b)
Larticle 306 al.1 CP prévoit que «quiconque, étant partie dans un
procès civil, donne sur les faits de la cause, après avoir été expressément
invité par le juge à dire la vérité et rendu attentif aux suites pénales, une
fausse déclaration constituant un moyen de preuve, est puni dune peine
privative de liberté de trois ans au plus ou dune peine pécuniaire».
Toutefois, «lauteur est puni dune peine pécuniaire si la fausse
déclaration a trait à des faits qui ne peuvent exercer aucune influence sur la
décision du juge» (art. 306 al. 3 CP). La déclaration doit porter sur
les faits de la cause, ce qui exclut les opinions, les jugements de valeur, les
suppositions et les pures appréciations concernant le for intérieur dautrui
(Petit commentaire CP, 2017, n. 12-13, ad art. 306 CP). Une déclaration est
fausse si elle nest pas conforme à la vérité ou incomplète. Linfraction doit
être commise intentionnellement, le dol éventuel étant toutefois suffisant.

c)
Selon larticle 307 al.1 CP, «quiconque, étant témoin, expert,
traducteur ou interprète en justice, fait une déposition fausse sur les faits
de la cause, fournit un constat ou un rapport faux, ou fait une traduction
fausse est puni dune peine privative de liberté de cinq ans au plus ou dune
peine pécuniaire». Toutefois, «lauteur est puni dune peine
pécuniaire si la fausse déclaration a trait à des faits qui ne peuvent exercer
aucune influence sur la décision du juge» (art. 307 al. 3 CP). Le
statut de témoin se détermine selon le droit procédural applicable en la
matière (p. ex. articles 168 ss CPC). En ce qui concerne la fausseté de la
déclaration et lélément subjectif de linfraction, on se réfère à ce qui
précède en lien avec larticle 306 CP.

5.a)
Dans un premier grief, le plaignant invoque «des déclarations
mensongères sous serment (procès-verbal du 28 juin 2022». Ce document
contient les déclarations de son ex-épouse, laquelle a été auditionnée par le
juge civil dans le cadre dune procédure matrimoniale, après avoir été exhortée
à dire la vérité conformément à larticle. 191 al. 2 CPC. Il faut se référer au
document intitulé «analyse du procès-verbal dinterrogatoire du 28
juin 2022» pour prendre connaissances des nombreuses critiques formulées
par le recourant concernant les déclarations de B.________. Il commente,
analyse et interprète, sur plusieurs pages, un nombre important de citations de
son ex-épouse relatives à lorganisation et au fonctionnement du couple. Par
exemple, il corrige des dates ou conteste des déclarations relevant du for
intérieur de son ex-épouse, en lien avec ses tâches ménagères ou ses études
universitaires. Or il y a lieu de rappeler que toute «inexactitude»,
«omission» ou «contradiction» (pour
reprendre les termes du plaignant) ne constitue pas obligatoirement une fausse
déclaration au sens de larticle 306 CP. De manière générale, le plaignant se
borne à livrer sa propre appréciation ou interprétation des déclarations de B.________
sans en démontrer, de manière précise et convaincante, la fausseté. Par
ailleurs, il na pas indiqué en quoi celles-ci porteraient atteinte à ses biens
juridiques protégés par le droit pénal, en particulier lhonneur et le
patrimoine. Il est rappelé que les indices factuels de la commission dune
infraction nécessaires à louverture dune enquête pénale doivent être sérieux
et de nature concrète. De simples rumeurs ou présomptions ne sont pas
suffisantes. Une enquête ne doit pas être davantage engagée pour pouvoir
acquérir un soupçon (cf. ARMP.2018.120, cons. 3b et réf. cit.). Cest donc à
raison que ce grief a fait lobjet dune non-entrée en matière.

