ne_gerichte · ARMP.2026.33 · 2026-03-23 · fr
ARMP.2026.33


C O N S I D É R A N T

1.Déposé dans les formes et le délai prévus par la loi, par une
personne disposant manifestement dun intérêt à obtenir la modification de la
décision attaquée, le recours est recevable (art. 222, 393 al. 1 let. c et 396
al. 1 CPP).

2.LAutorité de recours en matière pénale revoit la cause en
fait, en droit et en opportunité, donc avec un plein pouvoir dexamen (art. 391
CPP ; cf.Calame, in : CR CPP, 2eéd., n. 1-2 ad
art. 391).

3.a) Le recourant reproche au TMC une motivation insuffisante
de lordonnance entreprise. Il expose quau sujet du risque de récidive, le TMC
se contente de reprendre certaines conclusions de lexpertise, sans discuter
les arguments de la défense (en particulier : absence, chez le prévenu, de
comportement structurel ou généralisé envers des compagnes). Le TMC ne discute
en outre pas les mesures de substitution proposées par le prévenu, alors que,
dans ses décisions précédentes, il nabordait déjà la question déventuelles
mesures que dune manière lapidaire, voire pas du tout. Le TMC nexplique pas
suffisamment pourquoi il a considéré que la requête de prolongation déposée par
le Ministère public était assez motivée. Les arguments développés par le
prévenu dans ses observations du 2 mars 2026 nont pas suffisamment été pris en
considération.

b)
Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'article 29 al. 2 Cst.,
implique notamment pour l'autorité l'obligation de motiver sa décision, afin
que le destinataire puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et
afin que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle. Le juge doit ainsi
mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il
a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de
la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'est pas tenu
de discuter tous les arguments soulevés par les parties, mais peut se limiter à
l'examen des questions décisives pour l'issue du litige (arrêt du TF du
26.08.2025 [5A_357/2024] cons. 3.3.1). La motivation peut pour le reste être
implicite et résulter des différents considérants de la décision. En revanche,
une autorité se rend coupable d'un déni de justice formel prohibé par l'article
29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer sur des griefs qui présentent une certaine
pertinence ou de prendre en considération des allégués et arguments importants
pour la décision à rendre (ATF 141 V 557 cons. 3.2.1 ; arrêt du TF du
21.02.2025 [4A_531/2024] cons. 4.1). Une violation du droit d'être entendu peut
être réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s'exprimer devant une
autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen. Cependant, une telle
réparation doit rester l'exception et n'est admissible, en principe, que dans
l'hypothèse d'une atteinte qui n'est pas particulièrement grave aux droits
procéduraux de la partie lésée. Cela étant, une réparation de la violation du
droit d'être entendu peut également se justifier, même en présence d'un vice
grave, lorsque le renvoi constituerait une vaine formalité et aboutirait à un
allongement inutile de la procédure, ce qui serait incompatible avec l'intérêt
de la partie concernée à ce que sa cause soit tranchée dans un délai
raisonnable (cf. notamment arrêt du TF du 06.07.2020 [5A_31/2020] cons. 3.1 et
les réf. cit.).

Quand
il statue sur une détention provisoire, le TMC doit rendre une décision« brièvement
motivée »(art. 226 al. 2 CPP). La motivation de la décision doit
permettre au prévenu de la comprendre et dexercer ses droits de recours à bon
escient​. Un simple renvoi aux pièces du dossier ne suffit pas​. Le
tribunal doit mentionner au moins brièvement les motifs qui lont guidé et sur
lesquels il a fondé sa décision. Il na pas lobligation dexposer et de
discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués ; il peut se
limiter à ceux qui peuvent être tenus pour pertinents. La motivation doit être
compréhensible pour son destinataire​. Le tribunal doit ainsi exposer les
motifs essentiels justifiant de soupçonner le prévenu davoir commis une
infraction (indices sérieux de culpabilité) et ceux réalisant les conditions
légales retenues (art. 221 CPP), de manière à ce que lon puisse constater que
tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont
été appréciés. Si le prévenu a fourni des éléments concrets à lappui dune
mesure de substitution et que le tribunal a prononcé la détention provisoire,
il doit motiver les raisons pour lesquelles il a refusé la mesure proposée (Logos,
in CR CPP, 2eéd., n. 14 ad art. 226). Dans sa motivation, le
tribunal peut se limiter à renvoyer à de précédentes décisions ou adhérer aux
motifs de la demande de prolongation, pour autant que les motifs auxquels il
est renvoyé soient développés de manière suffisante et que le prévenu ne fasse
pas valoir darguments nouveaux, auquel cas le tribunal devra examiner ces
derniers (idem, op. cit., n. 35 ad art. 227).

