ne_gerichte · ARMP.2026.46 · 2026-05-13 · fr
ARMP.2026.46


A.a) Selon les indications quil a lui-même données, A.________,
ressortissant français né en 1998 et domicilié à Z.________(F), a assisté à une
fête de mariage dun de ses amis à Y.________(NE), entre le samedi 29 novembre
2025 et le dimanche 30 novembre 2025 au petit matin. À lissue de la soirée, il
a été ramené à son hôtel, puis à partir de ce moment-là, ses souvenirs sont
devenus «fragmentaires» et il ne savait plus où il sétait
trouvé ensuite, ni dans quelles circonstances exactes son état sétait
brutalement dégradé.

b)
Le dimanche 30 novembre 2025, la centrale neuchâteloise durgence (CNU) de la
police a reçu cinq appels successifs entre 8h57 et 9h09, en lien avec la
situation de A.________. Dans le premier appel, B.________ a indiqué avoir été
arrêtée quelques minutes auparavant par un individu, «un peu bizarre»,
qui se tenait au milieu dune rue identifiée comme étant celle des [aaa] à Y.________ ;
il lavait arrêtée alors quelle circulait en voiture, pour lui dire quil
avait reçu «la drogue du viol». Il était agité et elle avait
cru quil allait la frapper à travers la vitre de sa voiture. Elle sétait
éloignée, puis arrêtée plus loin pour appeler la police. Elle ne savait pas si
cet homme était vraiment en détresse ; il avait peut-être besoin daide,
ce quelle avait cherché à vérifier en sarrêtant (appel de 8h54). Le deuxième
appel, passé par C.________ depuis [bbb] à Y.________, faisait état dun homme
qui arrêtait les voitures au bord de la route, disait quil avait été drogué
avec la drogue du violeur, puis repartait ; il avait les pupilles très
dilatées. Cet homme marchait au milieu de la route et ne faisait que «traverse[r]
la route dans tous les sens». Il nétait pas blessé, ni violent. C.________,
«étant des soins à domicile», suivait lhomme à une centaine
de mètres de lui, afin «quil ne se blesse pas ou autre chose».
Lhomme semblait être au téléphone avec quelquun (appel de 8h57). À 9h01, un
homme, qui ne sest pas présenté mais dont on déduit quil sagit de A.________
lui-même, a eu un bref échange avec police secours, durant lequel il a en tout
et pour tout dit (avec une voix essoufflée) ceci, avant de raccrocher :
«Allô. Excusez-moi, je viens de me faire droguer. [le policier dit
alors : « Vous venez de vous faire droguer ? »] - Allez, va
te faire enculer». Le quatrième appel émanait de D.________, signalant
quelquun, pris dans une altercation, dans le parc en face de [ddd], et qui
demandait de laide. Son interlocuteur lui a indiqué que «c[étai]t
avec [s]es collègues quil a[vait] une altercation» (appel de 9h08).
Finalement, une femme a encore appelé à 9h09 pour signaler quil y avait des
personnes qui se bagarraient et appelaient à laide près de [ccc], son
interlocuteur indiquant quils (i.e. les policiers) «[étaien]t dessus».

c)
La police sest donc rendue dans le quartier de [ddd] après les premiers appels
retranscrits ci-dessus. Une ambulance est également intervenue, rue [eee] (soit
entre [ccc] et [ddd]) et, selon le rapport préhospitalier qui figure au
dossier, un renfort du SMUR a demblée dû être demandé afin de sédater le
patient. Celui-ci avait été maîtrisé par la police et se trouvait à terre, dans
un état décrit comme suit : «agitation +++, agressivité et
délires». Selon la police, après un premier appel à leurs services
pour un patient incohérent au milieu de la route en ville, cet homme avait pris
la fuite et avait été retrouvé en état dagitation et dagressivité. Il avait
été «[m]aîtris[é] par la police qui [avait] remarqu[é] une fracture du
bras», puis appelé lambulance. Une rapide injection par le SMUR dHaldol
5 mg avait permis de diminuer un peu lagitation du patient et de le
transporter aux urgences du RHNe, site de [fff].

d)
Selon le rapport du service des soins intensifs du RHNe, site de [fff], au sein
duquel A.________ a été pris en charge du 30 novembre au 5 décembre 2025, après
avoir été emmené aux urgences du même établissement car il avait été «retrouvé
agité en pleine rue, avec un délire de persécution», le patient
présentait un diagnostic principal dagitation sur consommation éthylique,
damphétamines et de MDMA le 30 novembre 2025, les diagnostics secondaires
faisant notamment état dune fracture ouverte de lhumérus droit. Cette
fracture a été opérée le 2 décembre 2025 au sein du service
dorthopédie-traumatologie du RHNe, site de [fff] toujours.

