ne_gerichte · CPEN.2024.21 · 2025-02-06 · fr
CPEN.2024.21


Arrêt du Tribunal Fédéral

Arrêts du 06.05.2026 [6B_254/2025]
 et[6B_257/2025]

A.A.A.________,
domicilié à Localité_1, est né en 1985 au Brésil, pays dans lequel il a
accompli toute sa scolarité. Arrivé en Suisse (pays dont il est également
originaire) à lâge de 18 ans, il y a fait larmée pendant presque deux ans. Il
a obtenu le grade de sergent. Durant lannée 2020, il est reparti au Brésil. Il
est revenu en Suisse en 2021. Durant son séjour au Brésil, il a travaillé dans
lentreprise familiale, dirigée par sa mère, qui fabrique des glaces. En
Suisse, il a été engagé dans un atelier de menuiserie, dans lequel il a
travaillé durant environ sept mois. Puis, il sest lancé à son compte dans le
transport et la rénovation. Il est en couple avec B.A.________ depuis 2020. Ils
sont les parents de trois enfants (5 ans, 2 ans et 12 mois).

A.A.________ parle français,
portugais brésilien et anglais («ou portugais de temps en temps»).
Selon B.________, A.A.________ parle «un peu» litalien (pour
lespagnol, cf. infra cons. 4.1), voire «très peu».

B.B.A.________,
domiciliée à Localité_1, est née en 1986 au Chili, pays dont elle est
originaire. En 1989, elle sest établie en Italie avec ses parents. Lorsque
ceux-ci se sont séparés, en 1993, elle est repartie au Chili avec sa mère. Elle
est arrivée en Suisse en 2005 (soit à lâge de 19 ans). Elle sest mariée et a
eu deux enfants (18 ans et 12 ans). Elle a divorcé en 2015 et est restée
célibataire un moment. Elle a ensuite eu une aventure de laquelle est née sa
fille C.________. Le père est toutefois parti. Vers décembre 2019, elle a
rencontré A.A.________. Après la pandémie, leurs contacts se sont intensifiés.
Ensemble, ils ont eu trois enfants (5 ans, 2 ans et 12 mois).

Dès 2007, B.A.________ a été
engagée dans une station-service, jusquen 2016, puis elle a travaillé en
qualité de vendeuse. Dans lintervalle, en 2010, elle a accompli une formation
desthéticienne (ongles et épilation).

En 2018, elle est repartie
pour le Chili et ses deux aînés sont restés avec leur père. Ils ont ensuite eu
des problèmes avec celui-ci et, après quune enquête sociale avait été
diligentée, la garde a été retirée au père et les deux enfants ont été placés
dans un foyer. Au sujet de cette période, B.A.________ a expliqué que son
départ au Chili avait pour but de renouveler son passeport. Elle a soutenu
quelle devait impérativement faire une demande à lambassade de Suisse au
Chili car son ex-mari navait pas sollicité le regroupement familial et son
permis avait été bloqué.

De retour du Chili, lexercice
du droit de visite a posé problème et B.A.________ a signalé la situation aux
autorités compétentes. Suite à une enquête sociale, la garde des enfants a été
attribuée au père. B.A.________, à ce moment-là, navait pas de permis, pas
dappartement et pas de situation stable. Depuis la pandémie, les visites ont
repris et un point de situation est effectué tous les six mois. Les enfants
vont chez leur mère tous les 15 jours et chacun des parents dispose dun mois
de vacances avec les enfants.

Durant la pandémie, B.A.________
na plus exercé dactivité professionnelle et elle a été bénéficiaire des
services sociaux. Lorsque les commerces ont été à nouveau ouverts, elle a été
engagée à 50 % dans un salon de beauté. Elle travaille actuellement dans son
salon de coiffure.

B.A.________ parle espagnol
(langue maternelle), français, portugais et italien.

C.B.________,
domicilié à [] (Italie), est né en 1982 au Chili. Il est arrivé en Suisse au
début de lannée 2022. Il est ensuite très vraisemblablement retourné en Italie
dans le courant du mois davril 2022 et est revenu en Suisse peu avant le 10
mai 2022. Il a déclaré que le but de ses voyages en Suisse était de voir le
fils de B.A.________, qui avait alors un peu plus dun mois, et que, «si
loccasion se présentait», il avait prévu de commettre des vols.
Lamie de B.________, D.________ (« d.________ »), la rejoint en Suisse
en avril 2022.

La situation de B.________ ne
sera pas examinée de manière plus complète puisque celui-ci, après avoir été
condamné par le tribunal criminel a une peine privative de liberté ferme de 36
mois pour dommages à la propriété, vol par métier et tentative de vol par
métier, na pas formé dappel contre le jugement du 30 novembre 2023.

D.Selon lextrait du
casier judiciaire de A.A.________, celui-ci a été condamné le 6 septembre 2018
par le Tribunal criminel de Lausanne à une peine privative de liberté de 7 ans
(850 jours de détention étant imputable sur la peine) pour brigandage, entrave
à laction pénale, instigation de faux dans les titres, blanchiment dargent,
instigation de blanchiment et instigation dusage abusif de permis ou de
plaques de contrôle au sens de la LCR. Le 26 juin 2020, il a été libéré
conditionnellement par lOffice des juges dapplication des peines de Lausanne,
avec assistance de probation, le délai dépreuve étant de 2 ans et 4 mois.

E.Les inscriptions
suivantes résultent de lextrait du casier judiciaire de B.A.________ :

-Le 28 septembre
2016, elle a été condamnée par le Ministère public de larrondissement de lEst
Vaudois (Vevey) à une peine pécuniaire de 20 jours-amende de 30 francs, avec
sursis pendant deux ans, pour vol simple.

-Le 7 mars 2017,
elle a été condamnée par le Ministère public de larrondissement de Lausanne à
une peine pécuniaire de 20 jours-amende de 30 francs, avec sursis pendant deux
ans, pour des dommages à la propriété.

-Le 1erseptembre 2017, elle a été condamnée par le Ministère public de
larrondissement de Lausanne à une peine pécuniaire de 30 jours-amende de 30
francs, sans sursis, et à une amende de 100 francs, pour violation des règles
de la circulation et conduite dun véhicule automobile sans le permis de
conduire requis.

-Le 31 janvier
2018, elle a été condamnée par le Ministère public du canton du Valais à une
peine pécuniaire de 30 jours-amende de 40 francs, sans sursis, pour conduite
dun véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou linterdiction de
lusage du permis.

-Le 21 juin 2019,
elle a été condamnée par le Tribunal de police de Lausanne à une peine
pécuniaire de 180 jours-amende de 20 francs, sans sursis, pour vol simple, faux
dans les titres, faux dans les certificats et escroquerie.

-Le 19 novembre
2020, elle a été condamnée par le Ministère public du canton de Fribourg a une
peine pécuniaire de 120 jours-amende de 20 francs, sans sursis, et à une amende
de 500 francs, pour blanchiment dargent, vol simple, usage abusif de permis ou
de plaques de contrôles au sens de la LCR, circulation sans permis de
circulation ou plaques de contrôles, conduite dun véhicule automobile sans le
permis de conduire requis, fait de laisser conduire sans permis de circulation
ou plaques de contrôle et circulation sans assurance responsabilité civile.

-Le 28 mars 2023,
elle a été condamnée par le Ministère public de Lausanne a une peine pécuniaire
de 170 jours-amende de 30 francs, sans sursis, et à une amende de 1'000 francs,
pour conduite dun véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou
linterdiction de lusage du permis, violation des règles de la circulation
routière, voies de fait, menaces et injure.

F.Le 15 mars 2022, E.________,
responsable de la sécurité de lentreprise F.________ SA, a pris contact par
téléphone avec les services de police pour leur communiquer quun de leurs
chauffeurs avait constaté, après une tournée et en revenant du dépôt, que la
serrure de sa fourgonnette  soit une voiture blanche immatriculée au Tessin 
était défectueuse et que deux colis, contenant des pièces dhorlogerie, avaient
disparu. Des policiers se sont rendus sur place, à la rue [aaa] à Localité_2,
accompagné de spécialistes du service forensique. Les premiers actes denquête
ont été réalisés et le directeur de la succursale a déposé une plainte pénale
au nom de lentreprise F.________ SA.

Le 17 mars 2022, le procureur
en charge de laffaire a ouvert une instruction pénale.

Il apparaîtra ensuite que le
préjudice subi par la lésée se montait à environ 363'000 francs.

G.Le 11 mai 2022, B.________
a été pris en flagrant délit de vol dans un fourgon de livraison de
lentreprise G.________. Rapidement, une patrouille de police sest rendue sur
place, à la rue [bbb] à Localité_2.

Le même jour, B.________ a été
entendu par la police.

Le 12 mai 2022, il a été
auditionné par le ministère public et mis en détention. Il a alors reconnu
quil était lauteur du vol commis dans la fourgonnette le 15 mars 2022.

Le 19 mai 2022, il a été
auditionné par la police.

H.Il ressort dun
rapport de police du 1erjuin 2022 quun vol a aussi été commis à Localité_2,
le 10 mai 2022, dans un fourgon Ford Transit blanc de lentreprise H.________
Sàrl. Le préjudice sélève à environ 4'500 francs. Les images de
vidéosurveillance de la pharmacie située à proximité du lieu où le vol a été
commis nont révélé aucun élément pertinent. Lentreprise a déposé une plainte
pénale le 10 mai 2022.

I.Au cours de lenquête,
il est aussi apparu que B.________ a eu des contacts avec A.A.________, en
couple avec B.A.________. Il a été procédé à leur interpellation.

J.Le 15 juin 2022, B.________
a été entendu par la police.

K.Le 17 juin 2022, B.A.________
et A.A.________ ont tous deux été entendus par la police.

Le même jour, A.A.________ a
été auditionné par le procureur et il a été mis en détention.

Le 8 août 2022, le ministère
public a décidé détendre linstruction pénale à B.A.________.

Le 17 août 2022, B.________ a
été entendu par la police.

L.Le 7 novembre 2022, A.A.________
a été entendu par la police, puis à nouveau le 22 novembre 2022.

M.Le 22 novembre 2022,
B.A.________ a été entendue par la police. Un rapport de police a été établi.

N.Le 20 décembre 2022,
B.________ a été entendu par la police.

O.Le 23 décembre 2022,
A.A.________ a été entendu par la police.

P.Par ordonnance du 10
janvier 2023 du ministère public, A.A.________ a été remis en liberté.

Q.Dans le cadre de
lenquête, les personnes suivantes ont été entendues :

-I.________, le 15
mars 2022 : il était le conducteur de la fourgonnette de lentreprise F.________
SA concernée par le vol du 15 mars 2022. Son véhicule personnel a été
perquisitionné.

-J.________, le 22
mars 2022 : il est le directeur de la succursale qui a déposé plainte pour
F.________ SA.

-K.________, le 13
décembre 2022 : nounou des enfants de B.A.________, elle a prêté son
véhicule à celle-ci, qui lui avait indiqué quelle en avait besoin pour aller
faire des nettoyages à Localité_3 (la voiture ayant ensuite été utilisée le 15
mars 2022 pour le vol du fourgon de F.________ SA).

R.Divers actes
denquête ont été ordonnés :

-Recherches
dimages enregistrées par des caméras de surveillance, qui ont en particulier
révélé que deux individus étaient impliqués dans le vol du 15 mars 2022. Un
rapport complémentaire a été établi le 17 mai 2022.

-Mise en uvre
dune diffusion nationale.

-Prélèvement et
analyse de traces par le service forensique.

-Expertise «post-effraction»
par L.________, expert français en criminalistique, traces et empreintes,
spécialisé en traces dintrusion (expert judiciaire auprès de la Cour dappel
de Chambéry).

-Complément dexpertise
établi par L.________.

-Réception de
copies de divers documents (pièce didentité notamment) concernant B.________.

-Perquisition au
domicile de A.A.________ et B.A.________. Les objets saisis font lobjet dune
liste établis par les enquêteurs.

-Réception de
photos du fourgon Iveco utilisé par A.A.________.

-Surveillances
téléphoniques. Sur les écoutes du raccordement utilisé par B.A.________.

-Sur la question
des scellés et de leur levée. Sur lordonnance de levée de scellés en rapport
avec le téléphone de B.A.________. Idem pour A.A.________.

-Exploitation des
géolocalisations et détermination du véhicule utilisé le 15 mars 2022.

-Exploitation des
géolocalisations.

-Entretien
surveillé entre B.A.________ et A.A.________.

-Exploitation des
données téléphoniques de A.A.________.

-Analyse du
contenu du téléphone portable iPhone 13 Pro Max IMEI [1] de B.A.________ ([messages
iPhone et rapport photographies B.A.________]).

-Expertise de la
serrure du fourgon de lentreprise F.________ SA et reconstitution. La reconstitution
du 15 juin 2022 figure dans un CD côté au dossier.

-Établissement
dun rapport de synthèses relatives au vol dans le fourgon H.________ Sàrl et à
la tentative de vol dans le fourgon G.________ GmbH.

-Établissement
dun rapport de synthèse relative au vol dans le fourgon F.________ SA.

-Établissement
dun plan A3 résumant en schéma la chronologie des événements durant la période
du 14 au 15 mars 2022.

Les déclarations patrimoniales
de A.A.________ et de B.A.________ figurent également au dossier.

S.Le 26 janvier 2023,
le ministère public a notifié aux parties lavis de prochaine clôture.

T.Lacte daccusation,
établi le 27 mars 2023, contient les préventions suivantes, en ce qui concerne A.A.________
et B.A.________ :

A.A.________:

16.Préalablement au 15 mars 2022, à Localité_1, [eee], et
partout ailleurs, offert le séjour à B.________ au domicile commun quil
partageait avec B.A.________, agi ainsi en vue de se préparer à commettre avec
lui des vols sur territoire suisse.

17.       À
Localité_1 au domicile de B.A.________ et partout ailleurs reçu, sur sa
demande, avec B.________ , une carte de prépaiement le no Tél_1 et, à une date
inconnue (au plus tard le 14 mars 2022), une autre pour le no Tél_2, dans le
but de disposer avec B.________de moyens de communication leur
permettant de commettre des vols dans des véhicules de livraison en Suisse.

18.       Le
14 mars 2022 en soirée, à Localité_2, de concerts avec B.________, depuis Localité_1
dans la Dacia Duster VD[111] mise à leur disposition par B.A.________, opéré
avec ce dernier des repérages de la route en vue de la commission des vols qui
devaient survenir le lendemain en ce lieu.

19.       Le
15 mars 2022, de concert avec B.________, possédé chacun une carte SIM relative
à lun des numéros précités, sest déplacé de Localité_1 à Localité_2 via Localité_5
dans le véhicule Mitsubishi Space Star blanche VD[222] appartenant à K.________,
véhicule emprunté par B.A.________à cette dernière le 15 mars 2022 au
matin et remis ensuite par celle-ci lui-même, agi ainsi dans le but de
commettre les deux des infractions au patrimoine en Suisse Romande.

20.
      Entre 10h32 et 10h38, à Localité_2, suite à des repérages entrepris de
concerts avec B.________, fait des repérages et le guet sachant que les deux
étaient en contact téléphonique permanent, agi ainsi pour permettre à B.________,
rue [ccc], de forcer et endommager la serrure (dommage CHF 1'000.-) de la porte
arrière de la camionnette FIAT-DOBLO TI[333] de lentreprise F.________ SA
cependant que le véhicule était parqué et que le chauffeur était allé faire une
livraison, et que B.________ ouvrait la porte arrière et soustrayait deux colis
chargés plus tôt dans la journée auprès de M.________ à W.________(NE) et
destinés à lentreprise N.________ à V.________/VD, contenant des biens
horlogers pour une valeur de CHF 362'943.36.

21.
      Muni des deux cartons soustraits, rejoint ensuite par B.________ alors
quil lattendait au niveau de la rue [ddd], fait route ensemble à Localité_1,
en passant par Localité_4, ramené ensuite la Mitsubishi Space Star blanche VD[222]
appartenant à K.________ à cette dernière à Localité_1.

22.
      Après le 15 mars 2022, à Localité_1, en France et partout ailleurs,
collaboré avec B.________ à la vente de produit de ce butin horloger à des
receleurs, obtenant quelques milliers de francs.

23.
      Entre le 9 et le 11 mai 2022, àLocalité_1 et partout ailleurs, acheté à S.________ une carte SIM pour
le no Tél_3 remise à B.________, afin que ce dernier et lui-même disposent dun
moyen de communication dans le cadre des nouveaux vols quils projetaient de
commettre ensemble, cependant quil sétait simultanément acheté une carte SIM
pour le no Tél_4 dans le même but.

24.
      Le 10 mai 2022, fait le chemin de Localité_1 à Localité_2 au volant du
véhicule Iveco VD[444] afin de commettre des vols en zone piétonne de Localité_2,
étant accompagné de B.________, lequel avait la même intention, PRINCIPALEMENT
ainsi que B.A.________SUBSIDIAIREMENT sans que B.A.________ ne
participe.

25.
      Entre 9h15 et 9h30, en zone piétonne de Localité_2, de concert avec B.________,
fait des repérages et le guet cependant que ce dernier soustrayait dun fourgon
Ford Transit blanc BE[555] de lentreprise H.________ Sàrl des biens pour une
valeur de CHF 4'500.-, agi ainsi PRINCIPALEMENT avec B.A.________SUBSIDIAIREMENT
sans que B.A.________ ne participe.

26.
      Le 11 mai 2022, fait le chemin de Localité_1 à Localité_2 de concert avec
B.________, en étant au volant du véhicule Iveco VD[444], ainsi que B.A.________
afin de commettre de concert avec eux des vols en zone piétonne de Localité_2.

27.
      Vers 10h15, à Localité_2, rue [bbb], de concert avec B.A.________ et B.________,
opéré avec cette dernière des repérages et le guet pour que B.________ commette
des vols, ce dernier sétant au préalable muni doutils permettant douvrir des
portières de véhicules, dune clef spéciale destinée à ouvrir les véhicules et
dun appareil électronique de type brouilleur agissant sur les
fermetures/ouvertures automatiques de portières.

28.
      Par son action conjointe avec B.A.________, permis à B.________ douvrir
la porte arrière de la camionnette G.________ Mercedes-Benz immatriculée FR[666]
qui était stationnée et de fouiller le véhicule afin dy soustraire des biens, B.________
étant soudain empêché de poursuivre son projet par un agent des forces de
lordre qui est intervenu.

29
       B.A.________ constatant son arrestation et A.A.________t immédiatement
changer de vêtements chez O.________ afin de ne pas être inquiétée à son tour,
elle-même informant A.A.________ de larrestation de B.________.