c)
En lespèce, le recourant ne tire lui-même pas de conséquences de la prétendue
violation de son droit dêtre entendu, puisquil ne conclut pas au renvoi de la
cause au TMC pour nouvelle décision et invite au contraire lAutorité de céans
à statuer sur le fond. Son argument est donc essentiellement rhétorique. Cela
étant, la décision entreprise est brièvement motivée et, sur plusieurs points,
se contente de renvoyer à des décisions précédentes. Une motivation
particulière, dans lordonnance entreprise, nétait pas nécessaire en ce qui
concerne les présomptions sérieuses de culpabilité, puisque la situation
navait pas changé à cet égard depuis lordonnance du 1erdécembre
2025, dans laquelle la question était suffisamment traitée, ce que le recourant
ne conteste pas, pas plus quil ne prétend que la situation aurait, à cet
égard, été modifiée depuis lordonnance en question. Elle ne simposait pas non
plus en relation avec le risque de fuite, dans la mesure où lordonnance du 27
août 2025 disait ce quil y avait à dire à ce sujet et où la situation du
recourant navait pas changé du tout depuis lors, le contraire nétant
dailleurs pas allégué. En rapport avec le risque de récidive, respectivement
de passage à lacte, le TMC sest référé, en les reprenant, aux conclusions
essentielles de lexpert-psychiatre, ce qui était suffisant dans le cadre dune
décision« brièvement motivée ». Sur les mesures de
substitution, la motivation de la décision entreprise aurait certes pu
comprendre une brève discussion des mesures proposées par le prévenu dans ses
observations du 2 mars 2025, mais elle suffit pour comprendre que le TMC a
estimé quaucune mesure de substitution, quelle quelle soit, ne pouvait
pallier les risques retenus. Quant à ce que le TMC a mentionné au sujet de la
motivation de la requête du Ministère public, on ne voit pas ce quil y aurait
eu à dire de plus que ce qui est indiqué dans lordonnance entreprise. On
retiendra dès lors que la motivation de cette dernière nest pas insuffisante,
au sens rappelé ci-dessus. Le recours est mal fondé à cet égard.

4.Dans son mémoire de recours, le recourant ne conteste pas
quil peut être fortement soupçonné d'avoir commis les infractions qui lui sont
reprochées, au sens des faits retenus à ce stade (cf. art. 221 al. 1in
initioCPP). Il fait bien, car il n'appartient pas au juge de la détention
de procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge et
d'apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu (arrêt
du TF du 11.09.2023 [7B_464/2023] cons. 3.1, qui se réfère notamment à ATF 143
IV 330 cons. 2.1) et, dans le cas despèce, les déclarations des plaignantes,
fondant les présomptions sérieuses de culpabilité, ne peuvent manifestement pas
être écartéesa priori.