B.a) Le 11 février 2026, A.________, a saisi le Ministère
public dune plainte pour les faits survenus «le 30 novembre 2026 dans
la matinée». Il exposait quà lissue de la fête de mariage dun ami,
il avait été raccompagné à son hôtel, «sans quaucun incident
particulier soit survenu à ce moment-là». Il navait pas de souvenirs
de la suite et les examens médicaux réalisés lors de sa prise en charge
hospitalière avaient mis en évidence un état daltération aigüe de ses
fonctions psychiques et physiologiques. Cet état était compatible avec une
désorientation aigüe, une agitation importante et une perte de repères. En état
de panique, il avait appelé sa mère, sétait mis à courir sur la voie publique
et avait appelé le numéro durgence 112, sans succès, puis rappelé sa mère. Au
cours de ce deuxième appel, il avait été interpellé par la police. Il navait
dabord pas compris que les intervenants étaient des policiers. Selon le
plaignant, «[l]a conversation téléphonique avec [s]a mère s[étai]t
poursuivie pendant encore une durée estimée à une trentaine de minutes, durant
laquelle elle est restée témoin auditif en temps réel de [s]on état de panique
extrême et de [s]es cris répétés à laide, avant dêtre interrompue».
Lors de lappel suivant, un policier avait répondu à sa mère et lui avait
indiqué que A.________ était pris en charge par une ambulance. Le plaignant
précisait quil avait téléphoné en tenant lappareil avec la main droite. Il
navait pas été menotté durant la phase de mise au sol. À lhôpital, on lui
avait diagnostiqué notamment une fracture humérale droite et une atteinte
motrice du nerf radial, il avait subi une intervention chirurgicale le 2
décembre 2025 et pu quitter lhôpital le 5 décembre 2025. Il avait été en
incapacité de travail et avait dû suivre un traitement, sous forme de séances
de kinésithérapie et ergothérapie. Il navait pas de certitude à ce jour quant
à la prise en charge de certains de ses frais médicaux et avait dû en avancer une
partie. Il sollicitait «louverture dune enquête afin de :
déterminer les circonstances exactes de lintervention des forces de lordre,
vérifier la proportionnalité des moyens employés lors de la mise au sol et de
la contention, établir lorigine précise des lésions corporelles graves subies,
examiner les conséquences dune intervention policière sur une personne en état
de vulnérabilité aigüe, et apprécier, le cas échéant, les responsabilités
pénales et civiles pouvant en découler».

b)
Par décision du 16 février 2026, le Ministère public a décidé louverture dune
instruction aux fins de déterminer si A.________ avait été victime de violences
policières le 20 novembre 2025.

c)
Dans le cadre de cette instruction, les rapports établis par le RHNe en lien
avec la prise en charge de A.________ au sein de ses différents services ont
été requis et produits. Mandat a été confié à la police neuchâteloise détablir
la liste des personnes ayant informé ses services du comportement de A.________
durant la matinée du 30 novembre 2025, ce qui a conduit à la production de lenregistrement
des cinq appels décrits ci-dessus. Deux fichets de communication établis par la
police neuchâteloise figurent également au dossier, le premier relatant les
signalements en lien avec le plaignant, ses propos incohérents et les mesures
prises par la police pour le retrouver, le maîtriser et le faire prendre en
charge médicalement et le second précisant que les recherches de la police
avaient permis de déterminer que A.________ séjournait à lhôtel E._______ à Y.________
et que lorsque ses amis lavaient ramené aux alentours de 4h30 le matin même,
il avait «déclaré quil allait sortir boire un autre verre».

