ne_gerichte · ARMP.2026.7 · 2026-02-19 · fr
ARMP.2026.7


A.a) Le mercredi 24 décembre 2025, la police a été sollicitée
par des agents de lOffice fédéral de la douane et de la sécurité des
frontières (ci-après : OFDF) afin dintercepter le véhicule Tesla blanc
immatriculé VD [111], suite à son entrée en Suisse par la douane de Biaufond.
Le dispositif dinterception mis en place a permis dinterpeller les deux
occupants de la voiture, soit B.________, comme conducteur, et A.________,
comme passagère avant. Les intéressés ont été conduits à SISPOL et le véhicule
a été pris en charge par des agents de lOFDF pour être emmené au même endroit,
afin dêtre contrôlé par le service spécialisé. Les vérifications ont permis la
découverte de plusieurs sachets renfermant 1,140 kg brut de cocaïne, 973 pastilles
decstasy et 100 grammes brut de MDMA, dissimulés dans une cache naturelle sous
le plancher du coffre de la voiture.

Différentes
sommes dargent, soit au total 6'762.80 francs et 3'003.95 euros, ont été
retrouvées sur les intéressés, dans la voiture ainsi quà leur domicilie à Y.________
(VD). Cet argent a été saisi, de même que quatre téléphones portables. La
perquisition domiciliaire a également permis de trouver différents objets de
luxe, notamment des montres et des chaussures.

b)
Le même jour, A.________ a été interrogée par la police en qualité de prévenue.
Elle a notamment déclaré vivre avec ses quatre enfants et être séparée de son
mari C.________. Elle avait une activité indépendante, à savoir la vente de
chatons. Elle na pas de dettes, mis à part des frais dhypothèque et de
leasing, mais avait beaucoup de factures non payées. Elle sétait rendue en
Belgique, à X.________, avec sa voiture et son compagnon, B.________, pour
rendre visite à la famille de ce dernier. Ils sétaient rendus à W.________ car
elle voulait acheter un collier. Nen trouvant pas, elle avait acheté une bague
dune valeur de 2'500 euros, quelle avait payée en espèces avec son propre
argent. Elle avait une balance dans son sac à main pour peser le collier
quelle comptait acheter. Elle ne comprenait pas comment cette balance avait pu
réagir positivement aux stupéfiants, alors quelle était toujours restée dans
son sac à main. Cette balance lui avait été donnée par son mari. Elle vivait
une situation conflictuelle avec ce dernier et avait subi de nombreuses
maltraitances (tentatives de meurtre et viols), mais les procédures avaient été
classées. Elle était sûre que la drogue retrouvée dans sa voiture avait été
déposée par son mari, qui lui avait promis de se venger, la menaçait et lui
faisait peur. Il avait déjà mis de la drogue à deux reprises dans sa voiture.
Il en consommait. Son voyage précédent en Belgique devait remonter à deux mois
environ, car elle naccompagnait pas toujours B.________. Elle navait pas de
lien avec les produits stupéfiants trouvés dans son véhicule. Elle ne pouvait
pas croire que B.________ avait déclaré quil sagissait de sa propre
marchandise. Elle ne lavait jamais vu vendre de la drogue, ni être drogué.

c)
Lors de son interrogatoire, B.________ a notamment admis que la drogue lui
appartenait et quil lavait importée depuis la Belgique. Il avait dabord
commencé par vendre de la cocaïne, puis en avait importé à cinq reprises depuis
la Belgique. Il faisait toujours les trajets seul, sauf cette fois-ci. Sa
compagne, A.________, savait quil faisait du trafic de drogue et quil en
importait. Elle était contre, mais il le faisait pour laider financièrement en
payant des factures et des sorties pour la famille. Elle navait appris quau
retour quil y avait de la drogue dans la voiture. Elle nétait pas ravie, mais
navait pas dautres choix que de rentrer avec lui. Il lui avait dit quil y
avait 200 grammes de cocaïne dans le coffre.

d)
Le 25 décembre 2025, A.________ et B.________ ont été interrogés par la
procureure et ont, en substance, confirmé leurs déclarations à la police.

B.Le 26 décembre 2025, le Ministère public a ouvert une
instruction pour infractions à larticle 19 al. 1 et 2 de la loi fédérale sur
les stupéfiants et les substances psychotropes (LStup) contre A.________, pour
avoir, le 24 décembre 2025, à tout le moins, de concert avec B.________, détenu
et importé 1003,28 grammes net de cocaïne, 973 pièces decstasy (322.13 grammes
net) et 101,83 grammes net de MDMA de Belgique en Suisse à bord du véhicule
Tesla quelle occupait avec B.________. Une instruction a également été ouverte
contre ce dernier pour les mêmes faits, ainsi que dautres relatifs à un trafic
de stupéfiants. Le Ministère public a demandé leur mise en détention provisoire.

