ju_gerichte · CP 2010 28 · 2011-02-22 · fr

Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viols | appels

RÉPUBLIQUE ET CANTON DU JURA
TRIBUNAL CANTONAL
COUR PÉNALE
Ap 28 / 10
Président 
: Daniel Logos
Juges 
: Sylviane Liniger Odiet et Philippe Guélat
Greffier e.r. 
: David Cuenat
ARRÊT DU 22 FEVRIER 2011
dans la procédure pénale dirigée contre
A., 
- représenté par Me Mathias Eusebio, avocat à Delémont,
appelant
prévenu d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viols.
Partie plaignante et civile 
B., 
- représentée par Me Brigitte Kuthy, avocate à 
Delémont,
 appelante
Ministère public : Geneviève Bugnon, Procureure générale suppléante de la République 
et Canton du Jura.
Jugement de première instance : du Tribunal correctionnel du 1er juillet 2010.
________
CONSIDÉRANT
En fait :


2
A.
Par jugement du 1er juillet 2010 (S.155), le Tribunal correctionnel a déclaré A. 
coupable des infractions suivantes:
-
actes d'ordre sexuel avec des enfants et contraintes sexuelles, infractions 
commises à réitérées reprises au préjudice de B. par le fait de l'avoir caressée 
sur et sous ses vêtements, notamment sur la poitrine et le sexe, et de s'être fait 
caresser le sexe par elle, depuis qu'elle avait 6-7 ans et jusqu'au 13 mars 2002, 
au domicile familial à L1;
-
actes d'ordre sexuel avec des enfants et contraintes sexuelles, infractions 
commises à réitérées reprises au préjudice de B. par le fait de l'avoir caressée 
sur ses vêtements, notamment sur la poitrine et les fesses, du 13 mars 2002 au 
29 mai 2005, au domicile familial à L1;
-
actes d'ordre sexuel avec des enfants et contraintes sexuelles, infractions 
commises le 13 mars 2002 au préjudice de B. par le fait de l'avoir sodomisée 
dans le bureau de la maison familiale à L1;
-
tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et tentative de contrainte 
sexuelle, infractions commises en été 2003 au préjudice de B. par le fait d'avoir 
tenté de la sodomiser lors de vacances en Espagne;
-
viols, infractions commises à trois reprises au préjudice de B., le 13 mars 2002 
dans le bureau de la maison familiale à L1 et en été 2003 lors de vacances en 
Espagne.
En raison de ces infractions, le Tribunal correctionnel a condamné A. à une peine de 
5 ans de réclusion, sous déduction de 29 jours de détention préventive subis. Il l'a 
également condamné à payer à la partie plaignante et civile, B., Fr 20'000.- à titre 
d'indemnité de tort moral, Fr 48'917.10 à titre d'indemnité de dépens, ainsi que les 
frais judiciaires fixés à Fr 22'883.75. Pour le surplus, il a adjugé l'action civile dans 
son principe et invité la partie plaignante et civile à faire valoir ses droits devant le 
juge civil. Il a enfin taxé les honoraires du défenseur d'office de A. intervenu 
précédemment à son mandataire privé et ceux de la mandataire d'office de B. pour le 
cas où cette dernière ne pourrait pas recouvrer l'indemnité de dépens auprès du 
prévenu.
B.
B.1
Par courrier du 6 juillet 2010 (S. 160), A., par son mandataire, a interjeté appel de ce 
jugement, précisant que l'appel porte sur tous les points du jugement qui ne 
correspondent pas à ses conclusions au terme des débats.
B., par sa mandataire, a également interjeté appel de ce jugement, par courrier du 15 
juillet 2010 (S. 162), précisant que l'appel porte exclusivement sur l'indemnité de tort 
moral, dans la mesure où elle lui a été allouée sans intérêts, contrairement aux 
conclusions retenues et motivées lors de l'audience des débats.
B.2
Par courrier du 4 octobre 2010 (S. 175), la procureure générale a indiqué qu'elle 
participerait à l'audience d'appel devant la Cour pénale.


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B.3
En vue de l'audience des débats du 22 février 2011 devant la Cour de céans, A., par 
son mandataire, a déposé un mémoire écrit, conformément à l'article 337 al. 3 Cppj, 
dans lequel il a retenu les conclusions suivantes:
1. Libérer A. de toutes les préventions dont il fait l'objet; partant, prononcer son 
acquittement.
2. Débouter la partie civile de toutes ses conclusions.
3. Allouer à A. une indemnité de tort moral de Fr 10'000.-.
4. Allouer à A. une indemnité de Fr 5'800.- à titre de détention injustifiée.
5. Allouer une indemnité de partie à A. de Fr 2'520.- pour les deux instances.
6. Mettre les frais de la procédure pour la première et la seconde instance à la charge 
de l'Etat.
7. Allouer à A. une pleine indemnité de dépens pour la première et la seconde 
instance; pour le surplus, taxer les honoraires du mandataire d'office d'A. pour la 
première instance.
B.4
Lors de l'audience du 22 février 2011, B., par sa mandataire, a conclu à ce que le 
prévenu soit condamné à lui verser, en modification du jugement attaqué, une 
indemnité de tort moral de Fr 20'000.- plus intérêts à 5 % dès le 1er août 2001 
(échéance moyenne); pour le surplus, à l'instar du Ministère public, elle a conclu en 
substance à la confirmation du jugement attaqué, frais et dépens dans les deux 
instances à la charge du prévenu.
C.
Les faits essentiels tels qu'ils ressortent de l'instruction, du dossier et des débats 
peuvent être résumés comme suit. 
C.1
En date du 30 mai 2005, le Dr M1 a contacté la police au sujet de B., patiente qui 
venait de lui avouer avoir été victime d'abus sexuels commis par son père, A. (A.1.3 
et A.2.3). 
C.1.1
B. a été entendue par la police le jour même en présence de la spécialiste LAVI, D1, 
psychologue FSP (A.2.7 ss et A.2.14.1ss). L'audition a été filmée. 
B. a notamment expliqué être en 7e année, à l'école secondaire de L2. Lorsqu'elle 
était âgée de 6-7 ans, elle dormait avec son père pendant que sa mère était à l'hôpital; 
dès que cette dernière était hospitalisée, son père en profitait. Il la touchait. C'était un 
peu comme des caresses, par devant et par derrière. Elle portait alors soit des habits 
soit un pyjama. Il lui disait également de le toucher. Elle paniquait. Il y a alors eu des 
caresses, sur et en dessous des habits.
Alors qu'elle était en 4e année d'école primaire, soit âgée de 10-11 ans, un mercredi 
soir, son père, qui se trouvait dans le bureau de la maison familiale à L1, lui a 
demandé de venir s'asseoir sur ses genoux pour le regarder jouer à l'ordinateur et lui 
dire bonne nuit. Ses deux frères dormaient et sa mère était à la gymnastique. Alors 
qu'elle voulait partir, il l'a retenue. Il lui a ensuite enlevé sa chemise de nuit, a baissé 


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son pantalon, l'a touchée et l'a pénétrée dans le vagin, lui enlevant sa virginité; il l'a 
aussi sodomisée ("il a mis une fois par derrière"). Elle ne se souvient pas combien de 
temps cela a duré. En revanche, elle a constaté des tâches de sang dans sa culotte 
en allant aux toilettes. Suite à cet événement, elle a porté plainte. Sa mère, qui souffre 
de dépression, l'a convaincue de la retirer en menaçant de se suicider. Son père 
trouvait toujours une excuse pour se retrouver seul avec elle. Par exemple, il lui 
demandait de lui apporter son carnet scolaire. Il profitait également du fait qu'elle avait 
peur du noir, en l'invitant à dormir avec lui lorsque sa mère se trouvait à l'hôpital. 
Lorsqu'elle devait aller dormir avec lui, il lui disait "touche-moi" et il prenait sa main et 
la mettait dans son slip et "bougeait". Elle a tenté vainement de retirer sa main et il lui 
a dit "ouais regarde comme moi je te le fais bien, pourquoi toi tu me le fais pas". Il 
s'est ensuite calmé, car sa mère était moins souvent hospitalisée.
En outre, elle a déclaré avoir été abusée en 2003 pendant les vacances estivales, en 
Espagne. A midi, elle se rendait à l'appartement pour préparer des sandwiches. Son 
père trouvait une excuse pour l'accompagner. Dans le salon-cuisine, il l'a touchée à 
la poitrine et derrière. C'était plus simple pour lui, car elle était en maillot de bain. Il lui 
disait qu'il l'aimait fort et que c'était "un jeu, faudra pas que tu le dises", des trucs 
comme ça. Il a également essayé de la "doigter", mais elle l'a repoussé. Puis, il allait 
toujours plus loin, et, finalement, il l'a pénétrée à deux reprises. Il a également tenté 
de la sodomiser. La tentative a toutefois échoué, car les deux fils ont sonné pour 
rentrer. 
Après qu'elle ait retiré sa plainte, elle pensait que son père avait compris et que ses 
agissements allaient cesser. Or, il a recommencé quelques semaines après par des 
attouchements. Elle lui a dit d'arrêter et son père lui a demandé si cela lui plaisait. 
Malgré une réponse négative et ferme, il ne s'est pas arrêté. Son père étant beaucoup 
plus costaud qu'elle, elle était impuissante. 
Elle n'a pas été en mesure de répondre à la question de savoir s'il a éjaculé lors des 
trois pénétrations vaginales. Elle a toutefois eu peur par la suite, car elle a eu du 
retard dans ses règles. Son père n'est pas quelqu'un de violent. Sa mère est 
dépressive et souvent hospitalisée, mais B. considère que ce n'est pas une raison 
pour que son père vienne vers elle. Le jour de cette audition, elle a parlé de tout ça à 
ses amies de L2. Elle en avait également parlé quelques jours avant, tout d'abord à 
C1, puis à C2 et à C3. Elle a eu des difficultés à en parler à ses amies, car elles 
étaient déjà venues dormir chez elle. Ces dernières ont été choquées, car elle est 
une personne très souriante. 
Elle ne peut pas compter le nombre de fois où des attouchements ont eu lieu, 
tellement ils ont été nombreux. S'agissant des pénétrations, elles se sont produites à 
quatre reprises; trois fois dans le vagin et une fois dans l'anus, cette dernière s'étant 
déroulée au bureau. Son père y est toujours allé doucement, car il avait peur qu'elle 
en parle. La dernière fois qu'il a tenté quelque chose, c'était le dimanche précédant 
l'audition, lorsqu'il lui a mis la main aux fesses. Si elle s'est décidée à en parler, c'est 


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parce que ses parents n'arrêtaient pas de l'engueuler. Elle était tellement énervée 
qu'elle en a parlé à ses deux frères et à ses cousins, qui n'avaient rien vu venir, mais 
qui la soutiennent. Son père l'a appris et il a nié. Quant à sa mère, elle soutient 
totalement son père et refuse de la croire. B. ne peut plus rentrer chez elle et elle 
considère avoir été abandonnée par sa mère. 
Dans son rapport du 30 mai 2005 (A.2.11ss), D1, psychologue FSP, a attesté que 
l'audition s'était déroulée de manière conforme aux exigences LAVI. B. n'a pas eu à 
répondre à des questions suggestives. A l'issue de l'audition, cette dernière était 
quelque peu inquiète sur son futur et a quitté le poste en compagnie de C4, venue la 
chercher.
C.1.2
A la suite de cet audition, par décision du 31 mai 2005, l'Autorité tutélaire de L1 a 
ordonné le placement de B. avec effet immédiat à L6 (D.24).
C.2
A. a été entendu par la police le 30 mai 2005 (A.2.15). A cette occasion, il a décrit sa 
situation personnelle. En 1981, il est arrivé en Suisse, à L3, en qualité de saisonnier. 
Il a déménagé à L4 et s'est marié en 1985. Depuis 1993, il habite à L1. Il a trois 
enfants, E1, né en 1987, E2, né en 1984, et B. Son épouse s'occupe du ménage et 
l'un de ses fils fait son apprentissage dans son entreprise, qui fonctionne bien. 
L'ambiance familiale est bonne, mais son épouse souffre de dépression. Le Dr M1, 
médecin familial, doit fréquemment lui prescrire des médicaments. A. a nié avoir 
abusé de sa fille d'une quelconque manière. B. lui pose problème depuis qu'elle est 
en 5e année, car il n'a pas les moyens financiers pour lui permettre d'aller au Collège 
U. Elle est une bonne élève et a le physique d'une fille de 18 ans, malgré son jeune 
âge. Il ne l'autorise pas à sortir le soir. Ces deux dernières semaines, il a dû 
fréquemment aller la chercher chez ses copines à L2 ou à L5. Le dimanche 29 mai 
2005, les parents de B., B. et une de ses copines se sont rendus à la piscine de L6. 
Au cours de l'après-midi, il a vu sa fille en compagnie d'un jeune de couleur. Il l'a 
engueulée, car il a dû l'attendre pendant plus de vingt minutes pour partir. Il a confirmé 
ne jamais avoir touché sa fille au sexe ou à la poitrine. Selon lui, c'est une autre 
personne qui l'a fait. Lorsque son fils E1 l'a questionné à ce sujet, il lui a répondu que 
c'était faux.
C.3
Entendue le 6 juin 2005 (A.2.20ss), C5 a expliqué être une camarade de classe de 
B. Elles correspondaient fréquemment sur internet. Depuis le début de la 7e année, 
B. lui disait souvent qu'elle allait très mal, sans toutefois en expliquer les raisons. A 
plusieurs reprises, B. a pleuré en classe et était angoissée. Elle se levait alors pour 
aller aux toilettes. En date du 30 mai 2005, B. lui a avoué s'être fait violer par son 
père à plusieurs reprises. Elle avait 5 ans la première fois tandis que les derniers faits 
remontent aux vacances en Espagne. Lors de celles-ci, B. est allée à l'appartement 
pour manger; son père l'a suivie, puis violée. B. lui a également confié qu'un soir, 
alors qu'elle se trouvait sur l'ordinateur du bureau de son père, celui-ci est rentré dans 
la pièce, a fermé la porte la clef et lui a dit de le toucher. Il lui a également demandé 


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une fellation. B. ne lui a jamais parlé de relations sexuelles qu'elle aurait eues avec 
un garçon. Pourtant, elles parlaient souvent de sexualité entre copines.
C.3.1 
Suite à son audition, C5 a remis à la police une disquette sur laquelle figurent des 
conversations, sur le site MSN, entre elle et B. Celles-ci ont été retranscrites 
(A.3.5ss). Il en ressort notamment les éléments suivants : 
Le 5 mai 2005, B. dit: "la C6 a plaqué le C2". C5 demande : "et mais ton frere il sais 
ke t sorti avec le C3" et B. répond: "tes oufff" (A.3.5). Puis, en projetant d'aller regarder 
un film, B. dit : "tu sais ce soir on voulait aller chez le C1 ac la C7 pis mon pere ce 
con est vnu me chercher plu to ke prevu" (A.3.114 et A.3.6).
En date du 6 mai 2005, B. dit : "pi ben ce soir entre moi pis le C2 il c passer des trucs 
(…) on c embrasser pi on ce donnai la main comme si on sortai ensemble koi masi je 
sai po tro ou sa va aller ac lui koi (…) tu sai on etait a table pi tt on mangeait des crepe 
pis tt a cou mon pere appelle pi il me dit kil retrouve plus ma mere elle avai peter les 
plond pis elle c casser dla barak pis la elle est tjs po la g trop peur koi (…) le C2 koi 
a trop ete chou ac moi il ma pri ds ces bras pi tt, tro mimi koi il est tro dou". Quelques 
minutes plus tard, B. ajoute : "g u un 2, pi mon pere kan il est vnu me chercher ben il 
ma trop gueler dessu il a di ke je sortait tro". Ensuite et alors que les deux filles parlent 
de piercing, C5 demande : "mais t plus vierge toi", ce à quoi B. répond : "moi jui encore 
vierge dsl". C5 dit : "t sur ?? 8-)" et B. répond : "tro". Ensuite, C5 demande : "alor 
maintenant, pour finir t aime ki, le C2, C1, C8 ou… les 3 koi". B. lui répond : "mais nn 
c le C2 masi je sai po tro cki se passe, le C9 a dmander o C2 sil sortait ac moi, il a dit 
je sai po pi moi kan le C9 ma dmander jui ai di je sia po". Ensuite, B. dit : "ya ma mere 
kes rentrer masi elle vt plu me parler maisi o moin ell eets rentrer". C5 lui demande 
pourquoi et elle répond : "je sai po masi ce soir fo laisser sa comme sa pis dm1 on 
verra".
Le samedi 7 mai 2005, B. dit "pi hier en parlant ac le C2 g trop u une bonne ider jy fai 
ouais moi jirai dormir chet elle pi ome yora personn ben tu viendra ossi eheh lol mdr 
ma virginiter o merde je lol je ai me retenir moi po komme toi". Ensuite, elle raconte : 
"tt a comencer au bowlling quand je sui aller sur ces genou la ya encore rien u, pis 
apre on est aller chet la C10 mais eu vnai plus tard koi, pi ben kan la C6 est partit 
racompagner le demain a l gare, ben moi pi le C2 on etait sur le lit pi jetait deriere lui 
jmamusait ac son bando pi apre il c coucher sur moi pi ben kan la C6 est revnu pi kel 
ns a vu ds cte position elle a pa trop aimer jpense (…) 5 minute avan ke je me casse 
ben on c embrasser". Plus tard, B. dit : "si je vai chet lui (C2) ben je doi aller en tr1 a 
L6 pi apre on va a pied juska L7 parcke son pere nes po la sa vt dire ke la maison 
sera libre" et C5 répond : "pis si il te violle". B. lui répond : "ahhhhhh tenpi pr ma 
virginiter lol". Ensuite, cette dernière dit : "fo ke jeconomise dla tune moi, il faut ke 
jachete des capottes bleu pr moi pi le C2".
En date du 8 mai 2005, B. parle à C5 de son humeur : "kan mon pere est vnu me 
chercher ds la voiture il me fai ouais fai gafe kan tu rentre ta mere est en depression". 


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C5 lui conseille de prendre de la distance vis-à-vis des problèmes de sa mère, et B. 
lui répond : "je sai po si je vai yarriver koi la kme sui un peu calmer mai avan jetait a 
deu doi de me jter sou le tr1 koi, jen pouvai plu jetouffai".
Le lundi 9 mai 2005, B. dit : "mes couzin on entendu ke moi je sortait ac le C2 et mnt 
il veule tuer les C2 (…) tu te ren konte le C3 a est aller ver mon couzin le plu violen 
de ts pr y dire ke moi pi le C2 on ct embrasser pi kon voulai ptetre sortir ensemble pi 
mnt mon couzin va tuer le C2 pi moi par la meme ocasion (…) il a fai dla taule parckil 
a envoyer un mec a losto ds le coma en le buttan parckil lavai kritiker (…) ptin g tro 
peur pr moi pi le C2". C5 répond: "et je suis dsl pour C2, oalalalala il va soufrire". Le 
soir même, B. écrit : "pk g une vie comme sa pouri (…) mais ma famille il abuze koi 
pk il veul po ke je soi heureuse g le droi detre heureuse ou bien c trop dmander de 
me laisser vivre des chose bien, g trop envie dme asser de chet moi koi ds le porte 
frick de mon pere ya 300.-" ce à quoi C5 répond : "mdr tu fait une fuge lol". B. ajoute 
: "ben je sai po cki me retien mais la jte jure g tro envie dme casser".
C.4
C6 a été entendue par la police le 6 juin 2005 (A.2.22ss). En date du 30 mai 2005 et 
alors qu'elle se trouvait en classe, B. lui a montré son carnet sur lequel était écrit 
qu'elle s'était fait violer par son père. A la récréation, B. lui a raconté que c'était arrivé 
à plusieurs reprises, la première fois alors qu'elle était en 5e année et la dernière lors 
des vacances 2004 en Espagne. Elle n'a jamais rien remarqué de spécial concernant 
B., qui était correcte à l'école ainsi qu'une très bonne élève. Il ne lui semble pas qu'elle 
était perturbée.
C.5
Le même jour, E2 a indiqué à la police qu'il n'était pas disposé à répondre aux 
questions de la police, dans la mesure où elles concernent son père. (A.2.24).
C.6 
En date du 6 juin 2005, la police a également entendu C7 (A.2.25ss). Le lundi 30 mai 
2005, B. lui a montré le carnet sur lequel elle avait écrit s'être fait violer par son père, 
puis elle lui en a parlé à la récréation. Pendant la leçon de maths, elle est allée aux 
toilettes avec B. Cette dernière lui alors expliqué que le dernier viol remontait à 2004 
en Espagne et que son père lui avait également fait des "trucs" à la maison. Sa mère 
était dépressive et n'était pas souvent à la maison. A cette époque, elle avait 5 ans et 
son père l'obligeait à aller dans son lit. B. n'a toutefois pas expliqué ce qui se passait 
par la suite. Tout a commencé lors de vacances en Espagne. Alors qu'elle allait à 
l'appartement pour se faire à manger, son père l'avait suivie et violée. B. lui a dit 
qu'elle n'était plus vierge et que c'était arrivé plus d'une fois. A la maison, son père lui 
touchait la poitrine et les fesses. Un jour, durant le semestre précédent, alors qu'elle 
travaillait sur l'ordinateur, son père est venu dans le bureau et a commencé d'enlever 
son pantalon. Il désirait une fellation et la tenait tandis qu'elle essayait de se débattre. 
Toutefois, il a dû arrêter, car son frère est rentré à la maison. B. lui a également parlé 
de la religion musulmane, en particulier du mariage. Selon la tradition, la mariée doit 
être vierge lorsqu'elle se marie. Un drap est suspendu à l'issue de la nuit de noce 
pour le prouver. Elle avait peur de cela, sachant qu'elle n'était plus vierge. En outre, 
elles sont allées ensemble à la piscine le 28 mai 2005. B. semblait mal à l'aise lorsque 


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la discussion a tourné autour du sexe. Le dimanche 29 mai 2005, B. s'est fâchée avec 
sa mère à la piscine, car elle avait fait la bise à un garçon. Elle l'a empoignée par un 
bras, lui griffant la peau. Le soir même, B. a fugué; ses parents l'ont retrouvée à L6. 
B. lui a également expliqué que son père lui achetait des appareils informatiques ou 
d'autres objets pour s'assurer qu'elle ne raconte rien à quiconque; elle ne voulait pas 
de ce matériel et désirait uniquement une vie plus agréable. B. lui a également confié 
qu'elle n'avait jamais eu de relations sexuelles avec un garçon. Selon elle, B. ne lui 
aurait pas menti sur cette question, car elles sont très proches.
C.7
C10, entendue par la police le 6 juin 2005 (A.2.29ss), a déclaré être une des 
meilleures amies de B. Bien qu'elles ne soient pas dans la même classe, elles se 
voient tous les jours à l'école à L2 ou en ville à L6. En outre, elle a déjà dormi à 
quelques reprises chez B. En date du 30 mai 2005, lors de la récréation, B. lui a 
raconté qu'elle s'était fait violer par son père. C7 était également présente lors de 
cette révélation. Auparavant, B. avait déjà fait part de ces faits à C6 et C5. Après cette 
déclaration, B. se sentait mal et pleurait. Elle avait peur de porter plainte, ne voulant 
pas que ses deux frères restent seuls. La mère de B. ne travaille pas et reste toujours 
à la maison. Celle-ci a dit à B. qu'elle était au courant des faits, tout en lui demandant 
de ne rien dire pour l'honneur de la famille. Elle l'a également menacée de se suicider. 
C10 a alors invité B. à manger chez elle, car cette dernière a l'habitude de se confier 
à sa mère, C4. C6 était également présente. Après le repas, B. lui a expliqué qu'elle 
avait été violée par son père. La première fois s'est déroulée à la maison, lorsqu'elle 
était âgée de 5 ans et que la mère de B. était hospitalisée. B. a ensuite été abusée 
lors de vacances en Espagne, alors qu'elle avait 11 ou 12 ans. Un jour, il l'avait suivie 
lorsqu'elle rentrait de la plage et l'avait violée. Elle s'était débattue mais il l'avait 
retenue par les bras. Celui-ci a tenté de récidiver au début de l'année 2005, alors que 
B. préparait un exposé pour l'école. C'était en fin de journée et son père s'est 
approché d'elle après avoir fermé le bureau à clef. L'arrivée du frère de B. lui avait 
permis d'y échapper. 
A l'issue de cette discussion, qui a duré environ vingt minutes, sa mère a conseillé à 
B. de porter plainte sans se préoccuper des conséquences familiales. B. a alors émis 
le désir de parler avec la médiatrice scolaire, suite à quoi sa mère l'a accompagnée 
à l'école. Avant le 30 mai 2005, C10 n'était au courant de rien. En revanche, elle 
trouvait étrange que B. s'enferme toujours à clef dans sa chambre. Désormais, elle 
se rend compte que B. a tenté de lui dire des choses depuis qu'elle a dormi chez elle. 
En particulier, elle lui avait raconté au printemps l'histoire d'une musulmane qui était 
arrivée au mariage en ayant déjà perdu sa virginité, en raison d'un viol survenu 
lorsqu'elle avait 5 ans. Dans l'histoire, la fille était aidée par sa belle-mère pour que 
le mari n'apprenne pas la vérité. B. lui avait également fait part de déclarations 
répétées de son père, selon lesquelles il ne lui en voudrait pas si elle arrivait au 
mariage en ayant déjà perdu sa virginité. S'agissant de la journée à la piscine, c'était 
le jour des 18 ans du frère de B. La mère de B. ne supportait pas que celle-ci soit 
près des garçons. En partant, B. leur a tout de même fait la bise. Le père de B. l'a 
alors grondée en albanais dans la voiture. Le lendemain, B. avait des griffures que sa 


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mère lui avait faites en l'empoignant. Suite à ces événements, B. s'est enfuie par la 
fenêtre en prenant un peu d'argent. A L6, elle a rencontré son cousin F1 à qui elle 
raconté les faits. 
C.8
C11 a été entendue par la police le même jour (A.2.31). Elle a expliqué être en classe 
avec B., une de ses amies. Elle n'a jamais dormi chez cette dernière. Lundi 30 mai 
2005, B. s'est retournée vers elle pendant la classe et lui a donné le carnet sur lequel 
était écrit "je me suis fait violer par mon père". C6 et B. sont ensuite sorties pour parler 
aux toilettes. Lors de la récréation, elles se sont réunies entre filles. B. a expliqué 
s'être fait violée par son père lorsqu'elle avait 3 ans, la dernière fois remontant à des 
vacances en Espagne. Depuis le début de l'année, B. a eu quatre crises d'angoisse. 
Elle a pleuré une fois à la gymnastique en raison d'une chanson qui lui rappelait de 
mauvais souvenirs. Une autre fois, elle a dû s'allonger dans les toilettes tellement elle 
pleurait. B. expliquait cette tristesse par le fait que sa mère était en dépression et 
qu'un de ses cousins se trouvait en prison.
C.9
En date du 20 juin 2005, C2 a été entendu par la police (J.1.5ss). Il a expliqué 
connaître B. depuis un ou deux mois. Sa petite amie la connaissait bien. B. n'est pas 
sa petite amie. Il la voyait régulièrement, car elle se déplaçait souvent à L6. Ils sont 
devenus de bons amis lors d'une soirée passée chez C10. B. pleurait et il est allé la 
consoler. Elle lui a dit que sa mère s'était enfuie de la maison et qu'elle voulait se 
suicider. Elle avait peur que sa mère mette fin à ses jours, car elle avait déjà essayé 
par le passé. Son père la cherchait, mais ses frères étaient plus occupés à jouer à la 
console. Le fait d'habiter près d'un chemin de fer faisait paniquer B. En allant la 
consoler, il savait qu'elle avait des sentiments pour lui, notamment en raison de ses 
regards. Ils se sont embrassés et c'est elle qui a fait le premier pas. Il n'y a rien eu 
d'autre et cela ne s'est jamais reproduit. Le lendemain, B. l'a appelé pour lui dire que 
sa mère avait été retrouvée et ils se sont revus plusieurs fois, pour aller au bowling 
ou pour faire les magasins. Elle lui avait proposé de sortir avec elle, mais par peur de 
la blesser il n'a jamais eu la franchise de lui dire non. Il lui disait qu'il allait réfléchir. B. 
l'a prévenu que la police viendrait lui parler, sans toutefois lui préciser ce qu'il devait 
dire. Selon lui, B. est une fille un peu coincée. A la maison, elle doit tout faire et sa 
mère est dépressive. Lors de la Danse sur la Doux, B. l'avait appelé et lui avait dit 
qu'elle n'était plus vierge, qu'elle avait été violée par son père. Il a été choqué et a 
tout fait pour abréger la conversation. Par la suite, ils se sont beaucoup moins vus et 
n'ont plus jamais été seuls. S'agissant du viol, il sait que B. s'est confiée à un 
prénommé C1 ainsi qu'à ses copines. Personnellement, il n'a pas cherché à en savoir 
plus sur ce sujet. B. est venue un week-end chez lui, mais ses parents étaient 
présents. C'était lors du samedi de la Coupe Philips et elle était accompagnée d'un 
copain et d'une copine. Concernant les cousins de B., il en connaît au moins quatre. 
Deux sont très forts physiquement. Un jour, l'un d'entre eux, prénommé F1, l'a 
interpellé dans la rue pour lui conseiller de ne pas fréquenter sa cousine, sans 
toutefois le menacer. Il lui a répondu qu'il ne s'était rien passé avec B. Il sait par ses 
copains qu'il ne faut pas toucher aux filles albanaises, surtout si elles ont un grand 
frère. Un jour, le frère de B. lui a également dit de ne pas toucher à sa sœur. Quant 


10
aux autres cousins, il s'entend bien avec eux et ils ne lui ont jamais fait d'allusions. 
Depuis la Danse sur la Doux, il a une petite amie. B. le sait et lui en a voulu un 
moment.
D.
Par ordonnance du 30 mai 2005, le procureur général a ordonné l'examen médico-
légal de B. (G.1.3).
D.1
Dans son rapport d'examen médico-légal gynécologique du 1er juin 2005 (G.1.6ss), 
la Dresse M2, spécialiste FMH en gynécologie et obstétrique, a expliqué avoir 
examiné B. le 1er juin 2005, à 8h30. Celle-ci est une jeune patiente de 13 ans et demi. 
Paraissant légèrement plus âgée, elle est en bonne santé habituelle. Ses dernières 
règles datent du 21 mai 2005, tandis que les premières sont apparues à l'âge de 9 
ans et demi. Elle ne présente pas de maladie gynécologique ni d'opération 
gynécologique. Elle n'a aucune lésion visible sur le corps à l'exception d'une griffure 
de 8 cm de long, peu profonde, sur la face antérieure de l'avant-bras droit, provoquée 
par sa mère lors de l'altercation du dimanche 29 mai 2005. L'hymen est bien 
oestrogénisé et mesure sur tout le pourtour 5 mm. Il ne présente pas de lésion récente 
visible. Pour le reste, l'examen gynécologique est normal pour l'âge de la patiente, 
qui présente un stade pubertaire T5 selon Tanner. Sans tenir compte de l'examen 
complémentaire qui sera effectué par la Dresse M3, l'examen ne met pas en évidence 
de lésion vaginale ou anale. 
D.2
En date du 7 juin 2005 (G.1.9), la Dresse M3, consultante en gynécologie pédiatrique 
et sénologie, a effectué un examen complémentaire à celui de la Dresse M2, en 
particulier afin de déterminer si B. avait déjà perdu sa virginité. Il ressort de cet 
examen gynécologique que les organes génitaux externes de cette dernière sont 
oestrogénisés. Il en est de même de son hymen, semi lunaire. Son bord postérieur 
mesure 6 mm, est ourlé et présente une lacération entre 6 et 7 h de 4 mm avec un 
bord restant de 2 mm. En conclusion, le récit est cohérent, détaillé et répétitif. 
L'examen gynécologique est compatible avec un status post pénétration, la lésion 
étant ancienne. Il est donc considéré comme suspect. La patiente étant toutefois 
oestrogénisée, il n'est pas possible de l'affirmer formellement. Dans ce contexte, la 
Dresse M3 conclut à un abus sexuel probable.
D.3
L'Institut universitaire de médecine légale (IUML) de Lausanne a rendu les résultats 
de ses recherches ADN le 13 juin 2005 (G.2.2ss). Les analyses sur la présence 
éventuelle de sperme ou de matériel masculin sur B. se sont révélées négatives.
E. 
E.1
Par arrêt du 28 juin 2005 (D.26ss), la Chambre d'accusation a ordonné la mise en 
liberté provisoire d'A., tout en la subordonnant au respect par celui-ci de l'interdiction 
de tout contact, direct ou indirect, avec sa fille B. durant la durée de la procédure.
E.2
Par courrier du 20 septembre 2005 (N.1.4), D2, curateur de B., a informé le juge 
d'instruction qu'A. exerçait de très fortes pressions sur sa fille depuis sa remise en 


11
liberté, ayant notamment tenté d'entrer en contact par SMS avec sa fille à deux 
reprises, à la fin du mois de juillet 2005.
A la suite de la sommation du juge d'instruction du 21 septembre 2005 de respecter 
les conditions posées à sa mise en liberté provisoire, A., par son mandataire, a 
contesté avoir exercé la moindre pression sur sa fille, (N.1.10 et N.1.14).
Par courrier du 13 juin 2006 (N.1.19), D2 a constaté à l'adresse d'A. qu'il continuait à 
exercer une très forte pression psychologique sur sa pupille, malgré plusieurs rappels 
à l'ordre. Il a invité A. à cesser tout contact téléphonique avec les éducateurs et autres 
personnes s'occupant de sa fille. 
F.
F.1
Le juge d'instruction a ordonné l'édition du dossier OJI 892/2001 dirigé contre 
inconnu, pour mise en danger du développement de mineurs, actes d'ordre sexuel 
avec des enfants, infractions commises le 29 mai 2001, à L1, au préjudice de B. 
(P.46).
Entendue le 31 mai 2001 par la police, B. a expliqué qu'elle marchait le long de la 
route principale de L1 pour rentrer chez elle, le mardi 29 mai 2001, vers 19h00. Elle 
a alors été accostée par un cyclomotoriste et lui a demandé son identité. Dès cet 
instant, il lui a mis la main entre les jambes et lui a répondu "c'est personnel". Puis, il 
est parti vers le centre du village. Quelques jours plus tard, elle l'a revu en compagnie 
d'un de ses copains. Elle ne le connaît pas, mais elle a pu donner une description 
partielle.
F.2
Le juge d'instruction a également ordonné l'édition du dossier MP 1404/02 (J.6.2). 
Après avoir confié des abus sexuels à sa maîtresse D3, B. a été entendue par la 
police le 18 mars 2002. Elle a expliqué que son père l'avait tirée par le bras pour 
qu'elle se mette sur ses genoux, devant l'ordinateur. Une fois immobilisée, il lui a 
baissé sa culotte. A son tour, il a enlevé son training, puis son slip. Pendant quelques 
minutes, il lui a introduit son sexe dans l'anus. Il en a également profité pour lui 
toucher le sexe et la poitrine. Le tout a duré environ 15 minutes. 
D'emblée, la police a relevé que le comportement et l'attitude de B. ne 
correspondaient pas avec la gravité des faits dénoncés, dans la mesure où elle était 
à l'aise, souriante et joviale. Son récit ne faisait qu'évoquer des généralités sans 
mentionner de détails.
Entendu par la police le 18 mars 2002, A. a nié en bloc les accusations de sa fille. Le 
13 mars 2002, sa femme s'est rendue à la gymnastique vers 20h30. Pendant qu'il 
jouait aux cartes sur l'ordinateur se trouvant dans le bureau, sa fille est venue sur ses 
genoux pour jouer un moment, soit environ un quart d'heure. Cela arrive 
fréquemment, car elle est très câline. Il l'a déjà mise en garde, car elle raconte souvent 


