ju_gerichte · CPR 2020 66 · 2020-10-14 · de

Recours rejeté contre une décision de prolongation de la détention provisoire - placement dans une institution adaptée aux addictions à titre de mesure de substitution non ordonnée, à défaut de la réalisation des conditions jurisprudentiell | Détention

RÉPUBLIQUE ET CANTON DU JURA
TRIBUNAL CANTONAL
CHAMBRE PÉNALE DES RECOURS
CPR 66 / 2020 + AJ 67 / 2020
Président
:
 Philippe Guélat
Juges
:
 Jean Moritz et Charles Freléchoux
Greffière
:
 Julia Friche-Werdenberg
DECISION DU 14 OCTOBRE 2020
dans la procédure de recours introduite par
A.________, 
actuellement détenu à la prison B.________,
- représenté par Me Elodie Chevrey-Allievi, avocate à Porrentruy,
recourant,
contre
l’ordonnance du juge des mesures de contrainte du Tribunal de première instance du 
21 septembre 2020 – prolongation de la détention provisoire.
________
Vu l’ouverture, le 18 juin 2020, d’une instruction pénale contre A.________ (ci-après : le 
recourant), né en 1991, célibataire, sans emploi, pour vol, infraction(s) à la Loi fédérale sur les 
stupéfiants, infraction à la Loi fédérale sur les armes (art. 139 CP, 19 al. 1 let. d, évent. let. c 
LStup, 33 al. 1 Larm), infractions commises à V1.________ et sur le territoire soumis à la 
juridiction helvétique, à des dates à déterminer et jusqu’au 17 juin 2020 ;
Vu l’extension, le 18 juin 2020, de l’instruction pénale contre le recourant pour vol, infraction à 
la Loi fédérale sur les stupéfiants, infraction à la Loi fédérale sur les armes (art. 139 CP, 19 al. 
1 let. c et d, 19 al. 2 let. a, 19a Lstup, 33 al. 1 Larm), par le fait d’avoir volé des vélos, dont le 
vélo BMC, la caissette à journaux C.________ et l’argent qu’elle contenait, d’avoir détenu 510 
gr d’amphétamines / métamphétamine « speed », 589.6 gr de poudre blanche indéterminée, 
probablement du speed, 55.1 gr de poudre de couleurs (rouge, rose, bleu, évent. du speed), 
6.9 gr de matière cristallisée indéterminée, probablement du Cristal Meth, 13.8 gr de 
marijuana, 18.6 gr de résine de cannabis, 2 buvards probablement du LSD, d’avoir vendu des 
produits stupéfiants, en particulier des amphétamines speed, d’avoir consommé des produits 
stupéfiants, et d’avoir détenu sans autorisation un pistolet 22 LR, avec un chargeur munitionné 
et de la munition, un pistolet LR « crayon », une étoile « ninja », infractions commises à 
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V1.________ et sur le territoire soumis à la juridiction helvétique, à des dates à déterminer et 
jusqu’au 17 juin 2020 ;
Vu la décision du juge des mesures de contrainte du 19 juin 2020, ordonnant la détention 
provisoire du recourant et fixant la durée maximale de celle-ci à trois mois, soit jusqu’au 18 
septembre 2020 ; cette décision se justifiait en raison des risques de réitération et de collusion, 
aucune mesure moins incisive ne pouvant pallier ces risques ;
Vu l’ouverture, le 1er juillet 2020, d’une instruction pénale contre le prévenu pour vol (art. 
