ne_gerichte · CCP.1999.6771 · 2000-06-07 · fr
CCP.1999.6771


A.Par jugement
du 22 avril 1999, le Tribunal correctionnel du district de La Chaux-de-Fonds a
reconnu M. coupable d'actes d'ordre sexuel sur la personne de la fille de son
amie, L. P., âgée de 12 ans lors des faits. En application de l'article 187 CP,
M. a été condamné à la peine de dix mois d'emprisonnement avec sursis pendant 5
ans, sous déduction de 29 jours de détention préventive, ainsi qu'au versement
en faveur de la victime d'une indemnité pour tort moral de 5'000 francs.

Les
premiers juges ont acquis l'intime conviction que M. s'était, nonobstant ses
dénégations constantes, rendu coupable des faits qui lui étaient reprochés à
l'encontre de L. P., soit d'abus sexuels commis à la fin de 1997 et le 8
janvier 1998 sur cette jeune fille en lui touchant les seins et en introduisant
ses doigts dans son vagin.

B.M. se pourvoit
en cassation contre ce jugement et sollicite son acquittement. Il se plaint de
la violation du principe "in dubio pro reo" déduit des articles 4
Cst. féd. et 6 al.2 CEDH. Il considère comme établi que L. P. n'a pas admis le
divorce de ses parents et qu'elle en a été perturbée. Il estime que, selon le
dossier d'instruction et les témoignages entendus en audience de jugement,
l'entourage familial et institutionnel de L. P. ne considère pas que celle-ci
soit crédible et que même son éducatrice de référence aux Billodes, B., a
éprouvé d'importants doutes quant à la véracité des accusations portées par L.
P., précisant "peut-être faudra-t-il attendre dix ans pour être sûr de la
vérité". Il fait de plus valoir que L. P. n'a pas toujours fait, durant
l'instruction, la même description des abus sexuels qu'elle lui reprochait.

C.En des termes
presque identiques, J. P. et L. P. se pourvoient également en cassation. Tous
deux font grief aux premiers juges de n'avoir pas fait application à l'encontre
de M. de l'article 189 CP qui réprime la contrainte sexuelle en concours avec
l'article 187 CP. Les recourants estiment également que le tribunal de première
instance s'est montré arbitrairement clément en fixant la peine à dix mois
d'emprisonnement seulement et en accordant le sursis à M.. Enfin, ils
considèrent que l'indemnité pour tort moral accordée à    L. P., de 5'000 francs, est insuffisante.

D.Le président
du Tribunal correctionnel du district de La Chaux-de-Fonds ne formule pas
d'observations au sujet des trois pourvois. Le ministère public conclut au
rejet du pourvoi de M. et à l'admission des recours de L. P. et J. P. dans la
mesure où le tribunal de première instance a écarté à tort l'application de l'article
189 CP. Enfin L. P. et J. P. concluent au rejet du pourvoi de M..

C O N S I D E R A N T

en droit

1.Le jugement a
été notifié aux parties le 5 mai 1999. Le mandataire de M. et le ministère
public attestent l'avoir reçu le 6 mai 1999. Rien ne figure au dossier
concernant la réception par la mandataire des plaignants qui affirme avoir reçu
quant à elle le jugement le 7 mai 1999, ce qui n'est pas exclu compte tenu des
vicissitudes actuelles du courrier postal. Les pourvois de M. et L. P. doivent
dès lors être considérés comme ayant été déposés dans les formes et délai
légaux et sont recevables. Le pourvoi de L. P. n'est toutefois pas recevable
dans la mesure où il critique le montant de l'indemnité qui lui a été accordée
par les premiers juges à titre de tort moral. En effet, selon l'article 227
al.3 CPPN, le jugement sur conclusions civiles ne peut être attaqué que par les
voies de droit prévues par le Code de procédure civile, soit un recours auprès
de la Cour de cassation civile. La Cour de cassation pénale n'est ainsi pas
compétente pour trancher la question de l'indemnité allouée à la victime à
titre de tort moral. Le pourvoi de J. P. est quant à lui irrecevable, en
application de l'article 243/2 CPPN, celui-ci n'étant pas intervenu aux débats.

