ne_gerichte · ARMP.2021.110 · 2021-09-22 · fr
ARMP.2021.110


A.a) Le 29
septembre 2020, A.________, membre de lassociation Z.________ (ci-après :
lassociation), a déposé plainte pénale contre B.________, C.________ et D.________,
tous trois membres de la direction au sein de la même association, à qui elle
reprochait davoir, suite à des tensions apparues en avril 2020, tenu des
propos diffamatoires à son égard auprès de X.________ et de E.________.

b) Le 21 octobre
2020, X.________, architecte que lassociation avait mandaté pour démolir et
reconstruire un hangar à F.________, a déposé plainte pénale contre B.________,
C.________, D.________, G.________ et H.________, à qui il reprochait davoir,
entre 2019 et 2020, tenu des propos diffamatoires et calomnieux à son égard
auprès de membres de lassociation.

B.Le Ministère
public a transmis ces plaintes à la police, en linvitant à procéder à une
investigation pour établir les faits, notamment en entendant toute personne
susceptible de donner des renseignements sur laffaire. En exécution de ce
mandat, la police a entendu les plaignants, les cinq personnes visées par les
plaintes, ainsi que quatre personnes qui auraient été destinataires de propos
potentiellement illicites (I.________ ; J.________ ; E.________ ; K.________).
Le rapport de police est parvenu au Ministère public le 17 mai 2021. Le
lendemain, ce rapport et ses annexes ont été transmis aux parties pour prise de
position éventuelle.

C.D.________ a
conclu à ce que le Ministère public rende sans tarder une ordonnance de
classement. G.________, H.________ et C.________ ont contesté les accusations
portées contre eux. B.________ a conclu au prononcé dune ordonnance de
non-entrée en matière ou de classement et à loctroi dune indemnité, à mesure
quaucun comportement attentatoire à lhonneur ne pouvait lui être reproché.
Sagissant des plaignants, A.________ a exposé les raisons pour lesquelles elle
estimait que les prévenus devaient être condamnés pour calomnie et diffamation.
Selon X.________, le dossier avait apporté la preuve que B.________, C.________
et D.________ avaient porté atteinte à son honneur en le diffamant,
subsidiairement en le calomniant.

D.a) Le 14 juin
2021, le Ministère public a communiqué à chaque partie les prises de position
dont elle nétait pas lauteur, tout en linvitant à préciser ses réquisitions
de preuve et prétentions supplémentaires. Les plaignants étaient invités à
indiquer sils étaient prêts à retirer leurs plaintes, et le cas échéant à
quelles conditions.

b) Le 30 juin
2021, X.________ sest dit prêt à retirer sa plainte «pour autant que,
dune part, tous les prévenus reconnaissent sa parfaite probité ainsi que son
entier professionnalisme dans les rapports quil a entretenus avec les précités»
et, dautre part, que les prévenus assument seuls les frais judiciaires et
remboursent ses dépenses obligatoires par 5'421.15 francs. De son côté, le 30
juin 2021, A.________ sest déclarée prête à retirer sa plainte «si
les prévenus prennent lengagement écrit de ne plus tenir de propos
attentatoires à lhonneur à son égard et sils lui permettent la consultation
de la comptabilité complète et détaillée de lassociation depuis le début de
lexercice 2019 jusquà sa démission le 4 mai 2020, y compris les pièces
justificatives», chaque partie assumant ses frais de défense et les
frais judiciaires étant partagés par moitié.

E.Par écrit du 14
juillet 2021  dont on ne trouve nulle trace au dossier , le Ministère public
a informé les plaignants quil envisageait de rendre une ordonnance de
non-entrée en matière. X.________ a répondu quil entendait démontrer que
«les infractions [avaient] bel et bien été commises» et
sollicitait une prolongation de délai à cet effet. Quant à A.________, elle a
répondu que B.________, C.________ et D.________ avaient attenté à son honneur
en la qualifiant de «personne néfaste» et de «toxique»,
et quelle recourrait contre une éventuelle ordonnance de non-entrée en
matière.