12
des histoires aux invités, ce qui met la famille mal à l'aise. Ce soir-là, elle s'est 
couchée vers 21h30. Il ne s'explique pas pourquoi elle a raconté qu'il l'aurait abusée. 
Il sait qu'elle se plaint de ne pas avoir de liberté, notamment, car il refuse qu'elle aille 
dormir chez une copine. Lui et son épouse ont remarqué que B. est très têtue. 
Lorsqu'elle veut quelque chose, elle s'y prend à plusieurs fois pour tenter d'obtenir 
leur consentement. Le soir en question, il était vêtu d'un training noir avec des raies 
blanches, d'un slip et d'une chemise claire. Son fils E2 s'est couché vers 21h00. En 
principe, ce dernier utilise l'ordinateur se trouvant à l'étage. Le comportement de B. 
n'a pas changé depuis le 18 mars 2002. A aucun moment, elle n'a montré une 
quelconque gêne avec lui. Elle lui a même raconté avoir mal dormi à cause d'un film 
violent qu'elle avait vu la veille. Il a précisé être un bon père pour ses enfants, car il 
leur offre des vacances d'été et d'hiver, des ordinateurs ainsi que des chaînes stéréo.
Pendant l'audition d'A., la police a reçu un appel téléphonique de l'épouse de ce 
dernier qui signalait que B. reconnaissait avoir tout inventé. Afin de clarifier la 
situation, l'inspectrice D4 s'est rendue au domicile familial. B. lui a alors expliqué 
qu'elle avait raconté cette histoire à la demande d'une tierce personne qui l'aurait 
interpellée le mercredi 13 mars 2002, alors qu'elle se rendait à l'école le matin. 
Aucune personne n'était présente lors de cette révélation et B. ne semblait pas être 
sous influence.
Le 20 mars 2002, B. a été réentendue par la police. A cette occasion, elle a dans un 
premier temps maintenu avoir agi ainsi à la demande d'un cyclomotoriste inconnu. 
Devant l'incohérence de ses propos, elle a finalement admis qu'elle avait elle-même 
inventé cette histoire.
F.3
En date du 27 mars 2006, C12, né en 1991 et présentant des troubles de la 
personnalité, a été inculpé de contrainte sexuelle commise au préjudice de B., pour 
avoir imposé à la jeune fille de lui faire une fellation durant la période de Noël 2005-
2006, au salon du foyer. Comme elle n'en avait pas envie, il lui a tenu la tête et l'a 
tirée vers lui. En même temps, il lui a touché le sexe puis il s'est jeté sur elle. A une 
autre reprise, au salon, il a sorti son pénis devant B., en lui tenant la tête avec une 
main et essayant de ramener son pénis avec l'autre vers elle. Enfin, à d'autres 
occasions, il a "doigté" B. dans le vagin. 
Par jugement du 4 juillet 2006, le Tribunal de la jeunesse de Genève a reconnu C12 
coupable de contraintes sexuelles et d'exhibitionnisme et a prononcé une mesure du 
droit pénal des mineurs (P.41 et P.45).
F.4
Le dossier tutélaire de B. a été transmis par la commune de L1 le 25 janvier 2010 
(J.2.2, S.45). 
G.
G.1
Entendu par le juge d'instruction le 31 mai 2005 (E.1ss), A. a confirmé ses 
déclarations faites à la police, notamment qu'il n'avait jamais touché sa fille B. Celle-


13
ci l'accuse, car elle ne peut pas sortir avec ses copines et des amis plus âgés. A la 
piscine, il l'a engueulée, car elle était avec des garçons de plus de 20 ans. B. désire 
depuis longtemps plus de liberté. Sa femme est plus stricte et ne veut pas qu'elle voit 
des garçons. B. voudrait sortir tous les jours, alors il l'accompagne. Son fils lui a appris 
qu'il aurait touché B. Cette dernière lui en veut, car elle ne peut pas sortir autant 
qu'elle le désire. Beaucoup de ses amies ont des parents divorcés et elle envie cette 
liberté. Il sait qu'elle communique sur internet avec des amis. Dans sa chambre, elle 
a tout le matériel qu'elle veut. S'agissant des faits de 2002, il a confirmé que sa fille 
avait fait des déclarations à la police et qu'elle avait ensuite dit que tout était faux.
G.1.1
En date du 30 septembre 2005 (E.26ss), le juge d'instruction a convoqué A. pour lui 
rappeler les conditions de sa liberté provisoire, à savoir l'interdiction de tout contact, 
direct ou indirect, avec sa fille. Ce dernier a indiqué qu'il vivait une situation difficile, 
qu'il avait beaucoup de travail, qu'il était innocent et enfin que sa femme faisait 
toujours de la dépression.
G.1.2
A. a été réentendu par le juge d'instruction le 16 novembre 2005 (E.28ss). A nouveau, 
il a nié tout abus sur sa fille. Selon lui, B. est comme une artiste qui joue un rôle. Il ne 
l'a plus vue depuis cinq mois et demi. Il ne se sent pas bien et est suivi par le Dr M1. 
D'après sa femme, B. a eu des relations sexuelles pendant toute une journée avec 
C2. C'était pendant la Coupe Philips. Il est pessimiste quant à la situation de sa famille 
et aimerait que sa fille soit réentendue. Il a payé plusieurs choses pour elle, pas pour 
qu'elle change d'avis, mais pour qu'elle soit au mieux. Toute la famille est fâchée 
contre B. et personne ne la croit. Néanmoins, il a invité ses fils à lui rendre visite, 
même s'ils sont réticents. Son fils E2 lui a dit que C10 avait téléphoné à B. pour lui 
poser des questions sexuelles relatives aux garçons. Il ne comprend pas comment 
l'Institut peut laisser faire ça. B. raconte toutes ces choses par jalousie. Suite à 
l'épisode de la piscine, il lui a dit qu'il lui "couperait la tête" s'il la voyait à nouveau 
avec un garçon. A son avis, cela explique pourquoi elle est allée trouver la police le 
lendemain, soit le 30 mai 2005. En Espagne, la famille de C13 était également venue 
avec eux. Ils séjournaient à 50m de distance, mais les familles mangeaient ensemble. 
Il n'a jamais touché B. et celle-ci est assez intelligente pour raconter des mensonges. 
Pendant cette période, sa femme était malade et il a dû tout faire à la maison. A 
l'époque où sa fille avait 5 ou 6 ans, son épouse avait été hospitalisée pour un 
problème de genou durant 4 à 5 jours. Cela fait 9 ans qu'elle est dépressive; elle a 
séjourné durant une semaine à L8 et est toujours suivie par le médecin. Elle n'a jamais 
cessé de prendre des antidépresseurs. Par ailleurs, il ne sait pas ce qui s'était passé 
lorsque sa fille a été entendue en 2000 par la police. Enfin, il aimerait être informé sur 
la santé de sa fille.
G.2
E1 a été entendu par le juge d'instruction le 9 juin 2005 (E.4ss). Sa sœur ne lui avait 
jamais parlé des agissements de son père avant sa fugue du dimanche 29 mai 2005. 
Il ne s'en serait jamais douté. La famille vit dans une maison à trois étages. Le salon 
et la cuisine où mangent les invités sont tout en haut. Au deuxième étage se trouvent 
sa chambre, celle de son frère, ainsi que la cuisine où la famille mange tous les jours. 


14
La chambre de ses parents, le bureau de son père et la chambre de B. se trouvent 
en bas. Il utilise également le bureau de son père, étant donné qu'il s'occupe un peu 
de la paperasse pour l'entreprise de celui-ci. Hormis de petits différents, les relations 
entre B. et ses parents étaient normales. Il n'a jamais vu son père commettre des 
actes d'ordre sexuel sur sa sœur. Cette dernière parle beaucoup et a souvent un avis 
opposé à ses parents. Selon lui, c'est parce qu'elle entre dans l'adolescence et qu'elle 
est entrée à l'école secondaire. Depuis quelques mois, elle demandait régulièrement 
à sortir, notamment les après-midi de congé et le samedi après-midi. Il a appris qu'elle 
avait un petit ami prénommé C2. S'agissant de sa mère, celle-ci s'énerve vite. Sa 
dépression a commencé lorsqu'il avait 5 ans. Elle avait arrêté de fumer et cela s'était 
empiré. Elle pique souvent des crises, mais cela va mieux après une journée. Elle a 
également été hospitalisée deux ou trois fois. Ces derniers temps, elle allait mieux 
jusqu'à l'arrestation de son père. Depuis, elle s'occupe du jardin et est un peu perdue, 
raison pour laquelle elle a prévu de prendre contact avec une psychologue de 
Neuchâtel parlant albanais. Son père n'a jamais commis de violences physiques 
graves lorsqu'il essayait de raisonner B., tout au plus une claque. En Espagne où ils 
sont allés l'année précédente, il n'a rien vu, car il sortait beaucoup et ne voyait sa 
famille que pour le repas. Il se souvient que sa sœur avait contacté la police par le 
passé, mais comme cela s'était vite terminé, il n'a pas cherché à en savoir plus. Par 
la suite, il n'a pas remarqué de changements dans la famille. 
G.3
A2 a été entendue par le juge d'instruction le 30 septembre 2005 (E.6ss). S'agissant 
de sa situation personnelle, elle a expliqué être arrivée en Suisse ainsi que s'être 
mariée il y a vingt ans. Elle a confirmé être malade. Elle ne prenait plus 
d'antidépresseurs depuis 3 ans, mais les problèmes survenus l'ont contrainte à 
recommencer un traitement. Elle a eu une psychiatre albanaise dans un centre à 
Neuchâtel; elle y est restée une semaine il y a 6 ans environ. Elle a également été 
hospitalisée pendant 3 ou 4 semaines, trois ans auparavant environ, pour une hernie 
discale. Jamais elle n'a vu d'attouchements de son mari sur B. et elle n'en avait jamais 
entendu parler avant que la police le lui annonce. Un jour, B. est rentrée à la maison 
en pleurant. Celle-ci lui a expliqué avoir été importunée par un motocycliste. Le 
lendemain, le même événement s'est produit, mais l'homme était cette fois en voiture. 
Le jour d'après, sa fille n'est pas rentrée et elle s'est inquiétée. Avec son mari, ils 
n'étaient pas sûrs qu'elle dise la vérité. Perturbée, elle est allée voir la police ainsi que 
la maman de la meilleure amie de sa fille. Or, rien ne concordait entre ce que disait 
l'amie de B. et sa mère. Elle ne fait pas confiance à cette dame, car elle a appris 
qu'elle se droguait. S'agissant des faits de 2002, elle n'a jamais menacé B. de quoi 
que ce soit, ce n'est pas le genre de la famille. Selon elle, c'est impossible que son 
mari ait pu abuser de B. Il en est de même pour les faits de 2005. Quand B. allait se 
coucher, elle allait dans sa chambre pour lui demander si tout allait bien. La porte 
n'était pas fermée à clef, mais il y avait une inscription sur la porte pour indiquer s'il 
était permis d'entrer ou non. Elle ne s'est jamais posée la question de savoir si ses 
enfants fermaient leur porte à clef. Selon elle, B. fermait la porte à clef lorsqu'elle allait 
se doucher ou s'habiller. C'était une question de pudeur, car les enfants n'ont pas été 
habitués à se déshabiller devant leurs parents. Elle sait que B. allait parfois sur 


15
internet. Tout comme elle, son mari n'est pas du genre à exercer des pressions sur 
B. ou à lui faire peur. Ce sont des personnes civilisées qui connaissent les valeurs de 
la vie. Enfin, elle a expliqué ne pas comprendre pourquoi sa fille avait inventé toutes 
ces histoires alors qu'ils ne veulent que son bonheur. A l'instar de son mari, elle a 
demandé à être informée de l'état de santé de sa fille.
G.3.1
A l'issue de son audition, A2 a déposé des écrits albanais qui ont été traduits et 
produits au dossier (E.9ss).
En bref, il en ressort qu'elle a consulté des médecins qui lui ont dit que B. prenait de 
la cocaïne. La commune et le médiateur ont étouffé l'affaire. Par ailleurs, elle a 
également retrouvé deux ampoules d'injection dans la poubelle, ainsi que des 
cheveux, des ongles et du métal sous ses propres oreillers et ceux de son mari. B. a 
raconté à ses frères que leur mère se prostituait, ce qui est faux. C4 a trompé B. et 
l'a manipulée pour qu'elle envoie son père en prison. Un jour et alors qu'elle prenait 
le café avec cette dernière, B. et sa copine C10 sont parties faire un tour pendant un 
long moment. Selon elle, elles étaient en train de faire l'amour dans l'appartement 
d'un garçon. S'agissant de la dispute à la piscine, une Suissesse lui a dit que B. 
prenait de la cocaïne. Lorsqu'elle a demandé à B. de prendre ses affaires, celle-ci lui 
a répondu "ferme ta gueule et laisse-moi tranquille". Suite à la fugue de B., elle l'a 
retrouvée devant la maison de C4. Elle a essayé de la faire rentrer, mais cette 
dernière a tenu B. par le bras et lui a dit "non, je ne la lâcherai pas car on va gagner 
de l'argent". Cette femme est une sorcière qui fait de la magie noire. Toute cette 
histoire est un coup monté. Au tournoi de la Coupe Philips, elle a aperçu B. embrasser 
C2 dans le vestiaire. Ils se sont caressés. Un autre jour, B. est allée voir sa copine 
monter à cheval. Deux garçons sont arrivés. Elle a vu B. en embrasser un derrière le 
manège. Ces garçons n'étaient présents que pour le sexe. En raison du jeune âge de 
B., elles et son mari sont d'accord de lui pardonner si elle avoue la vérité.
G.4
En date du 24 janvier 2006, le juge d'instruction a entendu C13 (E.31ss). Il a indiqué 
que B. était amie avec sa fille et qu'il faisait du football depuis huit ans avec A. Les 
deux familles sont également parties ensemble en Espagne. Elles séjournaient dans 
des immeubles différents, distants de 200 à 300m. Sa fille passait la majeure partie 
du temps avec B., même si cette dernière était beaucoup moins sportive. B. était plus 
grande en taille que sa fille. A. était assez sévère avec B., plus qu'avec les garçons. 
Ceux-ci avaient moins de caractère qu'elle. Le souci d'A. était que B. ne reste pas 
seule et puisse passer du temps avec une copine de son âge pendant les vacances. 
Durant ces vacances, il n'a rien remarqué de particulier. Il arrivait à A. de gronder B., 
parce qu'elle rentrait trop tard, soit vers minuit. Quand cela se produisait, il allait la 
chercher. Par ailleurs, il ne peut pas croire qu'A. ait commis des actes contraires à la 
pudeur avec sa fille en Espagne. Pratiquement tous les soirs, les repas se faisaient 
ensemble. B. n'a jamais semblé perturbée. Après les vacances d'Espagne, il est 
arrivé deux ou trois fois que sa fille dorme chez B. Il pourrait mettre sa main au feu 
que rien ne s'est passé à L1, car A. ne pense qu'à travailler. Ce dernier fait également 
beaucoup de choses avec ses enfants; il est le premier lorsqu'il s'agit d'organiser un 


16
événement pour le football. Il a précisé qu'A. lui avait téléphoné dernièrement à sa 
sortie de prison, car il avait besoin de parler. Il ne lui a en revanche pas dit de quoi il 
était accusé, partant du principe qu'il était déjà au courant.
G.5
Le juge d'instruction a auditionné D8 le 9 mars 2006 (E.34ss). Celui-ci a expliqué avoir 
été le voisin de la famille jusqu'au déménagement de cette dernière, soit de 1993 à 
2001. Les relations de voisinage étaient bonnes. Il aidait A. pour traduire certains 
papiers et celui-ci lui laissait ses clefs de maison afin qu'il s'occupe du courrier et des 
plantes pendant les vacances. A. s'est parfaitement intégré au village. Il a toujours 
été surpris de la manière avec laquelle celui-ci s'occupait de sa famille, malgré le fait 
qu'il soit musulman. En effet, il travaillait à L9 et s'occupait du ménage lorsqu'il rentrait. 
Il conduisait également les enfants à gauche et à droite. Il n'a jamais eu de soupçons 
sur A. A sa sortie de prison, A. est passé chez lui, mais ne lui a pas donné de détails. 
Il n'était pas assez proche de lui pour dire s'il était plus autoritaire avec les filles 
qu'avec les garçons. Il a rarement discuté avec A2, car elle avait de la peine à 
s'exprimer en français. De plus, elle était souvent malade.
G.6
C1 a été entendu par le juge d'instruction en date du 10 mai 2006 (E.36ss). Il a relevé 
avoir fait la connaissance de B. sur le site internet MSN. Il y a une année, ils parlaient 
fréquemment ensemble, mais les discussions n'ont jamais tourné autour du sexe. Ils 
se sont ensuite vus en compagnie d'autres amis, comme C2, C7 et C10, par exemple 
pour aller au bowling. Ils se retrouvaient dans la journée, mais pas le soir. Ce n'était 
pas toujours le week-end. Ils sont devenus très proches et elle se confiait à lui. Il n'a 
jamais été le petit ami de B. Elle voulait sortir avec lui, mais ça ne l'intéressait pas. Ils 
ne se sont jamais embrassés, bien qu'elle ait essayé une fois. Sur internet, elle lui a 
dit s'être fait violer par son père, sans en expliquer les détails. Elle lui a aussi expliqué 
que sa mère était souvent à l'hôpital, qu'elle devait beaucoup s'occuper de ses frères 
et qu'elle ne pouvait pas rester seule avec son père. Un jour, elle lui a dit sur MSN 
qu'elle voulait quitter la maison et fuguer. Il lui a proposé de venir chez lui. Il l'a 
rencontrée en ville avec C2 et C3. Elle leur a expliqué ses problèmes et s'est mise à 
pleurer. Ensuite, le cousin de B. est arrivé et il a dû partir. A sa connaissance, B. a 
raconté à ses frères ce qui se passait à la maison et son père a tout nié. Il ne sait pas 
si elle parlait avec d'autres garçons sur internet. Après cet épisode, ils n'ont quasiment 
plus eu de contact. Il lui a rendu une fois visite à l'Institut et elle lui a dit qu'une 
procédure pénale était ouverte. B. lui a dit que sa mère l'avait appelée quelques fois 
et elle avait peur qu'elle se suicide. Elle avait également peur de se faire kidnapper, 
car, selon elle, elle se faisait suivre. Enfin, elle n'est venue qu'une seule fois chez lui. 
C'était un après-midi, en semaine, après lui avoir dit qu'elle voulait fuguer. Ses 
parents n'étaient pas là. Ils ne sont restés que cinq minutes avant de retourner au 
collège. 
G.7
Entendu par le juge d'instruction le 8 juin 2006 (E.39ss), C2 a confirmé ses 
déclarations faites à la police. Il a précisé que, lors de la soirée passée chez C10, 
sauf erreur au printemps ou en été 2005, ils étaient cinq et n'avaient pas bu d'alcool. 
Lorsque B. lui a annoncé au téléphone qu'elle n'était plus vierge, cela ne l'intéressait 


17
pas vraiment. C'est lui qui lui avait donné son numéro de téléphone. Ensuite, il ne l'a 
plus revue, car il ne voulait plus rien savoir de ses histoires. Il est exact qu'il a vu B. 
à la Coupe Philips 2005, mais ils n'ont parlé que de football. Avant cette compétition, 
elle était venue une fois chez lui. Il avait dû passer chez lui pour dire bonjour à son 
père, mais il y avait également C6 et C8. Il ne s'est rien passé de particulier. En outre, 
il a confirmé ne jamais être sorti avec B. et ne pas avoir correspondu avec elle par 
internet. S'agissant des déclarations de C1 (E.37), selon lesquelles il serait sorti avec 
B., ce n'était qu'une rumeur. Selon lui, cette rumeur a été lancée, car lui-même et B. 
n'avaient pas de petit ami à l'époque et celle-ci lui courait après. Il n'a parlé à personne 
des histoires d'B.
G.8
C14 a été entendue par le juge d'instruction le 7 juillet 2009 (E.42ss). Elle a déclaré 
connaître B., car elle habite à L1 et était à l'école avec elle. A l'époque, elle ne sortait 
pas et B. avait plus de permissions qu'elle, par exemple pour aller à la piscine l'après-
midi. A partir de la 3e année, B. est allée au collège à L2 alors qu'elle allait au collège 
à L10. Elles n'ont plus vraiment gardé de contact, jusqu'à ce qu'elle commence à 
sortir en 2008. Il est exact que sa famille est allée en vacances en Espagne avec la 
famille. Les repas et les sorties se faisaient ensemble. Elle n'est allée qu'à une seule 
reprise avec sa famille en Espagne. Elle est également partie une semaine avec la 
famille à Loèche-les-Bains, sauf erreur avant l'Espagne. Elle ne se rappelle pas si les 
repas de midi se faisaient de manière commune, ni s'ils consistaient en des 
sandwiches. Lors des vacances en Espagne, elle n'a rien remarqué de particulier. 
Elle n'a pas eu l'impression qu'A. surveillait tout le temps sa fille. Bien qu'ayant le 
même âge qu'elle, B. était plus grande et voulait parfois s'habiller de façon plus 
provocante. Celle-ci a toujours fait plus âgée. Pendant le séjour, B. dormait sur le 
canapé du salon et n'avait pas de chambre, au contraire de ses frères et de ses 
parents. Son comportement était normal. Elle n'a rien remarqué de spécial et n'a pas 
ressenti de sentiment particulier envers A. Il a toujours eu un comportement correct 
avec B., y compris lorsqu'elle était en maillot de bain. Ces derniers temps, elle a croisé 
par hasard B. à L6. Elle a expliqué à B. que s'il s'était passé quelque chose en 
Espagne, elle le lui aurait forcément raconté, car elles se disaient tout. B. lui a répondu 
que c'était probablement lors d'autres vacances, car elle confondait les années. Elle 
lui a également raconté qu'elle ne voulait plus voir sa mère, car elle avait trahi sa 
confiance. S'agissant de E1, B. lui a dit qu'il ne la soutenait que partiellement, en 
raison du fait qu'il travaillait pour son père. Son autre frère avait quant à lui des 
problèmes d'alcool. Elle a revu B. à une autre occasion et lui a dit avoir été convoquée 
devant le juge d'instruction. B. lui a répondu qu'elle était au courant et elles n'ont pas 
beaucoup parlé. Un jour, elle a rencontré par hasard la mère de B. à la gare. A cette 
occasion, celle-ci lui a dit que son mari n'avait rien fait. Quelques années en arrière, 
sauf erreur en 3e année, B. lui avait raconté que des garçons l'avaient touchée, avant 
de finalement avouer que ce n'était pas vrai. Lorsqu'elles avaient 8 ou 9 ans, elle avait 
dormi chez B. Celle-ci lui avait alors expliqué s'être fait toucher et violer par son père 
dans le bureau du 2e étage de la maison. Elle avait été surprise par cette révélation. 
B. lui avait également dit qu'elle regardait ses parents faire l'amour par le trou de la 
serrure, ce qui l'avait choquée. Dans sa chambre, B. avait toutes les chaînes. La nuit 


18
où elle a dormi chez elle, B. avait regardé les séries roses sur RTL9 tandis qu'elle 
s'était endormie. Elle ne se souvient pas avoir vu de personnes nues à l'écran et cet 
événement ne s'est produit qu'à une seule reprise. Lorsqu'elles avaient 10 ans et que 
B. était sa meilleure amie, elle lui parlait souvent de ses petits amis. Un jour, elles 
étaient allées marcher avec un garçon deux ans plus vieux qu'elles. B. lui avait alors 
demandé de tenir son MP3 et de marcher pendant qu'elle restait en retrait pour 
s'embrasser avec le garçon. Lorsque B. lui a annoncé avoir été violée, elle a trouvé 
ça "un peu spécial". Elle a pensé que ce n'était pas possible. Selon elle, B. était 
jalouse de son frère. A l'âge de 10 ans environ, son frère avait reçu un nouvel 
ordinateur qu'il avait installé au 2e étage de la maison et B. en était très jalouse. A 
cette époque, sa mère trouvait B. un peu culottée, mais n'avait rien contre elle. En 
outre, la témoin a précisé ne jamais avoir discuté de cette affaire avec A. Ce dernier 
n'a pas eu de comportement équivoque à son encontre. Il est, par contre, venu un 
jeudi soir voir ses parents. Elle était au volley à L11. Il a demandé à ses parents si 
elle pouvait venir témoigner. Elle a précisé qu'à son avis, cela devait être la veille du 
jour où elle a croisé B. Elle est cependant certaine que c'était en 2009, car elle a 
commencé le volley à L11 cette année-là. Enfin, elle a du mal à se situer dans le 
temps. Par exemple, elle n'est pas capable de dire ce qu'elle a mangé la veille. 
G.9
C15 a également été auditionnée le 7 juillet 2009 (E.46ss). Elle a expliqué connaître 
la famille par le biais du football. B. était une amie de sa fille et est venue à quelques 
reprises chez eux. Sa fille est aussi partie à Loèche-les-Bains avec la famille. Pour 
sa part, elle a mangé une fois chez les parents, qu'elle considère comme des 
connaissances et non des amis. A. leur avait trouvé un appartement à 100m du sien 
en Espagne. La journée, tout le monde allait à la plage, mais elle préférait rester à 
l'appartement. La famille était également avec des amis albanais. Les deux familles 
ont mangé deux ou trois fois ensemble le soir. Elle a situé ces vacances entre 2000 
et 2002, car en 2003, elle était partie avec sa famille en Espagne, près de la frontière 
française et, en 2004, en Italie. Au cours de ces vacances en Espagne, elle n'a rien 
remarqué de particulier concernant B. et sa famille. A l'époque, elle la trouvait assez 
culottée. La famille avait pour caractéristique d'être assez directe dans ses questions. 
Un soir, elle a dit à son mari qu'elle avait envie de manger ailleurs qu'avec eux. Elle 
n'a pas vraiment parlé avec A2, car elles avaient du mal à se comprendre. Elle n'a 
pas non plus parlé seule avec A. ou sa fille. Par ailleurs, elle n'a jamais été contactée 
par la famille concernant cette procédure. A. était venu chez elle annoncer à son mari 
qu'il avait un cancer. S'agissant des déclarations de sa fille, elle a précisé qu'A. avait 
plutôt discuté avec son mari. Elle ne se souvient pas s'il lui a demandé si leur fille 
pouvait témoigner. Depuis cette affaire, elle n'a pas beaucoup revu la famille. Elle n'a 
pas parlé à B. Enfin, elle a précisé que sa fille ne croyait pas B. Selon elle, c'est parce 
que sa fille n'a rien vu et B. ne lui a jamais fait de confidences. Si elle avait su ce qui 
s'était passé en Espagne, elle serait intervenue, mais elle n'a rien vu. Elle n'a pas 
remarqué qu'A. était plus sévère avec sa fille qu'avec ses fils. En outre, ce n'est pas 
un homme du genre à regarder les filles en dessous.


19
G.10
Entendue le 7 juillet 2009 par le juge d'instruction (E.49ss), D5 a expliqué être 
enseignante depuis 25 ans et médiatrice depuis 17 ans à l'école secondaire de L2. 
Elle a eu B. en classe lorsqu'elle était enseignante. Elle a précisé ne jamais avoir eu 
de contact avec les parents, qu'elle ne fait que croiser au village. Lorsque B. est 
entrée en 7e année, elle a connu des problèmes à la gymnastique, notamment des 
malaises et des coups de chaleur. Un jour, B. est tombée dans les pommes et elle l'a 
amenée dans la salle d'accueil. C'est alors que B. lui a confié que sa mère était 
dépressive et qu'elle se faisait du souci pour elle. B. était très gentille et une très 
bonne élève. Suite aux propos tenus avec sa mère, plusieurs entretiens ont eu lieu 
avec la médiatrice. Vers la fin de l'année, B. est venue avec une amie et la mère de 
celle-ci. A cette occasion, elle a parlé des abus de son père, sans toutefois entrer 
dans les détails. Elle l'a alors immédiatement conduite chez le Dr M1. Après le 30 mai 
2005, B. n'est plus revenue à l'école à L2. Suite à cela, elle l'a revue quelques fois 
lors de quelques visites à l'Institut. Celle-ci lui a remis plusieurs lettres après le 30 mai 
2005 dont une à lire devant la classe, ce qui a été fait, sauf erreur, à la mi-juin 2005. 
En habitant le même village, les gens parlent beaucoup dans le vide et c'est pénible. 
Elle n'a pas parlé de ces histoires, à part un peu avec C4.
G.10.1
Trois lettres écrites par B. ont été versées au dossier. 
La première lettre est adressée à D5 (E.51). B. y explique la difficulté de la situation. 
L2 lui manque, mais elle est décidée à aller jusqu'au bout. Elle espère que ses 
copines ont pu surmonter toutes ces histoires. Enfin, elle remercie longuement D5, 
qui est la seule personne adulte à l'avoir aidée avec C4.
La deuxième lettre, écrite depuis l'UHPA à L12, est également adressée à D5 (E.52). 
B. lui rappelle à quel point elle a eu de la chance de la connaître, notamment car elle 
lui a donné le soutien que sa mère n'a jamais su lui donner. Pendant les vacances 
d'été, elle a eu plusieurs crises et a dû être emmenée en ambulance ainsi qu'en 
hélicoptère à l'hôpital. Elle précise ne pas du tout regretter sa plainte. Même si c'est 
terriblement dur, elle est fière d'avoir accompli tout ce chemin. Elle remercie encore 
D5 et C4.
La dernière lettre est adressée à l'ancienne classe de B. (E.54). Cette dernière 
explique en substance qu'elle n'apprécie pas vraiment le fait d'être à l'Institut. Il ressort 
surtout de cette lettre qu'elle aimerait que les rumeurs sur son histoire cessent. Ayant 
déjà du mal à se regarder dans un miroir, les choses qu'elle a entendues la blessent 
énormément, ainsi que ses frères. Enfin, elle explique avoir été abusée (violée) par 
son père à l'âge de 6 ans. Ayant enfin eu le courage de porter plainte, elle conseille 
à tous ceux qui ont vécu pareille mésaventure de ne pas attendre avant d'en parler.
G.11
Entendue par le juge d'instruction le 8 juillet 2009 (E.55ss), C10 a confirmé ses 
déclarations faites à police. Elle se souvient que B. lui avait confié qu'elle aurait été 
victime de viol par son père alors que sa mère était absente de la maison en raison 
de son hospitalisation et qu'elle avait connu des problèmes avec son père lorsqu'elle 


20
était petite et dormait avec lui. Actuellement, elle est toujours amie avec B. et la 
rencontre au moins une fois par mois. B. a commencé à se confier seulement en fin 
de 7e année, certainement parce qu'elle avait besoin d'apprendre à connaître les filles 
de la classe avant de se confier. En effet, c'était surtout les copines qui faisaient part 
à B. de leurs petits problèmes de filles, et non l'inverse. En dehors de ça, B. a toujours 
été une fille très rayonnante. Le lundi 30 mai 2005, B. a dormi chez elle et ses parents 
sont venus comme des furies. A2 hurlait et tapait sur la porte de la maison. Sa mère 
a appelé la police qui est toutefois arrivée après leur départ. Le lendemain, B. s'est 
rendue à l'Institut. Les deux filles ont ensuite correspondu par lettres. Par peur, elle a 
avoué être moins sortie à partir de ce moment-là, car la famille lui avait fait des 
menaces ainsi qu'à sa mère. Lorsqu'A. la croisait elle ou sa mère, il ralentissait et les 
regardait de travers. Un jour, elles ont croisé A2 à la Coop à L2. Cette dernière les a 
insultées. B. est une fille très forte, cependant elle trouve que l'affaire prend du temps. 
Elles ont un peu parlé de l'avancement de l'affaire. Toutefois et afin de ne pas 
l'influencer en vue de l'audition, B. n'a pas souhaité revenir sur les actes de son père. 
En effet, celle-ci ne voulait pas faire comme son père, qui était allé trouver C14 avant 
que celle-ci soit auditionnée. D'après ce qu'a dit C14 à B., A. est venu chez elle lui 
dire qu'elle devait témoigner, en particulier par rapport aux vacances en Espagne. 
Par ailleurs, elle n'a aucun contact avec le grand frère de B. Quant au petit frère, elle 
le croise de temps en temps. Elle ne sait pas si B. a porté plainte contre un dénommé 
C12.
G.11.1
Lors de son audition, C10 a donné au juge d'instruction deux lettres qu'elle avait 
reçues de B. (E.58ss). Dans la première lettre, B. explique qu'elle va mieux et que 
son placement à l'Institut est la meilleure solution pour la sécurité de tout le monde. 
En revanche, la deuxième lettre fait état d'une certaine lassitude. B. explique avoir 
parfois envie d'en finir. 
G.12
En date du 8 juillet 2009, C4 a été entendue par le juge d'instruction (E.61ss). Elle a 
expliqué connaître B. depuis que sa fille C10 est entrée en 7e année à l'école de L2. 
B. est vite devenue une très bonne amie de sa fille. Selon elle, chacune a dormi une 
fois chez l'autre avant le 30 mai 2005. Avant que C10 dorme chez B., elle était allée 
rencontrer la famille. A cette occasion, A2 lui avait dit que B. s'enfermait dans sa 
chambre. B. était déjà grande en taille et en prestance. Elle s'est tout de suite bien 
entendue avec elle. Environ un mois avant le 30 mai 2005, B. avait fait une crise 
d'angoisse alors qu'elle mangeait chez elle. Ce jour-là, sa mère était absente et B. 
devait préparer le repas de midi pour son père. Une fois sa mère rentrée, B. était 
retournée chez elle. B. étant une fille posée, cette crise lui avait paru étrange. Elle lui 
avait conseillé d'en parler à sa mère. Le 30 mai 2005, sa fille lui a demandé si B. 
pouvait venir manger à la maison. Elle en a déduit qu'elle avait eu des soucis avec 
ses parents en raison de l'épisode de la piscine. De plus, la mère de B. et son oncle 
était venus le soir précédent sonner à la maison pour demander où se trouvait B. Elle 
l'ignorait, mais elle avait alors expliqué la crise d'angoisse de B. à l'oncle. Celui-ci était 
très surpris. Le 30 mai 2005, à l'issue du repas de midi, B. a voulu monter dans la 
chambre pour lui parler. Elle lui a alors expliqué que son père abusait d'elle depuis 