C.Le 18 mars 2026, le Ministère public a décidé de ne pas
entrer en matière sur la plainte de A.________ et a laissé les frais à la
charge de lEtat. Les fichets de communication de la police étaient joints à la
décision, qui retenait que les motifs pour lesquels le plaignant sétait trouvé
dans létat qui était le sien ne pouvaient plus être déterminés. Ils nétaient
en tous cas pas imputables aux policiers. Une certaine détermination de leur
part avait dailleurs été nécessaire devant létat de confusion de lintéressé
et les risques quil faisait courir à la circulation routière et à lui-même. On
ignorait si la blessure au bras du plaignant était antérieure à lintervention
de la police ou si elle sétait produite à cette occasion. Dans cette dernière
hypothèse, elle apparaissait comme la conséquence du fait quil se débattait.
En conclusion, les policiers avaient agi dans lexercice de leurs fonctions et
rien ne permettait détablir quils lauraient fait de manière
disproportionnée. Plus de quatre mois après les faits, il ne serait plus
possible de déterminer pourquoi le plaignant se trouvait dans cet état, ce qui
naurait au demeurant aucune incidence sur léventuelle responsabilité de la
police en lien avec son intervention.

D.Par acte du 28 mars 2026, A.________ recourt contre la
décision précitée en concluant à son annulation, au renvoi du dossier au
Ministère public pour complément dinstruction et à «[l]ouverture
dune enquête visant notamment à examiner lhypothèse dune altération de [s]on
état par une substance, possiblement administrée à [s]on insu». Il
sollicite aussi laudition de sa mère en qualité de témoin et la «réquisition
des données de télécommunication pertinentes». Après avoir rappelé
«[l]état de confusion aigüe, soudain, intense et totalement
inhabituel» dans lequel il a été trouvé le 30 novembre 2025 et les
interventions que cet état a nécessité, le recourant considère qu «aucune
investigation na été menée afin de déterminer : lorigine de cet état,
examiner lhypothèse précitée [i.e. altération par substance ingérée à son
insu], identifier déventuels tiers impliqués, exploiter les éléments matériels
disponibles (témoignages, vidéos, contexte)». Selon lui, cette
absence dinstruction constitue une lacune manifeste dans létablissement des
faits. Sachant quil était en communication téléphonique avec sa mère au moment
des faits, elle «a été témoin, en temps réel, du déroulement de la
situation». Il sagit dune preuve pertinente et indépendante qui na
pas été prise en compte dans linstruction. Il est possible de vérifier quun
appel était bien en cours au moment des faits. Par ailleurs, létat dans lequel
il se trouvait ne peut être correctement apprécié sans en déterminer la cause.
Or il est possible quil résulte de ladministration dune substance à son
insu.

E.a) Le 2 avril 2026, le Ministère public conclut au rejet du
recours. Il relève que la plainte du 21 janvier 2026 ne visait pas les causes
pour lesquelles le recourant se trouvait dans un état de confusion le 30
novembre 2025, mais déventuelles violences policières commises à son encontre.
Or les causes de son état confusionnel étaient impossibles à reconstituer
plusieurs mois après les faits et en labsence de toute analyse permettant de
détecter une substance psychoactive. On ne voyait pas non plus comment on
pourrait retrouver, cas échéant, la personne qui lui aurait administré une
substance à son insu. Le Ministère public ne disposait daucun élément concret
permettant denvisager quune infraction aurait été commise et na pas la
possibilité de reconstituer les faits qui avaient pu se produire le 30 novembre
2025.

b)
Les observations du Ministère public ont été transmises au recourant, dabord
par courrier recommandé que le recourant na pas retiré, puis par le biais de
ladresse électronique quil a employée pour déposer son recours, muni dune
signature électronique. Le recourant na pas réagi.

C O N S I D E R A N T

1.a) Le recours a été
déposé dans le délai légal (art. 396 CPP), contre une ordonnance de non-entrée
en matière pouvant faire lobjet dun recours dans un délai de dix jours (art.
322 al. 2 CPP applicable par renvoi de lart. 310 al. 2 CPP), par une partie
plaignante ayant un intérêt juridiquement protégé à lannulation ou à la
modification de cette décision (art. 382 al. 1 CPP). Il est recevable à cet
égard.

b) Comme le relève le Ministère public dans
ses observations du 18 mars 2026, le recourant évoque désormais une instruction
à mener en lien avec les causes de son état confusionnel du 30 novembre 2025,
alors que sa plainte sur laquelle il a été décidé de ne pas entrer en matière
concernait déventuelles violences policières. On comprend des écrits du
recourant quil veut que soient envisagée, en lien avec létat confusionnel
quil présentait le 30 novembre 2025, lintervention de tiers susceptibles
davoir commis une infraction pénale à son encontre.