C.Par ordonnance du 27 décembre 2025, le Tribunal des mesures
de contrainte a ordonné la détention provisoire de A.________ et de B.________,
celle-ci prenant effet le 24 décembre 2025, pour une durée de trois mois.

D.Lassistance judiciaire a été accordée à A.________ à compter
du 24 décembre 2025.

E.Par ordonnance du 7 janvier 2026, le Ministère public a
ordonné la mise sous séquestre du véhicule Tesla Y, immatriculé VD [111], dont
le leasing était au nom de A.________, à titre de moyen de preuve et dobjet
devant être confisqué. En bref, le Ministère public a retenu que la prévenue avait,
de concert avec B.________, détenu et importé les stupéfiants de Belgique en
Suisse à bord de son véhicule. La prévenue avait nié avoir eu connaissance de
la présence de stupéfiants dans sa voiture. Il apparaissait ainsi nécessaire
que le véhicule en cause puisse faire lobjet dun contrôle approfondi par la
police pour y retrouver toutes traces pertinentes devant permettre didentifier
les personnes impliquées dans le trafic de stupéfiants en cause.

F.Le 22 janvier 2026, A.________ recourt contre cette décision
en concluant, sous suite de frais et dépens et réserve des dispositions sur
lassistance judiciaire, à son annulation et à la restitution du véhicule Tesla
à elle-même ; subsidiairement, à son annulation et à la restitution du
véhicule Tesla à son propriétaire, permettant ainsi de mettre un terme au
contrat de leasing ; plus subsidiairement à son annulation et au renvoi de
la cause au Ministère public pour nouvelle décision dans le sens des
considérants. En substance, elle allègue quune fois tous les actes
dinstruction relatifs au véhicule accomplis, le maintien du séquestre à titre
de moyen de preuve ne se justifie plus. De plus, rien ne permet de présumer
quelle récidivera en utilisant ce véhicule pour sadonner à un trafic de
stupéfiants, étant donné quelle a nié toute implication dans le trafic de son
compagnon. Elle souhaite obtenir la restitution de son véhicule, mais à tout le
moins réduire au maximum les dépenses liées à ce dernier, soit les frais de
leasing notamment.

G.Dans ses déterminations du 28 janvier 2026, le Ministère
public a indiqué se référer au dossier et ne pas avoir dobservations
complémentaires à formuler.

C O N S I DÉR A N T

1.Le recours a été interjeté dans le délai utile de dix jours,
par une personne qui dispose dun intérêt juridique à lannulation ou la
modification de la décision entreprise. En effet, la recourante est titulaire
dun leasing sur le véhicule séquestré, ce qui lui conférait un pouvoir de
disposition sur ledit véhicule, notamment quant à son utilisation. Le séquestre
la privant de cette possibilité, elle subit un préjudice irréparable (arrêt du
TF du 05.06.2018, [1B_556/2017] cons. 1.3) et dispose donc de lintérêt
juridique nécessaire au recours. Il respecte au surplus les formes prescrites
par la loi (art. 382, 393 al. 1 let. a et 396 al. 1 CPP). Il est ainsi
recevable.

2.L'Autorité de recours
en matière pénale jouit d'un plein pouvoir d'examen, en fait, en droit et en
opportunité (art. 393 al. 2 CPP), sans être liée par les motifs invoqués par
les parties ni par les conclusions de celles-ci, sauf lorsqu'elle statue sur
une action civile (art. 391 CPP).

3.a) Dans le cadre de
l'examen d'un séquestre, l'autorité statue sous l'angle de la vraisemblance,
examinant des prétentions encore incertaines. Le séquestre pénal est en effet
une mesure conservatoire provisoire destinée à préserver les objets ou valeurs
qui peuvent servir de moyens de preuve (cf. art. 263 al. 1 let. a
CPP), qui seront utilisées pour garantir le paiement des frais de procédure,
des peines pécuniaires, des amendes et des indemnités (cf. art 263 al. 1 let. b
CPP), que le juge du fond pourrait être amené à restituer au lésé
(cf. art. 263 al. 1 let. c CPP) ou à confisquer (cf. art. 263 al. 1
let. d CPP) ou qui pourraient servir à l'exécution d'une créance compensatrice
(cf. art. 71 al. 3 CP).

En tant que mesure de
contrainte au sens de larticle 196 CPP, le séquestre ne peut être ordonné que
sil est prévu par la loi, que des soupçons suffisants laissent présumer une
infraction, que les buts poursuivis ne peuvent pas être atteints par des
mesures moins sévères et que la mesure apparaît justifiée au regard de la
gravité de linfraction (art.197 al. 1 CPP).