21
longtemps. Se remémorant la crise d'angoisse, elle a tout de suite pensé que B. disait 
la vérité. Elle lui a expliqué que c'était grave, puis lui a demandé ce qu'elle voulait 
faire, par exemple aller voir la police. B. voulait aller voir la médiatrice. Elles ont 
attendu l'heure de l'école avant d'aller voir D5 qui a pris le rendez-vous avec le 
médecin scolaire. Elle regrette toutefois d'avoir accepté, car le Dr M1 est également 
le médecin de la famille, ce qu'elle ignorait à l'époque. La consultation a duré une 
heure, puis B. a été vue par le secrétaire communal M. D6 et, enfin, par la police. 
Ensuite, on lui a demandé si B. pouvait venir dormir chez elle pour la nuit, tout en lui 
précisant que cette dernière ne devait pas avoir de contacts avec ses parents. Le soir 
même, A2 et son frère sont venus devant sa maison. La mère de B. hurlait et injuriait 
sa fille en albanais, notamment en criant "putana". Cela a engendré une situation de 
panique générale. Son fils est sorti avec le fusil, car il a eu peur pour leur vie. Par la 
suite, sa famille lui a reproché d'avoir accueilli B., car elle a eu peur. Pour se changer 
les idées, elle a décidé de changer de lieu de travail. Elle a commencé de travailler à 
la T1, à L1. A. en était client et est intervenu plusieurs fois auprès de la patronne pour 
signifier sa désapprobation. Une fois, A2 a essayé de lui parler, mais une personne 
est arrivée au même moment. Désormais, elle évite tout contact avec la famille. A. 
est venu le lundi précédent à la T1 pour demander si elle y travaillait toujours. Elle ne 
sait pas pourquoi il a fait ça, mais elle a peur de revivre ce qu'elle a vécu fin mai 2005. 
Elle a difficilement revu B. depuis, car beaucoup de démarches devaient être 
effectuées. Depuis, elle la croise de temps en temps. Il lui est arrivé de recroiser A2, 
notamment dans des fêtes de village, mais elle continue de l'éviter. Elle l'avait 
également croisée à la Coop à L2 avec sa fille. Elles étaient parties, car elle s'était 
mise à les insulter. En outre, elle a précisé que B. ne lui avait jamais parlé de faits 
précis concernant cette affaire. Elle ne s'est jamais permise de lui en demander. Par 
contre, B. lui avait dit qu'elle avait retiré une plainte quelques années auparavant, car 
sa mère l'avait menacée de se suicider. En revanche, B. ne lui a jamais parlé d'une 
plainte déposée le 30 mai 2001. Au vu des circonstances, elle comprend mieux 
pourquoi B. paraissait plus mûre que les filles de son âge, bien qu'elle ne s'habillait 
pas de manière plus osée qu'elles.
G.13
Le juge d'instruction a entendu C7 le 8 juillet 2009 (E.65ss). Elle a confirmé ses 
déclarations faites à la police, tout en précisant qu'elle ne se rappelait pas de tout. 
Elle a précisé qu'elle suivait certains cours avec B. en 2004-2005. Jusqu'aux 
événements de mai 2005, elles étaient des amies proches. B. est une fille enjouée, 
souriante et chaleureuse. Jamais elle ne laissait transparaître ses soucis, raison pour 
laquelle certains ont pu mettre en doute ses déclarations. Il n'y a pas eu de 
changement dans l'attitude de B. avant et après ses déclarations. Il est arrivé à B. de 
faire des crises de larmes ou d'angoisse durant les deux mois qui ont précédé le 30 
mai 2005. Elle n'en comprenait pas la raison. Quand elle est allée dormir chez la 
famille, elle n'a rien remarqué de particulier dans le comportement de B. ou de son 
père. En revanche, il était étonnant que B. ait autant de choses dans sa chambre à 
son âge, à savoir un ordinateur, un frigo, une chaîne stéréo, une sorte de chaise 
longue. Il ne lui semble pas qu'elle avait une télévision. Par la suite, B. lui a dit que 
son père lui offrait tout ça pour qu'elle se taise. Lors de la première année passée par 


22
B. à l'Institut, elles ne se sont revues qu'à quelques reprises. Elles n'ont plus reparlé 
de ce que B. avait subi par son père, mais uniquement de sa situation familiale. Elles 
n'ont jamais discuté de cette procédure. Vu qu'elles ne sont plus dans la même école, 
leurs relations ne sont plus les mêmes. B. ne lui a jamais parlé d'une plainte qu'elle 
aurait déposée le 30 mai 2001 contre un motocycliste, ni d'un souci qu'elle aurait 
rencontré avec C12.
G.14
En date du 8 juillet 2009, le Dr M1, délié du secret médical par B. (E.70), a été 
auditionné par le juge d'instruction (E.67ss). Il a confirmé que D5 l'avait appelé le 30 
mai 2005. Il a ensuite vu B. pendant environ une demi-heure. Elle lui a expliqué avoir 
été attouchée par son père depuis plusieurs années, lorsque sa mère était absente. 
Elle lui a avoué avoir perdu sa virginité à plusieurs reprises lors de vacances en 
Espagne durant l'année 2004. Depuis, elle n'avait plus de problèmes, car elle pouvait 
s'enfermer à clef dans sa chambre. Le 29 mai 2005, elle en a parlé à un de ses frères 
et à un cousin. Ceux-ci étaient scandalisés et avaient l'air d'être du côté de B. Elle 
était prête à ne plus retourner chez elle et à poursuivre les démarches tout en étant 
consciente des conséquences. La goutte qui a fait déborder le vase était le fait que 
son père lui avait fait des remarques sur les garçons qui tournaient autour d'elle à la 
piscine. B. lui a paru sincère. Il n'a pas cherché les détails de ce qui s'était passé. Il 
la connaît depuis 1999 et l'a vue grandir. Elle a toujours fait plus mûre que son âge. 
Elle est également plus grande en taille et a été réglée plus vite, soit en mai 2002. 
Lors de l'entretien, elle n'était pas hystérique. Au contraire, elle lui a parue comme 
soulagée de pouvoir enfin dire ce qu'elle avait sur le cœur. Il était mal à l'aise, car il 
côtoyait également A. en dehors de ses activités de médecin, soit à la société de 
gymnastique du village. Le jour en question, il a été surpris que B. ait vécu ça. Celle-ci 
consultait peut-être un peu plus que la moyenne, mais rien de choquant. En raison 
de la langue, elle prenait elle-même ses rendez-vous alors que les enfants de son 
âge passent généralement par leurs parents. Il l'a revue en date du 17 novembre 
2005, car elle voulait montrer à sa famille qu'elle ne prenait pas de drogues. Une 
recherche de toxiques a donc été effectuée dans ses urines. Le résultat était 
totalement négatif. Lors de visites médicales en avril 2008, il a un peu reparlé des 
faits du 30 mai 2005, sans toutefois approfondir. Un jour, A. est venu au cabinet se 
plaindre de cette histoire. Ce dernier n'a jamais avoué et avait également l'air sincère. 
Il a été très surpris que la famille continue de venir le voir, même s'il n'est pas sûr que 
les parents soient au courant de la consultation du 30 mai 2005. Par ailleurs, il n'a 
pas eu connaissance d'une plainte pénale déposée par B. le 30 mai 2001, ni le 26 
mars 2006. Enfin, il a précisé qu'il n'aurait jamais pu répondre de cette manière sans 
pouvoir consulter ses notes figurant au dossier médical de B., notes qu'il a déposées 
à l'issue de l'audition (E.71). Quelques jours plus tard, il a également produit le dossier 
médical de B. (P.52ss).
H.
H.1
Par ordonnance du 27 avril 2006 (G.4.3), le juge d'instruction a ordonné une expertise 
de crédibilité des déclarations de B. et a désigné en qualité d'experte M4, 
psychologue diplômée FSP/SSPL, experte en psychologie du témoignage. 


23
H.1.1
Dans son rapport du 10 juillet 2006 (G.4.8ss), l'experte explique avoir basé son 
expertise sur le dossier officiel, les cassettes d'enregistrement des auditions officielles 
ainsi que l'entretien (filmé) qu'elle a eu le 13 juin 2006 avec B. Elle décrit ensuite sa 
démarche méthodologique, puis, se référant au dossier de la cause, elle résume 
notamment les déclarations des personnes entendues, à savoir C5, C6, C7, C10, 
C11, E1, C2, A2, C13, D4, C1 et A. Dans son rapport, elle retranscrit de longs extraits 
de l'audition de la plaignante à la police des 18 mars 2002, 20 mars 2002 et 30 mai 
2005 ainsi que dans le cadre de l'exploration du 13 juin 2006.
Lors de cette dernière audition, B. est revenue sur les faits. Elle a dit que lorsqu'elle 
avait 6 ans : "Il a commencé à me toucher et tout. Je ne comprenais pas. Je sais pas. 
Il voulait que je le touche aussi." Elle se souvient que son père lui a dit : "Regarde-
moi comme je sais bien te toucher alors fais-le aussi bien". Elle ne savait pas ce 
qu'était un pénis : "C'était la première fois que j'en voyais un. Je savais pas quoi faire. 
Je comprenais toujours pas ce qui arrivait. Les autres enfants à l'école parlaient pas 
de leur père comme moi j'avais l'image de mon père (…) En fait j'avais pas la même 
vision qu'eux. Quand j'entendais les autres parler je me demandais ce qui se passait 
en fait. Elles me parlaient de leur papa. J'aurais pu déconner. Je comprenais vraiment 
rien. Ca devenait vraiment tout flou… petit à petit… on apprend à l'école lors de 
l'éducation sexuelle… ce qu'est un pénis."
Un jour et alors que sa mère était à la gymnastique, à 8h30, c'est allé "beaucoup plus 
loin". Elle est allée dire bonne nuit à son père qui jouait aux cartes sur l'ordinateur, sa 
chambre étant à côté du bureau. Elle était en pyjama. Il lui a demandé si elle voulait 
jouer. Elle a refusé, car elle était fatiguée et avait l'école le lendemain : "Ben là, il a 
déconné quoi. Il me dit "viens sur mes genoux pour jouer aux cartes". Je dis non, et 
après il a commencé à mettre ses mains où il fallait pas. Et puis voilà". "Après il est 
allé beaucoup plus loin, il a carrément passé à l'acte". Après avoir enlevé son training, 
il lui a dit de se lever et a regardé ses notes : "Je me suis levée et tout et puis il a 
baissé son froc et tout, et puis il m'a dit de venir sur ses genoux : "mais viens, et puis 
tu restes concentrée, tu joues". Je savais pas tout ce qui se passait, je me posais des 
questions et tout." Il lui a dit que ce n'était qu'un jeu. Elle a vite compris que ce n'était 
pas le cas. En parlant de la pénétration anale et vaginale, elle déclare: "Ca fait mal. 
Ce soir là, il a fait les deux quoi (…). Moi je disais que ça fait mal et puis lui me disait 
"mais non c'est qu'un jeu. Faut pas que t'aies peur" (…) mais que tout le monde faisait 
ça, (…) que les papas faisaient ça avec leur enfant. Et puis j'étais tellement crispée 
(…) Après c'était simple, le dimanche soir je laissais mon carnet sur le bureau, j'allais 
dans ma chambre, je le récupérais le matin quand il était parti au boulot. Comme ça 
au moins j'étais sûre qu'il pouvait rien arriver". Ensuite, il lui a dit d'aller dans sa 
chambre et elle s'est enfermée à double tour. Le lendemain, elle était vraiment mal et 
a expliqué la situation à son amie, à sa maîtresse, et enfin à la mère de son amie, qui 
lui a dit d'aller à la police.


24
S'agissant de sa rétractation, B. a expliqué que sa mère avait mal réagi à son retour 
à la maison; elle pleurait. Cette dernière l'a menacée de se mettre sous le train avec 
elle : "J'ai flippé, je ne savais pas quoi faire. Si ma propre mère ne me croit pas, me 
rejette, tu fais quoi? (…) dans la rue ?". Elle aurait agi différemment si elle avait su 
qu'il existait une institution ou un foyer. 
Un jour, elle a dû faire un devis à la place de son grand frère. A propos de son père, 
elle a expliqué : "Il en profitait bien, et puis ma mère est arrivée, heureusement… Il 
essayait de me toucher, des choses comme ça". Elle avait 10 ou 11 ans après la 
plainte. Alors qu'il l'emmenait à l'école, son père lui a dit : "Faut pas le dire, c'est un 
petit jeu, c'est un secret". A ce sujet, elle déclare : "Moi j'étais outrée quoi, j'avais 
envie de l'écraser sur place (…) Ca s'est calmé et puis ça a recommencé".
S'agissant des faits survenus lors des vacances en Espagne, B. a expliqué : "On 
mangeait directement à la plage, c'était souvent moi qui faisait les sandwiches. J'étais 
allée les préparer à l'appartement". Son père disait alors qu'il allait vite aux toilettes, 
mais ce n'était pas le cas. Sa mère lui a demandé pourquoi il faisait une heure lorsqu'il 
se rendait aux toilettes : "J'espérais qu'elle a vu quelque chose. Je me disais "pitié, 
faites qu'elle ait compris; elle pourra m'aider à faire quelque chose" (…). Faut pas 
rêver. Avec elle une lueur d'espoir ça crame tout de suite". Une fois à l'appartement, 
il "a essayé de m'approcher. Il en profitait encore plus vu qu'on était en maillot de 
bain. Pour lui c'était encore plus simple (…) Il y a de nouveau eu pénétration. Il faisait 
semblant d'être là pour quelque chose puis il passait à l'attaque quoi (…) Il était venu 
vers moi, il me disait de baisser ma culotte. Il se grattait devant moi, je disais "mais 
oui, mais oui, continue quoi". Et puis après il a réussi à obtenir ce qu'il voulait". "Avec 
ses bras il était plus fort". Ils étaient debout vers la cuisine : "J'étais vers la table, 
appuyée contre la table : pourvu qu'il avait un trou pour foutre sa queue". Elle lui a dit 
"mais arrête voir, j'ai mal". Il lui a répondu : "Mais non, je suis sûr que t'aimes ça". Elle 
poursuit : "Il m'a tenu les bras. M'a baissé le maillot, il était en face, j'étais appuyée 
contre la table. C'est arrivé deux fois (…). Il était heureux, il croyait que j'allais aimer 
(…) d'une manière égoïste". Par la suite, elle n'a plus voulu s'occuper des sandwiches 
et faisait attention de ne pas se retrouver seule avec lui. Elle passait par sa mère ou 
par le téléphone lorsqu'elle voulait communiquer avec lui.
Après sa fugue, B. a reproché à son père d'en être la cause. Son grand frère était 
présent et ne comprenait pas. Il l'a prise dans un coin pour avoir des explications. 
Son père a paniqué et lui a dit : "Ne la crois pas, elle dit n'importe quoi". Ensuite, son 
frère a proposé d'en parler en famille et elle lui a répondu : "Pourquoi parler, qu'est-
ce que ça change, ça va changer rien. Le père a pas voulu écouter sa fille qui disait 
stop, alors pourquoi écouter le frère?". Son frère lui a alors conseillé d'oublier : "Je 
peux pas oublier un truc inhumain. Il n'y a pas un mot pour ça". Lorsque sa mère l'a 
accusée de se piquer, elle est allée faire des examens médicaux. Ensuite, sa mère a 
aussi accusé le médecin de mentir.


25
A propos de sa mère, B. a expliqué : "Elle a essayé de me protéger d'une certaine 
manière". Sa mère lui a dit que c'était pour cette raison qu'elle avait des problèmes 
de sommeil et qu'elle essayait de le surveiller : "Elle n'est pas allée au bout quoi. Elle 
est tellement malade (…). Elle a essayé sans que je le voie (…) C'est émouvant (…) 
Je lui en voulais de ne pas pouvoir aller jusqu'au bout. Elle est comme ça, elle est 
malade".
Enfin, elle a souhaité que sa mère se soigne, qu'elle aille mieux et qu'elle ait "une vie 
normale". Quant à son père, elle aimerait qu'il assume le mal qu'il fait : "s'il avait un 
peu de respect pour sa fille, il assumerait ses actes, il sortirait de sa gaminerie. C'est 
un psychopathe". Elle a ajouté que son père ne l'a jamais vraiment tapée. Il lui a 
donné des claques, mais elles étaient méritées.
H.1.2
Dans la suite de son rapport du 10 juillet 2006 (G.4.39ss), après avoir rappelé la 
situation dans laquelle se trouve la plaignante et estimé qu'elle était apte à témoigner, 
l'experte a analysé le contenu du témoignage de B. selon 19 critères de réalité. Dans 
son évaluation, elle relève que le "témoignage de B. présente une grande quantité de 
critères de réalité retenus. La complexité de leur combinaison apporte une valeur 
diagnostique hautement estimée pour retenir l'hypothèse du vécu réel de l'ensemble 
de son récit. Sa manière de témoigner est simple et spontanée".
Par contre, l'experte relève une différence dans le mode de son témoignage quand 
B. se rétracte lors de l'audition du 20 mars 2002. Son discours est alors incohérent et 
imprécis ("… mais … comment elle a dit ma maman ?"). Elle fait notamment un lapsus 
révélateur.
Selon l'experte, "les déclarations de B. se caractérisent par une originalité et une 
authenticité, ses propos ne relèvent pas du lieu commun. Son discours est clair, 
précis et cohérent. On ne trouve pas dans les réponses de B. un vocabulaire 
technique qui soit le produit d'influence par suggestions. La qualité des descriptions 
de B. témoigne de l'existence d'images internes du vécu réel de ses dires".
L'experte revient ensuite sur les faits de 2002. Dès le lendemain de la pénétration 
présumée, B. s'est confiée spontanément à une amie et à sa maîtresse. En 2005, elle 
a également parlé de l'abus de manière spontanée. Selon l'experte, "lorsque le 
témoignage est fait spontanément à une personne de confiance, ceci est un appui 
solide pour le vécu réel". 
S'agissant de la première audition officielle, "B. fait son témoignage d'une manière 
détachée (dissociation), comme si elle racontait une histoire qui ne la concerne pas. 
Cette manière donne l'impression d'une allégation sans fondement. Il est néanmoins 
à noter que cette manière de témoigner est observée chez les vraies victimes qui 
inconsciemment se détachent du vécu traumatique. C'est un mécanisme de défense 
afin de protéger l'organisme.


26
L'experte M4 relève ensuite que lorsque les allégations sont portées sur un abus 
répété dans le cadre familial, il est plausible que l'enfant, lors de différentes auditions, 
fournisse des éléments nouveaux. Lors de l'exploration du 13 juin 2006, elle n'a 
cependant noté aucune aggravation typique d'une fausse allégation. 
L'experte met ensuite en exergue une mésentente dans le développement de la 
déclaration : B. dit, lors de sa première audition officielle, que son père l'aurait 
pénétrée par derrière lorsqu'elle était sur ses genoux devant l'ordinateur. Cette scène 
est rapportée ultérieurement, mais plus tard, elle dira que la pénétration a été faite 
"devant et derrière". L'experte relève à cet égard que, lors de sa rétractation du 20 
mars 2002, B. justifie son témoignage antérieur par le fait qu'un cyclomotoriste 
inconnu lui aurait demandé de dire ce que son père lui avait fait par derrière "en fait, 
il n'a pas demandé derrière", mais elle pense que "c'est moins grave derrière que 
devant". Ce témoignage peut expliquer sa gêne par rapport à une pénétration 
vaginale qu'elle aurait subie. Si elle n'avait pas subi de pénétration vaginale, on ne 
comprendrait pas pourquoi elle aurait donné cette explication. Plus tard, elle est 
probablement en mesure de dire que son père lui a enlevé sa virginité. L'experte en 
conclut que la genèse et le développement des déclarations de B. soutiennent 
l'hypothèse du vécu réel des actes déclarés. On ne trouve pas d'inconstance dans 
les éléments de fond de la déclaration qui puisse appuyer l'hypothèse d'un non-vécu.
Selon les données du dossier officiel et selon les témoignages de B., l'experte n'a pas 
trouvé d'indice justifiant une motivation d'accusation non fondée. Elle ne note aucun 
signe d'influence par suggestions (motivation de tierces personnes). Les hypothèses 
d'une accusation visant à nuire, respectivement à obtenir un bénéfice, doivent être 
rejetées.
Elle conclut que le témoignage de B. permet d'adopter l'hypothèse du vécu réel de 
ses dires, après avoir rejeté les hypothèses suivantes :
- celle que la déclaration de B. est une affabulation;
- celle que la déclaration de B. est faite sous l'influence de suggestions;
- celle que la déclaration de B. est basée sur le vécu réel, mais en rapport avec une 
autre personne.
H.1.3
Faisant suite à la prise de position du 19 septembre 2006 (G.4.74ss) du mandataire 
d'A., l'experte a déposé un complément à son rapport d'expertise en date du 3 octobre 
2006.
Dans son rapport complémentaire (G.4.82ss), l'experte M4 relève que l'analyse de la 
crédibilité des déclarations est un processus de vérification d'hypothèses. Il convient 
tout d'abord de considérer "l'hypothèse nulle", à savoir, la présomption d'innocence 
de l'accusé. Ceci aussi longtemps que la négation n'est pas compatible avec les faits 
rassemblés. C'est alors que l'hypothèse alternative devient consistante: les dires de 
la victime présumée auront une valeur qui soutient un vécu réel. L'étude de la qualité 
du témoignage est le noyau de l'analyse. Une étude systémique est exigée. Par 


27
contre, l'isolement de fragments subjectivement sélectionnés peut amener à une 
fausse évaluation.
S'agissant des déclarations non retranscrites dans son précédent rapport, l'experte 
rappelle, d'une part, que l'audition a été filmée, d'autre part, que le fait qu'un 
témoignage n'a pas été retranscrit ne signifie pas qu'il a été oublié. Chaque propos 
de B. est pris en considération dans le processus d'analyse.
Le fait de dire que la plaignante haïssait son père est un témoignage général qui est 
donné sans rapport avec le sujet délictueux. Ce qui importe, c'est la qualité des 
déclarations relatives à l'abus. Dans ce cas précis, il n'y a aucun élément qui soutient 
la probabilité d'une vengeance liée à une motivation de fausse allégation. De plus, B. 
décharge son père par rapport à une question spécifique, ce qui augmente la 
crédibilité de ses déclarations. L'experte souligne qu'un critère peut être retenu sans 
pour autant avoir une qualité satisfaisante pour retenir l'hypothèse du vécu réel. Seule 
la prise en considération de la complexité de l'ensemble des critères autorise une 
appréciation de la qualité du témoignage.
L'experte ajoute que la mémorisation lors d'une audition peut être ponctuelle et 
spécifique à une situation. On ne peut attendre d'un enfant ou d'un adolescent, abusé 
sexuellement d'une façon répétitive dans son enfance, de se souvenir de tous les 
détails, chaque fois qu'il est invité à produire des souvenirs. Ainsi, les faits nouveaux 
dans le témoignage du 13 juin 2006 sont présentés de manière différenciée par B. et 
ne peuvent pas être évalués comme une aggravation du témoignage, qui est typique 
pour une fausse allégation. L'élément nouveau des "rideaux de la chambre à coucher" 
renvoie à une constance qui caractérise le mode d'action du père selon les 
déclarations de B. Quant au coup de pied donné aux fesses lors d'une marche à 
Interlaken, il constitue un élément nouveau appuyant le vécu réel de son récit. Le fait 
que B. dise qu'il a beaucoup fait rire ses frères, qui l'ont interprété comme une petite 
punition amicale, alors qu'elle, de son côté, l'aurait très mal pris, démontre d'une 
manière différenciée son état psychologique qui correspond à un vécu réel d'abus. 
Par conséquent, l'experte ne trouve pas d'inconstance dans les éléments de fond de 
la déclaration de B. ou d'aggravation qui puissent appuyer l'hypothèse d'un non vécu.
En référence aux contradictions relevées par le mandataire d'A. s'agissant des 
vacances en Espagne, l'experte a redemandé à B. d'expliquer la position de chacun 
des protagonistes lors de l'abus présumé. Elle n'a pas fourni beaucoup de références 
aux interactions, mais les éléments qu'elle a donnés sont qualitativement importants 
et soutiennent l'hypothèse du vécu réel de ses déclarations.
En conclusion, l'experte M4 rappelle que son analyse s'appuie sur une évaluation 
systémique et non pas sélective et aléatoire (isoler un élément et l'évaluer dans la 
direction souhaitée).
H.2


28
H.2.1
Par ordonnance du 21 novembre 2006 (G.4.94), le juge d'instruction a rejeté la 
demande de contre-expertise présentée par le mandataire d'A. dans son courrier du 
19 septembre 2006 (G.74ss).
Celui-ci a recouru contre cette décision en date du 24 novembre 2006 (G.4.102ss).
H.2.2
Par arrêt du 31 mai 2007 (G.4.122), la Chambre d'accusation a admis le recours et 
renvoyé le dossier au juge d'instruction afin qu'il ordonne une nouvelle expertise de 
crédibilité.
En substance, la Chambre d'accusation a considéré que certains éléments, qui 
auraient mérité de l'être, n'ont pas été relevés ou discutés lors de l'expertise. Il s'agit 
tout d'abord du fait que B. ait déclaré "haïr son père, parce que c'était un enfoiré avec 
sa mère" (audition vidéo du 13.6.2006, cassette, min. 15/16). Elle a également dit 
espérer "qu'il crève en taule" (min. 51). Lorsque l'experte l'a invitée à parler des 
qualités de son père, elle a répondu qu'elle ne lui voyait que des défauts en ajoutant 
notamment : "pour moi, c'est un vrai salopard… par-dessus tout, il est un gamin… s'il 
avait un peu de respect pour sa fille, il assumerait ses actes, il sortirait de sa 
gaminerie. C'est un psychopathe ce gars…" (min. 74-76). Un peu plus tard, elle a 
précisé : "Il m'a envoyé des sms, il m'a demandé de l'appeler. Moi j'étais là, mais tu 
crèves mon gars, tu crèves…" (min. 80). Ce genre de témoignage mériterait une 
analyse approfondie s'agissant de la question de l'hypothèse de la fausse allégation 
visant à assouvir un désir de vengeance. 
S'agissant des circonstances nouvellement invoquées par la victime présumée 
(prétexte des rideaux coincés dans la chambre de la plaignante pour l'attirer dans sa 
chambre à coucher), une année après ses premières déclarations, il aurait été utile 
que cette question soit discutée plus amplement. 
En outre, l'experte a totalement omis de mentionner et de discuter un passage 
important du témoignage de la plaignante. En effet, celle-ci s'est plainte que ses 
"parents" ne remarquent pas ses angoisses et son état d'épuisement général. Si 
ceux-ci provenait réellement des abus vécus, il convient de se demander pourquoi 
elle reproche à son père de n'avoir rien remarqué alors qu'il s'agit de la personne qui 
aurait abusé d'elle. Or, cette question n'a pas été discutée par l'experte.
Enfin, l'experte paraît avoir des difficultés à cerner le déroulement des faits 
prétendument commis en Espagne. C'est pourquoi, elle a insisté sur certaines 
questions afin de comprendre comment la position de chacun des protagonistes 
permettait la réalisation de l'acte reproché au père. Or, ce passage n'a fait l'objet ni 
d'une discussion ni même d'une mention dans l'expertise. Sa prise de position 
n'apporte pas non plus d'explications satisfaisantes. Ces éléments ne sont pourtant 
pas négligeables, puisqu'ils tendent à décrire le déroulement des faits incriminés.
H.3


29
H.3.1
Par ordonnance du 1er octobre 2007 (G.5.2), le juge d'instruction a ordonné une 
nouvelle expertise de crédibilité des déclarations de B. et a désigné en qualité 
d'expert, le Dr M5, psychiatre, psychothérapeute pour enfants et ancien chef de 
clinique universitaire, à Lausanne. 
H.3.2
Dans son rapport du 4 octobre 2008 (G.5.57ss), l'expert expose s'être centré, d'une 
part, sur l'analyse du discours de B. afin d'en évaluer la crédibilité et, d'autre part, sur 
la recherche de signes et cadres nosographiques compatibles avec des traumatismes 
psychiques faisant suite au traumatisme et aux conséquences du traumatisme causé 
par des actes sexuels sur des enfants. Pour effectuer son expertise, il s'est fondé sur 
la lecture et l'analyse du dossier d'instruction y compris les pièces audiovisuelles ainsi 
que l'entretien qu'il a eu avec B., le 18 mars 2008, en présence d'une des référentes 
de cette dernière auprès de l'Institut.
Dans son rapport, le Dr M5 rappelle les faits selon le dossier d'instruction et les dires 
de B., mentionne l'anamnèse et les antécédents personnels de cette dernière, puis 
revient notamment sur son entretien avec B. du mois de mars 2008. 
A la suite de sa lecture du dossier d'instruction, le Dr M5 relève notamment au sujet 
du premier dévoilement, le 18 mars 2002, suivi de la rétractation du 20 mars 2002 
que, compte tenu de l'absence d'investigations ultérieures, les récits successifs sont 
conciliables avec la révélation des abus suivie d'une rétractation dans le cadre de 
loyautés à l'environnement familial. Il relève que, lors de son audition du 20 mars 
2002, B. s'empêtre dans des contradictions et tient des propos incohérents voire 
abracadabrants. Concernant les faits recueillis à la suite de la dénonciation du 30 mai 
2005, l'expert estime que le récit du dévoilement par B. est détaillé, cohérent, répétitif, 
cette dernière évoquant avec précision à la fois le contenu de l'abus, sa durée, les 
conditions du premier dévoilement, les amis et les personnes de son entourage à qui 
elle s'en est ouverte. Il note également que la mère de l'expertisée distord l'image de 
cette dernière et son comportement de manière négative; il constate une répétition 
du comportement maternel qui semble viser "à sauver le père" que ce soit en 2002 
ou en 2005, ce qu'atteste la lecture des différents courriers figurant au dossier. Il 
décrit, en outre, les différents témoignages de l'entourage de l'expertisée, les 
dénégations du père et les renseignements obtenus par l'entourage éducatif actuel 
et par l'autorité tutélaire. L'expert précise, enfin, les motifs pour lesquels il a estimé 
nécessaire de rencontrer B. en présence de l'un de ses référents, ceci pour la 
protéger le plus possible d'une réactivation traumatique. 
Le Dr M5 décrit ensuite ses constatations lors de son entretien avec B. Il mentionne 
notamment qu'il s'agit d'une fille faisant son âge, au regard triste et inquiet, orientée 
dans l'espace et le temps, très tendue au début d'entretien, puis relâchant ses 
défenses au fil de l'investigation. Elle ne cherche pas à détourner ses réponses ou à 
tenter d'infléchir son avis. Rassurée par la présence d'une tierce personne, un climat 
de confiance et une distance adéquate lui ont permis de revenir sur les événements. 
La bradypsychie est notable, l'expertisée présentant un ralentissement de son 


30
discours et se montrant particulièrement angoissée lorsqu'elle aborde les faits. La 
congruence entre le discours et les affects est manifeste à l'abord des questions 
sensibles. Malgré le fond de tristesse présenté, elle peut se montrer vivante, en 
particulier lorsqu'elle parle de ses liens sociaux et de ses différentes activités.
L'expert relève que le discours est associatif, à savoir qu'il ne relève en rien d'un récit 
ou d'une narration appris par cœur et donnés à entendre pour soutenir un quelconque 
argument. Au contraire, le discours est inscrit dans des mouvements affectifs 
convenant aux situations abordées. En outre, il ne relève aucun signe de la lignée 
psychotique. La pensée reste organisée. La plaignante n'a pas présenté, durant plus 
de 3 heures d'entretien, un élément discursif évoquant un contenu délirant 
hallucinatoire. Elle perçoit la gravité des actes commis par son père et la gravité pour 
elle et son entourage des conséquences du dévoilement de l'abus et du processus 
judiciaire avec justesse et empathie. Jamais elle ne tend à fabuler ou à surcharger le 
père en tant qu'agresseur et la mère en tant que complice. Sobre et à la fois critique, 
elle est attachée à sa famille, en particulier à sa mère et ses frères. Le dévoilement, 
que ce soit en 2002 ou en 2005, s'est fait dans des moments de contraintes ou de 
conflits majeurs sans suggestion de son entourage, la décision ayant été prise par 
l'expertisée elle-même dont l'un de ses traits de caractère est l'hypermaturité.
Selon l'expert, c'est l'intelligence de B., qui ne fait aucun doute sur le plan clinique, 
qui l'a sauvée. Au regard de la pauvreté et du coté délétère des investissements 
familiaux, elle a pu développer des relations d'amitié stables et investir avec 
pertinence et persévérance activités scolaires et extrascolaires. Elle a aussi pu lutter 
contre ce milieu socioculturel qui cherchait à l'isoler de la culture dans laquelle elle 
s'est développée. Les conséquences possibles sur sa famille, une éventuelle 
condamnation du père (conséquences qu'elle craint en particulier pour ses frères et 
sa mère tout en maintenant que ce père doit être jugé) sont au coeur de ses 
préoccupations. En même temps, le harcèlement et les pressions continues qu'elle 
subit toujours, du moins indirectement, sont lourdes pour la psyché de l'expertisée, 
qui, maintenant adolescente, ne se laisse pas engager dans des loyautés 
destructrices au système familial et en particulier aux exigences maternelles qui 
voudraient qu'elle nie les actes subis. Il n'y a aucun mouvement de rétractation 
superposable à celui de 2002. Son discours ne s'écarte pas des propos tenus aux 
différents temps du dévoilement. Elle répète avec précision et cohérence ce qu'elle a 
subi, le contenu de ses propos n'étant à aucun moment contaminé par l'imaginaire. 
Sur le plan clinique, l'expert relève chez la plaignante d'importants troubles du 
sommeil, en particulier sous forme de difficultés d'endormissement, de cauchemars 
et de rêves à contenus traumatiques, ses cauchemars évoquant la peur légitime de 
se retrouver seule sans sa famille. Ses projets et ses investissements lui permettent 
de contre-investir le négatif des traumatismes et de ses conséquences. Quel que soit 
l'aspect de sa vie abordée, B. répond d'elle-même et toujours avec précision, 
adéquation, sobriété, sans tenter de séduire d'une quelconque manière son 


31
interlocuteur. En conclusion, l'observation clinique indique que le discours de 
l'expertisée est crédible. 
Le Dr M5 retient les diagnostics suivants: difficultés liées à des sévices sexuels 
infligés à un enfant par une personne de l'entourage direct, troubles du sommeil, 
troubles dépressifs sans symptômes psychotiques et troubles anxieux.
A l'évaluation psychiatrique, B. présente des symptômes compatibles avec la clinique 
de l'enfant abusé, à savoir troubles anxieux sévères, dépressivité et troubles du 
sommeil. Au cours de l'entretien, elle est restée cohérente, revenant de manière 
précise et identique sur les événements. Le contenu du discours est étroitement 
corrélé à l'affect. A aucun moment, l'expert n'a noté de discordance idéo-affective 
permettant de douter de son discours. Ce qu'elle affirme dans ses déclarations sur 
les abus subis de la part de son père coïncide avec les déclarations faites en 2005 
dans le cadre du dévoilement, que ce soit aux autorités ou à son entourage. Les 
différents énoncés faits aux différentes personnes sont cohérents, répétitifs et 
conservent une congruence idéo-affective notable. La lecture du dossier de 2002 
parle en faveur du dévoilement de l'abus commis par le père suivi d'une rétractation, 
compatible avec un abus incestueux. La brièveté de l'aveu suivi de rétractation est un 
classique de la clinique de l'enfant abusé aux prises avec un conflit de loyauté. Cette 
conclusion amène l'expert à dire que ce bref dossier parle en faveur d'un abus 
probable. 
En conclusion, révélations, témoignages versés au dossier, examen d'expertise 
gynécologique, examen d'évaluation psychiatrique se recoupent fidèlement et 
permettent de conclure que B. est crédible. Cette crédibilité se fonde sur la 
cohérence, la répétitivité, la congruence et la concordance idéo-affective du discours 
et de ses déclarations.
H.4
H.4.1
Par ordonnance du 21 janvier 2009 (G.5.102ss), le juge d'instruction a rejeté la 
demande présentée par le mandataire d'A. dans son courrier du 16 décembre 2008 
tendant à écarter l'expertise précitée du dossier et à désigner un nouvel expert 
(G.5.86ss). 
H.4.2
Le prévenu a recouru contre cette décision en date du 26 janvier 2009 (G.5.123ss).
Par arrêt du 3 avril 2009 (G.5.149ss), la Chambre d'accusation a rejeté le recours.
I.
I.1
En date des 15/29 octobre 2009, la Dresse M6, psychiatre d'enfants et d'adolescents, 
a fait parvenir au juge d'instruction une attestation médicale (P.95 et P.106). Elle y 
explique que B. suit une psychothérapie chez elle depuis le 10 janvier 2007 et ce de 
manière régulière jusqu'en 2009, année au cours de laquelle les séances se sont 
espacées. Parfois, lors de crises, les séances sont plus rapprochées. Le but de la 