ba)
Dans un second grief, A.________ reproche à son ex-épouse «la
manipulation de témoins choisis stratégiquement pour donner un vernis de
légitimé à un mariage fictif». Ce grief doita priori, la
plainte ne contenant pas de références précises, être mis en relation avec les
documents figurant sous D.20 ss, desquels il ressort, en substance, que «deux
témoins initialement désignés par B.________ dans la procédure de
naturalisation facilitée se sont ultérieurement rétractés». Pour le
recourant, ces rétractations des témoins G.________ et H.________ sont la
preuve que leurs déclarations nétaient «pas spontanées ni fiables
mais quelles résultaient dune influence extérieure »par son
ex-épouse. Ces comportements tombent, selon lui, sous le coup des articles 303
et 307 CP.

bb) G.________
a effectivement sollicité, par lettre du 7 juillet 2025 adressée au SEM, le
retrait de ses déclarations du dossier de naturalisation de B.________. Elle a
justifié sa demande en déclarant que certains aspects étaient différents de ce
quon lui avait présenté et que sa perception de la situation avait été
incomplète. H.________ a fait la même demande, par courrier du 5 juillet 2025,
en indiquant que suite à de nouveaux éléments et à une meilleure compréhension
des faits, elle constatait que ses déclarations ne reflétaient pas correctement
la réalité ou que certaines informations lui avaient été présentées de manière
erronée.

bc) Le
plaignant na pas produit les procès-verbaux daudition des deux personnes
précitées. Il faut toutefois en déduire, sur la base du dossier, que ces deux
personnes ont été entendues en qualité de témoins devant une autorité
administrative fédérale, soit le SEM. Leur audition est intervenue en
application des articles 14 ss de la Loi fédérale sur la procédure
administrative (PA / RS 172.021). Sur le fond, le fait quun témoin demande à
ce que ses déclarations soient retirées du dossier dune procédure ne signifie
pas obligatoirement que celui-ci a, intentionnellement ou par dol éventuel,
fait de fausses déclarations (devant une autorité) ou quil a procédé de la
sorte à linstigation dun tiers. Dans le cas despèce, il est parfaitement
envisageable que ces deux personnes aient demandé le retrait de leurs
déclarations du dossier afin de pas sexposer personnellement dans une
procédure manifestement tendue et qui, de surcroît, ne les concernait pas. Il
est aussi possible, après lécoulement du temps, quelles se soient rendu
compte que leurs déclarations ne correspondaient pas ou plus à la situation des
parties. Dans tous les cas, le plaignant na fourni aucune information
permettant de nourrir le soupçon que ces deux personnes auraient fait
volontairement de fausses déclarations devant lautorité. Sur ce point
également, la non-entrée en matière se justifie, notamment en lien avec
larticle 307 CP.

ca)
Dans un troisième grief, le recourant invoque «la fabrication et
lusage dun faux courriel transmis par lavocat de B.________ en mars 2022
dans une procédure civile». Ce grief doita prioriêtre mis en
relation avec les pièces figurant sous D. 213 ss. Le courriel litigieux figure
sous D. 216. Pour le plaignant, ce comportement est constitutif de faux dans
les titres (art. 251 CP).

cb)
Selon larticle 251 CP, «quiconque, dans le dessein de porter atteinte
aux intérêts pécuniaires ou aux droits dautrui, ou de se procurer ou de
procurer à un tiers un avantage illicite, crée un titre faux, falsifie un
titre, abuse de la signature ou de la marque à la main réelles dautrui pour
fabriquer un titre supposé, ou constate ou fait constater faussement, dans un
titre, un fait ayant une portée juridique, ou, pour tromper autrui, fait usage
dun tel titre, est puni dune peine privative de liberté de cinq ans au plus
ou dune peine pécuniaire». Il faut ainsi tout dabord définir si le
courriel envoyé par F.________ à B.________ le 4 mars 2022 constitue un titre
ou un simple écrit, étant précisé quun «simple écrit mensonger»
nest pas punissable sous langle de larticle 251 CP. Pour revêtir la qualité
de titre, le document doit avoir une valeur probante et «non seulement
être propre à prouver lexistence de son auteur et le contenu de sa
déclaration, mais également à convaincre, à tort, que son contenu est conforme
à la réalité» (Petit commentaire CP, 2017, n. 34 ad art. 251 CP).
Ainsi, de simples déclarations écrites concernant le financement de lachat
dun appartement ont été considérées comme un simple mensonge écrit et non un
faux intellectuel (Petit commentaire CP, 2017, n. 40 ad art. 251 CP citant ATF
125 IV 273). Dans le cas présent, les appréciations négatives concernant la
personnalité du plaignant ne constituent à lévidence pas  quel quen soit
lauteur  des déclarations jouissant dune valeur probante supérieure à celle
dun simple écrit contenant des faits et des jugements de valeur. Elles ne
contiennent aucune garantie particulière quant à leur exactitude, ne sont pas
accompagnées dannexes pouvant renforcer leur valeur probante et elles figurent
dans un simple courriel ne portant aucune signature. Le fait quelles aient
ensuite été déposées en justice ny change rien. Un juge appelé à trancher
cette question ne pourrait que conclure à labsence de titre, de sorte que,
pour cette infraction également, la non-entrée en matière se justifiait.