30.
      Entre le 10 mai et le 17 juin, àLocalité_1, à son domicile commun avec B.A.________, convenu avec B.________
que serait entreposé le produit des vols commis à Localité_2 en date du 10 mai
2022.

Faits
constitutifs de dommages à la propriété (art. 144 CP) (SUBSIDIAIREMENT de
complicité de dommages à la propriété art. 144/22 CP), de vol par métier et en
bande (art. 139 ch. 2 et 3 CP)de tentative de vol par métier et en bande (art. 139
ch. 2 et 3/22 CP), de recel (art. 160 CP).

B.A.________:

31.
      Préalablement au 15 mars 2022, à Localité_1, Rue [eee], et partout
ailleurs, offert le séjour à B.________ au domicile commun quelle partageait
avec A.A.________, agi ainsi en vue de faciliter à B.________ la commission de
vols sur territoire suisse.

32.
      À Localité_1 à son domicile et partout ailleurs donné à B.________ une
carte de prépaiement le no Tél_1 et, à une date inconnue (au plus tard le 14
mars 2022), une autre pour le no Tél_2 à A.A.________, dans le but de faciliter
à ces derniers de disposer de moyens de communication leur permettant de
commettre des vols dans des véhicules de livraison en Suisse.

33.
      Le 14 mars 2022 en soirée, à Localité_1, mis à disposition de B.________
et de A.A.________, sa Dacia Duster VD[111] dans le but que ces derniers
opèrent des repérages de la route en vue de la commission des vols qui devaient
survenir le lendemain en ce lieu.

34.
      Le 15 mars 2022 au matin, à Localité_1, emprunté à K.________ son
véhicule Mitsubishi Space Star blanche VD[222], pour permettre à A.A.________,
de concert avec B.________, munis chacun dune carte SIM relative à lun des
numéros précités, de se déplacer de Localité_1 à Localité_2 via Localité_5, agi
ainsi dans le but et en sachant que les deux précités commettraient des
infractions au patrimoine en Suisse Romande, B.________ et A.A.________
parvenant à dérober à Localité_2 deux cartons contenant des biens horlogers
pour une valeur de CHF 362'943.36, A.A.________ ramenant ensuite la Mitsubishi
Space Star blanche VD[222] appartenant à K.________ à cette dernière à Localité_1.

35.
      Le 10 mai 2022, accompagné de Localité_1 à Localité_2 B.________ et A.A.________
qui était au volant du véhicule Iveco VD[444] afin de commettre vols en zone
piétonne de Localité_2 ou de faciliter dite commission par les deux susnommés,
ceux-ci parvenant à soustraire des biens pour une valeur de CHF 4'500.-.

36.
      Le 11 mai 2022, fait le chemin de Localité_1 à Localité_2 de concert avec
B.________ ainsi que A.A.________ qui était au volant du véhicule Iveco VD[444],
afin de commettre de concert avec eux des vols en zone piétonne de Localité_2,
ou de faciliter dite commission par les deux susnommés.

37.
      Vers 10h15, à Localité_2, rue [bbb], de concert avec A.A.________ et B.________,
opéré avec le premier des repérages et le guet pour que B.________ commette des
vols, ce dernier sétant au préalable muni doutils permettant douvrir des
portières de véhicules, dune clef spéciale destinée à ouvrir les véhicules et
dun appareil électronique de type brouilleur agissant sur les
fermetures/ouvertures automatiques de portières.

38.
      Par son action conjointe avec A.A.________, permis à B.________ douvrir
la porte arrière de la camionnette G.________ Mercedes-Benz immatriculée FR[666]
qui était stationnée et de fouiller le véhicule afin dy soustraire des biens, B.________
étant soudain empêché de poursuivre son projet par un agent des forces de
lordre qui est intervenu.

39.       
Constaté son arrestation et A.A.________t immédiatement changer de vêtements
chez O.________ afin de ne pas être inquiétée à son tour, elle-même informant A.A.________
de larrestation de B.________.

40.       Entre
le 10 mai et le 17 juin, àLocalité_1,
à son domicile commun avec A.A.________, convenu avec B.________ que serait
entreposé le produit des vols commis à Localité_2 en date du 10 mai 2022.

Faits
constitutifs de vol par métier et en bande (art. 139 ch. 2 et 3 CP),SUBSIDIAIREMENTde complicité de vol par métier et en bande (art. 139
ch. 2 et 3/22 CP), de recel (art. 160 CP).».

U.Par courrier du 17
avril 2023, le mandataire de F.________ SA a déposé ses conclusions civiles
devant le tribunal criminel.

V.Laudience
des débats devant le tribunal criminel sest tenue le 13 novembre 2023. P.________,
qui a travaillé avec A.A.________, a été entendu en qualité de témoin. Les
prévenus B.________, A.A.________ et B.A.________ ont été interrogés.

La lecture du jugement a eu
lieu le 30 novembre 2023.

W.Il résulte en substance ce qui
suit du jugement motivé du tribunal criminel :

Actes préparatoires
antérieurs au 15 mars 2022

Le tribunal criminel a retenu
que A.A.________ et B.A.________ avaient offert le séjour, au moins à une
reprise, avant le 15 mars 2022, à B.________ (cons. 2/a), que A.A.________ et B.________
sétaient bien préparés à commettre des vols sur le territoire suisse avant le
15 mars 2022 (cons. 2/d), que B.A.________ avait logé son ami B.________ avant
cette date, mais quil nétait pas établi quelle était au courant de ses
intentions, ni quelle laurait hébergé en vue de faciliter la commission de
vols sur le territoire suisse avant le 15 mars 2022 (cons. 2/e). Les premiers
juges ont aussi retenu que B.________ sétait rendu àLocalité_2, avec la Dacia Duster appartenant à B.A.________ et
mise à disposition par celle-ci, le 14 mars 2022 afin de repérer les lieux pour
le vol du lendemain (cons. 2/f). A.A.________ ne sétait pas rendu àLocalité_2le 14 mars 2022. Quant à B.A.________, elle ne
connaissait pas le but du déplacement de B.________ àLocalité_2avec son véhicule à cette date (cons. 2/g).

Vol dans le fourgon de F.________
SA le 15 mars 2022 àLocalité_2

Les juges précédents ont indiqué que les événements du 15 mars 2022 (vol
dans le fourgon de F.________ SA) pouvaient être retenus à lencontre de B.________
(cons. 3).

Ils ont aussi retenu queA.A.________se trouvait aux côtés de B.________
le 15 mars 2022, quil était en communication constante avec celui-ci, quil
avait fait le guet afin de permettre à B.________ de subtiliser les deux
cartons contenant des pièces dhorlogerie dans le fourgon de lentreprise F.________
SA, quils sétaient ensuite rejoints au niveau de la rue [ddd] et avaient fait
route ensemble jusquàLocalité_1avant
que A.A.________ ne ramène la voiture à K.________, qui avait prêté celle-ci
(une Mitsubishi Space Star blanche), le matin même, à B.A.________.

Pour forger leur intime
conviction, les premiers juges se sont fondés sur de nombreux éléments : B.________
a déclaré quil nétait pas seul lorsquil a quittéLocalité_2après avoir dérobé les cartons dans le fourgon de F.________
SA ; la présence dun comparse à ses côtés est corroborée par les images
provenant de caméras de surveillance des magasins situés à proximité, ainsi que
par une photographie prise par un radar le 15 mars 2022 ; B.________ a
finalement admis être accompagné par un certain «A», qui
sest ensuite révélé être A.A.________ ; il a ensuite impliqué un certain
«Y», de manière peu convaincante puisque ce nom napparaît
nulle part dans le dossier et que les déclarations de B.________ se révélaient
de manière générale peu crédibles ; il résultait en outre de lenquête
policière que A.A.________ était bien au volant de la Mitsubishi Space Star
blanche  appartenant à K.________, la nounou des enfants de A.A.________ et B.A.________
 en compagnie de B.________ au moment des faits qui leur sont reprochés ;
selon les rapports de police, tous deux étaient munis de cartes SIM fournies
par B.A.________ et les deux numéros de téléphones correspondants ont déclenché
des antennes dans le tunnel de U.________ entre 7h21 et 7h25 (voyage deLocalité_1àLocalité_2),
puis entre 10h56 et 11h00 (retour surLocalité_1) ; entendue, K.________ a déclaré que B.A.________ lui avait demandé sa
voiture en lui disant quelle avait besoin dun véhicule avec des pneus neiges
pour aller faire des nettoyages à Localité_3, quelle avait ensuite réalisé (en
recevant une amende pour excès de vitesse) que B.A.________ lui avait menti, que
A.A.________ lui avait ramené la voiture en lui demandant de ne pas parler de
lamende à la police, que B.A.________ avait repris contact avec K.________
pour «préparer laudition» de la témoin ; selon le
tribunal criminel, le témoignage de K.________ était convaincant et elle
navait aucun intérêt à incriminer gratuitement A.A.________ et B.A.________ ;
le témoignage de P.________ (qui travaillait avec A.A.________), intervenu
devant le tribunal criminel, na aucune crédibilité, le témoin se souvenant
précisément de ce quil avait fait  prétendument avec A.A.________  le matin
du 15 mars 2022, mais nayant pas le moindre souvenir de ce quil avait fait le
jour daprès ; les images de vidéosurveillance du 15 mars 2022 (sur le
lieu du vol) et les relevés téléphoniques des numéros utilisés par les deux
comparses montrent que ceux-ci étaient constamment en contact ce matin-là, B.________
ayant des écouteurs dans les oreilles, et que leurs mouvements étaient
coordonnés ; aucun autre scénario nest envisageable et il faut considérer
que A.A.________ faisait le guet pendant que B.________ subtilisait le butin
dans le fourgon.

B.A.________avait fait
les démarches pour acquérir deux cartes SIM quelle avait fournies à A.A.________
et B.________. Elle avait également pris linitiative pour que K.________ lui prête
son véhicule le 15 mars 2022, le matin très tôt (ce qui ressortait du
témoignage de celle-ci). Son comportement montrait quelle savait pourquoi B.________
et A.A.________ avaient besoin de ce véhicule : elle avait menti à K.________
au sujet du motif pour lequel elle entendait emprunter sa voiture ; elle
avait ensuite insisté lourdement auprès de la témoin pour que celle-ci ne parle
pas de lamende pour excès de vitesse ; elle avait aussi tenté
dinfluencer son témoignage. B.A.________ connaissait les antécédents de A.A.________,
ainsi que ceux de B.________ et elle savait que celui-ci continuait à commettre
des vols. Elle avait dès lors emprunté la voiture de K.________ pour permettre aux
deux autres protagonistes de se rendre àLocalité_2dans lintention de commettre plusieurs vols.

Le produit du vol du 15 mars
2022 avait été revendu en France pour presque 18'000 francs. Selon les juges
précédents, le doute devait profiter à A.A.________ et il fallait retenir que
celui-ci navait pas collaboré avec B.________ à la vente du butin.

Vol dans le fourgon de H.________
Sàrl le 10 mai 2022 àLocalité_2

Le tribunal criminel a retenu
que cétait dans lintention de commettre des vols queA.A.________avait conduit B.________ le 10 mai 2022 (cons. 4/a-e). Il sest fondé sur de
nombreux éléments figurant au dossier : A.A.________ avait utilisé,
exclusivement entre les 10 et 11 mai 2022 une nouvelle carte SIM ; les
explications fournies en lien avec cet achat (notamment le fait que la carte
aurait été destinée à D.________) nétaient pas crédibles ; cette carte
SIM avait été désactivée seulement quelques jours après larrestation de B.________,
ce qui était pour le moins surprenant si elle avait réellement été achetée pour
un autre usage que la communication entre les comparses au moment de la
commission des infractions ; B.________ sétait rendu àLocalité_2le 10 mai 2022, après avoir dormi
«chez A», soit A.A.________ ; A.A.________, au volant de son
fourgon Iveco, a conduit B.________ àLocalité_2; vu limplication de A.A.________ dans le vol du 15 mars 2022, il
était clair quil était au courant de la raison pour laquelle il conduisait B.________
àLocalité_2, faute de quoi il naurait pas agi
comme il lavait fait durant cette période (achat de cartes SIM à usage
unique), ce dautant plus que, étant soumis au régime de la libération
conditionnelle, il ne pouvait prendre le moindre risque ; le mêmemodus
operandia été utilisé les 15 mars et 10 mai 2022 ; il nexistait
aucun scénario alternatif et, en particulier, il nétait pas imaginable que A.A.________
aurait uniquement loué son fourgon et ses services de chauffeur à B.________
sans aucune autre intention ; comme pour le vol commis le 15 mars 2022, A.A.________
avait fait le guet le 10 mai 2022 ; il sétait évertué à expliquer, par
des déclarations fluctuantes et peu crédibles, quil navait rien vu des
agissements de son comparse, ni du carton que celui-ci avait dérobé (il nétait
pas sorti du véhicule, ou peut-être pour acheter une boisson ; il était
seul avec B.________, était allé dans un kiosque pour acheter quelque chose à
boire/à manger et quand il était revenu, B.________ était dans le
véhicule ; il était pourtant sûr quil avait verrouillé le fourgon ;
il ne savait pas ce que son comparse avait fait ; il nétait pas présent
lorsque celui-ci avait déposé le carton dans le fourgon [préalablement, il
avait reconnu avoir vu B.________ ramener un carton] ; il était aux
toilettes). Ces déclarations montraient que A.A.________ mentait et quen
réalité il savait pertinemment ce quils étaient venus faire ; A.A.________
faisait le guet pendant que B.________ soustrayait les biens du fourgon de
lentreprise H.________ Sàrl.

Il ne pouvait pas être retenu
queB.A.________se serait rendue àLocalité_2le 10 mai 2022 (cons. 4/f).

Tentative de vol dans le
fourgon de G.________ GmbH le 11 mai 2022 àLocalité_2

Les premiers juges ont retenu
queA.A.________était présent lors des vols commis (physiquement) par B.________,
y compris celui du 11 mai 2022. Il nétait pas victime des circonstances et
seulement utilisé par B.________ en tant que chauffeur, comme il le prétendait
(cons. 5/c). Les déclarations visant à faire croire quils (B.________, A.A.________
et B.A.________) étaient allés à Berne car celle-ci entendait demander la
nationalité pour son fils à lambassade du Chili navaient aucune crédibilité.
En réalité, ils sétaient arrêtés àLocalité_2pour commettre des vols. Les déclarations de A.A.________ nétaient pas
cohérentes.

Il en allait de même pourB.A.________.
Non seulement elle était au courant des intentions de B.________, mais elle
avait aussi joué un rôle actif le 11 mai 2022. Elle avait eu une discussion
avec le prénommé concernant lachat des nouvelles cartes SIM (utilisées
exclusivement les 10 et 11 mai 2022). Elle avait commencé par nier sa présence àLocalité_2ce jour-là, pour ensuite revenir sur
ses déclarations et inventer un passage à lambassade de Berne, montrant ainsi
quelle cherchait à dissimuler la vérité. Quant à sa réaction après
larrestation de B.________ (de laquelle elle avait été témoin), on pouvait
observer quelle sétait rendue immédiatement chez O.________ pour changer ses
vêtements ; elle avait informé A.A.________, par message vocal, de larrestation
et parlé de cacher des choses à leur domicile. Elle avait ensuite quittéLocalité_2avec les transports publics, seule,
sans repasser au fourgon Iveco. Ce jour-là, B.A.________ avait fait le guet
pendant que B.________ commettait le vol (cons. 5/d).

La participation de A.A.________
le 11 mai 2022 et sa présence au même endroit étaient aussi établies. Le tribunal
criminel na par contre pas retenu quil aurait, lui aussi, fait le guet. Quant
à B.________, il avait été le seul à ouvrir la fourgonnette pour tenter dy
dérober son contenu (cons. 5/e-g).

Entreposage du butin

Pour lentreposage du butin,
les premiers juges ont considéré quil y avait certainement eu une manigance
entre les trois protagonistes ; il nétait toutefois pas possible de
retenir quil y avait eu une entente entre les trois, qui navaient pas
anticipé larrestation de B.________. Il ne pouvait ainsi être tenu pour établi
que celui-ci serait aussi impliqué dans lentreposage du butin (cons. 6/a).

Il en allait différemment deA.A.________et deB.A.________, qui étaient, eux, directement impliqués pour avoir
caché le produit des vols (cons. 6/b).

Conclusion provisoire

Le tribunal criminel a
souligné que les faits ainsi établis résultaient dune investigation policière
approfondie, de grande qualité et que les diverses déclarations des prévenus,
changeant au rythme des saisons, ne permettaient pas de remettre en doute tous
les autres éléments ressortant du dossier (cons. 7).

Qualification des
infractions

À titre liminaire, le tribunal
criminel a relevé que les textes des articles 139, 144 et 160 CP avaient été
adaptés au moment de lentrée en vigueur de la loi fédérale sur lharmonisation
des peines et que, en application du principe de lalex mitior, les
dispositions légales en vigueur au moment des faits (soit mars et mai 2022)
devaient être appliquées (cons. 8).

B.________ a été reconnu
coupable de vol par métier (art. 139 ch. 2 CP) et A.A.________, ainsi que B.A.________,
coupables de vol en bande (art. 139 ch. 3 CP) (cons. 9).

B.________ a été reconnu
coupable de dommages à la propriété (art. 144 CP). A.A.________ a été libéré
des chefs de prévention de dommages à la propriété et de complicité de dommages
à la propriété (art. 25 et 144 CP) (cons. 10).

A.A.________ et B.A.________
ont été reconnus coupables de recel au sens de larticle 160 CP (cons. 11).

Fixation de la peine,
sursis et révocation de la libération conditionnelle

B.________ a été condamné à
une peine privative de liberté de 36 mois, sans sursis (cons. 13 et 14).

Sagissant de A.A.________, le
tribunal criminel a considéré que linfraction la plus grave était le vol en
bande du 15 mars 2022. Il a fixé, pour cette infraction, une peine de base de
10 mois. Pour le vol du 10 mai 2022, il a aggravé cette peine de 8 mois. Pour
la tentative de vol du 11 mai 2022, il a encore ajouté 4 mois. Pour le recel,
la peine a été aggravée de deux mois. Le tribunal criminel a dès lors prononcé
une peine privative de liberté de 24 mois. Il a révoqué la libération
conditionnelle et prononcé une peine densemble en vertu de larticle 49 CP
(art. 89 al. 6 CP). Il a considéré quune aggravation de 12 mois se justifiait.
A.A.________ a ainsi été condamné à une peine densemble de 36 mois, sans
sursis (cons. 15-16).

