ne_gerichte · ARMP.2024.183 · 2025-01-15 · fr
ARMP.2024.183


A.Létude C.________ est une étude davocats et notaires
disposant notamment de bureaux à Z.________ et Y.________. Lun des associés
est Me A.________, notaire. B.________, née en 1967, était
secrétaire-comptable et travaillait pour Me A.________ à létude de Z.________
depuis une dizaine dannées, après avoir déjà occupé un poste de
secrétaire-comptable dans une autre étude. Me A.________ la considérait
comme une employée méthodique et scrupuleuse. Elle soccupait principalement
des paiements, tout en accomplissant aussi dautres tâches dune étude de
notaire, traitant en particulier les curatelles et des décomptes de
successions. Elle-même et Me A.________ disposaient dun accès à le-banking
pour les comptes de létude, en particulier pour un compte« clients »à la banque D.________, destiné à recevoir des fonds appartenant aux clients,
en rapport par exemple avec des ventes immobilières et des successions, ainsi
que les honoraires payés par les clients (jusquau décompte final avec ceux-ci) ;
laccès était celui de Me A.________, mais il avait partagé les moyens daccès
avec sa collaboratrice. B.________ disposait ainsi de la signature
individuelle, mais elle devait faire viser par le notaire les paiements
envisagés, dont il contrôlait les montants, les intitulés et les références aux
dossiers des clients ; chaque transaction mentionnait une référence au
dossier quelle concernait et aucun paiement ne pouvait être inscrit dans la
comptabilité sans que le dossier du client ny soit, en plus, enregistré.
Daprès B.________, il lui arrivait deffectuer des paiements importants, de
plus de 100'000 francs, à la demande de Me A.________, par exemple pour des
ventes dimmeubles.

B.a) Le vendredi 5 mai 2023, Me A.________ et B.________ se
trouvaient à létude de Z.________ ; ils y étaient seuls, car lautre
secrétaire travaillant à cet endroit était malade ; pendant la matinée, dès
09h00, Me A.________ a reçu une cliente, pour un rendez-vous qui a duré environ
deux heures.

b)
Ce jour-là, à 09h11, une personne sexprimant en français a appelé létude 
avec un numéro caché (les numéros de téléphone français utilisés par cette
personne correspondaient à des forfaits mobiles prépayés, les utilisateurs
nayant pas communiqué dinformations relatives à leur identité et leur
domicile)  en se présentant comme« Me E.________ ». Cest B.________
qui a pris lappel (selon elle, lappelant avait demandé à lui parler et devait
donc connaître létude ; elle a aussi dit que, le jeudi 4 mai 2023,
une personne avait déjà appelé létude et demandé qui sy occupait des
paiements et quon lui avait répondu que cétait B.________, alors
absente.

c)
Lors de lappel,« Me E.________ »a dit avoir des choses à
payer, pour une affaire confidentielle. Selon B.________, elle a répondu
quelle ne ferait pas de paiement sans laval de son patron, Me A.________,« Me
E.________ »a dit quil le contacterait et elle lui a indiqué
ladresse e-mail personnelle de Me A.________ pour létude, soit A.________@bluewin.ch,
que le notaire avait parfois utilisée pour lui transmettre des
informations ;« Me E.________ »a demandé à B.________
si elle disposait des droits pour effectuer des paiements sans la signature de
son patron et elle a répondu que oui ; elle lui a donné le numéro de sa propre
ligne téléphonique directe à létude (NB : selon le site internet de
létude, ladresse e-mail de celle-ci est etude_A.________@bluewin.ch).

d)
À 09h27, B.________ a reçu, sur la boîte de courriel de létude, un e-mail
venant de« A.________ A.________  »,
qui disait :« B.________, Je gère un dossier en collaboration
avec le cabinet F.________ que Maître E.________ représente. Il faudrait
lassister et lui fournir tout le soutien nécessaire pour le bon déroulement de
ce dossier qui est confidentiel. Maître E.________ aurait dû envoyer des
éléments par mail, cela a-t-il été fait ? A.________. Envoyé depuis mon
smartphone »(selon B.________, elle ne recevait en général pas de
courriels de la part de Me A.________, sauf quand il lui arrivait de transférer
un message quil avait reçu directement ; sur le message ci-dessus, elle
avait vu ladresse personnelle de Me A.________ quelle connaissait, soit A.________@bluewin.ch,
et navait pas analysé ladresse complète de lexpéditeur, car elle ne le
faisait habituellement pas ; elle navait pas été assez vigilante).

e)
B.________ na pas parlé à Me A.________ de lappel et du courriel et na pas
cherché à le faire (elle na pas non plus parlé à Me A.________ de ces
questions, plus tard ou les jours suivants ; quand on lui a demandé
pourquoi elle navait pas vérifié la véracité du courriel auprès de Me A.________,
elle a répondu que cétait parce quil« était en rendez-vous avec des
clients »).

f)
Par téléphone,« Me E.________ »a ensuite demandé à B.________
si elle avait une adresse de courriel privée au sein de létude et elle a
répondu que non et quil ny avait quune seule adresse pour tout le personnel,
sauf pour Me A.________. À la demande de lappelant, B.________ lui a donné son
adresse privée, soit b.________@gmail.com. Selon elle,« Me E.________ »a précisé que le paiement à venir devrait être effectué par le compte clients
de létude (elle a un peu nuancé sa réponse lors dun interrogatoire ultérieur,
disant que cétait automatiquement le compte clients qui devait être utilisé,
comme ce nétait pas dans le cadre dune curatelle, mais quelle ne se souvenait
pas dans quel contexte il avait été discuté de ces comptes ; NB : il
doit y avoir eu deux appels téléphoniques, à 09h39 et 09h51).

g)
Depuis ce moment-là, tous les courriels qui ont été adressés à B.________ lont
été à son adresse privée, quelle a aussi utilisée pour tous les messages
quelle a elle-même envoyés.

h)
À 09h56, B.________ a reçu un courriel envoyé depuis ladresse« A.________
 A.________  »,
avec copie à ladresse E.________-cabinetF.________@consultant.com, courriel
qui disait ceci :« Parfait. Je traite actuellement avec laide de
Maître E.________ du cabinet F.________ une opération financière concernant une
acquisition de société basée en Europe qui doit être finalisée aujourdhui. Ce
projet doit rester strictement confidentiel, personne dautre que vous ne doit
être au courant pour le moment. Lannonce publique de cette OPA aura lieu le
jeudi 11 mai 2023 dans nos locaux avec la présence de toute ladministration.
Je vous ai nommé (sic) auprès du cabinet F.________ pour le traitement de ce
dossier. Merci de prendre contact de suite avec notre cabinet juridique à
lattention de Maître E.________ pour la remise des coordonnées bancaires afin
deffectuer le virement dans limmédiat. Contact : E.________-cabinetF.________@consultant.com.
Tous nos emails sont lus et échanger (sic) par lAMF afin déviter tout délit
dinitié et de respecter la procédure. Ps : par mesure de sécurité, merci
de dialoguer uniquement sur mon mail personnel (A.________@dr.com) pour ce type
dopération confidentielle où nous pourrons discuter sans risque de divulgation
afin de respecter la norme de cette OPA. Merci de ne faire aucune allusion sur
ce dossier de vive voix, ni même par téléphone uniquement sur mon email
personnel selon la procédure imposée par lAMF (Autorité des Marchés
Financiers). Cordialement, A.________. Envoyé depuis mon smartphone »(B.________ ne connaissait pas, pour Me A.________, dadresse A.________@dr.com).

i)
B.________ a répondu à 09h59 à A.________@dr.com, avec copie à ladresse de« Me
E.________ »:« Maître, Jai bien compris limportance
du dossier, jattends vos instructions. B.________ ».

j)
Il doit y avoir eu un appel des auteurs à B.________ à 10h21.

k)
À 10h24, un courriel a été envoyé à B.________, depuis ladresse A.________@dr.com
et avec copie à celle de« Me E.________ », courriel qui
disait :« B.________, Je viens de faire le point avec Maître E.________
du cabinet F.________. Je lai chargé de plein pouvoir (sic) sur cette
affaire ; il doit revenir vers vous pour expliquer, en mon nom, la suite
des modalités. Veuillez effectuer un paiement depuis la banque D.________ pour
un montant total de 192 422 EUROS (Ref : xxxx1111). Ci-joint les
coordonnées bancaires du compte séquestre : Titulaire : G.________.
Banque : H.________ [suivent les coordonnées du compte]. Pays :
PORTUGAL. Veuillez envoyer le paiement en mode URGENT et en date de valeur du
05/05/2023, faite moi (sic) suivre la preuve de paiement afin de la joindre au
cabinet F.________. Cordialement, A.________. Envoyé depuis mon
smartphone »(selon B.________, elle ne faisait pas souvent des
versements au Portugal ;« Franchement cela aurait dû
malerter »).

l)
Par téléphone,« Me E.________ »a dit à B.________ que
lordre était urgent et a demandé sil avait été exécuté ; il a appelé au
moins deux fois pour cela (il doit y avoir eu un appel téléphonique des auteurs
à 10h24).

m)
Entre 10h24 et 10h35, B.________ a effectué le paiement par le-banking et la
somme de 191'094.80 francs  192'422 euros  a été débitée du compte clients de
létude à la Banque D.________, en faveur de« G.________ », à
I.________/Portugal, sur un compte dans une banque portugaise, valeur 5 mai
2023 (avis de débit).

n)
B.________ a imprimé lavis relatif au paiement, la photographié et la
transmis par courriel à 10h35 à A.________@dr.ch, avec copie à ladresse de« Me E.________ »,
avec un message :« Maître, Voici la confirmation du paiement. B.________ ».

o)
B.________ na pas soumis lavis de saisie du paiement à Me A.________,
selon elle en raison de la demande de« Me E.________ », qui
lui avait dit que laffaire était confidentielle et quil ne fallait pas en
parler de vive voix.

p)
Au cours dun entretien téléphonique,« Me E.________ »a
promis à B.________ une« prime de confidentialité », afin de
récompenser sa discrétion (selon elle, le montant ne lui avait pas été indiqué,
mais elle avait ensuite reçu 2'600 euros ; daprès B.________, ce nest
quaprès le premier versement, dont il sera question ci-après, quil a été
question dune« prime »quelle pourrait recevoir et elle est
certaine de cela).

q)
À 10h54, B.________ a envoyé, à ladresse de« Me E.________ »,
un courriel avec ses propres coordonnées bancaires.

r)
Un courriel a été envoyé à 10h55 à B.________ depuis ladresse A.________@dr.com,
avec copie à celle de« Me E.________ »:« Merci
de votre aide. Je me répète ne me faites aucune allusion sur ce dossier de vive
voix, ni même par téléphone uniquement sur mon email personnel selon la
procédure imposée par lAMF (Autorité des Marchés Financiers). Ps :
Veuillez envoyer vos coordonnées bancaires personnel (sic) à Maître E.________
pour votre prime dassistance. Cordialement, A.________. Envoyé depuis mon
smartphone ».

s)
B.________ a répondu à 10h57 :« Il men a parlé, je viens de les
lui transmettre. Merci, B.________ ».

t)« Me E.________ »a appelé B.________, la encore remerciée et
lui a demandé si elle travaillait laprès-midi du même jour. Elle a répondu que
non (appels probables à 11h15 et 11h47).

u)
Au cours des contacts téléphoniques,« Me E.________ »avait
lui-même invité B.________ à ne pas parler de la transaction à Me A.________,
parce que cétait confidentiel. Ils sont convenus, à la demande de« Me
E.________ », dun moyen de confirmer que la transaction était
maintenue confidentielle. B.________ a dit ceci à ce sujet :« Il
ma [] demandé si je savais ce que signifiaient les 3 lettres
« RAS », jai répondu que cela signifiait « rien à
signaler ». Il ma alors envoyé un message WhatsApp avec la simple mention
« Bonjour », afin que je lui mette un message RAS lorsque je quittais
le travail. Il ma expliqué que comme cela, il savait que je navais toujours
pas parlé à Me A.________ et quil pouvait savoir que cétait toujours
confidentiel ».

v)
À midi ou dans laprès-midi du 5 mai 2023, B.________ a parlé de laffaire à
son mari et lui a dit quelle avait dû faire un paiement sans lévoquer de vive
voix avec Me A.________, que cela la travaillait de ne pas pouvoir en parler
avec celui-ci et peut-être aussi quune prime lui avait été promise (elle a
indiqué que son mari avait un travail manuel et ne savait donc pas comment les
choses se passaient dans les bureaux).

w)
Le montant arrivé sur le compte portugais a été bloqué par la banque réceptrice
et conservé par celle-ci sur un compte technique, malgré une fausse facture
émise par« G.________ »et remise à la banque pour tenter de
justifier le montant reçu.

