ne_gerichte · CCP.1998.6637 · 1998-08-31 · fr
CCP.1998.6637


A.      Par
jugement du 4 mars 1998, le Tribunal correctionnel du

district
du Locle a reconnu J.B. , né en 1940, coupable d'avoir commis des

actes
d'ordre sexuel sur la personne de sa petite-fille, M.B. , âgée de

trois
ans et demi. Il l'a condamné, en application des articles 187 et 191

CP, à
une peine de 10 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 4 ans,

sous
déduction de 215 jours de détention préventive. Il a retenu que

J.B.,
profitant de la relation de confiance établie avec sa petite-fille,

avait,
en date du 7 juillet 1997, commis sur elle un abus sexuel en

frottant
avec insistance ses parties génitales avec un bâton et en lui

serrant
la poitrine à hauteur des seins.

Le recourant a toujours contesté s'être rendu coupable de tels

agissements.
Il estime qu'il a été la victime d'un règlement de compte de

la part
de sa belle-fille, F.B. , avec laquelle il avait des relations

extrêmement
tendues.

Pour fonder sa conviction quant à la réalité d'un abus sexuel,

le
Tribunal correctionnel a retenu la constance avec laquelle M.B.  s'est

plainte
des attouchements subis (auprès de ses parents, de sa cousine, de

la
police, des Dr J.  et V.  et enfin de l'expert) ainsi que la large

crédibilité
de l'enfant reconnue par les professionnels et l'expert qui

l'ont
examinée. Par ailleurs, les souffrances psychiques de l'enfant, de

même
que la phase de panique et sa régression lorsque l'acte dont elle a

été
victime a été évoqué ont constitué des éléments permettant au Tribunal

de
retenir l'existence d'un abus sexuel.

Les premiers juges ont acquis l'intime conviction que l'auteur

des
abus était le recourant. Se fondant sur l'expertise du Dr P. , et

notamment
sur ses constatations quant aux structures et à la personnalité

de M.B.
, ils ont considéré qu'ils pouvaient se fier aux propos que la

fillette
avait tenus et qui désignaient en fait - même si elle ne l'avait

pas
expressément dit- son grand-père comme étant l'auteur des actes. Ils

ont
retenu que M.B.  avait fait une
expérience aliénante qu'elle ne pou-

vait
pas intégrer dans sa perception d'elle-même et de la réalité qui

l'entoure
si bien qu'elle ne pouvait donner de l'événement que des flashes

crus
sans être en mesure de les relier entre eux pour leur donner un sens.

Ces
flashes crus permettaient toutefois d'identifier sans nul doute pos-

sible
J.B. . Enfin, le Tribunal a écarté les hypothèses selon lesquelles

l'abuseur
aurait pu être une autre personne, tel W. , ou même un tiers

inconnu.

En deuxième lieu, le tribunal a également reconnu le recourant

coupable
d'avoir acquis et détenu un stylo-pistolet alors que cette arme

est
prohibée au sens des articles 8 et 11 du concordat sur le commerce des

armes
et des munitions et de l'article 41 de l'arrêté concernant les armes

et les
munitions.

B.      J.B.  se pourvoit en
cassation contre ce jugement et conclut à

son
acquittement. Il invoque la violation des articles 4 Cst féd. et 6 §2

CEDH,
soit une appréciation arbitraire des faits et une violation de la

présomption
d'innocence; il invoque également la violation des articles 8

et 11
du concordat sur le commerce des armes et munitions ainsi que celle

des
articles 58 et 109 CP.

Le recourant fait grief aux premiers juges d'avoir apprécié avec

arbitraire
les indices et témoignages au dossier et de ne pas avoir suffi-

samment
motivé leur choix lorsqu'ils ont été amenés à retenir certains

éléments
de preuve au détriment d'autres. Il leur reproche ainsi de s'être

fondés
sur les seules déclarations de F.B.  et
sur l'interprétation que

les
professionnels en ont faite sans qu'ils aient eu, pour la plupart

d'entre
eux, de contact direct avec M.B. . Il estime que les accusations

portées
par F.B.  relèvent de son imagination et
de son ressentiment

envers
lui et que le Tribunal a ignoré le climat de tension existant entre

lui et
sa belle-fille, ce qui lui aurait permis de relativiser les dires

de
cette dernière (et, partant, ceux des spécialistes consultés). Tous les

témoins
entendus s'accordent en effet pour affirmer qu'il ne peut être

l'auteur
des faits reprochés. Par ailleurs, M.B. , dont on n'a qu'un écho

indirect
par sa mère, n'a jamais nommément ni clairement désigné la

personne
de son abuseur. Au surplus, les premiers juges ont négligé des

éléments
mettant en cause W. .

