ne_gerichte · CMPEA.2017.61 · 2018-03-15 · fr
CMPEA.2017.61


A.1) B.________, C.________ et D.________,
nées respectivement en 2009, en 2011 et en 2013, et E.________, née en 2016,
sont les filles deX.________, née en 1987. B.________ et C.________ ont le même
père, F.________, domicilié en France, tandis que D.________ est la fille de G.________.
E.________ est juridiquement la fille du prénommé, mais son père biologique est
A.________.X.________est également mère dune autre enfant, H.________,
née en 2005, qui vit en France avec son père.

2) Le 26 octobre 2016,X.________ a signalé à lAPEA quelle rencontrait des
difficultés avec son ex-compagnon et père de son enfant à naître,lequel avait proféré des menaces de mort contre elle
et ses trois filles cadettes, B.________, C.________ et D.________. Fin octobre
2016,X.________a emménagé avec B.________, C.________ et D.________
dans un appartement sécurisé mis à sa disposition. E.________, née en 2016, les
y a rejointes.

3) Par décision sur mesures superprovisionnelles du 25
novembre 2016, le juge du Tribunal civil des Montagnes et du Val-de-Ruz a
interdit à A.________ dapprocher son ex-compagne. Le 15 décembre 2016,X.________a porté plainte pénale contre A.________ pour menaces de mort. Lors
dune audience qui sest tenue le 19 décembre 2016 devant le juge ayant
prononcé les mesures superprovisionnelles, A.________ sest engagé à ne pas
contacter ni sapprocher de son ex-compagne ou des filles de cette dernière, B.________,
C.________ et D.________, étant précisé que son droit de visite concernant E.________
interviendrait selon le cadre défini par lautorité de protection.X.________sest quant à elle engagée à restituer les clés de leur ancien domicile
commun à V.________.

4) Suite au signalement deX.________,
lAPEA achargé lOffice de
protection de lenfant (ci-après : lOPE) dune enquête sociale concernant
E.________, étendue au reste de la fratrie, en février 2017, à la demande des
autorités portugaises, au motif que X.________serait partie du Portugal «discrètement», sans que
les pères des enfants ne soient mis au courant.

Dans leur rapport du 30 mars 2017, I.________
et J.________, responsable déquipe et assistante sociale à lOPE, ont relevé
que les enfantsavaient souvent changé de
pays et de personne de référence. Ainsi, après avoir vécu en France en 2009 et
au Portugal en 2010-11,X.________était revenue en Suisse en 2013, sans ses filles B.________
et C.________ (nées respectivement en France en 2009 et au Portugal en 2011),
restées chez leur grand-mère maternelle, au Portugal. Toujours en 2013,X.________était retournée avec G.________ au Portugal, où D.________ était née fin
juillet 2013. En 2014, elle était revenue en Suisse avec B.________, C.________
et D.________. Ayant trouvé un emploi chez K.________, elle avait confié la
garde de ses filles à sa sur, L.________, domiciliée à W.________ et elle-même
mère de trois enfants. En 2015, elle avait rencontré A.________, chez qui elle
avait rapidement emménagé avec ses trois filles.X.________avait
déclaré quau bout de quelques mois de relation, A.________ sétait mis à la
frapper devant les enfants, deux ou trois fois par mois, ceci même pendant sa
grossesse. Elle se réfugiait régulièrement avec ses filles chez une amie
lorsque son compagnon se montrait violent. Dautre part, B.________ avait
confié à lassistante sociale de lOPE que pour fuir cet homme, si elle avait
une baguette magique, elle retournerait au Portugal ou partirait en France et
tuerait tout le monde. Elle avait également déclaré ne pas avoir envie daller
à lécole, par peur quil narrive quelque chose à sa mère durant son absence.

Au vu de linstabilité générée par les changements de
domicile et de personne de référence, du manque de dialogue et des violences
dans le couple parental, lOPEa
conclu à linstauration dune curatelle éducative au sens de larticle 308 al.
1 et 2 CC en faveur de E.________.Les
parties ont été entendues lors dune audience devant lAPEA le 22 juin 2017.

Dans un rapport du 18 mai 2017,lOPE a conclu à linstauration de la même mesure
(art. 308 al. 1 et 2 CC) en faveur deB.________,
C.________ et D.________. I.________
et J.________ relevaient que les enseignantes de B.________ et D.________, tant
à V.________ quà W.________ (suite à lemménagement de la famille dans un
logement sécurisé, en octobre 2016), avaient déploré les nombreuses et
fréquentes absences des filles, absences que leur mère navait pas annoncées ni
justifiées. Cet absentéisme scolaire était révélateur de manquements éducatifs.
Compte tenu égalementdu climat
dinsécurité découlant des changements fréquents de lieu de domicile et de
personne de référence (grand-mère maternelle, tante maternelle), ainsi que de
labsence de lien des filles avec leurs pères respectifs, le placement
pourrait, à terme, être nécessaire. Dans un premier temps toutefois,
linstitution de curatelles éducatives et la mise en place de suivis
ambulatoires seraient privilégiées, afin dempêcher que la situation ne
saggrave.

Par décisions du 22 juin 2017, lAPEA a institué une
curatelle dappui éducatif et de surveillance des relations personnelles à
légard de B.________, C.________, D.________ et E.________, et désignéJ.________ en qualité de curatrice.

5) La situation de la famille a fait lobjet dun
rapport urgent le 8 décembre 2017. LOPE y préconisait le placement des quatre
filles par le biais de mesures superprovisionnelles urgentes, pour les raisons
suivantes : «différentes menaces formulées de manière récurrente
par la mère : menace de tuer les enfants et elle-même, violences
conjugales répétées, menace de repartir définitivement au Portugal, permis de
séjour de la mère non-renouvelé, enfants en situation irrégulière en Suisse,
chantage de Madame sur Monsieur par rapport à une somme dargent importante,
vols. () Au vu des éléments portés à notre connaissance au niveau du contexte
familial et des menaces proférées, il nous semble préférable de privilégier la
protection des enfants. ».