F.Le 16 août 2021,
X.________ a écrit à la procureure quil était parvenu à sa connaissance
quelle «entreten[ait] des relations amicales étroites avec plusieurs
membres internes à lAssociation Z.________» et quil linvitait à se
récuser «dans lhypothèse où ces faits sont avérés». Sur le
fond, X.________ qualifiait dinfractions pénales le fait que C.________ ait
affirmé à plusieurs reprises quil navait pas de diplôme darchitecte, dune
part, et que B.________ et D.________ aient affirmé quil faisait partie dun
groupe de quatre néfastes qui se voyaient pour comploter contre la direction de
lassociation, dautre part.

G.Le 30 août 2021,
la procureure a répondu navoir aucun motif de récusation. Elle impartissait en
outre à X.________ un délai jusquau 6 septembre 2021 pour, le cas échéant,
présenter une demande formelle de récusation et rendre plausibles les faits la
fondant.

H.Le 6 septembre
2021, X.________ a répondu quil était parvenu à sa connaissance que la
procureure entretenait «des relations amicales étroites avec plusieurs
membres de l'Association Z.________». Dès lors que l'ensemble des
prévenus étaient actuellement membres actifs de la direction de ladite
association, ces liens damitié étaient à même de créer une apparence objective
de partialité, et donc un motif de récusation. Concrètement, X.________
alléguait, sur la base dimages provenant du profil Facebook de la procureure,
que L.________, qui avait récemment été membre du comité central de
lassociation et présidé la Commission [111], avait vraisemblablement participé
à une fête privée donnée par la procureure ; que sur une autre image, L.________
apparaissait «avec un verre à la main, bras dessus, bras dessous»
avec la procureure ; quil ressortait en outre du profil Facebook de la
procureure quelle entretenait «une relation amicale» avec
dautres membres de lassociation (liste des «amis» Facebook
de M.________), à savoir N.________ et O.________, membres de la Commission [222],
P.________, ancien membre de cette Commission, Q.________, «membre
prestataire pour la Commission[111]», R.________, «ancienne
membre de la Commission Président Z.________» et S.________, époux de
L.________ et ancien membre de la Commission [111] ).

I.Le 8 septembre,
la procureure a transmis à lAutorité de céans le dossier de la cause, ainsi
que sa prise de position sur la demande de récusation. En substance, la
procureure admettait son lien damitié avec L.________. Ce nétait toutefois
que jusquen 2017 que cette dernière avait présidé la «Commission[111]».
Le fait que L.________ ait présidé la commission précitée par le passé, et
qu'au même moment, G.________ ait été représentant du bureau central de
l'association, n'avait aucune pertinence pour démontrer une quelconque
apparence objective de partialité de la part de la procureure, à mesure que les
faits à la base de laffaire ici en cause étaient postérieurs à ces événements.
La procureure navait en revanche aucune relation damitié avec les autres
membres de lassociation cités par le requérant. La demande de récusation
devait dès lors être rejetée. La procureure sollicitait en outre, une fois
droit connu sur la demande de récusation, lautorisation de retirer de son
dossier les annexes 1, 2 et 4 à lécrit du 6 septembre 2021.

J.Le 16 septembre
2021, le requérant allègue avoir «appris certains motifs de récusation
et les a[voir], sans délai, annoncé[s] à la direction de la procédure»,
sans préciser à quelle date il a eu connaissance desdits motifs.