C.a) Le lundi matin 8 mai 2023,« Me E.________ »a appelé B.________ sur sa ligne directe à létude ; il lui a dit quil
fallait effectuer la suite de la transaction et quil lui enverrait un courriel
sur sa boîte privée pour lui donner les instructions nécessaires.

b)
À 08h30, B.________ a reçu un courriel de A.________@dr.com, avec copie à
ladresse de« Me E.________ », disant ceci :« B.________,
Je viens de faire le point avec Maître E.________ du cabinet F.________. Le
médiateur de lAMF nous donne lautorisation de continuer de verser notre
intervenant (sic) ce jour. Veuillez effectuer un paiement depuis la Banque D.________
pour un montant total de 394 258 EUROS (Ref : yyyy2222). Ci-joint les
coordonnées bancaires du compte séquestre : Titulaire : J.________.
Banque : K.________ [suivent les coordonnées du compte]. Pays :
HONGRIE. Je vous remercie pour votre soutien. Veuillez envoyer le paiement en
mode URGENT et en date de valeur du 08/05/2023, faite moi (sic) suivre la
preuve de paiement afin de la joindre au cabinet F.________. Cordialement, A.________.
Envoyé depuis mon smartphone ».

c)
B.________ a effectué le paiement et la somme de 388'738.90 francs  394'258
euros  a été débitée du compte clients de létude, en faveur de« J.________»,
à L.________/Hongrie, sur un compte dans une banque hongroise, valeur 8 mai
2023.

d)
Pendant que lordre de paiement était traité,« Me E.________ »a appelé à plusieurs reprises B.________ pour lui demander si les fonds avaient
été transférés ; il demandait aussi à lintéressée de lui envoyer toutes
les deux heures un message« RAS ».

e)
Après lun des appels, B.________ a envoyé à 08h58, par courriel à A.________@dr.com,
avec copie à ladresse de« Me E.________ », une copie de
lavis de saisie du paiement, mentionnant que celui-ci était« prêt à
lexécution », ceci après avoir photographié lavis (lavis
mentionnait le numéro du compte débité et le solde de celui-ci, soit
2'964'709.36 francs) ;« Me E.________ »lui a demandé de
détruire le document, pour que les transactions restent confidentielles, et elle
sest exécutée.

                       f)
À 10h23, un message a été adressé à B.________ depuis A.________@dr.com, avec
copie à ladresse de« Me E.________ », disant :« Merci,
Jaccuse bonne réception. Cordialement, A.________. Envoyé depuis mon
smartphone ».

g)
B.________ a envoyé par WhatsApp à« Me E.________ »des
messages« RAS »toutes les deux heures, jusquà ce quelle
quitte son travail à 17h30.

D.a) Le mardi matin 9 mai 2023, vers 08h30,« Me E.________ »a appelé B.________ sur sa ligne directe à létude et lui a dit quil fallait
effectuer un troisième paiement et quil lui enverrait un courriel sur sa boîte
privée pour lui donner les instructions nécessaires.

b)
À 08h40, B.________ a reçu un message venant de A.________@dr.com, avec copie à
ladresse de« Me E.________ », qui disait ceci :« B.________,
Jai fait un point ce matin avec Maître E.________ tout se passe comme prévu.
Nous finalisons les opérations financières aujourdhui, jai décidé dun commun
accord (sic) de procéder au solde intégral de OPA (sic). Veuillez effectuer un
règlement pour solde de tout compte des rachats de parts pour un montant total
de 492 123 EUROS (Ref : zzzz3333). Ci-joint les coordonnées bancaires du
compte séquestre : Titulaire : J.________. Banque : K.________
[suivent les coordonnées du compte]. Pays : HONGRIE. Merci denvoyer le
paiement en date de valeur 09/05/2023. Notre projet naurait pas été le même
sans votre contribution et votre réactivité ! Cordialement, A.________.
Envoyé depuis mon smartphone ».

c)
B.________ a effectué le paiement et la somme de 484'938.50 francs  429'123
euros  a été débitée du compte, en faveur de« J.________ »,
à L.________/Hongrie, sur un compte dans une banque hongroise, valeur 9 mai
2023.

d)
Comme pour le versement précédent,« Me E.________ »a
contacté plusieurs fois B.________ pour se tenir au courant de lavancement de
la transaction. Elle a envoyé copie de lordre de virement à 08h47 (lavis
mentionnait le numéro du compte débité et le solde de celui-ci, soit
2'589'810.21 francs). Pendant toute la journée, y compris laprès-midi (où elle
ne travaillait pas), elle a envoyé toutes les deux heures un message« RAS »,
jusquà 16h40.

E.a) Une« prime »de 2'600 euros a été versée
à B.________, sur son compte personnel, le 9 mai 2023 (la police a pu vérifier
que les 2'600 francs avaient été crédités le 9 mai 2023).

b)
Selon B.________, elle na pas été contactée par la Banque D.________, en
rapport avec lun ou lautre des trois paiements effectués au début du compte
de létude.

F.a) En fin daprès-midi du 9 mai 2023, Me A.________ sest
présenté au poste de police, afin de dénoncer des virements frauduleux
effectués sur le compte clients de son étude auprès de la Banque D.________.
Entendu dès 17h00, aux fins de renseignements, il a expliqué que le secrétariat
de son étude lavait informé que la Banque D.________ avait tenté de le joindre
durant laprès-midi. Il avait appelé la banque, qui lui avait fait part du
versement de 394'258 euros et du bénéficiaire de celui-ci, lui demandant sil
était bien lauteur du virement. Il avait répondu par la négative et sétait
immédiatement rendu à la police, avec les détails du paiement, dont il a remis
une copie aux agents qui lont entendu. Me A.________ a encore indiqué quil
utilisait le-banking pour les paiements depuis les ordinateurs de létude et
précisé que cétait sa secrétaire B.________ qui saisissait les paiements,
étant la seule, avec lui, à pouvoir le faire.

b)
Pendant laudition, à 17h35, un contact téléphonique a été pris avec B.________,
qui a indiqué quelle avait effectué trois paiements, les vendredi 5, lundi 8
et mardi 9 mai 2023, à la suite de courriels reçus sur son compte e-mail et un
courriel de confirmation envoyé depuis ladresse de Me A.________, soit A.________@bluewin.ch.

c)
Le même jour, Me A.________ a déposé plainte pénale contre inconnu, pour
escroquerie.

d)
Dans la soirée du 9 mai 2023, la police a invité B.________ à lui remettre son
téléphone portable, à des fins dextraction des données et danalyse ;
elle sest immédiatement exécutée et a fourni ses identifiants et codes daccès.
Lextraction des données a pu être effectuée.

e)
Également dans la soirée du 9 mai 2023, la police a contacté la Banque
D.________ afin dessayer de faire bloquer et renvoyer les fonds transférés. La
Banque D.________ a contacté la banque portugaise et celle-ci lui a répondu
quelle ne pouvait pas renvoyer largent.

f)
À 15h45 le 10 mai 2023, B.________ a encore reçu sur sa boîte privée un message
de A.________@dr.com, lui demandant de faire un nouveau versement, de 435'214
euros à une société« M.________ », sur un compte dans la même
banque hongroise que pour les versements précédents.

g)
Le 10 mai 2023, le Ministère public a ouvert une instruction contre inconnu,
pour escroquerie au sens de larticle 146 al. 1 CP. Le même jour, il a chargé
la police de procéder à divers actes denquête.

h)
Entendue par la police le 11 mai 2024, aux fins de renseignements, B.________,
a donné sa version des faits, déjà reprise plus haut, et indiqué quelle allait
restituer à son employeur les 2'600 euros quelle avait reçus.

G.a) Le 13 mai 2023, le Ministère public a adressé des demandes
urgentes dentraide judiciaire internationale aux autorités portugaises et
hongroises.

b)
Comme déjà dit, le montant arrivé sur le compte portugais avait été bloqué par
la banque réceptrice et conservé par celle-ci sur un compte technique, malgré
une fausse facture émise pour tenter de justifier le montant reçu. Un montant
de 192'422 euros a pu être placé sous séquestre.

c)
Le compte portugais avait été ouvert le 10 mars 2023 par un certain N.________,
ressortissant français né à []  en 1985, déjà connu des services français
pour, notamment, escroquerie, faux et vol à létalage ; pour louverture
du compte, lintéressé avait présenté son passeport, enregistré comme annulé
par ladministration le 8 juillet 2021 (sic) ; le compte avait déjà reçu
pour plus de 300'000 euros de versements suspects, provenant de douze personnes
différentes, entre mars et mai 2023, les montants crédités étant ensuite virés
sur des comptes de sociétés allemande et chinoises.

d)
Les montants arrivés sur le compte hongrois nont pas pu être saisis, mais les
soldes des comptes concernés ont été bloqués, pour respectivement environ
12'000 euros, ainsi que 220 francs en monnaie hongroise.

e)
Les comptes hongrois avaient été ouverts au nom dune société créée le 7 mars
2023 par un certain O.________, ressortissant hongrois né en 1972 et domicilié
en Hongrie ; lintéressé a refusé de répondre aux questions de la police,
indiquant quil ferait ultérieurement part au procureur de son intention de
faire une déclaration ou de se déterminer par écrit.

f)
Avec la collaboration de B.________, la police avait envoyé un courriel assorti
dun mouchard à la personne qui avait correspondu avec lintéressée ;
activé le 11 mai 2023, le mouchard a permis de remonter à un fournisseur
de services, lequel a répondu le 24 mai 2023 à une demande de remise dinformations,
en joignant un fichier contenant une multitude dadresses IP, de numéros de
téléphone, dadresses de courrier électronique et de numéros de cartes de
crédit, tous ces éléments présentant un lien avec Israël.

g)
Le 1erjuin 2023, le Ministère public a adressé une demande urgente
dentraide judiciaire internationale aux autorités israéliennes.