6) Par décision de mesures superprovisionnelles du 8
décembre 2017, la présidente de lAPEA a ordonné le placement des filles, aux
motifs que leur situation était très préoccupante et que les menaces de la
mère, si elles étaient avérées, faisaient craindre quelle ne passe à lacte,
si bien quil convenait de protéger les enfants. Un délai de dix jours a été
imparti àX.________pour prendre position par écrit.

Par courrier du 18 décembre 2017, X.________a contesté avoir proféré des menaces. Elle a relevé
quaucun élément tangible ne fondait ces accusations. Si ses relations avec A.________
avaient certes été chaotiques, elle avait imaginé, pour le bien de E.________, pouvoir
reprendre petit à petit une vie de couple avec le père de cette dernière. Cet
espoir avait toutefois été rapidement déçu et elle se voyait désormais privée
de ses filles suite aux fausses allégations de A.________, qui, sentant que sa
compagne allait le quitter, lavait dénoncée de manière fallacieuse auprès de
lOPE et de la police.X.________a souligné quelle navait jamais eu un quelconque
comportement violent envers ses filles et quelle ne représentait aucune menace
pour ces dernières.

7) Dans son rapport du 20 décembre 2017, lOPE a
indiqué quassez rapidement, les raisons pour lesquelles le placement durgence
avait été ordonné  soit les menaces quaurait proférées la mère  étaient
apparues infondées. Toutefois, des inquiétudes importantes demeuraient :
le climat dinsécurité découlant notamment des changements fréquents de
domicile risquait de porter préjudice au développement des quatre filles.
Ainsi, le 31 août 2017, la mère et ses enfants avaient quitté lappartement mis
à leur disposition, quelles occupaient depuis octobre 2016, en raison du
non-respect des règles parX.________, qui avait amené un homme dans ce lieu sécurisé.
Léquipe du foyer avait dès lors proposé une chambre àX.________dans
linstitution, ce quelle avait refusé. Ensuite, la mère et ses quatre filles
auraient été hébergées durant environ deux semaines chez la sur deX.________. Dès la fin du mois de septembre, elle aurait été hébergée avec ses
filles chez une amie, M.________, laquelle a elle-même deux enfants. Aux
inspecteurs ayant recueilli la plainte de son ex-compagnon,X.________avait confirmé vivre en alternance chez sa sur et chez son amie. En
revanche, selon les propos de A.________,X.________et
ses quatre filles auraient vécu chez lui jusquau 1erdécembre 2017.
LOPE a constaté que la mère et ses quatre enfants ne disposaient pas dun
logement en Suisse. Le 20 septembre 2017, la famille avait commencé un suivi
ambulatoire. Dès la deuxième rencontre, qui sétait déroulée dans le parc
animalier du Bois-du-Petit-Château, le fonctionnement familial avait interpellé
lintervenante. En effet, la mère ne répondait pas adéquatement à ses enfants
et poussait le landau comme sil sétait agi dun caddie de supermarché.
Lorsque lune des enfants avait voulu passer sa main à travers le grillage
électrique pour caresser un raton laveur, cétait B.________ qui était
intervenue pour recadrer sa sur.X.________semblait être dépassée et avoir des difficultés à
soccuper de ses quatre filles. En raison du fait que la famille ne disposait
pas dun domicile propre, le suivi ambulatoire nétait plus possible. De plus,
la mère ne sétait pas engagée sincèrement dans cette procédure : les
interventions du suivi ambulatoire avaient en effet lieu au domicile de M.________,
alors quil ressortait des dires «involontaires» des enfants
que la famille ny aurait pas vécu et que B.________ aurait menti pour protéger
sa mère. Selon lintervenante, il était dès lors indispensable de mettre en
place un suivi auprès du CNPea, pour que les filles puissent sortir de cette
forme de mensonge permanent «et travailler le décès potentiel du père
de D.________». Sur le plan scolaire, depuis août 2017, B.________, D.________
et C.________ suivaient les cours régulièrement, ce qui représentait une nette
amélioration par rapport à lannée précédente. Toutefois, les enseignantes
indiquaient que la mère nassumait pas suffisamment le suivi scolaire de ses
filles. B.________ avait de grandes difficultés au niveau des apprentissages et
bénéficiait dun soutien pédagogique. Elle devait porter des lunettes, mais
celles-ci, cassées depuis plusieurs semaines, navaient été réparées que
tardivement. C.________ nétait pas adéquatement vêtue lors dune sortie à la
patinoire, alors que sa mère avait été informée de cette activité. Depuis
quelles étaient placées, les enseignantes trouvaient que B.________ soccupait
davantage delle-même, semblait davantage rassurée. Quant à C.________, elle
était plus participative en classe. Sur le plan médical, des cicatrices avaient
été découvertes sur lépaule de B.________ au foyer d'accueil. En consultation,
la pédiatre navait pu attester de manière sûre de leur origine, B.________
restant muette. Quelques jours plus tard, la fillette avait toutefois confié à
un éducateur que A.________ était à lorigine de ces marques. Cet élément,
ajouté aux déclarations de la mère et aux observations de lOPE, montrait que
les fillettes avaient baigné dans un climat de violences conjugales important.
De plus, selon la pédiatre, la mère avait fait preuve de légèreté dans le suivi
médical des enfants, manquant des rendez-vous à plusieurs reprises. En
conclusion, lOPE a indiqué ce qui suit : «nous constatons de
cruels manquements aux besoins primaires des enfants, notamment pour le
logement, dont [X.________]ne
dispose pas à ce jour, les soins et la protection de ses filles par rapport à
un contexte social et conjugal difficile. La mère a besoin dêtre aidée pour
assurer le bon développement  de ses filles et pour éviter que B.________ ne
soit davantage parentifiée. Il nous paraît nécessaire quelle prenne conscience
que ses filles ont besoin de stabilité pour se développer et que, ayant intégré
ce paramètre, elle sinstalle durablement à un endroit et accepte lencadrement
qui lui est proposé à titre dappui éducatif.». A la fin de son
rapport, lOPE précisait que lors dun entretien du même jour, soit le 20
décembre 2017,X.________avait indiqué vouloir rester en Suisse et avait
fourni une copie de son contrat de travail. Elle avait en outre acquiescé au
besoin daide pour elle-même et sa famille. Dans lintervalle, elle se serait
déclarée daccord avec le fait que ses filles restent placées, le temps quelle
trouve un appartement résiliable de 6 mois en 6 mois, financé par le Service
communal de laction sociale  ce quavait confirmé ce service  et que les
aides ambulatoires (AEMO, CNPea, suivis médicaux) se mettent en place. Par
conséquent, lOPE préconisait le maintien du placement des filles, jusquà ce
que leur mère réponde aux conditions cadres qui seraient fixées par lAPEA, et
linstauration dun droit de visite progressif en faveur de X.________. Par
ailleurs, lintéressée pouvant loger chez sa sur, un droit de visite durant
les fêtes, du 25 au 26 décembre et du 31 décembre au 2 janvier 2018, pouvait
déjà être mis en uvre.