5.a) Le TMC a retenu un risque de fuite, en se référant à ses
décisions précédentes (cest dans lordonnance du 27 août 2025 que la question
était traitée, cf. plus haut).

b)
Le recourant conteste lexistence dun risque de fuite. Il expose quil réside
légalement en Suisse, bénéficiant dune autorisation de séjour en cours de
validité. Lensemble de ses attaches personnelles et familiales se trouvent
dans ce pays, où vivent notamment ses trois enfants. Rien au dossier nindique
quil aurait entrepris des démarches concrètes en vue de quitter la Suisse, ou
quil disposerait des ressources nécessaires pour se soustraire à la procédure.
Le fait quil bénéficie de laide sociale ne peut pas être retenu à lappui
dun risque de fuite, car le recourant sait quil perdrait immédiatement cette
aide sil quittait le pays, ce qui lui serait préjudiciable.

c)
Daprès larticle 221 al. 1 let. a CPP, la détention provisoire ou pour des
motifs de sûreté peut être ordonnée s'il y a sérieusement lieu de craindre que
le prévenu se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en
prenant la fuite. Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en
fonction d'un ensemble de critères tels que le caractère de l'intéressé, sa
moralité, ses ressources, ses liens avec l'État qui le poursuit ainsi que ses
contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement
possible mais également probable. Le fait que le risque de fuite puisse se
réaliser dans un pays qui pourrait donner suite à une requête d'extradition de
la Suisse n'est pas déterminant pour nier le risque de fuite. La gravité de
l'infraction ne peut pas, à elle seule, justifier la prolongation de la
détention, même si elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison
de l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (arrêt du TF du
11.01.2024 [7B_1011/2023] cons. 4.1).

d)
En lespèce, le recourant est ressortissant algérien et rien, dans sa situation
économique, ne peut le retenir en Suisse. Il y bénéficie certes de laide
sociale, quil perdrait en quittant le pays, mais il pourrait sans doute, à
létranger, obtenir aussi certaines prestations lui garantissant un minimum dexistence,
comme il en obtient ici. Le recourant fait état dattaches personnelles en
Suisse, mais nen dit rien de concret dans son mémoire de recours, sinon en
rappelant que ses trois enfants vivent dans le pays. Il noppose aucun argument
à celui, retenu déjà dans lordonnance du TMC du 27 août 2025, selon lequel il
ne semble pas particulièrement se soucier du bonheur de ses enfants, si lon en
croit la manière dont il sadresse à eux, et quon ne peut pas retenir quil
voudrait rester en Suisse pour prendre soin deux. LAutorité de céans rejoint
le TMC sur ce constat : ce quon trouve au dossier sur les rapports entre
le recourant et ses enfants ne permet pas de penser quil tiendrait tellement à
eux quil resterait en Suisse, au risque de devoir subir une peine qui pourrait
être conséquente et au moins partiellement sans sursis. Le risque de fuite est
donc évident.

6.a) Le TMC a retenu un risque sérieux datteinte grave à
lintégrité physique dautrui, en se fondant sur le rapport dexpertise
psychiatrique qui concluait notamment que« le risque de récidive [était]
élevé pour des actes de même nature »et indiquait que le prévenu
présentait un trouble mixte de la personnalité et que ce« grave trouble
a[vait] une influence majeure sur le risque de récidive ».

b)
Selon le recourant, le simple renvoi aux conclusions générales de
lexpert-psychiatre ne permet pas, à lui seul, détablir lexistence dun
danger sérieux et imminent. Il ressort de lexpertise et de son complément que
les fonctions cognitives du prévenu sont intactes ; aucune désorganisation
de la pensée ou perte de lancrage dans la réalité na été constatée ; il
ny a pas de trouble psychotique ; laltération de la capacité à se
déterminer est décrite comme légère et contextuelle, en lien avec des situations
relationnelles spécifiques à forte charge affective. Ces éléments ne décrivent
pas un danger généralisé. Une ancienne compagne du recourant a dailleurs dit,
lorsquelle a été entendue, que sa relation avec lui avait été normale et
quelle navait jamais subi datteinte à son intégrité. Les faits reprochés au
recourant concernent deux relations déterminées ; ils ne permettent pas de
conclure à un comportement systématique ou généralisé envers des partenaires.
Depuis son placement en détention, le recourant na eu aucun comportement
problématique, na pas cherché à influencer les plaignantes et na accompli
aucune démarche susceptible de raviver les tensions alléguées. On ne peut pas
envisager une situation concrète susceptible de faire naître, dans un avenir
proche, un contexte relationnel dans lequel les difficultés décrites dans
lexpertise risqueraient de se manifester.