Enfin, il estime que l'infraction issue des articles 8 et 11 du

concordat
sur le commerce des armes et munitions est prescrite dans la

mesure
où il s'agit d'une contravention et qu'il n'est nullement établi

que le
recourant ait acquis le stylo-pistolet dans le délai d'une année

précédant
l'ouverture de l'action pénale.

C.      Le
Président du Tribunal correctionnel du district du Locle pré-

sente
des observations et conclut au rejet du recours. Le Ministère public

conclut
également au rejet du pourvoi, sans formuler d'observations. Les

intimés,
par le biais de leur mandataire, formulent des observations et

concluent
au rejet du recours, sous suite de frais et dépens.

C O N S I D E R A N
T

e n  d r o i t

1.      1.
Interjeté dans les formes et délai légaux, le présent pourvoi

est
recevable (art.244 CPP).

2.      a)
Le principe de la présomption d'innocence oblige le juge à

respecter
la maxime "in dubio pro reo". Ce principe découle de l'article 6

§ 2
CEDH et trouve aussi son fondement juridique dans l'article 4 Cst.féd.

Il
constitue une règle de répartition du fardeau de la preuve - interdi-

sant de
prononcer un verdict de culpabilité au motif que l'accusé n'a pas

prouvé
son innocence - et interdit aussi de rendre un tel verdict tant

qu'un
doute subsiste sur la culpabilité de l'accusé. Dans cette seconde

acception,
la maxime "in dubio pro reo" se rapporte à la constatation des

faits
de la cause et à l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31, SJ 1994,

p.541
ss).

En procédure neuchâteloise, la règle "in dubio pro reo" n'a
pas

été
instituée expressément par le législateur, mais elle se déduit de

l'article
224 CPP, qui consacre le principe de la libre appréciation des

preuves
par le juge (RJN 5 II 114).

La maxime est violée si le juge pénal aurait dû douter de la

culpabilité
de l'accusé. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seule-

ment
abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude

absolue
ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irré-

ductibles
qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective

(SJ
1994 précitée).

La jurisprudence rappelle en outre qu'il n'est pas exigé que la

preuve
formelle des faits constitutifs de l'infraction soit rapportée,

sinon
on en reviendrait au système des preuves légales que le législateur

a
précisément voulu éviter. Par conséquent, le juge peut fonder son intime

conviction
sur de simples indices, pourvu qu'on puisse en déduire logique-

ment et
avec une grande vraisemblance que le fait à établir s'est réelle-

ment
produit. C'est notamment le cas en matière d'attentats à la pudeur

des
enfants où, en l'absence de preuves formelles (témoignage direct par

exemple),
la concordance des déclarations des victimes en bas âge cons-

titue
souvent un ensemble d'indices suffisants (Rouiller, La protection de

l'individu
contre l'arbitraire de l'Etat, RDS 1987 II, p.304; ATF 101 Ia

306).
Pour permettre à l'autorité de recours de contrôler son raisonne-

ment,
on exige du magistrat qu'il justifie son choix (SJ précitée; RJN 3

II 97).
L'autorité de cassation, qui est liée par les constatations de

fait du
premier juge, n'intervient que si celui-ci s'est rendu coupable

d'arbitraire,
soit si la juridiction inférieure a admis ou nié un fait en

se
mettant en contradiction évidente avec le dossier, ou si elle a abusé

de son
pouvoir d'appréciation, en particulier si elle a méconnu des preu-

ves
pertinentes ou qu'elle n'en a arbitrairement pas tenu compte (ATF 100

Ia
127), si les constatations sont manifestement contraires à la situation

de
fait, reposent sur une inadvertance manifeste, ou heurtent gravement le

sentiment
de la justice, enfin, si l'appréciation des preuves est tout à

fait
insoutenable (ATF 118 II 30 cons.1b et les autres arrêts cités).

b) En l'espèce, les indices sur lesquels les premiers juges ont

fondé
leur intime conviction ne relèvent pas d'une appréciation arbitraire

des
faits. Le jugement - fouillé, précis et soigneusement motivé - ne vio-

le pas
le principe de la présomption d'innocence. Il détaille avec rigueur

les
différents éléments qui ont conduit les juges à la conviction que

M.B.  avait effectivement été la victime d'abus
sexuels d'une part et que

l'auteur
de ces abus était le recourant d'autre part.