139 CP), par le fait d’avoir dévissé la caissette du journal C.________, d’une valeur d’environ 
CHF 450.-, qui était posée sur un pied métallique devant l’agence et l’avoir emportée, ainsi 
que la visserie et l’argent se trouvant à l’intérieur, infraction commise à V1.________, Rue 
R1.________, entre le 1er mai 2020 à 17h00 et le 3 mai 2020 à 17h00, au préjudice de 
C.________ ; cette procédure a été jointe à la présente procédure ;
Vu les décisions du juge des mesures de contrainte du 7 juillet et du 21 août 2020, rejetant les 
demandes de libération de la détention provisoire du recourant et l’informant qu’il ne pourra 
pas déposer de nouvelle demande de libération de la détention provisoire durant un mois ; les 
risques de réitération et de collusion étaient toujours donnés ; 
Vu l’ouverture, le 19 août 2020, d’une instruction pénale contre le recourant pour infraction à 
la Loi fédérale sur le transport des voyageurs (art. 57 LTV), par le fait d’avoir voyagé dans le 
train V1.________-V2.________ RogF 011 sans titre de transport valable, infraction commise 
le 14 mai 2020, à 20h46 entre V1.________ et V2.________ ; cette procédure a été jointe à 
la présente procédure ;
Vu l’ouverture, le 18 septembre 2020, d’une instruction pénale contre le recourant pour 
brigandage (art. 140 CP), par le fait de s’être approché de D.________, de l’avoir frappée avec 
le poing au visage, lui avoir donné des coups de pied dans la jambe gauche et le bras gauche, 
lui avoir arraché son téléphone portable de marque Samsung S7 noir, d’une valeur de 
CHF 300.- environ, infraction commise à V1.________, R2.________, le 11 mai 2020 vers 
22h00, au préjudice de D.________ ; le 28 septembre 2020, cette procédure a été jointe à la 
présente procédure ; 
Vu la décision du juge des mesures de contrainte du 21 septembre 2020, ordonnant la 
prolongation de la détention provisoire pour une durée de trois mois, soit jusqu’au 18 
décembre 2020 ; les risques de réitération et de collusion sont toujours réalisés et aucune 
mesure de substitution ne peut entrer en ligne de compte à ce stade de la procédure, étant 
précisé qu’un placement dans une institution spécialisée ne saurait pallier les risques précités 
à ce stade de l’instruction ;
Vu le dossier de la présente procédure ; 
Vu le recours du 1er octobre 2020, aux termes duquel le recourant conclut, sous suite des frais 
et dépens, à l’annulation de la décision du 21 septembre 2020 et à ce que sa mise en liberté 
immédiate soit ordonnée, éventuellement à ce que soient ordonnées des mesures de 
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substitution à dire de justice ; il conteste l’existence des risques de collusion et de réitération ; 
s’agissant du risque de collusion, la décision attaquée ne mentionne pas les actes d’instruction 
à entreprendre, lesquels justifieraient son maintien en détention ; par ailleurs, le fait que le 
résultat des analyses des produits retrouvés à son domicile ne soit pas encore connu à ce jour 
ne permet pas de conclure à un risque de collusion ; enfin, compte tenu de ses récentes 
déclarations, la provenance des produits stupéfiants vendus est à présent connue ; quant à la 
liste des potentiels acheteurs, rien n’indique que des auditions particulières permettraient de 
démentir ses propos ; sa collaboration avec la justice doit être prise en compte ; s’agissant du 
risque de réitération, il relève ne jamais avoir été condamné pour trafic de stupéfiants ; il met 
tout en œuvre pour être complètement sevré et souhaite être placé dans une institution 
adaptée aux addictions, en lieu et place de la détention provisoire, dans le but de se soigner ; 
il souhaite également entreprendre une formation dans le domaine de la coiffure dès sa sortie 
de prison et dispose du soutien de ses proches dans cette voie ; il regrette amèrement le 
comportement qu’il a adopté, lequel a mis en danger la vie de nombreuses personnes, dont 
celle de sa petite-amie et la sienne ; 
Vu la requête d’assistance judiciaire gratuite du recourant du même jour ;
Vu la prise de position du 6 octobre 2020 du juge des mesures de contrainte, relevant que le 
recours n’appelle aucune remarque particulière de sa part, étant précisé que le dossier officiel 
JMC/162/2020 a été transmis à la Chambre de céans ; 
Vu la prise de position du 8 octobre 2020 du Ministère public, concluant au rejet du recours et 