c)
Le Ministère public revient sur les déclarations faites le 30 septembre 2025
par B.________. Il relève que la lecture globale de lexpertise psychiatrique
nest pas rassurante. Ce nest pas tant la sécurité dautrui qui est en cause,
mais surtout celle de B.________, qui« apparaît représenter un
sous-humain pour le prévenu ». Léventualité que le prévenu sen
prenne à elle pour la punir davoir parlé des maltraitances nest pas
théorique. En cas de libération du prévenu, cette plaignante se trouverait en
danger et il en va probablement de même pour C.________. Le prévenu a déjà été
condamné pour des actes de violence.

d)
L'article 221 al. 1 let. c CPP prévoit que la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le
prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y
a sérieusement lieu de craindre qu'il compromette sérieusement et de manière
imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves
après avoir déjà commis des infractions du même genre.

Selon
la jurisprudence, l'application de cette disposition (risque de récidive
simple) présuppose, pour placer un prévenu en détention avant jugement, que
celui-ci ait déjà été reconnu coupable d'au moins deux infractions du même
genre (cf. arrêt du TF du 19.11.2024 [7B_1035/2024] cons. 2.9  2.11).

La
prévention du risque de récidive  quil soit simple ou qualifié, on y
reviendra  doit permettre de faire prévaloir l'intérêt de la sécurité publique
sur la liberté personnelle du prévenu. Pour établir le pronostic de récidive,
les critères déterminants sont la fréquence et l'intensité des infractions
poursuivies. Cette évaluation doit prendre en compte une éventuelle tendance à
l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une
escalade de la violence ou une augmentation de la fréquence des agissements.
Les caractéristiques personnelles du prévenu doivent en outre être évaluées. En
général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est d'autant plus grande que
les actes redoutés sont graves. En revanche, le rapport entre gravité et danger
de récidive est inversement proportionnel. Cela signifie que plus l'infraction
et la mise en danger sont graves, moins les exigences seront élevées quant au
risque de réitération. Lorsque la gravité des faits et leurs incidences sur la
sécurité sont particulièrement élevées, on peut ainsi admettre un risque de
réitération à un niveau inférieur. Il demeure qu'en principe, le risque de
récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme motif de détention. Un
pronostic défavorable est nécessaire (et en principe également suffisant) pour
admettre l'existence d'un tel risque (arrêt du TF du 21.11.2025 [7B_1180/2025]
cons. 3.2.1 et les réf. cit.).

À
côté de ce risque de récidive simple, la loi prévoit depuis le 1erjanvier 2024 un risque de récidive qualifié. Ainsi larticle 221 al. 1bis CPP
prévoit désormais que la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté peut
exceptionnellement être ordonnée si le prévenu est fortement soupçonné d'avoir
porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui
en commettant un crime ou un délit grave (let. a) et s'il y a un danger sérieux
et imminent qu'il commette un crime grave du même genre (let. b). Avec
l'adoption du nouvel article 221 al. 1bis CPP, le législateur a introduit un
motif légal exceptionnel de mise en détention provisoire ou pour des motifs de
sûreté, à savoir un risque de récidive qualifié. Ce motif de détention découle
de la jurisprudence du Tribunal fédéral. Dans le cadre de l'examen de la
légalité d'une mise en détention provisoire et pour des motifs de sûreté sur la
base de l'article 221 al. 1bis CPP, la jurisprudence sur laquelle l'adoption de
cet article s'est fondée continue pour l'essentiel à s'appliquer.

