ne_gerichte · CMPEA.2026.11 · 2026-03-27 · fr
CMPEA.2026.11


A.a) A.________, née en 1933, vivait à son domicile, Rue [aaa],
(une ferme isolée proche de Z.________), jusquau placement dont il sera
question ci-dessous. La Dre B.________, spécialiste en médecine interne et
générale à Y.________, la suit depuis 2023, malgré une réticence à une prise en
charge médicale.

b)
Le 12 janvier 2026, la Dre B.________ a signalé à lAPEA la situation de A.________,
en demandant une évaluation de sa situation sociale et« denvisager
dorganiser des soins à domicile, aide au ménage et apport de repas, ou dun
placement en EMS ».La praticienne exposait en substance que sa
patiente navait accepté que quelques traitements depuis 2023 et aucune
investigation en général. Elle avait connu plusieurs épisodes dexacerbation de
bronchite, qui lavaient menée parfois à lhôpital ; il lui était aussi
arrivé de refuser lhospitalisation. Elle ne prenait pas ses traitements de
fond car, quasiment aveugle du fait dune dégénérescence maculaire intraitable,
elle narrivait pas à voir ni à manipuler les aérosols. A.________ vivait dans
une ferme isolée, mitoyenne, modeste et peu chauffée, avec ses chats, et
recevait la visite 3 à 4 fois par semaine de ses voisins, qui lui amenaient
aussi à manger. Sa plus proche famille était un neveu, occupé par son travail
et qui ne venait la voir que ponctuellement. Un infirmier passait dabord deux
fois par semaine, puis désormais chaque jour. La patiente refusait cependant
les soins corporels. Tous les intervenants signalaient une diminution
progressive de son état, quelle ne quittait quasiment plus son lit et
salimentait très peu. Elle avait récemment oublié déteindre les plaques de
cuisson. Elle niait sa problématique et son neveu était inquiet à lidée de
faire un signalement, de peur quelle lui en veuille. Le 9 janvier 2026, son
infirmier lavait retrouvée en hypothermie, lappartement nétant pas chauffé,
«un peu confuse» et ayant faim. Une ambulance avait été
appelée, mais la Dre B.________ ignorait quelle serait la suite de
lhospitalisation de A.________. Elle précisait que «si elle devait
rentrer à la maison, il fau[drait] sassurer que ce soit dans des conditions
minimales acceptables (recevoir les repas, sassurer que son appartement soit
chauffé et que le risque dincendie soit minime)».

c)
On comprend du dossier quune demande de curatelle en faveur de A.________ a
été faite. Son neveu C.________ sest manifesté auprès de lAPEA pour
lassumer. Aucune décision na encore été prise, selon le dossier.

B.a) Le 15 janvier 2026, le président de lAPEA a informé A.________,
hospitalisée au sein de lhôpital, quil viendrait lentendre, le 20 janvier
2026, «au sujet de léventuelle institution dune mesure de protection
à [son] égard» et quelle pouvait se faire assister dun avocat.

b)
Lors de son audition par le président de lAPEA, le 20 janvier 2026, au sein de
lhôpital, A.________ a indiqué quelle souhaitait rentrer chez elle et
retrouver ses animaux. Un infirmier passait à la maison. Elle ne pouvait pas
dire que cétait inutile, mais elle se débouillait seule. Son neveu C.________
soccupait de ses affaires, il gérait bien et il ny avait pas de problèmes.

c)
Une note du président de lAPEA, datée du 20 janvier 2026 et signée, figure au
dossier. Il y constatait que A.________ souffrait de graves problèmes de vue et
quelle nétait donc pas en mesure de relire le procès-verbal de ses
déclarations et de le signer. Selon la médecin avec laquelle le président de
lAPEA sest entretenu à lhôpital, A.________ disposait de la capacité de
discernement, au moins partielle. Elle avait été retrouvée à domicile en état
dhypothermie et bénéficiait probablement de moins de passages de tiers à son
domicile que ce quelle prétendait. Elle avait fini par ne plus collaborer avec
son infirmier, qui était inquiet. Elle voulait rentrer à domicile mais refusait
tout accompagnement ambulatoire.