8) Par décision de mesures provisionnelles du 21
décembre 2017, la présidente de lAPEA a, en substance, confirmé la décision de
placement des enfants et chargé la curatrice détablir un calendrier du droit
de visite de X.________ sur ses quatre filles, étant précisé quil lui
appartiendrait également de déterminer si les enfants pouvaient passer la nuit
avec leur mère, et un calendrier du droit de visite de A.________ sur sa fille E.________.
Leffet suspensif à un éventuel recours a été retiré. A lappui de cette
décision, la présidente de lAPEA a considéré que le développement de B.________,
C.________, D.________ et E.________ était mis en danger en raison de leur
absence de logement  les filles ayant occupé plusieurs appartements durant les
cinq derniers mois , de labsence de suivi médical et de labsence de suivi
scolaire. Il convenait dès lors de maintenir le retrait du droit de déterminer la
résidence prononcé, les filles restant placées au foyer d'accueil,
respectivement dans une famille daccueil pour E.________. La présidente de
lAPEA a précisé, à lattention de la mère, que la levée du placement ne
pourrait être que progressive, et quelle ne pourrait intervenir que
lorsquelle aurait trouvé un logement adéquat et que les suivis dont devaient
pouvoir bénéficier les filles auraient été mis en place.

B.1)Le 26 décembre 2017, X.________recourt
contre la décision du 21 décembre 2017, en concluant à son annulation, sous
suite de frais et dépens. Lappelante fait valoir que si elle ne dispose en
effet pas de son propre appartement, cette situation, due à sa rupture davec
le père de E.________, nest que momentanée. Pour autant, les enfants nont pas
été sans toit et cela nétait que passager. Lappelante fait valoir quelle est
en attente du renouvellement de son permis de séjour, qui sannonce sous de
meilleurs auspices vu la signature récente dun contrat de travail. Elle estime
que lon ne saurait déduire quelle soccupe mal de ses enfants parce quelle
na pas habillé correctement lune de ses filles à loccasion dune sortie à la
patinoire, ou parce quelle peine à assumer leur suivi scolaire. A cet égard,
la recourante souligne quelle nest pas de langue maternelle française, ce qui
na pas facilité la prise en charge des devoirs. Elle relève également que
largument du décès du père de lune des filles (D.________), même sil était
avéré, ne justifierait en rien le placement des enfants. La recourante estime
enfin que la mesure fixée est disproportionnée, dès lors que rien nempêche que
dautres mesures moins incisives, telles que la venue régulière déducateurs,
soient mises en uvre au domicile temporaire de la famille.

2) Par courrier du 8 janvier 2018, lAPEA a
conclu au rejet du recours. Lautorité de première instance a relevé que la
mère navait plus de logement, quelle avait dû déménager à plusieurs reprises
depuis lété 2017, quelle avait ainsi vécu non seulement chez sa sur et une
amie, mais également chez son ex-compagnon et père de E.________, sans se
montrer transparente sur ce point. Les filles aînées semblaient en outre plus
posées depuis le début du placement et il convenait de leur permettre de
retrouver un semblant de stabilité. Sur le plan de la proportionnalité, le
suivi ambulatoire proposé par la mère ne pouvait être mis en place sans que la
famille dispose dun nouveau logement. LAPEA a également mentionné que la
situation de la mère lui avait été dans un premier temps signalée par les
autorités portugaises.

3)
Le père biologique de E.________,A.________, a
conclu au rejet du recours. Il a notamment indiqué quil aurait vécu avec la
recourante entre lété 2017 et novembre 2017, que cette dernière lui aurait
volé une grosse somme dargent, quelle aurait eu pour intention de quitter le
territoire suisse pour se rendre au Portugal avec ses filles et quelle
bénéficierait dun statut précaire, dans la mesure où elle éprouverait des
difficultés à renouveler son autorisation de séjour. Elle démontrerait ainsi
une certaine forme dinaptitude à se gérer correctement et à gérer les intérêts
des enfants.

C.Par courrier du 9 janvier 2018, la famille qui accueillait E.________
depuis le 8 décembre 2017 a demandé à être relevée de ce mandat. En substance,
les parents daccueil, les époux N.________, déjà parents dautres enfants, ont
expliqué que E.________ présentait dénormes difficultés à sendormir, quils
avaient accepté dans lidée quil sagissait dun placement de courte durée et
quils arrivaient au bout de leurs limites physiques. Le 31 janvier 2018, les
époux N.________ ont annoncé que la situation ne sétait pas améliorée et
quils ramèneraient E.________ à laccueil durgence le 9 février 2018. En
raison dune nouvelle nuit blanche, la famille daccueil a finalement ramené E.________
à lOPE le 2 février 2018 déjà. Dans un courriel du même jour adressé à lAPEA,
la curatrice J.________ indiquait quen labsence dalternative daccueil et au
vu de la situation actuelle, il semblait opportun que E.________ retourne vivre
avec sa maman, tout en précisant ce qui suit : «Cette dernière
na toujours pas dappartement mais sa sur, L.________, est prête à
laccueillir ainsi que ses filles, ce quelle fait déjà durant les week-ends».
La curatrice ajoutait quil lui paraissait en revanche peu adéquat que les
trois autres filles demeurent dans ce logement et quil semblait ainsi
nécessaire queX.________trouveun appartement avant dimaginer le
retour de la totalité de ses enfants. En revanche, si E.________ y séjournait
seule, «cela sembl[ait] possible () avec la reprise dun soutien
ambulatoire. »

D.Par décision de mesures superprovisionnelles du même jour, la
présidente de lAPEA a levé le placement de E.________ et réintégré sa mère
dans son droit de déterminer la résidence de lenfant.