L'article
221 al. 1bis CPP prévoit un risque de récidive qualifié par rapport à l'article
221 al. 1 let. c CPP, qui a été introduit dans le but de compenser le fait
qu'il est renoncé à l'exigence d'infractions préalables à celle(s) qui
fonde(nt) la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté ; cela
étant, ce motif exceptionnel de détention ne peut être envisageable qu'aux
conditions strictes, cumulatives, énumérées aux let. a et b de l'article 221
al. 1bis CPP. L'article 221 al. 1bis let. b CPP exige, dans l'examen du
pronostic, qu'il y ait un danger sérieux et imminent que le prévenu commette un
crime grave du même genre. La jurisprudence du Tribunal fédéral ne parlait à
l'époque pas littéralement de l'exigence d'un danger« sérieux et imminent »(de nouveaux crimes graves) ; cependant, il existait déjà, à cet égard, une
pratique restrictive sous l'ancien droit, dès lors que le Tribunal fédéral
avait expressément souligné que le risque qualifié de récidive n'entrait en
ligne de compte que si le risque de nouveaux crimes graves apparaissait comme«
inacceptablement élevé »(« untragbar hoch ») ; sur ce point, il y a
lieu de continuer à tenir compte de la jurisprudence du Tribunal fédéral. Les
crimes graves du même genre redoutés au sens de l'article 221 al. 1bis let. b
CPP mettent en effet directement en danger la sécurité tant au regard de l'ancien
droit (ancien art. 221 al. 1 let. c CPP) qu'à la lumière du nouveau droit (art.
221 al. 1bis let. a et b CPP).

La
notion de crime grave au sens de l'article 221 al. 1bis let. b CPP se rapporte
aux biens juridiques protégés cités à l'article 221 al. 1bis let. a CPP, à
savoir l'intégrité physique, psychique et sexuelle d'autrui ; si la notion de
crime est définie à l'article 10 al. 2 CP et qu'il s'agit donc des infractions
passibles d'une peine privative de liberté de plus de trois ans, il n'existe
pas de critère clair permettant de délimiter un crime grave au sens de
l'article 221 al. 1bis let. b CPP d'un crime moins grave. Selon le Message, le
motif de détention exceptionnel prévu à l'article 221 al. 1bis CPP a une
certaine proximité avec le motif de détention mentionné à l'article 221 al. 2
CPP (risque de passage à l'acte). Le libellé de cette disposition prévoit
également que la menace de passer à l'acte doit porter sur un crime grave. En
ce qui concerne l'aspect temporel du risque d'infraction dans le cadre du
risque de récidive qualifié au sens de l'article 221 al. 1bis CPP, il faut se
référer, selon le Message, à ce qui a été retenu en lien avec l'article 221 al.
1 let. c CPP. Ainsi, l'ajout du terme« imminent »permet de
préciser que le prévenu doit représenter une lourde menace, que des crimes
graves risquent de se produire dans un avenir proche et que, de ce fait, la
détention doit être ordonnée de toute urgence, la détention préventive
paraissant en effet justifiée seulement si ces conditions sont réunies (ATF 150
IV 360, cons. 3.2.2 et 3.2.3 et les réf. cit.).

L'objet
d'une expertise psychiatrique médico-légale sur la question du risque de
récidive consiste à clarifier l'état psychique du prévenu et à poser un
pronostic. L'appréciation finale du risque de récidive d'une personne incombe
au juge pénal de fond, lequel doit pour ce faire examiner la pertinence du
rapport d'expertise à la lumière de sa motivation et notamment de la méthode
scientifique à laquelle l'expert a eu recours et des éléments qu'il a pris en
considération. Outre un éventuel rapport d'expertise, le juge doit notamment
tenir compte de la fréquence et de l'intensité des infractions poursuivies,
d'une éventuelle tendance à l'aggravation et des caractéristiques personnelles
du prévenu pour statuer sur l'existence d'un risque de récidive (arrêt du TF du
21.11.2025 [7B_1180/2025] 3.2.2 et les réf. cit.).

e)
En lespèce, les faits reprochés au prévenu sont objectivement graves, par leur
nature et leur répétition. Il existe contre lui des présomptions très sérieuses
davoir commis des actes de violence contre deux de ses partenaires successives
(les deux dernières, apparemment), notamment une pénétration anale sans
consentement, au préjudice de lune des plaignantes.