Concernant B.A.________, le
tribunal criminel a retenu que linfraction la plus grave était le vol en bande
du 15 mars 2022. Il a prononcé, pour cette infraction, une peine de base de 10
mois. Pour la tentative de vol du 11 mai 2022, il a aggravé la peine de 6 mois.
Pour le recel, il a ajouté une peine de 2 mois. La prévenue a ainsi été
condamnée à une peine privative de liberté de 18 mois, dont 6 mois fermes et 12
mois avec sursis pendant 4 ans (cons. 17-18).

Expulsion

Lexpulsion de B.________ a
été prononcée pour une durée de cinq ans (cons. 19/c), la mesure devant être
inscrite dans le SIS (cons. 20).

La question ne se posait pas
pour A.A.________, de nationalité suisse.

Pour B.A.________, le tribunal
criminel a renoncé à mettre en uvre une mesure dexpulsion, en signalant que
la prévenue serait bien avisée de cesser de commettre des infractions sur le
territoire suisse, car il nétait pas certain quun autre tribunal fasse
preuve, une nouvelle fois, de clémence (cons. 19).

Séquestres

Sur ce point, il peut être
renvoyé au considérant 21 du jugement attaqué.

Conclusions civiles

La partie plaignante a été
renvoyée à agir par la voie civile pour faire valoir ses prétentions contre B.________,
A.A.________ et B.A.________ (cons. 22).

Frais et indemnités /
assistance judiciaire

Sur ces points, on renverra
aux considérants 23 à 26 du jugement attaqué.

X.Dans sa
déclaration dappel du 15 mars 2024, B.A.________ conteste fermement son
implication dans les vols commis les 15 mars et 11 mai 2022, en soulignant que
les premiers juges ont exclu son implication lors des événements du 10 mai 2022.
Elle admet navoir pas été exemplaire en terme de collaboration durant la
procédure, mais elle explique son attitude par la peur de se voir reprocher des
choses quelle navait pas commises. Elle regrette de ne pas avoir demblée
saisi lintérêt de collaborer de manière pleine et entière.

Concernant le vol du 15 mars
2022, elle considère que les premiers juges se sont contredits de manière
inexplicable : dune part, ils ont affirmé, en lien avec lachat des
cartes SIM, quil ne pouvait être établi quelle était au courant des intentions
délictuelles de B.________ et, dautre part, en rapport avec lemprunt du
véhicule de K.________, quelle savait que le prénommé se déplacerait àLocalité_2pour commettre le vol envisagé. Le
fait quelle ait menti à K.________ (à qui elle a emprunté le véhicule,
soi-disant pour aller faire des nettoyages à Localité_3, en réalité pour le
remettre à A.A.________ et B.________) ne permet pas encore de retenir quelle
avait connaissance des plans des prénommés. Cela sexplique simplement par le
fait quelle était gênée demprunter le véhicule à K.________ pour le confier à
quelquun que celle-ci ne connaissait pas. La prévenue admet quelle a cherché
à avoir des contacts avec K.________ à la fin de lannée 2022 et quelle sest
finalement entretenue avec elle. Elle reconnaît que, même si elle navait« pas lintention de mettre des mots dans la bouche de lintéressée,
respectivement dinfluencer son témoignage», elle naurait pas dû
agir ainsi et elle le regrette. Elle la fait car elle sinquiétait du fait
quon puisse considérer que A.A.________ et elle-même seraient impliqués dans
cette affaire. Pour elle, ces contacts ne permettent pas détablir quelle
connaissait, au moment des faits, lintention de B.________. Ce nest pas non
plus parce quelle savait que, par le passé, B.________ avait commis des vols
(en Italie), quelle devait partir du principe quil avait lintention den
commettre de nouveaux lors de son passage chez eux. En définitive, la prévenue
a simplement apporté une aide à une connaissance de longue date, alors que
celui-ci le lui demandait. En particulier sagissant du véhicule de K.________,
elle a organisé cet emprunt à la demande de B.________, qui avait besoin dun
véhicule doté de pneus neiges, sa propre automobile nen ayant pas, étant
précisé quil avait beaucoup neigé quelques jours auparavant.

Sagissant du vol du 11 mai
2022, la prévenue était effectivement présente à Berne le 11 mai 2022 et il ne
sagit pas dune explication créée de toutes pièces par les coprévenus pour
expliquer leur passage parLocalité_2. Si
cette escapade nest évoquée quau moment des débats de première instance, cela
sexplique par le fait que les coprévenus navaient pas de raison de mentionner
spontanément le crochet quils avaient fait à Berne. En outre, lexplication a
été donnée de manière unanime et concordante par les coprévenus en audience. En
particulier, B.________ a été placé en détention dès son arrestation le 11 mai
2022 et il ne pouvait ainsi avoir convenu dune version avec ses coprévenus.
Interrogé le premier lors des débats, il a spontanément parlé de leur passage à
lambassade de Berne. Il convient dès lors de retenir que cest bel et bien
pour se rendre à lambassade chilienne à Berne que la prévenue sest jointe à
lexpédition de A.A.________ et B.________, sans quelle ait connaissance des
intentions de ce dernier. Concernant sa réaction au moment de larrestation de B.________,
la prévenue explique quelle a tout à coup compris quil avait fait «quelque
chose», quelle a voulu partir en urgence avec A.A.________ car elle
ne voulait pas que celui-ci ait des soucis «pour des choses qu[ils
navaient] pas faites», quelle a paniqué et craignait dêtre
associée aux actes de B.________, quelle avait peur des conséquences
dramatiques que cela pouvait avoir pour elle et surtout pour sa famille,
quelle a ainsi eu une réaction à la hauteur de ce quelle venait de
comprendre. La prévenue considère quon ne peut tirer aucune conclusion de sa
réaction. Sagissant du fait quelle aurait fait le guet ce jour-là àLocalité_2, il ne repose sur rien dautre que
sa présence dans cette localité, ce qui est insuffisant pour lincriminer. Le
fait quelle soit sortie du fourgon en même temps que B.________ ne permet pas
non plus détablir sa culpabilité.

Concernant le recel du butin,
les déclarations de la prévenue ne peuvent être qualifiées dévolutives
puisquelle na été interrogée quune seule fois à ce sujet. Le seul fait quune
amie de B.________ lui a remis un sac, et quelle la entreposé à la cave, ne
permet en aucun cas de retenir quelle connaissait lorigine délictuelle des
affaires. Le message vocal envoyé par la prévenue à A.A.________ le 11 mai 2022
(il est question de deux iPhones et dun Samsung à 700 francs) ne permet pas détablir
un lien avec le butin du vol du 10 mai 2022. Il a dailleurs été établi quil
ny avait aucun iPhone dans la cave. Enfin, on ne peut rien déduire sur la base
des autres objets retrouvés dans la cave (câbles, chargeurs, etc. dans leur
emballage dorigine), qui pouvaient avoir été acquis légalement par B.________,
même si la situation économique de celui-ci nétait pas très favorable.

Sagissant de la qualification
juridique de vol (art. 139 CP), même sil fallait retenir que la prévenue avait
prêté le véhicule de K.________ en sachant que B.________ lutiliserait pour
commettre un vol (respectivement quelle sétait jointe à son expédition le 11
mai 2022 pour laccompagner dans sa tentative de vol), la circonstance de la
bande ne pourrait être retenue. Le niveau dorganisation nécessaire pour retenir
celle-ci serait ici manifestement insuffisant et rien ne permettrait de retenir
que la prévenue avait eu demblée eu la volonté de commettre en bande plusieurs
vols.

En lien avec la qualification
de recel (art. 160 CP), il convient dabandonner cette prévention, sur la base
des faits exposés par la prévenue, qui doit dès lors être acquittée totalement.

Le jugement entrepris doit
être réformé en ce qui concerne la confiscation et la destruction des biens
saisis. La prévenue se limite à demander que certains biens lui soient restitués,
au motif que les objets quelle désigne lui appartiennent.

Il convient de rejeter les
conclusions civiles, de laisser les frais à la charge de lÉtat, de même que
lindemnité de son défenseur doffice (art. 423 CPP).

Y.Dans sa
déclaration dappel du 18 mars 2024, A.A.________ considère que le tribunal
criminel sest basé sur «la construction artificielle dun faisceau
déléments, de surcroît interprétés incorrectement et extrapolés () pour en
déduire, dune part, une connaissance par lappelant des intentions
délictuelles de B.________ () et, dautre part, une assistance dans ceux-ci
par lappelant».

Concernant les actes
préparatoires antérieurs au 15 mars 2022, lappelant soutient que le tribunal
criminel a arbitrairement retenu quil comprenait et parlait lespagnol. Il a
toujours envoyé des messages (écrits) et il est hautement probable que les
messages vocaux quil a reçus ont été traduits par B.A.________ ou par quelquun
dautre de langue espagnole.

Au sujet de lhébergement de B.________
par A.A.________ et du fait que celui-ci aurait accompagné celui-là lors du vol
du 15 mars 2022, la défense soutient que le dossier ne contient pas déléments
le mettant en cause. Lappelant estime que lautorité précédente a
arbitrairement retenu que B.________ avait dormi chez lui du 14 au 15 mars
2024. Pour la défense, les vols commis par B.________ lont été «de
manière spontanée et opportuniste, sans planification», «au
hasard, dans des camionnettes repérées au dernier moment, avec un butin
variable dun vol à lautre, sans schéma de répétition aucun».

Pour le vol au préjudice de F.________
SA, lappelant relève que, si deux téléphones ont borné au même moment et au
même endroit, il nest pas établi quil en était le possesseur. Le tribunal
criminel a écarté lexistence de «Y», un cousin de B.A.________
habitant Localité_5, sans aucun motif, alors que les bornages téléphoniques
montraient que les utilisateurs étaient passés par cette localité. Si «certaines
similitudes» entre lun des individus dont les images ont été captées
le 15 mars 2022 (vidéosurveillance deLocalité_2; photo-radar) et lappelant «ne peuvent pas être exclues»,
aucun élément au dossier ne permet détablir «au degré de lintime
conviction» quil sagirait de lappelant ou dun tiers. Selon la
défense, les propos du témoin K.________ sont mois crédibles que ceux de
lappelant. Ce dernier soutient que les analyses techniques relatives aux
téléphones utilisés lors des infractions excluent sa présence au côté de B.________
le jour en question. Il considère quon ne peut, comme la fait lautorité
précédente, affirmer que le témoignage de P.________, qui travaillait avec A.A.________,
nest pas crédible. La défense est davis que lensemble des éléments figurant
au dossier ont été interprétés à charge, voire même quils ont été extrapolés
et quil leur a été attribués une portée quils nont en réalité pas.

Concernant le vol dans le
fourgon de H.________ Sàrl, le 10 mai 2022 et la tentative de vol dans le
fourgon de G.________ GmbH, le 11 mai 2022, lappelant indique quil a admis de
manière constante quil avait acquis, le 9 mai 2022, une carte SIM pour B.________
et une seconde carte pour D.________ (compagne du prénommé), ce que les images
de vidéosurveillance du kiosque à S.________ confirmeraient. Il a finalement
utilisé la seconde carte puisque D.________ ne lutilisait pas. Il a aussi
spontanément admis quil a offert ses services à B.________, en qualité de
chauffeur, au volant de son fourgon Iveco. Pour la défense, ces éléments ne
prouvent pas que lappelant aurait eu connaissance des vols ou quil aurait
participé aux actes préparatoires de ceux-ci. Aucun élément au dossier ne
permet de dire quil connaissait ou même quil se serait douté des intentions
de B.________, respectivement quil aurait agi dans lintention dapporter une
aide à celui-ci pour commettre des vols.

Sagissant du recel du butin
du vol du 15 mars 2022, la défense met en évidence quaucune infraction de
recel na été retenue à lencontre de lappelant. Pour le recel du butin du vol
du 10 mai 2022, il a été reconnu coupable, alors que son implication na pas
été différente. Pour la défense, il est arbitraire de considérer quil pourrait
être receleur, alors même quil est considéré comme lauteur du vol dont le
produit est lobjet du recel. Le tribunal criminel a aussi retenu linfraction
de recel sur la base de faits qui ne sont pas visés par lacte daccusation. Il
apparaît en outre que le tribunal criminel a retenu linfraction de recel pour
des objets prétendument volés, mais sans apporter la preuve de linfraction de
vol.

La défense conclut à
lacquittement de lappelant et à ce quune indemnité de 10'856.15 francs lui
soit alloué en application de larticle 429 CPP, cette indemnité lui étant
également due pour la seconde instance. Il requiert une indemnisation pour le
tort moral subi (période dincarcération), au sens de larticle 429 al. 1 let.
c CPP, quil chiffre à 41'800 francs, intérêts en sus, en ajoutant que les
frais de la cause doivent être laissés à la charge de lÉtat.

Z.Laudience
devant la Cour pénale sest tenue le 5 décembre 2024.

AA.La prévenue
et le prévenu ont tous deux été interrogés.

BB.Dans sa
plaidoirie, le mandataire de la prévenue a repris pour lessentiel la
motivation figurant dans la déclaration dappel du 15 mars 2024. Il a en
particulier insisté sur le fait que, si la prévenue navait pas collaboré, si
elle avait déformé la vérité et avait menti, cétait parce quelle avait peur
dêtre associée aux agissements de B.________ (comme elle lui avait rendu des
services). Elle avait seulement essayé de se faire oublier. Ses erreurs
maladroites ne devaient «pas cacher la vraie vérité». B.A.________
navait pas une «connaissance originelle» de lintention
criminelle de B.________. Elle navait fait que rendre des services ordinaires
à un ami. Certes, on pouvait constater dans les messages échangés le 11 mai
2022 après larrestation de B.________ que B.A.________ avait fortement réagi,
mais cela nimpliquait pas les conséquences retenue par le tribunal criminel.
Elle avait alors compris que les services quelle avait fournis avaient servi à
des vols et elle avait alors réalisé le risque que cela pouvait générer pour
elle, pour A.A.________ et pour ses enfants (deux dentre eux étant déjà
placés). Il sera revenu sur les points spécifiques soulevés par la défense lors
de laudience des débats dans la mesure où cela savère utile pour lissue de
la cause.

CC.Dans sa
plaidoirie, le mandataire du prévenu a repris pour lessentiel la motivation
figurant dans la déclaration dappel du 18 mars 2024. Il a en particulier
insisté, entre autres éléments, sur le fait que lexistence du dénommé «Y»
ne pouvait être écartée dun revers de main, puisquil sagissait de la seule
façon dexpliquer le passage par Localité_5 des protagonistes le 11 mai 2022.
Rien ne permettait daffirmer que A.A.________ aurait fait le guet le 10 mai
2022. Le fait que le kiosque était très proche des toilettes (bâtiment sur la
place en question) explique les prétendues contradictions dans les déclarations
du prévenu. Concernant la prévention de recel, le prévenu navait aucune
intention de dissimuler des biens. Or, le recel par négligence nest pas
réprimé par le droit pénal. Le mandataire du prévenu a également mis en
évidence certains «éléments contextuels» et, en particulier,
le fait que, le prévenu ayant déjà été condamné en 2018, il connaissait la
dureté du milieu carcéral et quil naurait jamais pris le risque de participer
à de nouvelles infractions pour un si maigre butin, alors même quil avait une
famille et quil travaillait. Il navait rendu service à B.________ que parce
quil ignorait les activités de celui-ci. Le mandataire a indiqué,
subsidiairement, que si seule la prévention de recel était abandonnée, le
prévenu devrait être condamné à 22 mois de peine privative de liberté
seulement. La libération conditionnelle ne devrait pas être révoquée, mais
éventuellement être prolongée avec un avertissement. Il convenait de retenir
que, depuis janvier 2023, la conduite du prévenu avait été exemplaire, quil
navait aucun antécédent, quil avait une famille et un travail. Il sétait vu
restituer ses passeports, mais nen a pas profité pour partir. Le sursis
devrait être accordé car le prévenu avait une situation stable et travaillait.
Il sera revenu sur les points spécifiques soulevés par la défense lors de
laudience des débats dans la mesure où cela savère utile pour lissue de la
cause.

DD.Dans son
réquisitoire, le représentant du ministère public a répondu à plusieurs
arguments soulevés par les mandataires des prévenus. En bref, il a notamment
relevé que la prévenue, qui tentait de trouver des explications à sa mauvaise
collaboration et sa volonté de dissimulation, navait pas opéré de revirement,
mais quelle persistait dans ses déclarations. Lorsque la voiture de K.________
avait été mise à disposition de la prévenue, cétait en prévision des
événements du 15 mars 2022 et B.A.________, en faisant les démarches pour
obtenir ce véhicule, était passée à la «vitesse supérieure».
On ne pouvait reprocher aucun mensonge à K.________ ; cétait à elle quon
avait menti, avant lemprunt de son véhicule et après le retour de
celui-ci ; B.A.________ avait également voulu influencer son témoignage.
La prévenue nignorait pas que B.________ était un voleur, puisquelle lavait
mentionné explicitement dès janvier 2022, dans un message. Pouvait-on imaginer
quelle nen parlerait pas à son compagnon, alors que celui-ci allait
accompagner B.________ pour des transports, avec son propre fourgon ? De
nombreux éléments étaient très étonnants dans ce dossier (si lon nadmettait
pas limplication des prévenus dans les infractions visées par lacte
daccusation) : B.________ ne voudrait pas conduire en Suisse (et il
aurait besoin dun chauffeur) car il ne disposerait pas dun permis valable,
mais il fallait alors se demander avec quel permis il était venu en
Suisse ? Pourquoi B.________ avait-il «un tel appétit»
pour de nouvelles cartes SIM, alors que les cartes européennes fonctionnaient
très bien en Suisse ? Le comportement de B.A.________ était surprenant
car, lorsque A.A.________ lui avait dit quil avait mis hors dusage une carte
SIM, elle avait simplement acquiescé, sans sémouvoir de cette destruction. On
pouvait aussi se demander pourquoi A.A.________ aurait, lui, besoin de cartes
SIM, alors quil nétait pas dans la même situation que B.________ (qui avait
des cartes italiennes). La présence de A.A.________ aux côtés de B.________
était établie, car on savait que «A», cétait en réalité A.A.________.
On ne pouvait que sinterroger au sujet du (prétendu) passage des trois
comparses par Berne : la défense navait déposé aucun document en rapport
avec lambassade du Chili à Berne ; le voyage à Berne aurait eu lieu,
alors même quil ne concernait pas B.________, qui avait payé pour utiliser le
fourgon ; on ne savait pas vraiment pourquoi les comparses étaient allés à
Localité_5/Berne ; peut-être pour faire dautres repérages. Lorsque, le 11
mai 2022, B.________ sétait fait interpeller, B.A.________ navait pas eu la
réaction quon aurait pu attendre delle (soit de sapprocher et de demander ce
qui se passait avec son ami) ; en effet, pour elle, cétait le repli, «lhallali»
(au seul motif que les prévenus auraient tous deux un casier judiciaire). Le
prétendument dénommé «Y» faisait figure du «cousin
magique» qui intervenait soudainement pour appuyer la version des
prévenus, laquelle sinon manquait dun ancrage au dossier ; pourtant, il
nen avait jamais été question lors des sept premières auditions de B.________.
La jurisprudence nétait pas claire sur la possibilité quun voleur puisse
faire du recel. Quoi quil en soit, il fallait observer que certains objets
entreposés dans la cave des prévenus ne résultaient pas du vol commis le 10 mai
2022. Pour le reste, le représentant du ministère public a renvoyé au jugement
entrepris.