E.Par ordonnance du 16 janvier 2018, lassistance judiciaire a
été octroyée à la recourante.

F.Dans ses observations du 6 février 2018,X.________ a contesté les accusations de vol de A.________
et contesté avoir repris la vie commune avec ce dernier entre lété 2017 et fin
novembre 2017, affirmant navoir passé que les week-ends avec lui, à
lexclusion des jours de semaine. Elle a notamment indiqué que la rupture
davec le père de E.________ était à lorigine des problèmes de logement
quelle avait rencontrés, dès 2016, et admis que les relations houleuses quils
avaient entretenues nétaient pas propres à créer un socle de stabilité pour
les enfants. Il suffisait toutefois que les fillettes puissent revenir avec
leur mère, qui mettait toute son énergie à trouver un logement pour les
accueillir, pour que la situation se normalise. Malgré les incessants problèmes
administratifs auxquels elle devait faire face, et malgré ses errances passées
avec A.________, lintérêt des enfants était ainsi de pouvoir retourner auprès
de leur mère.

C O N S I D E R A N T

en droit

1.a) La décision de lAPEA du 21 décembre 2017 dont est
recours confirme la décision de placement prise à titre superprovisionnel le 8
décembre 2017.

b) L'article 445 al. 1 CC permet à l'autorité de
protection de l'enfant, par renvoi de l'article 314 al. 1 CC, de prendre toutes
les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure. Les
mesures superprovisionnelles sont rendues en cas d'urgence particulière; elles
se distinguent des mesures provisionnelles uniquement par le fait qu'elles sont
rendues sans que la partie adverse soit entendue préalablement (art. 265 al. 1
CPC). Si le juge rend de telles mesures, il doit ensuite rapidement entendre la
partie adverse et statuer sans délai sur la requête de mesures provisionnelles
proprement dites (art. 265 al. 2 CPC). Il rend alors une décision sur mesures
provisionnelles qui remplace la décision superprovisionnelle. De par leur
nature même, les mesures provisionnelles sont en règle générale fondées sur un
examen sommaire des faits et de la situation juridique; elles doivent être à la
fois nécessaires et proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant
quil ne soit pas possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que
lomission de prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement
réparable (cf. art. 261 al. 1 CPC; Guide pratique COPMA, nn. 1.184 et 1.186,
pp. 74 ss). Conformément au principe de la proportionnalité, qui est inhérent
au but d'une mesure provisoire, il s'agit de préférer la mesure qui préserve au
mieux les intérêts des parties et donc, entre plusieurs solutions possibles, de
choisir la moins incisive (arrêt du TF du19.06.2017 [5A_993/2016]cons. 4.2.1).

Les mesures provisionnelles restent en principe en
vigueur jusqu'à l'entrée en force de la décision au fond; elles peuvent
toutefois être modifiées ou révoquées si les circonstances se sont modifiées
après leur prononcé, ou s'il s'avère par la suite qu'elles sont injustifiées
(art. 268 CPC). Ces principes valent également en matière de protection de
l'enfant (art. 445 CC par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC; arrêt du TF du19.06.2017 [5A_46/2017]cons. 4.2.2 et les références citées).

c) Selon larticle 11 de la loi concernant les
autorités de protection de l'enfant et de l'adulte (LAPEA), la présidente ou le président de l'APEA est compétent pour
prendre les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la
procédure (art. 445 CC, art. 314 al. 1 CC).Un recours contre une
décision de mesures provisionnelles peut être interjeté dans un délai de 10
jours (art. 445 al. 3 CC) auprès de la Courdes
mesures de protection de l'enfant et de l'adulte (art. 24LAPEAet 450
ss CC).

d) En lespèce, déposé en temps utile, par une
partie qui a qualité pour recourir (art. 450 CC), le recours de X.________ est
recevable.

2.a)La CMPEA revoit la présente cause, soumise aux maximes
inquisitoire illimitée et doffice (art. 446 al.1 et 3 CC, applicable par le
renvoi de lart. 314 CC), avec un plein pouvoir dexamen (art. 450a al.1 CC).
Les faits nouveaux peuvent être pris en compte par linstance de recours
jusquau moment des délibérations (arrêt non publié [CMPEA.2016.54-56] du
07.03.2017 cons. 2).

b) En loccurrence, des faits
nouveaux sont survenus après le dépôt du recours, puisque E.________ est
retournée auprès de sa mère le 2 février 2018, sur préavis de lOPE. La
décision correspondante, rendue par lautorité de première instance à titre
superprovisionnel, a formellement levé le placement de E.________ et réintégréX.________dans son droit de déterminer la résidence de lenfant. Compte tenu de ce
nouvel état de fait, le recours est devenu sans objet sagissant de la fille
cadette de la recourante. Cela étant, la décision du 2 février 2018, prise à
titre superprovisoire en présence dune urgence particulière, devra obligatoirement
être suivie, après que les parties à la procédure auront été entendues, dune
nouvelle décision de lAPEA (mesures provisionnelles ordinaires) confirmant,
annulant ou modifiant la mesure précédemment ordonnée à titre superprovisionnel
et remplaçant celle-ci (ATF 140 III 529cons. 2.2.2, JdT 2015 II 135).

3.a) Aux termes de
larticle310 al. 1 CC,
lorsqu'elle ne peut éviter autrement que ledéveloppement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de
protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère et le place de façon
appropriée. Cette mesure de protection a pour effet que le droit de déterminer
le lieu de résidence passe des père et mère à l'autorité, qui choisit
l'encadrement de l'enfant. La cause du retrait doit résider dans le fait que le
développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez
protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère. Les raisons de la mise
en danger du développement importent peu: elles peuvent être liées au milieu
dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de
celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Le fait que les
parents soient ou non responsables de la mise en danger ne joue pas non plus de
rôle. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des circonstances, un
retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont été vouées à l'échec
ou apparaissent d'emblée insuffisantes (arrêt TFdu05.09.2013 [5A_212/2013]cons. 3.1).

