ne_gerichte · ARMP.2024.101 · 2024-08-05 · fr
ARMP.2024.101


A.a) Le 8 mai 2024, A.________ a adressé à C.________ une
«Demande de renseignements» relative à lincinération de son
chien D.________, qui avait eu lieu le 3 avril de la même année. Elle y
indiquait avoir mandaté la société E.________ Sàrl, à Z.________, pour une
«incinération assistée» de lanimal précité ; que la
prestation d«incinération assistée» correspondait à une
majoration de 50 francs sur la facture quelle avait reçue ; que ce nétait
toutefois quaprès deux heures et demie dattente que C.________ lavait
autorisée à venir près du four dans lequel D.________ avait été incinéré ;
que ce four avait été «nettoyé complètement du côté droit» ;
que les cendres étaient «cachées sur la gauche» et quaucun
os ne sy trouvait, «contrairement aux autres crémations».
Elle souhaitait savoir où se trouvaient les os de D.________ et comprendre pour
quelles raisons elle avait été, ainsi que les deux personnes qui
laccompagnaient, tenue éloignée du four lors de lintervention, alors
quelle aurait dû être présente.

b)
Le 16 mai 2024, C.________ a répondu quil garantissait que «lentière
totalité» des cendres et ossements issus de la crémation de D.________
se trouvaient à lintérieur de lurne que A.________ avait choisie et récupérée
directement après la crémation. Il était désolé que A.________ ait perdu son
chien, mais estimait avoir accompli son travail de manière professionnelle et
respectueuse ; il expliquait le processus de crémation du chien.

B.a) Le 19 juin 2024, A.________ a déposé plainte contre C.________,
en lien avec lincinération de son chien D.________. À lappui, elle exposait
ce qui suit. Il y a une quinzaine dannées, elle avait perdu un chien et avait
choisi pour lui une incinération assistée qui sétait déroulée au crématoire
animalier de Y.________ (Argovie) : le personnel avait pris la dépouille
de son chien, l'avait pesée, puis placée en sa présence dans le four, seule ;
le four avait été mis en marche, puis on lavait conduite dans un salon adjacent,
depuis lequel elle pouvait «voir tout ce qui se passait» ;
une fois le processus terminé, le personnel était venu la rechercher et lavait
reconduite devant le four, encore fermé ; celui-ci avait alors été ouvert
devant elle et elle avait pu voir les restes de son chien. Les chairs sétaient
consumées, mais pas les os ; la dépouille avait été rassemblée par le
personnel, «puis placée dans une sorte de broyeuse, afin de la réduire
véritablement en cendre» ; elle avait ensuite été transférée
dans une urne, qui lui avait été remise. Désireuse doffrir «le même
départ» pour D.________, elle avait opté pour une «crémation
assistée» par la société E.________ Sàrl. Arrivée sur place accompagnée
dune amie, elle avait été accueillie par C.________, qui avait placé son chien
dans le four, sans le peser, avait mis ce four en marche, puis leur avait proposé
de leur offrir un café et les avait conduites à cet effet dans un restaurant à proximité.
Étant très affectée par la mort de son chien et dans un état de grande émotion,
elle navait «pas vraiment réalisé ce qu'il se passait» et «pas
protesté». Après environ une heure et demie dans le café, C.________
était parti, leur indiquant quil allait «voir que tout se passe bien
pour l'incinération de D.________». Une heure plus tard, par
téléphone, il les avait informées que la crémation était terminée et invitées
par téléphone à le rejoindre dans les locaux de E.________. Lorsqu'il avait emmené
la plaignante devant le four, celui-ci était déjà ouvert ; elle avait
constaté que les cendres avaient été ramenées sur le côté gauche et qu'il n'y
avait aucun ossement ; cela lavait sidérée ; elle avait demandé à C.________
où étaient les os de son chien ; ce dernier avait «dû"farfouiller"
dans les cendres pour pouvoir [lui] présenter un minuscule fragment».
Or elle savait de par son expérience précédente à Y.________ que les os ne brûlaient
pas et que le fémur d'un chien comme D.________ mesurait une quinzaine de
centimètres. Ensuite, C.________ avait rassemblé les cendres qui étaient dans
le four et les avait mises dans la broyeuse ; elle avait constaté que
cette machine était beaucoup plus petite que celle qui avait été utilisée à Y.________.
Par la suite, elle sétait renseignée auprès d'une entreprise de pompes
funèbres, qui lui avait confirmé que les os ne pouvaient pas brûler ni fondre.
Aujourdhui encore, elle était «totalement traumatisée» par
ce qui s'était passé ; elle avait dû consulter un psychiatre. C.________
avait profité de son chagrin pour l'écarter de la crémation de son chien, alors
quelle avait spécifiquement demandé et payé une crémation assistée. Elle
ignorait ce quil était advenu de la dépouille de son chien et nétait même pas
sûre que les cendres se trouvant dans l'urne qu'on lui avait remise étaient celles
de D.________. Elle voyait dans le comportement de C.________ une forme
d'escroquerie, à mesure que lintéressé avait «utilisé [s]on état de
choc pour ne pas [lui] fournir la prestation» qui avait été
convenue ; selon elle, le fait quelle devait être présente ressortait du terme
«crémation assistée» et du fait qu'un supplément était prévu à ce
titre. Elle reprochait aussi à C.________ de ne pas avoir pesé D.________,
alors que les tarifs de E.________ Sàrl étaient liés au poids de l'animal. Les
faits pourraient aussi être qualifiés d'abus de confiance, de soustraction
d'une chose mobilière ou de dommages à la propriété. La plaignante annonçait
enfin son souhait de participer à la procédure et à l'administration des
preuves, par l'intermédiaire de son avocat.

