ne_gerichte · ARMC.2018.95 · 2019-01-21 · fr
ARMC.2018.95


A.Entre janvier 2013 et mars 2015, la Banque A.________ SA a
conclu quatre contrats de leasing avec la société X.________ Sàrl. Ces contrats
portaient sur la mise à disposition de cette dernière de trois semi-remorques
et dun camion. X.________ Sàrl a pris du retard dans le paiement des
mensualités de leasing.

B.Le 16 septembre 2016, la Banque A.________ SA a résilié les
contrats et mis X.________ Sàrl en demeure de lui verser jusquau 20 du même
mois la somme de 186'205.30 francs, correspondant aux mensualités de leasing
dues jusquau terme ordinaire des quatre contrats, et de déposer les véhicules
sur un parking quelle désignait. X.________ Sàrl na pas payé le montant
réclamé, mais a restitué les véhicules, apparemment à bref délai (non
contesté).

C.a) Par courrier du 23 janvier 2017, la Banque A.________ SA a
réclamé le paiement du montant demandé, plus intérêts à 9 % dès le 20 septembre
2016. Elle informait la débitrice du fait que les véhicules étaient mis en
vente et que le prix obtenu serait déduit de la somme due, après prise en
considération de frais.

b)
Daprès X.________ Sàrl, elle aurait adressé à la Banque A.________ SA des
offres de rachat pour certains des véhicules. Le dossier ne renseigne cependant
ni sur les dates de ces offres, ni sur les véhicules concernés, ni sur les prix
de rachat proposés. Aucune des parties na déposé de pièces à ce sujet.

c)
Selon un contrat daté du 7 mars 2017 et signé par les deux parties, la Banque
A.________ SA a vendu les quatre véhicules à B.________ AG, pour le prix total
de 102'600 francs, soit 95'000 francs et 7'600 francs de TVA ; la
livraison devait être effectuée une fois le prix payé ; le contrat
indiquait un prix global, mais pas de prix pour chacun des véhicules.

D.Par courrier du 5 mai 2017, la Banque A.________ SA a informé
X.________ Sàrl de la vente des véhicules et lui a réclamé le solde dû après
déduction du prix obtenu, soit 91'12166 francs, dont 82'439.30 pour la créance
impayée et 8'682.36 francs pour les intérêts de retard calculés au 5 mai 2017.
La débitrice était invitée à payer le montant réclamé jusquau 15 mai 2017. X.________
Sàrl ne sen est pas acquittée.

E.Sur réquisition de la Banque A.________ SA, un commandement
de payer no 2017052*** a été notifié le 10 juillet 2017 à X.________ Sàrl, pour
les sommes de 7'940.41 francs, sans intérêts (intérêts à 9 % sur le montant
dû), 82'439.30 francs, plus intérêts à 9 % dès le 29 mars 2017 (capital dû) et
9'288 francs, plus intérêts à 9 % dès le 30 juin 2017 (frais de stockage des
véhicules). La poursuivie a fait opposition totale, le même 10 juillet 2017.

F.Le 4 avril 2018, la Banque A.________ SA a requis auprès du
tribunal civil la mainlevée de l'opposition formée par la poursuivie au
commandement de payer, sous suite de frais et dépens. Elle a notamment joint à
sa requête des copies du commandement de payer, des contrats de leasing et des
correspondances quelle avait adressées à la poursuivie.

G.a) A laudience du tribunal civil du 16 août 2018, la
poursuivie a déposé des pièces, soit un courrier quelle avait adressé à la
poursuivante le 23 août 2017 et quatre documents dont elle soutenait quils
établissaient que les véhicules auraient pu être vendus à des prix supérieurs à
ceux obtenus par la poursuivante. Les documents étaient les suivants :

-
Copie dune confirmation de commande du 2 août 2012 de C.________ SA à D.________
pour une semi-remorque, pour un prix net de 93'000 francs, avec une mention
manuscrite :« OCC Fr. 55'000 prix de vent (sic) Juli 2018 »,
avec le timbre humide de C.________ SA, une signature et la date du 14 juillet
2018.