d)
Par ordonnance du 6 février 2026, le président de lAPEA a désigné le Dr D.________
en qualité dexpert et lui a confié le mandat de faire part dun avis sur la
nécessité de lhospitalisation en milieu psychiatrique, une liste de question
figurant en dernière page de lordonnance.

e)
Dans un rapport du 9 février 2026, le Dr D.________ a fait part de ses
observations au sujet de A.________ et répondu aux questions du président de
lAPEA. Il ressort en particulier de son rapport que lexpertisée «reflète
un tableau orientant vers une démence de type Alzheimer, relativement avancée,
avec une désorientation temporospaciale importante et [des] incidents
domestiques à haut potentiel de danger (feu)», quelle est quasiment
aveugle et ne peut pas gérer une vie autonome et indépendante, quelle refuse
catégoriquement un placement dans un EMS «en présentant des
explications non-argumentés et non-probantes, ignorant les dangers auxquels
elle sexpose à domicile». Selon lexpert, elle ne dispose pas de la
capacité de discernement en lien avec le choix de son lieu dhébergement et
dans le domaine de la gestion administrative et financière de ses affaires. A.________
était exposée, du fait de son état de santé (perte des fonctions cognitives et
péjoration parallèle de ses fonctions somatiques), à un risque vital, majoré
par son anosognosie, laquelle rendait sa collaboration avec le système de soins
insuffisante. Elle avait besoin dun traitement pour une pathologie somatique,
mais elle narrivait pas à le suivre en raison de son état de santé mentale.
Elle sopposait à la proposition de gestion médicamenteuse par un réseau de
soins à domicile. La présence dun réseau de soins à domicile, intensif,
pourrait permettre le maintien de A.________ à domicile ; toutefois, les
élans dopposition dans un contexte de perte cognitive, danosognosie et
dabsence de capacité de discernement rendaient le projet «extrêmement
laborieux et précaire du point du résultat de de la qualité de vie de la
personne concernée». Dans ce contexte, un placement dans un milieu
institutionnel approprié aux besoins de lexpertisée, autant somatiques que
psychiques, était indiqué. Tout EMS spécialisée dans la prise en charge dune
pathologie démentielle pouvait être considérée comme appropriée pour
lhébergement et le suivi quotidien de A.________. Par ailleurs, une «mesure
officielle de curatelle» était indiquée.

f)
Le 23 février 2026, le président de lAPEA a informé A.________, toujours
hospitalisée, quil lentendrait, accompagné de deux assesseures, le 2 mars
2026, au sujet de son hospitalisation et quelle pouvait se faire assister dun
avocat.

g)
Un procès-verbal de laudition de A.________ du 2 mars 2026 a été dressé. Elle
ne se souvenait «pas vraiment» que quelquun était venu lui
poser des questions. Elle voulait rentrer à la maison et soccuper de ses
chats. Son neveu venait régulièrement chez elle. Elle navait pas de problème
de santé, sauf pour ses déplacements. Elle marchait moins vite mais navait
jamais chuté. Si elle rentrait à la maison, elle pourrait se débrouiller toute
seule. Son neveu et sa voisine lui apportaient des repas. Elle prenait des
médicaments mais ne savait pas lesquels.

h)
Une note au dossier, signée par le président de lAPEA, relate son échange du 2
mars 2026 avec la Dre E.________, médecin-assistante auprès de lunité où A.________
se trouvait hospitalisée. En résumé, létat de la patiente se stabilisait à
lhôpital mais si elle retournait à la maison, il était à craindre que son état
de santé se péjore rapidement.