2.a) Le principe
de la présomption d'innocence oblige le juge à respecter la maxime "in
dubio pro reo". Ce principe découle de l'article 6 al.2 CEDH et trouve
aussi son fondement juridique dans l'article 4 Cst. féd.. Il constitue une
règle de répartition du fardeau de la preuve  interdisant de prononcer un
verdict de culpabilité au motif que l'accusé n'a pas prouvé son innocence  et
interdit aussi de rendre un tel verdict tant qu'un doute subsiste sur la
culpabilité de l'accusé. Dans cette seconde acception, la maxime "in dubio
pro reo" se rapporte à la constatation des faits de la cause et à
l'appréciation des preuves (ATF 124 IV 87, 120 Ia 31  SJ 1994, p.541).

En
procédure neuchâteloise, la règle "in dubio pro reo" n'a pas été
instituée expressément par le législateur, mais elle se déduit de l'article 224
CPP, qui consacre le principe de la libre appréciation des preuves par le juge
(RJN 5 II 114). La maxime est violée si le juge pénal aurait dû douter de la
culpabilité de l'accusé. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement
abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne
pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles qui
s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 120 Ia 31  SJ
1994, p.541 précité).

Le
juge peut fonder son intime conviction sur de simples indices. Pour permettre à
l'autorité de recours de contrôler son raisonnement, on exige du magistrat
qu'il justifie son choix (ATF 120 Ia 31  SJ 1994, p.541 précité). L'autorité
de cassation qui est liée par les constatations de fait du premier juge,
n'intervient que si celui-ci s'est rendu coupable d'arbitraire, soit si la
juridiction inférieure a admis ou nié un fait en se mettant en contradiction
évidente avec le dossier, ou si elle a abusé de son pouvoir d'appréciation, en
particulier si elle a méconnu des preuves pertinentes ou qu'elle n'en a
arbitrairement pas tenu compte (ATF 100 Ia 127), si les constatations de fait
sont manifestement contraires à la situation de fait, reposent sur une
inadvertance manifeste, ou heurtent gravement le sentiment de la justice,
enfin, si l'appréciation des preuves est tout à fait insoutenable (ATF 123 I 1,
121 I 113, 120 Ia 31, 118 Ia 30 et les autres arrêts cités).

b)
En l'espèce, il apparaît, au vu de l'ensemble du dossier, que la présomption
d'innocence n'a pas été violée et que l'appréciation des faits ne relève pas de
l'arbitraire. Le faisceau d'indices sur lequel les premiers juges se sont
fondés est convaincant, précis et pertinent et permettait effectivement de
déduire que les faits s'étaient réellement produits de la manière décrite par
L. P. qui, contrairement à ce que prétend le recourant, ne s'est pas contredite
lors de ses auditions successives (D.17, 118) même si ses déclarations comportent
certaines variations mineures.

Il
ressort du dossier que L. P., née le 13 juillet 1985, a été placée, compte tenu
de difficultés personnelles et familiales au Centre pédagogique des Billodes au
Locle dès le 8 janvier 1995 (D.191). Ses parents avaient auparavant divorcé en
1992 (D.148). Il fut par la suite décidé de mettre fin à ce placement et de
permettre à L. P. de réintégrer, dès le 5 juillet 1997, le domicile de sa mère,
qui vivait depuis plusieurs années en concubinage avec le recourant, afin que
l'enfant se confronte à la réalité au sein de sa famille et non à l'image
idyllique qu'elle s'en était construite (D.189-190).

Un
soir, à fin 1997, vers 18.30-19.00 heures, L. P., vêtue de son pyjama, entra en
pleurant dans la chambre de son frère H. P. et lui confia que le recourant
l'avait "touchée", alors qu'elle sortait de la douche. Selon le
témoignage de H. P., les enfants en parlèrent à leur mère le même soir.
Celle-ci promit d'en discuter avec le recourant (D.5). A la même époque, L. P.,
attristée, confia à sa meilleure amie, S., que "son beau-père n'arrêtait
pas de la toucher" (D.31).