-
Lettre de E.________ SA à X.________ Sàrl, par D.________, du 10 août 2018
concernant la« Valeur estimative semi-remorque », disant
ceci :« Selon notre estimation, la valeur du marché de votre
semi-remorque se situait env. à CHF 35'000.- en septembre 2017. Cette
estimation ne constitue pas une offre de reprise ».

-« CONFIRMATION DE LA VALEUR »adressée le 14 août 2018 à X.________
Sàrl par le Garage F.________ SA pour une semi-remorque, mentionnant notamment
une« Valeur Oct. 2017 sans TVA : min. CHF 39'000.00 »(D. 5, PL 4).

-
Lettre du 30 juillet 2018 de G.________ SA à X.________ Sàrl, communiquant une« valeur
de reprise de votre camion »et précisant quil était demandé une cote
à la date de décembre 2017 avec un kilométrage de 120'000 km. Suit une liste de
paramètres à prendre en compte, comprenant notamment le kilométrage et létat
général du véhicule. La lettre indique une« valeur estimative de
reprise »à 65'000 francs hors taxes, sans remise en état et garantie
contractuelle, et mentionne que la« reventepar un professionneldoit se positionner entre 80000 et 86000 CHF HT en fonction de la
demande ».

b)
A la même audience, la poursuivante a confirmé ses conclusions et la poursuivie
a conclu au rejet de la requête, sous suite de frais et dépens ; la juge a
indiqué aux parties quelle statuerait ultérieurement.

H.Par décision du 21 novembre 2018, le tribunal civil a
prononcé la mainlevée provisoire de lopposition et mis les frais judiciaires
et dépens à la charge de la poursuivie. Il a considéré, en résumé, que les
contrats de leasing valaient titres de mainlevée et que les montants réclamés
étaient conformes à ce qui était dû au sens de ces contrats. Par ailleurs, la
poursuivie navait pas apporté déléments suffisants pour établir la
vraisemblance des moyens libératoires soulevés, soit que les véhicules auraient
pu être vendus à un meilleur prix par la poursuivante. Les attestations
produites ne permettaient pas de rendre vraisemblable que les véhicules
auraient été vendus à vil prix. Elles ne rendaient pas hautement probables les
prix de revente allégués par la poursuivie. Au surplus, il nappartenait pas au
juge de la mainlevée de se prononcer sur une éventuelle disproportion du prix
de vente réalisé par la poursuivante.

I.Le 3 décembre 2018, X.________ Sàrl recourt contre la
décision susmentionnée, en demandant leffet suspensif. Elle conclut à
lannulation de la décision et au rejet de la requête de mainlevée, sous suite
de frais et dépens. Elle expose, en résumé, que les attestations quelle a
déposées émanent de professionnels reconnus, établissent que les véhicules
auraient pu être vendus pour un montant total de 194'000 francs et démontrent
avec une vraisemblance suffisante que le prix de la vente par lintimée de ces
véhicules, soit 95'000 francs, est dérisoire. A défaut de pouvoir faire
procéder à une expertise en procédure de mainlevée, ces attestations étaient
les seuls documents disponibles et pertinents que la recourante pouvait
produire. Lintimée avait le devoir de diminuer le dommage, au sens des
articles 44 al. 1 et 99 al. 3 CO. Elle devait réaliser les véhicules au prix du
marché et sest contentée de les vendre au premier offrant, voire à lun de ses
clients, sans considération pour les intérêts de la recourante et en violation
de ses obligations. On ne sait dailleurs pas si la transaction avec
lacquéreur a véritablement abouti et quand le prix aurait été payé.

J.Par ordonnance du 5 décembre 2018, le président de lAutorité
de recours en matière civile a accordé leffet suspensif au recours.

K.Le 11 décembre 2018, la première juge a indiqué quelle
navait pas dobservations à formuler et sen remettait quant au sort du
recours.