C O N S I D E R A N T

1.a) Lorsqu'un motif de récusation au sens de l'article56 let. f CPPest invoqué, le litige est tranché sans
administration supplémentaire de preuves et définitivement par l'autorité de
recours, lorsque le Ministère public est concerné (art. 59 al. 1 let. b CPP).
Lorsqu'une partie entend demander la récusation d'une personne qui exerce une
fonction au sein d'une autorité pénale, elle doit présenter sans délai à la
direction de la procédure une demande en ce sens, dès qu'elle a connaissance du
motif de récusation ; les faits sur lesquels elle fonde sa demande doivent être
rendus plausibles (art. 58 CPP). Daprès la jurisprudence, celui qui omet de se
plaindre immédiatement de la prévention dun magistrat et laisse la procédure
se dérouler sans intervenir agit contrairement à la bonne foi et voit son droit
se périmer ; dès lors, même si la loi ne prévoit aucun délai particulier,
il y a lieu dadmettre que la récusation doit être demandée aussitôt,
cest-à-dire dans les jours qui suivent la connaissance de la cause de
récusation (arrêt du TF du10.01.2018
[1B_384/2017]cons. 4.2). Dans la règle, la partie doit agir, au plus tard,
dans les six à sept jours (VernioryinCR-CPP, 2eéd., n. 8 ad art. 59 et la note de bas de page 11) ; en tous les cas, une
demande de récusation formulée deux à trois semaines après que la partie a eu
connaissance du motif de récusation est tardive (arrêt du TF du02.02.2016
[1B_14/2016]cons 2, qui se réfère à larrêt du TF du22.06.2015
[6B_388/2015]cons. 1.1 avec des références).

b)
En lespèce, dans sa demande de récusation du 16 août 2021 (v.supraFaits, let. F), le requérant ne détaille pas de manière suffisante les faits
sur lesquels il se fonde, et il ne renda fortioripas ces faits plausibles.
À mesure que le requérant était représenté par un mandataire professionnel, la
demande devait être complète dès son dépôt. Non seulement il ny avait pas lieu
de lui impartir un délai pour la compléter, mais la procureure a outrepassé ses
compétences en accordant un tel délai, dont loctroi ne relevait pas de sa
compétence, mais bien de celle de lautorité compétente pour statuer.

c)àcela sajoute encore que le
requérant nexplique pas quand ni comment il a eu connaissance des faits à
lappui de la demande de récusation. Cette absence dinformation empêche
lAutorité de céans dexaminer si le requérant a agi «sans délai»,
au sens de larticle 58 CPP. À mesure que cest au requérant quil incombe
dalléguer et de prouver quil a respecté cette condition, il faut considérer
queX.________ na pas agi
en temps utile et que sa demande est, partant, irrecevable.En effet, vu les
motifs de récusation invoqués et les pièces déposées à leur appui, il paraît
clair que le requérant sest contenté daller consulter le profil Facebook de
la procureure. Il aurait pu faire cette démarche  et peut-être la-t-il faite
 dès quil a eu connaissance de lidentité de la procureure en charge du
dossier, soit dès réception de la lettre du 26 octobre 2020. Or rien ne permet
de conclure que les photographies et «amis» Facebook
invoqués à lappui de la demande de récusation ne figuraient pas déjà sur le
compte de la procureure M.________ à ce moment-là. Sous langle de la
chronologie, le fait que la demande de récusation soit intervenue, dune part,
plus de dix mois après que le requérant a connu lidentité de la procureure en
charge du dossier et, dautre part, dans le délai imparti par la procureure aux
parties pour se déterminer sur lannonce de sa volonté de prononcer une
non-entrée en matière, laisse à penser que le requérant a «gardé dans
sa manche» les faits invoqués à lappui de la demande de récusation,
pour lhypothèse où la détermination de la procureure sur le rapport de police
devait ne pas être à son avantage.  Un tel comportement serait clairement
contraire à la bonne foi. En effet, daprès la jurisprudence, celui qui omet de
se plaindre immédiatement de la prévention dun magistrat et laisse la
procédure se dérouler sans intervenir agit contrairement à la bonne foi et voit
se périmer son droit de se prévaloir ultérieurement d'une telle violation (ATF 121 I 30cons. 5f in fine, 225
cons. 3 ;ATF 119 Ia 221cons. 5a et les
références citées ; arrêt du TF du01.05.2001
[1P.179/2001]cons. 3a) ; il est en effet contraire aux règles de la bonne foi de garder
ce moyen en réserve pour ne l'invoquer qu'en cas d'issue défavorable ou lorsque
l'intéressé se serait rendu compte que l'instruction ne suivait pas le cours
désiré (ATF 143 V 66cons. 4.3 ;139 III 120cons. 3.2.1 ;
arrêts du TF du27.07.2021
[1B_255/2021]cons. 3.1 ; du01.07.2021 [1B_13/2021]cons. 2).

d)
Vu ce qui précède, la demande de récusation est irrecevable au double motif
quelle est tardive, dune part, et quelle ne respecte pas les exigences
minimales de motivation ancrées à larticle 58 al. 1 CPP, dautre part. Quand
bien même le raisonnement pourrait sarrêter ici, on précisera, par
surabondance, que la demande de récusation est également infondée.