b)
Par ordonnance du 25 juin 2024, le Ministère public a renoncé à entrer en
matière sur la plainte de A.________ et condamné la plaignante aux frais de la
cause, arrêtés à 150 francs. Sil comprenait la tristesse de la plaignante
suite à la perte de son chien, le procureur considérait que les faits relatés
dans la plainte du 19 juin 2024 ne pouvaient pas être constitutifs
descroquerie, en labsence de tromperie astucieuse, ni d'abus de confiance,
car si la dépouille du chien avait été remise dans un but déterminé, soit la
crémation, aucune appropriation illégitime navait eu lieu, ni de dommages à la
propriété, vu que la crémation visait précisément à restituer des cendres et que
les suppositions de la plaignante quant au fait que les cendres rendues ne
seraient pas celle de D.________ nétaient nullement étayées.

C.a) A.________ recourt contre cette ordonnance, le 4 juillet
2024, en concluant à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère
public pour ouverture et poursuite de linstruction, avec suite de frais
judiciaires et de dépens. Selon elle, C.________ doit être poursuivi pour
escroquerie au sens de larticle 146 CP, dommages à la propriété au sens de
larticle 144 CP ou soustraction dune chose mobilière au sens de larticle 141
CP. Ses arguments seront exposés ci-après. En annexe au mémoire de recours, A.________
dépose un échange de courriels entre elle-même et le Dr F.________,
président du conseil dadministration du G.________, ainsi quune fiche
relative à lanimal D.________.

b)
Le Ministère public produit son dossier, sans formuler dobservations.

C O N S I D É R A N T

1.Les parties peuvent
attaquer une ordonnance de non-entrée en matière dans les dix jours devant
lautorité de recours (art. 322 al. 2 et art.310 al. 2 CPP). En lespèce, le recours a été déposé par écrit,
dans le délai légal, par une partie directement touchée par la décision
entreprise (art. 382 al. 1, 393 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Il est motivé (art.
385 al. 1 CPP) et, partant, recevable, sous deux réserves ci-après (cons. 5.1/b
et 5.2/b).

