ne_gerichte · ARMP.2020.155 · 2020-11-12 · fr
ARMP.2020.155


A.Le dimanche 27 septembre 2020, vers 21h15, une patrouille
motorisée de la gendarmerie a intercepté le véhicule de marque et type Skoda
Octavia immatriculé VS [.....], lequel avait attiré son attention en
circulant sur la rue [aaaaa] à Z.________ en faisant des écarts de droite à
gauche et manquant à plusieurs reprises de heurter le trottoir à droite de la
chaussée. Le conducteur du véhicule, soit X.________, né en 1973, ayant
demblée reconnu avoir consommé de lalcool, il a été décidé de le conduire au
poste de Neuchâtel pour le soumettre à léthylotest. Le passager de la Skoda,
soit A.________, né en 1953, a alors commencé à se montrer oppositionnel et a
dû être maîtrisé par la force. Alors que les agents étaient occupés avec ce dernier,
X.________ sest approché deux et sest mis à vociférer à leur encontre,
hurlant durant plusieurs minutes. Il a refusé dobtempérer aux injonctions de
se calmer et de cesser de crier et réitéré ses injures à larrivée en renfort
dune seconde patrouille. Le résultat de léthylomètre a été de 1.43 mg/l à
22h00. Le permis de conduire de X.________ a été saisi et transmis au Service
cantonal des automobiles.

B.a) Le dimanche suivant, soit le 4 octobre 2020, vers 20h30, X.________
a été intercepté par une patrouille de la gendarmerie alors quil circulait sur
la RC5 à Z.________ au volant de la Skoda déjà mentionnée. À mesure que
lintéressé semblait sous linfluence de lalcool, il a été soumis à un test
éthylomètre, lequel a mesuré lalcool dans lair expiré à 1.63 mg/l à 21h17. La
procureure de permanence a décidé la saisie du véhicule et ordonné que X.________
soit entendu sur les faits. Le lendemain, soit le 5 octobre 2020, elle a
ordonné louverture dune instruction pénale contre X.________ pour infractions
aux articles 91 al. 2 (conducteur se trouvant dans lincapacité de conduire un
véhicule automobile) et 95 LCR (circuler sans permis de conduire).

b)
X.________ a été interrogé par la police le 8 octobre 2020 en qualité de
prévenu au sujet des faits survenus les 27 septembre et 4 octobre 2020.

c)
Le 5 octobre 2020, le Ministère public a rendu une ordonnance ayant pour objet
la mise sous séquestre en vue de confiscation de la Skoda précitée.

d)
Le 15 octobre 2020, X.________ a écrit au Ministère public qu«[e]n
létat et afin de sauvegarder [s]es droits, tous les faits [étaient]
actuellement contestés». Il demandait en outre à pouvoir consulter le
dossier dès que celui-ci aura été remis par la police.

e)
Le 20 octobre 2020 (date du timbre postal), X.________ recourt contre le
séquestre de son véhicule, en concluant notamment à son annulation, à ce quil
soit statué sans frais et à loctroi dune indemnité de 750 francsex aequo et
bono. À lappui de sa démarche, le recourant reproche au Ministère public
davoir violé son droit dêtre entendu, à mesure que le dossier navait pas été
«mis à [s]a disposition». Il se plaint en outre dune violation
de larticle 263 CPP, au motif que le véhicule litigieux ne représente aucun
danger pour la sécurité des personnes ou lordre public. Étant «sous
une mesure dadministrative», le recourant nenvisage plus de
conduire son véhicule et les infractions qui lui sont reprochées sont des actes
isolés, et non un problème chronique. «Subsidiairement», le
recourant remettra son véhicule à son neveu âgé de 19 ans et ayant récemment
obtenu le permis de conduire de catégorie B. Le recourant reproche enfin au
Ministère public davoir violé le principe de la proportionnalité, en ce sens
quil serait tout aussi efficace et moins onéreux de saisir toutes les clés du
véhicule litigieux, «avec une décision dinterdiction de la conduire
sous la menace dune peine damende au sens de lart. 292 CP» et dentreposer
ce véhicule sur la place de parking du recourant.