Le
8 janvier 1998, dans l'après-midi, L. P. se rendit au domicile de son père et
sauta en pleurant dans les bras d'un ami de celui-ci, D.. Ce dernier lui ayant
conseillé de se confier à son père, L. P. lui fit savoir que le recourant
l'avait touchée et déshabillée environ un mois auparavant et qu'il avait
recommencé le matin même (D.7). La police ayant été alertée, l'enfant fut
placée le soir même en urgence aux Billodes et le recourant arrêté et mis en
détention préventive le lendemain (D.15). Il ressort de l'audition de L. P. par
deux inspectrices de la police de sûreté, transcrite au dossier mot à mot, que
celle-ci leur a indiqué, non sans réticence et manifestations de crainte, que,
le 8 janvier 1998, vers 06.30 heures du matin, le recourant était entré dans sa
chambre, lui avait demandé d'allumer la lumière, l'avait touchée sur le sexe
par-dessus son pyjama, puis lui retirant le bas de ce vêtement avait fait un
mouvement de va et vient avec l'index à l'intérieur de son vagin, en lui
touchant les seins avec l'autre main. Elle a décrit des faits similaires qui
s'étaient produits auparavant un soir, au sortir de sa douche (D.77). Entendue
ultérieurement par le juge d'instruction (D.118), L. P. lui a déclaré ce qui
suit : "Je confirme ce que j'ai dit à la police. Il n'y a eu que deux
fois. La première fois, c'était un soir, ma mère était sortie pour aller
promener le chien. Je sortais de la salle de bain pour aller dans ma chambre
vers 20.00-20.30 heures. M. était au salon. Il est venu dans ma chambre.
J'étais toujours avec mon linge autour de mon corps, assise sur mon lit. Il est
venu près de moi et m'a caressée par-dessous le linge. Il m'a ensuite couchée
sur le lit et s'est étendu à côté de moi. Je lui ai demandé de partir. Je ne
sais pas combien de temps cela a duré. Ensuite ma mère est rentrée. Mon frère
H. P. était dans sa chambre. J'en ai parlé à ma mère et à H. P., mais je ne
sais pas si elle m'a cru, par contre, H. P. m'a approuvée. Le jeudi suivant, M.
est venu me réveiller le matin. Il m'a baissé mon pantalon de pyjama, m'a
caressé le sexe, il m'a "mis le doigt". Je ne sais pas combien de
temps cela a duré. Il est venu vers 06.35-06.40 heures. Je suis ensuite allée
au salon pour prendre mon café. A ce moment là je n'ai rien dit à personne
".

Tous
les témoins, qui ont vu le 8 janvier 1998 L. P., rapportent l'état de
bouleversement dans lequel se trouvait la fillette (audition de D., D.94, de
B., D.112, de  G. P., D.207 et de A. P.,
D.210). A son arrivée le soir même au Centre pédagogique des Billodes, L. P.
s'est confiée à B., éducatrice (D.212). Cette dernière a eu l'impression que
l'enfant était sincère. Entendue en audience, le témoin précité n'a pas caché
avoir certains doutes. Elle a toutefois indiqué avoir interrogé L. P. à
plusieurs reprises, celle-ci étant restée sur ses positions en formulant les
mêmes déclarations.

Le
Dr V. a procédé à l'expertise psychiatrique du prévenu et, bien que ce ne fut
pas son mandat, l'expert a estimé, au vu du dossier pénal, que "certains
aspects de la réaction des victimes lui semblaient difficiles à simuler du
point de vue psychologique".

Comme
relevé, quelques semaines avant la dénonciation pénale, L. P. avait confié à
son frère un abus sexuel de la part du recourant. Les enfants en parlèrent à
leur mère, G., ce que cette dernière admet, précisant avoir demandé au
recourant s'il cherchait sa fille (D.3). Interrogé à ce sujet, le recourant a
admis s'être excusé auprès de L. P. (D.31, 97, 99) précisant toutefois que ses
excuses auraient été faites parce qu'il s'était emporté verbalement. Cette
thèse n'est cependant, comme estimée avec raison par les premiers juges,
nullement crédible, au vu de la personnalité du recourant, telle qu'elle se
dégage de l'expertise V.. L'expert-psychiatre note en effet que le recourant se
sent légitimé à frapper les enfants lorsqu'ils se moquent de lui ou sont
malpolis à son égard. L'expert précise également que le recourant manque de
critique par rapport aux punitions corporelles infligées à des enfants,
notamment à L. P. (D.251). Ainsi c'est à juste titre que le tribunal de
première instance a considéré que les excuses en question devaient plutôt
concerner le premier abus sexuel perpétré par le recourant et dont L. P.
s'était plainte auprès de son frère et de sa mère.