à la confirmation de la décision attaquée, sous suite des frais, laissant pour le surplus la 
Chambre de céans statuer ce que de droit sur la requête d’assistance judiciaire gratuite ; il 
relève notamment que le risque de collusion subsiste, dès lors que le Ministère public doit 
encore entendre E.________ quant à son implication dans le trafic de drogue du recourant, 
de même qu’un témoin et la victime D.________, s’agissant du brigandage que le recourant 
conteste avoir commis ; quant au risque de réitération, il est patent, au vu des antécédents du 
prévenu et de sa situation précaire ; il convient en outre de retenir qu’il existe un risque de 
récidive spéciale, au vu du brigandage qui est reproché au prévenu, celui-ci ayant déjà été 
condamné pour une telle infraction ; il est enfin précisé que le placement en institution 
spécialisée dans le domaine de la consommation de drogue ne permettrait pas de pallier les 
risques précités, de tels établissements étant ouverts et ne permettant pas de limiter les 
contacts, et que le prévenu peut disposer, au sein de la prison dans laquelle il est actuellement 
détenu, d’un centre médical apte à prendre en charge sa toxicomanie, thérapie que le prévenu 
n’a pas encore sollicité, de sorte que sa volonté « est moins de se soigner que d’être remis en 
liberté » ;
Vu la prise de position du 13 octobre 2020 du recourant ; 
Vu la note d’honoraires, produite par même courrier par la mandataire du recourant ;
Attendu que la compétence de la Chambre pénale des recours découle des art. 222 et 393 al. 
1 let. c CPP et 23 let. c LiCPP ;
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Attendu que le recours a été déposé dans les forme et délai légaux (art. 385 al. 1 et 396 CPP) 
et que le prévenu a manifestement qualité pour recourir (art. 222 CPP), de sorte qu’il y a lieu 
d’entrer en matière ;
Attendu qu'une mesure de détention provisoire n'est compatible avec la liberté personnelle 
garantie aux art. 10 al. 2 Cst et 5 CEDH que si elle repose sur une base légale (art. 31 al. 1 et 
art. 36 al. 1 Cst), soit en l'espèce l'art. 221 CPP ; elle doit en outre correspondre à un intérêt 
public et respecter le principe de la proportionnalité (art. 36 al. 2 et 3 Cst) ; pour que tel soit le 
cas, la privation de liberté doit être justifiée par les besoins de l'instruction, par un risque de 
fuite ou par un danger de collusion ou de réitération (art. 221 al. 1 let. a, b ou c CPP) ; 
préalablement à ces conditions, il doit exister des charges suffisantes, soit de sérieux 
soupçons de culpabilité, à l'égard de l'intéressé (art. 221 al. 1 CPP ; art. 5 par. 1 let. c CEDH), 
c'est-à-dire des raisons plausibles de le soupçonner d'avoir commis une infraction (TF 
1B_464/2016 du 27 décembre 2016 consid. 2) ;
Attendu qu'il n'appartient toutefois pas au juge de la détention de procéder à une pesée 
complète des éléments à charge et à décharge et d'apprécier la crédibilité des personnes qui 
mettent en cause le prévenu ; il doit uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de 
culpabilité justifiant une telle mesure (ATF 143 IV 330 consid. 2.1) ; l'intensité des charges 
propres à motiver un maintien en détention provisoire n'est pas la même aux divers stades de 
l'instruction pénale ; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans 
les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit apparaître 
vraisemblable après l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 143 IV 316 
consid. 3.2 ; ATF 137 IV 122 consid. 3) ;
Attendu que, dans le cas d’espèce, des charges suffisantes pèsent sur le prévenu, ainsi que 
cela a déjà été constaté dans les décisions du juge des mesures de contrainte du 19 juin 2020, 
du 7 juillet 2020, du 21 août 2020 et du 21 septembre 2020, le recourant ayant d’ailleurs 
reconnu une bonne partie des faits qui lui sont reprochés, en particulier s’agissant des 
infractions à la LStup ;il existe ainsi de sérieux indices de culpabilité du recourant quant aux 
faits qui lui sont reprochés, y compris s’agissant du brigandage au préjudice de D.________, 
dont le déroulement des faits est contesté par le recourant ;
Attendu que le recourant nie tout risque de réitération, au vu notamment de la nature des 
infractions commises ;
Attendu que selon l'art. 221 al. 1 let. c CPP, un risque de récidive peut être admis à trois 