cc) A.________
soutient encore que ce courriel était attentatoire à son honneur et que son
auteur devait être sanctionné en application de larticle 174 CP (calomnie). Il
est rappelé que cette prévention ne se poursuit que sur plainte. Le délai, pour
y procéder, est de trois mois et court «du jour où layant-droit a
connu lauteur de linfraction» (art. 31 CP). Ce courriel a été
déposé, le 10 mars 2022, dans la procédure matrimoniale à laquelle le plaignant
était partie, de sorte quil en a logiquement eu connaissance au cours des
semaines ou mois qui ont suivi. Une plainte déposée plus de trois ans après
pour ces faits est ainsi manifestement tardive.

d) Dans
un quatrième grief, le plaignant reproche à B.________ davoir tenu à son égard
des «accusations diffamatoires et calomnieuses visant à [le]
discréditer». Il ne précise toutefois pas, dans sa plainte, à quel(s)
fait(s) respectivement à quelle(s) pièce(s) se rapporte son grief. LAutorité
de céans na pas à rechercher, dans le très grand nombre de documents annexés à
la plainte, quels sont les propos visés par le recourant et pour quelles
raisons ils pourraient porter atteinte à son honneur. Les indices factuels de
la commission dune infraction, nécessaires à louverture dune enquête pénale,
font ainsi défaut, étant rappelé que de simples présomptions ne sont pas
suffisantes et quune enquête ne doit pas être engagée pour acquérir un soupçon
(cf. ARMP.2018.120, cons. 3b et réf. cit.). Or il incombait au plaignant de
fournir lesdits indices. Cest donc avec raison quune non-entrée en matière a
été prononcée sur ce point.

e)
Sagissant des autres griefs émis par le plaignant, soit les «tentative
de dissuasion et promesses de paiement conditionnel pour [l]empêcher de
poursuivre [ses] démarches, incohérences et omissions graves sur des faits
essentiels (procréation, charges domestiques, diplômes, situation financière»,
ils ne sont pas suffisamment motivés et documentés pour quun soupçon
dinfraction(s) pénale(s) puisse objectivement être retenu. Sur ce point
également, une non-entrée en matière se justifiait.

f) Compte
tenu de ce qui précède, le recours sera rejeté. Les frais de la procédure de
recours, arrêtés à 800.- francs, sont mis à la charge du recourant.

g) En
application de larticle 390 al.2 CPPa contrario, les parties visées
par la plainte nont pas été invitées à se déterminer dans la procédure de
recours. Par conséquent, aucun dépens nest alloué.

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Rejette le
recours, dans la mesure de sa recevabilité.

2.Arrête les frais
du présent arrêt à 800.- francs et les met à la charge du recourant, le solde
de son avance de 200.- francs lui étant restitué.

3.Nalloue pas de
dépens.

4.Notifie le
présent arrêt à A.________ et au Ministère public, à La Chaux-de-Fonds.

Neuchâtel, le 28 novembre 2025