H.a) B.________ a été licenciée avec effet immédiat. Elle sest
trouvée en incapacité de travail à 100 % du 11 juin au 13 juillet 2023.

b)
Le 25 août 2023, elle a écrit à Me A.________ quelle ne souhaitait pas
influencer linstruction en cours, mais avant tout renouveler ses
excuses ; elle se disait mortifiée par ce qui sétait passé et étonnée de
sa naïveté, ne comprenant pas comment elle avait pu se laisser berner ;
elle proposait à Me A.________ de lui verser les 2'600 euros quelle avait
reçus des auteurs comme« commission de confidentialité »;
elle disait que si sa responsabilité était engagée, pour négligence, il nen
restait pas moins quelle avait été victime dun acte de malveillance prémédité
et quelle avait décidé delle-même porter plainte.

c)
Le même 25 août 2023, elle a effectivement déposé plainte contre inconnu, pour
les transactions frauduleuses ; elle mentionnait, comme préjudice, la
perte de son emploi avec effet immédiat, une suspension pendant cinquante jours
des prestations de lassurance-chômage et des problèmes de santé.

d)
La police a invité B.________ à verser léquivalent de 2'600 euros sur un compte
bancaire du Ministère public.

I.a) Par courrier au Ministère public du 9 octobre 2023, le
plaignant sest déterminé sur les déclarations de B.________. Il demandait louverture
dune instruction contre celle-ci, requérait des actes denquête et produisait
la lettre que B.________ lui avait envoyée.

b)
Le 10 octobre 2023, Me A.________ a adressé au Ministère public une déclaration
par laquelle il portait plainte et se portait partie plaignante, au pénal comme
au civil, contre B.________.

c)
La procureure a renseigné Me A.________, le 18 octobre 2023, sur létat de la
procédure et indiqué que les actes denquête demandés en relation avec B.________
ne seraient pas effectués, car aucun soupçon de complicité nexistait contre
elle.

d)
La police a déposé un rapport intermédiaire, le 20 octobre 2023. Elle faisait état
des démarches entreprises jusqualors et du résultat de celles-ci. Elle
mentionnait que lenquête avait permis de faire un lien avec des dossiers
traités dans les cantons de Vaud et Neuchâtel, ainsi quavec de nombreuses
tentatives descroquerie commises notamment dans ces cantons. Elle suggérait
des commissions rogatoires en France et au Portugal.

e)
Après avoir pris connaissance de ce rapport, Me A.________ a confirmé sa
plainte, le 14 novembre 2023. Il demandait notamment à pouvoir obtenir rapidement
les résultats de lextraction des données du téléphone portable de B.________ 
qui devrait être réinterrogée, son mari devant aussi être entendu  et un
contrôle téléphonique rétroactif des numéros entrants et sortants pour la
période critique. Les liens avec dautres affaires devaient être précisés. Me A.________
déposait une liste des appels reçus de« Anonyme »à létude
(neuf appels le 5 mai 2023, entre 09h11 et 16h05) et une copie caviardée de son
agenda pour le 5 mai 2023 (un seul rendez-vous, à 09h00), le 8 mai 2023 (un
rendez-vous à 10h00 et un autre dès 15h30) et le 9 mai 2023 (des rendez-vous à
13h00, 14h00 et 16h00).

f)
Le 22 novembre 2023, le Ministère public a décidé de ne pas entrer en matière
sur la plainte de B.________, faute pour elle davoir été lésée par les
infractions commises au préjudice de Me A.________. Cette décision na pas fait
lobjet dun recours.

g)
B.________ a été entendue par la police le 14 décembre 2023, en qualité de
prévenue et en présence de son mandataire, de Me A.________ et de la mandataire
de celui-ci. Elle a été réentendue par la police, en la même qualité et en
présence des mêmes, le 11 janvier 2024. Ses explications sont déjà reprises dans
le résumé des faits ci-dessus.

h)
Le 16 janvier 2024, Me A.________ a demandé laudition du mari de B.________.
Il déposait une copie dun ordre de paiement de 10'000 francs donné par son
étude en faveur dun compte en Thaïlande, dans le cadre dune succession, ordre
à la suite duquel la Banque D.________ lavait contacté en application des
règles de compliance.

i)
B.________ a elle-même déposé, le 25 janvier 2024, des éléments en relation
avec les faits, soit en particulier des courriels et des captures décrans.

j)
Le 5 février 2024, le Ministère public a admis laudition du mari de B.________,
mais refusé les autres dactes denquête demandés par le plaignant.

k)
P.________, employé () né en 1962 et mari de B.________, a été entendu par la
police, aux fins de renseignements, le 6 février 2024. Il a notamment expliqué
que des problèmes de santé, dus notamment à un accident de plongée survenu en
2007, faisaient que sa mémoire était très défaillante ; il se souvenait
seulement quun jour, à midi, son épouse lui avait dit quil lui arrivait« un
dossier spécial »et que si elle menait bien le dossier, elle
serait« bien rémunérée », mais elle navait pas articulé de
montant ; laffaire avait causé de sérieux problèmes de santé à son
épouse ; celle-ci vivait mal la situation et était en pleurs à la maison à
chaque fois quelle était entendue par la police ; son épouse et lui-même
étaient des gens honnêtes ; ils étaient propriétaires dune maison en
France, quils envisageaient de vendre pour acheter un bien immobilier au bord
de la mer.

l)
Le 8 février 2024, Me A.________ sest encore déterminé envers le Ministère
public, après avoir analysé les éléments nouveaux. Il maintenait sa plainte
contre B.________ pour sa participation à lescroquerie commise par les auteurs
inconnus, mais létendait à titre subsidiaire aux préventions dabus de
confiance, subsidiairement gestion déloyale. Il portait en outre plainte contre
B.________ pour violation du secret professionnel, au sens de larticle 321
CP : lintéressée avait communiqué aux auteurs principaux lexistence du
compte clients à la Banque D.________ et, à deux reprises, le solde de ce
compte. Me A.________ demandait que laudition de la prévenue soit complétée
sur ce point. Il relevait notamment quelle était« pointue en matière
dorthographe »et que les courriels du faux A.________ étaient« truffés
de fautes ».

m)
La procureure a pris acte de la nouvelle plainte, mais indiqué quaucun nouvel
acte denquête nétait prévu à ce stade. Une décision sur la suite de la procédure
serait prise à réception dun rapport encore attendu de la police (lettre du 13
février 2024).

n)
La police a déposé un nouveau rapport le 14 février 2024. En introduction, elle
écrivait que lescroquerie« au faux président »était connue
dans le canton de Neuchâtel depuis 2004, une trentaine de cas avérés et de
tentatives ayant été recensés depuis 2020, dont laffaire en cours qui pouvait
être liée à une série de cas au niveau européen et aussi dans le canton. Le
rapport reprenait une définition de ce type descroquerie, trouvée sur
Wikipedia. Il rappelait, en résumé, les opérations denquête effectuées.

J.a) Le 20 février 2024, la procureure a fait savoir aux
intéressés quelle avait lintention de prononcer une non-entrée en matière en
faveur de B.________ ; elle fixait un délai pour déventuelles observations.

b)
Me A.________ sest déterminé le 27 février 2024. Il demandait louverture
formelle dune instruction contre B.________.

c)
B.________ a présenté des observations le 28 février 2024. Elle disait avoir« été
la cible dune arnaque, appelée escroquerie au faux président, menée par des
professionnels », que, selon la police, le cas était lié à dautres
affaires et quà aucun moment elle navait eu lintention de nuire à son
employeur. Elle demandait quune ordonnance de non-entrée en matière soit
rendue et quune indemnité au sens de larticle 429 CPP lui soit allouée.

d)
Le 5 mars 2024, Me A.________ a encore complété sa plainte, sagissant de
linfraction à larticle 321 CP quil reprochait à la prévenue.

K.a) Par ordonnance du 4 avril 2024, le Ministère public a
renoncé à entrer en matière sur les plaintes de Me A.________ des 9 octobre
2023 et 8 février 2024, laissé les frais à la charge de lÉtat et alloué au
mandataire de la prévenue une indemnité de 5'732.65 francs.

b)
Le plaignant a recouru contre cette décision, le 16 avril 2024.

c)
Par arrêt du 29 mai 2024, lAutorité de céans a admis partiellement le recours,
annulé lordonnance entreprise, en tant quelle prononçait la non-entrée en
matière en faveur de B.________, et renvoyé la cause au Ministère public pour
quil suive à la procédure, au sens des considérants.

Elle
a notamment considéré ceci, au sujet déventuelles infractions descroquerie,
dabus de confiance ou de gestion déloyale :