C.Par décision rendue par voie de circulation le 10 mars 2026,
lAPEA a ordonné le placement à des fins dassistance de A.________ auprès de
lhôpital, puis auprès dun établissement approprié, toute décision future
étant réservée à ce propos. En substance, lAPEA a considéré que la première
condition à un placement à des fins dassistance était réalisée, le Dr D.________
 dont les conclusions étaient complètes et convaincantes  ayant posé le
diagnostic de démence de type Alzheimer relativement avancée, avec une
désorientation spatio-temporelle importante. Elle était au surplus aveugle et
navait pas sa capacité de discernement quant au choix de son lieu de vie. A
dires dexpert, A.________ avait besoin dune assistance importante, qui ne
pouvait être apportée que dans un cadre institutionnel. Lors de son audition
par lAPEA, A.________ avant déclaré quelle serait parfaitement en mesure de
vivre de manière autonome et quelle refuserait tous les accompagnements
ambulatoires qui pourraient être organisés, ce qui prouvait bien quelle
nétait pas consciente de la gravité de la situation. Elle ne prendrait donc
pas linitiative, elle-même ou par lintermédiaire de son médecin-traitant, de
mettre en place les suivis et les soins qui lui sont pourtant indispensables et
se montrerait de toute façon réticente à y collaborer.

D.a) Le 10 mars 2026, le président de lAPEA a informé C.________,
neveu de A.________, que cette dernière serait placée à des fins dassistance
auprès de lhôpital, puis dun EMS dès quune place aurait pu lui être trouvée.
Il précisait que« pour la suite », lAPEA envisageait de le
nommer en qualité de curateur, sa première mission consistant à trouver un EMS
adapté pour accueillir sa tante. Sauf réaction contraire de sa part dans les 10
jours, une décision instituant une curatelle de représentation et de gestion
serait rendue, le désignant en qualité de curateur.

b)
Par courrier du 11 mars 2026, C.________ a indiqué au président de lAPEA quil
se rendait tous les jours au domicile de sa tante, notamment pour nourrir ses
chats, quil lui rendait visite plusieurs fois par semaine (à lhôpital) et
quil« la trouv[ait] beaucoup mieux depuis quelle [était]t
hospitalisé[e] cependant elle v[oulai]t un retour à domicile ». Au
sujet de cet éventuel retour à domicile, C.________ précisait quen plus des
visites qui étaient déjà organisées auparavant afin quelle en ait une par
jour, différentes mesures pouvaient être prises (installation dun chauffage à
pellets, repas à domicile, suivi médical à domicile, aide-ménagère et bracelet
ou collier de téléalarme).

E.a) Le 18 mars 2026, A.________ recours contre la décision du
18 mars 2026.

b)
A.________ a été entendue jeudi 26 mars 2026, au sein de lhôpital, par la juge
instructeur et la greffière de la Cour de céans.

C O N S I DÉR A N T

1.a) Déposé dans le délai légal, le recours est recevable. Il
ne contient pas de motivation, mais on comprend de la procédure et en
particulier de laudition de la recourante du 26 mars 2026 quelle souhaite la
levée de son placement à des fins dassistance et pouvoir quitter lhôpital
pour rentrer à domicile.

2.A.________ a été entendue par la juge chargée de
linstruction du recours et une greffière et non par la juridiction plénière,
pour des raisons de disponibilité des membres de la CMPEA, de façon à garantir
le respect du principe de célérité (cf. art. 450e al. 5 CC). Les déclarations
ont fait lobjet un procès-verbal.

3.a) Selon l'article 426 CC, une personne peut être placée dans
une institution appropriée lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une
déficience mentale ou d'un grave état d'abandon, l'assistance ou le traitement
nécessaires ne peuvent lui être fournis d'une autre manière (al. 1). La
personne concernée est libérée dès que les conditions de placement ne sont plus
remplies (al. 3). La personne concernée ou l'un de ses proches peut demander sa
libération en tout temps (al. 4). Dans les six mois qui suivent le placement,
puis encore au cours des six mois qui suivent, puis ensuite chaque année au
moins, l'autorité de protection de l'adulte examine si les conditions du
maintien de la mesure sont encore remplies et si l'institution est toujours
appropriée (art. 431 CC).

