ne_gerichte · CPEN.2018.75 · 2019-04-03 · fr
CPEN.2018.75


A.A.X.________, âgé
de 39 ans, et B.X.________, âgée de 45 ans, sont mariés depuis une quinzaine
dannées. Ils ont trois enfants : deux garçons, C.________ (né en 2005) et D.________
(né en 2008), et une fille, E.________ (née en 2011).

B.La police est
intervenue le 19 mars 2017 en raison dun appel de B.X.________
(ci-après : la plaignante), qui sétait rendue avec sa fille au poste de
police de Z.________ à la suite dune violente altercation avec son mari. En
substance, la plaignante a expliqué quelle venait de subir des violences
verbales de la part de A.X.________, que ce dernier sen était pris
physiquement aux enfants et que cela faisait des années quelle se faisait
frapper, injurier et menacer. Elle a porté plainte pour violences conjugales,
voies de fait, injures, menaces et menaces de mort. A.X.________ a été
auditionné en qualité de prévenu. C.________ a également été entendu. Une
ordonnance déloignement du domicile conjugal a été notifiée à A.X.________ le
jour même. A.X.________ et B.X.________ vivent séparés depuis lors.

C.Selon l'ordonnance
pénale du 31 mars 2017, les faits suivants sont reprochés à A.X.________ :

ÀZ.________,
rue (), d'une date indéterminée en 2016 au 19 mars 2017, vers 13h30, A.X.________
a menacé son épouse B.X.________ en disant qu'il allait la jeter par-dessus le
balcon. Il l'a injuriée en la traitant de connasse et de sale pute. Il l'a
également frappée en lui mettant une violente gifle au visage, la blessant à
l'oreille gauche. Il a réservé le même sort à son fils D.________, lui donnant
un coup de pied sur la jambe gauche, tout en lui tirant les cheveux. Il a
également asséné diverses frappes à son fils C.________, lui causant des bleus,
tout en le traitant de sale vache».

Les
dispositions pénales visées par lordonnance pénale sont les lésions
corporelles simples sur enfants et conjoint (art. 123 ch. 2 CP), les voies de
fait sur enfants et conjoint (art. 126 al. 1 et 2 let. a. CP), les injures
(art. 177 al. 1 CP) et les menaces sur conjoint (art. 180 al. 1 et 2 let. a.
CP). Le ministère public a relevé que le prévenu avait déjà été condamné en
janvier 2011 et en février 2017 pour des faits de violence et considéré quil
se justifiait de prononcer une peine ferme et de révoquer le sursis antérieur.
Le prévenu a fait opposition à cette ordonnance le 11 avril 2017, arguant
notamment que les coups portés à ses enfants sinscrivaient dans le droit de
correction, que le droit suisse ninterdisait pas formellement. Le 13 avril 2017,
le prévenu a été renvoyé devant le Tribunal de police du Littoral et du
Val-de-Travers (ci-après : le tribunal de police), lordonnance pénale
étant maintenue et tenant lieu dacte daccusation.

D.Lors de laudience
du tribunal de police du 12 juin 2017, le prévenu, la plaignante et deux
témoins ont été entendus.

E.Dans son jugement
du 27 juin 2018, le tribunal de police a considéré que la violente gifle que le
prévenu avait infligée à son épouse, lui causant un hématome à loreille et une
douleur à la palpation, devait être qualifiée de lésion corporelle simple.
Lerreur du ministère public, dont lacte daccusation mentionnait loreille
gauche, au lieu de loreille droite mentionnée dans le constat médical, était
sans importance, la lésion constatée ne faisant aucun doute. Concernant les
actes de violence contre les enfants, le tribunal de police a retenu que le
prévenu avait effectivement donné un coup de pied à D.________, et non pas
simplement appuyé son pied sur la jambe de celui-ci, comme il le prétendait. Il
résultait en outre des photographies versées au dossier et des déclarations de
C.________, qui semblaient parfaitement crédibles, que son père était bien à
lorigine des marques quil présentait sur le bras. Même si le prévenu tentait
de minimiser les coups portés (en indiquant par exemple que son fils en avait
ri, ou quil était très sensible), son comportement dépassait le prétendu droit
de correction quil invoquait. Le prévenu sétait donc rendu coupable de voies
de fait sur ses enfants D.________ et C.________, au sens de larticle 126 al.
2 let. a CP. Le tribunal de police a également retenu les insultes envers C.________
(«sale vache»), considérant que, là encore, il ny avait pas
de raison de mettre en doute la parole de lenfant. Par ailleurs, dans un
contexte familial empreint dinsultes et de violences, le fait de menacer B.X.________
de la jeter par-dessus le balcon était susceptible dalarmer cette dernière et
devait être qualifié de menace. Le tribunal na en revanche pas retenu les
insultes envers la plaignante, en application de larticle 177 al. 3 CP, B.X.________
ayant admis avoir également insulté son époux. Concernant la peine, le tribunal
de police a retenu que la culpabilité du prévenu était moyenne. Il ne semblait
pas réaliser ou feignait ne pas se rendre compte de limpact de ses actes,
quil minimisait. Il nexprimait pas de regrets, ni dinquiétude pour le
développement de ses enfants dans un pareil climat. Pour fixer la peine,
partiellement complémentaire à celle prononcée le 10 février 2017, la première
juge a également tenu compte du concours dinfractions, des antécédents de
violence du prévenu, de limpact de la séparation sur lui, mais également dune
violation du principe de célérité (laudience de jugement ayant eu lieu une
année plus tôt). La peine prononcée na pas été assortie du sursis, au motif
quil sagissait de la troisième condamnation du prévenu pour des actes de
violence (en 7 ans) et quil nexistait chez lui aucune prise de conscience,
malgré le suivi psychiatrique dont il disait bénéficier. Pour les mêmes motifs,
le tribunal de police a décidé de révoquer le sursis prononcé le 10 février
2017.

F.A lappui de son
appel, A.X.________ conteste que sa gifle soit à lorigine des lésions
constatées sur son épouse. Il soutient quil est droitier et que sa gifle na
donc pas pu atteindre loreille droite de la plaignante. Concernant les coups
quil aurait portés à ses enfants, lappelant fait valoir quil ny a aucune
raison de retenir les versions de la plaignante et de son fils au détriment de
la sienne. Lappelant conteste ainsi avoir fait davantage quappuyer son pied
sur la jambe de D.________ pour le repousser. Il conteste également avoir
frappé C.________ au bras au point de lui provoquer un bleu; selon lui, son
fils sest très probablement fait ce bleu en jouant ou en se bagarrant avec ses
camarades. Lappelant reproche également au tribunal de police de ne pas avoir
examiné la question sous langle du droit de correction. Sagissant des injures
et des menaces, lappelant estime quen retenant les propos de lenfant,
respectivement de la plaignante, sans autre explication, lautorité de première
instance a violé le principein dubio pro reo. Selon lui, sil lui
arrivait effectivement de semporter lors de disputes, ni son épouse, ni ses
enfants ne prenaient ses propos au sérieux. Sagissant de la peine prononcée,
lappelant fait valoir quil vit désormais séparé de sa famille et ne voit ses
enfants quau point rencontre, de sorte que le risque de récidive est
inexistant et quil doit bénéficier du sursis. Il reproche à la première juge
davoir estimé quil sétait montré violent, malgré son suivi psychiatrique,
sans investiguer cette question, et requiert que lautorité de deuxième
instance y remédie. Il soutient que ses antécédents de violence constituent des
cas isolés, intervenus en dehors du cadre familial, qui ne permettent pas de
poser un pronostic défavorable. Ainsi, lappelant réclame loctroi du sursis et
soppose à la révocation du sursis assortissant sa précédente condamnation.