Au
vu des conclusions de lexpert-psychiatre, un risque élevé à très élevé existe
que le recourant, laissé en liberté, commette de nouveaux délits graves envers
autrui, en particulier des actes de violence domestique, voire des actes de
contrainte en matière sexuelle, dont la gravité ne peut pas être minimisée. Le
potentiel de violence du recourant ne saurait ainsi être sous-estimé. En
particulier dans le contexte dun couple, le recourant persiste dans des
comportements qui mettent en danger autrui, comportements qui sexpliquent en
partie par son état psychique (au sujet duquel on peut se référer au rapport
dexpertise psychiatrique, résumé plus haut). Quen 2011-2012, le recourant
nait apparemment pas commis dactes répréhensibles contre sa compagne dalors
ne suffit pas pour en déduire que, dans le cadre dune nouvelle relation, il
puisse sabstenir de tels actes : du temps a passé depuis 2012, on ne peut
tirer aucun argument décisif de faits aussi anciens et le recourant a, depuis
lors, commis de multiples infractions, dont certaines comprenant des éléments
de violence. Des risques particuliers paraissent concerner les deux plaignantes
qui, selon ce que lexpert en dit en substance, sont considérées par le prévenu
comme des personnes manipulatrices, qui travestissent la vérité à son préjudice
et sont la cause dune détention injuste.

Les
actes reprochés au recourant sont en relation avec les troubles psychiques dont
il souffre. Ces troubles ne peuvent pas être guéris à court terme. Au
contraire, selon lexpert-psychiatre, cest bien un traitement sur le long
terme qui doit être envisagé. Lexpérience judiciaire enseigne dailleurs
queffectivement, ce nest pas avec quelques séances chez un psychologue ou
psychiatre quil est possible de diminuer de manière significative le risque de
récidive. Lexpert souligne dailleurs que le traitement à entreprendre devrait
notamment porter sur, en substance, la prise de conscience du patient quant à
linadéquation de ses comportements et les conséquences de ceux-ci sur les
victimes. Le recourant contestant toute infraction et mettant toute faute sur
ses ex-compagnes, respectivement lentourage de lune delles, on est
évidemment loin dune telle prise de conscience, qui pourrait diminuer le
risque de récidive.

En
fonction de ces éléments, il faut conclure à lexistence de risques sérieux et
concrets de récidive qualifiée (ou de passage à lacte, ce qui, dans le présent
contexte, revient au même). Ces risques sont très actuels : la répétition
des problèmes avec ses compagnes successives amène à retenir que, laissé
maintenant en liberté, le recourant pourrait très rapidement, soit de manière
imminente, commettre de nouvelles infractions, par exemple au préjudice dune
nouvelle personne avec laquelle il nouerait une relation, voire des deux
plaignantes (et envers celles-ci dautant plus quil ressentirait certainement
de la frustration à sa sortie de détention, spécialement du fait des
limitations qui lui seraient imposées dans le cadre des contacts avec ses enfants,
ceci même sil nest pas toujours adéquat avec eux).

7.a) Le TMC a retenu que la détention était proportionnée et
quaucune mesure de substitution ne permettrait de pallier les risques retenus.

b)
Le recourant soutient que même à supposer quun certain risque subsiste,
celui-ci pourrait être efficacement neutralisé par des mesures de substitution
adaptées et cumulatives. Le risque de fuite peut être pallié par la remise des
documents didentité, avec en plus, éventuellement, lobligation de se
présenter régulièrement dans un poste de police et la mise en place dune
surveillance électronique. Sagissant du risque de réitération ou de passage à
lacte, une interdiction de contact, assortie dune interdiction de périmètre,
permettrait de prévenir toute situation susceptible de générer les tensions
relationnelles évoquées dans lexpertise ; une obligation de suivre un
traitement régulier pourrait y être ajoutée.

c)
Selon larticle 237 al. 1 CPP, le tribunal ordonne une ou plusieurs mesures
moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention
pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que
la détention. Aux termes de l'article 237 al. 2 CPP, constituent de telles
mesures la fourniture de sûretés, l'assignation à résidence ou l'interdiction
de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble ou encore l'obligation
de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles.