f)
Le 23 octobre 2020, le Ministère public a informé X.________ que le dossier
était consultable sur rendez-vous au greffe du Ministère public.

g)
Au terme de ses observations du 27 octobre 2020, le Ministère public conclut au
rejet du recours. Un exemplaire de ces observations, ainsi quune copie de
lintégralité du dossier transmis à lAutorité de céans ont été remis au
recourant, pour observations éventuelles. Lintéressé persiste dans ses
conclusions.

C O N S I D E R A N T

1.a) Lordonnance querellée ayant été notifiée au recourant le
14 octobre 2020, le recours a été interjeté dans le délai utile de 10 jours. Il
respecte au surplus les formes prescrites par la loi (art. 393 et 396 al. 1
CPP).

b)
La qualité pour recourir suppose lexistence dun intérêt juridiquement protégé
à l'annulation ou à la modification d'une décision (art. 382 al. 1 CPP). Cet
intérêt doit être juridique et direct ; il se distingue de l'intérêt digne
de protection, lequel n'est pas nécessairement un intérêt juridique, mais peut
être un intérêt de fait ; un simple intérêt de fait ne suffit pas à
conférer la qualité pour recourir (ATF 136 I 274cons. 1.3 ;133
IV 121cons. 1.2 ; arrêt du TF du26.02.2018
[6B_601/2017]cons. 2).Selon la jurisprudence, le détenteur dun véhicule
automobile dispose en principe dunintérêt juridiquement protégé
à l'annulation ou à la modification dune décision de séquestre, car ilse trouve privé temporairement de la
libre disposition de lobjet en cause (ATF 128 I 129cons.
1 ;126 I 97cons. 1b ; arrêts du TF du05.08.2013 [1B_206/2013]cons. 1.1 ; du01.05.2013 [1B_127/2013]cons. 1 ; du 25.02.2013 [1B_744/2013] cons.
1 ; du11.07.2012 [1B_274/2012]cons. 1).

c) En
loccurrence, le véhicule litigieux est immatriculé au nom de X.________,
lequel est partant légitimé à recourir contre le séquestre.

2.À titre liminaire, le recourant se plaint dune violation de
son droit de consulter le dossier.

2.1Le
droit d'être entendu, garanti à l'article 29 alinéa 2 Cst. féd., comprend
notamment le droit pour le justiciable de consulter le dossier de la cause et
celui de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment (ATF 136 V 118cons. 4.2.2 ;135
II 286cons. 5.1). Il sagit dune garantie de nature formelle, dont la
violation entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée,
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond ; sa violation peut
cependant être réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s'exprimer
devant une autorité de recours jouissant  comme cest le cas en lespèce (art.
391 et 393 al. 2 CPP)  d'un plein pouvoir d'examen, en fait et en droit. Ceci
vaut dautant plus lorsque la violation nest pas grave ou que le renvoi à
lautorité inférieure constituerait un détour procédural inutile, qui naurait
que comme effet de rallonger la procédure sans mieux garantir les droits du
prévenu (arrêt du TF du03.10.2017
[6B_421/2017]cons. 1.1 et les références citées).