conditions : en premier lieu, le prévenu doit en principe déjà avoir commis des infractions 
(crimes ou délits graves) du même genre (pour une exception à cette exigence, cf. ATF 137 
IV 13 consid. 3-4) ; deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être sérieusement compromise ; 
troisièmement, une réitération doit, sur la base d'un pronostic, être sérieusement à craindre ; 
la gravité de l'infraction dépend de la nature du bien juridique menacé et du contexte, 
notamment la dangerosité présentée concrètement par le prévenu, respectivement son 
potentiel de violence ; la mise en danger sérieuse de la sécurité d'autrui par des crimes ou des 
délits graves peut en principe concerner tous types de biens juridiquement protégés, même si 
ce sont en premier lieu les délits contre l'intégrité corporelle et sexuelle qui sont visés (ATF 
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143 IV 9 consid. 2.6 et 2.7) ; pour établir le pronostic de récidive, les critères déterminants sont 
la fréquence et l'intensité des infractions poursuivies ; cette évaluation doit prendre en compte 
une éventuelle tendance à l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une 
escalade de la violence ou une augmentation de la fréquence des agissements ; les 
caractéristiques personnelles du prévenu doivent en outre être évaluées ; lorsqu'on dispose 
d'une expertise psychiatrique ou d'un pré-rapport, il y a lieu d'en tenir compte (ATF 143 IV 9 
consid. 2.8 ; TF 1B_193/2020 du 7 mai 2020 consid. 4.1 et réf. cit.) ; 
Attendu qu’en règle générale, la mise en danger de la sécurité d'autrui est d'autant plus grande 
que les actes redoutés sont graves ; en revanche, le rapport entre gravité et danger de récidive 
est inversement proportionnel ; cela signifie que plus l'infraction et la mise en danger sont 
graves, moins les exigences seront élevées quant au risque de réitération ; lorsque la gravité 
des faits et leurs incidences sur la sécurité sont particulièrement élevées, on peut ainsi 
admettre un risque de réitération à un niveau inférieur ; il demeure qu'en principe, le risque de 
récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme motif de détention ; dès lors, un pronostic 
défavorable est nécessaire (et en principe également suffisant) pour admettre l'existence d'un 
tel risque (ATF 143 IV 9 consid. 2.9) ; pour être admis, le risque de réitération doit exister de 
manière concrète et non reposer sur un simple soupçon de commission ; il faut en principe 
que le prévenu soit fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit, qu'il ait déjà 
commis des infractions (en principe deux au minimum) du même genre et qu'il y ait 
sérieusement lieu de redouter qu'il commette de nouveaux actes ; la jurisprudence a déjà 
relevé que le risque de réitération peut également être admis dans l'hypothèse où il n'existe 
qu'un antécédent, voire même aucun, car dans certains cas graves, un danger de récidive 
peut aussi apparaître dès la première infraction (TF 1B_133/2011 du 12 avril 2011 consid. 
4.7) ; la prévention du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir l'intérêt à la 
sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu ; le risque de récidive peut également 
se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, si le prévenu est 
fortement soupçonné de les avoir commises (TF 1B_193/2020 précité consid. 4.1 et réf. cit.) ;
Attendu qu’il ressort du casier judiciaire du recourant qu’il a été condamné, en 2013 à une 
peine privative de 18 mois avec sursis pendant 4 ans pour utilisation frauduleuse d’un 
ordinateur (tentative), brigandage, violence ou menace contre les autorités et les 
fonctionnaires, vol, agression, incendie intentionnel et opposition aux actes de l’autorité, en 
2017 à une peine pécuniaire de 40 jours-amende et à une amende de CHF 100.- pour délit 
contre la LStup ainsi que pour contravention selon l’art. 19a LStup et, en 2020, à une peine 
pécuniaire de 90 jours-amende avec sursis pendant 4 ans ainsi qu’à une amende de 
CHF 610.- pour conduite d’un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l’interdiction de 
l’usage du permis, conduite en étant dans l’incapacité de conduire, circulation sans assurance-
responsabilité civile au sens de la LCR, dommages à la propriété, contravention selon l’art. 