2.Aux
termes de larticle56 let. f CPP, toute personneexerçant
une fonction au sein d'une autorité pénale est tenue de se récuser lorsque
d'autres motifs, notamment un rapport d'amitié étroit ou d'inimitié avec une
partie ou son conseil juridique, sont de nature à la rendre suspecte de
prévention. Cette dispositiondécoule de la garantie
dun tribunal indépendant et impartial instituée par les articles 30 alinéa 1
Cst. féd. et 6 paragraphe 1 CEDH  qui ont, de ce point de vue, la même portée
 et permet de demander la récusation dun juge dont la situation ou le
comportement est de nature à susciter des doutes quant à son
impartialité ; elle vise à éviter que des circonstances extérieures à
laffaire puissent influencer le jugement en faveur ou au détriment dune
partie (ATF 138 IV 142cons. 2.1 ;127 I 196cons. 2b ;126 I 68cons. 3a). Une garantie
similaire à celle de l'article 30 alinéa 1 Cst. féd. est déduite de l'article
29 alinéa 1 Cst. féd., s'agissant de magistrats qui, comme en l'espèce,
n'exercent pas de fonctions juridictionnelles au sens étroit (ATF 127 I 196cons. 2b ;125 I 119cons. 3b et les arrêts
cités).

S'agissant de la récusation du Ministère
public, il y a lieu de distinguer à quel stade de la procédure celle-ci est
demandée. En effet, selon l'article16 al. 2 CPP, il incombe à cette autorité
de conduire la procédure préliminaire et de poursuivre les infractions dans le
cadre de l'instruction d'une part, et de dresser l'acte d'accusation et de
soutenir l'accusation d'autre part. Dans la phase de l'enquête
préliminaire et de l'instruction, leMinistère
publicest l'autorité
investie de la direction de la procédure. À ce titre, il doitnotammentétablir,
d'office et avec un soin égal, les faits à charge et à décharge (art. 6 CPP); il
doitaussistatuer sur les réquisitions de preuve et peut rendre des
décisions quant à la suite de la procédure (classement ou mise en accusation),
voire rendre une ordonnance pénale pour laquelle il assume une fonction
juridictionnelle (ATF 124 I 76cons. 2;112 Ia 142cons. 2b p. 144ss). Dans ce cadre, leMinistère
public est tenu à une certaine impartialité,même s'il peut être amené, provisoirement
du moins, à adopter une attitude plus orientée à l'égard du prévenu ou à faire
état de ses convictions à un moment donné de l'enquête; tout
en disposant, dans le cadre de ses investigations, d'une certaine liberté, le
magistrat reste tenu à un devoir de réserve;
ildoit s'abstenir de tout
procédé déloyal et ne point avantager une partie au détriment d'une autre (ATF 138 IV 142cons. 2.2.1 et les arrêts cités).

La récusation ne
s'impose pas seulement lorsqu'une prévention effective du magistrat est
établie, car une disposition interne de sa part ne peut guère être prouvée ;
il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent
redouter une activité partiale du magistrat. Seules les circonstances
constatées objectivement doivent être prises en considération ; les impressions
purement individuelles d'une des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 138 IV 142cons. 2.1 et les arrêts cités).