G.Le18 septembre 2018, le juge
instructeur a imparti un délai à lappelant pour produire un rapport de son
médecin psychiatre. A.X.________ a fourni un certificat établi par le Dr F.________,
psychiatre-psychothérapeute FMI. La plaignante sest déterminée sur ce
certificat, par courrier du 11 décembre 2018. De son côté, elle a produit le
rapport de lassistante sociale en charge de régler la question des relations
personnelles entre le prévenu et ses enfants.

H.Dans ses
observations du 18 mars 2019, la plaignante conclut au rejet de lappel et à la
confirmation du premier jugement. Ses arguments seront repris ci-dessous en cas
de besoin.

I.Le 1eravril 2019, lappelant a renoncé à répliquer.

C
O N S I D E R A N T

1.Déposé dans les
formes et délai légaux, l'appel est recevable.

2.a) Aux termes de
larticle 398 CPP, la juridiction dappel jouit dun plein pouvoir dexamen sur
tous les points attaqués du jugement (al. 2). L'appel peut être formé pour
violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le
déni de justice et le retard injustifié, pour constatation incomplète ou
erronée des faits et pour inopportunité (al. 3). La Cour pénale limite son
examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 al. 1 CPP), sauf
en cas de décision illégale ou inéquitable (art. 404 al. 2 CPP).

b)La juridiction d'appel ne doit pas se
borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de
ce dernier; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa
responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et
sa propre administration des preuves (arrêt du TF du27.08.2012 [6B_78/2012]cons. 3.1). L'appel tend à
la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster,in: Schweizerische Strafprozessordnung, Basler Kommentar, 2e éd., 2014,
n. 4 ad art. 398 CPP n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne
s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'article 389 al. 1 CPP, la
procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure
préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction d'appel
administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires
nécessaires au traitement de l'appel (art. 389 al. 3 CPP).

c) En lespèce, les pièces littérales
déposées par chacune des parties sont recevables. Leur contenu sera repris
ci-après, dans la mesure utile.

3.Selon
l'article 10 CPP, toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas
condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie
librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de
l'ensemble de la procédure (al. 2).

La présomption d'innocence,
garantie par larticle 32 al. 1 Cst., ainsi que son corollaire, le principein
dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation
des preuves. En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption
d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une infraction pénale doit
être présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement établie
et, partant, qu'il appartient à l'accusation de prouver la culpabilité de
celle-là (ATF 127 I 38; arrêt du TF du25.03.2010 [6B_831/2009]cons. 2.2). Comme règle
d'appréciation des preuves, le principein dubio pro reoest violé si le
juge du fond se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur
lesquels, compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au
contraire dû, objectivement, éprouver des doutes; on parle alors de doutes
raisonnables (ATF 120 Ia 31; arrêt du TF [6B_831/2009] précité).
Sur ce point, des doutes simplement abstraits et théoriques ne suffisent pas,
car de tels doutes sont toujours possibles et une certitude absolue ne peut
être exigée. Bien plutôt, il doit sagir de doutes importants et irréductibles,
qui simposent au vu de la situation objective (arrêt du TF du27.10.2017 [6B_1015/2016]cons. 4.1; arrêt du TF du06.09.2011 [6B_18/2011]cons. 2.1). Lappréciation des
preuves est lacte par lequel le juge du fond évalue la valeur de persuasion
des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens de preuve
afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de
fait pertinents pour lapplication du droit pénal matériel. Lappréciation des
preuves est dite libre, car le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à
un témoin, même prévenu dans la même affaire, dont la déclaration va dans un
sens, quà plusieurs témoins soutenant la thèse inverse; il peut fonder une
condamnation sur un faisceau dindices; en cas de versions contradictoires, il
doit déterminer laquelle est la plus crédible. En dautres termes, ce nest ni
le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de
persuasion (Verniory,in: Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 29, 34 ad art. 10 CPP et
les références citées).

4.a) Lappelant
estime tout dabord que lautorité intimée a constaté les faits de manière
erronée et violé le droit en retenant linfraction de lésions corporelles
simples. Il fait valoir que le constat médical nest pas en lien avec la gifle
quil a admis avoir donnée à la plaignante, puisque ce constat concerne
loreille droite de la plaignante, alors quil est droitier et na donc pu
atteindre que loreille gauche de son épouse. Il soutient que la gifle en
question na laissé aucune trace, de sorte quelle pourrait tout au plus être
considérée comme une voie de fait, cette infraction isolée ne pouvant être
poursuivie en raison du temps écoulé.

b) L'article123 CPréprime les lésions du corps humain
ou de la santé qui ne peuvent être qualifiées de graves au sens de l'article
122 CP. Cette disposition protège l'intégrité corporelle et la santé tant
physique que psychique et implique une atteinte importante aux biens juridiques
ainsi protégés. A titre d'exemples, la jurisprudence cite l'administration
d'injections, des marques de coups laissées sur le corps d'un enfant, la
tonsure totale et tout acte qui provoque un état maladif, l'aggrave ou en
retarde la guérison, comme les blessures, les meurtrissures, les écorchures ou
les griffures, sauf si ces lésions n'ont pas d'autres conséquences qu'un
trouble passager et sans importance du sentiment de bien-être (ATF 119 IV 1;ATF 119 IV 25;ATF 107 IV 40;ATF 103 IV 65). La poursuite a lieu doffice,
comme cest le cas en lespèce, si l'auteur est le conjoint de la victime et
que l'atteinte a été commise durant le mariage ou dans l'année qui a suivi le
divorce (art.123 ch. 2 al. 3 CP).

c) En lespèce, la plaignante a
demblée indiqué quelle subissait depuis plusieurs années les accès de
violence de son époux ([]«Cétait des coups de poing, des gifles.
Il y a une année, il mavait frappée à tel point que jétais tombée dans les
pommes [] A votre demande, cela fait 15 ans que nous sommes mariés et cela
fait 12 ans que je vis cette situation de violence.» A la question de
savoir si sa vie avait été mise en danger, la plaignante est revenue sur
lépisode quelle venait dévoquer, précisant quenviron une année auparavant,
son mari lavait fait tomber du canapé et quelle avait heurté le sol, perdant
connaissance. Quand elle avait repris connaissance, son époux était sur elle et
la frappait. Elle avait su après coup «par [s]es enfants [quelle]
avai[t] reçudes coups au niveau de la tempe et de loreille gauche».
Elle sétait rendue à lhôpital mais avait renoncé à porter plainte, car ses
enfants nétaient pas en danger. La plaignante a produit un constat médical
établi le 8 septembre 2015 en relation avec lépisode qui vient dêtre relaté.
Les faits rapportés et les plaintes au moment de lexamen y sont décrits de la
manière suivante : «[p]atiente de 41 ans qui suite à une
discussion avec son mari à 17h00 ce jour aurait reçu plusieurs coups de poings
sur le visage à droite et au niveau de loreille à droite également. Il aurait
tiré le pied de la patiente hors du canapé sur lequel elle était assise et elle
serait tombée par terre avec réception sur les fesses. Plaintes au moment de
lexamen : [e]lle aurait reçu plusieurs coups de poings sur le visage à
droite et au niveau de loreille droite. Elle a eu une perte de connaissance de
quelques minutes selon elle, elle est restée à terre avec ses enfants pleurant
et puis sest levée toute seule et a été vomir. 1erépisode de
violence physique il y a 13 ans.». Lexamen physique mentionne
notamment que «[l]oreille droite [est] tuméfiée avec hématome et
douleur à la palpation et mobilisation». Devant le tribunal de
police, la plaignante a précisé que, suite au coup reçu à loreille, elle
entendait moins bien et avait des acouphènes. A propos de cet épisode,
lappelant a déclaré ce qui suit : «[j]e ne me souviens pas. La
seule chose que je peux vous dire, cest que je ne lai pas poussée du canapé.
Elle nest jamais tombée au sol et ne sest pas non plus tapé la tête par ma
faute. Je dois bien admettre lui avoir mis une claque au visage qui lui avait
peut-être touché loreille. Je ne me souviens pas de tous les détails. Je ne
peux rien dire de plus cest déjà assez lointain. A votre demande orale, ma
femme avait dû aller à lhôpital afin de faire contrôler son oreille à cause de
la gifle que je lui avais infligée». Devant le tribunal de police, il
a affirmé quil avait giflé son épouse à une reprise, mais sans la blesser.