2.LAutorité de recours
en matière pénale jouit dun plein pouvoir dexamen, en fait, en droit et en
opportunité (art. 393 CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les
parties ni par les conclusions de celles-ci, sauf lorsquelle statue sur une
action civile (art. 391 CPP).

3.a) Une plainte est
valable selon larticle 30 CP si layant droit, avant léchéance dun délai de
trois mois depuis que lauteur de linfraction lui est connu (art. 31 CP),
manifeste sa volonté inconditionnelle que lauteur de linfraction soit
poursuivi et que la procédure pénale se poursuive sans autre déclaration de sa
volonté (ATF 141 IV 380 cons. 2.3.4 ; 131 IV 97 cons. 3.1), dans les
formes et auprès des autorités compétentes selon larticle 304 al. 1 CPP (arrêt
du TF du 26.07.2018 [6B_1297/2017] cons. 1.1.1 ; arrêt du TF du
05.03.2018 [6B_942/2017] cons. 1.1). La plainte doit exposer le déroulement des
faits sur lesquels elle porte, afin que lautorité pénale sache pour quel état
de fait layant droit demande une poursuite pénale. Elle doit contenir un exposé
des circonstances concrètes, sans quil soit nécessaire quelles soient
absolument complètes.Ainsi, en cas
d'injures par exemple, il n'est pas nécessaire que la plainte reproduise
exactement les termes injurieux. La qualification juridique des faits incombe
aux autorités de poursuite (ATF 131 IV 97 cons. 3 ; arrêt du TFdu 26.07.2018 [6B_1297/2017] cons. 1.1.1;arrêt
du TF du 05.03.2018 [6B_942/2017] cons. 1).
En présence d'un ensemble de faits, le lésé a la possibilité de limiter sa
plainte à certains d'entre eux (ATF 131 IV 97 cons. 3.1 ; 115 IV 1
cons. 2a ; 85 IV 73 cons. 2). Lorsquil dénonce des actes poursuivis
doffice, il a la faculté de renoncer à demander la poursuite dinfractions
punies sur plainte et qui auraient également été commises (ATF 115 IV 1, cons.
2a, JdT 1990 IV 109 et les réf. cit. ;Moreillon/Parein-Reymond,
Petit commentaire CPP, 2eéd., 2019, n. 5 ad art. 304).

b) En lespèce, les conclusions de la plainte du 16
février 2026 visaient la détermination des circonstances de lintervention de
la police et lexamen de la proportionnalité des moyens employés lors de la
mise au sol et de la contention. Si le plaignant demandait que «lorigine
précise des lésions corporelles graves subies» soit établie, cette
requête visait en particulier la fracture humérale, ouverte, quil présentait.
Certes, sa plainte relatait son état confusionnel et énumérait des «éléments
biologiques» observés lors de sa prise en charge hospitalière, mais la
lecture de la plainte permettait de penser que linstruction pénale demandée
visait la fracture, dont il était envisagé quelle ait été causée lors de
lintervention de la police. Dans cette optique, les éléments présentés dans le
recours, en lien cette fois avec une ingestion de substances à son insu (qui
pourraient aussi être qualifiée datteinte à lintégrité physique sous la forme
de lésions corporelles simples ; art. 123 al. 1 CP), relèveraient dune nouvelle
plainte. Or les lésions corporelles simples se poursuivent sur plainte (sauf
les situations énumérées au ch. 2 de lart. 123 CP, lingestion de drogues
nétanta prioripas assimilée à du «poison», même si
la question est discutée en doctrine selonRoth/Berkemeier, in BK-StGB,
4èmeéd, 2019, n. 14 ad art. 123) et le délai de plainte est
largement échu. Quoiquil en soit, cette distinction na pas ici deffet
concret, car la décision de non-entrée en matière savère bien fondée en lien avec
lingestion de substances par le fait de tiers, à linsu du recourant.