2.2a)
Par nature, la décision de séquestre est prise dans lurgence, sagissant dune
mesure qui vise à mettre en sûreté des moyens de preuve (art.263 al. 1 let. a CPP), à garantir les paiements
auxquels le prévenu sexpose (let. b) ou la restitution au lésé (let. c) ou
encore  comme cest le cas ici  à garantir la mise en uvre dune
confiscation (let. d). Le prononcé du séquestre ne souffre donc aucun retard,
sous peine den compromettre le but. Au moment du prononcé du séquestre, il est
donc usuel que les pièces utiles naient pas encore toutes été créées,
respectivement formellement versées dans un dossier. En loccurrence, le
rapport de la police relatif aux faits du 4 octobre 2020 na par exemple été remis
au Ministère public que le 20 octobre 2020.

b) En lespèce, aucun retard ne peut être reproché au Ministère public, sous
langle du respect du droit du recourant à consulter le dossier : dès que
ce dossier a été constitué, le Ministère public a informé le recourant de son
droit de le consulter et des modalités de cette consultation. Les modalités de
consultation arrêtées ne sont pas non plus critiquables, à mesure que le
recourant navait pas droit à lenvoi de copies (art. 102 al. 2 CPP). Au
surplus, le recourant a eu connaissance de lintégralité du dossier avant de persister
dans ses conclusions par écrit du 6 novembre 2020, si bien que son droit dêtre
entendu a également été respecté dans le cadre de la procédure de recours.

3.Comme mentionné dans la décision attaquée et comme déjà dit
plus haut (cons. 2.2), le séquestre pénal se fonde ici sur larticle263 alinéa 1 lettre d CPP, disposition selon laquelle
peuvent être séquestrés les objets et les valeurs patrimoniales «lorsquil
est probable quils devront être confisqués».

3.1Comme
cela ressort du texte de cette disposition, une telle mesure est fondée sur la
vraisemblance ; elle porte sur des objets dont on peut admettre,prima
facie, quils pourront être confisqués en application du droit pénal
fédéral. Tant que linstruction nest pas achevée, une simple probabilité
suffit. Par ailleurs, lautorité doit pouvoir décider rapidement du séquestre
provisoire (cf. art. 263 al. 2 CPP), ce qui exclut quelle résolve des
questions juridiques complexes ou quelle attende dêtre renseignée de manière
exacte et complète sur les faits avant dagir. Le séquestre pénal ne peut donc
être levé que dans lhypothèse où il est demblée manifeste et indubitable que
les conditions matérielles dune confiscation ne sont pas réalisées et ne
pourront lêtre.

La confiscation et la réalisation des véhicules
automobiles ayant servi à commettre des infractions à la loi fédérale du 19
décembre 1958 sur la circulation routière (LCR ; RS 741.01) sont régies
par larticle90ade cette loi.Cette disposition est entrée en
vigueur le 1erjanvier 2013, dans le
cadre du programme daction de la Confédération «Via sicura»
visant à renforcer la sécurité routière. Dans son Message du 20 octobre 2010 y
relatif (ci-après : le Message, FF 2010 7703 ss), le Conseil fédéral
constatait que dans les cas de graves infractions aux règles de la circulation
routière, notamment en cas de grave violation des limites de vitesse, certains
cantons confisquaient et valorisaient déjà le véhicule ayant servi à commettre
linfraction en vertu de larticle 69 CP. Lintroduction de larticle90aLCRvise ainsi à réglementer la question de manière
uniforme, comme demandé par quatre interventions parlementaires (Message, p.
7740 ; arrêt du TF du05.12.2013 [1B_113/2013]cons. 3.2).

