ne_gerichte · CPEN.2023.39 · 2024-03-14 · fr
CPEN.2023.39


A.A.________ est né en
1972 en France. Il est originaire de France où réside sa famille proche.
Il a grandi en Franche-Comté, a suivi lécole dans le canton de Neuchâtel
durant quelques années, puis est retourné en France. Après avoir terminé
lécole obligatoire à dix-sept ans, il a travaillé en Suisse.Àdix-neuf ans, il sest engagé pour dix-huit mois dans
larmée française comme parachutiste ; il a servi en Bosnie-Herzegovine
pendant la guerre dex-Yougoslavie. De retour en France, il sest marié pour la
première fois. Après un divorce, il sest marié une deuxième fois. Une fille
est issue de cette union. Elle est née en 2000 et est étudiante dans une université
en Suisse. Après avoir travaillé dans le canton de Fribourg, A.________ a été
engagé auprès dune entreprise dans le canton de Neuchâtel en 2012. Il y a
travaillé jusquà son accident de parapente qui, en juillet 2015, le laissera
partiellement paraplégique. Il a rencontré sur son lieu de travail C.________,
qui était une cliente régulière. Il a noué avec elle, en février 2014, une
relation sentimentale ; ils font ménage commun depuis janvier 2016. Au
début, les enfants de C.________ vivaient avec eux. Il sagit de D.________, né
en 1996, et de B1________, née en 1998. Ces deux étaient âgés, en
janvier 2016, respectivement de 19 et 17 ans.

B.Lextrait du casier
de A.________ ne contient aucune inscription. Il ressort toutefois du dossier
quil a été condamné, le 26 janvier 2018, par le ministère public à une amende
de 500 francs pour avoir contraint une femme à subir des attouchements sur la
poitrine, alors quil était en train deffectuer un tatouage sur son omoplate
gauche, en violation de larticle 198 al. 2 CP. Linscription étant radiée,
elle ne pourra pas être pris en compte lors de lexamen du risque de récidive,
lors de la fixation de la peine ou pour discuter de loctroi dun sursis (cf.
larrêt du TF du07.02.2022[6B_631/2021]cons. 3.1.1 ss., plus
particulièrement cons. 4.1.4).

C.a) Le 27 octobre
2021, B1________ et son amie B2________ se sont
présentées à la police de proximité de Z.________ afin de dénoncer des
attouchements. Elles disaient avoir été victimes de A.________ qui avaient eu
envers elles des gestes déplacés lors de séances de tatouages. Les deux jeunes
femmes ont été entendues par la police, les 29 octobre et 4 novembre 2021. Des
photographies des tatouages réalisés par A.________ ont été versées au dossier.
Lenquête sest étendue à dautres femmes qui avaient eu recours aux services
de lintéressé. Ont été entendues B3________, B4________,
B5________ et B6________. En bref, toutes ont déposé
plainte. Elles ont dénoncé des attouchements, des caresses appuyées sur le sexe
et, dans un cas, des pénétrations digitales du vagin. B1________ a
également fait état de deux autres épisodes ; son beau-père avait frotté
ses parties intimes contre ses fesses, alors quelle était couchée sur le
ventre et quil était assis «à califourchon sur[ses]fesses» pour lui prodiguer un massage
du dos, alors quelle était encore mineure. Le 28 janvier 2022, dans la
matinée, A.________ a été interpellé à son domicile. Il a été interrogé par la
police. En substance, il a admis avoir réalisé des tatouages sur les personnes
qui le mettaient en cause. Il a soutenu avoir agi à la demande des intéressées
à des endroits proches de leurs seins ou de leur sexe. Avec la main gauche il
devait tirer la peau pour piquer et il était arrivé que ses mains se retrouvent
non loin des parties intimes de ses accusatrices. Il a nié toute mauvaise
intention. Sagissant des massages sur sa belle-fille, il les a reconnus, mais
a contesté tout geste équivoque. Le même jour, C.________ a été entendue par la
police. Le téléphone et tout le matériel informatique à disposition du prévenu
a été examiné, mais cet acte denquête na rien apporté.

b) Le 9 juin 2022, le ministère
public a ouvert une instruction pénale contre A.________, prévenu dactes
dordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance (art. 191 CP), dabus de détresse (art. 193 al. 1 CP), voire de
contrainte sexuelle (art. 189 CP). Le 12 juillet 2022, le prévenu a été
interrogé devant le ministère public. Une copie du dossier constitué en
novembre 2017, qui avait amené le prévenu à être condamné une première
fois, le 26 janvier 2018, a été versée au dossier. F.________, une
ancienne voisine auprès de qui B5________ sétait confiée, après avoir
subi des attouchements en 2016, a été entendue comme témoin par le ministère
public. Après avoir versé au dossier un extrait du casier judiciaire et une
ancienne ordonnance pénale, le ministère public a dressé un acte daccusation.

D.A.________ a été renvoyé
devant le Tribunal criminel du Littoral et du Val-de-Travers (ci-après :
tribunal criminel) par acte daccusation du 27 septembre 2022, pour répondre
des faits suivants :

I.Actes d'ordre sexuel commis sur des personnes
incapables de discernement ou de résistance au sens de lart. 191 CP et dactes
dordre sexuel avec des personnes dépendantes au sens de lart. 188 al.1 CP,
dabus de détresse au sens de lart. 193 al.1 CP, voire de contraintes
sexuelles au sens de lart. 189 CP:

1.

1.1àZ.________, rue [aaa],

1.2entre janvier et juin 2015,

1.3A.________ a profité de
létat de dépendance et de deux séances de massages sur sa belle-fille mineure B1________
née en 1998, la rendant incapable de résister,

1.4pour sasseoir en boxer à
califourchon sur ses fesses et y frotter ses parties intimes,

1.5agissant ainsi dans le
dessein de sexciter sexuellement.

2.

2.1àZ.________, rue [aaa],

2.2peu avant le 8 juin 2015,

2.3A.________ a profité du
rapport de dépendance et de létat de faiblesse de sa belle-fille mineure B1________
qui se trouvait dans une situation excluant toute possibilité de défense ou de
fuite, lors dune séance de tatouage,

2.4pour lui poser sa main sur
le pubis, par-dessus les habits, le pouce vers lentrée du vagin,

2.5agissant ainsi dans le
dessein de sexciter sexuellement.

3.

3.1àZ.________, rue [aaa],

3.2le 14 juin 2015,

3.3A.________ a profité de
létat de faiblesse de B4________, mineure née en 1997, laquelle
était allongée sur la table de tatouage dans une situation excluant toute
possibilité de défense ou de fuite,

3.4pour malaxer et exercer des
rotations et des pressions sur sa poitrine, en dessous des vêtements,

3.5agissant ainsi dans le
dessein de sexciter sexuellement.

4.

4.1àZ.________, rue [aaa],

4.2le 7 novembre 2015,

4.3A.________ a profité de
létat de faiblesse de B2________, mineure, laquelle était allongée
sur une table de tatouage dans une situation excluant toute possibilité de
défense ou de fuite,

4.4pour mettre la main gauche
sous sa culotte et y passer un doigt sur son sexe entre ses lèvres pour y faire
des allers-retours,

4.5agissant ainsi dans le
dessein de sexciter sexuellement.

5.

5.1àZ.________, rue [aaa],

5.2dans le courant du mois de
mars 2016,

5.3A.________ a profité de
létat de faiblesse de B5________, laquelle était allongée sur la
table de tatouage dans une situation excluant toute possibilité de défense ou
de fuite,

5.4pour mettre sa main sous sa
culotte pour y masser le clitoris et y pénétrer un doigt dans son vagin,

5.5pour mettre sa main à
plusieurs reprises sur son sexe par-dessus sa culotte et ce malgré le fait quà
plusieurs reprises B5________ lavait repoussé,

5.6agissant ainsi dans le
dessein de sexciter sexuellement.

6.

6.1àZ.________, rue [aaa],

6.2vers fin octobre 2016,

6.3A.________ a profité de
létat de faiblesse deB6________,
laquelle était allongée seins nus sur la table de tatouage dans une situation
excluant toute possibilité de défense ou de fuite,

6.4pour tenir avec sa main son
sein droit durant toute la séance,

6.5agissant ainsi dans le
dessein de sexciter sexuellement.

7.

7.1àZ.________, rue [aaa],

7.2le 9 décembre 2016,

7.3A.________ a profité du
rapport de dépendance et de létat de faiblesse de sa belle-fille B1________,
laquelle était allongée en short sur une table de tatouage dans une situation
excluant toute possibilité de défense ou de fuite,

7.4pour lui poser sa main sur
le pubis, par-dessus les habits,

7.5agissant ainsi dans le
dessein de sexciter sexuellement.

8.

8.1àZ.________, rue [aaa],

8.2le 18 février 2017,

8.3A.________ a profité de
létat de faiblesse de B3________, laquelle était allongée sur la
table de tatouage en petite tenue dans une situation excluant toute possibilité
de défense ou de fuite,

8.4pour frotter ses parties
intimes sur ses fesses,

8.5agissant ainsi dans le
dessein de sexciter sexuellement.

9.

9.1àZ.________, rue [aaa],

9.2le 18 février 2017,

9.3A.________ a profité de
létat de faiblesse de B3________, laquelle était partiellement nue
allongée sur la table de tatouage dans une situation excluant toute possibilité
de défense ou de fuite,

9.4pour insérer sa main dans sa
raie des fesses afin de les écarter jusquà toucher son anus après avoir
préalablement descendu le training et la culotte de B3________,

9.5agissant ainsi dans le
dessein de sexciter sexuellement.

10.

10.1àZ.________, rue [aaa],

10.2le 18 février 2017,

10.3A.________ a profité de
létat de faiblesse de B3________, laquelle était en petite tenue
allongée sur la table de tatouage dans une situation excluant toute possibilité
de défense ou de fuite,

10.4pour lui toucher le sein
gauche, peau contre peau,

10.5agissant ainsi dans le
dessein de sexciter sexuellement.».

E.a) En prévision des
débats devant le tribunal criminel, Me J.________, agissant pour le compte de B3________,
B2________, B4________ et B1________, a déposé
un mémoire avec des prétentions civiles et des justificatifs, en concluant pour
chacune delles à loctroi dune indemnité de tort moral de 1'500 francs. Me G.________,
a également déposé un mémoire motivé avec des justificatifs. Elle a conclu à
loctroi dune indemnité de tort moral de 1'500 francs et à des dommages et
intérêts pour couvrir les frais liés à ses frais médicaux et aux séances de
thérapies. Le 25 janvier 2023, le tribunal criminel a rejeté la demande de huis
clos déposée par le prévenu et soutenue par B5________. Lors des
débats, le 6 février 2023, le tribunal criminel a procédé à laudition des
plaignantes B1________, B4________ et B2________.
Il a ensuite été procédé à linterrogatoire du prévenu.

b) Par jugement du même jour, les
premières juges ont libéré A.________ des chiffres 6, 7, 8 et 10 de lacte
daccusation et lont condamné pour les chiffres 1 à 5 et 9. En bref, le
tribunal criminel a retenu que le prévenu avait commis sur des personnes, qui
étaient incapables de résistance, des actes dordre sexuel au sens de larticle
191 CP. Il avait frotté ses parties intimes sur les fesses de B1________,
lors de deux séances de massage, entre janvier et juin 2015. Le 8 juin 2015, il
avait posé sa main sur le pubis de la jeune femme, durant un tatouage. Le
prévenu avait profité de leffet de surprise pour masser, contre son gré, la
poitrine de B4________. Le 7 novembre 2015, le prévenu avait agi de
façon similaire : alors quil effectuait un tatouage, il avait passé son
doigt dans la culotte de B2________ et fait des allers et retours
entre les lèvres de son sexe. En 2016, au mois de mars, il avait utilisé le
prétexte dun tatouage pour pratiquer des caresses appuyées sur le sexe de B5________,
et avait pénétré son vagin avec un doigt. Enfin, le 18 février 2017, le prévenu
avait, lors de la confection dun tatouage, caressé lintérieur des fesses et
lanus de B3________. Les premières juges avaient estimé que les
plaignantes étaient crédibles, quelles navaient aucune raison de mentir,
quelles ne se connaissaient pas toutes et que les propos de B5________
étaient confirmés par un témoignage indirect. Le prévenu navait que faiblement
protesté. La plupart du temps, il navait pas nié les faits, mais seulement
déclaré quil était étonné, quil ne savait pas ou quil ne se souvenait pas.
Parfois, il avait soutenu que des accusations étaient fausses. Il sétait aussi
contredit, en évoquant les effets de sa paraplégie incomplète sur sa sexualité.
Il avait dabord soutenu quil devait, pour avoir une érection, prendre un
médicament deux heures avant lacte ; puis, alors quil répondait à une
question qui le dérangeait, avait, pour les besoins de la cause, minimisé les
effets de sa paraplégie sur sa vigueur, en soutenant quil était en train de
diminuer sa médication et quil navait pas toujours besoin de laide de la
chimie pour avoir une érection.