32
psychothérapie est une meilleure stabilité psychique et une reconstruction de la 
confiance en soi et en les autres. B. lui parle régulièrement des abus subis en termes 
d'injustice et de traumatisme. La Dresse M6 a posé le diagnostic des difficultés liées 
à de possibles sévices sexuels infligés à un enfant par une personne de son 
entourage immédiat (Z61.4) et d'événements entraînant une perte de l'estime de soi 
pendant l'enfance (Z61.3).
I.2
L'Unité d'hospitalisation psychiatrique pour adolescents (UHPA) a rendu un rapport 
médical le 19 avril 2010 (S.65ss). 
Il ressort de ce rapport établi par la directrice, la Dresse M7, que B. a été hospitalisée 
à l'UHPA du 29 août 2005 au 13 octobre 2005. Lors de son admission, elle présentait 
un trouble anxio-dépressif sévère dans un contexte d'abus sexuels répétitifs. Durant 
l'été 2005, elle a souffert de crises lors desquelles elle présentait des difficultés 
respiratoires et des tremblements. Pendant cette période, B. était très triste, anxieuse 
dans le contact avec son entourage, voire parfois agressive. En plus d'avoir des idées 
noires et des difficultés à l'endormissement, elle s'est également scarifiée à quelques 
reprises. A la suite de ces crises d'angoisse massives, elle avait été amenée à 
plusieurs reprises aux urgences de l'hôpital de L6. Ayant pour but de rassurer la 
patiente et travailler avec elle la détresse et les conflits sous-jacents aux troubles 
observés, l'hospitalisation à l'UHPA s'est déroulée de manière positive. B. a eu 
l'occasion d'évoquer ses craintes relatives à l'intrusion de ses parents à l'UHPA, mais 
également sa nostalgie du foyer familial, en particulier en raison de ses deux frères, 
dont elle craint la future évolution au sein de la famille. Elle a également exprimé son 
sentiment d'injustice à l'égard de son placement par rapport à la situation de son père 
en liberté ainsi que sa colère contre la longueur de la procédure judiciaire. Malgré 
l'attachement qu'elle a pour sa mère, elle ne supporte pas le fait que celle-ci exerce 
une pression psychologique afin qu'elle retire sa plainte. Il est enfin relevé que les 
entretiens prévus avec la mère de B. n'ont pu avoir lieu en raison de la non-
acceptation par cette dernière du dispositif mis en place et des transgressions 
constantes du cadre de la part des parents qui ont motivé la suspension des visites. 
Il est préconisé la poursuite d'une prise en charge sur le plan psychique dans le cadre 
d'un suivi psychothérapeutique planifié à la sortie de l'UHPA. Le 13 octobre 2005, B. 
a réintégré la l'Institut tout en poursuivant sa scolarité à L6.
J.
L'audience des débats devant le Tribunal correctionnel s'est déroulée les 29, 30 et 1er 
juillet 2010.
J.1
Entendue en l'absence du prévenu, B. a en substance confirmé ses précédentes 
déclarations, tout en apportant certaines précisions (S.110ss). 
Elle a expliqué qu'elle attendait beaucoup de la justice. Elle ne pense toutefois pas 
obtenir ce qu'elle attend. Le procès et l'attente sont deux choses difficiles à gérer. 
Désormais, elle a un appartement à L6. Elle reprend l'école en août et fait son travail 
de diplôme. Elle fait également des remplacements. Un crédit lui a permis de 


33
continuer les cours de piano. Elle a toujours des contacts avec ses frères. En 
revanche et afin d'éviter d'être harcelée, elle a coupé les ponts avec sa mère avant 
l'audience. A l'école de commerce, elle était en classe avec E2 et allait boire un verre 
avec E1 tous les lundis. Elle peut parler avec eux comme des amis et leur demande 
comment va leur mère. Lorsqu'elle est partie de la maison, ils la soutenaient. Elle ne 
sait toutefois pas si c'est encore le cas, car ils n'en ont plus jamais discuté. E1 travaille 
avec son père. Etant donné que ce dernier suit la lignée du père, il est arrivé à E2 de 
se sentir un peu à l'écart. Quant à sa cousine, elle ne la voit plus. Récemment, ses 
amis ont remarqué qu'elle s'était isolée. Elle se force à sortir, notamment à des 
anniversaires. L'une des dernières fois, ses amis ont dû la ramener, car elle était en 
larmes d'avoir croisé son frère. Elle a travaillé comme bénévole pour le festival "L2 
les rues", car un de ses amis fait partie du comité. Après avoir rangé, elle est rentrée 
vers 3h00 du matin. Elle n'arrivait pas à dormir et a regardé un film; ensuite, elle a 
posté un commentaire sur Facebook à 7h00. Facebook est une occupation comme 
une autre. Même si elle ne sort pas, il lui arrive de ne pas dormir de la nuit. Elle avait 
déjà ces problèmes de sommeil à la maison. Elle fermait la porte à clef et laissait la 
télévision pour s'endormir. C'était très dur de ne pas pouvoir fermer la porte à clef à 
l'Institut, car c'était devenu un réflexe. Contre ses insomnies, elle a essayé 
l'homéopathie et des médicaments, mais cela n'a pas marché, car elle avait un tic qui 
consistait à se relever pour vérifier que personne ne soit dans la pièce. Il y a trois 
semaines, elle l'a refait pour la première fois depuis qu'elle n'est plus à l'Institut.
B. a précisé que la dénonciation de 2001 n'était absolument pas liée aux 
dénonciations de 2002 et 2005.
S'agissant de la famille C13-14-15, le père faisait du football avec son père. Elle ne 
voit plus C14, qui était sa meilleure amie à l'école primaire. En Espagne, elles 
n'étaient pas tout le temps ensemble. Elle n'a pas pu se confier à C14, car elle pensait 
que si sa propre mère ne la croyait pas, alors personne ne la croirait. Il est arrivé que 
C14 dorme chez elle. Elle s'enfermait toujours à clef, même lorsqu'elle était seule. Il 
est vrai qu'elle avait une télévision dans sa chambre, cependant elle n'a jamais 
regardé de séries roses. Elle n'est pas étonné que C14 ait déclaré ce genre de choses 
sur elle, en particulier qu'elle regardait ses parents faire l'amour à travers le trou de 
la serrure. Son père était en effet passé voir les parents C13-14-15 la veille de 
l'audition de C14 devant le juge d'instruction. Cette dernière a sans doute été 
influencée sans le vouloir, n'ayant entendu qu'une seule version. Elle l'a croisée en 
allant à l'école et c'est C14 elle-même qui lui a parlé de sa prochaine audition devant 
le juge d'instruction.
D'une manière générale, B. a expliqué être une personne souriante avec ses amis. 
Les sourires sont un moyen pour elle de se protéger. Il lui arrive cependant de 
craquer. Elle ne se souvient pas de la crise, pendant la gymnastique, dont a fait 
mention C11. Ses crises d'angoisse ont commencé en 2004, soit 6 ou 7 mois avant 
qu'elle quitte le domicile familial. Elle en avait parlé à D5, mais ne se rappelle plus si 
elle en avait parlé au Dr M1. Elle n'avait pas consulté un autre spécialiste. Comme 


34
elle l'a expliqué à l'experte M4, elle en voulait à son père, car il ne voyait pas les 
conséquences de ses actes, ainsi qu'à sa mère qui ne se rendait pas compte qu'elle 
avait tiré un trait sur elle en le soutenant. Quant à l'entretien avec le Dr M5, il a été 
plus long que le premier, car il a duré environ 3h30-4h00.
A propos de C2, elle était amoureuse de lui. Il n'y a jamais eu de rapports sexuels, 
hormis une masturbation. Entre 2002 et 2005, elle a eu un autre petit copain, C3. 
Avec lui, il ne s'est absolument rien passé; ils étaient de très bons amis.
S'agissant des faits de 2002, pour éviter son père, elle faisait signer son carnet par 
sa mère ou le reprenait le lendemain matin. Lorsque cette dernière était à la 
gymnastique, elle s'enfermait à clef ou restait avec ses frères. Son père a cessé 
pendant quelques temps après la plainte de 2002. Quand elle a vu qu'il revenait à la 
charge, elle a pris des mesures pour l'éviter au maximum. Elle se souvient que sa 
chambre était grande. Un jour, les fenêtres étaient ouvertes et les rideaux fermés 
devant. Les battants se sont coincés et elle a dû appeler son père pour l'aider. Celui-ci 
trouvait toujours des prétextes, ce n'est qu'un exemple parmi d'autres. 
En 2002, elle n'a parlé que d'un acte sexuel parce qu'à cette époque, elle n'avait que 
11 ans. C'était plus difficile d'en parler qu'en 2005. Elle ne savait pas mettre de mots 
sur les abus et était encore bloquée sur les événements. Ce qui s'était passé dans le 
bureau était si grave qu'elle n'a pas jugé utile de parler des attouchements. Elle ne 
se souvient pas si la chaise de bureau avait des accoudoirs. Si elle a mis cinq jours 
avant d'en parler, c'est parce qu'il lui a fallu du temps pour réaliser et comprendre ce 
qui s'était vraiment passé. C'était différent de 2001 où ses parents étaient de son 
côté. En outre, elle a eu l'impression qu'on ne la prenait pas au sérieux en 2002. A 
l'inverse, elle était moins traumatisée en 2005, car cette fois on la prenait au sérieux 
et les faits étaient plus anciens. De plus en 2002, elle était très proche de sa mère et 
avait déjà cette contrainte culturelle particulièrement forte chez les filles. Elle s'est dit 
qu'elle ne pourrait plus se marier vu qu'elle n'était plus vierge. C'est aussi la raison 
pour laquelle elle a déclaré que la pénétration anale était moins grave, cette dernière 
ne laissant pas de "trace", la perte de la virginité. Par ailleurs, elle est certaine que sa 
mère savait déjà ce qui se passait en 2002, car celle-ci avait dit à son oncle qu'elle 
devait rester éveillée la nuit. Si elle a dit à l'experte M4 que sa mère l'avait menacée 
de se jeter sous le train avec elle si elle ne retirait pas sa plainte, c'est parce que ses 
questions étaient beaucoup plus précises que celles de la police le 30 mai 2005. Ce 
jour-là, elle ne se sentait pas bien. On lui a posé des questions toute la journée chez 
la médiatrice, chez le Dr M1, etc. Elle a cru sa mère par rapport à son éventuel 
suicide, car elle en est tout à fait capable. Elle ne savait pas qu'il existait des 
institutions comme l'Institut. Elle est partie pour fuir, car elle n'en pouvait plus, et non 
pas pour aller quelque part. Le déclic a été l'épisode de la piscine, au cours duquel 
son père s'est fâché après être allé la chercher. Il lui a dit qu'elle n'était rien, ce qu'elle 
n'a pas supporté.


35
Concernant les vacances en Espagne, les actes se sont passés à deux reprises, mais 
pas le même jour. Elle ne sait plus à combien de jours d'intervalle cela s'est passé ; 
elle ne peut plus non plus situer durant les trois semaines de vacances à quelle 
période ces actes se sont passés. A midi, chacun allait prendre ce qu'il voulait manger 
à l'appartement. Un jour, il l'a suivie. Pendant qu'elle faisait des sandwiches, il est 
arrivé par derrière. D'abord face à la table, elle s'est retournée lorsqu'il est arrivé. Il a 
eu de la peine à arriver à ses fins, car elle était assez repoussante et ne voulait pas. 
Ils avaient les deux pieds à terre lors de l'acte; elle était penchée en arrière contre la 
table. Etant donné qu'ils étaient les deux en maillot de bain, il n'y a pas eu grand-
chose à enlever. Elle savait qu'il était inutile de réagir, car il était plus grand qu'elle. 
De plus, elle avait beau dire non, il n'en tenait pas compte. Elle était résignée et s'était 
habituée. Elle a essayé de le repousser, de refuser, de lui dire d'arrêter, mais il 
revenait tout le temps. Elle n'a jamais essayé la violence et n'a jamais pensé à crier, 
car elle avait honte. La seconde fois s'est passée dans des circonstances analogues. 
Elle savait qu'elle ne pourrait pas l'éviter. Après, elle ne s'est pas douchée et elle est 
allée directement à la plage. Afin d'éviter que les autres personnes ne se doutent de 
quelque chose, elle s'est dépêchée. Ensuite, elle s'est mise à l'écart, sur son linge. 
En outre, elle a confirmé que son père avait essayé de la prendre par derrière. Il n'en 
a pas eu le temps en raison de l'arrivée de ses frères. L'appartement se fermait de 
manière automatique et ils avaient dû sonner pour entrer. Ce jour-là, elle a fait comme 
si de rien n'était, bien qu'elle était contente de leur arrivée. Son père en a fait de même 
et ses frères ne se sont doutés de rien. Les actes n'ont duré ni 5 min ni une heure. 
Lorsque sa mère a reproché à son père de faire des heures aux toilettes, c'était une 
façon de parler. Son père n'a plus essayé ensuite, hormis des attouchements, car il 
était facile de lui mettre la main aux fesses lorsqu'elle passait. Elle a attendu deux 
ans avant d'en parler, car la première fois, elle n'avait pas été prise au sérieux et elle 
ignorait qui allait l'écouter. Elle s'est tue et a commencé à faire des crises d'angoisse.
Lorsque sa mère piquait des crises, il valait mieux s'éloigner; les voisins avaient déjà 
vu des téléphones "voler" par la fenêtre. Il lui était déjà arrivé d'être violente avec elle. 
Un jour où la machine à café n'était pas bien branchée, sa mère a cru qu'elle l'avait 
cassée et lui a "râpé" dessus, tant physiquement que verbalement. Ses frères avaient 
dû intervenir. Sa mère était plus violente avec elle qu'avec ses frères, car les filles ont 
un devoir particulier envers leur mère; elle devait rester près d'elle pendant ses crises. 
Le 30 mai 2005, sa mère est devenue hystérique; avec C4, elles ont dû appeler la 
police. Etant donné que sa mère a choisi le parti de son père, elle a peur de sa 
réaction consécutive au jugement. Sa mère n'a jamais travaillé et a peur de perdre 
tout confort; c'est la raison pour laquelle elle pense qu'elle soutient son père. Elle en 
veut également à son père pour ce qu'il a fait subir à sa mère. Il a tout démoli sur son 
passage. C'était un "enfoiré" avec sa mère, il l'a détruite. Si cela n'avait pas été le 
cas, les choses auraient sûrement été différentes. A titre d'exemple, lorsque sa mère 
est arrivée en Suisse, elle ne savait pas cuisiner "à la Suisse". Son père voulait quant 
à lui vivre comme un Suisse, alors il jetait par terre la nourriture qu'elle préparait en 
réclamant un plat suisse. Il empêchait également sa belle-famille de venir à la maison. 


36
Un jour, il a même frappé sa mère, devant ses frères et son oncle. Ce dernier ne 
voulait plus venir chez eux, car le prévenu rabaissait son épouse. 
Il y a deux semaines, elle a croisé son père à la finale des SRD. Il se trouvait à environ 
10m d'elle. Elle a voulu partir, mais ses amis se sont mis autour d'elle et l'ont 
convaincue de tout de même rester.
Enfin, elle a précisé avoir renoncé aux examens cette année, car elle a voulu faire 
son travail de diplôme sur l'inceste, afin de mieux comprendre la procédure. 
Cependant, elle s'est noyée dans le sujet. Les examens étant la semaine passée, elle 
ne se voyait pas y aller. Elle avait besoin de faire le vide et de préparer le procès. A 
chaque fois qu'elle sortait du bureau de Me Kuthy, elle se sentait mal.
J.2
Lors de son interpellation, A. a confirmé ses précédentes déclarations (S.117ss). Il a 
expliqué ne pas avoir compris sa dénonciation, qui l'a choqué et rendu dépressif. Les 
29 jours de détention préventive représentent 10 ans pour lui. Il ne comprend pas ce 
qu'il a fait pour mériter ça. A sa sortie de prison, il a recommencé à travailler et a 
quitté le FC L1. Il a essayé de contacter sa fille ainsi que D2, ce dernier lui ayant dit 
avoir pour rôle de rapprocher la famille. B. est sa fille pour la vie et il voulait lui parler 
dans les yeux. Toutefois, il n'a jamais essayé de la contacter directement. Il a dû 
prendre du "Lexotamil" dès qu'il est rentré à la maison. Sa femme était déjà en 
dépression depuis 5-6 ans et l'est toujours. Elle "fait une vie pas possible". Ses deux 
fils ont ensuite manqué l'école. Une année après, il a dû mettre son entreprise en 
faillite en raison de factures impayées. Désormais, il est en raison individuelle et a du 
travail pour au moins dix employés. Depuis 5 mois, il a dû reprendre des 
médicaments.
S'agissant de sa fille, il a toujours tout payé pour elle depuis qu'elle est partie de la 
maison. Il n'arrive pas à enlever de son cœur que B. est sa fille. Il souhaiterait lui dire 
qu'elle restera sa fille pour la vie. Ce qu'elle a raconté était la seule solution qu'elle a 
trouvée pour quitter la maison. Il n'a jamais écrit qu'elle ne serait plus sa fille s'il restait 
en prison; il y a peut-être eu des problèmes de traduction. Les vacances en Croatie 
ont effectivement eu lieu, car à ce moment-là, elles étaient déjà réservées et la famille 
était fâchée et déçue.
Lorsqu'il a été entendu par la police, il était laconique. Il venait de la prison et était 
triste. Il n'a rien fait avec sa fille et il venait de passer une nuit à L6 dans une chambre 
de 2m2. Il n'a pas dormi et n'était pas en état de s'expliquer le lendemain. En 2002, il 
a été plus loquace, car il venait directement de la maison. Quand la police lui a appris 
les accusations de sa fille en 2005, il a pensé que c'était une bêtise que B. faisait 
contre lui. Il s'est dit que la cause de ce mensonge était peut-être le fait que quelqu'un 
d'autre l'avait violée, par exemple, C2; certaines personnes avaient en effet rapporté 
qu'elle avait couché avec lui à L13. Sa femme le lui a dit lorsqu'il est sorti de prison. 
Il en a parlé au juge d'instruction pour trouver une explication. S'il a déclaré que B. 


37
était jalouse, c'est parce qu'elle savait que ses parents la tuerait s'ils l'apprenaient. 
Elle désirait avoir une vie aussi libre que celle d'un adulte.
Depuis que B. était en 7e année, il ne la trouvait plus. A plusieurs reprises, il a dû aller 
la chercher, notamment au manège de L5. Il lui a toujours dit de faire attention. Le 29 
mai 2005, il a dû attendre une heure. Il lui alors dit que s'il la trouvait encore avec un 
copain, il allait lui couper la tête. Sinon, il n'a jamais été violent et a toujours essayé 
de discuter. Si elle n'était pas partie ce jour-là, cela aurait été plus tard, car elle avait 
tout préparé. Tout le mois de mai, cela a été l'horreur. Elle n'a pas mangé une seule 
fois à la maison et il devait tout le temps aller la chercher. 
Lorsque B. est partie de la maison, jamais ils ne lui ont demandé de retirer sa plainte. 
Lui et sa femme lui ont simplement demandé de dire la vérité, car c'était une 
catastrophe pour la famille. Selon lui, elle répète sa version comme une poésie. B. a 
vu que dans une famille albanaise, les enfants sont moins libres que les enfants 
suisses. En comparaison, ses amies pouvaient sortir jusqu'à 3-4 heures du matin à 
14 ans. Elle l'a accusé pour avoir une vie plus libre. Elle n'y a rien gagné. B. avait tout, 
notamment l'ordinateur et la télévision dans sa chambre. Elle était dix fois plus libre 
que sa cousine.
Le 29 mai 2005, il a expliqué à E1 qu'il ne fallait pas croire en bloc ce que disait sa 
sœur, mais "qu'il fallait prendre la vérité que je disais moi". Il a compris. Il n'a "pas fait 
beaucoup de pression". Ce jour-là, il a également demandé à son beau-frère de venir 
à la maison pour calmer B. Très proche de cette dernière, sa cousine est venue et l'a 
totalement calmée. B. est ensuite venue s'excuser et lui a souhaité une bonne nuit. 
Le lendemain, il a préparé les cafés et sa fille a pris le bus pour L2.
Il n'a jamais trompé sa femme en 25 ans de mariage, même lorsqu'elle se trouvait à 
l'hôpital. Jusqu'à 2006, tout allait bien. Il n'avait jamais eu de problème au niveau 
sexuel, mais désormais sa femme est tombée en dépression. Il ne dort plus avec elle 
depuis un an et demi et, pourtant, il n'est pas allé voir ailleurs. Lorsqu'elle rentrait de 
l'hôpital, elle n'était pas en forme, mais il ne remarquait pas de différence. Entre 2002 
et 2005, sa femme était toujours pareille. Même lorsque B. a quitté la maison, elle n'a 
pas été fâchée contre elle.
Concernant la plainte déposée en 2002, B. avait dit à la police qu'un homme en 
vélomoteur "lui avait mis le doigt". Ne sachant pas comment réagir, il ne l'avait pas 
emmenée chez le médecin. Selon lui, B. l'a accusé pour lui montrer ce qui s'était 
passé avec le vélomotoriste.
Après les accusations de 2002, il a parlé plusieurs fois avec sa fille, mais elle ne l'a 
pas écouté. Depuis qu'elle est jeune, elle parle trop. Elle est très intelligente pour 
parler avec les gens. La seule erreur qu'il a faite a été de ne pas l'avoir emmenée voir 
un spécialiste. Choqué, il n'en a pas eu envie, car B. avait retiré tout de suite ses 


38
accusations de 2002. Il s'est dit que la pression l'avait fait craquer. Ensuite, la vie 
normale a repris son cours.
Par ailleurs, il n'a jamais remarqué que sa fille faisait des crises d'angoisse, malgré 
le fait qu'il était toujours présent lors des dîners. Il n'a pas non plus remarqué qu'elle 
avait peur du noir. En 4 ans, il estime n'être allé que 4 fois dans sa chambre. C'était 
pour allumer la télévision ou l'ordinateur. Lorsqu'elle s'enfermait dans sa chambre, il 
était sûr que c'était pour regarder du sexe sur internet ou sur RTL9. Il a tiré le câble 
à deux reprises, mais ne l'a jamais surprise. Le 90% du temps, elle ne fermait pas la 
porte à clef. Elle fermait lorsqu'elle préparait ses examens ou pour dormir la nuit, mais 
pas à cause de lui. B. disait que c'était pour dormir tranquille, car dormir avec la porte 
ouverte lui faisait peur. Même E2 ferme désormais la porte la clef. Sa femme le fait 
parfois également. En outre, il n'a jamais remarqué que sa fille l'évitait. C'est possible 
que sa fille lui laissait le carnet sur le bureau afin qu'il le contrôle, car il lui arrivait de 
rentrer tard le soir. A. mesure 1m80-1m82. Il dort toujours avec un slip et une liquette. 
La chaise de son bureau était pivotante et avait des accoudoirs assez hauts.
Il a toujours été un peu plus proche de ses fils que de B. Les enfants sont souvent 
jaloux. Mais lorsqu'il faisait quelque chose, c'était toujours pour les trois. Il n'a jamais 
été plus sévère avec B. qu'avec ses fils. Il l'a critiquée lorsqu'il l'a surprise en train de 
fumer. Selon lui, elle n'est pas partie parce qu'il était trop sévère.
S'agissant des vacances en Espagne, ils ne mangeaient pas à midi, mais vers 
9-10h. Ensuite, en milieu d'après-midi, il leur arrivait d'aller acheter un hamburger ou 
manger quelque chose à l'appartement. B. pouvait donc aller se chercher un 
sandwich. Selon ses souvenirs, la porte ne se fermait pas automatiquement et était 
toujours ouverte. En Espagne, il est arrivé que ses fils arrivent lorsqu'il était dans 
l'appartement avec B.
Enfin, il a expliqué ne jamais avoir envoyé de SMS à sa fille. De plus, il trouve 
dommage que B. n'aille plus chez la Dresse M6. Il reçoit régulièrement des factures 
de Fr 200.- et il lui a déjà versé au moins Fr 10'000.-.
J.2.1
Le mandataire d'A. a déposé diverses pièces justificatives (S.90ss), notamment une 
lettre du 14 mars 2006 de B. dans laquelle elle remerciait ses parents pour les cours 
de piano qu'ils lui avaient offerts, des copies du profil Facebook de B. ainsi qu'un 
certificat médical du Dr M1 du 8 août 2006 attestant qu'A. présente des troubles 
digestifs, neurologiques et de l'humeur, au point de perturber ses activités 
quotidiennes et ses nuits, depuis son incarcération, alors que jusqu'aux événements 
familiaux et judiciaires de ces derniers mois, il était en bonne santé habituelle. 
J.3
D7 (S.107ss) a expliqué que lors des deux dernières années, elle était l'éducatrice de 
référence de B. Lorsqu'elle a commencé à la suivre au cours de sa 16e année, B. était 
bien. Son comportement était très agréable et elle avait le contact facile. En revanche, 
elle devenait très tendue et très stressée lorsqu'il se passait quelque chose dans sa 


39
vie, en particulier lorsqu'elle recevait des informations liées à l'affaire. Au début du 
placement, elle faisait beaucoup de crises d'angoisse. Ces crises duraient environ 
une demi-heure. Elle a même dû faire un séjour à l'UHPA et elle devait prendre des 
médicaments. Le plus difficile était le comportement de sa mère, qui lui a fait 
beaucoup de pressions pour qu'elle rencontre son père. Par exemple, sa mère l'a 
appelée un jour pour lui dire que son père était tombé au travail, mais elle ne lui a 
ensuite plus donné de nouvelles sur son état de santé. C'était toujours la mère et non 
le père qui faisaient des tentatives pour reprendre le contact. Lors de la Coupe Philips, 
B. a aperçu son père. Cela a été difficile pour elle, même si celui-ci ne faisait pas de 
pressions directes. A chaque tentative, le curateur en était informé. Le mandat de 
curatelle a dû être étendu, afin que le curateur puisse prendre toutes les mesures 
nécessaires. 
B. ne lui a jamais vraiment confié ce qui lui était arrivé. De son côté, elle n'a pas voulu 
être intrusive. En revanche, elle a assisté à l'entretien avec le Dr M5. Celui-ci était 
respectueux et allait lentement. Il n'est pas entré directement en matière sur les faits; 
il a demandé à B. de ne pas revenir sur les faits, mais de s'en tenir aux vidéos pour 
les faits. B. avait très peur, car elle craignait qu'il y ait du public comme lors de la 
première audition. L'entretien a duré 4 à 5 heures, c'était long. Le Dr M5 n'a pas posé 
de questions précises sur les faits sexuels. Il n'a pas creusé les circonstances, mais 
plutôt son comportement en cherchant le traumatisme.
Quand B. est stressée, elle devient complètement déstructurée. Dans ces moments-
là, elle se fait du tort et ne sait plus comment se comporter. Cela correspond au 
comportement d'une victime. Cependant, B. est une personne ayant des ressources. 
Elle est forte et a ce côté de résilience. Ces derniers mois, toutefois, elle est 
complètement submergée et elle n'arrive plus à construire son avenir. B. a dû 
repousser ses examens, car elle n'arrivait plus à travailler en raison de la pression et 
du procès qui arrivait. En outre, elle n'est pas venue à leur dernier rendez-vous et elle 
ne va plus voir sa psychiatre. C'est autodestructeur, car elle se coupe du monde et 
s'isole, parce qu'elle n'a plus envie de parler de cette histoire. Lorsque B. doit parler 
de choses difficiles, elle a tendance à sourire et ironiser, alors qu'au fond d'elle cela 
la touche beaucoup et elle désespère. Ce comportement de défense peut être mal 
compris pour quelqu'un qui ne connaît pas B., car dans les mêmes circonstances 
certaines personnes pourraient pleurer. B. a une certaine pudeur à montrer sa 
fragilité. Elle n'a jamais affabulé, même pour des petites choses. C'est une personne 
très droite et très correcte. Elle était toujours à l'heure. Le seul reproche que la témoin 
peut faire à B., c'est de ne pas lui avoir dit qu'elle fumait en cachette.
Elle croit que c'est la LAVI qui payait le placement de B. à l'Institut, mais elle n'en est 
pas sûre. S'agissant de la lettre du 14 mars 2006 que B. a écrit à ses parents, ce 
n'était pas spontané. Sa mère lui avait demandé qu'elle remercie son père qui a payé 
ses cours de piano jusqu'à ses 16 ans. 


40
B. vivait assez mal d'être exclue de sa famille et de ne plus avoir de contact avec ses 
frères. Au début de son placement, elle avait plus de contact avec E2, mais 
maintenant elle voit plus souvent E1. De manière générale, ça lui faisait plaisir de les 
voir.
Elle a observé qu'il était difficile pour B. de ne pas pouvoir fermer sa chambre à clef 
pour dormir à l'Institut. Cela lui a été refusé, malgré sa demande dans ce sens. Elle 
ne sait pas si les insomnies de B. avaient un lien.
Concernant les sorties de B. et son profil Facebook, la témoin sait juste que B. avait 
prévu de travailler à un bar au festival "L2 les rues". Toutefois, ses amis considèrent 
qu'elle a disparu de la circulation. A l'Institut, les règles sont assez strictes. Les jeunes 
peuvent rentrer plus tard à partir de 18 ans, car une clef leur est donnée. B. n'a pas 
pu en bénéficier, car elle est partie à 18 ans. Par conséquent, elle n'est rentrée que 
très rarement tard et uniquement avec l'accord du curateur. Elle devait donc être 
rentrée avant 23h45. Sur la dernière année, elle a peut-être eu une dérogation toutes 
les six semaines. B. s'est toujours conformée aux règles.
J.4
Lors de son audition (S.121ss), D2 a expliqué avoir reçu le mandat de curatelle 
éducative de B. ainsi que le suivi de son placement. Son rôle de coordinateur n'a pas 
été simple, car il y a eu de très fortes pressions de la famille. Il a tenté dès le départ 
de maintenir les liens entre B. et sa mère, respectivement ses frères. Or, le peu de 
contact autorisé était utilisé pour faire pression sur elle en rapport avec la procédure. 
Quant au père, il a tenté quelque fois de prendre contact avec sa fille, comme 
s'approcher de l'Institut ou envoyer des SMS, ou alors par le biais de la mère. B. a dû 
être hospitalisée en raison de fortes crises d'angoisse et elle allait très mal. Le 
placement à l'Institut est facturé à raison de Fr 100.- par semaine aux parents ainsi 
que les frais accessoires. Dans son rapport de fin de mandat, il a expliqué se faire du 
souci pour la sécurité de B. suite au procès. Ses soucis sont toujours présents, car 
beaucoup de choses ont été écrites et dites par les parents. L'autorité tutélaire n'est 
pas intervenue pour changer les heures de sortie de B. le week-end. Il a dû organiser 
un entretien de réseau, car le père prétendait à tort avoir vu sa fille à une heure tardive 
dans une discothèque. B. n'a jamais eu de mal à accepter les limites et elle n'a jamais 
dû être recadrée. Seul le placement en lui-même était difficile à accepter pour elle.
J.5
Le Tribunal correctionnel a également entendu la Dresse M6 (S.123). Elle a expliqué 
que B. avait engagé une psychothérapie début 2007. Celle-ci a été suivie 
régulièrement en 2007 et 2008, un peu moins en 2009. Elle n'a plus vu B. depuis le 
9 mars 2010. Le travail avait été jugé nécessaire en raison de la demande de l'Institut 
ainsi que de la volonté de B. de venir lui parler. Cette dernière semble bien aller 
lorsqu'on la rencontre pour la première fois. Or, un certain nombre de signes montrent 
qu'elle manque de confiance en soi et qu'elle a de la peine à entrer en relation. Il y a 
cette souffrance psychique. En outre, la Dresse a expliqué que son diagnostic s'est 
basé sur la question de savoir pourquoi le travail a été fait, ainsi que sur les 
déclarations de B. et de son entourage. Une relation thérapeutique permet d'aller 