La mention de loreille gauche
résulte ainsi dune erreur de la plaignante lorsquelle a relaté lépisode en
question à la police, sur la base du récit de ses enfants, répercutée dans
lordonnance pénale. Il ne fait toutefois pas de doute que lacte daccusation
se réfère à lépisode décrit de manière constante par la plaignante et qui
correspond au constat médical déposé au dossier, faisant état dune tuméfaction
et dun hématome à loreille droite, suite à un coup violent porté par A.X.________
à son épouse. Lappelant, qui a été entendu à plusieurs reprises, notamment à
propos de cet épisode, savait parfaitement ce qui lui était reproché. Lacte
daccusation mentionne en effet que la gifle en question a été suffisamment
violente pour blesser la plaignante à loreille, et non pas quil se serait agi
dune simple gifle, comme celle quil a admise à laudience. Lappelant ne
saurait ainsi prétendre que seule la gifle quil a bien voulu admettre devrait
être prise en considération et confrontée aux autres éléments de preuve pour
déterminer sil sest rendu coupable de lésions corporelles simples. La Cour
pénale considère que les déclarations de la plaignante sont constantes et
crédibles, malgré limprécision sur loreille touchée. Elles sont corroborées
par les déclarations de C.________, qui a confirmé que son père frappait
régulièrement sa mère, lui occasionnant des marques et des bleus  :
«As-tu déjà vu des marques sur ta maman ? Oui, sur loreille,
elle avait un immense bleu. A votre demande, cétait loreille du côté gauche
[]Parfois il la tape sur les bras, une fois sur la joue. Jai vu sur
loreille, le bras, la joue et les cuisses. Des fois elle met des pyjamas qui
arrivent vers les genoux et on voit un peu ses bleus []»). A linverse,
les dénégations de lappelant au sujet de cet épisode et laffirmation selon
laquelle il aurait  à une reprise seulement  giflé son épouse, mais sans que
cela noccasionne de blessure, ne sont pas crédibles et contredites par les
éléments qui précèdent. Dailleurs, lors de sa première audition, lappelant
avait indiqué que sa femme avait dû se rendre à lhôpital pour faire contrôler
son oreille à cause du coup quil lui avait porté. Il est donc mal venu de
prétendre, à ce stade, quil ne serait pas à lorigine des lésions constatées à
lhôpital, car il naurait giflé son épouse quà une reprise, de la main
droite, sans la blesser, et que lerreur sur loreille touchée, répercutée dans
lordonnance pénale, devrait conduire à lacquitter de cette prévention au
bénéfice du doute, respectivement à retenir un seul épisode de voies de fait,
pour lequel le droit de porter plainte serait prescrit. Largument selon lequel
lappelant est droitier  et gifle ainsi en principe de la main droite  ne
saurait dailleurs être considéré comme la démonstration quil ne peut pas être
celui qui a blessé son épouse à loreille droite. Enfin, on ne voit pas quelle
autre origine auraient les lésions constatées sur la plaignante à lhôpital, le
8 septembre 2015. Lappelant ne lexplique dailleurs pas. La Cour pénale
retient ainsi la version de la plaignante, corroborée par le constat médical et
les déclarations de C.________. Il en résulte que le coup porté par lappelant
(une violente gifle) a provoqué un hématome et une tuméfaction de loreille de
la plaignante, avec douleur à la palpation, et nécessité ladministration de
Dafalgan et dIrfen. On se trouve ainsi au-delà dun simple trouble passager et
sans importance du sentiment de bien-être. Par conséquent, le tribunal de
police na pas constaté les faits de manière inexacte ni violé le droit en
retenant que lappelant sest rendu coupable de lésions corporelles simples
commises sur son épouse (art.123 ch. 2 al. 3 CP).

5.a) Lappelant
conteste également linfraction de voies de fait sur ses enfants.

b) Les voies de fait,
réprimées par l'art.126 CP, se définissent comme des atteintes physiques qui excèdent
ce qui est socialement toléré et qui ne causent ni lésions corporelles, ni
dommage à la santé. Une telle atteinte peut exister même si elle n'a causé
aucune douleur physique (ATF 134 IV 189cons. 1.2). Peuvent être qualifiées
de voies de fait, une gifle, un coup de poing ou de pied, de fortes bourrades
avec les mains ou les coudes (arrêt du TF du02.04.2015 [6B_1009/2014]cons. 4.2 et les références citées).
La poursuite a lieu d'office si l'auteur a agi à réitérées reprises contre une
personne, notamment un enfant, dont il avait la garde ou sur laquelle il avait
le devoir de veiller (art.126 al. 2 let. a CP).

c) En l'espèce, les versions
des protagonistes sur le déroulement des faits sont divergentes.

En substance, lappelant
soutient quil a simplement appuyé son pied sur la jambe de son fils D.________,
pour le repousser, noccasionnant aucune lésion. Il affirme également quil
nest pas à lorigine du bleu constaté sur le bras de C.________. Il admet
avoir administré quelques fessées à ses enfants, mais estime que ces actes
nexcèdent pas les limites du droit de correction. Devant la police, le 19 mars
2017, lappelant avait déclaré avoir «mis un coup de pied sur la jambe
de D.________ du fait quil ne cessait dembêter sa petite sur E.________»,
précisant quil ne lavait pas tiré par les cheveux pour le ramener au salon,
mais quil était possible que quelques cheveux se soient coincés lorsquil
lavait empoigné. Lors de laudience du 12 juin 2017 devant le tribunal de
police, il avait indiqué avoir donné un coup de pied «qui nen était pas vraiment
un» à son fils D.________, ajoutant que «[s]on fils [était] très
sensible.». Sagissant de C.________, lappelant a contesté lui avoir
causé des bleus, malgré les photos présentées et les propos de son fils. Il a
allégué avoir depuis longtemps des problèmes déducation avec C.________.

Concernant les événements du
19 mars 2017, B.X.________ a déclaré que, le soir en question, son époux avait
jeté des chocolats sur son fils C.________ tout en lui souhaitant de souffrir
de diabète, qu'il avait attrapé D.________ par les cheveux pour le tirer
jusqu'au salon et qu'il lui avait donné un coup de pied à la hanche. Suite à
ces faits, elle avait emmené sa fille pour se réfugier au poste de police,
tentant de prendre également les garçons, mais en vain. Interrogée au sujet
dautres éventuels épisodes de violence, la plaignante a indiqué ce qui
suit : «[o]ui. Pour résumer D.________ est souvent injurié et
frappé. Mon fils est dyspraxique et selon mon mari le fait daller voir un
ergothérapeute cest le rendre débile et faible. Concernant C.________, cest
celui qui subit le plus. A savoir des coups, il le rabaisse sans cesse, il
linjurie, il lui souhaite des maladies comme le diabète. C.________ répond à
son père et ne le craint plus. Pour ce qui est de E.________, son père est
moins souvent violent verbalement et physiquement. Il sait quelle ne laime
pas et elle a le don de pouvoir rester stoïque. Il linjurie un peu et hier il
lui a jeté les chocolats mais bien moins quavec ses deux frères.»