F.Comme déjà
mentionné, le 14 juin 2023, A.________ a déposé une déclaration d'appel non
motivée, attaquant le jugement de première instance, dans son ensemble.

G.a) Àlaudience du 7 mars 2024, A.________
a été interrogé. Il a donné des précisions au sujet de sa situation personnelle
qui avait un peu changé ; en bref, il a exposé quil vivait toujours en
concubinage avec C.________, mais quil avait été licencié en raison de la
présente procédure par son employeur  la Fondation H.________. Il percevait
désormais une rente de 3'300 francs de la part de son assureur accident et
recevait, de lassurance chômage, des indemnités journalières  2'400 francs
par mois en net. Il était à la recherche dun emploi adapté à son handicap.
Cela faisait dix ans quil sétait formé au tatouage en France ; il était
passionné par cet art. Il aimait faire plaisir à ceux ou celles qui avaient
recouru à ses services. Depuis son accident de parapente en juillet 2015, les
longues séances de tatouage représentaient pour lui une épreuve. Il devait
composer avec des douleurs physiques.

Sagissant des faits de la cause, A.________
a confirmé ses précédentes déclarations. En résumé, il a soutenu quil avait
effectué à deux reprises des massages sur le dos nu de sa belle-fille B1________,
qui était couchée sur le ventre et quil ne se souvenait plus comment il était
habillé, sans exclure quil puisse avoir été en caleçon. Il a nié toute
arrière-pensée à caractère sexuel. Comme il nétait pas un tatoueur
professionnel, A.________ pratiquait des prix inférieurs à ceux du marché. Il a
reconnu que, dans le cas de I.________, il avait eu des gestes déplacés, parce
quil avait cédé à la tentation. Il ne devait pas être fait de parallèle avec
les faits qui lui étaient reprochés par B4________ qui avait mal
compris la situation et envers qui il navait eu en réalité aucun geste
déplacé. Plus généralement, il a nié avoir été lauteur dactes dordre sexuel
sur les plaignantes et a soutenu que leurs accusations nétaient pas crédibles.
Après leur prétendue mauvaise expérience, certaines étaient revenues vers lui
pour réaliser un nouveau tatouage ; il a fait valoir que toutes les
plaignantes lui reprochaient la même chose et étaient liées, de près ou de
loin, à B1________ qui était en conflit ouvert avec lappelant. À
cela sajoutait quil avait été invité aux anniversaires de ces personnes et
que celles-ci passaient régulièrement à la maison. Quand il réalisait des
tatouages, il y avait généralement quelquun dautre qui était dans
lappartement, mais pas forcément dans la pièce où il procédait.

b) En plaidoirie, lavocate de la
défense a fait valoir quil sagissait dune affaire de murs typique, où il
fallait considérer la parole de lun contre celle de lautre. Sur les dix chefs
daccusation, qui se rapportaient à six victimes, le prévenu avait dores et
déjà été libéré de quatre préventions. Pour le reste, le jugement attaqué était
vicié. Le tribunal criminel avait violé le droit et constaté les faits de
manière erronée. Dans cette affaire, il y avait six plaignantes qui avaient
accusé le prévenu de, à peu près, la même chose. B1________ avait
dabord prétendu que le prévenu lui aurait massé le dos et quil aurait profité
de la situation pour frotter son sexe entre les fesses de la jeune fille, au
travers de leurs habits. Ce récit était douteux. Il navait pas fait de massage
en secret, mais au su et vu de toute la famille de sa compagne. Il va sans dire
quil navait ni recherché, ni éprouvé de plaisir sexuel, mais agi uniquement
pour soulager les douleurs physiques de la jeune fille. En réalité, B1________
navait pas eu à en souffrir, puisque, un peu plus tard, elle avait demandé à
son beau-père de lui faire un tatouage, un peu en dessus de la hanche, à la
hauteur de la culotte ; lors de cette séance, lappelant en aurait profité
pour poser ses mains sur le pubis de B1________ avec des intentions
inavouables et dune façon que les nécessités du tatouage en cours ne pouvaient
pas justifier ; un peu plus dun an plus tard, elle avait encore sollicité
son beau-père, afin quil réalise un nouveau tatouage, plus gros que le
précédent ; il était situé à un endroit plutôt gênant, soit sur le haut
dune cuisse. B1________ a également reproché à lappelant davoir
laissé traîner sa main sur son pubis, par-dessus les habits. Ces accusations
étaient sans fondement. Si elle avait eu la moindre raison den vouloir à son
beau-père, elle ne lui aurait certainement pas demandé de lui faire des
tatouages, qui plus est à de tels endroits  une rose à la hauteur du slip et
une tête de loup à lintérieur de la cuisse droite. Les accusations de B2________,
qui accusait le prévenu de lui avoir touché le sexe, alors que, dans la même
pièce, se serait trouvée B1________ qui regardait la télévision,
étaient inconcevables. Il était douteux que B3________ ait eu des
motifs de se plaindre de lappelant ; après une première séance de
tatouage, elle était revenue ensuite chez lui pour un autre dessin. Sagissant
de B4________, il lui avait touché la poitrine, mais cétait pour
essuyer de lencre qui sétait répandue sur elle ; son geste ne résultait
dès lors daucune mauvaise intention. Les faits dont B5________
laccusait étaient également contestés. Il nétait guère envisageable quune
jeune femme, qui, alors quelle était en train de se faire tatouer et quelle
sentait des attouchements perpétrés sur son sexe, ne se soit pas plainte
immédiatement auprès des autres personnes qui se trouvaient dans lappartement.
Il était encore plus singulier quaprès avoir demandé une interruption, elle en
ait profité pour introduire dans son vagin un tampon, dans lintention de
couper court à toutes autres explorations digitales par le prévenu et quelle
soit revenue delle-même pour se coucher sur la table de massage, tout en se
mettant à nouveau à la merci du tatoueur indélicat. Les accusations de B6________
sappuyaient sur un vague sentiment de gêne ; cela était apparu comme
insuffisant pour les premières juges qui avaient abandonné cette prévention.

Le prévenu comprenait dautant moins
ce qui lui était reproché pénalement, à mesure que certaines personnes, qui le
mettaient en cause, étaient revenues le voir pour concrétiser dautres projets
de tatouage ; il navait eu aucune intention de commettre des
attouchements. Cette procédure ne pouvait être que le résultat du conflit
familial qui lopposait à B1________. Celle-ci, par jalousie,
voulait léloigner de sa mère C.________ avec qui il était toujours en couple.
Il était assez clair que les victimes étaient toutes liées de près ou de loin à
B1________.

La crédibilité du prévenu était
préservée ; il navait jamais changé de version et niait tout acte dordre
sexuel. Il fallait donc mesurer la crédibilité de la parole des uns et celles
des autres. Après avoir rappelé les éléments constitutifs et la jurisprudence
se rapportant à larticle 191 CP, qui réprime les actes dordre sexuel commis
sur une personne incapable de discernement ou de résistance, lavocate de la
défense a soutenu que les prétendues victimes avaient toujours été en mesure de
se déterminer et dexprimer leur potentiel désaccord si un comportement de
lappelant leur avait déplu. Elles avaient eu, en tout temps, la possibilité de
sopposer. À cet égard, il fallait se rappeler que B5________ avait
demandé une interruption de la séance et quelle avait pu quitter la
pièce ; elle était donc libre de ses mouvements. Par ailleurs, les portes
étaient toujours ouvertes ; la plupart du temps, il y avait quelquun
dautre dans lappartement. Il ny avait donc jamais eu de dincapacité de
résistance ou de contrainte. Le risque pour une soi-disant victime dacte
dordre sexuel de se retrouver avec un tatouage pas fini, si elle mettait fin
prématurément à une séance, ne représentait pas un moyen de contrainte efficace
pour forcer une jeune femme à poursuivre avec un tatoueur qui aurait des gestes
déplacés.

Les actes reprochés au prévenu ne
pouvaient pas être qualifiés dactes dordre sexuel. Le contexte des massages
réalisés sur de B1________ navait rien de sexuel et le ton de ses
accusations, qui se rapportaient à de vagues impressions, était loin dêtre
catégorique. À lépoque des faits, elle navait rien laissé transparaître et
elle avait demandé à lappelant la réalisation de tatouages qui nécessitaient
une proximité physique, ce qui revenait pour elle à se jeter dans la «gueule
du loup», si elle avait véritablement eu quelque chose à reprocher à
lappelant.

Le respect de la présomption
dinnocence commandait que lon doutât de la culpabilité du prévenu. Toute
laffaire était partie dune plainte tardive de B1________. Les
autres «victimes», quand elles avaient assisté aux séances
de tatouages litigieuses, navaient rien remarqué de spécial. Les déclarations
de B5________ nétaient pas crédibles. En particulier, il était
inconcevable quelle se fût aperçue que le prévenu, alors quil procédait à un
tatouage, lui touchait le sexe et quelle fût allée aux toilettes pour se
mettre un tampon hygiénique, avant de revenir sur la table du tatoueur pour
quil termine, tout en acceptant de courir à nouveau le risque que le prévenu
se conduise mal. Le témoignage indirect de la voisine de B5________
ny changeait rien.

Enfin, durant la procédure il avait
été dit que le prévenu ne se défendait pas de façon assez énergique. Ce constat
nétait pas très pertinent. La réaction dune personne accusée à tort dépendait
de son caractère ; en loccurrence, lappelant était plutôt un introverti,
ce qui ne signifiait pas quil ne fût pas très affecté par la situation. Il
nétait pas sans intérêt de mentionner que la mère de B1________
était restée auprès de lappelant et quelle ne croyait pas les accusations de
sa fille contre A.________.

c) Dans son réquisitoire, le
procureur général suppléant a soutenu quil nétait pas question dune
situation de paroles contre paroles, mais de la version dun prévenu contre celles
de six autres personnes. Le jugement du tribunal criminel devait être
confirmé ; il sappuyait sur un examen soigneux et mesuré des faits de la
cause, si bien quen définitive, les premières juges navaient pas retenu
toutes les accusations formulées contre le prévenu, mais seulement celles pour
lesquelles elles avaient pu se forger une intime conviction. Le tribunal
criminel avait retenu six complexes de faits où des femmes avaient été placées
dans lincapacité de résister à des actes dordre sexuel. Les versions étaient
différentes, tout en présentant dévidentes similitudes. Toutes sétaient
retrouvées dans une impossibilité préexistante de parer à des actes sexuels non
désirés, dune façon comparable à la situation de cette victime qui, dans la jurisprudence,
sétait retrouvée assise sur une chaise dexamen gynécologique et qui, alors
quelle sattendait à subir un contrôle médical, avait subi contre son gré un
acte dordre sexuel de la part de son médecin, alors quelle se trouvait sous
leffet de la surprise, incapable de se mouvoir et dans une situation de totale
vulnérabilité ; lensemble de ces circonstances faisant quelle navait
pas été capable de résister. En lespèce, il sagissait, principalement, de
femmes jeunes, dont certaines étaient encore mineures, qui connaissaient le
prévenu. Elles navaient pas pu réagir pour sopposer à lui qui, dune main,
maniait laiguille servant à tatouer la peau et quand, de lautre, il explorait
leur entrejambe ou palpait leur poitrine. Les déclarations des plaignantes, qui
étaient exemptes de contradictions, étaient précises et ne comportaient pas
dexagération. Lhypothèse dun complot, ourdi par les plaignantes, ne trouvait
aucune assise au dossier. Si lenjeu avait été de nuire au prévenu, en
proférant des accusations mensongères, les victimes auraient eu tout loisir de
dénoncer des faits encore plus graves. Le handicap du prévenu, qui devait
parfois se tenir dune façon singulière pour surmonter des douleurs physiques
afin de terminer son ouvrage, nexpliquait pas tout ; les trois premières
accusations se rapportaient à une période à laquelle lappelant était valide,
ce qui ne lavait pas empêché de profiter dune séance de tatouage pour se
coucher sur B4________ et de lui toucher les seins. De manière générale,
lappelant, qui avait protesté mollement, sétait contenté de répondre aux
accusations des plaignantes, en déclarant quil ne comprenait pas, en feignant
létonnement et en soutenant quil navait pas eu limpression de commettre des
actes dordre sexuel par la contrainte. Ce mode de défense était bien éloigné
de ce à quoi on aurait pu sattendre de la part dun prévenu qui aurait
véritablement été innocent et qui se serait indigné daccusations mensongères
portées contre lui.