C
O N S I DÉR A N T

1.Interjeté
dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP) par des parties ayant qualité
pour recourir contre le jugement du tribunal de première instance qui a clos la
procédure (art. 398 al. 1 CPP), les appels de A.A.________ et de B.A.________
sont recevables.

2.Aux termes de
larticle 398 CPP, la juridiction dappel jouit en principe dun plein pouvoir
dexamen sur les points attaqués du jugement (al. 2). Lappel peut être formé
pour violation du droit, y compris lexcès ou labus du pouvoir dappréciation,
le déni de justice et le retard injustifié, pour constatation incomplète ou
erronée des faits et pour inopportunité (al. 3). La Cour pénale limite son
examen aux violations décrites dans lacte dappel (art. 404 al. 1 CPP), sauf
en cas de décision illégale ou inéquitable, dans lintérêt du prévenu (art 404
al. 2 CPP).

De nouveaux extraits des
casiers judiciaires de A.A.________ et B.A.________ ont été joints au dossier.

3.a)Selon l'article 10 CPP, toute
personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un
jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves
recueillies, selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la
procédure (al. 2). Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux
éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état
de fait le plus favorable au prévenu (al. 3).

b) Daprès la jurisprudence (arrêt du
TF du29.07.2019 [6B_504/2019]cons. 1.1), la présomption
d'innocence, garantie par les articles10
CPP, 14 § 2 Pacte
ONU 2, 6 § 2 CEDH et 32 al. 1 Cst. féd., ainsi que son corollaire, le
principein dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve
que l'appréciation des preuves (au sens large ;ATF 144 IV 345cons. 2.2.3.1). En tant que
règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au
stade du jugement, que toute personne prévenue d'une infraction pénale doit
être présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il
appartient à l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (cf.
aussiATF 127 I 38cons. 2a
; arrêt du TF du30.06.2016
[6B_914/2015]cons. 1.1). Comme règle d'appréciation des
preuves,la
présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu
de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif,
il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il
subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours
possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de
doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit
en fonction de la situation objective. Leprincipein dubio pro reoest violé si le juge du
fond se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur lesquels,
compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire
dû, objectivement, éprouver des doutes; on parle alors de doute raisonnable
(cf.ATF 120 Ia 31; arrêt du TF du19.04.2016 [6B_695/2015]cons. 1.1).

c) L'appréciation des preuves est
l'acte par lequel le juge du fond évalue la valeur de persuasion des moyens de
preuve à disposition et pondère ceux-ci afin de parvenir à une conclusion sur
la réalisation ou non des éléments de fait pertinents pour l'application du
droit pénal matériel. L'appréciation des preuves est dite libre, car le juge
peut par exemple accorder plus de crédit à un témoin, même un prévenu dans la
même affaire, dont la déclaration va dans un sens, malgré plusieurs témoins
soutenant la thèse inverse; il peut fonder une condamnation sur un faisceau
d'indices ; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer
laquelle est la plus crédible. En d'autres termes, ce n'est ni le genre ni le
nombre de preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory,
in : CR CPP, n. 34 ad art. 10, et les références). Il convient de faire
une évaluation globale de l'ensemble des preuves rassemblées au dossier, en
s'attachant à la force de conviction de chaque moyen de preuve et non à la nature
de la preuve administrée (cf. notamment arrêt du TF du05.11.2014 [6B_275/2014]cons. 4.2).

d)Il est généralement admis quen présence de plusieurs
versions successives et contradictoires des faits présentés par la même
personne, le juge doit en principe accorder la préférence à celle qui a été
donnée alors que lintéressé en ignorait peut-être les conséquences juridiques,
soit normalement la première, les explications nouvelles pouvant être
consciemment ou non le fruit de réflexions ultérieures (RJN 2019, p. 421;1995 p. 119;ATF 121 V 45cons. 2a). Lorsque le prévenu fait
des déclarations contradictoires, il ne peut en outre invoquer la présomption
dinnocence pour contester les conclusions défavorables que le juge a, le cas
échéant, tiré de ses déclarations (arrêt du TF du30.06.2016 [6B_914/2015]cons. 1.2).

e) Le principe de lappréciation
libre des preuves interdit dattribuer dentrée de cause une force probante
accrue à certains moyens de preuves, comme des rapports de police (arrêt du TF
du17.05.2018 [6B_55/2018]cons. 1.1 ; du04.08.2006 [1P.283/2006]cons. 2.3 ; du22.08.2016 [6B_146/2016]cons. 4.1). On ne saurait toutefois
dénier demblée toute force probante à un tel document. Celui-ci est en effet,
par sa nature, destiné et propre à servir de moyen de preuve, dans la mesure où
le policier y reproduit des faits quil a constatés et où il est fréquent que
lon se fonde, dans les procédures judiciaires, sur les constatations ainsi
transcrites (cf. arrêt du TF du05.05.2011 [6B_750/2010]cons. 2.2 et larrêt du 22.08.2016
précité).

f)La preuve par ouï-dire nest pas en tant que telle
exclue en droit pénal (arrêt du TF du13.09.2021 [6B_249/2021]cons. 2.3).

FAITS

A.A.________

4.Concernant A.A.________,
le tribunal criminel a retenu que celui-ci était impliqué comme coauteur dans
les vols des 15 mars et 10 mai 2022, dans la tentative de vol du 11 mai 2022 et
dans lentreposage du butin des deux premiers vols, mais quil ne pouvait pas être
établi quil aurait collaboré avec B.________ pour vendre le produit du vol du 15
mars 2022.

On peut renvoyer à cet égard à
la motivation figurant dans le jugement attaqué, qui est complète et
convaincante (art. 82 al. 4 CPP ; jugement attaqué, cons. 2 à 7 ; cf.
aussi supra let. W), excepté pour la question du recel (cf. infra cons. 4.4).

Langue espagnole

5.La défense
reproche au tribunal criminel davoir retenu que lappelant aurait menti sur
son défaut de maîtrise de la langue espagnole et quil aurait été parfaitement
capable de communiquer avec B.________ qui parlait soit en espagnol soit en
italien. Pour elle, aucun élément au dossier ne permet dacquérir une telle conviction.
Il est hautement probable que les messages vocaux quil a reçu de la part de
ses interlocuteurs aient été traduits par B.A.________ ou par quelquun de
langue espagnole. Les messages rédigés par lappelant lont toujours été par
écrit, car il utilisait un outil de traduction du français à lespagnol (typeGoogle
TranslateouDeepL).

Largumentation ne convainc
pas. Il ne sagit en lespèce pas de savoir si lappelant maîtrise lespagnol
écrit et/ou oral, ni sil a un niveau lui permettant de tenir une conversation «standard».
Il sagit de savoir si le prévenu pouvait échanger quelques mots pendant les
«opérations» qui lui sont reprochées, pour mener à bien
celles-ci, de concert avec B.________. Dans cette perspective, le niveau
despagnol de A.A.________ pouvait être très faible, puisque les actes
préparatoires avaient déjà eu lieu (durant cette période, le prévenu pouvait,
si nécessaire, bénéficier de laide de B.A.________ pour sentretenir avec B.________).
Le prévenu na dailleurs pas déclaré quil navait aucune notion despagnol,
mais seulement quil «ne comprenai[t] pas tout», quil
«narriv[ait] pas bien à communiquer» ou encore quavec D.________
(soit lamie de B.________), ils «ne se comprenai[en]t pas bien»
(«Je ne parle
pas du tout lespagnol, à part les salutations de base et les communications de
base. Je ne peux pas avoir un dialogue en espagnol»). Il ne fait dès lors aucun doute
que le prévenu disposait des connaissances minimales lui permettant de
collaborer avec B.________, soit, au moment de laction, de lavertir si
quelquun venait ou, pour toute autre raison, sil fallait abandonner le plan
initialement prévu. Une conclusion contraire serait dautant plus
invraisemblable que le prévenu parle le français et le portugais, soit des langues
proches de lespagnol, et quil partage la vie de B.A.________, dorigine
chilienne, soit un pays où lespagnol est parlé.

Le même raisonnement peut être
suivi si lon considère que, comme B.________ la déclaré devant le tribunal
criminel, il communiquait en italien avec A.A.________ («Un peu en
italien. Ce nétaient pas des discussions très longues. Ce nétait pas vraiment
des conversations, en plus il nest jamais à la maison» ; A.A.________,
parlant de B.________ : «Il mest déjà arrivé de passer du temps
avec lui en Italie, alors que je me trouvais en vacances. Je le considère comme
un ami» ; cf. encore B.A.________, qui admet que les deux
comparses se parlaient, même si ce nétait pas beaucoup [et donc,
implicitement, quils se comprenaient] : «A.A.________ ne parle
pas lespagnol. Il parle français, portugais et un peu anglais. A.A.________ et
B.________ ne parlaient pas beaucoup ensemble»).

Hébergement de B.________
et rencontre le 14 mars 2022

Lappelant soutient navoir
pas hébergé B.________ la nuit du 14 au 15 mars 2022. On relèvera que le seul
fait que B.________ naurait pas passé la nuit au domicile de B.A.________ et A.A.________
du 14 au 15 mars 2022 ne permet pas pour autant dexclure  comme la défense
semble le prétendre  que A.A.________ aurait planifié, avec B.________, le vol
commis le 15 mars 2022.

On retiendra que A.A.________
a eu des contacts avec B.________ la veille du vol, soit le 14 mars 2022, date
à laquelle la Dacia Duster de B.A.________ a dailleurs été localisée sur
lautoroute A5 à la hauteur de U.________, en direction deLocalité_2à 20h09, puis au même endroit, en
direction deLocalité_1, à 20h30. Le véhicule avait alors
été prêté à D.________ et B.________, ce qui corrobore lentrevue évoquée par A.A.________
(nécessaire pour la remise de la voiture).

Sagissant plus
particulièrement de lhébergement de B.________ et D.________, on ne peut
suivre largumentation de la défense (qui nest dailleurs pas vraiment revenue
sur ce point lors des débats devant la Cour pénale). On retiendra que ceux-ci
ont bien été hébergés la nuit du 14 au 15 mars 2022 par A.A.________ et B.A.________.
Celle-ci a expliqué en détails comment la visite sétait passée : après
avoir fait un tour avec le véhicule Dacia 4x4 de B.A.________, B.________ et D.________
sont rentrés vers 22h00 ; ils sont restés chez leurs amis pour la nuit ;
le matin du 15 mars 2022, B.A.________ est allée travailler avant que leurs
deux hôtes ne soient partis. Le récit de B.A.________ sinscrit logiquement dans la chronologie des
événements (en particulier, le fait que le couple B.________-D.________ est
revenu avec la Dacia le soir à 22h00 et que leur propre voiture navait pas de
pneus neiges). Devant la Cour pénale, après avoir nié avoir vu B.________ et D.________
laprès-midi ou le soir du 14 mars 2022, A.A.________ a finalement reconnu
quil était possible que ceux-ci aient passé la nuit chez eux.

Faits du 15 mars 2022

Arguments de la défense

6.La défense
soutient quil ne peut être retenu que le prévenu a participé au vol du fourgon
de F.________ SA le 15 mars 2022. Si les deux téléphones dotés des nouvelles
cartes SIM ont borné au même endroit en même temps, il nest pas établi que A.A.________
était le possesseur et lutilisateur dun de ces appareils. Si certaines
similitudes existent entre le prévenu et la personne inconnue que B.________
aurait rejointe àLocalité_2, aucun élément objectif figurant au
dossier ne permet de déterminer sil sagit ou non du même individu. On ne
peut, sur la base des photos pixellisées des individus masqués, avoir lintime
conviction quil sagit de lappelant ou dun tiers. La défense émet la même critique
en lien avec la photo radar contenue dans le dossier. Elle considère en outre que
le témoignage de K.________ nest pas dune grande crédibilité, mais que celui
du prévenu est, lui, digne de foi. Sagissant des cartes SIM des téléphones,
lappelant relève que le tribunal criminel a omis de noter quil a utilisé son
téléphone àLocalité_1le 15 mars 2022 à 11h06, ce qui
exclut sa présence quelques minutes plus tard à Localité_4. Il soutient que le
témoignage de P.________, qui lui fournit un alibi pour la matinée du 15 mars
2022, est parfaitement crédible et que les premiers juges ont sombré dans
larbitraire en lexcluant. Selon la défense, le tribunal criminel ne pouvait
écarter dun revers de main, comme il la fait, lexistence dun dénommé
«Y», qui aurait pu accompagner B.________ le jour des faits
du 15 mars 2022. De manière générale, lappelant reproche au tribunal criminel
de navoir pas envisagé que les éléments isolés qui ont fondé son intime
conviction pouvaient nêtre que de simples coïncidences ou le fruit du hasard.

Le dénommé « Y »

Les arguments de la défense,
qui désigne certains éléments choisis du dossier pour présenter  voir
construire  une version favorable à la thèse du prévenu, ne sont guère
convaincants.

Lexplication, présentée pour
la première fois devant le tribunal criminel  selon laquelle un certain
«Y» résidant à Localité_5 (prétendu cousin de B.A.________)
serait la personne ayant accompagné B.________ le 15 mars 2022 (ce qui
exclurait la présence de A.A.________) et qui veut que B.________ se serait
(enfin) décidé à dire la vérité devant le tribunal criminel, après 18 mois
dinstruction, car il «nen [pouvait] plus»  est simplement
invraisemblable. B.________ avait dailleurs déjà procédé de la même manière en
inventant lexistence de son ami «A», qui sétait finalement
révélé nêtre quun subterfuge pour dissimuler lidentité de A.A.________. Lors
de son interrogatoire devant la Cour pénale, B.A.________ a dailleurs déclaré
que le prétendu cousin  qui serait reparti au Chili il y a deux ans et décédé
il y a une année  a tout dabord habité en Italie, puis vers Localité_3 (et
non à Localité_5), B.A.________
précisant ensuite que, comme elle navait pas vraiment de contact avec lui,
elle ne pouvait pas vraiment dire où il habitait. Elle a aussi indiqué quentre
janvier et le 11 mai 2022 (soit la période au cours de laquelle B.________
était en Suisse), ni elle, ni A.A.________ navaient vu «Y»
et que celui-ci nétait jamais venu chez eux.

Présence de A.A.________
aux côtés de B.________

Cest en vain que la défense 
qui reconnaît que les similitudes entre A.A.________ et la personne dont
limage a été captée à deux reprises (vidéosurveillance et photographie par le
radar) ne peuvent être exclues  soutient que la preuve que A.A.________ est
bien la personne sur les photos na pas été apportée. Il ressort du témoignage
de K.________ que A.A.________ lui a confié quil était bien le conducteur du
véhicule Mitsubishi (le 15 mars 2022) et quil sétait dailleurs pris une
amende. Lidentité du conducteur est donc établie, non seulement sur la base
des similitudes évoquées par la défense, mais surtout grâce à un témoignage
(ouï-dire qui, selon la jurisprudence, ont une valeur probante suffisante).
Contrairement à ce que soutient la défense, le dossier ne contient aucun
élément susceptible de faire douter de la crédibilité de K.________. Le fait
quelle navait dans un premier temps plus en mémoire la date précise du prêt
du véhicule, puis quelle sen soit finalement souvenue parce quelle «avait
fait une tresse» à la fille de B.A.________ est totalement impropre à
remettre en question sa crédibilité. Au contraire, lexplication est
convaincante. Quant au fait que K.________ a déclaré quelle était convaincue
que B.A.________ lui avait demandé une voiture pour faire des délits en ne
sexposant pas elle-même et la mettre dans le pétrin, on ne voit pas en quoi
ces propos écorneraient la crédibilité du témoin. Il sagit dune réaction
spontanée de sa part, alors quelle venait dexpliquer aux policiers qui
linterrogeaient que B.A.________ lui avait demandé «de ne pas parler
de cette amende à la police» ; le passage des déclarations de K.________
mis en évidence par la défense ne démontre en tout cas pas que la témoin aurait
été encline à porter de fausses accusations, ou même des accusations exagérées
contre B.A.________ et/ou A.A.________ (celui-ci confirmant encore, devant la
Cour pénale, quil ny avait pas de tensions avec K.________ durant cette
période.

Comportement particulier de
A.A.________ et B.A.________

Toujours en lien avec la
témoin K.________, on relèvera le comportement pour le moins particulier de B.A.________
et de A.A.________, les deux ne souhaitant pas quil soit découvert que
celui-ci était le conducteur de la voiture au moment où il a commis un excès de
vitesse (un radar layant flashé). Selon K.________, parfaitement crédible, B.A.________
ne voulait pas quelle parle de lamende à la police, ni quelle dise que A.A.________
était le conducteur de la voiture. Quant à A.A.________, la témoin a relevé que
celui-ci, lorsquil avait ramené le véhicule, était nerveux au sujet de
lamende et qu «au besoin il mettrait le nom de son cousin qui
na pas de voiture(A.A.________
conteste avoir dit quil ferait porter le chapeau à un de ses cousins).

Témoignage de P.________

On ne peut suivre la défense
au sujet de labsence de force probante du témoignage de P.________ qui a été
entendu devant le tribunal criminel et qui a relaté lemploi du temps du prévenu
le matin du 15 mars 2022. On peut renvoyer ici au passage consacré à ce sujet
dans le jugement entrepris (cf. art. 82 al. 4 CPP).