L'expertise du Dr P. , que le recourant ne remet d'ailleurs pas

en
cause, est déterminante. Effectuée avec soin et dans les règles de

l'art,
elle établit de manière convaincante l'entière crédibilité de M.B.

ainsi
que la réalité des abus sexuels subis. Le récit fait par le Dr

P.  de la destructuration transitoire de la
personnalité de M.B.

lorsqu'elle
est amenée à évoquer l'abus est à ce propos particulièrement

impressionnant
et ne laisse aucune place au doute : "Lors de la deuxième

rencontre
avec M.B. , elle mettait en place, par le truchement de person-

nages
de type poupées, des situations très classiques de regroupements

adultes
et enfants, de personnages féminins et masculins, de conflits

entre
générations. Je lui propose alors de faire un jeu avec le monsieur

qui l'a
embêtée à la "mimouline". M.B. 
enchaîne sans s'en apercevoir en

mimant
avec sa main un va-et-vient contre son sexe, va-et-vient forcé,

effréné.
Donc, M.B.  sort du symbolisme, du jeu
où tout se passe par

jouets
interposés. Puis elle cherche le bâton. Trouve un crayon. Je lui

demande
si le bâton était un peu comme ce crayon. M.B. 
me répond que le

crayon
était trop petit. Je lui demande comment était le bâton; M.B.  me

répond:
"Il l'a pris par terre...puis il l'a pas repris". Ensuite, M.B.

enchaîne
en choisissant un camion-jouet et dit: "On joue au malade; à

l'hôpital,
elle a la crève". Elle charge une poupée féminine en me di-

sant:"T'es
docteur. Je dois montrer sa "mimouline". Retrousse alors la

jupette
de la poupée et poursuit: "Ca fait mal; 
ça fonctionne pas". J'es-

saie
alors de revenir avec M.B.  dans le jeu
en parlant de soins, mais

M.B.  se montre absente, remime le frottement
vulvaire et se blottit

contre
moi, pâle et tremblante. Je la calme par des geste doux et après

des
mots rassurants, je lui propose d'inventer un jeu moins difficile.

Elle
s'essaie à une scène familiale paisible et abandonne le jeu pour

choisir
de dessiner, de manière précipitée, des ébauches de personnages

avec
les commentaires suivants: "Il a qu'un oeil; il a pété l'autre. C'est

un
requin qui mord... Non, il embête avec son museau parce qu'il a pas de

dents
(D.p.491).

Les conclusions de l'expert P. 
(D.p.501), reprises textuel-

lement
dans le jugement (p.9) sont catégoriques: l'expert est convaincu

qu'il y
a eu abus et que cet abus s'est accompagné d'une grande douleur,

physique,
psychique ou les deux. Il n'existe aucune raison de remettre

cette
appréciation en cause. L'expert a pu se rendre compte par lui-même

et par
un contact direct avec M.B.  que l'abus
avait effectivement eu lieu

et les
reproches du recourant concernant une influence indirecte de F.B.

sont
absolument mal fondés.

C'est donc à juste titre, et sans le moindre arbitraire, que les

premiers
juges ont considéré que les conclusions de l'expert, alliées aux

déclarations
et descriptions successives, constantes et directes de M.B.

(notamment
à sa cousine H. , D.p.47, à l'inspectrice M. , D.p.53, et à la

doctoresse
V. , D.p.83) permettaient sans doute aucun de conclure à la

réalité
d'un abus sexuel sur sa personne.

c) Il ne peut être faire grief aux premiers juges d'avoir arbi-

trairement
apprécié que J.B.  était effectivement
l'auteur des abus.

M.B.  a fourni ses premières
indications sur "le grand monsieur

aux
cheveux noirs avec un chien noir" à ses parents, ce qui paraît naturel

et même
refléter un climat de confiance familial. Ce sont ses parents, et

tout
spécialement sa mère, qui ont ensuite relaté ses propos aux profes-

sionnels
concernés dans le but premier de solliciter de l'aide (D.p.27).