2.L'Autorité de recours en matière
pénale jouit d'un plein pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité
(art. 393 CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par
les conclusions de celles-ci, sauf lorsqu'elle statue sur une action civile
(art. 391 CPP). Elle tient compte des faits et des moyens de preuve nouveaux (art.
390 al. 4 CPP ; arrêts du TF du17.11.2022 [1B_550/2022]cons. 2.1 ; du05.02.2015 [1B_368/2014]cons. 3.2 et les réf. cit.).

3.Aux
termes de larticle310 al. 1 let. a
CPP, le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en
matière sil ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les
éléments constitutifs de linfraction ou les conditions à louverture de
laction pénale ne sont manifestement pas réunis. Selon la jurisprudence, cette
disposition doit être appliquée conformément à l'adagein dubio pro duriore.
Celui-ci découle du principe de la légalité et signifie qu'en principe un
classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le
ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas
punissables ou que les conditions de la poursuite pénale ne sont pas remplies.
La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus
vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et
de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de trancher (arrêt du TF
du21.02.2023
[6B_1177/2022]cons. 2.1). L'établissement de l'état de fait incombe
principalement au juge matériellement compétent pour se prononcer sur la
culpabilité du prévenu. Le ministère public et l'autorité de recours n'ont dès
lors pas, dans le cadre d'une décision de non-entrée en matière, respectivement
à l'encontre d'un recours contre une telle décision, à établir l'état de fait
comme le ferait le juge du fond. Des constatations de fait sont toutefois
admises au stade de la non-entrée en matière, dans le respect du principein
dubio pro duriore, soit dans la mesure où les faits sont clairs,
respectivement indubitables, de sorte qu'en cas de mise en accusation ceux-ci
seraient très probablement constatés de la même manière par le juge du fond.
Tel n'est pas le cas lorsqu'une appréciation différente par le juge du fond
apparaît tout aussi vraisemblable.Lappréciation juridique des faits doit être effectuée
sur la base dun état de fait établi, soit sur la base de faits clairs (arrêt
du TF du17.04.2023 [6B_764/2022]cons. 5.3). Lanon-entrée en matière pour des
motifs de fait peut se justifier lorsque la preuve de linfraction nest pas
apportée par les pièces dont dispose le ministère public et quaucun acte
denquête ne semble pouvoir étayer les charges contre la personne concernée (Moreillon/Parein-Reymond,
PC CPP, 2eéd., n. 6adart. 310).

4.Aux
termes de larticle146 ch. 1
CP, se rend coupable descroquerie quiconque,dans
le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement
illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations
fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte
astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes
préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux dun tiers.

4.1Sur
le plan objectif, l'escroquerie suppose en particulier que l'auteur ait usé de
tromperie. Une seule affirmation fallacieuse suffit, soit que lauteur
soutienne l'existence d'un fait qui en réalité nexiste pas. Laffirmation doit
en principe porter sur un fait, passé ou actuel (ATF 122 II 428cons. bb) ; laffirmation fausse peut également porter sur les intentions
actuelles de lauteur quant à son comportement futur (ATF 135 IV 78cons. 5.1). La tromperie peut consister non pas à affirmer un fait faux, mais à
dissimuler un fait vrai. Elle peut enfin consister à conforter la dupe dans son
erreur.

La tromperie doit être astucieuse. L'astuce au sens de
l'article146
CPest réalisée lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des
manuvres frauduleuses ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il donne
simplement de fausses informations, dont la vérification n'est pas possible, ne
l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement être exigée, de même que si
l'auteur dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction des
circonstances, qu'elle renoncera à le faire en raison d'un rapport de confiance
particulier (ATF
122 II 422cons. 3a ;122 IV 246cons. 3a et les arrêts cités). Il y a notamment manuvre frauduleuse lorsque
l'auteur fait usage de titres falsifiés ou obtenus sans droit ou de documents
mensongers (ATF
122 IV 197cons. 3d ;116 IV 23cons.
2c). La dupe doit être dans lerreur, en ce sens quelle doit se faire une
fausse représentation de la réalité.