3.a) Sous peine de
compromettre le fonctionnement normal des tribunaux, on ne saurait admettre que
le moindre lien entre un juge et une partie suffit à fonder une apparence
de prévention et conduire à la récusation du magistrat concerné. Certes,
une relation personnelle avec une partie est moins courante et pourrait
susciter plus rapidement des doutes quant à l'impartialité du juge. Il n'en
demeure pas moins que le lien doit, par son intensité et sa qualité, être de
nature à faire craindre objectivement qu'il influence le juge dans la conduite
de la procédure et dans sa décision. Les juges ne peuvent en effet être
soustraits à toute réalité sociale ; ils sont intégrés à la société et y
participent, nouant inévitablement des contacts affectifs, familiaux,
commerciaux et culturels. L'aptitude des juges, même laïcs, à se prononcer de
manière impartiale et indépendante ne saurait être mise en doute par principe ;
ils sont en mesure de se placer constamment au-dessus des parties et de forger
leur propre opinion au sujet de la cause déférée au tribunal. Laptitude
dimpartialité du juge ne fait défaut que lorsque ce juge se
trouve dans la sphère d'influence des parties. S'agissant plus particulièrement
des liens d'amitié, ils doivent impliquer une certaine proximité allant au-delà
du simple fait de se connaître (Bekanntschaft) ou de se tutoyer (Duzverhältnis)
(ATF 144 I 159cons. 4.4 et les nombreux arrêts cités). Les mêmes principes
valent,mutatis mutandis, pour les procureurs.

b)
En lespèce, L.________, avec laquelle la procureure M.________ admet être liée
damitié, nest pas partie à la procédure, ni conseil juridique dune partie à
la procédure. Il nest pas davantage allégué quelle aurait été le témoin de
faits pertinents dans le cadre de la présente procédure. Elle na pas été
entendue dans le cadre de la présente procédure et il ny a aucune raison
quelle le soit. Dailleurs, aucune des parties na formulé doffre de preuve
dans le délai imparti à cet effet par le Ministère public. Sur le fond, la
procédure MP.2020.5149 porte sur la question de savoir si les propos pointés
par les plaignants (v.supraFaits, let. E et F) ont été proférés ou non
et, le cas échéant, sils réalisent ou non les conditions dune infraction
contre lhonneur. L.________ étant totalement étrangère à cette affaire, le
fait quelle soit membre de lassociation et amie de la procureure M.________
nest pas propre à induire des doutes quant à limpartialité de la procureure
dans la cause MP.2020.5149. La procureure M.________ est au surplus liée au
secret de fonction vis-à-vis de L.________. Dans ces conditions, il nest pas raisonnable
de prétendre quil serait objectivement à craindre que L.________ puisseinfluencer la procureureM.________dans la conduite de la procédure et dans
ses décisions éventuelles. La relation damitié entreL.________ etla procureureM.________ ne
justifie ainsi clairement pas la récusation de cette dernière, au sens de
larticle56 CPP.

4.Les autres membres de lassociation cités par le requérant
 soit N.________, O.________, P.________, Q.________, R.________ et S.________
 sont, au même titre que L.________ et pour les mêmes raisons, étrangers à
cette affaire. À cela sajoute encore, pour ce qui les concerne, que le
requérant na pas rendu vraisemblable le moindre lien damitié, au sens de
larticle56 let. f CPP, entre la procureure M.________
et lun ou lautre dentre eux. En effet,le terme d«ami»employé pour
désigner les personnes qui acceptent d'entrer en contact sur Facebook ne
renvoie pas à des relations d'amitié au sens traditionnel, tel que l'entend la
jurisprudence susmentionnée. Il ne suppose pas forcément un sentiment
réciproque d'affection et de sympathie ou une connaissance intime qui implique
une certaine proximité allant au-delà du simple fait de connaître quelqu'un ou
de le tutoyer, mais atteste uniquement de l'existence de contacts entre des
personnes qui partagent les mêmes centres d'intérêt. S'il peut désigner des
proches avec qui l'on entretient régulièrement des relations dans la vie
réelle, il peut aussi viser des personnes avec lesquelles les relations sont
plus détachées et que l'on qualifierait de simples connaissances dans la vie
réelle, voire des individus avec lesquels on ne partage qu'un intérêt commun
pour un domaine particulier et uniquement sur le réseau social. Le cercle des
personnes visées est ainsi beaucoup plus large que celui relatif à une amitié
au sens traditionnel du terme. Des études récentes admettent par ailleurs que
les listes d'amis dépassant le nombre de 150 comprennent des connaissances avec
lesquelles l'individu n'entretient en fait aucun contact ou des personnes
inconnues. En l'absence d'autres éléments, le seul fait d'être «ami»
sur Facebook ne saurait donc suffire à démontrer le lien d'amitié
propre à fonder une apparence de prévention tel que l'entend la
jurisprudence. Il ne peut être qu'un indice parmi d'autres qui, ensemble,
peuvent justifier la récusation (ATF 144 I 159cons. 4.5 et les références citées).