d) Lavocate de la plaignante B5________
a relevé que le prévenu niait les évidences. B5________, quia
priorinavait eu aucune intention de déposer une plainte pénale et qui
avait été approchée par la police, navait pas été sous linfluence de B1________.
Le témoignage indirect de sa voisine renforçait fortement sa crédibilité. B5________
avait été atteinte psychologiquement par les agissements du prévenu, comme cela
ressortait des attestations de son médecin et de sa psychologue que lon
trouvait au dossier. La description des faits, que la victime avait donnée,
présentait un contraste saisissant avec le caractère vague des explications de
lappelant ; demblée, il avait soutenu ne plus avoir gardé de souvenirs
précis ; puis, de façon contradictoire, il avait tout de même donné des
réponses, en soutenant que plusieurs personnes étaient présentes dans
lappartement à ce moment-là. Sagissant des actes dordre sexuel, il sétait
contenté de nier. B5________ sétait retrouvée dans une position
délicate dans laquelle il avait été impossible pour elle de sopposer à des
actes dordre sexuel qui lui avaient été imposés, alors quelle était sur le
dos, ne voyait pas ce qui se passait et que le prévenu était en train de la
piquer avec son appareil pour faire des tatouages. À cette période, B5________
était majeure, mais très jeune. Sa personnalité nétait pas encore très
affirmée ; en tout cas pas suffisamment pour ruer dans les brancards et se
défendre avec fracas. Elle avait opté pour un moyen de défense plus discret et
peut-être illusoire : elle avait essayé de couper court aux attouchements,
en mettant un tampon hygiénique. Les agissements du prévenu devaient être
qualifiés dactes dordre sexuel et procédaient dune intention manifeste.

e) En plaidoirie, Me J.________ a
évoqué la situation de ses clientes B2________, B1________
et de B4________, qui toutes étaient plaignantes ; leur émotion
durant laudience de première instance avait été visible ; il était
impossible de considérer que ces trois femmes avaient, à ce moment-là, joué la
comédie et quen réalité, elles navaient en réalité rien subi de traumatique.
Il était inconcevable quà laudience, elles aient accusé à tort lappelant,
tout en se donnant en spectacle pour asseoir leurs plaintes mensongères.
Pourtant, selon le prévenu, elles seraient toutes des menteuses. Le droit du
prévenu de participer à laudition et de faire poser des questions aux
personnes, qui le mettaient en cause, avait été respecté, puisque les trois
avaient été réentendues devant le tribunal criminel en présence du prévenu. Les
dénégations du prévenu navaient pas été très énergiques, ni
convaincantes ; il sétait contenté dopposer aux versions des plaignantes
des phrases toutes faites comme : «je ne me souviens pas»,« je ne mexplique pas», «je ne comprends pas»,
«je ne sais pas», etc. Les actes reprochés au prévenu par
ces trois plaignantes devaient être considérés comme avérés, ainsi que les
premières juges lavaient retenu ; il était manifeste que le comportement
du prévenu avait consisté à commettre des dactes dordre sexuel. Le contexte
particulier des massages pratiqués sur B1________ dans la cellule
familiale faisait que larticle 191 CP (acte dordre sexuel commis sur des
personnes incapables de discernement ou de résistance) devait
sappliquer ; il en allait de même de tous les gestes déplacés commis durant
les séances de tatouage.

C
O N S I D E R A N T

1.Déposé dans les
formes et délais légaux (art. 399 CPP), lappel est recevable.

2.Aux termes de
larticle 398 CPP, la juridiction dappel jouit dun plein pouvoir dexamen sur
tous les points attaqués du jugement (al. 2). Lappel peut être formé (a) pour
violation du droit, y compris lexcès et labus du pouvoir dappréciation, le
déni de justice et le retard injustifié, (b) pour constatation incomplète ou
erronée des faits et (c) pour inopportunité (art. 398 al. 3 CPP). La
juridiction dappel nexamine que les points attaqués du jugement de première
instance (art. 404 al. 1 CPP). Elle peut également examiner en faveur du
prévenu les points qui ne sont pas attaqués, afin de prévenir des décisions
illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP).

3.a) Selon larticle
10 CPP, toute personne est présumée innocente tant quelle nest pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les
preuves recueillies, selon lintime conviction quil retire de lensemble de la
procédure (al. 2). Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux
éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur létat
de fait le plus favorable au prévenu (al. 3).

b) Daprès la jurisprudence (arrêt du
TF du29.07.2019 [6B_504/2019]cons. 1.1), la présomption
d'innocence, garantie par les articles 10 CPP, 14 § 2 Pacte ONU 2, 6 § 2
CEDH et 32 al. 1 Cst. féd., ainsi que son corollaire, le principein dubio
pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des
preuves (au sens large ;ATF 144 IV 345cons. 2.2.3.1). En tant que règle
relative au fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au stade
du jugement, que toute personne prévenue d'une infraction pénale doit être
présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient à
l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (cf. aussiATF 127 I 38cons. 2a ; arrêt du
TF du30.06.2016
[6B_914/2015] cons. 1.1). Comme règle d'appréciation des preuves,la présomption d'innocence signifie
que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait
défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes
quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes
seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude
absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et
irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de
la situation objective.

c)Il est généralement admis quen
présence de plusieurs versions successives et contradictoires des faits
présentés par la même personne, le juge doit en principe accorder la préférence
à celle qui a été donnée alors que lintéressé en ignorait peut-être les
conséquences juridiques, soit normalement la première, les explications
nouvelles pouvant être consciemment ou non le fruit de réflexions ultérieures (RJN 2019, p.417, p. 421; 1995 p. 119 ;ATF 121 V 45cons. 2a). Lorsque le prévenu fait
des déclarations contradictoires, il ne peut en outre invoquer la présomption
dinnocence pour contester les conclusions défavorables que le juge a, le cas
échéant, tiré de ses déclarations (arrêt du TF du30.06.2016 [6B_914/2015]cons. 1.2).

d) Les déclarations de la victime
constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans lévaluation globale de
lensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier
librement, sous réserve des cas particuliers, non réalisés en lespèce, où une
expertise de la crédibilité des déclarations de la victime simpose. Les cas de
«déclarations contre déclarations» dans lesquels les
déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les
déclarations contradictoires de la personne accusée sopposent, ne doivent pas
nécessairement, sur la base du principe «in dubio pro reo»,
conduire à un acquittement. Lappréciation définitive des déclarations des
parties incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122cons. 3.3 ; arrêt du TF du04.08.2020 [6B_219/2020]cons. 2.1).

e) Le principe de lappréciation
libre des preuves interdit dattribuer dentrée de cause une force probante
accrue à certains moyens de preuves, comme des rapports de police (arrêts du TF
du14.12.2015 [6B_353/2015]cons. 2 ; du04.08.2006 [1P.283/2006]cons. 2.3 ; du22.08.2016 [6B_146/2016]cons. 4.1). On ne saurait toutefois
dénier demblée toute force probante à un tel document. Celui-ci est en effet,
par sa nature, destiné et propre à servir de moyen de preuve, dans la mesure où
le policier y reproduit des faits quil a constatés et où il est fréquent que
lon se fonde, dans les procédures judiciaires, sur les constatations ainsi
transcrites (cf. arrêt du TF du05.05.2011 [6B_750/2010]cons. 2.2 et larrêt du 22.08.2016
précité).

f)La preuve par ouï dire nest pas en tant que telle
exclue en droit pénal (arrêt du TF du13.09.2021 [6B_249/2021]cons. 2.3).

4.En bref, le prévenu
conteste avoir eu des gestes déplacés. Il ne sexplique pas que plusieurs
personnes différentes laccusent dattouchements. Sil a été amené à toucher
les parties intimes de ses clientes, cela navait rien de sexuel ; cétait
involontaire. Pour le prévenu, il serait de toute façon inconcevable de piquer
la peau et de tatouer, tout en ayant des intentions autres. Il observe que les
personnes qui laccusent sont issues de lentourage de sa belle-fille B1________.
Celles-là se trouvaient régulièrement à la maison et étaient venues plusieurs
fois pour des tatouages. Il a toujours voulu faire plaisir aux gens. Il ne sait
pas pourquoi B1________ laccuse à tort. Ils sentendaient bien
jusquà lautomne 2021. Il na plus de nouvelles delle depuis quelle a décidé
de changer de sexe. Avant quil rencontre C.________, cétaient ses enfants à
elle qui dirigeaient la famille. Il sest montré strict pour que sa compagne
retrouve son rôle de mère ; il nest ainsi pas impossible que B1________
ait voulu éloigner le prévenu dans lespoir de renouer avec sa mère une relation
exclusive.

5.En définitive, la
Cour pénale retient les faits suivants :

a) A.________, qui a toujours aimé le
dessin, a appris lart du tatouage en France en 2011. Il a rencontré C.________
en 2014. Le 5 juillet 2015, il sest cassé deux vertèbres en parapente. Dabord
paraplégique, il a recouvré partiellement lusage de ses jambes et est
finalement atteint dune paraplégique incomplète. La fonction érectile a été
partiellement préservée ; une aide médicamenteuse est encore nécessaire.
Depuis 2015, il reçoit chez C.________ des personnes pour des tatouages. Après
sa sortie de lhôpital en janvier 2016, il a emménagé définitivement chez elle.
Il pratique cette activité comme un hobby et des prix nettement en dessous du
marché. Quand il gagnait de largent, il le réinvestissait en achetant de
nouveaux équipements et des fournitures. Il allongeait ses clients sur une
table de massage et travaillait assis. Parfois il se levait pour changer de
position. Au domicile de C.________, il a reçu des hommes et des femmes, qui
voulaient se faire tatouer, à la cuisine, au salon, dans une grande chambre,
puis dans une plus petite pièce qui a finalement été dédiée à cette activité.
Il en a effectué une centaine, sans sannoncer, comme la législation
neuchâteloise le lui imposait.

b) Pour la Cour pénale, la confection
de tatouages suppose toujours une proximité physique avec le client ou la
cliente durant plusieurs heures. Cest tout particulièrement le cas, lorsque le
motif doit être exécuté près de lentrejambe ou des seins ; pour éviter toute
gêne, le tatoueur doit veiller à ce que ses clients ou clientes ne soient pas
nus au-delà de ce qui est nécessaire à son intervention et expliquer les gestes
quil est amené à accomplir dans le cadre de cette activité.

c) Le prévenu a admis que parfois, il
avait eu un comportement problématique : à deux reprises, il avait été
emporté par un élan irrépressible vers des femmes qui lattiraient. Ainsi la
Cour pénale retient quil a touché les seins de B4________, âgée de
17 ans et demi (ce quil a fini par admettre difficilement) ; il sen est
dailleurs excusé, en soutenant devant lintéressée quil avait trouvé quelle
ressemblait beaucoup à son premier grand amour et quil ne savait pas ce qui
lui était arrivé. Il a confirmé cela devant la police (épisode également évoqué
 bien que vaguement  par C.________). Le second incident a donné lieu à
lordonnance pénale du 26 janvier 2018, le condamnant à une amende de 500
francs pour avoir forcé I.________, âgée de vingt-neuf ans, à subir des
attouchements sur sa poitrine (en définitive, une contravention réprimée par
larticle 198 CP). A.________ navait pas formulé dopposition contre ce
premier jugement. À cette époque, il avait reconnu quil avait été saisi par
une pulsion. Il avait touché les seins de la lésée et les avait massés pendant
une à deux minutes. Avant quelle ne quitte les lieux, il lui avait fait un
bisou sur la joue, «comme cétait fini». Pour la Cour
pénale, il est établi que le prévenu rencontre des difficultés à se comporter
normalement, lorsquil pratique son activité de tatoueur sur des femmes quil trouve,
pour reprendre ses mots, «très jolie[s]et désirable[s]».

d.a) Il nest pas contesté que B5________
est allée, en mars 2016, chez A.________, pour se faire tatouer ; elle avait
dix-huit ans et était accompagnée de son amie B4________ qui était
aussi lamie intime du fils de la compagne du tatoueur. Elle avait demandé un
motif représentant trois roses sur le haut de lune de ses cuisses. Le prix
était de 350 francs. Durant la séance, elle était couchée sur le dos. Lauteur
était assis à côté et elle portait une culotte qui la serrait bien et qui
nétait pas provocante, ainsi quun short assez large (précision qui figure
dans le rapport de police au sujet dune inadvertance dans le procès-verbal
daudition).