L'astuce n'est pas réalisée si la dupe pouvait se
protéger avec un minimum d'attention ou éviter l'erreur avec le minimum de
prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est pas nécessaire, pour qu'il
y ait escroquerie, que la dupe ait fait preuve de la plus grande diligence et
qu'elle ait recouru à toutes les mesures de prudence possibles ; la question
n'est donc pas de savoir si elle a fait tout ce qu'elle pouvait pour éviter
d'être trompée (ATF
122 IV 246cons. 3a). L'astuce n'est exclue que lorsque la dupe est
coresponsable du dommage en ce qu'elle n'a pas observé les mesures de prudence
élémentaires qui s'imposaient (ATF 126 IV 165cons. 2a ;119
IV 28cons. 3f). Le principe de coresponsabilité doit amener les victimes
potentielles à faire preuve d'un minimum de prudence ; il s'agit là d'une
mesure de prévention du crime, la concrétisation d'un programme de politique
criminelle (cf.Cassani, Der Begriff der arglistigen Täuschung als
kriminalpolitische Herausforderung,inRPS 117/1999 p. 174).

L'escroquerie implique que l'erreur ait déterminé la
dupe à disposer de son patrimoine. Il faut ainsi un acte de disposition
effectué par la dupe et un lien de causalité ou de motivation entre cet acte et
l'erreur. L'acte de disposition est constitué par tout acte ou omission qui
entraîne «directement» un préjudice au patrimoine.

Un rapport de causalité ou de motivation doit exister
entre les différents éléments constitutifs précités : la tromperie astucieuse
doit causer lerreur (sauf dans le cas où lerreur est préexistante) ; lerreur
doit causer lacte de disposition et lacte de disposition doit causer le
dommage (ATF 128
IV 256cons. 2e/aa ;115 IV 32cons.
3a). Il faut donc un lien entre la tromperie et le dommage (ATF 120 IV 135cons. bb) ou, autrement dit, que la tromperie astucieuse motive lacte qui lèse
le patrimoine (ATF
128 IV 256cons. 2e/aa).

Subjectivement, lescroquerie est une infraction
intentionnelle. Lintention doit porter sur tous les éléments constitutifs de
linfraction. Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit
avec conscience et volonté ; l'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il
tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où
celle-ci se produirait (art. 12 al. 2 CP). L'auteur doit d'abord avoir
conscience de tous les éléments constitutifs objectifs de l'infraction. Il
n'est pas nécessaire qu'il soit conscient de leur qualification juridique ; il
suffit que son appréciation corresponde à celle communément admise par des
non-juristes (ATF
129 IV 238cons. 3.2.2 ;127 IV 122cons. 4c/aa ;99
IV 57cons. 1a).

4.2En
lespèce, la recourante fait valoir que C.________ a usé de tromperie
astucieuse, en ce sens quil a remarqué et profité de son état de chagrin et de
bouleversement important pour lui fournir une prestation autre et de moindre
qualité que celle qui était prévue, «en prenant soin de la maintenir
dans son erreur et en la dissuadant de soulever des questions, en particulier
en l'accompagnant pendant plus d'une heure au café». Elle ajoute
quelle navait eu aucun moyen de vérifier que la crémation individuelle de son
chien et la remise intégrale des cendres du même avaient été respectées, puisqu'elle
avait été tenue à l'écart de l'incinération par C.________, ce qui constituait
aussi une astuce, caractéristique de l'infraction d'escroquerie.