Par
ailleurs, il est troublant de constater, comme relevé dans le jugement, que G.,
qui a clairement pris le parti du recourant, qu'elle a épousé en cours
d'instruction, tandis qu'elle interrompait tout contact avec sa fille, a
indiqué que, lors du réveil de L. P. par le recourant au matin du 8 janvier
1998, elle-même se tenait sur le pas de la porte de la chambre de l'enfant
(D.110). G. a même persisté dans ses dires lorsque le juge d'instruction lui a
donné connaissance des déclarations divergentes du recourant à ce sujet
(D.210). Ainsi, le fait que G., qui n'avait pas de contact avec son ami, alors
en détention préventive, ait cherché à le couvrir par ses déclarations est un élément
qui a légitimement conforté le tribunal de première instance dans sa conviction
de la culpabilité du recourant, au sens où il démontrait que celui-ci avait
quelque chose à cacher.

Le
tribunal de première instance n'a pas ignoré le fait que L. P. soit une enfant
perturbée, ayant mal accepté le divorce de ses parents. Il a néanmoins retenu à
juste titre que le niveau intellectuel de l'enfant ne pouvait lui permettre
d'imaginer le stratagème de fausses accusations d'abus sexuel à l'encontre du
recourant et que celle-ci ne lui en voulait en réalité pas, allant au contraire
chercher de l'affection auprès de lui (D.91, 110, 211).

S'il
est vrai que certains témoins de l'entourage proche de L. P. ont mentionné que
l'enfant avait tendance à mentir, il n'en demeure pas moins qu'elle a rapporté
à son père, à son éducatrice et à diverses autres personnes, puis en cours
d'enquête aux inspectrices de police et au juge d'instruction les abus sexuels
commis à deux occasions par le recourant, soit à fin 1997 et le 8 janvier 1998,
en des termes presque identiques, de sorte que sa crédibilité sur ce point
n'apparaît en définitive pas douteuse. Il apparaît ainsi que le tribunal de
première instance n'a pas transgressé le principe "in dubio pro reo"
en reconnaissant le recourant coupable d'abus sexuels à l'encontre de L. P..

3.Mal fondé, le
recours de M. doit être rejeté et les frais de la procédure mis à sa charge. Il
est par ailleurs équitable d'allouer à l'intimée, qui a présenté des
observations par sa mandataire, une indemnité de dépens.

4.Dans son
pourvoi, L. P. reproche aux premiers juges de ne pas avoir retenu, à l'encontre
de M., l'application de l'article 189 CP en concours avec celle 187 CP.

Selon
la doctrine et la jurisprudence du Tribunal fédéral, l'article 187 CP (actes
d'ordre sexuel avec des enfants) tend à interdire une mise en danger du développement
des mineurs; cette disposition est donc applicable sans égard à la question de
savoir si le mineur est consentant ou non; cela ne signifie cependant pas que
la liberté sexuelle des mineurs ne soit pas protégée; en conséquence, si
l'auteur contraint un mineur (soit un enfant de moins de 16 ans) à un acte
d'ordre sexuel, on discerne à la fois une mise en danger du développement du
mineur et une atteinte à sa liberté en matière sexuelle; l'article 187 CP doit
alors être appliqué en concours avec l'article 189 CP (contrainte sexuelle) (Corboz, Les principales infractions,
no. 47, p.276; ATF 122 IV 99 cons.2a, 120 IV 197 cons.6, 119 IV 310 ss
cons.7a).

L'article
189 CP est fondé sur l'idée que le refus, dans la vie sexuelle, doit être
respecté et qu'il est punissable de passer outre en recourant à un moyen de contrainte
efficace. Le projet du Conseil fédéral énumérait les moyens de contrainte
punissables. Le parlement a ajouté, à l'initiative du Conseil national, la
notion de "pressions d'ordre psychique" puis l'adverbe
"notamment" pour englober toutes les hypothèses de contrainte, même
celles auxquelles le législateur n'aurait pas songé. Ce n'est donc pas le moyen
utilisé qui est déterminant mais l'existence d'une contrainte efficace. Il faut
que la victime se trouve dans une situation telle qu'il soit possible
d'accomplir l'acte sans tenir compte de son refus; il suffit en définitive que,
selon les circonstances concrètes, la soumission de la victime soit
compréhensible (Corboz, op.cit., nos
11-15, p.269-270 et la jurisprudence et doctrine citées).