b)
L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes les mesures
desarticles 307 ss CC. Les mesures de protection de l'enfant sont en outre
régies par les principes de proportionnalité et de subsidiarité, ce qui
implique qu'elles doivent correspondre au degré du danger que court l'enfant en
restreignant l'autorité parentale aussi peu que possible mais autant que nécessaire
et n'intervenir que si les parents ne remédient pas eux-mêmes à la situation ou
sont hors d'état de le faire; elles doivent en outre compléter et non évincer
les possibilités offertes par les parents eux-mêmes, selon le principe de
complémentarité. Le respect du principe de proportionnalité suppose que la
mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à
atteindre le but recherché. Une mesure telle que le retrait du droit de
déterminer le lieu de résidence n'est ainsi légitime que s'il n'est pas
possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux
articles 307 et 308 CC : en effet, le retrait du droit de garde aux parents
constitue une atteinte grave au droit au respect de la vie familiale (art. 8
par. 1CEDH) et les mesures qui permettent
de maintenir la communauté familiale doivent être prioritaires (Meier,inCRCCI, 2010, n.14 ad art. 310). Dès lors
qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence
que les parents n'aient pas commis de faute; parmi tous les autres facteurs
pertinents, le souhait de l'enfant doit être pris en considération (arrêt du TF
du19.06.2017 [5A_993/2016]cons. 4.2.2).Le principe de la proportionnalité ne doit toutefois
pas inciter à l'inertie. Il n'est ainsi pas nécessaire que toutes les mesures «ambulatoires» aient été tentées en vain; il suffit que l'on puisse
raisonnablement admettre, au regard de l'ensemble des circonstances, que ces
mesures, même combinées entre elles, ne permettront pas d'éviter la mise en
danger (Meier, op. cit., n. 14 ad art. 310).

Compte tenu de la gravité de la mesure,
mais aussi du risque quun retrait inapproprié ferait courir à lenfant
lui-même, la décision devra en principe être précédée dun rapport ou dune
expertise confiés à des professionnels (observation ambulatoire, placement de
brève durée à lessai, examen par un groupe interdisciplinaire spécialisé en
protection de lenfant, etc). Les modifications apportées à la mesure, une fois
celle-ci ordonnée, telles que le changement du lieu de placement ou la
réintégration du droit de garde chez les père et mère, seront accompagnées des
mêmes mesures dinstruction (Meier, op.cit., n.16 ad art. 310).

c) Les carences graves dans l'exercice du droit de
garde qui sont susceptibles de justifier un retrait de ce droit, si d'autres
mesures moins incisives ne permettent pas d'atteindre le but de protection
poursuivi, sont notamment l'inaptitude ou la négligence grave dans l'éducation
et la prise en charge, quelles qu'en soient les causes (maladie ou handicap
physique, mental ou psychologique de l'enfant ou des père et mère,
environnement social, situation économique, conditions de logement, parent seul
et démuni, etc.), auxquelles ni les remèdes proposés par les institutions de
protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de
faire face (Meier, op. cit., n. 17 ad art. 310). Le caractère approprié
du placement est une condition de validité de la mesure de protection.

d) Les critères à prendre en compte sont notamment
lâge de lenfant, sa personnalité, ses besoins quant à son suivi éducatif
(difficultés scolaires, intégration sociale, troubles du comportement) ou de
manière générale quant à sa prise en charge (handicap physique ou psychique,
troubles psychologiques), la stabilité et la continuité dans lenvironnement de
vie (dans la mesure du possible et pour autant que ce ne soit pas un élément de
mise en danger pour lenfant, le maintien de la scolarisation dans le même
établissement), lavis des père et mère de lenfant  lesquels doivent être
entendus  ainsi que les relations de proximité de lenfant, lorsque celles-ci
permettent dassurer sa prise en charge par des personnes de confiance quil
connaît déjà, sans risque dinfluence néfaste des père et mère ni difficulté en
cas de réintégration ultérieure dans la famille dorigine (Meier, op.
cit., n. 22 ad art. 310). La mesure vise à protéger lenfant, non à sanctionner
les père et mère (arrêt du TF du19.06.2017 [5A_993/2016]cons. 4.3).

e) A teneur de l'article314a al. 1 CC, l'enfant est entendu personnellement et de manière
appropriée par l'autorité de protection de l'enfant ou le tiers qui en a été
chargé, à moins que son âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. En
principe, l'audition est effectuée par la juridiction compétente elle-même.
Elle peut toutefois aussi être menée par un spécialiste de l'enfance, en
particulier en cas de conflit familial aigu et de dissensions entre les parents
concernant le sort des enfants. L'audition ne présuppose pas que l'enfant ait
la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice
suivie par le Tribunal fédéral, l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a
six ans révolus (arrêt du TF du03.08.2015 [5A_354/2015]cons. 3.1).

f) Dans
un arrêt du 22 juin 2017 (Barnea et Caldararu c. Italie), la CourEDH a
considéré que léloignement dune filletteâgée
de 28 mois de sa famille dorigine (famille rom) pendant une durée de sept ans
et son placement en famille daccueil en vue de son adoption, notamment au
motif que lenfant se trouvait avec lami de sa mère lorsque celui-ci avait été
interpellé pour escroquerie et que les parents vivaient dans des conditions
matérielles très précaires, constituait une violation de larticle 8 CEDH. En
effet, les autorités auraient dû prendre des mesures concrètes pour permettre à
lenfant de vivre avec sa famille dorigine avant de la placer. La CourEDH a
rappelé que le rôle des autorités de protection sociale était daider les
personnes en difficulté, de les guider dans leurs démarches et de les
conseiller, entre autres, quant aux différents types dallocations sociales
disponibles, aux possibilités dobtenir un logement social ou aux autres moyens
de surmonter leurs difficultés. Dans le cas des personnes vulnérables, les
autorités devaient faire preuve dune attention particulière et leur assurer
une protection accrue. Par ailleurs, dans le cas particulier, à aucun moment de
la procédure, des situations de violence, de maltraitance ou de carence
affective navaient été évoquées, pas plus quun état de santé inquiétant ou un
déséquilibre psychique des parents. Au contraire, les liens entre les parents
et lenfant étaient particulièrement forts. Dans ce même arrêt, la CourEDH a
relevé que le fait quun enfant puisse être accueilli dans un cadre plus
propice à son éducation ne saurait en soi justifier quon le soustraie aux
soins de ses parents biologiques.