« Divers
éléments pouvaient amener B.________ à concevoir des doutes sur la légitimité
des transactions. Il était déjà curieux quun tiers inconnu de la prévenue 
fût-il avocat, soit « Me E.________ »  la contacte directement par
téléphone pour quelle procède à des paiements, le 5 mai 2023,
vraisemblablement à 09h11. La prévenue a répondu, correctement, quelle ne
ferait pas de paiement sans laval de son patron. Quand « Me E.________ »
lui a dit quil contacterait Me A.________, elle lui a indiqué ladresse de
courriel personnelle de celui-ci, dans le cadre de létude (A.________@bluewin.ch
; ladresse de létude, selon le site internet de celle-ci, est etude_A.________@bluewin.ch).
Me A.________ était alors vraisemblablement avec un client ou une cliente,
puisquil avait un rendez-vous à 09h00, mais la prévenue aurait pu le déranger
un instant pour sassurer quelle devrait donner suite à déventuelles demandes
de « Me E.________ », lui demander sous quel numéro de dossier il
faudrait passer une possible transaction, le montant du paiement envisagé,
etc. (il est vrai quen général, les avocats et notaires préfèrent ne pas
être dérangés au cours dentretiens avec leurs clients, car ceux-ci sattendent
à ce quon leur accorde toute lattention pendant les rendez-vous, mais
laffaire était tout de même assez inhabituelle). Elle sen est abstenue. Au
moment où elle a reçu le courriel censé provenir de Me A.________, à 09h27, qui
lui disait quilgérait « un dossier
en collaboration avec le cabinet F.________ que Maître E.________
représent[ait] », quil faudrait assister celui-ci « et lui fournir
tout le soutien nécessaire pour le bon déroulement de ce dossier qui est
confidentiel », disant que « Maître E.________ aurait dû envoyer des
éléments par mail », et demandant si cela avait été fait, courriel qui,
selon le message, avait été « envoyé depuis [le] smartphone [de Me A.________] »,
la prévenue aurait pu être interpellée par ladresse e-mail de lexpéditeur (A.________@bluewin.ch
A.________ A.________@dr.com), mais en tout cas par le fait qualors que Me A.________
se trouvait à quelques mètres delle, il aurait pris la peine de taper un assez
long courriel sur son téléphone portable  ce qui est moins pratique que de
préparer un message sur un ordinateur , si par hypothèse il se trouvait avec
un client ou une cliente (il devait paraître bizarre que le notaire écrive un
courriel pas très bref pendant un rendez-vous, en présence dun client ou dune
cliente) et encore plus si cet entretien était déjà terminé, ce quelle devait
savoir, plutôt que de se rendre vers sa comptable pour lui parler de laffaire
et lui donner des instructions. B.________ doit avoir répondu au message, par
un courriel qui ne se trouve pas au dossier, puisquà 09h56, elle a reçu un
nouveau message, avec la même adresse dexpéditeur que précédemment, qui
commençait par « Parfait. Je traite actuellement  ». Dans lintervalle,
elle avait communiqué à « Me E.________ » son adresse e-mail
privée ; cétait, là aussi, tout à fait inusuel. Le message de 09h56
invitait la prévenue à ne communiquer avec le prétendu Me A.________ que par
courriel  « Merci de ne faire aucune allusion sur ce dossier de vive
voix, ni même par téléphone uniquement sur mon email personnel selon la
procédure imposée par lAMF (Autorité des Marchés Financiers) »  et cela
devait, chez elle, déclencher des signaux dalarme, ne serait-ce que parce
quil était illogique quelle puisse parler au téléphone avec « Me E.________ »
et pas avec son patron ; elle a dailleurs été suffisamment interloquée
par cette manière de faire pour en parler à son mari dès son retour à la
maison, environ deux heures plus tard, ou peu après ; elle aurait très
bien pu, à r.eption du message, demander à Me A.________, sil avait
terminé son rendez-vous, en le dérangeant brièvement ou en attendant la fin de
lentretien avant daller de lavant, sil était vrai quil y avait une affaire
dont elle ne pouvait pas lui parler de vive voix ou par téléphone, ceci
sans mentionner le genre daffaire ; elle sen est abstenue. Des fautes
dorthographe et de syntaxe dans le message censé provenir de Me A.________
auraient aussi pu susciter des interrogations (NB : le dossier ne permet
pas de déterminer si Me A.________, dans ses écrits, fait ou non des fautes
dorthographe ; on peut en outre noter que les fautes dorthographe dans
les messages étaient moins nombreuses que dans une affaire jugée voici quelques
années  arrêt [CACIV.2017.75] et arrêt du TF [4A_178/2019] , dans laquelle
aucune responsabilité pénale navait été retenue). Ensuite, B.________ aurait
dû être surprise de devoir faire un versement important, sans numéro de
dossier, à une société qui nétait pas cliente de létude et quelle ne
connaissait pas, au Portugal, opération encore une fois insolite et sortant
très largement du cadre des affaires habituelles de létude. De plus, le
courriel de 10h24 lui donnant les instructions de paiement venait de ladresse A.________@dr.com,
soit une adresse que la prévenue ne connaissait pas pour être celle de son
patron. Le fait de devoir confirmer toutes les deux heures à « Me E.________ »,
par des messages « RAS » quelle navait pas parlé de laffaire à son
patron et quil ny avait rien de particulier sortait, lui aussi, tout à fait
de lordinaire. On ne sait pas à quel moment exact « Me E.________ »
a promis  par téléphone, apparemment  une « prime de
confidentialité » à B.________, soit si cétait déjà avant le premier
paiement quelle a effectué par e-banking, le 5 mai 2023, entre 10h24 et 10h35,
mais cétait en tout cas avant 10h54 ce jour-là, puisquà cette heure-là, elle
a envoyé ses coordonnées bancaires par courriel. En tout cas, la promesse de
prime est intervenue avant les deux paiements les plus importants, exécutés les
lundi 8 et mardi 9 mai 2023. Le dossier ne permet pas de déterminer quand la
prévenue a reçu de largent (elle a indiqué quelle avait reçu une seule fois
2'600 euros, dans laprès-midi du 9 mai 2023, mais cela na pas été
vérifié ; on y reviendra). B.________ a dit quelle avait déjà reçu des
primes par le passé, mais il na pas été déterminé dans quel contexte de tels
versements lui auraient été faits ; elle aurait pu être alertée par le
fait que la prime lui était versée par « Me E.________ » et pas par
Me A.________, qui lui avait versé les précédentes et était son employeur. Dans
lappréciation globale, il faut en outre tenir compte du fait que B.________
était une secrétaire-comptable expérimentée et quelle avait eu connaissance
dun cas, en avril 2023 (soit à peine un mois avant les transactions
litigieuses), où la Banque D.________ avait appelé létude pour se faire
confirmer quun versement de 10'000 francs en Thaïlande devait bien être
effectué ; si la Banque D.________ na pas appelé létude en rapport avec
les versements dont il est question ici, ce quon ne sait pas encore, cela a pu
donner à la prévenue une fausse impression de sécurité. En fonction de
lensemble de ces éléments, il faut admettre que la situation devait paraître
sortir de lordinaire pour la prévenue et que celle-ci na pas tenu compte de
divers éléments qui auraient pu linterpeller. Son comportement après la
découverte des faits va par contre clairement dans le sens dune absence de
volonté  même par dol éventuel  de participer à linfraction commises par les
auteurs principaux, ce qui est un élément important.

Au moment dapprécier le caractère pénalement
répréhensible ou non du comportement de B.________, la question décisive est
celle de savoir si lintéressée, au moment où elle a procédé à lun et/ou
lautre des versements, a considéré comme possible que lopération ne soit pas
légitime et sest accommodée du résultat consistant en une perte pour son
employeur. En fonction des éléments ci-dessus, on retiendra quen létat actuel
du dossier, la bonne foi  une éventuelle négligence étant autre chose  de la
prévenue est plus que probable et les charges contre elle sont insuffisantes
pour justifier louverture dune instruction. Si ces éléments révèlent que B.________
na en tout cas pas été assez attentive, ils namènent pas à la conclusion
quune condamnation pénale serait plus vraisemblable quun acquittement.
Concrètement et toujours en létat actuel du dossier, on ne voit pas comment un
tribunal pourrait, en dépit des négligences commises, parvenir à la conclusion
que B.________ naurait pas été trompée par le ou les auteurs de
lescroquerie et il est en particulier peu crédible quelle se soit
sciemment exposée à un licenciement immédiat, à 56 ans et après dix ans de
service, ainsi quà des difficultés pour retrouver un nouvel emploi et se soit
accommodée de faire perdre à son employeur plus dun million de francs et
dexposer ce dernier à des actions en responsabilité, tout cela pour une prime
de 2'600 euros. Dans diverses autres causes, en particulier celle déjà citée
plus haut  [CACIV.2017.75] , il na pas été fait de grief pénal à des
collaborateurs qui avaient procédé à des versements dans le cadre
descroqueries dites « au président », alors même que les indices de
fraude étaient au moins aussi nombreux que dans la présente affaire. Par
ailleurs et contrairement à ce que soutient le recourant, la situation dont il
est ici question ne peut pas être assimilée au cas des money mules, soit des
personnes qui acceptent de recevoir, sur leurs propres comptes bancaires, des
fonds de personnes quelles ne connaissent pas et de transférer ces fonds à des
tiers, à létranger, qui leur laissent une partie de largent à titre de
commission ; la money mule nagit que dans son propre intérêt, ignore tout
de la personne à laquelle elle rend service et reçoit une rémunération
justifiée par la mise à disposition dun compte bancaire de  bref  passage,
soit une opération qui peut ou même doit demblée paraître suspecte, pour nimporte
qui.

Cependant, des actes denquête sont encore
possibles, qui pourraient, par hypothèse, amener des éléments susceptibles de
renforcer les charges contre la prévenue et damener à une autre
conclusion que ci-dessus ; les faits ne sont pas encore suffisamment établis
pour quune non-entrée en matière se justifie, au sens de la jurisprudence
rappelée plus haut. Même si une année a passé, on peut probablement déterminer
combien de temps a duré le rendez-vous de Me A.________ le matin du 5 mai 2023,
à 09h00, en posant la question à lintéressé et à la personne quil recevait ce
matin-là (le moyen peut être trouvé dobtenir une détermination de cette
personne sans porter atteinte au secret professionnel, par exemple par un
échange de courriers dont le contenu pourrait être caviardé avant sa mise au
dossier) ; cela permettrait notamment de savoir si, encore avant quun
courriel demande à B.________ de ne pas parler de laffaire à Me A.________,
elle aurait pu, sans le déranger, lui demander de lui confirmer que lopération
était légitime. Ensuite, puisque la police a extrait toutes les données utiles
du téléphone portable de la prévenue, il doit être possible de mettre au
dossier le courriel quelle doit avoir envoyé à la prétendue adresse de Me A.________
entre les messages provenant de cette adresse à 09h27 et 09h56, le 5 mai
2023 ; on pourra ainsi déterminer, par exemple, sil était déjà question
dune prime à ce moment-là, soit avant même le premier versement (le plus
simple serait de joindre au dossier lintégralité des échanges tels quextraits
par la police, plutôt que de se contenter des éléments produits par B.________
elle-même). Même si, a priori, on peut penser que la prévenue na pas menti en
disant quelle na pas eu de contacts avec la Banque D.________ et quelle na
reçu quun versement de 2'600 euros (dans laprès-midi du 9 mai 2023), cela
peut se vérifier facilement, par une interpellation de la Banque D.________ au
sujet dun éventuel contact en rapport avec les paiements effectués et par la
production, par la banque de la prévenue, dun extrait du compte dont les
coordonnées ont été fournies par celle-ci dans son courriel du 5 mai 2023 à
10h54 (extrait pour la période du 1eravril au 31 mai 2023). Une
fois ces éléments obtenus, un nouvel interrogatoire de la prévenue pourrait
être effectué, afin quelle puisse prendre position et éclaircir aussi
certaines questions (notamment les raisons pour lesquelles cest le compte
clients de létude qui a été débité, plutôt quun autre).

À ce stade, il nest donc pas possible daffirmer
que des actes denquête complémentaires ne pourraient pas amener des éléments
qui pourraient, le cas échéant, être retenus à la charge de la prévenue et
avoir pour conséquence quune non-entrée en matière ou un classement seraient
exclus. Les investigations complémentaires devront se faire dans le cadre dune
instruction, vu leur nature et le fait quil convient de donner à la prévenue
la possibilité de faire valoir tous ses droits. LAutorité de céans tient à
préciser quen fonction de la situation, il est important que les vérifications
complémentaires soient effectuées à bref délai et quil soit ensuite statué
sans attendre, par un classement si les nouveaux éléments namènent pas de
charges supplémentaires décisives contre la prévenue, ce qui paraît largement
possible ».

En rapport avec la question de léventuelle violation
du secret professionnel, lAutorité de céans a retenu ceci :«la
divulgation à trois reprises, par la prévenue à « Me E.________ », du
numéro du compte clients et du solde de celui-ci réalise a priori les éléments
objectifs de linfraction à larticle 321 CP. La question qui se pose est celle
de savoir si la prévenue a agi en étant persuadée que cétait son employeur qui
lui avait donné les instructions correspondantes. La réponse à cette question
est sans doute positive, en létat actuel du dossier, mais on ne peut pas tout
à fait exclure que les investigations supplémentaires auxquelles il doit être
procédé amènent à une autre appréciation. Le recours sera dès lors aussi admis
à cet égard ».