À
lévidence, C.________ na pas usé de tromperie  eta fortioripas de
tromperie astucieuse , au sens de larticle146 CP,
pour éviter que A.________ nassiste à lentier du processus de crémation de
son chien, jusquà la remise de lurne contentant les cendres, en passant par
louverture du four et le broyage éventuel de la dépouille. En effet, dans sa
plainte du 19 juin 2024, A.________ a décrit comme suit le déroulement des
faits : «Quand je suis arrivée,
accompagnée d'une amie, j'ai été accueillie par C.________. Il a placé mon
chien dans le four, sans le peser. Il l'a mis enmarche, puis nous a
proposer (sic) de nous offrir un café. Il nous a alors amené (sic) dans un
restaurant à proximité». Dès lors que C.________ a proposé à A.________
daller boire un café dans un établissement sis à proximité des locaux de E.________
Sàrl après avoir mis en marche le four et par là démarré, en présence de la
recourante, le processus dincinération du chien D.________, il était évident
quen acceptant cette proposition, A.________ acceptait de ne pas assister à
lentier du processus dincinération, contrairement à ce quelle avait fait une
quinzaine dannées plus tôt à loccasion de lincinération dun autre chien à Y.________.
Si elle avait voulu assister à lentier du processus (et que telle était sa
compréhension de la prestation convenue d«incinération assistée»),
on ne voit pas ce qui aurait empêché la recourante de décliner la proposition
de C.________. En particulier, le fait que A.________ éprouvait du chagrin et
quelle était bouleversée suite à la mort de son chien nest pas de nature à
expliquer quelle ait accepté de ne pas assister à lentier du processus, si
telles avaient été sa volonté et sa compréhension de la prestation convenue
d«incinération assistée». La recourante na par ailleurs
jamais prétendu que lamie qui laccompagnait, soit I.________, qui elle ne se
trouvait pas dans le même état de chagrin et de profond bouleversement, serait
intervenue pour expliquer à C.________ que la volonté de son amie était
dassister à lentier du processus dincinération du chien. Dans les
circonstances décrites par la plaignante elle-même, C.________ navait aucune
raison de penser que A.________ naurait pas été pleinement libre de refuser sa
proposition daller boire un café après la mise en marche du four  et donc la
mise en route du processus de crémation , si sa volonté avait été dassister à
lentier du processus de crémation de son chien. C.________ na donc pas
proféré daffirmation fallacieuse, ni dissimulé un fait vrai, ni conforté A.________
dans une erreur. Vu la durée du processus de crémation (deux heures et demie,
selon la plaignante), il est parfaitement compréhensible que C.________ ait
proposé à A.________ et à son accompagnatrice de patienter dans un café voisin.
Comme déjà dit, rien nobligeait A.________ à accepter cette proposition, qui
ne constituait en rien une tromperie.

Tout
au plus pourrait-on envisager que A.________ et C.________ aient eu une idée
différente de ce quétait l«incinération assistée» convenue,
mais cela relève de linterprétation des contrats (art. 18 CO) et non du droit
pénal  étant précisé quen acceptant la proposition de C.________ daller
boire un café après la mise en marche du four, A.________ semble avoir
manifesté de manière claire, par acte concluant, son accord de ne pas assister
à lensemble du processus de crémation.

5.En
rapport avec linfraction de dommages à la propriété ou de soustraction dune
chose mobilière, la recourante fait valoir quil doit être tenu pour établi que
les cendres qui lui ont été restituées nétaient pas celles de D.________ ou
pas la totalité des cendres du même, car si tel avait été le cas, des fragments
dos sy seraient trouvés.

5.1.a)
Au sens de larticle144 al. 1 CP,
se rend coupable de dommages à la propriété quiconque, sans droit, endommage,
détruit ou met hors dusage une chose appartenant à autrui ou frappée dun
droit dusage ou dusufruit au bénéfice dautrui. L'atteinte peut consister à
détruire ou à altérer la chose, mais elle peut aussi consister dans une
modification de la chose qui a pour effet d'en supprimer ou d'en réduire
l'usage, les propriétés, les fonctions ou l'agrément ; l'auteur se rend
coupable de dommages à la propriété dès qu'il cause un changement de l'état de
la chose qui n'est pas immédiatement réversible sans frais ni effort et qui
porte atteinte à un intérêt légitime, par exemple, en apposant sur le
pare-brise d'une voiture une affiche qui ne peut être que difficilement ôtée,
en dégonflant les pneus d'une voiture, en vidant un extincteur qui doit être
rechargé pour être de nouveau prêt à fonctionner ou encore en salissant
l'uniforme d'un fonctionnaire (arrêt du TF du01.03.2023
[6B_872/2022]cons. 3.1).

