ne_gerichte · CCP.1998.6620 · 1998-10-07 · fr
CCP.1998.6620


A.      Le
28 mai 1996, vers 21h45, un accident de la circulation s'est

produit
à Cressier, à l'intersection entre la route cantonale et la

jonction
"Le Landeron ouest" de l'autoroute N5. Au volant de sa Chrysler

Saratoga,
H.  arrivait de la Neuveville par
l'autoroute et sortait à la

jonction
précitée afin de regagner son domicile à Cressier. Il était

débiteur
de la priorité par rapport aux véhicules circulant sur la route

cantonale.

Conduisant sa Mitsubishi Colt, C. 
roulait quant à lui sur

ladite
route cantonale en direction du Landeron quand il se trouva en

présence
du véhicule H.  qui s'engageait dans
l'intersection. Une violente

collision
eut lieu entre l'avant droit du véhicule C. 
et

l'angle
avant gauche du véhicule H. . Le point de choc fut situé sur la

voie de
circulation en direction du Landeron, peu avant l'îlot central de

la
jonction. C.  et ses deux passagers
furent blessés et les deux véhicule

détruits.

Il ressort du rapport de police que le conducteur H.

bénéficiait
d'une visibilité de 75 mètres sur sa gauche, en raison d'un

champ
de colza d'une hauteur de 1,30 mètres. La route était sèche et la

lumière
celle du crépuscule.

B.      Par
jugement du 11 mars 1997, le tribunal de police de Neuchâtel

condamna
H.  à 200 francs d'amende et à 1310
francs de frais de justice en

application
des articles 36 al.2 LCR et 14 al.1 OCR. Se fondant sur le

rapport
d'expertise effectué par K. , il considéra que H. , vu la

visibilité
réduite, ne s'était pas engagé de façon circonspecte sur la

chaussée,
ce qui ne lui avait pas permis de voir à temps le véhicule C. ,

bénéficiaire
de la priorité, et de s'arrêter. Quant à C. , également

renvoyé,
il fut condamné pour vitesse excessive, l'expert ayant évalué sa

vitesse
à 109 km/h ( avec une tolérance de plus ou moins 5 km/h) au lieu

de 80
km/h.

C.      H.  se pourvoit en
cassation contre ce jugement. Il conclut à

son
acquittement et à l'allocation d'une indemnité de dépens de première

instance.
Il invoque une fausse application de la loi, soit de l'article

36
al.2  LCR, au sens de l'article 242 ch.1
CPP.

D.      La
présidente du Tribunal de police ne formule ni observations

ni
conclusions. Le Ministère public conclut au rejet du recours sans for-

muler
d'observations.

C O N S I D E R A N T

e n  d r o i t

1.      Interjeté dans les formes et délais légaux, le présent pourvoi

est
recevable (art. 244 CPP).

2.      a)
Selon l'article 36 al.2 LCR, les véhicules circulant sur une

route
signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de

gauche.
L'article 14 al.1 OCR précise que celui qui est tenu d'accorder la

priorité
ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur bénéficiaire de la

priorité;
il réduira sa vitesse à temps et, s'il doit attendre, s'arrêtera

avant
le début de l'intersection. La priorité appartient au bénéficiaire

non
seulement à un endroit déterminé de l'intersection mais sur la totali-

té du
secteur d'intersection. Lorsque la vue du non prioritaire est mas-

quée au
débouché au point qu'il doive engager l'avant de son véhicule dans

l'aire
prioritaire avant d'avoir la visibilité, la jurisprudence exige en

pareil
cas que ce dernier s'engage très prudemment en tâtonnant de sorte

qu'un
prioritaire aperçoive son véhicule à temps et puisse l'éviter lui-

même ou
l'avertir par un signal. Le non prioritaire qui s'engage de cette

manière
et peut, le cas échéant, s'arrêter instantanément n'encourt aucun

reproche
( ATF 105 IV 339, JT 1980 I 419; ATF 93 IV 34, JT 1968 I 442; ATF

84 IV
111, JT 1959 424). Enfin, le non prioritaire ne peut se prévaloir du

principe
de la confiance, corollaire du droit de priorité, que s'il s'est

comporté
de façon réglementaire (ATF 118 IV 282, JT 1993 p.706).

b) En l'espèce, il ressort du rapport d'expertise de K.  -

rapport
que le recourant ne conteste d'ailleurs pas - que H.  n'a pas

arrêté
le front de son véhicule dans la zone de la ligne d'attente et

qu'il
est entré à une vitesse de 15 Km/h en moyenne dans la route

principale
reliant Cressier au Landeron (expertise p.8). L'expert estime

que,
environ 1 mètre avant la ligne d'attente, le recourant a reconnu le

danger
représenté pour lui par la Mitsubishi de 
C.  et a entamé pour

cette
raison le freinage total (expertise p.7).

H.  a dès lors clairement violé les obligations
découlant de l'article 36

al.2
LCR. Au vu de la configuration des lieux et du manque de visibilité,

il se
devait d'arriver à l'intersection à une vitesse qui lui permettait

d'arrêter
son véhicule à la hauteur de la ligne d'attente puis d'entrer

"en
tâtonnant", le pied sur la pédale des freins. Pénétrer dans

l'intersection
à une vitesse moyenne de 15 km/h sans avoir au préalable

marqué
un temps d'arrêt contrevenait à ses obligations. Le rapport

d'expertise
démontre que C.  a eu une réaction tout
à fait adéquate et

même
particulièrement rapide en entreprenant simultanément une double

manoeuvre
de freinage et d'évitement à gauche; l'expert relève également

que H.
, par sa manière de conduire, n'a toutefois pas laissé à C.

suffisamment
de temps (1,3 secondes) pour réagir (expertise p.7). Ainsi,

si le
recourant était entré dans l'intersection "en tâtonnant", à une

vitesse
extrêmement réduite, après avoir effectué un arrêt sur la ligne

d'attente,
il est vraisemblable que C.  aurait pu
l'éviter; à tout le

moins,
l'accident aurait eu des conséquences moins importantes au niveau

des
dégâts matériels et des dommages corporels. Ainsi donc, il n'est pas

relevant
de savoir en combien de secondes, avec une accélération normale,

H.  aurait traversé la voie empruntée par
C.  et si ce dernier aurait

alors
pu éviter l'accident.

Enfin, il convient de relever que, puisque le recourant ne s'est

lui-même
pas comporté de façon réglementaire, il ne peut pas, sur le plan

pénal,
invoquer la vitesse excessive de C. 
pour se prévaloir du principe

de la
confiance.

Le premier juge a donc appliqué correctement l'article 36 al.2

LCR.

3.      Mal
fondé, le pourvoi doit être rejeté et les frais de la cause

mis à
la charge du recourant qui succombe.

Par ces motifs,

LA COUR DE CASSATION
PENALE

1.
Rejette le pourvoi en cassation de H. .

2.
Condamne le recourant aux frais de la cause, arrêtés à 440 francs.

Neuchâtel,
le 7 octobre 1998

AU NOM DE LA COUR DE
CASSATION PENALE

Le greffier                  L'un des juges