L.Dans son mémoire de réponse du 20 décembre 2018, lintimée
conclut au rejet du recours, sous suite de frais et dépens. Elle expose que la
recourante na pas allégué en première instance que les véhicules auraient été
vendus par lintimée au premier offrant, ni remis en question la validité du
contrat de vente ; ses allégations à ce sujet en procédure de recours sont
irrecevables. La pièce produite au sujet de la vente des véhicules par
lintimée contient notamment le prix de ceux-ci, le délai de paiement et le
lieu de livraison une fois le prix payé, le document étant signé par
lacquéreur. Il sagit à lévidence dun contrat de vente. La recourante ne
conteste pas lexistence de la créance en poursuite. Sagissant des moyens
libératoires, les estimations de valeurs produites par la recourante ont été
sollicitées par cette dernière, dans des circonstances inconnues de lintimée
et du tribunal civil. Les personnes qui les ont établies navaient aucun devoir
de mentionner des valeurs fidèles pour les véhicules en question. Il sagit
destimations hypothétiques, qui peuvent être différentes de la valeur de
liquidation. Lune des attestations mentionne quelle ne constitue pas une
offre de reprise, une autre consiste en une simple inscription sur une
confirmation de commande, sans portée juridique, une autre ne contient aucun
engagement de la personne qui la établie, une autre encore révèle que la
personne qui a procédé à lestimation na pas vu le véhicule et ne mentionne
quune cote. Aucune des attestations na été établie par une personne qui
aurait vu les véhicules et, dans le meilleur des cas, les cotes sont
hypothétiques. Elles ne constituent que des allégations de la recourante et
nont été produites quà laudience de mainlevée, sans donc que lintimée ait
eu la possibilité de déposer des expertises privées. La recourante na pas
rendu sa libération vraisemblable.

M.Dans sa réplique spontanée du 14 janvier 2019, la recourante
maintient, en substance, que les personnes qui ont évalué la valeur des
véhicules sont professionnellement qualifiées. Lintimée naurait pas hésité à
facturer des frais de remise en état de ces véhicules, si une telle remise en
état avait été nécessaire. La recourante maintient ses conclusions.

C O N S I D E R A N T

1.Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est
recevable à cet égard (art. 319-321 CPC).

2.a) Daprès larticle 326 CPC, les conclusions, les
allégations de fait et les preuves nouvelles ne sont pas recevables en
procédure de recours.

b)
Contrairement à ce que soutient lintimée, la recourante a, en première
instance, allégué que« rien ne démontre que [la facture pour la vente
des camions] aurait été payée »(cf. p. 2, 2ème§ de la
décision entreprise ; on notera cependant que, dans son mémoire de
recours, la recourante considère, au début de sa motivation, la vente comme un
fait établi : cf. p. 3, 1er§). Quant à lautre allégation dont
lintimée prétend quelle naurait pas été formulée devant le tribunal civil,
soit que lintimée aurait vendu les véhicules au premier offrant, voire à lun
de ses clients, elle nest pas mentionnée dans le résumé des arguments des
parties établi par le tribunal civil, mais la question de savoir si elle peut
être prise en considération na pas dinfluence sur le sort de la cause, dans
la mesure où la recourante, devant la première juge, a allégué que lintimée
avait« vendu les véhicules en bloc, à un prix dérisoire ».

3.Dans le cadre du recours des articles 319 ss CPC, la
juridiction de deuxième instance ne revoit les faits que sous l'angle de
l'arbitraire (art. 320 let. b CPC; cf.Jeandin, in : CR CPC, 2èmeéd., n. 5 ad art. 320, avec les références). L'Autorité de recours en matière
civile (ARMC) n'a donc pas à substituer sa propre appréciation des faits à
celle du premier juge. Elle n'intervient que si ce dernier s'est prononcé de
façon arbitraire, en admettant un fait dénué de toute preuve ou en rejetant un
fait indubitablement établi (arrêt non-publié de lARMC du 03.11.2016
[ARMC.2016.74] cons. 5b). Il ne suffit pasqu'une autre solution
paraisse concevable, voire préférable (ATF 129
I 8cons. 2.1 ;ATF
126 III 438cons. 3). Le pouvoir d'examen se recoupe
donc avec celui du Tribunal fédéral appelé à statuer sur un recours en matière
civile (Jeandin, op. cit., n. 6 ad art. 320), de sorte que l'ARMCn'annule la décision attaquée que lorsque celle-ci constate les
faits de manière manifestement insoutenable ou qu'elle se trouve en
contradiction claire avec la situation de fait, en particulier si le
premier juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de
preuve, a omis, sans motif objectif, de tenir compte d'une preuve pertinente ou
encore a effectué, sur la base des éléments recueillis, des déductions
insoutenables (cf. notammentATF 140 III 264cons. 2.3 ; arrêt du TF du08.03.2018
[5A_833/2017]cons. 3). L'ARMC revoit par contre librement
les questions de droit.