Aux termes de larticle90aalinéa 1 LCR, le tribunal peut ordonner la confiscation dun
véhicule automobile lorsque les règles de la circulation ont été violées
gravement et sans scrupule (let. a) et que cette mesure peut empêcher lauteur
de commettre dautres violations graves des règles de la circulation (let. b).
Dans le Message déjà cité, il est exposé à cet égard que la confiscation dun
véhicule automobile représente une atteinte à la garantie de la propriété
protégée par larticle 26 Cst. féd. et quelle nest proportionnée et justifiée
que dans des cas exceptionnels. Les circonstances du cas concret sont
déterminantes. Toute violation grave des règles de la circulation ne doit pas
entraîner automatiquement la confiscation du véhicule utilisé. La confiscation
ne sera infligée que si lauteur de linfraction a agi sans scrupule et si la
confiscation convient pour le dissuader de commettre dautres infractions
graves aux règles de la circulation ; il appartient au juge détablir un pronostic
à ce sujet (FF 2010 p. 7740 s.).La question de savoir si larticle90aLCR en tant quelex specialis exclut
désormais lapplication de la norme générale que constitue larticle 69 CP na
pas encore été tranchée par la jurisprudence de manière approfondie. Sans
prendre position de manière définitive, la doctrine affirme essentiellement que
la norme spéciale vise à préciser les règles applicables à la confiscation de
véhicules automobiles, les principes dégagés de larticle 69 CP restant
applicables, à tout le moins à titre subsidiaire. Dans un cas comme dans
lautre, la loi pose comme condition à la confiscation  et par voie de
conséquence au séquestre qui la précède  que le retrait du véhicule automobile
empêche lauteur respectivement de compromettre la sécurité des personnes et de
commettre des violations graves des règles de la circulation routière (ARMP.2017.124du 29.11.2017 cons. 2).

3.2Au
stade de lexamen de la légitimité du séquestre, le cas despèce peut être
qualifié à première vue dexceptionnel. Dans cette mesure, il nest pas demblée
manifeste et indubitable que les conditions matérielles dune confiscation du
véhicule litigieux ne sont pas réalisées et ne pourront lêtre. En effet, selon
la jurisprudence, le fait de conduire un véhicule automobile sans être
titulaire du permis y relatif (art. 95 al. 1 let. a LCR) constitue une faute
grave pouvant, le cas échéant, entraîner la confiscation d'un véhicule (arrêt du
TF du05.06.2018
[1B_556/2017]cons. 4.2 et larrêt cité).

3.2.1En
lespèce, le parcours de conducteur du recourant est loin dêtre exemplaire.
Son permis de conduire lui a en effet été retiré pour 15 mois par décision
administrative du 26 novembre 2002, pour un mois par décision du 14 août 2007,
pour 15 mois par décision du 23 décembre 2008, pour 4 mois par décision du
23 mars 2011, puis pour 24 mois au moins par décision du 28 août 2013 (on ignore
à quelle date il a finalement récupéré son permis). Le 28 janvier 2013, il a
été condamné à une peine pécuniaire de 90 jours-amende notamment pour conduite
en état débriété qualifiée et violation grave des règles de la LCR (v. extrait
de casier judiciaire du 26.10.2020 non coté à la fin du dossier dinstruction).

3.2.2De
plus, il ressort du dossier non seulement que le recourant souffre possiblement
de problèmes de dépendance vis-à-vis de lalcool, mais en outre quil nest
absolument pas conscient de ce problème, quil minimise la gravité de ses
fautes et méconnaît la gravité de ses comportements et les risques auxquels ces
comportements exposent les autres usagers de la route.

3.2.2.1Conformément
aux standards internationaux, on parle de «consommation d'alcool à risque» lorsqu'une personne met notablement en péril sa propre santé ou celle
d'autres personnes et que des préjudices correspondants sont possibles ou
avérés ; dans sa classification des maladies, l'Organisation mondiale de
la santé (OMS) définit l'alcoolodépendance au moyen de différents critères : un
fort besoin de boire de l'alcool, une perte du contrôle de la consommation, une
perte d'intérêt pour dautres choses ou un maintien de la consommation malgré
les conséquences négatives de celle-ci ; en Suisse, environ 250'000 personnes
 des hommes pour près des deux tiers  sont alcoolodépendantes ou courent un risque
important de le devenir ; lOffice fédéral de la santé publique (OFSP)
définit la «consommation chronique à risque» comme une consommation
régulière qui, en raison de la fréquence et de la quantité, est qualifiée de
consommation problématique ; selon les normes internationales en vigueur,
la consommation d'alcool chronique à risque commence à 4 verres standard par
jour en moyenne pour les hommes (Publication de
lOffice fédéral de la santé publique,https://www.bag.admin.ch/bag/fr/home/gesund-leben/sucht-und-gesundheit/alkohol /problemkonsum.html). Toujours selon lOFSP,
les hommes adultes en bonne santé ne devraient pas boire plus de deux verres de
boissons alcooliques par jour, étant précisé quon entend par «verre
standard» la quantité dalcool servie dans un restaurant, à savoir un
verre de bière, un verre de vin ou un petit verre dalcool fort ; si de
l'alcool est exceptionnellement consommé en plus grande quantité durant
quelques heures, lOFSP recommande aux hommes de ne pas dépasser cinq verres,
soit la dose d'alcool qui modifie le temps de réaction ainsi que la
psychomotricité et augmente «nettement» les risques
d'accident ou de maladie(«Repères
relatifs à la consommation d'alcool  2018», publication de lOFSP
accessible à ladresse déjà indiquée).