4.Conformément à
larticle 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement 
cest-à-dire sans quune instruction soit ouverte (art. 309 al. 1 et 4
CPP ; ATF 144 IV 81 cons. 2.3.3 ;Grodecki/Cornu, in : CR
CPP, 2eéd., n. 2 ad art. 310)  une ordonnance de non-entrée en
matière lorsquil apparaît, à réception de la dénonciation (cf. art. 301 et 302
CPP) ou de la plainte ou après une procédure liminaire limitée aux
investigations de la police (art. 300 al. 1 let. a, 306 et 307 CPP), quaucun
soupçon justifiant une mise en accusation nest établi et que les éléments
constitutifs dune infraction ou les conditions douverture de laction pénale
ne sont manifestement pas réunis (ATF 146 IV 68 cons. 2.1 ; arrêt du TF du
21.02.2023[6B_1177/2022] cons. 2.1).

Selon la jurisprudence, cette disposition doit
être appliquée conformément à ladagein dubio pro duriore. Celui-ci
découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. féd. et 2 al. 1 CPP en
relation avec les art. 309 al. 1, 319 al. 1 et 324 CPP ; ATF 138 IV 86
cons. 4.2) et signifie quen principe, un classement ou une non-entrée en
matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsquil
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions
de la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre
lorsquune condamnation apparaît plus vraisemblable quun acquittement ou
lorsque les probabilités dacquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence dune infraction grave. En effet, en
cas de doute sagissant de la situation factuelle ou juridique, ce nest pas à
lautorité dinstruction ou daccusation mais au juge matériellement compétent
quil appartient de trancher (arrêt du TF du 20.11.2024[7B_107/2023] cons. 2.1.2). Létablissement de létat
de fait incombe principalement au juge matériellement compétent pour se
prononcer sur la culpabilité du prévenu. Le ministère public et lautorité de
recours nont dès lors pas, dans le cadre dune décision de non-entrée en
matière, respectivement à lencontre dun recours contre une telle décision, à
établir létat de fait comme le ferait un juge du fond. Des constatations de
fait sont toutefois admises au stade de la non-entrée en matière, dans le
respect du principein dubio pro duriore, soit dans la mesure où les
faits sont clairs, respectivement indubitables, de sorte quen cas de mise en
accusation ceux-ci seraient très probablement constatés de la même manière par
le juge du fond. Tel nest pas le cas lorsquune appréciation différente par le
juge du fond apparaît tout aussi vraisemblable. Lappréciation juridique des
faits doit être effectuée sur la base dun état de fait établi, soit sur la
base de faits clairs (arrêt duTF
du 17.04.2023[6B_764/2022] cons. 5.3).
La non-entrée en matière pour des motifs de fait peut se justifier lorsque la
preuve de linfraction n'est pas apportée par les pièces dont dispose le
ministère public et quaucun acte denquête ne semble pouvoir étayer les
charges contre la personne concernée (Moreillon/Parein-Reymond, Petit
commentaire CPP, 2eéd., n. 6 ad art. 310).

5.a)
En lespèce, le ministère public a rendu une ordonnance de non-entrée en
matière au sens de larticle 310 al. 1 let. a CPP car il napparaissait pas
quune infraction pénale puisse être reprochée aux policiers qui étaient
intervenus. Le recourant ny revient pas dans son recours, si bien quon
partira de lidée quil partage lavis du Ministère public sur ce point. Dans
ses observations sur le recours, le Ministère public a précisé que, sous
langle dune ingestion de substances à linsu du plaignant, il nétait pas possible
non plus denvisager la commission dune infraction, ni de reconstituer les
faits, si bien quune ouverture dinstruction serait vouée à léchec.

b) Selon larticle 123 ch. 1 CP, quiconque,
intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à lintégrité
corporelle ou à la santé est puni sur plainte dune peine privative de liberté
de trois ans au plus ou dune peine pécuniaire. Lingestion de substances
toxiques est, sur le principe, susceptible de tomber sous cette disposition.