5.Vu lensemble de ce qui précède, la demande de récusation est
irrecevable et au demeurant mal fondée.

6.La procureure
demande lautorisation de retirer de son dossier les annexes 1, 2 et 4 à
lécrit du 6 septembre 2021, quelle qualifie de photographies dordre «strictement
privé», nayant dès lors pas à figurer dans le dossier MP.2020.5149.

Demblée, la
procureure ne prétend pas avoir pris la moindre mesure pour éviter que les
photographies litigieuses puissent être consultées  et aussi téléchargées,
partagées et imprimées , par toute personne ne faisant pas partie dun cercle
restreint et déterminé de proches, voire par tout un chacun, ce dont on ne peut
que sétonner, sagissant dimages quelle-même qualifie de «strictement
privé[es]». Cela étant, une pesée dintérêts simpose ici. Alors
quon comprend bien lintérêt de la procureure à ce que les images litigieuses,
qui sont effectivement de nature privée, ne figurent pas dans le dossier de la
cause, dès lors quelles ne sont en rien pertinentes à son traitement au fond,
il nexiste aucun intérêt public ou privé à leur maintien au dossier, du fait
quon comprend suffisamment ce qui figure sur ces images à la lecture de
lécrit du 6 septembre 2021 et du présent arrêt. Le requérant ne se détermine
dailleurs pas sur ce point (il ne dit pas sopposer à cette demande de la
procureure et nexposea fortioripas les raisons qui justifieraient le
rejet de cette demande). On donnera donc une suite favorable à la requête de la
procureure sur ce point.

7.Les frais de procédure doivent être mis à la charge du
requérant (art. 428 al. 1 CPP), qui na partant droit à aucune indemnité.

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Dit que la
demande tendant à la récusation dela
procureure M.________dans le cadre de la procédure MP.2020.5149 est
irrecevable et au demeurant mal fondée.

2.Autorise le
Ministère public à retirer du dossier de la cause MP.2020.5149 les annexes 1, 2
et 4 à lécrit du 6 septembre 2021 du requérant, une fois le présent arrêt
définitif et exécutoire.

3.Arrête les frais
de la présente procédure à 500 francs et les met à la charge de X.________.

4.Notifie le
présent arrêt à X.________, par Me T.________, et au Ministère public, à La
Chaux-de-Fonds (MP.2020.5149).

Neuchâtel, le 22 septembre 2021

Toute personne exerçant une fonction au
sein dune autorité pénale est tenue de se récuser:

a. lorsquelle a un intérêt personnel dans
laffaire;

b. lorsquelle a agi à un autre titre dans
la même cause, en particulier comme membre dune autorité, conseil juridique
dune partie, expert ou témoin;

c. lorsquelle est mariée, vit sous le
régime du partenariat enregistré ou mène de fait une vie de couple avec une
partie, avec son conseil juridique ou avec une personne qui a agi dans la même
cause en tant que membre de lautorité inférieure;

d. lorsquelle est parente ou alliée avec
une partie, en ligne directe ou jusquau troisième degré en ligne collatérale;

e. lorsquelle est parente ou alliée en
ligne directe ou jusquau deuxième degré en ligne collatérale avec le conseil
juridique dune partie ou dune personne qui a agi dans la même cause en tant
que membre de lautorité inférieure;

f. lorsque dautres motifs, notamment un
rapport damitié étroit ou dinimitié avec une partie ou son conseil juridique,
sont de nature à la rendre suspecte de prévention.