d.b) B5________ a exposé
avoir senti que les mains du prévenu remontaient en direction de son sexe pour
«tirer[s]a peau». Au début elle avait imaginé
que cétait normal, puisque son tatouage était «haut». Ses
mains avaient fini par atteindre sa vulve. Il touchait « clairement»
son clitoris. Elle avait prétexté une douleur et était allée aux toilettes. Une
fois aux cabinets, elle sétait demandé ce quelle allait faire : comme le
tatouage était à moitié terminé et que son amie B4________ était
dans lappartement, elle navait pas osé parler. Elle sétait dit que ce
nétait pas possible et que lauteur noserait pas faire cela sous le toit de
sa famille. Elle avait estimé que son seul moyen de défense était de mettre un
tampon hygiénique pour parer à de plus amples explorations. La séance avait
repris. Il avait poursuivi ses agissements, en levant lélastique de sa
culotte. Au moment de relire le procès-verbal, B5________ sest souvenue
quil y avait eu aussi des pénétrations digitales de son vagin  un
demi-doigt ; cétait la première fois quelle avait senti un doigt dans
son intimité, elle était allée aux WC. Après il avait continué à lui caresser
le sexe et elle avait senti le tampon bouger à cause des gestes déplacés
quelle subissait. Le tout avait duré six heures ; lauteur avait accompli
son forfait furtivement et par intermittence à chaque fois quil se retrouvait
seul avec elle, en sinterrompant quand B4________ ou la compagne du
prévenu venaient les voir. Après cela, elle était rentrée à la maison. Elle
sétait sentie «salie et violée». Elle avait pleuré et
consulté sa voisine, qui était avocate, pour lui raconter ce qui venait de lui
arriver et lui demander conseil. Après lavoir écoutée, B5________
avait estimé quelle naurait pas la force de porter laffaire devant la
justice et quelle ne voulait pas se retrouver dans une situation de parole
contre parole où il ny aurait pas dautre preuve ; elle avait donc décidé
de laisser tomber et de vivre avec cela.

d.c) Pour sa défense, lappelant a
fait valoir quil ne se souvenait pas de grand-chose. B5________
était une amie de B1________ ou de B2________, mais il ne
savait plus qui elle était. Il ne pensait pas que la séance avait duré cinq
heures. Il y avait certainement eu des pauses. Il a reconnu la photo du
tatouage, en précisant que quelquun avait ajouté un autre motif. A.________ a
relevé que le tatouage était situé près des parties intimes de la jeune femme.
Confronté aux accusations de B5________, il a dit ceci :
«je suis désolé, je me rappelle pas ça, ça métonne»,
«je ne men souviens pas» et «Non, pour moi non, je
ne me vois pas faire ça».

d.d) F.________ a été entendue comme
témoin par le ministère public, le 22 septembre 2023. Elle a exposé que lété
passé, B5________ lui avait demandé par téléphone si elle était
daccord de témoigner et si elle se souvenait de leur entrevue quand elle était
venue la voir en 2016, sans évoquer plus avant ce quelles sétaient dit. Elle
était avocate et avait habité en dessous de B5________, entre 2014
et 2020. B5________ avait sonné un samedi en fin de journée. Cétait
durant la première partie de 2016. Elle lui avait alors confié sêtre rendue
chez un tatoueur qui avait profité de la situation, pour lui toucher le sexe à
plusieurs reprises. Lauteur avait agi par intermittence et de façon cachée,
afin déviter que sa femme, qui était aussi dans lappartement, ne découvre son
manège. Il lui semblait que B5________ lui avait parlé
dattouchements par-dessus les sous-vêtements et que celle-ci avait pu
repousser plusieurs fois le tatoueur.

d.f) B5________ na pas
déposé plainte de sa propre initiative. Elle avait dabord décidé de ne pas le
faire. Ce nest quaprès laudition de B4________ que la police
sest intéressée à elle. Après avoir été entendue à son tour, B5________
a finalement décidé de déposer une plainte. Avant cela, elle navait pas eu de
contact avec B1________ ou B4________. Même si elle a
tenu des propos hostiles, en disant que lorsquelle imaginait lappelant elle
avait envie de lui faire du mal et même de le tuer, elle avait tout de suite précisé
quelle nen ferait rien. Contrairement à ce que laissent entendre certaines de
ses affirmations outrancières, le reste de ses déclarations  en particulier la
description des agissements du prévenu  est resté mesuré, sans que lon ne
perçoive danimosité particulière ou une intention de présenter les faits sous
un angle particulièrement défavorable au prévenu. Lhypothèse dun complot qui
aurait été ourdi par B1________ et B5________ nest ainsi
pas plausible. B5________, qui nenvisageait pas de déposer une
plainte, navait dailleurs pas été sollicitée préalablement par dautres
plaignantes. Ce nest en effet quaprès que la police sétait intéressée à elle
que B5________ avait changé davis. Il ny a en outre aucune raison
de remettre en cause la crédibilité du témoignage de F.________ qui assoie
lexistence de gestes déplacés lors dune séance de tatouage, durant le premier
semestre de 2016. Il est inconcevable dimaginer que B5________, si
elle avait voulu faussement accuser le prévenu dactes dordre sexuel, ait pris
la précaution de rapporter de fausses accusations à une voisine, en imaginant
que celle-ci pourrait ensuite, le moment venu, témoigner en sa faveur. Après
confrontation des versions contradictoires du prévenu et de la plaignante, la
Cour pénale considère que la version de B5________ est parfaitement
crédible et quil y a lieu de la retenir, en écartant celle du prévenu, qui
sest contenté de nier les faits avec assez peu de conviction, en prétendant ne
pas sen souvenir.

e.a) B1________ a déposé
plainte contre le prévenu le 29 octobre 2021. En substance, elle lui reproche
plusieurs attouchements entre janvier 2015 et le 9 décembre 2016. Plus
particulièrement, elle a exposé que, durant le premier semestre 2015, le
prévenu lui avait imposé deux massages du dos, durant lesquels il avait frotté
ses parties intimes contre ses fesses ; de plus, lors de deux séances de
tatouages, il avait posé sa main sur son pubis, par-dessus ses habits, le pouce
orienté vers lentrée de son vagin.

e.b) Devant la police, B1________
a évoqué ce qui lavait amenée à porter plainte. Elle avait parlé des séances
de massages à sa mère qui navait pas eu de réaction. B1________
avait pensé quelle navait pas été prise au sérieux et la vie de famille avait
continué comme si de rien nétait. Sa relation avec le prévenu nétait pas
mauvaise. Elle faisait des tours à moto avec lui. Il avait toujours été gentil,
il était le «copain de maman» ; «il ny avait
rien danormal» et «il navait jamais refait ça».
Après le confinement en 2020, elle avait quitté la maison. Il y avait eu des
tensions, parce quelle continuait à voir ses amis. «Avec[sa]famille, ça[nallait]pas ces temps». Cela était dû à ses relations avec
sa mère et au fait que son frère était revenu à la maison. Un vendredi, il y
avait eu un repas de famille auquel elle navait pas été conviée. Elle sétait
sentie abandonnée et avait parlé à son père biologique de ce qui sétait passé
entre B4________ et A.________. Elle navait pas évoqué sa propre
situation car elle avait eu trop peur dune réaction excessive de la part de
son géniteur. Elle avait appelé son amie B2________ et elles
sétaient retrouvées avec B4________. Elles avaient partagé leurs
expériences. B1________ avait appris que la mère dune amie  B3________
 avait également été abusée par le prévenu. B1________ et B2________
étaient allées au poste de police, sans plus attendre.

e.c) La Cour pénale retient de ce qui
précède que les plaintes déposées par B1________, B2________,
B4________ et B3________ résultent dune démarche
concertée.

f.a) B1________ reproche
dabord au prévenu, qui était «en boxer»  soit en caleçon 
de lui avoir, à deux reprises, massé le dos. Pour elle, cétait lui qui avait
proposé le massage, alors quelle avait des courbatures. Pour le prévenu,
cétait B1________ qui le lui avait demandé. Les deux épisodes
étaient survenus à une semaine dintervalle. Elle était couchée sur le ventre
et nue en haut. Il était assis sur elle à califourchon. Elle avait senti
«de plus en plus ses parties contre[elle]», en précisant ceci : «()[à]votre demande, je sentais son pénis
se frotter contre mes fesses. Pour vous répondre, je ne sais pas sil était en
érection». Les
deux fois, lopération avait pris dix à quinze minutes. Selon lacte
daccusation, ces deux épisodes remontent à une date indéterminée entre janvier
et juin 2015, soit quand la plaignante était âgée de seize ou dix-sept ans et
avant que lintéressé ne se blesse en parapente. Cétait avant la première
séance de tatouage qui remontait aux alentours du 8 juin 2015. De son côté,
lauteur a reconnu en partie les faits. Il ne se souvient pas de son
habillement, mais il était possible quil fût en «boxer». Il
ne sétait en tout cas pas déshabillé, avant les massages. Il navait eu aucune
mauvaise intention.

f.b) Lexistence des deux séances de
massage est établie. Lappelant ne les conteste pas. Il semble dailleurs que
ces deux épisodes soient à lorigine de la mésentente entre B1________
et sa mère, à qui sa fille reproche de ne pas lavoir crue. La Cour pénale
retient à cet égard que le prévenu a bien prodigué des massages à B1________
qui était couchée sur le dos et que, les deux fois, elle a senti le sexe du
prévenu contre ses fesses. Faute délément permettant de situer dans le temps
ces épisodes, il ne peut pas être exclu, au bénéfice du doute, quau moins
lune de ces scènes ait pu se produire entre le 21 mai et le 8 juin 2015, soit
quand la victime était âgée de dix-sept ans et, cela, même si la plaignante a
précisé quelle était âgée de seize ans. Il nest pas non plus possible de
savoir la durée des massages. En principe, les estimations de temps fournies
par une victime ne peuvent pas être prises au pied de la lettre ; il
ressort en effet de lexpérience de la vie que lon a tendance à percevoir les
situations gênantes ou douloureuses comme interminables. La Cour pénale retient
que cela a duré à chaque fois plusieurs minutes. Vu les positions respectives
de la plaignante et de son beau-père, elle pouvait sentir le pénis du prévenu
contre ses fesses. Le degré dexcitation du prévenu pendant quil procédait aux
massages nest pas déterminant. La plaignante na pas été en mesure de dire si
le prévenu était en érection, mais elle a tout de même indiqué quelle sentait
de «plus en plus» les parties intimes de lauteur. À cette
période de sa vie, lappelant ne souffrait encore daucun trouble érectile. On
ne voit dailleurs pas quel autre phénomène que lérection du prévenu  ce qui
traduit incontestablement une excitation sexuelle  pourrait expliquer le fait
que la victime ait senti le sexe de son beau-père de plus en plus fortement.

f.c) Après les massages, mais avant
le 8 juin 2015, B1________ a demandé à son beau-père de lui faire un
tatouage  «une rose avec le nom de sa maman»  «sur
le haut de la cuisse» (en réalité, ce tatouage se trouve sur le bas
du ventre, à gauche). Durant la réalisation du tatouage, elle a senti quil
avait mis sa main sur son pubis pour pousser la peau. Cela lui avait paru
insolite, parce quil pouvait sy prendre autrement. Elle avait été gênée, mais
navait rien dit. Elle avait pensé ceci : «de toutes façons
(sic), on ne va pas me croire, on va dire que je suis une menteuse, alors».
Le 9 décembre 2016, elle est retournée auprès de A.________, afin de réaliser
une face de loup sur le haut de sa cuisse droite. Elle a produit une
photographie du prévenu en plein travail. Elle avait été gênée, parce que le
prévenu posait sa main gauche trop près de son sexe.

f.d) Le prévenu a soutenu quil
devait poser sa main gauche à proximité du tatouage pour tendre la peau, en
niant toute mauvaise intention de sa part, en disant que cétaient des
accusations mensongères.