c) Le Ministère public était
fondé à ne pas entrer sur la plainte sous langle dune drogue quun tiers
aurait fait ingérer au recourant à son insu.Non seulement il ny a pas de
soupçons suffisants selon lesquels il aurait été drogué, par un tiers, entre le
moment où on la ramené à son hôtel (il semblerait quil nétait alors pas dans
un état confusionnel et quil aurait annoncé vouloir sortir encore boire un
verre, malgré lheure tardive) et ses premières rencontres avec des passants
autour de 9h00, mais le plaignant et recourant ne donne aucun élément
permettant de cerner le déroulement de sa soirée (où, avec qui et comment a-t-il
passé la soirée jusquà 04h30 ?), pas plus quil nest en mesure de décrire
ce quil a fait après quil avait été ramené à son hôtel (où sest-il rendu et
à partir de quels él.ents peut-il dire que son état confusionnel, lié à des
substances toxiques, lui aurait été occasionné par un tiers ?). Nanti
daucun élément un tant soit peu tangible, le Ministère public naurait aucune raison
douvrir une enquête, au demeurant vouée à léchec. Aucun indice de commission
dune infraction ne ressort des éléments fournis par le recourant (se retrouver
dans un état confusionnel après une sortie nocturne festive nest pas à lui
seul rattachable à la commission dune infraction à lencontre de lintéressé)
et on ne voit pas ce que le Ministère public aurait pu investiguer à partir
déléments aussi peu concrets. Une décision de non-entrée en matière se serait
imposée sous cet angle, car il nappartient pas au Ministère public de
compléter une plainte qui ne contient pas le début dun indice de commission
dune infraction et, cas échéant, par qui (ne serait-ce quun «inconnu»
dont on pourrait déterminer où et comment il se serait trouvé au même endroit
que le recourant et comment il aurait été en mesure de lui faire ingérer des
drogues contre son gré ou à son insu).

Laudition
de la mère du recourant serait inutile. En lien avec lingestion de drogue
durant la nuit, la mère du recourant nétait pas sur place et elle ne pourrait
que relater ce que son fils lui a dit, étant précisé que le fichet de police
mentionne quil lui aurait déclaré quon allait lui prendre ses organes. Cela
impliquerait forcément de prendre les déclarations de la mère avec la plus
grande précaution, en plus de celle découlant du rapport de parenté.

d) Sagissant des blessures physiques 
spécialement la fracture ouverte qua subie le recourant au bras droit , le
recourant ne conteste pas la décision querellée sous cet angle et névoque du
reste plus du tout de prétendues violences policières à son encontre. Le fichet
de police qui relate les événements du 30 novembre 2025 dès 8h54, soit dès le
premier signalement, permet de se faire une idée assez précise de létat de A.________.
Dressé par un agent assermenté  et donca prioriconforme à la réalité
 et ne contenant pas dindice que des éléments auraient été passés sous
silence, ce fichet décrit la situation dun individu désorienté, qui essaie
darrêter des voitures puis part en courant à larrivée des policiers, venusa
priorile secourir. A.________ a alors tenu des propos incohérents, pensant
visiblement que les policiers allaient lui «prendre ses organes».
Dans cet état de confusion, il sest opposé aux policiers qui ont dû le
maîtriser ; il a aussi tenté de les frapper. Cest au moment où le
plaignant a été mis au sol que les intervenants ont remarqué «que son
bras droit saignait et quil était fracturé». Voyant cela, ils ont
renoncé à le menotter. Le fichet de communication note «quil na pas
été possible détablir si le bras [du plaignant] était fracturé avant
lintervention», preuve de la sincérité de lauteur du fichet, qui
na pas a tenté de cacher un élément qui laisserait ouverte la question dune
possible responsabilité des policiers.