Entendu par la police le 19
mars 2017, C.________ a expliqué que, ce jour-là, alors quil mangeait un
chocolat pris dans larmoire de la chambre à coucher, son père lavait traité
de «grosse vache et de con» et lui avait dit «quil
espérait [quil] meur[e] du diabète». Il a expliqué que, le même jour, son
père avait dit à sa mère «ferme ta gueule connasse, cest moi qui
décide», quil avait donné un« gros coup de pied» à son
frère D.________, en prenant de lélan, quil lui avait tiré les cheveux et lui
avait dit  «espèce de con, tes un handicapé». Il a précisé que
ce nétait pas la première fois que des faits semblables se produisaient, que,
lannée davant, sa mère était arrivée avec loreille «toute bleue»,
que son père «engueul[ait] souvent [s]a mère. [Quil] lui di[sait] quelle
a[vait] des couilles». Il a estimé que cela se passait une à deux
fois par semaine. Il a confirmé avoir été tapé «plein de fois»,
notamment avec une spatule de cuisine en bois, précisant ce qui suit :
«Vous me demandez pourquoi. En fait, quand on fait la moindre bêtise,
ou si je lui dis darrêter de nous embêter, il nous tape. Enfin il tape moi et
mon frère avec une spatule en bois pour faire la cuisine. Cette spatule est vraiment
dure. Vous me demandez à quel endroit du corps il me tape. En fait, je bouge du
canapé et il me tape comme il peut. Ça peut être sur les fesses, partout. Une
fois, lannée passée, il ma tapé avec la spatule et jai saigné, parce quil
ma poussé contre le frigo et je me suis tapé la tête contre la poignée. []
Cette semaine, il ma tapé peut-être deux fois, soit aujourdhui et hier, ou
avant-hier. Vous me demandez pourquoi il ma tapé hier. Sincèrement, jai
oublié, je ne me rappelle plus. Cétait pour un petit problème».
Lenfant a montré aux enquêteurs un bleu quil avait sur le bras gauche, expliquant
que cette marque avait été faite avec la spatule en bois et quil avait eu
dautres marques dans le passé, quil avait montrées à sa mère. Il a également
parlé dune fois où il avait reçu des coups de coudes et de genoux dans le
ventre et dun autre épisode, où il sétait caché dans larmoire et sétait vu
frapper par son père (avec les mains). Il a expliqué que son frère D.________
avait également eu des marques, ajoutant quune fois, «[i]l avait vraiment
beaucoup de marques sur le bras[]» et précisant que, «pour
lune des marques, il était tombé à lécole, mais le reste cétait [leur]
père». C.________ a précisé que son père sen prenait rarement à sa
petite sur.

On observe que les
déclarations de la plaignante sont constantes et confirment les propos de
C.________. Elles sont crédibles et semblent modérées, puisque tant la
plaignante que C.________ ont précisé que lappelant nétait pas (ou beaucoup
moins) violent avec la cadette de la famille. Le coup de pied donné à D.________,
bien que minimisé, est admis par le prévenu. Lorsquil a indiqué quil ne
sagissait pas dun coup de pied fort, affirmant quil avait plutôt appuyé son
pied sur la jambe de son fils afin de le repousser, le prévenu a ajouté que
D.________ avait quand même pleuré. Sil a contesté avoir pris son fils par les
cheveux, le prévenu a tout de même admis quil était possible que quelques
cheveux se soient coincés lorsquil lavait empoigné. Les versions de la
plaignante et de C.________ au sujet de cet épisode sont proches. La plaignante
a parlé dun coup de pied à la hanche, voire en haut de la cuisse gauche de
D.________, après que son père la pris par les cheveux pour le tirer au salon.
C.________ a également mentionné un «gros coup de pied» à
son frère, ainsi que les cheveux tirés. Cet épisode a été suffisamment violent
pour que la plaignante se réfugie au poste de police. Il résulte des
déclarations de la plaignante (qui est partie avec sa fille) quelle a
également tenté demmener avec elle ses fils, mais que son époux sest
interposé («Ensuite, jai voulu prendre les garçons, mais il a dit à C.________
quil nirait nulle part»). Que la plaignante nait pas réussi à
emmener les garçons avec elle ne signifie donc pas, contrairement à ce que
soutient lappelant, que lépisode aurait été moins violent quelle ne la
affirmé. Au contraire, on constate que cest suite à cette énième altercation,
lors de laquelle lappelant sen est pris violemment à D.________, que la
plaignante a trouvé le courage de partir. Dune manière générale, les
tentatives de minimisation du prévenu, qui a notamment indiqué que son fils D.________
était très sensible et quil aurait ri suite à lépisode du coup de pied,
saccordent mal avec les déclarations constantes et concordantes de son fils aîné
et de son épouse à propos de ses accès récurrents de violence. Sagissant des
faits reprochés à lappelant concernant D.________, la Cour pénale retient
ainsi quil a effectivement donné un coup de pied sur la jambe de lenfant et
quil lui a tiré les cheveux.

Concernant C.________, la Cour
pénale considère que les déclarations de lenfant, qui avait pratiquement 12
ans au moment de son audition par la police, sont détaillées, cohérentes et
modérées (cf. ci-dessus). Elles sont crédibles et il napparaît pas que
C.________ aurait menti aux enquêteurs lorsquil leur a montré le bleu sur son
bras, en indiquant quil provenait de lun des coups reçus de son père,
administrés avec une spatule en bois. Le fait que C.________ ait mentionné que
sa petite sur était le plus souvent épargnée et quune des marques sur le bras
de son frère avait pour origine une chute à lécole, tandis que les autres
provenaient de lappelant, tend à montrer quil était tout à fait capable de
faire la différence et quil ne cherchait pas à accabler son père. Les
affirmations de lappelant, qui soutient quil sest limité à quelques fessées
et que son fils a dû se faire cette marque autrement, sont bien moins crédibles
que les déclarations de C.________ et de la plaignante, qui a confirmé que
lappelant sen prenait régulièrement à leurs fils, notamment à C.________

d) Au vu de ce qui précède,
l'autorité de première instance n'a pas constaté les faits de manière
incomplète ou erronée en retenant que l'appelant avait frappé ses enfants D.________
et C.________ comme cela était décrit dans lordonnance pénale, soit en tirant
les cheveux de D.________ et en lui donnant un coup de pied sur la jambe, et en
assénant «plusieurs frappes» à C.________, lui occasionnant
des bleus. Le caractère habituel et répété des coups sur C.________ résulte
tant des déclarations précitées de lenfant, qui relate plusieurs épisodes de
violence par semaine (à tout le moins) depuis plusieurs mois, que de celles de
la plaignante.Comme la retenu le tribunal de
police, à défaut de documentation plus précise de ces atteintes, celles-ci
doivent être qualifiées de voies de fait, au sens de larticle126 al. 2
let. a CP. Les faits
retenus au préjudice de D.________ (coup de pied sur la jambe et tirage de
cheveux) sont des voies de fait, au sens de l'article126 al. 1
CP. La plainte
pénale a été déposée par la mère, le 19 mars 2017, soit le même jour que les
voies de fait contre D.________, de sorte que le délai de trois mois pour
déposer plainte pénale a été respecté (art. 31 CP).