L.Le 4 juin 2024, le Ministère public a décidé« louverture
dune instruction pénale aux fins de déterminer les causes et les circonstances
dans lesquelles B.________ aurait commis les infractions qui lui [étaient]
reprochées par A.________ ».

M.a) Le même jour, la procureure a adressé un mandat
dinvestigation à la police, notamment pour une audition de B.________.

b)
En réponse à une demande du Ministère public, du 6 juin 2024, la Banque
D.________ a produit le 12 du même mois les relevés dun compte de B.________
et dun autre détenu par elle et son mari, pour la période du 1eravril au 31 mai 2023 ; elle expliquait en outre que, le 9 mai 2023,
elle avait cherché à joindre téléphoniquement Me A.________ pour lui demander
des éclaircissements sur les transactions effectuées à cette période sur son
compte ; il était possible que lappel ait été réceptionné par B.________,
mais la clarification des transactions sétait faite avec Me A.________.
La banque avait en outre appelé B.________ le 12 mai 2023 pour lui demander des
compléments dinformation sur une entrée de fonds de 2'592 euros sur le compte
dont elle était titulaire avec son conjoint (NB : versement de 2'600
euros, moins 8 euros de frais).

c)
Le 21 juin 2024, le plaignant a écrit à la procureure, demandant des nouvelles
des commissions rogatoires en cours et que des investigations soient
effectuées auprès de la Banque D.________ et de la banque hongroise, une faute de
leur part nétant pas exclue.

d)
Le même jour, Me A.________ a indiqué que, le 5 mai 2023, il avait reçu une
cliente et le mari de celle-ci, à 09h00 ; il ressortait des documents de
facturation que lentretien avait duré environ deux heures, si bien que
lui-même et sa secrétaire sétaient retrouvés seuls à létude pendant une bonne
heure (i.e. entre 11h00 et midi) ; Me A.________ proposait dattendre
laudition de B.________ pour déterminer si la communication de lidentité de
sa cliente était utile. Il déposait un mémoire dhonoraires de 895 francs
adressé à un client le 19 mai 2023 (document caviardé).

e)
Le Ministère public a répondu le 26 juin 2024, disant notamment que la question
des intermédiaires financiers serait traitée après réception et analyse des
pièces des commissions rogatoires en cours.

f)
Par décision du 2 juillet 2024, le Ministère public a disjoint la cause de B.________,
prévenue dinfractions aux articles 138, 146, 158 et 321 CP, considérant que
les auteurs principaux de lescroquerie commise au préjudice de Me A.________
se trouvaient à létranger, avec de nombreuses ramifications, que laffaire
principale allait encore durer de nombreux mois, que le volet concernant B.________
navait quune dimension nationale, que lenquête à son sujet touchait bientôt
à sa fin et quil était donc justifié de traiter séparément la cause de
lintéressée. La procureure a précisé le 10 juillet 2024 quen raison des
multiples ramifications de laffaire et dautres enquêtes en cours, cétait un
autre procureur qui reprendrait le tout, sauf le volet concernant B.________.

g)
B.________ a été interrogée par la police le 8 juillet 2024. Elle a notamment
déclaré ne pas se souvenir de la durée du rendez-vous de Me A.________ avec une
cliente, le 5 mai 2023. Elle devait avoir reçu quatre ou cinq appels
téléphoniques des auteurs, ou peut-être plus, et il lui semblait, même si elle
nen était pas certaine, avoir aussi conversé avec eux par WhatsApp. Au sujet
des courriels reçus, elle a expliqué quelle ne connaissait pas les procédures
de lAutorité des marchés financiers et quelle sétait dit que cétait« un
truc spécial de notariat », quelle ne connaissait pas ; elle
pensait que le courriel de 09h56 venait de Me A.________ et elle respectait
donc les ordres de celui-ci, soit quelle ne devait pas parler de laffaire de
vive voix ; pour elle, cétait important de respecter les ordres
reçus ; Me A.________ était son patron ; sur le moment, elle ne
sétait pas posé de questions ; elle navait pas réfléchi au fait que Me A.________
était en rendez-vous au moment où il aurait envoyé les courriels ; elle
savait quil était en rendez-vous, mais il aurait pu préparer les messages à
lavance et les envoyer pendant le rendez-vous. Elle était certaine que cétait
après le premier versement que les auteurs lui avaient parlé dune prime en sa
faveur, mais ne se souvenait pas si cétait le vendredi ou le lundi. Interrogée
sur la communication de ses propres coordonnées bancaires, elle a dabord dit
quelle pensait que cela lui avait été demandé dans un e-mail ; informée
par la police quil ny avait pas de trace écrite dune telle demande, elle a
répondu qualors, celle-ci devait lui avoir été faite par téléphone. Le compte
clients à la Banque D.________ avait été utilisé pour les paiements parce que
létude avait trois comptes à la Banque D.________, dont un compte
dexploitation (paiement des factures et charges de létude), un pour les
curatelles et le compte clients ; ce dernier  dont le solde moyen devait
se monter à un million de francs environ et sur lequel arrivaient des montants
pour des ventes immobilières et des successions, ainsi que les versements de
clients pour des honoraires  était celui qui pouvait être utilisé dans le cadre
de laffaire (NB : les montants correspondant aux honoraires étaient
transférés sur un autre compte quand le décompte final était établi avec le
client). Les auteurs navaient pas demandé les soldes des comptes ; elle
ne les leur aurait de toute manière pas transmis. Seuls la banque et les
clients connaissaient le numéro du compte clients ; elle navait pas
communiqué le numéro du compte clients, étant donné que cétait elle qui avait
fait les paiements ; en fait, si elle avait envoyé les captures décran relatives
aux paiements effectués, images mentionnant ce numéro, cétait parce quelle
pensait communiquer cela à Me A.________ et« Me E.________ »;
elle navait pas réalisé que le solde du compte était aussi mentionné sur les
captures décran ; elle ne pensait pas que ces communications
constituaient une violation du secret professionnel. Elle navait pas reçu de
la Banque D.________ dautre appel que celui du 12 mai 2023, lors duquel on lui
avait demandé des précisions concernant largent arrivé sur son propre compte.
Elle navait pas vu de mal à envoyer les messages« RAS »qui
lui avaient été demandés. Il était vrai quelle avait aussi eu des contacts
avec les auteurs alors que Me A.________ nétait pas en entretien ; elle
navait pas pris de dispositions pour quil nentende pas ce quelle disait
lors de ces contacts, alors même que sa porte était ouverte et que Me A.________
occupait son bureau dans l« open space ». Elle avait imprimé
les documents relatifs aux paiements et mis ceux-ci dans une fourre, rangée
dans son bureau ; il ny avait pas lieu de les mettre tout de suite dans
les classeurs prévus à cet effet, car on ne mettait là les documents relatifs
aux paiements que quand ces derniers étaient comptabilisés ; la comptable
ne devait les voir que plus tard. Après le rendez-vous de Me A.________ du
5 mai 2023, elle navait eu que peu de contacts avec lui, chacun travaillant
dans son bureau ; ça la dérangeait de ne pas pouvoir parler de laffaire
avec lui, mais elle navait pas« cogité plus que cela »;
si Me A.________ lui avait parlé de laffaire, elle lui en aurait parlé aussi,
mais elle navait rien dit car il lui avait été demandé de ne pas en
parler ; cétait une« affaire spéciale ». Elle navait
jamais dérangé Me A.________ pendant un rendez-vous, pas plus quelle
navait vu ses collègues le faire. Elle navait pas réalisé quil sagissait
dune fraude. Même si, pour le versement quelle avait elle-même reçu, il était
mentionné que cétait un« acompte », il navait pas été
question quelle reçoive encore autre chose. Avec le recul, elle voyait quelle
avait été trop naïve et ne comprenait pas comment elle avait pu lêtre autant.
Elle regrettait« de ne pas en avoir parlé à Me A.________, mais
c[était] arrivé ». Durant le week-end, elle ny avait pas réfléchi,
car elle ne pensait pas au travail durant ses week-ends.

h)
La police a établi un rapport complémentaire le 18 juillet 2024. Elle
mentionnait en particulier que le préjudice total était de 1'078'803 euros,
mais quil ressortait des commissions rogatoires portugaise et hongroise que
des montants de 192'422 et 338'507.58 euros avaient« pu être
bloqués/récupérés ». B.________ avait confirmé le premier paiement par
courriel du 5 mai 2023 à 10h35. Le même jour, à 10h54, elle avait communiqué
par courriel le numéro de son compte bancaire aux auteurs ; il navait pas
été possible de déterminer lélément déclencheur de ce courriel, à défaut de
trace WhatsApp, e-mail ou téléphonique le jour en question entre 10h35 et
10h54, mais on ne pouvait pas exclure lhypothèse dun e-mail à ladresse de
létude ou dun appel avec un numéro non masqué, pas plus que celle quil ait
été question de rémunération lors des appels téléphoniques antérieurs à 10h35.

i)
Le Ministère public a invité les parties à se déterminer sur le rapport.

j)
B.________ a pris position le 14 août 2024. Elle relevait avoir été la victime
descrocs, comme dautres avant elle ; elle navait eu aucune intention de
nuire au plaignant, ne comprenait toujours pas comment elle avait pu se montrer
si naïve et demandait la confirmation de la non-entrée en matière.

k)
Le 20 août 2024, le plaignant a relevé que la prévenue navait pas respecté les
procédures mises en place à létude pour procéder à des virements. Elle avait
trouvé les procédés utilisés« interpellants »et en avait
parlé à son mari, mais navait pas cherché à en savoir davantage, alors même
quelle sétait retrouvée seule à létude, avec le plaignant, en fin de matinée
du 5 mai 2023. Elle connaissait ses obligations en matière de secret
professionnel et aurait pu confirmer les versements effectués sans pour autant
communiquer la banque utilisée, le numéro du compte et surtout le solde de
celui-ci (que personne ne lui avait demandé) ; les documents auraient pu
être caviardés ; elle navait pas agi par négligence en relation avec la
violation du secret professionnel, mais bien avec conscience et volonté
(agissement par omission). Les connaissances professionnelles de la prévenue
lui permettaient de savoir quelle nagissait pas de manière légale en débitant
sans provision le compte de tiers de létude ; le fait de se croire
autorisée à agir ainsi et dobéir aux ordres du faux Me A.________ ne
constituait pas une erreur sur les faits ; comme son employeur, elle était
garante des fonds des clients ; si elle était dans lerreur, cétait une
erreur sur lillicéité, soit le fait dêtre autorisée par son employeur à agir
illégalement ; elle aurait pu et dû en parler à son employeur ; elle
na pas tout fait pour éviter lerreur. Le plaignant demandait le renvoi de la
prévenue devant un tribunal.

l)
Le Ministère public a ensuite adressé aux parties, le 3 septembre 2024, un avis
de prochaine clôture au sens de larticle 318 al. 1 CPP.

m)
La prévenue a écrit le 11 septembre 2024 quelle navait pas de preuves
supplémentaires à proposer ; elle a produit une note dhonoraires de son
mandataire, se montant à 8'651.05 francs pour lensemble de la procédure.

n)
Le 14 octobre 2024, le plaignant sest référé à ses observations précédentes.
Il a précisé quil doutait de la bonne foi de la prévenue et pensait que les
événements se seraient passés différemment si une rémunération navait pas été
proposée à celle-ci. Selon lui, le flou entretenu par la prévenue au sujet du
moment et de la manière dont cette rémunération lui avait été proposée
permettait de confirmer cette hypothèse. La prévenue était en outre de mauvaise
foi quand elle soutenait que son employeur aurait pu préparer des courriels à
lavance et donc ne pas avoir à les écrire pendant quil était en conférence
avec des clients. Au vu de la configuration de létude, il était inimaginable
que la prévenue nait pas pu se rendre compte que les courriels ne venaient pas
de son employeur. Il était incontestable que la promesse dune rémunération
avait été lélément déclencheur du passage à lacte. Quoi quil en soit, la
prévenue était garante du secret professionnel et des fonds des clients auprès
du notaire et elle avait choisi de ne pas se préoccuper de ses obligations
légales. Dans dautres dossiers, le Ministère public navait pas hésité à
appliquer les dispositions sur la corruption privée. Les actes effectués depuis
larrêt de lAutorité de céans renforçaient les charges contre la prévenue. Le
plaignant demandait une vision locale à son étude. Les questions juridiques qui
se posaient ne permettaient pas denvisager un classement. La procédure devait
être étendue à la corruption passive, au sens de larticle 322novies CP.