19a LStup, contravention à la LTV et circulation sans permis de circulation ou plaques de 
contrôle au sens de la LCR (P.1.2) ; s’agissant de la présente procédure, le recourant est 
prévenu de vols, d’infractions à la LStup, à la LArm et à la LTV ainsi que de brigandage, soit 
plusieurs infractions de même type que celles pour lesquelles il a déjà été condamné par le 
passé ; les faits qui lui sont reprochés sont graves, notamment s’agissant des violences 
physiques perpétrées sur D.________ ainsi que de plusieurs infractions à la LStup ; selon ses 
propres déclarations, le recourant aurait, en effet, vendu du speed depuis environ 5 ans, du 
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Cristal Meth depuis environ 3 ans ainsi que de l’ecstasy et éventuellement quelques pilules 
thai ; tant F.________, que G.________ et H.________ ont d’ailleurs admis avoir acheté du 
speed et/ou du Cristal Meth au recourant ;
Attendu que le trafic de stupéfiants - qui porte atteinte à la santé publique - compromet 
sérieusement la sécurité des personnes, surtout si le cas grave prévu à l'art. 19 al. 2 let. a 
LStup est réalisé (TF 1B_258/2019 du 14 juin 2019 consid. 3.2) ; qu’un trafic de haschich de 
grande envergure peut également sérieusement compromettre la sécurité d’autrui au sens de 
l’art. 221 al. 1 let. c CPP (TF 1B_393/2020 du 2 septembre 2020, destiné à la publication aux 
ATF) ;
Attendu qu’une intensification de l’activité délictuelle ainsi qu’un accroissement de la 
dangerosité du recourant peuvent ainsi être retenus à ce stade de la procédure ; 
Attendu, par ailleurs, que si la vente de produits stupéfiants permettait au recourant d’assurer 
sa propre consommation ainsi que celle de sa copine, elle lui aurait également permis 
« d’améliorer un poil son train de vie » ; bien qu’il ait reconnu une grande partie des faits 
reprochés et qu’il ait déclaré regretter ses actes, le recourant a néanmoins tendance à les 
minimiser, ne semblant ainsi pas réellement avoir pris conscience des conséquences de ceux-
ci ; vu la consommation personnelle importante de divers produits stupéfiants, financée par le 
biais de la vente de ceux-ci, l'absence de revenu, mis à part les prestations de l’aide sociale 
et les démarches à un stade encore précoce entreprises en vue de suivre un traitement contre 
ses addictions, il existe un risque majeur (ce que le recourant reconnaît d’ailleurs lui-même) 
qu’à sa sortie du prison, le recourant puisse à nouveau se tourner vers des activités illicites, 
dont la vente de produits stupéfiants, notamment pour assurer sa propre consommation, 
quand bien même celle-ci aurait été réduite (voir dans ce sens TF 1B_6/2017 du 8 février 2017 
consid. 3.2 ; TF 1B_258/2019 précité consid. 3.2 et 3.3) ; le très court séjour en établissement 
spécialisé, suite à sa détention, ne permet pas, à lui seul, d’arriver à une autre conclusion, le 
sevrage du recourant ne pouvant manifestement pas en être déduit ; il en est de même de sa 
volonté d’entreprendre une formation dans le domaine de la coiffure, le montant perçu à ce 
titre ne lui permettant, à l’évidence, pas de financer sa consommation personnelle ; d’ailleurs, 
il ne ressort pas du dossier que le recourant ait une place d’apprentissage à sa sortie de 
prison ; le pronostic est ainsi défavorable et le risque de commettre de nouvelles infractions 
en cas de remise en liberté est concret ; 
Attendu, au surplus, que le recourant nie également tout risque de collusion, au vu notamment 
de l’avancement de l’instruction et de sa collaboration ;
Attendu que la détention provisoire ou pour motifs de sûreté peut également être ordonnée si, 
outre l’existence de soupçons suffisants d'avoir commis un crime ou un délit, il y a 
sérieusement lieu de craindre que le prévenu compromette la recherche de la vérité en 
exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves (art. 221 al. 