3.2.2.2En
lespèce, lors de son interrogatoire du 8 octobre 2020, le recourant a déclaré
consommer «3 à 4 bières chaque jour après le boulot». Cette
consommation quotidienne avouée est vraisemblablement une consommation
minimale, puisque X.________ a été contrôlé au volant de son véhicule deux
week-ends de suite dans un état divresse qualifiée incompatible avec une
consommation limitée à 3 ou 4 bières, soit 1.43 mg/l (correspondant à 2.86
) le dimanche 27 septembre 2020 à 22h00, puis 1.63 mg/l (correspondant à 3.26 )
le dimanche 4 octobre 2020. Ces taux dalcool sont exorbitants : entre 1
et 1.5 mg/l dans lair expiré (stade de la torpeur), la personne présente en
principe des troubles marqués de léquilibre et de la concentration, des
troubles de la conscience et un état de confusion ; sa capacité de
réaction est pratiquement inexistante. Au-delà de 1.5 mg/l dans lair expiré
(stade du coma), la personne risque des pertes de conscience (https://faits-chiffres.addictionsuisse.ch/fr/alcool/effets-risques.html, points de référence sur les effets de lalcool
publiés par Addiction Suisse). Dans ces conditions, la consommation dalcool du
recourant correspond vraisemblablement à une «consommation chronique à
risque», selon les standards de lOFSP, dune part, et le recourant
est vraisemblablement alcoolodépendant, selon les critères de lOMS, dautre
part. En conduisant son véhicule en état débriété qualifiée, le recourant a, à
des dates récentes et très rapprochées (les 27 septembre et 4 octobre
2020), mis notablement en péril sa propre vie et celle d'autres personnes, si
bien quon peut aussi parler de «consommation d'alcool à risque» selon
les standards internationaux.