f.e) Les séances de tatouage décrites
par B1________  soit celle remontant à avant le 8 juin 2015 et
celle du 9 décembre 2016  sont établies. Il existe des photographies des
tatouages réalisés par le prévenu et une montrant le prévenu à luvre. La Cour
pénale constate que dans les deux cas, les dessins à tatouer se trouvaient
proches du sexe de la plaignante  une fois sur le bas-ventre à gauche (bien en
dessous du nombril) et une autre fois sur le haut de la cuisse droite. Le
tatoueur était ainsi inévitablement amené à poser ses mains près des parties
intimes de la jeune femme et ses gestes pouvaient être perçus par elle comme
déplacés, sans que cela ne soit le cas. La Cour pénale nimagine dailleurs pas
que B1________, si elle avait véritablement été abusée lors de la
première séance, en serait venue à solliciter le prévenu pour une nouvelle
intervention, qui plus est, encore plus mal située. Il est aussi assez
incompréhensible que B1________ ait recommandé son beau-père à ses
amies pour des tatouages, alors même quelle lui aurait reproché des gestes
déplacés quil était susceptible de reproduire. Les motifs de B1________
pour déposer une plainte contre son beau-père ne sont pas non plus très
clairs ; en tout cas, ils semblent partiellement liés à un conflit
familial larvé. Même sil nest pas possible à ce stade de savoir ce qui sest
passé lors des séances de tatouages dénoncées par B1________, il
subsiste néanmoins un doute sur les agissements du prévenu et sur ses
intentions au moment de déposer une plainte, laquelle semble liée au règlement
dun contentieux avec sa mère («Je ne comprends pas non plus pourquoi
ma mère na pas réagi. Est-ce quil la manipule ? Je ne sais pas»).
Il sensuit que la Cour pénale ne voit pas dautre issue que lacquittement,
sagissant du chiffre 2 de lacte daccusation (se rapportant aux deux séances
de tatouage).

h.a) B2________ sest
présentée à la police en même temps que B1________, afin de déposer
une plainte contre A.________. Elle a été entendue le 4 novembre 2021, soit
quelques jours après son amie B1________. Elle a exposé que le 7
novembre 2015, elle était allée se faire tatouer chez le prévenu qui faisait
cela chez lui «sans trop avoir le droit». Il sagissait de
réaliser, pour dissimuler une cicatrice, un bouquet de roses avec un ruban
au-dessus du genou. Le motif devait remonter jusquau sommet de la cuisse. La
séance avait duré quatre heures et avait eu lieu au salon. Alors que B1________
était présente dans cette pièce, assise sur le canapé et devant la télévision,
il avait profité de la situation pour lui toucher le pubis, puis le sexe. Il ne
lavait pas pénétrée, mais avait touché les lèvres de son sexe, massant et en
poussant avec son index à lentrée du vagin. Ces attouchements avaient duré
cinq minutes. Elle navait rien osé dire par égard pour B1________
et sa mère qui étaient également présentes dans le salon. Elle était en «transe»
et «en état de choc». Le prévenu avait terminé son uvre et
elle avait pris congé de lui, comme si de rien nétait. En dépit de cette
mauvaise expérience, elle était retournée chez le prévenu. Elle avait fait chez
lui pas moins de cinq tatouages ; le prévenu navait plus eu ensuite de gestes
déplacés envers elle. Elle nen avait jamais rien dit et avait eu honte durant
six ans. En 2021, elle avait consulté une psychologue pour unburn-outet avait fini par évoquer cette histoire en thérapie.

h.b) Le prévenu a admis être lauteur
du bouquet de roses sur la cuisse de la plaignante, en niant les attouchements.
Il a dit que cétait un mensonge et quil ne comprenait pas pourquoi B2________
avait déposé plainte contre lui. Il lui avait fait plusieurs tatouages et elle
lavait invité à ses vingt ans.

h.c) Il subsiste un doute sérieux et
irréductible quant aux faits dénoncés par B2________. Certes, le
prévenu a déjà profité de son activité de tatoueur pour commettre des
attouchements. Il nen demeure pas moins quil a apparemment agi de la sorte,
en profitant dun moment où il était seul avec la victime. Il sied de rappeler
que, sagissant de B4________ ou de B5________, le
prévenu a agi en cachette, soit hors la présence de témoins. Sagissant de B2________,
il semble ainsi improbable quil ait pris le risque de lui toucher le sexe
alors que B1________ était dans la même pièce. Certains propos de B2________
montrent dailleurs une forte animosité envers le prévenu et la volonté de
présenter les choses dune façon plutôt défavorable, en sous-entendant, sans
preuve, quil aurait de nombreuses autres victimes à son actif («Mais
je pense quen six ans, il a dû en[où le mot « en » désigne dautres victimes
potentielles]faire»). B2________
a dailleurs conclu sa déposition ainsi : «Non, mais jespère
quil va vraiment payer. PourB1________aussi que ça aille
mieux, car sa mère est au courant et ne fait rien». Cette affirmation
a de quoi surprendre ; on imagine assez peu quune personne, qui aurait
été victime dun acte dordre sexuel, attache autant dimportance aux relations
entre lamie, qui laurait mise en relation avec lauteur des abus, et la mère
de cette dernière. Le prévenu devra ainsi être libéré de cette prévention, à
mesure quil ne peut pas être exclu que la plaignante lait accusé à tort pour
prêter assistance à son amie B1________, dont elle soutient le point
de vue dans le cadre dun litige familial.

i.a) B3________ a déposé
plainte, le 10 novembre 2021, après avoir fait faire un tatouage chez le
prévenu, le 18 février 2017. Il sagissait dun motif non figuratif
représentant le signe de linfini  une sorte de huit couché  en dentelle avec
une ornementation évoquant des colliers et comprenant des plumes et des
inscriptions en écriture liée ; lensemble sétendant, sur le flanc gauche
de la plaignante, entre le sein et le bassin. La séance a duré presque sept
heures ; pendant ce temps, elle était couchée sur le côté au bord de la table
de massage ; elle avait peur de tomber. Elle a payé 375 francs, alors que
le prix aurait été, selon elle, en tout cas de 800 francs chez nimporte qui
dautre. En bref, elle a dabord reproché à laccusé de sêtre levé, pour
étendre sa jambe gauche sur la table de massage le long de son corps et davoir
appuyé contre ses fesses ses parties intimes «[m]olles», alors quil se tenait debout
sur lautre jambe et comme sil avait voulu la «prendre par-derrière».
À un autre moment, il avait pris le prétexte de tirer sa peau, pour justifier
le fait de passer sa main dans la raie de ses fesses, jusquà lentrée de lanus.

i.b) Pour sa défense, le prévenu a
exposé quil était bien lauteur du tatouage et que la séance avait duré
longtemps, parce que B3________ avait connu des variations de poids
et que sa peau était ainsi plus flasque à certains endroits. Le dessein était
en outre plutôt compliqué. Il avait dû tirer beaucoup la peau et la plaignante
avait eu de la peine à supporter la douleur. Il avait dû changer plusieurs fois
de position.Àun moment, il sétait assis derrière
ses fesses. Il a nié sêtre mis debout et avoir pressé ses parties intimes
contre sa cliente pour sexciter. Sil sétait appuyé sur elle, cétait
uniquement pour faciliter son travail. Il a ajouté quil ny avait eu aucune
nécessité de mettre sa main gauche entre les fesses de la jeune femme pour
tirer la peau, vu lemplacement du dessin à réaliser.

i.c) La version de la plaignante et
celle du prévenu concordent largement, sagissant de la description du
déroulement de la séance du 18 février 2017. Le prévenu a confirmé quil avait
pris appui sur la plaignante dune façon qui correspond à la description
fournie par la plaignante ; il avait dû changer plusieurs fois de position
et, une fois, quil sétait dressé en se plaçant derrière B3________,
la jambe le long de son corps en prenant appui sur elle, ainsi quelle lavait
décrit. Il a également confirmé quil sétait assis derrière ses fesses
pour lui tirer la peau et finir le tatouage. Les déclarations de B3________
apparaissent en outre entièrement crédibles. Le récit de la plaignante est
complexe et circonstancié ; il alterne entre des éléments de narration et
des incises évoquant ce quelle a éprouvé à tel ou tel instant, ses déductions
au sujet de ce que le prévenu a pu ressentir et la raison qui la fait hésiter
à déposer plainte : après sa mésaventure, elle était retournée chez le
prévenu pour effectuer des retouches et concrétiser un nouveau projet de
tatouage, en prenant toutefois la précaution de se faire accompagner. La Cour
pénale relève que le propos de la plaignante est très détaillé, sagissant de
sa position à tel ou tel instant et au sujet de celle de lappelant. La
plaignante na pas utilisé de termes inutilement blessants et sest tenue à
distance du conflit entre B1________, sa mère et son beau-père. La
Cour pénale ne voit aucune raison de douter des déclarations de B3________.Quand leprévenu a fait en sorte que la
plaignante ressente ses parties intimes contre ses fesses, la Cour pénale, à
linstar des premières juges, ne retiendra pas, au bénéfice du doute, quil a
recherché une excitation. En revanche, sagissant des attouchements pratiqués
entre les fesses de la victime, la Cour pénale na aucun doute que ses gestes
étaient déplacés et liés à un désir sexuel. En effet, le prévenu a confirmé
quun tel comportement, pour autant quil fût avéré, naurait été daucune
utilité pour la réalisation en cours.

6.a.a) Conformément à
l'article 189 al. 1 CP, celui qui, notamment en usant de menace ou de violence
envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en
la mettant hors d'état de résister l'aura contrainte à subir un acte analogue à
l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative
de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

a.b) La jurisprudence (arrêt du TF du07.02.2022[6B_880/2021]cons. 2.2 et les réf. cit.) rappelle
que constitue un acte d'ordre sexuel au sens de cette disposition une activité
corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la
jouissance sexuelle de l'un des participants au moins. Il faut d'abord
distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous
le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue
de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective de
l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur. Dans les cas équivoques,
il convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce. En principe,
un baiser sur la bouche ou une tape sur les fesses ne sont pas des actes
d'ordre sexuel tombant sous le coup de l'article 189 al. 1 CP, mais un baiser
lingual ou des baisers insistants sur la bouche revêtent indiscutablement un
caractère sexuel. Il en va de même d'une caresse insistante du sexe, des fesses
ou des seins, même par-dessus les habits.

a.c.a) Le Tribunal fédéral (ATF 148 IV 234cons. 3.3 et les réf. cit.) précise
que linfraction de contrainte sexuelle suppose lemploi dun moyen de
contrainte. Il sagit notamment de lusage de la violence. La violence désigne
lemploi volontaire de la force physique sur la personne de la victime dans le
but de la faire céder. Il nest pas nécessaire que la victime soit mise hors
détat de résister ou que lauteur la maltraite physiquement. Une certaine
intensité est néanmoins requise. En introduisant parmi les moyens de contrainte
la notion de «pressions psychiques», le législateur a voulu
viser les cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour
autant que lauteur ait recouru à la force physique ou à la violence. Les
pressions dordre psychique concernent les cas où lauteur provoque chez la victime
des effets dordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment
dune situation sans espoir, propres à la faire céder.

a.c.b) Même si la jurisprudence (ATF 148 IV 234cons. 3.8 et les réf. cit.) ne pose
pas des exigences très élevées en la matière, la contrainte reste l'un des
éléments constitutifs de linfraction de contrainte sexuelle. Une autre
interprétation, qui ferait fi de cet élément constitutif, procéderait donc d'une
interprétation de la norme pénale excédant ce qui est admissible au regard des
principes généraux du droit pénal (nulla poena sine lege, cf. art. 1
CP). Par ailleurs, une telle interprétation supposerait un changement de
paradigme tel que l'intimé n'aurait absolument pas pu prévoir que son
comportement serait punissable, de sorte que sa condamnation violerait le
principe de la légalité. Au demeurant, la suppression de l'élément constitutif
de la contrainte relève de la compétence du législateur. C'est d'ailleurs bien
ce point qui est au cur du projet de révision des articles 189 et 190 CP,
étant souligné que,de lege ferenda, c'est la solution du refus («non,
c'est non») qui, en l'état, a été privilégiée par la Commission des
affaires juridiques, la solution du consentement («oui, c'est oui»)
ayant été écartée.

a.d) Par «violence
structurelle», les juges de Mon-Repos (arrêt du TF du12.11.2021[6B_59/2021]cons. 2.2 et les réf. cit.)
désignent une forme de contrainte d'ordre psychique commise par l'instrumentalisation
de liens sociaux. La pression psychique générée par l'auteur et son effet sur
la victime doivent atteindre une intensité particulière. Plus l'enfant est jeune,
moins élevées sont les exigences liées à l'intensité des pressions psychiques
pour admettre l'usage d'un moyen de contrainte. En cas de pressions d'ordre
psychique, il n'est pas nécessaire que la victime ait été mise hors d'état de
résister. Pour déterminer si l'on se trouve en présence d'une contrainte
sexuelle, il faut procéder à une appréciation globale des circonstances
concrètes déterminantes.