Plusieurs
personnes ont toutefois eu l'occasion de recueillir directement

de la
part de M.B.  des informations
absolument identiques sur son abu-

seur;
tel a été le cas de H. , de l'inspectrice M. 
et de la doctoresse V.

(D.p.47,
p.53, 83). C'est donc à tort que le recourant prétend que les

seules
indications existantes ne proviennent que de propos indirectement

ramenés
par la mère de l'enfant; au surplus, la concordance entre les

paroles
prononcées directement par M.B.  et
celles rapportées par F.B.

permet
d'accorder un crédit entier à cette dernière et d'exclure

totalement
qu'ils aient été le fruit de son imagination.

Certes, il existait une mauvaise ambiance familiale et une ani-

mosité
entre le recourant et sa belle-fille. Rien ne corrobore toutefois

la
machiavélique thèse du recourant selon laquelle il serait la victime

d'un
complot ourdi par sa belle-fille qui aurait entraîné M.B.  dans sa

machination.
La Doctoresse J.  (D.p.463) et le Dr
N.  (D.p.45) ont en

effet
catégoriquement exclu qu'il soit possible de suggérer à un enfant si

petit
de rapporter de tels faits qui n'auraient pas existé, précisant que

l'enfant
ne marcherait jamais dans la combine. L'expert P.  a pour sa part

affirmé
qu'un enfant de cet âge pouvait fabuler sur des éléments discrets,

mais ne
pouvait pas construire une histoire fausse aux conséquences

lourdes
(D.p.503) et a également clairement exclu l'instigation (D.p.505).

Enfin,
comme le relève à juste titre le Président du Tribunal

correctionnel
dans ses observations, cette thèse revient à remettre en

cause
la crédibilité de M.B. , alors que cette crédibilité est, selon les

termes
de l'expert "aussi large que l'on peut le souhaiter" (D.p.495).

Il est vrai que M.B.  n'a jamais
nommément et directement dési-

gné son
grand-père comme étant son abuseur (cf. résumé de ses déclarations

dans le
jugement, p.10). Toutefois, l'expert P. 
a fourni une réponse fine

et
circonstanciée à ce phénomène (D.p.495-501, reprise dans le jugement

p.11),
réponse qu'aucun élément du dossier ne contredit et que le

recourant
ne remet d'ailleurs pas en cause. Au vu de cette explication,

c'est à
juste titre que les premiers juges ont considéré que les flashes

crus
donnés par M.B.  contenaient des
informations suffisantes pour iden-

tifier
le recourant comme étant l'auteur des actes incriminés. La Docto-

resse
J.  fournissait d'ailleurs des éléments
identiques en relevant que

l'expérience
vécue par M.B.  pouvait être si
déstabilisante qu'elle ne

nommait
pas expressément son grand-père et qu'il n'était pas exclu qu'elle

ne
perçoive cela comme deux personnages différents (D.p.461).

d) Le recourant estime ensuite que les premiers juges ont arbi-

trairement
apprécié les preuves en ne retenant pas l'avis des témoins (ci-

tés par
la défense) qui ont exclu qu'il puisse être l'auteur des abus.

Cette
appréciation ne paraît pas arbitraire. Il est effectivement rare

qu'un
abuseur se vante de ses agissements et souvent il ne paraît pas ce

qu'il
est véritablement, si bien que l'appréciation des témoins peut ne

refléter
que certaines des facettes de la personnalité du recourant.

L'acte
incriminé doit être replacé dans le contexte tout particulier de

l'amour
possessif et exclusif que le recourant vouait à M.B.  ainsi que de

son
comportement d'emprise et d'autorité sur l'enfant visant à sa capta-

tion et
sa chosification (rapport du SAVAS, D.p.638) et il n'est de loin

pas
établi que les témoins aient eu conscience de ces interactions. Les

premiers
juges étaient donc parfaitement légitimés à retenir d'autres élé-

ments
de preuve, plus probants, tels que l'expertise du Dr P.  et les

déclarations
des professionnels ayant suivi M.B. .

e) Enfin, le recourant estime que les premiers juges n'ont pas

apporté
suffisamment d'attention aux éléments mettant en cause W. . Selon

lui, il
est apparu en cours de procédure que M.B. 
se promenait fré-

quemment
en compagnie de W. , de son grand-père et du chien de ce dernier;

or les
juges ont négligé le fait que W.  a les
cheveux noirs et le teint

méditerranéen
- ce qui correspond à la description de l'auteur - et que

M.B. ,
incapable de prononcer son nom, le désignait couramment par le

terme
de "grand-papa", tout comme ils ont négligé le fait que W.  avait

chicané
l'enfant avec une ortie ou une branche d'arbre la veille de l'abus

présumé.