6.a) Par ailleurs,
cest à juste titre que lautorité précédente a retenu que les coups portés
dépassaient les limites du droit de correction invoqué par lintéressé.

b) En droit de la famille, le
droit de correction (art. 301 CC) reconnaît aux parents le droit de limiter la
liberté de leurs enfants pour leur inculquer une discipline et les éduquer (Pozo,
Droit pénal, Partie générale, 2008, n. 794 p. 262). Comme la relevé la Cour
pénale dans un arrêt du 6 novembre 2012 ([CPEN.2011.78] cons. 5), en doctrine, certains
auteurs accordent le droit aux parents de recourir à de légères corrections
corporelles et considèrent que les voies de fait au sens de l'article126 al. 1
CPsont encore
admissibles à certaines conditions. D'autres auteurs excluent tout droit de
correction corporelle, y compris les voies de fait. Cela étant, comme le relève
dailleurs lappelant, les auteurs saccordent à dire que la répétition de
voies de fait à légard dun enfant doit toujours être sanctionnée pénalement
et doffice, le droit de correction des parents ne pouvant légitimer des actes
excessifs, notamment par leur caractère répétitif (art. 126 al. 2 CP; message
du Conseil fédéral du 26 juin 1985 concernant la modification du code pénal et
du code pénal militaire [infractions contre la vie et l'intégrité corporelle,
les murs et la famille], FF 1985 II 1021 ss, 1046;Rheberg/Schmidt/Donatsch,
Strafrecht III, 8eéd., 2003, p. 36). Quant au Tribunal fédéral, il
a estimé que le fait de donner aux enfants des gifles et des coups de pied au
derrière à une dizaine de reprises en lespace de trois ans dépassait ce qui
était admissible et excédait donc le droit de correction (ATF 129 IV 216cons. 2.5 et 3.2). Dans cet arrêt de
principe, les juges fédéraux ont rappelé que, selon le message du Conseil
fédéral, l'auteur agissait à réitérées reprises lorsque les voies de fait
étaient perpétrées plusieurs fois sur la même victime et qu'elles dénotaient
une certaine habitude; avec l'introduction de cette nouvelle disposition, le
législateur avait voulu interdire tout mode d'éducation fondé sur la violence;
ainsi, les coups excédaient manifestement le droit de correction et d'éducation
s'ils étaient répétés, c'est-à-dire quasi habituels pour ne pas dire
systématiques (ATF 126 IV 216cons. 3.1 et les références citées).
Dans un arrêt du 22 juin 2005 (6S.178/2005 cons. 3.1), le Tribunal fédéral a
confirmé que le droit de correction était exclu en cas de voies de fait
répétées (art. 126 al. 2 CP) et de lésions corporelles (art. 122 et123 CP),ainsi quen cas dutilisation dun instrument propre à
causer des lésions corporelles. Dans cette affaire, le prévenu avait frappé
régulièrement ses enfants et avait en outre utilisé des instruments, tels que
des ceintures et des fils électriques, de sorte que les violences commises
dépassaient largement ce qui pourrait entrer dans le droit éventuel d'infliger
de légères corrections (ibidem, cons. 3.2). Plus récemment, le Tribunal
fédéral a réaffirmé les principes découlant de lATF 126 IV 216, soulignant que, s'il paraissait
naturel que l'enfant soit appelé à se soumettre aux exigences raisonnables
fixées par les parents pour atteindre les buts visés par l'éducation, toute
forme de violence et de traitement dégradant à l'égard des enfants était
aujourd'hui réprouvée; ainsi, en Suisse, tous les traitements dégradants et les
moyens de correction portant atteinte à l'intégrité physique, psychique ou spirituelle
de l'enfant ou qui la mettaient en danger étaient  considérés comme illicites
(arrêt du TF du19.06.2013 [1B_429/2012]cons. 3.2;Estelle de Luze,
Les punitions corporelles dans l'éducation des enfants, état des lieux et
perspectives pour la Suisse, RMA 2012, p. 224 ss, 229).

c) En lespèce, les actes
retenus constituent des voies de fait répétées au sens de larticle126 al. 2
CP, ce qui exclut
linvocation du droit de correction. Il résulte en effet du dossier que
lappelant frappait régulièrement C.________, allant jusquà lui causer des
bleus. Comme relevé ci-dessus, lenfant a décrit ces actes comme étant
fréquents et réguliers («plein de fois; «[c]ette
semaine, il ma tapé peut-être deux fois, soit aujourdhui ou hier, ou
avant-hier [] Cest pour une toute petite raison. Par exemple, si on fait un
peu trop de bruit, il sénerve vite et au bout de la 2 ou 3èmefois,
il nous tape»). Il a aussi indiqué que son père «cogn[ait]
souvent dans les bras» et quil avait eu dautres marques par le
passé, citant plusieurs événements durant les mois passés, voire lannée
précédente. La plaignante a confirmé que C.________ était celui qui recevait le
plus de coups et que D.________ était également souvent injurié et frappé. Le
fait que la plaignante ait admis quil lui était également arrivé de tirer les
cheveux à sa fille et de mettre des gifles à ses garçons, dans des moments de
stress, ne saurait excuser ou justifier le comportement de lappelant. Il
résulte en outre des déclarations de C.________ que son père a utilisé à
plusieurs reprises une spatule en bois pour le frapper. Contrairement aux
affirmations de lappelant, dont la crédibilité apparaît réduite, son
comportement ne sest donc pas limité à quelques rares fessées. Il faut en
conséquence admettre que lappelant a agi à réitérées reprises au sens de
l'article126 al. 2 CP. Vu le caractère répétitif, mais également lintensité des
coups, dont certains ont laissé des marques sur le corps de lenfant, ainsi que
lutilisation dun instrument en bois, lappelant a clairement excédé ce qui
pourrait être admis au regard dun (éventuel) droit dinfliger de légères
corrections corporelles. Son comportement ne saurait ainsi être considéré comme
licite en application de larticle 14 CP.

7.a) Lappelant
conteste également linfraction de menace. Il fait valoir quil ne sagissait
que de paroles en lair, qui nont pas alarmé son épouse, ni le reste de sa
famille. Lappelant en veut pour preuve que son épouse a eu suffisamment de
caractère pour répondre à ses insultes et quelle a déclaré que C.________ ne
craignait plus son père.

b) Aux termes de l'article180 al. 1
CP, celui qui, par
une menace grave, aura alarmé ou effrayé une personne sera, sur plainte, puni
d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine
pécuniaire.

La menace suppose que l'auteur
ait volontairement fait redouter à sa victime la survenance d'un préjudice, au
sens large. Elle constitue un moyen de pression psychologique consistant à
annoncer un dommage futur dont la réalisation est présentée comme dépendante de
la volonté de l'auteur, sans toutefois qu'il soit nécessaire que cette
dépendance soit effective, ni que l'auteur ait réellement la volonté de
réaliser sa menace. La réalisation d'un dommage doit cependant être présentée
par l'auteur comme un événement dépendant, directement ou indirectement, de sa
volonté (arrêt du TF du03.10.2017 [6B_1428/2016]cons. 2.1 et les références citées).
Toute menace ne tombe pas sous le coup de l'article180 CP. La loi exige en effet que la menace
soit grave. C'est le cas si elle est objectivement de nature à alarmer ou à
effrayer la victime. Il convient à cet égard de tenir compte de la réaction
qu'aurait une personne raisonnable face à une situation identique (ATF 122 IV 97cons. 2b). Si le juge bénéficie d'un
certain pouvoir d'appréciation pour déterminer si une menace est grave, il doit
cependant tenir compte de l'ensemble de la situation (ATF 99 IV 212cons. 1a). Il devrait en tous les
cas l'exclure lorsque le préjudice annoncé est objectivement trop peu important
pour que la répression pénale soit justifiée (Dupuis et al., Petit
commentaire CP, 2eéd., 2017, n. 12 ad art. 180 CP). Selon la
jurisprudence fédérale, des menaces de lésions corporelles graves ou de mort
doivent être considérées comme des menaces graves au sens de l'article180 CP(arrêts du TF du03.10.2017 [6B_1428/2016] cons. 2.1 et du11.04.2008 [6B_655/2007]cons. 8.2). La menace dun préjudice
illicite tombe, dans la plupart des cas, sous le coup de larticle180 CP. Une telle menace provoque presque
toujours une atteinte grave à la libre formation de la volonté de la victime,
notamment lorsquelle porte sur sa vie, son intégrité corporelle, son honneur,
sa liberté ou encore ses biens (Dupuis et al., op.cit., n. 15 ad art.
180 CP). En revanche, le fait de déclarer à une femme quon laurait frappée si
elle avait été un homme ne constitue pas une menace (Dupuis et al., op.
cit., n. 14 ad art. 180 CP et la référence citée). Le contexte dans lequel des
propos sont émis est un élément permettant d'en apprécier le caractère menaçant
ou non (arrêt du TF du03.10.2017 [6B_1428/2016cons. 2.2.2 et les références
citées).