4.a)En lespèce, le placement des enfants a été ordonné le
8 décembre 2017 à titre superprovisionnel en raison de menaces (de se tuer
et/ou de tuer ses enfants / de repartir au Portugal) quaurait proférées la
mère, menaces queA.________ a dénoncées
le 7 décembre 2017 à lOPE et à la police. Rapidement toutefois, comme la demblée relevé lOPE dans son rapport
du 20 décembre 2017, «les raisons pour lesquelles le placement
durgence a été ordonné [ont] paru peu fondées.». Cest donc
finalement pour dautres raisons que le placement a été maintenu. En substance,
la présidente de lAPEA a retenu, à la suite de lOPE, que la recourante ne
répondait pas aux besoins primaires des enfants, faute notamment de disposer de
son propre logement, et à défaut de leur apporter les soins et la protection
nécessaires dans un contexte social et conjugal difficile.

b) Sur le plan formel, on
constate tout dabord que B.________, âgée de plus de 8 ans, et C.________,
âgée de 6 ans révolus au moment du prononcé de la décision du 21 décembre 2017,
nont pas été entendues sur la question de leur placement (ni par lOPE, ni par
la présidente de lAPEA). Il ne ressort en effet pas du dossier que les deux
filles aînées auraient pu sexprimer sur la question de leur lieu de vie
effectif, en particulier sur le placement qui était envisagé, qui implique
pourtant un changement majeur de leur cadre de vie. On ignore ainsi comment B.________
et C.________ vivent cette séparation, ordonnée en urgence le 8 décembre 2017,
comment se présentaient les choses avant cette mesure et quel aurait été leur
souhait sagissantde leur lieu de vie effectif.La décision entreprise nindique pas non plus quun motif important
aurait commandé de renoncer à leur audition. Au vu de la gravité de la mesure
de placement envisagée et ses conséquences directes sur la vie quotidienne des
enfants, la question de laudition des aînées aurait dû se poser à propos de
leur lieu de vie (arrêt  du TF du19.06.2017[5A_993/2016]cons. 4.3 et la référence citée : arrêtdu TF du03.08.2015 [5A_354/2015]cons. 3.2.2, étant précisé que ces deux
arrêts concernaient également des décisions portant sur des mesures
provisionnelles). Par conséquent, vu la jurisprudence du Tribunal fédéral sur
cette question, la décision du 21 décembre 2017 paraît devoir être annulée pour
ce motif, la cause devant être renvoyée à l'autorité précédente pour
instruction complémentaire et nouvelle décision. Laudition des enfants sur ce
point précis par la présidente de lAPEA paraît indispensable.

c) Par ailleurs, la mère des
enfants na pas été invitée à sexprimer  avant que la décision du 21 décembre
2017 ne soit rendue  sur les motifs du placement qui ont été retenus dans la
décision du 21 décembre 2017. Elle ne sest déterminée que sur les accusations
(menaces, etc.) qui ont donné lieu à la décision urgente du 8 décembre 2017 et
qui sont rapidement apparues comme infondées. La recourante na donc pas été
entendue, en première instance, sur les véritables raisons ayant motivé la
confirmation du placement, exposées par lOPE dans son rapport du 20 décembre
2017 et reprises dans la décision de la présidente de lAPEA du 21 décembre
2017. Bien quelle ait eu loccasion de sexprimer ultérieurement sur ces
éléments (logement, soins, etc.), dans le cadre de la procédure de recours,
linstruction ayant précédé la décision entreprise apparaît également
insuffisante pour ce motif.

d) En outre, on ignore comment
se présente le domicile de la sur de la recourante, chez laquelleX.________vit désormais avec E.________ (depuis le 2 février 2018) et dans lequel
son droit de visite sur B.________, C.________ et D.________ sexerce chaque
week-end. Il serait utile de savoir de quel espace disposent les filles
lorsquelles rendent visite à leur mère, qui dautre vit effectivement dans
lappartement (sachant que la sur de lintéressée a trois enfants, dont on
ignore lâge, et que sa propre mère vivrait également dans ce logement) et sil
serait envisageable  tant pratiquement que pour la sur de la recourante 
daccueillir toute la famille, comme elle le fait déjà les week-ends, jusquà
ce que la recourante dispose de son propre logement.

e) Quant à lopportunité et à
la proportionnalité de la mesure ordonnée, on constate que la recourante semble
avoir pris conscience de la situation et sêtre mobilisée en conséquence suite
à la privation de ses enfants. Elle a trouvé un emploi, affirmé quelle
souhaitait rester en Suisse et présenté à lOPE une copie de son contrat de
travail le 20 décembre 2017. Ces éléments sont de nature à pérenniser la
situation de la famille sur le plan administratif. En outre, la recourante
bénéficie désormais de laide sociale, ce qui rend également possible une
stabilisation de sa situation financière et lobtention dune aide pour trouver
un appartement pouvant laccueillir avec ses quatre filles. La recourante sest
en outre déclarée prête à bénéficier dune assistance pour évaluer
ponctuellement sa situation et lui apporter laide nécessaire dans son
encadrement familial. On ne discerne pas en quoi cet encadrement, formellement
envisagé par lOPE sous forme daction éducative en milieu ouvert (AEMO), de suivi des enfants au Centre neuchâtelois de
psychiatrique (CNPea) et de suivis médicaux,ne pourrait pas être mis en uvre tant que la
recourante ne dispose pas dun contrat de bail à son nom. Dans son courriel du
2 février 2018 à lAPEA, la curatrice a dailleurs estimé que le suivi
ambulatoire de E.________ pouvait reprendre. Le fait que la recourante soit
provisoirement hébergée par sa sur, en attendant de trouver un appartement
bien à elle, ne semble donc pas constituer un réel obstacle à la mise en uvre
dun tel suivi.Les principes de
proportionnalité et de subsidiarité supposent que dautres mesures moins
incisives naient pas permis de prévenir le danger. En loccurrence, on
constate que les aides ambulatoires que lOPE préconise nont pratiquement pas
été mises en uvre : au motif que lintéressée ne disposait pas de son
propre logement et quelle navait pas été transparente sur son lieu de vie, le
suivi ambulatoire, qui a débuté le 20 septembre 2017, ne semble avoir donné
lieu quà deux rencontres. Il a en tout cas pris fin de manière anticipée au
début du mois de décembre 2017. Or, dans la mesure où les aides ambulatoires
(AEMO, CNPea, suivis médicaux) paraissent en adéquation avec les difficultés
que présente cette mère célibataire, et que ces aides constituent des mesures
moins incisives, propres à prévenir une mise en danger des enfants, il faudrait
dabord que de telles mesures aient été concrètement mises en uvre, avant de
faire le constat de leur échec. Enfin, sil est nécessaire que la recourante
collabore activement et se montre transparente pour que ces mesures soient
efficaces, on rappellera également quun retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence ne saurait être prononcé pour servir de sanction à l'égard du
parent gardien, seul le bien de l'enfant étant déterminant (cf. arrêt du TF
précité du19.06.2017 [5A_993/2016]cons. 4.3).