La "thèse W. " a déjà été invoquée par le recourant devant ses

premiers
juges; ces derniers l'ont, à juste titre, écartée et leur

appréciation
ne relève pas de l'arbitraire. F.B. 
décrit son beau-père

comme
étant noiraud (D. p.17) et L.B.  fils le
relève implicitement en

disant,
lors de son audition, que seul son beau-frère - qui est noiraud -

pourrait,
hormis le recourant, correspondre à la description de M.B.

(D.p.191).

Par ailleurs, le témoin R.B.  a
déclaré que M.B.  n'appelait

jamais
W.  "J.B."( jugement p.7),
même si elle prétendait parfois qu'elle

avait
trois grands-papas, dont W. . Enfin, M.B. 
ne se promenait jamais

seule
et W.  ne s'est jamais promené seul avec
M.B.  et le labrador noir

des
B.  (jugement, p.5; audition F.B. ,
D.p.157). Le recourant a pour sa

part
admis ne jamais avoir laissé M.B.  toute
seule avec quelqu'un lors de

leurs
promenades (D.p.163), ce qui exclut que M.B. 
ait pu être agressée

par une
tierce personne lors de l'une de ses sorties avec son grand-père

et le
chien.

Quant à l'événement de la branche ou des orties, il n'a pas pu

être
daté: pour W. , il a eu lieu il y a longtemps (jugement p.5); le

recourant
n'a pas donné d'indication temporelle (p.4) et R.B.  le situe le

dimanche
avant les promotions de 1997 (p.7). Cet événement n'est en tout

cas pas
intervenu la veille de la date présumée de l'abus, comme l'allègue

le
recourant, les promotions ayant débuté, ainsi que le relève le

Président
du tribunal correctionnel, le vendredi 4 juillet 1997. Par

ailleurs,
c'est sans arbitraire que les premiers juges ont retenu que cet

épisode
était irrelevant dans la mesure où ils ont exclu que le contact

ait pu
avoir eu lieu par accident ou par plaisanterie, la description

gestuelle
insistante de M.B.  ne laissant planer
aucun doute sur la nature

sexuelle
du contact.

Au vu de ce qui précède, il apparaît que le jugement entrepris

n'est
pas arbitraire et qu'il ne viole pas le principe de la présomption

d'innocence.
Le recours est donc mal fondé sur ce point.

3.      L'article 8 du concordat sur le commerce des armes et des muni-

tions
combiné avec l'article 41 al.1b) de l'arrêté concernant les armes et

les
munitions interdit l'achat, la vente et la possession de pistolets-

mitrailleurs,
de mitrailleuses et d'armes à feu imitant des objets d'un

usage
inoffensif (...).  L'article 11 dudit
concordat sanctionne ce com-

portement
par les arrêts ou l'amende. Le recourant fait donc erreur

lorsqu'il
prétend que la possession d'un pistolet-fusil ne tombe pas sous

le coup
de ces dispositions et son recours est dès lors mal fondé sur ce

chef
également.

4.      Mal
fondé, le recours de J.B.  doit être
rejeté et les frais de

la
procédure, arrêtés à 770 francs, mis à sa charge. Il est par ailleurs

équitable
d'allouer aux intimés, qui ont présenté des observations par le

biais
de leur mandataire, une indemnité de dépens arrêtée à 300 francs,

TVA
comprise.

Par ces motifs,

LA COUR DE CASSATION
PENALE

1.
Rejette le pourvoi en cassation de J.B. .

2. Met
les frais de la cause, arrêtés à 770 francs, à la charge du recou-

rant.

3.
Condamne le recourant à verser aux intimés une indemnité de dépens de

300 francs, TVA comprise.

Neuchâtel,
le 31 août 1998

AU NOM DE LA COUR DE
CASSATION PENALE

Le greffier                  Le juge présidant