N.Par ordonnance du 25 novembre 2024, le Ministère public a
décidé le classement de la procédure dirigée contre B.________, alloué à
celle-ci une indemnité de 7'789.20 francs au sens de larticle 429 CPP et laissé
les frais à la charge de lÉtat. Il a retenu, de manière générale, que la
prévenue avait fait preuve de négligence et avait suivi aveuglément les ordres
des escrocs, mais quelle avait agi alors quelle était dans lerreur,
sagissant de la personne dont elle exécutait les ordres, et que sa bonne foi
était établie. Une vision locale napporterait rien. Les autres considérants
seront repris plus loin, dans la mesure utile.

O.a) Le 6 décembre 2024, A.________ recourt contre lordonnance
de classement. Il conclut à lannulation de cette ordonnance, à ce que soient
reconnus des soupçons importants de diverses infractions (art. 138,
subsidiairement 146, combinés éventuellement avec larticle 22, plus
subsidiairement 158, 321 et 322novies CP), que la cause soit renvoyée à
lautorité dinstruction pour effectuer les actes denquête requis, puis
compléter le dossier et renvoyer la cause en tribunal ou statuer par ordonnance
pénale, que les frais soient laissés à la charge de lÉtat et quune indemnité
de 3'299.77 francs lui soit allouée pour la procédure de recours. Sur un plan
général, le recourant relève que la décision entreprise sétend sur des
hypothèses pour illustrer la négligence de la prévenue, ainsi quun« effet
tunnel »provoqué par les auteurs principaux. Si des éléments peuvent
illustrer un mode de procéder des auteurs, chaque infraction nen doit pas
moins être appréciée en raison de la faute commise par chaque auteur. Ils ne
semblent pas suffisants pour conclure immédiatement à une erreur. Le pouvoir dappréciation
des autorités de poursuite pénale ne devrait pas sétendre aux questions
dintention et derreur, qui devraient être réservées aux autorités de
jugement. En lespèce, des questions juridiques peu simples se posent. On ne se
trouve donc pas dans un cas clair. Pour le reste, les arguments du recourant
seront repris plus loin, dans la mesure utile.

b)
Le Ministère public, le 12 décembre 2024, conclut au rejet du recours, en se
référant à la décision entreprise et sans formuler dobservations.

c)
La prévenue na pas été invitée à se déterminer.

C O N S I D É R A N T

1.Déposé dans le délai légal, par une personne directement
touchée par la décision entreprise, et motivé de manière suffisante, le recours
est recevable. Il lest en particulier sur la question de léventuelle
violation du secret professionnel, comme cela a déjà été retenu dans larrêt
précédent dans la même affaire (cons. 1).

2.L'Autorité de recours en matière pénale jouit d'un plein
pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité (art. 393 CPP), sans être
liée par les motifs invoqués par les parties ni par les conclusions de
celles-ci, sauf lorsqu'elle statue sur une action civile (art. 391 CPP).

3.Le recourant adresse divers griefs formels au Ministère
public.

3.1.a) Il reproche dabord
à la procureure de navoir pas précisé les faits reprochés à la prévenue dans
sa décision douverture de linstruction contre la prévenue, du 4 juin 2024.
Selon lui, cette manière de procéder constitue un déni de justice, dans la
mesure où il a fallu attendre lordonnance de classement pour savoir quelles
étaient concrètement les charges envisagées par la direction de la procédure.

b)
Le fait est que la décision douverture de linstruction du 4 juin 2024 ne
répond pas aux exigences de larticle 309 al. 3 CPP (sur ces exigences, cf.
notammentGrodecki/Cornu, in : CR CPP, 2eéd., n. 25-28
ad art. 309). Il naurait pas été très compliqué dy décrire les faits que le
plaignant reprochait à la prévenue. Cependant, on ne voit pas  et le recourant
ne dit pas  quelles conséquences il faudrait en tirer maintenant, étant
dailleurs relevé que le recourant, après que la décision douverture avait été
rendue, na pas demandé au Ministère public de la compléter, que ce soit
immédiatement, dans le cade de ses observations subséquentes ou encore dans le
délai fixé par lavis de prochaine clôture.

3.2.Suite à la
disjonction des causes, un nouveau dossier a été constitué pour la procédure
dirigée contre B.________. Le recourant reproche au Ministère public de navoir,
dans ce nouveau dossier, repris quune partie des pièces pertinentes, omettant
par exemple dinsérer les plaintes qui avaient été déposées (elles nont été
ajoutées quaprès deux requêtes du plaignant), ainsi que le procès-verbal du
premier interrogatoire de B.________ (absence constatée au moment de rédiger le
recours). Il est vrai que la constitution dun nouveau dossier, ne reprenant
quen partie les pièces de la procédure initiale, est problématique dans un cas
de ce genre. Elle lest encore plus par lomission, dans le nouveau dossier, de
pièces concernant spécifiquement la prévenue. Le problème est toutefois réglé
par le fait que le recourant et lAutorité de céans ont pu et peuvent se
référer aux faits du dossier initial, qui a été requis pour la présente
procédure de recours et que le recourant connaissait déjà.

3.3.a) Selon le
recourant, il aurait fallu lentendre et entendre les collègues de travail de
la prévenue, ce qui aurait permis dobtenir des précisions sur les
qualifications professionnelles de cette dernière, ainsi que sur la manière
dont elle rappelait ses collègues à lordre en matière de respect du secret
professionnel, ceci au lieu de se référer aux seules déclarations de la
prévenue sur ce point.

b)
Outre le fait que le recourant na pas requis ces auditions au moment où il
aurait pu et dû le faire, soit au plus tard dans le délai fixé par lavis de
prochaine clôture, il faut retenir que les auditions dont il est question ne
pourraient pas amener déléments utiles, sagissant des charges contre la
prévenue dans le cadre de la présente procédure. En effet, la question nest
pas ici de savoir si, de manière générale, la prévenue avait de bonnes
compétences professionnelles et était stricte en matière de secret
professionnel, mais de déterminer si, dans les circonstances particulières du
cas despèce, il existe contre elle des indices suffisamment solides pour la
commission dinfractions pénales. Cela ne peut pas être établi par les
auditions proposées.

3.4.a) Le recourant reproche
au Ministère public davoir refusé de procéder à une vision locale, qui aurait
permis de constater lexiguïté et le défaut dinsonorisation des lieux, élément
supplémentaire qui aurait démontré quil était impossible dimaginer que le
recourant aurait pu envoyer des courriels en même temps quil sentretenait
avec ses clients. La vision locale aurait aussi démontré, vu la configuration
des lieux, que lorsque la prévenue et son employeur étaient seuls à létude, la
première avait dû prendre des précautions pour cacher ses activités au second.

b)
La vision locale a été demandée plusieurs fois par le recourant, mais toujours
refusée. À raison, car on peut difficilement imaginer que la prévenue aurait pu
savoir si le recourant, pendant quil était avec ses clients, leur parlait ou
rédigeait un message, sauf pour le recourant à avoir si mal choisi les locaux
de son étude que ses collaboratrices auraient pu entendre distinctement (à la
façon dun« open space ») ce qui se disait dans celui où il
recevait ses clients, ce que le recourant ne prétend pas (cela serait même
contraire à lobligation déontologique de recevoir ses clients dans des locaux
adéquats). Par ailleurs, il est dans lordre des choses que, dans une étude de
notaire, ce que peut dire une personne au téléphone ne soit pas forcément
entendu par les autres personnes présentes dans les locaux et quil ny a pas
besoin de se cacher pour léviter, le cas échéant. Une vision locale ne
pourrait pas amener déléments décisifs. Quoi quil en soit, il ne tenait quau
recourant de déposer des photographies de lintérieur de son étude, ce quil
aurait encore pu faire avec son mémoire de recours. Il sen est abstenu et il
ny a pas lieu denvisager une vision locale pour suppléer à cette omission.

4.Sur le fond, le recourant conteste le classement de la
procédure dirigée contre B.________.

4.1.Selon l'article319 al. 1 CPP,
le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure
notamment lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi
(let. a) ou encore lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont
pas réunis (let. b). Cette disposition doit être appliquée conformément au
principein dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la
légalité et signifie qu'en principe, un classement ne peut être prononcé par le
ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas
punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies.
Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un
pouvoir d'appréciation. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation
apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en
présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la
situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou
d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se
prononcer (arrêt du TF du11.11.2024
[7B_901/2023]cons. 3.2.2).

4.2.Au sujet des
conditions dapplication des articles146 al. 1,138 ch.
1, 158
ch. 1et321 CP,
ainsi que des articles 12 et 13 CP, on peut renvoyer à ce qui en a été dit dans
larrêt précédent (cons. 4.2). On rappellera seulement ici que pour quil y ait
dol éventuel, il faut que la réalisation de linfraction ne soit pas certaine
dans lesprit de lauteur, mais constitue seulement une éventualité.
Lincertitude peut porter non seulement sur le résultat requis par la loi
(infractions de résultat), mais aussi sur lexistence dun autre élément
constitutif objectif, par exemple la provenance criminelle des valeurs
patrimoniales en matière de blanchiment dargent. Le dol éventuel suppose non
seulement que la réalisation de linfraction soit incertaine dans lesprit de
lauteur, mais encore que lauteur ne la souhaite pas et se borne à accepter
cette éventualité pour le cas où elle se présenterait. Dans le cas du dol
éventuel, lauteur, poursuivant un autre but (qui peut parfaitement être
licite), considère comme sérieusement possible la commission de linfraction et
laccepte pour le cas où cette éventualité se réaliserait. Il nest pas
nécessaire que lauteur approuve lidée que linfraction se réalise. Il suffit
quil saccommode de la perspective que linfraction se réalise, même sil est
indifférent à ce sujet ou considère la survenance de cette infraction comme
plus ou moins indésirable. Agit par exemple par dol éventuel lintermédiaire
financier qui recueille des fonds en saccommodant de leur possible origine
criminelle. En dautres termes, agit par dol éventuel lauteur qui ne veut pas
le résultat illicite, mais sait seulement que celui-ci peut survenir en raison
du comportement quil adopte volontairement (Villard/Corboz, in :
CR CP I, 2eéd., n. 62 à 65 ad art. 12).