f) Sur le plan médical, B.________
a souffert de maux de tête, de troubles de lappétit, de nausées et «possiblement»
danémie. E.________ souffre quant à elle de psoriasis et/ou deczéma.
Néanmoins, bien que la pédiatre ait déploré un manque de suivi régulier des
rendez-vous par la mère, aucun des enfants na été hospitalisé et le dossier ne
recèle aucun constat de maltraitance. Sur ce point, seules les cicatrices
découvertes sur lépaule de B.________, qui auraient été causées parA.________, pourraient savérer préoccupantes si les propos de la fillette devaient
être confirmés. Vu les craintes exprimées par B.________ au sujet deA.________, retranscrites dans les différents rapports de lOPE, il conviendra de
surveiller les éventuels contacts que pourrait avoir la recourante avec son
ex-compagnon en présence de ses filles. Dans un contexte de violences
conjugales avéré, dont tous les intervenants reconnaissent quil est néfaste
pour les enfants, une hypothétique reprise de la vie commune avec lintéressé
ne paraît pas compatible, à lheure actuelle, avec le bien-être des enfants.
Dès lors toutefois que le couple est aujourdhui séparé, cet (ancien) contexte
conjugal difficile ne justifie pas le maintien du placement.

g) Quant au suivi scolaire, on
notera que le rapport du 20 décembre 2017 mentionne que les fillettes suivent
régulièrement les cours, ce qui constitue une amélioration notable  et qui
date davant le placement. B.________, qui présente des difficultés scolaires,
bénéficie en outre dun soutien pédagogique (ce qui constitue effectivement une
mesure en adéquation avec leffet recherché, contrairement au placement). Même
si B.________ «semble davantage rassurée» et que C.________
est plus participative en classe, ce simple constat ne saurait justifier que le
placement, qui constitue une atteinte grave au respect de la vie familiale,
soit prolongé de manière indéfinie. Il faut en effet rappeler quele seul fait quun enfant puisse être accueilli dans un
cadre plus propice à son éducation ne saurait en soi justifier quon le
soustraie aux soins de ses parents biologiques. On ne discerne pas non plus en
quoi le placement constituerait la mesure adéquate pour pallier labsence de
relations régulières entre les filles et leurs pères respectifs, ou encore pour
leur permettre deffectuer un éventuel travail sur le décès du père de D.________,
fût-il confirmé.

h)Enfin, les compétences éducatives de la
recourante ont certes été remises en question, puisquil lui est reproché de ne
pas offrir les soins et la protection nécessaires à ses filles par rapport à un
contexte social et conjugal difficile. Concrètement, cest lattitude «dépassée»
de la recourante et les difficultés quelle semble présenter à soccuper de ses
quatre filles qui ont été pointées par la curatrice. Cependant, une capacité
éducative maternelle diminuée ne saurait être guérie par le bais dun
placement, lequel a, a priori, une vocation transitoire, mais par le renforcement
de la curatrice dans son rôle dassistante éducative en soutenant les père et
mère de ses conseils et de son appui dans le soin des enfants; la curatrice,
ayant pour mission une assistance éducative, exerce un rôle actif, son mandat
allant plus loin que la simple surveillance des relations et de léducation au
sens de l'article 307 al. 3 CC (arrêt du TF du31.05.2011 [5A_840/2010]cons. 3.1.1). Le fait que
les capacités éducatives de la recourante aient été jugées limitées et que
cette dernière paraisse parfois dépassée (cf. la sortie au
Bois-Du-Petit-Château) ne justifie dès lors pas non plus la mesure de placement
ordonnée, à tout le moins tant quil nest pas démontré que toute assistance
éducative est sans effet.

i) Malgré une certaine
fragilité et une propension à changer de lieu de vie au gré de ses relations
amoureuses, la recourante semble accorder une place importante à son rôle de
mère. Si la décision de mesures superprovisionnelles pouvait revêtir un effet
préventif et lamener à prendre conscience de la nécessité de sétablir
durablement à un endroit, afin doffrir à ses filles la stabilité dont elles
ont indéniablement besoin, on ne discerne pas en quoi une mesure de placement,
envisagée sur le long terme, serait absolument nécessaire pour le bien-être des
enfants. En effet, au vu des différents rapports et courriers de lOPE, force
est de constater que le problème principal  le seul qui fasse aujourdhui réellement
obstacle au retour de B.________, C.________ et D.________ auprès de leur mère
 est celui du logement. Or, si lon en croit le dernier courriel que J.________
a adressé le 2 février 2018 à lAPEA, le logement quoccupe la recourante chez
sa sur est adapté à E.________, âgée dun peu plus dun an, puisque la
curatrice a jugé opportun que lenfant retourne y vivre auprès de sa mère. Il
ne serait toutefois peut-être pas adéquat que les quatre filles de la
recourante demeurent dans cet appartement (sans plus de précision). Ainsi que
cela a été évoqué ci-dessus, cette question devra faire lobjet dune
instruction complémentaire. Si ce logement permet daccueillir les trois filles
aînées de la recourante, il devra être mis fin au placement.