a.e) Sur le plan subjectif (arrêt
précité :ATF 148 IV 234ss. cons. 3.4), la contrainte
sexuelle et le viol sont des infractions intentionnelles. L'auteur doit savoir
que la victime n'est pas consentante ou en accepter l'éventualité. Déterminer
ce qu'une personne a su, voulu, envisagé ou accepté relève du contenu de la
pensée, à savoir de faits «internes». L'élément subjectif se
déduit d'une analyse des circonstances permettant de tirer, sur la base des
éléments extérieurs, des déductions sur les dispositions intérieures de
l'auteur. S'agissant de la contrainte en matière sexuelle, l'élément subjectif
est réalisé lorsque la victime donne des signes évidents et déchiffrables de
son opposition, reconnaissables pour l'auteur, tels des pleurs, des demandes
d'être laissée tranquille, le fait de se débattre, de refuser des tentatives
d'amadouement ou d'essayer de fuir.

b.a) Selon l'article
188 ch. 1 CP, celui
qui, profitant de rapports d'éducation, de confiance ou de travail, ou de liens
de dépendance d'une autre nature, aura commis un acte d'ordre sexuel sur un
mineur âgé de plus de 16 ans ou celui qui, profitant de liens de dépendance,
aura entraîné une telle personne à commettre un acte d'ordre sexuel, sera puni
d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine
pécuniaire.

b.b) Selon la jurisprudence (arrêt du
TF du02.11.2018[6B_1019/2018]cons. 3.1 et les réf. cit.), pour
que l'auteur soit punissable, il faut qu'il existe un rapport de dépendance et,
en outre, que l'auteur en ait profité. À titre d'exemple, l'article
188 CPmentionne des
rapports d'éducation, de confiance ou de travail. La mise à profit du lien de
dépendance doit être prouvée dans le cas concret. Il faut, par conséquent, que
le mineur, bien qu'opposé aux exigences de l'auteur, n'ose pas refuser en
raison de la position dominante de ce dernier; il n'est pas nécessaire que
l'auteur ait en outre mis le mineur sous pression par des menaces ou d'une
autre manière. N'importe quelle infériorité du mineur face à l'adulte ne génère
pas une relation de dépendance. Il faut procéder à un examen des circonstances
concrètes : durée de la relation, autorité qu'elle implique, âge et caractère
de la victime. Sur le plan subjectif, l'infraction réprimée par l'article
188 CPest intentionnelle,
le dol éventuel étant suffisant. Il faut donc que l'auteur ait à tout le moins
envisagé et accepté l'éventualité que le mineur ne cède qu'en raison du rapport
de dépendance.

c.a) Le Tribunal fédéral (arrêt du TF
du09.06.2022[6B_1403/2021]cons. 4.2 et les réf. cit.) précise
que l'article191 CPvise une incapacité de discernement
ou de résistance totale, qui peut se concrétiser par l'impossibilité pour la
victime de se déterminer au sujet dun acte sexuel en raison d'une incapacité
psychique, durable (p. ex. maladie mentale) ou passagère (p. ex. perte de
connaissance, alcoolisation importante, etc.), ou encore par une incapacité de
résistance parce qu'entravée dans l'exercice de ses sens, elle n'est pas en
mesure de percevoir l'acte qui lui est imposé avant qu'il soit accompli et,
partant, de porter un jugement sur celui-ci et, cas échéant, le refuser. Même
passagère, l'incapacité de discernement ou de résistance doit être totale. S'il
subsiste une résistance partielle qui est surmontée par l'auteur, il sera
question d'une infraction au sens de l'article 189 ou 190 CP.

c.b) Dernièrement, la jurisprudence (ATF 148 IV 329, JdT 2023 IV 200, cons. 5.2 et les
réf. cit.) a rappelé que larticle191 CPne punit labus dune incapacité de
jugement ou de résistance que si celle-ci est déjà existante. Lincapacité de
décider librement de sa participation à un acte sexuel concret et darticuler
un consentement ou un refus fonde un état dimpuissance selon larticle191 CP, lorsque cette déficience est due à
une limitation de la capacité de se défendre préexistante et indépendante des
circonstances du contact sexuel. En revanche, cette infraction nest pas
réalisée lorsque labsence de résistance est due à dautres obstacles à la
formation et à la mise en uvre dune volonté relative à lacte sexuel, à
savoir par exemple lorsquil y a une erreur sur la nature de lacte (dordre
sexuel) ou lorsquune personne subitement confrontée à une agression ne peut
pas réagir à temps rien que par leffet de surprise. Dans ces cas-là, il sagit
dune atteinte «simple» à lautodétermination en matière
sexuelle (art. 198 CP, si aucune autre disposition ne trouve application), et
non dune atteinte qualifiée au sens de larticle191 CP.

c.c) Cela étant, au sens de la
jurisprudence, il a été admis que larticle191 CPsanctionne le comportement de
lauteur qui commet un acte dordre sexuel sur une victime, par surprise et en
profitant du fait quelle ne« peut pas percevoir lacte qui lui est
imposé». Tel est en particulier le cas si elle est installée dans une
chaise dexamen gynécologique (ATF 103 IV 165) ou sur le ventre pour un massage ou
lors dune séance de physiothérapie (ATF 133 IV 49, cons. 7.3 ; arrêts du TF des19.02.2008[6B_453/2007]cons.
3.2 ;08.11.2012[6B_118/2012]cons. 1.5 et05.06.2023[6B_866/2022]cons.
4.2.4).

7.a) Comme cela a déjà
été dit, un doute irréductible et sérieux subsiste sagissant des chiffres I. 2
et I. 4 de lacte daccusation. Sagissant de la séance de tatouage du 8 juin
2015, la Cour pénale a estimé que la preuve dune intention dolosive navait
pas été rapportée (cf. cons. 5.f.e), les actes reprochés (les deux fois, le
fait davoir posé une main sur le pubis, par-dessus les habits, dans le cadre
de la réalisation de tatouage placés, pour lun, sur le bas-ventre, et, pour
lautre, sur le haut de la cuisse) nétant pas clairement connotés sexuellement
et étant survenus dans le cadre dune activité spécifique qui était susceptible
de les légitimer (nécessité de tendre la peau qui doit être piquée pour
effectuer un tatouage). Pour ce qui est de B2________, la Cour pénale
a estimé que, même sil ne pouvait pas être exclu que des attouchements se
soient produits, les faits litigieux nétaient pas suffisamment établis (cons.
5. h.c).

b) Pour le reste, les deux séances de
massages commises au préjudice de B1________, telles que décrites au
chiffre 1 de lacte daccusation, réalisent les éléments constitutifs objectifs
dactes dordre sexuels commis sur une personne incapable de résistance (art.
191 CP). Certes, les actes dordre sexuels dénoncés par la jeune femme ne se
situent pas très en dessus de la limite de gravité requise pour que lon
retienne des actes dordre sexuel au sens de larticle191 CP. Il nen demeure pas moins que,
selon la jurisprudence, un massage qui entraîne le frottement durant plusieurs
minutes dun sexe masculin, dont lérection devient de plus en plus perceptible
 même au travers dun sous-vêtement , comporte une indiscutable connotation
sexuelle. On rappellera ici quil nest pas établi si cest lami de la mère de
la jeune fille qui a proposé un massage ou sil est intervenu à la demande de
la jeune fille ; cette incertitude nest pas décisive. Quoi quil en soit,
cette activité a créé une situation de proximité physique. Ce rapprochement a
rapidement pris une connotation sexuelle, ce que la victime navait pas
envisagé, ni souhaité. Elle était couchée sur le ventre et à torse nu, alors
que le prévenu sétait assis, en caleçon et à califourchon sur ses fesses. Il
était question dun massage sportif, parce que la plaignante avait mal au dos.
Cétait ainsi que le prévenu avait commencé à la toucher. Durant cette
activité, il avait insisté sur les épaules et elle avait fini par sentir de
plus en plus nettement le sexe du prévenu frotter contre ses fesses. À ce
moment-là, elle était couchée sous le prévenu, soit dans une impossibilité
préexistante de résister à un acte dont elle navait pas deviné quil pourrait
avoir une finalité sexuelle. Dès le moment où le prévenu avait ressenti une
excitation sexuelle, il avait mis à profit lincapacité de résister de la
plaignante, tant quil avait poursuivi son activité. Il était évident quil
avait agi intentionnellement ; à tout le moins, il avait accepté le risque
que la séance de massage, qui avait fini par provoquer chez lui une érection,
prenne également une connotation sexuelle pour celle qui était couchée sous lui
(ce qui nest pas décisif pour la punissabilité de lacte). En tous les cas, il
sest accommodé de ce résultat, en continuant ses agissements pendant un temps
indéterminé, qui se comptait probablement en minutes. Dès quune érection avait
commencé à poindre, il lui appartenait de changer de position ou, plus
simplement, de cesser cette activité qui était devenue malsaine, à mesure quun
beau-père, dans le contexte dune famille recomposée, nest pas censé retirer,
dun contact physique avec sa belle-fille, une excitation sexuelle. Ce
comportement tombe ainsi sous le coup dun acte dordre sexuel avec une
personne incapable de résistance (art.191 CP). Il en va de même de la deuxième
séance de massage au sujet de laquelle la jeune fille pouvait légitimement
espérer quelle se déroulerait autrement, son beau-père ayant pu avoir un
moment dégarement lors du premier épisode, puis sêtre ressaisi.

c) B4________, alors âgée
de 17 ans, a eu à subir des caresses insistantes sur les seins, lors dune
séance de tatouage au domicile de son ami intime D.________, par le compagnon
de la mère de ce dernier. Il sagit manifestement dactes connotés sexuellement
que la jeune fille ne voulait pas et quelle a subis, après que le prévenu
avait agi, en profitant dune incapacité de résister préexistante et dun
indéniable effet de surprise  en se couchant sur elle en plein milieu de la
réalisation dun tatouage. B4________ a exposé dune façon crédible
 version que le prévenu ne conteste dailleurs pas véritablement, puisquil a
seulement indiqué pour sa défense quil ne se souvenait «pas comme ça
sest passé»  que lappelant sétait, sans prévenir, couché sur
elle, en ayant une main sur sa poitrine pour «malaxer».
«Surprise» et «choquée», elle navait pas
compris ce qui se passait et navait pas pu le repousser. Quelques instants
plus tard, il sétait enlevé et avait ensuite terminé son tatouage, comme si de
rien nétait. B4________ avait parlé de cet épisode quelques mois
plus tard à son ami, puis à la mère de ce dernier ; il y a eu aussi une
explication avec le prévenu qui a admis partiellement les faits. Il est
manifeste quau moment des faits, la plaignante était incapable de sopposer à
un acte dordre sexuel, puisquelle avait été préalablement placée dans une
situation où elle était entravée physiquement. La victime était couchée sur le
dos et sur une table de massage, alors que le prévenu, qui procédait à un
tatouage sur lintérieur de son biceps gauche, maniait lappareil avec
laiguille et lencre. Dans cette position, B4________, même si elle
avait pu deviner les intentions du prévenu  ce quelle na en réalité pas été
en mesure de faire , naurait pas pu enlever son bras et se retirer de la
table, au risque sinon dêtre blessée et/ou de gâcher la réalisation en cours à
cause dun faux mouvement quelle aurait fait faire au prévenu. En profitant
dun effet de surprise savamment orchestré, le prévenu sétait brusquement
couché sur la plaignante, afin de lui toucher la poitrine avec insistance. Elle
sétait retrouvée ainsi dans limpossibilité complète de réagir, alors quelle
était préalablement couchée sur une table de massage pour un tatouage et
quelle ne pouvait absolument pas imaginer que lauteur pourrait, sans crier
gare, saffaler sur elle et lui toucher les seins. Le déroulement des faits ne
permet pas de douter de lintention du prévenu. Les faits décrits dans lacte
daccusation sont donc établis à satisfaction et réalisent les éléments
constitutifs de larticle191 CP.

d) La Cour pénale a retenu que le
prévenu avait, durant la création dun tatouage au domicile de la famille de sa
compagne chez qui il sétait installé, profité des moments durant lesquels il
sétait retrouvé seul avec B5________ pour pratiquer, sur le sexe de
cette dernière, après avoir pris soin de lever lélastique de sa culotte, des
caresses appuyées à sur la vulve, y compris sur le clitoris, puis des
pénétrations digitales du vagin. Avant le passage à lacte, elle avait senti
les mains du tatoueur remonter vers son sexe, puis senhardir à le toucher.
Quand quelquun arrivait, il retirait sa main ; quand ils étaient à
nouveau seuls, il reprenait ses attouchements. Cemodus operandisuppose
de tirer profit dune incapacité de résistance préexistante et dun indéniable
effet de surprise découlant de la confrontation de la jeune femme à un acte
dordre sexuel non désiré, dans un contexte qui ne sy prêtait pas. Sil
ressort des déclarations de la victime que celle-ci a senti la main gauche de
lauteur se rapprocher de plus en plus de son intimité, sans que la jeune femme
ne réagisse, cela peut sexpliquer : dune part, elle était couchée sur
une table de massage sans être en mesure, dans cette position, de voir ce que
faisait le prévenu dont a priori elle navait aucune raison de se méfier ;
dautre part, elle ne pouvait sûrement pas sextirper prestement des mains du
tatoueur, qui maniait une aiguille, au risque dêtre blessée, si elle ne se
tenait pas tranquille, ou dabîmer le dessein en provoquant un faux mouvement.
À cet égard, il convient de rappeler que la victime avait voulu que la séance
soit interrompue ; décrivant cet instant, elle a déclaré ceci :
«[À]un moment jai demandé à ce quil
arrête en prétextant avoir mal au tatouage», cela montre bien que la plaignante
était bloquée physiquement et quelle ne pouvait pas sen aller, sans demander
préalablement au prévenu la permission de partir. Lélément constitutif de
lintention est incontestable. Pour la Cour pénale, les faits décrits au
chiffre I. 5 de lacte daccusation tombent ainsi sous le coup de larticle191 CP.