La
liste de l'article 237 al. 2 CPP est exemplative et le juge de la détention
peut également, le cas échéant, assortir les mesures de substitution de toute
condition propre à en garantir l'efficacité (ATF 145 IV 503 cons. 3.1).

Compte
tenu de l'exiguïté du territoire suisse et de l'absence de contrôles d'identité
aux frontières dans l'espace Schengen, la saisie de documents d'identité ou
l'obligation de se présenter une fois par semaine à un poste de police ne sont
pas suffisantes pour pallier un risque de fuite, en particulier lorsque
celui-ci apparaît élevé (arrêt du TF du 04.02.2026 [7B_61/2026] cons. 5.2.1).

Le
port d'un bracelet électronique ne constitue pas une mesure de substitution à
la détention en tant que telle, mais un moyen technique qui peut entre autres
être utilisé afin de surveiller électroniquement l'exécution d'une telle
mesure, en particulier celle d'une interdiction de contact, d'une interdiction
géographique ou d'une assignation à résidence. Larticle 237 al. 3 CPP
constitue une base légale suffisante pour ordonner une surveillance
électronique tant passive qu'active. Même en cas de surveillance active avec
possibilité d'intervention immédiate de la police (dispositif dont on peut
relever quil nest pas encore opérationnel à Neuchâtel), il n'apparaît pas
exclu que le porteur d'un tel dispositif puisse fuir et, notamment, passer une
frontière, avant que les forces de l'ordre parviennent à l'arrêter, en
particulier en cas de résidence proche d'une frontière, comme cela est souvent
le cas en Suisse. L'adéquation d'une assignation à résidence accompagnée d'une
mesure de surveillance électronique doit dès lors être évaluée en fonction de
toutes les circonstances de la cause, en particulier l'intensité du risque de
fuite, la gravité des infractions retenues, la nécessité de garantir la
présence des parties dans la procédure et la durée de la détention provisoire
ou pour des motifs de sûreté déjà subie (arrêt du TF du 04.02.206 précité,
cons. 5.2.2).

d)
En lespèce, ni le dépôt de documents didentité, ni lobligation de se
présenter régulièrement dans un poste de police, ni même le port dun bracelet
électronique ne peuvent garantir que le recourant ne se soustraira pas à la
poursuite pénale. Le canton de Neuchâtel est adjacent à la frontière française.
Celle-ci peut généralement être franchie sans aucune formalité à un poste
frontière et le passage dun pays à lautre, ailleurs quà un poste, est
particulièrement facile en de nombreux endroits. Sil était libéré et décidait
de quitter le pays, le recourant pourrait, en moins dune heure, rejoindre le
territoire français et se soustraire ainsi à la procédure en cours, ceci même
avec les mesures de substitution proposées, puis, le cas échéant, regagner son
pays dorigine (où il échapperait à toute extradition). On notera quun
déplacement dune personne munie dun bracelet électronique, sans quil soit
immédiatement détecté, est toujours possible.