Le
moyen des "pressions d'ordre psychique" a été ajouté, à l'initiative
du Conseil national, pour englober en particulier les cas où la victime est
frappée par un effet de surprise qui la rend incapable de résister (BO 1990 CN
2302, rapporteur Cotti). On vise ainsi un comportement de l'auteur qui provoque
intentionnellement chez la victime des effets d'ordre psychique propres à la
faire céder (Corboz, op.cit., no.18,
p.270; ATF 119 IV 309). Le Tribunal fédéral a retenu la contrainte sexuelle
s'agissant d'actes commis à l'encontre d'une enfant, âgée de 10 à 15 ans lors
des faits, légèrement débile, dont avait abusé un homme faisant ménage commun
avec sa mère (ATF 122 IV 97). Dans cet arrêt, le Tribunal fédéral a notamment
considéré ce qui suit :

"En l'espèce, il
faut tenir compte du jeune âge de la victime et du fait qu'elle est légèrement
débile, ce qui la rendait particulièrement vulnérable et inapte à une défense
efficace. Faisant ménage commun avec sa mère, le recourant se trouvait par
rapport à la victime dans une position d'autorité. En raison de son caractère
intransigeant, elle le redoutait. Si l'on considère la différence d'âge et de
force physique, toute résistance pouvait raisonnablement lui paraître vaine.
L'enfant vivait tout d'abord dans une institution, puis chez le recourant et sa
mère, sa situation était donc précaire. Comme sa mère semblait attachée au
recourant, la victime pouvait craindre si elle appelait sa mère au secours, que
celle-ci donne la préférence à son union conjugale, de sorte que la victime se
serait sentie rejetée par ceux qui lui étaient le plus proches. On comprend
aisément, dans ces circonstances, qu'elle ait choisi de céder, sans que
l'auteur ait eu à recourir à la violence ou à la menace. La victime était
placée dans une situation telle qu'il n'était nul besoin de tels actes pour
qu'elle soit hors d'état de résister" (ATF 122 IV 97).

Selon
un autre arrêt rendu par le Tribunal fédéral (ATF 124 IV 154) : "Un
enfant peut être victime de pressions d'ordre psychique, sans violence, en
raison de la domination physique, de l'infériorité de ses connaissances de la
vie et de sa dépendance sentimentale et sociale; c'est notamment le cas lorsque
les abus sont commis par le détenteur de l'autorité dans le ménage (cons.3b).
Ces conditions sont réunies lorsque l'auteur profite précisément de sa position
d'ami de l'enfant, jouissant d'une image de père, et de partenaire de la mère,
pour se livrer à des abus sexuels sur la jeune victime".

En
l'espèce, il ressort du dossier que L. P., âgée de 12 ans au moment des faits,
si elle ne peut être qualifiée de légèrement débile, apparaît comme une enfant
particulièrement démunie sur le plan intellectuel (voir difficultés scolaires
mentionnées dans le dossier de l'autorité tutélaire, D.146 et manuscrit de la
fillette du mois d'août 1998, D.281), qu'elle se trouvait dans une situation
précaire, puisque placée au Centre pédagogique des Billodes le 8 janvier 1995,
elle en était sortie pour réintégrer le foyer de sa mère et de M. le 7 juillet
1997 (D.190) et que, très attachée à sa mère (D.189), elle ne pouvait toutefois
guère attendre de soutien de la part de celle-ci, eu égard aux agissements de
M.. La mère de L. P. a en effet clairement pris parti pour son ami, qu'elle a
épousé en cours d'instruction, au détriment de sa fille avec qui elle refuse
désormais tout contact (témoignage B., D.113). Qui plus est, G. est allée jusqu'à
faire des déclarations mensongères lors de son audition par le juge
d'instruction (D.110) dans le but de couvrir M.. Il ressort également du
dossier que celui-ci exerçait l'autorité dans le ménage qu'il formait avec G.,
à l'égard de  L. P., son amie lui
déléguant même volontiers ce rôle (D.110). Selon l'expertise du Dr V., M. est
décrit comme un homme de quarante ans, de corpulence athlétique (D.250). L'expert
relève d'autre part que ce dernier "ne se décrit pas comme
particulièrement impulsif, mais se sent justifié de frapper les enfants quand
ils se moquent de lui ou quand ils sont malpolis à son égard. Il manque de
critique par rapport aux punitions corporelles infligées à des enfants,
notamment à L. P.. Pour lui un coup qui laisse une marque sur la figure d'un
enfant pendant 24 heures n'est pas synonyme de violence. Tant que l'enfant n'a
pas été assommé ou que la justice ne l'a pas jugé coupable, il estime qu'il n'y
a pas lieu de remettre en question ce genre de comportement. L'expertisé tend
donc à minimiser la souffrance d'autrui et éprouve difficilement des sentiments
de culpabilité" (D.251). L'expert souligne enfin que M. "présente
manifestement une mauvaise gestion de son agressivité et ne semble pas en
mesure d'assumer de manière adéquate l'éducation de jeunes enfants"
(D.253). Une importante agressivité, à tout le moins verbale, de M. à
l'encontre de L. P. ressort également des témoignages de C. (D.198) et K.
(D.201). Selon un rapport de T., assistant social à l'OCM du 5 avril 1995, L.
P., alors aux Billodes, "se trouvait confrontée à un conflit de loyauté
entre sa famille qui la réclamait et n'approuvait pas le placement, et un cadre
plus sécurisant, des limites claires, une protection certaine vis-à-vis d'un
beau-père qui la disqualifie sans cesse et qui la frappe régulièrement"
(D.176).