Il
ressort en outre de son interrogatoire que le recourant nest absolument pas
conscient du caractère hautement problématique de sa consommation dalcool
(«[j]e ne suis pas dépendant de lalcool. Il y a facilement des jours
où je ne consomme pas dalcool», étant précisé que la dernière
affirmation contredit celle faite une ligne plus haut). Sagissant en
particulier des faits des 27 septembre et 4 octobre 2020, il a tenté de les
justifier en évoquant une rupture récente («[l]a séparation a été très
difficile et ma fait faire des choses pour lesquelles je me retrouve devant
vous aujourdhui», alors quun tel événement, même sil était avéré,
ne justifierait en rien les graves dangers auxquels le recourant a exposé la
vie dautrui. Dans son mémoire de recours (p. 4), X.________ va jusquà
qualifier ses actes du 4 octobre 2020 de «malentendu», ce
qui montre son absence totale de remise en question et de conscience de la
gravité de ses actes. Il parait donc vraisemblable que le recourant voit dans
chaque contrariété, moment de tristesse ou coup dur de la vie un motif valable
pour conduire son véhicule tout en consommant des quantités dalcool
déraisonnables. Quant à ce quil peut faire sous lemprise de lalcool, il ne
sen estime pas responsable, mais limpute à lalcool («[j]e ne sais
même plus trop pourquoi cela sest mal passé avec vos collègues. Jai fini en
cellule pour la nuit. Cela ne me ressemble pas» ; «[j]e
suis quelquun dassez calme, je nai de problème avec personne». Du
fait de cette absence de conscience de sa consommation problématique dalcool,
dune part, de la gravité de ses actes et de sa propre responsabilité, dautre
part, les engagements du recourant à «faire plus attention»,
respectivement à ne plus reprendre le volant tant quil est sous le coup dun
retrait de permis, ne jouissent daucun crédit et ne fournissent pas le début
dune garantie. Le dossier démontre dailleurs que ni les mesures
administratives, ni les injonctions des tiers ne sont aptes à le dissuader de
prendre le volant en état débriété : «[c]est également une
accumulation de choses qui mont poussé à consommer autant dalcool. Je lai
fait pour oublier la période difficile que je passe en ce moment. Jai repris
ma voiture sans réfléchir. Javais un trop plein pour réfléchir. Je crois que
des gens mont dit de ne pas prendre mon véhicule. Mais avec le taux que
javais, je ne les ai pas écoutés». En tout état de cause, il est
certain que le recourant a concrètement mis en danger la vie de personnes en
prenant le volant la soirée du 27 septembre 2020, puis la soirée du 4 octobre
2020. La mesure de retrait de permis prononcée le 27 septembre 2020 ne la pas
dissuadé de remettre en danger la vie dautrui pas plus tard que le dimanche
suivant, si bien que le séquestre du véhicule détenu par le recourant apparait
comme lunique mesure propre àempêcher lintéressé
de commettre dautres violations graves des règles de la circulation.

3.2.2.3Contrairement
à lavis du recourant, le stationnement du véhicule litigieux sur sa place de
parking, assorti de la saisie des seules clés de ce véhicule et dune «interdiction
de la conduire sous la menace dune peine damende au sens de lart. 292 CP»,
ne sont pas aptes à atteindre les objectifs du séquestre, soit de sassurer queX.________ ne soit plus en mesure de commettre de nouvelles infractions graves
au moyen dudit véhicule. Le recourant serait en effet sans doute en mesure
dobtenir une nouvelle clé en sadressant par exemple à une agence de la marque
et en prétendant avoir égaré les clés originales. Dès lors que le recourant na
pas hésité à reprendre le volant  qui plus est en état débriété qualifié 
malgré un retrait de permis, la menace dune simple amende nest manifestement
pas propre à le dissuader de commettre de nouvelles infractions au moyen du
véhicule litigieux.

Quant
à la proposition subsidiaire du recourant, consistant en la remise du véhicule
litigieux à son neveu âgé de 19 ans et ayant récemment obtenu le permis de
conduire de catégorie B, elle ne permet pas davantage dempêcher X.________ de
commettre de nouvelles infractions graves au moyen dudit véhicule. On ne voit
en effet pas comment ledit neveu pourrait, dans les faits, garantir que son
oncle nutilisera pas le véhicule litigieux, fût-ce contre sa propre volonté.
Premièrement, ledit neveu na jamais manifesté sa volonté de fournir aux
autorités une telle garantie. Deuxièmement, il serait évidemment tenté de céder
aux éventuelles demandes du recourant tendant à lui laisser conduire le
véhicule litigieux, ce qui représente un risque inacceptable, compte tenu des
intérêts en jeu en termes de sécurité publique. Troisièmement, X.________ est
susceptible déchapper à la vigilance de son neveu.

4.Dans un écrit du 6 novembre 2020
adressé non pas à lAutorité de céans mais au Ministère public, le recourant
demande au Ministère public de retirer du dossier toutes les pièces (notamment
le rapport de police et le constat débriété) relatives au faits survenus le 4
octobre 2020. À lappui de cette requête, il fait valoir que le «contrôle
inopiné» dont il a fait lobjet le 4 octobre 2020 était illicite, à
mesure que les agents navaient aucun motif de contrôle.