e) La Cour pénale a retenu que le
prévenu avait descendu le pantalon de training de sa cliente et mis lune de
ses mains entre les fesses de B3________, sous le prétexte de lui
«tirer la peau» pour réaliser un tatouage. En réalité, il
avait imposé à la plaignante des caresses appuyées sur cette partie de son
anatomie. Le caractère sexuel de ces actes, que lactivité en cours du prévenu
ne justifiait nullement, nest pas contestable («Je pense quil aurait
pu tirer la peau par-dessus, mais pas en allant jusque dans la raie des fesses.»).
La victime, plutôt dévêtue durant la séance de tatouage, était en position
latérale sur le bord dune table de massage de laquelle elle avait peur de
tomber. Elle était dans limpossibilité de sen aller, tant que le tatoueur
était en train de procéder au risque, si elle senfuyait, dêtre blessée par le
prévenu, qui pouvait faire un faux mouvement avec son aiguille, et, également,
de compromettre la réussite du tatouage. Il y avait donc bien un acte dordre
sexuel commis sur une personne qui était préalablement dans lincapacité de
résister et la mise à profit de cette incapacité de la victime. Le caractère
intentionnel des agissements du prévenu était manifeste. Ce comportement tombe
également sous le coup de larticle191 CPqui réprime la commission dactes
dordre sexuel sur une personne incapable de résistance.

8.a) Même si
lappelant ne conteste pas expressément la peine pour le cas où il serait tout
de même condamné pour les infractions quil conteste, il convient dexaminer la
peine, à mesure quil a obtenu partiellement gain de cause, soit labandon des
préventions décrites aux chiffres 2 et 4 de lacte daccusation.

b) Larticle 47 CP prévoit que le
juge fixe la peine daprès la culpabilité de lauteur. Il prend en
considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi
que leffet de la peine sur son avenir (al. 1).

c) Selon la jurisprudence (arrêt du
TF du30.01.2018 [6B_807/2017]cons. 2.1), la culpabilité de
l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de
la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du
point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté
délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. À ces
composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur
lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la situation personnelle
(état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque
de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement
après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 142 IV 137cons. 9.1 ;141 IV 61cons. 6.1.1).

d) Daprès larticle 49 al. 1 CP, si,
en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de
plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction
la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder
de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il
est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine. La
jurisprudence (ATF 144 IV 313cons. 1.1.1 et 1.1.2) exige que,
pour appliquer l'article 49 al. 1 CP, les peines sont de même genre et que,
dans cette hypothèse, le juge, dans un premier temps, fixe la peine pour
l'infraction abstraitement la plus grave, en tenant compte de tous les éléments
pertinents, et, dans un second temps, augmente cette peine pour sanctionner
chacune des autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les
circonstances y relatives.

e) Selon larticle 41 CP,La peine pécuniaire constitue la
sanction principale dans le domaine de la petite et moyenne criminalité, les
peines privatives de liberté ne devant être prononcées que lorsque l'État ne
peut garantir d'une autre manière la sécurité publique. Lorsque tant une peine
pécuniaire qu'une peine privative de liberté entrent en considération et que
toutes deux apparaissent sanctionner de manière équivalente la faute commise,
il y a en règle générale lieu, conformément au principe de la proportionnalité,
d'accorder la priorité à la première, qui porte atteinte au patrimoine de
l'intéressé et constitue donc une sanction plus clémente qu'une peine privative
de liberté, qui l'atteint dans sa liberté personnelle. Le choix de la sanction
doit être opéré en tenant compte au premier chef de l'adéquation de la peine,
de ses effets sur l'auteur et sur sa situation sociale ainsi que de son
efficacité du point de vue de la prévention. La faute de l'auteur n'est en
revanche pas déterminante (ATF 144 IV 313cons. 1.1.1 ;137 II 297cons. 2.3.4).

f) En vertu de
larticle42 al. 1 CP, le juge suspend en
règle générale lexécution dune peine pécuniaire ou dune peine privative de
liberté de deux ans au plus lorsquune peine ferme ne paraît pas nécessaire
pour détourner lauteur dautres crimes ou délits.

g) En loccurrence, lappelant est
reconnu coupable de quatre actes dordre sexuel sur des personnes incapables de
résistance (art. 191 CP ; entre janvier 2015 et le 18 février 2017, étant
entendu que les deux séances de massages ont été comptées comme une seule et
même prévention). Selon la loi, la peine prévue pour cette infraction est une
peine privative de liberté dix ans au plus ou une peine pécuniaire.
Concrètement, les actes commis en mars 2016 contre B5________ sont
les plus graves. Il faut donc commencer par fixer la peine pour cette
infraction et laggraver dans une juste mesure pour les autres. La Cour pénale
considère que seule une peine privative de liberté est envisageable pour
réprimer les différents actes dordre sexuel au sens de larticle191 CP, en détournant lauteur efficacement
de la récidive. Lauteur a agi à plusieurs reprises et ne semble pas percevoir
la gravité de son comportement. Le pronostic du risque de réitération en cas de
condamnation à des jours-amende apparaît manifestement moins bon que si
lauteur est condamné à une privation de liberté. En effet, il ne semble pas
quune peine pécuniaire suffirait à faire comprendre à lappelant limportance
du bien juridiquement protégé auquel il sest attaqué  le droit à la libre
détermination en matière sexuelle de plusieurs de ses clientes, parmi
lesquelles de très jeunes femmes.

h) La culpabilité de A.________ est
moyenne à lourde pour le cas de B5________. Le prévenu sen est pris
de façon insidieuse au droit à la libre détermination en matière sexuelle de la
victime, en profitant de la proximité physique qui résultait dune séance de
tatouage. Lemodus operandidu prévenu est sournois. Le mobile est
égoïste et il est indifférent de savoir si le prévenu envisageait sa propre
excitation sexuelle ou seulement celle de sa victime. Lauteur a agi par
intermittence et durant plusieurs heures. La responsabilité pénale du prévenu
est entière. Lappelant na aucun antécédent inscrit au casier judiciaire (art.
198 CP). Sa collaboration durant linstruction a été assez limitée, à mesure
quil a constamment cherché à minimiser sa responsabilité. Cet élément est
neutre pour la peine. Les circonstances personnelles du prévenu qui est arrivé
en Suisse à lâge adulte qui est au bénéfice dun permis détablissement et qui
vit en concubinage avec une femme suisse, sont sans particularité, si ce nest
sa situation de handicap physique. Il ne faut en effet pas perdre de vue que
depuis son accident de juillet 2015, le prévenu est atteint dune paraplégie
incomplète qui le limite grandement dans sa mobilité, sa capacité de travail et
également sur le plan de sa vie sexuelle, dont lépanouissement dépend
désormais de la chimie pharmaceutique. Il présente sans doute une vulnérabilité
particulière à une peine privative de liberté du fait de son handicap. Tout
bien considéré, la Cour pénale, si elle avait eu à juger ce seul acte, ne
prononcerait pas une peine privative de liberté inférieure à 6 mois.

g) En reprenant ces éléments et tout
en respectant le principe daggravation, il conviendrait ensuite, pour réprimer
les autres infractions  étant entendu que les critères de la fixation de la
peine sapprécient de façon semblable dans chaque cas, sous réserve de la
culpabilité objective  daugmenter la peine de quatre mois pour les deux
séances de massages au préjudice de B1________ entre janvier et juin
2015, trois mois supplémentaires pour les caresses appuyées entre les fesses de
B3________, le 18 février 2017 ; enfin, les attouchements sur les
seins de B4________, en juin 2015, justifient un alourdissement dun
mois. En définitive, il convient darrêter une peine densemble de quatorze
mois. Les conditions objectives permettant loctroi du sursis sont remplies et
il nexiste pas de pronostic défavorable. Au contraire, le prononcé dune peine
avec sursis de plus dun an de prison représente une menace suffisamment forte
pour que lintéressé se détourne de nouvelles infractions. Le délai dépreuve
peut être laissé à deux ans.

9.a) Lappelant ne
sen prend pas spécialement à linterdiction dexercer toute activité
(professionnelle ou non) impliquant des contacts réguliers avec des mineurs
pour une durée de 10 ans que le tribunal de première instance a prononcée à son
encontre. Si le prévenu a bien été reconnu coupable de plusieurs actes dordre
sexuel au sens de larticle191 CPdont certains ont été commis contre
deux jeunes filles de 16 et 17 ans (B1________ et B4________)
et condamné à une peine privative de liberté de de quatorze mois, larticle 67
al. 5 CP impose au juge, qui a prononcé une peine densemble, de déterminer la
mesure de la peine correspondant aux infractions pouvant donner lieu à une
interdiction dexercer et de prononcer celle-ci en fonction de cette part de
peine (Villard, in : CR CP I, 2eéd., n. 46 ad art. 67
C).

b) En loccurrence, laggravation de
la peine qui se rapporte aux actes dordre sexuels perpétrés contre les deux
jeunes filles de moins de dix-huit ans est de cinq mois, soit une peine
inférieure à la limite des six mois qui justifie, en principe, de prononcer une
interdiction dexercer une activité avec des jeunes gens. Il sied de relever
que ces cinq mois ont été fixés dans le respect du principe de laggravation
(art. 49 al. 1 CP) et que si ces infractions avaient été réprimées pour
elle-même, hors le contexte dun concours dinfractions, les peines, qui
auraient alors été prononcées, seraient certainement plus élevées que la limite
des six mois qui vient dêtre évoquée. Il conviendra dès lors de confirmer le
jugement de première instance sur ce point.

10.a) A.________ a
attaqué le jugement dans son ensemble ; en réalité, il ne sen prend pas
spécifiquement à son expulsion de Suisse pour une durée de cinq ans, mais
seulement pour le cas où il serait acquitté.

b) En vertu de larticle 66a CP, le
juge expulse de Suisse pour une durée de cinq à quinze ans létranger qui est
condamné, quelle que soit la quotité de la peine prononcée à son encontre,
notamment pour linfraction à larticle191 CP(art. 66a al. 1 let. h CP).

c) Aux termes de larticle 66a al. 2
CP, le juge peut exceptionnellement renoncer à une expulsion lorsque celle-ci
mettrait létranger dans une situation personnelle grave et que les intérêts
publics à lexpulsion ne lemportent pas sur lintérêt privé de létranger à
demeurer en Suisse. À cet égard, il tiendra compte de la situation particulière
de létranger qui est né ou qui a grandi en Suisse.

En loccurrence, il est manifeste que
lappelant na pas passé toute son enfance en Suisse et quà cet égard, il ne
peut se prévaloir du fait davoir grandi en Suisse pour fonder lexistence dun
cas de rigueur. Certes, il vit avec une Suissesse en union libre depuis janvier
2016. Il nest pas exclu que le prononcé de son expulsion pourrait représenter
une atteinte au droit de lappelant au respect de sa vie privée et familiale
qui est garanti par l'article 8 § 1 CEDH (arrêt du TF du07.08.2023[6B_912/2022]cons. 5.3.2). Quoi quil en soit, le prévenu a
commis plusieurs fois des infractions graves contre un bien
juridique précieux soit le droit à la libre détermination en matière de
plusieurs femmes. Le prévenu ne sest pas amendé et na pas exprimé de regrets.
Son absence de remise en question ne permet guère de poser un pronostic favorable
au sujet du risque de réitération, même si le sursis lui a été accordé.
Lappelant représente, à cet égard, un indéniable risque pour la société. La
pesée dintérêts entre celui de lappelant à rester en Suisse et celui de
la société, qui va dans le sens dun éloignement de lintéressé de notre pays,
penche manifestement en faveur du prononcé de lexpulsion et il ny a pas lieu
de revoir le jugement attaqué sur cet aspect, ni dailleurssagissant du signalement dans le
Système dinformation Schengen, qui nest pas non plus combattu et dont les
conditions sont manifestement remplies (ATF 147 IV 340cons. 4.8).