On se limitera à observer que
le témoin a pu indiquer très précisément ce quil avait fait en compagnie du
prévenu le matin du 15 mars 2022, entre 8h30/9h00 et 12h00, mais quil a
ensuite été incapable de mentionner dautres travaux quil aurait entrepris
avec le prévenu avant ou après le 15 mars 2022. Données seulement devant le
tribunal criminel, ces explications  qui proviennent dune personne côtoyant
le prévenu tous les jours dans le cadre professionnel et un week-end sur deux
au camping à T.________ pour des grillades  nont aucune crédibilité. On ne
peut cacher que ce témoignage, qui a été sollicité par le prévenu seulement
devant le tribunal criminel (cf. le courrier de la défense sollicitant
laudition du témoin : «Son intervention permettra dapporter des
éclaircissements importants dans le cadre de cette procédure»),
laisse une impression pour le moins mitigée lorsquon le confronte à lensemble
des éléments du dossier qui, comme on va encore le voir avec lanalyse des
téléphones, sont autant dindices démontrant que le prévenu a bien accompagné B.________
le matin du 15 mars 2022 et quil était dès lors impossible quil soit présent
aux côtés de P.________ à un autre endroit et au même instant. On observera au
surplus que les déclarations du prénommé et celles de A.A.________ ne
concordent pas sur leur emploi du temps le matin du 15 mars 2022 : si, de
son côté, P.________ a affirmé avoir réparé, avec A.A.________, le marchepied
du camion de celui-ci, sans parvenir à le souder, A.A.________ a dabord
soutenu avoir travaillé, le 15 mars 2022, pour son propre compte sur un
chantier àLocalité_1, entre [fff] et [ggg] puis, ensuite,
avoir accompli des travaux de conciergerie au même endroit (en précisant que
loncle et la femme de P.________ étaient passés), en profitant de discuter, au
bout de la rue, avec le garagiste. Devant la Cour pénale, lappelant a encore
présenté une version différente, pour tenter de concilier les deux versions
précédentes : lorsquil parlait de chantier, cela concernait aussi bien la
rénovation que la conciergerie ; le matin en question, son activité était
liée au travail de conciergerie ; il avait préparé un dossier pour
reprendre lactivité de concierge qui était auparavant menée par P.________.

Deux téléphones munis de
nouvelles cartes SIM

Sagissant des observations de
la défense en lien avec les deux téléphones (Tél_2 et Tél_1) munis des cartes
SIM fournies par B.A.________, cest en vain que lappelant soutient quil ne
serait pas le possesseur et lutilisateur de lune des cartes SIM. B.________
et B.A.________ ont déclaré, de manière concordante, que celle-ci avait remis
les deux cartes SIM à celui-là. De son côté, B.________ a affirmé quil avait
donné la seconde carte SIM, avec un téléphone, à un certain «Y»
qui, comme on la déjà vu, était le prénom que B.________ avait trouvé devant
le tribunal criminel pour éviter de parler de A.A.________.

Il résulte des relevés
téléphoniques des deux numéros précités que les deux utilisateurs ont cheminé
ensemble, dans la matinée du 15 mars 2022, deLocalité_1àLocalité_2, en passant par le canton de Berne,
puis à nouveau àLocalité_2. Dans cette dernière localité, des
antennes ont été déclenchées à 10:01:12 et 10:49:38. Les bornages qui ont suivi
montrent que les deux utilisateurs sont ensuite retournés àLocalité_1. On constate en particulier que, sur
le trajet du retour, une antenne a été déclenchée à proximité dLocalité_4 à
11:08:35 et 11:11:00.

Il résulte de lanalyse du
téléphonepersonnelde A.A.________ (Tél_5) que cet appareil a été
utilisé jusquà 4h54 (le matin du 15 mars 2022) et quil y a ensuite eu «un
trou» jusquà 11h06. À 12h00, les données du capteur dactivités de
cet appareil ont mentionné du mouvement. À 12h09, son utilisateur a rédigé un
bref message et à 12h31, il a écrit à son patron pour lui indiquer quil venait
«() vers 13:00, ça va pour vous ?» (alors que le
prévenu indiquera plus tard, devant le tribunal criminel, être arrivé au
travail «vers midi», en précisant quil «faisai[t]
le service entre 11h et 18h»).

Selon lappelant, le fait que
son téléphone a borné à 11h06 (lappelant semblant partir de la prémisse selon
laquelle le bornage aurait eu lieu àLocalité_1) exclurait sa présence quelques minutes plus tard à Localité_4 (à
11:08:35), puisque le trajetLocalité_1-Localité_4
prend 27 minutes. Contrairement à ce que pense lappelant, on ne décèle aucune
incohérence dans le raisonnement des premiers juges. Il est effet erroné
daffirmer que cest àLocalité_1que le téléphone personnel du
prévenu aurait borné à 11h06. Si on lit correctement lanalyse de la police, ce
téléphone est simplement «réapparu» à 11h06 et, à 12h00, les
données du capteur dactivités ont mentionné du mouvement. La «réapparition»
de lappareil nest pas synonyme dun bornage àLocalité_1. Quant au capteur dactivités, celui-ci ne consiste pas en
un déclenchement dantenne, mais il détecte simplement les signaux dont lutilisateur
est à lorigine. On retiendra dès lors, comme les juges précédents, que le
prévenu était (avec B.________) à Localité_4 entre 11h08 et 11h11. La prétendue
présence du prévenu à 11h06 àLocalité_1est
dailleurs encore contredite par le contenu du message quil a envoyé à 12h31 à
son patron, pour linformer quil pourrait être à son poste de travail
seulement à 13h00 (àLocalité_1).

On peut ainsi retenir, sur la
base des divers déclenchements dantennes par les numéros Tél_2 et Tél_1, que
les deux cartes SIM ont cheminé ensemble dans la journée du 15 mars 2022 entreLocalité_1, Localité_5,Localité_2, avant de rentrer surLocalité_1. En rentrant àLocalité_1, lappelant a à nouveau utilisé son
téléphone personnel, quil navait plus employé, voire même éteint, depuis le
matin du 15 mars 2022 à 4h54.

Évocation des
« montres »

On relèvera enfin que, le 6
janvier 2022, A.A.________ mentionnait déjà «les montres»
dans un échange de messages avec B.________, en assurant son interlocuteur de
sa disponibilité (B.________ : «jajajajajaja mon frère»
; A.A.________ : «Top, jattends les montres jajajajaja»
; () ; A.A._______ : «Tranquille, quand tu le pourras,
nous serons prêts»).

Rôle de
chacun des protagonistes

Pour conclure
sur les faits du 15 mars 2022, on mentionnera encore que A.A.________ et B.________,
au moyen des deux téléphones à leur disposition ce jour-là, pouvaient se
joindre, que, durant le vol à proprement parler (entre 10h32 et 10h38), les
deux comparses ont été constamment en contact (à partir de 10h33). On ne peut
que constater que, lorsque B.________ est entré dans le fourgon, il
communiquait avec A.A.________, les images prises par les caméras de
vidéosurveillance montrant quune fois les cartons subtilisés, B.________ est
passé à côté de A.A.________ ; celui-ci sest mis en mouvement et a suivi celui-là
dans la même direction. Il apparaît que A.A.________ était bien présent, pour
faire le guet (ou, de manière générale, pour offrir une assistance à B.________),
lorsque les biens ont été dérobés dans le fourgon.

Faits du 10 mai 2022 et
faits du 11 mai 2022

Arguments de la défense

7.La défense
souligne que lappelant a admis avoir acquis une carte SIM pour B.________ et
une seconde carte SIM pour d.________ (D.________, compagne de B.________), ce
que les images de vidéosurveillance du kiosque à S.________ confirment. Le
prévenu a reconnu avoir utilisé la deuxième carte SIM les 10 et 11 mai 2022,
dans la mesure où D.________ ne la jamais employée. Il a aussi admis
spontanément sa fonction de chauffeur de B.________, au volant de son fourgon
Iveco, et reconnu le trajet retenu par le tribunal criminel, en donnant des
détails. La défense soutient que la version «la plus crédible et la
plus légitime» de lappelant est, simplement, quil offrait ses
services en qualité de chauffeur de B.________ (devant la Cour pénale, A.A.________
indique quil a demandé 250 francs pour une matinée). Elle ajoute que ces
éléments ne permettent pas encore de retenir que lappelant avait connaissance
des vols, respectivement quil avait participé aux actes préparatoires de
ceux-ci. Aucun élément au dossier ne permet objectivement daffirmer quil
connaissait ou se serait douté des intentions de B.________, respectivement
quil aurait agi dans lintention dapporter une aide à celui-ci dans le but de
commettre des vols.

En lien avec la carte SIM
évoquée dans ce contexte, il est intéressant de constater que A.A.________ a
expressément admis avoir utilisé cette carte exclusivement les 10 et 11 mai
2022 («ces deux jours-là»). Vu limplication de A.A.________
dans le vol du 15 mars 2022 (en vue duquel lachat de nouvelles cartes SIM
avait été organisé selon la même logique, la seule différence étant que les
cartes avaient alors été acquises par B.A.________), il ne peut y avoir aucun
doute quil était au courant  contrairement à ce quil continue daffirmer 
de la raison pour laquelle il conduisait B.________ àLocalité_2les 10 et 11 mai 2022.

Le 10 mai 2022

La version de lappelant selon
laquelle il ignorait complètement tout ce qui pourrait aller au-delà de la mise
à disposition de son fourgon et de ses services de chauffeur na aucune
crédibilité. Ses propos ont évolué avec le temps et on ne voit pas pourquoi il
en serait ainsi si lappelant navait rien à se reprocher : A.A.________ a
tout dabord admis avoir vu B.________ ramener un carton, quil a dailleurs
décrit précisément ; ensuite, il a affirmé quil nétait pas dans son véhicule
lorsque B.________ y avait posé le carton volé dans le fourgon ; il a par
ailleurs expliqué, pour la première fois devant le tribunal criminel, quil
était aux toilettes ; il a aussi affirmé que, lorsquil était retourné dans son
fourgon, B.________ était déjà à lintérieur, alors même quil était sûr quil
avait verrouillé le véhicule avant de quitter un moment lhabitacle. Devant la
Cour pénale, il a présenté une version encore différente : B.________
avait des clients à voir ; le 10 mai 2022, il navait pas dobjet avec lui
lorsquil est revenu auprès du fourgon ; par contre, il avait mis un
carton beige dans sa Range Rover lorsquils étaient rentrés ; A.A.________
ne savait pas ce quil y avait dedans, B.________ faisant «beaucoup
daffaires».

Lévolution des propos du
prévenu et son souci déviter de présenter un état de fait pouvant laisser
penser quil aurait été à proximité de son véhicule lorsque B.________ était
revenu avec son butin, conduit la Cour pénale à retenir les déclarations faites
par le prévenu devant la police et le ministère public, qui semblent les plus
spontanées : il avait bien vu son comparse revenir avec un carton le 10
mai 2022, alors quil attendait dans son fourgon Iveco. Le prévenu  qui avait
conduit B.________ (dont il nignorait pas les activités illégales et avec
lequel il avait dailleurs mené toute lopération du 15 mars 2022) àLocalité_2et qui avait utilisé une nouvelle
carte SIM exclusivement les 10 et 11 mai 2022  savait pertinemment ce quil
faisait. Cest en toute conscience quil attendait le retour de son comparse
pour prendre en charge le butin et repartir tous les deux en direction deLocalité_1. Comme pour le 15 mars 2022, on
retiendra que A.A.________ a bien fait le guet le 10 mai 2022 (et non endossé
le rôle de chauffeur).

Le 11 mai 2022

Sagissant du 11 mai 2022, on
peut aussi renvoyer aux messages échangés entre A.A.________ et B.A.________
lorsque celle-ci a assisté à linterpellation de B.________ par la police. Ces
messages (entre 11h07 et 16h25) ne laissent pas la place au doute sagissant de
limplication des trois protagonistes (étant précisé que la tentative de vol
dans le fourgon de lentreprise G.________ GmbH a eu lieu à 10h20) ; ils
sont révélateurs de létat desprit des intéressés, en particulier de celui de A.A.________ :

-B.A.________ (ba) : Sors mon
nom de la boîte aux lettres.

-A.A.________ (aa) : Faxer,
Fazer (Taxi) est plus rapide.

-ba (vocal) :  Non, je ne
vais pas prendre le taxi, tes fou ? Au milieu des gens, je passe plus
intelligemment. Il faut bouger parce quils vont défoncer la maison

-aa (vocal) :  je vais
laisser la clé dans le jardin, dans un caillou près du portail Je te fais la
photo et tu effaces la photo, daccord ?

-ba : Envoie la photo, ne
prends pas largent parce quils vont sûrement contrôler.

-ba (vocal) : Chéri, te ne
prends pas largent si tu vas à lItalie parce quon ne sait pas. Tu prendre
juste quelques euros Tu caches tout là, daccord ?  Et tu fais
attention, ok ? Toi, tu pars avec les enfants et moi, je suis ici déjà à O.________,
je vais changer mes habits et puis, voilà. Je vais passer chez b._______[soit B.________] aussi, ok ?  Mais, chéri, je pense quils nous
suivaient, cest ça, cest sûr parce que jai entendu quil a monté, tu
vois ? Je lai suivi à Q.________, et la police tout de suite, ils étaient
derrière lui, il attendait, il a commencé à parler en espagnol tout de suite
aussi. Il a dit, ah tu ne comprends pas ? Donne-moi tes documents, le
camion cest à toi ? Et puis B.________ disait, oui, oui, et après, à la
fin elle parle en espagnol, je ne comprends pas, et puis là, le flic il a
dit : ah, tu ne comprends pas. Mais, ça cest pour les montres, ça cest
sûr que cest pour les montres. Et, ils nous attendaient, ils ont les photos de
nous trois, chéri, ça cest sûr. Seulement que ne je sais pas pourquoi ils ne
mont pas pris, je ne sais pas pourquoi il ny a pas quelquun qui est venu
derrière moi, et je ne sais pas. Mais, ça cest sûr quils vont aller à la
maison après. Ils vont défoncer la maison, comme on dit en espagnol,
daccord ? Donc, les téléphones, tout ça, laisse-les chez R.________ ?
Daccord ? Tu les laisses là-bas et largent tu laisses où tu as fait ça,
daccord ? Et ça, ok ?

-AA : ok.

-AA : Elles sont ici. Oui.
Retourne pas là-bas, ok.

-AA [envoi de la photo des clés
dans le jardin] ()

-BA : Je suis dans le train.

-BA : Il ne va rien se passer
avec toi.

-BA : Oui, mais tu ten vas en
Italie et je reste ici.

-()

-BA : Cest mieux que je viens
te chercher chérie.

-BA : Non. Tranquille. Fais
les choses avec du calme. Je reste là, de toute façon. Rien va se passer. Tu
reviens. () Les papiers, passeport et le permis de C.________ sont dans le sac
Guess. ()

-BA : Elle te doit aussi les
natels. Rappelle-lui. 1600 les 2 iPhone, plus le Samsung à 700CHF

-()

-AA : ça me fait de la peine
pour lui mais je pense plutôt à toi, chérie, vu la situation. ()

Léchange reprend le 12 mai
2022, entre 16h58 et 18h42 :

-()

-BA : Viens ici, au camping.

-AA : Quest-ce que je vais
faire là-bas ?

-BA : Être au calme. Je parle
avec la brésilienne.

-AA : Tu ne comprends pas ce
qui se passe. Pas de blague avec cette merde.

-BA : Oui, je comprends, mais,
quest-ce que nous allons faire ?

-AA : prends soin de toi et
sors de la ligne, tu as perdu deux fils et tu veux perdre le mien. Ton problème
est que tu ne prends rien au sérieux.

-BA : Mais que veux-tu que je
fasse ?

-BA [elle envoie une vidéo du
camping]

-AA : fais attention car ils
ne savent pas où nous sommes, ok.

-BA : Mais la voiture nest
pas à de lui. Elle est au nom dune autre personne. Nous sommes ici à [hhh].

-()

On peut également relever deux extraits des
messages échangés entre A.A.________ et D.________, le 13 mai 2022, à partir de
14h02 :

-()

-AA : Si tu as le code du
verrouillage facial, déconnecte-le et encore, ils ne sauront pas qui tu es.

-AA : À cause des photos.

-()

Entreposage du butin

8.Contrairement
à ce quaffirme le prévenu, on ne peut en soi rien déduire  pour lentreposage
du butin du 10 mai 2022  du fait que le tribunal criminel na pas retenu,
faute déléments suffisants, quil aurait collaboré avec B.________ à la vente
du butin volé le 15 mars 2022.

La défense considère quil est
«arbitraire et contraire au droit» de retenir la réalisation
de linfraction de recel alors même quil a été jugé coupable de linfraction
de vol à lorigine du recel. Il sagit dune question de droit qui sera
examinée plus loin (cf. infra cons. 6.5).

Lappelant soutient aussi
quun certain nombre dobjets saisis dans leur cave ont été qualifiés de
«probablement volés» par les premiers juges, mais que leurs
propriétaires nont pas pu être identifiés. Il relève que, dune part, ces
objets ne sont pas visés par lacte daccusation et, dautre part, que «le
caractère prétendument volé des objets retrouvés () ne se fonde sur aucune
justification objective».

En ce qui concerne le prévenu,
lacte daccusation décrit les faits constitutifs de recel aux chiffres 22 et
30. Le chiffre 22 fait référence à des faits liés au produit du vol du 15 mars
2022 et, comme on le verra au stade de la qualification, il ne permet pas de
fonder la culpabilité du prévenu. Au chiffre 30, il est explicitement fait
référence à lentreposage du «produit des vols commis àLocalité_2en date du 10 mai 2022». Les objets ne résultant pas
de ces vols ne sont donc pas visés par lacte daccusation et la défense doit
être suivie sur ce point.

B.A.________

9.Concernant B.A.________,
le tribunal criminel a considéré quil ne pouvait être établi quelle aurait eu
un rôle lors du vol du 10 mai 2022, ni quelle aurait collaboré avec B.________
pour vendre le butin du 15 mars 2022, mais quelle était par contre impliquée
dans le vol du 15 mars 2022, dans la tentative de vol du 11 mai 2022 et dans
lentreposage du butin du second vol (10 mai 2022).

On peut à cet égard renvoyer à
la motivation fournie par le tribunal criminel, qui est complète, précise et
convaincante (cf. art. 82 al. 4 CPP ; cf. aussi supra let. W).

10.On ne peut, comme
le souhaiterait la défense, inférer du seul fait quil nest pas établi que la
prévenue aurait pris part au vol du 10 mai 2022, quelle ne serait pas
impliquée dans les événements des 15 mars et 11 mai 2022. On peut parfaitement
concevoir que les trois protagonistes, pour des raisons qui leur sont propres,
ne se soient pas toujours organisés de la même manière pour les trois vols (au
degré de la tentative pour le dernier) et que B.A.________ nait pas participé
directement au vol du 10 mai 2022, mais quelle ait été impliqué dans les deux
autres.

Vol du 15 mars 2022

11.Concernant le
vol du 15 mars 2022, la défense insiste sur une (prétendue) contradiction
existant dans le jugement attaqué ; elle soutient que le tribunal criminel
ne pouvait pas, pour les mêmes faits (soit ceux du 15 mars 2022), retenir que
la prévenue avaient accompli certains actes préparatoires (le fait davoir
hébergé B.________ et davoir fourni des cartes SIM) sans avoir conscience
de lintention délictuelle de B.________ et dautres (fait davoir emprunté le
véhicule à K.________) en ayant conscience de cette intention.