Le fait que le rapport de
police du 8 octobre 2020 ne mentionne pas dindice de commission dune
infraction dans lattitude et/ou la conduite du recourant ne signifie pas
labsence de tels indices avant le contrôle. Les faits sont récents et des
précisions relatives aux circonstances ayant motivé lintervention des agents
peuvent être requises par le Ministère public. En tout état de cause, le
contrôle  inopiné ou systématique  des véhicules engagés dans le trafic
routier est une tâche classique de la police, visant à favoriser la sécurité
routière par le biais notamment de la prévention. Sagissant des faits survenus
le 4 octobre 2020 et vu le taux dalcoolémie du recourant au moment des faits (1.63
mg/l dans lair expiré, ce quicorrespond au
stade dit «du coma» selon les points de référence sur les
effets de lalcool publiés par Addiction Suisse, v.supracons.
3.2.2.2), il est conforme au cours ordinaire des choses et à lexpérience de la
vie que le recourant ait adopté une attitude et/ou une conduite de nature à
éveiller les soupçons des agents, si bien que son contrôle ne saurait être
qualifié à ce stade de vraisemblablement illicite. Il est aussi possible que
les agents aient été au courant des faits précédents et donc du fait que le
recourant navait pas le droit de conduire.

5.Vu
lensemble de ce qui précède, il nest pas demblée manifeste et indubitable
que les conditions matérielles dune confiscation du véhicule litigieux ne sont
pas réalisées et ne pourront lêtre, et le séquestre du véhicule litigieux
apparait comme lunique mesure propre àempêcher
lintéressé de commettre dautres violations graves des règles de la circulation
au moyen dudit véhicule. Le recours doit partant être rejeté et la décision
querellée confirmée. Les frais de la procédure de recours doivent être mis à la
charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP et 39 de la Loifixant
le tarif des frais, des émoluments de chancellerie et des dépens en matière
civile, pénale et administrative [LTFrais, RSN 164.1]).

Par ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Rejette le
recours.

2.Confirme
lordonnance de séquestre querellée.

3.Arrête les frais
de la présente procédure à 500 francs et les met à la charge du recourant.

4.Notifie le
présent arrêt à X.________ et au Ministère public, à La Chaux-de-Fonds
(MP.2020.5243-MPNE/MS/cg).

Neuchâtel, le 12 novembre 2020

1Des objets et des valeurs
patrimoniales appartenant au prévenu ou à des tiers peuvent être mis sous
séquestre, lorsquil est probable:

a.quils seront utilisés comme moyens
de preuves;

b.quils seront utilisés pour garantir
le paiement des frais de procédure, des peines pécuniaires, des amendes et des
indemnités;

c.quils devront être restitués au
lésé;

d.quils devront être confisqués.

2Le séquestre est ordonné par
voie dordonnance écrite, brièvement motivée. En cas durgence, il peut être
ordonné oralement; toutefois, par la suite, lordre doit être confirmé par
écrit.

3Lorsquil y a péril en la
demeure, la police ou des particuliers peuvent provisoirement mettre en sûreté
des objets et des valeurs patrimoniales à lintention du ministère public ou du
tribunal.

1Le tribunal peut ordonner la confiscation
dun véhicule automobile lorsque les conditions suivantes sont réunies:

a.les règles de la circulation ont été
violées gravement et sans scrupules;

b.cette mesure peut empêcher lauteur
de commettre dautres violations graves des règles de la circulation.

2Le tribunal peut ordonner la réalisation
du véhicule automobile confisqué et lutilisation du produit perçu après
déduction des coûts de réalisation et des frais de procédure.

1Introduit
par le ch. I de la LF du 15 juin 2012, en vigueur depuis le 1erjanv.
2013 (RO20126291;FF20107703).