Ce que relate le fichet de police est compatible
avec les signalements faits auprès de la CNU, en particulier le premier appel,
de B.________, puis celui de C.________. Si la première nommée sest trouvée
face à un homme agité et dont elle pensait quil allait la frapper, au
centre-ville de Y.________, non loin de lhôtel où A.________ avait sa chambre
(la rue aaa] est à moins de 200 mètres de lhôtel E.________), le second la
rencontré à quelques centaines de mètres de là, à [bbb]. Cela est compatible
avec la situation dun homme qui, selon ce que le recourant a lui-même dit,
aurait couru dun point à un autre. Au moment dappeler les secours, du fait
que le recourant se mettait en danger au milieu de la chaussée, C.________ a
observé quil ne semblait pas blessé et quil était au téléphone. Il sagit
probablement de lappel avec sa mère. Il ne sera pas possible de déterminer si
la fracture du recourant sest produite quelque part sur le chemin, par exemple
suite à une chute tout à fait envisageable dans de telles circonstances (létat
du recourant était tel quun accident ou une blessure quil se serait infligée
seul est tout à fait possible), voire par une collision avec une voiture dont
le conducteur ne se serait ensuite pas arrêté ou encore lors dune altercation
avec un tiers non identifié envers lequel le recourant  vu son état  aurait
pu se montrer agressif, ou si elle lui a été occasionnée par lintervention de
la police. Dans cette dernière hypothèse toutefois, il est vraisemblable quun
juge de siège devant lequel les intervenants seraient renvoyés parviendrait à
la conclusion que les agents sont intervenus dans le respect de la
proportionnalité. En effet, au vu de létat inquiétant que présentait A.________
 par qui B.________ sétait sentie menacée quelques minutes auparavant et à
distance de qui C.________ a expressément déclaré vouloir rester , il allait
de soi quune intervention sest avérée nécessaire pour protéger tant le
recourant lui-même que les tiers. Il est tout à fait vraisemblable que le
recourant ne se soit pas montré compliant avec les agents, puisquil a dabord
tenté de leur échapper et que lenregistrement de son appel à police secours de
9h01, clôturé abruptement par un «Allez, va te faire enculer»,
démontre quil nétait pas calme et collaborant, pour dire le moins.Lopposition de A.________ était dailleurs telle que
non seulement le SMUR a demblée dû être appelé en renfort pour une première
sédation, qui a tout juste suffisamment amélioré la situation pour permettre le
transfert au RHNe, site de [fff], tout à proximité, mais une deuxième injection
a été nécessaire à larrivée au RHNe. Tous les rapports relèvent lagitation,
lagressivité et les délires du recourant au moment de lintervention, tout à
fait justifiée. Ainsi, même dans lhypothèse où la blessure du recourant lui
aurait été occasionnée pendant lintervention de police, les agents pourraient
 au stade de la vraisemblance  faire valoir des motifs justificatifs (actes
autorisés par la loi, voire légitime défense) pour échapper à une condamnation
pour lésions corporelles simples. Le recourant ne soutient dailleurs plus au
stade du recours avoir été victime de la police.

En
lien avec la fracture du bras, si le recourant expose quil a été en contact
avec sa mère durant laltercation avec la police, le témoignage dune personne
qui na pas vu la scène nest pas susceptible déclaircir le déroulement des
faits. En passant, on relèvera quune durée dappel de 30 minutes nest pas
concevable, puisque le recourant a été vu à 8h54 alors quil ne téléphonait
pas, puis à 8h57 en téléphonant, que laltercation était en cours à 9h08 (le
policier répondant alors à la mère pour lui indiquer que son fils était pris en
charge) et quentre-deux, le recourant a lui-même appelé police secours. Finalement,
la «réquisition des données de télécommunication pertinentes»,
pour «vérifier [] quun appel était en cours au moment des faits»
savère tout autant inutile. Le signalement de C.________, qui est gravé sur un
CD-Rom figurant au dossier, permet déjà de démontrer quun appel était en
cours.

e) Cela étant, il nest pas inutile de rappeler
quen principe, une plainte dirigée contre des agents de police, à qui il
pourrait être reproché davoir outrepassé les droits et devoirs de leur
fonction, causant des lésions corporelles, doit faire lobjet dune «enquête
approfondie et effective», comprenant  sil existe des soupçons un
tant soit peu crédibles (la jurisprudence se réfère à un plaignant qui «soutient
de manière défendable» les violences subies, respectivement les
allègue dune manière qui nest pas «d'emblée dépourvue de crédibilité»)
 notamment laudition des personnes impliquées (plaignant, agents de police)
et déventuels témoins (arrêt du TF du 01.07.2025 [7B_106/2023] cons. 1.4.1 et 3.2.2).
Les particularités du cas despèce, principalement le manque de substance du
récit de A.________ et la non-évocation de violences policières dans le recours
du 28 mars 2026, permettent de déroger à ces actes denquête dont on ne
saurait soutenir quils doivent être mis en uvre, de manière systématique et
sans autre examen, lorsque des violences policières sont uniquement supposées
ou évoquées à titre dhypothèse.

F.Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté, aux frais de
son auteur et sans allocation de dépens.

Par ces motifs,L'AuTORITE DE RECOURS EN MATIERE PENALE

1.Rejette le
recours et confirme lordonnance rendue le 18 mars 2026 par le Ministère
public, à La Chaux-de-Fonds.

2.Met les frais de
la procédure de recours, arrêtés à 600 francs, à la charge du recourant.

3.Nalloue pas de
dépens.

4.Notifie le
présent arrêt à A.________ (par voie postale et par courriel) et au Ministère
public, à La Chaux-de-Fonds.

Neuchâtel, le 13 mai
2026