41
dans une souffrance plus profonde qui est ensuite expliquée par des hypothèses. Son 
diagnostic est une hypothèse. Elle n'a aucune raison de mettre en doute ce que B. lui 
a dit. Cette dernière n'a jamais varié dans ses déclarations. Cette absence de 
variation s'explique par les doutes qu'elle a vis-à-vis d'elle-même. De tels doutes ne 
sont pas jouables lorsqu'un vrai travail psychique a été effectué. B. n'a jamais faibli 
sur le fait qu'elle était une victime. De plus, elle a de la peine à parler de façon plus 
approfondie des faits. C'est la raison pour laquelle B. a interrompu sa thérapie à 
l'approche du jugement. La Dresse a rappelé qu'elle n'est toutefois pas une experte 
en crédibilité. Les doutes que peut avoir un tribunal ne sont pas utiles dans son travail 
avec la patiente. B. a été abusée dans le sens où elle a perdu les repères habituels 
de la famille et des proches. Cette perte de repères explique pourquoi elle a eu du 
mal à se structurer pendant l'adolescence. Selon elle, B. ne peut pas se permettre de 
douter sur des faits. Elle est la victime de quelque chose et elle est coincée dans 
quelque chose de rigide.
J.6
E1 a confirmé ses déclarations faites au juge d'instruction (S.124ss). Ayant terminé 
son apprentissage en 2007, il travaille toujours dans l'entreprise de son père. Il a revu 
B. deux semaines auparavant. Il arrive qu'il la voie deux ou trois en une semaine, puis 
plus du tout pendant deux semaines. La présence de celle-ci à la maison lui manque 
et elle fera toujours partie de la famille. Selon lui, il faut accepter et essayer de trouver 
des solutions. Le 29 mai 2005, il a demandé des explications à son père. Celui-ci lui 
a répondu qu'il ne comprenait pas ce qui se passait et que B. avait sans doute mal 
pris une réprimande qu'il lui avait faite à la piscine. Bien que convaincu et rassuré à 
l'époque, il a eu le temps de réfléchir et de se poser des questions. Il n'arrive toutefois 
pas à trouver un élément qui aurait pu engendrer cette histoire. En raison de ses 
origines, le lien familial est très fort et il ne pouvait que choisir le parti de son père. Il 
a eu l'occasion d'écouter son père et de discuter avec B. Ce que disait cette dernière 
n'était pas cohérent. S'agissant des vacances 2003 en Espagne, ils étaient en groupe 
de familles et constamment occupés. Il ne se souvient pas si B. rentrait à 
l'appartement faire des sandwiches à midi ou d'avoir trouvé son père et sa sœur dans 
l'appartement. Avant 2005, B. entrait dans l'adolescence et cherchait à partir de la 
maison pour être avec ses copines. Elle fermait sa porte à clef, tout comme lui et son 
frère. Il n'a toutefois jamais remarqué qu'elle fuyait son père. Selon les coutumes 
albanaises, la femme doit rester à la maison. A. était plus sévère avec B. Elle avait 
tout ce qu'une fille pouvait vouloir dans sa chambre, mais elle n'était pas plus gâtée 
que lui. Lui-même avait un lien plus fort avec son père, puisqu'ils travaillaient 
ensemble. Il ne sait pas ce qui motive sa sœur à porter de telles accusations, peut-
être pour avoir plus de liberté. Elle ne disait toutefois pas qu'elle voulait plus sortir en 
2005, mais elle le faisait très bien comprendre. Elle ne lui a jamais fait part d'une envie 
de partir et il n'a pas vu de changement dans son comportement à la maison. Sa 
soeur avait toujours une petite lumière ; il pense que lorsqu'elle était jeune, elle avait 
peur du noir. Lorsqu'ils étaient gosses, il leur arrivait d'aller dormir dans le lit de leurs 
parents, parce qu'ils avaient peur de quelque chose. S'il avait des doutes, il ne serait 
pas là pour témoigner. Selon lui, il est normal qu'elle ne change pas de version, car 
sinon elle aurait une mauvaise image. B. est une fille ouverte, presque extravagante 


42
qui parle beaucoup. Il l'aimera toujours et ne peut pas l'oublier. Lorsque ses parents 
étaient en vacances fin 2009, il lui a proposé de venir à la maison. Cette année, B. 
est partie à Loèche-les-Bains avec des copines, dans l'appartement familial. Il a fait 
l'intermédiaire pour les clefs.
J.7
Egalement entendu (S.126), C16 a expliqué connaître le prévenu depuis une 
vingtaine d'années. Il l'a rencontré en 1991 lorsqu'il est arrivé dans le Jura. A cette 
époque, A. était beaucoup engagé pour la défense du peuple albanais du Kosovo. Ils 
se sont côtoyés dans diverses réunions et manifestations, mais également dans le 
contexte du football. Il n'est allé que très rarement au domicile de la famille. Il connaît 
B. depuis toute petite, car elle était souvent présente aux matchs de football, soit avec 
sa mère, soit avec ses copines. Selon lui, la famille est un exemple d'intégration. A. 
a toujours eu de bonnes relations avec ses enfants. 
K.
K.1
En vue des débats devant la Cour pénale, le prévenu a déposé un rapport médical 
du 18 février 2011 de la Dresse M8, médecin-cheffe auprès du Centre médico-
psychologique pour adultes (CMPA), à L6. Dans ce rapport, la Dresse M8 mentionne 
suivre le prévenu depuis le 3 février 2011. A la suite des trois entretiens qu'elle a eus 
avec A. et, après avoir procédé à une analyse systémique du cas comportant une 
anamnèse familiale réactualisée, le rappel de la problématique trans-générationnelle 
de ce dossier, des remarques ethno-psychiatriques et le status psychopathologique 
du prévenu, elle conclut qu'en qualité de médecin spécialiste FMH psychothérapeute 
et psychothérapie (systémicienne), thérapeute de couples et Cheffe du CMPA, elle a 
rarement vu une situation plus calquée sur l'aspect systémique et ethno-psychiatrique 
d'un cas. A. "se trouve dans la dichotomie et la divergence des coutumes et loyautés 
culturelles. Sa fille également a été fidèle aux nouvelles coutumes suisses et a oublié 
ses coutumes kosovares. L'épouse, pour ne pas répondre psychologiquement entre 
qui choisir: son mari ou sa fille, (conflit de loyauté), va sombrer dans la folie". En tant 
que médecin psychiatre du prévenu, la situation de ce dernier l'inquiète beaucoup, 
compte tenu qu'il "n'a pas le profil d'un abuseur-violeur". Elle le voit mal aussi "dans 
la notion de tentatives de contraintes sexuelles sur quelqu'un. Comme structure 
psychologique, A. est trop rigide et trop soucieux de bien s'adapter à un système qu'il 
a aimé, le système suisse. De plus, il a essayé de "gâter ses enfants" du point de vue 
matériel en travaillant en surcharge, motif pour lequel la communication a peut-être 
été oubliée. Il a offert à ses enfants ce que lui n'a pas pu s'offrir durant son enfance". 
En ce qui concerne la partie plaignante, la Dresse M8, tout en relevant qu'elle ne peut 
se prononcer à son sujet, ne l'ayant pas rencontrée, ajoute que "dans les situations 
d'abus sexuel, quand une jeune femme vient vers ma pratique, avec un style de 
plainte contre son père ou contre quelqu'un de la famille, je ne m'avance jamais, sans 
effectuer un profil psychologique qui pourrait mieux m'orienter vers un trouble de 
personnalité peut-être de type émotionnellement labile, type borderline et surtout 
évaluer aussi les bénéfices secondaires que cette dernière pourrait avoir comme 
avantages".


43
La partie plaignante a également déposé à l'audience différentes pièces relatives 
notamment à ses frais entretien et au remboursement de l'aide sociale ainsi qu'un 
courrier de D7 du 15 février 2011 décrivant notamment les difficultés qu'a rencontrées 
B. pour relater à nouveau les faits lors de l'audience devant le Tribunal correctionnel, 
les craintes et sentiments qu'elle a ressentis à la suite du jugement du 1er juillet 2010 
et de la lecture des considérants notamment. A la suite du recours interjeté par le 
prévenu, la plaignante, qui demeure fragile, malgré une "bonne force de vie", en 
général, a demandé à pouvoir être suivie par l'AEMO. 
K.2
Devant la Cour pénale, le 22 février 2011, le prévenu a confirmé ses précédentes 
déclarations. Il a notamment ajouté que, depuis le 1er juillet 2010, sa situation 
économique a évolué. Il a été malade du cancer et prend des médicaments 
("Deroxate"). Il bénéficie d'indemnités de l'assurance perte de gain. Toutefois, même 
en étant malade, il continue de travailler avec son fils. Deux autres ouvriers travaillent 
également dans son entreprise depuis trois ans. Depuis la dernière audience, il n'a 
jamais essayé de recontacter sa fille. Il s'est déjà rendu à quatre reprises chez la 
Dresse M8 en qui il a confiance. Au sujet du rapport médical du 18 février 2011 de ce 
médecin, il a précisé avoir connaissance de sa teneur. Ce que la Dresse M8 a écrit 
est juste, même s'il manque des choses. Concernant sa déclaration à cette dernière 
aux termes de laquelle "de toute manière c'est Dieu qui va prendre soin d'elle", il a 
expliqué que notamment "des collègues" et des amis lui avaient demandé pourquoi il 
n'avait pas tué sa fille. Lui-même veut toutefois se battre pour vivre et il n'a jamais 
pensé à la tuer. Il a du respect pour le système suisse. Toutefois, il aimerait "que Dieu 
la juge car seul lui peut savoir la vérité". S'il avait voulu tuer sa fille, il l'aurait déjà tuée 
depuis longtemps. Il connaît tout le monde et est bien intégré, mais il ne comprend 
pas comment une fille de 12 ou 14 ans peut sortir tout le temps le soir ou avec des 
garçons. La tradition n'est pas la même que "chez nous". Il a contribué à l'entretien 
de sa fille lorsqu'elle était à l'Institut et est en discussion actuellement pour 
rembourser l'aide sociale. Il a un frère à Berne et deux frères et deux sœurs au 
Kosovo. Un de ses frères est mort du cancer et ses parents sont également morts 
depuis longtemps. Il est retourné au Kosovo seulement trois fois en sept ans.
En droit :
1.
La présente procédure demeure régie par les dispositions du Code de procédure 
pénale jurassien (Cppj), conformément à l'article 453 al. 1 du Code de procédure 
pénale suisse (CPP), aux termes duquel les recours formés contre les décisions 
rendues avant l'entrée en vigueur du CPP sont traités selon l'ancien droit par les 
autorités compétentes sous l'empire de ce droit.
Interjetés dans les forme et délai légaux, les appels sont recevables et il y a lieu 
d’entrer en matière. 
2.
Le juge apprécie librement le résultat de l'administration des preuves sur la base des 
débats et du dossier (art. 293 Cppj). Un jugement de condamnation doit reposer sur 


44
la conviction du juge que les preuves administrées établissent la culpabilité du 
prévenu (art. 295 al. 3 Cppj). 
2.1
Selon le principe de la présomption d'innocence, consacré par les articles 6 ch. 2 
CEDH, 14 ch. 2 Pacte II ONU et 32 al. 1 Cst, le fardeau de la preuve, en matière 
pénale, incombe à l'accusation qui doit établir l'existence de chacun des éléments de 
l'infraction et la culpabilité de la personne poursuivie. En premier lieu, l'accusation doit 
établir tous les éléments constitutifs de l'infraction et, en second lieu, elle doit prouver 
l'imputation de cette infraction à la personne poursuivie. La règle de la présomption 
d'innocence entraîne une seconde conséquence, en ce qui concerne l'appréciation 
de la preuve. Si l'accusé est présumé innocent, cela signifie qu'il ne peut être déclaré 
coupable tant que la présomption n'a pas été renversée. Quand l'accusation ne peut 
établir l'infraction dans ses divers éléments et prouver la culpabilité, notamment s'il 
subsiste un doute sur n'importe quel fait pertinent, il faut trancher dans le sens 
favorable à l'accusé: in dubio pro reo et prononcer son acquittement. Comme règle 
touchant l'appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo signifie que le juge 
pénal ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé 
si, d'un point de vue objectif, il subsiste à cet égard des doutes sérieux et irréductibles 
qui s'imposent à l'esprit. Ainsi, le doute qui demeure équivaut à une preuve positive 
de non-culpabilité (PIQUEREZ, Procédure pénale jurassienne, 2002, N 1089 s.). En 
revanche, si à l'issue d'une appréciation des preuves non arbitraire, le juge est 
convaincu sur un point de fait pertinent, l'adage in dubio pro reo ne trouve pas 
application. Ce n'est que si l'appréciation des preuves se solde par un doute sérieux 
et irréductible que le juge doit appliquer le principe in dubio pro reo et trancher le point 
de fait dans le sens favorable à l'accusé (CORBOZ, In dubio pro reo, RJB 1993 p. 403 
ss). Enfin, des doutes simplement abstraits et théoriques ne suffisent pas à exclure 
une condamnation, car de tels doutes sont toujours possibles et une certitude absolue 
ne peut pas être exigée. Il doit s'agir de doutes importants et irréductibles, c'est-à-dire 
de doutes qui s'imposent au vu de la situation objective (ATF 124 IV 87 consid. 2a). 
La charge de la preuve qui pèse sur l'accusation est parfois allégée par l'obligation 
imposée exceptionnellement à la partie poursuivie de rapporter la preuve des faits 
favorables qu'elle invoque pour sa défense (faits justificatifs et preuve de la vérité) ou 
par l'existence de présomptions légales favorables à l'accusation. Enfin, l'accusé peut 
être tenu, dans certaines circonstances, de collaborer à la recherche de la vérité 
(PIQUEREZ, Traité de procédure pénale suisse, 2006, N 701). Ainsi, en principe, 
l'accusé n'est pas tenu de collaborer à la recherche de la vérité, notamment pour 
parvenir à un jugement de culpabilité : il n'est pas tenu de parler, de s'expliquer, de 
produire des preuves et, s'il décide toutefois de s'exprimer, il n'est pas tenu à 
l'obligation de dire la vérité. Cependant, la CEDH n'interdit pas d'exiger de la 
personne poursuivie de collaborer avec l'autorité de poursuite, dans la mesure où 
cette collaboration ne tend pas à l'auto-incrimination; cette exigence de collaboration 
est admise en particulier pour donner des renseignements au sujet des faits dont 
l'accusé se prévaut : par exemple pour justifier un alibi, démontrer sa bonne foi, etc. 
Le juge de la cause pénale ne peut pas conclure à la culpabilité du prévenu 


45
simplement parce que celui-ci choisit de garder le silence. C'est seulement si les 
preuves à charge appellent une explication que l'accusé devrait être en mesure de 
donner, que l'absence de celle-ci peut permettre de conclure, par un simple 
raisonnement de bon sens, qu'il n'existe aucune explication possible et que l'accusé 
est coupable (PIQUEREZ, op. cit., N 704). 
2.2
Le juge apprécie souverainement les preuves régulièrement produites. Il faut relever 
ici que la manière dont les preuves doivent être administrées et leur admissibilité sont 
régies par le droit interne, et non par l'article 6 ch. 2 CEDH. Dans le système de la 
libre appréciation, n'importe quel indice peut, suivant les circonstances, emporter la 
conviction du juge. Un témoignage peut être préféré à plusieurs autres, même un 
rapport d'expertise peut faire l'objet d'une appréciation. Examinant ainsi librement les 
moyens de preuve valablement produits, le juge doit déterminer s'il parvient à une 
certitude morale, à une intime conviction (CORBOZ, op. cit., p.421 et 422).
2.3
Il n'est en particulier pas contraire à la présomption d'innocence de fonder un verdict 
de culpabilité sur le seul témoignage de la victime (not. TF 1P.677/2003 du 19 août 
2004). Il est d'ailleurs fréquent que dans les délits de nature sexuelle, il n'y a pas 
d'autres témoins que la victime elle-même (TF 1P.677/2003 du 19 août 2004). Encore 
faut-il que les dires de la victime apparaissent crédibles et qu'ils emportent la 
conviction du juge (TF 1A.170/2001 du 18 février 2002 consid. 3.4.1).
Dans cette hypothèse, la jurisprudence a encore précisé que la nécessité de recourir 
à des expertises de crédibilité pour établir la capacité de témoigner et la qualité du 
témoignage ne s'impose qu'en présence de circonstances particulières (ATF 128 I 81 
= JdT 2004 IV 55 consid. 2), soit surtout lorsqu'il s'agit de déclarations d'un petit enfant 
qui sont fragmentaires ou difficilement interprétables, lorsqu'il existe des indices 
sérieux de troubles psychiques, ou lorsque des éléments concrets font penser que la 
personne interrogée a été influencée par un tiers (ATF 129 IV 179 consid. 2.4; 128 I 
81 consid. 2; 118 Ia 28 consid. 1c; TF 1P.8/2002 du 5 mars 2002 consid. 4.3.1; Philipp 
MAIER/Arnulf MÖLLER, Begutachtungen der Glaubhaftigkeit in der Strafrechtspraxis, 
in PJA 2002 p. 682 ss, 685/686, cités in TF 6P.43/2004 du 28 octobre 2004). 
L'exigence d'une expertise de crédibilité suppose dès lors l'existence de doutes 
sérieux quant à la capacité de déposer du témoin en raison de particularités 
constatées dans sa personne ou son développement et que l'appréciation de la 
qualité de son témoignage ne puisse se faire sans des connaissances 
psychologiques ou psychiatriques (ATF 118 Ia 28 consid. 1c; 128 I 81 = JdT 2004 IV 
55 consid. 2). Hormis ces hypothèses, l'examen de la validité du témoignage, soit 
l'appréciation de sa crédibilité, est l'affaire du juge (ATF 128 I 81 consid. 2).
3.
Pour apprécier les préventions imputées à A., la Cour pénale a conduit son 
raisonnement en particulier sur la base des faits suivants.
3.1
A. est né le 10 décembre 1957 au Kosovo. En 1981, il est arrivé en Suisse, plus 
précisément à L3. En 1985, il a déménagé à L4 et s'est marié à A2. Ensemble, ils ont 


46
eu trois enfants, E2, né en 1984, E1, né en 1987, et B., née en 1991. En 1993, la 
famille a déménagé à L1 (déclarations A., A.2.15). En 2001, la famille a emménagé 
dans une maison de trois étages dans ce même village (déclarations D4, E.34). Le 
salon et la cuisine où mangent les invités sont tout en haut. Au deuxième étage se 
trouvent les chambres de E2 et E1, ainsi que la cuisine où la famille mange tous les 
jours. La chambre des parents, le bureau du père et la chambre de B. se trouvent en 
bas (déclarations E1, E.4). 
3.2
A. est peintre en bâtiments, profession qu'il exerce en qualité d'indépendant. Son 
entreprise emploie notamment son fils E1 (déclarations B., S.113; déclarations E1, 
S.124). Il a fait durant de nombreuses années du football et s'est bien intégré à la 
communauté locale, notamment en participant à l'organisation de manifestations 
sportives (déclarations C13, E.31; déclarations A., S.117; déclarations C16, S.126 et 
PJ 3 S.97)
3.3
A2 souffre de dépression (déclarations B., A.2.14.9; déclarations A., A.2.16, E.30). 
Le médecin de famille est le Dr M1. Depuis une quinzaine d'années, elle prend des 
médicaments, notamment des antidépresseurs. Il lui arrive de faire des crises, parfois 
violentes. En outre, elle a fréquemment été hospitalisée, de sorte que son mari devait 
s'occuper des tâches ménagères en son absence (déclarations A., E.30, S.117ss; 
déclarations E1, E.5; déclarations A2, E.6). Depuis l'arrestation d'A. en 2005, son état 
s'est empirée (déclarations E1, E.5; déclarations A2, E.6ss; déclarations A., S.117).
3.4
En 2003, la famille est partie en vacances en Espagne, en compagnie de la famille 
de C13 (not. déclarations E1, S.124). C13 et A. se sont connus par l'intermédiaire du 
football et sont amis. Près de la plage, leur appartement respectif se trouvaient dans 
deux immeubles assez proches. B. passait une bonne partie du temps avec C14, fille 
de C13. En soirée, les familles se sont retrouvées à quelques reprises pour manger 
(déclarations A., E.29; déclarations C13, E.31; déclarations C14, E.43; déclarations 
C15: E.47; déclarations E1, S.124).
3.5
Le samedi 28 mai 2005, B. est allée à la piscine avec ses amies. Elle s'est sentie 
mal à l'aise, car la conversation a tourné autour du sexe (déclarations C7, A.2.25). Le 
lendemain, B. est retournée à la piscine, en compagnie de ses parents et de C7. Avec 
cette dernière, elle a passé un moment de la journée avec des garçons. Son père a 
dû l'attendre pour repartir et il l'a réprimandée (déclarations C10, A.29ss; déclarations 
A., A.2.16ss, E.21ss). A. a ensuite précisé qu'il avait dit à sa fille qu'il lui couperait la 
tête s'il a revoyait avec un garçon (déclarations A., E.29). Sa mère s'est également 
fâchée, lui griffant la peau en lui tirant le bras (déclarations C7, A.2.26; déclarations 
C10, A.2.30; rapport de la Dresse M2, G.1.6ss). A propos de cet événement, A. a 
notamment expliqué que la plainte du 30 mai 2005 était la conséquence d'une 
réprimande de sa part mal acceptée par B. (déclarations E1, S.124). Selon B., son 
père lui a dit "tu n'es rien du tout", ce qu'elle n'a pas supporté (S.115).
3.6
Le dévoilement par B. est intervenu le 30 mai 2005.


47
4.
A. conclut à sa libération de toutes les préventions retenues à son encontre.
En l'absence de témoins directs des faits dénoncés et au vu des dénégations du 
prévenu, l'accusation repose essentiellement sur les dires de la plaignante, qui a 
exposé les faits reprochés au prévenu lors de ses auditions par la police les 18 mars 
2002 (consid. F.2) et 30 mai 2005 (A.2.14.1ss), dans sa déposition sonore et audio-
visuelle devant l'experte M4 le 13 juin 2006 ainsi qu'aux débats devant le Tribunal 
correctionnel (S.110ss). L'accusation est cependant étayée par plusieurs 
témoignages indirects de tiers. La Cour dispose également de deux expertises de 
crédibilité des déclarations de la plaignante (G.4.8ss et G.5.57ss). Enfin, figurent 
également au dossier divers rapports médicaux, en particulier un examen médico-
légal gynécologique des 1er et 7 juin 2005 (G.1.6ss et G.1.9ss).
Le prévenu a par ailleurs déposé en instance d'appel un rapport médical du 18 février 
2011 de la Dresse M8 (consid. K.1). A ce sujet, tant la partie plaignante que le 
Ministère public se sont opposés à ce que cette pièce soit versée au dossier en raison 
du fait qu'elle comporte des appréciations étrangères à un rapport médical. Lors de 
l'audience du 22 février 2011, la Cour a cependant décidé de verser ce rapport 
médical au dossier, dans la mesure où chaque partie, dans l'exercice de son droit 
d'être entendu, a le droit de produire toute pièce qu'elle juge pertinente et ce rapport 
ne contrevient à aucune règle de procédure. Cela ne confère toutefois pas encore à 
ce rapport la qualité d'une expertise ordonnée par l'autorité judiciaire, conformément 
aux règles de procédure applicables. Il s'agit d'un élément de fait soumis à 
l'appréciation de la Cour.
Il convient donc de vérifier la force probante de ces divers moyens de preuves.
5.
5.1
Une expertise de crédibilité doit permettre au juge d'apprécier la valeur des 
déclarations de l'enfant, en s'assurant que ce dernier n'est pas suggestible, que son 
comportement trouve son origine dans un abus sexuel et n'a pas une autre cause, 
qu'il n'a pas subi l'influence de l'un de ses parents et qu'il ne relève pas de la pure 
fantaisie de l'enfant. Pour qu'une telle expertise ait une valeur probante, elle doit 
répondre aux standards professionnels reconnus par la doctrine et la jurisprudence 
récente (ATF 129 I 49 consid. 5; 128 I 81 consid. 2). Si l'expert judiciaire est en 
principe libre d'utiliser les méthodes qui lui paraissent judicieuses, sa méthode doit 
toutefois être fondée, suivre les critères scientifiques établis, séparer soigneusement 
les constatations de faits du diagnostic et exposer clairement et logiquement les 
conclusions. En cas de suspicion d'abus sexuel sur des enfants, il existe des critères 
spécifiques pour apprécier si leurs déclarations correspondent à la réalité. L'expert 
doit examiner si la personne interrogée, compte tenu des circonstances, de ses 
capacités intellectuelles et des motifs du dévoilement, était capable de faire une telle 
déposition, même sans un véritable contexte expérientiel. Dans ce cadre, il analyse 
le contenu et la genèse des déclarations et du comportement, les caractéristiques du 


48
témoin, de son vécu et de son histoire personnelle, ainsi que divers éléments 
extérieurs. Lors de l'expertise de la validité d'un témoignage, il faut toujours avoir à 
l'esprit que la déclaration peut ne pas être fondée sur la réalité (ATF 128 I 81 consid. 
2; TF 6B_608/2009 du 8 avril 2010 consid. 4.2). 
Dans le cadre de l'expertise de crédibilité, c'est bien la déclaration de l'enfant qui doit 
faire l'objet d'une analyse que le juge confie à un expert et qui a pour but précisément 
de déterminer la validité, c'est-à-dire la crédibilité du récit. Dans ce contexte, l'expert 
doit nécessairement examiner la déclaration de l'enfant (TF 6B_608/2009 du 8 avril 
2010 consid. 4.4.4.4.1 et les références citées). 
On rappellera encore que l'appréciation des moyens de preuve constitue l'une des 
tâches centrales du juge, qui n'est pas autorisé à la déléguer à des tiers, même des 
spécialistes (HUG, Glaubhaftigkeitsgutachten bei Sexualdelikten gegenüber Kindern, 
in : RPS 2000 p. 19 ss, p. 26). Une expertise de crédibilité ne pourra jamais apporter 
seule la preuve que les actes incriminés ont véritablement eu lieu (HUG, op. cit., p. 
32) et ne peut jouer que le rôle d'une aide à la décision, d'autant plus lorsque le juge 
doit apprécier d'autres moyens de preuve. Elle ne suffit pas à elle seule à fonder un 
verdict de culpabilité, mais constitue un indice parmi d'autres (PELLET, La liberté 
d'appréciation du juge face au psychiatre, in : RPS 2004 p. 225 ss, p. 226 s.; HUG, 
op. cit., p. 43 et les références citées) et il est bien entendu possible de s'écarter des 
résultats d'une expertise de crédibilité, pour autant que le juge motive sa position 
(ATF 129 I 49, consid. 4; MAIER/MÖLLER, Begutachtung der Glaubhaftigkeit in der 
Strafrechtspraxis : Ergebnisse einer Studie über Glaubwürdigkeitsgutachten vor dem 
Hintergrund der bundesgerichtlichen Rechtsprechung, in : PJA 2002 p. 682 ss, p. 
689). 
5.2
L'experte M4 considère que le témoignage de la plaignante présente une grande 
quantité de critères de réalité retenus. La complexité de leur combinaison apporte 
une valeur diagnostique hautement estimée pour retenir l'hypothèse du vécu réel de 
l'ensemble de son récit. Elle rejette l'hypothèse d'une accusation visant à nuire ou à 
obtenir un bénéfice. Elle rejette également les hypothèses que ses déclarations soient 
basées sur une affabulation, soient faites sous l'influence de suggestions ou soient 
basées sur le vécu réel mais en rapport avec d'autres personnes (consid. H.1.2).
Dans son rapport complémentaire, l'experte M4 répond aux critiques du mandataire 
du prévenu en précisant notamment, en premier lieu, que le fait qu'une déclaration 
ne soit pas retranscrite ne signifie pas qu'elle ait été oubliée, chaque propos étant pris 
en considération dans le processus d'analyse. Le fait que la plaignante ait dit haïr son 
père ne heurte pas les conclusions de l'experte, car il constitue un témoignage 
général fourni sans rapport avec le sujet délictuel. En outre, l'experte relève qu'il n'y 
a aucun élément qui étaie la probabilité d'une vengeance qui serait liée à une 
motivation de fausse allégation. La plaignante s'est demandée ce que sa famille 
deviendrait en cas de divorce et si ses frères allaient finir à la rue; selon l'experte, ce 
témoignage est un signe en faveur d'une allégation véridique. S'agissant des faits 


49
nouveaux apportés lors de l'audition, en particulier le fait que les rideaux étaient 
coincées, l'experte les considère comme un signe de spontanéité dans les 
déclarations; il n'y a donc pas d'inconstance dans les éléments de fond de la 
déclaration de la plaignante ou d'aggravation qui puissent appuyer l'hypothèse d'un 
non-vécu. Quant à l'épisode du coup de pied aux fesses reçu par la plaignante à 
Interlaken, il démontre d'une manière différenciée que l'état psychologique de celle-
ci correspond à un vécu réel d'abus. Enfin, et s'agissant des faits s'étant déroulés en 
Espagne, l'experte relève avoir insisté sur la position de chacun des protagonistes 
lors de l'abus présumé. Selon elle, la plaignante "ne fournit pas beaucoup de 
références aux interactions mais elle fournit des éléments qualitativement importants 
qui soutiennent l'hypothèse du vécu réel de ses déclarations" (consid. H.1.3).
Dans son arrêt du 31 mai 2007, la Chambre d'accusation a considéré que l'experte 
M4 n'avait pas discuté certains éléments qui auraient mérité de l'être, en particulier le 
fait que la plaignante ait déclaré haïr son père. S'agissant des nouveaux éléments 
apportés une année après, ils auraient également mérité d'être discutés plus 
amplement. En outre, l'experte a oublié d'analyser pourquoi la plaignante reproche à 
son père de n'avoir rien remarqué alors qu'il s'agit de la personne qui aurait abusé 
d'elle. Enfin, la Chambre relève que l'experte a eu des difficultés à comprendre la 
position respective de chacun des protagonistes et que sa prise de position n'apporte 
pas d'explications satisfaisantes à ce sujet.
La plaignante a eu l'occasion de s'expliquer sur ces faits aux débats; il sera revenu 
sur ces derniers ci-après. Contrairement aux allégations du mandataire du prévenu, 
la Cour considère qu'il est aisément compréhensible que la plaignante ait dit haïr son 
père, dans la mesure où elle a véritablement été la victime d'abus sexuels commis 
par ce dernier. Les mots choisis par la plaignante, par exemple le terme "gaminerie", 
ne sont certes pas très heureux; ils sont toutefois tout à fait compréhensibles dans un 
tel contexte et reflètent les termes généralement employés par des adolescents dans 
leurs discussions. Le prévenu a toujours nié avoir commis le moindre abus, ce qui 
constitue assurément un motif de frustration extrême pour une victime abusée. En ce 
qui concerne les rideaux coincés dans la chambre à coucher, la plaignante s'est 
expliquée lors de l'audience devant le Tribunal correctionnel. Il ne s'agit pas à 
proprement parler d'un fait nouveau, mais bien d'un détail périphérique qu'elle a 
donné afin d'illustrer le genre de prétexte utilisé par son père pour l'approcher. 
Par ailleurs, il n'est pas surprenant qu'une personne entendue à maintes reprises au 
cours d'une procédure ne fasse pas systématiquement les mêmes déclarations, mais 
corrige parfois certaines d'entre elles ou apporte par la suite des précisions qu'elle 
n'avait pas fournies d'emblée et qui lui sont revenues en mémoire. Pour autant, il n'est 
pas manifestement insoutenable de tenir ses déclarations pour crédibles. Ce qui 
importe c'est que, dans leur ensemble, ces déclarations soient cohérentes sur des 
points importants et déterminants (TF 6B_262/2007 du 13 août 2007), ce qui est le 
cas en espèce.


50
Dans son mémoire d'appel, le prévenu observe que la plaignante n'a jamais 
mentionné d'abus dans la chambre à coucher. Cette affirmation n'est pas pertinente 
étant donné que la plaignante n'a jamais prétendu avoir été abusée lorsque son père 
a décroché les rideaux, mais qu'elle souhaitait juste démontrer que son père 
parvenait, par le biais de divers prétextes, à se retrouver seul avec elle. Enfin, et 
concernant l'absence de détails donnés sur les actes sexuels en Espagne, cela ne 
constitue pas un élément suffisant pour exclure purement et simplement l'intégralité 
de l'expertise M4. 
5.3
Une deuxième expertise de crédibilité a été confiée au Dr M5. Dans son rapport du 
12 octobre 2008, l'expert conclut notamment que, sur la base de l'évaluation 
psychiatrique de B. à laquelle il a procédé, les révélations, les témoignages versés 
au dossier, l'examen d'expertise gynécologique et l'examen d'évaluation 
psychiatrique se recoupent fidèlement et permettent de dire que la plaignante est 
crédible. Cette crédibilité se fonde sur la cohérence, la répétitivité, la congruence et 
concordance idéo-affective du discours et des déclarations de la plaignante tant au 
travers des différentes pièces versées au dossier d'instruction qu'au cours de son 
entretien avec B. (consid. H.3.2)
Contrairement à ce que prétend l'appelant, la Cour de céans ne saurait remettre en 
cause la validité de l'expertise de crédibilité du Dr M5. 
D'une part, à l'instar des motifs déjà retenus par la Chambre d'accusation dans son 
arrêt du 3 avril 2009, il sied de rappeler que l'entretien filmé entre la plaignante et 
l'experte M4, de même que son expertise n'avaient pas été soumis à l'expert M5, 
conformément au jugement de la Chambre d'accusation du 31 mai 2007. Même si 
l'on ignore de quelle manière la plaignante a relaté à l'expert M5 les abus qu'elle aurait 
subis, il n'existe aucune raison de mettre en doute l'intégrité de l'expert, rendu attentif 
aux conséquences de l'article 307 CP (G.5.2 s.). Pour le surplus, on ne relève aucune 
contradiction dans l'expertise du Dr M5 qui est claire et dont les conclusions 
auxquelles elle aboutit sont dûment étayées. Il n'est décelé aucun parti pris en faveur 
de la plaignante, ni de préjugés à l'encontre du prévenu. D'un point de vue 
méthodologique, il ressort du rapport que l'expert M5 n'est pas parti de l'idée que les 
accusations portées par la plaignante étaient véridiques, mais qu'il a au contraire 
cherché des éléments qui appuieraient cette version. Par ailleurs, les conclusions du 
rapport d'expertise ne sont a priori pas contredites par les autres éléments au dossier. 
Finalement, la concision de la partie "discussion" d'une expertise ne préjuge ni de sa 
qualité ni de sa pertinence.
D'autre part, D7, qui a assisté à l'entretien avec le Dr M5, a précisé la méthodologie 
de celui-ci devant le Tribunal correctionnel. Elle a expliqué que l'expert avait été 
respectueux et avait procédé lentement, car la plaignante avait très peur. Quand bien 
même l'expert s'est tenu aux vidéos concernant les faits incriminés et qu'il n'a pas 
posé de questions précises sur les faits sexuels, cela ne signifie pas que les faits ont 
été purement et simplement ignorés par le Dr M5, mais simplement qu'il s'est tenu au 


51
dossier d'instruction, y compris le premier dévoilement de la plaignante en 2002 et 
les enregistrements audiovisuels réalisés par la police durant la procédure, ainsi qu'à 
son entretien de trois heures et demi environ qu'il a eu avec la plaignante. Ainsi, aucun 
motif ne permet de suspecter concrètement que l'expert n'a pas tenu compte des faits 
incriminés dans son processus d'analyse ni, comme le prétend l'appelant, qu'il est 
parti de l'idée que ceux-ci étaient vrais.
Enfin, même si la méthode utilisé par le Dr M5 n'est pas la même que celle utilisée 
par l'experte M4, les deux spécialistes parviennent à la même conclusion, à savoir 
que les déclarations de la plaignante sont crédibles. 
Au vu de ces motifs et compte tenu également des faits recueillis par l'enquête à la 
suite de ces expertises, il n'existe pas de motifs pertinents pour remettre en cause la 
validité tant de l'expertise M4 que celle du Dr M5. Ces deux expertises doivent être 
considérées comme deux parties d'un même ensemble, qui se complètent. En 
définitive, les méthodes mises en œuvre par les auteurs respectifs de ces expertises 
étant différentes, ces dernières permettent l'une l'autre de contrôler la pertinence des 
conclusions respectives de chacune d'entre elles. Le fait qu'en recourant à une 
méthodologie différente, les deux experts parviennent à des conclusions similaires 
renforce la pertinence de celles-ci. 
On ajoutera, à l'instar des motifs relevés par le Tribunal correctionnel (cf. consid. 
1.2.2.2, p. 28) que l'on ne saurait, ainsi que le fait l'appelant, se fonder sur la seule 
note d'honoraires pour apprécier le temps effectif mis par un expert pour exécuter sa 
mission. 
En tout état de cause, il sied de rappeler ici qu'il appartient au juge et non à l'expert 
d'examiner la validité du témoignage et d'apprécier sa crédibilité (consid. 2.3 et 5.1). 
6.
Dans son rapport du 7 juin 2005 (G.1.9ss), qui complète le rapport d'examen médico-
légal gynécologique du 1er juin 2005 de la Dresse M2 (G.1.6ss), la Dresse M3 arrive 
à la conclusion que l'examen gynécologique de la plaignante est compatible avec un 
status post pénétration. La lésion étant ancienne, elle est considérée comme 
suspecte. Toutefois il n'est pas possible de formellement l'affirmer, car la patiente est 
oestrogénisée.
Cette constatation appuie la version accusatoire de la plaignante qui a déclaré avoir 
relevé des tâches de sang dans sa culotte en allant aux toilettes après les premiers 
faits incriminés survenus dans le bureau de la maison familiale à L1, soit en 2002. 
Elle a déclaré à plusieurs personnes que son père lui avait pris sa virginité (expertise 
M4, G.4.8ss; déclarations Dr M1, E.67ss; déclarations C7, A.2.26; déclarations C2, 
E.40; déclarations B., A.2.14.3, S.110ss). C7 a expliqué que B. avait peur, car dans 
la tradition musulmane un drap est suspendu à l'issue de la nuit de noce pour prouver 
que la mariée était encore vierge, ce qui n'était plus son cas (A.2.26). A ce sujet, B. 
a également rapporté à C10 les propos tenus par son père, selon lesquels ce n'était 