Au
vu de ces divers éléments, on ne peut que retenir que L. P. ne se trouvait pas
en état d'opposer une résistance quelconque à M. qu'elle devait craindre, même
si, ayant besoin de beaucoup d'affection, elle allait aussi en chercher auprès
de lui. S'agissant des faits survenus le 8 janvier 1998, M. a également profité
de l'effet de surprise provoqué chez L. P., à laquelle il a infligé des abus
sexuels, alors qu'elle sortait de l'état de sommeil.

Ainsi
le tribunal de première instance a fait une fausse application de l'article 189
CP en retenant que les conditions n'en étaient pas réunies en l'espèce, alors
que tel était pourtant le cas au vu de la jurisprudence et de la doctrine
précitées. Il faut relever en particulier que, contrairement à l'opinion des
premiers juges, il n'est nullement nécessaire que les abus aient été nombreux
et se soient déroulés sur une longue période pour que l'infraction de
contrainte soit réalisée. On ne voit par ailleurs pas en quoi le fait que L.P.
ait connu d'autres situations d'autorité, lors de son placement aux Billodes
notamment, exclurait l'existence d'un rapport d'autorité à l'égard de M..
Enfin, s'il est vrai que les infractions à l'article 187 CP et à l'article 189
CP n'ont pas le même champ d'application, il n'en demeure pas moins que ces
deux dispositions doivent être appliquées en concours, lorsque les éléments
constitutifs en sont réalisés, comme c'est le cas en l'occurrence.

Entaché
de fausse application de la loi sur ce point, le jugement sera dès lors cassé
et la cause renvoyée au tribunal de première instance pour nouvelle fixation de
la peine à prononcer à l'égard de M., étant donné que les actes qu'il a commis
à l'encontre de L. P. constituent des infractions non seulement à l'article 187
CP mais également à l'article 189 CP.

5.L. P.
invoquent par ailleurs une fausse application de l'article 63 CP dans la mesure
où la peine de 10 mois d'emprisonnement prononcée à l'encontre de M. serait
arbitrairement clémente et une fausse application de l'article 41 CP dans la
mesure où M. a été mis au bénéfice du sursis alors que, selon la recourante,
les antécédents et le caractère de celui-ci ne faisaient pas prévoir que cette
mesure le détournerait de commettre d'autres crimes ou délits.

Comme
l'article 189 CP doit être appliqué dans le cas d'espèce et que la peine à
l'encontre du recourant devra être revue dans le cadre du jugement après cassation,
il appartiendra également aux juges de renvoi de se prononcer à nouveau sur
l'octroi du sursis. Il paraît dès lors inutile de se prononcer sur les deux
derniers griefs de L.P..

6.Au vu de ce
qui précède, le pourvoi de L. P. doit être admis dans la mesure où il fait
grief aux juges de première instance de n'avoir pas fait application à l'encontre
de M. de l'article 189 CP, le jugement de première instance doit être cassé et
la cause renvoyée aux premiers juges pour fixer à nouveau la peine à infliger à
M. et se prononcer sur l'octroi du sursis.

Par ces motifs,LA COUR DE CASSATION PENALE

1.Rejette le pourvoi de
M..

2.Admet le pourvoi de
L. P., casse le chiffre 1 du jugement du 22 avril 1999, et renvoie la cause au
Tribunal correctionnel du district de La Chaux-de-Fonds pour nouveau jugement
au sens des considérants.

3.Confirme le jugement
attaqué pour le surplus.

4.Condamne M. aux frais
de la procédure de cassation arrêtés à 660 francs ainsi qu'à payer à L. P. une
indemnité de dépens de 500 francs.

Neuchâtel, le 7 juin 2000