mkg · MKGE 8 Nr. 20 · 1967-09-12 · fr
MKGE 8 Nr. 20 — G. et J. e. TD 10 A
Militärstrafrecht


Nr. 20
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Strafvollzuges. Sie kõnnen indessen nehen den persõnlichen Gründen mit-
herücksichtigt werden, wenn eine hestimmte Art von Delikten wegen ihrer
Hãufigkeit und ihrer Gefãhrlichkeit hesondere Strenge nahelegt.
Reati nel servizio di guardia ( art. 76 CPM), sospensione condizionale
della pena ( art. 32 CPM). P er giudicare se concederla o rifiutarla si deve
avantutto esaminare se vita anteriore e carattere permettano una prognosi
favorevole. Motivi di prevenzione generale non possono giustificare da soli
il rifiuto. Possono tuttavia essere presi in considerazione unitamente a
quelli di ordine personale qualora una determinata specie di reati esiga,
per la frequenza con la quale viene compiuta e per il pericolo ebe comporta,
un particolare rigore.
Extrait des motifs:
l. -
Seule se présente à trancher la question de savoir s'il est loisihle
aujuge militaire de refuser le sursis- nonobstant un pronostic d'amende-
ment favorahle -
pour des motifs tirés de particularités de l'infraction
(sa nature, sa fréquence) et de la conscience juridique de la troupe, c'est-
à-dire dans un hut de prévention générale.
11 y a lieu de remarquer d'emblée que la jurisprudence de la Cour de
céans que cite le jugement n'étaye pas celui-ci. L'arrêt S. (ATMC 3, no 107,
cons. R) énonce clairement que les éléments déterminants pour roctroi
du sursis sont la personnalité de rauteur, sa mentalité, son caractere,
ses penchants, tels que les révele racte qu'il a commis, tandis que les
considérations qui n' ont rien à voir avec la personnalité de r auteur doivent
passer à r arriere-plan, et qu 'en conséquence le souci de la prévention
générale n'est pas d'une portée décisive. Quant à rarrêt M. (ATMC 4, no
86), qui se rapporte d'ailleurs à la fixation de la mesure de la peine en
vertu de r arti ele 44 du CPM, il se borne à rappeler que la prévention
générale est r un e des fonctions de la sanction pénale e t qu 'elle peut des
lors être prise en considération en même temps que les autres criteres
( >).
La jurisprudence antérieure est identique (ATMC 3, no 105, cons. B).
2. -
Le Tribunal fédéral, qui a eu plus récemment roccasion de se
prononcer à ce sujet, n'a jamais été jusqu'à dire que le principe de la
prévention générale pouvait à lui seul emporter décision. S'agissant de
conducteurs pris de hoisson, il a émis les considérations suivantes:
 > (arrêt Sch., ATF 88 IV 4 == JT 1962 IV 39).

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 > (arrêt B.,
ATF 90 IV 259).
 > (arrêt H., ATF 91
IV 57 === JT 1965 IV 98).
Cette jurisprudence est dans la ligne de celle de la Cour de céans,
laquelle pourrait fort hien se prononcer à son tour dans les termes précités
le jour ou une catégorie d'infraction déterminée exigerait, par sa fréquence
et par son danger pour la discipline notamment, que le juge militaire
donnât plus de poids aux motifs de prévention générale.
3. -
Tel n'est point le cas en respece. D'une part, les délits de garde
sont rares; d'autre part, ceux qui sont en cause ont été commis durant un
service d'instruction, par surcroit à un moment ou, ainsi qu'il ressort du
dossier, un certain flottement se manifestait dans l'organisation de la
garde.
De toute façon, une peine ferme prononcée aujourd'hui ne saurait
produire reffet psychologique qu'aurait sorti une sanction disciplinaire
immédiate, de la sévérité que nécessitait le rétahlissement de l'ordre dans
le service de garde; c'est précisément en vue de pareilles ocurrences que
les chefs sont investis d'un droit de punir étendu.
4. -
. . .
(12 septembre 1967, G. et J. e. TD 10 A)