j) Même si ce logement devait
ne pas permettre daccueillir la mère et ses enfants dans des conditions
décentes, cela ne justifierait pas non plus quune mesure de placement se pérennise.
Dans la mesure où la curatrice estime que le retour de la totalité des enfants
pourra dans tous les cas être ordonné, avec les encadrements susmentionnés,
lorsque la recourante disposera dun logement pouvant laccueillir avec ses
quatre filles  avis partagé par la présidente de lAPEA , il y a lieu de
faire le point sur les démarches entreprises en ce sens. En particulier, dès
lors que lOPE a confirmé que le Service communal de laction sociale pouvait
aider la recourante à trouver un appartement, il conviendra dinterpeller ce
service et de lui fixer, le cas échéant, un bref délai pour rendre compte des
démarches entreprises afin daider la recourante à trouver un appartement
pouvant laccueillir, elle et ses quatre filles, en vue de mettre un terme au
placement. La recourante elle-même pourra se voir fixer un délai pour rendre
compte des solutions quelle propose. En effet, vu la jurisprudence précitée de
la CourEDH, avant dordonner le placement,les
autorités doivent prendre des mesures concrètes pour permettre à lenfant de
vivre avec sa famille dorigine. Dans ce contexte, le rôle des autorités de
protection sociale est daider les personnes en difficulté, de les guider dans
leurs démarches et de les conseiller, entre autres, quant aux différents types
dallocations sociales disponibles, ainsi quaux possibilités dobtenir un
logement social.

k) La curatelle d'assistance
éducative, instituée à légard des quatre filles,constitue une mesure
de protection de l'enfant. A cet égard, la curatrice doit pouvoir assister
activement la mère de ses conseils et de son appui dans le soin et le bon
développement des enfants et non pas se limiter à une surveillance. Il
convient donc de permettre à la curatrice dintervenir activement dans cette famille
en instaurant des rendez-vous réguliers entre elle et la mère. De telles
rencontres devront, au départ, être par exemple hebdomadaires ou au moins
bimensuelles, puis elles pourront sespacer dans le temps, après un délai de
six mois, en fonction de lévolution de la situation. La protection des enfants
sera donc assurée par la curatrice de l'OPE et également par un suivi de l'AEMO
(éventuellement un soutien [à domicile] de la Croix-Rouge), quil sagira
dinstaurer pour les quatre filles. Dans cette optique, il sagira de renforcer
la curatelle dassistance éducative précédemment ordonnée par lautorité de
protection, en invitant la curatrice à rencontrer la mère régulièrement, par
exemple de façon hebdomadaire mais au moins deux fois par mois afin de pouvoir
lui apporter un soutien effectif, les rendez-vous pouvant sespacer après un
délai de six mois à compter de la nouvelle décision de lAPEA. La curatrice
devra ainsi être chargée de (re)mettre en place les mesures daccompagnement
AEMO et éventuellement Croix-Rouge évoquées ci-dessus.

Lobligation de présenter les enfants aussi souvent
que nécessaire mais au moins une fois tous les six mois au pédiatre, devra
également être mise en place, ce afin de vérifier labsence de signes de
maltraitance (cf. les cicatrices sur lépaule de B.________) et de contrôler
lévolution de létat de santé des quatre filles (étant rappelé que B.________
a eu quelques problèmes de santé et que E.________ semble avoir une maladie de
la peau). A cette fin, la décision devra enjoindre la recourante à présenter
aussi souvent que nécessaire mais au moins une fois tous les six mois B.________,
C.________, D.________ et E.________ à leur pédiatre traitant. La décision
pourra également enjoindre la recourante de faire en sorte que ses filles
cadettes, D.________ et E.________, fréquente régulièrement une crèche.

Parallèlement, il sagira de mettre fin au
placement de manière progressive, selon
les résultats de linstruction complémentaire relative aux perspectives de
logement de la mère et des enfants.

5.Vu lissue de la cause, les
frais de procédure resteront à la charge de lEtat. Il sera statué
ultérieurement sur lindemnité davocat doffice due au mandataire de la
recourante, sur la base de son résumé dactivités à présenter dans les 10 jours
ou, à défaut, sur la base du dossier.

Par ces motifs,la Cour des mesures de protectionde l'enfant et de l'adulte

1.Déclare le recours sans objet
sagissant de E.________.

2.Admet le recours sagissant de B.________,
C.________ et D.________.

3.Annule
la décision du 21 décembre 2017.

4.Renvoie
la cause à lautorité de première instance pour instruction complémentaire et
nouvelle décision dans le sens des considérants, sagissant du placement deB.________, C.________ et D.________, dune part, et
des mesures ambulatoires à prononcer concernant les quatre enfants, dautre
part.

5.Laisse les frais de procédure à la
charge de lEtat.

6.Dit quil sera statué ultérieurement sur lindemnité
davocat doffice de Me O.________.

Neuchâtel, le 15 mars 2018

1Lorsqu'elle ne
peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis,
l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux
tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée.

2A la demande
des père et mère ou de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant prend les
mêmes mesures lorsque les rapports entre eux sont si gravement atteints que le
maintien de l'enfant dans la communauté familiale est devenu insupportable et
que, selon toute prévision, d'autres moyens seraient inefficaces.

3Lorsqu'un
enfant a vécu longtemps chez des parents nourriciers, l'autorité de protection
de l'enfant peut interdire aux père et mère de le reprendre s'il existe une
menace sérieuse que son développement soit ainsi compromis.

1Nouvelle teneur
selon le ch. I 1 de la LF du 25 juin 1976, en vigueur depuis le 1erjanv. 1978 (RO1977237; FF1974II 1).2Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF
du 21 juin 2013 (Autorité parentale), en vigueur depuis le 1erjuil.
2014 (RO2014357;FF20118315).

Art. 314a1CC

1L'enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de protection de
l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres
justes motifs ne s'y opposent.

2Seuls les résultats de
l'audition qui sont nécessaires à la décision sont consignés au procès-verbal.
Les parents en sont informés.

3L'enfant capable de discernement
peut attaquer le refus d'être entendu par voie de recours.

1Introduit par
le ch. II de la LF du 6 oct. 1978 (RO198031; FF1977III 1).
Nouvelle teneur selon le ch. I 2 de la LF du 19 déc. 2008 (Protection de
l'adulte, droit des personnes et droit de la filiation), en vigueur depuis le 1erjanv. 2013 (RO2011725;FF20066635).