b)
Bien que représentée par un mandataire professionnel, la recourante nexpose
pas en quoi le comportement imputé à C.________ pourrait, sous langle du
principein dubio pro duriore, réaliser les conditions objectives et
subjective de larticle144 al. 1
CP. Sous cet angle, le recours ne respecte pas les exigences minimales de
motivation posées par larticle 385 al. 1 CPP pour contester une non-entrée en
matière. Le grief na donc pas à être examiné plus avant. On précisera
toutefois que si, selon larticle 641aCC, les animaux ne sont pas des
choses (al. 1) mais que, sauf disposition contraire, les dispositions
sappliquant aux choses (dont lart. 144 CP [Dupuis et al. [édit], PC
CP, n. 4 ad art. 144]) sont également valables pour les animaux (al. 2), il ne
va pas de soi que ces dispositions sappliqueraient aussi aux animaux morts,
dune part, et quun animal mort continuerait dappartenir à la personne qui en
était propriétaire juste avant sa mort, dautre part. Ces questions peuvent
souffrir de demeurer ouvertes en lespèce, à mesure que le comportement typique
consiste à endommager, détruire ou mettre hors dusage une chose, sans droit.
Or, en lespèce, ce nest pas sans droit que C.________ a procédé à la
crémation de la dépouille de D.________, mais au contraire à la demande de A.________,
qui était la propriétaire dudit chien. Quant aux cendres de D.________, outre
quil est douteux quelles puissent être qualifiées de «chose
appartenant à autrui» au sens de larticle144 al. 1
CPP, on verra plus loin (cons. 5.2/c) que rien ne laisse à penser que C.________
aurait pu en disposer sans droit, cest-à-dire autrement quen les restituant
intégralement à A.________, au terme du processus de crémation.

5.2.a)
Commet une soustraction dune chose mobilière au sens de larticle141 CPquiconque, sans dessein dappropriation, soustrait une chose mobilière à
layant droit et lui cause par là un préjudice considérable.Les éléments constitutifs de cette infraction sont une
chose mobilière, un acte de soustraction, un préjudice considérable et
lintention, le dol éventuel étant suffisant.

b) En lespèce, bien quereprésentée par
un mandataire professionnel, la recourante nexpose pas en quoi les restes de
la dépouille dun chien après incinération constitueraient une «chose
mobilière» au sens de larticle141 CP,
ni en quoi la soustraction de tels restes serait propre à causer un «préjudice
considérable» à lancien propriétaire du chien en question, selon la
même disposition. Compte tenu de ces lacunes, la recevabilité du grief est
douteuse.

c)
Quoi quil en soit, la non-entrée en matière se justifie en rapport avec cette
infraction par le fait que la soustraction par C.________ des restes du chien D.________
après son incinération nest pas possible à démontrer, ni vraisemblable.