L'autorité doit pouvoir
statuer rapidement (cf. art. 263 al. 2 CPP), ce qui exclut qu'elle résolve
des questions juridiques complexes ou qu'elle attende d'être renseignée de
manière exacte et complète sur les faits avant d'agir (arrêt du TF du 20.04.2023
[1B_590/2022] cons. 2.1 et les réf. cit.). Il ny a pas détanchéitéentre les différents types de séquestres pénaux
possibles, les mêmes objets ou valeurs pouvant être séquestrés à plus dun
titre (Julen Berthod, in CR CPP, 2eéd., 2019, n. 2 ad art. 263).

b) Le séquestre probatoire au
sens de l'article 263 al. 1 let. a CPP est la mise sous main de
justice des objets ou valeurs patrimoniales découverts lors d'une perquisition
ou au cours de l'enquête et permettant la manifestation de la vérité; la
protection et la conservation de ces objets est ainsi garantie. Cette mesure de
conservation s'impose notamment s'il existe un danger concret de voir les
moyens de preuve détruits (arrêt du TF du 20.04.2023 [1B_590/2022] cons. 2.1.1
et les réf. cit.).

c)La réalisation des
conditions posées au prononcé du séquestre doit être régulièrement vérifiée par
lautorité pénale, avec une plus grande rigueur à mesure que lenquête
progresse ; lorsque les conditions du séquestre tombent en cours
dinstruction, le séquestre doit être immédiatement levé et les biens restitués
à leur ayant droit, sans attendre le jugement ; cest notamment le cas
lorsque les objets saisis ne sont plus utiles à lenquête ; la personne
touchée par le séquestre a le droit de demander en tout temps la levée de la
mesure lorsquun changement de circonstances le justifie (Julen Berthod,
op. cit., n. 31 à 31b ad art. 263).

d)
En lespèce, la recourante indique que la police a déjà procédé à des mesures
dinstruction et à lanalyse de sa voiture. Si tel est probablement le cas,
cela ne signifie pas encore quelles ont été exhaustives et que le séquestre
probatoire pourrait être levé. En effet, on doit prendre en compte que le
véhicule na pas été intercepté suite à un contrôle de routine, mais bien quil
a fait lobjet dune demande spécifique de la part de lOFDF à la police. Cette
demande nest pas anodine et implique que lOFDF avait de sérieux soupçons
concernant ce véhicule. Il nest donc pas exclu quil soit lié à un trafic de
drogue plus vaste malgré les dénégations de la recourante. Linstruction
ouverte par le Ministère public devra établir si le véhicule litigieux a servi
à une ou plusieurs reprises pour importer de la drogue et où la marchandise
était, cas échéant, précisément cachée. Le fait que de la drogue ait été
retrouvée, le 24 décembre 2025, dans une cache naturelle sous le plancher du
coffre de la voiture nexclut pas que de la drogue ait pu être dissimulée dans
dautres endroits dans le véhicule, ce jour-là ou à dautres occasions. Cela va
dailleurs dans le sens des déclarations de la recourante, qui a indiqué que
son mari avait, par le passé, déposé de la drogue dans sa voiture pour se
venger et la compromettre. Elle na toutefois pas indiqué précisément
lendroit. Lenquête pénale devra aussi déterminer les personnes impliquées.
Des examens complémentaires ne pourront être effectués que si le véhicule est
maintenu sous séquestre. Dès lors, une restitution du véhicule paraît
prématurée, dans la mesure où le Ministère public a rendu la décision querellée
suite au rapport initial de police, soit au tout début de lenquête. De plus,
si le séquestre prive la recourante  plus précisément ses filles aînées  de
la disposition de la voiture et si les frais de leasing ne peuvent pas être
réduits  ce qui nest pas rendu vraisemblable , cette atteinte est toutefois
proportionnée à lintérêt public à la manifestation de la vérité, sagissant
dune infraction grave, portant par hypothèse sur de plus nombreux transports
de stupéfiants, en plus de celui qui a donné lieu à la prise du 24 décembre
2025, déjà très substantielle. Par conséquent, le recourt est mal fondé sous
cet angle.

4.a) Le séquestre en vue de confiscation prévu par larticle
263 al. 1 let. d CPP consiste à séquestrer des biens en raison de leur origine criminelle
ou du danger quils représentent pour la sécurité, lordre public ou encore la
morale. Il a pour but de préparer la confiscation au sens des article 69 et 70
CP (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire, Code de procédure
pénale, 3eéd., 2025, n. 19 ad art. 263 CPP). Il sagit dune mesure
conservatoire provisoire fondée sur la vraisemblance (ATF 143 IV 357 cons.
1.2.3 et les arrêts cités). Un séquestre est proportionné lorsquil porte sur
des objets ou avoirs dont on peut admettre, prima facie, qu'ils pourront être
confisqués en application du droit pénal fédéral (ATF 144 IV 285 cons. 2.2, JdT
2019 IV 3 ; arrêt du TF du 03.09.2020 [1B_343/2020] cons. 3.1).