52
pas grave si elle arrivait au mariage sans être vierge et qu'il ne lui en voudrait pas 
(A.2.30). L'hypothèse selon laquelle le prévenu aurait dit qu'il ne serait pas fâché si 
elle se mariait sans être encore vierge est compatible avec la version accusatoire. 
En revanche, les explications données par le prévenu et son épouse selon lesquelles 
B. aurait entretenu une relation sexuelle avec C2 ou aurait été violée par ce dernier 
(not. S.118 s.) ne tiennent pas. D'emblée, cette explication ne permettrait pas 
d'expliquer la lésion ancienne que présente la plaignante à l'examen gynécologique. 
Il ressort en effet des conversations MSN entre C5 et B. que cette dernière n'a 
commencé à fréquenter C2 qu'au début du mois de mai 2005. De plus, celui-ci a 
toujours nié être sorti avec B. Il a même déclaré que cette dernière était une fille 
"coincée" (J.1.6). Quant à B., elle a indiqué qu'il n'y pas eu de relations sexuelles 
entre eux, hormis une masturbation (S.111). 
Dans les conversations MSN susmentionnées, B. a prétendu être encore vierge. La 
Cour considère cette affirmation comme logique au vu des circonstances. Il s'agit en 
effet d'une simple discussion sur internet entre deux filles de 13 ans et demi. Compte 
tenu de ce contexte, cette conversation MSN doit être relativisée. L'appelant 
considère que s'il avait réellement violé sa fille, celle-ci l'aurait avoué sur internet étant 
donné que ce moyen de communication facilite les confidences. Or, précisément, si 
la plaignante avait déjà perdu sa virginité avec un autre garçon que son père, il est 
plus que probable qu'elle l'aurait dit à C5 ou à une de ses meilleures amies, mais 
aucune d'entre elles n'a recueilli une telle confidence. A l'inverse, si elle avait déjà 
perdu sa virginité par la faute de son père, il est tout à fait compréhensible qu'elle ne 
l'ait avoué à personne, même et certainement surtout pas par l'intermédiaire 
d'internet, en raison de la honte qu'elle ressentait, à l'instar de ce que ressentent 
fréquemment les victimes d'infractions d'ordre sexuel. Elle a d'ailleurs expliqué qu'elle 
n'avait pas pu se confier, car elle pensait que, si sa propre mère ne la croyait pas, 
alors personne ne la croirait (S.110). Ces éléments expliquent également pourquoi B. 
semblait mal à l'aise lorsque les conversations avec ses copines avaient trait au sexe 
(déclarations C7, A.2.26).
Au vu de ces motifs, il doit être retenu que, le 1er juin 2005, la plaignante n'était déjà 
plus vierge depuis un certain temps, compte tenu que la lésion constatée par la 
Dresse M3 doit être qualifiée d'ancienne.
7.
Concernant les déclarations proprement dites de B., la Cour a fait les constatations 
suivantes.
7.1
Devant la police le 18 mars 2002 (consid. F.2), B. a déclaré que son père, qui était 
devant l'ordinateur dans le bureau de la maison familiale, lui avait demandé de venir 
s'asseoir sur ses genoux et qu'il l'avait alors sodomisée.
Devant la police le 30 mai 2005 (A.2.14.1ss), elle a déclaré que les attouchements 
sur et sous les habits avaient commencé lorsqu'elle avait 6-7 ans. S'agissant de 


53
l'épisode du bureau, elle n'a plus fait mention de sodomie, mais elle a parlé de 
pénétration vaginale entrainant la perte de sa virginité. Un autre jour, alors qu'elle 
dormait dans son lit, son père lui a pris et tenu sa main afin de se masturber avec. 
Lors des vacances en Espagne de 2003, il y a d'abord eu des attouchements à la 
poitrine, aux fesses et au sexe, le prévenu ayant essayé de la "doigter". Il l'a 
finalement pénétrée à deux reprises. Une tentative de sodomie a échoué en raison 
de l'arrivée de E1 et E2.
Le prévenu lui disait qu'il l'aimait fort et que c'était "un jeu, faudra pas que tu le dises" 
ou des phrases de ce genre. 
Devant l'experte M4 (G.4.8ss), la plaignante a confirmé avoir été pénétrée 
vaginalement en 2002. Elle a toutefois ajouté qu'il l'avait également sodomisée lors 
de l'épisode du bureau. En outre, elle a confirmé les attouchements ainsi que le fait 
que son père l'avait pénétrée deux fois vaginalement en Espagne.
Lors de l'audience devant le Tribunal correctionnel (S.110ss), elle a expliqué n'avoir 
parlé que d'un acte en 2002, parce qu'elle n'avait que 11 ans et était encore bloquée 
par les événements. Les attouchements lui paraissaient secondaires en 
comparaison, c'est pourquoi elle ne les avait pas mentionnés en 2002. En outre, elle 
a confirmé que son père l'avait pénétrée deux fois en Espagne, mais pas le même 
jour. Il avait également essayé de la sodomiser, mais n'en a pas eu le temps en raison 
de l'arrivée de ses frères.
7.2
B. est décrite par son entourage de l'époque comme une bonne élève au 
comportement correct (déclarations A., A.2.16; déclarations C6, A.2.23; déclarations 
D5, E.50). Elle est grande en taille et a toujours fait plus âgée (déclarations A., A.2.16; 
déclarations C13, E.32; déclarations C14, E.43). Mentalement, elle était également 
plus mûre que les filles de son âge (déclarations C4, E.63; déclarations Dr M1, E.68). 
Par rapport à ses deux frères, B. a plus de caractère (déclarations C13, E.32). Selon 
C2, B. était une fille coincée, qui devait tout faire à la maison en raison de l'absence 
de sa mère (J.1.6). Or cette opinion est contredite par plusieurs personnes 
considérant qu'elle est une fille au contact facile et au comportement souriant et jovial 
(déclarations C7, E.65; déclarations D7, S.107ss). Pour son frère E1, elle était une 
fille qui parlait beaucoup et qui avait souvent un avis contraire à celui de ses parents, 
notamment sur les sorties (E.5). D'une manière générale, B. est décrite comme une 
personne qui ne ment pas (déclarations C7, A.2.27, E.66; déclarations C4, E.62; 
déclarations Dr M1, E.68; déclarations Dresse M6, S.123). L'experte M4 a d'ailleurs 
relevé, s'agissant de la rétractation du 20 mars 2002, que B. a eu de la peine à 
inventer une histoire crédible et logique qu'elle n'a pas réellement vécue; le 
visionnement de l'audition vidéo de B. du 20 mars 2002 - auquel la Cour à procédé - 
est au demeurant éloquent du malaise dans lequel se trouvait alors la plaignante qui 
n'arrivait pas à expliquer sa rétractation. Comme le relève l'experte M4, alors qu'elle 
mentait, son discours est devenu incohérent et imprécis (G.4.52ss), ce qui n'a plus 
été le cas depuis le début de la procédure de 2005. 


54
7.3
Globalement, la Cour constate que les déclarations de la plaignante s'agissant des 
abus qu'elle dénonce sont crédibles. Les explications qu'elle fournit lors de ses 
différentes auditions sont cohérentes et les faits essentiels dénoncés apparaissent 
de façon répétitive. Elle n'a jamais varié de façon significative sur ces faits essentiels, 
bien que de nombreuses années se soient écoulées entre-temps. Elle a également 
donné plusieurs détails n'ayant rien à voir avec les abus, ce qui augmente la crédibilité 
de son témoignage. Bien qu'elle ait déclaré haïr son père, elle n'a jamais cherché à 
le charger plus que nécessaire, ce qui est un signe classique d'une véritable 
déclaration. En effet, la plaignante a précisé que son père n'était pas quelqu'un de 
violent et qu'il ne l'avait jamais tapée, hormis des claques. Alors qu'une enfant de 14 
ans et demi n'ayant pas vécu ces abus en aurait probablement profité pour alourdir 
le portrait de son père, la plaignante a même été jusqu'à déclarer qu'elle méritait les 
claques reçues (expertise M4, G.4.38; expertise M5, G.5.70).
La plaignante a certes manifesté une certaine peine à décrire tous les détails des 
actes d'ordre sexuel ou des actes sexuels proprement dits. Toutefois, à l'instar de ce 
qu'a déjà relevé le Tribunal correctionnel (consid. 1.2.2.1, p. 27 du jugement attaqué), 
cette circonstance ne saurait suffire pour nier toute crédibilité aux déclarations de la 
plaignante. D'une part, il arrive très fréquemment que la victime d'abus sexuel, 
d'autant plus lorsqu'il s'agit d'une enfant, présente des difficultés à fournir une 
description détaillée des actes subis, ceci en raison précisément du trouble 
occasionné par ces derniers. D'autre part, en dépit de ce constat, les deux expertises 
de crédibilité mises en oeuvre ont abouti à une conclusion identique, soit celle de la 
crédibilité des déclarations de la plaignante. 
8.
La version de la plaignante est également appuyée par plusieurs témoignages 
indirects.
8.1
Le 28 mai 2005, lors de la Danse sur la Doux, B. a téléphoné à C2 pour lui avouer 
qu'elle n'était plus vierge, ayant été violée par son père. Il n'a pas cherché à en savoir 
plus, car ça ne l'intéressait pas (déclarations C2, J.1.6, E.40). Lors du même week-
end, elle en a également parlé à C1 et C3 (déclarations C2, J.1.6; déclarations C1, 
E.37). Le lundi 30 mai 2005, pendant les cours, B. a écrit sur son carnet scolaire 
qu'elle s'était fait violer par son père. Elle l'a montré à C6, C7 et C11. Pendant la 
récréation, les filles se sont réunies et B. s'est confiée (déclarations C6, A.2.22; 
déclarations C7, A.2.25; déclarations C10, A.2.28; déclarations C11, A.2.31). Le soir, 
la plaignante a dormi chez C10 et s'est confiée à la mère de cette dernière. Sans 
entrer dans les détails, elle lui a expliqué avoir été abusée par son père (déclarations 
C10, A.2.29ss; déclarations C4, E.62). C4 lui a conseillé de porter plainte, puis l'a 
emmenée voir la médiatrice de l'école. B. a ensuite parlé à D5, puis dans un second 
temps au Dr M1 (déclarations D5, E.50; déclarations Dr M1, E.67).
Ces confidences de la plaignante rapportées par ces différentes personnes sont 
globalement concordantes entre elles. Elle leur a confié que les premiers abus 


55
remontaient à ses 5 ans, lorsque sa mère était souvent absente. A l'âge de 11-12 
ans, son père l'a violée lors de vacances en Espagne (déclarations C5, A.2.20ss; 
déclarations C6, A.2.22). A la maison, il lui a fait à plusieurs reprises des 
attouchements à la poitrine et aux fesses. Elle a également dit que son père lui avait 
enlevé sa virginité (déclarations C7, A.2.26; déclarations C11, A.2.31). Seules D5 et 
C4 ont déclaré que B. n'était pas entrée dans les détails (déclarations D5, E.50; 
déclarations C4, E.62); toutefois, c'est D5 elle-même qui l'a arrêtée dans ses 
explications, car elle allait être entendue par le Dr M1 (E.50) et C4 ne lui a pas posé 
de questions (E.62). Quant au Dr M1, B. lui a parlé des vacances en Espagne et des 
attouchements (déclarations Dr M1, E.67ss). 
8.2 
Plusieurs éléments périphériques à la version accusatoire se retrouvant dans les 
déclarations de la plaignante sont par ailleurs également confirmés par différents 
témoins. 
Dans sa chambre, B. avait une multitude d'objets offerts pas son père (déclarations 
A., E.2, S.118; déclarations C7, A.2.26, E.66). Selon C7, B. ne voulait pas de tout le 
matériel offert pas son père, mais souhaitait juste avoir une vie plus agréable (A.2.26). 
B. avait pour habitude de fermer la porte de sa chambre à clef, en particulier pour 
dormir (déclarations C10, A.2.30s; déclarations Dr M1, E.67ss; déclarations E1, 
S.124), ce qui dénote une volonté de s'isoler le plus possible en raison d'une crainte 
ressentie au sein du milieu familial. A ce propos, A2 a contesté que sa fille s'enfermait 
à clef pour dormir, en expliquant que c'était uniquement pour se doucher ou s'habiller. 
Toutefois, elle a tenu un tout autre discours à C4 et elle s'est elle-même contredite en 
prétendant ne jamais s'être posée la question de savoir si sa fille fermait la porte à 
clef ou non (déclarations A2, E.8; déclarations C4, E.61). A ce sujet, D7 a expliqué 
qu'il était très difficile pour B. de ne pas avoir le droit de fermer sa porte à clef 
lorsqu'elle dormait à l'Institut (S.108).
8.3
Avant le dévoilement, plusieurs personnes auditionnées n'avaient certes pas 
remarqué que B. était perturbée (déclarations C6, A.2.23; déclarations C13, E.32; 
déclarations C14, E.43ss; déclarations C15, E.47; déclarations C7, E.66; déclarations 
Dr M1, E.68; déclarations E1, S.125). En revanche, C10 a réalisé que B. avait essayé 
de lui dire quelque chose bien avant la révélation, de manière indirecte, en lui 
racontant l'histoire d'une jeune fille musulmane violée avant le mariage. Ainsi, elle 
estime que B. a eu besoin de temps pour se confier à ses copines de classe, car elle 
ne les connaissait pas assez lors de son entrée en 7e année d'école. Jusqu'à la 
révélation, B. jouait plutôt le rôle de confidente pour ses copines (E.57). 
Par ailleurs, il est établi qu'il arrivait à B. de faire des crises d'angoisse (rapports de 
la Dresse M6, P.95; rapport de l'UHPA, S.65ss; déclarations C5, A.2.20; déclarations 
C11, A.2.31; déclarations D5, E.49; déclarations C4, E.61ss; déclarations C7, E.66; 
déclarations D7, S.107; déclarations D2, S.121). Il est pour le moins surprenant que 
son père n'ait jamais remarqué qu'elle faisait de telles crises (déclarations A., S.119).


56
9.
Les explications fournies par le prévenu manquent, par contre, totalement de 
crédibilité.
9.1
A. a déclaré que B. lui posait problème depuis sa 5e année d'école, car elle souhaitait 
aller au Collège U., alors qu'il n'en avait pas les moyens financiers. B. désirait plus de 
liberté et elle voulait sortir souvent. Selon lui, sa femme était plus sévère que lui avec 
B. Elle ne voulait pas qu'elle voie des garçons (A.2.16, E.2). 
Il apparaît toutefois que le prévenu était assez sévère avec sa fille B., plus qu'avec 
les deux garçons (déclarations C13, E.32). Les conversations MSN (A.3.5ss) 
confirment que son père trouvait qu'elle sortait trop : "g u un 2, pi mon pere kan il est 
vnu me chercher ben il ma trop gueler dessu il a di ke je sortait tro" (6 mai 2005, 
A.3.9). La plaignante vivait mal cette situation : "je sai po si je vai yarriver koi la kme 
sui un peu calmer mai avan jetait a deu doi de me jter sou le tr1 koi, jen pouvai plu 
jetouffai (…) ma famille il abuze koi pk il veul po ke je soi heureuse g le droi detre 
heureuse ou bien c trop dmander de me laisser vivre des chose bien (9 mai 2005, 
A.3.24). Lorsqu'il a dû l'attendre une heure, le 29 mai 2005, le prévenu a reconnu lui 
avoir dit qu'il lui couperait la tête s'il la voyait encore une fois avec un copain. A. n'est 
toutefois pas un homme violent (déclarations A2, E.8). Il n'y a jamais eu plus que des 
claques (déclarations E1, E.5; expertise M4, G.4.38). Selon le prévenu, sa fille avait 
tout préparé (S.118). Par la suite, A. a expliqué que les accusations de sa fille étaient 
peut-être dirigées contre lui, parce qu'une autre personne, par exemple C2, l'aurait 
violée et parce qu'il avait déclaré qu'elle était jalouse, car ses parents la tueraient s'ils 
apprenaient qu'elle avait fait l'amour avec C2 (S.118 s.). 
9.2
Les explications d'A. sur les raisons pour lesquelles sa fille aurait inventé cette histoire 
de toutes pièces n'emportent pas la conviction de la Cour, d'une part en raison 
notamment des concordances relevées ci-dessus entre les déclarations des divers 
témoins et celles de la plaignante, mais également en raison des motifs suivants.
9.2.1
La thèse d'une vengeance à l'égard d'un excès de sévérité n'est pas crédible. Le 30 
mai 2005, B. se sentait mal et pleurait après la révélation. Elle avait peur de porter 
plainte notamment, car elle se souciait de l'avenir de ses deux frères. Selon C10, A2 
était au courant des faits, mais avait demandé à B. de ne rien dire pour l'honneur de 
la famille. Elle l'avait également menacée de se suicider (A.2.28). Cette peur du 
suicide de sa mère, qui explique le retrait de la plainte en 2002, a été confirmée par 
d'autres personnes (déclarations C2, J.1.6; déclarations C1, E.37; déclarations C4, 
E.63). Même lors de l'audience devant le Tribunal correctionnel, B. s'est encore 
inquiétée de l'incidence du jugement sur la vie de sa mère et de ses deux frères 
(S.110ss). 
9.2.2
L'hypothèse selon laquelle B. aurait inventé toute cette histoire dans le but d'avoir 
plus de libertés ne résiste pas non plus à un examen objectif des faits et ne saurait 
être retenue par la Cour. 


57
D'une part, A. se contredit de manière évidente à ce propos. Alors qu'il argumente 
que sa fille désirait plus de liberté, il a déclaré : elle "avait tout … [elle] était dix fois 
plus libre que sa cousine" (S.118). 
D'autre part, elle n'avait pas 11 ans au moment du dépôt de la plainte en 2002. Or 
aucun élément au dossier ne permet de supposer que la plaignante avait, à cet âge 
déjà, des envies de sorties ou de liberté s'imposant à elle avec une telle intensité 
qu'elle aurait dénoncé faussement son père d'avoir commis des actes d'ordre sexuel 
à son préjudice dans le but d'obtenir sa liberté. 
Enfin, ainsi qu'elle l'a relaté, si B. avait su qu'il existait des institutions comme l'Institut, 
elle serait sans doute partie plus tôt de la maison (S.113). Or, la vie à l'Institut était 
beaucoup plus stricte que celle qu'elle menait chez elle, avec un père qui était 
d'accord de la conduire et de la rechercher en voiture lorsqu'elle sortait. Elle avait 
moins de liberté à l'Institut qu'à la maison. En effet, les heures de rentrée étaient 
particulièrement strictes pour un adolescent de moins de 18 ans. Malgré cela, B. n'a 
jamais posé de problèmes de retard. Elle s'est parfaitement conformée aux limites et 
n'a jamais dû être recadrée. En dépit de cette perte de liberté, elle est demeurée une 
fille souriante, hormis lorsque l'affaire était évoquée. Seul le placement en lui-même, 
en comparaison avec la liberté de son père, lui était difficile (déclarations D7, S.108; 
déclarations D2, S.122). 
On relèvera encore à cet égard que la plaignante a continué à souffrir de troubles 
psychiques et de crises d'angoisse bien après son départ de la maison familiale, et 
même de l'Institut. Si son but avait été simplement d'avoir plus de liberté, elle n'aurait 
pas eu besoin d'avoir recours à une psychologue des années durant après son départ 
de la maison familiale.
9.2.3
S'agissant des faits survenus en Espagne, l'appelant considère que les déclarations 
de la plaignante ne sont pas cohérentes. Celle-ci a indiqué que son père se tenait 
debout, face à elle, au moment de l'acte et qu'ils avaient les deux les pieds au sol 
(S.112). Selon l'appelant, deux personnes qui se trouvent face à face ne peuvent pas 
avoir de relations sexuelles en restant debout, étant précisé qu'au moment des faits, 
B. mesurait 1m68 et A. 1m80. 
Cette argumentation manque de pertinence et ne saurait non plus être retenue par la 
Cour. 
En effet, la plaignante a déclaré qu'elle était appuyée contre la table au moment de 
l'acte, donc probablement penchée en arrière (S.114). Malgré cela, il est tout à fait 
possible que ses pieds soient restés en contact avec le sol. Il est même envisageable 
qu'elle ait pu être quasiment couchée en arrière sur la table, les pieds à terre, face à 
son père. De toute manière, même si le fait de pouvoir se pencher en arrière facilite 
grandement l'acte sexuel, il n'est pas possible d'exclure que deux personnes dont la 


58
différence de taille est de 12 cm seulement puissent avoir de relations sexuelles, 
même en l'absence de table, en position debout. Dans ces conditions, la version de 
la plaignante est tout à fait plausible. 
9.3
Concernant les témoignages de l'épouse et du fils du prévenu E1, il sied, 
préalablement, de rappeler que ces personnes vivent toujours avec le prévenu. 
9.3.1
A2 a déclaré qu'elle ne comprenait pas les mensonges de sa fille et que son mari était 
innocent. Or, ce témoignage doit être apprécié avec la plus grande réserve. N'ayant 
jamais travaillé depuis son arrivée en Suisse, elle dépend dans une large mesure de 
l'emploi du prévenu. Il est révélateur à cet égard que la plaignante elle-même se soit 
inquiétée à plusieurs reprises pour l'avenir de sa mère en cas de condamnation du 
prévenu. De plus, il est établi que A2 souffre de dépression depuis de nombreuses 
années. A ces éléments s'ajoute la culture de la famille qui renforce l'obligation 
d'assistance et de fidélité de l'épouse envers son mari (déclarations E1, S.124). Par 
ailleurs, les propos tenus par A2 ne sont pas cohérents. Elle a accusé B. de se 
droguer, puis, quand les analyses se sont révélées négatives, elle a accusé les 
médecins de mentir. D'autre part, elle a accusé C4 de faire de la magie noire sur la 
personne de B. pour l'inciter à aller au bout de la procédure, notamment dans le but 
de se faire de l'argent avec le procès. Elle a également parlé d'une journée passée à 
L6 avec B., C10 et sa mère: lorsque les deux filles sont allées faire un tour, A2 en a 
directement déduit qu'elles étaient allées faire l'amour dans l'appartement d'un 
garçon. Elle a également prétendu avoir retrouvé deux ampoules d'injection dans la 
poubelle de B., ainsi que des cheveux, des ongles et du métal sous ses oreillers. Or, 
aucun élément au dossier n'établit ces faits ni même ne laisse supposer de leur simple 
vraisemblance. 
Les déclarations de cette témoin apparaissent dénuées de toute logique, si bien qu'il 
ne peut leur être accordé aucune crédibilité.
9.3.2
Le témoignage de E1 qui soutient la version relatée par le prévenu doit également 
être apprécié avec réserve, d'une part, en raison du lien de parenté étroit qui existe 
avec le prévenu. D'autre part, ce témoin a fait son apprentissage dans l'entreprise du 
prévenu et il y travaille toujours. Enfin, ce témoin a lui-même admis qu'en raison de 
ses origines, le lien familial était très fort et que, par conséquent, il "ne pouvai[t] choisir 
qu'un parti, celui de [son] père" (S.124). La proximité entre le prévenu et son fils E1 
est telle qu'il est parfois arrivé à E2 de se sentir à l'écart (déclarations B., S.113). 
9.3.3
S'agissant de la famille de C13, le prévenu leur a rendu visite peu de temps avant 
que C14 soit appelée à témoigner (déclarations C14, E.45; déclarations C15, E.47). 
En outre, il ressort du dossier que C13 est un ami du prévenu, lequel l'a appelé à sa 
sortie de prison. Au sujet de C14, son témoignage apparaît avoir été influencé par la 
visite du prévenu. En effet, elle est la seule amie de B. à mettre en doute les 
déclarations de la plaignante. Plus frappant, certains éléments de son témoignage ne 
sont confirmés par aucune autre amie de B. Par exemple, elle a déclaré que B. 


59
regardait des séries roses sur RTL9 (E.43ss), affirmation qu'aucune amie de la 
plaignante, ayant pourtant également dormi chez elle, n'a corroborée et qui a été 
contestée par cette dernière (S.120ss). Seul le prévenu a fait allusion à des séries 
érotiques sur RTL9. Au vu des éléments qui précèdent, la Cour considère que le 
témoignage de C14 est peu crédible. Quant aux déclarations de C13 et de C15, elles 
ne mettent en évidence aucun fait déterminant pour la cause, dans la mesure où les 
deux ne font qu'indiquer qu'ils n'ont rien remarqué de particulier dans le 
comportement de la famille et qu'ils ne pensent pas que le prévenu soit capable de 
commettre de tels abus.
9.3.4
La Cour constate enfin au sujet des déclarations de C14 et de E1 selon lesquelles ils 
ne croient pas aux accusations portées par B., notamment en raison du fait qu'ils n'ont 
constaté aucun changement dans son comportement (E.43ss; S.124ss), que les faits 
recueillis établissent que la plaignante est une fille chaleureuse et souriante qui ne 
laisse pas facilement transparaître ses soucis, ce qui, selon C7, peut expliquer que 
certaines personnes doutent à première vue de la véracité de ses allégations (E.65). 
La plaignante a expliqué que cette attitude souriante était un moyen pour elle de se 
protéger (S.110). Ce mécanisme de défense a également été noté par des 
spécialistes (déclarations D7, S.107ss; déclarations Dresse M6, S.123); il permet au 
demeurant également d'expliquer pourquoi la police cantonale, dans sa 
communication du 21 mars 2002, avait aussi conclu que le comportement de la 
plaignante, qui était souriante et joviale, ne correspondait pas à la gravité des faits 
dénoncés.
9.4
La plaignante a certes mis du temps avant de dévoiler les abus dont elle a été victime. 
Cette circonstance ne permet cependant pas de mettre en cause la crédibilité de ses 
déclarations. D'une part, lors de son premier dévoilement, elle n'a reçu aucun soutien, 
en particulier de sa mère, et s'est rétractée sur pression de cette dernière; il est 
significatif de constater sur ce point que c'est en effet la mère de la plaignante qui 
téléphone au prévenu durant l'audition de ce dernier par la police, le 18 mars 2002, 
pour 
dire 
que 
sa 
fille 
s'est 
rétractée 
(cf. 
mention 
à 
p. 
4 
du 
p-v d'audition du prévenu du 18.3.2002, dossier édité MP 1404/2002). Par ailleurs, la 
plaignante ignorait l'existence d'institution telle que celle de l'Institut. Enfin, elle se 
souciait des conséquences du dévoilement pour sa mère et ses frères. L'expert M5 a 
d'ailleurs relevé à ce propos que le dévoilement s'est fait dans des moments de 
contraintes ou de conflits majeurs sans suggestion de son entourage et que la 
plaignante perçoit la gravité des actes commis par son père et la gravité pour elle et 
son entourage des conséquences du dévoilement de l'abus et du processus judiciaire 
avec justesse et empathie. Jamais elle ne tend à fabuler ou à surcharger le père en 
tant qu'agresseur et la mère en tant que complice. Même si la plaignante a dit haïr 
son père à l'experte M4, celle-ci est arrivée à la même conclusion. 
9.5 
Enfin, le rapport de la Dresse M8 du 18 février 2011 établit certes l'état psychique 
dans lequel se trouve actuellement le prévenu. Il n'est cependant d'aucune 
pertinence pour apprécier la culpabilité de ce dernier. D'une part, ce rapport a été 


60
établi par le médecin traitant du prévenu, qualité qui suppose une relation de 
confiance entre ce dernier et son patient, circonstance dont le juge doit tenir compte. 
Selon l'expérience, le médecin traitant est en effet généralement enclin, en cas de 
doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit 
à ce dernier (not. ATF 125 V 351consid. 3a). Cette conclusion s'impose d'autant plus, 
en l'espèce, qu'il ressort très clairement du rapport de la Dresse M8 que celle-ci s'est 
basée essentiellement, sinon exclusivement, sur les propos rapportés par le prévenu 
et son épouse. Elle ne s'est pas prononcée en toute connaissance de cause de 
l'ensemble du dossier, à l'instar d'un expert psychiatre. D'autre part, ce rapport a été 
établi à la suite de trois séances seulement dans le cadre d'un suivi qui vient de 
débuter, le 3 février 2011. Enfin, la remarque au sujet de la partie plaignante faite par 
la Dresse M8 (p. 8 dudit rapport) confirme que cette dernière n'avait pas une 
connaissance totale du dossier, l'approche qu'elle décrit consistant à effectuer le 
profil psychologique de la victime ayant précisément été faite dans les deux 
expertises de crédibilité figurant au dossier, en particulier dans celle du Dr M5. 
10.
Il découle de ce qui précède autant d’indices probants qui, mis en relation les uns 
avec les autres, sont propres à faire apparaître les déclarations de B. comme tout à 
fait crédibles et propres à emporter la conviction de la Cour. La version des faits telle 
que relatée par la plaignante (cf. not. consid. C.1.1, H.1.1, J.1, 7.1 et 8.1) doit en 
conséquence être considérée comme établie à suffisance de preuves et retenue par 
la Cour pénale, sous réserve de la tentative de sodomie, en Espagne.
Les déclarations de la plaignante apparaissent en effet crédibles quant aux actes 
sexuels qu'elle a dénoncés. Elles sont corroborées par deux expertises de crédibilité 
réalisées par une psychologue, respectivement par un psychiatre. L'examen médico-
légal gynécologique appuie également la version accusatoire, de même que les 
déclarations de plusieurs personnes ayant côtoyé la plaignante. Quant à la version 
du prévenu, soutenue en particulier par son fils et son épouse, elle n'est pas crédible 
pour les motifs évoqués ci-dessus. 
Partant, la Cour considère comme établis les faits essentiels suivants.
Depuis l'âge de 6-7 ans, soit depuis 1997-1998, la plaignante a été attouchée à 
plusieurs reprises par le prévenu sur et sous les habits, notamment sur la poitrine, le 
sexe et les fesses. A une reprise, le prévenu a pris la main de la plaignante et s'est 
caressé le sexe avec. Ces actes ont eu lieu dans la maison familiale, à L1. Ils ont 
cessé temporairement durant une certaine période postérieurement à la dénonciation 
de mars 2002. Le prévenu a cependant ensuite réitéré des attouchements par-dessus 
les habits de la plaignante, notamment sur la poitrine et les fesses, au domicile 
familial. Les derniers attouchements sur les fesses, par dessus les habits, se sont 
produits le dimanche précédent l'audition de la plaignante en 2005, soit le 29 mai 
2005.


61
Le 13 mars 2002, le prévenu a sodomisé la plaignante dans le bureau de la maison 
familiale, à L1. Il l'a également pénétrée vaginalement, lui enlevant sa virginité.
Durant l'été 2003, il y a d'abord eu des attouchements à la poitrine, aux fesses et au 
sexe, le prévenu ayant essayé de la "doigter". Il l'a finalement pénétrée vaginalement 
à deux reprises, à des jours différents, dans un appartement de vacances en 
Espagne.
Le prévenu disait à la plaignante qu'il l'aimait fort et que c'était "un jeu, faudra pas que 
tu le dises" ou des phrases de ce genre. 
Le jugement attaqué a retenu que le prévenu avait également tenté de sodomiser la 
plaignante, durant l'été 2003, en Espagne. La Cour estime cependant que ces faits 
ne sauraient faire l'objet d'une prévention séparée. En effet, la plaignante a 
uniquement décrit que son père avait "tenté" de "la prendre par derrière", "voulu 
essayer un coup" par derrière, mais "ça a sonné" (A.2.14.16 et S.112), ce qui n'est 
pas suffisant pour qualifier juridiquement ces faits. On ignore en particulier, le 
contexte de ces faits, les gestes précis du prévenu à cette occasion et s'il existait un 
lien temporel étroit avec les deux actes sexuels décrits par la plaignante. Pour ce 
motif, un jugement de libération s'impose sur ce point s'agissant des préventions de 
tentatives d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de contrainte sexuelle.
11.
L'article 187 ch. 1 CP réprime au titre d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, celui 
qui aura commis un acte d’ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, aura 
entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel ou aura mêlé un 
enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel.
11.1
Cette disposition a pour but de protéger un développement sexuel non perturbé des 
mineurs. Elle protège le jeune en raison de son âge, de sorte qu'il est sans importance 
qu'il ait ou non consenti à l'acte. Définissant une infraction de mise en danger 
abstraite, elle n'exige pas que la victime ait été effectivement mise en danger ou 
perturbée dans son développement (notamment CORBOZ, Les infractions en droit 
suisse, vol. I, Berne 2010, ad art. 187, N 1 à 4 et 17 et les réf. citées). 
 