c) Le prévenu a menacé son
épouse de la jeter par-dessus le balcon. Il a admis avoir tenu de tels propos,
mais en les minimisant, estimant quil ne sagissait que de paroles en lair,
auxquelles personne navait cru. Comme la souligné le tribunal de police, dans
le climat qui régnait au sein de cette famille, où les relations étaient
empreintes dinsultes et de coups, de tels propos étaient parfaitement de
nature à alarmer la plaignante. Le dernier épisode de violence a en outre été
suffisamment violent pour que cette dernière se réfugie au poste de police et
quelle quitte son époux. Lors de laudience du 12 juin 2017, la plaignante a
dailleurs expliqué quelle avait peur de son époux, car elle ignorait jusquà
quel point il pourrait mettre ses menaces à exécution. On ne discerne pas en
quoi le fait que la plaignante ait également reconnu avoir insulté son époux,
en réponse à ses propres insultes, serait susceptible de démontrer quelle
naurait jamais pris ses menaces au sérieux. De même, le fait que la plaignante
ait déclaré que la méthode violente de lappelant ne fonctionnait pas, car C.________
lui répondait et ne le craignait plus, ne saurait être interprété comme la
preuve que la mère et lenfant  à linstar du reste de la famille  nauraient
conçu aucune crainte suite aux coups et menaces proférées par lappelant.

Sagissant des propos
mentionnés dans lordonnance pénale (menace de jeter son épouse par-dessus le
balcon), linfraction de menace (art. 180 CP) sera dès lors retenue.

8.Lappelant conteste
enfin avoir injurié C.________ en le traitant de «sale vache».
Il estime que, là encore, le tribunal de police a privilégié la version de
lenfant au détriment de la sienne, sans aucune raison et en violation du
principein dubio pro reo.

C.________ a déclaré que son
père lavait traité de «grosse vache» à plusieurs reprises,
soit lors de laltercation du 19 mars 2017 («[i]l ma traité de grosse
vache et de con. Il a dit quil espérait que je meure du diabète»),
mais également à une autre occasion ([épisode entre lappelant et C.________]).
Lors de sa première audition par la police, le prévenu a admis avoir traité C.________
de «sale vache» («Jamais je nai injurié mes
enfants. Sauf aujourdhui, jai dit à mon fils C.________ que cétait une sale
vache, toujours en relation avec cette histoire de chocolat» (ce quil
paraît avoir complètement occulté à ce stade). De façon générale, les
dénégations et variations de lappelant desservent sa crédibilité. A linverse,
il ny a pas de raison de mettre en doute les déclarations de C.________ et de
considérer quil aurait «quelque peu exagéré» comme le
soutient A.X.________ dans son appel. Le fait quun témoin ait confirmé que
lappelant pouvait être «un peu brusque lorsquil [était] énervé»),
napporte certes rien de décisif sagissant des insultes proférées, mais ne
change rien à ce qui précède. Linfraction dinjures (art. 177 CP) sera ainsi
retenue pour les propos que lappelant a lui-même admis.

9.Lappelant conteste
la quotité de la peine, le refus du sursis et la révocation du sursis
assortissant sa précédente condamnation. Il estime que le tribunal na pas
suffisamment pris en compte (ou seulement à charge) le fait quil soit suivi
psychologiquement et omis de constater quil nexistait pas de risque de
récidive, vu la séparation et lexercice du droit de visite surveillé.

a) Le juge fixe la peine
d'après la culpabilité de l'auteur (art. 47 CP). Il prend en considération les
antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la
peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de
la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion,
compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al.
2).

b) Aux termes de l'article 49 al. 1
CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions
de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de
l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut
toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette
infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine.

c) Daprès la jurisprudence (ATF 144 IV 313cons. 1.1.1), l'exigence, pour
appliquer l'article 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre, implique
que le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine à
prononcer pour chacune d'elle. Le prononcé d'une peine d'ensemble en
application du principe de l'aggravation contenu à l'article 49 CP n'est
ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le même genre de
peine pour sanctionner chaque infraction commise. Que les dispositions pénales
applicables prévoient abstraitement des peines de même genre ne suffit pas. Si
les sanctions envisagées concrètement ne sont pas du même genre, elles doivent
être prononcées cumulativement. La peine privative de liberté et la peine
pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre. La peine pécuniaire
constitue la sanction principale dans le domaine de la petite et moyenne
criminalité, les peines privatives de liberté ne devant être prononcées que
lorsque l'Etat ne peut garantir d'une autre manière la sécurité publique.
Lorsque tant une peine pécuniaire qu'une peine privative de liberté entrent en
considération et que toutes deux apparaissent sanctionner de manière
équivalente la faute commise, il y a en règle générale lieu, conformément au
principe de la proportionnalité, d'accorder la priorité à la première, qui
porte atteinte au patrimoine de l'intéressé et constitue donc une sanction plus
clémente qu'une peine privative de liberté, qui l'atteint dans sa liberté
personnelle. Le choix de la sanction doit être opéré en tenant compte au
premier chef de l'adéquation de la peine, de ses effets sur l'auteur et sur sa
situation sociale ainsi que de son efficacité du point de vue de la prévention.
La faute de l'auteur n'est en revanche pas déterminante.

d) Le même arrêt (cons. 1.1.2)
précise que lorsqu'il s'avère que les peines envisagées concrètement sont de
même genre, l'article 49 al. 1 CP impose au juge, dans un premier temps, de
fixer la peine pour l'infraction abstraitement  d'après le cadre légal fixé
pour chaque infraction à sanctionner  la plus grave, en tenant compte de tous
les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes ou
atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner
chacune des autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les
circonstances y relatives. La jurisprudence avait admis que le juge puisse
s'écarter de cette méthode concrète dans plusieurs configurations, mais le
Tribunal fédéral est toutefois revenu sur ce point en soulignant que cette
disposition ne prévoyait aucune exception.

e)Selon l'article 42 al. 1 aCP, le juge suspend en règle générale l'exécution d'une
peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de
liberté de six mois au moins et deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne
paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.

f) Dans
l'appréciation des perspectives d'amendement à laquelle il doit procéder pour
décider de la révocation d'un sursis antérieur, le juge doit tenir compte des
effets prévisibles de l'octroi ou non du sursis à la nouvelle peine. Il peut
parvenir à la conclusion que l'exécution, le cas échéant, de la nouvelle peine
aura un effet dissuasif suffisant, justifiant de renoncer à la révocation du
sursis antérieur. L'inverse est également admissible : si le sursis précédent
est révoqué, l'exécution de la peine qui en était assortie peut conduire à nier
l'existence d'un pronostic défavorable pour la nouvelle peine et, partant, à
assortir cette dernière du sursis.L'existence d'un pronostic
défavorable quant au comportement futur du condamné, bien qu'elle soit une
condition aussi bien du sursis à la nouvelle peine que de la révocation d'un
sursis antérieur, ne peut faire l'objet d'un unique examen, dont le résultat
suffirait à sceller tant le sort de la décision sur le sursis à la nouvelle
peine que celui de la décision sur la révocation du sursis antérieur(arrêt
du TF du07.09.2015 [6B_589/2015]cons.
1.2;ATF 134 IV 140cons. 4.5).