1 let. b CPP) ; pour retenir l'existence d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer que les 
circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de 
manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins dans les 
grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels actes d'instruction 
7
elle doit encore effectuer et en quoi la libération du prévenu en compromettrait 
l'accomplissement ; dans cet examen, entrent en ligne de compte les caractéristiques 
personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi que ses relations avec les personnes 
qui l'accusent ; entrent aussi en considération la nature et l'importance des déclarations, 
respectivement des moyens de preuves susceptibles d'être menacés, la gravité des infractions 
en cause et le stade de la procédure ; plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits 
sont établis avec précision, plus les exigences relatives à la preuve de l'existence d'un risque 
de collusion sont élevées (TF 1B_325/2019 du 18 juillet 2019 consid. 5.1) ;
Attendu qu’en l’occurrence, c’est à juste titre que le juge des mesures de contrainte a 
considéré que le risque de collusion était toujours concret ; en effet, il ressort de la décision 
attaquée qu’en cas de libération du recourant, la protection de certaines personnes ne serait 
pas assurée et l’accomplissement de certains actes d’instruction complémentaires, pouvant 
révéler d’autres infractions, pourrait être compromis ; contrairement à ce qu’avance le 
recourant, les actes d’instruction à entreprendre, lesquels justifient son maintien en détention, 
ressortent de l’ordonnance attaquée, laquelle précise, en particulier, qu’au vu des quantités 
très importantes de produits stupéfiants retrouvés chez le recourant et à ce stade de 
l’instruction, de nombreux actes d’enquête doivent encore être menés afin de déterminer la 
provenance de la marchandise et l’implication de tiers, soit des consommateurs ou encore des 
personnes en lien avec le trafic de stupéfiants en cause ; il conviendra notamment d’identifier 
ces personnes et de les entendre ; il est donc nécessaire d’empêcher le prévenu d’avoir des 
contacts avec les personnes en question ; il est ainsi à craindre qu’en cas de libération, le 
prévenu tente d’altérer des moyens de preuve en prenant contact avec des personnes 
impliquées dans l’affaire ; au vu de ce qui précède, les aveux du recourant et sa collaboration 
ne suffisent pas, en soi, à exclure tout risque de collusion, étant d’ailleurs précisé que la 
crédibilité de ses aveux doit encore être vérifiée ; s’agissant du brigandage contesté par le 
recourant, il est également à craindre que le recourant, compte tenu de son comportement et 
de sa personnalité tels qu’ils paraissent ressortir des faits précités, puisse tenter d’entraver la 
manifestation de la vérité, dès lors que le Ministère public doit encore instruire ces faits en 
procédant notamment à l’audition d’un témoin et à la ré-audition de la victime ;
Attendu que, du point de vue temporel, le principe de proportionnalité demeure en l’état 
respecté, compte tenu de la gravité des infractions pour lesquelles le prévenu a été mis en 
prévention et de la durée de la détention provisoire déjà subie (art. 212 al. 3 CPP) ; à l’instar 
du juge des mesures de contrainte, il sied, en effet, de constater que le cas grave de l’art. 19 
al. 2 LStup prévoit une peine plancher d’un an de peine privative de liberté ; en fonction de 
l’avancement de l’instruction, il appartiendra, le cas échéant, au Ministère public d’examiner si 
la détention se justifie encore ou si d’autres mesures moins incisives peuvent entrer en ligne 
de compte avant l’échéance du délai de 3 mois ; qu’il veillera en particulier à faire diligence 
dans la suite de la procédure, de manière à éviter, sous réserve de l’évolution des 