Sagissant
des mesures que le recourant propose en relation avec le risque de récidive,
respectivement de passage à lacte, il faut bien constater quune interdiction
de contact et/ou de périmètre ne suffirait pas pour prévenir des débordements
de la part du prévenu envers les plaignantes. Les troubles psychiques dont
souffre le recourant lexposent à des comportements que la seule imposition de
certaines règles ne suffit pas à prévenir. Concrètement, les mesures proposées
nempêcheraient pas le recourant, sil le voulait, de se rendre au domicile des
plaignantes et de sen prendre à elles, une intervention de police ne pouvant
forcément intervenir qua posteriori, dailleurs même si le recourant
était muni dun bracelet électronique. La sécurité des plaignantes mérite
dêtre protégée.  Quant à un éventuel traitement, il faut considérer, comme
déjà relevé plus haut, quun traitement psychologique ne peut pas donner de
résultats à très court terme, et surtout pas quand le patient conteste le
fondement même de la nécessité dun tel traitement, à savoir toute culpabilité
pour des faits de violence verbale ou physique. En létat actuel des choses,
aucune autre mesure quune détention provisoire nest à même déviter dexposer
des tiers, en particulier les plaignantes, au danger représenté par le
recourant.

8.a) L'article 212 al. 3 CPP prévoit que la détention
provisoire ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté
prévisible. Le juge peut maintenir la détention avant jugement aussi longtemps
qu'elle n'est pas très proche de la durée de la peine privative de liberté à
laquelle il faut s'attendre concrètement en cas de condamnation. Il convient
d'accorder une attention particulière à cette limite, car il y a lieu de
veiller à ce que les autorités de jugement ne prennent pas en considération dans
la fixation de la peine la durée de la détention avant jugement à imputer selon
l'article 51 CP. Afin d'éviter d'empiéter sur les compétences du juge du fond,
le juge de la détention ne tient en principe pas compte de la possibilité
éventuelle de l'octroi, par l'autorité de jugement, d'un sursis ou d'un sursis
partiel, ni de la possibilité d'une libération conditionnelle au sens de
l'article 86 al. 1 CP, à moins que son octroi apparaisse d'emblée évident. En
outre, pour examiner si la durée de la détention provisoire ou pour des motifs
de sûreté s'approche de la peine à laquelle il faut s'attendre en cas de
condamnation et ainsi respecter le principe de la proportionnalité, il
appartient au juge de la détention de tenir compte de l'ensemble des circonstances
du cas d'espèce. Dans ce contexte, le seul fait que la durée de la détention
avant jugement dépasserait les trois quarts de la peine prévisible n'est pas
décisif en tant que tel (arrêts du TF du 11.01.2024 [7B_1000/2023] cons.
5.1.2 et du 04.02.206 [7B_61/2026] cons. 4.2.2).

b)
Dans le cas despèce, la durée de la détention déjà subie et encore à subir au
sens de la décision entreprise est encore très largement proportionnée à la
peine prévisible. Le recourant doit compter avec une peine privative de liberté
dune certaine durée. En tout cas, la durée de la détention provisoire déjà
subie (environ sept mois) et envisagée (deux mois, au sens de la décision
entreprise) se trouve largement en deçà de la peine prévisible, étant cependant
relevé quil devrait être possible de clôturer rapidement linstruction, comme
le prévoit dailleurs le Ministère public. On notera au passage que la décision
douverture de linstruction ne paraît pas prendre en compte lensemble des faits
dont les plaignantes ont allégué avoir été les victimes ; il serait sans
doute opportun que le Ministère public revoie la question et, le cas échéant,
complète la prévention (par exemple, dans le cadre dune audition finale) avant
de renvoyer la cause devant un tribunal de jugement.

9.Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté.
Le recourant plaide au bénéfice de lassistance judiciaire, mais celle-ci doit
lui être retirée pour la procédure de recours, sa démarche étant dénuée de
chances de succès. Les frais de la procédure de recours seront mis à la charge
du recourant.

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Rejette le
recours et confirme lordonnance entreprise.

2.Retire
lassistance judiciaire au recourant pour la procédure de recours.

3.Met les frais de
la procédure de recours, arrêtés à 500 francs, à la charge du recourant.

4.Notifie le
présent arrêt à A.________, par Me D.________, au Ministère public, à La
Chaux-de-Fonds, et au Tribunal des mesures de contrainte du Littoral et du
Val-de-Travers, à Neuchâtel.

Neuchâtel, le 23 mars 2026