b)
La jurisprudence (arrêt du TF du 25.06.2018 [5A_374/2018] cons. 4.2.1) précise
que la notion de «troubles psychiques» englobe toutes les
pathologies mentales reconnues en psychiatrie, à savoir les psychoses et les
psychopathies ayant des causes physiques ou non, les démences, ainsi que les
dépendances, notamment l'alcoolisme, la toxicomanie ou la pharmacodépendance
(arrêts du TF des 13.10.2015 [5A_717/2015] cons. 4.1 ; 08.07.2014 [5A_497/2014]
cons. 4.1 ;Meier, Droit de la protection de ladulte, Zurich,
2016, n. 1191s et les références ; Guide pratique COPMA, Droit de la protection
de l'adulte, 2012, n. 10.6, p. 245). L'article 426 CC exige la réalisation de
trois conditions cumulatives, à savoir une cause de placement (troubles
psychiques, déficience mentale ou grave état d'abandon), un besoin d'assistance
ou de traitement ne pouvant être fourni autrement et l'existence d'une institution
appropriée permettant de satisfaire les besoins d'assistance de la personne
placée ou de lui apporter le traitement nécessaire (Meier, op. cit., n.
1189). Ainsi, le placement à des fins d'assistance ne peut être décidé que si,
en raison de l'une des causes mentionnées de manière exhaustive à l'article 426
CC, l'intéressé a besoin d'une assistance personnelle, c'est-à-dire présente un
état qui exige qu'une aide lui soit fournie, souvent sous la forme d'un
traitement médical, que des soins lui soient donnés et qu'une protection au
sens étroit lui soit assurée (ATF 134 III 289cons.
4 ;Steinauer/Fountoulakis, Droit des personnes physiques et
protection de l'adulte, 2014, n. 1365, p. 596). Il faut encore que la
protection nécessaire ne puisse être réalisée autrement que par une mesure de
placement à des fins d'assistance, c'est-à-dire que d'autres mesures, telles
que l'aide de l'entourage, l'aide sociale ou un traitement ambulatoire, aient
été ou paraissent d'emblée inefficaces (Steinauer/Fountoulakis, op.
cit., n. 1366, p. 596 ; Message du Conseil fédéral du 17 août 1977 à l'appui de
la révision du Code civil suisse (privation de liberté à des fins d'assistance)
[Message], FF 1977 III 28-29). Il s'agit là de l'application du principe de
proportionnalité, qui exige que les actes étatiques soient propres à atteindre
le but visé, justifiés par un intérêt public prépondérant, et qu'ils soient à
la fois nécessaires et raisonnables pour les personnes concernées. La mesure de
placement doit être considérée comme uneultima ratio, toutes les
mesures alternatives portant une atteinte moins importante à la situation
juridique de l'intéressé devant être examinées (Meier, op. cit., n.
1199 ; Guide pratique COPMA, op.cit., n. 10.7, p. 245 s.). Une mesure
restrictive est notamment disproportionnée si une mesure plus douce est à même
de produire le résultat escompté. L'atteinte, dans ses aspects matériel,
spatial et temporel, ne doit pas être plus rigoureuse que nécessaire (arrêt du
TF du 01.10.2008 [5A_564/2008] cons. 3). Eu égard au principe de la
proportionnalité, le fait que l'assistance ou le traitement nécessaires ne
puissent pas être fournis d'une autre façon que par un internement ou une
rétention dans un établissement constitue l'une des conditions légales au
placement. Tel peut notamment être le cas lorsque la personne concernée n'a pas
conscience de sa maladie et de son besoin de placement (ATF 140 III 101cons.
6.2.3 et les références ; arrêt du TF du 21.09.2016 [5A_634/2016] cons.
3.1) ou que son bien-être nécessite un traitement stationnaire, qui ne peut
être couronné de succès que s'il est assuré sans interruption (arrêt du TF du
15.12.2016 [5A_652/2016] cons. 2.2). Léventuelle problématique dune absence
de discernement nest pas déterminante pour autoriser un placement (ATF 148 I 1
cons. 8.2.2).