11.2
Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur 
autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au 
moins (CORBOZ, op. cit, ad art. 187, N 6; REHBERG/SCHMID/DONATSCH, Strafrecht III, 
Zurich 2003, p. 408). Le sentiment subjectif de l'auteur ou de la victime, leurs mobiles 
ou la signification que l'acte peut avoir pour eux ne sont pas déterminants (ATF 125 
IV 58 consid. 3b p. 62).
Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer les actes n'ayant aucune apparence 
sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés 
sexuellement du point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la 
condition objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur. Dans les 


62
cas équivoques, qui n'apparaissent extérieurement ni neutres, ni clairement connotés 
sexuellement, il convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, 
notamment de l'âge de la victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée 
de l'acte et de son intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 
3b). Il résulte de cette jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être 
interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se 
demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à 
perturber l'enfant (CORBOZ, op. cit., ad art. 187, N 7).
Selon la doctrine, un baiser sur la bouche ou une tape sur les fesses sont des actes 
insignifiants (CORBOZ, op. cit. ad art. 187, N 10; TRECHSEL, Schweizerisches 
Strafgesetzbuch, Kurzkommentar 2e éd., ad art. 187 N 6). En revanche, un baiser 
lingual (CORBOZ, op. cit., ad art. 187, N 11; TRECHSEL, op. cit., loc. cit.) ou des baisers 
insistants sur la bouche (ATF 125 IV 58 consid. 3b) revêtent indiscutablement un 
caractère sexuel. Il en va de même d'une caresse insistante du sexe, des fesses ou 
des seins, même par-dessus les habits (TRECHSEL, op. cit. loc. cit.). Lorsque la victime 
est un enfant, la pratique tend à admettre l'existence d'un acte d'ordre sexuel, même 
pour des attouchements furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt, entre 
adultes, l'application de l'article 198 al. 2 CP (CORBOZ, op. cit., ad art. 187, N 7; TF 
6B_820/2007 du 14 mars 2008).
11.3
L'infraction est intentionnelle. L'intention doit porter sur tous les éléments constitutifs; 
le dol éventuel suffit (CORBOZ, op. cit, ad art. 187, N 27). L'intention doit donc porter 
non seulement sur le caractère sexuel de l'acte, mais aussi sur le fait que la victime 
est âgée de moins de 16 ans. Si l'auteur croit par négligence que sa victime était âgée 
de 16 ans au moins, il est punissable en application de l'article 187 ch. 4 CP (CORBOZ, 
op. cit, ad art. 187, N 28, et les références citées).
11.4
L'article 187 CP protège le développement sexuel des enfants. Des actes d'ordre 
sexuel commis en utilisant des pressions d'ordre psychique ou des moyens de 
contrainte (violence, menaces, etc.) réalisent les éléments constitutifs de la contrainte 
sexuelle (art. 189 CP) ou du viol (art. 190 CP), quel que soit le type d'actes d'ordre 
sexuel, même lorsque les victimes sont âgées de moins de 16 ans (ATF 127 IV 86 
précité consid. 3c.aa) et il y a alors concours en raison de la diversité des biens 
juridiques protégés (ATF 124 IV 154 consid. 3a = JdT 2000 IV 134 consid. 3a). 
12.
L’article 189 CP sanctionne au titre de contrainte sexuelle, celui qui, notamment en 
usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des 
pressions d’ordre psychique ou en la mettant hors d’état de résister l’aura contrainte 
à subir un acte analogue à l’acte sexuel ou un autre acte d’ordre sexuel (al.1). 
Quant à l’article 190 CP, il réprime au titre de viol celui qui, notamment en usant de 
menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d’ordre psychique 
ou en la mettant hors d’état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin 
à subir l’acte sexuel (al. 1). 


63
12.1
L'article 189 CP tend à protéger la libre détermination en matière sexuelle, en 
réprimant l'usage de la contrainte aux fins d'amener une personne à faire ou à subir, 
sans son consentement, un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre 
sexuel. 
L'article 189 CP vise à réprimer de manière générale la contrainte en matière 
sexuelle. Le viol (art. 190 CP), quant à lui, constitue une forme spéciale et aggravée 
de contrainte sexuelle. La disposition qui le réprime est calquée sur l'article 189 CP 
et ne se distingue de la contrainte sexuelle que par deux caractéristiques cumulatives: 
d'une part, l'auteur est un homme et la victime une femme; d'autre part, l'acte d'ordre 
sexuel commis est l'acte sexuel proprement dit (CORBOZ, op. cit., ad art. 190, N 1). Il 
s’ensuit que le fait d’imposer la pratique de tout autre acte d’ordre sexuel (p. ex. l’acte 
analogue) ne constitue pas un viol (HURTADO POZO, Droit pénal II, Partie spéciale, 
Les infractions contre la liberté et les infractions contre l’intégrité corporelle, 2003, 
p. 89). Les moyens de contrainte dont il est fait usage pour commettre un viol sont en 
conséquence les mêmes que pour la contrainte sexuelle. La contrainte sexuelle et le 
viol sont des délits de violence, qui supposent en règle générale une agression 
physique (TF 6P.200/2006 du 20 février 2007 consid. 7.1).
12.2
Par acte sexuel selon l’article 190 CP, il faut entendre l'introduction, même partielle 
et momentanée, du pénis dans le vagin. L'éjaculation n'est pas requise (CORBOZ, op. 
cit. ad art. 190, N 4 et les références citées). Quant à l'acte d'ordre sexuel au sens de 
l’article 189 CP, il est constitué par tout acte sur le corps humain qui tend à l'excitation 
ou à la satisfaction de l'instinct sexuel de l'un des participants au moins. Il importe 
peu que l'auteur accomplisse l'acte, qu'il le fasse accomplir par la victime ou que les 
deux protagonistes soient actifs; il est également sans importance que l'acte ait lieu 
sur le corps de la victime, de l'auteur ou des deux. Pour déterminer si l'acte doit être 
qualifié « d'ordre sexuel », il faut procéder à une appréciation objective. L'acte doit 
avoir objectivement et indiscutablement un caractère sexuel et il doit revêtir une 
certaine gravité (CORBOZ, op. cit., ad art. 187, N 6 s.). Dans les cas équivoques, il 
convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce (ATF 125 IV 58 
consid. 3b). Selon la doctrine, une caresse insistante du sexe, des fesses ou des 
seins, même par-dessus les habits constitue un acte d'ordre sexuel (CORBOZ, op. cit. 
ad art 187, N 11 et les références citées). Si l'auteur ne se limite pas à un 
attouchement, par nature fugace, mais accomplit un acte d'ordre sexuel, l'article 189 
CP est seul applicable (arrêt du Tribunal fédéral 6B_303/2008 du 22 janvier 2009 
consid. 3 et les références citées), et non l’article 198 al. 2 CP.
12.3
Le comportement réprimé consiste à user de contrainte pour amener une personne, 
sans son consentement, à faire ou subir un acte d'ordre sexuel (art. 189 CP ; ATF 119 
IV 311 consid. 7b), respectivement l’acte sexuel proprement dit (art. 190 CP). Les 
articles 189 al. 1 et 190 al. 1 CP mentionnent comme moyens de contrainte 
« notamment » la menace, la violence, les pressions d'ordre psychique et la mise 
hors d'état de résister.


64
12.3.1
Pour qu'il y ait contrainte, il faut en conséquence que la victime ne soit pas 
consentante, que l'auteur le sache ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre 
en profitant de la situation ou en utilisant un moyen efficace (ATF 122 IV 97 consid. 
2b). Il n’est toutefois pas nécessaire pour la réalisation de l’infraction de contrainte 
sexuelle ou de viol que la victime ait, dans tous les cas, été mise hors d'état de 
résister. Une influence notable est néanmoins requise (ATF 128 IV 106 consid. 3a/aa 
et les arrêts cités). L'un des moyens de contrainte punissables énumérés par la loi, à 
savoir l'exercice d'une pression psychique, montre clairement que ces infractions 
peuvent aussi être réalisées sans que l'auteur recoure à la violence et qu'il suffit que 
la victime ait été placée dans une situation où, en raison des circonstances, sa 
soumission était compréhensible (ATF 131 IV 107 consid. 2.2; 128 IV 97 consid. 2b, 
106 consid. 3a/bb; 124 IV 154 consid. 3b). Pour que la contrainte soit réalisée, il faut 
que l'auteur ait créé une situation de contrainte dans un contexte donné, ce qui ne 
suppose toutefois pas que celle-ci soit à nouveau générée pour chacun des actes. Il 
suffit que la victime ait dans un premier temps opposé de la résistance, dans la 
mesure où elle pouvait le faire et que, par la suite, l'auteur réactualise sa contrainte 
de manière à pouvoir abuser encore de sa victime (ATF 131 IV 107 consid. 2.4 p. 111 
s.; voir également WIPRÄCHTIGER, Aktuelle Praxis des Bundesgerichts zum 
Sexualstrafrecht, ZStrR 117/1999 p. 137 s.; MAIER, Basler Kommentar, 
Strafgesetzbuch II, n. 22 ad art. 189). Il suffit en définitive que, selon les circonstances 
concrètes, la soumission de la victime soit compréhensible (CORBOZ, op. cit., ad art. 
189, N 14 et les références citées).
Il suffit notamment que l'auteur exploite une situation qui lui permet d'accomplir ou de 
faire accomplir l'acte sans tenir compte du refus de la victime. Tel est le cas lorsque 
la victime est placée dans une situation telle qu'il serait vain de résister physiquement 
ou d'appeler du secours ou que cela entraînerait un préjudice disproportionné, de 
sorte que l'auteur parvient à ses fins, en passant outre au refus, sans avoir 
nécessairement à employer la violence ou la menace. A titre illustratif, la 
jurisprudence a admis qu'il y avait contrainte sexuelle, même sans recours à la 
violence ou à la menace, dans le cas où une jeune fille légèrement débile avait subi, 
malgré son refus, à l’âge de 10 à 15 ans des actes d'ordre sexuel de la part de l'ami 
de sa mère, qu'elle redoutait et auquel elle ne pouvait s'opposer en raison de la 
différence d'âge et de force physique, sachant par ailleurs qu'elle risquait d'être 
rejetée par sa mère (CORBOZ, op. cit. ad art. 189, N 20).
12.3.2
Dans l'arrêt 124 IV 154, le Tribunal fédéral a développé la notion de contrainte au 
moyen de pressions psychologiques.
Il relève que par le passé, la doctrine a mis en évidence et surévalué la division entre, 
d'une part, les actes agressifs et violents au sens de la contrainte physique et des 
blessures et, d'autre part, les actes non agressifs et non violents. Dans le nouveau 
concept de la violence structurelle, la bipolarité entre, d'une part, les actes agressifs 
et violents et, d'autre part, les actes non agressifs et non violents, s'est amenuisée 


65
pour faire place à une conception plus différenciée. Il est actuellement reconnu qu'en 
raison de son infériorité cognitive et de sa dépendance émotionnelle et sociale un 
enfant est plus ou moins livré aux exigences des adultes; il peut devenir l'instrument 
de ces exigences et être exploité mentalement et physiquement, raison pour laquelle 
la violence physique ne sera tout simplement pas nécessaire. Le plus souvent, ce 
seront la dépendance et la misère émotionnelles qui seront exploitées. Comme le 
confirme la doctrine spécialisée, l'infériorité cognitive et la dépendance émotionnelle 
et sociale peuvent exercer une pression psychique extraordinaire. Cela doit 
notamment être pris en considération lors d'abus de la part du détenteur de l'autorité 
dans le ménage de la victime; dans ce cas en effet, la peur de perdre son affection 
peut constituer directement une sérieuse menace. Dans de telles situations, la 
différence de corpulence d'un adulte par rapport à un enfant ou la simple domination 
physique peuvent déjà être des éléments propres à manifester une agression 
physique et à remplir ainsi le critère de la violence. Toutefois, pour que les éléments 
constitutifs de l'infraction soient réalisés, il faut au minimum que, selon les 
circonstances concrètes, la soumission de l'enfant semble compréhensible. Ce n'est 
qu'à la suite d'une appréciation globale des éléments concrets déterminants qu'il sera 
possible de juger si la situation de fait réalise les éléments constitutifs d'un moyen de 
contrainte. Il faut dès lors procéder à une appréciation individualisée qui doit se baser 
sur des éléments suffisamment typiques. Si les éléments constitutifs de la contrainte 
sexuelle, essentiellement orientés vers les adultes, sont également applicables aux 
enfants selon la conception de la loi, les exigences quant à l'intensité du moyen de 
contrainte doivent être moindres dans les cas d'actes sexuels qui tirent profit de la 
disparité adulte-enfant. De cette façon, le point de vue de la victime sera pris en 
compte dans le jugement. Dans ces conditions, la pression psychique exercée sur un 
enfant sous la forme d'une injonction de se taire peut réunir tous les éléments 
constitutifs de l'infraction, quand bien même elle n'est pas assortie d'une menace de 
suites fâcheuses ou d'une promesse d'avantages. Mais cela dépendra aussi de la 
situation spécifique dans laquelle se trouve l'enfant et ce qu'il craint du fait de ne pas 
tenir une telle promesse. Le simple ordre de garder le silence constitue un facteur 
traumatisant classique de l'abus sexuel. Par ailleurs, les auteurs n'ont la plupart du 
temps même pas besoin d'obliger expressément les enfants à garder le silence; en 
effet, des raisons aussi variées que le sentiment de honte et de culpabilité ou une 
dépendance affective les incitent spontanément à ne rien raconter de l'abus à des 
tiers (ATF 124 IV 154 = JdT 2000 IV 134).
12.3.3
Le Tribunal fédéral a encore précisé la notion de violence structurelle 
instrumentalisée dans l'arrêt 131 IV 107. 
Il a relevé les critiques d’une partie de la doctrine qui nie qu’une contrainte sexuelle 
puisse déjà être commise par la seule exploitation d’une pression produite en raison 
d’une situation d’infériorité préexistante. Selon ces auteurs, la seule exploitation de 
circonstances préexistantes ne peut suffire à réaliser l’infraction de l’article 189 CP. 
L’auteur doit au contraire intervenir activement (tatsituativ) peu avant ou 
concurremment à l’acte sexuel aux fins de créer une situation de contrainte propre à 


66
faire capituler sa victime; l’infraction suppose que l’auteur produise la pression d’ordre 
psychique et non pas seulement qu’il l’exploite (consid. 2.3). Suivant ces avis, le TF 
en a conclu que la notion de violence structurelle instrumentalisée ne doit pas se 
confondre avec l’exploitation d’une relation de pouvoir privée ou sociale préexistante 
qui à elle seule n’est pas constitutive de contrainte; l’existence d’une violence 
structurelle en tant que telle ne constitue pas encore un acte de contrainte relevant. 
La réalisation de l’infraction suppose que l’auteur ait créé concrètement une situation 
de contrainte (tatsituative Zwangssituation). Cela ne signifie cependant pas que 
l’auteur doive faire renaître cette situation de la même manière lors de chacun des 
actes sexuels subséquents; il suffit, lorsque la victime résiste dans la mesure de ses 
possibilités, que l’auteur actualise alors sa pression pour qu’il puisse être admis que 
chacun des actes sexuels n’a pu être commis qu’en raison de cette violence 
structurelle réactualisée (consid. 2.4). 
12.3.4
Dans un arrêt du 23 avril 2009 (6B_646/2008), le Tribunal fédéral s'est fondé sur la 
jurisprudence précitée de l'ATF 131 IV 107 et a précisé ce qui suit.
L'infériorité cognitive et la dépendance émotionnelle et sociale peuvent - en particulier 
chez les enfants et les adolescents - induire une pression psychique extraordinaire 
et, partant, une soumission comparable à la contrainte physique, les rendant 
incapables de s'opposer à des atteintes sexuelles. La jurisprudence parle de 
"violence structurelle", pour désigner cette forme de contrainte d'ordre psychique 
commise par l'instrumentalisation de liens sociaux. Pour que l'infraction soit réalisée, 
il faut cependant que la situation soit telle qu'on ne saurait attendre de l'enfant victime 
qu'il oppose une résistance; sa soumission doit, en d'autres termes, être 
compréhensible. L'exploitation de rapports généraux de dépendance ou d'amitié ou 
même la subordination comme telle de l'enfant à l'adulte ne suffisent en règle 
générale pas pour admettre une pression psychologique au sens des articles 189 al. 
1 ou 190 al. 1 CP (consid. 3.1). 
12.4
La victime subit ou accomplit l'acte non pas de son plein gré, mais sous l'effet de la 
contrainte. L’infraction est consommée au moment où l’acte sexuel ou d’ordre sexuel 
a lieu. 
12.5
Enfin, l'infraction aux articles 189 et 190 CP est intentionnelle. L'auteur doit savoir que 
la victime n'est pas consentante ou en accepter l'éventualité; une erreur sur les faits 
est concevable. Il doit vouloir ou accepter que la victime soit contrainte par le moyen 
qu'il met en œuvre ou la situation qu'il exploite. II doit enfin vouloir ou accepter le 
caractère sexuel de son acte, ce qui généralement va de soi (CORBOZ, op. cit., ad art. 
189, N 23 s. et les références citées). 
12.6 
Le viol constitue une lex specialis par rapport à la contrainte sexuelle (ATF 122 IV 99 
consid. 2a); un concours réel est cependant concevable si l'acte sexuel et les autres 
actes d'ordre sexuel sont indépendants les uns des autres, en particulier lorsqu'ils ont 
été commis à des moments différents (ATF 122 IV 99 consid. 2a ; CORBOZ, op. cit, 


67
ad art. 189 CP N 51). Pour la doctrine, les actes d'ordre sexuel commis en étroite 
liaison avec l'acte sexuel proprement dit, en particulier ceux qui en sont les 
préliminaires, doivent être considérés comme absorbés par le viol. Le Tribunal fédéral 
est parvenu à une solution similaire. Il a toutefois nié l'existence d'un délit successif - 
notion désormais abandonnée selon laquelle la répétition d'actes analogues 
procédant d'une intention unique constitue une seule infraction (ATF 117 IV 408) - à 
propos d'un viol et notamment d'une fellation, en retenant que ces deux types d'actes 
n'étaient pas analogues et qu'il convenait en conséquence de les considérer comme 
deux infractions distinctes en concours réel (ATF 99 IV 73 consid. 2 p. 74/75 ; TF 
6S.334/2003 du 10 octobre 2003 consid. 3 et les références citées). 
13.
13.1
Au cas présent, il est établi que le prévenu a caressé B., par-dessus et par-dessous 
les habits, en particulier sur la poitrine, les fesses et le sexe, lui a pris sa main pour 
se caresser le sexe avec, qu'il l'a pénétrée vaginalement à trois reprises et qu'il l'a 
sodomisée à une reprise, ces faits s'étant déroulés depuis l'âge de 6-7 ans de la 
plaignante, soit dès 1997-1998, jusqu'au 29 mai 2005.
Il s'agit indiscutablement d'actes d'ordre sexuel. En particulier, des attouchements, 
que ce soit par-dessus ou par-dessous les habits, notamment sur la poitrine et les 
fesses, commis sur une enfant d'un âge compris entre 6 et 7 ans et moins de 15 ans 
sont de nature à la perturber, ceci d'autant plus lorsqu'ils sont commis de façon 
répétitive sur une période de plusieurs années et par le propre père de la victime.
Le prévenu a agi intentionnellement, ayant conscience qu'il entretenait des relations 
sexuelles avec sa propre fille, qui était âgée de moins de 16 ans et vivait avec lui.
Dès lors, tous les éléments constitutifs de l'infraction à l'article 187 CP sont réalisés.
13.1.1
Le prévenu doit donc être reconnu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants 
commis au préjudice de B.
13.2
13.2.1
S'agissant de l'application des articles 189 et 190 CP, il convient tout d'abord 
d'examiner si l'élément constitutif de la contrainte est réalisé.
13.2.2
La plaignante a déclaré que lorsqu'elle était petite, le prévenu profitait du fait que sa 
mère soit absente pour lui demander de venir dans son lit. A cet âge, elle ne 
comprenait pas ce qu'il lui arrivait. Elle ne savait pas ce qu'était un pénis. Tout était 
flou et elle se demandait si les autres filles avaient la même relation avec leur père.
Le 13 mars 2002, alors qu'il se trouvait dans le bureau de la maison familiale à L1, le 
prévenu lui a demandé de venir s'asseoir sur ses genoux pour le regarder jouer aux 
cartes. Alors qu'elle voulait partir, il l'a retenue par le bras. Il a baissé son pantalon, 
lui a enlevé sa chemise de nuit. Il a commencé de la toucher en lui demandant de 


68
jouer à l'ordinateur. Elle s'est posé des questions, mais elle ne savait pas ce qui se 
passait. Le prévenu lui a notamment dit "mais non c'est qu'un jeu. Faut pas que t'aies 
peur (…) que les papas faisaient ça avec leur enfant" ou encore "c'est un petit jeu 
entre nous, faut pas le dire". Ensuite, il l'a sodomisée et pénétrée vaginalement. Elle 
a décrit que ça lui avait fait mal (not. consid. H.1.1). 
La plaignante a alors déposé une plainte pénale, puis s'est rétractée en raison des 
pressions de sa mère menaçant de se suicider. Elle a cru un moment que le prévenu 
allait arrêter et elle a pris des mesures pour l'éviter au maximum. Or, il a recommencé 
quelques semaines après par des attouchements et lui a demandé si cela lui plaisait. 
Elle lui a dit non et lui a demandé d'arrêter, ce qu'il n'a pas fait. Par rapport à cette 
période, la plaignante a déclaré que son père était beaucoup plus costaud qu'elle et 
qu'elle était impuissante (A.2.14.7, 9 et 16). Une fois, il lui a dit "touche-moi" et a pris 
sa main. Il l'a mise dans son slip et s'est caressé le sexe avec. Elle a tenté vainement 
de retirer sa main et il lui a dit "ouais regarde comme moi je te le fais bien, pourquoi 
toi tu me le fais pas" (A.2.14.18).
S'agissant des faits s'étant déroulés en Espagne, en 2003 (cf. not. déclarations de 
E1, J.6), les attouchements étaient plus faciles, car ils étaient en maillots de bain. Il 
l'a suivie à l'appartement et l'a touchée aux seins et aux fesses dans le salon-cuisine. 
Il a également essayé de la "doigter", mais elle l'a repoussée. La plaignante lui a 
demandé d'arrêter, car elle avait mal. Il lui a répondu : "mais non, je suis sûr que 
t'aimes ça". Ensuite, il lui a tenu les bras et lui a baissé son maillot. Elle était en face 
de lui, appuyée contre la table. Il a eu de la peine à arriver à ses fins, car elle était 
assez repoussante et ne voulait pas. Deux pénétrations vaginales ont eu lieu durant 
ces vacances (not G.4.37 et S.112). Devant le Tribunal correctionnel, la plaignante a 
décrit qu'elle savait qu'il était inutile de réagir, car il était plus grand qu'elle. De plus, 
elle avait beau dire non, il n'en tenait pas compte. Elle était résignée et s'était 
habituée. Elle a essayé de le repousser, de refuser, de lui dire d'arrêter, mais il 
revenait tout le temps à charge. Elle n'a jamais essayé la violence et n'a jamais pensé 
à crier, car elle avait honte. En Espagne, la seconde fois s'est passée dans des 
circonstances analogues. Elle savait qu'elle ne pourrait pas l'éviter. Par la suite, elle 
a fait attention de ne pas se retrouver seule avec lui. Elle passait par sa mère ou par 
le téléphone lorsqu'elle voulait communiquer avec lui.
Pour apprécier l'élément constitutif de la contrainte, outre les déclarations précitées, 
il convient également de prendre en compte l'état de santé de la plaignante. Lors de 
son admission à l'UHPA le 13 octobre 2005, elle présentait un trouble anxio-dépressif 
sévère. Elle était très triste, anxieuse dans le contact avec son entourage, voire 
parfois agressive. Elle a également souffert de crises lors desquelles elle présentait 
des difficultés respiratoires et des tremblements. En plus d'avoir des idées noires et 
des difficultés à l'endormissement, elle s'est scarifiée à quelques reprises. A la suite 
de ces crises d'angoisse massives, elle a dû être amenée à plusieurs reprises aux 
urgences de l'hôpital de L6. En outre, la plaignante a évoqué ses craintes relatives à 
l'intrusion d'un de ses parents à l'UHPA (S.65ss). Par ailleurs, il a été très dur pour 


69
elle de ne plus pouvoir fermer sa porte à clef à l'Institut. Elle avait un tic qui consistait 
à se relever pour vérifier que personne ne soit dans la pièce, conséquence d'un 
traumatisme encore bien présent dans son esprit (S.115).
13.2.3
Le prévenu jouissait de l'autorité naturelle dont jouit le détenteur de l'autorité parentale 
sur son enfant, en particulier jusqu'à l'adolescence. Son père était, en outre, bien plus 
costaud et plus grand qu'elle. Il est capable d'exercer une certaine forme de chantage 
émotionnel et de pression psychologique tendant à culpabiliser la plaignante (cf. not. 
ses lettres écrites de la prison dans lesquelles il la met en garde contre le fait que, 
lorsque son futur époux apprendra ce qu'elle a fait à son père, il prendra peur, raison 
pour laquelle elle doit revenir le plus vite à la maison, lui demande de se calmer tout 
en lui disant qu'il pensait lui acheter beaucoup de belles choses ou encore lui 
demande pardon pour l'avoir insultée tout en lui déclarant qu'il la pardonne également 
de l'avoir conduit en prison, en pensant à tout ce qu'il a fait pour elle; D.58 s. et D.64 
s.). Alors qu'au début, la plaignante ne paraissait pas saisir, en raison de son âge, 
toute l'ampleur et la gravité des abus en raison de l'infériorité cognitive que présentent 
les enfants, elle a peu à peu réalisé la situation de malaise dans lequel elle se trouvait 
plongée. Elle craignait également les conséquences d'un dévoilement pour sa famille, 
en particulier pour ses deux frères et pour sa mère, dépressive et totalement 
dépendante de son époux sur le plan économique. Elle se trouvait dans un réel conflit 
de conscience et de loyauté.
13.2.4
Ces circonstances associées aux injonctions de garder le silence répétées à réitérées 
reprises par le prévenu, à la persistance du prévenu à ne tenir aucun compte du refus 
manifesté par la plaignante à plusieurs reprises tant par la parole que le geste et à 
l'état psychique développé par la plaignante au fil des mois étaient de nature à exercer 
une pression psychique considérable sur B. qui était encore très jeune au moment 
des faits incriminés. Finalement, celle-ci s'est trouvée dans une situation telle que tout 
refus était rendu impossible. 
Dans de telles circonstances, la soumission apparente de la plaignante lorsqu'elle 
relate certains des faits incriminés apparaît ainsi parfaitement compréhensible. Le 
prévenu avait réussi à créer une situation telle qu'il n'avait pas besoin de recourir à la 
violence ou à la menace pour passer outre à l'absence de consentement de la 
plaignante. Il lui suffisait, lorsque la plaignante manifestait une certaine réticence, 
notamment de la retenir par les bras pour qu'elle cède.
Tous ces éléments ont manifestement engendré une situation de contrainte continue 
sur la personne de la plaignante, qui n'était pas en mesure de dire non au prévenu. 
13.2.5
Il résulte des motifs qui précèdent qu'il doit être constaté que l'élément constitutif de 
la contrainte, au sens d'une violence structurelle, est réalisé au cas présent.


70
13.2.6
L'élément constitutif de l'acte sexuel, respectivement de l'acte analogue à l’acte 
sexuel ou d'un autre acte d’ordre sexuel est manifestement réalisé au cas présent, 
ainsi que cela a déjà été relevé (consid. 13.1).
13.2.7
S'agissant de l'élément intentionnel de l'infraction de contrainte sexuelle et de viol, il 
est également réalisé en l'espèce.
Il a déjà été relevé que le prévenu exerçait une influence considérable sur la 
plaignante en sa qualité de détenteur de l'autorité parentale. Il connaissait son jeune 
âge et est sciemment passé outre à l'absence de consentement en profitant tant de 
sa supériorité physique que de l'état de dépendance psychologique dans lequel se 
trouvait la plaignante à son égard, ce qu'attestent ses déclarations (not. "mais non 
c'est qu'un jeu. Faut pas que t'aies peur (…) que les papas faisaient ça avec leur 
enfant" ou encore "c'est un petit jeu entre nous, faut pas le dire"). Le prévenu ne 
pouvait enfin raisonnablement ignorer qu'une enfant de 6-7 ans, respectivement de 
moins de 11 ans à moins de 15 ans, n'était pas apte à consentir à des relations 
sexuelles complètes et à d'autres actes d'ordre sexuel.
Il a profité de son ascendant et d'une position privilégiée sur sa victime, soit d'un état 
de fait qui, associé au jeune âge, à l'inexpérience de la plaignante, au conflit d'intérêt 
de cette dernière consécutif à l'injonction de se taire répétée par le prévenu, 
constituait autant de circonstances connues de celui-ci et qui étaient propres à rendre 
B. incapable de résister aux pulsions sexuelles d'A. 
Il est en conséquence établi que le prévenu a agi en étant conscient, d'une part, de 
l'absence de consentement de la plaignante au sens prédécrit et, d'autre part, que 
celle-ci s'est soumise aux actes sexuels qu'il lui a fait subir ensuite de la pression 
psychologique qui pesait sur elle et dont le prévenu a profité. Il a, à tout le moins, 
envisagé ces éventualités qu'il a acceptées en se comportant comme il l'a fait. 
Tous les éléments constitutifs des infractions aux articles 189 al. 1 et 190 al. 1 CP 
sont dès lors réalisés.
13.2.8
Au vu de ces motifs, le prévenu doit être reconnu coupable des préventions de 
contrainte sexuelle et de viol commises au préjudice de B. 
13.2.9
On ajoutera que le Code pénal suisse est applicable en l'occurrence en dépit du fait 
que les deux viols ont été commis en 2003 en Espagne, ceci conformément à l'article 
6 aCP, le droit espagnol n'étant pas plus favorable au prévenu que le droit suisse (cf. 
not. art. 179 et 180 du Code pénal espagnol qui puni le viol d'une peine privative de 
liberté de 6 à 12 ans, respectivement de 12 à 15 ans - art. 180 ch. 4 - en cas de viol 
commis notamment par un membre de la famille biologique ou adoptive, tel 
l'ascendant de la victime). 


71
14.
Les infractions dont le prévenu est déclaré coupable ont été commises entre le 
13 mars 2002 et mai 2005, soit avant l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2007, de la Loi 
fédérale du 13 décembre 2002 modifiant la partie générale du Code pénal, si bien 
qu'il convient de déterminer le droit applicable à la sanction à prononcer en examinant 
si les nouvelles pénalités sont plus favorables que les anciennes. Si tel est le cas, la 
nouvelle partie générale est applicable au prévenu à titre de lex mitior; en cas 
contraire, l'ancien droit continue de s'appliquer, conformément au principe de non-
rétroactivité de la loi pénale (cf. art. 2 CP). Pour comparer la sévérité de l'ancien et 
du nouveau droit et déterminer le droit applicable, le juge doit procéder à un examen 
concret, en tenant compte de l'état de fait complet au regard de l'ancien et du nouveau 
droit et n'appliquer le nouveau droit que si celui-ci conduit effectivement à un résultat 
plus favorable au condamné. Dans chaque espèce, il doit appliquer soit 
exclusivement le droit ancien soit exclusivement le nouveau (ATF 114 IV 1 consid. 2a 
114 IV 81 consid. 3b; 119 IV 145 consid. 2c; ATF 126 IV 5 consid. 2c ).
Dans le cas présent, compte tenu de la gravité des infractions dont le prévenu est 
déclaré coupable et de sa culpabilité (cf. consid. 15.8), la seule sanction entrant en 
considération est une peine privative de liberté d'une durée telle que le sursis n'entre 
pas en ligne de compte. Or, la jurisprudence a déjà eu l'occasion de préciser que la 
peine privative de liberté du nouveau droit ne présente en soi aucune différence 
matérielle avec la réclusion et l'emprisonnement de l'ancien droit, et les nouvelles 
règles sur la fixation de la peine n'apportent pas de changements significatifs par 
rapport aux règles que la jurisprudence a établies pour l'application de l'ancien article 
63 CP (no TF 6B_823/2007 consid. 2.6 du 4 mars 2008 et les références citées). Il 
en résulte que l'ancien droit demeure applicable au cas d'espèce.
15.
A teneur de l’article 63 aCP, la peine doit être fixée d’après la culpabilité du 
délinquant, en tenant compte des mobiles, des antécédents et de la situation 
personnelle de ce dernier.
15.1
La question de la mesure de la peine a fait l’objet d’une abondante jurisprudence, 
rappelée aux ATF 127 IV 101 (consid. 2a) et 129 IV 6 (consid. 6.1).
La gravité de la faute est le critère essentiel à prendre en considération dans la 
fixation de la peine et le juge doit l'évaluer en fonction de tous les éléments pertinents, 
notamment ceux qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir le résultat de l'activité illicite, 
le mode d'exécution, l'intensité de la volonté délictuelle et les mobiles, et ceux qui 
concernent l'auteur, soit les antécédents, la situation personnelle et le comportement 
après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 129 IV 6 consid. 6.1; 127 IV 101 
consid. 2a p. 103; 122 IV 241 consid. 1a; 118 IV 21 consid. 2b; 117 IV 112 consid. 1; 
116 IV 288 consid. 2a). Concernant la situation personnelle de l'auteur, le juge doit 
prendre en compte sa vulnérabilité face à la peine, soit son état de santé et son âge, 
ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de récidive, etc. 
(ATF 102 IV 231 consid. 3; 96 IV 155 consid. 3).


72
15.2
De façon générale, le juge doit éviter les sanctions qui pourraient détourner l'intéressé 
de l'évolution souhaitable (ATF 128 IV 73, consid. 4; 127 IV 97, consid. 3). Cet aspect 
de prévention spéciale ne permet toutefois que des corrections marginales, la peine 
devant toujours rester proportionnée à la faute (TF 6B_14/2007 du 17 avril 2007, 
consid. 5.1 et 5.2).
15.3
Il est inévitable qu'une peine privative de liberté d'une certaine durée ait des 
répercussions sur les membres de la famille du condamné ou encore sur sa vie 
professionnelle. Cette conséquence ne peut cependant conduire à une réduction de 
la peine qu'en cas de circonstances extraordinaires (TF 6B_708/2008).
15.4
En matière d'infractions contre l'intégrité sexuelle, la peine réprimant un 
comportement consistant à contraindre la victime à subir un acte analogue à l'acte 
sexuel, comme une fellation par exemple, ne peut pas être considérablement 
inférieure à celle que le juge aurait fixée pour un viol commis dans des circonstances 
comparables (ATF 132 IV 120 consid. 2). 
15.5
S'agissant du concours d'infractions, en vertu de l'article 68 ch. 1 al. 1 aCP, lorsqu'un 
délinquant, par plusieurs actes, aura encouru plusieurs peines privatives de liberté, 
le juge le condamnera à la peine de l'infraction la plus grave et en augmentera la 
durée d'après les circonstances, mais pas au-delà de la moitié en sus du maximum 
de la peine prévue pour cette infraction et pas au-delà du maximum légal du genre 
de peine. Pour satisfaire à cette règle, le juge, dans un premier temps, fixera donc la 
peine pour l'infraction abstraitement la plus grave, en tenant compte de tous les 
éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes ou 
une éventuelle diminution de la responsabilité pénale. Dans un second temps, il 
augmentera cette peine pour sanctionner les autres infractions, en tenant là aussi 
compte de toutes les circonstances y relatives (ATF 127 IV 101 consid. 2b; 116 IV 
300 consid. 2c/dd).
Selon l'article 68 ch. 2 aCP, si le juge doit prononcer une condamnation à raison d'une 
infraction punie d'une peine privative de liberté que le délinquant a commise avant 
d'avoir été condamné pour une autre infraction punie également d'une peine privative 
de liberté, il fixera la peine de telle sorte que le délinquant ne soit pas plus sévèrement 
puni que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement. Cette 
disposition n'entre en considération que lorsqu'il s'agit de juger des infractions 
commises par l'auteur avant qu'une peine privative de liberté ait été prononcée contre 
lui pour d'autres actes délictueux. Si, dans ce cas, le juge dispose déjà d'un jugement 
entré en force relatif aux actes jugés en premier lieu, il doit prononcer une peine 
complémentaire (ATF 129 IV 113 consid 1.3 p. 117 s.).
15.6
La circonstance atténuante de l’écoulement du temps au sens de l’article 64 avant-
dernier alinéa aCP donne la faculté au juge d’atténuer la peine en application de 
l’article 65 aCP à la double condition qu’un temps relativement long se soit écoulé 
depuis l’infraction et que le délinquant se soit bien comporté pendant ce temps.