4.3.a) En relation avec
une escroquerie, un abus de confiance ou une gestion déloyale éventuels, le
Ministère public a retenu, en résumé, que la prévenue avait fait les trois
paiements litigieux en croyant agir sur les ordres de son employeur et en
fonction de lexigence de confidentialité émise envers elle, admettant
cependant navoir pas été assez vigilante. Il a considéré que la prévenue était
une personne qui navait jamais remis en question les ordres quelle recevait
de son employeur ; elle pouvait donc ne pas se poser de questions lorsque
la personne quelle croyait être son employeur lui demandait de ne pas parler
dune transaction ; elle pensait vraiment traiter avec son patron et, dès
lors, ne pas agir sans droit en opérant les transactions litigieuses. Du fait
de son obéissance envers sa hiérarchie, elle ne pouvait pas éviter lerreur.
Une fois entrée dans la supercherie, elle ne pouvait pas sen défaire et avait
une« vision tunnel ». Avec un regard extérieur, on pouvait
avoir des doutes, mais, dans les faits, il nétait pas si simple de détecter
une fraude complexe, mise sur pied par des professionnels. Lerreur de la
prévenue ne reposait pas sur le fait de se croire autorisée à faire les
virements, mais sur celui de savoir que la personne qui lui donnait les ordres
nétait pas son employeur. Il était évident que le plaignant avait été victime
dune escroquerie, mais ce nétait pas la prévenue qui lavait commise ;
les auteurs avaient agi à travers elle, qui nétait quun instrument, un auteur
médiat. La prévenue, à chaque nouvel ordre donné, sétait enfoncée de plus en
plus dans le mode opératoire des auteurs et, ainsi convaincue, navait pas la
capacité de sen sortir. Les nouveaux actes denquête effectués navaient pas
permis de corroborer ou infirmer les dires de la prévenue selon lesquels
cétait bien après le premier versement que la prime lui avait été promise. La
prévenue navait pas agi par dol éventuel. Dans dautres affaires du même
genre, la responsabilité des comptables navait pas été retenue
(CACIV.2017.75).

b)
Le recourant relève que la prévenue sest elle-même posé des questions. Elle
soutient avoir agi sous les ordres de celui quelle croyait être son employeur,
mais elle a aussi, sur deux points, agi sur la base dordres du faux client
(acceptation dun avantage et communication de son compte en banque ;
envoi des messages« RAS ») ; elle a aussi pris des
initiatives quant au compte à débiter. La décision entreprise ne tient pas
compte de la rigueur exigée tant du notaire que de ses employés, ni de la
particularité de lutilisation dun compte clients. Un notaire mal intentionné
pourrait donner des ordres douteux à une employée et si elle les suivait, elle
pourrait se rendre complice des agissements dudit notaire. Des faits nouveaux sont
apparus au cours de linterrogatoire complémentaire de la prévenue :
celle-ci a admis quelle connaissait le rôle et la fonction dun compte clients
auprès dun notaire et avoir choisi elle-même de débiter le compte clients,
indiqué avoir rangé les documents relatifs aux virements dans une fourre dont
elle savait que la comptable ny aurait pas accès avant plusieurs jours, ainsi
quadmis quelle avait fourni ses propres coordonnées sans contact avec son
faux employeur à ce sujet, avoir disposé des fonds des clients sans versements
préalables et sans causes justificatives et quelle avait été seule avec le
recourant, à létude, le 5 mai 2023, avant et après le rendez-vous du notaire.
Pour le recourant, le Ministère public a occulté que la prévenue navait pas du
tout respecté la procédure habituelle de contrôle pour les virements. Il ne
doit pas seulement être reproché à la prévenue davoir agi sous le coup dune
erreur initiale (lautorisation du faux notaire), mais aussi, ensuite, de
manière générale, contre les règles sappliquant au gestionnaire dun compte
clients (ce qui ne pouvait faire lobjet dune erreur). Ces deux aspects
auraient dû être envisagés séparément, lutilisation sans justification du
compte clients relevant dun abus de confiance. La prévenue na pas seulement
exécuté des ordres, mais aussi agi selon sa propre initiative en choisissant le
compte à débiter et espionnant les activités de son employeur. La prévenue a
dit quelle pensait que tout rentrerait dans lordre lorsque la transaction
serait terminée et cela démontre quelle avait connaissance de lutilisation
indue de fonds de tiers.

c)
Comme déjà relevé dans larrêt précédent, la question est finalement de savoir
sil est plus vraisemblable que B.________ ait agi par dol éventuel, comme le
soutient le recourant, plutôt que par négligence, comme la retenu le Ministère
public, respectivement si elle savait ou devait savoir que la personne avec
laquelle elle correspondait par courriel nétait pas Me A.________. En dautres
termes, il faut déterminer si la prévenue, au moment où elle a procédé à lun
et/ou lautre des versements, a considéré comme possible que lopération ne
soit pas légitime et sest accommodée du résultat consistant en une perte pour
son employeur.

À
cet égard, on doit retenir dabord que la manière dagir des auteurs principaux
a été assez sophistiquée, avec lutilisation dune fausse identité davocat et
dune fausse adresse e-mail (reprenant le nom de Me A.________), la référence à
de prétendues règles (de lAutorité des marchés financiers) et à un type de
transaction (une OPA) quune secrétaire détude nétait pas censée connaître,
ainsi quun mode opératoire destiné spécifiquement à amener la secrétaire à
croire ce quon lui disait et écrivait et à être convaincue dexécuter des
ordres de son patron, que ce soit, par exemple, pour linterdiction dévoquer
laffaire de vive voix ou les versements demandés.

Ce
type descroquerie fonctionne régulièrement, comme le mentionnent les rapports
de police et comme cela ressort aussi du fait que le compte portugais utilisé
par les escrocs avait déjà, avant la transaction dont il est question ici, reçu
des versements conséquents de la part dune dizaine de personnes. Évidemment,
les auteurs comptent sur une certaine naïveté, voire une certaine négligence,
des personnes quils ciblent et lescroquerie ne réussit pas à tous les coups,
mais le nombre des affaires traitées en Suisse romande durant les dernières
années démontre que la prévenue nest pas la seule à avoir donné suite à des
démarches de ce genre, étant relevé que lAutorité de céans na pas
connaissance dautres cas que le présent, dans lesquels les employés qui se
sont laissés prendre auraient été poursuivis pénalement.

Comme
on la relevé dans larrêt précédent, divers éléments auraient dû déclencher
des signaux dalarme chez la prévenue (cf. plus haut). Cela nenlève rien au
fait que le comportement de celle-ci pendant et après les faits démontre quil
sagit dune personne pour qui les ordres de son patron sont des ordres, quil
convient dexécuter sans discussion, notamment sans remettre en cause des
procédures qui lui sont prescrites et dont elle ne connaît rien, et quelle a
agi en étant absolument convaincue de suivre des instructions de son patron.

Les
nouveaux éléments apportés au dossier ne renforcent pas les charges contre la
prévenue. Il a ainsi pu être établi quau moment des premiers contacts de la
prévenue avec les escrocs, puis des échanges de courriels (linvitant notamment
à ne pas évoquer laffaire de vive voix), du premier virement, de lenvoi des
avis correspondants et des échanges au sujet de la prime et du compte sur
lequel celle-ci devait être versée, soit le 5 mai 2023 entre 09h11 et 10h55, le
plaignant se trouvait en conférence avec une cliente et le mari de
celle-ci : Me A.________ a lui-même indiqué que, le jour en question, il
avait été en rendez-vous entre 09h00 et 11h00 environ ; la prévenue
naurait donc pas pu, sans déranger son patron en conférence, ce quelle et ses
collègues ne faisaient par principe pas, demander à celui-ci de lui confirmer
que lopération était légitime et que les règles quon lui prescrivait
létaient aussi. En outre, les recherches effectuées par la police dans les
échanges intervenus nont pas permis de retrouver des éléments objectifs au
sujet du moment exact où une« prime »a été proposée à la
prévenue ; à défaut de tels éléments, il faut se référer à ce que la
prévenue elle-même en a dit, soit que cette proposition est intervenue après
quelle avait effectué le premier virement ; en tout cas, aucun élément du
dossier ne permet de la contredire sur ce point (il est au demeurant établi,
par la réponse de la Banque D.________, que la prévenue na pas reçu dautre
versement que les 2'600 euros arrivés le 9 mai 2023, ceci que ce soit avant ou
après cette date). Il a en outre pu être confirmé que, comme la prévenue
lalléguait, elle na pas été contactée par la Banque D.________ pendant que
les transactions se déroulaient ; ce nest que le 9 mai 2023 que la Banque
D.________ a appelé létude pour demander des explications, au sujet du dernier
virement effectué ; Me A.________ nétait pas disponible au moment de
lappel (il était en rendez-vous lessentiel de laprès-midi, daprès son
agenda), une personne de son secrétariat lui a fait part de cet appel et il a
rappelé lui-même la Banque D.________, apprenant alors ce qui sétait passé.
Par ailleurs, linterrogatoire de la prévenue a permis à celle-ci de sexprimer
sur les différentes questions qui pouvaient se poser ; elle a notamment
expliqué pourquoi cétait le compte clients de létude qui avait été utilisé
(il ne sagissait pas dune affaire de curatelle et lautre compte encore
servait à payer les factures courantes de létude) ; elle a aussi indiqué
avoir rangé dans un tiroir les documents, relatifs aux transactions, quelle
avait imprimés, ce qui ne peut pas surprendre car laffaire qui lui était
décrite était strictement confidentielle et il devait tomber sous le sens
quelle ne pouvait pas laisser ces documents tomber entre les mains dautres
collaboratrices de létude ; elle a admis, en substance, avoir fourni ses
coordonnées bancaires à« Me E.________ »sans en avoir été
préalablement requise par son employeur, mais cela ne démontre pas quelle
aurait eu conscience de lexistence dune fraude (au contraire, la teneur
du message du 5 mai 2023 à 10h57 était de nature à lui faire croire que Me A.________
avait validé loctroi de sa« prime dassistance ») ; quelle
nait pas parlé de laffaire au recourant, comme elle la toujours admis,
répondait à un ordre clair quelle avait reçu de quelquun se présentant comme
lui à ce sujet.

Il
résulte de ce qui précède que, comme on le supposait avant le renvoi de la
cause au Ministère public, la prévenue a agi en étant convaincue de suivre des
instructions expresses de son employeur et sans même envisager la possibilité
quelle nuisait aux intérêts de celui-ci (même si toute la procédure quon lui
demandait de suivre lui paraissait un peu curieuse, dépassant ses compétences
et habitudes de secrétaire). Elle a donc agi sous lempire dune erreur quelle
nétait pas à même didentifier, nia fortioride corriger.