Dans
sa lettre du 16 mai 2024 à la recourante, C.________ a décrit comme suit le processus
de crémation : en la présence de A.________, il avait déposé la dépouille
du chien D.________ à lintérieur du four (ce qui est confirmé par la version
des faits donnée par la recourante dans sa plainte), «plus du côté
gauche car la flamme de notre brûleur se trouve sur la gauche» ;
il disposait les animaux de cette manière afin quils soient «directement
au contact avec la flamme», afin de réduire le temps de
crémation ; une fois en contact avec la flamme, les muscles se
contractent, si bien que lanimal ne garde pas sa position initiale dans le
four ; le cas échéant, C.________ ouvrait le four et remettait la
dépouille devant la flamme ; une fois la crémation terminée et le brûleur
arrêté, il regroupait les cendres devant le brûleur qui entrait en ventilation,
car cela accélérait le refroidissement des restes ; ces éléments
expliquaient quune fois la crémation terminée, A.________ avait pu constater
«que les cendres et ossements étaient tous du côté gauche»
du four, «devant la flamme du brûleur». C.________ précisait
que les ossements étaient fragilisés par la chaleur et quils pouvaient se
briser très facilement en plusieurs morceaux durant le processus, en fonction
aussi de la constitution et de lâge de lanimal. Il garantissait que la totalité
des cendres et ossements issus de la crémation de D.________ se trouvaient à
lintérieur de lurne que A.________ avait choisie et récupérée directement
après la crémation.

Dans
son mémoire de recours, la recourante fait valoir que le Dr F.________ indique
que la structure solide des os subsiste après la crémation, en particulier le
crâne et le fémur ; que c'est la raison pour laquelle ceux-ci doivent être
moulus avant de pouvoir être placés dans une urne ; quil n'est pas
contesté qu'aucun os de ce type n'était présent lorsque la recourante est
retournée devant le four ; que D.________ était un berger croisé, soit
«un chien d'une certaine taille», si bien que son crâne ou
son fémur ne pouvaient pas passer inaperçus ; que, contrairement à ce
quavait retenu le procureur, il existait donc des indices sérieux que les
cendres qui ont été remises à la recourante nétaient pas celles de D.________
ou, à tout le moins, pas la totalité.

En
premier lieu, lavocat de la recourante a formulé comme suit sa demande au Dr F.________ :
«j'ai besoin d'un renseignement sur l'incinération d'un chien dans le
cadre de l'un de mes dossiers. Après l'incinération, à l'ouverture du four,
est-ce qu'il reste des fragments d'os ? Si oui, quelle taille font-ils et
sont-ils nombreux ?». Il tombe pourtant sous le sens que les restes
dun chien après sa crémation varient en fonction notamment de lâge du chien
au jour de sa mort, de sa race, du poids de sa dépouille, de la durée et du
mode de conservation de la dépouille jusquà lincinération et, surtout, du
processus de crémation utilisé (type de four, réglages du four, durée de la
crémation). En sabstenant dindiquer ce quil en était de ces éléments dans le
cas qui loccupait concrètement, le mandataire de A.________ na évidemment pas
mis le Dr F.________ en mesure de répondre précisément à ses
questions, et encore moins de se prononcer sur la question de savoir ce qui
aurait selon lui dû rester de la dépouille de D.________ au terme du processus
de crémation qui a, concrètement, eu lieu dans les locaux de E.________ Sàrl le
3 avril 2024. Le Dr F.________ na dailleurs pas donné à cette question la
réponse qui lui est prêtée dans le mémoire de recours. Au contraire, il a
répondu ceci : «[l]ors de l'incinération, les graisses et les
protéines sont brûlées. Il ne reste que la structure solide des os, composée de
calcium. Les parties les plus volumineuses sont le crâne et le fémur. La
proportion de calcium dans le corps est de 1 à 2 % et la quantité de cendres
dépend de la taille de l'animal, soit 200 à 400 g pour un animal de 20 kg.
Après l'incinération, les os sont moulus et mis dans l'urne. Cela se fait de la
même manière pour l'incinération des animaux que pour l'incinération des
humains. Je me tiens à votre disposition pour toute question supplémentaire».
Cest dire que la question posée au Dr F.________ et la réponse donnée par ce
dernier ne fournissent aucun élément utile à lappui de la thèse de la
recourante. Singulièrement, on ne peut pas en tirer que ce qui, selon la
recourante, restait de D.________ après sa crémation naurait pas pu
correspondre à ce qui aurait dû en rester, vu les conditions du cas despèce. À
toutes fins utiles, on relève que la recourante exagère encore lorsquelle
décrit D.________ comme «un chien d'une certaine taille»,
alors quil sagissait à lévidence dun petit ou même très petit chien, qui
faisait manifestement partie des chiens dont le poids était inférieur à 25
kilos. Cest à lévidence parce que lon voyait au premier coup dil que D.________
natteignait pas ce poids, et donc quil entrait dans la catégorie la moins
chère du tarif de E.________ Sàrl (soit la catégorie «< 25 kg»),
que C.________ a renoncé à le peser avant son incinération.