b)
Aux termes l'article 69 al. 1 CP, alors même qu'aucune personne déterminée
n'est punissable, le juge prononce la confiscation des objets qui ont servi ou
devaient servir à commettre une infraction ou qui sont le produit d'une
infraction, si ces objets compromettent la sécurité des personnes, la morale ou
l'ordre public. La confiscation est possible même si l'auteur ne peut pas être
identifié, sil est décédé ou irresponsable ou sil ne peut pas être poursuivi
en Suisse pour d'autres raisons (ATF 132 II 178 cons. 4 et les réf. cit.). Peu
importe que lobjet soit grevé dun droit réel limité ou quil soit la
propriété dun tiers (Dupuis et al., Petit commentaire du CP, 2eéd., 2017, n. 3 ad art. 69 CP et les réf. cit.). Il doit y avoir un lien de
connexité entre l'objet à confisquer et l'infraction, en ce sens que celui-ci
doit avoir servi ou devait servir à la commission d'une infraction (instrumenta
sceleris) ou être le produit d'une infraction (producta sceleris).
En outre, cet objet doit compromettre la sécurité des personnes, la morale ou
l'ordre public. Cela signifie que, dans le futur, ce danger doit exister et
que, précisément pour cette raison, il faut ordonner la confiscation en tant
que mesure de sécurité. Par conséquent, le juge doit poser un pronostic quant à
la vraisemblance suffisante que l'objet, dans la main de l'auteur, compromette
à l'avenir la sécurité des personnes, la morale ou l'ordre public (ATF 137 IV
249 cons. 4.4 ; ATF 130 IV 143 cons. 3.3.1 ; arrêt du TF du 26.03.2025 [6B_1333/2023]
et [6B_159/2024] cons. 4.1). Cest lusage qui est fait de lobjet lors de la
commission de linfraction ou sa destination prévue qui lui confère son
caractère dangereux et justifie ainsi sa confiscation (ATF 103 IV 76 cons. 2,
JdT 1978 IV 72 ; Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 11 ad art. 69 CP). Dans un
arrêt rendu en 2021, le Tribunal fédéral a admis quun véhicule utilisé pour le
transport de drogue pouvait être confisqué au sens de larticle 69 CP, même
auprès dun tiers qui navait pas participé aux infractions à la LStup, (arrêt
du TF du 28.05.2021 [6B_217/2021]).

c)
La confiscation d'objets dangereux, en tant qu'elle porte atteinte à la
propriété garantie par l'article 26 Cst., exige le respect du principe de la
proportionnalité dans ses deux composantes de l'adéquation au but et de la
subsidiarité. Non seulement la mesure restrictive doit être apte à produire le
résultat escompté, mais encore faut-il qu'elle soit seule à même de le faire,
c'est-à-dire qu'il n'y en ait pas d'autres, plus respectueuses des libertés,
qui soient efficaces (ATF 137 IV 249 cons. 4.5 ; arrêt du TF [6B_1333/2023] et [6B_159/2024]
cons. 4.1 ; arrêt du TF du 19.07.2024 [6B_1351/2023] cons. 2.1).

d)
En lespèce, il nest pas contesté quune importante quantité de drogue a été
trouvée dans la voiture de la recourante. Le véhicule en cause a ainsi servi à
limportation et la détention de drogue, ce qui représente un danger pour la
sécurité et la santé publique. Lenquête venant de débuter, on ne sait pas si
le véhicule séquestré a servi à une ou plusieurs occasions de moyen
dimportation de drogues par la recourante. En létat du dossier, il est donc
difficile de déterminer si ce véhicule représente un danger dans les mains de
la recourante et ce dautant plus que ses propres déclarations relatives à ce
transport de drogues sont en contradiction avec celles de son ami. Cette
question peut toutefois rester ouverte dans la mesure où le séquestre
probatoire est confirmé.

5.Au vu de ce qui précède, le recoursdoit être rejeté et les frais doivent être mis à la charge de la
recourante, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP), sachant que lassistance judiciaire dont elle bénéficie ne saurait
sétendre à une démarche dénuée de chances de succès comme létait le recours
(art. 29 al. 3 Cst. féd.).

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Rejette le
recours et confirme lordonnance séquestre du 7 janvier 2026.

2.Dit que
lassistance judiciaire ne sétend pas à la procédure de recours.

3.Arrête les frais
de la procédure à 600 francs, et les met à la charge de A.________.

4.Notifie le
présent arrêt à A.________, par Me D.________, et au Ministère public, à La
Chaux-de-Fonds.

Neuchâtel, le 19 février 2026