Pour soutenir lexistence
dune contradiction, la défense oppose deux moments décrits dans le jugement
entrepris, soit la période précédant le 15 mars 2022 («Actes
préparatoires antérieurs au 15 mars 2022») et le jour du vol, soit le
15 mars 2022 («Vol dans le fourgon de F.________ SA du 15 mars 2022»).

À la suite de lappelante, on
peut observer que la distinction opérée par les premiers juges est trop
schématique. On ne peut toutefois exclure de ce fait toute infraction, alors
même que les premiers juges ont clairement retenu que lappelante savait ce qui
se tramait (au moins le 15 mars 2022).

Pour la Cour pénale, il
résulte clairement des éléments au dossier que B.A.________ et A.A.________
savaient parfaitement quelle était lintention de B.________ lorsquil est
arrivé en Suisse au début du mois de janvier 2022 :

-Le but du voyage
en Suisse de B.________ était de commettre des vols.

-Il ne fait aucun
doute que B.A.________ connaissait le parcours de B.________ (cf. les
déclarations de B.________, lorsquon lui demande si B.A.________ sait quil
commet des vols : «Oui» ; devant le tribunal criminel, B.________
a répondu, à la question de savoir si B.A.________ savait : «Oui,
je ne lui ai jamais dit mais je pense quelle savait»). Même si, de
son côté, B.A.________ a nié connaître les activités illégales de B.________,
elle a quand même expliqué sans détour quelle le connaissait bien (elle
indique quelle le connaît depuis longtemps et quil a été un soutien important
lorsquelle a eu des problèmes). Dans sa déclaration dappel, B.A.________
semble dorénavant admettre quelle savait que B.________ avait commis des vols
«par le passé» et quelle avait «connaissance [de
ses] antécédents».

-A.A.________, qui
a déjà été condamné pour des infractions contre le patrimoine et partage la vie
de B.A.________, connaissait sûrement les antécédents judiciaires de B.________.

-Dans le contexte
ainsi décrit, il ne fait aucun doute que A.A.________ et B.A.________ savaient
dès le départ ce que B.________ était venu faire en Suisse.

-Différents
messages échangés par les prévenus laissent dailleurs entendre que B.________
nest pas venu en Suisse exclusivement faire la connaissance du bébé de B.A.________.
Dans un échange (vocal) avec D.________, B.A.________ a spontanément parlé de B.________
comme étant «un voleur» («Ton mari a la Covid
encore une fois, il peut être un voleur mais il la pris, Omicron sappelle
maintenant, ma chère, pas le Covid, mais Omicron». Puis :
«Il a peur, ma chérie. Il peut être un voleur mais il la quand même
pris»). Dans sa réplique, le mandataire de la prévenue, revenant sur
ce message, a expliqué que celle-ci savait que B.________ avait déjà commis des
vols (par le passé), mais que cela ne lempêchait pas «de lui rendre des
services banals». On rappellera ici que A.A.________ mentionnait
déjà, le 6 janvier 2022, «les montres» dans un échange de
messages avec B.________, en assurant son interlocuteur de sa disponibilité (cf.
supra cons. 4.2).

-Il ne pouvait en
outre pas échapper à A.A.________ et B.A.________ que B.________ navait pas
acquis «une bonne situation» uniquement grâce à son «garage
en Italie»  quil était censé «exploit[er] lui-même»
(selon les déclarations de A.A.________)  puisque B.________ avait passé son
temps principalement en Suisse les premiers mois de lannée 2022 (soit loin de
son prétendu garage).

-Enfin, le
comportement adopté par la suite par les prévenus montre que, non seulement ils
connaissaient, dès son arrivée en Suisse, lintention de B.________, mais aussi
quils étaient impliqués dans les préparations des vols. On relèvera en
particulier que B.A.________ a acquis les deux cartes SIM utilisées le 15 mars
2022 avant cette date. Cest toujours animée de cette intention criminelle que B.A.________
a demandé à K.________ de lui prêter sa voiture Mitsubishi en lui mentant (soit
en lui disant quelle en avait besoin pour faire des nettoyages à Localité_3),
puisquelle a immédiatement confié le véhicule à A.A.________ et B.________.

-Lanalyse des
téléphones utilisés par les protagonistes révèle que ceux-ci se sont dabord contactés,
très brièvement, trois fois entre 21h16 et 21h17 le 14 mars 2022. À la suite
des premiers juges, on peut penser que des tests ont alors été effectués.

-À cet égard, le
fait que B.A.________ ait confié à K.________ qu «elle ne savait
pas quil [soit lhomme à qui elle avait confié ensuite le véhicule prêté]
ferait des choses pas bien avec [l]a voiture» ne permet pas de dire 
contrairement à ce que pense lappelante  que la prévenue navait pas encore
conçu dintention criminelle. Dune part, il est totalement incongru dimaginer
que B.A.________ allait spontanément avouer à K.________ quelle savait tout de
lopération qui avait été menée dans la matinée du 15 mars 2022. Dautre part,
on ne peut accorder aucune crédibilité aux propos tenus par lappelante qui
venait dajouter, dans un autre mensonge, que B.________  lhomme à qui elle
avait confié le véhicule  avait besoin de celui-ci pour transporter des pneus neige
jusquà sa propre voiture.

On observera encore que B.A.________ a une nouvelle
fois exprimé son malaise au sujet de lépisode de lemprunt de la voiture de K.________
devant la Cour pénale. Refusant dadmettre quelle avait menti à celle-ci, B.A.________
a fourni des explications particulièrement alambiquées, allant jusquà soutenir
que cétait K.________ qui avait «peut-être, mélangé tout ça».

Cest dès lors en vain que
lappelante cherche à justifier son absence de collaboration au cours de la
procédure par la peur de se voir reprocher des choses quelle na pas commises
(«Les juges de céans constateront rapidement que lappelante na pas
été exemplaire en termes de collaboration dans le cadre de cette procédure. En
particulier, lors de ses auditions, elle a tantôt donné des informations au
compte-gouttes, tantôt dabord caché certains éléments, sur lesquels elle est
ensuite revenue. On pense en particulier au fait quelle avait prêté des cartes
SIM à B.________ au mois de mars 2022, ainsi quà sa présenceàLocalité_2le 11 mai 2022, deux éléments
quelle a dabord contestés, avant finalement de décider de dire la vérité. On
pense également aux contacts que lappelante a eus avec K.________ quelques
jours avant laudition policière de cette dernière, en fin dannée 2022. Cette
attitude pourrait laisser penser que lappelante voulait ainsi dissimuler une
quelconque implication dans les faits concernés par la présente cause. Son
attitude sexplique par la peur de se voir reprocher des choses quelle navait
pas commises et dainsi subir des conséquences qui ne sont pas justifiées. Ce
dautant compte tenu de sa situation personnelle, particulièrement ses
responsabilités familiales (liées par-dessus tout à ses [très] jeunes enfants)
et professionnelles (dès lors quelle gère un commerce), ainsi que de ses
antécédents pénaux, quelle savait constituer un élément dappréciation
défavorable. Lappelante se rend compte aujourdhui quelle na pas adopté la
bonne stratégie, ce dautant moins quil sest précisément passé ce quelle
craignait. Elle regrette de ne pas avoir demblée saisi lintérêt de collaborer
de manière pleine et entière»). Malgré ces explications quelque peu confuses,
reprises par le mandataire lors de sa plaidoirie devant la Cour pénale, on ne
voit guère comment on pourrait comprendre les dernières déclarations de la
prévenue autrement que comme lexpression dune stratégie (pour reprendre le
terme utilisé par la défense devant la Cour pénale qui a fait état de la
«stratégie» de la prévenue à ne «pas être associée
aux agissement de B.________») visant à mettre demblée en lumière
des comportements qui, pour le moins, interrogent, dans le but de relativiser
demblée leur portée en les inscrivant dans un narratif incitant à considérer
que les initiatives malheureuses prises par B.A.________ résulteraient
exclusivement de la peur compréhensible quelle aurait ressentie dêtre accusée
à tort, alors que les apparences semblaient contre elle (depuis lintervention
de la police), dans les circonstances (familiale et professionnelle) qui
seraient les siennes ; tout cela nayant pour seul but que celui déviter quon
la confronte à la réalité des faits, très loin de lui être favorable (achat de
cartes SIM utilisées lors de lopération du 15 mars 2022 ; insistance
vis-à-vis de K.________ pour que celle-ci ne parle pas de lamende ;
tentative dinfluencer le témoin en vue de sa prochaine audition ; contenu
des messages échangés avec A.A.________ après linterpellation de B.________).

Tentative de vol du 11
mai 2022

12.Sagissant du
vol du 11 mai 2022, le tribunal criminel a expliqué de manière convaincante, en
sappuyant sur de nombreux éléments au dossier, quelle était limplication de
la prévenue, qui avait déjà apporté sa contribution aux faits du 15 mars
2022 : elle a eu une discussion avec B.________ au sujet de lacquisition de
nouvelles cartes SIM, finalement achetées par A.A.________ ; les explications
de la prévenue à cet égard ne sont pas convaincantes ; elle a commencé par nier
sa présence àLocalité_2ce jour-là, pour finalement
ladmettre en prétextant un voyage à lambassade du Chili à Berne, lors des
débats de première instance ; suite à larrestation de B.________, elle sest
rendue immédiatement chez O.________ pour changer de vêtements et elle a
informé A.A.________ de larrestation du prénommé ; elle a alors parlé de
cacher des choses à son domicile ; elle a quittéLocalité_2, seule, en prenant les transports publics, sans repasser
auprès du fourgon Iveco au moyen duquel elle était venue ; le message vocal
quelle a enregistré durant cette période montre aussi quelle était au courant
de tout depuis le début.

Concernant la position de la
prévenue (guet) le jour en question, les éléments suivants ressortent du
dossier : elle a quitté le fourgon en même temps que B.________ ; celui-ci
était en possession dun téléphone portable et dune paire découteurs filaires ;
elle a tout de suite vu que B.________ se faisait arrêter, ce qui démontre
quelle était non seulement dans les parages, mais bien à proximité du lieu
dans lequel la tentative de vol sest déroulée ; elle a fait des
déclarations qui laissent penser quelle faisait le guet. Contrairement à ce
que la défense soutient, le tribunal criminel na donc pas retenu que la
prévenue surveillait les lieux en se fondant uniquement sur sa présence àLocalité_2et sur le fait quelle était sortie
du fourgon en même temps que B.________.

On renverra aussi aux extraits
des échanges (écrits et vocaux) entre les téléphones de la prévenue et A.A.________
le 11 mai (après linterpellation de B.________), de même quà ceux relatifs
aux échanges intervenus le 12 mai 2022, qui laissent peu de place au doute
quant à létat desprit de B.A.________ après linterpellation de B.________ et
sont révélateurs de son implication dans la tentative de vol (cf. supra cons.
4.3).

On
notera encore les messages téléphoniques suivants de B.A.________ à D.________
:

-BA : Ma chère, fait la
valise, A.A.________ part en Italie.

-BA : Je suis sûre quils vont
défoncer la maison plus tard.

À noter enfin
que B.A.________ a manifestement menti en disant, lorsquelle a été interrogée
par la police le 22 novembre 2022, quelle avait appris larrestation de B.________
par la copine de celui-ci, qui lui avait envoyé un message. Même après que les
enquêteurs lui avaient rappelé les messages vocaux quelle avait échangés le 11
mai 2022 avec A.A.________, B.A.________ a continué à nier sa présence àLocalité_2.

Enfin,
contrairement à ce que le mandataire de la défense a plaidé devant la Cour
pénale, le fait que les téléphones des comparses aient «borné»
à Berne le matin du 11 mai 2022 nest pas la démonstration que B.A.________
était alors présente dans le seul but de passer à lambassade du Chili à Berne.
Si lon ignore lobjectif précis qui était celui des intéressés, il demeure que
B.A.________ était présente àLocalité_2lors de
la tentative de vol, quelle a fui au moment où B.________ a été interpellé,
quelle a ensuite échangé des messages qui laissent peu de doute quant à son
implication dans les activités menées par B.________ et A.A.________ et quelle
avait déjà participé pleinement au vol du 15 mars 2022. Dans ces conditions, on
peut tout à fait imaginer que les comparses soient allés à Berne pour une
raison ou une autre le matin du 11 mai 2022, avant de revenir dans la région deLocalité_2. Dans tous les cas, cet élément
nest pas suffisant pour faire naître un quelconque doute quant à limplication
de B.A.________ le 11 mai 2022.

Entreposage du butin

13.Concernant le
butin, la défense ne revient pas sur tous les éléments impliquant la prévenue,
qui ont été exposés de manière précise et complète dans le jugement attaqué et
qui ont conduit les premiers juges à retenir que B.A.________ avait entreposé à
son domicile le produit du vol commis àLocalité_2le 10 mai 2022. Il peut y être renvoyé (cf. art. 82 al. 4 CPP).

Cest en vain que la défense
soutient que la prévenue a été interrogée une seule fois sur le recel du butin
et que le tribunal criminel ne pouvait qualifier ses déclarations dévolutives
à ce sujet et en tirer un argument en sa défaveur. En réalité, le tribunal
criminel a fait une appréciation plus générale (complète) en observant que les
explicationsdesprévenus étaient évolutives et quils avaient fait de
fausses déclarations.

On peut suivre la défense
lorsquelle affirme que le seul fait que D.________ (amie de B.________) ait
remis à la prévenue un sac contenant notamment des objets de provenance
illicite, que celle-ci a entreposé chez elle, ne permet pas de dire quelle
connaissait lorigine délictuelle des affaires. Le constat de la défense est
toutefois très partiel puisquil résulte du jugement entrepris que la prévenue
connaissait le passé criminel de B.________, quelle savait quil continuait à
commettre des vols, quelle-même a été active les 15 mars et 11 mai 2022, que
le sac remis par D.________ contenait aussi des objets appartenant à la
prévenue (ce qui supposait quelle y avait eu accès), que ce sac aurait pu être
déposé partout ailleurs, que le fait quil soit dissimulé à la cave nétait pas
anodin et que la prévenue a manifesté sa volonté (générale) de dissimulation.

Le fait que le sac dissimulé
contenait dautres objets, ne résultant pas du vol du 10 mai 2022, nest ici
pas déterminant. Il demeure que des biens volés le 10 mai 2022 sy trouvaient
(comparer la liste des objets volés dans le fourgon de lentreprise H.________
Sàrl avec celle des objets retrouvés dans la cave des prévenus ; se retrouvent
dans les deux listes les objets suivants : 1 téléphone Samsung dans sa
boîte dorigine  IMEI [2]  dune valeur de 1'099 francs ; 1 téléphone
Samsung neuf  IMEI [3]  dune valeur de 349 francs ; 1 câble USB Apple
Lightning dune longueur de 1 m. dune valeur de 10 francs).

QUALIFICATION JURIDIQUE

14.Il convient,
sur la base des faits retenus (soit les mêmes que le tribunal criminel), de
qualifier juridiquement le comportement reproché au prévenu A.A.________.

15.Larticle139 CPfaisait partie des dispositions
objet de la révision du 17 décembre 2021 (loi fédérale sur lharmonisation
des peines), entrée en vigueur le 1erjuillet 2023 (FF 2018
2889). Sa teneur na toutefois pas été modifiée en lien avec les infractions
qui entrent ici en ligne de compte.

L'article139 CPdispose que celui qui, pour se
procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, aura soustrait
une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier sera
puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine
pécuniaire (ch. 1). Le vol sera puni d'une peine privative de liberté de six
mois à dix ans, si son auteur l'a commis en qualité d'affilié à une bande
formée pour commettre des brigandages ou des vols (ch. 3).

16.Le coauteur est celui qui
collabore, intentionnellement et de manière déterminante, avec d'autres
personnes à la décision de commettre une infraction, à son organisation ou à
son exécution, au point d'apparaître comme l'un des participants principaux. Il
faut que, d'après les circonstances du cas concret, la contribution du coauteur
apparaisse essentielle à l'exécution de l'infraction. La seule volonté quant à
l'acte ne suffit pas. Il n'est toutefois pas nécessaire que le coauteur ait
effectivement participé à l'exécution de l'acte ou qu'il ait pu l'influencer.
La coactivité suppose une décision commune, qui ne doit cependant pas
obligatoirement être expresse, mais peut aussi résulter d'actes concluants, le
dol éventuel quant au résultat étant suffisant. Il n'est pas nécessaire que le
coauteur participe à la conception du projet, auquel il peut adhérer
ultérieurement. Il n'est pas non plus nécessaire que l'acte soit prémédité ; le
coauteur peut s'y associer en cours d'exécution. Ce qui est déterminant, c'est que
le coauteur se soit associé à la décision dont est issue l'infraction ou à la
réalisation de cette dernière, dans des conditions ou dans une mesure qui le
font apparaître comme un participant non pas secondaire, mais principal (ATF 149 IV 57cons. 3.2.2 ; arrêt du TF du25.10.2023 [6B_550/2023]cons. 2.1).

Dans un arrêt du 20 mars 2024,
le Tribunal fédéral a indiqué quil était correct de retenir une coaction dans
le cas dune prévenue accompagnant un auteur ayant dérobé des bouteilles
dalcool dans différents commerces, la prévenue ayant fait des passages
récurrents  dépourvus de toute justification  dans ces commerces et des
enregistrements de vidéosurveillance attestant de son rôle de guet (arrêt
6B_1044/2023 cons. 1.2.2).

Dans un arrêt du 22.05.2024
(6B_1159/2023 cons. 2.2 et 2.3), le Tribunal fédéral a reconnu un chauffeur
comme coauteur de vols.

17.La commission
en bande  prévue au chiffre 3 de larticle139 CP est, par rapport à la coactivité,
une forme plus intense de la commission en commun dun acte délictueux, qui se
caractérise par un intérêt mutuel et supérieur de la bande, ainsi quune
volonté commune dagir en bande (ATF 147 IV 176cons. 2.4.2).

Selon la jurisprudence, on parle de bande lorsque deux
ou plusieurs auteurs manifestent, expressément ou par actes concluants, la
volonté de s'associer en vue de commettre un nombre déterminé ou non
d'infractions. Cette qualification repose sur la dangerosité particulière
qu'engendre l'association des auteurs, qui les renforce physiquement et
psychiquement et laisse prévoir la commission d'une pluralité d'infractions (ATF 135 IV 158cons. 2 ;132 IV 132cons. 5.2). La notion de bande
suppose un degré minimum d'organisation (par exemple un partage des rôles et du
travail) et une collaboration d'une intensité suffisante pour qu'on puisse
parler d'une équipe relativement stable et soudée, même si elle peut être
éphémère (ATF 135 IV 158cons. 2 ;132 IV 132cons. 5.2). L'affiliation à une
bande constitue une circonstance aggravante personnelle au sens de l'article 27
CP. La notion d'affiliation à une bande doit être interprétée de manière
restrictive (arrêt du TF du11.07.2024 [6B_344/2023]cons. 1.1.3 et les réf. cit.).