g) En lespèce, il convient de
sanctionner lappelant pour avoir commis les infractions suivantes selon lacte
daccusation : lésions corporelles simples (peine privative de liberté de trois
ans au plus ou peine pécuniaire), voies de fait (art. 126 al. 1, al. 2 et 3 CP,
amende), menaces (art. 180 al.1 let. a CP, peine privative de liberté de trois
ans au plus ou peine pécuniaire) et injures (art. 177 al. 1 CP ; peine
pécuniaire de 90 jours-amende au plus). Les infractions abstraitement les plus
graves sont ainsi les lésions corporelles simples et les menaces, ces
infractions étant sanctionnées dune peine privative de liberté de trois ans au
plus ou dune peine pécuniaire. Le premier tribunal ayant prononcé une peine
pécuniaire, seule une telle peine entre en ligne de compte, en fonction de
linterdiction de lareformatio in peius.

h) Les faits les plus sérieux sont
les lésions corporelles simples. Lappelant a donné une violente claque à son épouse, la blessant au
niveau de loreille droite (certificat médical).Lacte sinscrit dans la volonté de lauteur dasseoir son autorité sur
son épouse et plus généralement sur sa famille, nétant pas capable de le faire
autrement que par le recours à la violence. Le prévenu a admis les faits, mais
les a minimisés. Il na pas exprimé de regrets. Deux inscriptions figurent dans
son casier judiciaire : une condamnation le 4 janvier 2011 à 45 jours-amende à
40 francs avec sursis pendant 2 ans et à une amende de 400 francs pour avoir,
lors dune différend de circulation routière, injurié, menacé et commis des
voies de fait sur des tiers, la seconde le 10 février 2017 à 90 jours-amende à
40 francs avec sursis pendant 4 ans, ainsi quà une amende de 400 francs pour
avoir contraint un enfant de 12 ans à venir jusquà son domicile pour le
questionner sur un billet injurieux quil avait trouvé sur sa porte et pour
sen être violemment pris à un tiers, le rouant de coups et linsultant, sous
prétexte que ce dernier aurait tenu des propos désobligeants à caractère
raciste (concernant le niqab que son épouse portait à lépoque).Il faut tenir compte du fait que lapeine est partiellement
complémentaire à celle prononcée le 10 février 2017 par le ministère public de
Neuchâtel, en application de larticle 49 al. 2 CP.Sur le plan de la situation
personnelle, il faut retenir que les faits sinscrivent dans un contexte
conjugal tendu. Le prévenu a quitté le domicile familial et il exerce un droit
de visite sur les enfants, sous la surveillance dun infirmier indépendant, à
quinzaine. Il bénéficie depuis le 8 janvier 2010 dun suivi psychologique
dispensé par le Dr F.________, médecin au centre psychosomatique ambulatoire.
Celui-ci décrit son patient comme étant une personnalité anxieuse et bileuse.
Il sera tenu compte également dans la fixation de la peine dune violation du
principe de la célérité : le jugement motivé na été notifié aux parties
quune année environ après la dernière audience du tribunal de police. En
fonction de ces éléments, la Cour pénale considère que, pour linfraction dont
il est ici question, une peine de 60 jours-amende se justifierait.

i) Les menaces commises dans le même
contexte de tensions conjugales sont un peu moins graves. Il faut retenir quen
menaçant son épouse de la jeter par la fenêtre, lappelant a dû sérieusement leffrayer.
Quant aux injures proférées à lencontre de lenfant, elles sont
indiscutablement moins graves. En tenant compte au surplus des mêmes éléments
que ceux-mentionnés ci-dessus, la Cour pénale estime que la peine de 90
jours-amende retenue par la première juge est adaptée, même si la motivation
est différente. La peine sera donc confirmée. Le montant du jour-amende nest
pas discuté par lappelant.

j) Le tribunal de police a en outre
renoncé à prononcer une amende pour les contraventions (voies de fait).En fonction de linterdiction de lareformatio
in peius, il ny a pas lieu dy revenir.

k) Sagissant du sursis, comme
rappelé ci-dessus, le prévenu a deux antécédents inscrits au casier judiciaire.
Le tribunal de police a considéré que ces condamnations démontraient que le
prévenu pouvait se montrer violent, non seulement avec ses proches, mais
également avec des personnes quil ne connaissait pas. La Cour pénale partage
cet avis. Selon la plaignante, son époux est violent depuis plusieurs années,
ce que le constat médical produit (datant de 2015) et les déclarations de leur
fils aîné confirment. Dans ce contexte, il importe peu que lappelant nait pas
(encore) été condamné pour des violences envers ses proches, mais seulement
pour avoir agressé des tiers. Il nen demeure pas moins que sa tendance à se
montrer violent est établie et que ses antécédents ne sont pas bons. On peut
également suivre la première juge lorsquelle estime que ces condamnations
antérieures prouvent que les affirmations de lappelant  qui prétend notamment
que ce nest pas dans son caractère de proférer des injures  ne sont pas
crédibles. Sur le plan personnel, le tribunal de police a relevé que lappelant
nétait plus censé voir ses enfants hors du droit de visite exercé au point
rencontre, ce qui ne devait pas être facile pour lui. Contrairement à ce que
soutient lintéressé au stade de lappel, bien que la séparation et la
surveillance du droit de visite rendent pour linstant pratiquement impossible
une récidive concernant son épouse et ses enfants,cela ne permet pas, pour autant, de
poser un pronostic favorable quant à son comportement futur. En effet, rien
nindique que le droit de visite sexercera toujours en milieu surveillé, ni
que lappelant naura plus à interagir dans un contexte personnel ou familial.
On ne saurait dès lors considérer que le risque de récidive nexiste pas. Les
dénégations et autres tentatives de minimisation de A.X.________, et le fait
quil ne semble pas réaliser limpact que son comportement (coups et climat de
violence) a pu avoir sur ses enfants, ne plaident pas en faveur dune
quelconque prise de conscience, ni dun pronostic favorable. On peine
dailleurs à suivre lappelant lorsquil estime que le mobile retenu (asseoir
son autorité) serait inexact, tout en indiquant quil sagissait pour lui et
son épouse dun système déducation, face aux comportements inadaptés de leurs
enfants. Quoi quil en soit, comme la rappelé le Tribunal fédéral, lorsque
lon ne peut plus parler d'actes occasionnels au sens de l'article126 al. 1
CP, et quil sagit
bien plutôt d'un mode d'éducation fondé sur la violence physique, comme en
lespèce, linvocation dun droit de correction est vaine (ATF 126 IV 216cons. 3.2). Quant au fait que
lappelant soit suivi sur le plan psychiatrique depuis plusieurs années, on
constate que le tribunal de police a considéré que ce suivi navait apparemment
pas permis à lappelant déviter de se montrer violent. On comprend ainsi que
la première juge a douté de lefficacité dudit suivi (sans pour autant
lappréhender comme un élément «à charge», ainsi que
linterprète lappelant). Selon le rapport du Dr F.________,
psychiatre-psychothérapeute, lappelant souffre de troubles anxieux émaillés
par des épisodes dépressifs. Alors quil se révoltait contre la séparation au
départ, il aurait désormais accepté la situation et décidé de se battre, au
moins pour ses enfants. Le thérapeute relève que lappelant sest dit consterné
par les accusations de violence de son épouse (à son égard et celui des
enfants) et que, dans le cadre de sa dernière condamnation, il naurait fait
quadopter un comportement défensif (à savoir défendre son épouse, victime
dune agression en raison du niqab quelle portait alors). A la lecture du
dossier et vu les faits retenus, la Cour pénale ne peut que constater que
lappelant na pas  dans le cadre de cette thérapie ni en dehors  pris
conscience que son comportement violent était injustifié. Au vu de lensemble
du dossier, la Cour pénale ne partage pas lavis selon lequel lappelant ne
présenterait «pas une personnalité violente» et quil
nexisterait aucun risque sur le plan éducatif. Le rapport de lassistante
sociale du 21 septembre 2018 va dans le même sens. Comme la relevé le tribunal
de police, la thérapie engagée il y a plusieurs années na visiblement pas
empêché lappelant de se montrer violent et il est douteux quelle porte
soudain ses fruits, au point décarter tout risque de récidive. Au vu de
lensemble de ces éléments, la Cour pénale considère ainsi que le pronostic est
défavorable et que la peine prononcée doit être ferme.

l) Comme relevé ci-dessus,la précédente condamnation du prévenu
date du 10 février 2017, pour des faits similaires (lésions corporelles
simples, injures, contrainte). La nouvelle peine prononcée est partiellement
complémentaire à cette condamnation. Comme déjà relevé, lappelant ne manifeste
aucune prise de conscience. Bien que commis en dehors du contexte familial, ses
antécédents sont essentiellement de même nature que les faits de la présente
procédure. La Cour pénale retient également que lépisode de violence du 19 mars
2017, qui a amené la plaignante à se réfugier à la police et à porter plainte,
a eu lieu à peine un mois après la condamnation du 10 février 2017. Seul un
pronostic défavorable, entraînant la révocation du sursis précédemment accordé,
peut donc être posé.