73
La jurisprudence a admis que cette circonstance atténuante est réalisée en tout cas 
lorsque les deux tiers du délai de prescription de l'action pénale sont écoulés (ATF 
132 IV 1 consid. 6.2). Pour déterminer si l'action pénale est proche de la prescription, 
le juge doit se référer à la date à laquelle les faits ont été souverainement établis, et 
non au jugement de première instance. Ainsi, lorsque le condamné a fait appel et 
qu'en vertu de la procédure cantonale, ce recours a un effet dévolutif et suspensif, il 
faut prendre en considération le moment où le jugement de seconde instance a été 
rendu (ATF 115 IV 95 consid. 3).
L’admission de cette circonstance atténuante est en outre subordonnée au fait que le 
prévenu se soit bien comporté durant un temps relativement long depuis l’infraction. 
La notion de bon comportement est controversée. Selon certains, il suffit que l’auteur 
n’ait pas commis d’infraction. Pour d’autres, l’auteur ne doit pas non plus s’être rendu 
coupable d’actes immoraux. Dans sa jurisprudence, le Tribunal fédéral a jugé qu’il 
convenait de tenir compte du fait que l’auteur a intentionnellement prolongé la 
procédure (ATF 92 IV 201, consid. 1).
L’admission d’une circonstance atténuante prévue par l’article 64 aCP a pour effet 
d’élargir vers le bas le cadre légal de la peine (ATF 116 IV 11, consid. 2e;118 IV 119, 
consid. 2b). La mesure de l’atténuation découlant de l’article 64 aCP peut également 
être compensée par une augmentation de la peine s’il existe des circonstances 
aggravantes, ces dernières pouvant de la sorte neutraliser les effets de circonstances 
atténuantes ; il en va de même en cas de concours d’infractions (art. 68 ch. 1 al. 1 
aCP). Un délinquant peut par conséquent, selon les circonstances, être condamné à 
la peine maximale prévue par la loi pour la ou les infractions commises même en cas 
de responsabilité pénale restreinte et de circonstances atténuantes (ATF 127 IV 101, 
consid. 2b, ATF 116 IV 300, cons. 2).
15.7
Les articles 29 al. 1 Cst., 6 § 1 CEDH et 14 § 3 let. c Pacte ONU II prévoient que toute 
personne a droit à ce que sa cause soit jugée dans un délai raisonnable. 
Le principe de la célérité impose aux autorités de mener la procédure pénale sans 
désemparer, dès le moment où l'accusé est informé des soupçons qui pèsent sur lui, 
afin de ne pas le maintenir inutilement dans les angoisses qu'elle suscite (ATF 124 I 
139 consid. 2a). Il s'agit d'une exigence à l'égard des autorités pénales, qui se 
distingue de la circonstance atténuante du temps relativement long (art. 64 avant-
dernier alinéa aCP), laquelle est liée à l'approche de la prescription et suppose que 
l'accusé se soit bien comporté dans l'intervalle. Comme les retards dans la procédure 
pénale ne peuvent être guéris, le Tribunal fédéral a fait découler de la violation du 
principe de la célérité des conséquences sur le plan de la peine. Le plus souvent, la 
violation de ce principe conduira ainsi à une réduction de la peine, parfois même à la 
renonciation à toute peine ou encore, en tant qu'ultima ratio dans des cas extrêmes, 
à une ordonnance de non-lieu (ATF 117 IV 124 consid. 4d; 124 I 139 consid. 2a). Il 
s'agit de distinguer le principe de la célérité de la circonstance atténuante de l'article 


74
64 avant-dernier alinéa aCP, qui obéit à des conditions différentes. Lorsque les 
conditions de l'article 64 aCP et du principe de la célérité sont réalisées, il convient 
de prendre en considération les deux facteurs de réduction de la peine 
(WIPRÄCHTIGER, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, 2003, art. 64, n. 31).
 
Le caractère raisonnable de la durée d'une procédure s'apprécie suivant les 
circonstances de la cause, lesquelles commandent généralement de procéder à une 
évaluation globale, en tenant notamment compte de la complexité de l'affaire, du 
comportement de l'accusé et de celui des autorités compétentes (ATF 124 I 139 
consid. 2c et les références citées). L'élément déterminant, pour cette appréciation, 
est sans doute la complexité de l'affaire. Celle-ci peut découler de la nature de 
l'infraction, mais aussi du nombre d'accusés, des mesures probatoires nécessaires - 
en particulier des témoins à entendre et des investigations à l'étranger -, du volume 
du dossier, des questions de fait et de droit qui peuvent se poser et, en définitive, des 
incidences concrètes de la procédure sur la situation de l'accusé (TF 6B 14/2007 du 
17 avril 2007 consid. 6.8.1). Comme on ne peut pas exiger de l'autorité pénale qu'elle 
s'occupe constamment d'une seule et unique affaire, il est inévitable qu'une 
procédure comporte quelques temps morts. Lorsqu'aucun d'eux n'est d'une durée 
vraiment choquante, c'est l'appréciation d'ensemble qui prévaut. Des périodes 
d'activité intense peuvent donc compenser le fait que le dossier ait été laissé 
momentanément de côté en raison d'autres affaires (ATF 124 I 139 consid. 2c). Selon 
la jurisprudence européenne, apparaissent comme des carences choquantes une 
inactivité de treize ou quatorze mois au stade de l'instruction, un délai de quatre ans 
pour qu'il soit statué sur un recours contre l'acte d'accusation ou encore un délai de 
dix ou onze mois pour que le dossier soit transmis à l'autorité de recours (ATF 124 I 
139 consid. 2c; 119 IV 107 consid. 1c). Le principe de la célérité peut être violé, même 
si les autorités pénales n'ont commis aucune faute. Celles-ci ne sauraient donc 
exciper des insuffisances de l'organisation judiciaire (TF 6S.66/2005 du 14 avril 2005 
consid. 3.2).
15.8
15.8.1
Le prévenu est né en 1957 au Kosovo. Il est arrivé en Suisse en 1981, puis dans le 
Jura en 1985. La même année, il s'est marié, puis a eu trois enfants. Depuis 1983, il 
habite à L1. Il travaille en qualité d'indépendant comme peintre en bâtiments. En 
2008, il a été taxé fiscalement sur un revenu imposable de Fr 29'000.- et sur une 
fortune imposable de Fr 4'000.-. En 2009, il a réalisé un bénéfice net de Fr 94'280.- 
(S.59 et S.63). Il jouit d'une bonne réputation de manière générale et il participe à la 
vie associative dans sa région (O.4). Il a été naturalisé en 2003.
15.8.2
Le casier judiciaire d'A. mentionne deux condamnations (S.43). Le 14 septembre 
2007, il a été condamné pour infraction à la LCR pour non restitution de permis ou de 
plaques de contrôle à une peine pécuniaire de 5 jours-amende à Fr 30.-, avec sursis 
pendant 2 ans, et à une amende de Fr 100.-. En date du 30 octobre 2008, il a 
également été condamné pour infraction à la LAVS (art. 87 al. 3, détournement de 
cotisations sociales) à une peine pécuniaire de 10 jours-amende à Fr 80.-, avec sursis 


75
pendant 2 ans, et à une amende de Fr 500.-. Ces condamnations sont toutefois 
postérieures à l'époque de commission des infractions dont le prévenu est déclaré 
coupable, si bien que la peine à prononcer constitue une peine complémentaire à ces 
condamnations (art. 68 ch. 2 aCP).
15.8.3
Au cas d'espèce, la culpabilité d'A. doit être qualifiée de grave.
15.8.4
L'activité criminelle s'est étendue sur plusieurs années, soit dès 1997-1998 jusqu'à 
mai 2005. Il a caressé sa fille sur la poitrine, le sexe et les fesses à plusieurs reprises, 
lui a pris la main pour se caresser le sexe, l'a pénétrée vaginalement à trois reprises 
et l'a sodomisée à une reprise. En raison de ces faits, il est reconnu coupable de viols, 
de contraintes sexuelles et d'actes d'ordre sexuel avec des enfants. Toutes ces 
infractions sont en concours entre elles, ce qui constitue une cause d’aggravation de 
la peine. 
A raison de l'infraction la plus grave retenue à sa charge, soit le viol, respectivement 
la contrainte sexuelle, A. est passible de la réclusion pour 10 ans au plus (art. 190 al. 
1, respectivement 189 al. 1 aCP), les actes d'ordre sexuel avec des enfants étant 
passible de la réclusion pour 5 ans au plus. Ainsi que déjà relevé, la peine à infliger 
doit encore être augmentée, conformément à l'article 68 aCP, pour tenir compte du 
concours d'infractions. 
15.8.5
Le prévenu a gravement trompé la confiance placée en lui par sa fille, B., tout en 
profitant, d'une part, des liens familiaux qui les unissaient et, d'autre part, de 
l'infériorité cognitive et de la dépendance de sa fille dues notamment au jeune âge de 
cette dernière.
15.8.6
Ces actes ont eu des conséquences particulièrement néfastes pour la santé 
psychique de la plaignante et pour son équilibre. En proie à un conflit de loyauté vis-
à-vis de sa mère et de ses deux frères, elle n'a plus osé dévoiler les faits pendant des 
années, après avoir tenté de le faire, sans succès, en mars 2002. Par ailleurs, elle 
avait alors un âge critique. Il est notoire que des actes sexuels entretenus par une 
personne adulte avec un enfant de l'âge de B. sont de nature à causer un grave 
traumatisme chez la victime. Au cas présent, les infractions commises sur sa 
personne l'ayant notamment privé de sa virginité, pourtant essentielle dans sa culture 
(not. S.111 et S.114), sont sans nul doute causales des nombreuses crises 
d'angoisse, ayant parfois nécessité son hospitalisation. Un double mandat de 
curatelle a dû être instauré. Elle a dû quitter le foyer familial à un peu plus de 14 ans 
et demi et être recueillie par l'Institut jusqu'à ses 18 ans. Son cursus scolaire et ses 
relations sociales ont été très fortement affectés par la situation familiale perturbée 
qu'elle a vécue dès le dévoilement en mai 2005 et l'attente du procès. Elle a eu des 
idées noires, a souffert d'insomnies régulières et s'est également scarifiée à quelques 
reprises. Elle a dû être suivie par une psychologue. 


76
15.8.7
La responsabilité pénale du prévenu était entière et sa liberté de décision totale. 
Aucune circonstance concrète ne fait naître de doute sur ce point. 
15.8.8
Les mobiles du prévenu sont exclusivement égoïstes, soit l'assouvissement de ses 
pulsions sexuelles. 
Il ne s'est pas expliqué sur les préventions retenues contre lui. Il s'est contenté de 
contester les faits et de tenter de jeter le discrédit sur les déclarations de B., en 
entrainant sa femme et ses fils de son côté et n'hésitant pas à tenter de faire suspecter 
que sa fille aurait été victime du viol commis par un tiers qu'il a nommément cité (C2, 
not. S.118 s.). Le prévenu a également manifesté un comportement de nature à 
perturber C4 et C10 qui ont soutenu la plaignante lors du dévoilement en 2005 (G.11 
s.). Le prévenu a ainsi démontré une absence totale de remords et de prise de 
conscience de la gravité des infractions commises. 
Le fait qu'il n'ait pas usé de violence lors de la commission des actes ne change rien 
à sa culpabilité au regard des infractions dont il est reconnu coupable. 
15.8.9
La procédure pénale dirigée contre le prévenu a certes duré relativement longtemps, 
soit durant près de 4 ans et demi d'instruction dès la dénonciation, le 30 mai 2005, 
jusqu'au renvoi le 30 octobre 2009. Le jugement de première instance a été prononcé 
le 1er juillet 2010. 
Plusieurs témoins ont toutefois dû être entendus et deux expertises de crédibilité ont 
été mises en œuvre durant l'instruction. A la suite de l'expertise M4, le prévenu a en 
effet recouru contre l'ordonnance du 21 novembre 2006 du juge d'instruction rejetant 
sa demande de contre-expertise. Le prévenu a encore recouru contre l'ordonnance 
du 21 janvier 2009 par laquelle le juge d'instruction a rejeté sa demande tendant à 
l'écarter l'expertise M5 du dossier et à désigner un nouvel expert (cf. not le bref 
rapport du juge d'instruction R.1). 
Compte tenu de l'ampleur relative du dossier et des motifs qui précèdent, on ne 
discerne pas de périodes d'inactivité choquante au sens de la jurisprudence (consid. 
15.7), si bien que le principe de célérité n'a pas été violé en l'occurrence.
Quant à la circonstance atténuante de l’écoulement du temps au sens de l’article 64 
avant-dernier alinéa aCP, dans la mesure où le prévenu a réitéré son comportement 
criminel jusqu'en mai 2005, la condition de l'écoulement depuis l’infraction d'un temps 
relativement long, équivalent aux deux tiers du délai de prescription de l'action pénale 
(consid. 15.6), n'est pas donnée.
15.8.10 Au vu des motifs qui précèdent, considérant les condamnations déjà prononcées les 
14 septembre 2007 et 30 octobre 2008, la Cour estime qu'une peine complémentaire 
à ces jugements de 4 ans et demi de réclusion sanctionne équitablement la gravité 
particulière de la culpabilité d'A., compte tenu de l'ensemble des circonstances à 


77
prendre en considération. La situation personnelle et familiale du prévenu, prise en 
compte dans le cadre des critères généraux en matière de fixation de la peine, ne 
justifie en aucune façon une réduction de cette peine au titre de la prise en compte 
des effets de cette dernière sur l'avenir du condamné, compte tenu notamment de la 
gravité de la culpabilité d'A.
En raison de la durée de cette peine, elle ne peut être assortie du sursis.
Il convient de déduire de cette peine la détention préventive subie par 29 jours (art. 
69 aCP).
16.
Sur le plan civil, le prévenu a été condamné à payer à la partie plaignante et civile un 
montant de Fr 20'000.- à titre d'indemnité de tort moral par jugement du Tribunal 
correctionnel du 1er juillet 2010. Dans ses motifs, le Tribunal mentionne avoir estimé 
l'indemnité de tort moral à Fr 14'000.- qu'il a arrondi à Fr 20'000.- pour tenir compte 
des intérêts. Dans son appel, la plaignante demande à ce que le prévenu soit 
condamné à lui verser une indemnité de tort moral de Fr 20'000.- plus intérêts à 5 %, 
dès le 1er août 2001.
16.1
Aux termes de l’article 49 CO, celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a 
droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de 
l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. 
Selon la jurisprudence, l'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la 
gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par 
la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme 
d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa détermination relève du pouvoir 
d'appréciation du juge; en raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est 
destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple 
somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte 
que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites; l'indemnité allouée 
doit toutefois être équitable. Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité 
de l'atteinte subie et il évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la 
victime; s'il s'inspire de certains précédents, il veillera à les adapter aux circonstances 
actuelles pour tenir compte de la dépréciation de la monnaie (ATF 118 II 410 consid. 
2a, 117 II 60 et références citées). 
Dans le cas d'une enfant, âgée de 10 ans au moment des faits, sur laquelle son beau-
père avait, durant une période de six mois au moins, commis des attouchements, en 
la caressant et l'embrassant sur les seins et le pubis, et qui avait été marquée 
fortement pendant plusieurs mois par ces agissements, mais n'avait pas été 
gravement perturbée, sans que l'on puisse toutefois exclure que les atteintes subies 
entraînent des conséquences à l'âge adulte, le Tribunal fédéral a estimé à Fr 10'000.- 
l'indemnité pour tort moral due à la victime (ATF 118 II 410 consid. 2b). En cas de 
viol, les montants qui ont été alloués depuis 1990 se situent généralement entre Fr 


78
10'000.- et Fr 15'000.- et s'élèvent exceptionnellement à Fr 20'000.-. D'une manière 
générale, la jurisprudence tend, depuis quelques années, à allouer des montants plus 
importants en matière d'atteintes graves à l'intégrité d'une personne. Toutefois et 
dans le cas d'une enfant, âgée de 8 ans, sur laquelle son père avait, durant une 
période de dix ans, commis tous les actes sexuels possibles et imaginables de 
manière quasi quotidienne, et sur laquelle les répercussions de ces abus ont été 
terribles au niveau psychologique et psychique, le Tribunal fédéral a considéré qu'une 
indemnité de tort moral de Fr 50'000.- était manifestement trop faible et l'a portée à 
Fr 100'000.-, tout en précisant que ce montant constituait un maximum, mais se 
justifiait par les circonstances extrêmes du cas d'espèce (ATF 125 III 269 consid. 2a 
et les références citées).
La doctrine retient quant à elle une méthode à deux phases : la première reposant 
sur les critères objectifs médicaux et la seconde sur les éléments particuliers du cas 
(HÜTTE/DUCKSCH/GROSS, Le tort moral, 1996, p. I/62a ss). Plusieurs éléments jouent 
un rôle décisif dans le cadre de la fixation de l’indemnité : les facteurs relatifs à la 
gravité des lésions ou au processus de guérison (dangerosité des lésions, traitement 
médical, genre et suite des lésions, longs séjours hospitaliers, douleurs, etc.), ceux 
en rapport avec les contacts sociaux, avec la dépendance de l’aide de tiers, avec 
l’équilibre psychique (instabilité, psychose, dépression, etc.), avec la carrière 
professionnelle, avec la famille, etc. (HÜTTE/DUCKSCH/GROSS, op. cit., p. I/73a ss).
16.2
En l'occurrence, il sied de tenir compte, en particulier de la gravité des infractions 
commises par le prévenu sur la personne de sa fille et de l'intensité des souffrances 
morales qu'elles ont entraînées pour cette dernière (cf. not. consid. I.1 s., J.3 à J.5, 
15.8.6). Le Dr M5 a retenu à cet égard les diagnostics de difficultés liées à des sévices 
sexuels infligés à un enfant par une personne de l'entourage direct, troubles du 
sommeil, troubles dépressifs sans symptômes psychotiques et troubles anxieux 
(consid. H.3.2). La plaignante a dû suivre une psychothérapie durant plusieurs 
années (consid. J.5). Elle a durement ressenti la perte de sa virginité, compte tenu 
de sa culture musulmane. L'atteinte subie a duré des années et elle ne paraît pas 
totalement guérie. Le dévoilement consécutif aux infractions commises a eu, en outre, 
des répercussions sociales considérables; la procédure a perturbé B. dans son 
cursus scolaire (S.116) et, surtout, elle a été isolée socialement en institution durant 
toute son adolescence dès l'âge de 15 ans à 18 ans.
 
Au vu de l'ensemble de ces circonstances, la Cour estime qu'il se justifie de 
condamner le prévenu à verser à B. une indemnité pour tort moral de Fr 20'000.-, 
avec intérêts fixés à 5% dès le 1er août 2001, tel que requis (échéance moyenne; 
Code civil suisse et Code des obligations annoté, 8ème éd. ad art. 47 et 49 CO, p. 47).
S'agissant des autres dommages subis par la plaignante, sa situation n'étant pas 
suffisamment ni stabilisée ni établie, il convient, à l'instar du jugement attaqué, de 
faire application de l’article 38 al. 3 aLAVI et 11 al. 2 ch. 3 Cppj, partant, d’adjuger 
l’action civile dans son principe et de renvoyer la plaignante et partie civile pour le 


79
reste devant les tribunaux civils. Au cas d’espèce, le degré de responsabilité du 
prévenu doit être fixé à 100 %. 
17.
Au vu du résultat auquel parvient la Cour pénale, il n'existe aucun motif particulier de 
modifier le jugement attaqué s'agissant du sort des frais de procédure et des dépens 
relatifs à la première instance. Pour le même motif, la taxation des honoraires des 
mandataires d'office des parties pour la première instance fixée par le jugement 
attaqué est entrée en force, cette décision n'étant pas susceptible d'appel, mais de 
recours (art. 16 de l'Ordonnance fixant le tarif des honoraires d'avocat). La libération 
du prévenu de l'infraction de tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et 
tentative de contrainte sexuelle, infractions prétendument commises en Espagne 
durant l'été 2003 au préjudice de B. par le fait d'avoir tenté de la sodomiser ne justifie 
ni de distraire une partie des frais de première instance ni de lui octroyer une 
indemnité à ce titre, dans la mesure où cette prévention n'a occasionné ni frais de 
procédure ou de défense particuliers. En outre, le prévenu est déclaré coupable de 
viols commis à l'époque précitée, si bien qu'il ne se justifie pas de lui octroyer une 
indemnité au sens de l'article 297 al. 1 Cppj.
En appel, A. n'obtient que très partiellement gain de cause sur le plan pénal et 
succombe totalement sur le plan civil, si bien qu'il doit supporter les 4/5èmes des frais 
judiciaires de deuxième instance et qu'il doit contribuer aux frais de défense de B., 
qui obtient gain de cause s'agissant de son appel limité. Une indemnité réduite pour 
ses frais de défense de seconde instance, à verser par l'Etat (art. 302 al. 1 2ème phrase 
i.f. Cppj), est pour le surplus allouée au prévenu.
Les honoraires de la mandataire d'office de la plaignante sont également taxés, 
conformément à l'Ordonnance fixant le tarif des honoraires d'avocat, pour le cas où 
elle ne pourrait les recouvrer auprès du prévenu.
18.
Selon l’article 296 Cppj, un détenu condamné est maintenu en détention s'il existe 
encore au moment du prononcé du jugement un motif d'arrestation, en particulier s'il 
y a danger de fuite. Quant à l'article 387 al. 2 Cppj, il dispose qu'en cas de 
condamnation, le tribunal ou le juge peut maintenir en détention la personne 
incarcérée ou arrêter une personne en liberté s'il existe, au moment du prononcé du 
jugement, un motif d'arrestation, en particulier s'il y a danger de fuite.
18.1
La privation de liberté d’une personne à l’égard de laquelle il existe des charges 
suffisantes doit être justifiée par trois conditions alternatives, soit les besoins de 
l’enquête (risque de collusion qui, en principe, n’existe plus au stade du jugement), 
un risque de fuite ou un risque de réitération. Bien que l’article 387 al. 2 Cppj ne 
mentionne expressément comme motif d’arrestation que le risque de fuite, 
l’arrestation aux débats ou à l’issue de ces derniers est aussi possible en présence 
d’un risque concret de réitération d'infractions. 
18.2
Dans le cas présent, l’existence de charges suffisantes ne fait pas de doute. 


80
Il sied dès lors d’examiner s’il existe, en l’occurrence, un risque de fuite et de 
réitération, seules causes susceptibles d’être prises en considération.
18.2.1
Le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères tels que le 
caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le 
poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non 
seulement possible, mais également probable (ATF 117 Ia 69 consid. 4a et la 
jurisprudence citée). La gravité de l'infraction ne peut pas, à elle seule, justifier la 
prolongation de la détention, même si elle permet souvent de présumer un danger de 
fuite en raison de l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (ATF 125 I 60 
consid. 3a; 117 Ia 69 consid. 4a, 108 Ia 64 consid. 3).
18.2.2
Le risque de réitération d'infractions est un motif de police préventive dicté par des 
impératifs de sécurité et d’intérêt public; il est prévu par l’article 5 ch. 1 litt. c CEDH. 
La détention préalable se justifie pour empêcher l’inculpé de poursuivre son activité 
délictueuse ou de commettre de nouvelles infractions. Le risque de réitération doit 
exister concrètement et non seulement de façon hypothétique. Dans tous les cas, 
l’autorité devra respecter le principe de la proportionnalité (PIQUEREZ, Commentaire 
du Code de procédure pénale jurassien, N 11 ad art. 129 Cpp et Procédure pénale 
suisse, N 2356 ss, p. 501). Elle doit faire preuve de retenue dans l'appréciation d'un 
tel risque (ATF 105 Ia 26 consid. 3c). 
Au regard du principe de la proportionnalité, la mise ou le maintien en détention 
préventive n'est admissible pour cette cause d'arrestation que si le pronostic de 
récidive est très défavorable et si les délits à craindre sont de nature grave; la simple 
possibilité, hypothétique, de commission de nouvelles infractions de même nature, ou 
la vraisemblance que soient commises des infractions mineures, sont des motifs 
insuffisants (ATF 125 I 60 consid. 3a). La vraisemblance d'une nouvelle infraction est 
toutefois appréciée de façon moins stricte lorsque le bien juridique menacé est 
particulièrement précieux, en particulier lorsqu'il s'agit de délits de violence graves ou 
de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors 
considéré comme trop important; en pareil cas, il y a lieu de tenir compte de l'état 
psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de son agressivité (ATF 123 I 268 
consid. 2e). Le principe de la proportionnalité impose, en outre, à l'autorité qui estime 
se trouver en présence d'une probabilité sérieuse de réitération d'examiner si l'ordre 
public pourrait être sauvegardé par d'autres moyens que le maintien en détention, 
tels que la mise en place d'une surveillance médicale, l'obligation de se présenter 
régulièrement à une autorité ou l'instauration d'autres mesures d'encadrement (ATF 
123 I 268 consid. 2c in fine et les arrêts cités).
18.2.3
Au cas d'espèce, le prévenu est exposé à devoir purger une peine privative de liberté 
de longue durée. Bien qu'il ait acquis la nationalité suisse et qu'il ne soit retourné qu'à 
trois reprises dans son pays d'origine durant les sept dernières années, le rapport 
médical récent de la Dresse M8 du 18 février 2011, notamment, établit que le prévenu 


81
est actif au sein de la communauté kosovare et qu'il a gardé des liens particulièrement 
étroits avec son pays d'origine. Une partie de sa famille, notamment des frères et 
sœurs, demeure toujours dans son pays d'origine et le prévenu l'aide régulièrement 
financièrement. Par ailleurs, il est établi que le fils du prévenu s'occupe déjà de 
l'entreprise de peinture qu'il a fondée. Dans ces circonstances, on peut concrètement 
craindre que le prévenu abuse de sa liberté pour prendre la fuite à l'étranger où il 
pourra trouver un appui et se soustraire ainsi à l'exécution du jugement.
18.2.4
Par ailleurs, le prévenu a avoué à la Dresse M8 "en vouloir beaucoup à sa fille pour 
toute cette mascarade de mensonges". A la question de savoir s'il voulait "la tuer pour 
tout ce qu'elle a fait comme fausses déclarations impardonnables", il a répondu, que 
"de toute manière c'est Dieu qui va avoir soin d'elle". Dans son analyse du cas, la 
Dresse relève encore notamment que, par son esprit ouvert, le prévenu est considéré 
coupable par la communauté kosovare d'être "trop gentil" avec sa femme et sa fille, 
à la place de les "punir comme il faut" (p. 5 dudit rapport). C'est seulement le jugement 
"qui va lui donner la vie ou la mort" (p. 6 dudit rapport). La communauté kosovare 
veut aider le prévenu, mais avec l'obligation de "punir cette saloperie de fille", ce qu'il 
ne veut pas ; quant à la communauté suisse, elle est chargée de faire la lumière dans 
une histoire où une jeune fille ne veut tout simplement plus écouter son père. Le 
prévenu se trouve en conséquence dans une énorme impasse de loyauté par rapport 
à tous ces intervenants (p. 7 dudit rapport). Atteint d'un trouble dépressif grave, avec 
idéation suicidaire, le prévenu reste dans la rumination des faits dont il est accusé. 
Bien que ne présentant aucune immaturité, perversité, malhonnêteté, personnalité 
sado-masochiste ou autre trouble de la personnalité pouvant donner naissance à une 
attitude d'abuseur, il présente une personnalité paranoïaque et schizoïde avec des 
traits anxieux et évitants ainsi que de fréquentes attaques de panique et insomnies 
ayant rendu nécessaire un traitement antidépresseur, neuroleptique, anxiolytique et 
hypnotique dans le cadre d'une thérapie à long terme (p. 7 dudit rapport). Il se trouve 
actuellement dans un état de mutisme akinétique avec une idéation suicidaire 
toujours présente et surtout un manque de confiance dans le système judiciaire et 
médical (p. 1 et 6 dudit rapport). Aux débats, devant la Cour pénale, le prévenu a 
confirmé les propos rapportés par la Dresse M8 dans ce rapport.
Au vu notamment de ce qui précède, la Cour estime que le fait qu'A. a comparu libre, 
qu’il a entrepris un traitement auprès de la Dresse M8 et n'a pas réitéré d’infractions 
depuis sa mise en liberté provisoire ne constituent pas des circonstances suffisantes 
permettant raisonnablement d’exclure un risque de réitération. 
Le prévenu a certes déclaré aux débats, le 22 février 2011, qu'il n'avait jamais pensé 
à tuer sa fille, B. La Cour n'a cependant pas apprécié cette déclaration comme étant 
sincère. Si elle l'était réellement, on peinerait alors à comprendre les motifs pour 
lesquels le prévenu insiste sur les déclarations de ses amis qui lui demandent 
pourquoi il ne tue pas sa fille, sur le fait que la communauté kosovare veut l'aider mais 
avec l'obligation de "punir" sa fille ou encore sur le fait que la tradition n'est pas la 
même que "chez nous". 


82
En raison de la pression inhérente à ses origines que le prévenu a décrite à la Dresse 
M8 et du conflit de loyauté dans lequel il admet se trouver actuellement entre 
"l'obligation de punir" la victime et le respect de la loi suisse, le suivi entrepris ne 
permet pas d’exclure tout risque de passage à un acte vengeur et violent à l'égard de 
la plaignante à la suite du présent jugement, d'autant qu'A. est décrit comme 
quelqu'un de psychorigide avec des idées politiques et familiales très strictes. A cela 
s'ajoute que le prévenu manifeste sa méfiance à l'égard du système judiciaire et 
médical et qu'il présente actuellement une personnalité particulièrement perturbée 
précisément en raison de l'imminence du jugement (rapport de la Dresse M8, p. 6 
i.f.). La très forte déception que risque de ressentir le prévenu face au jugement 
associée à sa personnalité dépressive exacerbe encore le risque de passage à un 
acte violent à l'encontre de la plaignante qu'il tient pour responsable de sa situation 
actuelle. 
Au vu de ces motifs, l'existence d'un pronostic défavorable de réitération d’infractions 
contre l’intégrité physique doit également être retenue.
18.2.5
Aucune mesure autre que celle de la mise en détention du prévenu ne suffit pour 
écarter le risque de réitération mis en évidence, si bien qu’il se justifie, au regard de 
l’importance du bien juridique susceptible d’être atteint par un acte violent du prévenu 
à l'encontre de la plaignante et du risque de fuite, d’ordonner l’arrestation immédiate 
d'A. aux fins d’exécution du présent jugement. 
PAR CES MOTIFS
LA COUR PENALE
après avoir délibéré et voté à huis clos
constate
que le jugement de première instance est entré en force, dans la mesure où il taxe les 
honoraires relatifs à la première instance de Me Alain Steullet, défenseur d'office d'A., à Fr 
10'608.30 (débours, vacations et TVA compris) et ceux de Me Brigitte Kuthy, mandataire 
d'office de B., à Fr 33'890.75 (débours, vacations et TVA compris), pour le cas où l'indemnité 
de dépens ne pourrait pas être recouvrée par cette dernière auprès d'A.;
pour le surplus, en modification partielle du jugement de première instance,
libère
A. des préventions de tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et tentative de 
contrainte sexuelle, infractions prétendument commises en été 2003 au préjudice de B. par le 
fait d'avoir tenté de la sodomiser lors de vacances en Espagne;


83
déclare
A. coupable des infractions suivantes :
-
actes d'ordre sexuel avec des enfants et contraintes sexuelles, infractions commises à 
réitérées reprises au préjudice de B. par le fait de l'avoir caressée sur et sous ses 
vêtements, notamment sur la poitrine et le sexe, et de s'être fait caresser le sexe par elle, 
depuis qu'elle avait 6-7 ans et jusqu'au 13 mars 2002, au domicile familial à L1;
-
actes d'ordre sexuel avec des enfants et contraintes sexuelles, infractions commises à 
réitérées reprises au préjudice de B. par le fait de l'avoir caressée sur ses vêtements, 
notamment sur la poitrine et les fesses, du 13 mars 2002 au 29 mai 2005, au domicile 
familial à L1;
-
actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle, infractions commises le 13 
mars 2002 au préjudice de B. par le fait de l'avoir sodomisée dans le bureau de la maison 
familiale à L1;
-
viols, infractions commises à trois reprises au préjudice de B., le 13 mars 2002 dans le 
bureau de la maison familiale à L1 et en été 2003 lors de vacances en Espagne;
partant, en application des articles 63, 68, 69, 187 ch. 1, 189 al. 1, 190 al. 1 aCP; 41ss, 49 
CO; 38 al. 3 aLAVI, 11 al. 2 ch. 3 et 323ss Cppj; 
condamne
A. :
1. à une peine de 4 ½ ans de réclusion, peine complémentaire aux jugements des 
14 septembre 2007 et 30 octobre 2008, sous déduction de 29 jours de détention préventive 
subis;
2. à payer à B. une somme de Fr 20'000.- à titre d'indemnité de tort moral, avec intérêts à 5% 
dès le 1er août 2001;
3. à payer à B., à titre de dépens, une indemnité de Fr 48'917.10 pour la première instance et 
de Fr 15'574.20 pour la seconde instance (y compris débours, vacations et TVA); 
4. à payer les frais judiciaires de première instance fixés à Fr 22'883.75 ainsi qu'aux 4/5èmes 
de ceux de deuxième instance qui s'élèvent au total à Fr 2 250.- (émolument : Fr 2'000.- et 
débours : Fr 250.-), soit Fr 1'800.- ;
ordonne
l'arrestation immédiate d'A. aux fins d’exécution du présent jugement;
alloue
à A. une indemnité partielle de Fr 1'700.- pour ses frais de défense en seconde instance;


84
laisse
le solde des frais judiciaires de seconde instances à la charge de l'Etat;
adjuge
pour le surplus, l'action civile introduite par B. dans son principe et la renvoie devant le juge 
civil pour fixation du dommage, au sens des considérants;
taxe
comme il suit les honoraires que Me Brigitte Kuthy, avocat à L6, pourra réclamer à l'Etat en 
sa qualité de mandataire d'office de B., pour le cas où l'indemnité de dépens ne pourrait pas 
être recouvrée par cette dernière auprès d'A.:
- pour l'instance d'appel:
- honoraires 
Fr 9'420.-
- débours-vacations
Fr 294.- 
- TVA
Fr 774.60
- Total à payer par l'Etat 
 Fr 10'488.60 
réserve
les droits de l’Etat et des mandataires d’office conformément aux articles 46 et 50 al. 3 Cppj;
informe
les parties qu’elles peuvent former un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral 
aux conditions des articles 42ss, 78ss et 90ss LTF dans les 30 jours dès la notification de 
l'expédition complète du présent jugement (art. 100 al. 1 LTF). Ce délai ne peut pas être 
prolongé (art. 47 al. 1 LTF).
- prononcé et motivé publiquement -
Porrentruy, le 22 février 2011 
AU NOM DE LA COUR PENALE
Le président : 
Le greffier e.r. :
Daniel Logos 
David Cuenat


85
A notifier :
-
au prévenu, par son mandataire, Me Mathias Eusebio, avocat à Delémont;
- à la partie plaignante et civile, par sa mandataire, Me Brigitte Kuthy, avocate à Delémont;
-
à la Mme la procureure générale suppléante, Geneviève Bugnon, Le Château, 2900 
Porrentruy ;
- au Service juridique, Exécution des peines et mesures, rue du 24-Septembre 2, 
2800 Delémont.