Pour que l'aggravante de la
bande puisse être admise, il faut donc qu'il soit démontré, sur la base de
circonstances concrètes, que les auteurs se sont associés avec la volonté de
commettre plusieurs infractions indépendantes et dont les détails n'ont pas
encore été définis. Cette volonté, qui doit au moins avoir été manifestée par
actes concluants, ne peut pas uniquement être rétrospectivement déduite du fait
que deux ou plusieurs auteurs ont commis de manière semblable une série
d'infractions dans une fenêtre géographique et temporelle étroite (arrêts du TF
du 11.07.2024 précité cons. 1.1.3 et les réf. cit. ; du19.01.2024 [6B_1183/2023]cons. 3.1).

Les missions précises
attribuées à lun des membres de la bande ne sont pas forcément déterminantes
lorsquil sagit de retenir  ou non  la circonstance de la bande. Le rôle
spécifique dun membre considéré au sein de la structure devra, le cas échéant,
être pris en compte lors de la fixation de la peine. Pour que la circonstance
de la bande soit retenue, il nest en outre pas nécessaire que chacun des
membres soit présent lorsque les infractions sont commises par la bande (arrêts
du TF du08.12.2021 [6B_689/2021]cons. 1.3.2 ; du26.05.2016 [6B_42/2016]cons. 2.2).

18.En lespèce,
il résulte des faits retenus que le prévenu était aux côtés de B.________ le 15
mars 2022, du début à la fin de lopération, quil conduisait le véhicule
emprunté par B.A.________ à K.________ (véhicule quil a ensuite lui-même remis
à sa détentrice une fois de retour àLocalité_1), que les deux protagonistes étaient en contact avec leurs téléphones
(dotés de cartes SIM à usage unique), que A.A.________ a fait le guet pendant
que B.________ forçait la serrure du fourgon de lentreprise F.________ SA et
quils sont ensuite rentrés ensemble àLocalité_1.

Il ne fait ici aucun doute que
A.A.________ a participé à linfraction en tant que coauteur et non comme
complice. Sil na pas lui-même forcé la porte du fourgon et dérobé les deux
colis sy trouvant, il a fourni la logistique (le transport) indispensable à ce
type dinfraction et procédé à la surveillance des lieux le moment venu. Sa
contribution à lexécution de linfraction était essentielle.

Il résulte également de ce qui
précède que le prévenu a accompagné B.________ àLocalité_2, le 10 mai 2022, dans lintention de commettre des vols. Il
a conduit son propre fourgon Iveco et, comme pour linfraction du 15 mars 2022,
il a fait le guet le moment venu, pendant que son comparse soustrayait les
biens du fourgon Ford Transit qui appartenait à lentreprise H.________ Sàrl.

Ici aussi, il ne fait aucun
doute que le prévenu a agi comme coauteur, et non comme complice.

Sagissant des faits du 11 mai
2022 (fourgon de G.________ GmbH), on a retenu que le prévenu était présent au
moment de la tentative de vol. On retiendra quil avait le même rôle que
précédemment, lors des vols des 15 mars et 10 mai 2022, sans que lon puisse
toutefois établir sil a, là aussi, fait le guet.

Se pose dès lors la question
de la circonstance aggravante de la bande au sens de larticle139 ch. 3 CP. La Cour pénale constate  en
anticipant ce qui sera encore vu plus bas en lien avec B.A.________ (cf. infra
cons. 7)  que B.________, A.A.________ et B.A.________ ont non seulement agi
de concert, mais en sorganisant entre eux et en collaborant de manière
suffisamment intense pour que lon puisse parler dune bande. Les éléments
suivants ressortent des faits retenus plus haut :

-La
collaboration : les rôles étaient définis entre les trois
protagonistes ; A.A.________ et B.A.________ soccupait de la logistique
(en particulier de la mise à disposition dun véhicule et du transport) et B.________
commettait physiquement les vols dans les fourgons (forcer la serrure et
prendre les colis visés). A.A.________ (les 15 mars et 10 mai 2022) et B.A.________
(le 11 mai 2022) faisaient le guet. La collaboration était étroite et les
fonctions étaient attribuées selon le critère de lefficacité : cest
ainsi B.A.________ qui a été chargée de se procurer deux nouvelles cartes SIM
et daller demander le véhicule de K.________ (celle-ci étant la nounou des
enfants de celle-là, elles se connaissaient bien). Cest à nouveau B.A.________
qui a pris contact avec K.________ pour discuter de la prochaine audition du
témoin.

-La volonté de
sassocier pour commettre des infractions : en lespèce, la volonté des
protagonistes de sassocier ne fait guère de doute, vu la répartition des rôles
et limplication de chacun lors de la commission des infractions ; ce
nest quà partir du moment où B.________ a rejoint A.A.________ et B.A.________
que les opérations ont débuté ; les comparses ont mis un terme à leurs
actions en raison de linterpellation de B.________. Il semble sinon très
vraisemblable quils aient encore perpétré dautres vols, en appliquant le mode
opératoire déjà mis en uvre.

-Lintérêt
supérieur de la bande : certains rôles étaient interchangeables ;
ainsi, si A.A.________ a fait le guet les 15 mars et 10 mai 2022, cest B.A.________
qui a été investie de ce rôle le 11 mai 2022.

19.Le prévenu
conteste la qualification juridique du recel en ce qui le concerne.

Selon larticle160 ch. 1 al. 1 CP, le receleur doit savoir ou présumer
quun tiers a obtenu la chose au moyen dune infraction contre le patrimoine.
La formule «un tiers» montre clairement que linfraction
doit être commise par autrui (Corboz, Les infractions en droit suisse,
vol. I, 3eéd. 2010, n. 66 ad art. 160). Ainsi, lauteur, lauteur
médiat ou le coauteur de linfraction préalable ne peuvent pas être receleurs (ATF 111 IV 53cons. 1b).

En lespèce, il a été retenu
que le prévenu était coauteur du vol commis le 10 mai 2024. La prévention de
recel, qui porte sur le produit de ce vol, doit dès lors être écartée et le
prévenu acquitté de cette infraction.

Sagissant des objets nétant
pas le produit du vol commis le 10 mai 2022, ceux-ci nont pas été décrits dans
lacte daccusation (cf. supra let. T) et le prévenu doit aussi être acquitté
de la prévention de recel portant sur ces objets.

En définitive, linfraction de
recel doit être totalement abandonnée en ce qui concerne A.A.________.

20.Il convient,
sur la base des faits retenus, de qualifier juridiquement le comportement
reproché à la prévenue B.A.________.

21.La prévenue
connaissait les antécédents de B.________ et de A.A.________ et elle savait que
celui-là continuait à commettre des vols ou à tout le moins lenvisageait. La
prévenue a fourni les cartes SIM pour le vol du 15 mars 2024. Elle a aussi
organisé lemprunt de la voiture de K.________ qui sera utilisée le matin du 15 mars
2022. À la suite des premiers juges, la Cour pénale retiendra que la prévenue a
montré, par son comportement (mensonge à K.________ pour obtenir la
voiture ; demande insistante auprès de K.________ pour quelle ne parle
pas de lamende pour excès de vitesse ; tentative dinfluencer son
témoignage) quelle savait pertinemment pourquoi B.________ et A.A.________
avaient besoin du véhicule.

Il ne fait aucun doute que la
prévenue a participé à linfraction en tant que coauteur et non comme complice.
Si elle ne sest pas elle-même rendu àLocalité_2le 15 mars 2024 et na pas forcé la porte du fourgon, ni dérobé les deux
colis sy trouvant, elle sest procurée le moyen de transport et la remis à
ses comparses, en sachant ce quils allaient faire. Elle a montré, par son
comportement, quelle sassociait pleinement à la décision prise par ses
comparses, en étant active au moment de préparer linfraction (recherche dun
moyen de transport). Sa contribution était essentielle à lexécution de
linfraction, étant précisé quil nest pas nécessaire, pour retenir la
coaction, que le coauteur ait effectivement participé à lexécution de lacte.
La prévenue était pleinement associée puisquelle a encore veillé, après la
commission de linfraction, à ce que K.________ pourrait dire au sujet de
lamende reçue par A.A.________, qui pourrait éveiller les soupçons.

Les mêmes observations peuvent
être faites en lien avec la participation de B.A.________ lors de la tentative
de vol du 11 mai 2022, son implication étant, là, encore plus évidente.

22.Se pose la
question de la circonstance aggravante de la bande au sens de larticle139 ch. 3 CP. La Cour pénale constate que, à deux
reprises (les 15 mars et 11 mai 2022), la prévenue a agi de concert avec B.________
et A.A.________. Elle sest occupée du moyen de transport (le 15 mars
2022) ; elle était présente et a fait le guet le 11 mai 2022, alors que B.________
tentait de commettre un vol. Cest vain que la défense soutient, en dernier
lieu par la voix du mandataire de la prévenue devant la Cour pénale, que les
éléments au dossier ne permettraient pas de retenir laggravante de la bande.
La volonté des protagonistes dagir en bande, comme on la déjà vu en lien avec
A.A.________, ne fait guère de doute, vu la répartition des rôles et
limplication de chacun lors de la commission des infractions.

23.La prévenue
conteste linfraction de recel, en soutenant en particulier que les objets
retrouvés dans la cave ne provenaient pas du vol commis le 10 mai 2022 (auquel
elle na pas participé). Comme on la vu, trois objets figurant dans le sac
proviennent bien du vol commis le 10 mai 2022 (cf. supra cons. 5.4) et
largument se révèle dès lors sans consistance.

La prévenue nest pas
convaincante lorsquelle affirme que, quoi quil en soit, elle ne savait pas
(et ne pouvait pas savoir) que les objets seraient le produit dune infraction.
Vu son implication dans les autres vols, il serait contraire à toute logique de
conclure à lignorance totale de la prévenue au sujet des biens volés le 10 mai
2022. Comme B.________ et A.A.________, elle nignorait pas la provenance des
biens volés.

Devant la Cour pénale, la
défense a soutenu quun objet placé dans une cave nétait pas dissimulé, sa
situation nétant, finalement, pas différente dun bien déposé dans le salon
dune maison. On ne peut la suivre. Pour quil y ait dissimulation, il suffit
que lauteur amène la chose à un endroit inattendu, par exemple quil la cache
chez lui (cf.Corboz, in Les infractions en droit suisse, vol. I, 3eéd. 2010, n. 36 ad art. 160 et les auteurs cités). Lorsquun auteur réceptionne
des objets soustraits dun fourgon chargé du transport dun dépôt à un magasin
(le 10 mai 2022), il est patent quil amène ces objets à un endroit inattendu
lorsquils les cache dans sa cave, voire même dans son salon.

Linfraction est réalisée.

Fixation de la peine
(genre et quotité)

24.Concernant A.A.________,
linfraction de recel est abandonnée et la peine globale prononcée par le
tribunal criminel doit être revue en conséquence.

25.Les premiers
juges ont rappelé de manière correcte les règles relatives au genre de peine
(art. 41 CP), à la fixation de la peine (art.47 CP), à la suspension partielle de son
exécution (art. 43 CP) et celles relatives au concours (art.49 al. 1 CP). Il peut y être renvoyé (cf. art.
82 al. 4 CPP).

Sagissant du genre de peine
(privation de liberté) quil convient de retenir, il peut être renvoyé au
jugement entrepris (cons. 15/a).

Linfraction la plus grave
est, comme la retenu le tribunal criminel, le vol en bande du 15 mars 2022. La
culpabilité du prévenu est lourde. Lintensité criminelle est importante, le
prévenu sétant organisé avec ses comparses et sétant attaqué à un fourgon
fermé dans le but dy soustraire des cartons contenant des objets de valeur. La
valeur totale des objets dérobés se monte à environ 360000 francs, soit une
somme considérable. Le prévenu ninterrompra son activité délictueuse quaprès
larrestation de B.________ (le 11 mai 2022), après avoir commis un autre vol
(le 10 mai 2022) et tenté un troisième (celui du 11 mai 2022). Son mobile est
égoïste, le prévenu étant uniquement motivé par lappât du gain. Il a un
travail et pouvait aisément gagner de largent légalement et, donc, renoncer à
son activité criminelle. Si on ne peut reprocher au prévenu de ne pas avoir
collaboré au cours de linstruction, on retiendra son absence de prise de
conscience et le fait quil na pas envisagé dindemniser  même modestement 
les lésés. On ne peut ignorer ses antécédents judiciaires, pour lesquels il a
subi de la détention. Au moment de commettre les infractions objets de la
présente procédure, le prévenu était en libération conditionnelle. Sa situation
personnelle était pourtant favorable, le prévenu ayant  au moment des faits  un
travail, une compagne et deux enfants en bas âge. Au vu de ces éléments, il
convient de prononcer une peine privative de liberté de base de24 mois.

Cette peine doit être aggravée
pour tenir compte du vol du 10 mai 2022 et de la tentative de vol du 11 mai
2022. Pour ces deux infractions, on peut renvoyermutatis mutandisaux
considérations déjà faites pour le vol en bande du 15 mars 2022. Pour
linfraction commise le 10 mai 2022 (biens dune valeur totale denviron 4'500
francs), il convient daggraver la peine de base de4 mois. Celle-ci
doit être encore aggravée de3 moispour la tentative de vol du 11 mai
2022.

Cest dès lors une peine
privative de liberté de 31 mois quil convient de prononcer à lencontre de A.A.________
pour les nouvelles infractions.

26.Sur la
question de la révocation de la libération conditionnelle, le mandataire de
lappelant a soutenu, dans une argumentation subsidiaire présentée dans le
cadre de la plaidoirie de son mandataire, que si linfraction de recel était
abandonnée (et non les infractions de vol en bande), le pronostic visé à
larticle 89 al. 2 CP ne devrait pas être qualifié de défavorable. Pour lui, la
conduite de lappelant a été exemplaire depuis le 10 janvier 2023, soit le jour
de sa remise en liberté par le ministère public. Hormis sa condamnation en
2018, le prévenu na aucun antécédent. Il travaille et a une famille. La
restitution de ses passeports par la direction de la procédure de la Cour
pénale ne la pas conduit à quitter le territoire suisse. Sa libération conditionnelle
devrait être maintenue, éventuellement avec le prononcé dun avertissement et
une prolongation de la durée dépreuve prévue initialement.

Dans sa déclaration dappel du
18 mars 2024, A.A.________ a présenté une argumentation (principale) visant son
acquittement total et la réforme en conséquence des chiffres 12 à 18 du
dispositif du jugement du tribunal criminel. Cest exclusivement dans cette
perspective quil a sollicité quil soit renoncé à la révocation de la
libération conditionnelle. On peut sinterroger sur la recevabilité de la
critique, soulevée subsidiairement pour la première fois en plaidoirie. La
question peut toutefois rester ouverte ici puisque, comme on va le voir, le
grief doit de toute façon être rejeté.

27.Si,
durant le délai d'épreuve, le détenu libéré conditionnellement commet un crime
ou un délit, le juge qui connaît de la nouvelle infraction ordonne sa
réintégration dans l'établissement (art. 89 al. 1 CP). Si, malgré le crime ou
le délit commis pendant le délai d'épreuve, il n'y a pas lieu de craindre que
le condamné ne commette de nouvelles infractions, le juge renonce à la
réintégration (art. 89 al. 2, 1rephr. CP). Il peut adresser un
avertissement au condamné et prolonger le délai d'épreuve de la moitié au plus
de la durée fixée à l'origine par l'autorité compétente (art. 89 al. 2, 2ephr. CP).

La nouvelle
infraction doit revêtir une certaine gravité, à savoir être passible d'une
peine privative de liberté ou d'une peine pécuniaire (cf. art. 10 CP). La
commission d'un crime ou d'un délit n'entraîne toutefois pas obligatoirement la
révocation de la libération conditionnelle. Selon l'article 89 al. 2 CP, il
suffit  comme pour la décision d'octroi de la libération
conditionnelle (art. 86 al. 1 CP)  que l'on puisse raisonnablement
s'attendre à ce que le condamné ne commette pas d'autres infractions. À cet
égard, les exigences ne doivent pas être trop élevées, compte tenu du fait que
le pronostic à émettre, de par sa nature même, ne saurait être tout à fait sûr
(arrêt du TF du18.09.2024
[7B_91/2023]cons. 8 et les arrêts
cités).

Pour
l'évaluation du pronostic (art. 89 al. 2 CP), on peut se référer aux critères
développés par le Tribunal fédéral pour l'octroi du sursis à l'exécution de la
peine (art. 42 al. 1 CP). Ainsi, pour formuler un pronostic sur le comportement
futur du condamné, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble. Outre
les circonstances de l'infraction, il doit tenir compte des antécédents de
l'auteur, de sa réputation et de tous les éléments propres à l'éclairer sur
l'ensemble du caractère du condamné et les perspectives d'une libération
conditionnelle. Pour évaluer le risque de récidive, il est essentiel d'avoir
une vision d'ensemble de la personnalité du condamné (arrêt du 18.09.2024
précité cons. 8).

28.En lespèce, il
est établi que le prévenu a commis de nouveaux crimes durant le délai
dépreuve. Il convient dès lors dexaminer sil peut être renoncé à la
réintégration, conformément à larticle 89 al. 2 CP.

On
retiendra que,même si lappelant a fait
précédemment lobjet dune seule condamnation, le 6 septembre 2018, celle-ci a
été prononcée pour des infractions dune gravité certaine (notamment
brigandage, entrave à laction pénale, instigation de faux dans les titres,
blanchiment dargent) qui lui ont valu le prononcé dune peine privative de
liberté de 7 ans. La propension de lappelant à récidiver, en commettant des
vols en bande, ne plaide pas en sa faveur. Comme membre de la bande, le prévenu
était chargé de la logistique ; il avait le statut de chauffeur et de
guetteur. Il a agi, comme ses comparses, en faisant preuve dorganisation et en
étant mû uniquement par lappât du gain.

Lappelant
ne saurait rien tirer de son travail et de ses relations familiales puisque, au
moment de commettre les infractions objets de la présente procédure, sa
situationpersonnelle était
favorable : il avait un travail, une compagne et deux enfants en bas âge
(le second étant né en avril 2022), éléments protecteurs qui ne lont pas
empêché de récidiver. Il a agi avec une détermination peu commune et sans état
dâme puisquil a pris la décision dagir, alors même quil vivait encore (pour
quelques mois) sous lépée de Damoclès que représentait la libération
conditionnelle (celle-ci arrivant à échéance en octobre 2022) et que son
deuxième fils, A.A.________, venait de naître (en avril 2022).