LAutorité
de céans ne suivra pas le recourant quand il voudrait que lon retienne que la
prévenue, quoi quil en soit de ce qui précède, aurait eu une position de
garante en rapport avec les fonds déposés sur le compte clients et aurait dû,
malgré les ordres de son employeur, refuser de procéder aux virements, faute de
justification concrète à ceux-ci. Elle savait certes ce quest un compte
clients et ce que le compte Banque D.________ en question contenait, soit des
honoraires payés par des clients (dans lattente de décomptes finaux avec
ceux-ci), ainsi que des sommes relatives à des affaires immobilières et des
successions. Cependant, elle devait, en sa qualité de collaboratrice, même
expérimentée, faire ce que son patron lui disait et, dans les circonstances
concrètes de laffaire, rien ne devait lamener à considérer que le recourant
aurait été en train de puiser indûment dans les fonds de ses clients :
elle ne pouvait, par exemple, pas savoir si les fonds transférés restaient dans
la sphère dinfluence de son patron (dans un message, il était question dun
compte séquestre, notion que la prévenue ne pouvait pas forcément comprendre),
si les transactions en cours allaient produire des valeurs pour le recourant,
si ce dernier disposait ailleurs de fonds libérables pour regarnir le compte,
etc. ; laffaire qui lui était présentée était conduite par son patron, un
notaire, et un avocat externe,« Me E.________ »; elle
ne disposait ni des connaissances, ni des renseignements nécessaires pour
comprendre les tenants et aboutissants de laffaire en cours. En dautres
termes, les circonstances de laffaire ne devaient pas amener la prévenue à
soupçonner des opérations illégitimes dont son employeur serait en train de se
rendre coupable. Dans cette perspective, on ne peut pas imputer un abus de
confiance à la prévenue, au sens allégué par le recourant.

En
conséquence, le classement se justifie pour les infractions dont il est ici
question, à défaut manifeste dintention délictueuse de la prévenue, même par
dol éventuel, respectivement en raison derreurs sur les faits que la prévenue
ne pouvait pas éviter (questions qui, contrairement à ce que soutient le
recourant, peuvent être examinées par les autorités de poursuite pénale,
autorité de recours comprise).

4.4.a)Sagissant de la prétendue violation du secret professionnel, le
Ministère public a retenu que le numéro dun compte clients et son solde
nétaient pas secrets, car le numéro était précisément communiqué aux clients
et la divulgation du montant ne pouvait pas être rattachée à un mandat
spécifique ; les documents transmis ne mentionnaient le nom daucun client ;
Me A.________ navait pas qualité de plaignant pour cette infraction, car seul
le client, soit le maître du secret, pouvait se plaindre dune telle
infraction ; de toute manière, la prévenue navait aucune intention
délictueuse.

b)
Pour le recourant, la nouvelle audition de la prévenue a démontré quelle
connaissait les faits liés au secret professionnel et quelle savait que le
solde du compte clients ne devait pas être communiqué. Il résulte du dossier
que le faux client navait pas besoin de connaître les coordonnées bancaires du
notaire, ne serait-ce que parce quaucun paiement ne lui était destiné. Il
appartenait à la prévenue de caviarder les éléments dont elle savait quils ne
devaient pas être portés à la connaissance de tiers, si elle entendait employer
les documents quelle a transmis. Cest particulièrement évident pour ce qui
concerne le solde du compte clients.

c)
LAutorité de céans ne peut pas suivre le Ministère public quand celui-ci
retient quun numéro dun compte bancaire détenu par un notaire et le solde de
ce compte ne seraient pas secrets, au sens de larticle321 CP.
En effet, il sagit de données qui ne sont pas accessibles à tout un chacun, le
fait que le notaire avise ses clients du numéro de son compte pour leurs
paiements ne signifie pas quil serait disposé à en donner connaissance à des
tiers et le montant du solde est à lévidence une donnée quun notaire tient à
garder confidentielle. On doit ainsi admettre quela divulgation à trois reprises, par la prévenue à« Me E.________ »,
du numéro du compte clients et du solde de celui-ci réalise les éléments
objectifs de linfraction à larticle321 CP. Cependant,
il faut relever que cette divulgation a été faite dans des messages que la
prévenue pensait envoyer à son patron, avec copie à celui que ce dernier
présentait comme lavocat qui devait traiter laffaire. La prévenue a agi en
étant persuadée de sadresser à son patron et à lavocat externe, en avisant
ceux-ci des transactions effectuées par lenvoi de photographies des avis
correspondants. Elle navait pas reçu dinstructions de la part de« Me
A.________ »quant au contenu des avis quelle devait envoyer (ni na
reçu, après le premier envoi, de remarque de la part de celui qui se présentait
comme son employeur). En particulier, il ne lui était pas demandé de cacher le
numéro du compte, ce qui aurait dailleurs été surprenant, dans la mesure où« Me
E.________ », comme participant aux opérations, devait logiquement en
avoir connaissance à un moment ou à un autre, soit en voyant les avis de crédit
des banques étrangères recevant les fonds. Le solde du compte du notaire ne
regardait par contre pas les tiers, pas même« Me E.________ »,
mais la prévenue allègue quelle navait pas remarqué que ce solde était
indiqué sur des avis quelle envoyait, le dossier ne permet pas de la
contredire sur ce point et il est même vraisemblable que dans le tourbillon
dune affaire qui devait se dérouler rapidement, pour laquelle elle recevait
successivement diverses communications et qui la dépassait du point de vue du
genre dopérations, elle nait pas fait attention aux détails, se concentrant
sur le fait quelle devait confirmer que les montants avaient bien été envoyés.
On pourrait sans doute lui reprocher une certaine négligence à cet égard,
négligence que larticle321 CPne
sanctionne toutefois pas (étant précisé, en rapport avec la négligence, que la
vigilance de la prévenue avait été endormie par les instructions reçues de
celui quelle pensait être son patron et que ce dernier navait pas fait de remarque
une fois le solde du compte révélé, sachant que la prévenue avait de bonnes
raisons de tenir les instructions comme émanant réellement de son patron). Un
renvoi de la prévenue devant un tribunal pour infraction à larticle321 CPne
pourrait aboutir quà son acquittement.

4.5.a) Le Ministère
public a retenu quon ne pouvait pas considérer que la prévenue aurait commis
des actes de corruption passive, car elle navait pas conscience de lintention
des auteurs, au moment des faits, et on ne saurait lui reprocher davoir voulu
léser son employeur. La prévenue avait agi par négligence et aucune disposition
ne punissait la corruption passive par négligence.

b)
Selon le recourant, lenquête menée après larrêt précédent a démontré que B.________
avait communiqué ses coordonnées bancaires au faux client avant davoir eu un
quelconque contact préalable avec le faux notaire. Elle a donc agi uniquement
sous les ordres de« Me E.________ »et ne peut donc pas
prétendre lavoir fait sur la base dordres de son employeur. Au moment où la
prévenue a accepté lavantage, puis communiqué ses coordonnées, le faux
employeur nétait pas intervenu. En acceptant une rémunération financière autre
que son salaire, la prévenue a agi de manière contraire à ses devoirs
demployée. Une telle rémunération est visée par les articles qui traitent de
la corruption. Lacceptation dun avantage nétait pas en lien obligatoire avec
la participation à linfraction principale. La prévenue a accepté lavantage
indu et sen est même réjouie auprès de son conjoint.

c)
Larticle322novies
al. 1 CPsanctionne celui qui, notamment en qualité demployé dans le
secteur privé, sollicite, se fait promettre ou accepte, en sa faveur ou en
faveur dun tiers, un avantage indu pour lexécution ou lomission dun acte en
relation avec son activité professionnelle ou commerciale et qui est contraire
à ses devoirs ou dépend de son pouvoir dappréciation.

Est
contraire aux devoirs un acte qui viole une obligation juridique de loyauté, de
fidélité ou de diligence, incombant à lagent privé, dont le but est de
protéger les intérêts légitimes dun tiers. Cette obligation peut être
explicite ou implicite, générale (p. ex. lobligation de diligence et de
fidélité dun employé) ou spécifique (p. ex. linstruction reçue par un
avocat de son mandant de ne pas transiger en dessous dun certain montant). Un
agent privé dispose dun pouvoir dappréciation lorsquil ne doit pas
simplement exécuter un acte dicté par le tiers pour lequel il travaille mais
quil bénéficie dune marge de manuvre propre dans les tâches quil exécute
pour ce tiers. Lagent privé doit exercer son pouvoir dappréciation en
fonction des intérêts du tiers et non pas en fonction de ses propres intérêts,
ni de ceux du corrupteur ou dune autre personne (Queloz/Sadik, op.
cit., n. 87 et 88 ad art. 322octies). Lavantage indu constitue la motivation
de lagent privé. Les avantages autorisés par le règlement de service ou
convenus par contrat ainsi que ceux de faible importance et conformes aux usages
sociaux ne sont pas indus. Lauteur doit agir avec conscience et volonté pour
se rendre coupable de corruption privée passive. Il doit être conscient que son
acte remplit tous les éléments constitutifs objectifs de cette infraction. En
particulier, il doit savoir, dune part, que lavantage quil sollicite, se
fait promettre ou accepte est indu et, dautre part, que lacte attendu de sa
part en échange est en relation avec son activité professionnelle ou
commerciale et quil est contraire à ses devoirs ou dépend de son pouvoir
dappréciation. Le dol éventuel suffit. Lintention doit aussi porter sur le
lien de connexité entre lavantage et le comportement attendu de sa part en
échange. En revanche, il nest pas nécessaire que lagent privé ait lintention
dadopter ledit comportement (Queloz/Sadik, in : CR CPP II, n. 10,
15 et 16 ad art. 322novies).

d)
En lespèce, on ne peut pas considérer que la prévenue aurait pu avoir
conscience dagir de manière contraire à ses devoirs ou dans le cadre dun
pouvoir dappréciation, en procédant aux virements litigieux et aux autres
actes dont il est question, puisquelle croyait agir de manière conforme aux
instructions de son employeur : selon ce quelle croyait savoir, les
paiements quelle effectuait étaient adressés aux personnes indiquées par son
employeur, sur des comptes dont celui-ci lui avait fourni les
coordonnées ; le compte clients quelle a débité était le seul qui pouvait
potentiellement être utilisé, ne serait-ce quen fonction des montants
disponibles ; les avis relatifs aux débits avaient aussi été exigés par
celui dont elle croyait quil était son patron. Dès lors, la prévenue ne peut
pas être poursuivie pour infraction à larticle322novies
CP, faute dintention délictueuse.

5.Il résulte de ce qui précède que le recours
doit être rejeté, aux frais de son auteur. Vu le sort de la cause, le recourant
na pas droit à des dépens. La prévenue na pas été appelée à procéder et il
ny a donc pas lieu de lui allouer des dépens.

Par
ces motifs,l'Autorité de recours en matière pénale

1.Rejette le recours
et confirme lordonnance entreprise.

2.Arrête les frais
de la procédure de recours à 1500 francs et les met à la charge du recourant,
qui les a avancés à hauteur de 800 francs.

3.Dit quil ny a
pas lieu à octroi dindemnités.

4.Notifie le
présent arrêt à A.________, par Me Q.________, au Ministère public, à La
Chaux-de-Fonds (MP.2024.3848), et à B.________, par Me R.________.

Neuchâtel,
le 15 janvier 2025