4.a) Selon l'article82 LP, le
créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée
par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire
(al. 1). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable
sa libération (al. 2).

b)
Comme le rappelle le Tribunal fédéral (notamment arrêt du TF du07.10.2013
[5A_577/2013]cons. 4.1,ATF 132 III 140cons. 4.1.1), le contentieux de la mainlevée de l'opposition est un procès sur
titres, un"Urkundenprozess"(art. 254 al. 1 CPC), dont le but
n'est pas de constater la réalité d'une créance, mais l'existence d'un titre
exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du
titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle - et non pas la
validité de la prétention déduite en poursuite - et il lui attribue force
exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens
libératoires.

5.a) Daprès la jurisprudence (arrêt du TF du03.12.2018
[5A_650/2018]cons. 4.1.2, avec des références), constitue une
reconnaissance de dette au sens de l'article82 al. 1 LPl'acte authentique ou sous seing privé, signé par le poursuivi ou son
représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni
condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue.
Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la
mesure où il en ressort les éléments nécessaires ; cela signifie que le
document signé doit clairement faire référence ou renvoyer aux données qui
mentionnent le montant de la dette ou permettent de la chiffrer.

b)
En lespèce, la recourante ne conteste pas que les contrats de leasing valent
titres de mainlevée pour les montants réclamés, ni les calculs effectués par
lintimée pour établir le montant de la dette. En procédure de recours, elle ne
reprend en outre pas son moyen relatif aux intérêts réclamés sur les frais de
stockage des véhicules. Il faut dès lors retenir que la recourante ne conteste la
créance de lintimée ni sur son principe, ni sur son montant, sous réserve de
la preuve libératoire.

6.a) En procédure de mainlevée, le poursuivi peut se prévaloir
de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la
reconnaissance de dette ; il n'a pas à apporter la preuve absolue - ou stricte
- de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en
principe par titre (art. 254 al. 1 CPC) ; le juge n'a pas à être persuadé
de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des
éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure
pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720cons. 4.1). En dautres termes, les moyens de défense du poursuivi sont limités,
car il doit rendre immédiatement vraisemblable sa libération (art.82 al. 2 LP), et ce à l'aide d'un titre, soit de
documents, mais il suffit que le moyen libératoire soit rendu plausible ou
vraisemblable par la ou les pièces produites (Gilliéron, Poursuite pour
dettes, faillite et concordat, 5èmeéd., no 786 p. 198-199), en ce
sens quil suffit que le juge, sur la base des éléments objectifs qui lui sont
amenés par le requis, acquière limpression dune certaine vraisemblance de
lexistence des faits pertinents (ATF 132 III 140cons. 4.1.2). La vraisemblance se situe entre la preuve stricte, qui nest pas
exigée, et la simple possibilité, qui nest pas suffisante (Schmidt, CR
LP, n. 32 ad art. 82).

b)
La question de savoir si le poursuivi a rendu vraisemblable son moyen libératoire
ressortit à l'appréciation des preuves et relève donc du fait (arrêts du TF du08.03.2018
[5A_833/2017]cons. 3, et du13.10.2015
[5A_435/2015]cons. 3.2.1.3 ;ATF 130 III 21cons. 5). LARMC ne la revoit dès lors que sous langle de larbitraire.