circonstances et de l’état de fait, une nouvelle prolongation de la détention provisoire ; il n'y a 
du reste aucune raison de penser que l'enquête ne va pas arriver rapidement à son terme (voir 
dans ce sens : TF 1B_171/2019 du 8 mai 2019 consid. 3.2) ;
Attendu que, conformément au principe de proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst.), il convient 
ensuite d'examiner les possibilités de mettre en œuvre d'autres solutions moins 
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dommageables que la détention ; cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui 
prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et 
place de la détention si celles-ci permettent d'atteindre le même but ; selon l'art. 237 al. 2 let. f 
CPP, l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles fait notamment 
partie des mesures de substitution (TF 1B_425/2014 du 20 janvier 2015 consid. 4.3) ; 
Attendu qu’un placement en institution avant un jugement au fond n'est en principe pas exclu; 
la liste des mesures de substitution énoncée à l'art. 237 CPP n'est en effet pas exhaustive et 
rien ne s'oppose à un tel placement, combiné le cas échéant avec d'autres mesures, si cela 
permet d'atteindre le même but que la détention ; une telle mesure doit cependant reposer sur 
un avis d'expert ; il est en outre nécessaire, pour qu'un placement institutionnel puisse être 
ordonné à titre de mesure de substitution, que l'avis d'expert porte spécifiquement sur 
l'opportunité de mettre en œuvre un tel placement avant jugement, en particulier au regard de 
son aptitude à contenir de manière suffisante le risque de récidive compte tenu du danger 
encouru par les victimes potentielles ; ainsi, lorsque le placement institutionnel n'est préconisé 
par l'expert qu'à titre de mesure thérapeutique au sens des art. 59 ss CP à prononcer dans le 
cadre d'un jugement au fond, ce placement ne saurait en principe être mis en œuvre en tant 
que mesure de substitution au sens de l'art. 237 CPP, mais est susceptible de faire l'objet 
d'une exécution anticipée de mesures selon l'art. 236 CPP, cette démarche supposant alors 
une demande du prévenu en ce sens et l'accord de la direction de la procédure (cf. art. 236 
al. 1 CPP) ; au demeurant, le choix d'une mesure au sens des art. 59 ss CP relève en principe 
du juge du fond ; une mesure de substitution ayant les caractéristiques d'une mesure au sens 
des art. 59 ss CP ne peut ainsi être ordonnée par le juge de la détention sans que toutes les 
conditions en soient a priori assurées à dire d'expert (TF 1B_171/2019 précité consid. 3.1 et 
réf. cit.) 
Attendu qu’en l'occurrence, c’est à juste titre que le juge des mesures de contrainte a 
considéré que la mesure de substitution proposée (placement dans une institution adaptée 
aux addictions) était insuffisante pour parer le risque de récidive ; en effet, il ne ressort pas du 
dossier que les conditions précitées, nécessaires selon la jurisprudence pour ordonner une 
telle mesure de substitution (en particulier l’avis d’un expert quant au risque de récidive), 
seraient réalisées ; l’admission du recourant dans un tel établissement n’est d’ailleurs pas 
assurée ; pour le surplus, il y a lieu de relever qu'un placement en institution spécialisée dans 
le domaine des addictions ne suffirait nullement à pallier les risques retenus, de tels 
établissements étant ouverts et ne permettant pas d’exclure des contacts avec l’extérieur ; dès 
lors, une telle mesure de substitution ne saurait être ordonnée à ce stade, en lieu et place de 
la détention (voir dans ce sens TF 1B_258/2019 précité consid. 3.4 ; voir régalement TF 
1B_402/2020 du 21 août 2020 consid. 4.3.4) ; il convient encore de préciser, à toutes fins 
utiles, ainsi que le relève le Ministère public dans sa prise de position précitée, que la prison 