4.a) En lespèce, on doit dabord relever que la situation de A.________
a dabord été signalée à lAPEA par sa médecin généraliste, la Dre B.________,
qui la suit depuis 2023. Celle-ci a donc pu lobserver depuis un certain temps
déjà et a mis en évidence les difficultés que la recourante rencontrait.
Lépisode qui a concrètement donné lieu au signalement est dune certaine
gravité, puisque A.________ a été trouvée, par son infirmier, à son domicile
pas ou mal chauffé, en plein mois de janvier, en hypothermie et ayant faim. Il
est alors apparu que la collaboration avec linfirmier et avec toute aide
professionnelle était entravée parce que la recourante la refusait, ce qui
mettait en danger la médication pourtant nécessaire, pour ses affections
pulmonaires notamment. Sachant quelle est presque aveugle, la prise par la
patiente elle-même de médicaments, quelle reconnaît  si on comprend bien  en
palpant la taille des boîtes qui les contiennent, pourrait rapidement relever de
laventure, dautant plus si on prend en compte létat cognitif sur lequel il
sera revenu ci-dessous, sans même sarrêter sur la difficulté à manier
ladministration des médicaments par aérosols. Sy ajoutait que la recourante
avait à une reprise oublié déteindre une plaque de cuisson. Si cet épisode
nest pas plus précisément décrit dans les conséquences quil a possiblement
eues (début dincendie ou non), il nen demeure pas moins que le danger causé
pour elle-même et pour des tiers est évident, puisque lhabitation de la
recourante est mitoyenne. Devant ces éléments, cest à bon droit que le président
de lAPEA a envisagé une intervention par une mesure protection, quil
convenait encore de préciser.

b)
Appelé à renseigner lAPEA sur létat de santé de A.________, le Dr D.________,
en qualité dexpert, a posé un diagnostic de démence de type Alzheimer de
niveau avancé. Il a rapporté différentes observations, résumées à la let. B.e.
ci-dessus, à laquelle il est ici renvoyé. Selon lexpert, A.________ ne pouvait
pas gérer une vie autonome et indépendante et elle était incapable de
discernement sagissant du choix de la détermination de son lieu de vie.
Lopposition de lintéressée à toute aide, notamment pour la prise de ses
médicaments, rendait indiqué un placement dans un milieu institutionnel
approprié aux besoins de lexpertisée, aussi somatiques que psychiques. Pour la
suite de lhospitalisation, le Dr D.________ préconisait ainsi un EMS équipé
pour le traitement de pathologies telles que la démence sénile, assortie dune
mesure de curatelle.

c)
Laudition de la recourante par la juge instructeur de la Cour de céans, sur
son lieu dhospitalisation, a permis de se convaincre que les observations
faites tant par la Dre B.________ et lexpert D.________ que par lAPEA
convergeaient probablement, au moment où elles ont été faites, vers le même
constat que A.________, entravée dans sa vue et ses capacités cognitives,
nétait pas en mesure dassurer absolument seule et sans risque les gestes de
la vie quotidienne. Lors de son audition du 26 mars 2026, sans doute remise en
forme par les soins prodigués à lhôpital, A.________ sest montrée alerte et,
quoique voyant mal, a été en mesure de signer à trois reprises sur le
procès-verbal, didentifier, par exemple, quand une de ses interlocutrices a
mis sa veste et de serrer la main sans hésitation. Inquiète dabord à lidée
que laudition se ferait en labsence de son neveu C.________,« qui
lui au moins, la défendrait », la recourante a paru rapidement se
sentir plus à laise. Elle a décrit son quotidien à la maison avec une certaine
aisance et exprimé clairement son souhait de rentrer à domicile, ne comprenant pas
pourquoi tant de gens soccupaient delle. Elle semblait se réjouir de
retrouver ses animaux, dans lhypothèse dun retour à la maison. Le récit de
quelques anecdotes a permis à A.________ de démontrer la logique dun récit
(véridique ou pas), une certaine énergie et un bon sens de lhumour, qui
collerait mal avec une démence totale. Si elle sest montrée décidée, elle a
aussi été adéquate tout au long de lentretien denviron 30 minutes. En lien
avec son infirmier, F.________, elle était consciente de ses passages et de
leur objectif de surveillance notamment de sa médication, même si elle
considèrerait une intervention plus intensive superflue.