c)
En lespèce, cest en tout cas sans arbitraire que le tribunal civil a retenu
que les attestations produites par la recourante ne rendaient pas vraisemblable
que lintimée aurait vendu les véhicules à vil prix, ni hautement probables les
valeurs de revente alléguées par la recourante. En effet, il nest dabord pas
très vraisemblable,a priori, que lintimée ait délibérément revendu les
véhicules à un prix dérisoire ou au moins sans rapport avec leur valeur
réelle : il était dans lintérêt de lintimée den tirer le meilleur prix
possible, afin de ne pas avoir à tenter de récupérer un solde important auprès
dune débitrice apparemment impécunieuse (cf. labsence de paiement dune
partie des redevances de leasing), ceci selon ladage« un tiens vaut
mieux que deux tu lauras »quun créancier sérieux  comme devrait
lêtre une banque  est censé appliquer à ses affaires. On ne voit en outre pas
ce qui aurait pu amener lintimée à soustraire du montant réclamé à la
recourante une somme quelle naurait pas encaissée. Ensuite, les attestations
produites ne suffisent pas à rendre vraisemblable que lintimée aurait pu
obtenir, pour les véhicules, un prix de vente correspondant aux montants
quelles mentionnent, ni même un prix approchant ces sommes. Lexpérience de la
vie enseigne que le kilométrage dun véhicule, son état dentretien et le fait
quil a été accidenté ou non constituent des composantes importantes de sa
valeur. Il ne ressort pas des attestations déposées que ceux qui les ont
établies auraient disposé de renseignements concrets à ces sujets, sinon le
fait que, dans un cas, lauteur sest fondé sur un kilométrage que la
recourante lui avait communiqué, sans que lon sache sil correspondait à la
réalité. Certaines des attestations sont plus que sommaires (C.________ AG et E.________)
et aucune dentre elles ne constitue une offre de reprise : il sagit
seulement destimations abstraites de la valeur que pourrait avoir un camion ou
une semi-remorque du genre de ceux qui sont ici en cause, autrement dit de
cotes comme celles de lArgus, lesquelles ne permettent pas en elles-mêmes de
déterminer le prix quun acquéreur serait concrètement daccord de payer pour
un véhicule spécifique. Que lintimée nait pas facturé de frais de remise en
état nest pas déterminant. Par ailleurs, la recourante a indiqué, dans la
lettre adressée à lintimée le 23 août 2017, quelle avait elle-même formulé
des offres de rachat pour certains des véhicules en cause, mais na pas produit
ces offres. On ne sait donc pas si elle proposait des prix correspondant aux
valeurs théoriques articulées dans les attestations produites, ou des prix
inférieurs ou supérieurs. En conséquence, sil nest pas exclu, au vu des
pièces produites, que la vente des véhicules ait été consentie à un prix
inférieur à la valeur du marché et que des efforts auraient permis dobtenir
plus, cela ne constitue quune possibilité parmi dautres, insuffisante pour
rendre vraisemblable la libération de la recourante. A cela sajoute le fait
que les attestations produites ne permettent pas de chiffrer avec une précision
suffisante une différence éventuelle entre le prix de la vente par lintimée et
celui quelle aurait pu obtenir. Il nétait en tout cas pas arbitraire de
conclure le contraire.

7.Il résulte de ce qui précède quen procédure de mainlevée,
lintimée a établi que la créance en poursuite se fondait sur une
reconnaissance de dette. Cest sans arbitraire que le tribunal civil a
considéré que la recourante navait pas rendu un moyen libératoire
vraisemblable. La mainlevée provisoire de lopposition devait dès lors être
prononcée et la décision entreprise est conforme au droit.

8.Le recours doit dès lors être rejeté. Les frais judiciaires
de la procédure de recours seront mis à la charge de la recourante, qui succombe
(art. 106 CPC). La recourante versera en outre à lintimée, pour la procédure
de recours, une indemnité de dépens qui peut être arrêtée à 1'200 francs, au vu
du dossier de cette procédure, en labsence de mémoire dhonoraires et en
fonction de larticle 61TFrais(art.
96 et 105 CPC, 66 al. 2TFrais).

Par ces motifs,L'AUTORITé DE
RECOURS EN MATIERE CIVILE

1.Rejette le
recours.

2.Met les frais
judiciaires de la procédure de recours, arrêtés à 750 francs, à la charge de la
recourante, qui les a avancés.

3.Condamne la
recourante à verser à lintimée, pour la procédure de recours, une indemnité de
dépens de 1'200 francs.

Neuchâtel, le 21 janvier 2019

1Le créancier
dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte
authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.

2Le juge la
prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.1

1Nouvelle teneur
selon le ch. I de la LF du 16 déc. 1994, en vigueur depuis le 1erjanv. 1997 (RO19951227; FF1991III 1).