11.Lappelant ne sen
prend pas spécifiquement auxconclusions civiles allouées à la plaignante, mais seulement pour le cas
où il serait acquitté.

b) Le tribunal statue sur les
conclusions civiles présentées lorsquil rend un verdict de culpabilité à
lencontre du prévenu (art. 126 al. 1 let. a CPP). Dans certains cas, il
renvoie la partie plaignante à agir par la voie civile (art. 126 al. 2 CPP). Les
prétentions de faible valeur sont, dans la mesure du possible, jugées par le
tribunal lui-même (art. 126 al. 3 2ephrase CPP).

c) L'article 49 al. 1 CO dispose
que celui qui subit une atteinteillicite à sa
personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour
autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas
donné satisfaction autrement.La jurisprudence est assez stricte quant aux exigences pour
que lon puisse retenir que latteinte subie est suffisamment grave pour
justifier une indemnisation au titre de la réparation morale (arrêt du TF
du13.02.2019 [6B_768/2018]cons. 3.1.2).

d) En lespèce, le
prévenu a été condamné pour des actes dordre sexuel sur des personnes incapables
de résistance au préjudice deB1________,B4________etB5________. Les premiers juges ont
alloué à chacune une indemnité de tort moral de 1'500 francs. Ce montant, qui
correspond à ce qui a été réclamé, ne semble pas excessif au vu de la
jurisprudence et doit être confirmé. Il en va de même des frais médicaux
réclamés parB5________à titre de dommages et
intérêts à hauteur de 1'519.95 francs, justificatifs à lappui. En revanche,
lappelant a été acquitté dactes dordre sexuel, au préjudice deB2________. Il sensuit que les
conclusions civiles de cette dernière doivent être rejetées.

12.Lappel doit donc
être partiellement admis. Les frais de la procédure de deuxième instance, qui
sont arrêtés à 3'000 francs, sont mis à la charge du prévenu à hauteur de 1800
francs et de lÉtat pour le solde (art. 428 al. 1 CPP).

b)La répartition des frais
de procédure de première instance repose sur le principe selon lequel celui qui
a causé les frais doit les supporter. Ainsi, le prévenu doit supporter les
frais en cas de condamnation (art. 426 al. 1 CPP), car il a
occasionné, par son comportement, l'ouverture et la mise en uvre de l'enquête
pénale (ATF 138 IV 248cons.
4.4.1 p. 254). Lappelant
a obtenu partiellement raison au terme de la procédure dappel. En définitive,
il a obtenu un acquittement partiel pour deux des six accusations qui avaient
été retenues en première instance. Il y a donc lieu de réduire la part des
frais de la cause qui devaient être supportée par lappelant à lissue de la
procédure préliminaire et de première instance. Les frais de la procédure en
première instance, arrêtés à 10'397.60, seront mis à la charge du prévenu à
hauteur de 4'500 francs. En revanche, vu lissue de la cause, il ny a pas lieu
de revoir le montant de la rémunération doffice allouée à Me J.________ pour
la défense de B1________ et à Me G.________ pour celle de B5________.
Les indemnités au sens de larticle 433 CPP qui ont été allouées pour les frais
de défense de B4________ et ceux de B3________ demeures
inchangées. Lindemnité pour les frais de défense dus en faveur de B2________
au sens de larticle 433 CPP navait, par contre, pas lieu dêtre. Enfin,
lindemnité 429 CPP pour les frais de défense du prévenu doit être augmentée à
5'720 francs, compte tenu des acquittements partiels (10397.60 x 45 % =
4678.92 ; 10397.60  4678.92 = 5'718.68, étant rappelé que le ministère
public avait requis une peine privative de liberté de 34 mois).

c) La partie plaignante B4________
qui a procédé en appel, a droit, pour cette procédure, à une indemnité au sens
de larticle 433 CPP (par renvoi de lart. 436 CPP). Ses conclusions tendant à
la fixation dune indemnité de 542.80 francs, frais et TVA compris,
correspondent à une activité effectuée à raison de 1h20. Lactivité déployée
par Me J.________, peut être approuvée. Vu le sort de la cause, il convient de
condamner le prévenu à lentier de cette somme.

d) Lindemnité davocat doffice due
à Me J.________ pour la défense des parties plaignantes B1________
et B3________, peut être arrêtée à 542.80 francs (2 x 271.40 =
542.80), selon le relevé dactivités du 23 février 2024, entièrement
remboursables à lEtat par lappelant.

e) B2________, qui
succombe en appel, ne peut en revanche prétendre à aucune indemnité pour ses
frais de défense en appel (art. 433 CPP).

f) Lindemnité davocat doffice due
à Me G.________ pour la défense doffice de la partie plaignante B5________,
peut être allouée à hauteur des 1'811.25 francs demandés, selon les relevés
dactivités du 4 mars 2024, montant qui sera entièrement remboursables à lEtat
par lappelant.

g) Pour son activité en procédure
dappel, la mandataire doffice du prévenu a remis un mémoire dactivité
faisant état de dune activité de 4'008.35 francs dhonoraires, correspondant à
15h25 davocat à 260 francs de lheure.Il faut relever que Me K.________ représentait déjà
lappelant en première instance et quelle disposait dune bonne connaissance
dudossier. Après
quelle avait plaidé en première instance, elle avait certainement conservé des
notes détaillées. Pour la Cour pénale, le temps consacré à lensemble de la
procédure dappel est dès lors excessif. Le temps compté pour létablissement
dune déclaration dappel sommairement motivée peut être admis à 1h30. En
revanche, les démarches facturées en lien avec des prises de contact avec de
potentiels témoins, qui nont pas été admis, étaient inutiles et ne doivent pas
être prises en compte (les deux postes du 13.06.2023). Le temps compté pour la
simple transmission de documents relève de lactivité du secrétariat, dont les
frais sont couverts par les frais généraux, et na pas à figurer dans le
mémoire dactivités de lavocat (les deux postes du 15.06.2023). Le temps
consacré à des contacts avec le client ne peut être admis au-delà de 3h00, ce
qui est déjà très large (le poste du 07.06.2023). Le courriel du 2 mars 2024,
qui fait suite à un entretien de 1h30 avec A.________ nétait pas utile (10
minutes). Le temps de laudience devant la Cour pénale a été estimé à
4h00 ; il faut retrancher une heure. Enfin les tâches relatives à
ladministration du dossier (ouverture, suivi et clôture) sont également
comprises dans les frais généraux et nont pas à être facturées par lavocat.
Il sensuit que lactivité admissible correspond à 750 minutes ou 12h30 (925
minutes facturées -[30+20+10+15+10+60+30]
= 175) ; sy ajoute
1h00 pour la lecture de jugement. Si le prévenu avait obtenu gain de cause sur
le tout, son indemnité aurait été fixée à 4'166.45 francs, débours et TVA
comprise au taux moyen de 7.9111 % (13.5 x 260 = 3510 francs ; 351 francs de
débours ; 3510 + 351 = 3861 francs ; 7.9111 %[le volume des activités facturées au
taux de TVA de 7.7 % correspond à 47,02 % et celui auquel a été appliqué le taux
de 8.1 % à 52.97 %]x
3'861 francs = 305.44 francs ; 3'861 + 305.44 = 4166.44
francs). Vu le sort de la cause, A.________ a droit au tiers de cette somme
soit à 1'388.80 francs et non à 1'380.30 francs, comme cela a été dit par
erreur lors de la lecture de jugement (cf. art. 83 al. 1 CPP ; le
précédent calcul de lindemnité 429 CPP était affecté dune erreur de calcul du
taux de TVA moyen).

Par
ces motifs,la Cour pénale décide

Vu les articles 42, 47, 49, 66 a et
191 CP, 135 al.4, 138 al. 2, 426, 428, 429, 433 CPP

I.Lappel
deA.________est partiellement admis.

II.Le
jugement rendu par le Tribunal criminel du Littoral et du Val-de-Travers le 16
février 2023 est réformé, le dispositif étant désormais le suivant :

1.Libère A.________ de toute
prévention concernant les chiffres 2, 4, 6, 7, 8 et 10 de lacte daccusation.

2.Reconnaît A.________ coupable
dactes dordre sexuel commis sur une personne incapable de résistance (art.
191 CP) pour les chiffres 1, 3, 5 et 9 de lacte daccusation.

3.Condamne A.________ à une peine
privative de liberté de 14 mois avec sursis pendant deux ans.

4.Prononce l'expulsion de A.________
du territoire suisse pour une durée de 5 ans.

5.Ordonne, en application de lancien
article 67 al. 3 CP, une interdiction à A.________ dexercer toute activité
professionnelle ou non professionnelle organisée impliquant des contacts
réguliers avec des mineurs pour une durée de dix ans.

6.Condamne A.________ à verser à B1________
une indemnité pour tort moral de 1'500 francs avec intérêts à 5 % dès le 8 juin
2015.

7.Condamne A.________ à verser à B4________
une indemnité pour tort moral de 1'500 francs avec intérêts à 5 % dès le 14
juin 2015.

8.[supprimé]

9.Condamne A.________ à verser à B5________
une indemnité pour tort moral de 1'500 francs avec intérêts à 5 % dès le 31
mars 2016.

10.Condamne A.________ à verser à B5________
le montant de 1519.95 francs à titre de dommages et intérêts pour couvrir les
frais liés aux séances de thérapie et les frais médicaux.

11.Condamne A.________ à verser à B3________
une indemnité pour tort moral de 1'500 francs avec intérêts à 5 % dès le 18
février 2017.

12.Arrête les frais de la cause à10'397.60 francset
les met à la charge de A.________ à hauteur de4500 francset laisse le solde à
charge de lEtat.

13.Arrête à 2748.85 francs, y compris
frais, débours et TVA, lindemnité due par lEtat à Me J.________,
mandataire doffice de B1________, aucun acompte nayant été versé,
et dit que cette indemnité nest pas remboursable par B1________ qui
a qualité de victime, mais quelle est payable en mains de lEtat par A.________
aux conditions de larticle 138 al. 2 CPP.

14.Condamne A.________ à verser à B4________
la somme de 2'513.30 francs à titre d'indemnité pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure (art. 433 CPP).

15.[supprimé]

16.Arrête à 5'814.francs, y compris
frais et débours, lindemnité due par lEtat à Me G.________, mandataire
doffice de B5________, aucun acompte nayant été versé, et dit que
cette indemnité nest pas remboursable par B5________ qui a qualité
de victime, mais quelle est payable en mains de lEtat par A.________ aux
conditions de larticle 138 al. 2 CPP.

17.Arrête à 3'008 francs, y compris
frais, débours et TVA, lindemnité due par lEtat à Me J.________, mandataire
doffice de B3________, aucun acompte nayant été versé, et dit que
cette indemnité nest pas remboursable par B3________ qui a qualité
de victime, mais quelle est payable en mains de lEtat par A.________ aux
conditions de larticle 138 al. 2 CPP.

18.Alloue à A.________, une indemnité
pour les dépenses occasionnées par lexercice raisonnable de ses droits de
procédure, fixée à 5'720 francs (art. 429 al. 1 let. a CPP).

19.[supprimé]

III.Les frais
de la procédure dappel, arrêtés à 3000 francs, sont mis à la charge de A.________
à hauteur de 1800 francs, le solde étant laissé à la charge de lEtat.

IV.Une indemnité de
1'388.80 francs au sens de larticle 429 CPP pour les frais de défense deA.________en deuxième instance est allouée à
Me K.________.

V.A.________
est condamné à verser àB4________la somme de 542.80 francs à
titre dindemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure
(art. 433 CPP).

VI.Lindemnité
davocat doffice due à Me G.________ pour la défense deB5________est arrêtée à 1'811.25
francs, entièrement remboursable à lEtat par le prévenu.

VII.Lindemnité
davocat doffice due à Me J.________ pour la défense deB1________est arrêtée à 271.40 francs,
entièrement remboursable à lEtat par le prévenu.

VIII.Lindemnité
davocat doffice due à Me J.________ pour la défense deB3________est arrêtée à 271.40 francs,
entièrement remboursable à lEtat par le prévenu.

IX.Le présent
jugement est notifié à A.________, par Me K.________, au ministère public, à La
Chaux-de-Fonds (MP.2021.5883), au Tribunal criminel du Littoral et du
Val-de-Travers, à Boudry (CRIM.2022.34), à B2________, B1________,
B4________, et B3________, toutes quatre par Me J.________,
à B5________, par Me G.________, à B6________, et au
Service des migrations, à Neuchâtel.

Neuchâtel, le 14 mars 2024