En
second lieu, on ne voit pas comment il serait possible de déterminer avec
précision, dans les faits, ce qui restait précisément de D.________ après sa
crémation. À ce sujet, la recourante sest déjà contredite en indiquant, dun
côté, dans son mémoire de recours que «les os de son chien nétaient
pas présents», «quaucun os nétait présent» et
que les os avaient été entièrement consumés et, dun autre côté, que C.________
lui avait, à sa demande, présenté un fragment dos après la crémation.
Quant à C.________, il a écrit dans sa lettre du 16 mai 2024 à A.________ quil
subsistait, en sus des cendres, des «ossements» au terme du
processus de crémation de D.________. Même si on devait mettre en uvre une
expertise aux fins de déterminer ce qui aurait dû rester de D.________ après
crémation dans les circonstances du cas despèce (mesure dont la recourante ne
sollicite pas la mise en uvre et qui serait dailleurs totalement
disproportionnée eu égard aux faits de la cause), on ne pourrait pas comparer
le résultat de lexpertise aux restes après crémation dans le cas despèce,
notamment parce que ces restes ont été broyés avant dêtre remis à A.________.
Enfin, il faut bien admettre que cest de manière tout à fait pertinente que C.________
a fait observer à A.________, dans sa lettre du 16 mai 2024, quil navait
aucune raison de ne pas remettre à la recourante lintégralité des cendres de D.________.
En plus de ne reposer sur aucun indice concret, la thèse de la recourante selon
laquelle il serait «fort possible que C.________ ait fait un usage de
la dépouille de D.________ autre que celle qui était contractuellement prévue, à
savoir son incinération individuelle et sa remise intégrale à la recourante»
apparaît ainsi comme fort peu vraisemblable, vu labsence manifeste dintérêt
de C.________ à agir intentionnellement de la sorte. On ne voit enfin pas
comment C.________ aurait pu remettre  consciemment ou pas  à A.________ les
cendres dun autre animal que D.________, à mesure que la recourante ne prétend
pas et quil ne ressort pas du dossier que la crémation dun autre animal
aurait eu lieu au même moment que celle de D.________.

6.Dans
ces conditions, il est inenvisageable quun juge de siège parvienne à la
conclusion que C.________ ait pu se rendre coupable dune infraction pénale en
rapport avec la crémation du chien D.________. La non-entrée en matière est
justifiée et le recours doit être rejeté, dans la mesure de sa recevabilité.
Les frais de la procédure de recours, arrêtés à 800 francs (art. 42 de la loi
du 6 novembre 2019 fixant le tarif des frais, des émoluments de chancellerie et
des dépens en matière civile, pénale et administrative [LTFrais,
RSN 164.1]), doivent être mis à la charge de la recourante (art. 428 al. 1
CPP), qui na pas droit à des dépens. C.________ nayant pas été invité à se
déterminer (art. 390 al. 2 CPP), il na pas droit à des dépens.

Par
ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Rejette le
recours, dans la mesure de sa recevabilité.

2.Met les frais de
la procédure de recours, arrêtés à 800 francs, à la charge de la recourante,
qui les a avancés.

3.Dit quil ny a
pas lieu à allocation de dépens.

4.Notifie le
présent arrêt à A.________, par Me H.________, au Ministère public, à La
Chaux-de-Fonds (MP.2024.3661-MPNE/MR/mg), et à C.________, c/o E.________ Sàrl.

Neuchâtel, le 5 août 2024