d)
On doit conclure de ce qui précède que le placement de A.________ à des fins
dassistance au sein de lhôpital était justifié au moment où il a été prononcé
et quil peut lêtre en attendant que soit trouvée une solution solide pour la
suite hors de lhôpital. À ce titre, si la piste privilégiée par lAPEA semble
être demblée un placement en EMS, on doit souligner que ce quexprime la
recourante avec clarté aux intervenants est son souhait de rentrer à domicile.
Même si elle ne mesure sans doute pas totalement les dangers auxquels elle se
trouverait exposée en cas de retour à domicile, la persistance de son souhait 
exprimé le 26 mars 2026 avec suffisamment de clarté pour être crédible  ne
peut sans autre être ignorée. Sur cette question du reste, tant la Dre B.________
que le Dr D.________ nont pas exclu que, parmi les solutions pour la période
post-hospitalisation, puisse figurer un retour à domicile, et ce même si le Dr D.________
privilégiait un passage en EMS et considérait que la patiente navait pas la
capacité de discernement en lien avec son lieu de vie. Lexpert précisait
ainsi que la présence dun réseau de soins à domicile, intensif, pourrait
permettre le maintien de A.________ à domicile ; toutefois, les élans
dopposition dans un contexte de perte cognitive, danosognosie et dabsence de
capacité de discernement rendaient le projet «extrêmement laborieux et
précaire du point de vue de résultats (de la qualité de vie de la personne
concernée)».

Cela
étant, il nest pas rare de rencontrer dans un premier temps chez des personnes
âgées une forte résistance à toute forme daide à domicile, puis que cette
résistance sestompe devant un plan concret correctement ajusté. Comme la Cour
de céans a déjà eu loccasion de le souligner dans une autre situation de
placement à des fins dassistance dune personne âgée atteinte dans ses
capacité cognitives (arrêt de la Cour de céans du 16.10.2024 [CMPEA.2024.52]
cons. 4, dernier §), une fois les risques fatals réduits dans toute la mesure
du possible (notamment ici doubli de plaque de cuisson allumée) et après un
examen concret des possibilités de retour à domicile, il ne peut être demblée
exclu quun retour à la maison puisse se faire dans le respect des critères
légaux. Le principe de la proportionnalité impose en effet de choisir, parmi
les mesures de protection (et le placement à des fins dassistance en est une
qui restreint drastiquement la liberté de la personne concernée), celle qui est
la moins lourde tout en assurant la protection nécessaire. La situation devrait
ici pouvoir être suffisamment sécurisée par un accompagnement mis en place
avant le retour à la maison, avec laide des professionnels et en intégrant
étroitement C.________, qui semble volontiers disponible pour sa tante. Cela
suppose cependant un plan concret et précis, établi dans la mesure du possible
en utilisant les ressources que peuvent offrir les personnes qui entourent déjà
A.________ (infirmier, voisins, etc). Une évaluation puis intervention dAROSS
paraît aussi être une possibilité à explorer. Le courrier de C.________ du 11 mars
2026 contient déjà plusieurs mesures quil appartiendra à lAPEA de
concrétiser, après avoir obtenu les précisions utiles. A cette fin, on doit
partir de lidée que dici au 15 avril 2026 (pour tenir compte des fêtes
de Pâques qui ralentissent quelque peu toute nouvelle organisation à mettre en
place), une audience aura pu se tenir (au besoin au lieu de séjour de A.________),
en présence de C.________, lors de laquelle un plan précis (qui vient la
voir ? quand ? et avec quelle tâche ? qui coordonne le
tout ?) sera discuté et élaboré, avec pour objectif un passage quotidien
au moins dune personne capable dévaluer la situation si elle se dégrade. Une
fois ceci fait et garanti, le placement devrait pouvoir être levé.

5.Vu ce qui précède, si le recours est rejeté en tant quil
concernerait une levée immédiate du placement, le fait quun examen doive
intervenir à brève échéance en vue de cette levée implique de considérer que le
recours est partiellement admis (il ny a pas lieu à placement de durée
indéterminée), au sens des considérants. Cette issue implique de renoncer à la
perception de frais. La recourante agissant seule, il ny a pas lieu à
allocation de dépens.

Par ces motifs,la Cour des mesures de protectionde l'enfant et de l'adulte

1.Admet
partiellement le recours interjeté le 18 mars 2026, au sens des considérants.

2.Charge lAPEA de
donner suite à la situation dans un délai au15 avril 2026, au sens des
considérants.

3.Statue sans
frais.

4.Nalloue pas de
dépens.

Neuchâtel, le 27 mars 2026