10.Au vu de ce
qui précède, l'appel doit être rejeté. L'appelant supportera les frais de
justice (art. 428 CPP) et versera une indemnité de partie à la plaignante qui a
procédé, selon l'article 433 CPP. Le mandataire de la plaignantea indiqué avoir consacré 7h12 à la
défense en appel. Compte tenu du nombre de griefs soulevés dans lappel,
traités de manière circonstanciée dans la réponse du 18 mars 2019, le mémoire
de deuxième instance peut être admis. Au tarif horaire de 270 francs, on
obtient ainsi une indemnité de 2'303 francs (frais par 194.40 francs et TVA par
164.65 francs compris).

L'indemnité d'avocat d'office du
mandataire de l'appelant sera fixée conformément aux activités, justifiées, de
son mémoire d'honoraires à 2'008.10 francs, soit 9h25 dactivité au tarif
horaire de 180 francs, plus 10% de frais et 7.7% de TVA. Elle sera entièrement
remboursable par lappelant, aux conditions de l'article 135 al. 4 CPP.

Par
ces motifs,la Cour pénale décide

vu les articles 34, 47, 46 al. 1, 49
al.1, al. 2, 123 ch. 1 et 2 al. 2 et 3, 126 al. 1 et 2 let. a., 180 al. 1 et 2
let. a. CP; 135 al. 4, 426 et 433 CPP

1.Lappel est
rejeté.

2.Les frais de
justice, arrêtés à 1800 francs, sont mis à la charge de lappelant.

3.Lappelant
versera à B.X.________, pour la procédure dappel, un montant de 2'303 francs à
titre dindemnité au sens de l'article 433 CPP, frais et TVA compris.

4.Lindemnité
davocat doffice allouée à Me G.________ pour la procédure dappel est arrêtée
à 2'008.10 francs, frais et TVA compris. Cette indemnité sera intégralement
remboursable, aux conditions de l'article 135 al. 4 CPP.

5.Le présent
jugement est notifié à A.X.________, par Me G.________, à B.X.________, par Me H.________,
au ministère public, parquet régional de Neuchâtel (MP.2017.1455-PNE-1) et au
Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers, à Boudry (POL.2017.161).

Neuchâtel, le 3 avril 2019

1. Celui qui, intentionnellement, aura fait subir à
une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera,
sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou
d'une peine pécuniaire.

Dans les cas de peu de gravité, le juge pourra
atténuer la peine (art. 48a).2

2. La peine sera une peine privative de liberté de
trois ans au plus ou une peine pécuniaire et la poursuite aura lieu d'office,

si le délinquant a fait usage du poison, d'une arme
ou d'un objet dangereux,

s'il s'en est pris à une personne hors d'état de se
défendre ou à une personne, notamment à un enfant, dont il avait la garde ou
sur laquelle il avait le devoir de veiller.

si l'auteur est le conjoint de la victime et que
l'atteinte a été commise durant le mariage ou dans l'année qui a suivi le
divorce,3

si l'auteur est le partenaire enregistré de la
victime et que l'atteinte a été commise durant le partenariat enregistré ou
dans l'année qui a suivi sa dissolution judiciaire,4

si l'auteur est le partenaire hétérosexuel ou
homosexuel de la victime pour autant qu'ils fassent ménage commun pour une
durée indéterminée et que l'atteinte ait été commise durant cette période ou
dans l'année qui a suivi la séparation.5

1Nouvelle teneur
selon le ch. I de la LF du 23 juin 1989, en vigueur depuis le 1erjanv. 1990 (RO19892449; FF1985II 1021).2Nouvelle teneur du par. selon le ch. II 2
de la LF du 13 déc. 2002, en vigueur depuis le 1erjanv. 2007 (RO20063459;FF19991787).3Par. introduit par le ch. I de la LF du 3
oct. 2003 (Poursuite des infractions entre conjoints ou partenaires), en vigueur
depuis le 1eravr. 2004 (RO20041403;FF200317501779).4Par. introduit par le ch. 18 de l'annexe
à la LF du 18 juin 2004 sur le partenariat, en vigueur depuis le 1erjanv. 2007 (RO20055685;FF20031192).5Anciennement par. 4. Introduit par le ch.
I de la LF du 3 oct. 2003 (Poursuite des infractions entre conjoints ou
partenaires), en vigueur depuis le 1eravr. 2004 (RO20041403;FF200317501779).

1Celui qui se
sera livré sur une personne à des voies de fait qui n'auront causé ni lésion
corporelle ni atteinte à la santé sera, sur plainte, puni d'une amende.

2La poursuite
aura lieu d'office si l'auteur a agi à réitérées reprises:

a. contre une personne, notamment un
enfant, dont il avait la garde ou sur laquelle il avait le devoir de veiller;

b. contre son conjoint durant le mariage
ou dans l'année qui a suivi le divorce;

bbis.1contre son
partenaire durant le partenariat enregistré ou dans l'année qui a suivi sa
dissolution judiciaire;

c. contre son partenaire hétérosexuel ou
homosexuel pour autant qu'ils fassent ménage commun pour une durée indéterminée
et que les atteintes aient été commises durant cette période ou dans l'année
qui a suivi la séparation.2

1Introduite par
le ch. 18 de l'annexe à la LF du 18 juin 2004 sur le partenariat, en vigueur
depuis le 1erjanv. 2007 (RO20055685;FF20031192).2Introduit par le ch. I de la LF du 23
juin 1989 (RO19892449; FF1985II 1021). Nouvelle teneur selon
le ch. I de la LF du 3 oct. 2003 (Poursuite des infractions entre conjoints ou
partenaires), en vigueur depuis le 1eravr. 2004 (RO20041403;FF200317501779).

1Celui qui, par une menace grave,
aura alarmé ou effrayé une personne sera, sur plainte, puni d'une peine
privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

2La poursuite aura lieu d'office:

a.si l'auteur est
le conjoint de la victime et que la menace a été commise durant le mariage ou
dans l'année qui a suivi le divorce;

abis.1si l'auteur est
le partenaire de la victime et que la menace a été commise durant le
partenariat enregistré ou dans l'année qui a suivi sa dissolution judiciaire;

b.si l'auteur est
le partenaire hétérosexuel ou homosexuel de la victime pour autant qu'ils fassent
ménage commun pour une durée indéterminée et que la menace ait été commise
durant cette période ou dans l'année qui a suivi la séparation.2

1Introduite par
le ch. 18 de l'annexe à la LF du 18 juin 2004 sur le partenariat, en vigueur
depuis le 1erjanv. 2007 (RO20055685;FF20031192).2Introduit par le ch. I de la LF du 3 oct. 2003 (Poursuite des
infractions entre conjoints ou partenaires), en vigueur depuis le 1eravr. 2004 (RO20041403;FF200317501779).