dans laquelle séjourne actuellement le recourant dispose d’un centre médical qui pourra lui 
fournir les soins nécessaires s’agissant du traitement de son addiction aux produits 
stupéfiants ; le recourant a d’ailleurs déclaré être actuellement déjà suivi par une psychiatre, 
au sein de cet établissement ;
Attendu, au demeurant, qu’aucune autre mesure de substitution ne paraît propre à pallier les 
risques de collusion et de réitération ; 
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Attendu, dès lors, que le recours doit être rejeté ; qu’il ne saurait pour le surplus être donné 
suite à la conclusion du Ministère public tendant à ce que soit fixé un délai d’un mois durant 
lequel le recourant ne peut pas déposer de demande de libération, une telle restriction n’ayant 
pas été imposée par la décision attaquée ;
(…) ;
PAR CES MOTIFS 
LA CHAMBRE PÉNALE DES RECOURS
met 
le recourant au bénéfice d’un défenseur d’office pour la présente procédure de recours, 
Me Elodie Chevrey-Allievi étant désigné défenseur d’office ; pour le surplus,
rejette 
le recours ; 
met
les frais de la présente procédure, par CHF 1'642.40 (y compris l'indemnité versée à son 
défenseur d'office par CHF 942.40) à la charge du recourant ;
taxe
comme il suit les honoraires que Me Elodie Chevrey-Allievi pourra réclamer à l'Etat en sa 
qualité de défenseur d'office du recourant pour la présente procédure de recours :
 - Honoraires : 
CHF 825.- 
 - Débours : 
CHF 50.-
 - TVA : 
CHF 67.40
 - Total à verser par l’Etat : 
CHF 942.40
dit
que le recourant est tenu de rembourser, si sa situation financière le permet, d'une part à la 
République et Canton de Jura l'indemnité allouée pour ses frais de défense d'office tels que 
taxés et fixés ci-dessus, et d'autre part à Me Elodie Chevrey-Allievi la différence entre cette 
indemnité et les honoraires que celle-ci aurait touchés comme mandataire privé, soit 
CHF 444.20, pour la présente procédure de recours ;
informe
les parties des voie et délai de recours selon avis ci-après ;
10
ordonne
la notification de la présente décision :

au recourant, actuellement détenu à B.________ ;

au recourant, par sa mandataire, Me Elodie Chevrey-Allievi, avocate à Porrentruy ;

au Ministère public, M. le procureur Laurent Crevoisier, Le Château, 2900 Porrentruy 
(avec copie de la prise de position du 13 octobre 2020 du recourant) ;

au juge des mesures de contrainte, M. Yannick Jubin, Le Château, 2900 Porrentruy.
Porrentruy, le 14 octobre 2020 
AU NOM DE LA CHAMBRE PÉNALE DES RECOURS
Le président a.h. :
La greffière :
Philippe Guélat
Julia Friche-Werdenberg
Communication concernant les moyens de recours :
Un recours en matière pénale peut être déposé contre la présente décision auprès du Tribunal fédéral, 
conformément aux dispositions de la loi sur le Tribunal fédéral (LTF - RS 173.110), en particulier aux art. 42 ss, 78 
ss et 90 ss LTF, dans un délai de 30 jours dès la notification du jugement. Ce délai ne peut pas être prolongé (art. 
47 al. 1 LTF). Le mémoire de recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Il doit être rédigé 
dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. Les motifs 
doivent exposer succinctement en quoi l’acte attaqué viole le droit. Un exemplaire de la décision attaquée doit par 
ailleurs être joint au recours.
Un recours contre la présente décision peut être déposé auprès du Tribunal pénal fédéral, conformément à l’article 
135 al. 3 let. b CPP, dans un délai de 10 jours dès la notification du jugement (art. 396 CPP). Ce délai ne peut pas 
être prolongé (art. 89 CPP). Le mémoire de recours doit être adressé au Tribunal pénal fédéral, Case postale 3720, 
6501 Bellinzone. Il doit indiquer les points de la décision qui sont attaqués, les motifs qui commandent une autre 
décision et les moyens de preuve (art. 385 CPP). Un exemplaire de la décision attaquée doit par ailleurs être joint 
au recours.