Même
si lon considère le fait  allégué par la défense  que le prévenu na pas
récidivé depuis sa libération en janvier 2023 (étant précisé que ne pas
récidiver est en principe une attitude normale que lon peut attendre de
chacun), cet élément doit demblée être fortement relativisé par ce qui
précède, notamment le fait que le prévenu na montré aucune prise de conscience
et quil na pas envisagé dindemniser  même modestement  les lésés («Aujourdhui,
je travaille, je suis indépendant. Lentreprise évolue de plus en plus. Les
activités sont les mêmes et je nai pas eu de problèmes depuis. Mon activité
professionnelle est effectivement rentable (). Ma famille et mes enfants ont
ce dont ils ont besoin (). Je navais pas connaissance de lactivité illicite
de B.________. Si jen avais eu connaissance, mon comportement naurait pas été
identique, bien sûr que non. Avec le recul, jaurais mieux réfléchi, cest
difficile à dire quand on pense quon est en train de faire quelque chose de
bien, de juste. Mon travail était juste, je ne savais pas. Je nai rien parlé
avec lui (). Je ne crois pas que B.________ avait connaissance de mes
antécédents et de ma période de libération. Je ne sais pas»).

Labsence
de récidive depuis janvier 2023 et limplication du prévenu dans son travail ne
permet ainsi pas de contrebalancer son parcours criminel, ni les circonstances
dans lesquelles les infractions ont été commises. Ces seuls éléments ne sont
pas suffisants, au vu de lensemble des circonstances, pour raisonnablement
considérer quil ne commettra pas dautres infractions.

La
révocation de la libération conditionnelle doit dès lors être prononcée.

29.Il sagit de fixer
une peine densemble en vertu de larticle49 CP(art. 89 al. 6 CP). Le solde de la peine est de 2 ans et 4 mois,
devenu exécutoire à la suite de révocation de la libération conditionnelle. Il
nest ici pas nécessaire de déterminer précisément la quotité de la peine quil
convient de prononcer en vertu du principe de laggravation. Celle-ci serait
quoi quil en soit nettement supérieure à 5 mois, soit la différence entre la
peine de 31 mois sanctionnant les nouvelles infractions et celle, globale, de
36 mois prononcée par le tribunal criminel, au-delà de laquelle la Cour pénale
ne peut aller, sous peine de transgresser le principe de linterdiction de lareformatio
in peius.

Il convient ainsi den rester
à la peine privative de liberté de 36 mois prononcée par le tribunal criminel.

La peine densemble prononcée
suite à une procédure de réintégration au sens de larticle 89 al. 6 CP ne peut
être assortie du sursis (cf.ATF 135 IV 146cons. 2.4.2) et il convient de
confirmer la peine ferme de 36 mois prononcée par les premiers juges. Il ny a
dès lors pas lieu de revenir sur les arguments soulevés par le mandataire du
prévenu dans sa plaidoirie devant la Cour pénale, qui visaient à obtenir
loctroi du sursis.

30.B.A.________
ne conteste pas la quotité de la peine prononcée à son encontre de manière
distincte. En particulier, elle ne plaide pas, subsidiairement, une réduction
de la peine fixée pour le recel au motif que certains objets retrouvés dans la
cave ne résulteraient pas du vol commis le 10 mai 2022.

On relèvera au demeurant, en
lien avec ce dernier point, que le réexamen de la peine fixée pour le recel
présupposerait une nouvelle analyse de la peine prononcée dans son ensemble.
Comme on la vu, les peines fixées par le tribunal criminel pour sanctionner
linfraction la plus grave (le vol en bande commis le 15 mars 2022) sont trop
clémentes. Un réexamen supposerait dès lors, pour la prévenue, une augmentation
importante de la peine de base, qui compenserait très largement la légère
diminution de la peine à laquelle il conviendrait, le cas échéant, de procéder
en lien avec linfraction de recel.

Le jugement entrepris, en tant
quil concerne lappelante, sera également confirmé sagissant de la peine
retenue.

Expulsion

31.Lappelant
est de nationalité suisse et lexpulsion na pas été prononcée par le tribunal
criminel.

Le tribunal criminel a renoncé
à expulser B.A.________. En labsence dun appel (joint) du ministère public, cette
question ne peut être revue par lautorité dappel.

Séquestres

32.Lappelante
considère que les objets suivants doivent lui être restitués : un iPhone
11 Purple ; un téléphone portable Huawei noir ; un MacBook Air modèle
A2179 EMC 3305 ; un téléphone portable Wiko rose. Elle considère que le
jugement entrepris est entaché dun grave défaut de motivation, qui consacre la
violation de son droit dêtre entendue, les premiers juges nayant pas motivé
leur décision en lien avec chacun des objets considérés. Elle soutient que les
objets réclamés, référencés sous les numéros 2, 3, 10 et 11 du procès-verbal de
la perquisition du 17 juin 2022, lui appartiennent, ce que les pièces au
dossier confirment. Elle produit aussi un justificatif de lachat du Macbook
Air visé au chiffre 10 du procès-verbal précité.

La motivation fournie par le
tribunal criminel sur ce point est certes très succincte, mais elle permet
néanmoins de comprendre le motif layant conduit à confisquer et à ordonner la
destruction des objets saisis. Le droit dêtre entendue de lappelante (sous
langle du droit à obtenir une décision motivée) na donc pas été violé.

Les objets revendiqués par
lappelante figurent sous les libellés suivants, dans le document établi par la
police le 16 janvier 2023 :

-iPhone 11 Purple,
avec coque de protection noire, sans carte SIM : «Appartenant au
couple A.A.__B.A.__».

-Téléphone
portable Huawei noir, sans carte SIM : «appartenant au couple A.A.__B.A.__».

-Macbook Air
modèle A2179 EMC 3305 : «appartenant au couple A.A.__B.A.__».

-Téléphone
portable Wiko rose : «appartenant au couple A.A.__B.A.__».

Chacun des quatre objets
figure dans la colonne «Transmis avec le rapport», mais non
dans les colonnes «Rendu contre quittance» ou «Détruit».

Ces objets, qui appartiennent
au couple A.A.__B.A.__ et qui ont été retrouvés dans le «hall»
et la «chambre parents» des prévenus, doivent être restitués
à B.A.________, qui est lauteur de la requête.

A.A.________ ne conteste pas
de manière distincte le chiffre 17 du dispositif du jugement entrepris (cf.
art. 404 al. 1 CPP).

Le chiffre 24 du dispositif du
jugement attaqué sera dès lors confirmé, excepté pour les quatre objets
précités, qui seront restitués à B.A.________.

Passeports de A.A.________

33.Concernant
les passeports suisse et brésilien de A.A.________, il convient de rappeler que
ceux-ci  dont la confiscation sinscrivait initialement dans le cadre de
mesures de substitution à la détention  lui ont été restitués par la direction
de la procédure le 12 avril 2024, la confiscation ne reposant plus sur aucune
décision valable et aucun motif nouveau au sens de larticle 232 CPP nétant
apparu au cours de la procédure dappel. La décision est entrée en force avec
immédiat (art. 232 al. 2 CPP).

Le chiffre 15 du dispositif du
jugement entrepris («ordonnance la restitution du passeport suisse et
du passeport brésilien») na dès lors plus de raison dêtre. La Cour
pénale se limitera à constater que la restitution des passeports a déjà eu lieu.

Conclusions civiles

34.Les appelants
ne contestent pas ce point de manière distincte. Il ny a dès lors pas lieu de
sy attarder (cf. art. 404 al. 1 CPP).

Conclusions, frais et
indemnités

35.Il résulte
des considérations qui précèdent que les appels de A.A.________ et de B.A.________
doivent être partiellement admis et le jugement attaqué annulé en ce qui les
concernent.

Concernant A.A.________, le
jugement est réformé en ce sens quil doit être libéré de la prévention de
recel (art.160 CP). Il convient de revoir la
répartition des frais de première instance, en faveur du prévenu, pour tenir
compte de cet acquittement. Dans le jugement attaqué, les frais judiciaires
étaient mis à sa charge à raison des 4/5 (le 1/5 étant laissé à la charge de
lÉtat). Il convient de les mettre à sa charge à hauteur des ¾, le ¼ restant
étant laissé à la charge de lÉtat. Le montant de lindemnité davocat doffice
qui lui est accordé sera remboursable, par lui, dans la même proportion (soit à
raison des ¾).

Vu lissue de la cause, il ny
a pas lieu dallouer à A.A.________ une indemnité au titre du tort moral pour
détention injustifiée.

Sagissant de B.A.________, le
jugement est réformé en ce sens que la restitution des quatre objets lui
appartenant (un iPhone ; un téléphone portable Huawei ; un Macbook
Air ; un téléphone portable Wiko) sera ordonnée, la confiscation et la
destruction étant ordonnée pour les autres objets. Aucune infraction nayant
été abandonnée, il ny a pas lieu de diminuer les frais judiciaires mis à sa
charge, ni de revoir la part remboursable de lindemnité de son avocat
doffice.

Les frais de la procédure
dappel, arrêtés à 5'000 francs, sont mis à la charge de A.A.________ à raison
de 2'250 (9/10 de 2'500 francs), à la charge de B.A.________ à hauteur de 2'250
francs (1/10), le solde (500 francs) étant laissés à la charge de lÉtat.

Il sagit de déterminer la
rémunération du mandataire de A.A.________. Il ny a pas lieu de tenir compte
de la période antérieure à la notification du jugement entrepris (entre le
20.11.2023 et le 21.02.2024).

Pour la période entre le
26.02.2026 (Etude jugement) et le 30 mai 2024 (Courrier au Tribunal), il
convient de fixer lindemnité davocat doffice. Il faut tenir compte du
temps consacré à la déclaration dappel (Etude jugement ; Etude
dossier ; Rédaction déclaration dappel), soit un total de 10h35. Une
durée de 1h00 peut être comptabilisée pour les contacts avec le client (soit
une réduction de30 min.). De nombreuses correspondances ont été
échangées entre le mandataire et la direction de la procédure et/ou le client.
Traitant de la restitution des passeports du prévenu, elles étaient
nécessaires. Elles peuvent être prises en compte. Au total, pour cette période,
cest une durée de 14h10 quil convient de retenir. Au tarif horaire de 180
francs, il en résulte un montant de 2'550 francs, auquel il faut ajouter 127.50
francs (5 % de frais forfaitaires), 40 francs (frais de transport effectifs) et
(sur 2'717.50 francs) 220.10 francs (8,1 % de TVA). Cest dès lors une
indemnité de 2'937.60 francs quil convient dallouer au mandataire au titre
dindemnité davocat doffice. Ce montant sera remboursable par A.A.________ à
hauteur de 9/10 par le prévenu.

Pour la période à partir du 14
juin 2024 (soit depuis le moment où il a renoncé à lassistance judiciaire), il
convient de fixer lindemnité de dépens(cf. art. 429 CPP) due à A.A.________.
Le mandataire a comptabilisé une durée de 14h30. Il faut tenir compte de la
durée effective de laudience (5h00 et non 4h00) et, donc, dajouter 1h00au mémoire déposé par lavocat. La nécessité des contacts avec le mandataire de
B.A.________ nest pas établie. Il convient décarter le temps qui est consacré
à cette activité dans le mémoire (45 min.) et les frais de transport
effectifs. Pour la préparation de laudience, le mandataire a comptabilisé 8h45
heures (Etude dossier [2x] ; Recherche juridique ; Reprise dossier 
Préparation audience dappel). La durée est excessive vu le travail déjà effectué
pour la déclaration écrite. Une durée de 3h30 peut être comptée (soit une
réduction de5h15). Pour le reste, le mémoire peut être repris tel quel.
Au total, cest une durée de 9h30 quil convient de retenir (14h30  5h00). Au
tarif horaire de 300 francs, il en résulte un montant de 2'850 francs, auquel
il faut ajouter 142.50 francs (5 % de frais forfaitaires) et (sur 2'992.50
francs) 242.40 francs (8,1 % de TVA). Le montant de lindemnité de dépens se
monte à 3'234.90 francs. Cest dès lors un montant de 323.50 francs (1/10 x
3'234.90 francs) quil convient dallouer au mandataire du prévenu (cf. art.
429 al. 3 CPP).

Il sagit de fixer le montant
de lindemnité davocat doffice dû à B.A.________. Son mandataire a déposé un
mémoire dhonoraires comptabilisant une activité de 27h02. Certains postes (20
min. au total) concernent du travail de secrétariat (envoi de copies, etc.)
(20.11.2024 ; 03.12.24) déjà compris dans le tarif horaire du mandataire
doffice qui comprend une part pour les frais généraux. Les contacts avec la
cliente doivent être fixés à 1h30 (au total). Il convient dès lors de réduire
le temps facturé de34 min. La durée effective de laudience devant la
Cour pénale était de 5h00 (et non 4h00), soit uneaugmentation de 1h00.
Le temps prévu pour lentretien avec la cliente (avant et après audience) et la
réserve pour opérations futures (total de 1h30) doivent être réduits de30
minutes. La nécessité des contacts avec Avocat_1 nest pas établie. Il
convient décarter53 minutes. Il faut comptabiliser le temps consacré à
la rédaction de la déclaration dappel (10h00), mais réduire la durée de la
préparation de laudience (7h30), excessive vu le travail déjà effectué pour la
déclaration écrite. Une durée de 3h30 peut être comptée (soit une réduction de4h00).
Au total, cest une durée de 21h45 quil convient de retenir (27h02 - 5h17). Au
tarif horaire de 180 francs, il en résulte un montant de 3'915 francs, auquel
il faut ajouter 195.75 francs (5 % de frais forfaitaires), 50 francs (frais de
transport effectifs) et (sur 4'160.75 francs), 337 francs (8,1 % de TVA). Cest
dès lors un montant de 4'497.75 francs qui sera alloué au mandataire au titre
dindemnité davocat doffice. Ce montant sera remboursable à hauteur de 9/10
par la prévenue.

Par
ces motifs,la Cour pénale décide

Vu les articles 139 ch. 3, 160 CP,
426, 428 et 429 CPP

I.Les appels de A.A.________
et de B.A.________ sont partiellement admis, le jugement attaqué est annulé et
son dispositif est désormais le suivant :

1-10. [concerne B.________ :
inchangé]

Sagissant deA.A.________:

11.Libère A.A.________ des
préventions de recel (art. 160 CP), de dommages à la propriété (art. 144 CP) et
de complicité de dommages à la propriété (art. 22 et 144 CP).

12.Reconnaît A.A.________ coupable de
vol en bande (art. 139 ch. 3 CP), les 15 mars et 10 mai 2022, et de
tentative de vol en bande (art. 139 ch. 3 et 22 CP), le 11 mai 2022.

13.Révoque la libération
conditionnelle qui lui a été accordée par décision du 26 juin 2020 rendue
par le Collège des Juges dapplication des peines du canton de Vaud.

14.Le condamne à une peine privative
de liberté densemble de 36 mois fermes, dont à déduire 209 jours de détention
subis avant jugement.

15.Prend acte de la restitution du
passeport suisse et du passeport brésilien de A.A.________ par la direction de
la procédure le 12 avril 2024.

16.Ordonne la confiscation, au profit
de lEtat, du numéraire séquestré, soit 6.05 francs.

17.Ordonne la confiscation et la
destruction des autres objets séquestrés.

18.Les frais de la cause concernant A.A.________,
arrêtés à 18'683.33 francs, sont mis à sa charge à hauteur de 14'012.50 francs (¾
du total des frais), laissant la différence à charge de lEtat.

19.Fixe à 9'929
francs, y compris frais, débours et TVA, lindemnité due par lEtat à Avocat_1,
avocat doffice de A.A.________, dont à déduire un acompte de 6'400.05 francs,
et dit que ce montant sera remboursable par A.A.________ à hauteur des ¾.

Sagissant deB.A.________:

20.ReconnaîtB.A.________coupable de vol en bande (art. 139
ch. 3 CP), le 15 mars 2022, de tentative de vol en bande (art. 139 ch. 3
et 22 CP), le 11 mai 2022, et de recel (art. 160 CP).

21.CondamneB.A.________à une peine privative de liberté de
18 mois dont 6 mois fermes et 12 mois avec sursis pendant 4 ans.

22.Renonce à
prononcer lexpulsion à lencontre deB.A.________.

23.Ordonne la
restitution de sa carte VISA.

24.Ordonne la
restitution àB.A.________des objets suivants : iPhone 11
Purple, avec coque de protection noire, sans carte SIM ; téléphone portable
Huawei noir, sans carte SIM ; Macbook Air modèle A2179 EMC 3305 ; téléphone
portable Wiko rose. Ordonne la confiscation et la destruction des autres objets
séquestrés.

25.Les frais de la
cause concernantB.A.________, arrêtés à 17'683.33 francs, sont
mis à sa charge à hauteur de 11'494.15 francs, laissant la différence à charge
de lEtat.

26.Fixe à 9'477
francs, y compris frais, débours et TVA, étant précisé quaucun acompte na été
versé, lindemnité due par lEtat à Avocat_2, avocat doffice deB.A.________, et dit que ce montant sera
remboursable parB.A.________à hauteur de 6'160.05 francs.

Sagissant de[B.________,]A.A.________ etB.A.________:

27.Renvoie F.________ SA à agir par
la voie civile en application de larticle 126 al. 2 let. b CPP.

II.Les frais de la
procédure dappel, arrêtés à 5'000 francs, sont mis à la charge de A.A.________
à hauteur de 2'250 francs et à la charge de B.A.________ à hauteur de 2'250
francs, le solde (500 francs) étant laissé à la charge de lÉtat.

III.Lindemnité
davocat doffice (jusquau 11 juin 2024) due à Avocat_1 est fixée à 2'937.60
francs, ce montant étant remboursable par le prévenu à hauteur des 9/10.

IV.Une indemnité pour
ses frais de défense (art. 429 al. 1 let. a CPP) de 323.50 francs est versée à A.A.________,
en mains de Avocat_1, pour son activité devant la Cour pénale, depuis le 14
juin 2024.

V.Lindemnité
davocat doffice due à Avocat_2 est fixée 4'497.75 francs, ce montant étant
remboursable par B.A.________ à hauteur des 9/10.

VI.Le présent
jugement est notifié à A.A.________, par Avocat_1, à B.A.________, par Avocat_2
et/ou Avocat_3, au ministère public, à La Chaux-de-Fonds (MP.2022.1381), au
Tribunal criminel du Littoral et du Val-de-Travers, à Boudry (CRIM.2023.10), à
lOffice dexécution des sanctions et de probation, à La Chaux-de-Fonds. Copie
est adressée pour information à G.________ GmbH, à H.________ Sàrl, à F.________
SA, par Avocat_4, et à B.________, par Avocat_5.

Neuchâtel, le 6 février 2025